TARIF GENERAL OFFICIEL 2017

Transcription

FEDERATION FRANCAISE
DE CYCLISME
TARIF GENERAL OFFICIEL
2017
GUIDE PRATIQUE A L’ATTENTION
DES COMITES REGIONAUX
B.E 21/07/2016
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
DE CYCLISME
2017
PARTIE 1 - TARIFICATION
B.E 21/07/2016
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LICENCES 2017
TYPE DE LICENCES ET COUTS
(Hommes et Dames)
Jeunes ( Prélicenciés*, Poussins, Pupilles, Benjamins,
TOTAL
PART
COMITE
REGIONAL
ASSURANCE ASSURANCES
INDIVIDUELLE
AUTRES
PART
FFC
50
11,00
2,00
10,50
26,50
Compétitions :
. 1ère catégorie
. 2ème catégorie
. 3ème catégorie
. Juniors**
197
157
117
86
11,00
11,00
11,00
11,00
5,00
5,00
5,00
5,00
30,50
30,00
26,50
26,50
150,50
111,00
74,50
43,50
Cyclisme pour Tous :
. Pass'cyclisme open (pour les 19 ans et plus)
. Pass'cyclisme (pour les 19 ans et plus)
105
66
11,00
11,00
5,00
3,00
26,50
18,00
62,50
34,00
. Pass'cyclosportive
. Pass'sport Nature
. Pass'sport Urbain
54
54
54
11,00
11,00
11,00
2,00
2,00
2,00
11,00
11,00
11,00
30,00
30,00
30,00
. Pass' loisir
45
11,00
1,40
9,60
23,00
63
11,00
1,40
8,50
42,10
53
11,00
1,50
7,70
32,80
Arbitre :
. Jeune Arbitre 14 - 18 ans
. Arbitre école de vélo, BMX & club
. Arbitre régional et national ***
. Arbitre fédéral, national élite & international ***
50
63
96
176
11,00
11,00
11,00
11,00
1,40
1,40
1,40
1,40
7,80
8,50
8,50
8,50
29,80
42,10
75,10
155,10
Animateur
371
11,00
1,50
9,00
349,50
Licence Accueil Jeune (valable 1 mois maximum)
15
1,50
1,50
2,50
9,50
Duplicata
12
8,00
4,00
8
7,00
1,00
Minimes, Cadets)
Encadrement (Dirigeants, Cadre technique,
encadrement Equipe de France)
Licence Service (sympathisant, cybiste, motard, chauffeur,
signaleur, kiné ayant une activité annuelle de moins de 30 jours)
Carte journée
(La carte est vendue aux C.R. 10€ le carnet)
* Prélicenciés à partir de 2 ans
** La licence Junior permet une catégorie secondaire Pass'cyclisme ou Pass'cyclisme open sur avis du comité régional
*** La licence Arbitre permet de recevoir le journal France Cyclisme
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AFFILIATIONS - COTISATIONS 2017
TOTAL
PART
PART
CTE REG.
FFC
(1) Club (incluant abonnement "France Cyclisme")
(1) Club (incluant abonnement "France Cyclisme") - 1ère affiliation
190
100
47
25
143
75
Vélodrome
50
25
25
Groupe Sportif DAMES UCI - ou Equipe PISTE UCI
1 000
-
1 000
Teams de Marques V T T
1 300
-
1 300
(2) Sîte VTT + espace cyclosport Labellisés FFC
(2) Sîte VTT ou espace cyclosport Labellisé FFC
1 100
900
475
390
625
510
Labellisation DN1 ROUTE - VTT - BMX
1 250
150
1 100
Labellisation DN2 ROUTE
Labellisation DN 2 VTT-BMX
900
750
150
180
750
570
Labellisation DN3 ROUTE - VTT
Labellisation DN DAMES
700
370
350
120
350
250
(1) La cotisation due au Comité Départemental vient en complément.
(2) quote-part reversée au comité régional au vu du carnet de contrôle contresigné par le site.
TYPE D'EQUIPES
TOTAL
Groupe "UCI Pro Teams"
Equipe Continentale Professionnelle
Equipe Continentale
ANTIDOPAGE DROITS NETS
LNC
N.B. : l'annexe financière liée à la convention FFC/LCPF précise les modalités et droits respectifs.
FRANCE CYCLISME 2017
TOTAL
Annonce de course
50
Abonnement licencié
51
Abonnement non licencié France
55
Abonnement non licencié Etranger
64
Abonnement arbitre : BMX, Ecole de Cyclisme, Jeune Arbitre & club
28
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DROITS D'ENGAGEMENTS 2017
PART
COMITE
CLUB
ORGANISATEUR
ou Projet régional
avalisé
par l'AG Régionale
2,00
3,00
0 à 2€
engagement sur place
8 € à 10 € 2,00
(Majoration facultative des engagements sur place dans le cadre des épreuves piste)
3,00
3à5€
TOTAL PART
mini-maxi* FFC
EPREUVES : route, piste, cyclo-cross**
- épreuves de Jeunes Minimes & cadets
5€à7€
7€
0,00
0,00
7€
7€
0,00
0,00
7€
7€à9€
2,70
4,30
0 à 2€
engagement sur place
12 € à 14 € 2,70
(Majoration facultative des engagements sur place dans le cadre des épreuves piste)
4,30
5à7€
- (*) épreuves de Pass'Cyclisme
engagement sur place (sans majoration)
- épreuves de Compétition (1, 2, 3ème catégorie et juniors)
EPREUVES : écoles de cyclisme, free-style,
cyclisme en salle, polo-vélo
EPREUVES : Coupe de France et
Championnats de France
EPREUVES : VTT & BMX (à partir de la catégorie Minime)
non soumis au droit d'engagement
cf. cahier des charges
2,70
Tarif régional
Le droit d'engagement est déterminé par chaque Comité Régional, de manière uniforme sur son territoire.
La majoration éventuelle des droits d'engagement par rapport au tarif minimum sera reversée dans son intégralité au
club Organisateur. Toutefois l'Assemblée Générale du Comité Régional a la possibilité de verser tout ou en partie de cette
majoration à un projet d'intérêt Régional.
(*) IMPORTANT :
La reversion de l'intégralité des droits d'engagements au club organisateur est uniquement possible pour les épreuves de
Pass'cyclisme existantes au 31-12-2010, et pour les épreuves de Pass'cyclisme créées depuis cette date.
Une épreuve ouverte aux catégories de compétitions (1-2-3-juniors) transformée en épreuve Pass'cyclisme ne peut pas être
bénéficiaire du reversement du droit d'engagement. Dans ce cas, les droits d'engagements restent acquis au Comité
Régional.
Cyclo-cross**
NOTA : S'entendent comme épreuves Pass'cyclisme, les épreuves réservées uniquement à cette catégorie (code épreuve 7.09)
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MUTATIONS (*) 2017
LICENCES
H et D
TYPE
DROITS
MUTATION
(1)
INDEMNITE
CLUB QUITTE
INDEMNITE
FONDS DE
FORMATION
PASS'CYCLISME
11
20
-
-
20
-
20
PASS'CYCLISME OPEN SAUF 17 -18 ANS
10
40
-
-
40
-
40
CADRE TECHNIQUE & Arbitre (hors école de vélo & club)
9
60
50
-
110
-
110
CADRE TECHNIQUE (BF3
8
200
200
-
400
-
400
7
0
-
-
0
-
0
6
40
: 110
-
maxi
maxi : 280
-
maxi : 280
de DN - Brevet d'Etat et Beesac)
POUSSINS - PUPILLES - BENJAMINS - ARBITRE JEUNE Pass Cyclosportives, Pass'sport Urbain, Pass'sport Nature, Pass Loisir
MINIMES
Selon Nbre d'années Selon Nbre d'années
20 x n
CADETS
5
40
JUNIORS ET PASS'CYCLISME OPEN 17-18 ANS
4
70
maxi
: 110
15 x n
40 x n
TOTAL MUTA- INDEMNITE
TOTAL
TION REGION
COMITE
MUTATION
QUITTE
HORS REGION
20 x n
50 x n
25 x n
maxi
: 520
105
maxi
: 625
HOMMES - 3ème catégorie & DAMES - 2ème & 3ème catégorie
3
120
-
0
120
-
120
HOMMES - 2ème catégorie & DAMES - 1ère catégorie
2
190
102
0
292
105
397
HOMMES - 1ère catégorie
1
240
235
235
710
260
970
(1) Quote-part FFC/CR : 50/50
+ 50 % du coût du droit en cas de mutation hors période qui revient au comité régional
(*) voir règlement des mutations
n : nombre d'années passées dans le club depuis la catégorie minime
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DROITS D'ORGANISATION, ASSURANCES & ANTIDOPAGE 2017
CALENDRIER FEDERAL ROUTE
(tarif par jour de course)
Pour information
TYPE D'EPREUVES
TOTAL
Dont
Dont
DROITS
Dont
Contribution 2017
NETS
ASSURANCE
Lutte antidopage
*
EPREUVE DE GESTION FEDERALE
1
CLASSE 2 ELITES
3 274
1 805
814
655
634
170
634
285
2
UCI - Juniors
1 558
754
2
UCI - Dames et Dames Juniors
1 673
754
3
Epreuves routes Cyclo-sportives **
525
270
255 (inscription)
3
Epreuves du Trophée Label d'Or
1 375
1 120
255 (inscription)
3
EpreuvesClub Prestige Cyclosport
1 425
1 170
255 (inscription)
Nationales Elites
1 575
755
820
Nationales Espoirs
1 002
433
569
Nationales Juniors
948
420
528
Nationales Dames
948
420
528
Nationales Dames Juniors
944
420
524
1 047
420
627
EPREUVES DE GESTION REGIONALE
A REVERSER A LA FFC APRES DEDUCTION DE CAUTION
Circuit fermé National (1.40) - (3 kms et moins)
* Montant donné à titre indicatif. Ce montant sera revu, compte tenu du nombre exact d'épreuves 2017 à contrôler qui
sera défini par l'UCI le moment venu.
1- La répartition des droits est la suivante : 1 305 euros FFC, 500 euros comité régional.
2- La répartition des droits est la suivante : 504 euros FFC, 250 euros comité régional.
3 - la part des droits revenant au comité régional s'élève à 270 euros.
** les épreuves CYCLO-SPORTIVES de plusieurs jours :
1ère journée 525 € puis 420 € par jour supplémentaire (210 € Comité Régional - 210 € FFC)
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DROITS D'ORGANISATION ET ASSURANCES 2017
CALENDRIER FEDERAL ( Suite)
(tarif par jour de course)
Pour information
TYPE D'EPREUVES
TOTAL
Dont
Dont
Dont
Contribution 2017
DROIT
ASSURANCE
Lutte antidopage *
EPREUVE DE GESTION FEDERALE
CYCLO-CROSS (Saison de septembre 2016 à février 2017)
- calendrier national
- Coupe de France
- calendrier international
879
564
315
1 164
678
486
- calendrier national
- Coupe de France
1 165
562
603
- calendrier international
2 276
V T T (1)
960
671
645*
**
EPREUVES VTT RANDO D'OR FFC (2)
BMX
- calendrier national (sf si cahier des charges)
- Coupe de France
- calendrier international (sf si cahier des charges)
PISTE
- calendrier National
- calendrier International
393
140
253
980
377
603
1 421
750
671
352
220
132
472
230
242
Paiement en totalité
* Montant donné à titre indicatif. Ce montant sera revu, compte tenu du nombre exact d'épreuves 2017 à contrôler
qui sera défini par l'UCI le moment venu.
(1) VTT
Nationale :
- épreuves 1 à 5 jours : 1ère journée 1 165 euros, puis 25% (300 €) par jour supplémentaire
Internationale : - tarif forfaitaire 2276 euros par journée de course, puis 1 631 € par jour supplémentaire
(2) RANDO D'OR : en complément du droit d'inscription au guide officiel des sites VTT
** la part les droits (140 euros) revient au comité régional
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EPREUVES NATIONALES & INTERNATIONALES 2017
CYCLO-CROSS & ROUTE
GESTION & MINIMUM DE PRIX
TYPE D'EPREUVES
MINIMUM DE PRIX
CYCLO-CROSS (Saison de septembre 2016 à février 2017)
GESTION FEDERALE
CALENDRIER NATIONAL
1 300
460
- Epreuves nationales
- Dames en prologue
CALENDRIER INTERNATIONAL
Voir TARIFS UCI 2017
Coupe du Monde (World Tour)
Cat. 1 UCI
6 450
1 015
800
3 050
Autres catégories
- Elite Hommes
- Moins de 23 ans
- Juniors Hommes
- Dames
Cat. 2 UCI
1 525
1 015
800
1 525
ROUTE
GESTION REGIONALE
CALENDRIER NATIONAL
- Elite et moins de 23 ans
Nationales Elites
1 220
610
1 220
En ligne :
Prologue :
Etape :
Classement général (1)
Nationales Espoirs
Par jour ou par étapes :
915
610
Courses élites sur circuit fermé ( ex 40) (3 kms et moins)
Nationales Juniors ou Dames
En ligne, prologue ou étapes :
540
a) - les épreuves se déroulant en deux tronçons :
au classement de la journée :
540
b) - les primes des tronçons restent libres
et complémentaires
540
Etape :
GESTION FEDERALE
CALENDRIER INTERNATIONAL*
- Hommes Elites Classe 2
- Femmes Elites WWT, Classes 1 et 2
- Hommes Juniors N cup et Classe 1
- Femmes Juniors Classe 1
Voir TARIFS UCI 2017
cf. www.uci.ch
(1) - Classement général : 50% du montant total des prix des étapes, des 1/2 étapes et du prologue
* Contribution des coureurs Contre le Dopage (CADF) :
Elle est facturée par l'UCI à l'organisateur et déduite par la FFC lors de l'émission de la facture de l'épreuve
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CONDITIONS FINANCIERES DES OFFICIELS 2017
"CYCLISME TRADITIONNEL"
FONCTION
Arbitres (membres du jury avec
Présidence UCI), Inspecteurs antidopage UCI
Juges aux arrivées et Chronométreurs fédéraux
officiant dans les collèges ci-dessus
Arbitres complémentaires moto, inspecteur antidopage
désigné par la FFC officiant dans le collège ci-dessus
Président du jury ou inspecteur antidopage
désignés par la FFC
Autres membres du collège (désignation
régionale)
Président + autres membres du collège
désignés par la FFC
Autres membres, désignation complémentaire
régionale
Escorte contrôle antidopage
Calendrier Calendrier Calendrier UCI
UCI
HC - 1 et 2 Hommes &
World Tour
Dames Juniors
Dames élite
160
105
105
105
105
105
80
80
80
TYPE D' EPREUVES
Calendrier
Officielles
FFC
FFC
(12 et +)
Calendrier
Régional
80
selon tarif régional en
vigueur
80
50
40
40
40
40
40
Toute désignation
vigueur
vigueur
Renseignements divers :
- l'organisateur est tenu de fournir, si nécessité (déplacement éloigné), l'hébergement (chambre+ dîner), dès la veille de l'épreuve pour
toutes les épreuves par étapes des calendriers nationaux et internationaux, ainsi que pour les courses d'une journée nécessitant la
présence des officiels pour cause de réunion des directeurs sportifs, la veille de l'épreuve (UCI, World Tour, Hors Classe, Classe 1 et 2).
- montant de l'indemnité kilométrique FFC : 0,33 euros
( plafonné à 1000 kms Aller retour )
- Remboursement des frais de repas (si non fourni par les organisateurs) uniquement sur présentation des justificatifs, plafonnés à 24,00 Euros.
Ce montant ne s'appliquant pas aux arbitres désignés dans les épreuves avec présidence du collège nommée par l'UCI (World Tour, HC, 1 & 2).
Pour les déplacements supérieurs à 500 kms, l'indemnité est fixée à une 1/2 vacation, si le retour s'effectue le lendemain de l'épreuve
pour nécessité d'éloignement ou d'impossibilité d'utilisation des transports en commun, le jour de l'arrivée de l'épreuve.
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CONDITIONS FINANCIERES DES
OFFICIELS "VTT" 2017
FONCTION
TYPE D' EPREUVES
Calendrier
Calendrier
UCI
FFC**
Officielles
UCI*
Officielles
FFC*
/
95
95
80
Secrétaire
105
95
95
80
Autres membres du Jury
105
80
80
50
/
50
50
50
Président désigné FFC
Désignation régionale
Calendrier
régional
selon tarification
régionale en
vigueur
selon tarification
régionale en
vigueur
selon tarification
régionale en
vigueur
selon tarification
régionale en
vigueur
1- montant de l'indemnité kilométrique FFC : 0,33 euros
( plafonné à 1000 kms Aller retour )
2- Remboursement des frais de repas (si non fourni par les organisateurs) uniquement sur présentation des justificatifs,
plafonnés à 24,00 euros. Ce montant ne s'appliquant pas aux arbitres désignés dans les épreuves du calendrier UCI.
3 - pour les déplacements supérieurs à 500 kms, l'indemnité est fixée à une demie vacation supplémentaire, si le retour s'effectue le lendemain de l'épreuve pour nécessité d'éloignement ou d'impossibilité d'utilisation des transports en commun le jour de la fin de l'épreuve
* les épreuves officielles correspondent aux épreuves de "Coupes", de "Championnats" et le TFJV
** le calendrier FFC renvoie aux épreuves qui sont inscrites au calendrier national et qui ne sont pas
inscrites au calendrier UCI
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CONDITIONS FINANCIERES DES
OFFICIELS "BMX" 2017
FONCTION
Arbitres (membres du jury avec Présidence UCI), arbitres départ, arrivée,
responsable vidéo, responsable secrétariat (a)
Calendrier
international
UCI
Autres membres (désignation complémentaire
régionale)
Calendrier
régional
65
Arbitres désignés par la FFC, directeur
de courses, arbitres, responsable vidéo,
responsable secrétariat (a)
Escorte contrôle antidopage
Calendrier
national
FFC
50
40
40
selon tarif
régional
en vigueur
selon tarif
régional
en vigueur
selon tarif
régional
en vigueur
selon tarif
régional
en vigueur
(a) - les responsables du secrétariat qui seront chargés des inscriptions toucheront deux
vacations supplémentaires pour le travail de préparation.
1 - le tarif s'entend par jour de course
2 - l'organisateur est tenu de fournir, si nécessité (déplacement éloigné), l'hébergement
(chambre + dîner) dès la veille de l'épreuve pour toutes les compétitions nécessitant
la présence des officiels la veille de la compétion
3 - montant de l'indemnité kilométrique FFC : 0,33 euros ( plafonné à 1000 kms Aller Retour )
4- Remboursement des frais de repas (si non fourni par les organisateurs) uniquement sur présentation des justificatifs,
plafonnés à 24,00 euros.
5 - pour les déplacements supérieurs à 500 kms, l'indemnité est fixée à une demie vacation supplémentaire, si le retour s'effectue le lendemain de l'épreuve pour nécessité
d'éloignement ou d'impossibilité d'utilisation des transports en commun, le jour de la
fin de l'épreuve
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TARIFICATION 2017 CONCERNANT LES VACATAIRES
--------------------------------------------------------------------------VACATAIRES SOUMIS A COTISATIONS SOCIALES (fiche de paie)
Tarif journalier
. MEDECIN
. KINESITHERAPEUTE
. ASSISTANT TECHNIQUE DTN (BE, entraîneur…)
. MECANICIEN
. ASSISTANT EVENEMENTS FFC (coordination, reconnaissance…)
. CHAUFFEUR
115 brut
115 brut
90 brut
90 brut
90 brut
90 brut
INDEMINISATION DES FRAIS DE TRANSPORT
1 - UTILISATION D'UN VEHICULE : 0,33 euros du km
Ce tarif est applicable dans tous les cas où l'utilisation du train ou de l'avion s'avère impossible
ou limitée, en raison de la mission elle-même (exemple : déplacement dans une région…)
2 - AUTRES MOYENS DE TRANSPORT (train, avion)
Le remboursement des frais, sur présentation des justificatifs originaux continuera d'être appliqué
(notamment le déplacement en avion, si ce moyen de transport peut permettre l'économie d'une
nuit d'hôtel et du repas).
Rappel : les attestations de prix ou les photocopies ne peuvent être retenues comme des justificatifs de dépenses.
3 - HEBERGEMENT
Remboursement des frais d'hébergement (nuit d'hôtel et petit-déjeûner) uniquement sur présentation des justificatifs, plafonnés à 70 euros.
Attention : la proximité du lieu de telle ou telle réunion n'implique pas toujours le règlement de l'hébergement.
4 - REPAS
Remboursement des frais de repas uniquement sur présentation des justificatifs, plafonnés à
euros.
24
N.B. : nous attirons votre attention sur le fait que les notes de frais doivent être impérativement accompagnées, le cas échéant, de la copie de l'ordre de mission ou convocation.
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Page 12
DE CYCLISME
2017
PARTIE 2 - INFORMATIONS DIVERSES
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Page 13
GESTION DU DUPLICATA 2017
REGULARISATIONS
DUPLICATA
LICENCE
EMISSION PAIEMENT COMPLEMENT
Changement de série ou d'échelon
(demande du coureur)
OUI
OUI
OUI
Changement de série ou d'échelon
(sur valeur sportive) Décision Comité Régional
OUI
NON
NON
Perte ou erreur du licencié
OUI
OUI
NON
Erreur du comité régional
(données administratives)
OUI
NON
NON
Erreur du comité régional
(sur catégorie)
OUI
NON
OUI
Mutation hors période
OUI
OUI
OUI
Mutation pendant période
(dans le respect des dates autorisées )
OUI
NON
OUI
Mutation en cours d'année
(suite à arrêt de club DN)
sur avis commission de contrôle
OUI
OUI
NON
Transformation licence accueil en
licence définitive
NON
NON
OUI
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NOTE 2017
ATTESTATION D'ASSURANCE
. Epreuves du Calendrier Fédéral et Régional : Attestation délivrée par le Comité Régional
. Epreuves du Calendrier Professionnel : Attestation délivrée par la LNC
. Epreuves du Calendrier UCI : Attestation délivrée par le Siège Fédéral
. Championnats de France, d'Europe et du Monde : Attestation délivrée par le Siège Fédéral
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Page 15
EPREUVE ORGANISEE DANS UN AUTRE COMITE REGIONAL QUE CELUI DU CLUB ORGANISATEUR
DECLARATION et DOMICILIATION D'UNE EPREUVE :
Siège social de l'association organisatrice
Décision BE du 17-12-2010
Inscription au calendrier
comité d"appartenance
Comité d'appartenance donc lieu de domiciliation
copie
Lieu du déroulement de l'épreuve
comité lieu de l"épreuve
Comité où se déroule l'épreuve
Validation
Association ou club organisateur
GESTION INFORMATIQUE ET FINANCIERE :
Permet l'ouverture des engagements
Décision CA du 22-01-2011
Comité d'appartenance donc lieu de domiciliation
engagements
Gestion des engagements
Perception des droits, assurances et prix
Délivrance attestation d'assurance
accord
Création de l'épreuve (calendrier, D.O)
Permet harmonisation du calendrier
Calendrier officiel
D.O
Détails d'organisation et paiement
Transmise simultanément au comité concerné
Permet ouverture sur internet
Gestion des droits d'engagements
Epreuve
Résultats de l'épreuve, homologation
Comité où se déroule l'épreuve
Transmission
Siège social de l'association organisatrice
Transmettre résultat homologué avec montant des Prix
Saisie des résultats selon grille prix réglée
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TARIFICATION 2017
QUOTE-PART REGIONALE A L'ASSURANCE FEDERALE
1er acompte
30/04/2017
ALSACE
AQUITAINE
AUVERGNE
BOURGOGNE
BRETAGNE
CHAMPAGNE ARDENNE
CORSE
COTE D'AZUR
FRANCHE COMTE
ILE DE FRANCE
LANGUEDOC ROUSSILLON
LIMOUSIN
LORRAINE
MIDI-PYRENEES
NORD PAS DE CALAIS
NORMANDIE
PAYS DE LA LOIRE
PICARDIE
POITOU CHARENTES
PROVENCE
REGION CENTRE
RHONE-ALPES
GUADELOUPE
GUYANE
LA REUNION
MARTINIQUE
MAYOTTE
NLLE CALEDONIE
TOTAL
3 353 €
9 452 €
5 894 €
9 540 €
26 885 €
4 796 €
747 €
3 421 €
6 292 €
9 916 €
4 462 €
4 408 €
6 059 €
6 420 €
8 010 €
15 000 €
22 675 €
5 983 €
9 998 €
5 642 €
15 839 €
17 751 €
4 156 €
1 719 €
2 345 €
3 667 €
912 €
1 333 €
216 675 €
2e acompte
30/06/2017
3 353 €
9 452 €
5 894 €
9 540 €
26 885 €
4 796 €
747 €
3 421 €
6 292 €
9 916 €
4 462 €
4 408 €
6 059 €
6 420 €
8 010 €
15 000 €
22 675 €
5 983 €
9 998 €
5 642 €
15 839 €
17 751 €
4 156 €
1 719 €
2 345 €
3 667 €
912 €
1 333 €
216 675 €
Solde
30/09/2017
3 353 €
9 452 €
5 894 €
9 540 €
26 885 €
4 796 €
747 €
3 421 €
6 292 €
9 916 €
4 462 €
4 408 €
6 059 €
6 420 €
8 010 €
15 000 €
22 675 €
5 983 €
9 998 €
5 642 €
15 839 €
17 751 €
4 156 €
1 719 €
2 345 €
3 667 €
912 €
1 333 €
216 675 €
Total *
10 059 €
28 356 €
17 682 €
28 620 €
80 655 €
14 388 €
2 241 €
10 263 €
18 876 €
29 748 €
13 386 €
13 224 €
18 177 €
19 260 €
24 030 €
45 000 €
68 025 €
17 949 €
29 994 €
16 926 €
47 517 €
53 253 €
12 468 €
5 157 €
7 035 €
11 001 €
2 736 €
3 999 €
650 025 €
* Statistiques épreuves de l'année n-2 par rapport à l'année concernée par la tarification.
(Statistiques 2015 pour tarification 2017)
Sachant que la prime d'assurance fédérale a été fixée pour toute la durée du contrat et
constatant que le nombre d'épreuves "assujetties" à prime est en diminution, les comités
régionaux seraient prudents de prévoir, s'il y a lieu, une augmentation des tarifs qu'ils
pratiquent à leur niveau.
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DE CYCLISME
2017
PARTIE 3 - ECHEANCIERS DE REGLEMENTS
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TARIFICATION 2017
DROITS D'ENGAGEMENTS - ECHEANCIER DES REGLEMENTS
ALSACE
AQUITAINE
AUVERGNE
BOURGOGNE
BRETAGNE
CHAMPAGNE ARDENNE
CORSE
COTE D'AZUR
FRANCHE COMTE
ILE DE FRANCE
LANGUEDOC ROUSSILLON
LIMOUSIN
LORRAINE
MIDI PYRENEES
NORD PAS DE CALAIS
NORMANDIE
PAYS DE LA LOIRE
PICARDIE
POITOU CHARENTES
PROVENCE
REGION CENTRE
RHONE ALPES
1er acompte
2e acompte
3e acompte
(*1)
TOTAL
(*2)
Part Régionale
(*3)
Solde
31/03/2017
31/05/2017
31/08/2017
Recapitulatif
Pass'cyclisme
au 31/10/2017
2 680 €
15 248 €
6 048 €
5 836 €
33 499 €
2 991 €
0€
2 208 €
4 793 €
9 646 €
3 452 €
4 400 €
5 193 €
5 250 €
3 776 €
8 734 €
16 261 €
4 619 €
9 109 €
6 495 €
8 367 €
17 972 €
2 680 €
15 248 €
6 048 €
5 836 €
33 499 €
2 991 €
0€
2 208 €
4 793 €
9 646 €
3 452 €
4 400 €
5 193 €
5 250 €
3 776 €
8 734 €
16 261 €
4 619 €
9 109 €
6 495 €
8 367 €
17 972 €
2 680 €
15 248 €
6 048 €
5 836 €
33 499 €
2 991 €
0€
2 208 €
4 793 €
9 646 €
3 452 €
4 400 €
5 193 €
5 250 €
3 776 €
8 734 €
16 261 €
4 619 €
9 109 €
6 495 €
8 367 €
17 972 €
-2 380 €
-430 €
-859 €
-7 058 €
-17 106 €
-1 784 €
0€
-916 €
-6 460 €
-21 573 €
-901 €
-9 €
-2 811 €
-1 309 €
-8 076 €
-20 537 €
-41 557 €
-3 143 €
-969 €
-2 134 €
-9 385 €
-10 011 €
176 577 €
176 577 €
176 577 €
-159 408 €
(*1) Le total de cette colonne correspond au récapitulatif de reversement des droits d'engagements 2017 (page 20)
(*2) Défini par la moyenne du nombre d'engagés (2009-2010) x 2,62€. Le montant global de 159 408 € est définitif
selon la décision du C.A. du 7/07/11 et ne sera pas susceptible de revalorisation dans le futur.
(*3) Le solde correspond au récapitulatif du reversement des droits d'engagement moins la part régionale
reversée au comité.
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COMITE :
RECAPITULATIF de REVERSEMENT DROITS D'ENGAGEMENTS 2017
Perception complémentaire relative aux épreuves dont les droits n'ont pas été facturés
sur la base d'états de résultats transmis au siège fédéral.
Epreuves de BMX à partir de minimes
nombre d'épreuves
………… Nbre d'engagés …………... x 2,70 euros =
…………..€
Epreuves de VTT à partir de minimes
nombre d'épreuves
…………..€
Epreuves de PISTE non saisies dans CICLE
Minimes & Cadets
Juniors & Seniors
…………..€
…………..€
Epreuves Cyclo-cross non saisies dans CICLE (Saison de septembre 2016 à février 2017)
Minimes & Cadets
Juniors & Seniors
…………..€
…………..€
Epreuves de ROUTE non saisies dans CICLE
Minimes & Cadets
…………..€
SOUS-TOTAL
Solde restant à payer sur facture CICLE
Part Régionale Pass'cyclisme
TOTAL A PAYER
(1) + (2) - (3)
…………..€
(1)
+ .……….€
(2)
- ....…….€
(3)
…………..€
Cet état, accompagné du paiement devra être adressé à la FFC dès réception de la facturation "CICLE"
et ce, au plus tard le 20 novembre 2017.
N.B. : La facturation "CICLE" des droits d'engagements comprend les épreuves inscrites
au calendrier fédéral route au titre de 2017.
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TARIF GENERAL OFFICIEL 2017

Transcription

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