réunion du conseil de l`aai - International Actuarial Association

RÉUNION DU CONSEIL DE L’AAI
4 NOVEMBRE 2008 – 13 H 30– 17 H 30
HÔTEL AMATHUS BEACH
LIMASSOL (CHYPRE)
(357) 2583-2000 ¬ (357) 2583-2540
ORDRE DU JOUR DE 30 JOURS
1.
MODALITÉS DE VOTE ET PROCÉDURES
a. Nombre de voix représentées à la réunion du Conseil
b. Résumé des bulletins reçus des associations
c. Identification des mandataires
Les points qui sont inclus à l’ordre du jour pré-convenu sont des questions qui ont soit déjà
fait l’objet de discussions ou été diffusées au préalable, ou pour lesquelles on ne prévoit
aucune controverse; ces questions ne sont pas discutées lors de la réunion du Conseil mais
sont approuvées à l’intérieur d’une seule motion. Les points inclus à l’ordre du jour
d’affaires nouvelles feront l’objet d’une discussion ouverte.
NOTA : IL IMPORTE DE LIRE TOUS LES POINTS, AUTANT CEUX À
L’ORDRE DU JOUR PRÉ-CONVENU QU’À CEUX D’AFFAIRES NOUVELLES.
Tout délégué au Conseil peut demander à ce qu’un point à l’ordre du jour pré-convenu soit
déplacé à l’ordre du jour d’affaires nouvelles s’il désire discuter de ce point. Pour faciliter
le bon déroulement de la réunion, il est préférable de faire parvenir un avis par écrit au
Secrétariat avant la réunion.
2.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3.
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL TENUE À
QUÉBEC LE 14 JUIN 2008
4.
RAPPORT DU PRÉSIDENT
• Activités actuelles
• Autres initiatives
5.
RAPPORT DU COMITÉ SUR LES MISES EN CANDIDATURE
ORDRE DU JOUR PRÉ-CONVENU
05/10/08
Ordre du jour – Limassol, Chypre – 4 novembre 2008
Motion:
C6.
Traduction
2
Que le Conseil accepte tous les points figurant à l’ordre du jour pré-convenu
(ci-contre), y compris l’adoption des motions.
COMITÉS
(le texte rajouté est souligné et le texte supprimé est rayé)
Conformément au protocole du Comité des mises en candidature qu’a adopté le Conseil le
14 juin dernier, le Comité a adopté un modèle de mandat afin d’uniformiser la formulation
des mandats et ainsi faciliter leur compréhension et assurer leur intégralité. On trouvera
ci-joint le texte intégral du projet de nouveau mandat à l’égard des comités et des
sous-comités énumérés ci-après et dont le mandat doit faire l’objet d’un examen.
a. Comité de consultation et d’aide
Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que, sur recommandation du Comité des mises en candidature de concert avec le Comité
de consultation et d’aide, le Conseil approuve le mandat révisé ci-joint pour le Comité de
consultation et d’aide.
b. Sous-comité sur l’Amérique latine
Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que, sur recommandation du Comité des mises en candidature de concert avec le Comité
de consultation et d’aide et son sous-comité, le Conseil approuve le mandat révisé ci-joint
pour le Sous-comité sur l’Amérique latine.
c. Sous-comité du Fonds de l’AAI
Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que, sur recommandation du Comité des mises en candidature de concert avec le Comité
de consultation et d’aide.et son sous-comité, le Conseil approuve le mandat révisé ci-joint
pour le Sous-comité du Fonds de l’AAI.
d. Professionnalisme
Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que, sur recommandation du Comité des mises en candidature de concert avec le Comité
sur le professionnalisme, le Conseil approuve le mandat révisé ci-joint pour le Comité sur
le professionnalisme.
e. Sécurité sociale
Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que, sur recommandation du Comité des mises en candidature de concert avec le Comité
sur la sécurité sociale, le Conseil approuve le mandat révisé ci-joint pour le Comité sur la
sécurité sociale.
f. Relations supranationales
Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que, sur recommandation du Comité des mises en candidature de concert avec le Comité
sur les relations supranationales, le Conseil approuve le mandat révisé ci-joint pour le
Comité sur les relations supranationales.
05/10/08
Ordre du jour – Limassol, Chypre – 4 novembre 2008
Traduction
3
g. Groupe de travail sur l’économie financière
Note du president du Comité sur les risques financiers et d’entreprise
Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que, sur recommandation du Comité des mises en candidature de concert avec le Comité
sur les risques financiers et d’entreprise, le Conseil approuve la dissolution du Groupe de
travail sur l’économie financière, et, que le Conseil exprime sa gratitude aux président,
vice-président et membres du Groupe de travail pour les efforts et le temps qu’ils ont
consacrés à ce travail
C7.
NOMINATIONS
a. Nominations recommandées par le Comité sur les mises en candidature
Motion : (vote à la majorité simple)
Que le Conseil approuve les nominations nouvelles recommandées dans le document cijoint, sur recommandation du Comité sur les mises en candidature.
Nota : Les nominations surlignées en jaune seront approuvées plus tard au cours de la
réunion, tandis que celles figurant en rouge représentent un changement depuis la
publication de l’ordre du jour diffusé 60 jours à l’avance.
b. Comité exécutif
Motion : (vote à la majorité simple)
Que les dirigeants, les présidents de sections et les présidents de comités soient élus à titre
de membres du Comité exécutif pour l’année 2009. (voir liste ci-jointe)
AFFAIRES NOUVELLES
B8.
NOUVEAU SOUS-COMITÉ
Contexte
Dans de nombreuses régions d’Afrique, la profession d’actuaire est relativement peu
développée. La situation et les besoins varient considérablement d’un pays à l’autre, mais
il existe néanmoins certains points communs. Les besoins et la complexité sont d’une
importance telle que le Comité de consultation et d’aide estime ne pas être en mesure de se
concentrer pleinement sur les ressources nécessaires au développement de la profession
d’actuaire en Afrique, tout en donnant suite à ses autres priorités. C’est pourquoi le Comité
de consultation et d’aide a recommandé au Comité des mises en candidature la création du
Sous-comité sur l’Afrique qui relèvera du premier, à l’exemple du Sous-comité sur la
Chine et du Sous-comité sur l’Amérique latine. Le Sous-comité sur l’Afrique aura pour
objet de fournir de l’aide et des conseils en ce qui concerne le développement de la
profession d’actuaire en Afrique. Le Comité des mises en candidature a examiné la
proposition ainsi que le projet de mandat, et il recommande au Conseil d’approuver la
création du Sous-comité sur l’Afrique du Comité de consultation et d’aide, dont le mandat
figure en annexe.
Sous-comité sur l’Afrique
a. Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
05/10/08
Ordre du jour – Limassol, Chypre – 4 novembre 2008
Traduction
4
Que, sur recommandation du Comité des mises en candidature de concert avec le Comité
de consultation et d’aide, le Conseil approuve la création du Sous-comité sur l’Afrique
avec le mandat ci-joint.
b. Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que, sur recommandation du Comité des mises en candidature, le Conseil nomme
Giovanna Ferrara (Italie) à titre de Présidente, et Mustapha Lebbar (Maroc) et Basil
Reekie (Afrique du Sud) à titre de co-vice-présidents, du Sous-comité sur l’Afrique du
Comité de consultation et d’aide.
B9.
ADHÉSION
a. Motion : (vote majoritaire aux deux tiers)
Que le Conseil admette le Russian Guild of Actuaries (Russie) à titre de membre titulaire
sous réserve d’une recommandation du Comité sur l’agrément.
b. Motion : (vote majoritaire aux deux tiers)
Que le Conseil admette DW Simpson Global Actuarial Recruitment à titre de membre
bienfaiteur, sur recommandation du Comité sur l’agrément.
c. Motion : (vote majoritaire aux deux tiers
Que l’Association des Actuaires Béninois (Bénin) soit admise par le Conseil à titre de
Membre associé, avec l’accord du Comité sur l’agrément.
d. Présentation de Lietuvos Aktuariju Draugija (Lithuanie) une association admise à titre de
Membre titulaire par le Conseil à sa réunion du 14 juin 2008 à Québec
B10.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Contexte
La première modification relative au Règlement intérieur vise à préciser la question de la
participation aux réunions du Conseil et, plus particulièrement, à définir qui peut assister à
une séance à huis clos du Conseil.
La seconde modification vise à préciser les compétences que doit posséder une personne
pour qu’une association membre la désigne à titre de déléguée au Conseil (ou suppléante)
ou à un comité. Cette exigence est décrite au point 3.3.2 c. dans le cas du président
désigné, et au point 3.3.3 b. pour ce qui est des présidents ou des vice-présidents de
comité, et bien que cela soit conforme à leur esprit et à notre façon de faire en général, il
n’existe actuellement aucune disposition dans les Statuts ni dans le Règlement intérieur à
l’égard des délégués (ou suppléants) au Conseil ou aux comités. Veuillez noter que, en ce
qui concerne les comités, le projet de libellé permet la nomination d’actuaires qui
remplissent les exigences de l’AAI en matière d’études mais qui ne répondent pas par
ailleurs à la définition d’« actuaire pleinement qualifié » de leur association aux fins du
paragraphe 2.1.2 (paiement des cotisations à l’AAI), et il ne contraint pas les associations à
désigner exclusivement leurs propres membres, ce qui peut être utile dans le cas des
associations de petite taille. Toutefois, en ce qui concerne le Conseil, le délégué doit être
un actuaire pleinement qualifié et être membre de l’association qui procède à la
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Ordre du jour – Limassol, Chypre – 4 novembre 2008
Traduction
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nomination. Nos règles permettent déjà aux associations de désigner des mandataires
lorsque le délégué ou son suppléant ne peut assister à une réunion du Conseil.
Ce changement entrera en vigueur lorsque le Conseil l’aura adopté.
(le texte rajouté est souligné et le texte supprimé est rayé)
a. Motion : (vote majoritaire aux deux tiers)
3.1
3.1.1
Règles relatives aux réunions du Conseil et de tous les comités de l’AAI
Participation
Les réunions du Conseil sont ouvertes à tous. Les présidents des comités sont des
membres d’office du Conseil, sans droit de vote. Les non-délégués peuvent assister aux
réunions à titre d’observateurs, mais ils ne peuvent participer aux discussions, à moins que
le président ne les y invite. Le Conseil peut tenir des séances à huis clos; le cas échéant, la
participation sera réservée aux personnes ayant droit de vote à la réunion en question, aux
dirigeants de l’AAI et aux présidents de comité. L’ordre du jour et le procès-verbal des
réunions, de même que les documents afférents, sont accessibles par voie électronique.
b. Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que le Conseil approuve les modifications qui suivent relativement au Règlement
intérieur.
3.1.2 Délégués
Chaque association Membre titulaire ou associé peut désigner un délégué et un suppléant
au Conseil, de même qu’un délégué distinct à chaque comité, sauf aux Comités des mises
en candidature, exécutif, des services aux membres et de vérification et finances. Les
délégués ou suppléants doivent être des actuaires pleinement qualifiés d’une association
Membre titulaire, et les délégués au Conseil ou les suppléants doivent en outre être
membres de l’association qui procède à la nomination. Les délégués aux comités sont
généralement des actuaires pleinement qualifiés de l’association qui procède à la
nomination, mais ils peuvent aussi être membres de l’une ou l’autre des associations
membres titulaires qui, conformément à leurs règles, les considèrent comme étant des
actuaires ayant satisfait aux exigences minimales de l’AAI, telles qu’elles s’appliquent de
temps à autre, mais non comme des actuaires pleinement qualifiés, du fait qu’ils ne
répondent pas à leurs exigences supplémentaires. Les comités doivent faire de leur mieux
pour en arriver à un consensus sur les actions recommandées.
B11.
NORMES DE PRATIQUE ACTUARIELLES INTERNATIONALES (NPAI)
Normes internationales d’information financière
Contexte
En 2005, sur recommandation du Sous-comité sur les normes actuarielles du Comité sur la
comptabilité des assurances, le Conseil a publié la norme NPAI 2 afin de donner des
directives d’ordre actuariel sur la comptabilisation des assurances et des contrats
d’investissement. Il a ensuite été convenu d’élargir la portée de la NPAI afin d’y inclure
les pratiques concernant les régimes de retraite et les régimes d’avantages sociaux. Le
30 mars dernier, le Comité sur les pensions et les avantages sociaux a donc publié un
exposé-sondage préliminaire sur la nouvelle norme NPAI 2, qui a fait l’objet d’un examen
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Ordre du jour – Limassol, Chypre – 4 novembre 2008
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pendant une période de quatre mois. La norme révisée NPAI 2 s’inscrit toujours dans la
volonté de l’AAI de transmettre des directives d’ordre actuariel à l’International
Accounting Standards Board (IASB), en tenant compte de la norme IAS 19 intitulée
« Employee Benefits ».
Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que, sur recommandation du Comité sur les pensions et les avantages sociaux,
qu’appuient le Sous-comité sur les normes actuarielles du Comité sur la comptabilité des
assurances et le Comité sur le professionnalisme, le Conseil adopte la directive de
pratique à titre d’essai, l’objectif étant de la réviser et de la mettre à jour ultérieurement à
la lumière des résultats de son application :
IASP 2 Revised - Actuarial Practice When Providing Professional Services Concerning
Financial Reporting under International Financial Reporting Standards (IFRS)
On trouvera de plus amples renseignements dans la lettre d’accompagnement ci-jointe
datée du 3 octobre dernier.
B12.
PROCESSUS OFFICIEL PROPOSÉ À L’ÉGARD DES NPAI ET DES NAI
Nota : Depuis la publication de l’ordre du jour 60 jours à l’avance, en août dernier, le
Comité sur le professionnalisme a reçu de nombreux commentaires au sujet du processus
officiel proposé à l’égard des NPAI et des NAI. Le Comité a donc apporté plusieurs
modifications aux documents accompagnant l’ordre du jour, y compris le Document
d’information. Les modifications ont été mises en évidence et ont pour seul objet de venir
clarifier le libellé et de le rendre plus cohérent à l’échelle des documents. Il serait utile
que les délégués au Conseil adressent leurs commentaires ou leurs questions directement
à Michael Pomery, président du Comité sur le professionnalisme, ou au représentant de
l’association membre titulaire au Comité, avant la réunion du Conseil.
Document d’information
Motion : (vote à la majorité des deux tiers)
Que, sur recommandation du Comité sur le professionnalisme, le Conseil adopte le
processus officiel proposé à l’égard des Normes de pratique actuarielles internationales
(NPAI) ainsi que le processus officiel proposé concernant les Notes actuarielles
internationales (NAI).
B13.
FINANCES ET ADMINISTRATION
a. Rapport du Secrétaire général
Le point sur les finances (y compris les placements), le secrétariat et le site Web.
b. Processus du protocole sur la reconnaissance spéciale de personnes
(le texte rajouté est souligné et le texte supprimé est rayé)
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Ordre du jour – Limassol, Chypre – 4 novembre 2008
Traduction
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Le projet de modifications qui suit a pour objet de prendre en compte l’interprétation qui a
été faite du processus lors de la dernière remise de médaille, à Québec, afin que le
processus actuel soit mieux décrit dans le Protocole.
Motion : (vote à la simple majorité)
Que le Conseil approuve les modifications qui suivent relativement au processus du
protocole sur la reconnaissance spéciale de personnes.
Processus
• Une association membre propose des candidats avec l’appui de quatre autres
associations membres.
• Les propositions parviennent au secrétaire général en toute confidentialité et
demeurent ainsi confidentielles.
• Le secrétaire général soumet la proposition au Comité des mises en candidature à des
fins d’examen. Si celui-ci l’approuve, le secrétaire général organise un vote
électronique confidentiel du Conseil sur la motion de reconnaissance qui sera
divulgué, au moins 30 jours à l’avance, aux seules personnes ayant droit de vote; la
motion de reconnaissance ne figurera pas à l’ordre du jour du Conseil, et aucun autre
préavis sur la motion ne sera diffusé. Elles sont étudiées et approuvées par le Comité
des mises en candidature.
• Il faut que le Conseil les approuvePour que le Conseil approuve la proposition, il faut
que la majorité des deux tiers des votes exprimés y soient favorables, sous réserve d’un
minimum de 50 % des droits de vote exprimés.
• Si la proposition est acceptée, le secrétaire général en fera mention à l’occasion d’une
séance à huis clos du Conseil et l’approbation de la motion sera inscrite dans le
procès-verbal de la réunion.
• Si la proposition n’est pas acceptée, le secrétaire général en informera uniquement les
motionnaires; aucune communication publique ne sera diffusée et tout le processus
demeurera confidentiel.
• Le Conseil siège à huis clos et ses délibérations ne sont pas rendues publiques.
c. Budget pour l’année 2009
Motion : (vote à la majorité simple)
Que le Conseil approuve le budget proposé pour l’année 2009, tel que présenté.
d. Enregistrement de la raison sociale
Motion : (vote à la simple majorité)
Que le Conseil approuve que l’Association soit autorisée par la présente à enregistrer la
raison sociale qui suit concernant ses activités en Ontario, à savoir : IAA / AAI.
e. Vérificateurs pour 2009
Motion : (vote à la majorité simple)
Que le Conseil nomme le cabinet de Watson Folkins Corey LLP à titre de vérificateurs de
l’AAI pour l’année 2009.
B14.
05/10/08
PLANIFICATION STRATÉGIQUE
Document d’information
Ordre du jour – Limassol, Chypre – 4 novembre 2008
Traduction
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Motion : (vote à la majorité simple)
Que le Conseil adopte, sur recommandation du Comité exécutif, le plan stratégique de
l’AAI, tel que joint.
B15.
RAPPORT SUR LE CIA 2010 – LE CAP (AFRIQUE DU SUD)
B16.
MISE À JOUR ET DISCUSSION DES ACTIVITÉS RÉCENTES
B17.
PROCHAINES RÉUNIONS – TALLINN (ESTONIE) – DU 27 AU 30 MAI 2009
B18.
CHANGEMENT DES DIRIGEANTS
a. Motion : (vote à la majorité simple requis)
Que le Conseil élise :
Katsumi Hikasa à titre de président pour l’année 2009
Paul Thornton à titre de président désigné pour l’année 2009
Yves Guérard à titre de secrétaire général pour l’année 2009
b. Nominations des membres d’office
Motion : (vote à la majorité simple requis)
Que David Hartman devienne président du Comité des mises en candidature, en sa qualité
de président sortant de l’AAI, pour remplacer Hillevi Mannonen.
Que Katsumi Hikasa devienne vice-président du Comité des mises en candidature, en sa
qualité de président de l’AAI, pour remplacer David Hartman.
Que Paul Thornton devienne président du Groupe de travail sur la planification
stratégique, en sa qualité de président-désigné de l’AAI, pour remplacer Katsumi Hikasa.
Que Katsumi Hikasa devienne membre d’office du Groupe de travail sur la planification
stratégique, en sa qualité de président de l’AAI, pour remplacer David Hartman.
Que David Hartman devienne membre d’office du Groupe de travail sur la planification
stratégique, en sa qualité de président sortant de l’AAI, pour remplacer Hillevi Mannonen.
Que ces nominations prennent effet au début du prochain exercice financier, soit le
1er janvier 2009. Les mandats sont pour une période d’un ans.
B19.
AUTRES QUESTIONS – pour discussion seulement
B20.
CLÔTURE ET PROCHAINE RÉUNION
Hyperlien aux pièces jointes
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