PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA

PROVINCE DE QUÉBEC
COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES
COMITÉ EXÉCUTIF
Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la
Seigneurie-des-Mille-Îles tenue le mardi 14 mai 2013 à 19 h 30, à la salle
Jacques-St-André du Centre multiservice de Sainte-Thérèse, 125, rue
Beauchamp, Sainte-Thérèse.
PRÉSENCES
Étaient présents : Mmes Johanne Beaulieu, Sandra East, Paule Fortier, Lise
Landry, Guylaine Richer, MM. Normand Chalifoux et Louis Kemp, tous
commissaires formant quorum, ainsi que Mme Corinne Payne, commissaireparent.
MM. Jean-François Lachance, dir. gén., Jonathan Desjardins Mallette, secr.
gén. et dir. serv. aff. corp. et comm., Mmes Marie-France Boyer, dir. gén.
adj., Nathalie Joannette, dir. gén. adj., MM. Georges Brissette, dir. gén. adj.,
Richard Chaurest, dir. gén. adj., Dominique Robert, dir. gén. adj. et Denis
Riopel, dir. serv. ress. mat.
OUVERTURE
Les commissaires présents forment quorum sous la présidence de Mme
Guylaine Richer, présidente.
Il est 19 h 30.
PROCÈS-VERBAL
Résolution no CE-130514-2576
Il est proposé par Mme Sandra East
D’ADOPTER tel quel le procès-verbal de la séance du 9 avril 2013.
Adopté
ORDRE DU JOUR
Résolution no CE-130514-2577
Il est proposé par Mme Paule Fortier
D’ADOPTER tel quel le projet d’ordre du jour, lequel comprend les
sujets suivants, en plus des points statutaires :
4.
5.
Probation de gestionnaires;
Travaux dans nos établissements :
5.1. Remplacement de la génératrice à la Polyvalente SainteThérèse - Adjudication de contrat – adoption;
5.2. Installation de thermostats numériques (zonage) à l'école
Girouard - Adjudication de contrat – adoption;
5.3. Embellissement de la cour de l'école secondaire Rive-Nord Adjudication de contrat – adoption;
5.4. Remplacement des puits de lumière à l'école secondaire
Rive-Nord - Adjudication de contrat – adoption;
5.5. Réfection des planchers des corridors à l'école Val-desOrmes - Adjudication de contrat – adoption;
6. Nomination d'une firme d'ingénierie en mécanique et électricité
pour le projet de vétusté à l'école secondaire des Patriotes –
adoption;
7.
Service de messagerie pour 2013-2015 - Adjudication de contrat
– adoption;
8.
Plan d’organisation des directions d’école pour l’année scolaire
2013-2014 – adoption;
9.
Plan d’organisation des administrateurs des services et des
établissements pour l’année scolaire 2013-2014 – adoption;
10. Nomination de gestionnaires; (huis clos)
12. Varia;
DE PERMETTRE à la présidente d’intervertir l’ordre des sujets, selon
son bon jugement.
Adopté
PROBATION DE GESTIONNAIRES
La Direction générale fait rapport sur la probation de huit gestionnaires. Elle
indique que Mmes Annie Bélanger, directrice à l’école des Pins, Anne-Lucie
Caron, directrice à l’école Le Tournesol, Line Desgroseilliers, directrice du
Service des technologies de l’information, Martine Gilbert, directrice adjointe
à la Polyvalente Sainte-Thérèse, Catherine Gionet, directrice adjointe à la
Polyvalente Sainte-Thérèse, Geneviève Lévesque, directrice à l’école de
l’Harmonie-Jeunesse, Marie-Ève Ouellet, directrice adjointe à l’école de
Fontainebleau et Carole Roy, directrice à l’école Le Carrefour, ont accompli
cette étape avec succès.
REMPLACEMENT DE LA GÉNÉRATRICE À LA POLYVALENTE SAINTETHÉRÈSE – ADJUDICATION DE CONTRAT
Résolution no CE-130514-2578
ATTENDU les travaux approuvés dans le cadre de la mesure 50710
« Résorption du déficit d’entretien » (rés. no CC-090922-3135);
ATTENDU l’appel d’offres public no 190AO1241 pour le choix de
l’entrepreneur général concernant les travaux de remplacement de la
génératrice à la Polyvalente Sainte-Thérèse;
ATTENDU le résultat de l’appel d’offres public;
ATTENDU les nombreuses pannes électriques et l’état d’usure de la
génératrice à la Polyvalente Sainte-Thérèse;
ATTENDU la délégation de pouvoirs faite au comité exécutif pour l’octroi des
contrats d’une valeur située entre 100 000 $ et 250 000 $;
ATTENDU la recommandation d’Ingémel Experts-Conseils inc.;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
Il est proposé par Mme Sandra East
D’ADJUGER le contrat d’exécution des travaux de remplacement de
la génératrice à la Polyvalente Sainte-Thérèse, à l’entrepreneur
général Cofely Services inc. pour la somme de 139 000 $, toutes
taxes exclues, à titre de plus bas soumissionnaire conforme;
D’AUTORISER le directeur du Service des ressources matérielles à
signer un bon de commande initiant le processus;
D’AUTORISER la présidente du comité exécutif et le directeur général
à signer tout document devant donner effet aux présentes.
Adopté
INSTALLATION DE THERMOSTATS NUMÉRIQUES
L’ÉCOLE GIROUARD – ADJUDICATION DE CONTRAT
Résolution no CE-130514-2579
(ZONAGE)
À
ATTENDU les travaux approuvés dans le cadre de la mesure 50620
« Maintien des bâtiments » (sous-mesure 50621 – Maintien des bâtiments)
(rés. no CC-120626-3740);
ATTENDU l’appel d’offres public no 190AO1200 pour le choix de
l’entrepreneur général concernant les travaux d’installation de thermostats
numériques (zonage) à l’école Girouard;
ATTENDU le résultat de l’appel d’offres public;
ATTENDU la délégation de pouvoirs faite au comité exécutif pour l’octroi des
contrats d’une valeur située entre 100 000 $ et 250 000 $;
ATTENDU la recommandation de Beaudoin Hurens inc.;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
Il est proposé par Mme Paule Fortier
D’ADJUGER le contrat d’exécution des travaux d’installation de
thermostats numériques (zonage) à l’école Girouard, à l’entrepreneur
général Neveu & Neveu ltée pour la somme de 161 900 $, toutes
taxes exclues, à titre de plus bas soumissionnaire conforme;
D’AUTORISER le directeur du Service des ressources matérielles à
signer un bon de commande initiant le processus;
D’AUTORISER la présidente du comité exécutif et le directeur général
à signer tout document devant donner effet aux présentes;
D’AUTORISER le directeur général, en cas de désistement du plus
bas soumissionnaire, à adjuger le contrat de réalisation des
travaux d’installation de thermostats numériques (zonage) à l’école
Girouard, au plus bas soumissionnaire conforme suivant, selon les
modalités prévues à l’appel d’offres, suivant la recommandation du
professionnel et selon les disponibilités budgétaires et à signer tout
document devant donner effet aux présentes;
DE DEMANDER, le cas échéant, au directeur général de faire rapport
de cette adjudication à une séance subséquente du comité exécutif.
Adopté
EMBELLISSEMENT DE LA COUR DE L’ÉCOLE SECONDAIRE RIVENORD – ADJUDICATION DE CONTRAT
Résolution no CE-130514-2580
ATTENDU l’autorisation du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, en
date du 28 mars 2013, de réaliser le projet d’embellissement de la cour de
l’école secondaire Rive-Nord;
ATTENDU l’appel d’offres public no 190AO1239 pour le choix de
l’entrepreneur général concernant les travaux d’embellissement de la cour de
l’école secondaire Rive-Nord;
ATTENDU le prix du Fonds communautaire AVIVA remporté par l’école
secondaire Rive-Nord pour le projet d’aménagement de la cour d’école pour
ados;
ATTENDU le résultat de l’appel d’offres public;
ATTENDU la délégation de pouvoirs faite au comité exécutif pour l’octroi des
contrats d’une valeur située entre 100 000 $ et 250 000 $;
ATTENDU la recommandation de BMA Architecture de paysage;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
Il est proposé par M. Normand Chalifoux
D’ADJUGER le contrat d’exécution des travaux d’embellissement de
la cour de l’école secondaire Rive-Nord, à l’entrepreneur général
Terrassement Limoges & Fils pour la somme de 104 648,80 $, toutes
taxes exclues, à titre de plus bas soumissionnaire conforme;
D’AUTORISER le directeur du Service des ressources matérielles à
signer un bon de commande initiant le processus;
D’AUTORISER la présidente du comité exécutif et le directeur général
à signer tout document devant donner effet aux présentes;
D’AUTORISER le directeur général, en cas de désistement du plus
bas soumissionnaire, à adjuger le contrat de réalisation des travaux
d’embellissement de la cour de l’école secondaire Rive-Nord, au plus
bas soumissionnaire conforme suivant, selon les modalités prévues à
l’appel d’offres, suivant la recommandation du professionnel et selon
les disponibilités budgétaires et à signer tout document devant donner
effet aux présentes;
DE DEMANDER, le cas échéant, au directeur général de faire rapport
de cette adjudication à une séance subséquente du comité exécutif.
Adopté
REMPLACEMENT DES PUITS DE LUMIÈRE À L’ÉCOLE SECONDAIRE
RIVE-NORD – ADJUDICATION DE CONTRAT
Résolution no CE-130514-2581
ATTENDU les travaux approuvés dans le cadre de la mesure 50620
« Maintien des bâtiments » (sous-mesure 50622 – Résorption du déficit
d’entretien) (rés. no CC-120626-3741);
ATTENDU l’appel d’offres public no 190AO1234 pour le choix de
l’entrepreneur général concernant les travaux de remplacement des puits de
lumière à l’école secondaire Rive-Nord;
ATTENDU le résultat de l’appel d’offres public;
ATTENDU la délégation de pouvoirs faite au comité exécutif pour l’octroi des
contrats d’une valeur située entre 100 000 $ et 250 000 $;
ATTENDU la recommandation d’Emery architecte;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
Il est proposé par M. Louis Kemp
D’ADJUGER le contrat d’exécution des travaux de remplacement des
puits de lumière à l’école secondaire Rive-Nord, à l’entrepreneur
général Les Constructions Valcaro inc. pour la somme de 109 747 $,
toutes taxes exclues, à titre de plus bas soumissionnaire conforme;
D’AUTORISER le directeur du Service des ressources matérielles à
signer un bon de commande initiant le processus;
D’AUTORISER la présidente du comité exécutif et le directeur général
à signer tout document devant donner effet aux présentes;
D’AUTORISER le directeur général, en cas de désistement du plus
bas soumissionnaire, à adjuger le contrat de réalisation des travaux de
remplacement des puits de lumière à l’école secondaire Rive-Nord au
plus bas soumissionnaire conforme suivant, selon les modalités
prévues à l’appel d’offres, suivant la recommandation du professionnel
et selon les disponibilités budgétaires et à signer tout document
devant donner effet aux présentes;
DE DEMANDER, le cas échéant, au directeur général de faire rapport
de cette adjudication à une séance subséquente du comité exécutif.
Adopté
RÉFECTION DES PLANCHERS DES CORRIDORS À L’ÉCOLE VAL-DESORMES – ADJUDICATION DE CONTRAT
Résolution no CE-130514-2582
ATTENDU les travaux approuvés dans le cadre de la mesure 50620
« Maintien des bâtiments » (sous-mesure 50621 – Maintien des bâtiments)
(rés. no CC-120626-3740);
ATTENDU l’appel d’offres public no 190AO1205 pour le choix de
l’entrepreneur général concernant les travaux de réfection des planchers des
corridors à l’école Val-des-Ormes;
ATTENDU le résultat de l’appel d’offres public;
ATTENDU la délégation de pouvoirs faite au comité exécutif pour l’octroi des
contrats d’une valeur située entre 100 000 $ et 250 000 $;
ATTENDU la recommandation de Jean-Marc Coursol architecte;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
Il est proposé par Mme Guylaine Richer
D’ADJUGER le contrat d’exécution des travaux de réfection des
planchers des corridors à l’école Val-des-Ormes, à l’entrepreneur
général Berloy Construction inc. pour la somme de 117 363 $, toutes
taxes exclues, à titre de plus bas soumissionnaire conforme;
D’AUTORISER le directeur du Service des ressources matérielles à
signer un bon de commande initiant le processus;
D’AUTORISER la présidente du comité exécutif et le directeur général
à signer tout document devant donner effet aux présentes;
D’AUTORISER le directeur général, en cas de désistement du plus
bas soumissionnaire, à adjuger le contrat de réalisation des travaux de
réfection des planchers des corridors à l’école Val-des-Ormes au plus
bas soumissionnaire conforme suivant, selon les modalités prévues à
l’appel d’offres, suivant la recommandation du professionnel et selon
les disponibilités budgétaires et à signer tout document devant donner
effet aux présentes;
DE DEMANDER, le cas échéant, au directeur général de faire rapport
de cette adjudication à une séance subséquente du comité exécutif.
Adopté
NOMINATION D’UNE FIRME D’INGÉNIERIE EN MÉCANIQUE ET
ÉLECTRICITÉ POUR LE PROJET DE VÉTUSTÉ À L’ÉCOLE
SECONDAIRE DES PATRIOTES
Résolution no CE-130514-2583
ATTENDU qu’il y a lieu d’effectuer des travaux de vétusté à l’école
secondaire des Patriotes dans le cadre de la mesure 50620 « Maintien des
bâtiments » (sous-mesure 50621 – Maintien des bâtiments) (rés. no CC120626-3740);
ATTENDU que le coût total du projet est évalué à 1 200 000 $ (incluant
honoraires, imprévus et taxes);
ATTENDU que la Commission scolaire doit retenir les services d’une firme
professionnelle en ingénierie (mécanique et électricité) pour la préparation
des plans et devis et la surveillance des travaux;
ATTENDU la Politique d’approvisionnement de biens et de services (RM-01)
et le Règlement sur la délégation de pouvoirs (SIP-08) de la Commission
scolaire;
ATTENDU que les coûts estimés des honoraires pour les services d’une
firme professionnelle en ingénierie seront inférieurs à 100 000 $;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
Il est proposé par Mme Johanne Beaulieu
DE RETENIR la firme professionnelle en ingénierie (mécanique et
électricité) Beaudoin Hurens inc. pour la préparation des plans et
devis et la surveillance des travaux de vétusté à l’école secondaire
des Patriotes;
D’AUTORISER la présidente du comité exécutif et le directeur général
à signer ledit contrat ou à signer tout document devant donner effet
aux présentes;
D’AUTORISER le directeur du Service des ressources matérielles à
signer un bon de commande initiant le processus.
Adopté
SERVICE DE MESSAGERIE POUR 2013-2015 – ADJUDICATION DE
CONTRAT
Résolution no CE-130514-2584
ATTENDU l’appel d’offres public no 190AO-1087 pour le choix de l’entreprise
concernant le service de messagerie pour 2013-2015;
ATTENDU le résultat de l’appel d’offres public;
ATTENDU la délégation de pouvoirs faite au comité exécutif pour l’octroi des
contrats d’une valeur située entre 100 000 $ et 250 000 $;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
Il est proposé par Mme Johanne Beaulieu
D’ADJUGER le contrat de service de messagerie du secteur Est de la
CSSMI, pour la période du 1er juillet 2013 au 30 juin 2015, à la firme
« Globex Courrier Express Intl. Inc. », pour la somme de 107 648 $
(tarif forfaitaire de 1,39 $ par kilomètre de route parcouru), toutes
taxes exclues, à titre de plus bas soumissionnaire conforme;
D’AUTORISER la présidente du comité exécutif et le directeur général
à signer tout document devant donner effet aux présentes.
Adopté
PLAN D’ORGANISATION DES DIRECTIONS D’ÉCOLE POUR L’ANNÉE
SCOLAIRE 2013-2014
Résolution no CE-130514-2585
ATTENDU qu’en vertu du Règlement sur la délégation de pouvoirs (SIP-08)
du conseil des commissaires, le comité exécutif a le pouvoir d’adopter le plan
d’organisation des directions d’école proposé par le directeur général;
ATTENDU la consultation effectuée auprès de l’Association des directions
d’établissement d’enseignement des Laurentides (ADEL) conformément à la
Politique locale de gestion des cadres d’école (RH-04);
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
Il est proposé par Mme Corinne Payne
D’ADOPTER le Plan d’organisation des directions d’école pour l’année
scolaire 2013-2014 (RH-03), lequel est versé au répertoire des
présentes sous la cote 235.
Adopté
PLAN D’ORGANISATION DES ADMINISTRATEURS DES SERVICES ET
DES ÉTABLISSEMENTS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014
Résolution no CE-130514-2586
ATTENDU qu’en vertu du Règlement sur la délégation de pouvoirs (SIP-08)
du conseil des commissaires, le comité exécutif a le pouvoir d’adopter le plan
d’organisation des gestionnaires des services et des établissements proposé
par le directeur général;
ATTENDU la consultation effectuée auprès de l’Association des cadres
scolaires du Québec conformément à la Politique locale de gestion des
administrateurs (RH-05);
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
Il est proposé par M. Louis Kemp
D’ADOPTER le Plan d’organisation des administrateurs des services
et des établissements pour l’année scolaire 2013-2014 (RH-02), lequel
est versé au répertoire des présentes sous la cote 236.
Adopté
HUIS CLOS – NOMINATION DE GESTIONNAIRES
Résolution no CE-130514-2587
Il est proposé par M. Normand Chalifoux
DE SIÉGER temporairement à huis clos.
Adopté
Il est 20 h.
SÉANCE PUBLIQUE
Résolution no CE-130514-2588
Il est proposé par Mme Johanne Beaulieu
DE SIÉGER en séance publique.
Adopté
Il est 20 h 20.
Adopté
NOMINATION – DIRECTION ADJOINTE DU SERVICE DE LA FORMATION
GÉNÉRALE ADULTE ET PROFESSIONNELLE
Résolution no CE-130514-2589
ATTENDU les dispositions de la Politique locale de gestion des administrateurs
(RH-05);
ATTENDU l’affichage du poste de direction adjointe du Service de la formation
générale aux adultes et de la formation professionnelle adressé à l’interne de la
Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
Il est proposé par Mme Corinne Payne
DE NOMMER monsieur Richard Coulombe à titre de direction adjointe du
Service de la formation générale aux adultes et de la formation
professionnelle et de le soumettre à une période de probation d’une
année.
Adopté
NOMINATION – PROMOTION À TITRE DE DIRECTION D’ÉCOLE AVEC
ADJOINT
Résolution no CE-130514-2590
ATTENDU les dispositions de la Politique locale de gestion des cadres d’école
(RH-04);
ATTENDU l’invitation adressée aux gestionnaires de la Commission scolaire de
la Seigneurie-des-Mille-Iles dans le cadre d’une promotion;
ATTENDU la recommandation unanime du comité de sélection;
Il est proposé par Mme Sandra East
DE NOMMER à une fonction de direction d’école dans une classe
supérieure les personnes suivantes :
-
monsieur Martin Lafrenière;
monsieur Michel Perron; et
madame Renée-Claude Dea.
et de les soumettre à une période de probation d’une année
Adopté
NOMINATION – PROMOTION À TITRE DE DIRECTION D’ÉCOLE
Résolution no CE-130514-2591
ATTENDU les dispositions de la Politique locale de gestion des cadres d’école
(RH-04);
ATTENDU l’invitation adressée aux gestionnaires de la Commission scolaire de
la Seigneurie-des-Mille-Iles dans le cadre d’une promotion;
ATTENDU la recommandation unanime des comités de sélection;
Il est proposé par Mme Johanne Beaulieu
DE NOMMER à une fonction de direction d’école les personnes
suivantes :
-
monsieur Éric Léveillé;
madame Marie-Ève Ouellet;
madame Josée Mayer; et
madame Jocelyne Pigeon.
et de les soumettre à une période de probation d’une année.
Adopté
NOMINATION – PROMOTION DE DIRECTION ADJOINTE
Résolution no CE-130514-2592
ATTENDU les dispositions de la Politique locale de gestion des cadres d’école
(RH-04);
ATTENDU l’appel de candidatures en 2011-2012 adressé aux gestionnaires de
la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles dans le cadre d’une
promotion;
ATTENDU la recommandation unanime des comités de sélection;
Il est proposé par M. Normand Chalifoux
DE NOMMER madame Marie-Claude Matteau à une fonction de direction
adjointe d’école et de la soumettre à une période de probation d’une
année.
Adopté
LEVÉE DE LA SÉANCE
Résolution no CE-130514-2593
Il est proposé par Mme Sandra East
DE LEVER la séance.
Adopté
Il est 20 h 25.
Guylaine Richer, présidente
Jonathan Desjardins Mallette, secrétaire général