3.5 LA TABLE DES ALGORITHMES DE COTISATION SYNDICALE

3.5
La table des algorithmes de cotisation syndicale
3.5
LA TABLE DES ALGORITHMES DE COTISATION SYNDICALE
Cette table est principalement utilisée pour :
# définir les paramètres servant au calcul de la cotisation syndicale;
# définir les paramètres servant au calcul d'autres déductions automatiques.
SERVICES OFFERTS
# Les icônes de recherche précédent et suivant ainsi que la plaquette <Rechercher>
([F7]) sont disponibles pour accéder à une déduction (Section 1.4.1).
# Lorsque les privilèges le permettent, il est possible d’utiliser les icônes
d’enregistrement ou de suppression pour conserver ou éliminer les informations
inscrites dans cette fenêtre.
Guide pratique
2
3.5-1
3.5
La table des algorithmes de cotisation syndicale
# L'icône du dictionnaire est disponible pour faciliter la sélection du code de cotisation
syndicale ou de l'affiliation syndicale (Section 1.5.2).
# Il est possible d'imprimer la table au complet en ordre des codes de cotisation
syndicale (Section 1.5.1). Voir aussi Description des rapports.
# La plaquette <Rev. adm...> ([Alt + R]) est disponible pour inscrire les revenus
admissibles à cette déduction (Section 3.3.1).
PARTICULARITÉS
Selon le type de prime, certains champs sont accessibles :
Pour le type de prime 1 (Montant périodique), on a :
#
#
#
#
#
#
montant par période;
pondération par % salaire;
minimum périodique si «période» est sélectionné;
maximum annuel pour l'année fiscale ou budgétaire ou périodique, selon le cas;
affiliation syndicale;
prélèvement de la cotisation lors d'une paie spéciale.
Pour le type de prime 2 (% du salaire annuel), on a :
#
#
#
#
#
#
pourcentage;
minimum périodique si «période» est sélectionné;
maximum fiscal ou budgétaire ou périodique, selon le cas;
nombre de versements;
affiliation syndicale;
prélèvement de la cotisation lors d'une paie spéciale.
Pour le type de prime 3 (% des revenus admissibles), on a :
#
#
#
#
#
#
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3.5-2
pourcentage;
minimum périodique si «période» ou «semaine» est sélectionné;
maximum fiscal ou budgétaire ou périodique ou hebdomadaire, selon le cas;
affiliation syndicale;
prélèvement de la cotisation lors d'une paie spéciale;
plaquette <Rev. adm...>.
PAIE
3.5
La table des algorithmes de cotisation syndicale
Pour le type de prime 4 (Montant par heure), on a :
#
#
#
#
#
montant par heure;
maximum périodique;
affiliation syndicale;
prélèvement de la cotisation lors d'une paie spéciale;
plaquette <Rev. adm...>.
Pour le type de prime 5 (montant par semaine), on a :
#
#
#
#
montant par semaine;
affiliation syndicale;
prélèvement de la cotisation lors d'une paie spéciale;
plaquette <Rev. adm...>.
RÉFÉRENCE AU DICTIONNAIRE DES DONNÉES
Code
Type de prime
Montant périodique
:
:
:
Pond. % salaire
Minimum
:
:
Maximum
:
Nombre de versements
:
Prélèvement de la
cotisation lors d’une
paie spéciale
:
CODE DE SYNDICAT
TYPE DE PRIME DU SYNDICAT
MONTANT PAR PÉRIODE DE LA COTISATION
SYNDICALE
PONDÉRATION PAR POURCENTAGE SALAIRE
MONTANT MINIMUM DE LA COTISATION
SYNDICALE
MONTANT MAXIMUM DE LA COTISATION
SYNDICALE CONTRÔLE DU MAXIMUM
NOMBRE DE VERSEMENTS DE LA COTISATION
SYNDICALE
INDICATEUR DE PAIE SPÉCIALE
DESCRIPTION COMPLÉMENTAIRE DES DONNÉES
AFFILIATION SYNDICALE
Doit exister dans la table des affiliations syndicales.
Guide pratique
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La table des algorithmes de cotisation syndicale
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PAIE