Le Petit Abbatien - Vieille-Eglise-en
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Le Petit Abbatien - Vieille-Eglise-en
Le Petit Abbatien Numéro 60 BULLETIN MUNICIPAL DE VIEILLE-EGLISE Oct - Nov - Déc 2015 Vieille Église en Yvelines Avril Mai Juin BULLETIN MUNICIPAL 2009 Commune du Parc Naturel Régional Octobre - Novembre - Décembre 2015 LA MAIRIE EST OUVERTE AU PUBLIC LES : Lundi de 10 h à 12 h Mardi de 9 h 30 à 12 h 30 Jeudi de 14 h 30 à 17 h Samedi de 10 h à 12 h Sommaire Extraits de compte rendu du Conseil Municipal La commune au quotidien Infos À l’école Bibliothèque Municipale Centre d’accueil et de loisirs Loisirs CCAS Vie associative Numéros utiles Comité de Rédaction Mmes BEHAGHEL, CLERC, CARIOU MM. DENEUBOURG, MORVANNIC Remerciements à J. MUNOZ pour sa collaboration LA M AIRIE Tél : 01.30.41.16.13 Fax : 01.30.59.23.22 Courriel : LE MOT DU MAIRE Chers habitants de Vieille-Eglise, Depuis trois ans, la diminution des aides de l’Etat accordées aux collectivités (dotation globale de fonctionnement) et l’augmentation des prélèvements obligatoires (fonds de péréquation intercommunal et communal) réduisent les marges de manœuvre financières des communes. Parallèlement les citoyens sont de plus en plus demandeurs de services, à l’échelle communale ou intercommunale, ce qui place les élus locaux face à un dilemme : comment faire plus avec moins ? Pour notre commune, cela implique une gestion très prudente mais qui ne nous empêche pas d’aller de l’avant et de maintenir nos projets (modernisation et mise aux normes des bâtiments publics, accessibilité, services aux habitants…), afin de construire ensemble l’avenir de notre commune. Dans ce contexte fragilisé, nous avons cependant décidé de ne pas augmenter les taux des impôts locaux en 2016. Au niveau intercommunal, d’autres projets sont en cours : l’intégration à notre communauté d’agglomération de la CCE et de la CAPY, qui rejoindront Rambouillet Territoires au 1er janvier 2017. L’année 2016 sera consacrée à la préparation de cette extension aux termes de laquelle la CART comportera 36 communes et près de 80 000 habitants. Notre territoire évolue et dans ce contexte d’élargissement, la place de la commune est et reste fondamentale car elle est le premier échelon des liens de proximité entre les citoyens. Votre implication à titre bénévole, qu’il s’agisse des parents d’élèves, des responsables d’activités de loisirs, des associations…, témoigne de votre attachement à la vie du village et elle est un encouragement quotidien, tant pour le personnel communal que pour les élus. Cet engagement de tous au service du bien vivre ensemble est, au niveau local, une raison d’aborder l’année 2016 avec espérance et optimisme malgré les drames qui ont marqué l’année 2015 et malgré les difficultés du contexte national et international. Dans l’attente de vous accueillir le dimanche 31 janvier prochain à 11 h 30 à la maison communale, pour la cérémonie des vœux, le conseil municipal se joint à moi pour vous souhaiter une très belle et heureuse année. [email protected] Votre Maire Isabelle Behaghel Site internet : www.vieilleglise-yvelines.fr 2 Extraits de compte - rendu Séance du 16 octobre 2015 Délibérations 1. Fixation des tarifs communaux au 1er janvier 2016 Madame le Maire rappelle à l’assemblée que ce conseil dont l’ordre du jour est limité, a été organisé en raison d’une délibération urgente à prendre avant la fin du mois d’octobre. En préalable, elle informe le conseil du décès de Madame Nicole Dubois, conjointe de M. Bernard Busson, le 14 octobre, à l’âge de 66 ans. a) Commune B. Faivre présente l’évolution des tarifs de 2004 à 2015 en rapport avec le taux d’inflation sur les périodes examinées : l’évolution des tarifs communaux suit plus ou moins l’évolution de l’inflation. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe les tarifs communaux en respectant le taux d’inflation. Les tarifs de location de la maison communale ne sont pas augmentés. Délibération Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du schéma directeur d’assainissement (SDA) b) Service de l’assainissement J.Y.Delabbaye rappelle que la Participation à l’Assainissement Collectif (PAC) est une taxe de déversement des eaux usées dans les réseaux dont le montant est proportionnel à la surface de plancher. Le Conseil Municipal décide de maintenir au 1er janvier 2016 le montant de la part communale de la taxe d’assainissement à 1.10 € / m3 d’eau ainsi que la PAC à 22.50 € le m² de surface de plancher ou de surface taxable. Madame le Maire rappelle que la commune doit posséder un schéma directeur concernant l’assainissement collectif et non collectif (SPANC), à jour, que le schéma directeur d’assainissement de la commune devient caduc en 2016, et qu’il faut donc réaliser la mise à jour de ce schéma. Elle informe que : - 11 communes souhaitent se regrouper pour l’élaboration de leur schéma directeur d’assainissement, - l’agence Ingénier’Y dispose des moyens techniques et humains pour assister les communes dans la maîtrise d’ouvrage de cette opération, - la commune de Vieille-Eglise ayant adhéré à l’agence Ingéniér’Y, peut lui demander d’assurer cette mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage. c) ALSH B.Faivre propose de plafonner l’augmentation des tarifs pour Vieille-Eglise à 0.5% et d’augmenter les tarifs extérieurs de 2%. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote les tarifs 2016 de l’ALSH. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide de confier l’assistance à maîtrise d’ouvrage à l’agence Ingéniér’Y pour la mise à jour de son schéma directeur d’assainissement. 2. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2016 (commune et assainissement) A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’autoriser l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget précédent, dans l’attente du vote du budget primitif 2016. J-L Duchamp demande que les membres du conseil soient informés de façon précise sur le contenu de la mission qui sera demandée à l’AMO. Communications du Maire Madame le Maire informe le Conseil que le pot de départ de Laurence Lerner aura lieu jeudi 22 octobre à 16 h. en mairie. 3. Adhésion au groupement de commandes Ingénier’Y pour la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement (SDA) I.Behaghel informe qu’il faut délibérer pour autoriser le maire à signer une convention d’adhésion au groupement de commandes Ingénier’Y, dans le cadre de la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage, désigner un coordonnateur et nommer deux référents pour la commune de Vieille -Eglise. Séance du 11 décembre 2015 Madame le Maire présente la nouvelle secrétaire de mairie, Alexandra Souque, et demande au Conseil, qui accepte, l’autorisation d’ajouter deux points à l’ordre du jour : - Installation de bornes électriques par la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires, - Remboursement de frais à un agent communal. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à signer la convention, désigne M.Salignat, maire de Gazeran, en tant que coordonnateur et nomme J.Y.Delabbaye référent titulaire et J.L.Duchamp référent suppléant. Elle présente ses excuses au conseil pour l’intitulé erroné d’un point de l’ordre du jour : il s’agit du rapport d’activité 2014 de la Communauté de Communes Plaines et Forêts d’Yveline et non de la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires, cette dernière ayant été créée le 1 er janvier 2015. 4. Modification du périmètre de Droit de Préemption Urbain Renfocé J.Y.Delabbaye explique que ce droit permet aux collectivités de préempter un bien mis en vente, à condition qu’elles aient défini auparavant un projet justifiant l’acquisition de ce bien. Il rappelle que la commune avait délibéré en 1987 pour instituer un Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR) dans les zones urbaines de la commune. Le procès-verbal du 25 septembre 2015 est approuvé à la majorité (1 abstention : B. Mancellier, 3 votes contre : N.Clerc, S.Chevallier, C.Morvannic). Le procès-verbal du 16 octobre 2015 est approuvé à l’unanimité. 3 Extraits de compte - rendu Lors de la réalisation du PLU en 2014, le périmètre et la dénomination des zones urbaines ont été modifiés, il convient donc de délibérer pour mettre à jour ces données, soit un périmètre de DPUR appliqué aux zones UV, UH et AUV. La délibération est votée à l’unanimité. 8. Remboursement de frais d’un agent communal Un agent ayant avancé des frais de remise en état d’un bien dégradé dans le cadre de ses fonctions, il convient de lui rembourser la somme de 292.15 €. Le Conseil municipal, après avoir délibéré, à la majorité, accepte le remboursement de ces frais (1 voix contre : N.Clerc). 5. Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) des Yvelines Informations Ecole A.Figoni informe que la préparation de la rentrée scolaire 2016/2017 est en cours, les effectifs prévisionnels devraient permettre le maintien des 3 classes. La décision sera prise au printemps prochain par l’Inspection de l’Education Nationale. I.Behaghel explique que lors du dernier conseil de communauté où J.L.Duchamp et elle étaient présents, la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires (CART) a émis un avis positif sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI). Ce schéma prévoit en 2017 l’intégration à la CART de deux communautés de communes limitrophes, la communauté de communes des Etangs (CCE) et la communauté de communes Contrée d’Ablis porte d’Yvelines (CAPY). Elle informe que l’intégration de la CCE ne pose pas de problèmes car les compétences sont identiques à celles de la CART mais que la CAPY exerçant d’autres compétences (scolaire, portage de repas…), la fusion avec cette communauté demande quelques ajustements. Elle informe le conseil de la demande réitérée des communes de Bullion et de Bonnelles de quitter la CART pour rejoindre la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse (CCHVC), demande qui a fait l’objet d’un avenant à la délibération de la CART. La délibération est adoptée à l’unanimité. ALSH - B.Faivre annonce que Carine Barata a pris ses fonctions de responsable du Centre de loisirs suite au départ de Frédéric Stalens. Il rappelle que la mairie favorise le recrutement d’habitants du village, à savoir Jessica Huguet (½ temps ATSEM, ½ temps animatrice), Isabelle Le Roy (animatrice à temps partiel en charge notamment des projets d’animation), Pierre Taudière (contrat d’avenir) et Julie Bolzer (contrat vacataire annualisé). - J.Barbé rappelle qu’il faut faire régulièrement les exercices d’évacuation de sécurité. - N.Clerc demande ce qu’il en est du comité consultatif. B.Faivre répond qu’il n’a pas été supprimé. A ce jour, seul un parent s’est proposé membre dudit comité. Travaux C.Morvannic informe : - l’armoire électrique du poste de relevage de la maison communale a été remplacée, - le candélabre du clos Saint-François est en cours d’installation, - le poteau indicateur de la citerne a été dégradé deux jours après son installation, - le radar pédagogique fonctionne mal en raison d’un problème de batterie. La société l’ayant posé a été saisie au titre de la garantie. 6. Rapport d’activité 2014 du Siterr, du Sictom et de la CCPFY Le Conseil Municipal prend acte de la présentation des rapports d’activité 2014 : - Siterr présenté par S. Chevallier, - Sictom présenté par B. Mancellier, - CCPFY présenté par I. Behaghel. Le Maire rappelle que les rapports d’activité sont à la disposition du public pendant un an. B.Faivre rappelle qu’un logement communal est libre de toute occupation au 1er décembre et qu’il conviendrait de se poser la question sur des travaux de remise en état ou de la vente dudit bien immobilier. Puis, il ajoute qu’il serait bien d’envisager pour le budget investissement 2016 des travaux concernant les sanitaires du Centre de loisirs. 7. Convention avec la CART pour l’installation de bornes électriques I.Behaghel informe que dans le cadre du projet de territoire axé sur la mobilité, la CART propose l’installation d’une quarantaine de bornes électriques de rechargement, dont une à Vieille-Eglise. Le coût d’acquisition et d’installation, estimé à 10 000 € par borne, est pris en charge par la CART, et subventionné à 80% par l’ADEME et le conseil régional. L’entretien est à charge de la CART. L’engagement de la commune est la mise à disposition pour 10 ans, d’un terrain et la prise en charge de la consommation d’électricité, estimée à 200/300 € par an. Après discussion, le Conseil municipal autorise le maire à signer la convention avec la CART. La délibération est votée comme suit : - Pour : 8 - Abstention : 5 (N.Clerc, JY.Delabbaye, B.Faivre, F.Petipas, B.Mancellier) Contre : 1 (M.Heurtaux). Communications du maire Survol aérien avec un drone les 19 et 20 novembre 2015 pour la prise de vues des trains qui passent au niveau de l’étang de la Grenouillère, dans le cadre d’un film sur la SNCF, à diffusion nationale. A l’occasion du téléthon : - le groupe de marche de Vieille-Eglise a participé à une marche de nuit vers le Château de la Grange Colombe à Rambouillet, le vendredi 4 décembre, - le « tour des plaines et forêts d’Yvelines à vélo » (environ 100 km et une centaine de coureurs à vélo et en roller) s’est arrêté à Vieille-Eglise samedi 5 décembre dans l’après-midi pour une pause-café, juste avant l’arrivée à Rambouillet. 4 Extraits de compte - rendu Questions diverses C.Morvannic doit contacter France Telecom pour que les câbles téléphoniques du clos des alouettes soient redressés. Mardi 8 décembre : travaux réalisés par ERDF route de St.Benoist. Théâtre le samedi 12 décembre à 20 h 30 à la maison communale de Vieille-Eglise : « A fond la caisse », une pièce tout public jouée par une troupe amateur du Perray-enYvelines. Versement du bénéfice au CCAS de VieilleEglise. Entrée 6 € adulte et 3 € enfant. A propos de la CART, J.L.Duchamp informe que la commission d’appel d’offres travaille sur le projet de rénovation de la piscine des Fontaines. Le commencement des travaux est prévu pour mi 2016 et il y aura toujours un bassin ouvert pendant la durée du chantier. Permanence en mairie pour l’inscription sur les listes électorales le jeudi 31 décembre de 10 h à 12 h. J.L.Duchamp souhaite avoir le devis de réfection de la Transcom 14, produit par la CART. F.Petipas annonce qu’il se chargera de remettre en état les accotements. Vœux de la CART vendredi 29 janvier à 8 h 30 à l’hippodrome de Rambouillet. Vœux de la commune dimanche 31 janvier à 11 h 30 à la maison communale. Autorisations d’urbanisme PROPRIÉTAIRE ADRESSE OBJET AVIS DÉCLARATION PRÉALABLE M. François BELLEY 28 route de l’Etang de la Tour Ravalement, rejointoiement de façade Avis favorable Mme Myriam HEURTAUX 7 impasse des Clérambault Réfection de la toiture, remplacement d’une fenêtre, réparation d’une clôture et couverture de porche Avis favorable État Civil Nous félicitons Cécile LACHÈZE et Michaël GADIN, mariés le 05 décembre 2015 Décès de Madame Nicole DUBOIS Madame Dubois, conjointe de M. Bernard Busson, est décédée le 14 octobre dernier à l’âge de 66 ans. M. Busson et Mme Dubois sont arrivés en 1994 à Vieille-Église et leur fille Bérangère a réalisé une partie de ses classes primaires à l’école du village. Mme Dubois a effectué sa carrière professionnelle en tant qu’hôtesse d’accueil dans une entreprise de Rambouillet, la Radiotechnique, devenue ensuite Philips et aujourd’hui Continental Automotive. Fervente lectrice, elle fréquentait assidûment la BIENVENUE À bibliothèque de Vieille-Eglise. La famille BussonDubois est connue localement car M. Busson est président du club de pêche de compétition de Rambouillet. Lors des concours qui ont lieu, plusieurs fois par an, sur les berges de l’étang de la Tour, toute la famille s’investit dans l’accueil, la tenue de la buvette… et Mme Dubois était très impliquée dans ces manifestations. Nous présentons toutes nos condoléances à Monsieur Busson et à sa famille. M. PRUD’HOMME et Mme BIDEAU - Allée des cailloux M. ALCON et Mme GLATIN - Route d’Auffargis 5 La commune au quotidien Guerre 14-18 : Cérémonie du 11 novembre Vandalisme Malgré les nombreux appels au civisme faits dans les bulletins précédents, nous déplorons encore de nombreuses dégradations du domaine public comme en témoignent ces photos : - tuiles cassées à la maison communale (à plusieurs reprises), - spots d’éclairage vandalisés, - poteaux de signalisation couchés et cassés. Ces actes de vandalisme sont totalement gratuits, en revanche les réparations ont un certain coût ! Des habitants de tous âges se sont retrouvés au monument aux morts, pour la commémoration de l’armistice de la première guerre mondiale. Après le dépôt de la gerbe et la minute de silence, les participants se sont retrouvés à la mairie pour partager le pot de l’amitié. Téléthon - Marche de nuit Vendredi 4 décembre, une mar che de nuit a été organisée par le groupe d’Auffargis qui, en passant par Saint-Benoit et Vieille-Église, a rejoint le centre de formation de la Grange Colombe. Une collation lui a été servie dans une ambiance musicale proposée par l’AIDEMA. Infos Orientation des femmes victimes de violence Nettoyage de printemps La commune renouvelle l’opération en partenariat avec le PNR. Tous les habitants de tous âges sont conviés. Les enfants sont acceptés, sous la responsabilité de leurs parents. Le ramassage aura lieu le dimanche 3 avril prochain. Le Centre Hubertine Auclert, organisme associé de la Région Ile-de-France, en partenariat avec la Délégation régionale aux droits des femmes et à l’égalité d’Ilede-France, a élaboré une cartographie interactive qui permet d’orienter les femmes victimes de violences vers la structure la plus proche et la plus pertinente. Renseignements sur www.orientationviolences.hubertine.fr DATES À RETENIR Cérémonie des vœux : Dimanche 31 janvier Soirée à thème : Courant mars Coupure d’électricité pour travaux Conseil Municipal : Vendredi 11 mars Afin d’améliorer la qualité de la distribution électrique, l’entreprise ERDF est amenée à programmer des travaux qui entraînent des coupures d’électricité sur le territoire de la commune. La prochaine coupure aura lieu le mercredi 3 février 2016 entre 8h30 et 16h30, route de Saint Benoit et au Bel Air. Nettoyage de printemps : Dimanche 3 avril Brocante : Dimanche 22 mai Fête de l’école : Vendredi 10 juin 6 À l’école Nos petits Abbatiens au cœur de la forêt Rambolitaine… Marché de Noël Le vendredi 11décembre, le préau de l’école accueillait les enfants et leurs familles, avec une offre de cadeaux variée, à petits prix. Avec l’aide de leurs institutrices, les enfants avaient confectionné des objets multicolores et personnalisés : compositions florales et décorations de Noël signées de chaque enfant. Les parents avaient développé leurs talents de couture et tricot, de peinture et dessin, de cuisine et pâtisserie pour que chaque visiteur puisse trouver un cadeau original. Merci à tous ceux qui ont œuvré pour le succès de cette rencontre. Le mardi 06 octobre, les enfants de l’école se sont rendus à l’Espace Rambouillet pour observer les animaux de la forêt. Cette sortie s’inscrivait dans le thème « Les métiers de la forêt » développé en classe au premier trimestre. La matinée a été consacrée à la découverte des cerfs. Récompensés d’être restés bien silencieux, les élèves ont pu entendre le brame de ce majestueux animal et même assister à une rencontre entre deux cerfs qui se battaient bois contre bois. Après un pique-nique un peu humide, le soleil est revenu juste à temps pour le spectacle de vol de rapaces. Les enfants se sont beaucoup amusés à sentir les aigles, les hiboux et les faucons passer juste au-dessus de leurs têtes. Ils conserveront beaucoup de souvenirs de cette aventure au cœur de la forêt Rambolitaine. Inscriptions à l’école (rentrée 2016-2017) Nous rappelons aux familles qu’il est nécessaire de procéder à une inscription en se présentant en mairie munies de la carte nationale d’identité du représentant légal, du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant avec les vaccinations à jour. Bibliothèque municipale 6 rue de la Ferme - Tél : 01 30 59 85 81 comédiennes raconter 3 histoires comme : « Le loup qui n'aimait pas Noël ». La prochaine séance de contes musicaux aura lieu le samedi 06 Février à 14h15 sur le thème des rois et nous partagerons ensuite galette et boisson. Venez nombreux ! Venez découvrir nos derniers achats de l’année 2015 réalisés grâce aux subventions de la mairie et du conseil départemental, qui nous permettent de vous proposer une offre régulièrement renouvelée. Bonne année 2016 à tous les habitants de Vieille-Eglise. Nous vous souhaitons de bonnes lectures en découvrant de nouveaux ouvrages qui nous ont conquis (identifiés par un cœur rose) dont de nombreux prix littéraires. Nous avons aussi un choix varié de DVD et CD audio à votre disposition. Le jeudi 04 février prochain, nous ferons un échange de CD, DVD et livres à la bibliothèque départementale des Yvelines. Pour 8 enfants et bien plus de parents, l'AIDEMA nous a proposé la première animation de ses contes musicaux samedi 28 novembre dans la bibliothèque. Les enfants ont pu découvrir le jazz grâce à une batterie, un saxophone alto, une contrebasse et un piano ! Grands et bruyants instruments qui leur ont fait ouvrir de grands yeux étonnés, avant d'écouter les 3 jeunes Dans le cadre d’Odyssées en Yvelines 2016, lundi 14 mars prochain à 13 h 45 à la maison communale, le théâtre de Sartrouville viendra jouer « Camille, Max et le bing-bang club », une pièce destinée aux enfants de l’école. Tous les deux ans, cette compagnie vient se produire à Vieille-Eglise et chaque spectacle est un enchantement pour les enfants. La bibliothèque de Vieille-Église, tenue par des bénévoles, est gratuite pour tous : ni frais d’inscription, ni prêts de livres payants. Rappel des horaires (hors vacances scolaires) : Mardi et Vendredi de 16h30 à 19h00 Samedi de 10h30 à 12h00. L’équipe de la bibliothèque 7 Centre d’accueil et de loisirs Après des vacances de Toussaint animées : sortie à l'aquarium de Paris et défilé d'Halloween dans le village, nous avons dit au revoir à Frédéric Stalens dont le contrat se terminait fin novembre. En décembre, l'essentiel des activités manuelles ont été centrées sur les décorations de Noël (bougeoirs, boules en tissus, guirlandes etc..) ainsi que sur la décoration du centre. Le dernier jour des vacances, les enfants ont participé à un atelier pâtisserie de « petits sablés » et ont ensuite regardé un film de Noël. Prêts pour démarrer cette nouvelle année encore gourmande car l'atelier « galette des rois » est au rendezvous! Toute l’équipe d’animation vous souhaite une bonne année 2016 ! Loisirs Les activités de loisirs se poursuivent … Informations en mairie au 01 30 41 16 13 MARCHE Rendez-vous le mardi matin à 8h30 et aussi le 2ème dimanche de chaque mois à 9h. Contact : Bernadette Nivert : 01 30 41 73 70 TEMPS DANSE JAZZ Lundi 9h30 - 10h30 : Pilates Mardi 19h - 20h : Pilates Mardi 20h - 21h : Pilates Jeudi 19h - 20h : Gym dance Jeudi 20h - 21h : Barre au sol NOUVEAU COURS ! Jeudi 21h00 - 22h00 : Danse cardio latino Contact : Lucie Fontaine : 06 43 84 09 19 ou par mail : [email protected] Site internet : www.tempsdansejazz.sitew.fr PETITE MARCHE Rendez-vous le mardi matin à 9h. Contact : Richard Gauthier passe la main à JeanPierre Lechanteur : 01 34 94 90 65 ou 06 70 66 57 20 [email protected] TAROT Le club de tarot joue le jeudi de 14h à 18h. Contact : Guy Chataignier : 01 30 59 23 32 MDANSE78 Lundi 19h15 - 22h15 : Danses de salon Mercredi 20h - 21h30 : Entraînement libre Contact : Martine Marouby : 06 72 87 94 95 Jean-Pierre Marouby : 06 72 87 94 84 LE THÉÂTRE ABBATIEN Jeanine Ferrer organise des séances de répétition un à deux lundi(s) par mois de 15h45 à 17h45 et le mardi de 21h15 à 22h15. Contact : 06 11 92 25 72 ou 01 30 41 72 11 PATCHWORK Dominique Cantagalli vous accueille le vendredi de 13h30 à 16h30. Contact : 01 30 46 42 43 8 C C A S - Sortie des anciens Repas des anciens Cette année une sortie à kilométrage limité a été proposée à nos anciens. Le samedi 17 octobre, c’est à la ferme de la Quoiqueterie que tout le monde s’est retrouvé autour d’un très bon repas animé par un orchestre dans une ambiance conviviale et chaleureuse. Vie associative Radio Vieille-Eglise RVE 103.7 votre radio de proximité, reflet de la vie de votre région! RVE poursuit, depuis plus de 32 ans, son travail de terrain, avec l’ensemble des acteurs locaux, relayant ainsi tous les aspects de leur actualité ! Elle vous propose un programme généraliste, 7/7 et 24/24, alternant musique, (40 % de chansons francophones minimum), émissions, chroniques, flashs d’informations locales, nationales et internationales, de 5h à 20h. Ceci n'est possible que grâce à l’implication d'un groupe aussi dynamique que RVE, une radio proche de vous et de votre quotidien! Toute l’équipe de bénévoles et de salariés : Lionel, Jean-Pierre, Christian, Olivier, Philippe, Stéphanie, Cécile, Masa, Robin, Lance, Gaspard, Guillaume, Alexis, Steevie, Benjamin, Christian, Lionel, Olivier, Victor, Jean-Marc , Marc, André, Philippe, Chantal, Charlotte, Claire, Valérie, Sullivan, Pierre, Piéric, Nicole, Lionel, Thomas, Claire, Jessie, Kevin, Margot, Marie-Anne, Pauline, Alexis, Pierre, Janie, vous présente ses vœux de bonheur à vous et vos proches pour cette nouvelle année 2016. Rendez-vous dès aujourd'hui sur le 103.7, et sur www.radiorve.com ! Jean-Pierre Ferrer - Président de RVE 01 30 41 15 15 [email protected] www.radiorve.com https://www.facebook.com/Radio-RVE-161783153846575/ 9 Comité des fêtes gique et qui doit trouver des ballons enchantés pour la réparer, les enfants ont beaucoup participé, en acquérant de nouveaux pouvoirs mystérieux grâce aux secrets qu'ils découvraient… L’après-midi s’est terminée par un goûter géant et la distribution des traditionnels chocolats de Noël pour nos petits gourmands. Félicitations aux organisateurs de cet évènement rempli de magie ! Un brin de magie au goûter-spectacle de Noël Le dimanche 29 novembre, à la maison communale, un goûter spectacle a été offert par le comité des fêtes à tous les enfants de Vieille Eglise en Yvelines et à leurs parents. Le magicien Benoît Rosemont a présenté une mise en scène mêlant magie et comédie qui a emmené tout le public dans son univers. Avec l’histoire du Majordome du Roi de Cœur, qui casse une lanterne ma- Théâtre Soirée théâtre du samedi 12 décembre à la maison communale Très belle prestation de la troupe « am’acteurs » du Perray qui a joué une pièce divertissante ayant pour thème les scènes de la vie quotidienne entre collègues de travail, ou se mêlaient des situations cocasses, drôles, avec une pointe de légèreté et de grivoiserie. Tous les ingrédients pour une soirée réussie. Nous leur donnons rendez-vous en 2016 pour de nouvelles aventures et avec un public plus nombreux car ils le méritent. Comédie théâtrale à la maison communale le samedi 5 mars prochain à 20h30 10 Vieille Eglise le 19/10/2015 Copie aux conseillers Mme ROUGET Paule 40 route de l’étang de la tour 78125 Vieille Église En Yvelines Madame Le Maire, Nous avons pris connaissance de l’extrait du compte-rendu de la séance du 25/09/2015 du conseil municipal, publié dans Le Petit Abbatien. Mme BEHAGHEL Maire de Vieille Eglise En Yvelines Nous constatons que la présentation donne une interprétation erronée de l’arrêt de la cour de cassation du 22 septembre 2015. Par ailleurs, nous réagissons aux propos de M. Faivre, qui aujourd’hui pourraient être qualifiés de diffamatoires puisqu’ils reprennent des arguments que vous avez soumis par trois fois à trois instances juridictionnelles différentes qui les ont toutes trois rejetés. Nous sommes en droit d’attendre d’élus qu’ils respectent des décisions de justice, ne les travestissent pas et informent les habitants en toute transparence, y compris sur le montant des frais engendrés. Nous attendons donc, Mme Le Maire, que vous fassiez respecter ces principes et cesser des propos qui peuvent s’apparenter à du harcèlement. En conséquences, nous vous demandons de publier sur le site Internet de la mairie et dans Le Petit Abbatien n°60 ce courrier, accompagné du droit de réponse ci-joint. Pour éviter toute polémique, ce droit de réponse reprend factuellement la conclusion des différents jugements en termes de condamnations prononcées. Copie : à tous les conseillers Lettre Recommandée avec AR Objet : Extrait de compte-rendu de la séance du 25/09/2015 du conseil municipal publié sur le site Internet de la mairie et dans Le Petit Abbatien n°59 Madame le Maire J’ai pris connaissance, à la lecture du petit Abbatien, du compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015. Je vous fais part de ma stupéfaction quant à la manière dont vous interprétez une décision pourtant claire et qui tranche de nouveau ce litige en ma faveur, comme l’avaient déjà fait le Conseil des Prud’Hommes de Rambouillet et la Cour d’Appel de VERSAILLES auparavant. Nous vous prions d’agréer, Mme Le Maire, nos salutations distinguées. Il a été jugé que mon contrat de travail devait se poursuivre dans le cadre de l’activité de l’ALSH, que la Mairie a décidé de reprendre à la suite du FOYER RURAL. Le Bureau du Foyer Rural Vous ne pouvez utiliser le seul moyen de cassation (relevé d’office par la Cour et non pas soulevé par vos soins comme vous l’indiquez) pour prétendre avoir eu gain de cause, d’autant plus qu’il ne s’agit que d’une question de compétence juridictionnelle sur la possibilité d’ordonner la réintégration d’un salarié sous astreinte. En outre, dans la mesure où j’avais refusé votre proposition de contrat, ce seul moyen de cassation est sans objet. Par conséquent, avant de communiquer des informations erronées dans un journal lu par les habitants de la commune et également lors d’un Conseil Municipal, il vous appartenait de consulter vos avocats afin de vous assurer du bien fondé de vos propos. En outre, Monsieur FAIVRE se permet de porter atteinte à mon honneur et à ma réputation en sous-entendant que des malversations auraient été effectuées concernant ma rémunération et son calcul : « Une augmentation de salaires qui fut d’une certaine manière cachée par une écriture comptable (transfert de charges) avec des explications fournies ultérieurement aussi incompréhensibles que l’écriture elle-même ». Je ne saurais accepter de supporter davantage ce genre de propos, qui relèvent de la diffamation, d’autant plus qu’aucune des juridictions n’a repris cette argutie et a, contrairement à vous, parfaitement compris toutes les explications données ! Droit de réponse demandé par le Foyer Rural Affaire Paule Rouget / Mairie / Foyer rural - Condamnations prononcées lors des différents jugements. Jugement du 20 avril 2012 du conseil des Prud’hommes de Rambouillet : Point 1 : Or donne à la mair ie la r éintégration de Paule Rouget et de lui proposer un contrat de travail de droit public et ce sous astreinte de 100 € par jour de retard […] Point 2 : Condamne la mairie de Vieille Eglise à payer à Mme Rouget les sommes suivantes : 9947,16 € au titre des salaires depuis le 23 février 2011 jusqu’au 10 février 2012, 5000 € à titre de dommages et intérêts, 1000 € au titre de l’article 700 (participation aux frais juridiques), Point 3 : Condamne la mairie de Vieille Eglise à payer au Foyer Rur al 1000 € au titre de l’article 700. Si de nouvelles attaques de la sorte devaient se reproduire, je me verrai contrainte de porter plainte. Il est de votre responsabilité, Madame Le Maire, de respecter les décisions de justice rendues, d’autant plus que vous avez utilisé toutes les voies de recours possibles. J’exige donc une information transparente des habitants de cette commune, par un démenti reprenant strictement les termes de l’arrêt rendu qui confirme le fait que mon contrat de travail a été transféré lors de la reprise de l’activité de l’ALSH par la Mairie, peu importe que le FOYER RURAL ait été contraint de me licencier quelques semaines avant, en l’absence de diligences effectuées par la Mairie quant à la reprise de mon contrat. Jugement de la cour d’Appel saisie par la mairie de Vieille Eglise rendu le 13 septembre 2013 : Point 1 : confir mé Point 2 : confir mé auquel s’ajoutent des sommes complémentair es : 13610,41 € au titre des salaires depuis le 10 février 2012 jusqu’au 6 juin 2013, 2000 € au titre de l’article 700 (participation aux frais juridiques). Point 3 : Confir mé auquel s’ajoutent 2000 € au titre de l’article 700 directement versés à l’avocat du FRVE. Afin que chacun ait accès à l’information à laquelle il a droit, il conviendra de publier sur le site Internet de la mairie et dans le Petit Abbatien n° 60, ce courrier accompagné des décisions de justices rendues. Je vous prie d’agréer, Mme Le Maire, mes salutations distinguées. Pourvoi en Cassation de la mairie de Vieille Eglise, arrêt rendu le 22 septembre 2015 : Point 1 : Casse et annule, mais seulement en ce qu’il condamne sous astreinte la commune de Vieille Eglise à réintégrer la salariée et à lui proposer un contrat de travail de droit public, l’arrêt rendu le 12/09/2013, entre les parties, par la cour d’appel de Versailles ; remet en conséquence, sur ces points, la cause et les parties dans l’état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d’appel de Versailles autrement composée. Point 2 et 3 : des deux précédents jugements ne sont pas r emis en question. Vieille Eglise, le 19 Octobre 2015 FOYER RURAL Maison communale — Clos des alouettes 78125 VIEILLE EGLISE N°Siret 32602045000010 Affilié à la Fédération des Foyers Ruraux : F 78017 Mairie de Vieille Eglise 78125 VIEILLE EGLISE Mme Rouget n’avait pas donné suite sur le point 1 aux précédents jugements, refusant le contrat de travail tel que proposé par la mairie et n’ayant pas volontairement réclamé le versement des astreintes. Il n’y a donc pas lieu de revenir vers la cour d’appel. Lettre Recommandée avec AR Objet : Extrait de compte-rendu de la séance du 25/09/2015 du conseil municipal, publié sur le site Internet de la mairie et dans Le Petit Abbatien n°59 11 Numéros utiles Mairie École Accueil de loisirs RVE Bibliothèque - 01 30 41 16 13 01 30 41 82 63 01 34 85 56 83 01 30 41 15 15 01 30 59 85 81 Pompiers Samu Urgences Médicales Police - Gendarmerie Gendarmerie Urgences (avec portable) Hôpital Centre antipoison - 18 15 17 01 61 08 61 50 112 01 34 83 78 78 01 40 37 04 04 S.O.S. Amitié - 0820 066 066 Enfance en difficulté (numéro vert) - 0800 050 123 Jeunes violences écoute (numéro vert) - 0808 807 700 Sécurité sociale URSSAF C.A.F. CAF (Rambouillet) Impôts CONSEIL DÉPARTEMENTAL (Direction des routes et des transports) Eau (Dépannage SAUR) EDF/GDF SICTOM (enlèvement encombrants) - 36 46 01 39 24 78 78 08 10 25 78 10 01 34 94 16 00 01 34 57 32 40 01 77 78 80 09 0801 01 01 78 0800 49 50 61
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