Commission permanente-CR Mai 2016-blog

Commission permanente du 9 mai 2016
Aides attribuées par le Conseil régional sur le
territoire de la 6ème circonscription du Finistère
MISSION I - AMÉNAGEMENT
> Contractualiser avec les territoires autour d'enjeux partagés
Dans le cadre de l'action en faveur du maintien et du développement des services collectifs
essentiels (2014-2020), le Conseil régional de Bretagne a alloué une subvention de
46 387 € à la commune de Berrien. Cette somme est attribuée pour le Pays du Centre
Ouest Bretagne – construction d'une maison d'assistants maternels (éligible au
29/06/2015).
> Soutenir l'aménagement et le développement des usages numériques
Dans le cadre de l'action en faveur de l'inclusion numérique, le Conseil régional de
Bretagne a alloué une subvention de 1 000 € à la communauté de communes de
Haute Cornouaille, Châteauneuf-du-Faou. Cette somme est attribuée au titre de
l'aide forfaitaire au P@t* central pour le pilotage du groupement partenarial – année 2016.
*P@t : les Points d'accès à la Téléformation sont des relais territoriaux spécialisés dans l'accompagnement
local des formations.
Dans le cadre de l'action en faveur de l'inclusion numérique, le Conseil régional de
Bretagne a alloué une subvention de 1 000 € à la communauté de communes de
Haute Cornouaille, Châteauneuf-du-Faou. Cette somme est attribuée au titre du
soutien à l'accompagnement individuel effectué par les P@t.
Dans le cadre de l'action en faveur de l'inclusion numérique, le Conseil régional de
Bretagne a alloué une subvention de 1 000 € à la communauté de communes de
Châteaulin et du Porzay, Châteaulin. Cette somme est attribuée au titre de l'aide
forfaitaire au P@t* central pour le pilotage du groupement partenarial.
Dans le cadre de l'action en faveur de l'inclusion numérique, le Conseil régional de
Bretagne a alloué une subvention de 1 500 € à la communauté de communes de
Châteaulin et du Porzay, Châteaulin. Cette somme est attribuée au titre du soutien à
l'accompagnement individuel effectué par les P@t.
MISSION II - ÉCONOMIE, EMPLOI
> Améliorer la performance des exploitations agricoles et des filières de
production alimentaire
Dans le cadre du soutien aux équipements d'économies d'énergie dans les exploitations
laitières, le Conseil régional a alloué une subvention de 2 500 € à une exploitation
agricole de Scrignac. Cette somme est attribuée en soutien aux économies d'énergie
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électrique dans la filière laitière pour l'achat d'un pré-refroidisseur.
Dans le cadre du soutien aux équipements d'économies d'énergie dans les exploitations
laitières, le Conseil régional a alloué une subvention de 2 000 € à une exploitation
agricole de Poullaouën. Cette somme est attribuée en soutien aux économies d'énergie
électrique dans la filière laitière pour l'achat d'un pré-refroidisseur.
Dans le cadre du soutien aux équipements d'économies d'énergie dans les exploitations
laitières, le Conseil régional a alloué une subvention de 2 000 € à une exploitation
agricole de Laz. Cette somme est attribuée en soutien aux économies d'énergie
électrique dans la filière laitière pour l'achat d'un pré-refroidisseur.
Dans le cadre du soutien à la réalisation du Pass'Bio, le Conseil régional a alloué une
subvention de 1 080 € à une exploitation agricole de Châteauneuf-du-Faou. Cette
somme est attribuée comme soutien à la réalisation du PASS'BIO diagnostic conversion.
Dans le cadre du soutien à la réalisation du Pass'Bio, le Conseil régional a alloué une
subvention de 1 080 € à un exploitant agricole de Poullaouën. Cette somme est
attribuée comme soutien à la réalisation du PASS'BIO diagnostic conversion.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 20 696 € au Groupement des
Agriculteurs Biologiques du Finistère, Daoulas. Cette somme est attribuée en
soutien d'une démarche d'innovation et de progrès vers une agriculture écologiquement
performante : maîtriser le risque parasitaire en ovins/caprins en limitant l'usage des
antiparasitaires chimiques (Prise en compte de l'opération à compter du 1er septembre
2015).
MISSION III – ÉDUCATION, FORMATION
> Favoriser les initiatives des jeunes en formation, leur mobilité et les projets
éducatifs des lycées
Le Conseil régional a alloué une subvention de 600 € au lycée Jean Moulin,
Châteaulin. Cette somme est attribuée au titre d'un avenant Karta Bretagne 2015-2016.
> Mettre en œuvre une stratégie immobilière de gestion du patrimoine bâti
des lycées
Le Conseil régional a affecté un crédit de 1 509 000 € à l'EPLEFPA Châteaulin
Morlaix Kerliver, Châteaulin. Cette somme est attribuée pour l'opération travaux
relative au remplacement d'un hangar agricole.
> Améliorer les équipements dans les lycées publics
Le Conseil régional a alloué une subvention de 5 500 € au lycée Paul Sérusier,
Carhaix-Plouguer. Cette somme est attribuée pour l'acquisition de matériels d'entretien
des locaux (D1).
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Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes au Lycée Professionnel des
Métiers du Bâtiment, Pleyben :
• 540 € pour l'acquisition de matériels pour les espaces verts (D1) ;
• 671 € pour l'acquisition de matériels pour les ateliers des agents de
maintenance (D1) ;
• 10 958 € pour l'acquisition de matériels d'entretien des locaux (D1) ;
• 720 € pour l'acquisition de matériels pour le service de restauration (D1).
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes à l'EPLEFPA Châteaulin
Morlaix Kerliver, Châteaulin :
• 175 € pour l'acquisition de matériels pour le service de restauration (D1) – site
de Morlaix ;
• 1 821 € pour l'acquisition de matériels pour le service de lingerie (D1) – site
de Morlaix ;
• 2 379 € pour l'acquisition de mobilier et d'équipement pour l'internat et le
restaurant (D1) – site de Morlaix ;
• 12 400 € pour l'acquisition de véhicules : fourgonnettes et fourgons (D1) –
site de Morlaix.
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes au lycée Jean Moulin,
Châteaulin :
• 3 873 € pour l'acquisition d'équipements pour la sécurité des biens : vestiaires
(D1) ;
• 899 € pour l'acquisition de matériels pour les espaces verts (D1);
• 1 377 € pour l'acquisition de matériels pour les ateliers des agents de maintenance
(D1) ;
• 1 386 € pour l'acquisition de matériels d'entretien des locaux (D1) ;
• 2 541,50 € pour l'acquisition de matériels pour le service de restauration (D1) ;
• 3 078 € pour l'acquisition d'équipements pour la sécurité des personnes (D1) ;
• 1 948 € pour l'acquisition de mobilier des salles de classe, des ateliers et du centre
de documentation et d'information (D1) ;
• 940 € pour l'acquisition de mobilier pour l'accueil, l'administration et la salle des
professeurs (D1).
Le Conseil régional a alloué un complément de subvention de 3 057 € à l'EPLEFPA
Châteaulin Morlaix Kerliver, Châteaulin.
Cette somme est attribuée pour
l'acquisition d'équipements de coupe – site de Morlaix (D2).
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes au Lycée Professionnel de Pontde-Buis, Pont-de-Buis lès Quimerc'h :
• 697 € pour l'acquisition de matériels d'entretien des locaux (D1);
• 4 408 € pour l'acquisition d'équipements pour la sécurité des personnes
(D1) ;
• 32 670 € pour l'acquisition de mobilier pour l'internat, le restaurant et les
locaux de vie lycéenne (D1).
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> Développer les langues de Bretagne
Le Conseil régional a alloué une subvention de 416,50 € à Coop Breizh, Spézet. Cette
somme est attribuée comme aide à l'édition dans le cadre du programme éditorial 2016
d'un ouvrage en langue bretonne intitulé « Ma levr kentañ evit deskiñ brodañ » (prise en
compte des travaux d'impression à compter du 17 mars 2016).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 190 € à l'association Keit Vimp Bev,
Laz. Cette somme est attribuée comme aide à l'édition dans le cadre du projet éditorial
2016 d'un ouvrage en gallo intitulé « Akina » (prise en compte des travaux d'impression à
compter du 15 mars 2016).
MISSION V - ENVIRONNEMENT
> Promouvoir une gestion intégrée de la ressource en eau
Dans le cadre de l'action visant le respect de la qualité des eaux des milieux aquatiques
compatible avec un développement équilibré du territoire, le Conseil régional a alloué les
subventions suivantes au Syndicat de Bassin de l'Elorn, Daoulas :
• 7 168,95 € pour le SAGE Elorn - Plan Opérationnel d'investissement 2016 –
Actions de restauration et d'entretien des milieux aquatiques - (prise en compte des
dépenses à compter du 28 décembre 2015) ;
• 12 115 € pour le SAGE Elorn - Projet de gestion intégrée de l'eau - Phase de mise en
œuvre - Participation statutaire de l'année 2016 ;
• 50 380 € pour le SAGE Elorn - Bassin versant de l'Elorn- Projet de gestion intégrée
de l'eau - Programme d'actions 2016 - (prise en compte des dépenses à compter du
1er janvier 2016).
> Préserver et valoriser la biodiversité et les paysages
Dans le cadre de l'accompagnement des parcs naturels régionaux, le Conseil régional a
alloué une subvention de 375 000 € au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional
d'Armorique, Le Faou. Cette somme est attribuée en soutien aux travaux de
modernisation du domaine de Menez Meur – phase 1 de la tranche 3.
> Développer une politique énergétique volontariste et une approche
circulaire de l'usage des ressources
Dans le cadre du développement et de l'optimisation de l'usage des énergies renouvelables,
le Conseil régional a alloué une subvention de 10 832 € au Syndicat Mixte du Parc
Naturel Régional d'Armorique, Le Faou. Cette somme est attribuée au titre du
soutien aux projets de production d'énergie bas carbone pour l'installation d'une chaufferie
et d'un réseau de chaleur bois plaquettes à Hanvec (prise en compte des dépenses à partir
du 1er février 2016).
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MISSION VI – CULTURE, SPORT
> Soutenir les industries de la création et le développement de la vie littéraire
et cinématographique
Le Conseil régional a alloué les subventions suivantes à Coop Breizh, Spézet :
• 17 000 € pour l'édition du programme éditorial 2016 de 8 ouvrages dont les
titres provisoires ou définitifs sont : « Le costume de Cornouaille maritime »
(de Jean-Pierre Gonidec), « Le costume du Cap » (de Nadine Urvois),
« Musiciens d'autrefois en Bretagne » (d'Alain Le Nouën), « Sonerion, le
monde des sonneurs » (de Yann Rivallain et Erwan Chartier-Le Floch), « Le
Biche, thonier breton du XX siècle » (collectif), « Le Petit Echo de la mode »
(de Joëlle Nicole), « L'Exil espagnol en Bretagne (1937-1940) » (d'Isabelle Le
Boulanger) et « Les Vénètes » (de Patrick Galliou) ;
• 5 000 € pour l'édition d'un projet éditorial exceptionnel d'Olivier Levasseur
intitulé « René-Yves Creston ».
Le Conseil régional a alloué une subvention de 14 200 € aux Éditions Françoise
Livinec, Huelgoat. Cette somme est attribuée pour l'édition du programme éditorial
2016 de trois ouvrages dont les titres provisoires ou définitifs sont : « Wei Ligang » (de
Maël Bellec), « L'attrape Feu - Une nouvelle image du monde » (de Yann Queffelec et Alain
Rey) et « Renée Duvillier » (de Philippe Le Guillou et Catherine Terret-Daniel).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 7 500 € à l'association Les Amis de
l'École des Filles, Huelgoat. Cette somme est attribuée pour les activités liées à
l'organisation de la sixième édition de « L'été des 13 dimanches » à Huelgoat en 2016.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 15 000 € à Culture Arts et Lettres des
Iles, Ouessant. Cette somme est attribuée pour les activités liées à l'organisation du dixhuitième « Salon International du Livre Insulaire » en août 2016 à Ouessant et aux
activités d'animation culturelle pour l'année 2016.
> Développer le sport en région
Le Conseil régional a alloué une subvention de 100 € à la Confédération FALSAB,
Carhaix. Cette somme est attribuée comme aide à l'acquisition d'un ensemble de matériel
pédagogique.
Le Conseil régional a alloué une subvention de 9 000 € au Comité des Boucles de
l'Aulne, Châteaulin. Cette somme est attribuée comme aide à l'organisation de la 17ème
édition de la course cycliste « Les Boucles de l'Aulne » le 29 mai 2016 à Châteaulin
(classement UCI : Elite Hommes 1.1 - Manche de la Coupe de France PMU).
Le Conseil régional a alloué une subvention de 1 000 € au Challenge Christophe
Caraty, Plouguerneau. Cette somme est attribuée pour l'organisation du Challenge
Christophe Caraty (handball) les 25, 26 et 27 août 2016 à Plougastel-Daoulas et Brest.
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> Révéler et valoriser le patrimoine
Dans le cadre du soutien et de l'encouragement des projets de développement des
territoires, le Conseil régional a alloué une subvention de 22 300 € à la commune de
Lopérec. Cette somme est attribuée pour l'aménagement qualitatif de voirie - Rue de
l'École (sous réserve du respect des prescriptions de l'Architecte des Bâtiments de France)
- PPT/CPRB - Prise en compte des travaux à dater du 31/10/2015.
Dans le cadre du soutien et de l'encouragement des projets de développement des
territoires, le Conseil régional a alloué une subvention de 12 173,62 € à la Communauté
des Bénédictins, Landévennec. Cette somme est attribuée pour les vestiges de
l'ancienne abbaye de Saint-Guénolé à Landévennec (29) - Restauration et restitution du
cloître carolingien, aménagement de la tombe de Saint-Guénolé et réfection de la statue en
kersanton de Saint-Guénolé - PPT/MHC - Prise en compte des travaux à dater du
29/03/2014.
Dans le cadre du soutien et de l'encouragement des projets de développement des
territoires, le Conseil régional a alloué une subvention de 8 649 € à la commune du
Faou. Cette somme est attribuée pour la réalisation d'une étude d'aire de mise en valeur
de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - PPT/Etude de valorisation - Date de prise en
compte au 23/11/2015.
Dans le cadre du soutien des actions de conservation des objets mobiliers protégés, le
Conseil régional a alloué une subvention de 22 604,60 € à la commune de
Châteaulin. Cette somme est attribuée pour l'église Saint-Idunet - Restauration de
l'orgue – CRPR/OMC - Prise en compte des travaux à dater du 01/10/2015.
> Faire de la Bretagne une destination touristique d'exception
Dans le cadre du soutien du développement de l'offre touristique bretonne, le Conseil
régional a alloué une subvention de 50 501 € à la SCI Ribotta, Crozon. Cette somme
est attribuée pour la modernisation du camping et la création d'une piscine couverte au
camping de la Presqu'île à Crozon - Dépenses éligibles au 28/01/2016.
Dans le cadre du soutien du développement de l'offre touristique bretonne, le Conseil
régional a alloué une subvention de 49 598 € à l'Abri Côtier, Crozon. Cette somme est
attribuée pour la création d'une piscine au camping de la Plage de Trez Rouz à Crozon Dépenses éligibles au 26/10/2015.
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