E-DÉPÔT 229 BEAUMONT-PIED-DE

Archives départementales de la Mayenne
E-DÉPÔT 229
BEAUMONT-PIED-DE-BOEUF
Archives communales
(documents déposés aux Archives départementales le 20 juillet 1989
et le 11 juillet 2006)
SÉRIE B
ACTES DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE
B1
Circulaires, instructions et correspondance.
an X-1923
SÉRIE D
ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
1 D – Conseil municipal
1 D 1*-3*
Registres des délibérations du conseil municipal.
1 D 1*
1 D 2*
1 D 3*
1D4
1808-1888
16 avril-1808-2 juin 18421
18 janvier 1838-15 novembre 1863
4 mars 1864-26 août 1888
Correspondance.
1808-1929
2 D – Actes de l'administration municipale
2 D 1*
Arrêtés du maire (1847-1855, 1868, 1883).
1847-1883
3 D – Administration de la commune
3D1
Inventaire des archives et objets mobiliers.
1845-1874
4 D – Contentieux
4D1
Affaire Bondinier.
1790-1841
4D2
Assurances contre l'incendie.
1922-1930
1
Délibérations, arrêtés et affaires diverses (en très mauvais état).
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Beaumont-Pied-de-Bœuf
2
SÉRIE E
ÉTAT CIVIL
E 1-21*
Registres paroissiaux et d'état civil.
E1
E 2*
E 3*
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E
E 22
4
5
6*
7*
8*
9*
10*
11*
12*
13*
14*
15*
16*
17*
18*
19*
20*
21*
1638-1853
B.
1638-1669, au verso B. enfants illégitimes 1641
MS.
1656-16682
BMS. mars 1669-juin 1674, juillet 1679, 1675-avril 1679, août
1679-16883
BMS. 1689-16984; catalogue des confrères de Saint-Julien : 170517465 ; catalogue de ceux qui fait leur première communion
1705-1706
1689-1746
BMS. 1699-1708
BMS. 1709-1717
BMS. 1718-1737
BMS. 1738-1746
BMS. 1747-1756
BMS. 1757-17666
BMS. 1767-1776
BMS. 1777-1786
BMS. 1787-1792
N.
1793-an XI
M.
1793-an XI7
D.
1793-an XI
Table des BMS 1646-1791
NMD. an XII-1813
NMD. 1814-1823
NMD. 1824-1833
NMD. 1834-1843
NMD. 1844-1853
Jugements portant rectification d'actes.
an VII-an XIII
SÉRIE F
POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
1 F – Population
1F1
Mouvement de la population.
1853-1897
1F2
Dénombrement : listes nominatives.
1846-1936
2
Registre trouvé à la mairie de Préaux.
3
En mauvais état, non communicable.
4
En double : 1689-1693, 1608.
5
Relié dans le désordre.
6
Manque BM. janv.-fév. 1766.
7
En double an III-an IV ; manque an VII-an VIII.
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Beaumont-Pied-de-Bœuf
3
5 F – Statistique générale
5F1
Statistique des naissances, mariages, décès.
1897-1906
SÉRIE G
CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
1 G – Impôts directs
1G1
Nomination des répartiteurs.
1835-1906
1G2
Matrices générales.
1839-1907
1G3
Contribution foncière : rôles (brouillon).
1G4
Prestations en nature : états matrices et rôles.
1825-1900
1G5
Taxe sur les chiens : rôles.
1860-1900
1 G 6*
Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt. 1888-1891
1811
3 G – Rapports de la commune avec les diverses administrations
au point de vue financier
3G1
Adjudication de la perception des rôles.
an XI
SÉRIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
1 H 1-3*
Tableaux de recensement.
1H1
1 H 2*
1 H 3*
an XIII-1906
an XIII-1819
1820-1861, 1863-1888
1889-1906
2 H – Administration militaire
2H1
Chevaux, mulets et voitures : déclarations, recensement et classement.
1874-1913
3 H – Garde nationale et sapeurs-pompiers
3H1
Garde nationale : listes de recensement, élections, etc.
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1830, 1866-1874
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Beaumont-Pied-de-Bœuf
4
4 H – Mesures d'exception et faits de guerre
Guerre 1914-1918
4H1
Guerre 1914-1918 : instructions et circulaires.
1914-1918
SÉRIE I
POLICE, HYGIÈNE PUBLIQUE, JUSTICE
3 I – Justice
3I1
Exploits d'huissiers.
1836-1858
SÉRIE K
ÉLECTIONS ET PERSONNEL
1 K – Élections
1K1
Listes électorales.
an IX-1906
1K2
Plébiscites : procès-verbaux.
1851-1852
1K3
Collège électoral du département et d’arrondissement ; élections de juges
de paix : procès-verbaux.
1808
1K4
Élections législatives et sénatoriales : procès-verbaux.
1K5
Élections au conseil général et au conseil d'arrondissement : procèsverbaux.
1852-1886
1K6
Élections municipales :
d'installations.
nominations,
procès-verbaux
1852-1905
d'élections et
1809-1904
SÉRIE L
FINANCES DE LA COMMUNE
1 L – Comptabilité
1 L 1*-2*
Budgets.
1 L 1*
1 L 2*
1L3
an IX-1889
an IX-1839
1840-1889
Comptes de gestion.
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1878-1909
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Beaumont-Pied-de-Bœuf
5
SÉRIE M
ÉDIFICES COMMUNAUX,
MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
1 M – Édifices publics
1M1
Horloge.- Achat, installation.
1898
1M2
Lavoir.- Construction : devis et plan.
1881
2 M – Édifices du culte et cimetières
2M1
Église et presbytère.- Restauration et inventaire des meubles et objets du
culte.
1895-1903
2M2
Cimetière.- Agrandissement, travaux.
1882-1885
4 M – Édifices à usage d'établissements d'enseignement,
de sciences et d'art
4M1
École.- Réparation, achat de mobilier.
1884
SÉRIE O
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE,
MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX
1 O – Travaux publics et voirie en général
Petite voirie
1O1
Chemins vicinaux et ruraux : travaux, entretien, correspondance.
1842-1910
1O2
Vente de terrains, aliénations, acquisitions, plans.
1O3
Tableau et état général des chemins.
1O4
Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Beaumont-Pied-de-Bœuf à Ballée.
1866-1878
1O5
Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Beaumont-Pied-de-Bœuf à Préaux.
1877-1889
1O6
Chemin vicinal ordinaire n° 5 de Beaumont-Pied-de-Bœuf à Grez-enBouère.
1879-1885
1O7
Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Beaumont-Pied-de-Bœuf au Pont de
Belluant.
1897-1900
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1838-1870
1839, 1840-1882
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Beaumont-Pied-de-Bœuf
6
3 O – Navigation et régime des eaux
3O1
Construction d'un pont sur la Vaiges.
3O2
Ruisseau du Rocher ou de Bellebranche : réglementation.
1869-1871
1913
SÉRIE Q
ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE
1 Q – Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Bureau de bienfaisance
1 Q 1*
Registre de répartitions des secours.
1853-1861
1 Q 2*
Registre de recettes et dépenses.
1859-1861
1Q3
Baux, affermages, rentes : procès-verbaux d'adjudication.
1745-1936
1Q4
Budgets.
1890-1906
1Q5
Comptes de gestion.
1900-1909
5 Q – Application des lois d'assistance et de prévoyance
5 Q 1*
Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des
nourrices.
1878-1900
5Q2
Assistance médicale gratuite : tableau de révision de la liste des indigents.
1895-1906
SÉRIE R
INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
1 R – Instruction publique
1R1
Commission scolaire municipale : listes nominatives d'enfants de 6 à 13
ans.
1882-1897
1R2
Listes des enfants admis gratuitement à l'école.
© Archives départementales de la Mayenne
1869-1881
E-dépôt 229
Beaumont-Pied-de-Bœuf
7
SÉRIE S
PIÈCES NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES
S1
Partage Bouvier.
1818
(A. Vaudolon, septembre 1989 ; mise à jour : R. Farès, décembre 2006)
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