Bilan d`activités

2012
Bilan d'activités
CAUE
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement
de Meurthe-et-Moselle
membre du réseau
La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant,
le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d’intérêt public.
Loi du 3 janvier 1977
l'édito
du président
L'année 2012 a tenu ses engagements en charge de travail pour l'équipe
du CAUE. La demande des collectivités s'est maintenue à un niveau important,
tant pour l'aide à l'aménagement d'espaces publics que pour la réalisation ou la
réhabilitation d'équipements (mairies, école, crèches, ...).
Mais c'est sans aucun doute le nombre important d'interventions de
sensibilisation (plus de soixante) qui aura marqué l'année. Ces actions engagées
à la demande de collectivités ou d'associations, ont permis à plus d'un millier de
participants de mieux connaître notre patrimoine paysager et urbain et ainsi à y
être plus attentifs.
Pour la première année, nous avons, à la demande du Conseil général,
assumé la responsabilité de la mission "Villes et Villages fleuris de Meurthe-etMoselle" pour l'ensemble du département.
L'équipe technique a poursuivi sa formation dans le domaine des marchés
publics relatifs à la maîtrise d’œuvre. A titre individuel, Virginie WATIER a acquis
une qualification de programmiste en architecture et Catherine RUTH a suivi une
formation à la concertation.
Ces activités ont été régulièrement suivis par les membres du Conseil
d'administration que je remercie pour leur disponibilité et leur engagement pour le
bon fonctionnement du CAUE.
Yves WILLER
Président du CAUE de Meurthe-et-Moselle
sommaire
présentation
du CAUE de Meurthe-et-Moselle
4
le conseil
aux particuliers
5
le conseil
aux collectivités
6
les actions
de sensibilisation
7
les manifestationsen 2011
8
la presseen 2011
9
l'équipe
du CAUE
10
les moyensen 2011
11
l'association
l'adhésion
au CAUE
Assemblée générale 2012 - Moyen
12
13
présentation
du CAUE de Meurthe-et-Moselle
les missions du CAUE
la Loi sur l'Architecture
L’architecture est une expression de la culture.
La création architecturale, la qualité des constructions, leur
insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect
des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine
sont d’intérêt public. Les autorités habilitées à délivrer le permis
de construire ainsi que les autorisations de lotir s’assurent, au cours
de l’instruction des demandes, du respect de cet intérêt. (...)
1°. Les maîtres d’ouvrage sont tenus de faire appel au concours
des architectes.
2°. Des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
sont institués. Ils sont chargés d’aider et d’informer le public. (...)
Loi sur l’architecture du 3 Janvier 1977
Le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement a pour
mission de développer l'information, la sensibilité et l'esprit
de participation du public dans le domaine de l'architecture, de
l'urbanisme et de l'environnement.
Il contribue directement ou indirectement à la formation et au
perfectionnement des maîtres d'ouvrage, des professionnels et
des agents des administrations et des collectivités qui interviennent
dans le domaine de la construction.
Il fournit aux personnes qui désirent construire, les informations,
les orientations et les conseils propres à assurer la qualité
architecturale des constructions et leur bonne insertion dans le site
environnant, urbain ou rural, sans toutefois pouvoir être chargé de
la maîtrise d'œuvre.
Il est à la disposition des collectivités et des administrations
publiques qui peuvent le consulter sur tout projet d'urbanisme,
d'architecture ou d'environnement. (...)
Décret du 9 Février 1978 sur les statuts types des CAUE
la convention avec le Conseil général
les modalités d'intervention du CAUE
Conformément à la loi, les interventions du CAUE sont gratuites
pour les collectivités et les particuliers. Le CAUE n’a pas vocation
à se substituer aux professionnels et ses statuts lui interdisent
d'ailleurs l’exercice de la maîtrise d’œuvre.
Le CAUE concentre son intervention sur les décisions initiales
qui conditionnent la réussite d’un projet :
• la connaissance des lieux, des besoins, des enjeux d’un projet,
• le choix du processus de réalisation,
• l’examen de l’opportunité et de la faisabilité du projet,
• l’expression d’une commande de conception claire,
• le choix du concepteur.
Dans le cadre d'une convention, le Conseil général de Meurtheet-Moselle a apporté une subvention qui permet une aide
supplémentaire aux territoires ruraux :
- accompagnement de la maîtrise d'ouvrage des petites
communes ou structures intercommunales,
- assistance en matière de maîtrise de l'énergie auprès des
communes rurales,
- assistance aux services du Département dans le cadre de
réflexions sur les aménagements de traverses,
Une subvention complémentaire a permis d'assurer la prise
en charge de la mission "Villes et Villages fleuris de Meurtheet-Moselle".
Toutes ces décisions relèvent de la responsabilité du porteur du
projet. Le CAUE exerce pleinement, à ses côtés, son rôle de
conseil. Il veille néanmoins à ne jamais se substituer aux
décideurs.
Les conseils délivrés par le CAUE sont d’autant plus utiles et
efficaces, qu’il est appelé au plus tôt dans la démarche d’élaboration
du projet.
4
le conseil aux particuliers
453 interventions en 2012
Les grands principes
299 conseils aux particuliers
La rubrique "conseil aux particuliers" regroupe les
interventions qui ont pour objet l'aide à des maîtres
d'ouvrages privés. Cette activité constitue le fondement de
l'activité du CAUE. Cependant, les résultats peuvent être
très différents suivant l'origine de la demande.
154 avis sur autorisation ou
attribution de subvention
• La demande directe du particulier
soit une augmentation de 25 %
Bilan 2012
La demande directe de particulier a poursuivi une
croissance de l'ordre de 25%. Comme les années
passées, la demande est particulièrement importante
sur la Grande Couronne Nancéienne.
Le CAUE est connu :
- par les collectivités
- par des connaissances
- par le site internet du CAUE
- par la presse
- autres
31.25 %
31.25 %
25.00 %
3.00 %
9.50 %
La personne a eu connaissance du CAUE, par la presse
nationale ou locale, ou par relations. Sa demande correspond
bien à l'objectif du CAUE : la qualité. Les débats sont
généralement riches et le conseil s'avère efficace.
• La demande suite à un renvoi de la collectivité
La personne nous sollicite un peu par hasard. Elle attendait
une réponse du service instructeur de la collectivité et
ne connaissait pas du tout le CAUE. Dans quelques cas
le conseil peut s'avérer utile, mais il est assez souvent
décevant pour tous : pour le particulier qui ne trouve pas la
réponse précise à son attente, mais aussi pour la collectivité.
En effet, elle voyait, dans le CAUE, un outil permettant une
"normalité architecturale" alors qu'une de ses missions est
aussi d'encourager la création.
• La demande de la collectivité dans le cadre d'une
décision
Le conseil est donné :
- sur place, sur site
- par téléphone
- au bureau
53.00 %
45.00 %
1.50 %
Le conseil intervient :
- très en amont
50.00 %
- dans la perspective d'une demande
de permis de construire
25.00 %
- dans le cadre d'une subvention 12.50 %
- autres12.50 %
Le conseil concerne :
- projet de réhabilitation
- projet de ravalement
- projet de construction neuve
- projet d'extension - annexe
- projet de bâtiment d'activités
53.00 %
22.00 %
19.00 %
17.00 %
4.00 %
(le total est supérieur à 100% car plusieurs thèmes peuvent motiver la
demande de conseil).
Le particulier appelle le CAUE dans le cadre d'une demande
d'autorisation de construire ou d'attribution de subvention.
L'intervention de l'architecte est surtout une façon de
conférer au CAUE une responsabilité et les pétitionnaires
sont rarement réceptifs ; ils attendent simplement une
réponse à leur demande.
•La demande du particulier dans un cadre concerté
avec la collectivité
Depuis quelques années des démarches concertées
ont été mises en place en partenariat avec la collectivité,
permanences ou visites sur place avec les responsables
élus ou administratifs des collectivités, association du CAUE
aux réflexions urbaines (PLU, études urbaines...). Le CAUE
n'est pas un substitut à une carence de service administratif
mais remplit pleinement son rôle pédagogique, à la fois vers
le particulier et la collectivité.
Janvier 2013
5
le conseil aux collectivités
Une méthode pour évaluer le conseil aux collectivités
248 collectivités accompagnées
en 2012
Pour une meilleure appréciation des interventions des
architectes conseillers, l'équipe technique s'efforce de
décomposer ses interventions en tâches élémentaires.
En effet, dans la catégorie "Conseil aux Collectivités",
rentrent des interventions très différentes, souvent réparties
sur plusieurs années.
Bilan 2012
24 dans le cadre d'un projet patrimoine (lavoir, fontaine ...)
92 pour la programmation d'un équipement communal
(logement, école ...)
30 pour une réflexion sur l'urbanisme, avis pour ouverture de
zone à construire, recrutement de bureau d'études ...
102 dans le cadre d'un aménagement d'espaces publics
(traverse, place ...)
595 journées de travail ont été consacrées à cette activité,
soit un peu plus de 2,40 jours de travail en moyenne par
accompagnement.
Répartition de l'activité d'accompagnement selon les
territoires
Pays-Haut
17 %
Val de Lorraine
17 %
Terres de Lorraine
30 %
Nancy 14 %
Lunévillois22 %
À partir d'un échantillon, nous avons défini des tâches
élémentaires s'appuyant sur les éléments identifiés dans la
loi sur la Maîtrise d'Ouvrage Publique ou certains éléments
de base du Code des Marchés Publics.
Dans cette acceptation, chaque phase est une étape que
l'on peut considérer comme aboutie pour le CAUE lorsque
le maître d'ouvrage a pris la décision de passer ou non à
l'étape suivante. À titre d'exemple, on peut considérer que
le fait d'avoir arrêté une enveloppe financière, est une étape
même si le maître d'ouvrage est incité à arrêter l'opération.
Nous avons retenus les phases suivantes pour décrire le
travail de l'architecte conseiller :
- participation à l'analyse des besoins et opportunités,
- participation à l'approche financière,
- conseil sur la méthode de choix du professionnel,
- conseil sur la publicité,
- assistance à la rédaction du cahier des charges,
- présence lors des entretiens ou visites d'opérations,
- présence lors du choix sur dossiers,
- présence lors de la négociation,
- accompagnement durant la concertation,
- le suivi.
Les architectes conseillers n'effectuent que très rarement
une mission complète qui pourrait faire l'objet d'une
prestation par un conducteur d'opération. Cependant sur
les 10 tâches identifiées, l'architecte du CAUE est présent
de façon plus ou moins importante en moyenne sur 5 de
ses tâches.
Il est à souligner une augmentation des demandes sur Terres
de Lorraine et Nancy, et une légère baisse sur les secteurs
ruraux.
Janvier 2013
6
les actions
de sensibilisation et d'information
60 actions de sensibilisation
et d'information en 2012
Les actions de sensibilisation ont permis :
- des formations : instructeurs du droit des sols, au CIFP
- une rencontre entre les services instructeurs
d'autorisation à construire à Pont-à-Mousson,
- des réflexions partenariales : en transfrontalier sur le
thème de la maîtrise de l'énergie dans l'existant, ...
- des visites de découverte du patrimoine urbain : Toul,
Longwy, Société d'Histoire de Nancy, ...
- plusieurs visites de découverte du patrimoine rural à
Moyen et Baslieux.
La fréquentation du site s'est établie à 47 000 visiteurs soit
une augmentation de 15% par rapport à 2011.
249 576 pages ont été consultées par les internautes.
le fonds photographique
Le CAUE constitue progressivement un fonds photographique
et graphique mis à disposition des architectes conseillers et
des collectivités engageant des actions de sensibilisation.
Le fonds intitulé ARCHITECTES, centré sur le patrimoine du
XXème siècle et la production contemporaine comporte au 31
décembre 2012 :
177 architectes, 543 opérations, 3287 photos et relevés.
Les actions de sensibilisation sont de nature très variées
avec des objectifs parfois très différents. Cependant, il est
possible de distinguer différentes actions suivant l'origine et
le niveau d'investissement du CAUE :
• Les actions engagées à la demande de collectivités
ou d'associations
En principe, ces actions ne nécessitent pas d'investissement
important car nous disposons de support de sensibilisation.
A titre d'exemple, la formation des instructeurs en droit
des sols, menée à la demande du CIFP, s'appuie depuis
plusieurs années sur les itinéraires de découverte de Pont-àMousson. Dans d'autres cas, par exemple des interventions
en milieu scolaire à la demande de la collectivité nécessitent
une à deux journées de préparation. Le travail alors effectué
enrichit notre fonds graphique et photographique, voire le
site internet.
• Les actions engagées à l'échelle des pays
Soit à la demande du territoire, comme la construction
métallique ou la sensibilisation à la maîtrise de l'énergie,
soit à l'initiative du CAUE, comme le grés ou les maisons
urbaines, les actions sont engagées sur plusieurs années
avec l'objectif de créer un groupe de personnes sensibilisées
à ces thématiques à l'échelle du territoire. Prenant la
forme de quelques visites annuelles, ces actions restent
relativement légères et relèvent plus de l'animation.
• Les rencontres
Chaque année, le CAUE organise quatre manifestations
à l'échelle départementale, sur le Paysage, l'Énergie, le
Patrimoine et l'Urbanisme. Ces réunions ouvertes au grand
public deviennent des rendez-vous fidélisant un public
d'intéressés auquel se joignent les élus locaux.
• Le site internet du CAUE www.caue54.com
Le fonds intitulé PAYSAGES & ARCHITECTURES RURALES,
classé par communautés de communes, est constitué de
photographies mais aussi d'un fonds important de croquis.
Il comporte au 31 décembre 2012 :
4544 photos, 337 relevés graphiques.
Le site internet devient un lieu important d'information et
d'échange. L'ensemble de l'équipe contribue régulièrement
à son enrichissement. Il est un lieu sur lequel, au delà de
quelques réponses générales, il est possible de trouver les
informations permettant d'accéder à une réelle connaissance
du cadre de vie de Meurthe-et-Moselle.
Janvier 2013
7
les manifestations en 2012
13/12/2012
06/12/2012
04/12/2012
27/11/2012
26/11/2012
24/11/2012
22/11/2012
21/11/2012
15/11/2012
25/10/2012
22/10/2012
19/10/2012
13/10/2012
13/10/2012
11/10/2012
29/09/2012
28/09/2012
27/09/2012
24/09/2012
23/09/2012
23/09/2012
19/09/2012
15/09/2012
15/09/2012
15/09/2012
14/09/2012
14/09/2012
14/09/2012
11/09/2012
25/08/2012
12/07/2012
06/07/2012
02/07/2012
01/07/2012
28/06/2012
25/06/2012
20/06/2012
14/06/2012
07/06/2012
29/05/2012
23/05/2012
16/05/2012
15/05/2012
25/04/2012
24/04/2012
21/04/2012
21/04/2012
18/04/2012
05/04/2012
04/04/2012
03/04/2012
24/03/2012
24/03/2012
21/03/2012
12/03/2012
09/03/2012
05/03/2012
15/02/2012
15/02/2012
04/02/2012
Séminaire national des enseignants des BTS immobilier à Villers-lès-Nancy
Conférence - Ingénierie urbaine, ville et territoire à ENSGSI Nancy
Atelier - Apprentissage des techniques de montage d'un mur de pierre sèche à Moyen
Séminaire inter-régional "La formation à l'éco-rénovation patrimoniale à Montmédy (55)
Visite - siège de la SNVB à Laxou
Formation - "Plantations" aux Jardins de Romémont
Voyage d'études - Des bâtiments passifs versions belge et luxembourgeoise
Ateliers - Murs en pierre sèche à Moyen
Conférence - Les reconstructions de la 1ère guerre mondiale à Flirey
Conférence - Ingénierie publique - INSET Nancy
Conférence - Le bois dans l'habitat et les règles d'urbanisme à Buissoncourt
Salon international des vins Mégavino - Bruxelles (B)
Visite - Les belles façades des fermes de Borville
Remise des prix du concours des villes, villages et maisons fleuris au Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Conférence - Les rencontres professionnelles de l'urbanisme à Joeuf
Jardin Extraordinaire : saveurs d’automne au Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Voyage d'études - Des bâtiments passifs versions belge et luxembourgeoise
Formation - Instructeurs droit des sols au CIFP
Conférence - La question urbaine en milieu rural à Seranville
Visite - Les ferronneries du XX° siècle à Nancy
Ateliers - Terroir et Patrimoine à Baslieux
Visite - L'architecture et l'urbanisme à Longwy
Conférence - Les techniques alternatives aux pesticides pour la Communauté de communes de la Mortagne
Visite - Le quartier "Art déco" à Longwy
Visite - Les portes monumentales du Lunévillois
Salon de Thermographie à Audun-le-Tiche (57)
Conférence - Quel avenir pour le village Lorrain à Eulmont
Petit Déj’ de l’Interco à Audun-le-Tiche (57)
Présentation de l'aide à la restauration et à la mise en valeur des portes monumentales du Lunévillois
Randonnée paysage à Rozelieures
Ateliers - Les rencontres de la rénovation performante à Maison de la formation à Longlaville
Les Cafés Meurthe-et-Mosellans de la Construction à Moncel-lès-Lunéville
Conférence - Les villages reconstruits 1920 à la Chambre d'agriculture
Formation - Patrimoine et rénovation - Communauté de communes du Bassin de Pompey
Assemblée générale du CAUE de Meurthe-et-Moselle
Atelier - « De l’air ? De l’air ! » à Xeuilley
Remise des prix du concours des écoles fleuries au Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Conférence - L'homme au cœur de la ville de demain à l’École nationale d'ingénieurs de Metz (57)
Formation - Réhabilitation du bâti ancien, comment faire ? à Villers-la-Chèvre
Rencontres de l'Urbanisme - Contentieux esthétique à Hôtel de ville Pont-à-Mousson
Ateliers - Centre des mémoires - Suivre la réalisation d'une construction publique (5)
Visite - L'architecture et l'urbanisme à Longwy
Assemblée des maires Moselle et Madon à Pont-Saint-Vincent
Atelier - Techniques de pavages à Briey
Conférence - Quel avenir pour le village lorrain au Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Ateliers - Centre des mémoires - Suivre la réalisation d'une construction publique
Journée d'étude "Charpentes et couvertures en Lorraine" à Marainviller
Émission Naturebis : Villers-Clairlieu, un défi économique et écologique - France 3 Bourgogne
Réunion - Quel groupe scolaire dans 10 ans ? à Haraucourt
Conférence - Le partage d'expériences sur l'éco-rénovation à Villers-lès-Nancy
Réunion - Étude-action ingénierie, urbanisme et intercommunalité au Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Ateliers - Centre des mémoires - Suivre la réalisation d'une construction publique (4)
Formation - "Plantations" aux Jardins de Romémont
Réunion - Toitures de l'habitat traditionnel lorrain (charpente et couverture) à Marainviller
Ateliers - Centre des mémoires - Suivre la réalisation d'une construction publique (3)
Conférence - Biodiversité dans l'habitat sur le Site de Sion
Ateliers - Centre des mémoires - Suivre la réalisation d'une construction publique (2)
Les rencontres de la Construction et de la Rénovation Performante à Jœuf
8
Conférence - Le végétal et l'urbanisme à Vandoeuvre-lès-Nancy
Ateliers - Centre des mémoires - Suivre la réalisation d'une construction publique (1)
la presse
en 2012
9
l'équipedu CAUE
les architectes
conseillers
Jean-Marie SIMON
Directeur
Architecte conseiller : Val de Lorrraine
[email protected]
Pierre BECKER
Architecte conseiller : Terres de Lorraine
[email protected]
Luc BONACCINI
Architecte conseiller : Lunévillois
Responsable des Rencontres du Patrimoine
[email protected]
Regis JANOVEC
Architecte conseiller : Pays-Haut
Responsable des Rencontres de l'Urbanisme
[email protected]
Catherine RUTH
Architecte conseiller : Nancy et Couronne
Responsable de l'animation du site internet
[email protected]
Virginie WATIER
Architecte conseiller : Val de Lorraine
[email protected]
les chargés
de mission
Matthieu HUSSON
Paysagiste - Conseil sur l'ensemble du département
Responsable des Rencontres du Paysage
[email protected]
Maxime LOCKS
Apprenti ingénieur
Efficience énergétique
[email protected]
Florence MAIRE
Chargée de mission "énergie" - Conseil sur l'ensemble du département
Responsable des Rencontres de l'Energie
[email protected]
Bénédicte MENISSIER
Géographe
Responsable du fonds photographique
[email protected]
Émilie DEDENON
Responsable de la mission
"Villes et Villages fleuris de Meurthe-et-Moselle"
[email protected]
le secrétariat
Marie-Christine RICHARD
Responsable administrative
Accueil et secrétariat de direction
[email protected]
10
les moyensen 2012
les arrivées au sein de l'équipe
Durant l'année, deux personnes ont rejoint l'équipe :
Sylviane COPELLI, responsable de la manifestation
"Saveurs d'Automne" - CDD 1 an à mi-temps .
Émilie DEDENON, responsable de la mission "Villes et
villages fleuris de Meurthe-et-Moselle", suivi de la mission CDI à temps plein.
la formation continue de l'équipe
Les membres de l'équipe ont obtenu les qualifications ou diplôme
suivants :
Catherine RUTH
Formation "Animation de groupe"
Virginie WATIER
Qualification "Programmiste en architecture"
Tous les membres de l'équipe ont suivi la formation organisée par
l'URCAUE de Lorraine avec la MIQCP sur les marchés publics de
maîtrise d’œuvre.
les interventions des libéraux
les stagiaires
Conformément aux orientations définies par le Conseil
d'administration, certaines missions sont confiées à des intervenants
extérieurs qui sont rémunérés aux honoraires.
Chaque année, le CAUE accueille plusieurs stagiaires, étudiants
en fin d'études qui souhaitent effectuer un stage de plusieurs
mois. Une mission complète leur est confiée dans un cadre défini,
accepté en début de stage.
Le CAUE de Meurthe-et-Moselle a fait appel en 2012 à :
Nicolas MOHORIC Architecte
Projet Patrimoine rural
ARCHIMADE Junior entreprise de l’École d'Architecture
Assistance graphique
Sébastien RENAULD Architecte
Animation sur le thème du bois
Régis WOJCIECHOWSKI Architecte
Orientations d'Aménagement et de Programmation - OAP
Technomad Architecte
Simulations informatiques - OAP
Romain ZATTARIN Géographe
Manon AUROUX-DAIX
étudiante École d'architecture NANCY
Thème du stage : Espace public en milieux ruraux
Pauline SENKMAN
étudiante École d'horticulture
ROVILLE-AUX-CHENES
Thème du stage : Gestion écologique des parc
et jardins historiques
Noémie WATRIN
étudiante Université de RENNES
Thème du stage : Nature en ville
Fanny MORIN
étudiante Université NANCY 2
Thème du stage : Création d'un fonds de classement
Laetitia CAMMARATA
étudiante Université NANCY 2
Thème du stage : Nature en ville
Rencontres transfrontalières
Samuel LOLLIER Economiste
Orientations d'Aménagement et de Programmation - OAP
Christian VINCENT Architecte
Projets de reconversion en centre village
11
l'association
le Bureau
Président
Yves WILLER
Conseiller général du canton de Gerbéviller
Vice-Président
Christiane TOURNIER
Représentante du Syndicat des Architectes
Trésorier
André BARBIER
Conseiller général du canton de Haroué
Secrétaire
Conformément à ses statuts, le CAUE réunit son assemblée
générale une fois par an. Le compte-rendu est diffusé lors de
l’Assemblée générale suivante. Il est disponible sur demande.
Monsieur le Directeur Départemental
Direction Départementale des Territoires
le Conseil d'administration
Le conseil d’administration s’est réuni 3 fois en 2012.
Représentants des collectivités
locales
Représentants des professions
André BARBIER
Jean-Jacques CLERC
en attente des nominations de Monsieur le Préfet
Jean-Marie BELLOCCHIO
Chambre des Métiers
Conseiller général du canton de Haroué
Conseiller général du canton de Lunéville-Sud
Gauthier BRUNNER
Ordre des Architectes
Olivier JACQUIN
Association des Maires de Meurthe-et-Moselle
Bernard LAHURE
Xavier MISS
Chambre de Commerce et de l'Industrie
Conseiller général du canton de Vézelise
Fédération du BTP de Meurthe-et-Moselle
Rose-Marie FALQUE
Christelle LEROY
Michel BAUMONT
Membres élus par l'Assemblée
générale
Nicolas PETITJEAN
Christiane TOURNIER
Syndicat des Architectes
Vice-président du Conseil général,
Conseiller général du canton de Thiaucourt-Regniéville
Communauté de communes des Deux-Rivières
Chambre d'Agriculture de Meurthe-et-Moselle
Thierry PIERREZ
Communauté de communes de Moselle et Madon
Maurice VILLAUME 
Vice-président du Conseil général,
Conseiller général du canton de Bayon
Yves WILLER
Conseiller général du canton de Gerbéviller
commune de VANDŒUVRE-lès-NANCY
Personnes qualifiées nommées par
le Préfet
Catherine DELANNOY
Parc Naturel Régional de Lorraine
Représentants de l'Etat
Jean-Marie DEMANGE
Association "Villages Lorrains"
Monsieur l'Architecte en chef des Bâtiments
de France
Daniel DIDOT
commune d'Arnaville
Bernard GUERRIER-DE-DUMAST
Délégation régionale de la Ligue Urbaine et Rurale
Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine
Henri POIRSON
Monsieur le Directeur Départemental des
Territoires
Représentant élu par le personnel
Monsieur l'Inspecteur d'Académie
Virginie WATIER
Académie NANCY-METZ
Membres invités
commune de Dieulouard
Bernard RAPENNE
Communauté de communes du Grand Couronné
Architecte chargée de missions
12
Les communes adhérentes
ABBEVILLE-LES-CONFLANS, AFFRACOURT, AGINCOURT, AINGERAY, ALLAIN, ALLAMONT,
ALLAMPS, AMANCE, AMENONCOURT, ANCERVILLER, ANDERNY, ANGOMONT, ANOUX, ANTHELUPT,
ARMAUCOURT, ARNAVILLE, ARRACOURT, ART-SUR-MEURTHE, ATHIENVILLE, AUBOUE,
AUDUN-LE-ROMAN, AUTREPIERRE, AUTREY-SUR-MADON, AVRAINVILLE, AVRICOURT, AVRIL,
AZERAILLES, BACCARAT, BADONVILLER, BAINVILLE-AUX-MIROIRS, BAINVILLE-SUR-MADON,
BARBAS, BARBONVILLE, BARISEY-AU-PLAIN, BARISEY-LA-COTE, BASLIEUX, BATHELEMONTLES-BAUZEMONT, BATTIGNY, BAUZEMONT, BAYON, BAZAILLES, BEAUMONT, BECHAMPS,
BELLEVILLE, BENAMENIL, BENNEY, BERNECOURT, BEUVEILLE, BEUVEZIN, BEY-SUR-SEILLE,
BEZANGE-LA-GRANDE, BEZAUMONT, BIENVILLE-LA-PETITE, BIONVILLE, BLAINVILLE-SUR-L'EAU,
BLAMONT, BLEMEREY, BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSON, BONCOURT, BONVILLER, BORVILLE,
BOUCQ, BOUILLONVILLE, BOUVRON, BOUXIERES-AUX-CHENES, BOUXIERES-SOUS-FROIDMONT,
BOUZANVILLE, BRAINVILLE, BRALLEVILLE, BREMENIL, BRIEY, BRIN-SUR-SEILLE, BRULEY,
BUISSONCOURT, BULLIGNY, BURES, BURIVILLE, BURTHECOURT-AUX-CHENES, CEINTREY,
CERVILLE, CHALIGNY, CHAMBLEY-BUSSIERES, CHAMPENOUX, CHAMPIGNEULLES, CHANTEHEUX,
CHAOUILLEY, CHAREY, CHAUDENEY-SUR-MOSELLE, CHAVIGNY, CHAZELLES-SUR-ALBE,
CHENICOURT, CHENIERES, CHOLOY-MENILLOT, CIREY-SUR-VEZOUZE, CLAYEURES, CLEREY-SURBRENON, COINCOURT, COLMEY-FLABEUVILLE, COLOMBEY-LES-BELLES, CONFLANS-EN-JARNISY,
CONS-LA-GRANDVILLE, COSNES-ET-ROMAIN, COURBESSEAUX, COYVILLER, CRANTENOY,
CREPEY, CREVECHAMPS, CREVIC, CREZILLES, CRION, CROISMARE, CUSTINES, DAMELEVIERES,
DAMPVITOUX, DENEUVRE, DEUXVILLE, DIARVILLE, DIEULOUARD, DOLCOURT, DOMEVRE-ENHAYE, DOMEVRE-SUR-VEZOUZE, DOMGERMAIN, DOMJEVIN, DOMMARIE-EULMONT, DOMMARTINLA-CHAUSSEE, DOMMARTIN-LES-TOUL, DOMMARTIN-SOUS-AMANCE, DOMPTAIL-EN-L'AIR,
DONCOURT-LES-CONFLANS, DONCOURT-LES-LONGUYON, DROUVILLE, ECROUVES, EINVAUX,
EINVILLE-AU-JARD, EMBERMENIL, EPIEZ-SUR-CHIERS, EPLY, ERBEVILLER-SUR-AMEZULE, ESSEYLA-COTE, ESSEY-LES-NANCY, ETREVAL, EULMONT, EUVEZIN, FAULX, FAVIERES, FENNEVILLER,
FEY-EN-HAYE, FILLIERES, FLAINVAL, FLAVIGNY-SUR-MOSELLE, FLEVILLE-DEVANT-NANCY,
FLIN, FLIREY, FONTENOY-LA-JOUTE, FONTENOY-SUR-MOSELLE, FORCELLES-SAINT-GORGON,
FOUG, FRAIMBOIS, FRANCHEVILLE, FREMENIL, FREMONVILLE, FRESNOIS-LA-MONTAGNE,
FRIAUVILLE, FROLOIS, FROUARD, FROVILLE, GELAUCOURT, GELLENONCOURT, GEMONVILLE,
GERBEVILLER, GERMINY, GERMONVILLE, GEZONCOURT, GIBEAUMEIX, GIRAUMONT, GLONVILLE,
GOGNEY, GONDREVILLE, GONDREXON, GOVILLER, GRAND-FAILLY, GRIPPORT, GRISCOURT,
GYE, HALLOVILLE, HAMMEVILLE, HAN-DEVANT-PIERREPONT, HANNONVILLE-SUZEMONT,
HARAUCOURT, HARBOUEY, HAROUE, HATRIZE, HAUDONVILLE, HAUSSONVILLE, HEILLECOURT,
HENAMENIL, HERBEVILLER, HERIMENIL, HERSERANGE, HOEVILLE, HOMECOURT, HOUDELMONT,
IGNEY, JAILLON, JARNY, JARVILLE-LA-MALGRANGE, JAULNY, JEANDELAINCOURT, JEANDELIZE,
JEVONCOURT, JEZAINVILLE, JOLIVET, JOUAVILLE, JOUDREVILLE, JUVRECOURT, LABRY,
LACHAPELLE, LAGNEY, LAITRE-SOUS-AMANCE, LAIX, LALOEUF, LANDECOURT, LANDREMONT,
LANEUVELOTTE, LANEUVEVILLE-AUX-BOIS, LANEUVEVILLE-DERRIERE-FOUG, LANEUVEVILLEDEVANT-BAYON, LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY, LANFROICOURT, LAY-SAINT-REMY, LEBEUVILLE,
LEINTREY, LEMAINVILLE, LEMENIL-MITRY, LENONCOURT, LES BAROCHES, LESMENILS, LEYR,
LIMEY-REMENAUVILLE, LIRONVILLE, LIVERDUN, LOISY, LONGLAVILLE, LONGWY, LUBEY, LUCEY,
LUDRES, LUNEVILLE, MAIDIERES, MAIXE, MAIZIERES, MALLELOY, MALZEVILLE, MANDRES-AUX-4TOURS, MANONCOURT-EN-VERMOIS, MANONVILLE, MANONVILLER, MARAINVILLER, MARBACHE,
MARON, MARS-LA-TOUR, MARTHEMONT, MAXEVILLE, MAZERULLES, MENIL-LA-TOUR, MEREVILLE,
MERVILLER, MESSEIN, MEXY, MIGNEVILLE, MILLERY, MOIVRONS, MONCEL-LES-LUNEVILLE,
MONCEL-SUR-SEILLE, MONTAUVILLE, MONTENOY, MONTIGNY, MONTIGNY-SUR-CHIERS, MONTL'ETROIT, MONTREUX, MONT-SUR-MEURTHE, MORIVILLER, MOUACOURT, MOUAVILLE, MOUTIERS,
MOUTROT, MOYEN, NANCY, NEUFMAISONS, NEUVES-MAISONS, NEUVILLER-LES-BADONVILLER,
NOMENY, NONHIGNY, NORROY-LE-SEC, NORROY-LES-PONT-A-MOUSSON, NOVIANT-AUX-PRES,
OCHEY, OGEVILLER, OGNEVILLE, OLLEY, OMELMONT, ORMES-ET-VILLE, OTHE, PAGNEYDERRIERE-BARRINE, PAGNY-SUR-MOSELLE, PAREY-SAINT-CESAIRE, PARROY, PARUX,
PETTONVILLE, PEXONNE, PHLIN, PIERRE-LA-TREICHE, PIERREPONT, PIERREVILLE, POMPEY,
PONT-A-MOUSSON, PONT-SAINT-VINCENT, PRAYE, PULLIGNY, PUXE, RAUCOURT, RAVILLE-SURSANON, RECHICOURT-LA-PETITE, RECLONVILLE, REHERREY, REILLON, REMBERCOURT-SUR-MAD,
REMENOVILLE, REMEREVILLE, REMONCOURT, REPAIX, RICHARDMENIL, ROGEVILLE, ROMAIN,
ROSIERES-AUX-SALINES, ROSIERES-EN-HAYE, ROYAUMEIX, ROZELIEURES, SAINT-BAUSSANT,
SAINT-CLEMENT, SAINTE-GENEVIEVE, SAINTE-POLE, SAINT-FIRMIN, SAINT-GERMAIN, SAINTJULIEN-LES-GORZE, SAINT-MARCEL, SAINT-MARD, SAINT-MARTIN, SAINT-MAURICE-AUX-FORGES,
SAINT-PANCRE, SAINT-REMIMONT, SAINT-SAUVEUR, SAINT-SUPPLET, SAIZERAIS, SANCY, SANZEY,
SAULNES, SAULXURES-LES-VANNES, SAXON-SION, SEICHAMPS, SELAINCOURT, SERRES, SEXEYAUX-FORGES, SEXEY-LES-BOIS, SIONVILLER, SIVRY, SOMMERVILLER, SORNEVILLE, SPONVILLE,
TANCONVILLE, TANTONVILLE, TELLANCOURT, THELOD, THEY-SOUS-VAUDEMONT, THIAUCOURTREGNIEVILLE, THIAVILLE-SUR-MEURTHE, THIEBAUMENIL, THIL, THOREY-LYAUTEY, THUILLEY-AUXGROSEILLES, THUMEREVILLE, TIERCELET, TONNOY, TOUL, TRAMONT-EMY, TRAMONT-LASSUS,
TRAMONT-SAINT-ANDRE, TREMBLECOURT, UGNY, VAL-ET-CHATILLON, VALHEY, VALLEROY,
VALLOIS, VANDELEVILLE, VANDOEUVRE-LES-NANCY, VANNES-LE-CHATEL, VARANGEVILLE,
VAUCOURT, VAUDEMONT, VAUDIGNY, VAUDREVILLE, VEHO, VELAINE-EN-HAYE, VELAINE-SOUSAMANCE, VERDENAL, VEZELISE, VIGNEULLES, VILCEY-SUR-TREY, VILLE-AU-MONTOIS, VILLE-AUVAL, VILLECEY-SUR-MAD, VILLE-HOUDLEMONT, VILLERS-EN-HAYE, VILLERS-LA-CHEVRE, VILLERSLA-MONTAGNE, VILLERS-LE-ROND, VILLERS-LES-NANCY, VILLERS-SOUS-PRENY, VILLERUPT,
VILLE-SUR-YRON, VILLETTE, VILLEY-LE-SEC, VILLEY-SAINT-ETIENNE, VIRECOURT, VITERNE,
VITREY, VITRIMONT, VIVIERS-SUR-CHIERS, VOINEMONT, VRONCOURT, WAVILLE, XAMMES,
XERMAMENIL, XEUILLEY, XIROCOURT, XONVILLE, XOUSSE, XURES.
Les structures intercommunales adhérentes
Communauté de communes de la Mortagne, Communauté de communes de la
Vezouze, Communauté de communes de Moselle-et-Madon, Communauté de
communes de Seille-et-Mauchère, Communauté de communes des Deux Rivières,
Communauté de communes de l'Agglomération du Pays de Longwy, Communauté
de communes des Vals de Moselle et de l’Esch, Communauté de communes du
Badonvillois, Communauté de communes du Bassin de Landres, Communauté
de communes du Bayonnais, Communauté de communes des vallées du Cristal,
Communauté de communes du Grand Couronné, Communauté de communes du Pays
de la Haute Vezouze, Communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud
Toulois, Communauté de communes du Pays de l’Orne, Communauté de communes du
Pays du Sânon, Communauté de communes du Saintois, Communauté de communes
du Saintois au Vermois, Communauté de communes du Pays Haut Val d'Alzette,
Communauté de communes du Val de Meurthe, Conseil de développement du Pays du
Val de Lorraine, Syndicat Départemental d’Electricité.
l'adhésion
au CAUE
Bulletin d'adhésion
APPEL
DE COTISATION
20
13
C.A.U.E. de Meurthe-et-Moselle
48, esplanade Jacques Baudot - CO 900 19 - 54035 NANCY CEDEX
Tél. 03 83 94 51 78 - Fax : 03 83 94 51 79
Mél : [email protected] - Site internet : www.caue54.com
Virement à effectuer sur le compte : CCP Nancy n° 0057065 E 031
Code établissement : 20041 - Code guichet : 01010 - Clé R.I.P. : 01

RENOUVELLEMENT D'ADHESION
2013
(pour les communes ou structures intercommunales
ayant réglé leurs cotisations en 2012)
Nom commune ou structure intercommunale :
Nb habitants ou nb de communes :

Cotisation (Cf. barème de cotisations)
- Commune de moins de 200 habitants
- Commune de moins de 600 habitants
- Commune de plus de 600 habitants
- Structure intercommunale




NOUVEL ADHERENT

45,74 €
91,47 €
152,46 €
152,46 €
2013
(pour les communes ou structures intercommunales
n'ayant pas réglé leurs cotisations en 2012)
Nom commune ou structure intercommunale :
Nb habitants ou nb de communes :

Cotisation (Cf. barème de cotisations) avec droits d'entrée
- Commune de moins de 200 habitants
228,67 + 45.74 =
- Commune de moins de 600 habitants
457,35 + 91,47 =
- Commune de plus de 600 habitants
762,25 + 152,46 =
- Structure intercommunale
762,25 + 152,46 =
274.41 €
548,82 €
914,71 €
914,71 €
Barème des cotisations 2012
Renouvellement d'adhésion
Commune de moins de 200 habitants
45,74 €
Commune de moins de 600 habitants
91,47 €
Commune de plus de 600 habitants
152,46 €
Structure intercommunale
152,46 €
Nouvel adhérent
Cotisation avec droits d'entrée
Commune de moins de 200 habitants 228,67 + 45,74 = 274,41 €
Commune de moins de 600 habitants 457,35 + 91,47 = 548,82 €
Commune de plus de 600 habitants
762,25 + 152,46 = 914,71 €
Structure intercommunale
762,25 + 152,46 = 914,71 €
13
CAUE
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement
de Meurthe-et-Moselle
membre du réseau
48 Esplanade Jacques BAUDOT - CO 900 19 - 54035 NANCY CEDEX
Téléphone 03.83.94.51.78 - Télécopie 03.83.94.51.79
[email protected]
www.caue54.com