Questions Réponses DP SNAP Limousin juillet
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Questions Réponses DP SNAP Limousin 22
penser à la suspendre ensuite. Une amélioration du SI devait corriger cette anomalie, où en
est-on ?
Réponse : C’est la procédure à ce jour et il n’y a pas d’évolution de prévue à ce sujet.
Réunion du 28 Mars 2014
Pouvez-vous nous exposer les solutions envisagées pour que cette agence travaille
dans des conditions « normales » avec les ressources nécessaires en GDD ? Peuton envisager un détachement d’agent f...
Séance du 28 août 2015
Réponse : La réponse n’a pas évoluée. Le dossier doit être traité de façon
« classique », mais ne doit pas être calculé dans l’agence de rattachement de l’agent.
Les règles de la NCAC s’appliquent....
L`Echo du CE SNAP ALPC 28 juillet 2016
Ce cadrage est national, tout ou presque sera décliné/adapté par territoire, agence… Chaque projet
fera l’objet d’une présentation distincte.
Le premier dossier concernera les A2S dès la rentrée ...