Projet de l`ordre du jour
Transcription
Projet de l`ordre du jour
AS/Pol (2016) OJ 08 24 octobre 2016 Fpoj08_16 Commission des questions politiques et de la démocratie Projet d’ordre du jour de la réunion qui aura lieu à Paris le 7 novembre 2016, de 9h30 à 18h Bureau du Conseil de l’Europe, 55 avenue Kléber, Paris 16ème Métro : Boissière - Tel: + 33 (0)1 44 05 33 60 1. Ordre du jour [AS/Pol (2016) OJ 08] Adoption de l’ordre du jour 2. Procès-verbal [AS/Pol (2016) PV 07] Approbation du procès-verbal des réunions tenue à Strasbourg, du 10 au 13 octobre 2016 3. La situation à Alep Rapporteur : M. Jean-Claude Mignon, France, PPE/DC [AS/Pol (2016) 16] .Examen d’un projet de rapport et adoption d’un projet de résolution 4. Situation au Bélarus Rapporteur : M. Andrea Rigoni, Italie, ADLE Audition avec la participation de deux membres de la Chambre des Représentants de l’Assemblée nationale de République du Bélarus, un de la majorité et un de l’opposition (à confirmer) 5. Sous-commission ad hoc sur les développements récents en Turquie .Nomination de membres à la Sous-commission ad hoc .Préparation de la visite d’information en Turquie, 21-23 novembre 2016 Ce projet d’ordre du jour, adressé aux membres titulaires et suppléants de la Commission, tient lieu de convocation à la réunion Copie aux Secrétaires des délégations nationales, d’observateurs et de partenaire pour la démocratie et des groupes politiques Ces documents sont publiés sur le site Extranet de l'Assemblée parlementaire (accès réservé aux Membres) http://assembly.coe.int/extranet. F – 67075 Strasbourg Cedex | [email protected] | Tel: + 33 3 88 41 2000 | Fax: +33 3 88 41 29 44 AS/Pol (2016) OJ 08 (14h30) 6. Le financement du groupe terroriste Daech Rapporteur : M. Phil Wilson, Royaume-Uni, SOC Audition avec la participation de M. David Lewis, Secrétaire exécutif du Groupe d'action financière internationale (à confirmer) 7. Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe Communication du Président de la Sous-commission 8. Sous-commission des relations extérieures Communication de la Vice-Présidente de la Sous-commission sur la préparation de la réunion au Siège des Nations Unies à New York, du 7 au 9 décembre 2016 [AS/Pol/ER (2016) OJ 03, Formulaire de participation] 9. Programme de travail [AS/Pol (2016) WP 08, AS/Pol/Inf (2016) 01rev7] • Désignation d’un(e) Rapporteur(e) .L’évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc (pour rapport) • Appel à candidatures .Activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) (pour rapport) .La crise humanitaire à Gaza (pour avis) [Doc. 13707] 10. Discussion ouverte sur des sujets d’actualité 11. Autorisations de la Commission 12. Changements dans la composition des sous-commissions 13. Questions diverses 14. Prochaines réunions • • New York, 7-9 décembre 2016, Sous-commission des relations extérieures Paris, 15 décembre 2016 2