brocante 2014 - Mairie Les Loges en Josas

BROCANTE 2014
REGLEMENT
1- Les exposants, du fait de la signature de leur demande de participation, accordent à l’organisateur, le droit de
modifier en cas d’événements imprévus, la date d’ouverture ou la durée de la manifestation, sans qu’ils puissent
réclamer ni indemnité, ni remboursement.
2- Les exposants s’engagent à observer les conditions du présent règlement intérieur.
3- Chaque exposant sera responsable de son stand dont il conservera la garde juridique. Il devra prendre les
précautions utiles pour se prémunir contre les vols et devra être assuré à cet effet. L’exposant est responsable de toute
dégradation pouvant survenir sur son emplacement
4- L’exposant déclare renoncer à tous recours contre les organisateurs, le Comité des Fêtes et/ou la Mairie, en cas de
préjudice à son égard, à l’occasion de cette brocante.
5- La cession de stand entre exposants est interdite.
6- En cas de désistement d'exposants, les sommes versées resteront acquises à l’organisateur (sauf cas de force
majeure).
7- L’organisateur se réserve le droit d’écarter une demande d’admission sans avoir à motiver sa décision et sans que le
demandeur puisse prétendre, de ce chef, à une indemnité quelconque.
8- L’INSTALLATION DES STANDS AURA LIEU DE 6 H A 8 H, HEURE A LAQUELLE TOUS LES VEHICULES,
SANS EXCEPTION DEVRONT AVOIR QUITTE LE PERIMETRE DELIMITE POUR LA BROCANTE. L'installation
des stands devra permettre le passage des véhicules de secours, tout au long de la journée.
9- Aucun véhicule ne pourra, ni stationner, ni circuler à l’intérieur du périmètre délimité pour la Brocante entre
heures et 18 heures.
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10- Tout stand non utilisé après 8h30 pourra faire l'objet d'une ré-affectation.
11- La revente ou l’exposition d’objets achetés à d’autres exposants est strictement interdite le jour de la brocante et
pourra conduire à l’exclusion du contrevenant. Toute vente alimentaire est interdite pour les non professionnels.
__________________________________________________________________________
Association loi 1901 n° W784000114 du 20/04/2009
Siège Social : Mairie des Loges en Josas 78350
[email protected]
BROCANTE Dimanche
6 avril 2014
DOSSIER d’INSCRIPTION pour les PARTICULIERS à déposer (avant le 14 mars 2014) à :
MAIRIE - Comité des Fêtes / Organisation Brocante
2 Grande Rue - 78350 LES LOGES EN JOSAS
Avec :
 Le coupon détachable ci-dessous complété, avec une adresse mail (indispensable
pour vous joindre).
 Une enveloppe timbrée et libellée à votre adresse.
 Un chèque, à l’ordre du Comité des Fêtes.
Pour nous contacter : [email protected]
Toute inscription incomplète ne sera pas prise en considération et vous sera renvoyée.
Toute vente alimentaire est interdite pour les non professionnels. Possibilité de restauration sur place.

Je soussigné(e) ……………………………………………………………………………...
Demeurant : …………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………....
Pièce d’identité :
Nature : ………………………. Numéro : …………………………
Délivrée le : ……………….. Par : ………………………………………
Adresse mail :
N° téléphone :
Déclare sur l’honneur ne pas être professionnel et être propriétaire des objets présentés et que ces dits
objets n’ont pas été achetés pour la revente.
Déclare avoir pris connaissance du règlement (voir au verso)et en accepte les termes.
Inscription pour les Habitants des Loges en Josas :
Je réserve :
3m
ou
6m
Je verse la somme de
 18 Euros
 36 Euros
ou
9m
 54 Euros
Inscription pour les Extérieurs :
je réserve :
3m
je verse la somme de
 20 euros
ou
9m
 60 Euros
ou
6m
 40 euros
(participation forfaitaire pour couvrir les frais d’organisation.)
Par chèque libellé au nom du Comité des Fêtes des Loges en Josas
Fait à ………………………………… le ………………………
Signature
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Association loi 1901 n° W784000114 du 20/04/2009
Siège Social : Mairie des Loges en Josas 78350
[email protected]
BROCANTE DIMANCHE 6 avril 2014
DOSSIER d’INSCRIPTION pour les PROFESSIONNELS à déposer (avant le 14 mars 2014)
à:
MAIRIE - -Comité des Fêtes / Organisation Brocante
2 Grande Rue - 78350 LES LOGES EN JOSAS
Avec :
 Le coupon détachable ci-dessous complété, avec une adresse mail (indispensable
pour vous joindre).
 Les photocopies demandées ci-dessous.
 Une enveloppe timbrée et libellée à votre adresse.
 Un chèque, à l’ordre du Comité des Fêtes.
Pour nous contacter : [email protected]
Toute inscription incomplète ne sera pas prise en considération et vous sera renvoyée.
Toute vente alimentaire est interdite pour les non professionnels. Possibilité de restauration sur place

Nom : ………………………………………………..... Prénom : ...............……………………………...
Adresse professionnelle : ...…………………………………………….……………………………………
Adresse personnelle : ..………………………………………………….…………………………………....
Spécialités : .........................................................................................................................................
N° Registre du Commerce : ........................
Pièce d'Identité :
Nature : ………………………. Numéro : …………………………
Délivrée le : ……………….. Par : ………………………………………
(joindre les photocopies des documents registre du commerce et pièce d'identité).
Adresse mail : .............................................................................................................................
N° téléphone prof. : ........................................ N° téléphone personel : .....................................
Déclare avoir pris connaissance du règlement (voir au verso)et en accepte les termes.
je réserve :
je verse la somme de
3m
 30 euros
ou
6m
 60 euros
ou
9m
 90 Euros
(participation forfaitaire pour couvrir les frais d’organisation.)
Par chèque libellé, au nom du Comité des Fêtes des Loges en Josas
Fait à ………………………………… le ………………………
Signature
__________________________________________________________________________
Association loi 1901 n° W784000114 du 20/04/2009
Siège Social : Mairie des Loges en Josas 78350
[email protected]
BROCANTE 2014
Confirmation de ma demande
d’inscription
LES
LOGES EN JOSAS
A joindre avec votre règlement
expédier à l’adresse suivante:
Mairie - CDF / Organisation Brocante - 2, Grande Rue – 78350 Les Loges en Josas
Nom:
Prénom :
Date de ma préinscription en ligne :
Montant de mon règlement :
Numéro du chèque :
Banque :
1.
2.
Je choisis de recevoir le numéro de mon stand par Mail. (1)
Je choisis de recevoir mon numéro de stand par courrier et vous joins pour cela une enveloppe affranchie
libellée à mes nom et adresse. (1)
(1) Rayer la mention inutile
Signature
Date
Partie à conserver par vos soins
Brocante 2014 - Les Loges en Josas
Date de ma préinscription en ligne :
Date de l’envoi de ma confirmation :
Montant de mon règlement :
NB : Dans un premier temps, vous recevrez, par mail, une confirmation de réception de votre règlement.
Dans un deuxième temps, selon le mode choisi, vous recevrez, dès attribution, votre numéro de stand.
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Association loi 1901 n° W784000114 du 20/04/2009
Siège Social : Mairie des Loges en Josas 78350
[email protected]
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Association loi 1901 n° W784000114 du 20/04/2009
Siège Social : Mairie des Loges en Josas 78350
[email protected]