TARIF GENERAL OFFICIEL 2016

FEDERATION FRANCAISE
DE CYCLISME
TARIF GENERAL OFFICIEL
2016
GUIDE PRATIQUE A L’ATTENTION
DES COMITES REGIONAUX
B.E 16/07/2015
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
FEDERATION FRANCAISE
DE CYCLISME
TARIF GENERAL OFFICIEL
2016
PARTIE 1 - TARIFICATION
B.E 16/07/2015
Page 1
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
LICENCES 2016
TYPE DE LICENCES ET COUTS
(Hommes et Dames)
Jeunes ( Prélicenciés*, Poussins, Pupilles, Benjamins,
TOTAL
PART
COMITE
REGIONAL
ASSURANCE ASSURANCES
INDIVIDUELLE
AUTRES
PART
FFC
45
11,00
2,00
5,50
26,50
Compétitions :
. 1ère catégorie
. 2ème catégorie
. 3ème catégorie
. Juniors**
192
152
112
81
11,00
11,00
11,00
11,00
5,00
5,00
5,00
5,00
25,50
25,00
21,50
21,50
150,50
111,00
74,50
43,50
Cyclisme pour Tous :
. Pass'cyclisme open (pour les 19 ans et plus)
. Pass'cyclisme (pour les 19 ans et plus)
100
61
11,00
11,00
5,00
3,00
21,50
13,00
62,50
34,00
. Pass'cyclosportive
. Pass'sport Nature
. Pass'sport Urbain
49
49
49
11,00
11,00
11,00
2,00
2,00
2,00
6,00
6,00
6,00
30,00
30,00
30,00
. Pass' loisir
40
11,00
1,40
4,60
23,00
58
11,00
1,40
3,50
42,10
48
11,00
1,50
2,70
32,80
Arbitre :
. Jeune Arbitre 14 - 18 ans
. Arbitre école de vélo, BMX & club
. Arbitre régional et national ***
. Arbitre fédéral, national élite & international ***
45
58
91
171
11,00
11,00
11,00
11,00
1,40
1,40
1,40
1,40
2,80
3,50
3,50
3,50
29,80
42,10
75,10
155,10
Animateur
366
11,00
1,50
4,00
349,50
Licence Accueil Jeune (valable 1 mois maximum)
15
1,50
1,50
2,50
9,50
Duplicata
12
8,00
4,00
8
7,00
1,00
Minimes, Cadets)
Encadrement (Dirigeants, Cadre technique,
encadrement Equipe de France)
Licence Service (sympathisant, cybiste, motard, chauffeur,
signaleur, kiné ayant une activité annuelle de moins de 30 jours)
Carte journée
(La carte est vendue aux C.R. 10€ le carnet)
* Prélicenciés à partir de 2 ans
** La licence Junior permet une catégorie secondaire Pass'cyclisme ou Pass'cyclisme open sur avis du comité régional
*** La licence Arbitre permet de recevoir le journal France Cyclisme
B.E 16/07/2015
Page 2
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
AFFILIATIONS - COTISATIONS 2016
TOTAL
PART
PART
CTE REG.
FFC
(1) Club (incluant abonnement "France Cyclisme")
(1) Club (incluant abonnement "France Cyclisme") - 1ère affiliation
190
100
47
25
143
75
Vélodrome
50
25
25
Groupe Sportif DAMES UCI - ou Equipe PISTE UCI
1 000
-
1 000
Teams de Marques V T T
1 300
-
1 300
(2) Sîte VTT + espace cyclosport Labellisés FFC
(2) Sîte VTT ou espace cyclosport Labellisé FFC
1 100
900
475
390
625
510
Labellisation DN1 ROUTE - VTT - BMX
1 250
150
1 100
Labellisation DN2 ROUTE
Labellisation DN 2 VTT-BMX
900
750
150
180
750
570
Labellisation DN3 ROUTE - VTT
Labellisation DN DAMES
700
370
350
120
350
250
(1) La cotisation due au Comité Départemental vient en complément.
(2) quote-part reversée au comité régional au vu du carnet de contrôle contresigné par le site.
TYPE D'EQUIPES
TOTAL
Groupe "UCI Pro Teams"
Equipe Continentale Professionnelle
Equipe Continentale
ANTIDOPAGE DROITS NETS
LNC
N.B. : l'annexe financière liée à la convention FFC/LCPF précise les modalités et droits respectifs.
FRANCE CYCLISME 2016
TOTAL
Annonce de course
50
Abonnement licencié
51
Abonnement non licencié France
55
Abonnement non licencié Etranger
64
Abonnement arbitre : BMX, Ecole de Cyclisme, Jeune Arbitre & club
28
B.E 16/07/2015
Page 3
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
DROITS D'ENGAGEMENTS 2016
PART
COMITE
CLUB
ORGANISATEUR
ou Projet régional
avalisé
par l'AG Régionale
2,00
3,00
0 à 2€
engagement sur place
8 € à 10 € 2,00
(Majoration facultative des engagements sur place dans le cadre des épreuves piste)
3,00
3à5€
TOTAL PART
mini-maxi* FFC
EPREUVES : route, piste, cyclo-cross
- épreuves de Jeunes Minimes & cadets
5€à7€
7€
0,00
0,00
7€
7€
0,00
0,00
7€
7€à9€
2,70
4,30
0 à 2€
engagement sur place
12 € à 14 € 2,70
(Majoration facultative des engagements sur place dans le cadre des épreuves piste)
4,30
5à7€
- (*) épreuves de Pass'Cyclisme
engagement sur place (sans majoration)
- épreuves de Compétition (1, 2, 3ème catégorie et juniors)
EPREUVES : écoles de cyclisme, free-style,
cyclisme en salle, polo-vélo
EPREUVES : Coupe de France et
Championnats de France
EPREUVES : VTT & BMX (à partir de la catégorie Minime)
non soumis au droit d'engagement
cf. cahier des charges
2,70
Tarif régional
Le droit d'engagement est déterminé par chaque Comité Régional, de manière uniforme sur son territoire.
La majoration éventuelle des droits d'engagement par rapport au tarif minimum sera reversée dans son intégralité au
club Organisateur. Toutefois l'Assemblée Générale du Comité Régional a la possibilité de verser tout ou en partie de cette
majoration à un projet d'intérêt Régional.
(*) IMPORTANT :
La reversion de l'intégralité des droits d'engagements au club organisateur est uniquement possible pour les épreuves de
Pass'cyclisme existantes au 31-12-2010, et pour les épreuves de Pass'cyclisme créées depuis cette date.
Une épreuve ouverte aux catégories de compétitions (1-2-3-juniors) transformée en épreuve Pass'cyclisme ne peut pas être
bénéficiaire du reversement du droit d'engagement. Dans ce cas, les droits d'engagements restent acquis au Comité
Régional.
B.E 16/07/2015
Page 4
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
MUTATIONS (*) 2016
LICENCES
H et D
TYPE
DROITS
MUTATION
(1)
INDEMNITE
CLUB QUITTE
INDEMNITE
FONDS DE
FORMATION
PASS'CYCLISME
11
20
-
-
20
-
20
PASS'CYCLISME OPEN SAUF 17 -18 ANS
10
40
-
-
40
-
40
CADRE TECHNIQUE & Arbitre (hors école de vélo & club)
9
60
50
-
110
-
110
CADRE TECHNIQUE (BF3
8
200
200
-
400
-
400
7
0
-
-
0
-
0
6
40
: 110
-
maxi
maxi : 280
-
maxi : 280
de DN - Brevet d'Etat et Beesac)
POUSSINS - PUPILLES - BENJAMINS - ARBITRE JEUNE Pass Cyclosportives, Pass'sport Urbain, Pass'sport Nature, Pass Loisir
MINIMES
Selon Nbre d'années Selon Nbre d'années
20 x n
CADETS
5
40
JUNIORS ET PASS'CYCLISME OPEN 17-18 ANS
4
70
maxi
: 110
15 x n
Selon Nbre d'années Selon Nbre d'années
40 x n
TOTAL MUTA- INDEMNITE
TOTAL
TION REGION
COMITE
MUTATION
QUITTE
HORS REGION
20 x n
Selon Nbre d'années Selon Nbre d'années
50 x n
25 x n
maxi
: 520
105
maxi
: 625
HOMMES - 3ème catégorie & DAMES - 2ème & 3ème catégorie
3
120
-
0
120
-
120
HOMMES - 2ème catégorie & DAMES - 1ère catégorie
2
190
102
0
292
105
397
HOMMES - 1ère catégorie
1
240
235
235
710
260
970
(1) Quote-part FFC/CR : 50/50
+ 50 % du coût du droit en cas de mutation hors période qui revient au comité régional
(*) voir règlement des mutations
n : nombre d'années passées dans le club depuis la catégorie minime
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
B.E 16/07/2015
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DROITS D'ORGANISATION, ASSURANCES & ANTIDOPAGE 2016
CALENDRIER FEDERAL
(tarif par jour de course)
Pour information
TYPE D'EPREUVES
TOTAL
Dont
Dont
DROITS
Dont
Contribution 2015
NETS
ASSURANCE
Lutte antidopage
*
**
CLASSE 2
3 200
1 805
740
655
576
170
285
***
UCI - Juniors
1 500
754
***
UCI - Dames
1 606
745
576
Nationales Elites
1 500
755
745
Nationales Espoirs
950
433
517
Nationales Juniors
900
420
480
Nationales Dames
900
420
480
Nationales Dames Juniors
900
420
480
Circuit fermé National (1.40) - (3 kms et moins)
990
420
570
Piste Nationale
340
220
120
Piste Internationale
450
230
220
* Montant donné à titre indicatif. Ce montant sera revu, compte tenu du nombre exact d'épreuves 2016 à contrôler qui
sera défini par l'UCI le moment venu.
** La répartition des droits est la suivante : 1 305 euros FFC, 500 euros comité régional.
*** La répartition des droits est la suivante : 504 euros FFC, 250 euros comité régional.
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Page 6
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
DROITS D'ORGANISATION ET ASSURANCES 2016
CALENDRIER FEDERAL ( Suite)
(tarif par jour de course)
Pour information
TYPE D'EPREUVES
TOTAL
Dont
Dont
En plus du Total
DROIT
ASSURANCE
Lutte antidopage *
Contribution 2015
CYCLO-CROSS (Saison de septembre 2015 à février 2016)
- calendrier national
- calendrier international
850
564
286
1 120
678
442
1 110
562
548
1 570
960
610
370
140
230
V T T (1)
- calendrier national
- calendrier international
EPREUVES VTT RANDO D'OR FFC (2)
BMX
- calendrier national
- calendrier international
ROUTE (3)
EPREUVES ROUTES CYCLO-SPORTIVES
EPREUVES DU TROPHEE LABEL D'OR
EPREUVES CLUB PRESTIGE CYCLOSPORT
925
377
548
1 360
750
610
500
270
230
1 350
1 120
230
1 400
1 170
230
645*
Paiement en totalité
* Montant donné à titre indicatif. Ce montant sera revu, compte tenu du nombre exact d'épreuves 2016 à contrôler
qui sera défini par l'UCI le moment venu.
(1) VTT
Nationale :
- épreuves 1 à 5 jours : 1ère journée 1 110 euros, puis 25% (280 €) par jour supplémentaire
Internationale : - tarif forfaitaire 1 570 euros par journée de course
(2) RANDO D'OR : en complément du droit d'inscription au guide officiel des sites VTT
(3) ROUTE
- les droits ( 270 euros) reviennent entièrement au comité régional
- les épreuves CYCLO-SPORTIVES de plusieurs jours :
1ère journée 500 € puis 420 € par jour supplémentaire (210 € Comité Régional - 210 € FFC)
B.E 16/07/2015
Page 7
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
EPREUVES NATIONALES & INTERNATIONALES 2016
CYCLO-CROSS & ROUTE
MINIMUM DE PRIX
TYPE D'EPREUVES
MINIMUM DE PRIX
. CYCLO-CROSS (Saison de septembre 2015 à février 2016)
CALENDRIER NATIONAL
1 300
460
- Epreuves nationales
- Dames en prologue
CALENDRIER INTERNATIONAL
Coupe du Monde
Voir TARIFS UCI 2016
Cat. 1 UCI
6 450
1 015
800
3 050
Autres catégories
- Elite Hommes
- Moins de 23 ans
- Juniors Hommes
- Dames
Cat. 2 UCI
1 525
1 015
800
1 525
. ROUTE
CALENDRIER NATIONAL
- Elite et moins de 23 ans
Nationales Elites
En ligne :
Prologue :
Etape :
1 220
610
1 220
Classement général (1)
Nationales Espoirs
Par jour ou par étapes :
915
Classement général (1)
610
Courses élites sur circuit fermé ( ex 40) (3 kms et moins)
540
Nationales Juniors
En ligne :
Nationales Dames
a) - les épreuves se déroulant en deux tronçons :
au classement de la journée : 540
b) - les primes des tronçons restent libres
et complémentaires
Etape :
540
Classement général (1)
CALENDRIER INTERNATIONAL
- Hommes Elite Classe 2
- Femmes Elite Classes 1 et 2
Voir TARIFS UCI 2016
- Hommes Juniors N cup et Classe 1
- Femmes Juniors Classe 1
(1) - Classement général : 50% du montant total des prix des étapes, des 1/2 étapes et du prologue
CALENDRIER INTERNATIONAL ROUTE
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
VOIR TARIFS 2016
cf. www.uci.ch
B.E 16/07/2015
Page 8
CONDITIONS FINANCIERES DES OFFICIELS 2016
"CYCLISME TRADITIONNEL"
FONCTION
Arbitres (membres du jury avec
Présidence UCI), Inspecteurs antidopage UCI
Juges aux arrivées et Chronométreurs fédéraux
officiant dans les collèges ci-dessus
Arbitres complémentaires (moto …)
officiant dans le collège type ci-dessus
Arbitres (membres du jury avec Présidence
UCI ou FFC), juges aux arrivées, chronométreurs
fédéraux, inspecteurs antidopage (épreuves du
Calendrier UCI H&D juniors & Dames élite
Arbitres complémentaires (moto …)
Président du jury ou inspecteur antidopage
désignés par la FFC
Autres membres du collège (désignation
régionale)
Président + autres membres du collège
désignés par la FFC
Autres membres, désignation complémentaire
régionale
Escorte contrôle antidopage
Calendrier Calendrier Calendrier UCI
UCI
HC - 1 et 2 Hommes &
ProTour
Dames Juniors
Dames élite
160
105
105
105
80
80
TYPE D' EPREUVES
Calendrier
Officielles
FFC
FFC
(12 et +)
80
65
80
selon tarif régional en
vigueur
80
50
40
40
40
40
40
Toute désignation
Renseignements divers :
- l'organisateur est tenu de fournir, si nécessité (déplacement éloigné), l'hébergement (chambre+ dîner), dès la veille de l'épreuve pour
toutes les épreuves par étapes des calendriers nationaux et internationaux, ainsi que pour les courses d'une journée nécessitant la
présence des officiels pour cause de réunion des directeurs sportifs, la veille de l'épreuve (UCI, Pro Tour, Hors Classe, Classe 1 et 2).
- montant de l'indemnité kilométrique FFC : 0,33 euros
- montant de l'indemnité repas (non fourni par les organisateurs) : 16,40 euros. Ce montant ne s'appliquant pas aux arbitres désignés
dans les épreuves avec présidence du collège nommée par l'UCI (Pro Tour, HC, 1 & 2).
Pour les déplacements supérieurs à 500 kms, l'indemnité est fixée à une 1/2 vacation, si le retour s'effectue le lendemain de l'épreuve
pour nécessité d'éloignement ou d'impossibilité d'utilisation des transports en commun, le jour de l'arrivée de l'épreuve.
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
Calendrier
Régional
selon tarif régional en
vigueur
selon tarif régional en
vigueur
B.E 16/07/2015
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CONDITIONS FINANCIERES DES
OFFICIELS "VTT" 2016
FONCTION
Calendrier
UCI
Président désigné FFC
95
Autres membres
95
TYPE D' EPREUVES
Officielles
Calendrier
FFC
FFC
Président
80
Autres membres du Jury
80
Autres membres
50
Président & autres membres
Escorte contrôle antidopage
Calendrier
régional
50
40
40
40
Toutes désignations
Renseignements divers :
1 - montant de l'indemnité kilométrique FFC : 0,33 euros
2 - montant de l'indemnité repas (si non fourni par les organisateurs) : 16,40 euros
Ce montant ne s'appliquant pas aux arbitres désignés dans les épreuves du calendrier UCI.
3 - pour les déplacements supérieurs à 500 kms, l'indemnité est fixée à une demie vacation supplémentaire, si le retour s'effectue le lendemain de l'épreuve pour nécessité d'éloignement ou d'impossibilité d'utilisation des transports en commun le jour de la fin de l'épreuve
4
épreuves officielles FFC : indemnité kilométrique (aller retour) fixée à 0,33 euros
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
selon tarification
régionale en
vigueur
selon tarification
régionale en
vigueur
B.E 16/07/2015
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CONDITIONS FINANCIERES DES
OFFICIELS "BMX" 2016
FONCTION
Arbitres (membres du jury avec Présidence UCI), arbitres départ, arrivée,
responsable vidéo, responsable secrétariat (a)
Calendrier
international
UCI
Autres membres (désignation complémentaire
régionale)
Calendrier
régional
65
Arbitres désignés par la FFC, directeur
de courses, arbitres, responsable vidéo,
responsable secrétariat (a)
Escorte contrôle antidopage
Calendrier
national
FFC
50
40
40
selon tarif
régional
en vigueur
selon tarif
régional
en vigueur
selon tarif
régional
en vigueur
selon tarif
régional
en vigueur
(a) - les responsables du secrétariat qui seront chargés des inscriptions toucheront deux
vacations supplémentaires pour le travail de préparation.
Renseignements divers :
1 - le tarif s'entend par jour de course
2 - l'organisateur est tenu de fournir, si nécessité (déplacement éloigné), l'hébergement
(chambre + dîner) dès la veille de l'épreuve pour toutes les compétitions nécessitant
la présence des officiels la veille de la compétion
3 - montant de l'indemnité kilométrique FFC : 0,33 euros
4 - montant de l'indemnité repas (si non fourni par les organisateurs) : 16,40 euros
5 - pour les déplacements supérieurs à 500 kms, l'indemnité est fixée à une demie vacation supplémentaire, si le retour s'effectue le lendemain de l'épreuve pour nécessité
d'éloignement ou d'impossibilité d'utilisation des transports en commun, le jour de la
fin de l'épreuve
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
6 - épreuves officielles FFC : indemnité kilométrique (aller retour) fixée à 0,33 euros.
B.E 16/07/2015
Page 11
TARIFICATION 2016 CONCERNANT LES VACATAIRES
--------------------------------------------------------------------------VACATAIRES SOUMIS A COTISATIONS SOCIALES (fiche de paie)
Tarif journalier
. MEDECIN
. KINESITHERAPEUTE
. ASSISTANT TECHNIQUE DTN (BE, entraîneur…)
. MECANICIEN
. ASSISTANT EVENEMENTS FFC (coordination, reconnaissance…)
. CHAUFFEUR
115 brut
115 brut
90 brut
90 brut
90 brut
90 brut
INDEMINISATION DES FRAIS DE TRANSPORT
1 - UTILISATION D'UN VEHICULE : 0,33 euros du km
Ce tarif est applicable dans tous les cas où l'utilisation du train ou de l'avion s'avère impossible
ou limitée, en raison de la mission elle-même (exemple : déplacement dans une région…)
2 - AUTRES MOYENS DE TRANSPORT (train, avion)
Le remboursement des frais, sur présentation des justificatifs originaux continuera d'être appliqué
(notamment le déplacement en avion, si ce moyen de transport peut permettre l'économie d'une
nuit d'hôtel et du repas).
Rappel : les attestations de prix ou les photocopies ne peuvent être retenues comme des justificatifs de dépenses.
3 - HEBERGEMENT
Remboursement des frais d'hébergement (nuit d'hôtel et petit-déjeûner) uniquement sur présentation des justificatifs, plafonnés à 70 euros.
Attention : la proximité du lieu de telle ou telle réunion n'implique pas toujours le règlement de l'hébergement.
4 - REPAS
Remboursement des frais de repas uniquement sur présentation des justificatifs, plafonnés à
euros.
24
N.B. : nous attirons votre attention sur le fait que les notes de frais doivent être impérativement accompagnées, le cas échéant, de la copie de l'ordre de mission ou convocation.
B.E 16/07/2015
Page 12
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
FEDERATION FRANCAISE
DE CYCLISME
TARIF GENERAL OFFICIEL
2016
PARTIE 2 - INFORMATIONS DIVERSES
B.E 16/07/2015
Page 13
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
GESTION DU DUPLICATA 2016
REGULARISATIONS
DUPLICATA
LICENCE
EMISSION PAIEMENT COMPLEMENT
Changement de série ou d'échelon
(demande du coureur)
OUI
OUI
OUI
Changement de série ou d'échelon
(sur valeur sportive) Décision Comité Régional
OUI
NON
NON
Perte ou erreur du licencié
OUI
OUI
NON
Erreur du comité régional
(données administratives)
OUI
NON
NON
Erreur du comité régional
(sur catégorie)
OUI
NON
OUI
Mutation hors période
OUI
OUI
OUI
Mutation pendant période
(dans le respect des dates autorisées )
OUI
NON
OUI
Mutation en cours d'année
(suite à arrêt de club DN)
sur avis commission de contrôle
OUI
OUI
NON
Transformation licence accueil en
licence définitive
NON
NON
OUI
B.E 16/07/2015
Page 14
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
NOTE
ATTESTATION D'ASSURANCE
. Epreuves du Calendrier Fédéral et Régional : Attestation délivrée par le Comité Régional
. Epreuves du Calendrier Professionnel : Attestation délivrée par la LNC
. Epreuves du Calendrier UCI : Attestation délivrée par le Siège Fédéral
. Championnats de France, d'Europe et du Monde : Attestation délivrée par le Siège Fédéral
B.E 16/07/2015
Page 15
Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
EPREUVE ORGANISEE DANS UN AUTRE COMITE REGIONAL QUE CELUI DU CLUB ORGANISATEUR
DECLARATION et DOMICILIATION D'UNE EPREUVE :
Siège social de l'association organisatrice
Décision BE du 17-12-2010
Inscription au calendrier
comité d"appartenance
Comité d'appartenance donc lieu de domiciliation
copie
Lieu du déroulement de l'épreuve
comité lieu de l"épreuve
Comité où se déroule l'épreuve
Validation
Association ou club organisateur
comité lieu de l"épreuve
comité lieu de l"épreuve
GESTION INFORMATIQUE ET FINANCIERE :
Permet l'ouverture des engagements
Décision CA du 22-01-2011
comité d"appartenance
Comité d'appartenance donc lieu de domiciliation
engagements
Gestion des engagements
Perception des droits, assurances et prix
Délivrance attestation d'assurance
accord
Création de l'épreuve (calendrier, D.O)
Permet harmonisation du calendrier
Calendrier officiel
D.O
Détails d'organisation et paiement
Transmise simultanément au comité concerné
Permet ouverture sur internet
Gestion des droits d'engagements
comité d"appartenance
Epreuve
Résultats de l'épreuve, homologation
comité lieu de l"épreuve
Comité où se déroule l'épreuve
Transmission
Siège social de l'association organisatrice
comité d"appartenance
Transmettre résultat homologué avec montant des Prix
Saisie des résultats selon grille prix réglée
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Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
FEDERATION FRANCAISE
DE CYCLISME
TARIF GENERAL OFFICIEL
2016
PARTIE 3 - ECHEANCIERS DE REGLEMENTS
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Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
TARIFICATION 2016
QUOTE-PART REGIONALE A L'ASSURANCE FEDERALE
1er acompte
30/04/2016
ALSACE
AQUITAINE
AUVERGNE
BOURGOGNE
BRETAGNE
CHAMPAGNE ARDENNE
CORSE
COTE D'AZUR
FRANCHE COMTE
ILE DE FRANCE
LANGUEDOC ROUSSILLON
LIMOUSIN
LORRAINE
MIDI-PYRENEES
NORD PAS DE CALAIS
NORMANDIE
PAYS DE LA LOIRE
PICARDIE
POITOU CHARENTES
PROVENCE
REGION CENTRE
RHONE-ALPES
GUADELOUPE
GUYANE
LA REUNION
MARTINIQUE
MAYOTTE
NLLE CALEDONIE
TOTAL
2 516 €
8 667 €
5 626 €
9 289 €
24 281 €
4 877 €
804 €
3 870 €
5 355 €
9 340 €
3 918 €
3 775 €
5 063 €
5 523 €
7 727 €
13 532 €
21 031 €
4 865 €
7 894 €
5 528 €
13 091 €
14 978 €
6 287 €
1 637 €
2 192 €
5 223 €
0€
3 196 €
200 085 €
2e acompte
30/06/2016
2 516 €
8 667 €
5 626 €
9 289 €
24 281 €
4 877 €
804 €
3 870 €
5 355 €
9 340 €
3 918 €
3 775 €
5 063 €
5 523 €
7 727 €
13 532 €
21 031 €
4 865 €
7 894 €
5 528 €
13 091 €
14 978 €
6 287 €
1 637 €
2 192 €
5 223 €
0€
3 196 €
200 085 €
Solde
30/09/2016
2 516 €
8 667 €
5 626 €
9 289 €
24 281 €
4 877 €
804 €
3 870 €
5 355 €
9 340 €
3 918 €
3 775 €
5 063 €
5 523 €
7 727 €
13 532 €
21 031 €
4 865 €
7 894 €
5 528 €
13 091 €
14 978 €
6 287 €
1 637 €
2 192 €
5 223 €
0€
3 196 €
200 085 €
Total *
7 548 €
26 001 €
16 878 €
27 867 €
72 843 €
14 631 €
2 412 €
11 610 €
16 065 €
28 020 €
11 754 €
11 325 €
15 189 €
16 569 €
23 181 €
40 596 €
63 093 €
14 595 €
23 682 €
16 584 €
39 273 €
44 934 €
18 861 €
4 911 €
6 576 €
15 669 €
- €
9 588 €
600 255 €
* Statistiques épreuves de l'année n-2 par rapport à l'année concernée par la tarification.
(Statistiques 2014 pour tarification 2016)
Sachant que la prime d'assurance fédérale a été fixée pour toute la durée du contrat et
constatant que le nombre d'épreuves "assujetties" à prime est en diminution, les comités
régionaux seraient prudents de prévoir, s'il y a lieu, une augmentation des tarifs qu'ils
pratiquent à leur niveau.
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Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
TARIFICATION 2016
DROITS D'ENGAGEMENTS - ECHEANCIER DES REGLEMENTS
ALSACE
AQUITAINE
AUVERGNE
BOURGOGNE
BRETAGNE
CHAMPAGNE ARDENNE
CORSE
COTE D'AZUR
FRANCHE COMTE
ILE DE FRANCE
LANGUEDOC ROUSSILLON
LIMOUSIN
LORRAINE
MIDI PYRENEES
NORD PAS DE CALAIS
NORMANDIE
PAYS DE LA LOIRE
PICARDIE
POITOU CHARENTES
PROVENCE
REGION CENTRE
RHONE ALPES
1er acompte
2e acompte
3e acompte
(*1)
TOTAL
(*2)
Part Régionale
(*3)
Solde
31/03/2016
31/05/2016
31/08/2016
Recapitulatif
Pass'cyclisme
au 31/10/2016
2 834 €
12 640 €
5 371 €
6 494 €
32 961 €
3 483 €
250 €
2 458 €
5 347 €
12 541 €
3 715 €
4 071 €
5 752 €
5 312 €
8 118 €
14 452 €
23 502 €
5 444 €
8 152 €
6 115 €
11 473 €
18 164 €
2 834 €
12 640 €
5 371 €
6 494 €
32 961 €
3 483 €
250 €
2 458 €
5 347 €
12 541 €
3 715 €
4 071 €
5 752 €
5 312 €
8 118 €
14 452 €
23 502 €
5 444 €
8 152 €
6 115 €
11 473 €
18 164 €
2 834 €
12 640 €
5 371 €
6 494 €
32 961 €
3 483 €
250 €
2 458 €
5 347 €
12 541 €
3 715 €
4 071 €
5 752 €
5 312 €
8 118 €
14 452 €
23 502 €
5 444 €
8 152 €
6 115 €
11 473 €
18 164 €
-2 380 €
-430 €
-859 €
-7 058 €
-17 106 €
-1 784 €
0€
-916 €
-6 460 €
-21 573 €
-901 €
-9 €
-2 811 €
-1 309 €
-8 076 €
-20 537 €
-41 557 €
-3 143 €
-969 €
-2 134 €
-9 385 €
-10 011 €
198 649 €
198 649 €
198 649 €
-159 408 €
(*1) Le total de cette colonne correspond au récapitulatif de reversement des droits d'engagements 2016 (page 20)
(*2) Défini par la moyenne du nombre d'engagés (2009-2010) x 2,62€. Le montant global de 159 408 € est définitif
selon la décision du C.A. du 7/07/11 et ne sera pas susceptible de revalorisation dans le futur.
(*3) Le solde correspond au récapitulatif du reversement des droits d'engagement moins la part régionale
reversée au comité.
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Réf. : DEPARTEMENT FINANCES
COMITE :
RECAPITULATIF de REVERSEMENT DROITS D'ENGAGEMENTS 2016
Perception complémentaire relative aux épreuves dont les droits n'ont pas été facturés
sur la base d'états de résultats transmis au siège fédéral.
Epreuves de BMX à partir de minimes
nombre d'épreuves
………… Nbre d'engagés …………... x 2,70 euros =
…………..€
Epreuves de VTT à partir de minimes
nombre d'épreuves
………… Nbre d'engagés …………... x 2,70 euros =
…………..€
Epreuves de PISTE non saisies dans CICLE
Minimes & Cadets
………… Nbre d'engagés …………... x 2,00 euros =
Juniors & Seniors
………… Nbre d'engagés …………... x 2,70 euros =
…………..€
…………..€
Epreuves Cyclo-cross non saisies dans CICLE (Saison de septembre 2015 à février 2016)
Minimes & Cadets
………… Nbre d'engagés …………... x 2,00 euros =
Juniors & Seniors
………… Nbre d'engagés …………... x 2,70 euros =
…………..€
…………..€
Epreuves de ROUTE non saisies dans CICLE
Minimes & Cadets
………… Nbre d'engagés …………... x 2,00 euros =
…………..€
Epreuves de ROUTE Pass'Cyclisme
Abandon au club organisateur
………… Nbre d'engagés …………... x 0,00 euros =
…………..€
SOUS-TOTAL
Solde restant à payer sur facture CICLE
Part Régionale Pass'cyclisme
TOTAL A PAYER
(1) + (2) - (3)
…………..€
(1)
+ .……….€
(2)
- ....…….€
(3)
…………..€
Cet état, accompagné du paiement devra être adressé à la FFC dès réception de la facturation "CICLE"
et ce, au plus tard le 20 novembre 2016.
N.B. : La facturation "CICLE" des droits d'engagements comprend les épreuves inscrites
au calendrier fédéral route au titre de 2016.
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Réf. : DEPARTEMENT FINANCES