contenu des cours droit - Faculté de Droit et de science politique

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Droit
Contenu des cours
Semestre 1
Licence 1
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. Droit des personnes
. Droit constitutionnel
. Histoire des sources du droit
. Introduction au droit et aux institutions juridictionnelles
Licence 2
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. Droit des obligations (contrats)
. Droit administratif
. Finances publiques
. Histoire du droit des obligations
. Histoire de l’administration
. Economie de l’entreprise
. Théorie du droit
Licence 3
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. Droit civil des biens / Droit et fiscalité des sociétés / Droit international public 1 /
Droit social / Droit fiscal général / Histoire du droit des biens / Histoire des idées politiques 1 /
Histoire du droit des affaires / Contentieux administratif / Régime des obligations / Droit de la
fonction publique / Procédure pénale.
Master 1
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. Droit public du marché
. Droit de l’urbanisme
. Droit public approfondi
. Histoire politique économique et sociale du monde depuis 1945
. Droit de la construction immobilière
. Grands dossiers de l'administration
. Droit de la santé
. Droit de la protection sociale
. Droit pénal spécial
. Voies d’exécution
. Régimes matrimoniaux
. Droit des sûretés
. Contentieux de l’Union européenne
. Droit économique européen et international
. Fiscalité Indirecte
. Droit de la concurrence
. Droit comptable et comptabilité privée
1 BAI/Droit Science Politique
Semestre 2
Licence 1
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. Droit de la famille
. Histoire du droit public
. Histoire du droit des personnes et de la famille
. Institutions européennes
Licence 2
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. Droit des obligations (responsabilité)
Licence 3
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. Droit de l’Union européenne / Libertés fondamentales / Procédure civile / Droit
/ Droit spécial des sociétés / Histoire des idées politiques 2 / Droit des
contrats spéciaux / Droit international public 2 / Histoire du procès et de la procédure
administratif des bien
Master 1
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. Droit bancaire
. Procédure civile
. Procédure pénale approfondie
. Droit pénal des affaires
. Successions et libéralités
. Fiscalité directe
. Droit des entreprises en difficulté
. Droit hospitalier
. Droit constitutionnel comparé
. Droit et pratique des contrats publics
. Droit de l’environnement
. Grands dossiers de l’administration
. Droit du marché de l’Union européenne
. Politiques internes et externes de l’Union européenne
Science politique
Semestre 1
Licence 3
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• Politiques publiques
. Formation des démocraties occidentales
. Sociologie des relations internationales
• Politique comparée
Master 1
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am
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. Pensée politique contemporaine
. Approches politiques de l’Union européenne
. Régimes politiques contemporains
. Culture, identité et territoire
. American Political System / Sistema político español : un enfoque comparado / Nachbarn
Rhein
. Vie politique française 1 (depuis 1945)
Semestre 2
Licence 3
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• Pensée politique ancienne et moderne
• Analyse politique des démocraties contemporaines
. Grands enjeux politiques et économiques internationaux
Master 1
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. Sociologie politique
. Science politique appliquée
. Grands dossiers de l’actualité politique
. Sociologie de la communication
. Pensée sociologique
Droit
Semestre 1
Licence 1
. Droit des personnes
- Mention de la licence : Droit
- Parcours : Standard
- Savoir et savoir-faire associés : Découvrir sous forme accélérée (deux premières semaines
d’enseignement du semestre 1), les éléments fondamentaux du droit, des institutions juridictionnelles et administratives et (origines, définitions, organisations, fonctions, formes, fabrications, etc.) & méthodologie spécialisée du commentaire d’arrêt
- Responsable du cours (sous réserve) : F. KERNALEGUEN, A. RISSEL, V. WESTER-OUISSE
- Composante : UFR Droit Science politique
- Crédits UE : 6
- Langue d’enseignement : Français
- Forme de l’enseignement : (présentiel, visio, à distance,….) : Présentiel
- Horaire d’enseignement : (présentiel étudiant) : 36h
. Droit constitutionnel
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise des institutions politiques majeures, du droit constitutionnel dans le monde et de la méthodologie générale (comment apprendre un cours magistral dans les enseignements de droit ? comment travailler avec méthode ?) & méthodologie
spécialisée de la dissertation juridique
- Responsable du cours (sous réserve) : JE. GICKEL , J. HUMMEL, AM. LE POURHIET
- Crédits ECTS : 3
. Histoire des sources du droit
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise des fondements historiques du droit public, des
institutions administratives, juridictionnelles et de la méthodologie générale (mise à niveau en
orthographe et en syntaxe française) et & méthodologie spécialisée du commentaire de texte
- Responsable du cours (sous réserve) : A. MERGEY, F. BOUSCAU, N. CORNU-THENARD
- Crédits ECTS : 6
. Introduction
au droit et aux institutions juridictionnelles
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise des fondements du droit, du vocabulaire juridique, des institutions judiciaires et des institutions administratives & méthodologie
spécialisée du travail universitaire
- Responsable du cours (sous réserve) : O. DESAULNAY, M. MERCIER, S. SOLEIL, X.
VOLMERANGE, ML. HOUBE, S. CARPI-PETIT
- Crédits ECTS : 4
Licence 2
. Droit des obligations (contrats)
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise du droit des contrats & méthodologie du commentaire d’arrêt
- Responsable du cours (sous réserve) : Th. GENICON, N. THOMASSIN
- Crédits ECTS : 6
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise du droit administratif & méthodologie du commentaire d’arrêt
- Responsable du cours (sous réserve) : ML. MOQUET-ANGER, G. EVEILLARD
- Crédits ECTS : 6
. Finances publiques
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise du droit des actes administratifs et des méthodologies juridiques du commentaire d’arrêt et de la consultation juridique
- Responsable du cours (sous réserve) : J. TRAVARD, E. PECHILLON
- Crédits ECTS : 4
. Histoire du droit des obligations
- Savoir et savoir-faire associés : Approfondissement des connaissances historiques, économiques et théoriques du droit et de la technique de l’entretien oral devant un jury
- Responsable du cours (sous réserve) : E. RICHARD, T. LE YONCOURT, C. AUBERT
- Crédits ECTS : 4
. Histoire de l’administration
- Responsable du cours (sous réserve) : F. BOUSCAU, C. AUBERT
- Crédits ECTS : 4
- Horaire d’enseignement : (présentiel étudiant) : 24
. Economie de l’entreprise
- Responsable du cours (sous réserve) : JJ. CHAUVEL, L. BABIN
- Crédits ECTS : 4
. Théorie du droit
- Responsable du cours (sous réserve) : Jacky HUMMEL
- Crédits ECTS : 4
Licence 3
. Droit civil des biens / Droit et fiscalité des sociétés / Droit international public
1 / Droit social / Droit fiscal général / Histoire du droit des biens / Histoire des
idées politiques 1 / Histoire du droit des affaires / Contentieux administratif /
Régime des obligations / Droit de la fonction publique / Procédure pénale.
- Savoir et savoir-faire associés : Construction, par l’étudiant, de son propre parcours d’études,
en fonction de la réflexion menée en amont (forum des professions juridiques) sur son avenir
professionnel, les connaissances nécessaires pour y parvenir et les méthodologies associées, à
savoir la méthodologie du commentaire d’arrêt, de la consultation juridique et de la note de
synthèse, de la dissertation, du commentaire de texte et de l’entretien oral devant un jury.
- Responsables des cours (sous réserve) : G. DURAND-PASQUIER, A. DONNIER / R.
MORTIER / G. LE FLOCH / C. LEFRANC-HAMONIAUX, G. DEDESSUS-LE MOUSTIER /
G. EVEILLARD / E. RICHARD / B. BRUNETEAU / E. RICHARD / JP. MARTIN, G. EVEILLARD / Th. GENICON, N. THOMASSIN / H. MUSCAT / E. VERNY.
- Crédits ECTS : 6
Master 1
. Droit public du marché
- Mention du master : Droit public
- Parcours : Droit public
- Savoir et savoir-faire associés : Compréhension de l’environnement juridique des interventions publiques dans le domaine économique ainsi que des nouveaux modes de régulation.
Mise en perspective des dispositifs français et européen. Aptitude à l’interprétation des textes
et de la jurisprudence, à la mise en évidence des contraintes à respecter par l’État et les collectivités territoriales lors de leurs interventions ; formation à la consultation juridique dans le
secteur considéré et approfondissement du commentaire d’arrêt.
- Responsable du cours (sous réserve) : F. MICHEA
- Composante : UFR Droit
- Crédits ECTS : 6
- Forme de l’enseignement : présentiel.
. Droit de l’urbanisme
- Savoir et savoir-faire associés : Approche du contexte juridique des opérations d’aménagement ; compréhension des documents et des règles d’urbanisme ; aptitude à l’interprétation
des textes et au commentaire de décisions jurisprudentielles ; formation à la consultation juridique et à l’étude de cas pratiques.
- Responsable du cours (sous réserve) : JP. MARTIN
- Crédits ECTS : 6
. Droit public approfondi
- Savoir et savoir-faire associés : Le cours permet d'acquérir une parfaite maîtrise des notions
essentielles du droit public, une bonne compréhension de l'évolution et des problèmes actuels
de ce droit en vue de replacer les autres enseignements dans leur environnement. Permet de
développer la capacité d'analyse critique des textes et de nourrir la réflexion pour la rédaction
de rapports ou la réalisation d'études.
- Responsable du cours (sous réserve) : B. BERTRAND
- Crédits UE : 6
- Forme de l'enseignement: présentiel
. Histoire politique économique et sociale du monde depuis 1945
- Savoir et savoir-faire associés : La matière au choix offre aux étudiants la possibilité de compléter leur formation en fonction de leur souhait de master 2 et d'acquérir les connaissances
théoriques et les outils indispensables à leur réussite dans ce diplôme ou dans leur parcours
professionnel ; par exemple, Droit de la construction immobilière complétant le droit de
l’urbanisme en vue de suivre en master 2 l’option Juriste en droit de l’urbanisme et de l’aménagement.
- Responsable du cours (sous réserve) : A. BERBOUCHE
- Crédits ECTS : 6
. Droit de la construction immobilière
- Savoir et savoir-faire associés : La matière au choix offre aux étudiants la possibilité de compléter leur formation en fonction de leur souhait de master 2 et d'acquérir les connaissances
théoriques et les outils indispensables à leur réussite dans ce diplôme ou dans leur parcours
professionnel ; par exemple, Droit de la construction immobilière complétant le droit de
l’urbanisme en vue de suivre en master 2 l’option Juriste en droit de l’urbanisme et de l’aménagement.
- Responsable du cours (sous réserve) : G. DURAND-PASQUIER
- Crédits ECTS : 6
. Grands dossiers de l'administration
- Savoir et savoir-faire associés : Connaissance des champs d'intervention des collectivités
territoriales. Compréhension de leur rôle dans les problématiques locales intéressant les différents secteurs (emploi, éducation, sécurité, santé...). Aptitude à replacer un dossier dans son
environnement juridique, économique et social.
- Responsable du cours (sous réserve) : E. PECHILLON, J. TRAVARD, D. REMY
- Composante : Droit
- Crédits ECTS : 6
- Langue d'enseignement : Français
- Forme de l'enseignement : présentiel
. Droit de la santé
- Parcours : Droit, santé, éthique
- Savoir et savoir-faire associés : Connaissance des modes d'intervention de l'Etat dans le
domaine de la santé , des politiques publiques de santé et des instruments juridiques utilisés
(prestations de service public, mesures de police sanitaire, autorisations de mise sur le marché
des produits de santé et de fonctionnement de structures). Etude de la réglementation des professions de santé et de la distribution des soins.
- Responsable du cours (sous réserve) : M.L.MOQUET-ANGER
- Crédits ECTS : 6
. Droit de la protection sociale
- Savoir et savoir-faire associés Connaissance des principaux mécanismes collectifs de protection contre les risques sociaux et autres aléas de l'existence : structures et financement de la
protection sociale, régimes obligatoires [régime général de la sécurité sociale et régimes complémentaires obligatoires de retraite], modalités facultatives de prévoyance susceptibles d'être
initiées par les entreprises.
- Responsable du cours (sous réserve) : S. MOISDON-CHATAIGNER
- Crédits ECTS : 6
- Mention du master : Droit privé
- Spécialité : parcours M1 carrières judiciaires
- Savoir et savoir-faire associés : Le cours porte sur l’étude de la protection physique, morale
et patrimoniale de la personne. Mise en œuvre pratique et méthodologique des connaissances
acquises, par une initiation encadrée, dans le cadre des TD, à la méthodologie, à la recherche,
à la pratique écrite et orale de divers exercices juridiques concrets. Initiation à la pratique : Lien
avec au moins une conférence de pratique organisée durant le semestre.
- Responsable du cours (sous réserve) : L. ROUSVOAL
- Composante : UFR « Faculté de Droit et de Science Politique »
- Crédits ECTS : 6
- Langue d’enseignement : français
- Forme de l’enseignement : (présentiel, visio, à distance,….) : présentiel
. Voies d’exécution
- Spécialité : parcours M1 « Carrières judiciaires »
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise des procédures d’exécution en cas d’inexécution des
décisions de justice ou des engagements contractuels. Le cours magistral porte sur l’étude des
mesures d’exécution : saisies mobilières et saisie immobilière, expulsion et des mesures conservatoires : saisies conservatoires, sûretés judiciaires. Mise en œuvre pratique et méthodologique
des connaissances acquises, par une initiation encadrée, dans le cadre des TD, à la méthodologie, à la recherche, à la pratique écrite et orale de divers exercices juridiques concrets. Remise
de dossiers et suivi individuel. Initiation à la pratique : lien avec une conférence de pratique
organisée durant le semestre.
- Responsable du cours (sous réserve) : Danièle CORRIGNAN-CARSIN
- Composante : UFR « Faculté de Droit et de Science politique »
- Crédits ECTS : 6
. Régimes matrimoniaux
- Mention du master : mention Droit privé
- Parcours : Droit notarial
- Savoir et savoir-faire associés :
*L’objectif est de maîtriser les principales règles régissant les rapports pécuniaires entre époux
et de savoir finalement liquider un régime matrimonial (liquidation simple d’un régime communautaire).
*A cette fin, certains prérequis s’imposent : il convient d’avoir assimilé les connaissances de
base en Droit civil (notamment en Droit des biens, en Droit des contrats et en Droit de la
famille), de telles connaissances étant progressivement délivrées au cours des trois années de
Licence.
*Techniquement, l’enseignement porte sur l’étude du régime primaire, du régime légal dit « de
communauté réduite aux acquêts » et, dans la mesure du possible, des régimes conventionnels.
- Responsables U E : V. BARABE-BOUCHARD, I. SERANDOUR
- Composante : Droit et Science politique
- Crédits ECTS : 6
- Coefficient U E : 3
*L’objectif est de maîtriser les principales sûretés, qu’elles soient organisées par le Code civil
ou façonnées par unve jurisprudence technique et mouvante, ainsi que de mesurer la spécificité des solutions en la matière par rapport au droit commun des obligations.
*A cette fin, certains prérequis s’imposent : il convient d’avoir assimilé les connaissances
de base en Droit civil (notamment en Droit des obligations et en Droit des biens), de telles
connaissances étant progressivement délivrées au cours des trois années de Licence ; il
convient encore de posséder des connaissances élémentaires en Droit des entreprises en difficulté et Voies d’exécution, de telles connaissances étant délivrées au cours de la 1ère année de
Master mention Droit privé, parcours Droit privé général.
*Techniquement, l’enseignement porte sur la théorie générale des sûretés, le cautionnement,
les garanties à première demande, les lettres d’intention, le droit de rétention, le gage, l’hypothèque et les privilèges (ce programme n’est intégralement traité que dans la mesure du possible ; le cas échéant, il appartient à l’enseignant de procéder à une sélection, en privilégiant
les principales sûretés, dont le cautionnement).
- Responsable du cours (sous réserve) : A. KARM, JP. DELVILLE
- Crédits ECTS : 6
. Contentieux de l’Union européenne
- Mention du master : Droit européen
- Parcours : Droit européen, Droit économique et gestion des politiques européennes, Droit
Franco-allemand
- Savoir et savoir-faire associés : Acquérir les bases indispensables en matière de procédure et
de recours contentieux et préjudiciel pour connaître les mécanismes de protection juridictionnelle des particuliers et de connaître les risques pesant sur les Etats en cas de violation du droit
de l’Union européenne.
- Responsable du cours (sous réserve) : I. BOSSE-PLATIERE
- Crédits ECTS : 6
- Forme de l’enseignement : présentiel
. Droit économique européen et international
- Parcours : Droit européen, Droit économique et gestion des politiques européennes, Droit
Franco-allemand
- Savoir et savoir-faire associés : Appréhender les interactions entre le droit économique de
l’Union européenne et le droit international économique dans les domaines suivants : celui du
commerce international régulé par le nouveau droit de l’Organisation mondiale du commerce
(OMC) ; celui du droit monétaire à vocation universelle et régionale (institutions de “ Brettons
Woods ”/zone euro) ; celui des investissements directs étrangers.
- Responsable du cours (sous réserve) J. LEBULLENGER
- Crédits ECTS : 6
. Fiscalité Indirecte
- Mention du master : Droit
- Parcours : formation initiale
- Spécialité : Droit des affaires
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise de l’imposition du chiffre d’affaires des entreprises.
Lecture, interprétation et application des règles fiscales et de la jurisprudence internes et communautaires. Mise en perspective des règles fiscales et de la jurisprudence fiscale française et
communautaire.
- Responsable du cours (sous réserve) : Y. SERANDOUR
- Crédits ECTS : 6
. Droit de la concurrence
- Spécialité : Tous les M2 Droit des affaires
- Savoir et savoir-faire associés : Selon le cours choisi par l’étudiant : Maîtrise des règles substantielles du droit interne et communautaire de la concurrence : pratiques anticoncurrentielles, pratiques restrictives, concurrence déloyale, clauses de non-concurrence, droit de la
concentration économique. Mise en perspective des règles processuelles à travers l’étude de la
jurisprudence et perfectionnement de la méthode de résolution de cas pratiques.
- Responsable du cours (sous réserve) : D. BRIAND
- Crédits ECTS : 6
. Droit comptable et comptabilité privée
- Spécialité : Tous les M2 Droit des affaires
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise de l’environnement juridique et comptable des
entreprises. Lecture, interprétation et application des règles et de la jurisprudence internes
et communautaires. Mise en perspective des règles et de la jurisprudence française et communautaire.
- Responsable du cours (sous réserve) : E. RAINGEARD
- Crédits UE : 6
Semestre 2
Licence 1
. Droit de la famille
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise du droit de la famille et de la méthodologie de la
consultation juridique
- Responsable du cours (sous réserve) : F. KERNALEGUEN, S. MOISDON-CHATAIGNER
- Crédits ECTS : 6
. Histoire du droit public
- Savoir et savoir-faire associés : Institutions publiques et du droit depuis la Révolution française
- Responsable du cours (sous réserve) : T. LE YONCOURT, F. BOUSCAU, C. AUBERT
- Crédits ECTS : 6
. Histoire du droit des personnes et de la famille
- Savoir et savoir-faire associés : Histoire du droit des personnes et de la famille / découverte
de l’origine et du développement du droit privé des personnes et de la famille
- Responsable du cours (sous réserve) : C. AUBERT, N. CORNU-THENARD
- Crédits ECTS : 4
. Institutions européennes
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise de l’univers européen des institutions, du droit et de
la politique européenne de la France
- Responsable du cours (sous réserve) : C. DELCOURT, J. LEBULLENGER
- Crédits ECTS : 4
. Relations internationales
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise de l’univers international des institutions, du droit et
de la politique internationale de la France
- Responsable du cours (sous réserve) : A. DARRE, A. COHEN
- Crédits ECTS : 4
Licence 2
. Droit des obligations (responsabilité)
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise du droit des obligations & méthodologie de la dissertation et du cas pratique
- Responsable du cours (sous réserve) : Th. GENICON, C. CORGAS-BERNARD
- Crédits ECTS : 6
- Savoir et savoir-faire associés : Maîtrise du droit des contrats administratifs et de la responsabilité administrative & méthodologie de la dissertation et du cas pratique
- Responsable du cours (sous réserve) : ML. MOQUET-ANGER, G. EVEILLARD
- Crédits ECTS : 6
Licence 3
. Droit de l’Union européenne / Libertés fondamentales / Procédure civile / Droit
administratif des bien / Droit spécial des sociétés / Histoire des idées politiques 2 /
Droit des contrats spéciaux / Droit international public 2 / Histoire du procès et de
la procédure
- Savoir et savoir-faire associés : Construction, par l’étudiant, de son propre parcours d’études,
en fonction de la réflexion menée en amont (forum des professions juridiques) sur son avenir
professionnel, les connaissances nécessaires pour y parvenir et les méthodologies associées, à
savoir la méthodologie du commentaire d’arrêt, de la consultation juridique et de la note de
synthèse, de la dissertation, du commentaire de texte et de l’entretien oral devant un jury.
- Responsable du cours (sous réserve) : I. BOSSE-PLATIERE / AM. LE POURHIET, G.
EVEILLARD / F. LEBORGNE, S. DURFORT / JP. MARTIN/ H. HOVASSE / F. BOUSCAU /
R. DESGORCES, N. THOMASSIN / G. LE FLOCH / S. SOLEIL.
- Crédits ECTS : 6
Master 1
. Droit bancaire
- Parcours : Droit privé général
*L’objectif est de maîtriser les concepts fondamentaux régissant les instruments de mobilisation des créances et de règlement.
*A cette fin, certains prérequis s’imposent : il convient d’avoir assimilé les connaissances
de base en Droit civil (notamment en Droit des obligations et en Droit des biens), de telles
connaissances étant progressivement délivrées au cours des trois années de Licence ; il
convient également de posséder des connaissances élémentaires en Droit des affaires et des
sociétés, de telles connaissances étant progressivement délivrées au cours des trois années de
Licence ainsi qu’au cours de la 1ère année de Master mention Droit privé, parcours Droit privé
général.
*Techniquement, l’enseignement porte sur les effets de commerce, les nouveaux instruments
de mobilisation ainsi que les conflits de mobilisation.
- Responsable du cours (sous réserve) : JP. DELVILLE
- Composante : Droit et science politique
- Crédits ECTS : 6
. Procédure civile
- Mention du master : Carrières judiciaires et sciences pénales
- Spécialité : parcours M1 Carrières judiciaires
- Savoir et savoir-faire associés
Acquisition de connaissances sur les conditions de déroulement du procès civil, d’un point de
vue théorique et pratique. Le cours magistral porte sur l’étude : des conditions de déroulement
de l’instance sans incident au premier degré, des incidents de procédure, du jugement, des
voies de recours, des frais de justice.
Mise en œuvre pratique et méthodologique des connaissances acquises, par une initiation
encadrée, dans le cadre des TD, à la méthodologie, à la recherche, à la pratique écrite et orale
de divers exercices juridiques concrets.
Initiation à la pratique :
Lien avec au moins une conférence de pratique, organisée durant le semestre.
Possibilité de compléter la formation théorique, dans le cadre de l’UEC CJ3, par un stage
découverte de 3 à 5 jours auprès de professionnels.
- Responsable du cours (sous réserve) : S. DURFORT
- Crédits ECTS : 6
. Procédure pénale approfondie
- Mention du master : Carrières judiciaires et sciences pénales
Le cours porte sur l’étude systématique et approfondie de :
l’action publique : exercice, sujets et mode d’exercice, extinction (causes d’extinction).
la théorie générale de la preuve pénale : charge de la preuve, principes généraux, mode de
preuve, etc.
de divers exercices juridiques concrets (commentaires de textes législatifs ou jurisprudentiels
: arrêts de la Chambre Criminelle de la Cour de cassation ou de la Cour européenne des droits
de l’Homme). Remise de dossiers et suivi individuel.
Une conférence de pratique liée au cours, organisée durant le semestre.
Possibilité de compléter la formation théorique, dans le cadre de l’UEC CJ3, par un stage
découverte de 3 à 5 jours auprès de professionnels.
- Responsable du cours (sous réserve) : L. ROUSVOAL
- Crédits ECTS : 6
. Droit pénal des affaires
Connaissance des principales infractions, le cours portant sur l’étude :
des infractions de droit commun appliquées dans la vie des affaires
des infractions propres au droit des affaires
de divers exercices juridiques concrets. Remise de dossiers et suivi individuel.
Lien avec au moins une conférence de pratique organisée durant le semestre.
Possibilité de compléter la formation théorique par un stage découverte de 3 à 5 jours auprès
de professionnels.
- Responsable du cours (sous réserve) : C. GHICA-LEMARCHAND
- Crédits ECTS : 6
. Successions et libéralités
*L’objectif est de maîtriser les concepts fondamentaux d’organisation de la transmission à titre
gratuit des patrimoines familiaux et professionnels.
*A cette fin, certains prérequis s’imposent : il convient d’avoir suivi le cours de Régimes
matrimoniaux au 1er semestre de la 1ère année de Master mention Droit privé, parcours
Droit notarial ; il convient également d’avoir assimilé les connaissances de base en Droit civil
(notamment en Droit des personnes et de la famille ainsi qu’en Droit des biens et en Droit des
contrats), de telles connaissances étant progressivement délivrées au cours des trois années de
Licence ; il convient encore de posséder des connaissances élémentaires en Droit des affaires
et en Droit des sociétés, de telles connaissances étant délivrées au cours des trois années de
Licence ainsi qu’au cours de la 1ère année de Master mention Droit, parcours Droit notarial.
*Techniquement, l’enseignement porte sur l’organisation juridique de la transmission légale de
patrimoine (successions ab intestat) et de la transmission volontaire de biens ou de patrimoine
(donations et legs).
- Responsable du cours (sous réserve) : A. KARM
- Crédits ECTS : 6
. Fiscalité directe
*L’objectif est de maîtriser les règles fondamentales régissant l’imposition des personnes physiques et morales, tant au niveau de l’assiette de cette imposition que des formalités déclaratives, des procédures de contrôle et des sanctions de leur violation.
*Techniquement, l’enseignement suppose une mise en œuvre pratique et méthodologique des
connaissances acquises par une initiation encadrée, dans le cadre des TD, à la méthodologie, à
la recherche et à la pratique de divers exercices juridiques et pratiques tirés de cas concrets.
- Responsable du cours (sous réserve) : Y. SERANDOUR, E. RAINGEARD
- Crédits ECTS : 6
. Droit des entreprises en difficulté
*L’objectif est de maîtriser les règles fondamentales régissant le traitement de la situation des
entreprises en difficulté, qu’elles soient organisées par le Code de commerce ou façonnées par
une jurisprudence technique, ainsi que de mesurer la spécificité des solutions en la matière par
rapport au droit commun des voies d’exécution.
*A cette fin, certains prérequis s’imposent : il convient d’avoir assimilé les connaissances de
base en Droit civil (notamment en Droit des obligations et en Droit des biens), mais aussi
en Droit des affaires (notamment en Droit commercial général et en Droit des sociétés), de
telles connaissances étant progressivement délivrées au cours des trois années de Licence ; il
convient également de posséder des connaissances élémentaires en Voies d’exécution, de telles
connaissances étant délivrées au cours du semestre 1 de la 1ère année de Master, mention
Droit privé, parcours Droit notarial.
*Techniquement, l’enseignement porte sur les mécanismes de prévention des difficultés des
entreprises, la négociation de solutions privées entre le chef d’entreprise et ses créanciers ainsi
que les procédures collectives à caractère judiciaire.
- Responsable du cours (sous réserve) : C. COULON, M. MERCIER
- Crédits ECTS : 6
. Droit hospitalier
- Savoir et savoir-faire associés : Découverte de l’environnement juridique de l’hôpital et de
la diversité de ses problèmes d’organisation et de fonctionnement (exercice du pouvoir de
décision, statut des personnels, droits des malades hospitalisés, responsabilité), notamment,
à l’attention des étudiants intéressés par les concours hospitaliers ; approfondissement de la
technique du commentaire d’arrêt et formation à la consultation juridique dans le secteur
considéré, notamment en vue du montage des dossiers d’autorisation hospitalière.
- Responsable du cours (sous réserve) : ML. HOUBE
- Crédits ECTS : 6
. Droit constitutionnel comparé
- Savoir et savoir-faire associés : Découverte des systèmes étrangers, notamment européens,
permettant aux étudiants d’engager une réflexion pertinente sur les mérites et les défauts du
système français, d’acquérir des connaissances utiles en vue de la préparation d’un master 2
recherche ou de concours de haut niveau. Approfondissement de la technique du commentaire
de texte et de la dissertation.
- Responsable du cours (sous réserve) : J. HUMMEL, JE. GICQUEL
- Crédits ECTS : 6
. Droit et pratique des contrats publics
- Savoir et savoir-faire associés : Bonne compréhension des problèmes juridiques que peuvent
soulever la négociation; la conclusion et l’exécution des contrats et marchés publics, perception claire de l’impact du droit européen sur le droit interne. Aptitude à l’interprétation des
textes et de la jurisprudence suffisante pour éclairer les décideurs publics habilités à contracter.
Approfondissement du commentaire d’arrêt et initiation à la rédaction des contrats et marchés
publics.
- Responsable du cours (sous réserve) : C. PAILLARD
- Crédits ECTS : 6
. Droit de l’environnement
- Savoir et savoir-faire associés : Découverte des objectifs, principes généraux et des techniques
juridiques du droit de l’environnement ; sensibilisation à ces questions et aux modalités de leur
prise en compte dans les différents droits, compréhension des nouveaux concepts et de leur
utilisation par le juge (approfondissement de la technique du commentaire d’arrêt).
- Responsable du cours (sous réserve) : V. INSERGUET
- Crédits ECTS : 9
. Grands dossiers de l’administration
- Savoir et savoir-faire associés : A partir des transformations apportées aux modalités d'organisation et de fonctionnement de l'administration, mise en relation des différents aspects des
interventions publiques qui sont habituellement dissociés (actions menées et structures ;
articulation des différents échelons ; impact de la réforme de l’État et de la décentralisation,
de la LOLF, contraintes juridiques et financières des politiques publiques, aspects de science
administrative). L’objectif est d’amener les étudiants à comprendre la nécessité d’une approche
globale des actions menées dans différents secteurs choisis en fonction de leur importance et
de leur actualité (sécurité, égalité des chances… ), à saisir tous les aspects d’un dossier pour
bien les former à la rédaction de notes administratives ou de synthèse en vue de la préparation
des concours et de l’exercice de fonctions dans les services de l’État et des collectivités territoriales.
- Responsable du cours (sous réserve) : G. GUIHEUX
- Crédits ECTS : 9
. Droit du marché de l’Union européenne
- Parcours : Droit européen et Droit économique et gestion des politiques européennes
- Savoir et savoir-faire associés : Acquérir une solide culture juridique sur la réalisation et le
fonctionnement des quatre libertés fondamentales du Marché intérieur, les préparant à certains cursus de Masters ainsi qu’aux métiers de la filière “ Droit de l’Union européenne ”.
- Responsable du cours (sous réserve) : Madame Marie-Liesse HOUBE
- Crédits ECTS : 6
. Politiques internes et externes de l’Union européenne
- Parcours : Droit européen ET Droit économique et gestion des politiques européennes
- Savoir et savoir-faire associés : Doter l’étudiant de solides connaissances dans les domaines
de l’action extérieure de l’Union européenne, de la Politique commerciale commune et de la
Politique des transports.
- Responsable du cours (sous réserve) : J. LEBULLENGER, ML. HOUBE
- Crédits ECTS : 6
Science politique
Semestre 1
Licence 3
• Politiques publiques
- Mention de la licence : Science politique
Cet enseignement poursuit trois objectifs. D’une part, il inspecte la « boîte à outils » des politiques publiques, notamment les catégories d’acteurs, d’interaction, de ressources, de rationalité, qui sont au cœur de la discipline. Ensuite, il présente les principaux modèles destinés à
comprendre le sens des politiques publiques : néo-corporatisme, incrémentalisme, référentiel,
etc.… Enfin, il s’interroge sur la lente décomposition du modèle français de fabrication des
politiques publiques, malmené à la fois par l’européanisation des processus de décision et par
la montée en puissance des collectivités infra-étatiques.
- Responsable du cours (sous réserve): FRINAULT Thomas
- Composante : Faculté de Droit et de Science Politique
- Crédits ECTS : 6
. Science administrative
Le cours de Science administrative est une découverte des diverses études et recherches
effectuées par cette discipline. Il est basé sur l'étude de la réforme de l'administration d'Etat en
France et à l'étranger. Les étudiants ont ainsi l'occasion de se familiariser avec des problématiques nouvelles et de travailler sur les notions d'efficacité, de bureaucratie, de discrimination
positive, de déconcentration et de formation des agents publics.
Cet enseignement permet une approche pluridisciplinaire du phénomène administratif.
- Responsable du cours (sous réserve): Eric PECHILLON
- Crédits ECTS : 6
- Horaire d’enseignement : (présentiel étudiant) : 36 h
. Formation des démocraties occidentales
Ce cours est destiné à montrer aux étudiants combien la mise en place des cadres et pratiques
démocratiques a pu être difficile et parfois problématique dans les démocraties occidentales,
à partir du XVIIIème siècle. Il vise à leur apporter un ensemble de connaissances fondamentales en histoire et en science politique, mais également à les inciter à réfléchir au fonctionnement démocratique d’hier et d’aujourd’hui à travers un certain nombre de problématiques
illustrant la complexité souvent insoupçonnée des processus de démocratisation politique.
- Responsable du cours (sous réserve): Christine GUIONNET
- Crédits ECTS : 6
. Sociologie des relations internationales
Après avoir évoqué les approches théoriques des relations internationales et l'espace de leur
déploiement dans une perspective historique, ce cours propose d'analyser les mutations du
système international contemporain (dimensions idéologique, culturelle, politique, économique, juridique de la mondialisation).
- Responsable du cours (sous réserve): Bernard BRUNETEAU
- Crédits ECTS : 6
Cette UE invite à s’interroger sur les processus de construction des systèmes politiques en
analysant les dynamiques à travers lesquelles les formes politiques occidentales s’exportent
vers des réalités socio-politiques différentes de celles où elles sont nées. Le cours se focalise sur l’analyse du modèle étatique et de sa généralisation à travers la planète ; il s’intéresse
par ailleurs à la «Démocratie» consacrée comme modèle et valeur suprême de la modernité
politique. Il montre comment celle-ci se décline selon des processus différents obéissant à
des dynamiques diverses. Les TD reprennent les éléments fondamentaux du cours à partir de
l’analyse détaillée de cas d’études spécifiques.
L’UE entend familiariser les étudiants à la démarche comparative. Au-delà de l’analyse des
ressemblances/dissemblances, le regard comparatif permet de saisir comment se transforment
les systèmes politiques non occidentaux par des phénomènes d’emprunts mais aussi d’adaptation et d’innovation. En retour, la méthode comparative autorise une plus juste appréhension
des spécificités politiques occidentales.
- Responsable du cours (sous réserve) : Antonin COHEN
- Crédits ECTS : 6
- Forme de l’enseignement : (présentiel, visio, à distance,….) : présentiel et préparation en
amont (lecture de textes et de dossiers)
Master 1
. Pensée politique contemporaine
- Mention du master : Science politique – M1
- Savoir et savoir-faire associés : Approfondir la connaissance des grands systèmes de pensée
politique des XXIe et XXe siècles
- Responsable du cours (sous réserve) :
Frédéric Lambert
- Composante :
Faculté de Droit et de Science politique
- Crédits ECTS : 6
- Forme de l’enseignement : (présentiel, visio, à distance,….) présentiel
. Approches politiques de l’Union européenne
- Mention du master : Science politique – M1
- Savoir et savoir-faire associés : Analyse du système politique de l’Union européenne ainsi
que des principales politiques publiques européennes
- Responsable du cours (sous réserve) : Bernard Bruneteau
- Composante :
- Crédits ECTS : 6
. Régimes politiques contemporains
- Mention du master :Science politique – M1
- Savoir et savoir-faire associés : Analyser les régimes politiques, en particulier sous les traits
des mutations de la démocratie en Europe de l’Ouest et de la transition démocratique à l’Est
- Responsable du cours (sous réserve) : Thuriane SEVENO
- Composante :
- Crédits ECTS : 6
. Culture, identité et territoire
- Savoir et savoir-faire associés : Comprendre les dimensions culturelles et anthropologiques du
politique sur le mode de leur interaction
- Responsable du cours (sous réserve) : Alain DARRE
- Composante :
- Crédits ECTS : 6
. American Political System / Sistema político español : un enfoque comparado /
Nachbarn am Rhein
- Savoir et savoir-faire associés : Un cours en anglais, en allemand ou en espagnol est obligatoire afin d’approfondir la connaissance de ces langues et de favoriser l’ouverture des étudiants à
l’international. S’y s’ajouteront des conférences en langue étrangère données par des professeurs
invités, dans le cadre du programme Erasmus (à concurrence de 12 heures).
Frédéric Lambert (professeurs : Eric BEATY, Eva
FERNANDEZ, Emmanuel DROIT)
- Composante :
- Crédits ECTS : 2
- Langue d’enseignement : français et anglais ou espagnol ou allemand
- Savoir et savoir-faire associés : Le cours est centré sur les acteurs, les enjeux, et les configurations de jeu de la vie politique française de la fin de la 3ème République jusqu'à la fin de la
4ème République.
- Responsable du cours (sous réserve) : Thuriane SEVENO
- Crédits ECTS : 6
Semestre 2
Licence 3
• Pensée politique ancienne et moderne
- Savoir et savoir-faire associés : Le cours s’organise autour des principales œuvres des grands
auteurs classiques au programme (Machiavel, Hobbes, Bossuet, Smith, Montesquieu, Rousseau). Il s’agit de les mettre en perspective afin de montrer les différentes étapes, les continuités
et les ruptures dans l’émergence de la pensée libérale. Le cours s’efforce ainsi de confronter les
étudiants à la matière brute plutôt qu’à des écrits de seconde main et de leur montrer qu’une
même notion peut prendre des sens très différents au cours des siècles.
- Responsable du cours (sous réserve) : Frédéric LAMBERT
- Crédits ECTS : 6
• Analyse politique des démocraties contemporaines
- Mention de la licence : Science Politique
- Savoir et savoir-faire associés : Cette UE a pour objectif d’offrir aux étudiants différentes clefs
de lecture pour comprendre le fonctionnement des démocraties occidentales contemporaines.
S’inscrivant dans la suite chronologique du cours de socio-histoire de la construction démocratique, il se propose d’étudier différents thèmes essentiels tels que : la professionnalisation
politique, l’institutionnalisation des partis politiques et les problèmes afférents à celle-ci, la
confrontation des démocraties occidentales au totalitarisme, l’évolution de la notion d’Etat de
droit, l’usure actuelle du lien représentatif et le développement des nouvelles formes d’engagement citoyen.
- Responsable du cours (sous réserve) : Christine GUIONNET
- Crédits ECTS : 6
. Grands enjeux politiques et économiques internationaux
- Savoir et savoir-faire associés : Le cours s’articule autour de plusieurs dimensions, qui seront
systématiquement analysées du point de vue de la science politique et du point de vue de l'économie politique :
1. une lecture économique et politique des grands enjeux contemporaines type construction
européenne, FMI, sous-développement, etc.
2. un travail d’éclairage de l’actualité internationale politique et économique, à partir de la préparation par les étudiants de revues de presse sur un sujet défini chaque semaine, et sa discussion en cours. L’objectif est alors de permettre aux étudiants de recontextualiser un événement,
d’enrichir leurs connaissances souvent lacunaires, et de les aider à complexifier et à problématiser le réel.
3. une connaissance plus approfondie d’une ère géographique non européenne à partir de la
focalisation sur des dynamiques, des conflits et les acteurs spécifiques à cette ère. L’objectif est
alors d’affiner la compréhension de problèmes médiatiquement identifiés et donnant souvent
lieu à des lectures simplistes (par exemple, sur le Monde arabe et musulman : l’Islam et islamisme ; conflits au Moyen Orient ; migrations en Europe…).
- Responsable du cours (sous réserve): Bernard BRUNETEAU
- Crédits ECTS : 6
- Forme de l’enseignement : (présentiel, visio, à distance,….) : présentiel et préparation de
revues de presses internationales par les étudiants en amont du cours
- Savoir et savoir-faire associés : Sont étudiés dans le cadre de ce cours : les causes de la chute
de la 4ème République ; les facteurs de transformation de la vie politique sous la 5ème République ; les acteurs, enjeux et configurations de jeu de la vie politique depuis 1958.
- Responsable du cours (sous réserve): Thuriane SEVENO
- Crédits ECTS : 6
Master 1
. Sociologie politique
- Savoir et savoir-faire associés : Présenter une approche sociologique des principaux acteurs
politiques
- Responsable du cours (sous réserve) : Christine GUIONNET
- Composante :
- Crédits ECTS : 6
. Science politique appliquée
- Savoir et savoir-faire associés : Construire et développer un projet de problématisé sur un
enjeu politique, sous la forme d’un Mémoire de recherche ou d’un Mémoire d’observation
rédigé à l’issue d’un stage
- Responsable du cours (sous réserve) : Antonin COHEN
- Composante :
- Crédits ECTS : 3
. Grands dossiers de l’actualité politique
- Savoir et savoir-faire associés : Construire et développer un projet de problématisé sur un
enjeu politique, sous la forme d’un Mémoire de recherche ou d’un Mémoire d’observation
rédigé à l’issue d’un stage
Alain DARRE
- Composante :
- Crédits ECTS : 3
. Sociologie de la communication
- Savoir et savoir-faire associés : Développer les différents modèles sociologiques visant à
interpréter le fonctionnement des principaux médias contemporains.
Thuriane SEVENO
- Composante :
- Crédits ECTS : 6
. Pensée sociologique
- Savoir et savoir-faire associés : Présenter les grands auteurs ainsi que les thématiques fondamentales de la sociologie générale et politique
Christine GUIONNET
- Composante :
- Crédits ECTS : 6

contenu des cours droit - Faculté de Droit et de science politique

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