4075. Championnat du Rhône BMX

ARRETE N°4075
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de NEUVILLE-SUR-SAONE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment les articles L 2211-1, L 2212-1 et suivants,
VU le Code de la Route et notamment les articles L 4111,
VU le Code Pénal,
ND - arrêté temporaire
BMX – Championnat du Rhône
* ARRÊTE *
Article 1 - En raison de l’organisation de la 2ème manche du championnat du Rhône de BMX qui se
déroule le Samedi 18 octobre 2008, le stationnement Place du Marché est interdit dans la partie
délimitée par des barrières de 11 h à 18 h
Article 2 – la mise en place des barrières est effectuée par l’association organisatrice.
Article 3 - Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Lyon
dans les 2 mois qui suit sa mise en application
Article 4 - Ampliation est adressée à :
M. le Préfet du Rhône,
M. le Président de la Communauté Urbaine de LYON,
M. le Directeur Départemental de l'Equipement du Rhône à LYON,
M. l'Officier du Ministère Public près le Tribunal de Police de LYON,
Maison du Département, Pôle Technique, NEUVILLE,
M. HORENKRYG, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Environnement CALUIRE,
M. GERMOUTY, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Assainissement RILLIEUX,
M. THIVARD, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Voirie RILLIEUX,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de NEUVILLE,
M. le Directeur du Service Départemental d’Incendie et de Secours à LYON,
M. le Chef de Centre d’Intervention et de Secours de NEUVILLE,
M.MALLOZZI, Services Techniques de la Mairie de NEUVILLE,
M. LAUTIER, Services Espaces Verts de la Mairie de NEUVILLE,
Mme DUPLAND, Pôle Proximité de la Maire de NEUVILLE,
MM. les Gardiens de la Police Municipale,
Melle LE TOUX, Manager Centre Ville,
PRESSE
Fait à Neuville-Sur-Saône, le 14 octobre 2008
Pour copie conforme
Le Maire,
LE MAIRE
Signé : Jean Claude OLLIVIER
Arrêté certifié exécutoire :
Compte tenu :
- de la transmission en Préfecture,
- de la publication,
Fait à Neuville-Sur-Saône, le 14 octobre 2008