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Compte Rendu de l'Assemblée Générale de l'OCCE 92
le mercredi 1er mars 2006
Une première convocation a été adressée pour le mardi 31 janvier 2006 au siège de l'OCCE à Montrouge.
En l'absence de quorum, elle n'a pu délibérer valablement.
En conséquence, le Président a convoqué une seconde réunion le mercredi 1er mars 2006 à l'école
élémentaire Montretout de Saint Cloud.
Présents :
Représentante de monsieur l'Inspecteur d'Académie : Mme De Secco, IEN de la 13ème circonscription
Représentant de la PEEP :
M. Jacquemart
Représentante de la FCPE :
Mme Lesaunier
Représentant la BRED /CASDEN :
M. Robert Rio
Mandataires et/ou représentants des coopératives :
Martine Bussat
Catherine Toussaint
Nathalie Delizy-Malezieux
Claude Pfeiffer
Jacky Barcat
Dominique Mercier **
Julien Mariani
Henry Nahon
Philippe Dorme
Eric Pateyron
Christiane Maulion
Françoise Carré
Ecole élémentaire Mauriceau
Ecole élémentaire Michelet B
Ecole élémentaire Fontaine
Ecole élémentaire Maurice Thorez
Ecole élémentaire Paul Bert A
Collège Guy Môquet
Ecole maternelle Louise Michel
Ecole élémentaire Voltaire
Collège Romain Rolland
Ecole élémentaire Honoré de Balzac
Ecole élémentaire Montretout
E.M.Pro.
Asnières
Asnières
Asnières
Bagneux
Bois-Colombes
Gennevilliers
Gennevilliers
La Garenne-Colombes
Le Plessis-Robinson
Nanterre
Saint Cloud
Suresnes
** Dominique Mercier est Contrôleur des comptes de l'AD OCCE92
Membres du Conseil d'Administration de l'OCCE 92 (certains signalés par * représentant aussi leur école)
Jean-Claude Mitéran
Président
Gérard Gay
Vice-président
Nicole Rosso
Vice-présidente
Secrétaire générale
Ariane Pasquier *
(+ Elém Doisneau à Issy les Moulineaux)
Patrick Magnier
Secrétaire général adjoint
Daniel Grandamme
Trésorier et Mandataire départemental
Jean-Pierre Labarre *
Trésorier adjoint
(+ Elém Flachat à Asnières)
Pierre Appy
Administrateur
Jean-Pierre Devaux *
Administrateur
(+ Elém J. Ferry à Issy les Moulineaux)
Crystel Roselet *
Administrateur
(+ Mat A. France à Issy les Moulineaux)
Invités :
Thanh N'Guyen Khac, Comptable de l'association
16 écoles représentées totalisant 5494 mandats + 10 mandats représentant les membres du CA
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Ouverture de l'Assemblée Générale à 9 heures 40.
Gérard Gay ouvre la séance
Il remercie Christiane Maulion, Directrice de l'école Montretout qui nous accueille.
Il remercie les personnes présentes.
Il excuse les absences annoncées de :
Madame Pierrat,
IEN, Adjointe à l'Inspecteur d'Académie
ème
Madame Lefèvre,
IEN de la 12
circonscription
ème
Madame Sberro,
IEN de la 27
circonscription
ème
Madame Grafto,
IEN de la 20
circonscription
ème
Monsieur Belle,
IEN de la 7
circonscription
ère
1
Madame Fauque,
circonscription
IEN de la
ème
Madame François-Gallin,
circonscription
IEN de la 4
ème
Monsieur Caillabet,
circonscription
IEN de la 19
Daniel Fournier,
Membre d'Honneur
Nicole Merdrignac
Membre d'Honneur,
Marie-Gabrielle Carré
Présidente de la JPA92,
Colette Genet,
Membre du CA
Laurence Filisetti
Membre du CA
Il remercie aussi les 130 collègues qui ont retourné l'accusé de réception dont les 20 qui ont précisé
leur venue.
Désignation d'un président de bureau de vote, de trois scrutateurs, et de deux secrétaires choisi parmi
Les membres non-sortants du CA):
Présidente du bureau de vote
Nicole Rosso
Monique Lesaunier, Crystel Roselet et Martine Bussat
Scrutateurs :
Secrétaires de séances :
Nicole Rosso et M. Patrick Magnier.
Intervention de madame De Secco, IEN de la circonscription représentant
monsieur l'Inspecteur d'Académie
Quelques mots au nom de Monsieur l'Inspecteur d'Académie qui regrette de ne pas être parmi nous
aujourd'hui. Il m'a demandé de le représenter au sein de cette assemblée.
1 - Dire combien est appréciée la collaboration fructueuse avec ce grand organisme national qu' est
l'Office central de la coopération à l'école qui regroupe les coopératives scolaires de plus de 620 écoles et
établissements.
2 - Dire combien nous partageons les valeurs éducatives et pédagogiques qui mettent en avant la
formation de l'élève citoyen où les apprentissages se construisent activement en coopération, à partir
d'interactions, d'échanges, de débats.
L'organisation coopérative donne un statut particulier à l'enfant et à l'adulte, elle a pour but de rendre les
élèves responsables, acteurs, autonomes en évoluant dans tous les aspects de la vie de l'école.
La coopération c'est alors la démocratie en acte. Et nous savons tous que cet apprentissage de la
démocratie et l'exercice de la citoyenneté ne peuvent se concevoir de
plutôt dans des pratiques régulières d'écoute
d'échanges,
de
façon théorique mais bien
participation
à
des
projets
s'ouvrant sur des préoccupations actuelles ancrées dans l a vie de tous les jours : environnement/les
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Ecoles fleuries, les droits de l'enfant, l es écoles qui chantent. Tous ces projets sont toujours inspirés d'un
idéal de progrès humain qui caractérise l'OCCE.
Remerciements
•
pour l'aide à la vigilance apportée aux côtés des enseignants, directeurs et IEN par rapport à la régularité
des comptes de coopérative
•
pour les informations et la transparence fournies aux parents lors des conseils d'école.
Rendre hommage à cette véritable institution qui a ses racines au début du 20ème siècle et qui a évolué au cours
des années , s’appuyant sur des valeurs qui perdurent et dont les adhérents continuent d’écrire l’avenir de
la coopération scolaire.
Ouverture des travaux par le Président de l'OCCE92, Jean-Claude Mitéran.
Chers amis Coopérateurs,
Je tiens à saluer
- tout d'abord les représentants présents de nos partenaires habituels dans le cadre des œuvres
complémentaires de l'Enseignement public,
- madame De Secco, représentant monsieur l'Inspecteur d'Académie,
- toutes celles et tous ceux qui représentent ici leurs coopératives.
J’adresse à chacun mes remerciements chaleureux pour leur présence réconfortante.
Le 9 mars 2005, lors de la précédente assemblée, j'avais commenté l'évolution d'une définition
des coopératives scolaires, avec un partenariat accru des élèves. Il ne semble pas que, sur le terrain,
les conditions de fonctionnement en aient été profondément modifiées. Il conviendrait, peut-être,
qu'une fois encore on revienne aux principes pédagogiques fondateurs de la coopération scolaire mais
votre présence, ce jour, devrait nous en dispenser. Ce sont plutôt ceux qui, par leur absence sans
doute justifiée, auraient le plus besoin d'une information dans ce domaine, que nous voudrions
rencontrer.
Et pourtant le renforcement des liens qui unissent les coopératives au Conseil d'administration
départemental qui s'efforce de répondre aux multiples demandes qui lui parviennent, est évident. La
disponibilité de Patrick Magnier, de notre Secrétaire générale, Ariane Pasquier, de Daniel
Grandamme, mandataire départemental et d'autres membres du Conseil permet d'apporter aux
mandataires, jour après jour, une aide ponctuelle, notamment par des visites, non pas subies mais
souhaitées.
Ces appuis, soutenus par notre bulletin, seront bientôt renforcés par la publication du Guide
pratique à l'usage des coopératives scolaires et des foyers socio-éducatifs des Hauts-de-Seine auquel
nous travaillons depuis une année et qui vous parviendra prochainement. Vous y trouverez sous
forme d'un document écrit, également consultable sur le site internet départemental, textes et analyses
ainsi que des conseils pratiques appuyés d'exemples.
Si j'insiste sur ces points c'est pour mieux faire comprendre la nécessité, pour l'OCCE, de
s'appuyer, dans son action quotidienne, sur des personnels compétents et disponibles, actuellement
menacés, sinon directement localement, au moins au plan national.... ne sommes nous pas
"SOLIDAIRES" ?
J'avais intitulé mon propos introductif, dans le bulletin, "De graves inquiétudes..." Je vous y
renvoie, me contentant de rappeler qu'en début d'année la menace de suppression de 800 postes de
M.A.D. était brandie par le Ministère. Certes une compensation financière était prévue "à l'euro près",
mais la diminution constante de la subvention ministérielle laissait craindre un amoindrissement à
terme des moyens mis à notre disposition.
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Tout au long de l'année, une guerre d'usure s'est développée entre les associations
complémentaires et le ministère. Les craintes d'un affaiblissement des moyens ont conduit le Conseil
d'administration national à proposer, lors de l'Assemblée générale financière de janvier 2006, une
augmentation de la cotisation fédérale, augmentation qui a été votée et adoptée au niveau de 0,14 €.
De rencontres en audiences - ou en l'absence de celles-ci - notre Secrétaire national, Jean-François
VINCENT nous a tenu au courant de l'évolution, mais plus souvent de la stagnation, de la situation.
Je vous en épargnerai le détail me contentant de rapporter les conclusions d'un ultime rencontre, en
février avec le Conseiller du Ministre :
Pour la subvention, une disjonction sera faite entre la subvention de fonctionnement
(maintenue au niveau de celle de 2005) et la subvention de transformation des postes de MAD, versée
en deux fois.
Par ailleurs la transformation de ces postes prendra en compte les situations particulières
(proximité de la retraite, préservation des mi-temps ou des MAD sur postes d'administrateurs,..)
Mais dans le cadre de la LOLF, une redistribution des champs ministériels conduira à limiter
au seul domaine enseignant la tutelle de l'Education nationale dont le champ d'intervention sera ainsi
restreint. Nos interlocuteurs changeront et nous éloigneront de l'école.
Devant ces déclarations le CNACEP dont J.F. Vincent est le porte-parole, a maintenu son
opposition à la suppression des postes et sa volonté de maintenir le principe de complémentarité
éducative.
Une semaine d'action et de réflexion est prévue du 6 au 10 mars.
Et les associations, d'abord parties prenantes d'une manifestation spécifique prévue pour le 7
mars devant le ministère, ont préféré renoncer à celle-ci pour s'agréger à celle, nationale, qui se
déroulera le 7 mars prochain.
Il convient donc de rester vigilant : le ciel reste sombre. J'ai annoncé tout à l'heure une
augmentation substantielle - mais justifiée - de la cotisation fédérale. Toutefois je tiens à préciser que
les engagements pris lors de notre dernière assemblée de ne pas augmenter la cotisation demandée
aux coopératives seront tenus. C'est l'A.D qui prendra exceptionnellement sur son budget la charge
de ces 14 centimes d'euro supplémentaires. Je dis exceptionnellement car cette charge est lourde et
nous ne pourrons, l'année suivante l'assumer. L'honnêteté m'obligeait à le dire.
Je ne voudrais pas, toutefois, terminer ce propos sans rendre hommage pour leur disponibilité
et leur dévouement, aux membres du Conseil d'administration et à nos secrétaires, administratif et
comptable.
Je rends donc la parole à notre président de séance, Vice-président du Conseil d'Administration.
Adoption du compte-rendu de l'Assemblée Générale du 06 mars 2005 :
Chacun a pu en prendre connaissance.
Le compte-rendu est adopté à l'unanimité.
(Ce document est consultable et imprimable sur le site de l'OCCE 92 : www. occe92.coop)
Compte-rendu d'activités du 1er septembre2004 au 31 août 2005
Ariane Pasquier, Secrétaire générale présente ce rapport qui a été joint en annexe.
En l'absence de questions nous passons au vote
Le compte-rendu est adopté à l'unanimité.
Compte-rendu A.G. OCCE 92 du 1er mars 2006
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Compte-rendu financier du 1er septembre 2004 au 31 août 2005
Après la présentation par Daniel Grandamme, le Président de séance demande aux participants de
faire leurs remarques.
Monsieur Jacquemart demande des précisions concernant la ligne « agendas ».
Nous lui répondons qu'il s'agit d'une nouvelle offre pédagogique encore expérimentale répondant à
une demande importantes des associations départementales. Ce « cahier de texte » interactif et
coopératif apporte aussi une réponse à l'essoufflement de la vente du calendrier.
Madame Lesaunier demande qu'une courte note accompagnant l'agenda soit adressée aux parents.
Dominique Mercier demande le prix de vente de cet agenda.
Gérard Gay lui répond que ce prix n'est pas fixé ni écrit de façon à ne pas être assujetti à la TVA.
Daniel Grandamme revient sur le logiciel Compta-coop.
Il explique que la comptabilité informatisée concerne désormais le tiers des établissements.
Claude Pfeiffer suggère que nous éditions une lettre mensuelle par internet.
Nous lui répondons que nos forces «bénévoles » sont encore un peu justes et que nous mettrons en
ligne, avant juin, notre nouveau site internet.
Nous finissons la rédaction d'un « guide coop » concernant la pédagogie coopérative, la gestion et
législation. Nous adresserons ce document à toutes les coopératives et à tous les foyers en septembre.
Il sera aussi en ligne sur notre site.
Daniel Grandamme sollicite la parole.
Il annonce le départ en retraite de notre Secrétaire et son remplacement programmé. Il constate aussi
une légère baisse de la demande d'aide aux projets.
Patrick Magnier apporte des informations concernant les stages que nous avons organisés dans le
cadre du plan de formation.
Madame Lesaunier demande si les comptes d'une école sont consultables…
Nous lui répondons qu'ils doivent l'être et qu'il est fortement souhaitable que les parents les
regardent. Les mandataires sont invités à les communiquer et ne peuvent s'opposer à cette demande.
Nous nous étonnons même que certains s'y refusent.
Philippe Dorme explique la difficulté de trouver des parents qui accepteraient de vérifier les
comptabilités des foyers. Il trouverait bien que 2 parents soient volontaires pour 2 ans.
Il semble que ce soit aussi parfois le cas pour les coopératives d'écoles.
Jean-Pierre Labarre constate que cette vérification est essentielle car les dons sont de plus en plus
importants.
Crystel Roselet dit qu'il ne faut pas accepter une comptabilité qui ne soit pas transparente.
Daniel Grandamme fait remarquer enfin que le résultat d'exploitation aurait été déficitaire si nous
n'avions pas profité de la mutualisation.
Lecture du rapport du Commissaire aux comptes par Dominique Mercier
Le rapport d'Audit France réalisé par monsieur Willi, Expert comptable et Commissaire aux comptes,
est annexé.
En préambule, Dominique Mercier nous fait savoir qu'il va partir en retraite après une vingtaine
d'années de contrôles de nos comptes.
Dominique a su animer durant de nombreuses années la vie du foyer de son collège. Il a su préparer
son départ et assurer la relève. Sa gestion du foyer est pour nous un modèle.
Nous le remercions sincèrement pour son efficacité et nous lui souhaitons une excellente retraite.
Le rapport du Commissaire aux comptes fait état des mêmes observations que l'an dernier : il ne peut
certifier les comptes consolidés car trop de comptes sont encore erronés et il en manque encore (6
cette année)
Il constate que les erreurs sont encore en diminution. Nous sommes sur la bonne voie.
Après les remarques et questions relatives au compte-rendu financier nous passons aux votes.
Le compte-rendu du siège est adopté à l'unanimité moins 1 mandat.
Le compte-rendu consolidé (siège + Coopérative scolaires) est adopté à l'unanimité moins 1
mandat.
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Affectation du résultat
L'assemblée se prononce à l'unanimité pour une affectation du résultat au fonds associatif.
Projet de budget pour 2005-2006
Après sa présentation par Daniel Grandamme, le projet de budget est soumis au vote.
Il est adopté à l'unanimité.
Monsieur Rio de la Bred/Casden intervient à propos de la mutualisation
Nous avons mutualisé dans un temps record. Il répète que les fonds sont placés avec toutes les
garanties possibles, ce qui explique le faible rendement (autour de 2%). Les plus values ne sont pas
imposables non plus. Tout est mis en place avec le souci de l'argent des coopérateurs. Plusieurs
départements ont mis en place cette mutualisation ou sont en cours.
Jean-Claude Mitéran le remercie pour sa venue et pour le suivi de notre mutualisation. Nous étions
un peu réservés après une première expérience et ce n'est plus le cas aujourd'hui.
Election de la nouvelle Commission de contrôle
Martine Bussat est élue à l'unanimité (5504 mandats)
Henry Nahon est élu (avec 4931 mandats)
Cotisation 2005/2006
Pour le CA, Daniel Grandamme propose le maintien de la cotisation à 1€. Nous avons donc tenu
Notre promesse faite lors de l’AG 2004 : maintien de la cotisation a 1€ pendant 3 années (AG 04, 05 et 06)
en conséquence de la mutualisation.
La cotisation 2005/2006 est adoptée à l'unanimité.
Quitus au trésorier
Le trésorier salue au passage l'excellent travail fourni par notre comptable Thanh N'Guyen Khac.
Le quitus est adopté à l'unanimité moins 1 mandat.
Élection du tiers renouvelable des Membres du Conseil d'Administration
Concernant les modalités de vote, le président de séance rappelle l'article 12 des statuts qui stipule :
«A l'Assemblée Générale, seuls ont droit de vote les membres actifs présents et à jour de leur
cotisation annuelle. Les membres actifs y disposent d'une voix à titre individuel, d'une voix à titre
collectif pour le mandataire, représentant la coopérative »
Toutes les décisions sont prises à la majorité absolue (la moitié des voix plus une) des suffrages
exprimés. Le vote s'effectue à bulletin secret .
12 postes à pourvoir : 8 pour 3 ans.
6 candidats seulement
Les membres sortants en mars 2006 et souhaitant renouveler leur mandat sont :
Gérard Gay
Jean-Pierre Labarre
Ariane Pasquier
Nicole Rosso
Jean-Pierre Devaux
Nouvelle candidature : Claude Pfeiffer qui se présente à l'assemblée
Tous les candidats sont élus à l'unanimité.
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Tirage au sort des 15 établissements qui seront contrôlées :
Pour répondre à une question de monsieur Jacquemart, nous précisons qu'il s'agit d'une obligation
statutaire.
5 élémentaires, 5 maternelles, 2 collèges et 1 Lycée et 1 spécialisé sont tirés au sort
CHAVILLE
BAGNEUX
BOULOGNE BILLANCOURT
BOURG la REINE
NANTERRE
Elémentaire Anatole France
Elémentaire Joliot-Curie
Elémentaire Fessart
Elémentaire la Faïencerie
Elémentaire Honoré de Balzac
GENNEVILLIERS
GENNEVILLIERS
MONTROUGE
NANTERRE
SCEAUX
Maternelle Pauline Kergomard
Maternelle Caillebotte
Maternelle Maurice Arnoux
Maternelle Joinville
Maternelle du Centre
RUEIL MALMAISON
VILLE d'AV RAY
BOULOGNE BILLANCOURT
VILLENEUVE
Collège les Martinets
Collège la Fontaine du Roy
Lycée professionnel Jules Marey
Entraide Universitaire
En complément et à la demande du Commissaire aux comptes 5 établissements choisis seront
aussi contrôlés :
LEVALLOIS PERRET
NEUILLY
BOULOGNE BILLANCOURT
COLOMBES
SURESNES
Collège Danton
Elém Poissonniers
Collège Bartholdi
Elém Langevin-Wallon
Collège Henri Sellier
Clôture de l'Assemblée Générale
L'ordre du jour étant épuisé, les travaux de l'Assemblée Générale sont clos par Gérard Gay à 12h20.
Le président de l'AD92, Jean Claude Mitéran remercie encore les participants et les invite à partager le verre de
la coopération.
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Réunion immédiate du Conseil d’Administrationde l’AD OCCE 92
afin de procéder à l'élection du Bureau
11 présents : Jean-Claude Mitéran, Gérard Gay, Nicole Rosso, Ariane Pasquier, Patrick Magnier,
Daniel Grandamme, Jean-Pierre Labarre, Pierre Appy ; Jean-Pierre Devaux,
Crystel Roselet et Claude Pfeiffer.
Jean Claude Mitéran préside la séance.
Nous retenons le vote à bulletin secret.
Se présentent et sont déclarés élus
Président :
Vice-Présidente :
Vice-Président :
Secrétaire Générale :
Secrétaire Général adjoint :
Trésorier :
Trésorier adjoint :
Jean-Claude Mitéran
Nicole Rosso
Gérard Gay
Ariane Pasquier
Pierre Appy
Daniel Grandamme
Jean-Pierre Labarre
11 voix
11 voix
9 voix
10 voix
10 voix
11 voix
11 voix
Daniel Grandamme est reconduit dans ses fonctions de Mandataire départemental.
Le président lève la séance à 13h30
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