16 J Fonds Godart de Belbeuf Introduction

16 J
Fonds Godart de Belbeuf
Introduction
Lieu de conservation
FRAD76 Rouen
Cotes extrêmes
16 J 1 - 366
Modalité d’entrée
Donné en 1930 aux Archives de la Seine-Maritime par le comte de Mathan.
Classement
Ce fonds avait été classé, antérieurement à 1880, par les soins de l'abbé Casse, curé de
Belbeuf. Il en avait dressé un premier inventaire en 1877, très incomplet, dont André Leroi fit
la critique dans un Etat des liasses établi en 1954.
L'abbé Gasse rédigea un second inventaire plus élaboré, bien qu'encore incomplet, en 1880,
que les Archives de la Seine-Maritime ont reçu en don de l'abbé de Mathan en 1969.
La confusion qui régnait dans ce fonds (inventaires mal connus et difficiles à utiliser, erreurs
d'identification de liasses non cotées, références longues et peu commodes), a amené d'une
part à coter les liasses en série J (fonds d'archives entrées par voie extraordinaire), et d'autre
part, à diffuser un nouvel état des liasses avec leurs cotes.
Il faut préciser :
- que le classement ancien a été conservé intégralement ; il ne peut en être autrement :
il correspond aux inventaires de l'abbé Gasse, et a souvent servi de référence aux chercheurs ;
INTRODUCTION
- qu'aucun classement interne des liasses, bien que nécessaire, n'a été encore entrepris ;
- et que donc cet Etat des liasses n'est que provisoire bien que les cotes elles-mêmes
puissent être considérées comme définitives.
En effet, le système de cotation adopté est le suivant : le fonds dans son ensemble
constitue la sous-série 16 J et les anciennes subdivisions de l'abbé Gasse sont représentées
dans les tranches de cotes suivantes :
- Parlement. Affaires civiles (par bailliage) : 16 J 1-138
- Parlement. Affaires ecclésiastiques : 16 J 139-168
- Papiers Ygou : 16 J 169-188
- Papiers terriers (par fiefs) : 16 J 189-364
Modalités d’accès
Les documents sont librement communicables
Bibliographie
Deux vues d'ensemble ont été consacrées au chartrier de Belbeuf :
- LEROI (André), "Un fonds d'archives méconnu, le Chartrier de Belbeuf", dans Actes
du 81ème Congrès national des Sociétés savantes (Rouen-Caen, 1956. Section d'histoire
moderne et contemporaine, Paris, Impr. nat., 1956, p. 49-65
- LE CACHEUX (Paul), "Le Chartrier de Belbeuf et les archives des procureurs
généraux du Parlement de Normandie à la fin du XVIIIe siècle, dans Bulletin de la Société des
antiquaires de Normandie, tome 53 (1955-1956), p. 5-17.
Plusieurs études reposent en tout ou en partie sur cette source :
- BEAUREPAIRE (CH.-A. de), "Mgr Godart de Belbeuf, dernier évêque d'Avranches",
dans Annuaire de l'Association normande [Congrès d'Avranches, 1935], p. 119-136
- Id., La Maison de force de Saint-Yon, Rouen, 1947
- BEAUREPAIRE (Georges de), "Procès entre Mgr de Belbeuf, évêque d'Avranches, et
les religieux du Mont-Saint-Michel [concernant la cure de Sartilly]", dans Précis analytique
INTRODUCTION
des travaux de l'Académie de Rouen, exercice 1937, p. 189-208 ; et tiré à part, Rouen, Laîné,
1938, in-8°, 22 p.
- BELBEUF (marquis de), Notice sur le Collège du Trésorier, Paris, 1861 (cf. 16 J 314)
- CARABIE (Robert), "Le Rôle du procureur général du Parlement de Rouen dans les
Affaires administratives normandes à la fin du XVIIIe siècle [Bailliage de Caen]", dans Bulletin de la Société des Antiquaires de Normandie, t. 54 (1957-1958), p. 442-459
- Id., "L'Enregistrement au bailliage de Caen des édits de mai 1788 [sur la réforme
judiciaire]", dans Annales de Normandie, t. IX, n°4, 1959, p. 301-314
- Id., "L'Assèchement des marais de l'Avranchin à la fin de l'Ancien Régime", dans
Revue de l'Avranchin, t. 40, fasc. 235, 1963 (juin), p. 81-101
- Id., "Une Crise municipale à Alençon à la fin de l'Ancien Régime", dans Compte
rendu de la Semaine de droit normand, 1969, Revue historique de droit français et étranger,
48ème année, 1970, p. 340-342
- Id., "La Gestion d'un trésor paroissial normand au XVIIIe siècle : le trésor de Blangyle-Château", dans Compte rendu des journées d'histoire du droit et des institutions des pays
de l'Ouest de la France (1970), Revue historique de droit français et étranger, 1971, p. 545546
- DUBUC (André), La Choule normande et ses survivances, Rouen, 1940
- Id. "Les Prétentions du diocèse d'Avranches sur l'abbaye du Mont-Saint-Michel
[XVIIIe s.]", dans Revue de l'Avranchin, t. 43, fasc. 248 [Millénaire du Mont-Saint-Michel],
1966 (septembre), p. 125-146
- FAUCHON (Maxime), "Les Dossiers du procureur général Godard de Belbeuf
[Bailliage d'Avranches], dans Revue de l'Avranchin, t. 40, fasc. 234, 1963 (mars), p. 48-60,
fasc. 236, 1963 (septembre), p. 202-209, fasc. 237, 1963 (décembre), p. 231-252
- Id., "Un conflit entre l'évêque d'Avranches et l'abbaye du Mont-Saint-Michel en
1776", dans Revue de l'Avranchin, t. 43, fasc. 248 [Millénaire du Mont-Saint-Michel], 1966
(septembre), p. 113-124
- SEVESTRE (abbé Emile) (1), L'Organisation du clergé paroissial à la veille de la
Révolution. Correspondance du curé de Saint-Nicolas de Coutances à l'occasion de son
procès avec les chanoines prébendés (1784-1788), Paris, Picard, 1911, in-8°, 136 p.
- Id., Les Idées gallicanes et royalistes du haut clergé à la fin de l'Ancien Régime
d'après la correspondance et les papiers inédits de Pierre-Augustin Godart de Belbeuf,
évêque d'Avranches (1762-1803), Paris, Picard, 1917, in-8°, 292 p. [index]
(1) Utilisateur du fonds avant son versement (partiel) aux Archives de la Seine-Maritime en 1930.
INTRODUCTION
- Id., "Les questions de droit ecclésiastique soulevées dans la correspondance des
évêques de Normandie avec le procureur général du Parlement de Rouen à la veille de la
Révolution", dans 9ème Semaine d'histoire du droit normand (Caen, 1926), p. 7
- Id., "L'Interprétation de l'Edit de novembre 1787 relatif aux non-catholiques par le
procureur général du Parlement de Rouen", dans 11ème Semaine d'histoire du droit normand
(Rouen, 1928), p. 17
Parmi les travaux dactylographiés, citons trois thèses de l'Ecole des chartes :
- MAUDUECH (Gérard), Les Notables de l'élection de Carentan (1670-1790), 1971
- NEDELEC (Yves), Le Diocèse de Lisieux au XVIIIe siècle, 1954
- SANSON (Marc), Coutances au XVIIIe siècle. Vie urbaine et administration municipale, 1971
16 J : FONDS GODART DE BELBEUF
Répertoire numérique
Correspondance du procureur général Godard de Belbeuf
16 J 1-138
Parlement. Affaires civiles (par bailliage)
1 - Alençon
2 - Andelys
3-4 - Argentan
5 - Aumale
6 - Arques ?
7 - Bacqueville et Bayeux
8-9 - Bayeux
10 - Beaumont-le-Roger
11 - Bernay
12 - Bolbec et Breteuil
13 - Brionne-Bricquebec
14-20 - Caen
21 - Cany
22 - Cany et Carentan
23-24 - Caudebec-en-Caux
25 - Charleval et Cherbourg
26 - Conches
27 - Condé-sur-Noireau
28-29 - Coutances
30-33 - Dieppe
34-35 - Domfront
36 - Elbeuf
37-39 - Evreux
40 - Exmes
41-43 - Falaise
44 - Fécamp et La Ferté-en-Bray
45 - La Ferté-Macé
46 - Gaillefontaine
47 - Gisors
48 - Gournay et Granville
49-51 - Le Havre
52-53 - Honfleur
54 - Isigny-Ivry
55-56 - Laigle
57 - Lisieux
16 J : FONDS GODART DE BELBEUF
58 - Louviers
59 - Lyons-la-Forêt
60 - Montivilliers
61 - Montreuil-l'Argillé et Mortain
62 - Mortain et Moulin-la-Marche
63 - Le Neubourg et Neufchâtel
64 - Neufchâtel
65 - Nonancourt
66-67 - Orbec
68 - Pacy-Périers et Cérences
69-72 - Pont-Audemer
73-74 - Pont-de-l'Arche
75-77 - Pont-l’Evêque
78-107 - Rouen
108 - Le Sap - Saint-Lô
109 - Saint-Lô
110 - Saint-Pierre-sur-Dives et Saint-Sauveur-le-Vicomte
111 - Séez
112 - Thorigny
113 - Tinchebray
114-115 - Valognes
116 - Verneuil
117 - Vernon
118-119 - Vire
120 - Yvetot
121-126 - Autographes
127-138 - Imprimés
16 J 139-168
Parlement. Affaires ecclésiastiques
139 - Archevêché
140 - Chapitre (Fierte Saint-Romain)
141 - Rouen. Eglises
142 - Faubourgs de Rouen. Banlieue. Séminaires
143 - Rouen. Doyenné. Archidiaconé
144-145 - Doyenné : Périers
146 - Doyenné : Longueville-Neufchâtel
147 - Doyennés : Envermeu, Foucarmont, Eu, Aumale
148 - Doyennés : Saint-Romain, Valmont, Le Havre, Fauville, Les Loges
149 - Doyennés : Chaumont, Baudemont, Gisors, Gamaches, Bray, Cauville,
Brachy, Bacqueville ; cimetières des Communautés
150 - Chanoines, Bénédictins, Prieuré Sainte-Radegonde de Neufchâtel
151 - Carmes, Chartreux, Grammont, Beaubec, Le Bec, Valasse, Minimes,
Antonins, Bernardines, Célestins, Capucins, Cordeliers, Pénitents,
Frères de Saint-Yon
152 - Communautés
153 - Hôpitaux, prisons, administration ecclésiastique
154 - Documents historiques
155 - Edits, arrêts
16 J : FONDS GODART DE BELBEUF
156-157 - Diocèse de Bayeux
158 - Diocèse d'Evreux
159 - Diocèses de Séez, Lisieux et Coutances
160 - Cardinaux, archevêques, évêques
161-164 - Diocèse d'Avranches
165-168 - Imprimés, affaire Belbeuf contre prieuré de Saint-Lô
Papiers Ygou
16 J 169-170
Généralité de Rouen
1573-1591
169 - Rentes sur les greniers à sel, 1582-1588
170 - Droits de gabelles, 1573-1591
16 J 171-172
Généralités de Rouen et de Caen
1586-1588
171 - Vente et distribution de sel, 1586-1587
172 - Grenier à sel, distribution, 1587-1588
16 J 173-174
Généralité de Rouen
1582-1592
173 - Imposition foraine. Droit de réappréciation, 1582. Charges sur les
fermes, 1588
174 - Recette des droits de domaine et imposition foraine, 1589-1592
16 J 175
Généralité de Caen : rente sur les greniers à sel
1583-1587
16 J 176-177
Généralité de Rouen
1581-1594
176 - Impositions et domaine forains. Edits et ordonnances, 1581-1586
177 - Recette des droits de domaine et d'imposition foraine, 1592-1594
16 J 178
Compte de tutelle des enfants de Belbeuf
1606
16 J 179
Cueilloir de Louvetot, 1669 ; gages-plèges de : Beaumont-le-Hareng, 16151755 ; Beuzeville, 1615-1658 ; Les Innocents, 1708-1716 ; Mauny, 1681.
Recette du fief des Innocents, 1708
1615-1755
16 J : FONDS GODART DE BELBEUF
16 J 180
Recette des épices des procès
1583-1587
16 J 181
Généralité de Rouen : revenu des fermes de Normandie, 1584-1587 ; recette
sur les fermes, 1589
1584-1589
16 J 182
Décret des héritages de Guillaume Leduc de Louvetot
1588
16 J 183
Recette des droits du domaine et de l'imposition foraine en Normandie,
1586-1592, 1595-1596. Recette des fermes de Normandie, 1597-1598
1586-1598
16 J 184
Chambre des Comptes : rentes constituées sur les greniers à sel, 1587.
Charges sur les fermes de l'imposition foraine de Rouen, 1586
1586-1587
16 J 185
Recette des droits des aluns arrivés à Rouen
1570-1583
16 J 186
Ville de Rouen : arrêt de révision des comptes de Nicolas Piédeleu, receveur
de la ville de Rouen, 1527-1540. Recette des cinq fermes, 1573-1575.
Recette des fermes, 1555-1556. Recette de la vente des blés, 1554-1556.
Recette des droits sur les vins, 1552-1553
1527-1575
16 J 187
Contrôle de l'artillerie
1568-1599
16 J 188
Ville de Rouen : registre de la "Chambre de Police" tripartite
bailliage, municipalité)
(Parlement,
1578-1590
16 J : FONDS GODART DE BELBEUF
Papiers terriers (classés par fief)
16 J 189-192
Fief de Beaumont-le-Hareng
1388-1791
189 - Divers, 1388-1588
190 - Aveux, contrats, pièces diverses, 1600-1659
191 - Id., 1600-1697
192 - Id., 1700-1791
16 J 193-217
Fief de Belbeuf
XIIIe s.-1791
193 - Inféodations, 1483-1681
194 - Aveux, inféodations, contrats, 1395-1544
195 - Id., 1544-1577
196 - Aveux, 1583-1599
197 - Id., 1600-1633
198 - Id., 1633-1659
199 - Id., 1659-1696
200 - Id., 1701-1729
201 - Id., 1730-1759
202 - Id., 1762-1789
203 - Saisies, sentences, arpentages, échange avec Dorteux, 1791
204 - XIIIe, XVe-XVIIe siècles
205 - Décrets d'héritages, 1565-1573
206 - Plaids et gages plèges, 1662-1771
207 - Baux, contrats, gages plèges, champarts, aveux, fieffes, délits,
procédures..., 1700
208 - Aveux, fieffes, baux, contrats, délits de chasse, affaires communales
209 - Comptes divers, treizièmes de la chapelle ; treizième, table des
acquéreurs
210 - Aveux, 1714
211 - Cueilloir, 1711-1743
212 - Terriers
213 - Table des vassaux
214 - Marquisat. Sommier du domaine, 1771
215 - Cabot, l'Aînesse aux Roberts, cueilloir, 1764
216 - Relevé du plan, gages plèges de Belbeuf, Cabot, l'Aînesse-aux-Roberts
217 - Terrier, Belbeuf, Cabot, l'Aînesse-aux-Roberts
16 J 218-221
Fief de Bellencombre
1200-1847
218 - Ventes, fiefs, décrets d'héritage, 1200-1499
219 - Décrets d'héritage, gages plèges, contrats divers, 1501-1662
220 - Aveux, gages plèges, baux, affaires diverses, 1668-1847
221 - Cueilloir, comptes de la seigneurie
16 J : FONDS GODART DE BELBEUF
16 J 222
Fief de Beuzeville-la-Giffard : contrats, aveux
16 J 223-245
Fief de Bourdeny (Saint-Léger-du-Bourg-Denis)
XIIIe s.-an IV
XIIIe s.-1832
223 - Aveux au roi. Foi et hommage, 1387-1743
224 - Aveux, 1390-1560
225 - Aveux, 1560-1622
226 - Aveux, fieffes, déclarations, sentences, 1622-1759
227 - Aveux : Saint-Pierre-de-Carville, 1488-1759
228 - Aveux : Saint-Aubin-la-Rivière, 1759-1789
229 - Saisies en rémission, sentences, inventaires d'héritages
230 - Plaids de gages de la Picauderie, 1495-1743
231 - Lots, ventes, fieffes, transactions, 1386-1738
232 - Famille de Bauquemare. Décrets d'héritages, contrats..., 1427-1586
233 - Léproserie de Sainte-Marguerite. Débats entre les religieux de Saint-Lô
et les seigneurs de Bourdeny
234 - Quittance de Tiers et Danger. Aveux, contrats, bois, 1496-1708
235 - Plaids et gages plèges, 1500-1757
236 - Aveux de Saint-Lô. La mouvance du fief de la Picaudière attribuée à la
seigneurie de Bourdeny
237 - Anciens titres de propriété, fieffes, rentes, baux, transactions...
238 - Titres de Saint-Lô (XIIIes.-XVIIe s.). Titres de la famille de
Bauquemare, 1506-1687
239 - Château de Mont Perreux. Aveux de Bourdeny, contrats, 1671-1832
240 - Saint-Léger, Saint aubin la rivière, Branville : gages plèges ;
Bourdeny : rentes seigneuriales
241 - Saint-Léger et Branville : terrier, 1762
242 - Plaids de la seigneurie, 1565-1610
243 - Journal du fief et seigneurie
244 - Aveux rendus à M. de Bauquemare
245 - Saint-Léger et Saint-Aubin-la-Rivière : aveux, XVIIIe siècle. Décret du
fief de Saint-Léger, XVIe siècle
16 J 246-259
Fief de Bractuit
1423-1810
246 - Titres concernant l'abbaye de Notre-Dame de Beaubec. Aveux et
contrats, échanges. Lots et partages, 1423-1738
247 - Aveux et déclarations, 1600-1622
248 - Id., 1630-1659
249 - Id., 1660-1679
250 - Id., 1680-1699
251 - Aveux, baux, ventes, échanges, procédure, 1700-1749
252 - Id., 1750-1759
253 - Echange de terre entre le roi et le marquis de Belbeuf, 1781-1791
16 J : FONDS GODART DE BELBEUF
254 - Aveux, plans, itres divers. Période révolutionnaire ; biens nationaux,
1781-1810
255-257 - Procès Delatour du Ligny
258 - Tabellionage. Terrier. Cueilloir
259 - Tabellionage, 1666-1673
16 J 260-263
Fief de Branville (Saint-Aubin-Epinay, anciennement Saint-Aubin-laRivière)
1401-1788
260 - Saint-Aubin-la-Rivière : inféodations, aveux, contrats, 1401-1759
261 - Id. : saisies, sentences, plaids de gages plèges, débats
262 - Id. : aveux au roi, procédures, échanges de lots et partages, sentences
263 - Gages plèges, 1788
16 J 264-267
Fief de Cabot
1395-1787
264 - Décrets et aveux, 1571-1642
265 - Aveux, 1395-1697
266 - Id., 1627-1714
267 - Id., 1721-1787
16 J 268
Fiefs du pays de Caux : Bretteville, Mauny, Les Innocents, Rosay, Orival,
Saint-Hellier, Sainte-Colombe, La Crique, La Fresnaye, Cressy
16 J 269-270
Fiefs de Normandie
269 - Catalogue : bailliage de Caux
270 - Id. : bailliage de Rouen
16 J 271-304
Fief de Gouy
1239-1792
271 - Aveux et dénombrements au roi. Foi et hommage. Transactions.
Sentences. Fieffe de la Grande Paneterie. Contestations entre les
religieux de Saint-Ouen et les seigneurs de Gouy, 1239-1792
272 - Titres des droits de pêche, de franc bateau et de chauffage.
Contestations avec les administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Rouen,
1351-1792. Grande Paneterie du duché de Normandie
273 - Aveux, documents, 1456-1789
274 - Documents, 1760-1791
275 - Aveux, 1328-1540
276 - Id., 1540-1571
277 - Id., 1571-1578
16 J : FONDS GODART DE BELBEUF
278 - Id., 1584-1603
279 - Id., 1603-1625
280 - Id., 1625-1639
281 - Id., 1640-1656
282 - Id., 1626-1680
283 - Id., 1680-1717
284 - Id., 1717-1744
285 - Id., 1744-1764
286 - Id., 1775-1789
287 - Aveux de Tourville-la-Rivière, 1399-1764
288 - Aveux et actes de communes pâtures : Le Plessis, 1571-1756
289 - Aveux et actes des pâtures d'Isneauville dites "Les Menus Bos", 15181778
290 - Plaids de gages plèges, 1488-1688
291 - Id., 1688-1750
292 - Id., 1751-1760
293 - Tourville-la-Rivière. Plaids de gages plèges, 1678-1755
294 - Tourville-la-Rivière : réunion bois de Gouy, baux, 1773-1790
295 - Déclarations de propriétés, 1547-1756
296 - Contrats de vente. Echanges, fieffe et autres actes, 1318-1632
297 - Contrats de vente, de fieffe, racquis et autres, 1632-1781
298 - Quévreville-la-Poterie : procédure, aveux, 1527-1750
299 - Gages plèges
300 - Terrier. Relevé de plans
301 - Cueilloir, 1764
302 - Aveux
303 - Plaids et gages plèges
304 - Relevé de la paroisse de Gouy
16 J 305
Fief d'Incarville (Saint-Aubin-Celloville) : cueilloir
1776
16 J 306-313
Fief d'Amfreville-la-Mi-Voie
1456-1824
306 - Aveux, 1695-1750
307 - Id., 1753-1789
308 - Anciens aveux, 1502-1673
309 - Aveux, 1456-1780
310 - Fieffes, contrats, baux, procédure religieux de Saint-Ouen, Pannetiers
de la Mi-Voie, 1463-1824
311 - Procédure, 1716-1799
312 - Aveux, cueilloir
313 - Terrier
16 J 314
Fief de La Poterie-au-Busc : collège du trésorier
1379-1861
16 J 315-321
Fief du Becquet (Belbeuf)
16 J : FONDS GODART DE BELBEUF
1406-1814
315 - 1555-1814
316 - Inféodations et aveux, 1406-1598
317 - Aveux, 1598-1717
318 - Id., 1715-1733
319 - Plaids et gages plèges, 1602-1762
320 - Anciens titres, XVe-XVIIe s.
321 - Terriers, cueilloir
16 J 322-326
Fief de Lescure (Amfreville-la-Mi-Voie)
1742-1764
322 - Aveux au roi. Transaction entre les seigneurs de Lescure et du MesnilEsnard. Chapelle de Lescure
323 - Aveux
324 - Sentences de réunion. Plaids de gages plèges
325 - Affaire Bigot. Procédure, sentences entre les seigneurs du MesnilEsnard et de Lescure
326 - Lescure : cueilloir, 1764 ; Mesnil-Esnard : journal de rente, 1742 ; Id. :
cueilloir, 1764
16 J 327
Fief de Louvetot : aveux, contrats, baux
1203-1803
16 J 328
Fiefs de Mesnil-Durieux et Colombières : revenus
16 J 329-355
Fief de Mesnil-Esnard
XVIe s.
1156-1871
329 - Aveux et dénombrements, 1463-1729
330 - L'Aînesse-aux-Roberts : aveux, 1416-1786
331 - Aveux, 1446-1627
332 - Id., 1627-1633
333 - Id., 1633-1639
334 - Id., 1639-1653
335 - Id., 1653-1673
336 - Id., 1673-1689
337 - Id., 1699-1742
338 - Id., 1742-1759
339 - Id., 1760-1784
340 - Id., 1785-1789
341 - Plaids et gages plèges, 1660-1701
342 - Id., 1704-1756
343 - Proclamations en réunion. Sentences d'adjudication, 1586-1782
344 - Opposition au décret des héritages de la seigneurie, 1466-1749
345-346 - Ventes, baux, quittances, champarts, 1156-1759
347 - Réunion des héritages de Peystre et Daubin, 1778
16 J : FONDS GODART DE BELBEUF
348 - Aveux, baux, délais, ventes, procédure, 1471-1871
349 - Comptabilité seigneuriale, XVIe-XVIIIe siècles
350 - Procès entre les seigneurs du Mesnil : avec les chanoines réguliers de
Saint-Lô de Rouen ; avec les religieux chartreux
351 - Mesnil-Esnard et Lescure : terrier, relevé de plans
352 - Gages plèges, 1742
353 - Aveux, 1713
354 - Terrier, 1638
355 - Relevé du plan de la paroisse, 1757
16 J 356-361
Fief de Normare (Mesnil-Esnard)
1397-1757
356 - Aveux, 1486-1620
357 - Id., 1631-1713
358 - Id., 1713-1733
359 - Anciens titres, 1397-1738
360 - Aveux, contrats, baux, lots et partages, 1572-1757
361 - Aveux, état de pièces de terre, 1622
16 J 362
Fiefs d'Omonville, Esplinguet, Blandey, Les Ifs : aveux
16 J 363-364
Fief de Semilly
1502-1773
363 - Aveux et contrats, 1502-1771
364 - Aveux, contrats, gages plèges, 1652-1773
16 J 365-366
Titres de propriété
1600-1871
365 - 1600-1829
366 - 1830-1871