Conditions générales - Bienvenue sur Gusmady Construct

PREMIERE PARTIE : CONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES
ARTICLE 1 :
CONTRAT.
Chaque entreprise constitue un marché à prix unitaires forfaitaires.
Le Maître de l'ouvrage se réserve le droit d'apporter des modifications à
l'entreprise initiale; celles-ci seront réglées par voie de décompte sur la
base des prix unitaires que les soumissionnaires doivent joindre à leur
offre.
Outre les travaux prévus, l'entrepreneur aura à sa charge les petits
travaux découlant directement des nécessités des plans et cahier des
charges.
ARTICLE 2 :
DOCUMENTS D'ADJUDICATION.
La base du contrat d'entreprise est constituée par :
1.
2.
3.
4.
ARTICLE 3 :
Les plans annexés au présent cahier des charges.
Le cahier général des charges de la Fédération Royale des Sociétés
d'Architecture de Belgique, première partie (dernière édition), sous
réserve des modifications apportées par le présent cahier des
charges.
Les Normes de Sécurité incendie A.R. du 17/12/97.
Les prescriptions du permis de bâtir.
REVISION DES PRIX.
Si le prix fixé au contrat d'entreprise est sujet à révision, la révision est
appliquée lors de chaque tranche de paiement et les sommes à payer
sont déterminées par l'application au montant de chaque tranche de
paiement ou état d'avancement des travaux proprement dits, établi sur la
base du contrat, de la formule :
p=P(a
s/S + b i/I + c)
dans laquelle P représente le montant de l'état établi sur la base du
contrat et p le montant rajusté compte tenu des fluctuations des salaires
et des charges sociales et assurances afférentes aux salaires, ainsi que
du prix des matériaux , matières ou produits utilisés ou mis en oeuvre
dans la construction.
Dans la formule de révision le terme a s/Sest basé sur le salaire horaire
moyen formé par la moyenne des salaires des ouvriers qualifiés
spécialisés et manoeuvres, fixés par la Commission paritaire nationale
de l'Industrie de la Construction pour la catégorie correspondant au lieu
où est situé le chantier de l'entreprise. Les salaires sont majorés du
pourcentage global des charges sociales et assurances, tel qu'il est
admis par le Ministère des Travaux Publics.
Dans ce terme :
S est le salaire horaire moyen en vigueur à la date de la signature du
contrat et majoré du pourcentage global des charges sociales et
assurances, tel qu'il est admis par le Ministère des Travaux Publics à la
même date,
et
s est le même salaire horaire moyen enregistré avant le commencement
des travaux faisant l'objet de la demande de paiement partiel, majoré du
pourcentage global des charges sociales et assurances admis par le
Ministère des Travaux Publics au même moment.
Les termes i et I intervenant dans le paramètre b i/Ireprésentent l'indice
mensuel calculé sur la base d'une consommation annuelle des
principaux matériaux et matières par l'industrie de la construction sur le
marché intérieur. Leur valeur est établie mensuellement.
I est cet indice en vigueur à la date de la signature du contrat.
i est cet indice enregistré avant le commencement des travaux faisant
l'objet de la demande de paiement partiel.
c est le terme fixe non sujet à révision.
Les valeurs attribuées aux différents paramètres ne peuvent subir
aucune modification au cours de l'entreprise.
La formule de révision se résout de la façon suivante :
chacun des rapports
s/S et i/I
est réduit en un nombre décimal comprenant au maximum 5 décimales
dont la cinquième est majorée de 1 si la sixième est égale ou supérieure
à 5.
Quant aux produits de la multiplication des quotients ainsi obtenus, par la
valeur du paramètre correspondant, ils sont arrêtés à la cinquième
décimale, laquelle est également majorée de 1 si la sixième est égale ou
supérieure à 5.
Dans la formule de révision du présent contrat, les paramètres a, b, c,
ont respectivement la valeur forfaitaire indiquée ci-après, en tenant
compte du fait que le prix du bâtiment ne peut être sujet à révision qu'à
concurrence de 80% maximum et que la valeur attribuée au paramètre
de a ne peut pas être supérieur à 0,50 :
a = 0,50
b = 0,30
c = 0,20
La révision n'a pas d'effet pour les prestations effectuées dans une
période de retard imputable à l'entrepreneur.
ARTICLE 4 :
PAIEMENTS ET GARANTIES.
Les facturations se feront suivant les états d'avancement des travaux.
Toutes les factures seront soumises à l'approbation préalable de
l'architecte. Si l'ouvrage est la propriété indivisible de plusieurs
personnes, celles-ci sont tenue d'une manière solidaire et indivisible
relativement aux sommes dues en vertu du présent contrat.
ARTICLE 5 :
DELAIS.
DEBUT DES TRAVAUX ET DELAI D'EXECUTION.
Les travaux seront entamés le 2 juin 2008et le délai d'exécution des
travaux de construction, mettant le bâtiment en état d'être reçu
provisoirement, est de 250 jours ouvrables à compter de cette date..
Tout événement constituant un obstacle insurmontable à l'exécution
normale des obligations de l'entrepreneur ou le contraignant à suspendre
temporairement ou définitivement ses travaux est considéré comme cas
de force majeure (p. ex. les accidents, les guerres et leurs
conséquences, les grèves ou les lock-out).
La suspension temporaire des travaux pour cause de force majeure
entraîne de plein droit et sans indemnité la prorogation du délai
d'exécution initialement prévu d'une période égale à la durée de la
suspension, augmentée, en accord avec l'architecte, du laps de temps
normalement nécessaire à la remise en route du chantier.
Lorsque, par ordre ou par le fait du Maître de l'ouvrage, l'exécution du
marché est interrompue pour une période d'au moins 30 jours calendrier,
une avance sur la tranche en cours, à concurrence de la valeur des
travaux exécutés, est payée à l'entrepreneur.
Pour les interruptions, ordonnées ou dues au fait du Maître de l'ouvrage,
autres que celles qui sont imputables et qui n'ont pas été prévues au
cahier spécial des charges, qui se situent dans le délai d'exécution
contractuel et dépassent dans l'ensemble 1/20ème de ce délai et au
moins 10 jours ouvrables , le constructeur est fondé à introduire un
compte d'indemnisation dont le montant est convenu de commun accord,
mais il ne peut se prévaloir des discussions en cours à ce sujet pour ne
pas reprendre l'exécution du contrat d'entreprise.
De même, si le Maître d'ouvrage commande des travaux
supplémentaires en cours d'exécution du contrat, l'entrepreneur se
réserve le droit d'exiger, en accord avec l 'architecte, une prorogation du
délai initialement prévu. Cette prorogation fera l'objet d'un écrit distinct
signé par l'entrepreneur, l'architecte et le Maître de l'ouvrage.
Ne sont pas considérés comme jours ouvrables, les jours pendant
lesquels les intempéries ont eu, directement ou indirectement, pour effet
de rendre le travail impossible pendant quatre heures au moins; les
samedis, dimanches et jours fériés légaux; les jours de vacances
annuelles payées.
INDEMNITES DE RETARD.
En cas de retard d'exécution ou de livraison imputable à l'entrepreneur,
celui-ci payera au Maître de l'ouvrage, à titre d'indemnité forfaitaire 15,Euros , par 25.000,-Euros et par jour, montant comprenant le loyer
normal que le Maître de l'ouvrage pourrait escompter de la location du
bâtiment et autres préjudices subis.
ARTICLE 6 :
a)
RECEPTIONS.
Réception provisoire : Pour rendre la réception provisoire possible, les
travaux doivent dans leur ensemble être terminés, nonobstant des
imperfections mineures réparables durant le délai de garantie, et le bien
doit être en état d'être utilisé conformément à sa destination.
L'entrepreneur demande cette réception provisoire par écrit en invitant
par lettre recommandée à la poste le Maître de l'ouvrage et l'architecte
d'y procéder dans un délai de quinze jours suivant la date d'envoi de
cette demande.
Les travaux sont présumés être en état de réception provisoire, jusqu'à
preuve du contraire, à la date d'achèvement qu'à indiquée l'entrepreneur
dans la demande de réception.
La réception provisoire emporte l'agrément du Maître de l'ouvrage sur
les travaux qui lui sont délivrés et exclut tout recours de sa part pour les
vices apparents, à condition toutefois que l'état des ouvrages n'empire
pas pendant le délai de garantie.
La date de la réception provisoire constitue le point de départ de la
responsabilité décennale.
La réception provisoire du bâtiment sera effectuée contradictoirement
entre le Maître de l'ouvrage, l'architecte et l'entrepreneur. Seul un acte
écrit et contradictoire des parties fera la preuve de la réception provisoire
de l'ouvrage.
Le refus éventuel du Maître de l'ouvrage de procéder à la réception
provisoire devra être notifié, avec ses motifs, par une lettre
recommandée à la poste et adressée à l'entrepreneur avant l'expiration
du délai de huit jours suivant l'envoi par ce dernier de la demande de
réception.
Le refus éventuel du Maître de l'ouvrage d'accepter la réception
provisoire devra être notifié, avec ses motifs, par une lettre
recommandée à la poste et adressée à l'entrepreneur dans les huit jours
qui suivent la date de la réception provisoire.
Lorsque le refus motivé de procéder à la réception ou d'accepter a été
notifié à l'entrepreneur, celui-ci peut soit admettre les motifs du refus et
demander une nouvelle fois la réception après avoir procédé aux travaux
de réfection demandés, soit solliciter, à l'amiable ou à défaut en justice,
la nomination d'un expert chargé de constater la réalité ou l'inexistence
des motifs du refus de réception et de fixer le coût éventuel des travaux
de réfection.
Toutefois, et sauf preuve contraire, si le Maître de l'ouvrage occupe ou
utilise le bien avant la réception provisoire, il est présumé avoir accepté
tacitement cette réception provisoire.
Si le Maître de l'ouvrage laisse sans suite la requête écrite de
l'entrepreneur d'effectuer la réception dans le délai de quinze jours
déterminé ci-dessus, l'entrepreneur le sommera par exploit d'huissier et
le Maître de l'ouvrage sera présumé accepter la réception provisoire si,
dans les quinze jours qui suivent cette sommation, il omet de
comparaître à la date fixée dans cet exploit, aux fins de réception.
b)
Réception définitive : La réception définitive du bâtiment aura lieu un an
après la date de la réception provisoire. L'entrepreneur demande la
réception définitive par écrit en invitant par lettre recommandée à la
poste le Maître de l'ouvrage et l'architecte d'y procéder dans un délai de
15 jours suivant la date d'envoi de cette demande. La réception définitive
sera effectuée contradictoirement entre le Maître de l'ouvrage ,
l'architecte et l'entrepreneur. Seul un acte écrit et contradictoire des
parties fera la preuve de la réception définitive de l'ouvrage.
Le refus éventuel du Maître de l'ouvrage de procéder à la réception
définitive devra être notifié , avec ses motifs, par une lettre
recommandée à la poste adressée à l'entrepreneur avant l'expiration du
délai de huit jours suivant l'envoi par ce dernier de la demande de
réception.
Le refus éventuel du Maître de l'ouvrage d'accepter la réception définitive
devra être notifié, avec ses motifs, par une lettre recommandée à la
poste et adressée à l'entrepreneur dans les huit jours qui suivent la date
de la réception définitive.
Lorsque le refus motivé de procéder ou d'accepter la réception a été
notifié à l'entrepreneur, celui-ci peut soit admettre les motifs du refus et
demander une nouvelle fois la réception après avoir procédé aux travaux
de réfection demandés, soit solliciter, à l'amiable ou à défaut en justice,
la nomination d'un expert chargé de constater la réalité ou l'inexistence
des motifs du refus de réception et de fixer le coût éventuel des travaux
de réfection.
Si le Maître de l'ouvrage laisse sans suite la requête écrite de
l'entrepreneur d'effectuer la réception dans le délai de huit jours
déterminé ci-dessus, l'entrepreneur le sommera par exploit d'huissier et
le Maître de l'ouvrage sera présumé accepter la réception définitive, si
dans les huit jours qui suivent cette sommation il omet de comparaître à
la date fixée dans cet exploit,aux fins de réception.
ARTICLE 7 :
TRANSFERT DE LA PROPRIETE ET DES RISQUES.
Le Maître de l'ouvrage sera propriétaire des constructions à ériger au fur
et à mesure de la mise en oeuvre des matériaux et de leur incorporation
au sol ou à l'immeuble en construction, le transfert des risques visés par
les articles 1788 et 1789 du Code Civil ne s'opérant toutefois qu'à la
réception provisoire des travaux.
ARTICLE 8 :
GARANTIE.
La garantie due par l'entrepreneur en vertu des articles 1792 et 2270 du
Code Civil bénéficie aux propriétaires successifs du bâtiment. L'action ne
peut néanmoins être exercée que contre l'entrepreneur originaire.
ARTICLE 9 :
EXECUTION ET SUPPRESSION DES TRAVAUX.
Si le Maître de l'ouvrage ou l'architecte impose à l'entrepreneur des
matériaux d'une qualité, origine ou type déterminé, et ce en dépit des
réserves écrites et motivées de l'entrepreneur, ce dernier est déchargé
de toute responsabilité du fait des défectuosités ayant pour origine le
choix du dit procédé à condition qu' aucune faute de mise en oeuvre en
puisse lui être reprochée.
Si un bureau d'études ou ingénieur spécialisés lui sont nommément
imposés dans le cahier des charges, l'entrepreneur n'assume aucune
responsabilité du chef d'une erreur dans la conception ou de
dépassement éventuel des quantités initialement prévues, et ce même si
la rémunération du bureau d'études ou de l'ingénieur est mise
contractuellement à sa charge . L'entrepreneur à le droit, le cas échéant,
à un supplément pour les travaux supplémentaires ou modificatifs rendus
nécessaires ainsi que les quantités mises en oeuvre en sus des
quantités initialement prévues.
Pour être valables, les communications entre le Maître de l'ouvrage,
l'entrepreneur et l'architecte, relatives à l'exécution des travaux, devront
être faites par écrit.
L'entrepreneur peut toutefois apporter la preuve des modifications
éventuellement ordonnées par le Maître de l'ouvrage, ou par l'architecte
auquel ce pouvoir est expressément reconnu, par toutes autres voies de
droit.
Les travaux commandés par le Maître de l'ouvrage sont exécutés par
l'entrepreneur ou pour son compte sous sa responsabilité. Si le Maître de
l'ouvrage se charge lui-même, charge un tiers de l'exécution de tout ou
partie des travaux prévus ou renonce en tout ou en partie à l'exécution
de ces travaux, il s'engage à indemniser l'entrepreneur de toutes ses
dépenses, de tous ses travaux et du bénéfice manqué, évalué à 15% du
montant des travaux qu'il n'a pas exécutés.
ARTICLE 10 :
RESPONSABILITES.
L'entrepreneur est responsable des travaux qu'il a exécutés à l'égard du
Maître de l'ouvrage. Il devra donc délivrer ces ouvrages complètement
terminés et en parfait état. Il devra donc en assurer leur entretien jusqu'à
la réception provisoire. Jusqu'à la réception définitive, l'entrepreneur
reste responsable vis à vis du Maître de l'ouvrage, des vices cachés lors
de la réception provisoire. Pendant la durée du chantier, l'entrepreneur
est tenu d'assurer la police de ces travaux et de prendre dans l'intérêt de
ses ouvriers et des tiers, toutes les mesures de prudence, en vue
d'assurer leur sécurité. Il a la charge de contracter à cet égard, toutes
assurances relatives aux accidents de travail ou à sa responsabilité
civile.
ARTICLE 11 :
ASSURANCES du MAITRE DE L'OUVRAGE .
ASSURANCE FAMILIALE et INCENDIE :
Le Maître de l'ouvrage s'engage à prendre une police d'assurances
familiale et contre les risques d'incendie, de tempête, de foudre,
d'explosion, etc... et ce dès le début des travaux.
ASSURANCE " GLOBALE du MAÏTRE DE L'OUVRAGE "
Cette assurance remplace l'entrepreneur défaillant en cas de dommages
notamment concernés par l'article 1792 du Code Civil. L'entrepreneur
rembourse une partie de la prime à raison de 1% du montant des travaux
HTVA à déduire de chaque état .
L'assurance est à charge du Maîre de l'Ouvrage , mais l'entrepreneur
rembourse une partie de la prime à raison de 1% du montant des travaux
HTVA à déduire de chaque état d'avancement.
Si l'entrepreneur est une personne morale , il est convenu que ses
propriétaires la garantissent même après liquidation ou faillite.
En cas de sinistre perturbant la bonne fin des travaux ou empêchant
l'occupation du bien si l'intervenant considéré responsable n'agit pas ,
l'entrepreneur accepte :
1. que l'expert de la " Globale du Maître de l'ouvrage " du propriétaire
convoque par pli recommandé les entrepreneurs et dresse un état des
lieux contradictoires actant le dommage , les réfections , les causes et si
possible le coût et la part à charge de chaque intervenant ;
2. que cet état des lieux lui soit transmis sous pli recommandé s'il est
absent ou non représenté et dans ce cas , il sera considéré approuvé ;
3. qu'en cas de désaccord sur les parts de responsabilité , les fonds
nécessaires soient avancés par la " Global ed u Maître de l'Ouvrage " et
portent intérêts aux taux des intérêts judiciaires plus 2% , outre tous les
frais et honoraires nécessaires à leur récupération ainsi qu'à la
détermination des parts de responsabilité.
ARTICLE 12 :
ASSURANCES de L ' ENTREPRENEUR .
CONTRAT D'ASSURANCE LEGALE DE L'ENTREPRENEUR:
L'entrepreneur
se
conforme
aux
dispositions
légales
et
réglementaires concernant le bien-être des travailleurs ( loi du
4/8/1996 et A.R. du 25/1/2001 ) et à les faire respecter par ses
sous-traitants.
En cas d'infraction à ces dispositions et en particulier en cas d'accident
du travail, l'entrepreneur et ses ayants causes renoncent
et à tout droit et action à
l'égard du maître de l'ouvrage , de
l'architecte , de l'ingénieur et du coordinateur de
sécurité , sauf si l'infraction ou l'accident a été causé par une faute intentionnelle.
La présente clause constitue une stipulation pour autrui ; en
conséquence l'entrepreneur fera insérer la présente clause dans
les
contrats de sous-traitance et les contrats d'assurance légale des
accidents du travail.
Avant le début des travaux , l'entrepreneur transmettra au maître de
l'ouvrage et à l'architecte une copie du " contrat d'assurance légale de
l'entrepreneur contre le s accidents du travail " afin de s'assurer
que
celui-ci
comporte bien la clause d'abandon de recours mentionnée ci-dessus.
ASSURANCE " TOUS RISQUES CHANTIER " et " DECENNALE"
L'entrepreneur contractera une assurance " Tous Risques Chantier " et
" Décennale " auprès d'une compagnie bien connue de son
choix.
Il en fournira une copie de son assurance dans les 8 jours suivant la
signature du contrat d'entreprise . Sans cette couverture , le chantier ne
pourra pas démarrer.
ARTICLE 13 :
ONSS et ENREGISTREMENT :
Lors de la signature du contrat d'entreprise , l'entrepreneur fournira à
l'architecte , une attestation prouvant qu'il est en ordre de
cotisations ONSS et son
attestation d'enregistrement .
L'entrepreneur est enregistré dans la catégorie correspondant aux
travaux confiés et pour les lots supérieurs à 125.000,-EUR(htva)
(
5.042.487,-FB), l'agréation adéquate des Travaux Publics.
ARTICLE 14 :
CAUTIONNEMENT :
L'entrepreneur remet un acte de cautionnement de 5% du montant des
travaux à transmettre avant le premier paiement.
Cette caution est libérée à raison de 50%à la réception provisoire et le
solde à la réception définitive ou 12 mois après la provisoire.
En cas de faillite ou de perte de l'enregistrement , la caution est saisie
d'office. En cas d'entreprise générale ou de " clef sur porte " la loi Breyne
est d'application.
ARTICLE 15 :
SECURITE DE CHANTIER :
La sécurité sur chantier est régie par : l a Loi du 4 août 1996 ( M.B. du
10/9/96 ) entrée en vigueur le 1/10/96 et L'Arrêté Royal du
25
janvier 2001 ( M.B.
7/2/01 ) entré en vigueur le 1/5/01.
Le présent arrêté s'applique aux chantiers temporaires ou mobiles, soit
les lieux où s'effectuent les travaux du bâtiment ou de génie
civil.
Un coordinateur - chantier est désigné par le Maître de l'Ouvrage : il
dressera un plan de sécurité et de santé et un journal de
coordination .
Les entrepreneurs ( ou entrepreneur général et ses sous-traitants )
appliqueront les principes généraux de prévention visés à l'Art. 5 de la
loi , notamment en ce qui concerne :
1/ le maintien du chantier en bon ordre et à un niveau satisfaisant de
protection de la santé ;
2/ le choix de
l'emplacement des postes de travail , en prenant
compte les conditions d'accès à ces
postes , et la détermination
des voies ou zones de déplacement ou de circulation ;
3/ les conditions de transport et de manutention internes des
matériaux et du matériel ;
4/
l'entretien , le contrôle avant mise en service et le contrôle
périodique des installations
et dispositifs afin d'éliminer les défectuosités susceptibles d'affecter la sécurité et la santé
des
travailleurs ;
5/
la délimitation et l"aménagement des zones de stockage et
d'entreposage des
différents matériaux , en particulier , s'il s'agit de
matières ou de substances
dangereuses ;
6/ les conditions de l'enlèvement des matériaux dangereux ;
7/
le stockage et l'élimination ou l'évacuation des déchets et des décombres ;
8/ l'adaptation , en fonction de l'évolution
du chantier , de la durée
effective à consacrer aux différentqs types de travaux ou
phases de
travail ;
9/
la coopération entre les entrepreneurs ;
10/ les interactions avec des activités d'exploitation ou d'autres
activités sur le site à l'intérieur ou à proximité duquel est implanté le
chantier .
L'entrepreneur
respectera
scrupuleusement
les
prescriptions
minimales de sécurité et de santé applicables sur les chantiers ,
visées à l'article 50 de la loi du 25 janvier 2001.
ARTICLE 16 :
NETTOYAGE DU CHANTIER.
A la fin de son entreprise, l'entrepreneur doit, avant de quitter le chantier,
nettoyer complètement celui-ci, évacuer tous les déchets découlant de
son travail et les entreposer sur le terrain à l'endroit désigné par
l'architecte. Ces déchets seront évacués à la fin des travaux par
container aux frais de l'entrepreneur.
Les entrepreneurs ou installateurs effectueront à leurs frais toutes les
réparations des dégradations causées du chef de leur intervention.
ARTICLE 17:
SPECIFICATIONS TECHNIQUES DES PRODUCTEURS.
Les spécifications de mise en oeuvre édictées par les producteurs de
matériaux sont de stricte application.
ARTICLE 18 :
DEGATS.
Les entrepreneurs ou installateurs effectueront à leurs frais toutes les
réparations des dégradations causées du chef de leur intervention.
ARTICLE 19:
SUPPLEMENTS.
Pour tous travaux supplémentaires, l'entrepreneur devra obtenir l'accord
écrit préalable de l'architecte et du Maître de l'ouvrage.
DEUXIEME PARTIE : CLAUSES TECHNIQUES
GROS OEUVRE
1. TRAVAUX PREPARATOIRES.
a) Installation du chantier et nettoyage.
Le prix pour l'installation du chantier comprend :
- le tracé des ouvrages
- l'amenée de tout le matériel nécessaire
- les consommations d'eau et électricité sont à charge du Maître de l'ouvrage .
- le nettoyage complet du chantier avec évacuation des déchets après les travaux de gros
oeuvre tel que repris à l'article 13 des clauses administratives.
- toute taxe de chantier : grue, occupation du trottoir, force motrice ...
- toute demande nécessaire à l'Administration Communale concernantt l'installation de
chantier.
b) Clôture du chantier.
L 'entrepreneur établit une clôture provisoire efficace suivant les réglementations en vigueur.
c) Compteur électrique et eau provisoire.
La pose du compteur électrique provisoire y compris le coffret, les fusibles, la mise à la terre
provisoire et la réception par un organisme agréé font partie de la présente entreprise. Le
compteur provisoire restera sur le chantier jusqu'à la pose du compteur définitif.
La pose d'un compteur d'eau , avec col de cygne , sera prévu sur chantier jusqu'à pose du
compteur définitif .
d) Etat des lieux voisins :
Préalablement à tous les travaux et s'il y a lieu, l'entrepreneur
contradictoirement les états des lieux des propriétés voisines .
fait dresser
2. DEBLAIS.
a) Terres arables.
Le poste comprend l'enlèvement de la couche de terre arable sur l'épaisseur prévue au
métré, la mise en dépôt sur la propriété à l'endroit désigné par l'architecte.
b) fil de terre.
Conforme au R.I.G.E., en boucle perd-fluide se composant d'un conducteur nu en cuivre
d'une section min. de 35mm2 déposé dans les tranchées de fondation périphérique. Cette
boucle remontera de 1M dans le local compteurs.
c) Déblais mécaniques. (sur place)
Une surlargeur de 40 cm est prévue pour les fouilles des caves.
Touteslesdémolitionsd'éventuels massifs de béton, de maçonnerie enterrée ou de souches
d'arbres, roc, etc... jusqu'à un demi mètre cube de volume d'une seule venue
son t
compris dans le prix unitaire.
Le terassement des citernes, fosses septiques et citerne à mazout sont compris. ..
d) Déblais manuels pour rigoles de fondations.
Les largeurs et les niveaux d'assise des semelles, indiqués aux plans, seront respectés
scrupuleusement.
e/ Evacuation .
Si repris au métré, le volume de terre excédentaire figurant au métré sera évacué en dehors
des limites de l'entreprise.
f) Nivellement des abords.
Si repris au métré, ce poste comprend les remblais des fouilles, le profilage des terres
autour deu bâtiment conformément aux niveaux définis aux plans et l'étalement de la terre
arable, mise préalablement en dépôt, en surface sur les aires à gazonner.
3. REMBLAIS.
a) Remblais au sable
Les remblais sous la dalle de sol sont constitués exclusivement de sable.
La couche de sable sous la dalle de sol aura partout l'épaisseur prévue aux plans.
Le sable sera soigneusement damé et exempt de particules d'argile ou de limon.
b) Remblais au sable stabilisé.
Le sable utilisé sera stabilisé au moyen de 150 kg de ciment au mètre cube de sable.
Le sable utilisé sera également exempt de particules d'argile ou de limon.
Le damage du remblais se fera par couche successives de 20 cm.
4. FONDATIONS.
Un essais de sol a été effectué .
L'étude de stabilité a été confiée à ingénieur :
Les plans et directives de l'ingénieur seront scrupuleusement respectés.
a) Semelles continues sous les murs (non armé).
Les fondations continues sous les murs sont à réaliser en béton dont la résistance à 2°
jours sera de 250 Kg/cm2. Les fondations seront renforcées par des armatures d'acier au
passage au dessus d'une zone de remblais ou d'un égout ou de tout autre interruption. Si le
terrain rencontré exige des fondations plus importantes que celles figurées aux plans,
l'entrepreneur sera en droit de réclamer de ce chef une augmentation de montant de son
entreprise, sur base des prix unitaires de la
soumission. La décision de la réalisation d'une renforcement des fondations sera laissée à
l'architecte.
b) Semelles en béton armé. (à déterminer par ingénieur ou entrepreneur).
Les semelles à réaliser en béton armé sont repérées sur les plans de fondations.
La qualité du béton sera identique à celle utilisée pour la réalisation des semelles continues
en béton armé. Le prix unitaire comprend le béton, les aciers prévus aux plans est toutes
sujétions.
c) Radier
:
Le radier est réalisé en béton de 250 kg/cm2 de résistance à 28 jours et suivant les
indications données aux plans en ce qui concerne les épaisseurs. Il est coulé sur une feuille
de visqueen de 0,5 mm d'épaisseur posée sur la couche de sable bien plane et damée. Le
visqueen est remonté le long des murs suivant les dispositions aux plans. La face
supérieure du béton est nivelée. Le prix unitaire des dalles de sol comprend le visqueen de
5/10 mm, le treillis et le béton.
Un isolant de 4cm en polystirène extrudé est prévu sous la dalle , pose sur le viqueen.
5. HOURDIS.
- Le type de hourdis ainsi que le plan de pose du fabricant ( ou ingénieur ) sont à soumettre
à l'approbation préalable de l'architecte dès le début des travaux.
- Le sens de portée des hourdis définis aux plans d'ingénieur seront respectés.
- Les hourdis fissurés ou présentant des nids de gravier ou autres malfaçons seront refusés.
- Les flèches seront limitées à 1/800 de la portée.
6. BETON ARME.
Qualité du béton.
La résistance minimum du béton lors de sa mise en service à 28 jours sera de 350 kg/cm2
(résistance mesurée sur cubes).
La composition proposée est la suivante (béton A)
- gravier 4/16 ou 4/32
800 L
- sable pour béton
400 L
- ciment
400 Kgs
Qualité des armatures.
Les qualités d'acier utilisés sont reprises ci-dessous sauf indications contraires :
- Pour les armatures longitudinales : BE4OA (également dénommé TOR ou TP4A).
- Pour les étriers : BE22 (également dénommé A 37 ou acier lisse ou doux).
Mise en place.
La mise en place des aciers se fera en stricte conformité avec la norme NBN B15 et avec
les plans de béton armé qui seront fournis à l' entrepreneur.
Planitude.
Les planchers seront plats et horizontaux.
Coffrages cintrés.
Un prix séparé est prévu pour la réalisation des coffrages cintrés pour la réalisation des
voûtes en béton armé.
7. PROFILS METALLIQUES.
- Les profils définis aux plans d'ingénieur seront seuls utilisés.
- Toutes les poutrelles et petits profils recevront avant leur placement deux couches de
peinture anti-rouille.
Les parties en contact avec le béton ou la maçonnerie ne seront pas traitées.
8. MACONNERIES.
Préambule.
L'avancement de la maçonnerie se fait uniformément d'aplomb et de niveau. Le mortier des
joints est du type : 1000 litres de sable pour 300 kgs minimum de ciment.
Lors de toutes reprises, le mortier ayant fait prise est soigneusement enlevé, la maçonnerie
antérieure nettoyée et s'il y a lieu humidifiée. Par temps sec, les matériaux sont humidifiés.
Par temps froid, les maçonneries seront protégées au moyen de sacs de toile, paillassons
ou n'importe quel autre moyen convenable.
A la reprise, toutes les parties détériorées par la gelée seront démolies et reconstruites aux
frais de l'entrepreneur.
a) Bloc de béton lourd de fondation.
Les blocs utilisés devront répondre aux spécifications de la norme NBN 180 et 181. Tous
les murs en contact avec les terres sont isolés et celle-ci, sur toute la hauteur par une
couche de mortier hydrofuge (1000 litres de sable du Rhin pour 350 Kgs de ciment
minimum) de 1 cm d'épaisseur soigneusement lissée et par 2 couches de bitume (coaltar)
soigneusement appliquées. La surface une fois peinte doit être brillante. Aucun remblais
contre ces maçonneries ne pourra être effectué avant la visite de l'architecte sur place. Le
prix unitaire comprend l'application du cimentage au sable du Rhin et de deux couches de
coaltar.
b) Maçonneries intérieures.
L'entrepreneur utilisera pour cet ouvrage des blocs d'argex ou terre cuite de 29,19 ou 14
cm de large selon les indications des plans. Il veillera à utiliser les liants prescrits par les
fabricants.
A l'intersection de deux murs les maçonneries seront appareillées
Les maçonneries des locaux non plafonnés, à l'exécution des combles, greniers et
soupentes, seront soigneusement rejointoyées. Tous les murs extérieurs et toutes les
maçonneries intérieures seront immédiatement coupés au-dessus du plancher du rez-dechaussée, par une feuille de roofing de 3 mm, avec recouvrement des bandes de 10 cm.
Ces feuilles sont disposées sur un lissage au mortier de ciment. Aux endroits où il y a un
vide qui sépare les deux murs, la couche d'étanchéité est obligatoirement inclinée vers
l'extérieur de manière à passer sous le parement dans je joint situé plus bas que celui dans
lequel elle traverse le mur intérieur.
Le même dispositif est réalisé au-dessus des linteaux et aux endroits des baies entre le mur
de parement et le retour du mur intérieur. L'entrepreneur mettra un soin tout particulier dans
l'exécution des murs doubles; il veillera notamment à ce qu'aucun contact (matérialisé par
des agglomérés de mortier aux endroits des crochets ou dans le fond) ne s'établisse entre
les deux parois.
Il sera tenu responsable des dégradations qui pourraient intervenir suite à une malfaçon
dans l'exécution de ces murs.
Blochets : les emplacements de fixation des portes intérieures sont définis comme suit : 3
blochets sur la hauteur de part et d'autre de la baie, à + ou - 10 cm de la limite supérieure et
de la limite inférieure du jour de la baie, une troisième fixation à mi-distance des deux
premières. Les blochets seront en agglomérés de bois ciment. Il y a lieu de prévoir
également 2 blochets sur la hauteur de part et d'autre des baies de fenêtres.
c) Cloisons en maçonnerie.
L'entrepreneur utilisera des blocs d'argex ou terre cuite de 9 cm d'épaisseur de la même
provenance que ceux utilisés pour la réalisation des autres maçonneries intérieures. Les
cloisons en maçonnerie sont liaisonnées avec les murs par l'appareillage normal des blocs.
Les articles relatifs aux maçonneries intérieures sont également d'application pour les
cloison s.
d) Conduits de fumées et ventilations.
Les gaines verticales présentent une parois RF1H. Les trappes et portillons d'accès à ces
gaines présentent une RF1H. Elles sont largement aérées à leur partie supérieure.
La section d'aération libre de la gaine est au moins égale à 10% de la section locale
horizontale de la gaine , avec un minimum de 4 DM2.
Les gaines sont compartimentées à chaque niveau par des écrans horizontaux présentant
les caractéristiques suivantes:
- être en matériaux non combustibles,
- occuper tout l'espace libre entre les canalisations,
- être RF1/2H.
Les parois des gaines verticales seront isolées phoniquement au moyen de laine de roche
bakélisée de 3CM ( non combustible) collé contre la parois intérieure.
Les conduits de fumées sont toujours réalisés au moyen de boisseaux de marque BEMAL.
Une étude sera confiée à cette firme.
Les conduits de fumées sont équipés de boisseaux, tandis que les conduits de ventilation
sont cimentés intérieurement.
Le prix comprend : la maçonnerie, l'isolant intérieur , les boisseaux, la boîte à suie et la
couverture définie aux plans de la firme spécialisée.
Les gaines horizontale d'amenée d'air , prévues en sous-sol seront RF1H.
Elles seront pourvues d'une protection en matériau incombustible de marque PROMATEC
de 22MM d'épaisseur.
e) Maçonnerie en briques de parement.
Le type de briques à utiliser est une brique de parement à 20,-EU / M2.
Les briques seront saines et de bonne qualité.
Un échantillon de la brique de parement sera soumis à l'architecte, pour approbation, avant
le début des travaux.
La liaison de la maçonnerie extérieure à la maçonnerie intérieure est réalisée par des
crochets galvanisés ou de métal inoxydable par sa nature, posé à des entres-distances
verticaux et horizontaux ne dépassant pas 60 cm.
Les crochets sont inclinés vers la paroi extérieure. Les linteaux en briques seront accrochés
à l'arrière linteau par des crochets en fer, encastrés dans ce dernier.
Le creux du mur sera ventilé. A cet effet, une aération sera matérialisée dans le bas des
parements en laissant un joint vide entre les briques tous les 60 cm environ. Ces orifices
seront ménagés au-dessus du niveau de la membrane de coupure contre l'humidité
ascensionnelle.
f) Enduit sur bloc de béton :
Fourniture et pose d’un enduit étanche de ton clair sur bloc de 9cm en argex ou terre cuite.
g) Rejointoyage :
Le rejointoyage se fera au sable de rhin avec adjonction de compaktuna ,effectué par après.
h) Isolation
Le creux des murs extérieurs seront pourvus d'un 'isolation thermique de 4 cm en
polystyrène extrudé à placer contre le mur porteur. Ils seront fixés contre le bloc porteur au
moyen de rosaces en pvc fixées sur le crochet galvanisé.
i) Cheminées extérieures :
Comprenant le boisseau , le 1/2 bloc extérieur , la dalle de couverture en pierre bleue et
l'élément aspirateur statique Le bloc extérieur sera protégé par un habillage en ardoises
40/27 sur lattis. Un bourrelet en zinc protègera l'ardoise et les angles.
j) Seuils et soubassement en pierre naturelle :
Les seuils de portes et fenêtres seront réalisées en pierre bleue adoucies bleue clair. Elles
auront 5 cm d'épaiseur et 20 cm de profondeur. Le seuil sera incliné d'au moins 5mm vers
l'extérieur.
Les faces avant et latérales seront ciselées verticalement . Un casse-goutte sera prévu en
face inférieure. Les seuils de portes seront pourvues d'une remontée de
1 cm.
Les couvre-murs seront réalisés en pierre bleue adoucie bleue clair. Ils auront 5 cm
d'épaiseur et dépasseront de 5cm de part et d'autre de ce mur . Les faces latérales seront
ciselées verticalement et pourvu d'un casse-goutte de chaque cêté. Le couvre-mur sera
légèrement incliné vers l'extérieur d'au moins 5mm.
k) Soupirail. et grilles de ventilations:
Un soupirail en pvc avec grille de marque MEA ou similaire , est prévu : les dimensions
siont indiquées en plan.
Les baies de ventilations sont pourvues de grilles à lamelles en galvanisé : peintes en RAL
.
9. EGOUTS.
a) Canalisations enterrées.
Les tuyaux servant à la construction des égouts seront en P.V.C.
Le matériau sera conforme aux normes NBN 699 et 702.
Les tuyaux reposent sur une fondation en sable de 1O cm d'épaisseur. La pente du réseau
est de 2 cm par mètre. Aucun joint en peut se trouver sans l'épaisseur des murs traversés
par ces canalisations.
b/ Raccordement à l'égout public:
Le raccordement à l'égout s'effectuera en grès vernissé de Ø 200 suivant indication de la
commune.
c) Gaines pour raccordements.
Gaines en P.V.C. à placer à plus ou moins 1,20 m de profondeur, destinées à recevoir les
raccordements aux réseaux de distributions des régies. Gainage à placer sans fondations ni
manchons spéciaux de raccord.
d) Sterfput :
Ils sont en grès ou en P.V.C.
La grille sera en P.V.C. ou en aluminium ou en fonte recouverte d'une couche de peinture
anti-rouille.
Le prix comprend la fondation, le siphon et sa grille.
e) Chambres de visite.
Les chambres de visite ont les dimensions minimales indiquées aux plans. La fondation est
en béton. Elle a une épaisseur de 10 cm pour les chambres de 40 cm et de 20 cm pour
celles de 70 cm. La base de la semelle est horizontale. Le béton de fondation remonte en
talus depuis le tuyau du fond vers les parois. Les talus sont lissés. Les parois de la chambre
sont en maçonnerie de briques ou de blocs de béton lourd. La maçonnerie est revêtue
intérieurement et extérieurement d'un enduit de mortier de 1 cm d'épaisseur, lissé à la
truelle.
L'épaisseur des parois est de 14 cm minimum jusqu'à 70 cm de profondeur et de 19 cm
jusqu'à 1,5 cm de profondeur, après elle passe à 29 cm d'épaisseur.
Sauf mention spéciale, les chambres sont couvertes par une dalle en béton armé de 8 cm
d'épaisseur.
Le prix unitaire comprend les déblais et remblais, la fondation en béton, la maçonnerie, les
banquettes, les cimentages, les couvercles en béton.
f) Drainage.
Réalisé en 8 cm, enrobé de coco et placé au pied des fondations de caves et sous le radier
10. ACOUSTIQUE
a) Remarque importante
L'attention de l'Adjudicataire est attirée sur le fait que la Direction des Travaux veille
particulièrement au respect des critères acoustiques et l'Adjudicataire s'engage sans
aucune restriction à les respecter.De toute façon, les précautions stipulées, ci-après,
doivent être considérées comme un minimum et l'Adjudicataire est tenu d'en prévoir d'autres
complémentaires si jugé nécessaire par l'Ingénieur-Conseil et/ou la Direction des Travaux.
Le fait que certaines précautions ne seraient pas stipulées dans le metré récapitulatif, ne
peut être motif à demande de supplément de prix et/ou de délais.
b) Documents d'application
La norme NBN 576.11
Acoustique - Courbes d'évaluation du bruit.
La norme NBN 901.400
Acoustique - Critères de l'isolation acoustique.
La norme NBN 901.401
Acoustique - Valeurs limites des niveaux de
bruit dans les bâtiments.
La norme NBN 901.403
Acoustique - Bruits produits par
les équipements.
La norme NBN S 01.002.
La réglementation de police en vigueur.
Le réglement général pour la protection du travail.
Ces critères sont complétés ou modifiés par les stipulations ci-après.
c) Terminologie
Le niveau de pression acoustique est défini selon la norme NBN S 01.002. Les différentes
courbes "NR" sont reprises dans la norme NBN S01-576-11.
Pour rappel, NR représente la courbe de niveau sonore la plus basse qui n'est dépassée en
aucun point par le niveau de pression acoustique dans la gamme d'octaves du bruit mesuré.
d)Qualité du matériel mis en oeuvre
Les Soumissionnaires tiennent compte des Prescriptions du présent chapitre dans la
sélection du matériel, notamment en ce qui concerne la fourniture et le placement de tout
silencieux, socle antivibratoire, revêtement absorbant, ect., rendus nécessaires à la
réalisation des performances demandées. Les frais et coûts divers provenant de ces
éléments font partie de l'entreprise.
e)Niveaux de bruit
Pour les stipulations, ci-après, le niveau de référence est conforme aux prescriptions de la
norme nbn 901.002 et les niveaux de pression sonore sont à mesurer avec un sonomètre,
de précision conforme à la norme nbn 097.121 (anciennement 576.80).
f)Locaux chauffés, ventilés ou conditionnés
Le niveau de bruit dans les locaux chauffés, ventilés ou conditionnés, dû aux installations de
chauffage, ventilation et conditionnement de l'air, est repéré par l'indice d'évaluation de bruit
NR, dont la valeur mesurée entre 1 m et 1,75 m de hauteur au-dessus du sol des locaux, à
1 m minimum de distance horizontale d'une bouche quelconque et lorsque toutes les
installations sont en fonctionnement, ne peut dépasser les valeurs suivantes:
- locaux de nuit
NR 22
- locaux de jour
NR 25
- hall
NR 35
- sanitaires
NR 40
- le niveau de bruit toléré que provoque les installations techniques dans les autres locaux
habités ne peut dépasser
NR 45
Les bruits produits dans un local quelconque et transmis par l'intermédiaire des bouches
et/ou conduits à un autre local subissent une atténuation qui est au moins égale à la courbe
IIIb de la norme NBN 901.400 (isolement acoustique brut).
Le bourrage des fourreaux de passage de tuyauteries dans les parois ne peut en aucun cas
constituer un affaiblissement de l'isolation acoustique.
g) Niveux de pression acoustique à l'extérieur du bâtiment
Le niveau de pression acoustique à l'extérieur et à une distance horizontale de
±1,75 m du centre des grilles de prise d'air et d'évacuation d'air ne peut dépasser les
valeurs de la courbe NR 60 comme précisé ci-dessus (par ex. mise en place de silencieux,
baffles acoustiques, revêtements complémentaires, ect.
h) Documents
Avant exécution, l'entreprise remet obligatoirement à l'approbation les caractéristiques des
matériaux, ainsi que les moyens antivibratoires choisis.Ceux-ci sont accompagnés des
notes de calculs justificatifs.
Les notes de calculs tiennent compte des niveaux de pression acoustique et de niveaux
résiduels de vibration à respecter.
Caractéristiques à transmettre:
- poids total:
- poids des parties mobiles avec leurs vitesses:
- moyens de fixation aux socles de propreté:
- puissances électriques:
- vitesses des parties mobiles:
- niveaux de bruit (puissance acoustique) il est demandé 1 spectre par octave de 63 à 8.000
Hz:
- Pressions, débits, vitesse des fluides (eau, air...).
C. COUVERTURE DU TOIT.
A/ Etanchéité sur support d'étanchéité en béton :
Les toits plats indiqués au plan seront rendus étanches au moyen d'un revêtement
d'asphalte. En premier lieu , on appliquera sur le beton ou hourdis un beton léger de pente (
de 2% vers les écoulements )en mélange d'argex et compaktuna .
La surface finale du beton d'argex sera parfaitement lissée au ciment hydrofuge .
Sur le cimentage l'on appliquera une couche de primer , sur laquelle on appliquera une
pellicule de verre bitumée avec évidements rondssss, et dont la face inférieure est couverte
de gravier fin et , collée sur la pellicule de verre , une couche de bitume oxydé, appliqué à
chaud , environ de 1,8kg/mé , et une couche de roofing de 4mm avec écailles d'ardoises
mécaniquement laminées .
B/ Pyrodôme :
Fourniture et pose d’un pyrodôùe de marque SKYMAX ou similaire de dimension 120 X 120.
Tous les accesoires sont : rehausse en PVC, coupole à double paroi, système d
echarnières, pomes , moteur électrique, sécurité thermique, bouton poussoir ( ouvrert-fermé)
dans boîtier à vitre ( à briser ) placé dans le hall d’entrée,détecteur optique de fumées
interrupteur prioritaire à clé….
C/ Habillage de façade en zince :
Fourniture et pose d’un habillage de façade en zinc N° 14 ( avec joints de dilatations et
ventilations ) sur chevrons 7/9 avec isolation 8cm en laine minérale.
D. ZINGUERIE.
A/ Corniches.
Les corniches ( dépassant de 20cm) seront en bois 7/9 avec cartouche et planche de face
en PVC blanc.
Le prix unitaire comprend les crochets, la soudure et la fixation du voligeage de la toiture.
B/ Descente d'eau pluviale.
Les descentes seront de section circulaire ou carrée de 8 cm. Elles sont attachées aux
murs tous les mètres.
Le prix unitaire comprend les crochets d'attache à la maçonnerie, les bourrelets, les
soudures et les coudes éventuels.
C/ Solins.
Le travail d'étanchéité autour des pénétrations de maçonnerie dans la toiture comprend trois
parties :
a) la face amont recevant les eaux
b) la face aval
c) les faces latérales.
La face amont est traitée comme un chéneau avec une pente légère de part et d'autre. La
feuille de zinc remonte contre la maçonnerie et est engagée dans un joint de maçonnerie.
Elle est fixée par des crampons.
Le joint est rempli au silicone.
La face aval est constituée d'une bande de zinc n° 14 recouvrant la toiture d'au moins 10 cm
et remontant contre la maçonnerie sur 12 cm au moins pour s'engager dans un joint. Le joint
est rempli de silicone.
Les faces latérales sont exécutées en éléments de plomb "noquets" natées contre les tuiles
et fixées à la maçonnerie par des crampons galvanisés. La maçonnerie est protégée en
outre, sur 10 cm de hauteur, par des gradins en zinc engagés dans un joint refermé au
mortier et fixé par un crampon galvanisé.
E.
MENUISERIES EXTERIEURES .
A/ Châssis et portes :
Les châssis sont réalisés en profilés d'alliage d'aluminium enrobés de PVC avec parcloses
intérieurers.
Toutes les surfaces apparentes des profilés , tant extérieures qu'intérieures sont laquées
en ton RAL 5023 ou RAL 7001.
Le laquage est effectué en usine ; la couche est adhérente en tous points et doit avoir une
épaisseur minimale de 5O microns.
Tous les profilés sont à coupure thermique incorporée , c'est à dire qu'aucune partie
métallique en contact avec l'extérieur ne peut se prolonger , en continuité avec l'intérieur.
La conductivité thermique , mesurée suivant NBN B62-2O4 est inférieureà 2,5 W/M2K.
Les parties ouvrantes sont au moins à double frappe et l'étanchéité est assurée par un
profilé continu en caoutchouc synthétique.
Les modes d'ouvertrure des châssis est indiqué aux plans.
Toutes les tringleries sont encastrées dans les profilés.
Toutes les quincailleries sont réalisées en matériaux incorrodables ou protégés durablement
contre la corrosion , les poignées de manoeuvre sont réalisées en aluminium thermolaqué ,
de teinte assortie aux châssis.
oscillo-battant : fermeture à deux points suivant chaque axe.
Les châssis, portes-fenêtres et portes vitrées recoivent un double vitrage
d'épaisseur4/10/4.Le joint périphérique est réalisé en matériaux incorrodables, son
étanchéité est garantie 1O ans. Les cales de pose sont en matériaux synthétiques. Le
rejointoyage est au mastic de silicone blanc.
B/ Balustrades :
Les balustrades des terrasses sont réalisées en tubes d'acier laqué RAL 5023 ou RAL
7OO1.
Les pieds sont tubulaires et les traverses sont rectangulaires .
Le garde-corps aura une hauteur totale de 1M et sera RF 1H suivant la NBN 713-020.
C/ Rampes d'escaliers et mains courantes de couloirs :
Les rampes et mains courantes sont également en tubes d'acier laqué RAL 5023 ou 7OO1.
D/ Porte de garage :
La porte de garage 300 X 215 sera métallique sur cadre métallique . de marque Hormann.
L'ouverture se fera automatiquement par sonde .
Le prix comprend la fourniture de 10 sondes .
E/ Panneau x translucides :
Les terrasses seront pourvues de panneaux (120X190) en verre translucudes sur cadre en
aluminium de ton RAL 5023 ou 7OO1.
Ces panneaux seront accrochés à la façade et supporteront les mouvements du vent
F.
INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL.
1. Clauses générales
L'entreprise comprend les charges suivantes :
- La fourniture et le placement de tous les appareils et accessoires nécessaires au bon
fonctionnement de l'installation complète.
- L'exécution dans les règles de l'art et avec toute la propreté souhaitée, des travaux de
placements et saignées indiquées explicitement ou non sur les plans, ainsi que les
scellements et réfections brutes afférentes au placement des corps de chauffe et
accesoires.
- L'enlèvement des décombres et matériaux excédants de l'installation après mise en
service.
- Les essais de fonctionnement complets à l'aide des appareils de mesure appropriés et la
réception de l'installation au point de vue électrique par un organisme officiel reconnu.
- Les travaux de l'adjudicataire sont toujours soumis aux stipulations des organismes
officiels et entre autres :
- La Société distributrice d'eau potable,
- La Compagnie distribuant l'énergie électrique,
- La Compagnie distributrice de gaz,
- Le service dont relève les enquêtes de commodo-incommodo le cas échéant,
- Le corps des sapeurs-pompiers et le service de la police,
- Le service de l'hygiène publique, etc....
L'installateur demandera l'approbation technique de l'architecte pour toutes modifications
jugées nécessaires. Les réunions de chantier concernant la présente entreprise seront
fixées de commun accord avec l'architecte au moins des occasions suivantes : avant de
débuter les travaux, à la fin de la pose du réseau de tuyauteries et avant de recouvrir cellesci (cette réunion coïncidera avec la mise sous pression), à la réalisation des raccordements
électriques à la réception provisoire.
2. Source d'énergie.
Le fonctionnement de la chaudière se fait au gaz.
3. Températures garanties.
Les surfaces de chauffe doivent être établies de façon à garantir par -10° à l'extérieur, les
températures minimales suivantes :
Living et salle à manger + 22°C, cuisine + 20°C, hall + 18°C, garage + 5°C, chambres à
coucher + 22°C, salle de bains + 22°C.
Pour les calculs de déperditions de chaleur, l'installateur de chauffage doit tenir compte
dans les calculs de la composition des parois extérieures figurant sur les plans généraux et
de détails.
Les murs intérieurs sont constitués de briques en terre cuite de 19, 14 ou 9 cm d'épaisseur
suivant le cas. Les cloisons légères éventuelles sont constituées d'une ossature en
chevrons recevant un enduit sur stuckanet . Elles sont isolées par 7,5 cm de laine minérale
bakélisée. Les plafonds sont en hourdis creux en béton de 12 cm d'épaisseur, en plancher
de bois ou en béton armé suivant indications des plans.
Les châssis sont en alu.
5. Chaudière.
Plage de régime : 70 à 9O°
La chaudière sera de marque RENOVA BULEX ou similaire.
Sa puissance sera déterminée par le chauffagiste et précisée dans son offre.
La chaudière est livrée complète avec thermomètre, aquastate de régime et de sécurité et
jaquette en tôle d'acier émaillée au four.
6.Evacuation des fumées.
La buse des fumées sera en tôle d'acier de 2 mm d'épaisseur minimum, avec prises
bouchonnées pour essais de combustion. Ces prises seront situées à minimum 50 cm de la
boîte à fumée à la chaudière. Le coude est compris dans le prix.
7. Remplissage et vidange de la chaudière.
La soupape à membrane, la manomètre, le raccordement avec entonnoir jusqu'au dessus
du sterput, les robinets de vidange chaudière, les robinets de remplissage et le robinet de
purge à placer auprès de la prise d'eau de ville ainsi que le raccord flexible et les 2 colliers
de fixation sont compris dans le prix.
La pose de ceux-ci est à faire suivant les stipulations de la Compagnie des eaux.
8. Corps de chauffe (radiateurs ou convecteurs).
Une liste détaillée des corps de chauffe choisis sera remis à l'architecte et au Maître de
l'ouvrage ou à son représentant pour accord. La surface de chauffe n'étant pas une
référence technique, il sera tenu exclusivement compte de l'encombrement et de
l'esthétique par le Maître de l'ouvrage.
En cas de convecteurs avec carters standards, le prix donné comprend le carter
correspondant.
De même, les convecteurs placés sur pieds devant les parties fixes des châssis sont fournis
avec carter 4 faces sauf stipulation contraire. Les convecteurs en fosse sont équipés d'un
robinet de vidange à téton avec bouchon et chaînette et sont placés avec y compris un
panneau cheminée de convection réalisé dans les règles de l'art.
Pour cette application, les carters standards placés en fosse sont également admis.
En cas de pose de vannes thermostatiques, la sonde à distance éventuelle est placée dans
la cheminée froide de reprises de convection.
Tous les moyens de fixations, pieds, supports, attaches, raccords Unions réglables et
purgeurs nickelés
1/8" sont compris dans le prix.
9. Robinets thermostatiques.
Les robinets thermostatiques sont de marque GIACOMINI ou similaire.
10.Tuyauteries.
Les tuyauteries en chapes et encastrées seront en tubes de polypropilène.
Le prix de la soumission comprend : tous les accessoires tels que colliers, attaches simples
et doubles, accessoires en acier, bronze, fonte malléable à cols renforcé, soudure oxyacétylénique, saignées, percements, scellements, réfections brutes, etc...
L'installateur veillera en outre à ce qu'aucun tuyau ne présente en quelqu'endroit un point
haut sans purge possible d'air ou un point bas sans possibilité de vidange.
11 .Boiler.
L'installation est pourvue d'un réservoir d"eau chaude en acier inoxydable incorporé à la
chaudière. La contenance de celui-ci sera déterminée en fonction de l'importance de
l'installation sanitaire et figurera sur la remise de prix. ( minimum de 12O L. )
12. Raccordements électriques.
Le courant électrique et la terre basse tension seront amené en chaufferie par l'entrepreneur
d'électricité. A partir de ces amenées de courant, l'entreprise comprend tous les
raccordements électriques utiles et nécessaires au fonctionnement correct de l'installation.
Les raccordements sont exécutés en tube Nimy ou PVC qualité renforcée dans les parties
droites. Les gaines rectangulaires formant chemin de câbles sont également admises.
D'une façon générale, l'installation se fait conformément à la dernière édition du Règlement
Technique de l'Union des Exploitations Electriques de Belgique. La mise à la terre haute
tension des brûleurs et différents moteurs est obligatoire et se fait suivant le règlement
technique idem.
L'adjudicataire fera réceptionner, à ses frais, l'ensemble de ses installations électriques par
un organisme officiellement reconnu.
Copie du procès-verbal de réception électrique sera remise au Maître de l'ouvrage.
15. Régulation.
Une vanne mélangeuse à 4 voies sera montée dans la chaufferie.
Un clapet anti retour sera monté également en chaufferie pour éviter que les radiateurs
chauffent en été.
Un thermostat d'ambiance à horloge "Theben RAM 125" sera installé dans le living. Le
tubage avec fil de tirage entre celui-ci et la chaufferie sera posé par l'électricien.
16. Démontage et remontage des radiateurs.
Le prix comprend : un démontage et remontage des corps de chauffe pour travaux de
plafonnages, finitions et/ou peinture.
17. Responsabilité.
L'installateur se reconnait la seule responsabilité de la conception de son installation et en
assumera l'entière responsabilité technique.
18.Acoustique.
a)Fondations et supports des machines
Les ventilateurs, les pompes et toutes autres machines susceptibles d'engendrer des
vibrations audibles ou non, sont obligatoirement montés sur un socle flottant en beton armé
et font partie de la présente entreprise.
Les caractéristiques, le nombre et la répartition des isolateurs antivibratoires sont à
déterminer par l'Adjudicataire en fonction des caractéristiques réelles des machines et des
rendements antivibratoires demandés.
Les socles en beton ainsi que les matelas antivibratoires sont prévus dans la présente
entreprise.
Les socles de propreté font partie de l'entreprise.
Les socles flottants sous les motopompes et les compresseurs d'air doivent avoir au moins
1,5 fois le poids de la machine
b)Groupes suspendus
Si des groupes suspendus sont placés, ils sont montés sur des traverses en fer U.
Entre les traverses et les tiges de suspension sont prévus des amortisseurs en
caoutchouc.Les amortisseurs doivent être sélectionnés de telle sorte que le rendement
antivibratoire soit supérieur ou égal à:
min 95% à la fréquence de fonctionnement nominale du groupe.
c)Raccordements electriques
Les raccordements électriques des appareils sont réalisés de manière à éviter toute liaison
rigide entre les appareils et le bâtiment.
Les canalisations électriques et leurs supports ne créeront pas de ponts acoustiques entre
les parties fixes du bâtiments d'une part et les parties de constructions mobiles telles que
machines sur bâtis flottants ou la dalle flottante par exemple.
d)Chaudière
Les chaudières sont de bonne qualité (corps de chauffe massif) et avec les paramètres de
ventilation et de combustion correctes ne donnent pas un niveau de bruit supérieur aux
impositions du C.S.C.
L'entreprise veille dans le choix du matériel à minimiser le bruit de départ et arrêt du
brûleurs.
e)Suspentes de gaines (éventuelles)
Les gaines peuvent être suspendues aux éléments de structure.Un joint souple est placé
entre la traverse de support et la gaine.
f)Fixation des gaines dans les trémies verticales
Des joints souples sont à prévoir entre les gaines et la construction.Aucun contact dur entre
les gaines et la construction n'est admis.
g)Agréations et approbations préalables
Avant exécution, l'Adjudicataire soumet pour approbation préalable:
- les caractéristiques acoustiques des appareils et machines sélectionnés (tels que pompes,
chaudières, ect...)
- les caractéristiques, plans et calculs du matériel d'isolation acoustique et antivibratoire
choisi (socles flottants, silencieux, supports antivibratoires, habillages et enceintes
acoustiques,ect...)
- les notes de calcul de niveau de pression acoustique en NR ou dB (A) suivant le cas,
atteint dans les locaux occupés et, à l'extérieur, près des prises et des refoulements d'air.
h) Précautions minimales
L'attention de l'Adjudicataire est attirée sur le fait que les prescriptions énoncées, ci-dessus,
sont sévères.
Pour qu'elles soient respectées, il faut au minimum:
- faire un choix très judicieux des appareils et machines à installer et utiliser des appareils
silencieux
- tapisser certaines longeurs de gaines à l'aide de matériaux absorbants
- prévoir des silencieux à l'amont et à l'aval des machines
- prévoir dans la plupart des coudes, une ou plusieurs directrices, éventuellement, revêtues
d'un matériau absorbant
- faire un choix très judicieux des grilles montées aux bouches, de façon à ne pas créer
dans les locaux mêmes, un niveau de bruit dépassant la valeur tolérée
- ne pas réaliser de liaison rigide entre les gaines et l'ossature du bâtiment
- au droit de la traversée d'une paroi, enrober les gaines d'un matériau souple et isolant,
p.ex. fibres de verre de faible densité; ce bourrage doit exister sur toute l'épaisseur de la
paroi, et ne peut être un élément faible dans l'isolement acoustique de la paroi
- dans les locaux techniques, placer les silencieux incorporés dans les gaines d'air, le plus
près possible de la traversée des cloisons afin d'éviter que le bruit règnant dans le local
technique pénètre dans la gaine après le silencieux.
Dans l'hypothèse de silencieux implantés loin des traverses de murs, la partie de gaine
située en amont du silencieux doit être traitée, p.ex. avec un produit alourdissant la paroi de
la gaine (caoutchouc, plomb ou équivalent).
Les matériaux utilisés pour la construction des silencieux et les revêtements intérieurs des
gaines doivent être incombustibles, imputrescibles, inodores, inattaquables par les rongeurs
et les insectes et non érodables par l'air aux vitesses d'air prévues.
- entourer chaque produit, à chaque traversée de mur, sol ou poutre, d'un fourreau en acier.
L'espace compris entre le fourreau et le conduit étant comblé au moyen d'un bourrage en
laine minérale de faible densité, de telle sorte qu'il n'existe aucun contact dur entre les
conduits et le gros-oeuvre.
Les précautions stipulées dans le dossier doivent être considérées comme un minimum et il
appartient aux Soumissionnaires de déterminer, selon les caractéristiques du matériel qu'ils
prévoient, les dispositions complémentaires à prendre, telles que, p.ex. , le placement
d'autres silencieux ou le tapissage intérieur de certains conduits au moyen de produits
absorbants.
Les Soumissionnaires joignent obligatoirement à leur soumission, une description et une
documentation technique complète concernant les dispositions prévues par eux pour
respecter les niveaux de bruits imposés; ils donnent notamment, les courbes d'atténuation
phonique des silencieux en fonction de la fréquence, le spectre de bruit des ventilateurs, les
caractéristiques phoniques des bouches de pulsion et de reprise, ect...
i)Mesures acoustiques
Mesures "in situ"
Le maître de l'ouvrage se réserve le droit de faire procéder à des mesures de contrôle afin
de vérifier que les performances acoustiques imposées, ci-dessus, sont bien respectées.
Au cas où les résultats obtenus ne donnent pas satisfaction, l'Adjudicataire est tenu de
modifier la réalisation considérée tout en restant dans les limites du présent Cahier des
Charges jusqu'à ce qu'un résultat positif soit obtenu, et ce, sans qu'aucun frais
supplémentaire ne puisse être réclamé.
Tous les frais d'essais qui ne donnent pas satisfaction sont à charge de l'Adjudicataire.
G.
INSTALLATIONS SANITAIRES.
L'installation sanitaire sera exécutée dans toutes les règles de l'art et de la bonne
construction ainsi que de l'hygiène et des règlements en vigueur. Elle comprend tous les
travaux de plomberie et d'amenée d'eau nécessaire à partir de l'introduction en façade et le
placement des conduites, colliers d'attaches, etc...Elle comprend également le percement
des murs, cloisons et hourdis ainsi que le raccordement aux canalisations d'égouts.
L'installateur se conformera strictement à toutes les indications données sur place par
l'architecte ou le Maître de l'ouvrage pour déterminer l'emplacement exact des appareils, il
fera approuver le tracé de ses canalisations ainsi que leur encombrement et leur section.
1. Alimentation d'eau froide.
L'alimentation d'eau froide s'effectue depuis le compteur. Sauf dans le cas où les tuyaux
sont encastrés en murs ou planchers, la fixation s'effectue comme suit : les tubes sont fixés
par des colliers distants de 1,50 m en parcours horizontal et de 2 m en parcours vertical.
Les tuyaux seront en cuivre.
2. Alimentation d'eau chaude.
Le calorifugeage pourra être prévu pour les canalisations d'eau chaude, siège d'une
circulation.
3. Tuyaux de décharge.
Sauf prescriptions contraires, les tuyaux de décharge sont en "GEBERIS" ou similaire.
L'installateur prendra toutes précautions pour assurer une pente convenable des
canalisations de décharge et supportera l'entière responsabilité d'une obstruction éventuelle
durant la période de garantie due au manque de pente.
L'installateur veillera à réaliser une étanchéité parfaite aux joints de tous les tuyaux de
décharge avec le réseau d'évacuation , tant pour les liquides que pour les gaz.
4. Appareils sanitaires.
Valeur de 2.000,-€ / appartement ou studio.
La fourniture et la pose des appareils sanitaires font partie de la présente entreprise. Les
baignoires et tubes de douche seront posés avant que ne débute l'entreprise de carrelage.
5. Ventilation des locaux.
Si prévu aux plans, placer les bouches de ventilation avec grilles au plafond des W.C., salle
de bains et buanderie.
6. Divers.
L'installation comprend le placement de tous les accesoires indispensables à une bonne
réalisation (robinet purgeur après compteur, prise d'eau et robinet d'arrêt) de même que
robinet shell, siphons pour lavabos, lave-mains, bidet, évier de cuisine, clapet et vannes
réglementaires. Le raccordement des appareils incombe au plombier.
7.Acoustique
a)Généralités
Les installations répondent aux prescriptions de la norme S 01 - 400.
Le niveau de bruit produit par les installations sanitaires ne peut dépasser NR 15 dans les
locaux voisins habités.
b)Tuyauteries
Des manchons antivibratoires sont posés sur les réseaux de distribution d'eau froide pour
éviter que ces vibrations ne soient transmises en dehors du local où elles sont émises.
Les réseaux ne sont en aucun cas une voie de transmission de bruit entre locaux.
En outre, les colliers antivibratoires sont posés de façon judicieuse, afin de ne pas
transmettre les bruits des fluides aux cloisons.
c)Pompes et circulateurs
Les pompes ont une vitesse de rotation entre 1.400 et 1.600 t/m. Le bruit maximum généré
en fonctionnement ne dépassera pas NR 52, ceci est valable pour toutes les pompes.
Des manchons antivibratoires sont posés sur les réseaux des pompes pour éviter que les
vibrations ne soient transmises en dehors du local où elles se trouvent.
Les colliers antivibratoires sont placés de façon judicieuse sur les conduites déservants les
pompes afin de ne pas transmettre les bruits des fluides au bâtiment.
Les pompes de circulation centrifuges sont montées sur socles sur éléments antivibratoires
avec fréquences de résonnance inférieures à 10 Hz, isolation d'au moins 15 dB à la
fréquence nominale engendrée par les éléments mobiles et les éléments élastiques sont
montés de façon visible, le vide sous socle est visitable et est d'au moins 50 mm.
Le poids du socle sera d'au moins trois fois celui de la pompe de fonctionnement.
d)Réservoir de chasse
Produit 55 dBA à la phase la plus bruyante de sa vidange et 50 dBA lors du remplissage.
e)Lavabos et robinets
Les armatures (robinetteries) ne produisent que 55 dBA lors du remplissage et la vidange
ne fait pas plus que 60 dBA lors de sa phase la plus bruyante.
H. INSTALLATION ELECTRIQUE.
1. Les installations électriques doivent être conformes aux plans et à la description des
travaux.
L'installation électrique sera exécutée conformément aux prescriptions de la dernière édition
du "Règlement Technique auquel doivent satisfaire les installations électriques à basse ou
moyenne tension des locaux ouverts ou surveillés" élaboré par le Comité d'Etudes
Techniques de la Production et de la Distribution d'Electricité en Belgique (C.E.T.) et édité
par l'Union des Exploitations Electriques en Belgique (U.E.E.B.)
L'installateur a la charge de faire réceptionner l'installation électrique par le distributeur ou
par un organisme agréé.
Il demandera, au moment voulu à ses frais, s'il y en a, la vérification et l'inspection des
partie d'installation destinées à être cachées ou encastrées. L'installateur doit accomplir
toutes les formalités prescrites par les règlements pour le raccordement de l'installation
électrique. Il accomplira toutes les démarches requises auprès du distributeur.
Tous les frais inhérents à des transformations imposées pour non conformité aux
prescriptions réglementaires incombent à l'installateur. Il convient que l'installateur prenne
contact avec le distributeur en temps utile. Il consultera notamment ce dernier afin d'en
recevoir toutes les indications utiles.
L'installateur s'assurera spécialement :
- de la tension de la distribution,
- de la partie du branchement qui lui incombera éventuellement d'exécuter et de son mode
d'exécution et en soumettre aussitôt devis au Maître de l'ouvrage.
Par branchement il faut entendre tout ouvrage à réaliser avant compteur. L'installation
proprement dite ne concernant que les ouvrages à exécuter après compteur.
- du genre de raccordement : aérien ou souterrain,
- du nombre de compteurs à installer en cas de comptage séparé pour certaines
applications de l'électricité (cuisinière, chauffe-eau, etc...),
- du calibre de ses compteurs,
- de l'agrément du distributeur pour l'emplacement du ou des compteurs,
- de la puissance que pourra véhiculer le branchement (cette puissance est fonction de la
puissance que l'abonné est susceptible d'utiliser) et de l'équilibrage des charges entre les 3
phases.
L'installateur s'engage à s'en référer à l'architecte pour l'emplacement des percées, la pose
des colonnes électriques et de tout l'appareillage. L'emplacement exact des appareils et
accessoires sera indiqué sur place par le propriétaire ou par l'architecte.
2. Travaux d'entaillage et de perçage.
Tous les travaux d'encastrement, le perçage des voûtes, murs, plafonds, le creusage des
gaines dans les parois, l'entaillage à faire dans la charpente ainsi que la pose des
canalisations dans les coffrages avant le bétonnage, seront confiés à du personnel
compétent et exécutés selon les règles de l'art.
Dans les murs d'allège et les murs de 9 cm, les encastrement seront réduits au minimum et
exécutés de manière à ne pas ébranler ou compromettre la solidité de la maçonnerie.
Il est strictement défendu de sectionner les armatures des ouvrages en béton armé,
d'entailler la charpenterie sur plus de 15 mm de profondeur, de briser ou supprimer les
chaînages de la charpentier, de couper sans autorisation dans les planchers, de sectionner
des poutrelles métalliques, d'entailler dans les poutres en béton armé.
3.Réparation des dégâts.
Les réparations des dégâts occasionnés par ses propres travaux seront assurées par
l'installateur et à ses frais ou à la diligence de l'installateur par des corps de métiers
compétents.
L'enlèvement des décombres et leur transfert hors des lieux sont à charge de l'installateur.
Toutefois, les travaux de finissage, enduits, peintures ne lui incombent pas.
4. Matériel.
L'entreprise comporte le placement et la fourniture de l'installation électrique.
Le matériel sera neuf et de bonne qualité. En particulier, tout le matériel mis en oeuvre doit,
quand il existe, porter la marque C. E. B. E. C. en conformité avec la norme y relative du
Comité Electro-technique Belge.
Les interrupteurs seront du type silencieux à bascule et de première qualité; ils seront
placés à côté de chaque porte d'accès, suivant description et indications du plan ci-joint. Ils
seront encastrés ou non, comme les canalisations qu'ils commandent.
Les plaques et/ou coiffes de recouvrement des interrupteurs seront de teinte ivoire.
Dans les murs, les interrupteurs encastrés seront placés dans des boîtes isolantes. Pour
ceux d'entre eux placés à côté d'une porte, l'axe vertical de la boîte isolante se trouvera à
15 cm du bord du mur. Les plaques de recouvrement pour les interrupteurs apparents
seront bourrées de papier.
Les interrupteurs se placeront à la hauteur des poignées des portes, du côté opposé à la
charnière, à défaut d'indications à ce sujet, la hauteur à adopter est de 1,10 m.
Les prises de courant seront de 16 ampères, de première qualité. Elles seront encastrées
ou non comme les canalisations qui les alimentent. Toutes les prises qui ne pourraient
recevoir des fiches du type courant seront fournies avec la fiche correspondante.
Elles seront réparties directement au-dessus des plinthes; dans les cuisines et buanderies à
hauteur du plan de travail (suivant plan). La marque et le type des interrupteurs et des
prises sera précisée dans l'offre. Lorsque plusieurs interrupteurs sont groupés, ils seront
disposés dans le même sens et la même direction que les points qu'ils commandent :
- verticalement, si les appareils commandés sont à des niveaux différents,
- horizontalement, s'ils sont au même niveau.
5. Tableau.
Le dispositif de protection de compteur et de l'installation de l'abonné est placé par le
distributeur.
Les fusibles sont du type automatique. Chaque tableau sera muni d'un disjoncteur
permettant de le mettre séparément hors tension.
Les tableaux divisionnaires seront placés par l'installateur-électricien dans des coffrets
fermés, incombustibles.
Sur tous les tableaux des indications durables permettront de repérer les circuits.
La tension de service est indiquée d'une manière apparente.
6. Canalisations.
Sauf prescriptions plus sévères prévues par les règlements, toutes les canalisations seront
du type V.O.B. placées dans des tubes TTH (chlorure de polyvinyle). Ces canalisations
seront encastrées, sauf dans les caves, les greniers et garages. Les gaines coupées dans
les murs, pour le placement des tubes, seront exécutées soigneusement et refermées après
la pose des tubes par un mortier de ciment par l'entrepreneur-électricien ou à ses frais, ceci
vaut également pour les tubes posés sur le sol.
Tous les dégâts éventuels découlants de l'entaille des gaines ou percement des murs
seront réparés par l'installateur-électricien ou à ses frais.On veillera à écarter, dans la
mesure du possible, les canalisations des installations de chauffage de cheminées, ainsi
que des endroits humides. Dans les locaux humides, il sera fait usage des canalisations
hermétiques avec accessoires appropriés. On prévoira au moins une boîte de tirage tous
les 15 mètres ou tous les 4 coudes.
La canalisation entre le compteur et les deux coffrets divisionnaires sera établies en tube de
1" ou en câble muni respectivement de 2 conducteurs d'au moins 10 mm2.
L'installation comportera, à partir des coffrets divisionnaires sauf cas de description
particulière différente en annexe, les circuits suivants :
- circuits en canalisation de 2 x 1,5 mm2, pour l'alimentation des appareils fixes d'éclairage.
- circuits de prise de courant bipolaire, en canalisation de 2 x 2,5 mm2,
- 1 circuit bipolaire de 2 conducteurs d'au moins 6 mm2 dans un tube 1" vers la cuisine,
pouvant desservir un des appareils suivants : cuisinière, taques et fours électriques,
- 1 circuit bipolaire 2 conducteurs de 2,5 mm2 pour lave-vaisselle ou machine à laver, etc...
- 1 circuit réservé aux applications en très basse tension,
- 1 tube vide de 3/4" vers l'endroit ou pourra se placer un chauffe-eau électrique à
accumulation sauf dans les immeubles à appartements où existe une distribution d'eau
chaude par l'installation centrale (voir art. 206 R.T. 248 R.G.).
Les circuits lumières seront disposés de manière à ce qu'en cas de fonctionnement de
l'appareil de protection d'un circuit, tous les appareils d'éclairage de deux pièces
communicantes ne soient pas mis simultanément hors tension. Dans le cas où l'immeuble
est équipé d'un chauffage électrique, le circuit de la cuisinière électrique peut être réalisé
avec 4 conducteurs de 4 mm2.
7. Eclairage.
Le circuit d'éclairage général d'une pièce est commandé par un interrupteur ne commandant
pas d'autre récepteur.
Chacun des conducteurs devant alimenter le lustre ou l'appareil sortira de 15 cm des
arrivées ci-dessus (les appareils d'éclairage ne font pas partie de la soumission, sauf accord
préalable).
Dans les vestiaires, lavabos, salle de bains, les deux points lumineux encadrant le glace
seront commandés simultanément par le même interrupteur.
Dans la cuisine, les sources lumineuses ont été prévues de façon à éviter toute ombre
portée sur son travail par la personne qui se trouve devant la cuisinière, la table ou l'évier.
En cas de modification dans la position des endroits de travail, les points lumineux seront
éventuellement déplacés pour respecter en tous les cas les règles ci-dessus (voir plan).
8. Terre - Obligation de mise à la terre.
L'installation sera conforme à l'article 126-127 et 128 du règlement technique, édition 1972
(R.G. 188 et 196). La mise à la terre des installations qui doivent être réceptionnées par des
compétences autres que la Société distributrice et dont l'installation n'est réalisée par
l'entrepreneur-électricien, sera exécutée par le fournisseur d'appareils (exemples : mazout,
enseignes néon, etc...).
9. Installation à courant faible à préciser par le Maître de l'ouvrage.
Sonnerie :
A la porte de rue sera placée une plaque comportant le bouton poussoir avec emplacement
pour le nom, le nom étant éclairé.
Téléphone Etat:
Depuis le sous-sol ou le grenier dans le cas où les lignes sont aériennes, il sera prévu des
tubes vides de 3/4" conformément aux prescriptions de la Régie des T.T. munis de fils de
tirage et boîte de dérivation, à prévoir aux endroits désignés par le Maître de l'ouvrage.
Télédistribution :
Un tube 3/4" muni d'un fil de tirage sera placé depuis le sous-sol où l'endroit où se trouvent
les compteurs électriques, vers l'emplacement du poste de télévision et de radio. Ce même
tube sera prolongé vers la toiture ou le grenier. La plaque de recouvrement provisoire est à
prévoir.
Thermostat :
Il sera prévu de la chaufferie un tube vide de 5/8" muni d'un fil de tirage pour le placement
d'un thermostat dans le living ou tout autre endroit désigné par le Maître de l'ouvrage.
Toutes ces canalisations seront mises sous tube; ceux-ci seront placés dans les mêmes
conditions que ceux de l'installation électrique.
Garanties :
L'installateur garantit ses travaux pour une durée de 2 ans à dater de la réception provisoire
ou de l'occupation de l'immeuble.
10.Acoustique
a)Généralités
Les prescriptions des normes, du cahier des charges du M.T.P. et du fascicule 11 sont
applicables à la présente entreprise.
b)Interrupteurs
Aucun interrupteur, prise ou autre appareil ne sont placés dans une cloison, encastés dos à
dos.
c)Canalisations
Tout passage (vertical ou horizontal) est colmaté sur toute la longueur, par un matériau
solide adapté à celui de la matière percée, et ceci dans le but d'éviter les pertes d'isolation
acoustique de la paroi traversée.
11. Description de l'installation.
LOCAUX
POINT LUMINEUX
PRISES
DIVERS
APPARTEMENT :
HALL
WC
BUANDERIE
SEJOUR
CUISINE
TERRASSE
CHAMBRE
HALL de NUIT
SDBAIN
DRESSING
1 à 2D
1
1
2 à 2D.
2
2
2 à 2D.
2 à 2D.
2 à 2D.
1
1
vidéophone
COMMUNS :
EXTERIEUR
HALL
ASCENSEUR
DEGAGEMENT 1 à 2D .
ESCALIER
PARKING
CAVES
LOCAL POUBELLES
COMPTEURS
ENTRETIEN
4
6
12
1
4
2
2
12
2
1
1
2
1
1 à 2D.
12
1
1
1
1
1
1
1
1
TV, RTT, Thermosthat
taque + four
TV
vidéophone
RTT
I. PLAFONNAGE.
Clauses générales.
1.Préparation du support.
La préparation comprend obligatoirement les travaux suivants :
- L'enlèvement des impuretés telles que graisse, poussières, argile, etc...
- L'enlèvement des clous, des éléments de construction mal fixés et de tout corps étranger.
- L'humidification du support par aspersion d'eau, sauf s'il est suffisamment humide.
- Le striage et le décapage des surfaces trop lisses.
- Le grattage des joints souillés ou peu résistants.
- Le recouvrement par des treillis métalliques, inoxydables ou protégés contre la rouille, des
parties en bois et en acier; ces recouvrements doivent être fermement attachés au support.
- Le remplissage et le recouvrement par des bandes de toile des joints. Ces bandes de toile
sont collées au support par un coulis de plâtre ou par toute autre matière adhésive agréée
par l'architecte.
- L'entaillage sera réalisé partout où des fissurations de plafonnage réalisé sur des supports
de nature différente sont à craindre.
Les échafaudages doivent être placés sans enlever les matériaux du support. Si cela
s'avère néanmoins indispensable, les percements réalisés seront refermés au moyen de
blocs de maçonnerie.
2. Période d'exécution.
La préparation des mortiers et la pose des enduits sont interdites :
a) quand la température est inférieure à + 2°C, sauf si le bâtiment est chauffé et fermé.
b) tant que le support n'est pas dégelé dans toute son épaisseur.
3. Enduit à utiliser.
Les surfaces seront enduites de gypsin en suivant strictement les prescriptions de mise en
oeuvre du fabricant.
4. Humidité
Chaque couche d'enduit doit être protégée du soleil et des courants d'air.
5. Réparations.
Les réparations nécessaires causées par le passage des corps de métiers qui suivent le
plafonneur, sont également à charge de ce dernier.
Lorsque l'escalier est fermé par un mur en maçonnerie, celui-ci sera enduit lors des
réparations.
clauses techniques particulières.
1. Enduits intérieurs sur hourdis.
2. Enduits sur maçonnerie.
a) Nombre de couches :
L'enduit est projeté vigoureusement à la truelle sur le support humide, puis dressé à la latte
par mouvements de bas en haut. Jusqu'à 1,50 m de hauteur tous les angles saillants sans
exception sont protégés de cornières en métal déployées ou évidées.
Dans les cages d'escalier, tous les angles saillants sans exception y compris ceux des
baies, niches, etc..., horizontaux, verticaux ou obliques, sont protégés.
3. Enduits au gyplat.
a) gyplat :
Le panneau gyplat sera solidement fixé aux chevrons des cloisons et des soupentes ou aux
solives du gîtage à l'aide de clous spéciaux galvanisés ou à l'aide d'agrafes de 4 cm de
longueur.
b) Nombre de couches :
L'enduit est exécuté en une couche.
c) Pose :
Idem au 2.b.
4. Isolation :
8 cm de laine de roche.
L'isolation des plafonds est réalisée au moyen de l'isolant défini au métré (type et
épaisseur). Il est fixé aux chevrons de toiture ou entre le gîtage de support du plafond
suivant le cas. Il doit être mis en place avant la pose des plaques de plâtre.
Le pare-vapeur doit être placé du côté chauffé.
5. Cimentage des tableaux des baies des locaux non plafonnés.
Les tableaux des baies des locaux non plafonnés doivent être cimentés au mortier du Rhin
afin de fermer le joint entre la maçonnerie et la menuiserie extérieure.
6. Prises et interrupteurs.
Toutes les prises et interrupteurs seront bourrés de papier avant la mise en oeuvre des
enduits. Tous les boîtiers seront convenablement nettoyés à la fin de l'entreprise. Le plâtre
sera découpé proprement sur tout le pourtour du boîtier de manière à ce que les plaques de
recouvrement des interrupteurs et prises puissent être posées correctement.
7.Boiseries.
Toutes les boiseries seront grattées et nettoyées très proprement au fur et à mesure de
l'état de l'avancement des travaux.
J. REVETEMENTS DE SOLS.
1.Carrelages et dallages. valeur 35,-€ / /M2 htva
1.1. Isolation contre l'humidité.
Un visqueen remontant en plinthe est à placer sur les dalles de sol coulées directement sur
terre-plein . Ce visqueen n'est pas nécessaire dans les cas où un vide sanitaire ou un cave
existe.
1.2. Préparation du travail.
Les carreaux approvisionnés sont déposés immédiatement belle face contre belle face dans
des locaux fermés, à l'abri du soleil, du vent et de la pluie.
Les plâtres, chaux, argiles plastiques, débris, matériaux et ustensiles divers sont enlevés de
l'aire de pose.
Avant la pose, les carreaux sont immergés complètement dans l'eau, pendant le temps
nécessaire à leur imprégnation.
Avant l'exécution de ses travaux, le carreleur contrôle le niveau des canalisations de façon à
respecter les niveaux prescrits. Toutefois, dans les salles de bains, le niveau des carrelages
peut être surélevé de plus ou moins 2 cm avec interposition d'un entreporte en marbre, de
façon à permettre le passage des canalisations.
1.3. Pose.
La pose se fait au sable du Rhin.
La pose des carreaux se fait au mortier de ciment sur l'aire de pose garnie d'un lit de sable
bien damé et stabilisé.
L'épaisseur de sable est de plus ou moins 3 cm.
Si la surface supérieure de l'aire de pose est à un niveau tel qu'une couche de sable plus
épaisse serait nécessaire pour que le pavement atteigne la cote prescrite, on revêtira l'aire
de pose d'une chape de mortier de ciment de l'épaisseur voulue.
L'épaisseur de sable ne sera pas augmentée. Le mortier de pose est dosé de 300 kg de
ciment par m3 de sable. Le mortier est suffisamment plastique pour adhérer au carreau,
l'addition de sable argileux pour améliorer la plasticité est interdite.
L'addition de chaux grasse est tolérée.
Le pavement est posé horizontalement dans tous les sens, il a une planitude parfaite;
aucune dénivellation individuelle des carreaux n'est tolérée. Les carreaux sont placés à
plein bain de mortier, c'est à dire les faces latérales des carreaux déjà posés, de façon que
le mortier reflue au-dessus des arêtes de la belle face quand le carreau à poser est glissé
contre les carreaux déjà posés.
Les joints ont une longueur uniforme d'au moins 2 mm. Le joint, entre le pavement et les
murs doit rester vide de mortier, afin de permettre la dilatation du pavement. Le joint entre le
pavement et la plinthe est plein. Les joints sont parachevés de manière que leur face vue
soit plane et dans le même plan que la belle face des carreaux. Le tapis proprement dit doit
avoir une forme géométrique régulière et les irrégularités des dimensions des pièces sont
reprises dans les bords et les entreportes.
1.4. Parachèvement des pavements.
Le laitançage du pavement, c'est-à-dire le recouvrement du pavement par un lait de ciment,
immédiatement après la pose, est interdit.
Après la pose, il est procédé du pavement au sable ou à la sciure de bois. L'emploi de
sciure d'un bois contenant du tanin tel que le chêne est interdit.
Pour la réception provisoire, le pavement est nettoyé avec une savonnée froide, sans
détergent ni mordant.
1.5. Mesurage.
Les surfaces données au métré en annexe, sont les surfaces nettes calculées entre nus des
murs.
Les surfaces des entreportes sont ajoutées.
Les vides supérieurs à un demi mètre carré sont déduits.
Le prix unitaire comprend le sable, le mortier, la fourniture et la pose des carreaux décrite
dans le formulaire de remise de prix joint en annexe au présent cahier de charges.
2. Faïences
Les carreaux sont triés par dimensions et par teintes. Les faïences sont trempées avant la
pose de façon à être totalement imbibées.
Cette condition est remplie lorsque, retirant la faïence de l'eau et l'inclinant, la surface
glacée reste entièrement mouillée.
La pose se fait à plein bain de mortier avec joints refluants de 2 mm ou appliquée à la colle
spéciale.
Les revêtements sont parfaitement d'aplomb; les joints sont parachevés au ciment. Sauf
dérogation, les joints de 3 à 4 mm sont de couleur blanche.
Tous les travaux présentant des enfoncements ou des hors niveau entre carreaux de plus
de 0,5 mm sont refusés. Les faïences sont posées sur les murs plafonnés.
Agréation
Tous les carrelages en faïences livrés sur chantier devront obtenir l'agréation du Maître de
l'ouvrage avant placement.
Sauf indication contraire au formulaire de remise de prix, les carrelages approvisionnés
devront être de premier choix.
3. Chapes.
a) Chapes industrielles : pour sous-sols.
Ces chapes seront utilisées sur toute la surface du
Elles seront du type Polybéton ou similaire de couleur grise.
Elles seront mises en oeuvre de manière à ne pas présenter de superficies supérieures à
36m2 sans joints du type "traits de scie", l'on retrouve ceux-ci au droit des "points durs"; il
n'y aura pas de faïençage ou de fissuration.
b) Chapes lissées miroir :
Composition par m3:
- sous couche de 5 d'épaisseur
- 1100 litres de sable du Rhin O/5
- 200 kg de ciment P 300
- couche de finition plus ou moins 3 d'épaisseur.
- 550 litres de sable du Rhin O/2
550 litres de sable du Rhin O/5
350 kg de ciment P 30
L'épaisseur de la couche de finition sera déterminée par la nature du revêtement de sol.
La couche de finition sera parfaitement lisse afin de permettre la pose d'un tapis -plain,vynil
ou parquet à coller.
Ce poste comprend également la pose et fourniture d’un isolant phonique de marque
INSULCO +5.
c) chape isolante en argex de 8cm sera à prévoir sur les hourdis du rez pour les les
terrasses .
4. Tablettes de fenêtres.
Elles seront réalisées en travertin bouche-poré de 2cm d'épaisseur.
Elle dépassera de 2cm le nu du mur et la battée.
5. Escalier.
Il sera revêtu de marches et contre-marches en pierre bleue adoucie bleu foncé.
La marche aura 3cm d'épaiseur et la contre-marche aura 2cm d'épaisseur.
Le nez de la marche dépassera de 3cm la contre-marche.
Les plintes de 12mm sont prévues .
K.
MENUISERIE INTERIEURE.
1. Chambranles et ébrasements des portes intérieures ainsi que feuille de porte.
Les portes intérieures sont de type portes à peindre " à âme alvéolée.
2 poignées de manoeuvre avec pêne lançant et serrure à gorge encastrée, 2 clés, entrées
de serrure de même finition que la poignée.
La porte est suspendue par trois paumelles en métal éloxé. Toute la quincaillerie est de type
HEWI ou similaire.
2. Chambranles et ébrasements des porte RF 1/2 H.
Les portes intérieures sont de type portes à peindre à" âme renforcé" RF 1/2H.
Les portes RF à installer porteront le label BENOR-ATG , elles seront placées par un
installateur agrée ( A.M. du 5/5/95)
La serrure sera de type Yale avec rosace extérieure renforcée.
La porte est suspendue par cinq paumelles en métal éloxé. Toute la quincaillerie est de
type HEWI ou similaire.
3. PLacards.
Les pacards sont pourvus de penderies , planches et tiroirs ( suivant plan du fabricant).
Ils seront réalisés en stratifié blanc avec poignée de type HEWI ou similaire ( ton blanc). Le
placard sera pourvu de 5 faces intérieures et portes.
4. Plinthes en bois.
En résineux de deuxième qualité ou en méranti suivant descriptif, épaisseur 4/4 hauteur 9
cm.. Les plinthes sont rabotées et fixées au moins tous les mètres par deux pointes. Les
angles sont ajustés en onglet.
5. Escalier
L'escalier est prévu en hêtre à teinter ou vernir.
L'escalier est pourvu de marches et con tre-marches , d'une rampe et balustrade à fuseaux
simples.
L'escalier est à claire voies si il n'y pas d'escalier de cave en-dessous.
L'escalier de cave est sans contre-marche , en sapin à peindre.
6. Portillon RF 1/2H.
Les gaines tachniques ou grenier seront pourvus d'un portillon RF 1/2H.
Elles seront pourvues d'un cadre en meranti et d'un panneau PROMATEC à double frappe.
Un joint périphérique est prévu dans la battée.
La fermeture sera pourvue d'un émant renforcée.
7. Grilles de ventilation. coupe-feu.
Certains locaux ( voir plan) sont pourvus d'une grille de ventilation RF 1/2H.
ces grilles sont placées , soit dans les murs ( ventilation basse et haute ) , soit dans les
portes RF 1/2H ( ventilation basse).
La grille est un assemblage de lamelles horizontales incumescentes , gainées PVC..
Une attestation d'essai en laboratoire doit être fournie par la firme.
L. CUISINE EQUIPEE :
La cuisine est proposée suivant un plan général d'aménagement étudié par une firme
spécialisée .
Ce poste comprend la fourniture et pose d'un ensemble de cuisine nécessaire au bon
fonctionnement d'une maison de repos .
La cuisine aura un budget de 10.000,-€ / appartement ou studio.
M. PEINTURES :
A/ Murs peints en multicolor :
Les murs des couloirs, bureau, secrétariat, salon et salle à manger sont peints en
"MULTICOLOR".
Ce poste comprend la couche de primer et le poncage et nettoyage des murs .
B / Murs :
L'ensemble des autres murs recevront deux couches de peintures au latex blanc .
Ce poste comprend la couche de primer et le poncage et nettoyage des murs .
C/ Plafonds :
L'ensemble des plafonds recevront deux couches de peintures au latex blanc .
Ce poste comprend la couche de primer et le poncage et nettoyage des plafonds .
D/ Portes intérieures :
L'ensemble des portes intérieures recevront 2 couches d'émail satiné blanc
Ce poste comprend la couche de primer et le poncage et nettoyage des portes .
N. ASCENSEUR :
Les ascenseurs sont réalisés conformément aux prescriptions de la section II du chapitre 1 ,
titre III du " Règlement général sur la protection du travail " et de la Norme NBN 250 "
Code de bonne pratique pour les constructions des ascenseurs .
L' ascenseur est de type " hydraulique " .
L'ascenseur hydraulique ainsi que sa gaine et le local des machines seront réalisés
conformément à la NBN E52-018-EN81-2.
1. DESCRIPTION DE LA CABINE
Parois
Les parois de la cabine sont réalisées en tôle émaillée ..
Les panneaux latéraux sont de teinte gris clair.
Le panneau du fond est de teinte gris-clair.
Face avant
Les colonnes d'entrée et la porte de cabine seront réalisées en acier inoxydable ou en tôle
skinplate ton gris clair.
Boîte à boutons
Montée sur un panneau en acier inoxydable, placé sur la paroi latérale de la cabine, à une
hauteur accessible aux handicapés. Ce panneau comprend les boutons d'étages, un
bouton d'alarme jaune ainsi qu'un bouton de réouverture de portes.
Plafond
le plafond de la cabine est en tôle émaillée , de ton gris clair ou anthracite, suffisamment
robuste pour supporter le poids de deux personnes.
Plancher
Le plancher est constitué d'un châssis en acier, sur lequel est monté un revêtement en tapis
plastic gris bleu.
Eclairage
L'éclairage se fait par un diffuseur en matière plastique blanche, placé en saillie dans
l'alignement du panneau de commande.
A noter que 2 diffuseurs sont prévus dans le cas d'une cabine dont la charge utile est de
1000 Kg (type plafond)
2. ACCESSOIRES
-une sonnerie d'alarme est fixée à l'un des murs de la trémie d'ascenseur , côté extérieur.
Un autre emplacement peut être déterminé ultérieurement moyennant supplément de prix
éventuel
-un éclairage de secours, alimenté par batterie autonome
-une cellule photo-électrique avec système de réouverture automatique de porte.
Accessoires de signalisation
-un indicateur(s) de position digital au palier
-un indicateur de position digital dans la cabine
Portes palières
-Les facespalières standard en tôle d'acier sur la largeur de la gaine et sur une hauteur de
2250 mm;
ces façades sont en tôle d'acier recouverte de peinture de protection.
Gaine
-un éclairage de gaine conforme à la norme NBN E 52-014.
Salle des machines
Le groupe hydraulique est constitué d'un réservoir d'huile avec pompe, vannes et moteur
spécialement étudiés pour un appareil de levage et pourvu d'un système de manoeuvre
manuelle.
Le tableau de commande est prévu en basse tension et est installé dans la salle des
machines . Il comprend tout l'appareillage avec redresseur de courant , disjoncteur qui
protège l'installation contre un fonctionnement anormal .
L'ensemble , est monté sur un tableau pour avoir accès à chaque pièce .
Fournitures et services divers
-une échelle dans la cuvette d'ascenseur, en vue de permettre au personnel d'entretien
d'accéder à cette cuvette
3. PORTES PALIERES AUTOMATIQUES
Description :
Les portes palières coulissantes métalliques à deux vantaux sont entraînées à l'ouverture et
à la fermeture par la porte de cabine et sont d'un fonctionnement particulièrement
silencieux. La fourniture comporte un opérateur électrique commandant l'ouverture et la
fermeture des portes cabine et palières. Unes serrure électromécanique, montée sur
chaque porte palière, empêche le mouvement de l'ascenseur tant que la porte n'est pas en
position de fermeture. En cas de manque de courant, les portes peuvent être manoeuvrées
aisément à la main, depuis l'intérieur de la cabine.
Pour les besoins de l'entretien de l'appareil, chaque serrure sera équipée de manière à
permettre le déverrouillage volontaire, par une personne habilitée, au moyen d'un outil
spécial, lorsque la cabine ne stationne pas à ce niveau.
Lorsqu'une porte aura été ouverte dans ces conditions, sa fermeture totale se fera
automatiquement.
Les portes palières doivent être RF1/2H suivant NBN 713-020.
Fermeture temporisée
Durant la fermeture, le mouvement des portes peut être arrêté et inversé par pression sur le
bouton "Réouverture" en cabine.
Dispositif de protection
Si la porte de la cabine touche une personne ou un objet pendant la fermeture, les portes
retournent automatiquement à leur position d'ouverture.
Résistance au feu
Les portes et leur encadrement, conformes aux plans d'installation, ont un degré de
résistance au feu d'une demi-heure suivant les arrêtés en vigueur (NBN S 21-202).
4. MANOEUVRE UNIVERSELLE A BLOCAGE
Fonctionnement :
Le passager provoque la mise en route de la cabine par appui sur un bouton d'envoi en
cabine ou un bouton d'appel palier. La cabine s'arrête d'elle-même à l'étage correspondant
à la commande réalisée. Toute autre commande est rendue inopérante tant que la
manoeuvre n'est pas complètement exécutée.
il est prévu un dispositif de retardement, destiné à empêcher toute manoeuvre, à partir des
boutons paliers pendant quelques secondes après l'arrêt de la cabine à un étage, afin de
laisser le temps à une personne de pénétrer dans la cabine et d'y effectuer sa commande.
Accessoires de manoeuvre et de signalisation :
Boîte de manoeuvre en cabine : le boîtes palières d'appel, de présentation très soignée,
comportent à chaque étage un bouton "d'appel" et un voyant s'illuminant lorsque l'appareil
est occupé.
5. MACHINERIE :
L'étrier de suspension de la cabine est prévu en construction métallique avec coulisseaux
de guidage et fixation des câbles de suspension ou du piston .
Le parachute est constitué d'un système de griffes monté sur l'étrier de suspension de la
cabine .
Les griffes s'actionnent sur les guidages et elles sont commandées par le régulateur de
vitesse .
L'action du parachute entraine automatiquement la rupture du courant de commande .
Le régulateur de vitesse agit en cas de survitesse ou de rupture de câble .
Une poulie d'essai permet le contrôle instantané du bon fonctionnement du parachute.
Le régulateur est placé dans le haut de la trémie pour les appareils hydrauliques mouflés
par câbles .
Les cables de suspension sont spécialement conçus pour les appareils de levage avec
coëfficient de sécurité élévé . Le diamètre des câbles est calculé en fonction de la charge .
Des amortisseurs sont placés dans la fosse pour arrêter la cabine ou le contre-poids dans le
cas ou un des arrêts extrêmes serait dépassé .
Dispositif de sécurité
Un dispositif de sécurité provoque la coupure du courant et l'application du frein si
l'entraînement des câbles n'a pas lieu ou si un obstacle interrompt le déplacement de la
cabine .
Le toit de la cabine est pourvu d'un interrupteur de sécurité , d'une boîte de révision , d'une
prise de courant et hublot d'éclairage .
La trémie est éclairée par plusieurs lampes commandés à partir de la salle des machines .
La fosse est pourvue d'une échelle d'accès , d'une prise de courant et d'un interrupteur de
sécurité .
6. LOCAL DES MACHINES:
Les locaux de machines et les gaines d'ascenseurs doivent être pourvus d'une ventilation
naturelle avec prise d'air extérieur. Les orifices de ventilation présentent une section
minimale de 1% de la section horizontale du local.
Le seuil des portes d'accès au local des machines est relevé de façon que la cuvette ainsi
réalisée ait une capacité égale à 1,2 fois au moins la capacité d'huile des machines.
L'appareillage électrique ainsi que les canalisations électriques et hydrauliques , passant du
local des machines vers la gaine de l'ascenseur , sont situées à un niveau supérieur à celui
que peut atteindre l'huile pépandue dans le local des machines.
L'espace autour du trou de passage de ces canalisations esr obturé par un dispositif
présentant au moins le même RF que la paroi correspondante.
La machinerie est installée à une distance de 1M au moins des parois contiguës à d'autres
compartiments . Une thermo-coupure est prévue dans le bain d'huile et dans les
enroulements du moteur d'entraînement de la pompe.
Caractéristique de l'huile:
- point d'éclair en vase ouvert : ≥ 190)C.
- point de feu : ≥ 200°C.
point de combustion spontanée: ≥ 450°C.
Un extincteur fixe , d'une capacité en rapport avec la quantité d'huile mise en oeuvre et le
volume du local des machines , protège les machines.
Il est commandé par détection de température
7. .ACOUSTIQUE:
a)Généralités
Les prescriptions des normes S.01 - 401 -011 , 263 et annexes ainsi que la norme
E 52 - 018 sont d'application.
b)Clauses techniques
Le niveau de bruit engendré par le fonctionnement des ascenseurs ne peut dépasser NR 25
dans n'importe quel local de jour et NR 22 dans un local de nuit, sauf pour les dégagements
et les halls dans lesquels ces installations se trouvent.
Le niveau de pression acoustique engendré par le fonctionnement d'un ascenseur est
pondéré en db A mesuré sur le palier à 1.5 m des portes palières et ne peut dépasser 35 db
A.
c)Treuils ou pompe (selon le type de machine)
Doivent correspondre aux prescriptions suivantes :
La fréquence de résonnance de l'ensemble machine-amortisseur doit être inférieur à 11 Hz.
Le constructeur donne toutes les garanties au sujet de la marche silencieuse des moteurs
(sifflement magnétique - bruits dus à la ventilation et autres causes.)
Pour les ascenseurs semi-hydrauliques , pour les pompes :mêmes impositions.
d)Cabines
Le bruit dans les cabines d'ascenseur dû à la marche de l'équipement et de la ventilation de
la cabine ne dépassera pas NR 40.
e)Cabanons d'ascenseurs
Les parois intérieures et les plafonds des cabanons d'ascenseurs sont revêtus sur 1/3 de la
surface totale de laine minérale backélisée d'une densité de 55 kg / m3, recouverte d'un alukraft (sous forme de panneaux rigides, epaisseur 50 mm).
Ces panneaux sont fixés
aux murs au moyen de chevilles et de vis spéciales.
O. AMENAGEMENT DES ABORDS :
A/ Jardins :
Ce poste comprend l’étalage de la pelouse et son entretien.
B/ Trottoir :
Ce poste comprend la mise en état du trottoir .
Fourniture et pose des dalles de ciment 30/30/5 .
Réajustement du niveau par terrassement manuel et pose des dalles sur sable stabilisé .
Ce poste comprend également leplacement et fourniture des bordures .
P. SECURITE INCENDIE :
Equipement protection incendie :
L'ensemble du bâtiment sera pourvu d'un système de protection incendie .
Les appareils et installations présentent des garanties suffisantes de bon fonctionnement .
Cette exigence est considérée comme satisfaite en ce qui concerne , entre autres , les
appareils et installations conformes à une norme belge ou à une source éprouvée .
A/ Devidoirs muraux :
Il est prévu des dévidoirs muraux à alimentation axiale . à chaque niveau .
Les dévidoirs muraux à alimentation axiale et les hydrants muraux sont groupés et leur
alimentation en eau est commune .
Le diamètre intérieur et la pression d'alimentation sont tels que la pression à l'hydrant le
plus défavorisé satisfait aux prescriptions de la NBN S 21-023 en tenant compte que tous
les dévidoirs muraux à alimentation axiale , doivent pouvoir être utilisé simultanément
pendant 1/2 H.
La colonne alimentant ces appareils muraux en eau sous pression a un diamètre intérieur
d'au moins 70 mmet la pression d'alimentation est telle que la pression restante à l'orifice
de la lance la plus défavorisée soit d'au moins 2,5 kg/cm2 lorsque le réseau débite 500 litres
paar minute dans les conditions de répartition les plus défavorables .
L'alimentation doit être capable de fournir un débit horaire minimal de 30 M3 pendant au
moins 2 heures .
Les appareils sont , sans manoeuvre préalable , alimentés en eau sous pression .
Le branchement par lequel la canalisation est raccordée à la distribution publique d'eau peut
être :
- soit à passage direct sans compteur ,
- soit pourvu de compteurs à hélice du type " Woltmann " ou similaire , dont les
caractéristiques de conception ou de construction y réduisent la perte de charge à une
faible valeur .
Les vannes générales d'arrêt et toutes les vannes intermédiaires sont scellées en position
ouverte , tandis que la commande des moyens d'extinction est scellée en position fermée
dans le cas de branchement à passage direct .
Les canalisation exposées au gel
sont soigneusement protégées sans que leur
fonctionnement n'en soit entravé ou retardé .
Les canalisations sont munies , en nombre strictement indispensables , de vannes de
barrage et de vidange pour parer aux dangers et inconvénients qui entraineraient leur
rupture .
Une vanne de barrage et une vanne de vidange sont placées au pied de chaque conduite
verticale près de son point de jonction à la conduite principale , afin de pouvoir l'isoler ou la
vider en cas de besoin .
Les indications relatives au sens d'ouverture des vannes de barrage et de vidange sont
inscrites clairement sur les volants ou les manettes commandant le fonctionnement de ces
appareils .
Un manomètre avec robinet de contrôle à trois voies est installé après la vanne d'arrêt
général et un second au delà de l'appareil le plus élévé par rapport au sol afin de pouvoir
mesurer à tout moment la pression de l'eau en ces deux points de l'installation .
Ces monomètres permettent la lecture de pression allant jusqu'à 10kg/cm2 avec une
précision de 0,2 kg/cm2.
Dévidoir à alimentation axiale conforme à la NBN EN671.1.et du type DMH 30-25.
Ils seront maintenus en bon éat par un contrôle et et un entretien effectué tous les 3 ans.
B/ Extincteur :
Il sera prévu , à côté de chaque dévidoir , un extincteur portatif .
Ces extincteurs sont prévus à poudre type ABC de 9 kgs de charge .
Il est interdit de placer à l'intérieur du bâtiment , des extincteurs contenant du bromure de
méthyle , du tétrachlorure de carbone ou tous autres produits pouvant donner lieu à des
dégagements particulièrement toxiques .
C/ Eclairage de sécurité :
L'éclairage de sécurité sera conforme à la NBN . C71-100 autonomie 1H.
L'éclairage de sécurité est alimenté par une ou plusieurs sources de courant autonomes
dont la puissance est suffisante pour alimenter , simultanément , toutes les installations
qui y sont raccordées .
Dès que l'installation normale en énergie électrique fait défaut , les sources autonomes :
- assurent , automatiquement et dans un délai maximal de 30 secondes , l'alimentation
des installations qui y sont raccordées .
- fonctionnent à pleine charge dans un délai d' une minute et ce durant une heure au moins
, après ll'interruption de l'alimentation normale en énergie électrique .
Les grands locaux communs tels que : salle à manger , salons , chapelle, etc , les couloirs ,
les paliers , les cabines d'ascenseurs , la chaufferie , les tableaux principaux de distribution
de l'énergie électrique de chaque niveau , ainsi que les locaux abritant les sources
autonomes de courant et les installations et matériel de lutte contre l'incenie , sont
pourvus d'un éclairage de sécurité .
L'éclairage de sécurité peut être fourni par des appareils autonomes comprenant un
luminaire , une batterie , un dispositif de charge et un relai de commande , à conditions
que les appareils précités présentent des garanties suffisantes de bon fonctionnement .
D/ Annonces , alerte et alarme .
Des systèmes d'annonce , d'alerte et d'alarme ,conformes aux articles 52.10.1 à 52.10.4 du
R.G.P.T., seront installés dans l'immeuble :1 bouton pousseoir par niveau.
De chaque compartiment , l'annonce de la découverte ou de la détection d'un incendie doit
pouvoir être transmise sans délai au service d'incendie .
Les liaisons nécessaires sont assurées à tout moment par des lignes téléphoniques
particulières .
Les signaux ou messages d'alerte sont perceptibles par toutes les personnes intéressées ,
notamment le personnel de garde et le personnel appartenant au service intérieur de
sécurité ( s'il existe ) .
Les signaux ou messeges ne peuvent prêter à confusion avec d'autres et notamment avec
les signaux ou messages d'alarme .
Les signaux ou messages d'alarme sont perceptibles par toutes les personnes se trouvant
dans les locaux à évacuer .
Ces signaux ou messages ne peuvent prêter à confusion avec d'autres et notamment avec
les signaux ou messages d'alerte .
E/ Système combiné de détection incendie et sprinklage :
Le local poubelle sera pourvu d'un système combiné de détection incendie et spriklage.
L'installation a pour but de prévenir d'un début d'incendie , soit par détecteurs ou par
boutons poussoirs.
Elle sera exécutée en conformité avec le RGPT et le RGIE et les normes et / ou Arrêtés
Royaux Belges en vigueur au moment de l'adjudication.
Le matériel utilisé doit être approuvé par L'ANPI et ou UPEA , les attestations seront jointes
ensemble avec une documentation complète lors de l'inscription des soumissionnaires .
Le cablage s'effectue avec une section minimale de 0,8 mm et ce suivant l'information du
fabricant et des normes en vigueur .
Leur section doit être appropriée à la longueur de la boucle .
Le cablage ne peut servir qu'à l'installation de détection . Il est nécessaire d'utiliser des
câbles particuliers ( blindés ou faradisés ) dans des cas spéciaux où des risques
d'induction ou de parasites industriels violents sont à craindre .
F/ Extracteur de fumées et gaz :
Un système de ventialtion mécanique , aspirant les gaz et fumées répandus dans le garage
et les refoulant à l'extérieur sera placé en niveau bas .
Un ventilateur sera pourvu dans une gaine ( type soupirail ).
Le ventilateur sera de marque CODUME de type VWS avec hélice en acier inoxydable.
Le ventilateur aura une capacité de 250M3/Heure par véhicule.
Sa connection est indépendante de l'éclairage : et sera reliée à une minuterie.
G/ Exutoire de fumées
Un exutoire de fumées sera placé au haut de la cage d'escaliers : 120 X 120.
Un bouton pousseoir sera situé au pied de l'exutoire et au rez-de-chaussée ( hall d'entrée ).
H. Signalisation.
Le numéro d'ordre de chaque niveau est apposé de façon apparente sur les paliers et dans
les dégagements des cages d'escaliers et des ascenseurs.
L'indication des sorties et des sorties de secours doit répondre aux exigences de l'article
54.5 du R.G.P.T.
I. Bouches et bornes d'incendie :
Une borne d'incendie sera prévue à proximité du bâtiment.
Elles sont raccordées au réseau public de de la distribution d'eau par une conduite dont le
diamètre intérieur minimal est de 100 mm.
Elle sera installée à une distance horizontale de 60 cm au moins de la bordure des voieries.
Elle sera conforme à la NBN S21-034.
Son corps sera en fonte , à purge automatique.
Elle sera de marque SICLI ou similaire.
Propriéte de
GUSMADI sprl
à ANDERLECHT
CAHIER GENERAL DES CHARGES
dressé par l'architecte soussigné
PH. SCHOCKAERT
Fait à Uccle, le 16 JUIN 2010
Accepté par le maître de l'ouvrage, le
Accepté par l'entrepreneur, le