Communauté de Communes de Vitry, Champagne et Der

N° 21
A l’occasion de la première séance du nouveau conseil communautaire, Jean-Pierre Bouquet, nouvellement
élu président, a tenu à présenter sa vision de la communauté de communes.
de
Située dans un bassin de vie essentiellement rural, la Communauté de
Communes Vitry, Champagne et Der se donne comme objectif le maintien
et le développement de services de qualité dans la proximité. Les
habitants les plus éloignés de la ville-centre doivent pouvoir accéder à tous
les services, qu’ils soient publics ou privés.
Le travail en commun, que ce soit au niveau des commissions ou du bureau,
va permettre à chacun des élus communautaires de s’approprier ces dossiers.
Ces commissions seront regroupées à l’intérieur de cinq pôles couvrant
l’ensemble des compétences exercées par notre établissement (voir pages
suivantes).
Nous vivons dans une époque de mobilité et sur un territoire où le rural
et l’urbain sont forcément complémentaires. La mobilité et internet
créent en effet des conditions qui, à bien des égards, permettent à nos
concitoyens, quel que soit leur lieu d’habitation, de bénéficier des mêmes
possibilités.
Dans le cadre du fonctionnement de la démocratie communautaire, ces
pôles pourront également être ouverts, selon les dossiers, à des conseillers
municipaux.
L’intercommunalité constitue donc un outil au service de toutes les
communes, un nouveau cadre d’action qui fonctionne selon le principe
de la subsidiarité :
•Faire ensemble ce que l’on ne peut plus faire seul.
•Mutualiser, développer des initiatives ambitieuses qui dépassent le simple
cadre communal et offrent des services à la population de tout le territoire.
Un certain nombre de grands enjeux définissent l’action qui va être menée
au cours des années à venir.
Il y a d’abord la priorité qu’il faut, plus que jamais, donner au
développement économique et à la création d’emplois.
L’action de la communauté de communes vise également à améliorer le
cadre de vie et les services rendus aux habitants. A ce titre, l’un des
chantiers les plus importants est celui du renouvellement des réseaux de
distribution d’eau qui souffrent de leur âge, et sont trop largement “fuyards”.
Il faut enfin travailler au renforcement de l’attractivité du territoire, avec
notamment deux grands projets structurants :
•La construction du nouveau centre aquatique, rendue nécessaire puisque
l’actuelle piscine communautaire est désormais nettement en fin de vie.
•La numérisation du territoire, très attendue par tous et notamment par les
habitants des communes rurales les plus isolées. L’équipement en très haut
débit des zones d’activités soutiendra le maintien des emplois existants et
la création de nouvelles opportunités.
communes
Un outil au service
des communes
communauté
Vitry,
Champagne
et
Der
...
le mag’
Edito
VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN • CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT
COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES • COUVROT • DROUILLY • FRIGNICOURT • GLANNES • HUIRON • HUMBAUVILLE • LA CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN • LES RIVIERES HENRUEL • LIGNON • LOISY-SUR-MARNE
MAISONS EN CHAMPAGNE • MARGERIE • HANCOURT • MAROMMES • PRINGY • SAINT CHERON • SAINT OUEN DOMPROT • SAINT UTIN • SOMPUIS • SOMSOIS • SONGY • SOULANGES • VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT
ARZILLIERES
NEUVILLE
• AULNAY
L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE
• BLACY
• BREBAN • CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT • COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES
MARGERIE
• HANCOURT
• MAROMMES
• PRINGY • SAINT CHERON
• SAINT• BLASE-SOUS-ARZILLIERES
OUEN
COUVROT
• DROUILLY
• FRIGNICOURT
• GLANNES
• HUIRON
• HUMBAUVILLE
• LA
CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN • LES RIVIERES HENRUEL • LIGNON • LOISY-SUR-MARNE • MAISONS EN CHAMPAGNE
DOMPROT
• SAINT
UTIN • SOMPUIS
• SOMSOIS
• SONGY
• SOULANGES
• VITRY-LEFRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE
BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN
CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT • COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES
Été 2014
CCVCD
Enfin, la communauté de communes Vitry, Champagne et Der a mis en place
toute une série de dispositifs qui vise à rendre son fonctionnement encore
plus démocratique :
•D’abord, l’organisation d’une conférence annuelle visant à l’information
des conseillers municipaux de toutes les communes de la communauté
de communes.
•Ensuite, la tenue régulière de conférences des maires pour que les
premiers magistrats de chaque commune puissent donner leur avis sur les
grandes orientations de notre établissement. Cette conférence se tiendra
désormais une fois par trimestre.
•Les statuts prévoient enfin l’impossibilité de construire un équipement
communautaire sur le territoire d’une commune sans avoir obtenu l’accord
du conseil municipal de cette commune.
D’autres dispositions vont être prises pour renforcer l’information des
conseillers communautaires et municipaux et notamment :
•Un intranet réservé aux élus.
•L’ouverture des commissions à tous les élus communautaires.
•La diffusion des comptes-rendus à l’ensemble des élus municipaux des
communes membres.
Dernier point, et non des moindres, le fait que les élus communautaires
soient élus directement par les habitants de nos communes, renforce leur
légitimité et leur responsabilité.
Jean-Pierre Bouquet
Président de la Communauté de Communes
n°21 • été 2014 • CCVCD
I
communauté
communes
VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN • CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT
COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES • COUVROT • DROUILLY • FRIGNICOURT • GLANNES • HUIRON • HUMBAUVILLE • LA CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN • LES RIVIERES HENRUEL • LIGNON • LOISY-SUR-MARNE
MAISONS EN CHAMPAGNE • MARGERIE • HANCOURT • MAROMMES • PRINGY • SAINT CHERON • SAINT OUEN DOMPROT • SAINT UTIN • SOMPUIS • SOMSOIS • SONGY • SOULANGES • VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT
ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBANMARGERIE
• CHAPELAINE
• CHATELRAOULD-ST-LOUVENT
• CORBEIL
• COURDEMANGES
• HANCOURT
• MAROMMES • PRINGY •• COOLE
SAINT CHERON
• SAINT
OUEN
COUVROT • DROUILLY • FRIGNICOURT • GLANNES • HUIRON • HUMBAUVILLE • LA CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN
• LES• RIVIERES
HENRUEL
• LIGNON
• LOISY-SUR-MARNE
MAISONS• VITRY-LEEN CHAMPAGNE
DOMPROT
SAINT UTIN
• SOMPUIS
• SOMSOIS
• SONGY • SOULANGES
FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE
BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN
CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT • COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES
de
Le nouveau bureau de la communauté
Les récentes élections municipales ont pour la première fois désigné les listes composant le nouveau
conseil communautaire. Le 15 avril 2014, lors de la première assemblée, Jean-Pierre Bouquet, maire de
Vitry-le-François, a été investi Président de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der.
La nouvelle instance compte 12 vice-présidents, 2 conseillers délégués et 47 conseillers.
Les cinq pôles
communautaires
Les délégations
Parmi les compétences communautaires, certaines sont d’une importance telle qu’une commission spéciale est nécessaire pour mener à bien les projets en
cours et à venir. C’est pourquoi 12 vice-présidents et 2 conseillers délégués en charge de secteurs précis ont été nommés au sein de 5 délégations.
Délégation Patrimoine communautaire et travaux
Délégation Environnement
1. Vice-Président : Daniel FONTAINE, maire de Blacy
• Equipements sportifs (gymnases communautaires, piscine et projet de centre
aquatique, terrain de Somsois).
1. Vice-Président : Jean-Pierre FORMET, maire de Bignicourt/Marne
• Eau et assainissement collectif ;
• Aménagement hydraulique des rivières ;
• Systèmes d’Information Géographique (S.I.G.).
2. Vice-Président : Jean-Pol BESNARD, maire de Loisy/Marne
• Voiries communautaires ;
• Bâtiments communautaires ;
• Equipements neufs et grands projets.
Délégation Amenagement du territoire
1. Vice-Président : Raymond LATREUILLE, maire de Soulanges
• Aménagement de l’espace (S.C.O.T., ...) ;
• Urbanisme (P.L.U., instruction des permis de construire).
2. Vice-Président : Florian THIERY, maire de Frignicourt
• Habitat et Logement (O.P.A.H., P.L.H., ...).
3. Vice-Président : Thierry MOUTON, adjoint Vitry-le-François
• Renouvellement urbain et contrat de ville ;
• Personnel communautaire (instances paritaires, relations avec les syndicats, hygiène et sécurité, …).
4. Vice-Président : Olivier MALOU, maire d’Humbauville
• Aménagement numérique du territoire.
Délégation Education - Formation
1. Vice-Présidente : Mariane DOREMUS, adjointe Vitry-le-François
• Affaires scolaires ;
• Activités péri et extra-scolaires.
II
2. Conseillère Déléguée : Isabelle PESTRE, maire de La Chaussée/Marne
• Restauration scolaire.
n°21 • été 2014 • CCVCD
2. Vice-Président : Didier NOBLET, maire de Marolles
• Assainissement non collectif ;
• Espaces verts et propreté.
3. Vice-Président : René HANOT, maire de Chatelraould
• Collecte et valorisation des déchets (ordures ménagères, collectes sélectives,
déchetteries, aire de compostage...).
Délégation Economie - Emploi
1. Vice-Président : Jackie LARCENET, conseiller Vitry-le-François
• Développement et promotion économiques ;
• Zones d’activités (Z.I. Vitry-Marolles ; Z.A.C. Loisy-sur-Marne ; Z.A. du
Bois-Legras) ;
• La Fabrique ;
• Tourisme.
2. Vice-Président : Bertrand AUDEBERT, maire de Bréban
• Transition énergétique (y compris éolien).
3. Conseiller Délégué : Francis PASSINHAS, maire de Songy
• Insertion par l’économie (P.L.I.E.) ;
• Economie solidaire.
Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
LES 62 MEMBRES DU
Jean-Pierre BOUQUET
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Maire de Vitry-le-François
Président de la C.C.
12 Vice-Présidents
1. Daniel FONTAINE
2. Raymond LATREUILLE
Maire de Blacy
Equipements sportifs
(gymnases, piscines,
terrains...)
Maire de Soulanges
Aménagement de l'espace,
urbanisme
3. Mariane DOREMUS
4. Jean-Pierre FORMET
5. Jackie LARCENET
6. Jean-Pol BESNARD
7. Florian THIERY
8. Didier NOBLET
Maire de Frignicourt
Habitat et logement
(OPAH, PLH...)
Maire de Marolles
Assainissment non collectif,
espaces verts et propreté
9. Bertrand AUDEBERT
10. Thierry MOUTON
11. René HANOT
Maire de Bignicourt-sur-Marne
Eau et assainissement collectif,
aménagement hydraulique,
Système d'Information Géograph.
Adjoint à Vitry-le-François
Renouvellement urbain,
contrat de ville,
personnel communautaire
Conseiller à Vitry-le-François
Développement t et promotion
économiques, zones d'activités,
la Fabrique, tourisme
Maire de
Chatelraould-Saint-Louvent
Collecte et valorisation
des déchets
2 conseillers délégués
Isabelle PESTRE
Maire de
La Chaussée-sur-Marne
Restauration scolaire
Francis PASSINHAS
Maire de Songy
Insertion par l'économie,
économie solidaire
Adjointe à Vitry-le-François
Affaires scolaires, activités
péri & extra-scolaires
Maire de Loisy-sur-Marne
Voirie, bâtiments,
équipements neufs
Maire de Bréban
Transition énergétique,
éolien...
12. Olivier MALOU
Maire d'Humbauville
Aménagement numérique
Communauté de Communes
Vitry, Champagne et Der
Hôtel de Ville, BP 420
51300 Vitry-le-François
Tél 03.26.41.22.77 / Fax 03.26.41.22.88
www.vitrychampagneetder.fr
47 conseillers communautaires titulaires
ABLANCOURT : Steve BREUZARD
ARZILLIÈRES-NEUVILLE :
Michel CAPPE
AULNAY-L'AÎTRE : Michel LONCLAS
BLAISE-SOUS-ARZILLIERES :
Jacques FORTIN
CHAPELAINE : Philippe DHYEVRE
COOLE : José SONGY
CORBEIL : Béatrice MIROFLE
COURDEMANGES : Brigitte HANSE
COUVROT :
Jean PANKOW, James MAUCOLOT
DROUILLY : Didier MATHIEU
FRIGNICOURT :
Carole BLOT-ORTILLON, Daniel YON
GLANNES : David COLLOT
HUIRON : Jacky DESBROSSE
LE MEIX TIERCELIN :
René MAUTRAIT
LES RIVIÈRES-HENRUEL :
Patrick CHAMPION
LIGNON : Guy JACQUEMIN
LOISY-SUR-MARNE : Eric NOIZET
MAISONS-EN-CHAMPAGNE :
Christian MOULIN
MARGERIE-HANCOURT :
Michelle GEOFFROY
MAROLLES : Philippe LEGLAIVE
PRINGY : Michel ROUDIER
SAINT-CHÉRON : Marylène SIMONNET
SAINT-OUEN-DOMPROT :
Philippe COQUIN
SAINT-UTIN : Philippe ROYER
SOMPUIS : Eric CHAVEROU
SOMSOIS : Joël LOISELET
VITRY-LE-FRANÇOIS :
Anna REOLON, Laurent BURCKEL, Christelle
COLLIN, Gérard LALOUETTE, Catherine
VEGA, Gérard TINDILLIERE, Alexandra
JACQUEMOT, Ludovic MIRAN, Joëlle SERRE,
Gérald TESTA, Annick LEPAGE, Elisabeth
NEMETH, Christian GONTHIER, Nathalie
GUERIN, Franck RIVIERE, Martine RIGAL,
Pascal GREENHALGH, Yvonne ALIPS,
Thibaut DUCHENE
communauté
communes
VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN • CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT
COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES • COUVROT • DROUILLY • FRIGNICOURT • GLANNES • HUIRON • HUMBAUVILLE • LA CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN • LES RIVIERES HENRUEL • LIGNON • LOISY-SUR-MARNE
MAISONS EN CHAMPAGNE • MARGERIE • HANCOURT • MAROMMES • PRINGY • SAINT CHERON • SAINT OUEN DOMPROT • SAINT UTIN • SOMPUIS • SOMSOIS • SONGY • SOULANGES • VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT
ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBANMARGERIE
• CHAPELAINE
• CHATELRAOULD-ST-LOUVENT
• CORBEIL
• COURDEMANGES
• HANCOURT
• MAROMMES • PRINGY •• COOLE
SAINT CHERON
• SAINT
OUEN
COUVROT • DROUILLY • FRIGNICOURT • GLANNES • HUIRON • HUMBAUVILLE • LA CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN
• LES• RIVIERES
HENRUEL
• LIGNON
• LOISY-SUR-MARNE
MAISONS• VITRY-LEEN CHAMPAGNE
DOMPROT
SAINT UTIN
• SOMPUIS
• SOMSOIS
• SONGY • SOULANGES
FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE
BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN
CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT • COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES
de
Le conseil a opté pour des dépenses maîtrisées et une stabilisation de l’endettement global
Le 18 mars 2014, le conseil communautaire a adopté le budget primitif 2014 de la Communauté de
Communes Vitry, Champagne et Der. Ce budget a été établi en tenant compte de la baisse des recettes
fiscales et des dotations de l’Etat, tout en respectant deux priorités : une fiscalité stable, avec le maintien
des différents taux, et un endettement réduit au minimum, avec un volume d’emprunt limité à 1 million d’euros,
finançant uniquement le budget principal (pas d’emprunts sur les budgets annexes). Cette réduction
permet de stabiliser, pour la deuxième année consécutive, l’endettement global de la communauté.
Budget 2014 :
Fiscalité stable et endettement réduit
Le budget 2014 présente des évolutions importantes car l’intercommunalité a étendu son activité en
2014 avec notamment :
• le transfert complet, avec effet en année pleine, de la compétence scolaire, comprenant les activités
périscolaires et extrascolaires, ainsi que les restaurations scolaires (cuisine centrale et cantines des
écoles) ;
• le transfert des compétences propreté, espaces verts, tourisme, aménagement rural, développement
économique, eau et assainissement pour les communes des anciennes communautés du Mont-Moret
et des Quatre Vallées, et pour les communes de Couvrot et de Margerie-Hancourt ;
• le transfert de la compétence relative aux déchets pour ces deux dernières communes, avec passage
au régime de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) ;
• la reprise en régie communautaire de certaines prestations (collecte des déchets du secteur du Mont-
Moret, fourniture et livraison des repas des cantines de Pringy, La Chaussée-sur-Marne et Saint-Ouen-
Domprot) ;
• la facturation directe aux familles des repas pris dans les cantines.
L’ensemble de ces évolutions conduit à une augmentation du budget de fonctionnement, à des
transferts importants entre les différentes lignes du budget, rendant les comparaisons difficiles d’une
année sur l’autre.
Le budget primitif 2014 de la Communauté de Communes de Vitry, Champagne et Der s’équilibre
toutes sections confondues, à la somme de 18.941.201,00 e.
Un budget
équilibré à
18.941.201 €
Service de l’eau
La compétence pour l’eau est effectivement
exercée sur l’ensemble du territoire de la
Communauté de Communes de Vitry, Champagne
et Der depuis le 1er janvier 2014. Par ailleurs, les
comptes des deux syndicats de Blaise-sousArzillieres/Chatelraould-Saint-Louvent et de Breban/
Corbeil, dissous au 31 décembre 2013 suite à
l’extension de la Communauté de Communes,
ont été intégrés dans ce budget annexe eau. Le
budget primitif 2014 du service de l’eau
s’équilibre, toutes sections confondues, à la somme
de 1.617.664,00 e. Les dépenses d’équipement
s’élèvent à 601.669,00 e (- 6,74%) et concernent,
entre autres :
IV
n°21 • été 2014 • CCVCD
•le financement de travaux de raccordement
(90 000 e),
•des crédits d’études pour le château d’eau des
Wassues et le maillage d’Arzillières-Neuville/
Les Rivières-Henruel (30 000 e),
•le renouvellement des branchements en plomb
en accompagnement des travaux de voirie, ainsi
que l’éradication de ces branchements
entreprise dans toutes les communes (30 000 e),
•l’extension du réseau de la rue Bellevue à Blacy
(30 000 e) et la participation à l’opération de
requalification du cœur de quartier Rome-Saint-
Charles à Vitry-le-François (50 000 e),
•des travaux à Maisons-en-Champagne (27 000 e),
•le maillage de la rue Saint-Jacques à Marolles
(22 699 e), la pose de compteurs en entrée de
chaque commune à Songy/Pringy/Drouilly
(10 000 e),
•des travaux du S.A.E.P. de Blaise-sous-Arzillières/
Chatelraould-Saint-Louvent dissous (4000 e),
•le captage d’eau de Couvrot (116 000 e),
•l’extension de réseau en zone U à Coole (9 000 e),
•la participation à l’opération des travaux de la
ruelle Rémy à Glannes (30 000 e),
•le renouvellement du réseau des rues Montilieu
et des Auges à Courdemanges (50 000 e),
•et le renouvellement des branchements plomb
sur les régies (20 000 e).
Les recettes de fonctionnement, se composent des
revenus des locations, soit :
•les revenus des locations simples des divers locaux
250.000,00 e
•les reversements par les locataires de charges récupérables
3.500,00 e
Pour la Zone d’Activités du Bois Legras, il n’y a pas de
recettes de fonctionnement prévues.
Budget annexe centre d’affaire
Le budget primitif 2014 s’équilibre toutes sections
confondues à la somme de 176.322,00 e.
Les recettes de fonctionnement se composent du produit
des locations et des reversements divers des locataires
pour 23.900,00 e et d’un virement de la part du budget
principal, d’un montant de 84.000,00 e.
Service déchetterie - Aire de compostage
Budget annexe Z.A.C. de Loisy-sur-Marne
Cette compétence est exercée sur l’ensemble du territoire de la Communauté
de Communes de Vitry, Champagne et Der depuis le 1er janvier 2014. Le
projet de budget primitif 2014 du service s’équilibre toutes sections
confondues à la somme de 931.300,00 e.
Le budget primitif 2014 s’équilibre toutes sections
confondues à la somme de 1.155.875,00 e.
Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 824 673 e et sont constituées
par :
•le fonctionnement de l’aire de compostage
dont 28.000,00 e pour le broyage des déchets verts et l’analyse du compost,
23.750,00 e pour l’entretien des matériels, que ce soit par l’achat de
fournitures ou la prestation donnée à entreprise pour la maintenance, 8.000,00 e
pour les carburants et huiles, 5.000,00 e pour les fluides, 1.000,00 e pour
l’entretien des bâtiments, 3.000,00 e pour l’entretien du bassin, 300,00 e
d’assurance.
69.050,00 e
•le fonctionnement de la déchetterie-centre de transfert
- le coût de traitement des déchets dangereux des ménages et des déchets
de la déchetterie et l’accès à Pogny est estimé à 239.000,00 e
- les autres crédits concernent notamment la fourniture d’eau, d’électricité,
de carburant et huile (15.600,00 e), la T.G.A.P. (25.000,00 e), l’entretien
du matériel roulant et non roulant, etc.
305.510,00 e
•le fonctionnement de la collecte sélective
- le crédit le plus important concerne la prestation à l’entreprise pour le
traitement du sélectif, des bio déchets et des monstres ; il est de 230.000,00 e.
- un crédit est inscrit pour l’achat de sacs biodégradables pour la collecte
des fermentescibles, 35.000,00 e
- pour la T.G.A.P. sur refus de tri, un crédit de 2.000,00 e est inscrit
- pour l’édition et la distribution de brochures d’informations une somme
de 500,00 e est prévue.
335.100,00 e
Les autres crédits concernent la fourniture de carburant et huile (29.000,00 e),
les fournitures d’entretien (3.000,00 e) et les réparations du matériel
roulant, dans l’attente de son remplacement, par prestation à l’entreprise
(34.900,00 e), les taxes sur véhicules (700,00 e).
Le crédit nécessaire à l’achat d’une nouvelle benne à ordures ménagères a
également été inscrit au budget.
•Les intérêts de la dette s’élèvent à 12.574,00 e.
Les recettes de fonctionnement se composent de la
location d’immeubles pour 5.000,00 e, et d’un virement du budget principal de la Communauté de Communes de
Vitry, Champagne et Der, d’un montant de 573.165,00 e.
Produit de la Taxe d’Enlèvement
des Ordures Ménagères
Le taux de la TEOM reste inchangé à 11%.
Le budget annexe des ordures ménagères est équillibré.
communes
•aux travaux de raccordements et de sécurisation
56.000,00 e
•aux extensions de réseaux sur les communes de :
- Vitry-le-François : la participation à l’opération de requalification
de la rue de la Citadelle (15.000,00 e), le marché en cours avec SOCOTEC
(16.000,00 e) et l’extension de réseau de la rue du Loup (9.000,00 e)
40.000,00 e
- Blacy : extension de réseau de la rue Bellevue
25 000 e
•à la création d’un poste de dégrillage (convention passée avec MALTEUROP)
à Pringy
50.000,00 e
•à la réalisation d’un débitmètre à la S.T.E.P. de Marolles
10.000,00 e
•à l’aménagement de plates-formes à l’aire de stockage des boues de
Huiron, puis de Maisons-en-Champagne
82.000,00 e
•à 1 logiciel de suivi des S.P.A.N.C.
2.000,00 e
•aux études pour Soulanges
20.000,00 e
Les deux zones d’activités sont identifiées en services
distincts. Le budget primitif 2014 s’équilibre toutes
sections confondues à la somme de 337.731,00 e.
communauté
Cette compétence a été intercommunalisée sur l’ensemble du territoire
depuis le 1er janvier 2014. Le budget primitif 2014 du service s’équilibre,
toutes sections confondues, à la somme de 2.469.870,00 e. Les dépenses
d’équipement s’élèvent à 285.000,00 e et sont relatives notamment :
Zones d’activites
Vitry-Marolles et Bois-Legras
VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN • CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT
COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES • COUVROT • DROUILLY • FRIGNICOURT • GLANNES • HUIRON • HUMBAUVILLE • LA CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN • LES RIVIERES HENRUEL • LIGNON • LOISY-SUR-MARNE
MAISONS EN CHAMPAGNE • MARGERIE • HANCOURT • MAROMMES • PRINGY • SAINT CHERON • SAINT OUEN DOMPROT • SAINT UTIN • SOMPUIS • SOMSOIS • SONGY • SOULANGES • VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT
ARZILLIERES
NEUVILLE
• AULNAY
L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE
• BLACY
• BREBAN • CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT • COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES
MARGERIE
• HANCOURT
• MAROMMES
• PRINGY • SAINT CHERON
• SAINT• BLASE-SOUS-ARZILLIERES
OUEN
COUVROT
• DROUILLY
• FRIGNICOURT
• GLANNES
• HUIRON
• HUMBAUVILLE
• LA
CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN • LES RIVIERES HENRUEL • LIGNON • LOISY-SUR-MARNE • MAISONS EN CHAMPAGNE
DOMPROT
• SAINT
UTIN • SOMPUIS
• SOMSOIS
• SONGY
• SOULANGES
• VITRY-LEFRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE
BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN
CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT • COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES
Service de l’assainissement
de
n°21 • été 2014 • CCVCD
V
communauté
communes
VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN • CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT
COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES • COUVROT • DROUILLY • FRIGNICOURT • GLANNES • HUIRON • HUMBAUVILLE • LA CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN • LES RIVIERES HENRUEL • LIGNON • LOISY-SUR-MARNE
MAISONS EN CHAMPAGNE • MARGERIE • HANCOURT • MAROMMES • PRINGY • SAINT CHERON • SAINT OUEN DOMPROT • SAINT UTIN • SOMPUIS • SOMSOIS • SONGY • SOULANGES • VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT
ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBANMARGERIE
• CHAPELAINE
• CHATELRAOULD-ST-LOUVENT
• CORBEIL
• COURDEMANGES
• HANCOURT
• MAROMMES • PRINGY •• COOLE
SAINT CHERON
• SAINT
OUEN
COUVROT • DROUILLY • FRIGNICOURT • GLANNES • HUIRON • HUMBAUVILLE • LA CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN
• LES• RIVIERES
HENRUEL
• LIGNON
• LOISY-SUR-MARNE
MAISONS• VITRY-LEEN CHAMPAGNE
DOMPROT
SAINT UTIN
• SOMPUIS
• SOMSOIS
• SONGY • SOULANGES
FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE
BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN
CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT • COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES
de
L’eau, un bien précieux pour tous
Le nouveau contrat de Délégation de Service Public de la Communauté de Communes avec Veolia, conclu
en 2013 s’applique actuellement pour les communes de Vitry-le-François, Frignicourt, Marolles, Blacy,
Loisy-sur-Marne, Soulanges et Ablancourt. Il entraîne à partir de 2014 la mise en place d’une facturation
annuelle de la consommation d’eau potable qui sera désormais liée à celle de l’assainissement. Cette
facture unique permet de réaliser des économies qui seront réinvesties dans des travaux d’amélioration
des réseaux et des principaux équipements. Le point sur le calendrier et les moyens de mieux gérer sa
facture d’eau. Ce contrat de Délégation de Service Public a vocation à s’étendre à l’ensemble de la
communauté de communes.
Eau : Une facturation unique en 2014
La facturation de l’eau potable
La facturation de l’Assainissement collectif
La relève et la facturation de l’eau potable interviendront selon le calendrier
prévisionnel joint.
La facturation est basée sur les consommations d’eau potable.
Commune
Ablancourt
Arzillières-Neuville
Blacy
Blaise sous Arzillières
Bréban
Chapelaine
Chatelraould St Louvent
Corbeil
Couvrot
Drouilly
Frignicourt
Humbauville
Le Meix Tiercelin
Les Rivières Henruel
Loisy sur Marne
Maisons en Champagne
Marolles
Pringy
Saint Chéron
Saint Ouen Domprot
Somsois
Songy
Soulanges
Vitry le François
VI
Coole
Courdemanges
Glannes
Huiron
Lignon
Margerie Hancourt
Saint Utin
Sompuis
n°21 • été 2014 • CCVCD
Date de la relève
semaine 19
semaine 18
semaine 19
semaine 38
semaine 37
mars
semaine 38
semaine 37
mars 2014
semaine 29
semaine 20 - 21
semaine 27
semaine 25
semaine 21
semaine 21- 22
semaine 21
semaine 22-23
semaine 29
semaine 21
semaine 21
semaine 20
semaine 30
semaine 23
En cours,
du 5 /05 au 13/06
avant fin juin 2014
avant fin juin 2014
avant fin juin 2014
avant fin juin 2014
avant fin juin 2014
avant fin juin 2014
avant fin juin 2014
avant fin juin 2014
Date de l’émission de la
facture sur relève
à partir du 15/6/14
semaine 19
à partir du 15/6/14
en cours avril 2014
semaine 40
en cours avril 2014
en cours avril 2014
semaine 40
avril 2014
semaine 30
à partir du 15/6/14
semaine 30
semaine 29
semaine 23
à partir du 15/6/14
semaine 23
à partir du 15/6/14
semaine 30
semaine 23
semaine 22
semaine 24
semaine 31
à partir du 15/6/14
à partir du 15/6/14
été 2014
été 2014
été 2014
été 2014
été 2014
été 2014
été 2014
été 2014
A noter : pour les 5 communes de Vitry le François, Soulanges, Blacy,
Frignicourt et Marolles, il est prévu une seule facturation dans l’année au
lieu de deux précédemment.
C’est pourquoi, pour les communes de Vitry-le-François, Marolles, Frignicourt
et Blacy, il n’y a pas eu de facturation de l’assainissement en décembre. La
prochaine facturation de l’assainissement pour ces communes sera
regroupée avec la facture d‘eau et concernera deux semestres.
Mieux gérer sa facture d’eau :
la mensualisation et le prélèvement
Afin d’anticiper les factures d’eau et d’assainissement, Veolia Eau propose un
système de mensualisation simple à mettre en œuvre par l’intermédiaire de
son site internet www.service-client.veoliaeau.fr. sur lequel il est possible de
s’inscrire, muni des références figurant sur votre facture d’eau.
Un échéancier de paiement mensuel vous sera proposé par courrier ou par
mail.
Une plaquette explicative est disponible à l’Agence Veolia Eau, 4 route Vitry
en Perthois, Vitry-le-François.
Veolia Eau propose également un système de prélèvement automatique du
montant de la facture, qui peut éviter les oublis ou éviter de se retrouver
hors délai pour le paiement, surtout lorsque les factures sont émises à
l’approche des vacances.
Solidaire du territoire
La Commune de Vitry-en-Perthois, confrontée du 7 au 30 avril à un
incident sur sa station de pompage, a fait appel à la Communauté de
Communes Vitry, Champagne et Der pour contribuer à son
approvisionnement en eau.
Hugues Gérardin, maire de Vitry-en-Perthois, dans un courrier adressé à
Jean-Pierre Bouquet, l’a remercié de son aide qui a donné lieu à une
convention entre les deux collectivités.
de
à Vitry-le-François
Le Bus “Je crée ma boîte” est un projet porté par l’ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Economique) et la RATP (Régie Autonome des Transports
Parisiens) auxquelles sont associés les villes et communautés de communes, le Pôle Emploi, la Chambre de Commerce et d’Industrie, le réseau de boutiques
de gestion BGE, et la Mission Locale. L’ADIE, reconnue d’utilité publique, aide les créateurs et les chefs d’entreprise n’ayant pas accès aux services bancaires
classiques, à obtenir un financement par un microcrédit et un accompagnement personnalisé leur permettant de réaliser leur projet.
Des débuts prometteurs
En juin 2013, l’ADIE et la RATP ont organisé, pour
la première fois, l’événement Bus “Je crée ma
boîte” au quartier Ronde-Couture à CharlevilleMézières. A cette occasion, les acteurs de la
création d’entreprise de la ville se sont mobilisés
afin de pouvoir informer les habitants du quartier
sur les différentes structures travaillant à la
création et au développement de l’entreprise.
Au final, six créateurs ont été financés par l’ADIE
et ont ouvert leur entreprise. En février 2014,
cette action a été renouvelée dans le cadre de la
Semaine du Microcrédit.
Soutenir la création
Vous avez une idée, un projet de création
d’entreprise ? Ou tout simplement de la curiosité
pour le sujet ? En venant nous rencontrer le 11
juin, vous pourrez rencontrer les acteurs
territoriaux de Vitry-le-François qui peuvent vous
accompagner dans la réalisation de votre projet.
Mobilisation des acteurs locaux
Seront présents :
•Le service de développement économique de la
communauté de communes, la Fabrique
•Le développement social urbain de la Ville
•ADEVA, Association pour le Développement de
Vitry et son Arrondissement
•Le Pôle emploi
•La Chambre de Commerce et d’Industrie
•L’ADIE pour le microcrédit accompagné
•La BGE Champagne qui porte notamment les
dispositifs ENVOL (dispositif de la Région qui
porte sur l’accompagnement et le financement
des porteurs de projet) et AGEFIPH
(accompagnement et subvention pour les
personnes reconnues handicapées)
•La Mission Locale qui œuvre pour l’insertion des
jeunes
Les représentants de ces structures seront à
l’écoute et ils vous conseilleront sur vos projets.
De plus, ils présenteront les dispositifs
d’accompagnement ainsi que les différentes aides
et financements envisageables à Vitry-le-François.
Créer sa boîte, c’est possible...
Assister les jeunes patrons
Vous êtes déjà chef d’entreprise ? Vous vous
posez des questions sur la gestion administrative,
financière ou commerciale de votre société ?
Vous trouverez également des réponses à vos
questions.
communes
Le bus “je crée ma boîte”
communauté
Le Bus “Je crée ma boîte” sillonne les villes de la Marne. Il passe notamment dans les quartiers d’Epernay,
de Châlons-en-Champagne et de Reims pour faire de la sensibilisation à la création d’entreprise. A Vitry-leFrançois Le Bus fera escale le 11 juin à Rome Saint Charles et le 1er octobre au Hamois.
VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN • CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT
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ARZILLIERES
NEUVILLE
• AULNAY
L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE
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MARGERIE
• HANCOURT
• MAROMMES
• PRINGY • SAINT CHERON
• SAINT• BLASE-SOUS-ARZILLIERES
OUEN
COUVROT
• DROUILLY
• FRIGNICOURT
• GLANNES
• HUIRON
• HUMBAUVILLE
• LA
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DOMPROT
• SAINT
UTIN • SOMPUIS
• SOMSOIS
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Le bus, quartier Ronde-Couture à Charleville
Pour une dynamique de l’emploi
Créer son entreprise est aujourd’hui un moyen de
créer son propre emploi !
Ce bus est ouvert à tous : habitants de Vitry-leFrançois ou des alentours, demandeurs d’emploi,
salariés, chefs d’entreprise, jeunes et séniors,
hommes ou femmes.
Le microcrédit
Le microcrédit consiste en l’attribution de
prêts de faible montant à des entrepreneurs
ou à des artisans qui ne peuvent accéder aux
prêts bancaires classiques, faute de garanties
financières préalables. Il permet de développer
de petits projets et favorise l’activité tout
comme la création de richesses. En France,
plus de 12 000 microcrédits sont accordés
chaque année, pour des prêts de 6 000 €
maximum.
Le bus “Je crée ma boîte” se rend dans les
quartiers les plus touchés par le chômage ou
l’isolement.
Il vient à la rencontre de tous les jeunes ou
moins jeunes qui souhaitent développer une
idée et monter un projet.
n°21 • été 2014 • CCVCD
VII
communauté
communes
VITRY-LE-FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE • BIGNICOURT-SUR-MARNE • BLACY • BLASE-SOUS-ARZILLIERES • BREBAN • CHAPELAINE • CHATELRAOULD-ST-LOUVENT
COOLE • CORBEIL • COURDEMANGES • COUVROT • DROUILLY • FRIGNICOURT • GLANNES • HUIRON • HUMBAUVILLE • LA CHAUSSEE-SUR-MARNE • LE MEIX-TIERCELIN • LES RIVIERES HENRUEL • LIGNON • LOISY-SUR-MARNE
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• CHAPELAINE
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SAINT CHERON
• SAINT
OUEN
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• LES• RIVIERES
HENRUEL
• LIGNON
• LOISY-SUR-MARNE
MAISONS• VITRY-LEEN CHAMPAGNE
DOMPROT
SAINT UTIN
• SOMPUIS
• SOMSOIS
• SONGY • SOULANGES
FRANCOIS • ABLANCOURT • ARZILLIERES NEUVILLE • AULNAY L’AITRE
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de
En cette fin d’année scolaire, nous choisissons de diffuser toutes les informations utiles aux parents, tant
pour les dernières semaines avant les vacances que pour la rentrée prochaine. C’est aussi l’occasion de
dresser un bilan de l’année écoulée, avec les changements que la réforme scolaire a entraîné.
Le journal
du scolaire et des TAP
Un bilan positif
Après une année d’application de la réforme des
rythmes scolaires sur le périmètre de la
Communauté de Communes Vitry, Champagne et
Der, le bilan est positif. Au-delà des inquiétudes
compréhensibles lors de la rentrée 2013, les
différents écueils ont été évités. Les enfants ont
gagné à cette nouvelle organisation du temps
scolaire, avec notamment l’accès à toute une
gamme d’activités enrichissantes.
La rentrée déja en point de mire
Bien que l’année 2013-2014 ne soit pas achevée,
la rentrée se prépare déjà du côté du service
scolaire et périscolaire.
Les dernières directives nationales prévoient une
pré-rentrée le lundi 1er septembre 2014 destinée
exclusivement aux professeurs.
La rentrée pour les élèves se fera donc le mardi 2
septembre.
Le Ministère de l’Éducation Nationale planifie un
aménagement de la réforme dès la prochaine rentrée,
destiné aux collectivités débutant l’application.
Celle-ci étant déjà mise en place à Vitry-leFrançois et aux alentours et son fonctionnement
étant satisfaisant, ces aménagements éventuels
ne devraient pas être appliqués dans l’intercommunalité.
Les parents et enfants retrouveraient ainsi le
même rythme et les mêmes horaires que cette
année.
Une exception toutefois : la dérogation accordée
à l’école de Saint-Ouen-Domprot pour organiser
des TAP le mercredi matin lors de l’année écoulée
ne sera pas reconduite. Cette école adoptera par
conséquent le même rythme que les autres
établissements communautaires.
VIII
n°21 • été 2014 • CCVCD
Inscriptions scolaires
Spectacles de fin d’année
Rappel destiné aux parents : les inscriptions
scolaires pour les enfants intégrant pour la
première fois l’école maternelle ou rentrant en CP
sont obligatoires.
La majorité des écoles organisera à la fin du mois
de juin 2014 des restitutions sous forme de
démonstrations ou de mini spectacles (danse,
théâtre, marionnettes...).
Elles se déroulent jusqu’au 20 juin au service
scolaire (mairie de Vitry-le-François) ou dans la
mairie de résidence de la famille.
Pour la plupart, les établissements profiteront de
leur kermesse annuelle pour permettre aux élèves de
montrer aux parents les savoirs ou les techniques
acquis au cours des TAP durant l’année écoulée.
Inscriptions aux TAP
Les réinscriptions pour les TAP sont terminées
depuis fin mai. Cependant, les enfants
nouvellement scolarisés en petite section et tous
les enfants dont les familles emménagent sur
notre territoire, pourront être inscrits durant le
mois de juillet et le mois d’août au service
périscolaire (mairie de Vitry-le-François).
Association ou particulier, vous souhaitez
animer des activités périscolaires l’année
prochaine ?
Contactez le service périscolaire
au 03 26 41 22 77.
Quelles activités en 2014-2015 ?
Le programme complet des TAP mis en place lors
de la prochaine rentrée sera distribué à tous les
élèves avant la fin des cours.
Les écoliers vitryats de Jules Ferry seront pour leur
part à l’affiche de l’EPCC, salle de l’Orange Bleue,
les 17 juin, 19 juin et 3 juillet à 20h00.
Margerie-Hancourt
Les enfants de Margerie-Hancourt dépendront
dès la rentrée de l’école de Saint-Ouen-Domprot.
Par conséquent, les inscriptions en maternelle ou
en CP se feront dans cet établissement.
Pour les élèves déjà scolarisés en maternel ou en
élémentaire, le cursus pourra être poursuivi à
Saint-Rémy, selon le choix de la famille.
Restauration scolaire
Depuis un an, trois nouvelles communes ont
bénéficié de la préparation des repas par la cuisine
centrale communautaire :
•La Chaussée-sur-Marne et Saint-Ouen-Domprot qui
faisaient appel auparavant à la restauration privée
•L’école de Pringy qui n’avait quant à elle aucun
service de cantine.
Les établissements de Couvrot et Marolles restent
pour le moment desservis par des préstataires privés.
En effet, un nouveau bâtiment plus moderne et
spacieux, avec une capacité de production revue à
la hausse sera prochainement construit en lieu et place
de la cuisine actuelle (le jury se réunira
prochainement pour préséléctionner 3 équipes
d’architectes).