Conseil administration 04 décembre 2012

Etablissement :
COLLEGE ALAIN-FOURNIER
1, rue Ferdinand de Lesseps
36600 - VALENCAY
N° de séance : 2
Procès verbal
de la séance du conseil
d’administration
Date :4 décembre 2012
heure de début : 17h30
heure de fin 18h58
Présidence :, Principal.
Secrétariat :, représentantes du personnel enseignant et d’éducation.
Membres excusés : M
Membre invité présent : M. LE ROUX, Agent Comptable.
Nombre de membres présents :
22 puis 21
Quorum : 13
Ordre du jour
Nombre de feuillets
N° et nature des chapitres traités
I – Conseil d’administration
02
II – Gestion financière
05
Réservé à l’administration
III – Travaux immobiliers envisagés
IV – Structures
V – Postes budgétaires
VI – Projet d’établissement
VII – Vie scolaire
02
VIII – Orientation
IX – Formation continue (GRETA)
X – Questions diverses
Le Président,
La Secrétaire,
Transmis à :
Date : 19 décembre 2012
Le Chef d’établissement,
1
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1, rue Ferdinand de Lesseps
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N° de séance : 02
Procès-verbal
de la séance du conseil d’administration
du 04/12/2012
Réservé à
l’administration
destinataire
Chapitre I – CONSEIL D’ADMINISTRATION
1. Secrétariat
Le secrétariat de séance est confié à Mme et, représentantes des personnels
d’enseignement et d’éducation.
Lors de la prochaine séance, Mme et M., représentants des parents d’élèves, assureront
le secrétariat.
2. Composition du Conseil d’Administration
M., Principal, salue la présence de M., nouvel Agent Comptable du Lycée Jean Giraudoux
de Châteauroux et successeur de M.. Il ajoute que le Collège de Valençay dépend de
l’agence comptable du Lycée Jean Giraudoux. Il précise également que M. a déjà été en
charge de la gestion du collège de Valençay lorsque celui-ci dépendait du Collège de
Buzançais dont il était Agent Comptable.
M., Principal, souhaite la bienvenue à Mme, personnalité qualifiée nouvellement
désignée par le Directeur Académique qui succède à Mme Blanc pour un mandat d’une
durée de 3 ans. Il précise que Mme était directrice de l’école maternelle de Valençay
jusqu’à son départ à la retraite en 2011 et la remercie d’avoir accepté cette charge.
M., Principal évoque l’absence de la deuxième personnalité qualifiée qui n’est toujours
pas désignée par la Collectivité de Rattachement.
3. Ordre du jour
M., Principal, donne lecture de l’ordre du jour suivant :.
II - Gestion Financière
- Voyage en Allemagne 2013
- Projet de budget pour l’exercice 2013
- Délégation de signature pour passation contrats, conventions, marchés 2013
- Convention Premiers Secours
VII - Vie scolaire
- Sortie Cosmorium
- Compensation du Pont de l’Ascension
- Contractualisation
2
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N° de séance : 02
Procès-verbal
de la séance du conseil d’administration
du 04/12/2012
Réservé à
l’administration
destinataire
Chapitre I – CONSEIL D’ADMINISTRATION
Il soumet l’ensemble au vote :
Votants
22
Exprimés
22
Abstentions
0
Contre
0
Pour
22
Il est adopté à l’unanimité.
Acte – Avis – Vœu
4. Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2012
Le procès-verbal de la séance précédente et le projet de budget ont été annexés à la
convocation et adressés à chaque membre du conseil. M. le Principal soumet au vote le
procès-verbal.
Votants
22
Exprimés
22
Abstentions
1
Il est adopté.
Acte – Avis – Vœu

3
Contre
0
Pour
21
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N° de séance : 02
Procès-verbal
de la séance du conseil d’administration
du 04/12/2012
Réservé à
l’administration
destinataire
Chapitre II – GESTION FINANCIERE
1. Voyage en Allemagne – Convention voyage.
M., Gestionnaire, présente l’organisation du voyage en Allemagne.
Ce voyage est organisé par M., professeur d’allemand, conjointement avec les collèges
de Chabris et Châtillon-sur-Indre, établissements dans lesquels il enseigne.
Le voyage a pour destination l’Autriche et la Bavière. Les objectifs conduisent à un travail
sur Mozart (Salzbourg) et les châteaux de Louis II de Bavière (Neuschwanstein,
Hohenschwangau).
Il se déroulera du dimanche 12 mai au vendredi 17 mai 2013.
4 accompagnateurs encadreront dont M. pour Valençay et Mme pour Chabris.
Un appel d’offre a été lancé.
Le tarif par participant est fixé à 330 € maximum.
Un représentant des parents demande combien d’élèves seraient concernés ?
M., Principal, annonce que, sur un effectif de 19 germanistes, 15 seraient intéressés.
M. demande aux membres du Conseil d’autoriser le chef d’établissement à signer la
convention voyage en Allemagne. Il demande également d’autoriser le chef
d’établissement à accepter le don du Foyer Socio-Educatif correspondant à la participation
à ce séjour.
Votants
22
Exprimés
22
Abstentions
0
Contre
0
Pour
22
L’autorisation de signature de la convention et l’autorisation d’accepter le don du FSE sont
adoptés à l’unanimité.
Acte n° 53/2012 – Avis – Vœu
2. Projet de budget pour l’année 2013
M., Gestionnaire, explique la nouvelle présentation du budget intitulée R.C.B.C. (Réforme
Cadre Budgétaire et Comptable).
L’objectif de cette réforme est de globaliser les crédits et de rendre le budget plus lisible..
Il précise que celui-ci se décline en services au lieu de chapitres.
4
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N° de séance : 02
Procès-verbal
de la séance du conseil d’administration
du 04/12/2012
Réservé à
l’administration
destinataire
Chapitre II – GESTION FINANCIERE
Dans la section de fonctionnement, ces services s’intitulent ainsi :
 Trois services généraux :
- Activités pédagogiques :
- Vie de l’élève
- Administration et logistique
 Trois services spécifiques :
- Restauration et hébergement
- Bourses nationales.
Budget prévisionnel 2013
AP – Activités Pédagogiques
VE – Vie de l’Elève
ALO – Administration et Logistique
Total Services Généraux
SRH – Service Restauration
Hébergement
BN – Bourses nationales
Total Services Spéciaux
Total Section de fonctionnement
OPC – Opérations en capital
43 627,71
5 200,00
91 050,60
139 878,31
41 827 ,71
5 200,00
89 765,66
136 793,37
Différence
Recettes-Dépenses
- 1 800,00
0,00
-1 284 ,94
-3 084,94
108 569,00
108 569,00
0,00
15 000,00
123 569,00
263 447,31
2 000,00
15 000,00
123 569,00
260 362,37
0,00
0,00
0,00
-3 084,94
- 2 000,00
Dépenses
Recettes
M., représentant des parents d’élèves, demande à quoi correspondent les comptes 7062
dans le Service Restauration Hébergement (S.R.H.).
M., Gestionnaire et M., Agent Comptable répondent que le détail du compte 7062
correspond aux forfaits familles pour la somme de 100 764,00 € et 7 155,00 € pour les
forfaits tickets des commensaux.
Circuit court
M., Conseiller Général, intervient pour présenter rapidement le principe du « circuit
court » et pour remercier le collège de Valençay de s’être engagé dans cette voie. Un
travail important a été effectué en amont. Pour le moment, le collège de Valençay est un
des rares établissements à fonctionner de cette façon-là.
En fait, le collège s’approvisionne en viande directement auprès des bouchers locaux qui
passent par les abattoirs de Valençay. Cela réduit les frais intermédiaires et valorise les
produits locaux. Dans un deuxième temps, il est prévu d’étendre ce principe sur la volaille
et éventuellement aussi les légumes.
M. Doucet suggère aussi une communication commune entre la communauté de
communes et le collège autour de cette démarche.
[ 18h11 : départ de M. Doucet].
5
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N° de séance : 02
Procès-verbal
de la séance du conseil d’administration
du 04/12/2012
Réservé à
l’administration
destinataire
Chapitre II – GESTION FINANCIERE
Le budget de l’exercice 2013 est soumis au vote :
Votants
21
Exprimés
21
Abstentions
0
Contre
0
Pour
21
Le budget de l’exercice 2013 est adopté à l’unanimité.
Acte n° 50/2012 – Avis – Vœu
3. Contrats d’entretien et de maintenance 2013
M., Gestionnaire, donne la liste des contrats d’entretien et de maintenance :
dératisation, photocopieurs (2 :), évaporateurs cuisine, hottes, nettoyage bac à graisse,
ascenseur, portail automatique, monte charge cuisine, laboratoire analyses, groupement
comptabilité, assurance, assistance informatique, machine à affranchir, vérification alarme
incendie, vérification extincteurs, électricité, gaz, vérification portail, vérification
ascenseur, maintenance installation gaz.
Il est demandé aux membres du Conseil d’Administration d’adopter la liste des contrats
d’entretien et de maintenance annuels et pluriannuels pour l’année 2013.
Votants
21
Exprimés
21
Abstentions
0
Contre
0
Pour
21
La liste est adoptée à l’unanimité
Acte n° 52/2012 – Avis – Vœu
M., représentant des parents, demande la durée de ces contrats pluriannuels.
M., Agent Comptable, répond que la durée est d’environ 4 ans, précisant que la durée
devait être prédéfinie pour favoriser la mise en concurrence des contrats. Chaque E.P.L.E.
(Etablissement Public Local d’Enseignement) gère ses contrats, sauf dans le cas d’un
groupement d’achats comme celui de la société Cofely pour le chauffage passé sur
l’ensemble des établissements.
4. Délégation de signature au Chef d’Etablissement
Vote pour délégation de signature du chef d’établissement pour passation de contrats,
conventions, marchés 2013.
Il est demandé aux membres du Conseil d’Administration d’autoriser le chef
d’établissement à signer tout marché de fournitures, services et travaux ayant une
incidence financière annuelle dans la limite des crédits ouverts au budget et des dispositions de
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N° de séance : 02
Procès-verbal
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du 04/12/2012
Réservé à
l’administration
destinataire
Chapitre II – GESTION FINANCIERE
l’article 28 du code de marchés publics relatives aux marchés à procédures adaptées
pour l’année 2013.
Votants
21
Exprimés
21
Abstentions
0
Contre
0
Pour
21
Le Conseil d’Administration donne délégation au Chef d’Etablissement pour signature
marchés avec incidence annuelle pour l’année 2013.
Acte n° 51/2012 – Avis – Vœu
5. Convention Matériel Premiers Secours
M., Principal, adresse les félicitations à Mme Gomes qui vient d’être reçue au monitorat
de secourisme. Désormais, elle pourra dispenser la formation aux élèves au Certificat
Prévention et secours civiques, niveau 1.
M., Principal annonce que la mise en œuvre de cette formation va demander une
certaine organisation. Il envisage de commencer cette année par les élèves de 4e (sans
option) étant plus disponibles dans leur emploi du temps. L’année prochaine, seront
formés les élèves de 5e.
M., représentant des parents, demande pourquoi ne pas favoriser les élèves qui vont
partir tels que les élèves de 3e.
M., Principal répond que l’emploi du temps des 3ème est déjà très chargé et qu’il est
difficile d’intégrer cette formation en cours d’année. Les groupes de formation étant
limités à une dizaine de participants, l’infirmière ne pourrait prendre en charge à chaque
fois que la moitié de la classe. Il ajoute que Mme, infirmière, a pu suivre sa formation
dernièrement car elle a été « recrutée » suite à un désistement parmi les stagiaires de la
formation et elle a donc profité de cette opportunité.
Le matériel ainsi que les consommables nécessaires à la formation aux premiers secours
sont mis à la disposition par le collège de Vatan dans le cadre d’une convention.
L’autorisation de signer cette convention a déjà été donnée au chef d’établissement lors
du CA du 31 mai 2011.
Le planning de prêt s’établit entre les collèges de Vatan, Levroux, Chabris, Valençay et
Ecueillé.
La convention est soumise au vote :
Votants
21
Exprimés
21
Abstentions
0
La convention est adoptée à l’unanimité.
7
Contre
0
Pour
21
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Procès-verbal
de la séance du conseil d’administration
du 04/12/2012
Réservé à
l’administration
destinataire
Chapitre II – GESTION FINANCIERE
6. Convention pour la location d’une exposition sur la résistance allemande contre le
nazisme.
M., Principal, annonce que M. Rousset propose de faire venir une exposition sur la
résistance allemande ; elle rentre dans le cadre des activités autour du 50ème anniversaire
de la signature du traité franco-allemand sur la coopération du 22 janvier 1963. Elle sera
mise en place à Valençay en janvier 2013 et installée dans le couloir. L’exploitation sera
suivie par M. et Mme. Puis, elle sera également exposée pendant une semaine dans
chacun des 2 autres collèges.
Les frais seront partagés entre les trois établissements : Chabris, Châtillon-sur-Indre et
Valençay. Ils se décomposent de la manière suivante :
Frais de location : coût total 75 € soit 25,00 € à la charge du collège de Valençay
Frais de port aller : coût total 26,35 € soit 8,78 € à la charge du collège de Valençay
Frais de port retour : coût total 26,35 € soit 8,78 € à la charge du collège de Valençay.
Mme, représentante des professeurs, fait remarquer que cette convention n’apparaît
pas à l’ordre du jour.
M., Principal le confirme.
Il est demandé aux membres du Conseil d’Administration d’autoriser le chef
d’établissement à signer la convention pour la location d’une exposition sur la résistance
allemande au nazisme. Ladite convention détermine les conditions de partage des frais
entre les collèges de Chabris, Châtillon-sur-Indre et Valençay.
Votants
21
Exprimés
21
Abstentions
1
Contre
0
La convention pour la location de l’exposition est adoptée.

8
Pour
20
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Procès-verbal
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du 04/12/2012
Réservé à
l’administration
destinataire
Chapitre VII – VIE SCOLAIRE
1. Sortie Cosmorium
M., Principal et M., représentant la Commune-Siège, présentent la sortie au Cosmorium,
offerte par la commune de Valençay en partenariat avec ERDF. C’est la première sortie du
Cosmorium dans le département. La structure, dôme gonflable, est installée à la salle des
fêtes ; le spectateur s’installe comme dans une véritable salle de spectacle où l’image est
projetée à 180 °. Le dôme peut accueillir au maximum 40 à 45 personnes.
Tous les élèves de l’école primaire et ceux de 6e, 5e et 4e du collège vont bénéficier de
cette sortie les 6 et 7 décembre 2012. Seuls les 3e n’y participeront pas, car ils ont déjà
beaucoup d’activités.
Mme, représentante des professeurs, demande des renseignements relatifs aux
accompagnateurs et élèves concernés.
M., Principal, répond que les informations ont été communiquées aux professeurs
concernés.
2. Pont de l’Ascension
M., Principal, rappelle que le 8 mai est férié et le 9 mai est le jeudi de l’Ascension.
Le vendredi 10 mai sera donc libéré et rattrapé sur deux mercredis après-midi : le 9
janvier 2013 et le 6 mars 2013.
Mme, représentante des parents, demande si les élèves pourront aller à l’UNSS les
quatre mercredis ou seulement deux mercredis.
Mme, représentante des professeurs et professeur d’EPS, intervient pour signaler les
difficultés engendrées pour l’UNSS, soulignant le paradoxe des rattrapages des ponts pour
les élèves et les professeurs. Les élèves de l’UNSS devront rattraper leurs cours et les
professeurs d’EPS n’auront pas leur séance habituelle. Elle ajoute que quatre mercredis de
rattrapage de cours sont programmés ainsi sur les créneaux UNSS, ce qui pénalise les
adhérents qui cotisent pour l’année.
M., Conseiller Général, ajoute que c’est une organisation décidée par le Ministère.
Pour le rattrapage du Pont de l’Ascension, M., Principal indique que la validation des
dates de rattrapage a été effectuée par Mme le Recteur après concertation en commission
paritaire.
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N° de séance : 02
Procès-verbal
de la séance du conseil d’administration
du 04/12/20012
Réservé à
l’administration
destinataire
Chapitre VII – VIE SCOLAIRE
3. Contractualisation
M., Principal, rappelle que les personnels : enseignants, responsables de service,
Principal, CPE, Gestionnaire, doivent 7 heures dans le cadre de la journée de solidarité. Les
modalités ont été présentées déjà le 25 octobre dernier lors de la première séance du
Conseil d’administration. Après enquête auprès des enseignants, le mardi 8 janvier 2013 de
17h15 à 20h15 a été arrêté. Cette soirée sera consacrée à une réflexion commune sur la
contractualisation. (La soirée « Histoire des Arts » comptera pour la journée de solidarité).
Mme, représentante des professeurs, demande si « la soirée d’Histoire des Arts entre en
ligne de compte dans les 7 heures de récupération de la journée de « Solidarité ».
M., Principal donne une réponse positive.
La proposition de rattrapage de la journée de « solidarité » le 8 janvier 2013 est soumise
au vote.
Votants
21
Exprimés
21
Abstentions
1
Contre
0
Pour
20
La proposition de rattrapage de la journée de « solidarité » le 8 janvier 2013 est adoptée
à l’unanimité.
La séance est close à 18h58.

10