Master 1 Option Droit Privé (M1)

Responsable : Charles REIPLINGER, Maître de conférences
Secrétariat
Faculté de Droit Sciences Politiques et Sociales
Bureau H 207
01 49 40 32 92 Email : [email protected]
Présentation
Le Master Droit et Science politique comprend la spécialité Droit Privé dans laquelle cinq (5) parcours sont proposés :
1 – le parcours Droit des Affaires (recherche)
2 – le parcours Contentieux (professionnel)
3 – le parcours Droit Social et Relations Sociales dans l’Entreprise (professionnel)
4 – le parcours Droit Patrimonial et Immobilier (indifférencié)
5 – le parcours Droit Européen et International (recherche)
La spécialité Droit Privé du Master Droit et Science Politique présente un tronc commun aux cinq (5) parcours aux deux premiers semestres,
facilitant les passerelles et l’accès à des troisièmes semestres variés, à l’Université de Paris 13 ou dans d’autres Universités.
Premier parcours
Le parcours Droit des Affaires est plus particulièrement recommandé aux étudiants se destinant, pour les troisième et quatrième semestres, à la
Spécialité Droit des Affaires, parcours recherche, du Master Droit Privé de Paris 13.
Deuxième parcours
Le parcours Contentieux est plus particulièrement recommandé aux étudiants se destinant, pour les troisième et quatrième semestres, à la Spécialité
Droit du Contentieux, parcours professionnel, du Master Droit Privé de Paris 13.
Troisième parcours
Le parcours Droit Social et Relations Sociales dans l’Entreprise est plus particulièrement recommandé aux étudiants se destinant, pour les
troisième et quatrième semestres, à la Spécialité Droit Social et Relations Sociales dans l’Entreprise, parcours professionnel, du Master Droit Privé
de Paris 13.
Quatrième parcours
Le parcours Droit Patrimonial et Immobilier est plus particulièrement recommandé aux étudiants se destinant, pour les troisième et quatrième
semestres, à la Spécialité Droit Immobilier, parcours indifférencié, du Master Droit Privé de Paris 13.
Cinquième parcours
Le parcours Droit Européen et International est plus particulièrement recommandé aux étudiants se destinant, pour les troisième et quatrième
semestres, à la Spécialité Droit Européen et International, parcours recherche, du Master Droit Privé de Paris 13.
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Le Master Droit comprend la Mention Droit dans laquelle cinq (5) parcours sont proposés :
1) Droit des affaires - 2) Contentieux - 3) Droit social et relations sociales dans l'entreprise - 4) Droit patrimonial et immobilier - 5) Droit européen et international
1er semestre
30 ECTS
Droit des affaires
Epreuve orale, sauf pour
celle faisant l'objet de TD
(épreuve écrite de 3 heures)
UE2 - Coef 3 - 6 ECTS
Epreuve écrite de 3 heures
D4CON : coef 2
D4RSE : coef 2
D4DIM : coef 2
D4DEI : coef 2
Unités fondamentales [16 ECTS]
UE1 - Coef 3 - 10 ECTS
UE3 - Coef 2 - 6 ECTS
Epreuves orales
UE5 - Coef 1 - 3 ECTS
Epreuve orale
Unités complémentaires [11 ECTS]
UE4 - Coef 2 - 5 ECTS
1 - Droit fiscal des affaires 1 [33h CM ]
(4 ECTS)
2 - Droit international privé 1 [33h CM]
(4 ECTS)
3 - TD au choix 1 TD : 2 ECTS
- TD Droit fiscal des affaires 1 [15h TD]
- TD Dt international privé 1 (15h TD)
1 - Procédure civile [33h CM] (4 ECTS)
Droit social
Droit patrimonial
et immobilier
Droit européen
et international
3 - TD Procédure civile (obligatoire)
[15h TD] (2 ECTS)
1 - Droit international privé 1 [33h CM]
(4 ECTS)
2 - Le contrat de travail [33h CM]
(4 ECTS)
3 - TD contrat de travail (obligatoire)
[15h TD] (2 ECTS)
1 - Droit international privé 1 [33h CM]
(4 ECTS)
2 - Droit des régimes matrimoniaux
[33h CM] (4 ECTS)
3 - TD Droit des régimes matrimoniaux
[15h TD] (2 ECTS)
1 - Droit des sûretés [33h CM]
(4 ECTS)
2 - Régimes matrimoniaux [33h CM]
(4 ECTS)
3 - TD au choix 1 TD : 2 ECTS
- Droit des sûretés [15h TD]
- Régimes matrimoniaux [15h TD]
1 - Droit cambiaire et bancaire
[33h CM] (4 ECTS)
1 - Droit des sûretés [33h CM]
(4 ECTS)
1 - Conventions et accords collectifs
de travail [33h CM] (4ECTS)
1 - Droit des sûretés [33h CM]
(4 ECTS)
1-Droit international privé 1 [33h CM]
(4 ECTS)
2 - TD Droit cambiaire et bancaire
[15h TD] (2 ECTS)
2 - TD Droit des sûretés [15h TD]
(2 ECTS)
2 - TD Conventions et accords collectifs
de travail [15h TD] (2 ECTS)
2 - TD Droit des sûretés [15h TD]
(2 ECTS)
2-TD Droit international privé 1
[15h TD] (2 ECTS)
2 - Voies d'exécution [33h CM] (4 ECTS)
1 - Procédure civile [33h CM] (3 ECTS)
Unité d'ouverture
[3 ECTS]
Epreuves orales
Contentieux
1 - Droit international privé 1 [33h CM]
(obligatoire) (3 ECTS)
2 - 1 matière au choix : [33h CM] (3 ECTS) 2 - 1 matière au choix : 3 ECTS
- Droit du commerce international
- Droit des régimes matrimoniaux
- Voies d'exécution
[33h CM]
- Droit pénal des affaires [33h CM]
1 - Droit social international et européen 1 - Voies d'exécution [33h CM] (3 ECTS)
(obligatoire) [33h CM] (3 ECTS)
2 - 1 matière au choix : 3 ECTS
2 - 1 matière au choix : 3 ECTS
- Droit des sûretés [33h CM]
- Droit cambiaire et bancaire [33h CM]
- droit des régimes matrimoniaux
- Procédure civile [33h CM]
[33h CM]
1-Droit du commerce international
(obligatoire) [33h CM] (3 ECTS)
2 - 1 matière au choix : 3 ECTS
- Droit social international et européen
[33h CM]
- Droit pénal des affaires [33h CM]
- Procédure civile [33h CM]
1 - Anglais juridique [18h CM] (2 ECTS)
1 - Anglais juridique [18h CM] (2 ECTS)
1 - Anglais juridique [18h CM] (2 ECTS)
1 - Anglais juridique [18h CM] (2 ECTS)
1 - Anglais juridique [18h CM] (2 ECTS)
2 - 1 matière au choix : 3 ECTS
- Droit des régimes matrimoniaux
- Droit pénal des affaires [33h CM]
- Droit des affaires de l'Union
européenne [33h CM}
2 - 1 matière au choix : 3 ECTS
- Histoire de la procédure pénale
[33h CM]
- Droit des affaires de l'Union
européenne [33h CM}
2 - 1 matière au choix : 3 ECTS
- Procédure civile [33h CM]
- Droit pénal des affaires [33h CM]
2 - 1 matière au choix : 3 ECTS
- Le contrat de travail [33h CM]
- Droit fiscal des affaires 1 [33h CM]
2 - 1 matière au choix : 3 ECTS
- Droit cambiaire et bancaire [33h CM]
- Droit fiscal des affaires 1 [33h CM]
- Droit des affaires de l'Union
européenne [33h CM}
CM - 33h CM [3 ECTS]
CM - 33h CM [3 ECTS]
Contentieux fiscal
CM - 33h [3 ECTS]
Toute matière du 1er semestre des
Masters 1, droit privé de l'UFR (sous
réserve de compatibilité horaire)
CM - 33h [3 ECTS]
Droit des sûretés
CM - 33h [3 ECTS]
Toute matière du 1er semestre des
Masters 1, droit privé de l'UFR (sous
réserve de compatibilité horaire)
Droit international économique
2ème semestre
30 ECTS
Droit des affaires
Epreuve orale, sauf pour
celle faisant l'objet de TD
(épreuve écrite de 3 heures)
UE7 - Coef 3 - 6 ECTS
Epreuve écrite de 3 heures
D4CON : coef 2
D4RSE : coef 2
D4DIM : coef 2
D4DEI : coef 2
Unités fondamentales [16 ECTS]
UE6 - Coef 3 - 10 ECTS
UE9 - Coef 2 - 5 ECTS
Epreuves orales
UE10 - Coef 1 - 3 ECTS
Epreuve orale
Unité d'ouverture
[3 ECTS]
Epreuves orales
Unités complémentaires [11 ECTS]
UE8 - Coef 2 - 6 ECTS
1- Droit fiscal des affaires 2 [33h CM ]
(4 ECTS)
2-Droit international privé 2 [33h CM]
(4 ECTS)
3- TD au choix 1 TD : 2 ECTS
- TD Droit fiscal des affaires 2 [15h]
- TD Dt international privé 2 (15h TD)
Contentieux
1- Procédure pénale [33 h CM] (4 ECTS)
2- Contentieux de l'Union européenne
[33h CM] (4 ECTS)
3- TD Procédure pénale [15h TD]
(2 ECTS)
(obligatoire)
Droit social
1- Droit international privé 2 [33h CM]
(4 ECTS)
2- La représentation du personnel
[33h CM] (4 ECTS)
3- TD La représentation du personnel
[15h TD] (2 ECTS)
(obligatoire)
Droit patrimonial
et immobilier
1- Droit immobilier [33h CM] (4 ECTS)
2- Successions et libéralités [33h CM]
(4 ECTS)
3- TD Successions et libéralités [15h TD]
(2 ECTS)
Droit européen
et international
1-Prévention et traitement des
difficultés des entreprises (33h CM)
(4 ECTS)
2- Droit de la concurrence (33h CM)
(4 ECTS)
3- TD Prévention et traitement des
difficultés des entreprises [15h TD]
(2 ECTS)
1- Prévention et traitement des difficultés 1- Prévention et traitement des difficultés 1- Protection sociale [33h CM]
des entreprises [33h CM] (4 ECTS)
des entreprises [33h CM] (4 ECTS)
(4 ECTS)
1- Prévention et traitement des difficultés 1- Droit international privé 2 (33h CM)
des entreprises [33h CM] (4 ECTS)
(4 ECTS)
2- TD Prévention et traitement des
difficultés des entreprises [15h TD]
(2 ECTS)
2- TD Prévention et traitement des
difficultés des entreprises [15h TD]
(2 ECTS)
2- TD Protection sociale [15h TD]
(2 ECTS)
2- TD Prévention et traitement des
difficultés des entreprises [15h TD]
(2 ECTS)
1- Droit de la concurrence [33h CM]
(3 ECTS)
1- Droit international privé 2 [33h CM]
(3 ECTS) (obligatoire)
2- 1 matière au choix : 3 ECTS
- Successions et libéralités [33h CM]
- Droit de la propriété intellectuelle
[33h CM]
- Droit de l'urbanisme [33h CM]
2- 1 matière au choix : 3 ECTS
- Successions et libéralités [33h CM]
- Droit de la propriété intellectuelle
[33h CM]
- Droit de la concurrence [33h CM]
1- Prévention et traitement des difficultés 1- Droit de l'urbanisme [33h CM]
des entreprises [33h CM] (3 ECTS)
(3 ECTS)
(obligatoire)
2- 1 matière au choix : 3 ECTS
2- Droit des biens de l'entreprise
- Droit de la propriété intellectuelle
[33h CM] (3 ECTS)
[33h CM]
- Droit de la concurrence [33h CM]
ces 2 matières sont obligatoires
2- TD Droit international privé 2
[15h TD] (2 ECTS)
1- Contentieux de l'Union européenne
(obligatoire) [33h CM] (3 ECTS)
2- 1 matière au choix : 3 ECTS
- successions et libéralités
- Droit des biens de l'entreprise
- Procédure pénale
1- Anglais de spécialité [18h CM] (2 ECTS) 1- Anglais de spécialité [18h CM] (2 ECTS) 1- Anglais de spécialité [18h CM] (2 ECTS) 1- Anglais de spécialité [18h CM] (2 ECTS) 1- Anglais de spécialité [18h CM] (2 ECTS)
2-1 matière au choix : 3 ECTS [33h CM]
- Droit des marchés financiers
- Droit des biens de l'entreprise
- Droit immobilier
2-1 matière au choix : 3 ECTS [33h CM]
- Droit des marchés financiers
- Histoire de la justice
2-1 matière au choix : 3 ECTS [33h CM]
- Droit des biens de l'entreprise
- Histoire de la justice
2-1 matière au choix : 3 ECTS [33h CM]
- Droit international privé 2
- Droit fiscal des affaires 2
- Propriété intellectuelle
2-1 matière au choix : 3 ECTS [33h CM]
- Droit fiscal des affaires 2
- Droit immobilier
- Droit des marchés financiers
CM - 33h [3 ECTS]
Comptabilité et Droit comptable
CM - 33h [3 ECTS]
Contentieux administratif
CM - 33h [3 ECTS]
CM - 33h CM [3 ECTS]
Comptabilité et Droit comptable
CM - 33h CM [3 ECTS]
Contentieux international économique
Toute matière du 2ème semestre des
Masters 1, droit privé de l'UFR (sous
réserve de la compatibilité horaire)