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BMW Motorrad France BULLETIN D’INSCRIPTION Du 7 mai au 9 mai 2015 – ORANGE. Bulletin d’inscription à compléter et en envoyer le 15 avril 2015 au plus tard à l’adresse : [email protected] Civilité Nom : Date de Naissance : Rue : Complément d’adresse : Code Postal : Téléphone : Prénom : Ville : email : Vous et votre GS Modèle : Votre concessionnaire BMW Motorrad : Niveau de pilotage estimé : débutant intermédiaire Compétences mécaniques : moyennes bonnes Cylindrée : confirmé excellentes Avez-vous une expérience du pilotage tout terrain ? Si oui, précisez : Condition physique estimée moyenne bonne Année : oui non excellente Compléments d’information Numéro de permis de conduire : Date d’obtention : Je ne possède pas de licence compétition FFM motocross ou enduro (ou licence équivalente) et je ne pratique pas la moto de tout terrain en compétition en 2015. J’ai pris connaissance des conditions de participation ci-après détaillées et je les accepte*. Acceptez-vous de recevoir des offres de BMW France et de ses partenaires ? oui non Je viendrai accompagne : oui non Si oui, nombre d’accompagnants (repas des accompagnants à régler sur place) : Ma taille de t-shirt : S M L XL Le montant de votre participation est de 299€ Mode de règlement : chèque virement bancaire Pour les participants ayant choisi de régler les frais d’inscription par virement bancaire, merci de préciser les nom et prénom de la personne effectuant le virement : ……………………………………………........................ NOTA : votre inscription ne sera définitivement prise en compte qu’après règlement des frais d’inscription soit par chèque libellé à l’ordre de GS TROPHY France, BP 124, 84104 ORANGE CEDEX soit par virement sur le compte mentionné ci-dessous : DOMICILIATION FRANCE CREDIT AGRICOLE Caisse Régionale ALPES PROVENCE Bank Identification Code (BIC) AGRIFRPP813 Banque Guichet Numéro de compte Clé RIB 11306 00084 04206932000 48 ETRANGER uniquement International Bank Account Number (IBAN) FR76 1130 6000 8404 2069 3200 048 TITULAIRE DU COMPTE GS TROPHY France ZAC PORTE SUD ILOT 1 BP 124 84104 ORANGE CEDEX Conditions de participation au GS TROPHY France 2015 Le GS Trophy France (ci-après dénommé « GS Trophy » ou « la Manifestation ») est une manifestation qui s’adresse aux passionnés de moto souhaitant partager l’expérience GS dans le cadre de défis sportifs. Il ne s’agit toutefois pas d’une épreuve ou d’une compétition sportive. En particulier, les épreuves ne sont pas chronométrées. Le GS Trophy est un parcours d’obstacles au cours duquel les participants doivent surmonter des épreuves mettant en avant leurs capacités physiques, mentales et leurs habiletés de pilote. Chaque épreuve rapporte aux participants un nombre de points qui permettra d’établir un classement général (hommes-femmes), et un classement féminin. 1-Organisation du GS Trophy France 1.1- Organisateur BMW France, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, au capital de 2 805 000 €, dont le siège social est : 3, avenue Ampère, 78180 Montigny-le-Bretonneux, identifiée sous le numéro 722 000 965 - RCS Versailles (ci-après dénommée « l’Organisateur » ou « BMW France »), a confié les prestations d’organisation de la Manifestation à la société TOURATECH TOURISME AVENTURE, Société par Actions Simplifiées, dont le siège social est sis ZAC Porte Sud 84100 Orange, identifiée sous le numéro 429 327 356 - RCS Avignon (ci-après dénommé « Touratech France »). 1.2- Lieu Le GS Trophy France 2015 se déroulera au Parc des Exopositions d’Orange dans le Vaucluse, du 7 au 9 mai 2015. 2- Déroulement du GS TROPHY France 2.1-Calendrier Le GS Trophy se déroulera du jeudi 7 mai 2015 à 14h00 au samedi 9 mai 2015. Les épreuves notées auront lieu les vendredi 8 et samedi 9 mai 2015. La finale qui opposera les 10 (dix) meilleurs participants se tiendra le samedi 9 mai 2015 après épreuve qualificatives et sera suivie de la cérémonie de remise des prix, qui clôturera le GS Trophy France. 2.2 – Modalités Tout participant (ci-après dénommés « Participant ») pourra être classés dans plusieurs des catégories suivantes : i) Classement général ouvert à tous les Participants ; ii) Classement « Classic » réservé aux GS 2 soupapes et assimilés GS (prototypes pré-GS à moteur boxer 2 soupapes) ou motos BMW jusqu’à 1980, à la condition qu’elles soient de type Scrambler, c'est-à-dire prêtes pour le tout terrain, et ; iii) Classement « féminin » réservés aux femmes. Pendant chaque journée d’épreuves, les Participants devront effectuer un parcours composé d’épreuves spéciales. Ces épreuves spéciales devront être effectuées par les Participants afin qu’ils puissent être classés. Chacune de ces épreuves spéciales présente des niveaux de difficultés différents. Les Participants choisissent librement les épreuves auxquelles ils souhaitent participer. Chaque épreuve réalisée rapporte un certain nombre de points aux Participants en fonction de leur niveau de difficulté. Les Participants qui décident de passer la nuit sur place (bivouac) se verront attribuer des points supplémentaires. Le barème de point sera communiqué lors des épreuves. Les 10 (dix) Participants cumulant le plus de points, seront qualifiés pour la finale du classement général. 2.3 – Lots à gagner En fonction de leur nombre de points au classement concerné, les 3 premiers finalistes de chaque catégorie remporteront les dotations ci-après : - Pour le classement général : de la 1ère à la 3èmeplace, un stage Enduro à Esslingen (Allemagne) d’une valeur commerciale unitaire de 1000€ (mille euros toutes taxes comprises) TTC. Les dates de stage seront communiquées en janvier 2016. - Pour le classement « Classic » : 1ère place : un sweatshirt et une doudoune sans manche BMW Logo d’une valeur commerciale de 225€ (deux cent vingt-cinq euros) TTC. 2ème place : une parka BMW GS d’une valeur commerciale de 145€ (cent quarante-cinq euros) TTC. 3 ème place : une casquette et un porte-clés BMW Heritage d’une valeur commerciale de 65€ (soixante-cinq euros) TTC. - Pour le Classement féminin : 1ère place: un ensemble BMW GS Dry femme (veste et pantalon) d’une valeur commerciale de 868 € (huit cent soixante-huit euros) TTC ; 2ème place : un ensemble BMW Lifestyle GS (trousse de toilette/serviette de bain/top/parka GS) d’une valeur commerciale de 243€ (deux cent quarante trois euros) TTC ; 3ème place : un ensemble BMW Lifestyle GS (trousse de toilette/serviette de bain/top GS) d’une valeur commerciale de 98€ (quatre-vingt dix-huit euros) TTC. 3- Conditions de participation 3.1 – Conditions relatives aux Participants Le GS Trophy France est ouvert à toute personne physique majeure en possession d’un permis de conduire de type A en cours de validité ayant dûment complété et retourné le bulletin d’inscription prévu à cet effet, s’étant acquittée des frais d’inscription, et remplissant les conditions visées à l’article 3.2 et 4 ci-après. Il est précisé que toute personne titulaire d’une licence (FFM ou équivalent) Enduro, motocross ou autre sport mécanique « off road » moto, ou ayant participé à une course de motos au cours des douze mois précédant le GS Trophy ne sera pas admise à concourir aux épreuves. Le premier jour du GS Trophy France, tout Participant devra, présenter l’original de son permis de conduire à l’Organisateur ou son représentant sur place et autorise ce dernier à en conserver les références en vue du bon déroulement de la Manifestation. A défaut de présentation de son permis de conduire à, le Participant ne sera pas admis à concourir aux épreuves du GS Trophy. Tout participant en état d’ivresse manifeste ou dont le taux d’alcoolémie est au-delà des seuils autorisés pour la conduite de motos, ainsi que tout Participant sous influence de substances stupéfiantes ou de médicaments susceptibles, selon l’Organisateur, de rendre dangereuse la conduite de la moto, ne sera pas autorisé à participer à tout ou partie des épreuves. Les salariés du BMW Group, du réseau de concessionnaires de BMW France, ou de Touratech pourront participer à la Manifestation mais ne pourront prétendre à être classés à l’occasion de la finale et remporter les dotations mises en jeu. Le port d’un casque homologué selon les normes en vigueur est obligatoire lors des épreuves, chaque Participant étant tenu d’apporter son casque et ses équipements de sécurité, équipements qui ne sont pas fournis par l’Organisateur. Lorsqu’il ne remplit pas l’une quelconque des conditions de participation ci-dessus, tout Participant verra sa participation annulée de plein droit sans qu’il ne puisse prétendre au remboursement de tout ou partie de ses frais d’inscription ou à de quelconques dommages et intérêts. 3.2 Conditions relatives aux motos Le GS Trophy est ouvert aux Participants propriétaires ou locataires à titre personnel d’une moto BMW de type GS immatriculés en France, à l’exception des motos de type BMW G 450 X. Seront acceptées dans la catégorie « Classic », toutes les GS 2 soupapes et assimilés GS (prototypes pré-GS à moteur boxer 2 soupapes), ou motos BMW jusqu’à 1980, à la condition qu’elles soient de type Scrambler, c'est-à-dire prêtes pour le tout terrain. La moto du Participant devra être identifiée lors de l’inscription du Participant au GS Trophy France. La participation au GS Trophy ne sera admise avec aucune autre moto que celle identifiée lors de l’inscription. Il est recommandé aux Participants d’utiliser des pneus trail homologués pour un usage routier et adaptés à la conduite tout terrain, par exemple les pneus Metzeler Karoo. La moto du Participant devra être dans un état permettant d’assurer la sécurité du GS Trophy tant pour le Participant que pour tout autre participant ou tiers, et répondre aux normes imposées par le Code de la route (éclairages, plaque minéralogique, etc.). L’Organisateur se réserve le droit d’exclure du GS Trophy France tout Participant dont la moto présenterait un état apparent ne permettant pas, à son avis, d’assurer cette sécurité. Le Participant devra, le 1 er jour des épreuves, présenter à Touratech la carte grise de la moto à son nom, et l’attestation d’assurance de la moto (carte verte). En cas de sinistre impliquant la moto du Participant, l’Organisateur ou Touartech ne sauraient être tenus pour responsable de tous dommages causés aux tiers, au Participant ou à la moto elle-même. Le Participant renonce tant en son nom et pour son compte qu’au nom et pour le compte de ses assureurs à tout recours ou action contre Touratech France et BMW France. 4-Inscription 4.1 – Modalités L’inscription au GS Trophy s’effectue sur le site www.bmwmotorrad.fr en sélectionnant l’onglet « Participer » accessible dans la rubrique « Expérience » puis « GS Trophy France 2015 ». Seules les 150 premières inscriptions seront admises à participer à la Manifestation. L’inscription ne pourra être prise en compte qu’après que : i) le formulaire d’inscription disponible sur le site ait été correctement complété et renvoyé à l’adresse [email protected], ii) Les frais d’inscription ont été réglés à Touratech et perçu par cette dernière, iii) le Participant a reçu un accusé de réception de son inscription au GS Trophy adressé par l’Organisateur par voie électronique. L’Organisateur se réserve le droit d’accepter ou de refuser une inscription en particulier lorsque Participant ne remplit pas les conditions de participation mentionnées à l’article 3 ci-dessus. Chaque Participant recevra un accusé de réception adressé par email par l’Organisateur. Cet email confirmera l’enregistrement de son inscription et vaudra confirmation de sa participation au GS Trophy. A ce stade, l’inscription du Participant sera considérée comme finalisée. Conformément à l’article L.121-21 du Code de la consommation, tout Participant dispose d’un droit de rétractation de 14 (quatorze) jours à compter de sa date d’inscription. Passé ce délai, les frais d’inscription ne pourront pas lui être remboursés. Pour exercer ce droit de rétractation, il suffit de compléter et d’envoyer à l’adresse suivante : GS TROPHY France, BP 124, 84104 ORANGE CEDEX, le formulaire de rétractation adressé par l’Organisateur avec l’email de confirmation d’inscription. Les frais d’envoi de ce formulaire demeureront à la charge du Participant. 4.2 – Prix Les frais d’inscription au GS Trophy s’élèvent à 299 € (deux cent quatre-vingt-dix-neuf euros) TTC. Ils comprennent i) la participation au GS Trophy France, ii) les repas suivants : dîner du jeudi 7/05, petit déjeuner, panier repas et dîner du vendredi 08/05 et du samedi 09/05 ; iiI) la mise à disposition d’un emplacement dans une zone de bivouac équipée de sanitaires. Demeurent à la charge du Participant: les frais de carburant, GPS, le dérouleur de road-book (recommandé pour certaines épreuves), le matériel de bivouac (tente, sac de couchage, affaires de toilettes, etc.), les pneumatiques (service de montage assuré sur place), et l’équipement du pilote adapté à la pratique du toutterrain. L’utilisation d’un « camel back » est recommandé. 5 – Paiement Les frais d’inscription devront être réglés à Touratech par soit virement bancaire, soit par chèque libellé à l’ordre de GS Trophy France et envoyé à l’adresse suivante : GS TROPHY France, BP 124, 84104 ORANGE CEDEX. 6 – Force majeure L’Organisateur se réserve le droit de reporter, d’interrompre ou d’annuler le GS Trophy France en cas de force majeure. Seront considérés comme tels tous évènements imprévisibles et indépendants de la volonté de l’Organisateur et notamment pour des problèmes de sécurité ou des conditions climatiques ne permettant pas le bon déroulement normal des épreuves (tempête, neige, brouillard, etc.). 7 – Les motos mises à disposition dans le cadre de la finale du GS Trophy France Lors de la finale, l’Organisateur prêtera aux 10 (dix) finalistes finaliste une GS du modèle de leur choix. Ces motos BMW sont assurées en responsabilité civile par BMW France. Les dommages aux motos sont pris en charge par BMW France. Aucune garantie d’assurance « individuelle accident » offrant au conducteur une indemnité en cas de dommage corporel ou de décès n’a été souscrite. Il appartient donc au Participant de souscrire toute assurance complémentaire qu’il estimerait nécessaire à ce titre. 8 – Responsabilité Le Participant pilote les motos à ses risques et périls. Le Participant a la responsabilité de s’assurer que son état de santé lui permet de participer aux épreuves du GS Trophy France. Il reconnaît que la conduite sur route et lors des épreuves spéciales présente, par nature, des risques et les accepte. En conséquence, le Participant tant pour lui-même que pour ses ayant-droits renonce à toute action ou recours à l’encontre tant de Touratech que de l’Organisteur, au titre de tous dommages de quelque nature qu’ils soient, corporels ou matériels qu’il pourrait subir du fait ou dans le cadre du pilotage d’une moto lors du GS Trophy. Ladite renonciation ne sera pas applicable en cas de faute lourde de Touratech l’Organisateur. La responsabilité de l’Organisateur et de Touratech est limitée à l’organisation du GS Trophy. Leur responsabilité civile du fait de l’usage des motos en circulation ne saurait être recherchée en cas de dommages causés aux tiers par les motos, celle-ci étant couverte par l’assureur des motos. 9 – Règles de conduite Pendant toute la durée du GS Trophy, le respect du Code de la route et une bonne discipline des Participants sont exigés. Sont susceptibles d’entraîner l’exclusion du Participant par l’Organisateur i) l’emprunt de passages sur lesquels la circulation est interdite, ii) l’infraction aux règles imposées sur les épreuves spéciales, ii) la mise en danger d’autres Participants. Dans ce cas, les personnes concernées ne sauraient prétendre au remboursement de leurs frais d’inscription. 10 – Données personnelles Les données recueillies pour l’inscription du Participant feront l’objet d’un traitement informatique. Les informations précédées d’un astérisque sur le bulletin d’inscription sont toutes nécessaires au traitement de la demande. Ces données sont destinées à Touratech afin de procéder à l’inscription des Paricipants, aux sociétés du groupe BMW et aux membres de son réseau de concessionnaires à des fins de prospection commerciale afin d’adresser au Participant des informations sur leurs produits et services, sous réserve de son consentement ou à défaut d’opposition de sa part. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 «informatique et liberté » modifiée, le Participant bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant, ainsi que du droit de s’opposer au traitement de ces données pour des motifs légitimes. S’il souhaite exercer ce droit il doit s’adresser à BMW France, Département Marketing, 3 avenue Ampère, 78886 St Quentin en Yvelines Cedex. 11 – Droit à l’image Le Participant autorise Touratech France ainsi que BMW France à exploiter les droits d’utilisation sur son image dans tout format et sur tout support en relation avec le GS Trophy France. Par « Image », il faut entendre l’ensemble des attributs de la personnalité, qui comprennent notamment l’image et la voix. Ceci comprendra notamment les photos, vidéos et reportages concernant le GS Trophy France. Touratech France et BMW France pourront utiliser les droits visés à la présente convention, sans limitation de durée et sans limitation géographique. La présente autorisation d’utilisation de l’image est consentie par le Participant à titre gratuit. 12 – Droit applicable/Compétence territoriale Les présentes conditions de participation sont soumises à la loi française. Seuls les tribunaux français sont compétents en cas de différends concernant l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions. 13 – Disposition Finale Si l’une des dispositions des présentes conditions était tenue pour nulle ou sans objet, elle sera réputée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres dispositions. Les présentes conditions de participation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par l’Organisateur.