AG 2005 compte-rendu (pdf - 53Ko)

Compte Rendu de l'Assemblée Générale de l'OCCE 92
le mercredi 9 mars 2005
Une première convocation a été faite le mardi 15 février au siège de l’OCCE à Montrouge.
En l’absence de quorum, elle n’a pu délibérer valablement.
En conséquence, le Président a convoqué une seconde réunion le mercredi 9 mars 2005 à l’école
élémentaire Mauriceau d’Asnières.
Invités :
Daniel Fournier, ancien membre du C.A. de l’OCCE 92
Thanh N’Guyen Khac comptable de l’association
Présents :
Représentant des DDEN : Mme Colette Hideux (représentant M.Gaussens )
Représentant de la PEEP : M. Jacquemart
Représentant la BRED /CASDEN : M. Robert Rio
Mandataires et/ou représentants des coopératives :
Hervé Bozec
Ecole élémentaire Descartes A
Asnières
Estelle Azuelus
Ecole élémentaire Flachat
Asnières
Martine Bussat
Ecole élémentaire Mauriceau
Asnières
Monique Vergnaud
Ecole maternelle Michelet
Asnières
Philippe Lapôtre
Ecole élémentaire Aulagnier
Asnières
Jacques Chabault
Ecole élémentaire Fontaine centre
Asnières
Jacky Barcat
Ecole élémentaire Paul Bert A
Bois-Colombes
Anne Marie Dorfin
Ecole élémentaire Jules Verne
Châtenay-Malabry
Maryvonne Vallée
Ecole élémentaire Jules Verne
Châtenay-Malabry
Alain Crulis-Laquièvre
Ecole élémentaire Lazare Hoche
Colombes
Evelyne Labarre
Ecole élémentaire Ambroise Paré B
Colombes
Dominique Mercier
Collège Guy Môquet
Gennevilliers
Crystel Roselet
Ecole maternelle Anatole France
Issy-les-Moulineaux
Henry Nahon
Ecole élémentaire Voltaire
La Garenne-Colombes
Eric Pateyron
Ecole élémentaire honoré de Balzac
Nanterre
Marie Pierre Satre
Ecole élémentaire Gambetta A
Sèvres
M. Guyomarc’h
E.M.Pro.
Suresnes
Sylvie Verant
Ecole élémentaire Fond de la Noue A
Villeneuve la Garenne
Nicole Pham
Ecole élémentaire Fond de la Noue B
Villeneuve la Garenne
Membres du Conseil d'Administration de l'OCCE 92 :
Jean-Claude Mitéran
Président
Gérard Gay
Vice Président
Ariane Pasquier
Secrétaire Générale
Patrick Magnier
Secrétaire Général adjoint
Daniel Grandamme
Trésorier et Mandataire départemental
Jean-Pierre Labarre
Pierre Appy
Ouverture de l'Assemblée Générale à 9 heures 40.
Présidence : Gérard Gay
Gérard Gay remercie Marc Polixène, le directeur de l’école qui nous accueille.
Il remercie les personnes présentes.
Il excuse les absences annoncées de M. Bernard Président de la FCPE92, de Mme Pierrat IEN
adjoint à l’Inspecteur d’Académie, de madame Grafto IEN à Montrouge, de Mme Volk IEN, de M.
Bell IEN, de Nicole Merdrignac membre d’Honneur, de Marie-Gabrielle Carré secrétaire générale
de la JPA92, de Colette Genet, de Laurence Filisetti, de Nicole Rosso et de Jean-Pierre Devaux,
membres du CA.
Il précise que 120 collègues sur 620 ont retourné l’accusé de réception.
25 avaient signalé leur intention de participer à cette réunion.
Désignation de trois scrutateurs (et d’un président choisi parmi le membre non-sortants du CA)
Ouverture des travaux par le Président, Jean-Claude Mitéran.
Chers amis Coopérateurs,
Tout d'abord, je voudrais vous dire le plaisir que j'ai à vous rencontrer et de constater que
l'assistance est plus nombreuse cette année ce qui marque, il faut l'espérer, un renouveau de l'intérêt
porté à une vie associative authentiquement démocratique.
Du 21 au 26 mars prochain – dans quelques jours – s'ouvrira la "Semaine de la coopération
à l'école". C'est un temps fort de notre réflexion qui, chaque année, fait se rencontrer des scolaires
et des acteurs de la coopération adulte. Qu'est-ce que la coopération, en effet, sinon l'association de
personnes partageant en commun des valeurs, des besoins et des projets et qui s'efforcent de se doter
des moyens leur permettant d'atteindre cet objectif ?
Et leur démarche est commune. La pédagogie coopérative vise à former des adultes
autonomes, solidaires et responsables. Elle s'appuie sur les principes républicains de liberté – car
l'engagement de chacun suppose le volontariat – d'égalité – dans son affirmation que chacun des
membres dispose d'une voix – et de fraternité – puisque les réserves mises en commun ne peuvent
être ensuite redistribuées. Ces principes sont aussi ceux des coopératives d'adultes et il n'est pas
inutile, au contraire, de faire ressortir la continuité de ces valeurs fondamentales alors que, trop
longtemps, le monde scolaire a été ressenti comme entièrement coupé de la réalité sociale et de
l'univers des adultes.
C'est d'ailleurs au nom du principe d'égalité que j'évoquais, que votre représentativité ici
prend une nouvelle dimension. Les coopératives scolaires "sociétés d'élèves gérées par eux avec
l'aide des adultes" et "moyens d'éducation à la citoyenneté" – je cite là deux textes officiels de
référence – ont vu leur statut évoluer. Désormais, chaque élève y adhérant devient "un partenaire
actif associé aux décisions qui le concernent" (Art. III de la Charte de la Coopération à l'école).
L'année dernière, en Assemblée générale extraordinaire, de nouveaux statuts désormais applicables
ont été votés. C'est pourquoi les cartons qui vous ont été remis à l'entrée et qui vous permettront
d'exprimer vos votes tout à l'heure font référence au nombre d'adhérents de vos coopératives. Il y a
là plus qu'un symbole, la reconnaissance d'une réalité induite dans la démarche coopérative ellemême.
Nous n'avons pas toutefois souhaité – au moins dans un premier temps – faire des élèves
électeurs des élus potentiels au-delà du domaine de la classe ou de l'école. Il nous a, en effet, paru
difficile de les associer aux travaux et aux délibérations de l'organe départemental, tant dans l'objet
Compte-rendu A.G. OCCE 92 du 9 mars 2005
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de ces derniers que dans la forme même des réunions. Le fonctionnement de notre institution n'en
est pas moins modifié, vous vous en apercevrez tout à l'heure.
Je ne voudrais pas être trop long, pour laisser à la présentation des rapports et à leur
discussion toute leur place. Je tiens toutefois, avant de terminer, à rendre hommage pour leur
disponibilité et leur efficace participation, aux membres du Conseil d'administration et à nos
secrétaires, administratif et comptable.
Je rends donc la parole à notre Président de séance, Vice-Président du C. A.
Adoption des comptes-rendus de l'Assemblée Générale du 3 mars 2004 :
Les comptes-rendus sont adoptés à l’unanimité. (AG ordinaire et AG extraordinaire)
Compte-rendu d’activités du 1er septembre 2003 au 31 août 2004
Ariane Pasquier, Secrétaire Générale présente ce rapport.
Le Président de séance demande aux participants de faire leurs remarques.
Hervé Bozec : Quel est le pourcentage d’école non affiliées dans les Hauts de Seine ?
Réponse :environ 5%.
Jean Claude Mitéran souhaite que l’on rappelle que la cotisation sert au fonctionnement tant
départemental que national. Il insiste sur les prêts de matériel, sur l’aide apportée aux projets aux
activités et aux différents concours. Il s’interroge sur la faible participation au concours des «
écoles fleuries » : 3 pour le 92 mais 250 dans le 93 ! Et souhaite que les dossiers présentent
simplement les actions réalisées par les enfants.
Pierre Appy rappelle que l’aide des communes peut-être sollicitée.
Daniel Grandamme relate d’actions intéressantes autour du jardinage, réalisées dans certaines
écoles des Hauts de Seine et dont chacun pourrait tirer profit. Espérons que nous aurons un jour les
moyens de les faire connaître beaucoup mieux.
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
Compte-rendu financier du 1er septembre 2003 au 31 août 2004
Après la présentation par Daniel Grandamme, le Président de séance demande aux participants de
faire leurs remarques.
Jacky Barcat : Demande de précisions à propos des aides aux projets.
Réponse : il s’agit d’un complément de budget apporté par l’OCCE92 dans le cadre d’un projet
pédagogique coopératif.
Il faut demander un dossier très simple à renseigner.
Une commission étudie les aides à apporter en fonction des demandes et de l’enveloppe qui est
allouée par le Conseil d’Administration.
Le nombre d’enfants impliqués est important.
Les projets des écoles ne nécessitent pas systématiquement de financement…
Il existe d’autres possibilités de financement que cette aide : vente diverses, lotos, subventions …
M. Jacquemart : Problème posé par les photocopieuses
Réponse : Elles ne sont pas autorisées car cette dépense relève du budget communal. L’OCCE92
doit faire face actuellement à des conséquences de contrats rompus par les écoles. Une somme de
5000€ a été provisionnée pour faire face aux conséquences judiciaires éventuelles. Cette situation
est préoccupante.
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Mme Vergnaud : question concernant 240 € de pourboire
Réponse : Cette somme s’explique simplement. L’essentiel, environ 200€,, est versé à la gardienne
de l’école de notre siège de Montrouge afin la remercier pour le travail qu’elle effectue pour nous
(ménage et courrier).
En réponse à une question,Daniel Grandamme précise que nous prévoyons que la mutualisation
rapportera au moins 21 000€. C’est cette somme qui figure dans le budget prévisionnel pour
l’exercice 04/05.
Jacques Chabaud estime que la gestion de la coop est trop lourde pour une école et que la
formation manque.
Crystel Roselet souhaite que nous intervenions dans la formation au niveau des IUFM.
Réponse : nous manquons de moyens humains et les emplois du temps des classes de formation ne
nous laissent pas de place. Nous essaierons d’intervenir lors du retour des T1 dans les bassins de
formation. Nous sommes parfaitement conscients des difficultés de cette gestion.
Daniel Grandamme rappelle que les comptes des écoles apparaissent dans la comptabilité du
siège, que la CA apporte toute l’aide possible à ceux qui le demandent. Il rappelle aussi que c’est
une responsabilité importante et un service que les mandataires des écoles apportent à leurs
collègues. Ce n’est pas l’OCCE qui impose cette comptabilité mais c’est la loi.
Les collègues peuvent demander à leur IEN que nous intervenions dans le cadre des animations
pédagogiques.
Lecture du rapport du Commissaire aux comptes par Dominique Mercier
Le rapport du commissaire aux comptes fait état des mêmes observations que l’an dernier, c’est-àdire, la difficulté de certifier les comptes consolidés.
Dominique Mercier remarque que les erreurs sont en diminution, qu’il manque toujours quelques
comptes-rendus et que des écoles sont en difficultés.
Que faire, demande-t-il, pour les écoles affiliées qui ne respectent pas les statuts ?
Pierre Appy répond qu’il faut appeler le siège dès qu’un problème apparaît, qu’il y a urgent avant
que la situation ne dégénère.
Après les remarques et questions relatives au compte-rendu financier nous passons aux votes.
Le compte-rendu du siège est adopté à l’unanimité.
Le compte-rendu consolidé (siège + Coopérative scolaires) est adopté à l’unanimité.
Affectation du résultat
L’assemblée se prononce à l’unanimité pour une affectation du résultat au fonds associatif.
Projet de budget pour 2004-2005
Après sa présentation par Daniel Grandamme, le projet de budget est soumis au vote.
Il est adopté à l’unanimité.
Cotisation 2004/2005
Pour le CA propose le maintien de la cotisation à 1€ comme cela avait été décidé lors de l’AG
2004.
La cotisation 2004/2005 est adoptée à l’unanimité.
Quitus au trésorier
Le trésorier salue au passage l’excellent travail fourni par notre comptable Thanh N’Guyen Khac.
Le quitus est adopté à l’unanimité.
Mutualisation des comptes
Le trésorier fait un bilan rapide :
96% des écoles ont mutualisé
La gestion de la plus value est faite au niveau départemental, par souci coopératif.
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M. Rio de la Bred /Casden qui a copiloté l’opération apporte des précisions et répond aux questions.
Il félicite l’AD92 pour le travail accompli.
Il explique le type de placement sans risque et son rapport : entre 1 et 2%.
Il rappelle que la banque prélève 0.25% de la plus value.
Il constate que la période de rodage est passée mais que des difficultés subsistent au niveau du dépôt
et du retrait des espèces dans certaines agences.
La dotation de 30 enveloppes « T » est sans doute insuffisante. Il sera nécessaire de l’augmenter.
(Le siège de l’AD92 peut dépanner en cas d’urgence.)
Il rappelle la Convention signée entre l’AD92 et la Bred/Casden lors de l’AG Financière de janvier
2004.
Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes
L’Assemblée Générale renouvelle le mandat du Commissaire aux comptes de l’OCCE 92, monsieur
Willi.
Élection du tiers renouvelable des Membres du Conseil d’Administration
Concernant les modalités de vote, le Président de séance rappelle que suivant les statuts, chaque
section locale, à jour de ses cotisations, représentée par un Mandataire ou un membre élu du
Conseil de coopérative, dispose d’autant de voix que de coopérateurs adhérents.
Le vote s’effectue à bulletin secret .
8 postes à pourvoir : 8 pour 3 ans
Les membres sortants en mars 2005 et souhaitant renouveler leur mandat sont :
Jean Claude Mitéran
Pierre Appy
Patrick Magnier
Nouvelle candidature :
Crystel Roselet
Tous les candidats sont élus à l’unanimité.
Tirage au sort des écoles qui seront contrôlées :
5 élémentaires, 5 maternelles et un collège ou Lycée.
Clôture de l’Assemblée Générale
L’ordre du jour étant épuisé, les travaux de l’Assemblée Générale sont clos par Gérard Gay à 12h15.
Le Président de l’AD92, Jean Claude Mitéran remercie encore les participants et les invite à
partager le verre de la coopération.
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Le nouveau Conseil d’administration se réunit à 12h45 pour élire son
bureau sous la présidence de Pierre Appy.
Par décision du Conseil d’Administration, le vote s’effectue à main levée.
08 votants
Sont élus :
Président
Vice-président
Trésorier
Trésorière adjointe
Secrétaire générale
Secrétaire général adjoint
Jean-Claude Mitéran
Gérard Gay
Daniel Grandamme
Jean-Pierre Labarre
Ariane Pasquier
Patrick Magnier
08 voix
08 voix
08 voix
08 voix
08 voix
08 voix
Daniel Grandamme est reconduit dans ses fonctions de Mandataire départemental.
La séance est close à 13h15
Le Président
Jean-Claude Mitéran
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la Secrétaire Générale
Ariane Pasquier
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