decisions administratives du conseil municipal

DECISIONS ADMINISTRATIVES
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU jeudi 20 septembre 2012
Les décisions rattachées à la séance de ce Conseil Municipal et prises dans le cadre de la délibération
du Conseil Municipal des 20 mars 2008 et 30 avril 2009 sont portées à la connaissance de l’Assemblée.
N°
1
DEPOT EN
OBJET
PREFECTURE LE
25/06/2012
Mise à disposition de la SARL GUINGUETTE d'un espace
Square des Tanneries au Mans
2
25/06/2012
La Ville du Mans fournit au Collège Tolstoï l'énergie à la
production de chaleur alimentant le chauffage collectif
3
27/06/2012
Vente de 12 tables ovales avec chaises, 8 tables trapèze et 10
claustras avec support
4
27/06/2012
Mise à disposition salle polyvalente du foyer Yvonne Arbogast
au Club Yvonne Arbogast
5
27/06/2012
Mise à disposition à compter du 1er sept 2012 salle
polyvalente de la Maison de quartier René Clair à l'association
Etre en Devenir
6
04/07/2012
Mise à disposition de la salle polyvalente du foyer Yvonne
Arbogast au Club de rire de la Sarthe
7
09/07/2012
Vente de sièges tribunes Stade Beaulieu
8
10/07/2012
Vente double marmite CLEVELAND
9
26/07/2012
Dossier ANTARES - Décision défense
contentieux des potelets de garde-corps
10
30/07/2012
Mise à disposition de la Ville du Mans, une partie des parcelles
cadastrées KT n°96-99-101, situées chemin de la Foucaudière
au Mans.
11
31/07/2012
12
10/08/2012
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture et à l'installation
d'équipement de projection numérique Les Cinéastes et Le
Royal - Lot 2 - SANS SUITE
Mise à disposition de M. et MME GUIL d'un immeuble situé 2
bis rue de la Verrerie au Mans
13
28/08/2012
en
cassation
Mise à disposition de la salle polyvalente de la maison de
quartier des Ardrières à l'association BODY KAEKWONDO
Service
Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction
Environnement SLAM Direction des Affaires
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel Direction des Affaires
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel Direction des Affaires
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel Direction de l'Action
Educative et des
Sports - Sports Direction de l'Action
Educative et des
Sports - Production
des Repas Direction Financière
et Juridique Marchés - Juridique Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction Financière
et Juridique Marchés - Juridique Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction des Affaires
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel -
N°
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
DEPOT EN
OBJET
Service
PREFECTURE LE
12/09/2012
Mise à disposition salle du chêne vert à l'association française Direction des Affaires
des spondylarthrites
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel 28/08/2012
Mise à disposition de la salle du Foyer Renée Auduc au Centre Direction des Affaires
Social Pâtis St Lazare
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel 28/08/2012
Mise à disposition de la salle de danse Béranger au Centre Direction des Affaires
Social du Pâtis St Lazare
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel 28/08/2012
Mise à disposition de la salle 1 de la Maison de Quartier Edith Direction des Affaires
Piaf à l'association ATLAS
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel 28/08/2012
Mise à disposition de la salle de danse Béranger à l'association Direction des Affaires
Les mille et une danses
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel 12/09/2012
Mise à disposition salle à la maison de quartier des Bruyères à Direction des Affaires
l'association SHAOLIN GUAN LE MANS
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel 12/09/2012
Mise à disposition salle Pierre Perret pour l'association TEMPO Direction des Affaires
TANGO
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel 12/09/2012
Mise à disposition de la salle Barbara à l'association Tempo Direction des Affaires
Tango
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel 12/09/2012
Mise à disposition de la salle Béranger à l'association YOGA 7 Direction des Affaires
Culturelles - Relations
Extérieures Evènementiel 13/09/2012
Contentieux Carbone
Direction Financière
et Juridique Marchés - Juridique -