EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

REPUBLIQUE FRA NÇA ISE
L I BER TE - EGA LITE - FRATERN I TE
Canton d’Aubergenville- Arrondissement de Rambouillet
Département des Yvelines
Mairie de Béhoust
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 DECEMBRE 2015
Date de convocation :
L’an deux mille quinze le 15 Décembre à 20 heures 45.
01/12/2015
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique
sous la présidence de Monsieur Guy PELISSIER Maire.
Date d’affichage de la
convocation :
01/12/2015
Nombre de conseillers
En exercice : 11
Présents : 09
Pouvoirs : 01
Votants : 10
Etaient présents :
Mmes Séverine LESAFFRE, Elisabeth DUFAUD, Elisabeth BERTOLUS, Maryse
BARADAT,
Mrs Alain DUFAUD, Rodolphe GARNIER, Jean-Pierre VOUTERS, Chandar
OUTTIRAPOULLE
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés et représentés :
Clarisse PELISSIER représentée par Maryse BARADAT
Absents Excusés :
Mme Martine AUFFRET
Secrétaire de séance : M Jean-Pierre VOUTERS
Ont été adoptées à l'unanimité les résolutions suivantes :
ª
Le Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 Octobre 2015
ª
Renouvellement adhésion au dispositif de téléassistance VITARIS
Renouvellement de la convention tripartite entre la Commune de Béhoust, le Conseil Départemental et
la Société VITARIS
ª
Modification des statuts de la Communauté de Communes « Cœur d’Yvelines »
Approbation des modifications des statuts de la Communauté de Communes « Cœur d’Yvelines »
ª
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement
Budget Primitif 2016
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses
d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2016 dans la limite de 25 % des crédits ouverts au
budget de l’exercice précédent.
ª
Contribution financière fiscalisée SILY (Syndicat Interrégional du Lycée de la Queue-LezYvelines)
La contribution financière relative à l’adhésion de la commune de Behoust au SILY sera
fiscalisée
ª
Adhésion des communes de Boinvilliers et Rosay au SIRYAE
ª
Rapport d’activité 2014 – SIRYAE
Le rapport d’activité 2014 du SIRYAE est à la disposition du public en mairie pour information
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ª
Rapport d’activité 2014 – SITERR
ª Le rapport d’activité 2014 du SITERR est à la disposition du public en mairie pour information
ª
Urbanisme
PERMIS DE CONSTRUIRE :
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PC 078 053 15 Y0003 – M Jackson – 37 Rue de la Masse –régularisation d’une annexe
construite sans autorisation- Avis Favorable
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PC 078 053 15 Y0004 – M De Carvalho – 19 Rue de la Tuilerie - Aménagement des combles –
Avis Favorable
-
PC 078 053 15 Y0005 – LMJS (Mme Rdzanek) – 8 Rue du Moutier – Surélévation et modification
des ouvertures de l’habitation principale. Création de 4 lucarnes. Mise hors d’eau et d’air de la
grange. En cours d’instruction
PC 078 053 15 Y0006 – M Herment – 9 Allée de la Porte des Champs – Aménagement partiel
des combles – En cours d’instruction
Questions diverses
-
ª
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Le Repas des anciens est prévu le dimanche 17 janvier 2016 au Domaine du Verbois à Neauphlele-Château
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Deux permanences en mairie sont prévues pour la distribution des colis de fin d’année, mardi 15
décembre et samedi 19 décembre 2015.
-
Faire un devis pour la peinture des 2 classes
Séance levée à 21h50
Le Maire
Guy PELISSIER
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