(Saint-Amand-Montrond) et 2 Z - Archives départementales et

Transcription

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
ET DU PATRIMOINE
Les archives des sous-préfectures
de Saint-Amand-Montrond et de Sancerre
(1789-1940)
Série Z
Répertoire numérique détaillé
établi par Anne Leblay et Didier Arnold (1 Z), Sylvie Peaudecerf (2 Z)
sous la direction de Vincent Maroteaux,
conservateur en chef du patrimoine,
directeur des Archives départementales
BOURGES
Conseil général du Cher
2005
1
Ouvrage publié avec le visa de la Direction des archives de France
(ministère de la Culture et de la Communication)
en date du 23 décembre 2005
2
AVANT-PROPOS
Le présent répertoire, en facilitant l’accès aux fonds des sous-préfectures de Sancerre et de Saint-AmandMontrond (l’arrondissement de Vierzon ne sera créé qu’en 1970), permettra certainement de porter sur le
département du Cher un autre regard, tant en raison de l’intérêt que présentent ces ensembles documentaires, que
de la fonction et du rôle mêmes du sous-préfet d’arrondissement.
Au plan de l’histoire administrative tout d’abord, les archives des sous-préfectures montrent, sur près d’un siècle
et demi (jusqu’en 1926 pour Sancerre, date de suppression de l’arrondissement), l’évolution du rôle du souspréfet qui se précise au fil du temps, à mesure que se définit son domaine d’intervention et qu’il acquiert des
pouvoirs qui lui sont propres. La répartition des compétences s’effectue ainsi peu à peu au courant du XIXe
siècle, par-delà les changements de régime. Le sous-préfet exerce ainsi notamment des fonctions de police
administrative et suit de près les affaires communales, responsabilités qui font de lui un personnage bien en vue,
interlocuteur privilégié des maires et des habitants.
Complémentaires des fonds de la préfecture du Cher, les archives des deux sous-préfectures offrent également
des possibilités nouvelles pour aborder l’histoire du département, au plus près du territoire et de la population,
essentiellement rurale. " Homme de son arrondissement ", proche des habitants, le sous-préfet est à leur écoute, il
saisit les mouvements d’opinion et les réactions dont il se fait l’écho. Relais d’information pour le préfet, il
appréhende la vie locale sous ses différentes formes, aux plans politique, économique ou encore social.
Les fonds des sous-préfectures présentent certes des lacunes. Pour Saint-Amand-Montrond, peu de documents
couvrent la période allant du Second Empire au début des années trente; le fonds de la sous-préfecture de
Sancerre est moins riche pour le début de la période, de l’Empire à la Restauration. Les documents mis ainsi à la
disposition du lecteur présentent cependant un intérêt tout particulier puisqu’ils complètent heureusement –
quoique partiellement, il est vrai – les archives de la préfecture, en grande partie détruites dans un incendie en
1859.
L’entier mérite de cet important travail revient à Anne Leblay et Didier Arnold (sous-série 1 Z) et à Sylvie
Peaudecerf (sous-série 2 Z). Qu’ils en soient remerciés.
Claude JEAY
Conservateur du patrimoine
Archives départementales du Cher
3
INTRODUCTION GENERALE
Créés par la loi du 15 janvier 1790, les départements avaient été divisés en districts, cantons et communes. La loi
du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) substitue aux anciens districts une circonscription plus étendue, et elle
règle l’organisation de l’administration départementale en instituant un préfet au chef-lieu du département et un
sous-préfet à la tête de chacun des autres arrondissements. Pour le Cher, trois arrondissements sont créés :
Bourges, siège de la préfecture, Saint-Amand-Montrond et Sancerre1. C'est par un décret du Premier Consul, en
date du 17 germinal an VIII (7 avril 1800), que fut nommé le premier sous-préfet de Saint-Amand-Montrond.
Le découpage de l’an VIII est profondément simplifié par le décret du 10 septembre 1926, qui supprime 106
arrondissement, dont celui de Sancerre, réuni à celui de Bourges. Ce n’est que beaucoup plus tard qu’une partie
en sera distraite pour former l’arrondissement de Vierzon (1970).
Les sous-préfets sont d’abord choisis sur des listes de notabilité. Ils sont chargés d’exécuter les ordres du préfet,
de veiller au maintien de l’ordre, de surveiller la gestion des municipalités et d’activer la rentrée des impôts et la
levée des conscrits2.
Relais d’information pour le préfet, ils disposent aussi de pouvoirs propres de décision, l’évolution allant dans le
sens d’une déconcentration progressive (décret du 16 avril 1861, décret-loi du 3 août 1926). Ils peuvent signer un
certain nombre de documents, tel l’état civil, et divers certificats : indigence, bonnes mœurs. Ils délivrent les
passeports, les permis de chasse, autorisent les fêtes publiques, les loteries, les débits de boissons, de tabac,
approuvent les budgets des établissements de bienfaisance et étendent leur pouvoir aux affaires communales.
Ils ne disposent que d’une administration réduite : pour Saint-Amand, au début du XXe siècle, le personnel est
composé de quatre personnes : un chef de bureau (le secrétaire), un sous-chef de bureau et deux employés
(bientôt nommés commis rédacteur et expéditionnaire)3.
Napoléon a également institué un conseil d'arrondissement (supprimé en 1940), qui se rassemble chaque année en
session ordinaire. Les membres en sont élus pour six ans, renouvelables tous les trois ans. L’époque de la réunion
est fixée par le gouvernement. Il fait la répartition des contributions directes entre les communes de
l’arrondissement, il rend compte de l’état et des besoins de l’arrondissement. Onze membres composent le
conseil d’arrondissement de Saint-Amand sous le Second Empire4.
Les archives des sous-préfectures de Saint-Amand et Sancerre (jusqu’à 1926 pour cette dernière) forment
dorénavant les sous-séries 1 Z et 2 Z. La possibilité d’utiliser pour celles-ci la série Z, qui n’existait pas dans le
cadre de classement des Archives départementales de 1841, a été ouverte par la circulaire du 12 octobre 19265.
Pour l’arrondissement de Bourges, dépourvu de sous-préfet et donc non représenté ici, il convient de se reporter
aux archives de la préfecture, réparties à l’intérieur du cadre de classement entre les séries K, M, O à V, X et Y.
Dans les analyses, les mentions complémentaires sont mentionnées entre crochets.
1
Au lieu de six districts en 1790 : Les archives des administrations révolutionnaires, répertoire numérique de la
série L, 1999, p. 20.
2
D’après : sous-préfecture de Saint Amand-Montrond, Inauguration des nouveaux bâtiments, 1968.
3
Arch. dép. Cher, N 986 (1909-1918).
4
Auguste Frémont, Le département du Cher, Bourges, 1862, p. 154.
5
L'affectation de la série Z aux seuls versements des sous-préfectures a été rendue réglementaire par la circulaire
AD65-29.
4
BIBLIOGRAPHIE
La période abordée dans cette publication (1789-1940) recouvre de nombreux changements de régime politique.
République, empire, monarchie constitutionnelle ou absolue vont ainsi se succéder jusqu'à la fin de la 3ème
République, le 10 juillet 1940. Les ouvrages généraux mentionnés ci-dessous6 évoquent la plupart des grands
sujets de société, mais aussi les aspects de la vie quotidienne que l'on découvre à travers les documents versés par
les sous-préfectures. Ils seront donc d'utiles références pour aborder l'étude de cette période riche en évènements.
OUVRAGES GENERAUX
Politique et fonction publique
Anceau (E.), Dictionnaire des députés du Second Empire, Rennes, PUR, 1999 (8°4703)
Association des ingénieurs du génier rural, des eaux et forêts, Des officiers royaux aux ingénieurs d'Etat dans la
France rurale - 1219-1965 – Histoire des corps des Eaux et Forêts, Haras, Génie rural, Services agricoles,
Editions tec et doc, Paris, 2002
Casanovas (F.), Les parlementaires de la Troisième République - Centre, Paris, 1995, (BR4°1876)
Chandernagor (A.), Les maires en France 19ème-20ème siècles, Paris, Fayard, 1993 (8°3900)
Chevallier (J.-J.), Histoire des institutions et des régimes politiques de la France moderne (1789-1958), Paris,
Dalloz, 1967 (8°4654)
Corbin (A.), Les usages politiques des fêtes aux 19ème et 20ème siècles, Paris, Publications de la Sorbonne, 1994,
(8°4070)
Mollier (J.-Y.) et George (J.), La plus longue des républiques 1870-1940, Paris, Fayard, 1994 (8°4051)
Robert (A.), Cougny (G.), Dictionnaire des parlementaires français, Genève, Slatkine, 2000 (8°4753/1 à 5)
Salmon (F.), Atlas électoral de la France 1848-2001, Paris, Seuil, 2001 (F°50206)
Collectif d'auteurs, Histoire de la fonction publique, les 19ème et 20ème siècles, Baume-les-Dames, 1993
(4°1153/3)
Justice et police
Berlière (J.-M.), Le monde des polices en France, Belgique, Editions complexe, 1996 (8°4399)
Carrot (G.), Le maintien de l'ordre en France depuis la fin de l'ancien régime jusqu'à 1968, Toulouse, Presses de
l'institut d'études politiques, 1984 (4°775/1 et 2)
Dauchy (S.), Humbert (S.), Royer (J.-P.), Le juge de paix, Villeneuve d'Ascq, Centre d'histoire judiciaire, 1995
(8°5040)
6
Tous disponibles à la bibliothèque des Archives départementales du Cher, leur référence étant
systématiquement mentionnée entre parenthèses. Il en est de même pour les ouvrages sur le Cher et les
arrondissements.
5
Luc (J.-N.), Gendarmerie, Etat et société au 19ème siècle, Paris, Publications de la Sorbonne, 2002 (8°5058)
Petit (J.-G.), Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958, Paris, PUF, 2003 (8°5235)
Royer (J.-P.), Martinage (R.), Lecocq (P.), Juges et notables au 19ème siècle, Paris, PUF, 1982 (8°5041)
Collectif d'auteurs, Police et migrants France 1667-1939, Rennes, PUR, 2001 (8°4856)
Collectif d'auteurs, Maintien de l'ordre et polices, Montrouge, Société d'histoire de la Révolution de 1848 et des
Révolutions du 19ème siècle, 1987 (8°3029)
Education et santé
Duhamel (P.), Histoire des médecins français, Paris, Plon, 1993 (8°3818)
Grevet (R.), L'avènement de l'école contemporaine en France (1789-1835), Villeneuve d'Ascq, Presses
Universitaires du Septemtrion, 2001 (8°5100)
Grew (R.), Harrigan (P. J.), L'école primaire en France au 19ème siècle, Paris, Editions EHESS, 2002 (8°5049)
Jacquet-Francillon (F.), Naissances de l'école du peuple, Lonrai, Les éditions de l'atelier, 1995 (8°4325)
Reboul-Scherrer (F.), Les premiers instituteurs 1833-1882, Paris, Hachette, 1994 (8°4059)
Economie
Charon-Bordas (J.), Ouvriers et paysans au milieu du 19 ème siècle, l'enquête de 1848 sur le travail, Paris,
Publisud, 1994 (8°4100)
Guiral (P.), Thuillier (G.), La vie quotidienne des domestiques en France au 19ème siècle, Paris, Hachette, 1985
(8°2894)
Margairaz (D.), Foires et marchés dans la France préindustrielle, Paris, Editions EHESS, 1988 (8°3145)
Pigenet (M.), Les bûcherons du Centre de la France au tournant du siècle, Paris, L'Harmattan, 1993 (8°3870)
Verley (P.), Entreprises et entrepreneurs du 18ème siècle au début du 20ème siècle, Paris, Hachette, 1994 (8°4117)
Woronoff (D.), Histoire de l'industrie en France du 16ème siècle à nos jours, Paris, Seuil, 1994, (8°4090)
Infrastructures
Bayot (D.), Travaux publics de France (1883-1992), Paris, Presses de l'ENPC, 1993 (F°50203)
Pinon (P.), Canaux, rivières des hommes, Paris, REMPART Desclée de Brouwer, 1995 (8°4129)
Reverdy (G.), Les routes de France au 19ème siècle, Paris, Presses de l'ENPC, 1993 (F°50200)
Ribeill (G.), La révolution ferroviaire, la formation des compagnies de chemin de fer en France (1823-1870),
Paris, Belin, 1993 (8°4177)
Religion
Lafon (J.), Les prêtres, les fidèles et l'Etat, le ménage à trois du 19ème siècle, Paris, Beauchesne, 1987 (8°4157)
Pierrard (P.), La vie quotidienne du prêtre français au 19ème siècle 1801-1905, Paris, Hachette, 1986 (8°2895)
Social
Bertaux (R.), Pauvres et indigents dans la société française, Nancy, PUN, 1994 (8°4017)
Procacci (G.), Gouverner la misère, la question sociale en France 1789-1848, Paris, Seuil, 1993 (8°3804)
6
OUVRAGES SUR LE CHER
Annuaire du Cher
Buhot de Kersers (A.), Histoire et statistique monumentale du Cher, Paris, 1898 (8°4479/1 à 8)
Butet (M.-P.-A.), Statistiques du département, Bourges, 1829 (4°485)
Canu (C.), Paroisses et communes de France – Cher, Paris, CNRS éditions, 1993 (8°3926)
Chavard (A.), Le Cher agricole, Bourges, Office régional agricole du centre, 1928 (8°658)
Frémont (A.), Le département du Cher, Bourges, 1862, 2 vol., (8°567) [notamment p. 518-522 : statistiques des
arrondissements de Saint-Amand, Sancerre]
Gallicher (L.), Le Cher agricole et industriel, Bourges, 1870 (8°366)
Larguinat (B.), L'école et l'instruction populaire dans le département du Cher, 1813-1882, mémoire de maîtrise,
Tours, 1974
Marcel (R.), Encyclopédie historique et anecdotique de la province de Berri, Bourges, Editions CGH-B, 1994
(8°4051)
Pauquet (A.), La société et les relations sociales en Berry au milieu du XIXe siècle, essai d'une histoire globale
de la sociabilité dans le département du Cher de 1830 à 1855, Paris, 1993 (4°1106)
Roth (C. E.), "Canal de Berry, chemin de fer et choléra: des communes du Cher face à l'épidémie de 1849", dans
"Actes du LIIe Congrès de la Fédération des Sociétés savantes du Centre", Nevers, 1993, p. 193-200, (PER 549)
Ruzé (J.), Le mémorial des maires du Cher, Sury-en-Vaux, Editions du terroir, 1999 (8°4722)
OUVRAGES SUR L'ARRONDISSEMENT DE SAINT-AMAND
Guérin (J.), Histoire du collège de Saint-Amand, dans "Bulletin des amis du Musée de Saint-Vic", 1990-1991,
n°24, p. 7-35, (PER 759)
Imbault (G.), « Saint-Amand-Montrond sous Louis-Philippe et la Révolution de 1848 », série d'articles publiés
dans La Gazette berrichonne, 1948-1949 (J 1058)
Laumonier (J.) et Sugnot (M.), Saint-Amand-Montrond, Tours, Editions Alan Sutton, 1996 (8°4429)
Mallard (G.), Mallard (V;), Histoire des deux villes de Saint-Amand et du Château de Montrond, Saint-Amand,
impr. Destenay, 1895 (8°20)
Regnault de la Mothe (J.), Syndicat du comice agricole de Saint-Amand. Ses origines, ses travaux./ Rapport,
Saint-Amand, 1924 (Br 750)
Soulat (R.), Saint-Amand Montrond (18200) et le Saint-Amandois, Cercle d'histoire et d'archéologie de SaintAmand, s.d (Br 2564)
Saint-Amand-Montrond, 1982 (puis 1983), 38 p (puis 28 p) (8°2937)
Soulat (R.), Saint-Amand-Montrond sous la IIIe République, Saint-Amand, 1976 (8°1753)
Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond, Inauguration des nouveaux bureaux, 1968 (Br 4°1045)
Une ville et son terroir, Saint-Amand-Montrond, colloque des 28 et 29 septembre 1985, Saint-Amand-Montrond,
1987 (8° 2936)
7
OUVRAGES SUR L'ARRONDISSEMENT DE SANCERRE
Charpentier (C. M.), Sancerre et Saint-Satur dans l'histoire de France, Sancerre, Editions œuvre populaire
d'éducation et de rénovation, 1951, (8° 1167)
Farcet (L.-M.), Sancerre et ses environs, Sancerre : Soc. de presse berrichonne, 1969, (8° 1417)
Faugeras (J.), Sancerre, deux millénaires d'histoire, Sury-en-Vaux, 1998, (4° 1382)
Hardy (G.), Le Comité révolutionnaire de Sancerre (Cher), Annales révolutionnaires : 5e année, n° 2 et 4 (8°
401)
Landois (J.), De Bourges à Sancerre, préfets et sous-préfets en fête, dans "Berry", n° 7, automne 1988, p. 28-32,
ill., (Per 1052)
Malfuson (A. F.), Histoire de la ville de Sancerre, chef-lieu du premier arrondissement, commune du
département du Cher, Cosne : Gourdet, 1826 (8° 431)
Poupard (M.), Histoire de la ville de Sancerre, Paris, 1777 (8° 4214)
Raffaitin (G.), Statistiques sur Sancerre avant la Révolution, statistiques sur les habitants, dans les "Actes du
14e Congrès national de Généalogie", Paris, 1997, p. 293-300, ill. , (4° 1337)
8
SOURCES COMPLEMENTAIRES
Il est particulièrement indispensable d'y recourir pour Saint-Amand, puisque le fonds de cette sous-préfecture est
lacunaire pour la période allant du Second Empire à la fin de la Première Guerre mondiale et que les articles qui
couvrent l'Entre-deux-guerres sont en nombre limité. Quant à celui de Sancerre, il s’arrête en 1926. De manière
plus générale, le fonds de la préfecture complète celui des sous-préfectures puisque le sous-préfet est le "relais"
du préfet dans l'arrondissement.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU CHER
FONDS PUBLICS
Documents en provenance, pour la plupart, de la préfecture.
Série M. Administration générale et économie (cotes provisoires)
Personnel
2 M 4, 6, 7
Sous-préfets : demandes de postes. 1881-1909 ; dossiers individuels. 1819-1940
Population. Économie. Statistiques.
6M
Dénombrements de populations par canton (voir aussi 27J)
31 M
Agriculture.
31 M 34
Associations agricoles de Saint-Amand : comptes rendus annuels 1881-1914; statut, correspondance
1881-1910. 1881-1914
Eaux et forêts.
7 M 593*
Forêts communales et d'établissements publics : tableau de la marche des exploitations (arrondissement de
Saint-Amand). s.d. [1868-1918]
7 M 594*
id. (arrondissements de Bourges et de Sancerre). 1874-1920
Protection civile
26 M 3-4
Inondations de mai et juin 1856: registre de PV de perte. Arrondissements de Sancerre et Saint-Amand.
1856
26 M 5
Inondations de 1866 : tableaux par commune des sinistrés avec indication des pertes mobilières et
immobilières subies. Arrondissement de Sancerre. 1866
26 M 33
Associations : notamment société charitable de Saint-Amand-Montrond. 1854
Santé publique et hygiène
27 M 11
Comité de propagation de la vaccine à Saint-Amand-Montrond : correspondance (1811-1813), lettre
d'avis de nomination de membres adjoints à ce comité (1818).
27 M 15
Choléra, notamment dans l'arrondissement de Saint-Amand: rapports, correspondance, mesures prises
(166-1867)
27 M 20
Epidémies : typhoïde, croup, variole, dans les arrondissements de Bourges et de Saint-Amand (…). 1890
27 M 21
Epidémies : statistiques, états annuels de relevés des maladies, épidémies, notamment à Saint-Amand.
1896-1906
9
Commerce
32 M 115
Poids et mesure. – Bureau de Saint-Amand-Montrond : procès-verbaux, correspondance, état
d'émargement, 1850-1897. Projets d'itinéraire. 1862-1910. Situation du service, 1898-1905.1850-1910
Industrie, travail
33 M 12
Statistiques industrielles : état des arts et métiers, des professions avec le nombre de personnes qui
l'exercent (an XIII). Statistiques de l'arrondissement de Saint-Amand, 1852. an XIII-1852
33 M 38
Situation industrielle par commune. Arrondissement de Saint-Amand (manque le 4e trimestre). 1886
33 M 51
Situation industrielle, suivie du résumé général établi par commune (instruction ministérielle (26 mars
1885(?)). Arrondissement de Saint-Amand.
33 M 124
Grèves à Saint-Amand. 1891-1937
33 M 125
Grèves à Saint-Amand (affaire Bouriant). 1936-1938
Série N. Administration et comptabilité départementale (cotes provisoires)
N 11-12
Conseils d'arrondissement de saint-Amand et Sancerre: minutes des procès-verbaux. 1864-1869
N 533
Bâtiments départementaux. - Prisons de Bourges, Saint-Amand, Sancerre. 1875
N 534
Bâtiments départementaux. - Prisons de Bourges, Saint-Amand, Sancerre, restauration, entretien. 1874
N 535
Sous-préfectures. 1870
N 537
Préfecture et sous-préfectures : inventaire du mobilier. 1865
N 615-616
Bâtiments départementaux. - Hôtel préfectoral, sous-préfectures, tribunaux. 1814-1875
N 875
Casernes de gendarmerie (Lignières, Nérondes, Saint-Amand, Sancoins, Saulzais). 1893-1909
N 986
Sous-préfectures : états de traitements. 1909-1918
N 1156
Sous-préfecture de Sancerre : affaires diverses, concernant principalement bâtiments et mobilier. 18931917
N 1157-1159 Sous-préfecture de Saint-Amand. - Bâtiment et mobilier. 1872-1919
N 1283
Casernes de gendarmeries en location. - Arrondissement de Saint-Amand : baux expirés. 1899-1908
N 1285-1286 Casernes de gendarmerie de Saint-Amand, Sancerre. - Travaux. 1878-1920
N 1836
Préfecture et sous-préfectures : inventaires du mobilier. 1803-1864
Série O. Administration et comptabilité communales
Cette série est constituée de documents en provenance de la préfecture, dont la plupart ne sont guère antérieurs à 1840.
Il existe un répertoire numérique publié en 1910. Le reste de la série est à reclasser, et apparaît sous la forme d'un
enregistrement manuscrit. La majorité des articles portent sur une ou plusieurs communes, mais l'on en trouve également
certains qui traitent des arrondissements ou d'un sujet de manière plus générale. Il n'est donc pas possible de donner dans
cette publication la liste des nombreux articles ayant un lien avec les arrondissements de Saint-Amand et de Sancerre.
Il existe quatre sous-séries :
♦
6 O Budgets communaux 1911-1939
♦
7 O Comptes de gestion 1911-1947
♦
330 et 343 O Service vicinal 1892-1938
Série Q. Domaines. Enregistrement. Hypothèques
Conservation des hypothèques de Saint-Amand. 4 Q 8-12
Conservation des hypothèques de Sancerre. 4 Q 13-17
10
Série R. Affaires militaires, organismes de temps de guerre
En raison des lacunes de la sous-série 1 Z, on peut signaler une liasse sur les sapeurs-pompiers : R 1007 (1876-1907).
Série S. Travaux publics et transports
A consulter pour les canaux (3 S, notamment Canal du Berry, Canal latéral à la Loire), les chemins de fer (5 S),
mais aussi pour les usines et carrières, peu présentes dans la série Z (8 S). L'arrondissement de Sancerre est très
peu concerné, sauf pour les carrières :
Établissements métallurgiques
8 S 13
Forge neuve (Saint-Baudel) : dossier de maintien en activité de l'usine: rapports, correspondance, enquête,
plans. 1841-1855
8 S 14
Usine du Fournay (Jouet-sur-l’Aubois) : dossier de maintien en activité de l'usine: rapports,
correspondance, enquête, plan. 1842-1864
8 S 15
Usine de Trézy (La Chapelle-Hugon) : dossiers de maintien en activité de l'usine: rapports,
correspondance, enquête, plan. 1841-1859
8 S 18
Projets sans suite: Allichamps, Préalix (Dun-sur-Auron). 1838-1841
8 S 19
Règlement d'eau de l'usine du Chautay et des Forges de Bourges
Houille et autres minerais
8 S 20
Houille, découverte d'un petit filon à Saint-Christophe-le-Chaudray : rapport de l'ingénieur. 1892
8 S 21
Or, localisation d'un terrain aurifère dans le Cher. 1824
8 S 23
Cuivre et plomb : demande de concessions (Châteaumeillant). 1858-1870, 1917
8 S 24
Manganèse, mine de Saint-Christophe-le-Chaudry, redevances de concessions : rapports, correspondance.
1841-1918
8 S 25
Tourbe : instructions, correspondance relative à l'exploitation de la tourbe dans la région de Dun-surAuron. 1918-1924,1938
Carrières
8 S 42-83
Demandes d’autorisation (notamment pierre de taille autour de Sancerre). 1861-1937
Série T. Enseignement
Ancien rectorat de Bourges (supprimé en 1854)
1 T 90-92
Rapports généraux sur la situation de l’école primaire. Bourges, Saint-Amand, Sancerre. 1827-1854
1 T 94-95
Rapports d'inspection sur le personnel enseignant du Cher. Arrondissements de Saint-Amand et Sancerre.
1845-1854
1 T 141-143 Collège de Saint-Amand. 1809-1853
1 T 154
Institution diocésaine de Chezal-Benoît.
1 T 161-162 Enseignement primaire. - Comités d'arrondissement de Saint-Amand et Sancerre. 1831-1850
1 T 180
Écoles primaires supérieures, notamment Aubigny (1853), Saint-Amand (1842-1852).
1 T 183
État de l’instruction primaire dans les cantons. - Arrondissements de Bourges, Saint-Amand, Sancerre
1829
1 T 194
Inspection des écoles primaires. – Arrondissements de Bourges, Saint-Amand, Sancerre. 1833-1834
1 T 195-201 États de situation des écoles. - Arrondissements de Bourges, Saint-Amand, Sancerre. 1835-1854
Inspection académique du Cher
5 T 75-85
Collège de Saint-Amand. 1803-1953
11
5 T 85-97
Collège de Sancerre. 1837-1950
6 T 171-191 Rapports annuels pour la statistique de l’école publique. 1863-1880
6 T 201-205 Inspecteurs primaires (notamment circonscriptions de Saint-Amand, Sancerre). 1854-1945
Série U. Justice
On y trouvera les archives des anciens tribunaux civils (cotes provisoires 30 U pour Sancerre et 31 U pour SaintAmand), à compléter par les justices de paix, pour les différents cantons (4 U).
Série V. Cultes.
Les recherches s'effectuent plutôt à partir des paroisses. Voir: Cravayat (Paul). Série V. cultes 1800-1905.
Répertoire numérique (1975).
Série X. Assistance et prévoyance sociale (cotes provisoires)7.
X 266
Ateliers de charité, Saint-Amand et Sancerre. 1871-1872
Bureaux de charité ou de bienfaisance
-
Saint-Amand :
X 564
Bureaux de charité ou de bienfaisance. Arrondissement de Saint-Amand-Montrond-1867-1868
X 40
Bureaux de charité ou de bienfaisance : délibérations.
X 5, 21-22
Bureaux de bienfaisance de Dun-le-Roi, Bannegon, Charenton. 1852-1854
X 451
Bureau de bienfaisance de Saint-Amand. 1843-1880
-
Sancerre :
X 39
Bureau de charité ou de bienfaisance : délibérations
X 563
Bureaux de Charité. Arrondissement de Sancerre. 1867-1888
X 7-10,12,14 Bureaux de bienfaisance de Sancerre, Bannay, Saint-Satur, Cerbois, Jalognes, Veaugues. 1854
X 450
Bureau de bienfaisance de Léré. 1867-1880
Hospices
-
Saint-Amand :
X 18, 437, 738 Hospice de Châteaumeillant. 1848-1898
X 15, 438, 665, 739, 1176 Hospice de Châteauneuf. 1854-1908
X 4, 439, 1175 Hospice de Dun-le-Roi. 1854-1904
X 742
Hospice de La Guerche. 1875-1898
X 11, 373
Hospice de Lignières. 1850-1875
X 25, 746, 1174 Hospice de Saint-Amand. 1852-1910
X 443, 748
-
Hospice de Sancoins. 1854-1898
Sancerre :
X 1177
Hospice d’Argent-sur-Sauldre. 1899-1908
X 29, 644, 736, 1178 Hospice d’Aubigny-sur-Nère. 1854-1892
X 20, 372
Hospice d’Henrichemont. 1850-1875
X 747
Hospice de Sancerre. 1852-1898
7
Les articles ne concernant que la comptabilité (comptes de gestion, etc.) ne sont pas mentionnés.
12
X 13, 445
Hospice de Veaugues. 1843-1880
Série Y. Établissements pénitentiaires.
Maisons d'arrêt de Saint-Amand et Sancerre : registres d'écrou : Y 416-693 (1835-1926).
FONDS PRIVES
Sous-série 7 J Fonds Mauger
7 J 61-64
Syndicats, sociétés et groupements de Dun-sur-Auron (Association syndicale contre le phylloxera,
Syndicat viticole, Société de secours mutuel, syndicat des ouvriers-journaliers). 1887-1904
7 J 70-73
Élections (Cher). 1848-1938
7 J 142
Office départemental des pupilles de la nation. Section cantonale de Dun-sur-Auron. 1917-1937
7 J 191
Chambre de commerce de Bourges : rapports (1911-1918). Chemins de fer économique, ligne La Guerche
- Sancoins (1911-1913).
Sous-série 14 J : Société d'Agriculture du Cher
Sous-série 36 J : Papiers Gauchery
36 J 5
Documentation imprimée (brochures et tirés à part). – Sancerre. 1882-1947
Sous-série 37J : Société de Géographie du Cher
Sous-série 42 J : Fonds Heurtault de Lamerville
42 J 12
Ouvrages d'agronomie (agriculture et bêtes à cornes). Documentation imprimée, fin XVIIIe-début XIXe
siècle.
42 J 16
"Apperçu sur l'état actuel de l'agriculture, du commerce et de l'industrie du département du Cher faisant
partie de la cy-devant province du Berry et particulièrement dans l'arrondissement de Saint-Amand" par
J.-M. de Lamerville, fils, début XIXe siècle.
71 J 64
Canal de Berry: tournée d'inspection générale:1. Renseignements généraux. 2. Renseignements
particuliers (écluses, ponts); ponts-canaux, alimentation; déversoirs; vannes de décharge; chemins de
halage, ports).
Sous-série 74 J Don de Maître Lelièvre
74 J 70
Le Châtelet, réquisitions militaires. Été 1815
74 J 71
Le Châtelet, routes. - Ateliers de constructions : paiements d'ouvriers. 1817
Sous-série 79 J Fonds Laguérenne
79 J 25
La disette au Pays de Saint-Amand (Journal du Cher, 16 mars 1920)
79 J 47
Titres de propriété et baux de location de maisons sises à Saint-Amand ayant appartenu à la famille de
Laguérenne. XVIIIe-XIXe siècles.
79 J 48
Pièces d'archives isolées [de nombreuses pièces sont "découpées", timbres secs fiscaux enlevés]:
procédures, ventes, baux, certaines concernent l'hospice de Saint-Amand (fin XVIIIe –début XIXe siècles).
79 J 49
Droits de places (marchés et foires de Saint-Amand, Orval) : affiche (1833). Liste générale des docteurs
en médecine et en chirurgie, chirurgiens, officiers de santé, sages-femmes, pharmaciens et herboristes du
département du Cher (1845).
13
79 J 52
Distribution des prix. - Collège communal de Saint-Amand (1839-1840 et 1940-1941).
Sous-série 90 J
Fonds Octave Guérin (1852-1898), entrepreneur à Aubigny
Sous-série 104 J
Fonds de Châteauneuf [pour les forges de Bigny].
Pièces isolées
F 395
Correspondance entre le Procureur du Tribunal civil de Sancerre à M. J. B. Lemaître (juge de pais à
Aubigny) concernant les événements politiques : circulaires et lettres. 1817-1830
J 602
Papiers de Léopold Bonnin, ancien secrétaire de mairie de Sancerre : « Annexes à l’histoire de Sancerre »
(1560-1897) (26 pièces)
J 1562
Élections municipales. - Arrondissement de Sancerre : documents électoraux (affiches, professions de
foi…). 1908-1929
J 1886
Ville d’Henrichemont. Traité pour l’éclairage à l’acétylène. 1901
J 2100
Département du Cher. Tableau de l'organisation territoriale de la gendarmerie. Vers 1815 (3 pièces)
J 2101
Canton de Saulzais-le-Potier. Ateliers de charité et travaux aux chemins vicinaux. 1815-1820 (13 pièces)
J 2102
Collège électoral de l'arrondissement de Saint-Amand : PV des séances (sessions d'octobre 1806, août
1815 et septembre 1816) (8 pièces)
J 2118
Moreau (René). Notes sur le patois berrichon parlé à Sancergues (Cher) pendant la seconde moitié du
XIXe siècle. 1905 (42 pages manuscrites)
J 2224
Pièces diverses réunies par M. Hever, notaire et maire de Châteauneuf-sur-Cher. 1793-1806. [concernant
en particulier : les miniers de la forge de Bigny-Vallenay et les forges et fourneaux de Forgeneuve (Pierre
Brière, maître des forges de Bigny, François Bourdin, régisseur de Forgeneuve), an X ; la famille Elion de
Villeneuve, les droits de pacage et vaine pâture dans les bois de l'ancienne terre de Châteauneuf-sur-Cher]
J 2268
Comte Joseph-Jérôme Siméon : lettres concernant les école d'Enseignement mutuel dans le Cher,
notamment Saint-Amand-Montrond, Vierzon, Aubigny, Dun. 1820. [Le Comte Siméon fut magistrat et
ministre secrétaire d'Etat de l'Intérieur]
J 2284
Armée de la Loire, 15 août 1815. Ordre du jour du maréchal Macdonalds, commandant en chef de
l'Armée de la Loire, concernant la libre navigation sur la Loire et l'Allier.
J 2494
Philippe Auguste Legrand . – Nomination comme administrateur de l'hospice de Saint-Amand (21 juin
1813). Élection comme capitaine de la Garde nationale de Saint-Amand (16 juillet 1831)
J 2497
Avant-projet relatif à la construction d'une ligne de chemin de fer d'intérêt local de Saint-Florent à
Marçais, enquête d'utilité publique : affiche (4 juin 1901).
14
SOURCES IMPRIMEES
Saint-Amand
Académie de Bourges. Collège de Saint-Amand, département du cher. Bourges, 1817 [prospectus], Br 874
Auclerc (L.C.), Mémoire destiné à faire connaître le moyen le plus économique de faire produire le plus possible
aux mauvaises terres de l'arrondissement de Saint-Amand. Bourges, Jollet-Souchois, 1840, Br 1706
Chambre syndicale des ouvriers cordonniers réunis de la ville de Saint-Amand. Saint-Amand, 1892, Br 1813
Comice agricole de l'arrondissement de Saint-Amand. Concours à Saint-Amand le dimanche 22 août 1886.
Saint-Amand, 1886, Br 1590
Discours prononcé par M. B. Rey, président du collège électoral de Saint-Amand (Cher) à l'ouverture de la
séance du 24 juin 1830. Saint-Amand, 1830, Br 1487
Gandilhon (R.), Documents sur l'émeute advenue à Saint-Amand (Cher) le 3 décembre 1851. Rennes, s.d.,
8°16896, Br 1093
Règlement du comice agricole de Saint-Amand-Montrond arrêté le 12 mai 1836. Saint-Amand, 1836, Br 1044
Société industrielle des dérivés de bois, société anonyme au capital de 4 millions de francs, siège social à SaintAmand-Montrond. Statuts. 1926, Br 794
Statuts de l'association de bienfaisance afin de fonder à Saint-Amand (Cher) pour tout l'arrondissement une
maison de refuge destinée aux jeunes filles pauvres, orphelins ou abandonnées. Bourges, 1855, Br 603
Syndicat des propriétaires et cultivateurs de l'arrondissement de Saint-Amand. Saint-Amand, 1893, Br 1636
Syndicat et éleveurs du Cher. Concours général à Saint-Amand vendredi 12-mardi 15 janvier 1934. Exposition
de taureaux et de femelles de race charollaise. Catalogue., Br 1050
Sancerre
Affiches générales de la ville de Sancerre et de son arrondissement, 1831-1870, Per 181
Almanach des arrondissements de Sancerre, Gien, 1819-1827, Per 1031
Cercle Républicain du canton de Sancerre. Statuts, Sancerre, 1899, Br8° 1581
Comice agricole des cantons de Sancerre, Sancergues et Léré. Concours tenu à Sancergues le 26 août 1860,
Sancerre, 1860, Br8° 1881 1864, 1721
Comice agricole des cantons de Sancerre, Sancergues et Léré. Concours tenu à Sancergues le 4 septembre
1864, Sancerre, 1864, Br8° 1721
Comice agricole de Sancerre. Exposition viticole et concours annuel tenus à Sancerre les 25, 26 et 27 septembre
1891, Sancerre, 1891, EXP 173
Comice agricole des cantons de Sancerre, Sancergues et Léré. 56e concours tenu à Léré le 13 sept. 1908.
Discours de M. Duvergier de Hauranne, Sancerre, 1908, Br8° 1764
Dîner offert le 3 août 1840 par les habitants notables d'Aubigny à M. Duvergier de Hauranne, député de
l'arrondissement, et à M. Léon Masson, sous-Préfet de Sancerre, Sancerre : [s. n.], 1840, BR8° 345
Journal de Sancerre, 1870-1944, Per 28 1-34
le Sancerrois (organe de la fédération socialiste et républicaine de l'arrondissement de Sancerre), 1932-1937,
Per 29
Syndicat pour la défense et le développement du commerce et de l'industrie à Sancerre. Statuts, Sancerre :
Pigelet, 1903, Br8° 461
15
CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES
De la même façon qu'archives des sous-préfectures et des préfectures sont complémentaires, les fonds du
ministère de l'Intérieur (série F), consultables au Centre historique des Archives nationales à Paris, peuvent
s'avérer utiles pour connaître le traitement complet d'une affaire.
Sans les énumérer toutes (il y en a 30), on peut notamment consulter les sous-séries suivantes
♦
F1a Objets généraux ou l'on pourra entre autre retrouver les textes administratifs (lois, ordonnances, décrets,
arrêtés, circulaires)
♦
F1b Personnel administratif
♦
F1c Esprit public, élections, conseil généraux, conseils d'arrondissement
♦
F2 Administration départementale
♦
F3 Administration communale
♦
F7 Police générale
♦
F10 Agriculture
♦
F12 Commerce et industrie
♦
F14 Travaux publics
♦
F17 Instruction publique
♦
F19 Cultes
16
SOUS-SERIE 1 Z
SOUS-PREFECTURE DE
SAINT-AMAND-MONTROND
Version mise à jour en octobre 2010 et incluant l’errata réalisé en 2007.
17
L’ARRONDISSEMENT ET LA SOUS-PREFECTURE DE SAINT-AMAND
L’ARRONDISSEMENT DE SAINT-AMAND AU XIXE SIECLE.
L’arrondissement de Saint-Amand est composé de onze cantons, couverts par plusieurs régions naturelles. Le
Boischaut, pays de bocages, couvre la partie sud des cantons de Lignières, de Châteauneuf et de Saint-Amand et
la totalité des cantons du Châtelet et de Saulzais-le-Potier. La vigne y est encore assez étendue au début du XIXe
siècle, de même que les prairies naturelles pour l’élevage bovin. Dans la seconde moitié du XIXe siècle les
cultures fourragères prennent de l’ampleur favorisant ainsi le développement de la production bovine à
destination des marchés parisiens.
La Marche correspond à peu près au canton de Châteaumeillant8. Les productions agricoles y sont les mêmes : un
peu de vigne et surtout élevage bovin.
Le Val de Germigny qui comprend les cantons de Sancoins, La Guerche et Nérondes constitue un terroir
différent : peu de vigne, culture céréalière et extension progressive des prairies artificielles pour l’élevage de
bovins ensuite engraissés dans la Nièvre. Le Val de Germigny est davantage soumis aux influences parisiennes
par la Loire et constitue une région de passage avec, outre le fleuve, le canal de Berry et le canal latéral à la
Loire.
Dans le Val de l’Aubois9, les activités industrielles sont assez développées. Les mines de fer et les forêts ont
entraîné l’installation précoce de forges, auxquelles il faut ajouter les huileries, les tuileries, les fours à chaux ou
les chantiers de bûcherons. Ces activités n’excluent évidemment pas la persistance d’activités agricoles
(polyculture et élevage).
Dans cet arrondissement majoritairement rural et où les échanges demeurent limités, une partie de la population
adhère dès la Révolution française aux idées nouvelles. La révolution de juillet 1830 qui met fin au régime de la
Restauration y est plutôt bien accueillie et les événements de 1848 viennent confirmer cette implantation. La
campagne des banquets, menée dans toute la France depuis l’année précèdente y remporte même un certain
succès. Pendant la Seconde République, un parti « rouge » s’affirme. Il remporte des succès électoraux dans la
ville mais aussi dans les campagnes environnantes. La nouvelle du coup d’État par Louis-Napoléon Bonaparte en
1851 entraîne des manifestations républicaines. Cette sensibilité politique s’explique peut-être en partie par la
tiédeur des sentiments religieux dans cette région. Petite sous-préfecture « aux champs » parmi d’autres, SaintAmand-Montrond possède donc néanmoins quelques traits originaux.
LE BATIMENT10
Pendant tout le XIXe siècle, la sous-préfecture occupe, à titre de location par le département, un ancien hôtel
particulier dit « Meillet », situé rue de l’Image. L’installation des bureaux est assez précaire et les bâtiments
manquent d’entretien. En 1872, des travaux d’agrandissement sont enfin entrepris. Les archives ont leur salle
spécifique en 1875 (néanmoins des rayonnages sont réclamés pour pouvoir aménager correctement les locaux).
Les inconvénients de la location perdurent et une solution définitive apparaît nécessaire, malgré une nouvelle
remise en état en 1908 à l’occasion de la visite et du séjour à Saint-Amand du sous-secrétaire d’État aux BeauxArts. Le bail est régulièrement reconduit jusqu'en 1913 quand on se décide enfin à construire un nouveau
bâtiment. Mais la déclaration de guerre bouleverse ce projet et les bureaux demeurent dans des locaux
provisoires, très exigus, éloignés de l’Hôtel de la sous-préfecture. En 1919, le conseil général vote les crédits
nécessaires à cette opération et en octobre 1920, le sous-préfet et les employés de la sous-préfecture peuvent
s’installer dans la nouvelle construction. La sous-préfecture déménage à nouveau en 1968.
8
Plus la commune de Vesdun, canton de Saulzais.
9
Canton de La Guerche sauf Germigny, communes de Grossouvre, Menetou-Couture, Cuffy et, ainsi que
quelques communes de l’arrondissement de Sancerre.
10
Archives départementales du Cher, N 1159, 1158, 1157 et Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond,
Inauguration… .
18
L'HISTORIQUE DU FONDS
Le fonds est le fruit de deux versements : un premier (au milieu du XIXe siècle), dont on ne connaît pas la date
exacte, et un second effectué en novembre 1966, qui concerne surtout l'extrême fin de la période (Entre-DeuxGuerres puis la Deuxième Guerre mondiale qui n'a donc pas été incluse).
Il n'y a quasiment aucun document conservé pour une période allant du Second Empire à la fin de la Première
Guerre mondiale. Aucun sinistre ayant pu affecter les archives n'ayant été spécialement signalé, faut-il y voir les
conséquences de la situation devenue apparemment catastrophique pour les archives pendant la Première Guerre
mondiale ? La coupure chronologique semble en effet correspondre au déménagement de 1920, date à partir de
laquelle on possède à nouveau des documents.
En 1912, les archives courantes sont encore assez bien classées, en revanche l'état des archives anciennes laisse à
désirer : « il conviendrait de trier avec soin les documents hors d'usage11 ». En avril 1918, lors d'une session du
Conseil général, on souligne « l'état lamentable des Archives de la sous-préfecture depuis le déménagement des
bureaux ». Elles sont « installées dans un immeuble loué, en attendant d'être définitivement près de l'hôtel »,
« bien qu'il soit très regrettable que les archives se détériorent de plus en plus par suite de cette installation
défectueuse, il paraît difficile de remédier à la situation ». Lors d'une inspection en 1921, les conditions de
conservation n'apparaissent pas meilleures : « les archives sont fort mal installées, car elles gisent par terre dans
deux greniers où l'on ne peut pénétrer qu'au moyen d'échelles. Il est fort regrettable qu'une salle d'Archives n'ait
pas été prévue dans le devis récemment voté pour la construction des bureaux ». A défaut, il faudrait « qu'on
établisse au moins quelques rayons dans les greniers12 ».
Le premier versement constitue l'essentiel de la sous-série 1 Z. Il se caractérise par une certaine confusion. Un
instrument de recherche succinct décrivant les fonds de la sous-préfecture de Saint-Amand et de Sancerre est
établi en 1921, mais le versement est beaucoup plus ancien. Le rapport d'activité de 1921 signale la mise en ordre
de ces papiers, remis « il y a plus de 50 ans13, versés sans bordereau et restés jusqu'ici entassés pêle-mêle ». Il est
vrai que les années 1860 sont davantage consacrées à panser les plaies de l'incendie de 1859, ce qui pourrait
expliquer certains mélanges entre les fonds des deux sous-préfectures.
A partir de 1972, une opération d'identification des liasses de la série Z est menée, d'abord pour Saint-Amand
jusqu'en 1974, puis pour Sancerre, dans le but, semble-t-il, d'une intégration dans les fonds de la préfecture (pour
la série S en particulier) – ce qui n'a jamais eu lieu, ou du moins, seulement partiellement14.
Le second versement est mieux connu. Il date de novembre196615. Néanmoins, un certain désordre semble
encore y régner puisqu'on y trouve aussi des archives provenant du cabinet du préfet.
INTERET ET LIMITE DU FONDS
L’importance numérique des documents reflète la nature des activités administratives et économiques de
l’arrondissement. Les archives policières sont assez nombreuses. Cela correspond au rôle du sous-préfet, d’abord
chargé du maintien de l’ordre. Parmi les activités économiques, l’agriculture ressort. On ne trouve
11
Rapport d'activité des archives départementales 1912.
12
Rapport d'activité des archives départementales 1921-1922.
13
Les archives de la sous-préfecture de Saint Amand sont mentionnées dans le rapport de 1865: "Monsieur le
sous-préfet de Saint Amand a sollicité à plusieurs reprises cette année le transport à St Amand de M. l'inspecteur
des archives de la sous-préfecture; le travail sollicité avait pour but de désencombrer les bureaux de papiers
devenus inutiles et leur transport à Bourges. Ce travail demandera un séjour prolongé pendant huit à dix journées
qui n'aurait pu avoir lieu qu'au détriment du service de l'inspection en général. Il y a dix ans ce dépouillement a
déjà eu lieu et a nécessité un séjour de 25 journées et une dépense extraordinaire de quatre cent francs votées par
le conseil général. (…)".
14
Les liasses relatives à l'enseignement ont ainsi été momentanément cotées en T (Enseignement- Affaires
culturelles) avant de réintégrer la série Z. De même, il semble qu'une partie des dossiers relatives aux affaires
communales aient définitivement intégrées la série O, à l'exception des budgets communaux d'abord cotés en Z,
puis en O, et à nouveau en Z (et mis par erreur avec le fonds de la sous-préfecture de Sancerre).
15
Entrée n°1121 du 24 novembre 1966.
19
malheureusement guère de documents sur la culture de la vigne. En revanche, les informations sur l’élevage sont
plus nombreuses, en particulier celui des chevaux. Les autorités y attachent en effet beaucoup d’intérêt en raison
des implications militaires. La part de l’industrie, certes limitée dans cette région, est plutôt décevante : peu
d’éléments sur l’activité des forges (quelques mentions de celles de Bigny à Vallenay) ou des moulins, ou sur les
productions pourtant originales du chef-lieu autour de l’imprimerie et de l’orfèvrerie.
Les archives des affaires communales s’avèrent particulièrement intéressantes pour des recherches sur les travaux
d’édilité (par exemple les reconstructions et restaurations d’églises, les aménagements des lieux et bâtiments
publics, le déplacement des cimetières) ou de vicinalité, relancés par la loi du 21 mai 1836 qui offre de nouvelles
ressources aux municipalités. Mais, en contrepoint, il faut constater que les communes sont toujours en quête de
nouvelles ressources, d’où le nombre important de liasses sur les biens et revenus communaux, grâce notamment
à la variété des affermages. Apparaissent également de manière récurrente des affaires d'usurpations de biens
communaux, le plus souvent des terrains, opposant les communes aux usurpateurs .
Les archives consacrées aux affaires militaires apparaissent les plus complètes, en particulier pour les gardes
nationales, avec des recensements quasiment sans lacunes. Surtout, dans même que dans le fonds de la souspréfecture de Sancerre, plusieurs liasses sont consacrées à l’épisode méconnu de l’Armée de la Loire16.
Les documents sur les transports sont plutôt riches, par leur importance numérique comme par la diversité de leur
nature (des documents techniques aussi bien que de la correspondance) et viennent compléter les nombreuses
archives versées par les Ponts et Chaussées puis la Direction départementale de l’Équipement. Ils permettent
d’apercevoir l’organisation du réseau routier ou les différentes phases de travaux puis d’entretien du Canal de
Berry, traversant quasiment de part en part l’arrondissement. Ces archives apportent par exemple des
informations sur le contexte : main-d’œuvre employée, réclamations des riverains, etc. Enfin, les cours d’eau non
navigables, les bacs permettant le passage d’une rive à l’autre sur un cours d’eau sont aussi largement évoqués.
En revanche, la part de l’enseignement et des affaires culturelles paraît bien limitée. Néanmoins, ces archives ne
sont nullement négligeables, si l’on songe au contexte rural de l’arrondissement. On y découvre par exemple
l’intérêt porté à la pédagogie (une liasse entière est consacrée à l’enseignement mutuel).
Les archives de l’assistance médicale et sociale sont à la fois nombreuses et originales. La plupart des documents
consacrées aux hospices datent cependant de la Restauration. Il faut signaler la relative importance des dossiers
sur le service des enfants trouvés et de leurs nourrices, ce qui n’est pas sans rappeler l’accueil des « petits-Paris »
par les nourrices du Morvan voisin.
L'intérêt principal de ce fonds, outre les apports indéniables à l'histoire locale est donc, de même que le fonds de
la sous-préfecture de Sancerre, d'être l'une des sources pour l'histoire du Cher pendant la première moitié du
XIXe siècle, puisque la plupart des archives de la préfecture concernant cette période ont brûlé en 185917. La
limite de ce fonds est surtout chronologique. Toute recherche sur la période du Second Empire ou sur la
Troisième République jusqu’à la Première Guerre mondiale est impossible.
16
Il ne s’agit pas des troupes de défense républicaine organisées en 1870-1871 par Gambetta contre l’armée
prussienne, mais des débris de l’armée française (80 000 hommes) qui, en 1815, reçurent l’ordre de se retirer audelà de la Loire.
17
La sous-série 27 J est cependant essentiellement composée d'archives de la préfecture de cette période, ayant
échappé à l'incendie et retrouvées pendant l'hiver 1975-1976. Voir sources complémentaires.
20
LISTE DES SOUS-PREFETS DE SAINT-AMAND18 (1800-1940)
Boytières-Saint-Georges, Louis-Charles de (10 floréal an VIII [30 avril 1800]- ?)
?
Charrier, chevalier (26 mai 1819-12 novembre 1823)
Bengy-Puyvallée, Pierre de (12 novembre 1823-12 août 1830)
Bonnet, fils (12 août 1830-27 août 1830)
Le Bois des Guais (27 août 1830-27 septembre 1831)
Legoux, fils (27 septembre 1831-21 octobre 1836)
Mourgue, Edmond (21 octobre 1836-14 avril 1838)
Bry, Fortuné de (14 avril 1838-?)
?
Clogenson (22 octobre 1866-30 décembre 1866)
Nervo, de (29 décembre 1866-31 janvier 1870)
Mosnier (31 janvier 1870-6 septembre 1870)
Rollet, Eugène (6 septembre 1870-7juin 1873)
La Presle, Adalbert de Sauville de (7 juin 1873-28 août 1874)
Montravel, de (28 août 1874-1er mars 1875)
Vésins, Jean-Marie-René, vicomte de (1er mars 1875-15 décembre 1875)
Girardin, Albert (15 décembre 1875-24 mai 1876)
David, Paul (24 mai 1876-21 février 1877)
Millet, René-Philippe (21 février 1877-24 mai 1877)
Anglemont, comte de (24 mai 1877-30 décembre 1877)
Dumonteil, Alphonse (30 décembre 1877-17 novembre 1880)
Clerc, Georges (17 novembre 1880-3 avril 1884)
Exbrayat, Joseph (3 avril 1884-24 mai 1889)
Clerc, Georges (24 mai 1889-12 février 1890)
Ménard, Eugène (12 février 1890-10 avril 1894)
Amiel, Léon Rodolphe (10 avril 1894-17 décembre 1895)
Lego, Albert (26 décembre 1895-19 juillet 1898)
Bonhoure, Clément-Benjamin (19 juillet 1898-5 septembre 1904)
Minier, Marc Adrien (5 septembre 1904-20 octobre 1911)
Laurent, Georges (20 octobre 1911-22 septembre 1914)
Gillet, Pierre, sous-préfet par intérim "pour la durée de la guerre" (à partir du 22 septembre 1914)
Godefroy, Joseph (15 février 1919-22 octobre 1920)
Chabanon (22 octobre 1920-5 octobre 1928)
Philip (5 octobre 1928-13 février 1932)
Mumber (25 juin 1932-21 janvier 1936)
Lapeyrie, Gabriel (21 janvier 1936- septembre 1940?)
18
Archives départementales du Cher, 2 M 7, Sous-préfets, dossiers individuels, Saint-Amand-Montrond (18191940) et Br 4°1045 : Inauguration des nouveaux bureaux [de la sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond].
21
LISTE ALPHABETIQUE DES COMMUNES
Commune
Ainay le vieil
Allichamps (avant 1884)
Apremont
Arcomps
Ardenais
Arpheuilles
Augy-sur-l'Aubois
Bannegon
Beddes
Bessais
Blet
Bouzais
Bussy
Cellette (La)
Celle-Bruère (La)
Celle-Condé (La) (1844)
Chalivoy-Milon
Chambon
Chapelle-Hugon (La)
Charenton
Charly
Châteaumeillant
Châteauneuf-sur-Cher
Châtelet (Le)
Chaumont
Chautay (le)
Chavannes
Chezal-Benoît
Cogny
Colombiers
Contres
Corquoy
Cours les Barres
Coust
Crézançay
Croisy
Cuffy
Culan
Cornusse
Dampierre
Drevant
Dun-sur-Auron
Épineuil le Fleuriel
Farges
Faverdines
Flavigny
Germigny-L’Exempt
Givardon
Grossouvre (après 1863)
Groutte (La)
Guerche-sur -'Aubois (la)
Ids-Saint-Roch
Canton
Saulzais
Châteauneuf
Guerche (La)
Saulzais
Châtelet (Le)
Charenton
Sancoins
Charenton
Châteaumeillant
Charenton
Nérondes
Saint-Amand
Dun
Saulzais
Saint-Amand
Lignières
Dun
Châteauneuf
Guerche (La)
Charenton
Nérondes
Châteaumeillant
Châteauneuf
Châtelet (Le)
Charenton
Guerche (La)
Châteauneuf
Lignières
Dun
Saint-Amand
Dun
Châteauneuf
Guerche (La)
Charenton
Châteauneuf
Nérondes
Guerche (La)
Châteaumeillant
Nérondes
Lignières
Saint-Amand
Dun
Saulzais
Saint-Amand
Saulzais
Nérondes
Guerche (La)
Sancoins
Sancoins
Saint-Amand
Guerche (La)
Châtelet (Le)
22
Commune
Ignol
Ineuil
Jouy (avant 1840)
Lantan
Lignières
Loye
Lugny-Bourbonnais
Maisonnais
Marçais
Meillant
Menetou couture
Montlouis
Morlac
Mornay-Berry
Mornay-sur-Allier
Nérondes
Neuilly-en-Dun
Neuvy-le-Barrois
Nozières
Orcenais
Orval
Osmery
Ourouër-les-Bourdelins
Parnay
Patinges (Torteron avant 1876)
Perche (La)
Pondy (Le)
Préveranges
Raymond
Reigny
Rezay
Sagonne
Sancoins
Saulzais le potier
Serruelles
Sidiailles
Soye
Saint-Aignan-de-noyers
Saint-Amand-Montrond
Saint-Baudel
Saint-Christophe-le-Chaudry
Saint-Denis-de-Palin
Saint-Georges-de-Poisieux
Saint-Germain-des-bois
Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet après
1878)
Saint-Hilaire-de-Gondilly
Saint-Hilaire-en-Lignières
Saint-Jeanvrin
Saint-Loup-des-Chaumes
Saint-Maur
Saint-Pierre-les-Bois
Saint-Pierreles-Etieux
Saint-Priest-la-Marche
Saint-Saturnin
Saint-Symphorien
Saint-Vitte
Canton
Nérondes
Lignières
Sancoins
Dun
Lignières
Saulzais
Nérondes
Châtelet (Le)
Saint-Amand
Saint-Amand
Nérondes
Lignières
Châtelet (Le)
Nérondes
Sancoins
Nérondes
Sancoins
Sancoins
Saint-Amand
Saint-Amand
Saint-Amand
Dun
Nérondes
Dun
Guerche (La)
Saulzais
Charenton
Châteaumeillant
Dun
Châteaumeillant
Châtelet (Le)
Sancoins
Sancoins
Saulzais
Châteauneuf
Châteaumeillant
Saulzais
Sancoins
Saint-Amand
Lignières
Châteaumeillant
Dun
Saulzais
Dun
Guerche (La)
Nérondes
Lignières
Châteaumeillant
Châteauneuf
Châteaumeillant
Châtelet (Le)
Charenton
Châteaumeillant
Châteaumeillant
Châteauneuf
Saulzais
23
Commune
Tendron
Thaumiers
Touchay
Uzay-le-Venon
Vallenay
Venesmes
Véreaux
Vernais
Verneuil
Vesdun
Villecelin
Canton
Nérondes
Charenton
Lignières
Châteauneuf
Châteauneuf
Châteauneuf
Sancoins
Charenton
Dun
Saulzais
Lignières
24
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE
25
PLAN DE CLASSEMENT
LOIS, ORDONNANCES ET ARRETES
ADMINISTRATION GENERALE
Administration générale de l'arrondissement
Affaires générales
Cérémonies officielles et monuments publics
Distinctions honorifiques
Sinistres
Défense passive
Personnel de la sous-préfecture
Plébiscites, élections
Listes électorales et du jury
Conseillers généraux et d'arrondissement
Municipalités
Renouvellements quinquennaux
Élections municipales
Elections des maires et conseillers municipaux
Police
Administration générale
Police administrative
Sûreté générale et police judiciaire
Étrangers
Réfugiés espagnols
Passeports et autorisations de déplacements
Surveillance des personnes et mouvements politiques
Recherche des condamnés évadés et surveillance des condamnés libérés
Police de l'air
Santé publique, hygiène
Personnel médical
Épidémies, eaux et contrôle de l'hygiène
Établissements classés ("établissements dangereux, insalubres ou incommodes")
Population, affaires économiques, statistiques
Population
État civil
Mercuriales et contrôle des subsistances
Statistiques
Agriculture, Eaux et Forêts
Chambre d'agriculture
Enseignement agricole
Production agricole
Concours et comices
Eaux et forêts
Bois nationaux, communaux et d'établissements publics, droits d'usage, défrichements
Commerce et industrie
Travail et main-d’œuvre
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
Conseil d'arrondissement
Comptabilité générale
Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier
Service départemental d'architecture
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
Généralités et affaires intercommunales
Finances communales
Trésorerie des communes
Budgets et comptes
Percepteurs et receveurs
Sommes dues
Receveurs municipaux
26
Percepteurs communaux
Dons et legs
Actes administratifs concernant les affaires communales
Canton de Charenton-du-Cher
Canton de Châteaumeillant
Canton de Châteauneuf-sur-Cher
Canton du Châtelet
Canton de Dun-sur-Auron
Canton de La Guerche-sur-l'Aubois
Canton de Lignières
Canton de Nérondes
Canton de Saint-Amand-Montrond
Canton de Sancoins
Canton de Saulzais-le-Potier
Biens communaux
Canton du Châtelet
Canton de Nérondes
Canton de Sancoins
Bâtiments communaux, cimetières
Travaux
Édifices du culte
Cimetières
Revenus communaux (taxes, affermages, rentes)
Voirie vicinale
Instructions
Personnel
Classement et reconnaissance
Prestations
Travaux
Chemins vicinaux de grande communication
Chemins vicinaux ordinaires
FINANCES, CADASTRE, POSTES.
Trésor public et comptabilité générale
Contributions directes
Contributions indirectes
Postes et télécommunications
DOMAINES, ENREGISTREMENT
Domaines et biens nationaux
Adjudication
Contentieux
Domaine public
Enregistrement et timbre
AFFAIRES MILITAIRES, ORGANISMES DE TEMPS DE GUERRE
Préparations militaires et recrutement de l'armée
Écoles et préparations militaires
Recrutement, exemption, réformes et congés
Organisation de l'armée
Logistique
Retraites, pensions, secours
Justice militaire, déserteurs, malades
Garde nationale et autres corps spéciaux
Premier Empire et Restauration
Monarchie de Juillet et Seconde République
Elections triennales
Recensements
27
Armée de la Loire
Gendarmerie
Périodes de guerre et prisonniers
TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
Ponts et Chaussées
Routes et grande voirie, circulation
Routes royales
Routes impériales et nationales
Routes départementales
Automobiles
Navigation intérieure : fleuves, canaux, rivières
Bacs et bateaux de passage. Pêche
Canaux
Canal de Berry, travaux
Canal de Berry, police de la navigation
Cours d'eau non navigables
Régime des cours d'eaux
Chemin de fer
Mines et énergie
ENSEIGNEMENT GENERAL, AFFAIRES CULTURELLES
Enseignement
Affaires générale
Instruction primaire
Instruction secondaire
Écoles libres et religieuses, enseignement mutuel
Imprimerie. Librairie. Archives. Affaires culturelles
JUSTICE
CULTES
Organisation et police du culte catholique
Fabriques
ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIALE
Enfants trouvés, naturels et abandonnés
Hospices et établissements hospitaliers
Hospice civil de Châteaumeillant
Hospice civil de Culan
Hospice civil de Châteauneuf
Hospice civil de Dun-le-Roi
Hospice civil de Lignières
Hospice civil de Sancoins
Hospice civil et militaire de Saint-Amand
Assistance sociale
Prévoyance sociale
ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES
PLANS
TABLE DE CONCORDANCE
28
1 Z 1*
Actes administratifs.
1812-1836
ADMINISTRATION GENERALE DE L'ARRONDISSEMENT
1Z2
Fonctionnement. – Organisation du travail des services sous-préfectoraux19 : correspondance, note,
circulaire, avis de décès, dépêches (1848-1851). Correspondance administrative et piétonnage20,
organisation : correspondance, instructions, états nominatifs, certificats, arrêtés, laissez passer, tableaux de
décompte (1816-1830) ; fonctionnement : correspondance, états, ordres de route (1819-1822). Archives et
documentation : correspondance, liste de documents et d'ouvrages, facture (1930-1937).
1816-1851, 1930-1937
1 Z 3-5
Personnel administratif et administrés. - Recrutement et avancement, titularisation, nomination,
mobilisation, propositions de médailles. Administrés, demandes de secours, de bourses, de gérance de
débit de tabac : correspondance, demandes de renseignements, tableau, notices, liste des juges de paix.
1919-1940
1Z3
A-G
1Z4
H-T
1Z5
Divers
1Z6
Rapports mensuels : rapports, instruction, journaux.
1938
21
1Z7
Fêtes, cérémonies et monuments publics : correspondance, rapport, note du préfet, délibérations, avis de
souscription, tableaux de sommes déposés et de souscripteurs, affiches, états (an IX-1849, 1940).
Déplacements officiels : correspondance, circulaire, communiqué (1936-1939). an IX-1849, 1936-1940
1Z8
Célébrations du 14 juillet, attribution de crédits aux communes : correspondance, délibérations, demandes
de subvention, avis de crédit, télégramme.
1912-1924
19
Expéditions, fournitures, message du Président de la République, mise à jour de l'Almanach royal,
convocations et correspondance administrative.
20
Le piéton est un employé de la sous-préfecture, un messager qui exécute son service à pied, d'où son nom.
21
Fêtes et cérémonies : 1er janvier, naissance du roi de Rome, Saint-Louis, naissance puis baptême du duc de
Bordeaux, mort de Louis XVIII, fête de Charles X, arbres de la liberté. Monuments commémoratifs : acquisition
du château de Chambord et monument au duc de Berry (1820-1821), monument pour Xavier Bichat (1824) ;
Malesherbes (1819-1820) ; Jeanne d'Arc (an XI) ; pompes funèbres et monument à Béthune-Charost (an IX).
Fête des mères (1940).
29
1Z9
Légion d'honneur. – Budgets : registres (1819-1823). Membres, suivi administratif22 : correspondance,
états nominatifs, demandes de renseignements, procès-verbaux de prise de possession (an XII-1847).
Maison de Saint-Denis, admission : instruction (an XII-1847). Chevaliers de l'ordre de Saint-Louis : listes,
correspondance (1814-1827). Prix de vertu : correspondance (1847). Actes de dévouement et traits de
patriotisme, signalement et attribution de mandats : correspondance (an IX-1835). Victimes des journées
de juin 1848, ouverture de souscriptions (1848).
an IX-1848
1 Z 10
Mérite agricole : correspondance, listes des candidats par promotion, dossiers de candidature. 1919-1937
1 Z 11
Mérite social : correspondance, liste de candidats, avis, notices individuelles.
1937-1939
Sinistres
1 Z 12
Grêles, pertes : correspondance, inventaires, procès-verbaux, liste de communes touchées.
1822-1834
1 Z 13
Catastrophes naturelles, indemnisations : arrêtés, correspondance.
1835-1849
1 Z 14
Incendies. – Correspondance, avis, états trimestriels (1838-1850). Souscription pour l'incendie de Salins :
brochures (1826).
1826-1850
1 Z 15
Inondations. – Loire et Allier23, pertes et distribution de secours : correspondance, arrêtés, carte de
l'arrondissement, états, tableaux de répartition, procès-verbaux de la commission centrale (1846-1848).
Prévention24 : correspondance (1847).
1846-1848
Défense passive
1 Z 16
Organisation : correspondance, instructions, rapport, note du Comité Français de Propagande
Aéronautique25, carte, plans de défense aérienne, plans de protection contre les attaques aériennes26, listes
[des caves susceptibles de servir d'abri (Vierzon, 1922) ; des communes possédant une distribution
d'éclairage électrique (1922) ; des établissements industriels ayant un effectif de 100 ouvriers ou plus
(1930)], bulletins documentaires, coupures de presse.
1921-1940
PERSONNEL DE LA SOUS-PREFECTURE
1 Z 17
Fonctionnement. – Correspondance, instructions, arrêtés (1820-1837, 1930-1939). Révolution de 1848,
réorganisation : correspondance (1848). Fonctionnaires et agents nommés comme experts, prestation de
serment : correspondance, registres, arrêtés, procès-verbaux, télégramme (1837-1943).
1816-1943, 1930-1943
PLEBISCITES, ELECTIONS
Listes électorales et du jury
1 Z 18-22
Listes générales et supplémentaires : arrêtés.
1 Z 18
1828-1829
22
Renseignements individuels, décès, nominations au grade de chevalier.
23
19 octobre 1846
24
Compagnie "philanthropique" de l'Arche.
1828-1845
25
Cet organisme privé a créé en 1929 une commission de défense aérienne qui avait pour but d'informer le public
sur le danger des bombardements aériens, de préparer et de réaliser la liaison de tous les groupements locaux et
privés se préoccupant de ce danger, et de préparer la mise en commun des moyens de protection.
26
Des communes : Venizel, Argent-sur-Sauldre avec 2 croquis, Saint-Florent-sur-Cher, Dun-sur-Auron, Mehunsur-Yèvre, Saint-Doulchard, Vierzon, Saint-Satur, Sancerre (1930-1931).
Des établissements industriels (1930-1931).
30
1 Z 19
1 Z 20
1 Z 21
1 Z 22
1833, 1836
1837-1839
1840-1842
1843-1845
1 Z 23-25
Révision : correspondance, arrêtés, circulaires, listes, notes par canton, extraits de rôle, certificats de
paiement des contributions, registres de correspondance.
1830-1846
1 Z 23
1830-1838
1 Z 24
1839-1842
1 Z 25
1843-1846
1 Z 26
Listes du jury, révision : registre de correspondance (1840-1845). Rôles de contribution, envois et
régularisations : correspondance, extraits, tableaux (1839-1845).
1839-1845
1 Z 27
Listes électorales, révision : correspondance, délibérations, tableaux des décisions rendues sur les
réclamations, tableau de rectification et de clôture, listes générales, relevé numérique des électeurs.
1933-1935
1 Z 28
Elections, nomination et installation : instructions, arrêtés, liste des membres des collèges électoraux, états
des contribuables les plus imposés, états de fourniture, brochure [Réflexions sur l'esprit qui doit diriger
les élections en août 1815, par Cadet de Chambine], procès-verbaux de prestation de serment. 1811-1844
1 Z 29*
Renouvellements.
1848-1937
Municipalités
Renouvellements quinquennaux27
1 Z 30
Tableaux généraux.
1813-1830
1 Z 31
An X à 1821. – Listes de notabilité : correspondance, tableaux de fonctionnaires (an X-1819). Prestations
de serment (1814-1816). Nominations et préparation, renouvellement : correspondance, listes de
candidats, arrêtés de nomination, états, procès-verbaux de réunion, délibérations (1816-1821). an X-1821
1 Z 32-33
Année 1821.
1820-1825
1 Z 32
Tableaux de proposition, état nominatif (1820-1821) ; organisation : correspondance, arrêtés
(1821) ; prestation de serment : procès-verbaux (1821-1825).
1 Z 33
Inventaire des lettres, papiers et mobiliers des mairies (1821) ; démissions, remplacements :
correspondance, tableaux de présentation (1821-1824).
1 Z 34
Année 1825 : correspondance, tableaux, par canton (1821-1827) ; prestation de serment : correspondance,
procès-verbaux (1826-1830).
1821-1830
1 Z 35
Année 1830 : correspondance, tableaux, arrêtés, par canton.
1825-1833
Élections municipales
1 Z 36
Instructions : correspondance, circulaires.
1831-1840
1 Z 37-39
Listes électorales : correspondance, arrêtés, listes des plus imposés, états.
1 Z 37
1831
1 Z 38
1837, 1842 [par perception]
1 Z 39
1837-1844 [par ordre chronologique]
1831-1844
1 Z 40-46
Organisation des élections et résultats : correspondance, arrêtés, tableaux de candidats, procès-verbaux,
listes de résultats.
1827-1848
1 Z 40
Élections de 1831.
1 Z 41
Élections de 1837.
27
Les renouvellements des conseillers ont lieu tous les cinq ans. La Révolution de juillet 1830 amène la mise en
place d’un nouveau système, avec l’instauration d’élections municipales qui ont lieu en principe tous les trois ans.
31
1 Z 42
1 Z 43
1 Z 44
1 Z 45
1 Z 46
Élections de 1840.
Élections de 1843.
Élections de 1846.
Élections et municipalités autoproclamées de 1848.
Diverses élections.
Elections des maires et conseillers municipaux
1 Z 47-50
Procédures administratives.
1 Z 47
1 Z 48
1 Z 49
1 Z 50
1828-1840
Années 1828 à 1831. – Nominations : correspondance, liste de candidats, demandes de
renseignement (1828 ; septembre 1830-décembre 1831). Fonctionnaires et élus locaux,
prestation de serment : correspondance, registre, procès-verbaux, par canton (1830-1831).
Années 1831 à 1834. – Nominations : correspondance, arrêtés, délibérations, listes de votants,
procès-verbaux (1831-1834). Démissions et remplacement [notamment dissolution du conseil
municipal de Saint-Amand]: correspondance, tableaux de présentations, arrêtés, ordonnance
(1831-1834). Prestation de serment et installation : correspondance, délibérations, procèsverbaux [par canton] (1831-1833).
Années 1834 à 1837. – Nominations, démissions et remplacements : correspondance, tableaux
de présentation, états nominatifs, inventaire de mairie (1834-1837). Installation : procèsverbaux, délibérations, listes, par canton (1831, 1834-1836).
Années 1837 à 1840. – Installation : correspondance, arrêtés, procès-verbaux, délibérations,
tableaux (1837-1839). Maires à la nomination du roi : correspondance (1837). Démissions et
réélections : correspondance, arrêtés (1837-1840).
POLICE
1 Z 51
Instructions et correspondance. – Instructions : correspondance, textes officiels, notes, délibérations (an
IX-1894, 1911-1936). Correspondance avec le préfet, les autorités judiciaires, les maires, les
commissaires de police, tableau des délits (1819-1825). Affaires criminelles et de simple police :
correspondance, tableaux (1837-1848).
an IX-1894, 1911-1936
1 Z 52
Correspondance avec la lieutenance de gendarmerie, rapports, procès-verbaux, tableaux mensuels des
arrestations et délits (janvier 1827-décembre 1834), états des arrestations.
1820-1835
1 Z 53-54
Activité des brigades de gendarmerie : rapports, tableaux sommaires des arrestations opérées et des
crimes, procès-verbaux.
1906-1939
1 Z 53
1906-1912
1 Z 54
1937-1939
1 Z 55
Personnel. – Commissaires et agents de police : correspondance, questionnaires, tableau (an IX–1850).
Gardes-champêtres, gardes forestiers, gardes vignes : correspondance, instructions, arrêtés, état (an IX–
1848). Gardes particuliers, agréments et cessations de fonction : correspondance, arrêtés, liste nominative,
demandes de renseignements, rapport (1912-1938). Affectations, avancement et congés : correspondance,
bulletin individuel de notes, notices de renseignements, coupure de presse, rapport, certificats médicaux.
(1919-1936).
an IX-1850, 1912-1938
1 Z 56
Réglementation des armes à feu. – Transport, fabrication et vente : correspondance, instruction, arrêtés,
états des permissions accordées (an XIII-1817). Délivrance de ports d’armes : correspondance,
permissions de ports d’armes, arrêtés, registres de ports d’armes délivrés par la préfecture (an X-1844).
Déclaration : tableaux (état de siège de 1851).
an X-1851
32
1 Z 57
Surveillance de la voie publique. – Mendicité et vagabondage, surveillance et répression :
correspondance, instructions, mémoire28, passeport, procès-verbaux d'arrestations et d'interrogatoire, ordre
de réquisition, mandat de dépôt, extraits de registres d’état civil (1806-1840). Filles publiques et attentats
aux mœurs : correspondance (an XI-1824). Jeux et loteries, prohibition : correspondance, arrêté (an XII1822). Tapage nocturne, éclairage des rues : correspondance (1806-1823). Troubles en 1848-185029 :
correspondance.
an XI-1850
1 Z 58
Surveillance des rassemblements et lieux de divertissements. – Fêtes, bals, foires et marchés :
correspondance, arrêtés, rapport (an XII-1824, 1924). Théâtres et salons littéraires : correspondance,
arrêtés, listes de pièces de théâtre (an XII-1847). Cabarets : correspondance, arrêtés, délibérations (an
XIII-1826).
an XII-1847, 1924
1 Z 59
Police des métiers. – Tonneliers, bouchers, tuileries et briqueteries, boulangers, meuniers, vinaigriers,
chanvre, réglementation : correspondance, instructions (an XII-1822). Ouvriers et domestiques, mise en
place du livret, contrôle des louées : correspondance, arrêtés (1809-1816).
an XII- 1822
1 Z 60
Police rurale. – Destruction des loups, primes et organisation des battues : instructions, arrêtés,
correspondance, états, registre de prime (an X-1850). Animaux en délit [notamment bêtes errantes] :
correspondance, avis de vente (1806-1848).
an X-1850
Étrangers
1 Z 61
Surveillance. – Correspondance, liste, instructions, avis de recherche, états signalétique des étrangers
expulsés de France, listes nominatives d'individus suspects, fiches de renseignements, procès-verbal de
gendarmerie, rapport de police, télégramme (1822-1840, 1926-1940). Activités politiques :
correspondance, rapports de police et de gendarmerie (1924-1936). Anciens des brigades internationales :
correspondance, circulaires, état, avis de recherche (1938-1939).
1822-1840, 1924-1940
1 Z 62
État civil. – Contrôle : correspondance, relevés nominatifs, demandes d'actes, relevés [classés par
semestre] (1937-1939). Naturalisations : correspondance (1939-1940).
1937-1940
1 Z 63
Polonais, demandes de carte d'identité de travailleur : reçus, contrats et certificats de travail, fiches de
renseignement.
1940
Réfugiés espagnols
1 Z 64
Assistance : correspondance, états des sommes distribuées, liste.
1 Z 65
Instructions : correspondance, circulaires, télégramme (1937-1940). Administration générale :
correspondance, rapports de police (1936-1940). Santé : correspondance, analyses d'eau, cahier des
volontaires au retour en Espagne pour l'hôpital de Saint-Amand, certificats, listes des enfants vaccinés et
non vaccinés, procès-verbaux d’accident et de décès (1939-1940).
1936-1940
1 Z 66
Statistiques : correspondance, instructions, tableaux [mouvements journaliers dans les centres ; nombre de
réfugiés dans l'arrondissement].
1936-1940
1 Z 67
Extraits de presse [la Dépêche du Berry, la Dépêche du Centre, la vie rurale, Beaux-Arts, la Justice, le
Jour-l'Echo de Paris, le Républicain orléanais, l'Avenir du Cher, Paris-Centre, le Nouvelliste du Centre,
le Populaire du Cher].
1939
1 Z 68-69
Achats de matériels, travaux, frais de transport, comptabilité, allocation de vêtements, souliers, blédine,
fournitures scolaire : correspondance, instructions, mémoires, états récapitulatifs des dépenses, listes des
réfugiés [participant aux travaux de l'hospice de Noirlac, ayant besoin de chaussures], croquis
d'installation électrique [Chateaufer].
1938-1940
1 Z 68
1936-1938
1 Z 69
1939-1940
1 Z 70
Correspondances et documents personnels.
28
Des Moyens d'arriver à l'extinction de la Mendicité en France, 1840.
29
Risque de coalition ouvrière, troubles "rouges" à Cuffy en 1849, placard séditieux à Saint-Amand.
1829-1830
1939
33
1 Z 71
Recherches de réfugiés par leur famille : correspondance, avis de recherche, listes nominatives. 1939-1940
1 Z 72
Arrivées : correspondance, fiches individuelles, listes nominatives.
1 Z 72/1
Départs pour d'autres départements : correspondance, instructions, fiches individuelles, demandes, bons
de transport, laissez-passer, rapports.
1936-1940
1 Z 72/2
Rapatriements [notamment membres des brigades internationales] : correspondance, cahiers
d'organisation, listes nominatives de rapatriés, télégrammes.
1936-1940
1 Z 73
Placement de travailleurs : correspondance, instructions, tableaux, demandes, certificats médicaux, fiches
individuelles, rapports et procès-verbaux de gendarmerie.
1939-1940
1 Z 73/1
Fermeture des centres. – Opérations de liquidation : correspondance, circulaires, état des lieux, listes
(1940). Demandes de droit d’asile30 : correspondance, listes (1939-1940).
1939-1940
1937-1940
Passeports et autorisations de déplacements
1 Z 74
Instructions. - Correspondance, textes officiels, télégrammes, avis aux étrangers. an XII-1832, 1916-1940
1 Z 75
Délivrance et enregistrement. – Correspondance, certificats registre (1817-1851). Mesures spécifiques
pour les indigents31 : correspondance (1812-1835).
1812-1851
1 Z 76-77
États indicatifs hebdomadaires.
1 Z 76
janvier 1832-juin 1833
1 Z 77
juillet 1833-décembre 1836
1832-1836
1 Z 78
Emigration. – Algérie, demandes de passage gratuit : correspondance, circulaire.
1838-1849
1 Z 79
Renouvellement des passeports, vols et usages de faux visas. – Correspondance, registre de délivrance,
photos d'identité, listes nominatives, états des passeports délivrés, coupures de presse.
1935-1940
Surveillance des personnes et mouvements politiques
1 Z 80
Moyens de communication. – Contrôle des tracts et publications, de la correspondance téléphonique et de
la diffusion des émissions radiophoniques : correspondance, arrêtés.
1939-1940
1 Z 81
Signalements d’individus à rechercher et arrêter : correspondance, feuilles de signalement, mandats
d’amener.
an XII-1848
1 Z 82
Lieux et groupes [cafés de Saint-Amand, société de lecture des journaux de Lignières, campagne des
banquets, activités socialistes, etc.] : correspondance, instructions, arrêté, rapport, liste (an XII-1849).
Incendiaires, répression : correspondance (1822).
an XII-1849
1 Z 83
Partis et sociétés politiques, syndicats. – Parti Populaire Français : correspondance, copie d'affiche (1937).
Front Paysan : correspondance, tracts, ordre du jour, réquisition, coupure de presse (1934-1935). Parti
Social Français : correspondance, décision du Conseil d'État, rapports de police et de gendarmerie,
coupures de presse, arrêté (1936-1939). Croix de Feu : correspondance, rapports de police et de
gendarmerie, coupure de presse (1935-1937). Parti Agraire et Paysan Français : correspondance, rapports
de gendarmerie, coupures de presse (1933-1938). Section Française de l'Internationale Ouvrière [SFIO] :
correspondance, tracts, rapports de police et de gendarmerie, copie d'affiche, carte postale du Secours
Rouge International (1930-1939). Parti Communiste : correspondance, rapports de police et de
gendarmerie, tracts, affiches, publications, coupures de presse (1921-1938). Divers : correspondance,
tracts, journal [la Libre parole], rapports de police et de gendarmerie (1905-1938).
1905-1939
1 Z 84
Conscrits et militants communistes, menées révolutionnaires et antimilitaristes : correspondance, rapports
de police et de gendarmerie, photographies.
1923-1939
1 Z 85
Répression des menées communistes. – Instructions : correspondance, circulaires, décisions ministérielles,
télégrammes. Épuration de la fonction publique, mesures prises à l'encontre des réservistes et des
30
La plupart des demandes font suite à la fermeture des centres d’accueil et au rapatriement obligatoire en
Espagne. Certains Espagnols, en particulier ceux qui étaient miliciens pendant la guerre civile, ont donc demandé
à bénéficier du droit d’asile.
31
Loi du 13 juin 1790.
34
prisonniers : correspondance, états, rapports et procès-verbaux d'enquête, révocation de suspension de
peine. Affectés spéciaux, radiation : correspondance, notes de service, listes, rapports de gendarmerie et
de police, notices individuelles, jugements.
1939-1940
1 Z 86
Terroristes, anarchistes et agents de la Gestapo : correspondance, listes nominatives avec photographies,
descriptions des organisations.
1937-1940
Recherche des condamnés évadés et surveillance des condamnés libérés
1 Z 87
Condamnés et condamnés libérés soumis à résidence obligée, évasions et mesures de clémence :
correspondance, instructions, bulletins, listes, feuilles de route.
an X-1819
1 Z 88
Forçats et condamnés libérés, surveillance : correspondance, instructions, extraits de jugement, tableaux,
bulletins, feuilles de route.
an IX-1850
1 Z 89
Inculpés et condamnés politiques, surveillance : correspondance, avis, certificats, pétitions, procèsverbaux, arrêté d'internement, actes d'état civil, inventaires après décès.
1811-1861
1 Z 90
Mise à disposition administrative. – Arrestations et transports [condamnés, aliénés, infirmes, étrangers en
situation irrégulière, etc.] : correspondance, procès-verbaux, certificats médicaux, extrait de jugement,
ordres de fourniture (1834-1850). Libération des condamnés : correspondance, laisser passer, certificat de
libération, exemplaire de déclaration de résidence (1837-1850). Étrangers, forçats et condamnés libérés,
secours de route : correspondance, état des sommes payées, certificats négatifs (1834-1849). 1834-1850
Police de l'air
1 Z 91
Aménagement d'aérodrome privé, manifestation aérienne, accident aéronautique, recherche de postes
émetteurs clandestins, attaque aérienne, chute d'avion ennemi : correspondance, circulaires, arrêtés, plan
sur calque.
1934-1939
SANTE PUBLIQUE, HYGIENE
Personnel médical
1 Z 92
Exercice de la chirurgie, médecine et pharmacie : correspondance, listes du personnel médical, états par
canton et commune (an XI-1835). Sages-femmes et élèves sages-femmes, exercice, plaintes et demandes
d’admission
en
école32
:
correspondance,
états
par
commune
(an
XII-1848).
an XI-1848
Épidémies, eaux et contrôle de l'hygiène
33
1 Z 93
Endémie à Saint-Amand : correspondance, rapport (an IX-1826). Choléra morbus, épidémie de 1832,
veille sanitaire et assistance : correspondance, liste de malades, état de dépenses (1830-1834) ; épidémie
de 1849 : correspondance, états des malades et des propositions de secours par commune (1849).
an IX-1849
1 Z 94
Vaccination : correspondance, instructions, arrêtés, états (an XIII-1836). Contrôles et mesures de
salubrité, boissons et denrées falsifiées [notamment vinaigre] : correspondance, instructions (1810-1845) ;
chanvre, rouissage : correspondance, arrêtés (an X-1822). Traitements et projets préventifs :
correspondance, instructions, prospectus [Prospectus d’un établissement destiné au traitement des
maladies des enfants, Notice sur les grains de santé du Docteur Franck, Dissertation sur l’utilité des
frictions journalières, Avis sur les Moyens de prévenir la Contagion et d’en arrêter le progrès, etc.] (an
XIII-1825). Eaux de Néris, autorisations d'admission : correspondance (1852).
an X-1852
32
A l’école de maternité de Bourges, puis après sa suppression en 1837, à l’école de maternité de Paris.
33
Les fièvres qui ont régné en 1824 et 1825 à Saint-Amand sont attribuées au creusement du canal de Berry.
35
1 Z 95
Autorisations d'installation et contrôles : correspondance, liste des établissements, arrêtés, avis du souspréfet, procès-verbaux du conseil départemental d'hygiène, délibérations, plans des installations [dépôt de
pétrole à Saint-Amand (1909), fours à chaux à Corquoy (1909), appareil générateur de gaz acétylène à
Saint-Amand (1909) et La Guerche (1912), entrepôt de pétrole à Saint-Amand (1913), scierie à vapeur à
Dun-sur-Auron (1913), scierie mécanique à Orval (1922)], cahier des charges d'un projet de lotissement à
Orval, analyse d'eau, affiches d'enquête, télégramme.
1909-1940
POPULATION, AFFAIRES ECONOMIQUES, STATISTIQUES
Population
1 Z 96-97
Recensements
1821-1853, 1910-1932
1 Z 96
Tableau du recensement général, tableau de population (1821, 1836). Recensements
quinquennaux, organisation pour 1846 : correspondance, tableaux, modèles d'état nominatif
(1841-1846). Préparation et ajout pour 1850 : correspondance, enfants morts nés et décès par
canton (1846-1850) ; tableaux préparatoires et récapitulatifs des naissances, mariages (1853).
1 Z 97
Organisation : correspondance, arrêtés, procès-verbaux d’adjudication, états des opérations,
reçus de bulletins professionnels, bulletins individuels, tableaux.
1 Z 98
Mouvement de la population : correspondance, tableaux .
34
1817-1843
État civil
1 Z 99
Tenue et dépôt des registres : correspondance, instructions, arrêtés, états, mémoires, tableau des
naissances et décès en 1817-1818, registre des publications de mariage de Lignières en 1832 (an VIII1834). Demandes d’actes : correspondance (1820-1821). Extraits mortuaires, transmission :
correspondance, extraits mortuaires de soldats napoléoniens, liste de communes en retard (1806-1831).
Indigents ou condamnés : correspondance (1819-1827).
an VIII-1834
1 Z 100
Dénombrement des actes : correspondance, état numérique des décès survenus à Saint-Amand pendant le
1911-1935
2ème semestre 1926, bulletins de décès, bordereaux récapitulatifs des bulletins d'état civil.
1 Z 101
Administration générale : correspondance, modèles (1818-1850) ; relevés généraux des principaux
marchés (janvier 1824-février 1826, août 1836). Taxe du pain, réclamations : correspondance (18391849). Police des marchés : correspondance, mercuriales, avis de mouvements de troupes (1846-1847).
Alimentation, distribution des cartes et tickets : tableau (1918).
1818-1850, 1918
1 Z 102-103 Mercuriales : tableaux 35.
1 Z 102 1825-1826, 1829-1831
1 Z 103 1832-1834, 1838,1847
1 Z 104
1825-1847
Contrôle des prix et de la production : correspondance, arrêtés, liste des meuniers du Cher, tableaux,
affiches, coupures de presse.
1930-1939
34
Les dossiers deviennent volumineux à partir de 1839, avec des renseignements sur les décès par commune ;
pour les dernières années on trouve aussi les tableaux du mouvement de population spécifiques à la ville de
Saint-Amand.
35
Seules les années 1826 et 1829 à 1833 sont presque complètes.
36
Statistiques
1 Z 105
Instructions : correspondance, arrêtés (an VIII-an XI). Statistiques générales mensuelles : correspondance,
tableaux (an VIII- an X).
an VIII-an XI
1 Z 106
Correspondance, demandes de renseignements, tableaux36.
1 Z 107
Statistiques. – Agricole : états des récoltes, tableau de consommation annuelle (1822-1826). Agricole et
industrielle [notamment faillites et subsistances] : correspondance, tableaux (1837-1848). Mendicité et
indigence : correspondance, listes de formation des commissions cantonales de recensement, états des
indigents et mendiants pour les cantons de Lignières et de Charenton (1840-1842). Statistiques des
transports : tableaux, note (1845).
1822-1848
an XI-1826
AGRICULTURE, EAUX ET FORETS
1 Z 108
Sociétés d’agriculture, formation et organisation : correspondance, liste de candidats, arrêtés, prospectus
[Programme des prix et médailles de la société d'agriculture de la Seine, floréal an XIII] (an XIII-1830).
Comité consultatif d'agriculture, organisation : correspondance, arrêté (1829). Nouveaux procédés
techniques et documentation : correspondance, note sur l'organisation des fermes écoles, programme de
comice, brochures sur l'extraction du sucre des betteraves, la conservation des pommes de terre (18161848).
an XIII-1848
1 Z 109
Vétérinaires et élèves vétérinaires : correspondance, instructions, état par canton, programme de concours,
brochure sur les écoles vétérinaires, liste de diplômés.
an V-1847
Chambre d'agriculture
1 Z 110
Élections des membres : correspondance, affiches, liste électorale, professions de foi, procès-verbaux
(1933-1935). Enquête agricole : questionnaire individuel (1931).
1931-1935
1 Z 111
Examens d'entrée, demandes de bourse : correspondance, arrêté, affiches37.
1923-1933
Production agricole
1 Z 112-113 États : correspondance, tableaux, par année.
1812-1836
1 Z 112 1812-1821
1 Z 113 1822-1836 [tableaux par commune des produits de la récolte et de la consommation38]
1 Z 114
Production. – Végétale, demandes de renseignements [notamment sur les vignes]: correspondance,
questionnaires (1829-1847). Animale, dénombrement : correspondance, états [des poulains et pouliches
du concours de 1827, des bœufs et moutons engraissés pour la boucherie de Paris, des communes avec
foires à chevaux] (1820-1848).
1820-1848
1 Z 115
Chevaux, stations et haras. – Correspondance, états signalétiques (1808-1827). Dépôt royal de Corbigny :
correspondance, cahier de renseignements, déclarations de naissance et de saillie (1808-1841). Primes
d’encouragement : correspondance, arrêtés, déclaration de naissance, tableau de signalements, procèsverbaux de réunion (1823-1827). Ecoles : correspondance, instructions, affiche, arrêté (1833-1842).
36
Par chapitre et type de tableau : généralités, population et vie quotidienne (état civil, coût de la vie, hospice et
prisons, instruction publique), agriculture (états des récoltes, types de production), commerce et industrie.
37
Institut agricole d'Algérie, sans date ; Centres d'apprentissages agricoles et horticoles, en couleur, sans date.
38
Seules les années 1822 et 1823 ont des séries assez complètes de tableaux de récolte.
37
Remonte39 : correspondance (1846). Epizooties : correspondance, notice (1825) (1825-1846). Etalons
autorisés, sélection par la commission hippique : correspondance, arrêtés (1847-1850).
1808-1850
Concours et comices
1 Z 116
Correspondance, affiches, brochures [Règlement du comice de Saint-Amand, 1849 ; Programme du
concours et des primes d’encouragement pour 1839, comice de Bourges ; Nouveaux voyages
agronomiques de M. Hugues, 1841; Instruction sur l'extraction du sucre de la betterave].
1835-1850
1 Z 117
Correspondance, comptes-rendus, affiches, coupures de presse, demandes de subventions.
1910-1939
Eaux et forêts
Bois nationaux, communaux et d'établissements publics, droits d'usage, défrichements
1 Z 118-120 Coupes ordinaires et extraordinaires : correspondance, avis, cahiers des charges, procès-verbaux
d'adjudication, états des frais, par exercice.
1811-1837
1 Z 118 1811-1817
1 Z 119 1818-1823
1 Z 120 1826, 1830, 1833-1837
1 Z 121
Bois communaux de Meillant, vente d'arbres provenant d'essartement : arrêté, procès-verbaux,
délibérations.
1827-1830
1 Z 122
Adjudications : instructions, correspondance, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux, états
[classement thématique : instructions ; adjudication au rabais pour recépage ; adjudication au rabais pour
maisons forestières, avec plans ; moulin sur Canal de Berry ; pêche sur le Cher ; chasse].
1817-1840
1 Z 123
Bois et droits d'usage. - Correspondance, états, arrêtés, titres justificatifs (1618, an XI-1830).
Délimitations : avis, correspondance, arrêtés (an XI-1834). Bois communaux, droits d'usage et bornage,
droits de parcours et de vaine pâture : correspondance, arrêtés (an X-1820). Défrichements, abattage,
écobuage, surveillance : textes officiels, correspondance, déclarations de défrichements (an XII-1849).
Forêts privées, déclaration d'abattage : correspondance (1825).
1618, an X-1849
COMMERCE ET INDUSTRIE
1 Z 124
Foires et marchés. - Demandes d’autorisation [notamment à Orval et Saint-Amand] : correspondance,
instructions, arrêtés, tableaux, délibérations (1807-1849). Perception de droit sur les marchandises
[Châteauneuf] : correspondance (an XIII). Vente aux enchères de laines : avis, correspondance (1814).
an XIII-1849
1 Z 125
Poids et mesures, fonctionnement : correspondance, arrêté, inventaires du bureau de vérification, brochure
[Tableau des distances, 1826].
1809-1850
1 Z 126
Industrie. - Enseignement : rapport, prospectus de l’école centrale des arts et manufacture (1833).
Exposition des produits de l'industrie : correspondance, procès-verbaux (an X, 1849). Inventions :
correspondance, état général des brevets, avis, brochures (1812-1821). Société d'encouragement pour
l'industrie nationale, prix proposés : programmes pluriannuels, affiches, programmes par matières (an X1835). Toiles et draps : correspondance, arrêtés (an X-1826). Forges, hauts fourneaux et machines à
vapeur : correspondance (1806-1834).
an X-1849
TRAVAIL ET MAIN-D’ŒUVRE
1 Z 127
Chômage. – Instructions : correspondance, arrêtés, brochure [Dispositions législatives et administratives
du plan de grands travaux contre le chômage, septembre 1934] (1931-1939). Suivi et placement :
39
En 1818, sont créés les premiers dépôts de remonte, qui, grâce à l'aide fournie à partir de 1825 par le service
des haras, libèrent l'armée de la charge des achats à l'étranger. En 1831, la remonte est érigée en un service
appelé d'abord "corps de remonte générale" et chargé de l'achat, de l'élevage et du dressage des chevaux destinés
à l'armée. Ce dossier a été joint anciennement aux autres dossiers sur l'élevage des chevaux.
38
correspondance, tableau des salaires payés au 1er mars 1938 [bijouteries, lingeries et imprimeries],
bulletins du marché du travail40, coupures de presse, listes, délibérations (1932-1940). Fonds
départemental et caisses de chômage : correspondance, instructions, arrêtés, délibérations, journaux
(1920-1935). Surveillance des mouvements de chômeurs : correspondance, rapports de police, ordre du
jour du rassemblement du 8 avril 1934 à La Guerche, tracts (1933-1934).
1920-1940
1 Z 128
Grèves, surveillance : correspondance, rapports de gendarmerie, états numérique des grévistes par
établissement, coupures de presse, affiches, levée de réquisition, compte-rendu.
1925-1938
40
Pour les années 1931 et 1933. Édités par le ministère du travail, ils contiennent le compte-rendu des opérations
effectuées par les Offices publics de placement, les bureaux de placement privés et, d'autre part, les fonds
départementaux et municipaux de chômage.
39
CONSEIL D'ARRONDISSEMENT
1 Z 129
Sessions : correspondance, procès-verbaux, rapports, coupures de presse, tableaux de répartition des
contributions, liste des maisons exceptionnelles actuellement vacantes ou ayant cessé de l'être. 1911-1938
COMPTABILITE GENERALE
1 Z 130
Attributions : circulaire (1836). Fonds départementaux, mouvement : registres d'ordonnancement du préfet
(1838-1847). Anciennes administrations, liquidation des créances : registre d'inscription (1808). Dépenses
départementales : correspondance (1847).
1808-1847
IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX, MOBILIER
1 Z 131
Sous-préfecture. – Bâtiments, travaux et acquisition : correspondance, affiches, croquis sommaire d'un
projet d'extension de la sous-préfecture, états des réparations à effectuer, pièces comptables, baux, dossier
d'achat de l'immeuble des consorts Parton (1914), plan sur calque (1861-1939). Mobilier :
correspondance, arrêté, tableaux d'inventaire, liste des objets et meubles expédiés de la sous-préfecture de
Sancerre, télégrammes, devis, relevés de factures (1838-1932). Combustible, achat : correspondance,
cahier des charges, soumissions, mémoires, relevé (1932-1936).
1838-1939
1 Z 132
Immeubles et bâtiments départementaux. - Comptabilité : correspondance (1841-1847) ; cession par
régie : correspondance, mémoire, arrêté (an XI-1836) ; rapports sur les prisons et maisons d’arrêt (1810).
Justice de paix de Saint-Amand, travaux : devis, plans (1807). Tribunal et prison de Saint-Amand,
entretien et aménagements : correspondance, instructions, rapports, devis, états de dépense, délibérations
du Conseil général, états de mobiliers nécessaires, note sur les effets d'habillement, cahiers des charges,
procès-verbaux d'adjudications, plans [coupes et élévation du tribunal avec changement et agrandissement
projetés (1821) ; plan du tribunal avec changement et agrandissement projetées (1821) ; plan de la prison,
élévation et coupes, détails de construction (1820) ; plans de la prison avec les nouvelles constructions
projetées (1822) ; cahier des charges pour les travaux de la prison avec plan du fourneau (1827)] (18111840, 1923-1938).
an XI-1847, 1923-1938
1 Z 133
Gendarmeries. – Etat des lieux des casernements : correspondance, certificats, arrêtés, comptes de recettes
et dépenses, devis estimatif (an VII-1825). Entretien et création de nouvelles brigades : correspondance,
arrêtés, états, procès-verbaux d’adjudication, plans, délibérations (1807-1849). Saint-Amand :
correspondance, rapport, factures (an XI-1876, 1913-1932).
an VII-1876, 1913-1932
1 Z 134
Abbaye de Noirlac, acquisition41, assurance, gardiennage et affermage de terrains : correspondance,
procès-verbaux, arrêtés, état des frais et honoraires, télégrammes, affiche d'adjudication d'affermage,
liste des candidats à l'emploi de gardien, demandes de renseignements.
1909-1933
SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
1 Z 135
Architecte départemental et architectes d'arrondissement, instructions et gestion du personnel :
correspondance, arrêtés, notices individuelles.
1862-1931
41
Le Conseil Général décide d'acquérir l'abbaye de Noirlac lors de sa séance du 22 avril 1909. L'achat sera
réalisé en 1910.
40
GENERALITES ET AFFAIRES INTERCOMMUNALES
1 Z 136
Administration générale : correspondance, circulaire, états nominatifs, délibérations, brochures
[notamment pour le Journal des communes] (1825-1831, 1939). Histoire critique du pouvoir municipal,
souscription (1828). Le Courrier des communes, souscription (1829). Tableau des communes,
correspondance (1828-1829). Conseils municipaux, autorisation de réunion : correspondance (18421849). Imprimés d'information aux communes, envoi : correspondance, prospectus (1846, 1848).
1825-1849, 1939
1 Z 137
Affaires intercommunales [presbytères et églises, acquisition et réparations ; minerai et bois ; créance ;
mutations du cadastre] : correspondance, délibérations, tableaux de dépense, arrêtés, avis, mandats de
paiement, certificats, bordereaux de pièces, détail estimatif.
1817-1825
1 Z 138-145 Affaires interet pluri-communales : dossiers par canton.
1797-1834
1 Z 138 Canton de Châteaumeillant. – Administration générale [délimitation de communes ;
rétablissement d'une planche sur un ruisseau] : correspondance (1824-1826). Paroisses de
Reigny et Saint-Christophe-le-Chaudry, projet de réunion : correspondance, arrêté,
questionnaires (1823-1827). Cadastre, révision des classification et évaluation des propriétés :
correspondance, arrêté, certificats d'affichage (1823-1824). Halle de Culan, aliénation :
correspondance, délibération de la commission d'administration de l'hospice Saint-Amand
(1821-1828).
1 Z 139 Canton de Châteauneuf-sur-Cher. - Brandes des Maisons [Vallenay, Nozières] et Lepinasse
[Chambon, Ineuil, Morlac], contestation de propriété : correspondance, arrêtés, délibérations
(1812-1832). Crézançay et Saint-Symphorien, réparations de l'église et du cimetière de SaintSymphorien, vente de l'église de Crézançay : correspondance, avis du sous-préfet, devis, avis
d'adjudication, procès-verbaux de réception de travaux (1816-1828) ; renouvellement du
conseil municipal de Crézançay : correspondance, tableau nominatif des candidats (1822).
Allichamps et La Celle-Bruère, notamment projet de nouveau cimetière commun et réparations
du presbytère: correspondance, mémoires, délibérations (1820-1824). Châteauneuf-sur-Cher,
Corquoy et Venesmes, reconnaissance des droits d'usages : correspondance, délibérations
(1823-1825). Chambon, réclamation sur la perception des droits d'un terrain communal :
correspondance, arrêté (1811-1824).
1 Z 140 Canton du Châtelet. – Cadastre, révision des classification et évaluation des propriétés :
correspondance, arrêté (1823). Rezay, usurpation d'un chemin vicinal : correspondance, arrêtés,
délibérations (1817-1824).
1 Z 141 Canton de Dun-sur-Auron. – Dun-sur-Auron, Verneuil et Meillant, délimitation de terrain :
correspondance, arrêté (1826) ; réparation de l'église de Dun-sur-Auron : correspondance, avis
du sous-préfet, budget, procès-verbal du conseil général de la fabrique de l'église (1823-1827).
Chalivoy-Milon et Chaumont, usurpation : correspondance (1821-1823).
1 Z 142 Canton de La Guerche-sur-l'Aubois. – La Guerche-sur-l'Aubois et Germigny-l'Exempt, projet
de construction d'un pont : correspondance (1823). La Guerche-sur-l'Aubois et le Chautay,
réparation de l'église et du presbytère de La Guerche : correspondance, avis du sous-préfet
(1823-1825).
1 Z 143 Canton de Nérondes. – Menetou-Couture et Saint-Germain-sur-l'Aubois, contestations de
propriété : correspondance, arrêtés (1820-1824). Blet et Charly, réparation de l'église de Blet :
correspondance (1823) ; bornage de la chaume des Combres : correspondance (1822-1827) ;
concession de terrains communaux : correspondance, délibérations, plans [Blet : la chaume du
Jourdan, 1825; Blet : terrains communaux, 1826], avis du sous-préfet (1825-1827).
1 Z 144 Canton de Sancoins. – Contestations de propriété : correspondance, délibérations (1826-1830).
Augy-sur-l'Aubois et Saint-Aignan-des-Noyers, réparation de l'église d'Augy et projet de vente
de celle de Saint-Aignan : correspondance, liste des plus imposés sur le rôle de la commune
d'Augy pour l'an 1819, délibérations (1818-1823).
1 Z 145 Canton de Saulzais-le-Potier. – Ainay-le-Vieil et la Perche, réparation du presbytère d'Ainay :
correspondance (1822-1834). Braconnage, jugement : extrait du registre du greffe du tribunal
de première instance de Saint-Amand (1807).
41
1 Z 146
Communes, réunions42 : correspondance, délibérations, arrêtés, procès-verbaux d’enquêtes, plans [plans
visuels des communes de Beddes et de Saint-Jeanvrin, d'Augy et de Saint-Aignan ; tableau d'assemblage
du plan cadastral parcellaire de Condé], tableaux des projets de réunion.
an XII-1844
1 Z 147
Plans de villes, confection [surtout Saint-Amand] : correspondance, procès-verbaux, états de revenus,
arrêtés.
an XIV-1819
1 Z 148*
Correspondance avec les communes.
1831-1847
FINANCES COMMUNALES
1 Z 149
Instructions, arrêtés (an VII-1836). Rôles de contribution, adjudications : procès-verbaux [Châteauneuf,
Ourouër, Culan, an VII ; Culan, an VIII)]. Règlement des comptes des percepteurs communaux : registre
de liquidation (an XIV-1807).
an VII-1836
Budgets et comptes
1 Z 150-158 Budgets communaux par perception.
1 Z 150 exercice 1822
1 Z 154 exercices 1827 et 1828
1 Z 155 exercices 1830, 1831
1 Z 156 exercices 1831, 1832, 1833
1 Z 157 exercices 1834,1835, 1836
1821-1835
1 Z 159
Élaboration et contrôle. – Préparation, demande aux communes : tableau de formation (1822). Sommes
restées sans destination, autorisation d'emploi : état (1831). Communes qui ont moins de 100 francs. de
revenus fixes, vérification des comptes : relevé des budgets des communes rurales pour l'année 1834, état
des résultats des vérifications (1833).
1822-1833
1 Z 160
Comptes de gestion, contrôle : correspondance, instructions, arrêtés, bulletins de commission de
percepteur, registres des comptes, tableaux, états des résultats des vérifications, états de dépenses,
mandats, délibérations, certificats, brochures, affiche43.
1817-1835
1 Z 161-162 Comptabilité.
1816-1835, 1926-1939
1 Z 161 Mandats, délibérations, actes de vente, cahiers des charges, procès-verbaux, états, mémoires de
fourniture, quittances, rôles, listes des plus imposés pour les perceptions de Lignières et du
Châtelet (1816-1835).
1 Z 162 Correspondance, délibérations, arrêtés, acte de vente amiable, procès-verbaux d'estimation,
cahiers des charges, avis d’adjudication, marchés de gré à gré, rapports, coupure de presse
(1935-1939). Demande de certificat pour permission agricole : correspondance (1926).
Percepteurs et receveurs
Sommes dues
1 Z 163
Correspondance, tableaux de sommes dues, récépissés, mandats de paiement.
42
A d'autres communes ou au département du Cher dans le cas d'Ainay.
43
Route départementale n°1 (1833).
1807-1828
42
Receveurs municipaux
1 Z 164
Administration générale : correspondance, tableau d'impositions extraordinaires, procès-verbaux, listes
des plus imposés, tableau de répartition, avis, débet du receveur de Lignières.
1813-1847
1 Z 165
Comptes, règlement : correspondance, registre et états des sommes réaffectées, compte rendu du receveur,
mandats de paiement, délibérations.
1818-1836
1 Z 166-168 Comptes, contrôles : pièces justificatives par commune.
an IX-1848
1 Z 166 Ainay-le-Vieil à Drevant [notamment états des prévenus de la maison d'arrêt de
Châteaumeillant ; croquis des réparations au-dessus de la voûte de l'église de Drevant]
1 Z 167 Dun-sur-Auron à Ourouër-les-Bourdelins
1 Z 168 Patinges à Vesdun [notamment plan, coupe des charpentes du clocher de Préveranges ;
bulletins de réquisition de garnisaires44 pour Saint-Germain des Bois, Véreaux]
Percepteurs communaux
1 Z 169
Comptes de l’an VII à l’an XII : pièces comptables45.
1 Z 170
États des recettes et des dépenses, pour la perception de Blet.
an VIII-1811
1831
Dons et legs
1 Z 171
Correspondance, avis du sous-préfet, arrêtés, par commune.
1835-1849
ACTES ADMINISTRATIFS CONCERNANT LES AFFAIRES COMMUNALES46
1 Z 172
Arpheuilles. – Administration générale : correspondance, arrêté, délibérations, rôles des taxes sur
l'affouage à percevoir, baux, procès-verbal d'adjudication (1833-1850, 1928-1940). Communaux, chemins
vicinaux, gardes-champêtres : correspondance, arrêté, délibérations, état des contribuables les plus
imposés, procès-verbaux d’usurpation, liste des usurpateurs (1816-1838).
1816-1850, 1928-1940
1 Z 173
Bannegon. – Administration générale : correspondance, arrêté, rôle des sommes à payer pour la réparation
de l'église, listes des membres du conseil municipal, délibérations (1822-1850, 1931-1940). Fourneau de
poterie, création : correspondance (an XI).
an XI-1850, 1931-1940
1 Z 174
Bessais-le-Fromental. – Administration générale : correspondance, devis, rôle de prestation en nature pour
la réparation des chemins vicinaux, tableau indicatif et estimatif, plan de communaux à aliéner, avis du
sous-préfet, délibérations (1823-1849, 1930-1940). Moulin, reconstruction : correspondance, décret
(1806-1809).
1806-1849, 1930-1940
1 Z 175
Charenton-du-Cher. – Administration générale : correspondance, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, arrêtés, décision du Conseil d'Etat, délibérations, procès-verbal d'adjudication, rapport
du subdivisionnaire, contrat d'assurance incendie (1820-1849, 1930-1940). Police des eaux, chemins
vicinaux, forges, réclamations : correspondance, arrêtés, plan d’alignement à la place publique,
délibérations, titres de propriété, extrait d’états de section (1657-1829). Sapeurs-pompiers, gestion du
personnel : correspondance, arrêtés, bulletin de décès, proposition de nomination dans le corps des
officiers, liste de recrues (1901-1937).
1657, 1820-1849, 1901-1940
1 Z 176
Chaumont. – Administration générale : correspondance, loi rattachant la commune de Chaumont au
canton de Sancoins (11 juin 1939), arrêté, délibérations, rapport de l'ingénieur, traités de gré à gré (18211849, 1927-1939). Finances, difficultés budgétaires : correspondance (1835-1836). 1821-1849, 1927-1939
44
Les garnisaires devaient tenir garnison chez les parents d'un déserteur jusqu'à son retour.
45
Par canton [Le Châtelet, Charenton, Saint-Amand, Dun, Lignières, Nérondes] puis par commune.
46
Les documents du XXe siècle sont principalement des extraits du registre des délibérations des conseils
municipaux, hormis pour Saint-Amand. Le regroupement d’origine, par canton, a été conservé.
43
1 Z 177
Coust. – Administration générale : correspondance, arrêtés, tableaux des candidats pour le conseil
municipal, délibérations, baux du presbytère, marché de gré à gré, coupures de presse, contrat d'assurance
incendie.
1819-1850, 1921-1940
1 Z 178
Le Pondy. – Administration générale : correspondance, arrêté, délibérations, affiches et procès-verbaux
d'adjudication de ventes de sapins, rôle des taxes d'affouage à percevoir.
1931-1939
1 Z 179
Saint-Pierre-les-Etieux. – Administration générale : correspondance, arrêtés, tableau nominatif des
candidats pour le conseil municipal, situation financière de la commune, état des chemins vicinaux,
affiche d'adjudication de travaux, état estimatif des arbres à vendre, délibérations. 1822-1849, 1931-1940
1 Z 180
Thaumiers. – Administration générale : correspondance, tableaux nominatif des candidats pour le conseil
municipal, arrêtés, rapports, devis, procès-verbal d'adjudication, bail des communaux, affiche,
délibérations (1819-1850, 1932-1940). Foires et marchés : correspondance, délibérations (1818-1819).
1818-1850, 1932-1940
1 Z 181
Vernais. – Administration générale : correspondance, cahier des charges, arrêté, tableau indicatif des
terrains communaux, délibérations.
1816-1850,1928-1935
1 Z 182
Beddes. – Administration générale : correspondance, arrêtés, avis du sous-préfet, tableaux nominatif des
candidats pour le conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, bail du presbytère,
délibérations.
1821-1847, 1936-1939
1 Z 183-184 Châteaumeillant.- Administration générale.
1817-1940
1 Z 183 Correspondance, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, bail, plan d'un terrain affermé, avis de
décès, liste des enfants exposés et abandonnés, avis du sous-préfet, délibérations. Cadastre,
réclamations : correspondance, extrait de la matrice cadastrale, état des erreurs justifiées.
Convois militaires et civils, fonctionnement : correspondance, arrêté, réquisitoire de convois.
1817-1850
1 Z 184 Correspondance, procès-verbaux, délibérations. Sapeurs-pompiers, gestion du personnel :
correspondance, propositions de nomination dans le corps des officiers, délibérations.
Sanitaires du champ de foire, construction : devis, procès-verbal d'adjudication, plan. Mur de
clôture de l'école, réfection : devis, avant-métré.
1860-1940
1 Z 185
Culan. – Administration générale : correspondance, arrêtés, mémoires, actes notariés et d’état civil, plan
visuel d'un terrain contesté, délibérations, état des effets donnés aux pauvres de la ville, délibérations
(1819-1849, 1939-1940). Egouts, projet de construction : correspondance, arrêté, avis, procès-verbal du
conseil départemental d'hygiène (1938-1940).
1819-1849, 1938-1940
1 Z 186
Préveranges. – Administration générale : correspondance, arrêtés, liste des trente plus imposés, budget de
la fabrique de l'église, procès-verbal de déclaration et d'évaluation des pertes occasionnées par la grêle,
tableaux nominatif des candidats pour le conseil municipal, inventaire des objets trouvés dans la mairie,
jugements, délibérations.
1820-1850, 1939-1940
1 Z 187
Reigny. – Administration générale : correspondance, arrêté, tableaux nominatif des candidats pour le
conseil municipal, tableau nominatif des habitants qui ont éprouvé des pertes occasionnées par la grêle,
avis du sous-préfet, délibérations.
1822-1850, 1940
1 Z 188
Saint-Christophe-le-Chaudry. – Administration générale : correspondance, tableaux nominatif des
candidats pour le conseil municipal, délibérations (1822-1847, 1938). Eglise, entretien : correspondance.
an XII-1847, 1938
1 Z 189
Saint-Jeanvrin. – Administration générale : correspondance, tableaux nominatif des candidats pour le
conseil municipal, délibérations.
1821-1849, 1940
1 Z 190
Saint-Maur. – Administration générale : correspondance, arrêté, procès-verbal d'anticipation, croquis
sommaire, réclamation concernant le service de la poste, estimation d'un immeuble, nomination des
membres du conseil de fabrique, avis du sous-préfet, délibérations.
1821-1849, 1940
1 Z 191
Saint-Priest-la-Marche. – Administration générale : correspondance, arrêtés, délibérations.1821-1849, 1940
1 Z 192
Saint-Saturnin. – Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbaux, tableaux nominatif
des candidats pour le conseil municipal, avis du sous-préfet, délibérations.
1818-1850
44
1 Z 193
Sidiailles. – Administration générale : correspondance, arrêtés, récépissé, état des dépenses, délibérations.
1820-1850, 1940
1 Z 194
Allichamps. - Administration générale : correspondance, arrêté, délibérations.
1824-1845
1 Z 195
Chambon. - Administration générale : correspondance, arrêtés, rapports, avis du sous-préfet, délibérations.
1810-1850, 1936-1940
1 Z 196-197 Châteauneuf-sur-Cher. – Administration générale.
an XII-1850, 1933-1940
1 Z 196 Correspondance, arrêtés, procès-verbal d'adjudication, actes de vente, tableaux, avis du souspréfet, extrait du registre mercurial, extraits d’état civil, délibérations. Police administrative,
taxe et vente du pain : correspondance, arrêté, procès-verbaux, observations du ministre de
l'agriculture et du commerce ; pollution des eaux, latrines : correspondance; cheminées,
ramonage : correspondance, ordonnance municipale. Eglise et presbytère, réparations :
correspondance, arrêtés, procès-verbal d'adjudication, délibérations.
an XII-1850
1 Z 197 Correspondance, décision du Conseil d'Etat, arrêtés, rapport, marchés, contrat d'assurance
incendie. Terrain, échange avec un propriétaire : correspondance, arrêtés, rapports de
l'ingénieur, procès-verbal d'expertise, registre de l'enquête, plan, délibérations. Energie
électrique, distribution : correspondance, rapports, mémorandum, chronologie, coupure de
presse.
1933-1940
1 Z 198
Chavannes. – Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbaux, avis du sous-préfet,
reconnaissances de bois par l'administration des forêts, délibérations.
1827-1847, 1936-1940
1 Z 199
Corquoy. – Administration générale : correspondance, arrêtés, état des sommes dues, rôles, procès-verbal
de gendarmerie, délibérations.
1824-1849, 1936-1939
1 Z 200
Crézançay. – Administration générale : correspondance, arrêté, lettre de démission, liste des affouagistes,
avis du sous-préfet, état comptable, délibérations.
1822-1841, 1936-1940
1 Z 201
Saint-Loup-des-Chaumes. – Administration générale : correspondance, tableaux nominatif des candidats
pour le conseil municipal, arrêtés, jugement, cahier des charges et devis estimatif, baux, pièces de
comptes, relevé de section, tableau des desservants, avis du sous-préfet, déclarations des détenteurs de
terrains appartenant à la commune, délibérations (1811-1850, 1935-1940). Vaine pâture, réclamations :
correspondance, arrêtés, délibérations (1809-1822).
1811-1850, 1935-1940
1 Z 202
Saint-Symphorien. – Administration générale : correspondance, arrêté, cahiers des charges, baux, rapport,
avis du sous-préfet, délibérations (1826-1848, 1936-1940). Chemin vicinal, interception : correspondance,
plan parcellaire, procès-verbal, état d'honoraires (1844-1845).
1826-1848, 1936-1940
1 Z 203
Serruelles. – Administration générale : correspondance, arrêté, mémoire, délibérations (1825-1828,19361939). Mairie et maison d'école, construction : correspondance, arrêtés, observations du ministre de
l'Education nationale, délibérations (1933-1939).
1825-1828,1933-1939
1 Z 204
Uzay-le-Venon. – Administration générale : correspondance, rapport, procès-verbal d'estimation,
mémoire, état des propriétaires les plus notables proposés pour être membre du conseil municipal,
délibérations (1821-1851, 1936-1940). Bois communaux, aménagement et recépage : correspondance,
ordonnance (1820-1824) ; Vaine pâture, organisation : correspondance (1823).
1820-1851, 1936-1940
1 Z 205
Vallenay. – Administration générale : correspondance, arrêtés, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, tableau des communaux, état des mines, rôle des prestations en nature, délibérations
(an XIII, 1813-1849, 1936-1939). Comptes, règlement : correspondance, arrêtés, reçus (an X-1815). Bois
communaux, contestations : correspondance, arrêté, délibérations, brochure, notes (1823-1833). Travaux
communaux pour les ouvriers : tableau, délibérations (1861).
an X-1849,1936-1939
1 Z 206
Venesmes. – Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'estimation, liste des
contribuables les plus imposés, commission de garde-champêtre, plan des chaumes communales,
délibérations.
an XII-1850,1936-1940
45
Canton du Châtelet
1 Z 207
Ardenais. – Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, tableau nominatif
des candidats pour le conseil municipal, état des débiteurs, délibérations (1821-1849, 1939-1940).
Cimetière, agrandissement : correspondance, analyses d'eau, avis de la commission sanitaire, rapport
géologique, délibérations (1938-1939).
1821-1849, 1938-1940
1 Z 208
Le Châtelet. – Administration générale : correspondance, arrêtés, observations du ministre des finances,
mémoire, état approximatif des dépenses en bois et chandelles, tableaux de communaux à aliéner,
tableaux nominatifs des candidats pour le conseil municipal, délibérations (1820-1850, 1939-1940).
Travaux, réparations (chemins vicinaux, planches) : correspondance, procès-verbal, budget, croquis de
planches sur l'Arnon (1818-1822). Service militaire, demande d'exemption : correspondance, bulletins
militaires (1823).
1818-1850, 1939-1940
1 Z 209
Ids-Saint-Roch. – Administration générale : correspondance, arrêtés, tarifs, tableau indicatif et estimatif de
communaux à aliéner, délibérations (1819-1849, 1940). Pont sur l'Arnon, réparation : correspondance,
avis du sous-préfet (1832-1833).
1819-1849, 1940
1 Z 210
Maisonnais.47 – Administration générale : correspondance, arrêtés, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, avis du sous-préfet, devis, délibérations (1821-1850, 1940). Eglise de Maisonnais,
réparation : correspondance, état des réparations urgentes à faire (1822). Eglise de Montgenoux,
démolition et vente des matériaux : correspondance, état des dépenses, délibérations (1818-1821).
1818-1850, 1940
1 Z 211
Morlac. – Administration générale : correspondance, arrêté, jugement, rôle des sommes à payer, liste
d'usurpateurs [logerons], avis du sous-préfet, délibérations (1820-1847, 1939-1940). Incendie, compterendu et estimation des dégâts : correspondance, rapport de gendarmerie, état des effets consumés (1822).
1820-1847, 1939-1940
1 Z 212
Rezay. – Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbal d'anticipation, bail, tableau
nominatif des candidats pour le conseil municipal, avis du sous-préfet, délibérations (1782, 1813-1849,
1937-1940). Eglise, réparations et acquisition d'une cloche : correspondance (1823). Chemin communal,
anticipation et demande de concession : correspondance, arrêtés, procès-verbaux, délibérations (an IV1827).
an IV-1849, 1937-1940
1 Z 213
Saint-Pierre-les-Bois. – Administration générale : correspondance, arrêtés, compte, avis du sous-préfet,
délibérations (1813-1850). Arbres, vente : correspondance, arrêté, délibérations (1827-1828). 1813-1850
1 Z 214
Bussy. – Administration générale : correspondance, arrêtés, rapport, délibérations.
1 Z 215
Chalivoy-Milon. – Administration générale : correspondance, arrêtés, observations du ministre de
l'agriculture et du commerce, rapport, démission du maire (an VII), cahier des charges, procès-verbaux,
tableaux nominatifs des candidats pour le conseil municipal, extrait du plan cadastral, avis du sous-préfet,
délibérations (an VII-1849, 1939-1940). Chemin vicinal, échange : correspondance, arrêté, avis du souspréfet (1847-1850). Communaux, usurpations : correspondance, arrêté, procès-verbaux, avis du souspréfet, délibérations (1823-1826).
an VII-1850, 1939-1940
1 Z 216
Cogny. – Administration générale : correspondance, délibérations.
1 Z 217
Contres. – Administration générale: correspondance, liste du conseil municipal (1831-1850). Culture de la
betterave, fabrication de sucre : correspondance, demande de renseignement du ministre des finances
(1835-1836).
1831-1850
1 Z 218
Dun-sur-Auron. – Administration générale : correspondance, arrêtés, demande de renseignement du
ministre des finances, état nominatif d'indigents, procès-verbaux, rapports, marché, avis du sous-préfet,
délibérations (1811-1850, 1940). Garde forestier, nomination : correspondance, délibérations (18211823). Bois communaux, vente d'une coupe : correspondance, arrêté (1822). Marais, affermage :
correspondance (1848-1850). Cimetière, concessions : correspondance, arrêté, relevé d'arpentage,
délibérations (1847-1849). Travaux d'aplanissement et de pavage de la place du marché : correspondance,
devis, plan, délibérations (1837-1846). Hospice, comptabilité : correspondance, budget (1821-1825).
47
1824-1850, 1940
1826-1849, 1939-1940
Et Montgenoux, commune réunie en 1840.
46
Sapeurs-pompiers, gestion du personnel : correspondance, propositions de nomination dans le corps des
officiers, décrets de nomination, règlement particulier, bulletin de naissance, télégrammes, délibérations
(1902-1925).
1811-1850, 1902-1940
1 Z 219
Lantan. – Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbaux, mandat de remboursement,
extrait du livre des comptes, avis du sous-préfet, délibérations (1817-1849, 1940). Biens communaux,
aliénation : correspondance, jugement, tableaux indicatifs et estimatifs, plans, délibérations (1848).
1817-1849, 1940
1 Z 220
Osmery. – Administration générale : correspondance, arrêtés, état [des places publiques affermées, des
pertes causées par la grêle (1831)], délibérations (1821-1850, 1940). Eglise et cimetière, réparations :
correspondance (an X-1819). Ponts, réparations : correspondance (1808-1810). Budget, comptabilité :
correspondance, état de situation, budgets, comptes des percepteurs (an VII-1810). Garde-champêtre,
nomination : correspondance (an VII-1819).
an VII-1850, 1940
1 Z 221
Parnay. – Administration générale : correspondance, délibérations.
1 Z 222
Raymond. – Administration générale : correspondance, arrêtés, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, états, affiche [tarifs des droits de place, 1843], avis du sous-préfet, délibérations (18201850, 1940). Halle, projet d'acquisition et contestation sur le bail existant : correspondance, arrêté (18441850). Vaine pâture, organisation : correspondance (1820-1822). Bornage des communaux, réclamation :
correspondance (1822).
1820-1850, 1940
1 Z 223
Saint-Denis-de-Palin. – Administration générale : correspondance, arrêté, budget, délibérations (18201847). Terrains communaux, usurpation : correspondance, arrêté (1822-1826, 1940). Maison d'école,
construction et contentieux avec l'adjudicataire : correspondance, cahier des charges, procès-verbal
d'adjudication, devis, état des frais (1834-1836). Pont de Vilaine, réparations : correspondance, devis,
plan [aquarelle, 1827, ouverture et coupes], délibérations (1822-1827).Chaussée de Vilaine, réparations et
construction d'un pont : correspondance, devis, mémoire (1832). Eglise, réparation : correspondance,
devis, procès-verbal d'adjudication (1829-1832).
1822-1847, 1940
1 Z 224
Saint-Germain-des-Bois. – Administration générale : correspondance, arrêté, rapports, procès-verbal
d'adjudication, déclaration des détenteurs de communaux, liste des conseillers municipaux, avis du souspréfet, délibérations (1823-1850, 1940). Administration de la commune, plaintes contre le maire :
correspondance, arrêtés, délibérations (1820-1833). Budget, réintégration de fonds placés à la caisse de
service : correspondance, arrêté, délibérations (1822-1828).
1820-1850, 1940
1 Z 225
Verneuil. – Administration générale : correspondance, arrêté, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, délibérations (1824-1849, 1940). Droit d'usage, réclamation : correspondance, arrêtés,
avis du conseil de préfecture, copie d'une transaction de 1581, brochure [Observations sur la question de
propriété concernant les bois de Verneuil, 1820] (1780-1822).
1780-1849, 1940
1821-1847
1 Z 226
Apremont. – Administration générale : correspondance, arrêté, procès-verbaux, cahier des charges,
délibérations (1820-1850). Communaux, usurpations : correspondance, arrêté, plan visuel d'un terrain
appelé la cour de la Verrerie situé au bourg et au bas du château, toisé des fondations, délibérations
(1828-1830). Donations faites à la commune : correspondance, délibérations (1819-1824). Transport de
pierre, dégradation causée au chemin vicinal d'Apremont à Cuffy : correspondance, arrêté, procès-verbal,
estimation des détériorations (1849-1850). Desservant, traitement : correspondance, rapport sur l'église,
délibérations (1827-1828) ; refus de payer le supplément de traitement du receveur : correspondance,
délibérations (1849).
1819-1850
1 Z 227
La Chapelle-Hugon. – Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbaux, devis, avis du
sous-préfet, délibérations (1825-1849, 1940). Rivières, curage : correspondance, arrêtés, avis du souspréfet (1846-1849).
1825-1849, 1940
1 Z 228
Le Chautay. – Administration générale : correspondance, délibérations.
1 Z 229
Cours-les-Barres. – Administration générale : correspondance, arrêtés, tableau nominatif des candidats
pour le conseil municipal, rapport, avis du sous-préfet, délibérations (1821-1849). Biens communaux,
arrentement : correspondance, avis du sous-préfet (1822-1827). Bois communaux, recépage et clôture :
1821-1847
47
correspondance, arrêté, délibérations (1824-1825). Edifices du culte, réparation : correspondance,
1821-1849
1 Z 230
Cuffy. – Administration générale : correspondance, arrêtés, observations du ministre de l'agriculture et du
commerce, tableau nominatif des candidats pour le conseil municipal, cahiers des charges, avis du souspréfet, délibérations (1806-1850). Culte, problèmes financiers: correspondance (1830). Edifices du culte,
réparation : correspondance, procès-verbal d'adjudication, devis, avis du sous-préfet (1828-1830). Maison
d'école, construction : correspondance, avis du sous-préfet (1842-1849). Chemin vicinal, aliénation :
correspondance, rapport de l'agent voyer, plan d'une partie de l'ancien chemin de Givry à La Guerche,
1806-1850
1 Z 231
Germigny-l'Exempt. – Administration générale : correspondance, arrêté, procès-verbal de réception de
travaux, état des décès, avis du sous-préfet, délibérations (1827-1850). Puits, construction :
correspondance, devis, délibérations (1849). Chemins et ponts vicinaux, réparation : correspondance,
arrêté (1822-1824). Biens communaux, arrentement : correspondance, avis du sous-préfet (1834-1835).
1827-1850
1 Z 232
La Guerche-sur-l'Aubois. – Administration générale : correspondance, arrêté, procès-verbal,
commandement des contributions directes, pétitions, certificat médical, état présumé des dépenses, avis de
décès, procès-verbal d'adjudication, mandat de remboursement, avis d'obtention de visa de passeport avec
signalement48, avis du sous-préfet (1819-1850). Conseil municipal, remplacement de membres :
correspondance, tableau nominatif des candidats (1821-1822). Biens communaux, aliénation :
correspondance, avis du sous-préfet, délibérations (1828-1830). Prétoire de la justice de paix, réparation
et acquisition d'un poêle : correspondance, arrêté, mémoire (1834). Bois incendié, recépage :
correspondance, arrêté (1832). Moulin, construction illégale : correspondance, arrêtés (1820-1822).
Droits de place et de gassotage49, bail à ferme : correspondance, délibérations (1821-1823).Sapeurspompiers, gestion du personnel : correspondance, arrêté (1924-1926).
1819-1850, 1924-1926
1 Z 233
Patinges. – Administration générale : correspondance, arrêté, délibérations (1819-1841). Chemins,
échange avec un particulier : correspondance, arrêté, avis du sous-préfet (1833-1834). Concession
perpétuelle dans le cimetière, demande : correspondance, arrêtés, procès-verbal d’enquête, plan du
cimetière, délibérations (1846-1849). Caisse de service, réintégration des fonds : correspondance, arrêté
(1821-1822).
1819-1849
1 Z 234
Saint-Germain-sur-l'Aubois50. – Administration générale : correspondance, arrêtés, tableau nominatif des
candidats pour le conseil municipal, rapports, délibérations (1821-1849, 1939-1940). Droits de place et de
gassotage, bail à ferme, tarifs et fonctionnement : correspondance, arrêté, observations du ministre de
l'intérieur, avis du sous-préfet (1822-1850). Pépinière, vente pour la construction d'une halle :
correspondance, avis du sous-préfet (1829-1830). Bois communaux, recépage et aménagement :
correspondance, arrêté, avis d'adjudication (1826-1829).
1821-1850, 1939-1940
1 Z 235
La Celle-Condé51. – Administration générale : correspondance, arrêtés, avis du conseil d'état, affiche [tarif
des droits de place, 1835], état nominatif des marins, délibérations (1819-1850, 1940). Eglise, refonte
d'une cloche et réparation : correspondance, avis du sous-préfet, délibérations (1846-1847). Communaux,
usurpation : tableau, délibérations (1820-1822). Tuilerie, autorisation de construction : correspondance,
arrêtés, avis du sous-préfet (1826).
1819-1850, 1940
48
Le détenu libéré devait signaler à l'administration le lieu choisi comme nouvelle résidence. La préfecture lui
délivrait alors un visa de passeport. La préfecture prévenait la mairie concernée et donnait le signalement de
l'intéressé, ainsi que ses antécédents judiciaires. A son arrivée, l'ex-détenu remettait son passeport à la mairie et
faisait l'objet d'une surveillance particulière.
49
Droit de mesurage du blé.
50
Jouet-sur-l'Aubois à partir de 1878.
51
Communes de La Celle et de Condé réunies en 1844.
48
1 Z 236
Chezal-Benoît52. – Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbal, arrêtés, tableau
nominatif des candidats pour le conseil municipal, délibérations (1823-1847, 1938-1940). Poterie,
ouverture d'un établissement : correspondance, arrêté, avis du sous-préfet (1825-1826). Forêt de Choeurs,
droits d'usage : correspondance (1822-1823). Église, réparation : correspondance (1820-1824) ;
restauration de l'église de Chezal-Benoît et vente de celle de Dampierre : correspondance, arrêté, cahier
des charges, rapport [plan aquarellé, 1826], devis estimatif de vente [avec plan sommaire, 1825],
délibérations (1826-1829). Sapeurs-pompiers, gestion du personnel et fonctionnement : correspondance,
arrêtés, propositions de nomination dans le corps des officiers, délibérations (1892-1928).
1820-1847, 1892-1940
1 Z 237
Ineuil. – Administration générale : correspondance, certificat, état de situation du receveur municipal,
délibérations (1821-1850). Terrain communal, aliénation : correspondance, arrêté, avis du sous-préfet
(1849-1850).
1821-1850
1 Z 238
Lignières. – Administration générale : correspondance, arrêtés, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, devis, avis du sous-préfet, délibérations (1824-1849, 1940). Police administrative
[heure de fermeture des maisons publiques, nomination d'un commissaire, boulangerie, puits, fours et
cheminées,…] : correspondance, arrêté, observations du ministre de l'agriculture et du commerce (18311847). Nouvelle délimitation, réunion de terrains53 : correspondance, arrêté (1826-1829). Concessions
dans le cimetière, fonctionnement : correspondance, avis du sous-préfet (1841-1849). Foire, projet de
changement d'emplacement : correspondance (1828). Prison, acquisition d'une maison : correspondance,
avis du sous-préfet (1823-1828). Sapeurs-pompiers, gestion du personnel : correspondance, arrêtés,
propositions de nomination dans le corps des officiers, délibérations (1861-1938). 1823-1849, 1861-1940
1 Z 239
Montlouis. – Administration générale : correspondance, tableau nominatif des candidats pour le conseil
municipal, délibérations (1821-1849, 1940). Presbytère, acquisition : correspondance, ordonnance (18221824). Terrain communal, aliénation : correspondance, arrêté, procès-verbal estimatif, registre d'enquête,
plan, délibérations (1940).
1821-1849, 1940
1 Z 240
Saint-Baudel. – Administration générale : correspondance, tableau nominatif des candidats pour le conseil
municipal, procès-verbal, cahier des charges, rapport, délibérations (1821-1850, 1940). Maison d'école et
mairie, construction : correspondance, arrêtés, procès-verbal de réception de travaux, avis du sous-préfet,
délibérations (1836-1849). Terrains communaux, aliénations : correspondance, avis du sous-préfet,
délibérations (1835-1836). Desservant, supplément de traitement : correspondance, délibérations (18241826). Agents communaux, révocation du garde champêtre : correspondance, arrêté, procès-verbal,
délibérations (1835-1836). Église et presbytère, réparation : correspondance, devis, avis du sous-préfet,
1821-1850, 1940
1 Z 241
Saint-Hilaire-en-Lignières. – Administration générale : correspondance, tableau nominatif des candidats
pour le conseil municipal, délibérations du conseil municipal, avis du sous-préfet (1825-1850, 1940).
Église, reconstruction du clocher et réparation : correspondance, projet, cahier des charges, procèsverbaux d’adjudication et de réception des travaux, état des travaux, avis du sous-préfet, délibérations
(1838-1842). Terrain communal, contestation de propriété : correspondance, arrêté, avis du sous-préfet
(1808-1824). Chemins inutiles, aliénation : correspondance, avis du sous-préfet, délibérations (1849).
1808-1850, 1940
1 Z 242
Touchay. – Administration générale : correspondance, arrêté, jugement, rapport, délibérations (18211850). Terrain, contestation de propriété : correspondance, jugement (1836). Terrain communal usurpé,
demande de concession : correspondance, arrêté (1822). Bâtiment construit sur un terrain usurpé,
démolition : correspondance, arrêté, procès-verbal, délibérations (1821-1822).
1821-1850
1 Z 243
Villecelin. – Administration générale : correspondance, procès-verbal, jugement, rapport sur des
anticipations, liste des habitants les plus imposés, délibérations.
1831-1846, 1940
Canton de Nérondes
1 Z 244
Blet. – Administration générale : correspondance, arrêtés, délibérations (1822-1849, 1940). Marché,
demande de création : correspondance, délibérations (1821). Police administrative [incendies, artifices et
52
Dampierre réuni en 1853.
53
Ces terrains appartenaient antérieurement à la commune de Saint-Hilaire-en-Lignières.
49
armes à feu, cheminées,…] : correspondance, arrêté (1839-1846). Biens communaux, administration :
correspondance, arrêtés, bail, avis du sous-préfet, délibérations (1820-1850). Bâtiments communaux,
construction d'un presbytère et d'une halle : correspondance (1818-1822). Réparations de chemins
vicinaux, imposition extraordinaire : correspondance, état comparatif de l'impôt foncier (1820-1823).
Logement de l'instituteur, acquisition d'une maison : correspondance, ordonnance (1822-1823). Budget,
situation des comptes : correspondance, tableaux (1822-1823).
1820-1849, 1940
1 Z 245
Charly. – Administration générale : correspondance, arrêté, procès-verbaux d'enquête, tableau nominatif
des candidats pour le conseil municipal, plan [des anticipations faites sur les chemins et communaux de la
commune, aquarelle, 1834], avis du sous-préfet, délibérations (1826-1850, 1940). Eglise, réparation :
correspondance (1823-1824).
1823-1850, 1940
1 Z 246
Cornusse. – Administration générale : correspondance, arrêté, certificat d'indigence, extrait d'acte de
naissance, tableau nominatif des candidats pour le conseil municipal, délibérations. 1821-1849, 1939-1940
1 Z 247
Croisy. – Administration générale : correspondance, situation des travaux exécutés sur les chemins
vicinaux par les ateliers de charité, délibérations (1834-1850, 1940). Chemin de Croizy à Sancoins,
changement de direction : correspondance, ordonnance (1822-1823). Garde champêtre, nomination et
traitement : correspondance, délibérations (1823-1824).
1822-1850, 1940
1 Z 248
Flavigny. – Administration générale : correspondance, tableau nominatif des candidats pour le conseil
municipal, rôle de prestation en nature, délibérations (1821-1836). Terrains communaux, usurpation :
correspondance, arrêtés, avis du sous-préfet, délibérations (1825-1827). Pont sur l'Airain, construction :
correspondance, devis (1824-1825).
1821-1836
1 Z 249
Ignol. – Administration générale : correspondance, jugement, budget de la fabrique, tableau nominatif des
candidats pour le conseil de fabrique, délibérations (1819-1850). Chemins inutiles, aliénation :
correspondance, arrêté, avis du sous-préfet (1844-1850). Desservant, supplément de traitement :
correspondance, avis du sous-préfet, délibérations (1836). Presbytère, acquisition d'une maison et travaux : correspondance, rapport, avis du sous-préfet (1828-1831).
1819-1850
1 Z 250
Lugny-Bourbonnais. – Administration générale: correspondance, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, devis, délibérations.
1820-1849, 1940
1 Z 251
Mennetou-Couture. – Administration générale : correspondance, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, délibérations (1820-1849). Bois communaux, contestation de propriété :
correspondance, arrêté (1822-1824). Presbytère, réparation : correspondance, devis, délibérations (18321833).
1820-1849
1 Z 252
Mornay-Berry. – Administration générale : correspondance, commission de garde
délibérations (1820-1847). Église, érection en succursale : tableau des villages, hameaux et
isolées, inventaire des biens de l'église, plan [route départementale n°12, extrait du plan de la
Mornay-Berry, aquarelle, 1845], délibérations (1845-1846).
1 Z 253
Nérondes. – Administration générale : correspondance, devis, notifications de mise en activité, avis
d'obtention de visa de passeport avec signalement, délibérations (1822-1848). Garde champêtre,
traitement et gratifications : correspondance, délibérations (1821-1846). Halle, achat : correspondance,
avis du sous-préfet (1831-1833). Police administrative, boulangerie et voirie : correspondance, arrêté
(1838-1847).
1821-1848
1 Z 254
Ourouër-les-Bourdelins. – Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbal d’enquête,
pétitions, tableau nominatif des candidats pour le conseil municipal, état nominatif des enfants de six à
douze ans, avis du sous-préfet, délibérations (1820-1850, 1939-1940). Police administrative [voirie,
divagation de porcs, salubrité, jets de pierre et boulangerie] : correspondance, observations du ministre de
l'agriculture et du commerce (1837-1829). Terrains communaux, aliénation : correspondance, avis du
sous-préfet (1823-1824). Halle, construction : correspondance, délibérations (1817-1825).
1820-1850, 1939-1940
1 Z 255
Saint-Hilaire-de-Gondilly. – Administration générale : correspondance, arrêté, rapport sur une
interception de chemin, délibérations (1822-1850). Garde champêtre, nomination et traitement :
correspondance, délibérations (1821-1824).
1821-1850
1 Z 256
Tendron. – Administration générale: correspondance, procès-verbaux.
champêtre,
habitations
traverse de
1820-1847
1822-1836
50
1 Z 257
Bouzais. – Administration générale : correspondance, état projeté d'habitants à rembourser, avis du souspréfet, délibérations (1821-1836, 1940). Domaine public fluvial, affermage et construction d'un nouveau
bac : correspondance (1820-1826).
1820-1836, 1940
1 Z 258
Bruère-Allichamps54. – Administration générale : correspondance, bail à ferme du pré de l'abbaye de
Noirlac, délibérations.
1938-1940
1 Z 259
La Celle55. – Administration générale : correspondance, arrêtés, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, délibérations (1822-1849, 1936-1940). Propriétés, contestation : correspondance
(1819). Manufacture de porcelaine de Noirlac,création et fonctionnement : correspondance, arrêté, tableau
(1822-1825). Bac, affermage et fonctionnement : correspondance, arrêtés, cahier des charges, procèsverbaux, pétition, délibérations (1814-1824). Communaux, usurpation : correspondance (1820-1824).
1814-1849, 1936-1940
1 Z 260
Colombiers. – Administration générale : correspondance, arrêté, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, délibérations (1822-1834, 1939-1940). Troupeaux de moutons, infection par la gale :
correspondance, rapport du vétérinaire, arrêté, situation des bergeries (an X-1825). an X-1834, 1939-1940
1 Z 261
Drevant. – Administration générale : correspondance, rapport de gendarmerie, tableau nominatif des
candidats pour le conseil municipal, délibérations (1821-1850). Bac, affermage et fonctionnement :
correspondance, arrêtés, procès-verbaux, estimation de la valeur du bac (1813-1822). Troupeaux de
moutons, infection par la gale : correspondance, rapport du vétérinaire, situation des bergeries (18201821). Ruines antiques, fouilles : correspondance, mémoire, rapport du commissaire voyer, liste des
particuliers qui ont extrait des pierres (1830-1836).
1813-1850
1 Z 262
Farges-Allichamps. – Administration générale : correspondance, arrêté, délibérations.
1823-1849, 1920-1940
1 Z 263
La Groutte, administration générale : correspondance, délibérations.
1 Z 264
Marçais. – Administration générale : correspondance, arrêtés, avis du sous-préfet, délibérations (18221849, 1940). Église et presbytère, réparation : correspondance, devis, estimation de terrains communaux,
plan [de terrains communaux destinés à être vendus, 1829], état des propriétaires les plus imposés, avis du
sous-préfet, délibérations (1806-1824). Presbytère, enlèvement d'une barrière : correspondance, procèsverbal, délibérations (1822-1823).
1806-1849, 1940
1 Z 265
Meillant. – Administration générale : correspondance, arrêtés, observations du ministre de l'intérieur,
procès-verbaux, devis, cahier des charges, pétition, pièces de comptes, plan [de la rue du Crot aux
chevaux, aquarelle, 1821], affiche [arrêté pour la prévention des maladies contagieuses dans les
troupeaux, an X], avis du sous-préfet, délibérations (an X, 1817-1850, 1940). Police administrative, sujets
divers56 : correspondance (1839-1848). Terrains communaux, concessions : correspondance, arrêté,
certificats d'affichage, avis du sous-préfet (1828-1829). Ventes de bois, contestations : correspondance,
arrêté (1828-1830).
an X-1850, 1940
1 Z 266
Nozières. – Administration générale : correspondance, arrêté, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal (1822), mandats de remboursement, compte des recettes et dépenses (1833),
délibérations (1822-1845). Garde champêtre, destitution du remplaçant et suppression du poste :
correspondance, commission provisoire, délibérations (1821-1823). Terrains communaux,
envahissement : correspondance, arrêté, délibérations (1823-1825). Garde forestier, traitement :
1821-1845
1 Z 267
Orcenais. – Administration générale : correspondance, arrêtés, état de frais, avis du sous-préfet,
délibérations (1822-1849, 1940). Communaux, usurpation : correspondance, arrêté, avis du sous-préfet
(1825-1827). Usurpation de biens communaux, procédure juridique : correspondance, arrêté, mandat de
remboursement, avis du sous-préfet, délibérations (1821-1831).
1821-1849, 1940
1826-1832, 1940
54
Commune créée en 1884 par la réunion du hameau de Bruère dépendant de la Celle-Bruère et de la commune
d'Allichamps qui appartenait auparavant au canton de Châteauneuf-sur-Cher.
55
La Celle-Bruère, antérieurement à 1884 (confer note ci-dessus).
56
Salubrité, police des métiers…
51
1 Z 268
Orval. – Administration générale : correspondance, ordonnance, arrêtés, devis, avertissements pour
l'acquit des contributions directes de 1834, affiche [avis d'assemblée et de louée de domestiques avec feu
d'artifice, 1835], délibérations (1820-1849, 1940). Passerelle du moulin, restauration : correspondance,
devis, plan [aquarelle] (1848). Lit du Cher et chemin de halage, contestations : correspondance, arrêtés,
grand plan [aquarelle, 1827], croquis sommaires (1825-1828).
1820-1849, 1940
1 Z 269-277 Saint-Amand-Montrond.
an IX-1940
1 Z 269-271
Administration générale.
an IX -1849, 1937-1940
1 Z 269 Correspondance, ordonnance, arrêtés, avis, tableau nominatif des candidats pour le
conseil d'administration de l'hospice, bulletin de congé de réforme, budget 1830,certificat,
brochures [institution royale des jeunes aveugles ; mémoire sur l'affaire Pelletier relative au
corps de garde], affiches [passage du duc d'Orléans en 1832, anniversaire des Trois glorieuses],
délibérations. Mairie, prise de fonction du maire : correspondance, ordonnance, procès-verbal
d'installation, affiche ; personnel : correspondance. Sécurité incendie, acquisition d'une pompe :
correspondance, procès-verbal. Comptabilité et fonctionnement [remplacement du maire,
fournitures pour l'armée] : correspondance, bordereaux, états de réquisition. Correspondance,
arrêtés, avis, affiches [tableau des tarifs en double et arrêté pour l'anniversaire des Trois Jours],
procès-verbaux, copies de décrets impériaux. Artistes vétérinaires, réclamation :
correspondance, mémoires.
an IX-1835
1 Z 270 Correspondance, circulaire, programme, délibérations. Hospice, fonctionnement :
correspondance, tableaux, délibérations. Armes, distribution dans les communes :
correspondance, lettre de voiture, états. Biens communaux, aliénation : correspondance,
arrêtés,. Budget, justifications et contrôle de l'emploi des crédits : correspondance, arrêté,
tableau de recettes et dépenses, délibérations.
1835-1849
1 Z 271 Correspondance, arrêtés, règlement général du cimetière, marchés de gré à gré, rapports,
états, mémoire, avertissement de justice de paix, contrats, délibérations. Colonie de vacance,
séjour pris en charge par la municipalité : correspondance, circulaire, état des sommes dues,
note de frais, délibérations, presse.
1937-1940
1 Z 272 Police administrative [voie publique, police des métiers, lieux de divertissements,…] :
correspondance, arrêtés, observations du ministre de l'agriculture et du commerce, affiche
[arrêté sur les ventes faites par les marchands nomades, 1839], rapport (1822-1849). Sûreté
générale : correspondance, avis d'obtention de visa de passeport avec signalement (1845-1850).
1822-1850
1 Z 273 Fiscalité. – Octroi : correspondance, arrêtés, règlement, tarif, procès-verbaux, plan, états,
délibérations, affiches (1826-1840). Droits réunis, abolition : affiche (1848). 1826-1848
1 Z 274-277
Infrastructures.
1806-1846, 1935-1940
1 Z 274 Bâtiments et vicinalité [notamment percement d’une rue, contestations de cloches,
abreuvoir, orgues] : délibérations, procès-verbaux, correspondance (1822-1835). Pont,
construction : correspondance (1826). Collège, réparations : correspondance, délibérations, état
de dépenses, arrêtés, devis, cahier des charges, compte rendu (1806-1821). Corps de garde,
refus de vente par la commune à la caisse d’amortissement : correspondance, avis du Conseil
d'État (1813). Abattoir public, construction : correspondance, relevé de bestiaux, état des
bouchers et charcutiers (1820-1829). Dépôt d'immondices : correspondance (1827). Cimetière,
projet de création : arrêtés, délibérations, pétition (1824-1828). Église, travaux : cahiers des
charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance, certificats, avis, délibérations (18241830).
1 Z 275 Salle de spectacle, construction : correspondance, arrêtés, observations du ministre de
l'agriculture et du commerce, avis (1838-1844). Établissements industriels [fours à chaux,
tuilerie et usine à fabriquer le fil de fer ], demande d'autorisation de construction :
correspondance, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de reconnaissance, affiche, avis,
certificats, plans (1824-1846). Égout, modification de tracé : correspondance, rapport de
l'ingénieur, délibérations (1822-1823). Plan voyer, vérification : correspondance, rapport du
commissaire, délibérations (1820-1821).
1 Z 276 Logements, construction : correspondance, rapports, délibérations du conseil
d'administration de l'office public d'habitations à bon marché (1938-1939). Ancienne prison,
aliénation par le Conseil général au profit de la ville : délibérations (1938). Musée, école d'art,
bibliothèque et ancienne maison de ville de l'abbaye de Noirlac, restauration et aménagement :
plan sur calque, plan détaillé du jardin public du musée (1937-1939). Infrastructures et
bâtiments divers, dossiers d'emprunt : correspondance, rapports, règlement de l'établissement
52
municipal de bains-douches-lavoirs, devis, cahiers des charges, adjudication, avis du souspréfet, délibérations (1935-1939).
1 Z 277 Centre municipal, aménagement : correspondance, arrêtés, rapports, traités d'emprunt,
cahiers des charges, devis, plans, adjudications, marchés de gré à gré, certificats, avis,
photographie, délibérations (1937-1940) ; emprunt complémentaire : correspondance, lettre
d'observations du ministre de l'intérieur (1939).
Canton de Sancoins
1 Z 278
Augy-sur-l'Aubois. – Administration générale : correspondance, arrêtés, rapports, cahiers des charges,
procès-verbal d'adjudication, contrat d'assurance, tableau nominatif des candidats pour le conseil
municipal, liste des membres du conseil de fabrique, avis du sous-préfet, délibérations (1820-1850, 19311940). Garde champêtre, traitement : correspondance, délibérations (1822-1823). Terrain communaux,
usurpation : correspondance, arrêtés, avis du sous-préfet, délibérations (1823-1831). Église et presbytère,
réparation : correspondance, ordonnance, arrêté, délibérations (1830-1848).
1820-1850, 1931-1940
1 Z 279
Givardon. – Administration générale : correspondance, arrêtés, cahiers des charges, traité de gré à gré,
baux, procès-verbaux, états, avis du sous-préfet, délibérations (1821-1850, 1931-1940). Gestion du
personnel, traitement du garde champêtre : correspondance, délibérations (1821) ; indemnité de
représentation du maire et traitement du secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés, délibérations
(1939-1940). Construction d'une digue, contestation : correspondance, jugement (1821-1822). Église,
reconstruction du clocher et réparation : correspondance, devis, certificat pour paiement (1819-1829).
Terrains communaux, envahissement, aliénation et arrentement : correspondance, arrêté, plans, tableaux
indicatif et estimatif des communaux à aliéner, avis du sous-préfet, délibérations (1822-1847). Immeuble,
achat : correspondance, rapport, acte de vente, procès-verbal d'estimation avec plan, délibérations (19341935).
1819-1850, 1931-1940
1 Z 280
Grossouvre57, administration générale : correspondance, arrêtés, rapport, devis, délibérations. 1931-1940
1 Z 281
Mornay-sur-Allier. – Administration générale : correspondance, arrêtés, procès-verbaux, cahiers des
charges, bail, tableau nominatif des candidats pour le conseil municipal, listes, délibérations (1822-1850,
1929-1940). Usage de communaux, contestation : correspondance, procès-verbal d'adjudication, bail,
transaction,, compte de la fabrique, avis du sous-préfet, délibérations (1655, 1770, an VII-1834).
Presbytère, construction : correspondance, ordonnance, arrêté, plan, avis du sous-préfet, (1823-1834).
Terrain, échange : correspondance, arrêtés, acte d'échange, plan, rapport de l'ingénieur, registre d'enquête,
délibérations (1939).
1655, 1770, an VII-1850, 1929-1940
1 Z 282
Neuilly-en-Dun. – Administration générale : correspondance, arrêtés, devis, cahier des charges, procèsverbaux d'adjudication, traité de gré à gré, rapports de l'ingénieur, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, contrat d'assurance accidents, délibérations (1823-1850, 1927-1940). Bâtiments
communaux, construction d'un presbytère et d'une maison d'école : correspondance, ordonnances, avis du
sous-préfet (1832-1835). Fabrique, acceptation d'un legs : correspondance, ordonnance, acte de décès,
avis du sous-préfet (1826).
1823-1850, 1927-1940
1 Z 283
Neuvy-le-Barrois. – Administration générale : correspondance, arrêtés, rapport de l'ingénieur, cahiers des
charges, traité de gré à gré, tableau d'amortissement, bail, certificat, délibérations (1822-1847, 19301940). Terrains communaux, usurpation et anticipation : correspondance, arrêtés, avis du sous-préfet
(1828-1829). Église et cimetière, réparation : correspondance, délibérations (1822-1825).
1822-1847, 1930-1940
1 Z 284
Sagonne. – Administration générale : correspondance, arrêtés, rapport de l'ingénieur, contrat d'assurance,
cahier des charges, baux, avis du sous-préfet, délibérations (1822-1849, 1933-1940). Terrains
communaux, aliénation, anticipation et usurpation : correspondance, arrêtés, procès-verbaux, tableaux,
avis du sous-préfet, délibérations (1821-1832). Desservant, supplément de traitement : correspondance,
arrêté, avis du sous-préfet (1809-1822). Prisonnier, transfert : correspondance, réquisition, autorisation
d'admission à la maison de refuge de Bourges (1829). Église et cimetière, réparation : correspondance,
avis du sous-préfet, délibérations (1826-1828).
1809-1849, 1933-1940
57
Commune formée en 1863.
53
1 Z 285
Saint-Aignan-des-Noyers. – Administration générale : correspondance, arrêtés, cahiers des charges,
procès-verbaux d'adjudication, avis du sous-préfet, délibérations (1827-1835, 1931-1940). Terrains
communaux, anticipation : correspondance, délibérations (1826-1833).
1826-1835, 1931-1940
1 Z 286-288 Sancoins58.
1811-1850, 1930-1940
1 Z 286-287
1811-1850, 1930-1940
1 Z 286 Correspondance, arrêté, tableaux nominatifs des candidats pour le conseil municipal
et pour un poste de garde-champêtre, actes de décès, liste des contribuables les plus imposés,
plan sommaire [prolongement du nouveau lit du Menet, 1820], délibérations. Droit de passage,
contestation : correspondance, arrêté, avis du sous-préfet. Pensionnat, création : correspondance, arrêté. Police administrative, sujets divers : correspondance, procèsverbal. Hospice, donation faite par un particulier : correspondance, avis du sous-préfet,
délibérations.
1811-1850
1 Z 287 Correspondance, arrêtés, observations du ministre de l'agriculture, procès-verbaux,
baux, traités de gré à gré, cahier des charges, mémoire, devis, délibérations.
1930-1940
1 Z 288 Biens communaux. – Terrains, aliénation, concession, ferme et usurpation : correspondance,
arrêtés, avis du sous-préfet, délibérations (1822-1850). Chemin vicinal de Jouy à Sancoins,
dégradation par un particulier : correspondance, arrêtés, procès-verbal (1848-1850).
Infrastructures et bâtiments communaux [gendarmerie, hospice, prison, église, pont, lavoir…],
travaux et transfert de bâtiment : correspondance, devis, avis d'adjudication de travaux, arrêté,
avis du sous-préfet (1811-1850) ; travaux et construction de rues, chemins, places et aqueducs :
correspondance, état des ouvrages exécutés (1820-1849) ; acquisition de terrains, vente et
échange : correspondance, décret, arrêté, avis du sous-préfet (1812-1849) ; comptabilité :
correspondance, honoraires du commissaire voyer (1821-1850).
1 Z 289
Véreaux. – Administration générale : correspondance, arrêtés, bail, cahier des charges, traité de gré à gré,
devis, mémoire, extrait d'acte de naissance, certificats, tableaux nominatifs des candidats pour le conseil
municipal, délibérations (1821-1850, 1930-1940). Police administrative, destruction d'un bâtiment
menaçant ruine, voie publique, rixes : correspondance, ordre de destruction (1816-1845). Terrains
communaux, usurpation : correspondance, arrêtés, procès-verbaux, copie d'ordonnance de 1681, avis du
sous-préfet, délibérations (1820-1834). Animaux domestiques, maladies contagieuses : correspondance,
procès-verbal de visites, rapports (1822-1826).
1816-1850, 1930-1940
1 Z 290
Ainay-le-Vieil. – Administration générale : correspondance, arrêté, tableaux [notamment des
établissements industriels, 1883], comptes, avis du sous-préfet, délibérations (an VII-1849, 1883, 19391940). Grains, atteinte à la libre circulation : correspondance, rapport, procès-verbal, avis du sous-préfet
(1831). Chemins vicinaux, interception par le canal de Berry : correspondance, (1821-1825). Domaine
public fluvial, demande d'autorisation pour établir un bateau sur le Cher : correspondance, arrêté,
an VII-1849, 1883, 1939-1940
1 Z 291
Arcomps. – Administration générale : correspondance, tableaux nominatifs des candidats pour le conseil
municipal, délibérations (1823-1850, 1940). Presbytère, réparation : correspondance, devis, avis du souspréfet (1831-1832). Chemin vicinal, redressement : correspondance, rapport d'experts, plan, délibérations
(1828) ; aliénation : correspondance, procès-verbal, avis d'enquête de commodo et d'incommodo, plan,
estimation, rapport de l'agent voyer, délibérations (1843-1845).
1823-1850, 1940
1 Z 292
La Celette. – Administration générale : correspondance, état de situation de caisse.
1 Z 293
Epineuil-le-Fleuriel. – Administration générale : correspondance, commission de garde champêtre, avis du
sous-préfet, délibérations (1818-1850, 1940). Sapeurs-pompiers, gestion du personnel : correspondance,
décrets de nomination, arrêté, propositions de nomination dans le corps des officiers, liste nominative,
délibérations (1886-1938). Eglise, réparation : correspondance, devis, délibérations (1834). Eglise,
confection d'un portail et construction d'une sacristie : correspondance, arrêté, rapport du commissaire
voyer, devis, plans, avis du sous-préfet (1827-1829).
1818-1850, 1886-1940
1 Z 294
Faverdines. – Administration générale : correspondance, avis du sous-préfet, délibérations (1822-1850,
1940). Budget, contrôle des comptes : mandats de paiement, extraits de quittance et de rôle, délibérations
58
1830-1849, 1940
La commune de Jouy a été réunie à Sancoins en 1840.
54
(1818-1819). Soldat appelé à l'activité, demande de sursis illimité : correspondance, bulletin (1822).
Soldat en activité, demande de prolongation de congé à titre de soutien de famille : correspondance
(1836). Eglise, réparation : correspondance (1823-1835).
1818-1850, 1940
1 Z 295
Loye-sur-Arnon59. – Administration générale : correspondance, inventaire des papiers de la mairie,
délibérations (1820-1849, 1939-1940). Procès, frais à régler : correspondance (1824-1850). Terrain
communal, affermage : correspondance, délibérations (1837) ; anticipation : correspondance, avis du
sous-préfet, délibérations (1828-1834). Chemins vicinaux, interception : correspondance (1835).
Desservant, supplément de traitement : correspondance, avis du sous-préfet, délibérations (1821-1824).
1820-1849, 1939-1940
1 Z 296
La Perche. – Administration générale : correspondance, délibérations (1822-1839). Domaine public
fluvial, demande d'autorisation pour un bateau à usage particulier : correspondance, avis du sous-préfet
(1824-1826) ; affermage d'un bac : correspondance (1825-1826). Chemin vicinal, interception :
correspondance, arrêté, délibérations (1822-1824). Contribution foncière, demande de diminution :
correspondance, délibérations (1825).
1822-1839
1 Z 297
Saint-Georges-de-Poisieux. – Administration générale : correspondance, arrêté, délibérations (18241834, 1939-1940). Terrain communal, anticipation : correspondance, arrêté, avis du sous-préfet, (18251827). Chemins vicinaux, réparation : correspondance, délibérations (1822-1825). 1822-1834, 1939-1940
1 Z 298
Saint-Vitte. – Administration générale : correspondance, tableau nominatif des candidats pour le conseil
municipal, délibérations (1824-1850, 1940). Cours d'eau, détournement : correspondance, avis du souspréfet (1826-1827).
1824-1850, 1940
1 Z 299
Saulzais-le-potier, administration générale : correspondance, arrêté, tableaux nominatifs des candidats
pour le conseil municipal, croquis sommaire [pour la construction d'un aqueduc], avis du sous-préfet,
délibérations.
1820-1849, 1940
1 Z 300
Vesdun. – Administration générale : correspondance, arrêtés, tableau nominatif des candidats pour le
conseil municipal, avis du sous-préfet, délibérations (1821-1850, 1940). Presbytère, acquisition :
correspondance, délibérations (1821-1822).
1821-1850, 1940
BIENS COMMUNAUX
1 Z 301
Bâtiments et biens communaux. - Administration générale [contestations, usurpations, aliénations,
acquisitions] : correspondance, textes officiels, procès-verbaux, délibérations, actes notariés, affiche,
tableaux d'usurpations et d'états des communaux, charges et conditions d'adjudications, plans
[Châteauneuf, place du marché, 1818] (an IV-1828). Recensement de terrains communaux :
correspondance, état par commune des terrains susceptibles d'être défrichés ou desséchés et rendus à
l'agriculture (1819).
an IV-1828
1 Z 302
Bâtiments, biens non bâtis, cimetières, acquisition et entretien : correspondance, arrêtés, instructions, avis,
devis, délibérations, procès-verbaux d’acquisition, tableaux indicatifs et estimatifs des propriétés à
acquérir, état de situation, certificat d'affichage, tableau des communes dans lesquels des travaux d'intérêt
communal ne peuvent être exécutés, plan [Bussy, 1837 : plan, coupes et élévation du presbytère à
construire], par commune.
1825-1849
1 Z 303
Usurpations, anticipations aliénations : états, listes (an XIV-1828). Cessions à la caisse d'amortissement :
correspondance, affiches (1813-1814). Architectes d'arrondissement, attributions, travaux et
réclamations : correspondance, questionnaire (1839-1845).
an XIV-1845
1 Z 304
59
Usurpations, anticipations, aliénations et arrentements : correspondance, arrêtés, acte de vente, procèsverbaux, extraits de jugement, délibérations, tableaux des communaux, états (an X-1850, 1933). Echanges
et transactions : correspondance, délibérations, arrêtés (1844-1846). Affermages : correspondance, avis,
an X-1850, 1933
Loye antérieurement à 1922.
55
1 Z 305
Usurpations, anticipations, aliénations et vaines pâtures : états, instructions, arrêtés, correspondance,
tableau des propriétés communales, extraits de jugement, délibération, acte de vente, avis juridique (16681849). Échanges et transactions : correspondance, arrêté préfectoral, avis (1837-1838). Affermages :
correspondance, notes (1838-1848).
1668-1849
1 Z 306-307 Usurpations, anticipations, aliénations et contestations [notamment entre Uzay, Saint-Loup-des-Chaumes
et Allichamps] : correspondance, arrêtés, états, tableaux, reçus, actes notariés, plans [notamment plan de
détail des chènevières de la commanderie de Saint-Jean de Châteauneuf-sur-Cher], cahier des charges,
mémoires, délibérations, procès-verbal d'assemblée des habitants, extraits de jugements, déclarations de
défrichement par commune (1632-1829). Cessions à la caisse d'amortissement : correspondance, affiche
(1813). Transactions : correspondance, délibérations (1834-1837). Affermages : correspondance, avis,
1632-1848
1 Z 306 1632-1819
1 Z 307 1820-1848
Canton du Châtelet
1 Z 308
Usurpations, anticipations, envahissements et arrentements : correspondance, tableau des usurpateurs,
délibérations, procès-verbaux, arrêtés, acte de vente (an X-1843). Transactions : correspondance, projets
de transactions (1838-1843). Affermages : correspondance, avis (1842-1847).
an X-1847
1 Z 309
Contestations, usurpation, vaine pâture, aliénation, affermage, travaux : correspondance, délibérations,
arrêtés, plans, décret impérial, procès-verbaux expertise, rapport, états, copies d'actes notariés (an V1819). Cessions à la caisse d'amortissement : correspondance, affiches, décret, instruction (1813).
an V-1819
1 Z 310
Usurpations, aliénations, contestations, fermes et arrentements : correspondance, états, tableaux,
délibérations, cahier des charges, arrêtés (1835-1849). Echanges et transactions : correspondance,
délibérations, arrêtés, avis, plans (1836-1847).
1835-1849
1 Z 311
Saint-Germain-des-Bois. – Usurpations, aliénations, entretiens avec le recépage : correspondance, arrêtés,
instructions, rapports, délibérations, dénombrement, déclarations de propriétés et de défrichement, états,
bordereaux des actes portant baux et arrentements, observations, reçu, jugements, procès-verbaux de
désarmement.
1703-1839
1 Z 312
Usurpations, anticipations, aliénations, partage, fermes et arrentements : correspondance, arrêtés, listes,
tableaux des propriétés communales, délibérations, plans, extraits de jugement, procès-verbaux,
mémoires, état de frais, avis du sous-préfet.
an II-1829
1 Z 313
Usurpations, anticipations, aliénations, fermes et arrentements : correspondance, arrêtés, listes, tableaux
des propriétés communales, délibérations, plans, extraits de jugement, procès-verbaux, mémoires, état de
frais, avis du sous-préfet (1832-1849). Échanges et transactions : correspondance, arrêtés, procès-verbal,
avis, état de frais, délibérations (1831-1848).
1831-1849, 1919-1930
1 Z 314-315 Usurpations, anticipations, envahissements, contestations, fermes et arrentements, réparations :
correspondance, tableaux, déclarations de propriétés, délibérations, plans, actes notariés, procès-verbaux,
délibérations et extraits d'assemblée des habitants, extraits de jugements.
1543-1848
1 Z 314 1543-1835
1 Z 315 1832-1848
1 Z 316
Échanges et transactions : correspondance, arrêtés, délibérations, extrait de rôle, états de frais, rapport,
avis, plans.
1821-1851
56
Canton de Nérondes
1 Z 317
Correspondance, délibérations, procès-verbaux, arrêtés, mémoire, cahier des charges, états d'anticipations,
devis, plans, état de dépenses, extrait de rôle, par commune.
an IX-1818
1 Z 318
Usurpations, anticipations, contestations, fermes et arrentements : correspondance, délibérations, plan,
tableaux, extraits de jugement, procès-verbaux, mémoires (an VI-1834). Échanges et transactions :
an VI-1834
1 Z 319
Usurpations, anticipations, contestations, fermes et arrentements : correspondance, délibérations, plan,
tableaux, extraits de jugement, procès-verbaux, mémoires (an VI-1849). Échanges et transactions :
correspondance, délibérations, états de frais, arrêtés, avis (1836-1845).
an VI-1849
1 Z 320
Correspondance, délibérations, affiche, décision du ministre des Finances, pétitions, procès-verbaux de
comparution, avis du sous-préfet, cahiers des charges, certificat d'indigence, état des déclarations de
défrichement, état nominatif d'usurpateurs, plan. Orval, recépage des bois (1818-1819). Saint-Amand,
marchés, poids publics, produits des communaux (an IX-1821). Farges, droit sur pierres extraites (1816).
Meillant, affermage de carrière (1812-1819). La Celle-Bruère et Allichamps, communaux, droits sur bois
de marine (an II-1818).
1792-1822
1 Z 321
Usurpations, anticipations, envahissements, contestations [notamment entre La Celle-Bruère et
Allichamps], fermes et arrentements : correspondance, tableaux, état des envahissements, avis, arrêtés,
titres, procès-verbaux, états de frais, jugements, plans [Farges-Allichamps : une partie du grand
communal, 1839], délibérations (1729, 1788, an X-1849). Cessions à la caisse d'amortissement :
correspondance, affiche (1813). Échanges et transactions : correspondance, plans [Meillant : projet
d'échanges pour la création d'une maison d'école, plan de bâtiments, 1846-1848 ; Orcenais : projet de
déplacement d'une partie du chemin vicinal, 1837], avis, arrêtés, délibérations (1836-1849).
1729, 1788, an X-1849
1 Z 322
Communes de Meillant60 et d'Arpheuilles. – Délit de pâturage : correspondance, arrêté. (1822-1823). Bois
et biens communaux, droits d'usage, droits de servitude, usurpation : correspondance, arrêtés,
délibérations, affiche, certificats de réception, avis, procès-verbaux des inspecteurs des Eaux et Forêts
(1815-1845).
1815-1845
Canton de Sancoins
1 Z 323
Usurpations et vente : correspondance, arrêtés, décret, délibérations, procès-verbaux, listes d'usurpateurs,
extrait de jugement, bail à ferme.
an IX-1819
1 Z 324
Usurpations, anticipations, envahissements, concessions, contestations61, fermes et arrentements :
correspondance, plan [salinerie de Givardon, 1823], arrêtés, tableaux, procès-verbaux (An X-1830).
Echanges et transactions : correspondance, avis, arrêtés (1828-1845). Architectes d'arrondissement,
travaux et réclamations : correspondance, tableaux indicatifs et estimatifs de communaux à aliéner,
délibération (1839-1843).
an X-1849
1 Z 325
Aliénations, concessions : correspondance, arrêtés, tableaux, procès-verbaux, délibérations.
1 Z 326
Aliénations, concessions : correspondance, arrêtés, tableaux, procès-verbaux, délibérations (1830-1849).
Halle, construction : correspondance, arrêté (1844-1849).
1830-1849
1832-1847
1 Z 327
Usurpations, aliénations, anticipations, contestations, fermes : correspondance, jugements, procèsverbaux, arrêtés, copie d’actes notariés, mémoire, délibérations, esquisse de plan [sur un arrêté concernant
Ainay le Vieil], états (an IX-1847). Transactions : correspondance, arrêté (1840-1847).
an IX-1847
60
Arpheuilles est une commune du canton de Charenton.
61
Notamment sur la propriété de l’église de Jouy.
57
BATIMENTS COMMUNAUX, CIMETIERES
Travaux
1 Z 328-330 Correspondance, devis, procès-verbaux d’adjudication, arrêtés, délibérations, plans [classement par
commune].
1806-1850
1 Z 328 Apremont à La Guerche-sur-l'Aubois.
1 Z 329 Ids-Saint-Roch à Saint-Baudel.
1 Z 330 Saint-Christophe-le-Chaudry à Verneuil.
Édifices du culte
1 Z 331-332 Églises, presbytères et cimetières, réparations et constructions : correspondance, arrêtés, délibérations,
procès-verbaux de conseils de fabrique, devis, cahiers des charges, états de dépenses, états de fournitures
réquisitionnées, mandats, par canton.
an IX-1821
1 Z 331 Charenton, Lignières, Sancoins, Saulzais.
1 Z 332 Autres cantons62.
1 Z 333
Églises, réparations [Uzay, Vallenay] : correspondance, plan [clocher d'Uzay: plan, coupe, détails
charpente, s.d.], devis, délibérations.
1813-1825
1 Z 334
Comptabilité [Dun, Chalivoy-Milon, Le Châtelet, Ignol63, Lignières, Préveranges, Saint-Hilaire-enLignières, Rezay] : devis, budgets, correspondance, plans [croquis avec devis pour l'église de Dun ;
agrandissement du cimetière du Châtelet, 1846 ; plan d'un terrain situé en terroir de la sablonnière à
Préveranges], actes de vente, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, arrêtés,
actes de donation, délibérations des conseils de fabrique, comptes.
1837-1848
Cimetières
1 Z 335-336 Administration générale.
an VIII-1850
1 Z 335 Etat des lieux, réparations et translations : correspondance, instructions, arrêtés, délibérations,
plan [Sagonne], procès-verbaux, rôles, états de dépenses, devis, actes d'abandon, tableaux par
perception de l'état des lieux consacrés (an VIII-1818).
1 Z 336 Terrains et police des sépultures : correspondance, arrêtés, délibérations, [par commune]
(1831-1850).
1 Z 337
Inhumations, police : instructions, correspondance, procès-verbaux (an IX-1821). Cimetières et
presbytères64, réparations : correspondance, devis, arrêtés, délibérations, rapports, cahiers des charges
(1805-1820) ; translation et acquisition : correspondance, textes officiels, délibérations, procès-verbaux
d’estimation, quittance, état nominatif des habitants d'Ineuil, acte de vente (an XI-1821).
an IX-1821
1 Z 338-344 Concessions : correspondance, actes de concession, [par commune].
1 Z 338 Ainay-le-Vieil à La Celle-Condé.
1 Z 339 Chalivoy-Milon à Châteauneuf.
1 Z 340 Le Châtelet à Drevant.
1 Z 341 Epineuil-le-Fleuriel à La Guerche-sur-Aubois.
1 Z 342 Ids-Saint-Roch à Lantan.
1 Z 343 Loye-sur-Arnon à Saint-Vitte.
1 Z 344 Sancoins à Vesdun.
1927-1940
REVENUS COMMUNAUX (TAXES, AFFERMAGES, RENTES)
1 Z 345-346 Correspondance, arrêtés, délibérations, états de frais, tableaux de tarif, [par commune].
1 Z 345 Ainay-le-Vieil à Ineuil.
62
Pour le canton de Nérondes, dossier sur des ponts.
63
Concerne aussi l’école.
64
Concerne aussi une fontaine et un lavoir pour Mornay-sur-Allier.
an XII-1850
58
1 Z 346
Lantan à Villecelin.
1 Z 347
Droits d'usage et communaux : correspondance, arrêtés, délibérations, procès-verbaux, tableaux, actes
judiciaires, extraits des titres et procédures.
an VIII-1823, 1922-1927
1 Z 348
Revenus particuliers et patrimoniaux, acquisitions : correspondance, procès-verbaux, arrêtés, rapport,
délibérations, mandats, déclarations de soumission, comptes de recettes et dépenses, [par commune avec
un dossier commun à La Guerche, Cuffy et Le Chautay].
an XI-1821
1 Z 349
Dun-sur-Auron, La Guerche, Cuffy, Germigny, Jouet-sur-l'Aubois : correspondance, cahiers des charges,
titres de recette, baux, délibérations, relevés des taxes pour les abattoirs, procès-verbal d'adjudication.
1920-1940
VOIRIE VICINALE
Instructions
1 Z 350
Correspondance, circulaires, rapports, brochures65.
1808-1836
Personnel
1 Z 351
Commissaires, agents voyers, piqueurs et cantonniers. – Recrutement, nomination et traitement :
correspondance, mandats de paiement, affiche.
1824-1849
1 Z 352
Commissaire voyer. – Exécution des travaux communaux, traitement : correspondance, délibérations,
états, rapports, renseignements, arrêtés.
1826-1836
Classement et reconnaissance
1 Z 353
Classement : correspondance, délibérations.
1836-1837
1 Z 354
Correspondance, états par commune, arrêtés, délibérations, tableaux de rôle, certificats, acte de vente,
devis, par canton [sauf Charenton, La Guerche, Lignières, Châteauneuf].
1819-1825
1 Z 355-356 Chemins vicinaux. – Reconnaissance : correspondance, instructions, arrêtés, délibérations, rapports, états,
plans.
1819-1851
1 Z 355 1819-1836
1 Z 356 1836-1851
1 Z 357-358 Usurpations et anticipations66 : correspondance, arrêtés, instructions, procès-verbaux, délibérations,
déclarations d'anticipation, plans, actes de vente.
1774-1821
1 Z 357 an XIII-1821
1 Z 358 1825-1849
1 Z 359
Echanges de terrains : correspondance, arrêtés, plans, avis, délibérations, certificats, procès-verbaux, par
commune.
1813-1850
Prestations
1 Z 360
Demandes, envoi de rôles, réclamations : correspondance.
1836-1849
1 Z 361-362 Prestations en nature. – Rôles : correspondance, certificats de publication, tableaux, par exercice.
1839-1850
1 Z 361 Exercices 1840, 1842, 1843.
1 Z 362 Exercices 1844, 1845 et 1846, 1849-1850.
65
Renseignements sur l'emploi des fonds départementaux à la confection et à l'entretien des chemins vicinaux,
1836, 70 p. ; Conditions relatives à la fourniture des cailloutis; Conditions relatives aux ouvrages à faire pour
l'entretien des chaussées pavées.
66
Voir aussi biens communaux non bâtis.
59
1 Z 363
Emploi des prestations : correspondance, arrêté, extraits de rôles, délibérations, affiche.
1837-1847
Travaux
1 Z 364
Correspondance, délibérations, devis, arrêtés, par canton et communes.
an X-1820
1 Z 365
Instructions : arrêtés (1835-1850). Projet de tracé [Arcomps, La Celette et Ainay] : correspondance,
délibérations (1844-1849). Elargissement d'un chemin vicinal [Meillant et La Celle-Bruère] :
correspondance, avis (1825). Réparations : correspondance, arrêtés, listes, délibérations, procès-verbaux,
avis, décomptes de travaux, par commune (1837-1849).
1825-1850
1 Z 366
Ponts, réparations et mise à disposition de fonds : correspondance, procès-verbaux d’adjudication, note
sur la distribution des sommes (1807-1809) ; destruction des obstructions et droit de passage :
correspondance, arrêtés, avis d'adjudication, devis, procès-verbaux d'estimation, délibérations (an X1821).
an X-1821
1 Z 367
Travaux subventionnés par le Conseil général. – Correspondance, arrêté, délibérations, plans [plan, coupe
et élévation du Pont du Cossonais ; schéma pour un pont sur la route Meillant - Dun], devis, états de
dépenses, tableau des budgets primitifs par commune, actes de vente, instruction aux maires, tableaux de
rôle [notamment Saint-Amand à Dun et Saint-Amand à La Charité] (an XI-1849). Comptabilité :
correspondance, état des ouvrages, délibérations, par route (1820-1826). Inspection : correspondance,
listes, tableaux indicatifs de renseignements à fournir, états de situation, rapports, arrêté (1819-1821).
an XI-1849
1 Z 368
Fonctionnement : correspondance, instructions, arrêtés, registre de demande d'alignement, procèsverbaux, actes de soumission, états.
1836-1849
1 Z 369
Tracés et travaux (enquête, acquisitions, travaux, alignement, indemnisations) : correspondance, procèsverbaux, rapports, arrêtés, actes de vente et d'échange, reçus, délibérations, affiches, jugements
d'expropriation, plans, tableau et plan parcellaire pour le chemin n° 3 à Châteaumeillant.
1836-1849
1 Z 370-371 Dossiers par chemin.
1837-1850
1 Z 370 N° 3 [Châteaumeillant – Boussac], indemnisation : correspondance (1847). N° 4 [Culan –
Boussac], enquête et tracé, entretien et travaux, comptabilité : correspondance, arrêtés, pétition
(1837-1848). N° 6 [Le Châtelet – Caudron], police : correspondance, procès-verbaux (18461847).
1 Z 371 N° 5 [Culan – Issoudun], 6 [Le Châtelet – Caudron] et 8 [Sancoins – Baugy], tracés et travaux :
correspondance, arrêtés, tableaux indicatifs des terrains nécessaires, plans parcellaires, procèsverbaux, rapports, avis, par chemins (1837-1850).
1 Z 372
Constructions et réparations, travaux : correspondance, cahiers des charges, arrêtés, délibérations,
affiche67, [par commune].
1837-1849
1 Z 373-374 Chemin n° 28 : correspondance, arrêtés, états, avis, procès-verbaux, délibérations, actes de vente,
documents judiciaires, [par commune].
1837-1850
1 Z 373 Allichamps à Lugny-Bourbonnais.
1 Z 374 Maisonnais à Vesdun.
67
Annonce d'adjudication pour la construction d'une levée aux abords du Pont de Patinges, 1845.
60
FINANCES, CADASTRE, POSTES.
TRESOR PUBLIC ET COMPTABILITE GENERALE
1 Z 375
Personnel : correspondance, états nominatifs, tableaux des percepteurs, circulaire. Avoués agrégés à
l'agence judiciaire : instructions (1833).
1811-1849
1 Z 376
Comptabilité générale. – Dépenses publiques, justifications : instruction (1847). Fonds de non-valeur,
mandats d’indemnité : accusés de réception (1822). Pensionnés de l'État : correspondance, instructions,
états, registres (1806-1849). Monnaies, retraits et refontes [monnaies de cuivre, espèces duodécimales,
monnaie de billon, pièces de 25 c.] : circulaires, décisions du ministre des Finances (1828-1850).
1806-1850
1 Z 377
Contrôle de l'économie et opérations financières. - Instructions : correspondance, listes des établissements
autorisés à pratiquer le démarchage sur valeurs mobilières, rapports de police et de gendarmerie (19241939). Emprunts et contribution volontaire : correspondance, rapport de police, affiches (1926-1939).
Douanes : télégrammes (1938).
1924-1939
CONTRIBUTIONS DIRECTES
1 Z 378
Instructions : correspondance, textes officiels (1822-1850, 1934-1935). Recouvrement : correspondance,
arrêtés, tableaux des tarifs, [par exercice] (1813 à 1816).
1813-1850, 1934-1935
1 Z 379-381 Commissaires répartiteurs, nomination : correspondance, listes, arrêtés de nominations.
1 Z 379 Exercices 1818 à 1825.
1 Z 380 Exercices 1827 à 1837.
1 Z 381 Exercices 1838 à 1848.
1816-1848
1 Z 382
Recensement des matières imposables : correspondance, arrêté (1841) ; répartition : correspondance, état
général du sous-répartement (1821-1831) ; réclamations : correspondance, extraits de rôles, relevé d'état
de section, arrêtés, registre de contribuables réclamants (1820-1848).
1820-1848
1 Z 383
Poursuites68. – Correspondance, circulaire, tableau de tarif, arrêtés (1825-1849). Recouvrement, porteurs
de contrainte [ou garnisaires], nomination : arrêté, correspondance (1821-1837). Saisies, demandes
d’autorisation de vente des objets : correspondance (1827-1844). États de restes à recouvrir pour
l’exercice 1842 : correspondance (1845-1848).
1821-1849
1 Z 384
Recouvrement. – Frais de poursuites : correspondance, registres.
1 Z 385
Rôles de contributions directes, dépôt : correspondance, inventaires, états de rôles déposés, tableaux de
contribution [Neuilly, an XI-an XII].
an XI-1852
1 Z 386
Contribution foncière. – Instructions, mémoire (an X-1823). Assemblées cantonales, nominations :
correspondance, arrêtés, délibérations (1830-1832). Délimitations de communes : correspondance, rapport
du directeur des contributions directes (1837). Délimitation des bois de l’hospice de Bourges :
correspondance, arrêté (1828-1829). Répartition : correspondance, avis (1818-1824). Redevances
foncières, confection d’un tableau estimatif pour leur rachat : instruction (1847).
an X-1847
1 Z 387
Cadastre. – Règlement général pour l’exécution des opérations cadastrales (1821). Mutations, refontes des
états de sections et réclamations : correspondance, procès-verbaux, arrêtés, état d’aperçu de dépense par
commune pour le canton de Châteaumeillant (1815-1849).
1815-1849
68
1821-1843
Notamment pour les prestations et rétributions mensuelles pour les chemins vicinaux.
61
CONTRIBUTIONS INDIRECTES
1 Z 388
Administration générale. – Correspondance, instructions, arrêtés, délibérations, par canton (1812-1827,
1936-1938). Droits sur boissons, réclamations : état indicatif des débitants réclamants, correspondance,
affiche (1815). Tabac : correspondance, instructions, avis [Défense de cultiver le tabac, 1813] (18131827). Poudres à feu et salpêtre : correspondance, circulaires, instruction sur la fabrication du salpêtre
[1820, 76 p, 1 pl. h.t.], relevés des poudres débitées (an VIII-1849). Céréales : circulaire (1847). Voitures
publiques, déclaration de mise en circulation : correspondance (1847).
an VIII-1849, 1936-1938
POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
1 Z 389
Administration générale [franchise postale, coût des communications téléphoniques, fonctionnement,
dossier d'accident du travail, demande d'emploi] : correspondance, instructions, circulaires, fiches de
compte, relevés de téléphone et télégrammes, état des dépenses téléphoniques de la sous-préfecture
(1916), télégrammes, dépliants sur la poste automobile rurale (1932).
1917-1938
1 Z 390
Fonctionnement. – Personnel, demandes d’emploi, de renseignement et plaintes : correspondance,
tableaux du service de distribution (1831-1850). Distribution, organisation et demandes des communes :
correspondance, état alphabétique des communes et des bureaux desservants, plans (1838-1847) ; relais et
changements de direction dans la distribution : correspondance (1820-1849). Correspondance
administrative, organisation : correspondance, instructions, décisions, listes de bureaux de poste, état du
service de correspondance avec les maires (1821-1847).
1820-1849
DOMAINES ET BIENS NATIONAUX
Adjudication69
1 Z 391
Instructions (an VIII-an IX). Vente au profit de la caisse d’amortissement : correspondance, avis (1810).
Biens de la sénatorerie de Bourges : correspondance, avis, arrêté, cahier des charges (1806-1811). Bois
nationaux : correspondance, instructions (1792-an IX). Bêtes épaves : correspondance, arrêté, procèsverbaux d’adjudication (an IX-an XII).
1792-1811
1 Z 392-393 Administration générale : correspondance, devis, cahiers des charges, avis et procès-verbaux
d’adjudication, plan [Bureau de Saint-Amand, ancienne boucherie], arrêtés, par bureau.
an VIII-1822
1 Z 392 Bureaux de Châteaumeillant, Dun, Lignières, Nérondes.
1 Z 393 Bureaux de Saint-Amand et Sancoins70
1 Z 394
Églises et presbytères supprimés : correspondance, instruction, avis du conseil d'Etat, avis de vente (an
XII-an XIV) ; recensement des presbytères invendus : correspondance, tableau (an IX-an XIII) ;
translation du mobilier et des cloches : correspondance, instruction, tableau du mobilier des églises de
l'arrondissement, inventaire, arrêtés, délibérations, pétition d'habitants (an X-1809).
an IX-1809
Contentieux
1 Z 395
69
Créanciers des fermes et régies générales : affiche [avis de délai de déclaration, an VIII]. Rentes,
liquidation : actes de liquidation, actes notariés (1680- an IV). Bois de lits réquisitionnés en 1793 [district
de Sancoins], liquidation : correspondance (an IX- an X). Émigrés, compensation : correspondance, note,
demande de partage de dette, arrêté (an IX-1819).
1680-1819
Ferme, vente, réparation.
70
Le ressort du bureau de Saint-Amand comprend les cantons actuels de Saint-Amand, Châteauneuf, Charenton
et Saulzais-le-Potier ; celui de Sancoins comprend aussi le canton de La Guerche.
62
1 Z 396-397 Poursuites et réclamations : correspondance, cahiers des charges, arrêtés, décisions, par bureau du
domaine national.
an II-1822
1 Z 396 Bureaux de Châteaumeillant et Dun.
1 Z 397 Bureaux de Lignières, Nérondes, Saint-Amand et Sancoins.
1 Z 398
Domaines nationaux et communaux, aliénations et usurpations: tableaux des individus qui se sont emparé,
ont bâti ou défriché des terrains communaux ou nationaux, ou sur les chemins communaux ou nationaux.
an X
DOMAINE PUBLIC
1 Z 399
Adjudications [droit de pêche, coupe de bois, chablis] : correspondance (1806-1807). Condamnés,
séquestre des biens : correspondance, arrêtés (1812-1818). Frais de poursuite dus par les communes :
correspondance, extrait d’état des avances (1822). Greffes, vente d’effets : correspondance, arrêté (1824).
Bois domaniaux, aliénations : liste d'adjudication, état (1831-1834).
1806-1834
ENREGISTREMENT ET TIMBRE
1 Z 400
Fonctionnement. – Personnel : correspondance, arrêté (1831-1837) ; vérification des caisses des receveurs
de l’enregistrement : correspondance (1822-1823). Administration générale et réclamations :
correspondance (1831-1847, 1940). Visa pour timbre : correspondance, décision du ministre des
Finances, état de percepteurs communaux (1821-1822).
1821-1847, 1940
PREPARATIONS MILITAIRES ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
Écoles et préparations militaires
1 Z 401
Modalités d’admission : avis d’examen, programmes de concours, prospectus, instructions (an XI-1849),
notice sur l’école militaire préparatoire technique de Tulle (1932). Places vacantes, demandes de
renseignements et d’admission : correspondance (1806-1846). Attribution de bourses de pilotage :
correspondance, circulaire (1930).
an XI-1849, 1930-1932
Recrutement, exemption, réformes et congés
1 Z 402-403 Conscription : correspondance, tableaux généraux avec extraits état civil, dispense, arrêté, états
nominatifs, certificats de santé, par classe.
an VII- an XI
1 Z 402 an VII à an IX
1 Z 403 an X et an XI
1 Z 404
Conscription : correspondance, instructions, bulletins, documentation sur la bourse générale de
recrutement et l'agence des familles, états de passeports délivrées, certificats provisoires de réforme, états
des services et campagnes, états de renseignements obtenus, notifications de lettres de mise en activité,
ordres de comparaître devant le conseil de révision.
1814-1853
1 Z 405
Personnel militaire. – Administration générale : correspondance (1815-1848). Officiers de ligne,
demandes d'admission : correspondance, états nominatifs (1813-1814).
1813-1848
1 Z 406
Exemption et constat de disparition, classe de 1821, par canton, 1830 et 1835 : correspondance,
certificats, procès-verbaux, actes de notoriété.
1822-1836
1 Z 407
Exemption pour soutien de famille : correspondance.
1 Z 408
Rappels des hommes de la réserve : correspondance, avis, itinéraire (1815, 1823, 1837-1842).
Autorisation d’absence hors du département à de jeunes soldats : correspondance (1836-1847). 1815-1847
1837-1849
63
1 Z 409-410 Dispenses provisoires et congés définitifs71 : correspondance, instructions, certificats, états nominatifs.
an VIII-1819
1 Z 409 Administration générale et congés ou dispenses pour hommes mariés.
1 Z 410 Congés définitifs pour ancienneté, congés définitifs ou dispenses pour infirmités, blessures et
défaut de taille.
1 Z 411
Conscrits ayant quitté l'armée impériale : certificats, extraits d'actes d'état civil, demandes de congé, billets
de sortie de l'hôpital, par catégorie.
1814
1 Z 412
Mise en congé de l’infanterie de ligne : correspondance, certificats, listes.
1 Z 413
Anciens militaires, demandes de renseignements. – Soldats de l’Empire et demi-soldes : correspondance,
listes, instruction (1816-1820). Vétérans libérés de service sous la Restauration : correspondance,
bulletins, lettre de départs, états de militaires libérés du service (1822-1823). Militaires licenciés,
demande de renseignements : état nominatif (s.d.).
1816-1823
1825-1830
ORGANISATION DE L'ARMEE
Logistique
1 Z 414
Déplacements. – Gîtes d’étapes et revues : instructions, traité (an IX- an XIV, 1818). Convois, transports,
étapes et reconnaissance du territoire : correspondance, feuilles de routes, certificats, ordres de départ ou
de transport, cahiers des charges, avis d'adjudication de fournitures, itinéraires de gîtes d'étape, états
nominatifs d'officiers espagnols prisonniers convoyés, livret militaire (1824-1848). Convois militaires et
voyages de militaires isolés, demandes d'envoi des registres de route : correspondance, feuilles de route,
certificats, instruction, registres de feuilles de route (1819-1822). Transport de militaires invalides :
certificats de santé, billets de sortie d'hôpital, certificat de visite, ordres de fourniture (1814-1819).
Révisions des traités sur les convois : correspondance, questionnaire, itinéraire, traité de 1818 (18171818).
1815-1848
1 Z 415
Intendance. – Casernement, effets de couchages et chauffage : correspondance, procès-verbaux, états,
prospectus, cahier des charges, règlement pour le chauffage (an VIII-1831). Armes et effets d’équipement
militaires, recensement : correspondance, états, arrêtés, tarif de rachat, instructions (1813-1817).
Habillement : circulaire (an X). Subsistances en vivres et en pains, soumissions : correspondance, exemple
de registre d'émargement et de marché (1822-1823). Chevaux, vente : correspondance, avis, arrêté (1834).
Fourrages : instructions, tarif (an X, 1818-1819).
an VIII-1834
1 Z 416
Pensions de retraite et traitements de réforme, mode d'obtention : correspondance, instructions, arrêté (an
VIII-1824) ; exigence de certificats de naissance [ou de vie pour les veuves] : correspondance, décision,
état de militaires retraités (an X), état des actes de naissance produits (an X-1822).
an VIII-1824
1 Z 417
Pensions de retraite et traitements de réforme, fixation et paiement : correspondance, tableaux de
militaires retraités, mémoire de proposition, feuilles de routes, avis de solde, états, par exercice.1808-1822
1 Z 418
Demandes de secours et de pensions : correspondance, feuille de route, certificats de santé, états de
services (1806-1850). Demandes et envois de masses72 : correspondance, états nominatifs de militaires
libérés (1834-1848).
1806-1850
Justice militaire, déserteurs, malades
1 Z 419
Administration générale : circulaires, correspondance (an IX-1821). Remise des armes et chevaux :
correspondance, instruction (1815). Admission des militaires et marins dans les hôpitaux civils :
71
Dissolution des armées impériales aux débuts de la Restauration en application de l'ordonnance du 3 août
1815.
72
Fonds constitués par des primes périodiques et destinés à pourvoir forfaitairement aux dépenses d’un service
militaire déterminé.
64
correspondance, instruction (1823-1836). Envois des extraits de jugement à rendre par le conseil de
guerre : correspondance (1837-1849). Déserteurs condamnés aux travaux publics employés au canal de
Berry [camps d'Augy, de Drevant et de Charenton], généralités : correspondance, registre, feuilles de
route, états nominatifs, ordre de libération ; malades accueillis à l'hospice de Sancoins : procès-verbaux
(février 1826) ; malades accueillis à l’hospice de Saint-Amand : correspondance, liste nominative (18221826) ; grâce royale et surveillance de la gendarmerie : correspondance, instructions, états nominatifs,
certificats de paiement (1821-1826).
an IX-1849
GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
Premier Empire et Restauration
1 Z 420
Organisation : correspondance, listes de proposition, états nominatifs par canton, arrêtés, instruction,
dispenses définitives, listes (1807-1817) ; instructions : correspondance, circulaire, modèles de tableaux
(1813-1819).
1807-1819
1 Z 421
Campagnes. – 1814, organisation et nomination : correspondance, instructions, procès-verbaux de
réunions de maires par canton, listes (1813-1815). 1815, organisation et recomposition : correspondance,
instructions, listes (1815).
1813-1815
1 Z 422-425 Recensement.
1814-1817
1 Z 422 Listes alphabétiques communales des citoyens pouvant servir dans la Garde nationale, par
canton, Charenton à La Guerche.
1 Z 423 Listes alphabétiques communales des citoyens pouvant servir dans la Garde nationale, par
canton, Lignières à Saulzais-le-Potier.
1 Z 424 Listes de grenadiers, listes par compagnies, listes des officiers par bataillon73.
1 Z 425 Liste des officiers par canton, correspondance, questionnaires, procès-verbaux de nomination,
mémoires (1814-1816) ; propositions de candidats pour les places d’officiers et de sousofficiers : liste de candidats, contrôles des gardes à cheval, tableau des différents cadres à pied
avec propositions (1816-1817).
Monarchie de Juillet et Seconde République
1 Z 426
Réglementation : correspondance, circulaires (1831-1834). Habillement : correspondance, circulaire
(1832). Fonctionnement : correspondance, états, relevés de bulletins individuels, questionnaire, rapport,
règlement pour Sancoins (1830-1835).
1830-1835
1 Z 427
Conseil de discipline. – Organisation provisoire : correspondance, procès-verbaux d’organisation de
bataillon, tableaux nominatifs, listes (1830-1831). Formation définitive : correspondance, tableaux des
membres appelés à former conseils, listes (1832-1848).
1830-1848
1 Z 428
Armement. – Correspondance, délibérations, tableaux des armes délivrées, états indicatifs des armes par
commune, certificats de réceptions (1832-1850). Déclarations : tableaux pour les cantons de La Guerche,
Châteaumeillant, Châteauneuf (1851).
1832-1851
1 Z 429
Comptabilité : copies d'états de dépenses, pour les cantons du Châtelet, Dun, La Guerche, Sancoins, SaintAmand, Châteaumeillant ; états de situation des gardes nationales.
1832-1834
Elections triennales
1 Z 430
Année 1831. – Organisation : correspondance, arrêtés, rapport au roi sur la création d'un comité
consultatif, états nominatifs, tableau de renseignements sur les officiers, liste de personnes ayant manqué à
l'appel (1831-1833). Démissions et nominations : note sur les résultats, procès-verbaux (1831-1832). Jury
de révision : correspondance, listes et procès-verbaux de tirage au sort, procès-verbaux d'installation, par
canton (1832-1834). Prestations de serments : correspondance, procès-verbaux, tableaux de
dépouillement, états nominatifs (1831).
1831-1834
73
Les bataillons sont les suivants : Sancoins - Charenton, Châtelet - Saulzais, Dun-sur-Auron, Lignières Châteauneuf, Nérondes - La Guerche, Châteaumeillant.
65
1 Z 431
Année1834. – Officiers et sous-officiers : procès-verbaux d’élection (1834). Chefs de bataillons et portedrapeaux : correspondance, instructions, arrêtés, listes, procès-verbaux (1830-1835). Conseils
d'administration : correspondance, relevé indicatif des membres, états de dépenses, arrêtés (1832-1835).
Adjudants-majors et chirurgiens aides-majors : correspondance, instructions, états indicatifs de candidats
(1832-1834).
1830-1835
1 Z 432
Années 1837 et 1840. – 1837, organisation : correspondance, instruction, arrêté, certificats de
convocation, état nominatif, (1837-1838). 1840, préparation et résultats : correspondance, instructions,
arrêté, affiche, procès-verbaux, listes, tableaux d'effectifs (1840-1843).
1837-1843
1 Z 433
Année 1843 : correspondance, procès-verbaux d’élections des officiers et sous-officiers, [par canton].
1843-1844
1 Z 434
Année 1846 et Seconde République. – 1846 : correspondance, tableaux de résultats, tableau de la
consigne générale, tableau sommaire des devoirs, manquements et peines, procès-verbaux d'élections des
officiers et sous-officiers, brevets de gardes nationaux (1846-1847). Seconde République :
correspondance, procès-verbaux d'élections, tableaux pour conseil de discipline, règlement (1848).
1846-1848
Recensements
1 Z 435
Organisation : correspondance, relevés numériques par canton, instructions, état des fusils en dépôt,
brochures.
1831-1843
1 Z 436
Relevés numériques par commune, états de proposition de formation des bataillons communaux.
1 Z 437
D’après la loi de 1832 : correspondance, relevés numériques des 1ères classes par canton, tableaux (18311832) ; d'après la circulaire d’octobre 1840 : correspondance, relevé numérique, instructions, état des
journées employées par les percepteurs (1840-1841).
1831-1841
1831
1 Z 438-452 Garde nationale : correspondance, bulletins individuels, états de mutations et relevés nominatifs, par
recensement puis par canton.
1832-1840
1 Z 438 Le Châtelet.
1 Z 439 Dun.
1 Z 440 La Guerche.
1 Z 441 Lignières.
1 Z 442 Sancoins.
1 Z 443 Charenton.
1 Z 444 Châteaumeillant.
1 Z 445 Châteauneuf.
1 Z 446 Dun.
1 Z 447 La Guerche.
1 Z 448 Lignières.
1 Z 449 Nérondes.
1 Z 450 Saint-Amand, plus communes d’Urçay et Meaulne [Allier].
1 Z 451 Sancoins.
1 Z 452 Saulzais-le-Potier.
Armée de la Loire
1 Z 453
Mouvements et états des troupes : correspondance, arrêtés, avis de mouvements, tableaux de situations
d'escadrons et de régiments, états nominatifs, rapports, plan, tableaux de cantonnements.
1815
1 Z 454
Organisation puis liquidation des magasins militaires74 : correspondance, instructions, arrêtés, états,
certificats, pièces comptables.
1815-1819
1 Z 455
Liquidation des fournitures : correspondance, tableaux d'emploi des fonds donnés, tableau de distribution
par commune.
1815-1832
74
Places de Charenton, Saint-Amand, Châteauneuf, et réquisitions pour la place de Bourges.
66
1 Z 456
Subsistances militaires. – Registre de comptabilité générale des fournitures, états nominatifs de
fournisseurs pour les communes de La Celle-Bruère, Arpheuille, Meillant, Nozières, Allichamps, Orcenais
(1815). Fourniture de foin et avoine pour le magasin de Bourges : correspondance, tableau de fixation des
prix (1815). Réquisition puis vente des denrées requises : correspondance, états de réquisition, par canton
(1815-1819).
1815-1819
GENDARMERIE
1 Z 457
Administration générale. – Correspondance, instructions, états de ration de la brigade de Dun, cahier des
charges (an IX-1822). Transports de fonds, escortes : correspondance (1828-1829). Inspections :
an IX-1849
1 Z 458
Surveillance : correspondance, rapports "quintidiens" (janvier 1837-septembre 1845).
1 Z 459
Fonctionnement. – Organisation territoriale et inspections, réquisitions : correspondance, rapports, état
des brigades, ordres de réquisition.
1896-1929
1837-1847
PERIODES DE GUERRE ET PRISONNIERS
1 Z 460
Campagnes. - France 1814, recensement des fusils : correspondance, états nominatifs (février-mars 1814)
; actes de décès de prisonniers de guerre : correspondance, états, instructions (1814-1816) ; mesures de
sûreté : correspondance, arrêté (janvier-février 1814) ; nouvelles de l'armée : affiches (février 1814).
Espagne 1823, accueil et surveillance des prisonniers : rapports, états, règlement (1823-1824). 1814-1824
1 Z 461
Prisonniers de guerre75 et déserteurs condamnés. – Fournitures : correspondance, avis d'adjudication,
procès-verbaux, états (1813-1823). Accueil en hospice : correspondance (1819). Placement des bataillons
[canal de Berry] : correspondance, signalement, arrêtés, rapports, états de dépenses, par lieu de
placement76 (1822-1823).
1809-1823
PONTS ET CHAUSSEES
1 Z 462
Administration générale. – Correspondance, délibérations, procès-verbaux, rapports, comptes-rendus,
états des routes, tableaux, devis des ouvrages à faire (1808-1850, 1937). Entretien, plantation d’arbres et
curage des fossés : correspondance, arrêtés (1811-1815). Alignements : correspondance, instructions,
arrêtés, registre de demande, tableau de pétitionnaired (an XI-1848). Ponts, projets : correspondance, avis,
arrêtés (an XI-1836).
an XI-1850, 1937
1 Z 463
Police du roulage. – Etablissement de roues à jantes larges : correspondance, déclaration, arrêté,
instructions (1806-1810). Surveillance des maires : circulaire, arrêté (1812-1819). Chemins publics,
détériorations : correspondance, délibérations (1800-1813). Délits : correspondance, instructions, arrêtés,
procès-verbaux, par ordre chronologique (1821-1849). Voitures publiques : correspondance, registre
(1820-1849).
1800-1849
75
Surtout espagnols.
76
3e bataillon de prisonniers de guerre à La Perche ; 15e bataillon aux Auberts à Epineuil ; 25e bataillon au
château de Beuvron ; bataillon de déserteurs au camp de Charenton.
67
ROUTES ET GRANDE VOIRIE, CIRCULATION
Routes royales
1 Z 464
Administration générale et communes. – N° 144 et 151 bis, traverse de Saint-Amand : correspondance,
affiches, procès-verbaux de commissions d’enquête (1840-1849). N° 143 et 14477, adjudication de travaux
et entretien : correspondance, procès-verbaux d’adjudication, avis, délibérations (an X-1818). N° 151
Poitiers-Avallon : avis d’adjudication de travaux (1812).
an X-1818
1 Z 465-469 Financements, travaux et police : correspondance, arrêtés, avis d’enquête, procès-verbaux, actes de ventes,
tableaux indicatifs des propriétaires à exproprier, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, relevés de
souscriptions, contraventions, plans, par route.
an X-1850
1 Z 465 N° 76 Tours-Nevers (1817-1820, 1836-1848).
1 Z 466 N° 140 Figeac-Uzerche-Montargis78 (an IX-1847).
1 Z 467 N° 143 de Clermont-Tours (an XI-1843), n° 144 Clermont-Bourges (an X-1843),
Tours-Moulins (1809-1811).
1 Z 468 N° 151 bis Angoulême-Nevers (1829-1849).
1 Z 469 N° 153 Orléans-Moulins (an X-1850).
Routes impériales et nationales
1 Z 470
Administration générale : correspondance, circulaire, arrêté, rapport de l'ingénieur pour l'indemnité de
logement demandée par des cantonniers, notes d' affectation, listes hebdomadaires de travaux, affiches,
avis.
1898-1941
1 Z 471
Travaux. – N° 697 : correspondance, arrêtés, enquête parcellaire (1938-1940). N° 76 Nevers-Tours :
correspondance, arrêtés, affiches, offre d'indemnités pour expropriation (1867-1927). N° 140 FigeacMontargis : correspondance, arrêtés, actes de vente, procès-verbaux, affiches d'adjudication, télégrammes
(1863-1925). N° 143 Clermont-Tours : correspondance, arrêtés, plan de la traverse de Culan,
délibérations, rapports de l'ingénieur ordinaire (1865-1903). N° 144 Clermont-Bourges : correspondance,
arrêtés, actes de vente, procès-verbal d’estimation d'un terrain, état de frais, affiches d'adjudication (18651927). N° 151bis Angoulême-Nevers : correspondance, arrêtés, actes de vente, plan (1871-1903).
1863-1940
Routes départementales
1 Z 472
Administration générale79 : correspondance, projet [sur les routes départementales du Cher, impr., 1834],
souscriptions pour emprunts, avis d’interdiction de circulation, avis d’adjudication (1837-1849). Pavage
de Lignières et de Châteauneuf : correspondance, arrêté, détail estimatif (an IX-1810).
an IX-1849
1 Z 473-477 Financement et travaux : correspondance, avis d’enquête, procès-verbaux, arrêtés, délibérations,
notifications d'expropriation, actes de vente et d’échange, tableau indicatif des terrains nécessaires avec
plan parcellaire, rapports, devis, avis d'adjudication, tableau de répartition des routes en cantons, liste des
communes participant au financement, mémoires, plans.
an X-1853
1 Z 473 N°1 Le Blanc-Port de Mornay (an X- 1836).
1 Z 474 N°5 Bourges-Port de Mornay (1837-1849), n°6 Saint-Amand-La Charité (1834-1849).
1 Z 475 N°11 Saint-Amand-Lignières, Issoudun-Saint-Amand [Plan d'une partie de route, chemin
départemental Lignières-Saint-Amand, aquarelle, 1824 ; plan, coupe et élévation d’un pont à
construire sur le ruisseau du bois de Lormes, route Saint-Amand-Lignières, 1820] (1824-1853).
1 Z 476 N°12 La Chapelle-d’Angillon-Nevers (1835-1849), n°13 Sancoins-La Charité (1836-1846),
n°14 Dun-Issoudun (1836-1844).
77
Les routes "nationales" de Clermont ↔ Tours et Clermont ↔ Bourges portent respectivement le numéro 163 et
164 sous le Premier Empire et la Restauration, avant d’être numérotées 143 et 144.
78
Numérotée 160 sous le Premier Empire et la Restauration.
79
Communes et hors arrondissement : n°2 Orléans - Sancerre et n°8 Sancerre – Sully.
68
1 Z 477
N°15 Ourouër-La Guerche (1837-1848), n°16 Le Châtelet-Guéret (1837-1849), n°18 VierzonLignières (1837-1848), n°20 Saulzais-Saint-Amand (1838-1847).
Automobiles
1 Z 478
Permis de conduire, demandes de délivrance : imprimés.
1933-1940
NAVIGATION INTERIEURE : FLEUVES, CANAUX, RIVIERES
1 Z 479
Police de la navigation. – Loire et Allier, organisation générale : correspondance, instructions, arrêtés,
certificats, tableau de rétribution des gardes-port et juré-compteur de l'Allier (1783-1849). Cher :
correspondance, délibérations, arrêtés (an IX-1846). Flottage du bois, réglementation : correspondance,
arrêtés, instructions (an XII-1808, 1822).
1783-1849
1 Z 480
Loire, aménagements et entretien : projet de règlements pour la construction et le gréement des trains de
bois, arrêtés, acte d'échange, avis et procès-verbaux d'enquête, rapports d'ingénieur.
1826-1849
Bacs et bateaux de passage. Pêche
1 Z 481-482 Bacs et bateaux de passage, renouvellement des fermes : correspondance, instructions, cahiers des
charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, tableaux des tarifs, déclarations de bateliers, certificats de
capacité, questionnaires, bordereaux et états de frais, listes de candidats.
an VII-1850
1 Z 481 Administration générale.
1 Z 482 Lieux de traverse : Apremont, Bec d’Allier, La Celle-Bruère, Drevant, Epineuil, Givry, Port
Lamirault [Poids de fer-Marseilles-les–Aubigny], Mornay-sur-Allier, Port d’Orval, La Perche,
La Roche, et bacs particuliers.
1 Z 483
Droits de pêche, adjudications : correspondance, avis, cahiers des charges, procès-verbaux, arrêté (an XII1816). Conflits de propriété [canal des Bourgeois à Châteauneuf et canal des forges de Bigny] :
correspondance, procès-verbaux de reconnaissance, rapport d'inspection (1805-1832).
an XII-1832
Canaux
1 Z 484
Canaux, fermeture à la navigation : correspondance, arrêtés (1842-1849). Canal latéral à la Loire, étude
du tracé : correspondance, procès-verbaux de commission, arrêté (1825-1826) ; travaux : correspondance,
cahiers des charges, arrêtés (1819-1849) ; pêche, affermage triennal : correspondance, avis d'adjudication
(1841-1845) ; police : correspondance, arrêté, règlements (1834-1844).
1825-1849
Canal de Berry, travaux
1 Z 485
Étude du tracé : correspondance, procès-verbaux, arrêtés, observations des propriétaires des bâtiments à
démolir, listes (1819-1826). Travaux de construction et d’aménagement [notamment rigoles
d’alimentation] : correspondance, arrêté, tableau du paiement aux ouvriers, observation de l'ingénieur,
avis d’adjudication (1820-1833).
1819-1833
1 Z 486
Terrains. – Acquisition, expertise et indemnités : correspondance, instruction, arrêté, extrait de procèsverbaux d’estimations, tableau des indemnités (1814-1822). Expropriations et vente : correspondance,
avis, procès-verbaux, actes de vente, arrêté, liste de propriétaires (1823-1832). Terrains non utilisés,
rétrocessions et vente : correspondance, avis de vente, arrêtés, rapports (1823-1829). Réclamations :
correspondance, plan, états, procès-verbaux, arrêtés, délibérations (1815-1824).
1814-1832
1 Z 487
Expropriations : correspondance, procès-verbaux, arrêtés (1840-1850) ; rétrocessions : correspondance,
avis du préfet (1843-1846). Plaintes, réclamations d’indemnités ou de travaux [notamment pour
dommages causées par le creusement du canal] : correspondance, instructions, arrêtés (1829-1849).
Travaux aux abords : avis d’adjudication, correspondance (1837-1849).
1829-1849
Canal de Berry, police de la navigation
1 Z 488
Personnel [gardes-canal, gardes cantonniers et éclusiers] : correspondance, règlement (1821-1850). Délits,
bornages et alignements : correspondance, procès-verbaux de contravention, arrêtés (1822-1849). Vente
69
des herbes du canal : correspondance, rôles de journées, procès-verbaux d’adjudication, arrêtés (18191849).
1819-1850
Cours d'eau non navigables
1 Z 489-492 Curage et entretien : correspondance, instructions, arrêtés, délibérations, tableaux par commune, rôles de
répartition, procès-verbaux d’adjudication, avis, rapports.
an IV-1849
1 Z 489 Instructions générales ; dossiers par canton, Charenton à La Guerche.
1 Z 490 Dossiers par canton, Lignières à Saulzais-le-Potier.
1 Z 491 Dossiers par canton.
1 Z 492 Dossiers par cours d'eau, Airain, Arnon, Auron et Chignon.
1 Z 493
Curages : correspondance, arrêtés, rapport du subdivisionnaire, délibérations, avis du sous-préfet, registre
d’enquête, affiche.
1919-1939
1 Z 494
Riverains, réclamations sur les forges et moulins : correspondance, arrêtés.
1832-1838
Régime des cours d'eaux
1 Z 495
Surveillance des crues80 : correspondance, réquisitions, avis, relevés de niveau d'eau, rapports,
télégrammes.
1868-1936
CHEMIN DE FER
1 Z 496
Lignes. – Orléans-Vierzon, enquête et tarification : correspondance, délibérations, tarifs VierzonChâteauroux (1840-1847). Bourges-Confins de l'Allier, expropriation et travaux : correspondance relative
notamment à une grève d'ouvriers à La Guerche, procès-verbaux des commissions d'enquête, arrêtés,
contrats d'expropriations, brochures, carte ; inauguration : correspondance (1841-1850). .Bourges-SaintAmand : correspondance, affiches (1846).
1840-1860
MINES ET ENERGIE
1 Z 497
Mines et carrières. – Concession, accident, dépôt et usage d'explosifs, fonctionnement : correspondance,
instructions, arrêtés, demande de renseignement, procès-verbal de visite dans une carrière, affiches (18531933). Écoles professionnelles, examens d'entrée : brochures, affiches, procès-verbaux d'examen (18891891). Recherche de pétrole et de gaz : correspondance, affiche (1933).
1853-1933
ENSEIGNEMENT
Affaires générale
1 Z 498
Administration générale [concours, bourses, registres d'appels, horaires, achat de matériel,…] :
correspondance, délibérations, rapports, affiche, tract, avis de concours, arrêté.
1911-1933
1 Z 499
Demandes d'admission aux frais de l'Etat
maire, procès-verbaux de comparution.
80
81
: correspondance, extrait d’acte de naissance, certificat du
an XIII-1810
Principalement du Cher.
81
La loi de nivôse an XIII permettait à des pères de famille de sept enfants de présenter l'un d'entre eux dans une
école aux frais de l'Etat. On trouve aussi la pétition d'une veuve de militaire.
70
1 Z 500
Médecine scolaire : correspondance, note de service, affiche pour le recrutement de médecins-inspecteurs,
télégrammes.
1920-1928
1 Z 501
Fonctionnement. – Instructions [notamment sur rôle de rétribution] : circulaires, arrêtés d’ouvertures
(1811-1847). Écoles, inspections : rapport, arrêté (1821-1839) ; situation générale : correspondance,
arrêtés, délibérations (1806-1850) ; comités de surveillance cantonaux et communaux, organisation :
arrêté, correspondance, listes (1816-1832). Personnel, recrutement : échantillons d'écriture et calcul
(1831-1832). Ouvrages, fourniture : correspondance, extrait de catalogue, avis d'expédition (1831-1846).
1806-1850
1 Z 502
Personnel. - Nominations : correspondance, arrêtés de nomination, liste de nomination des instituteurs,
registre des instituteurs en fonction, rapport (1831-1938). Demandes et autorisations d'exercer les
fonctions de secrétaire de mairie : correspondance (1919-1940).
1831-1940
1 Z 503
Budget82, justifications : correspondance, relevés de sommes allouées, délibérations, états, tableaux de
situation, certificats.
1817-1850
1 Z 504
Comptabilité, rétribution mensuelle et recouvrement : correspondance, instructions, états de montant de
rôle, certificats, états de rétribution, liste de communes ayant un instituteur. Budget, prévision : relevé,
note.
1841-1930
1 Z 505
Écoles : correspondance, délibérations, listes de notables et délibérations des comités locaux de
surveillance, arrêtés d'institution, questionnaires, par commune.
1831-1837
1 Z 506
Collège communal de Chezal-Benoît, présentation : prospectus (1833). Collège de Dun-sur-Auron,
administration générale : correspondance, état des recettes et dépenses (1808-1812). Collège de SaintAmand, comptabilité : correspondance, arrêtés, états de recettes et dépenses, procès-verbaux de réunion
des chefs de famille (1811-1848) ; bureau d'administration : questionnaire, arrêté, circulaire, registre de
procès-verbaux (1807-1810) ; fonctionnement : correspondance, prospectus (1807-1840). Documentation
[sur le collège de Montluçon, le conservatoire impérial de musique et l’école municipale François Ier de
Paris] : correspondance, modèles de liste, prospectus (1807-1844).
1807-1848
Écoles libres et religieuses, enseignement mutuel
1 Z 507
Enseignements congréganistes et écoles libres, enquêtes : correspondance, enquête sur les établissements
congréganistes, notices de renseignements.
1924-1925
1 Z 508
Enseignement mutuel : correspondance, comptes rendus trimestriels, état de l'instruction pour le comité
de Dun, états d'objets nécessaires, planches, délibérations, questionnaire.
1818-1835
1 Z 509
Maisons d'éducation. – Dames de Saint-Maur, présentation : prospectus (1827). Comité de surveillance,
organisation : correspondance, arrêtés (1829-1831). Sœurs de la Charité : correspondance, délibérations,
avis du sous-préfet, traité entre les communes d'Allichamps, Farges et la congrégation, budget par
établissement (1844-1849).
1827-1849
83
IMPRIMERIE. LIBRAIRIE. ARCHIVES. AFFAIRES CULTURELLES
1 Z 510
82
Imprimerie, brevets et déclarations : correspondance, brochures [Mémoire tendant à faire cesser l'abus de
la propagation des brevets d'imprimeurs ; La vision tirée d'Isaïe, ouvrage au profit des pauvres
Contingent départemental, dépenses communales, traitement et loyer.
83
Système d'enseignement par lequel les élèves s'instruisent les uns les autres sous la direction de l'instituteur (les
élèves les plus avancés, ou moniteurs, répétant aux autres ce qu'ils viennent d'apprendre eux-mêmes). Cette
méthode est parfois appelée lancastérienne du nom du quaker anglais John Lancaster (1771-1838) qui en fut un
des initiateurs.
71
cholériques, 1832 ; Prières pour fléchir la justice divine et pour détourner le choléra, 1832] (1828-1846).
Librairie, écrits et œuvres prohibés : correspondance (an XIII-1827). ; brochures diverses [souscription
pour un ouvrage sur Henri IV (1821), "naissance de Bacchus" (1824), plan de statistique et discours du
préfet du Cher pour la Société d'Antiquité, d'Histoire et de Statistique du Cher (1835)] (1821-1835).
Archives, renseignements : questionnaires, prospectus (1820-1830) ; archives sous-préfectorales et
communales,inventaires : correspondance, tableau de la correspondance (1844-1845). Monuments
historiques84, renseignements et réparations : correspondance, instructions, devis, budgets de fabrique,
projets de réparations, délibérations (1838-1845).
an XIII-1846
JUSTICE
1 Z 511
Cour d'appel et cour d'assise. – Jury criminel, formation : correspondance, listes (1812, 1816, 1825), listes
de candidats, extraits du Code d'instruction criminelle (1808). Réhabilitation85 [dossiers individuels] :
correspondance, fiches de renseignements, extraits d'arrêts judiciaires (1920-1940). 1808-1825, 1920-1940
Z 512
Justice de paix et tribunaux de première instance : correspondance, minutes et procès-verbaux, états de
frais, mémoire, acte notarié (1678), supplique et inventaire (1784), procès-verbal d'adjudication de vente
de biens nationaux et croquis sommaire.
1678,1784,1792-1814
1 Z 513
Justice de paix. – Accusés de réception du Bulletin des lois : correspondance, instruction (1817-1819).
Candidats, surveillance : correspondance (1846).
1817-1846
1 Z 514
Officiers publics et ministériels, avocats. – Notariat, administration générale : correspondance,
instructions, arrêtés, tableaux, procès-verbaux de prise de fonctions, avis (an VIII-an IX). Officiers
publics, cautionnement : correspondance, état (an VIII-an IX) ; nominations : correspondance, listes,
arrêtés, tableaux de l’ordre des avocats (1829-1849).
an VIII-1849
CULTES
ORGANISATION ET POLICE DU CULTE CATHOLIQUE
1 Z 515
Personnel [curés et desservants], traitements, logements et réclamations : correspondance, arrêtés, tableau
des églises réunies, délibérations, mandats de paiement, certificat de moralité.
an XI-1847
1 Z 516
Circonscriptions, délimitations et réunions de paroisse [Drevant à Colombiers et Apremont, CuffyNeuvy-le-Barrois] : correspondance, instructions, état des cures et succursales, tableau des églises
conservées, arrêtés, délibérations (an X-1825). Succursales et chapelles, érections et concessions :
correspondance, avis, délibérations, arrêtés (an XI-1847).
an X-1847
1 Z 517
Police des cultes. – Exercice du culte, rétablissement et limites : correspondance, arrêtés, proclamation
des consuls, instructions (an VIII-1821). Ecclésiastiques, surveillance et délits : correspondance, arrêtés,
procès-verbaux, instructions ; nominations et prestation de serment : listes, correspondance, procèsverbaux, discours du préfet ; plaintes et réclamations : correspondance, instructions (an VIII – an XIII).
Curés, surveillance : correspondance (1831).
an VIII-1831
84
Les monuments alors concernés sont: les églises de La Celle-Bruère, Saint-Pierre-des-Etieux, Mornay-surAllier, les ruines romaines de Drevant, l'église de Dun, l'église, la croix et le cimetière de Coust.
85
Les réhabilitations sont prononcées par la cour d'appel.
72
1 Z 518
Immeubles et édifices de culte, entretien et réparations : correspondance, délibérations, tableau des
sommes payées, renseignements.
an XII-1840
FABRIQUES
1 Z 519
Administration générale : correspondance, règlement [de Monsieur l’Archevêque de Bourges pour les
fabriques de son diocèse tel qu’il a été approuvé par le gouvernement, affiche, 1804], délibérations,
arrêtés, acte notarié (1783, an X-1825). Nomination des membres : correspondance, arrêtés (an XI-1821).
1783, an X-1825
1 Z 520
Revenus et biens [notamment placement des bancs, devenir des églises et presbytères] : correspondance,
instructions, arrêté, états de situation de fabrique, délibérations des conseils d'administration (an X-1815) ;
donations : correspondance, arrêtés, pièces justificatives (1768-1819).
1768-1819
1 Z 521
Budgets : correspondance, relevés, certificats.
1822-1823
86
1 Z 522
Sœurs de la charité, demandes de secours ou d'intégration dans des hospices : correspondance, traités,
délibérations, budgets.
1833-1847
1 Z 523
Demandes de secours : tableau d'envoi de la correspondance.
1845
1 Z 524
Correspondance, instructions, arrêté, avis du conseil d’État, tableau des maisons et revenus fondés en
faveur des pauvres (1792), tableau de propriétés immobilières de l'hôpital de Meillant, état des propriétés
et capitaux et des biens et rentes à donner aux établissements d'humanité en remplacement (an XII),
modèle de registre des enfants orphelins et de situation d'hospice (1790-1849, 1894). Hôpitaux militaires,
cultes, admission des différents ministres : correspondance, arrêté (1839). Comptabilité, organisation des
économes : correspondance, arrêtés, délibérations (1836-1838) ; comptes des receveurs87 :
correspondance, compte, délibérations (1833-1848) ; formation des budgets : correspondance, instruction,
modèles, budgets (exercices 1835 à 1837).
1790-1849, 1894
1 Z 525
Hospices et bureaux de bienfaisance. - Commissions administratives, renouvellement des membres et
nominations des receveurs : correspondance, instructions, listes, arrêtés.
1822-1850
1 Z 526-527 Maison du Refuge88, hospices, dépôts de mendicité, eaux thermales, admission des malades :
correspondance, arrêtés, certificats, procès-verbaux, instructions, lettre du ministre de l'Intérieur sur la
prévention des épidémies, observations sur les soupes, ordres.
1821-1850
1 Z 526 1821-1836
1 Z 527 1836-1850
1 Z 528
Legs et donations89 : correspondance, délibérations, avis (1822-1842). Rentes, autorisations de
remboursement [hospices de Saint-Amand, Lignières, Châteauneuf, Châteaumeillant, Dun, Sancoins] :
correspondance, arrêtés, reçus, délibérations, titres, instructions, registre des autorisations de
remboursement (1807-1849).
1807-1849
86
Hospices de Châteaumeillant, Lignières, Sancoins ; établissements de Blet, Nérondes, Ourouër.
87
Châteaumeillant.
88
Cet établissement départemental est destiné à recevoir les épileptiques, les personnes atteintes de maladies
incurables, les enfants affectés de maladies cutanées, contagieuses, les aliénés (Annuaire du Cher, 1840, p. 190).
89
Lignières, Dun, Venesmes, Châteauneuf et Sancoins.
73
ENFANTS TROUVES, NATURELS ET ABANDONNES
1 Z 529-530 Administration générale [expositions, admission en hospice, mise en nourrice et indemnisation des
nourrices] : correspondance, arrêtés, avis des commissions administratives, tableaux d'enfants admis à
l'hospice de Saint-Amand, certificat d'indigence, procès-verbaux de présentation.
1818-1850
1 Z 529 1819-1844
1 Z 530 1844-1850
1 Z 531
Comptabilité : correspondance, arrêtés, certificats d'abandon, tableaux, état des enfants transportés de
Saint-Amand à Bourges, livrets de placement, délibérations de la commission d'administration de
l’hospice de Saint-Amand.
1823-1844
1 Z 532
Enfants abandonnés et orphelins de la patrie, dépenses : tableaux pour Culan, Sancoins et
Châteaumeillant, instruction (an VIII- an IX) ; situation et organisation : correspondance, instructions,
arrêté (1819-1827).
an VIII-1827
HOSPICES ET ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS
Hospice civil de Châteaumeillant
1 Z 533
Rentes et fondations : états (1813). Comptabilité : correspondance, tableaux, arrêté, bons de secours,
mémoires de médicaments (an IX-1823).
an X-1823
1 Z 534
Comptes et budgets.
an V-1833
Hospice civil de Culan90
1 Z 535
Transfert de rentes nationales : état nominatif des rentes, bordereaux de rente hypothécaire, actes
d'hypothèques, contrats de reconnaissance de rentes, ordonnances.
1568-1808
1 Z 536
Registre de délibérations (an VII-1810). Rentes dues à l'hospice : correspondance, état de recettes, notes
(an X-1806). Comptabilité, dépenses pour les enfants abandonnés : correspondance, instructions, tableaux
de somme dues aux nourrices, états des rentes dues, procès-verbaux de déclaration (an IV-1810).
Dépenses et apurement des dettes : correspondance, instruction, arrêté, tableau de situation, procèsverbaux de réunion, compte de recettes et de dépenses pour l’exercice 1810 (an IX-1810).
an IV-1810
Hospice civil de Châteauneuf
1 Z 537
Administration générale : correspondance, délibérations arrêtés, testament, états de mouvement (an IX1824). Hospitalières [Sœurs de la charité], traitement : correspondance, délibérations, mandats de
paiement (an VIII-1819). Donation Colbert [dotations pour le mariage des jeunes filles pauvres] :
correspondance, délibérations, instructions (an IV-1822). Travaux, dépenses : correspondance, arrêté,
mandats de paiement, mémoires (1812-1826).
1788-1826
1 Z 538-539 Pièces comptables : mémoires de fournitures, mandats de paiement, par exercice.
1 Z 538 exercices an IX-1814
1 Z 539 exercices 1815-1826 [manque 1825]
1 Z 540
Comptes de recettes et de dépenses, correspondance.
an IX-1826
an VIII-1827
Hospice civil de Dun-le-Roi
1 Z 541
90
Administration générale : correspondance, arrêtés, délibérations, état nominatif, avis du comité consultatif
des hospices, tableau de décompte pour acquisition de domaines de l'Etat, états de rente, plan, état de
situation avant la Révolution, pièces comptables (an IX-1825). Sœurs hospitalières, traitement :
correspondance, état du personnel et du matériel (an X-1810). Comptabilité : correspondance, budgets,
comptes de recettes et de dépenses, mandats de paiement (1808-1832).
an IX-1832
Fermé en 1826.
74
Hospice civil de Lignières
1 Z 542
Administration générale : correspondance, arrêtés, instructions, décret, extraits d’actes testamentaires (an
XIV-1850). Mouvements : états trimestriels (an XI-1823).
an XI-1850
1 Z 543
Comptabilité : correspondance, budget pour l'exercice 1834, comptes de recettes et de dépenses, visas des
comptes de recettes par sous–préfet, pièces comptables, dépenses de nourriture pour les enfants
abandonnés.
an IX-1840
Hospice civil91 de Sancoins
1 Z 544
Administration générale [notamment gestion des domaines, remboursement de dettes et legs et donations]
: correspondance, délibérations de la commission d'administration, instructions, arrêtés, procès-verbaux de
délit, inventaire des titres et papiers, titres.
1725-1821
1 Z 545-546 Comptabilité : correspondance, budget pour l'exercice 1834, comptes de recettes et dépenses, mémoires,
procès-verbaux de réception et liquidation d’ouvrages, états du personnel et du matériel des
congrégations religieuses, arrêtés.
an V-1834
1 Z 545 an V-1823
1 Z 546 1826-1834
1 Z 547
Pièces comptables par année d'exercice.
1819-1821
Hospice civil et militaire de Saint-Amand
1 Z 548-549 Administration [notamment personnel, admission, propriétés] : correspondance, délibérations, arrêtés,
états.
1793-1849
1 Z 548 an VIII-1821
1 Z 549 1823-1849
1 Z 550
Fonctionnement [notamment personnel, travaux, accueil des réfugiés espagnols] : correspondance, statut
du personnel, bail, cahiers des charges et procès-verbaux d'adjudication [notamment pour la construction
d'un logement de concierge avec plan sur calque (1935)], marchés de gré à gré, délibérations de la
commission administrative, état des sommes dues (1930-1940). Aliénation d'un terrain : arrêté, cahier des
charges, délibérations, procès-verbaux, avis du commissaire enquêteur (1930-1932). Projet de travaux :
correspondance, budget, situation financière, avis, rapport, plan (1938-1945).
1930-1945
1 Z 551
Comptabilité : comptes de gestion, mandats de paiement, mémoires, extraits de rôle, décomptes de
sommes dues, factures, compte de gestion, par exercice (1820, 1822-1825, 1829).
1820-1829
1 Z 552
Comptabilité, traitement des nourrices des enfants abandonnés, dépenses : correspondance, mandats de
paiement, décomptes, reçus, avertissement pour contributions indirectes, tableaux des paiements faits aux
nourrices, états des sommes dues aux nourrices, états journaliers, certificats d'existence des enfants
[exercice 1824].
1824-1825
1 Z 553
Biens : correspondance, arrêtés, délibérations de la commission d'administration, procès-verbaux, baux à
ferme, reçus, jugements, extrait de terrier [copie], observations aux experts estimateurs des domaines
nationaux, états des rentes, des biens, des immeubles vendus (an V-an X), état des fondations et services
religieux (1813), état des personnel et matériel des congrégations religieuses (1816), relevé des legs et
dons pieux (1849).
an V-1849
1 Z 554
Brandes de Vesdun, Reigny, Préveranges et Sidiailles, fermes : correspondance, arrêtés, délibérations,
pétitions en indemnité, jugements.
an VIII-1826
1 Z 555
Travaux : correspondance, délibérations, presse, devis, plans [plan, coupe et élévation des lieux d'aisance
à reconstruire pour l'hôpital de Saint-Amand, aquarelle ; plan figuratif de tous les combles de l'hospice,
1845]. Construction d'une école, emprunt du conseil municipal : correspondance, liste des plus imposés,
certificats, délibérations, budget de la commune [exercice 1844], relevé de recettes et dépenses, certificats
(1843-1846).
1806-1846
91
Et militaire après 1826.
75
ASSISTANCE SOCIALE
1 Z 556
Bureaux de bienfaisance. - Administration générale : instructions sur les soupes, affiche, tableau des
membres des comités, décret (an XII-1812). Fondation et organisation : correspondance, arrêtés, état des
biens immeubles, acte d'acceptation de legs, procès-verbaux d'installation, par bureau (1831-1846).
Bureau de charité de Saint-Amand, renouvellement: correspondance, arrêté, listes de présentation (18191823). Dépôt de mendicité de Saint-Amand, adjudication : affiche (1885).
an XII-1846, 1885
1 Z 557
Ateliers de charité, recensement des travaux : correspondance, état (1831) ; travaux d’utilité communale :
correspondance, arrêtés, délibérations, certificats, avis, listes, budget (1845-1849).
1831-1849
PREVOYANCE SOCIALE
1 Z 558
Association viagère en rentes sur l’Etat, documentation : correspondance, statuts, tableau des rentes
(1820). Caisse d'épargne de Saint-Amand, organisation : correspondance, circulaire, brochure "fondation
d'une caisse d'épargne", statuts et règlement d'administration (1834-1848). Société de prévoyance de
Saint-Amand, souscriptions : note (1847).
1820-1848
1 Z 559
Maisons d'arrêt. – Situation : état (1812). Renseignements : questionnaire, instruction (1819-1820).
1812-1820
1 Z 560
Bâtiments et fournitures : correspondance, délibérations, rapports, états, tableaux de dépenses en
habillement, devis, plan [plan et élévations des Bourdelins à Ourouër, aquarelle, 1808], procès-verbaux de
tentatives d'évasion92, pièces comptables, par établissement.
an V-1818
1 Z 561-562 Administration générale : correspondance, instructions, arrêtés, délibérations, états et tableaux de situation
de population, questionnaires, avis d’adjudication, factures.
an XIII-1850
1 Z 561 an XIII-1836
1 Z 562 1837-1850
1 Z 563
Population carcérale, transport et libération. – Jeunes détenus, mise à disposition administrative :
correspondance, instructions, ordres de fourniture, laissez-passer avec signalement (1840-1850).
Condamnés, grâces : correspondance, arrêté (1837-1848) ; extraits de jugement et transfert à Bourges
[longues peines et atelier de travail] : correspondance, ordres de fourniture (1841-1846).
1837-1850
1 Z 564-565 Prison de Saint-Amand. – Population : correspondance, états de mouvements mensuels, états numériques
trimestriels.
1821-1849
1 Z 564 1821-1833
1 Z 565 janvier 1836-novembre 184993
1 Z 566*
Prison de Saint-Amand. – Commission de surveillance, délibérations (1854-1933). Personnel (18541933).
1854-1933
1 Z 567
Maison d'arrêt de Dun-le-Roi. – Comptabilité : comptes de recettes et dépenses94
1817-1819
PLANS
1 Z 568
Propriétés, domaines, bâtiments : 21 plans.
1792-1838
92
Les procès-verbaux de tentatives d'évasion mettent parfois en lumière des failles matérielles (barreaux en bois
ou planches mal fixés, trou dans la toiture,….) et sont donc à ce titre inclus dans les dossiers de demandes de
réparations. Ils servent ainsi à justifier le bien-fondé et l'urgence de la demande.
93
Avec registre d'inscription bagnards et maisons centrales, 1841-1849.
94
Exercices 1811 à 1816.
76
TABLE DE CONCORDANCE
La table donne en regard de la cote 1 Z la cote sous laquelle les documents avaient été initialement enregistrés, à
l'intérieur de la série Z.
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
33
512
36
196, 301
37
30, 48
38
31-34, 375
39
31-32
40
34, 40, 48
41
35, 40
42
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
7, 9, 14-15, 17, 4245, 57, 64, 78, 82, 90,
107, 109, 116, 125126, 130, 148, 218,
223, 265, 273, 286,
376, 382, 400-401,
480, 503, 514, 558,
559, 563
84
101
85
99
86
96, 98
87
96
88
105-107
89
105-106
61
7, 51-52, 56, 87, 124
90
112-113
12-13, 47, 113, 385,
404, 510
62
52, 126
91
99, 108, 124, 126
63
14, 51
92
113
43
36, 39-40, 49
64
60
93
44
39, 41, 49-50, 159
65
13, 382-383
108, 113, 115-116,
126
45
42-46, 50
66
15, 501
94
115
46
42-46, 159
67
95
115, 126, 561
47
22, 25-26, 28
9, 51, 57-59, 61, 82,
87, 94, 526
96
125
68
52, 57, 92, 510, 526
97
130, 384
48
7, 12, 19, 51, 188,
376, 378, 382, 385386, 399-400, 429,
510-511, 513
69
52, 57, 58, 81, 88, 93,
107, 272
98
226, 310-311, 385387
49
30, 39, 46, 463
70
56, 61, 75-77, 564
99
50
2, 47-48, 121, 230,
250, 322, 324, 526,
71
56, 61, 74, 76-77
14, 321, 360, 375,
382-383, 515
72
76-77
100
51
40-41
73
76-77
378, 382-383, 386387
52
28
74
93
53
37, 39
75
109
54
18-19, 22-23
76
51, 57, 92, 94, 126
101
55
37, 170
77
52, 92, 526
56
19, 21, 24, 96
78
92-94, 109, 526
2, 12, 60, 114, 126,
136, 176, 265, 322,
358, 365, 383, 385387, 400, 404, 414416, 419, 480, 515,
526, 558
57
20, 23-24
79
124
102
379
58
20-22, 25
80
32, 101, 103, 501
103
379-381
59
23, 25, 26
81
102, 404, 545
104
380-381
82
37, 102-103
105
388, 417, 518
83
102-103
106
390, 463
60
77
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
Ancienne
cote Z
107
535
108
393, 395
109
391, 395, 397
110
391, 395-397, 399,
489-490
141
111
398
112
Cote versement 1 Z
139
438, 446
140
426-427, 432, 435,
437, 462
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
171
480, 484-485, 487488
172
461, 486, 488
426, 428, 431-432,
435-436
173
461, 484-486, 488
174
462, 464, 466-467
142
133, 426, 457-458
175
473
392-393, 397
143
426, 430
176
113
391-393, 395, 397
144
426-427, 431, 434
462, 465-467, 469,
472-473
114
118-119
145
440
177
115
123
146
442
462, 468-469, 475,
485
116
402-403
147
439
178
87-88, 475, 517
117
406
148
441
179
118
416-417
149
445
17, 355, 390, 462,
464-469
119
409-410, 418
150
450
180
462, 472, 475-477
120
9, 404-406, 412-413,
419
151
447
181
472-473, 476-477
152
451
182
153
428, 447-448, 450,
452
350, 370, 472, 474,
476-477
183
501
121
407
122
413
123
9
154
446
184
505-506
124
401, 499, 506
155
449
185
506
125
401, 506
156
432
186
501, 504, 508
126
133
157
444
187
503
127
405, 410, 413-415
158
433-434
188
503
128
455-456
159
107, 462-463
189
503
129
414, 457
160
60, 462-463
190
504
130
212, 453-454, 456
161
147, 364
191
506, 509
131
456
162
366, 462-463
192
511
132
411, 460
163
496
193
9, 515-516, 519-521
133
231, 404, 414-415,
419
164
489-490
194
394, 515-519
165
205, 399, 483
195
166
491-492, 494
394, 515-516, 518520
167
481-482
196
532-534, 536
168
464, 472, 479, 481482
197
537-539
198
519, 537, 540
134
177, 405, 408, 413,
415, 418-419
135
420, 424
136
420-421, 425, 460
137
420, 422-423, 425
169
481-482, 486
199
536
138
420, 422-423
170
481-482
200
102, 541
78
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
201
542-543
202
543
203
545
204
94, 124, 528, 533,
549-550, 552, 554555
205
102, 546-547
206
548
207
525, 549-550, 552
208
532, 549-550, 552
209
524-525
210
552-553
211
504, 543, 556
212
524-525, 550
213
528
214
557, 560
215
557
216
90, 526-527
217
524-526, 529-530,
545, 522
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
229
7
230
55, 57-58, 81, 94,
196, 289, 510
132, 220, 303, 324,
510
245
55, 88, 115-116, 173,
176, 180, 186-187,
191, 204, 208-209,
212, 215, 218, 220,
226, 230-235, 238,
240-242, 245-246,
249-250, 253, 255,
259, 264-266, 268,
270, 272, 275, 278,
279, 281-282, 286,
289-291, 295, 298300, 390, 462
246
2, 9, 46, 51, 103, 125,
172, 175, 182, 186,
196, 198, 201, 204,
214-215, 218, 220,
223-224, 226, 228,
230, 232, 236-238,
246, 252-253, 267,
270, 284, 286, 294,
299, 457, 462, 559
247
146
204, 207-213, 328330
248
146
249
55
17, 269, 328-330,
352, 510
250
2
252
309
253
317
254
308
255
89, 306, 309, 311
256
321
257
304-306, 308, 312
314, 318, 321, 324,
327, 398
258
305-306, 314, 327,
555
259
278, 283, 323
260
311
261
303-304, 309, 318,
398
262
337
99, 132, 274, 328330, 376, 405, 510
232
569
233
57-58, 163, 165, 205,
382
234
9, 96, 126, 130, 376,
390, 399, 514
235
15, 31, 46, 56-57, 60,
75, 88, 96, 103, 108,
124, 165, 254, 269,
274, 365, 370, 404405, 414-415, 419,
456, 481-482, 513,
518, 526, 546
237
1, 120, 122, 123, 351,
400, 415, 462, 482,
515
218
529-531
219
102, 107
220
562-564
221
567
222
82, 88, 282-286, 288289, 408, 419
240
149, 375-376
223
563-564, 566
241
429
224
90
242
164, 419, 439, 443
225
132, 563-564, 566
226
2, 9, 15, 17, 55, 57,
94, 114, 183, 185186, 188, 195, 201202, 212, 215, 218,
259, 270, 299-300,
376, 385-386, 404,
414, 428, 510, 513
243
81, 136, 172, 175,
183, 185, 193, 196,
199, 205-206, 213,
215-216, 218, 220,
222, 224, 228-230,
232, 235-238, 244,
253-254, 259, 265,
268, 272, 278, 281,
283-284, 286, 289,
297-299, 388
227
130, 149
228
514
238
239
Cote versement 1 Z
244
231
236
Ancienne
cote Z
2, 14, 88, 125, 136,
217, 254, 269, 401,
404, 415, 418, 510
79
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
263
327
287
348
264
55, 306
288
149, 335
265
303-305, 307-309,
312, 314, 321, 324,
327
289
182-183, 185-193,
195-196, 198-201,
204-213, 235-243
266
180, 305
290
200-201, 205-206
267
138-145
291
366
268
101, 304, 307-309,
318, 321, 324
292
301
293
312, 314, 318, 327
269
334
294
93, 196, 345-346
295
173-177, 179-181
270
2, 2304-305, 307308, 310, 313, 315,
319, 321, 326-327
296
271
303-305, 307-309,
312, 314, 318, 321,
324, 327, 373-374
272
345-346
273
345-346
274
304-305, 307-308,
310, 313, 316, 319,
321, 324, 327
275
313, 315, 318, 319
276
101, 304-305, 307308, 310, 313-315,
319, 321, 324, 327
336
278
522
279
302
280
171,
281
320
282
347
283
220332
284
331
285
286
Cote versement 1 Z
311
173, 175, 177, 180,
183, 190, 193, 196,
201, 209, 213, 215,
218-219, 223224230, 233-243,
246, 249, 253-254,
261, 265, 268, 270,
281, 283, 286, 293,
296, 299
312
195-196, 198-202,
204-213
313
173, 177, 179-180,
235-242
290-300
314
174, 214-223, 225
297
290, 291, 293-300
315
235-243
298
226-234
299
132, 269, 274
316
300
137
244-249, 251, 253256, 278, 279, 281283-284, 286, 288289
301
244-254, 256
317
290-300
302
255, 278-279, 283,
286, 288
318
214-225
319
226-234
281-282, 284, 286,
288-289
320
173-177, 179-181
321
208, 257, 259-268,
275
322
278-279, 281
323
195-196, 198-206
324
214-215, 217-220,
222-223, 225-234,
244-256, 279, 281283-286, 288-289
325
172, 179, 185-187,
195-196, 198, 200201, 205-206, 208,
215, 218, 223-224,
231-232, 234-238,
241-243, 249, 251,
253, 259, 264, 266,
270, 278, 281, 286,
289, 291, 293-294,
296, 298-299
303
304
305
277
Ancienne
cote Z
306
307
173, 194, 196,
206235, 242, 252,
254, 264, 265, 278,
289, 292, 333
214-215, 218-219,
221-225
182-183, 185-193,
207-213
28, 258, 260, 265,
266, 268-269, 272,
275, 479
308
257, 259, 261-264,
267
172, 173, 174, 175,
259, 269, 322
309
182-183, 185, 186193, 259-268
326
285, 325-327
312
310
244-256
327
328-330
80
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
328
328-330
329
257, 259, 261-262,
264-268, 270, 290,
293-299
330
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
437
273
490
31, 33, 485
628
226-234
838
457, 560, 568
849
375
1393
552
1422
150
1423
151
1424
152
204-205, 253, 270,
367
1425
153
1426
154
340
182-183, 186-193
1427
155
337
307-308, 310-311,
554
338
172-173, 176-177,
180, 190, 193, 218,
226, 230-231, 237,
247, 265, 270, 279,
288, 295, 365
172, 180, 196, 202,
218-219, 224, 241,
247, 249, 253, 268,
279, 283, 288, 294,
351, 370, 465, 469,
473-474, 481-482
331
304-305, 307, 321
332
120, 172, 180, 183,
195-196, 201, 204206, 209-211, 220,
224, 225, 226, 235,
237-240, 243, 249,
251, 265, 267, 270,
279, 281, 286, 290,
295, 353
339
341
558
1428
156
333
315, 319, 326
342
164, 166
1429
157
343
167
1430
158
344
168
1447
85
355
169
1449
63, 69, 72
334
124, 149, 174-176,
181, 183, 187, 190,
192-193, 195-196,
198, 201-202, 204,
206, 208, 212-214,
218, 220, 22, 224225, 226, 230-235,
237-242, 245, 253255, 261-262, 264265, 270, 278-279,
281, 286, 288, 293294, 296, 298, 523
401
160
1450
67, 69, 71-72
413
161
1451
68-69
421
354, 367
1452
70
422
136, 355, 357
1453
65, 69, 72
423
355, 357
1454
66, 73
424
350, 369
1455
74
425
371, 374
1459
61
426
368, 369
1467
104
427
363
1497
16, 80, 91
428
358
1507
16
429
356
1533
10
430
2, 17, 38, 82, 136,
367, 510
1534
3
1535
4
431
373-374
1536
5, 378
432
350-351, 360
1540
17
433
250, 372
1542
27
434
361-362
1546
51, 55, 86, 459
435
359
1547
215
436
362
1551
53
335
336
304-305, 307-308,
310, 313, 319, 321,
326
172, 173, 174-175,
181-183, 185, 187,
189-190, 192, 201202, 205, 207, 209210, 212-215, 217219, 226-227, 229230, 232, 234, 238,
242, 244, 249, 254,
259, 265, 278-279,
282, 284, 286, 288290, 292, 295, 298
81
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
1552
54
1554
61, 83
1555
3, 4, 6, 58, 61, 83,
128
1556
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
111, 498, 500, 502,
507
1670
199
1672
177
1626
551
1673
200
1627
569
1674
247
62
1629
290
1676
185
1558
61
1631
291
1677
185
1559
74, 79
1632
207
1679
318
1560
79
1633
172
1681
293
1565
401
1634
278
1682
262
1566
89
1635
278
1683
294
1569
100
1637
182
1686
279
1570
97
1639
244
1687
279
1573
110, 111, 117
1640
244
1688
280
1600
127
1641
257
1689
263
1601
29
1642
258
1691
232
1602
129
1643
214
1692
209
1603
2, 8, 131, 134-135
1644
259
1697
219
1604
8, 131-132, 134, 462
1645
235
1698
238
1605
95
1646
292
1699
238
1606
177, 234, 304, 313,
347, 349, 524
1648
195
1700
295
1649
227
1701
250
1607
16, 338
1650
175
1702
210
1608
339
1651
175
1703
264
1609
340
1652
245
1704
265
1610
341
1653
184
1706
239
1611
342
1656
184
1707
211
1612
343
1657
196
1709
281
1614
377-378, 388, 400
1659
208
1712
282
1615
162
1660
208
1713
283
1616
389
1661
176
1715
267
1617
16
1663
198
1716
268
1618
497
1664
236
1717
220
1620
470-471
1665
236
1718
254
1621
493, 495
1666
216
1719
221
1622
478
1667
260
1721
178
1669
246
1722
186
1625
82
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
Ancienne
cote Z
Cote versement 1 Z
1724
222
1769
225
1725
187
1770
300, 344
1726
212
1771
243
1727
284
1836
11, 101
1728
285
1856
84
1729
271, 276-277
1730
277
1733
271, 277
1736
240
1737
188
1738
223
1739
297
1740
224
1742
241
1743
189
1744
201
1745
190
1746
343
1747
179
1748
191, 343
1749
192, 343
1750
202, 343
1751
298, 343
1753
286
1754
286
1755
344
1756
299, 344
1757
203
1758
193, 344
1760
180, 344
1763
344
1764
204, 344
1765
205, 344
1766
206, 344
1767
289, 344
1768
181
83
SOUS-SERIE 2 Z
SOUS-PREFECTURE DE
SANCERRE
84
L’ARRONDISSEMENT ET LA SOUS-PREFECTURE DE SANCERRE
Sancerre, après un soulèvement royaliste nommé “ Vendée du Sancerrois ”, en 1796, d’ailleurs violemment
réprimé par les troupes gouvernementales, devient sous-préfecture au XIXe siècle. 40 sous-préfets se succéderont
jusqu’à la loi du 14 septembre 1926, qui réduit le nombre des arrondissements administratifs, faisant disparaître
celui de Sancerre.
L’arrondissement était composé de 7 cantons et de 71 communes. Situé au Nord-Est du département du Cher, en
bordure de Loire, il correspondait à une région naturelle vallonnée qui recouvrait le Pays Fort au nord, les plaines
de la Champagne Berrichonne au Sud, et le val de Loire qui le séparait du département de la Nièvre à l’Est.
C’était un arrondissement majoritairement rural, avec une petite production de céréales et de foin, un marché tous
les samedis. La principale activité était néanmoins la viticulture, qui a connu une grave crise économique causée
par le phylloxera et le mildiou, durant la seconde moitié du XIXe siècle – le vignoble a pu se reconstituer par
l’introduction de vignes étrangères. Le transport fluvial sur la Loire a aidé à la diffusion commerciale et à la
renommée du vin de Sancerre, rouge et blanc. On notait aussi la présence de nombreux haras ; quant à l’activité
industrielle, elle se limitait à quelques fabriques et tuileries.
Malgré la disparition de la sous-préfecture en 1926, Sancerre reste aujourd’hui un centre administratif,
économique, hospitalier, scolaire, culturel et sportif. Son site, ses monuments, ses spécialités gastronomiques,
plus particulièrement son vin et ses fromages, attirent de nombreux touristes. C’est aussi le siège d’un tribunal
d’instance. Depuis 1946, la Compagnie républicaine de sécurité 52 s’est implantée dans la commune.
L'HISTORIQUE DU FONDS
Le fonds de la sous-préfecture de Sancerre a fait l’objet de deux versements. Le premier en 1920, constitué de 35
liasses, le second en 1926-1927, lors de la suppression de la sous-préfecture. Un premier instrument de recherche
est élaboré dès 1921 pour la sous-préfecture de Saint-Amand ; il sera complété par le versement suivant en 1927.
Si certains documents sont déjà regroupés, par bureaux et chronologiquement, l’ensemble est plutôt disparate et
sans analyses précises.
INTERET ET LIMITE DU FONDS
Moins riche que celui de Saint-Amand pour la première moitié du XIXe siècle (on note l’absence totale de
documents graphiques), le fonds de la sous-préfecture couvre de façon plus uniforme la totalité de sa période de
fonctionnement. Le nombre important des registres d’arrêtés jusqu’en 1893 (2 Z 7-37), et l’enregistrement de la
correspondance reçue et envoyée par le sous-préfet (2 Z 43-243), nous permettent de connaître l’histoire et
l’activité de cette sous-préfecture. La partie plébiscites et élections est également conséquente.
Les archives de la police générale et administrative, bien que peu importantes, reflètent bien le rôle du souspréfet en tant que garant du maintien de l’ordre public. Sur la partie économique, le fonds ne reflète pas en
revanche l’importance de la culture viticole de la région, puisque seules deux liasses s’y rapportent.
L’administration communale est riche en correspondance, les budgets sont pratiquement sans lacunes, de l’an VII
à 1848. Les chemins vicinaux sont classés par commune de 1807 à 1926. Les affaires communales sont assez
complètes. En tant qu’intermédiaire entre le préfet et les élus municipaux, le sous-préfet recueille toutes les
informations locales et variées : scandales, plaintes, constructions et réparations d’équipement communaux,
surveillance de l’ordre public et des questions sanitaires et sociales.
Les affaires militaires sont, après les affaires communales, les mieux représentées (2 Z 1042-1196). Les tableaux
de conscription sont quelque peu lacunaires, mais la correspondance est fournie et traite de nombreux sujets –
notamment une liasse complète de lettres de soldats de l’Empire, deux liasses sur les pigeons voyageurs, six
85
liasses sur le recensement et la réquisition de chevaux, la garde nationale et un épisode local : le passage de
l’armée de la Loire (1815).
La série des ponts et chaussées mérite aussi que l’on s’y arrête, rendue intéressante par la présence de la Loire,
atout majeur pour les communes qu’elle traverse, et tout ce qui s’y rapporte : les crues, ses activités fluviales et
portuaires, ses fermages et baux, ses ponts, sa navigation, son canal latéral.
Si l’enseignement est peu représenté, comme il se doit dans un environnement rural (essentiellement
l’enseignement primaire), il n’en va pas de même pour l’assistance et la prévoyance sociale ; les documents
concernent surtout les hospices, les secours aux vieillards, indigents et aliénés.
Le fonds constitue donc une source intéressante pour tous les historiens locaux qui souhaitent réaliser une étude
sociale sur la période allant de la fin du XVIIIe jusqu’au début XXe siècle. Comme celui de Saint-Amand, il revêt
un intérêt supplémentaire pour la première moitié du XIXe siècle, du fait de l’incendie qui a détruit en 1859 la
majeure partie des archives de la préfecture.
86
LISTE DES SOUS-PREFETS DE SANCERRE (1800-1926)95
Petit, Pierre-François (an X ?- ?)
Perrin-Dulac ( ?-14 janvier 1811)
La Bourdonnaye, Joseph-Isidore de (14 janvier 1811-26 juillet 1814)
Houdetot, chevalier d’ (26 juillet 1814-11 septembre 1816)
Pons, Auguste de (11 septembre 1816-7 janvier 1824)
Fussy, Alexandre de (7 janvier 1824-20 mars 1828)
Macnab, Édouard (20 mars 1828-10 août 1830)
Meunier, Pierre-Jacques (10 août 1830-25 novembre 1835)
Laylavoix, Joseph (25 novembre 1835-16 mars 1839)
Viennet, de (16 mars-29 mai 1839)
Masson, Léon (29 mai 1839-9 mars 1841)
Delastre, Laurence (9 mars-22 mars 1841)
Pelvey, Alexandre (22 mars 1841-23 novembre 1841)
Rouillé d’Orfeuil (23 novembre 1841-15 août 1843)
Magon de la Gervaisais, marquis (15 août 1843-7 mars 1848)
Barrière, Prosper (7 mars-18 juillet 1848)
Vilcoq (18 juillet 1848-juillet 1850)
Bardonnet, vicomte de (juillet 1850- ?)
Grenaud de Saint-Christophe, Alexandre de (9 août 1867-30 septembre 1870)
Benoist, Jules (30 septembre 1870-29 mars 1871)
Dalligny, Auguste (8 juin 1871-1er juillet 1873
L’écuyer, vicomte de (1er juillet 1873 –28 août 1874)
Sorin de Bonne (28 août 1874-24 mai 1876)
Pluchart, Henri (24 mai 1876-24 mai 1877)
Brocqua, de (17 juin-30 décembre 1877)
Pajot, Gustave (30 décembre 1877-30 mars 1881)
Gardavaux, Auguste (30 mars 1881-28 février 1882)
Maillot, Jules (28 février 1882-14 novembre 1886)
Weill, Eugène (14 novembre 1886-12 février 1890)
Beau, Émile (12 février 1890-27 avril 1893)
Fiaux (27 avril 1893-31 juillet 1894)
Germont, Charles (12 septembre 1894-28 février 1896)
Morice, Hippolyte (28 février 1896-13 février 1897)
Bernard, Silvain (1er mai 1897-10 juin 1909)
Moisson, Charles (10 juin 1909-17 mai 1913)
Léon, Antoine (17 mai 1913-14 novembre 1914)
Hirigoyen (14 novembre 1914-30 avril 1917)
Berthe, Émile (30 avril 1917-1er janvier 1919)
Dadin, Charles-Alexandre (9 mars 1919-20 février 1921)
Dissard (20 février 1921-11 octobre 1924)
Valentini (11 octobre 1924-1er octobre 1926)
95
Archives départementales du Cher, 2 M 6, Sous-préfets, dossiers individuels, Sancerre (an X-1926).
87
LISTE ALPHABETIQUE DES COMMUNES
Commune
Achères
Argent-sur-Sauldre
Argenvières
Assigny
Aubigny-sur-Nère
Azy
Bannay
Barlieu
Beffes
Belleville
Blancafort
Boulleret
Brinon-sur-Sauldre
Bué
La Chapelotte
La Chapelle-d’Angillon
La Chapelle-Montlinard
La Chapelotte
Charentonnay
Chaumoux-Marcilly
Clémont
Concressault
Couargues
Couy
Crézancy
Dampierre-en-Crot
Ennordres
Etréchy
Feux
Gardefort
Groises
Henrichemont
Herry
Humbligny
Ivoy-le-Pré
Jalognes
Jars
Jussy-le-Chaudrier
Léré
Lugny-Champagne
Marseille-les-Aubigny
Menetou-Ratel
Ménétréol-sous-Sancerre
Ménétréol-sur-Sauldre
Méry-ès-Bois
Montigny
Neuilly-en-Sancerre
Neuvy-deux-Clochers
Le Noyer
Oizon
Précy
Presly-le-Chétif
Saint-Bouize
Canton
Henrichemont
Argent-sur-Sauldre
Sancergues
Vailly-sur-Sauldre
Aubigny-sur-Nère
Sancergues
Sancerre
Vailly-sur-Sauldre
Sancergues
Léré
Argent-sur-Sauldre
Léré
Argent-sur-Sauldre
Sancerre
Henrichemont
Sancergues
Henrichemont
Sancergues
Sancergues
Argent-sur-Sauldre
Vailly-sur-Sauldre
Sancerre
Sancergues
Sancerre
Vailly-sur-Sauldre
Sancergues
Sancerre
Sancerre
Sancergues
Henrichemont
Sancergues
Henrichemont
Sancerre
Vailly-sur-Sauldre
Sancergues
Léré
Sancergues
Sancergues
Sancerre
Sancerre
Aubigny-sur-Nère
Henrichemont
Henrichemont
Henrichemont
Vailly-sur-Sauldre
Aubigny-sur-Nère
Sancergues
Sancerre
88
Commune
Sainte-Gemme
Saint-Léger-le-Petit
Saint-Martin-des-Champs
Sainte-Montaine
Saint-Satur
Sancergues
Sancerre
Santranges
Savigny-en-Sancerre
Sens-Beaujeu
Sévry
Subligny
Sury-en-Vaux
Sury-ès-Bois
Sury-près-Léré
Thauvenay
Thou
Vailly-sur-Sauldre
Veaugues
Verdigny
Villegenon
Vinon
Canton
Sancerre
Sancergues
Sancergues
Aubigny-sur-Nère
Sancerre
Sancergues
Sancerre
Léré
Léré
Sancerre
Sancergues
Vailly-sur-Sauldre
Sancerre
Vailly-sur-Sauldre
Léré
Sancerre
Vailly-sur-Sauldre
Vailly-sur-Sauldre
Sancerre
Sancerre
Vailly-sur-Sauldre
Sancerre
89
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE
90
PLAN DE CLASSEMENT
CORRESPONDANCE
Administration générale de l’arrondissement
Sinistres
Personnel de la sous-préfecture
Plébiscites, élections
Plébiscites
Listes électorales
Sénateurs et députés
Maires et conseillers municipaux
Police
Réglementation et surveillance
Police des métiers
Police rurale
Santé publique, hygiène
Personnel médical
Conseils et commissions d’hygiène et de salubrité
Statistiques sanitaires
Épidémies, vaccinations
Population, affaires économiques, statistiques
Population
Dénombrement de la population
Mouvement de la population
Statistiques
Agriculture, Eaux et Forêts
Production agricole
Concours et comices
Eaux et Forêts
Commerce
Foires et marchés
Poids et mesures
Industrie
Travail et main-d’œuvre
Conseil d’arrondissement
Comptabilité générale
Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier
Finances communales
Budgets et comptes
Actes administratifs concernant les affaires communales
Voirie vicinale
Personnel
91
Chemins vicinaux d’intérêt commun
FINANCES, CADASTRE, POSTES
Trésor public et comptabilité générale
Postes et télécommunications
Domaines
Enregistrement et timbre
Hypothèques
Préparations militaires et recrutement de l’armée
Ecoles et préparations militaires
Recrutement
Réformes et congés
Organisation de l’armée
Logistique
Subsistances, ravitaillement, solde des troupes
Pigeons voyageurs
Justice militaire, déserteurs, prisonniers
Garde Nationale et autres corps spéciaux
Garde nationale
Armée de la Loire
Autres corps spéciaux
Gendarmerie
Sapeurs-pompiers
Marine
Périodes de guerre
Guerre de 1870
Mobilisation
Guerre de 1914-1918
Réquisitions et subsistances
Réfugiés
Allocations militaires
Ponts et Chaussées
Routes et grande voirie
Navigation intérieure : fleuves, canaux, rivières
Loire
Canaux
Cours d’eau non navigables
Chemin de fer
Associations syndicales autorisées
Mines et énergie
Enseignement
Enseignement supérieur
Écoles libres et religieuses
Imprimerie – Librairie - Presse
Archives
Affaires Culturelles
JUSTICE
Cour d’Appel, cours d’Assises
Tribunal de Première Instance
92
Justice de Paix, Tribunaux de Simple Police
CULTES
Organisation et police du culte catholique
Fabriques et associations cultuelles
Culte protestant
Administration hospitalière
Hospices, bureaux de bienfaisance, ateliers de charite
Établissements hospitaliers
Hospices
Bureaux de bienfaisance
Bureaux et ateliers de Charité
Assistance sociale
Prévoyance sociale
93
2 Z 1*-6*
Enregistrement des lois.
2 Z 1*
3 vendémiaire an IX – 6 floréal an X
2 Z 2*
16 brumaire an XI – 26 floréal an XI
2 Z 3*
26 floréal an XI - 24 brumaire an XII
2 Z 4*
16 fructidor an XII – 14 thermidor an XIII
2 Z 5*
18 thermidor an XIII – 13 août 1806
2 Z 6*
24 août 1806 – 24 août 1807
2 Z 7*-37*
Enregistrement des arrêtés et avis motivés pris par le sous-préfet.
2 Z 7*
11 nivôse an VII – 26 germinal an VIII
2 Z 8*
19 messidor an VIII – 28 germinal an IX
2 Z 9*
12 pluviôse an XI – 20 nivôse an XII
2 Z 10* 27 juillet 1818 – 17 décembre 1819
2 Z 11* 12 janvier 1821 – 15 octobre 1822
2 Z 12* 16 septembre 1825 – 4 avril 1828
2 Z 13* 5 avril 1828 – 18 juillet 1829
2 Z 14* 20 juillet 1829 – 28 février 1831
2 Z 15* 1er mars 1831 – 8 octobre 1832
2 Z 16* 18 octobre 1832 – 13 juin 1834
2 Z 17* 17 juin 1834 – 15 décembre 1835
2 Z 18* 24 décembre 1835 – 30 octobre 1837
2 Z 19* 3 novembre 1837 – 24 décembre 1838
2 Z 20* 3 janvier 1839 – 20 mars 1840
2 Z 21* 27 mars 1840 – 10 octobre 1840
2 Z 22* 10 octobre 1840 – 29 décembre 1841
2 Z 23* 6 janvier 1842 – 7 avril 1843
2 Z 24* 12 avril 1843 – 2 septembre 1844
2 Z 25* 16 août 1844 – 9 avril 1845
2 Z 26* 9 avril 1845 – 14 juillet 1846
2 Z 27* 3 avril 1847 – 29 juin 1854
2 Z 28* 3 juillet 1854 – 28 mars 1862
2 Z 29* 28 mars 1862 – 5 décembre 1866
2 Z 30* 10 décembre 1866 – 26 décembre 1872
2 Z 31* 27 décembre 1872- 21 octobre 1873
2 Z 32* 21 octobre 1873 – 29 octobre 1875
2 Z 33* 19 janvier 1876 – 15 janvier 1879
2 Z 35* 16 octobre 1882 – 22 juillet 1886
2 Z 36* 22 juillet 1886 – 18 janvier 1892
2 Z 37* 31 décembre 1891 – 19 août 1893
2 Z 38*-42* Enregistrement des délibérations du conseil d’arrondissement.
2 Z 38* 15 messidor an VIII – 20 juin 1806
2 Z 39* 20 nivôse an XII – 17 mars 1806
2 Z 40* 20 novembre 1811 – 13 février 1817
2 Z 41* 19 octobre 1822 – 24 mars 1824
2 Z 42* 25 mars 1824 – 16 septembre 1825
2 Z 43
an IX-1807
an VII-1893
an VIII-1825
Arrêtés du sous-préfet : correspondance, instructions (an VIII-1835). Conseil de préfecture :
correspondance, instructions (1808-1854).
an VIII-1854
94
CORRESPONDANCE
2 Z 44-72
Correspondance reçue par le sous-préfet.
2 Z 44
an V-an VIII
2 Z 45
an IX
2 Z 46
an X
2 Z 47
an XI
2 Z 48
an XII
2 Z 49
an XIII-1807
2 Z 50
1808
2 Z 51
1809
2 Z 52
1810
2 Z 53
1811
2 Z 54
1812
2 Z 55
1813
2 Z 56
1814
2 Z 57
1815
2 Z 58
1816
2 Z 59
1817
2 Z 60
1818
2 Z 61
1819
2 Z 62
1820-1821
2 Z 63
1822
2 Z 64
1823
2 Z 65
1824-1828
2 Z 66
1829
2 Z 67
1830-1831
2 Z 68
1832
2 Z 69
1833-1834
2 Z 70
1835
2 Z 71
1836-1848
2 Z 72
1852-1924
an V-1924
2 Z 73*-75* Enregistrement des pétitions reçues par le sous-préfet.
2 Z 73* 21 thermidor an VI – 3 pluviôse an VIII
2 Z 74* 15 floréal an VIII – 18 messidor an VIII
2 Z 75* 21 messidor an VIII – 13 thermidor an VIII
2 Z 76*-128* Enregistrement de la correspondance reçue par le sous-préfet.
2 Z 76* 23 juillet 1828 – 6 octobre 1834
2 Z 77* 15 avril 1840 – 1er avril 1841
2 Z 78* 22 avril 1841 – 12 janvier 1843
2 Z 79* 13 janvier 1843 – 20 novembre 1845
2 Z 80* 21 novembre 1845 – 7 février 1849
2 Z 81* 3 mai 1854 – 31 mai 1856
2 Z 82* 2 juin 1856 – 24 avril 1858
2 Z 83* 26 avril 1856 – 31 décembre 1859
2 Z 84* 2 janvier 1860 – 28 février 1861
2 Z 85* 1er mars 1861 – 31 décembre 1862
2 Z 86* 2 janvier 1863 – 29 décembre 1863
2 Z 87* 2 janvier 1864 – 31 décembre 1864
2 Z 88* 2 janvier 1865 – 16 mai 1866
2 Z 89* 17 mars 1866 – 11 mai 1867
2 Z 90* 1er mai 1867 – 31 décembre 1868
2 Z 91* 1er janvier 1869 – 31 mars 1870
2 Z 92* 1er avril 1870 – 22 janvier 1872
2 Z 93* 22 janvier 1872 – 16 juillet 1872
2 Z 95* 24 février 1873 – 20 octobre 1873
95
an VI-an VIII
1828-1926
2 Z 96*
2 Z 97*
2 Z 98*
2 Z 99*
2 Z 100*
2 Z 101*
2 Z 102*
2 Z 103*
2 Z 104*
2 Z 105*
2 Z 106*
2 Z 107*
2 Z 108*
2 Z 109*
2 Z 110*
2 Z 111*
2 Z 112*
2 Z 113*
2 Z 114*
2 Z 115*
2 Z 116*
2 Z 117*
2 Z 118*
2 Z 119*
2 Z 120*
2 Z 121*
2 Z 122*
2 Z 123*
2 Z 124*
2 Z 125*
2 Z 126*
2 Z 127*
2 Z 128*
6 mars 1874 – 3 août 1874
3 août 1874 – 8 février 1875
9 février 1875 – 29 juin 1875
30 juin 1875 – 31 décembre 1875
1er janvier 1876 – 6 mai 1876
6 mai 1876 – 31 décembre 1876
1er janvier 1877 – 27 juin 1877
28 juin 1877 – 10 septembre 1878
6 septembre 1878 – 18 janvier 1880
16 janvier 1880 – 31 décembre 1880
31 décembre 1880 – 31 décembre 1881
1er janvier 1882 – 1er janvier 1885
5 janvier 1885 – 29 avril 1887
28 avril 1887 – 7 juillet 1888
8 juillet 1888 – 13 février 1890
11 février 1890 – 29 décembre 1891
21 janvier 1897 – 31 janvier 1902
26 janvier 1902 – 9 septembre 1904
20 août 1904 – 4 février 1908
27 février 1908 – 1er avril 1909
1er avril 1909 – 31 décembre 1910
1er janvier 1911 – 8 février 1912
18 février 1912 – 2 novembre 1913
30 novembre 1913 – 8 décembre 1918
28 novembre 1921 – 25 décembre 1921
2 janvier 1926 – 25 septembre 1926
2 Z 129*-161* Copies de lettres adressées par le sous-préfet au préfet et aux ministres.
2 Z 129* Vendémiaire an IX – 23 pluviôse an IX
2 Z 130* 24 pluviôse an IX – 28 fructidor an IX
2 Z 131* 3 vendémiaire an X – 11 germinal an IX
2 Z 132* 12 germinal an X – 30 thermidor an X
2 Z 133* 1er fructidor an X – 23 pluviôse an XI
2 Z 134* 25 pluviôse an XI – 1er prairial an XI
2 Z 135* 1er vendémiaire an XII – 13 nivôse an XII
2 Z 136* 13 nivôse an XII – 24 messidor an XII
2 Z 137* 24 messidor an XII – 1er pluviôse an XIII
2 Z 138* 24 thermidor an XIII – 21 juillet 1806
2 Z 139* 11 juillet 1808 – 24 juin 1809
2 Z 140* 17 mars 1813 – 21 mars 1814
2 Z 141* 21 mars 1814 – 13 janvier 1815
2 Z 142* 15 février 1815 – 27 novembre 1815
2 Z 143* 25 novembre 1815 – 6 août 1816
2 Z 144* 24 mars 1818 – 26 janvier 1819
2 Z 145* 7 novembre 1820 – 22 juin 1821
2 Z 146* 23 juin 1821 – 11 novembre 1822
2 Z 147* 5 août 1823 – 10 septembre 1824
2 Z 148* 15 septembre 1824 – 5 janvier 1825
2 Z 149* 15 juillet 1825 – 19 juillet 1826
2 Z 151* 26 février 1828 – 16 octobre 1828
2 Z 152* 16 octobre 1828 – 15 avril 1829
2 Z 153* 16 avril 1829 – 22 octobre 1829
96
an IX-1835
2 Z 154*
2 Z 155*
2 Z 156*
2 Z 157*
2 Z 158*
2 Z 159*
2 Z 160*
2 Z 161*
24 octobre 1829 – 5 février 1830
8 février 1830 – 25 août 1830
26 août 1830 – 26 mars 1831
26 mars 1831 – 20 novembre 1831
5 juin 1832 – 22 mars 1833
23 mars 1833 – 13 octobre 1833
14 novembre 1833 – 18 juin 1834
27 juillet 1835 – 15 décembre 1835
2 Z 162*-189* Copies de lettres adressées par le sous-préfet aux maires et adjoints de son ressort.
an IX-1835
2 Z 162* 1er vendémiaire an IX – 2 prairial an IX
2 Z 163* 2 prairial an IX – 10 thermidor an X
2 Z 164* 10 thermidor an X – 6ème jour complémentaire an XI
2 Z 165* 1er vendémiaire an XII – 30 floréal an XII
2 Z 166* 1er prairial an XII – 24 vendémiaire an XIV
2 Z 167* 3 brumaire an XIV – 24 novembre 1806
2 Z 168* 24 novembre 1806 – 2 septembre 1807
2 Z 169* 3 septembre 1807 – 1er février 1808
2 Z 170* 6 février 1808 – 21 juin 1808
2 Z 171* 22 juin 1808 – 30 décembre 1808
2 Z 172* 4 janvier 1809 – 20 mai 1809
2 Z 173* 20 mai 1809 – 13 janvier 1810
2 Z 174* 13 janvier 1810 – 1er octobre 1810
2 Z 175* 3 octobre 1810 – 17 janvier 1812
2 Z 177* 14 août 1813 – 13 octobre 1814
2 Z 179* 4 septembre 1816 – 8 avril 1817
2 Z 180* 1er octobre 1817 – 17 avril 1818
2 Z 181* 17 avril 1818 – 2 octobre 1818
2 Z 182* 2 octobre 1818 – 30 avril 1819
2 Z 183* 1er mai 1819 – 18 septembre 1819
2 Z 184* 18 septembre 1819 – 2 février 1820
2 Z 185* 2 février 1820 – 15 septembre 1820
2 Z 186* 13 octobre 1821 – 25 septembre 1823
2 Z 187* 25 septembre 1823 – 14 août 1827
2 Z 188* 16 août 1827 – 5 juillet 1828
2 Z 189* 13 juin 1835 – 17 octobre 1835
2 Z 190*-208* Copies de lettres adressées par le sous-préfet aux fonctionnaires publics et aux particuliers.
an IX-1832
2 Z 190* 8 vendémiaire an IX – 28 fructidor an IX
2 Z 191* 1er vendémiaire an X – 28 pluviôse an XI
2 Z 192* 28 pluviôse an XI – 3 messidor an XII
2 Z 193* 11 messidor an XII – 29 octobre 1806
2 Z 195* 10 décembre 1807 – 5 juillet 1808
2 Z 196* 5 juillet 1808 – 27 juillet 1809
2 Z 197* 27 juillet 1809 – 1er mars 1810
2 Z 198* 1er mars 1810 – 14 août 1811
2 Z 199* 14 août 1811 – 2 décembre 1813
2 Z 200* 4 décembre 1813 – 27 janvier 1816
2 Z 201* 29 janvier 1816 – 28 février 1817
2 Z 202* 1er mars 1817 – 5 février 1818
2 Z 203* 5 février 1818 – 19 août 1818
2 Z 204* 20 août 1818 – 2 octobre 1819
2 Z 205* 2 octobre 1819 – 3 août 1820
2 Z 206* 12 août 1820 – 13 octobre 1821
2 Z 207* 18 juillet 1829 – 31 décembre 1830
97
2 Z 208* 1er janvier 1831 – 27 septembre 1832
2
Z
209*-243*
2 Z 209*
2 Z 210*
2 Z 211*
2 Z 212*
2 Z 213*
2 Z 214*
2 Z 215*
2 Z 216*
2 Z 217*
2 Z 218*
2 Z 219*
2 Z 220*
2 Z 221*
2 Z 222*
2 Z 223*
2 Z 224*
2 Z 225*
2 Z 226*
2 Z 227*
2 Z 228*
2 Z 229*
2 Z 230*
2 Z 231*
2 Z 232*
2 Z 233*
2 Z 234*
2 Z 235*
2 Z 236*
2 Z 237*
2 Z 238*
2 Z 239*
2 Z 240*
2 Z 241*
2 Z 242*
2 Z 243*
Copies
de
lettres
adressées
par
le
sous-préfet
à
tous
correspondants.
1870-1890
17 mars 1870 – 29 septembre 1874
29 septembre 1874 – 24 avril 1875
25 avril 1875 – 8 septembre 1875
9 septembre 1875 – 20 décembre 1875
20 décembre 1875 – 7 mars 1876
7 mars 1876 – 13 juin 1876
13 juin 1876 – 14 septembre 1876
14 septembre 1876 – 26 décembre 1876
26 décembre 1876 – 27 mars 1877
27 mars 1877 – 18 juillet 1877
18 juillet 1877 – 6 décembre 1877
6 décembre 1877 – 23 mars 1878
23 mars 1878 – 13 juillet 1878
13 juillet 1878 – 26 novembre 1878
26 novembre 1878 – 29 mai 1879
28 mai 1879 – 17 novembre 1879
17 novembre 1879 – 5 mai 1880
7 mai 1880 – 2 novembre 1880
3 novembre 1880 – 11 avril 1881
11 avril 1881 – 12 octobre 1881
11 octobre 1881 – 27 avril 1882
27 avril 1882 – 18 octobre 1882
18 octobre 1882 – 14 mars 1883
15 mars 1883 – 20 septembre 1883
26 septembre 1883 – 7 avril 1884
7 avril 1884 – 11 septembre 1884
11 septembre 1884 – 23 février 1885
23 février 1885 – 1er septembre 1885
31 août 1885 – 22 février 1886
22 février 1886 – 19 octobre 1886
20 octobre 1886 – 20 juin 1887
21 juin 1887 – 8 février 1888
10 février 1888 – 26 janvier 1889
26 décembre 1889 – 11 avril 1890
ADMINISTRATION GENERALE DE L’ARRONDISSEMENT
2 Z 244
Correspondance, délibérations, affiches.
1904-1924
2 Z 245
Arrêtés : affiches.
an V-1812
2 Z 246
Fêtes, cérémonies, commémorations, monuments à élever. – Décrets, correspondance (an VI-1857, 18791924). Passage des marins russes : menus, circulaires, correspondance (1893). 1er mai : instructions,
rapports, correspondance (1895-1926). Fête de Jeanne d’Arc : correspondance (1925). Congrès de
98
Sancerre : correspondance (1905-1906). Président de la République, adresse de félicitations96 et deuil
national : faire-part, télégrammes, correspondance (1894-1920). Voyage du ministre des Transports
publics : correspondance (1891). Exposition Universelle : affiche, correspondance (1889, 1900). Journée
Pasteur : correspondance (1923). Réceptions du préfet : correspondance (1907).
an VI-1926
2 Z 247
Célébrations du 14 juillet. – Discours prononcé par le président du directoire exécutif (an VII). Attribution
de crédits aux communes : décret, délibérations, demandes de subvention, avis de crédit, télégramme,
correspondance (1881-1924). Fête du centenaire de la Révolution : délibérations des conseils municipaux
(1889).
an VII-1924
2 Z 248
Légion d’honneur : état des membres, fiches signalétiques, correspondance (1806-1914). Maisons
d'éducation, statut : brochure (1890). Instruction publique, médailles, mentions honorable et prix :
tableaux, correspondance (1832-1922).
1806-1922
2 Z 249
Palmes académiques : arrêtés, fiches signalétiques, demandes de décoration, correspondance. 1874-1926
2 Z 250
Mérite agricole : propositions.
1862–1926
97
2 Z 251
Médaille d’honneur , récompenses mutualistes : fiches signalétiques, correspondance (1903-1926).
Médailles et mentions honorables aux instituteurs : propositions, attributions, correspondance (18401922).
1840-1926
2 Z 252
Médaille d’honneur de la famille française : correspondance (1920, 1926). Belles actions, prix de vertu,
distinction honorifiques non désignées : correspondance (1828-1852, 1901-1913). Décorations refusées :
1828-1926
Sinistres
2 Z 253
Incendies : procès-verbaux, déclarations, rapports, listes, état des pertes, correspondance.
an VI-1866
2 Z 254
Catastrophes naturelles. – Orages, grêles et gelées : listes, tableaux des dommages, correspondance
(1808-1904) ; enquêtes : tableaux (1922-1925). Sécheresse : état des pertes (1906). Inondations :
correspondance (an VIII-1845).
an VIII -1925
2 Z 255
Secours aux sinistrés. – Correspondance générale (an VI-1914). Incendies et catastrophes naturelles :
instructions, états, correspondance (an VI-1914). Vignerons : correspondance (1892-1911). Eruption
volcanique en Martinique : délibérations, souscription, correspondance (1902). Régions envahies :
an VI-1916
2 Z 256-259 Inondations du 19 octobre 1846.
1846-1847
2 Z 256 Débordement de la Loire : souscriptions, déclarations, correspondance (1846-1849).
2 Z 257 État des pertes (1846-1847).
2 Z 258 État récapitulatif, alphabétique et général des personnes et du montant des pertes (1847).
2 Z 259 État des secours versés (1847-1848).
2 Z 260
Inondations de 1866 : état des secours versés, correspondance.
1866-1867
PERSONNEL DE LA SOUS-PREFECTURE
2 Z 261
Arrêtés du sous-préfet : instructions, correspondance.
an VIII-1835
2 Z 262
Correspondance générale.
an VII-1901
2 Z 263
Enquêtes. – Emplois communaux (1896-1918). Personnels des ponts et chaussées, des postes, des
finances, de la justice (1889-1926).
1889-1926
2 Z 264
Architectes et commissaires voyers. – Nomination, prise de fonctions et avancement : arrêtés. 1828-1926
96
A l'occasion d'élections.
97
Travaux publics, travail, guerre, police, postes et télégraphes, instruction publique.
99
2 Z 265
Fonctionnaires et élus locaux. – Prestation de serment : convocation, registre des prestations de serments,
correspondance.
1852-1924
2 Z 266
Traitements. – Avancement, caisses de retraite : états des traitements des employés de la sous-préfecture,
instructions, correspondance (an XI-1926). Augmentation des salaires du concierge du tribunal :
an XI-1926
PLEBISCITES, ELECTIONS
Plébiscites
2 Z 267
Hérédité de la dignité impériale : résultats (an VIII). Maintien au pouvoir de Louis Napoléon Bonaparte et
rétablissement de l'Empire : instructions, correspondance (1851-1852). Constitution de l'Empire : relevé
de votes (1870).
an VIII-1870
Listes électorales
2 Z 268-275 Révision : instructions, nomination des délégués de l'administration, listes, correspondance. an VIII-1926
2 Z 268 An VIII-1824
2 Z 269 1825-1839
2 Z 270 1840-1842
2 Z 271 1843-1849
2 Z 272 1850-1898
2 Z 273 1837-1845
2 Z 274 1873-1914
2 Z 275 1919-1926
Sénateurs et députés
2 Z 276
Élections sénatoriales : instructions, résultats, correspondance.
1876-1921
2 Z 277-284 Élections législatives : instructions, résultats, rapports, affiches, coupures de presse, correspondance.
1849-1924
2 Z 277 1849-1871
2 Z 278 1876-1883
2 Z 279 1885-1889
2 Z 280 1893
2 Z 281 1898
2 Z 282 1902
2 Z 283 1906-1910
2 Z 284 1914-1924
2 Z 285-291 Renouvellement partiel : instructions, correspondance.
2 Z 285 1830-1874
2 Z 286 1877-1886
2 Z 287 1889-1895
2 Z 288 1895-1901
2 Z 289 1904-1908
2 Z 290 1910-1918
2 Z 291 1919-1926
1830-1926
2 Z 292
an V-1834
Élections cantonales : instructions, résultats, rapports, affiches, correspondance.
Maires et conseillers municipaux
2 Z 293-302 Instructions, résultats, rapports, listes, affiches, correspondance.
2 Z 293 an IX
100
an IX-1925
2 Z 294
2 Z 295
2 Z 296
2 Z 297
2 Z 298
2 Z 299
2 Z 300
2 Z 301
2 Z 302
1806-1835
1836-1839
1840-1846
1856-1871
1874-1888
1892
1896-1904
1908-1912
1919-1925
2 Z 303*-305* Élus aux conseils municipaux : listes.
2 Z 303* 1870-1884
2 Z 304* 1884
2 Z 305* 1892-1925
1870-1925
2 Z 306
Maires et adjoints. – Nomination : ordonnances et arrêtés de nomination, correspondance.
an VIII-1835
2 Z 307
Maires et adjoints des communes de l’arrondissement de Sancerre : listes nominatives.
2 Z 308*
Élus [conseillers d'arrondissement et des diverses institutions de l'arrondissement, chambre consultative
d'agriculture, établissements de bienfaisance] : listes nominatives (1871-1899). Représentants des
établissements de bienfaisance et des comités consultatifs des hospices : listes nominatives (1892-1907).
an VIII
1871-1907
POLICE
2 Z 309
Personnel. – Commissaires, nomination et avancement : fiches individuelles, enquêtes, correspondance
(1810, 1831-1882, 1905, 1920). Etat des postes des commissariats de police : tableau national,
correspondance (1895-1905). Organisation de la police municipale et rurale (1818, 1853, 1911-19121919). Gardes champêtres et forestiers : arrêté, prestation de serment, listes nominatives (1806-1887).
Concours de rédacteur : affiche (1924).
1806-1924
2 Z 310-315 Gardes particuliers : dossiers individuels.
2 Z 310 an X-1824
2 Z 311 1825-1835
2 Z 312 1920
2 Z 313 1921-1922
2 Z 314 1923-1924
2 Z 315 1925-1926
an X-1926
2 Z 316-317 Brigades de gendarmerie. – Activité : tableaux sommaires des arrestations opérées, des crimes et délits
constatés.
1807-1926
2 Z 316 1807-1899
2 Z 317 1903-1926
Réglementation et surveillance
2 Z 318
Réglementation des poudres et armes à feu. – Port d'armes, permis et délits : procès-verbaux,
autorisations, correspondance (an X-1838). Débits de poudre : état nominatif, correspondance (18071861).
an X-1861
101
2 Z 319
Surveillance de la voie publique, des rassemblements, des jeux et lieux de divertissements. – Mendicité,
vagabondage : correspondance (an X-1860). Cheminées et fours, visite et ramonage : correspondance
(1828-1891). Police du roulage, de la grande voirie, voitures publiques : correspondance (an XI-1880).
Transport des corps : arrêté, autorisations, correspondance (1838-1859). Police des jeux : arrêtés,
correspondance (an XI-1924). Foires et marchés : arrêtés, circulaire, correspondance (an VI, 1816-1879).
Cabinets de lecture : correspondance (1822). Bals publics : correspondance, arrêtés (1916-1918).
an VI-1924
Police des métiers
2 Z 320
Marchands ambulants : instructions, circulaires, récépissés de déclarations, correspondance. an XIII-1926
2 Z 321
Tabac et alcool. – Débits de tabac : enquêtes, correspondance (1888-1915). Débits de boissons,
surveillance : autorisations et refus d’ouverture (an XI-1863, 1913). Bouilleurs de cru : délibérations,
télégramme, correspondance (1903-1905).
an XI-1915
Police rurale
2 Z 322
Délits de chasse. – Condamnations non payées : relevés par ordre alphabétique.
1810-1924
2 Z 323
Chasses exceptionnelles. – Réglementation : instructions, procès-verbaux, demandes et autorisations,
coupures de presse, affiches, correspondance (an V- 1837, 1881-1924). Battues : arrêtés (1899-1924).
an V-1924
2 Z 324
Loups. – Destruction : arrêtés, états, correspondance.
2 Z 325
Chasse. – Ouverture et fermeture, répression du braconnage : affiche, correspondance (an XIII-1813,
1852, 1856, 1896-1926). Permis (1898, 1905). Statistiques : tableau, correspondance (1901). an XIII-1926
2 Z 326*-328* Permis de chasse. Délivrance.
2 Z 326* 1848-1882
2 Z 327* 1894-1918
2 Z 328* 1918-1925
an VIII-1876
1848-1925
2 Z 329
Instructions : circulaires, ordonnance, arrêtés, bulletin administratif, affiches, correspondance. an IV-1834
2 Z 330-336 Correspondance générale, arrêtés, rapports de police affiches.
2 Z 330 an IV- an XIII
2 Z 331 1806-1815
2 Z 332 1816-1829
2 Z 333 1830-1842
2 Z 334 1843-1859
2 Z 335 1860-1902
2 Z 336 1903-1925
an IV-1925
2 Z 337
Crimes et délits. – Meurtres, suicides, infanticides, tentatives d’assassinat : correspondance (an XI-1856,
1892). Vols : correspondance (an IX-1857). Recherches dans l’intérêt des familles : correspondance
(1836-1923). Maintien de l’ordre et de la tranquillité publique : correspondance (an VII-1912).
Arrestations : rapports, procès-verbal, ordre de conduite, correspondance (1825-1831).
an VII-1923
2 Z 338
Surveillance légale : correspondance (an VIII-1924). Passage de nomades : correspondance (1881-1913).
an VIII-1924
2 Z 339
Événements politiques : rapport, télégrammes, affiche, correspondance.
2 Z 340-342 Avis de recherche, signalements de forçats évadés.
2 Z 340 an VIII-1834
2 Z 341 1835-1838
2 Z 342 1842-1915
102
an VIII-1913
an VIII-1915
2 Z 343
Police politique. – Surveillance des anarchistes : circulaires, correspondance (1893-1920). Anarchistes,
étrangers disparus et nomades : correspondance (1894-1903). Surveillance des communistes :
1893-1924
2 Z 344
Passeports : instructions, correspondance.
an IV-1888
2 Z 345
Journaux étrangers. – Saisie et interdiction : correspondance.
1917-1918
2 Z 346
Forains : listes nominatives, notices individuelles, correspondance.
1913-1924
2 Z 347-351 Étrangers.
an IV-1926
2 Z 347 Surveillance : instructions, correspondance (an IV-1925). Mutations par commune (an IV1926).
2 Z 348 Contrôle et statistiques : relevés nominatifs mensuels par nationalité, correspondance (18911925).
2 Z 349 Enquêtes : états numériques par nationalité et profession, questionnaire sur l’attitude générale et
les conditions de vie (1925-1926), états des exploitations agricoles appartenant ou cultivées par
des étrangers, rapports des communes (1922).
2 Z 350 Titres d’identité. – Passeports : instructions, arrêté, correspondance (1918-1926). Cartes
d’identité : circulaires, instructions demandes, envois (1918-1926). Naturalisation : formulaires,
correspondance (1830, 1920, 1925).
2 Z 351 Réglementation générale : instructions, correspondance (1831-1855). Réfugiés polonais (18251856), italiens (1817-1839), espagnols (1811-1917), espagnols carlistes (1840-1877).
SANTE PUBLIQUE, HYGIENE
2 Z 352
Correspondance générale (1830-1920). Service de désinfection : correspondance, circulaires, instructions
(1907-1926).
1830-1926
2 Z 353
Réglementation. – Règlements sanitaires généraux : correspondance (1904-1906). Règlements sanitaires
communaux (1904-1906, 1922).
1904-1922
Personnel médical
2 Z 354
Réglementation et effectifs. – Correspondance générale (an VI-1921). Enquêtes, état des mutations (18821921). État des médecins étrangers (1911, 1919).
an VI-1921
2 Z 355
Statistiques. – Relevés du personnel médical national (1878, 1887). Relevés par commune, pour
l’arrondissement de Sancerre (1891). États nominatifs du personnel médical : tableaux, correspondance
(1807-1894).
1807-1894
2 Z 356
Formation et diplômes. – Enregistrement des diplômes (an II-1924). Pharmaciens : listes, correspondance
et statistiques (1825-1906). Sages-femmes et élèves sages-femmes : états par commune, correspondance
(an IX-1911).
an II-1924
2 Z 357
École de médecine et de pharmacie de Tours : affiches (1891). Inspections des pharmacies (1859-1919).
1859-1919
Conseils et commissions d’hygiène et de salubrité
2 Z 358
Correspondance, arrêtés de nomination.
1807-1903
2 Z 359
Services d’hygiène d'arrondissements. – Organisation et fonctionnement : comptes rendus trimestriels
(1899-1907). Conseil d’hygiène de Sancerre : délibérations (1849-1889).
1849-1907
2 Z 360
Commissions sanitaires : arrêtés de nominations, dossiers, rapports, comptes rendus, procès-verbaux de
séances, enquêtes, correspondance.
1902-1926
103
Statistiques sanitaires
2 Z 361-366 Répartition des décès par cause et par âge : relevés des circonscriptions cantonales, tableaux récapitulatifs.
1906-1926
2 Z 361 1906-1907
2 Z 362 1908-1909
2 Z 363 1910-1911
2 Z 364 1918-1920
2 Z 365 1921-1923
2 Z 366 1924-1926
2 Z 367
Correspondance générale (1906-1926). Recommandations essentielles relatives à l’établissement de la
statistique (1925). Dictionnaire des maladies et causes des décès (1910). Tableau de mortalité annuelle
des communes (1906).
1906-1926
2 Z 368
Hygiène et protection des enfants du premier âge. – Correspondance générale (1887-1922). Décès :
tableaux statistiques (1878).
1878-1922
Épidémies, vaccinations
2 Z 369
Correspondance.
1807-1925
2 Z 370
Service des épidémies : comptes rendus annuels, tableaux.
1855-1913
2 Z 371*
Maladies épidémiques. – Déclaration : correspondance.
1896-1907
2 Z 372
Service de la vaccination : tableaux, délibérations du comité de vaccine, correspondance.
an IX-1918
2 Z 373
Ateliers et établissements. – État général : tableaux, listes.
1813-1913
2 Z 374
Police sanitaire et industrielle : instruction, enquête, affiches, correspondance (1871-1916). Demandes
d’autorisations (an XI-1863). Transport des matières dangereuses (1898-1907).
an XI-1916
POPULATION, AFFAIRES ECONOMIQUES, STATISTIQUES
Population
Dénombrement de la population
2 Z 375
Correspondance générale, arrêté, tableau, états des agents recenseurs.
an V-1921
2 Z 376
État récapitulatif de l’arrondissement : tableaux.
1814-1921
Mouvement de la population
2 Z 377-379 Tableaux récapitulatifs généraux.
2 Z 377 1811-1858
2 Z 378 1859-1891
2 Z 379 1892-1906
1811-1906
2 Z 380-387 Tableaux par année et par commune.
2 Z 380 1888
2 Z 381 1889
2 Z 382 1890
2 Z 383 1891
2 Z 384 1903
2 Z 385 1904
2 Z 386 1905
2 Z 387 1906-1911
1888-1911
104
2 Z 388-390 Mercuriales.
2 Z 388 Correspondance (an XI-1868).
2 Z 389 Tableaux (an XI-1807).
2 Z 390 Tableaux (1812-1865).
an XI-1868
2 Z 391
Cours du blé : fiches par marché pour la commune de Sancerre.
1901-1911
2 Z 392
Prix et taxes des denrées et de l’essence. – Enquêtes et réglementation98 : arrêtés, instructions, affiches,
délibérations, télégramme, correspondance (an III-1924). Surveillance du coût des denrées et produits
agricoles sur les marchés (1838-1921). Essence, instructions et demandes : arrêtés, correspondance
(1920).
an III-1924
2 Z 393
Subsistances. – Correspondance générale (1812-1917). Enquêtes communales (1845-1858). Enquêtes sur
l’approvisionnement et la consommation du blé (1822, 1912). Ravitaillement sur les marchés :
correspondance, rapports de police (an VIII-1847). Fraude, répression : correspondance, arrêtés (19071919).
an VIII-1919
Statistiques
2 Z 394-395 Commissions communales de la statistique agricole : arrêtés, circulaires, procès-verbaux de séances,
correspondance.
1836-1925
2 Z 394 1836-1902
2 Z 395 1903-1925
2 Z 396-405 Terres à cultiver, ruches, bêtes à cornes, animaux domestiques, fourrages, céréales et instruments
agricoles : tableaux.
an IV-1903
2 Z 396 an IV-1813
2 Z 397 1841, 1852
2 Z 398 1855-1856, 1859-1869
2 Z 399 1871, 1873-1878
2 Z 400 1879
2 Z 401 1880-1882
2 Z 402 1883-1887
2 Z 403 1888-1890
2 Z 404 1891-1892
2 Z 405 1893-1903
2 Z 406-411 Sinistres : tableaux.
2 Z 406 1840-1864, 1873-1886
2 Z 407 1887-1890
2 Z 408 1892, 1896-1897
2 Z 409 1900-1916
2 Z 410 1917-1920
2 Z 411 1921-1925
1840-1925
2 Z 412
1811-1884
Industries : tableaux, correspondance.
AGRICULTURE, EAUX ET FORETS
2 Z 413
98
Travaux agricoles. – Correspondance générale (an V-1925). Défrichement des terres incultes (18191824). Drainage : tableaux, correspondance (1859-1862). Crise agricole et industrielle (1884). Situation
agricole (1894). Élagage (1899). Vaine pâture (1890). Pacage : comptes rendus, correspondance (an VIII1856). Code rural (1901-1916). Salaires agricoles, enquête (1913). Bétail, réglementation : arrêtés,
affiches, correspondance (1918-1920).
an V-1925
Concerne le pain, la farine, le sel, les grains, les pommes de terre, la laine, le lait, la viande, le foin.
105
2 Z 414-415* Chambre d’agriculture. – Chambre consultative de l’arrondissement.
1853-1926
2 Z 414 Fonctionnement : arrêtés, listes, procès-verbaux (1855-1913). Participation à l’élection de la
chambre départementale : listes, délibérations, correspondance (1920-1926).
2 Z 415* Déroulement des séances : procès-verbaux (1853-1884).
2 Z 416
Société d’agriculture : statuts, correspondance (1817-1918). Syndicats agricoles : correspondance (18861926). Caisse d’assurance mutuelle contre la mortalité du bétail et contre les accidents : statuts, listes des
administrateurs, correspondance (1910-1924).
1817-1924
2 Z 417
Enseignement agricole. – Administration générale : instruction, délibérations, correspondance (18071920). Chaire agricole de Sancerre : arrêtés, crédits et indemnités aux professeurs, correspondance (18671926).
1807-1926
Production agricole
2 Z 418-426 État des récoltes : tableaux, correspondance.
2 Z 418 an IV-1819
2 Z 419 1820-1840
2 Z 420 1841-1848
2 Z 421 1860-1876
2 Z 422 1878-1879
2 Z 423 1880-1882
2 Z 424 1884-1885
2 Z 425 1898-1900
2 Z 426 1901-1919
an IV-1919
2 Z 427
Culture du lin et du chanvre : relevés des déclarations faites par les cultivateurs qui sollicitent la prime
accordée par la loi du 9 avril 1910, tableaux, correspondance.
1895-1921
2 Z 428
Culture de la vigne : relevés des récoltes par commune, correspondance.
2 Z 429
Viticulture. – Lutte contre le phylloxéra : rapports, conférences, instructions, affiches, mémoires (18211906). Situation des pépinières et horticulteurs dans les régions ou sévit le phylloxéra : listes (1886-1895).
Syndicat viticole et anti-phylloxérique (1886-1894). Reconstitution du vignoble, projets d’introduction de
vignes étrangères, répression de fraudes : instruction, correspondance (1907).
1821-1907
2 Z 430-431 Haras.
2 Z 430
2 Z 431
1875-1925
an IX-1926
Correspondance générale, rapports (an IX-1892). Concours de poulinières et pouliches :
composition du jury et attribution des primes (1820-1917).
Surveillance des étalons (1829-1926).
2 Z 432-433 Épizooties, contrôles sanitaires.
1784, an V-1926
2 Z 432 Personnel vétérinaire : nomination, listes, correspondance (an XII-1901). Contrôles : affiches,
notices, correspondance (an V-1818).
2 Z 433 Correspondance, arrêt du conseil d'État du roi, affiches, liste, tableau, notices (1784, 18161926).
Concours et comices
2 Z 434
Concours agricoles. – Concours hippiques (1847-1893). Concours de greffage de vignes (1896-1902).
Concours régional (1868-1897). Concours général (1905-1924).
1847-1924
2 Z 435-436 Comices agricoles d’Aubigny-sur-Nère et de Sancerre. – Médailles et subventions, attribution :
correspondance.
1836-1925
2 Z 435 1836-1903
2 Z 436 1905-1925
Eaux et Forêts
2 Z 437
Administration générale. – Bûcherons, mouvements sociaux : rapports et procès-verbaux de gendarmerie,
tarifs, télégrammes, correspondance (1893-1909). Délits forestiers, répression : circulaire, certificats
d'indigence, correspondance (an X-1845, 1905). Plants de pins sylvestres, délivrance gratuite : états,
106
correspondance (1881-1886). Pêche et chasse, adjudication des lots : cahiers des charges, procès-verbaux
d'adjudication, affiches, correspondance (an XII-1899).
an X-1909
2 Z 438
Personnel. – Lieutenants de louveterie, nomination : arrêtés, correspondance (1894-1925). Gardes
forestiers, projets de réorganisation des brigades, nomination et traitement : arrêtés, rapport, délibérations,
tableaux, correspondance (1813-1917).
1813-1925
2 Z 439-441 Bois nationaux. – Coupes de bois ordinaires.
2 Z 439 Correspondance (an IV-1892)
2 Z 440 Cahiers des charges (1793-1805)
2 Z 441 Cahiers des charges (1808-1823, 1880-1884)
An IV-1823, 1880-1892
2 Z 442-445 Bois communaux et domaniaux. – Coupes de bois : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges.
1829-1918
2 Z 442 1829-1845
2 Z 443 1846-1851
2 Z 444 1879-1895
2 Z 445 1896-1918
2 Z 446-447 Abattage, délimitations, défrichement : procès-verbaux, registres, délibérations, correspondance.
an VII-1925
2 Z 446 an VII-1841
2 Z 447 1842-1925
2 Z 448
Droits et usages communaux, pacage, affouage (an IX-1845). Coupes de bois, vente : correspondance (an
IX-1846).
an IX-1846
2 Z 449
Forêt domaniale de Charbonneau99. – Délimitation : extrait de décret, arrêté, procès-verbal, certificats
d'affichage (1814, 1852). Carrière à silex, extraction : arrêtés, délibérations, correspondance (1871-1896).
Affouages, exploitation : délibérations, correspondance (1852-1920). Droits d'usages : arrêté,
délibérations, correspondance (1854-1922).
1814, 1852-1922
COMMERCE
2 Z 450
Chambre de commerce. – Élections : listes des électeurs.
1880-1908
2 Z 451
Louées de domestiques (1839-1846). Contrôles sanitaires (1886-1888).
1839-1888
Foires et marchés
2 Z 452-454 Créations, droits de location, droits de place : arrêtés, ordonnances, affiches, correspondance.
2 Z 452 an VI-1871
2 Z 453 1880-1889
2 Z 454 1890-1912
an VI-1912
Poids et mesures
2 Z 455
Instructions : textes officiels, affiches.
an IV-1912
2 Z 456
Affaires générales. – Correspondance, procès-verbaux de visites et contraventions (an VII-1925).
Personnel : dossiers des inspecteurs (1811-1925).
an VII-1925
INDUSTRIE
2 Z 457
99
Activité industrielle. – Correspondance générale, loi, circulaires, instructions (an VII-1894, 1909).
Renseignements sur les services industriels et commerciaux assurés par les localités : correspondance
(1924). Expositions : correspondance (an X-1819, 1925). Fabriques et tuileries : correspondance (1816-
Commune d'Etréchy.
107
1839). Encouragement pour l’industrie : correspondance (an IX-1838). Enseignement professionnel :
an VII-1925
circulaire, brochure100, programme des prix, rapports, correspondance (1820-1924).
2 Z 458-462 Situation industrielle : tableaux.
2 Z 458 an XI-1866
2 Z 459 1876-1879
2 Z 460 1880-1884
2 Z 461 1885
2 Z 462 1885, 1889
2 Z 463
an XI-1889
Brevets d’invention : tableau général, affiche.
an V-1812, 1912
TRAVAIL ET MAIN-D’ŒUVRE
2 Z 464
Administration générale. – Instructions : circulaires, Recueil des actes administratifs, bulletin, manuel et
guide pratique101 (1906-1912). Législation du travail, relevés des contraventions : tableaux,
correspondance (1911-1926). Accidents de travail : instructions (1813). Chômage, placement et secours :
circulaires, état, affiche, correspondance (1854-1919). Concours d'inspecteur du travail : brochures (1907,
1921). Travail dans l'industrie, commission d'étude : tableaux, correspondance (1900-1912). Enquêtes sur
les horaires de travail (1880), sur les salaires des ouvriers (1847), sur les conditions de la vie rurale et
ouvrière (1913), sur le travail des enfants et des femmes (1841-1926), sur l'heure d'été (1917-1922), sur
les conditions de travail dans les marchés passés par les collectivités publiques (1899-1904) : rapports,
correspondance. Main d'œuvre étrangère : instruction (1917).
1813-1926
2 Z 465-466 Grèves : instructions, rapports de gendarmerie, questionnaires, correspondance.
2 Z 465 1891-1903
2 Z 466 1904-1926
2 Z 467
1891-1926
Organisation des ouvriers. – Syndicats professionnels et chambres syndicales : statuts, renseignements,
liste électorale, rapport de gendarmerie, procès-verbaux de séances, télégramme, correspondance (18821925). Caisses de retraite, mise en place et fonctionnement : extraits des registres des délibérations,
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
2 Z 468
Fonctionnement. – Instructions (1890-1896). Procès-verbaux des délibérations (1842-1926).
1842-1926
2 Z 469-483 Sessions : extraits des délibérations du conseil général, rapports des ingénieurs des ponts et chaussées,
rapports d’architectes, rapports sur l’instruction primaire, évaluations des dépenses à faire, mandatements
généraux pour les contributions directes, correspondance.
an VI-1926
2 Z 469 an VI-1808
2 Z 470 1809-1820
2 Z 471 1821-1840
2 Z 472 1841-1850
2 Z 473 1859-1885
2 Z 474 1886-1890
2 Z 475 1891-1895
2 Z 476 1896-1898
100
Ecole centrale des arts et manufactures (1837-1838).
101
Sur le repos hebdomadaire.
108
2 Z 477
2 Z 478
2 Z 479
2 Z 480
2 Z 481
2 Z 482
2 Z 483
1899-1900
1901-1902
1903-1905
1906-1910
1911-1914
1915-1920
1921-1926
COMPTABILITE GENERALE
2 Z 484-486 Répartition des contributions entre les communes : états généraux.
2 Z 484 1832-1862
2 Z 485 1863-1879
2 Z 486 1880-1910
1832-1910
2 Z 487
Finances. – Budgets : instructions, correspondance (1791-1850). Dépenses (1809-1848). Recettes (18061820).
1791-1850
2 Z 488
Comptabilité. – Situation des communes (1832-1836). Réception des comptes des receveurs municipaux :
états (1842-1847). Livre de comptes (1831). Sous-préfecture, enregistrement des mandats : registres
(1829-1845).
1829-1847
IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX, MOBILIER
2 Z 489
Bâtiments départementaux : devis, correspondance (1807-1924). Prison, entretien du bâtiment, achat de
mobilier : correspondance (1807-1923).
1807-1924
2 Z 490-493 Constructions, travaux d’entretien, achat et inventaire du mobilier : délibérations du conseil général, états
du mobilier et des archives [administration municipale de canton, puis sous-préfecture], devis, mémoires,
avis d’adjudication, correspondance.
an VIII-1926
2 Z 490 Gendarmerie (an IX-1926).
2 Z 491 Tribunal (an XI-1926).
2 Z 492 Prison (1807-1923).
2 Z 493 Sous-préfecture (an VIII-1926).
GENERALITES ET AFFAIRES INTERCOMMUNALES
2 Z 494-498 Correspondance avec les maires.
2 Z 494 an IV-1817
2 Z 495 1818-1831
2 Z 496 1832
2 Z 497 1833
2 Z 498 1834-1918
an IV-1918
2 Z 499
Municipalités : tableaux de renouvellement des membres des conseils municipaux (1912, 1919, 1925).
Agents communaux : renseignements statistiques (1884). Situation des employés communaux : enquête
(1920). Situation des secrétaires de mairie : renseignements, correspondance (1905, 1911).
1884-1925
2 Z 500
Affaires communales. – Élections communales : correspondance (1840-1846). Législation sur les
cimetières : circulaire (1843).
1840-1846
2 Z 501
Biens communaux : tableaux de recensement (an XII-1831). Travaux communaux : enquêtes, statistiques
(1825-1892). Établissements communaux construits ou restaurés : relevé (1867-1878).
an XII-1892
109
2 Z 502
Réunions extraordinaires des conseils municipaux (1874-1888). Arrêtés de police municipale (18401891). Relevé topographique (s.d.).
1840-1891
2 Z 503
Syndicat de commune de la région de Sancerre. –Réseau rural de distribution d’énergie électrique, avantprojet : plan.
1923
FINANCES COMMUNALES
2 Z 504-505 Impositions extraordinaires des communes : états, autorisations, circulaire, correspondance. an XIII-1902
2 Z 504 an XIII-1830
2 Z 505 1831-1902
2 Z 506-507 Comptabilité des communes : correspondance.
2 Z 506
an VIII-1820
2 Z 507
1821-1918
2 Z 508
an VIII-1918
Arrêtés et avis motivés pour l'ensemble des communes.
1871-1872
2 Z 509-515 Recettes et dépenses. – États de situation des communes présentés au conseil municipal par le receveur :
tableaux (1834-1868). Relevé général des dettes des communes : tableaux (1833, 1862).
1833-1868
2 Z 509 1833-1841
2 Z 510 1845, 1848
2 Z 511 1849-1850
2 Z 512 1856-1857
2 Z 513 1858-1859
2 Z 514 1862
2 Z 515 1868
Budgets et comptes
2 Z 516-542 Comptes des recettes et dépenses des communes par canton.
2 Z 516 an VII-1808
2 Z 517 1816
2 Z 518 1817
2 Z 519 1918
2 Z 520 1919
2 Z 521 1921-1922102
2 Z 522 1923
2 Z 523 1824103
2 Z 524 1825
2 Z 525 1826
2 Z 526 1827
2 Z 527 1828-1829
2 Z 528 1830
2 Z 529 1831
2 Z 530 1832
2 Z 531 1833
2 Z 532 1834
2 Z 533 1835104
2 Z 534 1838
2 Z 535 1839
102
Canton de Vailly-sur-Sauldre.
103
Lacunes.
104
Saint-Satur (1836). Henrichemont, Léré (1837).
110
an VII-1848
2 Z 536
2 Z 537
2 Z 538
2 Z 539
2 Z 540
2 Z 541
2 Z 542
1840
1842
1843
1844
1845
1847
1848
2 Z 543
Perceptions d’Aubigny-sur-Nère, Sancerre et Sancergues. – Livres de comptes (1845-1850). Registre des
récépissés et quittances comptables délivrés aux percepteurs (1807-1829). Livres des comptes
additionnels des communes (1809-1813).
1807-1850
2 Z 544
Recettes et dépenses. – Tableaux pour Sancerre (1812), Léré et Aubigny-sur-Nère (1814). Relevé général
pour les communes de l’arrondissement (1806-1814).
1806-1814
2 Z 545-559 Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs : tableaux.
2 Z 545 Achères – Aubigny-sur-Nère
2 Z 546 Azy – Belleville
2 Z 547 Blancafort – La Chapelle-Montlinard
2 Z 548 La Chapelotte – Crézancy
2 Z 549 Dampierre-en-Crot – Gardefort
2 Z 550 Garigny – Humbligny
2 Z 551 Ivoy le Pré – Jussy-le-Chaudrier
2 Z 552 Léré – Marseilles-les-Aubigny
2 Z 553 Menetou Ratel – Méry-ès-Bois
2 Z 554 Montigny – Le Noyer
2 Z 555 Oizon – Sainte-Gemme
2 Z 556 Saint-Léger-le-Petit – Saint-Satur
2 Z 557 Sancergues – Savigny-près-Léré
2 Z 558 Sens-Beaujeu – Sury-en-Vaux
2 Z 559 Thauvenay – Vinon
2 Z 560
Budgets primitifs et supplémentaires : tableaux105.
1850-1856
1862-1895
ACTES ADMINISTRATIFS CONCERNANT LES AFFAIRES COMMUNALES
2 Z 561-564 Achères.
1808-1926
2 Z 561 Administration générale. – Correspondance générale (1830-1926). Finances (1816-1920).
Biens et revenus communaux, ventes, échanges (1830-1926). Maires, conseillers et adjoints
(1808-1921). Personnel communal (1834-1925). Contentieux (1818-1909). Élections (18441910).
2 Z 562 Bâtiments communaux. – Écoles (1853-1925). Église et presbytère (1808-1910). Cimetière
(1823, 1857-1912).
2 Z 563 Affaires économiques, affaires militaires, police, hygiène et santé. – Agriculture, enseignement,
secours (1893-1913). Subsistances, taxe du pain, vente du lait (1909, 1918). Recrutement
militaire (1841, 1874-1916). Sécurité publique (1823, 1852-1897). Police administrative
(1811-1923). Police rurale (1852-1904). Vaccinations, vétérinaires, épidémies (1865-1921).
Vieillards et enfants (1809-1925).
2 Z 564 Travaux publics. – Chemins de fer (1876-1914). Mines et carrières (1809-1925). Voirie
communale (1820-1925).
2 Z 565-572 Argent-sur-Sauldre.
an XI-1926
2 Z 565 Administration générale. – Correspondance générale (an XI-1926). Maires, conseillers et
adjoints (an XI-1906). Personnel communal (an XIII-1925). Finances (an XI-1915).
Contentieux (1809-1846). Élections (1854-1910).
2 Z 566 Bâtiments communaux. – Mairie (1876-1905). Écoles (1856-1926). Églises et fabriques (18131926). Presbytère (1818-1921). Cimetière (1834-1836, 1871-1912). Pompes funèbres (19201925). Bains et lavoirs (1852-1912).
105
Série très incomplète.
111
2 Z 567
2 Z 568
2 Z 569
2 Z 570
2 Z 571
2 Z 572
Biens et revenus communaux : correspondance (1835-1917).
Affaires économiques, affaires militaires. – Cours d’eau (1864-1898). Agriculture, secours,
foires et marchés, comices, subsistances (1809-1921). Industrie et travail (1812-1819). Affaires
militaires (1808-1923).
Police. – Sécurité publique (1841-1911). Police administrative (1809-1926). Polices rurale et
municipale (1824-1924).
Santé publique. – Police sanitaire, épizooties (1829-1920).
Assistance. – Bureau de bienfaisance (1849-1926). Assistances sociale et médicale (18301925).
Travaux publics et transports. – Électrification (1913-1916). Voirie (1813-1922). Chemins
ruraux (1832-1922). Transports urbains (1856-1896).
2 Z 573-578 Argenvières.
an XII-1926
2 Z 573 Administration générale. – Correspondance générale (1856-1926). Finances (an XII-1926).
Personnel (1806-1926). Contentieux (1839-1879). Instruction publique (1835-1902).
2 Z 574 Bâtiments communaux. – Fonctionnement et investissement (1882-1924). Lavoirs (1909-1926).
Cimetière (1841-1926). Écoles (1852-1924). Église (1807-1892).
2 Z 575 Biens et revenus communaux. – Terrains (1825-1925). Revenus (1853-1926).
2 Z 576 Affaires économiques, affaires militaires. – Cours d’eau (1839-1926). Agriculture (1856-1926).
Affaires militaires (1819-1921).
2 Z 577 Police. – Sécurité publique (1835-1924). Police administrative (1828-1925). Police rurale
(1839-1925).
2 Z 578 Santé publique, assistance, travaux publics. – Salubrité (1856-1924). Assistance et prévoyance
(1822-1926). Voirie (an XIII-1926).
2 Z 579-580 Assigny.
1806-1926
2 Z 579 Administration générale, bâtiments et biens communaux. – Conseil municipal (1812-1887).
Finances (1821-1925). Personnel (1806-1925). Instruction publique (1835-1911). Écoles
(1835-1907). Église (1823-1916). Cimetière (1807-1924). Lavoir (1884). Biens communaux
(1830-1916).
2 Z 580 Affaires économiques, affaires militaires, police, hygiène et santé, assistance, travaux publics. –
Cours d'eau (1850-1912). Agriculture (1848-1911). Travail, industrie (1887-1916). Affaires
militaires (1829-1918). Sécurité publique (1887-1916). Police administrative (1858-1926).
Hygiène et santé publique (1886-1926). Prévoyance et assistance (1863-1914). Voirie (18311898). Électricité (1914-1925).
2 Z 581-584 Aubigny-Village.
an XIII-1906
2 Z 581 Administration générale. – Conseil municipal (1855-1904). Finances (1812-1905). Personnel
(an XIII-1904). Contentieux (1859-1886). Instruction publique (1869-1898). Réunion des deux
communes (1875-1884).
2 Z 582 Bâtiments et biens communaux. – Écoles (1869-1905). Presbytère (1816-1868). Cimetière
(1868-1900). Biens communaux (1827-1900).
2 Z 583 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Cours d’eau (1853-1902). Agriculture
(1848-1903). Épizooties (1853-1905). Affaires militaires (1823-1897). Sécurité publique
(1853-1902). Police administrative (1809-1906). Police municipale (1840-1891).
2 Z 584 Hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Police sanitaire, insalubrité, assistance et
prévoyance (1856-1906). Voirie (1807-1899). Chemins ruraux (1837-1905). Électricité (19051906).
2 Z 585-595 Aubigny-Ville.
an VIII-1910
2 Z 585 Administration générale. – Conseil municipal (1810-1903). Finances (an IX-1905). Personnel
(1808-1904). Contentieux (1838-1883). Instruction publique (an X-1906). Réunion des deux
communes (1875-1879).
2 Z 586 Bâtiments communaux. – Mairie (1806-1906). Écoles (1830-1906). Église (1844-1884).
Presbytère (1814-1867). Cimetière (1835-1903). Lavoir (1830).
2 Z 587 Biens et revenus communaux. – Administration (an VIII-1898). Restauration des grands jardins
(1813-1906).
2 Z 588 Cours d’eau, moulins (1810-1904).
2 Z 589 Affaires économiques. – Foires et marchés, louées (an XI-1903). Comices et concours agricoles
(1852-1904). Subsistances (an X-1903). Travail et main d’œuvre (1836-1906).
2 Z 590 Affaires militaires (1806-1904). Sapeurs pompiers (1829-1905).
112
2 Z 591
2 Z 592
2 Z 593
2 Z 594
2 Z 595
Étrangers. – Surveillance (an X-1905).
Titres d’identité. – Passeports délivrés par la commune (1817, 1844-1851).
Police et sécurité publique. – Police administrative (an X-1914). Polices rurale et municipale
(1831-1891).
Police sanitaire, assistance. – Insalubrité (1808-1906). Bureau de bienfaisance (an X-1905).
Assistance (an IX-1906).
Travaux et transports publics. – Voirie urbaine (1810-1910). Électrification (1821-1903).
Transports (1857-1904).
2 Z 596-602 Aubigny-sur-Nère.
1865-1926
2 Z 596 Administration générale. – Conseil municipal (1906-1926). Finances (1907-1926). Personnel
(1906-1925). Réunion des deux communes (1865-1907).
2 Z 597 Bâtiments et biens communaux. – Château (1907-1926). Écoles (1909-1929). Presbytère
(1922-1924). Cimetière (1922-1924). Terrains, achat, vente, fermage, location (1914-1922).
2 Z 598 Affaires économiques, affaires militaires, pompiers. – Canal, rivières (1907-1916). Foires et
marchés (1922-1925). Fêtes et comices agricoles (1908-1912). Épizooties, contrôles
vétérinaires (1907-1925). Commerce, industrie, travail (1906-1912). Subsistances (1906-1924).
Première Guerre mondiale (1914-1922). Sapeurs pompiers (1906-1921).
2 Z 599 Police. – Sécurité publique, passeports, étrangers, nomades et forains (1908-1925). Police
administrative (1906-1926).
2 Z 600 Hygiène et santé publique. – Établissements insalubres (1906-1926). Police sanitaire (19061924). Épidémies (1909-1926).
2 Z 601 Assistance. – Bureau de bienfaisance (1906-1925). Secours (1906-1926).
2 Z 602 Travaux et transports publics. – Voirie urbaine (1909-1914). Électrification (1914-1924).
Transports (1923-1926).
2 Z 603-608 Azy.
2 Z 603
2 Z 604
2 Z 605
2 Z 606
2 Z 607
2 Z 608
an XI-1926
Administration générale. – Conseil municipal (1834, 1884-1914). Finances (1817-1926).
Personnel (an XI-1924). Élections (1860-1925). Instruction publique (1857-1925).
Bâtiments communaux. – Lavoir (1908). Écoles (1836-1922). Église, presbytère (1810-1925).
Cimetière (1828-1925).
Biens communaux. – Procédure entre la commune et des particuliers, usurpation de biens
communaux (1864-1912). Vente, location (1809-1920).
Affaires économiques, affaires militaires. – Foires et marchés (1853-1891). Louées (18521901). Vaines pâtures (1862-1864). Secours aux sinistrés (1831-1909). Épizooties (18601925). Subsistances (1853-1907). Affaires militaires (1812-1920). Guerre (1914-1920).
Police. – Sécurité publique (1853-1923). Police administrative (1832-1921). Police rurale
(1836, 1853-1856).
Hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Salubrité (1847-1923). Contrôles sanitaires
(1909-1926). Épidémies (1836-1925). Bureau de bienfaisance (1856-1924). Secours (18561925). Chemins ruraux (1860-1925).
2 Z 609-614 Bannay.
an VIII-1926
2 Z 609 Administration générale. – Conseil municipal (1847-1920). Personnel (1838-1922). Finances
(an VIII, 1830-1922). Contentieux (1846-1908).
2 Z 610 Bâtiments communaux. – Écoles (1851-1909). Cimetière (1899-1926). Lavoirs (1854-1905).
Église, presbytère (1829-1925).
2 Z 611 Biens communaux. – Vente, location, usurpation (1810-1915). Cours d’eaux (1814-1914).
2 Z 612 Affaires économiques, instruction publique, affaires militaires. – Agriculture (1858-1902).
Foires et marchés (1863-1884). Épizooties (1862-1920). Secours pour pertes (1857-1920).
Subsistances (1894-1903). Instruction publique (1838-1926). Affaires militaires (1821-1922).
Guerres (1870-1871, 1914-1921).
2 Z 613 Police. – Sécurité publique (1839-1925). Police administrative (1826-1925). Polices rurale et
2 Z 614 Hygiène et santé, assistance, travaux et transports publics. – Police sanitaire (1901). Salubrité
(1853-1873). Épidémies (1866-1914). Bureau de bienfaisance (1844-1924). Secours (18551926). Chemins ruraux (1854-1900). Transports (1898, 1912).
2 Z 615-621 Barlieu.
2 Z 615
1806-1926
Administration générale. – Conseil municipal (1822-1925). Personnel (1812-1924). Finances
(1806-1920). Élections (1830-1824). Contentieux (1841-1876).
113
2 Z 616
2 Z 617
2 Z 618
2 Z 619
2 Z 620
2 Z 621
2 Z 622-626 Beffes.
2 Z 622
2 Z 623
2 Z 624
2 Z 625
2 Z 626
Bâtiments communaux. – Mairie (1874-1912). Écoles (1851-1906). Église (1810-1925).
Presbytère (1823-1830,1896-1925). Cimetière (1875-1890). Lavoir, puits, fontaine, abreuvoir
(1851-1895).
Biens communaux et instruction publique. – Terrains, vente, achat, location (1826, 1846-1923).
Instruction publique (1834-1925).
Affaires économiques, affaires militaires. – Rivières, ponts (1838, 1860-1905). Foires,
assemblées (1834-1899). Secours pour pertes (1834, 1884-1913). Épizooties (1887-1921).
Haras (1854-1918). Affaires militaires (1809-1912). Guerre de 1870 (1881-1883). Première
Guerre mondiale (1914-1921).
Police. – Sécurité publique (1813-1925). Police administrative (1822-1926). Polices rurale et
Hygiène et santé, assistance. – Épidémies (1859-1918). Salubrité (1909-1925). Bureau de
bienfaisance (1892-1925). Secours (1823-1925).
Travaux publics. – Chemins ruraux (1865-1912). Voirie urbaine (1874-1913). Électrification
(1914-1915).
an IX-1926
Administration générale. – Conseil municipal (1831-1835, 1876-1920). Élections (1859-1920).
Personnel (1829-1925). Finances (1811-1926). Contentieux (1829-1903).
Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1856-1906). Écoles (1868-1926). Église (18191878). Presbytère (1812-1926). Cimetière (1870-1925). Lavoir (1892-1926). Terrains, vente,
échange, location (an IX, 1823-1926).
Affaires économiques, affaires militaires, police. – Cours d’eau, canal (1828-1924). Foires et
marchés (1866-1923). Récoltes (1864). Épizooties (1911-1923). Subsistances (1892-1920).
Travail (1830-1918). Affaires militaires (1852-1923). Première Guerre mondiale (1914-1925).
Sécurité publique (1879-1925). Police administrative (1851-1923). Polices rurale et municipale
(1830-1912).
Instruction publique, hygiène et santé, assistance. – Instruction publique (1879-1926).
Épidémies (1900-1917). Salubrité (1881-1921). Bureau d’assistance (1888-1914). Secours
(1857-1926).
Travaux publics. – Voirie (1836-1925). Chemins ruraux (1834, 1856-1926). Voirie urbaine
(1891-1924). Électrification (1910-1925).
2 Z 627-630 Belleville.
an IX-1926
(an IX-1845). Élections (1879-1925). Contentieux (1812, 1822-1872). Instruction publique
(1833-1924).
Presbytère (1820-1907). Cimetière (1879-1914). Abreuvoir, lavoir (1904-1922).
2 Z 629 Biens communaux, affaires économiques. – Terrains, achat, vente, aliénation, fermage (18081926). Cours d'eau (1861-1911). Foires et marchés (1874-1909). Secours pour pertes (18571920). Épizooties (1855-1909).
2 Z 630 Affaires militaires, police, hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Affaires militaires
(1809-1910). Première Guerre mondiale (1914-1922). Sécurité publique (1828-1916). Police
administrative (1853-1926). Polices municipale et rurale (1834-1910). Épidémies (1878-1925).
Rage (1887-1905). Secours (1853-1926). Voirie (1836-1925). Électrification (1913).
2 Z 631-635 Blancafort.
an XII-1926
2 Z 631 Administration générale. – Conseil municipal (1853-1921). Personnel (an XIII-1922). Finances
(1809-1926). Contentieux (an XII-1885). Élections (1855-1911). Instruction publique (18221926).
2 Z 632 Bâtiments communaux. – Mairie (1822-1912). École, logement (1824-1907). Église (18511909). Presbytère (1835-1924). Cimetière (1830-1923). Abreuvoir, lavoir (1892-1901).
2 Z 633 Biens communaux, affaires économiques. – Terrains, adjudication, aliénation, vente (18231926). Cours d'eau (1827-1923). Foires et marchés, droits de place (1827-1925). Élevage,
viticulture (1891-1905). Secours pour pertes (1824-1920). Épizooties (1858-1921).
Subsistances (1848-1922). Main-d’œuvre (1902-1920).
2 Z 634 Affaires militaires, pompiers, police. – Administration (1809-1912). Guerres (1870-1871,
1914-1923). Sapeurs pompiers (1865-1891). Sécurité publique (1809-1922). Police
administrative (1823-1923). Polices municipale et rurale (1852-1925).
114
2 Z 635
Hygiène et santé, assistance, travaux et transports publics. – Salubrité (1866-1924). Épidémies,
rage (1866-1924). Secours (an X, 1852-1925). Voirie (1808-1923). Chemins ruraux (19001905). Voirie urbaine (1823-1914). Électrification (1906, 1914). Tramway (1898).
2 Z 636-641 Boulleret.
an IX-1926
(an IX-1924). Contentieux (an XI-1806). Élections (1831-1913). Instruction publique (18241925).
2 Z 637 Bâtiments communaux. – Écoles (1861-1925). Église (an XIII-1882). Presbytère (1809, 1828,
1853-1924). Cimetière (1857-1865). Lavoir (1863-1923). Horloge (1886-1897).
2 Z 638 Biens communaux. – Terrains, achat, vente, échange, baux (1825-1912). Rivières et ruisseaux
(1818-1925).
2 Z 639 Affaires économiques, affaires militaires, pompiers. – Foires et marchés (1867-1926). Droits de
place (1829-1926). Épizooties (1876-1913). Secours pour pertes (1840-1924). Rage,
surveillance vétérinaire (1875-1914). Subsistances (1886). Chambre de commerce (1908,
1910). Travail (1916). Affaires militaires (1807, 1823-1914). Guerres (1870-1871, 19141922). Sapeurs pompiers (1851-1923).
(1822-1925).
2 Z 641 Hygiène et santé, assistance, travaux et transports publics. – Santé (1856-1907). Épidémies
(1873-1918). Salubrité (1860-1921). Secours (1852-1926). Voirie (1822-1925). Voirie urbaine
(1826-1924). Chemins ruraux (1833, 1854-1920). Transports (1889-1925).
2 Z 642-648 Brinon-sur-Sauldre.
an XII-1926
2 Z 642 Administration générale. – Conseil municipal (1830-1914). Personnel (an XII-1922). Finances
(1816-1921). Contentieux (1865-1925). Élections (1831-1920). Instruction publique (18521918).
2 Z 643 Bâtiments communaux. – Mairie (1899-1923). Écoles (1854-1914). Gendarmerie (1893-1907).
Cimetière (1809-1908). Église (1826-1925). Presbytère (1823-1923). Horloge (1910).
2 Z 644 Biens communaux. – Acquisition, vente, aliénation, échange, location (1809-1925).
2 Z 645 Affaires économiques, affaires militaires, pompiers. – Cours d’eau, canal (1854-1921). Foires
et marchés (1852-1895). Concours (1905). Épizooties (1872-1920). Secours pour pertes (18521913). Subsistances (1855-1923). Travail (1900-1920). Affaires militaires (1824-1914).
Guerres (1870-1876, 1914-1922). Sapeurs pompiers (1861-1913).
(1850-1900).
2 Z 647 Hygiène et santé, assistance. – Vaccination (1892-1926). Salubrité (1856-1923). Police
sanitaire (1897-1916). Épidémies (1858-1916). Secours (1831-1926). Bureau de bienfaisance
(1855-1924).
2 Z 648 Travaux et transports publics. – Voirie (1837-1922). Chemins ruraux (1879-1926). Voirie
urbaine (1864-1925). Tramways et voitures publiques (1887-1916).
2 Z 649-652 Bué.
2 Z 649
2 Z 650
2 Z 651
2 Z 652
an X-1926
Administration générale. – Conseil municipal (1857-1905). Personnel (an X, 1844-1914).
Finances (1818-1925). Contentieux (1844-1868). Élections (1875-1912). Instruction publique
(1851-1910).
Bâtiments communaux. – Écoles (1852-1899). Église (1824-1883). Presbytère (1818-1858).
Cimetière (1884-1899). Lavoir, fontaines (1851-1882). Biens communaux, achat, vente,
location (1825-1926).
Affaires économiques, affaires militaires. – Cours d’eau (1843-1910). Foires et marchés (18661907). Épizooties (1866-1901). Secours pour pertes (1823-1913). Viticulture et syndicat
viticole (1896-1923). Subsistances (1853-1919). Affaires militaires (1815-1907). Guerres
(1870-1906, 1914-1922).
Police, hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Sécurité publique (1855-1911). Police
administrative (1853-1925). Police rurale (1853-1903). Salubrité (1882-1917). Épidémies
(1897-1914). Vaccinations, rage (1875, 1913). Secours (1830-1926). Voirie (1836-1905).
Voirie urbaine (1844-1899). Adduction d’eau (1835-1926).
2 Z 653-656 La Chapelotte.
an XI-1926
115
2 Z 653
2 Z 654
2 Z 655
2 Z 656
(1824-1925). Élections (1830-1908). Contentieux (1823, 1891). Instruction publique (18381926).
Bâtiments communaux. – Administration (1891). Écoles, mairie (1855-1924). Église (18271910). Presbytère (1834-1878). Cimetière (1831-1854). Lavoir, puits (1888, 1922). Biens
communaux, achat, vente, échange, location, exploitation (1822-1926).
Affaires économiques, militaires, pompiers, police. – Cours d’eau (1854-1907). Agriculture
(1829, 1838-1911). Foires et marchés (1852-1910). Épizooties (1853-1921). Secours pour
pertes (1823-1912). Affaires militaires (1812-1913). Militaires du Second Empire (1852-1865).
Première Guerre mondiale (1914-1921). Sapeurs pompiers (1897-1904). Sécurité publique
(1861-1897). Police administrative (1812-1926). Polices rurale et municipale (an XI-1903).
Hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Salubrité (1918, 1924). Personnel (1889-1910).
Épidémies (1900-1908). Vaccination, rage (1884-1907). Bureau de charité (1888). Secours
(1847-1925). Voirie (1831-1907). Voirie urbaine (1879-1887). Chemins ruraux (1838-1911).
2 Z 657-663 La Chapelle-d’Angillon.
an IX-1926
2 Z 657-658
2 Z 657
Conseil municipal (1809-1923). Personnel (an X, 1810-1924). Finances (an IX-1921).
2 Z 658
Élections (1846-1907). Contentieux (1860-1901). Instruction publique (1834-1925).
2 Z 659 Bâtiments communaux. – Administration (1835-1905). Mairie (1807-1912). Écoles (1841,
1853-1921). Église (an XI, 1823-1900). Presbytère (1810-1924). Cimetière (1920-1921).
Gendarmerie (1806-1869). Fontaines, puits, lavoir (1847-1903). Horloge (1892-1895).
2 Z 660 Biens communaux, achat, vente, échange, location, exploitation (1609, an XII-1923). Rivières
et ruisseaux (1810-1925).
2 Z 661 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Agriculture, commerce et industrie (1832,
1860-1910). Foires et marchés (1823-1920). Épizooties (1894-1922). Subsistances et prix
(1853-1924). Travail (1812-1921). Affaires militaires (an VIII-1918). Garde nationale (18311873). Première Guerre mondiale (1914-1924). Sécurité publique (1825-1926). Police
administrative (1831-1924). Polices rurale et municipale (an XI-1922).
2 Z 662 Hygiène et santé, assistance. – Salubrité (1857-1914). Inspections sanitaires (1854-1909).
Épidémies, rage, vaccinations (1877-1919). Bureau de bienfaisance (an XI, 1860-1920).
Secours (1813-1926).
2 Z 663 Travaux et transports publics. – Voirie (1813-1913). Voirie urbaine (1855-1925). Chemins
ruraux (1836-1923). Éclairage (1900-1914). Voitures publiques (1866, 1886).
2 Z 664-666 La Chapelle-Montlinard.
an IX-1926
(an IX, 1831-1924). Contentieux (1827, 1836, 1849). Élections (1871-1924). Instruction
publique (1854-1926). Bâtiments communaux : mairie (1855, 1903) ; école (1868-1925) ;
église (an XIII) ; cimetière (1906). Biens communaux, achat, vente, échange, location (18151920).
2 Z 665 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Cours d’eau (1875-1920). Foires et marchés
(1874-1912). Épizooties (1887-1923). Secours pour pertes (1851-1920). Taxe du pain (1905).
Travail (1921). Affaires militaires (1823-1919). Garde nationale (1871). Première Guerre
mondiale (1914-1919). Sécurité publique (1916-1925). Police administrative (1835-1926).
Polices rurale et municipale (1856-1898).
2 Z 666 Hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Salubrité (1849-1912). Épidémies (1868-1888).
Rage (1904). Secours (1852-1926). Voirie (1830-1899). Voirie urbaine (1855). Chemins
ruraux (1836-1924).
2 Z 667-670 Charentonnay.
1809-1926
(1817-1926). Contentieux (1844, 1881). Élections (1830-1923). Instruction publique (18491907).
2 Z 668 Bâtiments communaux. – Administration (1907-1923). Mairie, école (1849-1924). Église
(1823-1912). Presbytère (1834, 1871-1889). Cimetière (1852-1889). Lavoir, fontaine,
abreuvoir (1848-1923). Biens communaux, achat, vente, échange, exploitation (1829-1926).
Forêt de Chevroux, usages et fermage (1823-1926).
(1847-1910). Épizooties (1903-1922). Secours pour pertes (1828-1908). Taxe du pain (1903116
2 Z 670
1924). Affaires militaires (1816-1922). Première Guerre mondiale (1914-1925). Sécurité
publique (1857-1924). Police administrative (1852-1922). Polices rurale et municipale (18301903).
Hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Salubrité (1863-1926). Épidémies (1888-1916).
Rage (1904, 1921). Bureau de bienfaisance (1889-1925). Secours (1831-1925). Voirie (18361915). Chemins ruraux (1853-1923).
2 Z 671-673 Chaumoux-Marcilly.
1810-1926
2 Z 671 Administration générale. – Conseil municipal (1826-1834, 1872-1925). Personnel (1830, 18631925). Finances (1815-1838, 1860-1919). Élections (1875-1911). Instruction publique (18701917). Bâtiments communaux : école (1872-1921) ; église (1810, 1830-1901) ; cimetière
(1897-1911) ; fontaine, abreuvoir, lavoir (1887-1903).
2 Z 672 Biens communaux, affaires économiques, affaires militaires, pompiers. – Terrains, achat, vente,
échange, revenu (1824-1828, 1860-1900). Bois communaux, exploitation (1828-1926). Cours
d’eau (1869). Foires et marchés (1870-1923). Secours pour pertes (1864-1908). Épizooties
(1893-1924). Subsistances (1890, 1906). Travail (1924). Affaires militaires (1877-1923).
Garde nationale (1831-1863). Guerres (1870-1918).
2 Z 673 Police, assistance, travaux publics. – Sécurité publique (1863-1895). Police administrative
(1856-1922). Épidémies, rage (1860-1909). Secours (1853-1924). Voirie (1836-1911).
Chemins ruraux (1862-1910). Électrification (1923-1926).
2 Z 674-679 Clémont.
an XI-1926
2 Z 674 Administration générale. – Conseil municipal (an XI-1919). Personnel (1806-1919). Finances
2 Z 675 Bâtiments communaux. – Administration (1831-1910). Mairie (1892-1920). Écoles (18341922). Église (1892-1926). Presbytère (1807-1905). Cimetière (1830-1924). Lavoir (1902).
2 Z 676 Biens communaux, affaires économiques, affaires militaires, pompiers. – Terrains, achat, vente,
échange, location (1838-1926). Rivières (1825-1910). Foires et marchés (1852-1892).
Épizooties (1889-1920) Secours pour pertes (1854-1917). Prix (1855-1921). Travail (1907).
Affaires militaires (1809-1919). Guerres (1871-1920). Sapeurs pompiers (1878-1924).
2 Z 678 Hygiène et santé, assistance. – Salubrité (1881-1925). Épidémies, rage (1857-1901). Bureau de
bienfaisance (1855-1918). Secours (1855-1925).
urbaine (1825-1924). Voitures publiques (1886). Tramways (1892-1904).
2 Z 680-683 Concressault.
an XI-1926
(1808-1925). Contentieux (1891). Élections (1884-1923). Instruction publique (1864-1924).
2 Z 681 Bâtiments et biens communaux. – Administration (1875-1917). Mairie, écoles (1860-1922).
Église, presbytère (an XI-1924). Cimetière (1813-1905). Puits, lavoir (1897-1924). Terrains,
achat, vente, échange, location (1823-1926).
2 Z 682 Affaires économiques, affaires militaires, pompiers, police. – Rivières (1857-1908). Foires et
marchés (1875-1894). Épizooties (1807-1921). Affaires militaires (1810-1914). Guerres (18701919). Sapeurs pompiers (1889-1926). Sécurité publique (an XI, 1859-1922). Police
administrative (1853-1923). Polices rurale et municipale (1829-1903).
2 Z 683 Hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Salubrité (1891-1922). Épidémies (1863).
Bureau de bienfaisance (1869-1910). Secours (1856-1920). Voirie (1831-1899). Chemins
ruraux (1824, 1854-1913). Voirie urbaine (1809-1899). Éclairage urbain (1899-1914).
2 Z 684-686 Couargues.
an IX-1926
2 Z 684 Administration générale. – Conseil municipal (1852-1921). Personnel (an IX-1925). Finances
(an XI-1907). Contentieux (1842-1891). Élections (1883-1925). Instruction publique (18301911).
2 Z 685 Bâtiments et biens communaux, affaires économiques. – Mairie, école, cimetière (1861-1912).
Terrains, achat, vente, échange, location (1824-1925). Foires et marchés (1876-1888).
Épizooties (1893-1923). Secours pour pertes (1886-1910).
2 Z 686 Affaires militaires, police, hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Affaires militaires
117
administrative (1831-1926). Polices rurale et municipale (1837-1881). Salubrité (1921-1922).
Épidémies (1862-1926). Secours (1830-1926). Voirie (1837-1914). Électrification (1926).
2 Z 687-690 Couy.
2 Z 687
2 Z 688
2 Z 689
2 Z 690
an XIII-1926
(1823-1912). Contentieux (an XIII, 1842, 1886). Élections (1846-1926). Instruction publique
(1829-1924).
Bâtiments communaux. – Écoles (1860-1923). Église (1830-1913). Presbytère (1829-1911).
Cimetière (1854-1914). Lavoir et abreuvoir (1876-1877).
Biens communaux, affaires économiques, affaires militaires. – Terrains, achat, vente, échange,
location (1811-1926). Cours d’eau (1853-1904). Foires et marchés (1853-1905). Secours pour
pertes (1863-1915). Épizooties (1894-1923). Pain (1912). Affaires militaires (1830-1914).
Guerres (1870, 1914-1923).
Police, assistance, travaux publics, transports. – Sécurité publique (1854-1918). Police
administrative (1853-1926). Police rurale et municipale (1852-1904). Épidémies (1900-1904).
Secours (1852-1923). Voirie (1823-1910). Transports (1898, 1901).
2 Z 691-694 Crézancy.
an XI-1926
(an XII-1921). Contentieux (an XI-1897). Élections (1874-1925). Instruction publique (1833,
1861-1921).
2 Z 692 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1888-1906). Écoles (1834, 1851-1909). Église
(1810-1889). Presbytère (1873-1916). Cimetière (1880-1895). Fontaines (1861-1909).
Terrains, achat, vente, échange, location (1831-1925).
2 Z 693 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Foires et marchés (1861-1888). Épizooties
(1871-1926). Secours pour pertes (1854-1915). Viticulture (1832, 1890-1912). Pain (1892,
1912). Travail (1889, 1920). Affaires militaires (1825-1924). Guerres (1870-1925). Sécurité
2 Z 694 Hygiène et santé, travaux publics. – Salubrité (1909-1920). Épidémies (1855-1904). Bureau de
bienfaisance (1855-1921). Secours (1834, 1847-1925). Voirie (1818-1925).
2 Z 695-697 Dampierre-en-Crot.
an XII-1926
2 Z 695 Administration générale. – Conseil municipal (1810-1923). Personnel (an XII-1925). Finances
2 Z 696 Bâtiments et biens communaux. – Écoles (1841-1908). Église (1826-1903). Presbytère (18241893). Cimetière (1850-1866). Lavoir (1922). Terrains, achat, vente, échange, location (18091926).
2 Z 697 Affaires économiques, affaires militaires, police, assistance, travaux publics. – Rivières (18961899). Foires et marchés (1862-1899). Épizooties (1887-1924). Secours pour pertes (18651918). Affaires militaires (1879-1919). Guerres (1872-1922). Sécurité publique (1853-1915).
Police administrative (1823-1926). Polices rurale et municipale (1857). Épidémies (19131926). Secours (1853-1921). Voirie (1836-1926).
2 Z 698-701 Ennordres.
an IX-1926
(an IX-1920). Contentieux (1852-1891). Élections (1883-1919). Instruction publique (18361926).
Presbytère (1811-1896). Cimetière (1858-1900). Lavoir (1889-1904).
2 Z 700 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Biens communaux, achat, vente, échange,
location (1849-1925). Cours d’eau (1809-1921). Foires et marchés (1875-1892). Épizooties
(1871-1924). Secours pour pertes (1853-1894). Pain (1925). Travail (1920). Sécurité publique
(1810-1919). Police administrative (1810-1925). Polices rurale et municipale (1836, 18671914).
2 Z 701 Hygiène et santé, travaux publics. – Épidémies et vaccinations (1853-1918). Secours (18491922). Voirie (1828-1904). Chemins ruraux (1874-1906). Voirie urbaine (1888-1914).
2 Z 702-705 Etrechy.
an XIII-1926
118
2 Z 702
2 Z 703
2 Z 704
2 Z 705
2 Z 706-710 Feux.
2 Z 706
2 Z 707
2 Z 708
2 Z 709
2 Z 710
Administration générale. – Conseil municipal (1895-1914). Personnel (an XIII-1924). Finances
Bâtiments communaux. – Administration (1830, 1860-1920). Mairie (1875-1895). École
(1843-1923). Église, presbytère (1830-1921). Cimetière (1852-1892). Lavoir, abreuvoir (18591902).
Biens communaux, affaires économiques, affaires militaires. – Terrains, achat, vente, location,
échange (1837-1926). Cours d’eau (1862-1914). Foires et marchés (1853-1902). Secours pour
pertes (1875-1919). Épizooties (1823-1923). Pain (1831-1920). Affaires militaires (18591910). Garde nationale (1831). Guerres (1870, 1914-1923).
Police, hygiène et santé, travaux publics. – Sécurité publique (1830-1911). Police
administrative (1854-1926). Polices rurale et municipale (1830-1916). Salubrité (1901-1913).
Épidémies (1860-1924). Bureau de bienfaisance (1859-1925). Secours (1853-1925). Voirie
(1836-1901). Voirie urbaine (1837-1893). Chemins ruraux (1867-1922). Électrification (1923).
1808-1926
Bâtiments communaux. – Administration (1824-1921). Mairie (1836-1923). École (18341898). Église (1836-1882)106. Presbytère (1841-1922). Cimetière (1828-1921). Lavoir, puits
(1853-1921).
Biens communaux. – Terrains, achat, vente, échange, location, exploitation (1821-1925). Bois
communaux : coupes, exploitation (1850-1921).
Affaires économiques, affaires militaires, police. – Rivières (1828-1922). Foires et marchés
(1852-1904). Épizooties (1871-1925). Secours pour pertes (1823-1913). Prix (1887-1920).
Travail (1894-1919). Affaires militaires (1815-1910). Première Guerre mondiale (1914-1921).
(1856-1921).
Hygiène et santé, travaux publics, transports. – Salubrité (1905-1919). Épidémies (1822-1926).
Rage (1905-1923). Bureau de bienfaisance (1887-1921). Secours (1808-1924). Voirie (18181913). Voirie urbaine (1838-1911). Chemins ruraux (1852-1922). Transports automobiles
(1920-1926).
2 Z 711-713 Gardefort.
an XI-1926
(1832-1920). Contentieux (an XI-1881). Élections (1881-1924). Instruction publique (18541914).
2 Z 712 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1923). École (1870-1901). Église (1877-1889).
Presbytère (1867-1912). Cimetière (1869-1887). Abreuvoir, lavoir, fontaine (an XI-1922).
Terrains, achat, vente, échange, location (1856-1926). Bois communaux (1839-1924).
2 Z 713 Affaires économiques, affaires militaires, police, santé, travaux publics. – Foires et marchés
(1877, 1888). Secours pour pertes (1880-1921). Épizooties (1910). Pain (1914). Syndicat
Affaires militaires (1843, 1868-1910). Guerres (1870-1920). Sécurité publique (1840-1917).
Police administrative (1852-1926). Polices rurale et municipale (1860-1902). Épidémies (18981918). Rage (1901-1902). Secours (1829, 1856-1924). Voirie (1828-1920). Chemins ruraux
(1853-1913).
2 Z 714-717 Garigny.
an XI-1925
2 Z 714 Administration générale. – Conseil municipal (an XI-1921). Personnel (1831-1920). Finances
(an XI-1907). Contentieux (1877-1920). Élections (1845-1920). Instruction publique (18521922).
2 Z 715 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1862-1922). École (1841, 1853-1910). Église (an
XI-1894). Presbytère (1854-1895). Cimetière (1852-1904). Fontaine, lavoir (1859-1909).
2 Z 716 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Cours d’eau (1832, 1851-1913). Foires et
marchés (1853-1895). Épizooties (1898-1925). Secours pour pertes (1856-1904). Prix (1921).
106
Plan du projet de réparations (1856).
119
2 Z 717
Travail (1908, 1910). Affaires militaires (1831-1911). Première Guerre mondiale (1914-1922).
(1855-1912).
Hygiène et santé publique, travaux publics. – Salubrité (1888-1925). Épidémies, rage (18941916). Secours (1854-1922). Voirie, généralités (1822-1897). Chemins ruraux (1874-1925).
Projet d’autobus (1912).
2 Z 718-720 Groises.
1811-1926
(1830-1916). Contentieux (1846, 1851-1914). Élections (1869-1915). Instruction publique
(1852-1923).
2 Z 719 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1861). École (1855-1925). Église (1815-1898).
Presbytère (1852-1898). Cimetière (1826-1867). Lavoir (1888-1910). Terrains, achat, vente,
échange, location (1811-1921).
2 Z 720 Affaires économiques, affaires militaires, police, santé publique, travaux publics. – Cours d’eau
(1828-1913). Foires et marchés (1862, 1888). Épizooties (1830-1923). Secours pour pertes
(1823-1917). Prix (1892, 1919). Affaires militaires (1814, 1877-1926). Première Guerre
mondiale (1914-1921). Sécurité publique (1829). Police administrative (1831-1922). Polices
rurale et municipale (1840-1909). Épidémies (1909-1922). Secours (1868-1924). Voirie (18361897). Chemins ruraux (1813-1915).
2 Z 720-732 Henrichemont.
2 Z 721-722
2 Z 721
2 Z 722
2 Z 723-724
2 Z 723
an VIII-1926
Conseil municipal (1830-1926). Personnel (an VIII-1926). Finances (1806-1922).
Contentieux (1816-1924). Élections (1846-1912). Instruction publique (1828-1924).
Bâtiments communaux.
Mairie (1825-1926). Église, presbytère (1806-1920). Cimetière (1826-1905). École
(1866-1921).
2 Z 724
Hospice (1869-1921). Gendarmerie (1806-1923). Fontaines, puits (1826-1921).
Lavoir (1889-1921). Abattoirs (1892-1917).
2 Z 725 Biens communaux. - Achat, vente, échange, location (1817-1926).
2 Z 726 Affaires économiques. – Cours d’eau (1809-1920). Foires et marchés (1819-1926). Épizooties
(1884-1925). Stations d’étalons (1891-1920). Secours pour pertes (1868-1913). Commerce
(1903, 1920). Prix (1822-1921). Travail (1861-1920).
2 Z 727 Affaires militaires, pompiers. – Correspondance générale (1811-1919). Garde nationale (an IX,
1831). Guerres (1870, 1914-1923). Combattants à l’étranger (1867-1898). Réquisitions pour
l’armée de la Loire (1808-1825). Pompiers (1825-1922).
2 Z 728-729
Police.
2 Z 728
Sécurité publique (1808-1925). Polices rurale et municipale (1821-1924).
2 Z 729
Police administrative (1808-1925).
2 Z 730 Hygiène et santé publique. – Établissements dangereux et insalubres (1856-1921).
Commissions d’hygiène (1866, 1904). Personnel (1809-1912). Épidémies (1889-1918). Rage
(1860, 1869). Vaccinations (1811, 1887-1920).
urbaine (1825-1917). Éclairage (1901-1921). Alimentation eau (1883-1925). Voitures
publiques (1872-1898).
2 Z 733-739 Herry.
2 Z 733
2 Z 734
2 Z 735
2 Z 736
1806-1926
Administration générale. – Conseil municipal (1834, 1869-1925). Personnel (1835-1924).
(1835-1926).
Bâtiments communaux. – Mairie (1874-1919). Écoles (1858-1922). Église, presbytère (18071918). Cimetière (1837-1897). Lavoirs (1912).
Biens communaux. – Terrains, achat, vente, échange, location (1815-1922). Bois communaux
(1860-1924).
Affaires économiques. – Cours d'eau (1808-1921). Foires et marchés (1866-1924. Épizooties
(1887-1925). Secours pour pertes (1867-1920). Syndicat viticole (1894-1907). Prix du pain
(1906, 1911). Commerce (1897, 1908). Travail (1867, 1920).
120
2 Z 737
2 Z 738
2 Z 739
Affaires militaires, pompiers, police. – Correspondance générale (1817-1920). Anciens
militaires de l’empire (1859-1862). Guerres (1869-1912, 1914-1925). Sapeurs pompiers (18481922). Sécurité publique (1823-1914). Police administrative (1812-1926). Polices rurale et
Hygiène et santé publique, assistance. – Salubrité (1861-1913). Épidémies (1893-1925). Rage
(1865-1924). Bureau de bienfaisance (1887-1908). Secours (1842-1926).
Travaux publics. – Voirie (1834-1905). Chemins ruraux (1834, 1856-1926). Voirie urbaine
(1869-1920).
2 Z 740-742 Humbligny.
1810-1926
(1829-1848, 1875-1912). Contentieux (1821-1891). Élections (1879-1924). Instruction
publique (1850-1923).
2 Z 741 Bâtiments et biens communaux. – Mairie, école (1810-1905). Église (1822-1913). Presbytère
(1860-1880). Cimetière (1829-1925). Terrains, achat, vente, échange, location (1824-1925).
2 Z 742 Affaires économiques, affaires militaires, police, hygiène et santé publique, assistance. – Cours
d’eau (1874). Foires et marchés (1847-1903). Épizooties (1885-1921). Secours pour pertes
(1831-1914). Taxe sur le pain (1888). Affaires militaires (1829-1914). Première Guerre
Polices municipale et rurale (1855-1926). Salubrité (1916-1917). Épidémies (1900, 1908).
Secours (1858-1924). Voirie (1825-1912). Chemins ruraux (1867-1899). Voirie urbaine (19011914).
2 Z 743-750 Ivoy-le-Pré.
2 Z 743-744
2 Z 743
an VIII -1926
Conseil municipal (an XIII, 1830-1920). Personnel (1803-1925). Finances (an XIV1920).
2 Z 744
2 Z 745 Bâtiments communaux. – Mairie, écoles (1852-1921). Église (1825-1914). Presbytère (18081909). Cimetière (1802-1921). Lavoir, fontaine, puits, abreuvoir (1828, 1849-1906).
2 Z 746 Biens communaux. – Achat, vente, échange, location.
2 Z 747 Affaires économiques. – Cours d'eau (1840-1925). Foires et marchés (an IX, 1832-1906).
Secours pour pertes (1825-1913). Épizooties (1871-1926). Dépôt d’étalons (1809-1891). Taxe
du pain (1861-1912). Travail (1906).
2 Z 748 Affaires militaires, pompiers. – Correspondance générale (an VIII-1924). Garde nationale
(1809-1856). Guerres (1871-1922). Sapeurs pompiers (1845-1913).
2 Z 749 Police. – Sécurité publique (an XI, 1808-1913). Police administrative (an IX-1926). Polices
municipale et rurale (1812-1892).
2 Z 750 Hygiène et santé, travaux publics. – Salubrité (1827, 1856-1925). Épidémies (1889-1924).
Rage (1869-1909). Secours (1808-1926). Voirie (1810-1894). Chemins ruraux (1834, 18521899). Voirie urbaine (1834, 1888-1909). Électrification (1924).
2 Z 751-755 Jalognes.
an VIII-1926
2 Z 751 Administration générale. – Conseil municipal (an VIII-1913. Personnel (1809-1924). Finances
2 Z 752 Bâtiments communaux. – Mairie, écoles (1836-1925). Église (1807-1901). Presbytère (18311888). Cimetière (1862-1918). Abreuvoir, fontaine, lavoir (1887-1910).
2 Z 753 Biens communaux, affaires économiques. – Terrains, achat, vente, échange, location (an X1926). Cours d'eau (1836-1909). Foires et marchés, louées (1873-1917). Épizooties (18771920). Secours pour pertes (1868-1911). Taxe du pain (1887-1903).
2 Z 754 Affaires militaires, police. – Correspondance générale (1882-1914). Anciens militaires (18521863). Première Guerre mondiale (1914-1921). Sécurité publique (1852-1924). Police
administrative (1852-1925). Polices rurale et municipale (1840, 1850-1897).
Rage (1875-1909). Bureau de bienfaisance (1846-1914). Secours (1853-1924). Voirie (1836-1926).
Chemins ruraux (1880-1923).
121
2 Z 756-760 Jars.
2 Z 756
2 Z 757
2 Z 758
2 Z 759
2 Z 760
1808-1926
Bâtiments communaux. – Mairie, écoles (1853-1921). Église (1828, 1842-1913). Presbytère
(1817-1824, 1856-1900). Cimetière (1866-1909). Fontaine (1885).
location (1842-1925). Cours d’eau (1840-1912). Foires et marchés (1854-1924). Épizooties
(1888-1926). Secours pour pertes (1853-1910). Chevaux (1861-1892). Taxe du pain (1853).
Commerce (1880, 1890). Affaires militaires (1808-1907). Anciens militaires (1854-1869).
Guerres (1870, 1914-1923).
Police, hygiène et santé publique. – Sécurité publique (1836-1922). Police administrative
(1809-1925). Polices rurale et municipale (1853-1886). Salubrité (1869-1926). Épidémies
(1895-1924). Rage (1876-1918).
Assistance, travaux publics. – Bureau de bienfaisance (1866-1922). Secours (1813-1925).
Voirie (1849-1923). Chemins ruraux (1899, 1908). Voirie urbaine (1855-1901). Électrification
(1913).
2 Z 761-765 Jussy-le-Chaudrier.
an XI -1926
2 Z 761 Administration générale. – Conseil municipal (1832, 1857-1901). Personnel (1829-1926).
Finances (1807-1916). Élections (1846-1926). Contentieux (1817-1894). Instruction publique
(1834-1925).
2 Z 762 Bâtiments communaux. – Écoles (1862-1924). Église (1807-1925). Presbytère (1838-1890).
Cimetière (1862-1926).
2 Z 763 Biens communaux. – Terrains, achat, vente, échange, location (an XI-1923). Bois communaux
(1846-1891).
2 Z 764 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Cours d’eau (1810-1921). Foires et
marchés, louées (1849-1925). Épizooties (1894-1923). Secours pour pertes (1893-1912). Taxe
du pain (1923). Syndicat de bûcherons (1903). Affaires militaires (1829-1923). Anciens
militaires (1854, 1860). Guerre (1870). Sécurité publique (1817, 1854-1924). Police
2 Z 765 Hygiène et santé, assistance travaux publics. – Salubrité (1856-1922). Épidémies (1887-1919).
Rage (1866, 1905). Secours (1823-1926). Voirie (1849-1924). Chemins ruraux (1866-1898).
Voirie urbaine (1855, 1884).
2 Z 766-774 Léré.
2 Z 766-767
2 Z 766
2 Z 767
an IX-1926
Conseil municipal (1856-1919). Personnel (an XII-1926). Finances (an IX-1913).
Contentieux (an IX, 1807-1901). Élections (1831-1922). Instruction publique (18321926).
2 Z 768 Bâtiments communaux. – Mairie (1854-1925). Écoles (1834-1834, 1854-1909). Église et
presbytère (an XIV-1923). Cimetière (1856-1902). Gendarmerie (1810-1910). Fontaine, puits
(1844-1911). Bascule (1926).
2 Z 769 Biens communaux. – Achat, vente, échange, location (1806-1926).
2 Z 770 Affaires économiques, affaires militaires, pompiers. – Cours d’eau (1809-1925). Foires et
marchés, louées (1831-1908). Épizooties (1815-1926). Étalons (1815, 1879-1908). Secours
pour pertes (1852-1924) Taxe sur le pain (1853-1898). Affaires militaires (1807-1914). Garde
nationale (1809-1870). Guerres (1870, 1912, 1914-1921). Sapeurs pompiers (1854-1921).
2 Z 771 Police. – Sécurité publique (1809-1923). Police administrative (1809-1926). Police rurale et
2 Z 772 Hygiène et santé. – Salubrité (1857-1925). Épidémies, vaccinations (1904-1916). Rage (18811908).
2 Z 773 Assistance. – Bureau de bienfaisance (1828-1926). Secours (1834, 1854-1926).
2 Z 774 Travaux publics et transports. – Voirie (1812-1914). Chemins ruraux (1912-1915). Voirie
urbaine (1875-1913). Électrification (1902-1923). Tramways (1903-1904). Automobiles (1901).
2 Z 775-779 Lugny-Champagne.
1806-1926
122
2 Z 775
2 Z 776
2 Z 777
2 Z 778
2 Z 779
Bâtiments communaux. – Mairie, écoles (1873-1914). Église, presbytère (1810-1914).
Cimetière (1821, 1899-1922). Lavoir (1877, 1896).
Biens communaux. – Achat, vente, échange, location (1807-1925).
Affaires économiques, affaires militaires, police. – Cours d’eau (1854-1911). Foires et
marchés, louées (1862-1910). Épizooties (1901-1923). Secours pour pertes (1853-1914). Taxe
du pain (1898). Affaires militaires (1808-1896). Garde nationale (1831). Guerres (1874, 19121921). Sécurité publique (1857-1916). Police administrative (1807-1926). Polices rurale et
ruraux (1867-1908). Voirie urbaine (1881-1913).
2 Z 780-785 Marseilles-les-Aubigny.
1810-1926
2 Z 781 Bâtiments communaux. – Mairie, écoles (1856-1912). Église, presbytère (1832-1833, 18531912). Cimetière (1876-1923).
2 Z 782 Biens communaux. – Terrains, achat, vente, échange, location (1821-1926). Bois communaux
(1820-1912).
2 Z 783 Affaires économiques, affaires militaires. – Cours d’eau (1884, 1905). Foires et marchés (18741911). Épizooties (1884-1923). Secours pour pertes (1866-1907). Taxe du pain (1874, 1906).
Industrie (1850, 1876). Affaires militaires (1831-1914). Guerres (1870, 1890, 1912-1921).
2 Z 785 Hygiène et santé, assistance, travaux et transports publics. – Salubrité (1864-1910). Épidémies
(1867-1926). Vaccination (1908). Rage (1873-1920). Secours (1853-1926). Voirie (18361906). Chemins ruraux (1867-1902). Voirie urbaine (1867-1918). Tramway (1898).
2 Z 786-790 Menetou-Ratel.
an IX-1926
2 Z 786 Administration générale. – Conseil municipal (1830-1916). Personnel (an X, 1809-1919).
Finances (an IX, 1810-1912). Contentieux (1861-1880). Élections (1860-1922). Instruction
publique (1838-1923).
2 Z 787 Bâtiments communaux. – Mairie (1871-1889). Écoles (1834-1909)107. Église, presbytère (an X1914). Cimetière (1858-1907). Fontaine, lavoir, puits (1881-1899).
2 Z 788 Biens communaux. – Anticipation, achat, vente, échange, location (1824-1923).
marchés, louées (1873-1888). Épizooties (1858-1912). Secours pour pertes (1874-1912). Prix
(1856-1905). Travail (1921). Affaires militaires (1861-1904). Guerres (1871, 1912-1926).
(1830-1920).
Rage (1875-1922). Bureau de bienfaisance (1851-1918). Secours (1837-1926). Voirie (18361919). Chemins ruraux (1852-1893). Voirie urbaine (1866-1914).
2 Z 791-795 Ménétréol-sous-Sancerre.
an VIII-1926
2 Z 791 Administration générale. – Conseil municipal (1848, 1857-1924). Personnel (an VIII-1924).
Finances (an XIV-1920). Contentieux (1837-1893). Élections (1855-1925). Instruction
publique (1841-1920).
2 Z 792 Bâtiments communaux. – Mairie (1858-1911). Écoles (1859-1909). Église, presbytère (18221907). Cimetière (1809, 1858-1911). Fontaine, lavoir, puits (1823-1899).
2 Z 793 Biens communaux. – Terrains, anticipation, achat, vente, échange, location (1848-1925). Cours
d’eau (1806-1924).
107
Plan du bourg et de l’école (1834).
123
2 Z 794
2 Z 795
Affaires économiques, affaires militaires, pompiers, police. – Foires et marchés, louées (1801,
1853-1892). Secours pour pertes (1809-1922). Viticulture (1897-1911). Taxe sur le pain
(1925). Affaires militaires (1823, 1875-1920). Garde nationale (1831). Guerres (1870, 19141921). Sapeurs pompiers (1888-1920). Sécurité publique (1854-1920). Police administrative
(1847-1926). Polices rurale et municipale (1841-1923).
Rage (1905). Bureau de bienfaisance (1859-1864). Secours (1854-1924). Voirie (1808-1883).
Voirie urbaine (1854-1906).
2 Z 796-800 Ménétréol-sur-Sauldre.
an XIII-1926
2 Z 796 Administration générale. – Conseil municipal (an XIII-1925). Personnel (1808-1925). Finances
(an XIII-1917). Contentieux (1837-1876). Élections (1850-1925). Instruction publique (18351925).
Cimetière (1851-1902). Lavoir (1891).
2 Z 798 Biens communaux. – Anticipation, achat, vente, échange, location (1815-1925).
(1875-1889). Secours pour pertes (1830-1875). Boulangerie (1853-1856). Prix (1919). Travail
(1906). Affaires militaires (1812-1885). Garde nationale (1831). Guerres (1870, 1912-1918).
Sécurité publique (1854-1926). Police administrative (1831-1925). Police rurale et municipale
(1859-1920).
2 Z 800 Hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Épidémies (1868-1923). Rage (1903, 1919).
Bains municipaux (1904). Bureau de bienfaisance (1876-1926). Secours (1822-1923). Voirie
(1836-1911). Chemins ruraux (1874). Voirie urbaine (1830-1910).
2 Z 801-807 Méry-es-Bois.
2 Z 801-802
2 Z 801
2 Z 802
2 Z 803
2 Z 804
2 Z 805
2 Z 806
2 Z 807
an IX-1926
Conseil municipal (an IX-1905). Personnel (1816-1924). Finances (1824-1925).
Contentieux (1838-1864). Élections (1834, 1844-1925). Instruction publique (18341925).
Bâtiments communaux. – Administration (1823-1921). Mairie (1819, 1838-1925). Écoles
(1851-1924). Église (1807-1923). Presbytère (1828, 1854-1908). Cimetière (1839-1921).
Lavoir, puits (1818-1901).
Biens communaux. – Anticipation, achat, vente, échange, location (an XII-1925).
Affaires économiques, affaires militaires, pompiers. – Foires et marchés, louées (1826-1895).
Épizooties (1864-1923). Secours pour pertes (1856-1917). Prix (1853-1923). Affaires
militaires (1808, 1832-1912). Garde nationale (1831-1868). Guerres (1870, 1914-1922).
Sapeurs pompiers (1862-1924).
Police, hygiène et santé, assistance. – Sécurité publique (1823-1926). Police administrative
(1895). Vaccinations (1838-1904). Bureau de bienfaisance (1864-1908). Secours (1823-1925).
Travaux publics et transports. – Voirie (1823-1907). Chemins ruraux (1855-1924). Chemins,
aliénation (1839-1920). Voirie urbaine (1841-1922)108. Automobiles (1911, 1924).
2 Z 808-811 Montigny.
an X-1926
(an XIV-1921). Contentieux (1852-1923). Élections (1871-1922). Instruction publique (18291926).
2 Z 809 Bâtiments communaux. – Administration (1817-1923). Mairie (1810-1855). Écoles (18521902). Église (an XI-1887). Presbytère (1836, 1842-1897). Cimetière (1835, 1875-1902).
Abreuvoirs, lavoir, puits (1859-1923).
2 Z 810 Biens communaux, affaires économiques, affaires militaires, police. – Terrains, achat, vente,
échange, location (1827-1924). Cours d’eau (1882-1892). Foires et marchés, louées (18531878). Épizooties (1900-1921). Secours pour pertes (1858-1913). Viticulture (1868-1924).
Prix du pain (1874-1915). Affaires militaires (1831-1905). Première Guerre mondiale (19141924). Sécurité publique (1807-1924). Police administrative (an X-1923). Polices rurale et
108
Plan de la commune (1848).
124
2 Z 811
Hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Salubrité (1881-1924). Épidémies (19121926). Vaccinations (1905-1912). Secours (1823-1926). Voirie (1827-1923). Chemins ruraux
(1845-1925). Voirie urbaine (1862-1913).
2 Z 812-817 Neuilly-en-Sancerre.
an XI-1926
2 Z 812-813
2 Z 812
Conseil municipal (1809-1922). Finances (an XII-1921).
2 Z 813
Personnel (1815-1924). Contentieux (1810-1901). Élections (1874-1914). Instruction
publique (1861-1925).
2 Z 814 Bâtiments communaux. – Écoles (1864-1924). Église (1806-1910). Presbytère (an XI-1898,
plan 1817). Cimetière (1855-1913). Lavoir, puits, fontaines (1868-1911).
2 Z 815 Biens communaux. – Terrains, achat, vente, échange, location (1809-1916). Forêt communale
(1808-1926).
2 Z 816 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Cours d'eau (1820, 1856-1911). Foires et
marchés, louées (1874-1894). Épizooties (1856-1924). Secours pour pertes (1824-1913).
Commerce (1878-1923). Affaires militaires (1808-1914). Guerres (1871, 1914-1922). Sécurité
(1843-1890). Secours (1853-1925). Voirie (1808-1910). Chemins ruraux (1849-1914). Voirie
urbaine (1870-1912). Tramway (1898).
2 Z 818-822 Neuvy-deux-Clochers.
an IX -1926
Cimetière (1868-1909). Lavoirs (1880-1925).
2 Z 820 Biens communaux. – Achat, vente, échange, location (1863-1922).
marchés, louées (1872-1909). Épizooties (1873-1909). Secours pour pertes (1831-1919).
Affaires militaires (1874-1914). Guerres (1870, 1912-1924). Sécurité publique (an IX-1921).
Police administrative (1807-1924). Polices rurale et municipale (1892-1924).
(1888-1890). Bureau de bienfaisance (1892-1923). Secours (1857-1924). Voirie (1836-1910).
Chemins ruraux (1878-1917). Voirie urbaine (1879-1898). Tramway (1898).
2 Z 823-827 Le Noyer.
an VIII-1926
2 Z 823 Administration générale. – Translation du chef-lieu de la commune de Boucard au bourg du
Noyer (an IX, 1824, 1844-1846, 1853). Circonscription territoriale (1846-1860). Conseil
municipal (1872-1903). Personnel (1851-1926). Finances (an VIII, 1807-1910). Contentieux
(1853-1887). Élections (1848-1925). Instruction publique (1868-1924).
2 Z 824 Bâtiments communaux, affaires économiques. – Mairie (1876, 1894). Écoles (1870-1910).
Église (1852-1909). Presbytère, cimetière (1843-1921). Lavoir (1925).
2 Z 825 Biens communaux, affaires économiques. – Terrains, achat, vente, échange, location (18521926). Rivières (1841-1874). Foires et marchés, louées (1871-1905). Épizooties (1895-1925).
Secours pour pertes (1875-1913). Commerce (1881). Travail (1911).
2 Z 826 Affaires militaires, police, hygiène et santé. – Affaires militaires (1824-1923). Garde nationale
(1831-1854). Guerres (1872, 1912-1923). Sécurité publique (1832-1924). Police administrative
(1890-1924). Vaccinations (1905-1912).
2 Z 827 Assistance, travaux publics. – Bureau de bienfaisance (1853-1921). Secours (1848-1926).
Voirie (1823-1891). Chemins ruraux (1870-1926). Voirie urbaine (1851-1914). Éclairage
public, électrification (1913-1914).
2 Z 828-831 Oizon.
2 Z 828
2 Z 829
an VIII-1924
(an X-1922). Contentieux (1841-1875). Élections (1858-1907). Instruction publique (18191920).
Bâtiments et biens communaux, affaires économiques. – Mairie (1888, 1903). Écoles (18531924). Église (1820-1894). Presbytère (an VIII, 1838-1890). Cimetière (1851-1877). Lavoir
125
2 Z 830
2 Z 831
2 Z 832-835 Precy.
2 Z 832
2 Z 833
2 Z 834
2 Z 835
(1888). Terrains, anticipation, achat, vente, échange, location (1834, 1850-1921). Rivières
(1857-1907). Foires (1877). Épizooties (1896-1921). Secours pour pertes (1865-1912).
Commerce (1910). Travail (1911).
Affaires militaires, police. – Affaires militaires (1859-1923). Guerres (1870, 1912-1921).
(1812-1890).
ruraux (1859-1905). Voirie urbaine (1857-1908). Électrification (1914).
an XII-1926
Administration générale. – Conseil municipal (1831, 1850-1924). Personnel (an XII-1924).
Finances (1835-1926). Élections (1857-1897). Instruction publique (1848-1913).
Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1848). Écoles (1849-1890). Église (1822-1907).
Presbytère (1852-1875). Cimetière (1822-1823, 1841-1895). Lavoir, abreuvoirs (1874-1916).
Terrains, anticipation, achat, vente, location (1823-1922). Bois communaux (1847-1852)109.
Affaires économiques, affaires militaires, police. – Rivières (1853-1922). Foires et marchés,
louées (1862-1895). Épizooties (1892-1924). Secours pour pertes (1888-1915). Commerce
(1840-1903). Travail (1863, 1924). Affaires militaires (1823-1914). Guerres (1870, 1889,
1915-1920). Sécurité publique (1854-1917). Police administrative (1854-1925). Polices rurale
et municipale (1858-1913).
ruraux (1857-1914). Voirie urbaine (1849).
2 Z 836-839 Presly-le-Chétif.
an IX-1926
(an IX-1913). Élections (1818, 1834, 1875-1925). Contentieux (1854-1867). Instruction
publique (1854-1926).
2 Z 837 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1856-1900). Écoles (1860-1896). Église (18191912). Presbytère (1842-1911). Cimetière (1890-1900). Lavoir (1901). Terrains, achat, vente,
du pain (1860, 1894). Travail (1914-1920). Affaires militaires (1837-1914). Garde nationale
administrative (1857-1923). Polices rurale et municipale (an XII-1911).
2 Z 839 Hygiène et santé, assistance, travaux publics, transports. – Salubrité (1912). Épidémies (18771896). Bureau de bienfaisance (1881-1911). Secours (1854-1924). Voirie (1837-1908).
Chemins ruraux (1894-1910). Voirie urbaine (1885-1899). Tramway, automobiles (1898,
1907).
2 Z 840-844 Saint-Bouize.
an IX-1926
(1818-1924). Élections (an IX, 1859-1912). Contentieux (1809-1872). Instruction publique
(1834-1923).
2 Z 841 Bâtiments communaux. – Mairie (1864, 1909). Écoles (1853-1921). Église (1821-1911).
Presbytère (1821-1892). Cimetière (1867-1896). Lavoirs, puits (1866-1912).
(1856-1921).
2 Z 843 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Rivières (an IX-1912). Foires et marchés,
louées (1829, 1835, 1851-1914). Épizooties (1834, 1900-1924). Secours pour pertes (18571913). Prix du pain (1901). Travail (1904). Affaires militaires (1852-1913). Guerres (1871,
1914-1922). Sécurité publique (1853-1923). Police administrative (1847-1925). Polices rurale
(1893-1921). Rage (1877-1922). Bureau de bienfaisance (1855-1874). Secours (1851-1926).
109
Plan (1852).
126
Voirie (1830-1905). Chemins ruraux (1840-1921). Voirie urbaine (1852-1911). Tramway
(1889-1898).
2 Z 845-848 Sainte-Gemme.
an VIII-1926
2 Z 845 Administration générale. – Conseil municipal (1809, 1874-1916). Personnel (an XI-1924).
Finances (an VIII, 1828-1909). Élections (1831-1911). Contentieux (1819, 1843). Instruction
publique (1870-1920).
2 Z 846 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1905). Écoles (1838-1899). Église, presbytère
(1815-1885). Cimetière (1824, 1848, 1906-1922). Puits (1915). Fontaine (1821). Terrains,
achat, vente, échange, location (1809-1910).
(1877-1924). Épizooties (1878-1926). Secours pour pertes (1877-1919). Prix des céréales
(1887-1919). Affaires militaires (1853-1914). Garde nationale (1831). Première Guerre
Polices rurale et municipale (1838-1913).
2 Z 848 Hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Salubrité (1865-1926). Secours (1807-1925).
Voirie (1837, 1884-1914). Chemins ruraux (1877, 1920). Voirie urbaine (1878-1921).
2 Z 849-852 Saint-Léger-le-Petit.
1802-1926
2 Z 850 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1904-1906). Écoles (1860-1906). Église (18321923). Cimetière (1857-1892). Puits, lavoirs (1893-1922). Terrains, achat, vente, échange,
location (1822-1925)110. Bois communaux (1858-1920).
du pain (1856-1924). Société coopérative de boulangerie (1903-1906). Travail (1893-1898).
Affaires militaires (1834-1925). Garde nationale (1831). Guerres (1870, 1915-1923). Sécurité
publique (1856-1924). Police administrative (1853-1925). Polices rurale et municipale (1818,
1838-1839, 1867-1926).
Secours (1852-1925). Voirie (1832-1920). Chemins ruraux (1866-1924). Voirie urbaine (18651898). Électrification (1926).
2 Z 853-855 Saint-Martin-des-Champs.
1805-1926
2 Z 854 Bâtiments et biens communaux, affaires économiques, affaires militaires. – Écoles (18541926). Cimetière (1823-1881). Fontaine, puit, abreuvoir (1850-1892). Terrains, achat, vente,
échange, location (1853-1892). Bois communaux (1805-1902). Foires et marchés (1875-1906).
Épizooties (1898-1924). Commerce du pain (1890-1925). Travail (1906). Affaires militaires
(1835-1908). Garde nationale (1831-1835). Guerres (1870, 1915-1918).
2 Z 855 Police, hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Sécurité publique (1841-1911). Police
administrative (1835-1925). Police rurale et municipale (1842-1921). Salubrité (1888-1926).
Épidémies (1895-1925). Rage (1857-1904). Secours (1826-1925). Voirie (1842). Chemins
ruraux (1812, 1860-1903). Voirie urbaine (1863-1864). Électrification (1926).
2 Z 856-858 Sainte-Montaine.
an X-1926
2 Z 857 Bâtiments et biens communaux, affaires économiques. – Mairie (1889-1903). Écoles (18351893). Église (1812-1909). Presbytère (1812-1902). Cimetière (1847-1887). Terrains, achat,
vente, échange, location (an X-1921). Rivières (1874-1913). Foires et marchés, louées (18561887). Épizooties (1878-1920). Secours pour pertes (1832-1910). Taxes sur le pain (18461888). Travail (1919).
110
Plan (1828).
127
2 Z 858
Affaires militaires, police, hygiène et santé, assistance, travaux publics, transports. – Affaires
militaires (1810-1911). Garde nationale (1831). Première Guerre mondiale (1914-1921).
(1862). Salubrité (1910-1925). Épidémies (1901-1920). Rage (1903, 1922). Secours (18111926). Voirie (1836-1898). Chemins ruraux (1847-1878). Voirie urbaine (1856, 1880).
Tramway, automobiles (1876-1906).
2 Z 859-866 Saint-Satur.
an X-1926
2 Z 859 Administration générale. – Conseil municipal (1851-1926). Personnel (an X-1926). Finances
(1816-1926). Contentieux (1822-1891). Élections (1853-1926. Instruction publique (18341924).
2 Z 860 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1821-1921). Écoles (1848-1913). Église (18121920). Chapelle Saint-Thibault (1892-1893). Presbytère (1816-1845). Cimetière (1872-1921).
Puits, fontaines (1836-1874). Abattoirs, projet (1909-1911). Terrains, achat, vente, échange,
location (1807-1926).
2 Z 861 Affaires économiques, affaires militaires, pompiers. – Rivières, ruisseaux (1810-1926). Foires
et marchés (1871-1922). Foires de Fontenay, de Saint-Satur et du village de Saint-Thibault111.
Épizooties (1854-1921). Secours pour pertes (1836-1917). Syndicat agricole (1855-1913). Prix
du pain et du lait (1913-1926). Travail (1907-1923). Affaires militaires (1830-1914). Guerres
(1870-1914-1922). Sapeurs pompiers (1849-1921).
2 Z 862-863
Police.
2 Z 862
Sécurité publique (1811-1925). Police administrative (1830-1926).
2 Z 863
Polices rurale et municipale (1829, 1852-1926).
2 Z 864 Hygiène et santé publique. – Salubrité (1830-1926). Épidémies (1893-1926). Rage (18701919).
2 Z 866 Travaux publics. – Voirie (1824-1904). Chemins ruraux (1829-1925). Voirie urbaine (18581903). Adduction d’eau potable (1907-1913). Électrification (1904-1913).
2 Z 867-873 Sancergues.
an VIII-1926
2 Z 867-868
2 Z 867
Conseil municipal (1824-1918). Personnel (1828-1920). Finances (an IX-1922).
2 Z 868
2 Z 869 Bâtiments communaux. – Mairie (1838, 1923). Écoles (1854-1896). Église (1814, 1823-1922).
Presbytère (an VIII, 1840-1921). Cimetière (1821, 1838-1905). Lavoirs, puits (1877-1920).
2 Z 870 Biens communaux, affaires économiques – Terrains, achat, vente, échange, location (18231925). Rivières (1826-1912). Foires et marchés, louées (1818, 1825-1903). Épizooties (18601923). Secours pour pertes (1830-1914). Prix du pain et du lait (1857-1924). Travail (18921912).
2 Z 871 Affaires militaires, police. – Affaires militaires (1813, 1823-1914). Guerres (1870-1871, 19141923). Sécurité publique (1808-1921). Police administrative (1826-1926). Polices rurale et
2 Z 872 Hygiène et santé publique, assistance. – Salubrité (1825-1926). Épidémies (1859-1922). Rage
(1856-1917). Bureau de bienfaisance (1879-1922). Secours (1830-1926).
2 Z 873 Travaux et transports publics. – Voirie (1837-1916). Chemins ruraux (1904, 1912). Voirie
urbaine (1831-1924). Électrification (1903-1926). Autobus (1922).
2 Z 874-886 Sancerre.
2 Z 874-877
2 Z 874
an IV-1926
Conseil municipal (an XII-1926). Personnel (1807-1926). Contentieux (1827-1901).
Élections (1868-1914).
2 Z 875
Finances (an IV-1924).
2 Z 876
Octroi (1806-1902). Comptabilité (1825).
2 Z 877
2 Z 878 Bâtiments communaux. – Mairie (1836-1921). Écoles (1839-1908). Octroi (1867-1902). Halle
(1814-1883). Églises, presbytère (an XIII-1890). Temple, presbytère protestants (1807-1892).
111
Plan (1879).
128
École protestante (1854). Cimetières (1810-1895). Bains, douches, urinoirs (1908, 1914,
1923). Puits, lavoirs, abreuvoirs (1807-1912).
2 Z 879 Biens communaux. – Terrains, achat, vente, échange, location (1807-1925). Cours d’eau (18021914).
2 Z 880 Affaires économiques. – Foires et marchés, louées (1811-1908). Épizooties (1878-1911).
Secours pour pertes (1866-1922). Pesage des grains, poids et mesures (1807-1922). Viticulture,
syndicats agricoles et viticoles, comices (1811-1914). Prix, taxes, mercuriales (1812-1925).
Travail (1876-1922).
2 Z 881 Affaires militaires, pompiers. – Correspondance générale (1813-1924). Garde nationale (an X1893). Anciens militaires (1852-1869). Guerres (1870-1873, 1912-1926). Sapeurs pompiers
(1827-1920).
2 Z 882-883
Police.
2 Z 882
Sécurité publique (1820-1926). Passeports délivrés par la mairie de Sancerre (18171861).
2 Z 883
Police administrative (1811-1926). Polices rurale et municipale (1834-1925).
2 Z 884 Hygiène et santé. – Salubrité (1830-1924). Commissions d’hygiène et sanitaires (1905-1919).
Personnel (1823-1925). Épidémies (1892-1919). Rage (1823, 1870-1914). Inspections (18711924).
2 Z 886 Travaux et transports publics. – Voirie (1840-1924). Voirie urbaine (1807-1903). Chemins
ruraux (1867-1910). Écoulement des eaux (1903-1910). Eau, gaz, électricité (1822-1926).
Voitures publiques, autobus (1853, 1879, 1899-1923).
2 Z 887-890 Santranges.
an VI-1926
2 Z 887 Administration générale. – Conseil municipal (1830, 1834, 1848-1916). Personnel (18221920). Finances (an VI-1917). Contentieux (1838-1875). Élections (1834, 1870-1912).
2 Z 888 Bâtiments et biens communaux. – Mairie, écoles (1836-1922). Église (1819, 1828-1890).
Presbytère (1832-1855). Cimetière (1810, 1889-1904). Lavoir (1896). Terrains, anticipation
(1830-1923) ; achat, vente, échange, location (1827-1925).
(1874-1926). Épizooties (1887-1920). Secours pour pertes (1835, 1902-1919). Prix du pain
(1853-1921). Affaires militaires (1807-1906). Garde nationale (1831-1832). Guerres (1870,
1912-1925). Sapeurs pompiers (1879-1922). Sécurité publique (1853-1922). Police
Rage (1828, 1884-1918). Bureau de bienfaisance (1868-1905). Secours (1827-1926). Voirie
(1836-1913). Chemins ruraux (1875-1903).
2 Z 891-894 Savigny-en-Sancerre.
an IX-1926
(an IX-1913). Contentieux (1850-1867). Élections (1876-1892). Instruction publique (18341920).
2 Z 892 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1862-1910). Écoles (1834, 1857-1910). Église (an
X-1912). Presbytère (1807, 1853-1889). Cimetière (1853-1898, 1922). Terrains, anticipation
(an XI-1900) ; achat vente, échange, location (1850-1925).
2 Z 893 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Rivières et ruisseaux (an XII-1911). Foires
et marchés, louées (1857-1900). Épizooties (1878-1913). Secours pour pertes (1885-1911).
Prix du pain (1870-1912). Affaires militaires (1812-1913). Première Guerre mondiale (19141924). Sécurité publique (1852-1923). Police administrative (1852-1924). Polices rurale et
Rage (1879-1920). Bureau de bienfaisance (1858-1912). Secours (1854-1925). Voirie (1837-1914).
Chemins ruraux (1858-1910). Voirie urbaine (1896, 1905). Électrification (1903-1904).
2 Z 895-898 Sens-Beaujeu.
an X-1925
2 Z 895 Administration générale. – Conseil municipal (1824-, 1874-1916). Personnel (1828-1921).
(1830-1914).
129
2 Z 896
2 Z 897
2 Z 898
2 Z 899-901 Sevry.
2 Z 899
2 Z 900
2 Z 901
Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1874-1909). Écoles (1860-1921). Église et
presbytère (an X-1913). Cimetière (1821, 1854-1908). Fontaines, lavoirs, abreuvoirs (18591914). Terrains, achat, vente, échange, location (1806-1925).
Affaires économiques, affaires militaires, pompiers, police. – Rivières (1828-1906). Foires et
du pain (1889, 1920). Affaires militaires (1823-1907). Première Guerre mondiale (1914-1923).
Sapeurs pompiers (1870-1919). Police générale (1830-1916). Police administrative (18521923). Police rurale et municipale (1810-1921).
Hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Salubrité (1869-1925). Épidémies (1890, 1915).
Rage (1869-1921). Bureau de bienfaisance (1868-1898). Secours (1852-1925). Voirie (an XII1911). Chemins ruraux (1857-1907). Voirie urbaine (an XI-1917).
1818-1926
Administration générale. – Conseil municipal (1828, 1872-1900). Personnel (1831-1911).
Finances (1833, 1881-1902). Contentieux (1904). Élections (1885-1908). Instruction publique
(1869-1925).
Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1868-1884). Écoles (1887-1911). Église (1823).
Cimetière (1884-1911). Terrains, anticipation (1862) ; achat, vente, échange, location (18181923).
Affaires économiques, affaires militaires, police, hygiène et santé, assistance, travaux publics. –
Cours d’eau (1828, 1890-1921). Foires et marchés, louées (1874-1895). Épizooties (19081925). Secours pour pertes (1859-1907). Prix du pain (1892). Affaires militaires (1888-1902).
Guerres (1870-1918). Sécurité publique (1857-1923). Police administrative (1853-1921).
Polices rurale et municipale (1901-1912). Épidémies, désinfection (1900-1926). Secours
(1853-1922). Voirie (1837-1898). Chemins ruraux (1853-1907). Électrification (1924).
2 Z 902-905 Subligny.
an IX-1926
(an IX-1915). Contentieux (1821, 1849, 1886-1888). Élections (1852-1905). Instruction
publique (1829-1926).
2 Z 903 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1899-1908). Écoles (1839-1912). Église (1810,
1823-1909). Presbytère (1830-1898). Cimetière (1842-1908). Lavoirs, abreuvoirs (1826, 1897,
1907). Terrains, achat, vente, échange, location (1826, 1866-1922).
(1862-1903). Assemblées et comices (1854-1901). Épizooties (1905, 1926). Secours pour
pertes (1853-1907). Prix du pain (1899-1908). Travail (1904-1920). Affaires militaires (18321912). Anciens militaires (1852-1866). Première Guerre mondiale (1914-1925). Sécurité
publique (1826-1921). Police administrative (1835-1924). Polices rurale et municipale (1852,
1904).
(1899-1912). Bureau de bienfaisance (1878-1891). Secours (1830-1926). Voirie (1836-1910).
Chemins ruraux (1872-1910). Voirie urbaine (1812, 1843-1889). Tramways (1898).
2 Z 906-909 Sury-en-Vaux.
an IX-1926
(an IX-1916). Contentieux (1858-1873). Élections (1834, 1887-1914). Instruction publique
(1833-1918).
2 Z 907 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (an X-1865). Écoles (1841-1908). Église, presbytère
(1818-1924). Cimetière (1851-1924). Fontaines, abreuvoirs (1864). Terrains, achat, vente,
échange, location (an IX, 1822-1925). Rivières et ruisseaux (1822-1912).
2 Z 908 Affaires économiques, affaires militaires, police. – Foires et marchés (1877-1888). Épizooties
(1903-1926). Secours pour pertes (1877-1913). Prix du pain (1858, 1907-1908). Travail
(1912). Affaires militaires (1864-1912). Garde nationale (1831). Première Guerre mondiale
(1914-1923). Sécurité publique (1853-1923). Police administrative (1824-1926). Polices rurale
Rage (1823-1918). Bureau de bienfaisance (1853, 1910-1926). Secours (1829-1926). Voirie
(1823-1910). Chemins ruraux (1834, 1857-1862). Voirie urbaine (1883).
2 Z 910-913 Sury-ès-Bois.
an XIII-1926
130
2 Z 910
2 Z 911
2 Z 912
2 Z 913
Bâtiments communaux. – Mairie (1923). Écoles (1858-1905). Église (an XIII-1923).
Presbytère (1808-1916). Cimetière (1891-1892). Lavoirs, puits (1852-1899).
location (1837-1926). Cours d’eau (1853-1909). Foires et marchés, louées (1861-1898).
Épizooties (1892-1925). Prix du pain (1907, 1926). Affaires militaires (1868-1906). Garde
nationale (1831). Guerres (1871, 1914-1925).
Police, hygiène et santé publique, assistance, travaux et transports publics. – Sécurité publique
(1831-1913). Police administrative (1815-1924). Polices rurale et municipale (1842, 1863).
Salubrité (1910). Épidémies (1912, 1925). Secours (1831-1926). Voirie (1837-1910). Chemins
ruraux (1883-1903). Voirie urbaine (1888-1898). Autobus (1924).
2 Z 914-917 Sury-près-Léré.
1807-1926
2 Z 915 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1855-1913). Écoles (1855-1901). Église, presbytère
(1820, 1831, 1845-1922). Cimetière (1902, 1911). Terrains, achat, vente, échange, location
(1807-1926)
(1832, 1869-1924). Épizooties (1856-1901). Secours pour pertes (1854-1917). Prix du pain
(1898). Affaires militaires (1809-1913). Guerres (1871, 1914-1924). Sécurité publique (18151917). Police administrative (1852-1922). Polices rurale et municipale (1862-1905).
2 Z 917 Hygiène et santé, travaux et transports publics. – Salubrité (1915-1918). Épidémies (18941917). Secours (1834, 1861-1922). Voirie (1836-1923). Chemins ruraux (1817, 1834, 18671902). Voirie urbaine (1872). Électrification (1920-1924). Tramways, autobus (1906-1924).
2 Z 918-921 Thauvenay.
an VIII -1926
(an VIII-1919). Contentieux (1895-1896). Élections (1879-1920). Instruction publique (18351921).
2 Z 919 Bâtiments et biens communaux. – Écoles (1876-1912). Église (1864-1891). Presbytère (1868).
Cimetière (1827, 1866-1905). Lavoirs, fontaines (1886, 1919). Terrains, achat, vente, échange,
location (1814, 1824-1913). Cours d’eau (1847-1926).
2 Z 920 Affaires économiques, affaires militaires, pompiers, police. – Foires et marchés, louées (18771920). Épizooties (1875-1906). Secours pour pertes (1869-1913). Prix du pain (1889-1923).
Affaires militaires (1812, 1862-1911). Première Guerre mondiale (1914-1921). Sapeurs
pompiers (1896). Sécurité publique (1856-1912). Police administrative (1812-1920). Polices
rurale et municipale (1852-1926).
2 Z 921 Hygiène et santé, travaux et transports publics. – Salubrité (1851-1863). Épidémies (18881920). Rage (1858-1923). Secours (1829-1926). Voirie (1830-1890). Chemins ruraux (18851886, 1912). Tramways (1898).
2 Z 922-923 Thou.
2 Z 922
2 Z 923
1825-1925
Administration générale, bâtiments et biens communaux. – Conseil municipal (1830-1925).
Personnel (1830-1918). Finances (1842-1907). Contentieux (1844, 1886). Élections (18601911). Instruction publique (1879-1925). Mairie (1839, 1884-1915). Écoles (1883-1886).
Église (1842-1903). Presbytère (1849, 1853). Cimetière (1844-1890). Abreuvoir (1911).
Affaires économiques, affaires militaires, hygiène et santé publique, travaux publics. – Foires
(1877-1895). Épizooties (1889-1923). Secours pour pertes (1902-1916). Affaires militaires
(1876, 1879). Guerres (1870, 1915-1923). Sécurité publique (1880-1903). Police
administrative (1853-1923). Polices rurale et municipale (1849-1903). Épidémies (1903, 1916).
Rage (1887). Bureau de bienfaisance (1877-1894). Secours (1854-1925). Voirie (1837-1908).
Chemins ruraux (1825, 1872-1908).
2 Z 924-928 Vailly-sur-Sauldre.
1806-1926
131
2 Z 925
2 Z 926
2 Z 927
2 Z 928
Bâtiments communaux. – Mairie, salle d'audience de la justice de paix (1827-1828, 1884).
Écoles (1834, 1850-1908). Église (1810-1910). Presbytère (1825-1901). Cimetière (18571901). Lavoir (1889-1912). Station d’étalons (1897-1898).
Biens communaux, affaires économiques. – Terrains, achat, vente, échange, location (18421923). Cours d’eau (1869-1911). Foires et marchés (1832-1921). Épizooties (1887-1925).
Secours pour pertes (1853). Prix du pain (1872-1892). Travail (1865).
Affaires militaires, pompiers, police. – Correspondance générale (1808, 1824, 1853-1907).
Garde nationale, garde mobile (1831-1832, 1868). Guerres (1870-1906, 1914-1923). Sapeurs
pompiers (1863-1913). Sécurité publique (1809-1908). Police administrative (1807-1926).
Polices rurale et municipale (1856, 1864-1909).
Hygiène et santé, assistance, travaux et transports publics. – Salubrité (1865-1925). Épidémies
(1890-1926). Rage (1905). Bureau de bienfaisance (1876-1923). Secours (1827-1923). Voirie
(1828-1905). Chemins ruraux (1837-1900). Voirie urbaine (1847-1911). Pont (an IX-1831).
Électrification (1902-1913). Tramways (1888-1917).
2 Z 929-934 Veaugues.
an VI-1926
(an IX-1913). Contentieux (1854-1855). Élections (1834, 1876-1920). Instruction publique
(1838-1920).
2 Z 930 Bâtiments communaux. – Mairie (an VI, 1828-1920). Écoles (1840-1926). Église, presbytère
(an VIII-1914). Cimetière (1872-1873). Abreuvoirs, lavoirs (1837-1873).
(1845-1913).
2 Z 932 Affaires économiques, affaires militaires, pompiers. – Rivières et ruisseaux (1855-1917). Foires
et marchés (1851-1923). Secours pour pertes (1868-1924). Prix du pain (1910). Travail (1912).
Affaires militaires (1834-1911). Garde nationale (1831-1940). Guerres (1870-1871, 19141917). Sapeurs pompiers (1912-1920).
(1889-1925). Rage (1909, 1923). Secours (1831-1923). Voirie (1816-1904). Chemins ruraux
(1873-1925). Voirie urbaine (1841-1912). Électrification (1913-1914). Autobus (1921).
2 Z 935-937 Verdigny.
an XII-1926
2 Z 935 Administration générale. – Conseil municipal (1828, 1867-1925). Personnel (an XII-1920).
Finances (1845-1925). Élections (1874-1907). Instruction publique (1859-1925).
2 Z 936 Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1879-1911). Écoles (1860-1903). Église (1824,
1845-1857). Cimetière (1892). Fontaines, abreuvoirs (1887-1914). Terrains, achat, vente,
2 Z 937 Affaires économiques, affaires militaires, police, hygiène et santé, assistance, travaux publics. –
Foires et marchés (1877-1889). Épizooties (1893). Secours pour pertes (1856-1918). Travail
(1920). Affaires militaires (1880-1924). Guerres (1870, 1912-1923). Sécurité publique (18431908). Police administrative (1853-1920). Polices rurale et municipale (1898-1920). Salubrité
(1909-1913). Épidémies (1892-1926). Secours (1853-1924). Adduction d’eau (1926).
2 Z 938-940 Villegenon.
an XIII-1926
(1812-1877). Contentieux (1842-1886). Élections (1861, 1867-1914). Instruction publique
(1854-1926).
2 Z 939 Bâtiments communaux. – Mairie (1814-1859). Écoles (1849-1925). Église et presbytère (18121913). Cimetière (1853-1923). Fontaine (1808-1868).
2 Z 940 Biens communaux, affaires économiques, affaires militaires, pompiers, police, hygiène et santé,
assistance, travaux publics. – Terrains, achat, vente, échange, location (1848-1922). Foires et
marchés (1877-1878). Épizooties (1901-1923). Secours pour pertes (1853-1874). Affaires
militaires (1827, 1861-1902). Garde nationale (1815-1816, 1873). Première Guerre mondiale
(1914-1924). Sapeurs pompiers (1871, 1901). Sécurité publique (1809-1914). Police
administrative (1808-1923). Épidémies (1901-1921). Secours (1826-1921). Chemins ruraux
(1812-1902). Voirie urbaine (1867-1884).
132
2 Z 941-944 Vinon.
2 Z 941
2 Z 942
2 Z 943
2 Z 944
1816-1926
Bâtiments et biens communaux. – Mairie (1888-1907). Écoles (1854-1904). Église, presbytère
(1835-1921). Cimetière (1862). Lavoir, fontaine (1866-1868). Terrains, achat, vente, échange,
location (1823-1921).
Affaires économiques, affaires militaires. – Rivières (1845-1920). Foires et marchés, louées
(1863, 1884). Épizooties (1822-1921). Secours pour pertes (1874-1914). Affaires militaires
(1825-1891). Guerres (1870-1874, 1912-1922).
Police, hygiène et santé, assistance, travaux publics. – Sécurité publique (1829-1924). Police
administrative (1826-1925). Polices rurale et municipale (1826-1922). Salubrité (1881, 1916).
Épidémies (1890-1925). Rage (1887). Secours (1827-1920). Chemins ruraux (1906).
Adduction d’eau potable (1910, 1919).
VOIRIE VICINALE
Personnel
2 Z 945
Cantonnier, agent voyer, conducteur : listes, arrêtés de nomination, affiches de concours, correspondance.
1816-1919
2 Z 946
Administration générale. – Travaux : rapports, adjudications, pièces comptables, correspondance (18221913). Affiches (1878-1901). Tableaux synoptiques (1868).
1822-1913
2 Z 947-948 Dossiers par chemins.
2 Z 947 Chemins n° 2-11.
2 Z 948 Chemins n° 13-24.
1836-1893
Chemins vicinaux d’intérêt commun
2 Z 949
Travaux, classements, situations : correspondance (1850-1878). Dossiers par chemins n° 6-79 (18511893). Tableaux synoptiques (1861-1864).
1850-1893
2 Z 950-951 Administration générale, aliénation, échanges : correspondance.
2 Z 950 an X-1835
2 Z 951 1836-1910
an X-1910
2 Z 952
1807-1880
Travaux d’entretien : adjudications de travaux, comptes rendus, tableau, correspondance.
2 Z 953-955 Comptabilité : délibérations des conseils municipaux, rôles de prestations en nature, correspondance.
an XII-1902
2 Z 953 an XII-1820
2 Z 954 1821-1846
2 Z 955 1847-1902
2 Z 956-957 Inspections des chemins par les agents voyers.
1811-1880
2 Z 956 Plans, devis de travaux, correspondance (1811-1880).
2 Z 957 Etats de reconnaissance, comptes rendus, états de situation des travaux (1820-1849).
2 Z 985-1002 Dossiers communaux et tableaux des chemins.
1807-1926
2 Z 958 Argent-sur-Sauldre (1837-1922).
2 Z 959 Argenvières (1837-1924). Assigny (1837-1926).
2 Z 960 Aubigny-ville (1837-1905). Aubigny-village (1837-1895). Aubigny-sur-Nère (1865-1923).
2 Z 961 Azy (1837-1912).
2 Z 962 Bannay (1837-1913).
133
2 Z 963
2 Z 964
2 Z 965
2 Z 966
2 Z 967
2 Z 968
2 Z 969
2 Z 970
2 Z 971
2 Z 972
2 Z 973
2 Z 974
2 Z 975
2 Z 976
2 Z 977
2 Z 978
2 Z 979
2 Z 980
2 Z 981
2 Z 982
2 Z 983
2 Z 984
2 Z 985
Barlieu (1807-1914).
Beffes (1837-1924). Belleville (1837-1924).
Blancafort (1823-1924).
Boulleret (1837-1926).
Brinon-sur-Sauldre (1837-1921).
Bué (1837-1919). La Chapelotte (1836-1923).
La Chapelle-d’Angillon (1837-1914). La Chapelle-Montlinard (1837-1920).
Charantonnay (1837-1925). Chaumoux-Marcilly (1837-1912).
Clémont (1837-1914). Concressault (1837-1920).
Couargues (1837-1914). Couy (1837-1915).
Crézancy (1837-1911). Dampierre-en-Crot (1837-1922). Ennordres (1837-1925).
Etréchy (1837-1907). Feux (1837-1923).
Gardefort (1837-1909). Garigny (1837-1901).
Groises (1837-1913).
Henrichemont (1837-1914).
Herry (1837-1921).
Humbligny (1837-1913).
Ivoy-le-Pré (1836-1914).
Jalognes (1823-1909).
Jars (1832-1925).
Jussy-le-Chaudrier (1837-1923). Léré (1837-1923).
Lugny-Champagne (1837-1905). Marseille-les-Aubigny (1837-1912).
Menetou-Ratel (1837-1924). Ménétréol-sous-Sancerre (1837-1925). Ménétréol-sur-Sauldre
(1837-1913).
2 Z 986 Méry-ès-Bois (1819-1908).
2 Z 987 Montigny (1837-1923). Neuilly-en-Sancerre (1837-1916).
2 Z 988 Neuvy-deux-Clochers (1837-1914). Le Noyer (1837-1914).
2 Z 989 Oizon (1837-1925)
2 Z 990 Précy (1837-1911). Presly-le-Chétif (1837-1914). Saint-Bouize (1837-1913).
2 Z 991 Sainte-Gemme (1837-1919). Saint-Léger-le-Petit (1865-1923). Saint-Martin-des-Champs
(1837-1920). Sainte-Montaine (1837-1909).
2 Z 992 Saint-Satur (1837-1920).
2 Z 993 Sancergues (1837-1921).
2 Z 994 Sancerre (1837-1921). Santranges (1837-1924).
2 Z 995 Savigny-en-Sancerre (1837-1923).
2 Z 996 Sens-Beaujeu (1837-1917).
2 Z 997 Sévry (1837-1912). Subligny (1837-1922).
2 Z 998 Sury-en-Vaux (1837-1910). Sury-ès-Bois (1837-1924).
2 Z 999 Sury-près-Léré (1837-1914). Thauvenay (1837-1921).
2 Z 1000 Thou (1837-1922). Vailly-sur-Sauldre (1828-1921).
2 Z 1001 Veaugues (1837-1924). Verdigny (1837-1920).
2 Z 1002 Villegenon (1837-1924). Vinon (1843-1922).
134
FINANCES, CADASTRE, POSTES
TRESOR PUBLIC ET COMPTABILITE GENERALE
2 Z 1003-1007 Administration générale : textes officiels, correspondance.
2 Z 1003 1793-an XI
2 Z 1004 an XII-1810
2 Z 1005 1811-1819
2 Z 1006 1820-1839
2 Z 1007 1840-1923
1793-1923
2 Z 1008-1009 Personnel : listes, correspondance.
an VIII-1926
2 Z 1008 Répartiteurs (an VIII-1849). Receveurs des finances (an IX-1822). Porteurs de contraintes (an
IX-1901). Receveurs municipaux (1820-1924). Receveurs buralistes (1909-1913).
2 Z 1009 Contrôleurs (1807-1912). Percepteurs (an VI-1918). Tournées générales des inspecteurs (18251923). Tournées des percepteurs (1896-1926).
2 Z 1010-1011 Recouvrements.
1791-1904
2 Z 1010 Correspondance générale (1808-1848). États des recouvrements (1817-1819).
2 Z 1011 Tableaux prévisionnels (1812-1891). Tableaux récapitulatifs du recouvrement exécuté par les
communes pour le compte de l’Etat (1791-1904).
2 Z 1012-1014 Envois de numéraire à la recette générale de Bourges : bordereaux.
2 Z 1012 an XI-1818
2 Z 1013 1819-1827
2 Z 1014 1828-1849
an XI-1849
2 Z 1015-1018* Perceptions.
2 Z 1015 Loi, rôles, correspondance (an IV-1915).
2 Z 1016 Salaires des fonctionnaires communaux (1921-1925).
2 Z 1017 Inventaires (1888-1924).
2 Z 1018* Livres des comptes (1824-1827).
an IV-1925
2 Z 1019
Monnaie. – Circulation : arrêté, procès-verbal, affiches, correspondance (an XI-1857, 1919). Frappe :
arrêtés, gravures, correspondance (1912-1922).
an XI-1922
2 Z 1020-1022 Emprunts.
1793-1924
2 Z 1020 Correspondance générale (1793-1924). Emprunt forcé (an IV). Autres emprunts (an IV-1912).
2 Z 1021 Emprunt national (1918-1920). « Emprunt de la paix » (1920). Rentes viagères, majoration
(1896-1923)
2 Z 1022 Rentes 3%. – Émission et conversion : registres de visa (1875-1903). Récépissés et
reconnaissances de dépôt : talons (1902-1904).
CONTRIBUTIONS DIRECTES
2 Z 1023
Administration générale. – Instructions (1893-1913). Contributions foncière, des portes et fenêtres,
contribution personnelle et mobilière, patentes : circulaire, rôles généraux, état nominatif, mandement
général, correspondance (1820-1850).
1820-1913
2 Z 1024-1025 Contributions foncières : correspondance.
2 Z 1024 1793-an XIV
2 Z 1025 1806-1926
1793-1926
2 Z 1026-1027 Patentes.
2 Z 1026 Correspondance (an V-1922).
2 Z 1027 Enregistrement (an VI-an VIII). Quittances (an V-an VII). Rôles (1828-1852).
an V-1922
135
2 Z 1028
Demandes en décharge ou réduction : affiches, correspondance (an VI-1815) ; états des réclamations
(1806-1842).
an VI-1842
2 Z 1029
Cadastre. – Administration générale : tableaux, correspondance (an XI-1907). Documents, entretien et
réparation : tableaux, délibérations, correspondance (1835-1891). Communes, arpentage : instruction,
correspondance (an V-1828). Commissaires classificateurs, gestion : listes, correspondance (1909-1911).
an V-1911
CONTRIBUTIONS INDIRECTES
2 Z 1030
Administration générale. – Correspondance (an VII-1920). Personnel : fiches de renseignements (18191825). Octroi : Bulletin des lois, décret, tarif général, correspondance (an VII-1835, 1919), registre des
recettes (1825).
an VII-1920
2 Z 1031
Explosifs, alcool, tabac. – Poudre : circulaire, registre des demandes (an VII-1875, 1923). Boissons,
imposition : instruction, tableau, correspondance (1815). Débit de tabac, création : délibérations,
correspondance (1817-1914) ; état nominatif des fonctionnaires communaux et hospitaliers titulaires d’un
débit de tabac (1814, 1902-1912, 1922). Bouilleurs de cru : délibérations, correspondance (1901-1920).
an VII-1923
POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
2 Z 1032
Administration générale. – Correspondance (an VI-1912). Personnel (an XI-1911). Réseau téléphonique
départemental, installation (1851-1911). Téléphonie sans fil en milieu rural, installation (1922). Caisse
d’épargne postale : affiche (1882).
an VI-1922
2 Z 1033-1036 Bureaux de postes dans les communes, boîtes aux lettres, téléphones. – Installation : arrêtés,
délibérations, affiches, correspondance.
1830-1926
2 Z 1033 Argenvières à Clémont (1830-1926).
2 Z 1034 Concressault à Lugny-Champagne (1830-1926).
2 Z 1035 Marseille-les-Aubigny à Saint-Satur (1837-1925).
2 Z 1036 Sancergues à Vinon (1831-1925).
DOMAINES
2 Z 1037-1038 Domaines et biens nationaux.
an IV-1887
2 Z 1037
Correspondance générale (an VIII-1849, 1897). État des ventes : tableaux (an IV-an V).
Séquestres (an IV-an VII). Domaines, adjudications et vente (an IV-1809). Objets nationaux, vente :
arrêté, correspondance (an V 1887). Biens nationaux, réparation et entretien : correspondance (an VIII1807).
an IV-1887
2 Z 1038 Fermages, adjudication.
2 Z 1039
an V-1809
Biens communaux. – Terrains, cession à la caisse d’amortissement : affiche, correspondance (1812-1832).
Biens mobiliers, titres et papiers des mairies : inventaires (1820-1822). Partages, usurpations, chemins
(1778-1833).
1778-1833
ENREGISTREMENT ET TIMBRE
2 Z 1040
Administration générale. – Correspondance (an VI-1831, 1918). Personnel (1822-1917). Répertoires des
actes (an VII-1903).
an VI-1918
136
HYPOTHEQUES
2 Z 1041
Administration générale : correspondance.
1808-1916
AFFAIRES GENERALES
2 Z 1042
Arrêtés : affiches.
an V-an VIII
PREPARATIONS MILITAIRES ET RECRUTEMENT DE L’ARMEE
Ecoles et préparations militaires
2 Z 1043
Ecoles, conditions d'admission et demande de bourse : instructions, circulaire, prospectus112,
correspondance (an VIII-1923). Préparations militaires (an V-1858, 1909-1921). Société de préparation
militaire du canton de Sancerre : statuts, correspondance (1912-1913). Concours : prospectus, affiche,
an V-1923
Recrutement
2 Z 1044-1056 Arrêtés, circulaires, correspondance.
2 Z 1044 1793-an X
2 Z 1045 an XI-an XIV
2 Z 1046 1806-1809
2 Z 1047 1810-1811
2 Z 1048 1812-1813
2 Z 1049 1814-1819
2 Z 1050 1820-1824
2 Z 1051 1825-1831
2 Z 1052 1832-1838
2 Z 1053 1839-1841
2 Z 1054 1842-1845
2 Z 1055 1846-1848
2 Z 1056 1849-1925
1793-1925
2 Z 1057-1078 Tableaux de conscription.
an VI-1871
2 Z 1057 an VI-an XII
2 Z 1058 an XIII
2 Z 1059 an XIII
2 Z 1060 an XIV
2 Z 1061 1806
2 Z 1062 1807
2 Z 1063 1808
2 Z 1064 1809-1810
2 Z 1065 1811 [cantons d’Argent-sur-Sauldre, d’Aubigny-sur-Nère, de la Chapelle-d’Angillon,
d'Henrichemont, de Léré, de Sancergues, de Sancerre, de Vailly-sur-Sauldre]
2 Z 1066 1812 [cantons d’Argent-sur-Sauldre, d’Aubigny-sur-Nère, de la Chapelle-d’Angillon].
2 Z 1067 1812 [cantons d’Henrichemont, Léré]
2 Z 1068 1812 [canton de Sancergue]
2 Z 1069 1812 [canton de Sancerre]
2 Z 1070 1812 [canton de Vailly-sur-Sauldre]
2 Z 1071 1813
2 Z 1072 1814-1816, 1820, 1822, 1830
112
Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et école navale.
137
2 Z 1073 1836
2 Z 1074 1843 [canton de Vailly-sur-Sauldre], 1847 [cantons d’Argent-sur-Sauldre, de Sancerre], 1854
[cantons de Léré, Henrichemont, La Chapelle-d’Angillon]
2 Z 1075 1870 [cantons d’Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur-Nère, La Chapelle-d’Angillon,
Henrichemont, Léré]
2 Z 1076 1870 [cantons de Sancergues, Sancerre, Vailly-sur-Sauldre]
2 Z 1077 1871 [cantons d’Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur-Nère, La Chapelle-d’Angillon,
Henrichemont, Léré]
2 Z 1078 1871 [cantons de Sancergues, Sancerre, Vailly-sur-Sauldre]
2 Z 1079
États numériques.
1873-1889
2 Z 1080
Tableaux récapitulatifs. – Hommes destinés à la réserve (an IX-an XII). Ajournés (1878, 1924-1926).
an IX-1926
2 Z 1081
Tableaux de recensement. – Classes 1817 à 1831 [Concressault, Dampierre, Villegenon] (1818-1832).
Classe 1840 [Saint-Martin-des-Champs] (1841).
1818-1841
2 Z 1082
Engagements volontaires : correspondance (an VI-1839) ; circulaires, affiches (1874-1913).
2 Z 1083
Mobilisation. – Correspondance générale (an VIII-1813). Anciens militaires rappelés dans une compagnie
de vétérans : correspondance (an VI-1823).
an VI-1823
an VI-1913
Réformes et congés
2 Z 1084
Réformes pour infirmités : état, tableaux des indemnités à payer par les conscrits infirmes,
correspondance.
an X-1817
2 Z 1085
Exemptions. – Demandes : registres des pétitions (an VIII-an IX). Exemptions pour soutien de famille :
correspondance (an VIII-1844, 1880-1917).
an VIII-1917
2 Z 1086-1092 Congés provisoires et définitifs. - Attribution.
1793-1919
2 Z 1086-1091 Circulaires, certificats, correspondance.
2 Z 1086 1793-an IX
2 Z 1087 an X-an XIV
2 Z 1088 1806-1813
2 Z 1089 1814
2 Z 1090 1815-1839
2 Z 1091 1840-1919
1793-1919
2 Z 1092*Tableaux.
an IV-1811
ORGANISATION DE L’ARMEE
2 Z 1093-1094 Affaires militaires : correspondance générale.
2 Z 1093 an V-1818
2 Z 1094 1820-1926
an V-1926
2 Z 1095
1807-1813
Soldats du Premier Empire : correspondance.
Logistique
2 Z 1096-1097 Déplacements.
an VI-1912
2 Z 1096 Transports : correspondance (an X-1891). Convois de troupes en marche : circulaires, feuilles
d’inscriptions des expéditions, correspondance (an VII-1912). Indemnités de route :
correspondance (an IX-1823).
an VII-1912
2 Z 1097 Sous-officiers et soldats : feuilles de route.
an VI-1823
138
2 Z 1098
Intendance. – Casernement, cantonnement et logement : correspondance (an IX-1891). Armement,
poudres, salpêtre et munitions : états (an VII-1857).
an VII-1891
2 Z 1099-1106 Réquisitions.
2 Z 1099-1100
2 Z 1099
an IV-1874
Fournitures, denrées et matériel.
an IV-1874
Administration générale : correspondance (an IV-1814). Fournitures (1809-1816).
Vivres (an V-1871).
2 Z 1100 Constructions navales et fluviales, enquête sur les charpentiers dans toutes les
communes de l’arrondissement : correspondance (an XI).
2 Z 1101-1106
Chevaux et voitures.
an VIII-1918
2 Z 1101 Correspondance générale (an VIII-1813). Service de la remonte : correspondance
(1822-1852).
2 Z 1102 Chevaux : état signalétique, correspondance (1814-1834). Voitures automobiles et
hippomobiles : correspondance (1910-1918).
2 Z 1103-1106
Chevaux : listes, tableaux numériques.
1813-1918
2 Z 1103
1813-1814
2 Z 1104
1815, 1874-1903
2 Z 1105
1906-1910
2 Z 1106
1911-1918
Subsistances, ravitaillement, solde des troupes
2 Z 1107
Subsistances, ravitaillement, fournitures : correspondance.
an IV-1883
2 Z 1108
Service des fourrages : textes officiels, correspondance.
2 Z 1109
Commission spéciale de ravitaillement en temps de guerre : correspondance.
1889-1925
2 Z 1110
Solde des militaires : correspondance.
an V-1830
an VIII-1850
Pigeons voyageurs
2 Z 1111
Autorisations d’élevage (1896-1905). Circulaires (1926).
1896-1926
2 Z 1112
Recensement des colombiers : questionnaires par commune.
1904-1917
2 Z 1113
Santé : correspondance (an IV-1916). Décès : avis (an IV-1860).
an IV-1916
2 Z 1114
Anciens militaires : instructions, correspondance.
an VI-1823
2 Z 1115
Retraite : tableaux, correspondance.
1800-1838
2 Z 1116
Secours : notice, correspondance (an II-1883). Pensions aux soldats : tableaux, correspondance (an III1876). Pensions aux veuves : décision, correspondance (an VII-1861).
an II-1883
Justice militaire, déserteurs, prisonniers
2 Z 1117
Justice militaire : correspondance.
an VI-1857
2 Z 1118-1123 Déserteurs.
2 Z 1118-1121 Instructions, jugements, correspondance.
2 Z 1118 an V-1807
2 Z 1119 1808-1809
2 Z 1120 1810-1812
2 Z 1121 1813-1871
2 Z 1122-1123 Listes, tableaux.
2 Z 1122 an VII-1808
2 Z 1123 1809-1821
an V-1871
an VII-1821
139
2 Z 1124-1125 Prisonniers de guerre ennemis : instructions, listes, correspondance.
2 Z 1124 an VIII-1810
2 Z 1125 1811-1823
an VIII-1823
GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
Garde nationale
2 Z 1126-1131 Instructions : circulaires, correspondance.
2 Z 1126 1791-1813
2 Z 1127 1814-1815
2 Z 1128 1816-1821, 1829-1831
2 Z 1129 1832-1835
2 Z 1130 1836-1847
2 Z 1131 1848-1870
2 Z 1132
1791-1870
Armement et effectifs. – Situation de l’armement : tableaux (1814). Citoyens mobilisables : états
numériques par canton et par âge (1815-1842). Bataillons : listes (1814-1818).
1814-1842
2 Z 1133-1135 Listes et tableaux par canton et communes.
2 Z 1133 1793-1812
2 Z 1134 1814
2 Z 1135 1815-1816
1793-1816
2 Z 1136-1152 Bulletins individuels et relevés nominatifs par rang d’âge.
1840-1849
2 Z 1136 1840 [cantons d’Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur-Nère, La Chapelle-d’Angillon]
2 Z 1137 1840 [cantons d’Henrichemont, Léré]
2 Z 1138 1840 [canton de Sancergues, 1ère classe]
2 Z 1139 1840 [canton de Sancergues, 2ème à 6ème classe]
2 Z 1140 1840 [canton de Sancerre]
2 Z 1142 1841 [cantons d’Aubigny-sur-Nère, La Chapelle-d’Angillon, Henrichemont, Léré, Sancergues,
Sancerre]
2 Z 1143 1849 [canton d’Argent-sur-Sauldre]
2 Z 1144 1849 [canton d’Aubigny-sur-Nère]
2 Z 1145 1849 [canton de La Chapelle-d’Angillon]
2 Z 1146 1849 [canton d’Henrichemont]
2 Z 1147 1849 [canton de Léré]
2 Z 1148 1849 [canton de Sancergues, 1ère classe]
2 Z 1149 1849 [canton de Sancergues, 2ème à 6ème classe]
2 Z 1150 1849 [canton de Sancerre, 1ère classe]
2 Z 1151 1849 [canton de Sancerre, 2ème à 5ème classe]
2 Z 1153-1154 Garde mobile : bulletins individuels des mobilisables pour le canton de Léré.
2 Z 1153 1840 [1ère et 2ème classe]
2 Z 1154 1840 [|3ème, 5ème et 6ème classe]
1840
Armée de la Loire
2 Z 1155
Ravitaillement, déserteurs, réquisitions : correspondance (1815-1816). Prisonniers chez les troupes
alliées : correspondance (1815).
1815-1816
2 Z 1156
États et placement des chevaux des régiments licenciés (1816). Secours et liquidation des fournitures de
réquisition : listes, correspondance (1816-1829).
1816-1829
Autres corps spéciaux
2 Z 1157
Administration générale : correspondance (an X). Vélites à cheval : correspondance (an XIII). Garde
impériale, recrutement : listes des enfants mâles élevés dans les hospices (1812-1816). Vieille garde :
140
correspondance (1814). Garde royale : correspondance (1815). Légion départementale : correspondance
(1815). Compagnie départementale : correspondance (1816). Bataillon cantonal : correspondance (1834).
an X-1834
GENDARMERIE
2 Z 1158
Brigades, création, revues, réquisition : circulaire, correspondance.
an VIII-1912
SAPEURS-POMPIERS
2 Z 1159-1160 Organisation, effectifs, distinctions honorifiques : correspondance.
2 Z 1159 1815-1909
2 Z 1160 1910-1926
1815-1926
MARINE
2 Z 1161
Recrutement, engagements volontaires, déserteurs : affiche, circulaires, correspondance.
an III-1913
PERIODES DE GUERRE
Guerre de 1870
2 Z 1162
Correspondance, circulaire (1870-1872). Recrutement : correspondance, affiches (1870). Médailles
commémoratives (1912).
1870-1912
2 Z 1163
Dépêches télégraphiques : comptes rendus des opérations militaires.
1870-1871
Mobilisation
2 Z 1164-1168 Listes.
2 Z 1164
2 Z 1165
2 Z 1166
2 Z 1167
2 Z 1168
1870
1870 [cantons d’Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur-Nère]
1870 [cantons de La Chapelle-d’Angillon, Henrichemont]
1870 (canton de Léré]
1870 [canton de Sancergues]
1870 [canton de Sancerre]
Guerre de 1914-1918
2 Z 1169-1171 Instructions : circulaires, arrêtés, correspondance.
2 Z 1169 1914-1915
2 Z 1170 1916-1917
2 Z 1171 1918-1921
1914-1921
2 Z 1172
Recrutements spéciaux. – Formation d’un contingent "des fils d’étrangers" : correspondance (1917).
Mobilisation des gardes communaux : correspondance (1914).
1914-1917
2 Z 1173
Surveillance et santé. – Contrôle de la presse, police des cabarets, service sanitaire : correspondance.
1914-1918
2 Z 1174
Circulation. – Réglementation : correspondance (1914-1919). Contrôle des étrangers : correspondance
(1914-1918).
1914-1919
Réquisitions et subsistances
2 Z 1175
Réquisitions. – Affaires générales : correspondance (1914-1918). Embauche de femmes dans une usine de
guerre : correspondance (1917). Charbon, gaz, électricité : correspondance (1914-1918).
1914-1918
141
2 Z 1176
Essence. – Consommation et attribution de bons : correspondance.
1917-1918
2 Z 1177
Subsistance, fournitures, ravitaillement, restrictions et surveillance des prix, liquidation des stocks :
correspondance.
1914-1919
2 Z 1178
Service des cartes d’alimentation : correspondance.
1917-1919
Réfugiés
2 Z 1179
Secours. – Affaires générales : circulaire, correspondance (1914). Traitement des convois : circulaires,
instructions, correspondance (1914-1919). État des réfugiés par commune : listes (1916).
1914-1919
2 Z 1180
Recensement et assistance. –Réfugiés et de leurs déclarations dans les communes (1914-1920).
Fournitures et matériel fournis (1918). Rapatriés des régions envahies (1915). Mineurs des bassins
houillers du Nord-Pas-de-Calais (1918).
1914-1920
2 Z 1181-1184 Réfugiés : correspondance [par canton].
2 Z 1181 Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur-Nère
2 Z 1182 Chapelle-d’Angillon, Henrichemont
2 Z 1183 Léré, Sancergues
2 Z 1184 Sancerre, Vailly-sur-Sauldre
1915-1919
Allocations militaires
2 Z 1185
Assistance et santé. – Secours, allocations et pensions militaires, placement des mutilés : correspondance
(1914-1919). Ouverture d'un hôpital militaire, et d'une maison de convalescence : correspondance (19151917).
1914-1919
2 Z 1186-1196 Allocations militaires. – Attribution : bulletins individuels [par canton].
2 Z 1186 Argent sur Sauldre
2 Z 1187 Aubigny-sur-Nère
2 Z 1188 La Chapelle-d’Angillon
2 Z 1189 Henrichemont
2 Z 1190 Léré
2 Z 1191 Sancergues
2 Z 1192 Sancergues
2 Z 1193 Sancerre
2 Z 1194 Sancerre
2 Z 1195 Vailly-sur-Sauldre
2 Z 1196 Vailly-sur-Sauldre
1919
PONTS ET CHAUSSEES
2 Z 1197
Administration générale. – Personnel, nomination : correspondance (1812-1920). Grands travaux, projet :
enquête (1900). École nationale des arts et métiers : décret modifiant les modalités d’un concours
d’admission (1892). Voyage du Ministre des Travaux Publics : correspondance (1891).
1812-1920
ROUTES ET GRANDE VOIRIE
2 Z 1198-1200 Routes départementales : arrêtés, affiches, correspondance.
an VIII-1920
2 Z 1198 Administration générale, ventes de terrains, taxes, entretien (an VIII-1920).
2 Z 1199-1200 Voirie : dossiers [par route].
1809-1872
2 Z 1199 Route n°2 (1809-1858). Route n°6 (1828-1840). Route n°7 (1819-1872). Route n°8
(1835-1851).
2 Z 1200 Routes n°9 (1835-1851). Route n°10 (1839-1845). Route n°12 (1836-1847). Route
n°17 (1836-1850). Route n°18 (1844). Route n°21 (1844-1851).
142
2 Z 1201
Routes nationales. – Administration générale : correspondance (1833-1835). Routes impériales et
nationales : route n°140 (1840-1893) ; route n°150 (1829) ; route n°151 (1825-1893) ; route n°152
(1812) ; route n°173 (1813).
1812-1893
2 Z 1202
Transports. – Transports en commun : circulaires, arrêtés, correspondance (1807-1907). Transports de
marchandises : correspondance (1845).
1807-1907
NAVIGATION INTERIEURE : FLEUVES, CANAUX, RIVIERES
Loire
2 Z 1203
Eaux, captation : correspondance (1914). Service spécial de la Loire, cessions de terrains : rapports
d’inspections, devis, correspondance (an IX-1914), plan (1842).
an IX-1914
2 Z 1204
Îlots de la Loire. – Affermage, passation de baux : correspondance.
1811-1914
2 Z 1205
Berges de la Loire. – Alluvions, atterrissements, exploitation des arbres : correspondance.
1812-1915
2 Z 1206
Ponts de Cosne, Neuvy et Saint-Thibault : dossiers de travaux, tarifs des péages, affiche, correspondance.
1810-1918
2 Z 1207
Ports fluviaux. – Administration générale (1807-1847). Port de Passy (1845). Port de Marseilles-lesAubigny (1825, 1847). Port des Vallées (1845). Port de Saint-Thibault (an X-1852).
an X-1852
2 Z 1208
Crues : rapports, télégrammes, correspondance.
2 Z 1209
Navigation. – Administration générale (1812-1920). Bacs et bateaux : tarifs, correspondance (an VI1825). Chemins de halage : affiche, correspondance (1812-1848). Transports : correspondance (18131917).
an VI-1920
an X-1914
Canaux
2 Z 1210-1212 Canal latéral à la Loire.
1821-1925
2 Z 1210 Avant projet, acquisitions de terrains, travaux, police du canal, contraventions (1821-1839).
2 Z 1211 Travaux, entretien, indemnités, règlement (1840-1922).
2 Z 1212 Produits divers, élagages, bail à ferme (1841-1925).
2 Z 1213
Autres canaux. – Administration générale (an X, 1876-1914). Canal de la Sauldre, proposition de tracés
par la Compagnie française d’irrigation (s.d.) ; projets, travaux, exploitation (1841-1925). Canal de Berry,
droits, indemnités, entretien (1822-1922). Canal du Cher (1811-1814).
an X-1925
Cours d’eau non navigables
2 Z 1214
Régime des cours d’eau : règlement, correspondance.
an IX-1900
2 Z 1215
Rivières et ruisseaux. – Curage : correspondance.
an IX-1911
2 Z 1216-1218 Rivière « la Vauvise » : correspondance.
2 Z 1216 an IX-1819
2 Z 1217 1821-1849
2 Z 1218 1860-1909
an IX-1909
2 Z 1219
Barrages d’irrigation, réservoirs : correspondance (1822-1899). Moulins : correspondance (an XII-1892).
an XII-1899
2 Z 1220
Ponts. – Travaux, circulation : correspondance.
an IX-1918
2 Z 1221
Pêche. – Adjudication des lots, réglementation : correspondance.
1830-1926
CHEMIN DE FER
2 Z 1222
Administration générale (1841-1919). Ligne Bourges – Gien (1877-1897).
143
1841-1919
2 Z 1223-1225 Lignes ferroviaires.
1879-1914
2 Z 1223 Le Blanc – Argent-sur-Sauldre (1880, 1891-1900). Neuilly – Henrichemont – Vierzon (19051914). Neuilly – Saint-Satur (1905-1908). Argent-sur-Sauldre – Vailly sur-Sauldre (1904).
2 Z 1224 Argent-sur-Sauldre – La Guerche-sur-l’Aubois (1900-1904). Section Veaugues – La Guerchesur-l’Aubois (1903, 1910).
2 Z 1225 Bourges – Cosne (1879-1891). Sections Bourges – Avallon et Sancerre – Cosne (1879-1903).
ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES
2 Z 1226
Association syndicale de défense du Val de Loire : délibérations, procès-verbaux des assemblées
générales, arrêtés.
1881-1913
MINES ET ENERGIE
2 Z 1227
Usines sur des cours d’eau : correspondance (1824-1913). Mines et carrières : correspondance (an IX1875). Entretien du barrage "Rio du Rochoir" sur la Loire : correspondance (1864-1881). Énergie
électrique : correspondance (1900-1920).
an IX-1920
ENSEIGNEMENT
2 Z 1228-1230 Personnel.
an IX-1926
2 Z 1228 Administration générale : correspondance (1810-1920). Autorisations pour être secrétaire de
mairie : correspondance (1891-1923). Mutations : correspondance (1847-1918). Candidatures :
correspondance (1833-1916). Effectifs : tableaux (1889). Etats nominatifs : tableaux (18381839). Autorisations d’exercer : correspondance (1834-1842). Plaintes : correspondance (18341847). Nominations d'adjoints : correspondance (1857-1910).
2 Z 1229-1230
Nomination : arrêtés.
an IX-1926
2 Z 1229
an IX-1904
2 Z 1230
1905-1926
2 Z 1231
Correspondance entre la préfecture, la sous-préfecture, les mairies, les inspecteurs et l’Académie.
an VI-1926
2 Z 1232
Administration générale. – Fonctionnement : instructions, circulaire, délibérations, correspondance (18331914). Dispenses, bourses : correspondance (1879, 1913). Affiches d’examens (1836, 1843, 1883).
Distribution des prix, présidences (1812, 1877-1912). Instruction dans les campagnes : rapport (1835).
Bibliothèque scolaire, subventions (1864-1913). Congés supplémentaires : correspondance (1822-1919).
Elèves indigents : correspondance (1834).
1812-1919
2 Z 1233
Ecoles primaires publiques. – Réglementation : ordonnances, bulletin universitaire, affiches,
correspondance (1828-1883). Situation : questionnaires, rapports, correspondance (1834-1857, 19041920). Établissements, création et fermeture : correspondance (1842-1897). Inspections : tableaux,
correspondance (1834-1856). Ouvertures et fermetures en cas d’épidémies : affiches, correspondance
(s.d.). Gratuité scolaire : tableaux, correspondance (1874-1881). Écoles maternelles et salles d’asile :
délibérations, correspondance (1841-1919). Écoles clandestines : correspondance (1838-1841). 1828-1920
2 Z 1234
Ecoles mixtes de Ménétréau/Boulleret et de Vièvre. – Fonctionnement : arrêtés, délibérations,
correspondance (1893-1907). Hameau de Vièvre, construction de l'école : arrêtés, cahier des charges,
devis descriptif, plans, affiches, correspondance (1892-1906).
1892-1907
144
2 Z 1235
Comptabilité des écoles : résumé des votes des conseils municipaux sur les dépenses pour l’entretien des
écoles, tableaux, bordereaux, journal113, correspondance.
1831-1925
2 Z 1236
Assistance. – Subventions, secours (1828-1920). Intérêts bonifiés, répartition faite par la caisse d’Épargne
et Prévoyance des instituteurs: états, correspondance (1839-1854).
1828-1920
2 Z 1237
Finances. – Rétribution scolaire mensuelle : tableaux, correspondance (1842-1880). Traitements et loyers
d’écoles : correspondance (1833-1847).
1833-1880
2 Z 1238
Matériel et mobilier. – Acquisition : avis de subventions, catalogues (1840-1914). Appareils de projection
(1904). Matériel, concession (1874-1908).
1840-1914
2 Z 1239-1240 Maisons d’écoles.
1835-1920
1239
Projets, acquisitions, appropriations (1835-1873). Réparations, travaux (1841-1892).
1240
Construction : plans (1842-1920).
2 Z 1241
Assemblées. – Comités cantonaux de l’enseignement primaire et technique : nominations de délégués,
correspondance (1816-1926). Comités locaux et d’arrondissement : correspondance (1834-1863).
Commission scolaire : correspondance (1883-1890).
1816-1926
2 Z 1242
Administration générale et établissements. – Comptabilité : arrêtés, budget, correspondance (1833-1920).
Bourses, demande : loi, correspondance (1838-1913). Collège royal : correspondance (an X-1912). École
Centrale : correspondance (an VIII-1815). Collèges communaux : règlements, correspondance (18791920). Collège de Sancerre : plan, correspondance (1807-1925).
an VIII-1925
Enseignement supérieur
2 Z 1243
Modalités d'admission : affiches, correspondance (1846-1848). Bourses, demande : délibérations,
1846-1912
Écoles libres et religieuses
2 Z 1244
Ecoles de l’arrondissement. – Administration générale : décrets, délibérations, correspondance. 1818-1917
IMPRIMERIE. LIBRAIRIE. PRESSE
2 Z 1245
Police administrative. – Réglementation et répression : correspondance.
1807-1913
ARCHIVES
2 Z 1246
Archives départementales : circulaires, correspondance (1820-1920). Archives et bibliothèque
administrative de la sous-préfecture : prospectus, correspondance (an IX-1906).
an IX-1920
AFFAIRES CULTURELLES
2 Z 1247
113
Théâtre : correspondance (an VI-1845). Bibliothèque : correspondance (1832). Musées : correspondance
(1905). Beaux-arts : correspondance (1833-1864). Objets d'arts, dénombrement : états, correspondance
(1916). Monuments historiques : correspondance (1843-1926). Musique, enseignement : prospectus (s.d.).
Conservatoire impérial, inscription au pensionnat : tableaux, correspondance (1807-1809). Société
musicale "La lyre argentaise", demande de subvention : arrêté, télégramme, correspondance (1899-1911).
Cinématographe, censure : circulaire, télégramme, correspondance (1916-1924).
an VI-1926
"Journal général de l'instruction publique et des cours scientifiques et littéraires", n° 75, avril 1838.
145
JUSTICE
COUR D’APPEL, COURS D’ASSISES
2 Z 1248
Tribunal criminel. – Administration générale, jury criminel : correspondance.
2 Z 1249-1252 Jurés : listes.
2 Z 1249 an VIII-1806
2 Z 1250 1807-1811
2 Z 1251 1853-1862
2 Z 1252 1863-1868
an V-1901
an VIII-1868
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE
2 Z 1253
Administration générale (an V–1921). Parquet : correspondance (an VIII–1869). Greffe civil :
correspondance (an IX–1907, 1920). Greffe correctionnel : correspondance (an VIII–1926). Jury
d’expropriation : correspondance (1921-1926). Membres du bureau d'assistance judiciaire :
an V-1926
2 Z 1254
Réhabilitation. – Demandes : dossiers individuels, correspondance.
1810-1926
JUSTICE DE PAIX, TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE
2 Z 1255
Justice de paix. – Administration générale : correspondance (an VII-1916). Dossiers par canton (an VIII1819). Condamnations en simple police (1880-1881). Relevé général des contraventions de simple police
(1869).
an VII-1916
2 Z 1256-1257 Juges de paix. – Élection.
an VIII-1907
2 Z 1256 Correspondance (an X-1811). État des juges de paix et suppléants pour l’arrondissement (an
VIII-1907). Dossiers par canton [Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur-Nère, La Chapelled’Angillon, Henrichemont] (an X).
2 Z 1257 Dossiers par canton [Léré, Sancergues, Sancerre, Vailly-sur-Sauldre] (an X).
146
CULTES
ORGANISATION ET POLICE DU CULTE CATHOLIQUE
2 Z 1258
Administration générale. – Fonctionnement : textes généraux, règlements, tableaux des lieux bâtis,
délibérations, correspondance (an V-1926). Eglise, érection en chapelle : inventaire, délibérations,
correspondance (1810-1877) ; érection en succursale : décrets, ordonnances, tableaux pour
l’arrondissement, correspondance (1808-1866). Visites pastorales (1807). Police du culte : arrêtés,
registre114, délibérations, correspondance (an V-1921).
an V-1926
2 Z 1259-1261 Personnel.
an IV-1926
2 Z 1259 Gestion : circulaires, états des mutations, états nominatifs, correspondance (an IV-1910).
Vicaires, traitement et installation : délibérations, correspondance (an VIII-1907).
an IV-1907
2 Z 1260-1261 Desservants. – Traitement et déroulement de carrière : décret, ordonnance, arrêtés, liste de
pensionnaires, affiches, délibérations, correspondance.
an IX-1926
2 Z 1260
an IX-1840
2 Z 1261
1842-1926
2 Z 1262
Séparation de l’Église et de l’Etat. – Jouissance des églises, attributions des biens, location des
presbytères, liquidation des caisses diocésaines et de retraite : décret, procès-verbal, délibérations,
correspondance.
1903-1912
2 Z 1263
Congrégations : instructions (1902-1909). Écoles : décrets, enquêtes, rapports, correspondance (18671925).
1867-1925
2 Z 1264
Établissements congréganistes de l’Arrondissement : correspondance. – Révérends Pères Barnabites
(1860-1881). Sœurs de Saint-Vincent de Paul (1866-1868). Sœurs de l'enfant Jésus (1878-1904). Sœurs
de Marie Immaculée de Bourges (1902-1903). Sœurs hospitalières de Saint-Paul de Chartres (1901-1903).
Sœurs de la Charité de Sainte Marie d’Angers (1902-1903). Sœurs de Sainte Chrétienne de Longuyon
(1875-1903). Sœurs de la Charité de Bourges (1842-1924). Congrégation du Verbe Incarné (1902-1903).
Frères des écoles Chrétiennes (1904-1909).
1842-1924
FABRIQUES ET ASSOCIATIONS CULTUELLES
2 Z 1265
Administration générale. – Correspondance (an XIII-1847). Membres des conseils de fabrique,
nomination (an XI-1852).
an XI-1852
2 Z 1266-1273 Fabriques. – Fonctionnement [par canton] : décrets, arrêtés, procès-verbaux, états des revenus,
délibérations, correspondance.
an XIII-1926
2 Z 1266 Argent-sur-Sauldre (an XIII-1910).
2 Z 1267 Aubigny-sur-Nère (an XIII-1914).
2 Z 1268 La Chapelle-d’Angillon (an XI-1912).
2 Z 1269 Henrichemont (an XIII-1920).
2 Z 1270 Léré (1805-1901).
2 Z 1271 Sancergues (an XIII-1913).
2 Z 1272 Sancerre (1806-1926).
2 Z 1273 Vailly-sur-Sauldre (an XIII-1911).
2 Z 1274
Associations cultuelles. – Fonctionnement : circulaires, correspondance.
114
1906-1907
"Registre ouvert pour recevoir des éclésiastiques la déclaration d'adhésion au concordat et de fidélité au
gouvernement" (an XI).
147
CULTE PROTESTANT
2 Z 1275
Administration générale. – Correspondance (1807-1860, 1898). Pasteurs, traitement : décret, arrêté,
délibérations, correspondance (1821-1911). Acceptation de legs et organisation du culte : décrets, arrêtés,
avis du sous-préfet, délibérations, correspondance (1807-1860).
1807-1911
ADMINISTRATION HOSPITALIERE
2 Z 1276
Correspondance générale (1808-1832, 1876-1924). Hôpitaux : règlement général (1899). Hospices,
fondation : enquêtes auprès des communes, délibérations (1888-1897).
1808-1924
2 Z 1277
Statistiques générales hospitalières.
an IX-an X, 1878-1882
HOSPICES, BUREAUX DE BIENFAISANCE, ATELIERS DE CHARITE
Établissements hospitaliers
2 Z 1278-1282*Membres des commissions administratives. – Renouvellement périodique : proposition, arrêtés de
nomination, correspondance.
1876-1926
2 Z 1278 1876-1896
2 Z 1279 1897-1908
2 Z 1280 1909-1913
2 Z 1281 1914-1925
2 Z 1282* 1912-1926
Hospices
2 Z 1283
Fonctionnement. – Correspondance générale (an V-1907). Personnel, nomination (an XII, 1836-1837).
Admissions (an VIII-1851).
an V-1907
2 Z 1284
Membres des commissions administratives. – Renouvellement quinquennal : arrêtés de nomination,
correspondance.
an VIII-1857, 1912
2 Z 1285
Comptabilité : correspondance.
an V-1857
2 Z 1286-1288 Dossiers par commune.
an V-1926
2 Z 1286-1294 Administration générale : correspondance.
2 Z 1286
Argent-sur-Sauldre (1889-1926).
2 Z 1287 Aubigny-sur-Nère (an VIII-1846).
2 Z 1288 Aubigny-sur-Nère (1847-1886).
2 Z 1291 Henrichemont (1823-1854).
2 Z 1292 Léré (an IX-1844). Saint-Satur (an IX-1844).
2 Z 1293 Sancerre (an VIII-1921).
2 Z 1294 Veaugues (an IX-1925).
an VIII-1926
2 Z 1295-1300 Comptabilité : états détaillés, tableaux, pièces comptables.
an V-1859
2 Z 1295 Aubigny-sur-Nère : comptes des recettes et dépenses (an V-1809).
2 Z 1296 Aubigny-sur-Nère : états de situations (1830-1847, 1857-1859).
2 Z 1297 Aubigny-sur-Nère : pièces comptables (1807-1815).
2 Z 1298 Aubigny-sur-Nère : pièces comptables (1822-1823, 1832-1833, 1837-1838).
2 Z 1299 Sancerre : comptes des recettes et dépenses, états de situation (an 8-1859).
148
2 Z 1300
Sancerre : pièces comptables (1807-1809, 1822, 1824).
Bureaux de bienfaisance
2 Z 1301-1302 Correspondance.
2 Z 1301 an IX-1866
2 Z 1302 1876-1913
an IX-1913
2 Z 1303
1846-1848
Secours accordés par les communes : affiches, correspondance.
Bureaux et ateliers de Charité
2 Z 1304
Résultats des quêtes et dons des communes (1817). Compte rendu de l’association de charité (1832).
Ateliers de charité, fonctionnement : correspondance (1816-1856).
1816-1856
ASSISTANCE SOCIALE
2 Z 1305
Administration générale. – Secours115 : correspondance (1817-1898, 1921-1923). Maternité : règlement
(1817).
1817-1923
2 Z 1306
Assistance aux infirmes. – Correspondance générale (an X-1898). Aveugles et sourds muets : états,
tableaux (1836-1837) ; statistiques (1882, 1889).
an X-1898
2 Z 1307
Aide à l’enfance. – Nourrices : correspondance (1842-1857). Enfants assistés : instructions, circulaires,
correspondance (an VIII-1918). Enfants placés : correspondance (1820-1883, 1918).
an VIII-1918
2 Z 1308
Dépôt de mendicité, Maison du refuge : correspondance.
2 Z 1309
Aliénés. – Réglementation : instructions (1840-1887, 1908-1912). Asile départemental (1830-1867). Asile
de Beauregard (1881, 1893).
1830-1912
an IX-1830
2 Z 1310-1312 Assistance médicale gratuite.
1806-1926
2 Z 1310 Affaires générales : instructions, circulaires, correspondance (1851-1921). États des dépenses :
tableaux (1903-1912). Eaux thermales (1806-1855).
2 Z 1311 Personnel médecins, nomination (1879-1914). Répartiteurs adjoints aux bureaux d’assistance
(1896-1926).
2 Z 1312 Commissions communales (1881-1925). Circonscriptions médicales, révision (1880-1905).
2 Z 1313-1317 Assistance aux vieillards.
1855-1925
2 Z 1313 Commissions cantonales, élections des délégués (1907-1922).
2 Z 1314-1317 États de population : tableaux annuels des services (1907-1925).
2 Z 1314 1907-1910
2 Z 1315 1911-1915
2 Z 1316 1922-1925
2 Z 1317 Livre d’enregistrement du visa des livrets et des quittances délivrés pour les
versements à la caisse des retraites (1855-1874).
PREVOYANCE SOCIALE
2 Z 1318-1320 Sociétés de secours mutuel.
1835-1924
2 Z 1318 Administration générale : correspondance (1851-1924).
2 Z 1319 Statuts (1857-1906). Carnet à souches : déclarations (1904). Listes (1904-1914).
2 Z 1320 Caisses d'épargne, fonctionnement : arrêtés, statuts, délibérations, correspondance (1835-1919).
115
Aux familles nécessiteuses, aux indigents, aux femmes enceintes, aux victimes du coup d'État de 1851.
149
2 Z 1321
Administration générale. – Réglementation : textes officiels, correspondance.
an IX-1924
2 Z 1322
Fonctionnement. – Comptabilité (an VIII-1876). Fournitures (an XI-1888). Cahiers des charges pour
l’entreprise générale des services [pour le Cher, l’Indre et la Creuse en 1856 ; pour le Cher en 1870 ; pour
Cher, Seine et Marne, Loiret, Nièvre et Yonne en 1914].
an VIII-1914
2 Z 1323
Détenus. – Population et états de situation : télégrammes, journal116, correspondance (an VIII-1920).
Transferts : correspondance (an IX-1923). Aliénés : correspondance (1825-1913). Libérations
conditionnelles : avis, télégrammes, correspondance (1854-1926).
an VIII-1926
2 Z 1324-1326 Prison de Sancerre.
an IX-1926
2 Z 1324 Administration générale. – Réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance (an
IX-1924). Personnel, nomination et traitement (an XI-1923). Commission de surveillance de la
prison, nomination et renouvellement des membres (1817-1926). Registre des délibérations
(1836). Service du culte (1892-1921).
2 Z 1325 Détenus. – Correspondance générale (an X-1926). États de population : tableaux (an X-1851,
1914). Détenus étrangers (1816, 1869-1924). Propositions de grâce (1832-1876). Évasions
(1838-1909). Travail des détenus (1818, 1874-1887).
2 Z 1326 Fonctionnement. – Comptabilité (an X-1923). Situations de caisses (1899-1926). Fournitures
(1815-1858). Ravitaillement (1810-1841). Bâtiments, travaux et entretien (1807-1925).
2 Z 1327
Autres prisons : arrêtés, états numériques, plans, correspondance. – Henrichemont (an X-1859). Aubignysur-Nère (an IX-1869). Argent-sur-Sauldre (an X). Sancergues (1822-1875). Vailly-sur-Sauldre (18201852). Léré (an X-1840).
an IX-1875
2 Z 1328
Jeunes détenus. – Réglementation : correspondance, circulaires, instructions (1839-1912). Colonie du Val
d’Yèvre : cahiers des charges pour fournitures (1873-1893) ; affiches, correspondance (1893, 1910).
1839-1912
116
"L'action républicaine du Cher", n° 57, septembre 1902.
150
TABLEAU METHODIQUE
DES MOTS MATIERES
Enseignement
Administration
Affaires communales
Enseignement congréganiste
Bâtiment communal
Enseignement mutuel
Bâtiment départemental
Biens communaux
Eaux et forêts
Poste
Finances
Vie politique
Budget communal
Conseiller d'arrondissement
Conseiller général
Conseiller municipal
Domaine
Elections
Domaine public
Maire
Percepteur
Revenu communal
Trésor public
Police / Justice
Economie
Condamné
Chômage
Etablissement pénitentiaire
Commerce
Etranger
Industrie
Justice
Mercuriale
Justice de paix
Prix
Passeport
Production agricole
Statistiques
Réfugié espagnol
Travail
Surveillance
151
Sanitaire et social
Agriculture
Assistance
Comice
Choléra
Enfant
Epizootie
Epidémie
Haras
Etablissement classé
Production agricole
Hospice
Indigence
Invalides et infirmes
Mendicité
Santé
Vaccination
Transports et communications
Affaires militaires
Armée de la Loire
Bac
Conscription
Canal
Garde nationale
Cour d'eau
Gendarmerie
Chemin vicinal de grande communication
Guerre de 1914-1918
Chemin vicinal ordinaire
Logistique
Pont
Période de guerre
Route départementale
Recrutement
Route impériale
Pension de retraite
Route nationale
Route royale
Transport public
Voirie vicinale
Voiture publique
Religion
Société
Cimetière
Culte
Décès
Curé
Etat civil
Edifice du culte
Mariage
Eglise
Population
Fabrique
Vigne
Organisation
152
INDEX
Les noms de personnes sont portés en petites capitales romaines, les noms de lieux en minuscule italique et les
noms de matière en minuscule romaine.
Le symbole dièse (#) indique que le nom se retrouve aussi dans les articles 2 Z 561-944, ce qui correspond à la
partie "Actes administratifs concernant les affaires communales" du répertoire numérique détaillé de la souspréfecture de Sancerre.
-AAbattoir : 1 Z 274, 349, 2 Z 724, 860
Achères (cant. Henrichemont) : 2 Z 545, 561-564
Acte de dévouement : 1 Z 9
Affaires communales : 1 Z 136-148, 172-300, 2 Z
500
Ainay-le-Vieil (cant. Saulzais-le-Potier) : 1 Z 145146, 166, 290, 327, 338, 345, 365
Airain (L’), rivière : 1 Z 248, 492
Algérie : 1 Z 78, 111
Allichamps (cant. Châteauneuf-sur-Cher avant
1884) : 1 Z 139, 194, 306-307, 320-321, 373, 456,
509
Allier (L’), rivière : 1 Z 15, 479, 482
Apremont (cant. La Guerche-sur-L’Aubois) : 1 Z
226, 328, 482, 516
Archives : 1 Z 2, 510, 2 Z 490-493, 1246
Ardenais (cant. Le Châtelet) : 1 Z 207
Argent-sur-Sauldre (cant., ch. l. cant.) : 1 Z 16, 2 z
565-572, 958, 1065-1066, 1074-1075, 1077, 1136,
1143, 1164, 1181, 1186, 1223-1224, 1256, 1266,
1268, 1327
Argenvières (cant. Sancergues) : 2 Z 573-578, 959,
1033
Armée de la Loire : 1 Z 453-456, 2 Z 727, 11551156
Armes à feu : 1 Z 56, 244, 419, 428, 2 Z 318
Arnon (L’), rivière : 1 Z 208-209, 492
Arpheuille (cant. Charenton) : 1 Z 172, 322, 456
Assigny (cant. Vailly) : 579-580, 959
Assistance (#) : 1 Z 64, 93, 557-558, 2 Z 1180,
1185, 1236, 1253, 1306, 1310-1317
Atelier de charité : 1 Z 247, 558, 2 Z 1304
Aubigny-sur-Nère (cant., ch. l. cant.) : 2 Z 435-436,
543-545, 596-602, 960, 1065-1066, 1075, 1077,
1136, 1142, 1144, 1164, 1181, 1187, 1256, 1267,
1287-1290, 1295-1298, 1327
Aubigny-village : 2 Z 581-584, 960
Aubigny-ville : 2 Z 585-595, 960
Augy-sur-l’Aubois (cant. Sancoins) : 1 Z 144, 146,
278, 419
Auron (L’), rivière : 1 Z 492
Azy (cant. Sancergues) : 2 Z 546, 603-608, 961
-BBac : 1 Z 257, 259, 261, 296, 481-482, 2 Z 1209
Bannay (cant. Sancerre) : 2 Z 609-614, 962
Bannegon (cant. Charenton) : 1 Z 173
Barlieu (cant. Vailly) : 2 Z 615-621, 963
Bâtiment communal (#) : 1 Z 244, 274, 276, 281,
288, 301-302, 321, 328-344
Bâtiment départemental : 1 Z 131-134, 2 Z 489
Battue : 1 Z 60, 2 Z 323
Baugy (arr. Bourges, ch. l. cant.) : 1 Z 371
Beddes (cant. Châteaumeillant) : 1 Z 146
Beffes (cant. Sancergues) : 2 Z 622-626, 964
Belleville (cant. Léré) : 2 Z 546, 627-630, 964
Bessais-le-Fromental (cant. Charenton) : 1 Z 174
Biens communaux (#) : 1 Z 301-327, 2 Z 501, 1039
Biens nationaux : 1 Z 391-398, 512, 2 Z 1037-1038
Bigny (comm. Vallenay), forges : 1 Z 483
Blanc (Le) (Indre, ch. l. arr.) : 1 Z 473, 2 Z 1223
Blancafort (cant. Argent) : 2 Z 547, 631-635, 965
Blet (cant. Nérondes) : 1 Z 143, 170, 244, 522
BONAPARTE Louis-Napoléon : 2 Z 267
Boulleret (cant. Léré) : 2 Z 636-641, 966, 1234
Bourges (Cher, ch. l. dép.) : 1 Z 92, 116, 284, 386,
391, 454, 456, 464, 467, 471, 474, 496, 519, 531,
564, 2 Z 1012-1014, 1222, 1225, 1264
Brinon-sur-Sauldre (cant. Argent) : 2 Z 642-648,
967
Briqueterie : 1 Z 59
Bruère-Allichamps (cant. Châteauneuf-sur-Cher,
après 1884) : 1 Z 258
Budget communal : 1 Z 150-159, 220, 223-224,
244, 269-270, 294, 2 Z 516-542, 545-560
Bué (cant. Sancerre) : 2 Z 649-652, 968
Bureau de bienfaisance (#) : 1 Z 525, 557, 2 Z
1301-1303
Bussy (cant. Dun-sur-Auron) : 1 Z 214, 302
-CCaisse d’amortissement : 1 Z 274, 303, 306, 309,
321, 391, 2 Z 1039
Campagne de 1814 : 1 Z 421, 460
153
Campagne de 1815 : 1 Z 421
Campagne des banquets : 1 Z 82
Canal : 1 Z 483-484, 2 Z 598, 624, 645, 1210-1213
Canal de Berry : 1 Z 122, 290, 419, 461, 485-488,
2 Z 1213
Canal latéral à la Loire : 1 Z 484, 2 Z 1210-1212
Celette (La) (cant. Saulzais-le-Potier) : 1 Z 292, 365
Celle (La) (cant. Saint-Amand-Montrond) : 1 Z 259
Celle-Bruère (La) (cant. Saint-Amand-Montrond,
puis La Celle en 1884) : 1 Z 139, 320-321, 365,
456, 482
Celle-Condé (La) (réunion 1844, cant. Lignières) :
1 Z 235, 328
Cérémonie publique : 1 Z 7, 2 Z 246-247
Chalivoy-Milon (cant. Dun-sur-Auron) : 1 Z 141,
215, 334, 339
Chambon (cant. Châteauneuf-sur-Cher) : 1 Z 139,
195
Chapelle-d’Angillon (La) (cant., ch. l. cant.) : 1 Z
476, 2 Z 657-663, 969, 1065-1066, 1074-1076,
1136, 1142, 1145, 1165, 1182, 1188, 1256, 1268
Chapelle-Hugon (La) (cant. La-Guerche-surl'Aubois) : 1 Z 227
Chapelle-Montlinard (La) (cant. Sancergues) : 2 Z
547, 664-666, 969
Chapelotte(La) (cant., ch. l. cant.) : 2 Z 548, 653656, 968
Charenton-du Cher (cant., ch. l. cant.) : 1 Z 107,
169, 175, 331, 419, 424, 422, 443, 454, 461, 489
Charentonnay (cant. Sancergues) : 2 Z 667-670
Charité-sur-Loire (La) (Nièvre, ch. l. cant.) : 1 Z
367, 474, 476
Châteaumeillant (cant., ch. l. cant.) : 1 Z 138, 166,
183-184, 305, 369-370, 387, 392, 396, 424, 428429, 444, 522, 524, 528, 532, 533-534
Châteauneuf-sur-Cher (cant., ch. l. cant.) : 1 Z 124,
139, 149, 196-197, 258, 301, 306-307, 339, 354,
393, 424, 428, 445, 454, 472, 483, 528, 537-540
Châtelet (Le) (cant., ch. l. cant.) : 1 Z 140, 161,
169, 208, 308, 334, 340, 370-371, 424, 429, 438,
477
Chaumont (cant. Charenton) : 1 Z 141, 176
Chaumoux-Marcilly (cant. Sancergues) : 2 Z 671673, 970
Chautay (Le) (cant. La Guerche-sur-L’Aubois) : 1 Z
142, 228, 348
Chemin de fer : 1 Z 496, 2 Z 1222-1225
Chemin rural (#)
Chemin vicinal de grande communication : 1 Z 368371, 2 Z 946-948
Chemin vicinal ordinaire : 1 Z 372-374, 2 Z 9501002
Chemin vicinal d'intérêt commun : 2 Z 949
Cher (Le), rivière : 1 Z 122, 268, 290, 479
Chezal-Benoît (cant. Lignières) : 1 Z 236, 506
Chignon (Le), ruisseau : 1 Z 492
Choléra : 1 Z 93, 510
Chômage : 1 Z 127, 484, 2 Z 464
Cimetière (#) : 1 Z 139, 207, 218, 220, 233, 238,
271, 274, 283-284, 302, 334-344
Circulation : 1 Z 290, 388, 472, 2 Z 1220
Clémont (cant. Argent) : 2 Z 674-679, 971, 1033
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme, ch. l. dép.) : 1 Z
464, 467, 471
Cloche : 1 Z 212, 235, 241, 274, 394
Clocher : 1 Z 168, 279, 333
Cogny (cant. Dun-sur-Auron) : 1 Z 216
Collège : 1 Z 274, 506, 2 Z 1242
Colombiers (cant. Saint-Amand-Montrond) : 1 Z
260, 516
Comice : 1 Z 108, 116-117, 2 Z 435-436, 568, 589,
598, 880, 904
Commerce : 1 Z 106, 124-125, 196, 215, 230, 238,
254, 272, 275, 2 Z 450, 598, 639, 661, 726, 736,
758, 816, 825, 829, 834, 854
Commissaire de police : 1 Z 51, 55, 238, 2 Z 309
Commissaire répartiteur : 1 Z 379-381
Commissaire voyer : 1 Z 261, 288, 293, 351-352,
2 Z 264
Concressault (cant. Vailly) : 2 Z 680-683, 971,
1034, 1081
Condamné : 1 Z 87-90, 99, 399, 419, 461, 564
Conscription : 1 Z 402-404, 516, 2 Z 1057-1078
Conseil d'état : 1 Z 83, 175, 197, 235, 274, 394,
524, 2 Z 433
Conseil général : 1 Z 132, 276, 367, 2 Z 469-483,
490-493
Contres (cant. Dun-sur-Auron) : 1 Z 217
Contributions : 1 Z 23-26, 129, 149, 377, 2 Z 484486
Contributions directes : 1 Z 232, 268, 296, 378-387,
2 Z 469-483, 1023-1029
Contributions indirectes : 1 Z 388, 553, 2 Z 10301031
Corbigny (Nièvre, ch. l. cant.) : 1 Z 115
Cosne (Nièvre, ch. l. arr.) : 2 Z 1206, 1225
Couargues (cant. Sancerre) : 2 Z 684-686, 972
Cours d’eau (#) : 1 Z 298, 489-495, 2 Z 1214-1221,
1227
Coust (cant. Charenton) : 1 Z 177, 510
Couy (cant. Sancergues) : 2 Z 687-690, 972
Crézançay-sur-Cher (cant. Châteauneuf-sur-Cher) :
1 Z 139, 200
Crézancy (cant. Sancerre) : 2 Z 548, 691-694, 973
Cuffy (cant. La Guerche-sur-L’Aubois) : 1 Z 57,
226, 230, 348-349, 516,
Culan (cant. Châteaumeillant) : 1 Z 138, 149, 185,
370-371, 471, 532, 535-536
Culte : 1 Z 229, 230, 331-334, 515-518, 522, 524,
2 Z 1258-1275, 1324
Curé : 1 Z 515, 517
-DDampierre-en-Crot (cant. Vailly) : 2 Z 549, 695697, 973, 1081
Dampierre-en-Lignièrs (cant. Lignières) : 1 Z 236
154
Décès : 1 Z 2, 89, 96, 98-100, 175, 183, 231-232,
282, 286, 460, 2 Z 361-368, 1113
Dépôt de mendicité : 1 Z 526-527, 557, 2 Z 1308
Distinction honorifique : 1 Z 9-11, 2 Z 248-252,
1159-1160
Domaine : 1 Z 265, 286, 391-398, 541, 545, 554,
569, 2 Z 1037-1038
Domaine public : 1 Z 257, 290, 296, 399
Domestique : 1 Z 59, 268, 2 Z 451
Dons et legs : 1 Z 171, 554, 2 Z 1304, 1275
Drevant (cant. Saint-Amand-Montrond) : 1 Z 166,
261, 340, 419, 482, 510, 516
Dun-sur-Auron (cant., ch. l. cant.) : 1 Z 16, 95, 141,
167, 169, 218, 309-310, 334, 349, 367, 392, 396,
424, 429, 439, 446, 457, 476, 506, 508, 510, 528,
541, 568
-EEaux et forêts : 1 Z 118-123, 175, 196, 322, 2 Z
437-449
Edifices du culte : 1 Z 229-230, 331-334, 518
Église (#) : 1 Z 137, 139, 141-144, 166, 173, 186,
226, 236, 240-241, 252, 264, 274, 278-279, 283284, 288, 324, 331-334, 2 Z 1262
Élections (#) : 1 Z 18-50, 110, 431, 433-434, 2 Z
246, 268-308, 450, 500, 1313
Enfants : 1 Z 94, 96, 183, 254, 524, 529-532, 536,
543, 553, 2 Z 368, 464, 563, 1157, 1307
Ennordres (cant. La Chapelle-d’Angillon) : 2 Z
698-701, 973
Enseignement agricole : 1 Z 111, 2 Z 417, 563
Enseignement congréganiste : 1 Z 507
Enseignement mutuel : 1 Z 508
Figeac (Lot, ch. l. cant.) : 1 Z 466, 471
Foire et marché (#) : 1 Z 58, 114, 124, 180, 184,
238, 2 Z 319, 452-454
Forçat : 1 Z 88, 90, 2 Z 340-342
Forêt : 1 Z 123, 198, 236, 322, 2 Z 449, 668, 815
Forge : 1 Z 126, 175, 483, 494
Four à chaux : 1 Z 95, 275
-GGarde-champêtre : 1 Z 55, 172, 206, 220, 240, 247,
2 Z 309
Garde forestier : 1 Z 55, 218, 266, 2 Z 309, 438
Garde nationale (#) : 1 Z 420-452, 2 Z 1126-1154
Garde particulier : 1 Z 55, 2 Z 310-315
252-253, 255, 266, 278-279, 286, 293
Gardefort (cant. Sancerre) : 2 Z 549, 711-713, 975
Gendarmerie 1 Z 52-54, 133, 288, 457-459, 2 Z
316-317, 490, 643, 659, 724, 768, 1158
Germigny-l’Exempt (cant. La Guerche-surL’Aubois) : 1 Z 142, 231, 349
Gien (Loiret) : 2 Z 1222
Givardon (cant. Sancoins) : 1 Z 279, 324
Givry (comm. Cours-les-Barres) : 1 Z 230, 482
Groises (cant. Sancergues) : 2 Z 718-720, 976
Groutte (La) (cant. Saint-Amand-Montrond) : 1 Z
263
Guerche-sur-L’Aubois (La) (ch. l. cant.) : 1 Z 95,
127, 142, 230, 232, 312-313, 328, 341, 348-349,
393, 422, 424, 428-429, 440, 447, 477, 489, 2 Z
1224
Guéret (Creuse, ch. l. dép.) : 1 Z 477
Guerre de 1914-1918 : 2 Z 1169-1196
-HEnseignement supérieur : 2 Z 1243
Épidémie (#) : 1 Z 93, 526, 2 Z 369-372, 1233
Épineuil-le-Fleuriel (cant. Saulzais-le-Potier) : 1 Z
293, 341, 461, 482
Épizootie (#) : 1 Z 115, 2 Z 432-433
Espagnol : 1 Z 64-73, 414, 461, 551, 2 Z 351
Etablissement classé : 1 Z 95, 2 Z 373-374, 600,
730
Etablissement pénitentiaire : 1 Z 560-568, 2 Z
1324-1328
État civil : 1 Z 57, 62, 89, 99-100, 106, 185, 196,
402-403, 411
Étranger : 1 Z 61-63, 2 Z 343, 345, 347-351, 354,
591, 599, 1172, 1174, 1325
Haras : 1 Z 115, 2 Z 430-431, 618
Henrichemont (cant., ch. l. cant.) : 2 Z 533, 720732, 977, 1065, 1067, 1074-1075, 1077, 1137,
1142, 1146, 1165, 1182, 1189, 1223, 1256, 1269,
1291, 1327
Herry (cant. Sancergues) : 2 Z 733-739, 978
Hospice : 1 Z 68-69, 106, 138, 218, 265, 270, 286,
288, 386, 419, 461, 522, 524-531, 533-556, 2 Z
308, 724, 1157, 1276, 1283-1300
Humbligny (cant. Henrichemont) : 2 Z 550, 740742, 979
-I-
-FFabrique : 1 Z 141, 186, 190, 249, 278, 281-282,
331-332, 334, 510, 519-523, 2 Z 566, 1265-1273
Farges-Allichamps (cant. Saint-Amand-Montrond) :
1 Z 262, 321
Fête : 1 Z 7, 58, 2 Z 246-247, 598
Feux (cant. Sancerre) : 2 Z 706-710, 974
Ids-Saint-Roch (cant. Le Châtelet) : 1 Z 209, 239,
342,
Ignol (cant. Nérondes) : 1 Z 249, 334
Incendie : 1 Z 14, 175, 177, 197, 211, 244, 269, 2 Z
253, 255
Indigence : 1 Z 107, 246, 320, 529-530, 2 Z 437
155
Industrie : 1 Z 16, 106-107, 126, 275, 290, 2 Z 412,
457-464, 568, 580, 598, 661, 783
Instituteur : 1 Z 244, 502, 504, 508, 2 Z 251, 1236
Instruction primaire 1 Z 501-505, 2 Z 469-483,
1228-1241
Instruction secondaire 1 Z 506, 2 Z 1242
Invalides et infirmes : 1 Z 90, 414, 2 Z 1084, 1306
Issoudun (Indre, ch. l. arr.) : 1 Z 371, 475-476
Ivoy-le-Pré (cant. La Chapelle-d’Angillon) :
2 Z 551, 743-750, 980
-JJalognes (cant. Sancerre) : 2 Z 751-755, 981
Jars (cant. Vailly) : 2 Z 756-760, 982
Jeux : 1 Z 57, 234, 349, 2 Z 319
Jouet-sur-L’Aubois (Saint-Germain-sur-L’Aubois
avant 1878 ; cant. La Guerche-sur-L’Aubois) : 1 Z
349
Jouy (comm. Sancoins après 1840) : 1 Z 286-288,
324
Jussy-le-Chaudrier (cant. Sancergues) : 2 Z 551,
761-765, 983
Justice : 1 Z 511-514, 2 Z 263, 1117, 1248-1257
Justice de paix : 1 Z 132, 232, 271, 512-513, 2 Z
925, 1255-1257
-LLantan (cant. Dun-sur-Auron) : 1 Z 219, 342, 346
Légion d’honneur : 1 Z 9, 2 Z 248
Léré (cant., ch. l. cant.) : 2 Z 533, 544, 552, 557,
766-774, 983, 1065, 1067, 1074-1075, 1077, 1137,
1142, 1147, 1153-1154, 1166, 1183, 1190, 1257,
1270, 1292, 1327
Lignières (cant., ch. l. cant.) : 1 Z 82, 99, 107, 161,
164, 169, 238, 314-316, 331, 334, 354, 392, 397,
423-424, 441, 448, 472, 475, 477, 490, 522, 528,
542-543
Logistique 1 Z 414-415, 2 Z 1096-1106
Loire (La), fleuve : 1 Z 479-480, 2 Z 256, 12031209, 1227
LOUIS XVIII : 1 Z 7
Loup : 1 Z 60, 2 Z 324
Loye-sur-Arnon (cant. Saulzais-le-Potier) : 1 Z 295,
343
Lugny-Bourbonnais (cant. Nérondes) : 1 Z250, 373
Lugny-Champagne (cant. Sancergues) : 2 Z 775779, 984, 1034
-MMaire : 1 Z 47-51, 215, 224, 269, 279, 367, 390,
2 Z 162*-189*, 293-302, 306-307, 494-498, 561,
565
Maison d’arrêt : voir Etablissement pénitentiaire
Maisonnais (cant. Le Châtelet) : 1 Z 210, 374
Marçais (cant. Saint-Amand-Montrond) : 1 Z 264
Mariage : 1 Z 96, 99, 537
Marseille-les-Aubigny (cant. Sancergues, arr.
Sancerre puis Bourges après 1924) : 1 Z 482, 2 Z
552, 780-785, 984, 1035, 1207
Meaulne (Allier) : 1 Z 450
Médecine : 1 Z 92, 500, 2 Z 357
Meillant (cant. Saint-Amand-Montrond) : 1 Z 121,
141, 265, 320-322, 365, 367, 456, 524
Mendicité : 1 Z 57, 107, 526-527, 557, 2 Z 319,
1308
Menetou-Couture (cant. Nérondes) : 1 Z 143, 251
Menetou-Ratel (cant. Sancerre) : 2 Z 553, 786-790,
985
Ménétréol-sous-Sancerre (cant. Sancerre) : 2 Z
791-795, 985
Ménétréol-sur-Sauldre (cant. Aubigny) : 2 Z 796800, 985
Mercuriale : 1 Z 101-103, 2 Z 388-390, 880
Méry-ès-Bois (cant. La Chapelle-d’Angillon) : 2 Z
553, 801-807, 986
Meunier : 1 Z 59, 104
Mine : 1 Z 205, 497, 2 Z 564, 1227
Montargis (Loiret, ch. l. cant.) : 1 Z 466, 471
Montigny (cant. Henrichemont) : 2 Z 554, 808-811,
987
Montlouis (cant. Lignières) : 1 Z 239
Montluçon (Allier, ch. l. arr.) : 1 Z 506
Morlac (cant. Le Châtelet) : 1 Z 139, 211
Mornay-Berry (cant. Nérondes) : 1 Z 252
Mornay-sur-Allier (cant. Sancoins) : 1 Z 281, 337,
473-474, 482, 510
Moulin : 1 Z 122, 174, 232, 268, 494, 2 Z 588,
1219
Moulins (Allier, ch. l. dép.) : 1 Z 467, 469
-NNérondes (cant., ch. l. cant.) : 1 Z 143, 169, 253,
317-319, 332, 392, 397, 424, 449, 522
Neuilly-en-Dun (cant. Sancoins) : 1 Z 282, 385
Neuilly-en-Sancerre (cant. Henrichemont) : 2 Z
812-817, 987, 1223
Neuvy-deux-Clochers (cant. Henrichemont) : 2 Z
818-822, 988, 1206
Neuvy-le-Barrois (cant. Sancoins) : 1 Z 283, 516
Nevers (Nièvre, ch. l. dép.) : 1 Z 465, 468, 471, 476
Noirlac (abbaye de) : 1 Z 68-69, 134, 258, 276
Nourrice : 1 Z 529-530, 536, 553, 2 Z 1307
Noyer (Le) (cant. Vailly) : 2 Z 554, 823-827, 988
Nozières (cant. Saint-Amand-Montrond) : 1 Z 139,
266, 456
-OOctroi : 1 Z 273, 2 Z 876, 878, 1030
Oizon (cant. Aubigny) : 2 Z 555, 828-831, 989
156
Orcenais (cant. Saint-Amand-Montrond) : 1 Z 267,
321, 456
Orléans (Loiret, ch. l. dép.) : 1 Z 469, 472, 496
Orphelin : 1 Z 524, 532
Orval (cant. Saint-Amand-Montrond) : 1 Z 95, 124,
268, 320, 482
Osmery (cant. Dun-sur-Auron) : 1 Z 220
Ourouër-Les-Bourdelins (cant. Nérondes) : 1 Z 149,
167, 254, 477, 560, 563
Ouvrier : 1 Z 16, 59, 206, 485, 496, 2 Z 464, 467
-PPalin : voir Saint-Denis-de-Palin
Passeport : 1 Z 57, 74-79, 232, 253, 272, 404, 2 Z
344, 350, 592, 599, 882
Patinges (comm. Torteron après 1876)
Pêche : 1 Z 122, 399, 483-484, 2 Z 437, 1221
Pension de retraite 1 Z 416-418
Percepteur : 1 Z 149, 160, 163-170, 220, 375, 400,
437, 2 Z 543, 1009
Perche (La) (cant. Saulzais-le-Potier) : 1 Z 145,
296, 461, 482
Période de guerre 1 Z 460-461, 2 Z 1162-1196
Poids et mesure : 1 Z 125, 320, 2 Z 455-456, 880
Poids-de-Fer (comm. Jouet-sur-l’Aubois) : 1 Z 482
Police administrative (#) : 1 Z 56-60, 2 Z 318-328,
1245
Pont : 1 Z 142, 209, 220, 231, 248, 274, 288, 332,
366-367, 372, 462, 475, 2 Z 618, 928, 1206, 1220
Population : 1 Z 96-98, 106, 2 Z 375-387, 13141317
Population carcérale : 1 Z 562-566, 2 Z 1323, 1325
Port-Lamirault (comm. Marseille-les-Aubigny) : 1
Z 482
Poste : 1 Z 190, 389, 390, 2 Z 251, 263, 1032-1036
Poterie : 1 Z 173, 236
Poudres et salpêtre : 1 Z 388, 2 Z 318, 1098
Précy (cant. Sancergues) : 2 Z 990
Presbytère (#) : 1 Z 137, 331-332, 337, 394, 520,
2 Z 1262
Presly-le-Chétif (cant. La Chapelle-d’Angillon) :
2 Z 836-839, 990
Préveranges (cant. Châteaumeillant) : 1 Z 168, 186,
334, 555
Prison (voir aussi "établissement pénitentiaire") :
1 Z 132, 238, 276, 288, 565-567, 2 Z 489, 492,
1324-1327
Prisonnier : 1 Z 85, 284
Prisonnier de guerre : 1 Z 414, 460, 461, 2 Z 11241125, 1155
Prix (#) : 1 Z 101-104, 456, 2 Z 248, 252, 392, 457,
1177, 1232
Production agricole : 1 Z 112-115, 106, 2 Z 418433
-RRaymond (cant. Dun-sur-Auron) : 1 Z 222
Recrutement 1 Z 402-413, 2 Z 563, 1044-1083,
1157, 1161, 1162, 1172
Réfugié espagnol : 1 Z 64-73, 551, 2 Z 351
Reigny (cant. Châteaumeillant) : 1 Z 138, 187, 555
Revenu communal : 1 Z 159, 345-349, 2 Z 561,
567, 575, 587, 672
Rezay (cant. Le Châtelet) : 1 Z 140, 212, 334
Roche (La) (comm. Bouzais et Saint-Georges-dePoisieux) : 1 Z 482
Route : 1 Z 367, 462
Route départementale : 1 Z 160, 252, 472-477, 2 Z
1198-1200
Route impériale : 1 Z 471, 2 Z 1201
Route nationale : 1 Z 470-471, 2 Z 1201
Route royale : 1 Z 466-469
-SSagonne (cant. Sancoins) : 1 Z 284, 335
Saint-Aignan-des-Noyers (cant. Sancoins) : 1 Z
144, 146, 285
Saint-Amand-Montrond (arr., ch. l. arr.) : 1 Z 48,
57, 65, 82, 93, 95, 100, 116, 124, 132-133, 138,
145, 147, 169, 269-277, 320-322, 367, 393, 397,
419, 429, 450, 464, 474-475, 477, 506, 528-531,
549-557, 559, 565-567
Saint-Baudel (cant. Lignières) : 1 Z 240, 329
Saint-Bouize (cant. Sancerre) : 2 Z 840-844, 990
Saint-Christophe-Le-Chaudry(cant. Châteaumeillant) : 1 Z 138, 188, 330
Saint-Denis-de-Palin (cant. Dun-le-Roi) : 1 Z 223
Sainte-Gemme (cant. Sancerre) : 2 Z 555, 845-848,
991
Sainte-Montaine (cant. Aubigny) : 2 Z 856-858,
991
Saint-Germain-des-Bois (cant. Dun-sur-Auron) :
1 Z 168, 224, 311
Saint-Germain-sur-L’Aubois (Jouet-sur-L’Aubois à
partir de 1878, cant. La Guerche-sur-L’Aubois) :
1 Z 143, 234
Saint-Hilaire-de-Gondilly (cant. Nérondes) : 1 Z
255
Saint-Hilaire-en-Lignières (cant. Lignières) : 1 Z
238, 241, 334
Saint-Jeanvrin (cant. Châteaumeillant) : 1 Z 146,
189
Saint-Léger-le-Petit (cant. Sancergues) : 2 Z 556,
849-852, 991
Saint-Loup-des-Chaumes (cant. Châteauneuf-surCher) : 1 Z 201, 306-307
Saint-Martin-des-Champs (cant. Sancergues) : 2 Z
853-855, 991, 1081
Saint-Maur (cant. Châteaumeillant) : 1 Z 190
Saint-Pierre-les-Bois (cant. Le Châtelet) : 1 Z 213
157
Saint-Pierre-Les-Étieux (cant. Charenton) : 1 Z
179, 510
Saint-Satur (cant. Sancerr) : 1 Z 16, 2 Z 533, 556,
859-866, 992, 1035, 1223, 1292
Saint-Saturnin (cant. Châteaumeillant) : 1 Z 192
Saint-Symphorien (cant. Châteauneuf-sur-Cher) :
1 Z 139, 202
Saint-Vitte (cant. Saulzais-le-Potier) : 1 Z 298, 343
Salon littéraire : 1 Z 58
Sancergues (cant., ch. l. cant.) : 2 Z 543, 557, 867873, 993, 1036, 1065, 1076, 1078, 1138-1139,
1142, 1148-1149, 1167, 1183, 1191-1192, 1257,
1271, 1327
Sancerre (arr., ch. l. arr. jusqu’en 1926) : 1 Z 16,
131, 472, 2 Z 246, 307, 355, 359, 391, 417, 435436, 503, 543-544, 874-886, 994, 1043, 1065,
1069, 1074, 1076, 1078, 1140, 1142, 1150-1151,
1168, 1184, 1193-1194, 1225, 1242, 1257, 1272,
1293, 1299-1300, 1324-1326
Sancoins (cant., ch. l. cant.) : 1 Z 144, 176, 247,
286-288, 323-326, 331, 344, 371, 393, 395, 397,
419, 424, 426, 429, 442, 451, 476, 522, 528, 532,
545-548
Santé (#) : 1 Z 65, 92-94, 402-403, 414, 418, 2 Z
1113, 1173, 1185
Santranges (cant. Léré) : 2 Z 887-890, 994
Saulzais-le-Potier (cant., ch. l. cant.) : 1 Z 145, 299,
327, 393, 423, 452, 490
Savigny-en-Sancerre (cant. Léré) : 2 Z 891-894,
995
Savigny-près-Léré (cant. Léré) : 2 Z 557
Sens-Beaujeu (cant. Sancerre) : 2 Z 558, 895-898,
996
Sévry (cant. Sancergues) : 2 Z 997
Sidiailles (cant. Châteaumeillant) : 1 Z 193, 555
Société d’agriculture : 1 Z 108, 2 Z 416
Société d’antiquité, d’histoire et de statistique du
Cher : 1 Z 510
Société d’encouragement pour l’industrie nationale
: 1 Z 126
Société de lecture : 1 Z 82
Société de prévoyance de Saint-Amand : 1 Z 559
Sœurs de la Charité : 1 Z 509, 522, 537, 2 Z 1264
Statistiques : 1 Z 66, 105-107, 510, 2 Z 325, 348,
355-356, 394-412, 499, 501, 1277, 1306
Statistiques sanitaires : 2 Z 361-368
Subligny (cant. Vailly) : 2 Z 902-905, 997
Sully-sur-Loire (Loiret, ch. l. cant.) : 1 Z 472
Surveillance : 1 Z 57-58, 61, 80-86, 88-89, 123,
127-128, 419, 458, 460, 463, 495, 501, 505, 509,
513, 517, 567, 2 Z 319, 321, 338, 343, 347, 392,
431, 591, 639, 1173, 1177, 1324
Sury-en-Vaux (cant. Sancerre) : 2 Z 558, 906-909,
998
Sury-ès-Bois (cant. Vailly) : 2 Z 910-913, 998
Sury-près-Léré (cant. Léré) : 914-917, 999
-TTabac : 1 Z 3-5, 388, 2 Z 321, 1031
Thaumiers (cant. Charenton) : 1 Z 180
Thauvenay (cant. Sancerre) : 2 Z 559, 918-921, 999
Thou (cant., ch. l. cant.) : 922-923, 1000
Touchay (cant. Lignières) : 1 Z 242
Tours (Indre-et-Loire, ch. l. dép.) : 1 Z 464-465,
467, 471, 2 Z 357
Transport public (#) : 2 Z 246
Travail (#) : 1 Z 2, 63, 127-128, 564, 2 Z 464-467,
1325
Travaux publics (#) : 2 Z 1197
Trésor public : 1 Z 375-377, 2 Z 1003-1022
Tribunal : 1 Z 132, 145, 2 Z 266, 491, 1248, 12531257
Tuilerie : 1 Z 59, 235, 275, 2 Z 457
-UUrçay (Allier) : 1 Z 450
Usine : 1 Z 275, 2 Z 1175, 1227
Uzerche (Corrèze, ch. l. cant.) : 1 Z 466
-VVaccination (#) : 1 Z 94, 2 Z 372
Vagabondage : 1 Z 57, 2 Z 319
Vailly-sur-Sauldre (cant., ch. l. cant.) : 2 Z 521,
533, 924-928, 1000, 1065, 1070, 1074, 1076, 1078,
1141, 1152, 1184, 1195-1196, 1223, 1257, 1273,
1327
Val d’Yèvre (colonie pénitentiaire) : 2 Z 1328
Vallenay (cant. Châteauneuf-sur-Cher) : 1 Z 139,
205, 333
Vauvise, rivière : 2 Z 1216-1218
Veaugues (cant. Sancerre) : 2 Z 929-934, 1001,
1224, 1294
Venesmes (cant. Châteauneuf-sur-Cher) : 1 Z 139,
206, 528
Verdigny (cant. Sancerre) : 2 Z 935-937, 1001
Véreaux (cant. Sancoins) : 1 Z 168, 289
Verneuil (cant. Dun-sur-Auron) : 1 Z 141, 225, 330
Vesdun (cant. Saulzais-le-Potier) : 1 Z 168, 300,
344, 374, 555
Vétérinaire : 1 Z 109, 269, 2 Z 432, 563, 598, 639
Vierzon (arr. Bourges puis arr., et ch. l. arr.) : 1 Z
16, 477, 496, 2 Z 1223
Vigne : 1 Z 55, 114, 2 Z 428-429, 434
Villegenon (cant. Vailly) : 2 Z 938-940, 1002, 1081
Vinaigrier : 1 Z 59
Vinon (cant. Sancerre) : 2 Z 559, 941-944, 1002,
1036
Voirie vicinale 1 Z 350-374, 2 Z 945-1002
Voiture publique : 1 Z 388, 2 Z 319, 648, 663, 679,
732, 886
158
TABLE DES MATIERES
AVANT-PROPOS________________________________________________________________________ 3
INTRODUCTION GENERALE ____________________________________________________________ 4
BIBLIOGRAPHIE _______________________________________________________________________ 5
OUVRAGES GENERAUX ___________________________________________________________________
OUVRAGES SUR LE CHER __________________________________________________________________
OUVRAGES SUR L'ARRONDISSEMENT DE SAINT-AMAND __________________________________________
OUVRAGES SUR L'ARRONDISSEMENT DE SANCERRE______________________________________________
5
7
7
8
SOURCES COMPLEMENTAIRES _________________________________________________________ 9
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU CHER ______________________________________________________ 9
Fonds publics ________________________________________________________________________ 9
Série M. Administration générale et économie (cotes provisoires) _______________________________________ 9
Série N. Administration et comptabilité départementale (cotes provisoires) ______________________________ 10
Série O. Administration et comptabilité communales ________________________________________________ 10
Série Q. Domaines. Enregistrement. Hypothèques __________________________________________________ 10
Série R. Affaires militaires, organismes de temps de guerre ___________________________________________ 11
Série S. Travaux publics et transports ____________________________________________________________ 11
Série T. Enseignement _______________________________________________________________________ 11
Série U. Justice _____________________________________________________________________________ 12
Série V. Cultes. _____________________________________________________________________________ 12
Série X. Assistance et prévoyance sociale (cotes provisoires). _________________________________________ 12
Série Y. Établissements pénitentiaires. ___________________________________________________________ 13
Fonds privés ________________________________________________________________________ 13
Sous-série 7 J Fonds Mauger ________________________________________________________________
Sous-série 14 J : Société d'Agriculture du Cher ____________________________________________________
Sous-série 36 J : Papiers Gauchery ______________________________________________________________
Sous-série 37J : Société de Géographie du Cher____________________________________________________
Sous-série 42 J : Fonds Heurtault de Lamerville____________________________________________________
Sous-série 74 J Don de Maître Lelièvre ________________________________________________________
Sous-série 79 J Fonds Laguérenne ____________________________________________________________
Sous-série 90 J
Fonds Octave Guérin (1852-1898), entrepreneur à Aubigny ___________________________
Sous-série 104 J Fonds de Châteauneuf [pour les forges de Bigny]. __________________________________
Pièces isolées ______________________________________________________________________________
13
13
13
13
13
13
13
14
14
14
Sources imprimées ___________________________________________________________________ 15
Saint-Amand _______________________________________________________________________________ 15
Sancerre __________________________________________________________________________________ 15
CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES ______________________________________________ 16
SOUS-SERIE 1 Z
SOUS-PREFECTURE DE
SAINTAMAND-MONTROND __________________________________________________________________ 17
L’ARRONDISSEMENT ET LA SOUS-PREFECTURE DE SAINT-AMAND __________________________________
L’arrondissement de Saint-Amand au XIXe siècle. ___________________________________________
Le bâtiment _________________________________________________________________________
L'HISTORIQUE DU FONDS _________________________________________________________________
18
18
18
19
159
Intérêt et limite du fonds _______________________________________________________________ 19
LISTE DES SOUS-PREFETS DE SAINT-AMAND (1800-1940) ________________________________________ 21
LISTE ALPHABETIQUE DES COMMUNES _______________________________________________________ 22
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE__________________________________________________ 25
PLAN DE CLASSEMENT ___________________________________________________________________
LOIS, ORDONNANCES ET ARRETES __________________________________________________________
ADMINISTRATION GENERALE ______________________________________________________________
Administration générale de l'arrondissement _______________________________________________
26
29
29
29
Affaires générales ___________________________________________________________________________
Cérémonies officielles et monuments publics ______________________________________________________
Distinctions honorifiques _____________________________________________________________________
Sinistres___________________________________________________________________________________
Défense passive_____________________________________________________________________________
29
29
30
30
30
Personnel de la sous-préfecture _________________________________________________________ 30
Plébiscites, élections __________________________________________________________________ 30
Listes électorales et du jury____________________________________________________________________
Conseillers généraux et d'arrondissement _________________________________________________________
Municipalités ______________________________________________________________________________
Renouvellements quinquennaux ______________________________________________________________
Élections municipales ______________________________________________________________________
Elections des maires et conseillers municipaux __________________________________________________
30
31
31
31
31
32
Police _____________________________________________________________________________ 32
Administration générale ______________________________________________________________________
Police administrative_________________________________________________________________________
Sûreté générale et police judiciaire ______________________________________________________________
Étrangers________________________________________________________________________________
Réfugiés espagnols ________________________________________________________________________
Passeports et autorisations de déplacements_____________________________________________________
Surveillance des personnes et mouvements politiques _____________________________________________
Recherche des condamnés évadés et surveillance des condamnés libérés ______________________________
Police de l'air_______________________________________________________________________________
32
32
33
33
33
34
34
35
35
Santé publique, hygiène _______________________________________________________________ 35
Personnel médical ___________________________________________________________________________ 35
Épidémies, eaux et contrôle de l'hygiène _________________________________________________________ 35
Établissements classés ("établissements dangereux, insalubres ou incommodes") __________________________ 36
Population, affaires économiques, statistiques ______________________________________________ 36
Population _________________________________________________________________________________
État civil __________________________________________________________________________________
Mercuriales et contrôle des subsistances__________________________________________________________
Statistiques ________________________________________________________________________________
36
36
36
37
Agriculture, Eaux et Forêts_____________________________________________________________ 37
Administration générale ______________________________________________________________________
Chambre d'agriculture ________________________________________________________________________
Enseignement agricole _______________________________________________________________________
Production agricole __________________________________________________________________________
Concours et comices _________________________________________________________________________
Eaux et forêts ______________________________________________________________________________
Bois nationaux, communaux et d'établissements publics, droits d'usage, défrichements ___________________
37
37
37
37
38
38
38
Commerce et industrie ________________________________________________________________
Travail et main-d’œuvre _______________________________________________________________
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES_________________________________________
Conseil d'arrondissement ______________________________________________________________
Comptabilité générale_________________________________________________________________
Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier___________________________________________
Service départemental d'architecture _____________________________________________________
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES _____________________________________________
Généralités et affaires intercommunales___________________________________________________
Finances communales _________________________________________________________________
38
38
40
40
40
40
40
41
41
42
Trésorerie des communes _____________________________________________________________________
Budgets et comptes __________________________________________________________________________
Percepteurs et receveurs ______________________________________________________________________
Sommes dues ____________________________________________________________________________
42
42
42
42
160
Receveurs municipaux _____________________________________________________________________ 43
Percepteurs communaux ____________________________________________________________________ 43
Dons et legs________________________________________________________________________________ 43
Actes administratifs concernant les affaires communales______________________________________ 43
Canton de Charenton-du-Cher _______________________________________________________________
Canton de Châteaumeillant__________________________________________________________________
Canton de Châteauneuf-sur-Cher _____________________________________________________________
Canton du Châtelet ________________________________________________________________________
Canton de Dun-sur-Auron __________________________________________________________________
Canton de La Guerche-sur-l'Aubois ___________________________________________________________
Canton de Lignières _______________________________________________________________________
Canton de Nérondes _______________________________________________________________________
Canton de Saint-Amand-Montrond ___________________________________________________________
Canton de Sancoins _______________________________________________________________________
Canton de Saulzais-le-Potier_________________________________________________________________
43
44
45
46
46
47
48
49
51
53
54
Biens communaux ____________________________________________________________________ 55
Généralités et affaires intercommunales ________________________________________________________
Canton de Charenton-du-Cher _______________________________________________________________
Canton de Châteaumeillant__________________________________________________________________
Canton de Châteauneuf-sur-Cher _____________________________________________________________
Canton du Châtelet ________________________________________________________________________
Canton de Dun-sur-Auron __________________________________________________________________
Canton de La Guerche-sur-l'Aubois ___________________________________________________________
Canton de Lignières _______________________________________________________________________
Canton de Nérondes _______________________________________________________________________
Canton de Saint-Amand-Montrond ___________________________________________________________
Canton de Sancoins _______________________________________________________________________
Canton de Saulzais-le-Potier_________________________________________________________________
55
55
56
56
56
56
56
56
57
57
57
57
Bâtiments communaux, cimetières _______________________________________________________ 58
Travaux ___________________________________________________________________________________ 58
Édifices du culte ____________________________________________________________________________ 58
Cimetières _________________________________________________________________________________ 58
Revenus communaux (taxes, affermages, rentes) ____________________________________________ 58
Voirie vicinale _______________________________________________________________________ 59
Instructions ________________________________________________________________________________
Personnel__________________________________________________________________________________
Classement et reconnaissance __________________________________________________________________
Prestations_________________________________________________________________________________
Travaux ___________________________________________________________________________________
Chemins vicinaux de grande communication ____________________________________________________
Chemins vicinaux ordinaires ________________________________________________________________
59
59
59
59
60
60
60
FINANCES, CADASTRE, POSTES. ____________________________________________________________
Trésor public et comptabilité générale ____________________________________________________
Contributions directes_________________________________________________________________
Contributions indirectes _______________________________________________________________
Postes et télécommunications ___________________________________________________________
DOMAINES, ENREGISTREMENT_____________________________________________________________
Domaines et biens nationaux ___________________________________________________________
61
61
61
62
62
62
62
Adjudication _______________________________________________________________________________ 62
Contentieux________________________________________________________________________________ 62
Domaine public______________________________________________________________________
Enregistrement et timbre_______________________________________________________________
AFFAIRES MILITAIRES, ORGANISMES DE TEMPS DE GUERRE _______________________________________
Préparations militaires et recrutement de l'armée ___________________________________________
63
63
63
63
Écoles et préparations militaires ________________________________________________________________ 63
Recrutement, exemption, réformes et congés ______________________________________________________ 63
Organisation de l'armée _______________________________________________________________ 64
Logistique _________________________________________________________________________________ 64
Retraites, pensions, secours____________________________________________________________________ 64
Justice militaire, déserteurs, malades ____________________________________________________________ 64
Garde nationale et autres corps spéciaux__________________________________________________ 65
Premier Empire et Restauration ________________________________________________________________ 65
Monarchie de Juillet et Seconde République ______________________________________________________ 65
Elections triennales __________________________________________________________________________ 65
161
Recensements ______________________________________________________________________________ 66
Armée de la Loire ___________________________________________________________________________ 66
Gendarmerie ________________________________________________________________________
Périodes de guerre et prisonniers ________________________________________________________
TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS _________________________________________________________
Ponts et Chaussées ___________________________________________________________________
Routes et grande voirie, circulation ______________________________________________________
67
67
67
67
68
Routes royales ______________________________________________________________________________
Routes impériales et nationales _________________________________________________________________
Routes départementales_______________________________________________________________________
Automobiles _______________________________________________________________________________
68
68
68
69
Navigation intérieure : fleuves, canaux, rivières ____________________________________________ 69
Bacs et bateaux de passage. Pêche ______________________________________________________________
Canaux ___________________________________________________________________________________
Canal de Berry, travaux ____________________________________________________________________
Canal de Berry, police de la navigation ________________________________________________________
Cours d'eau non navigables____________________________________________________________________
Régime des cours d'eaux ______________________________________________________________________
69
69
69
69
70
70
Chemin de fer _______________________________________________________________________
Mines et énergie _____________________________________________________________________
ENSEIGNEMENT GENERAL, AFFAIRES CULTURELLES _____________________________________________
Enseignement _______________________________________________________________________
70
70
70
70
Affaires générale ____________________________________________________________________________
Instruction primaire__________________________________________________________________________
Instruction secondaire ________________________________________________________________________
Écoles libres et religieuses, enseignement mutuel___________________________________________________
70
71
71
71
Imprimerie. Librairie. Archives. Affaires culturelles _________________________________________
JUSTICE ______________________________________________________________________________
CULTES ______________________________________________________________________________
Organisation et police du culte catholique _________________________________________________
Fabriques __________________________________________________________________________
ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIALE ______________________________________________________
Administration générale _______________________________________________________________
Enfants trouvés, naturels et abandonnés __________________________________________________
Hospices et établissements hospitaliers ___________________________________________________
71
72
72
72
73
73
73
74
74
Hospice civil de Châteaumeillant _______________________________________________________________
Hospice civil de Culan _______________________________________________________________________
Hospice civil de Châteauneuf __________________________________________________________________
Hospice civil de Dun-le-Roi ___________________________________________________________________
Hospice civil de Lignières_____________________________________________________________________
Hospice civil de Sancoins _____________________________________________________________________
Hospice civil et militaire de Saint-Amand ________________________________________________________
74
74
74
74
75
75
75
Assistance sociale ____________________________________________________________________
Prévoyance sociale ___________________________________________________________________
ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES __________________________________________________________
PLANS _______________________________________________________________________________
TABLE DE CONCORDANCE ________________________________________________________________
76
76
76
76
77
SOUS-SERIE 2 Z
SOUS-PREFECTURE DE
SANCERRE
______________________________________________________________________________________ 84
L’ARRONDISSEMENT ET LA SOUS-PREFECTURE DE SANCERRE _____________________________________
L'HISTORIQUE DU FONDS _________________________________________________________________
Intérêt et limite du fonds _______________________________________________________________
LISTE DES SOUS-PREFETS DE SANCERRE (1800-1926) ___________________________________________
LISTE ALPHABETIQUE DES COMMUNES _______________________________________________________
85
85
85
87
88
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE__________________________________________________ 90
PLAN DE CLASSEMENT ___________________________________________________________________
LOIS, ORDONNANCES ET ARRETES __________________________________________________________
CORRESPONDANCE _____________________________________________________________________
ADMINISTRATION GENERALE ______________________________________________________________
91
94
95
98
162
Administration générale de l’arrondissement_______________________________________________ 98
Affaires générales ___________________________________________________________________________
Cérémonies officielles et monuments publics ______________________________________________________
Distinctions honorifiques _____________________________________________________________________
Sinistres___________________________________________________________________________________
98
98
99
99
Personnel de la sous-préfecture _________________________________________________________ 99
Plébiscites, élections _________________________________________________________________ 100
Plébiscites ________________________________________________________________________________
Listes électorales ___________________________________________________________________________
Sénateurs et députés ________________________________________________________________________
Conseillers généraux et d'arrondissement ________________________________________________________
Maires et conseillers municipaux ______________________________________________________________
100
100
100
100
100
Police ____________________________________________________________________________ 101
Administration générale _____________________________________________________________________
Police administrative________________________________________________________________________
Réglementation et surveillance ______________________________________________________________
Police des métiers ________________________________________________________________________
Police rurale ____________________________________________________________________________
Sûreté générale et police judiciaire _____________________________________________________________
101
101
101
102
102
102
Santé publique, hygiène ______________________________________________________________ 103
Personnel médical __________________________________________________________________________
Conseils et commissions d’hygiène et de salubrité _________________________________________________
Statistiques sanitaires _______________________________________________________________________
Épidémies, vaccinations _____________________________________________________________________
Établissements classés ("établissements dangereux, insalubres ou incommodes") _________________________
103
103
103
104
104
104
Population, affaires économiques, statistiques _____________________________________________ 104
Population ________________________________________________________________________________
Dénombrement de la population_____________________________________________________________
Mouvement de la population _______________________________________________________________
Mercuriales et contrôle des subsistances_________________________________________________________
Statistiques _______________________________________________________________________________
104
104
104
105
105
Agriculture, Eaux et Forêts____________________________________________________________ 105
Production agricole _________________________________________________________________________
Concours et comices ________________________________________________________________________
Eaux et Forêts _____________________________________________________________________________
105
106
106
106
Commerce _________________________________________________________________________ 107
Foires et marchés __________________________________________________________________________ 107
Poids et mesures ___________________________________________________________________________ 107
Industrie __________________________________________________________________________
Travail et main-d’œuvre ______________________________________________________________
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES________________________________________
Conseil d’arrondissement _____________________________________________________________
Comptabilité générale________________________________________________________________
Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier__________________________________________
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES ____________________________________________
Généralités et affaires intercommunales__________________________________________________
Finances communales ________________________________________________________________
107
108
108
108
109
109
109
109
110
Trésorerie des communes ____________________________________________________________________ 110
Budgets et comptes _________________________________________________________________________ 110
Actes administratifs concernant les affaires communales_____________________________________ 111
Voirie vicinale ______________________________________________________________________ 133
Personnel_________________________________________________________________________________
Chemins vicinaux de grande communication _____________________________________________________
Chemins vicinaux d’intérêt commun____________________________________________________________
Chemins vicinaux ordinaires__________________________________________________________________
133
133
133
133
FINANCES, CADASTRE, POSTES ____________________________________________________________
Trésor public et comptabilité générale ___________________________________________________
Contributions directes________________________________________________________________
Contributions indirectes ______________________________________________________________
Postes et télécommunications __________________________________________________________
DOMAINES, ENREGISTREMENT ____________________________________________________________
135
135
135
136
136
136
163
Domaines _________________________________________________________________________
Enregistrement et timbre______________________________________________________________
Hypothèques _______________________________________________________________________
AFFAIRES MILITAIRES, ORGANISMES DE TEMPS DE GUERRE ______________________________________
Affaires générales ___________________________________________________________________
Préparations militaires et recrutement de l’armée __________________________________________
136
136
137
137
137
137
Ecoles et préparations militaires _______________________________________________________________ 137
Recrutement ______________________________________________________________________________ 137
Réformes et congés _________________________________________________________________________ 138
Organisation de l’armée ______________________________________________________________ 138
Logistique ________________________________________________________________________________
Subsistances, ravitaillement, solde des troupes____________________________________________________
Pigeons voyageurs__________________________________________________________________________
Retraites, pensions, secours___________________________________________________________________
Justice militaire, déserteurs, prisonniers _________________________________________________________
138
138
139
139
139
139
Garde Nationale et autres corps spéciaux ________________________________________________ 140
Garde nationale ____________________________________________________________________________ 140
Armée de la Loire __________________________________________________________________________ 140
Autres corps spéciaux _______________________________________________________________________ 140
Gendarmerie _______________________________________________________________________
Sapeurs-pompiers ___________________________________________________________________
Marine____________________________________________________________________________
Périodes de guerre __________________________________________________________________
141
141
141
141
Guerre de 1870 ____________________________________________________________________________
Administration générale ___________________________________________________________________
Mobilisation ____________________________________________________________________________
Guerre de 1914-1918 _______________________________________________________________________
Administration générale ___________________________________________________________________
Réquisitions et subsistances ________________________________________________________________
Réfugiés _______________________________________________________________________________
Allocations militaires _____________________________________________________________________
141
141
141
141
141
141
142
142
TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS ________________________________________________________
Ponts et Chaussées __________________________________________________________________
Routes et grande voirie _______________________________________________________________
Navigation intérieure : fleuves, canaux, rivières ___________________________________________
142
142
142
143
Loire ____________________________________________________________________________________ 143
Canaux __________________________________________________________________________________ 143
Cours d’eau non navigables __________________________________________________________________ 143
Chemin de fer ______________________________________________________________________
Associations syndicales autorisées ______________________________________________________
Mines et énergie ____________________________________________________________________
ENSEIGNEMENT GENERAL, AFFAIRES CULTURELLES ____________________________________________
Enseignement ______________________________________________________________________
143
144
144
144
144
Instruction primaire_________________________________________________________________________
Instruction secondaire _______________________________________________________________________
Enseignement supérieur _____________________________________________________________________
Écoles libres et religieuses ___________________________________________________________________
144
145
145
145
Imprimerie. Librairie. Presse __________________________________________________________
Archives___________________________________________________________________________
Affaires Culturelles __________________________________________________________________
JUSTICE _____________________________________________________________________________
Cour d’Appel, cours d’Assises _________________________________________________________
Tribunal de Première Instance _________________________________________________________
Justice de Paix, Tribunaux de Simple Police ______________________________________________
CULTES _____________________________________________________________________________
Organisation et police du culte catholique ________________________________________________
Fabriques et associations cultuelles _____________________________________________________
Culte protestant_____________________________________________________________________
ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIALE _____________________________________________________
Administration hospitalière____________________________________________________________
Hospices, bureaux de bienfaisance, ateliers de charite ______________________________________
145
145
145
146
146
146
146
147
147
147
148
148
148
148
164
Établissements hospitaliers ___________________________________________________________________
Hospices _________________________________________________________________________________
Bureaux de bienfaisance _____________________________________________________________________
Bureaux et ateliers de Charité _________________________________________________________________
148
148
149
149
Assistance sociale ___________________________________________________________________ 149
Prévoyance sociale __________________________________________________________________ 149
ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES _________________________________________________________ 150
TABLEAU METHODIQUE
DES MOTS MATIERES___________________________ 151
INDEX _______________________________________________________________________________ 153
TABLE DES MATIERES _______________________________________________________________ 159
165

(Saint-Amand-Montrond) et 2 Z - Archives départementales et

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