Olivet E-DÉPÔT 126

Archives départementales de la Mayenne
Olivet
E-DÉPÔT 126
Archives communales
(documents déposés aux Archives départementales le 5 août 1975,
le 1er décembre 1998 et le 8 novembre 2007
SÉRIE B
ACTES DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE
B1
Arrêtés, circulaires, affiches imprimées.
1792-1899
SÉRIE C
BIBLIOTHÈQUE ADMINISTRATIVE
C1
Bulletin de la Grande Armée (1806-1812), bulletin de l'Armée d'Espagne
(1809).
1806-1812
SÉRIE D
ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
1 D – Conseil municipal
1 D 1-7*
Registres des délibérations du conseil municipal.
1D1
1D2
1 D 3*
1 D 4*
1 D 5*
1 D 6*
1 D 7*
an IX-1902
5 pluviôse an IX-25 novembre 1832
23 mai 1833-15 novembre 1837
4 février 1838- 7 décembre 1853
14 février 1854-10 février 1865
23 juillet 1865-19 octobre 1879
19 octobre 1879-8 août 1886
8 août 1886-10 août 1902
2 D – Actes de l'administration municipale
2D1
Registre des arrêtés du maire.
1839-1869
2D2
Correspondance adressée au maire.
an IX-1908
© Archives départementales de la Mayenne
E-dépôt 126
2 D 3*-5*
Olivet
Registres de correspondance (copies de lettres).
2D3
2 D 4*
2 D 5*
2
1849-1871
1849-1860
1860-1868
1868-1871
3 D – Administration de la commune
3D1
Modification du territoire. - Création de la commune de Port-Brillet.
3D2
Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.
1851
1860-1887
SÉRIE E
ÉTAT CIVIL
E 1*-22*
Registres paroissiaux et d'état civil.
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E 23
1*
2*
3*
4*
5*
6*
7*
8*
9*
10*
11*
12*
13*
14*
15*
16*
17*
18*
19*
20*
21*
22*
1579-1855
BMS. Janvier 1579-janvier 1669
BMS. Janvier 1669-février 1700
BMS. Février 1700-juillet 1736
BMS. Juillet 1736-1748
BMS. Décembre 1747-janvier 1760
BMS. Décembre 1759- 1769
BMS. 1770- 1778
BMS. 1779- 1784
BMS. 1785- 1791
NMD. 1792- an III
NMD. An IV- an VII.
NMD. An VIII- an XI
NMD. An XII- 1808
NMD. 1809- 1814
NMD. 1815- 1819
NMD. 1820- 1824
NMD 1825-1829
NMD 1830-1834
NMD 1835-1840
NMD 1841-1845
NMD 1846-1850
NMD 1851-1855
État civil : instructions, circulaires relatives à la tenue des actes,
vérification des registres, constatations de décès établis par les médecins,
correspondance (1808-1906), extraits d'actes en provenance d'autres
communes (1824-1924).
1808-1924
SÉRIE F
POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
1 F – Population
1F1
Mouvement de la population.
© Archives départementales de la Mayenne
1857-1896
E-dépôt 126
1F2
Olivet
3
Liste nominative de dénombrement de la population1.
1872
2 F – Commerce et industrie
2F1
Forges de Port-Brillet : règlement, correspondance, plan d'une laminerie de
fer.
1858-1860
3 F – Agriculture
3F1
Déclarations relatives au pacage sur les landes et à l'enlèvement des
ajoncs et bruyères, correspondance.
an XII-1838
3F2
Demandes de secours pour perte de bestiaux.
1839-1893
5 F – Statistique générale
5F1
Listes des naissances, mariages et décès survenus dans la commune
(1813, 1897-1906), statistiques du bureau de bienfaisance (1901-1907).
1813-1907
6 F – Mesures d'exception
6F1
Monnaies : circulaires.
an XI-1810
6F2
Cartes individuelles d'alimentation.
1946
7 F – Travail
7F1
Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers.
1855-1909
7F2
Mines de la Lucette (Le Genest) : liste alphabétique des ouvriers de l'usine
et des dépendances ; mineurs en tenue de travail (Saint-Pierre-la-Cour) :
reproduction d'une carte postale ancienne.
s.d.
SÉRIE G
CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
1 G – Impôts directs
1G1
États de sections (an V, 1797, 1835).
an V-1835
1G2
Matrice cadastrale des propriétés foncières.
1835-1914
1G3
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
1915-1951
1G4
Atlas cadastral.
1
1831
La liste a été retrouvée à la mairie de Port-Brillet.
© Archives départementales de la Mayenne
E-dépôt 126
Olivet
4
1G5
Contribution personnelle : matrices de rôles et mandements.
an II-an XIV
1G6
Contribution foncière : matrices de rôles et mandements.
1G7
Contribution des portes et fenêtres : mandements.
1G8
Contributions directes : matrices générales.
1G9
Prestations en nature : bordereau des sommes reçues et état des
assujettis (1812-1813 et s. d.).
1812-1813
1 G 10
Sommes versées par les contribuables : bordereau d'enregistrement.
1 G 11
Procès-verbaux de l'adjudication au rabais de la perception des rôles. an IX
1 G 12
Arrêtés et circulaires diverses.
1 G 13
Nomination des répartiteurs.
1 G 14
Patente : état des individus portés au rôle.
1 G 15*
Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction
nouvelle.
1891-1966
an VII-an XIV
an XI-an XIV
1829-1848
an V
an XII-1831
an X-1919
1809
3 G – Rapports de la commune avec les diverses administrations
au point de vue financier
3G1
Poids et mesures : circulaires, correspondance.
an II-1909
SÉRIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
1H1
Circulaires, proclamations, correspondance.
1H2
Armée territoriale. - Recensement.
1874
1H3
Liste des hommes de 20 à 34 ans.
1840-1847
1H4
Liste des hommes de 21 à 40 ans.
1870
1H5
Soutiens de familles.
1909
1H6
Certificat de visite pour convalescence.
1814
1H7
Déserteurs. - Signalements, correspondance.
1812-1837
1H8
Jugements militaires.
1812-1838
1H9
Tirages au sort, remplacements.
1820-1871
1 H 10
Notification des ordres de route.
1833-1859
© Archives départementales de la Mayenne
an X-1819
E-dépôt 126
1 H 11
Olivet
Mobilisation : état nominatif des réservistes et disponibles.
5
1875
2 H – Administration militaire
2H1
Mariages de militaires.
1810-1873
2H2
Répartition et emplacement des troupes (imp.).
1900
3 H – Garde nationale et sapeurs-pompiers
Garde nationale
3H1
Instructions, circulaires.
1813-1851
3H2
Listes nominatives.
1813-1870
3H3
Procès-verbaux d'organisation.
3H4
Rapports sur les opérations et les faits militaires auxquels la Garde
nationale a pris part dans les journées des 5 et 6 juin 1832 (impr.).
1832
an VII
4 H – Mesures d'exception et faits de guerre
4H1
Réquisitions des troupes prussiennes.
1815
4H2
Armée napoléonienne, armée prussienne. - Réquisitions de voitures,
chevaux, fourrage.
1808-1817
4H3
Réquisitions pendant la guerre 1870-1871.
1870-1871
SÉRIE I
POLICE, HYGIÈNE PUBLIQUE, JUSTICE
1 I – Police locale
1I1
Cabaretiers : instructions et arrêtés.
1911-1936
1I2
Registre d'inscription des étrangers à la commune.
1837-1848
1I3
Sinistres. - Incendie, grêle, sécheresse.
an XIII-1894
1I4
Procès-verbal de découverte d'un noyé.
1836
2 I – Police générale
2I1
Passeports : instructions, correspondance, souches.
2I2
Police du roulage : correspondance.
© Archives départementales de la Mayenne
an XII-1859
1826-1850
E-dépôt 126
2I3
Olivet
6
Souscriptions en faveur des sinistrés. - Inondation dans le Maine-et-Loire
(1843), tremblement de terre en Guadeloupe (1843), incendie en
Guadeloupe (1871).
1843-1871
4 I – Répression
4I1
Création d'un dépôt de mendicité.
1902
5 I – Hygiène publique et salubrité
5I1
Demande d'autorisation de construire un four à chaux sur la métairie de la
Rouerye.
1818
5I2
Vaccinations : règlement départemental, affiche, fiches individuelles de
déclaration des enfants assujettis à la vaccination antidiphtériqueantitétanique, affiche (variole), correspondance (1819-1842). Lutte contre
le choléra : instructions (1831).
1819-1942
SÉRIE K
ÉLECTIONS ET PERSONNEL
1 K – Élections
Élections politiques
1K1
Plébiscites des 21 novembre 1852 et 8 mai 1870.
1852-1870
1K2
Élections législatives : procès-verbaux des opérations.
1852-1906
1K3
Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
1876-1907
1K4
Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement : procèsverbaux des opérations.
1852-1904
1K5
Élections municipales, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux
des opérations et arrêtés, tableaux des conseillers municipaux,
correspondance.
an VIII-1905
Élections professionnelles
1K6
Tribunal de commerce : listes des électeurs aptes à élire les juges (18841907), correspondance.
1813-1907
1K7
Chambre de commerce. - Renouvellement des membres, correspondance.
1831-1853
© Archives départementales de la Mayenne
E-dépôt 126
Olivet
7
2 K – Personnel municipal
2K1
Cantonniers et garde-champêtres : nominations, correspondance (an V1909), dossiers de personnels des cantonniers Léon et François Foucher
(1905-1911), feuilles d'emplois du temps (1905-1907).
an V-1911
SÉRIE L
FINANCES DE LA COMMUNE
1 L – Comptabilité
1L1
Budgets et comptes.
an XI-1875
1L2
Budgets.
1876-1907
1L3
Comptes de gestion.
1891-1903
1L4
Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes.
1904-1907
2 L – Revenus et charges de la commune
2L1
Taxe sur les chiens : registre des déclarations faites par les possesseurs de
chiens.
1856-1867
2L2
Taxe sur les chiens : rôles.
2L3
Testament de Jean-Baptiste Graffin en faveur des communes d'Olivet, de
La Brûlatte et de Saint-Cyr-le-Gravelais.
1873
1875-1907
SÉRIE M
ÉDIFICES COMMUNAUX,
MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
1 M – Édifices publics
1M1
Bureau de poste : correspondance.
1836-1883
2 M – Édifices du culte et cimetières
2M1
Église de la Madeleine de Port-Brillet. - Réparations.
1835-1854
2M2
Église et presbytère d'Olivet. - Réparations, droits de passage.
1817-1879
4 M – Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de
sciences et d'art
4M1
École d'Olivet. - Ventes de terrains, correspondance, plans.
© Archives départementales de la Mayenne
1843-1886
E-dépôt 126
4M2
Olivet
École de Port-Brillet. - Construction, correspondance, plan.
8
1836-1915
SÉRIE N
BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
1 N – Biens communaux
1N1
Presbytère. - Location : bail.
1907-1925
2 N – Bois
2N1
Forêts : correspondance, questionnaire.
an XI-1818
4 N – Propriétés et droits divers
4 N 1*
Cimetière : carnets d'enregistrement des concessions.
1879-1980
SÉRIE O
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE,
MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX
1 O – Travaux publics et voirie en général
1O1
Vicinalité : travaux, entretien, pièces diverses, plans.
1O2
Prestation des chemins vicinaux : rôles (1825, 1848, 1874-1907).
1825-1907
1O3
Prestation en nature : correspondance, listes des assujettis, extraits de
rôles.
1811-1901
1O4
Service vicinal : budgets et arrêtés de mise en demeure de création des
ressources.
1872-1907
1O5
Classement et reconnaissance des chemins vicinaux : correspondance,
tableau de classement, délibérations du conseil municipal.
1811-1868
1O6
Chemins vicinaux. - Travaux et entretien : fixation provisoire du contingent
des communes, constatation de l'état de viabilité : tableaux des chemins,
circulaires, correspondance.
1811-1925
1O7
Chemin vicinal de grande communication n°15 de Loiron à Andouillé. Construction : extrait du plan terrier, tableau indicatif des parcelles de
terrains et bâtiments nécessaires à la confection du chemin, procès-verbal
d'enquête, correspondance.
1840-1871
© Archives départementales de la Mayenne
1808-1870
E-dépôt 126
Olivet
9
1O8
Chemins ruraux. - Reconnaissance et délimitation : délibérations du conseil
municipal, tableaux des chemins, plan (1883), arrêté de la commission
départementale. Affaire Daveaux au sujet du chemin rural n° 26, dit de la
Pétrière (1875-1876).
1841-1885
1O9
Alignements : arrêté municipal (1837), plans, correspondance. 1835-1906
1 O 10
Aliénations de parcelles de chemins : délibération du conseil municipal,
correspondance.
1832-1847
1 O 11
Usurpations de terrains appartenant à la voirie : circulaire, correspondance.
an X-1864
1 O 12
Demande d'autorisation de transformation d'une fenêtre en porte sur un
mur donnant sur une voie du bourg, procès-verbal de constatation de
dommages causés à un chemin vicinal, lettre relative à l'encombrement de
la voie publique.
1839-1860
1 O 13
Syndicat pour l'entretien du chemin de la Lande : correspondance (18841885), budgets (1884-1888), compte (1888-1889), arrêtés du conseil de
préfecture, plan du chemin.
1884-1889
2 O – Moyens de transport et travaux divers
2O1
Chemin de fer. - Ligne de Paris à Rennes : voeux concernant la gare du
Genest, correspondance, passage de l'Empereur.
1848-1889
2O2
Concession de mines (1829-1839) ; demande d'autorisation d'établir un
dépôt de dynamite sur le chantier de la mine du Genest (1883). 1829-1883
2O3
Exploitation d'une partie du bois de Clermont appartenant à M. Lenain :
plan.
1885
3 O – Navigation et régime des eaux
3O1
Étang d'Olivet. - Demande d'autorisation de construire un moulin à tan sur
le ruisseau de l'étang du moulin (an X-1851), travaux de curage du
ruisseau (1876-1892), reconstruction d'un pont servant de déversoir aux
eaux de l'étang, plan (1867-1894).
an X-1894
3O2
Rivière " Le Vicoin". - Travaux de curage (1858-1903). Pont du Bas-Bourg.
- Reconstruction de l'arche (1809-1847).
1809-1903
3O3
Étang de Clermont. - Règlement d'eau : arrêté.
1876
SÉRIE P
CULTES
1 P – Culte catholique
1P1
Règlement, circulaires.
an XI-1837
1P2
Desservants. - Nominations, rémunérations.
1806-1813
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Olivet
10
1P3
Conseil de fabrique. - Nominations.
an XII-1836
1P4
Aliénation et modification d'alignements d'immeubles appartenant à la
fabrique d'Olivet : procès-verbal d'enquête, vente de terrains communaux,
correspondance, affiche.
1892
1P5
Séparation des églises et de l'État. - Mise sous séquestre des biens de la
mense et de la fabrique : arrêtés préfectoraux ; attribution des biens
ecclésiastiques : procès-verbal de remise ; location des biens séquestrés.
Budget des cultes : correspondance. Lettre manuscrite de protestation
signée du prêtre, adressée au délégué du département lors de la loi de
séparation des églises et de l'État. Photographies de la porte de la sacristie
enfoncée lors de l'inventaire du 15 mars 1906 et vues de l'intérieur (15
août et 13 décembre 1908).
1906-1910
1P6
Récit sur " Les prêtres à Ollivet pendant la Révolution"de J. Beucher,
prêtre, adressé au chanoine de Laval (1917). Photographie du curé Maret,
curé d'Olivet de 1872-1885.
1917
SÉRIE Q
ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
1 Q – Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
1Q1
Bureau de bienfaisance : délibérations.
1859-1875
1Q2
Bureau de bienfaisance : budgets des recettes et dépenses, comptes de
gestion, arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes.
1890-1907
1Q3
Demande de secours concernant des blessés, liste des pauvres. 1843-1859
1Q4
Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne mense.
1907-1917
1Q5
Bureau de bienfaisance. - Fondations pieuses.
1928-1929
2 Q – OEuvres charitables
2Q1
Travaux communaux et ateliers de charité.
1847
5 Q – Application des lois d'assistance et de prévoyance
5Q1
Retraites ouvrières et paysannes : instructions, circulaires, liste nominative
des assurés obligatoires, correspondance.
1885-1912
Protection des enfants du 1er âge
5Q2
Rapports annuels, certificats délivrés par les médecins-inspecteurs aux
nourrices.
1896-1927
© Archives départementales de la Mayenne
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Olivet
11
5Q3
Livre à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses
ou gardeuses.
1878-1889
5Q4
Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses. 1887-1891
5Q5
Carnets de nourrices : Leclerc Angélique (1883), Segrétain Pauline (1883),
Clessin Virginie (1885), Gougeon Marie (1886), Gendron Florence (1920).
1883-1920
SÉRIE R
INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
1 R – Instruction publique
1R1
Instruction publique : circulaires, commission scolaire, correspondance.
an XII-1932
1R2
Instituteurs
et
institutrices.récompense honorifique.
1R3
Comité local de surveillance : registre des délibérations, correspondance.
1831-1843
1R4
Délégation cantonale : circulaires, correspondance, rapports mensuels.
1851-1855
1R5
Écoles de La Brûlatte, La Gravelle et Saint-Ouen-des-Toits : rapports des
instituteurs, résultats des examens.
1854-1855
1R6
Listes des enfants admis gratuitement à l'école.
1852
1 R 7*
Registres matricules des élèves admis à l'école.
1883-1931
1R8
Registres d'appels journaliers.
1931-1934
1R9
Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans, liste annuelle d'inscription des
élèves.
1933-1934
1 R 10
Inventaire du mobilier de l'école.
1886
1 R 11
École libre de filles : photographie d'élèves, correspondance.
1903
1 R 12
Cahier d'écriture et cahier de géométrie d'un élève.
Installation,
logement,
traitements,
1810-1932
s.d.
2 R – Sciences, lettres et arts
2R1
Copie des premières pages de la monographie d'Olivet rédigée par
Delanoë, instituteur.
[1899]
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Olivet
12
SÉRIE S
PIÈCES NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES
S1
Livret de famille : Malherbe/Paumard (1898). Cartes nationales d'identité :
Marie Berthier (née le 20/06/1914), Gilbert Fleury (né le 16/11/1939) et
Annick Lelièvre (née le 12/01/1943).
1898-1943
Mises à jour : Nicolas Poitou, janvier 1999 et Élise Leroux, mars 2008
© Archives départementales de la Mayenne