CONSEIL COMMUNAUTAIRE 19 JANVIER 2016 – FOURNOLS

Transcription

CONSEIL COMMUNAUTAIRE 19 JANVIER 2016 – FOURNOLS

                                    

Documents pareils

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2016

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2016 Le Président présente les éléments de la convention de mise à disposition des VTT à assistance électrique. Par la signature de cette convention les prestataires s’engagent à effectuer un entretien ...

Plus en détail

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2016 18H CHAMBON

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2016 18H CHAMBON Le Président indique que les compétences lecture publique et enfance/jeunesse sont exercées par la plupart des communautés de communes appelées à fusionner. La question se pose sur la reprise de c...

Plus en détail