E17 juillet

Transcription

E17 juillet

Brevets dÊinvention
Demandes de brevets - nos 3 023 675 à 3 024 011
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 16/03
industrielle
22 janvier 2016
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N° 16/03
22 janvier 2016
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI......
QUATRIÈME PARTIE
7
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in23
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo195
sants ........................................................
213
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
241
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
251
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
259
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
Pages
néant
néant
néant
néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques...................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
279
néant
néant
néant
289
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits se305
mi-conducteurs......................................
6.2 Décisions de constatation de dé313
chéance inscrites au RNB.....................
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
Téléphone :
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
4
BOPI 16/03
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans
connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e
21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2016.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 16/03
5
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
A2
A3
A4
Demande de brevet
Demande de certificat d’addition
à un brevet
Demande de certificat d’utilité
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
B1
B2
B3
B4
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
6
BOPI 16/03
L’INPI vous accueille
Pour contacter l’INPI :
Site internet : www.inpi.fr
Siège
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
L'Adamant
175 Rue du Vallon
06560 Valbonne Sophia Antipolis
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
BOPI 16/03
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI
9
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BOPI 16/03
BOPI 16/03
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BOPI 16/03
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants...............................
23
195
1.3 Table par domaines techniques ................................................... 213
1.4 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 16/03
23
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N° 3.023.675 à 3.024.011
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 3 023 123 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les
salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.675 – (A1) – [14 57025]. –
21 juillet
2014. – A 01 B 73/00 (2016.01), A 01 D 41/14, 89/
00. – DISPOSITIF DE RECOLTE COUPLABLE A UNE
MACHINE DE RECOLTE, ET ENSEMBLE COMPRENANT LE DISPOSITIF ET LA MACHINE PRECITES –
(Inventeur: DROUET CLAUDE). –
Demandeur :
STARK INDUSTRIES, – Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER
K
J
P
R
O
M
Dispositif (1) de récolte du type couplable à une
machine (20) de récolte, ledit dispositif (1) comprenant
un châssis (2) en forme d'auge (6), une paire de roues
(3) avant et une paire de roues (4) arrière disposées aux
extrémités de l'auge, et des moyens (51, 52) d'attelage
du châssis (2) à la machine (20) de récolte.
Le dispositif (1) comprend, pour chaque paire de roues
(3, 4) des moyens (9) d'entraînement en déplacement en
monte et baisse des roues de ladite paire entre une position basse écartée du fond de l'auge (6) et une position
haute rapprochée du fond de l'auge (6), les moyens (51,
52) d'attelage comprennent un timon (51) d'attelage disposé au niveau de l'extrémité (61) avant de l'auge (6) et
des deuxièmes moyens (52) d'attelage disposés le long
d'un bord longitudinal de l'auge (6), le timon (51) d'attelage est escamotable et les roues (4) de la paire de roues
(4) arrière sont des roues orientables, à fonction de roues
de jauge et de transport.
A
B
D
E
3.023.676 – (A1) – [14 56925]. –
17 juillet
2014. – A 01 G 7/00 (2016.01). –
DISPOSITIF
POUR LE TRAITEMENT DU GAZON PAR LUMINOTHERAPIE –
(Inventeurs : SPARFEL JEAN-CLAUDE ;
FREREUX CLEMENT). –
Demandeur : ETABLISSEMENTS SPARFEL Société anonyme, –
Mandataire :
SCHMIT-CHRETIEN
M
J
P
O
K
R
Dispositif (1, 31) pour la luminothérapie et le chauffage d'un couvert végétal ou de massifs d'algues, comprenant une lampe apte à activer la photosynthèse, un
châssis (4) portant ladite lampe, un moyen de déplacement motorisé monté sur le châssis, caractérisé en ce
que le dispositif comporte un moyen de guidage, un
moyen de commande du moyen de déplacement motorisé et un moyen de traitement de données, d'une part,
prévu pour analyser au moins une première information
de position du moyen de guidage et, d'autre part, configuré pour activer le moyen de commande du moyen de
déplacement motorisé en fonction de l'information de
position.
A01B
25
26
A01G
A
K
J
B
D
E
3.023.677 – (A1) – [14 01661]. –
18 juillet
2014. –
A 01 G 9/02 (2016.01), A 47 G 7/02. –
POT DE FLEURS PERFORE EN SON FOND POUR
DIVERSES SUSPENSIONS –
(Inventeur : FOUMANE ETO ADOLPHE). –
Demandeur : FOUMANE
ETO ADOLPHE, –
Ma nd at ai re : F OU MA N E E T O
ADOLPHE
R
O
P
M
Pot de fleurs aménagé à l'intérieur en perforant au
fond et au centre un orifice sur le contour duquel sera
soudé verticalement un dispositif en forme de tuyau à travers lequel sera introduite une tige.
Le pot de fleurs selon mon invention permet de le maintenir en suspension autour d'une tige verticale.
A
K
O
B
D
E
3.023.678 – (A1) – [14 56931]. –
18 juillet
2014. –
A 01 K 13/00 (2016.01), A 01 M 31/00. –
GILET DE PROTECTION UNISEXE POUR UN ANIMAL –
(Inventeur :
PAGES
FRANCK). –
Demandeur : ESPUNA Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
M
J
P
R
L'invention concerne un gilet (10) de protection formé
d'un corps, destiné à couvrir au moins une partie d'un
animal, notamment d'un chien. Le gilet (10) de protection
comporte un rabat (15) relié de manière irréversible audit
corps par des moyens de fixation. Ledit rabat (15)
lorsqu'il est dans une position dite dépliée est destiné à
couvrir une partie basse d'une cage thoracique de l'animal portant ledit gilet (10) de protection.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.679 – (A1) – [14 01633]. –
18 juillet
2014. – A 42 B 3/12 (2016.01). –
CASQUE A
AMORTISSEMENT –
(Inventeur : LATRUFFE STEPHANE). – Demandeur: SALOMON SAS Société par
actions simplifiée, – Mandataire: SALOMON SA
J
K
P
R
O
M
L'invention concerne un casque (10) comprenant:
- une coque externe (11),
- une calotte (13), disposée à l'intérieur de la coque, la
calotte présentant, une partie supérieure (131) destinée
à recouvrir au moins la partie sommitale du crâne, la
calotte comprenant une première couche (132) d'épaisseur « e » couvrant sensiblement la partie supérieure et
plusieurs plots (133) faisant saillies de la première
couche en direction de la tête, d'une hauteur « h », la
première couche et les plots formant une seule et même
pièce (13).
La hauteur des plots est supérieure à l'épaisseur de la
première couche.
A
B
D
E
3.023.680 – (A1) – [14 56985]. –
18 juillet
2014. – A 42 B 3/24 (2016.01). –
CASQUE DE
PROTECTION A VISIERE MOBILE INTEGREE –
(Inventeur: FINIEL REMI). –
Demandeur : FWD
CONCEPT SARL Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: SANTARELLI
J
P
R
M L'invention
K
O
porte sur un casque de protection à
visière mobile intégrée, comportant une coque (1) comportant une zone faciale (11) ouverte et une visière (2)
mobile entre une position relevée et une position baissée
dans laquelle elle recouvre au moins partiellement ladite
zone faciale (11), la visière (2) étant liée à la coque (1)
par un élément élastique, dans lequel la visière (2) comporte une surface d'appui supérieure (23), et la coque (1)
comporte, sur un pourtour de la zone faciale (11), une
surface de réception (16) de la surface d'appui supérieure (23) de la visière (2), et dans lequel, la visière (2)
étant en position baissée, la surface d'appui supérieure
(23) de la visière (2) est en contact avec la surface de
réception (16) de la coque (1), et l'élément élastique tend
à plaquer la surface d'appui supérieure (23) de la visière
(2) en appui sur la surface de réception (16) de la coque
(1).
A42B
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A42B
B
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E
3.023.681 – (A1) – [14 57005]. –
21 juillet
2014. – A 42 B 3/32 (2016.01). –
CASQUE DE
PROTECTION A MENTONNIERE MOBILE AVEC MECANISME DE RELEVAGE AUTOMATIQUE DE L'ECRAN –
(Inventeurs: BERTHIER PHILIPPE; MAILLARD JEAN
FRANCOIS; ARRIBARD MOISE). –
Demandeur :
SHARK Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET GERMAIN & MAUREAU
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Casque (1) de protection du type comportant une
coque sur laquelle sont montés mobile un écran (3) et
une mentonnière (4), ladite mentonnière étant mobile
entre une position fermée et une position ouverte et présentant deux branches latérales (41) chacune pourvue
d'une glissière (44) dans laquelle est engagé un doigt de
guidage (26) fixé sur la coque, et l'écran (3) étant mobile
entre une position abaissée et une position relevée et
présentant deux bras latéraux (31) articulés sur la coque,
le casque comprenant un mécanisme de relevage automatique de l'écran configuré pour relever l'écran à partir
de sa position abaissée lors du mouvement de fermeture
de la mentonnière et comportant au moins un système
came - suiveur comprenant:
- une came (263) rotative solidaire d'un doigt de guidage
(26) monté pivotant sur la coque et lié en rotation à la
branche latérale correspondante de la mentonnière par
coopération de forme avec sa glissière, et
- un élément suiveur (34) solidaire d'un bras latéral de
l'écran, où la came et l'élément suiveur sont en contact
au moins partiel selon une surface de came donnée.
L'invention trouve une application dans le domaine des
casques de protection, et plus particulièrement des
casques de motocyclisme.
A
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3.023.682 – (A1) – [14 01687]. –
15 juillet
2014. –
A 43 B 3/16 (2016.01), A 43 B 3/24. –
CHAUSSON EXTERNE INTERCHANGEABLE
CONFIGURE POUR S'ADAPTER A UN ARTICLE
CHAUSSANT – (Inventeur: TARRAZI SANDRINE). –
Demandeur: TARRAZI SANDRINE, –
Mandataire :
TARRAZI SANDRINE
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L'invention concerne un dispositif permettant de
modifier à volonté, et rapidement, le revêtement extérieur
d'origine ou tige (2) d'une même chaussure en le recouvrant avec un chausson externe adaptable et interchangeable (4).
Il est constitué d'une chaussure présentant un espace (1)
sur la semelle d'usure créé par le relief et le retrait du
talon (6) et du patin (7) par rapport à la semelle d'usure
(5), permettant d'y loger un chausson externe adaptable
et interchangeable.
Une fois placé, le chausson recouvre la partie supérieure
ou tige d'origine de la chaussure (2), ainsi qu'une partie
de la semelle tout en laissant le talon (6) et le patin (7) en
contact direct avec le sol.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
au changement rapide du revêtement extérieur ou tige
d'une même chaussure.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
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A43B
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3.023.683 – (A1) – [14 01631]. –
18 juillet
2014. –
A 43 B 23/02 (2016.01), A 43 B 9/00. –
ARTICLE CHAUSSANT A STRUCTURE AMELIOREE –
(Inventeurs : BOUCHER BEATRICE ; GAUTIER GERARD). – Demandeur: SALOMON SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: SALOMON
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Article chaussant (1) qui comprend une première
enveloppe (21), la première enveloppe (21) s'étendant en
longueur depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une
extrémité avant (25), en largeur entre un bord latéral (26)
et un bord médial (27), et en hauteur depuis un fond (28)
jusqu'à une extrémité supérieure (29).
L'article chaussant (1) comprend une pièce fonctionnelle
(71, 111, 121) disposée en regard de la première enveloppe (21), ainsi qu'un moyen de positionnement de la
pièce fonctionnelle (71, 111, 121) par rapport à l'enveloppe (21).
A
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3.023.684 – (A1) – [14 01689]. –
21 juillet
2014. –
A 44 C 5/00 (2016.01), A 45 D 34/00. –
BRACELET DIFFUSEUR DE PARFUM SANS RECHARGES, PAR SIMPLE EVAPORATION, APRES
L'AVOIR PARFUME AU PREALABLE AVEC UN PARFUM SUR LE TISSU PREVU A CET EFFET, IL EST AUSSI PROTECTEUR POUR LA PEAU, LAVABLE –
(Inventeur : LAUZE NICOLAS ALAIN MARC). –
Demandeur : LAUZE NICOLAS ALAIN MARC, –
Mandataire: LAUZE NICOLAS
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M Dispositif pour diffuser du parfum grâce à un bracelet
diffuseur de parfum, sans recharges, lavable et réutilisable avec d'autres fragrances, qui absorbe le parfum
vaporisé au préalable sur le dessus (tissu technique (1)
avec ajout d'une plastification (6) au dos) par l'utilisateur,
pour le diffuser ensuite par évaporation.
L'invention concerne un dispositif permettant de se parfumer en toute simplicité et sans risque (risque d'allergies,...) via un bracelet (bijou) dont l'élément à vaporiser
(1) fait partie intégrante du bracelet (sans recharges,
lavable, réutilisable avec d'autres fragrances...).
Il est constitué d'un tissu (1) d'une résistance exceptionnelle (feu, uv,...) à l'arrière de celui-ci il est ajouté une
plastification (6) (thermosoudée), pour former une barrière protectrice envers la peau dès lors qu'il sera parfumé par l'utilisateur, mais aussi cette plastification (6)
apportera une rigidification avec une résistance à la torsion et un meilleur rendement puisque l'évaporation ne
s'effectuera que par le haut. Ce tissu présente deux orifices (3) de part et d'autres permettant d'introduire le cordon (7) pour former le bracelet, ces trous sont brodés sur
leur tour (2) pour augmenter la résistance du bracelet à
l'arrachement, absorber les éventuelles goutellettes qui
auraient pu passer entre la corde (7) et le trou (3). L'utilisateur n'a plus qu'à vaporiser au plus près son parfum
sur le tissu (1) prévu à cet effet, la capacité olfactive du
tissu (1) pour qu'il diffuse un minimun est de 1 à 2 spray
par jour.
aux parfums (eau de parfum, eau de toilette....).
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3.023.685 – (A1) – [14 56859]. –
17 juillet
2014. – A 45 C 13/00 (2016.01). –
SAC A DOS
POURVU DE MOYENS DE SIGNALISATION SELECTIVEMENT COMMANDABLES PAR UN UTILISATEUR –
(Inventeur: TRIPOT STEPHANE). –
Demandeur :
PORT EUROPE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BARDEHLE PAGENBERG
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M L'ensemble est un équipement de sécurité compre-
nant un sac à dos (100) avec une poche arrière (104)
dans laquelle est inséré un circuit électronique (300)
muni d'un récepteur radiofréquence qui reçoit et décode
des commandes provenant d'un boitier de télécommande dont des touches sont actionnées par un utilisateur. Le circuit électronique (300) comprend une carte de
circuit imprimé portant sur l'une de ses faces un réseau
de diodes électroluminescentes, et des moyens de pilotage permettent d'activer sélectivement certaines des
diodes du réseau en fonction des commandes décodées
par le récepteur. Chaque commande correspond à une
configuration (330) différente de diodes activées, indiquant par exemple une signalisation de: virage à gauche,
virage à droite, direction tout droit, ou freinage.
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3.023.686 – (A1) – [14 56860]. –
17 juillet
2014. – A 45 D 1/04 (2016.01). –
APPAREIL DE
BOUCLAGE DES CHEVEUX EQUIPE D'UNE BROSSE
CHAUFFANTE ROTATIVE AMOVIBLE – (Inventeurs:
HOET SYLVIE ; MAISONNEUVE MARTIAL ; VACHERON XAVIER). – Demandeur: SEB S.A. Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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L'invention concerne un appareil de bouclage (1) des
cheveux qui comprend un corps (2) configuré pour être
manipulé, un mandrin (3) qui prolonge selon un axe longitudinal (X) le corps auquel il est assemblé, des moyens
de chauffage du mandrin par conduction thermique, des
moyens d'entraînement en rotation du mandrin selon
l'axe longitudinal (X). Un fourreau (9) est configuré pour
former une brosse (8) et pour être inséré sur le mandrin,
des moyens de fixation amovible (21) étant agencés
entre le mandrin et le fourreau afin de bloquer la rotation
autour de l'axe longitudinal (X) et la translation le long
dudit axe longitudinal (X), du fourreau vis-à-vis du mandrin. L'invention permet un démontage et un montage
facile de la brosse sur le mandrin. Dans une réalisation
préférentielle, l'appareil de bouclage est convertible en
une brosse chauffante ou en une pince chauffante.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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3.023.687 – (A1) – [14 01607]. –
17 juillet
2014. – A 45 D 29/00 (2016.01). –
DISPOSITIF
POUR ELIMINER LE VE RNIS DES ON GLES –
(Inventeurs : FARNAULT OLIVIER ; PAGNARD
LAURENT). –
Demandeur :
FA R E VA , –
Mandataire: CABINET CELANIE Société par actions
simplifiée
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L'invention concerne un dispositif pour éliminer le vernis des ongles à l'aide d'un tampon (2) imprégné d'une
matière dissolvante constitué d'un flacon (18) fermé par
un bouchon (7) vissé sur celui-ci, le flacon (18) contenant
la matière dissolvante (19).
Le bouchon (7) comporte une première jupe tubulaire (9)
dans laquelle est engagé un adaptateur (1) dont l'extrémité libre est munie d'un moyen (3) de réception et de
maintien du tampon (2). L'adaptateur (1) se présente
sous la forme d'un tube creux et le moyen (3) de réception et de maintien du tampon (2) est constitué par un
repli tubulaire de l'extrémité libre de l'adaptateur (1) dirigé
vers l'intérieur.
A
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3.023.688 – (A1) – [14 56885]. –
17 juillet
2014. – A 45 D 34/00 (2016.01). –
DISPOSITIF
POUR LA PREPARATION D'UN PRODUIT COSMETIQUE A PARTIR D'UNE CARTOUCHE, CARTOUCHE
ADAPTEE –
(Inventeur : POUZET RODOLPHE). –
Demandeur: POUZET RODOLPHE, – Mandataire :
BLETRY & ASSOCIES Société par actions simplifiée
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L'objet de l'invention est un dispositif de préparation
d'un produit cosmétique, sous forme d'une crème, d'une
émulsion, d'une lotion, d'un gel, d'une suspension, dans
un contenant (10) à partir d'une base et d'un excipient,
caractérisé en ce qu'il comprend:
- un contenant (10) destiné à contenir ledit produit cosmétique préparé, comportant:
❍ une extrémité (16) libre, ouverte en partie supérieure,
munie de moyens (20) de connexion, et
❍ une extrémité (18) libre, ouverte en partie inférieure,
munie de moyens (26) de connexion,
- une cartouche (12) munie de moyens (40) de connexion
avec ladite extrémité libre (18), contenant ladite base, et
- des moyens (14) mécaniques d'agitation, avec des
moyens (59) de connexion avec ladite extrémité (16)
libre, ouverte en partie supérieure
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3.023.689 – (A1) – [14 56847]. –
16 juillet
2014. –
A 45 D 34/04 (2016.01), A 45 D 40/26. –
RECIPIENT POUR PRODUIT COSMETIQUE, PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE ET ENSEMBLE APPLICATEUR COMPRENANT UN TEL RECIPIENT –
(Inventeur: EDMONDSON MARK). –
Demandeur :
ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GEVERS FRANCE
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M L'invention concerne un récipient (10) pour produit
cosmétique, comprenant un corps (20) s'étendant suivant une direction principale d'extension longitudinale, dit
axe principal (X), ledit corps (20) comprenant un col (22)
et un fond (25), le fond (25) étant opposé au col (22) le
long dudit axe principal (X), caractérisé par le fait que
ledit col (22) reçoit un essoreur (30) du produit cosmétique, ledit essoreur (30) étant configuré pour racler un
excédent du produit cosmétique présent sur un sousensemble applicateur lors du retrait dudit sous-ensemble
applicateur hors dudit récipient (10), ledit corps (20) présentant une paroi interne (26) et, sur sa paroi interne
(26), au moins une zone inclinée (Z) par rapport à l'axe
principal (X), ladite zone inclinée (Z) s'écartant de l'axe
principal (X) à partir du col (22) en direction du fond (25).
L'invention concerne aussi un procédé de fabrication
associé et un ensemble applicateur comprenant un tel
récipient (10).
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3.023.690 – (A1) – [14 56848]. –
16 juillet
2014. –
A 45 D 34/04 (2016.01), A 45 D 40/26. –
ESSOREUR POUR RECIPIENT DE PRODUIT COSMETIQUE, RECIPIENT COMPRENANT UN TEL ESSOREUR ET ENSEMBLE APPLICATEUR COMPRENANT
UN TEL RECIPIENT –
(Inventeur : BALESTRINI
Demandeur: ALBEA SERVICES SociéTHIERRY). –
té par actions simplifiée, –
Mandataire : GEVERS
FRANCE
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L'invention concerne un essoreur (10) pour récipient
(20) de produit cosmétique, ledit récipient (20) comprenant un corps (22) formant une cavité (24) destinée à
recevoir le produit cosmétique, l'essoreur (10)
comprenant:
- une première partie, dite partie de fixation (12), apte à
être fixée audit corps (22), et
- une seconde partie, flexible (14), configurée pour
s'étendre à l'intérieur de la cavité (24), à partir d'un épaulement (25) dudit corps (22), ladite partie flexible (14)
étant en outre configurée de manière à empêcher le produit cosmétique d'entrer en contact avec l'épaulement
(25),
ladite partie flexible (14) étant issue de matière avec
ladite partie de fixation (12) ou accrochée à ladite partie
de fixation (12).
L'invention concerne aussi un récipient (20) comprenant
un tel essoreur (10) et un ensemble applicateur comprenant un tel récipient (20).
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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3.023.691 – (A1) – [14 56959]. –
18 juillet
2014. – A 45 D 40/00 (2016.01), A 61 K 8/11, A 61 Q
1/06, A 61 L 2/08. – RECEPTACLE POUR PRODUIT
COSMETIQUE, MUNI D'UN DISPOSITIF D'EMISSION
DE RAYONNEMENT –
(Inventeur : BONNIN THOMAS). – Demandeur: ALBEA SERVICES Société par
actions simplifiée, – Mandataire: GEVERS FRANCE
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L'invention concerne un réceptacle (1) pour produit
cosmétique (10), ledit réceptacle (1) comprenant un récipient (3) muni d'un volume intérieur destiné à accueillir le
produit cosmétique (10), le réceptacle (1) comprenant un
capot amovible (4) apte à fermer le récipient (3), le réceptacle (1) comprenant en outre un dispositif d'émission (5)
de rayonnement (2), le dispositif d'émission (5) étant
configuré pour émettre un rayonnement (2) sur au moins
une partie du produit cosmétique (10) présent dans ledit
volume intérieur, le rayonnement (2) étant apte à engendrer un effet sur le produit cosmétique (10).
A
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3.023.692 – (A1) – [14 01120]. –
15 juillet
2014. – A 46 B 7/08 (2016.01). –
<P>BROSSE
DE NETTOYAGE INDUSTRIEL, ASSEMBLAGE PAR
ENTRAINEMENT A DENTURE, TRANSMISSION
D'ENERGIE MECANIQUE. BROSSE PLATEAU A
ENERGIE MECANIQUE</P> –
(Inventeur : ZENATI
D e m a n d e u r : Z E N AT I M O R A D , –
MORAD). –
Mandataire: ZENATI MORAD
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M Utilisation des plateaux rotatifs assemblables les uns
avec les autres dans le nettoyage industriel, pour le
décapage ou le nettoyage ou encore le lustrage des surfaces intérieurs comme extérieurs, que cela soit une
petite surface ou une grande surface à nettoyer. Le système d'engrenage fonctionnant de plusieurs façons, il
peut palier aux contraintes rencontrées sur le terrain
grâce à son panel de mise en route.
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A47B
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3.023.693 – (A1) – [14 56886]. –
17 juillet
2014. –
A 47 B 9/04 (2016.01), A 47 B 83/02. –
TABLE –
(Inventeur : LAMOUREUX BRUNO). –
Demandeur: R42 Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET PLASSERAUD
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Table (1) comprenant:
- un piètement (2) présentant des extrémités inférieure
(4) et supérieure (6) écartées l'une de l'autre selon une
direction verticale (Z),
- au moins deux plateaux (10a, 10b) supportés par le piètement (2) et présentant chacun une surface supérieure
(12a, 12b) horizontale,
dans laquelle au moins l'un des plateaux (10a, 10b) est
mobile par rapport au piètement (2) selon la direction verticale (Z), la table (1) comprenant en outre un système de
réglage (20) en hauteur par l'intermédiaire duquel le plateau mobile (10a, 10b) est monté sur le piètement (2) de
manière déplaçable selon la direction verticale (Z) entre
une pluralité de positions dans chacune desquelles la
surface supérieure (12a, 12b) dudit plateau mobile (10a,
10b) est disposée à une hauteur déterminée par rapport
à l'extrémité inférieure (4) du piètement (2).
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3.023.694 – (A1) – [14 56884]. –
17 juillet
2014. – A 47 B 83/02 (2016.01). –
MEUBLE –
(Inventeur: LAMOUREUX BRUNO). – Demandeur:
R42 Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
PLASSERAUD
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Meuble (1) comprenant:
- un élément de table (2) comportant un piètement (3)
présentant des extrémités inférieure (5) et supérieure (6)
écartées l'une de l'autre selon une direction verticale (Z),
et un plateau (7) supporté par le piètement (3) et présentant une surface supérieure (8) horizontale,
-au moins un élément de siège (10) comportant une
assise (13) adaptée pour recevoir un utilisateur,
dans lequel l'élément de siège (10) est monté sur l'élément de table (2) de manière déplaçable entre une position escamotée, dans laquelle au moins une partie
essentielle de l'assise (13) est placée à l'intérieur d'un
espace sous le plateau (7), et au moins une position
déployée, dans laquelle au moins une partie essentielle
de l'assise (13) est placée à l'extérieur de l'espace sous
le plateau (7).
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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3.023.695 – (A1) – [14 57006]. –
21 juillet
2014. – A 47 C 17/22 (2016.01). –
STRUCTURE
DE CA NAPE-LIT ET C ANAPE -LIT ASS OCIE –
(Inventeur :
SUCHET
CHRISTOPHE). –
Demandeur : ROSET S.A. Société anonyme, –
Mandataire: CABINET GERMAIN & MAUREAU
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M L'invention concerne une structure (1) de canapé-lit
comprenant un cadre fixe (2), un cadre mobile (3), le
cadre fixe (2) comportant une paroi de fond (4), deux
parois latérales (5) positionnées de part et d'autre de la
paroi de fond (4), la paroi de fond (4) formant avec les
parois latérales (5) un espace de réception du cadre
mobile (3), le cadre mobile (3) se déplaçant d'une position de réserve dans laquelle le cadre mobile (3) est
entièrement dans l'espace de réception, sous le cadre
fixe (2), à une position de déploiement dans laquelle le
cadre mobile (3) est au moins partiellement hors de
l'espace de réception du cadre fixe (2), le cadre fixe (2)
comportant au moins une glissière (6) positionnée sur
une des parois latérales (5), dans l'espace de réception,
le cadre mobile (2) comportant au moins une roulette
(11) destinée à se déplacer sur la glissière (6), caractérisée en ce que le cadre fixe (2) comprend au moins un
premier organe de blocage (7) positionné entre la paroi
de fond (4) et la glissière (6), le premier organe de blocage (7) étant conformé pour recevoir la roulette (11) du
cadre mobile (3) et étant agencé pour maintenir le cadre
mobile (3) en position de réserve, la structure (1) étant
conformée de manière à ce que la au moins une roulette
(11) du cadre mobile (3) soit débloquée sous l'effet de
l'application d'un effort de traction prédéterminé sur le
cadre mobile (3).
A
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3.023.696 – (A1) – [14 56992]. –
18 juillet
2014. –
A 47 J 19/02 (2016.01), A 47 J 19/06. –
DISPOSITIF DE PREPARATION D'ALIMENTS POUR
EXTRAIRE DES JUS PAR PRESSAGE –
(Inventeur:
LE GRAND OLIVIER). –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments comprenant une goulotte d'alimentation (40) et un
outil d'extraction de jus (10) agencé pour tourner en rotation autour d'un axe de rotation (15) avec une partie formant une vis de pressage (20) avec au moins un filet de
pressage (21), la goulotte d'alimentation (40) présentant
une partie inférieure (42) qui débouche autour de l'axe de
rotation (15).
Selon l'invention, l'outil d'extraction de jus (10) comprend
un premier étage formant une vis de forage (30) avec au
moins un filet de forage (31), ledit au moins un filet de
pressage (21) étant distinct dudit au moins un filet de
forage (31), l'outil d'extraction de jus (10) comprenant au
moins un bord d'attaque (32a, 32b) entre ledit au moins
un filet de forage (31) et ledit au moins un filet de pressage (21).
A47C
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3.023.697 – (A1) – [14 56990]. –
18 juillet
2014. – A 47 J 43/06 (2016.01), A 47 J 43/07, B 26 D
3/26. – DISPOSITIF DE PREPARATION D'ALIMENTS
COMPORTANT UNE BROSSE DE NETTOYAGE –
(Inventeurs : CHARLES PATRICK ; BESSONNET
DOMINIQUE ; LACOURPAILLE GERARD). –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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L'invention concerne un dispositif de préparation d'aliments, comportant une enceinte de travail (1) présentant
une goulotte d'introduction d'aliments (10), au moins un
outil de coupe (30) logé dans l'enceinte de travail (1), et
une brosse de nettoyage (80) comprenant une tête de
nettoyage (81) et un corps de préhension (82).
Selon l'invention, la goulotte d'introduction d'aliments
(10) reçoit un poussoir (20) creux formant un logement
(21) présentant une ouverture supérieure (22), et le logement (21) loge entièrement la tête de nettoyage (81) et
au moins la majeure partie du corps de préhension (82)
lorsque la brosse de nettoyage (80) est disposée dans le
logement (21).
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3.023.698 – (A1) – [14 56991]. –
18 juillet
2014. – A 47 J 43/25 (2016.01), A 47 J 43/08, B 26 D
1/147. – OUTIL DE TRAVAIL ROTATIF REVERSIBLE
ET DISPOSITIF DE PREPARATION D'ALIMENTS COMPORTANT UN OUTIL DE TRAVAIL ROTATIF REVERSIBLE –
(Inventeurs : CHARLES PATRICK ; LADemandeur : SEB S.A.
COURPAILLE GERARD). –
Société anonyme, –
Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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L'invention concerne un outil de travail rotatif (200)
réversible comprenant un moyeu d'entraînement (220)
selon un axe de rotation (A) et un corps principal (210)
entraîné en rotation par le moyeu d'entraînement (220)
selon l'axe de rotation (A), le corps principal (210) s'étendant autour du moyeu d'entraînement (220), le corps
principal (210) présentant deux faces (211, 212) opposées présentant chacune une bordure périphérique (213,
214) et au moins un organe de travail (231, 232) agencé
entre le moyeu d'entraînement (220) et la bordure périphérique (213, 214).
Selon l'invention, le moyeu d'entraînement (220) présente selon l'axe de rotation (A) une hauteur (h) supérieure à une épaisseur (e) du corps principal (210) selon
l'axe de rotation (A), et le moyeu d'entraînement (220)
est monté mobile par rapport au corps principal (210)
selon la direction de l'axe de rotation (A).
L'invention concerne également un dispositif de préparation d'aliments et un appareil électroménager de préparation culinaire comportant un tel outil de travail rotatif
réversible.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
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3.023.699 – (A1) – [14 56996]. –
21 juillet
2014. – A 61 B 5/02 (2016.01), A 61 B 5/113, 5/00. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE
D'UN BEBE ET D'INTERACTION –
(Inventeurs: DUMOULIN AMAURY; MATHIAS GUILLAUME; CARREEL
ERIC). – Demandeur: WITHINGS Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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M
Procédé d'évaluation par vidéo du rythme cardiaque
et/ou du rythme respiratoire d'un bébé (B), notamment en
conditions de pénombre ou nocturne, dans un dispositif
comprenant une caméra vidéo (2) et une source d'illumination infrarouge (3), le procédé comprenant les étapes:
A1- illuminer le bébé avec la source infrarouge,
A2- capturer des images vidéo du bébé,
B1- déterminer la position de la tête (T) du bébé par une
recherche d'ellipse formant un contour de la tête,
B2- identifier une zone d'intérêt (7) centrée sur une
ellipse élue (6),
C- évaluer, par une analyse pléthysmographique sur la
zone d'intérêt, le rythme cardiaque (FC) et/ou le rythme
respiratoire (RR) du bébé, et système associé.
A
B
D
E
3.023.700 – (A1) – [14 56984]. –
18 juillet
2014. – A 61 B 7/04 (2016.01). –
EQUIPEMENT
COMPRENANT UN DISPOSITIF DE MESURE ACOUSTIQUE COMPORTANT DES MOYENS DE LIAISON D'UN
CAPTEUR A UNE STRUCTURE RIGIDE –
(Inventeur: BAUDINO FRANCK). –
Demandeur :
H4D INTERNATIONAL S.A. Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr
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L'invention concerne essentiellement un équipement
(100) destiné à être positionné contre le corps d'un individu, ledit équipement comportant un dispositif de
mesure acoustique (105) comprenant au moins un capteur acoustique (110) pour mesurer des signaux acoustiques émis par le corps de l'individu,
dans lequel ledit dispositif de mesure (105) comprend en
outre:
- une structure rigide (120) fixe par rapport à l'équipement, et
- des moyens de liaison (450, 550, 650, 750, 850, 950)
du capteur acoustique (110) à la structure rigide (120),
les moyens de liaison (450, 550, 650, 750, 850, 950) et le
capteur acoustique (110) étant mobiles par rapport à la
structure rigide (120), les moyens de liaison (450, 550,
650, 750, 850, 950) définissant des degrés de liberté prédéterminés du mouvement du capteur acoustique (110).
A61B
37
38
A61B
A
K
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B
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3.023.701 – (A1) – [14 56869]. –
17 juillet
2014. –
A 61 B 17/68 (2016.01), A 61 B 17/70. –
DISPOSITIF D'IMPLANT POUR LE MAINTIEN D'UN
ELEMENT DE DISTRACTION ET DE COMPRESSION
NOTAMMENT POUR OSTEOSYNTHESE VERTEBRALE – (Inventeurs: MOREAU PATRICE ; COURT
CHARLES ; MISSENARD GILLES ; TROPIANO
PATRICK; BLONDEL BENJAMIN; WORNER KARIN). –
Demandeur: NEURO FRANCE IMPLANTS (NFI) Société à responsabilité limitée, –
Ma ndat air e : CA BI NET BLEGER-RHEIN-POUPON
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M
Dispositif d'implant (1) utilisé pour le maintien d'un
élément de distraction ou de compression qui consiste
en une barre reliée à des implants au travers de moyens
support, ou bien en une plaque percée de trous pour le
passage des implants, et du type comprenant une tige
filetée (10), ainsi qu'une tête (11) munie d'une empreinte
(12) pour son manoeuvrement et qui présente une partie
(13) destinée à coopérer avec une pièce support (2)
comportant des moyens de fixation et de blocage d'un
élément de distraction ou de compression.
La partie filetée (10) comporte deux zones (3, 4) qui présentent des filetages (30, 40) de pas différents, ainsi,
alors que le filetage (30) de la zone extrême distale (3)
est d'un pas de type pour os spongieux, le filetage (40)
de la zone intermédiaire (4) voisine de la tête (11), est
d'un pas très grand, plus grand que celui (30) de la zone
extrême distale (3), et est à progression rapide par tour.
A
K
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B
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3.023.702 – (A1) – [14 56968]. –
18 juillet
2014. – A 61 B 18/18 (2016.01), A 61 F 9/02, 9/04. –
ENSEMBLE DE TRAITEMENT A LUMIERE PULSEE –
( I n v e n t e u r : S A F R A O U I GE O R G E S ) . –
Demandeur : EUROFEEDBACK Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET NONY
M
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Ensemble comportant:
- Une machine de traitement par lumière pulsée (1) comportant une pièce à main (4) comportant une lampe flash
et un premier filtre absorbant (12) pour filtrer la lumière
émise par la lampe flash avant sa sortie de la pièce à
main,
- une paire de lunettes ou un masque de protection de
l'opérateur, comportant un deuxième filtre absorbant
pour filtrer la lumière incidente,
ensemble caractérisé par le fait que la transmission globale de la lumière visible et infrarouge à travers les premier et deuxième filtres est suffisamment faible dans la
plage d'émission de la PAM pour que l'opérateur ne soit
pas gêné visuellement par l'émission d'un flash, ni
agressé par la lumière infrarouge.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
K
B
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E
3.023.703 – (A1) – [14 56889]. –
17 juillet
2014. – A 61 F 2/07 (2016.01), A 61 F 2/966, 2/97. –
DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UN CONDUIT DE
CIRCULATION DU SANG –
(Inventeurs : PEROUSE
ERIC; STYRC WITOLD MIKOLAJ). –
Demandeur :
CORMOVE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: LAVOIX
J
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M Le dispositif comporte:
- une endoprothèse tubulaire (16) d'axe central (A-A'), et
un système de largage (14) comportant une capsule (32)
définissant un volume intérieur (72) recevant l'endoprothèse tubulaire (16) dans son état contracté. La capsule
(32) est déplaçable par rapport à l'endoprothèse tubulaire
(16) le long de l'axe central (A-A') entre une position de
recouvrement de l'endoprothèse tubulaire (16) et une
position de libération de l'endoprothèse tubulaire (16).
Le dispositif comporte un mécanisme d'ouverture (38) de
la capsule (32) propre à être manoeuvré dans la position
de recouvrement pour passer la capsule (32) d'une configuration fermée de retenue de l'endoprothèse tubulaire
(16) à une configuration ouverte radialement expansée
de libération de l'endoprothèse tubulaire (16). L'endoprothèse tubulaire (16) est propre à être conservée au moins
partiellement rétractée dans le volume intérieur (72) lors
du passage de la capsule (32) de sa configuration fermée à sa configuration ouverte.
A
B
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3.023.704 – (A1) – [14 56778]. –
15 juillet
2014. – A 61 F 2/24 (2016.01). – DISPOSITIF DE
TRAITEMENT ENDOVASCULAIRE D'UNE VALVE CARDIAQUE EN VUE D'UN REMPLACEMENT VALVULAIRE
PERCUTANE – (Inventeur: LADJALI MUSTAPHA). –
Demandeur: LADJALI MUSTAPHA, –
Mandataire :
LAVOIX
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L'invention concerne un dispositif de traitement d'une
valve native (12) comportant un corps (18) présentant
deux tronçons allongés (30), chaque tronçon allongé (30)
présentant:
- une extrémité de liaison (32), les deux extrémités de
liaisons (32) étant propre à être liées entre elles, et
- une extrémité de traction (34), l'extrémité de traction
(34) comportant un élément d'accroche (42) d'un système de traction (22).
Le dispositif de traitement comporte:
- au moins une bague de fermeture (20), la bague de fermeture (20) étant mobile par rapport aux extrémités de
traction (34) entre une position de déverrouillage et une
position de verrouillage, dans laquelle la bague (20) lie
les extrémités de traction (34) entre elles.
A61F
39
40
A
A61F
B
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E
3.023.705 – (A1) – [14 56892]. –
17 juillet
2014. – A 61 F 2/36 (2016.01). –
TIGE FEMORALE POUR PROTHESE DE HANCHE –
(Inventeurs : BONIN NICOLAS ; RONDOT PATRICK). –
Demandeurs: DEDIENNE SANTE Société
par actions simplifiée ; AXIOM Société civile immobilière, –
Mandataire : CABINET GERMAIN & MAUREAU
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M
La présente invention concerne un tige fémorale
(100) pour prothèse de hanche comportant (i) une partie
formant un col fémoral (110) prothétique, destinée à remplacer un col de fémur reséqué (200) et à être équipée
d'une tête fémorale, et présentant un centre de tête
fémorale (115) destiné à être le centre de la liaison entre
ladite partie formant un col fémoral (110) et une tête
fémorale, (ii) et une partie intramédullaire (120) de forme
allongée destinée à être introduite dans la cavité médullaire (201) du fémur (200), la partie intra-médullaire (120)
comportant une partie distale diaphysaire (121) et une
partie proximale métaphysaire (122), la partie intramédullaire (120) et la partie formant un col fémoral (110)
étant reliées par une zone d'interface (112) sensiblement
plane inclinée, la tige fémorale (100) présentant en outre
un plan longitudinal (P). La partie intra-médullaire (120)
qui a été définie précédemment présente une section
normale (125) audit plan longitudinal de symétrie (P), se
situant à une distance comprise entre 35 et 80 millimètres du centre de tête fémorale (115) suivant une projection
orthogonale,
possèdant
une
géométrie
sensiblement trapézoïdale isocèle, qui comprend une
petite base (125b), une grande base (125a) et deux
côtés convergents (125c-125d) d'angle constant (α) par
rapport audit plan longitudinal (P), et dont la petite base
A
B
D
E
3.023.706 – (A1) – [14 56789]. –
15 juillet
2014. – A 61 F 5/01 (2016.01). –
ORTHESE DE
GENOU –
(Inventeurs : ANGLADA GERARD ; BAUDOUIN FREDERIC). –
Demandeur : GIBAUD Société
par actions simplifiée, –
M
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L'orthèse (1) comprend, en position neutre d'utilisation sur un porteur:
- une pièce textile (2) tubulaire présentant un axe (3) et
possédant:
- une portion antérieure (7) réalisée en un matériau
extensible, présentant une ouverture (12), et destinée à
être placée contre la face antérieure de la jambe du porteur avec l'ouverture située en correspondance de la
rotule (70);
- une portion postérieure (5) réalisée en un matériau non
extensible, destinée à être placée contre la face postérieure de la jambe du porteur;
- un dispositif d'articulation (15) monté de chaque côté de
la pièce textile (2), sensiblement dans le plan frontal (P3),
comportant une barre supérieure et une barre inférieure
rigides articulées l'une à l'autre sensiblement au niveau
de l'articulation du genou;
- au moins une sangle antérieure (31, 32) qui relie les
dispositifs d'articulation et qui est réglable.
BOPI 16/03
(125b) se situe dans une zone médiale de la partie intramédullaire (120) de la tige fémorale (100).
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.707 – (A1) – [14 56790]. –
15 juillet
2014. – A 61 F 5/01 (2016.01). –
ENSEMBLE
DESTINE A ETRE PLACE SUR UN MEMBRE D'UNE
PERSONNE, COMPORTANT UN DISPOSITIF D'ARTICULATION ET DES MOYENS DE LIMITATION DE
(Inventeurs : ANL'ANGLE DE L'ARTICULATION –
GLADA GERARD ; BAUDOUIN FREDERIC). –
Demandeur : GIBAUD Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN & MAUREAU
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M
Le dispositif d'articulation (15) comporte un montant
supérieur (16) monté pivotant par rapport à une biellette
autour d'un premier axe (19) et un montant inférieur (17)
monté pivotant par rapport à la biellette autour d'un deuxième axe (20). L'angle (α) entre les montants supérieur
et inférieur varie lors des mouvements du membre de la
personne équipée, en flexion ou en extension.
Un organe de limitation (50) monté de façon amovible sur
le dispositif d'articulation coopère avec une butée supérieure (46) et une butée inférieure (47) ménagées respectivement sur le montant supérieur et le montant
inférieur, dans une position relative extrême des montants supérieur et inférieur correspondant à une valeur
minimale (amin) ou maximale (amax) de l'angle α.
Les organes de limitation (50) sont choisis dans un kit.
A
B
D
E
3.023.708 – (A1) – [14 01646]. –
21 juillet
2014. – A 61 F 5/41 (2016.01). –
DISPOSITIF
POUR EFFECTUER UN POINT DE COMPRESSION SUR
UN ORGANE LOCALISE DANS L'ABDOMEN –
(Inventeur :
CIVARDI
GIUSEPPINO). –
Demandeur :
C I VA R D I
GIUSEPPINO, –
Mandataire: CIVARDI GIUSEPPINO
J
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M L'invention concerne un dispositif sécurisé et modu-
lable à tige rétractable permettant d'effectuer un point de
compression sur un organe localisé dans l'abdomen provoquant l'érection puis l'éjaculation du pénis.
Il comprend une tige (1) munie d'un piston, ils sont introduits hermétiquement dans un cylindre (8) possédant 2
poignées, la tige ressortit au cylindre son arrondi (2) vient
sur le nombril, un appui soit manuel ou par des poids (35)
sur les poignées fait que le piston comprime l'air dans le
cylindre, la tige vient exercer le point de compression sur
l'organe abdominal, si l'appui est excessif une soupape
de sécurité s'ouvre faisant que la tige se rétracte dans
son cylindre.
Le dispositif selon l'invention est destiné principalement à
résoudre les problèmes d'érection tout en offrant un nouveau plaisir sexuel.
A61F
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A61G
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3.023.709 – (A1) – [14 56881]. –
17 juillet
2014. –
A 61 G 3/02 (2016.01), A 61 G 1/056. –
VEHICULE DE TRANSPORT DE BRANCARD AVEC
UN DISPOSITIF D'AIDE A L'EMBARQUEMENT –
(Inventeurs : ALONSO FRANCOIS ; BEGOC
VINCENT). –
Demandeur : GROUPE GIFA Société
anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
J
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M
La présente invention concerne un véhicule de transport d'un chariot comportant une ouverture et un plateau
de chargement destiné à recevoir en roulant ledit chariot.
Le véhicule comporte également un dispositif d'aide à
l'embarquement et au débarquement du chariot comportant notamment un crochet, une embase et un treuil. Le
crochet est fixé par un dispositif de solidarisation réversible à l'embase attachée au plateau de chargement du
véhicule. L'introduction d'une pièce du chariot dans une
ouverture du crochet déclenche la fermeture du crochet
sur cette pièce et la libération par le dispositif de solidarisation réversible du crochet de l'embase. Le crochet solidarisé avec le chariot est tracté par un lien souple
s'enroulant dans un treuil fixé dans le véhicule. Une fois
le crochet arrimé sur le chariot, l'ambulancier n'a plus
qu'à lancer l'enroulement du lien souple autour du treuil
pour embarquer le chariot dans le véhicule. L'opération
de solidarisation est réversible et le crochet libère la
pièce du chariot et se solidarise de nouveau sur l'embase
lors du débarquement du chariot.
A
B
D
E
3.023.710 – (A1) – [14 56905]. –
17 juillet
2014. – A 61 G 5/08 (2016.01), A 61 G 5/10, B 63 B
7/00. –
CHARIOT AMPHIBIE DE TRANSPORT A
HAUTE FLOTTABILITE POUR PERSONNES A MOBI(Inventeur : AURIOL GUY). –
LITE REDUITE –
Demandeur: ESAT L'ENSOLEILLADE Association loi
Mandataire: A.P.I CONSEIL Société anode 1901, –
nyme
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R
La présente invention concerne un chariot amphibie
de transport ou de loisir pour personne âgée, handicapée
ou à motricité réduite, comportant une ossature de support (2), un siège (20), une roue avant (40) et deux roues
arrières (11, 12), ledit chariot amphibie comportant en
outre:
- un flotteur A (52), de préférence circulaire, à l'aplomb
de la roue avant (40) et un flotteur B monobloc (74) comportant deux parties latérales (60,61) et une partie arrière
(62), ce flotteur étant fixé de chaque côté du dossier (20)
par des axes de manière à ce qu'il soit mobile en rotation
autour desdits axes, entre une position sensiblement verticale (I) et une position sensiblement horizontale (II), la
pression de l'eau exercée contre la partie arrière (62)
contribuant au maintien du flotteur monobloc B (74) dans
ladite position horizontale.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
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3.023.711 – (A1) – [14 56816]. –
16 juillet
2014. – A 61 G 7/043 (2016.01). –
M AT E L A S
AMELIORE –
(Inventeur : JORANDON JEAN
CHARLES). – Demandeur : ECOMETERING Société
Mandataire : CABINET NETTER
J
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M
Un matelas (1) pourvu d'un contrôleur (7), d'un hautparleur (9), d'un vibreur (11), d'un circuit de chauffage/
refroidissement (13), d'un capteur de température (21),
d'une électrode (23) cardiaque, d'une pluralité de capteurs de pression (25), d'un microphone (27) et d'un capteur de luminosité (29). Le contrôleur (7) est relié à
chacun des capteurs (21; 23; 25; 27; 29), au haut parleur
(9), au vibreur (11) et au circuit de chauffage/refroidissement (13). Le contrôleur (7) est configuré de manière à
- transmettre des données (101) issues du jeu de capteurs (21; 23; 25; 27; 29) vers une unité de traitement
(91) distante via un réseau de communication (81),
- recevoir des données de commande (103) via le réseau
de communication (81), et
- piloter le haut-parleur (9), le vibreur (11), et le circuit de
chauffage/refroidissement (13) en fonction des données
de commande (103) reçues.
A
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3.023.712 – (A1) – [14 56814]. –
16 juillet
2014. –
A 61 H 7/00 (2016.01), A 45 D 40/26. –
DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET/OU D'APP L I C AT I O N D ' U N P R O D U I T C O S M E T I Q U E –
(Inventeur: THIEBAUT LAURE). –
Demandeur :
L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET
NONY
M
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Dispositif (10) de conditionnement et/ou d'application
d'un produit cosmétique, comportant:
- un applicateur (20) et/ou un réservoir de produit,
- un dispositif (30) de traitement par aspiration de la
peau, agencé pour se fixer de façon amovible sur l'applicateur (20) et/ou le réservoir, comportant un embout à
appliquer sur la peau, communiquant avec une chambre
interne de volume variable, le dispositif de traitement (30)
présentant au moins une surface d'actionnement latérale
(60) sur laquelle l'utilisateur peut appuyer pour causer
une déformation élastique et une diminution du volume
de la chambre, cette dernière tendant à reprendre par
élasticité sa forme initiale.
A61G
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A
A61H
B
D
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3.023.713 – (A3) – [14 56835]. –
16 juillet
2014. – A 61 H 39/04 (2016.01). –
A P PA R E I L
THERAPEUTIQUE A POCHE D'EAU ET SYSTEME DE
RECIRCULATION D'EAU POUR LE MASSAGE DU
(Inventeur : YANG CHENGCORPS HUMAIN –
CHUAN). –
Demandeur : YANG CHENG-CHUAN, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
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R
M L'invention concerne un appareil thérapeutique qui
comprend une poche à eau (1), au moins un doigt de
massage, un système de recirculation d'eau et un dispositif thermoélectrique. Le doigt de massage a un vibreur
disposé sur la poche à eau (1) pour stimuler du liquide
dans la poche à eau (1) de façon à masser une partie du
corps devant être massée. Le système de recirculation
d'eau a un récipient et un conduit (5) reliant le récipient et
la poche à eau (1) de telle sorte que le liquide est autorisé à circuler entre le récipient et la poche à eau (1). De
plus, le dispositif thermoélectrique est disposé dans le
récipient du système de recirculation d'eau pour chauffer
ou refroidir le liquide.
A
B
D
E
3.023.714 – (A1) – [14 56935]. –
18 juillet
2014. – A 61 J 1/00 (2016.01), B 65 D 77/04, 81/38,
85/50, B 01 L 3/00, A 01 N 1/02. –
EMBALLAGE
DE MEDICAMENT DE THERAPIE INNOVANTE –
(Inventeurs : HERNANDEZ Benoît ; PRINGUET Sébastien). –
Demandeur : LABORATOIRE FRANCAIS
DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES
Mandataire: CABINET PLASSESociété anonyme, –
RAUD
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M
La présente invention se rapporte à un produit
comprenant:
a) au moins une substance choisie parmi les acides
nucléiques recombinants, des cellules isolées et des tissus isolés, ledit composé étant contenu dans un récipient
primaire; et
b) un récipient secondaire, dans lequel est contenu le
récipient primaire, ledit récipient secondaire étant constitué d'un matériau isolant.
La présente invention se rapporte également à un procédé de transport d'une substance choisie parmi les
acides nucléiques recombinants, des cellules isolées et
des tissus isolés, qui utilise ledit produit.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
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3.023.715 – (A1) – [14 56980]. –
18 juillet
2014. – A 61 K 8/49 (2016.01), A 61 K 8/36, A 61 Q
17/04. –
B O O S T E R D E F I LT R E S O L A I R E –
(Inventeurs: FREGONESE ALEXANDRA; NAVARRO
MARIE; EVEILLARD ALEXANDRE). –
Demandeur :
INNOVI Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET GERMAIN & MAUREAU
P
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M
L'invention concerne une combinaison synergique
d'au moins deux agents promoteurs de l'efficacité photoprotectrice d'au moins un filtre solaire, l'un des deux dits
agents étant promoteur de l'efficacité photoprotectrice du
ou des filtres solaires vis-à-vis des UVA et étant choisi
parmi les flavonoïdes et les diarylheptanoïdes, l'autre des
deux dits agents étant promoteur de l'efficacité photoprotectrice du ou des filtres solaires vis-à-vis des UVB et
étant choisi parmi les acides-phénols et leurs dérivés.
L'invention concerne aussi les applications d'une telle
combinaison dans toute composition solaire.
A
B
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3.023.716 – (A1) – [14 56986]. –
18 juillet
2014. – A 61 K 31/496 (2016.01), A 61 K 31/65, 31/
7048, A 61 P 33/00. – COMPOSE ET ASSOCIATION
DE COMPOSES POUR LE TRAITEMENT DES POUX –
(Inventeurs : RAOULT DIDIER ; ROLAIN JEANMARC ;
SANGARE
ABDOUL
KARIM). –
Demandeurs: UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE Etablissement public; FONDATION MEDITERRANEE INFECTION, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
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La présente invention concerne un composé antibiotique pour une application thérapeutique nécessitant un
traitement contre les poux. Ce composé est appliqué
pour soigner une pédiculose corporelle ou capillaire liée
à la présence de poux du fait de son action létale contre
les poux et/ou diminuant leur reproduction. Ledit composé antibiotique est choisi de préférence parmi les composés doxycycline, rifampicine et érythromycine.
La présente invention a aussi pour objet une association
pour une application nécessitant une action létale contre
les poux comprenant au moins dit composé antibiotique
pour une application selon l'invention et un composé antiparasitaire à activité létale contre les poux pour une utilisation simultanée, séparée ou étalée dans le temps des
dit(s) composé(s) antibiotique(s) et dit composé antiparasitaire.
A61K
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A
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B
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3.023.717 – (A1) – [14 57023]. –
21 juillet
2014. – A 61 K 38/01 (2016.01), A 61 P 9/12, A 23 J
1/02, A 23 K 20/147, A 23 L 33/18. –
HYDROLYSAT
PEPTIDIQUE D'ESCARGOTS, FRACTIONS PEPTIDIQUES, PROCEDE DE FABRICATION, UTILISATION
ET COMPOSITIONS POUR INHIBER L'ENZYME DE
(Inventeur :
CONVERSION DE L'ANGIOTENSINE –
DREVET PASCAL). –
Demandeur : DREVET PASCAL, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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Hydrolysat ou fraction peptidiques d'hydrolysat de
tout ou partie de corps d'escargots, ainsi que peptides
correspondant, présentant une activité inhibitrice de
l'enzyme de conversion de l'angiotensine. L'invention
concerne en outre un procédé de fabrication de l'hydrolysat, les fractions et les peptides composant l'hydrolysat
ainsi que des médicaments, aliments fonctionnels et
compléments alimentaire incorporant ledit hydrolysat,
ses fractions ou ses peptides.
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K
B
D
E
3.023.718 – (A1) – [14 56813]. –
16 juillet
2014. –
A 61 L
2/04
(2016.01). –
COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE DECONTAMINEES PAR HAUTE PRESSION – (Inventeurs: CODOLIANI JEAN FRANCOIS ;
MUGUET VALERIE). –
Demandeur: PIERRE FABRE
Mandataire : CABINET REGIMMEDICAMENT, –
BEAU Société civile
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La présente invention a pour objet une composition
pharmaceutique et/ou cosmétique dénuée de conservateur et décontaminée par une pasteurisation par haute
pression.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
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D
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K
3.023.719 – (A3) – [15 01522]. –
17 juillet
2015. – A 61 M 5/142 (2016.01). –
IN T ER FA CE
DE DETECTION INTELLIGENTE AVEC DETECTION
MAGNETIQUE – (Inventeurs: TIECK R. MARIE; PANANEN JACOB E ; BAZARGAN AFSHIN ; ALDERETE
JUAN M. JR). – Demandeur: MEDTRONIC MINIMED
INC, –
Mandataire : CABINET NETTER . –
Priorités: US, 21 juillet 2014, n° 62027019; US, 04
décembre 2014, n° 62087445 ; US, 20 avril 2015,
n° 62150064; US, 11 mai 2015, n° 62159504 ; US, 16
juillet 2015, n° 14801338 ; US, 16 juillet 2015,
n° 14801266; US, 16 juillet 2015, n° 14801429; US, 16
n° 14801548.
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47
tion ou sa polarité, des informations sur les propriétés du
bouchon et des structures en aval, telles que la longueur
de tubulure ou la taille de la canule; ou un type, une longueur ou une taille de la tubulure branchée entre le bouchon et la canule. Ceci permet à la pompe de vérifier les
structures en aval et de réagir de manière appropriée.
M
Un système de pompe à perfusion selon l'invention
possède un dispositif de pompe à perfusion 30 ayant un
réceptacle de réservoir 32 destiné à recevoir un réservoir
1 contenant un milieu de perfusion et à distribuer sélectivement le milieu de perfusion à partir du réservoir 1 dans
le réceptacle de réservoir 32. Un élément capteur 34 est
prévu sur le dispositif de pompe à perfusion 30, et il
existe une interface de connexion 40 pour connecter le
réservoir 1 au dispositif de pompe à perfusion 30, l'interface de connexion 40 comprenant un bouchon 4 destiné
à se connecter au réservoir 1 pour former une unité
réservoir/bouchon. Un attribut détectable magnétique 42
est agencé sur le bouchon 4 pour détection par l'élément
capteur 34 sur le dispositif de pompe à perfusion 33
lorsque le réservoir de l'unité réservoir/bouchon est reçu
dans le réceptacle de réservoir 32 du dispositif de pompe
à perfusion. L'attribut détectable magnétique contient
d'ordinaire dans sa configuration, telle que son orienta-
A
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D
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K
3.023.720 – (A3) – [15 01523]. –
17 juillet
2015. – A 61 M 5/142 (2016.01). –
IN T ER FA CE
DE CONNEXION INTELLIGENTE AVEC DETECTION
MAGNETIQUE DE FERMETURE –
(Inventeurs :
TIECK R. MARIE ; PANANEN JACOB E ; BAZARGAN
AFSHIN; ALDERETE JUAN M. JR). –
Demandeur :
MEDTRONIC MINIMED INC, – Mandataire: CABINET
NETTER . –
Priorités : US, 21 juillet 2014,
n° 62027019 ; US, 04 décembre 2014, n° 62087445 ;
US, 20 avril 2015, n° 62150064 ; US, 11 mai 2015,
n° 62159504; US, 16 juillet 2015, n° 14801338; US, 16
n° 14801429; US, 16 juillet 2015, n° 14801503; US, 16
juillet 2015, n° 14801548.
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Une pompe à perfusion pour un médicament liquide
selon l'invention comprend un réceptacle 32 pour un
réservoir remplaçable 1 du médicament liquide. Le réservoir a un bouchon 4 qui, lorsque le réservoir remplaçable
1 se trouve à l'intérieur du réceptacle de réservoir 32,
peut pivoter par rapport à la pompe à perfusion 33, d'une
première position où le réservoir est bloqué à l'intérieur
du réceptacle 32, à une seconde position où le réservoir
peut être retiré du réceptacle de réservoir 32. Un aimant
42 est situé sur le bouchon 4, et un capteur 34 dans la
pompe à perfusion 33 est conçu pour produire le signal
lié au champ magnétique détecté. L'aimant 42 et le capteur sont placés de telle sorte que le champ magnétique
détecté lorsque le bouchon 4 se trouve dans la première
position est différent du champ magnétique lorsque le
bouchon 4 se trouve dans la seconde position. Il est
prévu un circuit connecté au capteur 34 pour déterminer
à partir du signal si le réservoir 1 se trouve dans la pre-
mière position, bloquée, ou dans la seconde position,
ouverte.
48
A
A61M
B
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E
K
3.023.721 – (A3) – [15 01524]. –
17 juillet
2015. – A 61 M 5/142 (2016.01). –
IN TE R FA CE
PAR CONTACT ELECTRIQUE –
( I nv en t e ur s : B A ZARGAN AFSHIN; LIN MARK). –
Demandeur :
NETTER . –
n° 62027019 ; US, 04 décembre 2014, n° 62087445 ;
US, 20 avril 2015, n° 62150064 ; US, 11 mai 2015,
n° 62159504; US, 16 juillet 2015, n° 14801338; US, 16
n° 14801429; US, 16 juillet 2015, n° 14801503; US, 16
juillet 2015, n° 14801548.
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BOPI 16/03
guration, telle que son orientation, ou sa forme, ou sa
résistance électrique, des informations concernant les
propriétés du bouchon et des structures en aval, telles
que la taille de la canule; ou un type, une longueur ou
une taille de la tubulure branchée entre le bouchon et la
canule. Ceci permet à la pompe de vérifier les structures
en aval et de réagir de manière appropriée.
M
le réceptacle de réservoir 32. Un premier ensemble de
contacts électriques 34 est prévu sur le dispositif de
pompe à perfusion 30, et il existe une interface de
connexion 40 pour connecter le réservoir 1 au dispositif
de pompe à perfusion 30, l'interface de connexion 40
comprenant un bouchon 4 destiné à se connecter au
réservoir 1 pour former une unité réservoir/bouchon. Un
second ensemble de contacts électriques 42 est agencé
sur le bouchon 4 pour connexion sélective au premier
ensemble de contacts 34 sur le dispositif de pompe à
perfusion 33 lorsque le réservoir de l'unité réservoir/bouchon est reçu dans le réceptacle de réservoir 32 du dispositif de pompe à perfusion. Le second ensemble de
contacts électriques 42 contient d'ordinaire dans sa confi-
A
B
D
E
K
3.023.722 – (A3) – [15 01525]. –
17 juillet
2015. – A 61 M 5/142 (2016.01). –
IN TE R FA CE
DE CONNEXION INTELLIGENTE AVEC DETECTION RF
ET RFID –
(Inventeurs : PANANEN JACOB E ; BAZARGAN AFSHIN; ALDERETE JUAN M. JR; ALI SHERIF M; HALILI EDGARDO C; NG ANTHONY C; SAKAE
VAUGHN S). – Demandeur: MEDTRONIC MINIMED
INC, –
Mandataire : CABINET NETTER . –
Priorités: US, 21 juillet 2014, n° 62027019; US, 04
décembre 2014, n° 62087445 ; US, 20 avril 2015,
n° 62150064; US, 11 mai 2015, n° 62159504; US, 16
n° 14801266; US, 16 juillet 2015, n° 14801429; US, 16
n° 14801548.
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réservoir/bouchon. Un attribut détectable RF 42 est
agencé sur le bouchon 4 pour détection par l'élément
à perfusion. L'attribut détectable RF contient d'ordinaire
dans sa configuration, telle que son orientation ou ses
données sur puce, des informations concernant les propriétés du bouchon et des structures en aval, telles que
la longueur de tubulure ou la taille de la canule; ou un
type, une longueur ou une taille de la tubulure branchée
entre le bouchon et la canule. Ceci permet à la pompe de
vérifier que les structures en aval et de réagir de manière
appropriée.
BOPI 16/03
A
B
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3.023.723 – (A3) – [15 01526]. –
17 juillet
2015. – A 61 M 5/142 (2016.01). –
IN T ER FA CE
OPTIQUE –
(Inventeurs: PANANEN JACOB E ; BAZARGAN AFSHIN ; VASQUEZ PABLO ; YU EDMONG
W). –
Demandeur : MEDTRONIC MINIMED INC, –
Mandataire: CABINET NETTER . –
Priorités : US,
21 juillet 2014, n° 62027019; US, 04 décembre 2014,
n° 62087445; US, 20 avril 2015, n° 62150064; US, 11
mai 2015, n° 62159504 ; US, 16 juillet 2015,
n° 14801338; US, 16 juillet 2015, n° 14801266; US, 16
n° 14801503; US, 16 juillet 2015, n° 14801548.
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49
optique, des informations concernant les propriétés du
bouchon et des structures en aval, telles que la longueur
de tubulure ou la taille de la canule; ou un type, une longueur ou une taille de la tubulure branchée entre le bouchon et la canule. Ceci permet à la pompe de vérifier les
structures en aval et de réagir de manière appropriée.
F
M
réservoir/bouchon. Un attribut détectable optiquement 42
est agencé sur le bouchon 4 pour détection par l'élément
à perfusion. L'attribut détectable optiquement contient
d'ordinaire dans sa configuration, telle que sa taille, sa
forme, sa réflectivité de surface, ou en tant que motif
A
B
D
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K
3.023.724 – (A3) – [15 01527]. –
17 juillet
2015. – A 61 M 5/142 (2016.01). –
IN T ER FA CE
DE CONNEXION INTELLIGENTE AVEC DETECTION INDUCTIVE –
(Inventeurs : PANANEN JACOB E ; BAZARGAN AFSHIN; TIECK R MARIE). –
Demandeur :
NETTER . –
n° 62027019 ; US, 04 décembre 2014, n° 62087445 ;
US, 20 avril 2015, n° 62150064 ; US, 11 mai 2015,
n° 62159504; US, 16 juillet 2015, n° 14801338; US, 16
n° 14801429; US, 16 juillet 2015, n° 14801503; US, 16
juillet 2015, n° 14801548.
J
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le réceptacle de réservoir 32. Un élément capteur 34, 93
est prévu sur le dispositif de pompe à perfusion 30, et il
réservoir/bouchon. Un attribut détectable inductif 42 est
agencé sur le bouchon 4 pour détection par l'élément
capteur 34, 93 sur le dispositif de pompe à perfusion 33
à perfusion. L'attribut détectable inductif contient d'ordinaire dans sa configuration, telle que son orientation, ou
sa résonance, ou sur une puce, des informations concer-
nant les propriétés du bouchon et des structures en aval,
telles que la longueur de tubulure ou la taille de la
canule; ou un type, une longueur ou une taille de la tubulure branchée entre le bouchon et la canule. Ceci permet
à la pompe de vérifier les structures en aval et de réagir
de manière appropriée.
50
A
A61M
B
D
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3.023.725 – (A3) – [15 01528]. –
17 juillet
2015. – A 61 M 5/142 (2016.01). –
IN TE R FA CE
MECANIQUE –
(Inventeurs : PANANEN JACOB E ;
BAZARGAN AFSHIN; VASQUEZ PABLO; YU EDMONG
W). –
Demandeur : MEDTRONIC MINIMED INC, –
Mandataire: CABINET NETTER . –
Priorités : US,
21 juillet 2014, n° 62027019; US, 04 décembre 2014,
n° 62087445; US, 20 avril 2015, n° 62150064; US, 11
mai 2015, n° 62159504 ; US, 16 juillet 2015,
n° 14801338; US, 16 juillet 2015, n° 14801266; US, 16
n° 14801503; US, 16 juillet 2015, n° 14801548.
J
P
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O
F
M
le réceptacle de réservoir 32. Un élément capteur 34,
comprenant généralement un ensemble de palpeurs, est
réservoir/bouchon. Un attribut détectable mécaniquement 42 est agencé sur le bouchon 4 pour détection par
l'élément capteur 34 sur le dispositif de pompe à perfusion 33 lorsque le réservoir de l'unité réservoir/bouchon
est reçu dans le réceptacle de réservoir 32 du dispositif
de pompe à perfusion. L'attribut détectable mécaniquement contient d'ordinaire dans sa configuration, telle que
A
B
D
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J
K
P
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R
M Bloqueur pour la remontée sur corde, comprenant un
3.023.726 – (A1) – [14 01632]. –
18 juillet
2014. –
A 63 B 29/02 (2016.01), A 62 B 1/06. –
BLOQUEUR POUR LA REMONTEE SUR CORDE –
(Inventeurs: MAURICE ALAIN ; PLAZE PIERRE). –
Demandeur: ZEDEL Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET HECKE Société anonyme
étrier 12 en U équipé de deux ailes 14 latérales, et d'une
surface d'arrêt à picots 17 contre laquelle est bloquée la
corde en cas de chute. Les deux ailes 14 sont ajourées
par deux orifices 18 disposés en regard l'un de l'autre, et
ayant chacun une arête 21 en forme de rampe inclinée
servant de guidage à un mousqueton traversant les deux
orifices 18. L'étrier 12 comporte une pièce de commande
24 mobile sollicitée par un ressort 30 vers une position
active d'actionnement du mousqueton le long de la
rampe pour la venue en contact de la corde contre la surface d'arrêt à picots 17, de manière à obtenir un premier
état prêt à bloquer lors de la remontée sur corde, et un
deuxième état de blocage de l'étrier 12 sur la corde lors
d'une chute.
BOPI 16/03
son orientation, des informations concernant les propriétés du bouchon et des structures en aval, telles que la
longueur de tubulure ou la taille de la canule; ou un type,
une longueur ou une taille de la tubulure branchée entre
le bouchon et la canule. Ceci permet à la pompe de vérifier les structures en aval et de réagir de manière appropriée.
BOPI 16/03
A
K
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B
D
E
3.023.727 – (A1) – [14 01653]. –
16 juillet
2014. –
A 63 D 15/00 (2016.01), A 47 B 25/00. –
TABLE DE BILLARD PLIANTE AVEC TENSION MODIFIABLE DU TAPIS –
(Inventeur : ALTET RENE). –
Demandeur: ALTET RENE, –
Mandataire : ALTET
RENE
J
P
R
M
L'invention innovante concerne un dispositif de
dépliement et repliement des deux demi -plateaux de la
surface de jeu, articulés sur la structure portable, sans
risque de blessure.
Le tapis fixé à un système de tension modulable dans les
manoeuvres se détend au repliement et se retend au
dépliement
La structure mobile suit les mouvements des demi-plateaux, elle s'articule de part et d'autre d'un mécanisme
qui assure la symétrie.
Les piétements sont équipés de roulettes permettant le
déplacement du billard ainsi que de patins bloquants
réglables en hauteur pour mise à niveau de la table de
jeu.
Le dispositif selon l'invention convient parfaitement pour
une utilisation dans des locaux mufti usages, suivant le
choix du matériau des demi-plateaux il est destiné au
grand public et aux professionnels.
A
B
D
E
J
K
P
O
R
M L'invention concerne un élément filtrant (8) compor-
3.023.728 – (A1) – [14 56927]. –
18 juillet
2014. – B 01 D 33/067 (2016.01), B 01 D 35/147. –
ELEMENT FILTRANT COMPORTANT UN CHASSIS
SUPPORTANT AU MOINS UN PANNEAU FILTRANT –
(Inventeur: BERARD PATRICK). –
Demandeur :
PERRIER SOREM Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET HAUTIER
tant un châssis supportant au moins un panneau filtrant
(16) au travers duquel un flux à filtrer est apte à passer,
caractérisé par le fait qu'il comporte une zone de passage additionnel du flux à filtrer et un dispositif de délestage agencé pour passer d'une première configuration
dans laquelle il obture la zone de passage additionnel à
une deuxième configuration dans laquelle il ouvre la
zone de passage.
Application à des tambours filtrants pour installations
industrielles.
A63D
51
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A
B01D
B
D
E
K
3.023.729 – (A1) – [14 56928]. –
18 juillet
2014. – B 01 D 33/067 (2016.01). –
ELEMENT
FILTRANT AINSI QU'UN TAMBOUR FILTRANT EQUIPE
DUDIT ELEMENT –
(Inventeur : BERARD PATRICK). –
Demandeur : PERRIER SOREM Société
Mandataire : CABINET HAUTIER
J
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R
M
L'invention concerne un élément filtrant (8) pour tambour (1) filtrant, comportant un châssis supportant au
moins un panneau filtrant (16) pourvu d'une toile (22) filtrante, caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un
raidisseur (20) de toile (22) configuré pour s'appliquer sur
une face de la toile (22).
L'invention trouvera son application à des tambours filtrants pour installations industrielles.
A
B
D
E
K
3.023.730 – (A1) – [14 56829]. –
16 juillet
2014. – B 01 D 53/047 (2016.01). –
DISPOSITIF
DE PURIFICATION D'UN MELANGE GAZEUX, GENERATEUR ET PROCEDE CORRESPONDANTS –
(Inventeur: LE DAMANY YOANN). –
Demandeur :
NITROCRAFT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
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R
M Dispositif de purification d'un mélange gazeux com-
prenant deux colonnes (13, 14, 15) d'adsorbant raccordées en parallèles à une source (S) de gaz sous
pression via un circuit (16) via un dispositif de régulation
(100) de débit comprenant une conduite (2) de transfert
munie d'une extrémité (12) amont reliée à la source (S)
et une extrémité (22) aval reliée à la colonne (13, 14, 15)
et une première (3) et une seconde (4) vannes disposées
en série, le dispositif (100) de régulation de débit comprenant une conduite (10) de dérivation de la première
(3) vanne, ladite, la première vanne (3) étant sensible au
différentiel entre les extrémités amont (12) et aval (22) de
la conduite (2) de transfert et étant conformée pour passer de l'état fermé à l'état ouvert uniquement lorsque le
différentiel de pression entre l'extrémité (12) amont (22)
et l'extrémité aval est inférieur à un seuil déterminé, de
sorte que tant que le différentiel de pression entre l'extrémité (12) amont et l'extrémité (22) aval est supérieur
audit seuil, le transfert de fluide de l'extrémité amont (12)
vers l'extrémité aval est possible uniquement lorsque la
seconde vanne (4) ouverte et via l'organe (11) de limitation de débit de la conduite (10) de dérivation.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.731 – (A1) – [14 56802]. –
15 juillet
2014. – B 01 J 19/02 (2016.01), B 82 Y 30/00, 40/00,
H 01 L 31/042. – PROCEDE DE SYNTHESE DE NANOCOMPOSITES A BASE DE TIO2 ET DE NANOSTRUCTURES CARBONEES. –
(Inventeurs : HERLIN
NATHALIE; WANG JIN; PINAULT MATHIEU; BOUCLE
JOHANN). –
D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, – Mandataire: CABINET
ORES Société anonyme
J
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R
M
L'invention concerne un composé nanocomposite
comportant des nanoparticules de TiO2 fixées sur des
nano structure s de carbone, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes:
d) Mélanger dans un premier liquide, pour former une
suspension mère, des nanostructures de carbone et au
moins un précurseur de TiO2,
e) Nébuliser ladite suspension mère et la transporter par
un flux gazeux dans une chambre de réaction,
f) Réaliser une pyrolyse laser de ladite suspension mère
dans ladite chambre de réaction pour simultanément former des nanoparticules de TiO2 et les greffer aux nanostructures.
A
B
D
E
K
3.023.732 – (A1) – [14 56805]. –
15 juillet
2014. – B 01 J 23/755 (2016.01). –
UTILISATION
DE CERTAINES PLANTES HYPERACCUMULATRICES
DE METAUX DE TRANSITION POUR DES REDUCTIONS DE COMPOSES ORGANIQUES PAR VOIES
VERTES –
(Inventeurs : GRISON CLAUDE ; ESCANDE VINCENT). – Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public; UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES
ET TECHNIQUES Etablissement public, –
Mandataire: GROSSET FOURNIER ET DEMACHY
Société à responsabilité limitée
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R
M
La présente invention a pour objet un procédé de
réduction de composés organiques utilisant des catalyseurs contenant du nickel provenant de plantes hyperaccumulatrices de métaux. Ce procédé peut être mis en
oeuvre par les voies vertes et présente des avantages
par rapport aux procédés utilisant les catalyseurs
connus.
B01J
53
54
A
B05B
B
D
E
3.023.733 – (A1) – [14 56794]. –
15 juillet
2014. – B 05 B 1/00 (2016.01), B 05 B 11/00, B 65 D
83/20. – TETE D'ACTIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'UN PRODUIT, DISPOSITIF ET PROCEDE ASSOCIES –
(Inventeurs : DEBAUGE ANNE ; DRUGEON LIONEL ; RAMBOZ THIERRY ; BOUSSIQUET
CHARLES; LEBRAND JEAN-MARC). –
Demandeur :
L'OREAL Société anonyme, – Mandataire: LAVOIX
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M
Cette tête (16) est destinée à être montée sur un récipient (12) et comporte:
- un premier élément rigide (31) destiné à actionner un
organe de distribution (14) et déplaçable suivant un axe
de déplacement entre une position de repos et une position de distribution de produit;
- un deuxième élément rigide (32) destiné à fixer la tête
(16) au récipient (12) et propre à rester fixe par rapport
au premier élément (31) lors du déplacement du premier
élément (31); et
- une coiffe (33) de protection souple couvrant le premier
élément rigide (31) et le deuxième élément rigide (32), et
délimitant un passage (60) de distribution de produit.
La coiffe de protection (33) relie le premier (31) et le deuxième (32) éléments rigides de manière souple. Le premier (31) et le deuxième (32) éléments rigides sont
réalisés d'un seul tenant.
A
K
B
D
E
3.023.734 – (A1) – [14 56850]. –
17 juillet
2014. –
B 05 B 1/02 (2016.01), B 05 B 11/02. –
TETE DE DISTRIBUTION POUR UN SYSTEME DE
DISTRIBUTION D'UN PRODUIT –
(Inventeur : BLOC
RICHARD). – Demandeur: ALBEA LE TREPORT Société par actions simplifiée, –
Mandataire : GEVERS
FRANCE Société par actions simplifiée
J
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M
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L'invention concerne une tête de distribution pour un
système de distribution d'un produit, ladite tête comprenant un corps (1) présentant un puits de montage (3) de
ladite tête sur un tube d'amenée sous pression du produit
et un logement (5) en communication avec ledit puits,
ledit logement étant pourvu d'une enclume (6) autour de
laquelle une buse (7) est montée de sorte à former à leur
interface un chemin (8) de distribution du produit entre
ledit logement et un passage de sortie (9) dudit produit,
ladite tête comprenant un fourreau (13) qui est rapporté
autour de la périphérie de l'enclume (6) pour venir délimiter au moins une partie (8a-8c) du chemin de distribution
(8), ledit fourreau étant apte à assurer une action microbiocide sur le produit contenu dans ledit chemin de distribution.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.735 – (A1) – [14 56863]. –
17 juillet
2014. – B 05 B 17/06 (2016.01), B 05 B 17/04, 13/00,
15/00. –
NEBULISEUR COMPACT POUR RAFRAICHIR L'AIR – (Inventeurs: GSCHWIND MICHEL; RICHARD FREDERIC ; SABRAOUI ABBAS). –
Demandeur: ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE
- ARFITEC Société par actions simplifiée, –
Mandataire: IXAS CONSEIL
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M Dispositif de nébulisation (40) de forme globale allon-
gée, de type à concentrateur acoustique d'ondes ultrasons, comportant
- un bâti inférieur (4) de forme allongée, comportant un
module de bac (5) et un module de buse (9),
- un boitier électronique (8) de forme allongée, situé dans
la projection dudit bâti inférieur (4),
- une partie supérieure (2) comportant un tube (23) de
sortie du brouillard et un moyen de ventilation (24) apte à
générer un flux d'air à travers ledit tube (23) de sortie du
brouillard;
dans lequel dispositif:
- ledit module de buse comprend une buse (49) à
concentrateur acoustique d'ultrasons pourvue d'au moins
un orifice (51) d'admission de liquide et d'au moins un orifice de sortie de liquide (50), et au côté opposé dudit orifice de sortie (50) un élément piézo-électrique (46) apte à
émettre des ondes acoustiques dans ledit liquide, et la
section transversale de ladite buse (49) présentant un
rétrécissement progressif en direction dudit premier orifice de sortie (50), de manière à ce que dans ladite buse
(49) les ondes acoustiques soient focalisées pour créer
un brouillard de gouttelettes;
- une pompe de circulation (42) est reliée d'une part au
bac (7) et d'autre part à ladite buse (49) par le au moins
A
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3.023.736 – (A1) – [14 57018]. –
21 juillet
2014. – B 07 C 3/18 (2016.01). –
PROCEDE
POUR TRIER DES OBJETS POSTAUX DANS UN CASIER DE TRI AVEC UN DENOMBREMENT AUTOMATIQUE DES OBJETS TRIES – (Inventeur: BENYOUB
BELKACEM). –
Demandeur : SOLYSTIC Société par
Mandataire : CABINET PRUactions simplifiée, –
GNEAU SCHAUB
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Un procédé pour trier des objets postaux dans un
casier de tri postal comprenant des cases de tri, selon
lequel on place lesdits objets à trier en pile et on prélève
un à un les objets depuis le dessus de la pile pour les
placer chacun dans une case du casier, on forme automatiquement avec une certaine cadence des images
numériques du dessus de la pile, est caractérisé par les
étapes suivantes:
a) enregistrer (300) en mémoire d'une unité de traitement
de données lesdites images numériques,
b) comparer (310) entre elles selon un certain critère de
ressemblance graphique lesdites images numériques
pour former des modèles d'image représentatifs chacun
d'images numériques ressemblantes,
c) associer à chaque modèle d'image une durée de persistance; et
d) appliquer (330) sur lesdits modèles d'images un filtre
temporel pour éliminer ceux dont la durée de persistance
est inférieure à une certaine valeur de seuil, le nombre
de modèles restant servant au dénombrement automatique des objets postaux triés.
B05B
55
un orifice (51) d'admission aménagé dans ladite buse
(49), ladite pompe de circulation (42) étant apte à générer dans ladite buse (49) une pression de liquide suffisante pour maintenir un jet de liquide (53) sortant par
ledit orifice de sortie (50) de la buse (49);
- la partie supérieure est disposée au-dessus du bâti inférieur (4), de manière à ce que la partie arrière dudit tube
(23) de sortie du brouillard se trouve au moins partiellement à l'intérieur du module de bac, et le tube (23) de
sortie de brouillard se projette vers l'avant du dispositif,
- ledit boitier électronique (8) se situe derrière ledit bâti
inférieur (4).
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A
B21D
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3.023.737 – (A1) – [14 56817]. –
16 juillet
2014. – B 21 D 22/20 (2016.01). – PRESSE D'EMBOUTISSAGE COMPRENANT UNE LAME DE DECOUPE MOBILE ET UNE LAME DE RELEVAGE, UN
PRESSEUR GENERAL ET UN PRESSEUR INDEPENDANT – (Inventeurs: WENGLER LAURENT; KANAROSKY EMERIC). –
Dema ndeur : PE UGEOT C ITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
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Presse d'emboutissage comprenant un bâti supérieur
(13) mobile vers un bâti inférieur fixe (16), un presseur
général (10) mobile vers une pièce en tôle supportée par
un fond (14) mobile vers le bâti inférieur fixe (16), une
lame de découpe (11) montée mobile vers ladite pièce en
tôle pour découper celle-ci et une lame de relevage (15)
portée par le bâti inférieur fixe (16) pour relever le bord
de la pièce en tôle, la presse d'emboutissage étant
caractérisée en ce qu'elle comprend un autre presseur
(12) mobile vers le bâti inférieur (16) et indépendant dudit
presseur général (10), la lame de découpe (11) étant portée par ledit presseur indépendant (12), des moyens permettant d'arrêter le déplacement dudit presseur
indépendant (12) et de permettre la poursuite du déplacement du presseur général (10) et du fond mobile (14)
après l'arrêt du presseur indépendant (12) pour permettre à ladite lame de relevage (15) de relever le bord
de la pièce en tôle.
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3.023.738 – (A1) – [14 56849]. –
17 juillet
2014. –
B 23 Q 3/06 (2016.01), B 25 B 5/00. –
SYSTEME DE MAINTIEN ANGULAIRE AVEC UTILISATION DE COIN A RENVOI –
(Inventeur : BOITEUX CHRISTOPHE). –
Demandeur : BOITEUX
CHRISTOPHE, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société anonyme
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La présente invention se rapporte à un dispositif de
maintien, il comprend une élément de montage (2) avec
un axe de rotation X, un vérin (3), un support (1) qui présente une ouverture (11) d'axe X dans laquelle sont placés l'élément de montage (2) et le vérin (3), il est
caractérisé en ce que l'élément de montage (2) comprend une coulisse (21) dans laquelle sont disposés un
jonc (6) et un coin de verrouillage (4) qui coopèrent avec
au moins un renvoi (5) d'angle, le support (1) comprend
une rainure intérieure (10) disposée dans l'ouverture (11)
et le jonc (6) et le coin de verrouillage (4) coopèrent avec
la rainure intérieure (21). L'élément de montage (2) est
ainsi facilement positionnable angulairement. Il y a de
préférence deux renvoi (5) d'angle disposés de façon
diamétralement opposée.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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3.023.739 – (A1) – [14 56879]. –
17 juillet
2014. – B 25 B 5/02 (2016.01), B 25 B 5/00, 5/16. –
DISPOSITIF DE SERRAGE DE TYPE SERREJOINT –
(Inventeur : EXPE RTON TH IERRY). –
Demandeur : SERMAX Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS . – Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr
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Ce dispositif de serrage de type serre-joint (1) permettant d'exercer un effort de serrage selon une direction
longitudinale D, ledit dispositif de serrage (1) comporte:
une coulisse rectiligne (2) orientée parallèlement par
rapport à ladite direction longitudinale D;
au moins un ensemble pressant (3), ledit ensemble
pressant (3) comportant un alésage (4) traversé par
ladite coulisse (2) et permettant de former une liaison
glissière avec ladite coulisse (2).
L'alésage (4) comporte une portion pivotante (5) mobile
en rotation autour d'un axe (6) parallèle à la direction longitudinale D, ladite portion pivotante (5) étant mobile
entre une position fermée dans laquelle la coulisse (2)
est prisonnière de l'alésage (4) et une position ouverte
dans laquelle ledit ensemble pressant (3) est amovible
en se déplaçant en translation selon une direction radiale
perpendiculaire à ladite direction longitudinale D.
A
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3.023.740 – (A3) – [15 01490]. –
15 juillet
2015. – B 25 B 21/00 (2016.01). –
ACCESSOIRE
POUR MECHE ET ENSEMBLE A MECHE –
(Inventeurs: ZHANG XIAOFENG; LI RONGZHEN). –
Demandeur : CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LIMITED, –
Mandataire :
AQUINOV
. –
Priorités: CN, 15 juillet 2014, n° 201420392175.7;
CN, 18 décembre 2014, n° 201410797915.X.
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Un accessoire pour mèche (500) destiné à une
mèche (600) contient un manchon doté d'une cavité de
logement traversant le manchon et un élément limitant
(550) alors qu'un trou limitant traverse l'élément limitant
(550). Le manchon contient une première partie de butée
servant à empêcher l'élément limitant (550) de traverser
la cavité de logement et l'élément limitant (550) contient
une première partie de paroi à trous formant une première paroi à trous qui donne au trou limitant un diamètre
minimal de trou, et une seconde partie de paroi à trous
formant une seconde paroi à trous qui donne au trou limitant un diamètre maximal de trou. L'élément limitant
(550) est logé au moins en partie dans la cavité de logement, et une direction selon laquelle le trou limitant traverse l'élément limitant (550) est parallèle à la cavité de
logement lorsque l'élément limitant (550) est arrêté par la
première partie de butée.
B25B
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A
B25J
B
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3.023.741 – (A1) – [14 56966]. –
18 juillet
2014. – B 25 J 9/16 (2016.01), G 05 B 19/4097, B 60 J
5/00, B 62 D 65/00. –
PROCEDE D'ENDUCTION
AVEC PROJECTION D'IMAGE SUR CARROSSERIE –
(Inventeur: PEREZ MATHIEU). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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Procédé d'application d'un enduit sur une pièce (1) de
carrosserie de véhicule automobile au moyen d'un robot
(4) équipé d'une buse (5) pour la pulvérisation de l'enduit,
ce procédé comprenant une opération de pilotage du
robot (4) pour faire suivre à la buse (5) une trajectoire
prédéterminée, et une opération de restitution en temps
réel, sur la pièce (1) de carrosserie, d'une image (12) des
surfaces présumées enduites.
A
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3.023.742 – (A1) – [14 57031]. –
21 juillet
2014. – B 27 H 3/02 (2016.01), B 27 H 5/02, G 01 B
5/00. – DISPOSITIF DE MESURAGE DE LA POSITION DES BORDS LATERAUX D'UN MERRAIN POUR
LA FABRICATION D'UNE DOUELLE ET MACHINE
D'USINAGE ASSOCIEE EQUIPEE DUDIT DISPOSITIF
(Inventeur : CASIER OLIVIER). –
DE MESURAGE –
Demandeur : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS
RAOUL MONNOT Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET RIFFLART
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L'invention concerne un dispositif de mesurage de la
position d'au moins un des chants latéraux (15, 16) d'un
merrain (11) pour la fabrication d'une douelle (2), dans un
repère de référence. Le dispositif comprend au moins un
galet conique (26, 27) configuré pour entrer en contact
avec l'arête définie entre ledit chant latéral (15, 16) et une
face extérieure (5) convexe de ladite douelle (2) en cours
de fabrication, des moyens de déplacement de l'au
moins un galet conique (26, 27) configurés pour positionner ledit galet en contact avec ladite arête, des moyens
de mesure de la position de l'au moins un galet conique
et des moyens de calcul de la position de contact (P2,
P3) entre ledit galet et ladite arête, dans ce repère de
référence. L'invention concerne également une machine
d'usinage d'un merrain (11) pour la fabrication d'une
douelle (2) comprenant un poste de rabotage des chants
latéraux (15, 16) du merrain et un dispositif de mesurage
selon l'invention, le poste de rabotage étant asservi au
dispositif de mesurage.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
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M Procédé de détection d'une anomalie au cours du for-
3.023.743 – (A1) – [14 56983]. –
18 juillet
2014. –
B 29 C 49/80 (2016.01), B 29 C 49/78. –
PROCEDE DE DETECTION D'ANOMALIES DANS
UNE MACHINE DE FORMAGE DE RECIPIENTS –
(Inventeur: LEMBLE THIERRY). – Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: DEJADE ET BISET
mage de récipients (2) à partir d'ébauches (3) en matière
plastique au sein d'une machine (6) de formage comprenant une pluralité de postes (8) de formage chacun relié
à un réservoir (24) pour la récupération de fluide sous
pression au cours de l'opération de récupération, ce procédé comprenant les opérations consistant à:
- mesurer en permanence la pression (PR) du fluide dans
le réservoir (24);
- comparer cette pression (PR) avec une pression théorique prédéterminée pour détecter tout écart (E), dit critique, supérieur à une valeur seuil prédéterminée;
- dès lors qu'un écart (E) critique est détecté, générer
une alerte.
A
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3.023.744 – (A1) – [14 01627]. –
18 juillet
2014. – B 29 C 65/06 (2016.01). –
DISPOSITIF
DE THERMOSOUDAGE PAR FRICTION DE DEUX
FILMS THERMOSOUDABLES A L'AIDE D'UN OUTIL A
TETE ROTATIVE –
(Inventeurs : TAFFIN JACKY ;
TOUTAIN SEBASTIEN ; DESERT FABIEN). –
Demandeur : DELTA COMPOSANTS Société anonyme, – Mandataire: CABINET PASCALE LAMBERT
ET ASSOCIES
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L'invention concerne un dispositif de soudage entre
eux de deux films thermosoudables, comprenant un bâti
(1) et une table support (2) des films, comprenant un outil
de chauffage (3) monté mobile par rapport au bâti (1) et
dans un plan parallèle à celui de la table support (2),
caractérisé en ce que l'outil de chauffage (3) comprend
une tête de soudage (30) destinée à être appliquée
contre les films, le dispositif comprenant des moyens
d'entraînement (31) en rotation de la tête de soudage
(30) autour d'un axe de rotation (A) perpendiculaire à la
table support (2).
B29C
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B29C
A
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3.023.745 – (A1) – [14 01628]. –
18 juillet
2014. – B 29 C 65/06 (2016.01). –
PROCEDE DE
SOUDAGE DE DEUX FILMS DE PET, PAR ELEVATION
DE TEMPERATURE ET DEPLACEMENT D'AU MOINS
UN POINT DE PRESSION DES FILMS SELON UNE TRAJECTOIRE COMPOSEE DE MOUVEMENTS
CROISES – (Inventeurs: TAFFIN JACKY ; TOUTAIN
SEBASTIEN). –
Demandeur : DELTA INTERNATIONAL CORPORATION, –
Mandataire: CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES . –
Demande(s)
d'extension: Polynésie-Fr
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L'invention concerne un procédé de soudage de deux
films PET entre eux, caractérisé en ce qu'il comprend les
étapes de:
- exercer au moins un point de pression des films l'un
contre l'autre;
- engendrer une élévation de température du point de
pression;
- déplacer le point de pression en vue de réaliser une
surface de soudure selon un déplacement composé
d'une succession de mouvements d'avance, de recul et
de mouvements croisés avec les mouvements d'avance
et/ou de recul de nature à engendrer une succession de
croisements du déplacement sur lui-même du ou des
points de pression.
A
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3.023.746 – (A1) – [14 57020]. –
21 juillet
2014. – B 29 C 70/00 (2016.01), B 32 B 27/20, 33/
00. – PROCEDE DE PREPARATION D'UNE STRUCTURE COMPOSITE STRATIFIEE ELECTRIQUEMENT
(Inventeurs: LONJON ANTOINE ;
CONDUCTRICE –
DANTRAS ERIC ; LACABANNE COLETTE). –
Demandeurs: UNIVERSITE PAUL SABATIER - TOULOUSE III Etablissement public ; CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, – Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par actions simplifiée
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L'invention est relative à un procédé de préparation
d'un film composite électriquement conducteur comprenant au moins une résine polymère thermoplastique et
des particules électriquement conductrices choisies
parmi a) le graphène, les nanotubes de carbone, les
nanofibres de carbone, et leurs mélanges; et b) les nanoparticules métalliques filiformes; à un procédé de préparation d'une structure composite stratifiée électriquement
conductrice comprenant un tel film composite électriquement conducteur; audit film composite électriquement
conducteur; à ladite structure composite stratifiée électriquement conductrice; ainsi qu'à leurs utilisations.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
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3.023.747 – (A1) – [14 01624]. –
18 juillet
2014. – B 29 D 99/00 (2016.01), B 29 C 70/30, B 64 C
11/26. – PROCEDE DE FABRICATION D'UN LONGERON D'UNE PALE, ET DE FABRICATION D'UNE
PALE – (Inventeurs: GAFFIERO JACQUES; RINALDI
BENEDICTE; AMARI ANDRE). –
Demandeur : AIRBUS HELICOPTERS, –
Mandataire : GPI & ASSOCIES
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La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un longeron d'une pale comportant transversalement au moins un arrangement. On définit un mandrin
mâle par arrangement à fabriquer et on subdivise chaque
arrangement en un sous-ensemble d'intrados et un
sous-ensemble d'extrados comprenant chacun une pluralité d'écheveaux, chaque écheveau comprenant une
pluralité de tronçons de ruban en forme de U empilés les
uns sur les autres. On fabrique chaque sous ensemble
d'un arrangement sur un même mandrin (20, 30) adapté
à cet arrangement (10, 15) et en dehors d'un moule de
fabrication de ladite pale, en empilant des tronçons de
ruban sur ledit mandrin par une méthode de placement
de fibres à l'aide d'une tête de placement (53).
A
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3.023.748 – (A1) – [14 01625]. –
18 juillet
2014. – B 29 D 99/00 (2016.01), B 29 C 70/30, B 64 C
11/26. – PROCEDE DE FABRICATION D'UN LONGERON D'UNE PALE, DE FABRICATION D'UNE PALE, ET
(Inventeurs : AMARI ANDRE ; GAFFIEUNE PALE –
RO JACQUES). –
Demandeur : AIRBUS HELICOPTERS, – Mandataire: GPI & ASSOCIES
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La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un longeron d'une pale comportant transversalement au moins un arrangement. On définit un moule
d'intrados (22, 32) et un moule d'extrados (21, 31) par
arrangement (10, 15) à fabriquer. Chaque moule (21, 22,
35, 36) comporte au moins un tiroir amovible (25, 26, 35,
36 et une assise (22, 23, 32, 33). On enlève alors chaque
tiroir d'un moule puis on dépose par un procédé de placement de fibres les tronçons de ruban d'un écheveau
sur chaque moule. On ferme chaque moule en agençant
les tiroirs sur les moules. Durant une étape de finalisation, on accole lesdits moules et on chauffe ledit longeron.
B29D
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A
B60B
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3.023.749 – (A1) – [14 01603]. –
17 juillet
2014. – B 60 B 33/00 (2016.01), B 60 T 1/04, A 47 B
91/00. –
ROULETTE AVEC FREIN DE PIVOT –
(Inventeurs : DAYT PATRICK ; ZEHNDER PHILIPPE). –
Demandeur : TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUANDET, – Mandataire: ABRITT
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La roulette selon l'invention comprend une roue 10,
un carter 12, la roue étant montée en rotation selon un
axe 14, un pivot 20 défini selon un axe 21, un frein pour
bloquer le pivot 20, ce frein comportant un collet 31 solidaire du pivot 20, au moins un orifice 32 réalisé dans le
collet 31 selon un axe 33 parallèle à l'axe 21, une
embase 34, un doigt 35 solidaire de l'embase 34, des
moyens pour monter l'embase en translation par rapport
au carter 12 selon une direction parallèle à l'axe 21 pour
prendre deux positions, une position P1 dans laquelle le
doigt 35 est en dehors de l'orifice 32, et une position P2
dans laquelle le doigt plonge dans l'orifice 32, et des
moyens 40 pour commander le passage de l'embase de
sa position P1 à sa position P2 et réciproquement.
Application aux roulettes aptes à être montées sur un
meuble.
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M Pneumatique (2) pour cycle comportant une enve-
3.023.750 – (A1) – [14 01634]. –
18 juillet
2014. – B 60 C 15/00 (2016.01), B 60 C 15/024, 5/
00, B 60 B 1/00. – PNEUMATIQUE POUR ROUE DE
VELO –
(Inventeur : MERCAT JEAN PIERRE). –
Demandeur : MAVIC SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: SALOMON SA
loppe (21) qui a deux bords latéraux et qui définit un
volume intérieur ayant sensiblement la forme d'un tore
ouvert, dont l'ouverture est délimitée par les deux bords
latéraux, ledit pneumatique comportant également un
talon placé à proximité de chaque bord latéral, l'un au
moins des deux talons (6) présentant un épaulement (65)
faisant saillie vers l'extérieur ou vers l'intérieur, depuis la
portion de l'enveloppe qui lui est adjacente. Ledit épaulement (65) comporte à sa surface extérieure une première
surface d'appui (653) et un rebord (654), ladite première
surface d'appui étant placée entre ledit rebord et ladite
enveloppe et ladite surface d'appui étant placée en retrait
par rapport audit rebord. Le module du talon ou le
module équivalent des différents composants qui constituent ledit talon est compris entre 50 MPa et 2000 MPa
BOPI 16/03
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3.023.751 – (A1) – [14 56972]. –
18 juillet
2014. –
B 60 H 1/24 (2016.01), F 24 F 13/14. –
VOLET D'UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE,
VENTILATION ET/OU CLIMATISATION POUR HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET INSTALLA(Inventeurs : BROSSERON
TION ASSOCIEE –
LAURENT ; VAN SCHAMMELHOUT CEDRIC ; GRELLIER MICHEL; SERRAN AURELIEN). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions
simplifiée, – Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
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L'invention concerne un volet mobile pivotant (19)
d'une installation (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de véhicule automobile
comprenant une paroi (21) concave de renvoi d'un flux
d'air bordée par deux parois latérales (23, 25), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un déflecteur transversal (27) se dressant sur la paroi concave (21) et
s'étendant entre les deux parois latérales (23, 25).
A
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3.023.752 – (A1) – [14 56801]. –
15 juillet
2014. – B 60 J 7/057 (2016.01). –
PAV I L L O N
VITRE A PANNEAU MOBILE CONTROLE PAR DES NAVETTES –
( In vent eur : D ES B OI S MI CK AE L) . –
Demandeur : ADVANCED COMFORT SYSTEMS
FRANCE SAS - ACS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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L'invention concerne un pavillon vitré de véhicule
automobile, comprenant une partie fixe dans laquelle est
ménagée une ouverture, et un panneau mobile par rapport à la partie fixe, apte à obturer ladite ouverture dans
une position d'obturation. Le déplacement dudit panneau
mobile met en oeuvre deux navettes (11) guidés en
translation respectivement dans deux rails (12), des
moyens de solidarisation / désolidarisation permettant de
lier le déplacement de chacune desdites navettes (11) au
déplacement d'un câble d'entrainement (15), dans une
première zone de déplacement, et d'immobiliser lesdites
navettes (11), le câble d'entrainement (15) continuant
son déplacement dans une seconde zone de déplacement. Lesdits moyens de solidarisation / désolidarisation
comprennent un crochet surmoulé (16) sur l'extrémité
libre dudit câble d'entraînement (15), apte à coopérer
avec un élément d'accrochage (17) complémentaire
prévu sur ladite navette (11), dans ladite première zone
de déplacement.
B60H
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64
A
B60K
B
D
K
E
3.023.753 – (A1) – [14 56776]. –
15 juillet
2014. – B 60 K 20/02 (2016.01), H 02 G 3/02, B 62 D
65/10, F 16 L 3/01. –
DISPOSITIF MAGNETIQUE
POUR LE SUPPORT ET LE GUIDAGE DE CABLES. –
(Inventeurs : AQUILON FREDERIC ; BOIVIN JEAN
LUC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
P
J
O
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M
Dispositif (1) pour le support et le guidage de câbles
(2) lors du coiffage d'un groupe motopropulseur par une
caisse de véhicule automobile, ce dispositif (1)
comprenant:
- un socle (5) magnétique pour permettre sa fixation
amovible à un élément (6) métallique de caisse;
- un bras (7) ayant une première extrémité (8) par
laquelle il est monté articulé sur le socle (5);
- un étrier (14) fixé au bras (7) à une deuxième extrémité
(9) de celui-ci, opposée à la première extrémité (8).
A
B
D
E
3.023.754 – (A1) – [14 56840]. –
16 juillet
2014. – B 60 N 2/12 (2016.01). – DISPOSITIF DE
MEMORISATION, GLISSIERE COMPORTANT UN TEL
DISPOSITIF DE MEMORISATION ET SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UNE TELLE GLISSIERE –
(Inventeurs : KIRCHER OLIVIER ; FERRE LUDODemandeur : FAURECIA SIEGES D'AUTOVIC). –
MOBILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire:
CABINET PLASSERAUD
P
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Dispositif de mémorisation adapté pour mémoriser
une position longitudinale d'un siège et permettre de
retrouver ladite position longitudinale mémorisée après
un déplacement du siège, comprenant un pignon de
mémorisation (30) rotatif avec une première denture
externe (38) de n dents, un levier de maintien (60) mobile
en rotation entre une position active dans laquelle il interdit la rotation du pignon de mémorisation, et une position
inactive dans laquelle il autorise la rotation du pignon de
mémorisation, un masque de sélection (50) mobile en
rotation entre une première position dans laquelle il
donne accès au levier de maintien à n-a dents de la première denture externe du pignon de mémorisation, et
une deuxième position dans laquelle il donne accès à n-b
dents de la première denture externe, b étant différent de
a.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.755 – (A1) – [14 56999]. –
21 juillet
2014. – B 60 R 7/04 (2016.01). –
ELEMENT DE
RANGEMENT MOBILE SUIVANT UNE DISTANCE ANGULAIRE SOUS LE PAVILLON D'UN VEHICULE –
(Inventeurs : DUVIVIER ARNAUD ; ROUSSEAU
FREDERIC ; KHODEIR OUSSAMA ; COPEL JOHAN ;
KERVAREC FLORIAN). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
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M
L'invention concerne un élément de rangement (1)
installé sous un pavillon (3) comprenant un contenant (2)
et éventuellement un couvercle, au-dessus du plancher
de chargement (8) de l'habitacle (5) d'un véhicule, et
pour l'accès au dit contenant (2) au moins une face par
lequel un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit contenant (2), caractérisé en ce que l'élément de rangement
(1) comporte des moyens de soutien (21) intégrant des
moyens mécaniques (20) agencés pour déplacer le
contenant (2) suivant une distance angulaire (66).
A
B
D
E
3.023.756 – (A1) – [14 57000]. –
21 juillet
2014. – B 60 R 7/04 (2016.01). –
ELEMENT DE
RANGEMENT MOBILE MUNI D'UNE CINEMATIQUE INTEGRE SOUS LE PAVILLON D'UN VEHICULE –
(Inventeur :
ROUSSEAU
FREDERIC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Mandataire : PEUGEOT CISA Société anonyme, –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
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M
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L'invention concerne l'agencement d'un élément de
rangement (1) mobile, installé sous un pavillon comprenant un contenant fermé (2), au-dessus du plancher de
chargement de l'habitacle d'un véhicule, et pour l'accès
au dit contenant (2) au moins une face par lequel un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit contenant (2),
caractérisé en ce que le contenant (2) est déplacé par un
moyen mécanique (31) et comporte sur sa face supérieure une ouverture transversale (45) permettant le logement du moyen mécanique (31) replié dans sa position
de remisage, accolé au pavillon.
B60R
65
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B60R
A
K
J
B
D
E
3.023.757 – (A1) – [14 57017]. –
21 juillet
2014. –
B 60 R 11/02 (2016.01), B 60 R 7/06. –
COMPOSANT D'HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : REICHHELD FREDERIC ;
BOLLIER FRANCOIS ; ESNAULT PASCAL). –
Demandeur: MECAPLAST FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET GERMAIN &
MAUREAU
P
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M
L'invention concerne un composant d'habitacle de
véhicule automobile qui comprend un élément d'habitacle destiné à surplomber une portion de plancher et un
portique, le portique comprend deux bras latéraux et une
barre transversale reliant une région d'une extrémité distale de chaque bras latéral, une région d'une extrémité
proximale de chaque bras latéral étant liée à l'élément
d'habitacle par des organes de rotation et d'indexation,
les organes de rotation et d'indexation étant conçus pour
permettre le maintien du portique dans au moins trois
positions stables d'utilisation
A
B
D
E
3.023.758 – (A1) – [14 56830]. –
16 juillet
2014. – B 60 R 13/02 (2016.01). –
PA N N E A U
D'HABILLAGE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : KOOPMAN NICOLAS ; GILLET
CHRISTOPHE ; HUOY LIM-AN ; LEMAITRE
JACQUES). –
Demandeur : CENTRE D'ETUDE ET
DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA), –
Mandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée
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M
L'invention concerne un panneau (1) d'habillage pour
un véhicule automobile, ledit panneau comprenant une
âme (2), ladite âme présentant une face d'endroit (3)
revêtue d'un revêtement d'endroit (4) collé et une face
d'envers (5) revêtue d'un revêtement d'envers (6) collé,
lesdites faces étant reliées entre elles par une tranche
(7); ladite face d'envers étant pourvue d'une gorge (8)
sur au moins une partie de sa périphérie; ledit revêtement d'envers présentant une première bordure périphérique (20) s'étendant de part et d'autre de ladite gorge en
s'insérant dedans et en épousant la géométrie de ladite
gorge; ledit revêtement d'endroit présentant une deuxième bordure (21) périphérique repliée contre ladite
face d'envers, de manière à revêtir ladite tranche et une
partie de ladite première bordure périphérique, le bord
libre (22) de ladite deuxième bordure étant inséré dans
ladite gorge de manière à être masqué.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.759 – (A1) – [14 56834]. –
16 juillet
2014. – B 60 R 13/08 (2016.01). –
CAPOT DE
PROTECTION ACOUSTIQUE POUR ENCAPSULER UN
C OM P OS A N T D E V E H IC U L E A U TOMOB I L E –
(Inventeurs : RIBES STEPHANE ; DREZET DAVID ;
RAYBAUD MICHAEL). –
Demandeur : CENTRE
D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE
(CERA), – Mandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée
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M
L'invention concerne un capot (1) de protection
acoustique pour encapsuler un composant (2) de véhicule automobile, ledit capot comprenant: une coque (3) à
base de matériau moulé par injection, ledit matériau comprenant une matrice thermoplastique et une charge dispersée de manière à présenter une densité comprise
entre 1,3 et 1,6, ladite coque comprenant deux demicoques (4a,4b) délimitées par une zone amincie issue de
moulage formant charnière (5) souple; une couche (6) de
mousse élastiquement compressible surmoulant la face
interne de ladite coque, de sorte que ledit capot forme un
système d'isolation de type « masse-ressort », la masse
étant formée par ladite coque et le ressort par ladite
couche; un moyen de maintien (7) desdites demi-coques
l'une vers l'autre une fois ladite charnière pliée, de
manière à permettre l'encapsulation dudit composant,
ladite matrice étant en polyvinyl butyral (PVB) et le taux
de charge étant inférieur ou égal à 50% en masse dudit
matériau.
A
B
D
E
3.023.760 – (A1) – [15 56828]. –
20 juillet
2015. – B 60 R 21/26 (2016.01). –
DISPOSITIF
DE RUPTURE, GONFLEUR HYBRIDE, MODULE DE
COUSSIN DE SECURITE GONFLABLE ET SYSTEME
DE SECURITE POUR VEHICULE. –
(Inventeurs :
KAPFELSPERGER THOMAS ; LAST DETLEF ; SEIDL
Demandeur : TRW AIRBAG SYSTEMS
LORENZ). –
GMBH, – Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité :
DE, 21 juillet 2014, n° 102014010618.7.
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F
L'invention concerne un dispositif de rupture (10), en
particulier pour un gonfleur hybride, comprenant un élément de rupture (20) délimitant un compartiment d'allumeur (25) au moins par parties sur son intérieur (21),
dans lequel l'élément de rupture (20), en mode inactif,
peut être mis sous pression avec du gaz comprimé sur
son extérieur (22) et, lors du fonctionnement, l'élément
de rupture (20) peut être détruit par une pression d'éclatement du côté du compartiment d'allumeur. Selon
l'invention, le dispositif de rupture (10) comprend un
manchon de support (30) agencé dans le compartiment
d'allumeur (25) et comprenant une ouverture (32), le
manchon de support (30) comprenant une collerette (34)
délimitant l'ouverture (33), dans lequel l'élément de rupture (20) s'appuie sur la collerette (34) du manchon de
support (30) au moins par parties, suite à la mise sous
pression depuis l'extérieur.
B60R
67
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B60R
A
K
J
B
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3.023.761 – (A1) – [15 56850]. –
20 juillet
2015. – B 60 R 21/274 (2016.01), B 60 R 21/272. –
GONFLEUR HYBRIDE COMPRENANT UN CAPUCHON DE RUPTURE, UN MODULE DE COUSSIN GONFLA BL E, UN S YS TEME DE S EC UR ITE P OU R
VEHICULE ET PROCEDE POUR FABRIQUER UN CA(Inventeur : SEIDL LOPUCHON DE RUPTURE –
RENZ). –
Demandeur : TRW AIRBAG SYSTEMS
GMBH, – Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité :
DE, 21 juillet 2014, n° 102014010617.9.
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M
Le gonfleur (10) comprend un capuchon de rupture
(20) comprenant un fond (21) et une paroi latérale en
forme de manchon (22), le fond (21) et la paroi latérale
(22) délimitant un compartiment d'allumeur (23), et le
capuchon (20), en mode inactif, étant mis sous pression
du côté périphérique externe avec du gaz comprimé
ayant une pression de remplissage (PF) qui, à une température maximum fonctionnelle du gonfleur (10), a une
pression de remplissage maximum (PFmax), et dans
lequel le capuchon (20) peut être détruit par une pression
d'éclatement côté compartiment lors du fonctionnement.
Une partie de transition (24) est formée, de la paroi latérale (22) du capuchon (20) au fond (21), de sorte que la
pression d'éclatement côté compartiment nécessaire
pour détruire le capuchon (20) est inférieure à la somme
de la pression de remplissage maximum (PFmax) et de
la pression de remplissage (PF).
A
B
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E
3.023.762 – (A1) – [14 56821]. –
16 juillet
2014. – B 60 R 25/00 (2016.01), B 60 R 25/01, E 05 B
77/00, 77/44, 83/28. – ENSEMBLE DE VERROUILLAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: POGGI PATRICE; DELLA FIORENTINA
ALIX). –
Demandeur : U-SHIN FRANCE SAS, –
Mandataire: CABINET NOVITECH
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M L'invention se rapporte à un ensemble de verrouillage
pour véhicule automobile comprenant:
- au moins deux verrous comprenant l'un, un rotor sécurisé (2; 2E) et l'autre, un rotor standard (2R; 2),
- au moins deux clés comprenant l'une un insert de clémaitre (1; IR) et l'autre un insert de clé-valet (1E; 1),
dans lequel,
- l'insert de clé-maitre (1R) ou l'insert de clé-valet (1E)
comprend au moins un premier élément de sécurisation,
- le logement du rotor sécurisé (2E) ou le logement du
rotor standard (2R) comprend au moins un deuxième élément de sécurisation de forme sensiblement complémentaire au premier élément de sécurisation,
- les premier et deuxième éléments de sécurisation sont
configurés de sorte que seul l'insert de clé-maitre permet
la rotation du rotor sécurisé.
L'invention se rapporte également à un véhicule automobile comprenant un tel ensemble de verrouillage.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
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K
E
3.023.763 – (A1) – [14 56822]. –
16 juillet
2014. – B 60 R 25/00 (2016.01), B 60 R 25/01, E 05 B
77/00, 77/44, 83/28. – ENSEMBLE DE VERROUILLAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: POGGI PATRICE; DELLA FIORENTINA
ALIX ; PICHELIN NICOLAS ; SANDRE JEAN-CHRISTOPHE). –
Demandeur : U-SHIN FRANCE SAS, –
Mandataire: CABINET NOVITECH
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R
M Ensemble de verrouillage pour véhicule automobile
comprenant:
- au moins deux verrous comprenant l'un, un rotor sécurisé (2E) et l'autre, un rotor standard (2), chaque rotor
étant mobile en rotation dans un stator et comprenant un
logement longitudinal (20) et des paillettes de codage
(22) formant un codage identique pour les au moins deux
verrous,
- au moins deux clés comportant l'une un insert de clémaître (1R; 1) et l'autre un insert de clé-valet (1; 1R),
chaque insert étant configuré pour coopérer de manière
identique avec les paillettes de codage desdits rotors
lorsqu'il est inséré dans les logements desdits rotors,
dans lequel
- le rotor sécurisé (2E) comprend au moins une paillette
de sécurisation (23) comprenant au moins un élément de
réception (23E;23E'),
- l'un des inserts de clé-maître (IR) ou de clé valet (IR)
comprend sur au moins une de ses surfaces périphériques (14) un élément d'entrainement (14R) apte à coopérer avec le au moins un élément de réception
(23E;23E') de forme complémentaire à l'élément d'entrainement (14R),
- la au moins une paillette de sécurisation et les inserts
de clé-maître (IR) et de clé valet (IR) sont configurés de
A
B
D
E
3.023.764 – (A1) – [14 56827]. –
16 juillet
2014. – B 60 R 25/02 (2016.01). –
ANTIVOL
POUR VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeur: POGGI PATRICE). –
Demandeur : U-SHIN FRANCE
SAS, – Mandataire: CABINET NOVITECH
J
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L'antivol (100) comporte: -un premier boîtier (106); un barillet (104) s'étendant au moins en partie dans le
premier boîtier (106); - un second boîtier (140); - un pêne
(114) de blocage d'une colonne de direction; - une
chaine cinématique entre le pêne (114) et le barillet
(104); - un système de verrouillage destiné à verrouiller
le pêne (114) en position de blocage; - un second boîtier
(140) dans lequel s'étendent au moins en partie le pêne
et le système de verrouillage; - une pièce d'activation
(134) du système de verrouillage, la pièce d'activation
(134) présentant un tronçon extérieur reliée au premier
boîtier (106) et s'étendant jusqu'au second boîtier (140)
et un tronçon intérieur s'étendant à l'intérieur du second
boîtier (140) et relié au système de verrouillage de sorte
qu'un déplacement du premier boîtier (106) déplace la
pièce d'activation (134) pour activer le système de verrouillage (120).
L'antivol (100) comporte en outre une première pièce de
protection (142) s'étendant du premier boîtier (106) au
second boîtier (140) de sorte qu'au moins une partie du
tronçon extérieur de la pièce d'activation (134) soit situé
entre la première pièce de protection (142) et le premier
boîtier (106).
B60R
69
sorte que seul l'insert de clé maître permet la rotation du
rotor sécurisé.
70
B60S
A
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B
D
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3.023.765 – (A1) – [14 56857]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/22 (2016.01), B 60 S 1/08. –
SYSTEME D'ESSUYAGE POUR VEHICULE AVEC
SYSTEME DE LAVE-VITRE –
(Inventeurs : JENDRASZCZAK JEAN ; BLANCHET PIERRE ; PRINCET
JOEL; GALLAUD ERIC). – Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
P
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M
L'invention concerne un moteur d'entraînement d'au
moins un bras porte-balai, destiné à essuyer une surface
vitrée de véhicule automobile, le moteur comprenant une
surface format came liée à rotation concentriquement
avec un arbre de rotation du moteur d'entrainement, et
des moyens fixes de lecture de la came aptes à coopérer
avec ladite came suivant les positions angulaires occupées par ladite came pour générer des signaux de
contrôle électriques variant en fonction de la position
angulaire du bras porte-balai sur la surface vitrée, la
came comporte une première piste conductrice circulaire,
une deuxième piste conductrice en arc de cercle,
concentrique par rapport à la première piste conductrice
et reliée à celle-ci via un pont conducteur et en ce que les
moyens de lecture fixes sont formés par trois frotteurs
aptes à entrer ou non en contact électrique avec respectivement les première et seconde pistes conductrices et
le pont conducteur suivant les positions angulaires occupées par ladite came.
A
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B
D
E
3.023.766 – (A1) – [14 56782]. –
15 juillet
2014. –
B 60 S 1/26 (2016.01), F 16 H 21/40. –
SYSTEME D'EMBIELLAGE A ENGRENAGE POUR
U N M O TO R E D U C T E U R D ' E S S U I E - G L A C E –
(Inventeurs : BLANCHET PIERRE ; LASSALLE
CHRISTOPHE; REQUILLARD YANN). – Demandeur:
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions
Mandataire : VALEO SYSTEMES D'ESsimplifiée, –
SUYAGE Société par actions simplifiée
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M
Système d'embiellage à engrenage (9') pour un motoréducteur d'essuie-glace, ce système comprenant une
bielle (13) dont une première extrémité est articulée
autour d'un premier axe (A) et dont une seconde extrémité est articulée autour d'un deuxième axe (B) et comporte un secteur denté (17') engrené avec un secteur
denté (18') solidaire d'un arbre (10) qui est sensiblement
parallèle auxdits premier et second axes, l'entraxe (E)
entre l'arbre et le deuxième axe étant maintenu par deux
balanciers (20a, 20b) entre lesquels sont disposés les
secteurs dentés, caractérisé en ce que le rapport entre le
diamètre de référence (2R1') du premier secteur denté et
le diamètre de référence (2R2') du deuxième secteur
denté est inférieur à 1.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.767 – (A1) – [14 56907]. –
17 juillet
2014. – B 60 S 1/32 (2016.01). –
B A L A I P L AT
CARENE D'ESSUIE-GLACE –
( In ve nt eu rs : GA U CHER VINCENT ; HOUSSAT STEPHANE ; POTON
ERIC). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D'ESS U YA G E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
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K
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M
Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de
véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend: une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de
maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre
de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale
(2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés
à ces derniers, la monture comprenant des moyens de
fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe
de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties
d'extrémité dudit organe.
A
B
D
E
3.023.768 – (A1) – [14 56911]. –
17 juillet
2014. – B 60 S 1/32 (2016.01). –
B A L A I P L AT
( In ve nt eu rs : GA U CHER VINCENT ; HOUSSAT STEPHANE ; POTON
Demandeur : VALEO SYSTEMES D'ESERIC). –
S U YA G E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
J
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B60S
71
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A
B60S
B
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3.023.769 – (A1) – [14 56912]. –
17 juillet
2014. – B 60 S 1/32 (2016.01). –
B A L A I P L AT
(I n ven te ur s : GA U CHER VINCENT ; HOUSSAT STEPHANE ; POTON
ERIC). –
J
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A
B
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3.023.770 – (A1) – [14 56914]. –
17 juillet
2014. – B 60 S 1/32 (2016.01). –
B A L A I P L AT
(I n ven te ur s : GA U CHER VINCENT ; HOUSSAT STEPHANE ; POTON
Demandeur : VALEO SYSTEMES D'ESERIC). –
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M
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.771 – (A1) – [15 56758]. –
17 juillet
2015. – B 60 S 1/34 (2016.01). – DISPOSITIF DE
BRAS D'ESSUIE-GLACE –
(Inventeurs : KRUSE
MICHAEL ; RAPP HARALD ; HORVATH ZSOFIA). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 17 juillet 2014, n° 102014213988.0.
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F
M Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une tige
d'essuie-glace (10), une unité de couplage (12) et une
unité de fixation (14) pour fixer l'unité de couplage (12) à
la tige d'essuie-glace (10).
Dispositif de bras d'essuie-glace caractérisé en ce que
l'unité de couplage (12) comporte un profil de sertissage
(16, 54)qui, à l'état installé, est relié au tuyau d'eau de
lavage (18).
A
K
B
D
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3.023.772 – (A1) – [15 56837]. –
20 juillet
2015. –
B 60 S 1/34 (2016.01), B 60 S 1/48. –
DISPOSITIF DE BRAS D'ESSUIE-GLACE EQUIPE
D'UN TUYAU D'EAU DE LAVAGE –
(Inventeurs :
KRUSE MICHAEL ; RAPP HARALD ; HORVATH ZSOFIA). –
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M Dispositif
P
de bras d'essuie-glace comportant une
unité de fixation (10a) pour une unité de tige sur un arbre
d'entraînement. L'unité (10a) comporte une pièce de fixation (12a) et une unité de palier (18a) pour recevoir l'unité
(14a) sur la pièce de fixation (12a) autour de l'axe de
pivotement (20a). L'unité de fixation (10a) comporte un
moyen de maintien (22a) recevant le tuyau d'eau de
lavage (24a) en coupant l'axe de pivotement (20a).
B60S
73
74
A
B60S
B
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3.023.773 – (A1) – [14 56853]. –
17 juillet
2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
RESSORT A
LAME POUR UN BALAI D'ESSUIE-GLACE DE VEHICULE –
(I nvent eur : R OUS S EA U JE AN - FR AN COIS). –
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M
Ressort à lame (20) pour un balai d'essuie-glace (10)
d'une vitre de véhicule, en particulier automobile, comportant au moins une lame (26) flexible, le ressort ayant
une forme allongée et comprenant à une première extrémité longitudinale des moyens (28) de liaison à au moins
une vertèbre (16) de rigidification dudit balai, caractérisé
en ce qu'il comprend ou porte à une deuxième extrémité
longitudinale un organe tubulaire (30) configuré pour
recevoir un axe (32) d'un entraîneur (22) dudit balai.
A
K
P
B
D
E
3.023.774 – (A1) – [14 56918]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/38 (2016.01), B 60 S 1/32. –
B AL A I PL AT C A R E NE D ' E SS U I E -GL A C E –
(Inventeurs : GAUCHER VINCENT ; HOUSSAT
STEPHANE; POTON ERIC). –
Demandeur : VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simpliMan da t ai r e : V A LE O S Y S TE ME S D ' E S fiée, –
J
O
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M
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
K
P
B
D
E
3.023.775 – (A1) – [14 56920]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/38 (2016.01), B 60 S 1/32. –
B A LA I P LAT C A R E N E D' E S S UI E - GLA C E –
Demandeur : VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
Ma nd at a ir e : V A LE O S Y S T EM E S D ' E S SUYAGE Société par actions simplifiée
J
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A
B
J
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E
3.023.776 – (A1) – [14 58705]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
PLAT CARENE D'ESSUIE-GLACE –
(Inventeurs :
HOUSSAT STEPHANE ; POTON ERIC ; GAUCHER
VINCENT). – Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESS U YA G E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée . – Priorité: FR, 17 juillet
2014, n° 1456920.
P
K
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M
F
de maintien de cette vertèbre.
B60S
75
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A
B60S
B
J
D
E
3.023.777 – (A1) – [14 58706]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
VINCENT). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESS U YA G E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée . – Priorité: FR, 17 juillet
2014, n° 1456920.
P
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A
B
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E
3.023.778 – (A1) – [14 58708]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESVINCENT). –
2014, n° 1456920.
P
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BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
J
D
E
3.023.779 – (A1) – [14 58710]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
P
K
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A
B
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E
3.023.780 – (A1) – [14 58712]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
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B60S
77
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A
B60S
B
J
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E
3.023.781 – (A1) – [14 58713]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
VINCENT). –
2014, n° 1456920.
P
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A
B
J
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E
3.023.782 – (A1) – [14 58714]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
P
K
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F
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
J
D
E
3.023.783 – (A1) – [14 58716]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
P
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A
B
J
D
E
3.023.784 – (A1) – [14 58717]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
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B60S
79
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A
B60S
B
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E
3.023.785 – (A1) – [14 58719]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
VINCENT). –
2014, n° 1456920.
P
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A
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E
3.023.786 – (A1) – [14 58722]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
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BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
J
D
E
3.023.787 – (A1) – [14 58724]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
P
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A
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E
3.023.788 – (A1) – [14 58725]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
P
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B60S
81
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A
B60S
B
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E
3.023.789 – (A1) – [14 58729]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
VINCENT). –
2014, n° 1456920.
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3.023.790 – (A1) – [14 58731]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
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BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
J
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E
3.023.791 – (A1) – [14 58732]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
P
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A
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E
3.023.792 – (A1) – [14 58734]. –
16
septembre 2014. – B 60 S 1/38 (2016.01). –
BALAI
(Inventeurs :
2014, n° 1456920.
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B60S
83
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A
B60S
B
D
E
3.023.793 – (A1) – [15 56705]. –
16 juillet
2015. – B 60 S 1/38 (2016.01). – DISPOSITIF DE
CAPUCHON D'EXTREMITE DE BALAI D'ESSUIEGLACE –
(Inventeurs : DEPONDT HELMUT ; HERINCKX DIRK; BEX KOEN). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 17 juillet 2014,
n° 102014213971.6.
J
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M
Dispositif de capuchon d'extrémité pour un balai
d'essuie-glace comportant un corps de base (12a) et un
moyen de fixation de lame d'essuyage (14a) à l'extrémité du corps de base (12a) et servant à fixer le corps de
base (12a) dans la direction longitudinale d'essuyage
(16a) par rapport à la lame d'essuyage. Le moyen de
fixation (14a) peut être dévié dans la direction verticale
(20a) pour le montage sur la lame d'essuyage.
A
B
D
E
3.023.794 – (A1) – [15 56710]. –
16 juillet
2015. – B 60 S 1/38 (2016.01). – DISPOSITIF DE
BALAI D'ESSUIE-GLACE – (Inventeurs: HERINCKX
DIRK ; DEPONDT HELMUT ; BEX KOEN). –
Demande ur : ROBERT BOSCH GMBH, –
J
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F
M Dispositif
P
K
de balai d'essuie-glace comportant une
lame d'essuyage (10a) pour une vitre de véhicule et une
unité déflectrice (12a) pour dévier la veine d'air incidente.
Le dispositif comporte un moyen de couplage (14b) différent de l'organe de base (16a) du capuchon d'extrémité
et pour coupler la lame d'essuyage (10a) à l'unité déflectrice (12a) dans la direction longitudinale (18a) de la lame
d'essuyage.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.795 – (A1) – [14 56765]. –
15 juillet
2014. – B 60 S 1/40 (2016.01). – PLATINE D'ESSUIE-GLACE, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES –
(Inventeurs : ROUSSEL LOIC ; PICOT
PHILIPPE). – Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESS U YA G E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
J
K
P
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M
L'invention concerne un palier de système d'essuieglace (7) comportant un tube (9) destiné à supporter un
axe (11) d'entrainement de balai d'essuie-glace, le tube
(9) portant une protubérance (15) destinée à coopérer
avec un élément support en forme de tige creuse (5),
caractérisé en ce que la protubérance (15) présente une
collerette (25) disposée à distance du tube (9).
A
K
P
B
D
E
3.023.796 – (A1) – [14 56894]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simpliMa nd at a ir e : V A LE O S Y S T EM E S D ' E S fiée, –
J
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B60S
85
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B60S
B
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3.023.797 – (A1) – [14 56897]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
Man da t ai r e : V A LE O S Y S TE ME S D ' E S SUYAGE Société par actions simplifiée
J
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M
A
K
P
B
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E
3.023.798 – (A1) – [14 56898]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
J
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M
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
K
P
B
D
E
3.023.799 – (A1) – [14 56899]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
J
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A
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B
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E
3.023.800 – (A1) – [14 56900]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
J
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B60S
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B60S
B
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E
3.023.801 – (A1) – [14 56901]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
J
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A
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B
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3.023.802 – (A1) – [14 56902]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
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BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
K
P
B
D
E
3.023.803 – (A1) – [14 56903]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
J
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A
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B
D
E
3.023.804 – (A1) – [14 56904]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
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B60S
89
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B
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3.023.805 – (A1) – [14 56906]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
J
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B
D
E
3.023.806 – (A1) – [14 56908]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
J
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M
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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P
B
D
E
3.023.807 – (A1) – [14 56909]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
J
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A
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B
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E
3.023.808 – (A1) – [14 56913]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
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B60S
91
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A
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B60S
B
D
E
3.023.809 – (A1) – [14 56915]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
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B
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E
3.023.810 – (A1) – [14 56919]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
J
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M
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
K
P
B
D
E
3.023.811 – (A1) – [14 56921]. –
17 juillet
2014. –
B 60 S 1/40 (2016.01), B 60 S 1/32. –
Demandeur : VALEO
J
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R
M
A
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D
E
3.023.812 – (A1) – [15 56821]. –
20 juillet
2015. – B 60 S 1/40 (2016.01). –
DISPOSITIF
ADAPTATEUR POUR COUPLER UN BALAI D'ESSUIEGLACE A UN BRAS D'ESSUIE-GLACE –
(Inventeurs: DE ROP DOMINIK ; LAMMENS KOEN ;
TAMSIN KRISTOF ; VERELST HUBERT ; TRUYENS
STIJN). –
J
K
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R
F
M Dispositif adaptateur pour coupler un balai d'essuie-
glace (10) à un bras d'essuie-glace (12). Il comporte un
adaptateur (14), une unité d'accrochage (18) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (16). L'adaptateur (16)
comporte un élément de réception (20) avec un évidement
(22) pour recevoir l'adaptateur (14). L'unité
d'accrochage (18) est logée dans la cavité de réception
(22) pour accrocher l'adaptateur (14) à l'adaptateur (16).
B60S
93
94
A
B60S
B
D
E
3.023.813 – (A1) – [14 56856]. –
17 juillet
2014. – B 60 S 1/48 (2016.01). –
SYSTEME
D'ESSUYAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE AVEC
SYSTEME DE LAVE-VITRE –
(Inventeurs : JENDRASZCZAK JEAN ; BLANCHET PIERRE ; GALLAUD
ERIC). –
J
K
P
O
R
M
L'invention concerne Système d'essuyage (1) d'une
surface vitrée de véhicule automobile présentant un système de lave-vitre (3) apte à être utilisé en association
avec un réservoir (5) contenant un liquide de lavage, ledit
système d'essuyage comprenant
- un moteur d'entraînement (7) d'au moins un bras portebalai, et
- des moyens (9) de génération de signaux de contrôle
électriques liés au moteur d'entraînement (7),
et le système de lave-vitre (3) comportant
- une pompe (11) destinée à être reliée fluidiquement
d'une part audit réservoir (5), et d'autre part à au moins
deux gicleurs, et
- un commutateur (17) présentant au moins une première
position pour alimenter ledit au moins un gicleur apte à
délivrer un jet de liquide au niveau du parebrise et une
seconde position pour alimenter ledit au moins un gicleur
apte à délivrer un jet de liquide au niveau de la vitre
arrière.
La pompe (11) est une pompe bidirectionnelle apte à être
entraînée dans deux sens opposés de rotation pour alimenter l'un ou l'autre des gicleurs sous le contrôle dudit
commutateur (17) et le système lave-vitre (3) comporte
A
K
O
B
D
E
3.023.814 – (A1) – [14 56815]. –
16 juillet
2014. –
B 60 T 8/88 (2016.01), F 16 D 65/14. –
DISPOSITIF DE COMMANDE DE FREINAGE POUR
VEHICULE –
(Inventeur : PASQUET THIERRY). –
Demandeur : CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL
B.V., – Mandataire: LLR
M
J
P
R
Le procédé de commande d'un système de freinage
de véhicule comprend une étape d'émission d'un message par au moins un calculateur d'actionneur (27) équipant en propre un actionneur de freinage (10) du
véhicule.
BOPI 16/03
un composant électrique sélectif (29) pour alimenter
dans la première position du commutateur (1) la pompe
bidirectionnelle (11) via les moyens de génération (9) de
signaux de contrôle électriques liés au moteur d'entraînement (7) en fonction de la position angulaire du bras
porte-balai sur la surface vitrée et pour shunter lesdits
moyens de génération (9) dans la seconde position.
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.815 – (A1) – [14 01636]. –
18 juillet
2014. – B 60 T 11/10 (2016.01). –
B AT I P O U R
DISPOSITIF DE FREINAGE –
(Inventeur : BASTIEN
DENIS ROBERT PAUL). –
Demandeur : BASTIEN
DENIS ROBERT PAUL, –
Mandataire: BASTIEN DENIS
J
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M
Bâti (1) pour un dispositif de freinage, le bâti (1) comprenant au moins une chambre (12) conformée pour
recevoir un piston, la chambre (12) comprenant les
ouvertures suivantes:
Une ouverture « O » conformée pour insérer un piston
qui coulisse dans la chambre (12),
un orifice d'entrée (121) conformé pour laisser entrer un
fluide dans la chambre (12), et
un orifice de sortie (122) conformé pour laisser sortir le
fluide de la chambre lorsqu'il est poussé par le piston.
L'invention concerne également le dispositif de freinage
comprenant un tel bâti.
A
B
D
E
3.023.816 – (A1) – [14 56871]. –
17 juillet
2014. – B 60 W 10/00 (2016.01). – PROCEDE DE
FILTRAGE PASSE BAS DE L'ACCELERATION LONGIT U D I N A L E AV E C C O N T R O L E D U R E TA R D –
(Inventeurs : FONTVIEILLE LAURENT ; LE-CAM
FLORENT; LEFEVRE AURELIEN). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
P
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O
R
M Un dispositif de filtrage (4) d'une grandeur (V
brut) de
fonctionnement d'un véhicule (1) mesurée ou estimée au
cours du temps (t), notamment d'une vitesse d'avancement ou d'une accélération du véhicule (1), comprend
une unité de dérivation (11) configurée pour estimer une
première dérivée temporelle (amax0) de la grandeur
mesurée ou estimée (Vbrut). Le dispositif (4) comprend
au moins une première unité de filtrage (10) par limitation
de pente configurée pour effectuer sur la même grandeur
mesurée ou estimée (Vbrut), un premier filtrage qui
délivre une valeur (Vfilt) dont la valeur absolue de la dérivée temporelle est limitée par la valeur absolue de la première dérivée temporelle (amax0).
B60T
95
96
B60W
A
B
D
E
3.023.817 – (A1) – [14 56876]. –
17 juillet
2014. – B 60 W 10/188 (2016.01), B 60 W 10/04, 10/
24. – SYSTEME DE FREINAGE POUR VEHICULE
HYBRIDE HYDRAULIQUE –
(Inventeur : PASQUET
THIERRY). –
Demandeur : CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V., – Mandataire: LLR
K
J
O
P
R
M
Le système de freinage (10) comprend un accumulateur (42) de pression hydraulique apte à être relié à un
système de propulsion (17, 19, 30) du véhicule, au moins
un dispositif de freinage hydraulique (34) et des moyens
pour transmettre une pression hydraulique de l'accumulateur au dispositif de freinage.
A
B
D
E
3.023.818 – (A1) – [14 56773]. –
15 juillet
2014. – B 60 W 20/00 (2016.01), B 60 W 10/08, 10/
02. – PROCEDE DE COMMANDE D'UNE FACADE
ACCESSOIRE D'UN VEHICULE HYBRIDE –
(Inventeurs : PLANTIER MATTHIEU ; BERGER
JULIEN ;
HACKSPILLE
CHRISTOPHE). –
SA Société anonyme, –
K
P
O
M
J
R
Dans ce procédé de commande d'une façade accessoire d'un véhicule hybride comportant un moteur thermique, une machine électrique, un train de roues et une
transmission pour transmettre du couple entre le moteur
et le train de roues, ladite façade comporte une courroie
liant en rotation le moteur et la machine, la courroie présente un état détendu (10) et un état tendu (20) et la
façade comportant en outre un moyen pour passer de
l'état détendu (10) à l'état tendu (20). Le procédé comporte, dans l'état détendu (10), une étape (15) de décision d'activation du moyen lors de l'activation d'au moins
un critère de mise en tension.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.819 – (A1) – [14 56770]. –
15 juillet
2014. – B 60 W 50/08 (2016.01). – PROCEDE DE
COMMANDE DE LA POSITION ANGULAIRE DU VOLANT D'UN VEHICULE ET VEHICULE ASSOCIE –
(Inventeur: MAUNIER BRUNO). –
Demandeur :
J
P
K
O
R
M
Pour commander la position angulaire du volant d'un
véhicule par rapport au champ d'une caméra intérieure
disposée entre le volant et le combiné du véhicule ou
entre le volant et la planche de bord du véhicule, ce véhicule comportant un système de direction pilotable:
- avant le démarrage du véhicule, on détermine (100) si
le volant occulte au moins partiellement le champ de la
caméra, à partir de la position angulaire du volant;
si le champ de la caméra est au moins partiellement
occulté par le volant, on actionne (102) le système de
direction pilotable de façon à ramener le volant dans une
position angulaire où il n'occulte pas le champ de la
caméra.
A
K
P
B
D
E
3.023.820 – (A1) – [14 56832]. –
16 juillet
2014. –
B 62 D 25/16 (2016.01), B 62 D 25/20. –
ARCHITECTURE DE RECOUVREMENT D'UN DESSOUS DE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : RIBES STEPHANE ; CAPRON
CHRISTOPHE; WAXIN LAURENT). –
Demandeur :
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUMandataire : STRATO-IP SoTOMOBILE (CERA), –
ciété à responsabilité limitée
J
O
R
M
L'invention concerne une architecture (1) de recouvrement d'un dessous de caisse de véhicule automobile,
ladite architecture comprenant: un pare-boue (2) en
forme générale de gouttière s'étendant sensiblement, en
vue latérale, selon un demi-cercle; un écran (3) aérodynamique à base de matériau moulé, ledit écran s'inscrivant généralement dans un plan (P) horizontal, ledit
écran comprenant une zone de jonction (4) avec un bord
inférieur (5) d'extrémité dudit pare-boue, ladite zone de
jonction étant sous forme d'un bossage (6) en dos d'âne
saillant vers le bas par rapport audit plan, ledit bossage
s'étendant longitudinalement de façon à présenter une
pente proche (7) dudit pare-boue et une pente éloignée
(8) dudit pare-boue.
B60W
97
98
A
B62D
B
D
E
3.023.821 – (A1) – [14 56951]. –
18 juillet
2014. – B 62 D 25/20 (2016.01), B 62 D 35/02, F 01 N
13/14. –
AGENCEMENT SOUS-PLANCHER DE
VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs: CONVERS
GERMAIN; VERDIER LAURENT). –
Demandeur :
J
K
P
O
R
M
L'invention porte principalement sur un agencement
sous-plancher de véhicule automobile comportant un
silencieux d'échappement (5) s'étendant transversalement sous un plancher (1), et un écran (12) comportant
une première partie (13) assurant une fonction d'isolant
thermique, ladite première partie (13) étant positionnée
au moins partiellement entre ledit silencieux d'échappement (5) et ledit plancher (1), ainsi qu'une deuxième partie (14) assurant une fonction de déflecteur
aérodynamique située dans le prolongement de ladite
première partie (13), ladite deuxième partie (14) s'étendant entre ledit silencieux d'échappement (5) et un bouclier arrière (2) du véhicule.
A
B
D
E
3.023.822 – (A1) – [14 57019]. –
21 juillet
2014. – B 62 D 65/14 (2016.01). –
PROCEDE DE
FABRICATION D'UN ENSEMBLE EN MATIERE PLASTIQUE –
(Inventeurs : NICOLETTI FRANCIANE ;
ROUVIERE CHRISTOPHE ; REVEL ANTHONY). –
Demandeur: MECAPLAST FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET GERMAIN &
MAUREAU
O
M
J
P
K
R
L'invention concerne un procédé de fabrication d'une
pièce automobile en matière plastique qui comprend un
élément de structure (2) et un élément d'aspect (3). Le
procédé de fabrication comprend les étapes prévoyant
de:
I. Fournir un élément de structure (2) présentant des
moyens d'assemblage et au moins une zone de collage
(12);
II. Fournir un élément d'aspect (3) présentant des
moyens d'assemblage et au moins une zone de collage
(15);
III. Déposer un cordon de colle structurelle (14) sur au
moins une zone de collage (12) de l'élément de structure
(2) et/ou sur au moins une zone de collage (15) de l'élément d'aspect (3);
IV. Solidariser l'élément de structure (2) et l'élément
d'aspect (3) par un assemblage mécanique des moyens
d'assemblage;
V. Polymériser le cordon de colle structurelle (14);
VI. Découper les moyens d'assemblages.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.823 – (A1) – [14 56787]. –
15 juillet
2014. – B 63 B 7/02 (2016.01). –
BARQUE
PLIABLE A OUVERTURE RAPIDE –
(Inventeur :
CHERBLANC HERVE). – Demandeur : CHERBLANC
HERVE, – Mandataire: LAURENT & CHARRAS
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K
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M
La barque (1) comprend quatre panneaux (2, 3, 4, 5)
et deux ensembles de verrouillage prévus pour la verrouiller à l'état déplié. Chaque ensemble de verrouillage
comprend une tige (13) déformable de manière élastique
dont chaque extrémité est fixée sur un panneau latéral
(2, 5) par l'intermédiaire d'un support de tige (14) comportant une encoche de verrouillage (16). Chaque
ensemble de verrouillage comprend également des
barres rigides (9) de maintien en tension, l'extrémité inférieure de celles-ci étant retenue par une rotule inférieure
(24) solidarisée au panneau médian (3, 4) et leur extrémité supérieure étant retenue par une rotule supérieure
(25) montée coulissante sur la tige déformable et prévue
pour être reçue à verrouillage dans une encoche, lors de
l'ouverture.
A
K
B
D
E
3.023.824 – (A1) – [14 01664]. –
18 juillet
2014. –
B 63 B 35/71 (2016.01), B 63 B 43/02. –
DISPOSITIF AUTOVIDEUR POUR KAYAK DEMONTABLE –
(Inventeur : MENEUVRIER MATTHIEU
MARCEL). – Demandeur: MENEUVRIER MATTHIEU
MARCEL, – Mandataire: MENEUVRIER MATTHIEU
M
J
P
O
R
L'invention concerne un dispositif permettant de vider
rapidement l'eau du cockpit d'un kayak démontable.
Dispositif autovideur pour kayak démontable, de type
ossature (01) enfilée dans une enveloppe souple composée d'une coque (02a) et d'un pont (02b), caractérisé en
ce que ledit pont, épousant la forme de ladite ossature,
elle-même intégrant une pièce ayant fonction de siège
(04a), ledit siège placé au-dessus du niveau d'eau et
doté en point bas d'au moins un orifice traversant (04b),
présente un moyen d'étanchéité (05) avec ladite pièce
ayant fonction de siège, et en ce que ladite coque est
dotée en vis-à-vis du ou des orifices traversant de ladite
pièce ayant fonction de siège, d'au moins un trou (08) en
dessus ou au travers duquel est fixé de façon étanche au
moins un élément présentant au moins un trou débouchant (09), lesdits orifice traversant et élément présentant au moins un trou débouchant se fixant entre eux de
façon étanche, afin de créer un puits entre le point bas de
ladite pièce ayant fonction de siège et le dessous de
ladite coque. L'ensemble permettant à l'eau présente
dans le creux de ladite pièce ayant fonction de siège, de
s'évacuer au travers du ou des puits créés par le dispositif.
à un kayak ouvert démontable, de type enveloppe souple
tendue sur une ossature.
B63B
99
100
A
B63B
B
D
E
3.023.825 – (A1) – [14 01652]. –
16 juillet
2014. – B 63 B 59/06 (2016.01). –
BROSSE MECANIQUE SOUS MARINE POUR LE NETTOYAGE DES
C O Q U E S D E N AV I R E S D E P L A I S A N C E –
(Inventeur :
PASTERNAK
NICOLAS). –
Demandeur :
PA S T E R N A K
NICOLAS, –
Mandataire: PASTERNAK NICOLAS
J
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R
M Cette invention est une brosse sous marine consti-
tuée de trois brosses rotatives solidarisées de façon semi
souple. Elles sont disposées en triangle. Ce dispositif est
utilisable pour nettoyer les carènes de bateaux à flot,
principalement les voiliers.
Ce dispositif, en équilibre hydrostatique, est maintenu
contre la coque à distance constante par des brosses
fixes. Les brosses rotatives, permettant le nettoyage,
sont animées par un moteur électrique unique. Chaque
brosse active sa propre turbine créant l'aspiration nécessaire à l'application de l'ensemble sur le support à nettoyer.
Les brosses fixes et rotatives sont changeables.
Une poignée, une canne, une canne avec caméra sous
marine, des sacs filtrants sont des accessoires qui permettent une utilisation modulable de cette brosse.
Cette brosse apporte une solution simple, économique,
facile d'emploi et non polluante au maintien de la propreté des carènes de bateaux à flot.
A
K
P
B
D
E
3.023.826 – (A1) – [14 56975]. –
18 juillet
2014. –
B 64 C 1/08 (2016.01), B 64 C 1/14. –
STRUCTURE LINTEAU POUR FUSELAGE D'AERONEF ET FUSELAGE COMPORANT UN TEL LINTEAU –
(Inventeurs : DUCOURNAU HERVE ; PRUDENT
ALAIN; GAUCHET FLORIAN). –
Demandeur : EADS
SOGERMA Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
J
O
R
M Un fuselage d'aéronef comporte une structure, consi-
dérée en tout ou en partie de fuselage, avec un pavillon
(12) constituant une partie supérieure du fuselage, avec
une barque (13) constituant une partie inférieure du fuselage. Des ouvertures (24, 25) dans la structure du fuselage sont destinées à l'installation de hublots ou de
portes d'issues du fuselage.
En outre, le pavillon (12) et la barque (13) forment des
sous-structures du fuselage assemblées entre elles par
l'intermédiaire d'au moins un linteau (20) dans lequel est
réalisé tout ou partie des ouvertures (24, 25) destinées à
l'installation de hublots ou de portes d'issues.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
J
K
P
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R
M La présente invention concerne une poutre de queue
3.023.827 – (A1) – [14 01589]. –
16 juillet
2014. –
B 64 C 27/82 (2016.01), B 64 C 23/00. –
POUTRE DE QUEUE DE GIRAVION, ET GIRAVION –
(Inventeurs: LEUSINK DEBBIE; ALFANO DAVID). –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
(10) munie d'une structure (20) et d'au moins une protubérance (40), cette protubérance (40) étant solidaire de
ladite structure (20). Dans chaque section de la poutre de
queue, la protubérance s'étend en élévation sur une hauteur d'extension (Hext) et latéralement sur une épaisseur
d'extension (EPext) », ladite hauteur d'extension (Hext)
étant comprise entre 0.05 fois l'épaisseur maximale
(EPmax) de ladite structure inclus et 0.5 fois l'épaisseur
maximale (EPmax) inclus de cette section, ladite épaisseur d'extension (EPext) étant comprise entre 0 et 0.4
fois l'épaisseur maximale (EPmax) inclus de cette section.
A
K
O
B
D
E
3.023.828 – (A1) – [14 56945]. –
18 juillet
2014. –
B 64 D 11/06 (2016.01), B 60 N 2/005. –
SYSTEME DE FIXATION A GENOUILLERE D'UN SIEGE D'AERONEF –
(Inventeur : DANET ROMAIN). –
Demandeur : ATTAX Société à responsabilité limitée, – Mandataire: LAVOIX
M
J
P
R
Ce système de fixation d'un siège par exemple
d'aéronef dans un rail du reste de cet aéronef, du type
comportant une embase (2) associée au reste du siège
et comportant des moyens (5) d'accrochage par serrage
de celui-ci sur le rail de l'aéronef, déplaçables entre des
positions escamotée de montage/démontage du siège et
active d'accrochage de celui-ci, par un opérateur par
l'intermédiaire d'un levier de manoeuvre (6) déplaçable
entre des positions escamotée de montage/démontage
et active de blocage en position des moyens d'accrochage et qui comporte des moyens de verrouillage (7) en
position active de blocage, est caractérisé en ce que le
levier de manoeuvre (6) est associé à des moyens à franchissement de point dur (8) de déplacement des moyens
d'accrochage entre leur position escamotée de montage/
démontage du siège et active d'accrochage de celui-ci.
B64C
101
102
A
B64G
B
D
E
3.023.829 – (A1) – [14 01586]. –
16 juillet
2014. – B 64 G 1/40 (2016.01). – DISPOSITIF DE
PROPULSION POUR SATELLITE PERMETTANT L'ELIMINATION PASSIVE DE GAZ PROPULSEUR –
(Inventeur: FONTAINE LAURENT). –
Demandeur :
THALES Société anonyme, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
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M
L'invention concerne un système de propulsion pour
satellite comprenant:
- au moins un réservoir comprenant un réactif de propulsion, et
- au moins réservoir (6) comprenant un gaz de propulsion
pressurisant le réactif de propulsion
- au moins un moyen de transport (8) du gaz de propulsion du réservoir de gaz de propulsion vers le réservoir
de réactif de propulsion, le moyen de transport (8) comprenant au moins une ouverture (13) permettant une fuite
continue du gaz de propulsion (7), et
- au moins un dispositif (12) destiné à isoler, après la
mise sur orbite opérationnelle du satellite, une zone (14)
comprenant l'ouverture (13) du reste du système de propulsion (1).
A
B
D
K
E
3.023.830 – (A1) – [14 57014]. –
21 juillet
2014. – B 65 B 3/10 (2016.01), B 65 B 39/00, 3/04,
25/00, A 23 C 9/133. – PROCEDE DE CONDITIONN E M E N T D ' U N P R O D U I T A L I M E N TA I R E –
(Inventeur: LEON ALAIN). –
Demandeur : SAVOR
C R E AT I O N S S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
J
P
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R
M La présente invention concerne un procédé de condi-
tionnement d'un produit alimentaire dans un contenant
de sorte qu'une couche d'au moins un ingrédient est
déposée sur les parois dudit contenant et reste figée
entre lesdites parois dudit contenant et ledit produit alimentaire inséré à l'intérieur dudit contenant.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.831 – (A1) – [14 56811]. –
16 juillet
2014. – B 65 D 5/64 (2016.01), B 65 D 5/54, 5/32,
5/46. – COUVERCLE D'EMBALLAGE EN MATERIAU
SEMI-RIDIGE. –
(Inventeur : BENISTANT RENE). –
Demandeur: SMURFIT KAPPA FRANCE Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
J
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M
L'invention concerne un couvercle d'emballage (104)
en matériau semi-rigide destiné à être rapporté sur une
boîte (102) présentant deux faces opposées. Il présente
un fond (32) et deux rabats opposés l'un de l'autre (34,
36), l'un desdits rabats (34) étant destiné à être relié sur
l'une desdites faces, tandis que l'autre desdits rabats (36)
présente une bordure proximale (42) longeant ledit fond
(32) et une bordure distale (46) libre destinée à recevoir
un adhésif pour pouvoir être scellée à plat contre l'autre
desdites faces (106), ladite bordure proximale (42) étant
détachable de ladite bordure distale (46), après que
ladite bordure distale (46) a été scellée. Ledit autre desdits rabats (36) présente une seule ligne de points de
perforation (48) divisant ladite bordure distale (46) de
ladite bordure proximale (42) de façon à réaliser une
seule ligne de rupture préférentielle entre ladite bordure
distale (46) et ladite bordure proximale (42).
A
K
B
D
E
3.023.832 – (A1) – [14 56854]. –
17 juillet
2014. –
B 65 D 19/38 (2016.01), B 65 D 21/00. –
REHAUSSE POUR PALETTE –
(Inventeur : HEQUET DAVID). –
Demandeur : MANUFACTURE DE
TOLERIE INDUSTRIELLE DU PEVELE Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
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P
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M
L'invention concerne une rehausse destinée à équiper une palette de manutention (10-1). La rehausse comprend deux châssis (20) de forme essentiellement
rectangulaire, chaque châssis (20) comprenant un longeron inférieur et un longeron supérieur, les deux longerons
formant des cotés opposés de la forme rectangulaire, le
longeron inférieur étant destiné à être positionné le long
d'un bord (25, 26) de la palette (10-1), les bords (25, 26)
recevant les deux châssis (20) étant des bords opposés.
Chacun des châssis (20) comprend des moyens de
réglage d'une hauteur séparant les deux longerons.
B65D
103
104
B65D
A
K
P
B
D
E
3.023.833 – (A3) – [14 56872]. –
17 juillet
2014. –
B 65 D 30/22 (2016.01), B 65 D 21/08. –
SAC DE RANGEMENT ELASTIQUE ET PLIANT –
(Inventeur: SHEN LIHONG). –
Demandeur :
HORREN INTERNATIONAL CO., LTD, –
Mandataire :
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON
J
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R
M
Ce présent certificat d'utilité concerne un sac de rangement élastique et pliant comprenant un corps de sac
de rangement (1), ce corps de sac de rangement (1)
étant en matière non tissée, par exemple en polyuréthane, en film plastique ou autres matériaux pliables. Sur
le corps de sac de rangement (1), est installé au moins
un moyen d'ouverture du sac, notamment une fermeture
à glissière ou un zip d'ouverture (3), ledit sac de rangement étant caractérisé en ce qu'il comporte une ou plusieurs doublures ductiles et élastiques connectée (s) sur
le corps de sac de rangement (1) pour ajouter au moins
un espace de rangement.
Etant donné que ce présent certificat d'utilité a pour objet
de connecter une ou plusieurs doublures ductiles et élastiques sur le corps de sac de rangement, le sac de rangement pliant présente un espace d'accueil suffisant, avec
une ou plusieurs poches ou espaces de rangement supplémentaires entre deux doublures. En outre, cela permet de comprimer chacune des poches de rangement de
sorte à ménager de l'espace, tout comme un sac de rangement sous vide, mais tout en permettant de conserver
l'élasticité originale du contenu dudit sac, comme une
couverture de lit ou un vêtement; l'utilisation du présent
sac permet donc d'éviter la déformation du coton et du
vêtement.
A
B
D
E
3.023.834 – (A1) – [14 56963]. –
18 juillet
2014. – B 65 D 33/20 (2016.01), B 65 D 75/20, 75/
58. – EMBALLAGE DE TYPE SACHET EQUIPE D'UN
SYSTEME DE FERMETURE PERMANENTE FORMANT
UN RABAT ET D'UN SYSTEME DE FERMETURE REPOSITIONNABLE –
(Inventeurs : HANNECART
Demandeur :
BRUNO; VASSEUR SEBASTIEN). –
H A N O VA S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
Mandataire: CABINET RIFFLART
K
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R
M L'invention concerne un emballage (1) comprenant
deux feuilles (2,3) assemblées entre elles en formant une
poche (5) avec en partie supérieure une première ouverture (6), et des moyens de fermeture permanente (8)
configurés entre lesdites feuilles sur le côté supérieur
(1d) pour fermer la première ouverture une fois la poche
emplie d'un produit. Les feuilles sont assujetties entre
elles sur ledit côté supérieur grâce aux moyens de fermeture permanente, une fois mis en place. La seconde
feuille (3) comprend des moyens d'ouverture facile (17)
configurés pour créer une seconde ouverture sur celle-ci,
décalée en-dessous des moyens de fermeture permanente (8). La partie supérieure de l'emballage constitue
un rabat configuré pour être rabattu sur la face externe
(3b) de la seconde feuille en recouvrant la seconde
ouverture. Des moyens de fermeture repositionnable
(26) sont configurés sur la face externe pour maintenir
provisoirement le rabat en position de fermeture de la
seconde ouverture.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.835 – (A1) – [14 57033]. –
21 juillet
2014. – B 65 D 33/28 (2016.01), B 65 D 33/24, 30/02,
30/20. –
SAC D'EMBALLAGE EQUIPE AU NIVEAU
DE SON OUVERTURE DE DEUX RUBANS PRESENTANT CHACUN DES MOYENS COMPLEMENTAIRES
D'ACCOUPLEMENT DU TYPE HERMAPHRODITE. –
(Inventeur: VALETTE ERIC). –
Demandeur : COVERIS FLEXIBLES FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
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R
M Un des rubans (3) présente une zone de fixation (3b)
sur une partie du sac et, au-dessus des moyens d'accouplement (3a), une zone constituant une bande libre (3c)
non fixée sur le sac, ladite bande libre (3c) étant agencée
pour être difficilement accessible en vue de dissuader
l'ouverture du sac par un enfant, laquelle ouverture
résulte d'un désaccouplement des moyens complémentaires (2) et (3) sous un effet d'écartement à partir de
ladite bande libre (3 c)
A
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3.023.836 – (A1) – [14 56882]. –
17 juillet
2014. –
B 65 D 41/62 (2016.01), B 65 D 23/08. –
DISPOSITIF DE SURBOUCHON DE MANOEUVRE
POUR UNE BOUTEILLE A BOUCHON VISSANT –
(Inventeur: MOUFFLET NICOLAS). –
Demandeur :
MOUFFLET NICOLAS, – Mandataire: AQUINOV
M
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L'objet de l'invention est un dispositif (40) de surbouchon de manoeuvre d'un bouchon (24) de hauteur h
d'une bouteille (12), notamment une bouteille d'eau
minérale ou de boissons gazeuses, comprenant des
moyens (28) de grip, caractérisé en ce qu'il comprend un
corps (42) avec:
- une couronne (46) crantée à sa périphérie (44) supérieure, et
- des moyens (50) anti-rotation sur une première zone
(48) périphérique d'une hauteur H1, sur sa surface intérieure, lesdits moyens anti-rotation étant en saillie radiale
de ladite surface intérieure de ce corps (42) et aptes à
coopérer par emboîtement avec les moyens (28) de grip
du bouchon (24).
L'invention trouve application aux bouchons mixtes, tête
en matière plastique/liège.
B65D
105
106
A
B65D
B
D
E
3.023.837 – (A3) – [15 56644]. –
13 juillet
2015. – B 65 D 81/38 (2016.01), B 65 D 81/18, 81/24,
85/72. –
ETUI THERMIQUE POUR RECIPIENTS
CONTENANT DES LIQUIDES OU PRODUITS ALIMENTAIRES –
(Inventeur : LONGOBARDI FABRIZIO). –
Demandeur: ENOFOAMS S.R.L., –
Mandataire :
CABINET PLASSERAUD . –
Priorité : IT, 17 juillet
2014, n° TE2014U000008.
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F
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M
L'invention concerne un étui thermique (1) apte à
contenir des récipients (4) de différentes formes et
dimensions, en matériau à basse conductibilité thermique, apte à conserver sensiblement inchangées, le
plus longtemps possible, les températures et/ou les propriétés organoleptiques du liquide ou du produit alimentaire contenu dans lesdits récipients (4).
L'étui (1) comprend une première et une seconde demicoque (10, 11) creuses susceptibles d'être couplées réciproquement afin de former une cavité interne (C) apte à
accueillir et à revêtir sensiblement en adhérence au
moins partiellement la surface extérieure desdits récipients (4).
A
B
D
E
3.023.838 – (A1) – [14 01645]. –
21 juillet
2014. – B 65 F 1/16 (2016.01), E 05 B 1/00, E 06 B
3/38. – POIGNEE D'OUVERTURE DE TRAPPE VERTICALE –
(Inventeur : ALAMON JEAN LOUIS). –
Demandeur : ALAMON JEAN LOUIS, –
Mandataire: ALAMON JEAN LOUIS
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M L'invention concerne un dispositif ou poignée d'ouver-
ture permettant une hygiène supplémentaire et une prise
pour la main pour la poussée des trappes verticales.
Cette poignée est constituée d'une sphère en bois (1)
fixée par une vis à bois (4) à un socle plat (6), lui-même
fixé grâce à un adhésif double face (8) à une trappe verticale.
La sphère en bois (1) permet une hygiène supplémentaire et une bonne prise de la main pour la poussée de la
trappe.
Cette poignée selon l'invention est particulièrement destinée à améliorer l'utilisation des trappes verticales.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.839 – (A1) – [14 56949]. –
18 juillet
2014. – C 01 B 3/22 (2016.01). –
PROCEDE DE
PRODUCTION DE DIHYDROGENE –
( I n ve n t e u r s :
CANTAT THIBAULT ; TLILI ANIS ; CHAUVIER CLEMENT). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Etablissement public, – Mandataire: CABINET ORES
Société anonyme
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M
La présente invention concerne un procédé de production du dihydrogène à partir de l'acide formique.
Elle concerne également l'utilisation du dihydrogène produit par le procédé de l'invention, dans une pile à combustible, dans un moteur à combustion, dans la
production d'ammoniac et de méthanol, dans le raffinage
du pétrole, dans les secteurs de la métallurgie, de l'électronique et de l'alimentaire.
L'invention concerne encore un procédé de production
d'énergie comprenant une étape de production de dihydrogène à partir de l'acide formique par le procédé selon
l'invention.
A
K
B
D
E
3.023.840 – (A1) – [14 56940]. –
18 juillet
2014. – C 07 C 5/27 (2016.01), C 07 C 15/08, 7/12. –
PROCEDE DE PRODUCTION DE PARAXYLENE A
HAUTE PURETE A PARTIR D'UNE COUPE XYLENES,
UTILISANT DEUX UNITES DE SEPARATION EN LIT
MOBILE SIMULE FONCTIONNANT EN SERIE ET DEUX
(Inventeurs : DREUX
UNITES D'ISOMERISATION. –
HELOISE ; LEFLAIVE PHILIBERT ; LEINEKUGEL LE
COCQ DAMIEN). –
Demandeur : IFP ENERGIES
NOUVELLES, –
Mandataire : IFP ENERGIES NOUVELLES
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La présente invention décrit un procédé de production de paraxylène à haute pureté à partir d'une coupe
xylènes pouvant contenir de l'éthylbenzène et des composés en C9, ledit procédé utilisant deux unités de séparation en lit mobile simulé fonctionnant en série et deux
unités d'isomérisation.
C01B
107
108
A
K
C07C
B
D
E
3.023.841 – (A1) – [14 56941]. –
18 juillet
2014. – C 07 C 5/27 (2016.01), C 07 C 15/08, 7/12. –
PROCEDE DE PRODUCTION DE PARAXYLENE
COMPRENANT DEUX UNITES DE SEPARATION EN LIT
MOBILE SIMULE ET DEUX UNITES D'ISOMERISATION
(Inventeurs :
DONT L'UNE EN PHASE GAZ –
DREUX HELOISE ; LEFLAIVE PHILIBERT ; LEINEKUGEL LE COCQ DAMIEN). –
Demandeur : IFP ENERGIES NOUVELLES, –
Mandataire : IFP ENERGIES
NOUVELLES
J
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M
La présente invention décrit un procédé de production de paraxylène à partir d'une coupe contenant des
xylènes et de l'éthylbenzène, procédé utilisant deux unités d'adsorption en lit mobile simulé et deux unités d'isomérisation.
A
K
B
D
E
3.023.842 – (A1) – [14 56942]. –
18 juillet
2014. – C 07 C 5/27 (2016.01), C 07 C 15/08, 7/12. –
PROCEDE DE PRODUCTION DE PARAXYLENE A
HAUTE PURETE A PARTIR D'UNE COUPE XYLENE,
PROCEDE UTILISANT UNE UNITE DE SEPARATION
EN LIT MOBILE SIMULE ET DEUX UNITES D'ISOMERISATION, L'UNE EN PHASE GAZ L'AUTRE EN PHASE
(Inventeurs : DREUX HELOISE ; LELIQUIDE. –
FLAIVE PHILIBERT ; LEINEKUGEL LE COCQ DAMIEN). –
Demandeur : IFP ENERGIES NOUVELLES, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
J
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M
La présente invention décrit un procédé de production de paraxylène à haute pureté à partir d'une coupe
xylène, procédé utilisant une unité de séparation en lit
mobile simulé et deux unités d'isomérisation, l'une en
phase gaz l'autre en phase liquide.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.843 – (A1) – [14 57012]. –
21 juillet
2014. – C 08 F 8/30 (2016.01), C 08 F 236/14, C 08 C
19/22, C 08 L 15/00, C 08 K 3/36, B 60 C 1/00. –
POLYMERE MODIFIE LE LONG DE LA CHAINE ET
SON PROCEDE DE SYNTHESE –
(Inventeurs :
FLEURY ETIENNE ; THUILLIEZ JULIEN ; FAVROT
JEAN MICHEL). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société
en commandite par actions; MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
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C08F
109
■ m 50, n 0,o 0, f > 0, 0 < o + p 25, m, n, o, p et f
étant des nombres allant de 0 à 100, les pourcentages
molaires respectifs de m, n, o, p et f étant calculés sur la
base de la somme de m + n + o + p + f qui est égale à
100.
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M
La présente invention concerne un polymère et son
procédé de synthèse, lequel polymère comprend les unités distribuées statistiquement UA, UB, UC et UD suivantes et au moins une unité portant un motif F selon les
pourcentages molaires respectifs m, n, o, p et f
■ le motif F étant pendant le long de la chaîne du polymère et portant un groupe associatif comprenant au
moins un atome d'azote,
■ R1 et R2, identiques ou différents, désignant un atome
d'hydrogène, un radical méthyle ou un radical phényle
substitué ou non en position ortho, méta ou para par un
radical méthyle,
A
B
D
E
3.023.844 – (A1) – [14 57013]. –
21 juillet
2014. – C 08 L 15/00 (2016.01), C 08 C 19/22, C 08 K
3/36, B 60 C 1/00. –
COMPOSITION DE CAOUTCHOUC –
(Inventeurs : FLEURY ETIENNE ; THUILLIEZ JULIEN ; FAVROT JEAN MICHEL). –
Demandeurs: COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
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M
La présente invention concerne une composition de
caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique,
une charge renforçante, un agent de réticulation
chimique, et un agent de modification, éventuellement
déjà greffé sur l'élastomère diénique, l'agent de modification comprenant un groupe associatif et un dipôle, l'élastomère diénique avant greffage de l'agent de
modification comprenant les unités distribuées statistiquement UA, UB, UC et UD selon un pourcentage
molaire respectif m, n, o et p
R1 et R2, identiques ou différents, désignant un atome
d'hydrogène, un radical méthyle ou un radical phényle
substitué ou non en position ortho, méta ou para par un
radical méthyle, m 50 0 < o + p 25, n + o > 0, m, n, o et
p étant des nombres allant de 0 à 100.
110
A
C11D
B
K
D
E
3.023.845 – (A1) – [14 56932]. –
18 juillet
2014. – C 11 D 3/37 (2016.01), C 11 D 1/62, C 08 G
18/48, 18/72. –
COMPOSITION D'ASSOUPLISSEMENT DES TISSUS COMPRENANT UN EPAISSISSANT
HEUR. – (Inventeurs: KENSICHER YVES; MATTER
YVES; SUAU JEAN-MARC). –
D e m a n d e u r : C OA TEX Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
COATEX Société par actions simplifiée
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M
La présente invention concerne une composition
d'assouplissement des tissus, comprenant un agent
cationique d'assouplissement des tissus et un polyuréthane épaississant résultant de la condensation:
a)d'au moins un composé de formule (I):
dans laquelle:
R est une chaîne carbonée, saturée ou insaturée,
linéaire ou ramifiée, présentant de 17 à 24 atomes de
carbone,
[(OE)m - (OP)n - (OB)p ] représente une chaîne alkoxylée
constituée d'unités alkoxylées, réparties en blocs, alternées ou statistiques, choisies parmi les unités éthoxylées
OE, les unités propoxylées OP et les unités butoxylées
OB, m, n et p représentent, indépendamment les uns des
autres, 0 ou un nombre entier variant entre 1 et 10, la
somme de m, n et p étant comprise entre 0 et 10,
b) d'au moins un polyol, par exemple d'au moins un
A
B
K
D
E
3.023.846 – (A1) – [14 56934]. –
18 juillet
2014. – C 11 D 3/37 (2016.01), C 11 D 1/62, C 08 G
18/48, 18/72. –
COMPOSITION D'ASSOUPLISSEMENT DES TISSUS COMPRENANT UN EPAISSISSANT
HEUR. – (Inventeurs: KENSICHER YVES; MATTER
YVES; SUAU JEAN-MARC). –
D e m a n d e u r : C OA Mandataire :
TEX Société par actions simplifiée, –
J
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M
La présente invention concerne une composition
d'assouplissement des tissus, comprenant un agent
cationique d'assouplissement des tissus et un polyuréthane épaississant résultant de la condensation:
a)d'au moins un composé de formule (I):
dans laquelle:
R est une chaîne carbonée, saturée ou insaturée,
linéaire ou ramifiée, présentant de 17 à 24 atomes de
carbone,
[(OE)m - (OP)n - (OB)p] représente une chaîne alkoxylée
constituée d'unités alkoxylées, réparties en blocs, alternées ou statistiques, choisies parmi les unités éthoxylées
OE, les unités propoxylées OP et les unités butoxylées
OB, m, n et p représentent, indépendamment les uns des
autres, 0 ou un nombre entier variant entre 1 et 30, la
somme de m, n et p étant comprise entre 20 et 30,
b) d'au moins un polyol, par exemple d'au moins un
poly(alkylène glycol) et
c) d'au moins un polyisocyanate.
poly(alkylène glycol) et
c) d'au moins un polyisocyanate.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.847 – (A1) – [14 56878]. –
17 juillet
2014. – C 22 B 3/26 (2016.01). –
PROCEDE DE
SEPARATION DU PALLADIUM DES AUTRES ELEMENTS METALLIQUES PRESENTS DANS UNE PHASE
AQUEUSE NITRIQUE ET SES UTILISATIONS –
( In ve nt eu r s : B OU R GE OI S D A MI E N ; M E YE R
DANIEL; POIROT REMI). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire: BREVALEX
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R
M La présente invention concerne un procédé de sépa-
ration du palladium des autres éléments métalliques
contenus dans une phase aqueuse nitrique consistant à
mettre en contact une phase aqueuse nitrique contenant,
en plus du palladium, au moins un autre cation métallique dont la valence est supérieure ou égale à 2 avec
une phase organique non miscible à l'eau puis à séparer
la phase aqueuse nitrique et la phase organique dans
laquelle du palladium a été extrait, ladite phase organique contenant au moins un malonamide en tant
qu'extractant et ladite phase aqueuse nitrique contenant
au plus 3 mol.L-1 d'acide nitrique.
A
B
K
D
E
3.023.848 – (A1) – [14 01590]. –
16 juillet
2014. – C 22 B 9/02 (2016.01), C 22 B 9/16, 7/00,
C 22 C 21/00. –
PROCEDE DE RECYCLAGE DE
SCRAP D'ALLIAGES DE LA SERIE 2XXX OU 7XXX –
(Inventeurs : ARBAB ALIREZA ; BOISSONNET
LAURENT; DIAWARA JULES; HERVIEU PASCALE; PIDemandeur : CONSTELLIUM
CHAT ANNE). –
FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CONSTELLIUM CRV
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R
M L'invention concerne un procédé de fabrication de lin-
got en alliage d'aluminium utilisant du scrap en alliage
d'aluminium de la série 2xxx ou 7xxx dans lequel
(i) on approvisionne du scrap en alliage d'aluminium de la
série 2xxx ou 7xxx;
(ii) optionnellement on effectue une séparation de l'huile
présente sur le scrap,
(iii) on réalise une première opération de traitement dudit
scrap par un premier liquide à une température d'au
moins 10 °C, ledit premier liquide étant une solution
aqueuse de pH 1 à 5 ou 8 à 13,
(iv) on sépare le premier liquide et le scrap ainsi traité,
(v) on réalise au moins une seconde opération de traitement dudit scrap par un second liquide,
(vi) on sépare le second liquide et le scrap ainsi traité,
(vii) on fait fondre ledit scrap ainsi obtenu,
(viii) on coule un lingot en alliage d'aluminium de la série
du scrap utilisé. Les lingots obtenus par le procédé selon
l'invention peuvent avantageusement être utilisés pour la
fabrication après laminage, filage et/ou forgeage d'éléments de structure aéronautique.
C22B
111
112
C22B
A
B
D
E
3.023.849 – (A1) – [14 57011]. –
21 juillet
2014. – C 22 B 59/00 (2016.01), C 22 B 3/04, 11/
00. –
PROCEDE DE SEPARATION DES COMPOSANTS D'UN SUBSTRAT SOLIDE COMPRENANT UN
SUPPORT A BASE D'OXYDE DE TERRE RARE ET DES
PARTICULES D'UN METAL NOBLE, PAR DISSOLU(Inventeurs : VITION SELECTIVE DU SUPPORT. –
ROT MATTHIEU; BEAUDOUX XAVIER; CHAVE TONY;
LETURCQ GILLES ; NIKITENKO SERGUEI). –
Demandeurs: AREVA NC Société anonyme ; COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public ; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, – Mandataire: BREVALEX
K
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M
Procédé de traitement d'un substrat solide comprenant un support comprenant, de préférence constitué
par, au moins un oxyde choisi parmi les oxydes d'un premier métal choisi parmi les terres rares, les oxydes
mixtes d'un premier métal choisi parmi les terres rares et
d'au moins un deuxième métal différent du premier
métal, et les mélanges d'un oxyde d'un premier métal
choisi parmi les terres rares et d'au moins un oxyde d'au
moins un deuxième métal différent du premier métal, ledit
substrat comprenant au moins une surface sur laquelle
sont déposées des particules constituées par au moins
un métal noble, afin de séparer le premier métal, le deuxième métal éventuel, et le métal noble qui constitue les
particules, ledit procédé comprenant une étape de dissolution sélective du substrat, au cours de laquelle on met
en contact le substrat avec une solution de dissolution
comprenant au moins un acide minéral et au moins un
agent réducteur de la terre rare ou des terres rares du
A
B
D
E
3.023.850 – (A1) – [14 01573]. –
15 juillet
2014. – C 23 C 8/24 (2016.01). –
PROCEDE DE
NITRURATION D'UNE PIECE EN ACIER INOXYDABLE –
(Inventeurs : BONDIL CHRISTIAN ; AMADASI FERDINAND). – Demandeur: DASSAULT AVIATION Société anonyme, – Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
M
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K
R
La demande concerne un procédé de nitruration
d'une pièce en acier inoxydable comprenant les étapes
de:
- dépassivation de la surface d'une pièce en acier inoxydable,
- chauffage de la pièce en acier inoxydable jusqu'à une
température de nitruration de 490 à 600°C,
- nitruration gazeuse de la pièce en acier inoxydable à la
température de nitruration comprenant:
- une étape d'enrichissement consistant en la mise en
contact de la pièce en acier inoxydable avec une atmosphère comprenant un mélange d'ammoniac et d'ammoniac craqué et/ou d'azote avec un potentiel de nitruration
KN de 0,1 à 0,5 bar -1/2, puis
- une étape de diffusion consistant en la mise en contact
de la pièce en acier inoxydable avec une atmosphère
d'azote, et la pièce en acier inoxydable nitrurée susceptible d'être obtenue par le procédé.
BOPI 16/03
support, moyennant quoi on obtient une solution contenant le premier métal et le deuxième métal éventuel à
l'état dissous, dans laquelle se trouvent en suspension
les particules constituées par le métal noble.
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.851 – (A1) – [14 57028]. –
21 juillet
2014. – C 23 C 8/24 (2016.01). –
PROCEDE DE
TRAITEMENT D'UNE PIECE NITRUREE/ NITROCARBUREE –
(Inventeurs : GRANDJEAN STEPHAN ;
PROST FABRICE). –
Demandeur: H.E.F. Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LAURENT
ET CHARRAS
J
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R
M
On soumet une partie au moins de la pièce à une première étape selon laquelle on déplace au moins un faisceau laser selon au moins une passe sur ladite partie,
jusqu'à transformation partielle ou totale de la couche
superficielle de la partie considérée et modification de la
répartition de la concentration de l'azote dans la zone de
diffusion.
A
B
D
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3.023.852 – (A1) – [14 57030]. –
21 juillet
2014. – D 06 M 23/12 (2016.01), A 47 L 13/16, A 61 K
9/54, A 61 Q 19/00, 17/00. –
SUPPORT FIBREUX
COMPORTANT DES PARTICULES CONTENANT UN
AGENT ACTIF PARTIELLEMENT SOLUBLE DANS
L'EAU, PARTICULES ET METHODES DE FABRICA(Inventeurs : CADET
TION DES PARTICULES –
MAMONJY; MERIDIANO CAMILLE ; HUILIER HERVE;
CALLET ADELINE). –
Demandeur : SATISLOH AG, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP Société
anonyme
J
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P
R
M
O
L'invention concerne un support constitué de fibres
naturelles et/ou synthétiques sur lequel sont retenues
des particules, de préférence insolubles dans l'eau, comprenant au moins un agent actif, lesdites particules libérant, au moins en partie, le (ou les) agent(s) actif(s) sous
l'effet d'une contrainte externe, caractérisé en ce que
l'agent actif a une solubilité dans l'eau de 0,1 à 60%, de
préférence de 0,1 à 30% en poids.
C23C
113
114
A
E01C
B
D
E
3.023.853 – (A1) – [14 56768]. –
15 juillet
2014. – E 01 C 9/08 (2016.01). – PISTE DE ROULAGE MUNIE D'UNE JONCTION PIVOT VERTICALE –
(Inventeur: ROSIER REZA). –
Demandeur : MUSTHANE Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
J
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R
M
L'invention concerne une piste de roulage (10) pour
véhicule (T), ladite piste de roulage ayant une face de
roulage et étant enroulable sur elle-même et destinée à
être posée sur un sol et présentant une position enroulée
et une position déployée dans laquelle ladite piste de
roulage s'étend sensiblement de manière parallèle au
sol.
La piste de roulage comporte au moins une première
portion de piste (14) et une deuxième portion de piste
(16), les première et deuxième portions de piste étant
reliées l'une à l'autre par une liaison pivot (18) ayant un
axe de pivot (A) qui s'étend selon une direction sensiblement perpendiculaire à la face de roulage, grâce à quoi
la première portion de piste peut pivoter par rapport à la
deuxième portion de piste autour de l'axe de pivot afin de
former un virage (V).
A
K
B
D
E
3.023.854 – (A1) – [14 56924]. –
17 juillet
2014. –
E 01 C 13/02 (2016.01), F 24 H 4/00. –
DISPOSITIF DE MAINTIEN HORS-GEL D'UN TERRAIN DE SPORT –
(Inventeurs : SPARFEL JEANCLAUDE; FREREUX CLEMENT). –
Demandeur :
ETABLISSEMENTS SPARFEL Société anonyme, –
Mandataire: SCHMIT-CHRETIEN
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R
M Dispositif (1) pour l'irrigation, le drainage et le main-
tien hors-gel d'un terrain engazonné équipé d'un réseau
de drainage, comprenant:
-un circuit de collecte (3) prévu pour être connecté audit
réseau de drainage du sous-sol dudit terrain, ledit circuit
de collecte (3) comportant un moyen de pompage (9, 10,
11);
- un réservoir d'eau (5) connecté sur ledit circuit de collecte (3) et placé en amont dudit moyen de pompage (9,
10, 11);
caractérisé en ce que ledit circuit de collecte (3)
comprend:
- un moyen d'insufflation d'air (12); et
- un moyen de chauffage du fluide circulant dans le circuit de collecte, comprenant une pompe à chaleur (13).
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
K
B
D
E
3.023.855 – (A1) – [14 57010]. –
21 juillet
2014. –
E 01 H 1/00 (2016.01), A 47 L 9/28. –
APPAREIL D'ASPIRATION, NOTAMMENT POUR LE
NETTOYAGE DE LA VOIRIE –
(Inventeur : HUBSCHEN ALFRED). –
Demandeur : HUBSCHEN ALFRED, – Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER
J
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R
M
Appareil (1) d'aspiration pour le nettoyage de la voirie, ledit appareil (1) comprenant un chariot (2) et, aptes
à être portés par ledit chariot (2), des moyens (7) d'aspiration et un réceptacle (15) de collecte des éléments
aspirés muni d'une ouverture (16) de remplissage.
Ledit chariot (2) comprend un plateau (3) roulant surmonté d'un mât (4) monté à pivotement sur ledit plateau
(3) entre une position dressée et une position couchée,
ledit mât (4) étant équipé d'un timon (5) et les moyens (7)
d'aspiration comprennent un couvercle (8) de fermeture
de l'ouverture (16) de remplissage par le dessus dudit
réceptacle (15), ce couvercle (8), muni d'une entrée (9)
d'air raccordable à une conduite d'aspiration et d'une sortie (10) d'air disposée à un niveau supérieur à celui de
l'entrée (9) d'air en position fermée du couvercle (8)
logeant, entre lesdites entrée (9) et sortie (10) d'air, à
l'état superposé, des moyens (11) de filtration, un moteur
(12) électrique et une turbine (13).
A
B
D
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3.023.856 – (A1) – [14 56978]. –
18 juillet
2014. – E 02 D 3/12 (2016.01), E 02 D 17/00, 17/
13. – PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT
DANS UN SOL PAR MELANGE IN SITU DU SOL EN
( I n ve n t e u r s :
PLACE AVEC UN GEOPOLYMERE –
DARSON BALLEUR SABINE ; MATHIEU FABRICE). –
Demandeur : SOLETANCHE FREYSSINET Société
anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
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R
L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un
élément dans un sol (S), comportant:
une étape de forage d'une excavation (T) dans le sol; et
une étape de mélange in situ du sol en place de l'excavation avec un géopolymère.
E01H
115
116
A
K
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E02D
B
D
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3.023.857 – (A1) – [14 57035]. –
21 juillet
2014. –
E 02 D 5/80 (2016.01), E 04 H 12/22. –
DISPOSITIF D'ANCRAGE DANS UN SOL MULTICOUCHES COMPRENANT UNE BAGUE DE LIAISON –
(Inventeur: MELINE CHRISTIAN). –
Demandeur :
SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUITS MECANIQUES ANCR'EST Société par actions simplifiée, –
Mandataire: LAVOIX . –
Demande(s) d'extension :
Polynésie-Fr
J
O
R
~
M
Dispositif d'ancrage (1) dans un sol multicouches
comprenant au moins une couche supérieure (6) et une
couche inférieure (8), lesdites couches (6, 8) étant de
duretés différentes, ledit dispositif comprenant au moins
deux éléments cylindriques et concentriques:
- une tige creuse (2) comprenant au moins un tronçon
destiné à s'étendre dans la couche supérieure (6) et dans
une partie de la couche inférieure (8), ladite tige creuse
(2) comprenant une première partie extrême (12) munie
de moyens d'attache et une seconde partie extrême (14),
opposée à la première partie extrême (12), munie d'un
taillant (16),
- un tube enveloppe (4) comprenant au moins un tronçon
s'étendant autour d'une partie de la tige creuse (2) et
destiné à s'étendre dans la couche supérieure (6), comprenant une première partie extrême (20) s'étendant au
voisinage de la première partie extrême (12) de la tige
creuse (2) et une seconde partie extrême (22), opposée
à la première partie extrême (20), munie d'un disque hélicoïdal de pénétration (26), le tube enveloppe (4) comprenant, entre la première et la seconde parties extrêmes
(20, 22), au moins un disque hélicoïdal d'effort (28),
ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en
A
K
B
D
E
3.023.858 – (A1) – [14 57041]. –
21 juillet
2014. –
E 03 B 7/09 (2016.01), A 01 G 25/16. –
ACCESSOIRE DE FERMETURE D'UN DISPOSITIF
DE DISTRIBUTION D'EAU A MOYENS DE FIXATION INDEPENDANTS – (Inventeurs: PIOT RAPHAEL; THETIOT RODOLPHE). –
Demandeur : BAYARD Société
Mandataire : CABINET DIpar actions simplifiée, –
DIER MARTIN . –
Demande(s) d'extension : Polynésie-Fr
J
P
~
M
O
R
L'invention concerne un accessoire de fermeture (1)
d'un dispositif de distribution (2) d'eau comprenant une
ouverture d'accès (28), l'accessoire de fermeture (1)
comprenant:
- un chapeau de fermeture (20),
-un couvercle supérieur (21) conçu pour être fixé sur le
chapeau de fermeture (20) pour former avec ce dernier
un compartiment (13),
l'accessoire de fermeture (1) étant caractérisé en ce que:
- le chapeau de fermeture (20) est fixé à l'ouverture
d'accès (28) par un premier moyen de fixation (30),
- le couvercle supérieur (21) étant fixé au chapeau de fermeture (20) par un deuxième moyen de fixation (31 A)
indépendant, de sorte que le couvercle supérieur (21)
peut être séparé du chapeau de fermeture (20) alors que
ce dernier est fixé, et vice versa.
Accessoires pour dispositifs de distribution d'eau
BOPI 16/03
outre une bague de liaison (36) s'étendant entre la tige
creuse (2) et la seconde partie extrême (22) du tube
enveloppe (4), ladite bague (36) assurant une liaison
étanche entre ladite tige creuse (2) et ladite seconde partie extrême (22) et étant destinée à s'étendre à l'interface
(10) entre la couche inférieure (8) et la couche supérieure (6) du sol.
BOPI 16/03
A
K
B
D
E
3.023.859 – (A1) – [14 56798]. –
15 juillet
2014. –
E 04 B 1/78 (2016.01), E 04 C 1/41. –
ELEMENT DE CONSTRUCTION ISOLANT, PROCEDE DE FABRICATION ET MATERIAU ISOLANT CORRESPONDANTS –
(Inventeur : LE NEILLON
MARC). –
Demandeur : ETS PERIN ET CIE Société
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
J
P
O
R
M
L'invention concerne un élément de construction (1)
comprenant une ossature (10) et au moins un évidement
intérieur (15) dans lequel est disposé une matière isolante (2).
Selon l'invention, la matière isolante (2) comprend: un
coulis de ciment (20) comprenant:
- un premier ciment (21) à base de clinker;
- un second ciment (22) sulfo-alumineux;
- un accélérateur de prise (25) du ciment;
- un plastifiant ou superplastifiant (26); et de l'eau (27), et
- une mousse (30) comprenant de l'eau (32), de l'air (33)
et un agent moussant (31).
A
B
D
E
3.023.860 – (A3) – [14 01791]. –
12
août
2014. – E 04 C 1/40 (2016.01). –
<P>BLOC CERAMIQUE THERMO-ISOLANT A JOINT VERTICAL SEC
D'ASSEMBLAGE</P> –
(Inventeur : FRANCISCO
JOSE MARIN luna). –
D e ma n de ur : F R A N C I S C O
JOSE MARIN LUNA, –
Mandataire : FRANCISCO
Priorité : ES, 28 août 2013,
JOSE MARIN LUNA . –
n° 201300770U.
J
K
P
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F
M
Bloc céramique thermo-isolant à joint vertical sec
d'assemblage, avec un grand vide central, qui incorpore
à l'intérieur des pièces séparées de matériel isolant créé
spécialement pour la construction de murs.
Grâce à une conception basée sur ce vide, qui incorpore
la chambre d'air correspondante, évite que les problèmes
qui apparaissent, dans les blocs commentés auparavant,
surviennent et attribue à la pièce une legerté qui permet
d'obtenir des rendements de placement très élevés. De
plus, l'incorporation de pièces d'isolant, donne au bloc un
magnifique comportement thermo-acoustique.
Ce bloc céramique thermo-isolant est particulièrement
destiné au secteur de la construction fixe et dans la section des édifices.
E04B
117
118
E04C
A
K
B
D
E
3.023.861 – (A1) – [15 56826]. –
20 juillet
2015. –
E 04 C 2/288 (2016.01), E 04 B 2/84. –
PROCEDE DE REALISATION D'UNE PAROI PREFABRIQUEE EN UN MATERIAU DURCISSABLE ISOLE ET
PAROI PREFABRIQUEE REALISEE –
(Inventeurs :
VOIBLET CLAUDE-ALAIN ; DELACOUR ANDRE; GEINOZ FRANCOIS). –
Demandeur : BETON LAST MINUTE AVENCHES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES Société anonyme . –
Priorité : CH, 18 juillet 2014,
n° 0109414.
J
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F
M
La présente invention concerne un procédé de fabrication d'au moins une paroi préfabriquée composée
d'une couche (11) de matériau isolant et d'au moins une
couche d'un matériau durcissable, notamment d'une
couche portante (12), par exemple en béton coulé et
éventuellement d'une couche de recouvrement (13) en
plâtre ou similaire, qui se trouve en appui intime contre la
couche portante (12).
La couche de matériau isolant (11) est structurée sur au
moins une de ses faces et comporte une série de gorges
(14, 15, 16, 17, 18, 19) délimitant des plots intercalaires
(20), afin d'augmenter la surface de contact entre la
couche isolante et la couche portante.
A
B
D
E
3.023.862 – (A1) – [14 57024]. –
21 juillet
2014. – E 04 F 15/04 (2016.01), E 04 F 15/00, 15/
02. – LAME DE PARQUET, ENSEMBLE D'AU MOINS
DEUX TELLES LAMES ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE
(Inventeur : LEFORT JEAN-LOUIS). –
ASSOCIE –
Demandeur: LEFORT JEAN-LOUIS, – Mandataire:
LAVOIX
K
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M
J
P
R
Cette lame de parquet (12) en bois massif comprend
une face supérieure (16), une face inférieure (14), un
premier bord longitudinal (18) et un deuxième bord longitudinal (20). Le premier bord longitudinal (18) comprend,
dans un plan de coupe (P1) perpendiculaire au premier
bord longitudinal (18), une première partie formant un arc
de cercle s'étendant dans une direction opposée au deuxième bord longitudinal (20) et une deuxième partie,
située sous la première partie, définissant un premier
creux. Le deuxième bord longitudinal (20) comprend,
dans le plan de coupe (P1), une troisième partie définissant un deuxième creux de forme complémentaire de
l'arc de cercle et une quatrième partie, située sous la troisième partie, formant une languette propre à être insérée
dans le premier creux d'une autre lame.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.863 – (A1) – [14 01655]. –
16 juillet
2014. – E 04 F 21/04 (2016.01), E 04 G 11/36, 11/
04. – KIT POUR LA REALISATION DE FORME DE
PENTE POUR TOUT LES SOLS COMPRENANT UNE
E VA C U AT I O N D E S E A U X PA R U N S I P H ON –
(Inventeur: POYER DIDIER). –
Demandeur :
POYER DIDIER, – Mandataire: POYER DIDIER
K
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M
Kit pour la réalisation de chape de pente pour l'écoulement des eaux vers un siphon.
L'invention concerne un kit permettant la réalisation
d'une chape de pente d'une inclinaison à deux pour cent
conformément à la réglementation en vigueur.
Il est constitué d'un cylindre (1) comportant des fentes (2)
dans lesquels sont introduites les lames (3) pourvues
d'orifices (4) ayant une inclinaison de deux pour cent.
Les lames restent scellées dans la chape et le cylindre
est remplacé par un siphon.
Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
pour la réalisation de chape de pente.
A
B
P
D
E
3.023.864 – (A1) – [14 56965]. –
18 juillet
2014. – E 04 H 4/10 (2016.01). – CHARIOT AVEC
CROCHET –
( Inve nte ur : MAH AU T MIC H EL) . –
Demandeur: EC2M Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile
O
R
M
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K
L'invention concerne une installation pour bâcher et
débâcher une surface comportant une bâche montée sur
une poutre de tête, deux chaînes de maillons rigide en
poussée, commandée en translation et comportant une
extrémité reliée à la poutre de tête, pour déplacer la
bâche, deux pignons coaxiaux, liés en rotation par un
arbre de liaison et comportant des dents adaptées aux
maillons pour commander la translation des chaînes, une
série de chariots (8) assurant une liaison temporaire
entre la bâche et les chaînes, un système de désolidarisation de la bâche par rapport à la chaîne au niveau du
magasin dans le sens de débâchage. Chaque chariot (8)
comporte une pince (12) adaptée pour la préhension
temporaire d'un rouleau d'un maillon de la chaîne et une
unité de verrouillage de la préhension de la pince (12)
relativement à la chaîne de manière à empêcher un soulèvement de la bâche par rapport à la chaîne.
E04F
119
120
A
E05B
B
K
D
E
3.023.865 – (A1) – [14 56910]. –
17 juillet
2014. – E 05 B 85/10 (2016.01), E 05 B 81/42, 83/36,
77/04, 81/76. –
ENSEMBLE DE POIGNEE POUR
VEHICULE AUTOMOBILE ET OUVRANT COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE DE POIGNEE –
(Inventeurs : PEREZ CALO NILO RUBEN ; CASAL
GOMEZ JAVIER ; GARCIA RODRIGUEZ JULIO). –
D e m a n d e u r : M G I C O U T I E R E S PA N A S L , –
J
P
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R
M Cet ensemble de poignée (1) comprend:
- un boîtier fixé à l'ouvrant,
- un levier (4) de préhension rotatif par rapport au boîtier
entre des positions de fermeture, d'éjection et d'ouverture,
- un actionneur pour déplacer le levier (4), et
- un organe de rappel (8) pour rappeler le levier (4) vers
la position de fermeture.
L'ensemble de poignée (1) comprend en outre une came
(20) rotative et reliée à l'actionneur. Le levier (4) comprend un élément d'entraînement (30). La came (20) a
une surface de guidage de l'élément d'entraînement (30)
de sorte qu'une rotation de la came (20) déplace le levier
(4) entre les positions de fermeture et d'éjection.
Lorsque le levier (4) est en position de fermeture, la surface de guidage retient l'élément d'entraînement (30)
malgré un effort extérieur sur le levier (4) vers la position
d'éjection.
A
K
B
D
E
3.023.866 – (A1) – [15 01509]. –
16 juillet
2015. – E 05 F 3/20 (2016.01), E 05 D 7/00, 1/06. –
“CHARNIERE“ – (Inventeurs: WILLEMS FREDERIC JEAN ROBERT; VAN BRUAENE JOHAN CAMIEL
ANDRE ; PARENT YVES RAYMOND CORNEEL). –
Demandeur: AFKOR NV, –
Mandataire : KOB
NV . – Priorité: BE, 18 juillet 2014, n° 20140567.
O
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J
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R
Charnière (1) destinée à la liaison articulée d'un panneau à une paroi, comprenant une première partie de
charnière (2) et une deuxième partie de charnière (3), qui
s'ajustent l'une dans l'autre et qui peuvent pivoter l'une
par rapport à l'autre autour d'un axe de charnière (4)
entre un premier état et un deuxième état et comprenant
un mécanisme d'amortissement avec un élément d'amortissement (5) prévu pour exercer une force d'amortissement pendant le passage du deuxième état au premier
état, dans laquelle ledit mécanisme d'amortissement
comprend un élément de commande (6), qui est mobile
pratiquement suivant la direction de l'axe de charnière (4)
à l'opposé de l'élément d'amortissement (5) et vers l'élément d'amortissement (5), et qui est prévu pour régler le
niveau de la force d'amortissement.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.867 – (A1) – [14 56979]. –
18 juillet
2014. – E 21 D 11/04 (2016.01), E 21 D 11/38, E 02 D
29/063. – VOUSSOIR SPECIAL POUR UN REVETEMENT POUR UN TUNNEL, ENSEMBLE DE TELS VOUSSOIRS SPECIAUX, REVETEMENT COMPRENANT UN
TEL ENSEMBLE ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeurs : LEONARDI-GIULIANI SYLVIE ; RENAULT FRANCOIS). –
Demandeur :
VINCI
CONSTRUCTION GRANDS PROJETS Société anonyme, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
J
K
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M
La présente invention concerne un voussoir spécial
(10) pour un revêtement (20) dans un tunnel (30), le
voussoir spécial (10) présentant: une face intérieure
(11), destinée à être orientée vers l'intérieur du tunnel
dans une position assemblée; une face extérieure (12),
opposée à la face intérieure (11) et destinée à être orientée vers l'extérieur du tunnel dans une position
assemblée; le voussoir spécial (10) étant délimité latéralement par des parois latérales (13) ledit voussoir spécial
(10) étant caractérisé en ce qu'il comprend une saignée
(14) ouverte du côté de la face intérieure (11) et présentant deux extrémités (141, 142), chacune débouchant
latéralement par rapport au voussoir spécial (10) au
niveau des parois latérales (13), la saignée (14) étant
délimitée par une paroi (15), de préférence métallique,
présentant un espace intérieur (16) rempli d'un matériau
de remplissage (17).
A
B
K
D
E
3.023.868 – (A1) – [14 01651]. –
16 juillet
2014. – F 01 D 1/36 (2016.01), F 03 B 5/00, F 04 D
1/00, 11/00. – TURBINE ET POMPE A DISQUES –
(Inventeur: MARMIROLI ERIC). –
Demandeurs :
MARMIROLI ERIC; LASSUS MARC, –
Mandataire :
CABINET CORMIER REISS & ASSOCIES
P
M
J
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La turbine (200) à disques comporte:
- un arbre (120) droit en rotation muni d'un échappement
axial,
- des disques (205) montés sur l'arbre, de manière perpendiculaire à l'axe de l'arbre et
- un injecteur (110) de fluide sous pression tangentiellement et en périphérique des disques.
Les disques présentent des aspérités de surface d'une
profondeur d'au moins un tiers de l'épaisseur de la
couche limite des mêmes disques et du même fluide
sans aspérité.
Dans des modes de réalisation, au moins un des disques
est:
- un disque de meuleuse,
- un disque de disqueuse et/ou
- un disque abrasif.
Dans des modes de réalisation, au moins un des disques
comporte un matériau thermodurcissable armée de
fibres.
E21D
121
122
A
K
P
F01P
B
D
E
3.023.869 – (A1) – [14 56820]. –
16 juillet
2014. –
F 01 P 5/12 (2016.01), F 16 H 7/02. –
POMPE A EAU AVEC GALET TENDEUR INTEGRE –
(Inventeur: REAUBOURG CYRIL). –
Demandeur :
J
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M
L'invention porte sur une pompe à eau (1) destinée à
être fixée sur la façade accessoire d'un moteur thermique
de véhicule automobile présentant une roue à eau (10)
entraînée indirectement par une courroie (11) de la
façade, caractérisée en ce qu'elle porte un élément de
mise en tension (5) de la courroie (11) destiné à recevoir
la courroie (11) sur au moins une portion de sa périphérie, l'élément de mise en tension (5) présentant un moyen
d'entraînement (7) entraînant la roue à eau (10) de la
pompe à eau (1) par engrenage ou friction.
A
B
D
E
3.023.870 – (A1) – [14 56775]. –
15 juillet
2014. – F 01 P 11/10 (2016.01), B 60 K 11/04, F 02 B
77/11. – GROUPE MOTO-VENTILATEUR INCORPORANT UNE BUSE ET UN ECRAN THERMIQUE –
(Inventeurs : MARCAIS PHILIPPE ; MOIGNARD JEREMY). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMandataire : PEUMOBILES SA Société anonyme, –
GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
M
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L'invention porte sur un groupe moto-ventilateur (1)
destiné à être associé à un radiateur (5) d'un moteur
thermique de véhicule automobile, le groupe moto-ventilateur (1) comprenant un ventilateur (2) logé dans une
buse (3) présentant des portions de convoyage (3b) d'air
et un écran thermique (4) de protection d'une zone de la
buse (3), caractérisé en ce que la buse (3) n'intègre pas
de portion de convoyage dans la zone protégée par
l'écran thermique (4), l'écran thermique (4) faisant office
de portion de convoyage d'air de la buse (3) dans cette
zone.
Application dans le domaine des véhicules automobiles.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
F02C
123
E
3.023.871 – (A1) – [14 56953]. –
18 juillet
2014. – F 02 C 9/00 (2016.01), F 02 C 9/26, B 64 D
31/00. – PROCEDE DE COMMANDE D'UN ACTIONNEUR BISTABLE POUR MOTEUR D'AERONEF –
(Inventeur: BUJON IRENE). –
Demandeur: SNECMA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU Société civile
J
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M
Il est proposé un procédé de commande d'un actionneur (1) bistable pour moteur d'aéronef, l'actionneur (1)
étant configurable dans une première position au moyen
d'un premier signal de commande (SF) et dans une deuxième position au moyen d'un deuxième signal de commande (SO) via plusieurs voies de commande (A, B), le
procédé étant caractérisé en ce que:
- le premier signal (SF) sollicite l'actionneur vers la première position de façon constante pendant une durée
donnée,
- le deuxième signal (SO) sollicite l'actionneur vers la
deuxième position de façon intermittente pendant la
durée donnée,
les deux signaux (SO, SF) étant dimensionnés pour
maintenir l'actionneur (1) immobile lorsqu'ils sollicitent
l'actionneur (1) simultanément via deux voies de commandes différentes (A, B).
A
K
B
D
E
3.023.872 – (A1) – [14 57032]. –
21 juillet
2014. –
F 02 C 9/28 (2016.01), F 01 D 21/00. –
DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE SURVITESSE D'UN MOTEUR D'AERONEF –
(Inventeurs :
MONTOYA MICHAEL; MARTI NICOLAS ; LANGFORD
STEPHEN; SAMSON RAFAEL). –
Demandeurs : SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme ; TURBOMECA Société anonyme, – Mandataire: CABINET
REGIMBEAU Société civile
J
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M
L'invention concerne un dispositif de protection contre
survitesse d'une machine tournante comprenant un système d'alimentation en carburant de ladite machine, le
dispositif de comprenant une source de tension pour délivrer une tension selon une polarisation négative ou
positive; un dispositif de commande logique connectée
en série avec la source de tension étant configuré pour
ouvrir ou fermer le système d'alimentation en fonction de
la polarisation de la tension délivrée; une première unité
électronique connectée en série avec la source de tension et le dispositif de commande logique et qui comprend un premier capteur de vitesse délivrant un premier
signal électrique discret de commande fonction de la
vitesse du moteur; un premier interrupteur normalement
fermé commandé par ledit premier signal électrique discret de commande; une seconde unité électronique
connectée en série avec la source de tension et le dispositif de commande logique et qui comprend un second
capteur de vitesse délivrant un second signal électrique
discret de commande fonction de la vitesse du moteur;
un second interrupteur normalement fermé commandé
par ledit second signal électrique discret de commande;
le dispositif de commande logique étant disposé entre
d'une part la première unité électronique et la seconde
unité électronique; les premier et second interrupteurs
normalement fermés n'étant sensibles respectivement
aux premier et second signaux électriques discrets de
commande que si la tension a une polarisation prédéterminée, les premier et second interrupteurs permettant
dans ce cas aux premières et secondes unités électroniques d'isoler ou de connecter le dispositif de commande logique de la source de tension en fonction
desdits signaux électriques discrets de commande.
124
A
K
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F02D
B
D
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3.023.873 – (A1) – [14 56807]. –
16 juillet
2014. –
F 02 D 9/10 (2016.01), F 02 M 26/00. –
SYSTEME D'INDEXATION D'UN COUVERCLE –
(Inventeurs : COLLET THOMAS ; RIBERA
FREDERIC; GAUTIER SYLVAIN). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société
par actions simplifiée, – Mandataire: VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un système d'indexation (100),
d'un couvercle (46) sur une pièce creuse (12), notamment pour véhicule automobile, le système comportant
deux éléments, un des éléments étant disposé sur le
couvercle et un autre des éléments étant disposé sur la
pièce creuse, un des éléments étant formé par un ergot
tubulaire (102) destiné à être inséré dans un trou circulaire (104), et un autre des éléments étant formé par un
trou, pour guider le couvercle (46) par rapport à la pièce
creuse (12), l'ergot tubulaire (102) présentant une section
transversale oblongue dont la longueur est sensiblement
égale au diamètre intérieur du trou (104).
A
B
D
E
3.023.874 – (A1) – [14 56828]. –
16 juillet
2014. – F 02 M 26/05 (2016.01), F 02 M 26/06, 26/22,
F 02 B 37/00, F 01 N 3/08, 3/20. –
SYSTEME DE
RECIRCULATION BASSE PRESSION DES GAZ
D'ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A TURBOCOMPRESSEUR – (Inventeurs: PAIN ERIC; MAIRE PHIDemandeur : RENAULT S.A.S Société par
LIPPE). –
actions simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
J
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L'invention concerne un système (26) de recirculation
basse pression des gaz d'échappement destiné à prélever une partie des gaz d'échappement émis par un
moteur à combustion interne (1) et à les réinjecter dans
un circuit d'admission (2) dudit moteur, ledit système (26)
comprenant un circuit (27) pour la circulation desdits gaz
d'échappement et étant caractérisé en ce qu'il comprend
un piège à ammoniac NH3 (30) apte à piéger l'ammoniac
présent dans les gaz d'échappement circulant dans ledit
circuit. L'invention concerne également un moteur à combustion interne (1) équipé d'un tel système (26) de recirculation basse pression des gaz d'échappement.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.875 – (A1) – [14 56783]. –
15 juillet
2014. – F 02 M 51/06 (2016.01). –
INJECTEUR
DE CARBURANT –
(Inventeurs :
BARBIER
PHILIPPE; COCHET THIERRY). – Demandeur: DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS LUXEMBOURG
S.A R.L. Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: DELPHI FRANCE SAS Société par actions simplifiée
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Un injecteur de carburant (10) pour moteur à combustion interne comprend: un corps d'injecteur(12) dans
lequel sont agencés un actionneur (14), une vanne de
contrôle (21), et un guide d'aiguille (24). L'actionneur
actionne la vanne de contrôle (21), la vanne de contrôle
(21) pilotant une aiguille d'injection (38) coulissant dans
son guide (24) entre une position ouverte dans laquelle
l'injection est permise et une position fermée dans
laquelle l'injection de carburant est interdite. L'injecteur
(10) comprend de plus une première liaison électrique
(42) s'étendant depuis le guide (24) de l'aiguille (38)
jusqu'à des moyens de connexion électrique intermédiaire (40) internes à l'injecteur, et comprend également
une deuxième liaison électrique (44) s'étendant depuis
lesdits moyens de connexion intermédiaire (40) jusqu'à
une broche de connecteur (46) accessible à l'extérieur à
l'injecteur, de sorte qu'un signal électrique représentatif
de la position de l'aiguille puisse être transmis du guide
(24) de l'aiguille (38) à la broche de connecteur (46) et
donc soit accessible à un calculateur électronique extérieur.
A
K
B
D
E
3.023.876 – (A1) – [14 57001]. –
21 juillet
2014. –
F 03 D 9/00 (2016.01), F 03 D 9/12. –
DISPOSITIF AEROPORTE – (Inventeur: LOZANO
ROGELIO). –
Demandeur : INSTITUT POLYTECHN IQU E D E GREN OB LE Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
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M L'invention concerne un dispositif aéroporté (10) com-
prenant au moins trois ailes portantes (12) et un dispositif
de liaison (18), les ailes étant reliées entre elles par des
premiers câbles flexibles (16), chaque aile étant, en
outre, reliée au dispositif de liaison (18) par un deuxième
câble flexible (20), le dispositif de liaison étant relié à un
troisième câble flexible (22) destiné à être relié à une
base (46, 48), les premiers, deuxièmes et troisième
câbles étant tendus lorsque le dispositif aéroporté est
mis au vent.
F02M
125
126
A
F04D
B
D
E
3.023.877 – (A1) – [14 56825]. –
16 juillet
2014. – F 04 D 29/44 (2016.01), F 24 F 7/06, B 61 D
27/00. – DISPOSITIF DE VENTILATION A ENCOMBREMENT AXIAL REDUIT –
(Inventeur : DO HUUTHI). –
Demandeur : ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: LAVOIX
J
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M Ce dispositif (10) comporte un ventilateur (12) com-
portant un caisson (14) logeant une hélice (16) rotative
autour d'un axe de rotation (Z-Z), ledit caisson (14) présentant une entrée (18) de fluide gazeux par laquelle le
fluide gazeux est destiné à s'engouffrer dans le ventilateur (12), sensiblement parallèlement à l'axe de rotation
(Z-Z), et une sortie (19) de fluide gazeux par laquelle le
fluide gazeux est destiné à être expulsé. Il comporte un
circuit (20) de circulation de fluide gazeux, comprenant
une conduite principale (22) et des moyens (23) de
déviation de flux (F) de fluide gazeux, tels que: - la
conduite principale (22) s'étend le long d'une direction
d'écoulement (D) formant un angle non nul avec l'axe de
rotation (Z-Z), et - les moyens de déviation (23) dévient
un flux (F) issu de la conduite principale (22), pour l'orienter sensiblement parallèlement à l'axe de rotation (Z-Z).
A
B
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3.023.878 – (A1) – [14 56967]. –
18 juillet
2014. – F 16 B 7/04 (2016.01). –
EQUERRE
D'ASSEMBLAGE –
(Inventeurs: METIVIER DAVID ;
GUERIN VINCENT). –
Demandeur : LAPEYR E, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE Société
anonyme
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Cette équerre (1), destinée notamment à l'assemblage de profilés (6, 8) de cadre de volet, de fenêtre, de
porte, de portail, ou analogue, comprend deux branches
(2, 4), où chaque branche (2, 4) comporte au moins une
surface d'appui (13, 19) rigide selon une direction transversale (Y, Z) de la branche et, à l'opposé de cette surface d'appui (13, 19), au moins une ailette (14, 16)
déformable selon ladite direction transversale (Y, Z) de la
branche.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
K
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3.023.879 – (A1) – [14 56772]. –
15 juillet
2014. – F 16 C 11/06 (2016.01), B 60 G 3/02, 7/00. –
LIAISON A ROTULE AVEC BAGUE SERTIE –
(Inventeur : VUILLIER DEVILLERS CLAUDE). –
J
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M
L'invention a trait à une rotule (6) comprenant: une
tige (16) avec, à une extrémité, une portion (18) généralement sphérique; un boîtier (20) logeant de manière
pivotante la portion sphérique (18) et comprenant une
surface extérieure de montage (26) apte à être insérée
dans un logement (12); une bague (14) apte à coopérer
avec la surface extérieure de montage (26) du boîtier
(20) en vue de le sécuriser dans le logement; la bague
(14) est un anneau fermé apte à être serti sur la surface
extérieure de montage (26) du boîtier (20). L'invention a
également trait à un bras de suspension comprenant à
une extrémité une telle rotule (6), ainsi qu'à un procédé
d'assemblage d'une telle rotule à un logement (12) réalisé sur le bras de suspension.
A
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3.023.880 – (A1) – [14 56836]. –
16 juillet
2014. –
F 16 C 33/20 (2016.01), B 29 C 70/28. –
PIECE COMPOSITE DE FROTTEMENT AUTOLUBRIFIANTE –
(Inventeurs: MASSE EMMANUEL; BLANDENET OLIVIER). –
Demandeur : H.E.F. Société par
actions simplifiée, – Mandataire: SANTARELLI
M
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Une pièce composite de frottement autolubrifiante
pouvant être soumise en service à des températures au
moins égales à 250°C, comporte, le long de la surface de
frottement, une unique couche d'un tissu formé de fils de
trame et de chaîne en polytétrafluoroéthylène, ce tissu
étant imprégné d'une résine thermostable ayant une température de transition vitreuse au moins égale à 250 °C
F16C
127
128
F16C
A
B
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E
3.023.881 – (A1) – [15 56371]. –
06 juillet
2015. – F 16 C 33/58 (2016.01), F 16 C 33/66, 19/
22. – LOGEMENT RADIAL, NOTAMMENT POUR UN
ARBRE A BALOURD –
(Inventeurs : BAUCH RIAD ;
GOUJON EVE; HUHN NORBERT). –
Demandeur :
AKTIEBOLAGET SKF, –
Mandataire : SKF GMBH . –
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F
M Logement radial (1) d'une partie extérieure par rap-
port à une partie intérieure, notamment d'un arbre à
balourd dans un carter, la partie extérieure et la partie
intérieure étant réalisées de façon à pouvoir tourner l'une
par rapport à l'autre autour d'un axe longitudinal (A) commun et le logement radial (1) comprenant un siège de
palier (2) réalisé au niveau de la partie extérieure ou de
la partie intérieure et pour l'essentiel supportant une
charge radiale sollicitant le siège de palier (2) dans une
zone de charge et présentant une largeur (BI; Bu)
variable sur sa périphérie et le logement radial (1) prenant la forme d'un palier à rouleau avec contact linéaire,
avec au moins un corps de rouleau (4) touchant le siège
de palier (2) le long d'une ligne (10), au moins une interruption (12) étant réalisée au niveau du siège de palier
(2) sur la totalité de la périphérie du logement radial (1),
de telle sorte que l'au moins un corps de rouleau (4) est
réalisé de façon à être maintenu par le siège de palier (2)
au moins le long d'une partie du contact linéaire (10).
A
B
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E
3.023.882 – (A1) – [15 56673]. –
15 juillet
2015. – F 16 C 33/66 (2016.01), F 16 C 33/58, 19/
24. – PALIER A ROULEAUX A SURFACE DE ROULEMENT OBLIQUE –
(Inventeurs : BAUCH RIAD ;
GOUJON EVE; HUHN NORBERT). –
Demandeur :
AKTIEBOLAGET SKF, –
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F
M La présente invention concerne un palier à rouleaux
(1) avec contact linéaire avec une partie extérieure de
palier et une partie intérieure de palier (2) formant respectivement une surface de roulement (8) pour au moins
un corps de rouleau disposé entre elles (4), le corps de
rouleau (4) touchant ses surfaces de roulement (8) pendant un mouvement de roulement le long d'une ligne (10)
et l'au moins un corps de rouleau (4) présentant une longueur de corps de rouleau axiale (L), la surface de roulement (8) de la bague de palier extérieure présentant une
largeur de surface de roulement extérieure axiale (B) et
la surface de roulement (8) de la bague de palier intérieure (2) présentant une largeur de surface de roulement intérieure axiale (B), la largeur de surface de
roulement extérieure (Bi) et/ou la largeur de surface de
roulement intérieure (Bi) étant plus réduites, au moins
dans une première zone partielle périphérique (I), que la
longueur de corps de rouleau (L), sachant que dans la
première zone partielle (I) au moins une des surfaces de
roulement (8) s'étend de façon oblique par rapport à une
direction de roulement (R) de l'au moins un corps de rouleau (4).
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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B
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E
3.023.883 – (A1) – [15 56675]. –
15 juillet
2015. –
F 16 C 33/66 (2016.01), F 16 C 19/24. –
PALIER A ROULEAUX AVEC CONTACT LINEAIRE
ET CANAL DE LUBRIFIANT –
(Inventeurs : BAUCH
RIAD ; GOUJON EVE ; HUHN NORBERT). –
Demandeur: AKTIEBOLAGET SKF, –
Mandataire :
SKF GMBH . –
Priorité : DE, 18 juillet 2014,
n° 102014214001.3.
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M
La présente invention concerne un palier à rouleaux
(1) avec contact linéaire (5) avec une partie extérieure de
palier et une partie intérieure de palier (2) formant respectivement une surface de roulement (18) pour au
moins un corps de rouleau (3) disposé entre elles, le
corps de rouleau (3) touchant ses surfaces de roulement
pendant un mouvement de roulement le long d'une ligne
(5), caractérisé en ce qu'au moins un canal de lubrifiant
(6) au moins en partie ouvert en direction de la surface
de roulement (18) est réalisé dans la partie extérieure et/
ou dans la partie intérieure (2).
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3.023.884 – (A1) – [14 56797]. –
15 juillet
2014. –
F 16 D 1/033 (2016.01), H 02 K 7/10. –
GAMME DE DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT –
(Inventeurs : PONT PASCAL ; VEDRENNE
FREDERIC; VINCENT BENOIT). –
Demandeur : MOTEURS LEROY-SOMER Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET NONY
J
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M
Gamme de dispositifs d'accouplement (10) entre un
réducteur et une machine électrique, chaque dispositif
d'accouplement (10) comportant un assemblage des
trois composants principaux suivants:
- un arbre de liaison (20) destiné à relier une entrée/sortie du réducteur et un arbre de la machine électrique,
- un bâti (11) supportant des roulements (12, 13) de guidage de l'arbre de liaison (20),
- une contre-bride (30) assemblée au bâti (11) et configurée pour se fixer à l'un du réducteur et de la machine, le
bâti (11) étant configuré pour se fixer à l'autre du réducteur et de la machine,
la gamme comportant au moins deux dispositifs d'accouplement (10) qui diffèrent par les dimensions et/ou la
forme de l'un au moins desdits composants principaux
(11; 20; 30) et dont au moins l'un des autres composants
principaux (11; 20; 30) est le même, un même bâti (11)
de la gamme pouvant s'adapter indifféremment à au
moins deux contre-brides (30) différentes de la gamme
et/ou une même contre-bride (30) de la gamme pouvant
s'adapter indifféremment à au moins deux bâtis (11) différents de la gamme.
F16C
129
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A
F16D
B
D
E
3.023.885 – (A1) – [14 56950]. –
18 juillet
2014. – F 16 D 7/02 (2016.01), F 16 D 3/77, F 16 F
15/315. –
MODULE DE TRANSMISSION, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : GRIECO GIOVANNI ; DAEL DOMINIQUE). –
Demandeur : VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Ma n da t ai r e : V A L E O
TRANSMISSIONS
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M
L'invention concerne un module de transmission (1),
notamment pour une chaîne de transmission de véhicule
automobile, comportant:
- un limiteur de couple (2), notamment agencé pour être
monté sur un volant moteur simple (11) de la chaîne de
transmission,
- un dispositif de filtrage (3) de vibrations à masse
mobile, notamment pendulaire ou à batteur, associé au
limiteur de couple.
A
K
B
D
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3.023.886 – (A1) – [14 56977]. –
18 juillet
2014. –
F 16 D 7/02 (2016.01), F 16 D 3/77. –
MODULE DE TRANSMISSION, NOTAMMENT POUR
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : GRIECO
GIOVANNI; DAEL DOMINIQUE). –
Demandeur :
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO TRANSMISSIONS
J
P
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R
M L'invention concerne un limiteur de couple (2) pour
une chaîne de transmission de véhicule automobile:
- agencé pour être monté sur un volant moteur (11) de la
chaîne de transmission,
- comportant un plateau d'entraînement (14) et un couvercle arrière (13b)
- un organe élastique (19), notamment une rondelle élastique, par exemple une rondelle Belleville, interposé
entre ce plateau (14) et le couvercle arrière (13b)
- une friction (15) en appui sur le plateau (14).
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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B
D
E
3.023.887 – (A1) – [14 56867]. –
17 juillet
2014. –
F 16 D 13/58 (2016.01), F 16 F 15/14. –
EMBRAYAGE A FRICTION DESTINE A ETRE INTERPOSE ENTRE UN VILEBREQUIN ET UNE BOITE DE VITESSES D'UN VEHICULE –
(Inventeurs : DAEL
DOMINIQUE; COUTURIER BENOIT). –
Demandeur :
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO TRANSMISSIONS
J
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M Embrayage à
friction (3) destiné à être interposé
entre un vilebrequin et une boîte de vitesses d'un véhicule, l'embrayage (3) comprenant:
- un disque de friction (5) mobile en rotation autour d'un
axe (X),
- un volant (6) apte à être entraîné par le vilebrequin et
dont une portion (7) forme le plateau de réaction de
l'embrayage (3), et
- un dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
(8), comprenant un support (25) mobile en rotation
autour de l'axe (X) et portant au moins un corps pendulaire (29) mobile par rapport au support (25), le support
(25) étant apte à être en permanence solidarisé en rotation à l'arbre d'entrée (2) de la boîte de vitesses, et le
corps pendulaire (29) étant axialement disposé dans un
logement (32) dont chaque extrémité axiale (33) est définie par le volant (6).
A
B
D
E
3.023.888 – (A1) – [14 56870]. –
17 juillet
2014. – F 16 D 13/58 (2016.01), F 16 F 15/14, B 60 K
17/00. –
EMBRAYAGE A FRICTION DESTINE A
ETRE INTERPOSE ENTRE UN VILEBREQUIN ET UNE
BOITE DE VITESSES D'UN VEHICULE –
(Inventeurs : DAEL DOMINIQUE ; COUTURIER BENOIT). – Demandeur: VALEO EMBRAYAGES Société
par actions simplifiée, – Mandataire: VALEO TRANSMISSIONS
P
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K
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Embrayage à friction (3) destiné à être interposé
entre un vilebrequin et une boîte de vitesses d'un véhicule, l'embrayage (3) comprenant:
- un disque de friction (5) mobile en rotation autour d'un
axe (X),
- un volant (6) apte à être entraîné par le vilebrequin et
dont une portion (7) forme le plateau de réaction de
l'embrayage (3), et
- un dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
(8), comprenant un support (25) mobile en rotation
autour de l'axe (X) et portant au moins un corps pendulaire (29) mobile par rapport au support (25), le support
(25) étant apte à être en permanence solidarisé en rotation à l'arbre d'entrée (2) de la boîte de vitesses, et le
corps pendulaire (29) comprenant au moins une portion
s'étendant radialement au-delà de la dimension radiale
minimale (37), notamment du diamètre intérieur, de la
portion (7) du volant (6) formant le plateau de réaction de
l'embrayage (3).
F16D
131
132
A
F16D
B
D
E
3.023.889 – (A1) – [14 56877]. –
17 juillet
2014. – F 16 D 23/14 (2016.01), F 16 C 19/10, 33/78,
41/04. – BUTEE D'EMBRAYAGE-DEBRAYAGE, DE
SUSPENSION OU DE DIRECTION, ET VEHICULE AUTO M O B I L E E Q U I P E D ' U N E T E L L E B U T E E –
(Inventeur: ARNAULT BENOIT). –
Demandeur :
AKTIEBOLAGET SKF, – Mandataire: LAVOIX
J
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M
L'invention concerne une butée d'embrayagedébrayage, de suspension ou de direction. Cette butée
comporte un roulement formant organe de transmission
d'un effort axial et comprenant une bague tournante (20)
et une bague non tournante (22) entre lesquelles est définie une chambre de roulement pour des corps roulants et
un joint d'étanchéité, qui est monté sur une première
bague (20), parmi les bagues tournante et non tournante,
et qui comprend une armature (40), ayant un bord (40c)
rabattu radialement en direction d'une gorge (21) ménagée sur une surface (S20i) de la première bague, et une
garniture (42), ayant une lèvre d'étanchéité (42a) en
appui glissant contre, ou adjacente à, une surface correspondante (S22e) de la deuxième bague. La garniture
(42) du joint est adaptée pour remplir la gorge (21) de la
première bague (20) et une partie de la garniture est
coincée entre le bord rabattu (40c) de l'armature (40) et
la gorge (21) en configuration montée du joint sur la première bague (20).
A
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D
E
3.023.890 – (A1) – [15 56671]. –
15 juillet
2015. –
F 16 F 15/26 (2016.01), F 02 B 75/06. –
ARBRE A BALOURD –
(Inventeurs : BAUCH
RIAD; LUDWIG DANIEL). –
Demandeur : AKTIEBOLAGET SKF, –
J
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F
M Arbre à balourd (1) pour compenser des forces d'iner-
tie et/ou des couples d'inertie, notamment d'un moteur
alternatif à combustion interne, avec au moins une section d'arbre (2; 4; 6) et un tenon de palier (10; 12)
contigu, une masse de balourdage (8) étant disposée au
niveau de la section d'arbre (2; 4; 6) et le tenon de palier
(10; 12) étant réalisé au moins en deux parties et comportant un premier segment de palier (18; 20) massif et
un deuxième segment de palier (22; 24) massif, un
centre de gravité de masse étant réalisé par la section
d'arbre (2; 4; 6) et le tenon de palier (10; 12) de façon
excentrée par rapport à un axe de rotation (D) de l'arbre
à balourd (1), faisant que le premier segment de palier
(18; 20) et le deuxième segment de palier (22; 24) sont
réalisées de façon à s'engrener de telle sorte l'un dans
l'autre que le premier (18; 20) et le deuxième segment de
palier (22; 24) sont sécurisés dans leur position relative
l'un par rapport à l'autre au moins dans le plan axial.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
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3.023.891 – (A1) – [14 56952]. –
18 juillet
2014. – F 16 H 7/08 (2016.01). –
DISPOSITIF
TENDEUR D'UN ORGANE DE TRACTION –
(Inventeurs: ALBRECHT DIRK ; TRONQUOY NICOLAS). –
Mandataire: LAVOIX
J
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R
M Ce dispositif tendeur (1) d'un organe de traction, tel
qu'une courroie, pour un moteur à combustion interne,
comprend une poulie (3) montée rotative sur un moyeu
excentrique (5) monté également rotatif sur un arbre (9)
dont une extrémité (90) comprend un épaulement (92)
contre lequel est en butée une plaque de fixation (13) du
dispositif (1) sur le moteur à combustion interne. Ce dispositif (1) comprend en outre un ressort de torsion (15)
monté autour d'une partie tubulaire (50) du moyeu (5)
s'étendant selon une direction longitudinale (X-X') du
moyeu (5) entre le moyeu (5) et la plaque de fixation (13),
le dispositif (1) comprenant également un support de ressort (17) interposé entre le ressort (15) et la plaque de
fixation (13). Une spire d'extrémité (151) du ressort (15)
est fixée autour d'une partie axiale (170) du support de
ressort (17).
A
K
B
D
E
3.023.892 – (A1) – [14 56887]. –
17 juillet
2014. –
F 16 H 7/20 (2016.01), F 16 C 13/00. –
DISPOSITIF DE POULIE POUR CHAINE OU COURROIE – (Inventeurs: ALBRECHT DIRK; LESCORAIL
ROMUALD ; LIEGE FREDERIC ; TRONQUOY NICOLAS). –
Mandataire: LAVOIX
J
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R
M Ce dispositif de poulie pour chaîne ou courroie com-
prend une bague interne (22), une bague externe (24),
au moins une rangée d'éléments roulants (26) montés
entre la bague interne et la bague externe, une poulie
(28) solidaire en rotation avec la bague externe et pourvue d'une surface radiale extérieure d'engagement avec
une chaîne ou une courroie, une vis (4) comprenant une
tête (42) et une tige (44) logée radialement à l'intérieur de
la bague interne et pourvue d'une gorge périphérique
externe (46), un élément support de montage (22)
pourvu d'un alésage de réception (30) de la tige de la vis
et un organe de retenue axiale (6) de la tige (44) de la vis
à l'intérieur du logement de réception, cet organe (6)
étant engagé dans la gorge périphérique externe (46) de
la tige de la vis. L'élément support de montage (22) est
pourvu d'une cavité (32) qui débouche dans l'alésage de
réception (30). Lorsque la vis (4) est installée dans l'alésage de réception (30), la gorge périphérique externe
(46) est axialement en regard de la cavité (32) de l'élément support de montage et l'organe de retenue axiale
(6) est également engagé dans la cavité (32) de l'élément
support de montage.
F16H
133
134
A
F16H
B
D
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3.023.893 – (A1) – [14 01682]. –
15 juillet
2014. – F 16 H 55/26 (2016.01), F 16 H 55/10, F 01 B
9/04, F 02 B 75/04. –
MECANISME A ENGRENAGES PERMETTANT DE REDUIRE LES EFFORTS
LATERAUX INDESIRABLES –
(Inventeur : PRIEUR
ANDRE). –
Demandeur : PRIEUR ANDRE, –
Mandataire: PRIEUR ANDRE
J
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M L'invention concerne un mécanisme à engrenages
(1), permettant de transmettre des efforts importants tout
en réduisant les efforts radiaux indésirables dus à l'angle
de pression entre les dentures, ledit mécanisme étant
constitué d'une roue dentée (12) solidaire d'une bielle
prévue pour entraîner un vilebrequin, ainsi que d'une crémaillère (13) solidaire d'un piston, telle qu'une dent de la
crémaillère (13) est remplacée par un moyen d'appui
(131) comprenant une forme plane (1311), perpendiculaire à l'axe de la crémaillère (13), et une dent de la roue
dentée (12) est remplacée par un moyen d'appui (121)
constitué par une forme cylindrique (1211) dont la génératrice est parallèle à l'axe de la roue dentée (12), lesdits
moyens d'appui (131) et (121) coopérant l'un avec l'autre
pour transmettre des efforts sans composante radiale.
Le mécanisme selon l'invention est particulièrement destiné aux moteurs à combustion interne.
A
B
D
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3.023.894 – (A1) – [14 57004]. –
21 juillet
2014. – F 16 H 63/34 (2016.01). –
DISPOSITIF
POUR LA COMMANDE D'UNE BOITE DE VITESSES
D'UN VEHICULE AUTOMOBILE AU MOYEN D'UN LEVIER DE CHANGEMENT DE VITESSE A ORGANES
D'AMORTISSEMENT DE BRUIT –
(Inventeurs :
POIRRIER PASCAL ; SAILLARD LAURENT ; ORHANT
MATHIEU). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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La présente invention concerne un dispositif pour la
commande d'une boîte de vitesses manuelle d'un véhicule, notamment automobile.
Le dispositif est essentiellement caractérisé en ce que le
levier (2) comprend, solidaire de celui-ci, deux organes
d'amortissement de bruit et de vibrations (15, 16) et deux
parties de gâchette (8, 9) comprenant deux sièges
internes tronconiques (19, 20) en appui respectivement
sur les deux organes d'amortissement (15, 16) sous
l'action d'un moyen de rappel élastique (7) lorsque le
levier (2) et la gâchette (6) occupent leur position de verrouillage de la marche arrière.
L'invention trouve application pour des boîtes de vitesses
manuelles de véhicules automobiles.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.895 – (A1) – [14 59344]. –
01 octobre
2014. – F 16 K 15/20 (2016.01), F 16 L 37/05, F 04 B
33/00. – RACCORD POUR VALVE DE TYPE ROTATIF – (Inventeur: WANG LOPIN). –
Demandeur :
BETO ENGINEERING AND MARKETING CO., LTD., –
Mandataire : CABINET JEANNET & ASSOCIES . –
Priorité: TW, 15 juillet 2014, n° 103124322.
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M Ce raccord pour valve de type rotatif comprend:
- un boîtier (10) formant un espace de réception délimité
par des parois d'extrémité avant (11), arrière (12) et
supérieure (13),
- un tube d'admission d'air (15) situé sur la paroi d'extrémité arrière (12), qui est en communication avec l'espace
de réception,
- un dispositif rotatif (20) monté de manière pivotante
dans l'espace de réception et comprenant deux connecteurs de valve (25)(25') disposés à deux extrémités
opposées de celui-ci de manière telle que, lorsque le
deuxième connecteur de valve (25') est placé dans une
position masquée dans laquelle il est tourné vers la paroi
d'extrémité supérieure (13), le premier connecteur de
valve (25) est placé dans une position de travail dans
laquelle il est tourné vers un côté inférieur du boîtier (10)
lorsque le dispositif rotatif (20) est placé dans son état
normal,
- un levier (30) monté de manière pivotante au niveau de
la paroi d'extrémité supérieure (13), et
- un organe de fermeture (40) monté dans la paroi
d'extrémité supérieure (13) entre le levier (30) et le dispositif rotatif (20).
A
K
B
D
E
3.023.896 – (A1) – [14 56926]. –
17 juillet
2014. –
F 16 K 17/38 (2016.01), A 62 C 37/12. –
VANNE DE SECURITE –
(Inventeurs : GRESSET
B E N O I T ; R OB E R T S E B A S T I E N ; L ON C H A M P T
HERVE). – Demandeur: SCHRADER Société par actions simplifiée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société anonyme
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Une valve de sécurité libère un fluide en cas d'incendie. Pour cela, elle comporte un clapet (12) dans un
corps (10) pour ouvrir ou fermer une canalisation contenant le fluide. Un premier ressort (14) est maintenu en
tension à l'encontre de moyens sensibles à la chaleur
(15) pour libérer le clapet (12) lorsque la tension est libérée par les moyens sensibles. Les moyens sensibles
comportent un piston (151) agissant sur le premier ressort (14), une conduite (153) étant connectée à une
chambre (152) délimitée dans le corps (10) par le piston
(151) à l'opposé du premier ressort (14). La conduite
(153) et la chambre (152) contiennent un fluide de commande sous pression pour que le piston (151) maintienne le premier ressort (14) en tension. La conduite
(153) est en matière apte à fondre à une température
prédéterminée de manière à libérer le fluide en cas
d'incendie autour de la conduite (153).
F16K
135
136
A
K
F16K
B
D
E
3.023.897 – (A1) – [14 56784]. –
15 juillet
2014. –
F 16 K 31/10 (2016.01), F 02 M 63/02. –
ELECTROVANNE DE REGULATION DE PRESSION –
(Inventeurs : MARECHAL MICHEL ; SAUVAGE FREDERIC ; MUGNIER MATTHIEU ; MAGRE
MATTHIEU). –
Demandeur : DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS LUXEMBOURG S.A R.L. Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire :
DELPHI
FRANCE SAS Société par actions simplifiée
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Une électrovanne de régulation de pression (14) destinée à être agencée sur un réservoir (12) de fluide pressurisé, la vanne (14) un membre obturateur (24) mobile
entre une position fermée (PF) et une position ouverte
(PO), et comprenant un actionneur électromagnétique
(38) agencé de sorte à générer sur le membre obturateur
(24) une première force de fermeture (F1) lorsque sa
bobine (40) est alimentée. La vanne (14) est de plus
pourvue d'un moyen supplémentaire (62, 64, 66) d'assistance à la fermeture générant sur le membre obturateur
(24) une seconde force de fermeture (F2) sollicitant le
membre obturateur (24) vers la position fermée (PF).
A
K
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3.023.898 – (A1) – [14 01656]. –
16 juillet
2014. –
F 16 L 1/06 (2016.01), F 16 L 57/00. –
PLAQUES EN POLYETHYLENE EXTRUDE POUR
PROTECTION DE CABLES OU CANALISATIONS –
(Inventeur: SAJOT JEAN PIERRE). –
Demandeur :
CANECO, – Mandataire: CANECO
M
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L'invention concerne un dispositif de plaque de polyéthylène extrudé permettant la pose sur câbles ou canalisations de quelque nature que ce soit.
Cette plaque comportant des perforations de diamètre
20, permettant l'assemblage bout à bout.
Cette plaque est fabriquée dans les dimensions fixées
par chaque concessionnaire.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
K
E
3.023.899 – (A1) – [14 56893]. –
17 juillet
2014. – F 16 S 1/00 (2016.01), A 01 K 47/00, B 27 M
3/00, D 03 D 15/00. – PROCEDE DE REALISATION
DE MODULES EN FIBRES NATURELLES POUR LA
REALISATION DE PIECES EN DEUX OU EN TROIS DI(Inventeurs: RAUD OLIVIER; FLURIN
MENSIONS –
CATHERINE). – Demandeurs: RAUD OLIVIER; FLURIN CATHERINE, – Mandataire: A.P.I CONSEIL Société anonyme
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M
L'invention concerne un procédé de réalisation de
modules pour la fabrication de pièces en deux dimensions ou en trois dimensions, lesdits modules comprenant des éléments en fibres naturelles. Le procédé
comporte une première étape de disposition des éléments en fibres naturelles parallèlement puis une orientation desdits éléments dans le même sens qui est celui
de la croissance des fibres naturelles de l'élément. Le
procédé comporte une deuxième étape d'association des
éléments entre eux pour former un module. Un tel procédé s'applique notamment à la fabrication de constructions en bois ou de vêtements en fibres naturelles.
L'utilisation de modules selon l'invention, fabriqués à partir d'éléments en fibres naturelles disposés entre eux
selon le sens de la croissance desdites fibres naturelles,
permet de réguler la température et de diminuer l'humidité dans les constructions et les textiles réalisés avec
lesdits modules.
A
B
D
E
3.023.900 – (A1) – [14 56788]. –
15 juillet
2014. – F 17 C 3/02 (2016.01), F 17 C 13/02, G 01 F
23/00. – DISPOSITIF ET PROCEDE DE STOCKAGE
DE PRODUITS A DES TEMPERATURES CRYOGE(Inventeurs : GODART PIERRE ; LEGENIQUES –
RON WILFRIED ; REYMOND CHRISTIAN). –
D e m a n d e u r : C RY O PA L S o c i é t é a n o n ym e , –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
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M Dispositif et procédé de stockage de produits à des
températures cryogéniques comprenant une paroi (2)
interne délimitant un volume interne destiné à contenir
une réserve de liquide cryogénique, le dispositif comprenant au moins un capteur (5) de niveau de liquide dans le
volume interne, un organe (10) d'indication d'une information relative au niveau de liquide dans le volume
interne et un système (6, 7, 8, 9) de fourniture de liquide
dans le volume interne pour compenser une baisse de
niveau de liquide du fait de son évaporation, une logique
(9) électronique étant configurée pour piloter le système
de fourniture de liquide de façon à réguler automatiquement la quantité de liquide fournie dans le volume
interne, en réponse à un signal d'un capteur (5) de
niveau bas indiquant que le liquide atteint le niveau bas,
la logique (9) électronique est configurée pour d'une part
empêcher la fourniture de liquide dans le volume interne
via le système (6, 7, 8, 9) de fourniture de liquide et,
d'autre part, générer une alerte via l'organe (10) d'indication pour signaler le niveau bas de liquide
F16S
137
138
A
F21V
B
D
K
E
3.023.901 – (A1) – [14 01583]. –
16 juillet
2014. – F 21 V 8/00 (2016.01), F 21 V 7/04, F 21 S
8/10, F 21 Y 101/00. –
DISPOSITIF LUMINEUX –
(Inventeurs : THORAILLER MARYLINE; BOMBARD
STEPHANE). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES
THER MIQUES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE
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La présente invention concerne un dispositif lumineux
(1) comprenant:
- au moins deux sources de lumière (3a, 3b) de couleur
différente,
- un guide de lumière (5) comprenant une face d'entrée
(5a) et une face de sortie (5b) et configuré pour transmettre les rayons lumineux (7) issus des au moins deux
sources de lumière (3a, 3b) de sa face d'entrée (5a) vers
sa face de sortie (5b),
dans lequel les, au moins deux, sources de lumière (3a,
3b) sont disposées les unes à côté des autres et dans
lequel le guide de lumière (5) comprend une pluralité de
microstructures (9) de forme pointue réparties sur sa face
d'entrée (5a).
A
B
D
K
E
3.023.902 – (A1) – [14 01584]. –
16 juillet
2014. – F 21 V 8/00 (2016.01), F 21 V 7/04, F 21 S
8/10, F 21 Y 101/00. –
DISPOSITIF LUMINEUX –
(Inventeurs : THORAILLER MARYLINE; BOMBARD
STEPHANE). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES
THER MIQUES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE
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M
La présente invention concerne un dispositif lumineux
(1) comprenant:
- au moins deux sources de lumière (3a, 3b, 3c) de couleur différente,
- un guide de lumière (5) comprenant une face d'entrée
(5a) et une face de sortie (5b) et configuré pour transmettre les rayons lumineux (7) issus des au moins deux
sources de lumière (3a, 3b, 3c) de sa face d'entrée (5a)
vers sa face de sortie (5b), dans lequel les, au moins
deux, sources de lumière (3a, 3b, 3c) sont disposées les
unes à côté des autres et dans lequel le guide de lumière
(5) présente une pluralité de coudes (51, 52, 53) entre sa
face d'entrée (5a) et sa face de sortie (5b).
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
K
B
D
E
3.023.903 – (A1) – [14 56764]. –
15 juillet
2014. –
F 21 V 23/06 (2016.01), F 21 V 21/005. –
ENSEMBLE DESTINE A FACONNER UN SYSTEME
D'ECLAIRAGE MODULAIRE A L'AIDE D'ELEMENTS
DE COUPLAGE ASSURANT UNE LIAISON AUTO POR(Inventeur : LAVOLEE BRUNO). –
TANTE –
Demandeur : LEDIXIS Société par actions simplifiée, – Mandataire: LEGI LC
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M
L'invention concerne un ensemble destiné à façonner
un système d'éclairage modulaire, du type comprenant
au moins un module d'éclairage (1) à source électroluminescente présentant au moins une unité électroluminescente (11) commandée, le module d'éclairage
comprenant une plaque (2) supportant la ou les unités
électroluminescentes, la plaque étant de forme polygonale dont le périmètre présente au moins trois segments
(21), chaque segment présentant au moins un connecteur (3), (4) à enfichage susceptible d'assurer une liaison
électrique et mécanique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une paire d'éléments de couplage (100),
(101) rigides et en ce que la plaque (2) présente au voisinage d'au moins un des segments au moins une paire de
moyens d'accrochage (20) destinés à recevoir chacun un
élément de couplage (100), (101), les éléments de couplage (100), (101) et la plaque (2) étant conçus pour
assurer une liaison autoportante avec un module d'éclairage du même type.
A
K
B
D
E
3.023.904 – (A1) – [14 56943]. –
18 juillet
2014. –
F 23 C 10/02 (2016.01), F 23 C 99/00. –
DISPOSITIF DE REPARTITION D'UN FLUX SOLIDE
ISSU D'UN ECOULEMENT DE TYPE RISER EN N SOUS
F L U X S O L I D E D E VA L E U R D E T E R M I N E E –
(Inventeurs: SOZINHO TIAGO; GUILLOU FLORENT;
Demandeur : IFP ENERGAUTHIER THIERRY). –
GIES NOUVELLES, –
Mandataire : IFP ENERGIES
NOUVELLES
J
P
R
M
O
La présente invention décrit un dispositif permettant
de répartir un flux de solide porté par un gaz vecteur et
issu d'un riser en N sous flux de valeur déterminée quelconque. Le dispositif s'applique particulièrement à la
zone réactionnelle du FCC ou à celle du procédé de
combustion en boucle chimique (CLC).
F21V
139
140
A
F24F
B
D
E
3.023.905 – (A1) – [14 56837]. –
16 juillet
2014. – F 24 F 11/02 (2016.01), F 24 F 12/00, F 26 B
3/06. –
PROCEDE DE VENTILATION D'UN TAMBOUR ROTATIF –
(Inventeurs :
THOMIN
CHRISTIAN; GAMACHE SERGE). –
Demandeur :
VEOLIA PROPRETE Société anonyme, –
J
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R
M L'invention concerne un procédé de ventilation d'un
tambour (10), ledit tambour contenant de la matière organique et des bactéries, le procédé comprenant des
étapes consistant à:
- mettre (100) le tambour en rotation pour faire défiler les
déchets dans un sens de défilement entre une entrée et
une sortie du tambour,
- injecter du gaz dans le tambour (110) par au moins un
dispositif de ventilation disposé dans le tambour, et
- extraire du gaz du tambour (120) par un dispositif
d'extraction.
Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en
outre une étape consistant à:
- réguler (130) la température et le débit du gaz injecté.
A
B
D
K
E
3.023.906 – (A1) – [14 56823]. –
16 juillet
2014. – F 25 B 39/04 (2016.01), F 25 B 43/00, F 28 D
20/02, B 60 H 1/00. –
BOUTEILLE DE CONDENSEUR ADAPTEE POUR UNE UTILISATION DANS UN
CIRCUIT DE CLIMATISATION, PLUS PARTICULIEREMENT LE CIRCUIT DE CLIMATISATION D'UN VEHI(Inventeurs :
AZZOUZ
CULE AUTOMOBILE –
KAMEL; SZOSTEK DAWID). –
Demandeur : VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES THERMIQUES
J
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O
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M
La présente invention concerne une bouteille de
condenseur adaptée pour recevoir et contenir un fluide
utilisé dans une boucle froide d'un système de climatisation, la bouteille de condenseur comprenant une paroi
extérieure et une paroi intérieure, lesdites parois extérieure et intérieure délimitant un espace intermédiaire,
ladite paroi intérieure délimitant un espace intérieur pour
contenir le fluide, ledit espace intermédiaire comprenant
un composant statique adapté pour stocker et libérer une
quantité déterminée de chaleur afin de permettre un
échange de chaleur entre le composant statique et le
fluide contenu dans l'espace intérieur.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
K
E
3.023.907 – (A1) – [14 56824]. –
16 juillet
2014. – F 25 B 39/04 (2016.01), F 25 B 43/00, F 28 D
20/02, B 60 H 1/00. –
BOUTEILLE DE CONDENSEUR ADAPTEE POUR UNE UTILISATION DANS UN
CIRCUIT DE CLIMATISATION, PLUS PARTICULIEREMENT LE CIRCUIT DE CLIMATISATION D'UN VEHI(Inventeurs :
AZZOUZ
CULE AUTOMOBILE –
KAMEL; SZOSTEK DAWID). –
Demandeur : VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES THERMIQUES
J
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M
La présente invention concerne une bouteille de
condenseur adaptée pour recevoir et contenir un fluide
utilisé dans une boucle froide d'un système de climatisation, la bouteille de condenseur comprenant une paroi
extérieure et une paroi intérieure, ladite paroi intérieure
définissant un espace interne pour contenir un fluide,
ladite paroi extérieure étant pourvue, sur sa surface extérieure, d'une pluralité de nervures permettant d'augmenter l'échange de chaleur entre le fluide contenu dans
l'espace interne et l'air ambiant présent à l'extérieur de
ladite bouteille de condenseur.
A
B
D
E
3.023.908 – (A1) – [14 56923]. –
17 juillet
2014. – F 41 C 33/02 (2016.01). –
HOLSTER
POUR UNE ARME DE POING PRESENTANT UN PONTET ET UN CANON –
(Inventeur : GARIBALDI JEROME). –
Demandeur : GARIBALDI JEROME, –
Mandataire: CASSIOPI Société à responsabilité limitée
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Le holster (10) pour une arme de poing (20) présentant un pontet et un canon (205) comportant:
- un logement (105) pour l'arme de poing comportant une
ouverture (110) supérieure permettant le passage d'au
moins une partie de l'arme de poing,
- une cale (115) de rétention de l'arme de poing dans le
logement,
- un premier bouton (120) poussoir pour positionner la
cale:
- dans une position, dite « de rétention », dans laquelle la
cale est positionnée dans le pontet de manière à empêcher une extraction de l'arme de poing du logement
lorsque le premier bouton est libéré ou
- dans une position, dite « de dégagement », dans
laquelle la cale est positionnée hors du pontet lorsque le
premier bouton est enclenché; comporte:
- un battant (125), monté en rotation sur une charnière
(130) fixée au logement, et formant:
- en position dite «fermée», une face couvrant une ouverture (135) transversale du logement en regard du canon
et
- en position dite « ouverte », un guide en glissement de
l'arme de poing vers l'ouverture transversale et
- un deuxième bouton (120) poussoir d'ouverture du battant ouvrant le battant lorsque le deuxième bouton est
enclenché.
F25B
141
142
A
K
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G01B
B
D
BOPI 16/03
E
3.023.909 – (A1) – [14 56896]. –
17 juillet
2014. – G 01 B 7/16 (2016.01), G 01 L 1/00, 25/00. –
PROCEDE DE REALISATION D'UN CAPTEUR D'EFFORTS ET INSTALLATION DE MISE EN OEUVRE –
(Inventeur : ANTHOINE-MILHOMME DIDIER). –
Demandeur : CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
J
R
M
L'invention concerne un procédé de réalisation d'un
capteur d'efforts et une installation de mise en oeuvre. Le
procédé comprend les étapes suivantes: a) on fournit un
appareil de mesure de déformation (22) et un corps
d'épreuve (10); b) on fournit un adhésif visqueux réactif;
et c) on applique ledit adhésif visqueux réactif (14) sur
ledit corps d'épreuve (10); d) on porte ledit appareil de
mesure de déformation (22) sur ledit adhésif visqueux
appliqué de façon à emprisonner une couche dudit adhésif visqueux réactif (50); puis on applique une pression
sur ledit appareil de mesure de déformation (22) pour le
porter à une distance donnée dudit corps d'épreuve (10),
et, e) on provoque la réaction dudit adhésif visqueux
réactif de ladite couche (50) pour sceller ledit appareil de
mesure de déformation (22) sur ladite surface de réception (12) dudit corps d'épreuve (10).
A
B
K
D
E
3.023.910 – (A1) – [14 56826]. –
16 juillet
2014. – G 01 C 11/02 (2016.01), G 06 T 7/20, 15/00,
H 04 N 7/18. –
SYSTEME DE PRISE D'IMAGES
PERMETTANT L'ODOMETRIE EN TEMPS REEL ET LA
REALISATION D'UN MODELE TRIDIMENSIONNEL –
(Inventeurs : CHEMISKY BERTRAND ; ALCALA
FREDERIC ; SEGUIN EMMANUELLE; DRAP PIERRE;
SEINTURIER JULIEN ; MERAD DJAMEL). –
Demandeur : COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE Société civile . –
Demande(s)
d'extension: Polynésie-Fr
J
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M
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~
La présente invention concerne un système de prise
d'image (1) permettant l'odométrie en temps réel d'un
véhicule (3) et la réalisation d'un modèle tridimensionnel
d'une scène (S), comprenant au moins une première
caméra (C1) à haute fréquence qui fournit une première
séries d'images et une deuxième camera (C2) à haute
fréquence qui fournit une deuxième séries d'images, les
prises d'images des deux caméras étant synchronisées
l'un avec l'autre de sorte qu'une image de la première
série d'images et une image de la deuxième série
d'images prises sensiblement au même instant forment
un couple d'image, au moins une troisième camera (C3)
de haute définition qui fournit une troisième séries
d'images, la prise d'images du troisième séries étant synchronisé avec au moins certains couples d'image afin de
former des triplets d'image, et un moyen de traitement
d'image capable de traiter les couples d'image en temps
réel pour obtenir un premier modèle en trois dimensions
à basse résolution pour l'odométrie du véhicule (3) et
capable de traiter séparément les triplets d'image pour
obtenir un deuxième modèle qui est une densification du
premier modèle.
BOPI 16/03
A
K
P
O
R
B
D
E
3.023.911 – (A1) – [14 01623]. –
18 juillet
2014. –
G 01 C 21/20 (2016.01), G 06 F 13/14. –
TRAITEMENT DES DONNEES D'UN PLAN DE VOL –
(Inventeurs : FOURNIER FRANCOIS ; TRINQUECOSTE FREDERIC ; GUILMEAU SEBASTIEN). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
J
M
Il est divulgué un procédé mis en oeuvre par ordinateur de gestion des données d'un plan de vol d'un aéronef comprenant les étapes consistant à collecter des
données initiales d'un plan de vol opérationnel depuis un
système de planification de vol FPS par un appareil électronique de type sac de vol électronique EFB; convertir
lesdites données initiales et communiquer lesdites données converties au système avionique du système de
gestion de vol FMS, ledit FMS étant apte à calculer un
plan de vol avionique à partir des données converties; et
récupérer les données du plan de vol avionique tel que
traitées par le système de gestion de vol FMS. Des développements décrivent notamment la vérification de la
sécurité et/ou de l'intégrité des données initiales converties au moyen de règles de conformité prédéfinies; l'émulation de protocoles avioniques et l'utilisation du
chiffrement des données. Des aspects de système et de
logiciel sont décrits.
A
K
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B
D
E
3.023.912 – (A1) – [14 01621]. –
18 juillet
2014. –
G 01 C 23/00 (2016.01), G 06 F 3/147. –
CALCUL DE PERFORMANCE POUR AERONEF –
(Inventeurs : FOURNIER FRANCOIS ; LE REUN
HELOISE; BOYER MARC). –
Demandeur : THALES
Société anonyme, –
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE Société en nom collectif
J
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M
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Il est divulgué un procédé mis en oeuvre par ordinateur de calcul de performances pour un aéronef, comprenant les étapes consistant à collecter des données
depuis une pluralité de sources de données comprenant
des sources de données de type avionique et des
sources de données de type non-avionique externes;
traiter les données collectées dans un appareil électronique de type EFB ou sac de vol électronique; et procéder au calcul de performances. Des développements
décrivent l'extraction de données depuis des images ou
des flux audio; la manipulation de données de type
alarme, INOP, statut avion, air conditionné et antigivre,
piste, ATIS, météorologique et/ou NOTAM; les interfaces
avec un FPS ou système de planification de vol et/ou un
CMS ou système de maintenance centralisée. Des
aspects de système et de logiciels sont décrits.
131 mots
G01C
143
144
G01J
A
B
D
E
3.023.913 – (A1) – [14 56841]. –
16 juillet
2014. – G 01 J 5/12 (2016.01), G 08 B 13/19, 21/
06. – DISPOSITIF DE DETECTION DE RAYONNEMENT INFRAROUGE ET PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE INDICATION DE PRESENCE OU DE
(Inventeurs : DORE PASCAL ;
MOUVEMENT –
GUETTARI TOUFIK). –
D ema nde ur s : L E GRA N D
FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC Société en
nom collectif, – Mandataire: CABINET CORALIS
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L'invention concerne un dispositif de détection de
rayonnement infrarouge comprenant un capteur thermique (30) générant des signaux (TF, TC) indicatifs d'une
différence entre une température de référence (TF) et
une température d'une partie exposée au rayonnement
infrarouge (TC), avec un module (40) de détermination
d'une indication de présence (PRES) ou de mouvement
en fonction d'une pluralité de valeurs de ladite différence
relevées sur un intervalle de temps.
Un procédé de détermination de l'indication de présence
(PRES) ou de mouvement est également décrit.
A
B
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3.023.914 – (A1) – [14 56955]. –
18 juillet
2014. – G 01 L 1/14 (2016.01), A 61 B 5/107, A 43 B
13/14. – SYSTEME A RESEAU DE CELLULES DE
CAPTEURS CAPACITIFS DE PRESSION ET DE CISAILL E M E N T E T P R O C E D E D E FA B R I C AT I O N –
(Inventeurs : MATHIEU ALEXIS ; MERCIER JUDemandeur : FEETME Société par actions
LIEN). –
simplifiée, – Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP Société anonyme
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La présente invention concerne un système et un
procédé de fabrication d'un système à réseau de capteurs comprenant une feuille de matériau diélectrique
élastiquement déformable en compression et en cisaillement, chaque cellule (20) du réseau comprenant un premier capteur capacitif de pression normale (10) suivant
une première direction (Z), un deuxième capteur capacitif
de cisaillement (30) suivant une deuxième direction (X) et
un troisième capteur capacitif de cisaillement (50) suivant
une troisième direction (Y).
Selon l'invention, chaque capteur capacitif (10, 30, 50)
comprend une première électrode (1, 3, 5) fixée sur la
première face de la feuille de matériau diélectrique et une
deuxième électrode (2, 4, 6) fixée sur la deuxième face
de la feuille de matériau diélectrique, lesdites premières
électrodes (1, 3, 5) des capteurs capacitifs d'une même
cellule (20) étant reliées en série à une première piste
électriquement conductrice (11) reliant une ligne de cellules du réseau de capteurs.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
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G01N
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3.023.915 – (A1) – [14 56786]. –
15 juillet
2014. –
G 01 N 1/22 (2016.01), G 01 N 31/22. –
DISPOSITIF DE PRELEVEMENT ET D'ANALYSE DE
POLLUANTS CHLORES –
(Inventeurs : GERARDIN
FABIEN ; SUBRA ISABELLE; JEANDIDIER VINCENT;
CHENAL LIONEL ; HENRIET THIERRY ; GILLE STEDemandeur : INSTITUT NATIONAL DE
PHANE). –
RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES (INRS), –
Mandataire :
CASALONGA & ASSOCIES
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La présente invention a pour objet un dispositif (1) de
prélèvement et d'analyse de polluants chlorés, en particulier le trichlorure d'azote et/ou le chloroforme. Ce dispositif comprend une embase (12) sur laquelle un boitier
(7) est fixé, ledit boitier (7) comprenant au moins un support de prélèvement (5), une entretoise (3), une bague
(4) et une bague de maintien (2) dudit support associé à
une membrane de filtration (6).
A
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3.023.916 – (A1) – [15 56694]. –
16 juillet
2015. – G 01 N 21/35 (2016.01), G 01 N 21/61, B 60 H
1/00, 1/24. – DISPOSITIF CAPTEUR DE GAZ POUR
MESURER UNE CONCENTRATION DE GAZ CIBLE –
(Inventeur :
MONKEMOLLER
RALF). –
Demandeur: PARAGON AG, – Mandataire: CASAPriorité : DE, 19 juillet
LONGA & ASSOCIES . –
2014, n° 102014010713.2.
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Le dispositif capteur de gaz (1) destiné à mesurer une
concentration de gaz cible comprend: une source de
rayonnement (3) permettant d'émettre de l'énergie de
rayonnement à travers un espace (2) contenant le gaz
cible; un récepteur de rayonnement (4) permettant de
détecter l'énergie de rayonnement émise par la source
de rayonnement (3); un filtre (5) qui est associé au récepteur de rayonnement (4) et laisse passer le rayonnement
d'une gamme de longueurs d'onde correspondant au gaz
cible; et un système de commande et d'évaluation (6) qui
est connecté au récepteur de rayonnement (4) et qui permet de calculer la concentration de gaz cible sur la base
d'un signal de détection appliqué au système de commande et d'évaluation (6) par le récepteur de rayonnement.
Afin de réaliser un dispositif capteur de gaz (1) de ce
type, pour qu'il fonctionne de manière sûre à long terme,
et de pouvoir l'alimenter avec une dépense en énergie
électrique relativement faible, il est proposé que le dispositif capteur de gaz (1) soit réalisé en tant que dispositif
capteur de gaz de spectroscopie infrarouge non dispersive (NDIR) (1) comprenant une source de rayonnement
infrarouge (3), en tant que source de rayonnement, et un
récepteur de rayonnement infrarouge (4) en tant que
récepteur de rayonnement, et que la source de rayonne-
ment infrarouge (3) du dispositif capteur de gaz NDIR (1)
puisse fonctionner avec des puissances différentes.
146
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G01N
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3.023.917 – (A1) – [15 56695]. –
16 juillet
2015. – G 01 N 21/35 (2016.01), G 01 N 21/61, F 24 F
11/00, B 60 H 1/00. –
DISPOSITIF CAPTEUR DE
GAZ DESTINE A LA MESURE D'UNE CONCENTRATION DE GAZ CIBLE – (Inventeur: MONKEMOLLER
RALF). –
Demandeur :
PA R A G O N
AG, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES . –
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M Le dispositif capteur de gaz destiné à la mesure d'une
BOPI 16/03
dispersive (NDIR) (1), que le dispositif de rayonnement
(3, 4) du dispositif capteur de gaz NDIR (1) présente au
moins deux sources de rayonnement infrarouge (3, 4), et
que chacune des sources de rayonnement infrarouge (3,
4), au nombre d'au moins deux, du dispositif de rayonnement (3, 4) du dispositif capteur de gaz NDIR (1) soit disposée à une distance optique différente par rapport au
dispositif récepteur de rayonnement (5), réalisé comme
dispositif récepteur de rayonnement infrarouge (5), du
dispositif capteur de gaz NDIR (1).
concentration de gaz cible comprend: un dispositif de
rayonnement (3, 4) permettant d'émettre de l'énergie de
rayonnement à travers un espace (2) contenant le gaz
cible; un dispositif récepteur de rayonnement (5) permettant de détecter l'énergie de rayonnement émise par le
dispositif de rayonnement (3, 4); un dispositif filtre (6) qui
est associé au dispositif récepteur de rayonnement (5) et
laisse passer le rayonnement d'une gamme de longueurs
d'onde correspondant au gaz cible; et un système de
commande et d'évaluation (7) qui est connecté au dispositif récepteur de rayonnement (5) et qui permet de calculer la concentration de gaz cible sur la base d'un signal
de détection appliqué au système de commande et
d'évaluation (7) par le dispositif récepteur de rayonnement (5).
Afin de mettre à disposition un dispositif capteur de gaz
destiné à la mesure d'une concentration de gaz cible, qui
puisse être réalisé avec une dépense relativement faible
sur le plan de la technique et de la conception et qui
puisse effectuer des mesures extrêmement fiables et
précises, notamment pour des états nécessitant des
mesures pour écarter les risques, il est proposé que le
dispositif capteur de gaz (1) soit réalisé en tant que dispositif capteur de gaz de spectroscopie infrarouge non
A
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3.023.918 – (A1) – [14 01620]. –
18 juillet
2014. – G 01 P 5/00 (2016.01). –
PROCEDE
D'ESTIMATION DE LA VITESSES D'UN AERONEF PAR
RAPPORT A L'AIR ENVIRONNANT, ET SYSTEME ASSOCIE –
(Inventeurs : MEHLEN CHRISTIAN ; COATANTIEC JACQUES). – Demandeur: THALES SociéMandataire : MARKS & CLERK
té anonyme, –
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Procédé d'estimation des trois composantes du vecteur vitesse (TAS, AOA, SSA) d'un aéronef par rapport à
l'air environnant, dans un repère lié à l'aéronef,
comprenant:
- une première étape (1) consistant à estimer une pression statique estimée (PSe) à partir de mesures d'altitude
géographique;
- une deuxième étape (2) consistant à estimer une première variation intermédiaire d'une combinaison linéaire
des trois composantes du vecteur vitesse de l'aéronef
par rapport à l'air environnant utilisant explicitement le
fait que la pression mesurée par la sonde statique est
faussée (d'une quantité connue) sous l'effet des trois
composantes de ce vecteur vitesse de l'aéronef par rapport à l'air environnant;
- une troisième étape (3) consistant à estimer les trois
composantes du vecteur vitesse de l'aéronef par rapport
à l'air en assimilant celui-ci au vecteur vitesse de l'aéronef par rapport à un repère inertiel et en utilisant des
mesures inertielles (accéléromètres et gyrométres); et
- une quatrième étape (4) et cinquième étape (5) consistant à fusionner l'estimation de la combinaison linéaire
des trois composantes du vecteur vitesse de l'aéronef
par rapport à l'air obtenue à la deuxième étape (2) et
l'estimation des trois composantes du vecteur vitesse de
l'aéronef par rapport à l'air environnant obtenue à la troisième étape (3).
BOPI 16/03
A
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3.023.919 – (A1) – [14 01619]. –
18 juillet
2014. – G 01 P 5/14 (2016.01). –
PROCEDE
D'ESTIMATION DE LA VITESSE D'UN AERONEF PAR
RAPPORT A L'AIR ENVIRONNANT, ET SYSTEME AS(Inventeurs : MEHLEN CHRISTIAN ; COASOCIE –
TANTIEC JACQUES). – Demandeur: THALES Société anonyme, –
Mandataire : MARKS & CLERK
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Procédé d'estimation de la vitesse d'un aéronef par
rapport à l'air environnant, dans un repère lié à l'aéronef,
comprenant:
- une première étape (1) consistant à estimer une pression statique estimée (PSe) à partir de mesures d'altitude
géographique;
- une deuxième étape (2) consistant à estimer une première variation intermédiaire (δTASa) de la vitesse de
l'aéronef par rapport à l'air environnant utilisant explicitement le fait que la pression mesurée par la sonde statique est faussée (d'une quantité connue) sous l'effet de
la vitesse de l'aéronef par rapport à l'air environnant; et
- une troisième étape (3) d'intégration temporelle de
ladite première variation intermédiaire (δTASa) de la
vitesse de l'aéronef par rapport à l'air environnant délivrant en sortie une vitesse estimée (TASe) de l'aéronef
par rapport à l'air environnant.
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3.023.920 – (A1) – [14 01618]. –
18 juillet
2014. – G 01 P 15/00 (2016.01), H 04 R 1/40, 1/44,
G 10 K 11/00. – DISPOSITIF ACCELEROMETRE –
(Inventeurs: ROBERT CHRISTOPHE; FINI THOMAS;
LEBREIL FABIENNE ; LE GRAS HERVE ; TOURNOUD
ISABELLE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
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L'invention propose un dispositif accéléromètre pour
déterminer l'accélération d'un objet auquel le dispositif
accéléromètre est mécaniquement relié, suivant 3 axes
X, Y et Z d'un système de référence principal orthonormé
(X, Y, Z) comprenant trois axes X, Y, Z, ledit objet étant
soumis à une pression environnante. Le dispositif comprend un nombre N de capteurs accéléromètres de type
MEMS (11, 12), ledit nombre N de capteurs accéléromètres étant au moins égal à deux, chaque capteur (11,
12) étant défini par construction dans un système de
référence auxiliaire comprenant 3 axes orthonormés (Xi,
Yi, Zi), ledit ensemble de capteurs accéléromètres comprenant au moins une paire de capteurs montée tête
opposée et sensiblement parallèles entre eux, et:
- pour chacune des paires de capteurs accéléromètres,
les capteurs présentent deux à deux des composantes
de signe opposé selon deux axes du système de référence principal; et
-les axes du système de référence selon lesquels les
composantes des capteurs accéléromètres sont deux à
deux opposées sur l'ensemble des paires de capteurs
comprennent au moins deux des trois axes X, Y et Z du
système de référence, ce qui permet de compenser
l'effet de la pression sur au moins deux axes du système
de référence.
G01P
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G01S
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3.023.921 – (A1) – [14 01332]. –
12
juin
2014. –
G 01 S 17/93 (2016.01), G 01 S 11/12. –
PROCEDE ET SYSTEME D'ESTIMATION D'UN PARAMETRE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE ET
VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN TEL SYS(Inventeurs : VEJARANO CAMILLO ; CHATEME –
NUSSOT LOWIK). – Demandeur: VALEO SCHALTER
UND SENSOREN GMBH, –
Mandataire : VALEO
COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE
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L'invention concerne un procédé d'estimation d'un
paramètre représentatif de l'éloignement d'un objet (4) au
moyen d'un capteur d'image équipant un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes:
- détermination d'une première valeur du paramètre sur
la base d'une dimension de l'objet (4) dans au moins une
première image (20; 22) prise par le capteur d'image et
dans laquelle l'objet (4) est entièrement contenu;
- détermination d'une dimension d'une partie (44; 46)
seulement de l'objet dans une seconde image (24; 26)
prise par le capteur d'image et dans laquelle l'objet (4)
est contenu seulement en partie;
- détermination d'une seconde valeur du paramètre sur la
base de la dimension de ladite partie (44; 46).
Un système correspondant et un véhicule automobile
équipé d'un tel système et d'un système d'avertissement
anti-collision, ou d'un système de freinage, sont également proposés.
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3.023.922 – (A1) – [14 56862]. –
17 juillet
2014. – G 01 S 19/23 (2016.01), G 01 S 19/36, 19/
32. – RECEPTEUR DE POSITIONNEMENT ET DE
NAVIGATION A INDICATEUR DE CONFIANCE –
(Inventeur :
LAURICHESSE
DENIS). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPAMandataire : MARKS
TIALES Etablissement public, –
& CLERK FRANCE Société en nom collectif
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Le récepteur de positionnement selon l'invention
comprend des moyens de stockage d'informations de
configuration et d'informations sur ses conditions de
réception qui sont traitées pour calculer une précision
actuelle et/ou prédite du calcul de positionnement. Avantageusement, une partie au moins de ces informations
est intégrée dans un modèle d'évolution d'un filtre de Kalman intégré dans le récepteur. L'invention permet notamment une convergence plus rapide vers une précision de
référence dans un mode de fonctionnement mono-fréquence et un lissage des transitions entre mode monofréquence et mode bi-fréquence. Avantageusement,
l'information de précision est fournie de manière graphique ou sous forme numérique à l'utilisateur.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A 3.023.923 –
PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO
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M Procédé de détection des navires sous-marins basé
3.023.924 – (A1) – [14 01659]. –
17 juillet
2014. –
G 01 V 8/10 (2016.01), G 06 T 7/60. –
DETECTEUR DE NAVIRES SOUS-MARINS –
(Inventeur : VERNOIS GOULVEN JEAN ALAIN). –
Demandeur : VERNOIS GOULVEN JEAN ALAIN, –
Mandataire: VERNOIS GOULVEN
sur les modifications apportées par de tels navires à des
caractéristiques de la houle, en particulier aux positions
relatives, locales et temporaires, des lignes d'inflexion, et
sur les variations locales et temporaires de l'angle que
font entre eux deux plans tangents au dioptre atmosphère-océan au niveau de ces lignes d'inflexion, sous
l'éclairage particulier de la diffusion Rayleigh.
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G02B
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BOPI 16/03
E
3.023.925 – (A1) – [14 56964]. –
18 juillet
2014. – G 02 B 21/24 (2016.01), G 02 B 7/28, G 01 Q
60/20. – SYSTEME DE TRAJECTOGRAPHIE AUTOMATIQUE POUR MICROSCOPE OPTIQUE BASE SUR
UNE CAMERA RAPIDE INTELLIGENTE –
(Inventeurs : DREAN ERIC ; LALOUM ERIC). –
Demandeur : PHOTON LINES Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET PONTET ALLANO
& ASSOCIES SELARL
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Système de trajectographie automatique pour microscope optique comprenant un système optique (8) apte à
réaliser la mise au point sur un échantillon (9),une
caméra rapide (12) placée au niveau du plan image dudit
système optique (8) et apte à détecter une zone d'intérêt
(10) dudit échantillon (9), une source de lumière (2) apte
à éclairer au moins une partie de l'échantillon (9) et une
unité de contrôle (21) programmée pour calculer des
informations spatiales utilisées pour asservir le focus et/
ou la position de la zone d'intérêt (10) de l'échantillon (9).
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3.023.926 – (A1) – [14 01609]. –
17 juillet
2014. –
G 02 B 27/01 (2016.01), G 02 B 27/18. –
DISPOSITIF D'AFFICHAGE, NOTAMMENT POUR
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : HENON
FABRICE ; LAMBERT YVES ; LEBRUN FLORENCE ;
DUQUESNE VINCENT; HERVY SEBASTIEN; LUNEAU
Demandeur : JOHNSON CONTROLS
OLIVIER). –
AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS, –
Mandataire :
KUTZENBERGER & WOLFF
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La présente invention concerne un dispositif d'affichage, notamment pour véhicule automobile, comprenant un module de projection pour générer une image en
vue d'une projection dans la direction normale de regard
d'un utilisateur du dispositif d'affichage selon un chemin
optique, le dispositif d'affichage comprenant un élément
de réflexion et/ou d'affichage, l'élément de réflexion et/ou
d'affichage étant susceptible d'être déplacé entre une
position de repos et au moins une position d'affichage, le
dispositif d'affichage comprenant un support pour l'élément de réflexion et/ou d'affichage tel que l'élément de
réflexion et/ou d'affichage est déplacé entre sa position
de repos et son au moins une position d'affichage par
l'intermédiaire du support, l'élément de réflexion et/ou
d'affichage ayant une direction d'extension principale, et
le support et l'élément de réflexion et/ou d'affichage étant
relié par l'intermédiaire d'un élément de palier entre le
support et l'élément de réflexion et/ou d'affichage tel que
l'élément de réflexion et/ou d'affichage est retenu des
deux côtés lelong de la direction d'extension principale
de l'élément de réflexion et/ou d'affichage, l'élément de
réflexion et/ou d'affichage parcourant - relatif au support au moins partiellement un mouvement de rotation entre
ses positions de repos et d'affichage, l'élément de palier
comprenant au moins un élément de boîtier de l'élément
de palier ainsi qu'au moins un insert de l'élément de
palier.
BOPI 16/03
A
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3.023.927 – (A1) – [14 01610]. –
17 juillet
2014. –
G 02 B 27/01 (2016.01), B 60 K 37/00. –
DISPOSITIF D'AFFICHAGE, NOTAMMENT POUR
VEHICULE AUTOMOBILE, ET PROCEDE D'OPERATION –
(Inventeur : BLONDEAU LIONEL). –
Demandeur: JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE
ELECTRONICS SAS, –
Mandataire : KUTZENBERGER & WOLFF
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La présente invention concerne un dispositif d'affichage, notamment pour véhicule automobile, et un procédé d'opération d'un dispositif d'affichage, le dispositif
d'affichage comprenant un module de projection pour
générer une image en vue d'une projection dans la direction normale de regard d'un utilisateur du dispositif d'affichage selon un chemin optique, le dispositif d'affichage
comprenant un élément de réflexion et/ou d'affichage,
l'élément de réflexion et/ou d'affichage étant susceptible
d'être déplacé entre une position de repos et au moins
une position d'activation, la position d'activation étant une
position d'affichage, le dispositif d'affichage comprenant,
par ailleurs, un élément de détection tel que l'élément de
détection est capable de détecter la luminosité qui est
visible, par un utilisateur du dispositif d'affichage, dans la
direction normale de regard, l'élément de détection étant
également susceptible d'être déplacé entre une position
de repos et au moins une position d'activation, le mouvement de l'élément de réflexion et/ou d'affichage entre sa
position de repos et sa position d'activation et le mouvement de l'élément de détection entre sa position de repos
et sa position d'activation étant des mouvements coordonnés.
A
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3.023.928 – (A1) – [14 56777]. –
15 juillet
2014. – G 02 C 5/22 (2016.01). –
CHARNIERE
POUR MONTURE DE LUNETTES –
(Inventeur : DELAMOUR DOMINIQUE). –
Demandeurs : CHENE
RICHARD ; DELAMOUR DOMINIQUE ; MIKLITARIAN
ALAIN, – Mandataire: ARGYMA
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Une charnière (4G) pour monture de lunettes, comprenant un élément de face avant (1), un élément de
branche (2) et un élément de liaison (3) reliant ledit élément de face avant (1) audit élément de branche (2), ledit
élément de liaison (3) comportant un organe de base (5),
monté dans l'élément de branche (2), et un organe de
tête (6), logé dans l'élément de face avant (1), l'organe
de base (5) étant directement articulé par rapport audit
organe de tête (6) selon un premier axe d'articulation vertical (Z1), l'organe de tête (6) de l'élément de liaison (3)
étant directement articulé par rapport à l'élément de face
avant (1) selon un deuxième axe d'articulation horizontal
(X2).
G02B
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G02F
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3.023.929 – (A1) – [14 57022]. –
21 juillet
2014. – G 02 F 1/11 (2016.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF POUR LE FILTRAGE ACOUSTO-OPTIQUE
DISPERSIF PROGRAMMABLE. –
(Inventeurs : KAPLAN DANIEL ; TOURNOIS PIERRE ; MAKSIMENKA
RAMAN). – Demandeur: FASTLITE Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET MOUTARD
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Procédé pour le filtrage acousto-optique dispersif programmable, sachant qu'il comprend:
- la fourniture d'un cristal biréfringent (DI) de symétrie trigonale,
- la génération d'un premier faisceau optique à l'intérieur
dudit cristal (DI), de direction de propagation est (Fin),
- la génération d'un faisceau acoustique dont la direction
de propagation (FA) est confondue d'une part avec la
direction de propagation (Fin) dudit premier faisceau
optique et d'autre part avec la direction (Fout) d'un
second faisceau optique obtenu par diffraction dudit premier faisceau optique par ledit faisceau acoustique, ledit
second faisceau optique constituant la sortie filtrée dudit
premier faisceau optique.
A
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3.023.930 – (A1) – [14 56855]. –
17 juillet
2014. – G 02 F 1/1334 (2016.01), G 03 B 21/56, 21/
10. – ECRAN ET DISPOSITIF D'AFFICHAGE EN RETROPROJECTION –
(Inventeur : ROSSINI UMBERTO). – Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE
ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES EtaMandataire : CABINET BEAUblissement public, –
MONT
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L'invention concerne un écran (200) d'affichage en
rétroprojection, comportant une pluralité de zones d'affichage (201i), chaque zone (201i) pouvant être commandée dans un premier état dans lequel la zone est
diffusante, et dans un deuxième état dans lequel la zone
est transparente.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
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3.023.931 – (A1) – [14 56844]. –
16 juillet
2014. – G 02 F 1/153 (2016.01). –
DISPOSITIF
ELECTROCHROME – (Inventeurs: OUKASSI SAMI;
DUBARRY CHRISTOPHE). – Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET LAURENT
ET CHARRAS
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Ce dispositif électrochrome comprend un substrat, un
électrolyte compris entre une première électrode électrochrome optiquement active et une deuxième électrode
électrochrome optiquement passive, et une quantité X de
cations.
La première électrode est apte à stocker une quantité de
cations égale à Y alors que la deuxième électrode est
apte à stocker une quantité de cations égale à Z.
La première électrode et la deuxième électrode sont respectivement associées à un premier collecteur de courant et à un deuxième collecteur de courant.
Le dispositif comprend une quantité de cations X telle
que Y < X < 0.30 Z.
A
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3.023.932 – (A1) – [14 56846]. –
16 juillet
2014. – G 02 F 1/153 (2016.01). –
DISPOSITIF
ELECTROCHROME COMPRENANT UN SYSTEME DE
CHAUFFAGE INTEGRE –
(Inventeurs : DUBARRY
CHRISTOPHE; OUKASSI SAMI). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
Mandataire : CABIENERGIES ALTERNATIVES, –
NET LAURENT ET CHARRAS
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Ce dispositif électrochrome comprend un empilement
électrochrome et un support, ledit empilement électrochrome comprenant successivement:
- un premier collecteur de courant;
- une première électrode électrochrome;
- un électrolyte;
- une deuxième électrode électrochrome;
- un deuxième collecteur de courant.
Le support et l'empilement électrochrome sont séparés
par une couche diélectrique et un système de chauffage
en contact avec le support.
G02F
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G04B
B
D
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3.023.933 – (A1) – [14 01608]. –
17 juillet
2014. –
G 04 B 1/00 (2016.01), G 04 B 17/00. –
CAGE TOURBILLON A ANCRE COAXIALE –
(Inventeur: HEIM NICOLAS). –
Demandeur : HEIM
NICOLAS, – Mandataire: HEIM NICOLAS
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L'invention concerne une cage tourbillon à ancre
coaxiale munie d'un échappement par entrainement et
d'une roue de seconde fixe pour mécanisme d'horlogerie.
Le tourbillon comprend pour partie, un pignon de
seconde (1) sur lequel est fixé un banc (2) qui supporte
une platine de cage (4). Celle-ci supporte un contrepoids
(5), et maintient par deux vis (6) deux piliers intermédiaires (7) qui supportent le pont intermédiaire (8)
empierré. Le banc (2) comporte un percement qui reçoit
par chassage un chaton empierré (3) où loge le pivot
inférieur de la tige d'ancre (10). Au dessus du banc (2) se
trouve le pont intermédiaire (8) comportant un percement
qui reçoit par chassage un chaton empierré mixte (9) où
loge, d'un côté, le pivot supérieur de la tige d'ancre (10)
et de l'autre le pivot inférieur de l'axe de balancier (11).
Le pignon de la roue d'échappement (16) effectue sa
rotation autour de la roue de seconde fixe (RS) à denture
interne (DI).
Il y a coaxialité entre le pignon de seconde (1), la platine
de cage (4), la tige de l'ancre (10), le pont intermédiaire
(8), l'axe de balancier (11) et le pont supérieur pivoté du
tourbillon. L'axe de pivotement de la roue d'échappement
(16) étant proche de l'axe central de la platine de cage
(4), cela améliore l'équilibrage de l'ensemble du tourbillon.
A
B
D
E
3.023.934 – (A1) – [14 56982]. –
18 juillet
2014. – G 04 B 1/00 (2016.01). –
MECANISME
D'HORLOGERIE – (Inventeur: AGHDAMELIAN CARLO). –
Demandeur : AGHDAMELIAN CARLO, –
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M L'invention
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concerne un mécanisme d'horlogerie
comprenant:
- une première platine (2) présentant une première surface (4) et une bordure périphérique (6) de la première
surface (4);
- au moins un organe moteur (7) monté rotatif sur la première surface (4) de la première platine (2) autour d'un
premier axe de rotation (A) et agencé pour être alimenté
en énergie via un mouvement appliqué à un organe de
manoeuvre (34) et/ou une masse oscillante
- des moyens d'affichage indicateur d'une donnée relative au temps entrainés directement ou indirectement par
l'organe moteur (7).
Selon l'invention, l'organe moteur (7) est monté au centre
(C) de la première platine (2).
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.023.935 – (A1) – [14 56769]. –
15 juillet
2014. – G 04 B 25/02 (2016.01). –
MONTRE EN
RELIEF COMPORTANT UN PLATEAU MOBILE EN ROTATION POUR LES HEURES ET UN SYSTEME DE
PLAQUES MOBILES EN HAUTEUR POUR LES MINUTES – (Inventeurs: LEPASTOUREL GUILLAUME;
MERHAND HELENE ; CROMIER MICKAEL). –
Demandeur: UNIVERSITE D'ANGERS Etablissement
public, – Mandataire: LEGI LC
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L'invention concerne une montre présentant un système de lecture en relief comportant:
- un cadran (1);
- un repère fixe (11) en relief par rapport au cadran (1)
dont la position indique une position horaire de
référence;
- un indicateur d'heures comprenant un plateau mobile
(12) en rotation par rapport au cadran (1), ledit plateau
mobile (12) étant pourvu d'indicateurs en relief (121, 122,
123) permettant de déterminer la position angulaire du
plateau mobile (12) par rapport au repère fixe (11);
- un indicateur de minutes comprenant un système
mobile en relief;
caractérisée en ce que l'indicateur de minutes présente
une couronne segmentée en un nombre prédéterminé de
plaques (13), et en ce que les plaques (13) sont mobiles
en hauteur par rapport au cadran (1) de manière à indiquer les minutes dans une heure en cours d'écoulement.
A
B
D
E
3.023.936 – (A1) – [14 01663]. –
18 juillet
2014. – G 06 F 3/023 (2016.01). – PROCEDE DE
SAISIE SUR UN TERMINAL DONT LES TOUCHES RECOIVENT PLUSIEURS LETTRES –
(Inventeur : GILLOT JEAN LOUP CLAUDE). –
Demandeur : GILLOT
JEAN LOUP CLAUDE, –
Mandataire : GILLOT JEAN
LOUP
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L'invention se rapporte à un procédé de saisie d'un
texte destiné à des terminaux mobiles basés sur le
couple clavier-écran et dont le clavier comporte plusieurs
lettres par touche. La première lettre d'un mot y est saisie
en tapant sur la touche où elle est inscrite le nombre de
fois qui correspond à sa position sur la touche alors que
les lettres suivantes le sont à raison d'une seule frappe
par lettre. Un logiciel de correction, qui fait appel pour
cela à un analyseur syntaxique et à deux analyseurs
sémantiques, lève ensuite l'ambiguïté de la plupart des
séquences de frappes avec lesquelles plusieurs mots de
la langue sont compatibles. La proportion de mots qui
restent erronés après l'exécution de ce logiciel est très
probablement inférieure à 1%. Ils seront corrigés par l'utilisateur plus facilement que ceux qui résultent d'une faute
de frappe, d'orthographe ou de grammaire.
G04B
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G06F
A
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3.023.937 – (A1) – [14 62518]. –
16
décembre 2014. – G 06 F 3/06 (2016.01), G 06 F 21/
60. – PROCEDE DE GESTION DU STOCKAGE DE
CONTENUS DANS UN SYSTEME INFORMATIQUE –
(Inventeurs : CAZOULAT RENAUD ; CONAN MARTIN). –
Demandeur : ORANGE Société anonyme, –
Mandataire: ORANGE SA Société anonyme
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M Procédé
d'enregistrement d'un contenu, des
demandes d'enregistrement étant aptes à provenir d'une
pluralité de terminaux (T1-T3) ayant respectivement des
espaces mémoires alloués (M1-M3) pour l'enregistrement de contenus, à une demande d'enregistrement d'un
contenu étant associée un instant de début et un instant
de fin, caractérisé en ce que plusieurs demandes d'enregistrement reçues relativement à un même contenu par
différents terminaux, ledit contenu ayant été préalablement enregistré, font l'objet de références vers ce
contenu enregistré, respectivement.
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3.023.938 – (A1) – [14 01622]. –
18 juillet
2014. –
G 06 F 7/06 (2016.01), G 06 F 13/38. –
TRAITEMENT DES MESSAGES D'ALARMES ET DE
MAINTENANCE D'UN AERONEF –
(Inventeurs :
FOU RN IE R FR A NC OIS ; PE YR AT S TE PH AN IE ;
HUYNH REMI). – Demandeur: THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
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Il est divulgué un procédé mis en oeuvre par ordinateur de gestion de messages d'alarmes et de maintenance d'un aéronef, comprenant les étapes consistant à
collecter des informations relatives aux messages
d'alarmes, de statut de l'avion et de maintenance; transmettre à un appareil électronique de type EFB ou sac de
vol électronique les informations collectées, ledit appareil
électronique étant apte à corréler les messages
d'alarmes aux messages de maintenance et à associer
les descriptions des alarmes avec des liens et des documents électroniques de maintenance. Des développements décrivent notamment l'extraction de données
depuis des images ou des flux audio; l'écoute des communications sur un bus avionique entre le système de
maintenance centralisée CMS et le service d'impression
Printer et/ou des équipements au sol de type ACARS ou
VHF; l'établissement de liens avec la documentation
électronique et l'utilisation d'un sac de vol électronique
EFB.
143 mots
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
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E
3.023.939 – (A1) – [14 56818]. –
16 juillet
2014. – G 06 F 9/00 (2016.01), G 06 F 3/048, G 11 C
11/00. – MOYEN D'AFFICHAGE ET/OU DE TRAITEMENT –
(Inventeur : LARGE FREDERIC). –
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Moyen d'affichage et/ou de traitement (1) embarqué
sur un véhicule automobile, comprenant un commutateur
(2) et un dispositif d'affichage et/ou de traitement
d'images (3) et caractérisé en ce que le commutateur
inclut au moins deux entrées (21, 21') de signaux agencées pour recevoir des signaux d'entrée correspondant à
des images prises par des sources vidéo différentes, un
moyen de sélection (4) agencé pour sélectionner une
entrée active parmi lesdites au moins deux entrées, un
moyen de codage (5) agencé pour coder le signal de
l'entrée active de manière à ajouter, à chaque image du
signal de l'entrée active, une information concernant la
source vidéo ayant pris ladite image, et une sortie (22) de
signaux agencée pour émettre un signal de sortie correspondant au signal d'entrée codé vers le dispositif d'affichage et/ou de traitement d'images, et en ce que le
dispositif d'affichage et/ou de traitement d'images inclut
un moyen de décodage (6) agencé pour décoder l'information ajoutée à chaque image de sorte à identifier la
source vidéo ayant pris ladite image.
A
B
D
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3.023.940 – (A1) – [14 56868]. –
17 juillet
2014. – G 06 F 11/34 (2016.01). –
PROCEDE DE
PRODUCTION DE PERTURBATIONS CONTROLEES
DE L'ACTIVITE D'UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT AUTOMATISE PENDANT UN SCENARIO DE TEST D'UNE
APPLICATION –
(Inventeurs :
GERMAIN
CHRISTOPHE ; BAGNRD NATACHA ; ROY BERNARD). – Demandeur: BULL SAS Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
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Procédé de production de perturbations contrôlées
de l'activité d'un dispositif de traitement automatisé pendant un scenario de test d'une application mise en
oeuvre par le dispositif de traitement automatisé, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes:
- Acquisition d'une configuration définissant au moins
une perturbation par:
- Un identifiant du dispositif à perturber,
- Une date de début de la perturbation,
- Une durée pour la perturbation,
- Un type pour la perturbation,
- Un niveau de perturbation,
- Mise en place d'au moins un générateur de perturbation
selon la configuration de la au moins une perturbation
Lancement du scenario de test
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A
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B
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BOPI 16/03
E
3.023.941 – (A1) – [14 57021]. –
21 juillet
2014. – G 06 F 12/02 (2016.01). –
PROCEDE DE
PERSONNALISATION D'UNE CARTE A MICROCIRCUIT – (Inventeurs: BOUKYOUD SAID; ALBANO MICHAEL, AUSTRIA). –
Demande ur : OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Ma n d a t a i r e :
CABINET BEAU DE LOMENIE
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M
Ce procédé de personnalisation d'une carte à microcircuit comporte:
- une étape d'installation, dans au moins un premier bloc
mémoire (CODE_BLOCK), d'un code exécutable n'ayant
pas d'utilité après une phase de pré-personnalisation de
ladite carte; et
- après ladite phase de pré-personnalisation de ladite
carte à microcircuit, une étape de réaffectation (E24) de
la destination dudit au moins un premier bloc de mémoire
(CODE_BLOCK) de sorte que d'autres données puissent
être mémorisées dans ce bloc à la place dudit code exécutable.
A
B
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E
3.023.942 – (A1) – [14 56796]. –
15 juillet
2014. – G 06 F 17/50 (2016.01). –
PROCEDE ET
SYSTEME DE CONCEPTION DE FORME OPTIMALE
D'UN OBJET – (Inventeurs: DE NAZELLE PAUL; LEBLOND TIMOTHEE ; ALBERTELLI MARC ; FROMENT
PIERRE). –
Demandeurs : INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SYSTEMX ; RENAULT
SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: LAVOIX
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M
L'invention concerne un procédé et un système de
conception de la forme optimale d'un objet, au regard de
certaines performances attendues pour cet objet, en
fonction de la valeur d'un ou plusieurs paramètres géométriques, trouvant notamment une application à la
conception de pièces mécaniques dont on cherche à
optimiser la forme par rapport à une fonction objectif.
Une forme Q d'un objet est définie par un modèle tridimensionnel dans lequel cette forme est représentée par
un maillage de points fonction de la valeur d'au moins un
paramètre géométrique αj. Le procédé comprend la
génération d'une forme initiale Ω0 à partir d'une valeur
initiale du paramètre géométrique αj et l'évaluation d'une
fonction objectif J appliquée à la forme initiale, et une
boucle d'optimisation comprenant au moins une étape
d'optimisation de la fonction objectif,
Au cours de chaque étape d'optimisation, on fait varier la
valeur du paramètre géométrique pour lui donner une
nouvelle valeur, on génère une forme Ωk à partir de la
nouvelle valeur du paramètre géométrique, on évalue la
fonction objectif appliquée à la nouvelle forme, et on
compare le résultat de l'évaluation de la fonction objectif
obtenu dans l'étape d'optimisation en cours avec le résul-
tat de l'évaluation de la fonction objectif obtenu dans
l'étape d'optimisation précédente.
BOPI 16/03
A
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3.023.943 – (A1) – [14 56800]. –
15 juillet
2014. – G 06 F 17/50 (2016.01), G 06 T 17/00, B 44 C
1/22. – GRAVURE AUTOMATISEE D'UNE SURFACE
DE MINERAL EN FONCTION DE MOTIFS VISUELS APPARENTS SUR CELLE-CI –
(Inventeur : FOUGEA
ALEXANDRE). –
Demandeur : EDM-ATELIERS DE
FRANCE Société par actions simplifiée, –
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R
M L'invention concerne un système de traitement de
l'information (STI) pour la gravure d'une surface de minéral (M) selon un motif visuel (V) présents sur ladite surface, comprenant un outil informatique (OI) disposant de
moyens pour importer un cliché numérique de ladite surface de minéral (M), des moyens pour déterminer un
modèle numérique tridimensionnel de ladite surface de
minéral en fonction d'informations colorimétriques contenues dans ledit cliché numérique, et des moyens pour
générer automatiquement un fichier à partir dudit modèle
numérique tridimensionnel, ledit fichier étant adapté à
être interprété par une machine d'usinage de pierre.
A
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3.023.944 – (A1) – [14 01630]. –
18 juillet
2014. – G 06 F 21/31 (2016.01). –
SYSTEME ET
PROCEDE DE CONTROLE D'ACCES A UN SERVICE
OU A UN LIEU –
(Inventeur : WARNITZ PHILIPPE). – Demandeur: THALES Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
R
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L'invention concerne un système et un procédé informatisé de contrôle d'accès à un service et/ou à un lieu,
du type comprenant des dispositifs de gestion d'accès 1
à 5 permettant de délivrer à un utilisateur une autorisation d'accès, ou d'autoriser ou valider l'accès par un utilisateur à ce service et/ou à ce lieu. Elle trouve notamment
une application au contrôle de l'accès à un réseau de
transport, tel qu'un réseau de transport souterrain ou
métro, comprenant des dispositifs de gestion d'accès tels
que de portillons d'accès, des dispositifs de vente et/ou
de validation de titres matériels ou virtuels de transport.
Chaque dispositif de gestion d'accès est identifié par un
identifiant de dispositif IDDi stocké dans une base de
données 6. Des moyens de contrôle 7 des dispositifs de
gestion d'accès permettent de contrôler le fonctionnement de ces dispositifs,
La base de données comprend des informations 8 à 17 à
diffuser, identifiées par un identifiant d'information IDIj
également stocké dans la base 6. Au moins un dispositif
déterminé parmi les dispositifs de gestion d'accès est
associé à au moins un moyen de diffusion d'information
18 à 27. Les moyens de contrôle (7) permettent d'associer dans la base de données l'identifiant d'au moins une
information déterminée à diffuser à l'identifiant du dispositif déterminé, pour permettre la gestion de la diffusion,
par le moyen de diffusion associé au dispositif déterminé,
de l'information déterminée.
G06F
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A
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B
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3.023.945 – (A1) – [14 56988]. –
18 juillet
2014. – G 06 F 21/53 (2016.01), G 06 F 9/445, H 04 L
29/08. –
SYSTEME ET PROCEDE DE MANAGEMENT DYNAMIQUE DE MACHINES VIRTUELLES
DANS UN ENVIRONNEMENT INFORMATIQUE EN
NUAGE – (Inventeurs: HADJI MAKHLOUF; LABROGERE PAUL). –
Demandeur : INSTITU T D E RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SYSTEMX, –
Mandataire: LAVOIX
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BOPI 16/03
les serveurs en fonction du plan de déplacement déterminé.
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M L'invention
concerne un système de management
dynamique de machines virtuelles dans un environnement informatique en nuage, et un procédé correspondant, avec application à la gestion optimisée du
placement de machines virtuelles {VMi} sur des serveurs
{Sj}, aptes à héberger une ou plusieurs machines virtuelles, dans cet environnement 1, dans le but de consolider l'infrastructure physique.
Le système est apte à recevoir une requête de placement sur tout ou partie des serveurs de N nouvelles
machines virtuelles {VMn}, avec N 1, et comprend un
module pour déterminer un plan de placement des N
nouvelles machines virtuelles sur les serveurs, et un
module 3 pour placer les N nouvelles machines virtuelles
sur les serveurs en fonction du plan de placement déterminé.
Le module 2 détermine un plan de placement des N nouvelles machines virtuelles et des machines virtuelles déjà
hébergées sur les serveurs, qui comprend le plan de placement des N nouvelles machines virtuelles sur les serveurs et un plan de déplacement des machines virtuelles
déjà hébergées sur les serveurs, et le module 3 permet
de déplacer les machines virtuelles déjà présentes sur
A
B
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3.023.946 – (A1) – [14 56989]. –
18 juillet
2014. – G 06 F 21/53 (2016.01), G 06 F 9/445, H 04 L
29/08. –
SYSTEME ET PROCEDE DE MANAGEMENT DYNAMIQUE DE MACHINES VIRTUELLES
DANS UN ENVIRONNEMENT INFORMATIQUE EN
NUAGE – (Inventeurs: HADJI MAKHLOUF; LABRODemandeur : INSTITU T D E REGERE PAUL). –
CHERCHE TECHNOLOGIQUE SYSTEMX, –
Mandataire: LAVOIX
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R
M L'invention
concerne un système de management
dynamique de machines virtuelles dans un environnement informatique en nuage, et un procédé correspondant, avec application à la gestion optimisée du
placement de machines virtuelles {VMi} sur des serveurs
{Sj}, aptes à héberger une ou plusieurs machines virtuelles, dans cet environnement 1, dans le but de consolider l'infrastructure physique.
Le système est apte à recevoir une requête de placement sur tout ou partie des serveurs de N nouvelles
machines virtuelles {VMn}, avec N 1, et comprenant un
module 2 de détermination d'un plan de placement (x1n,j),
(x2n,j) des nouvelles machines virtuelles sur les serveurs,
et un module 3 de placement d'une nouvelle machine virtuelle sur l'un des serveurs et de déplacement d'une
machine virtuelle de l'un vers un autre des serveurs. Le
module 2 détermine:
- un plan de placement général (x1i,j) des N nouvelles
machines virtuelles et des machines virtuelles déjà
hébergées sur les serveurs, qui comprend le plan de placement (x1n,j) des N nouvelles machines virtuelles sur les
serveurs combiné avec un plan de déplacement des
machines virtuelles déjà hébergées sur les serveurs, et
un coût de ce plan de placement général,
- le plan de placement (x2n,j) des N nouvelles machines
virtuelles sur les serveurs indépendant, sans plan de
déplacement des machines virtuelles déjà hébergées sur
les serveurs, et un coût de ce plan de placement indépendant,
- un plan de déplacement général (x2i,j) des N nouvelles
machines virtuelles et des machines virtuelles déjà
hébergées sur les serveurs, qui comprend le déplacement de l'ensemble des machines virtuelles incluant les
N nouvelles machines virtuelles placées selon le plan de
déplacement indépendant, et un coût de ce plan de
déplacement général,
et compare le coût du plan placement général avec la
somme du coût du plan de placement indépendant et du
coût du plan de déplacement général, et le module de
placement met en oeuvre le plan de placement approprié
en fonction du résultat de la comparaison.
BOPI 16/03
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3.023.947 – (A1) – [14 56958]. –
18 juillet
2014. –
G 06 K 9/20 (2016.01), G 07 C 9/00. –
PROCEDE D'IDENTIFICATION RAPIDE D'UN OBJET
BIOMETRIQUE DURANT LA PHASE D'ACQUISITION
ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION POUR LA MISE EN
(Inventeurs : KAZDAOEUVRE DE CE PROCEDE –
GHLI LAURENT ; DARBOIS MATTHIEU ; THUILLIER
CEDRIC). –
Demandeur : MORPHO Société anonyme, – Mandataire: CABINET BOETTCHER
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Procédé d'identification rapide d'objet, au cours d'un
processus comprenant une phase de capture d'une série
d'images d'un objet puis une phase finale d'identification;
le procédé comprenant en une phase intermédiaire
d'identification à partir d'au moins une image représentant l'objet sélectionné pendant la capture de la série
d'images et l'objet étant identifié lorsque les caractéristiques extraites et les caractéristiques mémorisées en
association avec un identifiant d'objet correspondent
entre elles à un taux de correspondance prédéterminé
plus restrictif à un taux de correspondance utilisé lors de
la phase finale d'identification, la phase finale d'identification n'étant alors pas réalisée.
Dispositif d'identification pour la mise en oeuvre de ce
procédé.
A
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3.023.948 – (A1) – [14 57015]. –
21 juillet
2014. – G 06 K 9/20 (2016.01), G 06 F 17/30, G 09 G
5/00, G 06 Q 10/06, H 04 N 5/74, B 64 F 5/00. –
PROCEDE D'AIDE A LA MAINTENANCE D'UN AERONEF PAR REALITE AUGMENTEE. –
(Inventeur :
SOLDANI SIEGFRIED). –
Demandeur : AIRBUS
OPE R AT IONS S ociét é par act ions si mplifié e, –
Mandataire: BREVALEX
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M L'invention concerne un procédé d'aide à la mainte-
nance d'un aéronef, mis en oeuvre dans un système
(100) comprenant:
- des moyens de sélection d'affichage (130); et
- un appareil portatif (120) avec une caméra (121) et des
moyens d'affichage en réalité augmentée (122).
Le procédé comprend les étapes suivantes: la caméra
(121) acquiert des images (Im) d'un équipement de
l'aéronef, et les envoie aux moyens de sélection d'affichage (130); les moyens de sélection d'affichage (130)
identifient l'équipement présent sur ces images, et déterminent son identifiant (Id), dit identifiant utile; à partir de
l'identifiant utile (Id), les moyens de sélection d'affichage
(130) envoient aux moyens d'affichage en réalité augmentée (122) des données d'aide à la maintenance;
- en réponse, les moyens d'affichage en réalité augmentée (122) affichent, en réalité augmentée, des images
(Do) correspondant auxdites données.
L'invention concerne également un dispositif pour mettre
en oeuvre un tel procédé.
G06K
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162
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G06K
B
D
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3.023.949 – (A1) – [14 56767]. –
15 juillet
2014. –
G 06 K 9/68 (2016.01), H 04 N 17/00. –
PROCEDE ET SYSTEME D'AUTODETERMINATION
DES VALEURS DES PARAMETRES INTRINSEQUES ET
DES PARAMETRES EXTRINSEQUES D'UNE CAMERA
PLACEE AU BORD D'UNE CHAUSSEE. –
(Inventeurs: ROUH ALAIN ; BEAUDET JEAN ; ROSTAING LAURENT). – Demandeur: MORPHO Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET LE GUEN ET
MAILLET Société civile professionnelle
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La présente invention concerne un procédé d'autodétermination des valeurs des paramètres intrinsèques et
des paramètres extrinsèques d'une caméra placée au
bord d'une chaussée.
Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte:
- une étape E10 de détection d'un véhicule passant
devant la caméra,
- une étape E20 de détermination, à partir d'au moins
une image 2D prise par la caméra du véhicule détecté et
d'au moins un modèle 3D de véhicule prédéterminé, des
paramètres intrinsèques et extrinsèques de la caméra
par rapport au repère de référence du ou des modèles
3D de véhicule prédéterminés de manière qu'une projection dudit ou d'un desdits modèles 3D de véhicule prédéterminés corresponde à ladite ou une des images 2D
réellement prise par ladite caméra.
La présente invention concerne un procédé de détermination d'au moins une grandeur physique liée au positionnement de ladite caméra par rapport à ladite
chaussée. Elle concerne encore des systèmes prévus
pour mettre en oeuvre lesdits procédés. Enfin, elle
concerne des programmes d'ordinateur pour la mise en
A
K
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3.023.950 – (A1) – [14 56993]. –
18 juillet
2014. –
G 06 K 17/00 (2016.01), G 06 K 19/07. –
RADIO-ETIQUETTE ET PROCEDE D'EMISSION DE
SIGNAUX RADIOFREQUENCES PAR UNE RADIO-ETI(Inventeurs: REFFE NICOLAS; GEYNET
QUETTE –
LIONEL). – Demandeur: ORIDAO Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr
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La radio-étiquette (3) selon l'invention comporte:
– un module de réception (6,10), apte à recevoir un
signal radiofréquence (SIG1 RF) en provenance d'un lecteur de radio-étiquettes fonctionnant selon un mode de
rétromodulation;
– un module d'obtention (4) d'une réponse au signal
radiofréquence reçu du lecteur de radio-étiquettes; et
– une chaîne d'émission radio (7,10) comprenant:
❍ un modulateur (8), apte à générer un signal radiofréquence modulé à partir de la réponse obtenue, ce signal
radiofréquence modulé étant similaire à un signal
radiofréquence rétromodulé lisible par le lecteur de radioétiquettes; et
❍ un premier module d'amplification (9), apte à amplifier
le signal radiofréquence modulé généré par le
modulateur; et
❍ un module d'émission (10) apte à émettre le signal
radiofréquence modulé amplifié à destination du lecteur
de radio-étiquettes.
oeuvre desdits procédés.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
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3.023.951 – (A1) – [14 56791]. –
15 juillet
2014. –
G 06 K 19/077 (2016.01), H 04 L 29/06,
H 04 W 12/08. –
PROCEDE D'ETABLISSEMENT
D'UNE SESSION DE COMMUNICATION VIA UNE INTERFACE SWP –
(Inventeurs : DOS SANTOS
ELDER; DESTOUCHES MICKAEL; GALDO FLORIAN;
VALLIERES JEAN-PHILIPPE ; GODEL GREGOIRE). –
Demandeur: OBERTHUR TECHNOLOGIES Société
anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
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Ce procédé mis en oeuvre par une carte à microcircuit permet d'établir une session de communication entre
cette carte à microcircuit et un module de communication
sans contact via une interface SWP.
Ce procédé comporte:
- une phase d'initialisation de l'interface SWP; et
- une phase de négociation (F120) entre la carte à microcircuit (100) et le module de communication sans contact
(200), le module de communication sans contact étant
apte à maintenir l'alimentation de ladite carte à microcircuit pendant ces phases.
Le procédé est remarquable en ce que la carte à microcircuit (100) prolonge ladite phase de négociation (F120)
jusqu'à la fin (F300) d'une procédure interne à la carte à
microcircuit.
A
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3.023.952 – (A1) – [14 56858]. –
17 juillet
2014. – G 06 Q 30/02 (2016.01), G 06 Q 30/06, 10/
04. – PROCEDE DE GUIDAGE D'UN CONSOMMATEUR AU SEIN D'UN MAGASIN –
(Inventeur :
CONRATH PASCAL). –
Demandeur : BULL SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : DEJADE
ET BISET
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Procédé de guidage d'un terminal (4) au sein d'un
magasin (2) à libre service, ce procédé comprenant les
opérations suivantes:
- acquérir un panier;
- calculer un parcours (18), comprenant une succession
d'itinéraires entre les points (PVi) de vente des articles du
panier;
- localiser en temps réel le terminal (4) au sein du magasin (2);
- afficher l'itinéraire en cours tant que la position courante
du terminal (4) au sein du magasin (2) coïncide avec le
parcours (18):
- lorsqu'est détectée une déviation du terminal (4) du parcours (18):
❍ calculer un nouveau parcours (18);
❍ lorsqu'est détectée la proximité du terminal (4) d'un
point (PVi) de vente du nouveau parcours (18), afficher
un itinéraire du nouveau parcours (18) ayant pour origine
la position courante du terminal (4) et pour destination ce
point (PVi) de vente.
G06K
163
164
A
G06Q
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3.023.953 – (A1) – [14 01650]. –
21 juillet
2014. – G 06 Q 40/00 (2016.01). –
1-PRERETRAITE SENIORS (4/5E PAYE98%-1/2PAYE80%-DRTS
RETRAITE100%) POUR EMBAUCH DE SUITE DE
SUITE 1200000CHOM+520000 JEUNES EN CDI AU SAL
NORMAL SANS BESOIN CREATION ACTIVIT NI FIN A N C T 2 - A P P L I F O R M AT I O E N E N T R E P R –
(Inventeur : BIENKOWSKI CHANTAL). –
D e m a n d e u r : B I E N K O W S K I C H A N TA L , –
Mandataire: BIENKOWSKI CHANTAL
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M A - Préretraite séniors (4/5ème payé 98% - 1/2 payé
80% - droits retraite 100%) pour embauche de suite
1.200.000 chômeurs + 520.000 jeunes en CDI au salaire
normal sans besoin de création d'activité ni de financement (solution au chômage actuel et relance)
B - Application cycle de formation: intégration immédiate
des jeunes sortant du système scolaire dans les entreprises en formation-tutorat-spécialisation au salaire normal sans création de poste ni coût supplémentaire pour
elles (solution au chômage des jeunes et mise en adéquation en toute sécurité de leurs compétences à la
demande en constante évolution des entreprises)
A
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3.023.954 – (A1) – [14 56780]. –
15 juillet
2014. –
G 06 Q 50/00 (2016.01), G 06 Q 90/00. –
METHODE POUR INVERSER L'ACTIVITE D'UNE
FA IL LE ET LA C ONT RA I NT E T EC TON IQU E –
( Inventeurs : MAE RTE N FR AN TZ ; MAER TEN
LAURENT; LEJRI MUSTAPHA; JOONNEKINDT JEANDemandeur : SERVICES PETROLIERS
PIERRE). –
SCHLUMBERGER, –
Mandataire : CABINET OSHA
ET ASSOCIES
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L'invention concerne un procédé de prédiction de
l'activité de faille d'un volume souterrain comportant les
opérations d'obtention d'un modèle du volume souterrain
sur la base de tenseurs de contrainte de champ lointain,
d'identification de failles dans le volume souterrain, de
génération de résultats correspondant à la seule contribution d'une faille pour chacun des tenseurs de
contrainte de champ lointain, de combinaison sélective
pour chacun des tenseurs de contrainte de champ lointain et sur la base d'un vecteur Booléen d'activité de
faille, des résultats sous la forme d'une contribution
linéairement indépendante mise à l'échelle à un résultat
superposé, de calcul d'une fonction de coût représentant
une différence entre le résultat superposé et une mesure
du volume souterrain, et de minimisation de la fonction
de coût par ajustement itératif d'un paramètre d'optimisation pour chaque tenseur de contrainte de champ lointain
et ajustement itératif du vecteur Booléen d'activité de
faille, pour générer une prédiction de l'activité de faille du
volume souterrain.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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3.023.955 – (A1) – [14 56891]. –
17 juillet
2014. –
G 06 Q 50/30 (2016.01), B 60 K 28/02. –
SYSTEME ET PROCEDE D'ASSISTANCE POUR DETECTER ET SIGNALER UN ETAT DE RISQUE CHEZ UN
UTILISATEUR – vision demandée le 27/10/15 bénéficiant de la date de dépôt du 17/07/14 de la demande initiale n° 14 1456891. –
(Inventeur : AUZOU KARL). –
Demandeur: AUZOU KARL, –
Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
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Le système 100 comprend:
- un dispositif de géolocalisation 102 fournissant les données de géolocalisation de l'utilisateur 101,
- des moyens de mesure 107 pour collecter une information sur l'utilisateur 101 et reliés au dispositif de géolocalisation 102,
- des moyens d'acquisition de données d'identification
108 pour acquérir des données d'identification d'un utilisateur,
- des moyens pour coordonner les données d'identification et l'information de sorte que les données d'identification sont acquises lorsque l'utilisateur met en oeuvre les
moyens de mesure,
- des moyens pour enregistrer de manière mutuellement
reliée les données d'identification, l'information, la date et
l'heure de la mesure,
- des moyens de communication du dispositif de géolocalisation 102 avec un site distant 141 pour l'envoi d'une
requête vers le site distant 141, cette requête se rapportant à l'information collectée et aux données de géolocalisation de l'utilisateur 101.
A
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E
3.023.956 – (A1) – [14 56947]. –
18 juillet
2014. – G 06 T 7/20 (2016.01), H 04 N 5/21, G 06 F
17/16. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE MOUVEMENTS DE HAUTES FREQUENCES
(Inventeur :
DANS UN SYSTEME OPTRONIQUE –
REYMOND GEORGES-OLIVIER). – Demandeur: SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
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Procédé de traitement de mouvements de hautes fréquences dans un système optronique comprenant un
capteur d'images fonctionnant avec une première fréquence d'acquisition, chaque image obtenue par le capteur d'images étant représentative d'une scène, le
procédé comprenant une étape (401) d'obtention de
valeurs de signaux représentatifs d'un mouvement de la
dite scène de la part d'un capteur de mouvement haute
fréquence fonctionnant avec une seconde fréquence
d'acquisition supérieure à la première fréquence d'acquisition, une étape (402) de détermination de valeurs
représentatives d'un mouvement d'une image en cours
d'acquisition par le capteur d'images à partir des valeurs
des signaux représentatifs du mouvement de ladite
scène, une étape (403) de transmission des valeurs
représentatives du mouvement de l'image en cours
d'acquisition par le capteur d'images à un dispositif de
compensation de mouvements afin que ledit dispositif de
compensation de mouvements puisse compenser le
mouvement de l'image en cours d'acquisition par le capteur d'images.
G06Q
165
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G06T
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3.023.957 – (A1) – [14 56957]. –
18 juillet
2014. –
G 06 T 7/20 (2016.01), H 04 N 5/21. –
DISPOSITIF DE DETECTION DE MOUVEMENT –
(Inventeur: BOUSQUET MARC). –
Demandeur :
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
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Dispositif de détection de mouvement, comprenant
une photodiode multi-éléments (2000), la photodiode
multi-éléments comprenant une pluralité de pixels (2001,
2002, 2003, 2004), dits méga-pixel, et pour au moins un
méga pixel de la photodiode multi-éléments, un masque
(2011, 2012, 2013, 2014) occultant partiellement une
zone sensible dudit méga-pixel, le masque étant constitué d'une pluralité de zones comprenant au moins une
zone opaque et au moins une zone transparente, une
zone opaque étant apte à empêcher un faisceau lumineux d'atteindre intégralement des portions de la zone
sensible du méga-pixel correspondant à ladite zone
opaque, une zone transparente étant apte à laisser un
faisceau lumineux atteindre une portion de la surface
sensible du méga-pixel correspondant à ladite zone
transparente, chaque zone opaque possédant au moins
une zone voisine transparente de manière à obtenir une
alternance de zones opaques et de zones transparentes
dans le masque.
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3.023.958 – (A1) – [14 57036]. –
21 juillet
2014. –
G 08 B 19/00 (2016.01), G 05 D 16/00. –
MODULE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE D'UN
DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU, ET DISPOSITIF
DE DISTRIBUTION D'EAU AFFERENT –
(I nv en te ur s : PI OT R A P H AE L ; T H ET I OT R ODemandeur : BAYARD Société par acDOLPHE). –
tions simplifiée, –
Mandataire : CABINET DIDIER
MARTIN . – Demande(s) d'extension: Polynésie-Fr
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L'invention concerne un module de surveillance (1)
d'un dispositif de distribution (2) d'eau comprenant une
sortie de distribution (3) d'eau, le module de surveillance
(1) comprenant:
- un capteur (8) d'une valeur d'un paramètre de fonctionnement ou d'état du dispositif de distribution (2),
- un boîtier (13) renfermant des moyens de transmission
(14) sans fil de ladite valeur du paramètre sous la forme
de messages par ondes électromagnétiques émis depuis
l'intérieur du boîtier (13),
- des moyens de fixation (16) dudit boîtier (13) au dispositif de distribution (2) d'eau,
le module de surveillance (1) étant caractérisé en ce que
les moyens de transmission (14) comprennent une unité
d'émission des messages par ondes électromagnétiques
dans la bande de fréquence industrielle, scientifique et
médicale (ISM).
Surveillance des dispositifs de distribution d'eau
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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M La présente invention concerne un instrument
3.023.959 – (A1) – [14 01658]. –
17 juillet
2014. –
G 10 D 7/00 (2016.01), G 10 D 7/10. –
DIDGERIDOO CHROMATIQUE A COULISSES –
(Inventeur : DEFOIS DAVID PIERRE). –
D e m a n d e u r : D E F O I S D AV I D P I E R R E , –
Mandataire: DEFOIS DAVID
de
musique à vent, chromatique, de la famille des trompes,
à modulation de timbre, se jouant comme un didgeridoo,
dont le changement de note s'effectue à l'aide de coulisses.
Il est constitué: d'une embouchure 1 E courbe raccordée
à un premier tronçon rectiligne 1A; d'un deuxième tronçon rectiligne 2A coulissant sur ledit premier tronçon rectiligne 1A; d'un troisième tronçon rectiligne 3A coulissant
sur ledit deuxième tronçon rectiligne 2A; d'une culasse
3C courbe à 180° raccordée audit troisième tronçon rectiligne 3A; d'un quatrième tronçon rectiligne 4B raccordé à
ladite culasse 3C; d'un cinquième tronçon rectiligne 2B
dans lequel coulisse ledit quatrième tronçon rectiligne
3B; d'un sixième tronçon rectiligne 1 B dans lequel coulisse ledit cinquième tronçon rectiligne 2B; d'un pavillon
1P courbe ou droit raccordé audit sixième tronçon rectiligne 1 B; d'un première crémaillère 1K fixée parallèlement audit sixième tronçon rectiligne 1B; d'une deuxième
crémaillère 3K fixée parallèlement audit troisième tronçon rectiligne 3B; et d'un train d'engrenage 2T accouplé
audites crémaillères 1 K et 3K.
L'assemblage mécanique et ledit train d'engrenage 2T
sont conçus de façon à synchroniser le déplacement
desdits tronçons rectilignes coulissants 2A, 3A, 3B et 2B
et à simplifier leurs manipulations.
La perce dudit instrument est dimensionné de façon à
A
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3.023.960 – (A1) – [15 56133]. –
30
juin
2015. – G 11 C 11/21 (2016.01), G 11 B 5/02, 7/004,
G 06 F 12/08. – AMELIORATION DE LA PERFORMANCE DES MEMOIRES A CHANGEMENT DE PHASE
AVEC LECTURE AVANT ECRITURE EN VUE D'EVITER
LES ANNULATIONS –
(Inventeurs: GUYOT CYRIL;
MATEESCU ROBERT EUGENIU; VUCINIC DEJAN). –
D e m a n d e u r : H G S T N E T H E R L A N D S B . V. , –
Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée . –
Priorité : US, 15
juillet 2014, n° 14332197.
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F
La présente invention concerne un procédé, un appareil et un dispositif de mémorisation prévus pour améliorer la performance dans les mémoires à changement de
phase (PCM) avec lecture avant écriture. Chaque écriture de la PCM est précédée d'une lecture en vue d'éviter
les annulations d'écriture avec lectures urgentes à partir
d'emplacements proches. Pour chaque écriture, un
grand bloc de données est lu à partir d'une PCM, par
exemple une partition entière, avant d'écrire dans la
PCM. La copie en cache du grand bloc de données est
conservée dans un dispositif de commande pendant
toute la durée de l'écriture. Une demande de lecture à
partir de la région chargée à l'avance est prévue à partir
de la copie en cache, empêchant ainsi toute interruption
pour lecture pendant l'opération d'écriture.
G10D
167
être propice à la pratique du didgeridoo, à obtenir une
tessiture d'un octave pour le premier mode de vibration et
à obtenir la propriété d'octavier quelque soit la note du
premier mode de vibration.
à faire de la musique.
168
A
G21C
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3.023.961 – (A1) – [14 56895]. –
17 juillet
2014. – G 21 C 21/00 (2016.01), C 04 B 35/14, 35/46,
35/565, 35/583, 35/599, 35/71. – PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE
PAR SYNTHESE PAR REACTION AUTO-ENTRETENUE
(Inventeurs : TAILLET
A HAUTE TEMPERATURE –
BRICE ; PAILLER RENE ; TEYSSANDIER FRANCIS ;
PHILIPPE ERIC; BOUILLON ERIC). –
Demandeurs :
HERAKLES Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
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M
L'invention concerne un procédé de fabrication d'une
pièce en matériau composite à matrice céramique comportant l'étape suivante:
a) fabrication de la pièce par formation d'une matrice
céramique dans la porosité d'une structure fibreuse, la
matrice céramique étant formée par synthèse par réaction auto-entretenue à haute température à partir d'une
composition pulvérulente présente dans la porosité de la
structure fibreuse.
A
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3.023.962 – (A1) – [14 56875]. –
17 juillet
2014. –
H 01 F 27/08 (2016.01), H 01 F 27/02. –
TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE IMMERGE
SOUS VIDE –
(Inventeur : PICHON GWENAEL). –
Demandeur : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS
DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public, –
M
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L'invention concerne un transformateur électrique
immergé (100) composé d'au moins une cuve (104)
comprenant:
- au moins un moyen de transformation électrique (108),
- un isolant liquide (110) apte à isoler électriquement ledit
moyen de transformation électrique (108) et dissiper la
chaleur produite par ledit moyen de transformation électrique (108),
- un vase d'expansion (104) dudit isolant liquide (110)
lorsque celui-ci s'échauffe;
caractérisé en ce que ledit vase d'expansion (104) est
étanche et apte à former récipient pour l'isolant liquide
(110).
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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3.023.963 – (A1) – [14 56888]. –
17 juillet
2014. – H 01 H 1/00 (2016.01). –
PROCEDE DE
DETERMINATION DE L'USURE DES CONTACTS ELECTRIQUES D'UN APPAREIL ELECTRIQUE INTERRUP(Inventeurs : SENECHAULT EMMANUEL ;
TEUR –
VENET CECILE ; CARBONE LAURENT). –
Demandeur: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par
actions simplifiée
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M
L'invention concerne un procédé de détermination de
l'usure des contacts électriques d'un appareil électrique
interrupteur, le procédé comportant les étapes suivantes:
- Détermination d'une durée de référence (Tref) de fermeture des contacts électriques lorsque les contacts
électriques sont neufs, par détection d'un pic de tension
mesuré à l'aide d'un capteur piézoélectrique (6) fixé à
l'appareil électrique interrupteur,
- Mémorisation de la durée de référence (Tref) déterminée,
- Détermination d'au moins une durée de fermeture (Ti)
des contacts électriques par détection d'un pic de tension
en sortie dudit capteur piézoélectrique (6),
- Comparaison de la durée de fermeture (Ti) déterminée
avec la durée de référence (Tref) en vue de déterminer
un degré d'usure des contacts électriques.
A
B
D
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3.023.964 – (A1) – [14 57039]. –
21 juillet
2014. – H 01 H 9/02 (2016.01), H 01 H 21/04, 13/04,
23/04. – ENSEMBLE DE FINITION POUR INTERRUPTEUR ELECTRIQUE ET INTERRUPTEUR ELECTRIQUE AVEC UN TEL ENSEMBLE DE FINITION –
(Inventeur: MINGOUT CORINNE). – Demandeurs :
LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC
Société en nom collectif, – Mandataire: CABINET CORALIS
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M
L'invention concerne un ensemble de finition (200)
pour interrupteur électrique comprenant une plaque de
finition (210) présentant une ouverture (215) et un doigt
de commande (220') reçu dans l'ouverture (215),
caractérisé en ce que la plaque de finition (210) est montée sur une face avant plane d'une sous-plaque (230) qui
comporte des moyens de retenue (241) du doigt de commande (220) dans l'ouverture (215).
Un interrupteur électrique comprend un mécanisme
d'appareillage et un tel ensemble de finition.
H01H
169
170
A
H01H
B
D
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3.023.965 – (A1) – [14 57040]. –
21 juillet
2014. – H 01 H 9/02 (2016.01), H 01 H 11/00, 21/04,
23/04. – ENSEMBLE DE FINITION POUR INTERRUPTEUR ELECTRIQUE ET SON PROCEDE D'ASSEMBLAGE –
(Inventeur : MIN GOU T COR INN E) . –
Demandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;
LEGRAND SNC Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET CORALIS
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M L'invention concerne un ensemble de finition (200)
pour interrupteur électrique comprenant une plaque de
finition (210) dont une partie périphérique (211) est pourvue d'un évidement central (214) délimité par un bord
interne de ladite partie périphérique (211), caractérisé en
ce que la plaque de finition (210) comporte une partie
centrale (212) disposée dans l'évidement central et
entourée par un interstice (215) défini entre le bord
externe de la partie centrale (212) et le bord interne de la
partie périphérique (211) pour accueillir un doigt de commande (220) de l'interrupteur électrique.
Un procédé d'assemblage d'un tel ensemble de finition
(200) est également décrit.
A
B
D
E
3.023.966 – (A1) – [14 01119]. –
12
mai
2014. – H 01 H 19/54 (2016.01). –
DISPOSITIF
D E COMMUTATI ON A PL US IEU RS ETAGES –
(Inventeur : KRIEGER HEINRICH WILHELM). –
Demandeur : KRIEGER HEINRICH WILHELM, –
Mandataire: KRIEGER HEINRICH
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M L'invention concerne un dispositif pour la commuta-
tion d'états successifs dans plusieurs directions comportant un élément de commande, caractérisé par un
élément de commutation étagé capable d'être disposé en
étage par l'élément de commande, un arrangement d
blocage et un arrangement de déblocage pour bloquer/
débloquer par l'élément de blocage/déblocage la poursuite de la communication d'un état de communication
intermédiaire et un guide pour guider l'arrangement de
déblocage par une grandeur métrologique.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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3.023.967 – (A1) – [14 57037]. –
21 juillet
2014. –
H 01 H
23/24
(2016.01). –
COMMUTATEUR ELECTRIQUE –
(Inventeur :
MINGOUT CORINNE). –
Demandeurs : LEGRAND
FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC Société en
nom collectif, – Mandataire: CABINET CORALIS
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M
L'invention concerne un commutateur électrique
(100) comprenant un socle (110), un entraîneur (130)
monté basculant dans le socle (110) entre deux positions
stables pour mettre en contact ou hors contact un élément de contact mobile avec un élément de contact fixe,
et un élément compressible (160) selon un axe de
compression; l'élément compressible est adapté à être
inactif vis-à-vis de l'entraîneur (130), pour laisser l'entraîneur (130) libre de prendre l'une ou l'autre des deux positions stables, et à être reçu entre une surface d'appui
(152) et l'entraîneur (130) et contraint contre l'entraîneur
(130), pour obliger l'entraîneur (130) à prendre une seule
des deux positions stables.
La surface d'appui (152) est formée sur une pièce (150)
déplaçable, selon l'axe de compression, relativement au
socle (110) entre une position distante de l'entraîneur
(130), dans laquelle l'élément compressible (160) est
inactif vis-à-vis de l'entraîneur (130), et une position
d'appui, dans laquelle l'élément compressible (160) est
contraint entre la surface d'appui (152) et l'entraîneur
(130).
A
B
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3.023.968 – (A1) – [15 56719]. –
16 juillet
2015. – H 01 H 47/00 (2016.01), H 02 J 13/00, H 05 B
37/02. –
MODULE DE COMMANDE DE CONTACTEUR SELECTIONNABLE SUR SITE –
(Inventeurs :
CIVIELLO DANIEL E. ; LESSLIE DAVID JAMES ; WILLIAMS CRAIG BENJAMIN ; KANDASAMY
JEYAPRAKASH ;
CHINNASAMY
BADU). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES . –
Priorité: US, 17 juillet 2014, n° 14333684.
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M Des
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systèmes de commande d'éclairage, des
modules de commande pour contacteurs et des procédés pour faire fonctionner un système de commande
d'éclairage sont proposés. Dans un exemple, un module
de commande pour un contacteur d'éclairage comprend
un automate (204), une source d'électricité (200) et un
sélecteur (206) de mode de commande. L'automate
(204) est conçu pour commander le fonctionnement d'un
contacteur d'éclairage en réponse à au moins un signal
de commande. L'automate (204) peut fonctionner sélectivement dans une pluralité de modes de commande. La
source d'électricité (200) est conçue pour recevoir le
signal/les signaux de commande et fournir de l'électricité
à l'automate (204). Le sélecteur (206) de mode de commande est connecté à l'automate (204) et sert à faire
fonctionner l'automate (204) dans un mode de commande sélectionné parmi une pluralité de modes de
commande.
H01H
171
172
A
H01H
B
D
E
3.023.969 – (A1) – [14 56861]. –
17 juillet
2014. – H 01 H 71/04 (2016.01). –
DISPOSITIF
DE SIGNALISATION D'UN DEFAUT ELECTRIQUE
DANS UN APPAREIL DE PROTECTION ELECTRIQUE,
ET APPAREIL COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur: FILSNOEL YANN). –
Demandeur :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par
actions simplifiée, – Mandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
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BOPI 16/03
permettre la distinction entre un défaut du à une surcharge et un défaut suite à un court-circuit.
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La présente invention concerne un dispositif de
signalisation du déclenchement d'un appareil de protection électrique tel un disjoncteur logé dans un boîtier isolant renfermant une paire de contacts fixe et mobile, ledit
contact mobile pouvant être actionné soit manuellement,
soit automatiquement par l'intermédiaire d'un mécanisme
de déclenchement comportant un déclencheur magnétique apte à être activé lors de la survenue d'un défaut de
court-circuit et un déclencheur thermique apte à être
activé lors de la survenue d'un défaut de surcharge, ledit
support de contact mobile étant monté à rotation entre
une position d'ouverture des contacts et une position de
fermeture des contacts et relié à la manette par un
moyen de transmission, l'activation de l'un des déclencheurs entraînant la rupture de la liaison mécanique
entraînant la séparation des contacts, et des moyens de
signalisation dits premiers S ou dits tout type de défaut,
destinés à signaler l'état déclenché de l'appareil.
Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des
moyens de signalisation dits seconds T, aptes à ne
déclencher que sur un défaut de court-circuit, lesdits
moyens de signalisation dits premiers S coopérant avec
les moyens de signalisation dits seconds T, de manière à
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3.023.970 – (A1) – [14 56930]. –
18 juillet
2014. –
H 01 L 21/02 (2016.01), H 01 L 23/52. –
PROCEDE DE FORMATION D'OUVERTURES DE
CONTACT POUR UN TRANSISTOR –
(Inventeur :
POSSEME NICOLAS). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET HAUTIER
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L'invention décrit un procédé de réalisation d'ouvertures de contact (352) pour la connexion d'un transistor
(200) à partir d'un empilement de couches comprenant
une couche active (146) en un matériau semi-conducteur, une couche de siliciure (441) surmontant la couche
active, une couche à base de nitrure (452) surmontant la
couche de siliciure, et une couche isolante (442) électriquement surmontant la couche à base de nitrure, le procédé comprenant les étapes suivantes:
une étape d'ouverture (410) pour former dans la couche
isolante une ouverture (352) mettant à nu sur la couche à
base de nitrure et délimitée par des flancs de la couche
isolante, et une étape de retrait (420) de la couche à
base de nitrure comprenant une étape de modification
(530) de la couche à base de nitrure au droit de l'ouverture en utilisant un plasma dans lequel on introduit du
CxHy où x est la proportion de carbone et y est la proportion d'ions hydrogène (H) et comprenant des ions plus
lourds que l'hydrogène; les conditions du plasma, en particulier la concentration en CxHy, l'énergie des ions et la
direction principale d'implantation étant choisies de
manière à modifier une portion (168) de la couche à base
de nitrure et à former un film carboné (271) protecteur sur
lesdits flancs de la couche isolante
au moins une étape de retrait (540) de la portion modifiée
(168) à base de nitrure à l'aide d'une gravure sélective de
la portion modifiée (168) vis-à-vis des portions non-modifiées de la couche à base de nitrure et vis-à-vis au film
carboné.
BOPI 16/03
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3.023.971 – (A1) – [14 56929]. –
18 juillet
2014. – H 01 L 21/335 (2016.01). – PROCEDE DE
FORMATION DES ESPACEURS D'UNE GRILLE D'UN
TRANSISTOR – (Inventeur: POSSEME NICOLAS). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMI QU E ET AU X E N ER GI E S A LT ER N ATI V ES , –
Mandataire: CABINET HAUTIER
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M L'invention décrit un procédé de formation des espa-
ceurs (152a, 152b) d'une grille d'un transistor à effet de
champ, comprenant une étape de formation d'une
couche de nitrure (152) recouvrant la grille dudit
transistor; au moins une étape de modification de la
couche de nitrure, réalisée après l'étape de formation,
par mise en présence de la couche de nitrure (152) avec
un plasma comprenant des ions plus lourd que l'hydrogène et du CxHy pour former une couche modifiée à
base de nitrure (158) et un film carboné (271); l'étape de
modification étant réalisée de manière à ce que plasma
créé un bombardement d'ions à base d'hydrogène (H)
provenant du CxHy de manière anisotrope selon une
direction privilégiée parallèle à des flancs de la grille et
de sorte à modifier uniquement une portion supérieure
de l'épaisseur de la couche à base de nitrure au niveau
des flancs de la grille, le bombardement anisotrope
d'ions plus lourds que l'hydrogène permettant au carbone
du CxHy de former un film carboné notamment sur des
surfaces parallèles à la direction du bombardement en
empêchant de former un film carboné sur les surfaces de
la couche à base de nitrure qui sont perpendiculaires à la
direction du bombardement; au moins une étape de
retrait de la couche modifiée à base de nitrure à l'aide
d'une gravure sélective de la couche modifiée à base de
nitrure vis-à-vis dudit film carboné et vis-à-vis des por-
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3.023.972 – (A1) – [14 56936]. –
18 juillet
2014. – H 01 L 21/335 (2016.01), H 01 L 27/085. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UN TRANSISTOR
DANS LEQUEL LE NIVEAU DE CONTRAINTE APPLIQUE AU CANAL EST AUGMENTE – (Inventeurs:
BATUDE PERRINE ; MAZEN FREDERIC ; REBOH
Demandeur : COMSHAY; SKLENARD BENOIT). –
MISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : BREVALEX
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Procédé de réalisation d'un transistor sur une couche
en un premier matériau semi-conducteur cristallin pour la
réalisation d'un canal, déposée sur une couche de diélectrique, le procédé comportant les étapes:
- croissance par épitaxie de zones en un deuxième matériau semi-conducteur sur la couche en un premier matériau semi-conducteur cristallin, de sorte à former des
blocs de source et de drain avec la couche en un premier
matériau semi-conducteur cristallin de part et d'autre du
canal, le deuxième matériau semi-conducteur ayant un
paramètre de maille différent de celui du premier matériau semi-conducteur,
- amorphisation en profondeur d'une partie des zones en
un deuxième matériau semi-conducteur de sorte à ne
conserver qu'une couche de deuxième matériau semiconducteur cristallin en surface des blocs de source et de
drain, et amorphisation des zones de la couche en un
premier matériau semi-conducteur situées sous les
zones en deuxième matériau semi-conducteur,
- recristallisation des blocs de source et de drain de sorte
que le deuxième matériau semi-conducteur impose son
paramètre de maille aux zones de source et de drain.
H01L
173
tions non-modifiées (152a, 152b) qui constituent les
espaceurs (152a, 152b) pour la grille.
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A
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3.023.973 – (A1) – [15 55666]. –
19
juin
2015. –
H 01 L 21/336 (2016.01), H 01 L 29/772. –
PROCEDE DE FORMATION DES ESPACEURS
D'UNE GRILLE D'UN TRANSISTOR –
(Inventeur :
POSSEME NICOLAS). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET HAUTIER . –
Priorité: FR, 18 juillet 2014, n° 1456929.
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M L'invention décrit un procédé de formation des espa-
ceurs (152a, 152b) d'une grille d'un transistor à effet de
champ, comprenant une étape de formation d'une
couche de protection (152) recouvrant la grille dudit
transistor; une étape de formation d'une couche de protection recouvrant la grille dudit transistor; au moins une
étape de modification de la couche de protection, réalisée après l'étape de formation de la couche de protection, par mise en présence de la couche de protection
avec un plasma comprenant des ions plus lourds que
l'hydrogène et du CxHy où x est la proportion de carbone
et y est la proportion d'hydrogène pour former une
couche de protection modifiée et former un film carboné.
la couche de protection étant à base de nitrure (N) et/ou
de silicium (Si) et/ou de carbone (C) et présentant une
constante diélectrique égale ou inférieure à 8.
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3.023.974 – (A1) – [14 56961]. –
18 juillet
2014. –
H 01 L 23/26 (2016.01), G 01 J 5/04. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF
COMPRENANT UN BOITIER HERMETIQUE SOUS VIDE
(Inventeurs : FAVIER JEROME ;
ET UN GETTER –
BUNEL DAVID). – Demandeur: ULIS Société par acMandataire : CABINET LAURENT
tions simplifiée, –
ET CHARRAS
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Un procédé de fabrication d'un dispositif ayant un
composant microélectronique logé dans un boitier hermétique sous vide, comprend la réalisation d'un piège à
gaz dans ledit boitier, le pompage et le chauffage du dispositif de manière à dégazer des éléments logés dans
ledit boitier, après ledit pompage, le scellement hermétique du boitier sans utiliser de flux.
En outre, chaque matériau constitutif du dispositif susceptible de dégazer dans le volume interne est un matériau minéral, le piège à gaz est apte à piéger
sensiblement uniquement de l'hydrogène et le chauffage
et le scellement sont réalisés à une température inférieure à 300°C.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
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3.023.975 – (A1) – [14 01617]. –
18 juillet
2014. – H 01 L 23/42 (2016.01). –
DISPOSITIF
D'INTERFACE THERMIQUE AVEC JOINT MICROPOREUX CAPABLE D'EMPECHER LA MIGRATION DE
(Inventeurs : JOUANNE
GRAISSE THERMIQUE –
PIERRE ; LEGRAND SILVAIN ; DAMIANO OLIVIER). –
nom collectif
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L'invention porte sur un dispositif d'interface thermique comprenant un film de graisse thermique (13) destiné à être intercalé entre un premier objet (11) et un
second objet (12), et un joint microporeux (22) ceinturant
en périphérie le film de graisse thermique (13).
L'invention porte aussi sur un procédé de fabrication
comprenant des étapes de:
dépôt du joint microporeux (22) sur le premier objet (11)
de manière à former un cadre fermé sur le premier objet
(11),
dépôt de la graisse thermique (13) sur le premier objet
(11), à l'intérieur du cadre fermé,
lissage de la graisse thermique (13) en appui sur le
cadre de joint microporeux (22), permettant de former le
film de graisse thermique (13) ceinturée par le joint
microporeux (22),
dépôt du second objet (12) sur le film de graisse thermique (13).
A
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3.023.976 – (A1) – [14 01585]. –
16 juillet
2014. – H 01 L 31/0352 (2016.01), H 01 L 27/146. –
MATRICE DE PHOTODIODES CDHGTE A FAIBLE
BRUIT –
(Inventeurs : MOLLARD LAURENT ; BOULARD FRANCOIS ; BOURGEOIS GUILLAUME). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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L'invention concerne une matrice de photodiodes
(200) comprenant une couche utile (10) en CdxHg1-xTe.
Selon l'invention:
- la couche utile (10) comprend au moins deux couches
dopées superposées (10a, 10b), chaque interface entre
deux couches dopées formant une jonction PN (10ab);
- la couche utile (10) présente au moins une région de
séparation (14), s'étendant à partir la face supérieure de
la couche utile, et séparant au moins deux volumes utiles
en passant par la jonction PN; et
- au-delà d'une profondeur prédéterminée dans la
couche utile, la concentration moyenne en cadmium
dans les volumes utiles est inférieure à la concentration
moyenne en cadmium dans la région de séparation (14).
L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle matrice de photodiodes (200).
H01L
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A
H01L
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3.023.977 – (A1) – [14 01587]. –
16 juillet
2014. – H 01 L 31/054 (2016.01). –
MODULE
PHOTOVOLTAIQUE COMPRENANT UNE OPTIQUE DE
CONCENTRATION AVEC DES MOTIFS SUB-LONGUEURS D'ONDE ET GENERATEUR SOLAIRE POUR
SAT ELLI TE C OMP RE NA NT LE DI T MOD ULE –
(Inventeurs: LEE BOUHOURS MANE SI LAURE; LOISEAUX BRIGITTE ; DIAZ FREDERIC ; LEHOUCQ
GAELLE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
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L'invention a pour objet un module photovoltaïque
comprenant au moins une cellule photovoltaïque (CV) et
un dispositif optique de concentration (Oc), destiné à être
illuminé par un flux lumineux émettant à au moins une
longueur d'onde d'illumination (λi) appartenant à une
bande de longueurs d'onde définie par une longueur
d'onde minimale (λmin) et une longueur d'onde maximale
(λmax), ladite bande de longueurs d'onde étant celle du
rayonnement solaire de l'ordre de [380nm-1600nm]
caractérisé en ce que:
- ledit dispositif optique de concentration comprend au
moins une structure diffractive comportant des motifs
sub-longueur d'onde, définis dans un matériau dit
structuré;
- lesdits motifs ayant au moins une dimension inférieure
ou égale à la longueur d'onde moyenne d'illumination λc
située entre λmin et λmax divisée par l'indice de réfraction
dudit matériau structuré;
- lesdits motifs étant séparés entre eux par des distances
sub-longueur d'onde, définies entre centres de motifs
adjacents;
A
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3.023.978 – (A1) – [14 56937]. –
18 juillet
2014. – H 01 L 33/02 (2016.01). –
DISPOSITIF
OPTOELECTRONIQUE A DIODE ELECTROLUMINESCENTE –
(Inventeurs : ANDRE BERNARD ; GASSE
ADRIEN ;
ROBIN
IVAN-CHRISTOPHE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, – Mandataire: CABINET BEAUMONT
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L'invention concerne un dispositif optoélectronique
(35) comprenant un support (40) comprenant une face
(14); et une diode électroluminescente sur ladite face et
comprenant un empilement de couches semiconductrices (16, 18, 20) en des matériaux semiconducteurs à
structure cristalline non centrosymétrique, la diode électroluminescente ayant une zone active (18) comprenant
un puits quantique unique ou des puits quantiques multiples, la zone active étant mise sous contrainte, la déformation relative maximale dans la zone active étant
comprise, en valeur absolue, entre 0,1 % et 5 %.
BOPI 16/03
- ledit dispositif optique de concentration assurant au
moins une fonction de focalisation et une fonction de diffraction.
L'invention a aussi pour objet un panneau solaire comprenant ledit module photovoltaïque.
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3.023.979 – (A1) – [14 56880]. –
17 juillet
2014. –
H 01 L 51/52 (2016.01), H 01 L 51/56. –
SUPPORT ELECTROCONDUCTEUR POUR OLED,
OLED L'INCORPORANT, ET SA FABRICATION. –
(Inventeurs : GUIMARD DENIS ; BOOZ JULIEN). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE Société anonyme
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La présente invention a pour objet un support électroconducteur (100) pour OLED comportant dans cet ordre:
- un substrat verrier,
- une électrode, en grille (2) métallique avec des brins
(20),
- une couche d'extraction de lumière (41), isolante, sous
la grille métallique (20)
- une couche partiellement structurée en épaisseur (3),
de composition donnée, d'indice de réfraction n3 de 1,7 à
2,3, qui est sur la couche d'extraction de lumière, couche
partiellement structurée formée d'une région structurée
(31), avec des cavités contenant la grille métallique,
d'une autre région, dite région basse (31), sur la couche
d'extraction de lumière
l'écart H entre la surface dite surface haute (31'), de la
région structurée (31) et la surface, dite supérieure, donc
la plus éloignée du substrat, de la grille métallique (2) est
supérieur à 100nm. Les brins (2) présentent suivant leur
longueur une zone centrale (21) entre des zones latérales (22, 22') qui affleurent la surface haute (31').
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3.023.980 – (A1) – [14 01588]. –
16 juillet
2014. – H 01 M 4/04 (2016.01), H 01 M 4/02, 4/70,
10/39, 10/0587, 10/0565, 2/14. –
B AT T E R I E F I LAIRE ET PROCEDE DE REALISATION D'UNE BATTE(Inventeurs: PORTHAULT HELENE ;
RIE FILAIRE –
OUKASSI SAMI). –
Demandeur : COMMISSARIAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, – Mandataire: CABINET
HECKE Société anonyme
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Batterie filaire (1) comprenant:
- au moins un premier brin (2) d'un premier type de polarité,
- au moins un deuxième brin (3) d'un deuxième type de
polarité, le deuxième type de polarité étant opposé au
premier type de polarité,
- une couche d'électrolyte (4) dans laquelle sont disposés
le premier brin (2) et le deuxième brin (3), la couche
d'électrolyte (4) étant ioniquement conductrice et électriquement isolante, le premier brin (2) étant connecté ioniquement au deuxième brin (3).
Le premier brin (2) est revêtu d'une couche d'espaceurs
(5), l'espaceur (5) étant électriquement isolant, l'espaceur
(5) étant configuré pour éviter un contact direct entre le
premier brin (2) et le deuxième brin (3).
La résistance mécanique du matériau formant l'espaceur
(5) est supérieure à la résistance mécanique du matériau
formant la couche d'électrolyte (4).
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177
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3.023.981 – (A1) – [14 56917]. –
17 juillet
2014. –
H 01 M 8/04 (2016.01), H 01 M 8/02. –
PLAQUE BIPOLAIRE POUR REACTEUR ELECTROCHIMIQUE A ZONE D'HOMOGENEISATION COMPACTE ET A FAIBLE DIFFERENTIEL DE PRESSION –
(Inventeur : POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Etablissement public, –
Mandataire: OPILEX Société
à responsabilité limitée
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L'invention concerne une plaque bipolaire (5) pour
réacteur électrochimique comprenant des première (61)
et deuxième faces externes conductrices opposées,
dans laquelle:
-des premier canaux d'écoulement (618) sont ménagés
sur la première face externe et s'étendent selon une
même direction;
-des premiers orifices d'injection (512) sont ménagés
dans la première face externe;
-une première zone d'homogénéisation (614) ménagée
sur la première face externe et comportant des canaux
d'homogénéisation reliant chacun un premier orifice
d'injection (512) à plusieurs desdits premiers canaux
d'écoulement (618), dans lequel chacun desdits canaux
d'homogénéisation se subdivise en plusieurs branches
en partant d'un premier orifice d'injection jusqu'à un desdits canaux d'écoulement.
A
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3.023.982 – (A1) – [14 56873]. –
17 juillet
2014. – H 01 M 10/052 (2016.01), H 01 M 10/056, 2/
16. – BATTERIE LITHIUM SOUFRE – (Inventeurs:
LECUYER MARGAUD ; DESCHAMPS MARC ; GAUBICHER JOEL ; LESTRIEZ BERNARD ; GUYOMARD
DOMINIQUE; POIZOT PHILIPPE). –
D em an d eu r s :
BLUE SOLUTIONS ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public; UNIMandataire : IPSILON VERSITE DE NANTES, –
BREMA-LOYER Société par actions simplifiée
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La présente invention est relative au domaine des
batteries lithium soufre de hautes densités d'énergie et
de puissance. En particulier, la présente invention
concerne une batterie lithium soufre comprenant un
séparateur poreux en polypropylène orienté biaxialement
et son procédé de fabrication.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
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3.023.983 – (A1) – [14 56831]. –
16 juillet
2014. –
H 01 Q 7/04 (2016.01), G 06 K 19/077. –
ENTITE ELECTRONIQUE A TRANSPONDEUR
RFID – (Inventeur: ALI AHMED). –
Demandeur :
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
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M Une entité électronique à transpondeur comporte un
corps 11 muni d'une cavité et, dans cette cavité, un
transpondeur comportant un support 12A portant,
connectés l'un à l'autre, une antenne 13 formée d'au
moins une spire longeant le contour du module et un
microcircuit, des plaques en matériau conducteur 15A,
15B étant formées sur chacune de ces faces en regard
l'une de l'autre en sorte de former un condensateur
connecté en parallèle sur l'antenne, et le corps comportant, au moins approximativement au niveau de cette
cavité, une zone métallique annulaire 16 dont le contour
interne dont la projection dans le plan du support entoure
ledit support et adaptée à concentrer des lignes de
champ vers l'intérieur de la spire, le condensateur définissant, avec l'antenne et le microcircuit, une fréquence
de résonance donnée sensiblement égale à la fréquence
d'un lecteur externe.
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3.023.984 – (A1) – [14 56809]. –
16 juillet
2014. –
H 01 R 13/10 (2016.01), H 01 R 13/15. –
CONNECTEUR ELECTRIQUE ET SYSTEME DE
CONNEXION ELECTRIQUE –
(Inventeurs : TORCHEUX BERTRAND ; POUILLY AURELIEN). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée
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Le connecteur électrique (122) comporte: un corps
(124); un premier contact (126) fixé au corps (124) et
destiné à contacter un premier conducteur électrique
(123); un second contact (134) fixé au corps (124) et
destiné à contacter un second conducteur électrique
(112).
Le connecteur électrique (122) comporte en outre un
système d'attache (142, 144) du connecteur électrique
(122) au second conducteur électrique (112), le système
d'attache (142, 144) étant distinct du second contact
(134).
H01Q
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A
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H01R
B
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3.023.985 – (A1) – [14 56781]. –
15 juillet
2014. –
H 01 R 13/405 (2016.01), B 60 S 1/08. –
DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONNEXION D'UN
MOTEUR ELECTRIQUE –
( I n v e n t eu r s : A U TR E T
VERONIQUE; TESTU LAURE). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions
simplifiée, –
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L'invention concerne un dispositif de connexion de
moteur électrique (1), destiné à connecter un circuit intérieur (5) du moteur électrique (1) à un circuit extérieur (3),
le moteur électrique (1) comportant un boîtier (19) fermé
par un couvercle (21), et comprenant un corps (27) en
matière isolante dans lequel au moins un conducteur
électrique (31) est partiellement surmoulé.
Selon l'invention ledit corps comporte un appendice (29)
destiné à déboucher dans le boîtier (19) du moteur électrique (1) au travers d'une ouverture (23) du couvercle
(21), et en ce que le au moins un conducteur électrique
forme à l'intérieur du boîtier un élément de connexion
électrique (33) adapté pour être connecté au circuit intérieur (5) du moteur électrique (1).
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B
D
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K
3.023.986 – (A1) – [14 57002]. –
21 juillet
2014. – H 01 R 13/422 (2016.01). –
DISPOSITIF
AMELIORE DE RACCORDEMENT D'UN CABLE
BLINDE SUR UN BOITIER –
(Inventeurs : BRUN
SEBASTIEN; CHAMALET PHILIPPE; VINE-KUEHN CELINE). –
Demandeur : LEONI WIRING SYSTEMS
FRANCE, – Mandataire: LLR
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Ce dispositif de raccordement d'un câble blindé (10)
sur un boîtier (26) comprend un embout électriquement
conducteur (24) porté par le boîtier (26) et destiné à être
mis en contact avec une gaine de blindage (16) sensiblement tubulaire du câble (10). Le manchon électriquement
conducteur (20) est mis en contact étanche avec la gaine
de blindage (16) et l'embout conducteur (24), et le manchon (20) forme un pont d'étanchéité entre une gaine
d'étanchéité (18) du câble et une gaine d'isolation électrique (14). Le dispositif comprend des moyens complémentaires d'immobilisation axiale (22, 28) du manchon
(20) par rapport à l'embout (24) portés par ce manchon
(20) et cet embout (24).
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
K
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3.023.987 – (A1) – [15 56745]. –
16 juillet
2015. – H 01 R 13/639 (2016.01). –
DISPOSITIF
DE COUPLAGE ANTIVIBRATION –
(Inventeur :
STRAHL ERIK). – Demandeur: AMPHENOL CORPORATION, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – Priorité: US, 16 juillet 2014, n° 14332704.
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M
Un dispositif de couplage (100) pour un connecteur
électrique qui comprend un boîtier de connecteur (102)
qui a un engagement de cliquet (120) et un élément de
couplage intérieur (104) qui a une extrémité d'actionnement (306) à travers laquelle le boîtier (102) s'étend. Une
surface extérieure (302) de l'élément de couplage intérieur (104) au niveau de l'extrémité d'actionnement (306)
comprend un premier guide de blocage (320). Un élément de cliquet (106) à ressort est reçu dans une cavité
(310) de l'élément de couplage intérieur (104) et est
configuré pour engager l'engagement de cliquet (120) du
boîtier (102). Un manchon extérieur (108) est disposé sur
l'élément de couplage intérieur (104) et a une surface
intérieure (604) qui a un deuxième guide de blocage
(620) qui coopère avec le premier guide de blocage (320)
et a un élément de découplage (614). Une rotation du
manchon extérieur (108) dans une direction de liaison
fait tourner l'élément de couplage intérieur (104) dans la
direction de liaison, en permettant ainsi à l'élément de cliquet (106) d'engager l'engagement de cliquet (120) du
boîtier (102) dans un cliquet unidirectionnel et en empêchant l'élément de couplage intérieur (104) de tourner
dans une direction de séparation.
A
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3.023.988 – (A3) – [15 56674]. –
15 juillet
2015. –
H 01 T 4/04 (2016.01), H 01 T 1/14. –
TITRE NON RENSEIGNE. –
(Inventeurs: PHILIPP
MARKUS; TRACHTE KARSTEN). –
Demandeur :
P H O E N I X C O N TA C T G M B H & C O . K G , –
Mandataire: REGIMBEAU . –
Priorité : DE, 15
juillet 2014, n° 202014103262.2.
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1. Elément parasurtenseur destiné à être mis en
oeuvre entre un conducteur neutre N et une compensation de potentiel PE dans l'alimentation en courant d'un
réseau à basse tension, avec un boîtier (2), avec un
composant (3) limiteur de surtension disposé dans le boîtier (2), avec deux contacts de connexion (4, 5) pour la
connexion électrique de l'élément parasurtenseur (1) à
un trajet de courant à protéger, avec un élément de raccordement (6) électriquement conducteur, avec un élément de sectionnement isolant (7) et avec au moins un
élément de ressort,
H01R
181
182
A
H02B
B
D
E
3.023.989 – (A1) – [14 01593]. –
17 juillet
2014. – H 02 B 1/24 (2016.01), B 64 C 27/12, B 64 D
27/02. – ARCHITECTURE ELECTRIQUE D'UN AERONEF, AERONEF ET PROCEDE MIS EN OEUVRE –
(Inventeurs : SAUTREUIL MATTHIEU ; BEZES
GILLES). –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
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R
M La présente invention concerne une architecture (2)
électrique d'un aéronef (1) comprenant une machine
électrique principale (8) reliée à un moteur thermique (3)
et une machine électrique secondaire (9) reliée à un
ensemble (60) de transmission de puissance. Un coeur
électrique à haute tension (10) est relié par une première
ligne (31) et par une deuxième ligne (32) à un convertisseur multifonction (16), ledit coeur électrique à haute tension reliant ladite première ligne (31) à ladite machine
électrique secondaire et à ladite deuxième ligne (32) à au
moins ladite machine électrique principale (8) et ladite
machine électrique secondaire (9). Le convertisseur multifonction (16) comporte un superviseur relié à un système avionique (40) ainsi qu'à un système de contrôle
(50) contrôlant le moteur thermique (3) et à un contrôleur
du coeur électrique à haute tension (10).
A
B
D
E
3.023.990 – (A1) – [14 56866]. –
17 juillet
2014. – H 02 G 3/04 (2016.01). –
COLONNE
TECHNIQUE POUR ENSEMBLE MODULAIRE DE
CONSTRUCTION, NOTAMMENT POUR EQUIPER UN
ESPACE D'EXPOSITION –
(Inventeurs : LAURENT
FRANCOIS ; RUBY VINCENT ; BRIEL CHRISTOPHE ;
Demandeur : CUBE TECHDEVILLE LAURENT). –
NOLOGIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: IXAS CONSEIL
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M Colonne technique (10) pour stands d'exposition for-
més par des cloisons (20) maintenues par des poteaux
(21,22) et à leur base par une traverse (30) s'étendant
entre deux poteaux (21,22) au niveau du sol, laquelle
colonne (10) comprend un socle (11) comportant des
connexions filaires, et une pluralité de façades (12) individuelles comprenant chacune des moyens de gestion et
de distribution de produit(s) et/ou de service(s) permettant de distribuer à chaque stand d'un groupe de stands
(23,24,25,26) des produits ou services provenant de
réseaux de distribution physiques, ladite colonne (10)
étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une
traverse (30), possiblement démontable, solidaire au
socle (11) de ladite colonne (10), laquelle colonne (10)
comprenant en outre une ouverture centrale (29) apte à
accueillir un poteau central (21) et au moins une fente
verticale (49) apte à accueillir une cloison (20) venant en
contact avec ledit poteau central (21) et ladite au moins
une traverse (30) solidaire au socle (11), laquelle traverse (30) laissant suffisamment d'espace pour permettre le passage des connexions filaires présentes à
l'intérieur de la colonne technique (10).
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
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3.023.991 – (A1) – [14 56843]. –
16 juillet
2014. – H 02 G 3/08 (2016.01). –
BOITIER DE
LIAISON ENTRE UN CABLE ELECTRIQUE ET UN
CONNECTEUR –
(Inventeurs :
CHAZOTTES
FREDERIC; MATHEY JEAN-MARC). –
Demandeur :
LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE, –
Mandataire :
LLR
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M
Le boîtier (10) est destiné à orienter la liaison d'au
moins un câble électrique à un connecteur électrique
(14). Il comprend un premier organe (16) destiné à être
relié au câble électrique et un second organe (18) destiné à être relié au connecteur (14). Ces premier (16) et
second (18) organes sont reliés entre eux de façon orientable l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de positionnement (AA'). Les premier (16) et second (18)
organes comprennent des moyens complémentaires de
positionnement relatif discret (36, 38) en rotation autour
de l'axe de positionnement (AA'), ces moyens complémentaires de positionnement relatif discret (36, 38) autorisant au moins deux positions relatives différentes des
organes (16, 18) entre eux.
A
B
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3.023.992 – (A1) – [14 56810]. –
16 juillet
2014. – H 02 J 7/00 (2016.01). – CIRCUIT ELECTRIQUE ET PROCEDE DE GESTION ASSOCIE –
(Inventeur: DECOSTER SYLVAIN). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société
par actions simplifiée, – Mandataire: VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée
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M
La présente invention concerne un procédé de gestion d'un circuit électrique (1) de véhicule automobile
comprenant:
- au moins un composant de faible puissance (11) nécessitant une tension minimale de fonctionnement,
- un composant de forte puissance (13),
- une source d'alimentation (3) du, au moins un, composant de faible puissance et du composant de forte puissance,
le procédé comprenant les étapes suivantes:
- on calcule la chute de tension engendrée par l'alimentation du composant de forte puissance (13) en fonction de
la résistance interne dudit composant de forte puissance,
- on limite la puissance du composant de forte puissance
(13) de sorte que la tension résiduelle lors de la chute de
tension due à l'alimentation du composant de forte puissance (13) soit supérieure ou égale à la tension minimale
de fonctionnement du, au moins un, composant de faible
puissance (11).
H02G
183
184
A
H02J
B
D
E
3.023.993 – (A1) – [14 56987]. –
18 juillet
2014. – H 02 J 7/34 (2016.01). –
DISPOSITIF
ELECTRONIQUE AUTONOME A ALIMENTATION PAR
TRANSDUCTION ELECTROSTATIQUE PRODUITE
(Inventeur : LEPAR UNE CAPACITE VARIABLE –
FEUVRE ELIE). –
Demandeurs : UNIVERSITE PARIS-SUD Etablissement public; CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire : CABINET PONTET ALLANO &
ASSOCIES SELARL
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M
L'invention concerne un dispositif électronique avec
circuit d'alimentation électrique (12) à condensateur
variable (11, 211, Cv) par mouvement mécanique alternatif (10). L'alimentation comprend:
- une branche de génération (21) comprenant le condensateur variable et un condensateur de polarisation (212,
C1) en série, en parallèle avec un circuit de redressement (23, 23') et une branche de stockage (24), entre:
❍ un noeud de base (NB), côté condensateur variable,
❍ un noeud de sortie (S), côté condensateur de polarisation (211, C1);
- une branche de retour de charge (22) unidirectionnelle:
❍ vers la branche de génération, par un noeud de polarisation (P) entre condensateur variable et condensateur
de polarisation,
❍ depuis le redresseur, recevant une partie de l'énergie
électrique produite;
Branche de génération, circuit de redressement, branche
de stockage et branche de retour de charge constituent
un circuit inchangé et permanent. Celui-ci complète la
charge du condensateur de polarisation de façon auto-
A
B
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3.023.994 – (A1) – [14 56774]. –
15 juillet
2014. – H 02 K 1/27 (2016.01). –
PROCEDE DE
REALISATION D'UN STATOR BOBINE DE MACHINE
ELECTRIQUE TOURNANTE –
(Inventeurs : GRESSIER SAMUEL; LUITTRE OLIVIER ; VO NGOC-TOAN;
HURTRELLE GUYLAIN; LEFRANCOIS OLIVIER; PAIND e m a n d e u r : VA L E O
DAVOINE SEBASTIEN). –
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions
simplifiée
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M
L'invention porte principalement sur un procédé de
réalisation d'un stator bobiné (1) comprenant:
- une étape de préparation d'un enroulement phase,
- une étape d'insertion comprenant une insertion dudit
enroulement de phase dans une série d'encoches (5)
correspondante dans ledit stator (1), et
- une étape de formage intermédiaire de chignons de
bobinage (26) s'étendant chacun entre deux encoches
(5) de chaque série des enroulements de phase insérés,
par application d'une première force radiale (F1) allant
d'un axe (X) dudit stator (1) vers l'extérieur dudit stator
(1),
caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape de
positionnement d'une surface d'appui en face d'au moins
une encoche (5) de manière à contrecarrer une deuxième force radiale (F2) résultant de l'application de la
première force (F1) allant de l'extérieur vers l'axe (X)
dudit stator (1).
synchrone, sans moyen de synchronisation.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
K
B
D
E
3.023.995 – (A1) – [14 56779]. –
15 juillet
2014. –
H 02 K 1/28 (2016.01), H 02 K 3/04. –
ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE A FLUX
AXIAL – (Inventeurs: DECAUX STEPHANE ; RANDI
SID ALI ; BENLAMINE RAOUF ; ESPANET
CHRISTOPHE; DUBAS FREDERIC). –
Demandeurs:
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée; UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE Etablissement public ;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public, –
Mandataire :
CABINET FEDIT LORIOT
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M
L'invention concerne un rotor (2) de machine électrique à flux axial, comprenant:
- un enroulement principal (4) en forme de discoïde épais
qui définit une direction radiale (dr), une direction orthoradiale (do) et une direction axiale (da), qui définit une
face circonférentielle externe (6) et deux faces latérales
(8), et qui définit une pluralité d'encoches (10) réparties à
intervalles réguliers sur ladite face circonférentielle
externe (6);
pour chaque encoche (10), l'aimant permanent (12) correspondant est installé de telle sorte que les deux surfaces de pôle s'étendent dans un plan perpendiculaire à
la direction ortho-radiale (do) de l'enroulement principal
(4).
A
B
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3.023.996 – (A1) – [14 56812]. –
16 juillet
2014. – H 02 K 3/46 (2016.01). –
ENSEMBLE
STATOR MULTI-SECTEURS POUR MOTEUR A ROTOR
EXTERIEUR. –
(Inventeur : MICHEL LUC). –
Demandeur: MUSES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: DERAMBURE CONSEIL Société par actions simplifiée
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Ensemble Stator (1) à P pôles électromagnétiques
pour moteur électrique à rotor extérieur du stator, le stator comprenant une carcasse ferromagnétique avec une
pluralité de secteurs angulaires, identiques entre eux,
disposés les uns à la suite des autres dans la direction
circonférentielle, chacun formé par un empilement de
tôles ferromagnétiques découpées, une embase (2)
située radialement à l'intérieur des secteurs angulaires,
des conducteurs électriques souples multibrin, configurés pour exciter les pôles électromagnétiques, dans
lequel chaque secteur comprend des orifices traversants,
chaque orifice traversant étant dimensionné pour le passage individuel d'un conducteur souple multibrin.
H02K
185
186
A
K
H02K
B
D
E
3.023.997 – (A1) – [14 56994]. –
21 juillet
2014. –
H 02 K 11/00 (2016.01), H 02 K 15/00. –
ARCHITECTURE DE MODULES ELECTRONIQUES
DE PUISSANCE INTERCONNECTES POUR UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE HEXAPHASEE ET
MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE HEXAPHASEE
COMPRENANT UNE TELLE ARCHITECTURE –
(Inventeur: KOBYLANSKI LUC). –
Demandeur :
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Ma n da t ai r e : V A L E O
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par
actions simplifiée
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M
L'architecture de l'invention s'applique à une machine
électrique tournante hexaphasée du type de celles comportant des premier et second systèmes triphasés décalés angulairement d'un angle de décalage prédéterminé.
Des premiers et seconds enroulements de phase des
systèmes triphasés sont parcourus respectivement par
des premiers (U1, V1, W1) et des seconds (U2, V2, W2)
courants de phase contrôlés par des modules électroniques de puissance (15, 16, 17). Les modules électroniques comportent des première et seconde bornes de
puissance (12, 13) aptes à être reliées électriquement
chacune à des premier et second exemplaires des premiers et seconds enroulements de phase. Conformément à l'invention, les modules électroniques de
puissance sont interconnectés de manière à équilibrer
des pertes.
A
B
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3.023.998 – (A1) – [14 01615]. –
18 juillet
2014. – H 03 G 3/20 (2016.01). –
PROCEDE DE
COMPENSATION NUMERIQUE DES VARIATIONS, EN
FONCTION DE LA TEMPERATURE, D'UNE GRANDEUR ELECTRIQUE D'UN EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS RADIOFREQUENCE SPATIAL
(Inventeurs : MAYNARD JEAN ; ROEMBARQUE –
DRIGUEZ RAOUL ; MOUCHON GREGORY ; CHABBERT PHILIPPE). –
Demandeurs : THALES Société
anonyme; CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Etablissement public, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE Société en nom collectif
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M
Le procédé de compensation numérique consiste à
mesurer la température de l'équipement et à appliquer
une tension de commande analogique destinée à maintenir la grandeur électrique de l'équipement (10) à une
valeur de consigne prédéterminée. A chaque instant de
mesure, le procédé consiste à interroger des tables de
correspondance (40) respectivement associées à différentes valeurs de consigne, puis, lorsque la température
mesurée est située entre deux états numériques de température enregistrés dans les tables de correspondance,
à créer (41) des états numériques de température intermédiaires situés entre les deux états numériques de température enregistrés, à calculer, par interpolation (42),
des mots de commande numérique (43) correspondant
aux états de température numérique intermédiaires
créés, et à sélectionner un mot de commande numérique, enregistré ou intermédiaire, correspondant à la
température mesurée, puis à délivrer (27), à au moins
l'un des N dispositifs élémentaires, la commande analogique correspondant au mot de commande numérique
sélectionné.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
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E
3.023.999 – (A1) – [14 56922]. –
17 juillet
2014. – H 04 B 1/02 (2016.01), H 04 L 29/02, A 47 J
27/08. –
SYSTEME D'ASSISTANCE A L'UTILISAT ION D' U N A P PA RE IL EL E CT ROME N A GER –
(Inventeurs: HOUNI KARIM; ABERBACHE BELKACEM). –
Mandataire: CABINET DIDIER MARTIN
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R
M Système d'assistance à l'utilisation d'un appareil élec-
troménager (1) au moyen d'une application exécutée par
un terminal informatique (4) indépendant dont dispose un
utilisateur, ledit système comprenant un module émetteur (5) ainsi que des moyens de télécommunication établissant une connexion sans fil entre lesdits application et
module émetteur (5), un moyen de contrôle, ledit module
émetteur (5) étant conçu pour fonctionner selon au
moins:
- un mode normal, qui est actif tant que ledit moyen de
contrôle ne détecte pas de rupture de ladite connexion
sans fil, et selon lequel le module émetteur (5) surveille
et/ou récolte et/ou génère un premier jeu de données
concernant le fonctionnement de l'appareil électroménager (1) qu'il transmet en partie ou en totalité à l'application;
- un mode dégradé selon lequel le module émetteur (5)
surveille et/ou récolte et/ou génère un deuxième jeu de
données concernant le fonctionnement de l'appareil électroménager (1).
Appareils électroménagers domestiques.
A
B
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3.024.000 – (A1) – [14 56803]. –
15 juillet
2014. – H 04 B 1/59 (2016.01), G 06 K 19/077, 17/
00. – ENTITE ELECTRONIQUE RFID A CONDENSATEUR RAPPORTE – (Inventeurs: ALI AHMED; GAC
PHILIPPE). – Demandeur: OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, – Mandataire: SANTARELLI
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Une entité électronique à transpondeur d'identification par radiofréquence destinée à communiquer à une
première fréquence avec un lecteur externe comporte un
corps contenant une antenne et comportant une cavité
dans le fond duquel sont situées des plage de contact de
l'antenne, un premier module adapté à être monté dans
la cavité et comportant au moins un microcircuit RF et
des zones de contact devant être connectées aux plages
de contact, et un module condensateur rapporté comportant un support et, sur les faces de ce support, des
bornes respectivement connectées aux plages de
contact de l'antenne et, et aux zone de contact du premier module, les bornes d'une face étant respectivement
connectées électriquement aux bornes de l'autre face, ce
module condensateur rapporté comportant des zones
métalliques formant au moins un condensateur monté en
parallèle entre le circuit RF et l'antenne, ce condensateur
ayant une capacité choisie en sorte que le circuit RF, le
module condensateur rapporté et l'antenne forment un
circuit résonant à une deuxième fréquence sensiblement
égale à la première fréquence.
H04B
187
188
A
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H04B
B
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BOPI 16/03
E
3.024.001 – (A1) – [14 01582]. –
15 juillet
2014. –
H 04 B 1/66 (2016.01), H 04 B 1/04. –
PROCEDE DE REDUCTION DU FACTEUR DE
CRETE D'UN SIGNAL LARGE-BANDE –
(Inventeurs : MEGE PHILIPPE ; MOLKO CHRISTOPHE). –
Demandeur :
AIRBUS
DS, –
Mandataire : CABINET CAMUS LEBKIRI Société à
responsabilité limitée
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L'invention concerne un procédé de réduction du facteur de crête d'un signal large-bande (r(t)) comprenant N
signaux bande-étroite, N étant un nombre entier naturel
supérieur ou égale à deux, le procédé, mis en oeuvre par
un équipement émetteur (2A), étant caractérisé en ce
qu'il comprend une étape de déphasage des signaux
bande-étroite entre eux de manière à réduire ledit facteur
de crête.
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3.024.002 – (A1) – [14 57016]. –
21 juillet
2014. –
H 04 L 9/08 (2016.01), G 06 F 21/60. –
PROCEDE DE SAUVEGARDE D'UN SECRET D'UN
UTILISATEUR ET PROCEDE DE RESTAURATION D'UN
SECRET D'UN UTILISATEUR – (Inventeurs: BALC'H
MARTIN; KOWALSKI JULIEN; LAUBACHER ERIC; LEHOUX RENAUD). – Demandeur: ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS Société anonyme, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
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M
La présente invention concerne un procédé (100) de
sauvegarde d'un secret d'un utilisateur qui comporte:
- détermination (13) d'un ensemble de dépositaires obligatoires, possédant une clef publique, possiblement
vide,
- détermination (14) d'un ensemble de dépositaires non
obligatoires, possédant une clef publique, possiblement
vide,
- sélection (15) par l'utilisateur d'une valeur limite prédéterminée de nombre de partitions nécessaires pour restaurer le secret, ladite valeur limite prédéterminée étant
supérieure ou égale au nombre de dépositaires obligatoires, si l'ensemble de dépositaires non obligatoires
déterminé est vide
- création (16) d'un nombre de partitions principales égal
au nombre de dépositaires obligatoires, comportant une
partie du secret et correspondant à un dépositaire
obligatoire;
si l'ensemble de dépositaires non obligatoires déterminé
n'est pas vide
- création (16) d'un nombre de partitions principales égal
au nombre de dépositaires obligatoires plus un, comportant une partie du secret et chaque partition sauf une cor-
respondant à un dépositaire obligatoire et
- élaboration (17) d'un nombre de partitions secondaires
comportant le contenu de la partition principale restante
partagée selon une méthode de partage d'un secret et
correspondant à un dépositaire non obligatoire;
- chiffrement (18) de chaque partition au moyen de la clef
publique du dépositaire correspondant et
- enregistrement (19) de chaque partition chiffrée sur un
serveur.
La présente invention se rapporte également à un procédé de restauration d'un secret d'un utilisateur.
BOPI 16/03
A
B
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3.024.003 – (A1) – [14 56998]. –
21 juillet
2014. – H 04 L 9/32 (2016.01), G 07 D 7/06, G 06 F
21/60. – DISPOSITIF ET PROCEDE D'AUTHENTIFICATION DE DOCUMENT –
(Inventeurs : NGUYEN
ERIC ; RIEUL FRANCOIS ; COUTURIER LAURIANE ;
JARLEGAN MARIE ; CHASTEL PIERRE ; BOUATOU
Demandeur : MORPHO Société anoVINCENT). –
nyme, – Mandataire: REGIMBEAU
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L'invention concerne un dispositif (1) d'authentification d'informations contenues dans un document (6)
comportant
- au moins un imageur configuré pour acquérir au moins
une image d'un champ d'acquisition,
- au moins une source lumineuse,
- des moyens informatiques de traitement configurés
pour traiter l'image et pour en extraire des données relatives au document,
ledit dispositif étant adapté pour être monté sur la tête
d'un utilisateur (10) de sorte que son champ d'acquisition
(11) recouvre au moins une partie du champ de vision
(12) de l'utilisateur (10), la source lumineuse étant configurée pour émettre dans le champ d'acquisition (11) de
l'imageur une lumière à au moins une longueur d'onde
non visible, l'imageur étant adapté pour permettre des
acquisitions à ladite longueur d'onde et ainsi permettre
d'acquérir à cette longueur d'onde une image d'un document (6) présenté à l'utilisateur (10) dans le champ
d'acquisition de l'imageur. L'invention concerne également le procédé correspondant.
A
K
P
B
D
E
3.024.004 – (A1) – [14 57038]. –
21 juillet
2014. –
H 04 L 29/06 (2016.01), H 04 L 12/66. –
PROCEDE DE COMMUNICATION TCP VIA DES CHEMINS MULTIPLES ENTRE DEUX TERMINAUX –
(Inventeurs: BOUCADAIR MOHAMED; JACQUENET
CHRISTIAN). –
Demandeur : ORANGE Société anonyme, – Mandataire: ORANGE SA Société anonyme
J
R
M
O
La présente invention concerne un procédé de communication TCP (Transmission Control Protocol) dans un
réseau IP, comprenant les étapes suivantes: découverte
(E1), par un dispositif-client (T, T1, T2, T3) apte à mettre
en oeuvre une connexion TCP simple ou une connexion
TCP à chemins multiples, ou par un dispositif-relais (R)
connecté audit dispositif-client (T, T1, T2, T3) et apte à
mettre en oeuvre une connexion TCP à chemins multiples,
d'au
moins
un
serveur
de
test
(CHECK_SERVER); tentative d'établissement (E2), par
ledit dispositif-client (T, T1, T2, T3) ou par ledit dispositifrelais (R), respectivement par ledit serveur de test
(CHECK SERVER), d'au moins une connexion TCP à
chemins multiples avec le serveur de test (CHECK SERVER), respectivement avec le dispositif-client (T, T1, T2,
T3) ou le dispositif-relais (R), le long d'au moins un chemin permettant d'atteindre le dispositif-client (T, T1, T2,
T3); et enregistrement (E3) du statut (PATH CHECKED)
dudit chemin quant à sa compatibilité ou sa non-compatibilité avec les connexions TCP à chemins multiples.
Application au protocole MPTCP (Multi-Path TCP).
H04L
189
190
A
K
P
H04N
B
D
E
3.024.005 – (A1) – [14 56771]. –
15 juillet
2014. –
H 04 N 19/10 (2016.01), H 04 N 7/08. –
PROCEDE DE CHANGEMENT DE CHAINE ET PASSERELLE POUR FLUX TV NUMERIQUES –
(Inventeur: ROSSEEL JAN). –
Demandeur : SOFTATHOME Société anonyme, –
J
O
R
M
La présente invention propose un procédé de changement de chaîne dans une passerelle connectée à une
pluralité de modules consommateurs de flux audio-vidéo
et gérant une pluralité de chaînes délivrées par une
plateforme, ce procédé comprenant:
- une étape d'abonnement à au moins une chaîne à afficher et à n chaînes additionnelles placées en mémoires
tampons circulaires,
- une étape de changement dans laquelle la passerelle:
- revient à l'étape d'abonnement si la chaîne suivante
n'est pas l'une des chaînes placées en mémoire;
- commence une diffusion en continu de la chaîne suivante placée en mémoire si cette chaîne suivante est
l'une des chaînes placées en mémoire; la diffusion en
continu étant réalisée à partir de la mémoire tampon circulaire correspondante soit en commençant à un point
optimal, soit par lecture de manière accélérée pendant
une durée prédéterminée,
- sélectionne un autre jeu de n chaînes à prémémoriser
en mémoire tampon en se basant sur ladite chaîne suivante.
A
K
P
B
D
E
3.024.006 – (A1) – [14 56852]. –
17 juillet
2014. –
H 04 N
19/90
(2016.01). –
COMPRESSION INTRA-IMAGE EFFICACE –
(Inventeur: HELT FRANCOIS). –
Demandeur : HIGHLANDS TECHNOLOGIES SOLUTIONS Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
J
O
R
M
L'invention propose un procédé de compression
d'une image source en une image compressée sous
forme binaire, la compression étant fondée sur un
codage adaptatif de différences entre au moins une
valeur de référence et des valeurs de pixels.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
K
D
E
3.024.007 – (A1) – [14 56806]. –
16 juillet
2014. – H 04 N 21/40 (2016.01), H 04 N 21/44, 19/97,
H 04 L 9/00. – PROCEDE D'ACCES A UN CONTENU MULTIMEDIA PROTEGE PAR UN TERMINAL –
(Inventeur: DOGUI AMINE). –
Demandeur : VIACCESS Société anonyme, – Mandataire: BREVINNOV
J
P
R
O
M
Dans ce procédé d'accès à un contenu multimédia
protégé: un désembrouilleur:
- déchiffre (120) un fragment du contenu multimédia avec
une clé de déchiffrement,
- remplace (134) une suite de M bits d'origine consécutifs
du fragment en clair par une suite de N bits substitués
consécutifs, où N est strictement supérieur à M et la suite
de N bits substitués est différente pour chaque suite différente de M bits d'origine,
- mémorise (140) le fragment ainsi modifié dans une
mémoire partagée, un décodeur:
- extrait (150) le fragment modifié de la mémoire partagée,
- remplace (164) la suite de N bits substituée par la suite
de M bits d'origine,
- décode (170) le fragment en clair ainsi reconstruit,
- transmet (180) le fragment décodé à un appareil multimédia apte à le jouer.
A
B
K
D
E
3.024.008 – (A1) – [14 56948]. –
18 juillet
2014. –
H 04 N 21/475 (2016.01), H 04 N 7/173,
G 06 Q 90/00. –
PROCEDE ET DISPOSITIFS DE
CONTROLE PARENTAL – (Inventeur: DOMENECHCABAUD LAURENT). –
Demandeur : CIBOULETTE
INC., – Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
Société civile professionnelle
J
R
M
O
P
Procédé de contrôle parental mis en oeuvre par un
dispositif de contrôle parental situé dans un réseau local,
comprenant des étapes de réception d'une demande de
service de la part d'un dispositif client du réseau local et
de mise en oeuvre d'une procédure d'autorisation
d'accès au service demandé comprenant des étapes de
recherche (504, 505, 506, 507) dans une mémoire cache
du dispositif de contrôle parental, d'informations représentatives du service demandé. En cas de présence desdites informations, le dispositif de contrôle parental
permet au dispositif client d'accéder au service demandé
en fonction d'une information relative à un contrôle
parental associée au service demandé dans la mémoire
cache du dispositif de contrôle parental. En cas
d'absence desdites informations, le dispositif de contrôle
parental transmet (508) à un serveur d'autorisation
externe au réseau local une requête et permet (515) au
dispositif client d'accéder au service demandé en fonction d'une information relative à un contrôle parental
obtenue en réponse à la requête.
H04N
191
192
A
K
H04W
B
D
E
3.024.009 – (A1) – [14 01616]. –
18 juillet
2014. –
H 04 W 76/00 (2016.01), H 04 L 29/06. –
PROCEDE DE PRISE DE PTT “MAITRE“ EN PLUS
DE LA PRISE DE PTT STANDARD DANS UN APPEL DE
GROUPE –
(Inventeurs : ROUSSEAU STEPHANE ;
ALCOUFFE FABIEN ; RICARD LAURENT). –
nom collectif
J
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé pour la prise de
conversation sur une durée de temps par un premier terminal abonné (21) à un groupe au sein d'un système de
communication comportant au moins deux terminaux
(21, 22, 23), un serveur (20) supportant un protocole de
communication et comprenant un module PTT, comportant au moins les étapes suivantes:
un premier terminal abonné (21) envoie au serveur (20)
un message de prise de « PTT maître»,
le serveur accepte la demande de prise de « PTT
maître » du premier terminal abonné (21), notifie cette
information au premier terminal abonné et aux autres terminaux abonnés et transmet aux autres terminaux abonnés le flux de données généré par le premier terminal
abonné tant qu'il n'y a pas d'autres demandes de PTT
standard ou de type « PTT maître » émises par les
autres abonnés du groupe.
Terminal associé.
A
K
P
B
D
E
3.024.010 – (A1) – [14 56916]. –
17 juillet
2014. –
H 05 B 33/08 (2016.01), H 01 L 27/32. –
DISPOSITIF INCLUANT UNE DIODE ELECTROLUMINESCENTE ET UN TRANSFORMATEUR ASSOCIE –
(Inventeur: ESCOFFIER RENE). –
Demandeurs :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public; ALCATEL LUCENT Société anonyme, –
Mandataire :
OPILEX Société à responsabilité limitée
J
O
R
M
L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1),
comprenant:
-un convertisseur alternatif/continu abaisseur de tension
(3), comportant: -une interface d'entrée (11, 12) de tension alternative, et une interface de sortie (13,14);
-une diode électroluminescente (21) connectée entre des
bornes de l'interface de sortie;
-une résistance connectée pour former un diviseur de
tension avec la diode électroluminescente par rapport à
une tension appliquée à l'interface d'entrée;
-un circuit de régulation de tension;
-ladite résistance incluant un premier transistor à heterojonction à effet de champ (301) et le circuit de régulation
incluant un second transistor à hétérojonction (304) à
effet de champ, les premier et second transistors comportant une couche de GaN, une couche de AIGaN, et un
gaz d'électrons à l'interface entre ces couches, la diode
électroluminescente étant formée sur ladite couche de
AIGaN.
BOPI 16/03
BOPI 16/03
A
B
D
E
3.024.011 – (A1) – [14 56793]. –
15 juillet
2014. – H 05 K 7/02 (2016.01), H 02 M 7/42, F 02 B
39/10. –
CONVERTISSEUR DE PUISSANCE DE
COURANT CONTINUE EN COURANT ALTERNATIF –
(Inventeurs: GUERIN FABIEN; CANCIANI THIERRY;
DUARTE JOHNNY). – Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée
J
K
P
O
R
M
Convertisseur de puissance de courant continue en
courant alternatif, ledit convertisseur comprenant une
carte électronique de puissance (54) réalisée sur un
substrat métallique isolé (11) comprenant:
- un support métallique formant face arrière dudit substrat métallique isolé (11), et
- une couche d'isolant recouvrant le support métallique,
formant face avant dudit substrat métallique isolé (11),
dans lequel au moins un composant (30) est monté sur la
face arrière du substrat métallique isolé (11).
H05K
193
BOPI 16/03
195
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 16/03
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
197
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE
S (ADVANCED COMFORT SYSTEMS
FRANCE SAS - ACS FRANCE Société par
actions simplifiée)
3 023 752
14 56801
15 07 14
A1
AFKOR NV (AFKOR NV)
3 023 866
15 01509
16 07 15
A1
AGHDAMELIAN (AGHDAMELIAN CARLO)
3 023 934
14 56982
18 07 14
G04B 1/00
A1
AIRBUS DS (AIRBUS DS)
3 024 001
14 01582
15 07 14
* H04B 1/66
A1
AIRBUS HELICOPTERS (AIRBUS HELICOPTERS)
3 023 747
14 01624
18 07 14
* B29D 99/00
A1
3 023 748
14 01625
18 07 14
* B29D 99/00
A1
3 023 827
14 01589
16 07 14
* B64C 27/82
A1
3 023 989
14 01593
17 07 14
* H02B 1/24
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
3 023 948
14 57015
21 07 14
* G06K 9/20
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
3 023 881
15 56371
06 07 15
18 07 14
DE
* F16C 33/58
A1
SKF)
3 023 882
15 56673
15 07 15
18 07 14
DE
* F16C 33/66
A1
SKF)
3 023 883
15 56675
15 07 15
18 07 14
DE
* F16C 33/66
A1
SKF)
3 023 889
14 56877
17 07 14
A1
SKF)
3 023 890
15 56671
15 07 15
A1
SKF)
3 023 891
14 56952
18 07 14
F16H 7/08
A1
SKF)
3 023 892
14 56887
17 07 14
* F16H 7/20
A1
ALAMON (ALAMON JEAN LOUIS)
3 023 838
14 01645
21 07 14
* B65F 1/16
A1
ALBEA LE TREPORT (ALBEA LE TREPORT Société par actions simplifiée)
3 023 734
14 56850
17 07 14
* B05B 1/02
A1
ALBEA SERVICES (ALBEA SERVICES
Société par actions simplifiée)
3 023 689
14 56847
16 07 14
* A45D 34/04
A1
3 023 690
14 56848
16 07 14
* A45D 34/04
A1
3 023 691
14 56959
18 07 14
* A45D 40/00
A1
* ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société anonyme) voir COMMISSARIAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE
3 024 010
14 56916
17 07 14
* H05B 33/08
A1
ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES
(ALSTOM TRANSPORT TECHNOLOGIES
3 023 877
14 56825
16 07 14
* F04D 29/44
A1
ALTET (ALTET RENE)
3 023 727
14 01653
16 07 14
* A63D 15/00
A1
AMPHENOL CORPORATION (AMPHENOL
CORPORATION)
3 023 987
15 56745
16 07 15
A1
ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE - A
(ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE ARFITEC Société par actions simplifiée)
3 023 735
14 56863
17 07 14
* B05B 17/06
A1
* AREVA NC (AREVA NC Société anonyme,
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement
public)
3 023 849
14 57011
21 07 14
* C22B 59/00
B60J 7/057
18 07 14
BE
* E05F 3/20
* F16D 23/14
18 07 14
16 07 14
DE
US
* F16F 15/26
H01R 13/639
198
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ATTAX (ATTAX Société à responsabilité limitée)
3 023 828
14 56945
18 07 14
* B64D 11/06
A1
AUZOU (AUZOU KARL)
3 023 955
14 56891
17 07 14
* G06Q 50/30
3 023 705
14 56892
17 07 14
A61F 2/36
A1
* AXIOM (AXIOM Société civile immobilière)
voir DEDIENNE SANTE
A1
BASTIEN (BASTIEN DENIS ROBERT PAUL)
3 023 815
14 01636
18 07 14
B60T 11/10
A1
BAYARD (BAYARD Société par actions simplifiée)
3 023 858
14 57041
21 07 14
* E03B 7/09
A1
BAYARD (BAYARD Société par actions simplifiée)
3 023 958
14 57036
21 07 14
* G08B 19/00
A1
BETO ENGINEERING AND MARKETING CO
(BETO ENGINEERING AND MARKETING
CO., LTD.)
3 023 895
14 59344
01 10 14
15 07 14
T
W
* F16K 15/20
A1
BETON LAST MINUTE AVENCHES (BETON
LAST MINUTE AVENCHES Société à responsabilité limitée)
3 023 861
15 56826
20 07 15
18 07 14
CH
* E04C 2/288
A1
BIENKOWSKI (BIENKOWSKI CHANTAL)
3 023 953
14 01650
21 07 14
G06Q 40/00
A1
* BLUE SOLUTIONS (BLUE SOLUTIONS,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public, UNIVERSITE DE NANTES)
3 023 982
14 56873
17 07 14
* H01M 10/052
A1
BOITEUX (BOITEUX CHRISTOPHE)
3 023 738
14 56849
17 07 14
* B23Q 3/06
A1
BULL SAS (BULL SAS Société par actions
simplifiée)
3 023 940
14 56868
17 07 14
G06F 11/34
A1
BULL SAS (BULL SAS Société par actions
simplifiée)
3 023 952
14 56858
17 07 14
* G06Q 30/02
A1
CANECO (CANECO)
3 023 898
14 01656
16 07 14
* F16L 1/06
A1
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO
(CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE
POUR L'AUTOMOBILE (CERA))
3 023 758
14 56830
16 07 14
B60R 13/02
A1
3 023 759
14 56834
16 07 14
B60R 13/08
A1
3 023 820
14 56832
16 07 14
* B62D 25/16
A1
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public)
3 023 922
14 56862
17 07 14
* G01S 19/23
A1
* CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public) voir THALES
3 023 998
14 01615
18 07 14
H03G 3/20
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir HERAKLES
3 023 961
14 56895
17 07 14
* G21C 21/00
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public)
voir RENAULT S.A.S
3 023 995
14 56779
15 07 14
* H02K 1/28
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public, UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ET
TECHNIQUES Etablissement public)
3 023 732
14 56805
15 07 14
B01J 23/755
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
UNIVERSITE PAUL SABATIER - TOULOU
3 023 746
14 57020
21 07 14
* B29C 70/00
A1
3 023 847
14 56878
17 07 14
C22B 3/26
BOPI 16/03
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
199
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
AREVA NC
3 023 849
14 57011
21 07 14
* C22B 59/00
A1
BLUE SOLUTIONS
3 023 982
14 56873
17 07 14
* H01M 10/052
A1
UNIVERSITE PARIS-SUD
3 023 993
14 56987
18 07 14
H02J 7/34
A1
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES M
(CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
MECANIQUES)
3 023 909
14 56896
17 07 14
* G01B 7/16
A1
CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.
(CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.)
3 023 814
14 56815
16 07 14
* B60T 8/88
A1
(CHASSIS BRAKES INTERNATIONAL B.V.)
3 023 817
14 56876
17 07 14
* B60W 10/188
3 023 928
14 56777
15 07 14
G02C 5/22
B63B 7/02
A1
* CHENE (CHENE RICHARD, DELAMOUR
DOMINIQUE, MIKLITARIAN ALAIN)
A1
CHERBLANC (CHERBLANC HERVE)
3 023 823
14 56787
15 07 14
A3
CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LIM
(CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY
LIMITED)
3 023 740
15 01490
15 07 15
A1
CIBOULETTE INC. (CIBOULETTE INC.)
3 024 008
14 56948
18 07 14
* H04N 21/475
A1
CIVARDI (CIVARDI GIUSEPPINO)
3 023 708
14 01646
21 07 14
A61F 5/41
A1
COATEX (COATEX Société par actions simplifiée)
3 023 845
14 56932
18 07 14
* C11D 3/37
A1
COATEX (COATEX Société par actions simplifiée)
3 023 846
14 56934
18 07 14
* C11D 3/37
* 15 07 14
CN
B25B 21/00
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES,
SCIENTIFIQUE Etablissement public)
3 023 847
14 56878
17 07 14
C22B 3/26
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
3 023 931
14 56844
16 07 14
G02F 1/153
A1
3 023 932
14 56846
16 07 14
G02F 1/153
A1
3 023 970
14 56930
18 07 14
* H01L 21/02
A1
3 023 971
14 56929
18 07 14
H01L 21/335
A1
3 023 972
14 56936
18 07 14
* H01L 21/335
A1
3 023 973
15 55666
19 06 15
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
3 023 731
14 56802
15 07 14
* B01J 19/02
A1
3 023 839
14 56949
18 07 14
C01B 3/22
18 07 14
FR
* H01L 21/336
200
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public) voir AREVA NC
3 023 849
14 57011
21 07 14
* C22B 59/00
A1
3 023 930
14 56855
17 07 14
* G02F 1/1334
A1
3 023 976
14 01585
16 07 14
* H01L 31/0352
A1
3 023 978
14 56937
18 07 14
H01L 33/02
A1
3 023 980
14 01588
16 07 14
* H01M 4/04
A1
3 023 981
14 56917
17 07 14
* H01M 8/04
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, ALCATEL LUCENT Société
anonyme)
3 024 010
14 56916
17 07 14
* H05B 33/08
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 023 843
14 57012
21 07 14
* C08F 8/30
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par actions, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
3 023 844
14 57013
21 07 14
* C08L 15/00
A1
COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES
(COMPAGNIE MARITIME D'EXPERTISES
Société anonyme)
3 023 910
14 56826
16 07 14
* G01C 11/02
A1
CONSTELLIUM FRANCE (CONSTELLIUM
FRANCE Société par actions simplifiée)
3 023 848
14 01590
16 07 14
* C22B 9/02
A1
CORMOVE (CORMOVE Société par actions
simplifiée)
3 023 703
14 56889
17 07 14
* A61F 2/07
A1
COVERIS FLEXIBLES FRANCE (COVERIS
FLEXIBLES FRANCE Société anonyme)
3 023 835
14 57033
21 07 14
* B65D 33/28
A1
CRYOPAL (CRYOPAL Société anonyme)
3 023 900
14 56788
15 07 14
* F17C 3/02
A1
CUBE TECHNOLOGIES (CUBE TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
3 023 990
14 56866
17 07 14
H02G 3/04
A1
DASSAULT AVIATION (DASSAULT AVIATION Société anonyme)
3 023 850
14 01573
15 07 14
C23C 8/24
A1
* DEDIENNE SANTE (DEDIENNE SANTE
Société par actions simplifiée, AXIOM Société
civile immobilière)
3 023 705
14 56892
17 07 14
A61F 2/36
3 023 959
14 01658
17 07 14
* G10D 7/00
A1
DEFOIS (DEFOIS DAVID PIERRE)
A1
* DELAMOUR (DELAMOUR DOMINIQUE) voir
CHENE
3 023 928
14 56777
15 07 14
G02C 5/22
A1
DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS L
(DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS
LUXEMBOURG S.A R.L. Société à responsabilité limitée)
3 023 875
14 56783
15 07 14
F02M 51/06
BOPI 16/03
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
201
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS L
(DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS
LUXEMBOURG S.A R.L. Société à responsabilité limitée)
3 023 897
14 56784
15 07 14
* F16K 31/10
A1
DELTA COMPOSANTS (DELTA COMPOSANTS Société anonyme)
3 023 744
14 01627
18 07 14
B29C 65/06
A1
DELTA INTERNATIONAL CORPORATION
(DELTA INTERNATIONAL CORPORATION)
3 023 745
14 01628
18 07 14
B29C 65/06
A1
DREVET (DREVET PASCAL)
3 023 717
14 57023
21 07 14
* A61K 38/01
A1
EADS SOGERMA (EADS SOGERMA Société
par actions simplifiée)
3 023 826
14 56975
18 07 14
* B64C 1/08
A1
EC2M (EC2M Société à responsabilité limitée)
3 023 864
14 56965
18 07 14
E04H 4/10
A1
ECOMETERING (ECOMETERING Société
3 023 711
14 56816
16 07 14
A61G 7/043
A1
EDM-ATELIERS DE FRANCE (EDM-ATELIERS DE FRANCE Société par actions simplifiée)
3 023 943
14 56800
15 07 14
* G06F 17/50
A3
ENOFOAMS S.R.L. (ENOFOAMS S.R.L.)
3 023 837
15 56644
13 07 15
A1
ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNI (ERCOM ENGINEERING RESEAUX
COMMUNICATIONS Société anonyme)
3 024 002
14 57016
21 07 14
* H04L 9/08
A1
ESAT L'ENSOLEILLADE (ESAT L'ENSOLEILLADE Association loi de 1901)
3 023 710
14 56905
17 07 14
* A61G 5/08
A1
ESPUNA (ESPUNA Société par actions simplifiée)
3 023 678
14 56931
18 07 14
* A01K 13/00
A1
ETABLISSEMENTS SPARFEL (ETABLISSEMENTS SPARFEL Société anonyme)
3 023 676
14 56925
17 07 14
A01G 7/00
A1
ETABLISSEMENTS SPARFEL (ETABLISSEMENTS SPARFEL Société anonyme)
3 023 854
14 56924
17 07 14
* E01C 13/02
A1
ETS PERIN ET CIE (ETS PERIN ET CIE
3 023 859
14 56798
15 07 14
* E04B 1/78
A1
EUROFEEDBACK (EUROFEEDBACK
3 023 702
14 56968
18 07 14
* A61B 18/18
A1
FAREVA (FAREVA)
3 023 687
14 01607
17 07 14
A45D 29/00
A1
FASTLITE (FASTLITE Société à responsabilité limitée)
3 023 929
14 57022
21 07 14
G02F 1/11
A1
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
3 023 754
14 56840
16 07 14
B60N 2/12
A1
FEETME (FEETME Société par actions simplifiée)
3 023 914
14 56955
18 07 14
* G01L 1/14
17 07 14
IT
* B65D 81/38
A1
* FLURIN (FLURIN CATHERINE) voir RAUD
3 023 899
14 56893
17 07 14
* F16S 1/00
A1
* FONDATION MEDITERRANEE INFECTION
(FONDATION MEDITERRANEE INFECTION)
voir UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE
3 023 716
14 56986
18 07 14
* A61K 31/496
* A01G 9/02
A1
FOUMANE ETO (FOUMANE ETO
ADOLPHE)
3 023 677
14 01661
18 07 14
A3
FRANCISCO JOSE (FRANCISCO JOSE
MARIN LUNA)
3 023 860
14 01791
12 08 14
A1
FWD CONCEPT SARL (FWD CONCEPT
SARL Société à responsabilité limitée)
3 023 680
14 56985
18 07 14
A42B 3/24
A1
GARIBALDI (GARIBALDI JEROME)
3 023 908
14 56923
17 07 14
F41C 33/02
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
3 023 968
15 56719
16 07 15
A1
GIBAUD (GIBAUD Société par actions simplifiée)
3 023 706
14 56789
15 07 14
A61F 5/01
A1
GIBAUD (GIBAUD Société par actions simplifiée)
3 023 707
14 56790
15 07 14
A61F 5/01
28 08 13
17 07 14
ES
US
E04C 1/40
* H01H 47/00
202
Nature
du
document
Nom du déposant
A1
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
GILLOT (GILLOT JEAN LOUP CLAUDE)
3 023 936
14 01663
18 07 14
G06F 3/023
A1
GROUPE GIFA (GROUPE GIFA Société anonyme)
3 023 709
14 56881
17 07 14
* A61G 3/02
A1
H.E.F. (H.E.F. Société par actions simplifiée)
3 023 851
14 57028
21 07 14
C23C 8/24
A1
H.E.F. (H.E.F. Société par actions simplifiée)
3 023 880
14 56836
16 07 14
* F16C 33/20
A1
H4D INTERNATIONAL S.A. (H4D INTERNATIONAL S.A. Société anonyme)
3 023 700
14 56984
18 07 14
A61B 7/04
A1
HANOVA (HANOVA Société à responsabilité
limitée)
3 023 834
14 56963
18 07 14
* B65D 33/20
A1
HEIM (HEIM NICOLAS)
3 023 933
14 01608
17 07 14
* G04B 1/00
3 023 961
14 56895
17 07 14
* G21C 21/00
A1
* HERAKLES (HERAKLES Société anonyme,
SCIENTIFIQUE)
Date
Classement
principal
Pays
A1
HGST NETHERLANDS B.V. (HGST
NETHERLANDS B.V.)
3 023 960
15 56133
30 06 15
A1
HIGHLANDS TECHNOLOGIES SOLUTIONS
(HIGHLANDS TECHNOLOGIES SOLUTIONS Société par actions simplifiée)
3 024 006
14 56852
17 07 14
H04N 19/90
A3
HORREN INTERNATIONAL CO., LTD
(HORREN INTERNATIONAL CO., LTD)
3 023 833
14 56872
17 07 14
* B65D 30/22
A1
HUBSCHEN (HUBSCHEN ALFRED)
3 023 855
14 57010
21 07 14
* E01H 1/00
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES)
3 023 840
14 56940
18 07 14
* C07C 5/27
A1
3 023 841
14 56941
18 07 14
* C07C 5/27
A1
3 023 842
14 56942
18 07 14
* C07C 5/27
A1
3 023 904
14 56943
18 07 14
* F23C 10/02
A1
INNOVI (INNOVI Société par actions simplifiée)
3 023 715
14 56980
18 07 14
* A61K 8/49
A1
* INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQ
(INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SYSTEMX, RENAULT SAS Société
3 023 942
14 56796
15 07 14
G06F 17/50
A1
INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQ
(INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SYSTEMX)
3 023 945
14 56988
18 07 14
* G06F 21/53
A1
INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQ
(INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SYSTEMX)
3 023 946
14 56989
18 07 14
* G06F 21/53
A1
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET
(INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET
DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES (INRS))
3 023 915
14 56786
15 07 14
* G01N 1/22
A1
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBL
(INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public)
3 023 876
14 57001
21 07 14
* F03D 9/00
A1
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE
ELECT (JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS)
3 023 926
14 01609
17 07 14
* G02B 27/01
A1
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE
ELECT (JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS)
3 023 927
14 01610
17 07 14
* G02B 27/01
A1
KRIEGER (KRIEGER HEINRICH WILHELM)
3 023 966
14 01119
12 05 14
H01H 19/54
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 023 712
14 56814
16 07 14
* A61H 7/00
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
3 023 733
14 56794
15 07 14
* B05B 1/00
15 07 14
US
* G11C 11/21
BOPI 16/03
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
203
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONN
(LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES
Société anonyme)
3 023 714
14 56935
18 07 14
* A61J 1/00
A1
LADJALI (LADJALI MUSTAPHA)
3 023 704
14 56778
15 07 14
A61F 2/24
A1
LAPEYRE (LAPEYRE)
3 023 878
14 56967
18 07 14
F16B 7/04
3 023 868
14 01651
16 07 14
* F01D 1/36
A1
* LASSUS (LASSUS MARC) voir MARMIROLI
A1
LAUZE (LAUZE NICOLAS ALAIN MARC)
3 023 684
14 01689
21 07 14
* A44C 5/00
A1
LEDIXIS (LEDIXIS Société par actions simplifiée)
3 023 903
14 56764
15 07 14
* F21V 23/06
A1
LEFORT (LEFORT JEAN-LOUIS)
3 023 862
14 57024
21 07 14
* E04F 15/04
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC Société en
nom collectif)
3 023 913
14 56841
16 07 14
* G01J 5/12
A1
nom collectif)
3 023 964
14 57039
21 07 14
* H01H 9/02
A1
nom collectif)
3 023 965
14 57040
21 07 14
* H01H 9/02
A1
nom collectif)
3 023 967
14 57037
21 07 14
H01H 23/24
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société en
nom collectif) voir LEGRAND FRANCE
3 023 913
14 56841
16 07 14
* G01J 5/12
A1
3 023 964
14 57039
21 07 14
* H01H 9/02
A1
3 023 965
14 57040
21 07 14
* H01H 9/02
A1
3 023 967
14 57037
21 07 14
H01H 23/24
A1
LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE (LEONI
WIRING SYSTEMS FRANCE)
3 023 986
14 57002
21 07 14
H01R 13/422
A1
LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE (LEONI
WIRING SYSTEMS FRANCE)
3 023 991
14 56843
16 07 14
H02G 3/08
A1
MANUFACTURE DE TOLERIE INDUSTRIEL
(MANUFACTURE DE TOLERIE INDUSTRIELLE DU PEVELE Société anonyme)
3 023 832
14 56854
17 07 14
* B65D 19/38
3 023 868
14 01651
16 07 14
* F01D 1/36
A1
* MARMIROLI (MARMIROLI ERIC, LASSUS
MARC)
A1
MAVIC SAS (MAVIC SAS Société par actions
simplifiée)
3 023 750
14 01634
18 07 14
* B60C 15/00
A1
MECAPLAST FRANCE (MECAPLAST
3 023 757
14 57017
21 07 14
* B60R 11/02
A1
MECAPLAST FRANCE (MECAPLAST
3 023 822
14 57019
21 07 14
B62D 65/14
A3
MEDTRONIC MINIMED INC (MEDTRONIC
MINIMED INC)
3 023 719
15 01522
17 07 15
* 21 07 14
US
A61M 5/142
A3
MINIMED INC)
3 023 720
15 01523
17 07 15
* 21 07 14
US
A61M 5/142
A3
MINIMED INC)
3 023 721
15 01524
17 07 15
* 21 07 14
US
A61M 5/142
A3
MINIMED INC)
3 023 722
15 01525
17 07 15
* 21 07 14
US
A61M 5/142
A3
MINIMED INC)
3 023 723
15 01526
17 07 15
* 21 07 14
US
A61M 5/142
A3
MINIMED INC)
3 023 724
15 01527
17 07 15
* 21 07 14
US
A61M 5/142
204
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
* 21 07 14
US
Classement
principal
A3
MINIMED INC)
3 023 725
15 01528
17 07 15
A1
MENEUVRIER (MENEUVRIER MATTHIEU
MARCEL)
3 023 824
14 01664
18 07 14
* B63B 35/71
A1
MGI COUTIER ESPANA SL (MGI COUTIER
ESPANA SL)
3 023 865
14 56910
17 07 14
* E05B 85/10
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 023 843
14 57012
21 07 14
* C08F 8/30
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
3 023 844
14 57013
21 07 14
* C08L 15/00
A1
* MIKLITARIAN (MIKLITARIAN ALAIN) voir
CHENE
3 023 928
14 56777
15 07 14
G02C 5/22
A1
MORPHO (MORPHO Société anonyme)
3 023 947
14 56958
18 07 14
* G06K 9/20
A1
3 023 949
14 56767
15 07 14
* G06K 9/68
A1
3 024 003
14 56998
21 07 14
* H04L 9/32
A1
MOTEURS LEROY-SOMER (MOTEURS
LEROY-SOMER Société par actions simplifiée)
3 023 884
14 56797
15 07 14
* F16D 1/033
A1
MOUFFLET (MOUFFLET NICOLAS)
3 023 836
14 56882
17 07 14
* B65D 41/62
A1
MUSES (MUSES Société par actions simplifiée)
3 023 996
14 56812
16 07 14
H02K 3/46
A1
MUSTHANE (MUSTHANE Société par actions
simplifiée)
3 023 853
14 56768
15 07 14
E01C 9/08
A1
NEURO FRANCE IMPLANTS (NFI) (NEURO
FRANCE IMPLANTS (NFI) Société à responsabilité limitée)
3 023 701
14 56869
17 07 14
* A61B 17/68
A1
NITROCRAFT (NITROCRAFT Société à responsabilité limitée)
3 023 730
14 56829
16 07 14
B01D 53/047
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
3 023 941
14 57021
21 07 14
G06F 12/02
A1
3 023 951
14 56791
15 07 14
* G06K 19/077
A1
3 023 983
14 56831
16 07 14
* H01Q 7/04
A1
3 024 000
14 56803
15 07 14
* H04B 1/59
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 023 937
14 62518
16 12 14
* G06F 3/06
A1
ORANGE (ORANGE Société anonyme)
3 024 004
14 57038
21 07 14
* H04L 29/06
A1
ORIDAO (ORIDAO Société par actions simplifiée)
3 023 950
14 56993
18 07 14
* G06K 17/00
A1
PARAGON AG (PARAGON AG)
3 023 916
15 56694
16 07 15
19 07 14
DE
* G01N 21/35
A1
PARAGON AG (PARAGON AG)
3 023 917
15 56695
16 07 15
19 07 14
DE
* G01N 21/3504
A1
PASTERNAK (PASTERNAK NICOLAS)
3 023 825
14 01652
16 07 14
B63B 59/06
A1
PERRIER SOREM (PERRIER SOREM
3 023 728
14 56927
18 07 14
* B01D 33/067
A1
PERRIER SOREM (PERRIER SOREM
3 023 729
14 56928
18 07 14
B01D 33/067
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
3 023 737
14 56817
16 07 14
B21D 22/20
A1
Société anonyme)
3 023 741
14 56966
18 07 14
* B25J 9/16
A61M 5/142
BOPI 16/03
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
205
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
3 023 753
14 56776
15 07 14
* B60K 20/02
A1
Société anonyme)
3 023 755
14 56999
21 07 14
B60R 7/04
A1
Société anonyme)
3 023 756
14 57000
21 07 14
B60R 7/04
A1
Société anonyme)
3 023 818
14 56773
15 07 14
* B60W 20/00
A1
Société anonyme)
3 023 819
14 56770
15 07 14
B60W 50/08
A1
Société anonyme)
3 023 821
14 56951
18 07 14
* B62D 25/20
A1
Société anonyme)
3 023 869
14 56820
16 07 14
* F01P 5/12
A1
Société anonyme)
3 023 870
14 56775
15 07 14
* F01P 11/10
A1
Société anonyme)
3 023 879
14 56772
15 07 14
* F16C 11/06
A1
Société anonyme)
3 023 894
14 57004
21 07 14
F16H 63/34
A1
Société anonyme)
3 023 939
14 56818
16 07 14
* G06F 9/00
A3
PHOENIX CONTACT GMBH & CO. KG
(PHOENIX CONTACT GMBH & CO. KG)
3 023 988
15 56674
15 07 15
A1
PHOTON LINES (PHOTON LINES Société
3 023 925
14 56964
18 07 14
* G02B 21/24
A1
PIERRE FABRE MEDICAMENT (PIERRE
FABRE MEDICAMENT)
3 023 718
14 56813
16 07 14
A61L 2/04
A1
PORT EUROPE (PORT EUROPE Société par
3 023 685
14 56859
17 07 14
A45C 13/00
A1
POUZET (POUZET RODOLPHE)
3 023 688
14 56885
17 07 14
A45D 34/00
A1
POYER (POYER DIDIER)
3 023 863
14 01655
16 07 14
* E04F 21/04
A1
PRIEUR (PRIEUR ANDRE)
3 023 893
14 01682
15 07 14
* F16H 55/26
A1
R42 (R42 Société anonyme)
3 023 693
14 56886
17 07 14
* A47B 9/04
A1
R42 (R42 Société anonyme)
3 023 694
14 56884
17 07 14
A47B 83/02
3 023 899
14 56893
17 07 14
* F16S 1/00
A1
* RAUD (RAUD OLIVIER, FLURIN CATHERINE)
15 07 14
DE
* H01T 4/04
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
3 023 816
14 56871
17 07 14
B60W 10/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
3 023 874
14 56828
16 07 14
* F02M 26/05
A1
* RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée, UNIVERSITE DE
FRANCHE-COMTE Etablissement public,
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public)
3 023 995
14 56779
15 07 14
* H02K 1/28
A1
* RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
actions simplifiée) voir INSTITUT DE
RECHERCHE TECHNOLOGIQ
3 023 942
14 56796
15 07 14
G06F 17/50
206
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
3 023 771
15 56758
17 07 15
17 07 14
DE
B60S 1/34
A1
GMBH)
3 023 772
15 56837
20 07 15
21 07 14
DE
* B60S 1/34
A1
GMBH)
3 023 793
15 56705
16 07 15
17 07 14
DE
B60S 1/38
A1
GMBH)
3 023 794
15 56710
16 07 15
17 07 14
DE
B60S 1/38
A1
GMBH)
3 023 812
15 56821
20 07 15
21 07 14
DE
B60S 1/40
A1
ROSET S.A. (ROSET S.A. Société anonyme)
3 023 695
14 57006
21 07 14
A47C 17/22
A1
* SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme,
TURBOMECA Société anonyme)
3 023 872
14 57032
21 07 14
* F02C 9/28
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
3 023 956
14 56947
18 07 14
* G06T 7/20
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
3 023 957
14 56957
18 07 14
* G06T 7/20
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
3 023 979
14 56880
17 07 14
* H01L 51/52
A1
SALOMON SAS (SALOMON SAS Société par
3 023 679
14 01633
18 07 14
A42B 3/12
A1
SALOMON SAS (SALOMON SAS Société par
3 023 683
14 01631
18 07 14
* A43B 23/02
A1
SATISLOH AG (SATISLOH AG)
3 023 852
14 57030
21 07 14
* D06M 23/12
A1
SAVOR CREATIONS (SAVOR CREATIONS
3 023 830
14 57014
21 07 14
* B65B 3/10
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
3 023 963
14 56888
17 07 14
H01H 1/00
A1
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
3 023 969
14 56861
17 07 14
H01H 71/04
A1
SCHRADER (SCHRADER Société par actions
simplifiée)
3 023 896
14 56926
17 07 14
* F16K 17/38
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
3 023 686
14 56860
17 07 14
A45D 1/04
A1
3 023 696
14 56992
18 07 14
* A47J 19/02
A1
3 023 697
14 56990
18 07 14
* A47J 43/06
A1
3 023 698
14 56991
18 07 14
* A47J 43/25
A1
3 023 999
14 56922
17 07 14
* H04B 1/02
A1
SERMAX (SERMAX Société à responsabilité
limitée)
3 023 739
14 56879
17 07 14
* B25B 5/02
A1
SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER
(SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER)
3 023 954
14 56780
15 07 14
* G06Q 50/00
A1
SHARK (SHARK Société par actions simplifiée)
3 023 681
14 57005
21 07 14
A42B 3/32
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
3 023 743
14 56983
18 07 14
* B29C 49/80
A1
SMURFIT KAPPA FRANCE (SMURFIT
KAPPA FRANCE Société par actions simplifiée)
3 023 831
14 56811
16 07 14
* B65D 5/64
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
3 023 871
14 56953
18 07 14
* F02C 9/00
A1
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS RAOUL
(SOCIETE DES ETABLISSEMENTS RAOUL
MONNOT Société anonyme)
3 023 742
14 57031
21 07 14
* B27H 3/02
BOPI 16/03
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
207
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUITS
(SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUITS
MECANIQUES ANCR'EST Société par
3 023 857
14 57035
21 07 14
* E02D 5/80
A1
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
(SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
FER FRANCAIS SNCF Etablissement public)
3 023 962
14 56875
17 07 14
* H01F 27/08
A1
SOFTATHOME (SOFTATHOME Société anonyme)
3 024 005
14 56771
15 07 14
* H04N 19/10
A1
SOLETANCHE FREYSSINET (SOLETANCHE FREYSSINET Société anonyme)
3 023 856
14 56978
18 07 14
* E02D 3/12
A1
SOLYSTIC (SOLYSTIC Société par actions
simplifiée)
3 023 736
14 57018
21 07 14
B07C 3/18
A1
STARK INDUSTRIES (STARK INDUSTRIES)
3 023 675
14 57025
21 07 14
* A01B 73/00
A1
TARRAZI (TARRAZI SANDRINE)
3 023 682
14 01687
15 07 14
* A43B 3/16
A1
TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUAN
(TENTE ROULETTES POLYMERES BRUANDET)
3 023 749
14 01603
17 07 14
* B60B 33/00
A1
THALES (THALES Société anonyme)
3 023 829
14 01586
16 07 14
B64G 1/40
A1
3 023 911
14 01623
18 07 14
* G01C 21/20
A1
3 023 912
14 01621
18 07 14
* G01C 23/00
A1
3 023 918
14 01620
18 07 14
G01P 5/00
A1
3 023 919
14 01619
18 07 14
G01P 5/14
A1
3 023 920
14 01618
18 07 14
* G01P 15/00
A1
3 023 938
14 01622
18 07 14
* G06F 7/06
A1
3 023 944
14 01630
18 07 14
G06F 21/31
A1
3 023 975
14 01617
18 07 14
H01L 23/42
A1
3 023 977
14 01587
16 07 14
H01L 31/054
3 023 998
14 01615
18 07 14
H03G 3/20
* H04W 76/00
A1
* THALES (THALES Société anonyme,
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Etablissement public)
A1
3 024 009
14 01616
18 07 14
A1
TRW AIRBAG SYSTEMS GMBH (TRW AIRBAG SYSTEMS GMBH)
3 023 760
15 56828
20 07 15
21 07 14
DE
B60R 21/26
A1
TRW AIRBAG SYSTEMS GMBH (TRW AIRBAG SYSTEMS GMBH)
3 023 761
15 56850
20 07 15
21 07 14
DE
* B60R 21/274
A1
* TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme) voir SAGEM DEFENSE SECURITE
3 023 872
14 57032
21 07 14
* F02C 9/28
A1
U-SHIN FRANCE SAS (U-SHIN FRANCE
SAS)
3 023 762
14 56821
16 07 14
* B60R 25/00
A1
SAS)
3 023 763
14 56822
16 07 14
* B60R 25/00
A1
SAS)
3 023 764
14 56827
16 07 14
B60R 25/02
A1
ULIS (ULIS Société par actions simplifiée)
3 023 974
14 56961
18 07 14
* H01L 23/26
A1
* UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE (UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE Etablissement
public, FONDATION MEDITERRANEE
INFECTION)
3 023 716
14 56986
18 07 14
* A61K 31/496
3 023 935
14 56769
15 07 14
G04B 25/02
A1
UNIVERSITE D'ANGERS (UNIVERSITE
D'ANGERS Etablissement public)
A1
* UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE Etablissement public) voir RENAULT S.A.S
3 023 995
14 56779
15 07 14
* H02K 1/28
A1
* UNIVERSITE DE NANTES (UNIVERSITE DE
NANTES) voir BLUE SOLUTIONS
3 023 982
14 56873
17 07 14
* H01M 10/052
208
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES
(UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES
ET TECHNIQUES Etablissement public) voir
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
3 023 732
14 56805
15 07 14
B01J 23/755
A1
* UNIVERSITE PARIS-SUD (UNIVERSITE
PARIS-SUD Etablissement public, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public)
3 023 993
14 56987
18 07 14
H02J 7/34
A1
* UNIVERSITE PAUL SABATIER - TOULOU
(UNIVERSITE PAUL SABATIER - TOULOUSE
III Etablissement public, CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public)
3 023 746
14 57020
21 07 14
* B29C 70/00
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO
EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
3 023 885
14 56950
18 07 14
* F16D 7/02
A1
3 023 886
14 56977
18 07 14
* F16D 7/02
A1
3 023 887
14 56867
17 07 14
* F16D 13/58
A1
3 023 888
14 56870
17 07 14
* F16D 13/58
A1
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOT (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée)
3 023 994
14 56774
15 07 14
H02K 1/27
A1
3 023 997
14 56994
21 07 14
* H02K 11/00
A1
3 024 011
14 56793
15 07 14
* H05K 7/02
A1
VALEO SCHALTER UND SENSOREN GMBH
(VALEO SCHALTER UND SENSOREN
GMBH)
3 023 921
14 01332
12 06 14
* G01S 17/93
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
3 023 765
14 56857
17 07 14
* B60S 1/22
A1
3 023 766
14 56782
15 07 14
* B60S 1/26
A1
3 023 767
14 56907
17 07 14
B60S 1/32
A1
3 023 768
14 56911
17 07 14
B60S 1/32
A1
3 023 769
14 56912
17 07 14
B60S 1/32
A1
3 023 770
14 56914
17 07 14
B60S 1/32
A1
3 023 773
14 56853
17 07 14
B60S 1/38
A1
3 023 774
14 56918
17 07 14
* B60S 1/38
A1
3 023 775
14 56920
17 07 14
* B60S 1/38
A1
3 023 776
14 58705
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 16/03
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
209
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
3 023 777
14 58706
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 778
14 58708
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 779
14 58710
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 780
14 58712
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 781
14 58713
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 782
14 58714
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 783
14 58716
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 784
14 58717
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 785
14 58719
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 786
14 58722
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 787
14 58724
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 788
14 58725
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 789
14 58729
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 790
14 58731
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 791
14 58732
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 792
14 58734
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
A1
3 023 795
14 56765
15 07 14
B60S 1/40
A1
3 023 796
14 56894
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 797
14 56897
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 798
14 56898
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 799
14 56899
17 07 14
* B60S 1/40
210
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3 023 800
14 56900
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 801
14 56901
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 802
14 56902
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 803
14 56903
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 804
14 56904
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 805
14 56906
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 806
14 56908
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 807
14 56909
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 808
14 56913
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 809
14 56915
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 810
14 56919
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 811
14 56921
17 07 14
* B60S 1/40
A1
3 023 813
14 56856
17 07 14
B60S 1/48
A1
3 023 985
14 56781
15 07 14
* H01R 13/405
A1
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR (VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
3 023 873
14 56807
16 07 14
* F02D 9/10
A1
simplifiée)
3 023 984
14 56809
16 07 14
* H01R 13/10
A1
simplifiée)
3 023 992
14 56810
16 07 14
H02J 7/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES Société par
3 023 751
14 56972
18 07 14
* B60H 1/24
A1
3 023 901
14 01583
16 07 14
* F21V 8/00
A1
3 023 902
14 01584
16 07 14
* F21V 8/00
A1
3 023 906
14 56823
16 07 14
* F25B 39/04
BOPI 16/03
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
211
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3 023 907
14 56824
16 07 14
* F25B 39/04
A1
VEOLIA PROPRETE (VEOLIA PROPRETE
Société anonyme)
3 023 905
14 56837
16 07 14
* F24F 11/02
A1
VERNOIS (VERNOIS GOULVEN JEAN
ALAIN)
3 023 924
14 01659
17 07 14
* G01V 8/10
A1
VIACCESS (VIACCESS Société anonyme)
3 024 007
14 56806
16 07 14
* H04N 21/40
A1
VINCI CONSTRUCTION GRANDS PROJETS
(VINCI CONSTRUCTION GRANDS PROJETS Société anonyme)
3 023 867
14 56979
18 07 14
* E21D 11/04
A1
WITHINGS (WITHINGS Société par actions
simplifiée)
3 023 699
14 56996
21 07 14
* A61B 5/0205
A3
YANG (YANG CHENG-CHUAN)
3 023 713
14 56835
16 07 14
A61H 39/04
A1
ZEDEL (ZEDEL Société par actions simplifiée)
3 023 726
14 01632
18 07 14
* A63B 29/02
A1
ZENATI (ZENATI MORAD)
3 023 692
14 01120
15 07 14
A46B 7/08
BOPI 16/03
213
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
A1
215
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A01B 73/00
3 023 675
14 57025
21 07 14
STARK INDUSTRIES
A1
* A01D 41/14
3 023 675
14 57025
21 07 14
STARK INDUSTRIES
A1
* A01D 89/00
3 023 675
14 57025
21 07 14
STARK INDUSTRIES
A1
A01G 7/00
3 023 676
14 56925
17 07 14
ETABLISSEMENTS SPARFEL Société anonyme
A1
* A01G 9/02
3 023 677
14 01661
18 07 14
FOUMANE ETO ADOLPHE
A1
* A01G 25/16
3 023 858
14 57041
21 07 14
BAYARD Société par actions simplifiée
A1
* A01K 13/00
3 023 678
14 56931
18 07 14
ESPUNA Société par actions simplifiée
A1
* A01K 47/00
3 023 899
14 56893
17 07 14
A1
* A01M 31/00
3 023 678
14 56931
18 07 14
ESPUNA Société par actions simplifiée
A1
* A01N 1/02
3 023 714
14 56935
18 07 14
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Société
anonyme
A1
* A23C 9/133
3 023 830
14 57014
21 07 14
SAVOR CREATIONS Société par actions simplifiée
A1
* A23J 1/02
3 023 717
14 57023
21 07 14
DREVET PASCAL
A1
* A23K 20/147
3 023 717
14 57023
21 07 14
DREVET PASCAL
A1
* A23L 33/18
3 023 717
14 57023
21 07 14
DREVET PASCAL
A1
A42B 3/12
3 023 679
14 01633
18 07 14
SALOMON SAS Société par actions simplifiée
A1
A42B 3/24
3 023 680
14 56985
18 07 14
FWD CONCEPT SARL Société à responsabilité
limitée
A1
A42B 3/32
3 023 681
14 57005
21 07 14
SHARK Société par actions simplifiée
A1
* A43B 3/16
3 023 682
14 01687
15 07 14
TARRAZI SANDRINE
A1
* A43B 3/24
3 023 682
14 01687
15 07 14
TARRAZI SANDRINE
A1
* A43B 9/00
3 023 683
14 01631
18 07 14
A1
* A43B 13/14
3 023 914
14 56955
18 07 14
FEETME Société par actions simplifiée
A1
* A43B 23/02
3 023 683
14 01631
18 07 14
A1
* A44C 5/00
3 023 684
14 01689
21 07 14
LAUZE NICOLAS ALAIN MARC
A1
A45C 13/00
3 023 685
14 56859
17 07 14
PORT EUROPE Société par actions simplifiée
A1
A45D 1/04
3 023 686
14 56860
17 07 14
SEB S.A. Société anonyme
A1
A45D 29/00
3 023 687
14 01607
17 07 14
FAREVA
A1
* A45D 34/00
3 023 684
14 01689
21 07 14
LAUZE NICOLAS ALAIN MARC
A1
A45D 34/00
3 023 688
14 56885
17 07 14
POUZET RODOLPHE
A1
* A45D 34/04
3 023 689
14 56847
16 07 14
ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée
A1
* A45D 34/04
3 023 690
14 56848
16 07 14
A1
* A45D 40/00
3 023 691
14 56959
18 07 14
A1
* A45D 40/26
3 023 689
14 56847
16 07 14
A1
* A45D 40/26
3 023 690
14 56848
16 07 14
A1
* A45D 40/26
3 023 712
14 56814
16 07 14
L'OREAL Société anonyme
A1
A46B 7/08
3 023 692
14 01120
15 07 14
ZENATI MORAD
A1
* A47B 9/04
3 023 693
14 56886
17 07 14
R42 Société anonyme
A1
* A47B 25/00
3 023 727
14 01653
16 07 14
ALTET RENE
A1
* A47B 83/02
3 023 693
14 56886
17 07 14
A1
A47B 83/02
3 023 694
14 56884
17 07 14
A1
* A47B 91/00
3 023 749
14 01603
17 07 14
TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUANDET
A1
A47C 17/22
3 023 695
14 57006
21 07 14
ROSET S.A. Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* RAUD OLIVIER
216
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A47G 7/02
3 023 677
14 01661
18 07 14
FOUMANE ETO ADOLPHE
A1
* A47J 19/02
3 023 696
14 56992
18 07 14
A1
* A47J 19/06
3 023 696
14 56992
18 07 14
A1
* A47J 27/08
3 023 999
14 56922
17 07 14
A1
* A47J 43/06
3 023 697
14 56990
18 07 14
A1
* A47J 43/07
3 023 697
14 56990
18 07 14
A1
* A47J 43/08
3 023 698
14 56991
18 07 14
A1
* A47J 43/25
3 023 698
14 56991
18 07 14
A1
* A47L 9/28
3 023 855
14 57010
21 07 14
HUBSCHEN ALFRED
A1
* A47L 13/16
3 023 852
14 57030
21 07 14
SATISLOH AG
A1
* A61B 5/00
3 023 699
14 56996
21 07 14
WITHINGS Société par actions simplifiée
A1
* A61B 5/0205
3 023 699
14 56996
21 07 14
A1
* A61B 5/107
3 023 914
14 56955
18 07 14
A1
* A61B 5/113
3 023 699
14 56996
21 07 14
A1
A61B 7/04
3 023 700
14 56984
18 07 14
H4D INTERNATIONAL S.A. Société anonyme
A1
* A61B 17/68
3 023 701
14 56869
17 07 14
NEURO FRANCE IMPLANTS (NFI) Société à responsabilité limitée
A1
* A61B 17/70
3 023 701
14 56869
17 07 14
NEURO FRANCE IMPLANTS (NFI) Société à responsabilité limitée
A1
* A61B 18/18
3 023 702
14 56968
18 07 14
EUROFEEDBACK Société par actions simplifiée
A1
* A61F 2/07
3 023 703
14 56889
17 07 14
CORMOVE Société par actions simplifiée
A1
A61F 2/24
3 023 704
14 56778
15 07 14
LADJALI MUSTAPHA
A1
A61F 2/36
3 023 705
14 56892
17 07 14
A1
* A61F 2/966
3 023 703
14 56889
17 07 14
A1
* A61F 2/97
3 023 703
14 56889
17 07 14
A1
A61F 5/01
3 023 706
14 56789
15 07 14
GIBAUD Société par actions simplifiée
A1
A61F 5/01
3 023 707
14 56790
15 07 14
GIBAUD Société par actions simplifiée
A1
A61F 5/41
3 023 708
14 01646
21 07 14
CIVARDI GIUSEPPINO
A1
* A61F 9/02
3 023 702
14 56968
18 07 14
A1
* A61F 9/04
3 023 702
14 56968
18 07 14
A1
* A61G 1/056
3 023 709
14 56881
17 07 14
GROUPE GIFA Société anonyme
A1
* A61G 3/02
3 023 709
14 56881
17 07 14
GROUPE GIFA Société anonyme
A1
* A61G 5/08
3 023 710
14 56905
17 07 14
ESAT L'ENSOLEILLADE Association loi de 1901
A1
* A61G 5/10
3 023 710
14 56905
17 07 14
A1
A61G 7/043
3 023 711
14 56816
16 07 14
ECOMETERING Société par actions simplifiée
A1
* A61H 7/00
3 023 712
14 56814
16 07 14
A3
A61H 39/04
3 023 713
14 56835
16 07 14
YANG CHENG-CHUAN
A1
* A61J 1/00
3 023 714
14 56935
18 07 14
anonyme
A1
* A61K 8/11
3 023 691
14 56959
18 07 14
A1
* A61K 8/36
3 023 715
14 56980
18 07 14
INNOVI Société par actions simplifiée
A1
* A61K 8/49
3 023 715
14 56980
18 07 14
A1
* A61K 9/54
3 023 852
14 57030
21 07 14
SATISLOH AG
A1
* A61K 31/496
3 023 716
14 56986
18 07 14
Date
Nom du déposant
Pays
* DEDIENNE SANTE Société par actions simplifiée
* UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE Etablissement
public
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
A1
217
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61K 31/65
3 023 716
14 56986
18 07 14
public
A1
* A61K 31/7048
3 023 716
14 56986
18 07 14
public
A1
* A61K 38/01
3 023 717
14 57023
21 07 14
DREVET PASCAL
A1
A61L 2/04
3 023 718
14 56813
16 07 14
PIERRE FABRE MEDICAMENT
A1
* A61L 2/08
3 023 691
14 56959
18 07 14
A3
A61M 5/142
3 023 719
15 01522
17 07 15
* 21 07 14
US
MEDTRONIC MINIMED INC
A3
A61M 5/142
3 023 720
15 01523
17 07 15
* 21 07 14
US
A3
A61M 5/142
3 023 721
15 01524
17 07 15
* 21 07 14
US
A3
A61M 5/142
3 023 722
15 01525
17 07 15
* 21 07 14
US
A3
A61M 5/142
3 023 723
15 01526
17 07 15
* 21 07 14
US
A3
A61M 5/142
3 023 724
15 01527
17 07 15
* 21 07 14
US
A3
A61M 5/142
3 023 725
15 01528
17 07 15
* 21 07 14
US
A1
* A61P 9/12
3 023 717
14 57023
21 07 14
A1
* A61P 33/00
3 023 716
14 56986
18 07 14
A1
* A61Q 1/06
3 023 691
14 56959
18 07 14
A1
* A61Q 17/00
3 023 852
14 57030
21 07 14
SATISLOH AG
A1
* A61Q 17/04
3 023 715
14 56980
18 07 14
A1
* A61Q 19/00
3 023 852
14 57030
21 07 14
SATISLOH AG
A1
* A62B 1/06
3 023 726
14 01632
18 07 14
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
* A62C 37/12
3 023 896
14 56926
17 07 14
SCHRADER Société par actions simplifiée
A1
* A63B 29/02
3 023 726
14 01632
18 07 14
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
* A63D 15/00
3 023 727
14 01653
16 07 14
ALTET RENE
A1
* B01D 33/067
3 023 728
14 56927
18 07 14
PERRIER SOREM Société par actions simplifiée
A1
B01D 33/067
3 023 729
14 56928
18 07 14
A1
* B01D 35/147
3 023 728
14 56927
18 07 14
A1
B01D 53/047
3 023 730
14 56829
16 07 14
NITROCRAFT Société à responsabilité limitée
A1
* B01J 19/02
3 023 731
14 56802
15 07 14
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
B01J 23/755
3 023 732
14 56805
15 07 14
A1
* B01L 3/00
3 023 714
14 56935
18 07 14
anonyme
A1
* B05B 1/00
3 023 733
14 56794
15 07 14
A1
* B05B 1/02
3 023 734
14 56850
17 07 14
ALBEA LE TREPORT Société par actions simplifiée
A1
* B05B 11/00
3 023 733
14 56794
15 07 14
A1
* B05B 11/02
3 023 734
14 56850
17 07 14
ALBEA LE TREPORT Société par actions simplifiée
A1
* B05B 13/00
3 023 735
14 56863
17 07 14
ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE - ARFITEC Société par actions simplifiée
A1
* B05B 15/00
3 023 735
14 56863
17 07 14
A1
* B05B 17/04
3 023 735
14 56863
17 07 14
Date
Nom du déposant
Pays
DREVET PASCAL
public
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public
218
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/03
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B05B 17/06
3 023 735
14 56863
17 07 14
A1
B07C 3/18
3 023 736
14 57018
21 07 14
SOLYSTIC Société par actions simplifiée
A1
B21D 22/20
3 023 737
14 56817
16 07 14
Société anonyme
A1
* B23Q 3/06
3 023 738
14 56849
17 07 14
BOITEUX CHRISTOPHE
A1
* B25B 5/00
3 023 738
14 56849
17 07 14
BOITEUX CHRISTOPHE
A1
* B25B 5/00
3 023 739
14 56879
17 07 14
SERMAX Société à responsabilité limitée
A1
* B25B 5/02
3 023 739
14 56879
17 07 14
A1
* B25B 5/16
3 023 739
14 56879
17 07 14
A3
B25B 21/00
3 023 740
15 01490
15 07 15
A1
* B25J 9/16
3 023 741
14 56966
18 07 14
Société anonyme
A1
* B26D 1/147
3 023 698
14 56991
18 07 14
A1
* B26D 3/26
3 023 697
14 56990
18 07 14
A1
* B27H 3/02
3 023 742
14 57031
21 07 14
MONNOT Société anonyme
A1
* B27H 5/02
3 023 742
14 57031
21 07 14
A1
* B27M 3/00
3 023 899
14 56893
17 07 14
A1
* B29C 49/78
3 023 743
14 56983
18 07 14
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
A1
* B29C 49/80
3 023 743
14 56983
18 07 14
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
A1
B29C 65/06
3 023 744
14 01627
18 07 14
DELTA COMPOSANTS Société anonyme
A1
B29C 65/06
3 023 745
14 01628
18 07 14
DELTA INTERNATIONAL CORPORATION
A1
* B29C 70/00
3 023 746
14 57020
21 07 14
A1
* B29C 70/28
3 023 880
14 56836
16 07 14
H.E.F. Société par actions simplifiée
A1
* B29C 70/30
3 023 747
14 01624
18 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B29C 70/30
3 023 748
14 01625
18 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B29D 99/00
3 023 747
14 01624
18 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B29D 99/00
3 023 748
14 01625
18 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B32B 27/20
3 023 746
14 57020
21 07 14
* UNIVERSITE PAUL SABATIER - TOULOUSE III
Etablissement public
A1
* B32B 33/00
3 023 746
14 57020
21 07 14
A1
* B44C 1/22
3 023 943
14 56800
15 07 14
EDM-ATELIERS DE FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* B60B 1/00
3 023 750
14 01634
18 07 14
MAVIC SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60B 33/00
3 023 749
14 01603
17 07 14
A1
* B60C 1/00
3 023 843
14 57012
21 07 14
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société en commandite par
actions
A1
* B60C 1/00
3 023 844
14 57013
21 07 14
actions
A1
* B60C 5/00
3 023 750
14 01634
18 07 14
A1
* B60C 15/00
3 023 750
14 01634
18 07 14
A1
* B60C 15/024
3 023 750
14 01634
18 07 14
Date
* 15 07 14
Nom du déposant
Pays
CN
CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY
LIMITED
* RAUD OLIVIER
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
A1
219
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60G 3/02
3 023 879
14 56772
15 07 14
Société anonyme
A1
* B60G 7/00
3 023 879
14 56772
15 07 14
Société anonyme
A1
* B60H 1/00
3 023 906
14 56823
16 07 14
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 1/00
3 023 907
14 56824
16 07 14
actions simplifiée
A1
* B60H 1/00
3 023 916
15 56694
16 07 15
19 07 14
DE
PARAGON AG
A1
* B60H 1/00
3 023 917
15 56695
16 07 15
19 07 14
DE
PARAGON AG
A1
* B60H 1/24
3 023 751
14 56972
18 07 14
A1
* B60H 1/24
3 023 916
15 56694
16 07 15
A1
* B60J 5/00
3 023 741
14 56966
18 07 14
Société anonyme
A1
B60J 7/057
3 023 752
14 56801
15 07 14
ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE
SAS - ACS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B60K 11/04
3 023 870
14 56775
15 07 14
Société anonyme
A1
* B60K 17/00
3 023 888
14 56870
17 07 14
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* B60K 20/02
3 023 753
14 56776
15 07 14
Société anonyme
A1
* B60K 28/02
3 023 955
14 56891
17 07 14
AUZOU KARL
A1
* B60K 37/00
3 023 927
14 01610
17 07 14
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS
A1
* B60N 2/005
3 023 828
14 56945
18 07 14
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
B60N 2/12
3 023 754
14 56840
16 07 14
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B60R 7/04
3 023 755
14 56999
21 07 14
Société anonyme
A1
B60R 7/04
3 023 756
14 57000
21 07 14
Société anonyme
A1
* B60R 7/06
3 023 757
14 57017
21 07 14
MECAPLAST FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B60R 11/02
3 023 757
14 57017
21 07 14
A1
B60R 13/02
3 023 758
14 56830
16 07 14
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
B60R 13/08
3 023 759
14 56834
16 07 14
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
B60R 21/26
3 023 760
15 56828
20 07 15
21 07 14
DE
TRW AIRBAG SYSTEMS GMBH
A1
* B60R 21/272
3 023 761
15 56850
20 07 15
21 07 14
DE
A1
* B60R 21/274
3 023 761
15 56850
20 07 15
21 07 14
DE
A1
* B60R 25/00
3 023 762
14 56821
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
* B60R 25/00
3 023 763
14 56822
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
* B60R 25/01
3 023 762
14 56821
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
* B60R 25/01
3 023 763
14 56822
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
B60R 25/02
3 023 764
14 56827
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
* B60S 1/08
3 023 765
14 56857
17 07 14
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/08
3 023 985
14 56781
15 07 14
actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
actions simplifiée
19 07 14
DE
PARAGON AG
220
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/03
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60S 1/22
3 023 765
14 56857
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/26
3 023 766
14 56782
15 07 14
actions simplifiée
A1
B60S 1/32
3 023 767
14 56907
17 07 14
actions simplifiée
A1
B60S 1/32
3 023 768
14 56911
17 07 14
actions simplifiée
A1
B60S 1/32
3 023 769
14 56912
17 07 14
actions simplifiée
A1
B60S 1/32
3 023 770
14 56914
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 774
14 56918
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 775
14 56920
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 796
14 56894
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 797
14 56897
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 798
14 56898
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 799
14 56899
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 800
14 56900
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 801
14 56901
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 802
14 56902
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 803
14 56903
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 804
14 56904
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 805
14 56906
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 806
14 56908
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 807
14 56909
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 808
14 56913
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 809
14 56915
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 810
14 56919
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/32
3 023 811
14 56921
17 07 14
actions simplifiée
A1
B60S 1/34
3 023 771
15 56758
17 07 15
17 07 14
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/34
3 023 772
15 56837
20 07 15
21 07 14
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/38
3 023 773
14 56853
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/38
3 023 774
14 56918
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/38
3 023 775
14 56920
17 07 14
actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
221
Nom du déposant
Pays
A1
B60S 1/38
3 023 776
14 58705
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 777
14 58706
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 778
14 58708
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 779
14 58710
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 780
14 58712
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 781
14 58713
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 782
14 58714
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 783
14 58716
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 784
14 58717
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 785
14 58719
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 786
14 58722
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 787
14 58724
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 788
14 58725
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 789
14 58729
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 790
14 58731
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 791
14 58732
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 792
14 58734
16 09 14
17 07 14
FR
actions simplifiée
A1
B60S 1/38
3 023 793
15 56705
16 07 15
17 07 14
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/38
3 023 794
15 56710
16 07 15
17 07 14
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/40
3 023 795
14 56765
15 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 796
14 56894
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 797
14 56897
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 798
14 56898
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 799
14 56899
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 800
14 56900
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 801
14 56901
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 802
14 56902
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 803
14 56903
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 804
14 56904
17 07 14
actions simplifiée
222
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/03
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60S 1/40
3 023 805
14 56906
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 806
14 56908
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 807
14 56909
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 808
14 56913
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 809
14 56915
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 810
14 56919
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60S 1/40
3 023 811
14 56921
17 07 14
actions simplifiée
A1
B60S 1/40
3 023 812
15 56821
20 07 15
21 07 14
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/48
3 023 772
15 56837
20 07 15
21 07 14
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/48
3 023 813
14 56856
17 07 14
actions simplifiée
A1
* B60T 1/04
3 023 749
14 01603
17 07 14
A1
* B60T 8/88
3 023 814
14 56815
16 07 14
A1
B60T 11/10
3 023 815
14 01636
18 07 14
BASTIEN DENIS ROBERT PAUL
A1
B60W 10/00
3 023 816
14 56871
17 07 14
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60W 10/02
3 023 818
14 56773
15 07 14
Société anonyme
A1
* B60W 10/04
3 023 817
14 56876
17 07 14
A1
* B60W 10/08
3 023 818
14 56773
15 07 14
Société anonyme
A1
* B60W 10/188
3 023 817
14 56876
17 07 14
A1
* B60W 10/24
3 023 817
14 56876
17 07 14
A1
* B60W 20/00
3 023 818
14 56773
15 07 14
Société anonyme
A1
B60W 50/08
3 023 819
14 56770
15 07 14
Société anonyme
A1
* B61D 27/00
3 023 877
14 56825
16 07 14
Société par actions simplifiée
A1
* B62D 25/16
3 023 820
14 56832
16 07 14
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
* B62D 25/20
3 023 820
14 56832
16 07 14
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
* B62D 25/20
3 023 821
14 56951
18 07 14
Société anonyme
A1
* B62D 35/02
3 023 821
14 56951
18 07 14
Société anonyme
A1
* B62D 65/00
3 023 741
14 56966
18 07 14
Société anonyme
A1
* B62D 65/10
3 023 753
14 56776
15 07 14
Société anonyme
A1
B62D 65/14
3 023 822
14 57019
21 07 14
A1
* B63B 7/00
3 023 710
14 56905
17 07 14
A1
B63B 7/02
3 023 823
14 56787
15 07 14
CHERBLANC HERVE
A1
* B63B 35/71
3 023 824
14 01664
18 07 14
MENEUVRIER MATTHIEU MARCEL
A1
* B63B 43/02
3 023 824
14 01664
18 07 14
MENEUVRIER MATTHIEU MARCEL
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
223
Nom du déposant
Pays
A1
B63B 59/06
3 023 825
14 01652
16 07 14
PASTERNAK NICOLAS
A1
* B64C 1/08
3 023 826
14 56975
18 07 14
EADS SOGERMA Société par actions simplifiée
A1
* B64C 1/14
3 023 826
14 56975
18 07 14
EADS SOGERMA Société par actions simplifiée
A1
* B64C 11/26
3 023 747
14 01624
18 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B64C 11/26
3 023 748
14 01625
18 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B64C 23/00
3 023 827
14 01589
16 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B64C 27/12
3 023 989
14 01593
17 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B64C 27/82
3 023 827
14 01589
16 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B64D 11/06
3 023 828
14 56945
18 07 14
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* B64D 27/02
3 023 989
14 01593
17 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* B64D 31/00
3 023 871
14 56953
18 07 14
SNECMA Société anonyme
A1
* B64F 5/00
3 023 948
14 57015
21 07 14
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
B64G 1/40
3 023 829
14 01586
16 07 14
THALES Société anonyme
A1
* B65B 3/04
3 023 830
14 57014
21 07 14
A1
* B65B 3/10
3 023 830
14 57014
21 07 14
A1
* B65B 25/00
3 023 830
14 57014
21 07 14
A1
* B65B 39/00
3 023 830
14 57014
21 07 14
A1
* B65D 5/32
3 023 831
14 56811
16 07 14
SMURFIT KAPPA FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 5/46
3 023 831
14 56811
16 07 14
simplifiée
A1
* B65D 5/54
3 023 831
14 56811
16 07 14
simplifiée
A1
* B65D 5/64
3 023 831
14 56811
16 07 14
simplifiée
A1
* B65D 19/38
3 023 832
14 56854
17 07 14
MANUFACTURE DE TOLERIE INDUSTRIELLE
DU PEVELE Société anonyme
A1
* B65D 21/00
3 023 832
14 56854
17 07 14
MANUFACTURE DE TOLERIE INDUSTRIELLE
DU PEVELE Société anonyme
A3
* B65D 21/08
3 023 833
14 56872
17 07 14
A1
* B65D 23/08
3 023 836
14 56882
17 07 14
MOUFFLET NICOLAS
A1
* B65D 30/02
3 023 835
14 57033
21 07 14
COVERIS FLEXIBLES FRANCE Société anonyme
A1
* B65D 30/20
3 023 835
14 57033
21 07 14
A3
* B65D 30/22
3 023 833
14 56872
17 07 14
A1
* B65D 33/20
3 023 834
14 56963
18 07 14
HANOVA Société à responsabilité limitée
A1
* B65D 33/24
3 023 835
14 57033
21 07 14
A1
* B65D 33/28
3 023 835
14 57033
21 07 14
A1
* B65D 41/62
3 023 836
14 56882
17 07 14
MOUFFLET NICOLAS
A1
* B65D 75/20
3 023 834
14 56963
18 07 14
A1
* B65D 75/58
3 023 834
14 56963
18 07 14
A1
* B65D 77/04
3 023 714
14 56935
18 07 14
anonyme
224
Nature
du
document
Classement
principal
A3
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/03
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B65D 81/18
3 023 837
15 56644
13 07 15
17 07 14
IT
ENOFOAMS S.R.L.
A3
* B65D 81/24
3 023 837
15 56644
13 07 15
17 07 14
IT
ENOFOAMS S.R.L.
A1
* B65D 81/38
3 023 714
14 56935
18 07 14
A3
* B65D 81/38
3 023 837
15 56644
13 07 15
A1
* B65D 83/20
3 023 733
14 56794
15 07 14
A1
* B65D 85/50
3 023 714
14 56935
18 07 14
anonyme
A3
* B65D 85/72
3 023 837
15 56644
13 07 15
A1
* B65F 1/16
3 023 838
14 01645
21 07 14
ALAMON JEAN LOUIS
A1
* B82Y 30/00
3 023 731
14 56802
15 07 14
A1
* B82Y 40/00
3 023 731
14 56802
15 07 14
A1
C01B 3/22
3 023 839
14 56949
18 07 14
A1
* C04B 35/14
3 023 961
14 56895
17 07 14
* HERAKLES Société anonyme
A1
* C04B 35/46
3 023 961
14 56895
17 07 14
A1
* C04B 35/565
3 023 961
14 56895
17 07 14
A1
* C04B 35/583
3 023 961
14 56895
17 07 14
A1
* C04B 35/599
3 023 961
14 56895
17 07 14
A1
* C04B 35/71
3 023 961
14 56895
17 07 14
A1
* C07C 5/27
3 023 840
14 56940
18 07 14
IFP ENERGIES NOUVELLES
A1
* C07C 5/27
3 023 841
14 56941
18 07 14
A1
* C07C 5/27
3 023 842
14 56942
18 07 14
A1
* C07C 7/12
3 023 840
14 56940
18 07 14
A1
* C07C 7/12
3 023 841
14 56941
18 07 14
A1
* C07C 7/12
3 023 842
14 56942
18 07 14
A1
* C07C 15/08
3 023 840
14 56940
18 07 14
A1
* C07C 15/08
3 023 841
14 56941
18 07 14
A1
* C07C 15/08
3 023 842
14 56942
18 07 14
A1
* C08C 19/22
3 023 843
14 57012
21 07 14
actions
A1
* C08C 19/22
3 023 844
14 57013
21 07 14
actions
A1
* C08F 8/30
3 023 843
14 57012
21 07 14
actions
A1
* C08F 236/14
3 023 843
14 57012
21 07 14
actions
A1
* C08G 18/48
3 023 845
14 56932
18 07 14
A1
* C08G 18/48
3 023 846
14 56934
18 07 14
A1
* C08G 18/72
3 023 845
14 56932
18 07 14
A1
* C08G 18/72
3 023 846
14 56934
18 07 14
Date
Nom du déposant
Pays
anonyme
17 07 14
17 07 14
IT
IT
ENOFOAMS S.R.L.
ENOFOAMS S.R.L.
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
A1
225
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C08K 3/36
3 023 843
14 57012
21 07 14
actions
A1
* C08K 3/36
3 023 844
14 57013
21 07 14
actions
A1
* C08L 15/00
3 023 843
14 57012
21 07 14
actions
A1
* C08L 15/00
3 023 844
14 57013
21 07 14
actions
A1
* C11D 1/62
3 023 845
14 56932
18 07 14
A1
* C11D 1/62
3 023 846
14 56934
18 07 14
A1
* C11D 3/37
3 023 845
14 56932
18 07 14
A1
* C11D 3/37
3 023 846
14 56934
18 07 14
A1
* C22B 3/04
3 023 849
14 57011
21 07 14
* AREVA NC Société anonyme
A1
C22B 3/26
3 023 847
14 56878
17 07 14
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C22B 7/00
3 023 848
14 01590
16 07 14
CONSTELLIUM FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* C22B 9/02
3 023 848
14 01590
16 07 14
simplifiée
A1
* C22B 9/16
3 023 848
14 01590
16 07 14
simplifiée
A1
* C22B 11/00
3 023 849
14 57011
21 07 14
A1
* C22B 59/00
3 023 849
14 57011
21 07 14
A1
* C22C 21/00
3 023 848
14 01590
16 07 14
simplifiée
A1
C23C 8/24
3 023 850
14 01573
15 07 14
DASSAULT AVIATION Société anonyme
A1
C23C 8/24
3 023 851
14 57028
21 07 14
A1
* D03D 15/00
3 023 899
14 56893
17 07 14
* RAUD OLIVIER
A1
* D06M 23/12
3 023 852
14 57030
21 07 14
SATISLOH AG
A1
E01C 9/08
3 023 853
14 56768
15 07 14
MUSTHANE Société par actions simplifiée
A1
* E01C 13/02
3 023 854
14 56924
17 07 14
A1
* E01H 1/00
3 023 855
14 57010
21 07 14
HUBSCHEN ALFRED
A1
* E02D 3/12
3 023 856
14 56978
18 07 14
SOLETANCHE FREYSSINET Société anonyme
A1
* E02D 5/80
3 023 857
14 57035
21 07 14
MECANIQUES ANCR'EST Société par actions
simplifiée
A1
* E02D 17/00
3 023 856
14 56978
18 07 14
A1
* E02D 17/13
3 023 856
14 56978
18 07 14
A1
* E02D 29/063
3 023 867
14 56979
18 07 14
Société anonyme
A1
* E03B 7/09
3 023 858
14 57041
21 07 14
A1
* E04B 1/78
3 023 859
14 56798
15 07 14
ETS PERIN ET CIE Société par actions simplifiée
A1
* E04B 2/84
3 023 861
15 56826
20 07 15
18 07 14
CH
BETON LAST MINUTE AVENCHES Société à
A3
E04C 1/40
3 023 860
14 01791
12 08 14
28 08 13
ES
FRANCISCO JOSE MARIN LUNA
A1
* E04C 1/41
3 023 859
14 56798
15 07 14
A1
* E04C 2/288
3 023 861
15 56826
20 07 15
Date
Nom du déposant
Pays
ETS PERIN ET CIE Société par actions simplifiée
18 07 14
CH
BETON LAST MINUTE AVENCHES Société à
226
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* E04F 15/00
3 023 862
14 57024
21 07 14
LEFORT JEAN-LOUIS
A1
* E04F 15/02
3 023 862
14 57024
21 07 14
LEFORT JEAN-LOUIS
A1
* E04F 15/04
3 023 862
14 57024
21 07 14
LEFORT JEAN-LOUIS
A1
* E04F 21/04
3 023 863
14 01655
16 07 14
POYER DIDIER
A1
* E04G 11/04
3 023 863
14 01655
16 07 14
POYER DIDIER
A1
* E04G 11/36
3 023 863
14 01655
16 07 14
POYER DIDIER
A1
E04H 4/10
3 023 864
14 56965
18 07 14
EC2M Société à responsabilité limitée
A1
* E04H 12/22
3 023 857
14 57035
21 07 14
MECANIQUES ANCR'EST Société par actions
simplifiée
A1
* E05B 1/00
3 023 838
14 01645
21 07 14
ALAMON JEAN LOUIS
A1
* E05B 77/00
3 023 762
14 56821
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
* E05B 77/00
3 023 763
14 56822
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
* E05B 77/04
3 023 865
14 56910
17 07 14
MGI COUTIER ESPANA SL
A1
* E05B 77/44
3 023 762
14 56821
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
* E05B 77/44
3 023 763
14 56822
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
* E05B 81/42
3 023 865
14 56910
17 07 14
A1
* E05B 81/76
3 023 865
14 56910
17 07 14
A1
* E05B 83/28
3 023 762
14 56821
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
* E05B 83/28
3 023 763
14 56822
16 07 14
U-SHIN FRANCE SAS
A1
* E05B 83/36
3 023 865
14 56910
17 07 14
A1
* E05B 85/10
3 023 865
14 56910
17 07 14
A1
* E05D 1/06
3 023 866
15 01509
16 07 15
18 07 14
BE
AFKOR NV
A1
* E05D 7/00
3 023 866
15 01509
16 07 15
18 07 14
BE
AFKOR NV
A1
* E05F 3/20
3 023 866
15 01509
16 07 15
18 07 14
BE
AFKOR NV
A1
* E06B 3/38
3 023 838
14 01645
21 07 14
ALAMON JEAN LOUIS
A1
* E21D 11/04
3 023 867
14 56979
18 07 14
Société anonyme
A1
* E21D 11/38
3 023 867
14 56979
18 07 14
Société anonyme
A1
* F01B 9/04
3 023 893
14 01682
15 07 14
PRIEUR ANDRE
A1
* F01D 1/36
3 023 868
14 01651
16 07 14
* MARMIROLI ERIC
A1
* F01D 21/00
3 023 872
14 57032
21 07 14
* SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* F01N 3/08
3 023 874
14 56828
16 07 14
A1
* F01N 3/20
3 023 874
14 56828
16 07 14
A1
* F01N 13/14
3 023 821
14 56951
18 07 14
Société anonyme
A1
* F01P 5/12
3 023 869
14 56820
16 07 14
Société anonyme
A1
* F01P 11/10
3 023 870
14 56775
15 07 14
Société anonyme
A1
* F02B 37/00
3 023 874
14 56828
16 07 14
A1
* F02B 39/10
3 024 011
14 56793
15 07 14
A1
* F02B 75/04
3 023 893
14 01682
15 07 14
PRIEUR ANDRE
A1
* F02B 75/06
3 023 890
15 56671
15 07 15
A1
* F02B 77/11
3 023 870
14 56775
15 07 14
Date
18 07 14
Nom du déposant
Pays
DE
AKTIEBOLAGET SKF
Société anonyme
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
A1
227
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F02C 9/00
3 023 871
14 56953
18 07 14
A1
* F02C 9/26
3 023 871
14 56953
18 07 14
A1
* F02C 9/28
3 023 872
14 57032
21 07 14
* SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* F02D 9/10
3 023 873
14 56807
16 07 14
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
A1
* F02M 26/00
3 023 873
14 56807
16 07 14
A1
* F02M 26/05
3 023 874
14 56828
16 07 14
A1
* F02M 26/06
3 023 874
14 56828
16 07 14
A1
* F02M 26/22
3 023 874
14 56828
16 07 14
A1
F02M 51/06
3 023 875
14 56783
15 07 14
DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS
LUXEMBOURG S.A R.L. Société à responsabilité limitée
A1
* F02M 63/02
3 023 897
14 56784
15 07 14
A1
* F03B 5/00
3 023 868
14 01651
16 07 14
A1
* F03D 9/00
3 023 876
14 57001
21 07 14
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
A1
* F03D 9/12
3 023 876
14 57001
21 07 14
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
A1
* F04B 33/00
3 023 895
14 59344
01 10 14
A1
* F04D 1/00
3 023 868
14 01651
16 07 14
* MARMIROLI ERIC
A1
* F04D 11/00
3 023 868
14 01651
16 07 14
* MARMIROLI ERIC
A1
* F04D 29/44
3 023 877
14 56825
16 07 14
A1
F16B 7/04
3 023 878
14 56967
18 07 14
LAPEYRE
A1
* F16C 11/06
3 023 879
14 56772
15 07 14
Société anonyme
A1
* F16C 13/00
3 023 892
14 56887
17 07 14
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 19/10
3 023 889
14 56877
17 07 14
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 19/22
3 023 881
15 56371
06 07 15
18 07 14
DE
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 19/24
3 023 882
15 56673
15 07 15
18 07 14
DE
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 19/24
3 023 883
15 56675
15 07 15
18 07 14
DE
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 33/20
3 023 880
14 56836
16 07 14
A1
* F16C 33/58
3 023 881
15 56371
06 07 15
18 07 14
DE
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 33/58
3 023 882
15 56673
15 07 15
18 07 14
DE
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 33/66
3 023 881
15 56371
06 07 15
18 07 14
DE
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 33/66
3 023 882
15 56673
15 07 15
18 07 14
DE
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 33/66
3 023 883
15 56675
15 07 15
18 07 14
DE
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 33/78
3 023 889
14 56877
17 07 14
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 41/04
3 023 889
14 56877
17 07 14
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16D 1/033
3 023 884
14 56797
15 07 14
MOTEURS LEROY-SOMER Société par actions
simplifiée
A1
* F16D 3/77
3 023 885
14 56950
18 07 14
A1
* F16D 3/77
3 023 886
14 56977
18 07 14
A1
* F16D 7/02
3 023 885
14 56950
18 07 14
Date
Nom du déposant
Pays
* MARMIROLI ERIC
15 07 14
T
W
BETO ENGINEERING AND MARKETING CO.,
LTD.
228
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F16D 7/02
3 023 886
14 56977
18 07 14
A1
* F16D 13/58
3 023 887
14 56867
17 07 14
A1
* F16D 13/58
3 023 888
14 56870
17 07 14
A1
* F16D 23/14
3 023 889
14 56877
17 07 14
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16D 65/14
3 023 814
14 56815
16 07 14
A1
* F16F 15/14
3 023 887
14 56867
17 07 14
A1
* F16F 15/14
3 023 888
14 56870
17 07 14
A1
* F16F 15/26
3 023 890
15 56671
15 07 15
A1
* F16F 15/315
3 023 885
14 56950
18 07 14
A1
* F16H 7/02
3 023 869
14 56820
16 07 14
Société anonyme
A1
F16H 7/08
3 023 891
14 56952
18 07 14
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16H 7/20
3 023 892
14 56887
17 07 14
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16H 21/40
3 023 766
14 56782
15 07 14
actions simplifiée
A1
* F16H 55/10
3 023 893
14 01682
15 07 14
PRIEUR ANDRE
A1
* F16H 55/26
3 023 893
14 01682
15 07 14
PRIEUR ANDRE
A1
F16H 63/34
3 023 894
14 57004
21 07 14
Société anonyme
A1
* F16K 15/20
3 023 895
14 59344
01 10 14
A1
* F16K 17/38
3 023 896
14 56926
17 07 14
SCHRADER Société par actions simplifiée
A1
* F16K 31/10
3 023 897
14 56784
15 07 14
A1
* F16L 1/06
3 023 898
14 01656
16 07 14
CANECO
A1
* F16L 3/01
3 023 753
14 56776
15 07 14
Société anonyme
A1
* F16L 37/05
3 023 895
14 59344
01 10 14
A1
* F16L 57/00
3 023 898
14 01656
16 07 14
A1
* F16S 1/00
3 023 899
14 56893
17 07 14
A1
* F17C 3/02
3 023 900
14 56788
15 07 14
CRYOPAL Société anonyme
A1
* F17C 13/02
3 023 900
14 56788
15 07 14
A1
* F21S 8/10
3 023 901
14 01583
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F21S 8/10
3 023 902
14 01584
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F21V 7/04
3 023 901
14 01583
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F21V 7/04
3 023 902
14 01584
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F21V 8/00
3 023 901
14 01583
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F21V 8/00
3 023 902
14 01584
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F21V 21/005
3 023 903
14 56764
15 07 14
LEDIXIS Société par actions simplifiée
Date
18 07 14
15 07 14
15 07 14
Nom du déposant
Pays
DE
T
W
T
W
AKTIEBOLAGET SKF
LTD.
LTD.
CANECO
* RAUD OLIVIER
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
A1
229
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F21V 23/06
3 023 903
14 56764
15 07 14
LEDIXIS Société par actions simplifiée
A1
* F21Y 101/00
3 023 901
14 01583
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F21Y 101/00
3 023 902
14 01584
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F23C 10/02
3 023 904
14 56943
18 07 14
A1
* F23C 99/00
3 023 904
14 56943
18 07 14
A1
* F24F 7/06
3 023 877
14 56825
16 07 14
A1
* F24F 11/00
3 023 917
15 56695
16 07 15
A1
* F24F 11/02
3 023 905
14 56837
16 07 14
VEOLIA PROPRETE Société anonyme
A1
* F24F 12/00
3 023 905
14 56837
16 07 14
A1
* F24F 13/14
3 023 751
14 56972
18 07 14
actions simplifiée
A1
* F24H 4/00
3 023 854
14 56924
17 07 14
A1
* F25B 39/04
3 023 906
14 56823
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F25B 39/04
3 023 907
14 56824
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F25B 43/00
3 023 906
14 56823
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F25B 43/00
3 023 907
14 56824
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F26B 3/06
3 023 905
14 56837
16 07 14
A1
* F28D 20/02
3 023 906
14 56823
16 07 14
actions simplifiée
A1
* F28D 20/02
3 023 907
14 56824
16 07 14
actions simplifiée
A1
F41C 33/02
3 023 908
14 56923
17 07 14
GARIBALDI JEROME
A1
* G01B 5/00
3 023 742
14 57031
21 07 14
A1
* G01B 7/16
3 023 909
14 56896
17 07 14
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
MECANIQUES
A1
* G01C 11/02
3 023 910
14 56826
16 07 14
Société anonyme
A1
* G01C 21/20
3 023 911
14 01623
18 07 14
A1
* G01C 23/00
3 023 912
14 01621
18 07 14
A1
* G01F 23/00
3 023 900
14 56788
15 07 14
A1
* G01J 5/04
3 023 974
14 56961
18 07 14
ULIS Société par actions simplifiée
A1
* G01J 5/12
3 023 913
14 56841
16 07 14
A1
* G01L 1/00
3 023 909
14 56896
17 07 14
MECANIQUES
A1
* G01L 1/14
3 023 914
14 56955
18 07 14
A1
* G01L 25/00
3 023 909
14 56896
17 07 14
MECANIQUES
A1
* G01N 1/22
3 023 915
14 56786
15 07 14
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE
SECURITE POUR LA PREVENTION DES
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES
PROFESSIONNELLES (INRS)
A1
* G01N 21/35
3 023 916
15 56694
16 07 15
19 07 14
DE
PARAGON AG
A1
* G01N 21/3504
3 023 917
15 56695
16 07 15
19 07 14
DE
PARAGON AG
A1
* G01N 21/61
3 023 916
15 56694
16 07 15
19 07 14
DE
PARAGON AG
Date
19 07 14
Nom du déposant
Pays
DE
PARAGON AG
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
230
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G01N 21/61
3 023 917
15 56695
16 07 15
A1
* G01N 31/22
3 023 915
14 56786
15 07 14
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE
SECURITE POUR LA PREVENTION DES
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES
PROFESSIONNELLES (INRS)
A1
G01P 5/00
3 023 918
14 01620
18 07 14
A1
G01P 5/14
3 023 919
14 01619
18 07 14
A1
* G01P 15/00
3 023 920
14 01618
18 07 14
A1
* G01Q 60/20
3 023 925
14 56964
18 07 14
PHOTON LINES Société par actions simplifiée
A1
* G01S 11/12
3 023 921
14 01332
12 06 14
A1
* G01S 17/93
3 023 921
14 01332
12 06 14
A1
* G01S 19/23
3 023 922
14 56862
17 07 14
A1
* G01S 19/32
3 023 922
14 56862
17 07 14
A1
* G01S 19/36
3 023 922
14 56862
17 07 14
A1
* G01V 8/10
3 023 924
14 01659
17 07 14
VERNOIS GOULVEN JEAN ALAIN
A1
* G02B 7/28
3 023 925
14 56964
18 07 14
A1
* G02B 21/24
3 023 925
14 56964
18 07 14
A1
* G02B 27/01
3 023 926
14 01609
17 07 14
A1
* G02B 27/01
3 023 927
14 01610
17 07 14
A1
* G02B 27/18
3 023 926
14 01609
17 07 14
A1
G02C 5/22
3 023 928
14 56777
15 07 14
A1
G02F 1/11
3 023 929
14 57022
21 07 14
FASTLITE Société à responsabilité limitée
A1
* G02F 1/1334
3 023 930
14 56855
17 07 14
A1
G02F 1/153
3 023 931
14 56844
16 07 14
A1
G02F 1/153
3 023 932
14 56846
16 07 14
A1
* G03B 21/10
3 023 930
14 56855
17 07 14
A1
* G03B 21/56
3 023 930
14 56855
17 07 14
A1
* G04B 1/00
3 023 933
14 01608
17 07 14
HEIM NICOLAS
A1
G04B 1/00
3 023 934
14 56982
18 07 14
AGHDAMELIAN CARLO
A1
* G04B 17/00
3 023 933
14 01608
17 07 14
HEIM NICOLAS
A1
G04B 25/02
3 023 935
14 56769
15 07 14
UNIVERSITE D'ANGERS Etablissement public
A1
* G05B 19/4097
3 023 741
14 56966
18 07 14
Société anonyme
A1
* G05D 16/00
3 023 958
14 57036
21 07 14
A1
G06F 3/023
3 023 936
14 01663
18 07 14
GILLOT JEAN LOUP CLAUDE
A1
* G06F 3/048
3 023 939
14 56818
16 07 14
Société anonyme
A1
* G06F 3/06
3 023 937
14 62518
16 12 14
ORANGE Société anonyme
A1
* G06F 3/147
3 023 912
14 01621
18 07 14
Date
19 07 14
Nom du déposant
Pays
DE
PARAGON AG
* CHENE RICHARD
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
A1
231
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G06F 7/06
3 023 938
14 01622
18 07 14
A1
* G06F 9/00
3 023 939
14 56818
16 07 14
Société anonyme
A1
* G06F 9/445
3 023 945
14 56988
18 07 14
INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE
SYSTEMX
A1
* G06F 9/445
3 023 946
14 56989
18 07 14
SYSTEMX
A1
G06F 11/34
3 023 940
14 56868
17 07 14
BULL SAS Société par actions simplifiée
A1
G06F 12/02
3 023 941
14 57021
21 07 14
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* G06F 12/08
3 023 960
15 56133
30 06 15
A1
* G06F 13/14
3 023 911
14 01623
18 07 14
A1
* G06F 13/38
3 023 938
14 01622
18 07 14
A1
* G06F 17/16
3 023 956
14 56947
18 07 14
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* G06F 17/30
3 023 948
14 57015
21 07 14
A1
G06F 17/50
3 023 942
14 56796
15 07 14
A1
* G06F 17/50
3 023 943
14 56800
15 07 14
simplifiée
A1
G06F 21/31
3 023 944
14 01630
18 07 14
A1
* G06F 21/53
3 023 945
14 56988
18 07 14
SYSTEMX
A1
* G06F 21/53
3 023 946
14 56989
18 07 14
SYSTEMX
A1
* G06F 21/60
3 023 937
14 62518
16 12 14
A1
* G06F 21/60
3 024 002
14 57016
21 07 14
ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS Société anonyme
A1
* G06F 21/60
3 024 003
14 56998
21 07 14
MORPHO Société anonyme
A1
* G06K 9/20
3 023 947
14 56958
18 07 14
A1
* G06K 9/20
3 023 948
14 57015
21 07 14
A1
* G06K 9/68
3 023 949
14 56767
15 07 14
A1
* G06K 17/00
3 023 950
14 56993
18 07 14
ORIDAO Société par actions simplifiée
A1
* G06K 17/00
3 024 000
14 56803
15 07 14
A1
* G06K 19/07
3 023 950
14 56993
18 07 14
ORIDAO Société par actions simplifiée
A1
* G06K 19/077
3 023 951
14 56791
15 07 14
A1
* G06K 19/077
3 023 983
14 56831
16 07 14
A1
* G06K 19/077
3 024 000
14 56803
15 07 14
A1
* G06Q 10/04
3 023 952
14 56858
17 07 14
A1
* G06Q 10/06
3 023 948
14 57015
21 07 14
A1
* G06Q 30/02
3 023 952
14 56858
17 07 14
A1
* G06Q 30/06
3 023 952
14 56858
17 07 14
A1
G06Q 40/00
3 023 953
14 01650
21 07 14
BIENKOWSKI CHANTAL
A1
* G06Q 50/00
3 023 954
14 56780
15 07 14
A1
* G06Q 50/30
3 023 955
14 56891
17 07 14
AUZOU KARL
A1
* G06Q 90/00
3 023 954
14 56780
15 07 14
A1
* G06Q 90/00
3 024 008
14 56948
18 07 14
CIBOULETTE INC.
Date
15 07 14
Nom du déposant
Pays
US
HGST NETHERLANDS B.V.
* INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SYSTEMX
232
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 16/03
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G06T 7/20
3 023 910
14 56826
16 07 14
Société anonyme
A1
* G06T 7/20
3 023 956
14 56947
18 07 14
A1
* G06T 7/20
3 023 957
14 56957
18 07 14
A1
* G06T 7/60
3 023 924
14 01659
17 07 14
VERNOIS GOULVEN JEAN ALAIN
A1
* G06T 15/00
3 023 910
14 56826
16 07 14
Société anonyme
A1
* G06T 17/00
3 023 943
14 56800
15 07 14
simplifiée
A1
* G07C 9/00
3 023 947
14 56958
18 07 14
A1
* G07D 7/06
3 024 003
14 56998
21 07 14
A1
* G08B 13/19
3 023 913
14 56841
16 07 14
A1
* G08B 19/00
3 023 958
14 57036
21 07 14
A1
* G08B 21/06
3 023 913
14 56841
16 07 14
A1
* G09G 5/00
3 023 948
14 57015
21 07 14
A1
* G10D 7/00
3 023 959
14 01658
17 07 14
DEFOIS DAVID PIERRE
A1
* G10D 7/10
3 023 959
14 01658
17 07 14
DEFOIS DAVID PIERRE
A1
* G10K 11/00
3 023 920
14 01618
18 07 14
A1
* G11B 5/02
3 023 960
15 56133
30 06 15
15 07 14
US
A1
* G11B 7/004
3 023 960
15 56133
30 06 15
15 07 14
US
A1
* G11C 11/00
3 023 939
14 56818
16 07 14
A1
* G11C 11/21
3 023 960
15 56133
30 06 15
A1
* G21C 21/00
3 023 961
14 56895
17 07 14
A1
* H01F 27/02
3 023 962
14 56875
17 07 14
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS SNCF Etablissement public
A1
* H01F 27/08
3 023 962
14 56875
17 07 14
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS SNCF Etablissement public
A1
H01H 1/00
3 023 963
14 56888
17 07 14
A1
* H01H 9/02
3 023 964
14 57039
21 07 14
A1
* H01H 9/02
3 023 965
14 57040
21 07 14
A1
* H01H 11/00
3 023 965
14 57040
21 07 14
A1
* H01H 13/04
3 023 964
14 57039
21 07 14
A1
H01H 19/54
3 023 966
14 01119
12 05 14
A1
* H01H 21/04
3 023 964
14 57039
21 07 14
A1
* H01H 21/04
3 023 965
14 57040
21 07 14
A1
* H01H 23/04
3 023 964
14 57039
21 07 14
A1
* H01H 23/04
3 023 965
14 57040
21 07 14
A1
H01H 23/24
3 023 967
14 57037
21 07 14
A1
* H01H 47/00
3 023 968
15 56719
16 07 15
A1
H01H 71/04
3 023 969
14 56861
17 07 14
A1
* H01L 21/02
3 023 970
14 56930
18 07 14
A1
H01L 21/335
3 023 971
14 56929
18 07 14
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
15 07 14
US
KRIEGER HEINRICH WILHELM
17 07 14
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
233
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H01L 21/335
3 023 972
14 56936
18 07 14
A1
* H01L 21/336
3 023 973
15 55666
19 06 15
A1
* H01L 23/26
3 023 974
14 56961
18 07 14
ULIS Société par actions simplifiée
A1
H01L 23/42
3 023 975
14 01617
18 07 14
A1
* H01L 23/52
3 023 970
14 56930
18 07 14
A1
* H01L 27/085
3 023 972
14 56936
18 07 14
A1
* H01L 27/146
3 023 976
14 01585
16 07 14
A1
* H01L 27/32
3 024 010
14 56916
17 07 14
A1
* H01L 29/772
3 023 973
15 55666
19 06 15
A1
* H01L 31/0352
3 023 976
14 01585
16 07 14
A1
* H01L 31/042
3 023 731
14 56802
15 07 14
A1
H01L 31/054
3 023 977
14 01587
16 07 14
A1
H01L 33/02
3 023 978
14 56937
18 07 14
A1
* H01L 51/52
3 023 979
14 56880
17 07 14
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* H01L 51/56
3 023 979
14 56880
17 07 14
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* H01M 2/14
3 023 980
14 01588
16 07 14
A1
* H01M 2/16
3 023 982
14 56873
17 07 14
A1
* H01M 4/02
3 023 980
14 01588
16 07 14
A1
* H01M 4/04
3 023 980
14 01588
16 07 14
A1
* H01M 4/70
3 023 980
14 01588
16 07 14
A1
* H01M 8/02
3 023 981
14 56917
17 07 14
A1
* H01M 8/04
3 023 981
14 56917
17 07 14
A1
* H01M 10/052
3 023 982
14 56873
17 07 14
* BLUE SOLUTIONS
A1
* H01M 10/056
3 023 982
14 56873
17 07 14
* BLUE SOLUTIONS
A1
* H01M 10/0565
3 023 980
14 01588
16 07 14
A1
* H01M 10/0587
3 023 980
14 01588
16 07 14
Date
Nom du déposant
Pays
18 07 14
18 07 14
FR
FR
* BLUE SOLUTIONS
234
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 16/03
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H01M 10/39
3 023 980
14 01588
16 07 14
A1
* H01Q 7/04
3 023 983
14 56831
16 07 14
A1
* H01R 13/10
3 023 984
14 56809
16 07 14
A1
* H01R 13/15
3 023 984
14 56809
16 07 14
A1
* H01R 13/405
3 023 985
14 56781
15 07 14
actions simplifiée
A1
H01R 13/422
3 023 986
14 57002
21 07 14
LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE
A1
H01R 13/639
3 023 987
15 56745
16 07 15
16 07 14
US
AMPHENOL CORPORATION
A3
* H01T 1/14
3 023 988
15 56674
15 07 15
15 07 14
DE
A3
* H01T 4/04
3 023 988
15 56674
15 07 15
15 07 14
DE
A1
* H02B 1/24
3 023 989
14 01593
17 07 14
AIRBUS HELICOPTERS
A1
* H02G 3/02
3 023 753
14 56776
15 07 14
Société anonyme
A1
H02G 3/04
3 023 990
14 56866
17 07 14
CUBE TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée
A1
H02G 3/08
3 023 991
14 56843
16 07 14
LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE
A1
H02J 7/00
3 023 992
14 56810
16 07 14
A1
H02J 7/34
3 023 993
14 56987
18 07 14
* UNIVERSITE PARIS-SUD Etablissement public
A1
* H02J 13/00
3 023 968
15 56719
16 07 15
A1
H02K 1/27
3 023 994
14 56774
15 07 14
A1
* H02K 1/28
3 023 995
14 56779
15 07 14
* RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* H02K 3/04
3 023 995
14 56779
15 07 14
* RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
H02K 3/46
3 023 996
14 56812
16 07 14
MUSES Société par actions simplifiée
A1
* H02K 7/10
3 023 884
14 56797
15 07 14
MOTEURS LEROY-SOMER Société par actions
simplifiée
A1
* H02K 11/00
3 023 997
14 56994
21 07 14
A1
* H02K 15/00
3 023 997
14 56994
21 07 14
A1
* H02M 7/42
3 024 011
14 56793
15 07 14
A1
H03G 3/20
3 023 998
14 01615
18 07 14
* THALES Société anonyme
A1
* H04B 1/02
3 023 999
14 56922
17 07 14
A1
* H04B 1/04
3 024 001
14 01582
15 07 14
AIRBUS DS
A1
* H04B 1/59
3 024 000
14 56803
15 07 14
A1
* H04B 1/66
3 024 001
14 01582
15 07 14
AIRBUS DS
A1
* H04L 9/00
3 024 007
14 56806
16 07 14
VIACCESS Société anonyme
A1
* H04L 9/08
3 024 002
14 57016
21 07 14
ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS Société anonyme
A1
* H04L 9/32
3 024 003
14 56998
21 07 14
A1
* H04L 12/66
3 024 004
14 57038
21 07 14
A1
* H04L 29/02
3 023 999
14 56922
17 07 14
A1
* H04L 29/06
3 023 951
14 56791
15 07 14
A1
* H04L 29/06
3 024 004
14 57038
21 07 14
Date
17 07 14
Nom du déposant
Pays
US
BOPI 16/03
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
235
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H04L 29/06
3 024 009
14 01616
18 07 14
A1
* H04L 29/08
3 023 945
14 56988
18 07 14
SYSTEMX
A1
* H04L 29/08
3 023 946
14 56989
18 07 14
SYSTEMX
A1
* H04N 5/21
3 023 956
14 56947
18 07 14
A1
* H04N 5/21
3 023 957
14 56957
18 07 14
A1
* H04N 5/74
3 023 948
14 57015
21 07 14
A1
* H04N 7/08
3 024 005
14 56771
15 07 14
SOFTATHOME Société anonyme
A1
* H04N 7/173
3 024 008
14 56948
18 07 14
CIBOULETTE INC.
A1
* H04N 7/18
3 023 910
14 56826
16 07 14
Société anonyme
A1
* H04N 17/00
3 023 949
14 56767
15 07 14
A1
* H04N 19/10
3 024 005
14 56771
15 07 14
SOFTATHOME Société anonyme
A1
H04N 19/90
3 024 006
14 56852
17 07 14
HIGHLANDS TECHNOLOGIES SOLUTIONS
A1
* H04N 19/97
3 024 007
14 56806
16 07 14
A1
* H04N 21/40
3 024 007
14 56806
16 07 14
A1
* H04N 21/4405
3 024 007
14 56806
16 07 14
A1
* H04N 21/475
3 024 008
14 56948
18 07 14
CIBOULETTE INC.
A1
* H04R 1/40
3 023 920
14 01618
18 07 14
A1
* H04R 1/44
3 023 920
14 01618
18 07 14
A1
* H04W 12/08
3 023 951
14 56791
15 07 14
A1
* H04W 76/00
3 024 009
14 01616
18 07 14
A1
* H05B 33/08
3 024 010
14 56916
17 07 14
A1
* H05B 37/02
3 023 968
15 56719
16 07 15
A1
* H05K 7/02
3 024 011
14 56793
15 07 14
Date
Nom du déposant
Pays
17 07 14
US
BOPI 16/03
237
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ...................
241
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés......................................................... 251
2.3 Avis documentaires délivrés......................................................... néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ...................................... 259
BOPI 16/03
241
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 16/03
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
243
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
06 55446
12 12 06
12 12 05
JP
* H03K 19/003
BOPI 29 DU 20 07 07
2 896 357
A1
08 56131
11 09 08
11 09 07
KR
* H03B 5/18
BOPI 11 DU 13 03 09
2 920 924
A1
09 51325
03 03 09
21 03 08
JP
* B60K 5/12
BOPI 39 DU 25 09 09
2 928 877
A1
09 51977
30 03 09
08 05 08
US
* F16D 65/14
BOPI 46 DU 13 11 09
2 930 977
A1
09 59570
24 12 09
26 12 08
JP
F02B 47/08
BOPI 26 DU 02 07 10
2 940 669
A1
10 53417
03 05 10
28 09 09
JP
H02P 27/00
BOPI 13 DU 01 04 11
2 950 759
A1
10 55012
23 06 10
18 01 10
JP
* H02K 11/00
BOPI 29 DU 22 07 11
2 955 432
A1
10 58526
19 10 10
28 10 09
JP
H01B 7/00
BOPI 17 DU 29 04 11
2 951 855
A1
11 00218
25 01 11
12 03 10
JP
* B60J 10/00
BOPI 37 DU 16 09 11
2 957 309
A1
11 53051
08 04 11
10 04 10
DE
* G01M 17/02
BOPI 41 DU 14 10 11
2 958 749
A1
11 57536
25 08 11
30 08 10
DE
* G05D 1/00
BOPI 09 DU 02 03 12
2 964 205
A1
11 58553
26 09 11
30 09 10
JP
* A45D 34/04
BOPI 14 DU 06 04 12
2 965 460
A1
11 62476
27 12 11
29 12 10
AT
* B60R 13/00
BOPI 27 DU 06 07 12
2 969 973
A1
12 50144
06 01 12
07 01 11
US
* H04L 1/20
BOPI 28 DU 13 07 12
2 970 390
A1
12 50428
17 01 12
16 02 11
JP
* H02K 5/00
BOPI 33 DU 17 08 12
2 971 647
A1
12 50572
20 01 12
21 01 11
US
G06K 15/00
BOPI 30 DU 27 07 12
2 970 798
A1
12 52669
26 03 12
30 03 11
T
W
* F28D 20/00
BOPI 40 DU 05 10 12
2 973 489
A1
12 55926
22 06 12
24 06 11
GB
* G06F 11/30
BOPI 52 DU 28 12 12
2 977 046
A1
12 55995
25 06 12
27 06 11
DE
B60S 1/40
BOPI 52 DU 28 12 12
2 976 882
A1
12 59080
27 09 12
29 09 11
CN
* B64C 3/28
BOPI 14 DU 05 04 13
2 980 769
A1
12 59711
11 10 12
04 11 11
DE
B64C 13/24
BOPI 19 DU 10 05 13
2 982 238
A1
12 60218
26 10 12
29 10 11
DE
B64D 11/00
BOPI 18 DU 03 05 13
2 981 912
A1
13 52415
19 03 13
22 03 12
DE
B60R 1/076
BOPI 39 DU 27 09 13
2 988 346
A1
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30 04 12
DE
* B81B 7/02
BOPI 44 DU 01 11 13
2 989 966
A1
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29 07 13
30 07 12
DE
* B81B 7/00
BOPI 05 DU 31 01 14
2 993 873
A1
13 61588
25 11 13
26 11 12
US
* A61K 8/60
BOPI 22 DU 30 05 14
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A1
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11 03 14
27 03 13
CH
* E04H 15/18
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3 003 885
A1
14 01332
12 06 14
* G01S 17/93
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 921
A1
14 01573
15 07 14
C23C 8/24
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 850
A1
14 01582
15 07 14
* H04B 1/66
BOPI 03 DU 22 01 16
3 024 001
A1
14 01583
16 07 14
* F21V 8/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 901
A1
14 01584
16 07 14
* F21V 8/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 902
A1
14 01585
16 07 14
* H01L 31/0352
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3 023 976
A1
14 01586
16 07 14
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BOPI 03 DU 22 01 16
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A1
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16 07 14
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BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 977
A1
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16 07 14
* H01M 4/04
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 980
A1
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16 07 14
* B64C 27/82
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 827
A1
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16 07 14
* C22B 9/02
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3 023 848
A1
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17 07 14
* H02B 1/24
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3 023 989
A1
14 01603
17 07 14
* B60B 33/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 749
A1
14 01607
17 07 14
A45D 29/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 687
A1
14 01608
17 07 14
* G04B 1/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 933
A1
14 01609
17 07 14
* G02B 27/01
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 926
244
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/03
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
14 01610
17 07 14
* G02B 27/01
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 927
A1
14 01615
18 07 14
H03G 3/20
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 998
A1
14 01616
18 07 14
* H04W 76/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 024 009
A1
14 01617
18 07 14
H01L 23/42
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3 023 975
A1
14 01618
18 07 14
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BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 920
A1
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18 07 14
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BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 919
A1
14 01620
18 07 14
G01P 5/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 918
A1
14 01621
18 07 14
* G01C 23/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 912
A1
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18 07 14
* G06F 7/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 938
A1
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18 07 14
* G01C 21/20
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 911
A1
14 01624
18 07 14
* B29D 99/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 747
A1
14 01625
18 07 14
* B29D 99/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 748
A1
14 01627
18 07 14
B29C 65/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 744
A1
14 01628
18 07 14
B29C 65/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 745
A1
14 01630
18 07 14
G06F 21/31
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 944
A1
14 01631
18 07 14
* A43B 23/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 683
A1
14 01632
18 07 14
* A63B 29/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 726
A1
14 01633
18 07 14
A42B 3/12
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 679
A1
14 01634
18 07 14
* B60C 15/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 750
A1
14 01636
18 07 14
B60T 11/10
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 815
A1
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21 07 14
* B65F 1/16
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 838
A1
14 01646
21 07 14
A61F 5/41
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 708
A1
14 01651
16 07 14
* F01D 1/36
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 868
A1
14 01652
16 07 14
B63B 59/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 825
A1
14 01653
16 07 14
* A63D 15/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 727
A1
14 01655
16 07 14
* E04F 21/04
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 863
A1
14 01656
16 07 14
* F16L 1/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 898
A1
14 01658
17 07 14
* G10D 7/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 959
A1
14 01682
15 07 14
* F16H 55/26
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 893
A1
14 01687
15 07 14
* A43B 3/16
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 682
A1
14 01689
21 07 14
* A44C 5/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 684
A1
14 56764
15 07 14
* F21V 23/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 903
A1
14 56765
15 07 14
B60S 1/40
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 795
A1
14 56767
15 07 14
* G06K 9/68
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 949
A1
14 56768
15 07 14
E01C 9/08
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 853
A1
14 56769
15 07 14
G04B 25/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 935
A1
14 56770
15 07 14
B60W 50/08
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 819
A1
14 56771
15 07 14
* H04N 19/10
BOPI 03 DU 22 01 16
3 024 005
A1
14 56772
15 07 14
* F16C 11/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 879
A1
14 56773
15 07 14
* B60W 20/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 818
A1
14 56774
15 07 14
H02K 1/27
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 994
A1
14 56775
15 07 14
* F01P 11/10
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 870
A1
14 56776
15 07 14
* B60K 20/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 753
BOPI 16/03
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
245
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
14 56777
15 07 14
G02C 5/22
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 928
A1
14 56778
15 07 14
A61F 2/24
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 704
A1
14 56779
15 07 14
* H02K 1/28
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 995
A1
14 56780
15 07 14
* G06Q 50/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 954
A1
14 56781
15 07 14
* H01R 13/405
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 985
A1
14 56782
15 07 14
* B60S 1/26
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 766
A1
14 56783
15 07 14
F02M 51/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 875
A1
14 56784
15 07 14
* F16K 31/10
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 897
A1
14 56786
15 07 14
* G01N 1/22
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 915
A1
14 56787
15 07 14
B63B 7/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 823
A1
14 56788
15 07 14
* F17C 3/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 900
A1
14 56789
15 07 14
A61F 5/01
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 706
A1
14 56790
15 07 14
A61F 5/01
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 707
A1
14 56791
15 07 14
* G06K 19/077
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 951
A1
14 56793
15 07 14
* H05K 7/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 024 011
A1
14 56794
15 07 14
* B05B 1/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 733
A1
14 56796
15 07 14
G06F 17/50
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 942
A1
14 56797
15 07 14
* F16D 1/033
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 884
A1
14 56798
15 07 14
* E04B 1/78
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 859
A1
14 56800
15 07 14
* G06F 17/50
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 943
A1
14 56801
15 07 14
B60J 7/057
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 752
A1
14 56802
15 07 14
* B01J 19/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 731
A1
14 56803
15 07 14
* H04B 1/59
BOPI 03 DU 22 01 16
3 024 000
A1
14 56805
15 07 14
B01J 23/755
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 732
A1
14 56806
16 07 14
* H04N 21/40
BOPI 03 DU 22 01 16
3 024 007
A1
14 56807
16 07 14
* F02D 9/10
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 873
A1
14 56809
16 07 14
* H01R 13/10
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 984
A1
14 56810
16 07 14
H02J 7/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 992
A1
14 56811
16 07 14
* B65D 5/64
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 831
A1
14 56812
16 07 14
H02K 3/46
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 996
A1
14 56813
16 07 14
A61L 2/04
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 718
A1
14 56814
16 07 14
* A61H 7/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 712
A1
14 56815
16 07 14
* B60T 8/88
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 814
A1
14 56816
16 07 14
A61G 7/043
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 711
A1
14 56817
16 07 14
B21D 22/20
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 737
A1
14 56818
16 07 14
* G06F 9/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 939
A1
14 56820
16 07 14
* F01P 5/12
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 869
A1
14 56821
16 07 14
* B60R 25/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 762
A1
14 56822
16 07 14
* B60R 25/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 763
A1
14 56823
16 07 14
* F25B 39/04
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 906
A1
14 56824
16 07 14
* F25B 39/04
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 907
A1
14 56825
16 07 14
* F04D 29/44
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 877
A1
14 56826
16 07 14
* G01C 11/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 910
246
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/03
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
14 56827
16 07 14
B60R 25/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 764
A1
14 56828
16 07 14
* F02M 26/05
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 874
A1
14 56829
16 07 14
B01D 53/047
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 730
A1
14 56830
16 07 14
B60R 13/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 758
A1
14 56831
16 07 14
* H01Q 7/04
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 983
A1
14 56832
16 07 14
* B62D 25/16
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 820
A1
14 56834
16 07 14
B60R 13/08
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 759
A1
14 56836
16 07 14
* F16C 33/20
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 880
A1
14 56837
16 07 14
* F24F 11/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 905
A1
14 56840
16 07 14
B60N 2/12
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 754
A1
14 56841
16 07 14
* G01J 5/12
BOPI 03 DU 22 01 16
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A1
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G02F 1/153
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* A45D 34/04
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* B05B 1/02
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A1
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17 07 14
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A1
14 56853
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B60S 1/38
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* B65D 19/38
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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* F16D 13/58
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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17 07 14
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3 023 979
BOPI 16/03
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
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Priorité
la plus ancienne
Date
247
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 03 DU 22 01 16
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A1
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A1
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A1
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A1
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17 07 14
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A1
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17 07 14
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A1
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A1
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17 07 14
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A1
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17 07 14
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A1
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17 07 14
A01G 7/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 676
248
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
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Priorité
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BOPI 16/03
Classement
principal
a été publiée
Numéro
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Publication
Pays
A1
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B01D 33/067
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3 023 970
A1
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18 07 14
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18 07 14
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* C07C 5/27
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18 07 14
* C07C 5/27
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3 023 842
A1
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18 07 14
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A1
14 56948
18 07 14
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18 07 14
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A1
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18 07 14
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18 07 14
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A1
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18 07 14
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18 07 14
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BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 974
A1
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18 07 14
* B65D 33/20
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A1
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18 07 14
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A1
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18 07 14
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A1
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18 07 14
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A1
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A1
14 56968
18 07 14
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BOPI 03 DU 22 01 16
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A1
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A1
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18 07 14
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A1
14 56977
18 07 14
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BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 886
A1
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18 07 14
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BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 856
A1
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18 07 14
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BOPI 03 DU 22 01 16
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A1
14 56980
18 07 14
* A61K 8/49
BOPI 03 DU 22 01 16
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A1
14 56982
18 07 14
G04B 1/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 934
A1
14 56983
18 07 14
* B29C 49/80
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 743
A1
14 56984
18 07 14
A61B 7/04
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 700
BOPI 16/03
Nature
Numéro
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d’enregistrement
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la plus ancienne
Date
249
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
14 56985
18 07 14
A42B 3/24
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 680
A1
14 56986
18 07 14
* A61K 31/496
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 716
A1
14 56987
18 07 14
H02J 7/34
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 993
A1
14 56988
18 07 14
* G06F 21/53
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 945
A1
14 56989
18 07 14
* G06F 21/53
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 946
A1
14 56990
18 07 14
* A47J 43/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 697
A1
14 56991
18 07 14
* A47J 43/25
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 698
A1
14 56992
18 07 14
* A47J 19/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 696
A1
14 56993
18 07 14
* G06K 17/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 950
A1
14 56994
21 07 14
* H02K 11/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 997
A1
14 56996
21 07 14
* A61B 5/0205
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 699
A1
14 56998
21 07 14
* H04L 9/32
BOPI 03 DU 22 01 16
3 024 003
A1
14 56999
21 07 14
B60R 7/04
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 755
A1
14 57000
21 07 14
B60R 7/04
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 756
A1
14 57001
21 07 14
* F03D 9/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 876
A1
14 57002
21 07 14
H01R 13/422
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 986
A1
14 57004
21 07 14
F16H 63/34
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 894
A1
14 57005
21 07 14
A42B 3/32
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 681
A1
14 57006
21 07 14
A47C 17/22
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 695
A1
14 57010
21 07 14
* E01H 1/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 855
A1
14 57011
21 07 14
* C22B 59/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 849
A1
14 57012
21 07 14
* C08F 8/30
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 843
A1
14 57013
21 07 14
* C08L 15/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 844
A1
14 57014
21 07 14
* B65B 3/10
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 830
A1
14 57015
21 07 14
* G06K 9/20
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 948
A1
14 57016
21 07 14
* H04L 9/08
BOPI 03 DU 22 01 16
3 024 002
A1
14 57017
21 07 14
* B60R 11/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 757
A1
14 57018
21 07 14
B07C 3/18
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 736
A1
14 57019
21 07 14
B62D 65/14
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 822
A1
14 57020
21 07 14
* B29C 70/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 746
A1
14 57021
21 07 14
G06F 12/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 941
A1
14 57022
21 07 14
G02F 1/11
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 929
A1
14 57023
21 07 14
* A61K 38/01
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 717
A1
14 57024
21 07 14
* E04F 15/04
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 862
A1
14 57025
21 07 14
* A01B 73/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 675
A1
14 57028
21 07 14
C23C 8/24
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 851
A1
14 57030
21 07 14
* D06M 23/12
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 852
A1
14 57031
21 07 14
* B27H 3/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 742
A1
14 57032
21 07 14
* F02C 9/28
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 872
A1
14 57033
21 07 14
* B65D 33/28
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 835
A1
14 57035
21 07 14
* E02D 5/80
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 857
A1
14 57036
21 07 14
* G08B 19/00
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 958
A1
14 57037
21 07 14
H01H 23/24
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 967
250
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 16/03
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
14 57038
21 07 14
* H04L 29/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 024 004
A1
14 57039
21 07 14
* H01H 9/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 964
A1
14 57040
21 07 14
* H01H 9/02
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 965
A1
14 57041
21 07 14
* E03B 7/09
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 858
A1
14 58705
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 776
A1
14 58706
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 777
A1
14 58708
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 778
A1
14 58710
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 779
A1
14 58712
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 780
A1
14 58713
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 781
A1
14 58714
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 782
A1
14 58716
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 783
A1
14 58717
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 784
A1
14 58719
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 785
A1
14 58722
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 786
A1
14 58724
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 787
A1
14 58725
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 788
A1
14 58729
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 789
A1
14 58731
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 790
A1
14 58732
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 791
A1
14 58734
16 09 14
17 07 14
FR
B60S 1/38
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 792
A1
14 62518
16 12 14
* G06F 3/06
BOPI 03 DU 22 01 16
3 023 937
BOPI 16/03
251
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 16/03
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
2 835 194
02 00955
28 01 02
RM
B1
2 885 243
06 51479
26 04 06
RM
B1
2 894 388
05 12252
02 12 05
RM
B1
2 894 735
06 55326
05 12 06
B1
2 896 349
06 50139
16 01 06
B1
2 902 480
07 55714
13 06 07
B1
2 910 424
07 58137
08 10 07
B1
2 914 747
07 02494
05 04 07
B1
2 918 524
07 56244
03 07 07
B1
2 920 051
08 55533
12 08 08
B1
2 922 654
08 54594
B1
2 927 840
B1
B1
253
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
BOPI 31 DU 01 08 03
B1
2 971 862
11 51416
22 02 11
RM
BOPI 34 DU 24 08 12
BOPI 44 DU 03 11 06
B1
2 974 291
12 53515
17 04 12
RM
BOPI 43 DU 26 10 12
BOPI 23 DU 08 06 07
B1
2 975 558
11 54370
19 05 11
RM
BOPI 47 DU 23 11 12
BOPI 24 DU 15 06 07
B1
2 975 693
11 01590
23 05 11
RM
BOPI 48 DU 30 11 12
RM
BOPI 29 DU 20 07 07
B1
2 977 612
11 01594
23 05 11
RM
BOPI 02 DU 11 01 13
RM
BOPI 51 DU 21 12 07
B1
2 977 866
11 02193
12 07 11
RM
BOPI 03 DU 18 01 13
RM
BOPI 26 DU 27 06 08
B1
2 979 068
12 57577
03 08 12
RM
BOPI 08 DU 22 02 13
BOPI 41 DU 10 10 08
B1
2 979 549
12 58295
05 09 12
RM
BOPI 10 DU 08 03 13
RM
BOPI 02 DU 09 01 09
B1
2 980 020
12 00907
27 03 12
RM
BOPI 08 DU 20 02 09
B1
2 980 116
11 02836
19 09 11
RM
BOPI 12 DU 22 03 13
07 07 08
RM
BOPI 17 DU 24 04 09
B1
2 980 125
11 58395
21 09 11
RM
BOPI 12 DU 22 03 13
08 01008
25 02 08
RM
BOPI 35 DU 28 08 09
B1
2 980 818
11 58770
29 09 11
RM
BOPI 14 DU 05 04 13
2 929 682
09 00464
04 02 09
RM
BOPI 41 DU 09 10 09
B1
2 981 742
11 59624
24 10 11
2 930 649
08 52772
24 04 08
RM
BOPI 44 DU 30 10 09
B1
2 981 980
11 59692
26 10 11
RM
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 934 830
09 55538
06 08 09
RM
BOPI 06 DU 12 02 10
B1
2 982 932
11 03530
21 11 11
RM
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 936 374
08 05262
25 09 08
RM
BOPI 12 DU 26 03 10
B1
2 985 044
12 62063
14 12 12
B1
2 937 199
08 56915
13 10 08
RM
BOPI 15 DU 16 04 10
B1
2 986 813
13 51168
12 02 13
B1
2 940 144
08 07416
23 12 08
RM
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 988 787
12 53024
03 04 12
RM
BOPI 40 DU 04 10 13
B1
2 942 018
09 50815
10 02 09
RM
BOPI 32 DU 13 08 10
B1
2 989 117
12 53238
06 04 12
RM
BOPI 41 DU 11 10 13
B1
2 942 566
09 00832
24 02 09
BOPI 34 DU 27 08 10
B1
2 989 993
12 53990
30 04 12
RM
BOPI 44 DU 01 11 13
B1
2 943 189
09 01136
12 03 09
BOPI 37 DU 17 09 10
B1
2 990 002
12 53894
27 04 12
RM
BOPI 44 DU 01 11 13
B1
2 943 359
09 51728
18 03 09
RM
BOPI 38 DU 24 09 10
B1
2 990 086
12 53955
27 04 12
RM
BOPI 44 DU 01 11 13
B1
2 944 067
09 52275
07 04 09
RM
BOPI 40 DU 08 10 10
B1
2 990 398
12 54353
11 05 12
RM
BOPI 46 DU 15 11 13
B1
2 944 897
09 52693
24 04 09
RM
BOPI 43 DU 29 10 10
B1
2 990 464
12 54389
14 05 12
RM
BOPI 46 DU 15 11 13
B1
2 945 680
09 02360
15 05 09
BOPI 46 DU 19 11 10
B1
2 990 981
12 01480
24 05 12
RM
BOPI 48 DU 29 11 13
B1
2 945 835
09 53412
25 05 09
BOPI 47 DU 26 11 10
B1
2 991 080
12 54726
23 05 12
B1
2 946 090
09 53495
27 05 09
RM
BOPI 48 DU 03 12 10
B1
2 991 691
12 55394
08 06 12
RM
BOPI 50 DU 13 12 13
B1
2 947 357
09 54357
25 06 09
RM
BOPI 52 DU 31 12 10
B1
2 991 959
12 55546
13 06 12
RM
BOPI 51 DU 20 12 13
B1
2 947 610
09 54648
06 07 09
RM
BOPI 01 DU 07 01 11
B1
2 992 500
12 55978
25 06 12
B1
2 952 142
09 57634
29 10 09
BOPI 18 DU 06 05 11
B1
2 992 529
12 01842
29 06 12
RM
BOPI 01 DU 03 01 14
B1
2 952 584
09 05460
13 11 09
BOPI 20 DU 20 05 11
B1
2 992 967
12 56548
06 07 12
B1
2 954 439
10 60775
20 12 10
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 992 987
12 56498
06 07 12
RM
BOPI 02 DU 10 01 14
B1
2 956 624
11 51465
23 02 11
RM
BOPI 34 DU 26 08 11
B1
2 993 581
12 56929
18 07 12
RM
BOPI 04 DU 24 01 14
B1
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10 51596
05 03 10
RM
BOPI 36 DU 09 09 11
B1
2 993 884
13 57232
23 07 13
B1
2 959 174
11 53322
15 04 11
RM
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
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12 57274
26 07 12
RM
BOPI 05 DU 31 01 14
B1
2 959 467
11 53698
29 04 11
RM
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
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12 57434
31 07 12
RM
BOPI 06 DU 07 02 14
B1
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28 06 10
RM
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 994 207
12 02154
31 07 12
RM
BOPI 06 DU 07 02 14
B1
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10 55877
20 07 10
RM
BOPI 04 DU 27 01 12
B1
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12 58192
03 09 12
RM
BOPI 10 DU 07 03 14
B1
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10 56531
10 08 10
RM
BOPI 07 DU 17 02 12
B1
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11 09 12
RM
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B1
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05 10 10
RM
BOPI 14 DU 06 04 12
B1
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11 09 12
RM
BOPI 11 DU 14 03 14
B1
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31 05 11
RM
BOPI 14 DU 06 04 12
B1
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26 09 12
RM
BOPI 13 DU 28 03 14
B1
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10 58412
15 10 10
RM
BOPI 16 DU 20 04 12
B1
2 996 198
12 59173
28 09 12
RM
BOPI 14 DU 04 04 14
B1
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28 10 10
RM
BOPI 18 DU 04 05 12
B1
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12 59629
09 10 12
RM
BOPI 15 DU 11 04 14
B1
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11 60406
16 11 11
RM
BOPI 21 DU 25 05 12
B1
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12 59516
05 10 12
RM
BOPI 15 DU 11 04 14
B1
2 971 173
12 51218
09 02 12
BOPI 32 DU 10 08 12
B1
2 996 690
12 59676
10 10 12
RM
BOPI 15 DU 11 04 14
RM
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
dans lesquels
les demandes
BOPI 11 DU 15 03 13
BOPI 17 DU 26 04 13
BOPI 26 DU 28 06 13
BOPI 33 DU 16 08 13
BOPI 48 DU 29 11 13
BOPI 52 DU 27 12 13
BOPI 02 DU 10 01 14
BOPI 05 DU 31 01 14
254
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
2 996 998
12 59932
18 10 12
RM
B1
2 997 113
12 02910
23 10 12
RM
B1
2 997 246
12 60087
23 10 12
RM
B1
2 997 309
12 02896
29 10 12
B1
2 997 310
12 60403
31 10 12
B1
2 997 550
12 60220
26 10 12
RM
B1
2 997 780
12 60553
07 11 12
RM
B1
2 997 788
12 02992
05 11 12
B1
2 997 801
12 60494
B1
2 998 050
12 60632
B1
2 998 238
B1
BOPI 16/03
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
BOPI 17 DU 25 04 14
B1
3 006 937
13 55565
14 06 13
RM
BOPI 51 DU 19 12 14
BOPI 17 DU 25 04 14
B1
3 007 267
13 55966
24 06 13
RM
BOPI 52 DU 26 12 14
BOPI 17 DU 25 04 14
B1
3 007 981
13 56608
05 07 13
RM
BOPI 02 DU 09 01 15
BOPI 18 DU 02 05 14
B1
3 008 110
13 56632
05 07 13
RM
BOPI 02 DU 09 01 15
BOPI 18 DU 02 05 14
B1
3 008 121
13 56656
05 07 13
RM
BOPI 02 DU 09 01 15
BOPI 18 DU 02 05 14
B1
3 008 276
13 56840
11 07 13
RM
BOPI 03 DU 16 01 15
BOPI 19 DU 09 05 14
B1
3 008 294
13 56920
15 07 13
RM
BOPI 03 DU 16 01 15
RM
BOPI 19 DU 09 05 14
B1
3 008 337
13 56735
09 07 13
RM
BOPI 03 DU 16 01 15
05 11 12
RM
BOPI 19 DU 09 05 14
B1
3 009 011
13 57336
25 07 13
RM
BOPI 05 DU 30 01 15
09 11 12
RM
BOPI 20 DU 16 05 14
B1
3 009 048
13 57474
29 07 13
RM
BOPI 05 DU 30 01 15
12 61013
20 11 12
RM
BOPI 21 DU 23 05 14
B1
3 009 049
13 57476
29 07 13
RM
BOPI 05 DU 30 01 15
2 998 474
12 61247
26 11 12
RM
BOPI 22 DU 30 05 14
B1
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01 08 13
RM
BOPI 06 DU 06 02 15
B1
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04 12 12
RM
BOPI 23 DU 06 06 14
B1
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13 57772
05 08 13
RM
BOPI 06 DU 06 02 15
B1
2 998 964
12 61594
04 12 12
RM
BOPI 23 DU 06 06 14
B1
3 009 551
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19 12 13
RM
BOPI 07 DU 13 02 15
B1
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12 61460
30 11 12
RM
BOPI 23 DU 06 06 14
B1
3 009 689
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13 08 13
RM
BOPI 08 DU 20 02 15
B1
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12 62028
13 12 12
RM
BOPI 25 DU 20 06 14
B1
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23 08 13
RM
BOPI 09 DU 27 02 15
B1
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12 62023
13 12 12
RM
BOPI 25 DU 20 06 14
B1
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13 58524
05 09 13
RM
BOPI 10 DU 06 03 15
B1
2 999 713
12 62122
17 12 12
RM
BOPI 25 DU 20 06 14
B1
3 010 121
13 58194
27 08 13
RM
BOPI 10 DU 06 03 15
B1
3 001 201
13 02936
16 12 13
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
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13 58729
11 09 13
RM
BOPI 11 DU 13 03 15
B1
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24 01 13
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 010 336
13 58564
06 09 13
RM
BOPI 11 DU 13 03 15
B1
3 001 225
13 50568
22 01 13
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
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31 03 14
RM
BOPI 11 DU 13 03 15
B1
3 001 296
13 50458
18 01 13
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
B1
3 010 431
13 58685
10 09 13
RM
BOPI 11 DU 13 03 15
B1
3 001 302
13 50631
24 01 13
RM
BOPI 30 DU 25 07 14
B3
3 011 861
14 59171
29 09 14
BOPI 16 DU 17 04 15
B1
3 001 345
13 50556
22 01 13
BOPI 30 DU 25 07 14
B3
3 012 402
14 60456
30 10 14
BOPI 18 DU 01 05 15
B1
3 001 427
13 50810
31 01 13
RM
BOPI 31 DU 01 08 14
B1
3 012 504
13 60528
29 10 13
BOPI 18 DU 01 05 15
B1
3 002 210
13 51370
18 02 13
RM
BOPI 34 DU 22 08 14
B1
3 012 619
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31 10 13
BOPI 18 DU 01 05 15
B1
3 002 233
13 51371
18 02 13
BOPI 34 DU 22 08 14
B1
3 013 095
13 61099
14 11 13
BOPI 20 DU 15 05 15
B1
3 002 324
13 00361
19 02 13
RM
BOPI 34 DU 22 08 14
B1
3 013 113
13 61146
14 11 13
BOPI 20 DU 15 05 15
B1
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13 51785
28 02 13
BOPI 35 DU 29 08 14
B1
3 013 364
13 61450
21 11 13
BOPI 21 DU 22 05 15
B1
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14 50844
04 02 14
RM
BOPI 36 DU 05 09 14
B1
3 013 417
13 02645
18 11 13
BOPI 21 DU 22 05 15
B1
3 002 940
13 52077
08 03 13
RM
BOPI 37 DU 12 09 14
B1
3 013 582
13 61613
25 11 13
BOPI 22 DU 29 05 15
B1
3 002 942
13 52148
11 03 13
RM
BOPI 37 DU 12 09 14
B1
3 013 593
13 61582
25 11 13
BOPI 22 DU 29 05 15
B1
3 003 442
13 52675
25 03 13
RM
BOPI 39 DU 26 09 14
B1
3 013 644
13 61702
27 11 13
BOPI 22 DU 29 05 15
B1
3 003 728
13 52773
27 03 13
RM
BOPI 40 DU 03 10 14
B1
3 013 675
13 61524
22 11 13
BOPI 22 DU 29 05 15
B1
3 003 799
13 52927
29 03 13
RM
BOPI 40 DU 03 10 14
B1
3 014 055
13 62039
03 12 13
BOPI 23 DU 05 06 15
B1
3 003 940
13 52929
29 03 13
RM
BOPI 40 DU 03 10 14
B1
3 014 094
13 61890
29 11 13
BOPI 23 DU 05 06 15
B1
3 004 249
13 53170
09 04 13
RM
BOPI 41 DU 10 10 14
B1
3 014 289
13 62445
11 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
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16 04 13
RM
BOPI 42 DU 17 10 14
B1
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13 62437
11 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 005 840
13 01163
22 05 13
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
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11 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
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24 05 13
RM
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 014 336
13 62177
05 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 005 860
13 54553
21 05 13
RM
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 014 348
13 62268
06 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 006 118
13 54515
21 05 13
BOPI 48 DU 28 11 14
B1
3 014 350
13 02830
05 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 006 204
13 01253
03 06 13
RM
BOPI 49 DU 05 12 14
B1
3 014 352
13 62291
09 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 006 222
13 55104
04 06 13
RM
BOPI 49 DU 05 12 14
B1
3 014 390
13 62138
05 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 006 855
13 01405
17 06 13
BOPI 51 DU 19 12 14
B1
3 014 391
13 62133
05 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
dans lesquels
les demandes
dans lesquels
les demandes
BOPI 16/03
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
3 014 440
13 62361
10 12 13
B1
3 014 478
13 62245
06 12 13
B1
3 014 483
13 62351
10 12 13
B1
3 014 510
13 62188
05 12 13
B1
3 014 522
13 62410
B1
3 014 582
13 62373
B1
3 014 592
B1
Revendications
modifiée
s
(RM)
Revendications
modifiée
s
(RM)
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 015 400
13 63275
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 015 401
13 63290
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 015 402
13 63257
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 015 406
13 63431
23 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
11 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 015 409
13 63438
23 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
10 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 015 411
13 62992
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
13 62421
11 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 015 446
13 63131
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
3 014 606
13 62416
11 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 015 469
13 63493
23 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 623
13 62224
06 12 13
BOPI 24 DU 12 06 15
B1
3 015 509
13 63002
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 700
13 62906
18 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 516
13 62962
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 781
13 62578
13 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 590
13 62988
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 794
13 62711
16 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 603
13 63004
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 795
13 62732
16 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 606
13 63119
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 799
13 62503
12 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 617
13 63015
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 804
13 62626
13 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 637
13 63477
23 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 824
13 62661
16 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 669
13 63217
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 831
13 62759
17 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 687
13 63463
23 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 851
13 62719
16 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 724
13 63100
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 944
13 62725
16 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 742
13 63246
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 950
13 62863
18 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 759
14 01379
11 06 14
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 952
13 62549
13 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 770
13 63105
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 970
13 62482
12 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 798
13 63277
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 971
13 62477
12 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 800
13 62968
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 973
13 62485
12 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 818
13 03018
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 014 978
13 62705
16 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 015 963
13 03095
27 12 13
BOPI 27 DU 03 07 15
B1
3 014 998
13 62782
17 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 016 002
13 63727
31 12 13
BOPI 27 DU 03 07 15
B1
3 015 010
13 62504
12 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 016 026
13 63661
27 12 13
BOPI 27 DU 03 07 15
B1
3 015 025
13 62500
12 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 016 041
13 63680
30 12 13
BOPI 27 DU 03 07 15
B1
3 015 035
13 62554
13 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 016 094
13 63615
26 12 13
BOPI 27 DU 03 07 15
B1
3 015 036
13 62879
18 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 016 104
13 63698
30 12 13
BOPI 27 DU 03 07 15
B1
3 015 042
13 62918
18 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 016 139
14 50075
07 01 14
BOPI 28 DU 10 07 15
B1
3 015 080
13 62841
17 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 016 186
14 50038
06 01 14
BOPI 28 DU 10 07 15
B1
3 015 095
13 62716
16 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 016 207
14 50119
08 01 14
BOPI 28 DU 10 07 15
B1
3 015 118
13 62919
18 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 016 235
14 50128
08 01 14
BOPI 28 DU 10 07 15
B1
3 015 130
13 02970
17 12 13
BOPI 25 DU 19 06 15
B1
3 016 256
14 50101
07 01 14
BOPI 28 DU 10 07 15
B1
3 015 236
13 63382
23 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 016 312
14 50247
13 01 14
BOPI 29 DU 17 07 15
B1
3 015 237
13 63474
23 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 016 313
14 50279
14 01 14
BOPI 29 DU 17 07 15
B1
3 015 251
13 63253
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 016 342
14 00061
13 01 14
BOPI 29 DU 17 07 15
B1
3 015 281
13 63291
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 016 356
14 50300
15 01 14
BOPI 29 DU 17 07 15
B1
3 015 282
13 63294
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 016 358
14 50327
15 01 14
BOPI 29 DU 17 07 15
B1
3 015 307
13 63548
24 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 016 381
14 50290
14 01 14
BOPI 29 DU 17 07 15
B1
3 015 319
13 03041
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 016 399
14 50321
15 01 14
BOPI 29 DU 17 07 15
B1
3 015 332
13 63304
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 016 410
14 54920
30 05 14
BOPI 29 DU 17 07 15
B1
3 015 374
13 63155
20 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 016 417
14 50281
14 01 14
BOPI 29 DU 17 07 15
B1
3 015 393
13 63074
19 12 13
BOPI 26 DU 26 06 15
B1
3 016 433
14 50339
16 01 14
BOPI 29 DU 17 07 15
RM
dans lesquels
les demandes
255
dans lesquels
les demandes
256
Revendications
modifiée
s
(RM)
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
dans lesquels
les demandes
B1
3 016 571
14 50576
23 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 575
14 50449
21 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 576
14 50511
22 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 589
14 50409
17 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 600
14 50550
23 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 607
14 50421
20 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 664
14 00121
22 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 671
14 57994
26 08 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 673
14 50391
17 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 677
14 50524
22 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 679
14 50526
22 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 680
14 50527
22 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 694
14 00103
20 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 761
14 50578
23 01 14
BOPI 30 DU 24 07 15
B1
3 016 784
14 50663
27 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 808
14 50601
24 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 842
14 50717
30 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 843
14 50759
30 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 851
14 50737
30 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 852
14 50757
30 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 862
14 00157
24 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 889
14 50598
24 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 934
14 50608
24 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 941
14 50743
30 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 963
14 50637
27 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 016 976
14 50609
24 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 017 012
14 50725
30 01 14
BOPI 31 DU 31 07 15
B1
3 017 054
14 50841
04 02 14
BOPI 32 DU 07 08 15
B1
3 017 084
14 50775
31 01 14
BOPI 32 DU 07 08 15
B1
3 017 087
14 50832
04 02 14
BOPI 32 DU 07 08 15
B1
3 017 096
14 00274
31 01 14
BOPI 32 DU 07 08 15
B1
3 017 111
14 50881
05 02 14
BOPI 32 DU 07 08 15
B1
3 017 165
14 50874
05 02 14
BOPI 32 DU 07 08 15
B1
3 017 211
14 50877
05 02 14
BOPI 32 DU 07 08 15
B1
3 017 472
14 51042
11 02 14
BOPI 33 DU 14 08 15
BOPI 16/03
BOPI 16/03
257
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 16/03
259
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 03 de 2016
261
BOPI 16/03
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
14 01119
3 023 966
14 01650
3 023 953
14 56791
3 023 951
14 56840
3 023 754
14 01120
3 023 692
14 01651
3 023 868
14 56793
3 024 011
14 56841
3 023 913
14 01332
3 023 921
14 01652
3 023 825
14 56794
3 023 733
14 56843
3 023 991
14 01573
3 023 850
14 01653
3 023 727
14 56796
3 023 942
14 56844
3 023 931
14 01582
3 024 001
14 01655
3 023 863
14 56797
3 023 884
14 56846
3 023 932
14 01583
3 023 901
14 01656
3 023 898
14 56798
3 023 859
14 56847
3 023 689
14 01584
3 023 902
14 01658
3 023 959
14 56800
3 023 943
14 56848
3 023 690
14 01585
3 023 976
14 01659
3 023 924
14 56801
3 023 752
14 56849
3 023 738
14 01586
3 023 829
14 01661
3 023 677
14 56802
3 023 731
14 56850
3 023 734
14 01587
3 023 977
14 01663
3 023 936
14 56803
3 024 000
14 56852
3 024 006
14 01588
3 023 980
14 01664
3 023 824
14 56805
3 023 732
14 56853
3 023 773
14 01589
3 023 827
14 01682
3 023 893
14 56806
3 024 007
14 56854
3 023 832
14 01590
3 023 848
14 01687
3 023 682
14 56807
3 023 873
14 56855
3 023 930
14 01593
3 023 989
14 01689
3 023 684
14 56809
3 023 984
14 56856
3 023 813
14 01603
3 023 749
14 01791
3 023 860
14 56810
3 023 992
14 56857
3 023 765
14 01607
3 023 687
14 56764
3 023 903
14 56811
3 023 831
14 56858
3 023 952
14 01608
3 023 933
14 56765
3 023 795
14 56812
3 023 996
14 56859
3 023 685
14 01609
3 023 926
14 56767
3 023 949
14 56813
3 023 718
14 56860
3 023 686
14 01610
3 023 927
14 56768
3 023 853
14 56814
3 023 712
14 56861
3 023 969
14 01615
3 023 998
14 56769
3 023 935
14 56815
3 023 814
14 56862
3 023 922
14 01616
3 024 009
14 56770
3 023 819
14 56816
3 023 711
14 56863
3 023 735
14 01617
3 023 975
14 56771
3 024 005
14 56817
3 023 737
14 56866
3 023 990
14 01618
3 023 920
14 56772
3 023 879
14 56818
3 023 939
14 56867
3 023 887
14 01619
3 023 919
14 56773
3 023 818
14 56820
3 023 869
14 56868
3 023 940
14 01620
3 023 918
14 56774
3 023 994
14 56821
3 023 762
14 56869
3 023 701
14 01621
3 023 912
14 56775
3 023 870
14 56822
3 023 763
14 56870
3 023 888
14 01622
3 023 938
14 56776
3 023 753
14 56823
3 023 906
14 56871
3 023 816
14 01623
3 023 911
14 56777
3 023 928
14 56824
3 023 907
14 56872
3 023 833
14 01624
3 023 747
14 56778
3 023 704
14 56825
3 023 877
14 56873
3 023 982
14 01625
3 023 748
14 56779
3 023 995
14 56826
3 023 910
14 56875
3 023 962
14 01627
3 023 744
14 56780
3 023 954
14 56827
3 023 764
14 56876
3 023 817
14 01628
3 023 745
14 56781
3 023 985
14 56828
3 023 874
14 56877
3 023 889
14 01630
3 023 944
14 56782
3 023 766
14 56829
3 023 730
14 56878
3 023 847
14 01631
3 023 683
14 56783
3 023 875
14 56830
3 023 758
14 56879
3 023 739
14 01632
3 023 726
14 56784
3 023 897
14 56831
3 023 983
14 56880
3 023 979
14 01633
3 023 679
14 56786
3 023 915
14 56832
3 023 820
14 56881
3 023 709
14 01634
3 023 750
14 56787
3 023 823
14 56834
3 023 759
14 56882
3 023 836
14 01636
3 023 815
14 56788
3 023 900
14 56835
3 023 713
14 56884
3 023 694
14 01645
3 023 838
14 56789
3 023 706
14 56836
3 023 880
14 56885
3 023 688
14 01646
3 023 708
14 56790
3 023 707
14 56837
3 023 905
14 56886
3 023 693
262
BOPI 16/03
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
14 56887
3 023 892
14 56928
3 023 729
14 56984
3 023 700
14 57033
3 023 835
14 56888
3 023 963
14 56929
3 023 971
14 56985
3 023 680
14 57035
3 023 857
14 56889
3 023 703
14 56930
3 023 970
14 56986
3 023 716
14 57036
3 023 958
14 56891
3 023 955
14 56931
3 023 678
14 56987
3 023 993
14 57037
3 023 967
14 56892
3 023 705
14 56932
3 023 845
14 56988
3 023 945
14 57038
3 024 004
14 56893
3 023 899
14 56934
3 023 846
14 56989
3 023 946
14 57039
3 023 964
14 56894
3 023 796
14 56935
3 023 714
14 56990
3 023 697
14 57040
3 023 965
14 56895
3 023 961
14 56936
3 023 972
14 56991
3 023 698
14 57041
3 023 858
14 56896
3 023 909
14 56937
3 023 978
14 56992
3 023 696
14 58705
3 023 776
14 56897
3 023 797
14 56940
3 023 840
14 56993
3 023 950
14 58706
3 023 777
14 56898
3 023 798
14 56941
3 023 841
14 56994
3 023 997
14 58708
3 023 778
14 56899
3 023 799
14 56942
3 023 842
14 56996
3 023 699
14 58710
3 023 779
14 56900
3 023 800
14 56943
3 023 904
14 56998
3 024 003
14 58712
3 023 780
14 56901
3 023 801
14 56945
3 023 828
14 56999
3 023 755
14 58713
3 023 781
14 56902
3 023 802
14 56947
3 023 956
14 57000
3 023 756
14 58714
3 023 782
14 56903
3 023 803
14 56948
3 024 008
14 57001
3 023 876
14 58716
3 023 783
14 56904
3 023 804
14 56949
3 023 839
14 57002
3 023 986
14 58717
3 023 784
14 56905
3 023 710
14 56950
3 023 885
14 57004
3 023 894
14 58719
3 023 785
14 56906
3 023 805
14 56951
3 023 821
14 57005
3 023 681
14 58722
3 023 786
14 56907
3 023 767
14 56952
3 023 891
14 57006
3 023 695
14 58724
3 023 787
14 56908
3 023 806
14 56953
3 023 871
14 57010
3 023 855
14 58725
3 023 788
14 56909
3 023 807
14 56955
3 023 914
14 57011
3 023 849
14 58729
3 023 789
14 56910
3 023 865
14 56957
3 023 957
14 57012
3 023 843
14 58731
3 023 790
14 56911
3 023 768
14 56958
3 023 947
14 57013
3 023 844
14 58732
3 023 791
14 56912
3 023 769
14 56959
3 023 691
14 57014
3 023 830
14 58734
3 023 792
14 56913
3 023 808
14 56961
3 023 974
14 57015
3 023 948
14 59344
3 023 895
14 56914
3 023 770
14 56963
3 023 834
14 57016
3 024 002
14 62518
3 023 937
14 56915
3 023 809
14 56964
3 023 925
14 57017
3 023 757
15 01490
3 023 740
14 56916
3 024 010
14 56965
3 023 864
14 57018
3 023 736
15 01509
3 023 866
14 56917
3 023 981
14 56966
3 023 741
14 57019
3 023 822
15 01522
3 023 719
14 56918
3 023 774
14 56967
3 023 878
14 57020
3 023 746
15 01523
3 023 720
14 56919
3 023 810
14 56968
3 023 702
14 57021
3 023 941
15 01524
3 023 721
14 56920
3 023 775
14 56972
3 023 751
14 57022
3 023 929
15 01525
3 023 722
14 56921
3 023 811
14 56975
3 023 826
14 57023
3 023 717
15 01526
3 023 723
14 56922
3 023 999
14 56977
3 023 886
14 57024
3 023 862
15 01527
3 023 724
14 56923
3 023 908
14 56978
3 023 856
14 57025
3 023 675
15 01528
3 023 725
14 56924
3 023 854
14 56979
3 023 867
14 57028
3 023 851
15 55666
3 023 973
14 56925
3 023 676
14 56980
3 023 715
14 57030
3 023 852
15 56133
3 023 960
14 56926
3 023 896
14 56982
3 023 934
14 57031
3 023 742
15 56371
3 023 881
14 56927
3 023 728
14 56983
3 023 743
14 57032
3 023 872
15 56644
3 023 837
263
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
15 56671
3 023 890
15 56673
3 023 882
15 56674
3 023 988
15 56675
3 023 883
15 56694
3 023 916
15 56695
3 023 917
15 56705
3 023 793
15 56710
3 023 794
15 56719
3 023 968
15 56745
3 023 987
15 56758
3 023 771
15 56821
3 023 812
15 56826
3 023 861
15 56828
3 023 760
15 56837
3 023 772
15 56850
3 023 761
BOPI 16/03
BOPI 16/03
265
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..... néant
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle).................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ... néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 16/03
269
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 16/03
271
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 16/03
273
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 16/03
275
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *................................
produits phytopharmaceutiques * .................................................
médicaments et demandes de prorogation rejetées .......................
produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées...............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ...................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ....................................................
*
279
néant
néant
néant
289
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 16/03
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION
279
BOPI 16/03
d. Numéro national
e. Date de dépôt
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS
: 15C0087
: 15-12-2015
o. Demandeur
: ONO
PHARMACEUTICAL
CO., LTD. - 1-5, DOSHOMACHI 2-CHOME CHUO-KU
OSAKA-SHI, OSAKA 541-8526 JAPON,
Références du brevet de base :
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
w. N° de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 09013687.0
: 02-05-2006
: 2161336
: 31-07-2013
: ANTICORPS
MONOCLONAUX HUMAINS POUR MORT PROGRAMMEE 1 (PD1) ET PROCEDES DE TRAITEMENT DU CANCER A
L'AIDE D'ANTICORPS ANTI-PD-1 SEULS OU COMBINES A D'AUTRES FORMULATIONS IMMUNOTHERAPEUTIQUES
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
EU/1/15/1014 du 19-06-2015
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
NIVOLUMAB
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
EU/1/15/1014 du 19-06-2015
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 15C0090
: 16-12-2015
o. Demandeur
: OMEROS CORPORATION 201 ELLIOTT AVENUE WEST SEATTLE, WA 98119
ETATS-UNIS D'AMERIQUE,
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
: 03772122.2
: 30-07-2003
: 1534313
: 17-10-2012
: SOLUTIONS ET PROCEDE
D'IRRIGATION OPHTALMOLOGIQUE
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 15C0091
: 16-12-2015
o. Demandeur
: CHILDREN'S HOSPITAL RESEARCH FOUNDATION - 3333 BURNET AVENUE
CINCINNATI, OH 45229 ETATS-UNIS D'AMERIQUE,
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
: 01906927.7
: 02-02-2001
: 1267914
: 29-04-2009
: UTILISATION DE LIPASE
ACIDE LYSOSOMALE POUR TRAITER L'ATHEROSCLEROSE ET DES MALADIES ASSOCIEES
EU/1/15/1033 du 01-09-2015
KANUMA (SEBELIPASE ALFA) ET MEDICAMENTS
BIOLOGIQUES SIMILAIRES AU SENS DE L'ARTICLE
10(4) DE LA DIRECTIVE 2001/83/EC,TELS QUE PROTEGES PAR LE BREVET DE BASE
EU/1/15/1033 du 01-09-2015
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 15C0092
: 18-12-2015
o. Demandeur
: VECTURA LIMITED - 1
PROSPECT WEST CHIPPENHAM, WILTSHIRE SN14
6FH ROYAUME UNI (GRANDE BRETAGNE),
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
: 11190637.6
: 29-04-2005
: 2422766
: 24-06-2015
: COMPOSITIONS PULVERULENTES SECHES DE GLYCOPYRROLATE ET DU
STEARATE DE MAGNESIUM
EU/1/15/1018 du 28-07-2015
SOLUTION D'IRRIGATION OCULAIRE COMPRENANT DE LA PHENYLEPHRINE OU UN SEL PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE DE CELLE-CI ET
DU KETOROLAC OU UN SEL PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE DE CELUI-CI
EU/1/15/1018 du 28-07-2015
281
EU/1/12/788/001 du 28-09-2012
GLYCOPYRRONIUM OU SES SELS
EU/1/12/788/001-006 du 28-09-2012
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS
282
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 15C0093
: 18-12-2015
o. Demandeur
: VECTURA LIMITED - 1
PROSPECT WEST CHIPPENHAM, WILTSHIRE SN14
6FH ROYAUME UNI (GRANDE BRETAGNE),
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
: 11190637.6
: 29-04-2005
: 2422766
: 24-06-2015
: COMPOSITIONS PULVERULENTES SECHES DE GLYCOPYRROLATE ET DU
STEARATE DE MAGNESIUM
EU/1/13/862 du 19-09-2013
COMBINAISON DU GLYCOPYRRONIUM OU DE L'UN
DE SES SELS PARTICULIEREMENT LE SEL DE
BROMURE ET DE L'INDACATEROL OU DE L'UN DE
SES SELS PARTICULIEREMENT LE SEL DE MALEATE
EU/1/13/862 du 19-09-2013
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 15C0094
: 21-12-2015
o. Demandeur
: SANOFI PASTEUR INC. DISCOVERY DRIVE SWIFTWATER, PA 18370-0187
ETATS-UNIS D'AMERIQUE,
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
: 10183565.0
: 22-01-2002
: 2332581
: 01-07-2015
: VACCIN
DE
MENINGOCOQUE TRI- OU TETRAVALENT PREPARE AVEC
UN CONJUGUE DE POLYSACCHARIDE ET DE
CRM197
EU/1/10/614/001 du 17-03-2010
OLIGOSIDE DE NEISSERIA MENINGITIDIS DU
GROUPE C CONJUGUE A LA PROTEINE CRM-197
DE CORYNEBACTERIUM DIPHTHERIAE,OLIGOSIDE DE NEISSERIA MENINGITIDIS DU GROUPE
W135 CONJUGUE A LA PROTEINE CRM-197 DE
CO...
EU/1/10/614/001 du 17-03-2010
BOPI 16/03
BOPI 16/03
283
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 16/03
285
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION REJETÉES
NÉANT
BOPI 16/03
287
COMPLÉMENTAIRES DE
REJETÉES
NÉANT
BOPI 16/03
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
289
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS DELIVRÉS
BOPI 16/03
d. Numéro national
e. Date de dépôt
{. Date limite de validité
: 15C0009
: 29-01-2015
: 01-08-2029
o. Demandeur
: IDEXX
LABORATORIES,
INC. - ONE IDEXX DRIVE WESTBROOK, MAINE
04092 ETATS-UNIS D'AMERIQUE,
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
: 05766244.7
: 23-06-2005
: 1781256
: 20-02-2013
: COMPOSITIONS DE GEL
PHOSPHOLIPIDE DESTINEES A L'ADMINISTRATION
MEDICAMENTEUSE ET DES METHODES DE TRAITEMENT UTILISANT CELLES-CI
EU/2/14/170 du 01-08-2014
FLORFENICOL,OU UN ESTER PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE DE CELUI-CI,AVEC TERBINAFINE,OU UN SEL PHARMACEUTIQUEMENT
ACCEPTABLE DE CELLE-CI ET AVEC BETAMETHASONE,OU UN ESTER PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABL...
EU/2/14/170 du 01-08-2014
291
BOPI 16/03
293
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 16/03
295
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) ................................................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 16/03
299
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 16/03
301
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ......................................................
305
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ......... 313
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 16/03
305
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION ET LES
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMICONDUCTEURS
Du 18 décembre 2015 au 24 décembre 2015
BOPI 16/03
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
307
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
1061170
208939
EP
0874131
208933
FR
0304113
208993
FR
1061271
208939
EP
0874880
208939
FR
0310945
208894
FR
1061287
208939
EP
0890275
209002
FR
0404717
208993
FR
1101513
208923
EP
0890275
209004
FR
0404972
208993
FR
1155852
208939
EP
0894388
209001
FR
0407355
208939
FR
1157665
208939
EP
0894388
209003
FR
0508301
208894
FR
1159616
208939
EP
0901721
208998
FR
0513153
208939
FR
1159617
208939
EP
0901721
209003
FR
0604991
208939
FR
1159618
208939
EP
0911486
208933
FR
0606892
208939
FR
1162046
208939
EP
0915291
208933
FR
0610888
208872
FR
1201271
208891
EP
0923197
209007
FR
0611028
208939
FR
1202714
208923
EP
0925435
208980
FR
0705189
208872
FR
1203018
208923
EP
0926991
208928
FR
0707618
208872
FR
1250274
208961
EP
0935097
208933
FR
0708014
208939
FR
1302489
208923
EP
0937784
208933
FR
0708730
208929
FR
1351153
208950
EP
0941559
208999
FR
0709022
208939
FR
1351738
208900
EP
0941559
209004
FR
0709097
208939
FR
1355018
208949
EP
0946451
208940
FR
0753250
208930
FR
1358775
208962
EP
0950328
208998
FR
0753250
208931
FR
1359463
208962
EP
0950328
209003
FR
0754549
208941
FR
1360759
208929
EP
0953173
208998
FR
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208939
FR
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208896
EP
0953173
209003
FR
0805593
208961
FR
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208992
EP
0962071
208998
FR
0805594
208961
FR
9514160
208993
EP
0962071
209003
FR
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208939
FR
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208941
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0964135
208933
FR
0806291
208939
FR
9602722
208941
EP
0964244
208875
FR
0807399
208939
FR
9602723
208941
EP
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208998
FR
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208942
FR
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208993
EP
0966853
209003
FR
0951847
209012
FR
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208984
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208999
FR
0951848
209012
FR
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208993
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209004
FR
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FR
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208941
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0979961
208933
FR
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208939
EP
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208933
EP
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208999
FR
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208939
EP
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208946
EP
0981838
209004
FR
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208939
EP
0767418
208946
EP
0981839
208999
FR
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208939
EP
0770696
208933
EP
0981839
209004
FR
1002335
208923
EP
0798870
209007
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209001
FR
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208939
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208998
EP
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209003
FR
1054694
208950
EP
0824778
209003
EP
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208933
FR
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208929
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EP
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208998
FR
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208939
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EP
1005762
209003
FR
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0839423
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208999
FR
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EP
1010288
209004
FR
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208939
EP
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208933
EP
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208933
308
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 16/03
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
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208999
EP
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EP
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209004
EP
1016160
209004
EP
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209000
EP
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208998
EP
1016444
208939
EP
1104638
209005
EP
1226680
209003
EP
1018253
208998
EP
1108285
208999
EP
1227217
208933
EP
1018253
209003
EP
1108285
209004
EP
1229226
208933
EP
1019968
208999
EP
1108338
209000
EP
1232631
208947
EP
1019968
209004
EP
1108338
209005
EP
1234471
208998
EP
1025618
208999
EP
1119946
209000
EP
1234471
209003
EP
1025618
209004
EP
1119946
209005
EP
1245881
208989
EP
1032960
208999
EP
1132577
208933
EP
1247260
208935
EP
1032960
209004
EP
1141856
208998
EP
1247309
208999
EP
1034538
208947
EP
1141856
209003
EP
1247309
209004
EP
1035377
208933
EP
1142287
208999
EP
1247940
208933
EP
1037442
209007
EP
1142287
209004
EP
1249581
208933
EP
1037442
209009
EP
1145376
208999
EP
1250755
208998
EP
1038407
209001
EP
1145376
209004
EP
1250755
209003
EP
1038407
209003
EP
1146289
208933
EP
1251313
208933
EP
1052821
209007
EP
1147648
208998
EP
1256215
209001
EP
1053436
208957
EP
1147648
209003
EP
1256215
209003
EP
1054212
208933
EP
1150736
208993
EP
1257674
208887
EP
1059635
208946
EP
1161217
208993
EP
1271057
208933
EP
1061237
208933
EP
1161809
209000
EP
1275817
208933
EP
1064819
209000
EP
1161809
209005
EP
1278794
208945
EP
1064819
209005
EP
1166486
209000
EP
1283339
208933
EP
1070150
208887
EP
1166486
209005
EP
1286031
208933
EP
1077531
209007
EP
1169746
208999
EP
1288514
208933
EP
1078423
208999
EP
1169746
209004
EP
1293190
208993
EP
1078423
209004
EP
1179262
209001
EP
1297619
208998
EP
1078478
208998
EP
1179262
209003
EP
1297619
209003
EP
1078478
209003
EP
1180292
208998
EP
1310114
208998
EP
1088976
208933
EP
1180292
209003
EP
1310114
209003
EP
1092289
208998
EP
1190582
208999
EP
1314510
208933
EP
1092289
209003
EP
1190582
209004
EP
1319272
209001
EP
1092839
208933
EP
1195171
208943
EP
1319272
209003
EP
1092840
208933
EP
1196962
208999
EP
1319278
209000
EP
1094201
208933
EP
1196962
209004
EP
1319278
209005
EP
1094682
208998
EP
1197026
208998
EP
1319730
208933
EP
1094682
209003
EP
1197026
209003
EP
1323979
208933
EP
1096109
208933
EP
1206050
209007
EP
1325648
208998
EP
1096111
208933
EP
1210835
208998
EP
1325648
209003
EP
1098070
208933
EP
1210835
209003
EP
1338101
209001
EP
1098071
208933
EP
1216522
208998
EP
1338101
209003
EP
1099274
208999
EP
1216522
209003
EP
1347663
209007
BOPI 16/03
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
309
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
1368926
208999
EP
1573873
208991
EP
1758415
209007
EP
1368926
209004
EP
1574095
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1656740
208948
EP
2291409
208974
EP
1678655
208901
EP
2296938
208974
EP
1740632
208973
Changement de forme juridique
EP
1892297
208977
Changement d'adresse
Rectification d'une erreur matérielle
Retrait total
Recours en restauration ou en annulation
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
0412651
208969
FR
1359277
208971
FR
1359304
208970
312
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
FR
0702057
208964
FR
0806789
208903
FR
0955034
208902
EP
1007843
208968
EP
1038563
208965
EP
1810041
208904
EP
1847711
208966
EP
2464265
208905
EP
2499903
208967
Autre acte affectant l'existence ou la
validité d'un titre de propriété industrielle
EP
1781256
208979
CC
15C0009
208979
Demande de certificat complémentaire de
protection
EP
1267914
208953
EP
1534313
208952
EP
2161336
208951
EP
2332581
208978
EP
2422766
208954
EP
2422766
208955
BOPI 16/03
BOPI 16/03
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
313
BOPI 16/03
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
CC
09C0003
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 21 décembre 2015
315
BOPI 16/03
317
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................. néant
BOPI 16/03
321
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 16/03
323
MODIFICATIONS
NÉANT

E17 juillet

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