Bilan d`activités
Transcription
Bilan d`activités
2010 Bilan d'activités CAUE Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de Meurthe-et-Moselle La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d’intérêt public. Loi du 3 janvier 1977 l'édito du président L'année 2010 fut marquée par la forte demande en conseils pour les communes rurales, principalement dans le domaine de la programmation et de l'assistance dans les modalités de recrutement de la maîtrise d'œuvre. L'équipe technique a consacré plus de la moitié de son temps à l'accompagnement de projets communaux concernant les espaces publics et les petits équipements, ce qui correspond à près de 300 interventions. Dans le même temps, le CAUE a assuré des avis sur les projets d'architecture et d'urbanisme de l'ensemble des collectivités du département, principalement des avis sur des dossiers d'autorisations de construire ou de demandes de subvention. Le CAUE a poursuivi de façon dynamique ses actions d'information et de sensibilisation en développant son site internet www.caue54.com et en organisant des journées d'information en direction des techniciens du droit des sols et des rencontres de maîtres d'ouvrage. Tout en continuant nos interventions de sensibilisation à la demande des collectivités, nous avons fait porter nos efforts dans le cadre d'une action régionale sur le patrimoine architectural et urbain des Reconstructions qui marque fortement nos paysages départementaux. Ce travail a pu être mené grâce au soutien et à la présence régulière des membres du Conseil d'administration dans la diversité de leurs compétences et responsabilités, qu'ils en soient chaleureusement remerciés. Olivier JACQUIN Président du CAUE de Meurthe-et-Moselle sommaire présentation du CAUE de Meurthe-et-Moselle 4 le conseil aux particuliers 5 le conseil aux collectivités 6 les actions de sensibilisation 7 les manifestationsen 2010 8 la presseen 2010 9 l'équipe du CAUE 10 les moyensen 2010 11 l'association l'adhésion au CAUE Assemblée générale 2010 - Conseil général de Meurthe-et-Moselle 12 13 présentation du CAUE de Meurthe-et-Moselle les missions du CAUE la Loi sur l'Architecture L’architecture est une expression de la culture. La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d’intérêt public. Les autorités habilitées à délivrer le permis de construire ainsi que les autorisations de lotir s’assurent, au cours de l’instruction des demandes, du respect de cet intérêt. (...) 1°. Les maîtres d’ouvrage sont tenus de faire appel au concours des architectes. 2°. Des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement sont institués. Ils sont chargés d’aider et d’informer le public. (...) Loi sur l’architecture du 3 Janvier 1977 Le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement a pour mission de développer l'information, la sensibilité et l'esprit de participation du public dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement. Il contribue directement ou indirectement à la formation et au perfectionnement des maîtres d'ouvrage, des professionnels et des agents des administrations et des collectivités qui interviennent dans le domaine de la construction. Il fournit aux personnes qui désirent construire, les informations, les orientations et les conseils propres à assurer la qualité architecturale des constructions et leur bonne insertion dans le site environnant, urbain ou rural, sans toutefois pouvoir être chargé de la maîtrise d'œuvre. Il est à la disposition des collectivités et des administrations publiques qui peuvent le consulter sur tout projet d'urbanisme, d'architecture ou d'environnement. (...) Décret du 9 Février 1978 sur les statuts types des CAUE la convention avec le Conseil général les modalités d'intervention du CAUE Conformément à la loi, les interventions du CAUE sont gratuites pour les collectivités et les particuliers. Le CAUE n’a pas vocation à se substituer aux professionnels et ses statuts lui interdisent d'ailleurs l’exercice de la maîtrise d’œuvre. Le CAUE concentre son intervention sur les décisions initiales qui conditionnent la réussite d’un projet : • la connaissance des lieux, des besoins, des enjeux d’un projet, • le choix du processus de réalisation, • l’examen de l’opportunité et de la faisabilité du projet, • l’expression d’une commande de conception claire, • le choix du concepteur. Toutes ces décisions relèvent de la responsabilité du porteur du projet. Le CAUE exerce pleinement, à ses côtés, son rôle de conseil. Il veille néanmoins à ne jamais se substituer aux décideurs. Les conseils délivrés par le CAUE sont d’autant plus utiles et efficaces, qu’il est appelé au plus tôt dans la démarche d’élaboration du projet. Dans le cadre d'une convention, le Conseil général de Meurtheet-Moselle apporte une subvention qui permet une aide supplémentaire aux territoires ruraux : - accompagnement de la maîtrise d'ouvrage des petites communes ou structures intercommunales, - assistance en matière de maîtrise de l'énergie auprès des communes rurales, - assistance aux services du Département dans le cadre de réflexions sur les aménagements de traverses, - participation au réseau Meurthe-et-Moselle Développement permettant d'apporter des conseils sur des questions complexes. Le CAUE intervient aussi à la demande du Conseil général en donnant un avis sur certains dossiers ou en participant dans le cadre de procédures de choix de maîtres d'œuvre. Depuis cette année, la convention prévoit également la participation du CAUE aux travaux du réseau Meuthe-etMoselle Développement. le conseil aux particuliers 443 interventions en 2010 218 conseils aux particuliers 225 avis sur autorisation ou attribution de subvention Bilan 2010 Nos interventions se sont maintenues à un niveau équivalent à celui de l'an passé. Il faut cependant souligner : - une augmentation des avis sollicités par les collectivités, - l'augmentation continue de demandes de particuliers sur l'agglomération nancéienne, mais une légère baisse sur le Pays Terres de Lorraine et le Lunévillois. Les grands principes La rubrique "conseil aux particuliers" regroupe les interventions qui ont pour objet l'aide à des maîtres d'ouvrages privés. Cette activité constitue le fondement de l'activité du CAUE. Cependant, les résultats peuvent être très différents suivant l'origine de la demande. • La demande directe du particulier La personne a eu connaissance du CAUE, par la presse nationale ou locale, ou par relations. Sa demande correspond bien à l'objectif du CAUE : la qualité. Les débats sont généralement riches et le conseil s'avère efficace. • La demande suite à un renvoi de la collectivité La personne nous sollicite un peu par hasard. Elle attendait une réponse du service instructeur de la collectivité et ne connaissait pas du tout le CAUE. Dans quelques cas le conseil peut s'avérer utile, mais il est assez souvent décevant pour tous : pour le particulier qui ne trouve pas la réponse précise à son attente, mais aussi pour la collectivité. En effet, elle voyait, dans le CAUE, un outil permettant une "normalité architecturale" alors qu'une de ses missions est aussi d'encourager la création. • La demande de la collectivité dans le cadre d'une décision Le particulier appelle le CAUE dans le cadre d'une demande d'autorisation de construire ou d'attribution de subvention. L'intervention de l'architecte est surtout une façon de conférer au CAUE une responsabilité et les pétitionnaires sont rarement réceptifs ; ils attendent simplement une réponse à leur demande. •La demande du particulier dans un cadre concerté avec la collectivité Depuis quelques années des démarches concertées ont été mises en place en partenariat avec la collectivité, permanences ou visites sur place avec les responsables élus ou administratifs des collectivités, association du CAUE aux réflexions urbaines (PLU, études urbaines...). Le CAUE n'est pas un substitut à une carence de service administratif mais remplit pleinement son rôle pédagogique, à la fois vers le particulier et la collectivité. Janvier 2011 le conseil aux collectivités Une méthode pour évaluer le conseil aux collectivités Pour une meilleure appréciation des interventions des architectes conseillers, l'équipe technique s'efforce de décomposer ses interventions en tâches élémentaires. 287 collectivités accompagnées en 2010 En effet, dans la catégorie "Conseil aux Collectivités", rentrent des interventions très différentes, souvent réparties sur plusieurs années. Le système de convention mis en place, avec une grille d'évaluation, s'avère de ce fait peu pertinent et ne permet pas facilement d'établir une évaluation annuelle (le travail s'effectuant souvent sur plusieurs années, notamment pour un projet de traverse). Bilan 2010 35 dans le cadre d'un projet patrimoine (lavoir, fontaine ...) 90 pour la programmation d'un équipement communal (logement, école ...) 35 pour une réflexion sur l'urbanisme, avis pour ouverture de zone à bâtir, consultation ... 127 dans le cadre d'un aménagement d'espaces publics (traverse, place ...) 1582 demi-journées de travail ont été consacrées à cette activité, soit un peu plus de 2,75 jours de travail pour accompagnement. Répartition de l'activité d'accompagnement selon les territoires Pays-Haut 18 % Val de Lorraine 15 % Terres de Lorraine 27 % Nancy 12 % Lunévillois 28 % Nous avons donc retenu une quarantaine d'actions engagées en 2008, que l'on peut considérer comme abouties, puisqu'un maître d'œuvre a été retenu. À partir de cet échantillon, nous avons défini des tâches élémentaires s'appuyant sur les éléments identifiés dans la loi sur la Maîtrise d'Ouvrage Publique ou certains éléments de base du Code des Marchés Publics. Dans cette acceptation, chaque phase est une étape que l'on peut considérer comme aboutie pour le CAUE lorsque le maître d'ouvrage a pris la décision de passer ou non à l'étape suivante. À titre d'exemple, on peut considérer que le fait d'avoir arrêté une enveloppe financière, est une étape même si le maître d'ouvrage est incité à arrêter l'opération. Nous avons retenus les phases suivantes pour décrire le travail de l'architecte conseiller : - participation à l'analyse des besoins et opportunités, - participation à l'approche financière, - conseil sur la méthode de choix du professionnel, - conseil sur la publicité, - assistance à la rédaction du cahier des charges, - présence lors des entretiens ou visites d'opérations, - présence lors du choix sur dossiers, - présence lors de la négociation, - le suivi. Pour l'analyse en 2009, une phase accompagnement durant la concertation a été créée. Les architectes conseillers n'effectuent que très rarement une mission complète qui pourrait faire l'objet d'une prestation par un conducteur d'opération. Cependant sur les 9 tâches identifiées, l'architecte du CAUE est présent de façon plus ou moins importante en moyenne sur 5 de ses tâches. Janvier 2011 les actions de sensibilisation et d'information 61 actions de sensibilisation et d'information en 2010 Les actions de sensibilisation ont encore augmenté cette année de 11% pour répondre à des attentes : - de formation : instructeurs du droit des sols, ... - de visites de découverte du patrimoine : syndicat d'initiative de Longwy, Société d'Histoire de Nancy ... - de réflexions partenariales : en transfrontalier avec RED (sur le thème de la maîtrise de l'énergie dans l'existant) ... Le CAUE a également mené plusieurs rencontres, sur la maîtrise de l'énergie dans le patrimoine existant ou l'aménagement de traversée de village. L'année 2010 aura été l'occasion d'une amélioration de notre site internet avec la création d'une nouvelle rubrique (Nature en ville) et la restructuration de deux rubriques existantes (Coût d'opération et Technique du bâti ancien). Une évaluation des actions engagées dans l'année a permis de repréciser les objectifs et l'organisation des manifestations. Cette évaluation a aussi mis l'accent sur l'importance des actions en partenariat avec les territoires. le fonds photographique Le CAUE constitue progressivement un fonds photographique et graphique mis à disposition des architectes conseillers et des collectivités engageant des actions de sensibilisation. Le fonds intitulé ARCHITECTES, centré sur le patrimoine du XXème siècle et la production contemporaine comporte au 31 décembre 2010 : 161 architectes, 490 opérations, 2656 photos et 76 relevés. Le fonds intitulé PAYSAGES & ARCHITECTURES RURALES, classé par communautés de communes, est constitué de photographies mais aussi d'un fonds important de croquis. Il comporte au 31 décembre 2010 : 1467 photos, 266 relevés graphiques, 27 communautés de communes. Les actions de sensibilisation sont de nature très variées avec des objectifs parfois très différents. Cependant, il est possible de distinguer différentes actions suivant l'origine et le niveau d'investissement du CAUE : • Les actions engagées à la demande de collectivités ou d'associations En principe, ces actions ne nécessitent pas d'investissement important car nous disposons de support de sensibilisation. A titre d'exemple, la formation des instructeurs en droit des sols, menée à la demande du CIFP, s'appuie depuis plusieurs années sur les itinéraires de découverte de Pont-àMousson. Dans d'autres cas, par exemple des interventions en milieu scolaire à la demande de la collectivité nécessitent une à deux journées de préparation. Le travail alors effectué enrichit notre fonds graphique et photographique, voire le site internet. • Les actions engagées à l'échelle des pays Soit à la demande du territoire, comme la construction métallique ou la sensibilisation à la maîtrise de l'énergie, soit à l'initiative du CAUE, comme le grés ou les maisons urbaines, les actions sont engagées sur plusieurs années avec l'objectif de créer un groupe de personnes sensibilisées à ces thématiques à l'échelle du territoire. Prenant la forme de quelques visites annuelles, ces actions restent relativement légères et relèvent plus de l'animation. • Les rencontres Chaque année, le CAUE organise quatre manifestations à l'échelle départementale, sur le Paysage, l'Énergie, le Patrimoine et l'Urbanisme. Ces réunions ouvertes au grand public deviennent des rendez-vous fidélisant un public d'intéressés auquel se joignent les élus locaux. • Le site internet du CAUE Le site internet devient un lieu important d'information et d'échange. L'ensemble de l'équipe contribue régulièrement à son enrichissement. Il est un lieu sur lequel, au delà de quelques réponses générales, il est possible de trouver les informations permettant d'accéder à une réelle connaissance du cadre de vie de Meurthe-et-Moselle. Janvier 2011 les manifestations en 2010 15/12/2010 13/12/2010 09/12/2010 07/12/2010 06/12/2010 04/12/2010 25/11/2010 22/11/2010 19 et 20/11/2010 15/11/2010 08/11/2010 04/11/2010 28/10/2010 27/10/2010 27/10/2010 22/10/2010 21/10/2010 14/10/2010 13/10/2010 09/10/2010 09/10/2010 09/09/2010 28/09/2010 26/09/2010 25/09/2010 24/09/2010 24/09/2010 19/09/2010 18/09/2010 15/09/2010 04/09/2010 01/07/2010 26/06/2010 23/06/2010 11/06/2010 01/06/2010 30/05/2010 30/05/2010 28/05/2010 09/05/2010 03/05/2010 28/04/2010 27/04/2010 25/04/2010 21/04/2010 17/04/2010 09/04/2010 06/04/2010 30/03/2010 22/03/2010 20/03/2010 16/03/2010 15/03/2010 13/03/2010 05/03/2010 11/02/2010 09/02/2010 04/02/2010 19/01/2010 Habitat coopératif Aménagement des usoirs La mise en accessibilité des établissements recevant du public Toitures végétalisées Journée de sensibilisation sur la diminution de l'usage des pesticides en milieu non agricole Romémont : un autre jardin sur la biodiversité Les reconstructions du XXème siècle en Lorraine : l'Urbanisme de la première reconstruction Ecoquartiers en Lorraine Rencontres nationales de l'Habitat participatif L'aspect extérieur des constructions Friches urbaines Animation éco-citoyenneté Les reconstructions du XXème siècle en Lorraine : L'architecture de la première reconstruction Plantation des usoirs Séminaire interrégional – Le bâti ancien : entre enjeux patrimoniaux et énergétiques Amélioration énergétique de l'habitat, mode d'emploi Retour d’expérience sur les puits canadiens dans le tertiaire Exemple de la salle des fêtes de Labry Premier forum Patrimoine et Energie – Maison Stuart, Québec L’aménagement de la traversée de village Visite du quartier Vauban et rencontre avec des habitants à Fribourg-en-Brisgau (D) Le Bourgeois et la reconstruction Construire sa maison passive en périphérie : une attitude écologique ? Fête de l'Energie 7ème journée de la pomme L'énergie au quotidien : de bonnes idées pour l'économiser Visite de quartiers écologiques à Fribourg Participation à la formation des instructeurs du droit des sols La journée du patrimoine Visite de l'église de Domptail-en-l'Air Visite des places Leclerc et Darche à Longwy Rendez-vous d'automne Balade à Clairlieu : regards sur la biodiversité Romémont : un autre jardin sur la biodiversité La performance énergétique : de nouvelles habitudes de travail ? Visite de la crèche de Bayonville-sur-Mad Voyage organisé par le CAUE 54 et l'URCAUE Lorraine au Vorarlberg Voyage à Fribourg-en-Brisgau (D) Conférence sur la réhabilitation du patrimoine de la première reconstruction Conférence sur l'urbanisme de la première reconstruction Groupe de travail "développement durable" Lecture du paysage Assemblée générale du CAUE de Meurthe-et-Moselle Voyage d'études à Tübingen (D) : visite des quartiers Loretto et Hindenburg Autopromotion Journée du fleurissement Journée de sensibilisation sur la gestion durable des espaces publics Les immeubles d'angles de la place Maginot Visite rue Félix Faure Atelier "Habiter durablement" Série de films sur le changement climatique au Goethe Institut Patrimoine de la Vezouze et de la Haute Vezouze Aménagements paysagers de nos villages : entre innovations et respect du patrimoine Paysage et développement durable Présentation du CAUE de Meurthe-et-Moselle L'osier dans nos aménagements Participation à la formation des instructeurs du droit des sols Maîtrise de l'énergie dans le patrimoine existant Participation à la table ronde "Communes intercommunalités" Quelles complémentarités dans l'évolution du droit des sols Intégrer le photovoltaïque sur les bâtiments communaux : Opportunités ? Avantages / inconvénients ? Coûts et démarches ?... Visite de la rue Saint-Jean à Nancy r e ou VJ sd née e c l ave sité tion iver s ora t l’un ellane [ e s elle et-Mo YULUDX e X ch rthe HGpFR leur ri tal U nt n e X R eme artem e de p in rt épa ine dé trenta itaires, V o s e rim s d’un univer XGLDQW ir n pW rt atio nt des X GHV de so ÀQ D R o s s OLVWHV ment VLWDLUH [ HW X U D le XUQ t éga WXQLYH V FXULH i U s’ag ÀTXHH RXMRX L W W F Q L FLH SXEO LpV Q XEO G·X DVVp W S -et S URQ eurthe RQ H V M RXp V DU WLRQ des QLFD d’Etu XUj+ PX H RP nées VpGLW F our RXL J G/ V on pUDU JUD es : ORQ/H WWH H]* enc R 010 IU s QDQF\ tact Con RWXQLY e.com \ h HQU vac H+ @la LHQQ son )DE pmas de e2 obr ct DV HJU Q/ VDOR UORWWH ² EDV VH&KD JZ\ HV /RQ GXFK H G H H G O O Q L D GHY OD*U gwy WHO H Lon +{ XHG Q H DY e libr rée Ent 9 0o et 1 n utie e so cl Ave y gw WUDYDLO n o HW L ÁLWV +RP es o s d’Et rné s Jou urnée ellane Jo Mos n atio oci la presse en 2010 th FRQ PHV UO ér VD onf EDV² H&KD V \ es c u d RQJZ XFKHV e i L HG H/ OHG *UDQG gwy YLO etar OGH HGHOD Lon hees p Meurt X nisé YHQ rga udes Ass eur es M d ’Etu es llan ose -M e-et l'équipedu CAUE les architectes conseillers Jean-Marie SIMON Directeur Architecte conseiller : Val de Lorrraine [email protected] Luc BONACCINI Architecte conseiller : Lunévillois Responsable des Rencontres du Patrimoine [email protected] Regis JANOVEC Architecte conseiller : Pays-Haut Responsable des Rencontres de l'Urbanisme [email protected] Catherine RUTH Architecte conseiller : Nancy et Couronne Responsable de l'animation du site internet [email protected] Pierre BECKER Architecte conseiller : Terres de Lorraine [email protected] les chargés de mission Matthieu HUSSON Paysagiste - Conseil sur l'ensemble du département Responsable des Rencontres du Paysage [email protected] Florence MAIRE Chargée de mission "énergie" - Conseil sur l'ensemble du département Responsable des Rencontres de l'Energie [email protected] Bénédicte MENISSIER Géographe Responsable du fonds photographique [email protected] Virginie WATIER Architecte Information auprès des collectivités - approche financière [email protected] le secrétariat Marie-Christine RICHARD Responsable administrative Accueil et secrétariat de direction [email protected] 10 les moyensen 2010 les arrivées au sein de l'équipe Maxime LOCKS, étudiant au CNAM, section efficacité énergétique - Contrat d'apprentissage. Nathalie HURON, historienne des jardins, mise à disposition par l'Education Nationale. la formation continue de l'équipe Matthieu HUSSON Jury de concours Jean-Marie SIMON Jury de concours Karine THILLEUL, architecte, préparation de l'action sur les Reconstructions - CDD de 6 mois. Catherine RUTH les interventions des libéraux Mieux gérer son temps Formation construction bois (Vorarlberg) les stagiaires Conformément aux orientations définies par le Conseil d'administration, certaines missions sont confiées à des intervenants extérieurs qui sont rémunérés aux honoraires. Le CAUE de Meurthe-et-Moselle a fait appel en 2010 à : Chaque année, le CAUE accueille plusieurs stagiaires, étudiants en fin d'études qui souhaitent effectuer un stage de plusieurs mois. Une mission complète leur est confiée dans un cadre défini et accepté en début de stage. Jean-Yves ANTOINE Architecte Paul FOINANT François GIRAUDOT Architecte Lisa JIMENEZ Sophie NIEDERHOFFER Architecte Eric LHERBET Assistance graphique Campagne de ravalements Assistance graphique Denis VALLETTE Architecte géographe Thème du stage : Patrimoine rural du Pays-Haut collégienne - classe de 3ème Thème du stage : Observation en milieu professionnel ingénieur forestier Thème du stage : Impact sur les paysages du développement du bois-énergie Analyse paysagère départementale Projet d'aménagement urbain Maria HENRER ARCHIMADE Junior entreprise de l'Ecole d'Architecture Assistance graphique Ysée GUERET Sébastien RENAULD Architecte Florian BRETON Florent COLLIN Architecte Lorraine BECKENDORF étudiante Droit et Santé Julien LEROUX Réalisateur Pauline WILLAUME Animation sur le thème du bois Itinéraire d'architecture - Chambley Enregistrement vidéo des conférences Reconstruction et Autopromotion étudiante Droit et Patrimoine Thème du stage : Les portes monumentales de Nancy collégienne - classe de 3ème Thème du stage : Observation en milieu professionnel lycéen - classe de terminale Thème du stage : Fin de cycle bac Pro Thème du stage : Article 12 de la Loi du Grenelle 2 lycéenne - classe de 2nde Thème du stage : Découverte de l'architecture Stéphanie THILLEUL étudiante Ecole d'architecture Thème du stage : Sensibilisation à l'architecture du XXème s. étudiante Ecole d'architecture Thème du stage : Alimentation de rubriques du site internet Lucile PIERRON 11 l'association le Bureau Président Olivier JACQUIN Vice-président du Conseil général Conseiller général du canton de Thiaucourt-Regniéville Vice-Président Christiane TOURNIER Représentante du Syndicat des Architectes Trésorier André BARBIER Conseiller général du canton de Haroué Secrétaire Conformément à ses statuts, le CAUE réunit son assemblée générale une fois par an. Le compte-rendu est diffusé lors de l’Assemblée générale suivante. Il est disponible sur demande. Monsieur le Directeur Départemental de l'Equipement le Conseil d'administration Le conseil d’administration s’est réuni 3 fois en 2010. Représentants des collectivités locales Représentants de l'Etat Monsieur l'Inspecteur Départemental d'Académie Rose-Marie FALQUE Conseillère général du canton de Baccarat Josiane TALLOTTE Conseiller général du canton de Cirey-sur-Vezouze André BARBIER Conseiller général du canton de Haroué Olivier JACQUIN Vice-président du Conseil général, Conseiller général du canton de Thiaucourt-Regniéville Monsieur le Directeur Départemental de l'Agriculture et de la Forêt Monsieur l'Architecte des Bâtiments de France Chef du Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine Monsieur le Directeur Départemental de l'Equipement Gauthier BRUNNER Représentants des professions concernées nommés par le Préfet Christelle LEROY Représentant de l'Ordre des Architectes Christiane TOURNIER Représentante du Syndicat des Architectes Jean-Jacques CLERC Représentant de la Chambre des Métiers Xavier MISS Représentant de la Chambre de Commerce et de l'Industrie Conseiller général du canton de Vézelise Maurice VILLAUME Vice-président du Conseil général, Conseiller général du canton de Bayon Membres élus par l'Assemblée générale Personnes qualifiées nommées par le Préfet Thibault BAZIN Jean-Marie DEMANGE Daniel DIDOT Maire de Rosières-aux-Salines Jacques LAMBLIN Thierry PIERREZ Adjoint au maire d'Arnaville Catherine DELANNOY Parc Naturel Régional de Lorraine Député-Maire de Lunéville Communauté de communes de Moselle et Madon Jean-Marie BELLOCCHIO Fédération Départementale du Bâtiment Michel CANDAT Président de l'association "Villages Lorrains" ADUAN Membres invités Daniel BERTRAND Bernard GUERRIER-DE-DUMAST Olivier TRITZ Représentant élu par le personnel Virginie WATIER Architecte chargée de missions CAPEB 54 Hervé GASTAUD SNAL Ligue Urbaine et Rurale AGAPE 12 Les communes adhérentes ABBEVILLE-LES-CONFLANS, AFFRACOURT, AGINCOURT, AINGERAY, ALLAIN, ALLAMPS, AMANCE, AMENONCOURT, ANCERVILLER, ANDERNY, ANGOMONT, ANOUX, ANTHELUPT, ARMAUCOURT, ARNAVILLE, ARRACOURT, ART-SUR-MEURTHE, ATHIENVILLE, AUBOUE, AUDUN-LE-ROMAN, AUTREPIERRE, AUTREY-SUR-MADON, AVRAINVILLE, AVRICOURT, AVRIL, AZERAILLES, BACCARAT, BADONVILLER, BAINVILLE-AUX-MIROIRS, BAINVILLE-SUR-MADON, BARBAS, BARBONVILLE, BARISEY-AU-PLAIN, BARISEY-LA-COTE, BASLIEUX, BATHELEMONT-LES-BAUZEMONT, BATTIGNY, BAUZEMONT, BAYON, BAZAILLES, BEAUMONT, BECHAMPS, BELLEVILLE, BENAMENIL, BENNEY, BERNECOURT, BEUVEILLE, BEUVEZIN, BEY-SUR-SEILLE, BEZANGE-LA-GRANDE, BEZAUMONT, BIENVILLE-LA-PETITE, BIONVILLE, BLAINVILLE-SUR-L'EAU, BLAMONT, BLEMEREY, BLENOD-LESPONT-A-MOUSSON, BONCOURT, BONVILLER, BORVILLE, BOUCQ, BOUILLONVILLE, BOUVRON, BOUXIERES-AUX-CHENES, BOUXIERES-SOUS-FROIDMONT, BRAINVILLE, BRALLEVILLE, BREMENIL, BRIEY, BRIN-SUR-SEILLE, BRULEY, BUISSONCOURT, BULLIGNY, BURES, BURIVILLE, BURTHECOURT-AUX-CHENES, CEINTREY, CERVILLE, CHALIGNY, CHAMBLEY-BUSSIERES, CHAMPENOUX, CHAMPIGNEULLES, CHANTEHEUX, CHAOUILLEY, CHAREY, CHAUDENEYSUR-MOSELLE, CHAVIGNY, CHAZELLES-SUR-ALBE, CHENICOURT, CHENIERES, CIREY-SURVEZOUZE, CLAYEURES, CLEREY-SUR-BRENON, COINCOURT, COLOMBEY-LES-BELLES, CONFLANS-EN-JARNISY, CONS-LA-GRANDVILLE, COSNES-ET-ROMAIN, COURBESSEAUX, COYVILLER, CRANTENOY, CREPEY, CREVECHAMPS, CREVIC, CREZILLES, CRION, CROISMARE, CUSTINES, DAMELEVIERES, DAMPVITOUX, DENEUVRE, DEUXVILLE, DIARVILLE, DIEULOUARD, DOLCOURT, DOMEVRE-EN-HAYE, DOMEVRE-SUR-VEZOUZE, DOMGERMAIN, DOMJEVIN, DOMMARIE-EULMONT, DOMMARTIN-LA-CHAUSSEE, DOMMARTIN-SOUS-AMANCE, DOMPTAILEN-L'AIR, DONCOURT-LES-CONFLANS, DONCOURT-LES-LONGUYON, DROUVILLE, ECROUVES, EINVAUX, EINVILLE-AU-JARD, EMBERMENIL, EPIEZ-SUR-CHIERS, EPLY, ERBEVILLER-SURAMEZULE, ESSEY-LES-NANCY, ETREVAL, EULMONT, EUVEZIN, FAULX, FAVIERES, FENNEVILLER, FEY-EN-HAYE, FLAINVAL, FLAVIGNY-SUR-MOSELLE, FLEVILLE-DEVANT-NANCY, FLIN, FLIREY, FONTENOY-LA-JOUTE, FONTENOY-SUR-MOSELLE, FORCELLES-SAINT-GORGON, FOUG, FRAIMBOIS, FRANCHEVILLE, FREMENIL, FREMONVILLE, FRESNOIS-LA-MONTAGNE, FRIAUVILLE, FROLOIS, FROUARD, FROVILLE, GELAUCOURT, GELLENONCOURT, GEMONVILLE, GERBEVILLER, GERMINY, GERMONVILLE, GEZONCOURT, GIBEAUMEIX, GIRAUMONT, GLONVILLE, GOGNEY, GONDREVILLE, GONDREXON, GOVILLER, GRAND-FAILLY, GRIPPORT, GRISCOURT, GYE, HALLOVILLE, HAMMEVILLE, HAN-DEVANT-PIERREPONT, HANNONVILLE-SUZEMONT, HARAUCOURT, HARBOUEY, HAROUE, HATRIZE, HAUDONVILLE, HAUSSONVILLE, HEILLECOURT, HENAMENIL, HERBEVILLER, HERIMENIL, HERSERANGE, HOEVILLE, HOMECOURT, HOUDELMONT, IGNEY, JAILLON, JARNY, JARVILLE-LA-MALGRANGE, JAULNY, JEANDELAINCOURT, JEANDELIZE, JEVONCOURT, JEZAINVILLE, JOLIVET, JOUAVILLE, JOUDREVILLE, JUVRECOURT, LABRY, LACHAPELLE, LAGNEY, LAITRE-SOUS-AMANCE, LAIX, LALOEUF, LANDECOURT, LANDREMONT, LANEUVELOTTE, LANEUVEVILLE-AUX-BOIS, LANEUVEVILLE-DERRIERE-FOUG, LANEUVEVILLEDEVANT-BAYON, LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY, LANFROICOURT, LAY-SAINT-REMY, LEBEUVILLE, LEINTREY, LEMAINVILLE, LEMENIL-MITRY, LENONCOURT, LES BAROCHES, LESMENILS, LEYR, LIMEY-REMENAUVILLE, LIRONVILLE, LIVERDUN, LOISY, LONGLAVILLE, LONGWY, LUBEY, LUCEY, LUDRES, LUNEVILLE, MAIDIERES, MAIXE, MAIZIERES, MALLELOY, MALZEVILLE, MANDRES-AUX-4TOURS, MANONCOURT-EN-VERMOIS, MANONVILLE, MANONVILLER, MARAINVILLER, MARBACHE, MARON, MARS-LA-TOUR, MARTHEMONT, MAXEVILLE, MAZERULLES, MENIL-LA-TOUR, MEREVILLE, MERVILLER, MESSEIN, MEXY, MIGNEVILLE, MILLERY, MOIVRONS, MONCEL-LES-LUNEVILLE, MONCEL-SUR-SEILLE, MONTAUVILLE, MONTENOY, MONTIGNY, MONTIGNY-SUR-CHIERS, MONTL'ETROIT, MONTREUX, MONT-SUR-MEURTHE, MORIVILLER, MOUACOURT, MOUAVILLE, MOUTIERS, MOUTROT, NANCY, NEUFMAISONS, NEUVES-MAISONS, NEUVILLER-LES-BADONVILLER, NOMENY, NONHIGNY, NORROY-LE-SEC, NORROY-LES-PONT-A-MOUSSON, NOVIANT-AUX-PRES, OCHEY, OGEVILLER, OGNEVILLE, OLLEY, OMELMONT, ORMES-ET-VILLE, OTHE, PAGNEY-DERRIEREBARRINE, PAGNY-SUR-MOSELLE, PAREY-SAINT-CESAIRE, PARROY, PARUX, PETTONVILLE, PEXONNE, PHLIN, PIERRE-LA-TREICHE, PIERREPONT, POMPEY, PONT-A-MOUSSON, PONT-SAINTVINCENT, PRAYE, PULLIGNY, PUXE, RAUCOURT, RAVILLE-SUR-SANON, RECHICOURT-LA-PETITE, RECLONVILLE, REHERREY, REILLON, REMBERCOURT-SUR-MAD, REMEREVILLE, REMONCOURT, REPAIX, RICHARDMENIL, ROGEVILLE, ROMAIN, ROSIERES-AUX-SALINES, ROSIERES-EN-HAYE, ROYAUMEIX, ROZELIEURES, SAINT-BAUSSANT, SAINT-CLEMENT, SAINTE-GENEVIEVE, SAINTEPOLE, SAINT-FIRMIN, SAINT-GERMAIN, SAINT-JULIEN-LES-GORZE, SAINT-MARCEL, SAINT-MARD, SAINT-MARTIN, SAINT-MAURICE-AUX-FORGES, SAINT-PANCRE, SAINT-REMIMONT, SAINTSAUVEUR, SAINT-SUPPLET, SAIZERAIS, SANCY, SANZEY, SAULNES, SAULXURES-LES-VANNES, SAXON-SION, SELAINCOURT, SERRES, SEXEY-AUX-FORGES, SEXEY-LES-BOIS, SIONVILLER, SIVRY, SOMMERVILLER, SORNEVILLE, SPONVILLE, TANCONVILLE, TANTONVILLE, TELLANCOURT, THELOD, THEY-SOUS-VAUDEMONT, THIAUCOURT-REGNIEVILLE, THIAVILLE-SUR-MEURTHE, THIEBAUMENIL, THIL, THOREY-LYAUTEY, THUILLEY-AUX-GROSEILLES, THUMEREVILLE, TIERCELET, TONNOY, TOUL, TRAMONT-EMY, TRAMONT-LASSUS, TRAMONT-SAINT-ANDRE, TREMBLECOURT, UGNY, VAL-ET-CHATILLON, VALHEY, VALLEROY, VALLOIS, VANDELEVILLE, VANDOEUVRE-LESNANCY, VANNES-LE-CHATEL, VARANGEVILLE, VAUCOURT, VAUDEMONT, VAUDIGNY, VAUDREVILLE, VEHO, VELAINE-EN-HAYE, VELAINE-SOUS-AMANCE, VERDENAL, VEZELISE, VIGNEULLES, VILCEYSUR-TREY, VILLE-AU-MONTOIS, VILLE-AU-VAL, VILLECEY-SUR-MAD, VILLE-HOUDLEMONT, VILLERSEN-HAYE, VILLERS-LA-CHEVRE, VILLERS-LA-MONTAGNE, VILLERS-LE-ROND, VILLERS-LES-NANCY, VILLERS-SOUS-PRENY, VILLERUPT, VILLE-SUR-YRON, VILLEY-LE-SEC, VILLEY-SAINT-ETIENNE, VIRECOURT, VITERNE, VITREY, VITRIMONT, VIVIERS-SUR-CHIERS, VOINEMONT, VRONCOURT, WAVILLE, XAMMES, XERMAMENIL, XEUILLEY, XIROCOURT, XONVILLE, XOUSSE, XURES. Les structures intercommunales adhérentes Communauté de communes de la Mortagne, Communauté de communes de la Vezouze, Communauté de communes de Moselle-et-Madon, Communauté de communes de Seille-et-Mauchère, Communauté de communes des Deux Rivières, Communauté de communes des Trois Vallées, Communauté de communes des Vals de Moselle et de l’Esch, Communauté de communes du Badonvillois, Communauté de communes du Bassin de Landres, Communauté de communes du Bayonnais, Communauté de communes des vallées du Cristal, Communauté de communes du Grand Couronné, Communauté de communes du Lunévillois, Communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois, Communauté de communes du Pays de l’Orne, Communauté de communes du Pays du Sânon, Communauté de communes du Saintois, Communauté de communes du Saintois au Vermois, Communauté de communes du Pays Haut Val d'Alzette, Conseil de développement du Pays du Val de Lorraine, Syndicat Départemental d’Electricité. l'adhésion au CAUE Bulletin d'adhésion 48, esplanade Jacques Baudot - CO 900 19 - 54035 NANCY CEDEX Tél. 03 83 94 51 78 - Fax : 03 83 94 51 79 Mél : [email protected] - Site internet : www.caue54.com 228,67 + 45.74 = 457,35 + 91,47 = 762,25 + 152,46 = 762,25 + 152,46 = 274.41 548,82 914,71 914,71 Barème des cotisations 2011 Renouvellement d'adhésion Commune de moins de 200 habitants 45,74 € Commune de moins de 600 habitants 91,47 € Commune de plus de 600 habitants 152,46 € Structure intercommunale 152,46 € Nouvel adhérent Cotisation avec droits d'entrée Commune de moins de 200 habitants 228,67 + 45,74 = 274,41 € Commune de moins de 600 habitants 457,35 + 91,47 = 548,82 € Commune de plus de 600 habitants 762,25 + 152,46 = 914,71 € Structure intercommunale 762,25 + 152,46 = 914,71 € 13 CAUE Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de Meurthe-et-Moselle 48 Esplanade Jacques BAUDOT - CO 900 19 - 54035 NANCY CEDEX Téléphone 03.83.94.51.78 - Télécopie 03.83.94.51.79 [email protected] www.caue54.com
Documents pareils
Bilan d`activités
Conférence - Ingénierie urbaine, ville et territoire à ENSGSI Nancy
Atelier - Apprentissage des techniques de montage d'un mur de pierre sèche à Moyen
Séminaire inter-régional "La formation à l'éco...