MODÈLE DES CONDITIONS D`UTILISATION DU SITE WEB DU

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB ET
DÉGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ
Conditions d’utilisation du site Web de l’Association des enfants et adultes
handicapés de Boucherville et Varennes (AEAHBV)
L’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et Varennes (AEAHBV)
est l’unique propriétaire et exploitant du présent site Web [www.aeahbv.org].
L’utilisation du présent site Web [www.aeahbv.org] est assujettie aux conditions
suivantes. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas accéder au site ni l’utiliser.
L’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et Varennes (AEAHBV)
peut modifier ces conditions à tout moment sans préavis. En utilisant le site Web, vous
acceptez les conditions énoncées ci-dessous.
CONDITIONS
Dégagement de responsabilité
Les documents fournis sur le présent site sont offerts à des fins d’information seulement.
Ils constituent des renseignements généraux concernant les activités et les événements de
l’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et Varennes (AEAHBV).
En aucun cas, l’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et
Varennes (AEAHBV) ne pourra être tenue responsable de tout dommage pouvant
découler d'une erreur se trouvant sur ce site.
Modification
L’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et Varennes (AEAHBV)
se réserve le droit de modifier, sans préavis et à n'importe quel moment, tout
renseignement ou document disponible sur le présent site Internet.
Confidentialité des communications
L’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et Varennes (AEAHBV)
ne garantit pas la confidentialité des communications envoyées par courriel ou par
l’entremise de son site Web.
Bien que l’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et Varennes
(AEAHBV) ait déployé des efforts raisonnables pour s’assurer que les documents
contenus dans le présent site Web sont exacts, il ne peut garantir que les documents sont
exacts, courants ou exhaustifs, que le site Web sera disponible sans interruption, erreur ou
omission, que les défauts seront corrigés, ni que le site Web et les serveurs qui le rendent
disponible sont exempts de virus ou de composantes nuisibles. Le site Web et les
documents sont fournis « tels quels » et « selon la disponibilité» sans déclaration,
garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite.
Responsabilité
L’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et Varennes (AEAHBV)
et ses associés n’assument aucune responsabilité quant à tout dommage découlant de la
mauvaise utilisation des renseignements fournis sur le présent site Web.
Droit d’auteur et utilisation autorisée
Le droit d’auteur sur le présent site Web et tous les documents qui y sont contenus
appartiennent à l’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et
Varennes (AEAHBV). Le site Web de l’Association des enfants et adultes handicapés de
Boucherville et Varennes (AEAHBV) ne peut être reproduit, en totalité ou en partie, sans
le consentement préalable exprès écrit de l’Association des enfants et adultes handicapés
de Boucherville et Varennes (AEAHBV). Pour obtenir ce consentement, veuillez
communiquer avec l’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et
Varennes (AEAHBV) par courriel à [email protected].
Liens
L’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et Varennes (AEAHBV)
fournit des liens à des sites de tiers uniquement comme service pour les personnes qui
consultent le présent site Web. L’Association des enfants et adultes handicapés de
Boucherville et Varennes (AEAHBV) n'assume aucune responsabilité à l'égard du
contenu de tout site relié au sien et l'inclusion d'un lien n'indique ni ne sous-entend que
l’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et Varennes (AEAHBV)
en endosse le contenu.
Il est strictement interdit de créer des liens avec ce site Web sans l'autorisation écrite de
l’Association des enfants et adultes handicapés de Boucherville et Varennes (AEAHBV).
Juridiction
Les présentes conditions d'utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois
de la province du Québec (Canada). Tout litige lié à celles-ci sera soumis à la compétence
exclusive des tribunaux de la province du Québec.