Lycée Alfred KASTLER CONSEIL D`ADMINISTRATION DU LYCEE

Ministère de l’Education nationale
Lycée Alfred KASTLER
Pontoise, le 11 juillet 2013
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE KASTLER
SEANCE DU VENDREDI 14 DECEMBRE 2012
Le quorum étant atteint (20 présents), la séance est ouverte à 18h05.
Mme POIRIER Christelle (FCPE) accepte d’assurer le secrétariat de séance.
Liste des membres du Conseil d’Administration
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
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14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
Monsieur CANTAUT
Monsieur CHAPIN
Madame VILLARUBIAS
Monsieur PRIGNOL
Monsieur BOURGUIGNON
Madame ERNST
Monsieur LOB
Monsieur CARON
Mme CROCHEPIERRE
M. PLOUET
Madame CHAUVIGNY
Madame BINKAZI
Madame GUILLEMET Marie-Hélène
Monsieur MANGENET Jonathan
Monsieur BASCOUL Pierre
Madame BERANGER Laurence AIPE
M. MABUKI –NDUKU Gaston, AIPE
Madame POIRIER-CHRISTIAN Christelle, FCPE
M. LABSY Mohamed Jalal, AIPE
M. HABACHI Talel
Mlle CATHELINEAU Estelle
M. LEMAIRE Guillaume
M. MEJLISSI Mehdi
M. MOUSSI Mehdi
Madame PINA Céline
Madame MARCUSSY Béatrice
Madame LEFEBVRE Monique
M. HADJAB Mehdi
M. TREYER Claude
M. RELIN Philippe
Présent
Présent
Présente
Présent
Présent
Excusée
Présent
Présent
Présente
Présent
Présent
Présente
Présente
Présent
Présent
Présente
Présent
Présente
Excusé
Présent
Présente
Présent
Présent
Présent
Excusée
Excusée
Absente
Absent
Présent
Présent
01 – ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA PRESENTE SEANCE
Monsieur le Proviseur propose l’adoption de l’ordre du jour, comme suit :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
Approbation de l’ordre du jour.
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 19 novembre 2012.
Modification de la liste des membres du Conseil pédagogique.
Evaluation de l’EPS en contrôle en cours de formation pour le baccalauréat.
Budget 2013.
ECCP 2013
Durée des amortissements des matériels achetés.
Autorisation donnée au chef d’établissement de signer conventions et contrats.
Questions diverses.
Délibération 1213-013
Votants
Oppositions
20
00
26 avenue de la Palette - 95011 CERGY PONTOISE CEDEX
Tél. : 01 30 32 47 47 - Fax : 01 30 32 33 92
Abstentions
Approbations
00
20
L’ordre du jour est modifié et adopté à l’unanimité.
02 - APPROBATION DU PROCES – VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE.
Le procès – verbal du CA précédent est mis au vote :
Votants
Oppositions
Abstentions
Approbations
Délibération 1213-014
20
00
00
20
Le procès- verbal de la séance précédente est adopté à l’unanimité.
03 – MODIFICATION DE LA LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL PEDAGOGIQUE
Le proviseur présente la liste des membres du Conseil pédagogique modifié. M. ROYER, professeur de philosophie
remplace Mme LALLIER.
Arrivée de MABUKI-NDUKU à 18h10.
04 – EVALUATION DE L’EPS EN CCF POUR LE BACCALAUREAT
M. CANTAUT, Proviseur, présente le document relatif au CCF joint en annexe.
Arrivée de M. BASCOUL à 18h15
Il précise que les professeures d’EPS et les élèves sont soumis à rude épreuve, le gymnase destiné au collège des
Touleuses ne sera pas livré avant l’automne 2013 et le gymnase situé en face du lycée n’est toujours pas disponible. Les
professeures ont fait le choix de maintenir 3 activités évaluées pour la baccalauréat dans des conditions réellement
difficiles : temps de transport important, gymnase non chauffé à l’IUFM… L’établissement est conscient de cette
situation et le proviseur fera son possible pour que la prochaine rentrée se passe dans de meilleures conditions.
05 – BUDGET 2013
Arrivée de Mme BERANGER à 18h30
Mme VILLARUBIAS présente la réforme RCBC puis le budget 2013. Cf. documents joints.
M. CANTAUT fait observer que le montant de la subvention du Conseil régional d’Ile-de-France est identique à celui
de l’an passé malgré l’augmentation significative des effectifs. Mme VILLARUBIAS explique que le Conseil régional
dotait l’établissement d’une dotation compensatoire lorsque les effectifs diminuaient et qu’il s’est contenté de supprimer
cette compensation.
M. BOURGUIGNON observe que les voyages scolaires en début d’année peuvent être pédagogiquement très utiles. Le
proviseur lui répond qu’il souscrit à cet argument mais qu’il n’y aura plus de voyages scolaires en début d’année
scolaires du fait de la charge de travail qui pèse alors sur les services d’intendance.
Mme POIRIER demande à quoi sert la caisse de solidarité. Il s’agit d’un héritage appelé à disparaître.
M. BASCOUL demande pourquoi l’établissement s’acquitte d’impôts. Mme VILLARUBIAS lui répond qu’elle perçoit
des loyers au titre du logement mis en location et que ce faisant elle acquitte les taxes inhérentes à ces derniers.
M. MABUKI demande à Mme VILLARUBIAS si les amortissements font l’objet d’une subvention par le Conseil
régional. Tel n’est pas le cas dans les établissements scolaires secondaires.
Le budget est mis au vote
Votants
23
26 avenue de la Palette - 95011 CERGY PONTOISE CEDEX
Tél. : 01 30 32 47 47 - Fax : 01 30 32 33 92
Oppositions
Abstentions
Approbations
Délibération 1213-015
00
00
23
La délibération est adoptée à l'unanimité
06 – EPCP 2013
Mme VILLARUBIAS explique rapidement l’EPCP qui est mis au vote.
Votants
Oppositions
Abstentions
Approbations
Délibération 1213-016
23
00
00
23
La délibération est adoptée à l'unanimité
07 – DUREE DES AMORTISSEMENTS
Mme VILLARUBIAS présente un tableau d’amortissement joint en annexe.
La délibération est mise au vote
Votants
Oppositions
Abstentions
Approbations
Délibération 1213-017
23
00
00
23
La délibération est adoptée à l’unanimité.
08 – AUTORISATION DONNE AU CHEF D’ETABLISSEMENT DE SIGNER CONVENTIONS ET
CONTRATS
Mme VILLARUBIAS présente la liste des conventions et contrats que le chef d’établissement sera amené à signer (Cf.
annexe).
La délibération est mise au vote
Votants
Oppositions
Abstentions
Approbations
Délibération 1213-018
23
00
00
23
La délibération est adoptée à l’unanimité.
09 – QUESTIONS DIVERSES
1.
2.
3.
4.
Le chef d’établissement présente le dispositif de mise au travail d’élèves sur le temps du mercredi après-midi.
Il s’adresse exclusivement à une quinzaine d’élèves qui auraient besoin d’être soumis à un cadre pour
travailler.
Il précise qu’à partir de janvier une étude du soir sera mise en place de 17h30 à 18h30 pour une quinzaine
d’élèves volontaires issus des classes de seconde. Il s’agira d’une étude surveillée par un AED et non d’une
étude encadrée. L’idée majeure est d’amener des élèves de seconde à se mettre au travail dans la durée.
Le proviseur signifie aux membres du CA qu’il a reçu le club de patinage de Cergy-Pontoise qui semble très
intéressé par les aménagements d’emplois du temps mis en œuvre pour les élèves musiciens et les nageurs.
Une convention devra certainement être signée lors d’un prochain CA.
Le proviseur signifie qu’il a confié à Mme LEFEUVRE une mission de prise de contact avec des sociétés pour
mettre en place une stratégie de communication cohérente au sein de l’établissement.
26 avenue de la Palette - 95011 CERGY PONTOISE CEDEX
Tél. : 01 30 32 47 47 - Fax : 01 30 32 33 92
5.
6.
Le chef d’établissement signifie au CA qu’un audit des réseaux informatiques a été mené par une société
privée. Le réseau est en excellent état notamment grâce au travail de M. OUSTRIC. Cependant 4 serveurs
doivent être changés d’urgence. Une demande en en ce sens doit être faite au Conseil régional.
Le proviseur signifie par ailleurs que la question de l’entretien du réseau pédagogique reste posée. Dans l’état
actuel des choses 4 HSA sont consacrées à cette tâche et sont assumées par Mme RICHARD et M. PLOUET.
Le proviseur invite la communauté à réfléchir sur l’opportunité de soumettre à une entreprise privée l’entretien
de ce réseau. ½ journée d’intervention hebdomadaire aurait un coût de 8 000 euros qui pourrait être budgété
de la manière suivant 4000 euros pris sur la taxe d’apprentissage, 4000 euros sur les crédits pédagogiques.
M. BOURGUIGNON (SNES) et Mme POIRIER (FCPE) considère que la politique du Conseil régional en la
matière est totalement scandaleuse.
Le proviseur présente au CA les prévisions d’effectifs de l’établissement pour l’année 2013-2014 et fait
observe que la Direction académique avait acté le renversement de tendance en seconde et proposait une
structure comprenant 8 divisions. Pour le reste les chiffres sont cohérents et font simplement abstraction des
redoublements internes et externes en terminale.
La séance est levée à 19h30.
Le secrétaire de séance
Le Président
Mme Christelle POIRIER
M. Joël CANTAUT
26 avenue de la Palette - 95011 CERGY PONTOISE CEDEX
Tél. : 01 30 32 47 47 - Fax : 01 30 32 33 92