tarifs - Centre Culturel Haut

M e r , N at u r e , M o N ta g N e
2016
Les classes de découvertes, vos vacances,
vos loisirs, vos séjours avec le
Centre Culturel Haut-Marnais
//////////////////////////////////
Des séjours pour les enfants, les adolescents, les familles, les retraités...
Pour les individuels, les groupes, les clubs, les comités d’entreprises...
2
Le Centre Culturel
Haut-Marnais (C.C.H.M)
C’est 60 ans d’expérience au service
des Haut-Marnais
conseil départemental
Caf
de la
Haute-Marne
Que l’on soit grand ou petit,
partir c’est grandir !
/// Le C.C.H.M est une association laïque d’Education
Populaire qui accueille tous les enfants sans aucune
discrimination religieuse ou sociale. Il favorise l’épanouissement et l’émancipation des jeunes et des
adultes tout en contribuant à diminuer les inégalités. Il développe et encourage la pratique du sport
et participe à élargir l’horizon culturel de chacun.
Le CCHM porte également un projet d’éducation au
développement durable. Conscient de la fragilité de
notre environnement, nous sensibilisons les enfants
à la connaissance des milieux naturels et à la préservation des ressources.
/// En 2016, le CCHM propose de nombreuses offres
de vacances et de loisirs avec des séjours au printemps
et en été, au bord de la mer, à la montagne ou encore
près des lacs haut-marnais. Cette année la durée
des colos sera plus courtes (15 jours en moyenne)
avec des thématiques plus fortes ; Le Conseil
Départemental apportera une aide pour les séjours
à Grand Bornand sans condition de ressources. Vous
trouverez également dans cette brochure des idées
de séjours pour les familles, les seniors ou encore
les randonneurs toujours plus nombreux. Une page
est dédiée à l’accueil des groupes. Un espace à la fin
de la plaquette présente les activités sportives et de
détente à Chaumont.
/// Association partenaire de l’enseignement public,
le CCHM c’est aussi des lieux d’accueil pour les classes
de découvertes du département. Les enseignants
sont soutenus et accompagnés tout au long de leurs
projets.
Les équipes du C.C.H.M. Der, Liez,
Château Tanguy et La Mazerie
à votre service
//// SOMMAIRE //
Séjours famille à la montagne ............... P 4
Appartements à la mer .......................... P 5
Colo à la montagne hiver et été ............ P 6
Colo au bord de la mer cet été .............. P 7
Base de la Liez ........................................ P 8
Base du Der ............................................ P 9
Les groupes à la Liez et au Der ............P 10
Les classes de découvertes ...................P 11
Séjours randonneurs ............................P 12
Séjour séniors .......................................P 13
Pour les chaumontais et les alentours... P 14
Fiche d’inscription ................................P 15
Conditions générales............................P 16
Pour tout renseignement contacter :
Katia DAVID au 03.25.32.13.87
ou passer nous rencontrer
au C.C.H.M.
2 rue du 14 juillet,
52000 Chaumont
Site internet : www.cchm52.fr
Adresse mail : [email protected]
Le C.C.H.M. sur les réseaux sociaux :
Twitter - @CCHM52 & Facebook Cchm siege
Nous mettons à votre service
3
VAL-ANDRÉ
LAC DU DER
Des équipes qualifiées.
LAC DE LA LIEZ
Des centres d’accueil de qualité conforment aux exigences
d’accueils des différents publics.
conseil départemental
GRAND
BORNAND
C.C.H.M Siège : 2 rue du 14 juillet - 52000 CHAUMONT
Tél. : 03.25.32.13.87 - Site : www.cchm52.fr
Mail : [email protected]
CHÂTEAU TANGUY EN BRETAGNE
Propriété de la Ville de Chaumont depuis 1960, est reconnu
pour son confort. Face à la mer, il domine la baie de Saint-Brieuc
et l’îlot du Verdelet.
C’est un lieu privilégié pour découvrir la mer et ses secrets...
C.C.H.M. Château Tanguy - BP 36 - 22370 Pléneuf-Val-André - 02 96 72 21 62
mail : [email protected]
LA MAZERIE EN HAUTE-SAVOIE
Propriété du Conseil Départemental de la Haute-Marne
depuis 1974, fait face à la chaîne des Aravis est reconnu
pour son ambiance montagnarde et conviviale.
C’est un lieu privilégié pour découvrir
le milieu montagnard avec ou sans neige...
C.C.H.M. Mazerie - Le Chinaillon
74450 Le Grand-Bornand - 04 50 27 01 44
mail : [email protected]
LA BASE DÉPARTEMENTALE
DE PLEIN-AIR DE LA LIEZ
Propriété du Conseil Départemental de la Haute-Marne,
le site au bord du lac vous offre un environnement riche
et préservé proche de la ville de Langres et de son histoire.
C.C.H.M. Liez - 52200 Peigney
03 25 87 05 92 - mail : [email protected]
LA BASE DÉPARTEMENTALE
DE PLEIN-AIR DU DER
Propriété du Syndicat Mixte du Der,
situé sur la commune de Braucourt,
il offre l’environnement riche d’une presqu’île…
C.C.H.M. Der - 52290 Braucourt - 03 25 04 12 85
mail : [email protected]
C.C.H.M. 2016
4
Séjours famille à la montagne
//// GB2 //
//// GB1 //
DU 21 AU 26 AOÛT 2016
SÉJOUR À LA CARTE DU 18 DÉCEMBRE 2016 AU 01 JANVIER 2017
La Mazerie vous accueille
pour le Festival :
« Au Bonheur des Mômes »
Noël - Nouvel-An à la neige !
Réservation à partir du 1er septembre 2016
Comme tous les ans, nous organisons un séjour à
la Mazerie pour vous permettre de passer les fêtes
de fin d’année à la montagne dans une ambiance
« enneigée » et chaleureuse. Pour une semaine ou
un week-end, en famille ou entre amis, l’équipe du
chalet de la Mazerie aura le plaisir de vous accueillir.
Nous vous souhaitons de bonnes fêtes de fin d’année !
1er festival européen de spectacle
jeune public
Rendez-vous pour le 25e Festival « Au Bonheur des
Mômes » du 21 au 26 août 2016
L’ambiance et la qualité des artistes ont largement
dépassé les vallées de Haute Savoie. Cette année
anniversaire s’annonce forte et pleine de surprises
avec une programmation pour tous les goûts.
Faites profiter vos enfants de la magie de ce Festival !
Vous serez hébergé en pension complète au Chalet
La Mazerie, vous profiterez des animations du
centre et du festival.
Pour en savoir plus sur la programmation du festival
vous pouvez consulter le site :
http ://www.aubonheurdesmomes.com/
Nous vous proposons un tarif forfaitaire hébergement
pension complète + services (bar et navettes) pour
un accueil du 21 au 26 août 2016 - séjour modulable
à la demande et possibilité de prolongation :
TARIFS FIN D’ANNÉE 2016
Séjours « familles » (Mazerie : 68 lits maximum) :
Le tarif se calcule en fonction du quotient
familial fiscal : Quotient familial fiscal (Q.F.F.) = Revenu
fiscal de référence (voir votre dernier avis d’imposition)
divisé par le nombre de parts.
HEBERGEMENT + ANIMATION
• Un supplément de 24,50 €/personne (ou 12 € pour les
enfants de – de 10 ans) sera demandé pour le repas du
réveillon de Noël pour des séjours < 4 nuitées.
• Un supplément de 34,50 €/personne (ou 17 € pour les
enfants de – de 10 ans) sera demandé pour le repas du
réveillon du Nouvel An pour des séjours < 4 nuitées.
- Adultes : 315 €
- 5/15 ans : 268 €
- 5 ans : 168 €
- 2 ans : gratuit.
//////////////////////////////////
- de
5 ans
- de
2 ans
Ce tarif comprend : La pension complète (y compris
boissons), les animations, la prise en charge des enfants
uniquement l’après-midi, les navettes vers la station et les
pistes de ski, l’encadrement ski 2h/jour, le réveillon de Noël
ou du Nouvel An (le Père Noël passera pour les enfants de
moins de 12 ans).
Prix journée avec animations
pour tous
Adultes
de 5
à 15 ans
Pension Q.F > 20 615 €
73,92 €
55,44 €
38,44 € Gratuit
Pension 20 615,01 > Q.F > 14 955 € 71,21 €
53,41 €
37,03 €
Pension 14 955,01 > Q.F > 10 458 € 67,82 €
50,87 €
35,27 €
Pension 10 458,01 > Q.F > 5 227 €
54,26 €
40,69 €
28,21 €
Ce tarif ne comprend pas : La location du matériel de ski,
vous avez la possibilité de louer du matériel de ski alpin à la
Mazerie : 12,50 € par jour et par personne (dans la limite
du stock disponible). Les forfaits skis.
Pension Q.F < 5 227,01 €
47,47 €
35,61 €
24,69 €
La taxe de séjour : 0,75 €/jour/personne à partir de 18 ans).
Contacter Katia au C.C.H.M - 2 rue du 14 juillet 52000 CHAUMONT - 03.25.32.13.87
C.C.H.M 2016
Appartements à la mer
5
Location d’appartement à Val-André
Depuis plusieurs années, le site de Château Tanguy vous donne la possibilité de réserver
3 appartements tout équipés pour profiter pleinement de l’Océan et de la Bretagne. Ces
hébergements offrent une vue magnifique sur la plage de Val-André ; ils sont disponibles
tout au long de l’année.
A1 : 1 studio : Un grand lit de 140 + un lit de 90,
kitchenette, salle de bain WC, table + 3 chaises + TV.
A2 : Appartement au 1er étage 4 personnes : Cuisine,
salon/séjour (table 6 chaises + TV), 1 chambre avec
lit de 140 et une chambre 2 lits de 90 et un clic clac
comme lit d’appoint.
A3 : Appartement au 2e étage 4 personnes : Cuisine,
salon/séjour (table 6 chaises + TV), 1 chambre avec lit
de 140 et une chambre de 2 lits de 90 et un clic clac
comme lit d’appoint.
Les tarifs varient de 150 à 400 € la semaine en
fonction du type d’appartement et de la saison. La
Ville de Chaumont étant propriétaire, les Chaumontais
et Brottais bénéficient d’un tarif préférentiel. A ce tarif
s’ajoute la taxe de séjour pour les personnes à partir de
18 ans : 0,50 €/jour/personne.
C.C.H.M. 2016
6
Colo à la montagne hiver et été
//// GB3 //
A la montagne hiver et été
Séjour Ski 2016 pour les 8/17 ans
DU 04 AU 14 AVRIL 2016 : 11 JOURS
A partir de 232 € par enfant
La Mazerie accueille les enfants et les jeunes pour un séjour de ski à
proximité des pistes du Grand Bornand (le Chinaillon). Au programme
découverte des joies de la glisse avec des moniteurs diplômés ESF mais
aussi balade en raquette, découvertes des produits locaux ou encore
veillées en soirée. Les vacances, ce sont aussi des rencontres, des
moments d’échanges et de complicité entre copains.
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Centre de vacances été 2016
À partir de 153 € par enfant
//// GB4 //
DU 08/07 AU 22/07/16 : 15 J
Thème : « Sports, nature et détente : Vive la montagne ! »
(10/17 ans)
Un séjour qui saura mêler les activités sportives et les moments
de détente. La chaîne des Aravis offrent de nombreuses possibilités : la
randonnée pour découvrir la nature, l’escalade et l’Accrobranche pour
frissonner, les baignades à la piscine et au lac d’Annecy pour s’éclater !
Un séjour complet pour bouger et s’amuser au cœur des Alpes !
//// GB5 //
DU 24/07 AU 7/08/15 : 15 J
Thème : « Sur la piste des trappeurs » (6/10 ans)
Un séjour idéal pour les jeunes aventuriers ! Au programme :
imaginaire et découverte de la vie sauvage. Les sommets et les vallées
du grand Bornand sont un formidable terrain de jeu pour les activités
d’aventure : passer une soirée autour du feu, grimper dans les arbres
et construire des cabanes, suivre des traces et observer les animaux
sauvages. De belles rencontres vous attendent sur la piste du trappeur !
//// GB6 //
DU 09/08 AU 19/08/16 : 11 J
Thème : « Sensations fortes dans les Alpes » (14/17 ans)
Un séjour ados sportif pour vivre les Alpes à 200 % ; il privilégiera les
activités sportives spécifiques à la montagne : escalade, Via Ferrata, rando,
canyoning autant de défis et d’expériences à vivre pleinement !
TARIFS
Pour les jeunes haut-marnais, une aide forfaitaire de 39 € par jour
et par enfant est attribué par le Conseil Départemental.
Aides diverses : Bons vacances C.A.F ou M.S.A, Comités d’Entreprises,…
Pour l’ensemble de ces séjours et pour tous renseignements,
n’hésitez pas à appeler Katia au C.C.H.M. : 03.25.32.13.87
C.C.H.M. 2016
Colo au bord de la mer cet été
7
Centre de vacances été 2016
« A la Découverte de la Bretagne... »
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//// VA1 //
DU 08/07 AU 22/07/16 : 15 J
Thème : « Les aventuriers » (6/12 ans)
Partir pour l’aventure au Val-André ! Des vacances pour jouer,
construire, s’évader avec les copains et vivre des moments
riches ! Les pieds dans le sable ! L’aventure, c’est aussi partir en
camping, monter à cheval, pratiquer la randonnée sous marine
en palme, masque et tuba.
//// VA2 //
DU 02/08 AU 16/08/16 : 15 J
Thème : « Sporti-Musik » (12/16 ans)
Sporti-musik est un séjour avec des vagues et du son !
Des vacances qui riment avec plaisir et nouveauté
où les jeunes profiteront de nombreux rendez-vous
musicaux dans le nord de la Bretagne comme la
route du Rock à Saint Malo. Des activités sportives et
culturelles en bord de mer complèteront ce programme.
//// VA3 //
DU 16/08 AU 26/08/16 : 11 J
Thème : « Sur la route des corsaires » (6/12 ans)
Une bonne occasion de plonger dans l’univers des corsaires.
Un séjour où l’imaginaire aura toute sa place
entre activités manuelles, grands jeux et veillées.
Cap sur Val-André, sa plage de sable fin
TARIFS
et ses trésors pour vivre des vacances pleines
de découvertes et d’émotions.
Pour les habitants de l’Agglomération de Chaumont :
Vous bénéficiez d’une aide en fonction de votre QF
CAF (séjours à partir de 89 € pour 11 jours & 117 €
pour 15 jours).
Ces offres s’adressent à tous, des aides sont également
disponibles pour toutes les familles de Haute-Marne
et d’ailleurs. Bons vacances de la CAF, MSA, chèques
vacances.
C.C.H.M. 2016
8
Base de la Liez
Séjours de 5 jours (du lundi 9h au vendredi 17h)
en externat, demi-pension et internat à partir de 6 ou 8 ans
La base de voile de la Liez près de Langres offre de nombreuses possibilités de découvertes et d’évasion cet été : la
voile et les activités nautiques seront bien sûr au rendez vous mais vous profitez également d’autres animations en
fonction des stages.
Semaines
Du 11 au 15 juillet 2016
L28
Du 18 au 22 juillet 2016
L29
Activités
A la table du Capitaine (8 et +)
Voile Multi-supports nautiques – Jeudi 14 et vendredi 15 juillet
Navigation enfants/parents et mise à disposition d’un barbecue pour les repas de midi
Cycle Moussaillon - Tous les après-midi (6 à 9 ans)
Vendredi après-midi consacré à la navigation enfants/parents
Séjour Aventure (8 et +)
Voile, VTC, Accrobranche, création de fusées à eau – 1 nuit de camping en baie de Lecey
Séjour Aventure pêche (maxi 8 pers.) (10 et +)
Voile, découverte des différentes techniques de pêche
Pêche aux carnassiers, pêche à la carpe de nuit…
Rallye découverte des 4 lacs (maxi 12 pers.) (12 et +)
Catamaran, canoë, planche à voile, dériveur, plongée en milieu naturel, VTC, camping
Du 25 au 29 juillet 2016
L30
Séjour Aquaplouf (8 et +)
Voile, Ski Nautique, Baptême de plongée en piscine, jeux d’eau
Cycle Moussaillon - Tous les après-midi (6 à 9 ans)
Vendredi après-midi consacré à la navigation enfants/parents
Du 01 au 05 août 2016
L31
Du 08 au 12 août 2016
L32
Séjour Aventure (8 et +)
Voile, VTC, Accrobranche, création de fusées à eau – 1 nuit de camping en baie de Lecey
Rallye découverte des 4 lacs (maxi 12 pers.) (12 et +)
Catamaran, canoë, Planche à voile, dériveur, plongée en milieu naturel, VTC, camping
Cycle Moussaillon - Tous les après-midi (6 à 9 ans)
Vendredi après-midi consacré à la navigation enfants/parents
Du 16 au 19 août 2016
L33
Séjour Aquaplouf (à partir de mardi) (8 et +)
Voile, ski nautique, Baptême de plongée en piscine, jeux d’eau
Du 22 au 26 août 2016
L34
Séjour Linguistique - Anglais et voile (10 et +)
Une immersion en anglais ! renforcement des connaissances
et ateliers ludiques en anglais, activités nautiques
Du 29 août au 02 septembre 2016
L35
Cycle Multi-supports nautiques (8 et +)
Découverte des différents supports nautiques tous les matins
Nouveauté : du 22 au 26 août 2016 séjour linguistique : anglais et voile
Avec la fin de l’été et la rentrée qui approche, la base de voile vous propose de vivre une semaine
originale en anglais ! Pour soutenir et renforcer ses connaissances, rien de tel que de joindre
l’utile à l’agréable avec des ateliers linguistiques ludiques et dynamiques associés aux plaisirs de la voile et de
l’eau. L’accompagnement en anglais sera assuré par des intervenants compétents. Une occasion de reprendre
le rythme scolaire en douceur tout en profitant des derniers moments de détente de l’été !
Renseignements au 03.25.87.05.92 (Liez)
C.C.H.M. 2016
Base du Der
9
La base de voile de Braucourt, flambant neuve, accueillera les enfants et les jeunes durant tout l’été pour des
activités multiples. Au programme : voile et canoë kayak dans un environnement riche et préservé mais aussi
pêche, randonnées, accrobranche ou encore spéléo en fonction des semaines sans oublier les moments de détente
et de complicité entre copains. De nombreuses formules sont disponibles tout l’été !
Séjours de 5 jours (du lundi 9h au vendredi 17h)
en externat, demi-pension et internat, à partir de 8 ans
Séjour
Séjour sports et détentes
Séjour Découverte
Séjour Aventure
Activités
Voile, Kayak, V.T.T, Spéléologie,
Tir à l’arc, Equitation,
Pêche
Voile, Accro-branche,
Equitation, Tir à l’arc, Kayak,
Spéléologie, Environnement
Voile, Accro-branche,
Pêche, Tir à l’arc, Kayak
Orientation, Spéléologie
Printemps
Eté
- Du 11 au 15 juillet : D28
- Du 01 au 05 août : D31
- Du 18 au 22 juillet : D29
- Du 08 au 12 août : D32
- Du 22 au 26 août : D34
- Du 25 au 29 juillet : D30
- Du 16 au 19 août : D33
- Du 29 août au 02 septembre : D35
Cycle : Voile / Multi-Supports (Pour adultes et enfants à partir de 8 ans)
Les matins et/ou après-midis tous les jours sauf samedi et dimanche, venez découvrir la voile sur : Optimist,
Catamarans (New Cat 12, KL 13,5 et KL BOOSTER, Planche à Voile).
Informations communes Der/Liez
Tarifs ( à partir de 93 € en externat et 167 € en pension complète la semaine)
Les tarifs sont dégressifs et disponible à la demande en internat, demi-pension et externat. Ils sont calculés sur la
base du Quotient Familial Fiscal (Q.F.F) : Revenu fiscal de référence divisé par le nombre de parts du foyer fiscal.
Les bons de Vacances CAF, MSA et les chèques vacances sont acceptés. Possibilité de payer en plusieurs fois.
– 5 % de réduction pour l’inscription d’un deuxième enfant et plus d’une même famille.
– 10 % de réduction sur la période du 15 au 26 août 2016
Activités Libres Surveillées (A.L.S)
Cours particulier
Ouvertes à toute personne adhérente + Licence FF
Voile (21 € par an) ayant effectué un séjour dans
l’une des écoles de voile : 18,60 € par personne et
par demi-journée.
Cours particulier d’une heure et demie suivant les
disponibilités (1 à 2 pers. maxi).
Ouvert à toute personne adhérente + Licence FF Voile
(21 € par an), sur réservation : 37,30 € la séance.
Renseignements au 03.25.04.12.85 (Der)
C.C.H.M. 2016
10
Les groupes à la Liez et au Der
Pour les groupes...
//////////////////////////////////
Base de la Liez
La base départementale de plein air de La Liez
propose :
- Un hébergement de 40 lits.
- Une restauration de 52 couverts.
- Une salle de réunion.
Des activités nautiques :
- Pour les - 13 ans : optimist, toper, caravelle et ludic.
- Pour les + 13 ans : planche à voile, laser, déclic,
caravelle et ludic.
Sans oublier les activités de plein-air :
- Activité pêche ou découverte du milieu, de la faune
et de la flore (par groupe de 10 à 15 personnes),
VTT, Soft-ball, Tir à l’arc, Badminton.
TARIFS saison 2016 pour les groupes
Carte d’adhérent groupe : 28,50 €
- Activité nautique
(½ journée par personne)
9,00 €
- Hébergement : prix par jour et par personne
Pension complète
(activités comprises)
50,60 €
Pension complète (sans activité)
39,00 €
Repas enfant
10,70 €
Repas Adulte
12,90 €
Location salle de réunion
46,00 €
Pour toute réservation, organisation et informations
supplémentaires : nous consulter au 03.25.87.05.92.
Base du Der
La base de plein air de Braucourt
propose :
- Un hébergement sous tentes marabouts (40 lits)
- Une restauration de 60 couverts.
- Une salle de réunion.
Des activités nautiques :
- Pour les - 13 ans : optimist, catamaran, kayak.
- Pour les + 13 ans : catamaran, planche à voile,
kayak.
Sans oublier les activités de plein-air :
- Activité pêche ou découverte du milieu, de la faune
et de la flore (par groupe de 10 à 15 personnes),
VTT, Accrobranches, Tir à l’arc, Badminton, Escalade.
TARIFS saison 2016 pour les groupes
Carte d’adhérent groupe : 28,50 €
- Activité nautique
(½ journée par personne)
9,00 €
- Hébergement : prix par jour et par personne
Pension complète
(activités comprises)
46,70 €
Pension complète
(sans activité)
36,00 €
Repas enfant
10,70 €
Repas Adulte
12,90 €
Location salle de réunion
46,00 €
Pour toute réservation, organisation et informations
supplémentaires : nous consulter au 03.25.04.12.85.
C.C.H.M. 2016
Les Classes de Découvertes
11
Les Classes de Découvertes
avec le C.C.H.M
Les 4 structures d’accueil de classes de découvertes,
sont au service de votre projet pédagogique
et éducatif. Dites-nous ce que vous souhaitez
découvrir, appréhender avec vos élèves, et nous
mettrons en place une proposition qui vous
permettra d’atteindre vos objectifs.
Bien sûr, cela peut paraître difficile de construire son
projet quand on ne connaît pas les lieux d’accueil
ni les possibilités offertes ; C’est pourquoi, il ne faut
pas hésiter à nous joindre, et nous nous déplacerons
pour vous rencontrer et vous apporter toute l’aide
nécessaire à la fois administrative pédagogique et
éducative. Un conseiller pédagogique à l’Inspection
Académique est également disponible pour vous
accompagner dans cette démarche.
Le CCHM s’est engagé depuis plusieurs années dans
une réflexion autour du développement durable en
relation avec la préservation de l’environnement et
la pratique de nos activités culturelles et sportives
(Agenda 21). Nous proposons aux élèves des outils de
connaissance et de prise de conscience des principaux
enjeux environnementaux.
/// Quand faut-il partir ? A l’automne, en hiver ou au
printemps ? Les réponses sont multiples et dépendent
du projet ! En effet, si votre objectif principal est de
créer « un groupe classe » au début de l’année scolaire
alors partir dès l’automne a toute sa pertinence… Si
votre axe fort est l’éveil de la nature après l’hiver…
partir au printemps devient une évidence !
Où partir et pour quoi faire ?
/// A Château Tanguy à Val-André : Le centre accueille
des classes de septembre à juin. La pêche à la coquille
Saint-Jacques se déroule de mi-novembre à fin mars…
le char à voile se pratique toute l’année, les activités
nautiques sont assurément plus faciles à l’automne
et au printemps. Les activités environnementales
sont pertinentes toute l’année ! Bien évidemment en
fonction du projet, il pourra être opportun de choisir
une période de grandes marées !
Chèque Nature
Le Conseil Régional soutient les classes
de découvertes qui permettent de sensibiliser
les enfants et les jeunes à l’environnement
et au développement durable sur le territoire.
/// A la Mazerie au Grand-Bornand : Le centre
accueille des classes de septembre à juin. Toutefois, les
saisons étant bien marquées, les classes « rousses »,
ou d’automne, sont accueillies de septembre à minovembre, jusqu’aux premier flocons…, les classes de
neige débutent fin novembre, jusqu’aux vacances de
printemps ; Enfin les classes vertes vont de la fin des
vacances de printemps à fin juin.
/// A la base de Braucourt sur le Der comme à la base
de Peigney sur la Liez : Les classes sont accueillies
de mi-mars à fin octobre, principalement pour des
activités environnementales et des activités nautiques.
L’histoire de la création des réservoirs ainsi que la
découverte du milieu aquatique sont souvent des
thèmes privilégiés.
Dans chacune des structures, la faune, la flore, les
biotopes (marin, montagnard ou lacustre), les hommes
des lieux (les hommes du bord de mer, les marins, les
montagnards et leurs étranges métiers…), la mer, les
montagnes, les lacs et leurs imaginaires, les énergies… les
activités physiques et sportives, sont autant de thèmes
possibles pour votre projet classe de découvertes.
Bien évidemment la vie collective
tient une place tout à fait
essentielle !
Des aides financières rendent ces séjours
accessibles à tous !
• le Conseil départemental de Haute-Marne apporte
une aide importante,
• la J.P.A avec l’A.N.C.V apporte une aide en fonction de critères sociaux allant de 15 à 30%,
• la Région apporte sous certaines conditions une
aide variant de 13 à 18 € par jour,
• la M.A.E aide ses adhérents à raison de 5 €/jour,
• les Mairies ou les Communautés Communes
participent également, ainsi, bien sûr, que les
parents d’élèves !
Partir c’est POSSIBLE !
C.C.H.M. 2016
12
Les Randonneurs
Pour tout public
Séjours Randonneurs
Le CCHM vous propose deux séjours randonneurs pour partir à pied à la découverte de la Bretagne. Une offre pour
chaque saison au printemps et à l’automne.
//// VA5 //
DU 10 AU 17 SEPTEMBRE 2016 (8 JOURS)
/// Samedi 10 septembre 2016
Arrivée au Val-André autour d’un apéritif de bienvenue.
/// Dimanche 11 septembre 2016
Matin : Balade découverte du Val-André, de Dahoüet à
Château Tanguy (4,5 km - niveau facile).
Après-midi : Parcours entre la plage d’Erquy et Château
Tanguy par les plages (8 km - niveau facile).
/// Lundi 12 septembre 2016
//// VA4 //
DU 10 AU 17 AVRIL 2016 (8 JOURS)
/// Dimanche 10 Avril 2016
Arrivée au Val-André autour d’un apéritif de bienvenue.
/// Lundi 11 Avril 2016
Matin : Parcours de la pointe de Pléneuf à la plage des Vallée
(6 ou 8 km - niveau moyen).
Après-midi : Saint-Alban « de la terre à la mer » jusqu’au
port de Dahouët (8 km - niveau facile).
/// Mardi 12 Avril 2016
Matin : Journée sur la côte du Goëlo, les falaises de Plouha
(5 ou 8 km - niveau moyen avec quelques difficultés).
Pique-nique.
Après-midi : De la plage du Palus (Plouha) à Saint QuayPortrieux via la pointe du Sémaphore (7 km - niveau moyen).
/// Mercredi 13 Avril 2016
Matin : La côte d’Emeraude : de Lancieux à Saint Lunaire
(6 ou 7,5 km - niveau facile).
Après-midi : Dinard la « Perle de la Côte d’Emeraude »,
parcours au pied de Dinard, face à Saint Malo (7 ou
10 km - niveau facile).
/// Jeudi 14 Avril 2016
Matin : Le fond de baie de Saint Brieux, l’anse d’Yffiniac
(6 km - niveau facile). Pique-nique.
Après-midi : A la découverte du fond de baie avec ses
oiseaux, ses prés-salés… (5 ou 7 km - niveau facile).
/// Mardi 13 septembre 2016
Sortie à la journée en baie du Mont Saint Michel.
Matin : Traversée d’une partie de la baie pieds nus (6 km niveau facile). Déjeuner au restaurant.
Après-midi : Au choix, l’abbaye du Mont Saint-Michel ou
une flânerie dans les ruelles.
/// Mercredi 14 septembre 2016
Matin : Départ de la grève de Jospinet à Planguenoual à
l’étang des Ponts Neufs (6,5 km - niveau facile à difficile
en fonction des options). Pique-nique champêtre.
Après-midi : Balade le long de l’estuaire jusqu’à la plage
de Bon Abri (7 km - niveau moyen à difficile en fonction
des options).
/// Jeudi 15 septembre 2016
Matin : Les Sables d’Or et la vallée de Diane (5,5 ou 8 km niveau facile). Pique-nique champêtre.
Après-midi : Direction le Cap Fréhel, le long du GR34 jusqu’à
l’anse du Croc (5 km - niveau facile). Soirée fruits de mer.
/// Vendredi 16 septembre 2016
Matin : Saint Cast le Guildo, entre la baie de la Fresnaye
et la baie de l’Arguenon (6,5 km - niveau moyen). Piquenique.
Après-midi : Découverte du port de Saint Cast (5,5 ou
7 km - niveau facile). Soirée Fruits de mer.
Matinée : Libre, marché du Val-André.
Après-midi : Traversée de l’anse d’Yffiniac au milieu de la
réserve naturelle de la baie de Saint Brieuc (7,5 ou 9 km niveau facile).
/// Vendredi 15 Avril 2016
Départ du centre vers 8h00. Arrivée aux alentours de
18h00 en Haute-Marne.
Journée : Parcours conté en forêt de Brocéliande, le Val
sans retour, la tombe de Merlin… (entre 7 et 12 km niveau facile). Déjeuner au restaurant.
/// Samedi 16 Avril 2016
Matinée : Libre, marché d’Erquy.
Après-midi : La côte de Penthièvre, de la pointe de la
Guette au port de Saint Géran en passant par le Cap
Fréhel et Fort Lalatte (6 ou 9 km - niveau moyen).
/// Dimanche 17 Avril 2016
Départ du centre vers 8h00. Arrivée aux alentours de
18h00 en Haute-Marne.
Coût du séjour tout compris (voyage aller/retour
inclus) : 500 € + 3,50 € de taxe de séjour.
C.C.H.M. 2016
/// Samedi 17 septembre 2016
Coût du séjour tout compris (voyage aller/retour
inclus) : 450 € + 3,50 € de taxe de séjour.
Le prix des séjours comprend la pension complète,
hébergement en chambres de 2 personnes (chambre
individuelle limitée & avec coût supplémentaire !)
avec sanitaires privatifs (les lits sont préparés, le linge
de toilette n’est pas fourni), excursions, animations en
soirée, l’encadrement du séjour avec un animateur,
voyage aller-retour (points de ramassage : Saint-Dizier,
Joinville, Chaumont, Langres) assurances.
Séjour Retraités
Les Retraités
13
Le C.C.H.M VAL-ANDRÉ propose cet automne
un séjour de 9 jours.
//// VA6//
DU 1ER AU 09 SEPTEMBRE 2016 (9 JOURS)
« Jardins de Bretagne »
/// Jeudi 1er septembre 2016
Arrivée au Val-André. Le C.C.H.M. vous accueillera à
Château Tanguy avec un apéritif d’accueil.
/// Vendredi 02 septembre 2016
Matin : Découverte à pied et/ou en bus du Val-André
(plage des Vallées, Dahouët, Pléneuf). Retour en bus
et arrêt au marché du Val-André.
Après-midi : Visite du jardin et château de Bienassis.
/// Samedi 03 septembre 2016
Matin : Visite du jardin de la Briantais à Saint-Malo.
Déjeuner à Saint-Malo.
Après-midi : Visite de l’Hôtel Asfeld (ancienne
maison corsaire) puis visite libre de la Cité Corsaire
ou visite guidée autour des remparts de Saint-Malo.
/// Dimanche 04 septembre 2016
Excursion sur 2 jours : Parcs et jardins du Morbihan
Matin : Le jardin botanique de la Gacilly (Yves
Rocher).
Après-midi : Visite du parc tropical de Saint-Jacutles-Pins. Soirée étape dans le Morbihan.
/// Lundi 05 septembre 2016
Matin : Découverte des alignements de Carnac.
Après-midi : Découverte de la vieille ville de Vannes.
Retour sur Pléneuf en fin de journée.
/// Mardi 06 septembre 2016
Matin : Visite d’un jardin médiéval « Herbarius » à
Planguenoual. Pique-nique champêtre dans la zone
mytilicole de Jospinet.
Après-midi : Découverte des parcs mytilicoles.
/// Mercredi 07 septembre 2016
Matin : Découverte de l’île de Bréhat, l’île aux fleurs.
Après-midi : Balade à pied autour de l’île.
Soirée : Repas fruits de mer.
/// Jeudi 08 septembre 2016
Matin : Le château de Nantois – visite de ses pépinières.
Après-midi : Libre ou randonnée dans le secteur du
Val-André.
/// Vendredi 09 septembre 2016
Départ du centre vers 8h00. Arrivée aux alentours
de 18h en Haute-Marne.
Prix du séjour tout compris (voyage aller-retour
inclus) : 772 € + 4,50 € de taxe de séjour.
Le prix des séjours comprend la pension complète,
hébergement en chambres de 2 personnes (chambre
individuelle limitée & avec coût supplémentaire !)
avec sanitaires privatifs (les lits sont préparés, le
linge de toilette n’est pas fourni), excursions, repas
au restaurant, entrées, animations en soirée, l’encadrement du séjour avec un animateur, voyage allerretour (points de ramassage : Saint-Dizier, Joinville,
Chaumont, Langres), assurances.
C.C.H.M 2016
14
Pour les Chaumontais
et les alentours
Septembre 2015 à juin 2016
Gymnastique Douce
Les cours de Gymnastique Douce sont animés par
Jean-François BEAUGRAND à la salle des fêtes de
Chaumont.
//// SI1 //
MARDI DE 14H À 15H
//// SI2 //
JEUDI DE 14H À 15H
Chaque horaire correspond à des niveaux différents.
Aquagym
Les cours d’Aquagym sont dirigés par notre animateur
Pascal GAUDION à la piscine Jean Masson.
//// SI3 //
LUNDI DE 16H À 16H45
//// SI4 //
LUNDI DE 16H45 À 17H30
Sophrologie
Yoga
Les cours de Yoga, sont encadrés
par Aude BERTRAND à l’école maternelle
Guizot (Rue de la Suize).
//// SI5 //
MARDI DE 09H30 À 10H30
//// SI6 //
MARDI DE 10H45 À 11H45
//// SI7 //
MARDI DE 17H30 À 18H30
//// SI8 //
MARDI DE 18H45 À 19H45
Le cours de Sophrologie est animé
par Corinne HUMBERT à l’école
maternelle Guizot (Rue de la Suize).
//// SI9 //
La Sophrologie utilise la respiration,
la relaxation, les mouvements du corps
et la visualisation mentale positive.
Le Yoga est une discipline née
en Inde il y a des centaines d’années.
Cette pratique ancestrale
propose d’unifier le corps
et l’esprit à travers
des exercices physiques,
et une méditation
pour parvenir à la prise
de conscience de soi.
Renseignements : Katia au 03.25.32.13.87
C.C.H.M. 2016
MERCREDI DE 19H À 20H
Fiche d’inscription
15
A retourner par courrier : C.C.H.M. - 2 rue du 14 Juillet - 52000 Chaumont
Adresse postale exacte (pour les enfants-adolescents, adresse des parents ou tuteurs légaux) :
Nom : Prénom : ..................................................................................................................................................................
N° : I_I_I_I_I Rue : ............................................................................................................................................................
Code postal : I_I_I_I_I_I Ville : ........................................................................................................................................
Tél. domicile : I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I Tél. travail : I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I
E-mail personnel : I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I
Adresse pour renseignements une semaine avant le départ (si elle est différente de la précédente) :
Nom : Prénom : ..................................................................................................................................................................
N° : I_I_I_I_I Rue : ..............................................................................................................................................................
Code postal : I_I_I_I_I_I Ville : ............................................................................................................................................
Tél. domicile : I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I Tél. travail : I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I
S ÉJOUR
R ÉFÉRENCE
CHOISI
D ATES
P AGE
BROCHURE
V ILLE
DE DÉPART
Pour les séjours Der ou Liez : Interne ½ pensionnaire Externe Cycle Bénéficiez-vous d’une aide aux vacances (CE, CAF, chèques-vacances…) OUI NON Numéro allocataire CAF : ...................................
D ATE
DE NAISSANCE
JJ / MM / A A
P ARTICIPANT (S)
N OM
P RÉNOM
S E XE
M/F
N ATIONALITÉ
Inscription groupée avec celle de : …………………………………………………………………………………
Avez-vous déjà participé à des activités avec le C.C.H.M ? OUI NON Avez-vous déjà une Licence FFV (uniquement pour le DER & la LIEZ) : OUI NON Si oui, reportez ci-contre votre N° de carte d’adhérent : ....................................
Autorisation pour les participants mineurs
Je soussigné(e)……………………………………………………………………………………………………… père, mère, tuteur (responsable légal du participant), atteste sur
l’honneur avoir l’autorité nécessaire pour inscrire l’enfant dont le nom et le prénom figurent ci-dessus et l’autorise à participer,
sous ma responsabilité, au séjour indiqué.
Important
Je soussigné(e)…………………………………………………………………………………………………certifie par la présente avoir pris connaissance des conditions générales
régissant tous les séjours Vacances pour tous et des conditions de la garantie annulation figurant sur la brochure en ma possession
et y souscris dans leur intégralité. Je reconnais également disposer dans le cadre du présent contrat de voyage, par la facture/
confirmation d’inscription, de la brochure en ma possession, de la fiche technique correspondante au produit acheté, de toutes les
informations prévues au titre 6 du décret n°94-490 du 15 juin 1994 relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou séjours,
extrait qui figure dans la brochure en ma possession.
Le………………………………………………………………………………………à……………………………………………………………………………………… Signature
Pièces à joindre impérativement :
- 3 timbres
- l’avis d’imposition 2015 du responsable légal (avec le numéro d’allocataire CAF ou les bons MSA pour les bénéficiaires)
- un chèque d’acompte représentant 30 % du Total
- un chèque de 10,50 € (inscription individuelle/familiale) pour l’adhésion annuelle au CCHM et 28,50 € (pour les groupes)
CADRE RÉSERVÉ AU CENTRE
Arrhes le.....................................................................................................................
Banque .........................................................................................................................
Solde le ........................................................................................................................
Banque .........................................................................................................................
Somme :..............................................................................................................................................
Chèque n° ........................................................................................................................................
Somme : ............................................................................................................................................
Chèque n° ........................................................................................................................................
Forme juridique : Association loi 1901 - N° Siret 775 613 177 00093 - Code NAF 552E - Immatriculation tourisme : IM052120002
Garantie financière : UNAT - Assurance : GROUPAMA - Siège : 2 rue du 14 Juillet - 52000 Chaumont - 03.25.32.13.87
C.C.H.M. 2016
CONDITIONS GÉNÉRALES ANNÉE 2016
(Mise à jour le 01/01/2016)
Immatriculation tourisme IM052120002 - Garantie financière UNAT
Article 1 : CONDITIONS DE PARTICIPATION
L’on ne peut participer à une activité C.C.H.M
(vacances, séjours, vie sportive ou culturelle...)
qu’en qualité de membre adhérent de l’association à jour de cotisation annuelle.
Famille : 10,50 € - Personne Morale : 28,50 €
Nota : La cotisation est tenue pour définitivement acquise par l’association dés son encaissement, quelle que soit l’activité ou la cause de
l’annulation de celle-ci.
Article 2 : CONDITION DE RÉALISATION
L’inscription à une activité du C.C.H.M suppose
l’acceptation de ces bases :
- Chiffre minimum de participants : Les avantages tarifaires qui sont ceux consentis par le
C.C.H.M et par les prestataires annexes sont
obtenus sur la base d’un nombre de participants
minimum défini dans le devis ou sur le bulletin
d’inscription. Faute de participation suffisante,
le programme peut ne pas être maintenu. Nous
prévenons les inscrits (la loi précise au plus tard
21 jours avant le départ).
- Eventuelles modifications techniques et éventuelles mesure d’urgence : Les activités organisées mettent en jeu au niveau de l’organisation,
à l’égard du participant une notion de responsabilité collective interdisant toute prise de risque
en cas d’événement jugés grave par le C.C.H.M.
Ceci implique que le C.C.H.M peut décider à
tout moment d’annuler, de modifier ou d’interrompre le déroulement du programme pour la
sécurité de tous.
Article 3 : CONDITIONS D’ACCUEIL,
D’HÉBERGEMENT ET DE PENSION
Lieu d’accueil : voir contrat d’accueil. Dates et
horaires : voir contrat d’accueil. Nombre de participants minimum et maximum : voir contrat
d’accueil. Condition d’hébergement : voir contrat
d’accueil.
Article 4 : MODALITÉS TRANSPORT
Le C.C.H.M propose deux possibilités selon les séjours qui sont définies dans le contrat d’accueil :
1°) Voyage individuel à la charge de l’adhérent.
2°) Voyage aller-retour en car au départ de la
Haute-Marne selon un parcours et un coût défini dans le contrat d’accueil.
Article 5 : CONDITIONS FINANCIÈRES
L’adhésion à l’Association est obligatoire (voir
contrat d’accueil).
Prix en pension complète (petit-déjeuner, déjeuner, goûter, dîner et boisson comprise) ou prix
de P.C + l’encadrement dans les différentes
activités proposées, la mise à disposition de tout
le matériel du centre (bibliothèque, documentation, matériel vidéo et d’animation... etc.), du
minibus sur le territoire communal + éventuellement les visites, forfait animation (forfait ski,
location de matériel…) : voir contrat d’accueil.
Taxe de séjour : voir contrat d’accueil.
Article 6 : CALENDRIER/MODALITÉS
DE RÉGLEMENT
Pour les inscriptions individuelles, les conditions
de paiement des séjours sont les suivantes :
Un acompte de réservation de 30 % des frais de
séjour le jour de l’inscription. Le solde sera réglé
le jour de départ.
Pour les inscriptions groupes : 1 acompte de
30 % du montant des frais d’hébergement
(arrondi à la centaine d’€ la plus proche) à la
signature du contrat. Le solde sera réglé le jour
de départ.
Pour les inscriptions classe de découvertes hautmarnaises : Un acompte de 30 % du montant
des frais d’hébergement (arrondi à la centaine
d’€ la plus proche) restant à la charge de la
classe après l’aide départementale. Le solde le
jour du départ sauf accord particulier.
Article 8 : ASSURANCES
Toutes les activités du C.C.H.M sont assurées
par un contrat GROUPAMPA global comprenant
notamment l’assistance rapatriement.
Tout participant C.C.H.M bénéficie des garanties
responsabilité civile, dommages corporels,
dommage matériels, recours et protection
juridique.
Article 9 : CONDITIONS D’ANNULATION
Annulation émanant d’un groupe : Réduction d’effectif ou annulation sans frais si nous
sommes prévenus 60 jours avant le début du
stage.
Si une réduction d’effectif intervient moins de
60 jours et est inférieure à 10 % de l’effectif
prévu : aucun frais.
Si la réduction est supérieure à 10 %, les places
non utilisées seront facturées sur la base de
10 % du séjour, ou sur la base de 50 % du séjour
si la réduction intervient dans les 30 derniers
jours.
Une indemnité de dédit de 10 % du montant
des frais d’hébergement est exigible en cas
d’annulation moins de 60 jours avant le début
du séjour.
Annulation émanant d’un participant : En cas
d’annulation de la part du Participant, celui-ci
doit prévenir par lettre recommandée le C.C.H.M
de cette annulation. Le participant peut :
- annuler son séjour sans pénalités s’il prévient
au moins 45 jours avant le départ ou sur présentation d’un certificat médical interdisant le
séjour ;
- se faire remplacer par un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer
le séjour après avoir prévenu par lettre recommandée le C.C.H.M au moins 7 jours avant le
départ ;
- annuler son séjour avec une pénalité de 50 %
du 1er acompte s’il prévient moins de 30 jours
avant le départ, sans justification recevable.
Quelque soit le type d’annulation, bien noter
que la date de prise en compte est celle du jour
ou l’annulation, par écrit, arrive à l’association.
Annulation émanant du C.C.H.M : Lorsque le
C.C.H.M annule le voyage ou le séjour, il en
informe le Participant par lettre recommandée avec AR et lui rembourse immédiatement
et sans pénalités les sommes versées sauf du
montant de l’adhésion définitivement acquise à
l’association. L’acheteur reçoit dans ce cas une
indemnité au moins égale à la pénalité qu’il
aurait supportée si l’annulation était intervenue
de son fait à cette date.
Le C.C.H.M peut annuler le voyage ou le séjour
pour non réalisation des objectifs minimums
définis dans l’article 1 au minimum 21 jours
avant le départ sans pénalités et il en informe
le Participant et lui rembourse immédiatement
et sans pénalités les sommes versées sauf du
montant de l’adhésion définitivement acquise
à l’association.
Article 10 : RÉCLAMATION
Le Participant peut saisir le C.C.H.M. pour
inexécution ou mauvaise exécution du contrat
par lettre recommandée avec accusé de
réception à l’adresse de son siège. C.C.H.M, 2 rue
du 14 Juillet, 52000 CHAUMONT. Le C.C.H.M
est responsable de « plein droit » à l’égard
de l’acheteur de l’exécution des obligations
résultant du contrat, que ces obligation soient
à exécuter par elle-même ou par d’autres
prestataires de services, sans préjuger de son
droit de recours contre ceux-ci. Toutefois le
C.C.H.M peut s’exonérer de tout ou partie de
sa responsabilité en apportant la preuve que
l’inexécution ou la mauvaise exécution du
contrat est imputable soit au client, soit au
fait imprévisible et insurmontable, d’un tiers
étranger à la fourniture des prestations prévues
au contrats, soit à un cas de force majeure.
Article 11 : MISE EN ŒUVRE
L’inscription à une activité ou un séjour C.C.H.M
implique la connaissance détaillée et l’acceptation des conditions générales énoncées dans
cette page.
Article 12 : CONDITIONS PARTICULIÈRES :
Voir contrat d’accueil.
DISPOSITIONS LÉGALES
ET RÉGLEMENTAIRES
Décret d’application 2009-1650 du 23/12/2009
(extrait du J.O de la R.F)
Article R211-4. - Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer
au consommateur les informations sur les prix,
les dates et les autres éléments constitutifs des
prestations fournies à l’occasion du voyage ou
du séjour tels que :
1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;
2° Le mode d’hébergement, sa situation, son
niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement
touristique correspondant à la réglementation
ou aux usages du pays d’accueil ;
3° Les prestations de restauration proposées ;
4° La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit
d’un circuit ;
5° Les formalités administratives et sanitaires
à accomplir par les nationaux ou par les ressortissants d’un autre Etat membre de l’Union
européenne ou d’un Etat partie à l’accord sur
l’Espace économique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que
leurs délais d’accomplissement ;
6° Les visites, excursions et les autres services
inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
7° La taille minimale ou maximale du groupe
permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du
séjour est subordonnée à un nombre minimal
de participants, la date limite d’information du
consommateur en cas d’annulation du voyage
ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à
moins de vingt et un jours avant le départ ;
8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser
à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi
que le calendrier de paiement du solde ;
9° Les modalités de révision des prix telles que
prévues par le contrat en application de l’article
R211-8 ;
10° Les conditions d’annulation de nature
contractuelle ;
11° Les conditions d’annulation définies aux
articles R211-9, R211-10 et R211-11 ;
12° L’information concernant la souscription
facultative d’un contrat d’assurance couvrant
les conséquences de certains cas d’annulation
ou d’un contrat d’assistance couvrant certains
risques particuliers, notamment les frais de
rapatriement en cas d’accident ou de maladie ;
13° Lorsque le contrat comporte des prestations
de transport aérien, l’information, pour chaque
tronçon de vol, prévue aux articles R211-15 à
R211-18.
Article R211-5. - L’information préalable faite
au consommateur engage le vendeur, à moins
que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé
expressément le droit d’en modifier certains
éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer
clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel éléments.
En tout état de cause, les modifications apportées
à l’information préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du
contrat.
Article R211-6. - Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double
exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et
signé par les deux parties. Lorsque le contrat est
conclu par voie électronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil.
Le contrat doit comporter les clauses suivantes :
1° Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant
et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse
de l’organisateur ;
2° La destination ou les destinations du voyage
et, en cas de séjour fractionné, les différentes
périodes et leurs dates ;
3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux de
départ et de retour ;
4° Le mode d’hébergement, sa situation, son
niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des
réglementations ou des usages du pays d’accueil ;
5° Les prestations de restauration proposées ;
6° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
7° Les visites, les excursions ou autres services
inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
8° Le prix total des prestations facturées ainsi
que l’indication de toute révision éventuelle de
cette facturation en vertu des dispositions de
l’article R211-8 ;
9° L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou
taxes afférentes à certains services telles que
taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de
séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le
prix de la ou des prestations fournies ;
10° Le calendrier et les modalités de paiement
du prix ; le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du
voyage ou du séjour et doit être effectué lors de
la remise des documents permettant de réaliser
le voyage ou le séjour ;
11° Les conditions particulières demandées par
l’acheteur et acceptées par le vendeur ;
12° Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut
saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs
délais, par tout moyen permettant d’en obtenir
un accusé de réception au vendeur, et, le cas
échéant, signalée par écrit, à l’organisateur du
voyage et au prestataire de services concernés ;
13° La date limite d’information de l’acheteur
en cas d’annulation du voyage ou du séjour
par le vendeur dans le cas où la réalisation du
voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article R211-4 ;
14° Les conditions d’annulation de nature
contractuelle ;
15° Les conditions d’annulation prévues aux
articles R211-9, R211-10 et R211-11 ;
16° Les précisions concernant les risques couverts
et le montant des garanties au titre du contrat
d’assurance couvrant les conséquences de la
responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
17° Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas
d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro
de police et nom de l’assureur) ainsi que celles
concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de
rapatriement en cas d’accident ou de maladie ;
dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les
risques couverts et les risques exclus ;
18° La date limite d’information du vendeur en
cas de cession du contrat par l’acheteur ;
19° L’engagement de fournir à l’acheteur, au
moins dix jours avant la date prévue pour son
départ, les informations suivantes :
a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone
de la représentation locale du vendeur ou, à
défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté ou, à
défaut, le numéro d’appel permettant d’établir
de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant
ou le responsable sur place de son séjour ;
20° La clause de résiliation et de remboursement
sans pénalités des sommes versées par l’acheteur
en cas de non-respect de l’obligation d’information prévue au 13° de l’article R211-4 ;
21° L’engagement de fournir à l’acheteur, en
temps voulu avant le début du voyage ou du
séjour, les heures de départ et d’arrivée.
Article R211-7. - L’acheteur peut céder son
contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes
conditions que lui pour effectuer le voyage ou
le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun
effet.
Sauf stipulation plus favorable au cédant, celuici est tenu d’informer le vendeur de sa décision
par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le
début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière,
ce délai est porté à quinze jours. Cette cession
n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation
préalable du vendeur.
Article R211-8. - Lorsque le contrat comporte
une possibilité expresse de révision du prix, dans
les limites prévues à l’article L211-12, il doit
mentionner les modalités précises de calcul,
tant à la hausse qu’à la baisse, des variations
des prix, et notamment le montant des frais de
transport et taxes y afférentes, la ou les devises
qui peuvent avoir une incidence sur le prix du
voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle
s’applique la variation, le cours de la ou des
devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.
Article R211-9. - Lorsque, avant le départ
de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint
d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat telle qu’une hausse
significative du prix et lorsqu’il méconnaît l’obligation d’information mentionnée au 13° de
l’article R211-4, l’acheteur peut, sans préjuger
des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé
par le vendeur par tout moyen permettant d’en
obtenir un accusé de réception :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le
remboursement immédiat des sommes versées ;
- soit accepter la modification ou le voyage de
substitution proposé par le vendeur ; un avenant
au contrat précisant les modifications apportées
est alors signé par les parties ; toute diminution
de prix vient en déduction des sommes restant
éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix
de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui
être restitué avant la date de son départ.
Article R211-10. - Dans le cas prévu à l’article L211-14, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il
doit informer l’acheteur par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des
dommages éventuellement subis, obtient auprès
du vendeur le remboursement immédiat et sans
pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit,
dans ce cas, une indemnité au moins égale à la
pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation
était intervenue de son fait à cette date.
Les dispositions du présent article ne font en
aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord
amiable ayant pour objet l’acceptation, par
l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution
proposé par le vendeur.
Article R211-11. - Lorsque, après le départ de
l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des
services prévus au contrat représentant un
pourcentage non négligeable du prix honoré
par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement
prendre les dispositions suivantes sans préjuger
des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
- soit proposer des prestations en remplacement
des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité
inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès
son retour, la différence de prix ;
- soit, s’il ne peut proposer aucune prestation
de remplacement ou si celles-ci sont refusées
par l’acheteur pour des motifs valables, fournir
à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres
de transport pour assurer son retour dans des
conditions pouvant être jugées équivalentes vers
le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté
par les deux parties.
Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l’obligation prévue au 13° de l’article R211-4.