avenant n°1 a la convention constitutive du centre de

AVENANT N°1
A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU CENTRE DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE INTERETABLISSEMENTS
"3C CONSTELLATION"
Vu la circulaire N° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 relative à l’organisation des soins en
cancérologie
CONSIDERANT l'article 9 du titre II de la convention constitutive aux admissions de nouveaux membres
au sein du 3C.
Vu les réunions antérieures du 3C
Les soussignés,
La Clinique Alleray Labrouste (15è)
La Clinique Geoffroy St Hilaire (5è)
La Clinique Blomet (15è)
La Clinique du Louvre (1er)
La Clinique du Trocadéro (16è)
La Clinique Sainte Geneviève (14è)
La Clinique de la Muette (14è)
L’Hôpital Privé des Peupliers (13è)
sont convenus des stipulations suivantes :
PREAMBULE
Le présent avenant a pour objet d’apporter les modifications à la convention constitutive du Centre de
Coordination en Cancérologie inter-établissements « 3C Constellation », afin de tenir compte de
l’admission de nouveaux membres.
Réseau Constellation - Groupement de Coopération Sanitaire - SIRET : 505 393 280 00019
35 rue Vergniaud, 75013 Paris • www.reseau-constellation.org
Tél. : 01 42 17 04 52 • Fax : 01 42 17 06 35 • [email protected]
Ont adhéré au 3C inter-établissements lors de sa formation le 6 avril 2011, les membres suivants :
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La clinique Geoffroy Saint Hilaire
La clinique Blomet
La clinique de la Muette
La clinique du Trocadéro
La clinique Alleray-Labrouste
La clinique du Louvre
L’hôpital privé des peupliers
La clinique sainte Geneviève
Ont adhéré au 3C, sur décision de l’ensemble de ses membres le 28 juillet 2011, les établissements
suivants :

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La Clinique de l’Alma
La Clinique Saint Jean de Dieu
La Clinique de Bercy
Nonobstant ces corrections, modifications et ajouts, la convention constitutive du GCS reste inchangée.
ARTICLE 1 : ADMISSION DE NOUVEAUX MEMEBRES
Sont admis après vote par décision unanime de l’ensemble des membres du 3C le 28 juillet 2011 les
établissements suivants :
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La Clinique de Bercy
La Clinique Saint Jean de Dieu
La Clinique de l’Alma
Ces nouveaux membres sont réputés adhérer de plein droit aux dispositions de la présente convention
ainsi qu’à toutes décisions ou règles internes applicables à l’ensemble des membres du 3C.
Fait à Paris, le 28 juillet 2011
La Clinique Alleray Labrouste, établissement de santé privé
64 rue Labrouste, 75015 Paris,
Représentée par son directeur, Monsieur Pascal BENARD
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La Clinique Geoffroy Saint Hilaire, établissement de santé privé
59 rue Geoffroy Saint Hilaire, 75005 Paris,
Représentée par son directeur, Monsieur Michaël CHICHE
La Clinique Blomet, établissement de santé privé
136 bis rue de Blomet, 75015 Paris,
Représentée par sa directrice, Madame Claudine DEMACHY
La Clinique du Louvre, établissement de santé privé
17 rue des Prêtres Saint-Germain de l’Auxerrois, 75001 Paris,
Représentée par son directeur, Monsieur Lionel COMBES
La Clinique du Trocadéro, établissement de santé privé
62 rue de la Tour, 75016 Paris,
Représentée par son directeur, Monsieur Alain JAPHET
La Clinique Sainte Geneviève, établissement de santé privé
29 rue de Sarrette, 75014 Paris,
Représentée par sa directrice, Madame Joëlle MARSAUD
La Clinique de la Muette, établissement de santé privé
46-48 rue de Nicolo, 75016 Paris,
Représentée par son directeur général, Monsieur René Rousset
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L’Hôpital privé des Peupliers, établissement de santé privé
8 place de l’abbé Georges Hénocque, 75013 Paris,
Représenté par son directeur général, Monsieur Thomas DIVISIA
La Clinique de Bercy, établissement de santé privé
9 Quai-de-Bercy, 94220 Charenton-Le-Pont,
Représentée par sa directrice, Madame Sophie MEHEUT
La Clinique Saint Jean de Dieu, établissement de santé privé
19 rue Oudinot, 75007 Paris,
Représentée par sa directrice Madame Nicole PALLADO
La Clinique de l’Alma, établissement de santé, établissement de santé privé
146 rue de l’Université, 75007 Paris,
Représentée par son directeur, Monsieur Gilles SCHUTZ
Le Réseau Constellation - Groupement de Coopération Sanitaire
35 rue Vergniaud, 75013 Paris
Représenté par son administrateur, Monsieur Michel LEROY
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