CONSEIL COMMUNAUTAIRE 19 JANVIER 2016 – FOURNOLS
Documents pareils
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2016
Le Président présente les éléments de la convention de mise à disposition des VTT à assistance électrique. Par la signature de cette convention les prestataires s’engagent à effectuer un entretien ...
Plus en détailCONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2016 18H CHAMBON
Le Président indique que les compétences lecture publique et enfance/jeunesse sont exercées par la plupart des communautés de communes appelées à fusionner. La question se pose sur la reprise de c...
Plus en détail