note de synthese - Coeur de Maurienne

Communauté de Communes Cœur de Maurienne
Conseil du 29 mars 2016
NOTE DE SYNTHESE
1- FINANCES
a– BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL, BUDGET ANNEXE LOCATIONS IMMOBILIERES ET BUDGET
ANNEXE TRANSPORT URBAIN
Voir documents transmis par mail.
b– SUBVENTIONS D’EQUILIBRE DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES
 LOCATIONS IMMOBILIERES
Le budget annexe des locations immobilières, qui n’a pas le caractère industriel et commercial, n’est pas
soumis au principe d’équilibre financier défini par l’article L.2224-1 du Code Général des Collectivités
Territoriales, aux termes duquel « les budgets des services publics à caractère industriel ou commercial
doivent, en principe, être équilibrés en recettes et en dépenses ».
Ledit budget annexe peut dès lors être subventionné par le budget principal dans le respect des règles
afférentes aux interventions économiques des collectivités territoriales et à condition que cela ne conduise pas
à des tarifs anormalement bas pour l’usager qui seraient constitutifs de libéralités entraînant l’appauvrissement
du budget principal au profit du budget annexe des locations immobilières.
Monsieur le Président précise que la prospective financière 2016 propre au budget annexe des locations
immobilières prévoit une subvention d’équilibre du budget principal d’un montant de 394 958,83 €, considérant
que les recettes constituées par les loyers demandés aux locataires ne peuvent suffire à couvrir le niveau des
charges actuelles notamment concernant les investissements réalisés sur les bâtiments, l’installation de baies
informatiques dans la salle serveurs, l’acquisition d’un nouveau commerce-relais et les travaux s’y rapportant
ainsi que le projet de réhabilitation d’un bâtiment communautaire. Les crédits nécessaires ont été prévus au
budget primitif 2016.
Monsieur le Président précise que le montant définitivement versé au budget annexe des locations
immobilières sera adapté au rythme des réalisations des dépenses prévues.
 TRANSPORT URBAIN
Le budget annexe Transport urbain a un caractère industriel et commercial, soumis par conséquent au principe
d’équilibre financier défini par l’article L.2224-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, aux termes
duquel « les budgets des services publics à caractère industriel ou commercial doivent, en principe, être
équilibrés en recettes et en dépenses ».
Cependant, la prise en charge par le budget principal est possible, selon les dispositions de l’article L.2224-2
du Code Général des Collectivités Territoriales, dans le cas où le fonctionnement du service public exige la
réalisation de dépenses qui en raison de leur importance et eu égard au nombre d’usagers ne pourraient pas
être financées sans augmentation excessive des tarifs, ce qui est le cas du budget annexe transport urbain.
Monsieur le Président précise que la prospective financière 2016 propre au budget annexe Transport urbain
prévoit une subvention d’équilibre du budget principal pour un montant de 423 975,14 €, considérant que les
recettes constituées par la vente de tickets de transport aux usagers et le Versement Transport ne peuvent
suffire à couvrir le niveau des charges actuelles concernant les lignes de transport urbain et celle des Karellis
ainsi que les investissements relatifs à l’équipement des arrêts de bus et leur mise en accessibilité. Les crédits
nécessaires ont été prévus au budget primitif 2016.
Monsieur le Président précise que le montant définitivement versé au budget annexe Transport urbain sera
adapté au rythme des réalisations des dépenses prévues.
C– TAUX DE FISCALITE 2016
Monsieur le Président rappelle que lors du Débat d’Orientation Budgétaire 2016, le conseil communautaire a
envisagé l’élaboration du budget 2016 sans augmentation des taux de fiscalité.
Il convient au Conseil Communautaire d’approuver les taux de fiscalité correspondant pour l’année 2016.
Il est ainsi proposé pour l’année 2016, le maintien des taux 2015, selon le tableau ci-après indiquant chacune
des taxes :
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Conseil du 29 mars 2016
Rappel
Taux 2015
5,54%
Taxe d’habitation
Taxe foncière sur les propriétés bâties
Taux 2016
5,54%
0%
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
Cotisation Foncière des Entreprises
0%
5,17%
5,17%
24,01%
24,01%
d– FIXATION DES TAUX DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2016
Monsieur le Président rappelle que le conseil communautaire est appelé chaque année à fixer les taux de la
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM).
Ces taux s’établissent pour l’année 2016 tels que présentés dans le tableau ci-après :
Communes
Taux 2016
LE CHATEL
12,97 %
HERMILLON
7,01 %
MONTVERNIER
8,50 %
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
8,76 %
SAINT-JULIEN MONTDENIS
6,93 %
VILLARGONDRAN
9,75 %
MONTRICHER-ALBANNE
9,28 %
PONTAMAFREY
9,15 %
Les éléments de ce calcul figurent au document annexé.
Voir document transmis par mail.
e- DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
 INSTITUTION ET DEFINITION DES CRITERES DE REPARTITION
Monsieur le Président rappelle l’article 1609 nonies c du Code Général des Impôts qui stipule que
« L'établissement public de coopération intercommunale peut instituer au bénéfice de ses communes membres
une dotation de solidarité communautaire, dont le principe et les critères de répartition sont fixés par le conseil
communautaire statuant à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés. Le montant de cette dotation est
fixé librement par le conseil de l'établissement public de coopération intercommunale. Elle est répartie en
tenant compte prioritairement de l'importance de la population et du potentiel fiscal ou financier par habitant,
les autres critères étant fixés librement par le conseil. »
Monsieur le Président propose de définir les critères de répartition suivants :
- 70% en fonction de la population DGF pondérée : la population DGF est pondérée par application d’un
coefficient suivant le tableau ci-après
Strate démographique
Coefficient
0 à 499 hab.
1,0000
500 à 999 hab.
1,1071
1000 à 1999 hab.
1,2142
2000 à 3499 hab.
1,3213
3500 à 4999 hab.
1,4284
5000 à 7499 hab.
1,5355
7500 à 9999 hab.
1,6426
10000 à 14999 hab.
1,7497
Une correction est ensuite apportée pour les communes de moins de 1 000 habitants avec l’attribution d’une
population fictive de 1 000 habitants. Sont concernées par cette disposition les communes du Châtel, Hermillon
et Montvernier.
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- 30% en fonction du potentiel fiscal 3 taxes et de l’effort fiscal :
 calcul du potentiel fiscal moyen par habitant sur le territoire de l’année n,
 détermination d’un potentiel fiscal 3 taxes recalculé pour chaque commune en appliquant au potentiel
fiscal moyen par habitant, la population DGF de la commune,
 établissement d’une première répartition en fonction du poids de chacune des communes dans le potentiel
fiscal total du territoire ainsi recalculé,
 prise en compte de l’effort fiscal de chaque commune en multipliant le poids que représente la commune,
issu de la première répartition, par l’effort fiscal de la commune amenant ainsi à une répartition définitive.
Monsieur le Président rappelle que lors du Débat d’Orientation Budgétaire 2016, le conseil communautaire a
envisagé une enveloppe de la DSC à hauteur de 800 000 €.
La répartition de l’enveloppe de la DSC en fonction des critères définis en amont s’établit de la manière
suivante :
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 MODALITES DE VERSEMENT
Monsieur le Président propose les modalités suivantes de versement de la dotation de solidarité
communautaire :
Commune
Acompte à verser au
1er avril 2016
Solde à verser au
1er septembre 2016
Total
LE CHATEL
14 986
14 987
29 973
HERMILLON
15 307
15 307
30 614
MONTRICHER-ALBANNE
16 976
16 975
33 951
MONTVERNIER
14 009
14 009
28 018
PONTAMAFREY-MONTPASCAL
14 490
14 490
28 980
259 565
259 565
519 130
SAINT-JULIEN-MONTDENIS
44 506
44 506
89 012
VILLARGONDRAN
20 161
20 161
40 322
400 000
400 000
800 000
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Total
f– ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2016
Voir document transmis par mail.
g– CONVENTION FINANCIERE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE MAURIENNE ET
L’ASSOCIATION CANTONALE D’ANIMATION RELATIVE AU VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2016
Monsieur le Président rappelle le Code Général des Collectivités Territoriales (article 10 de la loi n°2000-321 du
er
12 avril 2000 et article 1 du décret n° 2001-495 du 6 juin 2001) relatif à la transparence des aides octroyées
par les personnes publiques. A ce titre, il est précisé qu’une obligation de conclure une convention s’applique
aux subventions dont le montant annuel dépasse la somme de 23 000 €.
S’agissant du dossier de l’Association Cantonale d’Animation (ACA), la subvention 2016 étant fixée à
76 865,20 €, une convention doit être établie entre la Communauté de Communes Cœur de Maurienne et
l’Association Cantonale d’Animation.
Voir document transmis par mail.
h– CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE
MAURIENNE ET LE GROUPEMENT DES ACTEURS ECONOMIQUES DE MAURIENNE (GAEM) RELATIVE A LA
DYNAMISATION DU COMMERCE ET DU CENTRE-VILLE DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Dans le cadre de sa compétence économique, la Communauté de Communes Cœur de Maurienne est
engagée depuis plusieurs années auprès du Groupement des Acteurs Economiques de Maurienne (GAEM)
pour soutenir les initiatives visant à maintenir et à développer le commerce de proximité.
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Communauté de Communes Cœur de Maurienne
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A l’occasion des différents travaux menés par la commission commerce initiée par la Communauté de
Communes Cœur de Maurienne et la ville de Saint-Jean-de-Maurienne, Monsieur le Président propose de
renouveler la convention partenariale entre la Communauté de Communes Cœur de Maurienne et le GAEM.
La volonté commune de soutenir l’économie locale se traduit dans cette convention qui définit le rôle de
er
chaque entité. Cette convention prend effet au 1 janvier 2016 et est prévue pour une durée de 3 ans.
La participation financière de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne au GAEM se décompose de
la manière suivante :
- une dotation de fonctionnement annuelle de 11 000 € sur la période 2016-2018 pour le financement du
mi-temps du poste de la secrétaire commerciale du GAEM ;
- une dotation annuelle en fonction des projets proposés. Au titre de 2016, la dotation est estimée à 6 000 €.
Voir document transmis par mail.
i– TARIFS 2016 – CENTRE NAUTIQUE – SEANCE AQUABIKE
Monsieur le Président rappelle le projet d’acquisition de 11 vélos de piscine (aquabike) pour le centre nautique.
Il est prévu de créer 5 séances hebdomadaires de 45 minutes en période scolaire les lundi de 12h15 à 13h00,
jeudi et vendredi de 13h15 à 14h00, jeudi de 16h15 à 17h00 et samedi de 9h15 à 10h00 et 3 séances en
période estivale les lundi, mercredi et vendredi de 19h00 à 19h45. Monsieur le Président propose que le tarif
de la séance soit fixé à 12€.
j– SOURCE CHAUDE DE L’ECHAILLON – STRATEGIE DE MISE EN EXPLOITATION DE L’EAU A DES FINS
GEOTHERMIQUES, THERMO-LUDIQUES ET THERMALES – DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE L’ETAT,
DE LA REGION ET DE L’ADEME
Monsieur le Président rappelle que les eaux chaudes de l’Echaillon ont été exploitées de manière discontinue
depuis l’époque romaine jusqu’à nos jours. Propriétaire des parcelles cadastrées sur la commune d’Hermillon,
s
section B n° 177, 2904 et 2906 d’une surface totale de 5 552 m², la ville de Saint-Jean-de-Maurienne y
ème
construit au début du 20
siècle un établissement municipal de bains-douches, qui restera prospère pendant
une soixantaine d’années. En 1967, ces biens communaux sont mis en location à l’hôpital, qui y construit un
centre de réadaptation fonctionnelle. Ce centre a été désaffecté et restitué à la ville de Saint-Jean-deMaurienne en fin d’année 2010.
Depuis lors, l’ensemble immobilier tombe en désuétude. Face à cette situation, la municipalité de Saint-Jeande-Maurienne a fait actualiser les analyses et réaliser une étude des potentiels d’exploitation de l’eau de la
source, dont l’utilisation pour le thermalisme avait fait l’objet d’un arrêté ministériel d’autorisation en date du
3 septembre 1885. Cette approche démontre que l’énergie de la source constitue un potentiel thermique
important, renouvelable et facilement accessible. Le débit de 17 m3/h et la température constante de l’eau de
39 °C permettent d’envisager son exploitation à des fins énergétiques de façon simple et fiable, substituables
à toute source d’énergie dite fossile pour assurer la couverture de besoins usuels de chauffage. Afin de
renforcer son autonomie énergétique et de réduire la part d’énergie fossile consommée pour répondre à ses
besoins, le centre nautique Cœur de Maurienne pourrait être un des premiers équipements publics à être
raccordé au captage de la source de l’Echaillon, via une canalisation calorifugée enterrée d’environ 1 300 m
de longueur.
Par ailleurs, par comparaison des caractéristiques de l’eau de la source de l’Echaillon avec celles de sources
exploitées sur d’autres sites en France, il semble tout à fait envisageable de pouvoir utiliser cette eau chaude
de la source de l’Echaillon, sur le champ de la compétence économique de la Communauté de Communes
Cœur de Maurienne, à des fins d’exploitation thermo-ludiques ou de thermalisme, sous réserve d’obtenir
l’agrément de l’Agence Régionale de Santé (ARS), démarche qui sera bien naturellement engagée par la
Communauté de Communes Cœur de Maurienne.
Une première opération, qui pourra s’engager en 2016, vise la réalisation des études et du forage de
reconnaissance ainsi que la réalisation du réseau reliant le site de l’Echaillon au centre nautique. Le coût
prévisionnel de cette première opération est estimé à 485 000 € H.T. (valeur 2016).
Monsieur le Président propose de solliciter une subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de
Soutien à l’Investissement Public Local - année 2016, et auprès de la région Auvergne-Rhône-Alpes, au titre
du CPER, et de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME).
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Communauté de Communes Cœur de Maurienne
Conseil du 29 mars 2016
2- RESSOURCES HUMAINES - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
Monsieur le Président donne connaissance des mouvements de personnel et des modifications à apporter au
tableau des emplois qui regroupe les emplois permanents et non permanents de la Communauté de
er
Communes Cœur de Maurienne au 1 janvier 2016.
Monsieur le Président explique que le tableau prend en compte les modifications de postes effectuées depuis
le dernier budget notamment liées aux 3 avancements de grade de l’année 2016, à la création d’un poste
d’instructeur du droit des sols suite à la création du service commun « application du droit des sols » ainsi que
le renfort du secrétariat de la communauté de communes par le recrutement d’une assistante administrative
dans le cadre d’un contrat aidé.
Monsieur le Président précise qu’il convient de supprimer 4 postes qui ne sont plus pourvus depuis plusieurs
mois, voire plusieurs années, à savoir :
- 1 poste d’Attaché principal à temps complet,
- 1 poste de Rédacteur à temps complet,
e
- 2 postes d’Adjoint technique de 2 classe à temps non complet 17h30 par semaine,
Monsieur le Président précise que la suppression des postes énoncés ci-dessus a fait l’objet d’un avis
favorable à l’unanimité du comité technique du 17 décembre 2015.
Voir document transmis par mail.
3- EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES DU PRE DE PAQUES SUR LA
COMMUNE DE SAINT-JULIEN-MONTDENIS – PERMIS D’AMENAGER
Dans le cadre des travaux d'extension de la Zone d'Activités Économiques du Pré de Pâques à Saint-JulienMontdenis, la Communauté de Communes Cœur de Maurienne a déposé un dossier de permis d’aménager.
Celui-ci doit comporter certaines pièces nécessitant un engagement du Conseil communautaire :
- la garantie de la consignation des sommes nécessaires à la réalisation des travaux de finition différés : pour
cela la Communauté de Communes Cœur de Maurienne doit inscrire les sommes correspondantes dans
son budget et les reporter jusqu’à l’achèvement des travaux de finition,
- l’engagement d’intégrer totalement les voies et espaces communs du lotissement, une fois les travaux
achevés, dans le domaine public communautaire.
4- FONCIER – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES EN 2015
L’article L.5211-37 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que le bilan des acquisitions et des
cessions opérées par les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale est soumis chaque année à
délibération de l’organe délibérant. Ce bilan est annexé au Compte Administratif de la Communauté de
Communes Cœur de Maurienne.
Voir document transmis par mail.
5- COMMUNICATION
 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 EN APPLICATION DE L’ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES
PUBLICS
Voir document transmis par mail.
 SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE – Décision de la CDCI du 21 mars
2016
6– QUESTIONS DIVERSES
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