recherche joueurs

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• N° 52 • Mercredi 30 Septembre 2009
FORFAITS GENERAUX
CHANGEMENT DE TERRAIN
Championnat SENIORS 4ème division
groupe F
L'équipe de l'ES VALOIS MULTIEN
engagée dans le championnat ci-dessus reçoit
désormais ses adversaires sur le stade de
ROUVRES et ceci à compter du 27/9/009 et
pour toute la saison 2009/2010.
Les équipes suivantes ont déclaré forfait général
pour la saison 2009/2010 :
- USFC NANTEUIL U17 Promotion 1ère division
groupe C
- AS VERNEUIL U17 Promotion 1ère division
groupe C
- SC LAMOTTE BREUIL U17 1ère division
groupe C
- USFC NANTEUIL U15 1ère division groupe B
- CA VENETTE U15 2ème division groupe D
- USR ST CREPIN U15 2ème division groupe K
- AS VERNEUIL "B" U13 groupe K niveau 2
- FC BAILLEUL U13 groupe M niveau 2
- AS LAIGNEVILLE U13 groupe M niveau 2
- AS TRACY LE MONT U11 groupe G
- FC SENANTES U11 groupe J
- FC BRENOUILLE "B" U11 groupe X
FORFAITS GENERAUX
En application du 4ème alinéa de l'article 16 du
règlement particulier de la Ligue de Picardie,
l'équipe de l'USC PORTUGAIS de BEAUVAIS
engagée en U15 2ème division groupe est déclarée
forfait général pour la saison 2009/2010.
PLANNING DES PROCHAINES REUNIONS DES
COMMISSIONS AU DISTRICT
- Mardi 29 Septembre 2009 à 17 H 30 : Commission Futsal
- Mardi 29 septembre 2009 à 18H30 : Commission Détection et Recrutement des Arbitres
- Jeudi 1er Octobre 2009 à 17 H 30 : Commission de Discipline
RECHERCHE JOUEURS
Le RC CLERMONT recherche des joueuses seniors Féminines et U20F, pour son équipe qui
évolue en DH.
Pour tous renseignements, veuillez contacter Didier SALENTIN au 06.27.27.84.02.
1
ASSEMBLEE GENERALE DU DOF
COMPTE DE RESULTAT AU 30/06/2009 PREVISIONNEL 2009/10
GESTION
CHARGES
SAISONS
2008/2009
PRODUITS
prev
2009/2010
2008/2009
prev 2009/2010
ACHATS ET CHARGES DE GESTION
Materiel, entretien réparationsMaintenance
Chauffage éclairage eau
Fournitures administratives
Location salle et materiel brureau
Primes d'assurances
Abonnements documentation publicité
Stages divers(informatique compta technique)
Honoraires
Récompenses sportives
Transport sur achats
Frais déplacements et missions
Missions, réceptions
Divers (Pourboires,Fleurs, cadeaux, etc...)
123 480,27
117 770,00 PRODUITS DES ACTIVITES
13 470,00 Cotisations statutaires :
5 800,00
Clubs
8 000,00
Membres du DOF
6 600,00 Droits d'engagement :
5 400,00 Frais de gestion
800,00 Inscriptions Stages
300,00 Billets d'entrée et publicité
7 000,00 Activités annexes
7 500,00 Discipline amendes forfaits et autres
50,00 Amende statut arbitrage
34 450,00 Droits dérogation, réclamation tournoi
8 000,00 Recettes matches de Coupes :
400,00
371 036,73
351 142,00
14425,61
5768,61
8176,08
6542,31
5277,62
1752,97
1823,55
6697,74
7409,53
48,00
35406,50
7813,88
357,02
8 816,00
1 890,00
50 174,00
75 721,80
20 730,50
3 825,00
4 494,10
188 606,30
2 880,00
3 536,00
10 363,03
9 234,00
1 890,00
47 388,00
67 660,00
20 820,00
3 500,00
2 200,00
182 820,00
2 000,00
3 530,00
10 100,00
Affranchissement, téléphone, fax
21980,85
280 827,79
20 000,00 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
154 100,00
453 886,18
365 826,00
85 541,00
27 234,00
13 316,00
18 113,00
85 250,00
27 250,00
14 100,00
18 120,00
1 000,00
1 400,00
6 402,00
1 000,00
6 450,00
2 500,00
1 250,00
2 500,00
1 250,00
25 400,00
2 000,00
84 650,00
46 200,00
25 400,00
2 000,00
46 200,00
107 576,10
23 604,08
105 000,00
23 606,00
7 700,00
7 700,00
77 437,64
5 400,00
70 589,00
6 848,64
1 400,00
4 000,00
8 730,92
8 730,92
8 700,00
8 700,00
10 422,19
10 422,19
10 400,00
10 400,00
56 730,17
4 992,00
22 586,17
28 952,00
200,00
4 392,00
4 392,00
978 243,83
745 860,00
978 243,83
745 860,00
AUTRES CHARGES ACTIONS
Achat fournitures actions
Locations sallae matériel actions
Frais publicité actions
Pourboires fleurs pour actions
Frais déplacements actions
Frais encadrement technique actions
Frais hébergements actions
Opération 1000 ballons
Formation 1 er secours
IMPOTS ET TAXES
Impôts fonciers
Taxes sur les salaires
Taxe formation professionnelle
CHARGES DE PERSONNEL
Salaires personnel administratif
Charges sociales
175259,39
3270,34
350,10
140,00
38800,00
4555,34
58452,62
29 163,25
1 428,00
23 069,25
4 666,00
399 219,57
275 714,12
123 505,45
CONSEIL GENERAL DE L'OISE :
45 000,00
Fonctionnement
3 300,00
Conseil Général, STAGES
50,00
Conseil Général Projet
150,00
Conseil Général, EMPLOI EDUCATEUR
29 500,00
4 600,00 D.D.J.S./F.N.D.S. :
59 000,00
10 000,00
Lutte contre la violence
2 500,00
Subv défibrilateurs
Stages athlètes et formation cadres
Manifestations traditionnelles(finales seniors
29 850,00
et jeunes)
1 800,00
Journée accueil débutants poussins
23 300,00
4 750,00 F.F.F. :
Emploi d'Educateur
396 040,00 FFF SUBV Contrat BUT/LA POSTE
278 540,00 FFF SUB FAFA INFORMATIQUE CLUBS
117 500,00 Contrat objectif
DOT. AMORT. ET PROVISIONS
87 811,48
42 500,00 LIGUE PICARDIE
Dotation aux amortissements
Dotation aux provisions cubs inactifs
Engagementsà réaliser sur subventions attribuées
Dot, aux prov indemnités départ retraite charges
sociales
41 522,97
6 470,51
1 400,00
41 500,00 Ristournes Ligue
1 000,00 Aide emploi Educateur
AUTRES CHARGES
Cotisations CFSSEO CDOS ANPDEF Etc
38 418,00
487,00
487,00
Ristourne L.N.F. PREFORMATION
CHARGES FINANCIERES
4 459,00
500,00 REPRISE SUR PROVISIONS
500,00
Report ressources non utilisées
Transfert charges diverses
4 030,00
Frais financiers
Intérêts sur emprunts
320,50
4 138,50
AUTRES PRODUITS
320,00 Dons bénévolat
3 710,00
CHARGES EXCEPTIONNELLES GESTION
Don à l'Amicale des Arbitres
Don à l'Amicale des Educateurs
Régul.s/exercices antérieurs
1 323,48
533,57
533,57
256,34
SOUS TOTAL
926 771,84
Résultat de l'exercice
51 471,99
TOTAL
PRODUITS FINANCIERS
1 070,00 Intérêts
535,00
535,00 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Quote part subv vire resultat
Régularisations s/exercices antérieurs
Transfert charges exploitation
Produits cession immobilisations
745 860,00 SOUS TOTAL
2
978 243,83 745 860,00 TOTAL
RAPPORT FINANCIER
SAISON 2008/2009
Nous vous rappelons les grandes lignes de notre compte de résultat.
Nos recettes se sont élevées à 978 243 euros contre 883 912 euros se répartissant comme suit :
Ressources propres
Subventions de fonctionnement
Autres produits et reprise de provisions
Produits financiers
Produits exceptionnels
Produits de cession
2008/2009
2007/2008
371 036
453 886
44 530
10 422
98 367
---------978 241
364 132
444 375
28 940
11 711
34 754
---------883 912
Les subventions de fonctionnement ont augmenté de 2,14 % par rapport à l’exercice précédent.
Nos ressources propres ont quant à elles progressées de 1,90 %.
Les produits exceptionnels proviennent pour l’essentiel, de la quote-part de subvention finançant
l’acquisition du local de CAUFFRY, virée au résultat et à la reprise de provisions pour subventions
affectées en 2008 et utilisées, notamment pour l’opération Micro pour un total de 70 589 euros.
Nos charges sont passées de 865 768 euros à 926 771 euros et se répartissent comme suit :
Achats et charges de gestion
Autres charges actions
Impôts et taxes
Charges de personnel
Dotation aux amortissements et prov.
Autres charges
Charges financières
Charges exceptionnelles
2008/2009
2007/2008
123 481
280 828
29 163
399 220
87 810
487
4 459
1 323
---------926 771
132 534
151 594
30 117
396 813
132 974
6 188
4 955
10 593
---------865 768
Les dotations aux provisions comprennent les engagements de l’association en matière d’indemnité de
départ à la retraite, ainsi qu’une dotation pour engagements à réaliser sur des subventions attribuées pour
l’opération défibrillateur.
La différence entre les produits et les charges est un résultat bénéficiaire de 51 471,92 euros. Vous aurez
à vous prononcer sur l’affectation de notre excédent en report à nouveau. Par ailleurs, notre
Commissaire aux comptes vous relate dans ses rapports, l’exercice de la mission dévolue par la loi.
L e Trésorier
M. HANART
3
BUDGET GLOBAL
REPARTITION DES PRODUITS, DES RESSOURCES
2007/2008
ressources
propres
2008/2009
ressources
propres
subv
fonctionnement
subv
fonctionnement
autres produits
autres produits
produits
financiers
produits
financiers
produits
exceptionnels
produits
exceptionnels
REPARTITION ET EVOLUTION DES CHARGES
2007/2008
achats et charges de
gestion
autres charges - actions
2008/2009
impôts et taxes
achats et charges de
gestion
impôts et taxes
charges de personnel
charges de personnel
dotation aux amortis, et
prov,
dotation aux amortis, et
prov,
charges financières
charges financières
charges exceptionnelles
charges exceptionnelles
------------FORMATIONS DE CADRES ET FICHE PROTOCOLE
Tous les stages ci-dessous sont téléchargeables sur le site du District Oise.
- Module D
- Pré-sélection des U15
- Pré-sélection des U16
- Stage de Jeunes Animateurs
- Initiateurs 1
- Futsal U13 – U15
4
LISTE DES ENTENTES JEUNES
Saison 2009/2010
U 19 – Promotion 1ère division groupe A
Entente VERDEREL/GUIGNECOURT
Couleurs : Blanc, rouge
Terrain : AS VERDEREL
Responsable : Madame La Secrétaire de l'AS
VERDEREL
VERDEREL
U 15 – 2ème division groupe A
Entente MARSEILLE/GRANDVILLIERS "B"
Couleurs : Bleu et Blanc
Terrain : US MARSEILLE
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de l'US
MARSEILLE
U 17 – 1ère division groupe A
Couleur : Rouge
Terrain : AS VERDEREL
VERDEREL
U 15 – 2ème division groupe B
Entente
THIEUX/MONTREUIL/ESSUILES/HAUDIVILLERS/
BULLES
Couleurs : Vert et Orange
Terrain : MONTREUIL
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de la JS THIEUX
U 17 – 1ère division groupe C
Entente PIERREFONDS/MORIENVAL
Couleurs : Bleu, rouge
Terrain : US PIERREFONDS
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de l'US
PIERREFONDS
U 17 – 2ème division groupe D
Entente ORMOY/DUVY
Couleurs : Rouge et Blanc
Terrain : US ORMOY VILLERS
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de l'US ORMOY
VILLERS
U 17 – 2ème division groupe F
Entente HERMES/BRESLES/THERDONNE
Couleurs : Rouge et Blanc
Terrain : Annexe de HERMES
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de HERMES
U 15 – 2ème division groupe D
Entente MORIENVAL/PIERREFONDS
Couleurs : Vert, jaune
Terrain : ASCVA MORIENVAL
Responsable : Madame La Secrétaire de l'ASCVA
MORIENVAL
U 15 – 2ème division groupe H
Entente ANGICOURT/SACY ST MARTIN
Couleur : Bleu marine
Terrain : SACY LE GRAND
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de l'AS
ANGICOURT
U 15 – 2ème division groupe J
Entente LA CHAPELLE/STE GENEVIEVE
Couleurs : Bleu marine, rouge
Terrain : AS LA CHAPELLE
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de l'AS LA
CHAPELLE
ème
U 17 – 2 division groupe G
Entente AUNEUIL/ST SULPICE
Couleurs : Vert et Noir
Terrain : AS AUNEUIL
Responsable : Monsieur le Secrétaire de l'AS
AUNEUIL
U 15 – 2ème division groupe K
Entente HERMES/BRESLES
Couleurs : Jaune et bleu en championnat – Rouge et blanc
en coupe
Terrain : US BRESLES
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de HERMES
ère
U 15 – Promotion 1 division groupe A
Entente CLAIROIX/LE MEUX
Couleur : Orange
Terrain : FC CLAIROIX
Responsable : Monsieur Le Secrétaire du FC
CLAIROIX
Entente ST CREPIN/VILLENEUVE
Couleurs : Jaune et Bleu
Terrain : AS VILLENEUVE
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de l'USR ST
CREPIN
ère
U 15 – Promotion 1 division groupe D
Entente SENANTES/ST GERMER
Couleurs: Bleu et Rouge
Terrain : FC SENANTES
Responsable : Monsieur Le Secrétaire du FC
SENANTES
Entente TRIE CHATEAU/CHAUMONT "B"
Couleur : Blanc
Terrain : TRIE CHATEAU
ère
U 15 – Promotion 1 division groupe D
Couleur : Rouge
Terrain : GUIGNECOURT
5
Responsable : Madame La Secrétaire de l'A. TRIE
CHATEAU
U13 - BENJAMINS
Entente GUIGNECOURT/VERDEREL
Couleurs : Rouge, blanc
Responsable : Monsieur le Secrétaire de
GUIGNECOURT
U 15 – 2ème division groupe L
Entente AUNEUIL/ST SULPICE
Couleurs : Vert et noir
Terrain : AS AUNEUIL
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de l'AS
AUNEUIL
U11 - POUSSINS
Entente GUIGNECOURT/VERDEREL
Couleurs : Rouge, blanc
Responsable : Monsieur le Secrétaire de
GUIGNECOURT
U 13 - BENJAMINS
Entente ST CREPIN/VILLENEUVE
Couleurs : Jaune et Bleu
Terrain : VILLENEUVE
Responsable : Monsieur Le Secrétaire de l'USR ST
CREPIN
U11 - POUSSINS
Entente LAVERSINES/ROCHY
Couleurs : Bleu, blanc
Terrain : LAVERSINES
Responsable : Monsieur le Secrétaire de LAVERSINES
U 13 - BENJAMINS
Entente BLARGIES/MOLIENS
Terrain : BLARGIES
Responsable : Madame La Secrétaire de la JS
MOLIENS
U11 - POUSSINS
Entente BULLES/THIEUX/MONTREUIL/ESSUILES/
HAUDIVILLERS
Couleurs : Vert, blanc
Terrain : BULLES
Responsable : Madame La Secrétaire de BULLES
U13 - BENJAMINS
Entente ROCHY/LAVERSINES
Terrain : ROCHY
Responsable : Monsieur le Secrétaire de ROCHY
U11 - POUSSINS
Entente ANSAUVILLERS/BRUNVILLERS
Couleur : Orange
Terrain : BRUNVILLERS
Responsable : Monsieur Le Secrétaire
d'ANSAUVILLERS
U13 - BENJAMINS
Entente
BULLES/THIEUX/MONTREUIL/ESSUILES/
HAUDIVILLERS
Couleurs : Vert, blanc
Terrain : BULLES
Responsable : Madame la Secrétaire de BULLES
U9 – FOOT A 5 EVOLUTION
Couleurs : bleu, blanc
U13 - BENJAMINS
Entente RURAVILLE/ST SAUVEUR
Terrain : RURAVILLE
Responsable : Madame La Secrétaire de
RURAVILLE
U7 – FOOT A 5 DECOUVERTE
PROCES-VERBAUX
Présents : MM. Mickaël GUFFROY (US CIRES LES
MELLO), Pierre OOSTHOEK (ASC HERCHIES
TROISSEREUX),
Daniel
PIERROT
(ASC
GRANDFRESNOY), Philippe SEGONDS (US BALAGNY
ST EPIN), Jean-Michel VERMEILLE (CS LIANCOURT).
COMMISSION DE
SURVEILLANCE DES
OPERATIONS ELECTORALES
Assiste à la réunion : M. Eric LEDENT Directeur
Administratif du D.O.F.
Réunion du Vendredi 18 Septembre 2009
1) Nomination du Président
6
Les membres de la Commission décident de nommer
Monsieur Philippe SEGONDS Président de la
Commission de Surveillance.
RAPPEL DU PALMARES DE LA SAISON 2008/2009 :
2) Etudes des candidatures
Champion Oise Foot entreprise : COS Compiègne
Coupe Oise Foot entreprise R. Trégouet : Massey Ferguson
Fair play foot entreprise : P.S.M. Football
La Commission examine les dossiers de candidature reçus
à ce jour et se réfère aux articles 9 et 9 bis des statuts du
D.O.F. pour l’étude de l’ensemble des candidatures.
Champion Loisirs Vétérans : Beauvais Nestlé Grand froid.
Coupe de l’Oise Saint Lucien : Plailly AS
Consolante Loisirs vétérans J. Gros : Villers s/st Leu
CANDIDATURES AU TITRE GENERAL
ORGANIGRAMME DE LA COMMISSION FOOT
DIVERSIFIE DU D.O.F. SAISON 2009/2010
Un membre à élire suite à la démission de M. Francis
BERTRAND (application de l’article 9 bis des statuts
du D.O.F.)
Président : Claude COQUEMA
Secrétaire : Christian GAUDET (Titulaire F.E. en ligue)
Foot Entreprise : Jacques GROS (suppléant F.E. en ligue)
Futsal : Michel HANART (Président suppléant), Nathalie
DEPAUW, Louis PELLEGRINELLI, Gilles DELCROIX,
Eddy CAULLERY
Technicien du D.O.F. : Pascal LEFEBVRE
Vétérans : Michel TRAVAGLINI et Roland DELEGLISE
Football Loisir : Georges ANDRE et Jacques GROS
BOUCHER Bernard : ABBEVILLE ST LUCIEN
Membre du D.O.F., dirigeant à l’US MARSEILLE en
Bsis
CARON Christian : ECUVILLY, Membre du D.O.F.
DEBARGE Daniel : ACY EN MULTIEN, Membre du
D.O.F.
DELEGLISE Roland : CHEVRIERES, Membre du
D.O.F., dirigeant à l’US CHEVRIERES
DEPAUW Nathalie : PONT STE MAXENCE, Membre
du D.O.F., dirigeante au FC SARRON
HERNU Luc : ESTREES ST DENIS, Membre du D.O.F.,
moniteur à l’US PONT Ste MAXENCE
LETERTRE André : PIERREFITTE EN Bsis, Membre du
D.O.F.
SECTION FOOT ENTREPRISE
CHAMPIONNAT FOOT ENTREPRISE :
Le 27 août le Président C. Coquema a provoqué une réunion
exceptionnelle ayant pour but de statuer sur la situation du
championnat Foot entreprise dans le district Oise. En effet
seules quatre équipes désiraient s’aligner cette saison dans notre
championnat.
Avec l’accord de tous les clubs du district Somme deux clubs
Oise rejoindront leur championnat cette saison (Les Profs de
Beauvais et FM Logistics). Les clubs de PSM communaux et
DHL Bresles continueront la compétition en Futsal.
La commission Foot diversifié du DOF remercie le district
Somme, tous ses membres et les dirigeants et joueurs des clubs
qui nous ont accueillis chaleureusement.
La Commission émet un avis favorable sur l’ensemble de
ces candidatures et les transmet au Comité Directeur du
D.O.F. pour validation.
Conformément à l’article 9 bis des statuts du D.O.F. un
récépissé de candidature sera délivré à chacun des
candidats qui remplissent les conditions d’éligibilité et les
autres seront informés des motifs de refus.
La coupe de l’Oise est évidemment maintenue. Le premier tour
est prévu en mars 2010.
Le Président : Philippe SEGONDS
Le Directeur Administratif : Eric LEDENT
Notre nouveau club (les Profs de l’Oise) a bien commencé la
compétition en battant pour le compte de France Foot entreprise
l’équipe des Cheminots de Longueau sur le score de 3 à 0.
COMMISSION FOOT
DIVERSIFIE
SECTION FOOT VETERANS - LOISIRS
CHAMPIONNAT VETERANS LOISIRS :
Cette saison 2009-2010, c’est un total de 98 équipes qui se sont
engagées en championnat.
Les 10 groupes sont composés de neuf ou dix équipes.
(début de championnat : le Dimanche 20 septembre).
Réunion du 17 Septembre 2009
Président : C. COQUEMA
Présents : G. ANDRE, J. GROS, C. GAUDET, M.
TRAVAGLINI
RAPPEL :
Les rencontres vétérans pourront se jouer du Vendredi au Lundi
soir (avec accord écrit des deux clubs.)
Seule la commission peut accepter un changement de date.
(Raison exceptionnelle uniquement).
Dans ce cadre, la commission a décidé que : le match Bornel
(B) contre Le Mesnil en Thelle sera avancé au Dimanche 18
octobre 2009 à 10 heures.
Excusé : R. DELEGLISE
La commission adopte les procès verbaux des réunions
du 18 juin et 27 août 2009 tels que paru sur le site
officiel du district.
7
- M. Eric GUILPIN, dirigeant de l’US LAMORLAYE,
Noté l’absence excusée de :
- M. Didier CORDIER, délégué officiel du DOF,
Attendu que le délégué officiel du District affirme que M.
L’HORLOGE a non seulement contesté les décisions de
l’arbitre mais a aussi, à maintes reprises, fait des gestes
obscènes en direction du corps arbitral et des délégués du
District, faits d’après match,
La Commission ne peut que confirmer la sanction infligée à
M. Jean-Philippe L’HORLOGE, dirigeant de l’US
LAMORLAYE, de seize matches officiels (article 2.6.1.B du
Code Disciplinaire).
Remboursement des frais de déplacement de M.
CHEVESSIER à la charge de l’US LAMORLAYE soit 18
Euros.
COUPES DE L’ OISE ST LUCIEN
La coupe de l’Oise Saint Lucien vétérans connaît le même
succès avec 93 participants.
Le premier tour (préliminaire) avec 29 matchs aura lieu le
Dimanche 18 octobre et les 1/32èmes de finale le 22
novembre 2009.
La Coupe de l’Oise vétérans consolante concernant les
éliminés des 1/32èmes de finale démarrera le dimanche
17 janvier 2010 au stade des 1/16èmes de finale.
Les exempts du tour préliminaire :
- Les premiers de chaque poule (2008-2009)
- Les clubs éliminés en préliminaire la saison dernière.
- Les finalistes des deux finales 2008-2009.
La Commission procède au tirage au sort des matchs du
tour préliminaire du 18 octobre 2009 à 10 heures (29
matches).
Voir liste des rencontres sur le site du District.
(un arbitre par rencontre).
TRICOT OS – FC MONTATAIRE – Coupe Chivot du
20/09/2009.
Match arrêté à la 85ème minute.
La Commission, après examen des pièces au dossier,
Attendu que le FC MONTATAIRE a abandonné le terrain à
la 85ème minute,
Par ce motif, la commission décide :
- de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par
pénalité et par 3 buts à 0 au FC MONTATAIRE et attribue le
gain du match à TRICOT OS,
- d’infliger une amende de 68 Euros au FC MONTATAIRE,
- de suspendre M. Michael FAVERAUX (licence
2408332430) joueur du FC MONTATAIRE à titre
conservatoire et transmet le dossier à l’Instructeur.
Prochaine réunion le Jeudi 29 Octobre 2009 à 17
heures 30.
Le Président, Claude COQUEMA
Le secrétaire, Christian GAUDET
COMMISSION DE DISCIPLINE
CS VERBERIE – US ESTREES ST DENIS – Seniors 1C
du 11/10/2009.
La commission, après examen du dossier, - Demande au
secrétariat de nommer un délégué officiel du District pour ce
match,
- Demande à la Commission des Arbitres de désigner trois
arbitres officiels à la charge des deux clubs.
Sont invitées à se présenter munies de leurs licences le
JEUDI 8 OCTOBRE 2009 à 19 H 30 au siège du District, les
personnes suivantes :
- M. Nelson RIBEIRO, joueur du CS VERBERIE,
- M. Pascal HIMPE, Président du CS VERBERIE.
PRESENCES INDISPENSABLES SOUS PEINE DE
SANCTIONS.
Réunion du 24 septembre 2009
Président : Dominique DEALET
Présents : Didier BEAUVAIS, Bernard BOUCHER,
Gérard CROUQUET, Frédéric DEMOUGIN, Michel
HENON, André LETERTRE
Absent excusé : Daniel ORRIERE
ATTENTION : TOUTES LES SUSPENSIONS
AUTOMATIQUES SONT COMPRISES DANS LES
SANCTIONS INFLIGÉES PAR LA COMMISSION
DE DISCIPLINE.
Les décisions de la Commission de Discipline sont
susceptibles d’Appel dans un délai de 10 jours,
conformément aux dispositions de l’article 10 du
Règlement Disciplinaire, au district pour les
suspensions inférieures à un an ou auprès de la Ligue
pour les suspensions supérieures ou égales à un an
(annexe 2 aux Règlements Généraux). Compte tenu
des impératifs liés au déroulement des compétitions et
à l’équité sportive, la Commission décide de lever
l’effet suspensif lié à un éventuel appel.
« LA COMMISSION RAPPELLE à TOUS LES CLUBS
QU’UNE AMENDE DE 17 EUROS SERA INFLIGEE à
TOUTE PERSONNE DUMENT CONVOQUEE POUR
UNE AUDITION DISCIPLINAIRE ET ABSENTE NON
EXCUSEE AINSI QU’EN CAS D’ABSENCE DE
RAPPORT DEMANDE. »
Prochaine réunion : Jeudi 1er Octobre 2009 à 17 h 30 au
siège du District.
Pour la saison 2009/2010, les sanctions disciplinaires
sont consultables sur le site internet du DOF à partir
du vendredi soir.
Le Président, Dominique DEALET
US CREPY EN VALOIS « C » - US LAMORLAYE
« C » - Consolante « Marcel Patoux » du 21/06/2009.
Après avoir entendu les explications de :
- M. Jean-Philippe L’HORLOGE, dirigeant de l’US
LAMORLAYE,
- M. Claude CHEVESSIER, délégué officiel du DOF,
8
23/09/2009
ASSEMBLEE GENERALE DU 3 OCTOBRE 2009
VŒUX DE LA COMMISSION DES COUPES SENIORS
CONCERNANT LE REGLEMENT GENERAL DES
COUPES SENIORS
COUPES SENIORS
COUPES SENIORS
ANCIEN TEXTE
NOUVEAU TEXTE
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
RÈGLEMENT GÉNÉRAL
Article 1er : La Commission des Coupes est
composée de membres nommés par le Comité
Directeur du District.
Elle est chargée, avec la collaboration du
Secrétariat Général, de l'Organisation des
Coupes de l'OISE, OBJOIS et CHIVOT. La
Commission constitue un bureau comprenant un
vice-président,
un
secrétaire
s'occupant
particulièrement de la COUPE DE L'OISE, deux
secrétaires adjoints s'occupant des coupes
OBJOIS et CHIVOT et un trésorier.
Article 1er : La Commission des Coupes est
composée de membres nommés par le Comité
Directeur du District.
Elle est chargée, avec la collaboration du
Secrétariat Général, de l'Organisation des
Coupes et Challenges Seniors du D.O.F.
Article 2 : Des annexes au présent règlement
général préciseront les dispositions propres à
l'organisation des Coupes de l'Oise, Objois et
Chivot, des Challenges du District, Vervel et
Normand.
Article 2 : Un règlement particulier en annexe au
présent règlement général précisera les
dispositions propres à l'organisation des Coupes
et Challenges Seniors du D.O.F.
Article 3 : Les objets d'art, y compris les Coupes
VERVEL et NORMAND, sont la propriété du
District qui en a le con-trôle. Ces objets d'art sont
remis en garde pour un an, à l'issue de la finale à
chaque équipe gagnante. Cette dernière doit en
faire le retour au Secrétariat du District par les
soins et aux frais et risques du club tenant avant
le 15 avril de la saison en cours sous peine d'une
amende fixée par le Comité Directeur.
Article 3 : a) Les objets d'art sont la propriété du
District qui en a le contrôle. Ces objets d'art sont
remis en garde pour un an, à l'issue de la finale à
chaque équipe gagnante. Les clubs doivent en
faire le retour au Secrétariat du District par ses
soins et à ses frais et risques sous peine
d'amende.
b) Un souvenir sera offert aux joueurs des
équipes finalistes et aux arbitres. L’absence à
cette remise de récompenses d’une équipe ou de
plusieurs membres de l’équipe sera considérée
comme une indiscipline et sera jugée par la
Commission de Discipline.
Article 4 : Les trois Coupes se disputent par
élimination en s'inspirant de la COUPE de
FRANCE. En principe, et suivant les possibilités
laissées par les compétitions supérieures, les
dates réservées par la Coupe de France sont
celles auxquelles se disputent les trois Coupes.
Article 4 : a) Les Coupes du District se disputent
par élimination en s'inspirant de la COUPE de
FRANCE. En principe, et suivant les possibilités
laissées par les compétitions supérieures, les
dates réservées par la Coupe de France sont
celles auxquelles se disputent les Coupes Seniors
du D.O.F.
b) Les Coupes Seniors sont ouvertes à tous les
clubs du District régulièrement affiliés à la FFF et
participant obligatoirement aux championnats de
la saison en cours. Tout forfait général dans les
championnats entrainera automatiquement la
disqualification dans les Coupes du D.O.F.
concernées.
Des rencontres peuvent être fixées en semaine
par la Commission des Coupes. La Commission
désigne les terrains.
c) Des rencontres peuvent être fixées en semaine
par la Commission des Coupes. La Commission
désigne les terrains.
Le lieu des finales est proposé au Comité
Directeur avant le 15 mars et les clubs doivent
faire acte de candidature pour son organisation
auprès de la Commission des Coupes avant le 15
janvier. Les clubs candidats à cette organisation
doivent disposer d'un terrain homologué
disposant de quatre vestiaires joueurs, de deux
vestiaires arbitres et d'une tribune.
d) Un appel à candidature sera lancé pour
l'organisation différentes finales et les clubs
devront postuler par écrit auprès de la
Commission des Coupes. Les clubs candidats à
cette organisation doivent disposer d'un terrain
homologué disposant de quatre vestiaires
joueurs, de deux vestiaires arbitres et d'une
tribune. Le lieu des finales est proposé au Comité
Directeur par la Commission des Coupes.
Article 5 : Les matches se jouent selon les règles
de l'International Board. Ils ont la durée
réglementaire de 1 h 30 (deux périodes de 45
minutes). En cas de match nul, une prolongation
d'une demi‑heure en deux périodes de 15
minutes est jouée. Si aucune décision n'est
intervenue avec la demi‑heure de prolongation,
les équipes se départageront de la façon suivante
: par l'épreuve des coups de pied au but, dans les
conditions fixées au règlement de cette épreuve,
et à tous les stades de la compétition.
Article 5 : Les matchs ont une durée
réglementaire de 1 h 30 (deux périodes de 45
minutes). En cas de match nul à l'issue de la
durée réglementaire aucune prolongation ne sera
disputée, l'épreuve des tirs au but sera exécutée
diretement.
Pour les finales des Coupes de l'Oise Seniors,
Objois et Chivot, en cas de match nul à l'issue de
la durée réglementaire, une prolongation d'une
demi‑heure en deux périodes de 15 minutes est
jouée. Si aucune décision n'est intervenue avec la
demi‑heure de prolongation, les équipes se
départageront par l'épreuve des tirs au but.
Pour les rencontres fixées la soirée en semaine
hors samedi et jours fériés, en cas de match nul il
n’y aura pas de prolongations. L’épreuve des tirs
au but sera appliquée directement à l’issue du
temps réglementaire.
SUPPRIME
Si, par suite de l'obscurité, de la pluie, de la neige,
du gel, du brouillard et, en général, de toute
intempérie, l'épreuve des coups de pied au but ne
peut se dérouler, le club visiteur et, en cas de
match sur terrain neutre, le club tiré au sort par
l'arbitre en présence du délégué, est qualifié.
Si, par suite de l'obscurité, de la pluie, de la neige,
du gel, du brouillard et, en général, de toute
intempérie, l'épreuve des tirs au but ne peut se
dérouler, le club visiteur et, en cas de match sur
terrain neutre, le club tiré au sort par l'arbitre en
présence du délégué officiel du D.O.F. si il y a, ou
à défaut des deux capitaines, est qualifié.
Est considéré comme club visiteur le club désigné
initialement par la Commission quel que soit le
lieu de la rencontre.
Est considéré comme club visiteur le club désigné
initialement par la Commission quel que soit le
lieu de la rencontre.
Article 6 : Jours et heures des matches.
Article 6 : Jours et heures des matches.
Le calendrier et l'heure du coup d'envoi des
matches sont fixés par la Commission des
Coupes
Lorsqu'une équipe est absente à l'heure du coup
d'envoi ou ne peut présenter qu'un nombre de
joueurs inférieur à 8, l'arbitre constatera
officiellement cette carence au bout de 10 minutes
suivant le moment où le capitaine de l'équipe
adverse lui en aura fait préalablement la
demande.
En tout état de cause, l'arbitre prendra
obligatoirement acte de cette absence après
l'expiration d'un délai de 15 mn suivant l'heure
officielle du coup d'envoi même si le capitaine de
l'équipe adverse n'a formulé aucune demande en
ce sens.
Le calendrier et l'heure du coup d'envoi des
matches sont fixés par la Commission des
Coupes
Lorsqu'une équipe est absente à l'heure du coup
d'envoi ou ne peut présenter qu'un nombre de
joueurs inférieur à 8, l'arbitre constatera
officiellement cette carence au bout de 10 minutes
suivant le moment où le capitaine de l'équipe
adverse lui en aura fait préalablement la
demande.
En tout état de cause, l'arbitre prendra
obligatoirement acte de cette absence après
l'expiration d'un délai de 15 minutes suivant
l'heure officielle du coup d'envoi même si le
capitaine de l'équipe adverse n'a formulé aucune
demande en ce sens.
L'arbitre contresignera le fait sur la feuille de
match.
L'arbitre contresignera le fait sur la feuille de
match.
Il agira de même si les 2 équipes sont absentes à
l'heure du coup d'envoi.
Il agira de même si les deux équipes sont
absentes à l'heure du coup d'envoi.
La Commission Sportive est seule compétente
pour décider du résultat des rencontres.
SUPPRIME
Article 7 : Matches à rejouer.
Jusqu'aux 1/2 finales et sauf cas de force majeure
ou impraticabilité persistante du terrain, les
matches remis se rejouent sur le même terrain.
Article 7 : Matches à rejouer.
Jusqu'aux 1/2 finales et sauf cas de force majeure
ou impraticabilité persistante du terrain, les
matches remis se rejouent sur le même terrain.
Les matches à rejouer ou interrompus avant la fin
de la durée normale de la partie ou au cours de la
prolongation se dispu-tent sur le terrain adverse.
Les matches à rejouer ou interrompus avant la fin
de la durée normale de la partie se disputent sur
le terrain adverse.
Article 8 : Terrain
Au cas où un terrain municipal est déclaré
impraticable au moins 48 heures avant la
rencontre,
la
Commission
inversera
immédiatement le lieu du match.
Article 8 : Terrain
Au cas où un terrain municipal est déclaré
impraticable au moins 48 heures avant la
rencontre,
la
Commission
inversera
immédiatement le lieu du match.
Article 9 : Pour les matches disputés en
semaine.
Article 9 : Pour les matches disputés en
semaine.
Les restrictions prévues à l'article 167 des
règlements généraux et à l'article 28 paragraphe
3 du règlement particulier de la Ligue ne sont pas
pris en considération pour les Coupes Seniors.
Les restrictions prévues à l'article 167 des
règlements généraux et à l'article 28 paragraphe
3 du règlement particulier de la Ligue ne sont pas
pris en considération pour les Coupes Seniors.
En conséquence, les joueurs ayant participé à
une rencontre de Coupe de l'Oise, Challenge du
District, Objois, Vervel, Chivot, Normand disputée
en semaine, peuvent participer sans aucune
restriction, le dimanche suivant dans une équipe
dispu-tant un championnat ou Coupe d'équipes
inférieures à la condition, qu'au cours du dernier
match précédent la rencontre de Coupe de l'Oise,
Challenge du District, Objois, Vervel, Chivot,
Normand, ils aient été inscrits sur la feuille de
match de cette équipe inférieure.
En conséquence, les joueurs ayant participé à
une rencontre de Coupe ou Challenge du D.O.F.
disputée en semaine, peuvent participer sans
aucune restriction, le dimanche suivant dans une
équipe disputant un championnat ou Coupe
d'équipes inférieures à la condition, qu'au cours
du dernier match précédent la rencontre de
Coupe ou Challenge du D.O.F. ils aient été
inscrits sur la feuille de match de cette équipe
inférieure.
Les rencontres jouées le samedi et jours fériés ne
sont pas considérés comme rencontres disputées
en semaine.
Les rencontres jouées le samedi et jours fériés ne
sont pas considérés comme rencontres disputées
en semaine.
Pour les rencontres fixées la soirée en semaine
hors samedi et jours fériés, en cas de match nul il
n’y aura pas de prolongations. L’épreuve des tirs
au but sera appliquée directement à l’issue du
temps réglementaire.
SUPPRIME
En cas de match devant se rejouer suite à une
décision de la Commission Sportive et non de
match remis, seuls sont auto-risés à y participer
les joueurs qui remplissaient les conditions de
qualification pour la première rencontre.
En cas de match devant se rejouer suite à une
décision d'une Commission du district et non de
match remis, seuls sont autorisés à y participer
les joueurs qui remplissaient les conditions de
qualification pour la première rencontre.
Article 9 bis : Licences ‑ Qualifications ‑
Participation des joueurs :
a) Pour les Coupes Objois, Chivot, Normand,
Patoux et ceci du premier tour jusqu’en 1/8ème
de finale, les clubs sont autorisé à faire participer
deux joueurs de l’équipe supérieure ayant
participé au dernier match de championnat ou
coupe de cette équipe comme l’autorisent les
réglements particuliers de la Ligue de Picardie.
c) A partir des ¼ de finale de la Coupe Objois,
Vervel, Chivot, Normand, Patoux, un club ne peut
plus présenter de joueur ayant participé au
dernier match de Championnat ou Coupe en
équipe supérieure seniors.
Article 10 : Feuilles de match, de recettes et de
contrôle d'arbitrage :
Article 10 : Feuilles de match, de recettes et de
frais d'arbitrage :
Les feuilles de match, de recettes et de contrôle
d'arbitrage doivent être établies sur les
formulaires fournies par le District. Toute
infraction est sanctionnée d'une amende suivant
le barème en vigueur.
Les feuilles de match, de recettes et de contrôle
d'arbitrage doivent être établies sur les
formulaires fournies par le District. Toute
infraction est sanctionnée d'une amende suivant
le barème en vigueur. Les frais d'arbitrage
jusqu'au 1/16èmes de finale sont à la charge du
club recevant. A partir des 1/8èmes, ils seront
prélevés sur la recette et en cas de déficit,
supportés par le club recevant.
Article 11 : Retour des feuilles officielles et
des tickets invendus :
Les feuilles de recettes, ainsi que les tickets
invendus, doivent être postés à l'adresse du
Secrétariat du District dans les 48 heures suivant
la rencontre par le club recevant ou organisateur
accompagnés de la somme revenant au District.(
Rappel: la feuille de match doit être retournée au
plus tard le lendemain de la rencontre )
Article 11 : Retour des feuilles officielles et
des tickets invendus :
a) Jusqu'au 1/16ème de finale des Coupes de
l'Oise, Chivot et Objois organisée par le District
Oise de Football, il n’est pas nécessaire d’établir
une feuille de recette, et pour chaque tour, une
somme forfaitaire suivant le barème en vigueur
sera prélevée au club recevant par le District ( à
titre indicatif, 7 euros pour la saison 2010/2011 ).
b) A partir des 1/8èmes de finale, il faut établir des
feuilles de recettes. Les feuilles de recettes, ainsi
que les tickets invendus fournis par le District,
doivent être postés à l'adresse du Secrétariat du
District dans les 48 heures suivant la rencontre
par
le
club
recevant
ou
organisateur
accompagnés de la somme revenant au District (
Rappel: la feuille de match doit être retournée au
plus tard le lendemain de la rencontre ).
En cas de non renvoi de ces pièces dans les
délais, une amende est appliquée au club fautif.
En cas de non renvoi de ces pièces dans les
délais, une amende est appliquée au club fautif
suivant le barème en vigueur.
Article 12 : Forfaits ou équipes battues par
pénalité :
Un club déclarant forfait doit en aviser son
adversaire et la Commission d'organisation 8
jours avant la date de la rencontre. S'il déclare
forfait, il doit rembourser à son adversaire les frais
occasionnés par le match.
pénalité :
a) Un club déclarant forfait doit en aviser son
adversaire et la Commission d'organisation 8
jours avant la date de la rencontre. S'il déclare
forfait, il doit rembourser à son adversaire les frais
occasionnés par le match.
La Commission juge sur pièce de l'indemnité à
allouer.
Une équipe se présentant avec moins de 8
joueurs sur le terrain pour commencer le match et
une équipe réduite à moins de 8 joueurs en cours
de match sont respectivement battues par forfait
et par pénalité.
La Commission juge sur pièce de l'indemnité à
allouer.
b) Une équipe se présentant avec moins de 8
joueurs sur le terrain pour commencer le match et
une équipe réduite à moins de 8 joueurs en cours
de match sont respectivement battues par forfait
et par pénalité.
Un club qui déclare forfait ou qui est déclaré
battu par pénalité sur incident de jeu ou qui
est sanctionné pour fraude d'identité même à
l'une seulement des rencontres de l/2 finales, se
trouve éliminé des Coupes pour la saison en
cours, et son engagement pour la saison suivante
est apprécié par la Commission.
c) Un club qui déclare forfait ou qui est déclaré
battu par pénalité sur incident de jeu ou qui est
sanctionné pour fraude d'identité même à l'une
seulement des rencontres de l/2 finales, se trouve
éliminé des Coupes pour la saison en cours, et
son engagement pour la saison suivante est
apprécié par la Commission.
En aucun cas un club battu par forfait ou par
pénalité sur incident de jeu ne peut recevoir la
part de recette lui revenant.
En aucun cas un club battu par forfait ou par
pénalité sur incident de jeu ne peut recevoir la
part de recette lui revenant.
Tout forfait ou défaite par pénalité sur incident de
jeu entraîne, outre le remboursement des frais,
une amende fixée au Rè-glement Particulier de
chaque Coupe.
d) Tout forfait ou défaite par pénalité sur incident
de jeu entraîne, outre le remboursement des frais,
une amende fixée au Règlement Particulier de
chaque Coupe.
e) Les Commissions de Discipline et d'Appel
Discipline
peuvent
exclure
une
équipe
définitivement de toutes Coupes Seniors pour la
saison en cours.
Article 13 : Couleurs des équipes :
Article 13 : Couleurs des équipes :
Quand deux équipes portent les mêmes couleurs
ou des couleurs pouvant prêter à confusion, le
recevant est dans l'obligation d'y remédier. Sur
terrain neutre, le plus récemment affilié doit
changer ses couleurs. Les clubs, dès qu'ils
connaissent leur adversaire, doivent entrer en
relation pour la mise au point de cette question.
Quand deux équipes portent les mêmes couleurs
ou des couleurs pouvant prêter à confusion, le
recevant est dans l'obligation d'y remédier. Sur
terrain neutre, le plus récemment affilié doit
changer ses couleurs. Les clubs, dès qu'ils
connaissent leur adversaire, doivent entrer en
relation pour la mise au point de cette question.
Article 14 : Publicité sur les maillots :
Le District Oise de Football s'autorise à faire
disputer les rencontres de ses Coupes Seniors
avec l'appui de firmes publicitaires de son choix.
Le port de cette publicité sur les équipements
offerts devra être respecté par tous les clubs
engagés dans ces compétitions. Il est demandé
aux clubs de faire porter à leurs joueurs, les
équipements fournis par le District.
Article 14 : Publicité sur les maillots :
a) Le District Oise de Football s'autorise à faire
disputer les rencontres de ses Coupes Seniors
avec l'appui de firmes publicitaires de son choix.
Le port de cette publicité sur les équipements
offerts devra être respecté par tous les clubs
engagés dans ces compétitions. Il est demandé
aux clubs de faire porter à leurs joueurs, les
équipements fournis par le District.
b) Quand il est fourni un jeu de maillots avec de la
publicité à chaque équipe finaliste, le District Oise
de Football demande aux deux équipes finalistes
de porter ces maillots lors des matchs de Coupe
Seniors jusqu'au 1/2 Finale de l’épreuve qu'ils
disputeront s'ils sont encore en lice lors de la
saison suivante.
Article 15 : Ballons :
Les ballons présentés doivent être en bon état.
Toute infraction expose son auteur à de sévères
sanctions. L'équipe jouant chez elle four-nit les
ballons nécessaires sous peine de match perdu.
Article 15 : Ballons :
Les ballons présentés doivent être en bon état.
L'équipe jouant chez elle fournit les ballons
nécessaires sous peine de match perdu.
Sur terrain neutre, les clubs en présence doivent
disposer chacun d'un ballon. Le club prêtant son
terrain devant aussi assu-rer la fourniture d'un
ballon de secours pour le cas de détérioration des
premiers en cours de jeu. En cas d'infraction, une
amende est appliquée. L'arbitre choisit le ballon
avec lequel la partie sera commencée.
Sur terrain neutre, les clubs en présence doivent
disposer chacun d'un ballon. Le club prêtant son
terrain doit aussi assurer la fourniture de ballons
de secours pour le cas de détérioration des
premiers en cours de jeu. En cas d'infraction, une
amende est appliquée. L'arbitre choisit le ballon
avec lequel la partie sera commencée.
Article 16 : Tickets et Invitations :
Article 16 : Tickets et Invitations :
Les tickets
Commission
de finales.
directement
officielles.
et invitations sont fournis par la
organisatrice à partir des huitièmes
Cette dernière peut aussi inviter
et par écrit des personnalités
Les tickets et invitations sont fournis par la
Commission organisatrice à partir des huitièmes
de finale. Cette dernière peut aussi inviter
directement et par écrit des personnalités
officielles.
Seules les personnes munies d'une invitation ou
d'une pièce officielle ont accès gratuitement sur le
terrain.
Les membres du District, des Commissions, et les
arbitres entrent librement, sur présentation de leur
carte officielle au millésime de la saison en cours.
Seules les personnes munies d'une invitation ou
d'une pièce officielle ont accès gratuitement sur le
terrain.
Les membres du District, des Commissions, et les
arbitres entrent librement, sur présentation de leur
carte officielle au millésime de la saison en cours.
Les dirigeants du club organisateur peuvent
entrer gratuitement sur présentation de leur carte,
ainsi que les joueurs des catégories jeunes des
débutants aux 18 ans inclus qui ont droit d'accès
sur présentation de leur Licence de la saison en
cours. Par contre, les dirigeants du club visiteur
ne pourront prétendre à l'accès gratuit au terrain.
Les dirigeants du club organisateur peuvent entrer
gratuitement sur présentation de leur carte, ainsi
que les joueurs des catégories jeunes des
débutants aux U 19 inclus qui ont droit d'accès
sur présentation de leur Licence de la saison en
cours. Par contre, les dirigeants du club visiteur
ne pourront prétendre à l'accès gratuit au terrain.
Le prix minimum des places est fixé par la
Commission, à chaque stade de l'épreuve.
Le prix minimum des places est fixé par la
Commission, à partir des 1/8èmes de finale.
Article 17 : Fonctions du délégué :
Article 17 : Fonctions du délégué :
La Commission des Coupes peut se faire
représenter à chaque match par un délégué dont
les attributions sont limitées à l'organisation de la
rencontre, au contrôle et au partage des recettes
et à l'application des règlements. Ce délégué est,
autant que possible, choisi parmi les officiels du
District.
La Commission des Coupes peut se faire
représenter à chaque match par un délégué dont
les attributions sont limitées à l'organisation de la
rencontre, au contrôle et au partage des recettes
et à l'application des règlements. Ce délégué est,
autant que possible, choisi parmi les officiels du
District.
En cas d'absence du délégué officiel, les
attributions de ce dernier appartiennent à un
dirigeant de l'équipe visiteuse qui doit se faire
connaître à l'équipe visitée. Si le match a lieu sur
un terrain neutre, elles appartiennent aux
dirigeants des deux clubs en présence.
Les entrées sont effectuées sous la responsabilité
du club visité et sous le contrôle d'un dirigeant du
club visiteur.
En cas d'absence du délégué officiel, les
attributions de ce dernier appartiennent à un
dirigeant de l'équipe visiteuse qui doit se faire
connaître auprès de l'équipe visitée. Si le match a
lieu sur un terrain neutre, elles appartiennent aux
dirigeants des deux clubs en présence.
Les entrées sont effectuées sous la responsabilité
du club visité et sous le contrôle d'un dirigeant du
club visiteur à partir des 1/8 èmes de finale.
Le délégué ou, à défaut, les dirigeants des clubs
en présence, sont tenus d'établir la feuille de
recettes qui est fournie par la Commission. Cette
feuille non signée par les représentants des clubs
entraîne pour les fautifs une amende (voir barème
en vigueur).
Le délégué ou, à défaut, les dirigeants des clubs
en présence, sont tenus d'établir la feuille de
recettes qui est fournie par le District à partir des
1/8èmes de finale. Cette feuille non signée par les
représentants des clubs entraîne pour les fautifs
une amende selon le barème en vigueur.
Article 18 : Partage de la recette :
Lorsque la recette brute dépasse 3050 €, les
taxes sont adressées directement par l'organisme
responsable au Service des Impôts dont il
dépend. La recette est répartie de la façon
suivante :
Lorsque la recette brute dépasse 3050 euros, les
taxes sont adressées directement par l'organisme
responsable au Service des Impôts dont il
dépend. La recette est répartie de la façon
suivante à partir des 1/8èmes de finale :
1) 10 % au club organisateur (le bénéficiaire
prenant à sa charge les frais de publicité, police et
contrôle, sans aucune indemnité sauf accord de la
Commission).
2) Les frais de l'arbitre, des juges de touche et du
délégué officiellement désignés qui, en cas de
déficit sont réglés par le club organisateur.
1) 10 % au club organisateur (le bénéficiaire
prenant à sa charge les frais de publicité, police et
contrôle, sans aucune indemnité sauf accord de la
Commission).
2) Les frais d'arbitrage et du délégué
officiellement désignés qui, en cas de déficit sont
réglés par le club organisateur.
Le reste de la recette est réparti conformément au
règlement particulier de chaque Coupe.
Le reste de la recette est réparti conformément au
règlement particulier de chaque Coupe.
Pour un match remis ou à rejouer, il est établi lors
du second match une feuille de recette qui fait
état des recettes et des dépenses des deux
rencontres.
Pour un match remis ou à rejouer à partir des
1/8èmes de finale, il est établi lors du second
match une feuille de recette qui fait état des
recettes et des dépenses des deux rencontres.
Les frais d'arbitrage seront réglés par le club
visité dans l’hypothèse où la recette établie serait
insuffisante.
Tout club n'ayant effectué aucune recette au
cours d’un match de ces compétitions supporte
tous les frais d'organisation et peut voir son
engagement refusé pour la saison suivante.
SUPPRIME
SUPPRIME
Toute contestation ou réclamation relative au
règlement financier d'un match doit être présentée
au Secrétariat du District dans les huit jours qui
suivent la rencontre pour être prise en
considération.
Toute contestation ou réclamation relative au
règlement financier d'un match doit être présentée
au Secrétariat du District dans les huit jours qui
suivent la rencontre pour être prise en
considération.
Article 19 : Prêt du terrain :
En dehors des matches de Coupe auxquels ils
participent, les clubs prennent l'engagement de
mettre leur terrain à la disposition de la
Commission au minimum deux fois au cours de la
saison pour y organiser des matches de Coupe
aux conditions fixées.
Article 19 : Prêt du terrain :
En dehors des matches de Coupe auxquels ils
participent, les clubs prennent l'engagement de
mettre leur terrain à la disposition de la
Commission au minimum deux fois au cours de la
saison pour y organiser des matches de Coupe
aux conditions fixées.
Article 20 : Soins :
Une boîte à pharmacie dûment garnie, doit se
trouver sur tous les terrains où se disputent des
matches de Coupe, le club recevant étant chargé
de ce soin sous peine d'amende.
Article 20 : Soins :
Une boîte à pharmacie dûment garnie, doit se
trouver sur tous les terrains où se disputent des
matches de Coupe, le club recevant étant chargé
de ce soin sous peine d'amende.
A partir des 1/2 finales de la Coupe de l'Oise, un
médecin devra être présent sur le terrain.
Tout club recevant doit prendre toutes les
dispositions nécessaires pour assurer une
assistance médicale d'urgence en cas de
nécéssité. En cas d'incidents mettant en cause la
sécurité des personnes et des biens, le club doit
prendre les dispositions pour avertir les autorités
compétentes locales.
Article 21 : Arbitre et Assistants :
Les arbitres et assistants sont désignés par la
Commission des Arbitres du District. Pour les
finales, les noms des arbitres désignés par la
C.D.A. seront proposés au Comité Directeur pour
accord.
Article 22 : Réclamations et Appels :
a)
Les réclamations seront formulées
conformément aux Réglements Généraux de la
F.F.F et au Règlement Particulier de la Ligue de
Picardie amendés par le Règlements Général et
Particulier du District Oise de Football noté dans
ce documents,
b)
L’appel n’est suspensif qu’en matière de
paiement d’amende, il n’arrête pas l’exécution
d’un calendrier de matchs de Coupe en cours,
c)
Fraude d'identité : En cas de fraude
d'identité, de faux, de falsification de feuille de
match, le Comité Directeur du District se réserve
le droit de refuser l'engagement de l'équipe
incriminée pour la saison suivante.
Article 21 : Divers :
Article 23 : Divers :
Les cas non prévus au présent règlement sont
tranchés en s'inspirant des règlements des
différents organismes supérieurs.
Les cas non prévus au présent règlement sont
tranchés en s'inspirant des règlements des
différents organismes supérieurs.
Le Comité Directeur du District se réserve le droit
d'apporter au dit règlement toutes modifications
ou additifs qu'il juge nécessaire en cours de
saison
Le Comité Directeur du District se réserve le droit
d'apporter au dit règlement toutes modifications
ou additifs qu'il juge nécessaire en cours de
saison.
Le District Oise décline toute responsabilité dans
les accidents qui pourraient se produire au cours
ou à l'occasion de rencontres organisées au titre
de ces compétitions.
Le District Oise décline toute responsabilité dans
les accidents qui pourraient se produire au cours
ou à l'occasion de rencontres organisées au titre
de ces compétitions.
23/09/2009
VŒUX DE LA COMMISSION DES COUPES SENIORS
CONCERNANT LE REGLEMENT PARTICULIER DES
COUPES SENIORS
COUPE DE L'OISE SENIORS
COUPE DE L'OISE SENIORS
ANCIEN TEXTE
NOUVEAU TEXTE
RÈGLEMENT PARTICULIER
Article 1er : Depuis la saison 1935‑1936, le
District de l'Oise de Football organise une coupe
départementale appelée Coupe de l'Oise.
Article 1er : Depuis la saison 1935‑1936, le
District de l'Oise de Football organise une coupe
départementale appelée Coupe de l'Oise.
Sur le socle, une plaque gravée mentionne le nom
du vainqueur.
Sur le socle, une plaque gravée mentionne le nom
du vainqueur.
Article 2 : La Coupe de l'Oise est ouverte aux
Clubs du District disputant les championnats
officiels organisés par la F.F.F. la Ligue ou le
District. L'engagement est obligatoire pour les
clubs
l b disputant
di
t t un championnat
h
i
t fédéral
fédé l ou ligual.
li
l
Sauf autorisation préalable, l'équipe participant à
la coupe doit être formée de joueurs disputant
habituellement l'épreuve supérieure dans laquelle
le club est engagé. Tout forfait en championnat
entraîne l'élimination en Coupe de l'Oise. Le
tenant de la Coupe est en-gagé d'office et
dispensé
du
droit
d'engagement.
d engagement.
Les
engagements accompagnés d'un droit fixé par le
Comité Directeur sont clos chaque année le 30
juin. Le District a le droit de refuser l'inscription
d'un club.
Article 2 : La Coupe de l'Oise est ouverte aux
Clubs du District disputant les championnats
officiels organisés par la F.F.F. la Ligue ou le
District. L'engagement est obligatoire pour les
clubs
l b disputant
di
t t un championnat
h
i
t fédéral
fédé l ou ligual.
li
l
Sauf autorisation préalable, l'équipe participant à
la Coupe doit être formée de joueurs disputant
habituellement l'épreuve supérieure dans laquelle
le club est engagé. Tout forfait en championnat
entraîne l'élimination en Coupe de l'Oise. Le
tenant de la Coupe est engagé d'office et
dispensé
du
droit
d'engagement.
d engagement.
Les
engagements accompagnés d'un droit fixé par le
Comité Directeur sont clos chaque année le 30
juin. Le District a le droit de refuser l'inscription
d'un club.
La Coupe de l’OISE sera remise à l’issue de la
finale à l’équipe gagnante qui en aura la garde
pendant une année.
année Elle devra être retournée en
bon état au Secrétariat du District Oise de
Football par les soins du club tenant et à ses frais
et à ses risques avant le mois précédant la date
de la finale suivante.
Un souvenir sera offert aux joueurs des équipes
finalistes et aux arbitres. L’absence à cette remise
de récompenses d
d’une
une équipe ou de plusieurs
membres de l’équipe sera considérée comme une
indiscipline et sera jugée par la commission de
Discipline qui pourra proposer une sanction au
comité directeur.
Le club disputant un championnat de district et
allant le plus loin dans la compétition de la Coupe
de l’Oise aura la garde pour une année d’une
coupe dite
dit Coupe
C
du
d DOF quii sera remise
i lors
l
de
d
la finale de la Coupe de l’Oise.
Le lauréat sera l'équipe qui dispute le
championnat le plus élevé. En cas de plusieurs
clubs de même niveau qui atteignent le même
tour, il sera fait référence au classement de fin de
championnat en tenant compte du coefficient
nombre de points
sur nombre de matchs et en cas
p
de nouvelle égalité du goal average général.
L’équipe qui aura le meilleur classement se verra
attribuer la garde du trophée. Chaque année, la
Commission des Coupes du D.O.F. proposera à
la Commission Régionale des Coupes que le
vainqueur de la Coupe du D.O.F. puisse être
engagé en Coupe de Picardie l’année suivante.
Toutefois si ll’équipe
Toutefois,
équipe remportant la Coupe du
D.O.F. dispute le championnat de Ligue l’année
suivante et est donc engageable en Coupe de
Picardie, il n’y aura pas d'autre équipe proposée
par la Commission des Coupes du D.O.F. à la
Commission Régionale.
Article 3 : La Commission établit des exempts
en tenant compte :
Article 3 : Organisation de ll'épreuve
épreuve :
La Commission établit des exempts en tenant
compte :
a) des participants en Coupe de France
a) des participants en Coupe de France et Coupe
de Picardie,
b) pour les deux premiers tours la Commission
répartit les clubs en poules géographiques et les
matches sont tirés au sort à l'intérieur de
celles‑ci.
b) pour les deux premiers tours, la Commission
répartit les clubs en poules géographiques et les
matches sont tirés au sort à l'intérieur de
celles‑ci.
c) à partir du 3e tour, les rencontres sont tirées au
sort entre tous les clubs qualifiés du département
à l'exception des exempts désignés par la
Commission.
c) à partir du 3e tour, les rencontres sont tirées au
sort entre tous les clubs qualifiés du département
à l'exception des exempts désignés par la
Commission.
d) en tout état de cause, les exemptions ne
peuvent dépasser les 1/8e de finale.
d) en tout état de cause, les exemptions ne
peuvent dépasser les 1/32èmes de finale.
e) A partir des 1/16° de finale, tout club engagé
sera tenu de présenter une équipe en Coupe de
l’OISE même si son équipe fanion est engagée
dans une autre compétition afin d’assurer le bon
déroulement de la Coupe
p de l’Oise.
Article 4 : Qualification des joueurs
Les joueurs ne peuvent participer à cette
compétition que pour un seul club dans la même
saison.
pénalité :
pénalité :
Tout forfait entraîne, outre le remboursement des
frais, une amende fixée comme suit :
frais, une amende fixée comme suit :
1) pour les premiers tours : 23 €
1) pour les premiers tours : 30 €
2) pour les l/32e de finale : 38 €
2) pour les 1/32e de finale : 40 €
3) pour les 1/16e de finale 80 €
5) pour les 1/4 de finale : 457 €
5 pour les 1/4 de finale : 500 €
6) pour les 1/2 finale : 1.120 €
6) pour les 1/2 finales : 1.200 €
7) pour la finale 2.287 €
7) pour la finale : 2.500 €
Ces dispositions sont également applicables aux
équipes quittant le terrain ou battues par pénalité
sur incident de jeu
ou sanctionnées pour
fraude
j
p
d'identité.
sur incident de jeu
ou sanctionnées pour
fraude
j
p
d'identité.
Après application de l'article 18 du Règlement
Général, le reste, ou recette nette, est réparti
comme suit :
Après application des articles 11 et 18 du
Règlement Général, le reste, ou recette nette, est
réparti comme suit :
a) jusqu'aux 1/8e de finale : 20 % au District et 40
% à chacun des clubs en présence.
a) jusqu'aux 1/16ème la recette revient au club
recevant.
b) pour les 1/8e de finale : 20 % au District et 40
% à chacun des clubs en présence.
b) pour les 1/4 et 1/2 finales : 25 % au District et
37,5 % sont attribués à chacun des clubs en
présence.
p
c) pour les 1/4 et 1/2 finales : 25 % au District et
37,5 % sont attribués à chacun des clubs en
présence.
p
c) pour la finale : 10 % au club organisateur, avec
mêmes obligations qu'au paragraphe premier de
l'article 18 du Règlement Général en ce qui
concerne les dépenses supplémentaires;
‑ les frais des arbitres, juges de touche, délégués
(Challenge du District et Coupe de l'Oise).
d) pour la finale : 10 % au club organisateur, avec
mêmes obligations qu'au paragraphe premier de
l'article 18 du Règlement Général en ce qui
concerne les dépenses supplémentaires;
‑ les frais des arbitres, assistants, délégués
(Challenge du District et Coupe de l'Oise).
La recette nette est répartie ainsi :
La recette nette est répartie ainsi :
‑ 7,5 % à chaque finaliste du Challenge du
District.
‑ 15 % au District.
‑ 7,5 % à chaque finaliste du Challenge du
District.
‑ 35 % à chaque finaliste de la Coupe de l'Oise.
‑ 35 % à chaque finaliste de la Coupe de l'Oise.
Lorsque la finale est rejouée,
rejouée la recette nette est
ainsi répartie :
‑ 40 % à chacun des clubs finalistes.
SUPPRIME
Article 6 : Les clubs affiliés dont le terrain est
situé dans un rayon soit de 30 km du lieu d'un
match de demi‑finale, soit de 50 km du lieu de la
fi l ne peuventt organiser
finale,
i
aucune rencontre
t le
l
même jour, sauf autorisation de la Commission.
Les infractions sont jugées par la Commission.
Article 7 : Les clubs affiliés dont le terrain est
situé dans un rayon soit de 30 km du lieu d'un
match de demi‑finale, soit de 50 km du lieu de la
finale,
fi l ne peuventt organiser
i
aucune rencontre
t le
l
même jour, sauf autorisation de la Commission.
Article 8 : Organisation
candidatures :
de
la
Finale,
y
g
Un club ayant
organisé
la finale dans les trois
dernières années ne peut faire acte de
candidature qu’à partir de la quatrième année
sportive qui suit la date de la dite finale. Les clubs
étant encore en lice dans cette compétition au
niveau des ¼ de Finale de la Coupe de l’OISE ne
peuvent pas organiser la finale qui doit se
dérouler sur un terrain neutre.
CHALLENGE
DU
“René ROUDY”
DISTRICT
CHALLENGE
DU
“René ROUDY”
DISTRICT
Un challenge est mis en compétition le jour de la
Finale de la Coupe de l'Oise.
Un challenge est mis en compétition le jour de la
Finale de la Coupe de l'Oise.
La rencontre oppose l'équipe
l équipe 1ère A du Club de
3e Division de l'Oise à l'équipe 1ère A du Club de
4e ou 5e Division de l'Oise ayant atteint le tour le
plus élevé en Coupe de l'Oise.
La rencontre oppose l'équipe
l équipe 1ère A du Club de
3ème Division de l'Oise à l'équipe 1ère A du Club
de 4ème Division de l'Oise ayant atteint le tour le
plus élevé en Coupe de l'Oise.
Au cas où une de ces équipes serait qualifiée
pour la finale de la Coupe de l'Oise, elle serait
remplacée par l'équipe 1re A du club de même
division venant en seconde position.
Au cas où une de ces équipes serait qualifiée
pour la finale de la Coupe de l'Oise, elle serait
remplacée par l'équipe 1re A du club de même
division venant en seconde position.
Il appartient à la Commission des Coupes du
District de désigner les compétiteurs de ce
challenge.
Le forfait d'un des deux finalistes entraîne pour le
fautif l'application d'une amende de 305 €.
Il appartient à la Commission des Coupes du
District de désigner les compétiteurs de ce
challenge.
sur iincident
id t de
d jeu.
j
sur incident
i id t de
d jeu.
j
En cas de match nul après le temps
réglementaire, il n’y aura pas de prolongation. Il
est procédé dans ce cas, à l’épreuve des tirs au
but suivant la réglementation en vigueur.
SUPPRIME
COUPE JEAN OBJOIS
COUPE JEAN OBJOIS
Article 1er : Le District Oise de Football organise
annuellement une compétition complémentaire de
la Coupe de l'Oise dénommée « COUPE JEAN
OBJOIS ».
annuellement une compétition complémentaire de
la Coupe de l'Oise dénommée « COUPE JEAN
OBJOIS ».
Toute équipe de Première, de Promotion de
Première et de Deuxième Divisions du District
régulièrement affiliée à la F.F.F. et participant aux
Ch
Championnats
i
t de
d la
l saison
i
en cours peutt s'y
'
engager, à raison d'une seulement par club.
Toute équipe d’Excellence, Première et de
Promotion de Première Divisions du District
régulièrement affiliée à la F.F.F. et participant aux
Championnats
Ch
i
t de
d la
l saison
i
en cours peutt s'y
'
engager, à raison d'une seulement par club qui
sera l'équipe hiérarchiquement la plus élevée
dans ces dites divisions.
Article 2 : Un Objet d'Art, dû à la générosité de
l’A.S.
MAIGNELAY‑MONTIGNY,
reste
la
propriété du District.
Article 2 : Un Objet d'Art, dû à la générosité de
l’A.S.
reste
la
propriété du District. Il sera remis à l’issue de la
pendant une année. Il devra être retourné en bon
état au Secrétariat du District Oise de Football par
les soins du club tenant et à ses frais et à ses
risques avant le mois précédant la date de la
finale suivante.
Article 3 : Les engagements sont clos chaque
année
é le
l 30 juin.
j i Le
L droit
d it estt fixé
fi é chaque
h
saison
i
par le Comité Directeur.
Article 3 : Les engagements sont clos chaque
année
é le
l 30 juin.
j i Le
L droit
d it estt fixé
fi é chaque
h
saison
i
par le Comité Directeur.
Article 4 : Toute équipe encore en compétition,
jusqu'aux quarts de finale de la Coupe de France,
Coupe de Picardie ou de la Coupe de l'Oise, peut
être dispensée de participer au tour de la Coupe
OBJOIS jouée à la même date.
Les équipes encore qualifiées en Coupe de
France, Coupe de Picardie ou Coupe de l'Oise
après les quarts de finales ne peuvent prendre
part à la compétition. Leur droit d'engagement
leur est alors remboursé.
Tous les clubs éliminés jusqu’aux 1/8ème de
finale de la Coupe de l’Oise participent d’office à
la Coupe Objois s’ils remplissent les conditions de
l’article 1er quant aux conditions d’engagements.
Tout club accédant aux 1/4 de finale de la Coupe
de l’Oise ou Coupe de Picardie se trouve
automatiquement exclu de la Coupe Objois. Son
droit d'engagement leur est alors remboursé.
Article 5 : Calendrier :
La Commission se réserve le droit d'utiliser
d'autres dates, le cas échéant, en accord avec la
Commission
Sportive,
pour
faciliter
le
déroulement de l'épreuve.
d'autres dates, le cas échéant, en accord avec la
Commission
Sportive,
pour
faciliter
le
S’il existe au moins deux divisions d’écart, le club
hiérarchiquement
inférieur
recevra
obligatoirement Sinon,
obligatoirement.
Sinon le club tiré en premier ou
à partir des 1/8 de Finale l’équipe affectée d’un
numéro impair dans le tableau recevra.
Toutefois, les clubs en présence pourront inverser
la rencontre qui les concerne, mais ils devront
faire parvenir leur demande et accord au
Secrétariat du District dans les délais impartis par
la Commission.
Des exempts peuvent être désignés dans les
Divisions entrant en jeu afin d'arriver au nombre
de huit clubs qualifiés pour les 1/4 de finale.
Des tours de cadrage peuvent être nécessaires
pour désigner des clubs dans les Divisions
entrant en jeu afin d'arriver au nombre de huit
clubs qualifiés pour les 1/4 de finale.
A partir des 1/8e de Finale l'ordre des rencontres
est établi par tirage au sort.
Le tirage au sort à partir des 1/8 de finale sera
effectué sous forme de tableau organisant la
compétition jusqu’à la finale.
Article 6 : Forfait :
frais, une amende définie ci-après
ci après :
frais, une amende définie ci-après
ci après :
a) jusqu'aux l/32e de finale: 23 €
a) jusqu'aux 1/32e de finale : 30 €
b) pour les 1/16e et 1/8e de finale : 31 €
c) pour les 1/4 et 1/2 finales : 76 €
d) pour la finale : 152 €
équipes quittant le terrain ou battues par pénalités
sur incident de jeu.
équipes quittant le terrain ou battues par pénalités
Après application de l'article
l article l8 du Règlement
Général. la recette est partagée comme suit :
a) jusqu'au 1/8e de finale : 20 % au District et 40
% à chacun des deux clubs en présence.
b) pour les 1/4 et 1/2 finales : 25 % au District, et
, % sont attribués à chacun des clubs en
37,5
présence.
c) pour la finale :
Après application de l'article
l article 18 du Règlement
Général. la recette est partagée comme suit :
a) jusqu'au 1/16ème la recette revient au club
recevant.
b) pour les 1/8èmes de finale : 20 % au District et
40 % à chacun des deux clubs en présence.
c) pour les 1/4 et 1/2 finales : 25 % au District, et
, % sont attribués à chacun des clubs en
37,5
présence.
d) pour la finale :
‑ 7,5 % à chaque finaliste de la Coupe Vervel,
‑ 15 % au District,
‑ 35 % à chaque finaliste de la Coupe Objois.
‑ 7,5 % à chaque finaliste de la Coupe Vervel,
‑ 35 % à chaque finaliste de la Coupe Objois.
Article 8 : Licences ‑ Qualifications ‑
Les clubs peuvent présenter autant de joueurs
mutés dans chacune des équipes que permettent
les Règlements Généraux et le Règlement
Particulier de la Ligue de Picardie.
A partir des ¼ de finale, un club ne peut plus
présenter des joueurs ayant participé au dernier
match de Championnat ou Coupe en équipe
supérieure seniors.
Article 8 :
Le jour de la finale, les clubs affiliés, situés dans
un rayon de 25 km autour du lieu de la rencontre,
ne peuvent organiser des matches sur leur terrain
sauf autorisation de la Commission.
Article 9 :
Le jour de la finale, les clubs affiliés, situés dans
un rayon de 25 km autour du lieu de la rencontre,
ne peuvent organiser des matches sur leur terrain
sauf autorisation de la Commission.
Article 10 : Organisation de la Finale,
Un club ayant organisé la finale dans les trois
dernières années ne peut faire acte de
candidature qu’à partir de la quatrième année
sportive
ti
quii suitit la
l date
d t de
d la
l finale.
fi l Les
L
clubs
l b
étant encore en liste dans cette compétition au
niveau des ¼ de finale de la Coupe Objois ne
peuvent pas organiser la finale qui doit se
dérouler sur un terrain neutre.
COUPE VERVEL
COUPE VERVEL
La Coupe VERVEL, propriété du District Oise, se
dispute en lever de rideau de la finale de la Coupe
OBJOIS et oppose les deux clubs éliminés lors
des demis finales de la Coupe OBJOIS. Au cas
où ces clubs seraient qualifiés en finale de la
Coupe de l'Oise, la formule s'appliquerait aux
clubs suivants.
La Coupe VERVEL, propriété du District Oise, se
dispute en lever de rideau de la finale de la Coupe
OBJOIS et oppose l’équipe A de 1ère Division à
l’équipe A de Promotion de 1ère Division qui sont
allées le plus loin dans le cadre de la Coupe
Objois. Les équipes réserves B,C, D ne sont pas
autorisés à participer à la finale de la Coupe
Vervel même si elles sont autorisés à participer à
la Coupe Objois. En cas d’égalité d’équipes dans
ce cas, des matchs de barrages seront organisés
afin d’avoir une seule équipe de 1ère Division et
une seule équipe de Promotion de 1ère Division
sans prolongations en cas d'égalité à l'issue du
temps règlementaire.
COUPE JACQUES CHIVOT
COUPE JACQUES CHIVOT
annuellement une compétition complémentaire à
la COUPE DE L'OISE, dénommée "COUPE
JACQUES CHIVOT".
T t les
Toutes
l équipes
é i
de
d l'Oise
l'Oi de
d 3e
3 Division,
Di i i
"B" ett
"C" comprises, ainsi que les ''A" des 4e et 5e
Divisions des Clubs régulièrement affiliés à la
F.F.F. et participant au Championnat de la saison
en cours peuvent s'y engager.
annuellement une compétition complémentaire à
la COUPE DE L'OISE, dénommée "COUPE
JACQUES CHIVOT".
Toutes
T t les
l équipes
é i
de
d l'Oise
l'Oi de
d 2° Division
Di i i ("B" ett
"C", "D" comprises) ainsi que les équipes ''A" des
3ème et 4ème Divisions des Clubs régulièrement
affiliés à la F.F.F. et participant au Championnat
de la saison en cours peuvent s'y engager.
SUPPRIME
L'acceptation et l'engagement placent les clubs
dans l'obligation de présenter l'équipe première
disputant le championnat de la saison en cours
d
dans
leur
l
division.
di i i
Les
L engagements
t sontt clos
l le
l
30 juin. Droit fixé chaque saison par le COMITÉ
DIRECTEUR.
L'acceptation et l'engagement placent les clubs
dans l'obligation de présenter l'équipe première
disputant le championnat de la saison en cours
dans
d
leur
l
division.
di i i
Les
L engagements
t sontt clos
l le
l
30 juin. Droit fixé chaque saison par le COMITÉ
DIRECTEUR.
Article 2 : Un objet d'art, dû à la générosité de
1'A.S.
reste
la
propriété du District.
Article 2 : Un objet d'art, dû à la générosité de
l'A.S.
reste
la
propriété du District. Il sera remis à l’issue de la
pendant une année. Il devra être retourné en bon
état au Secrétariat du District Oise de Football par
les soins du club tenant et à ses frais et à ses
risques avant le mois précédant la date de la
finale suivante
d'autres dates le cas échéant, en accord avec la
Commission
Sportive,
pour
faciliter
le
d'autres dates le cas échéant, en accord avec la
Commission
Sportive,
pour
faciliter
le
A partir des 1/8 de finale, l'ordre des rencontres
est établi par tirage au sort.
Le tirage au sort à partir des 1/8èmes de Finale
sera effectué sous forme de tableau organisant la
compétition jusqu’à la Finale.
La Finale a lieu, en principe, le 1er mai à
Maignelay‑Montigny.
La finale a lieu, en principe, le 1er mai à
Maignelay‑Montigny.
frais, une amende définie ci‑après :
frais, une amende définie ci‑après :
a) jusqu'aux 1/32 de finale : 23 €
a) jusqu'aux 1/32 de finale : 30 €
Général la recette nette est partagée code suit :
Général,
Général la recette nette est partagée code suit :
Général,
a) jusqu'au 1/8e de finale : 20 % au District et 40
a) pour les 1/8e de finale : 20 % au District et 40
b) pour les 1/4 et 1/2 finale : 25 % au District, et
37,5 % sont attribués a chacun des clubs en
présence.
c) pour la finale :
b) pour les 1/4 et 1/2 finale : 25 % au District, et
37,5 % sont attribués a chacun des clubs en
présence.
c) pour la finale :
‑ 7,5 % à chaque finaliste du Challenge Normand,
. 7,5 % à chaque finaliste du Challenge Normand,
. 15 % au District,
‑ 35 % à chaque finaliste de la Coupe CHIVOT.
. 35 % à chaque finaliste de la Coupe CHIVOT.
Article 6 : Qualification ‑ Participation des
joueurs :
Les clubs peuvent présenter autant de joueurs
A partir des ¼ de finale, un club ne peut plus
match de Championnat ou de Coupe en équipe
supérieure seniors.
Article 6 : Le jour de la finale, les clubs affiliés
situés dans un rayon de 25 km autour du lieu de
la rencontre ne peuvent organiser des matches
sur leur terrain sauf autorisation de la
Commission.
Article 7 : Le jour de la finale, les clubs affiliés
situés dans un rayon de 25 km autour du lieu de
la rencontre ne peuvent organiser des matches
sur leur terrain sauf autorisation de la
Commission.
CHALLENGE NORMAND
CHALLENGE NORMAND
Le Challenge NORMAND propriété du District, se
dispute en lever de rideau de la Coupe Jacques
CHIVOT.
La finale met aux prises les deux club éliminés
lors des demi finale de la COUPE CHIVOT.
Le Challenge NORMAND propriété du District, se
dispute en lever de rideau de la Coupe Jacques
CHIVOT.
La finale met aux prises l’équipe A de 3ème
Division à l’équipe A de 4ème Division qui sont
allées le plus loin dans le cadre de la Coupe
Chi t
Chivot.
En
E
cas d’égalité
d’é lité d’équipes
d’é i
pour
déterminer les finalistes, des matchs de barrages
seront organisés afin d’avoir une seule équipe de
3ème division et une seule équipe de 4ème
Division. Les équipes réserves B,C, D ne sont pas
autorisées à participer à la finale du challenge
Normand même si elles sont autorisées à
participer à la Coupe Chivot.
Au cas où ces club seraient qualifiés en finale de
la Coupe de l'Oise, la formule s'appliquerait aux
clubs suivants.
fautif l'application d'une amende de 100 €. Ces
dispositions sont également applicables aux
sur incident
i id t de
d jeu.
j
Au cas où ces club seraient qualifiés en finale de
la Coupe de l'Oise, la formule s'appliquerait aux
clubs suivants.
Le forfait d'un des 2 finalistes entraîne pour le
fautif l'application d'une amende de 46 €. Ces
dispositions sont également applicables aux
sur iincident
id t de
d jeu.
j
SUPPRIME
CHALLENGE DES
“Marcel PATOUX”
RÉSERVES
CHALLENGE DES
“Marcel PATOUX”
RÉSERVES
Article 1er : Définition de la Compétition :
Article 1er : Définition de la Compétition :
Le CHALLENGE DES RESERVES est organisé
sous le contrôle du District Oise de Football,
selon les règlements en vigueur à la F.F.F. et
réservé aux Clubs régulièrement affiliés (Articles
22 et 23 des Règlements Généraux).
Le CHALLENGE DES RESERVES est organisé
sous le contrôle du District Oise de Football,
selon les règlements en vigueur à la F.F.F. et
réservé aux Clubs régulièrement affiliés (Articles
22 et 23 des Règlements Généraux).
Chaque club admis à y participer déclare accepter
le présent règlement
Cette compétition est exclusivement réservée aux
équipes seniors “B”, “C” ou “D” évoluant en
quatrième ou cinquième division.
g g
j
Les engagements
sont clos le 30 juin.
Le droit d’engagement est fixé chaque saison par
le Comité Directeur. Le Comité Directeur se
réserve la possibilité de refuser l’engagement d’un
club notamment en cas de faits disciplinaires
graves.
Chaque club admis à y participer déclare accepter
le présent règlement
Cette compétition est exclusivement réservée aux
équipes seniors “B”, “C” ou “D” évoluant en
troisième ou quatrième division.
g g
j
Les engagements
sont clos le 30 juin.
Le droit d’engagement est fixé chaque saison par
le Comité Directeur. Le Comité Directeur se
réserve la possibilité de refuser l’engagement d’un
club notamment en cas de faits disciplinaires
graves.
Article 2 : Objet d'art
Un Objet
U
Obj t d'Art,
d'A t dû à la
l générosité
é é ité de
d la
l Mairie
M i i de
d
Cauffry, reste la propriété du District. Il sera remis
à l’issue de la finale à l’équipe gagnante qui en
aura la garde pendant une année. Il devra être
retourné en bon état au Secrétariat du District
Oise de Football par les soins du club tenant et à
ses frais et à ses risques avant le mois précédant
la date de la finale suivante.
Article 2 : Déroulement de l'épreuve :
1ère phase : Afin de limiter les déplacements,
constitution de quatre secteurs dans le
département où les clubs engagés sont répartis
de façon égale. En fonction du nombre
d’engagés constitution par tirage au sort à
ll’intérieur
intérieur de chaque secteur :
Article 3 : Déroulement de l'épreuve :
1ère phase : Afin de limiter les déplacements,
constitution de plusieurs secteurs dans le
département où les clubs engagés sont répartis
de façon égale. En fonction du nombre
d’engagés, constitution par tirage au sort à
ll’intérieur
intérieur de chaque secteur :
- de groupes de 4 équipes avec éventuellement
un exempt. Les rencontres se disputeront en
matchs aller et retour (2 mi‑temps de 45 minutes
sans prolongations).
. de groupes de 4 équipes avec éventuellement
matchs aller et retour (2 périodes de 45 minutes
sans prolongations).
"- de groupe de 6 équipes avec éventuellement
matchs aller uniquement (2 mi‑temps
mi temps de 45
minutes sans prolongations).
. de groupe de 5 ou 6 équipes avec
éventuellement un exempt. Les rencontres se
disputeront en matchs aller uniquement (2
périodes de 45 minutes sans prolongations).
Un calcul de classement sera effectué pour
chaque groupe à l’issue de la 1ère phase. En cas
d’égalité entre deux équipes, afin de les
départager, il sera tenu compte du goal-avérage
particulier et en cas de nouvelle égalité, du goalavérage général.
Un calcul de classement sera effectué pour
chaque groupe à l’issue de la 1ère phase. En cas
d’égalité entre deux équipes, afin de les
départager, il sera tenu compte du goal-average
particulier et en cas de nouvelle égalité, du goalaverage général.
2ème phase : Les premiers de chaque groupe de
la 1ère phase et si besoin des meilleurs seconds
se rencontrent par tirage au sort sur le terrain du
club
l b premier
i tiré,
ti é selon
l
la
l formule
f
l coupe en un
match simple de 2 mi‑temps de 45 minutes avec
prolongations en cas d’égalité à l’issue du temps
réglementaire et tirs au but si nécessaires.
2ème phase : Les premiers de chaque groupe de
la 1ère phase et si besoin des meilleurs seconds
se rencontrent par tirage au sort sur le terrain du
club
l b premier
i tiré,
ti é selon
l
la
l formule
f
l coupe en un
match simple de deux périodes de 45 minutes
sans prolongations.
Article 3 : Frais d'Arbitrage
Article 4 : Frais d'Arbitrage :
En 1ère phase en formule championnat : en cas
de match aller et retour , les frais d’arbitrage sont
à partager entre les deux clubs. En cas de
rencontres aller uniquement, les frais sont à la
charge exclusive du club recevant.
En 1ère comme en 2ème phase,
phase les frais
d'arbitrage sont à la charge du club recevant.
En 2ème phase en formule coupe : les frais
d’arbitrage
g sont à la charge
g du club recevant
Article 4 : Horaire des matches
Article 5 : Horaire des matches :
Les matches se disputent le dimanche après-midi
et éventuellement en semaine, suivant le
calendrier établi par la Commission. Le coup
d'envoi est donné à 15H00 (sauf décision de la
Commission ou entente préalable entre les clubs
i té
intéressés
é ett accord
d de
d la
l Commission).
C
i i ) Toute
T t
équipe se présentant sur le terrain après 15H15
peut être déclarée battue par forfait.
Les matches se disputent le dimanche après-midi
et éventuellement en semaine, suivant le
calendrier établi par la Commission. Le coup
d'envoi est donné à 15H00 (sauf décision de la
Commission ou entente préalable entre les clubs
intéressés
i té
é ett accord
d de
d la
l Commission).
C
i i ) Toute
T t
équipe se présentant sur le terrain après 15H15
peut être déclarée battue par forfait.
Article 5 : Règlement
Article 6 : Règlement :
Ce Challenge est soumis aux dispositions
réglementaires des Règlements Généraux de la
F F F du Règlement Particulier de la Ligue de
F.F.F.
Picardie et du Règlement Particulier du D.O.F.
Les rencontres des Coupes Régionales et
Départementales sont prioritaires sur celles de ce
Challenge.
Ce Challenge est soumis aux dispositions
réglementaires des Règlements Généraux de la
F F F du Règlement Particulier de la Ligue de
F.F.F.
Picardie et du Règlement Particulier du D.O.F.
Les rencontres des Coupes Régionales et
Départementales sont prioritaires sur celles de ce
Challenge.
Article 6 : fraude d'identité
En cas de fraude d'identité,, de faux,, de
falsification de feuille de match, le Comité
Directeur du District se réserve le droit de refuser
l'engagement de l'équipe incriminée pour la
saison suivante.
SUPPRIME : (cet article figure dans le
règlement général)
Article 6 : Licences ‑
Qualifications
‑
a) Les clubs peuvent présenter autant de joueurs
b) A partir des ¼ de finale, un club ne peut plus
match de Championnat ou Coupe en équipe
supérieure
éi
seniors.
i
Le
L présent
é
t point
i t s’applique
’
li
aussi aux participants de la finale Consolante M.
PATOUX.
Article 8 : Finale Marcel PATOUX et sa
Consolante
Les Finales se déroulent à CAUFFRY.
p
La Consolante Marcel PATOUX se dispute
à
partir des 1/4 de finale en engageant
automatiquement les équipes éliminées en
1/8ème de finale du Challenge Marcel PATOUX.
Article 9 : Divers
Le Comité Directeur se réserve le droit de
modifier les énonciations du présent règlement en
cas de nécessité
nécessité.

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