FAITS ET STATISTIQUES

FAITS ET STATISTIQUES
Les assurances de personnes au
Québec
Édition 2015
Faits et statistiques renferme des renseignements fiables et
précis sur les assurances vie et maladie au Québec.
Ce document est publié par l'Association canadienne des
compagnies d'assurances de personnes (ACCAP). Fondée en
1894, l'ACCAP compte aujourd'hui parmi ses membres la
presque totalité des fournisseurs d'assurances vie et maladie du
Canada; elle est l'une des principales sources d'information sur les
assurances de personnes au pays.
L'édition 2015 de Faits et statistiques renferme des données
portant sur les opérations des fournisseurs d'assurances de
compétence fédérale ou provinciale dans les domaines de
l'assurance vie, des rentes et de l'assurance maladie. Les données
couvrent les affaires des sociétés d'assurances (vie et IARD), des
sociétés de secours mutuel, et des Croix Bleue provinciales et
autres fournisseurs sans but lucratif de protection santé.
L'ACCAP publie régulièrement des documents d'information sur
les assurances vie et maladie au Canada, dont Faits sur les
assurances de personnes au Canada, publication annuelle qui
renferme des faits et chiffres détaillés pour l'ensemble du pays. La
liste des publications se trouve sur son site Web.
Publication de
l'Association canadienne des compagnies d'assurances de personnes
1001, boul. de Maisonneuve Ouest, bureau 630
Montréal (Québec) H3A 3C8
514-845-9004
www.accap.ca
twitter.com/accap_fr
Les assurances de personnes au
QUÉBEC
Les opérations des sociétés d'assurances de personnes du Canada
ont une grande incidence sur le bien-être des Québécois.
Quelques chiffres pour
2014
Assurance vie en vigueur
(montants d'assurance, fin 2014)
Souscription d'assurance vie
(capitaux assurés souscrits en 2014)
Québec
Canada
(en millions de $)
(en millions de $)
Collective
540 800
345 897
2 471 899
1 723 593
Total
886 697
4 195 492
Collective
45 416
20 783
221 480
96 480
Total
66 199
317 960
Individuelle
Individuelle
Revenu-primes
 Assurance vie
Individuelle
3 616
13 838
 Rentes
Collective
Individuelles
1 360
3 795
4 275
14 606
 Assurance maladie
Collectives
Individuelle
7 995
948
27 921
3 858
6 024
1 120
24 858
20 586
14 287
99 371
Collective (régimes assurés)
Collective (rég. non assurés*)
 Total
Prestations et participations
 Assurance vie
2 347
8 580
 Rentes
8 213
41 503
Régimes assurés
4 989
17 375
Contrats non assurés*
1 062
693
13 542
2 523
17 304
83 523
132 338
642 509
(en milliers)
2 487
(en milliers)
11 042
 Assurance maladie complémentaire
7 029
26 961
 Assurance dentaire
3 150
15 603
 Prestations maladie
 Participations
 Total
Placements des fournisseurs d'assurances de personnes
(fin 2014)
Assurance maladie en vigueur (régimes assurés seulement)
(personnes couvertes, fin 2014)
 Assurance invalidité
* Les chiffres comprennent les régimes non assurés administrés par des fournisseurs d'assurances de personnes.
1
L'industrie canadienne des assurances de personnes commercialise
une vaste gamme de produits essentiels à la sécurité financière de
quelque 7,3 millions de Québécois. Parmi ces produits, tant
individuels que collectifs, mentionnons l'assurance vie, l'assurance
maladie complémentaire et l'assurance invalidité, les rentes, les
REER, les FERR, les CELI et les régimes de retraite.
Assurance vie en vigueur
À la fin de 2014, environ 6,4 millions de résidents du Québec
possédaient pour 886,7 milliards de dollars d'assurance vie,
procurant ainsi une sécurité financière à leurs personnes à charge.
Ce chiffre s'élevait à 4,2 billions de dollars pour l'ensemble du pays.
Pour les résidents du Québec possédant une assurance vie, le
montant d'assurance moyen par assuré était de 138 700 $ à la fin de
2014, comparativement à la moyenne nationale de 193 700 $.
Au Québec, le montant d'assurance moyen détenu par les ménages
couverts par une assurance vie se chiffrait à 309 300 $, soit 71 700 $
de moins que la moyenne nationale de 381 000 $.
Plus de la moitié de l'assurance vie en vigueur au Québec, soit
540,8 milliards de dollars, correspondait à des contrats individuels et
le reste, soit 345,9 milliards, à des contrats collectifs. Ces
proportions sont les mêmes qu'à l'échelle nationale.
Souscription d'assurance vie
Les gens souscrivent de l'assurance vie pour bien des raisons, mais
surtout dans le but d'assurer la sécurité financière de leur famille au
cas où ils décéderaient prématurément.
En 2014, 66,2 milliards de dollars d'assurance vie ont été souscrits
au Québec, soit 20,8 % des 318 milliards souscrits par l'ensemble
des Canadiens.
Toujours en 2014, 69 % de la souscription d'assurance vie au
Québec s'est faite sur une base individuelle, à la suite d'une décision
personnelle ou prise en famille, et généralement par l'entremise
2
d'un représentant en assurance vie. La souscription d'assurance vie
individuelle a totalisé 45,4 milliards de dollars.
Environ 185 500 polices d'assurance vie individuelles ont été
souscrites dans la province en 2014. Le capital assuré moyen des
contrats individuels nouvellement souscrits se chiffrait à 244 800 $ au
Québec et à 319 900 $ dans l'ensemble du Canada.
Trente et un pour cent des capitaux d'assurance vie souscrits en
2014 (soit 20,8 milliards de dollars) se rattachaient à des polices
d'assurance collective. Environ 90 % des montants d'assurance
collective souscrits provenaient de contrats nouveaux, y compris
ceux établis par suite d'un changement d'assureur (on constate de la
volatilité d'une année à l'autre pour ce qui est des chiffres se
rapportant à ces contrats), et le reste découlait de l'augmentation
des sommes assurées aux termes de contrats en vigueur.
Assurance maladie
Les régimes gouvernementaux couvrent les honoraires des
médecins et les frais hospitaliers de base, ou fournissent une aide
financière aux personnes qui ne sont pas en mesure de travailler en
raison d'une invalidité. La majorité des Canadiens bénéficient
cependant d'une protection supplémentaire grâce à une assurance
maladie souscrite auprès d'une société d'assurances de personnes,
d'une Croix Bleue, d'un assureur sans but lucratif ou d'un autre
organisme, ou grâce à un régime non assuré établi par l'employeur.
Bien que la plupart des gens soient couverts par des régimes
collectifs d'employeurs, de syndicats ou d'associations
professionnelles, bon nombre d'entre eux complètent la protection
des régimes gouvernementaux et des régimes collectifs par la
souscription d'une assurance individuelle.
Lorsque les risques ne sont pas couverts par les régimes
gouvernementaux, l'assurance maladie complémentaire prend la
relève. Ce partenariat entre les secteurs privé et public contribue à
la qualité de vie et à la santé des Canadiens. Étant donné la hausse
constante du coût de la vie et des soins de santé, être atteint d'une
maladie ou victime d'un accident peut entraîner de très graves
problèmes financiers pour nombre de Canadiens. C'est pourquoi
l'assurance est indispensable à leur tranquillité d'esprit.
3
À la fin de l'année, au Québec, les régimes assurés fournissaient une
protection d'assurance invalidité à 2,5 millions de travailleurs, une
assurance maladie complémentaire à 3,2 millions de personnes et à
3,8 millions de personnes à leur charge, et une assurance dentaire à
1,4 million de personnes et à 1,8 million de personnes à leur charge.
Grâce à ces régimes assurés et aux régimes semblables, non
assurés, établis par les employeurs, ce sont environ 5,6 millions de
résidents du Québec qui jouissent d'une assurance maladie
complémentaire (s'il n'y a pas double comptage) et quelque
2,5 millions de personnes qui bénéficient d'une assurance invalidité.
Revenu-primes
Les fonds des fournisseurs d'assurances de personnes proviennent
de deux sources principales : les primes et les dépôts des
souscripteurs, et les revenus de placement.
La part des primes qui ne sert pas, au cours de l'année, à payer les
prestations et les dépenses est investie dans l'économie du pays
jusqu'à ce qu'elle devienne nécessaire pour régler les prestations.
Lors de l'établissement du prix des produits, on tient compte des
revenus de placement prévus, ce qui permet de diminuer le coût
des assurances vie et maladie ainsi que des rentes pour les
souscripteurs.
En 2014, les résidents du Québec ont versé au total 24,9 milliards de
dollars en primes et équivalents de primes d'assurances vie et
maladie ainsi qu'au titre de rentes.
Ils ont consacré 11,8 milliards de dollars, soit 47 % du total, à des
contrats de rente tels que des régimes de retraite établis par les
employeurs, des REER, des FERR, des RPDB et des rentes
immédiates : 3,8 milliards se rapportaient à des contrats individuels
et 8 milliards à des contrats collectifs.
Ils ont également affecté 5 milliards de dollars, soit 20 % du total, à
la souscription ou au renouvellement de polices d'assurance vie, et
ce, dans le but premier de veiller à la sécurité financière future de
leur famille. Les primes relatives à des contrats d'assurance vie
4
individuelle représentaient 3,6 milliards de dollars et celles relatives
à des contrats collectifs, 1,4 milliard de dollars.
De plus, les Québécois ont versé 8,1 milliards de dollars en primes (y
compris 1,1 milliard de dollars d'équivalents de primes au titre de
régimes non assurés administrés par des assureurs de personnes)
pour des assurances couvrant des produits et des services de santé
qui ne sont pas pris en charge par les régimes gouvernementaux
(médicaments, soins dentaires, etc.) ainsi que la perte de revenu
découlant d'une invalidité. Les primes versées au titre de régimes
assurés (collectifs et individuels) correspondaient à 86 % du total des
primes d'assurance maladie. Environ 86 % des primes versées au
titre de régimes assurés se rapportaient à des contrats collectifs
souscrits par des employeurs, des syndicats ou d'autres
organisations, et le reste, à des contrats individuels d'assurance
maladie. Le revenu-primes total d'assurance maladie (y compris les
équivalents de primes) se répartissait comme suit : 25 % se
rapportaient à l'assurance invalidité, 47 % aux assurances frais
médicaux et hospitaliers (médicaments compris), 12 % à l'assurance
dentaire, et le reste à d'autres garanties.
Prestations et participations
En 2014, les Québécois ont touché 17,3 milliards de dollars, ou
environ 332,8 millions de dollars par semaine, en prestations et en
participations aux termes de contrats d'assurances vie et maladie et
de contrats de rente. À l'échelle nationale, le total s'est élevé à
83,5 milliards de dollars pour l'année.
Près d'un dollar sur dix a été versé sous forme de capital-décès aux
bénéficiaires de contrats d'assurance vie ou de certaines polices
d'assurance maladie. Plus de neuf dollars sur dix ont été versés aux
souscripteurs de leur vivant sous forme de rentes, d'indemnités
d'invalidité, de prestations d'assurance maladie, de participations,
de valeurs de rachat et de capitaux d'assurance mixte échue.
Les sommes versées aux termes de contrats d'assurance vie et de
contrats de rente ont totalisé 2,3 milliards et 8,2 milliards de dollars
respectivement pour l'année.
5
En 2014, les prestations versées au titre de régimes d'assurances
maladie et invalidité se sont chiffrées à 6,1 milliards de dollars (dont
1,1 milliard de dollars versés conformément à des régimes non
assurés où seuls des services administratifs sont fournis par des
assureurs de personnes) et se répartissaient pour l'essentiel comme
suit : 25 % pour des indemnités d'invalidité, 54 % pour le règlement
de frais médicaux et hospitaliers (médicaments compris) et 14 %
pour des soins dentaires.
Quant aux participations versées aux souscripteurs des polices en
cause, elles ont totalisé 693 millions de dollars en 2014 : 72 %
avaient trait à des contrats d'assurance vie, près de 28 % à des
contrats d'assurance maladie et le reste (une part négligeable) à des
contrats de rente.
Placements des fournisseurs d'assurances de personnes
Les sociétés d'assurances de personnes effectuent des placements
productifs avec l'épargne que leur confient les Canadiens, et le
revenu de ces placements aide à maintenir le coût des assurances
vie et maladie à un bas niveau et à garantir le versement des
prestations futures aux souscripteurs et aux bénéficiaires. L'épargne
accumulée, qui sert à honorer les engagements à long terme, fournit
en outre une source stable de capitaux favorisant la croissance de
l'économie canadienne.
Les fournisseurs d'assurances de personnes investissent dans toutes
les régions du pays, suivant les possibilités qui s'offrent à cet égard.
On estime qu'à la fin de 2014 les assureurs de personnes avaient
investi au Québec 132,3 milliards de dollars. C'est là un indice des
excellentes possibilités de placement qui existent dans cette
province.
De cette somme, près de 123,7 milliards de dollars provenaient des
fonds détenus au nom de souscripteurs canadiens et le reste, soit
8,7 milliards de dollars environ, consistait en des placements
effectués au nom de souscripteurs étrangers par des sociétés
américaines autorisées à faire des affaires au Canada ainsi que par
des sociétés canadiennes opérant à l'étranger.
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À la fin de 2014, les placements effectués par les sociétés
d'assurances de personnes au Québec et au Canada étaient répartis
comme suit :
Québec
(en millions de $)
Canada
(% du total)
(en millions de $)
(% du total)
Titres de sociétés*
35 796
27,0
222 444
34,6
Titres d'OPC*
33 605
25,4
163 277
25,4
Prêts hypothécaires et
biens immobiliers
14 539
11,0
84 813
13,2
Obligations provinciales
28 830
21,8
83 294
13,0
Obligations municipales
4 016
3,0
20 260
3,2
Obligations fédérales*
6 325
4,8
29 840
4,6
Autres*
9 227
7,0
38 581
6,0
132 338
100 %
642 509
100 %
Total
* La totalité ou une partie de ces sommes a été attribuée au Québec selon les formules appropriées.
L'industrie finance souvent des investissements à long terme,
notamment en infrastructures, qui sont essentiels à la croissance
économique. Elle est l'un des plus importants investisseurs dans
plusieurs catégories d'actifs cruciales pour l'économie. En 2014, les
assureurs de personnes détenaient à peu près 128 milliards de
dollars, soit environ 97 % de leur actif total au Québec, dans des
investissements à long terme.
Grâce à leurs placements en obligations fédérales, provinciales et
municipales, les fournisseurs d'assurances de personnes aident les
gouvernements à offrir des services essentiels comme l'éducation, la
voirie et les systèmes sanitaires.
Les placements en titres de sociétés (obligations et actions)
contribuent au financement de nouvelles entreprises et à l'expansion
de celles déjà existantes et, par là même, à la création d'emplois.
Les placements hypothécaires et immobiliers des sociétés
d'assurances permettent l'achat de maisons et la construction des
immeubles d'appartements et de bureaux, des magasins et des
centres commerciaux, ainsi que des entrepôts et des usines dont le
7
pays a besoin. Des dizaines de milliers de constructions ont ainsi été
financées dans toutes les régions du Québec.
Fournisseurs d'assurances de personnes
Les Canadiens se procurent leurs assurances vie et maladie ainsi que
leurs rentes sur un marché très compétitif. Les intervenants sur le
marché sont non seulement des sociétés canadiennes, mais aussi
des sociétés des États-Unis, de Grande-Bretagne et d'autres pays
d'Europe et d'ailleurs dans le monde faisant des affaires au Canada
par l'entremise de succursales et de filiales canadiennes.
Au Canada, 97 sociétés d'assurance vie offrent aux Canadiens une
large gamme de produits d'assurance vie et de gestion du
patrimoine. Parallèlement, 127 sociétés (dont 72 assureurs vie) leur
offrent un grand choix de produits d'assurance maladie et
d'assurance invalidité. Ces fournisseurs d'assurances de personnes
emploient 155 000 Canadiens : 54 900 personnes assumant des
fonctions de gestion et d'administration à plein temps et
100 100 agents, soit 14 200 agents exclusifs et 85 900 agents
indépendants dont une partie au moins du revenu provient de
l'industrie des assurances de personnes.
En tout, 74 sociétés d'assurance vie, 11 sociétés de secours mutuel
et 3 fournisseurs sans but lucratif de protection santé sont autorisés
à faire souscrire des assurances de personnes au Québec. Vingt
sociétés y ont leur siège social : 19 sociétés d'assurance vie et
1 fournisseur sans but lucratif de protection santé. En outre, des
assureurs IARD sont également actifs sur le marché de l'assurance
maladie dans la province.
Les Québécois peuvent faire appel à quelque 14 600 agents
d'assurance vie et/ou d'assurance maladie (exclusifs ou
indépendants) travaillant dans des succursales et des agences
réparties dans toute la province. Le nombre total de personnes
employées au Québec par les fournisseurs d'assurances de
personnes avoisine 29 500.
Par ailleurs, les fonds injectés dans l'économie de la province par les
assureurs de personnes contribuent à la création de milliers d'autres
emplois.
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Fonds de garantie
Assuris administre le fonds de garantie de l'industrie à l'intention des
consommateurs, dont l'objectif est de protéger les souscripteurs
canadiens de polices d'assurances de personnes en cas de faillite de
leur assureur vie. Assuris travaille en collaboration avec les
responsables de la réglementation au repérage précoce de sociétés
en difficulté. L'organisme protège les assurés en réduisant au
minimum les pertes de garanties et en assurant le transfert rapide
des polices à un assureur solvable.
Assuris est une société sans but lucratif établie et financée par
l'industrie des assurances de personnes du Canada. Elle est dotée
d'un conseil d'administration indépendant.
Assuris examine et actualise sa protection en fonction de l'évolution
du marché et de l'industrie. Son site Web (www.assuris.ca) présente
une description détaillée de la protection de même que la liste des
sociétés adhérentes.
Aide et renseignements destinés aux consommateurs
L'Ombudsman des assurances de personnes (OAP) est un service
national indépendant et gratuit qui fournit de l'information sur les
produits et services des sociétés d'assurances de personnes et
auquel peuvent s'adresser les consommateurs en cas de plaintes
(www.oapcanada.ca).
Pour obtenir de l'aide en français, téléphonez sans frais, de
n'importe où au Canada, au 1-888-295-8112.
À Montréal, composez le 514-282-2088.
Site web : www.oapcanada.ca
Call the OLHI from anywhere in Canada: 1-888-295-8112
In Toronto: 416-777-9002
9.2015 RÉV. T. A.
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