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SOMMAIRE

SOMMAIRE
MARQUES
Pages
 Marques de fabrique, de commerce ou de service……………………………...3
 Note d’information sur la protection des marques………………………………4
 Barème des taxes applicables aux marques……………………………………..5
 Classification internationale des produits et des services aux fins de
l’enregistrement des marques établies en vertu du l’Arrangement de Nice
(10ème Edition)…………………………………………………………………...6
 Marques de fabrique, de commerce ou de service enregistrées…………………7
Bulletin Officiel de la
Propriété Industriel
N° 327 Octobre 2012
BREVETS D’INVENTIONS
 Brevets d’inventions……………………………………………………….....161
 Formalités liées au dépôt d’une demande de brevet d’invention……………..162
 Barème des taxes applicables aux brevets d’invention…………………….....163
 Brevets d’invention délivrés……………………………………………….....164
Marques de Fabrique, de
Commerce ou de Services
 Sont publiées dans ce bulletin :
Les enregistrements de marques effectués en application de l’article 5 de l’Ordonnance
N° 03-06 du 19 Juillet 2003, relative aux marques de fabrique et de commerce.
Ces enregistrements bénéficient d’une protection de dix (10) ans à compter de la date du dépôt
de la demande d’enregistrement.
 Ne sont pas publiées dans ce bulletin :
Les enregistrements internationaux dont la protection est étendue à l’Algérie, dans le cadre de
l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques auquels
l’Algérie est partie.
Ces enregistrements sont publiés par l’Organisation Mondial de la Propriété Intellectuelle, dans
la revue (Gazette OMPI des marques internationales) qui peut être consultée à l’INAPI.
Avis aux Abonnés

Les abonnements aux BOPI prennent effet le premier janvier de l’année en cours, quelle
que soit la date à laquelle la souscription est faite.
Administration
Adresse : INAPI 42, Rue Larbi Ben M’Hidi (3ème étage)- BP 403 – Alger Gare
 : (021) 73 – 23 – 58
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Web : http: // www.inapi.org - e-mail : [email protected]
3
NOTE D’INFORMATION
SUR LA
PROTECTION DES MARQUES
________
Le dépôt d’une marque est subordonné à la remise ou l’envoi à l’INAPI des pièces
suivantes :
1) Une demande d’enregistrement de marque (en 5 exemplaires fournis par l’INAPI) datée,
signée et à compléter à la machine aux rubriques 1,4, et 5 ; les reproductions de la marque,
en noir et blanc, devront être apposées dans le cadre réservé à cet effet et deux
reproductions supplémentaires de la marque devront y être annexées.
Pour la disignation des produits ou des services et l’indication des classes concernées, il
convient de se référer à la classification internationale des produits et des services fins de
l’enregistrement des marques.
2) 5 reproductions en couleurs, si celles-ci sont revendiquées ; il y a lieu dans ce cas, de
compléter la rubrique 3 de la demande.
3) Un chèque libellé à l’ordre de l’INAPI d’un montant de Quatorze mille (14.000 DA), pour
le dépôt d’une marque dans une seul classe de produit ou de service ; si le dépôt concerne
plusieurs classes, la taxe par classe de Deux mille (2.000 DA) sera multipliée par le nombre
de la classes indiquées.
Toutefois, il convient de requérir, avant le dépôt de la marque, une recherche d’antériorité
auprès de nos services qui portera sur toutes les marques enregistrées (nationales et
internationales étendues à l’Algérie) et ce, afin de vous assurer que la marque choisie n’a
pas déjà été enregistrée au profit d’un tiers ; cette recherche est soumise au paiement
préalable d’une taxe nationale.
La durée de la protection accordée à la marque enregistrée est de 10 ans à compter de la
date de dépôt ; cette protection pourra être indéfiniment renouvelée pour des périodes
d’égales durées.
Si des modifications concernant la propriété de la marque interviennent au cours de la
période de protection (cession, concession de licence etc…) il conviendra d’en demander
l’inscription au registre des marques et ce, à peine de nullité des actes concernés par
l’ordonnance n°03- 06 du 19 Juillet 2003, relative aux, ainsi qu’aux textes pris pour son
application.
4
TAXES PARAFISCALES RELATIVES AUX MARQUES
DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICES
EN APPLICATION DE LA LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2007
Code
Nature des Taxes
Tarif Unitaire
(en dinars)
TAXES DE DEPOT OU DE RENOUVELLEMENT
746-01
746-02
746-03
Taxe de dépôt……………………………………………………………………..
Taxe de renouvellement…………………………………………………………..
Taxe d’enregistrement par classe de produit ou de service……………………….
Taxe de revendication de priorité…………………………………………………
14.000
15.000
2.000
1.000
TAXES POSTERIEURES AUX DEPOTS
746-04
746-05
746-06
Taxe de délivrance d’un certificat d’identité……………………………………..
Taxe de renonciation à l’utilisation d’une marque……………………………….
Surtaxe de retard pour le renouvellement d’une marque…………………………
800
800
800
TAXES DES RECHERCHES, COPIES
746-07
746-08
746-09
746-10
746-11
Taxe de recherche à l’identique par marque………………………………………
Taxe de recherche à l’identique au-delà d’une classe supplémentaire……………
Taxe de recherche de similitude dans 3 classes…………………………………..
Taxe au-delà de la 3ème classes……………………………………………………
Taxe de correction d’erreure matérielle par marque………………………………
Taxe de délivrance d’une copie certifiée conforme d’un document de marque…..
Taxe de délivrance d’une copie de règlement d’utilisation d’une marque
collective par page…………………………………………………………………
1.600
400
3.000
3.000
400
400
400
TAXES RELATIVES AU REGISTRE DES MARQUES
746-12
746-13
746-14
Taxe d’inscription d’acte portant cession ou concession d’une marque ou
transfert par succession……………………………………………………………
3.000
- pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau……………
200
Taxe d’inscription de toute autre nature, relative à une marque…………………..
1.600
- pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau……………
200
Taxe de délivrance d’une copie certifiée d’inscription au registre des marques ou
certificat constatant qu’il n’en existe aucune……………………………………..
800
TAXE POUR DEPOT D’UNE MARQUE
D’ENREGISTREMENT INTERNATIONAL
746-15
Taxe nationale pour la demande d’enregistrement international d’une marque…..
5
4.000
Classification internationale des produits et de services aux fins de l’enregistrement
des marques établies en vertu de l’Arrangement de Nice
LISTE DES CLASSES
(10ème édition)
18. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris
dans d'autres classes ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportâmes non métalliques; monuments non métalliques.
20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans
d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes
ces matières ou en matières plastiques.
21. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et
faïence non comprises dans d'autres classes.
22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris
dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses
brutes.
23. Fils à usage textile.
24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ;
couvertures de lit et de table.
25. Vêtements, chaussures, chapellerie.
26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et
œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;
tentures murales non en matières textiles.
28. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris
dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
29. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, sèches et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices;
glace à rafraîchir.
31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris
dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais;
semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux ;
malt.
32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
34. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;
résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;
engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour
la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie.
2. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.
5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques
pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides,
herbicides.
6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux
métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non
électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres forts; produits métalliques non compris dans d'autres
classes; minerais.
7. Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs
pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission
(à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments
agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour
les œufs.
8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie,
fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques
; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
10. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'eau et installations sanitaires.
12. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
13. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs; feux d'artifice.
14. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou
en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
15. Instruments de musique.
16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes); caractères d'imprimerie ; clichés.
17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en
ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matière
plastiques mi- ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler,
tuyaux flexibles non métalliques.
Services
35. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau.
36. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières.
37. Construction ; réparation ; services d'installation.
38. Télécommunications.
39. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages.
40. Traitement de matériaux.
41. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles.
42. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de
recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de
recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs
et de logiciels.
43. Services de restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire.
44. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture,
d'horticulture et de sylviculture.
45. Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des
biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par
des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.
6
Marques de Fabrique, de
Commerce ou de Service
Enregistrées
Codes «INID» normalisés recommandés et minimum
requis pour l’identification des données bibliographiques
des marques
(111) Numéro d’ordre de l’enregistrement
(151) Date de l’enregistrement
(210) Numéro d’ordre de la demande
(230) Données relatives aux expositions
(300) Données relatives à la priorité selon la convention de Paris
(511) Classification internationale des produits et services
(540) Reproduction de la marque
(732) Nom et adresse du titulaire de l’enregistrement
(740) Nom du mandataire
7
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 327 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 82133
pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel,
sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel;
moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace
à rafraîchir.
____________________________________________
(151) 11 Mars 2012
(210) 120870
(732) MENARINI FRANCE
1-7, Rue du Jura
91320 Wissous
FRANCE.
(111) 82136
(210) 90461
(740) Maître N. E. Djelliout
(732) RETAIL WORLD LTD.
325 Waterfront Drive, Omar Hodge Building,
2nd Floor, Wickham’s Cay; Road Town, Tortola
LES ÎLES VIERGES BRITANNIQUES.
ISOXAN
(511) 5.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique;
substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés.
____________________________________________
(111) 82134
(151) 18 Février 2009
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(151) 11 Mars 2012
(210) 120880
(732) Monsieur MEBARKIA Abdelkrim
N° 21, Zone Industrielle Bordj-Bou-Arreridj
ALGERIE.
(511) 20, 21.
Meubles, miroirs, cadres, produits (non compris dans
d'autres classes) en bois, bambou, osier, contreplaqué,
battitures, ambre, coquillages, celluloïd et autres. Appareils ménagers de petites dimensions, (non en métal
précieux ou en plaqué), peignes, éponges et brosses
(autres que les pinceaux) matériaux utilisés dans la
fabrication des brosses, matériels pour le nettoyage
fabriqué en verre (non compris dans d’autres classes).
_____________________________________________
HO
HADJ OMAR
(511) 30.
Biscuits et génoise.
____________________________________________
(111) 82135
(151) 12 Mars 2012
(111) 82137
(210) 120890
(151) 14 Avril 2009
(210) 91099
(732) AL NUKALY INTERNATIONAL
TRADDING CO.
P.O. Box 11380, Jeddah 21453
ARABIE SAOUDITE.
(732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA.
66, Route de Ouled Fayet, Chéraga, Alger
ALGERIE.
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(511) 35, 38, 41.
Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Télécommunications. Education; formation; divertissement;
activités sportives et culturelles.
____________________________________________
(111) 82138
(151) 14 Avril 2009
(210) 91100
ALGERIE.
(511) 30.
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et
sagou; farines et préparations faites de céréales; pain,
8
(511) 35, 38, 41.
____________________________________________
(111) 82139
(511) 16.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris
dans d’autres classes; produits de l’imprimerie; articles
pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils); matières plastiques pour l’emballage (non
comprises dans d’autres classes); caractères d’imprimerie; clichés.
____________________________________________
(151) 01 Mars 2012
(210) 120726
(732) ALPHARMA, LLC.
Une société organisée sous les lois de l’Etat de
Delaware
5 Giralda Farms, Madison, NJ 07940
ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE.
(740) Maître Dj. Boukrami
ZOETIS
(111) 82141
(210) 120887
(511) 5.
Préparations vétérinaires pour la prévention et le traitement des infections parasitaires, inflammations et maladies inflammatoires, maladies respiratoires et infectieuses, maladies immunologiques, bactériennes, virales
et fongiques, ostéoporose, maladies cardiovasculaires,
maladies et troubles du système nerveux central,
troubles urologiques, génito-urinaires et urinaires,
troubles gastro-intestinaux, troubles muscle squelettiques, allergies, diabètes, hypertension, accident vasculaire cérébral, cancer, sang, douleurs, obésité, troubles
digestifs, troubles ophtalmologiques, troubles de comportement, troubles de la reproduction, troubles dermatologiques, caries, sensibilité dentaire, gingivite, halitose
et maladies parodontales et pour la régénération de la
peau et du tissu et pour baisser le cholestérol; compléments nutritionnels et suppléments alimentaires à usage
médical; vaccins et substances vétérinaires, matériels
diagnostiques destinés au dépistage de maladies, préparations diagnostiques à usage médical et vétérinaire,
tous ce qui précède pour le traitement d'animaux félins,
canidés, bovins, porcins, équins, lamas, lapins, rongeurs, oiseaux, furets, volailles, chèvres, moutons et
animaux aquatiques.
(732) Monsieur AIT MENGUELLET Rafik
Hai Khedam, Local N° 1, Chebli, Blida
ALGERIE.
(511) 16.
Service en papier essuietout, papier hygiénique, boite
faciale, papier mouchoir.
____________________________________________
(300) US, le 29 Décembre 2011, N° 85505740.
____________________________________________
(111) 82142
(111) 82140
(151) 12 Mars 2012
(151) 12 Mars 2012
(151) 08 Mars 2012
(210) 120889
(210) 120857
(732) AL NUKALY INTERNATIONAL TRADING CO.
P.O. Box 11380, Jeddah 21453
ARABIE SAOUDITE.
(732) Monsieur BOUCHEFIRAT Riad
20, Rue Ali Cherif, Kouba, Alger
ALGERIE.
9
(210) 121364
(732) THE CARTOON NETWORK, INC.
Une société de l’Etat de Delaware
1050 Techwood Drive, NW,
Atlanta, Georgia 30318
ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUES.
(511) 30.
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et
sagou; farines et préparations faites de céréales; pain,
pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel,
sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel;
à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 82143
(511) 3, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32, 41.
Huiles pour le bain, bains moussants, gels pour le bain;
cosmétiques; écrans solaires; crèmes, lotions et huiles
pour le corps; vernis à ongles, brillant à ongles, eaux de
Cologne, savons, parfumerie; dentifrices; shampooings
capillaires, après-shampoings; poudre pour le corps,
poudre pour les pieds, talc non médicamenteux; pâtes
dentifrices, poudres dentifrices, gels dentifrices, produits pour bains de bouche, confiseries pour rafraîchir
l'haleine, à savoir pastilles à la menthe pour l'haleine;
baumes hydratants pour les lèvres, crèmes pour les
lèvres, brillants à lèvres et baumes pour les lèvres; nettoyants pour la peau. Séries de DVD préenregistrés;
séries de disques compacts préenregistrées; bandes
sonores, musiques de génériques et autres enregistrements sonores; pince-nez, lunettes de soleil, leurs montures et étuis; sonneries, éléments graphiques et musique
téléchargeables; accessoires de téléphones cellulaires, à
savoir, étuis de téléphones cellulaires et coques de téléphones cellulaires; émissions télévisées téléchargeables
fournies via un service de vidéo à la demande; radios,
règles, calculatrices, téléphones; ordinateurs, logiciels
informatiques, périphériques d'ordinateur, manettes pour
jeux d'ordinateur et jeux vidéo, jeux électroniques, télécommandes interactives de jeux vidéo, télécommandes
interactives de poche pour jeux vidéo permettant de
jouer à des jeux électroniques; alarmes ; casques et
vêtements de protection; appareils photographiques,
films, batteries, lampes de poche; aimants et tapis de
souris. Véhicules, à savoir, véhicules électroniques,
bicyclettes, tricycles, trottinettes, karts, véhicules à
enfourcher. Horloges, montres, et leurs accessoires;
boîtes et contenants décoratifs en métaux précieux;
breloques, épinglettes, joaillerie, épingles de parure;
porte-clés en métaux précieux. Produits de l’imprimerie
et articles en papier, à savoir, livres, bandes dessinées,
livres de cuisine, revues, livres de coloriage, livres
(151) 18 Mars 2012
(210) 120988
(732) GLORIA S.A.
Av. República de Panamá 2461,
Urb. Santa Catalina, Lima 13
PEROU.
(511) 29.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;
gelées, confitures, sauces aux fruits; œufs; lait et
produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
____________________________________________
(111) 82144
(151) 17 Avril 2012
10
d’activités pour enfants; papeterie, enveloppes, carnets,
agendas, cartes de correspondance, fiches de recettes
imprimées, cartes de vœux, cartes de collection; lithographies et dessins animés sur celluloïd; stylos, crayons,
leurs étuis, gommes à effacer, crayons à dessin, marqueurs, crayons de couleur, ensembles de peinture, craie
et tableaux noirs; décalcomanies, autocollants, transferts
à chaud; affiches; photographies encadrées et/ou non
encadrées, porte-livres pour livres de cuisine, couvertures de livres, signets, calendriers ; papier pour l'emballage de cadeaux; objets de cotillon en papier et décorations de fête en papier; transferts imprimés pour broderies ou appliqués en tissus; motifs imprimés pour costumes et vêtements. Malles, mallettes et valises; produits en cuir et en imitations de cuir; sacs à dos, sacs
banane, mallettes pour documents, porte-documents,
portefeuilles, étuis pour clés, boîtes pour pièces de
monnaie; étuis à cartes de crédit, étuis pour passeports;
parapluies; écharpes pour le transport de bébés; mallettes à bijoux. Meubles; miroirs; figurines, sculptures;
sacs de couchage; cadres fantaisie de plaques d'immatriculation en plastique, cadres; bavettes en plastique;
décorations de gâteau en plastique; chaînettes porte-clés
ni métalliques ni en cuir, pinces à billets non métalliques; coussinets de chaise, oreillers et coussins de
sièges, transatlantiques; bouchons pour bouteilles;
pailles pour boire; rehausseurs, trotteurs pour bébés,
berceaux, chaises hautes; éventails, mobiles à usage
décoratif, décorations murales du type sculptures
souples. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine; distributeurs de savon; éponges; balais, pelles à
poussière, chiffons à poussière, torchons, gants de ménage; corbeilles à papier; seaux en matières plastiques;
rafraîchisseurs à boissons, récipients à eau et à boissons,
bacs à glaçons, seaux à glaçons; ouvre-bouteilles; gamelles; produits en verre, céramique et faïence, y compris articles en verre pour boissons, vaisselle; ensembles
crémier et sucrier ; gobelets pour les nourrissons, baignoires portatives pour bébés; boîtes à biscuits; figurines en céramique, verre et porcelaine; cafetières et
théières ni électriques ni en métaux précieux; serviteurs
de douche; boîtes à thé; moules à gâteaux; dessous-debouteille en matières plastiques; récipients calorifuges
pour aliments ou boissons; boîtes à casse-croûte ; emporte-pièces; bouteilles d'eau en matières plastiques
vendues vides; pelles à gâteaux; pots; bouteilles isolantes; gants de jardinage; assiettes en carton et gobelets
en carton; peignes, brosses, brosses à cheveux, brosses à
dents; salières et poivriers; porte-serviettes; gobelets,
assiettes et bols en matières plastiques; jarres; tirelires
non métalliques; articles décoratifs et œuvres d'art en
verre, porcelaine ou faïence; boutons de porte, poignées,
poignées et crochets de tirage en porcelaine; carillons
éoliens; vases; pots à fleurs; paniers pour pique-niques.
Tissus et produits textiles, à savoir nappes, essuiemains, napperons, maniques, fanions en étoffe; rideaux
de douche; linge de lit; baldaquins; housses de couettes;
moustiquaires; linge de cuisine, gants de barbecue,
gants pour le four, chemins de table en tissu, maniques
et dessous de verre en toile; mouchoirs; serviettes textiles de golf. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir, chemises, tabliers, survêtements, panta-
lons, caleçons, débardeurs, bavoirs en tissu, jupes, chemisiers, robes, bretelles, tricots, vestes, manteaux, ensembles pour la neige, cravates, robes de chambre, chapeaux, visières, ceintures, foulards, pyjamas, sousvêtements, bottes, chaussures, tennis (chaussures), sandales, chaussons de bébé, chaussettes-pantoufles, vêtements de bain; costumes de mascarade, déguisements
(habillement), ainsi que déguisements et masques
d’Halloween vendus en connexion avec ceux-ci. Jouets
et articles de sport, y compris jeux et jouets; figurines
d'action et leurs accessoires, peluches (jouets), ballons
gonflables, jouets de baignoire, jouets à chevaucher,
véhicules (jouets), poupées, disques volants; jeux de
cartes, appareils de jeu électroniques de poche autres
que ceux adaptés à être utilisés avec des téléviseurs;
jeux de table, machines de jeu vidéo autonomes, puzzles
et jeux de patience à manipuler; masques en carton;
planches à roulettes, patins à glace, jouets arroseurs à
presser; balles, battes de base-ball, gants de base-ball;
flotteurs de natation à usage récréatif, dispositifs pour
flotter de type planche aquatique à usage récréatif,
planches de surf, planches de natation à usage récréatif,
palmes de natation; récipients de cuisson (jouets) et
dinettes, tirelires (jouets); décorations pour arbres de
Noël. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de
viande; fruits et légumes conservés, sèches et cuits;
œufs; conserves de fruits; gelées; confitures; compote
de pommes; en-cas à base de fruits confits, mendiants,
en-cas à base de fruits et de soja; chips de légumes,
chips de fruits; produits alimentaires et boissons à base
de produits laitiers, y compris yaourts et boissons à base
de yaourt; entrées congelées, préparées et/ou emballées
composées principalement de viande, poisson, volaille
et/ou légumes. Produits alimentaires et boissons, à savoir, cacao, café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; pain, pâtisserie et confiserie; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, miel; céréales pour le
petit-déjeuner, céréales transformées, barres alimentaires à base de dérivés de céréales prêts à consommer,
en-cas à base de riz, en-cas, en-cas à base de maïs, fromage et crackers, en-cas en mélange de fromages, maïs
grillé et éclaté, crackers, bretzels, gâteaux, biscuits,
pâtisserie; confiseries sous forme de bonbons, gommes
à mâcher, gommes à bulles, gommes, décorations en
sucre pour gâteaux; crèmes glacées, glaces fantaisie;
glaces aromatisées, yaourts glacés; baguels (petits
pains), pain perdu, gaufres, pizzas; entrées congelées,
préparées et/ou emballées composées principalement de
riz et/ou pâtes. Jus de fruits et de légumes; boissons
rafraîchissantes, cocktails de jus de fruit, limonades,
nectars de fruits; eau de seltz, eaux minérales et pétillantes et autres boissons non alcooliques; sirops,
poudres, cristaux et autres préparations pour la confection de boissons, boissons enrichies; boissons pour
sportifs. Education; divertissement; activités sportives et
culturelles; mise à disposition de services d’information
sur les divertissements par télévision, large bande, réseaux sans fil et en ligne; mise à disposition de jeux
informatiques par télévision, large bande, réseaux sans
fil et en ligne; mise à disposition d’émissions de divertissement multimédia par télévision, large bande, réseaux sans fil et en ligne; production, distribution, pro-
11
jection et location d’émissions télévisuelles, vidéos,
films cinématographiques, bandes audio et vidéo, cassettes, disques, disques phonographiques, disques compacts, DVD et tout autre type de supports préenregistrés; production et organisation d'émissions radiophoniques et télévisuelles; informations relatives aux divertissements ou l’éducation diffusées par télévision, large
bande, réseaux sans fil et en ligne; mise à disposition de
publications électroniques (non téléchargeâmes) par
télévision, large bande, réseaux sans fil et en ligne.
____________________________________________
(111) 82145
tion et conduite de conférences, programmes, séminaires, ateliers et formations pédagogiques pour promouvoir et encourager l’aptitude à diriger, l’avancement
de carrière, et le développement professionnel dans les
lieux de travail; mise à disposition de services et programmes d'encadrement éducatif dans le domaine de
développement professionnel et formation de dirigeants;
distribution de matériel de cours y relatif; publications
en ligne, à savoir blogs présentant des informations dans
les domaines de développement professionnel, avancement de carrière et formation de dirigeants.
____________________________________________
(151) 19 Avril 2012
(111) 82147
(151) 26 Avril 2012
(210) 121384
(210) 121509
(732) LIVE NATION ENTERTAINMENT, INC.
9348 Civic Center Drive,
Beverly Hills, California 90210
(732) SARL LOTUS CONSEIL
74, Avenue Mahmoud Boudjatit
16108, Oasis, Kouba,
Alger
ALGERIE.
(740) Maître M. A. Badri
TICKETMASTER
(511) 16, 35, 41.
Billets imprimés pour des événements sportifs, concerts
musicaux et autres événements de divertissement. Services des agences de billets pour des événements sportifs, concerts musicaux et autres événements de divertissement; promotion des événements sportifs, concerts
musicaux et autres événements de divertissement de
tiers; organisation des avantages et privilèges préférés
pour des événements sportifs, concerts musicaux et
autres événements de divertissement. Organisation des
réservations de billets pour des événements sportifs,
concerts musicaux et autres événements de divertissement; fourniture des informations dans le domaine du
sport et du divertissement.
____________________________________________
(111) 82146
(511) 29.
Graisses alimentaires huile, graisses comestibles.
____________________________________________
(111) 82148
(151) 26 Avril 2012
(210) 121510
(732) SARL LOTUS CONSEIL
74, Avenue Mahmoud Boudjatit
16108, Oasis, Kouba,
Alger
ALGERIE.
(151) 24 Avril 2012
(210) 121478
(732) CITIGROUP INC.
399 Park Avenue, New York,
New York 10043
ETATS-UNIS D’AMERIQUES.
(511) 29.
Graisses alimentaires huile, graisses comestibles.
____________________________________________
CITI WOMEN
(111) 82149
(151) 26 Avril 2012
(210) 121520
(511) 41.
Education, à savoir, organisation et conduite de conférences, programmes, séminaires, ateliers et stages pédagogiques pour promouvoir et encourager la diversité
dans les lieux de travail; éducation, à savoir organisa-
(732) Monsieur MEHMET Erkan Celik
124, Rue Tripoli, Hussin Dey,
Alger 16000
ALGERIE.
12
pléments alimentaires pour la consommation humaine;
protéines et produits de protéine pour la consommation
humaine; fromage y compris fromage cottage, fromage
à base de crème, fromages à pâte molle et dure; petit
lait; caséine. Services de vente en gros et au détail des
produits alimentaires, produits laitiers, services de conseil, de consultation et d'information relatives à ce qui
précède.
____________________________________________
(111) 82152
(151) 29 Avril 2012
(210) 121550
(511) 32.
Boisson gazeux.
____________________________________________
(111) 82150
(732) NATIONAL GEOGRAPHIC SOCIETY
Une société du District de Columbia
1145 17th Street, N.W.
Washington, D.C. 20036
(151) 26 Avril 2012
(210) 121521
(732) SARL EL WAFI INDUSTRIE ALIMENTAIRE
15, Rue Chetouane Amar, Bouinan, Blida
ALGERIE.
(511) 38, 41.
Services de télédiffusion; services de télédiffusion par
câble; services de télédiffusion ciblée; diffusion audio et
vidéo par le biais d'Internet; mise à disposition de forums de discussion en ligne proposant une large gamme
de sujets en rapport avec l’aventure, la culture,
l’éducation, le divertissement, l’exploration, les questions d'intérêt général, la géographie, l’histoire naturelle,
les sciences, les espèces sauvages, la nature et l'environnement. Services d’enseignement et de divertissement;
activités culturelles; montage d’émissions télévisées;
mise à disposition en ligne d’informations, de photographies, de vidéos et d'émissions Web sur une large
gamme de sujets en rapport avec l’aventure, la culture,
l’éducation, le divertissement, l’exploration, les questions d’intérêt général, la géographie, l’histoire naturelle, les espèces sauvages, la nature et l’environnement
;mise à disposition en ligne de cartes géographiques,
ainsi que des horaires des événements en direct et des
expositions.
____________________________________________
(511) 30.
Biscuit.
____________________________________________
(111) 82151
(151) 26 Avril 2012
(210) 121529
(732) OPEN COUNTRY DAIRY LIMITED.
Unit L, Building 4, 195 Main Highway,
Ellerslie, Auckland
NOUVELLE ZELANDE.
OPEN COUNTRY
(511) 5, 29, 35.
Aliments pour nourrissons et invalides compris dans
cette classe, y compris lait ou produits à base de lait,
substances diététiques à usage médical; lait en poudre,
suppléments nutritionnels. Produits laitiers compris dans
cette classe; lait et produits laitiers, lait condensé; lait en
poudre et lait déshydraté, produits laitiers enrichis en
nutriments, de vitamines et / ou Minerais; substituts de
lait compris dans cette classe; crème (produits laitiers);
beurre, huiles et graisses comestibles, aliments et com-
(111) 82153
(151) 03 Mars 2009
(210) 90629
ALGERIE.
13
(732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(Nissan Motor Co., Ltd.)
N° 2 Takaracho, Kanagawa-ku,
Yokohama-shi, Kanagawa-ken
JAPON.
(511) 35, 38, 41.
____________________________________________
(111) 82154
(151) 08 Février 2012
G30t
(210) 120417
(732) SNTA SPA.
40, Rue Hocine Noureddine,
Belouizded, Alger
ALGERIE.
(511) 12.
Automobiles, wagons, camions, vans, véhicules de sport
utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voitures de
sport, voitures de course, semi-remorques, camion lèvepalette et tracteurs de remorquage (tracteurs), et pièces
structurelles et accessoires pour les tracteurs, tracteurs,
alarme antivol pour les véhicules; rustines de
caoutchouc adhésives pour réparer les chambres a air
ou les pneus; tous inclus dans cette classe.
____________________________________________
(111) 82157
(151) 13 Mars 2012
(210) 120909
(732) SCORPIUS
55, Rue Jouffroy d’Abbans,
75017 Paris
FRANCE.
(740) Maître M. Sator
SIMALVEX
(511) 34.
Cigares.
____________________________________________
(111) 82155
(511) 5.
Médicaments destinés au traitement symptomatique des
manifestations fonctionnelles intestinales chez l’être
humain.
(151) 29 Février 2012
(210) 120697
(300) OHMI, le 13 Séptembre 2011, N° 010261841
____________________________________________
(732) NOVARTIS AG.
4002 Basel
SUISSE.
(111) 82158
(151) 13 Mars 2012
(210) 120910
(732) MARRIOTT WORLDWIDE CORPORATION.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat du Maryland, Etats-Unis d’Amérique
10400 Fernwood Road, Bethesda,
Maryland 20817
ALZEIM
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques,
____________________________________________
(111) 82156
(151) 29 Février 2012
IT’S NOT A ROOM. IT’S A RESIDENCE.
(210) 120703
14
incubateurs [couveuses] pour œufs, broyeurs ménagers
électriques, mixeurs, pétrins mécaniques, pétrins
électriques, presse-fruits électriques à usage ménager,
moulin à café. Fers à repasser, outils et instruments à
main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et
cuillers; rasoirs. Appareil de télévision, appareils et
instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipements pour le traitement d’informations,
ordinateurs; logiciels; extincteurs, tableaux d’affichage
électroniques, tableaux d’affichage. Cafetière électrique,
appareils de climatisation, séchoirs [appareils], grillPanini, lampes, guirlandes, lustres, appareils de cuisson à
micro-ondes, fours à l’exception des fours de
laboratoires, hottes de cuisine, cuisinières, réfrigérateur,
radiateur électrique (bain d’huile), radiateurs
[chauffage], ventilateurs électriques à usage personnel,
réchauds, appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires, air
installations de conditionnement d’air pour véhicules,
stérilisateurs d’air, réchauffeurs d’air, sécheurs d’air,
installations de filtrage d’air, autocuiseurs électriques,
friteuses électriques, bouilloires électriques, barbecues,
cafetière électrique, chauffe-bains. Ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et
éponges; brosses (à l’exception des pinceaux);
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage;
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence
non comprises dans d’autres classe; planches à
repasser, housses pour planches à repasser, autocuiseurs
non électriques, cafetières non électriques, friteuses
(produits non électriques), bouilloires non électriques,
supports de fers à repasser.
____________________________________________
(511) 43.
Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire; services d’hôtellerie, de traiteur, de bar, de
salon (bar); services de fourniture de moyens à usage
général pour réunions, conférences et expositions;
services de banquets et de fonction sociales pour
événements; services de réservation de chambre
d’hôtel.
___________________________________________
(111) 82159
(151) 13 Mars 2012
(210) 120912
(732) GROUPE INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA.
Route de Wilaya N°11, B.P. 141,
Dar El Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques à usage humain ainsi que la
commercialisation de ces produits.
____________________________________________
(111) 82160
(151) 08 Mars 2012
(210) 120846
(732) Monsieur AMEUR Mohamed Zohir
01, Rue Moussa Gouissem,
16050 Kouba, Alger
ALGERIE.
(740) Maître Dj. Sator
(511) 7, 8, 9, 11, 21.
Aspirateurs de poussière, machines d’aspiration d’air;
machines d’aspiration à usage industriel robots de
cuisine et robots de cuisine multifonctions (électriques);
machine à laver; accessoires d'aspirateurs de poussière
pour répandre les parfums et les désinfectants, tuyaux
d’aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs,
installations pour l'aspiration de poussières pour le
nettoyage, moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement; couveuses pour les œufs;
appareils électromécaniques pour la préparation
d'aliments; batteurs électriques, filtres [parties de
machines ou de moteurs], machines et appareils de
nettoyage électriques, appareils de nettoyage à vapeur,
(111) 82161
(151) 26 Mars 2012
(210) 121082
(732) ABRO INDUSTRIES, INC.
3580 Blackthorn Court, South Bend,
Indiana 46628
15
la céramique et les automobiles; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois; résines
naturelles a l’état brut pour la fabrication d'adhésifs;
peintures a vaporiser pour le bois, le plastique, le métal,
la céramique et les automobiles protecteurs (souscouches) a vaporiser pour véhicules; vernis. Nettoyants
de freins et pièces de freins; produits pour enlever le
goudron et les insectes; cire pour voitures; produit
nettoyant pour carburateurs et volets de départ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
pour l'extérieur de voitures et d'automobiles; produits
lustrant pour tableaux de bord; produits nettoyants pour
contacts électriques; produits dégraissants pour moteurs
non utilises pour la fabrication; produits de nettoyage
moussants; produits nettoyants en mousse pour pneus;
cires pour meubles; produits nettoyants pour vitres;
produits pour nettoyer les mains; nettoyants pour fours;
produits pour enlever la peinture; cire en pâte pour
finition d'automobile; compose en caoutchouc pour
automobiles; produits lustrant parfumes pour tableaux
de bord; produits pour éliminer les rayures
d’automobiles; cire de silicone pour voitures;
détachants; amidon a vaporiser pour la blanchisserie;
produits nettoyants pour pneus produits pour faire
briller les pneus; papier de verre. Additifs non
chimiques pour fluides de transmission automatique;
additifs non chimiques pour carburants; combustibles;
lubrifiants pour engrenages; huiles pour boites de
vitesse; huiles hydrauliques; huiles et graisses
industrielles graisse industrielles a base de lithium;
lubrifiants industriels; huile de moteur; graisse multi
usage pour le graissage de paliers de roues, joints
homocinétiques, joints universels et paliers a
roulement; huiles dégrippantes huile d’amortisseur;
lubrifiants industriels a vaporiser. Adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; adhésifs et
colles pour la papeterie ou le ménage; papier encolle;
ruban d’emballage (adhésif) pour le ménage ou la
papeterie; distributeur portable de ruban pour
emballage en film étirable a usage domestique et
industriel; film étirable pour le ménage ou la papeterie;
et rubans en papier, ruban autocollant pour la papeterie
ou le ménage; bande gom-mée pour caisse en papier;
distributeurs
de
ruban
adhésif;
distributeurs
automatiques de ruban adhésif; ruban cache en papier.
Ruban adhésif en feuille d’aluminium a usage industriel
ou commercial; adhésifs, ruban de parement de gainage
tous usages a usage industriel ou commercial; ruban
adhésif opaque; ruban cache pour la peinture; mastic de
silicone pour vitres d’automobile; ruban cache
d'automobile; ruban adhésif en polypropylène bioriente a usage industriel ou commercial; ruban adhésif
de scellage de caisses a usage industriel ou commercial
ruban adhésif colore; mastic de silicone colore pour
joints d'automobile; rubans adhésifs en toile; rubans
isolants; mastic liquide pour systèmes d’échappement;
ruban adhésif a filament de fibre de verre a usage
industriel ou commercial mastic d’isola-tion en mousse
de polyuréthane et de polyéthylène; bande adhésive
laminée de parement en tissu de fibre de verre a usage
industriel ou commercial; ruban adhésif de fusion a
usage industriel ou commercial; mastic liquide de joints
(511) 1, 2, 3, 4, 16, 17.
Adhésifs pour vitres d’automobile; mastics adhésifs
industriels pour attaches de fixation; adhésifs (matières
collantes) destinés à l’industrie; antigel; fluides de
transmission automatique; traitement antibuée pour
vitres d’automobile; traitement (revêtement) anti pluie
pour vitres d’automobile; liquide de freinage; produits
chimiques destines a l'industrie; liquide dégivrant pour
serrures et pare-brises; additifs détergents pour huile de
moteur; additifs chimiques pour huile de moteur diesel;
additifs chimiques pour nettoyant d’injection de diesel;
additifs chimiques de traitement du diesel; liquides de
refroidissement pour moteur de véhicule; résines
époxy; adhésifs d'acier époxy pour la liaison et la
réparation en général; ciment et mastics de systèmes
d’échappement; protecteurs de tissu pour textiles, tapis,
vinyle, cuir et plastique; mastics pour blocs-moteur;
compositions extinctrices; additifs chimiques pour
carburant; additifs chimiques pour le traitement de gaz
combustible; additif chimique pour filtre d’injection de
carburant; additifs chimiques pour nettoyant de système
de carburant; additifs chimiques pour le traitement
d'huile d'engrenages; colles et adhésifs industriels;
produits de rinçage de moteur; additifs chimiques pour
le traitement d'huile de moteur; additif chimique pour
combustible de sur réactivité a base d’octane; liquide de
transmission; ciment de pvc/pvcc pour raccords et
accessoires de tuyaux; produits de refroidissement pour
radiateurs; produit de rinçage pour radiateurs; adhésifs
pour rétroviseurs; mastic pour fuites de radiateurs,
chaufferettes, bouchons de glace, têtes de cylindre et
autres pièces d'automobile; mastic chimique pour
produits métalliques soumis a des températures élevées,
a savoir pièces et moteurs d’automobile, chaudières et
fourneaux, et attaches filetées; vaporisateurs de
silicone; liquide chimique de démarrage de moteur
d'automobile; adhésifs a base de cyanoacrylate pour la
liaison et la réparation en général; dispositifs de
gonflage de pneus; mastics pour pneus; matières
plastiques a l’état brut; produits de dégivrage de parebrise; et kit de réparation de pare-brise principalement
compose d'une seringue, d'un revêtement et de produits
chimiques pour la réparation de pare-brise; mastic
chimique pour la réparation et la prévention des fuites
de systèmes de chauffage et de refroidissement
d’automobile; fluides de transmission automatique;
mastic pour carrosserie d’automobile; mastics a fibres
longues pour carrosserie d'automobile; mastics en
matières plastiques pour la réparation de carrosserie
d’automobile; mastics chimiques pour bouchons de
glace et têtes de cylindre d’automobile; mastic
chimique pour la réparation et la prévention des fuites
de radiateurs d’automobile. Enduits pour l’entretien
d’automobile sous forme de finition d’automobile;
colorants pour le bois, le plastique, les pneus, le métal,
la céramique et les automobiles; mastic de vitrier,
gomme laque pour joints; peinture a vaporiser a haute
température pour le bois, le plastique, le métal, la
céramique et les automobiles; diluants pour vernis,
peintures et laques; laques mordants pour le bois, le
plastique, le métal, la céramique et les automobiles;
peintures pour le bois, le plastique, les pneus, le métal,
16
pour automobiles; gutta-percha, a savoir caoutchouc;
ruban adhésif résistant a des températures élevées pour
automobiles; ruban adhésif industriel; matériaux
d’isolation, a savoir ruban en mousse pour l’isolation
électrique; papier-cache; ruban adhésif en nylon a usage
industriel ou commercial; ruban adhésif en acrylique de
polypropylène a usage industriel ou commercial; ruban
adhésif thermo fusible en polypropylène a usage
industriel ou commercial; ruban adhésif en
polypropylène a usage industriel ou commercial; ruban
d’étanchéité pour toits; caoutchouc; mastic en silicone
pour joints d'automobile; joints de caoutchouc de
silicone a usage général; ruban adhésif en toile
d’argent; ruban adhésif spéciaux a usage industriel ou
commercial; film étirable pour l’emballage industriel et
commercial; joints filète en polytetrafluoroethyène pour
l’étanchéité d’accessoires filetés en métal et en
plastique jet ruban de réparation de pare-brise; mastics
adhésifs pour la fixation en général; ruban adhésif opaque; ruban cache pour la peinture; ruban adhésif d’emballage a usage industriel ou commercial, protection de
joint en silicone pour pneus d’automobile et tableaux de
bord et pour le plastique, le vinyle et le cuir.
____________________________________________
(732) VAN DRIE HOLDING B.V.
Nijverheidsweg 11, 3641 RP Mijdrecht
PAYS-BAS.
(511) 29.
Viande et extraits de viande; lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles.
___________________________________________
(111) 82164
(111) 82162
(151) 09 Avril 2012
(151) 29 Mars 2012
(210) 121285
(210) 121143
(732) LABORATOIRE MEDIDOM SA.
Enetriederstrasse 44, CH-6060 Sarnen
SUISSE.
(732) SARL SOFT MILK
Cté Haouch Renault, Lot N° 10, Groupe 3,
Dar El Baida, Alger
ALGERIE.
SINEU
(511) 5.
Préparations
pharmaceutiques,
en
particulier
préparations pharmaceutiques contre l’arthrose pour
utilisation intra-articulaire.
____________________________________________
(111) 82165
(151) 17 Avril 2012
(210) 121368
(732) APOLLO FIRE DETECTORSS LIMITED.
Une société du Royaume-Uni
36 Brookside Road, Havant, Hampshire
PO9 1JR
ROYAUME-UNI.
(511) 29.
Lait en poudre.
____________________________________________
(111) 82163
(151) 02 Avril 2012
(210) 121180
17
(511) 9.
Appareils, dispositifs et instruments de détection
d’incendie et de fumée; installations de détection
d’incendie et de fumée; appareils, dispositifs et instruments d’alarme incendie et fumée; appareils, dispositifs
et instruments de détection de chaleur; appareils, dispositifs et instruments combinant alarme et détection
d'incendie, de chaleur et de fumée; points et unités d'appel de bris de glace en cas d’incendie; extincteurs; appareils et dispositifs de protection et de sécurité contre
l’incendie, la chaleur et la fumée; câbles électriques
ignifugés et résistant à l’épreuve de la chaleur; pièces et
accessoires pour tous les produits précités.
étuis pour lunettes, bijoux, montres et horloges,
imprimés et publications, papeterie, autocollants,
trousses de toilette et de cosmétiques, portefeuilles, sacs
à main, sacs à dos, valises, sacs de sport, cartables,
parapluies, cadres pour photographies, meubles, lits,
miroirs, boîtes à lunch, bouteille de boisson, peignes,
brosses, oreillers, coussins, linge de lit, y compris
draps, housses de couettes, taies d'oreiller, couvertures,
accessoires pour cheveux, tapis de plage, jouets, jeux et
jouets; tous les services précités fournis en ligne et par
correspondance, information, services de conseil et de
consultation en relation avec les services précités.
____________________________________________
(300) GB, le 07 Mars 2012, N° 2612987.
____________________________________________
(111) 82168
(111) 82166
(151) 22 Avril 2012
(210) 121415
(151) 17 Avril 2012
(732) Monsieur BRIK Walid
Lot Lavigie N° 16, Bouzereah, Alger
ALGERIE.
(210) 121369
(732) SUNDEK, LLC.
Société à responsabilité limitée de l’Etat de
Caroline du Nord
3950 Exécutive Park Blvd, SE Southport
North Carolina 28461
EL RAYHANA
(511) 16.
Serviettes de table en papier.
____________________________________________
SUNDEK
(111) 82169
(511) 25.
Vêtements, à savoir, maillots de bain, bermuda de bain,
sweatshirts, chemises en tricot, tee-shirts, débardeurs,
vestes, manteaux, robes, chemises de soirée, pantalons,
corsaires, et shorts; chaussures; chapellerie.
(210) 121423
(151) 22 Avril 2012
(732) Monsieur MESSAOUDI Abdenour
Hai Apreval, Rue 2 N° 24, Kouba, Alger
ALGERIE.
(300) US, le 14 Mars 2012, N° 85569536.
____________________________________________
(111) 82167
(511) 3.
Déodorant, eau de toilette.
____________________________________________
(151) 19 Avril 2012
(210) 121408
(111) 82170
(732) TORQUAY ENTREPRISES LIMITED.
439 East Tamaki Road
East Tamaki, Auckland
NOUVELLE-ZÉLANDE.
(151) 25 Avril 2012
(210) 121489
(732) SARL COOLTEQ
Lot N° 46, Zone Industrielle de Setif, 19000 Setif
ALGERIE.
PUMPKIN PATCH
(511) 25, 35.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Services de vente
en gros et au détail dans le domaine des vêtements,
chaussures, chapellerie, cosmétique, parfumerie, huiles
essentielles, préparations pour le bain et la douche,
produits de toilette, porte-clés, tirelires, radios, lunettes,
(511) 7, 8, 9, 11, 20, 21.
Machines d’aspirations; aspirateurs; machine à travailler
le bois; tondeuse; centrifugeuse; machines à coudre, à
18
tricoter, repasseuses; machine à laver; machine a cuisine
électrique; robots; machines à imprimer; couteaux électriques; machine à laver le linge. Coutellerie; fourchettes et
cuillers; rasoirs; outils à main actionnées manuellement
pour le jardinage; tondeuses (instruments à main). Appareils et instruments photographique, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou de l’image; supports
d’enregistrement magnétiques; disque acoustique ou
optiques; caisses enregistreuses; machine à calculer;
équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs; logiciels de jeux; logiciels (programmes
enregistrés); périphérique d’ordinateur; batteries électriques; carte à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires; appareils
ou installation de climatisation; congélateurs; lampes de
poche; cafetières électriques; cuisinières; sécheur de
linge. Meuble; glaces (miroirs); cadre; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintre pour vêtement; commodes; coussins; étagères; récipient d’emballage en matières plastiques;
fauteuils; sièges; literie (à l’exception de linge de lit);
matelas; vaisselières; vannerie; boites en bois ou en
matières plastique. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine; peignes et
éponges; brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instrument de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou mi- ouvré
(à l’exception du verre de construction); porcelaine;
faïence; bouteilles; objets d'art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine; ustensiles ou nécessaire de toilette; poubelles;
verres (récipients); vaisselles; aquarium d’appartement.
____________________________________________
(111) 82171
(511) 37.
Construction; réparation; services d’installation.
____________________________________________
(111) 82172
(151) 26 Avril 2012
(210) 121498
(732) ETABLISSEMENT MHIRSI DES ABRASIFS
Impasse de la Rue des Entrepreneurs,
Zone Industrielle Charguia II,
2035 Ariana Aéroport
TUNISIE.
(740) Maître A. Bouras
(511) 3, 7.
Bandes, papiers et rouleaux abrasifs. Disques, meubles
abrasifs.
____________________________________________
(111) 82173
(151) 26 Avril 2012
(210) 121500
TUNISIE.
(151) 26 Avril 2012
(210) 121495
(732) Monsieur DJENNA Khaled Eddine
B.P. 3C, Frères Ferrad, Ain El Bey,
Constantine
ALGERIE.
(511) 3, 7.
Papiers rouleaux et bandes abrasifs. Disques, disques à
lamelles, disques de polissage, meubles.
____________________________________________
(111) 82174
19
(151) 26 Avril 2012
(210) 121501
(111) 82177
TUNISIE.
(210) 121535
(151) 26 Avril 2012
(732) Monsieur IMINE Farid
Cité Ouled Alal N° 22, Sidi Moussa, Alger
ALGERIE.
(511) 6, 16.
Papier d’aluminium. Papier cellophane, papier ingraisable.
____________________________________________
(111) 82178
(511) 7.
Segments, meubles, plateaux en abrasifs magnésite et
synthétique.
____________________________________________
(111) 82175
(151) 02 Mai 2012
(210) 121579
(732) SARL FACTO
Sidi Abbad, Tassala El Mardja, Alger
ALGERIE.
(151) 26 Avril 2012
(210) 121516
(732) NYCOMED GMBH
Byk-Gulden-Str. 2
DE-78467 Konstanz,
ALLEMAGNE.
(511) 29, 30, 32.
Café. Lait. Jus de fruits.
____________________________________________
(111) 82179
CALCIMONTA
(210) 113675
(511) 5.
Produits et substances pharmaceutiques; préparations
pour le traitement des carences en calcium et en
vitamine D; préparations pour le traitement de
l’ostéoporose, préparations de calcium, préparations de
vitamines.
____________________________________________
(111) 82176
(151) 06 Décembre 2011
(732) E.I. DU PONT DE NEMOURS AND
COMPANY.
1007 Market Street, Wilmington,
Delaware, 19898
(151) 26 Avril 2012
VERIMARK
(210) 121518
(732) NOVARTIS AG.
4002 Basel
SUISSE.
(511) 5.
Pesticides, herbicides, fongicides, insecticides.
____________________________________________
(111) 82180
ADOPORT
(151) 10 Avril 2012
(210) 121302
(732) SARL FABEX ENERGY
76, Boulevard Bougara, El Biar 16406,
Alger
ALGERIE.
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques.
____________________________________________
20
(111) 82182
(151) 21 Mars 2012
(210) 121032
(732) ABBOTT LABORATORIES
l’Etat de l’Illinois, U.S.A.
100 Abbott Park, Illinois 60064
ABBVIE
(511) 5, 42.
Produits pharmaceutiques, et vétérinaires; produits
hygiénique pour la médecine; substances diététiques à
usage médical. Services de recherche médicale;
services de recherche scientifique s’y rapportant.
____________________________________________
(511) 35, 37, 39, 40.
Conseil en matière d’énergie. Construction. Pipelines
(transport par-). Production d’énergie.
____________________________________________
(111) 82181
(151) 08 Mars 2012
(111) 82183
(210) 120854
(151) 25 Mars 2012
(210) 121065
(732) PHILIP MORRIS BRANDS SÀRL.
Quai Jeanrenaud 3, Neuchâtel, 2000
SUISSE.
(732) EURL FIGO
Fabrication et Montage
Lotissement Communal des Jeunes Aveugles,
Lot N° 5, Draria, Alger
ALGERIE.
(511) 11.
Cafetières électriques, chambres frigorifiques, chaudières de chauffage, chauffage central (humidificateurs
pour radiateurs), chauffe bains, chauffe -eau -, climatisation (appareils de), climatisation (installation de),
congélateur.
____________________________________________
(111) 82184
(511) 34.
Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler, tabac à
pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (non à usage médical); articles pour
fumeurs, y compris papier et tubes à cigarettes, filtres
pour cigarettes, boites à cigarettes, étuis à cigarettes et
cendriers, pipes, appareils de poches à rouler les cigarettes, briquets; allumettes.
____________________________________________
(151) 29 Mars 2012
(210) 121141
(732) PAK GIDA ÜRETİN VE PAZARLAMA
ANONİM ŞİRKETİ
Pak İş Merkezi Prof. Dr. Bülent Tarcan Sokak
N° 5/5, Gayrettepe, İstanbul
TURQUIE.
21
EKA
(511) 30.
Levure de boulanger, additifs, poudre à lever,
améliorant de panification.
____________________________________________
(111) 82185
(151) 29 Mars 2012
(511) 39.
Transport de marchandises, transport de colis, transport
de courriers.
____________________________________________
(210) 121124
(732) NET-SKILLS SPA.
Coopérative El-Amel, Villa N° 6, Ain Allah,
Dely Ibrahim, Alger
ALGERIE.
(111) 82188
(151) 04 Avril 2012
(210) 121200
(732) SARL NUTRIFLEX
Domaine Ouadah, B.P. 08 Bis 16330,
Birkhadem, Alger
ALGERIE
(511) 9, 35, 38.
Appareils téléphoniques. Commerciale. Télécommunications.
____________________________________________
(111) 82186
(740) Maître M. Elsayegh
(151) 29 Mars 2012
(210) 121130
(732) NUTRICIA INTERNATIONAL B.V.
Schiphol Boulevard 105,
1118 BG Schiphol
LES PAYS-BAS.
(511) 5, 30.
Aliments pour bébés. Céréales et préparations faites de
céréales.
____________________________________________
(511) 29, 30.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre,
sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 82187
(111) 82189
(151) 29 Mars 2012
(151) 05 Avril 2012
(210) 121144
(210) 121226
(732) SARL MEZGHANA BUSINESS
COMMUNICATION AND CONSULTINGMBCC08, Rue Aspirant Si Abderrahmane, Local N° 04,
Ain Benian, Alger
ALGERIE.
(732) BIOGARAN
15, Boulevard Charles de Gaulle,
92700 Colombes
FRANCE.
22
‫بيو غاران‬
(210) 121295
(732) CHIESI FARMACEUTICI S.P.A.
Un organisme constitué formant une société
Italienne par Action
Via Palermo, 26/A, 43122 Parma
ITALIE.
(511) 5.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; produits pour la destruction des animaux
nuisibles; fongicides, herbicides.
____________________________________________
(111) 82190
CYCLADOL
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et substances médicinales
ayant une activité analgésique anti-inflammatoire et
antirhumatismale.
____________________________________________
(151) 05 Avril 2012
(210) 121228
(732) ARGO TEA, INC.
16 W. Randolph Street, Chicago,
Illinois 60601
(111) 82193
(151) 06 Septembre 2006
(210) 62442
(732) S.P.A. METIDJI HOLDING
Zone d’Activité Route de la Salamandre,
Mazagrane 27120, Mostaganem
ALGERIE.
ARGO
(511) 43.
Salons de thé et kiosques.
____________________________________________
(111) 82191
(151) 10 Avril 2012
(210) 121293
(732) CLATRONIC INTERNATIONAL GMBH
Industriering-Ost 40
47906 Kempen
ALLEMAGNE.
(511) 30.
Farine panifiable.
____________________________________________
(511) 7, 9, 11.
Ustensiles de cuisine électriques, à savoir presse-fruits;
mixeurs sur pied; mélangeur à main; centrifugeuses à
jus de fruits; robots de cuisine; pétrins mécaniques.
Appareils pour souder les films; appareils de mise sous
vide. Machine à glaçons; grills de contact; grill teppaniyaki; toasteurs avec et sans accessoires; machines à
expresse; mousseurs à lait; percolateurs; machines à
café automatiques; bouilloires; fours micro-ondes;
plaques d’ébullition; plaques de cuisson à induction.
____________________________________________
(111) 82192
(111) 82194
(151) 17 Avril 2012
(210) 121360
(732) ABDUL MOHSIN AL-HOKAIR COMPANY.
For Tourism & Development
P.O. Box 57750, Riyadh 11584
ARABIE SAOUDITE.
(151) 10 Avril 2012
23
(511) 38, 41, 44.
Mise à disposition de tableaux d’affichage électronique
en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs concernant les soins de la peau;
transmission d'informations pharmaceutiques et informations médicales à des tiers au moyen de transmissions téléphoniques, télégraphiques, par câbles, et par
satellites. Education, à savoir, formation dans les domaines pharmaceutique, médical et cosmétique; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires
pédagogiques; publication de magazines, livres, et
guides dans le domaine de la médecine et de cosmétique. Services médicaux; conseils en matières de pharmacie et de santé; mise à disposition d'informations en
matière de santé dans le domaine des soins de la peau et
soins de beauté hygiéniques.
____________________________________________
(511) 43.
temporaire.
____________________________________________
(111) 82195
(111) 82197
(151) 17 Avril 2012
(210) 121370
(732) DOW AGROSCIENCES LLC.
Une société à responsabilité limitée de l’Etat de
Delaware
9330 Zionsville Road, Indianapolis
Indiana 46268
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(151) 17 Avril 2012
(210) 121361
(732) ROTAM AGROCHEM INTERNATIONAL
COMPANY LIMITED.
7/F, Cheung Tat Centre
18 Cheung Lee Street
Chai Wan, Hong Kong
CHINE.
CLOSER
(511) 5.
Pesticides, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, fongicides, et herbicides et insecticides.
____________________________________________
GIPSY
(111) 82198
(511) 5.
Insecticides, herbicides, fongicides, parasiticides,
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
____________________________________________
(111) 82196
(151) 17 Avril 2012
(210) 121372
(732) PEHLA MEDIA & ENTERTAINMENT
LIMITED.
Une société Mauritanienne
Dallah Tower, Palestine Street Floor 11,
Jeddah
ARABIE SAOUDITE.
(151) 17 Avril 2012
(210) 121366
(732) GALDERMA S.A.
Zugerstrasse 8, 6330 Cham
SUISSE.
24
(511) 35, 38, 41.
Publicité; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau.
Services de rediffusion et de télédiffusion, services de
communication, services d’agence de presse. Services
de divertissement télévisé, services de programmation
télévisuelle.
____________________________________________
(111) 82202
(151) 19 Avril 2012
(111) 82199
(210) 121406
(732) SUNTORY HOLDINGS LIMITED.
1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku,
Osaka-shi, Osaka
JAPON.
(151) 17 Avril 2012
(210) 121376
(732) SHELL BRANDS INTENATIONAL AG.
Baarermatte, 6340 Baar
SUISSE.
TONNA
(511) 4.
Huiles et graisses industrielles (autre que les huiles et
les graisses comestible et les huiles essentielles),
lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes.
____________________________________________
(111) 82200
(511) 32.
Boissons fraîches contenant de la vitamine C, non à
usage médical, boissons gazeuses; boissons rafraîchissantes; boissons à base de petit-lait; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;
boissons de fruits et jus de fruits; sirops ou poudres pour
faire des boissons; jus végétaux; extraits de houblon
pour la fabrication de la bière.
____________________________________________
(151) 18 Avril 2012
(210) 121379
(732) Monsieur FETHI Adel
N° 02 Cité Cherarba Nord, Groupe 32,
Lot 32, N° 7, Eucalyptus, Alger
ALGERIE.
(111) 82203
(151) 22 Avril 2012
(210) 121413
(732) Monsieur DJOUIDER Ali
N° 73, Hai El Moudjahid, Bourouba,
El Harrach, Alger
ALGERIE.
(511) 20.
Matelas gonflables.
____________________________________________
(111) 82201
BABY FRESH
(151) 18 Avril 2012
(511) 3.
Lingettes pour bébés, lingettes pour bébés (à usage
cosmétique).
____________________________________________
(210) 121380
(732) Monsieur FETHI Adel
N° 02 Cité Cherarba Nord, Groupe 32,
Lot 32, N° 7, Eucalyptus, Alger
ALGERIE.
(111) 82204
(151) 24 Avril 2012
(210) 121477
(732) CITIGROUP INC.
399 Park Avenue, New York, New York 10043
(511) 20.
Matelas gonflables.
____________________________________________
25
INSPIRE. LEAD.SUCCEED.
(511) 35, 41.
Services de réseautage d’affaires. Education, à savoir,
organisation et conduite de conférences, programmes,
séminaires, ateliers et stages pédagogiques pour promouvoir et encourager la diversité dans les lieux de
travail; éducation, à savoir organisation et conduite de
conférences, programmes, séminaires, ateliers et formations pédagogiques pour promouvoir et encourager
l'aptitude à diriger, l’avancement de carrière, et le développement professionnel dans les lieux de travail; mise à
disposition de services et programmes d'encadrement
éducatif dans le domaine de développement professionnel et formation de dirigeants; distribution de matériel
de cours y relatif; publications en ligne, à savoir blogs
présentant des informations dans les domaines de développement professionnel, avancement de carrière et
formation de dirigeants.
(511) 7.
Disques abrasifs de tronçonnage d’ébarbage différentes
matières et dimensions.
____________________________________________
(111) 82207
(210) 121504
Impasse de la Rue des Entrepreneurs
TUNISIE.
(300) US, le 07 Février 2012, N° 85/535779.
____________________________________________
(111) 82205
(151) 26 Avril 2012
(151) 25 Avril 2012
(210) 121490
(732) SARL HC MAG.
Cité Métidja, Bâtiment R, N° 6,
Rouiba, Alger
ALGERIE.
(511) 7.
Disques abrasifs de tronçonnage d’ébarbage différentes
matières et dimensions.
____________________________________________
(111) 82208
(151) 26 Avril 2012
(210) 121512
(732) SAFRAN
Société Anonyme
2, Boulevard du Général Martial Valin,
75015 Paris
FRANCE.
(511) 19.
Ciment.
____________________________________________
(111) 82206
MORPHOTRUST
(511) 9, 16, 38, 42, 45.
Appareils, instruments et logiciels pour l’identification
ou la reconnaissance automatique des personnes, des
empreintes digitales ou palmaires, des caractéristiques
de l’iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du
visage ou de la figure ou d’autres caractéristiques biométriques; systèmes (appareils, logiciels) de contrôle et
d’identification biométriques; ordinateurs et logiciels
pour les appareils biométriques pour l’identification et
l’authentification des personnes; logiciels de systèmes
(151) 26 Avril 2012
(210) 121503
Impasse de la Rue des Entrepreneurs
TUNISIE.
26
biométriques d’identification et d’authentification de
personnes; logiciels de détection de personnes; logiciels
d'interprétation d’empreintes digitales, palmaires, des
caractéristiques de l’iris, de la veine, de la voix, des
caractéristiques du visage ou de la figure ou d’autres
caractéristiques biométriques; capteurs optiques, optoélectroniques ou électro acoustiques pour capturer des
empreintes digitales, palmaires, des caractéristiques de
l’iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du
visage ou de la figure ou les autres caractéristiques
biométriques; lecteurs de carte; terminaux de biométrie;
serrures électriques ou dispositifs pour contrôler l’accès
à des bâtiments, services, équipements ou réseaux par
vérification des empreintes digitales, des empreintes
palmaires, des caractéristiques de l’iris, de la veine, de la
voix, des caractéristiques du visage ou de la figure ou
d’autres caractéristiques biométriques; systèmes (appareils, logiciels) de protection des informations ou des
communications par vérification des empreintes digitales, des empreintes palmaires, des caractéristiques de
l’iris, de la veine, de la voix, des caractéristiques du
visage ou de la figure ou d'autres caractéristiques biométriques; logiciels pour le traitement du signal utilisé
pour la détection et l’identification des personnes ou des
caractéristiques biométriques des personnes dans le
domaine de la sécurité et du contrôle d’accès; appareils,
instruments et logiciels pour la détection et
l’identification de documents frauduleux; équipements
fixes, portables et embarqués pour les applications de
sécurité médico-légales; appareils, instruments et logiciels pour applications sécurisées de jeux, de loterie
ou de paris; capteurs optoélectroniques pour la capture
des informations de tickets de jeux, de loterie ou de
paris; lecteurs électroniques, dispositifs (appareils, logiciels) de vérification et d’identification de données
numériques; appareils, instruments, logiciels, terminaux,
dispositifs (appareils, logiciels) de lecture pour
l’authentification et l’identification de données numériques; logiciels, terminaux et dispositifs (appareils,
logiciels) de lecture pour l’authentification et
l’identification de la zone lisible par machine sur les
passeports, visas, cartes d’identité, permis de conduire,
cartes de santé, cartes de vote, carte de résident, permis
de séjour, cartes des professionnels de la santé et, autres
documents personnels administratifs, comportant une
puce électronique capable de transmettre des données
avec ou sans contact; dispositifs (appareils, logiciels)
d’identification par mot de passe; appareils et instruments, logiciels, terminaux, lecteurs de traitement de
données; appareils et instruments de mémorisation de
données; logiciels de vérification, d'identification de
données numériques sécurisées; appareils et instruments
de contrôle de données relatives à l’identité d’une personne; cartes à puce, cartes à puce pour produire et
charger des applications dans les terminaux
d’utilisateurs; cartes à puce pour systèmes de radio
mobiles; cartes à puce pour l’accès et pour la communication avec les utilisateurs de réseaux de données; équipements de traitement de données, en particulier de
terminaux à carte à puce, et pièces pour les produits
précités; logiciels d’exploitation, programmes informatiques, systèmes d’exploitation pour cartes à puce; bases
de données; appareils pour tester les cartes à puce; installations de traitement de cartes à puce; appareils pour
imprimer et graver des cartes. Produits de l’imprimerie, en
particulier cartes imprimées pour utilisation comme cartes
d’identité, cartes téléphoniques, chèque, cartes de crédit ou
cartes de banque; passeports, documents de visas, cartes
d’identité, permis de conduire, carte de santé, carte de vote,
carte de résident, carte de séjour, cartes des professionnels
de santé et autres documents administratifs personnels
comportant une zone lisible par machine, tous ces documents étant en papier ou en carton. Télécommunications; télécommunication interactive via Internet et
autres réseaux de télécommunication; conseils techniques dans les domaines des télécommunications et de
communications de données; conseil, consultation et
information concernant les services précités, et notamment transmis par des réseaux électroniques tel que
l’Internet. Expertises et conseil dans le domaine du
contrôle d’accès des personnes; conception, recherche et
développement de programmes et de logiciels
d’interprétation d’empreintes digitales, palmaires, des
caractéristiques de l’iris, de la veine, de la voix, des
caractéristiques du visage ou de la figure ou d’autres
caractéristiques biométriques dans le domaine du contrôle d’accès ou d’authentification des personnes; expertises et conseil dans le domaine de la vérification des
antécédents personnels; conception, recherche et développement de systèmes de vérification des antécédents;
expertises et conseils dans le domaine des plates-formes
de gestion de l’identité; conception, recherche et développement de programmes et de logiciels pour
l’identification électronique; services d’automatisation
pour ordinateurs; conversion de données d’un support
physique vers un support électronique; conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels de traitement de l’information; services de cryptographie; codage
de documents d’identité; conseil, consultation et information concernant les services précités, et notamment
transmis par des réseaux électroniques tel que l’Internet.
Services de vérification des antécédents personnels
utilisant les informations alphanumériques et les données biométriques; service de délivrance de papiers
d’identité identifiant des personnes, accordant aux personnes des droits tels que cartes de bien-être, de santé,
permis de conduire ou cartes électorales; services de
dématérialisation; services de personnalisation de documents; service d’authentification et d’identification
électronique pour applications dématérialisées et pour
services électroniques fournis sur le net, en utilisant des
identifiants électroniques tels que les cartes à puce, les
clés USB ou tout type de jeton physique ou logique, les
signatures électroniques, les certificats électroniques, les
services d’horodatage et d’archivage électronique.
_____________________________________________
(111) 82209
(151) 26 Avril 2012
(210) 121517
(732) APPLE INC.
1 Infinité Loop, Cupertino, California 95014
27
(111) 82210
(151) 26 Avril 2012
(210) 121531
(732) HANKOOK TIRE CO., LTD.
#647-15, Yoksam-dong, Kangnam-gu, Seoul
CORÉE.
(511) 12.
Pneus pour automobile; chambres à air pour les roues
de véhicules; pneus pour roues de véhicules; chambres
à air pour pneus de véhicules; pneumatiques; bandages
pour roues de véhicules; pneumatiques pour véhicules.
____________________________________________
(511) 9.
Ordinateurs; matériel informatique; logiciels pour
réseaux informatiques; périphériques d'ordinateurs;
ordinateurs portables; ordinateurs tablettes; dispositifs
électroniques
numériques
mobiles;
dispositifs
électroniques numériques portables et logiciels
connexes, téléphones; caméras; télécommandes;
matériel informatique et logiciels pour la reproduction,
le traitement et la diffusion de contenu audio, vidéo et
multimédia; matériel informatique et logiciels pour
commander le fonctionnement des périphériques audio
et vidéo et pour la visualisation, la recherche et/ou la
lecture audio, vidéo, images, et autre contenu
multimédia; logiciels pour la création, enregistrement,
téléchargement, transmission, réception, l’édition,
l’extraction, codage, décodage, af-fichage, lecture,
stockage, manipulation, l’examen et l’organisation de
textes, données, images, fichiers audio, fichiers vidéo,
jeux électroniques, et médias numériques; logiciels
pour permettre aux utilisateurs de pro-grammer,
distribuer, transmettre et recevoir des contenus audio,
vidéo, images, textes et autres contenus mul-timédia via
des réseaux de communication; logiciels pour
l’identification, la localisation, le regroupement, la
distribution et la gestion des données et des liens entre
les ordinateurs et appareils électroniques connectés à
des réseaux de communications électroniques; appareils
d'enregistrement, de reproduction, et de transmission
audio; systèmes de cinéma à domicile composés de
haut-parleurs stéréo audio, récepteurs audio et vidéo, et
lecteurs multimédias audio et vidéo; amplificateurs
stéréo et station-base de haut-parleurs; casques et
écouteurs; microphones; haut-parleurs; récepteurs multimédias audio, vidéo et numériques; émetteurs audio et
vidéo; mixeurs audio, vidéo et numériques;
amplificateurs; dispositifs audio et vidéo numériques;
lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format
numérique; lec-teurs et enregistreurs audio numériques;
lecteurs et en-registreurs vidéo numériques; radios;
télévisions; moniteurs de télévision; moniteurs vidéo;
projecteurs vidéo, à savoir moniteurs vidéo pour
téléphones mobiles, ordi-nateurs portables, et pour
dispositifs électroniques numériques portables et
portatifs décodeurs numériques pour télévision;
adaptateurs de stéréo pour véhicules.
(111) 82211
(151) 29 Avril 2012
(210) 121539
(732) SARL E.H.T.P.
Cité Zarhouni Mokhtar, Duplex N° 19,
Mohammadia, Alger
ALGERIE.
(511) 37.
Les services se rapportant à la construction des édifices,
des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de
transmission, et aux services des entreprises spécialisées
dans le domaine de la construction, telles que celles de
peintres, plombiers, d’installateurs de chauffage ou
couvreurs; les services de location d'outils ou de matériel de construction; les services de réparation, à savoir
les services qui s’occupent de remettre n’importe quel
objet en bon état après usure, dommages, détérioration
ou destruction partielle (rétablissement d’un édifice ou
d'un autre objet existant devenu imparfait dans sa condition première; les divers services de réparation, tels que
dans les domaines de l’électricité, du mobilier, des instruments et des outils, etc.
____________________________________________
(300) US, le 26 Octobre 2011, N° 85456633.
____________________________________________
28
(111) 82212
(151) 29 Avril 2012
(111) 82214
(151) 29 Avril 2012
(210) 121557
(210) 121559
(732) SARL POMALU IMPORT & EXPORT
Coopérative El Waffa, 19600 El Eulma, Setif
ALGERIE.
(732) Monsieur ZEBIRI Abdelghali
Aouine Zerika, N° 36, M 142,
Medjana, Bordj-Bou-Arreridj
ALGERIE.
(511) 32.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans
alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
____________________________________________
(511) 6, 17.
Aluminium. Produits en matières plastiques.
____________________________________________
(111) 82213
(151) 29 Avril 2012
(111) 82215
(210) 121558
(151) 07 Mai 2012
(210) 121610
(732) ADIDAS AG.
Adi-Dassler-Strasse 1,
91074 Herzogenaurach
ALLEMAGNE.
(732) UNITED SUGAR COMPANY.
Une société de l’Arabie Saoudite
P.O. Box 23023, Jeddah 21426
ARABIE SAOUDITE.
(511) 25.
Vêtements de sport; vêtements de loisirs; tee-shirts (y
compris à manches longues, manches courtes et sans
manches); maillots de football; maillots de rugby; chemises polo; gilets et dessus de gilets; soutiens gorges
externes; combinaisons et combinaisons moulantes;
débardeurs; sweatshirts; vêtements à capuche; chandails; chemise d’entraînement; polo manches longues;
vestes de laine; jerseys; vestes imperméables; anoraks;
vestes de survêtement; vestes à capuche; coupe-vent;
paletot; hauts de survêtements; hauts de survêtements en
cuir; tous les produits susvisés étant des vêtements de
dessus à manches.
____________________________________________
(511) 30.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop
de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,
à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 82216
29
(151) 08 Mai 2012
(210) 121636
(732) Madame HADDAB Naima
12, Rue Hocine Belladjel, 1600 Alger
ALGERIE.
(511) 34.
Cigarettes, produits du tabac; allumettes, articles pour
fumeurs.
____________________________________________
(511) 30.
Chocolat, bonbons de chocolat, sujets en chocolat,
sucettes en chocolat, confiserie, pâtisserie, gâteaux
secs, biscuits, glaces.
____________________________________________
(111) 82217
(111) 82219
(151) 13 Mai 2012
(210) 121677
(732) GLAXO GROUP LIMITED.
Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue,
Greenford, Middlesex, UB6 0NN
ANGLETERRE.
(151) 09 Mai 2012
(210) 121640
(732) SARL CEMEP.
Centre de Médecine Physique est Réadaptation
Cité Diar El Bahri, Lot 36,
Beni Mered, Blida
ALGERIE.
PIMTARGA
(511) 5.
Préparations et substances pharmaceutiques et
médicinales; vaccins.
____________________________________________
(111) 82220
(151) 13 Mai 2012
(210) 121678
(732) Monsieur NEBBACHE Abdelmalek
N° 14, Rue "M" fg de la Gare,
34000 Bordj-Bou-Arreridj
ALGERIE.
(511) 44.
Services médicaux, physiothérapie, massage, services
sauna.
____________________________________________
(111) 82218
(151) 09 Mai 2012
(210) 121643
(732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC.
Athinon Street, GR-24100 Kalamata
GRÈCE.
(511) 3.
Savon.
____________________________________________
30
(111) 82221
(151) 14 Mai 2012
(111) 82224
(151) 15 Mai 2012
(210) 121679
(210) 121718
(732) CIVITAL SPA.
Nouveau Quai Port de Bejaia, 06000 Bejaia
ALGERIE.
(732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY.
One Procter & Gamble Plaza,
Cincinnati, Ohio 45202
MICRO-SCULPTING
(511) 38.
Télécommunications.
____________________________________________
(111) 82222
(511) 3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
____________________________________________
(151) 14 Mai 2012
(210) 121688
(111) 82225
(732) SARL HYPROTECH
Résidence El Yasmine, 1016 Logements,
Bâtiment D45, N° 37, El Achour, Alger
ALGERIE.
(151) 15 Mai 2012
(210) 121720
(732) IPSEN PHARMA S.A.S.
65 Quai Georges Gorse
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE.
BEACLAZ
(511) 5.
(511) 35.
Gestion des affaires commerciales.
____________________________________________
(111) 82223
(300) OHIM, le 02 Mars 2012, N° 010728145.
____________________________________________
(151) 14 Mai 2012
(111) 82226
(151) 15 Mai 2012
(210) 121691
(210) 121721
(732) Monsieur SOUICI Farouk
69, Boulevard Ben Boulaϊd,
23000 Annaba
ALGERIE.
(732) IPSEN PHARMA S.A.S.
65 Quai Georges Gorse
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE.
LESOLIA
(511) 5.
____________________________________________
(511) 25.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
____________________________________________
(111) 82227
31
(151) 15 Mai 2012
(732) MOHAMED ANVER ZAKI UDDEEN
ANVERALLY.
N° 76/2, Flower Road, Colombo – 07
SRI LANKA.
(210) 121722
(732) GRUPO GENERAL CABLE SISTEMAS, S.A.
C/ Casanova 150,
08036 Barcelona
ESPAGNE.
EXZHELLENT
(511) 9.
Câbles et conducteurs électriques et électroniques pour
la distribution, transformation, accumulation, régulation
et le contrôle de l’électricité.
____________________________________________
(111) 82228
(151) 15 Mai 2012
(210) 121723
(732) TITAN INTERNATIONAL, INC.
2701 Spruce Street, Quincy 62301, Illinois
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(111) 82231
TITAN MOVES THE WORLD
(210) 121747
(511) 12.
Pneus.
____________________________________________
(111) 82229
(151) 17 Mai 2012
(732) BRISTOL-MYERS SQUIBB & GILEAD
SCIENCES LLC.
333 Lakeside Drive, Foster City, California 94404
(151) 16 Mai 2012
(210) 121740
ATRIPLA
(732) SARL CONDOMED
Route "G" Guerrouaou, Boufarik, Blida
ALGERIE.
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82232
(151) 20 Mai 2012
(210) 121755
(732) YUHUAN SHENYU METAL PRODUCTS
CO., LTD.
Medicine Packing Industrial Zone, Lupu Town,
Yuhuan County, Zhejiang
CHINE.
(511) 5.
Compresse.
____________________________________________
(111) 82230
(151) 17 Mai 2012
(210) 121746
32
(511) 6, 11.
Tuyères métalliques; conduites d’eau métalliques;
coudes de tuyaux métalliques; raccords de tuyaux métalliques; vannes métalliques autres que parties de machines; tuyauteries métalliques; clapets de tuyaux de
drainage en métal; clapets de conduites d’eau en métal.
Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; accessoires de réglage pour appareils à
eau ou à gaz et pour conduites d’eau ou de gaz; accessoires de sécurité pour appareils et conduites d’eau ou
de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; robinets de canalisation; conduites d'eau
pour installations sanitaires ou conduites (parties d'installations sanitaires); robinets mélangeurs pour conduites d'eau; lavabos (parties d’installations sanitaires);
appareils et installations sanitaires.
____________________________________________
(111) 82233
(511) 39.
Conditionnement de ciment.
____________________________________________
(111) 82235
(151) 27 Mai 2012
(210) 121870
(732) SARL GAUFRETTE SOUMMAM
90, Rue de la Gare Ifrene,
Akbou 06200, Bejaia
ALGERIE.
(151) 14 Juillet 2011
(210) 112195
(732) CHIVAS HOLDINGS (IP) LIMITED.
Une société de Royaume-Uni
111-113 Renfrew Road, Paisley,
Renfrewshire, PA3 4DY
ROYAUME-UNI.
(511) 30.
Gaufretterie.
____________________________________________
(111) 82236
(151) 28 Mai 2012
(210) 121872
(732) EURL NTCS.
Import-Export Equipements Informatiques
147, Cité Djenane Ben Omar,
Kouba, Alger
ALGERIE.
(511) 2.
Encre pour imprimantes et photocopieurs, cartouches
d’encre pour imprimantes et photocopieurs, toner pour
imprimantes et photocopieurs.
____________________________________________
(511) 33.
Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
(300) CE, le 04 Juillet 2011, N° 10096857.
____________________________________________
(111) 82237
(111) 82234
(210) 121875
(151) 27 Mai 2012
(151) 28 Mai 2012
(732) Merck KGaA.
Une société en commandite par Actions
Frankfurter Strasse 250,
64293 Darmstadt
ALLEMAGNE.
(210) 121868
(732) Monsieur CHERIFI Ali
149 Lotissement Boukhar, Saida
ALGERIE.
33
(732) EURL KLICK.
42 LSP, Bâtiment 04,
Fouka, Tipaza
ALGERIE.
BAUME MONT BERNARD
(511) 3, 5.
Produits cosmétiques et de beauté. Produits
pharmaceutiques à usage médical.
____________________________________________
(111) 82238
emploipro.dz
(511) 35.
Publicité.
____________________________________________
(151) 28 Mai 2012
(210) 121888
(111) 82241
(732) GENERAL MOTORS LLC.
Société à responsabilité limitée organisée et
existante sous les lois de Delaware
300 Renaissance Center, City of Detroit,
Etat du Michigan 48265-3000
(210) 122395
(732) SARL AGD PHARM
02, Rue Med Tahar Souag,
Hydra, Alger
ALGERIE.
(740) Maître Maya. Sator
Am-valsan ®
EQUINOX
(511) 5.
Produits pharmaceutiques (cardiologie ; traitement de
l’hypertension artérielle).
____________________________________________
(511) 12.
Véhicules à moteur et leurs parties.
____________________________________________
(111) 82242
(111) 82239
(151) 15 Juillet 2012
(151) 30 Mai 2012
(151) 29 Mai 2012
(210) 121909
(210) 121894
(732) Monsieur LAIDOUNI BOUAMEUR Maamar
23, Rue Soudani Amar, Maraval,
Oran
ALGERIE.
(732) SARL B3G.
Cite Bois des Cars 3n 56,
Dely Ibrahim, Alger
ALGERIE.
(511) 20, 21, 24.
Meubles, glaces (miroirs), cadrés. Objets d’art en bois,
cire, plâtre, osier, cintres pour vêtements; commodes;
coussins; étagères; récipients d’emballage en matières
plastiques; fauteuils; sièges; literie (à l’exception du
linge de lit); matelas; vaisseliers; vannerie. Boîtes en bois
ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine; peignes et
éponges; brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; porcelaine. Bouteilles; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles
ou nécessaires de toilette; poubelles; verres (récipients);
vaisselle; aquariums d’appartement. Tissus; couvertures
de lit et de table. Tissus à usage textile; tissus élastiques;
velours; linge de lit; linge d maisons; linge de table non
en papier; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
____________________________________________
(511) 5, 8, 10, 21.
Couches pour bébé, bâtonnets de coton à usage médical,
décongestionnant pour pulvérisation nasal. Manucure
pour bébé. Aérosol a usage médical, inhalateurs, allaitement (appareil), anneau pour calmer ou faciliter la
dentition, biberons, fermeture de biberons, tétines, tire
lait, sucettes et attache sucette, thermomètres, appareils
médicaux facilitant l’inhalation es préparations pharmaceutiques, capuchon pour sein. Assiettes, chauffe biberon, baignoire portative pour bébé, brosse a dents,
brosse a dents électrique, cuillers, gourde, nécessaires
de toilette, tasse pour bébé, peigne, brosse pour laver la
vaisselle, brosses.
____________________________________________
(111) 82240
(151) 29 Mai 2012
(210) 121897
34
(111) 82243
(151) 24 Mars 2011
(210) 110940
Capital 43.067.455.185,00 DZD
66, Route de Ouled Fayet,
Chéraga, Alger
ALGERIE.
Option 2000
(511) 3.
Savon de ménage.
____________________________________________
(511) 35, 38, 41.
____________________________________________
(111) 82244
(111) 82246
(151) 27 Juin 2007
(210) 71816
(732) SNC SILVA CONDITIONNEMENT DE
PRODUIT AGRO-ALILANTAIRE BALLOUT
ET CIE.
Lotissement N° 102, Bloc 01,
Ain Oulman, Setif
ALGERIE.
(151) 24 Juin 2012
(210) 122187
(732) Monsieur TADJINE Ahmed
Cité Alilighiya, Boumerdès
ALGERIE.
(511) 29.
Légumes conservés.
____________________________________________
(111) 82247
(151) 16 Décembre 2008
(210) 83453
(732) Monsieur AOUADI Abderrahmane
Cité des Frères Kelouaz 12 N° 13,
Cherarba, Eucalyptus, Alger
ALGRIE.
REVELATION
(511) 20.
Matelas.
____________________________________________
(511) 20, 24.
Coussin, traversin, matelas, housses matelas. Couette,
housse couette, drap.
____________________________________________
(111) 82248
(111) 82245
(151) 25 Février 2009
(151) 21 Février 2007
(210) 90545
(210) 70416
(732) Monsieur TLATLI Sofiane
99 Bis, Avenue d’Afrique, El Manzah V,
Tunis 1004
TUNISIE.
(732) SARL SAVONNETERIE DE DELLYS
Zone Industrielle de Baghlia, Boumerdès
ALGERIE.
35
pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour
la destruction d’animaux nuisibles; fongicides,
herbicides.
____________________________________________
(111) 82251
(151) 24 Octobre 2010
(210) 102468
(732) SYMAX LIFT (CHINA) CO., LTD.
48 Middle Tuanjie, Rd., Xishan Economic
Development Zone, Wuxi City,
Jiangsu Province
CHINE.
(511) 4.
Tablettes de charbon.
____________________________________________
(111) 82249
(511) 7.
Ascenseurs (autres que remonte-pentes), élévateurs
(ascenseurs), engins de levage, appareils élévateurs,
escaliers mécaniques (escaliers roulants), ponts
roulants,
garages
tridimensionnels
pourvus
d’élévateurs, courroies d’élévateurs.
____________________________________________
(151) 09 Novembre 2009
(210) 93109
(732) SARL DIFEX
Zone In dustrielle Lot 49, El Alia,
Bab-Ezzouar, Alger
ALGERIE.
(111) 82252
(151) 19 Septembre 2010
(210) 102647
(732) ÇAĞLA ÇİKOLATA SANAYİ VE TİCARET
LIMITED SIRKETI.
Yeniyali Mah. Doruk Cd. N° 11 Korfez– Kocaeli
TURQUIE.
(511) 39.
Transport; emballage et entreposage de marchandises.
____________________________________________
(111) 82250
(151) 21 Février 2010
(210) 100476
(732) HIKMA PHARMACEUTICALS
Bayader Wadi Al Seer, Industrial Area
P.O. Box 182400, Amman 11118
JORDANIE.
(511) 30.
Chocolat.
____________________________________________
(111) 82253
(151) 08 Décembre 2011
(210) 113720
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à
usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel
pour pansements; matières pour plomber les dents et
(732) SARL CASBAH
Cité Béhairia B.P. 63, Ouled Chebel,
Birtouta, Alger
ALGERIE.
36
(511) 30.
Vinaigre
____________________________________________
(511) 30.
Vinaigre
____________________________________________
(111) 82254
(111) 82256
(151) 08 Décembre 2011
(151) 08 Décembre 2011
(210) 113721
(210) 113723
(732) SARL CASBAH
Birtouta, Alger
ALGERIE.
(732) SARL CASBAH
Birtouta, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Vinaigre
____________________________________________
(511) 30.
Vinaigre
____________________________________________
(111) 82257
(111) 82255
(151) 30 Mai 2012
(151) 08 Décembre 2011
(210) 121907
(210) 113722
(732) SARL INTERNATIONAL RI HYGIENE
CORPORELE.
Cité 168/348 Logements, Bâtiments 29 N° 04,
Said Hamdine, Bir-Mourad-Rais, Alger
ALGERIE.
(732) SARL CASBAH
Birtouta, Alger
ALGERIE.
37
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau. Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes; produits de l’imprimerie;
articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel
comprises
dans
d’autres
classes);
caractères
d’imprimerie; clichés. Cordes, ficelles, filets, tentes,
bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres
classes); matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques); matières
textiles fibreuses brutes.
____________________________________________
(511) 5.
Couches adultes en papier.
____________________________________________
(111) 82258
(151) 29 Avril 2010
(111) 82259
(151) 22 Février 2010
(210) 101308
(210) 100503
(732) EURL TECHNO STAR TOOLS
IMPORT EXPORT
Cité Segueni B.P. 374, El Eulma 19600,
Setif
ALGERIE.
(732) PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A.
Une société Suisse
Quai Jeanrenaud 3,
2000 Neuchâtel
SUISSE.
(511) 2, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 22.
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes. Métaux communs et leurs
alliages; matériaux de construction métalliques;
constructions transportables métalliques; matériaux
métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d’autres classes; minerais.
Machines et machines-outils; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement; couveuses pour les œufs. Outils
et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie,
fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Appareils
et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage);
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer.
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
(511) 34.
Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y
compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler,
tabac à pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek;
snus; succédanés du tabac (non à usage médical);
articles pour rumeurs, y compris papier et tubes à
cigarettes, filtres pour cigarettes, boites à cigarettes,
étuis à cigarettes et cendrier, pipes, appareils de poche à
rouler les cigarettes, briquets; allumettes.
____________________________________________
(111) 82260
(210) 121102
38
(151) 26 Mars 2012
chrome; plaques et tôles d’acier plaqué; revêtements
[construction] métalliques; pattes d'attache de câbles ou
de tubes [métalliques]; fermetures de récipients [métalliques]; robinets [autres que parties de machines] métalliques; bobines; tôles et bobines d'acier laminé à froid;
colliers d'attache métalliques pour tuyaux; conduites
collectrice métalliques; jauges en métaux communs
pour véhicules; jauges personnels en métaux communs;
art (objets d’-) en métaux communs; métaux communs
et ses alliages; métaux communs bruts ou mi- ouvrés;
métaux communs bruts ou mi- ouvrés non compris dans
d'autres classes; conteneurs métalliques; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide; récipients pour combustibles liquides [métalliques]; récipients métalliques pour remisage; récipients métalliques
pour acides; récipients métalliques pour transport; cuivre
et ses alliages; tôle, bande, et barre en cuivre; cuivre brut
ou mi- ouvré; clavettes; raccords de métaux; glissières
de sécurité pour routes [métalliques]; drainage (tuyaux
de-) métalliques; caillebotis métalliques; cylindres de
fonte ductile; conduits et tuyaux métalliques de chauffage central; coudes de tuyaux [métalliques]; tôles magnétiques; aciers filages; éclisses de rails; ferrures pour
la construction; garnitures de meubles [métalliques];
garnitures de fenêtres [métalliques]; garniture de tuyauterie [métalliques]; brides métalliques; brides [colliers]
métalliques; noues [construction] métalliques; dalles
métalliques; pièces forgées; fonderie et enclumes en
acier; moules pour la fonderie métalliques; armatures
pour préfabrication; châssis métalliques [construction];
charpentes métalliques; tôles et feuilles d’acier de décolletage; constructions complets métalliques; tôles et
bobines galvanisées;cylindres de gaz; joints métalliques;
poutres métalliques; soudure d’or; armatures métalliques; funéraires (dalles-) métalliques; grilles métalliques; contre-rails pour rue de ville; contre-rails métalliques; descente (tuyaux de-) métalliques; chéneaux
métalliques; menottes; quincaillerie; quincaillerie métallique; outils de quincaillerie; tôle épaisse; barres d'acier
creux; feuillards de fer; feuillards d'acier; fers à cheval;
feuilles et bobines d'acier laminé à chaud; indium; récipients d’emballage industriel en métal; lingots de métaux communs; lingots de métaux non précieux; fer; fer
(minerais de -); tôles de fer; brames; feuillards de fer;
fer (fil de -); fer, brute ou mi- ouvré; quincaillerie de fer;
quincaillerie de fer, petits articles de quincaillerie métallique; fers et aciers; poutrelles métalliques; raccords de
tuyaux [métalliques]; clefs [clés]; plomb; plomb, brut ou
mi- ouvré; revêtements [construction] métalliques; palettes [plateaux] de chargement et déchargement métalliques;
serrures;
serrures
métalliques
[autres
qu’électriques]; quincaillerie de serrurier; raccord de
graissage; agrafes de courroies de machines [métalliques]; magnésium; couvercles de trous d’homme [métalliques]; manifold; manifolds métalliques pour canalisations; funiculaires (matériel fixe de -); matériels métalliques pour chemins de fer; bouteille en métal pour
soupapes à compression d’air et de liquide; conduit
métallique pour câbles et tuyaux; cylindre métallique
pour gaz comprimé; brides métalliques; plaque de base
[construction] métallique; châssis métalliques pour
empaquetage, aux fins de transport et le stockage des
(732) SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD.
Société organisée et existante sous les lois de Japon
5-33 Kitahama 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka 541-0041
JAPON.
(511) 6, 7, 12.
Colonnes d’affichage métalliques; rouleaux d’alliages;
acier allié pour construction et supports en acier; alliages pour électrodes de batterie; alliages de métaux
communs; alliages de métaux non ferreux; alliages,
résistant à la chaleur, résistant aux acides et à la corrosion; aluminium; aluminium (feuilles d’-); tuyaux en
aluminium; aluminium (fils d’-); aluminium et ses alliages; plaques d’ancrage; ancres; cornières métalliques;
soupapes d’équerre [autres que parties de machines]
métalliques; conducteur d’antenne; antifriction (métal-);
antifriction (métal -) pour alliages ferreux; enclumes;
cuirasses; récifs de poissons artificiels en métal; vannes
de régulation automates [autres que parties de machines] métalliques; robinet à tournant sphérique [autres
que parties de machines] métalliques; billes d’acier;
bandes à lier métalliques; barres; barreaux de grilles
métalliques; balises non lumineuses [métalliques]; sonnettes; sonnailles; billette; liens métalliques; coffres
métalliques; loupes [métallurgie]; boulons métalliques;
girafes; bouteilles [récipients métalliques pour le gaz
sous pression ou l’air liquide]; boîtes en métaux communs; équerres métalliques [construction]; embranchement (tuyaux d’-) métalliques; laiton et ses alliages;
tôle, bande, et barre de laiton; laiton brut ou mi- ouvré;
brasures; bronzes [objets d’art]; panneaux pour la construction métalliques; matériaux de construction métalliques; matériaux de construction, tuyaux et tubes (aucune étant tubes de chaudières ou pièces or machines),
tous compris dans la classe 6; panneaux pour la construction métalliques; constructions métalliques; constructions transportables métalliques; bouées; robinets à
papillon [autres que parties de machines] métalliques;
raccords métalliques de câbles [non électriques]; câbles
et fils [non électriques]; cannettes de métal; coffrages
métalliques pour puits de pétrole; chaudières de fonte
(non compris dans d4autres classes); fonte brute ou miouvrée; acier (fonte d’-); couleurs de métal; produits
moulés; coulées, feuilles, poudre, et articles étirés, extrudés ou semi-finis en titane ou ses alliages; plafonds
métalliques; chaînes (sauf chaînes motrices pour véhicules); chiens (chaînes de -); cheminées métalliques;
39
tuyaux; menuiseries métalliques; raccords de tuyaux
[métalliques]; loquets de portails métalliques; couvercles et capuchons métalliques [pour conteneurs
d’emballage industriel]; matériaux métalliques pour la
construction des bâtiments ou la structure; matériaux
métalliques pour ossatures ou charpente pour la construction; moules métalliques pour former des produits
en ciment n’étant pas parties de machines; tubes et
tuyaux métalliques; tubes et tuyaux métalliques pour
brouilleur, mi- ouvré; poulies métalliques; poulies,
ressorts et soupapes métalliques [non compris les élément de machine]; tôles métalliques pour immeuble;
bouchons métalliques [pour conteneurs d'emballage
industriel]; tombes métalliques; fils métalliques; fils
machine métalliques; tuyaux en alliage métallique;
feuilles métalliques et émaillés pour couvertures; tonneaux métalliques; coffres métalliques; couvertures
métalliques pour conteneurs; capsules métalliques pour
le gaz sous pression; tuyaux métalliques pour aspirateurs; porteuses clés métalliques; signaux routières non
lumineuses et non mécaniques; tuyaux métalliques;
piscines métalliques; tubes et tuyaux métalliques de
toutes sortes, dont tuyaux de gaz et tubage pour puits de
pétrole; clefs de remontage; métaux et demi-produits
n’appartenant pas à autre classe; métaux et leurs alliages;
métaux en poudre; instruments météorologiques métalliques; minéral; divers quincailleries métalliques; divers
palplanches métalliques; divers tuyaux d’acier; molybdène; pieux d'amarrage métalliques; moules; clous et
vis; nickel; niobium; câbles et fils non-électrique de
métaux commun; métaux non-ferreux et leurs alliages;
tuyères métalliques; écrous métalliques; écrous et vis
métalliques; tuyau d’huile; minerais; minerais de métaux
commun; minerais métalliques, sauf sodium, potassium
et calcium, non inclus dans le carburant; autres produits
fabriqué de non-acier et non-métaux précieux matières
pour extrusion; récipients d’emballage en métal; cloisons
pour l’usage au bureau; cloisons métalliques; chevilles
métalliques; conduites forcées [métalliques]; tube de
revêtement et pétrole; palplanches métalliques; colonnes
métalliques [parties de constructions]; raccords de
tuyaux; joints de tuyaux [métalliques]; manchons de
tuyaux [métalliques]; conduites métalliques; tuyaux et
tubes (n’étant pas élément ni de machines et/ou de
brouilleurs); tuyaux et tubes métalliques; tuyaux et tubes
de métaux et leurs alliages, n’étant pas partie de machines or partie de refroidissement, réchauffement et
installations distillation; tuyaux métalliques; tuyaux métalliques, pour installations de chauffage central; tuyauteries métalliques; tuyauteries métalliques, pas inclus
dans les matériaux métalliques pour le bâtiment ou la
construction; pitons de métal [équipement d'alpinisme];
plaques; bondes métalliques; perches métalliques; poteaux métalliques; poteaux de lignes électriques [métalliques]; poulailler métallique; maisons métalliques préconstruits et autres bâtiments; sections métalliques préconstruits et leurs panneaux; kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques; kits de montage de bâtiments préfabriqué métalliques, pour ossues ou châssis;
étançons métalliques; étançons métalliques de ponts;
renverses de chemins de fer [métalliques]; rails et autre
matériaux métalliques pour chemins de fer; rails; voies
ferrées (matériaux pour -) métalliques; changements de
voie [chemins de fer]; traverses de chemins de fer [métalliques]; changements de voie [chemins de fer]; alliages de terre rares pour aimants; matériaux de construction réfractaires métalliques; armatures pour la construction [métalliques]; armatures pour courroies [métalliques]; armatures pour conduites [métalliques]; armatures métalliques pour béton; réservoirs métalliques;
signalisation routières métalliques (non-lumineux ou
mécanique); baguettes métalliques pour le brasage; baguettes métalliques pour le soudage; matériaux de construction laminés et coulés; aciers laminés; couvertures
de toits [métalliques]; toitures (cornières pour -) métalliques; toitures métalliques; cordages métalliques; coffret de sûreté; cassettes de sûreté; moules en sable métalliques; vis métalliques; capsules de bouchage métalliques; produits secondes de fer et d’acier; acier demiproduit; demi-produits d'acier; objets façonnés en acier
(non compris dans d’autres classes); formes; tôle; largets; tôles de fer; palplanches métalliques; palplanches;
tôles; tôles et stries; chevilles; coffrages pour le béton
métalliques; panneaux de signalisation ni lumineux, ni
mécaniques [métalliques]; enseignes en métal; argenté
(alliage d’étain -); brasure d'argent; soudure d’argent;
brames; manchons [quincaillerie métallique]; souder
(fils à -) en métal; ressorts [quincaillerie métallique];
ressorts et soupapes (n'étant pas pièces de machines);
ressorts pour les meubles; éperons; bobines d’acier
inoxydable; acier; acier (laminé) pour opérations de
laminage; acier (alliages d’-); acier et articles en ces
matières compris dans la classe 6; cornières d’acier;
billes d’acier, non compris dans d'autres classes; barre
d’acier; bloom d’acier; acier (constructions en -); câbles
d’acier; carcasses d’acier; armature d’acier pour préfabrication; poutrelles d’acier pour la construction; matériel en acier; acier ou l’eau métalliques et tuyaux de gaz;
palettes en acier; panneaux d’acier pour planchéiage;
tuyaux d’acier; tuyaux et tubes d’acier pour brouilleur,
mi- ouvré; tuyaux d’acier pour pièces de coussin de
sécurité gonflable; tuyaux d’acier pour brouilleurs;
tuyaux d’acier pour brouilleurs [produits demi-fin];
plaques d’acier; poteaux en acier; poteaux et tubes
d’acier pour pièces de coussin de sécurité gonflable;
rails d’acier; forme d’acier; tôles d’acier; fils d’acier;
feuillards d’acier; pôles coniques d’acier; bandage
d’acier; tubes d’acier; tubes d’acier pour brouilleurs; fils
d’acier; acier, brute ou mi- ouvré; aciers pour automobiles; aciers pour coussinets; aciers pour brouilleurs;
aciers pour utilisation structurelle dans machines; aciers
pour appareils à pression; aciers pour utilisation structurelle dans bateaux; aciers, résistant à la chaleur, aux
acides et à la corrosion; étriers; flasque en forme de
tampon de quenouille ou couvercle pour protéger les vis
des tuyaux; pentures; sangles pour la manutention de
fardeaux [métalliques]; feuillards; réservoirs en métal;
tantale [métal]; fils à lier métalliques; étain; tôles et
bobines sans étain; feuilles d'étain; fer-blanc; emballages en fer-blanc; ferblanterie et ustensiles de cuisine
compris dans cette classe; titane; alliages de titane;
barreaux de titane; ferrotitane; tombac; boîtes à outils en
métal [vides]; constructions transportables métalliques;
pièges à bêtes féroces; protections d’arbres [métal-
40
liques]; treillis métalliques; tube et tuyau d’acier; tubes
de métal; tungstène; métaux et alliages commun, brut et
mi- ouvré; soupapes [autres que parties de machines]
métalliques; vanadium; étaux-établis [métalliques];
étau en métal; murs (revêtements de-) [construction]
métalliques; parois (revêtements de-) [construction]
métalliques; tampons [chevilles] en métal; conduites
d’eau métalliques; grillages et tissus métalliques; fil de
métal commun; fils en-alliages de métaux communs [à
l’exception des fusibles]; fil de métal pour le soudage;
filins d’acier; art (objets d’-) en métaux communs;
bandes à lier métalliques; zinc et ses alliages; feuilles
d’acier galvanisé; zirconium. Alternateurs; moteurs à
courant alternatif et courant continu [non compris ceux
pour véhicules terrestres mais incluant les pièces pour
moteurs à courant alternatif et courant continu]; actionneurs pour véhicules aériens; aéronautique (moteurs
pour l’-); agricoles (instruments -); appareil de séparation d’air; souffleries d’aspiration; tous les accessoires
étant de type photo et impression en relief; usines
d'ammoniac; machines de recuit; antipollution (dispositifs -) pour moteurs; appareils pour dressage pour métallurgie; appareils pour donner un traitement de décapage
sur la surface du métal; appareils pour métaux (machines à travailler les -); appareils pour étamage sur la
surface du métal; finisseurs d’asphalte; vilebrequins et
arbres à cames d’automobile; essieux pour machines;
câble de traînage rétro caveuse et hydro excavateurs;
bars et plaques de cuivre; bars et plaques de zinc; roulements [éléments de machine pas pour véhicules terrestres]; roulements pour arbres de transmission; variateurs Beier; variateurs Beier-cyclo; étant réducteurs de
vitesse ou variateurs; courroies de transporteurs; courroies de machines; courroies pour moteurs; cintreuses;
machines à moulage par soufflage; tubes de chaudières
[parties de machines]; freins [éléments de machine pas
pour véhicules terrestres]; tôles de laiton; transporteurs
à roue à augets; carburateurs à butane; alimentateurs pour
carburateurs; carburateurs; machines de coulée, pour les
métaux non ferreux; usines de ciment; centrifugeuses
[machines]; centrifugeuses étant séparateurs centrifuges;
alimentateurs à chaînes pour broyeurs à boulets; appareil chimiques oxydatif synthétisant; machines et appareils de traitement chimique; clapet; classificateur; classificateur pour classer les solides en suspension dans les
liquides, étant une machine; installations de préparation
au charbon et minerai; laminoirs à froid pour métaux
non ferreux; air comprimé (machines à -); pompes à air
comprimé; compresseurs [machines]; condenseurs de
vapeur [parties de machines]; condensation (installations
de -) pour le traitement des produits chimiques; machines et appareils de construction; machines à couler
continu; usines à frittage continu; appareil de contrôle
pour machines et moteurs; commande de machines de
métallerie, construction et chargeuses-déchargeuses
(dispositifs de -); convertisseurs; convertisseurs
d’aciéries; transporteurs et équipement auxiliaire; cylindre de cuivre pour impression textile; feuilles de
cuivres; accouplements autres que pour véhicules terrestres; grues [appareils de levage] et leurs pièces et
accessoires; arbres à manivelle; manivelles [parties de
machines]; chenilles pelle-grues; broyeurs; broyeurs de
mines; broyeurs pour métallerie, construction, chargement-déchargement et traitement des produits chimiques; broyeurs à cylindres et cages de laminage;
appareil de séparation cryogénique; coupeuses; coupeuses [machines] pour métallerie et construction; mécanisme d'entraînement cyclo; engrenage réducteur
cyclo; boîtes de cylindres; générateurs de courant continu; taraudeuses; arracheuses [machines]; vaisselle (machines à laver la -) à usages domestiques; stries de
coupe; drainage (machines de -) pour construction; tours
de forage [flottantes ou non flottantes]; mâts de charge;
tambours de machines; balais de dynamo; machines
électriques à traitement de carte de circuits; blendes
alimentaires électriques [à usages domestiques]; astiquer surfaces en métal (machines et appareils à -) [électriques]; encaustiquer (machines et appareils à -) [électriques] [à usages domestiques]; treuil [électrique];
usineurs de fils et câbles électriques; moteurs électroniques; appareils de récupération d'éthane; excavateurs
(et pièces de celle-ci); tubulures d'échappement pour
moteurs; échappements pour moteurs; extrudeuses;
soufflantes et soufflerie; entraîneurs; alimentateurs de
chaudières de machines; dispositif de couchage avec
cylindre de laminage; filtres; meuleuses à bande abrasive; flasques de vilebrequin; machines de flottation;
pour
les
industries
chimiques,
installation
d’agglomération; acide sulfurique; usine de fabrication;
usine de fabrication de sel; pour construction, excavateurs à échelle; pour la fabrication de métal, presse,
vague de coupe; pour l'exploitation, usine à minéralurgie; presses à forger; appareils à liquéfaction du gaz;
appareils à séparation du gaz; gazéificateurs; coupleurs
d’engrenage et de pignon et mécanismes amortisseurs
de choc et les pièces de rechange non compris dans
d'autres classes; boîtes de vitesses; générateurs d'électricité; broyeurs [machines]; guidages de machines de
métallerie; outils tenus à la main actionnés mécaniquement; équipement de manutention pour fours de réchauffage et four pit; échangeurs thermiques pour machines de traitement chimiques; échangeurs thermiques
[parties de machines]; appareils de liquéfaction
d’hélium; ourler (machines à -); récipients à haute pression; nettoyage (appareils de -) à haute pression; porteoutils [parties de machines de métallurgie]; contrôleurs
hydrauliques pour machines et moteurs; ouvre-portes
hydrauliques [parties de machines]; presses hydrauliques; pompes hydrauliques; pompes hydrauliques pour
machines industrielles; soupapes hydrauliques; appareils
à récupération d’hydrogène; arbres impulseurs; incubateurs; incubateurs [couveuses] pour œufs; engrenage
infiniment variable et d'autres parties et accessoires pour
les moteurs de puissance; machines à extrusion de
feuille mince gonflables; chariots à lingots; souffleuses
d’injection [machines]; excavateurs à échelle; grands
instruments pour l’agriculture; planeuses; aimants de
levage; grues à éléments articulés sur porteur; équipements de gravure de panneaux à cristaux liquide; appareils de lavages de panneaux à cristaux liquide; carburateurs de gaz naturel liquéfié; machines et appareils à
chargement-déchargement; carburateurs de gaz de pétrole liquéfié; accouplements et organes de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); accouplements et
41
matériaux pour courroies (excepté pour véhicules);
éléments de machine [pas pour véhicules terrestres];
machineries de toutes sortes, et pièces de machines, à
l'exception des machines agricoles et horticoles et leurs
parties comprises dans la classe 7; machines et appareils
pour l’industrie électronique; machines et outils à machine; manifolds d’échappement pour moteurs; usine de
fabrication; presses mécanique; équipement microsystème électromécanique de revêtement; équipement
microsystème électromécanique de gravure; étireuses;
métaux (outils de machines à travailler les -); métaux
(machines à travailler les -); moulins; fraiseuses; wagonnet; appareils à transport minier; usine de minéralurgie; mixeurs; machines motorisées pour l’industrie
chimique; moteurs (excepté pour véhicules terrestres);
moulurer (machines à -) pour la métallurgie; moules
[parties de machines]; pots d’échappement pour moteurs; condenseur à gaz naturelle [parties de machines];
moteurs nautiques; moteurs d’entraînement non électrique, pas pour véhicules terrestres [autres que pour
moulins à l’eau et à vent]; tuyères et aubes de turbine;
refroidisseurs d’huile pour moteurs aéronautiques; raffinage du pétrole (machines de -); autres machines ou
équipements; autres machines au traitement des métaux;
appareil de traitement de l’ozonolyse; raboteuse pour la
métallurgie; pièces et accessoires pour locomotives;
parties pour moteurs principales non électriques pour
véhicules terrestres; parties pour moteurs de puissance
et équipements liées; usines à tubes; pistons; pneumatiques (transporteurs -); coupleurs d’énergies; presses
(machines pour le traitement chimique); presses pour
métallurgie; réservoirs à pression et parties de machines; matrices imprimantes; imprimer (machines à -);
membranes de pompes; pompes [parties de machines ou
de moteurs]; radiateurs de refroidissement pour moteurs; béliers [machines]; démultiplicateurs autres que
pour véhicules terrestres; stabilisateurs de route; robots
pour métallurgie; cylindres et cages de laminages (parties de machines); cages de laminages; laminoirs (cylindres de -); laminoirs; laminoirs et ses parties et raccords; cylindres pour laminoirs; usine de fabrication de
sel; écran flotteur; écrans; laminoirs à profilés; machines et systèmes de fabrication de semi-conducteurs;
séparateurs; pulvérisateurs pour eaux d’égouts; coudre
(machines à -); accouplements ou connecteurs d'arbres
[éléments de machines pas pour véhicules terrestres];
unités d’arbres de transmission; arbres, essieux ou
broches [non pour véhicules terrestres]; cisailles; engrenages et pignons de navires; amortisseurs [parties de
machines pas pour véhicules terrestres]; pelles; navettes
[parties de machines]; pots d’échappement pour moteurs; appareils de dépôts de film de dioxyde de silicium; installations d’agglomération; refroidisseurs de
brame; supports à chariot [parties de machines]; ressorts
[parties de machines]; empileurs; pile-pelles; démarreurs pour moteurs aériens; démarreurs pour moteurs;
accumulateurs de vapeur [parties de machines]; chaudières de machines; barres de fleurets d’acier, aussi
conique; convertisseurs d’aciérages; grues d’aciéries;
ligne d’exploitation de feuille d’aciers; commande de
direction; arcasses arbres d’hélices; machines à dresser;
usines de acide sulfurique; sur compresseurs; usines de
résine synthétique; fileter (machines à -); outils et instruments et leurs parties pour production du métal; engrenages transférée; arbres de transmission [autres que
pour véhicules terrestres]; arbres de transmission pour
machines; arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres; dresseuses pour métallurgie; appareil
d’irradiation de rayonnement ultraviolet pour la traitement d'eau; chargeurs; déchargeurs, et leurs équipement
alliés; aspirateurs de poussière (à usages domestiques);
soupapes [parties de machines pas pour véhicules terrestres]; vibrateurs [machines] à usage industriel; lavage
(appareils de -); linge (machines à laver le -) à usages
domestiques; compacteurs pour les détritus; compacteurs et appareils pour les détritus; machines de broyage
de déchets; broyeurs d’ordures; réchauffeurs d'eau [parties de machines]; souder (appareils à -) à gaz; souder
(machines électriques à -); grues roue; broyeurs à fils
machine; machines croises. Moteurs AC ou DC pour
véhicules terrestres [non compris "leurs pièces"]; rustines adhésives pour la réparation des tubes ou des
pneus; aériens (transporteurs -); appareils aéronautique;
avions; coussins d’air gonflants [dispositifs de sécurité
pour automobiles]; instillations d’air climatisation pour
avions; aéronefs et leurs pièces et accessoires; aéroglisseurs; tous pour matériel roulant; tous les marchandises,
véhicules, navires et autres appareil et accessoires de
cela; avertisseurs contre le vol des véhicules; antivols
pour véhicules; appareil de locomotion par terre, air ou
eau et leurs pièces détachées non compris dans d’autres
classes; vilebrequins d’automobile; automobiles et leurs
pièces et raccords de tuyauterie; boîtes d’essieux pour
locomotive; fusées d’essieux; essieux; essieux (pièces de
matériel roulant et accessoires); essieux pour roues de
véhicule terrestres; essieux pour véhicules; voitures
d’enfants; remorque à bicyclette [riyakah]; bicyclettes et
leurs pièces et raccords; carrosseries [de wagon de chemins de fer]; camions bogies (pièces de matériel roulant
et accessoires); bogies; bogies pour wagons de chemins
de fer; garnitures de freins pour véhicules; segments de
freins pour véhicules; sabots de freins pour véhicules;
freins [pour véhicules terrestres]; freins [éléments de
machine pas pour les véhicules]; freins de véhicules;
tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; téléphériques; arbres à cames; coupleur de voiture; voitures;
wagons et pièces et accessoires de celle-ci; charrettes;
châssis [de wagon de chemins de fer]; engrenage de
commande (pièces de matériel roulant et accessoires);
bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de
moteurs; coupleur et appareil de choc et de traction;
coupleur pour voitures; coupleurs; couplage et appareils
de choc et de traction; chaînes d’attelage pour matériel
roulant; accouplements pour véhicules terrestres; vilebrequins; équipement de ramassage courant [pour voitures de chemin de fer]; appareils de choc et de traction
dans la classe 12 étant pièces et raccords de matériel
roulant; arbres de transmission; boîtes à engrenages menant; engrenages menant; courroies en cuir électriques
pour véhicules; appareils d'embrayage (pièces de matériel roulant et accessoires); boudins de bandages de
roues de chemins de fer; chariots élévateurs; accoupleur
et pignon à denture et appareil de choc et de traction;
boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; boîtes à
42
engrenage; engrenages pour véhicules terrestres; engrenages et pignon; draisines; poignées de wagons de chemin de fer; échangeurs thermiques pour véhicules terrestres; calèches; circuits hydrauliques pour véhicules;
chambres à air pour pneumatiques; ressorts à lames;
courroies en cuir pour transport; éléments mécanique
pour véhicules terrestres; roues en métal pour matériel
roulant et pneus d’acier pour leur l’utilisation; trolleys
de mine (wagons); autocars; motocyclettes; moteurs
principaux non électrique pour véhicules terrestres [non
compris "leurs pièces"]; parachutes; pièces et accessoires
pour marchandise et voitures ferroviaire - à savoir, wagons, roues, essieux et roues-essieux unités ferroviaire;
pièces et raccords pour automobiles; prédicats; segments
de piston; éléments de conversion d’énergie; arbres
d’hélice; voitures extracteur pour l’exploitation minière;
voitures poussoir pour l’exploitation minière; attelages
de chemins de fer ou de wagons; wagons de marchandises; matériel roulant ferroviaire et leurs pièces et accessoires; démultiplicateurs pour véhicules terrestres;
appareil de contrôle de relaxation et les instruments
pour les différents niveaux entre les wagons et les quais
de gare; pousse-pousse; véhicules routiers et leurs parties; fusée; matériel roulant et leurs pièces et accessoires; chemins de fer (matériel roulant de -); téléphériques pour le fret ou de manutention de fret; courroies de
transmission rotative de puissance reliant les moteurs et les
ventilateurs de refroidissement du radiateur [pour véhicules
terrestres]; disques de rotor; housses pour sièges de véhicules; arbres, essieux ou broches, roulements, accouplements ou connecteurs d’arbres, transmissions et engrenages de puissance [pour véhicules terrestres]; navires;
coques de bateaux et leurs parties comprises dans la classe
12; bateaux (dispositifs de commande pour -); amortisseurs
et ressorts amortisseurs [pour véhicules terrestres]; amortisseurs pour wagons de chemin de fer et véhicules; ressorts amortisseurs pour véhicules; traîneaux [véhicules];
roues laminé solide (matériel roulant et accessoires);
véhicules spatiaux; ensembles de broche avec des rotors;
ressorts; ressorts pour matériel roulant; ressorts pour
véhicules; stabilisateurs; bandes d’acier; jantes d’acier
pour roues de matériel roulant; pneus en acier (pièces et
accessoires de matériel roulant); cadres et arbres arrière;
amortisseurs de suspension pour véhicules; ressorts de
suspension pour véhicules; systèmes de suspension et
leurs accessoires; pneus d’automobiles (tous les produits
précité pour les véhicules; locomobiles; appareil de traction ou d’attelage (pièces et accessoires de matériel
roulant); tracteurs; trains et leurs parties et accessoires;
transistors [électronique]; arbres de transmission pour
véhicules terrestres; camions; véhicules à deux roues et
leurs pièces et accessoires; trains roulants [de wagons de
chemin de fer]; trains de voitures; culbuteur de déchargement [pour l’inclinaison de wagons de chemin de fer];
tiges de soupapes; attelages véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; roues de véhicules; véhicules à
locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules, navires et autres machines à transportation et
leurs pièces et appareils; véhicules et leurs composants
et pièces de structure; navires et leurs pièces et accessoires; motos d'eau [moto marines]; centres de roues
(pièces et accessoires de matériel roulant); jantes; roue-
essieu unités; brouettes; fauteuils roulants pour malades;
roues; roues [de chemins de fer].
____________________________________________
(111) 82261
(151) 29 Mars 2012
(210) 121126
(732) BIOPHARM SPA.
12, Rue Ali Boumendjel,
16000 Alger
ALGERIE.
GYNOSEPTINE
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82262
(151) 05 Avril 2012
(210) 121113
(732) RHODIA CHIMIE
Société par Actions Simplifiée
40, Rue de la Haie Coq,
93300 Aubervilliers
FRANCE.
RHOVANIL
(511) 1.
Produits chimiques destinés à l’industrie; produits chimiques destinés aux industries de la parfumerie, des
additifs, des produits cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des aliments et des matières plastiques; matériau actif et intermédiaire de synthèse destinés aux industries de la parfumerie, des additifs, des produits
cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des aliments
et des matières plastiques; produits chimiques contenant
de la vanilline destinés aux industries de la parfumerie,
des produits cosmétiques, des additifs, des produits
pharmaceutiques, des aliments et des matières plastiques.
(300) UE, le 13 Octobre 2011, N° 010375351.
____________________________________________
(111) 82263
(151) 05 Avril 2012
(210) 121223
JAPON.
43
(732) MARKS AND SPENCER PLC.
Une société Britannique à responsabilité limitée
constituée sous les lois d’Angleterre et du
Pays de Galle.
Waterside House, 35 North Wharf Road
London W2 1NW
ROYAUME-UNI.
FRONTIER
(511) 12.
Automobiles, véhicules électriques, y compris
automobiles électriques, wagons, camions, vans,
véhicules de sport utilitaires, bus, véhicules de voyage
(RV); voitures de sport, voitures de course, semiremorques, camion lève-palette et tracteurs de
remorquage (tracteurs), et pièces structurelles et
accessoires pour les tracteurs, tracteurs, alarme antivol
pour les véhicules; rustines de caoutchouc adhésives
pour réparer les chambres a air ou les pneus; tous inclus
dans cette classe.
____________________________________________
(111) 82264
MARKS & SPENCER
(511) 3, 16, 18, 21, 24, 25, 29, 30, 32, 33, 35.
Cosmétiques; parfums; huiles essentielles; articles de
toilette; déodorants à usage personnel; anti transpirants;
eau de Cologne; savons; détersifs (non destinés aux
procédés industriels ou de fabrication ou à l’usage
médical); lessives en poudre; produits liquides de
lavage; préparations pour lessiver; assouplissants;
préparations pour nettoyer et polir; eau de javel;
shampooings;
produits
capillaires;
dentifrices;
dépilatoires; faux ongles; produits de toilette,
préparations pour le soin de la peau, produits pour le
bain, lotions après-rasage et crèmes à raser, tous étant
non médicamenteux; parfums d’inté-rieur, pots-pourris.
Papier; articles en papier, cartons, articles en carton et
cartes; sacs de transport en papier et en matières
plastiques; produits de l’imprimerie, publications et
livres imprimés; papeterie; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes (autres que couleurs ou vernis); pinceaux;
matériel d’instruction ou d’enseignement (autres que
les appareils); étiquettes pour plantes; étiquettes
d’identifi-cation pour bagages et étiquettes volantes
d’identifi-cation pour bagages; images, photographies,
supports pour photographies, planches (gravures);
blocs-notes, notes adhésives, stylos, crayons, cahiers de
brouillon, affiches et manuels de formation; badges en
carton, badges en papier. Articles en cuir ou en
imitations de cuir; peaux, sacs, sacs à main, malles,
mallettes, sacs de voyage, parapluies, parasols, cannes,
sacs à dos, musettes; sacs de campeurs ou d'alpinistes;
sacs de plage; bourses, portefeuilles, sangles à bagages;
étiquettes pour bagages (étiquettes volantes); sacs de
transport en tissu. Ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en
plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des
pinceaux); matériel de nettoyage; paille de fer; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres
classes; vaisselle; plateaux; porte-serviettes et
égouttoirs; porte-savons, distributeurs de savon;
planches à découper en bois ou en matières plastiques
pour la cuisine; objets décoratifs en verre, en bois, en
faïence ou en porcelaine; matériel de pique-nique;
bougeoirs, vases; dessous de carafes (autre qu'en papier
ou linge de table); matériel pour la cuisine; casseroles;
sacs isothermes; gants en caoutchouc à usage
domestique; bols et bassins, tous destinés la vaisselle;
baignoires pour bébés; accessoires pour salle de bains;
corbeilles à linge; brosses de toilettes, barres et anneaux
porte-serviettes; gobelets et supports. Tissus et produits
textiles non compris dans d’autres classes; tissus
(151) 08 Avril 2012
(210) 121257
(732) Monsieur IZRIK Abderrahim
N° 635 Lotissement 15, Coopérative Belgaid,
Bir El Djir, Oran
ALGERIE.
(511) 30.
Café.
____________________________________________
(111) 82265
(151) 09 Avril 2012
(210) 121284
(732) BAXTER INTERNATIONAL INC.
One Baxter Parkway, Deerfield Illinois 60015
AERRANE
(511) 5.
la destruction d’animaux nuisibles; fongicides,
anesthésiques à inhaler.
____________________________________________
(111) 82266
(151) 12 Avril 2012
(210) 121324
44
d'ameublement; jetés de lit et tapis de table; linge de lit,
couvertures, jetés, coussins,
rideaux et stores;
serviettes, rideaux de douche; dessous de carafes en
matières textiles; couvertures de voyage; gants de
cuisines et maniques de cuisines; dessous de carafes en
tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande,
poisson, volaille et gibier non étant vivants; produits
faits à partir des produits précités; fruits et légumes
conservés, sèches, cuits ou congelés; produits à base de
fruits et produits à base de légumes; gelées, confitures,
œufs, lait et autres produits laitiers; graisses et huiles
comestibles, beurre, margarine et autres succédanés du
beurre; conserves alimentaires; pickles; noix et graines
comestibles ainsi que produits préparés avec ces
aliments; en-cas, repas cuisinés et plats cuisinés;
potages et préparations pour faire du potage. Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; essences de café,
extraits de café, mélanges de café et de chicorée;
succédanés du café, café artificiel; farine, préparations
faites de céréales; semoule; pickles de fruits (sauces);
pickles de légumes (sauces); pain, biscuits (autres que
biscuits pour animaux), gâteaux, pâtisserie, confiseries
non médicamenteuses; chocolat; glaces comestibles,
miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;
sel; moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices; herbes
sèches; glace à rafraîchir; boissons comprises dans la
classe 30 et leurs préparations; pâtes alimentaires et
produits à base de pâtes alimentaires; repas pré-cuisinés
non compris dans d’autres classes; plats préparés et
repas préparés non compris dans d’autres classes; encas non compris dans d'autres classes; poudings,
desserts; jus de viande (sauces) et préparations pour
faire du jus de viande; sauces à salade; galettes de
farine de lentilles frites (papadum); papads; vermicelle;
gressins. Bière, ale et porter; eaux minérales et
gazeuses et autres boissons sans alcool et préparations
pour faire ces boissons, sirops; jus de fruits et boissons
à base de fruits. Boissons alcoolisées (à l’exception des
bières); vins, vins mousseux. Publicité; gestion des
affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau, regroupement, pour des tiers, de
produits divers, à savoir produits de beauté, articles de
toilette, machines à usage ménager, outils à main,
articles de lunetterie, appareils photographiques, CD,
DVD, matériel électrique et électronique à usage
domestique, y compris électroménager, bijouterie,
horloges, montres, papeterie, publications, parapluies,
parasols, articles de maroquinerie, bagages, sacs,
meubles, accessoires de salle de bains, récipients et
ustensiles ménagers, ustensiles et équipements de
cuisine, équipements et ustensiles de jardinage,
mobilier, tissus, vêtements, chaussures, chapellerie,
articles de mercerie, jouets et jeux, équipements de
sport, produits alimentaires, boissons, vins, fleurs,
permettant aux clients de voir et acheter commodément
ces produits dans un grand magasin, magasin de détail,
supermarché, café, d’un catalogue de vente par
correspondance ou par moyen des télécommunications
ou d’un site Web.
____________________________________________
(111) 82267
(210) 121328
Pays de Galle.
London W2 1NW
ROYAUME-UNI.
BLUE HARBOUR
(511) 3, 18, 25.
procédés industriels ou de fabrication ou à l’usage médical); lessives en poudre; produits liquides de lavage;
préparations pour lessiver; assouplissants; préparations
pour nettoyer et polir; eau de javel; shampooings; produits capillaires; dentifrices; dépilatoires; faux ongles;
produits de toilette, préparations pour le soin de la peau,
produits pour le bain, lotions après-rasage et crèmes à
raser, tous étant non médicamenteux; parfums d'intérieur. Articles en cuir ou en imitations de cuir; peaux,
sacs, sacs à main, malles, mallettes, sacs de voyage,
parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, musettes; sacs
de campeurs ou d’alpinistes; sacs de plage; bourses,
portefeuilles, sangles à bagages; étiquettes pour bagages
(étiquettes volantes); sacs de transport en tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie.
____________________________________________
(111) 82268
(151) 12 Avril 2012
(210) 121329
Pays de Galle.
London W2 1NW
ROYAUME-UNI.
MARKS & SPENCER INDIGO COLLECTION
(511) 3, 14, 18, 25.
eau de Cologne; savons; détersifs (non destinés aux procédés industriels ou de fabrication ou à l’usage médical);
lessives en poudre; produits liquides de lavage; préparations pour lessiver; assouplissants; préparations pour nettoyer et polir; eau de javel; shampooings; produits capillaires; dentifrices; dépilatoires; faux ongles; produits de
toilette, préparations pour le soin de la peau, produits pour
le bain, lotions après-rasage et crèmes à raser, tous étant
(151) 12 Avril 2012
45
non médicamenteux; parfums d’intérieur. Métaux précieux
et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué
non compris dans d’autres classes; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments chronomé-
(732) SARL I.M.C
Industries Médico-Chirugicales
Zone Industrielle Voie A Rouiba, B.P. 26, Alger
ALGERIE.
triques; horloges, montres, et étais pour montres et horloges; bracelets de montres; boutons de manchettes,
pinces à cravates, épingles de cravates. Articles en cuir
ou en imitations de cuir; peaux, sacs, sacs à main, malles,
mallettes, sacs de voyage, parapluies, parasols, cannes,
sacs à dos, musettes; sacs de campeurs ou d’alpinistes;
sacs de plage; bourses, portefeuilles, sangles à bagages;
étiquettes pour bagages (étiquettes volantes); sacs de
transport en tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie.
____________________________________________
(111) 82269
(151) 12 Avril 2012
(511) 5.
Produit pharmaceutique.
____________________________________________
(210) 121331
Pays de Galle.
London W2 1NW
ROYAUME-UNI.
(111) 82272
(151) 17 Avril 2012
(210) 121377
(732) NUQUL BROTHERS COMPANY LIMITED.
P.O. Box 154, Amman 11118
JORDANIE.
SAVILE ROW INSPIRED
(511) 18, 25.
Articles en cuir ou en imitations de cuir; peaux, sacs,
sacs à main, malles, mallettes, sacs de voyage, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, musettes; sacs de
campeurs ou d’alpinistes; sacs de plage; bourses, portefeuilles, sangles à bagages; étiquettes pour bagages
(étiquettes volantes); sacs de transport en tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie.
____________________________________________
(111) 82270
(151) 15 Avril 2012
(511) 5, 16.
Papier ou serviettes et coton utilisés dans les préparations pharmaceutiques et hygiéniques; serviettes et
bandes hygiéniques, couches pour bébés. Papier hygiénique et produits en papier de toutes sortes, y compris
mouchoirs en papier, papier toilette, serviettes en papier,
papier de soie pour le nettoyage, serviettes en papier de
soie, et tous les produits de l’imprimerie et de la papeterie et cahiers de tous types et de toutes sortes
____________________________________________
(210) 121336
(732) Monsieur SAYEB El Foudil
Nahyat Belghanem,
Ghardaia
ALGERIE.
(111) 82273
(511) 39.
Conditionnement ciments.
____________________________________________
(111) 82271
(151) 19 Avril 2012
(210) 121394
(732) LABORATOIRES VENUS SAPECO SARL
80, Rue du 17 Septembre 1956,
Ouled Yaiche, Blida
ALGERIE.
(151) 16 Novembre 2011
(210) 113370
46
(511) 3.
Shampooing aux œufs.
____________________________________________
(111) 82274
(511) 3.
Shampooing multivitaminé.
____________________________________________
(151) 19 Avril 2012
(111) 82276
(151) 19 Avril 2012
(210) 121395
(210) 121397
Ouled Yaiche, Blida
ALGERIE.
Ouled Yaiche, Blida
ALGERIE.
(511) 3.
Shampooing à la camomille.
____________________________________________
(511) 3.
Shampooing à l’huile de germe de blé.
____________________________________________
(111) 82275
(111) 82277
(151) 19 Avril 2012
(151) 19 Avril 2012
(210) 121396
(210) 121398
Ouled Yaiche, Blida
ALGERIE.
Ouled Yaiche, Blida
ALGERIE.
47
(511) 2.
Peintures y compris peintures industrielles; vernis,
laques; enduits, peintures et apprêts; enduits de recouvrement; émaux pour la peinture; revêtements plastiques
[peinture]; couchages sur bande [peinture]; diluants
pour peintures; épaississants pour couleurs; additifs
pour enduits; préservatifs contrôla raille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; pigments;
mordants; teintures regret matières tinctoriales; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;
peintures et enduits en poudre.
(300) OHIM, le27 Octobre 2011, N° 10374122.
____________________________________________
(511) 3.
Shampooing à l’huile d’amande douce.
____________________________________________
(111) 82278
(111) 82280
(151) 19 Avril 2012
(210) 121429
(210) 121403
(732) LOCKTON, INC.
444 West 47th Street,
Suite 900, Kansas City,
Missouri, 64112
(732) HAYAT KİMYA SANAYİ ANONİM ŞİRKETİ
Mahir İz Cad. N° 25 Altunizade,
Üsküdar, İstanbul
TURQUIE.
WE LIVE SERVICE!
CANBO
(511) 36.
Agences d’assurance, service de courtage en
assurances, services de gestion des risques, information
et consultation en matière d’assurance.
____________________________________________
(511) 35.
Le regroupement pour le compte de tiers de produits
divers (à l’exception de leur transport) permettant aux
clients de les voir et de les acheter commodément (ces
services peuvent être assurés par des magasins de vente
au détail et en gros, électroniquement, par catalogues et
autres méthodes similaires).
____________________________________________
(111) 82279
(151) 22 Avril 2012
(111) 82281
(151) 22 Avril 2012
(210) 121433
(732) Madame DERAGUI Amel
15, Rue des Frères Oughlis,
16070 El Mouradia, Alger
ALGERIE.
(151) 19 Avril 2012
(210) 121404
(732) AKTIEBOLAGET WILH. BECKER
Bruksgården,
263 83 Höganäs
SUÈDE.
48
(511) 35, 38, 45.
Conseil et suivi opérationnel en branding, gestion de la
marque, tout service dans le domaine du marketing et de
la communication (exemples gestion de la relation
client, relations publiques, relations presses, publicité,
événementiel et webmarketing). Gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de
bureau. Services de télécommunications tous médias.
Les services rendus par des juristes à des individus, des
groupes d'individus, des organisations ou des entreprise;
les services d'enquêtes et de surveillance relatifs à la
sécurité des personnes et des collectivités; les services
rendus à des personnes en rapport avec des événements
sociaux tels que services d’accompagnement en société
agences matrimoniales, services funéraires.
____________________________________________
(111) 82282
(151) 26 Avril 2012
(210) 121522
(511) 36.
Affaires financières; affaires monétaires.
____________________________________________
(732) SOCIEDAD ANÓNIMA DAMM
Rosselló, 515,
08025 Barcelona
ESPAGNE.
(111) 82285
(151) 26 Avril 2012
(210) 121527
(732) E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY.
1007 Market Street, Wilmington
Delaware, 19898
INEDIT
(511) 32.
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
____________________________________________
(111) 82283
(511) 5.
Insecticides.
____________________________________________
ENTAXA
(151) 26 Avril 2012
(210) 121525
(732) QATAR NATIONAL BANK
P.O. Box 1000, Doha
QATAR.
(111) 82286
(210) 121724
Thinking Beyond
(511) 36.
Affaires financières; affaires monétaires.
____________________________________________
(111) 82284
(151) 15 Mai 2012
TOUGH. DURABLE. BUILT TO LAST.
(511) 12.
Pneus, roues, ensemble de moyeux de roues de véhicules.
____________________________________________
(151) 26 Avril 2012
(210) 121526
(111) 82287
(732) QATAR NATIONAL BANK
P.O. Box 1000, Doha
QATAR.
(210) 121725
49
(151) 15 Mai 2012
(732) EURL TK INDUSTRIE
Zone de Dépôt N° 5 Ennejma N° 16/17,
Local N° 3, Sidi Chahmi, Oran
ALGERIE.
TITAN MINING SERVICES
MAKARIM
(511) 42.
Services de fournitures de pneus; roues, assemblage,
trains roulants et chemins roulement; services de
conception et d’ingénierie pour pneus; roues,
assemblage, trains roulants et chemins de roulement;
services de maintenance et réparation pour pneus;
roues, assemblage, trains roulants et chemins de
roulement.
____________________________________________
(111) 82288
(511) 30.
Biscuits et gaufrettes.
____________________________________________
(111) 82290
(151) 17 Mai 2012
(210) 121751
(732) Monsieur KHARCHI Samir
Cité Bendiabe Guedjal, Setif
ALGERIE.
(151) 15 Mai 2012
(210) 121730
(732) HANJIN SHIPPING HOLDINGS CO., LTD.
Une société organisée et existante sous les lois
de la République de Corée.
25-11 Yoido-Dong, Youngdeungpo-Ku, Séoul
RÉPUBLIQUE DE CORÉE.
‫هانجين‬
(511) 39.
Transport par air, par barge, par bateau, par voiture, par
ferry, par fret, par voie ferrée, par camions, et par navire; fourniture de services de stockage en entrepôt de
cargaison de navire, véhicules à moteur, chemin de fer
et avions; services de stockage en entrepôt et en parc à
conteneurs; conditionnement de produits en vue de leurs
transport; à savoir, mise en caisse de produits; services
de courtage en ratière de transport; services de camionnage; services de transport par camions de déménagement; services de location de véhicules; à savoir, location de voitures et de camions; location d’espaces
d’entrepôts, de stockage en entrepôt d’entreposage en
parc de conteneurs; transport sous protection d’objets de
valeur par air, par navire, par voie ferrée et par camion;
livraison de colis par air, par navire, par voie ferrée et
par camion; déchargement de cargaison; location de
chambres froides pour aliments; acconage; courtage de
navires; remorquage de véhicules; et location de réfrigérateur transport fluvial; offices de tourisme; escorte de î
voyageurs; services d'agences de voyages.
____________________________________________
(111) 82289
(511) 35.
Vente de machines agricoles, vente d’aliments pour
animaux.
____________________________________________
(111) 82291
(151) 24 Mai 2012
(210) 121832
(732) SARL LAD PHARMA
Lotissement N° 40, Petite Provence,
Hydra, Alger
ALGERIE.
CETACOD
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques. Production et vente de
produits.
____________________________________________
(151) 15 Mai 2012
(210) 121732
50
(111) 82292
(151) 24 Mai 2012
(511) 18.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d’autres classes; peaux d'animaux; malles
et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; alpenstocks; malles (bagages); porte-documents;
peaux corroyées; porte-cartes (portefeuilles); sangles
pour équipements de soldats; boites en fibre vulcanisée;
étuis pour clés (maroquinerie); mallettes pour les affaires de toilette (non garnies); porte-monnaie; portefeuilles; porte-monnaie en cotte de maille; sacs à provision; trousses de voyage (maroquinerie); anneaux de
parapluies; poignes de parapluies; cannes de parapluies;
fourreaux de parapluies; baleines de parapluies ou de
parasols; peaux de chamois autre que pour le nettoyage;
cartables d’écoliers; cartables; carcasses de parapluies
ou de parasols; carcasses pour sacs à main; valves en
cuir; courroies de patins; cannes-sièges; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage; boites en
cuir ou en carton-cuir; boites à chapeaux en cuir; chevreau; écharpes pour porter les enfants; couvertures en
cuir pour meubles; sacs à dos; moleskine imitation du
cuir); muselières; colliers pour animaux; fils de cuir;
étuis pour instruments de music sacs-housse pour vêtements pour le voyage; habits pour animaux; parasols;
courroies en cuir; cartouchière; valises; sacs de plage;
laisses en cuir; malles de voyage; serviettes (portedocuments); carton cuir poignés de valises; poignées de
cannes; sacs à dos; sacs de voyage; filets à provision;
étuis en cuir ou en carton cuir; trousses à outils en cuir
vides; colliers de chiens; sacs de sport; sacs d’alpinistes;
sacs à bandoulières pour porter les enfants; sacs à main ;
sacs à provisions à roulettes; sacs de campeurs; couvertures de peaux fourrures); fourrure; imitation du cuir;
peaux d’animaux de boucherie; lacets en cuir.
____________________________________________
(210) 121837
(732) ALPHARMA, LLC.
Une entité organisée sous les lois de l’Etat de
Delaware
5 Giralda Farms, Madison, NJ 07940
(511) 5, 44.
Préparations vétérinaires pour la prévention et le traitement des infections parasitaires, inflammations et maladies inflammatoires, maladies respiratoires et infectieuses, maladies immunologiques, bactériennes, virales
et fongiques, ostéoporose, maladies cardiovasculaires,
maladies et troubles du système nerveux central,
troubles urologiques, génito-urinaires et urinaires,
troubles
gastro-intestinaux,
troubles
musculosquelettiques, allergies, diabètes, hypertension, accident
vasculaire cérébral, cancer, sang, douleurs, obésité,
troubles digestifs, troubles ophtalmologiques, troubles
de comportement, troubles de la reproduction, troubles
dermatologiques, caries sensibilité dentaire, gingivite,
halitose et maladies parodontales et pour la régénération
de la peau et du tissu et pour baisser le cholestérol;
compléments nutritionnels et suppléments alimentaires
à usage médical; vaccins et substances vétérinaires,
matériels diagnostiques destinés au dépistage de maladies préparations diagnostiques à usage médical et vétérinaire, tous ce qui précède pour le traitement
d’animaux félis canidés, bovins, porcins, équins, lamas,
lapins, rongeurs, oiseaux, furets, volailles, chèvres, moutons
animaux aquatiques. Mise à disposition
d’informations et de conseils dans le domaine de la
santé des animaux et de la médecine vétérinaire.
____________________________________________
(111) 82293
(111) 82294
(151) 24 Mai 2012
(210) 121840
(732) Monsieur YASIN NISSAR HOSEIN
P.O. Box 1611, Sharjah
EMIRATS ARABES UNIS.
(151) 24 Mai 2012
(511) 3.
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux; savons.
____________________________________________
(210) 121839
(732) OLD NAVY (ITM) INC.
2 Folsom Street, San Francisco,
California 94105
(111) 82295
(151) 24 Mai 2012
(210) 121852
(732) SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Wittelsbacherplatz 2, München
ALLEMAGNE.
OLD NAVY
51
signalisation électriques; installations d’alarme;
équipements de transmission et d’affichage de signaux;
appareils pour la commande à distance des signaux;
programmes de traitement de données; appareils pour le
traitement de l'information et ordinateurs et
périphériques informatiques; les produits précités pour
la communication de données via des réseaux de
télétransmission avec et sans fil pour la télétransmission
de données et la transmission de données sur des
réseaux locaux. Planification technique, recherche et
développement technique d’appareils, d’infrastructures
et appareils, en particulier dans le domaine des
techniques d’exploitation et de la conduite de
circulation conseils techniques et expertises techniques
dans le domaine des techniques d’exploitation et de la
conduite de circulation; relevés et location de
programmes de traitement de données et technique des
processus; gestion de projets techniques dans le
domaine des techniques d’exploitation et de la conduite
de circulation; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels; conseils techniques; étude
de projets techniques; gestion techniques de projets
informatiques;
services
d’un
programmeur
informatique; entretien et installation de logiciel.
NXPLUS
(511) 9.
Installations de commutation à moyenne tension.
(300) OHIM, le 05 Décembre 2011, N° 010467389.
____________________________________________
(111) 82296
(151) 28 Mai 2012
(210) 121876
(732) BOECKER WORLD HOLDING SAL.
Une société Libanaise
Furn El Chebbek, Wahid Neim Street,
Boecker Building - Beirut
LIBAN.
(300) OHIM, le 25 Décembre 2011 N° 010495315.
____________________________________________
(511) 37, 41.
Construction et réparation; services d’installation et
d’assemblage (pour autant qu'ils soient compris dans la
classe 37), à savoir services relatifs à la destruction des
animaux nuisibles. Formation; divertissement; activités
sportives et culturelles, à savoir services et programmes
de formation relatifs à la sécurité alimentaire, programmes de formation relatifs aux services clientèle
dans des établissements alimentaires, hôpitaux, restaurants et autres établissements.
____________________________________________
(111) 82297
(111) 82298
(151) 28 Mai 2012
(210) 121881
(732) FITT S.P.A.
Via Piave, 8 - 360066 Sandrigo (VI)
ITALIE.
(151) 28 Mai 2012
(210) 121878
(732) SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Wittelsbacherplatz 2, München
ALLEMAGNE.
(511) 17.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et
produits en ces matières non compris dans d’autres
classes; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;
tuyaux flexibles non métalliques, y compris tuyaux
flexibles en matière plastiqueur tuyaux de jardin,
tuyaux d’arrosage, tuyaux flexibles destinés à des
applications techniques, tuyaux technique, accessoires
des tuyaux.
____________________________________________
TRAINGUARD
(511) 9.
Appareils électriques de signalisation, de mesurage, de
comptage, d’enregistrement, de contrôle, de commande,
de réglage et de commutation; appareils électriques
d’encodage, de traitement, de transmission, d’enregistrement et de restitution de données; instruments
électroniques et appareils de saisies de données et
contrôleur; installations d’alarmes électriques; centres de
(111) 82299
(210) 121916
52
(151) 31 Mai 2012
(732) SADARA CHEMICAL COMPANY.
Une société à responsabilité limitée créée sous
les lois du Royaume d’Arabie Saoudite
P.O. Box 39777, Dhahran 31942
ROYAUME D’ARABIE SAOUDITE.
(511) 35, 36, 41, 45.
Comptabilité; tenue de comptabilité, vérification de
comptes et établissement de rapports, tenue de livres et
services de traitement de données; conseil en matière de
gestion et d'affaires; services d’analyse, de recherche et
d'informations en affaires; estimations en affaires, gestion des risques commerciaux; services d’investigation
en matière de comptabilité judiciaire; services d'assistance commerciale; établissement de budgets et de prévisions économiques; préparation et conseil en matière
de rémunération et de feuilles de paye publicité, marketing et recherche de marché; établissement de déclarations fiscales et conseil en matière fiscale; planification
et conseil en matière de ressources humaines; services
de recrutement; organisation d’expositions. Services de
conseil financier; services financiers d’entreprises, services de financement, investissements financiers et
investissements de capitaux; prestations de caisse de
retraite et d’assurances; services fiduciaires; gestion
financière; analyse financière et préparation de rapports
financiers; informations et recherche en matière financière; services d’évaluation financière; services de gestion des biens; planification financière, planification
fiscale et planification des investissements; services de
recouvrement de créances pour les entreprises, services
en matière d’insolvabilité. Services d’enseignement;
services de formation; organisation et animation de
séminaires, cours, conférences, colloques et ateliers mise
à disposition, en ligne, de publications électroniques
(non téléchargeables); publication de livres et de textes;
tous les services précités concernant les domaines des
affaires, des technologies, des finances, du droit ou de la
gestion. Offres de services de conseil et d’assistance en
matière de systèmes de comptabilité et de systèmes de
gestion; services juridiques contentieux et assistance en
matière de résolution de litiges, services d’investigation
et d’analyse en matière de litiges.
____________________________________________
(511) 1.
Produits chimiques et matières plastiques à l’état brut
destinés à une transformation ultérieure.
___________________________________________
(111) 82300
(151) 31 Mai 2012
(210) 121917
(732) SADARA CHEMICAL COMPANY.
Une société à responsabilité limitée créée sous
les lois du Royaume d’Arabie Saoudite
P.O. Box 39777, Dhahran 31942
ROYAUME D’ARABIE SAOUDITE.
(111) 82302
(151) 03 Juin 2012
(210) 121938
(732) Monsieur MERZOUGUI Farid
16, Rue Boukhacheba Ramdane,
El Madania, Alger
ALGERIE.
(511) 1.
Produits chimiques et matières plastiques à l’état brut
destinés à une transformation ultérieure.
____________________________________________
(111) 82301
(151) 31 Mai 2012
(210) 121924
(732) MOORE STEPHENS INTERNATIONAL
LICENSING LIMITED.
150 Aldersgate Street, London EC1A4AB
ROYAUME-UNI.
MOORE STEPHENS
53
(511) 3.
Déodorant.
____________________________________________
(111) 82303
(210) 121948
(732) EURL BPRO.
Groupe N° 35, Ilot N° 04,
Ouled Hadaj, Boumerdès
ALGERIE.
(151) 03 Juin 2012
(210) 121940
(732) Monsieur HOUICHI Mohamed
Zone d’Activité Mecheria, Naama
ALGERIE.
(511) 17, 19.
Tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non
métalliques pour la construction.
____________________________________________
IKRAM ‒ CIMENT
(511) 39.
Conditionnement de ciment.
____________________________________________
(111) 82307
(111) 82304
(732) EURL BPRO.
ALGERIE.
(151) 04 Juin 2012
(210) 121949
(151) 04 Juin 2012
(210) 121943
SUISSE.
(511) 17, 19.
____________________________________________
PARLIAMENT YOUR WORLD, YOUR RULES
(511) 34.
Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y
compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour
cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à
chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du
tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs y
compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour
cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et
cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les
cigarettes, briquets; allumettes.
____________________________________________
(111) 82305
(111) 82308
(210) 121950
(732) EURL BPRO.
ALGERIE.
(151) 04 Juin 2012
(511) 17, 19.
____________________________________________
(210) 121946
(732) NOVARTIS AG.
4002 Basel
SUISSE.
(111) 82309
(210) 121951
OMNITROPE SUREPAL
(732) EURL BPRO.
ALGERIE.
(511) 10.
Dispositif d’injection pour préparations pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 82306
(151) 04 Juin 2012
(151) 04 Juin 2012
54
(151) 04 Juin 2012
(511) 17, 19.
____________________________________________
(511) 30.
Farines.
____________________________________________
(111) 82312
(111) 82310
(151) 05 Mars 2012
(151) 28 Avril 2010
(210) 120790
(210) 101301
(732) Monsieur BENYAHIA Belkacem
04, Rue Narbonne,
Hussein-Dey, Alger
ALGERIE.
(732) SARL C.R.A.P.
Centre de Recherche et d’Applications
Psychologiques, Rue de Picardie N° 01Lot. La Fumée, Air-de-France, 16006
Bouzaréah, Alger
ALGERIE.
(740) Maître A. Hocine
(511) 42, 45.
Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs;
services d’analyses et de recherches industrielles;
conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Services juridiques.
____________________________________________
(511) 30.
Café, thé.
____________________________________________
(111) 82311
(732) EURL EL KHAT EL AZREK IMPORT EXPORT
Terre Merahi Messaoud, Route de Tebessa,
Cheria, Tebessa
ALGERIE.
(111) 82313
(151) 10 Février 2009
(210) 90369
(151) 05 Avril 2012
(210) 121210
(732) SARL MINOTERIE TOUZALA
Zone Industrielle Sfisef, Sidi Bel Abbas
ALGERIE.
EL BOUNI PAIN
(511) 30.
Farine et semoule.
____________________________________________
(111) 82314
(151) 20 Juillet 2009
(210) 92208
(732) H.B. FULLER LICENSING & FINANCING, INC.
Corporation Trust Center, 1209 Orange Street,
Wilmington, Delaware 19801
55
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique;
appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils a prépaiement; caisses enregistreuses, machines a calculer, équipement pour le traitement de l’information et ordinateurs; extincteurs. Télécommunications. Education; formation; divertissement;
____________________________________________
H.B. FULLER
(511) 1, 17.
Matériel adhésif à usage industriel et/ou commercial.
Colles pour rendre étanche et/ou pour isolation.
____________________________________________
(111) 82315
(151) 01 Février 2010
(210) 100305
(111) 82317
(732) INDUSTRIE ALIMENTAIRES DE TUNISIE
- IAT Route Khelidia, 1135 Naassen
TUNISIE.
(210) 100604
(151) 03 Mars 2010
(732) Monsieur HACINI Mohamed Noufel
Cité Ben Boulaïd, Bâtiment R N° 18,
9000 Blida
ALGERIE.
(511) 35, 36, 45.
Conseil en organisation et direction et affaires.
Assurance. Service juridique.
____________________________________________
(111) 82318
(151) 04 Mai 2010
(210) 101370
(732) SOCIETE VITAL SARL
3, Rue Ghandi, Tunis
TUNISIE.
(511) 29.
Fromage de tous genres, spécialités fromageries.
____________________________________________
(111) 82316
(151) 10 Février 2010
(210) 100383
(732) TWENTIETH CENTURY FOX FILM
CORPORATION.
10201 West Pico Boulevard, Los Angeles,
California 90035
(511) 3, 5.
la destruction des animaux nuisibles; fongicides,
herbicides.
____________________________________________
FOX RETRO
(511) 9, 38, 41.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
56
(111) 82319
(732) DORCHESTER INTERNATIONAL GROUP.
1-3 Crawford Place, 2nd Floor,
London WIH 4LA
ROYAUME UNI.
(151) 11 Mai 2010
(210) 101467
(732) PMS INTERNATIONAL, S.L.
Avenida Esplugues, 77
08034 Barcelona (Barcelona)
ESPAGNE.
(511) 35, 36, 42, 43.
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; estimation en
affaires commerciales; consultation professionnelle
d’affaires; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; gérance administrative d’hôtels; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité; recherches pour
affaires; prévisions économiques; aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles; recherche
de marché; étude de marché; promotion des ventes pour
des tiers. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; agences de logement
[propriétés immobilières]; gérance d’immeubles; location d’appartements; estimations immobilières; courtage; placement de fonds; agences immobilières; gérance de biens immobiliers; estimations financières
[assurances, banques, immobilier]; courtage en biens
immobiliers; location d’exploitations agricoles; affermage de biens immobiliers; courtage en biens immobiliers; recouvrement de loyers; location de bureaux [immobilier]; expertises fiscales; crédit-bail. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses
et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; établissement de plans pour la construction; décoration intérieure; services de dessinateurs
d’arts graphiques; ingénierie. Services de restauration
(alimentation); hébergement temporaire; agences de
logement [hôtels, pensions]; location et réservation de
logements temporaires; services de location; services
de camps de vacances [hébergement]; mise à disposition
de terrains de camping; maisons de vacances; réservation d’hôtels; services hôteliers; pensions; services de
motels restauration [repas]; restaurants libre-service;
cafés-restaurants; cafétérias; restaurants à service rapide
et permanent [snack-bars].
____________________________________________
(511) 9, 35, 40.
Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation,
accumulation, régulation ou contrôle de l’électricité.
Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale; services d’import-export; services de vente
en gros et au détail; consultations professionnelle
d’affaires; approvisionnement pour des tiers. Traitements des matériaux.
____________________________________________
(111) 82320
(151) 17 Mai 2010
(210) 101534
(732) BOSNALIJEK, PHARMACEUTICAL AND
CHEMICAL INDUSTRY.
Société par Actions
Jukiceva Street 53, 71000 Sarajevo
BOSNIE-HERZÉGOVINE.
GOLDERM
BOSNALIJEK
(511) 5.
herbicides.
____________________________________________
(111) 82321
(111) 82322
(151) 25 Mai 2010
(210) 101638
(732) REED EXPOSITIONS FRANCE
52, Quai de Dion Bouton,
92800 Puteaux
FRANCE.
(151) 17 Mai 2010
(210) 101535
57
reportages photographiques, informations en matière de
divertissement, information en matière d’organisation
d’exposition et de salons; production, organisation et
représentation de spectacles; édition d’informations
collectées sur les opinions et les comportement des
consommateurs.
____________________________________________
DOCUMATION
(511) 16, 35, 41.
Produits de l’imprimerie, à savoir livres, imprimés, journaux, revues, périodiques, magazines, prospectus, brochures, publications, représentations et reproductions;
graphiques, manuels d’orientation, affiches, photographies, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l'exception des appareils), clichés, calendriers, albums,
aquarelles, blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, chevalets et toiles pour la peinture,
fourniture et instruments pour le dessin, pinceaux, fiches
(papeterie);
instruments
d’écriture,
caractères
d’imprimerie; stylos et crayons. Publicité, organisation
et conduite d’expositions et de salons professionnels ou
grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité, organisation et tenue de stands et d'espaces
payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein
d'expositions, de foires et de salons professionnels ou
grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de
lieux d’expositions, organisation et tenue de stands et
d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d’expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de
publicité, constitution de bases de données à savoir
travaux de bureau et compilation de données en ligne;
systématisation et recueil de données dans un fichier
central, systématisation de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques,
affichage, reproduction de documents, publication de
textes publicitaires, courrier publicitaire; services
d'abonnement à des journaux et à des publications en
général (pour des tiers); distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d’espaces publicitaires; sondages et études statistiques dans tous domaines; informations statistiques;
entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie; études, recherches et tests de
marchés et notamment études et conseils en ciblage
mercatique; enquêtes et investigations pour affaires,
aides aux entreprises industrielles et commerciales dans
la conduite de leurs; affaires; information, investigation,
recherches ou renseignement d'affaires; consultations
pour la direction des affaires; expertises en affaires;
institut de sondage; projets (aide à la direction des affaires); services d'études qualitatives et quantitatives;
informations en matière économique; gestion de base de
données d’informations statistiques. Education, divertissement, formation, organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès,
stages à buts culturels ou éducatifs, organisation
d’exposition et de salons professionnels ou grand public
à buts culturels ou éducatifs; publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), établissement de programmes de formation, enseignement,
épreuves pédagogiques, instruction, organisation de
concours à buts culturel ou éducatif, photographie et
(111) 82323
(151) 03 Octobre 2010
(210) 102768
(732)
a&n&a NORD-SÜD INDUSTRIE
VERTRIEBS GMBH & CO. KG.
Benzstrasse, 35799 Merenburg
ALLEMAGNE.
aQualine
(511) 21, 24.
Peaux chamoisées pour le nettoyage; instruments de
nettoyage, actionnés manuellement; torchons (chiffons)
de nettoyage, serpillières (wassingues); séchoirs à lessive; torchons (chiffons) de nettoyage; essuie-meubles;
dépoussiéreurs non électriques, torchon (chiffons) pour
épousseter; gants de ménage; tampons à nettoyer;
éponges de ménage. Toile, textile non-tissés.
____________________________________________
(111) 82324
(151) 14 Octobre 2010
(210) 102891
(732) LES LABORATOIRES MEDIS
Société Anonyme
Route de Tunis, Kilomètre 7,
B.P. 206- 8000 Nabeul, Tunis
TUNISIE.
MEVIROX
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82325
(151) 17 Octobre 2010
(210) 102923
(732) HB BODY S.A.
Sindos Industrial Area, Thessaloniki GR 570 22
GRÈCE
58
(111) 82327
(151) 03 Janvier 2011
(210) 110022
(732) BANCO ESPIRITO SANTO, S.A.
Avenida da Liberdade, 195
1250-142 Lisboa
PORTUGAL.
(511) 1, 2, 3, 17.
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences,
à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut; engrais pour les terres
(naturels ou chimiques); compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques pour la conservation des aliments; matières tannantes; adhésifs [matières collantes] pour
l’industrie. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre
la rouille et contre la détérioration du bois; colorants;
mordants; résines naturelles à l’état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Lessives; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser, savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparations de
soins capillaires, lotions capillaires, dentifrices. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi- ouvrées; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non
métalliques.
____________________________________________
(111) 82326
(511) 36.
Services bancaires et financiers et affaires, services de
cartes de crédit et de débit, services monétaires, immobiliers, services d’investissement par participation et
acquisition du capital d'entreprises; services en matière
d’assurance; services en matière d’assurance, services
bancaires, financiers, monétaires et immobiliers fournis
par le biais d’un réseau interactif de communication, en
particulier via l’Internet.
____________________________________________
(111) 82328
(151) 03 Janvier 2011
(210) 110030
(732) INTERFOOD HOLDING B.V.
Parklaan 54
5613 BH Eindhoven
LES PAYS BAS.
(151) 28 Novembre 2010
(210) 103268
(732) ACAVA LIMITED.
Société de Malte
167 Merchants Street,
Valletta VLT1174
MALTE.
PERLA
(511) 29, 30.
Produits laitiers, lait et produits laitiers, lait et produits
laitiers auxquels sont ajoutés des vitamines, minéraux,
aromes et autres compléments, lait condensé et lait
concentré. Sucre.
____________________________________________
(111) 82329
(151) 03 Janvier 2011
(210) 110036
(732) GENEBRE GROUP, S.L.
Avgda. Joan Carles I, 46-48 Ed. Genebre - Pol.
Ind. Pedrosa 08908 l’Hospitalet de Llobregat,
Barcelona
ESPAGNE.
(511) 32.
non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits;
____________________________________________
59
(511) 5, 10, 18, 31, 35, 36, 39, 41, 42, 44.
Préparations pharmaceutiques pour bêtes de race. Appareils et instruments vétérinaires. Cuir et imitations de
cuir; peaux d’animaux; malles et sacs de voyage; sacs à
main, sacs à dos, porte-monnaie; parapluies, parasols et
cannes; fouets, harnais et articles de sellerie; habits
d’animaux; habits pour animaux; couvertures et tapis
pour chevaux; colliers de chevaux; musettes; tapis de
selles d’équitation; rênes; étriers. Aliments pour animaux; animaux vivants; chevaux. Services de vente en
gros en matière de vente de pension et équipements, à
savoir couvertures et tapis pour chevaux, wagon-écurie,
écuries, sellerie, fouets, cravaches, harnais, rênes, clous
pour chevaux, étriers d’équitation, planchers d’étriers et
brides, mors d’équitation, matériel d’écurie, à savoir,
seaux, râtelier, mangeoire, abreuvoirs caisses pour aliments, mangeoires, grille d’écuries, boites à harnais;
services de vente en gros en matière de vente d'articles
vestimentaires d’équitation et course, à savoir culottes
d’équitation, jodhpurs, bottes d’équitation, chapeaux
d’équitation, bombes, vestes d’équitation, pantalons
d’équitation, hauts d’équitation, gilets d’équitation,
lunettes de soleil; services de vente au détail en matière
de vente de pension et équipements, à savoir couvertures et tapis pour chevaux, wagon-écurie, écuries, sellerie, fouets, cravaches, harnais, rênes, clous pour chevaux,
étriers d’équitation, planchers d’étriers et brides, mors
d’équitation, matériel d’écurie; services de vente au
détail en matière de vente d’articles vestimentaires
d’équitation et course, à savoir culottes d’équitation,
jodhpurs, bottes d’équitation, chapeaux d’équitation,
bombes, vestes d’équitation, pantalons d’équitation,
hauts d’équitation, gilets d'équitation, l’nettes de soleil;
services de vente au détail en matière de vente de chevaux, services de publicité et de promotion, services
d’administration, tous les services précités ayant traits à
la promotion de la reproduction, soin, entraînement, traitement et courses de chevaux, promouvoir et faciliter
l’acquisition et la distribution des connaissances des
divers arts et sciences et l’usage et la gestion des chevaux. Services de transport pour bêtes de race. Education, formation et entraînement ayant trait à l’élevage,
soin, entraînement, traitement et courses de chevaux,
organisation et conduite de conférences et d’expositions,
organisation et conduite des compétitions, organisation
de manifestations sportives et réunions de course,
l’organisation de spectacles équestres et de course de chevaux, services de divertissement, fournitures d’information
relative à l’élevage, soin, entraînement, traitement et
courses de chevaux, services de conseil en rapport avec des
chevaux; organisation de manifestations de courses
hippiques; organisation de rencontres à l’occasion de
courses; organisation de manifestations de saut
d’obstacles; organisation de manifestations de dressage
équestre; organisation de manifestations d’endurance
équestre; organisation de spectacles équestres. Services
de laboratoires. Services d’insémination et de vétérinaires, service de certification relative à l’élevage, soin,
formation, traitement et courses de chevaux.
____________________________________________
(511) 6, 7, 9, 11, 17.
Soupapes métalliques, autres que parties de machines;
tuyaux métalliques; flexibles métalliques. Vannes (parties de machines) pour conduite d'eau et appareils de
levage; pompes; siphons; mélangeurs. Manomètres et
instruments électroniques appliqués aux vannes pour
fluides; mélangeurs thermostatiques. Prises d’eau, robinets et accessoires comprenant robinet, buse de robinet
anti-éclaboussures; drains; fontaines; matériel de distribution d'eau, buses d’alimentation d'eau; régulateur de
jet d'eau, vannes de réglage de niveau de réservoir;
filtres d'eau potable; éléments et accessoires de sanitaires comprenant des accessoires pour bain, installations pour bain, robinetterie, appareil de connexion.
Joints pour tuyauteries, flexibles, vannes en caoutchouc,
manchons de tuyaux non métalliques.
____________________________________________
(111) 82330
(151) 03 Janvier 2011
(210) 110041
(732) ATHBAH STUD LIMITED.
International House, 41 The Parade
St Helier, Jersey, JE2 3QQ
ILES ANGLO-NORMANDES.
(111) 82331
60
(151) 13 Janvier 2011
(210) 110155
(732) N.E.T. CO UNITED S.A.
P.O. Box 957, Offshore Incorporations Centre,
Road Town, Tortola
LES ÎLES VIERGES BRITANIQUES.
ATLANTA
(511) 34.
Tabac; cigarettes; cigares; articles pour fumeurs; (non
en métaux précieux) tout inclus dans la classe 34.
____________________________________________
(111) 82332
(511) 1.
Produits chimiques utilisés dans l’industrie, la recherche, les expériences scientifiques, la photographie,
l’agriculture, le jardinage et l’aménagement des forêts,
et matières synthétiques non traitées, engrais naturels et
synthétiques, composants d’extinction d’incendie, préparations pour l’irrigation, soudure des minéraux, substances chimiques pour la conservation des denrées alimentaires, matières tannantes et adhésifs utilisés dans
l’industrie.
____________________________________________
(151) 13 Janvier 2011
(210) 110158
(732) GENERAL PETROLEUM GMBH
Max-Planck-Strasse 6, 63128 Dietzenbach
ALLEMAGNE.
(111) 82334
(151) 07 Février 2011
(210) 110413
(732) MASAFI CO. L.L.C.
P.O. Box : 5603, Dubai
EMIRATS ARABE UNIS.
(511) 1, 4.
et la sylviculture; résines artificiels à l’état brut,
matières plastiques à l’état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe
et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l’industrie. Huiles et
graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes; bougies, et mèches pour les l’éclairage.
____________________________________________
(111) 82333
(511) 32.
____________________________________________
(111) 82335
(151) 10 Février 2011
(210) 110463
(151) 26 Janvier 2011
(732) MILLER BREWING INTERNATIONAL, INC.
3939 West Highland Boulevard
Milwaukee, Wisconsin 53208
(210) 110309
(732) NATIONAL PETROCHEMICAL INDUSTRIAL
COMPANY.
Amanah Street, Future Bldg, 8th Floor, Jeddah
ARABIE SAOUDITE.
61
(511) 7, 9, 11.
Aspirateurs, machine à battre, machines à laver, émulseurs, mixeurs. Fers à repasser, téléviseurs, tournedisques, lecteurs de disques compacts, fax, télécopieurs,
jeux conçus pour être utilisés avec un téléviseur, appareils téléphoniques, appareils pour la destruction des
insectes. Climatisations, séchoirs, ventilateurs électriques, micro-ondes, réfrigérateurs, grille-pain, chauffebain, machine à café, friteuses, bouilloires électriques.
____________________________________________
(511) 32.
____________________________________________
(111) 82336
(111) 82338
(151) 27 Février 2011
(151) 09 Mars 2011
(210) 110721
(210) 110608
(732) HAYEL SAEED ANAM & CO.
P.O. Box 5302, Taiz
YEMEN.
(732) SYSTEMAIR AB.
Industrivägen 3,
739 30 Skinnskatteberg, Sverige
SUÈDE.
(511) 11, 35.
Appareils de chauffage, séchage et ventilation; souffleries (parties d’installations de conditionnement d’air);
ventilateurs (climatisation); ventilateurs électriques à
usage personnel; pièces et parties constitutives de ventilateurs et appareils de ventilation, y compris silencieux,
grilles d’entrée, registre de retenue et registres à organe
mobile, clapets coupe-feu, collets d’arrivée et de sortie,
manchettes souples, portes d’aération, canaux de ventilation, hottes d’aération; groupe de renouvellement
d’air; régulateurs de tours pour souffleries; conduites
calorifiques; systèmes de connexion et déconnexion de
dispositifs d’aération; hottes pour cuisinières; valves
thermostatiques (parties d’installations de chauffage);
valves de contrôle du niveau des réservoirs. Services de
vente au détail pour tous les produits de la classe 11 cidessus mentionnés
____________________________________________
(111) 82337
(511) 30.
à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 82339
(151) 10 Mars 2011
(210) 110748
(151) 09 Mars 2011
(732) SAMI N. KHOURY & CO.
P.O. Box 20681 Amman -11118
JORDANIE.
(732) PureCircle SDN BHD
Unit 19-03-02 (3rd Floor), PNB Damansara N° 19
Lorong Dungun, Damansara Heights
Kuala Lumpur 50490
MALAISIE.
(210) 110720
62
(732) FEDE-FEDERATION EUROPEENNE DES
ECOLES.
Rue du Rhône 116,
Genève 1204
SUISSE.
DEES
(511) 30.
Edulcorants naturels; succédanés du sucre; et édulcorants naturels et succédanés du sucre, à savoir stevia
utilise comme ingrédient pour les aliments, les boissons,
la bière, le vin, les spiritueux, les compléments alimentaires, les compléments nutrionnels, et les produits de
soins buccaux.
____________________________________________
(111) 82340
(511) 16, 41.
Produits de l’imprimerie; photographies; papeterie;
matériel d’instructions ou d’enseignement (à l’exception
des appareils). Education; formation, et notamment
formation professionnelle; institutions d’enseignement;
enseignement; enseignement par correspondance; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès, de séminaires ou de symposiums; organisations et conduite d’ateliers de formation; édition de
livres et de revues (autres que publicitaires); prêts de
livres.
____________________________________________
(151) 23 Mars 2009
(210) 90807
(732) NALCO COMPANY.
Une société organise et existante sous les lois de
L’Etat du Delaware
1601 W. Diehl Road, Naperville, Illinois
(111) 82342
(151) 13 Juillet 2009
(210) 92109
(732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER.
14, Rue Charles Martigny,
94700 Maison Alfort
FRANCE.
(511) 35, 40, 41, 42.
Consultation d’affaires dans la fabrication du papier,
consultation dans les industries de l’eau et des procédés
de traitement. Services de traitement pour la protection
contre la corrosion, consultation technique pour les
industries du raffinage et de la pétrochimie; services de
traitement des eaux industrielles, gestion des systèmes
de traitement des eaux, location d’équipement de traitement de l’eau. Services éducatifs, à savoir assurer la
sécurité des programmes de formation, la sécurité sur
Internet des modules de formation, et des cours interactifs en ligne. Consultation technique dans les domaines
de la métallurgie, du traitement de l’eau, de la gestion
de l’eau, de l’inhibition de la corrosion, de la fabrication
du papier, de la fabrication des produits pharmaceutiques, de la fabrication de produits chimiques, du traitement chimique et le raffinage du pétrole; service de
surveillance et d'alarme pour tous les secteurs commerciaux et industriels; services informatiques, à savoir la
fourniture de recherche les moteurs pour obtenir des
données sur un réseau informatique mondial.
____________________________________________
(111) 82341
10th Avenue GREY MAX
(511) 3.
____________________________________________
(111) 82343
(151) 13 Juillet 2009
(210) 92114
94700 Maison Alfort
FRANCE.
10th Avenue NOTTE BLUE
(151) 17 Juin 2009
(511) 3.
(210) 90842
63
____________________________________________
____________________________________________
(111) 82344
(111) 82347
(151) 13 Juillet 2009
(151) 29 Novembre 2009
(210) 92126
(210) 93261
94700 Maison Alfort
FRANCE.
(732) ETABLISSEMENTS CARLHIAN
Société de droit Français.
47, Rue Maryse Bastié, 69008 Lyon
FRANCE.
10th Avenue V-MAX
(511) 3.
____________________________________________
(111) 82345
(151) 10 Août 2009
(210) 92374
94700 Maison Alfort
FRANCE.
(511) 23, 24, 26.
Fils à usage textile, filés et fils guipés, cannetilles. Tissu
et produits textiles, à savoir, bannières, brocarts, damas
(étoffes), drapeaux (non en papier), embrasses en matières textiles, fanions (non à papier), pavillons (drapeaux), saris, tissus de dorures. Dentelles et broderies,
rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et
aiguilles, passementeries, galons, franges, soutaches.
____________________________________________
BIJOURKA
(511) 3.
____________________________________________
(111) 82346
(111) 82348
(151) 26 Janvier 2010
(210) 100251
(732) UNILEVER N.V.
Société Hollandaise
Weena 455, 3013 AL Rotterdam
HOLLANDE.
(151) 16 Novembre 2009
(210) 93172
94700 Maison Alfort
FRANCE.
VITAMAX COMPLEX
(511) 3.
Savons; huiles essentielles; préparations pour le bain et
pour la douche; préparations pour les soins de la peau;
huiles, crèmes et lotions pour la peau; préparations pour
le rasage; préparations pour l’avant-rasage et l’aprèsrasage; préparations pour l’épilation; préparations pour
le bronzage et anti solaires; cosmétiques; préparations
Pafums CHEYENNE
(511) 3.
64
pour le maquillage et pour retirer le maquillage; gel de
pétrole; préparations pour les soins des lèvres; talc;
ouate (coton) à usage cosmétique; coton tiges; lingettes,
serviettes hygiéniques ou compresses à usage cosmétique; lingettes, serviettes ou compresses à usage de
nettoyants cosmétiques pré hydratées ou pré imprégnées; masques de beauté; packs faciaux.
____________________________________________
(111) 82349
traitement de données; électronique pour la prévention
des accidents; électronique de direction; commandes
électroniques pour systèmes de moteurs; capteurs et
électronique pour systèmes de retenue intelligents;
électronique de communication et intégration pour
véhicules; calculateurs d’habitacle; appareils et
instruments de commande de chauffage, ventilation et
climatisation; commandes de tableau de bord;
commandes de système de freinage et de suspension;
commandes de colonne de direction; dispositifs de
commande de moteur et polyvalents, ainsi que groupes
d’instruments; lasers; systèmes de communication
spatiale; appareils et équipements de soudage
électriques; équipements de soudage à l’arc et de
soudage de goujons; électrodes de soudage; panneaux
solaires;
systèmes de reconnaissance technique
aéroportés et terrestres; systèmes avioniques; systèmes
et appareils d’identification dactyloscopique; appareils
et équipements de communication, localisation ainsi
que retransmission et traitement de données; systèmes
informatisés de communication et distribution;
composants électriques et électroniques, dispositifs et
sous ensembles destinés à la fabrication; raccordements
électriques; appareillage de commutation; logiciels téléchargeâmes sur Internet; publications électroniques
téléchargeâmes; disques compacts; musique numérique;
appareils de télécommunication; appareils électroniques
de régulation de vitesse; aides de pointage radar
automatique; radar; appareils et antennes radar, appareils
radar pour la navigation; appareils de conduite
automatique de véhicules; systèmes d'assistance à la
conduite pour véhicules; systèmes automatiques de
freinage d’urgence; pièces et accessoires de tous le
produits précités. Véhicules; appareils de locomotion
par terre, par air ou par eau; fauteuils roulants pour
malades; moteurs de véhicules terrestres; parties de
carrosserie, transmissions et composants de véhicules;
composants, modules, systèmes et éléments structurels
de véhicules; attaches, systèmes de fixation en métal ou
en matières plastiques, pièces moulées et ensembles de
précision en matières plastiques, faisceaux de fils et
attaches pour tuyaux et garnitures, tous en tant que
composants pour véhicules; freins et systèmes,
appareils et instruments de freinage pour véhicules; à
savoir systèmes de freinage antiblocage, systèmes anti
patinage et systèmes de freinage de véhicules avec
contrôle de stabilité; freins de base, freins à tambour,
tambours, freins à disque, rotors, étriers de frein; sabots
et garnitures de frein; actionneurs de frein, servofreins,
maîtres-cylindres
et
systèmes
électroniques
d’actionnement de frein; capteurs de vitesse de roue;
éléments constitutifs, parties et garnitures pour tous les
produits précités; systèmes de surveillance pour pneus;
systèmes de retenue pour passagers, leurs ensembles et
éléments constitutifs; ceintures de sécurité et
prétensionneurs de ceintures de sécurité; dispositifs de
retenue intelligents; harnais de sécurité pour les enfants;
rideaux gonflables; coussins gonflables et détecteurs
d'impact pour coussins gonflables; protège-genoux
gonflables et équipements de gonflage s'y rapportant;
systèmes de déverrouillage à distance sans clé;
systèmes à infrarouges; systèmes de sécurité intégrés
(151) 17 Mai 2010
(210) 101532
(732) TRW INTELLECTUEL PROPERTY CORP.
12025 Tech Center Drive, Livonia,
Michigan 48150
(511) 9, 12.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils et instruments pour la
conduite,
la
distribution,
la
transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs; extincteurs, appareils et
instruments électroniques et électriques se rapportant
aux systèmes électriques et électroniques, systèmes de
freinage, systèmes de direction et systèmes de retenue
pour passagers; appareils et instruments de
communication; systèmes d’entraine-ment électrique
pour systèmes de freinage, pompes et pompes à
carburant; capteurs; commutateurs, tableaux de
connexion et commandes; systèmes de diagnostic
électriques et électroniques pour tous les produits
précités; ordinateurs; logiciels; CD-ROM; programmes
d'ordinateur; appareils, instruments, ordinateurs et
logiciels relatifs à un réseau de communication
mondiale; parties et garnitures pour tous les produits
précités; microélectronique et micro puces pour les
télécommunications; antennes; émetteurs-récepteurs à
haute fréquence;
appareils et équipements de
communication, localisation et retransmission et
65
pour véhicules; commutateurs et commandes, tous en
tant que composants pour véhicules; composants et
systèmes électriques et électroniques pour véhicules;
systèmes antivol et de sécurité pour véhicules; systèmes
de direction et suspension; crémaillères de direction
assistées; boîtiers de direction; rotules de suspension,
timoneries de direction; douilles en caoutchouc
vulcanisé;
rotules
embouties
pour
barres
d’accouplement; modules hydrauliques de direction;
systèmes de direction à assistance électrique; directions
hydrauliques actionnées électriquement; modules
intégrés de direction et suspension; systèmes de
suspension à dispositif antiroulis; volants de direction;
roues; colonnes de direction; arbres intermédiaires;
systèmes de roue-à-roue; leviers de commande de
direction; timoneries de direction; biellettes de barre
antiroulis; vérins hydrauliques; directions actionnées
électriquement; sys-tèmes de direction assistée; soupapes
de moteurs, systèmes intégrés de commande de
soupapes; moteurs et soupapes pour véhicules; pompes
autorégulatrices à combustible pour véhicules; bagues
de siège et guides en métal; poussoirs de soupape;
rotateurs, chapeaux de retenue et joncs de retenue de
trains de soupapes; ensembles culbuteurs; modules de
culasse; cylindres de roues; freins de stationnement à
tambour-dans-chapeau;
modules;
amplificateurs
hydrauliques; systèmes d'assistance de freinage
mécanique; amplificateurs à aspiration (servofreins à
dépression); actionnement d’amp-lification du contrôle
de glissement; systèmes de freinage électro
hydrauliques; commande de stabilité électronique;
freins électromécaniques; freins de stationnement
électriques; freins électro-hydrauliques; systèmes de
commande de direction de couple; direction assistée de
la commande de ceinture et du support; direction
assistée de la commande de la colonne; structures de la
colonne; direction électronique assisté du pignon;
direction arrière; direction par système d’an-neaux;
système de direction manuel et mécanique; suspension
de commande active et dynamique; commande de
roulettes semi active; commande de roulettes active;
coffres; jambes de force et timonerie; systèmes de
direction avancés; distribution de la direction de fluide;
boîtier de direction intégral; systèmes de soutien actifs
et adaptatifs; systèmes de contrôle des rétracteurs actifs;
ensembles de rétracteurs et boucles; ensembles d’airbag
et de boucles; régulateurs de la hauteur; modules
actionneurs d’airbag; commutateurs; pompes de
gonflage d’airbag par étape et simple; pompes de gonflage
d'airbag à double étape; propulseurs; unités de commande
d’airbag; capteurs télécommandés; systèmes de contrôle
de la pression directe du pneu; dispositifs d’entrée à
distance passifs; capteurs télécommandés; électroniques
du système de contrôle dérapé et avancé; électroniques
d’actionnement;
électroniques
du
freinage;
électroniques avancés de suspension; électroniques
avancés de direction; systèmes de commande de
navigation; systèmes d’avertissement pré-collision;
systèmes d’avertissement du changement de voie;
systèmes de guidage du changement de voie; systèmes
d’aide d’angle mort; systèmes d'aide vidéo de la
conduite; électroniques d’exposition, dispositifs de
commande et actionneurs; dispositifs de commande de
gestion de puissance; dispositifs de commande
d’interface manuels et mécaniques; plaquettes de freins
à disque; direction électrique et hydraulique; direction
assistée électrique et hydraulique; direction assistée
hydraulique; jambes de force et timonerie; systèmes de
soutien actifs et adaptatifs pour passager; plaquettes de
freins; disques de freins; kits de frein; calibres; cylindres
de roues; cylindres récepteurs d’embrayage; tuyaux
flexibles; amplificateurs de puissance des freins;
crémaillères et pompes de direction; amortisseurs; joints
à rotule et leurs ensembles; ensembles de tiges d’entretoise centrales; articulations de barres stabilisatrices;
tiges axiles; bras de contrôle à chenilles; arbustes;
soufflets; étrésillons; leviers de piste; leviers
d’équilibre; kits de réparation; systèmes de prévention
de roulement et d’atténuation; systèmes de freinage
d’urgence automatique; systèmes de contrôle de
stabilité électronique pour véhicule; systèmes de
direction avant actif; systèmes d’indication de distance
qui suit; systèmes de freinage d’atténuation des
collisions; systèmes de contrôle des feux de route;
systèmes de reconnaissance de signe de la limite de
vitesse; capteurs intégrés; capteurs inertiels; prétendues
de ceinture de sécurité; capteurs d’accélération à distance
latéral et impact; systèmes de détection de l’occupant;
capteurs d’accélération à distance de la zone d’écrasement;
capteurs de boucles de ceintures de sécurité; pompes de
gonflage d’airbag avant impactes et multi-étape; pompes
de gonflage d’airbag latérales impactes et multi-étape;
systèmes de rappel de ceinture de sécurité; systèmes
d’assistance de stationnement; embouts à chenilles; bras
de contrôle et joints à ro-tule; pièces et accessoires de
tous les produits précités.
(300) GB, le 17 Novembre 2009, N° 2531750.
____________________________________________
(111) 82350
(151) 13 Juillet 2010
(210) 102119
(732) UNILEVER N.V.
Société Hollandaise
HOLLANDE.
OXIFRESH
(511) 3.
Détergents; préparations et substances, toutes pour lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir; préparations détachantes; préparations pour désodoriser et
rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements et
les textiles; savons; savons pour aviver les textiles;
préparations pour laver les vêtements et les textiles à la
66
main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
____________________________________________
(111) 82351
SKY NEWS ARABIA
(151) 08 Novembre 2010
(511) 9, 38, 41.
optiques, de pesage, de mesurage, de radio, de
télévision, pour l’enregistrement du son, la
reproduction du son, de télécommunications, de
signalisation,
de
contrôle
(inspection),
et
d’enseignement; appareils pour l’enre-gistrement de
programmes
de
télévision;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou la
réception du son, des images ou de contenu
audiovisuel; appareils électriques et électroniques pour
recevoir des diffusions par satellite, terrestres ou par
câble; télévisions; écrans à cristaux liquides et plasma;
systèmes de cinéma à domicile; amplificateurs; hautpar-leurs; radios; dispositifs audio et/ou audiovisuels
sans fil; dispositifs audio et/ou audiovisuels sans fil
portables; télécommandes; contrôleurs de jeux;
contrôleurs de jeux sans fil; claviers sans fil; récepteurs
de télévision incluant un décodeur; boîtiers de
décodeurs; boîtiers de décodeurs numériques; boîtiers
de décodeurs haute définition; magnétoscope personnel
; boîtiers de décodeurs pour décoder et recevoir des
diffusions par satellite, terrestres et par câble; appareils
pour décoder des signaux codés y compris boîtiers de
décodeurs pour la réception de télévision; appareil pour
boîtier de décodeur comportant un décodeur et un guide
de visualisation interactive; appareil pour boîtier de
décodeur comportant un décodeur et un enregistreur
pour enregistrer des programmes de télévision et audio;
appareil de boîtier de décodeur comportant un décodeur
et un enregistreur programmable pour transférer des
enregistrement mémorisés vers une mémoire et pour
effacer les anciens enregistrements; antennes
paraboliques; convertisseurs à faible bruit; mesureurs
de champ satellite; logiciels permettant la recherche de
données; programmes codés pour ordinateurs et pour le
traitement des données et les télécommunications;
téléphones;
téléphones
portables;
agendas
électroniques; modems pour téléphones et radios;
récepteurs de télévision incluant un décodeur; boîtiers
de décodeurs pour le décodage et la réception de
diffusions par satellite, câble terrestre et ligne d'abonné
numérique (DSL), par l’Internet, ou d'autres diffusions
électroniques; appareils pour décoder des signaux
codés; programmes enregistrés de télévision et de radio;
programmes enregistrés pour la diffusion ou autre
transmission sur des télévisions, des radios, des
téléphones portables, des agendas électroniques et sur
des ordinateurs personnels; enregistrements vidéo;
appareils et instruments multimédia; ordinateurs
portables ou de poche; lecteurs de DVD; ordinateurs;
matériel informatique; matériel informatique, appareils
et instruments, tous destinés à transmettre, afficher,
recevoir, mémoriser et rechercher des informations
électroniques; programmes informatiques; jeux
électroniques sur ordinateurs; jeux électroniques
(210) 103114
(732) STAIRS INDUSTRIAL CO., LTD.
(Une société Taïwanaise) Chinoise
N° 27, Lane 267, Huacheng Road,
Sinjhuang City, Taipei County 242, Taiwan
REPUBLIQUE DE CHINE.
(511) 7.
Pompes (machines); pompes (parties de machines ou de
moteurs); pompes centrifuges; moteurs, autres que pour
véhicules terrestre; moteurs électriques, autres que pour
véhicules terrestres; moteurs d'entraînement autres que
pour véhicules terrestres; pompes pour installations de
chauffage; mécanismes de commande pour machines ou
moteurs; régulateurs de vitesse pour machines ou moteurs; pompes pour stations d’épuration.
____________________________________________
(111) 82352
(151) 10 Janvier 2011
(210) 110118
(732) MICROSOFT CORPORATION.
l’Etat de Washington
One Microsoft Way, Redmond,
Washington 98052-6399
ALDHABI
(511) 9.
Logiciels pour la conception, l’affichage et l’impression
des polices.
____________________________________________
(111) 82353
(151) 27 Janvier 2011
(210) 110322
(732) SKY IP INTERNATIONAL LIMITED.
Grant Way, Isleworth, TW7 5QD
ROYAUME-UNI.
67
interactifs sur ordinateurs; logiciels; logiciels et
appareils de télécommunications destinés à permettre la
connexion à des bases de données et à l'Internet;
logiciels fournis sur l’Internet; équipement de
terminaison de réseau; routeurs de réseaux
informatiques à fil et/ou sans fil, modems, pare-feu
et/ou transitions; logiciels et programmes informatiques
pour la distribution à, et l’utilisation par, des utilisateurs
d’une chaîne de télévision numérique pour la
visualisation et l’achat de produits et services; logiciels
de jeux sur ordinateurs et logiciels de quiz sur
ordinateurs; jeux vidéo et/ou quiz sur ordinateur pour
l’utilisation avec des récepteurs et des écrans de
télévision ou avec des écrans vidéo ou avec des écrans
d’ordinateurs;
programmes
informatiques
pour
télévision interactive et pour jeux et/ou quiz interactifs;
appareils électroniques pour l’utilisation avec des
récepteurs de télévision pour jouer à des jeux; consoles
de jeux; dispositifs de jeux vidéo interactifs constitués
de matériel et logiciels informatiques et d’accessoires, à
savoir des consoles de jeux, des contrôleurs de jeux et
des logiciels pour la commande des contrôleurs de jeux;
dispositifs électroniques portables et/ou de poche pour
jeux interactifs vidéo et sur ordinateurs; dispositifs
électroniques portables et/ou de poche pour recevoir,
jouer et transmettre de la musique, des sons, des
images, du texte, des signaux, des informations et des
codes; publications électroniques; jeux sur ordinateurs;
jeux vidéo sur ordinateur; écrans vidéo; projecteurs
vidéo; bandes, disques et fils, tous magnétiques;
cassettes et cartouches, toutes prévues pour l'utilisation
avec les bandes susmentionnées; cassettes, bandes et
cartouches audio et vidéo vierges et préenregistrées;
disques compacts; DVD; disques phonographiques;
disques laser pour l’enregistrement des sons ou vidéo;
cartouches ROM, cédéroms, cartes et disques, cartes à
circuits intégrés, supports de mémoire, supports
d'enregistrement, tous préenregistrés avec des jeux
et/ou quiz vidéo pour ordinateurs; cartes codées;
antennes signalétiques pour radio et télévision;
musique, sons, vidéos, images, texte et informations
fournis par un réseau de télécommunications, par
distribution en ligne et par l’Internet et/ou le World
Wide Web ou autre réseau de communications;
enregistrements interactifs de son et/ou audio;
enregistrements de musique, vidéo, son et/ou audio
(téléchargeables) fournis par des sites web Internet
MP3; lecteurs de fichiers MP3; enregistreurs et/ou
lecteurs portables de fichiers audio et/ou vidéo;
enregistreurs et/ou lecteurs de fichiers audio et/ou
vidéo; sonneries de téléphone (téléchargeables);
appareils et instruments pour la réception de diffusions
de radio et de télévision y compris pour la réception de
diffusions par câble, satellite et numériques; cartes à
mémoire; cartes de crédit; cartes de fidélité; appareils
ou instruments acoustiques; adaptateurs; antennes;
amplificateurs;
appareils
et
instruments
de
divertissement pour l'utilisation avec un écran
d'affichage externe ou moniteur; appareils et
instruments de communication; cartes bancaires ou
cartes de crédit codées ou magnétiques; film
cinématographique;
instruments
et
appareils
cinématographiques; supports de données; appareils,
équipements et instruments de stockage des données;
instruments
et
appareils
électriques
de
télécommunications et/ou de communications et/ou de
diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou
de traitement de l’image et/ou audiovisuels; instruments
et appareils électroniques de télécommunications et/ou
de communications et/ou de diffusion et/ou de
transmission et/ou de décodage et/ou de traitement de
l’image et/ou audiovisuels; instruments et appareils de
reproduction de films; instruments et appareils
électriques portables de télécommunications et/ou de
communications et/ou de diffusion et/ou de
l’image et/ou audiovisuels; instruments et appareils
électroniques portables de télécommunications et/ou de
l’image et/ou audiovisuels; jeux interactifs éducatifs ou
de divertissement pour l’utilisation avec des récepteurs
de télévision et des appareils vidéo; téléphones
portables; films cinématographiques; appareils et
équipements téléphoniques; pièces et accessoires pour
tous les produits susmentionnés; lunettes de soleil, étuis
en cuir pour téléphones portables; produits vendus
électroniquement, à savoir contenu médiatique
téléchargeable, y compris vidéos et films, programmes
de télévision, jeux pour ordinateurs, musique, images et
sonneries de téléphone fournis par Internet, ligne
téléphonique, service de diffusion par câble, sans fil,
par satellite ou terrestre; étuis, boîtiers, housses
protectrices et pièces et accessoires pour ceux-ci, tous
pour l’utilisation avec des lecteurs de fichiers MP3, des
dispositifs de stockage de musique, des dispositifs de
stockage de média et d'autres dispositifs électroniques
de
consommation;
équipements
électriques,
électroniques et informatiques pour machines utilisés
pour la conservation, la production et l’utilisation
rentable de la chaleur, de la lumière et de l’eau, y
compris commandes thermostatiques, panneaux solaires
pour
la
production
d’électricité,
dispositifs
photovoltaïques, piles solaires, détecteurs de
mouvement appareils pour réguler la température;
appareils pour régler l’éclairage panneaux de
commande pour turbines pour la génération de
puissance équipements électriques, électroniques et
informatiques utilisé pour la production d’énergie
alternative incluant l'énergie éolienne, l’énergie
hydroélectrique, l’énergie des marées, l’énergie
géothermique, l’énergie solaire, la biomasse, et les
biocombustibles; équipement de commande et de
régulation utilisé pour la production d’énergie
alternative y compris l’énergie éolienne, l’énergie
hydroélectrique, l’énergie des marées,
l’énergie
biocombustibles;
publications
électroniques
(téléchargeables), y compris publications, revues et
bulletins d’information électroniques concernant la
protection de l’environnement, la conservation de
68
l’énergie et l’écologie, la protection des animaux et les
projets d’énergie renouvelable, y compris l’énergie
éolienne, l’énergie hydroélectrique, l’énergie des
marées, l’énergie géothermique, l’énergie solaire, la
biomasse, et les biocombustibles; appareils et
instruments pour systèmes de télévision à circuit fermé
et systèmes de surveillance; appareils et instruments
pour la surveillance de sécurité personnelle; appareils et
instruments pour la surveillance et le contrôle de la
sécurité domestique; appareils de sécurité domestique
et personnelle; dispositifs de sécurité domestique et
personnelle; alarmes de sécurité domestique et
personnelle; équipements de protection électroniques, y
compris équipements de détection et d'alarme incendie,
équipements d'alarme antivol et d’intrusion et
équipements de détection de mouvement; appareils et
instruments radio, de téléphone, de télévision et de
signalisation, caméras, appareils et instruments de
contrôle et d'enregistrement du son et de l'image et de
reproduction du son et de l’image, tous à des fins de
commande et de télémétrie pour la sécurité domestique
et personnelle; systèmes de télévision à circuit fermé
(CCTV); moniteurs; caméras; lentilles optiques;
boîtiers de caméras; appareils photo préemballés;
magnétoscopes (VCR); logiciels de commande de
systèmes; appareils de surveillance vidéo; détecteurs;
appareils de commande d’accès; lecteurs; cartes de
commande d’accès magnétiques ou codées; appareils
de surveillance; panneaux électroniques de gestion
d'alarme et de surveillance; panneaux d’alarme;
détecteurs de bris de verre; détecteurs de fumée;
détecteurs de monoxyde de carbone; enregistreurs
audio numériques; magnétoscopes numériques;
serveurs audio numériques; serveurs vidéo numériques;
équipements
de
communication
électriques;
équipements de programmation de messages;
équipements
radioélectriques;
équipements
de
verrouillage électroniques; appareils et équipements de
secours (sauvetage); alarmes électriques; dispositifs
électroniques pour l’ouverture de portes; dispositifs
électroniques de protection; alarmes d’intrusion et
équipements antivol; appareils de détection d’intrusion;
équipements de détection de mouvement; appareils de
commande électroniques; appareils électroniques pour
contrôler le fonctionnement de machines; appareils de
commande à distance pour la commande du
fonctionnement de machines; appareils informatiques
pour la commande du fonctionnement de machines;
équipements de réseau électroniques; équipements de
communication électroniques; dispositifs pour la
programmation de messages; appareils de verrouillage
électroniques ; logiciels informatiques, logiciels de
systèmes d'exploitation, dispositifs et matériel pour la
transmission, la réception, la synchronisation,
l’affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle,
le partage, le codage, le décodage, le cryptage, l’accès,
l’accès à distance, la création, la collecte, le stockage, la
sécurisation, le retrait, le transfert, la dissémination, la
localisation, l’organisation ou l'utilisation d'une autre
manière de données, voix, multimédias, de supports
audio ou visuels, de musique, de photographies, de
dessins, d’images, de supports audiovisuels, de vidéos,
de texte, de graphiques ou d'autres données, y compris
par le biais d’un réseau de communications mondial;
logiciels informatiques, logiciels de systèmes
d’exploitation, dispositifs et matériel pour la
synchronisation de données, de fichiers, de courriels, de
contacts, de calendriers, de listes de tâches, de
messages textuels, de photos, de musique, de supports
audio ou visuels ou audiovisuels, de vidéos, de texte, de
graphiques, de programmes et d’autres informations
entre ordinateurs et dispositifs de poche ou autres
dispositifs et vice versa; plates-formes de
communications pour permettre la synchronisation instantanée, continue, programmée et perpétuelle de
données entre ordinateurs et dispositifs de poche ou
autres dispositifs, et vice versa; cartes multimédia,
cartes de mémoire, cartes de mémoire flash, puces de
mémoire, dispositifs média pour le stockage des
données, modules d’extension, cartes d'extension,
cartes magnétiques, cartes SIM, cartes d’appels
téléphoniques, écouteurs, casques à écouteurs,
la réception, le stockage, la lecture et la transmission de
données, de voix, de supports multimédias, de supports
de texte, de graphiques ou d’autres données;
dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en
ligne (téléchargeables); publications en ligne,
y
compris journaux, revues (périodiques), bandes
dessinées, bulletins (publications), livres, manuels
d’utilisateur, supports d'instruction et d’enseignement
(téléchargeables); posters, photographies, images,
articles, coupons et billets en ligne (téléchargeables),
dictionnaires, encyclopédies et textes de référence
électroniques en ligne; logiciels pour le traitement de
paiements électroniques et le transfert de fonds vers et
depuis d'autres sites; logiciels d’authen-tification en
ligne et téléchargeables; logiciels et bases de données
de conversion en ligne, y compris conversion de
devises et conversion de mesures; logiciels pour la
surveillance de communications en ligne et de
conversations de salons de discussion et pour alerter
des tiers de leur contenu; logiciels pour la surveillance
de l’utilisation d’ordinateurs et de l’Internet par les
enfants; logiciels relatifs à la protection et à la sécurité
en ligne; vêtements de protection pour cyclistes;
cadenas (électriques) pour bicyclettes; pièces et
accessoires pour tous les produits susmentionnés;
système de navigation par satellite pour bicyclettes;
systèmes de géo localisation par satellite pour
l’utilisation avec des bicyclettes; ordinateurs pour
l’utilisation avec des bicyclettes; ergomètres; appareils
informatiques pour la lecture de compteurs à distance;
compteurs pour bicyclettes; télémètres; dispositifs de
mesure de puissance; tachymètres; lunettes; lunettes de
sport; visières; lunettes de protection; lunettes de soleil;
étuis à lunettes; étuis à lunettes de soleil; montures de
lunettes; verres de lunettes; sangles pour lunettes de
soleil et lunettes; casques; casques pour cyclistes;
casques; casques de protection pour le sport; sacs de
sport pour casques de protection; articles de protection
pour le sport; gants de protection; visières; radios;
69
dispositifs de communication; antennes radio; pièces
pour radios; housses portables pour radios; appareils
radio électroniques; radios mobiles; fixations pour
radios; récepteurs et émetteurs radio; transcrives radio;
radios pour véhicules; radios solaires; pièces et
accessoires pour tous les produits ci-dessus. Services de
télécommunications; services de télécommunications
mobiles et fixes; services de communications; services
de communications par satellite, cellulaires et radio;
émissions de télévision et de radio; services de
transmission et de communication; diffusion et/ou
transmission de programmes radio et/ou de télévision
et/ou de films; diffusion et/ou transmission par satellite,
TNT, câble, ligne d'abonné numérique et large bande de
programmes audio et/ou audiovisuels; transmission de
programmes audio, vidéo et/ou audiovisuels (par
n'importe quels moyens); transmission de films vidéo;
diffusion et transmission de programmes de télévision
et de films à des ordinateurs personnels; diffusion et
communications au moyen d’ordinateurs ou de manière
assistée par ordinateur; transmission de programmes
audio, vidéo et/ou audiovisuels par protocole internet
(IPTV); services de télécommunications par Internet, y
compris, mais pas exclusivement, des services fournis
en utilisant la voix sur réseau IP (VOIR); fourniture
d'accès et/ou de connectivité à des réseaux à large
bande, qu'ils soient fixée, portables ou sans fil;
transmission de texte, messages, son et/ou images;
télécommunication
et/ou
communication
et/ou
diffusion et/ou transmission de contenu audiovisuel;
communication d'informations (y compris des pages
web), de données par radio, télécommunications et par
satellite; services de collecte et transmission de
messages par téléphone et téléphone portable, de
radiomessagerie, de déviation d’appels, de répondeur et
de renseignements; services de numérotation
personnelle; services de diffusion et de retrait
d'informations basées sur des écrans de télévision;
location
d'appareils
et
d'instruments
de
télécommunications et de communications de rechange
en cas de panne, perte ou vol; transmission assistée par
ordinateur de messages et d’images; services de
messagerie, à savoir envoi, réception et redirection de
messages sous forme de texte, audio, images
graphiques ou vidéo ou d’une combinaison de ces
formats; messagerie instantanée; services de messagerie
courte (SMS); services de messagerie multimédia
(MMS); services de messagerie unifiée; services de
répondeur; services de vidéoconférence; services de
vidéo téléphonie; fourniture d'accès à des
infrastructures de télécommunications pour d'autres
opérateurs; fourniture d’accès à des conférences
électroniques, des groupes de discussion et des salons
de discussion; fourniture de salons de discussion;
location d’appareils, instruments, installations ou
composants pour l’utilisation dans la fourniture des
services susmentionnés; services de conseil,
d'information et de consultation concernant tout ce qui
précède; services de communications par satellite,
télévision et/ou radio; services d'agences de presse;
fourniture d’accès à des nouvelles, actualités et
informations sportives; location d’appareils de
communications; services de courriels; services de
télécommunications
relatifs
à
l’Internet;
télécommunication d’informations (y compris de pages
web) ; fourniture de services basés sur la localisation
pour appareils et instruments de télécommunications et
de communications; fourniture de services de
protocoles d’applications sans fil y compris ceux
utilisant une voie de communication sécurisée;
fourniture d'informations relatives à ou d’identification
d’appareils et instruments de télécommunications et de
communications;
fourniture
de
liaisons
de
télécommunications à des bases de données
informatiques et des sites web sur l’Internet; services de
télécommunications dédiés à la vente de produits et
services par communications interactives avec des
clients; services de télévision interactive étant des
services
de
et/ou
de
transmission; services interactifs pour téléspectateurs y
compris ceux utilisant pour la visualisation des
téléphones portables et des ordinateurs personnels, étant
des services de télécommunications et/ou de
transmission; services d'émission de télévision
incorporant des services interactifs pour guides de
télévision et pour une sélection automatisée intelligente
pour l'enregistrement de programmes; services
interactifs
pour
téléspectateurs
facilitant
l’enregistrement
de
programmes
amorcé
automatiquement sur la base des habitudes/préférences
des clients, étant des services de télécommunications
et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de
transmission ; fourniture à des téléspectateurs
interactifs (y compris ceux utilisant pour la
visualisation des téléphones portables et des ordinateurs
personnels) d’accès à des informations, des données,
des graphiques, des contenus audio et/ou audiovisuels à
partir d'un groupe restreint de sites web ou portails
Internet; diffusion et transmission de télévision
interactive, de jeux interactifs, de nouvelles
interactives, de sports interactifs, de divertissements
interactifs et de compétitions interactives; services de
télécommunication et/ou de communication et/ou de
diffusion et/ou de transmission de vidéo à la demande
et quasiment à la demande; diffusion en continu de flux
vidéo à la demande à des téléspectateurs; fourniture
d’accès à des films, des vidéos et des programmes de
télévision à des téléspectateurs à la demande et
pratiquement à la demande; services de consultation
professionnels relatifs à la diffusion; fourniture d’accès
à une base de données stockant des informations
concernant une pluralité de produits et services;
autorisation d’accès à l’Internet; fourniture d’une
connexion entre sites web et téléspectateurs par le biais
d'un portail de télévision interactive; services de
portails internet; services de portails web; fourniture de
services à large bande; services de portails de télévision
interactive fournissant l'accès à des sites Internet pour
les téléspectateurs par le biais de leur équipement de
réception de télévision y compris les équipements de
réception de télévision numérique; fourniture d’accès à
des sites web Internet à des utilisateurs de téléphones
70
portables; services de consultation professionnels et
services d’information et de conseil relatifs à tous les
services susmentionnés; location de temps d’accès à
une base de données d’informations; informations de
télécommunications; services d'informations factuelles
relatifs aux émissions de télévision; services de
communication
audiovisuelle;
services
de
communication de données; services de diffusion de
données; distribution de messages; télécommunication
et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission
de programmes radio, de programmes de télévision, de
films
et
de
films
cinématographiques;
télécommunication
et/ou
communication
et/ou
diffusion et/ou transmission de matériel audio et/ou
visuel, et de matériel provenant de bandes vidéo
préenregistrées : transmission de programmes radio, de
programmes de télévision, de films, de films
cinématographiques, de bandes vidéo préenregistrées,
de matériel audio et/ou visuel, de cassettes vidéo
préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo
préenregistrés;
location
d’équipements
de
communications; envoi de messages; services de
communications téléphoniques ou par téléphone;
services de communication sans fil; services de vente
électronique,
à
savoir
distribution
par
télécommunication de contenu médiatique, y compris
des vidéo et des films, des programmes de télévision,
des jeux pour ordinateurs, de la musique, des images et
des sonneries de téléphone fournis par Internet, ligne
téléphonique, câble, transmission sans fil, par diffusion
par satellite ou terrestre; surveillance, organisation et
analyse d’informations d’appel à des fins
d’administration de marchés et d'affaires; services de
filtrage d’appels; services d’identification d’appels;
services informatiques pour l’accès à un réseau de
communications ou un réseau informatique; services
informatiques pour l’accès à des divertissements, de
l’éducation, des informations et des données par réseau
téléphonique, par ligne, par câble, par fil ou fibre, par
base de données ou réseau informatique; services
informatiques pour l'accès à des informations, des
messages, du texte, du son, des images et des données
par le biais d'un ordinateur ou d'un réseau informatique;
services informatiques pour l'accès à et la récupération
de programmes de radio et de télévision; transfert et
transmission de programmes, données, fichiers,
courriels, contacts, calendriers, listes de tâches,
messages textuels, photos, musique, informations
audio, visuelles, audiovisuelles, vidéo, texte,
graphiques, programmes et autres informations par le
biais de réseaux de télécommunications et de réseaux
de communications mondiaux; services d'accès à des
données éloignées; services de courriel, de notification
de courriel et d'identification; messagerie instantanée en
ligne; fourniture de conférences en ligne, de groupes de
discussion, panneaux de discussion et salons de
discussion; services de portail Internet; services de
portails Web; services de télécommunication et/ou de
communication et/ou de diffusion et/ou de transmission
de vidéo en ligne à la demande ou quasiment à la
demande; services de télécommunications en ligne pour
permettre l’accès et la récupération de données,
fichiers, courriels, contacts, calendriers, listes de tâches,
biais d'un ordinateur ou d'un réseau informatique ou
d’un dispositif électronique, incluant des services
fournis par le biais d'un réseau de communications
mondial; services de télécommunications en ligne
concernant la webdiffusion et le podcasting, y compris
des services fournis par le biais d'un réseau de
communications mondial; services interactifs pair à
pair; fourniture de services d’interrogation interactifs
étant des services de télécommunications et/ou de
communications et/ou de diffusion; gestion et filtrage
en ligne de communications électroniques; conseils ou
fourniture d'informations en rapport avec ce qui
précède; informations concernant tous les services
susmentionnés fournies en ligne à partir d'une base de
données informatique ou par le biais d'un service
d'assistance ou de l’Internet. Services d'éducation et de
divertissement; fourniture de formation; fourniture de
contenu audiovisuel concernant les divertissements,
l'éducation, la formation, le sport et la culture; services
d'éducation et de divertissement au moyen de radio,
télévision, téléphonie, l’Internet et de bases de données
en ligne; location de films cinématographiques, vidéos,
DVD,
enregistrements
sonores,
appareils
d'enregistrement sonore, appareils de sport, postes de
télévision et magnétoscopes, enregistreurs DVD et
enregistreurs radio; production de films pour la
télévision et le cinéma; fourniture de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables);
publication de magazines, livres, texte et supports
imprimés; publication de livres ou de revues
électroniques en ligne; fourniture de publications
électroniques; dictionnaires en ligne, encyclopédies en
ligne, et textes de référence en ligne; publications en
ligne, y compris journaux, magazines (périodiques),
bandes dessinées, bulletins (publications), livres,
manuels d’utilisateurs, supports d’instruction et
d’enseignement; posters, photographies, images,
articles, coupons et billets en ligne; fourniture
d'installations d’enregistrement en studio; services de
production de spectacles en direct; organisation
d’activités et de compétitions sportives; services de
box-office; production et présentation de programmes
transmis par la télévision, l’Internet ou d’autres canaux
de télécommunication pour effectuer des visualisations,
une sélection et un achat interactifs de produits;
services de réservation de billets concernant des
divertissements; production, présentation et distribution
de programmes de radio et de télévision, télévision
interactive, jeux interactifs, divertissements interactifs,
et compétitions interactives; production, présentation et
fourniture de compétitions, tournois, jeux, quiz,
divertissements de studio et événements avec
participation des spectateurs; services de sélection de
programmes de télévision interactifs pour spectateurs;
fourniture de divertissements, informations, activités
culturelles et sportives interactifs pour téléspectateurs;
services interactifs de divertissement, éducatifs, sportifs
et culturels pour téléspectateurs; services de guides de
71
visualisation; services de guides de visualisation
facilitant l’enregistrement et la location à durée limitée
de programmes et de films; services d’enregistrement
de programmes de télévision lancés automatiquement
sur la base des habitudes/préférences de visualisation
des clients; services de vidéo à la demande ou
quasiment à la demande de divertissements, éducatifs,
sportifs et culturels; fourniture de films, vidéos et
programmes de télévision à des téléspectateurs à la
demande et pratiquement à la demande, étant un service
de divertissement et/ou éducatif et/ou de formation
et/ou sportif et/ou culturel; activités sportives et
culturelles; services de paris, jeux et casino; services de
paris, de jeux, de casino, de loterie ou de paris sportifs à
crédit; services de paris, de jeux, de casino, de loterie
ou de paris sportifs sur carte de crédit; organisation et
réalisation de loteries; services de paris, jeux, casino,
loterie ou paris sportifs électroniques fournis au moyen
de l’Internet, ou par le biais d'un réseau informatique
mondial, ou en ligne depuis une base de données de
réseau informatique, ou par téléphonie y compris des
téléphones portables, ou par le biais d’une chaîne de
télévision y compris une chaîne de télévision distribuée
par diffusion de télévision par satellite, terrestre ou par
câble; organisation et mise en œuvre de compétitions
pour utilisateurs de jeux vidéos et de jeux sur
ordinateurs; services de jeux payants pay to play;
services de jeux interactifs pair à pair; jeux de poker
interactifs, y compris formats de jeu individuel et à
plusieurs participants; présentation et production de
compétitions, tournois et jeux de poker; jeux éducatifs
ou de divertissement en ligne; services de publications
électroniques; services d’enregistrement vidéo et de
tournage vidéo; services d’information et de conseil
concernant les ser-vices susmentionnés; fourniture de
nouvelles, d’actuali-tés et d’informations sportives;
services de nouvelles, d’actualités et d'informations
éducatives; services d’in-formation et de conseil
concernant des programmes de radio et de télévision,
l’éducation, la récréation,
les divertissements, la
musique et le sport; services d’in-formation et de
conseil concernant des programmes de télévision et de
radio, l’éducation, la récréation, les divertissements, la
musique et le sport, fournis en ligne à partir d’une base
de données informatique ou de l’Internet, ou sur des
téléphones portables; services d’informations factuelles
concernant des programmes de télévision et de radio,
des nouvelles et du sport; services d’instruction;
services de formation; services de loisirs; services de
conseil concernant les divertissements; organisation de
conférences, séminaires, symposiums ou ateliers;
organisation d’expositions ou de festivals; services
d’agences de réservation; services de cinéma; services
de studio de cinéma; distribution de programmes radio,
de programmes de télévision, de films, de films
cinématographiques, de bandes vidéos préenregistrées,
de supports audio et/ou visuels, de cassettes vidéo
préenregistrés; production de programmes radio, de
préenregistrés; édition de programmes radio, de
préenregistrés; location de programmes radio, de
préenregistrés; présentation de programmes radio, de
préenregistrés à des fins de divertissement, d’éducation,
pour des besoins sportifs ou culturels; services de parcs
d’attractions avec un thème de films, ou productions
radio ou de télévision; organisation et gestion de parcs
d'attractions et de parcs à thèmes; organisation de
divertissements; préparation de programmes radio, de
programmes de télévision, de films, de bandes vidéo
préenregistrées, de DVD, de supports audio et/ou
visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de disques
vidéo préenregistrés ou de films cinématographiques
pour la distribution en vue de la transmission ou de la
diffusion par des moyens quelconques; fourniture de
programmes radio, de programmes de télévision, de
films, de supports audio et/ou visuels ou de films
cinématographiques en ligne (non téléchargeables);
publication de supports imprimés et d’enregistrements;
services d’imagerie numérique; postsynchronisation;
édition de bandes vidéo; divertissement; production de
films; location de films cinématographiques; studios de
cinéma; fourniture d'installations de salles de cinéma;
production de spectacles; production de bandes de films
vidéo; location d’équipement audio; location
d’appareils d’éclairage pour théâtres ou studios de
télévision; location de films cinématographiques;
location de projecteurs et accessoires de cinéma;
location d’équipement radio; location de télévisions et
d’équipement de télévision; location d’équipement de
sport; location de caméras vidéo; location de bandes
vidéo; location de magnétoscopes;
production
théâtrales; services de studios de cinéma; organisation
ou hébergement de cérémonies de remises de prix;
présentation de films; production d’effets spéciaux pour
films; services de réservation (inclus dans cette classe)
pour événements sportifs, scientifiques, politiques et
culturels, étant un service de divertissement et/ou
éducatif et/ou de formation et/ou sportif et/ou culturel;
production d’illustrations pour films animés; services
de studios d'enregistrement; fourniture de contenu
vidéo et audio, le consommateur étant autorisé à
effectuer une visualisation unique ou multiple du
contenu médiatique par le biais d’un dispositif de
lecture quelconque, tous concernant les divertissements,
l’éducation, les sports et la culture; éducation et
fourniture de formation en rapport avec la protection de
l’environnement, la conservation de l’énergie,
l’écologie et la protection des animaux; éducation et
72
fourniture de formation en rapport avec des sources
d’énergie alternatives, incluant l’énergie éolienne,
l’énergie hydroélectrique, l’énergie des marées,
l’énergie géothermique, l’énergie solaire, la biomasse,
et les biocombustibles; publication de support
d’instructions et de support promotionnel concernant la
l’énergie, l’écologie et la protection des animaux;
agencement et réalisation de séminaires et d'ateliers
(formation); établissement de programmes de formation
et de manuels de formation; organisation et réalisation
de cours en matière de sécurité et de cours éducatifs;
services de reportages d’actualités en ligne; fourniture
en ligne d’informations et de connaissances
encyclopédiques
générales
concernant
les
divertissements, l’éducation, la formation, les sports, la
culture, les informations, l’actualité, les programmes
satellite, télévision et radio, la musique, les films, les
livres et autres supports imprimés, les jeux vidéo, les
jeux sur ordinateur, les machines de jeux, les salles de
jeux ou les parcs d’attraction; services de traduction en
ligne; fourniture de suivi de santé en ligne; services de
bibliothèque en ligne y compris prêt et échange de
livres et d’autres publications et photographies;
fourniture de classes, séminaires, ateliers, expositions
et présentations en ligne; jeux de carte en ligne;
organisation de camps de sport et de vacances;
fourniture de sonneries de téléphone (non
téléchargeables); arrangement, organisation, gestion et
parrainage d’individus dans des activités sportives et/ou
une équipe de sport; fourniture de services de cyclisme
professionnel, à savoir fourniture de services
d’assistance au cours d’événements de cyclisme;
organisation d’événements de cyclisme services de
consultation, information et conseil concernant tous les
services susmentionnés; conseil ou fourniture
d'information en rapport avec ce qui précède;
information concernant tous les services susmentionnés
fournis en ligne à partir d’une base de donnée
informatique ou par le biais d’un service d’assistance
ou par l’Internet.
(511) 12.
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau.
____________________________________________
(111) 82355
(210) 110732
(732) COMPANHIA NITRO QUÍMICA BRASILEIRA
Société Brésilienne
Av. Dr. José Artur Nova, 951,
São Miguel Paulista, São Paulo, SP
BRÉSIL.
(511) 13.
Nitrocellulose.
(300) BR, le 30 Novembre 2010, N° 830802207.
____________________________________________
(111) 82356
(151) 09 Mars 2011
(210) 110733
(732) COMPANHIA NITRO QUÍMICA BRASILEIRA
Société Brésilienne
Av. Dr. José Artur Nova, 951,
São Miguel Paulista, São Paulo, SP
BRÉSIL.
(300) OHIM, le 18 Août 2010, N° 9321861
____________________________________________
(111) 82354
(151) 09 Mars 2011
(511) 13.
Nitrocellulose.
(151) 17 Février 2011
(210) 110495
(300) BR, le 30 Novembre 2010, N° 830802215
____________________________________________
(732) KG INTERNATIONAL FZCO.
P.O. Box 17122, Jebel Ali, Dubai
LES IMIRATS ARABES UNIS.
(111) 82357
(210) 110807
(732 GANT AB.
Société Suédoise
131 92, Nacka Strand
SUÈDE.
73
(151) 16 Mars 2011
(511) 25.
____________________________________________
(111) 82358
(151) 16 Mars 2011
(210) 110810
(732 GANT AB.
Société Suédoise
131 92, Nacka Strand
SUÈDE.
(511) 12, 37.
Automobiles; camions; voitures; véhicules électriques;
fourgonnettes; voitures de sports; moteurs pour véhicules terrestre; ambulances; autocaravanes; campingcar. Maintenance et réparation pour véhicules à moteur;
stations-services pour véhicules [ravitaillement et entretien]; rechapage de pneus; nettoyage de véhicules à
moteur; graissage de véhicule; traitement préventif
contre la rouille pour véhicules; polissage de véhicules;
assistance en cas de pannes de véhicules [réparations];
lavage d’automobiles.
____________________________________________
(111) 82361
(511) 25.
____________________________________________
(111) 82359
(151) 20 Mars 2011
(210) 110866
(732) GREAT WALL MOTOR COMPANY LIMITED.
Société organisée et existante sous les lois de la
République Populaire de Chine
2266 Chaoyang South Street, Baoding,
Hebei 071000
CHINE.
(151) 16 Mars 2011
(210) 110820
(732) N.E.T. CO UNITED S.A.
P.O. Box 957,
Offshore Incorporation Centre,
Road Town, Tortola
LES ÎLES VIERGES BRITANIQUES.
PARADOX
(511) 34.
Tabac; cigarettes; cigares; articles pour fumeurs; (non
en métaux précieux) tout inclus dans la classe 34.
____________________________________________
(111) 82360
(511) 12, 37.
Automobiles; camions; voitures; véhicules électriques;
fourgonnettes; voitures de sports; moteurs pour véhicules terrestre; ambulances; autocaravanes; campingcar. Maintenance et réparation pour véhicules à moteur;
stations-services pour véhicules [ravitaillement et entretien]; rechapage de pneus; nettoyage de véhicules à
moteur; graissage de véhicule; traitement préventif
contre la rouille pour véhicules; polissage de véhicules;
assistance en cas de pannes de véhicules [réparations];
lavage d’automobiles.
____________________________________________
(151) 20 Mars 2011
(210) 110865
(732) GREAT WALL MOTOR COMPANY LIMITED.
République Populaire de Chine
2266 Chaoyang South Street, Baoding,
Hebei 071000
CHINE.
(111) 82362
(210) 100882
74
(151) 28 Mars 2010
(732) AL JAZEERA FINANCE CO.
P.O. Box 22310, Doha
QATAR.
phiques pour emballage, consultation professionnelle
(sans rapport avec la conduite des affaires), étude de
projets techniques, établissement de plans, recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers,
recherches techniques, bureaux de rédaction; étude et
création de marques et de logos.
____________________________________________
(111) 82364
(151) 28 Mars 2011
(210) 110970
JAPON.
(511) 36.
Services financiers, financement de ventes à tempérament, prêts à tempérament, investissements de capitaux,
financement de l’achat et crédit-bail immobilier, gestion
immobilière location et financement de l’immobilier,
gestion financière, investissements dans l’immobilier,
automobiles, assurances et affaires financières.
____________________________________________
(111) 82363
Inspired Performance
(511) 12, 37.
Automobiles, wagons, camions, vans, véhicules de sport
utilitaires, bus, véhicules de voyage (RV); voitures de
sport, voitures de course, semi-remorques, camion lèvepalette et tracteurs de remorquage (tracteurs), et pièces
structurelles et accessoires pour les tracteurs, alarme
antivol pour les véhicules; rustines de caoutchouc
adhésives pour réparer les chambres a air ou les pneus.
Réparation, entretien installation d’appareils de
télécommunication; réparation, entretien inspection
d’auto-mobiles et leurs pièces; réparation entretien
d’installations de lavage de véhicules; location
d’installation de lavage de véhicules; location
d’installations de lavage d’automobiles; nettoyage de
véhicules; polissage de véhicules.
____________________________________________
(151) 27 Mars 2011
(210) 110955
(732) LOGIC DESIGN
Société par actions simplifiée
221, Boulevard Jean Jaurès
92100 Boulogne Billancourt
FRANCE.
(740) Maître M. A. Zizine
LOGIC DESIGN
(111) 82365
(511) 16, 35, 42.
Carton (brut, mi- ouvré ou pour la papeterie ou
l’imprimerie); produits de l’imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour
les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils);
cartes à jouer; caractères d’imprimerie; clichés, diapositives, matière plastique pour l'emballage; affiches; almanach; objets d’art gravés, lithographies; cartes, chromos; plans, croquis, planches, sceaux. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires, estimation en affaires commerciales, courrier
publicitaire, diffusion d'échantillons, étude de marché,
gestion de fichiers informatiques, projets (aide a la direction des affaires), promotion des ventes pour des
tiers, recherche de marché; conseils en stratégie. Services de dessins industriels, de dessinateurs d’arts gra-
(151) 04 Avril 2011
(210) 111031
(732) SUZUKI MOTOR CORPORATION.
300 Takatsuka-cho, Minami-ku
Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken
JAPON.
DZIRE
(511) 12.
Véhicules, motocyclettes, véhicules tous terrains, leurs
pièces et accessoires.
____________________________________________
(111) 82366
75
(151) 05 Avril 2011
système à fonctions de crypter et de décrypter ou de
déchiffrer, conçu afin de permettre de faire interface en
liaison avec des réseaux de télévision par câble, pour
usages pédagogiques et de loisirs, ainsi que pour usages
dans les domaines des paiements par voie électronique,
des ventes de logiciels électroniques et des données et
renseignements en matière démographique, ainsi que
dans celui du cryptage ou du décryptage des données ou
de l'information, et également afin de permettre d'accéder au commerce électronique, de faciliter la conception
assistée par ordinateur (dite, [sous forme d'initiales
anglaises] 'CAD'), ainsi que la conception réalisée à
base d'un circuit intégré à grande échelle, et de permettre aux processus automatisés des cycles de commande de se dérouler entre les détaillants et les fabricants intéressés; connecteurs ou conjoncteurs électriques; supports magnétiques d’informations ou de
données, laissés en blanc; supports optiques d'informations ou de données, laisses en blanc; stylos électroniques; disquettes pour ordinateurs, laissées en blanc;
circuits intégrés; interphones; tableaux ou panneaux
d’interface ou de liaison pour ordinateurs; inverseurs;
bandes magnétiques non-enregistrées; disques optiques;
filtres optiques; miroirs optiques; scanneurs optiques;
récepteurs ou combinés de téléphone; récepteurs audio
et vidéo; dispositifs électriques de résistance; semiconducteurs; gaines pour câbles d’électricité; émetteurs,
soit de signaux de téléphone, soit de signaux électroniques de radio; émetteurs de signaux de téléphone; fils
télégraphiques; fils téléphoniques; télécopieurs; téléphones portables; téléphones cellulaires; téléphones
sans fils; antennes sans fils et mâts d’antennes ou pylônes s’y rapportant; logiciel d’ordinateur permettant
d’accéder, soit à un réseau global informatisé
d’ordinateurs, soit à un réseau de communication reliant
des ordinateurs interactifs; 'bips' ou avertisseurs à sifflet
d4alarme; terminaux d'ordinateur servant aux téléconférences; cassettes de bandes vidéo; disques vidéo;
disques compacts, dits [sous forme d'initiales anglaises:]
'CD-ROM' ou à mémoire morte; bandes audio enregistrées auxquelles figure 'en vedette' de l’information se
rapportant aux divertissements, ainsi qu’aux intérêts
généraux, les jeux d’ordinateur en étant exclus; voltmètres, dispositifs d'essai et de vérification servant au
circuit intégré à grande échelle, dit [sous forme d'initiales anglaises:] 'LSI', téléphones numériques, modems,
amplificateurs numériques, convertisseurs permettant au
courant de changer périodiquement de sens: du courant
alternatif au courant continu et du courant continu au
courant alternatif et circuit intégré à grande échelle, dit
[sous forme d'initiales anglaises:] 'LSI'; la fibre optique,
câbles de fibres optiques; connecteurs pour câbles de
fibres optiques et gaines de fibres optiques, servant à
retransmettre la lumière et les images; minuteurs pour
appels téléphoniques, compteurs pour appels téléphoniques, compteurs de taux d’erreurs pour lignes de
transmission téléphonique, compteurs de vibrations
optiques et compteurs servant à mesurer la puissance
optique correspondante; appareils de traitement de texte,
et radios, ceux-ci étant tous des produits compris dans la
classe 9; machines à calculer; programmes de jeux
d'ordinateur; claviers d'ordinateur; mémoires d'ordina-
(210) 111050
(732) NIPPON DENSHIN DENWA KABUSHIKI
KAISHA, (faisant aussi commerce sous nippon
telegraph and telephone corporation.)
Société Japonaise Anonyme
3-1 Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo
JAPON.
(511) 9, 37, 38, 42.
Commutateur privé; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils
à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs; extincteurs; fils et câbles électriques;
batteries, piles ou accumulateurs; appareils électriques
de contrôle; caisses d’accumulateurs électriques; coupleurs acoustiques; machines à additionner et à calculer;
antennes; avertisseurs électriques à sonnette d’alarme;
ampèremètre; appareils pour l’amplification des sons;
amplificateurs stéréophoniques; caisses ou boîtes de
batteries; appareils pour la recharge des batteries; sonnettes annonciatrices ou cloches de signalisation ou
avertisseurs (timbre); manchons de jonction pour câbles
électriques; caméras cinématographiques; caméras vidéo; appareils-photo '35-mm.'; appareils photographiques; cartes encodées à piste magnétique; unités
centrales; disjoncteurs ou coupe-circuits; dispositifs
servant de raccords aux lignes et circuits électriques;
bobines électromagnétiques; appareils électriques de
commutation; disques compacts non-graves, à blanc;
disques compacts préenregistrés; programmes servant à
assurer l’opération des ordinateurs; logiciels d'ordinateur ou programmes servant aux commutations de télécommunications, ainsi qu’aux moyens de la messagerie
vocale et de la messagerie en général, et permettant de
traiter la voix, tout support vidéo et tout support sous
forme télécopiée ou de facsimilé, ainsi que toutes données, et d’accéder, soit à un réseau global d'ordinateurs,
soit à un réseau de communications établies au moyen
d'ordinateurs interactifs servant à fournir ou à rendre
disponibles des données ou de l'information sur une
grande variété de matières d'intérêt public, devant être
livrées et réalisées sous forme de données d'ordinateur;
76
teur ayant fait l'objet d’un enregistrement; dispositifs
périphériques d'ordinateur; programmes d’ordinateur
ayant fait l’objet d’un enregistrement; programmes
d'ordinateur [à base de logiciel téléchargeable], programmes d'ordinateur [à base de logiciel téléchargeable]; imprimantes devant être utilisées en conjonction avec des ordinateurs; appareils de traitement de
données; dispositifs de protection pour exploitation
personnelle contre les accidents; et appareils de téléphone; boules, tampons d'oreilles ou protège-tympans;
verre traité [non à usage pour le bâtiment]; machines
électriques de soudure à l’arc; machines électriques de
coupe de métaux (par le moyen de l’arc, du gaz ou du
plasma); appareils électriques de soudure; ozoniseurs
[ozonisateurs]; électrolyseurs [cellules électrolytiques];
dispositifs de mire-œufs; appareils servant à produire les
plans dits bleus ou 'ozalid'; machinés servant à compter
et à trier les pièces de monnaie; panneaux de signalisation électrifiée pour affichage éventuellement des
chiffres-cibles, des rendements actuels ou de tous éléments semblables; machines à photocopier; instruments
et appareils de dessin ou de préparation de plans
d’étude; appareils de contrôle de l'affranchissement et à
fonction d’horodateurs ou d'enregistreurs des heures et
dates pertinentes; chronographes [appareils enregistreurs de durées]; machines de bureau servant à enregistrer, par système de cartes perforées, les heures de travail; machines permettant de voter et de contrôler et
compter les voix; appareils à compter et à contrôler les
timbres-poste; équipement de stations-service pour
remplissage en essence ou carburant; portières, barrières
ou portillons permettant un accès automatique déclenché par l’introduction de pièces de monnaie, en prépaiement pour parcs à voitures, et dits également parcomètres; dispositifs et équipement de sauvetage; autopompes à incendie ou bouches d’incendie; ajutages ou
jets à tuyau d’incendie; systèmes d’installations
d’extinction automatique d’incendie, pour objets préventifs; alarmes d'incendie; alarmes de détection de
fuites de gaz; dispositifs d'avertissement antivol;
casques de protection; appareils de signalisation lumineuse ou mécanique pour la sûreté du trafic ferroviaire;
triangles de signalisation ou d’avertissement pour véhicules en panne; panneaux de signalisation routière lumineuse ou mécanique; machines et appareils de plongée [non destinés à l’usage sportif]; jeux d’arcades (appareils s’y rapportant), adaptés à l’usage à l’extérieur et
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; dispositifs électriques pour
l’ouverture des portes; simulateurs pour la conduite ou
le contrôle de véhicules; simulateurs servant à
l’entraînement sportif; appareils et instruments de laboratoire; machines et appareils de distribution ou de contrôle de l’électricité; convertisseurs électriques à action
rotative; appareils de modification de phases; appareils
électriques ou magnétiques de mesure ou de métrage et
d’essai ou de contrôle; fers à repasser électriques; appareils électrothermiques à onduler ou friser les cheveux;
interphones ou sonneries électroniques; dispositifs et
appareils de télécommunications; machines, appareils
et leurs pièces détachées, électroniques; logiciels d'ordinateur; noyaux ou âmes magnétiques; fils de résistance
électrique; électrodes; bateaux-pompes à incendie; fusées d'alerte; voitures de pompiers; allume-cigares pour
automobiles; gants de protection contre les accidents;
masques respiratoires de protection contre la poussière;
masques à gaz; masques de protection pour le soudage;
habillements pour la protection contre le feu; lunettes de
protection [lunettes simples et protection oculaire en
général]; jeux du grand public des consommateurs (appareils s'y rapportant), adaptés à l’usage à l’extérieur et
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; circuits électroniques et
disques compacts, dispositifs dits [sous forme des initiales anglaises:] 'CD-ROM' ou à mémoire morte et
ayant été gravés avec des programmes servant de supports aux jeux portables ou tenus à la main et équipés de
moyens d'affichage à cristaux liquides; ceintures de
plongée lestées de poids plombés [pour plonger sousmarine autonome]; flotteurs gonflables pour la natation;
casques protecteurs pour les sports; cylindres à air [pour
plonger sous-marine autonome]; planchettes de flottage
pour natation; dispositifs régulateurs [pour plonger
sous-marine autonome]; disques à jouer sur phonographe ou électrophone; métronomes; circuits électroniques et disques compacts, dispositifs dits [sous forme
des initiales anglaises:] 'CD-ROM' ou à mémoire morte
et ayant été gravés avec des programmes de performance automatisées pour instruments de musique électroniques; dossiers de musique téléchargeâmes; films
cinématographiques impressionnés; dossiers d’images
téléchargeâmes; disques vidéo gravés et bandes vidéo
enregistrés; publications électroniques. Câblage de télécommunications; construction; réparation; services
d’installation. Services d’installation, de réparation et
d'entretien des câbles sous-marins, des fils aériens pour
la transmission de l’électricité, de l’équipement de
communication servant aux mesures de contrôle appliquées au domaine du bâtiment, des systèmes de télécommunications, des facilités de télécommunications,
des facilités de communication de données, et des systèmes d’ordinateur; services de construction des installations de communication; services d'installation et de
réparation des appareils de téléphone et des fils de téléphone; services de construction sous terre; location à
terme et à bail du matériel de construction et des machines servant au travaux de génie civil, ainsi que des
engins de terrassement et des excavateurs; fourniture
d'informations en matière de construction; services de
consultation, de supervision et de direction, assurés dans
le domaine des travaux de construction et de génie civil,
et d'inspection et d'entretien des facilités de réseau
d'électricité installées dans les bâtiments, ainsi que des
autres facilités intégrées à de tels bâtiments; service de
désinfection des appareils de téléphone, ceux-ci étant
tous des services compris dans la classe 37; services de
supervision et de direction de la construction de bâtiments; fourniture et installation d’isolation calorifuge ou
d’insonorisation; installation et réparation de dispositifs
d'alarme devant prévenir en cas de vol; location de machines servant au nettoyage; services de nettoyage [de la
surface extérieure] des édifices; services de nettoyage
de vêtements; services de nettoyage des véhicules; services d’installation, d’entretien et de réparation de
77
l’équipement et des appareils, dits hardware,
d’ordinateurs; services d’installation et de réparation des
appareils électroménagers; fourniture d'information en
matière de réparations; services devant assurer
l’élimination de toute interférence et le déparasitage des
appareils ou installations électriques; et l’installation,
l'entretien et la réparation des machines; opération ou
direction, vérification ou entretien dans le domaine du
bâtiment; service de construction navale; réparation ou
entretien des navires; réparation ou entretien des avions;
réparation des bicyclettes; réparation ou entretien des
automobiles; réparation ou entretien du matériel roulant
du réseau ferroviaire; réparation ou entretien des véhicules motorisés à deux roues; réparation ou entretien des
machines et appareils cinématographiques; réparation
ou entretien des machines et instruments du domaine
optique; réparation ou entretien des machines et appareils photographiques; réparation ou entretien des machines et appareils de chargement et de déchargement;
réparation ou entretien des alarmes d'incendie; réparation ou entretien des machines et appareils de bureau;
réparation ou entretien des appareils de climatisation ou
de conditionnement de l’air [pour applications industrielles]; entretien ou réparation des brûleurs; réparation
ou entretien des chaudières, dites boilers; réparation ou
entretien des pompes; réparation ou entretien des machines et appareils de congélation; réparation ou entretien des machines et appareils électroniques; réparation
ou entretien des machines et appareils de télécommunications; réparation ou entretien des appareils de téléphone; réparation des postes de radio ou de télévision;
réparation ou entretien des machines et appareils de
télécommunications; réparation ou entretien des machines et appareils ou matériel du domaine de la construction; réparation ou entretien des appareils électroménagers du consommateur; réparation ou entretien des
appareils d'éclairage électriques; réparation ou entretien
des machines et appareils du système de distribution ou
de contrôle de l'électricité; réparation ou entretien des
générateurs d'électricité; réparation ou entretien des
moteurs électriques; réparation ou entretien des appareils et instruments de laboratoire; réparation ou entretien des machines et instruments de mesure et d’essai ou
de vérification; réparation ou entretien des machines et
appareils du domaine médical; réparation ou entretien
des armes à feu; réparation ou entretien des machines et
appareils du domaine de l'imprimerie ou de la reliure;
réparation ou entretien des machines et appareils du
domaine du traitement des produits chimiques; réparation ou entretien des machines et appareils du domaine
de la fabrication des produits de verrerie; réparation ou
entretien des machines et instruments du domaine de la
pêche; réparation ou entretien des machines et outils du
domaine du travail des métaux; réparation ou entretien
des machines et instruments du domaine de la fabrication des chaussures ou des travaux de la cordonnerie;
réparation ou entretien des hauts-fourneaux ou fours du
domaine industriel; réparation ou entretien des machines
et appareils du domaine de l'industrie et de l'exploitation
minières; réparation ou entretien des machines et appareils du domaine de la fabrication des produits en caoutchouc; réparation ou entretien des machines et systèmes
du domaine de la fabrication des circuits intégrés; réparation ou entretien des machines et systèmes du domaine de la fabrication des semi-conducteurs; réparation
ou entretien des machines et appareils servant au traitement des aliments ou des boissons; réparation ou entretien des machines et appareils servant aux domaines du
débitage ou tronçonnage du bois, de la charpente, des
boiseries et de la menuiserie, ou de la fabrication des
vernis de placage ou du contreplaqué; réparation ou
entretien des machines et appareils servant au domaine
des textiles; réparation ou entretien servant au domaine
de la fabrication des tabacs; réparation ou entretien des
machines et appareils servant au domaine des travaux de
peinture; réparation ou entretien des machines et du
matériel ou des outillages servant au domaine de l'agriculture; réparation ou entretien des machines et appareils servant au domaine de la production de la pulpe ou
la pâte à papier, de la papeterie ou de l'industrie et du
traitement du papier en général; réparation ou entretien
des machines et appareils servant au domaine du traitement des produits en plastique; réparation ou entretien
des machines et appareils servant au domaine du conditionnement ou de l’emballage; réparation ou entretien
des machines à coudre; réparation ou entretien des réservoirs de stockage ou citernes; réparation ou entretien
de l'équipement installé aux stations-service de remplissage en carburant; réparation ou entretien des systèmes
mécanisés d’accès automatique aux parcs à/voitures,
également dits parcomètres; réparation ou entretien des
appareils ou installations servant à permettre le stationnement de bicyclettes; réparation ou entretien des lavevaisselle servant au domaine industriel; réparation ou
entretien des appareils devant servir à cuisiner dans le
domaine industriel; réparation ou entretien des machines
à laver servant au domaine industriel; réparation ou
entretien des installations de lavage de véhicules; réparation ou entretien des distributeurs automatiques; réparation ou entretien des machines à moteur électrique ou
balayeuses automotrices servant à nettoyer les sols;
réparation ou entretien des machines et appareils servant
au domaine des consoles de jeux et de divertissements;
réparation ou entretien des machines et appareils devant
servir aux domaines des salons de beauté et des salons
de coiffure pour hommes; réparation ou entretien de
l’équipement devant servir à contrôler et à minimiser la
pollution de l’eau; réparation ou entretien des appareils
devant servir à purifier l'eau; réparation ou entretien des
machines et appareils devant servir à compacter les
déchets; réparation ou entretien des machines et appareils devant servir à broyer ou à concasser les déchets;
réparation ou entretien des machines et appareils devant
servir au domaine de la plongée sous-marine; réparation
ou entretien des centrales nucléaires; réparation ou entretien des installations assurant la fabrication des produits chimiques; services de restauration de mobilier;
services de réparation de parapluies; réparation ou entretien des instruments de musique; réparation ou entretien de coffre-fort; réparation de chaussures; réparation
ou entretien d’horlogerie et de montres; services d'aiguisage de ciseaux et de couteaux; services d'installation ou
de réparation de serrurerie; réparation ou entretien des
chauffe-eau fonctionnant au gaz; réparation ou entretien
78
des réchauds non-électriques servant dans le domaine de
la cuisine; réparation ou entretien des marmites et casseroles servant à cuisiner; réparation ou entretien d'enseignes; réparation de sacs à main ou de bourses ou
d'étuis; réparation des objets décoratifs ou bibelots personnels; réparation de jouets ou de poupées; réparation
du matériel de sports; réparation du matériel du jeu de
billard; réparation des machines et appareils des jeux
sous forme de console; réparation ou entretien de baignoires ou d'installations semblables; réparation des
unités de cuvette de cabinet de toilette, équipées de
facilité de jet d'eau servant au lavage; réparation du
matériel de pêche; réparation de lunettes; services de
soins et de réparation des fourrures; services de lessivage et de blanchissage du linge; services de pressage à
vapeur de vêtements ou de repassage du linge; réparation de vêtements [raccommodage de vêtements]; services devant faire bouffer le rembourrage ou le capitonnage en coton pour les lits de style japonais, dits 'futons'; réparation des tapis dits de style 'tatami'; services
de ramonage de cheminées; services de nettoyage des
surfaces extérieures des édifices; services de nettoyage
de fenêtres ou de vitres; services de nettoyage de moquettes et de tapis; services de polissage de sols et de
planchers; services de nettoyage de fosses septiques;
services de nettoyage des baignoires et des chaudières
de salle de bain; services de balayage de rues ou de
routes; services de nettoyage des réservoirs de stockage
ou des citernes; services de destruction des animaux
nuisibles [autres que dans les domaines, soit de l'agriculture, soit de la sylviculture ou de la foresterie, soit de
l’horticulture]; services de stérilisation des machines et
appareils servant au domaine médical; location des
machines et appareils servant aux chantiers de construction; location de machines servant à nettoyer les sols ou
les planchers; location des balais à frange; location des
appareils ou installations servant au lavage de véhicules;
location des machines à laver électriques; location des
sèche-linge; location des essoreuses pour vêtements;
location des machines et appareils servant aux domaines
de l’industrie et de l’exploitation minières. Service d'accès à l’Internet; service de location de ligne d'accès ou
de raccordement; télécommunications; fourniture
d'informations en matière de l'annuaire des numéros de
téléphone; services d'entrée et d'introduction permettant
d’accéder aux télécommunications, à savoir: ceux assurant l'accès par des liaisons de télécommunications à un
réseau informatique global; services de communication
numérique interactive, à savoir: la transmission par voie
numérique des programmes de télévision diffusés ou
émissions télévisées, des diffusions audio, des documents imprimés et des messages électroniques (à l'exclusion des jeux d'ordinateur), cela, par la voie des réseaux informatiques en liaisons interconnectées à
l’échelle globale; réseau numérique à services intégrés;
services de diffusion de programmes de télévision;
services de diffusion des programmes de télévision par
câbles; services de transmission des informations ou
nouvelles assurée par la voie des images visuelles et du
texte et dirigée aux reporters ou envoyés spéciaux et aux
agences de presse par la voie de la diffusion des programmes de télévision par câbles, ainsi que par celle
servant à diffuser les émissions télévisées au moyen de
la télévision en circuit fermé; services des téléconférences tant audio que vidéo; service de messagerie électronique; service de messagerie vocale; service de
transmission de télécopies ou de facsimilés; services de
communication téléphonique; services de télécommunications, à savoir: la transmission par voie électronique
de données, d'images et de documents, dirigée via les
terminaux d’ordinateur; service de télécommunication
se rapportant aux données et assurée par voie vocale;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; services de communication assurés par satellite;
services de transmission d’images assurés par satellites
de communication; fourniture d’informations en matière
de communication de données se rapportant aux télécommunications, ainsi qu'à la diffusion radiophonique
ou d'émissions télévisées; fourniture de renseignements
au sujet des numéros de téléphone; fourniture d'informations se rapportant à une gamme étendue de domaines
des télécommunications, notamment ceux des: communications effectuées par téléphone, télégraphiques, par
terminaux d'ordinateur et par le moyen du texte sous
forme dite vidéo, ainsi que par celui du réseau dit à
valeur ajoutée (également dit [représenté sous les initiales anglaises:] VAN'); services de diffusion de télétexte; services de radiomessagerie; services de messagerie par téléphone; services de transmission par téléscripteur; location d'appareils de télécommunications; service assurant un réseau de communication, dit à valeur
ajoutée, y compris des services de vente au détail, dits
également télé-achat et assurés en ligne par la vole d'un
circuit établi par satellite ou de télécommunication,
ceux-ci étant tous des services compris dans la classe
38; service de diffusion de télévision par câbles; service
de communication par téléphone cellulaire; fourniture
de forums de discussions sur l’internet; services de
communication assurés par terminaux d'ordinateur;
services de communication assurés par réseau de fibres
optiques; services de communication assurés par téléphone; transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur; services de panneau d'affichage électronique; services de courrier électronique, dits courriel;
services de transmission de télécopies; informations en
matière de télécommunication; services d'expédition ou
d'envoi de messages; services des agences de presse;
services de messagerie [radiophoniques, par téléphone
ou par tout autre moyen de communication par voie
électronique]; services permettant d’accéder aux bases
de données; services assurant l'accès par un raccordement de télécommunications à un réseau informatique
global; services permettant à l'usager d'accéder à un
réseau informatique global [prestataires de services];
services de radiodiffusion; location de durées ou temps
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; location
d'appareils pour la transmission de messages; location
de modems; location d'appareils servant à la télécommunication; location des téléphones; services de la
transmission par satellite; informations en matière de
télécommunication; services d'acheminement et de
jonction pour télécommunications; services des téléconférences; services télégraphiques; services du téléphone;
service de diffusion des émissions télévisées; services
79
/sites web/ pages d’accueil, tous informatisés et appartenant à des tiers, cela, par la voie d’un réseau
d’ordinateurs reliés au niveau global; préparation
d’avant-projets et établissement de plans, dans le domaine de la construction, et d’études ou de conceptions
de projets architecturaux et d’ingénierie, ainsi que la
préparation d’avant-projets et l’établissement de plans,
en général; services assurant les recherches et le développement nécessaires aux produits et menés à bout
pour le compte des tiers; services d'analyse technique et
de mise à l’essai ou de vérification des produits, assurés
pour le compte des tiers; services d'analyse technique,
de mise à l’essai ou de vérification et de consultation,
assurés dans le domaine de la construction, ainsi que
l'opération ou la mise en œuvre des réseaux informatisés
correspondants et les services d’intégration se rapportant aux réseaux de communication s’appliquant au
domaine local en ce qui concerne les ordinateurs globaux, internationaux et personnels; services d’étude et
de développement ou d’élaboration assurés pour le
compte des tiers dans le domaine des installations de
télécommunications et des réseaux de télécommunications; fourniture d’information et de données par la voie
d’un réseau de communication reliant des ordinateurs
interactifs, ainsi que par celle d’un réseau global
d’ordinateurs; fourniture d’information et de données
par le moyen d'un réseau global informatisé
d’ordinateurs; services de consultation assurés dans les
domaines du matériel ou des équipements d’ordinateurs,
dits hardware, ainsi que dans celui de l'architecture;
fourniture d’information et de données, en général, et
fourniture de supports et de matériel devant servir, soit à
une campagne publicitaire y relative, soit aux expositions correspondantes; prestation de services permettant
à des usagers multiples d’accéder à un panneau
d’affichage, soit d’ordinateur, soit électronique; services
informatisés d’ordinateur, à savoir: fourniture d’articles
de journaux et de données présentées sous forme de
pièces documentaires, mis à disposition en ligne ou en
mode interactif; services informatisés d'ordinateur, à
savoir: fourniture de magazines mis à disposition en
ligne ou en mode interactif; services informatisés
d’ordinateur, à savoir: fourniture de matériel et de supports, mis à disposition en ligne ou en mode interactif et
devant permettre une interaction immédiate en temps
réel avec d'autres usagers d’ordinateurs en matière de
forums de discussion, ceux-ci étant tous des services
compris dans la classe 4; services de consultation architecturale; architecture; reconstitution de données informatisées; services d’expertises en matière de matériel
ou d’équipements d’ordinateurs, dits hardware; duplication de programmes d’ordinateur; services d’expertises
en matière de logiciel d’ordinateur; services d’étude et
d’élaboration en matière de logiciel d’ordinateur; services d’installation de logiciel d’ordinateur; services
d’entretien ou de maintenance de logiciel d’ordinateur;
services d’étude ou de conception en matière de système
d’ordinateur; services d’analyse en matière de systèmes
d’ordinateurs; services de protection contre les virus
informatiques d’ordinateurs; services d’expertises assurés dans le domaine des économies d’énergie; services
de conversion de données ou de documents de leur état
de télex; services de la messagerie vocale; et services de
radiodiffusion. Prestation de services d’application;
prestation de services permettant d’accéder aux bases de
données par la voie, soit de l’internet, soit d'un téléphone portable, soit de tout autre média du domaine des
télécommunications; location de serveurs de mise en
mémoire de données dans le domaine des réseaux de
télécommunications; services d’identification du commerce électronique; services d’identification des usagers
agréés, assurés en ligne ou en mode interactif; traitement de données informatiques assuré par le moyen
d'ordinateurs; services de commande et de contrôle à
distance des systèmes d’ordinateurs; développement,
expansion et intégration de fonctions supplémentaires,
ainsi que l'établissement de l’environnement des programmes d'ordinateur et des ordinateurs, y compris les
unités centrales et circuits électroniques et les disques
magnétiques et bandes magnétiques servant à mettre en
mémoire les programmes d'ordinateur, ainsi que tous
autres équipements et appareils périphériques; services
d’inspection des moyens de connectivité entre ordinateurs; services d’inspection permettant de contrôler les
vérifications ou essais effectués en ce qui concerne les
opérations des programmes informatisés installés sur les
ordinateurs; fourniture de moteurs de recherche; prestation de services scientifiques et technologiques, ainsi
que des services de recherche et de planification ou
d'étude s’y rapportant; prestation de services d'analyse
et de recherche dans le domaine industriel; services
d’étude et de développement du matériel ou des équipements d'ordinateurs, dits hardware, ainsi que du logiciel, d’ordinateurs; services d’ordinateur, à savoir: location de durées d’accès à une base de données
d’ordinateur, ainsi que l’étude et la fourniture de site
web, de page d'accueil et de panneau d’affichage électronique; services informatisés de vente au détail assurés en ligne ou en mode interactif; services informatisés
permettant de commander des produits ou services et
assurés par téléphone, ainsi que par la voie de terminaux
d'ordinateur; services de consultation, d'étude, de recherche et de développement ou d'élaboration, assurés
en matières de systèmes d’ordinateur, de réseaux d'ordinateur, de télécommunications, de systèmes permettant
des échanges de communication réciproque et de radiodiffusion ou de télévision; services de mise à jour du
logiciel d'ordinateur; services d'ordinateur, à savoir:
ceux permettant d’assurer un moyen d'accès interactif à
un réseau global de données informatisées, qui, à son
tour, sert à permettre la transmission et la dissémination
ou la diffusion d’une gamme étendue de données; services d'ordinateur, à savoir: ceux permettant d'accéder
aux bases de données informatisées, cela, en ligne ou en
mode
interactif;
services
de
programmation
d’ordinateurs pour des tiers; location d'ordinateurs;
location de logiciel d’ordinateurs; fourniture de logiciel
d’ordinateur téléchargé à partir d'un réseau informatisé
global; services permettant d’assurer l’étude, le développement et l’hébergement de pages d’accueil sur un
réseau d’ordinateurs pour des tiers; fourniture d'une
base de données intégrée/qui comprend l’information se
rapportant à une société; mise à disposition de durées
d’accès permettant d’accéder aux bases de données
80
de supports physiques à celui de médias électroniques;
services de création et d'entretien de sites web pour des
tiers; fonctions servant à convertir les données de programmes d'ordinateur, ainsi que les données en général
[ce processus ne constituant pas une conversion physique]; ingénierie; location de serveurs web; services de
recherche et de développement ou d’élaboration pour
des tiers; location de serveurs web; et services de recherche technique; mise à disposition de données météorologiques; étude et conception architecturales; services de géomètre et levés de terrain; levés de terrain ou
recherches géologiques; étude et conception de machines, d’appareils et d'instruments [y compris de leurs
pièces détachées] ou bien des systèmes étant composés
de toutes machines, de tous appareils et de tous instruments semblables; services d’étude et de conception;
services d’étude et de conception de logiciels
d’ordinateur, de programmation d’ordinateur, ou
d’entretien ou de maintenance de logiciels d’ordinateur;
service de conseils techniques se rapportant à la performance, l’opération ou la mise en œuvre, etc., des ordinateurs, des automobiles et de toutes autres machines
devant imposer à des opérateurs quelconques de ces
éléments techniques des niveaux élevés de connaissances personnelles, d’expertise ou d’expérience, afin de
répondre aux besoins d’exactitude et de précision également imposés lors de leur opération; services d'essais,
d’inspection ou de recherche en matière de produits
pharmaceutiques, de produits cosmétiques ou de produits alimentaires; services, soit de recherches effectuées dans le domaine de la construction de bâtiments,
soit de la planification en matière d'urbanisme; services
d’essais, de vérification ou de recherches en matière de
prévention de la pollution; services d'essais, de vérification ou de recherches en matière d'électricité; services
d’essais, de vérification ou de recherches en matière du
génie civil; services d’essais, d’inspection ou de recherche en matière de l’agriculture, de l’élevage de
bétail ou de la pisciculture ou des pêches; services
d’essais, d’inspection ou de recherche en matières des
machines, des appareils et des instruments; location des
appareils de mesurage; location des appareils et des
instruments de laboratoire; location des instruments de
dessin.
____________________________________________
(111) 82367
(511) 35, 36.
Publicité, gestion des affaires commerciales;
Assurance; affaires financières; affaires monétaires,
affaires immobilières.
____________________________________________
(111) 82368
(151) 14 Avril 2011
(210) 111173
(732) LABORATOIRE BIODIM
84, Rue de Grenelle, 75007 Paris
FRANCE.
LEDERTREXATE
(511) 5.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; et hygiénique;
produits diététiques pour enfants et malades;
préparations
pharmaceutiques
et
médicinales;
médicaments pour la médecine humaine.
____________________________________________
(111) 82369
(151) 21 Avril 2011
(210) 111239
(732) AWAN GENERAL TRADING L.L.C.
P.O. Box: 30640 Ra's Al-Khayma
LES EMIRATES ARABES UNIS.
(511) 32.
____________________________________________
(111) 82370
(151) 13 Avril 2011
(151) 02 Mai 2011
(210) 111297
(210) 111144
(732) TOUIL ET FILS IMPORT EXPORT S.A.R.L
Rue Ibrahim Zeghar, El Eulama, Sétif
ALGERIE.
(732) MAJID AL FUTTAIM PROPERTIES LLC.
P.O. Box 60811, Dubai
EMIRATES ARABES UNIS.
81
(511) 3, 8.
Papier de verre [verré], pierre ponce. Disques à couper
et à meuler, pierres à aiguiser, meules à aiguiser à la
main.
____________________________________________
(511) 3.
Parfums, eau de toilette, déodorant.
____________________________________________
(111) 82371
(210) 111536
(111) 82373
(151) 10 Mai 2011
(151) 16 Mai 2011
(732) NASTORE LIMITED.
Savvides Center, Acropoles Avenue 59-61,
2012 Nicosia
CHYPRE.
(732) CHRYSLER GROUP LLC.
Société organisée et existante selon les lois de
l’Etat de Delaware
1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills,
State of Michigan 48326
(210) 111456
SAHARA
(511) 12.
Automobiles, pièces détachées et leurs accessoires.
____________________________________________
(511) 9, 11, 17.
Appareils de contrôle de chaleur, verre revêtu d’un dépôt
conducteur, thermostats, émetteurs (télécommunication), appareils pour l’enregistrement de temps, programmes d’ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), semi-conducteurs. Corps chauffants, plaques de
chauffage, radiateurs électriques, thermoplongeurs,
chauffage pour véhicules, plaques chauffantes, filaments
électriques chauffants, dispositifs chauffante antibuée
(antigivre) pour véhicules, appareils électriques de
chauffage, installations de chauffe. Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur.
_____________________________________________
(111) 82374
(151) 16 Mai 2011
(210) 111537
(732) CHRYSLER GROUP LLC.
1000 Chrysler Drive, City of Auburn Hills,
State of Michigan 48326
(111) 82372
(151) 12 Mai 2011
(210) 111505
(732) Monsieur AMRIOUI Kamel
Cité la Montagne, Bloc 4 H 7,
Bourouba, Alger
ALGERIE.
(511) 12.
Automobiles, pièces détachées et leurs accessoires.
____________________________________________
(111) 82375
(151) 24 Mai 2011
(210) 111631
(732) SARL IBRAHIM ET FILS IFRI
Zone industrielle Ahrik, Ighzer Amokrane,
IFRI-Ouzelguen 06231, Bejaia
ALGERIE.
82
d’eau et installations sanitaires. Véhicules; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu;
munitions et projectifs; explosifs; feux d’artifice.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqués non compris dans d’autres
classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques. Instruments
de musique. Papier, carton et produits en ces matières,
non compris dans d’autres classes; produits de
l’imprimerie; articles pour reliures; photographies;
papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles); matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils); matières
plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres
classes); caractères d’imprimerie; clichés. Caoutchouc,
gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces
matières non compris dans d’autres classes; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles
et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et
sellerie. Matériaux de construction non métalliques;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction;
asphalte, poix et bitume; constructions transportables
non métalliques; monuments non métalliques. Meubles,
glaces (miroirs), cadres, produits, (non compris dans
d’autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaque); peignes et éponges; brosses (à l’exception des
pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de
nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non compris dans d’autres classes.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d’autres classes); matières de
rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non
compris dans d’autres classes; couvertures de lit et de
table, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies,
rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et
aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes,
linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales
non en matières textiles. Jeux, jouets; articles de
gymnastique et de sport non compris dans d’autres
classes; décorations pour arbres de Noël. Viande,
poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures,
compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café; farines et
sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits
agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris
(511) 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16,
17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture; résines artificiels à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et
la soudure des métaux; produits chimiques destinés à
(matières collantes) destinés à l’industrie. Couleurs,
vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants;
résines naturelles à l’état brut; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Huiles
et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, et mèches pour les l’éclairage. Produits
pharmaceutiques, et vétérinaires; produits hygiénique pour
la médecine; substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements;
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Métaux
communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d’autres classes;
minerais. Machines et machines-outils; moteurs (à
l’exception des moteurs pour véhicules terrestres);
accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres);
instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement; couveuses pour les œufs. Outils et
instruments à main entraînés manuellement; coutellerie,
fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
d’enseignement; appareils et instruments pour la
conduite,
la
distribution,
la
transformation,
électrique; appareils pour l’enre-gistrement, la
l’information et les ordinateurs; extincteurs. Appareils
et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et
vétérinaires, nombres, yeux et dents artificiels; articles
orthopédiques; matériel de suture. Appareils d’éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
83
dans d’autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales
et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons
de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations
pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à
l’exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs;
allumettes. Publicité, gestion des affaires commerciales;
Assurance; affaires financières; affaires monétaires,
affaires immobilières. Construction; réparation;
services d’installation. Télécommunications. Transport;
emballage et entreposage de marchandises; organisation
de voyages. Traitement de matériaux. Education;
formation; divertissement; activités sportives et
culturelles. Services scientifiques et technologiques
ainsi que services de recherches et de conception y
relatifs; services d’analyses et de recherches
industrielles;
conception
et
développement
d’ordinateurs et de logiciels. Services de restauration
(alimentation); hébergement temporaire. Services
médicaux; services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services juridiques; services de sécurité
pour la protection des biens vétérinaires; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour
animaux; services et des individus; services personnels
et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus.
____________________________________________
(111) 82376
(111) 82377
(151) 29 Mai 2011
(210) 111702
(732) SOCIETE FRIGORIFIQUE & BRASSERIE DE
TUNIS «S.F.B.T».
Boulevard de le Terre, Centre Urbain Nord,
1080 Tunis
TUNISIE
(511) 32.
non alcooliques; boissons de fruits, sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
____________________________________________
(151) 29 Mai 2011
(210) 111701
(111) 82378
TUNIS «S.F.B.T».
1080 Tunis
TUNISIE.
(210) 111703
(151) 29 Mai 2011
TUNIS «S.F.B.T».
1080 Tunis
TUNISIE
(511) 32.
____________________________________________
(511) 32.
____________________________________________
84
(111) 82379
(151) 29 Mai 2011
(111) 82381
(151) 29 Mai 2011
(210) 111704
(210) 111706
TUNIS «S.F.B.T».
1080 Tunis
TUNISIE
TUNIS «S.F.B.T».
1080 Tunis
TUNISIE
(511) 32.
____________________________________________
(511) 32.
____________________________________________
(111) 82380
(111) 82382
(151) 29 Mai 2011
(151) 29 Mai 2011
(210) 111705
(210) 111707
TUNIS «S.F.B.T».
1080 Tunis
TUNISIE
TUNIS «S.F.B.T».
1080 Tunis
TUNISIE
(511) 32.
____________________________________________
(511) 32.
____________________________________________
85
(111) 82383
(151) 29 Mai 2011
(210) 111806
(210) 111708
(732) GUANGZHOU LIDIYA LEATHER CO., LTD.
N° B13, Kangzheng Road, Nanhang Avenue
East, Shiling Town, Huadu District,
Guangzhou, Guangdong
CHINE.
TUNIS «S.F.B.T».
1080 Tunis
TUNISIE
(511) 18.
Peaux d’animaux, imitations de cuir, porte-monnaaie
sacs à main, chariots à dossiers, parapluies, cartables
d’écoliers, sellerie, lanières de cuir.
____________________________________________
(511) 32.
____________________________________________
(111) 82384
(111) 82386
(151) 06 Juin 2011
(210) 111807
(732) AL ABERAH FOR INDUSTRIAL SERVICES.
LTD.
P.O. Box 140626 Amman 11814
JORDANIE.
(151) 06 Juin 2011
(210) 111805
(732) AUJAN INDUSTRIES CO. SJC.
P.O. Box 990, Dammam 31421
ARABIE SAOUDITE.
(511) 43.
temporaire.
____________________________________________
(511) 32.
____________________________________________
(111) 82385
(111) 82387
(151) 06 Juin 2011
(210) 111809
86
(151) 06 Juin 2011
(732) AL ABERAH FOR INDUSTRIAL SERVICES.
LTD.
P.O. Box 140626 Amman 11814
JORDANIE.
(111) 82390
(151) 23 Juin 2011
(210) 111971
(732) Monsieur EL HADJ ABDELLAH Bessam
Place des Abassides, Damas,
Côté Hôpital des Abassides
SYRIE.
(511) 43.
temporaire.
____________________________________________
(111) 82388
(151) 13 Juin 2011
(210) 111864
(732) Monsieur BOUSNANE Youcef
B.P. 061, BL Belghanem,
Ghardaia
ALGERIE.
(511) 3.
Cire à épiler.
____________________________________________
(111) 82391
(151) 20 Avril 2004
(210) 40615
(732) Monsieur SEBAI Aomar
72 Lotissement les Caroubiers,
Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 25.
Confection de bonneterie.
____________________________________________
(111) 82389
(151) 13 Juin 2011
(210) 111872
(732) ORION CORPORATION.
Orioninti 1, 02200 Espoo
FINLANDE.
EASYHALER
(511) 10.
Instruments médicaux et inhalateurs.
____________________________________________
87
consultation pour les questions de personnel; établissement de relevés de comptes; recueil et systématisation
de données dans un fichier central; services de saisie et
de traitement de données informatiques; présentations
de produits sur un site internet permettant au client
d’acheter ces produits par tout moyen y compris de
télécommunication. Assurances; affaires financières
affaires monétaires; affaires immobilières; analyse financière; consultation en matière financière; estimations
financières (assurances, banques, immobilier); affaires
bancaires; consultation en matière d’assurances; estimations fiscales; expertises fiscales; informations en matière financières et d’assurance. Services de transmission d’informations par voie téléphonique, télématique;
services de messageries électroniques par réseau Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs; location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données (services de communication). Messagerie électronique. Transmission sécurisée d'information contenue
dans des bases de données. Fourniture d’accès à des
bases de données interactives ou non, à des services
d’information et de communication en ligne, fourniture
d’accès et de connexions à un réseau de télécommunication (y compris réseau informatique), à des bases de
données, à un site Internet, à un portail de réseau de
télécommunication, à un service de messagerie électronique, à des pages électroniques, informations relatives
aux services précités notamment par un réseau de communication, services d'échange d’informations, de signaux, d’images, de sons et de données en ligne sécurisés ou non sécurisés, services de navigateur Web (logiciels de navigation), tous ces produits relatifs aux logiciels de gestion commerciale, comptable, financière, de
paie, de gestion des moyens de paiement, de gestion
d’actifs, de temps, de coûts salariaux, de fiscalité et de
conformité, de ressources humaines et de gestion des
relations clients formation; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne; microédition; académies (éducation), éducation; formation; assistance technique, à savoir assistance (formation) à l’installation et à
l’utilisation des logiciels et formation à la détection et à
la correction des anomalies des logiciels; organisation et
conduite de colloques, de séminaires et de conférences.
Assistance téléphonique, à savoir assistance (formation)
à l’utilisation, à la détection et la correction des anomalies des logiciels, formation pratique (démonstration),
organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou
de formation). Evaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels; programmation pour ordinateur; consultation
en matière d’ordinateurs; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique; analyse
pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs; reconstitution de bases de données; consultation en matière de
logiciels; duplication de programmes informatiques;
Hébergement de sites informatiques; conseils techniques
(511) 29.
Lait.
____________________________________________
(111) 82392
(151) 02 Septembre 2010
(210) 102536
(732) COMPAGNNIE INTERNATIONALE
D’EDITION DE LOGICIELS.
Le Millénaire 2-35 Rue de la Gare, 75019 Paris
FRANCE.
(511) 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42.
Logiciels de gestion commerciale, comptable, financière, de paie, d’actifs, de temps, de coûts salariaux, de
fiscalité et de conformité de gestion des moyens de
paiement, de ressources humaines et de gestion des relations clients; logiciel
(programme enregistré
d’ordinateurs), logiciel de gestion, d’achat, de vente, de
production, de distribution, d’administration financière,
comptable et des ressources humaines, d’analyse et de
finance, logiciel de suivi, de documentation. Matériel
informatique (ordinateurs, modems, périphériques
d’ordinateurs) vendu en rapport avec les logiciels précités. Supports d’enregistrement magnétiques, disques
audionumériques, disques vidéo, CD et CD ROM. Papier, carton et produits en ces matières, non compris
dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles
pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel
pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles); matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non
comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés ; tous ces produits relatifs aux logiciels de
gestion commerciale, comptable, financière, de paie, de
gestion des moyens de paiement, de gestion d’actifs, de
temps, de coûts salariaux, de fiscalité et de conformité,
de ressources humaines et de gestion des relations
clients publicité; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; conseils
en organisation et direction des affaires; comptabilité;
gestion de fichiers informatiques; publicité en ligne sur
un réseau informatique; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication; locations d’espaces
publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires; aide à
la direction des affaires; consultation pour la direction
des affaires; expertise comptable; facturation; établissement de déclarations fiscales; service de traitement
des paiements. Paye; préparation de feuilles de paye;
88
en matière de logiciels; assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et à la correction de ces
anomalies; assistance téléphonique, à savoir assistance à
l’utilisation, la détection et la correction des anomalies
de logiciels; mise à disposition de moteurs de recherche
pour l’obtention de données sur un réseau informatique
mondial.
____________________________________________
(111) 82393
(111) 82395
(210) 112552
(732) REMOTEREPORT TRADING LIMITED.
Société organisée et existante sous les lois
d’Angleterre et du Pays de Galles
Waterside, P.O. Box 365, Harmondsworth
UB7 0GB
ROYAUME-UNI.
(151) 04 Juillet 2011
(210) 112089
94700 Maison Alfort
FRANCE.
AVIOS
(511) 35.
Services de publicité, de commercialisation et de promotion pour des compagnies aériennes; publicité, organisation, promotion, exploitation, surveillance et gestion
de régimes de fidélisation, de systèmes d’indication et
de programmes pour les usagers réguliers; information,
conseil et assistance, tous relatifs aux services susmentionnés.
10th Avenue MAN’S GAME
(511) 3.
____________________________________________
(111) 82394
(151) 21 Août 2011
(300) GR, le 22 Février 2011, N° 0077032.
____________________________________________
(151) 07 Juillet 2011
(111) 82396
(210) 112114
(151) 28 Août 2011
(210) 112604
(732) CHARLES FARAUD
Zone Industrielle la Tapy, Avenue de
Gladenbach 84170 Monteux
FRANCE.
(732) SIAM YOKO COMPANY LIMITED.
340 Moo 4 Soi Sriboonrueng 1, Thepharak Rd.,
Thepharak, Ampur Muang, Samutprakarn 10270
THAILANDE.
(740) Maître M. A. Zizine
(511) 3.
Gel amaigrissant; gel pour contours des yeux; gel pour
hommes; tonifiant léger; poudre pour bébé; poudre
rafraîchissante; savon à la glycérine; savon vaginal;
savon vaginal liquide; savon à la papaye; savon
blanchissant aux herbes; shampooing aux herbes; huile
de bain hydratante; crème de bain; shampooing
hydratant; soin du visage; masque de traitement des
cheveux lotion nourrissante pour cheveux; démêlant
des cheveux; gel coiffant; déodorant à bille; lotion
solaire; lotion hydratante, rouge à pointes de seins;
crème pour mains et corps; crème antivieillissement;
crème anti-acné; crème blanchissante pour le corps;
(511) 29.
Fruits conservés, sèches et cuits; fruits cuisinés; conserves de fruits; gelées, confitures, compotes et marmelades; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits,
pulpes de fruits; fruits mixés (smoothies); fruits congelés; salades de fruits; tranches de fruits; écorces (zestes
de fruits); pectine à usage alimentaire; fruits confits; encas à base de fruits; desserts à base de crème, de lait et
de fruits.
(300) MC, le 19 Janvier 2011, N° 1128370.
____________________________________________
89
crème blanchissante pour le visage; crème de nuit;
crème raffermissant des seins; crème de développement
des seins; lotion pour mains et ongles; mousse faciale;
sels de bain; produit démaquillant; crème pour douche;
brillant à lèves; crayon pour yeux; mascara; crème de
suppression des boutons.
____________________________________________
(111) 82397
décodeurs pour le décodage et la réception de diffusions
par satellite, câble terrestre et ligne d'abonné numérique
(DSL), par l’Internet, ou d'autres diffusions
électroniques; appareils pour décoder des signaux
codés; programmes enregistrés de télévision et de radio;
programmes enregistrés pour la diffusion ou autre
transmission sur des télévisions, des radios, des
téléphones portables, des agendas électroniques et sur
des ordinateurs personnels; enregistrements vidéo;
appareils et instruments multimédia; ordinateurs
portables ou de poche; lecteurs de DVD; ordinateurs;
matériel informatique; matériel informatique, appareils
et instruments, tous destinés à transmettre, afficher,
recevoir, mémoriser et rechercher des informations
électroniques; programmes informatiques; jeux
électroniques sur ordinateurs; jeux électroniques
interactifs sur ordinateurs; logiciels; logiciels et
appareils de télécommunications destinés à permettre la
connexion à des bases de données et à l’Internet;
logiciels fournis sur l’Internet; équipement de
terminaison de réseau; routeurs de réseaux
informatiques à fil et/ou sans fil, modems, pare-feu
et/ou transitions; logiciels et programmes informatiques
pour la distribution à, et l’utilisation par, des utilisateurs
d’une chaîne de télévision numérique pour la
visualisation et l’achat de produits et services; logiciels
de jeux sur ordinateurs et logiciels de quiz sur
ordinateurs; jeux vidéo et/ou quiz sur ordinateur pour
l’utilisation avec des récepteurs et des écrans de
télévision ou avec des écrans vidéo ou avec des écrans
d’ordinateurs;
programmes
informatiques
pour
télévision interactive et pour jeux et/ou quiz interactifs;
appareils électroniques pour l’utilisation avec des
récepteurs de télévision pour jouer à des jeux; consoles
de jeux; dispositifs de jeux vidéo interactifs constitués
de matériel et logiciels informatiques et d’accessoires, à
savoir des consoles de jeux, des contrôleurs de jeux et
des logiciels pour la commande des contrôleurs de jeux;
jeux interactifs vidéo et sur ordinateurs; dispositifs
électroniques portables et/ou de poche pour recevoir,
jouer et transmettre de la musique, des sons, des
images, du texte, des signaux, des informations et des
codes; publications électroniques; jeux sur ordinateurs;
jeux vidéo sur ordinateur; écrans vidéo; projecteurs
vidéo; bandes, disques et fils, tous magnétiques;
cassettes et cartouches, toutes prévues pour l'utilisation
avec les bandes susmentionnées; cassettes, bandes et
cartouches audio et vidéo vierges et préenregistrées;
disques compacts; DVD; disques phonographiques;
disques laser pour l’enregistrement des sons ou vidéo;
cartouches ROM, cédéroms, cartes et disques, cartes à
circuits intégrés, supports de mémoire, supports
d'enregistrement, tous préenregistrés avec des jeux
et/ou quiz vidéo pour ordinateurs; cartes codées;
antennes signalétiques pour radio et télévision;
musique, sons, vidéos, images, texte et informations
fournis par un réseau de télécommunications, par
distribution en ligne et par l’Internet et/ou le World
Wide Web ou autre réseau de communications;
enregistrements interactifs de son et/ou audio;
enregistrements de musique, vidéo, son et/ou audio
(151) 29 Août 2011
(210) 112611
(732) SKY IP INTERNATIONAL LIMITED.
Grant Way, Isleworth, TW7 5QD
ROYAUME-UNI.
(511) 9, 38, 41.
optiques, de pesage, de mesurage, de radio, de
télévision, pour l’enregistrement du son, la
reproduction du son, de télécommunications, de
signalisation,
de
contrôle
(inspection),
et
d’enseignement; appareils pour l’enregistrement de
programmes
de
télévision;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou la
réception du son, des images ou de contenu
audiovisuel; appareils électriques et électroniques pour
recevoir des diffusions par satellite, terrestres ou par
câble; télévisions; écrans à cristaux liquides et plasma;
systèmes de cinéma à domicile; amplificateurs; hautparleurs; radios; dispositifs audio et/ou audiovisuels
sans fil; dispositifs audio et/ou audiovisuels sans fil
portables; télécommandes; contrôleurs de jeux;
contrôleurs de jeux sans fil; claviers sans fil; récepteurs
de télévision incluant un décodeur; boîtiers de
décodeurs; boîtiers de décodeurs numériques; boîtiers
de décodeurs haute définition; magnétoscope personnel
; boîtiers de décodeurs pour décoder et recevoir des
diffusions par satellite, terrestres et par câble; appareils
pour décoder des signaux codés y compris boîtiers de
décodeurs pour la réception de télévision; appareil pour
boîtier de décodeur comportant un décodeur et un guide
de visualisation interactive; appareil pour boîtier de
décodeur comportant un décodeur et un enregistreur
pour enregistrer des programmes de télévision et audio;
appareil de boîtier de décodeur comportant un décodeur
et un enregistreur programmable pour transférer des
enregistrement mémorisés vers une mémoire et pour
effacer les anciens enregistrements; antennes
paraboliques; convertisseurs à faible bruit; mesureurs
de champ satellite; logiciels permettant la recherche de
données; programmes codés pour ordinateurs et pour le
traitement des données et les télécommunications;
téléphones;
téléphones
portables;
agendas
électroniques; modems pour téléphones et radios;
récepteurs de télévision incluant un décodeur; boîtiers de
90
appareils pour régler l’éclairage panneaux de
commande pour turbines pour la génération de
puissance équipements électriques, électroniques et
informatiques utilisé pour la production d’énergie
alternative incluant l'énergie éolienne, l’énergie
hydroélectrique, l’énergie des marées, l’énergie
biocombustibles; équipement de commande et de
régulation utilisé pour la production d’énergie
alternative y compris l’énergie éolienne, l’énergie
hydroélectrique, l’énergie des marées,
l’énergie
biocombustibles;
publications
électroniques
(téléchargeables), y compris publications, revues et
bulletins d’information électroniques concernant la
l’énergie et l’écologie, la protection des animaux et les
projets d’énergie renouvelable, y compris l’énergie
éolienne, l’énergie hydroélectrique, l’énergie des
marées, l’énergie géothermique, l’énergie solaire, la
biomasse, et les biocombustibles; appareils et
instruments pour systèmes de télévision à circuit fermé
et systèmes de surveillance; appareils et instruments
pour la surveillance de sécurité personnelle; appareils et
instruments pour la surveillance et le contrôle de la
sécurité domestique; appareils de sécurité domestique
et personnelle; dispositifs de sécurité domestique et
personnelle; alarmes de sécurité domestique et
personnelle; équipements de protection électroniques, y
compris équipements de détection et d'alarme incendie,
équipements d'alarme antivol et d’intrusion et
équipements de détection de mouvement; appareils et
instruments radio, de téléphone, de télévision et de
signalisation, caméras, appareils et instruments de
contrôle et d'enregistrement du son et de l'image et de
reproduction du son et de l’image, tous à des fins de
commande et de télémétrie pour la sécurité domestique
et personnelle; systèmes de télévision à circuit fermé
(CCTV); moniteurs; caméras; lentilles optiques;
boîtiers de caméras; appareils photo préemballés;
magnétoscopes (VCR); logiciels de commande de
systèmes; appareils de surveillance vidéo; détecteurs;
appareils de commande d’accès; lecteurs; cartes de
commande d’accès magnétiques ou codées; appareils
de surveillance; panneaux électroniques de gestion
d'alarme et de surveillance; panneaux d’alarme;
détecteurs de bris de verre; détecteurs de fumée;
détecteurs de monoxyde de carbone; enregistreurs
audio numériques; magnétoscopes numériques;
serveurs audio numériques; serveurs vidéo numériques;
équipements
de
communication
électriques;
équipements de programmation de messages;
équipements
radioélectriques;
équipements
de
verrouillage électroniques; appareils et équipements de
secours (sauvetage); alarmes électriques; dispositifs
électroniques pour l’ouverture de portes; dispositifs
électroniques de protection; alarmes d’intrusion et
équipements antivol; appareils de détection d’intrusion;
équipements de détection de mouvement; appareils de
commande électroniques; appareils électroniques pour
contrôler le fonctionnement de machines; appareils de
commande à distance pour la commande du
(téléchargeables) fournis par des sites web Internet
MP3; lecteurs de fichiers MP3; enregistreurs et/ou
lecteurs portables de fichiers audio et/ou vidéo;
enregistreurs et/ou lecteurs de fichiers audio et/ou
vidéo; sonneries de téléphone (téléchargeables);
distribution, la transformation, l'accumulation, le
appareils et instruments pour la réception de diffusions
de radio et de télévision y compris pour la réception de
diffusions par câble, satellite et numériques; cartes à
mémoire; cartes de crédit; cartes de fidélité; appareils
ou instruments acoustiques; adaptateurs; antennes;
amplificateurs;
appareils
et
instruments
de
divertissement pour l'utilisation avec un écran
d'affichage externe ou moniteur; appareils et
instruments de communication; cartes bancaires ou
cartes de crédit codées ou magnétiques; film
cinématographique;
instruments
et
appareils
cinématographiques; supports de données; appareils,
équipements et instruments de stockage des données;
instruments
et
appareils
électriques
de
télécommunications et/ou de communications et/ou de
diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou
de traitement de l’image et/ou audiovisuels; instruments
et appareils électroniques de télécommunications et/ou
de communications et/ou de diffusion et/ou de
l’image et/ou audiovisuels; instruments et appareils de
reproduction de films; instruments et appareils
électriques portables de télécommunications et/ou de
l’image et/ou audiovisuels; instruments et appareils
électroniques portables de télécommunications et/ou de
l'image et/ou audiovisuels; jeux interactifs éducatifs ou
de divertissement pour l’utilisation avec des récepteurs
de télévision et des appareils vidéo; téléphones
portables; films cinématographiques; appareils et
équipements téléphoniques; pièces et accessoires pour
tous les produits susmentionnés; lunettes de soleil, étuis
en cuir pour téléphones portables; produits vendus
électroniquement, à savoir contenu médiatique
téléchargeable, y compris vidéos et films, programmes
de télévision, jeux pour ordinateurs, musique, images et
sonneries de téléphone fournis par Internet, ligne
téléphonique, service de diffusion par câble, sans fil,
par satellite ou terrestre; étuis, boîtiers, housses
protectrices et pièces et accessoires pour ceux-ci, tous
pour l’utilisation avec des lecteurs de fichiers MP3, des
dispositifs de stockage de musique, des dispositifs de
stockage de média et d'autres dispositifs électroniques
de
consommation;
équipements
électriques,
électroniques et informatiques pour machines utilisés
pour la conservation, la production et l’utilisation
rentable de la chaleur, de la lumière et de l’eau, y
compris commandes thermostatiques, panneaux solaires
pour
la
production
d’électricité,
dispositifs
photovoltaïques, piles solaires, détecteurs de
mouvement appareils pour réguler la température;
91
fonctionnement de machines; appareils informatiques
pour la commande du fonctionnement de machines;
équipements de réseau électroniques; équipements de
communication électroniques; dispositifs pour la
programmation de messages; appareils de verrouillage
électroniques ; logiciels informatiques, logiciels de
systèmes d'exploitation, dispositifs et matériel pour la
transmission, la réception, la synchronisation,
l’affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle,
le partage, le codage, le décodage, le cryptage, l’accès,
l’accès à distance, la création, la collecte, le stockage, la
sécurisation, le retrait, le transfert, la dissémination, la
localisation, l’organisation ou l'utilisation d'une autre
manière de données, voix, multimédias, de supports
de texte, de graphiques ou d'autres données, y compris
par le biais d’un réseau de communications mondial;
logiciels informatiques, logiciels de systèmes
d’exploitation, dispositifs et matériel pour la
synchronisation de données, de fichiers, de courriels, de
contacts, de calendriers, de listes de tâches, de
messages textuels, de photos, de musique, de supports
audio ou visuels ou audiovisuels, de vidéos, de texte, de
graphiques, de programmes et d’autres informations
entre ordinateurs et dispositifs de poche ou autres
dispositifs et vice versa; plates-formes de
communications pour permettre la synchronisation
instantanée, continue, programmée et perpétuelle de
données entre ordinateurs et dispositifs de poche ou
autres dispositifs, et vice versa ; cartes multimédia,
cartes de mémoire, cartes de mémoire flash, puces de
mémoire, dispositifs média pour le stockage des
données, modules d'extension, cartes d'extension, cartes
magnétiques, cartes SIM, cartes d'appels téléphoniques,
écouteurs, casques à écouteurs, dispositifs électroniques
portables et/ou de poche pour la réception, le stockage,
la lecture et la transmission de données, de voix, de
supports multimédias, de supports audio ou visuels, de
musique, de photographies, de dessins, d’images, de
supports audiovisuels, de vidéos, de texte, de
graphiques ou d’autres données; dictionnaires,
encyclopédies et textes de référence en ligne
(téléchargeables); publications en ligne, y compris
journaux, revues (périodiques), bandes dessinées,
bulletins (publications), livres, manuels d’utilisateur,
supports
d'instruction
et
d’enseignement
(téléchargeables); posters, photographies, images,
articles, coupons et billets en ligne (téléchargeables),
dictionnaires, encyclopédies et textes de référence
électroniques en ligne; logiciels pour le traitement de
paiements électroniques et le transfert de fonds vers et
depuis d'autres sites; logiciels d’authentification en
ligne et téléchargeables; logiciels et bases de données
de conversion en ligne, y compris conversion de
devises et conversion de mesures; logiciels pour la
surveillance de communications en ligne et de
conversations de salons de discussion et pour alerter
des tiers de leur contenu; logiciels pour la surveillance
de l’utilisation d’ordinateurs et de l’Internet par les
enfants; logiciels relatifs à la protection et à la sécurité
en ligne; vêtements de protection pour cyclistes;
cadenas (électriques) pour bicyclettes; pièces et
accessoires pour tous les produits susmentionnés;
système de navigation par satellite pour bicyclettes;
systèmes de géo localisation par satellite pour
l’utilisation avec des bicyclettes; ordinateurs pour
l’utilisation avec des bicyclettes; ergomètres; appareils
informatiques pour la lecture de compteurs à distance;
compteurs pour bicyclettes; télémètres; dispositifs de
mesure de puissance; tachymètres; lunettes; lunettes de
sport; visières; lunettes de protection; lunettes de soleil;
étuis à lunettes; étuis à lunettes de soleil; montures de
lunettes; verres de lunettes; sangles pour lunettes de
soleil et lunettes; casques; casques pour cyclistes;
casques; casques de protection pour le sport; sacs de
sport pour casques de protection; articles de protection
pour le sport; gants de protection; visières; radios;
dispositifs de communication; antennes radio; pièces
pour radios; housses portables pour radios; appareils
radio électroniques; radios mobiles; fixations pour
radios; récepteurs et émetteurs radio; transcrives radio;
radios pour véhicules; radios solaires; pièces et
accessoires pour tous les produits ci-dessus. Services de
télécommunications; services de télécommunications
mobiles et fixes; services de communications; services
de communications par satellite, cellulaires et radio;
émissions de télévision et de radio; services de
transmission et de communication; diffusion et/ou
transmission de programmes radio et/ou de télévision
et/ou de films; diffusion et/ou transmission par satellite,
TNT, câble, ligne d'abonné numérique et large bande de
programmes audio et/ou audiovisuels; transmission de
programmes audio, vidéo et/ou audiovisuels (par
n'importe quels moyens); transmission de films vidéo;
diffusion et transmission de programmes de télévision
et de films à des ordinateurs personnels; diffusion et
communications au moyen d’ordinateurs ou de manière
assistée par ordinateur; transmission de programmes
audio, vidéo et/ou audiovisuels par protocole internet
(IPTV); services de télécommunications par Internet, y
compris, mais pas exclusivement, des services fournis
en utilisant la voix sur réseau IP (VOIR); fourniture
d'accès et/ou de connectivité à des réseaux à large
bande, qu'ils soient fixée, portables ou sans fil;
transmission de texte, messages, son et/ou images;
télécommunication
et/ou
communication
et/ou
diffusion et/ou transmission de contenu audiovisuel;
communication d'informations (y compris des pages
web), de données par radio, télécommunications et par
satellite; services de collecte et transmission de
messages par téléphone et téléphone portable, de
radiomessagerie, de déviation d’appels, de répondeur et
de renseignements; services de numérotation
personnelle; services de diffusion et de retrait
d'informations basées sur des écrans de télévision;
location
d'appareils
et
d'instruments
de
télécommunications et de communications de rechange
en cas de panne, perte ou vol; transmission assistée par
ordinateur de messages et d’images; services de
messagerie, à savoir envoi, réception et redirection de
messages sous forme de texte, audio, images
graphiques ou vidéo ou d’une combinaison de ces
formats; messagerie instantanée; services de messagerie
92
d’accès à des films, des vidéos et des programmes de
télévision à des téléspectateurs à la demande et
pratiquement à la demande; services de consultation
professionnels relatifs à la diffusion; fourniture d’accès
à une base de données stockant des informations
concernant une pluralité de produits et services;
autorisation d’accès à l’Internet; fourniture d’une
connexion entre sites web et téléspectateurs par le biais
d'un portail de télévision interactive; services de
portails internet; services de portails web; fourniture de
services à large bande; services de portails de télévision
interactive fournissant l'accès à des sites Internet pour
les téléspectateurs par le biais de leur équipement de
réception de télévision y compris les équipements de
réception de télévision numérique; fourniture d’accès à
des sites web Internet à des utilisateurs de téléphones
portables; services de consultation professionnels et
services d’information et de conseil relatifs à tous les
services susmentionnés; location de temps d’accès à
une base de données d’informations; informations de
télécommunications; services d'informations factuelles
relatifs aux émissions de télévision; services de
communication
audiovisuelle;
services
de
communication de données; services de diffusion de
données; distribution de messages; télécommunication
et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission
de programmes radio, de programmes de télévision, de
films
et
de
films
cinématographiques;
télécommunication
et/ou
communication
et/ou
diffusion et/ou transmission de matériel audio et/ou
visuel, et de matériel provenant de bandes vidéo
préenregistrées : transmission de programmes radio, de
cinématographiques, de bandes vidéo préenregistrées,
de matériel audio et/ou visuel, de cassettes vidéo
préenregistrés;
location
d’équipements
de
communications; envoi de messages; services de
communications téléphoniques ou par téléphone;
services de communication sans fil; services de vente
électronique,
à
savoir
distribution
par
télécommunication de contenu médiatique, y compris
des vidéo et des films, des programmes de télévision,
des jeux pour ordinateurs, de la musique, des images et
des sonneries de téléphone fournis par Internet, ligne
téléphonique, câble, transmission sans fil, par diffusion
par satellite ou terrestre; surveillance, organisation et
analyse d’informations d’appel à des fins
d'administration de marchés et d'affaires; services de
filtrage d’appels; services d’identification d’appels;
services informatiques pour l’accès à un réseau de
communications ou un réseau informatique; services
informatiques pour l’accès à des divertissements, de
l’éducation, des informations et des données par réseau
téléphonique, par ligne, par câble, par fil ou fibre, par
base de données ou réseau informatique; services
informatiques pour l'accès à des informations, des
messages, du texte, du son, des images et des données
par le biais d'un ordinateur ou d'un réseau informatique;
services informatiques pour l'accès à et la récupération
de programmes de radio et de télévision; transfert et
transmission de programmes, données, fichiers,
courte (SMS); services de messagerie multimédia
(MMS); services de messagerie unifiée; services de
répondeur; services de vidéoconférence; services de
vidéo téléphonie; fourniture d'accès à des
infrastructures de télécommunications pour d'autres
opérateurs; fourniture d’accès à des conférences
électroniques, des groupes de discussion et des salons
de discussion; fourniture de salons de discussion;
location d’appareils, instruments, installations ou
composants pour l’utilisation dans la fourniture des
services susmentionnés; services de conseil,
d'information et de consultation concernant tout ce qui
précède; services de communications par satellite,
télévision et/ou radio; services d’agences de presse;
fourniture d'accès à des nouvelles, actualités et
informations sportives; location d’appareils de
communications; services de courriels; services de
relatifs
à
l’Internet;
télécommunication d’informations (y compris de pages
web); fourniture de services basés sur la localisation
pour appareils et instruments de télécommunications et
de communications; fourniture de services de
protocoles d’applications sans fil y compris ceux
utilisant une voie de communication sécurisée;
fourniture d'informations relatives à ou d’identification
d’appareils et instruments de télécommunications et de
communications;
fourniture
de
liaisons
de
télécommunications à des bases de données
informatiques et des sites web sur l’Internet; services de
télécommunications dédiés à la vente de produits et
services par communications interactives avec des
clients; services de télévision interactive étant des
services
de
et/ou
de
transmission; services interactifs pour téléspectateurs y
compris ceux utilisant pour la visualisation des
téléphones portables et des ordinateurs personnels, étant
des services de télécommunications et/ou de
transmission; services d'émission de télévision
incorporant des services interactifs pour guides de
télévision et pour une sélection automatisée intelligente
pour l'enregistrement de programmes; services
interactifs
pour
téléspectateurs
facilitant
l’enregistrement
de
programmes
amorcé
automatiquement sur la base des habitudes/préférences
des clients, étant des services de télécommunications
et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de
transmission; fourniture à des téléspectateurs interactifs
(y compris ceux utilisant pour la visualisation des
téléphones portables et des ordinateurs personnels)
d’accès à des informations, des données, des
graphiques, des contenus audio et/ou audiovisuels à
partir d'un groupe restreint de sites web ou portails
Internet; diffusion et transmission de télévision
interactive, de jeux interactifs, de nouvelles
interactives, de sports interactifs, de divertissements
interactifs et de compétitions interactives; services de
télécommunication et/ou de communication et/ou de
diffusion et/ou de transmission de vidéo à la demande
et quasiment à la demande; diffusion en continu de flux
vidéo à la demande à des téléspectateurs; fourniture
93
transmis par la télévision, l’Internet ou d’autres canaux
de télécommunication pour effectuer des visualisations,
une sélection et un achat interactifs de produits;
services de réservation de billets concernant des
divertissements; production, présentation et distribution
de programmes de radio et de télévision, télévision
interactive, jeux interactifs, divertissements interactifs,
et compétitions interactives; production, présentation et
fourniture de compétitions, tournois, jeux, quiz,
divertissements de studio et événements avec
participation des spectateurs; services de sélection de
programmes de télévision interactifs pour spectateurs;
fourniture de divertissements, informations, activités
culturelles et sportives interactifs pour téléspectateurs;
services interactifs de divertissement, éducatifs, sportifs
et culturels pour téléspectateurs; services de guides de
visualisation; services de guides de visualisation
facilitant l’enregistrement et la location à durée limitée
de programmes et de films; services d’enregistrement
de programmes de télévision lancés automatiquement
sur la base des habitudes/ préférences de visualisation
des clients; services de vidéo à la demande ou
quasiment à la demande de divertissements, éducatifs,
sportifs et culturels; fourniture de films, vidéos et
programmes de télévision à des téléspectateurs à la
demande et pratiquement à la demande, étant un service
de divertissement et/ou éducatif et/ou de formation
et/ou sportif et/ou culturel; activités sportives et
culturelles; services de paris, jeux et casino; services de
paris, de jeux, de casino, de loterie ou de paris sportifs à
crédit; services de paris, de jeux, de casino, de loterie
ou de paris sportifs sur carte de crédit; organisation et
réalisation de loteries; services de paris, jeux, casino,
loterie ou paris sportifs électroniques fournis au moyen
de l’Internet, ou par le biais d’un réseau informatique
mondial, ou en ligne depuis une base de données de
réseau informatique, ou par téléphonie y compris des
téléphones portables, ou par le biais d’une chaîne de
télévision y compris une chaîne de télévision distribuée
par diffusion de télévision par satellite, terrestre ou par
câble; organisation et mise en œuvre de compétitions
pour utilisateurs de jeux vidéos et de jeux sur
ordinateurs; services de jeux payants pay to play;
services de jeux interactifs pair à pair; jeux de poker
interactifs, y compris formats de jeu individuel et à
plusieurs participants; présentation et production de
compétitions, tournois et jeux de poker; jeux éducatifs
ou de divertissement en ligne; services de publications
électroniques; services d’enregistrement vidéo et de
tournage vidéo; services d’information et de conseil
concernant les services susmentionnés; fourniture de
nouvelles, d’actualités et d’informations sportives;
services de nouvelles, d’actualités et d'informations
éducatives; services d’information et de conseil
concernant des programmes de radio et de télévision,
l’éducation, la récréation,
les divertissements, la
musique et le sport; services d’information et de conseil
l’éducation, la récréation, les divertissements, la
musique et le sport, fournis en ligne à partir d’une base
de données informatique ou de l’Internet, ou sur des
téléphones portables; services d’informations factuelles
courriels, contacts, calendriers, listes de tâches,
biais de réseaux de télécommunications et de réseaux
de communications mondiaux; services d'accès à des
données éloignées; services de courriel, de notification
de courriel et d'identification; messagerie instantanée en
ligne; fourniture de conférences en ligne, de groupes de
discussion, panneaux de discussion et salons de
discussion; services de portail Internet; services de
portails Web; services de télécommunication et/ou de
communication et/ou de diffusion et/ou de transmission
de vidéo en ligne à la demande ou quasiment à la
demande; services de télécommunications en ligne pour
permettre l’accès et la récupération de données,
fichiers, courriels, contacts, calendriers, listes de tâches,
biais d'un ordinateur ou d'un réseau informatique ou
d’un dispositif électronique, incluant des services
fournis par le biais d'un réseau de communications
mondial; services de télécommunications en ligne
concernant la webdiffusion et le podcasting, y compris
des services fournis par le biais d’un réseau de
communications mondial; services interactifs pair à
pair; fourniture de services d’interrogation interactifs
étant des services de télécommunications et/ou de
communications et/ou de diffusion; gestion et filtrage
en ligne de communications électroniques; conseils ou
fourniture d’informations en rapport avec ce qui
précède; informations concernant tous les services
susmentionnés fournies en ligne à partir d’une base de
données informatique ou par le biais d’un service
d’assistance ou de l’Internet. Services d’éducation et de
divertissement; fourniture de formation; fourniture de
contenu audiovisuel concernant les divertissements,
l'éducation, la formation, le sport et la culture; services
d'éducation et de divertissement au moyen de radio,
télévision, téléphonie, l’Internet et de bases de données
en ligne; location de films cinématographiques, vidéos,
DVD,
enregistrements
sonores,
appareils
d'enregistrement sonore, appareils de sport, postes de
télévision et magnétoscopes, enregistreurs DVD et
enregistreurs radio; production de films pour la
télévision et le cinéma; fourniture de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables);
publication de magazines, livres, texte et supports
imprimés; publication de livres ou de revues
électroniques en ligne; fourniture de publications
électroniques; dictionnaires en ligne, encyclopédies en
ligne, et textes de référence en ligne; publications en
ligne, y compris journaux, magazines (périodiques),
bandes dessinées, bulletins (publications), livres,
manuels d’utilisateurs, supports d’instruction et
d’enseignement; posters, photographies, images,
articles, coupons et billets en ligne; fourniture
d'installations d’enregistrement en studio; services de
production de spectacles en direct; organisation
d’activités et de compétitions sportives; services de
box-office; production et présentation de programmes
94
des nouvelles et du sport; services d’instruction;
services de formation; services de loisirs; services de
conseil concernant les divertissements; organisation de
conférences, séminaires, symposiums ou ateliers;
organisation d’expositions ou de festivals; services
d’agen-ces de réservation; services de cinéma; services
de studio de cinéma; distribution de programmes radio,
de programmes de télévision, de films, de films
préenregistrés; production de programmes radio, de
préenregistrés; édition de programmes radio, de
préenregistrés; location de programmes radio, de
préenregistrés; présentation de programmes radio, de
préenregistrés à des fins de divertissement, d’éducation,
pour des besoins sportifs ou culturels; services de parcs
d’attractions avec un thème de films, ou productions
radio ou de télévision; organisation et gestion de parcs
d'attractions et de ‘arcs à thèmes; organisation de
divertissements; préparation de programmes radio, de
programmes de télévision, de films, de bandes vidéo
préenregistrées, de DVD, de supports audio et/ou
visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de disques
vidéo préenregistrés ou de films cinématographiques
pour la distribution en vue de la transmission ou de la
diffusion par des moyens quelconques; fourniture de
programmes radio, de programmes de télévision, de
films, de supports audio et/ou visuels ou de films
cinématographiques en ligne (non téléchargeables);
publication de supports imprimés et d’enregistrements;
services d’imagerie numérique; postsynchronisation;
édition de bandes vidéo; divertissement; production de
films; location de films cinématographiques; studios de
cinéma; fourniture d'installations de salles de cinéma;
production de spectacles; production de bandes de films
vidéo; location d’équipement audio; location
d’appareils d'éclairage pour théâtres ou studios de
télévision; location de films cinématographiques;
location de projecteurs et accessoires de cinéma;
location d’équipement radio; location de télévisions et
d’équipe-ment de télévision; location d’équipement de
sport; location de caméras vidéo; location de bandes
vidéo; location de magnétoscopes;
production
théâtrales; services de studios de cinéma; organisation
ou hébergement de cérémonies de remises de prix;
présentation de films; production d’effets spéciaux pour
films; services de réservation (inclus dans cette classe)
pour événements sportifs, scientifiques, politiques et
culturels, étant un service de divertissement et/ou
éducatif et/ou de formation et/ou sportif et/ou culturel;
production d’illustrations pour films animés; services
de studios d'enregistrement; fourniture de contenu
vidéo et audio, le consommateur étant autorisé à
effectuer une visualisation unique ou multiple du
contenu médiatique par le biais d’un dispositif de
lecture quelconque, tous concernant les divertissements,
l’éducation, les sports et la culture; éducation et
fourniture de formation en rapport avec la protection de
l’environnement, la conservation de l’énergie,
l’écologie et la protection des animaux; éducation et
fourniture de formation en rapport avec des sources
d’énergie alternatives, incluant l’énergie éolienne,
l’énergie hydroélectrique, l’énergie des marées,
l’énergie géothermique, l’énergie solaire, la biomasse,
et les biocombustibles; publication de support
d’instructions et de support promotionnel concernant la
l’énergie, l’écologie et la protection des animaux;
agencement et réalisation de séminaires et d'ateliers
(formation); établissement de programmes de formation
et de manuels de formation; organisation et réalisation
de cours en matière de sécurité et de cours éducatifs;
services de reportages d’actualités en ligne; fourniture
en ligne d’informations et de connaissances
encyclopédiques
générales
concernant
les
divertissements, l’éducation, la formation, les sports, la
culture, les informations, l’actualité, les programmes
satellite, télévision et radio, la musique, les films, les
livres et autres supports imprimés, les jeux vidéo, les
jeux sur ordinateur, les machines de jeux, les salles de
jeux ou les parcs d’attraction; services de traduction en
ligne; fourniture de suivi de santé en ligne; services de
bibliothèque en ligne y compris prêt et échange de
livres et d’autres publications et photographies;
fourniture de classes, séminaires, ateliers, expositions
et présentations en ligne; jeux de carte en ligne;
organisation de camps de sport et de vacances;
fourniture de sonneries de téléphone (non
téléchargeables); arrangement, organisation, gestion et
parrainage d’individus dans des activités sportives et/ou
une équipe de sport; fourniture de services de cyclisme
professionnel, à savoir fourniture de services
d’assistance au cours d’événements de cyclisme;
organisation d’événements de cyclisme services de
consultation, information et conseil concernant tous les
services susmentionnés; conseil ou fourniture
d'information en rapport avec ce qui précède;
information concernant tous les services susmentionnés
fournis en ligne à partir d’une base de donnée
informatique ou par le biais d’un service d’assistance
ou par l’Internet.
(300) OHIM, le 08 Mars 2011, N° 9795411.
____________________________________________
(111) 82398
95
(151) 19 Septembre 2011
(210) 112785
(511) 3.
Savons non pour le corps humain, détergents, produits
pour lavage et blanchiment non pour le corps humain;
produits pour laver la vaisselle; substances pour la lessive; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;
produits de lavage des bouteilles; détachants; produits
pour nettoyage des réservoirs, des réservoirs de voitures, des pipelines, des planchers, des murs et des plafonds; siccatifs et additifs de rinçage pour le nettoyage
de verre et de bouteilles.
____________________________________________
(732) EIZO NANAO CORPORATION.
153 Shimokashiwano-machi,
Hakusan-shi, Ishikawa
JAPON.
RadiNET
(111) 82401
(210) 113070
(511) 9.
Logiciels d’ordinateurs pour gérer l’étalonnage et le
contrôle de la qualité (CQ) des moniteurs.
____________________________________________
(111) 82399
(151) 18 Octobre 2011
(732) HUNAN TEA COMPANY LIMITED.
Longping High Technology Industrial
Development Zone, Changsha, Hunan
CHNIE.
(151) 25 Septembre 2011
(210) 112856
(732) TIME INTERNATIONAL (SPORT) LIMITED.
Hudson House, Ground Floor,
Triq Giovanni Felice, Mriehel,
Birkirkara BKR 3000
MALTE.
(511) 30.
Thé, thé glacé, boissons à base de thé, sucre, miel,
pâtisserie; gâteaux préparations faites de céréales;
nouilles; crèmes glacées.
____________________________________________
(111) 82402
(511) 35.
Rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété
de produits (à l’exclusion de leur transport) en tant
qu'articles de vêtements, chaussures, chapellerie ainsi
que de leurs accessoires et équipements connexes, afin
de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits.
____________________________________________
(111) 82400
(151) 19 Octobre 2011
(210) 113093
(732) AWAL GULF MANUFACTURING CO.
B.S.C. (C).
Building 429, Road 108,
Sitra 601
BAHREÏN.
(151) 27 Septembre 2011
(210) 112879
(732) DIVERSEY, INC.
8310 16th Street, Sturtevant, Wisconsin 53177
(511) 11.
Appareils d’éclairage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération y compris réfrigérateurs et
appareils de climatisation.
____________________________________________
DIVOS
(111) 82403
96
(151) 27 Octobre 2011
marteaux (outils), bastringues (outils), polissoirs et
coupe-ongles, électriques ou non électriques, limes à
ongles et pinces à ongles, casse-noix, ciseaux,
tournevis, nécessaires de rasage, argenterie (coutellerie,
fourchettes et cuillers), clefs (outils), couverts
(coutellerie, fourchettes et cuillers), clés pour dévisser
des boulons (outils).
____________________________________________
(210) 113220
(732) RETRACTABLE TECHNOLOGIES, INC.
511 Lobo Lane, Little Elm,
Texas 75068
(111) 82406
(151) 20 Novembre 2011
(210) 113431
N° 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi,
Kanagawa-ken
JAPON.
(511) 10.
Seringues a usage médical, à savoir seringues thérapeutiques sans aiguilles munies de raccords leur pouvant
être reliées à un système de distribution de solution
intraveineuse, une structure de guidage extensible et
inclinable en facilitant le montage.
____________________________________________
(111) 82404
(151) 10 Novembre 2011
(511) 21.
Ustensiles et récipients pour ménage ou cuisine; verre,
porcelaine et faïence non compris dans d’autres classes,
capsules de bouteilles métalliques, gobelets en
porcelaine anglaise tendre, grils pour camping, dessous
de carafe, non en papier et autre que linge de table; sacs
refroidisseurs, plateaux décoratifs en cristal, verre à des
fins ménagères, récipients à boisson isolés, baguettes
japonaises, porte-bouteilles en pet (récipients),
nécessaires pour pique-nique (vaisselle), y compris
plats, cruches, glacières portatives, bouteilles à eau en
acier inoxydable réutilisables, statues et figurines
(statuettes) d'automobiles en verre sacs de toilette,
gobelets de voyage, gobelets (récipients pour boisson)
en verre, verres en métaux non précieux, vases.
____________________________________________
(210) 113312
(732) NOVARTIS AG.
4002 Basel
SUISSE.
CAPERIL
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques, à noter préparations
cardio-vasculaires.
____________________________________________
(111) 82405
(111) 82407
(151) 20 Novembre 2011
(151) 21 Novembre 2011
(210) 113485
(210) 113425
N° 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi,
Kanagawa-ken
JAPON.
(732) GENERAL MOTORS LLC.
300 Renaissance Center, City of Detroit,
State of Michigan 48265-3000
INTELLILINK
(511) 8.
Outils à mains et accessoires (actionnés manuellement);
coutellerie, trousses de manucure, trousses de pédicure,
lames (outils), pinces à envies, coupoirs, découpoirs
(outils), produits de taillanderie (outils) ; limes (outils),
polissoirs d’ongles, électrique ou non électrique,
(511) 9.
Modules d’interface électroniques vendus comme faisant partie intégrante d’un véhicule terrestre à moteur
pour une interface avec et sans fil de dispositifs portatifs
et dispositifs électroniques mobiles.
____________________________________________
97
(111) 82408
(151) 22 Décembre 2010
(210) 113543
EFFACID
(732) ANGEL YEAST CO., LTD.
République Populaire de Chine.
168 Chengdong Avenue,
Yichang, Hubei
REPUBLIQUE POLULAIRE DE CHINE.
(511) 5.
herbicides.
____________________________________________
(111) 82411
(151) 15 Décembre 2011
(210) 113800
(732) FUNDACIÓN COLECCIÓN
THYSSEN-BORNEMISZA.
Paseo del Prado, 8, 28014 Madrid
ESPAGNE.
(511) 30.
Sucre, gâteaux, tapioca, farine de soja, farine de blé,
condiments, béchamel, levure, les enzymes alimentaires,
préparations aromatiques pour aliments.
____________________________________________
(111) 82409
(151) 24 Novembre 2011
MUSEO THYSSEN-BORNEMISZA
(210) 113554
(511) 9, 16, 35, 40, 41, 43.
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la
distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses,
l’information et les ordinateurs; extincteurs. Papier,
carton et produits en ces matières, non compris dans
d’autres classes; produits de l’imprimerie; articles pour
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour
bureau (à l’exception des meubles); matériel
comprises
dans
d’autres
classes);
caractères
d’imprimerie; clichés. Publicité, gestion des affaires
commerciales; administration commerciale; travaux de
bureau. Traitement de matériaux. Education; formation;
divertissement; activités sportives et culturelles.
temporaire.
(732) NIRMA LIMITED.
Nirma House, Ashram Road,
Ahmedabad : 380009, Gujarat
INDE.
NIRMA
(511) 3.
Savons pour le lavage et détergents sous forme de
poudre, morceaux de savon, poudre pour lessiver, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices, shampooings,
solution dentaire, huile pour cheveux, colorants pour
cheveux, préparations pour laver et faire pousser les
cheveux.
____________________________________________
(111) 82410
(151) 23 Novembre 2011
(210) 113532
(732) H2 PHARMA
21, Rue Jacques Tati, ZAC de la Croix,
78390 Bois d’Arcy
FRANCE.
(300) OHIM, le 11 Octobre 2011, N° 10332294.
____________________________________________
98
(111) 82412
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à
rafraîchir.
____________________________________________
(151) 26 Janvier 2012
(210) 120307
(732) JEDDAH FACTORY FOR VEGETABLE OILS
CO.
P.O. Box 19577, Jeddah 21445
ARABIE SAOUDITE.
(111) 82414
(151) 07 Mars 2012
(210) 120828
(732) SARL INES COSMETICS
Zone d’Activité Bordj-Bou-Arréridj
ALGERIE.
REACTION
(511) 3.
abraser; savons; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices,
dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres,
masque de beauté, produits de rasage, produits pour la
conservation du cuir (cirages), crème pour le cuir.
____________________________________________
(511) 5.
Huile de graine de nigelle à usage médical, produits
pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques
pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour enfants et bébés; emplâtres médicaux,
matériel pour pansements, matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires, désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, couches hygiéniques pour patients qui
souffrent d'incontinence urinaire et couches hygiéniques
pour femmes.
____________________________________________
(111) 82413
(111) 82415
(151) 29 Mars 2012
(210) 121132
ÉTATS-UNIS DAMÉRIQUE.
PERIOLIMEL
(151) 23 Février 2012
(210) 120626
(511) 5, 10.
Préparations et substances pharmaceutiques, préparations et substances nutritionnels; tous pour
l’administration parentérale (intraveineuse ou intra
péritonéale) ou centrale; solutions à base de glucose et
d’aminoacides. Poches à plusieurs compartiments pour
perfusion intraveineuse contenant des produits et substances pharmaceutiques.
____________________________________________
(732) PET INCORPORATED
Number One General Mills Boulevard,
Minneapolis, Minnesota 55426
PROGRESSO
(111) 82416
(151) 05 Avril 2012
(210) 121204
(511) 29, 30.
laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao
et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et
préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et
confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de
(732) SARL ECLAMOD
06, Rue Hamdani Lahcéne,
Hydra 16035, Alger
ALGERIE.
99
(111) 82418
(151) 09 Avril 2012
(210) 121281
(732) EURL PRORAM
Lotissement Said Hamdine N° 17A, Alger
ALGERIE.
(511) 9, 11.
Appareils et instruments pour la conduite, la
interrupteurs, interrupteurs horaires analogiques,
interrupteurs horaires électroniques, interrupteurs
horaires modulaires, interrupteurs crépusculaires,
sonnettes domestiques, télé rupteurs, minuteries
d’escaliers, relais de contrôle de niveaux d’eau,
détecteurs de proximité, détecteurs de mouvements,
détecteurs de gaz twists et vannes, horlo-ges
modulaires,
compteurs
d’énergie
modulaires,
transformateurs, transformateurs de commande,
transformateurs de puissance, transformateurs pour
piscine, transformateurs à bornes, transformateurs
d’isolement
triphasés,
autotransformateurs,
autotransformateurs monophasés, porte-fusibles, portefusibles modulaires, porte-fusibles tripolaires, fusibles,
fusibles en verre protection électronique, fusibles
industriels, fusibles à couteau, fusibles domestiques,
clips de connections pour porte-fusibles, tiges de
connections pour portes-fusibles, sectionneurs, ballasts
pour lampes à décharge (transformateurs de courant).
Appareils d’éclairage, luminaires étanches, plafonniers,
plafonniers prismatiques.
____________________________________________
(111) 82417
(511) 9.
Ordinateurs, écrans, imprimantes, lecteurs de code à
barres, caisses enregistreuses.
____________________________________________
(111) 82419
(151) 09 Avril 2012
(210) 121282
EXTRANEAL
(511) 5.
Produits pharmaceutiques à savoir solutions de dialyse.
____________________________________________
(151) 05 Avril 2012
(210) 121205
(111) 82420
(732) SARL ECLAMOD
06, Rue Hamdani Lahcéne,
Hydra 16035, Alger
ALGERIE.
(151) 11 Avril 2012
(210) 121303
(732) SARL FALCO
Fabrication de Confiserie
Lot N° 06-A 4 Zone Industrielle
Bordj-Bou-Arreridj
ALGERIE.
(511) 9.
Transformateurs, transformateurs de commande, transformateurs de puissance, transformateurs pour piscine,
transformateurs à bornes, transformateurs d’isolement
triphasés, autotransformateurs, autotransformateurs monophasés, porte-fusibles, porte-fusibles modulaires,
porte-fusibles tripolaires, fusibles, fusibles en verre
protection électronique, fusibles industriels, fusibles à
couteau, fusibles domestiques, clips de connections pour
porte-fusibles, tiges de connections pour portes-fusibles,
sectionneurs.
____________________________________________
100
(511) 30.
Confiseries.
____________________________________________
(111) 82421
(151) 11 Avril 2012
(210) 121304
(732) SARL FALCO
Lot N° 06-A 4 Zone Industrielle
Bordj-Bou-Arreridj
ALGERIE.
(511) 18, 20, 21, 24, 27.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles
et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie. Meubles de toute sorte (tables, chaises, buffets,
vaisseliers, meubles de jardin, balancelle en osier et
plastique et meubles d’appoint, salons de cuir et tissus,
décoration), glaces (miroirs), cadres luminaire, toile;
produits, non compris dans d’autres classes, en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, matelas.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine,
vases, cache pot, bibelots, faisselle; peignes et éponges;
brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la
brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut
ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes. Tissus et produits textiles non compris
dans d’autres classes; jetés de lit; tapis de table. Tapis,
paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de
sols; tentures murales non en matières textiles.
____________________________________________
(511) 30.
Confiseries.
____________________________________________
(111) 82422
(111) 82424
(210) 121350
(151) 15 Avril 2012
(732) GROUPE INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA.
Route de Wilaya N°11, B.P. 141,
Dar El Beida, Alger
ALGERIE.
(210) 121338
(732) Madame METIDJI Meriem Ep. BENHARIGA
Lot 124, Es-Senia, Oran
ALGERIE.
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques à usage humain ainsi que leur
commercialisation.
____________________________________________
(511) 30.
Pâtisserie.
____________________________________________
(111) 82423
(151) 16 Avril 2012
(111) 82425
(151) 15 Avril 2012
(210) 121351
(210) 121339
(732) BAJAJ AUTO LIMITED.
Akurdi, Pune-411 035
INDE.
(732) EURL MADINA ZAHRA IMPORT/EXPORT
222 Lot Guessas, Draria, Alger
ALGERIE.
101
(151) 16 Avril 2012
BAJAJ
(511) 12.
Véhicules; appareils de locomotion parterre;
automobiles, véhicules à quatre roues, à trois roues et à
deux roues, motocyclettes, scooters, mobylettes,
carénages, guidons, suspensions avant et arrière, cadres
de véhicules, garde-boues avant et arrière, indicateurs
de changement de direction avant et arrière, moteurs
pour véhicules terrestres, systèmes de transmission,
silencieux, roues avant et arrière, jantes de roues,
pneus, porte-bagages, sièges, fourches; assemblage de
phare, assemblage d'indicateur de vitesse, miroirs, bras
oscillant, assemblage de réservoir de carburant/essence,
réservoirs métalliques, assemblage de feu arrière;
pièces et garnitures, composants et accessoires pour
tous les produits susmentionnés.
____________________________________________
(111) 82426
(511) 29.
Produits laitiers et dérives.
____________________________________________
(111) 82429
(151) 22 Avril 2012
(210) 121430
(732) LOCKTON, INC.
444 WEST 47th Street,
Suite 900, Kansas City,
Missouri, 64112
(151) 19 Avril 2012
(210) 121388
(732) EURL PMAG IMPORT/EXPORT
Cité Kaouch, Lot B03,
Chéraga, Alger
ALGERIE.
(511) 29, 30.
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Thé, riz,
sucre, sel, et épices.
____________________________________________
(111) 82427
(511) 36.
Agences d’assurance, services de courtage en assurances, services de gestion des risques, information et
consultation en matière d’assurance.
____________________________________________
(151) 19 Avril 2012
(111) 82430
(210) 121389
(151) 23 Avril 2012
(210) 121454
Cité Kaouch, Lot B03,
Chéraga, Alger
ALGERIE.
(732) SARL NOUVELLE CONFISERIE DE BOUIRA
Lot Hocini Frères, Bouira
ALGERIE.
SONIC
(511) 29, 30.
____________________________________________
(511) 30.
Confiserie.
____________________________________________
(111) 82428
(111) 82431
(151) 22 Avril 2012
(151) 23 Avril 2012
(210) 121427
(210) 121458
(732) SARL LE BERGERE
Lotissement les Dunes N° 38, Chéraga, Alger
ALGERIE.
(732) SARL INES COSMETICS
Zone d’Activité Bordj-Bou-Arréridj
ALGERIE.
102
(210) 121824
(732) SARL GRAFIL
Zone Industrielle Route de M’Sila,
ALGERIE.
JUST FOR SHE
(511) 3.
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux; dentifrices.
____________________________________________
(111) 82432
GRAFISPORT
(511) 6.
Clôtures métalliques.
____________________________________________
(151) 24 Mai 2012
(210) 121821
(111) 82436
(732) SARL GRAFIL
ALGERIE.
(210) 121825
(732) SARL GRAFIL
ALGERIE.
BIBAN
GRAFAUTO
(511) 6.
Portails métalliques.
____________________________________________
(111) 82433
(511) 6.
Clôtures métalliques.
____________________________________________
(151) 24 Mai 2012
(210) 121822
(111) 82437
(732) SARL GRAFIL
ALGERIE.
(151) 24 Mai 2012
(210) 121828
Lotissement N° 40, Petite Provence,
Hydra, Alger
ALGERIE.
AGRAFIX
CIBYLASE
(511) 6.
Poteaux métalliques.
____________________________________________
(111) 82434
(151) 24 Mai 2012
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques. Production et vente de ces
produits.
____________________________________________
(151) 24 Mai 2012
(210) 121823
(111) 82438
(732) SARL GRAFIL
ALGERIE.
(210) 121829
Lotissement N° 40, Petite Provence, Hydra, Alger
ALGERIE.
GRAFIX
SIROP ATC
(511) 6.
Poteaux métalliques.
____________________________________________
(111) 82435
(151) 24 Mai 2012
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques. Production et vente de ces
produits.
____________________________________________
(151) 24 Mai 2012
103
(111) 82439
(151) 24 Mai 2012
(210) 121841
(732) YASIN NISSAR HOSEIN
P.O. Box: 1611, Sharjah
EMIRATS ARABES UNIS.
(511) 30.
Sel.
____________________________________________
(111) 82442
(151) 03 Janvier 2012
(210) 120005
(732) EURL DJILOX TRAD IMPORT/EXPORT
Cité 426 Lots El-Eulma, Setif
ALGERIE.
(511) 3.
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux; savons.
____________________________________________
(111) 82440
(151) 27 Novembre 2012
(210) 123709
(732) Monsieur GHERBI Lyes
107 Bis, Rue Didouche Mourad,
Alger
ALGERIE.
(511) 16.
Sachet (enveloppes et pochettes) en matières plastiques
pour emballage, sachets pour la cuisson en micro onde,
sac à ordure en matières plastiques.
____________________________________________
(111) 82443
(151) 15 Février 2012
(210) 120522
(732) MTY TIKI MING ENTERPRISES INC.
3465, Boulevard Thimens,
Saint-Laurent (Quebec) H4R 1V5
CANADA.
(511) 30.
Riz.
____________________________________________
(111) 82441
(151) 25 Mars 2012
SUKIYAKI
(210) 121057
(511) 43.
Restaurants.
____________________________________________
(732) SARL SEL EL HAMRAYA
El Hamraya, 39000 El Oued
ALGERIE.
104
(111) 82444
(151) 11 Mars 2012
(210) 120866
AFFIRMATION
(732) Monsieur MEZOUAR Hacene
Cité Chott, El Oued
ALGERIE.
(511) 3.
____________________________________________
(111) 82447
(151) 06 Décembre 2009
(210) 93327
(732) HI-SHEAR CORPORATION.
2600 Skypark Drive,
Torrance, CA 90509-2975
(511) 16.
Livre.
____________________________________________
(111) 82445
HSL
(151) 29 Juin 2009
(210) 91962
(732) PARAS PHARMACEUTICALS LIMITED.
Paras House, 6/B, Sattar Taluka Society,
Near Navjeevan P.O.,
Ahmedabad - 380 014
INDE.
(511) 6.
Attaches structures métalliques, à savoir rivets, écrous,
épingles, cols, vis, rivets aveugles, boulons aveugles et
écrous de coussinets de roues.
(300) US, 19 Juin 2009, N° 77/763,899
____________________________________________
(111) 82448
(151) 03 Janvier 2010
(210) 100003
(732) MEDY-TOX INC.
641-4, Gag-ri, Ochang-myeon, Cheongwon-gun,
Chungcheongbuk-do, 363-883
CORÉE.
(511) 5.
herbicides.
____________________________________________
(111) 82446
CUNOX
(151) 10 Août 2009
(511) 5.
Toxine botulique pour le traitement de spasmes musculaires, préparations pharmaceutiques pour le traitement
de rides inter sourcilières, rides de la glabelle et autres
rides du visage, préparations pharmaceutiques destinées
à une utilisation en chirurgie cosmétique, préparations
(210) 92370
14, Rue Chrles Martigny,
94700 Maison Alfort
FRANCE.
105
pharmaceutiques pour les soins de la peau, préparations
pharmaceutiques pour le traitement de la douleur, préparations pharmaceutiques pour le traitement du spasme
hémifacial et/ou blépharospasme, préparations pharmaceutiques pour le traitement de la dystonie, préparations
pharmaceutiques pour le traitement du torticolis, Préparations pharmaceutiques pour le traitement de la paralysie cérébrale, préparations pharmaceutiques pour le
traitement des pathologies articulaires, préparations
pharmaceutiques pour le traitement de l’acné, préparations pharmaceutiques pour le traitement des maux de
tête, préparations pharmaceutiques pour le traitement de
la migraine, préparations pharmaceutiques pour le traitement de l’hyperhidrose, préparations pharmaceutiques
pour le traitement de la douleur myofasciale, préparations pharmaceutiques pour le traitement des troubles
musculaires, préparations pharmaceutiques pour le traitement de troubles neurologiques, préparations pharmaceutiques pour le traitement des troubles orthopédiques,
préparations pharmaceutiques pour le traitement des
troubles liés à l'âge, Préparations pharmaceutiques pour
le traitement des troubles ophtalmologiques.
(511) 12.
Pompes à air [accessoires pour véhicules]; véhicules
aériens; chaînes antidérapantes; bandages pour automobiles; automobiles; guidons de bicyclettes; bandages
pour bicyclettes; bicyclettes; garnitures de freins pour
véhicules; enveloppes (pneumatiques); housses pour
sièges de véhicules; housses pour pneumatiques; housses
pour roues de véhicules; pneus de motocycles; rondelles
adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air; chambres à air pour bicyclettes;
chambres à air pour motocycles; chambres à air pour
pneumatiques; chambres à air pour roues de véhicules;
chambres à air pour pneus de véhicules; filets portebagages pour véhicules; pneus; trousses pour la réparation des chambres à air; jantes de roues de véhicules;
housses de selles pour bicyclettes; housses de selles
pour motocycles; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules; segments de freins pour véhicules; amortisseurs pour véhicules; porte-skis pour automobiles; clous
pour pneus; crampons pour pneus; bandages de roues
pour véhicules; pneus pleins pour roues de véhicules;
bande de roulement pour le rechapage des pneus;
bandes de roulement pour véhicules (courroies); bandes
de roulement pour véhicules (type tracteur); pneus sans
chambre à air pour bicyclettes; pneus sans chambre à air
pour motocycles; valves de bandages pour véhicules;
pneus de roue de véhicule; roues de véhicules, véhicules
électriques; bateaux; locomotives; essuie-glaces; parebrise.
____________________________________________
(300) KR, le 10 Juillet 2009, N° 40-2009-32755
____________________________________________
(111) 82449
(151) 14 Février 2010
(210) 100410
P.O. Box 182400, Amman 11118
JORDANIE.
(111) 82451
(210) 100649
(732) UNILEVER N.V.
Une société Hollandaise
HOLLANDE.
BONACOR PLUS
(511) 5.
herbicides.
____________________________________________
(111) 82450
(151) 08 Mars 2010
(740) Maître. M. Sator
(151) 22 Février 2010
(210) 100508
(511) 3.
Détergents; préparations et substances, toutes pour lessiver; préparations pour assouplir les tissus, assouplissants pour les tissus; préparations pour blanchir; préparations détachantes; préparations pour désodoriser et
rafraîchir destinées à être utilisées sur les vêtements et
les textiles; savons; savons pour aviver les textiles;
préparations pour laver les vêtements et les textiles à la
main; amidon de blanchisserie; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
____________________________________________
(732) HANKOOK TIRE CO., LTD.
Une société Coréenne
#647-15, Yoksam-dong, Kangnam-gu, Seoul
COREE DU SUD.
(740) Maître A. Boukrami
VANTRA
106
(111) 82452
(151) 24 Mars 2010
(111) 82454
(151) 06 Septembre 2010
(210) 100854
(210) 102562
(732) NYCOMED PHARMA AS.
Drammensveien 852, P.O. Box 205,
1372 Asker
NORVÈGE.
(732) COOPERATIVA CENTRAL DOS PRODUTORES RURAIS DE MINAS GERAIS LTDA.
Rua Ltambé 40, Belo Horizonte,
Minas Gérais, 30150-150
BRÉSIL.
(511) 5, 10.
Produits pharmaceutiques; produits de diagnostic; produits hygiéniques à usage médical; substances et préparations diététiques à usage médical; vitamines et préparations de vitamines; aliments pour bébés; emplâtres;
matériel pour pansements. Appareils et instruments
chirurgicaux et médicaux, ainsi que leurs parties et
garnitures; implants artificiels; matériel pour sutures.
____________________________________________
(111) 82453
(511) 29.
laitiers; huiles et graisses comestibles.
____________________________________________
(111) 82455
(151) 08 Avril 2010
(151) 14 Octobre 2010
(210) 102912
(210) 101047
(732) KALE NOBEL AMBALAJ SANAYI VE
TICARET A.S.
Buyukkaristiran Mevki Muratli Sapagi,
Luleburgaz Kirklareli
TURQUIE.
(732) ASICS CORPORATION.
Une Société Japonaise
1-1 Minatojima-Nakamachi 7-chome,
Chuo-ku Kobe City, Hyogo Prefecture
JAPON.
(511) 18, 25.
Sacs de sports, sacoches de ceinture, sacs à band ouillères, sac-pochettes, sacs fourre-tout, sacs à main, sacs
de paquetage (sacs marins), sacs "boston", sacs de
voyage, sacs pour le linge, sacs pour chaussures, havresacs, sacs à dos, étuis, serviettes (maroquinerie), attaché
cases, mallettes, malles, sacs à roulettes, sacs (enveloppes, pochettes), bourse, portefeuilles, parasols, parapluie, cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie.
___________________________________________
(511) 16.
Matériaux d’emballage et matériaux pour rouler faits de
papier, carton et matières plastiques.
____________________________________________
(111) 82456
(210) 103027
107
(151) 26 Octobre 2010
(732) REFRIGERATION INDUSTRIES AND
STORAGR CO. KSC.
P.O. Box: 22261 Safat- 13083
KOWEÏT.
ou de transmission de données, notamment à un réseau
de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet); périphériques d'ordinateurs y
compris écrans d'ordinateurs; modems; connecteurs à un
réseau de communication, notamment informatique ou
téléphonique; appareils émetteurs et récepteurs de
communications; dispositifs informatiques interactifs;
réseaux informatiques en particulier réseaux locaux
informatiques à savoir équipements pour le traitement
de l'information, logiciels (programmes enregistrés);
publications électroniques (téléchargeables). Produits de
l'imprimerie y compris magazines, journaux, prospectus,
guides, brochures; jetons, cartes, tickets, coupons, articles de papeterie et de bureau (à l’exception des
meubles). Gestion (comptabilisation, administration),
analyse, traitement d’informations commerciales dématérialisées et sécurisées relatives aux domaines de l'hôtellerie, de la restauration (alimentation), du commerce,
des affaires et de la finance; administration des commandes (achats) commerciales; gestion des affaires
commerciales, administration commerciale; services
d'administration commerciale pour l’acquisition de
biens ou de services au moyen de cartes électroniques,
coupons, bons ou contremarques; conseils, consultations, informations, expertises en matière d'organisation
et de direction des affaires; services d’informations ou
renseignements d'affaires relatifs à la diffusion et à
l’utilisation de cartes prépayées, de cartes cadeaux et
autres titres de paiement; gestion de comptes clients
comportant des informations relatives à des cartes prépayées, des cartes cadeaux et autres titres de paiement;
conseils administratifs pour l’organisation de l’épargne
en entreprise; étude et recherche de marchés; investigations pour affaires; prévisions économiques; recueil
(notamment compilation) et systématisation de données
dans un fichier central notamment dans une base de
données informatique; tenue de livres et suivi de facturation; rédaction et saisie de correspondance administrative et commerciale; établissement et vérification de
relevés de comptes, de déclarations et de documents
fiscaux, comptables et sociaux; analyses comptables
notamment analyses des coûts de production et commerciaux; informations et études statistiques; publicité,
y compris publicité sur supports électroniques et informatiques, diffusion d’échantillons et de prospectus y
compris via les réseaux de communication électroniques
et informatiques; location d’espaces publicitaires y
compris sur supports électroniques et informatiques;
organisation d'opérations commerciales de fidélisation
d'une clientèle; services de promotion des ventes; location et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons et imprimés); publicité et mise à jour
de documentation publicitaire y compris via les réseaux
de communication électronique et informatique; relations publiques; organisation d'expositions, de salons à
buts commerciaux ou de publicité y compris sur support
électronique et informatique; sélection et recrutement de
personnel pour des tiers, y compris via des réseaux de
(511) 35, 39.
Gérance d’affaires et administration commerciale,
publicité, recherches pour affaires et recherche de
marchés. Transport et entreposage de marchandises.
____________________________________________
(111) 82457
(151) 22 Novembre 2010
(210) 103218
(732) EDENRED
Société Anonyme
166-180 Boulevard Gabriel Péri
92240 Malakoff
FRANCE.
(511) 9, 16, 35, 36,43.
Cartes magnétiques, optiques, à mémoire ou microprocesseur électronique avec ou sans contact (fréquence
radio, infrarouge ou autres), jetables ou rechargeables
utilisables de manière prépayée ou post payée, pouvant
contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques,
valables pour tous types d’applications et notamment
contrôle d'accès physique, contrôle d’accès aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité; logiciels pour le traitement de commandes (achats) commerciales; logiciels pour le traitement de l’information,
logiciels de création, de gestion, de mise à jour et
d’utilisation de bases de données, logiciels de fourniture
d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique
108
communication électronique et informatique; estimations en affaires commerciales; mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le
domaine des affaires; organisation administrative et
commerciale des relations) entre acheteurs et vendeurs
professionnels d’équipements neufs et occasions ou
entre clients et prestataires de services; conseil, analyse
et expertise en matière d’évaluation des moyens administratifs nécessaires pour la gestion de commandes
(achats) commerciales, la fourniture de repas, de produits
alimentaires et de services domestiques; recrutement et
gestion de personnel intérimaire et temporaire; études,
recherches et consultations relatives à l’évaluation et
l’amélioration des conditions de travail des salariés
(audit en organisation des affaires). Emission, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons,
cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre moyen
de paiement notamment par réseau informatique, permettant l’organisation du paiement de la fourniture de
repas et de produits alimentaires et tout autre produit ou
service; services de cartes de crédit et de cartes de fidélité; gestion d’avantagés financiers liés à l’utilisation
d’une carte de fidélité, services de cartes de fidélité
(autres qu’à but publicitaire) permettant de capitaliser
des avantages; assurances, affaires financières et monétaires; conseils, consultations, informations et expertises
dans le domaine financier; affacturage, gestion de trésorerie (pour des tiers), recouvrement de créances, transfert électronique de fonds; services de financement
d’acquisition de biens ou de services au moyen de cartes
électroniques, coupons, bons ou contremarques; gérance
d’immeubles et de biens immobiliers; location
d’appartements et de biens immobiliers; constitution et
placement de capitaux; investissements de capitaux;
constitution et placement de fonds, constitution et gestion de fonds communs de placement, constitution et
gestion de portefeuilles de participations financières,
opérations financières de constitution et de gestion de
l’épargne salariale; conseils en matière de constitution
et de gestion de l’épargne en entreprise. Service
d’hôtellerie, de restauration (alimentation); services de
traiteurs (restauration) et de cuisiniers à domicile; services de réservation d’hôtels, de pensions, services
d’informations en matière d’hôtellerie et de restauration
(alimentation); pouponnières, halte-garderie, crèches
d’enfants.
(511) 3, 20, 21.
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques et produits de beauté; nécessaires de cosmétique,
lotions pour les cheveux; dentifrices. Meubles, glaces
(miroirs), cadres; produits (non compris dans d’autres
classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : récipients d’emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques; récipients pour emballages commerciaux consistant en des
bouteilles, des tubes à presser non métalliques, jarres,
baume à lèvres (cosmétiques), tubes de rouge à lèvres,
poudriers, récipients pour eyeliner, récipients pour gloss
à lèvres (cosmétiques); récipients d’emballage non métalliques utilisés à des fins industrielles et commerciales; récipients d’emballage plastique; récipients
d’emballage en matières plastiques pour produits cosmétiques et de beauté. Ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux
précieux, ni en plaqué); applicateurs pour produits cosmétiques; récipients pour emballages commerciaux
consistant en des vaporisateurs de parfums; récipients
consistant en des boîtes faites en matière plastique;
peignes et éponges; brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et
faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir :
boîtes en verre, applicateurs cosmétiques, flacons, vaporisateurs à parfums, pulvérisateurs de parfums, poudriers, boîtes à savon, nécessaires de toilette, tous ces
produits n’étant ni en métal précieux, ni en plaqué.
(300) FR, le 08 Juillet 2010, N° 10/3752413
____________________________________________
(111) 82459
(300) FR, le 28 Mai 2010, N° 10/3741952
___________________________________________
(111) 82458
(151) 09 Janvier 2011
(210) 110089
(732) SAIC MOTOR CO., LTD.
Room 509, Block 1, N° 563 Songtao Road,
Zhangjiang High Tech Park, Shanghai
CHINE.
(151) 05 Janvier 2011
(210) 110057
(732) COTUPLAS
Société par actions simplifiée
592 058 226 R.C.S. Châlons-en Champagne,
Zone Industrielle, P.O. 18,
51800 Sainte-Ménéhould
FRANCE.
109
(511) 12, 37, 39.
Véhicules électriques; camionnettes; véhicules à locomotion parterre, par air, par eau et sur rail; automobiles;
voitures; pare-chocs de véhicules; embrayages pour
véhicules terrestres; carrosseries de véhicules terrestres;
sièges de véhicules; trousses pour la réparation des
pneus de véhicule et des chambres à air. Informations en
matière de réparation; location de grues [machines de
chantier]; installation, entretien et réparation de machines; installation et réparation d’appareils électriques;
installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l’air; Installation et maintenance des appareils d'éclairage; entretien et réparation d'automobiles;
stations-service [remplissage en carburant et entretien];
Service antirouille; Réparation des pneus. Service de
transport, de conditionnement de produits, d’emballage
des cadeaux, de transport d'automobiles; service de
location d’automobile, de location de véhicules, de
dépôt de marchandises, de distribution [livraison] de
produits et de courrier, de visites touristiques.
____________________________________________
(111) 82460
(511) 3.
Gel amaigrissant; gel pour contours des yeux; gel pour
hommes; tonifiant léger; poudre pour bébé; poudre
rafraîchissante; savon à la glycérine; savon vaginal; savon vaginal liquide; savon à la papaye; savon blanchissant aux herbes; shampooing aux herbes; huile de bain
hydratante; crème de bain; shampooing hydratant; soin
du visage; masque de traitement des cheveux; lotion
nourrissante pour cheveux; démêlant des cheveux; gel
coiffant; déodorant à bille; lotion solaire; lotion hydratante; rouge à pointes de seins; crème pour mains et
corps; crème antivieillissement; crème anti-acné; crème
blanchissante pour le corps; crème blanchissante pour le
visage; crème de nuit; crème raffermissant des seins;
crème de développement des seins; lotion pour mains et
ongles; mousse faciale; sels de bain; produit démaquillant; crème pour douche; brillant à lèvres; crayon pour
yeux; mascara; crème de suppression des boutons.
____________________________________________
(151) 25 Janvier 2011
(210) 110290
(732) SIX CONTINENTS HOTELS, INC.
3 Ravinia Drive
Atlanta Georgia 30346
(111) 82462
(210) 111494
(511) 43.
Services hôteliers, services de motels, fourniture
d’hébergement, services de logements temporaires;
services de réservation pour hébergement à l’hôtel et
autres logements; informations sur les vacances et planification relative au logement; services de bars, de boîtes
de nuit et de salons de cocktails, services de cafés, services de restaurants et de snack-bars; services
d’approvisionnement en nourriture et en boissons; mise
à disposition d'installations pour conférences, expositions et réunions; services hôteliers d’enregistrement des
arrivées et des départs des clients, services électroniques
d'information en matière d’hôtellerie, services d'assistance et de conseil dans les domaines précités.
____________________________________________
(111) 82461
(151) 12 Mai 2011
(732) NAK SEALING TECHNOLOGIES
CORPORATION.
N° 336, Industrial Rd., Nankang Industrial Zone,
Nantou City, Taiwan
CHINE.
(151) 21 Février 2011
(210) 110534
(732) SIAM YOKO COMPANY LIMITED.
340 Moo 4 Soi Sriboonrueng 1, Thepharak Rd.,
Thepharak, Ampur Muang,
Samutprakarn 10270
THAILANDE.
110
(511) 6.
Joints métalliques, joints huilés métalliques, joints métalliques, rondelles métalliques, plaques métalliques de
calage, anneaux (métalliques), manchons métalliques
(articles métalliques), capsules de bouchage métalliques.
____________________________________________
(111) 82463
ORIENTE ARROZ DO MUNDO
(511) 29, 30, 31.
fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits;
gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao,
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure,
poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans
d’autres classes; animaux vivants; fruits et légumes
frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments
pour les animaux; malt.
____________________________________________
(151) 13 Juin 2011
(210) 111874
(732) A.P. MØLLER - MAERSK A/S.
Esplanaden 50, DK-1098 Copenhagen K
DANEMARK.
(111) 82466
(210) 112449
(511) 39.
Transport, y compris transport maritime, transport ferroviaire et routier, emballage et entreposage de marchandises, livraison de marchandises, chargement et
déchargement de marchandises, expédition de marchandises, location de conteneurs.
(732) COBANK, ACB.
Une Banque à charte fédérale des Etats-Unis
d’Amérique
5500 S. Quebec Street, Greenwood Village
CO 80111
(300) DK, le 22 Février 2011, N° VA 2011 00552
____________________________________________
(111) 82464
(151) 16 Juin 2011
COBANK
(210) 111912
(511) 36.
Services bancaires.
____________________________________________
(732) BENTLEY MOTORS LIMITED.
Une société Anglaise
Pym’s Lane, Crewe, Cheshire, CW1 3PL
ROYAUME-UNI.
(111) 82467
(151) 14 Septembre 2011
(210) 112737
BENTLEY
(732) DOW AGROSCIENCES LLC.
Delaware
9330 Zionsville Road, Indianapolis,
Indiana 46268
(511) 3, 21.
Parfum, eau de Cologne, après-rasage, déodorants, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, produits
d’hygiène corporelle. Articles en verre, cristal, faïence
et porcelaine; bouteilles et récipients en verre; carafes;
flacons de parfum.
____________________________________________
(111) 82465
(151) 04 Août 2011
(151) 01 Août 2011
(210) 112416
(732) NOVARROZ-PRODUTOS ALIMENTARES, S.A.
Rua da Moura, N° 43, Adães, UL,
3 721 -909 Oliveira de Azemeis
PORTUGAL.
(511) 5.
Insecticides destinés à l’agriculture.
____________________________________________
111
(111) 82468
(151) 25 Septembre 2011
(210) 113168
(732) EURL KADRI TOURISME ET HOTELS KTH.
Hôtels et Restaurant.
75, Cité Japonaise, Ouled Yaich, Blida
ALGERIE.
(740) Maître Moncef Consulting
(511) 1, 4.
et la sylviculture; résines artificielles à l’état brut,
éclairantes; bougies et mèches pour l’éclairage.
____________________________________________
(111) 82471
(210) 120839
(511) 43.
Service de restauration (Alimentation), hébergement
temporaire. Service de traiteurs, service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d’enfants,
mise à disposition de terrains de camping.
____________________________________________
(111) 82469
(151) 07 Mars 2012
(732) EXXON MOBIL CORPORATION.
Société constituée sous les lois de l’Etat de
New Jersey
5959 Las Colinas Boulevard, Irving,
Texas 75039-2298,
(151) 06 Décembre 2011
(210) 113676
(732) E. I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY.
1007 Market Street, Wilmington, Delaware, 19898
OKINA
(511) 1, 4.
et la sylviculture; résines artificielles à l’état brut,
éclairantes; bougies et mèches pour l’éclairage.
____________________________________________
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82470
(151) 07 Mars 2012
(210) 120837
New Jersey
5959 Las Colinas Boulevard, Irving,
Texas 75039-2298,
(111) 82472
112
(151) 22 Mars 2012
(732) STAR-SPORT-GROUP LIMITED.
Une société constituée au Royaume-Uni
Hamilton House, Mabledon Place, Bloomsbury
London, WC1H 9BB
ROYAUME-UNI.
(210) 121052
(732) CRYOSTAR SAS.
Une société Française
Boite Postal 48,
Zone Industrielle, F 68220 Hesingue
FRANCE.
CRYOSTAR
(511) 6, 7, 9, 11, 37.
Récipients métalliques pour le stockage de gaz comprimés et liquéfiés, et parties et équipements de ces récipients. Pompes pour liquides cryogéniques; turbines;
turbo détendeurs; compresseurs; générateurs d’électricité,
machines pour remplir les récipients à pression de gaz,
et parties et équipements pour ces produits. Distributeurs de carburants pour installations de remplissage, et
parties et équipements pour ces distributeurs. Installations et appareils pour la liquéfaction des gaz; échangeurs thermiques; vaporisateurs; appareils pour chauffer
le gaz; installations et appareils de réfrigération, et parties et équipements pour tous ces produits. Services
d’installation, d’entretien, de mise à niveau et de réparation d’appareils, de machines et d’usines industrielles.
___________________________________________
(511) 14, 25, 28, 32.
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; horloges et montres; bijoux fantaisie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets; articles de
gymnastique et de sport; équipements pour jeux informatiques de poche. Bières; eaux minérales et gazettes;
boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de
fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; panaché; boissons dés alcoolisées, bières et vins
sans alcool.
____________________________________________
(111) 82473
(732) EURL AMAMRA CHIC MAGISTIQUE
Zone d’Activité 120, Lot N° 25,
Chelghoum Laid, Mila
ALGERIE.
(111) 82475
(151) 16 Avril 2012
(210) 121355
(151) 29 Mars 2012
(210) 121137
(732) SUMMIT ELECTRIC SUPPLY COMPANY,
INC.
2900 Stanford Drive, N.E.,
Albuquerque, NM 87107
SUMMIT
(511) 35.
Services de franchises de distribution dans le domaine
des produits électriques, commerciaux, institutionnels et
industriels utilisés en matière de services d’ingénierie,
de construction, ainsi que d’applications d'entretien, de
réparation et de fonctionnement; mise à disposition
d'informations sur des produits, historiques des commandes, historiques des transactions, suivis, ainsi
qu’analyses en matière de services et produits industriels et électriques par le biais de sites Web.
____________________________________________
(511) 34.
Tabac à chiquer.
____________________________________________
(111) 82474
(111) 82476
(151) 29 Mars 2012
(210) 121139
(210) 110156
113
(151) 13 Janvier 2011
(732) N.E.T. CO UNITED S.A
P.O. Box 957, Offshore Incorporations Centre,
Road Town, Tortola
LES ÎLES VIERGES BRITANNIQUES.
BOUTIQUE 9
(511) 14, 18, 25.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres
classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations
du cuir, produits en ces matières non compris dans
d’autres classes; peaux d’animaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à
main. Vêtements, chaussures, chapellerie.
____________________________________________
CANYON
(511) 34.
Tabac; cigarettes; cigares; articles pour fumeurs (non en
métaux précieux) tout inclus dans la classe 34.
____________________________________________
(111) 82477
(151) 14 Mars 2011
(111) 82479
(210) 110780
(151) 05 Juin 2011
(210) 111792
(732) NIPPON PISTON RING CO., LTD.
5-12-10, Honmachi-Higashi, Chuo-ku
Saitama City, Saitama
JAPON.
(732) Monsieur MAHENNI Abderrani
Bois des Pins, Bâtiment G 4 N° 17,
Hydra, Alger
ALGERIE.
LES PAGES AGRO
(511) 9, 16, 35, 38, 41, 42.
opti-ques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
con-trôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseigne-ment; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution,
la transformation,
l’information et les ordinateurs; extincteurs. Papier,
carton et produits en ces matières, non compris dans
d’autres classes; produits de l’imprime-rie; articles pour
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour
bureau (à l’exception des meubles); matériel
comprises
dans
d’autres
classes);
caractères
d’imprimerie; clichés. Publicité, gestion des affaires
commerciales; administration commerciale; travaux de
bureau. Télécommunications. Education; formation;
Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs;
services d’analyses et de recherches industrielles;
(511) 7.
Pièces et accessoires de moteurs y compris segments de
pistons, bagues d’étanchéité, cylindres, chemises de
cylindre et boites, pistons, vannes, arbre à cames, culbuteurs, sièges de soupapes, guides de soupape, poussoirs,
pièces d'étanchéité pour moteurs rotatifs y compris
joints apex, anneaux d'étanchéité pour huile, anneaux
latéraux, coins scellés et bagues d’étanchéité d'arbre,
accouplements d’arbres, et tous les produits compris
dans cette classe.
____________________________________________
(111) 82478
(151) 05 Avril 2011
(210) 111057
(732) NINE WEST DEVELOPMENT CORPORATION.
Une société constituée à l’Etat de Delaware
(Etats-Unis d’Amérique)
1007 Orange Street, Suite 225,
Wilmington, Delaware 19801
114
conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels; services juridiques.
____________________________________________
(111) 82480
(210) 112196
111-113 Renfrew Road, Paisley, Renfrewshire,
PA3 4DY
ROYAUME-UNI.
(151) 04 Juillet 2011
(210) 112088
94700 Maison Alfort
FRANCE.
10th Avenue BARON
(511) 3.
____________________________________________
(111) 82481
(511) 33.
(151) 14 Juillet 2011
(210) 112193
(300) CE, le 04 Juillet 2011, N° 10096899
____________________________________________
111-113 Renfrew Road, Paisley,
Renfrewshire, PA3 4DY
ROYAUME-UNI.
(111) 82483
(151) 14 Juillet 2011
(210) 112197
111-113 Renfrew Road, Paisley, Renfrewshire,
PA3 4DY
ROYAUME-UNI.
(511) 33.
Boissons alcooliques (à l’exception des bières);
spiritueux; liqueurs; boissons distillées; gin; whisky;
liqueurs de whisky; boissons à base de ou contenant du
whisky; boissons à base de ou contenant du genièvre;
apéritifs; cocktails.
(511) 33.
(300) CE, le 26 Avril 2011, N° 009921651
____________________________________________
(111) 82482
(300) CE, le 16/06/2011 N° 010052363.
____________________________________________
(151) 14 Juillet 2011
115
(111) 82484
(732) GLAXOSMITHKLINE TRADING SERVICES
LIMITED.
6900, Cork Airport Business Park,
Kinsale Road, Cork
IRLANDE.
(151) 19 Septembre 2011
(210) 112784
(732) EIZO NANAO CORPORATION.
153 Shimokashiwano-machi,
Hakusan-shi, Ishikawa
JAPON.
SOLDEO
RadiForce
(511) 5.
Produits et substances pharmaceutiques pour le
traitement et/ou l’atténuation des maladies et troubles
du système nerveux central et maladies et troubles
d’ordre psychiatrique.
____________________________________________
(511) 9.
Moniteurs d’ordinateurs; moniteurs vidéo; moniteurs à
affichage à cristaux liquides.
____________________________________________
(111) 82488
(111) 82485
(151) 23 Octobre 2011
(151) 27 Septembre 2011
(210) 113123
(210) 112878
(732) DIVERSEY, INC.
8310 16th Street, Sturtevant, Wisconsin 53177
(732) MERCK SHARP & DOHME CORP.
Société de l’Etat de New Jersey
One Merck Drive, Whitehouse Station, NJ
JACORIN
DIVOSAN
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques à usage humain.
____________________________________________
(511) 5.
Produits pour désinfecter, assainir et préparations
germicides.
____________________________________________
(111) 82486
(111) 82489
(151) 20 Octobre 2011
(151) 26 Octobre 2011
(210) 113181
(210) 113101
(732) EMPRESA IMPORTADORA-EXPORTADORA
FARMACUBA.
70 Street, #29B14, e/ 29B y 29C Playa,
Havana
CUBA.
(732) CHONGQING CHANGAN AUTOMOBILE
CO., LTD.
Une société organisée et existante sous les lois de
la République Populaire de Chine
260 Jianxin East Road, Jiangbei District,
Chongqing
CHINE.
TRIENOR
(511) 5.
Produits pharmaceutiques: notamment pilules contraceptives.
____________________________________________
(111) 82487
(151) 20 Octobre 2011
(210) 113104
116
(511) 12.
Autobus; camionnettes, fourgonnettes, fourgons [véhicules]; voitures; châssis de véhicules; pare-brise; machines motrices pour véhicules terrestres; machines et
moteurs pour véhicules terrestres amortisseurs de suspension pour véhicules; roues de véhicules; volants pour
véhicules.
____________________________________________
(111) 82490
(151) 03 Novembre 2011
(732) BEATS ELECTRONICS, LLC.
Delaware
1601 Cloverfield Blvd, Suite 5000N,
Santa Monica, CA 90404
(511) 4, 35, 40.
Pétrole brut et produits pétroliers raffinés, à savoir combustibles et huiles, graisses et lubrifiants industriels.
Publicité, gestion des affaires et fonctions commerciales
d'une entreprise industrielle ou commerciale concernant
des services relatifs à l’industrie pétrolière et au pétrole
brut et produits pétroliers raffinés. Services de raffinage
du pétrole.
____________________________________________
(111) 82492
(210) 113272
(210) 113706
BEATSAUDIO
(732) SYNGENTA PARTICIPATIONS AG.
Schwarzwaldallee 215,
4058 Basel
SUISSE.
(511) 9.
Ecouteurs; étuis de transport pour écouteurs; microphones; haut-parleurs audio; haut-parleurs; équipements
audio, à savoir, lecteurs multimédias, lecteurs multimédias portables, lecteurs de DVD, lecteurs de CD, lecteurs multimédias pour automobiles, lecteurs de DVD
pour automobiles, lecteurs de CD pour automobiles,
lecteurs audionumériques, lecteurs audionumériques
portables, lecteurs audionumériques pour automobiles;
téléphones portables et accessoires, à savoir, téléphones
cellulaires, téléphones intelligents, et écouteurs pour
téléphones portables; assistants numériques personnels
et dispositifs électroniques numériques portables sans fil
pour communiquer, enregistrer, organiser, transmettre,
manipuler, mémoriser et revoir des fichiers textes, données, images et audio; ordinateurs; composants audio, à
savoir, câbles électriques et câbles pour la transmission
de sons et images; musique téléchargeables via Internet
et dispositifs sans fil; et enregistrements visuels et audiovisuels téléchargeâmes proposant de la musique et
des divertissements musicaux.
____________________________________________
(111) 82491
(151) 08 Décembre 2011
SYNERGY
(511) 5.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides.
____________________________________________
(111) 82493
(151) 12 Décembre 2011
(210) 113741
(732) JAN BURGER CORPORATION.
Une société de l’Arabie Saoudite
P.O. Box 77 Riyadh 11411
ARABIE SAOUDITE.
(151) 24 Novembre 2011
(210) 113546
(732) PETRÔLEOS MEXICANOS
Une société du Mexique
Marina Nacional 329,
Edificio "A" Piso 8 Col. Huasteca,
Mexico D.F. C.P. 1131
MEXIQUE.
(511) 29, 30, 43.
gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao,
117
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure,
poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir. Services de
restauration (alimentation); hébergement temporaire;
services de restaurants; services de restauration rapide;
services de cafés.
____________________________________________
(111) 82494
(511) 5.
Produits para pharmaceutiques, (eau de mer) (hygiène
nasale).
____________________________________________
(151) 22 Décembre 2011
(210) 113910
(111) 82497
(732) PAYLESS SHOESOURCE WORLDWIDE, INC.
Jayhawk Towers, 700 Southwest Jackson Street,
Suite 202, Topeka, Kansas 66603
(210) 120388
94700 Maison Alfort
FRANCE.
ZOE & ZAC
(740) Maître Maya. Sator
(511) 3, 14, 18, 25.
Cosmétiques et produits de toilette. Bijoux de fantaisie,
articles de bijouterie et montres. Sacs à main, sacs à
bandoulières, sacs fourre-tout, porte-monnaie, portefeuilles et sacs à dos. Chaussures.
____________________________________________
(111) 82495
NILDA
(511) 3.
____________________________________________
(151) 25 Décembre 2011
(210) 113931
(732) WARWICK INTERNATIONAL HOTELS NV.
Société de droit du Curacao
Schottegatweg Oost 44,
CURACAO.
(111) 82498
(151) 27 Février 2012
(210) 120658
SUISSE.
WARWICK
CARAT
(511) 32, 33, 39, 43.
Bières. Boissons alcooliques. Organisation de voyage,
agences de tourisme, réservation de places de voyages.
Hôtellerie, restauration (alimentation), bars, réservation
de chambres d’hôtel.
____________________________________________
(111) 82496
(151) 02 Février 2012
(511) 34.
____________________________________________
(151) 12 Janvier 2012
(210) 120112
(732) (732) AT PHARMA SPA.
10, Ibrahim Hadjres, Beni Messous 16206,
Alger
ALGERIE.
(111) 82499
118
(151) 14 Mars 2012
(210) 120917
(511) 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41.
disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques; mécanismes pour
machines à calculer, équipements pour le traitement
d’informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs,
télécommunications électriques et électroniques,
appareils et instruments téléphoniques et de
communication; appareils et instruments pour la
communication de données; appareils et instruments
pour le traitement, la transmission, le stockage,
l’enregistre-ment, la réception et la récupération de
données sous la forme de données codées, textes, audio,
images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces
formats; appareils, instruments et équipement pour le
traitement de l’image; appareils photographiques;
modems; cartes codées; cartes à puce; hologrammes;
moyens de stockage de l’information, des données, des
images et du son; cartes magnétiques vierges ou
préenregistrées; cartes à puce; cartes contenant des
microprocesseurs; cartes à circuits intégrés; cartes
d’identification électroniques; cartes téléphoniques;
cartes téléphoniques prépayées; cartes de crédit; cartes
de débit; cartes pour jeux électroniques conçues pour
être utilisées avec des téléphones; supports de données
magnétiques, numériques et optiques; moyens
d'enregistrement et de stockage (vierges et
préenregistrés) pour les données magnétiques,
numériques et optiques; publications électroniques
(téléchargeables) proposées en ligne à partir de bases de
données informatiques, de l’Internet ou d’autres
réseaux électroniques; appareils et instruments de
réception et de transmission par satellite; appareils pour
le téléchargement audio, vidéo et le téléchargement de
données sur Internet; adaptateurs pour l’utilisation avec
les télécommunications et les appareils et instruments
de communication; radiotéléphones, téléphones mobiles
et fixes; appareils pour l’accès à des émissions
radiodiffusées ou transmises. Papier, carton et produits
fabriqués avec ces matières, non inclus dans d’autres
classes; imprimés; articles pour reliures; photos;
papeterie, adhésifs pour la papeterie; ou pour
l’utilisation ménagère; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et matériel de bureau (à
l’exception des meubles); matériel éducatif et
pédagogique (à l’exception des appareils); matières
plastiques pour l’emballage (non incluses dans d'autres
classes); caractères d’imprimerie; clichés; magazines
(périodiques), les annuaires commerciaux sous format
papier; brochures; livres, machines manuelles pour
cartes de crédit; tableaux de dessin; enveloppes
[papeterie]; formulaires, imprimés; manuels [guides];
(732) IBERFRASA, S.L.U.
Polígono Industrial. 17,
Quintanar de la Orden, Toledo
ESPAGNE.
SAAMIX
(511) 3.
abraser; savons; colorants pour la lessive et le blanchissage, produits de blanchiment [lessive], bleu de lessive,
cire pour la blanchisserie, produits de glaçage pour le
blanchissage, produits de blanchissage, lessives, produits pour parfumer le linge, matières à essanger le
linge, lessive de soude, détergents [détersifs] autres que
ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et
ceux à usage médical, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage.
____________________________________________
(111) 82500
(151) 01 Avril 2012
(210) 121150
Capital 43. 067 .455. 185,00 DZD
66, Route de Ouled Fayet,
Chéraga, Alger
ALGERIE.
Nedjma Khallasli
(511) 35, 38, 41.
Publicité, gestion des affaires commerciales;
Télécommunications. Education;
formation;
____________________________________________
(111) 82501
(151) 07 Février 2013
(210) 130461
(732) IP HOLDINGS LIMITED.
C/O Maples Corporate Services Limited.
P.O. Box: 309 GT, Ugland House,
Grand Cayman, KY1-1104
ILES CAÏMAN.
ooredoo ‫اوريدو‬
119
cartes (géographiques etc.); cartes postales; imprimés;
bulletins, journaux, publications (imprimés); panneaux
en papier ou en carton; périodiques. Publicité; direction
des affaires; gestion des affaires; travaux de bureau;
compilation de répertoires pour publication sur des
bases de données informatiques, sur Internet ou d'autres
réseaux électroniques; apport d’informations et de
conseils sur l’offre et la promotion de la sélection et
l'exposition des produits; apport d'information
promotionnelle sur la fourniture de produits dans les
domaines de la télécommunication; la vente au détail
dans le domaine des télécommunications et des produits
multimédia; le regroupement, pour avantager d’autres,
d'une variété de produits dans le domaine des
télécommunications et des multimédias, permettant aux
clients de voir et acheter facilement ces produits, y
compris les services fournis en ligne à partir d'une base
de données informatique, de l’Internet ou d’autres
réseaux électroniques; organisation et animation
d'expositions à des fins commerciales; services de
promotion
des
affaires,
recherche,
gestion,
administration, assistance et information; services de
stratégie d’entreprise et de planification; la fourniture
de renseignements commerciaux; la fourniture de
services d’annuaire; services de réponse téléphonique
pour les autres; fourniture des informations de
l'annuaire commercial; conseil en gestion des affaires;
administration commerciale pour la licence des produits
et services aux tiers; agences d’informations
commerciales; publicité en ligne sur un réseau
informatique; organisation d’expositions à but
commercial ou publicitaire; organisation de foires à des
fins commerciales ou publicitaires; publicité extérieure;
répondeur téléphonique pour abonnés absents;
demander des abonnements aux services de
télécommunications pour des tiers; location de temps
publicitaire dans les médias; information commerciale
et conseils aux consommateurs [magasin de conseil aux
consommateurs]; compilation d'informations dans des
bases de données informatiques; systématisation de
l’information dans des bases de données informatiques;
informations et services de conseil relatifs aux services
précités. Assurances; affaires financières; affaires
monétaires; affaires immobilières. Services bancaires, y
compris à domicile, par Internet et à distance,
assurances et services financiers, y compris les services
fournis par Internet ou tout autre réseau électronique,
les services de réduction y compris les services de
cartes de réduction; émission et rachat de jetons, de
bons et de points; services de cartes de crédit; services
de cartes de paiement; fourniture de services de
paiement électronique, y compris les services de
transfert électronique de fonds et les systèmes de
transaction en ligne, la gestion de fonds et d’investissements, la fourniture d’informations et de services de
conseil relatifs aux affaires monétaires et aux services
susmentionnés, y compris la fourniture d’informations à
partir d'une base de données informatique, de l’Internet
ou d’un autre réseau électronique, les services de
financement et de garantie en matière de
télécommunications et appareils et instruments de
communication; la fourniture de services de paiement
électronique, y compris les services de transfert
électronique de fonds et les systèmes de transaction en
ligne. Réparation et entretien des appareils et
instruments
de
télécommunication
et
de
communication; la fourniture d'informations, services
de consultance, services de conseil, et l’assistance
concernant les services précités, y compris la fourniture
de ces services en ligne à partir d’une base de données
informatique, de l’Internet ou d'un autre réseau
électronique. Télécommunications, télécommunications
fixes et mobiles, et services de communication par
satellite, cellulaire et radio; la location et le crédit-bail
(leasing)
d’appareils
et
d’ins-truments
de
télécommunication,
téléphoniques
et
de
communication; la communication de l'information (y
compris les pages web), et des données par radio, par
les télécommunications et par satellite; services du
téléphone, téléphone mobile, la collecte et la
transmission de messages, la radiomessagerie, le renvoi
d’appel, les renseignements de l’annuaire et le courrier
électronique; transmission et réception du son, des
données, des images, de la musique et de l’information
ou la transmission de programmes radio ou de
télévision; les services de messagerie, notamment
l’envoi, la réception et le renvoi de messages sous
forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou
une combinaison de ces formats; services de messagerie
unifiée; services de messagerie vocale; services de
vidéoconférence; services de téléphonie vidéo; la
fourniture de connexions de télécommunications aux
bases de données informatiques, à l’Internet ou autres
réseaux électroniques; donner l'accès aux sites web
numériques audio, vidéo et de données à partir de sites
Web d’une base de données, l’Internet ou tout autre
réseau électronique; livraison de contenu audio, vidéo
et
de
données
par
télécommunications;
télécommunications et communications des services de
bases de données, à savoir permettre au consommateur
de télécharger le contenu numérique à partir d’un
réseau et d’un serveur vers une base de données
individuelle. l’Éducation; le service de formation; le
divertissement; les activités sportives et culturelles;
l’éducation et la formation, y compris ces services
fournis en ligne à partir d’un ordinateur, l’Internet ou
tout autre réseau électronique; fourniture de jeux;
fourniture de publications électroniques en ligne;
fourniture de livres électroniques et de journaux en
ligne; services de divertissement radio et télévision y
compris ceux fournis en ligne à partir d’un ordinateur,
l’Internet ou tout autre réseau électronique; activités
sportives et culturelles; les services d’exposition liés à
l’éducation, le divertissement et la formation;
organisation et animation de conférences, séminaires,
symposiums, travaux dirigés et ateliers; des cours
interactifs et à distance et des sessions proposées en
ligne via un lien de télécommunication ou un réseau
informatique ou fournis par d’autres moyens; services
de bibliothèques électroniques pour l’accès aux
informations électroniques (y compris les informations
d’archives) sous forme textuelle, audio et/ou vidéo;
fourniture de musique numérique (non téléchargeable)
à partir d’une base de données informatique, de
120
l’Internet ou tout autre réseau électronique; la
fourniture d’informations et de conseils concernant tous
les services précités.
____________________________________________
(732) Monsieur BEN AISSA Souheil
Par la Rue Yacout el Hamaoui,
Dar Fadhal, 2036 la Soukra, Tunis
TUNISIE.
(111) 82502
(151) 01 Avril 2012
(210) 121154
(732) SARL BEAUTY FACE
Fabricant de Produits Cosmétique
Villa 13, Ilot 4, Lot Communal, Cité KRIM
Belkacem, Dar EI-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Farines et préparations faites de céréales, toutes sortes
de pains, biscottes, biscuits, gâteaux, produits comprenant de la pâte boulangère, biscuitières ou pâtissière,
tous ces produits étant nature et/ou aromatisés et/ou
fourrés et/ou nappés, tous produits de boulangerie, de
pâtisserie, brioches, cakes, crackers, crêpes, pain d’épice,
pâte pour gâteaux, gaufres, gaufrettes, macarons (pâtisserie), petits pains, petits fours (pâtisserie), tartes, fond
de tartes, tortillas, tourtes, croissants, pains au chocolat,
madeleines, levain, poudre pour faire lever, confiserie.
____________________________________________
(511) 3.
____________________________________________
(111) 82503
(151) 24 Mai 2009
(210) 91590
(732) Monsieur BEN AISSA Souheil
Par la Rue Yacout el Hamaoui,
Dar Fadhal, 2036 la Soukra, Tunis
TUNISIE.
(111) 82505
(151) 15 Octobre 2009
(210) 92907
(732) NATIONAL PAINTS FACTORIES CO.
Société Jordanienne
P.O. Box 533, Abu Alanda
JORDANIE.
(511) 30.
Farines et préparations faites de céréales, toutes sortes
de pains, biscottes, biscuits, gâteaux, produits comprenant de la pâte boulangère, biscuitières ou pâtissière,
tous ces produits étant nature et/ou aromatisés et/ou
fourrés et/ou nappés, tous produits de boulangerie, de
pâtisserie, brioches, cakes, crackers, crêpes, pain d’épice,
pâte pour gâteaux, gaufres, gaufrettes, macarons (pâtisserie), petits pains, petits fours (pâtisserie), tartes, fond
de tartes, tortillas, tourtes, croissants, pains au chocolat,
madeleines, levain, poudre pour faire lever, confiserie.
____________________________________________
(111) 82504
(511) 2.
Couleurs et vernis, mastic et enduits pour peinture,
diluants pour peinture, adhésifs.
____________________________________________
(111) 82506
(151) 10 Décembre 2009
(210) 93380
(732) YAMATAKE CORPORATION.
19F Tokyo Building 2-7-3 Marunouchi,
Chiyoda-ku, Tokyo 100-6419
JAPON.
(151) 24 Mai 2009
(210) 91591
121
de moteurs]; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; finisseuses (machines); garnitures de chaudières de machines; machines pour la minoterie; moulins à blé; carneaux de chaudières de machines; appareils électromécaniques pour la préparation
d'aliments; machines de fonderie; convertisseurs de
combustibles pour moteurs à combustion interne; économiseurs de carburant pour moteurs; broyeurs
d’ordures; souffleries pour la compression, l’évacuation
et le transport des gaz; gazéificateurs; générateurs
d'électricité; générateurs d'électricité; machines à travailler le verre; bagues de graissage (parties de machines); marteaux piqueurs; manipulateurs industriels
[machines]; échangeurs thermiques [parties de machines]; appareils de lavage à haute pression; porteoutils (parties de machines); trémies pour le déchargement mécanique; dispositifs hydrauliques d'ouverture et
de fermeture des portes [pièces de machines]; turbines
hydrauliques; dispositifs d'allumage pour moteurs à
explosion; appareils encreurs [imprimerie]; joints (universels) [joints de cardan]; étiqueteuses (machines);
machines à travailler le cuir; appareils de levage; ascenseurs, autres que remonte-pentes; métiers [machines];
machines-outils; machines pour l'industrie textile; appareils d'usinage; collecteurs d’échappement pour moteurs; machines à travailler les métaux; machines à
traire; gobelets-trayeurs [ventouses] pour trayeuses;
fraiseuses; moulins [machines]; mixeurs; malaxeurs;
machines à moulurer; moules [parties de machines];
machines à buriner; moteurs électriques autres que pour
véhicules terrestres; moteurs autres que pour véhicules
terrestres; machines à moulurer; moules [parties de
machines]; escaliers roulants; grugeoirs [machinesoutils]; machines de raffinage du pétrole; machines
d'emballage; machines à empaqueter; machines pour la
peinture; margeurs [imprimerie]; machines pour la fabrication du papier; planches de lithographie; pistons
d’amortisseurs;
dispositifs
pneumatiques
pour
l’ouverture et la fermeture des portes [pièces de machines]; marteaux-piqueurs; machines et instruments
pneumatiques ou hydrauliques; transporteurs pneumatiques; installations pneumatiques de transport par
tubes; presses; presses (lisseuses); presses [machines à
usage industriel]; machines à satiner; détendeurs de
pression [parties de machines]; régulateurs de pression
[parties de machines]; soupapes de pression [pièces de
machines]; cylindres d'imprimerie; machines à imprimer; machines pour l’impression sur la tôle; planches
pour l’impression; presses d’imprimerie; rouleaux
d’imprimerie [machines]; pulvérisateurs pour eaux
d’égouts; membranes de pompes; pompes à vides (machines); pompes [machines]; pompes [parties de machines ou de moteurs]; pompes pour installations de
chauffage; poinçonneuses; détendeurs de pression (parties de machines); démultiplicateurs autres que pour
véhicules terrestres; régulateurs [parties de machines];
bagues (de graissage) [pièces de machines]; robots [machines]; rouleaux d'imprimerie [machines]; cylindres de
laminoirs; laminoirs; machines à satiner; machines à
cacheter [sceller] à usage industriel; séparateurs; séparateurs (vapeur/huile); pulvérisateurs pour eaux d’égouts;
cisailles électriques; tamis [machines ou parties de ma-
(511) 7, 9, 10, 11, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Machines pour la préparation de boissons gazeuses;
appareils pour la fabrication d’eau gazeuse; gazéificateurs; aérocondenseurs; machines agricoles; condenseurs à air; souffleries d'aspiration; bière (appareils pour
tirer de la bière sous pression); pompes à bière; machines soufflantes; appareils électromécaniques pour la
préparation de boissons; machines soufflantes; souffleries d'aspiration; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; tubes de chaudières [parties de machines]; appareils et machines pour la reliure
à usage industriel; machines à capsuler les bouteilles;
remplisseuses; machines à plomber les bouteilles; machines à boucher les bouteilles; rince-bouteilles; garnitures de freins autres que pour véhicules; calendriers;
alimentateurs pour carburateurs; carburateurs; cartouches
pour machines à filtrer; convertisseurs catalytiques;
installations de dépoussiérage pour le nettoyage; centrifugeuses (machines); pompes centrifuges; centrifugeuses [machines]; machines à cigarettes à usage industriel; machines d'assemblage de carte de circuit imprimé; soupapes de machines; machines et appareils électriques de nettoyage; moteurs à air comprimé; machines
à air comprimé; pompes à air comprimé; compresseurs
[machines]; compresseurs pour réfrigérateurs; installations de condensation; câbles de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes (hydrauliques) pour
machines et moteurs; dispositifs de commande à air
comprimé de machines ou de moteurs; convertisseurs
(de combustible) pour moteurs à combustion interne;
convertisseurs d'aciérie; transporteurs; accouplements
autres que pour véhicules terrestres; pilons [machines];
générateurs de courant; coupeuses [machines]; découpeuses; cylindres de machines; machines pour la laiterie; désaérateurs [dégazeurs] d’eau d’alimentation;
membranes de pompes; taraudeuses; estampilleuses;
arracheuses [machines]; désintégrateurs; broyeurs à
ordures [déchets]; dispositifs (hydrauliques) pour l'ouverture et la fermeture des portes [pièces de machines];
dispositifs (pneumatiques) pour l’ouverture et la fermeture des portes [pièces de machines]; séparateurs d'eau;
machines de drainage; dresseuses; foreuses; machines
motrices autres que pour véhicules terrestres; installations pour 1’aspiration de poussières pour le nettoyage;
installations de dépoussiérage pour le nettoyage; dynamos; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; machines électromécaniques pour l’industrie
chimique; appareils élévatoires; élévateurs; gaufreuses;
escaliers mécaniques; excavateurs; pots d’échappement
pour moteurs; alimentateurs de chaudières de machines;
régulateurs d’eau d'alimentation; machines de remplissage; machines à filtrer; filtres [parties de machines ou
122
chines]; cribleurs; installations de criblage; installations
de criblage; machines à ajuster; lisseuses; appareils à
souder fonctionnant au gaz; machines à trier pour
l'industrie; régulateurs de vitesse de machines et moteurs; ressorts [parties de machines]; escaliers roulants;
déshuileurs de vapeur; convertisseurs pour aciéries;
machines à stéréotyper; couseuses; ventouses pour machines à traire; machines pour l’industrie sucrière; surchauffeurs; ventouses pour machines à traire; lances
thermiques [à oxygène] [machines]; machines à travailler le tabac; porte-outils (parties de machines); convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres;
arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; transmissions de machines; mécanismes de
transmission pour véhicules non terrestres; transporteurs
(pneumatiques); compacteurs pour les détritus; débroussailleuses (machines); installations pneumatiques de
transport par tubes; tubes (de chaudière) [pièces de
machines]; tympans [imprimerie]; machines à couler les
caractères d'imprimerie; joints de cardan; pompes à vide
(machines); soupapes (à clapet) [pièces de machines];
soupapes [parties de machines]; vibrateurs (machines) à
usage industriel; appareils de vulcanisation; appareils de
lavage; compacteurs pour les détritus; broyeurs
d'ordures; réchauffeurs d'eau [parties de machines];
métiers à tisser; soudeurs à gaz; machines électriques à
souder; machines à envelopper. Bouliers compteurs;
accumulateurs électriques; conduits acoustiques; actinomètres; aéromètres; appareils pour l’analyse de l'air;
alarmes incendie; instruments d’alarmes; ampèremètres;
amplificateurs; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; anémomètres; batteries d’anodes; anodes; anticathodes; avertisseurs antivol; aperto mètres [optique];
guichets automatiques bancaires (GAB); machines et
instruments de contrôle automatique de la combustion;
trébuchets de laboratoire [de haute précision] ;ballons
météorologiques (ballons sonde); lecteurs de codes à
barres; baromètres; batteries électriques; sonneries [appareils avertisseurs]; appareils de contrôle d'accès par
reconnaissance biométrique; instruments de contrôle de
chaudières; boîtes de dérivation [électricité]; câbles en
fibre optique; machines à calculer; calorimètres; caméscopes; appareils photographiques; mesures de capacité;
cartes magnétiques (encodées); cathodes; dispositifs
cathodiques pour la protection contre la rouille; unités
centrales de traitement (processeurs); appareils pour la
recharge des accumulateurs électriques; appareils et
instruments de chimie; puces (à ADN); puces (circuits
intégrés); appareils de chromatographie de laboratoire;
disjoncteurs; conjoncteurs; horloges [dispositifs d'enregistrement du temps]; vêtements de protection contre les
accidents, irradiations et le feu; bobines d'électroaimants; bobines électriques; mécanismes pour appareils de prépaiement; appareils électriques de commutation; commutateurs; lecteurs de disques compacts;
disques compacts [audio-vidéo]; disques compacts (CDRom); comparateurs; claviers d'ordinateur; mémoires
pour ordinateurs; programmes du système d'exploitation
enregistrés pour ordinateurs; périphériques pour ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; programme
d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; logiciels, pro-
grammes enregistrés; ordinateurs; imprimantes pour
ordinateurs; conducteurs électriques; conduits (acoustiques); raccords de lignes électriques; raccordements
électriques; connexions; contacts électriques; contacts
électriques en métaux précieux; tableaux de commande
[électricité]; contrôleur; convertisseurs; convertisseurs
électriques; détecteurs de fausse monnaie; mécanismes
pour appareils à jetons; coupleurs [informatique]; accouplements électriques; redresseurs de courant; supports de données magnétiques; supports d'enregistrement optiques; appareil pour le traitement de l'information; densimètres; densitomètres; détecteurs; détecteurs
(de métal) à usage industriel ou militaire; détecteurs de
fumée; appareils de diagnostic non à usage médical;
appareils de diagnostic non à usage médical; appareils
de diffraction [microscopie]; variateurs d'éclairage (régulateurs) électriques; tubes à décharges électriques
autres que pour l’éclairage; disques (compacts) [audiovidéo]; disques (compacts) [à mémoire morte]; disques
optiques; unités de disquettes pour ordinateurs; disques
(magnétiques); appareils pour mesurer la distance; appareils pour l’enregistrement de distances; tableaux de
distribution [électricité]; pupitres de distribution [électricité]; distributeurs automatiques; puces à ADN; dispositif pour la fabrication de puces ADN; unités de
disquettes pour ordinateurs; canalisations électriques;
lecteurs de DVD; dynamomètres; bouchon d'oreille;
installations électriques pour la commande à distance
d’opérations industrielles; installations électriques d'allumage à distance; indicateurs de pertes électriques;
appareils de soudure électrique; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; bobines électromagnétiques; débitmètres électromagnétiques; crayons électroniques [pour unités d’affichage
visuel]; publications électroniques téléchargeables;
étiquettes électroniques pour les marchandises; dispositifs de commande pour ascenseurs; cartes magnétiques
encodées; codeurs (magnétiques); posemètres; écrans
pour le visage (pour la protection des ouvriers); détecteurs de fausse monnaie; câbles en fibre optique; dispositifs de contrôle d’accès par reconnaissance des empreintes digitales; avertisseurs d’incendie; échelles de
sauvetage; appareils pour l’analyse des aliments; fréquencemètres; distributeurs de carburants pour stationsservice; pompes à combustible autorégulatrices; fours
pour expériences en laboratoire; galvanomètres; alarmes
(contre les fuites) de gaz; instruments pour l’analyse des
gaz; distributeurs d’essence pour stations-service; gazomètres; portillons de parking à voitures actionnés
grâce à des monnaies ou à des jetons; indicateurs de
pente; appareils de contrôle de la chaleur; appareils
héliographiques; hydromètres; hygromètres; cartes magnétiques d’identification; dispositifs électriques
d’allumage à distance [mise à feu]; batterie d’allumage;
dispositifs de traitement de l’image; indicateurs de
pente; couveuses pour la culture bactérienne; indicateurs
de quantités; compteurs de vitesse; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs [électricité]; cartes à circuits
intégrés (cartes à mémoire); circuits intégrés; appareils
d’intercommunication; interfaces pour ordinateurs;
inverseurs [électricité]; machines à facturer; appareils
d’ionisation non pour le traitement de l’air; dispositifs
123
de contrôle d’accès par reconnaissance de l’iris; changeurs de disques pour le traitement de données; lactodensimètres; pèse-lait; ordinateurs portables; verres
ophtalmologiques; appareils et équipement de secours;
dispositifs de commande pour ascenseurs; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; régulateurs
(variateurs) de lumière; pointeurs électroniques électroluminescents; ballasts d'éclairage; serrures électriques;
serrures électriques; indicateurs de pertes électriques;
supports de données magnétiques; encodeurs magnétiques; unités à bande magnétique pour ordinateurs;
bandes magnétiques; manomètres; instruments et machines pour essais de matériaux; mesures; appareils de
mesurage; appareils électriques de mesure; instruments
de mesurage; enregistreurs de mesures; détecteurs
d’objets métalliques à usage industriel ou militaire;
ballons météorologiques; instruments météorologiques;
compteurs; microprocesseurs; modems; machines à
compter et trier l’argent; appareils électriques de surveillance; moniteurs (matériels);
moniteurs (programmes d’ordinateurs); souris [informatique]; tapis de
souris; appareils et instruments nautiques; ordinateurs
bloc-notes; instruments d’observation; appareils et instruments optiques; lecteurs optiques; supports de données optiques; disques optiques; fils conducteurs de
rayons lumineux [fibres optiques]; verre optique; articles optiques; lentilles optiques; fours pour expériences en laboratoire; ozoniseurs (ozonisateurs); dispositifs de contrôle d’accès par reconnaissance des veines
palmaires; podomètres; stylos (électroniques) [unités
d’affichage visuel]; appareils périphériques d'ordinateurs; distributeurs de carburant et de combustible pour
stations-service; appareils pour la photo télégraphie;
cellules photovoltaïques; appareils et instruments de
physique; plaques pour accumulateurs électriques; lecteurs de DVD; traceurs; prises de courant; calculatrices
de poche; pointeurs électroniques électroluminescents;
téléphones portables; trébuchets [balances]; appareils de
mesure de précision; manomètres; bouchons indicateurs
de pression pour valves; enregistreurs de pression; appareils de mesure de pression; circuits imprimés; imprimantes pour ordinateurs; sondes à usage scientifique;
unités centrales de traitement [processeurs]; programmes (informatiques) [logiciels téléchargeables];
programmes du système d’exploitation enregistrés (pour
ordinateurs); dispositifs de protection personnelle contre
les accidents; appareils de protection contre la surtension; publications électroniques téléchargeables; boutons de sonnerie; indicateurs de quantités; radars; appareils de lecture de code-barres; lecteurs optiques; lecteurs [informatique]; écouteurs téléphoniques; appareils
pour l'enregistrement des distances; réducteurs [électricité]; réfractomètres; appareils électriques de contrôle;
régulateurs (variateurs) de lumière; appareils de téléguidage; installations électriques pour la commande à
distance de processus industrielles; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux;
appareils roentgen non à usage médical; pèse-sels; satellites à usage scientifique; balances; explorateurs (scanneurs) (informatique); appareils électriques pour le
scellement de matières plastiques [conditionnement];
pompes autorégulatrices à combustible; semi-
conducteurs; panneaux de signalisation lumineux ou
mécaniques; émetteurs de signaux électroniques; simulateurs d'entraînement sportif; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; règles à calcul; indicateurs de pente; cartes à puce intelligentes [cartes à
circuits intégrés]; détecteurs de fumée; logiciels enregistrés; piles solaires; vannes magnétiques (interrupteurs électromagnétiques); sonars; appareils pour
l’enregistrement du son; appareils et machines de sondage; porte-voix; spectroscopes; indicateurs de vitesse;
sphéromètres; systèmes d’arrosage anti-incendie; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; tableaux
de connexion; sectionneurs (électricité); tachymètres;
unités à bande magnétique pour ordinateurs; écouteurs
téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; téléphones
portables; distributeurs de billets de banque; indicateurs
de température; appareils d'analyse à usage non médical; installations électriques pour préserver du vol; ampoules thermoïoniques; thermomètres, non à usage
médical; thermostats; horloges[ dispositifs pour
l’enregistrement
du
temps];
appareils
pour
l’enregistrement de temps; transformateurs électriques;
transistors [électronique]; transmetteurs [télécommunication]; émetteurs de signaux électroniques; tubes (à
décharge électrique) autres que pour l’éclairage; acoumètres; valves solénoïdes (interrupteurs électromagnétiques); variomètres; distributeurs automatiques; cartouches de jeux vidéo; magnétoscopes; viscosimètres;
protecteurs contre les surtensions; voltmètres; plaquettes
de silicium [pour circuits intégrés]; indicateurs du niveau d'eau; ondemètres; appareils et instruments de
pesage; machines de pesage;
appareils de soudure
électrique; écrans pour la protection du visage des ouvriers; repose-poignet pour ordinateurs; lasers non à
usage médical. Coussins à air à usage médical; matelas
à air à usage médical; oreillers à air à usage médical;
appareils pour l’analyse à usage médical; sphygmotensiomètres; bandages (de maintien); bassins hygiéniques;
couvertures chauffantes, à usage médical; appareils pour
l’analyse du sang; chaises percées; contraceptifs non
chimiques; doigtiers à usage médical; gants à usage
médical; appareillages thérapeutiques à air chaud; vibreurs à air chaud à usage médical; sacs à glace à usage
médical; appareils de massage; appareils et instruments
médicaux; appareils pour l’allaitement; suspensoirs;
appareils de massage par vibrations. Accumulateurs de
chaleur; appareils d'ionisation pour le traitement de
l’air; appareils de conditionnement d’air; installation de
climatisation; appareils pour le refroidissement de l’air;
appareils de désodorisation de l’air; sécheurs d’air;
installations de filtrage d'air; appareils et machines pour
la purification de l’air; sécheurs d’air; stérilisateurs
d’air; stérilisateurs d'air; baignoires pour bains de siège;
tubes de chaudières de chauffage; chaudières, autres que
pièces de machines; brûleurs; radiateurs de chauffage
central; appareils de chromatographie à usage industriel;
appareils de chromatographie à usage industriel; serpentins [parties d’installations de distillation, de chauffage
ou de refroidissement]; condensateurs (à gaz) autres que
parties de machines; climatiseurs; cuisinières; appareils
et installations de refroidissement; installations et machines à rafraîchir; régulateurs de tirage [chauffage];
124
appareils de dessiccation; sécheurs d’air; sèchecheveux; filtres pour l'eau potable; dessiccateurs d’air;
appareils de séchage; appareils et installations de séchage; conduits métalliques de chauffage central; ventilateurs [climatisation]; souffleries [parties d'installations
d'aération]; robinets de conduites (am); alimentateurs de
chaudières de chauffage; filtres [parties d'installations
domestiques ou industrielles]; filtres pour la climatisation; filtres à eau potable; tuyaux flamboyants [industrie
du pétrole]; chasses d'eau; chauffe-pieds (électriques ou
non électriques); congélateurs; allume-gaz; économiseurs de carburant; fourneaux; fours (à l'exception des
fours pour expériences); accessoires de réglage et de
sûreté pour appareils à gaz; boilers à gaz; condenseurs
de gaz, à l'exception des pièces de machines; allumeurs
de gaz; accessoires de régulation et de sécurité pour
conduites de gaz; laveurs de gaz [parties d’installations
à gaz]; appareils pour l'épuration du gaz; appareils à
sécher les mains pour lavabos; foyers; accumulateurs de
chaleur; échangeurs thermiques, autres que pièces de
machines; pompes à chaleur; récupérateurs de chaleur;
appareils de chauffage; appareils électriques de chauffage; chaudières de chauffage; installations de chauffe;
installations de chauffage à eau chaude; plaques de
chauffage; appareils à air chaud; humidificateurs pour
radiateurs de chauffage central; bouches à eau; incinérateurs; appareil d'ionisation pour le traitement de l’air;
soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs;
allumeurs de gaz; appareils et installations d'éclairage;
appareil pour l'épuration de l'huile; fours [à l’exception
des fours pour expériences]; pasteurisateurs; robinets de
canalisation; installations pour la purification des eaux
d'égouts; radiateurs [chauffage]; appareils et machines
frigorifiques; appareils et installations de réfrigération;
récupérateurs de chaleur; accessoires de réglage pour
appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de
gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à
gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites
de gaz; dispositifs de réglage et de sûreté pour appareils
à eau; réchauffeurs d'air; accessoires de sûreté pour
appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de
gaz; appareils et installations sanitaires; laveurs de gaz
[parties d’installations à gaz]; installations pour la purification des eaux d'égouts; baignoires pour bains de
siège; collecteurs solaires [chauffage]; tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; poêles; poêles (appareils
de chauffage); vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage];soupapes régulatrices de niveau
dans les réservoirs; appareils de ventilation [climatisation]; hottes aspirantes; hottes d’aération pour laboratoires; rondelles de robinets d'eau; réservoirs pour le
traitement des eaux usées [à usage industriel]; réservoirs
de traitement des eaux usées à usage ménager; installation de conduites d’eau; installations de distribution
d'eau; accessoires de régulation pour appareils et conduites d'eau ou de gaz; accessoires de sécurité pour
appareils et conduites d'eau ou de gaz; installations pour
la purification de l'eau; installations pour l'approvisionnement d’eau. Publicité; services de publicité; mise à
jour de documentation publicitaire; location d'espaces
publicitaires; analyse (prix de revient); évaluations d'affaires; aide à la direction des affaires; vérification de
comptes; estimations d’affaires; conseils professionnels
pour entreprises; assistance commerciale pour les systèmes environnementaux et le contrôle de qualité; informations d’affaires; renseignements d’affaires commerciales; enquêtes commerciales; conseils en organisation et gestion d’affaires; aide à la gestion d’affaires;
gestion commerciale via la recherche, la planification et
la mise en œuvre de marketing pour l’amélioration de la
qualité des produits; conseils en gestion d'entreprises;
assistance en gestion commerciale liée aux installations
pour personnes âgées; conseils en organisation des affaires; recherche commerciale; agences d’informations
commerciales; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; saisie de données dans des bases
de données informatiques; compilation d'informations
dans des bases de données informatiques; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; conseils professionnels pour entreprises; recherche de données dans des fichiers informatiques pour
le compte de tiers; démonstration de produits; publicité
par mailing direct; reproduction de documents; création
d’expertises en affaires; organisation d’expositions à des
fins commerciales ou publicitaires; gestion de fichiers
informatiques; agences d’import-export; aide à la gestion commerciale ou industrielle; informations commerciales; agences d'informations commerciales; enquêtes
commerciales; investigations commerciales; facturation;
concession de licences de produits et services de tiers
(administration commerciale -); gestion (services de
conseils destinés aux entreprises); gestion de fichiers
informatisés; assistance en matière de gestion commerciale et industrielle; recherche en marketing; études de
marketing; location de machines et d’équipement de
bureau; publicité en ligne sur un réseau informatique;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires; organisation d’expositions à caractère commercial ou publicitaire; publicité extérieure; services de
sous-traitance [support commercial]; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de biens et de services
pour d’autres entreprises]; location (machines et équipements de bureau); location d’espaces publicitaires;
location de photocopieuses; location de distributeurs
automatiques; reproduction de documents; recherches
en affaires; service de promotion de vente pour des
tiers; systématisation d’informations dans des bases de
données informatiques. Installation et réparation
d’appareils pour le conditionnement de l’air; nettoyage
et réparation de chaudières; supervision de travaux de
construction; services d’isolation (construction); construction de foires et de stands; services d'étanchéité
(construction); nettoyage de bâtiments [surfaces extérieures]; nettoyage de bâtiments [intérieur]; location de
bouteurs; installation et réparation de dispositifs
d’alarme en cas de vol; services de maintenance et de
réparation de brûleurs; travaux d’ébénisterie [réparation]; nettoyage d’édifices [surface extérieure]; nettoyage de bâtiments [ménage]; installation, entretien et
réparation de matériel informatique; génie civil (activités de construction); location de machines de chantier;
informations en matière de construction; services
d’étanchéité [construction]; installation de portes et de
fenêtres; services d'installation et de réparation
125
d’appareils électriques; installation et réparation
d'ascenseurs; extermination (vermine) autre que pour
l'agriculture; construction d'usines; installation et réparation de dispositifs d’alarme en cas d’incendie; installation et réparation d’appareils de réfrigération; installation et réparation de fourneaux; installation et réparation
de chauffage; informations en matière de construction;
informations en matières de traitement de matériaux;
installation de portes et fenêtres; services d'isolation
(construction); installation et réparation d' ascenseurs;
réparation de serrures de sécurité; installation, maintenance et réparation de machines; installation, entretien
et réparation de machines et d'équipements de bureau;
peintures intérieures et extérieures; travaux de tapissiers; plomberie; réparation de pompes; remise à neuf de
moteurs usés ou partiellement détruits; location de bulldozers; location de machines et outils pour la construction; location de grues (machines de chantier); informations en matière de réparations; rivetage; services en
matière de toitures; traitement contre la rouille; peinture
ou réparation d'enseignes; entretien et réparation de
chambres fortes; supervision de travaux de construction;
installation et réparation de téléphones; vulcanisation de
pneus [réparation]; rembourrage de meubles; réparation
de capitonnages; destruction des animaux nuisibles,
autres que dans l'agriculture; pose de papiers peints;
installation et réparation d’entrepôts; nettoyage de
vitres; installation de portes et fenêtres; câblage de télécommunications; travaux de câblage (intérieurs); travaux de câblage électrique. Location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux; télévision par
câble; radiotéléphonie mobile; services de forums de
discussion sur l'internet; services de communication
entre terminaux d'ordinateurs; communications par
réseaux de fibres optiques; communication télégraphiques; communications par téléphone; transmission
de messages et d’images assistée par ordinateur; communications par terminaux d’ordinateurs; services de
tableaux d’affichage électroniques [services de télécommunications]; courrier électronique; transmission
par télécopie; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; agences de presse;
services de messagerie (par radio, téléphone ou autres
moyens de communications électroniques); mise à disposition d'un accès à des banques de données; fourniture
de forums de discussion sur l’Internet; gestion d’une
chaîne de téléachat (transmission); fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture à des utilisateurs d'un accès à
un réseau informatique mondial (fournisseurs de services); location de télécopieurs; location d’appareils
pour la transmission de messages; location de modems;
location d’équipement de télécommunications; location
de téléphones; transmission par satellite; location d'appareils pour la transmission de messages; expédition et
transmission de dépêches; services d’abonnements à un
service de télécommunication pour le compte de tiers;
informations sur les télécommunications; fourniture de
canaux de télécommunications pour services de téléachat; services de routage et de jonction de télécommunications; services de téléconférence; communications
télégraphiques; envoi de télégrammes; transmission de
télégrammes; communications téléphoniques; services
téléphoniques; fourniture de canaux de télécommunications pour services de téléachat; service de télex; transmission de télécopies; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur; transmission de télégrammes; services de courrier vocal; agences de presse.
Transports aériens; organisation de voyages; location de
bateaux; entreposage de bateaux; transport par bateau;
réservation de places de voyage; courtage (de fret);
courtage de transport; services de parcs de stationnement; location d'automobiles; transport en automobile;
livraison de marchandises; livraison de marchandises;
distribution d'énergie; distribution de l’électricité; accompagnement de voyageurs; expédition de marchandises; expédition de marchandises; affrètement; affrètement; distribution [livraison] de produits; stockage de
marchandises; camionnage; informations en matière
d'entreposage; informations (transport); emballage de
marchandises; emballage de marchandises; livraison de
colis; portage; transport par chemin de fer; renflouage
de navires; location de fauteuils roulants; location de
fauteuils roulants; services de dockers; stockage; stockage (physique) de données ou documents stockés électroniquement; location de conteneurs d’entreposage;
information en matière d’entreposage; entreposage de
marchandises; entreposage de marchandises; transport;
transport et entreposage de déchets; informations en
matière de transport; réservation de voyages; accompagnement de voyageurs; sauvetage sous-marin; déchargement; locations de véhicules; location d’entrepôts;
distribution d’eau; adduction d’eau; empaquetage de
marchandises. Location d’appareils de climatisation;
désodorisation de l’air; rafraîchissement de l’air; purification de l’air; assemblage de matériaux (sur commandes et pour des tiers); chaudronnerie; destruction
d'ordures; galvanoplastie; meunerie; location d’appareils
de chauffage; incinération d'ordures; informations en
matière de traitement des matériaux; placage des métaux; fraisage; apprêtage du papier; traitement du papier; tirage de photographies; services de photogravure;
services polygraphiques; impression en offset; production d’énergie; recyclage d'ordures et de déchets; location d’appareils de climatisation; location de générateurs; location d’appareils de chauffage; tri de déchets et
de matériaux recyclables [transformation]; vulcanisation
[traitement de matériaux]; enfouissement d’ordures et
de déchets; incinération d'ordures et de déchets; recyclage d’ordures et de déchets; location de compacteurs
de déchets; location de broyeurs de déchets; traitement
des déchets [transformation]; traitement des boues
d’épuration. Organisation et conduite de conférences;
organisation et conduite de séminaires; organisation et
conduite de symposiums; organisation et conduite d'ateliers de formation; cours par correspondance; services
d'imagerie numérique; doublage; montage (de bandes
vidéo); éducation religieuse; informations en matière
d’éducation;
examens
pédagogiques;
services
d’éducation; publication électronique assistée par ordinateur; organisations d’expositions à but culturels ou
éducatifs; clubs de santé (mise en forme physique);
informations en matière d’éducation; services d'instruction; interprétation du langage gestuel; services de ma-
126
quette autres qu'à des fins publicitaires; services de
micro filmage; formation pratique [démonstration];
exploitation d'installations sportives; mise à disposition
d'infrastructures de loisir; informations en matière de
récréation; location de caméras vidéo; location de magnétoscopes; location de bandes vidéos; interprétation
du langage gestuel; organisations et conduites de symposiums; enseignement; formation (pratique) [démonstration]; services de traductions; montage et traitement
de bandes vidéo; location de bandes vidéo; enregistrement (filmage) sur bande vidéo; organisation et conduite d’ateliers [formation]. Conseils en construction;
services d'un architecte; recherches en bactériologie;
recherche biologique; étalonnage (mesurage); récupération de données informatiques; conseils dans le domaine
du matériel informatique; programmation pour ordinateurs; duplication de programmes informatiques; fourniture de programmes informatiques via l'internet; location d'ordinateurs; installation de logiciels; entretien de
logiciels; mise à jour de logiciels; services de conseils
en matière de logiciels; conception de logiciels informatiques; services de conception de systèmes informatiques; analyse de systèmes informatiques; services de
protection contre des virus informatiques; établissement
de plans pour la construction; assistance (en matière de
logiciels); conseils en matière de matériel informatique;
assistance dans le domaine de l’économie d’énergie;
installation de logiciels informatiques; création et entretien de sites web pour des tiers; conversion de programmes et de données informatiques [conversion non
physique]; décoration d'intérieure; conception de systèmes informatiques; services de dessin industriel; décoration intérieure; établissement de plans de construction;
duplication de programmes informatiques; assistance
dans le domaine de l’économie d’énergie; ingénierie;
recherche dans le domaine de la protection de
l’environnement; services d’informations météorologiques; services de dessinateurs d’arts graphiques; hébergement de sites informatiques [sites web]; dessin
industriel; installation de logiciels; création et entretien
de sites web pour des tiers; maintenance de logiciels;
essais de matériaux; recherche en mécanique; services
d’informations météorologiques; dessinateurs pour
emballages; études de projets techniques; services de
protection (contre des virus informatiques); fourniture
de moteurs de recherche pour l'internet; contrôle de
qualité; récupération de données informatiques; location
d'ordinateurs; location de logiciels informatiques; location de serveurs web; recherche biologique; recherches
géologiques; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers); service de recherche sur
la protection de l’environnement; moteurs de recherche sur
Internet; location de serveurs web; location de logiciels
d’ordinateurs; mise à jour de logiciels; conception de
logiciels; études de projets techniques; stylisme [esthétique industrielle]; arpentage; levés de terrain; recherche
technique; services d’essai de matériaux; architecture
urbaine; prévisions météorologiques. Maisons de retraite
pour personnes âgées; maisons de retraite pour personne
âgées; location de salles de réunion; location de chaises,
tables, linge de table et verrerie. Services
d’aromathérapie; chiropractie [chiropraxie]; services de
maisons de repos; dentisterie; location de matériel pour
exploitation agricole; soins de santé; fourniture de conseils en matière de santé; fourniture de conseils en matière de santé (sur l’Internet); fourniture de conseils en
matière de santé (par téléphone); informations sur la
santé; maisons de repos; cliniques; services hospitaliers;
massages; services médicaux; dispensaires; services de
soins infirmiers; conseils en matière de pharmacie;
physiothérapie; physiothérapie; services d'un psychologue; location d'installations sanitaires; maison de
convalescence; destruction des animaux nuisibles dans
l’agriculture, 1’horticulture et la sylviculture; location
de produits de soins infirmiers; location d'appareils
médicaux; informations médicales; informations concernant des institutions médicales; informations concernant les soins infirmiers; informations concernant les
installations de soins infirmiers pour personnes âgées
et/ou handicapées. Concession de licence de logiciels
[services juridiques]; conseils en matière de propriété
intellectuelle; conseils en sûreté; enregistrement de noms
de domaine (services juridiques); location d’alarmes
incendie; location d'extincteurs d'incendie; protection
civile; veilleurs (de nuit); inspection de fermes en matière de sécurité; concession de licences de propriété
intellectuelle; octroi de licences de droits de propriété
intellectuelle; concession de licence de logiciels [services juridiques]; ouverture de serrures de sécurité;
surveillance et contrôle à distance via une caméra vidéo;
surveillance d’alarmes antieffraction et de sécurité;
agences de surveillance nocturne; ouverture de serrures;
commande à distance par télécommunications pour
climatiseurs et installations de fourniture d’eau.
____________________________________________
(111) 82507
(151) 24 Mars 2010
(210) 100852
(732) BURLING LIMITED.
P.O. Box 71 Craigmuir Chambers
Road Town, Tortola
ILES VIERGES BRITANNIQUES.
(511) 25.
____________________________________________
(111) 82508
(210) 100858
(732) COLACEM S.P.A.
Via Della Vittorina 60,
06024 Gubbio, Perugia
ITALIE.
127
(151) 24 Mars 2010
(511) 25, 35.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité, gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau.
____________________________________________
(511) 19.
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction; asphalte,
poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
____________________________________________
(111) 82509
(111) 82511
(151) 12 Juillet 2010
(210) 102106
(732) COLOMBINA S.A.
La Paila, Zarzal, Valle
COLOMBIE.
(151) 17 Juin 2010
(210) 101904
(732) SOCIETE DES PRODUITS NESTLÉS.A.
1800 Vevey
SUISSE.
FORTIS
(511) 1, 29.
Préparations bactériologiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire; compléments alimentaires à base de fer
ou de ses sels. Légumes et pommes de terre (conservés,
congelés, sèches ou cuits), fruits (conservés, congelés,
sèches ou cuits), champignons (conservés, sèches ou
cuits), viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous
forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner,
de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés;
confitures; œufs; lait, crème, beurre, fromage et produits
laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait
prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de
crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait),
graines de soja conservés pour l’alimentation humaine;
huiles et graisses comestibles; préparations de protéines
pour l’alimentation humaine; agents blanchissants du
café et/ou du thé (succédanés de crème); saucisses;
charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés.
___________________________________________
(111) 82510
(511) 30.
Sucettes.
____________________________________________
(111) 82512
(151) 19 Août 2010
(210) 102439
(732) TOSHIBA LIGHTEC KABUSHIKI KAISHA,
(faisant aussi commerce sous le nom de Toshiba
lighting & technologie corporation.)
Une société japonaise par Actions
1-201-1, Funakoshi-cho, Yokosuka-shi, Kanagawa
JAPON.
(151) 08 Juillet 2010
(511) 11.
Lampes électriques; appareils et instruments d’éclairage;
lampes, tubes et ampoules fluorescents; appareils
d’éclairage utilisant des diodes luminescentes (LED);
tubes lumineux pour l’éclairage.
____________________________________________
(210) 102090
(732) ERKAN EMEN
Mesihpaşa Mahallesi Malkoç Pasaji N°: 41/1
Laleli Eminönü, Istanbul
TURQUIE.
(111) 82513
128
(151) 16 Septembre 2010
(210) 102625
(111) 82515
(732) TROPICANA PRODUCTS, INC.
1001 13th Avenue East, Bradenton
Florida 34208
(210) 102835
(732) FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GMBH.
Spitalgasse 2, CH 3011 Bern
SUISSE.
GOODBURST
GOOD2GO
(511) 32.
Jus de fruits et boissons de jus de fruits.
____________________________________________
(111) 82514
(151) 07 Octobre 2010
(511) 29, 32.
Boissons à base de lait et d’avoine contenant du jus de
fruits et/ou jus aromatisés aux fruits. Jus d’avoine et de
fruits et/ou boissons de jus aromatisés aux fruits.
____________________________________________
(151) 30 Septembre 2010
(210) 102753
(732) 1) SNR DENTON US LLP.
Une société en nom collectif à responsabilité limitée organisée sous les lois de l’Etat de Delaware
233 S. Wacker Drive, Suite 7800,
Chicago, Illinois 60606-6404
(111) 82516
(151) 14 Octobre 2010
(210) 102904
(732) ASTRAZENECA UK LIMITED.
2, Kingdom Street, London, W2 6BD
ROYAUME-UNI.
2) SNR DENTON UK LLP.
Une société en nom collectif à responsabilité limitée organisée sous les lois de l’Angleterre
One Fleet Place, London, EC4M7WS
ROYAUME UNI.
(740) Maitre A. Boukrami
DESALER D
SNR DENTON
(511) 5.
Préparations et substances pharmaceutiques.
____________________________________________
(511) 16, 41, 45.
Produits de l’imprimerie; publications; brochures; manuels; livres; livrets; circulaires; rapports; matériels
d'instruction et d’enseignement (autres que les appareils); papeterie; tous les produits précités relatifs aux
sujets, questions, affaires et services juridiques. Organisation et conduite de séminaires et de conférences; services d’enseignement et de formation; information en
matière d’éducation; préparation de rapports; tous les
services précités relatifs aux sujets, questions, affaires et
services juridiques; mise à disposition de services
d’information et de conseils relatifs aux services précités. Services juridiques; services de recherches techniques et juridiques; services d’information relatifs aux
affaires juridiques; émission d’informations juridiques;
conseils juridiques; services de consultation juridique;
services d’information juridique; services juridiques
relatifs aux affaires commerciales; services d’assistance
juridique; services d’investigations; préparation de rapports; services d’agences de brevets et de marques;
services de constitution et d’enregistrement de sociétés;
mise à disposition de servies d’information, de consultation et de conseils relatifs aux services précités.
(111) 82517
(151) 06 Décembre 2010
(210) 103379
(732) BASF SE.
Société de droit Allemand
Carl-Bosch-Strasse 38,
Ludwigshafen am Rhein
ALLEMAGNE.
KIXOR
(511) 1, 5.
Produits chimiques pour l’agriculture, l’horticulture et
la sylviculture, notamment composés chimiques et
principes actifs utilisés dans les pesticides, préparation
pour la fortification des plantes, préparations pour la
régulation de la croissance des plantes, préparations
chimiques pour le traitement des semences, surfactants,
substances chimiques d’origine naturelle ou de synthèse
(300) GB, le 26 Mai 2010, N° 2549257
____________________________________________
129
destinées, soit à attirer des insectes dans le but de les
piéger, soit à créer de la confusion sexuelle. Produits
pour détruire et combattre les animaux nuisibles,
fongicides, herbicides, pesticides.
____________________________________________
(210) 111875
(111) 82518
(732) A.P. MØLLER - MÆRSK A/S.
Esplanaden 50, DK-1098 Copenhagen K
DANEMARK.
(151) 05 Janvier 2011
(210) 110058
SEAGO
(732) CEREXAGRI
Une société Française
1, Rue des Frères Lumière, 78370 Plaisir
FRANCE.
(511) 39.
Transport, y compris transport maritime, transport ferroviaire et routier, emballage et entreposage de marchandises, livraison de marchandises, chargement et
déchargement de marchandises, expédition de marchandises, location de conteneurs.
AKITO
(300) DK, le 22 Février 2011, N° VA 2011 00554
____________________________________________
(511) 5.
Pesticides, insecticides, fongicides, herbicides.
____________________________________________
(111) 82521
(151) 17 Janvier 2010
(210) 100147
(111) 82519
(151) 10 Janvier 2011
(732) BOCHUMER EISENHÜTTE HEINTZMANN
GMBH & CO. KG.
Bessemerstr. 80, 44793 Bochum
ALLEMAGNE.
(210) 110114
(732) PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A..
Une société Suisse
Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel
SUISSE.
(511) 6, 7, 8, 9, 11, 12, 17, 19, 40.
Pièces de construction et profils en acier ou métal
laminées, étirées, pressées, forgées et coulées, en
particulier pour le soutènement de zones, élançons,
galeries d’accrochage et puits de mines, d’étages
d’exploitation, de tunnels, de canalisations, d’abris, de
bunkers, de galeries de sécurité pour la construction
routière el la construction hydraulique; cadres, bagues,
arceaux, bouchons, timbres, élançons, marchepieds,
consoles, écarteurs, articulations et éléments d’étirage
el de boulonnage en acier ou mêlai pour le soutènement
de zones, élançons, galeries d’accrochage et puits de
mines, d’étages d’exploitation, de tunnels, de
canalisations, d’abris, de bunkers, de galeries de
sécurité pour la construction routière el la construction
hydraulique; profilés en forme de gouttière et profilés
d'âme en acier ou métal; éléments et pièces de
(511) 34.
____________________________________________
(111) 82520
(151) 13 Juin 2011
130
raccordement en acier ou métal et raccordements qui en
sont composés pour arceaux, cadres, bagues,
capuchons, cachets et panneaux de soutènement;
agrafes; colliers, colliers de retenue et colliers à
oreilles; vis, écrous et boulons; seuils d'embase,
consoles de support, fixations de capot et sabots de
retenue de capot en acier ou métal; coffrages pour
zones, tunnels, étages d'exploitation et puits et leurs
pièces en acier ou métal, en particulier arceaux de
coffrage, bagues de coffrage, membranes de coffrage
amovibles ou fixes, écarteurs, segments rabattables,
charpentes, articulations, ancres, marchepieds et seuils
d’embase; échafaudages de coffrage en acier ou métal,
membranes de coffrage amovibles ou fixes en acier ou
métal, segments de cuvelage en acier ou métal pour la
construction de routes et la construction hydraulique;
brides, éléments de raccordement et bandes de fixation
en acier ou métal pour segments de cuvelage; coffrages
en acier, coffrages en tôle, profilés en tôle, tôles de
coffrage, panneaux de coffrage de tranchées; soupapes
métalliques, à savoir soupapes de surpression, soupapes
de sécurité, soupapes de coupure, soupapes de
commande, valves de contrôle, robinets papillons,
valves de contrôle, valves de contrôle, vannes à
fermeture rapide, valves de contrôle, soupapes de
circulation et soupapes d’aspiration; tuyaux métalliques;
robinets métalliques pour conduites d'eau et de produits
comprimés; chaînes métalliques, en particulier chaînes
à maillons en acier rond; portails, portes et couvercles
métalliques, en particulier portails d'entrée, portes de
sécurité, portails et portes de sécurité, en particulier
portails et portes de protection en cas d'inondation,
d’incendie et d’irradiation, portes de sal-les blanches;
tourniquets non automatiques; bornes et panneaux
routiers métalliques non lumineux et non mécaniques;
bornes métalliques; dispositifs d'interdiction de
traversée métalliques, coffrets d'arrêt métalliques;
pièces de construction, préformes et profils métalliques
assemblés et tôles sous forme de glissières de sécurité,
de barrières de sécurité, de murets de sécurité et de
murets de glissement, de parois d'isolation acoustique et
de parois brise-vue pour routes; pièces de construction,
préformes, profils métalliques pour glissières de
sécurité, barrières de sécurité, murets de sécurité,
murets de glissement, parois d’isolation acoustique et
parois brise-vue pour routes. Appareils et dispositifs
mécaniques, électromécaniques, électro hydrauliques,
hydrauliques, électropneumatiques et pneumatiques
d’actionnement de portes, portail et clapets; fermetures
rapides pour ouvertures de grandes pièces; plateformes
de travail; appareils et dispositifs et composants
mécaniques d’exploitation minière mécanisée, en
particulier pour le soutènement hydraulique, en
particulier de tréteaux de piles à flèche auto marchants;
appareils et dispositifs mécaniques de placement,
détachement et déplacement de dispositifs et
composants d'excavation; appareils et dispositifs
d’avance, de renversement et de haubanage, en
particulier pour l’exploitation minière; cadres, piles à
files et tréteaux de soutènement auto marchants en
acier, métal et/ou plastique; pièces de tréteaux de
soutènement auto marchants en acier, métal et/ou
plastique, en particulier de tréteaux de piles à flèche, en
particulier panneaux de rupture, panneaux suspendus,
étançons hydrauliques, casquettes, barres, pendules,
plaques, cylindres hydrauliques, la direction, segments
d'étanchéité, coulisseaux de retour, coulisseaux
télescopiques, appareils et dispositifs d'injection; vérins
de travail, en particulier vérins hydrauliques,
pneumatiques,
électro
hydrauliques
et
hydropneumatiques
de
compression,
d’étirage,
d’avance, de tension, télescopiques, d’alignement, de
soutien, de commande et de réglage; pompes pour
substances sous pression, en particulier pompes
hydrauliques et pompes à huile haute pression; pièces
de pompes hydrauliques, en particulier arbres
d’entraînement, boîtiers de pompes, pièces basse et
haute pression, soupapes de circulation, soupapes de
coupure, valves de sécurité et entraînements de pompe;
machines-outils; outils entraînés à la machine, en
particulier pour le traitement de pièces à usiner,
notamment outils de coupe, outils à dresser, outils de
pliage, outils à presser, outils à estamper, outils
perforateurs, outils à découper et outils d'encochage;
machines de pliage et machines de cintrage, en
particulier pour fers profilés et rails; cintreuses, presses
à dresser et outils à dresser, en particulier pour fers
profilés et rails; presses hydrauliques, en particulier
presses hydrauliques horizontales, presses d’excavation
hydrauliques, presses à quatre colonnes, presses
multiples, presses à col-de-cygne, presses à deux
montants, presses à mouler; accessoires de transport, à
savoir entraîneurs; chaînes de production, en particulier
pour la fabrication et le traitement entièrement
automatisés de pièces à usiner en acier, métal et/ou
plastique selon des méthodes par et/ou sans enlèvement
de copeaux, essentiellement composées de bandes
transporteuses, d'appareils et de dispositifs de
suspension et de guidage pour arbres transporteurs,
bandes transporteuses, bandes de travail, bandes à
griffes, bandes empilables, voies à rouleaux, chaînes de
remorquage, chaînes de suspension, plateformes de
levage, postes de levage, appareils de levage, supports
d'abaissement, abaisse-charges, postes d’abaissement,
plateformes
pivotantes,
appareils
tourneurs,
transbordeurs, manipulateurs, blocages, secoueurs,
dispositifs de freinage, d’empilement et de transfert,
appareils d’accumulation,
tables d’écoulement,
encageurs escamotables, palonniers de grue, grues
empileuses,
transporteurs
souterrains,
groupes
d’entraînement
ou
servomoteurs,
stations
d’entraînement, de renvoi, de tension, de compensation
et de chargement. Appareils et composants actionnés
manuellement pour l’exploita-tion minière mécanisée,
en particulier pour le soutènement en taille hydraulique,
en particulier tréteaux de piles à flèche auto marchants;
appareils actionnés manuellement pour poser, détacher
et déplacer des appareils d'excavation et des pièces
d’excavation;
appareils actionnés manuellement
d’avance, de renversement et de haubanage, en
particulier pour l’exploitation minière. Appareils et
dispositifs de commande, en particulier pour la
commande d’écluses, en particulier de sas de
décompression et de dispositifs d'arrêt et de dosage;
131
installations, appareils et dispositifs transportables pour
le dosage et la conduite de personnes devant utiliser des
écluses; machines et appareils d'observation, en
particulier fenêtres et miroirs d’observation; touches de
sollicitation; appareils et dispositifs de contrôle,
appareils et dispositifs de surveillance, appareils et
dispositifs de réglage; appareils et équipements de
commutation; tourniquets automatiques; portes
coulissantes électriques; bornes et panneaux routiers
mécaniques et/ou lumineux; bornes mécaniques,
hydrauliques et électriques, bornes lumineuses; bornes
d'alimentation; dispositifs d’interdiction de traversée et
coffrets d’arrêt mécaniques, hydrauliques et électriques;
composants mécaniques, moules et pièces profilées
pour glissières et barrières de sécurité. Appareils et
outils d’éclairage. Chariots de coffrage et leurs pièces,
en particulier chariots de transport. Pièces de
construction et profils en matières plastiques laminées,
étirées, pressées, forgées et coulées, en particulier pour
le soutènement de zones, étançons, galeries
d'accrochage et puits de mines, d’étages d'exploitation,
de tunnels, de canalisations, d’abris, de bunkers, de
galeries de sécurité pour la construction routière et la
construction hydraulique; cadres, bagues, arceaux,
bouchons, timbres, étançons, marchepieds, consoles,
écarteurs, articulations et éléments d’étirage et de
boulonnage en matières plastiques pour le soutènement de
zones, étançons, galeries d’accrochage et puits de mines,
d’étages d’exploitation, de tunnels, de canalisations,
d’abris, de bunkers, de galeries de sécurité pour la
construction routière et la construction hydraulique;
profilés en forme de gouttière et profilés d’âme en
matières plastiques; éléments et pièces de raccordement
en matières plastiques et raccordements qui en sont
composés pour arceaux, cadres, bagues, capuchons,
étançons et panneaux de montage; seuils d’embase,
consoles de support, fixations de capot et sabots de
retenue de capot en matières plastiques; coffrages pour
zones, tunnels, étages d’exploitation et puits et leurs
pièces en matières plastiques, en particulier arceaux de
coffrage, bagues de coffrage, membranes de coffrage
amovibles ou fixes, écarteurs, segments rabattables,
charpentes, articulations, ancres, marchepieds et seuils
d’embase; échafaudages de coffrage en matières
plastiques; brides, éléments de raccordement et bandes
de fixation en matières plastiques pour segments de
cuvelage; joints et mastics, en particulier joints plats en
fer et en matières plastiques; tuyaux, en particulier
tuyaux pour substances sous pression et tuyaux à haute
pression, non métalliques. Portails, portes et couvercles
non métalliques, en particulier portails d'entrée, portes
de sécurité, portails et portes de sécurité, en particulier
portails et portes de protection en cas d’inondation,
d'incendie et d'irradiation; bornes et panneaux routiers
non métalliques, non lumineux et non mécaniques;
bornes non métalliques; dispositifs d’interdiction de
traversée et coffrets d'arrêt non métalliques; éléments
de protection transportables selon la méthode de
construction prête à coffrer, en particulier systèmes
d'alimentation électrique de secours; pièces de
construction, préformes, et profils non métalliques
assemblés sous forme de glissières de sécurité, de
barrières de sécurité, de murets de sécurité, de murets
de glissement, de parois d’isolation acoustique et de
parois brise-vue pour routes; pièces de construction,
préformes et profils non métalliques pour glissières de
sécurité, barrières de sécurité, murets de sécurité,
murets de glissement, parois d’isolation acoustique et
parois brise-vue pour routes. Traitement thermique de
profils en acier.
____________________________________________
(111) 82522
(151) 03 Mai 2012
(210) 121591
(732) BORYUNG CO., LTD.
Changgyeonggung-Ro 136 (wonnam-dong),
Jongro-Gu, Séoul
CORÉE.
(511) 5.
Agent affectant le système nerveux; médicaments pour
les organes sensoriels; médicaments antiallergiques,
agents cardiovasculaires, agents pour les organes respiratoires; agents affectant les organes digestifs; Agents
pour les organes génito-urinaires, préparations de vitamines; agents pour systèmes endocriniens, agents de
traitement des tumeurs; antibiotiques préparations à des
fins médicales, préparations biologiques à des fins médicales, préparations antifongiques à usage médical,
agents pour la thérapie cellulaire.
____________________________________________
(111) 82523
(151) 03 Mai 2012
(210) 121590
(732) NBA PROPERTIES, INC.
645 Fifth Avenue, New York,
New York 10022
132
lières; octroi et gestion des droits de d’utiliser des appartements, résidences et propriétés immobilières en
fraction d’intérêt à des membres de clubs de vacances;
services relatifs aux appartements, résidences, propriétés immobilières en fraction d’intérêt, membres de clubs
de vacances, adhésions à des clubs, multipropriété de
biens immobiliers de vacances; multipropriété de biens
immobiliers; mise à disposition de logements; crédit-bail
de logements pour des tiers; location de logements;
location d’appartements; appartements avec services;
services relatifs aux propriétés commerciales, centres
commerciales et galeries marchandes ainsi que biens
immobiliers de toute sorte, et installations y relatives;
services relatifs à la vente de biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle; services relatifs à
l'échange de biens immobiliers y compris biens immobiliers à multipropriété et à propriété intervalle; services
d'adhésion relatifs à la multipropriété de biens immobiliers; mise à disposition d’informations sur les biens
immobiliers, logements, commodités de multipropriété
de biens immobiliers et crédit-bail de logements; multipropriété de biens immobiliers; multipropriété de biens
immobiliers de vacances; services d’adhésion relatifs à
la multipropriété de biens immobiliers; services financiers; services relatifs aux hypothèques; services de
cartes de crédit; services monétaires; services de mise à
disposition de dépôt en coffres-forts; services d’assurances; y compris tous les services précités fournis électroniquement ou en ligne à partir d’une base de données
informatiques ou via Internet; services d’informations,
de conseils et de consultation relatifs aux services précités; tous compris dans la classe 36. Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services
hôteliers et de lieu de villégiature, services d'hébergement hôteliers, services d’entretien ménager, services de
réservation pour hébergement hôtelier; location de
chambres; réservations de logements temporaires; réservations pour des séjours de longues et courtes durées
dans des logements et condominiums; services de résidences privées et d’amicales, y compris services de
garderie d’enfants, réservations pour restaurants et repas, banquet et activités à caractère social pour des
occasions spéciales; mise à disposition d’installations
pour conférences, services de banquets; services de bars,
cafés, restaurants, services de salons-bars et cafésrestaurants, services de cuisson des aliments; services de
traiteurs; mise à disposition d’installations pour conventions et expositions; y compris tous les services précités
fournis électroniquement ou en ligne à partir d'une base
de données informatique ou via Internet; services
d’information, de conseils et de consultation concernant
tous les services précités; tous compris dans la classe 43.
___________________________________________
(511) 41.
Services d'enseignement et de divertissement consistant
en des programmes périodiques de télévision et de
radio dans le domaine du basket-ball et de la
transmission en direct de matchs de basket-ball et de
démonstrations de basket-ball; production et
distribution de spectacles de basket-ball via radio et
télévision, de compétitions de basket-ball et de
programmes en matière de basket-ball; organisation et
conduite de stages et de camps de basket-ball, de stages
et camps d’entraîneurs, de stages et camps d’équipes de
danse et d’événements de basket-ball; services de
divertissement sous forme d’apparitions personnelles
par une mascotte costumée ou une équipe de danse dans
des jeux et exhibitions de basket-ball, cliniques, camps,
promotions et autres événements de basket-ball,
événements spéciaux et fêtes; services de fan club;
services de divertissement à savoir fourniture d'un site
web contenant du matériel multimédia sous forme de
programmes télévisés marquants,
de programmes
télévisés interactifs marquants, d’enregistrements
vidéo, d’enregistrements de flux de données vidéo, de
morceaux choisis de vidéos interactives, de
programmes
radiophoniques,
de
programmes
radiophoniques marquants, et d’enregist-rements audio
dans le domaine du basket-ball; fourniture d’actualités
et d’informations sous forme de statistiques et de jeux
questionnaires dans le domaine du basket-ball; jeux en
ligne non téléchargeables, à savoir, jeux informatiques,
jeux vidéo, jeux vidéo interactifs, jeux d’adresse, jeux
d’arcades, jeux de fêtes pour adultes et enfants, jeux de
plateau, puzzles, et jeux de questions méli-mélo;
services de publication électronique à savoir édition et
publication de revues, guides, (bulletins, lettres
d'information), livres à colorier, et programmes de jeux
dans le domaine du basketball en faveur de tiers en
ligne par le biais de l’Internet, tous dans le domaine du
basket-ball; fourniture de bases de données
informatisées et de sites web en ligne dans le domaine
du basket-ball.
____________________________________________
(111) 82524
(151) 30 Avril 2012
(210) 121569
(732) FRS HÔTEL GROUP (LUX) S.À R.L.
Une société du Luxembourg
37, Rue d’Anvers, L-1130 Luxembourg
GRAND DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
FAIRMONT HERITAGE PLACE
(511) 36, 43.
Affaires immobilières; appartements de logement; gérance d'immeubles et de logements; services de gestion
de logements; vente, location et crédit-bail de logements, appartements, constructions, maisons, condominiums et autres biens immobiliers d’habitation; services
de promotion et de gestion immobilières; octroi et gestion des droits de tiers d'utiliser des propriétés immobi-
(111) 82525
(151) 30 Avril 2012
(210) 121567
(732) CELGENE CORPORATION.
Une société constituée dans l’Etat de Delaware
86 Morris Avenue, Summit,
New Jersey 07901
133
(511) 32.
____________________________________________
CELGENE AVILOMICS RESEARCH
(511) 5, 9, 42.
Préparations pharmaceutiques pour le traitement
d’oncologie, de l’auto-immunité et des troubles inflammatoires. Logiciels téléchargeables pour concevoir des
médicaments covalents destinés aux domaines de la
recherche pharmaceutique et la bioinformatique; images,
photographies,
animations,
captures
d’écrans
d’ordinateurs, et images en 3D d’ordinateur téléchargeables; fichiers audio et vidéo et fichiers multimédia
téléchargeables proposant conception de médicaments
covalents; ensembles de données et bases de données
téléchargeables proposant conception de médicaments
covalents; publications électroniques téléchargeables
sous formes de magazines, articles de magazines, couvertures de magazines et de journaux, fichiers textes,
lettres circulaires, journaux, suppléments de presse
écrite, rapports, brochures, circulaires, périodiques,
pamphlets, dépliants, articles techniques, et résumés, les
produits précités étant relatifs aux domaines de la recherche pharmaceutique et la bioinformatique destinés
aux professionnels dans les domaines de la science et de
la médecine; publications téléchargeables électroniques
sous formes de magazines, articles de magazines, couvertures de magazines et de journaux, fichiers textes,
lettres circulaires, journaux, suppléments de presse
écrite, rapports, brochures, circulaires, périodiques,
pamphlets, dépliants, fichiers audio et vidéo, fichiers
multimédia, ensembles de données, bases de données,
captures d'écrans d'ordinateurs, images en 3D, articles
techniques, et résumés dans les domaines de la recherche
pharmaceutique et la bioinformatique. Services de recherche et de développement pharmaceutiques; recherche dans les domaines de biotechnologie, de chimie
et de produits pharmaceutiques; recherche et services
d’essais dans les domaines de biotechnologie, de chimie
et de produits pharmaceutiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les
domaines de biotechnologie, de chimie et de produits
pharmaceutiques; services de recherches scientifiques.
____________________________________________
(111) 82526
(111) 82527
(151) 27 Juin 2009
(210) 91933
(732) NBA PROPERTIES, INC.
645 Fifth Avenue,
New York, New York 10022
(511) 41.
Services d’enseignement et de divertissement consistant
en des programmes périodiques de télévision et de radio
dans le domaine du basket-ball et de la transmission en
direct de matchs de basket-ball et de démonstrations de
basket-ball; production et distribution de spectacles de
basket-ball via radio et télévision, de compétitions de
basket-ball et de programmes en matière de basket-ball;
organisation et conduite de stages et de camps de basket-ball, de stages et camps d'entraîneurs, de stages et
camps d’équipes de danse et d'événements de basketball; services de divertissement sous forme d’apparitions
personnelles par une mascotte costumée ou une équipe
de danse dans des jeux et exhibitions de basket-ball,
cliniques, camps, promotions et autres événements de
basket-ball, événements spéciaux et fêtes; services de
fan club; services de divertissement à savoir fourniture
d’un site web contenant du matériel multimédia sous
forme de programmes télévisés marquants, de programmes
télévisés
interactifs
marquants,
d’enregistrements vidéo, d’enregistrements de flux de
données vidéo, de morceaux choisis de vidéos interactives, de programmes radiophoniques, de programmes
radiophoniques marquants, et d’enregistrements audio
dans le domaine du basket-ball; fourniture d’actualités
et d' informations sous forme de statistiques et de jeuxquestionnaires dans le domaine du basket-ball; jeux en
(151) 04 Mai 2009
(210) 91312
(732) SAMA MINERAL WATER W.L.L.
P.O. Box 110099 Amman 11110
JORDANIE.
134
ligne non téléchargeâmes, à savoir, jeux informatiques,
jeux vidéo, jeux vidéo interactifs, jeux d'adresse, jeux
d’arcades, jeux de fêtes pour adultes et enfants, jeux de
plateau, puzzles, et jeux de questions méli-mélo; services de publication électronique à savoir édition et
publication de revues, guides, (bulletins, lettres
d’information), livres à colorier, et programmes de jeux
dans le domaine du basketball en faveur de tiers en ligne
par le biais de l’Internet, tous dans le domaine du basket-ball; fourniture de bases de données informatisées et
de sites web en ligne dans le domaine du basket-ball.
_____________________________________________
(511) 5.
hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à
pour pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction d’animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
____________________________________________
(111) 82528
JAPON.
(111) 82530
(151) 22 Février 2010
(210) 100500
(151) 08 Juillet 2009
(210) 92059
(732) PRESBY ENVIROMENTAL, INC.
143 Airport Road, Whitefield, NH 03598
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propert
ADVANCED ENVIRO-SEPTIC
(511) 11.
Appareils de filtration d’eau, à savoir, unités de purification d’eau pour le traitement d’eaux usées qui consiste
en un tuyau d’écoulement non-métallique perforé, surmonté d’une structure multicouche laquelle a été traitée
avec des bactéries et/ou microbes pour utilisation dans
le traitement d’eaux usées et d’eaux d’égout septiques,
et qui sont utilisables et fonctionnelles lorsque placées
dans le sol; Tuyaux faisant partie d’installations sanitaires, à savoir, tuyau d’écoulement non-métallique perforé, surmonté d’une structure multicouche laquelle à été
traitées avec des bactéries et/ou microbes pour utilisation dans le traitement d’eaux usées et d’eaux d’égout
septiques, et qui est utilisable et fonctionnel lorsque
placé dans le sol; Appareils de filtration d’eau, à savoir,
structure multicouche laquelle a été traitée avec des
bactéries et/ou microbes pour utilisation dans le traitement d’eaux usées et d’eaux d’égout septiques, et qui sont
utilisables et fonctionnelles lorsque placées dans le sol.
(511) 12.
Véhicules automobiles, (y compris véhicules
électriques), automobiles, wagons,
camions,
camionnettes, véhicules utilitaires de sport, bus,
véhicules récréatifs (VR); voitures de sport, voitures de
course, camions chariots élévateurs à fourche et
tracteurs de remorquage et leurs pièces structurelles et
accessoires, tracteurs alarmes antivols, pour véhicules,
rondelles adhésives en caoutchouc pour réparation de
chambres à air ou pneus; tous les produits précités étant
dans cette classe internationale 12.
____________________________________________
(111) 82531
(300) US, le 30 Juin 2009, N° 77/771, 198
____________________________________________
(151) 22 Février 2010
(210) 100501
(111) 82529
(151) 01 Février 2010
JAPON.
(210) 100300
P.O. Box 182400, Amman 11118
JORDANIE.
LINAPEX
(511) 12.
Véhicules automobiles, (y compris
électriques), automobiles, wagons,
135
véhicules
camions,
camionnettes, véhicules utilitaires de sport, bus,
véhicules récréatifs (VR); voitures de sport, voitures de
course, camions chariots élévateurs à fourche et
tracteurs de remorquage et leurs pièces structurelles et
accessoires, tracteurs alarmes antivols, pour véhicules,
rondelles adhésives en caoutchouc pour réparation de
chambres à air ou pneus; tous les produits précités étant
dans cette classe internationale 12.
____________________________________________
(111) 82534
(151) 14 Juin 2010
(210) 101853
(732) ELRINGKLINGER AG.
Max-Eyth-Strasse 2
72581 Dettingen
ALLEMAGNE.
(111) 82532
(151) 25 Mars 2010
Dirko
(210) 100872
(732) KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC.
Three Lakes Drive, Northfield, Illinois 60093
(511) 17.
Produits d’étanchéité; en particulier des mastics;
masses de remplissage pour calfeutrer.
(300) CTM, le 21 Décembre 2009, N° 008773046
____________________________________________
(111) 82535
(151) 30 Juin 2010
(210) 102006
(732) KYE SYSTEMS CORP.
N° 492, Sec. 5, Chongsin Rd., Sanchong City,
Taipei County 24160, Taiwan
CHINE.
(511) 30.
à rafraîchir; biscuits, cookies et biscuits salés
(crackers).
____________________________________________
(111) 82533
(151) 11 Mai 2010
(210) 101461
(732) REEM BATTERIES & POWER APPLIANCES
CO. SAOC.
P.O. Box 3, Postal Code 124
SULTANAT D’OMAN.
(511) 9.
Ordinateurs, matériel informatiques, périphériques informatiques,
équipement
pour
traitement
de
l’information; dispositifs d’encodage et de reproduction
de données, à savoir, claviers et imprimantes
d’ordinateur; dispositifs de pointage à usage avec ordinateurs, à savoir, pointeurs lasers; dispositifs de contrôle
de curseur d’ordinateur, à savoir, souris d’ordinateur,
tapis de souris, boules roulantes, claviers, scanners,
imprimantes d’ordinateur, imprimantes d'ordinateur
multifonction; dispositifs d’introduction pour écriture, à
savoir, tablettes numériseur, bloc-notes numériques, et
stylos numériques; jeux vidéo et programmes de jeux
d'ordinateur; dispositif de commande de jeu vidéo avec
programmes de jeux et d'écrans vidéo; dispositif de
commande de jeux d’ordinateur et jeux vidéo, à savoir,
manettes de jeu, tablettes de jeu emballant des galets;
moniteurs d'ordinateur, écrans à cristaux liquides, projecteurs à écran à cristaux liquides; dispositifs de poin-
(511) 9.
Batteries de voitures.
____________________________________________
136
tage et indicateur lasers lumineux pour l’utilisation avec
des ordinateurs sans fil; présentateurs de la nature d'un
pointeur de la télécommande sans fil à distance; contrôle du curseur pour les ordinateurs; appareil pour
l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du
son et des images; haut-parleurs audio, haut-parleurs,
amplificateurs, tuners stéréo; systèmes de cinéma maison comprenant des baladeurs et des amplificateurs;
cartes son; cartes de capture vidéo, écrans vidéos, cartes
de graphiques; microphones, casque d’écoute, écouteurs,
écouteurs à usage avec ordinateurs; télécommandes
pour des dispositifs de divertissement, à savoir, télévisions et stéréos; boîtes vidéo pour utilisation avec des
téléviseurs; boîtiers décodeur; bâtis de vidéo numérique
pour afficher des images numériques, clips vidéos et
musique; lecteurs MP3, lecteurs MP4, lecteurs médias
portables, combinaison de lecteurs vidéos et enregistreurs; enregistreurs vidéo numériques DVRs; lecteurs
audio numériques; stéréos personnels; radios; photographiques et appareils optiques et instruments, à savoir,
caméras, caméscopes, caméras numériques, caméras
pour ordinateur, caméras vidéo, caméras web, caméscopes de vidéo numérique, trépieds pour appareils
photo; stands et supports pour appareils photographiques, à savoir, caméras; caméras réseau IP; dispositifs de stockage de données, à savoir, disques durs;
dispositifs de stockage informatique, à savoir lecteurs de
cartes électroniques, lecteurs flash, clés USB, unités de
disque d’ordinateur; réseaux informatiques et dispositifs
de communication, à savoir, modems, concentrateurs de
réseau informatique, commutateurs, routeurs, ponts,
systèmes de localisation mondiaux, cartes d’interface de
réseau d’ordinateurs, cartes de PCMCIA; cartes de modem de fax d’ordinateur; points d’accès LAN pour connecter les utilisateurs d'ordinateur du réseau; blocs
d’alimentation électriques; blocs d'alimentation continus; station d’accueil pour ordinateur; assistants numériques personnels; appareils de charge pour les équipements rechargeable, chargeurs de batterie, dispositifs de
charge de batterie; téléphones d’Internet; supports
d’information optiques pour programmes informatiques
d’enregistrement; systèmes informatique miniatures, à
savoir, conseils principaux d’ordinateur, caisses transportâtes d’ordinateur, câble pour ordinateur; adaptateurs
de carte d’ordinateur; adaptateurs de réseau
d’ordinateurs; adaptateurs Ethernet; adaptateurs de carte
flash; logiciel enregistré sur des disques compacts rom à
usage dans le fonctionnement des périphériques informatiques. sacs, conteneurs, étuis de transport, étuis,
pochettes, manchons, serviettes, pochettes muni de
protection interne anti-choque, sacs étirables et/ou réglables et/ou déformables, sacs, conteneurs, étuis de
transport, pochettes, manchons, serviettes, pochettes
muni de protection interne anti-choque; valises, fourretout, sacs de déplacement, sacs à dos, conteneurs, mallettes et sacs, serviettes, tous adaptées pour le transport
électrique et équipement électronique, y compris les
ordinateurs portables et le matériel photographique;
pièces et accessoires pour tous les produits précités; sacs
pour les appareils photo et le matériel photographique;
étuis pour appareils photo.
_____________________________________________
(111) 82536
(151) 12 Août 2010
(210) 102395
(732) COLOROBBIA ESPAÑA, S.A.
Ctra. Comarcal 814, km. 16,3
E-12192 Vilafamés, Castellón
ESPAGNE.
(511) 2.
Couleurs, vernis, laques, tintes pour l’impression et
décoration numérique inkjet de céramique, verre et
métaux (articles en métal émaillé et non émaillé); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois;
matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à
l’état brut; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
(300) CTM, le 18 Février /2010, N° 8892879
____________________________________________
(111) 82537
(151) 31 Janvier 2011
(210) 110351
(732) CREDIT AGRICOLE S.A.
91-93, Boulevard Pasteur,
75015 Paris
FRANCE.
BANKING ON COMMON SENSE
(511) 9, 36.
Cartes magnétiques ou à microprocesseur; cartes de
débit; cartes de crédit. Assurances; affaires financières;
affaires monétaires; affaires bancaires; affaires immobilières; investissement de capitaux; consultations en matière financière; cote en bourse; courtage en bourse;
émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;
émission de titres de paiement; émission de cartes de
crédit; caisses de prévoyance; analyse financière; estimations financières (banque, assurance, immobilier),
estimations fiscales; services de financement, prêt (finances); informations et opérations financières; transactions financières; constitution de capitaux; services de
137
gestion et de placement de fonds; services d’épargne;
actuariat; affacturage; agences de crédit; expertise immobilière; gérance de biens immobiliers; services de
cartes de crédits et de cartes de débits; opérations de
change, dépôts en coffres forts, vérification de chèques;
transfert électronique de fonds.
(740) Maître M. Hamdane
(300) OHIM, le 11/01/2011 N° 009650581.
____________________________________________
(111) 82538
(511) 9.
Ensembles de radiotéléphonie; appareils téléphoniques;
téléphones vidéo; téléphones portables; talkie-walkie;
chargeurs pour batteries électriques; cellules galvaniques.
____________________________________________
(151) 10 Mars 2011
(210) 110741
(732) ORIENT PROVISION & TRADING CO. LTD.
P.O. Box 11035, Jeddah 21453
ARABIE SAOUDITE.
(111) 82540
(151) 07 Septembre 2011
(210) 112656
(732) THE GILLETTE COMPANY.
One Gillette Park,
Boston, MA 02127
GOOD NEWS
(511) 8.
Rasoirs et lames de rasoirs; distributeurs, cassettes, supports et cartouches, tous contenant des lames de rasoir,
et leurs pièces structurelles.
____________________________________________
(511) 29, 30, 32.
laitiers; huiles et graisses comestibles, ainsi que tous les
produits compris dans cette classe. Café, thé, cacao,
sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, ainsi
que tous les produits compris dans cette classe. Bières;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons, ainsi que
tous les produits compris dans cette classe.
____________________________________________
(111) 82539
(111) 82541
(151) 07 Septembre2011
(210) 112662
(732) UNI-CHARM KABUSHIKI KAISHA
(UNI-CHARM CORPORATION)
182, Shimobun, Kinsei-cho,
Shikokuchuo-shi, Ehime-ken
JAPON.
(151) 23 Octobre 2011
(210) 113118
(732) G’FIVE IP (SINGAPORE) PTE. LTD.
S.a.r.l. constituée sous les lois de Singapoure
2 Shenton WAY#18-01 SGX Centre 1, (068804)
SINGAPOURE.
(511) 5.
Serviettes périodiques, tampons périodiques, slips
périodiques,
bandes
périodiques,
protège-slips
138
périodiques, protège-slips hygiéniques, culottes/slips
périodiques, masques jetables non tissés tels que ceux
portés par des personnes comme protection contre le
rhum et le SRAS (syndrome respiratoire aigu sévère),
culottes/protections/ couches pour incontinents,
serviettes pour incontinents, tampons absorbants pour
incontinents, coton hydrophile, tampons absorbants
pour l’allaitement, matériel dentaire, papier huilé à
usage médical, plaquettes, gaze, capsules, coques
oculaires, bandage pour les oreilles, sparadraps,
bandages, collodions, tampons d’allaitement, bracelets
à usage médical, sperme pour l’insémination
artificielle, lait en poudre pour bébés, lactose, attrapemouches,
papier
antimite,
préparations
pharmaceutiques tels que les anti-hémorroïdaux,
emménagogues, désinfectants urinaires, dermatites et
les
purulences,
agents
anti-dermo-infectieux,
désinfectants, cataplasmes, analgésiques, agents antiprurits, savons médicinaux, huiles médicamenteuses
pour bébés, poudres médicamenteuses pour bébés,
préparations
médicamenteuses pour le bain,
préparations vitaminées, préparations de chondroitine,
déodorants non à usage personnel.
____________________________________________
(111) 82542
(732) E. I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY.
1007 Market Street, Wilmington,
Delaware, 19898
BENEVIA
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82544
(151) 08 Février 2012
(210) 120430
(732) SARL MEDITHERAL
65, Rue Djamel Harkat,
16211 Mohammadia, Pins Maritimes, Alger
ALGERIE.
(151) 24 Octobre 2011
(210) 113135
(732) MILLER BREWING INTERNATIONAL, INC.
3939 West Highland Boulevard, Milwaukee,
Wisconsin 53208
(511) 35, 41.
Organisation d’expositions à but commerciaux ou de
publicité, organisation d’expositions à but culturels ou
éducatifs, organisation de colloques, conférences, congrès. Publicité en ligne sur un réseau informatique et
publication de livres et périodiques en ligne.
____________________________________________
(111) 82545
(151) 27 Février 2012
(210) 120646
(732) SARL DJAWHARA LYNA
Hamiz, Dar El Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 32.
____________________________________________
(111) 82543
(151) 06 Décembre 2011
(210) 113674
139
d’intérieur. Métaux précieux et leurs alliages et produits
en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres
classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; horloges, montres,
et étuis pour montres et horloges; bracelets de montres;
boutons de manchettes, pinces à cravates, épingles de
cravates. Articles en cuir ou en imitations de cuir;
peaux, sacs, sacs à main, malles, mallettes, sacs de
voyage, parapluies, parasols, cannes, sacs à dos, musettes; sacs de campeurs ou d’alpinistes; sacs de plage;
bourses, portefeuilles, sangles à bagages; étiquettes pour
bagage (étiquettes volantes); sacs de transport en tissu.
____________________________________________
(511) 19.
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction; asphalte,
poix et bitume; constructions transportables non
métalliques; monuments non métalliques.
____________________________________________
(111) 82546
(151) 01 Mars 2012
(210) 120754
(732) SARL BIOCARE
Route National 44, Sidi Kassi,
Ben M’hidi, El Tarf
ALGERIE.
(111) 82548
(151) 15 Juin 2010
(210) 101864
Spiracare
(732) M.B.I.
Cité Brarma N° 8, Coperative El Chourouk,
Setif
ALGERIE.
(511) 5.
herbicides.
____________________________________________
(111) 82547
WWW.MBISETIF.DZ
(511) 38, 41, 42.
Site Internet. Formation et éducation.
____________________________________________
(111) 82549
(151) 05 Janvier 2012
(210) 120019
(151) 12 Avril 2012
(732) BYD COMPANY LIMITED.
Yan’an Road, Kuichong Town,
Longgang District, Shenzhen
CHINE.
(210) 121327
Pays de Galles
London W2 1NW
ROYAUME-UNI.
(511) 12.
Véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau ou
par rail, véhicules électriques, automobiles; moteurs
pour véhicules terrestres; dispositifs antivol pour
véhicules; carrosseries d’automobiles, motocycles,
bicyclettes, draisines, autobus; volants pour véhicules;
garnitures intérieures de véhicules [capitonnage], roues
pour véhicules; avions, bateaux, indicateurs de
direction pour véhicules; pare-chocs de véhicules;
bandages de roues pour véhicules; moteurs pour
véhicules terrestres; voitures de sport; porte-bagages
pour véhicules; housses pour sièges de véhicules;
autocars;
autocaravanes;
amortisseurs
pour
automobiles; portes de véhicules; segments de freins
pour véhicules; châssis pour véhicules; avertisseurs de
marche arrière pour véhicules; voitures d’enfants.
____________________________________________
PER UNA
(511) 3, 14, 18, 25.
procédés industriels ou de fabrication ou à l’usage médical); lessives en poudre; produits liquides de lavage;
préparations pour lessiver; assouplissants; préparations
pour nettoyer et polir; eau de javel; shampooings; produits capillaires; dentifrices; dépilatoires; faux ongles;
produits de toilette, préparations pour le soin de la peau,
produits pour le bain, lotions après-rasage et crèmes à
raser, tous étant non médicamenteux; parfums
140
(111) 82550
(151) 12 Janvier 2012
(210) 120113
(732) AT PHARMA SPA.
Alger
ALGERIE.
(511) 29.
Fromages.
(511) 3.
Produit pour les soins de la bouche non à usage
médical, (Spray Haleine), (cosmétique).
____________________________________________
(111) 82551
(300) TN, le 25 Novembre 2011, N° 01988
____________________________________________
(111) 82553
(151) 12 Janvier 2012
(151) 24 Janvier 2012
(210) 120115
(210) 120260
Alger
ALGERIE.
(732) SARL FRIDA
Cooperative Ennasr, N° 53 J6 Jolie Vue,
Kouba, Alger
ALGERIE.
(511) 25.
Sous vêtements homme et enfant.
____________________________________________
(111) 82554
(511) 3.
Produit pour les soins de la bouche non à usage
médical, (Spray Haleine), (cosmétique).
____________________________________________
(111) 82552
(151) 29 Janvier 2012
(210) 120318
(732) SARL UTEMA
10, Rue Amar Bensamra, Hussein Dey, Alger
ALGERIE.
(151) 19 Janvier 2012
(210) 120216
(732) B.S.A.
Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance (SA)
33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse
75015 Paris
FRANCE.
(511) 20.
Les articles de literie (par exemple : matelas, sommiers,
oreillers).
____________________________________________
(111) 82555
141
(151) 12 Mars 2012
(210) 120883
(210) 121390
(732) Monsieur HARIZI Hammou
Rue Med Essaadik Ben Yahia,
Berriane, Ghardaia
ALGERIER.
Cité Kaouch, Lot B03, Chéraga, Alger
ALGERIE.
(511) 29, 30.
____________________________________________
(511) 3.
Papiers abrasifs.
____________________________________________
(111) 82556
(111) 82559
(151) 30 Avril 2012
(210) 121566
(151) 14 Mars 2012
(732) CELGENE CORPORATION.
Une société constituée dans l’Etat de Delaware
86 Morris Avenue, Summit,
New Jersey 07901
(210) 120930
(732) SARL DRIOUCHE COSMETIQUES
LABORATOIRES GHALIA.
51, Rue Didouche Mourade, Alger
ALGERIE.
TIME TO LIVE
(511) 41.
Services éducatifs et de divertissement, à savoir, mise à
disposition de programmes sur les améliorations apportées au traitement du myélome multiple mis en évidence
à travers des histoires de réussite de patients accessibles
via radio, télévision, satellite, audio, vidéo et réseaux
informatiques; divertissement sous forme de documentaires; services d’informations de divertissement, à savoir
mise à disposition d’informations et communiqués sur
les améliorations apportées au traitement du myélome
multiple; développement et dissémination de matériels
éducatifs de tiers dans le domaine du myélome multiple;
conduite d’expositions éducatives relatives au myélome
multiple et les améliorations apportées au traitement du
myélome multiple; services éducatifs, à savoir, conduite
de programmes dans le domaine de myélome multiple et
multiple; services éducatifs, à savoir, conduite de cours,
de séminaires, de conférences, d’ateliers, de sorties
pédagogiques dans le domaine de myélome multiple et
multiple et distribution de matériels y relatifs.
____________________________________________
(511) 3.
Produits cosmétiques : teinture pour cheveux, crèmes
oxydantes, crèmes défrisantes, sérum capillaire, roll-on,
crème dépilatoires, poudre dépilatoires, shampooing,
poudres décolorantes.
____________________________________________
(111) 82557
(151) 17 Avril 2012
(210) 121362
(732) ROTAM AGROCHEM INTERNATIONAL
COMPANY LIMITED.
7/F, Cheung Tat Centre, 18 Cheung Lee Street
Chai Wan, Hong Kong
CHINE.
SESAME
(111) 82560
(151) 24 Mai 2012
(210) 121838
(511) 5.
Insecticides, herbicides, fongicides, parasiticides
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
____________________________________________
(111) 82558
(732) GLAXO GROUP LIMITED.
ANGLETERRE.
(151) 19 Avril 2012
142
(732) EURL ENTREPRISE EL ASSIL THE VERT
(Import-Export)
Cooperative Essaada, Lot N° 26,
Cité Yahiaoui, Setif
ALGERIE.
VENTOLIN
(511) 5.
médicinales.
____________________________________________
(111) 82561
(151) 10 Juin 2012
(210) 122030
(732) BAAZEEM TRADING CO.
P.O. Box 2156, Riyadh 11451
ARABIE SAOUDITE.
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(111) 82564
(151) 04 Juillet 2012
(210) 122327
(732) Monsieur SIDI ACHOUR Mohamed
Rue Ferroviaire N° 04, Khazrouna,
Beni Mered, Blida
ALGERIE.
(511) 3.
____________________________________________
(111) 82562
(151) 10 Juin 2012
(210) 122034
(511) 11.
Appareil de cuisson.
____________________________________________
(732) SARL NSB.
03, Allée Narbonne, Hussein Dey, Alger
ALGERIE.
(111) 82565
(151) 22 Mai 2012
(210) 121806
(732) Monsieur HAMEL Ahmed
Cité 1500 Logements N° 06, Bâtiment 06,
Ouled Moussa, Boumerdès
ALGERIE.
(511) 29, 30.
Fruits secs, chips pomme de terre. Chocolat, chips mais.
____________________________________________
(111) 82563
(151) 07 Juin 2012
(210) 122015
143
d’enregistrement et de stockage (vierges et
l'utilisation ménagère; matériel pour les artistes;
plastiques pour l’emballage (non incluses dans d'autres
papier; brochures; livres, machines manuelles pour
cartes de crédit; tableaux de dessin; enveloppes
[papeterie]; formulaires, imprimés; manuels [guides];
cartes (géographiques etc.); cartes postales; imprimés;
bulletins, journaux, publications (imprimés); panneaux
en papier ou en carton; périodiques. Publicité; direction
des affaires; gestion des affaires; travaux de bureau;
compilation de répertoires pour publication sur des
bases de données informatiques, sur Internet ou d’autres
réseaux électroniques; apport d’informations et de
conseils sur l’offre et la promotion de la sélection et
l’exposition des produits; apport d'information
promotionnelle sur la fourniture de produits dans les
domaines de la télécommunication; la vente au détail
dans le domaine des télécommunications et des produits
multimédia; le regroupement, pour avantager d’autres,
d'une variété de produits dans le domaine des
télécommunications et des multimédias, permettant aux
clients de voir et acheter facilement ces produits, y
compris les services fournis en ligne à partir d’une base
de données informatique, de l’Internet ou d’autres
réseaux électroniques; organisation et animation d’expositions à des fins commerciales; services de
promotion
des
affaires,
recherche,
gestion,
administration, assistance et information; services de
stratégie d’en-treprise et de planification; la fourniture
de renseignements commerciaux; la fourniture de
services d’an-nuaire; services de réponse téléphonique
pour les autres; fourniture des informations de
l’annuaire commercial; conseil en gestion des affaires;
administration commerciale pour la licence des produits
et services aux tiers; agences d’informations
commerciales; publicité en ligne sur un réseau
(511) 5.
hygiéniques pour la médecine; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments
pour bébés; compléments alimentaires pour êtres
humains et animaux; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction d’animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
____________________________________________
(111) 82566
(151) 07 Février 2013
(210) 130459
C/O Maples Corporate Services Limited
ILES CAÏMAN.
(511) 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41.
d’enseignement; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution,
la transformation,
supports d’enregistre-ment magnétiques, disques
acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports
appareils à prépaiement; cais-ses enregistreuses,
pour le traitement, la transmission, le stockage, l’enregistrement, la réception et la récupération de données
sous la forme de données codées, textes, audio, images
graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces
144
informatique; organisation d’expositions à but
commercial ou publicitaire; organisation de foires à des
fins commerciales ou publicitaires; publicité extérieure;
consommateurs]; compilation d'informations dans des
transaction en ligne, la gestion de fonds et d’investissements, la fourniture d’informations et de services
de conseil relatifs aux affaires monétaires et aux
services susmentionnés, y compris la fourniture d’informations à partir d’une base de données informatique,
de l’Internet ou d’un autre réseau électronique, les
services de financement et de garantie en matière de
télécommunications et appareils et instruments de
communication; la fourniture de services de paiement
électronique, y compris les services de transfert
électronique de fonds et les systèmes de transaction en
ligne. Réparation et entretien des appareils et
instruments
de
télécommunication
et
de
communication; la fourniture d’informations, services
de consultance, services de conseil, et l’assistance
concernant les services précités, y compris la fourniture
de ces services en ligne à partir d’une base de données
informatique, de l’Internet ou d'un autre réseau
électronique. Télécommunications, télécommunications
fixes et mobiles, et services de communication par
satellite, cellulaire et radio; la location et le crédit-bail
(leasing)
d’appareils
et
d’instruments
de
télécommunication,
téléphoniques
et
de
communication; la communication de l’informa-tion (y
compris les pages web), et des données par radio, par
réseaux électroniques; donner l’accès aux sites web
et
de
données
par
de télécharger le contenu numérique à partir d'un réseau
et d’un serveur vers une base de données individuelle.
l’Éducation; le service de formation; le divertissement;
les activités sportives et culturelles; l’éducation et la
formation, y compris ces services fournis en ligne à partir
d’un ordinateur, l’Internet ou tout autre réseau
électronique; fourniture de jeux; fourniture de publications
électroniques en ligne; fourniture de livres électroniques
et de journaux en ligne; services de divertissement
radio et télévision y compris ceux fournis en ligne à
partir d’un ordinateur, l’Internet ou tout autre réseau
électronique; activités sportives et culturelles; les
services d’exposition liés à l’éducation, le
divertissement et la formation; organisation et
animation de conférences, séminaires, symposiums,
travaux dirigés et ateliers; des cours interactifs et à
distance et des sessions proposées en ligne via un lien
de télécommunication ou un réseau informatique ou
fournis par d’autres moyens; services de bibliothèques
électroniques
pour
l’accès
aux informations
électroniques (y compris les informations d’archives)
sous forme textuelle, audio et/ou vidéo; fourniture de
musique numérique (non téléchargeable) à partir d’une
base de données informatique, de l’Internet ou tout
autre réseau électronique; la fourniture d’informations
et de conseils concernant tous les services précités.
____________________________________________
(111) 82567
(151) 07 Février 2013
(210) 130460
C/O Maples Corporate Services Limited
ILES CAÏMAN.
(511) 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41.
145
disques compacts, DVD et autres supports
pour le traitement, la transmission, le stockage,
l’enregistrement, la réception et la récupération de
données sous la forme de données codées, textes, audio,
images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces
d’enregistrement et de stockage (vierges et
l’utilisation ménagère; matériel pour les artistes;
plastiques pour l’emballage (non incluses dans d’autres
papier; brochures; livres, machines manuelles pour cartes
de crédit; tableaux de dessin; enveloppes [papeterie];
formulaires, imprimés;
manuels [guides];
cartes
(géographiques etc.); cartes postales; imprimés; bulletins,
journaux, publications (imprimés); panneaux en papier ou
en carton; périodiques. Publicité; direction des affaires;
gestion des affaires; travaux de bureau; compilation de
répertoires pour publication sur des bases de données
informatiques, sur Internet ou d’autres réseaux
électroniques; apport d’informations et de conseils sur
l’offre et la promotion de la sélection et l’exposition des
produits; apport d’information promotionnelle sur la
fourniture de produits dans les domaines de la
télécommunication; la vente au détail dans le domaine
des télécommunications et des produits multimédia; le
regroupement, pour avantager d’autres, d'une variété de
produits dans le domaine des télécommunications et des
multimédias, permettant aux clients de voir et acheter
facilement ces produits, y compris les services fournis
en ligne à partir d’une base de données informatique, de
l’Internet ou d’autres réseaux électroniques;
organisation et animation d’expositions à des fins
commerciales; services de promotion des affaires,
recherche, gestion, administration, assistance et
information; services de stratégie d’entreprise et de
planification; la fourniture de renseignements
commerciaux; la fourniture de services d’annuaire;
services de réponse téléphonique pour les autres;
fourniture des informations de l’annuaire commercial;
conseil en gestion des affaires; administration
commerciale pour la licence des produits et services
aux tiers; agences d’informations commerciales;
publicité en ligne sur un réseau informatique;
organisation d’expositions à but commercial ou
publicitaire; organisation de foires à des fins
commerciales ou publicitaires; publicité extérieure;
consommateurs]; compilation d’informations dans des
transaction en ligne, la gestion de fonds et
d’investissements, la fourniture d’informa-tions et de
services de conseil relatifs aux affaires monétaires et
aux services susmentionnés, y compris la fourniture
d’informations à partir d'une base de données
informatique, de l’Internet ou d’un autre réseau
électronique, les services de financement et de garantie
en matière de télécommunications et appareils et
instruments de communication;
la fourniture de
services de paiement électronique, y compris les
services de transfert électronique de fonds et les
systèmes de transaction en ligne. Réparation et
entretien
des
appareils
et
instruments
de
télécommunication et de communication; la fourniture
d'informations, services de consultance, services de
conseil, et l’assistance concernant les services précités,
y compris la fourniture de ces services en ligne à partir
146
d’une base de données informatique, de l’Internet ou
d’un autre réseau électronique. Télécommunications,
télécommunications fixes et mobiles, et services de
communication par satellite, cellulaire et radio; la
location et le crédit-bail (leasing) d’appareils et
d’instruments de télécommunication, téléphoniques et
de communication; la communication de l'information
(y compris les pages web), et des données par radio, par
réseaux électroniques; donner l’accès aux sites web
et
de
données
par
de télécharger le contenu numérique à partir d’un
réseau et d’un serveur vers une base de données
individuelle. l’Éducation; le service de formation; le
divertissement; les activités sportives et culturelles;
l’éducation et la formation, y compris ces services
fournis en ligne à partir d’un ordinateur, l’Internet ou
tout autre réseau électronique; fourniture de jeux;
fourniture de publications électroniques en ligne;
fourniture de livres électroniques et de journaux en
ligne; services de divertissement radio et télévision y
compris ceux fournis en ligne à partir d’un ordinateur,
l’Internet ou tout autre réseau électronique; activités
sportives et culturelles; les services d’exposition liés à
l’éducation, le divertissement et la formation;
organisation et animation de conférences, séminaires,
symposiums, travaux dirigés et ateliers; des cours
interactifs et à distance et des sessions proposées en
ligne via un lien de télécommunication ou un réseau
informatique ou fournis par d’autres moyens; services
de bibliothèques électroniques pour l’accès aux
informations électroniques (y compris les informations
d’archives) sous forme textuelle, audio et/ou vidéo;
fourniture de musique numérique (non téléchargeable)
à partir d’une base de données informatique, de
l’Internet ou tout autre réseau électronique; la
fourniture d’informations et de conseils concernant tous
les services précités.
____________________________________________
(111) 82568
(732) SARL FALCO
Lot N° 06-A 4 Zone Industrielle,
Bordj-Bou-Arreridj
ALGERIE.
(511) 30.
Céréales pour petit déjeuner.
____________________________________________
(111) 82569
(151) 24 Décembre 2009
(210) 93544
(732) UNILEVER N.V.
HOLLANDE.
(511) 3, 5.
Détergents, préparations et substances pour buanderie;
préparations de conditionnement de tissus; préparations
de blanchiment; préparations de nettoyage, polissage,
récurage et abrasives; préparations pour le lavage de la
vaisselle; savons; liquides de lavage des mains; tissus
imprégnés à préparations et substances pour le nettoyage et le polissage. Désinfectants; préparations sanitaires; préparations pour la destruction de vermines,
(151) 31 Mars 2009
(210) 90913
147
insectes et animaux nocifs; fongicides; germicides; bactéricides; algicides; insecticides; désherbants; déodorants, autres que pour usage personnel; préparations de
purification de l’air; insectifuges.
____________________________________________
(111) 82570
(111) 82572
(151) 11 Janvier 2010
(210) 100099
(732) EURL FLAVEUR
Cité Sidi Abad, Tessala El Mardja,
Alger
ALGERIE.
(151) 05 Janvier 2010
(210) 100030
(732) SARL FROMAGERIE REGAL
Route de Bou-Ismail, Kolea, Tipaza
ALGERIE.
(511) 3, 5.
Savon hydroalcoolique. Alcool à usage médicale.
____________________________________________
(111) 82573
(151) 13 Janvier 2010
(210) 100124
(732) BASF AGRO B.V., ARNHEM (NL) ZWEIGNIEDERLASSUNG WADENSWIL.
Société de droit Suisse
Moosacherstrasse 2, AU
SUISSE.
STRATAGEM
(511) 5.
Préparations pour détruire et combattre les animaux
nuisibles, herbicides, fongicides, pesticides.
____________________________________________
(511) 29.
Fromage, produits laitiers et dérivés.
____________________________________________
(111) 82571
(151) 10 Janvier 2010
(111) 82574
(151) 19 Janvier 2010
(210) 100088
(210) 100174
(732) SARL SFT IMPORT/EXPORT
Lot 164, Route Batna, Ain M’lila,
Oum-El-Bouaghi
ALGERIE.
(732) CHAMBRE ALGERO-ALLEMANDE DE
COMMERCE ET D’INDUSTRIE.
97, Chemin Sfindja (Ex : Laperlier),
16030 El-Biar, Alger
ALGERIE.
(511) 35.
Organisations des salons.
____________________________________________
(511) 12.
Pièces de rechange véhicules.
____________________________________________
(111) 82575
(210) 100319
148
(151) 03 Février 2010
(732) Monsieur BENATHMANE Soufiane
Cité 700 Logements N° 259, M’sila
ALGERIE.
(732) Monsieur TAZI Mohamed
Lotissement les Rosiers Lot C N° 50,
El Hamiz, Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Café.
____________________________________________
(511) 30.
Café.
____________________________________________
(111) 82578
(111) 82576
(151) 25 Février 2010
(151) 04 Février 2010
(210) 100549
(210) 100338
(732) SARL NAVIPAP
Zone Industrielle Atlas, Route de Béni Tamou,
Blida
ALGERIE.
(732) SPA CONCORDAL
19, Rue Menad Arab, les Sources,
Bir Mourad Rais, Alger
ALGERIE.
(511) 16.
Papier.
____________________________________________
(111) 82579
(511) 2.
Laque (peinture).
____________________________________________
(111) 82577
(151) 25 Février 2010
(210) 100550
(732) SARL NAVIPAP
Zone Industrielle Atlas, Route de Béni Tamou,
Blida
ALGERIE.
(151) 08 Février 2010
(210) 100357
149
(111) 82582
(151) 14 Mars 2010
(210) 100720
(732) Monsieur CHIHANI Lamri
Zone Industrielle Touggourt,
Touggourt
ALGERIE.
(511) 16.
Papier.
____________________________________________
(111) 82580
(151) 28 Février 2010
(210) 100561
(511) 30.
du café
____________________________________________
(732) Monsieur ZERGOUNI Mohamed
Cité Frère Kélouaze, Rue 12 N° 47,
Eucalyptus, Alger
ALGERIE.
(111) 82583
Devis
(210) 100813
(732) SPA BATIMATEC EXPO
107, Rue des Jeunes Aveugles,
Draria, Alger
ALGERIE.
(511) 20.
Matelas.
____________________________________________
(111) 82581
(151) 21 Mars 2010
(151) 28 Février 2010
(210) 100564
(732) EURL SAIDA
Zone Industrielle d’Oued Smar Elargie,
B.P. 41, Alger
ALGERIE.
(511) 35.
Organisation d’exposition à buts commerciaux ou de
publicité.
____________________________________________
(111) 82584
(151) 22 Mars 2010
(210) 100828
(732) SARL SALIP
N° 82 Cité El Hayet,
Sidi Mabrouk, Constantine
ALGERIE.
(511) 35, 37, 39.
Vente, réparation, distribution des véhicules.
____________________________________________
150
(111) 82586
(151) 12 Avril 2010
(210) 101076
(732) AMGEN INC.
One Amgen Center Drive, Thousand Oaks,
California 91320-1799
CHESTRATA
(511) 5.
____________________________________________
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82585
(111) 82587
(151) 12 Mai 2010
(210) 101474
(151) 11 Avril 2010
(732) SOCIETE DES PATES INDUSTRIELLE
SARL SOPI.
Siège Social/ Usine : N° 13 Route de Boufarik,
Guerrouaou, Blida
ALGERIE
(210) 101070
(732) EURL HIGH STATR IMPORT EXPORT
58, Rue 1er Novembre, Bordj-Bou-Arreridj
ALGERIE.
(511) 7, 9, 11.
Machines et machines-outils; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements
et organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs.
opti-ques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
d’enseigne-ment; appareils et instruments pour la
conduite. Appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires.
____________________________________________
(511) 30.
Couscous.
____________________________________________
(111) 82588
(151) 06 Juillet 2010
(210) 102043
(732) SARL BROSSERIE RAÏS
Zone Industrielle Lot 505, Section 04,
Chéraga, Alger
ALGERIE.
151
(511) 30.
Biscuits.
____________________________________________
(111) 82591
(151) 16 Septembre 2010
(210) 102633
(732) Monsieur YVON VACHE
16, Impasse Khalsi, Sidi Bou Said
TUNISIE.
(511) 16, 21.
Pinceaux, balais, brosses, rouleaux pour peinture.
____________________________________________
(111) 82589
(151) 03 Août 2010
(511) 10, 24.
Bandages orthopédiques, tissus élastiques orthopédiques, bandages orthopédiques pour les articulations,
genouillères orthopédiques, ceintures orthopédiques,
ceintures médicales, tous article orthopédiques et tous
articles de soutien, de contention ou de maintien des
articulations, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Tissus élastiques orthopédiques.
____________________________________________
(210) 102286
(732) ETS. ISKOUNENE LOUNIS
Abattage et Découpage Industriel de Viande de
Boucherie
Azaghar, Akbou, Bejaia
ALGERIE.
(111) 82592
(151) 21 Septembre 2010
(210) 102656
(732) SARL ATTIA ELECTRONICS
07, Boulevard Houari Boumediene,
ALGERIE.
(511) 40.
Abattage d’animaux, «volailles».
____________________________________________
(111) 82590
(151) 31 Août 2010
(210) 102513
(511) 7, 9, 11.
Réfrigérateur, congélateur, aspirateur, climatiseur (split
système, armoire). Téléviseur (LCD-plasma), lavelinge, lave-vaisselle, cuisinière, distributeur d’eau.
Chauffage (à gaz-électrique, bain d-huile), sèchecheveux, DVD, DVIX, kit parabole.
____________________________________________
(732) SARL ACHOURI BISCUIT
Cité 05 Juillet, Chabet El Ameur,
Boumrdès
ALGERIE.
ACHOURI
BISCUIT ROLLA
(111) 82593
(210) 102685
152
(151) 23 Septembre 2010
(732) SARL ESSAMAH
Cité El Karma, Bayada 39150, El Oued
ALGERIE.
(111) 82596
(151) 24 Novembre 2010
(210) 103247
(732) Monsieur LOUNES Said
26, Lot Zouaoui Benaouda,
Kolea 42400, Tipaza
ALGERIE.
(511) 3.
Produits cosmétiques.
____________________________________________
(111) 82594
(151) 23 Septembre 2010
(210) 102696
(732) Monsieur GOUMIDI Djamel
Hai Letouat, Zone Industrielle Oued Yaich, Blida
ALGERIE.
(511) 29, 31.
Fruits et légumes surgelées. Fruits et légumes frais.
____________________________________________
(111) 82597
(151) 02 Décembre 2010
(210) 103346
(732) Monsieur AISSANI Madjid
Lot N° 82, Bousmail, Tipaza
ALGERIE.
(511) 29.
Lait et produits laitiers.
____________________________________________
(111) 82595
(151) 03 Novembre 2010
(210) 103077
(732) Monsieur MANSOUR Abdelfattah
Cité Tiksebt, 39000 El-Oued
ALGERIE.
(511) 30.
Biscuiterie.
____________________________________________
SOUF STAR PLUS +
(511) 3.
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires : produits
de démaquillage, rouge à lèvres; masques de beautés,
produites de rasage, produites pour la conservation du
cuir (cirages); crème pour le cuir.
____________________________________________
(111) 82598
(151) 19 Décembre 2010
(210) 103480
(732) EURL COMESTA MEDIA
N° 181, Bois des Cars 3,
Dely-Ibrahim, Alger
ALGERIE.
153
(511) 1, 4.
et la sylviculture; résines artificiels à l’état brut,
éclairantes; bougies, et mèches pour les l’éclairage.
____________________________________________
(511) 16, 35.
Revue. Publicité, gestion des affaires commerciales.
____________________________________________
(111) 82599
(151) 20 Décembre 2010
(210) 103508
(732) EURL - NOVAMILK ALGERIE
(Import-Export)
Cité 216 Logements, Tour 01 N° 01,
Garidi, Kouba, Alger
ALGERIE.
(111) 82602
(151) 16 Février 2012
(210) 120526
(732) EURL EL CHOUROUK TABACS
El Hachichia, Lotissement 134, Lots N° 87,
Mezloug, Setif
ALGERIE.
PARADOS
(511) 30.
Café.
____________________________________________
(111) 82600
(151) 16 Janvier 2012
(210) 120175
(732) GLAXO WELLCOME MANUFACTURING
PTE LTD.
1 Pioneer Sector 1, Jurong, 628413 Singapore
SINGAPOUR.
(511) 34.
Tabac à chiquer.
____________________________________________
VOTRIENT
(511) 5.
médicinales, vaccins.
____________________________________________
(111) 82601
(111) 82603
(151) 09 Février 2011
(210) 110439
(732) Monsieur ZABAR Karim
Cité 20 Aout 55, Bâtiment B7 N° 116,
Setif
ALGÉRIE.
(151) 07 Mars 2012
(210) 120838
New Jersey
5959 Las Colinas Boulevard, Lrving,
Texas 75039-2298
MOBIL
154
(511) 36.
Affaire monétaire.
____________________________________________
(111) 82604
(151) 06 Mars 2011
(210) 110689
(732) SARL PROMEUBLE
15 Bis, Rue Abou Nouas,
Hydra, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Confiserie.
____________________________________________
(511) 7, 9.
Ascenseur. Dispositif de commande pour ascenseur.
____________________________________________
(111) 82605
(111) 82607
(151) 09 Mars 2011
(151) 25 Mai 2011
(210) 111661
(210) 110728
(732) SARL SPOCAA
10, Rue Rabie Bouchama,
16200 El Harrach, Alger
ALGERIE.
(732) Monsieur BAZIZ Mohamed
(Confiserie Boulba)
Haouch Bakalem, Dar El Baida,
Alger
ALGERIE.
(511) 32.
Jus de fruits.
____________________________________________
(111) 82608
(151) 27 Septembre 2011
(210) 112870
(732) Monsieur HATTALI Walid Soufiane.
48, Rue El Arbi Ben M’hidi,
Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Confiserie.
____________________________________________
(111) 82606
(511) 16.
Serviettes de table en papier; papier hygiénique; essuie
tout; mouchoirs de poche en papier; linge de table en
papier; gobelets en papier.
____________________________________________
(151) 09 Mars 2011
(210) 110729
(732) Monsieur BAZIZ Mohamed
(Confiserie Boulba)
Haouch Bakalem, Dar El Baida, Alger
ALGERIE.
(111) 82609
(210) 112953
155
(151) 06 Octobre 2011
(732) Madame FAKANI Fatma
Zone Industrielle Ouled Mohamed,
Chlef
ALGERIE.
(111) 82612
(151) 23 Novembre 2011
(210) 113524
(732) Monsieur BOUCHAMA Mohamed
18, Rue Tahar Ben Senouci,
Hussein Dey, Alger
ALGERIE.
(511) 3.
Détergent.
____________________________________________
(111) 82610
(151) 12 Octobre 2011
(210) 113008
(732) EURL RANO IMPORT EXPORT
05, Rue Mohammedi Abbés,
Quartier la Gare, Biskra
ALGERIE.
(511) 29, 30.
Lait et produits laitiers. Café, thé.
____________________________________________
(111) 82613
(151) 23 Novembre 2011
(210) 113525
(732) Monsieur DJOUIDER Ali
N° 73, Hai El Moudjahid, Bourouba,
El Harrach, Alger
ALGERIE.
(511) 7, 9, 11.
Machine à coudre, à tricoter, machine à laver cuisine
électrique. Appareil pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et de l’image,
équipement pour le traitement de l’information et des ordinateurs. Chauffage; de production de vapeur, de cuisson.de
réfrigérateur de sechage.de ventilateurs, appareils ou
installation de climatisations, congélateurs, cuisinières.
____________________________________________
(111) 82611
PHARMY
(511) 3, 5, 16, 25.
Savons; parfums; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de
démaquillage; rouge à lèvres; masque de beauté; produits de rasage. Bandes; culottes ou serviettes hygiéniques. Serviette de toilette en papier; linge de table en
papier; papier hygiénique; couches en papier ou en
cellulose (à jeter). Couches en matières textiles.
____________________________________________
(151) 25 Octobre 2011
(210) 113151
(732) FADERCO SPA.
Zone Industrielle N° 22, les Eucalyptus, Alger
ALGERIE.
COTY
(111) 82614
(151) 18 Novembre 2011
(210) 113818
(732) SARL TCHIN-LAIT
Route Nationale N° 12, Bir Slam,
06000 Bejaia
ALGERIE.
(511) 16.
Papier hygiénique mouchoir en papier serviette en
papier essuie-tout en papier.
____________________________________________
156
(511) 29, 32.
gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non
vivants); conserves de viande ou de poisson; fromages
Boissons lactées où le lait prédomine. Bières; eaux
minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour faire des boissons,
limonades; nectars de fruit; sodas; apéritifs sans alcool.
_____________________________________________
(511) 10, 5, 3.
Appareils et instruments médicaux. Produits para
pharmaceutiques et pharmaceutiques. Cosmétiques.
____________________________________________
(111) 82617
(111) 82615
(151) 25 Janvier 2012
(151) 10 Janvier 2012
(210) 120287
(210) 120068
(732) BIOPHARM SPA.
12, Rue Ali Boumendjel, Alger
ALGERIE.
(732) Monsieur HAFRI Daoud
Quartier Aïn D’hab 26001, Medea
ALGERIE.
SanyTech
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82618
(151) 27 Février 2012
(210) 120654
(732) EURL KLICK
42 LSP. Bâtiment 04, Fouka, Tipaza
ALGERIE.
click.dz
(511) 3.
Gaufrettes.
____________________________________________
(111) 82616
(151) 12 Janvier 2012
(511) 42.
Conception de développement de logiciels.
____________________________________________
(210) 120118
Alger
ALGERIE.
(111) 82619
(210) 120809
157
(151) 06 Mars 2012
(732) SARL INFOTECH
Rue Chennouf Belkacem, M’sila
ALGERIE.
(511) 2.
Toner pour imprimante laser et photocopieur, encre
pour imprimante jet encre, encre et master pour duplicopieur.
____________________________________________
(111) 82620
(151) 19 Mars 2012
(210) 120990
(732) SARL RAHMINE SOPROCO
Chaoua Khrecia, Alger
ALGERIE.
(511) 5.
Pommade à usage médical.
____________________________________________
(111) 82623
(151) 28 Décembre 2009
(210) 93555
(732) BIO SIDUS S.A.
Lavalle 310, 4th Floor (1047) Buenos Aires
ARGENTINE.
NEUTROMAX
(511) 3.
Savon.
____________________________________________
(111) 82621
(511) 5.
Produits hématologiques.
____________________________________________
(151) 10 Février 2013
(210) 130484
(111) 82624
(732) SNC WOODPECKER
DJENNADI & CIE.
Rue du C.E.M. Centre d’Affaire, Lot N° 06,
El Achour, Alger
ALGERIE.
(210) 102302
(732) DOW JONES TRADEMARK HOLDINGS LLC.
1211, Avenue of the Americas
New York, New York 10036
WOODPECKER
(511) 43.
Services de restauration.
____________________________________________
(111) 82622
(151) 04 Août 2010
DOW JONES
(151) 26 Mai 2009
(511) 41.
Éducation; formation; divertissement; activités sportives
et culturelles.
____________________________________________
(210) 91600
(732) EURL BENYAHIA TAYEB IMPORT/EXPORT
Cite Bendebache, 20 Août 55, Setif
ALGERIE.
(111) 82625
158
(151) 30 Août 2010
chines de chantier, location d’excavateurs; location de
bulldozers, location de grues [machines de chantier],
location de balayeuses automotrices; réalisation de revêtements routiers; réparation de capitonnages; installation, entretien et réparation de machines; remise à neuf
de moteurs usés ou partiellement détruits; remise à neuf
de machines usées ou partiellement détruites; installation et réparation d’appareils électriques, l'installation et
l’entretien des appareils d’éclairage, entretien et réparation d’automobiles; services de lavage de véhicules,
services de lubrification de véhicules; stations-service
[remplissage en carburant et entretien]; polissage de
véhicules, traitement préventif contre la rouille pour
véhicules; services de pulvérisation de peinture pour
véhicules; rechapage de pneus; travaux de réparation de
pneus en caoutchouc, installation et réparation de dispositifs d’alarme en cas de vol.
____________________________________________
(210) 102508
(732) SAF WALID
149, Parc Ben Omar, Kouba, Alger
ALGERIE.
(511) 35.
Organisation de salon à caractère commercial.
____________________________________________
(111) 82626
(151) 19 Octobre 2010
(210) 102946
(732) BEIQI FOTON MOTOR CO., LTD.
Laoniuwan Village North, Shayang Road, Shahe
Town, Changping District, Beijing 102206
CHINE.
(111) 82627
(151) 11 Janvier 2011
(210) 110124
(732) RK AGENCE COMMUNNICATION
ÉVÉNEMENTIELLE.
12, Rue Burdeau, Alger Centre
ALGERIE.
(511) 35.
Organisation d’exposition à caractère économique.
(511) 12, 35, 36, 37.
Automobiles, camions, tracteurs, motocycles, voitures,
autocars, chariots élévateurs à fourche, véhicules de
levage, remorques (véhicules), chariots dévidoirs pour
tuyaux; chariots de coulée, moteurs pour véhicules terrestres; bétonnières automobiles; ambulances, camions
pour le nettoyage, arroseuses [véhicules], omnibus; voitures de sport, wagonnets, véhicules pour le transport
militaire; automobiles pour l’ingénierie; châssis pour
automobiles. Publicité; agences d’import-export, la promotion des ventes pour des tiers; l’organisation
d’expositions techniques ou commerciales; démonstration de produits; systématisation de données dans un
fichier central, services d’appel d’offres; consultation
professionnelle d’affaires, étude de marché, informations d’affaires, consultation pour les questions de personnel, comptabilité, aide à la direction d'entreprises
industrielles et commerciales. Prêt [finances]; services
de financement, gérance de fortunes, prêt sur nantissement; caisses de prévoyance, services de liquidation
d’entreprises [affaires financières]; consultation en
matière financière; courtage en bourse; cote en bourse,
informations financières. Services de construction; informations en matière de réparation, location de ma-
____________________________________________
(111) 82628
(151) 14 Février 2011
(210) 110481
(732) WELLA AKTIENGESELLSCHAFT
Berliner Allée 65, 64274 Darmstadt
ALLEMAGNE.
TRIPLE BLEND
(511) 1, 3.
Produits chimiques à usage industriel pour la
production de produits cosmétiques. Cosmétiques, à
savoir produits pour nettoyage, l’entretien et
l’embellissement du cuir chevelu er des cheveux;
lotions capillaires.
(300) OHIM, le 17 Août 2010, N° 009318072
____________________________________________
159
(111) 82629
(151) 21 Février 2011
(511) 12.
Pièces de rechange automobiles.
____________________________________________
(210) 110529
(732) SARL KHELIFI IMPORT/EXPORT
N° 131, Cité Communale,
Ain M’lila
ALGERIE.
(111) 82632
(151) 02 Mars 2011
(210) 110658
(732) SARL TAMMY FROMAGERIE
Route des Dunes, Chéraga, Alger
ALGERIE.
L'AIGLE D'OR
(511) 12, 20, 28.
Tricycle, Poussette, vélo, voiture d’enfants, motocyclettes, sièges, auto pour bébés. Chaise bébé- Lit pour
bébé (parc), marche bébé, bureau enfant. Balançoire,
trottinette.
____________________________________________
(111) 82630
(151) 24 Février 2011
(210) 110584
(732) SOMEDIAL SPA.
B.P. 128, Zone Industrielle Oued Smar,
El-Harrach, Alger
ALGERIE.
DIOLONE
(511) 5.
____________________________________________
(511) 29.
Fromage.
____________________________________________
(111) 82631
(111) 82633
(151) 01 Mars 2011
(151) 01 Mars 2011
(210) 110636
(210) 110690
(732) Monsieur RAHMOUNE Sofiane
Bâtiment 06, Cité Sonalgaz, 16,
Ben Aknoun, Alger
ALGERIE.
(732) LABORATOIRE PHARMACEUTIQUE
ALGERIEN L.P.A.
Zone Industrielle Boudouaou Est, Boumedès
ALGERIE.
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques ainsi que la commercialisation
de ces produits.
_____________________________________________
160
Brevets d’inventions
Les abonnements au BOPI prennent effet le premier janvier de l'année en cours, quelle que soit la date à
laquelle la souscription est faite
Adresse: INAPI 42, rue Larbi Ben M'Hidi (3ème étage) - BP 403 - Alger Gare
 : (021) 73 - 57 - 74
Fax: (021) 73 - 55 - 81 - (021) 73 - 96 - 44
Web : http : // www. Inapi. org - e-mail : Brevets @ inapi. org
161
Formalités liées au dépôt d'une
demande de brevet d'invention
Pour effectuer le dépôt, d'une demande de brevet d'invention, il convient de remettre ou d'envoyer à
l'INAPI à l'appui de la demande en (05) cinq exemplaires dont les imprimés sont fournis ou transmis
au déposant par les services compétents de l'INAPI.
* Une description aussi claire que possible de l'invention, en langue nationale,
traduite en langue française en (02 exemplaires), et comportant une ou plusieurs revendications
décrivant les caractéristiques principales de l'invention pour lesquelles la protection est demandée ;
* Un abrégé descriptif de l'invention dont le texte ne doit pas excéder 15 lignes;
* Des dessins en (02 exemplaires), s’il y a lieu,
* La quittance de paiement ou le chèque barré libellé au nom de l'INAPI, d'un montant de douze
mille cinq cent 12 500,00 dinars.
II est généralement recommandé de demander une recherche d'antériorité parmi les brevets protégés qui
produisent leurs effets en Algérie et une recherche sur l’état de la technique afin de mieux juger de
l'opportunité de breveter ou non. Les recherches d'antériorités et celles sur l’état de la technique sont
subordonnées au paiement d'une taxe de deux mille quatre cent (2 400,00) dinars pour la première et
deux mille cinq cent (2 500,00) dinars en Hors Taxe pour la seconde.
Un dépliant intitulé « Comment protéger une invention en Algérie ? » est distribué
gratuitement par les services de l’INAPI compétents en la matière.
162
TAXES EN MATIERE DE BREVET
Codes
Taxes pour les demandes de brevets d’invention et certificat d’addition
Tarif Actuel
762-01
762-02
762-03
762-04
Taxe de dépôt et de première annuité………………………………………………...
Taxe de dépôt de certificat d’addition………………………………………………..
Taxe de revendication de priorité…………………………………………………….
Taxe de publication de brevet d’invention……………………………………………
7.500
7.500
2.000
5.000
Taxes d’annuittés
762-11
762-12
762-13
762-14
de la 2ème à la 5ème annuité…………………………………………………………….
de la 6ème à la 10ème …………………………………………………………………...
de la 11ème à la 15ème annuité………………………………………………………….
de la 16ème à la 20ème annuité………………………………………………………….
5.000
8.000
12.000
18.000
Taxes supplémentaires
762-21
Taxe de publication des brevets d’invention et des certificats d’addition par tranche de
5 pages en plus des 10 premières………………………………………………….
12.000
762-22
Taxe de publication des dessins :
- Petit format par feuille au-delà de 3…………………………………………………
- Grand format au-delà de 2…………………………………………………………..
400
1.000
762-23
Taxe de rectification autorisée d’erreur matérielle :
- Pour la première…………………………………………………………………….
- Pour chacune des suivantes…………………………………………………………
750
1.400
762-24
Taxe de transformation en brevet d’invention d’un certificat d’addition non délivrée…..
1.500
762-25
762-26
Taxe d’inscription relative à une demande de brevet…………………………………….
Taxe d’inscription de cession ou concession d’un brevet………………………………..
1.200
2.500
762-27
Surtaxe de retard pour le paiement des annuités dans le délais de grâce de 6 mois……...
Egale au montant de
l’annuité impayée
762-28 Taxe de restauration………………………………………………………………………
5.000
Taxes pour l’obtention de renseignements
762-31
762-32
762-33
762-34
762-35
Taxe de délivrance d’une copie officiel par feuille………………………………………
Taxe d’authentification d’un fasicule imprimé d’un brevet d’invention…………………
Taxe de délivrance d’un état des annuités d’un brevet d’invention……………………...
Taxe de délivrance d’une copie certifiée d’inscription au registre spécial des brevets…..
Taxe de recherche d’antériorité par objet………………………………………………...
163
400
400
500
600
2.400
Brevets d'inventions
délivrés
(11) Numéro de publication
(21) Numéro de dépôt de la demande
(22) Date de dépôt de la demande
(30) Données relatives à la priorité
(73) Nom du ou des titulaires
(74) Nom du mandataire
(54) Titre de l'invention
164
(73)
ANSALDO ENERGIA S.P.A.
Via Nicola Lorenzi, 8 Genova
ITALIE.
FR 08 00339 du 23.01.2008
(74)
Maître A. Boukrami
BENIT, CLAUDE
4, Bld de la Gare, F-77230,
Dammartin En Goele
FRANCE.
(54)
ENSEMBLE PALIER POUR TURBINE À
GAZ
(11)
7301
(21)
PCT/FR2009/000058
(30)
(73)
(22) 20 Janvier 2009
(74)
Maître M. Sator
(54)
DISPOSITIF DE MONTAGE ET DE RACCORDEMENT DE CONDUITES
D’INSTAL-LATIONS SANITAIRES
PREVUES EN AR-RIERE D’UNE PAROI
ET PROCEDE COR-RESPONDANT
(57) La présente invention concerne une turbine à gaz
qui possède un rotor (2), qui est équipé d'un arbre (3)
qui s'étend suivant un axe longitudinal (A) et possède
au moins une rainure annulaire (5), un ensemble palier
(10) qui peut être logé dans la rainure (5) et est doté
d'un palier lisse (11) et d'un corps de soutien
cylindrique (12) agencé autour du palier lisse (11); le
palier lisse (11) fait saillie dans la direction axiale par
rapport au corps de soutien (12) dans la zone de contact
entre le corps de soutien (12) et le palier lisse (11).
(57) L'invention concerne un dispositif et un procédé
de montage et raccordement d'au moins une conduite
d'installation sanitaire prévue en arrière d'une paroi, et
un procédé correspondant. Le dispositif comprend au
moins un élément de raccordement avec une partie
arrière destinée à être raccordée à une extrémité libre de
la conduite et une partie avant présentant des moyens
de raccordement à un autre élément de l'installation
sanitaire, prévu en avant de la paroi et au moins un
boîtier qui présente une face ouverte, par laquelle peut
être introduit un élément de raccordement (3) et une
ouverture pour le passage d'une extrémité libre de la
conduite, caractérisé en ce que ledit boîtier (1, 2)
présente, en outre, une face ouverte (12) par laquelle
peut être introduit un élément de raccordement, ledit
boîtier étant destiné à être introduit dans un passage (6)
ménagé à travers ladite paroi (4) depuis l'avant de la
paroi et présentant des moyens (18) pour sa fixation
contre la face frontale (41 ) de ladite paroi (4).
____________________________________________
(11)
7303
(22) 16 Décembre 2008
(21)
PCT/IB2008/010701
(30)
GB 0725219.0 du 24.12.2007
GB 0813849.7 du 29.07.2008
(73)
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG.
Schwarzwaldallee 215, CH-4028 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
COMPOSÉS INSECTICIDES
(57) La présente invention concerne un composé de
formule (I),
____________________________________________
(11)
7302
(21)
PCT/IB2008/003642
(30)
IT MI2007A002442 du 28.12.2007
caractérisé en ce que A1, A2, A3, A4, G1, L, R1, R2,
R3, R4, Y1, Y2 et Y3 sont comme définis dans la
revendication 1 ; ou un sel ou N-oxyde de celui-ci. De
plus, la présente invention concerne des procédés et des
intermédiaires pour préparer des composés de formule
(I), des compositions insecticides, acaricides,
(22) 29 Décembre 2008
165
molluscicides et nématicides comprenant ceux-ci et des
procédés de leur utilisation pour combattre et contrôler
les insectes, acariens, mollusques et nématodes
nuisibles.
____________________________________________
(11)
7304
(21)
PCT/IN2008/000857
(30)
IN 2527/MUM/2007 du 24.12.2007
(73)
SUN PHARMA ADVANCED RESEARCH
COMPANY LIMITED.
17/B, Mahal Industrial Estate Off Mahakali
Caves Road Andheri Mumbai 400 093
INDE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
NANODISPERSION
7305
PCT/IN2009/000003
(30)
IN 00010/MUM/2008 du 01.01.2008
(73)
CTR MANUFACTURING INDUSTRIES
LIMITED.
Nagar Road, Pune - 411 014, Maharashtra
INDE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
SYSTÈMES ET PROCÉDÉ DE PRÉVENTION
PCT/EP2009/050010
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES
COMPRENANT DES GRANULES DE
LIPASE MICROBIENNE PURIFIÉE ET
PROCÉDÉS DE PRÉVENTION OU DE TRAITEMENT DES TROUBLES DIGESTIFS
(11)
7307
(22) 06 Janvier 2009
(21)
PCT/US2009/030193
(30)
US 11/970,197 du 07.01.2008
(73)
ALSTOM TECHNOLOGY LTD.
Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
ENSEMBLE SOUPLE RECUPERATION
POUR ECHAPPEMENT DE PRODUITS DE
COMBUSTION DANS UNE TURBINE
(57) L'invention
concerne
un
récupérateur
comprenant un conduit (403) de gaz de chauffe ; un
collecteur (215) d'admission ; un collecteur (225)
d'évacuation ; et une zone de chauffe en une seule passe
disposée dans le conduit de gaz de chauffe et formée
d'une pluralité de premiers ensembles rampe-tube à une
seule rangée et d'une pluralité de deuxièmes ensembles
rampe-tube à une seule rangée. Chaque ensemble de la
pluralité de premiers ensembles rampe-tube à une seule
rangée, comprenant une pluralité de premiers tubes
générateurs (201) échangeurs de chaleur, est raccordé
en parallèle afin d'être traversé par un écoulement d'un
milieu fluide et comprend en outre une rampe (205)
d'admission raccordée au collecteur (215) d'admission.
Chaque ensemble de la pluralité de deuxièmes
ensembles rampe-tube à une seule rangée, comprenant
une pluralité de deuxièmes tubes générateurs (201)
échangeurs de chaleur, est raccordé en parallèle afin
d'être traversé par l'écoulement de milieu fluide
(57) La présente invention concerne un système et
une méthode pour la prévention, la protection OLTC du
feu et/ou la prévention, la protection et/ou la détection
des explosions et/ou résultant d'incendie de transformateur électrique à l'avance avant la décomposition
du fluide de refroidissement combustible/ huile
diélectrique.
____________________________________________
(21)
ABBOTT PRODUCTS GMBH
Hans-Bockler-Allee 20 30173 Hannover
ALLEMAGNE.
(57) La
présente
invention
concerne
des
compositions pharmaceutiques comprenant des
granules contenant au moins une lipase microbienne
purifiée produite par recombinaison, l'utilisation
desdites compositions pharmaceutiques pour la
fabrication d'un médicament pour la prévention ou le
traitement de certaines maladies ou troubles tels que
l'insuffisance endocrine pancréatique, et un procédé
pour
la
fabrication
desdites
compositions
pharmaceutiques.
____________________________________________
DE PROTECTION D’UN OLTC CONTRE
LE FEU ET/OU D’UN TRANSFOR MATEUR CONTRE L’EXPLOSITION
7306
(73)
(22) 01 Janvier 2009
(21)
(11)
EP 081500018.3 du 03.01.2008
US 61/018, 834 du 03.01.2008
(22) 23 Décembre 2008
(57) La présente invention porte sur une
nanodispersion comprenant des nanoparticules de
dimension moyenne inférieure à 300 nm dispersées
dans un véhicule renfermant un solvant miscible à l'eau
et de l'eau. Les nanoparticules renferment un ou
plusieurs dérivés de taxane, un polymère et un
tensioactif comprenant un mélange d'acides gras ou ses
sels ainsi que du stérol ou ses dérivés ou ses sels.
____________________________________________
(11)
(30)
(22) 02 Janvier 2009
166
provenant de premiers tubes générateurs échangeurs de
chaleur correspondants, et comprend en outre une
rampe (305) d'évacuation raccordée au collecteur (225)
d'évacuation. Chacune des rampes (205) d'admission
est raccordée au collecteur (215) d'admission via au
moins une canalisation correspondante parmi une
pluralité de premières canalisations (220) de liaison et
chacune des rampes (305) d'évacuation est raccordée au
collecteur (225) d'évacuation via au moins une
canalisation correspondante parmi une pluralité de
deuxièmes canalisations (220) de liaison.
cadre (3') sont actionnés indépendamment l'un de l'autre
et un troisième bras de cadre (4) et un quatrième bras de
cadre (4') sont liés au cadre (1) avec des articulations
simples (8), couplant la rotation des troisième et
quatrième bras de cadre (4, 4'). Lesdits premier et
second bras de cadre (3, 3') et les troisième et quatrième
bras de cadre (4, 4') sont contenus dans deux plans
différents, lesdits plans étant orthogonaux.
____________________________________________
(11)
7308
(22) 18 Janvier 2008
(21)
PCT/US2008/030193
(73)
1/ FUNDACION FATRONIK; PASEO
MIKELETEGI
7 Parque Tecnologico, E- 20009 San Sebastian
ESPAGNE.
____________________________________________
2/ CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
3, Rue Michel-Ange, F-75794 Paris Cedex 10
FRANCE.
(74)
(54)
MANIPULATEUR PARALLÈLE À DEUX
DEGRÉS DE LIBERTÉ
(57) L'invention porte sur un manipulateur parallèle à
deux degrés de liberté, qui comprend un cadre (1),
quatre bras de cadre (3, 3', 4, 4'), quatre bras de
plateforme (5, 5', 5'', 5'''), chaque bras de cadre et bras
de plateforme (3, 3', 4, 4', 5, 5', 5'', 5''') ayant une
première extrémité et une seconde extrémité, une
plateforme (6) et un effecteur terminal, la première
extrémité de chaque bras de cadre (3, 3', 4, 4') étant liée
au cadre (1) et la seconde extrémité de chaque bras de
cadre (3, 3', 4, 4') étant liée à une première extrémité
d'un bras de plateforme (5, 5', 5'', 5'''), la seconde
extrémité de chaque bras de plateforme (5, 5', 5'', 5''')
étant liée à la plateforme (6), et la plateforme (6) étant
liée à l'effecteur terminal. Dans ledit manipulateur, un
premier bras de plateforme (3) et un second bras de
(11)
7309
(22) 16 Décembre 2008
(21)
PCT/NO2008/000455
(30)
NO 2008 0081 du 04.01.2008
(73)
STATOIL ASA.
N-4035 Stavanger
NORVÈGE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCÉDÉ D’AUTO-AJUSTEMENT (AJUSTEMENT AUTONOME) DE
L’ÉCOULEMENT D’UN FLUIDE A
TRAVERS UNE SOUPAPE OU UN
DISPOSITIF DE COM-MANDE D’ÉCOULEMENT DANS DES INJECTEURS
POUR LA PRODUCTION DE PÉTROLE
(57) L'invention porte sur un procédé d'injection d'un
fluide à l'intérieur d'un gisement ou d'une formation de
gaz et/ou d'huile, le fluide s'écoulant dans le gisement
ou la formation à travers une pluralité de soupapes
autonomes ou de dispositifs de commande
d'écoulement autonomes (2) disposés le long d'un
injecteur (24), les soupapes (2) ayant un volume
d'écoulement sensiblement constant au-dessus d'une
pression différentielle donnée pour ajuster de façon
autonome l'écoulement du fluide afin de garantir un
débit volumique sensiblement constant de l'injecteur
167
(24) au gisement ou à la formation le long d'une
longueur d'injecteur.
(54)
NOUVEAUX DERIVES DIHYDROINDOLONES, LEUR PROCEDE DE PREPARA-
TION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT
(57)
Composés de formule (I)
____________________________________________
(11)
7310
(22) 04 Février 2009
(21)
PCT/EP2009/051231
(30)
IT MI2008U000050 du 06.02.2008
(73)
SANMIRO S.R.L.
Via Raffaello, 4 I-23861 Cesana Brianza (LC)
ITALIE.
(74)
(54)
SUPPORT A RIVER POUR UN MANCHE
dans laquelle :
♦ m et n représentent 1 ou 2,
♦ A représenté un groupement pyrrolyle,
♦ X représente le groupement C(O), S(O) ou SO2,
♦ R1 et R2 représentent un groupement alkyle, ou
forment ensemble avec l’atome d’azote qui les
porte un groupement hétérocyclique,
♦ R3 et R4 forment ensemble avec les atomes qui les
portent un groupement hétérocyclique,
♦ R5 représente un atome d’hydrogène ou groupement
alkyle,
♦ R6 représente un atome d’hydrogène ou un atome
d’halogène,
Médicaments.
____________________________________________
(57) L’invention concerne un support à fixer sur des
poêles à frire et similaires, qui comprend un élément
incurvé mince (3) configuré de manière à enlacer de
façon inamovible une protubérance de raccord (13)
d’un manche (14). Sur la surface externe (50) dudit
élément (3), deux paires d’incisions latérales (10) sont
fournies. Ces dernières définissent des parties latérales
(11) de l’élément incurvé (3) devant être ajustées avec
force dans des rainures latérales (12) de la protubérance
de raccord (13).
(11)
7312
(22) 15 Septembre 2008
(21)
PCT/FR2008/001287
(30)
FR 0705776 du 10.10.2007
(73)
1/ IFP.
1-4, Avenue de Bois Préau F-92852 Rueil
Malmaison Cedex
FRANCE.
2/ ENI S.P.A. PIAZZALE, MATTEL
1I-00144 Roma
ITALIE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
REACTEUR EN LIT FIXE COUCHES
MINCES POUR LE TRAITEMENT CHIMIQUE DE SOLIDE CATALYTIQUE
FINEMENT DIVISE
____________________________________________
(11)
7311
(22) 28 Juillet 2010
(21)
100480
(30)
FR 09.03839 du 04.08.2009
(73)
LES LABORATOIRES SERVIER
35, Rue de Verdun, 92284 Suresnes Cedex
FRANCE.
(74)
(57) La présente invention décrit un réacteur à lit fixe
en couches minces destiné à des traitements chimiques,
notamment à la réduction du catalyseur de synthèse
Fischer-Tropsch. Le réacteur est conçu sous forme de
modules similaires, compacts, et respecte un rapport
perte de charge linéaire sur pression de sortie compris
dans certaines limites.
168
(54)
NOUVEAUX DÉRIVÉS D’INSULINE À
PROFIL TEMPOREL/D’ACTION
EXTREMEMENT RETARDÉ
(57) L'invention concerne de nouveaux analogues
d'insuline à profil temporel/d'action basal, caractérisés
en ce que a) la fin de chaîne B est composée d'un
radical aminoacide basique amidé tel que lysine ou
argininamide, b) le radical aminoacide N-terminal de la
chaîne A de l'insuline est un radical lysine ou arginine,
c) la position A8 de l'aminoacide est occupée par un
radical histidine, d) la position A21 de l'aminoacide est
occupée par un radical glycine, et e) une ou plusieurs
substitutions et/ou additions de radicaux aminoacide
chargés négativement ont eu lieu dans les positions A5,
A15, A18, B-1, B0, B1, B2, B3 et B4.
____________________________________________
_____________________________________________
(11)
7315
(11)
7313
(21)
PCT/IB2009/000204
(21)
PCT/EP2009/000018
(30)
IB PCT/IB2008/000292 du 08.02.2008
(30)
DE 10 2008 003 566.1 du 09.01.2008
US 61/044,662 du 14.04.2008
DE 10 2008 025 007.4 du 24.05.2008
(73)
(73)
SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH
Brüninstrasse 50,
65929 Frankfurt am Main
ALLEMAGNE.
DEBIOPHARM SA.
Forum Après-demain Ch. Messidor 5-7
CH-1002 Lausanne
SUISSE.
(74)
(54)
CYCLOSPORINE NON IMMUNOSUPPRESSIVE POUR LE TRAITEMENT DE
LA DYSTROPHIE MUSCULAIRE
(22) 06 Janvier 2009
(74)
Maître M. Sator
(54)
NOUVEAUX DÉRIVÉS D’INSULINE À
PROFIL TEMPOREL/D’ACTION
EXTREMEMENT RETARDÉ
(57) La présente invention concerne l'utilisation d'un
dérivé de cyclosporine A non immunosuppressive pour
la prévention ou la réduction de la dégénérescence
musculaire chez un sujet souffrant de dystrophie
musculaire des ceintures.
____________________________________________
(57) L'invention concerne de nouveaux analogues
d'insuline à profil temporel/d'action basal, caractérisés
par une addition et/ou une substitution de radicaux
aminoacide chargés négativement et positivement, et
par une amidation du groupe carboxy C-terminal de la
chaîne B, et de l'histidine en position 8 de la chaîne A
de l'insuline. L'invention concerne également la
fabrication et l'utilisation de ces analogues d'insuline.
____________________________________________
(11)
7314
(21)
PCT/EP2009/000017
(30)
DE 10 2008 003 568.8 du 09.01.2008
US 61/044,659 du 14.04.2008
DE 10 2008 025 008.2 du 24.05.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH
Brüninstrasse 50,
65929 Frankfurt am Main
ALLEMAGNE.
(74)
Maître M. Sator
(22) 05 Février 2009
(11)
7316
(21)
100482
(73)
NERGECO
08, Rue de l’Industrie,
43220 Dunieres
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PORTE RAPIDE A RIDEAU SOUPLE
ANTI PANIQUE
(22) 06 Janvier 2009
(22) 28 Juillet 2010
(57) Cette porte à rideau souple à ouverture et fermeture verticale automatique offre une fonction anti panique comprenant : deux montants (2) verticaux définissant un plan de fonctionnement normal (P) et un arbre
(3) disposé à l'extrémité supérieure des montants pouvant être entraînés par des moyens électromécaniques
169
l'œdème maculaire diabétique, à l'aide d'un composé de
Formule I.
(5, 6); un rideau (7) souple relié à l'arbre (3), entre une
position de fermeture et une position d'ouverture. Selon
l'invention, la porte (1) comprend pour assurer sa fonction anti panique : une zone de contact anti panique (13)
possédant un marquage disposé sur une face du rideau;
au moins des premiers moyens de détection anti panique
optoélectroniques disposés du côté du rideau portant la
zone de contact anti panique inclus dans un plan de
détection (P') sensiblement parallèle au plan de fonctionnement normal (P) formant un écran de détection
sensiblement parallèle à la zone de contact anti panique,
de sorte qu'un contact avec le rideau (7) au niveau de la
zone de contact anti panique (13) conduit à une coupure
de l'écran de détection (21); des moyens d'actionnement
aptes à provoquer la remontée automatique du rideau (7)
en position ouverte en réponse à la coupure de l'écran de
détection, les moyens d'actionnement comprenant au
moins un système à énergie mécanique intrinsèque qui
favorise la remontée du rideau.
____________________________________________
(11)
7318
(22) 18 Février 2009
(21)
PCT/US2009/034340
(30)
US 61/029,738 du 19.02.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France, F-75013 Paris
FRANCE.
(74)
(54)
INHIBITEURS DU RECEPTEUR DE
CHIMIOKINE CXCR3
(57) Cette invention concerne un composé 3-(amido
ou sulfamido)-4-(4-azinyle substitué)benzamide ou
benzsulfonamide défini ici. Le composé 3-(amido ou
sulfamido)-(4-azinyle
substitué)benzamide
ou
benzsulfonamide est utile comme inhibiteur du
récepteur de chimiokine CXCR3, et pour la prévention
ou le traitement d'une maladie médiée par le récepteur
de chimiokine CXCR3 ou d'une affection associée chez
un patient le nécessitant.
____________________________________________
(11)
7319
(21)
PCT/FR2009/000129
____________________________________________
(30)
FR 0800618 du 06.02.2008
(11)
7317
(73)
(21)
PCT/US2009/036119
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(30)
US 61/035,073 du 10.03.2008
(74)
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(54)
(74)
ASSOCIATION ENTRE UN SEL DE BISTHIAZOLIUM OU L’UN DE SES PRECURSEURS ET L’ARTEMISININE OU L’UN
DE SES DERIVES POUR LE
TRAITEMENT DU PALUDISME SERVICE
(54)
TRAITEMENT POUR DES TROUBLES
OCULAIRES
(22) 05 Mars 2009
(22) 05 Février 2009
(57) L'invention a pour objet une association, qui
comprend un sel de bisthiazolium, composé de
formule (Vl) ou l'un de ses précurseurs, et l'artémisinine
ou l'un de ses dérivés. L'invention a également pour
objet une composition pharmaceutique comprenant au
moins un sel de bis-thiazolium, composé de formule
(VI) ou l'un de ses précurseurs, et l'artémisinine ou l'un
de ses dérivés. L'invention a aussi pour objet
(57) L'invention porte sur un traitement pour des
troubles oculaires, tels que la dégénérescence
maculaire, et de préférence la dégénérescence
maculaire liée à l'âge, la rétinopathie diabétique et
170
l'utilisation d'une telle association pour la préparation
d'un médicament destiné au traitement ou à la
prévention du paludisme sévère. L'invention a enfin
pour objet un kit pour le traitement ou la prévention du
paludisme sévère.
____________________________________________
(11)
7320
(21)
PCT/FR2009/000214
(30)
FR 08/01117 du 29.02.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(74)
(54)
COMPOSÉS DÉRIVÉS D’AZETIDINES,
LEUR PRÉPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
(57)
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
TRIAZOLOPYRIDAZINES EN TANT
QU’INHIBITEURS DE PAR1, PRODUCTION DE CELLES-CI, ET UTILISATION
EN TANT QUE MÉDICAMENTS
(22) 27 Février 2009
(57) La présente invention concerne des composés de
formule (I)
à activité antithrombotique, qui inhibent en particulier
le récepteur 1 activé par une protéase, des procédés de
production de ces composés et leur utilisation en tant
que médicaments.
____________________________________________
Composés répondant à la formule (I)
dans laquelle : R représente un groupe (C1-C6)alkyle,
un groupe halo(C1-C6)alkyle; R1 représente un atome
d'hydrogène, un groupe (C1-C6)alkyle; R2 représente
un groupe (C1-C6)alkyle substitué par un ou plusieurs
groupes choisis parmi le groupe hydroxy, le groupe
(C1-C6)alcoxy et éventuellement substitué par un
groupe
halo(C1-C6)alkyle;
groupe
hétérocycle
éventuellement substitué par un ou plusieurs hydroxy,
un groupe (C1-C6)alcoxy, un groupe hydroxy(C1C6)alkyle;
groupe
hétérocycle(C1-C6)alkyle
éventuellement substitué par un ou plusieurs hydroxy;
R3 et R4 représentent chacun un groupe phényle,
éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes ou
groupes choisis parmi un atome d'hydrogène, un
halogène, un groupe (C1-C6)alkyle, un groupe
halo(C1-C6)alkyle, un groupe (C1-C6)alcoxy, un
groupe halo(C1-C6)alcoxy ou cyano; Y représente un
atome d'hydrogène, un halogène, un groupe (C1C6)alkyle, un groupe halo(C1-C6)alkyle, un groupe
(C1-C6)alcoxy, un groupe halo(C1-C6)alcoxy, un
groupe (C1-C6)alkylS(O)p ou cyano; p est compris
entre O et 2; à l'état de base ou de sel d'addition à un
acide. Procédé de préparation et application en
thérapeutique.
____________________________________________
(11)
7322
(22) 23 Janvier 2009
(21)
PCT/EP2009/000407
(30)
EP 08290114.1 du 5.02.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
SELS DE TRIAZOLIUM EN TANT
QU’INHIBITEURS DE PAR1, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISATION EN
TANT QUE MÉDICAMENTS
(57) La présente invention concerne de nouveaux
composés de formule (I)
à activité antithrombotique, qui inhibent en particulier
le récepteur 1 activé par une protéase (PAR1), des
procédés de production de ces composés et leur
utilisation en tant que médicaments.
____________________________________________
(11)
7321
(22) 23 Janvier 2009
(21)
PCT/EP2009/000406
(11)
7323
(30)
EP 08290112.5 du 05.02.2008
(21)
100491
171
(22) 01 Août 2010
(73)
(54)
METICHE SLIMANE
4, Rue Lot d’Appreval, Villa 19,
Kouba 16231, Alger
ALGERIE
APPAREILLAGE POUR L'ETUDE DU
COMPORTEMENT DES ENROBES
BITUMINEUX EN FLUAGE STATIQUE.
(57) La présente invention concerne un appareillage
pour l'étude du comportement des enrobés bitumineux
en fluage statique. Cet appareillage a pour objet de réaliser des essais de fluage statique en laboratoire sur des
éprouvettes d'enrobés bitumineux de différentes dimensions avec possibilité de contrôle de la température.
L'invention décrite dans le présent document consiste
principalement en la modification matérielle des pièces
d'un oedomètre utilisé normalement pour des essais de
mécanique de sol et en l'introduction de nouvelles
pièces ainsi qu'en la connexion d'un bain marie à
l'oedomètre afin de contrôler la température des essais et
ce, en vue d'adapter l'appareillage résultant aux essais de
fluage sur les enrobés bitumineux.
____________________________________________
(11)
7324
(21)
PCT/IB2009/000350
(73)
FERRING INTERNATIONAL CENTER SA.
Ch. de la Vergagnausaz 50, CH-1162 Saint-Prex
SUISSE.
(54)
PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DU
CANCER DE LA PROSTATE PAR LE
DEGARELIX, ANTAGONISTE DE GNRH
PCT/FR2009/000156
(30)
FR 0800800 du 14.02.2008
(73)
LES LABORATOIRES SERVIER
35, Rue de Verdun F-92284 Suresnes Cedex
FRANCE.
(74)
(54)
ASSOCIATION D’UN INHIBITEUR DU
COURANT SINUSAL ET D’UN BÊTABLOQUANT
(57) Association d'un inhibiteur du courant If sinusal
et d'un β-bloquant, ainsi que les compositions
pharmaceutiques qui la contiennent.
____________________________________________
(22) 10 Février 2009
(74)
(21)
(11)
7326
(22) 29 Janvier 2009
(21)
PCT/GB2009/050085
(30)
GB 0802828 du 15.02.2008
(73)
JOHNSON MATTHEY PLC.
40-42 Hatton Garden, London EC1N 8EE
GRANDE BRETANE.
(74)
(54)
ABSORBANTS
(57) L’invention
concerne
une
composition
d’absorbant appropriée pour enlever le mercure,
l’arsenic ou l’antimoine de courants de fluide. La
composition d’absorbant comprend 5 à 50 % en poids
d’un composé de sulfure de cuivre particulaire, 30 à 90
% en poids d’une matière de support particulaire et le
reste d’un ou plusieurs liants, la teneur en sulfure de
métal de l’absorbant, autre que le sulfure de cuivre,
étant inférieure à 5 % en poids.
____________________________________________
(57) L'invention porte sur des utilisations et des
régimes d'administration de doses d'un antagoniste de
l'hormone libérant la gonadotrophine (GnRH) pour un
traitement sans danger et efficace du cancer de la
prostate androgène-dépendant sans provoquer de pic de
testostérone et/ou d'autres effets secondaires d'une
thérapie par agoniste de GnRH, tels qu'une infection du
tractus urinaire, ou un effet secondaire apparenté à
l'arthralgie ou cardiovasculaire.
(11)
7327
(22) 03 Août 2010
(21)
100495
(30)
US 61/233930 du 14.08.2009
US 12/839428 du 20.07.2010
(73)
CHEN MING-TE
N° 02, Lane 334, San-Fon Road, Fon Chou City,
Taichung Hsien ,Taiwan
CHINE.
(74)
(54)
PROCEDE DE FABRICATION DE CHAUSSURE
____________________________________________
(11)
7325
(57) Une méthode de fabrication de chaussures comprend un premier moule fait de matériau rigide et un
(22) 12 Février 2009
172
second moule présentant une concavité dans laquelle la
chaussure est reçue. La chaussure comprend une partie
supérieure, un élément de connexion et une semelle,
dans laquelle l'élément de connexion et la semelle sont
connectés à la partie supérieure. Le second moule
transmet une thermoénergie ultra-sonique à l'élément de
connexion et à la semelle, ainsi ces derniers sont correctement rétrécis est correspondent de façon sure à la
partie supérieure.
____________________________________________
(11)
7328
(21)
PCT/JP2008/070979
(30)
JP 2008-003415 du 10.01.2008
(73)
UNI-CHARM CORPORATION.
182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi,
Ehime, 7990111
JAPON.
(11)
7329
(21)
PCT/EP2009/000904
(30)
EP 08002633.9 du 13.2.2008
EP 08162105.4 du 08.08.2008
EP 08105842.2 du 21.11.2008
(73)
BAYER SCHERING PHARMA AKTIENGESELLSCHAFT
Müllerstrasse. 178,
13353 Berlin
ALLEMAGNE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
SYSTÈME D’ADMINISTRATION DE
MÉDICAMENT PRÉSENTANT UN EFFET
STABILISATEUR
(22) 19 Novembre 2008
(74)
(54)
PROCÉDÉ DE FAÇONNAGE De FEILLES
ET FEILLES FABRIQUÉES A L’AIDE DU
PROCÉDÉ
(22) 10 Février 2009
(57) L’invention
concerne
un
système
d'administration de médicament servant également de
forme posologique unitaire, qui comprend une matrice
pelliculaire mince soluble dans l'eau contenant: a) un
copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de
polyéthylèneglycol (copolymère greffé PVA-PEG)
comme matrice polymère soluble dans l'eau; b) un
ingrédient actif qui est un stéroïde dans lequel les
positions 6 et 7 du squelette stéroïdien sont tous deux
un résidu -CH2-, cette matrice pelliculaire présentant
une épaisseur inférieure à 300 μm.
____________________________________________
(57) L'invention concerne un procédé de façonnage
destiné à former une partie extensible, rendue
extensible dans la direction de son épaisseur, sans
rompre une feuille en polymère thermoplastique, et une
feuille fabriquée par le procédé de façonnage. Le
procédé de façonnage façonne la partie extensible,
extensible dans la direction de l'épaisseur de la feuille
(10) en polymère thermoplastique, à l'aide d'un moule
stationnaire (5) et d'un moule mobile (6) qui présentent
plusieurs lames de moulage (2). Les lames de moulage
sont configurées de telle sorte qu'au moins des courbes
ou des lignes incurvées dont les sections ont des formes
similaires projetées sur la feuille sont agencées autour
du centre de similitude et de telle sorte qu'elles
s'étendent séparément dans la direction de l'épaisseur de
la feuille depuis le moule stationnaire et le moule
mobile sans être en contact les unes avec les autres
mais en s'engrenant en alternance les unes dans les
autres. Le procédé de façonnage comprend l'étape qui
consiste à introduire la feuille entre le moule
stationnaire et le moule mobile et l'étape qui consiste à
amener les lames de moulage du moule stationnaire et
du moule mobile à s'engrener pour ainsi étendre la
feuille entre les extrémités de tête des lames de
moulage adjacentes. La feuille est fabriquée à l'aide de
ce procédé.
(11)
7330
(22) 08 Août 2010
(21)
100503
(73)
Monsieur BOUKEBEL Boussaad
6, Brise Marine, Bordj El Bahri, Alger
ALGERIE.
(54)
VIS DE FIXATION POUR MANCHE A
BALAI
(57) La vis de fixation obtenue selon la présente invention, présente la particularité d'être fabriqué par un
moulage permanent. Le type de moule choisi permet
une production en grande série. Le travail (le chauffage
de la matière, le moulage, et démoulage) est manuel. La
matière de la vis résiste à la force de l'utilisateur et à
l'effet de l'eau et des produits chimiques. Le nouveau
produit assure un assemblage parfait entre les manches
et les différents balais.
____________________________________________
____________________________________________
173
(11)
7331
(22) 10 Février 2009
(21)
PCT/IB2009/00037
(30)
US 61/027,741 du 11.02.2008
EP 08250703.9 du 29.2.2008
US 61/147,956 du 28.01.2009
(73)
FERRING INTERNATIONAL CENTER S.A.
Chemin de la Vergognausaz 50,
CH-1162 Saint-Prex
SUISSE
(74)
(54)
TRAITEMENT DU CANCER DE LA
PROSTATE AU STADE METASTASIQUE
PAR LE DEGARELIX
____________________________________________
(57) L'invention porte sur des compositions
contenant du degarelix pour le traitement d'un cancer de
la prostate au stade métastasique chez un sujet.
(11)
7333
(22) 09 Janvier 2009
(21)
PCT/EP2009/050208
(30)
EP 08150187.6 du 11.01.2008
EP 08168207.2 du 03.11.2008
(73)
NOVARTIS AG.
Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DERIVE DE PYRIDINE
(57) L'invention porte sur des composés représentés
par la formule (I)
____________________________________________
(11)
7332
(22) 10 Janvier 2008
(21)
PCT/AT2008/000005
(73)
EXSS ENGINEERING GES.M.B.H.
Exerzierplatzstrasse 85, A-8051 Graz
AUTRICHE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DU
SYSTÈME DE RETOUR DES GAZ DANS
STATIONS-SERVICE
sous forme libre ou de sel ou de solvate, dans laquelle
T1, T2, X, Ra, Rb, R8 et R9 ont les significations telles
qu'indiquées dans la description. Ces composés sont
utiles pour traiter des voies aériennes inflammatoires ou
obstructives, une hypertension pulmonaire, une fibrose
pulmonaire, une fibrose du foie, des maladies
musculaires et des troubles squelettiques systémiques.
L'invention porte également sur des compositions
pharmaceutiques qui contiennent les composés et sur
des procédés pour préparer les composés.
____________________________________________
(57) L'invention concerne un procédé, et un dispositif
pour la mise en œuvre du procédé, de surveillance du
retour des gaz dans des stations-service, en particulier
avec : un épurateur d'hydrocarbure (6) prévu entre
l'unité de distribution de carburant et le réservoir de
stockage (6), les fractions d'hydrocarbure pouvant être
renvoyées dans le réservoir de carburant; et un organe
de contrôle (14) pour la sécurité du fonctionnement.
Selon l'invention : la quantité de gaz apportée à
l'épurateur d'hydrocarbure par un ou plusieurs
distributeurs de carburant (4) au moyen de leurs
pompes à vide (12) est enregistrée par un appareil de
mesure de débit massique de gaz (33, 34); une unité de
commande compare le débit volumique au nombre de
pompes à vide actives et utilise ces informations
conformément à sa programmation; et un organe de
contrôle sert de soupape de sécurité.
174
(11)
7334
(22) 09 Janvier 2009
(21)
PCT/EP2009/050225
(30)
EP 08150182.7 du 11.01.2008
(73)
NOVARTIS AG.
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PYRROLOPYRIMIDINES ET PYRROLOPYRIDINES
(57) L'invention concerne des composés de la
formule (I)
sous forme libre, de sel ou de solvate, dans laquelle X,
T1, T2 et T4 ont les significations indiquées dans la
description, qui sont utiles pour le traitement de
maladies médiées par le récepteur ALK-5 et/ou ALK-4.
L'invention concerne également des compositions
pharmaceutiques qui contiennent les composés et des
procédés pour la préparation des composés.
____________________________________________
(11)
7335
____________________________________________
(11)
7336
(22) 09 Janvier 2009
(21)
PCT/JP2008/071077
(30)
JP 2008-008530 du 17.01.2008
(73)
Ehime 7990111
JAPON.
(74)
PROCÉDÉ DE PRODUCTION D’UN
EMBALLAGE D’ARTICLES ABSORBANTS ET EMBALLAGE D’ARTICLES
ABSORBANTS
(22) 09 Janvier 2009
(21)
PCT/JP2008/072818
(30)
JP 2008-006555 du 16.01.2008
JP 2008-019613 du 30.01.2008
JP 2008-316156 du 11.12.2008
(73)
Ehime 7990111
JAPON
(54)
(74)
(54)
COUCHE JETABLE DE TYPE CULOTTE
SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
(57) La présente invention concerne un procédé de
production d'un emballage d'articles absorbants duquel
peut être retiré facilement un article d'une paire
d'articles absorbants et dans lequel l'autre article restant
peut être facilement et hygiéniquement stocké, sans que
l'article absorbant ne se froisse ou ne durcisse. Dans la
première étape, un premier et un second coussinet
d'allaitement (2(i), 3(i)) sont fournis sur une bande de
feuille d'emballage (29). Dans la deuxième étape, le
premier et le second coussinet d'allaitement sont fournis
dans un état tel que le premier coussinet d'allaitement
(2(ii)) soit déplacé d'un quart de sa hauteur (H) dans le
sens de la longueur (Y) par rapport à la ligne centrale
horizontale (32) vers le bord supérieur (30), tandis que
le second coussinet d'allaitement (3(ii)) est déplacé d'un
quart de sa hauteur (H) dans le sens de la longueur (Y)
vers le bord inférieur (31). Dans la troisième étape, le
premier et le second coussinet d'allaitement (2, 3 (iii))
sont pliés en deux vers la ligne centrale horizontale (32)
respectivement depuis le bord supérieur et le bord
inférieur (30, 31). Dans la quatrième étape, les bords
supérieur et inférieur (30, 31) de la bande de feuille
d'emballage (29) sont pliés vers la ligne centrale
horizontale (32). Dans la cinquième étape, une zone de
liaison (20) est formée entre le premier et le second
coussinet d'allaitement (2, 3(v)) et découpée le long
d'une ligne de coupe (33).
(57) L'invention concerne une couche jetable de type
culotte qui présente moins de fronces sur le côté le plus
à l'intérieur d'une zone d'entrejambe. Dans la zone
d'entrejambe (6) de la couche jetable de type culotte
(1), l'invention concerne une matière centrale (26)
absorbant les fluides corporels située entre une feuille
latérale superficielle interne (23) perméable aux
liquides et une feuille latérale superficielle externe (24)
imperméable aux liquides. Sur le côté interne de la
feuille latérale superficielle interne (23), une feuille est
placée le plus à l'intérieur (21) qui empêche le contact
entre la feuille latérale superficielle interne (23) et la
peau de l'utilisateur. La feuille le plus à l'intérieur (21)
présente des extrémités opposées dans le sens avantarrière (A), et des parties à proximité des extrémités
opposées sont reliées à au moins la feuille latérale
superficielle interne (23) ou à au moins la feuille
latérale superficielle externe (24). De plus, la feuille le
plus à l'intérieur (21) présente un pli (36) situé sur une
partie de la ligne centrale (P) de la couche (1) et
suspendu en direction de la feuille latérale superficielle
interne (23).
175
7337
(21)
PCT/US2009/030978
(30)
US 61/020,882 du 14.01.2008
(73)
BABCOCK & WILCOX POWER
GENERATION GROUP, INC.
20 S. Van Buren Avenue, Barberton, OH 44203
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
ÉCHANGEUR DE CHALEUR
(22) 14 Janvier 2009
(57) L'invention concerne un échangeur de chaleur
ayant un agencement de surfaces de transfert de chaleur
et une paire de séparateurs verticaux vapeur/eau
raccordés structurellement l'un à l'autre pour fournir
une structure de support intégrale pour l'échangeur de
chaleur. Le raccordement structurel comprend des
éléments structurels supérieurs et inférieurs s'étendant
entre la paire de séparateurs verticaux vapeur/eau. Les
éléments
structurels
supérieurs
et
inférieurs
comprennent des collecteurs, et un agencement de
surface de chauffage s'étendant entre et étant raccordé
de façon fluide aux collecteurs. Une armature de
support structurel entoure l'échangeur de chaleur pour
le support de celui-ci par le bas, l'armature fournissant
un support structurel et une rigidité à l'échangeur de
chaleur et un moyen par lequel l'échangeur de chaleur
peut être prélevé et soulevé pour être positionné dans
un endroit souhaité.
7338
(21)
PCT/US2009/036795
(30)
US 12/009,057 du 16.01.2008
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
ENSEMBLE SUPPRESSEUR DE VENT A
ORIFICE D’ENTRÉE
____________________________________________
(11)
7339
(22) 16 Janvier 2009
(21)
PCT/EP2009/050510
(30)
EP 08150353.4 du 17.01.2008
(73)
NOVARTIS AG.
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PROCEDE ET INTERMEDIAIRES POUR
LA PREPARATION DE DERIVEES
D'ACIDES 5-BIPHENYL-4-YL-2METHYLPENTANOIQUE
(57) L'invention porte sur un nouveau procédé pour
produire des inhibiteurs de NEP ou des
promédicaments de ceux-ci, en particulier des
inhibiteurs de NEP comprenant un acide ou ester
d'acide γ-amino-δ-biphényl-α-méthylalcanoïque. De
manière détaillée, les nouveaux procédés, selon la
présente invention, sont en fin de compte corrélés à la
synthèse d'intermédiaires pour préparer les inhibiteurs
de NEP ci-dessus, à savoir des composés selon la
formule (1),
____________________________________________
(11)
WINDTAMER CORPORATION.
1999 Mt. Read Boulevard, Rochester, NY 14615
(57) L'invention concerne un ensemble turbine
éolienne doté d'un diffuseur, comprenant un
suppresseur de vent à orifice d'entrée et une enveloppe
disposée à l'intérieur dudit suppresseur. L'ensemble
selon l'invention comprend une turbine éolienne
disposée à l'intérieur de l'enveloppe, cette dernière étant
connectée à un diffuseur.
____________________________________________
(11)
(73)
(22) 11 Mars 2009
176
ou un sel de ceux-ci, formule dans laquelle R1 et R2
sont, indépendamment l'un de l'autre, hydrogène ou un
groupe protecteur d'azote, et R3 est un groupe
carboxyle ou un groupe ester, de préférence un groupe
carboxyle ou un ester alkylique.
____________________________________________
(11)
7340
(21)
PCT/IB2009/000076
(30)
DE 10 2008 004 932.8 du 18.01.2008
DE 10 2008 004 933.6 du 18.01.2008
IB PCT/IB2008/001770 du 04.07.2008
(73)
AVESTON GRIFFORD LTD.
Craigmuir Chambers, P.O. Box 71,
Road Town, Tortola
ILES VIERGES BRITANNIQUES.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PHOTOBIORÉACTEUR
douce, - un capteur (150, 152, 155) de la profondeur
d'une interface (170) entre de l'eau douce et de l'eau
salée, à l'intérieur de ladite enveloppe et - un moyen
(145) d'asservissement de cette profondeur adapté à
commander le débit d'au moins une pompe (125)
adaptée à pomper de l'eau douce au dessus de ladite
interface, en fonction de ladite profondeur, ledit moyen
d'asservissement étant adapté à maintenir la profondeur
de ladite interface en dessous de l'embouchure d'au
moins une dite source d'eau douce.
(22) 19 Janvier 2009
____________________________________________
(57) L'invention concerne un procédé d'exploitation
de photo bioréacteur fermé permettant la culture de
micro-organismes phototropiques. Le photo bioréacteur
comprend un liquide de culture et est entouré
partiellement ou totalement par un corps d'eau. Il existe
une différence de densité entre le liquide de culture et
l'eau avoisinante pour que la position de la photo
bioréacteur dans le corps d'eau soit contrôlée. On décrit
par ailleurs une photo bioréacteur fermé pour la culture
des micro-organismes considérés. Cette photo
bioréacteur est conçue pour contenir un liquide de
culture et pour être entouré partiellement ou totalement
par un corps d'eau. La photo bioréacteur comprend un
système de détermination de différence de densité entre
le liquide de culture et l'eau avoisinante.
____________________________________________
(11)
7342
(21)
PCT/FI2009/050016
(30)
FI 20085057 du 24.01.2008
(73)
ABLOY OY.
Wahlforssinkatu 20 FI-80100 Joensuu
FINLANDE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PROCÉDÉ ET AGENCEMENT DE
STOCKAGE ET DE VERROUILLAGE
POUR STOCKER DES CLÉS À DES
SERRURES
(11)
7341
(21)
PCT/FR2009/000076
(30)
FR 0800358 du 23.1.2008
FR 0800359 du 23.01.2008
(73)
PERIL MICHEL
Colline Bellevue, 340 Corniche des Santolines,
F-06210 Mandelieu
FRANCE.
(74)
(54)
PROCEDE ET DISPOSITIF DE CAPTATION D’EAU DOUCE SOUS-MARINE
(57) L'invention porte sur un procédé et sur un
agencement de stockage et de verrouillage pour stocker
des clés à des serrures et pour contrôler l'utilisation des
clés. L'agencement de stockage et de verrouillage est
constitué par une boîte fermée (1) ou par une unité de
stockage similaire, une serrure centrale (3) et sa clé
(3a), ainsi qu'un certain nombre de serrures auxiliaires
(4, 5, 6, 7), ayant chacune sa clé désignée (4a, 5a, 6a,
7a). Les serrures sont disposées dans une boîte fermée
(1), ou dans une unité de stockage similaire, de telle
sorte qu'elles peuvent être déverrouillées à l'aide des
clés à l'extérieur de la boîte. La serrure centrale (3) est
agencée de façon à contrôler le fonctionnement des
serrures auxiliaires (4, 5, 6, 7), de telle sorte que,
lorsque la serrure centrale (3) est verrouillée, elle
empêche les clés (4a, 5a, 6a, 7a) des serrures auxiliaires
(4, 5, 6, 7) d'être retirées de leurs serrures respectives
et, une fois que la serrure centrale (3) est déverrouillée,
elle peut être utilisée pour sélectionner l'actionnement
d'une seule serrure auxiliaire (4, 5, 6, 7) à la fois en
utilisant la clé correspondante, de telle sorte que la clé
(22) 23 Janvier 2009
(57) Le dispositif de captation d'eau d'au moins une
source d'eau douce sous-marine comporte : - une
enveloppe (110) entourée d'eau salée isolant une
quantité d'eau au dessus d'au moins une source d'eau
177
(22) 12 Janvier 2009
(4a, 5a, 6a, 7a) pour la serrure auxiliaire (4, 5, 6, 7) peut
être retirée de la serrure auxiliaire (4, 5, 6, 7).
(73)
UCB PHARMA, S.A.
Allée de la Recherche 60, B-1070 Bruxelles
BELGIQUE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
COMPOSÉES COMPRENANT UN
GROUPE CYCLOBUTOXY
(57) La présente invention porte sur des composés
représentés par la formule (I)
____________________________________________
(11)
7343
(22) 23 Janvier 2009
(21)
PCT/US2009/031779
(30)
US 61/023,107 du 24.01.2008
(73)
CLOPAY PLASTIC PRODUCTS COMPANY,
INC.
8585 Duke Boulevard, Mason, OH 45040
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
MATÉRIAUX ELASTOMÈRS
comprenant un groupe cyclobutoxy, sur des procédés
pour
les
préparer,
sur
des
compositions
pharmaceutiques comprenant lesdits composés et sur
leur utilisation en tant que produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(57) Certains modes de réalisation de la présente
invention comprennent des films élastomères d'un
grammage d'environ 40 gsm ou moins ou d'environ 25
gsm ou moins. D'autres modes de réalisation
comprennent des stratifiés élastomères comprenant le
film élastomère selon l'invention lié à un ou plusieurs
substrats (tels que des tissus non tissés). Des procédés
de préparation des films élastomères et des stratifiés
élastomères sont également décrits.
(11)
7345
(22) 21 Janvier 2009
(21)
PCT/JP2009/051299
(30)
JP 61/006,554 du 22.01.2008
(73)
TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY
LIMITED.
1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka 5410045
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(54)
COMPOSÉS TRICYCLIQUES PRÉSENTANT UNE ACTIVITÉ ANTAGONISTE
ENVERS LE FACTEUR DE LIBÉRATION
DE LA CORTICOTROPINE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT
(57) L'invention concerne un composé représenté par
la formule (I')
____________________________________________
(11)
7344
(21)
PCT/EP2009/050719
(30)
EP 08001308.9 du 24.01.2008
US 61/023,207 du 24.01.2008
dans laquelle X est de l'azote ou CRx, Rx est de
l'hydrogène, etc., R1 est un groupe hydrocarbure
éventuellement substitué, etc., R2 est un groupe
hydrocarbure éventuellement substitué, etc., le noyau A
est un noyau hétérocyclique de 5 à 8 chaînons, etc., et
Y1, Y2 et Y3 sont chacun du carbone ou de l'azote
(22) 22 Janvier 2009
178
éventuellement substitués, etc.. L'invention concerne
également un sel ou un promédicament dudit composé,
présentant une activité antagoniste sur le récepteur
CRF, ainsi que leur utilisation.
____________________________________________
(11)
7346
(21)
PCT/JP2009/000188
(30)
GB 08014714.4 du 25.01.2008
(73)
TYPHONIX AS.
Hetlandsgaten 9 N-4340 Bryne
NORVEGE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
VANNE DE REGULATION DE FLUIDE
(74)
(54)
ARTICLE ABSORBANT
(57) L'invention concerne un article absorbant à
excellente capacité d'ajustement et qui permet de
prévenir les fuites latérales d'excrétions telles que le
sang menstruel, de façon infaillible. Un article
absorbant (1) de forme allongée comprend une couche
supérieure, une couche inférieure, un élément absorbant
(4) de forme allongée, et une paire de barrières antifuites (5). Ces barrières anti-fuites (5) comprennent des
parties barrières de base (50) dressées sur la couche
supérieure, des premières parties dressées (51)
constituées de plusieurs premiers éléments élastiques
(51b) qui s'étendent dans le sens de la largeur des
parties barrières de base (50) sensiblement d'une
extrémité à l'autre, dans le sens de la longueur de
l'article (1), et des secondes parties dressées (52) qui
sont placées sous les premières (51) et qui s'étendent
dans le sens de la largeur des parties barrières de base
(50) sensiblement d'une extrémité à l'autre, dans le sens
de la longueur de l'article (1), et de plusieurs seconds
éléments élastiques (52b) placés dans le sens de la
longueur de l'article (1), dans un état tendu, la rigidité
des secondes parties dressées (52) étant supérieure à
celle des premières (51).
(22) 23 Janvier 2009
(57) L'invention concerne une vanne de régulation de
fluide (1) qui comprend une chambre d'entrée (2)
cylindrique comportant une ouverture (3) d'entrée de
fluide et une chambre de sortie (4) cylindrique
étranglée coaxiale comportant une ouverture (5) de
sortie de fluide, ladite chambre d'entrée contenant une
cage (6) cylindrique coaxiale débouchant dans la
chambre de sortie, et ladite cage comportant dans sa
paroi cylindrique au moins une ouverture (7) de vanne
qui permet au fluide de passer, de l'ouverture d'entrée
de fluide dans la chambre de sortie. La vanne de
régulation comprend de plus un bouchon (10)
cylindrique coaxial pouvant être déplacé axialement par
rapport à ladite cage afin de fermer et d'ouvrir
l'ouverture de vanne, et un actionneur de vanne (9, 11,
12, 13) pouvant être actionné pour déplacer le bouchon
ou la cage, l'un par rapport à l'autre, afin de fermer ou
d'ouvrir l'ouverture de vanne. Ladite ouverture de vanne
est placée de sorte que le fluide sortant de la cage
depuis la chambre d'entrée présente une composante de
vitesse tangentielle par rapport à l'axe (31) cylindrique
de la cage.
____________________________________________
(11)
7348
(22) 17 Décembre 2008
(21)
PCT/JP2008/072910
(30)
JP, 2008-018494 du 30.01.2008
(73)
Ehime 7990111
JAPON
(74)
(54)
ARTICLE ABSORBANT AVEC FEUILLE
D’EMBALLAGE
____________________________________________
(11)
7347
(22) 17 Décembre 2008
(21)
PCT/JP2008/072909
(30)
JP 2008-018493 du 30.01.2008
(73)
Ehime 7990111
JAPON
(57) L'invention porte sur un article absorbant avec
une feuille d'emballage, avec laquelle l'article absorbant
peut être facilement emballé après son utilisation.
L'invention porte sur un article absorbant (1)
comportant une feuille d'emballage qui comprend à la
fois un corps d'article absorbant long dans la direction
verticale (2), comprenant une feuille supérieure
perméable aux liquides, une feuille arrière imperméable
179
aux liquides et un élément absorbant qui est introduit
entre les feuilles supérieure et arrière et qui peut retenir
un liquide, et une feuille d'emballage longue dans la
direction verticale (3), disposée de façon à couvrir la
feuille arrière du corps d'article absorbant (2) et qui est
également constituée de telle sorte que l'article (1) peut
être replié avec la feuille supérieure à l'intérieur, suivant
une largeur de pliage prédéterminée (L1) dans la
direction de la longueur du corps de l'article (2), une
première région d'étiquette (33) avec une largeur
prédéterminée étant disposée dans une région
d'extrémité dans le sens de la longueur de la feuille
d'emballage (3) et la longueur (L3) de la première
région d'étiquette (33) étant inférieure à celle de la
largeur de pliage (L1).
comprenant de la phénothiazine comme additifs de
réduction de la décomposition thermique pour des gels
utilisés dans les fluides de traitement de puits. Le
composé donneur d'électrons comprenant de la
phénothiazine joue le rôle de stabilisateur dans les
fluides de traitement de puits à des températures allant
jusqu'à environ 500°F (260°C).
____________________________________________
(11)
7350
(21)
PCT/EP2009/050938
(30)
FR 0850541 du 29.01.2008
(73)
ETS A. DESCHAMPS ET FILS
Usine de Bourisson B.P. N° 20,
F-16400, la Couronne
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
STRUCTURE TISSÉE ET PANNEAU OU
RÉCIPIENT COMPORTANT UNE TELLE
STRUCTURE
____________________________________________
(11)
7349
(22) 27 Janvier 2009
(21)
PCT/US2009/032142
(30)
US 12/020,755 du 28.01.2008
US 12/020,671 du 28.01.2008
(73)
BJ SERVICES COMPANY.
4601 Westway Park Blvd. Houston, TX 77041
(74)
(54)
COMPOSITIONS ET PROCÉDÉS DE
TRAITEMENT DE FORMATIONS SOUTERRAINES À TEMPÉRATURE ÉLEVÉE
(22) 28 Janvier 2009
(57) L'invention concerne une structure tissée
comprenant au moins deux parois (11, 12) tissées
reliées l'une à l'autre par au moins un fil de liage non
rapporté (13). Selon l'invention, la variation de la
longueur entre deux laissés consécutifs dudit au moins
un fil de liage (13), chacun desdits laissés
correspondant à un pris par un fil de trame d'une paroi
différente (11, 12), est continue sur au moins une partie
de ladite structure dans le sens de la cha*ne et/ou dans
le sens de la trame. La présente invention est applicable
aux domaines de l'aéronautique, maritimes, de
l'ameublement, de l'automobile.
(57) La
présente
invention
concerne
des
compositions et des procédés de traitement de
formations souterraines à température élevée allant
jusqu'à environ 500°F (260°C). Les compositions et
procédés utilisent un copolymère synthétique de poids
moléculaire élevé et un tampon de pH qui maintient le
pH dans une plage allant d'environ 4,5 à environ 5,25
pour les compositions. Le copolymère synthétique de
poids moléculaire élevé dérive de l'acrylamide, de
l'acide acrylamidométhylpropanesulfonique, et du
phosphonate de vinyle. L'invention concerne également
un fluide de traitement de puits à température élevée
comprenant un composé donneur d'électrons
____________________________________________
180
(11)
7351
(21)
PCT/US2009/032240
(22) 28 Janvier 2009
(30)
US 61/023,968 du 28.01.2008
US 61/023,959 du 28.01.2008
(73)
LALLEMAND, INC.
1620 Prefontaine Montreal,
Quebec, H1W 2N8
CANADA.
(74)
(54)
PROCÉDÉ POUR PROLONGER LA
DURÉE DE CONSERVATION SANS
POURRITURE ET AMÉLIORER LES
CARACTÉRISTI-QUES AROMATIQUES
DE PRODUITS DE BOULANGERIE ET DE
PÂTISSERIE
dalle de lisse d'assise, du placement d'un coffrage entre
les parois latérales pour le bétonnage de la dalle
supérieure et de l'extraction de l'élément modulaire, de
sorte qu'on obtienne un monolithisme de haut niveau.
Dans ce procédé, tous les bétonnages sont réalisés à
l'horizontal, et on maîtrise précisément les mesures de
l'élément obtenu.
____________________________________________
(57) L'invention concerne un nouveau procédé pour
prolonger la durée de conservation sans pourriture et
pour améliorer l'arôme de produits de boulangerie et de
pâtisserie par application de levure vivante sur la
surface du produit de boulangerie et de pâtisserie après
cuisson et refroidissement, avant que le produit ne soit
emballé dans des sacs fermés, puis stocké à température
ambiante. Ce procédé peut être utilisé pour tous les
types de produits de boulangerie et de pâtisserie,
notamment les pains, les pains mollets, les bagels, les
pâtes à pizza, les tortillas à farine de froment, les
croissants, les gâteaux, les muffins, les donuts et les
pains pita. Ce procédé peut également être utilisé pour
produire des produits de boulangerie et de pâtisserie
contenant de la levure probiotique vivante
(Saccharomyces cerevisiae var. boulardii).
____________________________________________
(11)
7352
(21)
(11)
7353
(22) 26 Janvier 2009
(21)
PCT/EP2009/050850
(30)
US 61/063,015 du 28.01.2008
(73)
NOVARTIS AG.
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PROCÉDÉS ET COMPOSITIONS
FAISANT APPEL À DES POLYPEPTIDES
DE FUSION KLOTHO-FGF
(57) L'invention concerne des procédés, des trousses
et des compositions destinés à prévenir ou traiter des
états ou troubles métaboliques liés à l'âge. L'invention
porte sur des polypeptides de fusion Klotho qui
comprennent au moins une protéine Klotho ou un
fragment actif de cette dernière. Les protéines de fusion
Klotho précitées sont utilisées pour traiter et prévenir
une variété d'états et de troubles métaboliques liés à
l'âge.
____________________________________________
(22) 30 Janvier 2009
(11)
7354
(22) 26 Février 2009
PCT/IB2009/050376
(21)
PCT/IB2009/000432
(30)
ES P200800263 du 01.02.2008
(30)
US 61/032,657 du 29.02.2008
(73)
COMPACT-HABIT, S.L.
Pol. Ind. La Cort C. Marbusca, Parcel. La 27
E-08261 Cardona
ESPAGNE.
(73)
PFIZER INC.
235 East 42nd Street, New York NY 10017
(74)
Maître M. Sator
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DÉRIVÉS D’INDAZOLE
(54)
PROCÉDÉ ET INSTALLATION DE
FABRICATION D’ÉLÉMENTS MODULAIRES PRISMATIQUES CREUX DE
BÉTON ARMÉ ET ÉLÉMENT OBTENU
(57) Cette invention concerne des composés, des
compositions pharmaceutiques et des méthodes de
traitement d'une pathologie induite par l'activité du
récepteur CB1 chez un mammifère, notamment chez
l'homme. Ces méthodes consistent à administrer à un
mammifère nécessitant un tel traitement une quantité
thérapeutiquement efficace du composé de formule (I),
(57) L'invention concerne un procédé de fabrication
d'éléments modulaires monolithiques prismatiques
creux en béton armé de section rectangulaires,
comprenant les étapes du bétonnage de ses parois
latérales en deux coffrages disposés horizontalement,
de la réalisation d'une rotation desdits coffrages de sorte
qu'ils se retrouvent disposés verticalement des deux
côtés d'un troisième coffrage, ce troisième coffrage
étant horizontal, de la réalisation du bétonnage de la
181
dans laquelle R1, R2 et R3 sont tels que définis dans la
description.
____________________________________________
(11)
7355
(21)
PCT/US2009/035422
(30)
US 61/067,843 du 29.02.2008
US 61/116,809 du 21.11.2008
(73)
WYETH LLC.
Five Giralda Farms Madison, New Jersey 07940
(74)
Maître M. Sator
(54)
DÉRIVÉS HÉTÉROCYCLIQUES
BICYCLI-QUES PONTÉS OU DERIVES
HÉTEROCY-CLIQUES SPIRO
BICYCLIQUES DE PYRAZOLO[1,5A]PYRIMIDINES, PROCÉDÉ POUR LEUR
PROCÉDÉS PREPARATION ET LEURS
UTILISATIONS
(57)
A
(22) 27 Février 2009
dans laquelle les variables sont telles que définies par le
présentes. L'invention concerne également des
compositions pharmaceutiques, des kits et des articles
de fabrication comportant de tels composés ; des
procédés et des intermédiaires utiles pour préparer les
composés, et des procédés d'utilisation desdits
composés.
____________________________________________
7357
(21)
PCT/GB2009/000268
(30)
GB 0801880.6 du 01.02.2008
GB 0814785.2 du 13.08.2008
GB 0823012.0 du 18.12.2008
(73)
TITAN WOOD LIMITED.
Kensington Centre, 66 Hammersmith Road,
London W11 8UD
GRANDE BRETAGNE.
(74)
(54)
PROCÉDÉ D’ACÉTYLATION DE BOIS ET
PRODUIT CORRESPONDANT
L’invention concerne des composés de formule
(11)
7356
(21)
PCT/US2009/032728
(30)
US 61/025,725 du 01.02.2008
US 61/101,595 du 30.09.2008
(22) 30 Janvier 2009
TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY
LIMITED.
1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka 541-0045
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(54)
DÉRIVÉS D’OXIME EN TANT QU’INHIBITEURS DE HSP90
(22) 30 Janvier 2009
(57) La présente invention concerne un procédé
d'acétylation de bois qui consiste à immerger le bois
dans un fluide d'acétylation sous pression, puis à
chauffer le bois dans des conditions contrôlées, afin de
déclencher deux réactions exothermiques distinctes. Le
procédé permet de valoriser simultanément de grandes
quantités de tailles de bois du commerce qui présentent
une classe de durabilité naturelle de 4 ou 5, de manière
à obtenir un produit unique qui présente une classe de
durabilité naturelle de 1 ou 2.
____________________________________________
et des composés de qualité pharmaceutique de ceux-ci,
qui inhibent sélectivement l’activité de Raf kinase et
qui sont utiles pour traiter des troubles à médiation par
des Raf kinases.
____________________________________________
(73)
(11)
(57) L'invention concerne des composés inhibiteurs
de HSP90 répondant à la formule (I)
182
(11)
7358
(22) 29 Janvier 2009
(21)
PCT/US2009/032495
(30)
US 61/025,597 du 01.02.2008
(73)
AMIRA PHARMACEUTICALS, INC.
9535 Waples Street, Suite 100,
San Diego, CA 92121
(74)
(54)
ANTAGONISTES AMINOALKYLBIPHÉNYLE N, N’ DISUBSTITUÉS DES
RÉCEPTEURS D2 DE LA PROSTAGLANDINE
(57) L'invention concerne des composés qui sont des
antagonistes des récepteurs PGD2. Elle concerne aussi
des compositions pharmaceutiques renfermant les
composants décrits ici ainsi que des méthodes
d'utilisation de tels antagonistes des récepteurs PGD2,
seuls ou en association avec d'autres composés, pour le
traitement d'états ou de maladies respiratoires,
cardiovasculaires et autres dépendant de PGD2 ou
induits par PGD2.
(21)
PCT/US2009/033128
(30)
US 61/026,563 du 06.02.2008
(73)
GLAXO GROUP LIMITED.
GRANDE BRETAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PHARMACOPHORES DUALS, ANTAGONISTES DES RÉCEPTEURS MUSCARINIQUES ET INHIBITEURS DE L’ACTIVITÉ
PDE4
composés représentés par la formule (I)
et des sels de ceux-ci pharmaceutiquement acceptables,
des compositions pharmaceutiques et leur utilisation
comme chromophores duals possédant une activité
inhibitrice contre PDE4 et les récepteurs d'acétylcholine
muscariniques (mAChR), ces composés convenant pour
traiter des maladies respiratoires.
____________________________________________
____________________________________________
(11)
7359
(22) 04 Février 2009
(21)
PCT/EP2009/051281
(30)
EP 08151137.0 du 06.02.2008
(73)
NOVARTIS AG.
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PYRROLO [2,3-D] PYRIDINES ET LEUR
UTILISATION COMME INHIBITEURS DE
TYROSINE KINASE
(57) Cette invention concerne des composés de
formule I
(11)
7361
(22) 05 Février 2009
(21)
PCT/US2009/033129
(30)
US 61/026,568 du 06.02.2008
(73)
GRANDE BRETAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PDE4
composés représentés par la formule (I)
et leurs sels, les substituants étant tels que définis dans
la description, ainsi que des procédés permettant de les
préparer; des composés pharmaceutiques contenant ces
composés, en particulier pour une utilisation dans le
cadre d’une ou plusieurs maladies associées avec la
tyrosine kinase.
____________________________________________
(11)
7360
et leur utilisation dans le traitement de maladies
respiratoires,
notamment
des
maladies
antiinflammatoires et allergiques telles que les maladies
(22) 05 Février 2009
183
pulmonaires obstructives chroniques (MPOC), l'asthme,
la rhinite (par exemple la rhinite allergique), la
dermatite atopique ou le psoriasis.
____________________________________________
(11)
7362
(21)
PCT/US2009/033130
(30)
US 61/026,572 du 06.02.2008
(73)
GRANDE BRETAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PDE4
(54)
(22) 05 Février 2009
DISPOSITIF DE CONNEXION ÉLECTRIQUE EXTERNE DES CELLULES ÉLECTRIQUEMENT ACTIVES D’UN PANNEAU
ÉLECTRIQUEMENT ACTIF, TELLES
QUE LES CELLULES GÉNÉRATRICES
D’ÉLE-CTRICITE D’UN PANNEAU
PHOTOVOLTAÏQUE
(57) Dispositif de connexion électrique externe d'un
panneau photovoltaïque (1 ), comprenant un connecteur
mâle (100) disposé sur la tranche du panneau
photovoltaïque (1 ), comportant une pluralité de
bandelettes de connexion externes (5, 5', 5") reliées
électriquement aux cellules génératrices d'électricité,
une barrette d'interconnexion électrique des bandelettes
externes (160), comportant des moyens de jonction
électrique (165) avec les bandelettes de connexion
externe, et des circuits électriques adaptés à
l'interconnexion des cellules génératrices d'électricité,
un premier connecteur extérieur (180) comportant un
moyen (181 ) de jonction électrique avec une première
bandelette de connexion externe, et un deuxième
connecteur extérieur (190) comportant un moyen (191 )
de jonction électrique avec une deuxième bandelette de
connexion externe et un moyen de maintien (140) de
l'assemblage du connecteur mâle (100), de la barrette
d'interconnexion (160), du premier (180) et du
deuxième (190) connecteur externe.
composés représentés par la formule (I),
des compositions pharmaceutiques et leur utilisation
thérapeutique, par exemple comme inhibiteurs de la
phosphodiestérase de type IV (PDE4) et comme antagonistes des récepteurs d'acétylcholine muscariniques
(mAChR), dans le traitement et/ou la prophylaxie de
maladies respiratoires, notamment des maladies inflammatoires et/ou allegiques telles que la maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC), l'asthme, la
rhinite (par exemple la rhinite allergique), la dermatite
atopique ou le psoriasis.
____________________________________________
____________________________________________
(11)
7363
(22) 25 Février 2009
(21)
PCT/FR2009/050302
(30)
EP 08300119.8 du 27.02.2008
(73)
1/ ARCELORMITTAL - STAINLESS AND
NICKEL ALLOYS
1 à 5, Rue Luigi Cherubini,
F-93200 Saint Denis
FRACE.
2/ MULTI CONTACT FRACE
4, Rue de l’Industrie F-68220 Hesingue
FRANCE.
(74)
(11)
7364
(22) 10 Mai 2006
(21)
PCT/IT2006/000343
(73)
KITE GEN RESEARCH S.R.L.
Via B. Telesio 2, I-20145 Milano
ITALIE.
(74)
Maître N. E. Djelliout
(54)
SYSTÈME ET MÉTHODE DESTINÉS À
PILOTER AUTOMATIQUEMENT LE VOL
DE PROFILS D’AILE MOTRICE
(57) La présente invention présente un système (1)
permettant de piloter automatiquement le vol d'au
Maître M. Sator
184
moins un profil d'aile motrice (2), ledit système
comprenant un premier moyen de détection (3)
embarqué sur un tel profil d'aile motrice (2) et conçu
pour détecter les premiers éléments d'informations (3a)
concernant au moins une position et au moins une
orientation dans l'espace de ce profil d'aile motrice (2)
ainsi que les accélérations à laquelle ce même profil
d'aile motrice (2) est soumis ; un second moyen de
détection (5) situé au sol et conçu pour détecter une
tension s'appliquant aux câbles d'entraînement (21) du
profil d'aile motrice (2) ainsi qu'une position du
contrepoids d'une unité d'entraînement (9); des moyens
de traitement et de commande (7) conçus pour convertir
la teneur de ces informations (3a, 5a) en une action
mécanique motrice agissant sur les treuils de l'unité
d'entraînement (9) de façon à faire suivre au profil
d'aile motrice (2) une trajectoire de vol TV1, TV2,
TV3,...,TVn qui optimise l'effet de « portance »
s'appliquant au profil d'aile motrice (2). L'invention
concerne également une méthode destinée à piloter
automatiquement le vol d'au moins un profil d'aile
motrice (2) via le système (1).
réalise un transfert de la première station de base radio
(eNB) vers une seconde station de base radio (eNB), la
première station de base radio (eNB) transmet une
instruction de rapport d'informations de localisation à la
seconde station de base radio (eNB), et une étape dans
laquelle la seconde station de base radio (eNB) rapporte
les informations de localisation de la station mobile
(UE) au MME d'échange selon l'instruction de rapport
d'informations de localisation.
____________________________________________
(11)
7366
(21)
PCT/US2009/033117
(30)
US 61/026,077 du 04.02.2008
(73)
BIPAR SCIENCES, INC.
400 Oyster Point Boulevard, Suite 200 South
San Francisco, CA 94080
____________________________________________
(74)
Maître M. Sator
(11)
7365
(54)
(21)
PCT/JP2009/051877
PROCÉDÉS DE DIAGNOSTIC ET DE
TRAITEMENT DE MALADIES MÉDIÉES
PAR PARP
(30)
JP 2008-024616 du 04.02.2008
JP 2009-016681 du 28.01.2009
(73)
NTT DOCOMO, INC.
11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo, 1006150
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCÉDÉ DE COMMUNICATION MOBILE
ET STATION DE BASE RADIO
(22) 04 Février 2009
(22) 04 Février 2009
(57) La présente invention concerne des procédés
d'identification d'une maladie pouvant être traitée avec
des modulateurs de gènes exprimés de manière
différentielle dans une maladie, comprenant au moins
les modulateurs de PARP, par identification du niveau
d'expression de gènes exprimés de manière
différentielle, comprenant au moins PARP, dans une
pluralité d'échantillons provenant d'une population,
impliquant une prise de décision concernant
l'identification de la maladie pouvant être traitée par les
modulateurs des gènes exprimés de manière
différentielle, la décision étant prise en se basant sur le
niveau d'expression des gènes exprimés de manière
différentielle. Le procédé peut en outre comprendre le
traitement de la maladie dans une population de sujets
sans modulateurs des gènes exprimés de manière
différentielle identifiés. Le procédé concerne
l'identification de l'expression régulée à la hausse de
gènes exprimés de manière différentielle identifiés dans
une maladie et la prise d'une décision concernant le
traitement de la maladie. Le niveau d'expression des
gènes exprimés de manière différentielle dans une
maladie peut également aider à déterminer l'efficacité
du traitement avec les modulateurs des gènes exprimés
de manière différentielle.
(57) L'invention porte sur un procédé de
communication mobile qui comprend une étape dans
laquelle un MME d'échange transmet une instruction de
rapport d'informations de localisation qui ordonne que
les informations de localisation d'une station mobile
(équipement utilisateur, UE) soient rapportées à une
première station de base radio (nœud B évolué, eNB),
une étape dans laquelle la première station de base
radio (eNB) rapporte les informations de localisation de
la station mobile (UE) au MME d'échange selon
l'instruction de rapport d'informations de localisation,
une étape dans laquelle, si la station mobile (UE)
185
(54)
HÉTÉROCYCLES SPIROCYCLIQUES,
MÉDICAMENTS CONTENANT CES
COMPOSÉS, LEUR UTILISATION ET
PROCÉDÉ POUR LES PRODUIRE
(57) L'invention
concerne
des
spirocycliques de formule générale (I),
leurs tautomères, leurs stéréoisomères, leurs mélanges
et leurs sels, notamment leurs sels physiologiquement
compatibles, qui comprennent des acides inorganiques
ou
organiques
présentant
des
propriétés
pharmacologiques intéressantes, en particulier une
action inhibitrice de la transduction de signaux médiée
par tyrosine kinases. L'invention concerne également
l'utilisation desdits composés pour traiter des maladies,
notamment des maladies tumorales, ainsi que
l'hyperplasie prostatique bénigne (HPB), des affections
des poumons et des voies respiratoires, ainsi que la
manière de les produire.
____________________________________________
____________________________________________
(11)
7367
(21)
PCT/FR2009/050352
(30)
FR 0851454 du 06.03.2008
(73)
CERAM HYD
1 Bis, Rue Katherine Mansfield,
F-77210 Avon
France.
(22) 04 Mars 2009
(74)
Maître M. Sator
(54)
MATERIAU POUR UN DISPOSITIF
ELECTROCHIMIQUE
(57) La présente invention concerne un matériau pour
un dispositif électrochimique, notamment une pile à
combustible, un électrolyseur ou un accumulateur,
comportant une matrice et du nitrure de bore activé
contenu dans la matrice.
7368
(21)
PCT/EP2009/000805
(30)
EP 08101353.4 du 07.02.2008
(73)
BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL GMBH.
Binger Strasse 173, 55216 Ingelheim am Rhein
ALLEMAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(11)
7369
(22) 09 Février 2009
(21)
PCT/FR2009/050197
(30)
FR 0800661 du 08.02.2008
(73)
1/ TAGATTITUDE
4, Rue de Chevreloup, F-78150 Rocquencourt
FRANCE.
2/ CASYOPE
56, Rue de Panicale, F-78320 la Verrière
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCEDE ET SYSTEME DE DISTRIBUTION DE BILLETS DE BANQUE A PARTIR D'UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS
(57) Ce procédé de distribution de billets de banque à
partir d'un distributeur automatique de billets,
comporte, après authentification d'un utilisateur, une
étape (122) de fourniture, par un automate du
distributeur automatique de billets, de billets
correspondant à un montant prédéterminé. Il prévoit
l'établissement (104) d'un canal de communication
mobile entre un équipement portable de l'utilisateur
proche du distributeur automatique de billets, et une
unité d'authentification; le téléchargement (110), par le
distributeur automatique de billets d'un code numérique
à partir de l'unité d'authentification; l'envoi (114), par
l'équipement portable, via le canal de communication
mobile
sécurisé,
à
destination
de
l'unité
____________________________________________
(11)
hétérocycles
(22) 05 Février 2009
186
d'authentification d'un signal sonore généré à partir du
code numérique et émis par le distributeur automatique
de billets; l'authentification (118) de l'utilisateur par
l'unité d'authentification; et la transmission (122) au
distributeur automatique de billets d'une instruction
d'activation de l'automate pour la fourniture de billets
correspondant au montant prédéterminé.
carburant diesel et une fraction de cire qui comprend un
ingrédient de cire plus lourd que la fraction
intermédiaire ; (b) une étape lors de laquelle la fraction
de cire est mise en contact avec un catalyseur
d'hydrocraquage dans un réacteur d'hydrocraquage pour
hydrocraquer la fraction et obtenir ainsi un produit de
craquage ; (c) une étape lors de laquelle un séparateur
gaz/liquide
est
disposé
après
le
réacteur
d'hydrocraquage de l'étape (b) pour séparer/éliminer
une matière gazeuse du produit de craquage et obtenir
une huile du produit de craquage ; (d) une étape lors de
laquelle la composition de la matière gazeuse
séparée/éliminée lors de l'étape (c) est déterminée ; (e)
une étape lors de laquelle le degré de craquage lors de
la réaction d'hydrocraquage est calculé à partir de la
composition de la matière gazeuse déterminée à l'étape
(d) ; (f) une étape lors de laquelle les conditions de
fonctionnement du réacteur d'hydrocraquage sont
contrôlées de manière à ce que le degré de craquage
calculé à l'étape (e) devienne un degré de craquage
cible. L'invention concerne également un procédé de
détermination du degré de craquage lorsqu'une fraction
de cire obtenue par fractionnement d'une huile de
Fischer-Tropsch avec un rectificateur est hydrocraquée.
____________________________________________
(11)
7370
(22) 11 Mars 2009
(21)
PCT/EP2009/054652
(30)
JP 2008-065767 du 14.03.2008
(73)
1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL
CORPORATION.
1310, Omiya-Cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi,
Kanagawa 2128554
JAPON.
2/ INPEX CORPORATION.
5-3-1, Akasaka, Minato-ku,
Tokyo, 1076332
JAPON.
____________________________________________
3/ COSMO OIL CO., LTD.
1-1-1, Shibaura, Minato-ku, Tokyo, 1058528
JAPON.
(11)
7371
(21)
100550
4/ JX NIPPON OIL & ENERGY CORPORATION.
6-3, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1008162
JAPON.
(73)
Monsieur MISSERGHINI Mohamed
20, Rue Boutaiba Ali Ain-Fekan 29525,
Mascara
ALGERIE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
TESTEUR AUTO DETECTION DE COMPOSANT ELECTRONIQUES
(54)
PROCÉDÉ DE TRAITEMENT POUR LA
PRODUCTION D'UNE BASE DE CARBURANT DIESEL ET PROCÉDÉ DE CALCUL
DU DEGRÉ DE CRAQUAGE D’UNE FRACTION DE CIRE
(57) Testeur auto détection de composants électronique est un instrument de mesure intelligent. Il a la
forme d'un boîtier manuel portable ou d'un pupitre. Cette
invention est sous: Classe 9, appareil ou instrument
scientifique de mesurage. Il suffit de connecter le composant électronique inconnu aux sondes du testeur. Le
testeur va détecter et analyser automatiquement ce composant pour afficher son type, son brochage et ses paramètres utiles; sur un afficheur LCD 2x16 ou LCD 4x20
après moins de 2 secondes. Ce testeur ne détecte pas
seulement les semiconducteurs (tels que les diodes, les
transistors, les thyristors et les triacs), mais il détecte et
mesure aussi: les résistances, le court-circuit, les condensateurs et détermine le type de diode (au silicium, au
germanium, Schottky, infrarouge et LED). Des adapta-
(57) L'invention concerne un procédé de traitement
pour la production d'une base de carburant diesel à
partir d'une huile de Fischer-Tropsch. Le procédé de
traitement d'une huile de Fischer-Tropsch comprend :
(a) une étape lors de laquelle une huile synthétique
obtenue par le procédé de synthèse de Fischer-Tropsch
est fractionnée avec un rectificateur en au moins deux
fractions, c.-à-d. une fraction intermédiaire qui
comprend des ingrédients ayant une plage de points
d'ébullition qui correspond à celle d'une huile de
187
teurs spéciaux permettent aussi la mesure des paramètres de: la diode Zener, les régulateurs de tension
78XX/79XX et les optocoupleurs.
____________________________________________
(11)
7372
(21)
PCT/FR2009/050393
(30)
FR 08 51562 du 11.03.2008
(73)
IMAGENE
2, Allée du Doyen Georges Brus Parc Scientifique Unité 1, F-33600 Pessac
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
CONTENANT DESTINE A RECEVOIR ET
CONSERVER DU MATERIEL BIOLOGIQUE, NOTAMMENT DE L'ADN
(57) La présente invention concerne un rasoir pour le
rasage (10) comportant un manche (12) et un logement
(16) monté sur le manche. Le logement comporte une
extrémité proximale (18), une extrémité distale (20) et
au moins une lame (30) pourvue d'un bord coupant
(44). La lame est montée sur le logement au moyen
d'une structure support de lame (60). Une garde (26)
disposée à l'extrémité distale du logement comporte une
pluralité de reliefs (34) sensiblement perpendiculaires à
la lame et définissant une pluralité de fentes (42). Une
cavité de rinçage (32) située en dessous de la lame est
définie par une surface intérieure de la garde et une
surface intérieure de la structure support de lame. La
cavité de rinçage présente une surface d'ouverture d'au
moins 80% permettant le libre passage de l'eau sur
sensiblement toute la longueur de la lame.
(22) 10 Mars 2009
(57) L'objet de l’invention est un contenant destiné à
conserver du matériel biologique déshydraté sous
atmosphère contrôlée, notamment à température
ambiante et plus particulièrement de I'ADN,
comprenant une enveloppe (12) en matériau étanche
aux gaz, caractérisé en ce que l'enveloppe (12) est en
matériau métallique et de forme cylindrique fermée à
une extrémité et comprend un bouchon (16) destiné à
être lié de façon étanche à ladite enveloppe.
____________________________________________
(11)
7374
(21)
PCT/US2009/065493
(30)
US 61/120,145 du 05.12.2008
(73)
THE GILLETTE COMPANY.
World Shaving Headquarters IP/Legal Patent
Department - 3E One Gillette Park
Boston, MA 02127
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
COUVERCLE POUR CARTOUCHE DE
RASAGE COMPORTANT DES CANAUX
D’ÉCOULEMENT
____________________________________________
(11)
7373
(21)
PCT/US2009/056189
(30)
US 61/095,840 du 10.09.2008
(73)
THE GILLETTE COMPANY.
World Shaving Headquarters IP/Legal Patent
Department - 3E One Gillette Park
Boston, MA 02127
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
RASOIRS POUR RASAGE, ET CARTOUCHES
(22) 23 Novembre 2009
(57) L'invention concerne une cartouche de rasoir qui
comporte une première partie terminale latérale, une
seconde partie terminale latérale, une partie avant et
une partie arrière, la partie arrière comportant une paroi
terminale arrière. Au moins une lame est montée dans
le boîtier, la lame ayant une longueur qui s'étend de la
première partie terminale latérale jusqu'à la seconde
partie terminale latérale. Un dispositif de protection est
positionné à l'avant du boîtier et s'étend de la première
partie terminale latérale jusqu'à la seconde partie
188
terminale latérale. Un couvercle est positionné au
niveau de la partie arrière du boîtier et a une longueur
qui s'étend de la première partie terminale latérale
jusqu'à la seconde partie terminale latérale. Le
couvercle comporte une pluralité de côtes généralement
transversales à la lame, qui définissent une pluralité de
canaux qui s'étendent à partir de la partie arrière du
boîtier le long d'au moins une partie de la paroi arrière.
____________________________________________
(11)
7376
(21)
PCT/EP2009/051303
(30)
EP 08002633.9 du 13.02.2008
US 61/028,302 du 13.02.2008
(73)
BAYER SCHERING PHARMA AKTIENGESELLSCHAFT
Müllerstrasse 178 13353 Berlin
ALLEMAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
SYSTÈME D'ADMINISTRATION DE MÉDICAMENT CONTENANT DE
L’ESTRADIOL
____________________________________________
(11)
7375
(22) 05 Février 2009
(22) 02 Février 2009
(21)
PCT/EP2009/000657
(30)
EP 08 405 038.4 du 13.02.2008
(73)
AMCOR FLEXIBLES KREUZLINGEN LTD.
Finkernstrasse 34, CH-8280 Kreuzlingen
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
EMBALLAGE POUR PRODUIT ALIMENTAIRE EN FORME DE BLOC
(57) L’invention concerne des systèmes d'administration de médicament qui se présentent sous la forme
de films minces solubles dans l'eau (cachets) contenant
de l'estradiol, ou les dérivés de celui-ci, en faibles
quantités. Les cachets de l'invention sont appropriés
pour le traitement, l'atténuation ou la prévention d'un
état physique causé par l'insuffisance des taux
d'oestrogènes endogènes chez un mammifère femelle.
____________________________________________
(57) Un emballage (10) pour produit alimentaire en
forme de bloc (12) est tel qu’une découpe sur un
matériau d’emballage en forme de film (14) possède au
moins une couche enroulée dans une direction
d’enroulement et qui forme une région de
chevauchement autour de quatre côtés successifs (A, B,
C, D) d’un produit alimentaire en forme de bloc (12) et
est repliée par-dessus deux parois parallèles opposées
(E, F). Pour ouvrir l’emballage, le matériau
d’emballage en forme de film (14) peut être séparé en
tirant sur un volet d’ouverture (16) qui part d’une
région de chevauchement, le long d’une bande de
déchirement (30), dans une direction opposée à la
direction d’enroulement. Le matériau d’emballage (14)
qui possède au moins une couche est composé d’un
matériau de substrat (18) qui possède au moins un film
polymère orienté dans la direction d’enroulement, et le
volet de déchirement (16) est formé par une partie du
matériau d’emballage (14) dans la région de
chevauchement, si bien que le volet de déchirement
(16), avec ses bords de délimitation (17), définit la
largeur (e) de la bande de déchirement (30) qui peut
être retirée du matériau d’emballage (14) dans le sens
d’orientation du film polymère.
(11)
7377
(22) 13 Février 2008
(21)
PCT/IT2008/000088
(73)
SELEX SISTEMI INTEGRATI S.P.A.
Via Tiburtina, 1231 I-Roma
ITALIE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DISPOSITIF RADIO POUR UN RÉSEAU
SANS FIL
(57) La présente invention concerne un dispositif
radio pour un réseau sans fil, qui comprend : un boîtier
de protection extérieur (3) logeant un circuit
d'émetteur-récepteur électronique (4) et quatre éléments
rayonnants (5) portés par le boîtier de protection et
ayant des orientations différant l'une de l'autre. Le
boîtier de protection extérieur (3) est conçu de manière
à ce que, lorsqu'il est fixé sur une surface plane, il se
fixe lui-même avec un seul élément de radiation (5)
189
sensiblement perpendiculaire à la surface plane ; le
dispositif radio peut déterminer de façon autonome
l'orientation adoptée et comprend un sélecteur
automatique (20) permettant de sélectionner l'élément
rayonnant (5) fixé de façon sensiblement
perpendiculaire à la surface plane.
solides sont séparés d'une huile synthétique brute
formée par une réaction de synthèse de FischerTropsch; et un procédé de séparation magnétique selon
lequel les particules magnétiques présentes dans l'huile
synthétique brute qui a subi le procédé de séparation
solide-liquide sont piégées,
et les particules
magnétiques sont séparées de l'huile synthétique brute.
Le procédé de séparation magnétique est réalisé en
utilisant un séparateur magnétique à gradient élevé qui
comporte une conduite d'introduction d'une solution de
nettoyage qui introduit une solution de nettoyage pour
laver par intermittence les particules magnétiques
piégées, et une conduite de déchargement d'une
solution de nettoyage qui décharge la solution de
nettoyage après l'utilisation de la solution pour laver les
particules magnétiques.
____________________________________________
(11)
7378
(22) 12 Mars 2009
(21)
PCT/JP2009/054763
(30)
JP 2008-065769 du 14.03.2008
JP 2008-065774 du 14.03.2008
(73)
CORPORATION.
1310, Omiya-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi,
Kanagawa 2128554
JAPON.
____________________________________________
(11)
7379
(21)
PCT/JP2009/050480
(30)
JP 2008-065768 du 14.03.2008
(73)
CORPORATION.
Kanagawa 2128554
JAPON.
Tokyo, 1076332
JAPON.
Tokyo, 1076332
JAPON.
JAPON.
Tokyo 1008162
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCÉDÉ D'ÉLIMINATION DE PARTICULES MAGNÉTIQUES D’UNE HUILE
SYNTHÉTIQUE BRUTE DE FISCHERTROPSCH ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE HUILE SYNTHÉTIQUE
BRUTE DE FISCHER-TROPSCH
(22) 11 Mars 2009
JAPON.
Tokyo 1008162
JAPON.
(57) L'invention concerne un procédé d'élimination
de particules magnétiques d'une huile synthétique brute
de Fischer-Tropsch, qui comprend: un procédé de
séparation solide-liquide selon lequel les composants
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCEDE DE FABRICATION D’UN
CARBURANT SYNTHETIQUE
(57) L'invention concerne un procédé de fabrication
d'un carburant synthétique à partir d'une huile brute
synthétique de Fischer-Tropsch obtenue par une
190
synthèse de Fischer-Tropsch. Le procédé selon
l'invention inclut (a) un procédé selon lequel l'huile
brute synthétique obtenue par une synthèse de FischerTropsch est soumise à une distillation fractionnée dans
une colonne de distillation de raffinage pour obtenir au
moins deux fractions, à savoir une fraction
intermédiaire qui inclut les composants dans la plage de
points d'ébullition correspondant à l'huile combustible
pour diesel et une fraction de cire qui inclut la fraction
de cire qui est plus lourde que ladite fraction
intermédiaire, (b) un procédé selon lequel les particules
magnétiques qui sont incluses dans la fraction de cire
obtenue par le procédé (a) sont séparées et éliminées à
une température de traitement de 100 à 450 °C au
moyen d'un séparateur magnétique à gradient élevé, et
(c) un procédé selon lequel la fraction de cire à partir de
laquelle les particules magnétiques ont été éliminées,
obtenue par le procédé (b), est soumise à un craquage
d'hydrogénation.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCÉDÉ D’ÉLIMINATION SÉLECTIVE
DE CATALYSEURS D’UNE HUILE SYNTHÉTIQUE BRUTE DE FISCHERTROPSCH ET PROCÉDÉ DE RECYCLAGE
DES CATALYSEURS ÉLIMINÉS
(57) L'invention concerne un procédé d'élimination
sélective de catalyseurs d'une huile synthétique brute de
Fischer-Tropsch. Le procédé comprend : un procédé
d'extraction d'une pâte qui contient des catalyseurs
magnétiques et une huile synthétique brute de FischerTropsch obtenue par une réaction de synthèse de
Fischer-Tropsch dans un réacteur de synthèse ; un
procédé de séparation à partir de la pâte de tous les
catalyseurs ayant un diamètre donné ou supérieur au
moyen d'un premier séparateur solide-liquide ; et un
procédé selon lequel les catalyseurs qui n'ont pas été
séparés de la pâte, de laquelle les catalyseurs ayant un
diamètre donné ou supérieur ont été séparés en utilisant
le premier séparateur solide-liquide, sont séparés en
utilisant un second séparateur solide-liquide.
____________________________________________
____________________________________________
(11)
7381
(11)
7380
(21)
PCT/FR2008/051895
(21)
PCT/JP2009/054779
(30)
EP 0300145.3 du 14.03.2008
(30)
JP 2008-065773 du 14.03.2008
JP 2008-065778 du 14.03.2008
JP 2008-065780 du 14.03.2008
(73)
ARCELORMITTAL FRANCE
1 à 5, Rue Luigi Cherubini,
F-93200 Saint Denis
FRANCE.
(73)
CORPORATION.
Kanagawa 2128554
JAPON.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SOUFFLAGE DE GAZ SUR UNE BANDE EN DÉFILEMENT
(22) 12 Mars 2009
Tokyo, 1076332
JAPON.
(22) 21 Octobre 2008
(57) La présente invention concerne un procédé
d'action sur la température d'une bande (4) en
défilement par soufflage de gaz ou d'un mélange
eau/gaz selon lequel on projette sur chaque face de la
bande une pluralité de jets de gaz ou d'un mélange
eau/gaz s'étendant en direction de la surface de la bande
et disposés de telle sorte que les impacts (24, 34) des
jets de gaz ou d'un mélange eau/gaz sur chaque surface
de la bande sont répartis aux nœuds d'un réseau bidimensionnel. Les impacts (24) des jets sur une face
(A) ne sont pas en regard des impacts (34) des jets sur
l'autre face (B), et les jets de gaz ou d'un mélange
JAPON.
Tokyo 1008162
JAPON.
191
eau/gaz sont issus de buses tubulaires (23, 33)
alimentées par au moins un caisson de répartition (21,
31 ) et s'étendant à distance du caisson de répartition de
façon à laisser libre un espace de circulation du gaz ou
du mélange eau/gaz en retour parallèlement au sens
longitudinal de la bande et perpendiculairement au sens
longitudinal de la bande.
7382
(21)
PCT/DK2009/000028
(30)
DK PA 2008 00208 du 14.02.2008
(73)
MK PARTNER HOLDING APS.
Mosevangen, 1, DK-6710 Esbjerg V
DANEMARQUE.
(22) 04 Février 2009
(74)
(54)
PLANCHE À ROULETTES
7383
(21)
100563
(73)
Monsieur BENSID Abdelkader
Cité Chounane, Bloc : 1828, N° 09,
17000 Djelfa
ALGERIE.
(54)
DISPOSITIF D’ECOUVILLONNAGE DES
SURFACES PLANES
(57) La présente invention concerne un dispositif
d'écouvillonnage des surfaces planes pour le contrôle de
l'efficacité du nettoyage et de la désinfection, surtout
dans les industries agroalimentaires. Il est constitué de
deux éléments séparés, un élément composé 1 et un
élément fixateur 2. L'élément composé 1 est formé d'un
cylindre creux 7 prolongé par un moyen de préhension 6
et d'une tige cylindrique 10 qui est reliée à la surface
convexe de la paroi latérale de l'élément cylindrique 7,
d'un ressort de compression 4 qui est introduit dans
l'espace creux 8 de l'élément cylindrique 7, et d'une tige
11 sous forme d'un polyèdre hexagonal reliée à un
disque 13 qui présente à sa face distale une surface
rugueuse en petits cônes 14. Ce dispositif permet, par
l'intermédiaire d'un écouvillon, l'application d'une pression constante sur toute la surface à contrôler par tous
les opérateurs, il délimite lui-même les dix centimètres
carrés (superficie recommandée) et il crée aussi un
schéma de balayage constant.
____________________________________________
____________________________________________
(11)
(11)
(57) L'invention porte sur une planche à roulettes
avec deux roues (11), ladite planche à roulettes
comportant une plaque avant (15) et une plaque arrière
(16), reliées l'une à l'autre par un élément ressort (3),
qui est fixé à une tige (1 et 2) aux deux extrémités de
l'élément ressort (3). Les deux roues (11), la plaque
avant (15) et la plaque arrière (16) sont fixées de façon
inclinée (4) à la tige (8, 11) à l'aide de liaisons à vis (4,
12) de façon à former un angle par rapport aux côtés
supérieurs des plaques (15 et 16). De cette façon, la
plaque avant (15) et la plaque arrière (16) sont
protégées contre des ruptures, car les roues (11) ne sont
pas fixées directement à la plaque avant (15) et à la
plaque arrière (16), mais aux tiges (1 et 2) avec
l'élément ressort (13).
(11)
7384
(22) 18 Février 2009
(21)
PCT/EP2009/051926
(30)
US 61/030,137 du 20.02.2008
(73)
1/ NOVARTIS AG.
SUISSE.
2/ XENON PHARMACEUTICALS INC.
3650 Gilmore Way, Burnaby,
British Columbia V5G 4W8
CANADA.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
INHIBITEURS HÉTÉROCYCLIQUES DE
LA STÉAROYL-COA DÉSATURASE
(57) L'invention
concerne
des
hétérocycliques représentés par la formule (I)
dérivés
qui modulent l'activité de la stéaroyl-CoA désaturase.
L'invention concerne également des procédés
____________________________________________
192
d'utilisation des dérivés qui modulent l'activité de la
stéaroyl-CoA désaturase et des compositions
pharmaceutiques comprenant ces dérivés.
____________________________________________
(11)
7385
(21)
PCT/US2009/001122
(30)
US 61/066,632 du 20.02.2008
US 61/139,361 du 19.12.2008
(73)
AMGEN INC.
One Amgen Center Drive Thousand Oaks,
California 91320
(74)
(54)
ANTICORPS DIRIGES CONTRE L’ANGIOPOÏÉTINE 1 ET L’ANGIOPOÏÉTINE 2
ET LEUR UTILISATION
(73)
ABB RESEARCH LTD.
Affolternstrasse 44, CH-8050 Zurich
SUISSE.
(74)
(54)
GESTION EN LIGNE DES PERFORMANCES D’UN PROCESSUS DE SÉPARATION
À MEMBRANE
(57) L'invention concerne un procédé de prédiction
en ligne des performances d'une installation de
désalinisation à osmose inverse (OI). Le procédé fait
intervenir : (i) un modèle mathématique de l'unité à OI;
(ii) une estimation en ligne des paramètres physiques de
membrane du modèle mathématique non linéaire
représentant l'unité à OI; (iii) une analyse du paramètre
estimé de transport sur membrane en fonction du temps.
Sur la base de l'analyse de ces paramètres estimés, les
opérateurs de l'installation peuvent nettoyer les
membranes pour rétablir les performances de
l'installation de désalinisation à OI. Le procédé est mis
en œuvre au sein d'un système de commande
informatisé utilisé pour l'acquisition de données et la
commande de l'installation de désalinisation à OI. Le
procédé contribue à maintenir les performances des
installations de désalinisation à OI au niveau souhaité et
à accroître la durée de vie des membranes sans affecter
la qualité de l'eau de perméat produite.
____________________________________________
____________________________________________
7386
PCT/IB2008/000359
(22) 20 Février 2009
(57) L'invention porte sur une pompe à chaleur
chimique qui comprend une partie réacteur (1) qui
contient une substance active et une partie
évaporateur/condenseur (3) qui contient la partie de
liquide volatil qui existe dans un état condensé et peut
être absorbée par la substance active. Un canal (4)
interconnecte la partie réacteur et la partie
évaporateur/condenseur. Pour chauffer la partie
réacteur, une partie de cette paroi est conçue sous la
forme d'un collecteur d'énergie solaire, ce qui peut
conduire à une structure très compacte. Une matrice
(13) est disposée, au moins dans la partie réacteur, pour
la substance active de telle sorte que la substance
active, à la fois dans son état solide et dans son état
liquide, ou dans sa phase en solution, est contenue ou
portée par ou liée à la matrice. La matrice est
avantageusement d'un matériau inerte, tel qu'un oxyde
d'aluminium, et présente des pores qui sont perméables
au liquide volatil et dans lesquels la substance active est
située. En particulier, on peut utiliser un matériau qui a
une surface ou des surfaces au niveau desquelles la
substance active peut être liée dans son état liquide. Par
exemple, la matrice peut être un matériau comprenant
des particules séparées telles qu'une poudre ou un
matériau fibreux compressé.
(11)
(21)
(22) 19 Février 2008
193
(11)
7387
(22) 25 Juin 2008
(21)
PCT/SE2008/050767
(30)
US 61/037,807 du 19.03.2008
(73)
TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON
(PUBL).
S-164 83 Stockholm
SUEDE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROGRAMMATION AMÉLIORÉE DE
LIAISON MONTANTE DANS UN SYSTÈME CELLULAIRE
(57) La présente invention concerne un procédé (200)
pour l’utilisation dans un système d’accès cellulaire
sans fil (100), selon lequel des utilisateurs (120) dans
une cellule (110) du système (100) reçoivent une ou
plusieurs instructions de commande de puissance de
transmission sur un canal de commande (205), les
instructions de commande de puissance de transmission
comprenant (225) un identifiant pour l’utilisateur ou les
utilisateurs visés, ledit identifiant étant un identifiant
pour un utilisateur spécifique (230) ou pour un groupe
d’utilisateurs (235). Un utilisateur ignore (240) une ou
plusieurs instructions de commande prédéfinies si
l’identifiant de l’instruction de commande est destiné à
un groupe d’utilisateurs dans lequel est compris ledit
utilisateur.
____________________________________________
7388
(21)
PCT/JP2009/053613
(30)
JP 2008-042012 du 22.02.2008
(73)
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1, Toyotacho, Toyota-shi, Aichi, 4718571
JAPON.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PROCÉDÉ DE CONVERSION DE
L’ÉNERGIE SOLAIRE
7389
(22) 20 Février 2008
(21)
PCT/JP2009/053624
(30)
JP 2008-041990 du 22.02.2008
(73)
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1, Toyotacho, Toyota-shi,
Aichi, 4718571
JAPON.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PROCÉDÉ DE STOCKAGE DE
L’ÉNERGIE HÉLIOTHERMIQUE
(57) La présente invention concerne un procédé de
stockage de l'énergie héliothermique. Le procédé de
stockage de l'énergie héliothermique décrit dans la
présente invention comprend l'acquisition de l'énergie
héliothermique, l'utilisation d'une partie de l'énergie
héliothermique acquise susmentionnée pour effectuer
une réaction de façon à générer de l'hydrogène à partir
de l'eau, et l'utilisation d'une autre partie de l'énergie
héliothermique acquise susmentionnée pour effectuer
une réaction de façon à synthétiser l'ammoniac à partir
de l'azote et de l'hydrogène obtenu à l'étape (b).
____________________________________________
(11)
(11)
(22) 20 Février 2008
(57) L'invention concerne un procédé de conversion
d'une énergie solaire obtenue dans une première région
en une énergie motrice devant être utilisée dans une
seconde région ayant un rayonnement solaire inférieur à
la première région. Le procédé comprend : une étape
dans laquelle dans la première région, l'énergie solaire
obtenue est utilisée comme seule source d'énergie pour
synthétiser l'ammoniaque à partir de l'air et de l'eau ;
une étape dans laquelle l'ammoniaque est transférée de
la première région à la seconde région ; et une étape
dans laquelle, dans la seconde région, l'ammoniaque est
brûlée de manière à générer de l'azote et de l'eau afin
d'obtenir une énergie motrice.
____________________________________________
194
(11)
7390
(22) 19 Février 2009
(21)
PCT/FR2009/000187
(30)
FR 0800942 du 21.02.2008
(73)
VAM DRILLING FRANCE
7, Rue des Frères Lumière F-58200 Cosne
Cours sur Loire
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
(54)
ELEMENT DE GARNITURE DE FORAGE,
TIGE FORAGE ET TRAIN DE TIGES DE
FORAGE CORRESPONDANT
PROCÉDÉ POUR GÉNÉRER DE
L'ÉNERGIE AU MOYEN DE CYCLES
THERMIQUES À VAPEUR DE PRESSION
ÉLEVÉE ET TEMPÉRATURE MODÉRÉE
(57) L'invention concerne un procédé pour générer de
l'énergie au moyen de cycles thermiques à vapeur de
pression élevée et température modérée. Ledit procédé
permet d'améliorer le rendement énergétique et
fonctionnel de la conversion d'énergie calorifique en
énergie mécanique ou électrique, au moyen de cycles
thermiques dans lesquels la température de la vapeur
est limitée à des valeurs modérées lors de sa génération.
Le procédé comprend les étapes suivantes: a)
génération de vapeur à une pression supérieure à 65
bars, et à une température modérée inférieure à 400°C,
b) dilatation de ladite vapeur dans une turbine à vapeur,
ce qui permet d'obtenir une vapeur de pression
intermédiaire, comprise entre 10 et 40 bars, présentant
une humidité modérée, inférieure à 15%, c) séchage de
ladite vapeur au moyen d'un séparateur d'humidité, et
réchauffage de ladite vapeur, d) dilatation de ladite
vapeur dans la turbine, et e) chauffage d'eau de
chaudières utilisée pour générer la vapeur, au moyen
d'une pluralité d'extractions de vapeur de la turbine,
pour l'échange de chaleur avec ladite eau de chaudières.
(57) Elément (6) de garniture (1) de forage
comprenant au moins une zone d'appui (12) sur la paroi
de trou de forage, la zone d'appui (12) étant pourvue
d'au moins un tronçon d'appui (14) de diamètre
extérieur supérieur au diamètre des autres parties de
l'élément, et deux zones d'activation (10, 16)
sensiblement adjacentes à la zone d'appui (12) et
disposées en amont et en aval de la zone d'appui (12),
lesdites zones d'activation (10, 16) comprenant une
pluralité de rainures (11, 17) de forme générale
hélicoïdale autour de l'axe (2) dudit élément, la zone
d'appui (12) comprenant deux tronçons de guidage (13,
15) de forme de révolution arrondie convexe, disposés
en amont et en aval du tronçon d'appui (14), de façon
adjacente au tronçon d'appui (14), et tangents au
tronçon d'appui (14) et aux zones d'activation (10, 16).
____________________________________________
(11)
7391
(21)
100573
(73)
Monsieur RAHIL Mohamed Amine
Cité des Annassers II Bt. C9 N°5,
Kouba, Alger
ALGÉRIE.
____________________________________________
(54)
SYSTEME OCCLUSIF POUR CATHETER
DE DIALYSE
(57) Le système occlusif pour cathéter de dialyse est
un système de coulissage du cathéter sur lui-même,
nous permettons de l'ouvrir ou de le fermer, évitant
ainsi le contact du sang de la partie intravasculaire en
dehors des séances. La fermeture se fera par traction et
l'ouverture se fera par pression.
____________________________________________
(11)
7392
(21)
PCT/ES2009/000098
(30)
ES P200800524 du 25.02.2008
(73)
SENER GRUPO DE INGENIERIA, S.A.
Severo Ochoa, 4 PTM E-28760 Tres Cantos,
Madrid
ESPAGNE.
(74)
(11)
7393
(22) 25 Février 2009
(21)
PCT/US2009/035192
(30)
US 61/031,329 du 25.02.2008
(73)
SALIX PHARMACEUTICALS, LTD.
1700 Perimeter Park Drive Morrisville,
NC 27560
ÉTATS-UNIS D-AMÉRIQUE.
(74)
(54)
FORMES DE RIFAXIMINE ET UTILISATIONS CORRESPONDANTES
(22) 24 Février 2009
(57) La présente invention concerne les formes
polymorphes, salines, hydrates et amorphes de la
Rifaximine, leur utilisation dans des préparations
médicinales, et des procédés thérapeutiques les
utilisant.
____________________________________________
195
(11)
7394
(21)
PCT/ES2009/000148
(30)
ES P200800891 du 31.03.2008
(73)
1/ ROMAN ALEMAÑ, BARBARA
C/ Ruperto Chapi, 56 E-03201 Elche, Alicante
ESPAGNE.
produits contenant de l'éthylène et d'autres constituants;
b) ledit mélange de produits est séparé en une fraction
enrichie en composés qui sont plus légers que
l'éthylène, contenant une partie de l'éthylène (fraction
A), en une fraction enrichie en éthylène (fraction B) et
en une fraction lourde (fraction C); (c) la fraction A et
la fraction B sont transportées séparément pour la
production d'au moins un composé dérivé de l'éthylène.
____________________________________________
(22) 13 Mars 2009
2/ TORRES ZACARIAS, PILAR.
C/ Ruperto Chapi, 56 E-03201 Elche, Alicante
ESPAGNE.
(11)
7396
(21)
PCT/EP2009/001181
(74)
Maître N. E. Djelliout
(30)
EP 08003525.6 du 27.02.2008
(54)
MORTIER DE PLÂTRE COMPRENANT
DE LA VERMICULITE EXPANSÉE ET
DES ADDITIFS, ET PROCÉDÉ
D’OBTENTION
(73)
BAYER CROPSCIENCE AG.
Alfred-Nobel-Str. 50 40789 Monheim
ALLEMAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
COMBINAISONS D’HERBICIDES
CONTENANT DU DIFLUFENICAN
(57) L'invention porte sur un mortier de plâtre
comprenant de la vermiculite expansée et des additifs
acide citrique et acide tartrique, et sur un procédé
d'obtention de ce dernier. Le mortier de plâtre précité
comprend les éléments suivants dans les proportions
suivantes: de 40% à 70% de sulfate de calcium, de 40%
à 70% de vermiculite expansée feuilletée, de 0,05% à
0,3% d'acide citrique, de 0,05% à 1% d'acide tartrique,
de 0,01% à 0,5% de sulfate de cuivre, de 0,01% à 0,5%
de citrate de potassium ou de sodium, et 1000 mi c.p.s.
d'eau, la vermiculite ajoutée résultant d'un processus de
traitement dans un four vertical qui permet d'améliorer
la granulométrie et d'obtenir des feuillets de vermiculite
exfoliée sans eau ni air, l'eau étant ajoutée avant qu'il ne
soit procédé au mélange.
____________________________________________
(22) 19 Février 2009
(57) Combinaisons d'herbicides ayant une teneur
efficace en diflufenican et en pinoxaden. Ces agents
herbicides ont des effets herbicides améliorés.
____________________________________________
(11)
7397
(21)
PCT/EP2009/001182
(30)
EP 08003526.4 du 27.02.2008
(73)
Alfred-Nobel-Str. 50 42789 Monheim
ALLEMAGNE.
(22) 20 Février 2009
(22) 19 Février 2009
(11)
7395
(21)
PCT/EP2009/052005
(74)
Maître A. Boukrami
(30)
EP 08152103.1 du 28.02.2008
(54)
CONTE-NANT DU DIFLUFENICAN
(73)
SOLVAY.
Rue du Prince Albert, 33 1050 Bruxelles
BELGIQUE.
(74)
(54)
PROCÉDÉ POUR LA PRÉPARATION
D'AU MOINS UN COMPOSÉ DÉRIVÉ DE
L'ÉTHYLÈNE
efficace en diflufenican et en un herbicide du groupe
penoxsulame et pyroxsulam. Ces agents herbicides ont
des effets herbicides améliorés.
____________________________________________
(57) L'invention concerne un procédé de préparation
d'au moins un dérivé de l'éthylène à partir d'un gaz
résiduel de faible valeur, de préférence un GOR (gaz
organique réactif), selon lequel : a) le gaz résiduel de
faible valeur est soumis à une série d'étapes de
traitement dans une unité de récupération de gaz
résiduel de faible valeur afin d'éliminer les composants
indésirables qu'il renferme et d'obtenir un mélange de
196
(11)
7398
(22) 19 Février 2009
(21)
PCT/EP2009/001183
(30)
EP 08003527.2 du 27.02.2008
(73)
Alfred-Nobel-Strasse 0, 40789 Monheim
ALLEMAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
CONTENANT DU DIFLUFENICAN
(54)
(54)
efficace en diflufenican et en florasulam. Ces agents
herbicides ont des effets herbicides améliorés.
____________________________________________
(11)
7399
(21)
100584
(73)
1/ Monsieur MADIM Mohamed chorfi
Cite Araiche, Route de la Soummam,
18000 Jijel
ALGERIE.
(57) Equipement de relevé et de transmission
comprenant au moins un capteur de mesure autonome
(1), alimenté par une pile électrique (2), comportant un
émetteur (3) propre à transmettre à différents instants
au moins une valeur mesurée par le capteur, et un
récepteur (5) pour recueillir les valeurs transmises par
l'émetteur; le capteur (1) comporte un moyen de mesure
(7) de la température au voisinage de la pile (2); une
liaison est prévue pouru fournir à l'émetteur (3) les
valeurs de température mesurées, lequel émetteur est
prévu pour transmettre, outre les valeurs d'au moins une
grandeur physique, ces valeurs de température
mesurées, à intervalles déterminés, et le récepteur (5)
est prévu pour stocker les valeurs de température
mesurées, estimer la durée de vie de la pile en tenant
compte de ces valeurs mesurées, et déterminer une date
de remplacement de cette pile.
2/ Monsieur DJABELKHEIR Abdelali
Lotissement Bourmel 02, Piazza,
18000 Jijel,
ALGERIE.
(54)
EQUIPEMENT DE RELEVE ET DE TRANSMISSION DE VALEURS MESUREES DE
GRANDEURS PHYSIQUES, ET CAPTEUR
DE MESURE POUR UN TEL EQUIPEMENT
DISPOSITIF DE SIGNALISATION PAR
DES FEUX VERS, CLIGNOTANTS
EQUIPES SUR LES VEHICULES DE
TRANSPORT
(57) Dispositif de signalisation lumineuse par des
feux verts clignotants, équipés sur les véhicules de
transport et motos, servant à la sécurité des piétons
lorsqu'ils traversent la chaussée. C'est un langage
aménagé entre les automobilistes envers les piétons et
les automobilistes envers eux-mêmes lorsqu'il s'agit
d'avertir la présence des piétons qui s'apprêtent à
traverser la chaussée. Cette signalisation est composée
de feux verts ayants les caractéristiques suivantes:

03 Feux « passage piéton» : qui se situent sur la
face arrière du véhicule, ayants la forme de 04
bandes verticales inspiré du panneau passage
piétons.

02 Feux « rond vert » : qui se situent sur la face
avent du véhicule, ayants la forme ronde inspiré
du feu tricolore vert.
____________________________________________

02 Feux « bonhomme vert » : qui se situent sur
le cache des rétroviseurs extérieurs gauche et
droit, ayants la forme du bonhomme vert.
_____________________________________________
(11)
7400
(22) 27 Mars 2009
(21)
PCT/FR2009/000344
(30)
FR 0801823 du 02.04.2008
(73)
SUEZ ENVIRONNEMENT
1, Rue d’Astorg F-75008 Paris
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
197

BON DE SOUSCRIPTION
Je soussigné :…………………………………………………………………………...
Domicilié :…………………………………………………………………………….……...
Souhaite :……………………………………………………………………………….…….
- acquérir :…………exemplaire (s) du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI)
édité par l'INAPI sous le n° :……………….en date du :……………………………………
au prix de 400 Dinars l'exemplaire.
- Souscrire 1…... abonnement (s) annuel (s) au BOPI, pour les années 200........................
au prix de 1500 dinars (il est conseillé d'y inclure l'année correspondant à celle de votre
dépôt, pour la surveillance des éventuelles contrefaçons).
Les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er Janvier de l'année concernée.
Fait à ….………..…...le…………………..…
Signature
(cachet en sus pour les organismes)
BENEFICIAIRE DE LA COMMANDE
NOM OU RAISON SOCIALE
ADRESSE
………………………………………………………
…………………………………………………
………………………………………………………
…………………………………………………
 Pour les étrangers : A transférer le montant au compte de l'INAPI n° 00 2000 12120 32 64 180 71
Banque Extérieure Algérie,
Agence Amirouche,
Rue Colonel Amirouche, Alger
Pour plus d’information, veuillez contacter
Adresse:
INAPI 42, rue Larbi Ben M'hidi (3ème étage)
- BP 403 - Alger Gare
Web : http : // www. inapi. org
Direction Générale :
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Fax : (021) 73 - 55 - 81
(021) 73 -96 - 44
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(021) 73 - 59 - 39
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