Reglements LIFE-PIFO 0910

C.O.C LIFE/PIFO
CHAMPIONNAT
MOINS DE 16 ANS
MOINS DE 18 ANS
2009 - 2010
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PRINCIPES GENERAUX
PROCEDURE A RESPECTER POUR ASSURER LE DEROULEMENT D’UNE RENCONTRE
Article 1 - CONCLUSION DE RENCONTRE
Une conclusion de rencontre doit être établie préalablement à chaque match selon les modalités déterminées par le
règlement sportif de la compétition concernée.. Les pénalités sanctionnant les défaillances aux règlements établis
sont décrites à l’article 19.
Toute conclusion de rencontre non saisie dans Gest’hand, après la dernière sollicitation définie, entraîne la perte
du match par pénalité.
Article 2 - MODIFICATION DE RENCONTRE
1. La date d’une rencontre peut être modifiée sur décision d’un organisme officiel : Ligue.
2. Un Club ayant un joueur sélectionné ou convoqué à un stage technique officiel (F.F.H.B, Ligue, Comité) peut
obtenir une modification de la date de la rencontre concernant l’équipe où pratique habituellement ce joueur.
3. Cette modification de date ne peut être accordée, si des raisons le justifient, que dans les âges de référence du
joueur(euse) concerné(e), et non pas dans la catégorie où il (elle) évolue.
4. Les règlements particuliers des compétitions autres que les championnats peuvent déroger à cette règle.
Une modification de rencontre peut également intervenir sur demande d’un ou plusieurs compétiteurs.
Dans tous les cas, ces modifications de date, d’horaire ou d’implantation ne pourront qu’être exceptionnelles et
soumises à l’autorisation de la Commission d’Organisation des Compétitions compétente, dans un délai précisé par
les règlements des compétitions.
Toute demande de modification de date, d’horaire ou d’implantation doit être accompagnée :
1. D’une proposition de nouvelle date, d’un nouvel horaire ou d’une nouvelle implantation,
2. De l’accord de l’adversaire (pour la modification et pour la nouvelle date, horaire ou implantation proposée), la
COC mettra à disposition des imprimés de report en début de saison.
3. D’un droit de 20 € pour la catégorie moins de 16 ans, seule la COC sera compétente pour annuler ce droit,
suivant les justificatifs proposés.
A défaut, la demande sera rejetée.
Article 3 - QUALIFICATION EN CAS DE MODIFICATION DE DATE
1) Dans le cas d’un match différé, seuls les joueurs qui auraient pu régulièrement prendre part à la rencontre à la
date initialement prévue sont autorisés à participer à la nouvelle date.
Les joueurs non qualifiés à la date initiale, en référence aux règles de qualification, ne peuvent jouer à la date de
remplacement.
Les joueurs ayant opéré en championnat dans une autre équipe à la date initiale, ne peuvent pas participer aux
rencontres différées.
2) Si le match est avancé, les joueurs ayant participé ne peuvent plus prendre part à une compétition se déroulant
lors de la date initialement prévue.
3) Dans tous les cas, le deuxième match est perdu par pénalité.
Article 4 – MATCH REJOUE
Dans le cas où, à la suite d’une décision officielle, un match doit être rejoué, les dispositions de l’article 17 sont
applicables.
* Sanction : match perdu par pénalité pour l’équipe défaillante.
Article 5 - MOYENS DE TRANSPORT
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Les Clubs ont le libre choix du mode de déplacement.
Il appartient au Club en déplacement de prendre toutes les dispositions pour rejoindre le lieu de la rencontre
conformément à l’horaire fixé sur la conclusion de match.
Sauf cas de force majeure dûment justifié, le Club pourra être déclaré forfait s’il n’est pas présent.
En cas de contestation, l’appréciation de l’existence de la force majeure relève de la Commission Des
Réclamations et Litiges qui apprécie souverainement, selon les règles de la procédure d’examen des litiges.
Article 6 - RESTRICTIONS D’UTILISATION DES JOUEURS AU COURS D’UN MATCH
1 - Participation d’un joueur sur une journée de compétition :
Une équipe peut être appelée à disputer plusieurs rencontres sur une même journée de compétition, pour le compte
de la même épreuve.
Un joueur peut disputer sous les couleurs de son Club plusieurs rencontres dans la même journée de compétition,
s’il s’agit de la même épreuve.
Sauf cas prévu par les règlements particuliers des compétitions, un joueur ne peut disputer deux rencontres dans
des compétitions différentes au cours de la même journée de calendrier.
Cette disposition s’applique également lors d’une modification de date de rencontre (voir article 2).
* Sanction : Perte du deuxième match pour l’équipe concernée.
2 - Participation d’un même joueur dans des championnats de niveaux différents :
a) quand une équipe doit, au cours d’une saison et dans une même division, disputer N matches, tout joueur ayant
pratiqué N/2 + 3 fois dans cette équipe, ne peut plus jouer dans une division de niveau inférieur à celle-ci.
* Sanction : match perdu par pénalité.
b) un joueur ayant pratiqué N/2 + 3 fois, au cours d’une même saison, dans une compétition définie, ne peut plus
participer, au terme de cette compétition, à une autre épreuve de niveau inférieur, concernant des âges
identiques, qui se termine postérieurement.
* Sanction : match perdu par pénalité.
3 - Joueur sélectionné :
Tout joueur désigné pour participer à un match de sélection (Nationale, Régionale, Départementale ou de Ville) ou
à un entraînement préparatoire à une sélection, qui déclare être indisponible, est tenu de justifier de son
indisponibilité ou de son absence.
Dans ce cas, il ne peut prendre part à aucun match à la date pour laquelle il était convoqué.
Sans justification, il sera suspendu par la Commission de Discipline concernée pour les deux dates officielles qui
suivent le jour où il était convoqué.
La Fédération, la Ligue ou le Comité peut, sur demande de l’intéressé présentant une excuse valable, le relever de
cette interdiction.
Article 7 - DELEGUE OFFICIEL
Les Commissions d’Organisation des Compétitions s’assurent du bon déroulement de celles-ci. A cette fin, elles
ont la possibilité de désigner à leur initiative ou sur la demande d’un Club un délégué officiel.
Le délégué officiel a un rôle d’observateur. A cet égard il doit adresser dans les 48 heures un rapport à la Ligue,
quelles que soient les conditions dans lesquelles s’est déroulée la rencontre.
Une place lui est réservée à la table de marque.
Le délégué officiel n’est pas un arbitre superviseur. Les arbitres restent seuls responsables du terrain. En aucun
cas, le délégué officiel ne pourra intervenir sur le déroulement d’une rencontre.
LE DEROULEMENT DES RENCONTRES - ARBITRAGE
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Article 8 - L’ARBITRE OFFICIEL
L’arbitre officiel est la personne habilitée par la Ligue pour diriger les matches de Handball suivant les règles
établies par la F.I.H.
Il doit être possesseur d’une licence joueur ou indépendant à l’exclusion de toute autre possibilité. Il doit être
reconnu apte médicalement. Il est désigné par les commissions compétentes de l’organisme gestionnaire concerné.
Il doit être en possession d’une carte d’arbitre au millésime de la saison en cours.
Les Jeunes arbitres (espoirs) seront désignés, par les Commissions Régionales d’Arbitrage des ligues concernant
les rencontres situées sur leur territoire.
Article 9 - ROLE ET POUVOIRS
AVANT LE MATCH
Tout officiel porté sur la feuille de match doit être licencié et répondre aux règles de qualification. A défaut, une
pénalité financière sera appliquée, dont le montant figure à l’article 19.
Le dirigeant majeur de l’équipe de jeunes ou le capitaine des joueurs en situation irrégulière prennent la
responsabilité de faire ou ne pas faire participer les joueurs concernés.
Toutefois pour pouvoir participer à une rencontre, il faut pouvoir justifier son identité.
Dans tous les cas, le dirigeant ou le capitaine reste responsable des conséquences de sa décision, aux plans sportif,
administratif et juridique :
Il enregistre les réclamations formulées par l’équipe adverse sur la qualification d’un joueur.
Article 10 - CONDUITE A TENIR EN CAS D’ABSENCE D’ARBITRE
Sanction : en cas d’inobservation des procédures décrites dans le chapitre «Statut de l’arbitrage», le match est
perdu par pénalité par les deux équipes.
Article 11 - MATCH A REJOUER
Lors d’un match à rejouer, consécutivement à une faute d’arbitrage, les frais d’arbitrage et le remboursement des
frais de déplacement de l’équipe visiteuse, selon les normes en vigueur, sont supportés par l’instance Régionale
responsable de la désignation des arbitres.
Article 12 - MATCH ARRETE
Tout match arrêté pour incidents matériels (notamment défaillance des installations) sera rejoué aux frais du Club
recevant dans la mesure où la responsabilité des équipes concernées n’est pas en cause.
Dans les autres cas, la Commission d’Organisation des Compétitions compétente prend la décision qui lui parait
conforme aux éléments du dossier en sa possession.
Les frais à rembourser au club visiteur ne peuvent comprendre que :
1) Les frais de transports sur facture. Le moyen de transport servant au calcul doit être le même que celui utilisé au
match initial (car, SNCF, ou autre)
FEUILLE DE MATCH
Article 13 - ETABLISSEMENT
A l’occasion de toute rencontre officielle, une feuille de match fournie par le Club recevant doit être établie avant
le match, toutes ses rubriques doivent être obligatoirement remplies.
Le nombre d’exemplaires et leur ventilation sont déterminés par les organismes concernés.
* Sanction : Match perdu par pénalité pour le Club recevant ; amendes pour omission de certains renseignements
(lieu, catégorie, date, signature du capitaine, etc.) (voir article 19).
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Article 14 - ENVOI
Les feuilles de match doivent être postées à la Commission d’Organisation des Compétitions de la Ligue Ile de
France Est dans les 24 heures qui suivent la date de la rencontre (cachet de la poste faisant foi) ou déposées au
siège de l’instance concernée 48 heures après la date de la rencontre.
L’envoi en incombe à l’équipe recevante ou, en cas de match sur terrain neutre, à l’équipe vainqueur.
Cet envoi peut être complété par la communication, selon les moyens indiqués par les règlements généraux et/ou
particuliers de l’épreuve considérée, du résultat de la rencontre avec l’indication d’éventuels incidents pendant
et/ou autour du match.
* Sanction :
Si l’instance gestionnaire de la compétition n’a pas reçu la feuille de match dans un délai de 4 jours consécutifs à
la date de la rencontre (J), elle alerte par tous les moyens le Club défaillant ainsi que l’adversaire. Elle peut
solliciter les arbitres de la rencontre (ou toute personne représentant l’autorité fédérale présente lors de la
rencontre) dans les mêmes conditions. Une Pénalité financière est appliquée au club responsable de l’envoi, s’il ne
communique pas le résultat, par tout moyen, dans un délai de J + 4 (voir article 19).
En l’absence de la feuille de match à J + 7, le match est perdu par pénalité par le club responsable de l’envoi.
FORFAIT DANS LES COMPETITIONS OFFICIELLES
Article 15 - FORFAIT
Le forfait d’une équipe est un fait sportif, déclaré par un club en amont de la rencontre ou constaté sur le terrain. Il
est prononcé par la COC correspondante au niveau de compétition considérée. Les conséquences administratives
du forfait peuvent se traduire par des pénalités prononcées par les commissions concernées.
FORFAIT ISOLE
1 - Est considéré comme étant forfait :
a) Le Club qui en avise la commission compétente avant la date du match.
b) Le Club qui se présente à moins de cinq joueurs (ses) sur le terrain.
En cas de retard d’une équipe :
- si l’équipe se présente moins de quinze minutes avant le coup d’envoi (heure officielle fixée sur la conclusion
de match), le match se déroule sauf si le retard cause un préjudice aux parties en présence.
- L’équipe en retard donnera par écrit dans les 48 heures au plus tard après la rencontre les explications
nécessaires à la commission compétente. Après étude du dossier, celle-ci statuera. Elle peut déclarer le
retardataire forfait ou faire jouer la rencontre aux frais de l’équipe fautive ou enregistrer le résultat du match,
s’il s’est déroulé.
* Sanction :
a) En cas de décision de forfait, match perdu par pénalité (0 point), pénalité financière (voir article 19) augmentée
d’une autre pénalité financière dont le montant est égal aux frais de déplacement qu’aurait engagé l’équipe
visiteuse pour se déplacer (montant pris en compte pour l’établissement de la péréquation kilométrique) et
remboursement des frais déjà engagés par le Club adverse sur présentation de justificatifs (les frais ne pourront pas
dépasser le montant de la pénalité financière) ainsi que des frais d’arbitre(s).
b) En cas de forfait isolé, les scores pris en compte seront :
- pour les rencontres dont le temps de jeu est inférieur à 2 x 30’ : 10 – 00
- pour les rencontres dont le temps de jeu est de 2 x 30’ : 20 - 00
2 - Un Club déclarant forfait avant la date de la rencontre ne peut organiser ou disputer, le jour où il devait jouer,
un match ou un tournoi, ni prêter des joueurs pour une autre rencontre.
* Sanction : avertissement au Club.
En cas de récidive : suspension de l’équipe concernée : une à trois dates.
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3 – La pénalité sportive consécutive à un match perdu par pénalité est équivalente à celle appliquée en cas de
forfait isolé. Dans ce cas, lorsqu’un Club qui a gagné sur le terrain se voit, par suite d’une faute de son adversaire,
déclaré vainqueur par pénalité, le score est de 10 – 00 ou 20 – 00 en fonction de la catégorie d’âges.
.4 – Dans le cas où un match est interrompu par suite du départ volontaire d’une des équipes en présence, l’équipe
fautive sera sanctionnée.
* Sanction : match perdu par pénalité + sanction disciplinaire éventuellement (un match à huis clos).
Article 16 - FORFAIT GENERAL
Est forfait général :
a) tout Club qui en fait la déclaration à la commission compétente avant ou pendant la compétition.
b) tout Club qui est battu par forfait :
- trois fois, consécutives ou non, dans toutes les compétitions Régionales ou Départementales,
- les règlements particuliers d’épreuves peuvent prévoir des dispositions entraînant le forfait général à la suite
d’un certain nombre de rencontres perdues par pénalité.
* Sanction : forfait général avant ou pendant la compétition : pénalité financière égale à trois fois la pénalité
financière prévue en cas de forfait isolé. Si les droits d’engagement ont déjà été versés, ceux-ci restent acquis à
l’instance gestionnaire de la compétition.
En cas de forfait général d’une équipe :
Tous les résultats obtenus par cette équipe sont annulés.
Cette équipe descend obligatoirement d’une division en fin de saison ou, s’il s’agit d’une épreuve sur qualification,
ne peut pas participer à la compétition considérée la saison suivante.
COMMUNICATION DES RESULTATS
Article 17 – COMMUNICATION
Le Club recevant est tenu de communiquer le résultat de la rencontre sur gest’hand avant 10 h le lundi matin. :
* Sanction : pénalité financière (voir article 19).
MODALITES DE CLASSEMENT
Article 18 – MODALITES DE CLASSEMENT
1 - Points attribués
-
match gagné
match nul
match perdu
match perdu par forfait
match perdu par pénalité
: 3 points
: 2 points
: 1 point
: 0 point (goal avérage 0 –10 pour les masculins ou les féminins)
: 0 point (goal avérage 0 –10 pour les masculins ou les féminins)
2 - En cas d’égalité entre deux ou plusieurs clubs à l’issue d’une compétition et en l’absence de
réglementation particulière à la compétition, ceux-ci sont départagés selon les procédures suivantes
(dans l’ordre)
1) par le nombre des points à l’issue de la compétition dans les rencontres ayant opposées les équipes à égalité
entre elles.
2) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés dans le rencontre ayant opposé les équipes à égalité
après application de l’alinéa 1.
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3) par le plus grand nombre de buts marqués à l’extérieur dans les rencontres ayant opposées les équipes à égalité
après application de l’alinéa 2.
4) par le goal avérage général sur l’ensemble des rencontres de la compétition.
5) par le plus grand nombre de buts marqués sur l’ensemble des rencontres de la compétition.
6) par le plus grand nombre de licenciés(es) à la date de l’Assemblée Générale Fédérale, masculins ou féminins
dans la catégorie d’age concernée.
Article 19 - AMENDES FINANCIERES LIEES À L’ORGANISATION DES COMPETITIONS
Pour les pénalités financières, étant donné les différences de montants entre les deux ligues, chacun des clubs
inscrits en championnat moins de 16 ans masculins et féminins se référera à sas règlements d’origines.
A Savoir :
Mémento Financier (Chapitre 3 des Règlements LIFE)
Tableau des Pénalités Financières (Article 51 des Règlements PIFO)
Article 20 – COMMISSION DE DISCIPLINE
Les dossiers de discipline, seront examinés et traités par les Commissions de Discipline des ligues concernant les
rencontres situées sur leur territoire, et suivant les modalités suivantes :
Match LIFE/LIFE
Commission de Discipline LIFE
Match PIFO/PIFO
Commission de Discipline PIFO
Match LIFE/PIFO
Commission de Discipline LIFE, avec présence d’un représentant de la PIFO
Match PIFO/LIFE
Commission de Discipline PIFO, avec présence d’un représentant de la LIFE
Comptant sur votre sagesse, pour ne pas avoir de dossier à traiter.
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REGLEMENTS
COMPETITION JEUNES
Forfait
Compétition accession Championnat de France ou Régional.
Un Club qui déclarera forfait après la diffusion des poules se verra pénalisé d'une amende de 150 €.
HORAIRES DES RENCONTRES
LES MATCHES SE JOUENT OBLIGATOIREMENT AUX JOURS ET HEURES SUIVANTS
- Le samedi après-midi entre 15h00 (début) et 19h00 (fin) pour les Moins de 16 ans Masculins et Féminins et
Moins de 18 ans Féminins.
- Le dimanche matin entre 10h00 (début) et 12h30 (fin) et le dimanche après-midi entre 14h00 (début) et 17h30
(fin) pour les Moins de 16 ans Masculins et Féminins et Moins de 18 ans Féminins.
Après entente entre les deux Clubs :
Il sera néanmoins possible de jouer à d’autres horaires que celles définies ci-dessus, pour cela il faudra dans tous
les cas de figure indiquer le motif (Ex : Lever de rideau d’un match de Champ de France, etc...) ainsi que l’accord
écrit du club visiteur; les Présidents des deux COC des Ligues Franciliennes seront seuls compétents, pour valider
cette demande
CONCLUSION DE RENCONTRES
Le Club recevant est tenu d'aviser son adversaire ainsi que sa Ligue de référence.
Les conclusions de match doivent parvenir à l'adversaire et à la Ligue au moins trois vendredis avant la
compétition. (Une dérogation sera autorisée pour les deux premières journées de Championnat)
* Sanction : (voir article 19).
Dans le cas où le Club visiteur serait sans nouvelle du Club recevant (ou du Club organisateur), il doit par écrit
s'enquérir des coordonnées du match à la Ligue du club recevant au moins 14 jours avant la date prévue pour la
rencontre.
Lorsque dans les 8 jours précédant la rencontre, le Club recevant n'aura adressé aucune information, il sera
pénalisé de la perte du match par pénalité
MODIFICATION DE RENCONTRE
Les coordonnées d’une rencontre ne pourront plus être modifiées dans les 7 jours qui précèdent la date
initialement prévue sur la conclusion d’origine. (A l’exception de quelques cas exceptionnels qui ne pourront être
décidé que par les Présidents des deux COC des Ligues Franciliennes.
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MODALITE DE CLASSEMENT
TEMPS DE JEU
RESULTATS
Match gagné
Match nul
Match perdu
Pénalité ou Forfait
Pénalité ou Forfait
En dessous de 2 x 30’
2 x 30’
POINTS
3
2
1
0 point
0 point
GOAL AVERAGE
- 10
- 20
ENVOI DE LA FEUILLE DE MATCH
La feuille de match doit être rédigée en trois exemplaires, et sa ventilation doit s’effectuer de la façon suivante :
Original
1er exemplaire
2ème exemplaire
- à la Ligue Ile de France Est
- au Club recevant
- au Club visiteur (Charge au club visiteur de renvoyer une copie à
sa ligue d’appartenance)
Poule de 7 ou 8 équipes
ALLER
1 journée
2 journée
3 journée
4 journée
5 journée
6 journée
7 journée
08/01
01/07
01/06
05/01
01/04
03/01
01/02
7 ou 8 équipes
RENCONTRES
07/02
03/06
06/08
02/05
05/07
08/04
04/06
07/03
03/05
06/02
02/04
05/08
08/03
04/07
05/04
04/03
03/02
02/08
08/07
07/06
06/05
RETOUR
08 journée
09 journée
10 journée
11 journée
12 journée
13 journée
14 journée
Années d’ages de la catégorie moins de 16 ans et moins de 18 ans
Pour les moins de 16 ans ouvert aux jeunes gens et jeunes filles né(es) en 1993, 1994, 1995, (1996 toléré).
Pour les moins de 18 ans ouvert aux jeunes filles nées en 1992, 1993, 1994, (1995 tolérée).
Adresse des Ligues :
LIGUE LIFE DE HANDBALL
34, RUE HENRI VARAGNAT
93143 BONDY CEDEX
Tel : 01.48.48.48.81 Fax : 01.48.47.12.30
E-Mail : [email protected]
Contact : Malik HACHED
06.10.30.82.48
LIGUE PIFO DE HANDBALL
13, ALLEE JACQUES BREL
92240 MALAKOFF
Tel : 01.46.44.87.68 Fax : 01.46.48.03.81
E-Mail : [email protected]
Contact : Frédéric BADIN :
9
06.13.11.04.53
Listes des Clubs engagés :
Moins de 16 ans Masculins
1994004 US IVRY HB
1994003 US CRETEIL HB
1977034 TORCY HB MLV
1993055 VILLEMOMBLE HB
2091001 MASSY ESSONNE HANDBALL
2095021 ST GRATIEN SANNOIS HB
2078012 - LE CHESNAY YVELINES HANDBALL
2091034 - CO SAVIGNY
Listes des Clubs engagés :
Moins de 16 ans Féminines
1994007 STELLA SP ST MAUR HB
1977023 CS MONTEREAU
1977072 HBC SERRIS VAL D’EUROPE
.
2095002 - HANDBALL SAINT-BRICE 95
2092002 - ATHLETIC CLUB BOULOGNE BILLANCOURT
2091003 - ES MONTGERON
2092005 - A.S VOLTAIRE CHATENAY MALABRY
Listes des Clubs engagés :
Moins de 18 ans Féminines
1993055 VILLEMOMBLE HB
1993012 BLANC MESNIL SP HB
1993003 HBC LIVRY GARGAN
.
2092019 - UNION SPORTIVE MUNICIPALE DE MALAKOFF
2092045 - ISSY LES MOULINEAUX HANDBALL
2095036 - F.B.2.M. HANDBALL
2091072 - CENTRE ESSONNE HF
POUR AVOIR LES COORDONNEES DES CLUBS ALLER SUR GEST’HAND :
RUBRIQUE REPERTOIRE
DANS ARBORESCENCE TAPER LE NUMERO D’AFFILIATION PUIS RECHERCHER.
ADRESSE MAIL DES CLUBS :
NUMERO [email protected]
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