B 2016-07-154

ACTE RENDU EXÉCUTOIRE
compte tenu de :
la publication le : 13/07/2016
la transmission au contrôle de légalité le :13/07/2016
Acte original consultable au
Service des Assemblées,
Hôtel de la Métropole
24, rue Coat Ar Guéven
29238 Brest Cedex 2
Bureau de la métropole du 8 juillet 2016
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Conseillers en exercice
37
Date de convocation
24 juin 2016
Président : M. François CUILLANDRE
Le Bureau de Brest métropole s'est réuni le vendredi 8 juillet 2016 à 10 heures, sous la Présidence de
M. François CUILLANDRE , Président.
ETAIENT PRESENTS :
M. F. CUILLANDRE , Président, Mme B. ABIVEN, M. M. GOURTAY, M. T. FAYRET, M. P.
OGOR, M. F. GROSJEAN, M. E. GUELLEC, Mme F. BONNARD-LE FLOC'H, M D. CAP,
Mme R. FILIPE, M. A. GOURVIL, M C. GUYONVARC'H, M. P. KARLESKIND, Mme I.
MELSCOET, M. S. ROUDAUT , Vice-Présidents.
Mme M-A. RIOT, Mme C. BRUBAN, M. D. FERELLOC, M. R. SARRABEZOLLES, Mme P.
HENAFF, M. B. RIOUAL, M. R. SALAMI, Mme N. CHALINE, M. R. JESTIN, Mme S.
JESTIN, Mme B. MALGORN, M. B. SIFANTUS, M. R. HERVE, Mme N.
COLLOVATI, Conseillers.
M. P. APPERE, Conseillère déléguée.
ABSENT(S) EXCUSE(S) AYANT DONNE PROCURATION :
M. A. MASSON, M. Y. NEDELEC, M. J-L. POLARD, M. M. COATANEA, M. R. PICHON,
Mme T. QUIGUER, Vice-Présidents.
M. G. MOAL, Conseiller.
B 2016-07-154
ENVIRONNEMENT
Sortie d'inventaire et cession d'une tondeuse radiocommandée appartenant à Brest métropole
Délibération n° B 2016-07-154
esver-tondeuse radiocommandée
Edité le 13/07/2016 10:43:03
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BUREAU DE LA METROPOLE DU 8 JUILLET 2016
Délibération n° B 2016-07-154
La rapporteure, Mme Bernadette ABIVEN
donne lecture du rapport suivant
ENVIRONNEMENT – Sortie d'inventaire et cession d'une tondeuse radiocommandée
appartenant à Brest métropole
EXPOSE DES MOTIFS
Brest métropole a acquis, en 2013, une tondeuse radiocommandée permettant la tonte de zones
fortement pentues, comme notamment les talus de la place de la Liberté, à Brest. S’agissant d’un
prototype, le fonctionnement du matériel s’est révélé fortement aléatoire. Le matériel en la matière
ayant évolué et étant nettement plus fiable, Brest métropole a acquis une nouvelle machine. Le
fournisseur accepte une reprise de l’ancienne
Brest métropole n’utilise plus l’équipement d’entretien des espaces verts suivant, lui appartenant :
Tondeuse radiocommandée, n° de parc E 592, n° d’inventaire 201307592.
Il est proposé de le sortir de l’inventaire, puis de le céder à la Société SOFIMAT, Z.A. de Mescoden
– PLOUDANIEL, pour la somme de 7 330 Euros.
DELIBERATION
En conséquence, il est proposé au Bureau de la métropole, après avis des commissions compétentes,
de sortir de l’inventaire le matériel référencé ci-dessus et de le céder dans les conditions susvisées.
Avis commissions :
Avis de la Commission Affaires générales, finances et ressources humaines : FAVORABLE A
L'UNANIMITE
Décision du Bureau de la métropole :
ADOPTE A L'UNANIMITE
Délibération n° B 2016-07-154
esver-tondeuse radiocommandée
Edité le 13/07/2016 10:43:03
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