Réunion cm 17 06 16

Réunion du conseil municipal le 17 juin 2016 à 20 H 30
Convocation du 09 juin 2016
Etaient présents tous les conseillers municipaux : CARON Daniel, CODEVELLE Serge, DEVILLERS Brigitte,
CARPENTIER Julien, LOPES René, PREVOT Yves (avec pouvoir de RIFFLET Alexandra), DUVAL Corinne,
PRACHE Dominique (avec pouvoir de CARPENTIER Antoine), COCQUEMAN Alain, HOYER Roger (avec
pouvoir de GILLIOCQ Mickaël), POULET Jacques
Absents excusés : CARPENTIER Antoine (pouvoir à PRACHE Dominique), POLLET Jérôme, RIFFLET
Alexandra (pouvoir à PREVOT Yves), GILLIOCQ Mickaël (pouvoir à HOYER Roger)
Monsieur le Maire informe que Monsieur POULET Jacques arrivera avec un peu de retard.
Monsieur CARPENTIER Julien est nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire demande l’autorisation du conseil municipal pour ajouter deux points à l’ordre du jour :
- Aménagement de l’école pour l’accueil des TPS
- Subvention SILP
Le conseil municipal à l’unanimité accepte l’ajout de ces points à l’ordre du jour.
Approbation du procès verbal de la réunion du 21 avril 2016.
Les conseillers ont reçu le procès-verbal, Monsieur le Maire demande si l’assemblée à des observations à
formuler.
N’ayant aucune observation à formuler, le procès-verbal est adopté à l’unanimité et signé.
TRAVAUX DE REMISE EN ETAT A L’ETAGE DU BATIMENT SCOLAIRE
Monsieur le maire informe l’assemblée d’un logement communal vacant depuis le 1 er mai 2016. Ce logement a
été réhabilité en 2006 et quelques travaux seraient à réaliser avant de pouvoir le relouer dont trois volets
défectueux et des fissures sur les plafonds.
Monsieur le Maire propose trois devis de la société TERNOIS FERMETURE pour les volets qui n’est pas plus
chère que GODE Thierry qui a déjà remplacé des volets sur l’autre logement :
1/ Réparation : remplacement de l’axe + manœuvre par treuil pour 1 038.83 € TTC soit 116.05 € HT par
volet et 510 € HT de main d’œuvre.
2/ Remplacement des volets + manœuvre par treuil pour 1378.27 € TTC soit 210.34 € HT par volet et
main d’œuvre identique pour 510 € HT.
3/ Remplacement des volets + électrification pour 1633.22 € TTC soit 281.16 € HT par volet et 510 € HT
de main d’œuvre.
Monsieur CARPENTIER Julien pose la question de comment amener le courant pour l’électrification. Monsieur
le Maire répond que l’entreprise s’en charge. En qu’a d’encastrement, possibilité de quelques retouche de
peinture.
Monsieur HOYER Roger demande si les moteurs sont accessibles en cas de panne. Le maire répond qu’ils le sont
car c’est un coffre rajouté aux fenêtres et démontable.
Monsieur le Maire ajoute que les moteurs sont garantis 5 ans.
Il informe l’assemblée que depuis le 1er janvier 2016, les travaux d’entretien des bâtiments communaux et de
voirie sont admissibles au FCTVA.
Ayant déjà travaillé à plusieurs reprise avec TERNOIS FERMETURE, Monsieur PRACHE Dominique propose
de négocier le tarif, ce que monsieur le Maire accepte de faire.
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Après en avoir délibéré, avec 3 voix contre et dix voix pour, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à
changer les volets du logement et accepte le devis de TERNOIS FERMETURE pour l’achat et la pose de trois
volets roulants électriques pour 1 633.22 € TTC
En ce qui concerne les travaux de peinture, Monsieur le Maire propose un devis de DUHAMEL. Monsieur
Bernard NIQUET n’a pas été sollicité au vu de ces problèmes personnels et professionnels.
Monsieur DUHAMEL ayant déjà réalisé des travaux de peinture pour le compte de la commune, nous
connaissons la qualité de son travail. Il doit revenir prochainement pour peindre la porte de l’agence postale et
celle du local du coffre de l’agence.
Détail des endroits à retoucher :
- Fissures sur le mur de la salle de bain : Monsieur DUHAMEL propose de faïencer (1.85 m²)
- Murs de salle de bain : au lieu de la tapisserie proposée dans le devis le Conseil suggère de peindre avec
une peinture hydrofuge, ce qui semble plus approprié dans une salle d’eau.
- Plafond couloir fissuré
- Plafonds petite et grande chambres fissurés
- Mur côté sud dû à des infiltrations sous les fenêtres
Ce qui représente environ 39 m² de plafonds à repeindre à 41.28 € du m² et 23 m² de murs à 42.05 € du m² pour
un total de 3 227.81 € TTC.
Monsieur le Maire explique que d’autres travaux seront mis en œuvre par le personnel communal dont
l’étanchéité sous les fenêtres. Monsieur DUHAMEL conseille de reboucher avec un enduit murex.
Monsieur le Maire pense nécessaire de prévoir un budget de remise en état d’environ 4 500 € TTC.
Monsieur COCQUEMAN Alain, professionnel du bâtiment, estime le devis un peu trop élevé et propose de
renégocier du mieux possible le tarif au m².
Monsieur COCQUEMAN Alain ajoute que le tarif serait moindre dans une grosse société mais qu’il est important
et nécessaire de faire travailler les petits artisans du secteur.
Monsieur LOPES René propose de demander un devis à son beau-fils afin de pouvoir comparer.
Monsieur le Maire accepte de demander un autre devis à condition de pouvoir l’obtenir rapidement afin de relouer
le logement dans les meilleurs délais.
Afin de ne pas retarder les travaux, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré autorise Monsieur le Maire à
commander et régler des travaux de peinture pour le logement situé au-dessus du bâtiment scolaire pour un
montant maximum de 3 227.81 € TTC.
AMENAGEMENT ECOLE POUR ACCUEIL DES TPS
Monsieur le Maire informe l’assemblée de la validation par l’éducation nationale de l’accueil des TPS à l’école de
Bouquemaison, plus appropriée que Lucheux pour ce jeune public, et d’une répartition des classes par cycles.
L’accueil des tps à Bouquemaison implique un certain nombre d’aménagement et d’équipement pour l’école de
Bouquemaison afin d’être en conformité avec les exigences de l’éducation nationale. La directrice du RPI,
Madame VILBERT est en charge de faire l’inventaire des matériels pouvant être mutualisés et ceux à acquérir
pour le début d’année. Une liste nous a déjà été transmise avec les estimations correspondantes et d’autres achats
seront à prévoir en cours d’année.
Il s’agit en grande partie de petit matériel tel que des jeux, des bacs de rangements, des livres…. Pour 1 161.10 €
chez NATHAN, 1 276.95 € chez MAJUSCULE. Les équipements pouvant être régler en investissement sont
principalement du petit mobilier tel que tables et chaises pour 852.00 € chez BOURRELIER et du matériel de
motricité pour 1 871.00 € chez DIMA.
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Monsieur CARPENTIER Julien fait remarquer que la commune achète pour le RPI sans savoir si les tps resteront
dans l’avenir à Bouquemaison.
Monsieur le Maire répond en effet que chaque commune a en charge le fonctionnement de son école et que les
TPS sont quasi assurés de rester à Bouquemaison étant donné la configuration de la classe de Lucheux qui n’est
pas en mesure de les accueillir.
L’incertitude réside plutôt dans l’éventualité d’un transfert de la compétence scolaire à la communauté de
communes suite à la fusion des communautés de communes.
Monsieur le Maire fait un bref état des lieux en matière de compétences scolaires dans la future communauté de
communes :
Le Bernavillois a déjà la compétence scolaire tandis que le Doullennais et le Bocage Hallue ne l’ont pas.
L’obligation étant d’unifier les compétences, il semble plus difficile de rendre la compétence aux communes du
Bernavillois que l’inverse.
Dans notre communauté de communes il existe 3 RPI :
- Terramesnils-Authieule
- Gezaincourt-Hem
- Vallée de la Grouches
Les deux premiers RPI sont d’accord pour transférer, Doullens, Beauquesnes et Beauval ont leurs écoles mais
s’ils doivent absorber les élèves des communes voisines pourraient être saturées. Ainsi notre RPI pourrait
perdurer et se transformer en RPC. En ce sens même si Grouches est candidat, Bouquemaison a des atouts
(terrain, grande cours, salle de sport…).
Monsieur le Maire informe que pour la rentrée 2016-2017 les effectifs sont connus car les inscriptions sont closes
depuis le 13 mai dernier. 14 TPS sont inscrits pour une rentrée échelonnée entre septembre et janvier, ce qui va
au-delà de nos espérances. Un poste a pu être crée dans le RPI.
La répartition des classes dans le RPI est la suivante :
- Bouquemaison : 1 classe TPS et MS
- Lucheux : 2 classes PS et GS
- Grouches : 2 classes CP – CE1 et CE2
- Humbercourt : 2 classes CE2- CM1- CM2
SUBVENTION SILP
Monsieur le Maire explique que le dossier de sécurisation des accès à l’église et leur aménagement pour les
personnes à mobilité réduite pour un montant total de 22 776.05 € HT pour lequel le Conseil Municipal avait
autorisé le maire à solliciter l’aide de l’état au titre du Soutien à l’Investissement Public Local par délibération du
29 mars 2016, a été retenu.
Un courrier du Préfet nous a été adressé en date du 07 juin nous informant que notre projet « mise en accessibilité
ERP » a été retenu parmi les 36 dossiers proposés au Préfet de Région, pour un montant de 12 097 € représentant
50% du coût total du projet (24 194 € HT).
Seulement ni nous, ni la personne en charge du dossier en préfecture ne sait expliquer le montant pris en compte
car le dossier a été instruit par la Région. Ainsi Madame AVE, chargée de notifier la subvention nous demande de
lui fournir des devis pour 24 194 € HT ainsi qu’une délibération en ce sens.
Monsieur le Maire propose de faire chiffrer à l’entreprise BOUFFEL TP une place de parking afin que la totalité
de notre projet fasse 24 194 € HT. Des rambardes (car dénivelé d’environ 60 cm) et de la signalétique pour la
place de parking seront certainement à prévoir.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte le projet qui lui est présenté, sollicite l’aide de l’état au titre
du SILP et arrête le plan de financement suivant :
- Porteur du projet HT: 6 674.13 €
- Subvention Conseil Départemental HT: 5 422.87 €
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- Subvention SILP HT : 12 097 €
Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’état d’avancement des dossiers de subvention :
1er tranche (murs et contreforts de l’église, fin du chantier initial): devis de 13 551.00 € HT validé.
2ème tranche (accessibilité PMR): 25 % du Conseil Départemental + 50 % SILP = 75 %
La commune ne recevra pas de DETR sur l’accessibilité car dépassement du plafond (max 80%)
2ème tranche (murs de l’église) : DETR à 20% en cours + Conseil Départemental à 25% + dotation du sénateur
de 3500 €.
INFORMATIONS DIVERSES
TAP : L’organisation des TAP en 2014-2015 soit deux fois 1h30 pour Grouches et Humbercourt et 4 fois 45
minutes pour Bouquemaison et Lucheux, gratuits, ont eu un franc succès avec de nombreux inscrits mais ont
mis à mal les comptes du SISCO.
Cette année la modification de l’organisation avec ½ journée le jeudi après-midi sauf pour Bouquemaison
avec une contribution demandée aux familles à raison de 1 € par heure a engendré une diminution du nombre
d’inscrits.
Pour la rentrée prochaine, l’inspection ainsi que les enseignantes souhaitent revenir à 2 fois 1h30 dans sur tout
le RPI.
Une enquête menée auprès des parents d’élèves a montré que les parents étaient plus favorables à garder une
organisation identique à cette année avec la demi-journée dédiée aux TAP.
Le SISCO a décidé pour l’année scolaire 2016-2017 l’organisation souhaitée par les parents sous réserve de la
validation par l’éducation nationale.
Les ateliers nature proposés par la Communauté de Communes du Doullennais pour les enfants de 6 à 12 ans
ont débuté le 15 juin pour 4 séances. Ils ont lieu à la salle Saint Augustin, encadrés par Madame BOUCHEZ
Sophie. Un courrier de pré-inscription a été adressé à tous les enfants concernés et nous avons enregistrés 8
inscriptions.
La kermesse des écoles a lieu le 01 juillet à 18h15 à la salle des sports de Bouquemaison ainsi que
l’Assemblée Générale du Hand qui se déroulera le même jour à la salle des fêtes.
Des vols de jardinières ont été signalé rue de Saint Pol et rue de Doullens
Problèmes de téléphonie : Monsieur le Maire informe que ces dernières semaines les riverains ont été
nombreux a appelé la mairie pour signaler des dysfonctionnements sur leur ligne téléphonique : le
correspondant qui vous appelle vous entend et vous ne l’entendez pas. Si à ce moment-là vous essayez
d’appeler, vous n’avez pas de tonalité.
Afin de pouvoir demander une intervention groupée au niveau de la commune auprès d’Orange, gestionnaire
des lignes téléphoniques, nous avons demandé par le biais du bulletin d’information à toutes les personnes
rencontrant ces dysfonctionnements de le faire remonter en mairie. En effet nous avons eu l’intervention de
techniciens pour la mairie qui nous ont expliqué que le problème se situe au niveau d’un boitier au relais rue
de Neuvillette. Monsieur POULET explique que ce boitier coute relativement cher et que sur demande
individuelle, France Telecom refuse de le changer.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de communiquer l’information afin de pouvoir rassembler
le plus rapidement les lignes impactées.
Les difficultés de captages des téléphones portables relèvent d’une autre problématique qui peut être résolue
par l’implantation d’une antenne relais. Pour information, la commune de Lucheux a mis plus de huit ans pour
en avoir une alors qu’un adjoint travaille dans la téléphonie.
Suite à l’article sur les chardons dans le bulletin municipal, Monsieur Yves PREVOT fait remarquer qu’il est
interdit de couper les haies jusqu’au 31 juillet.
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SMIRTOM : A partir du 01/07 on peut mettre les plastiques d’emballage et les pots de yaourts dans le bac
jaune.
Par conséquent tous les containers vont passer en 240 l.
Monsieur PRACHE Dominique fait remarquer le ramassage des ordures ménagères tardif cette semaine.
Le maire répond que la commune n’en a pas été informée.
7 nouveaux camions ont été commandés et devraient être livrés très prochainement.
Plantations-bâchage : Monsieur le Maire propose de constituer un groupe de travail pour réfléchir aux
variétés de plantations possibles et à leur mise en place sur le bâchage des talus.
Madame DEVILLERS Brigitte propose de se renseigner auprès de la commune de Brévillers qui a de très
beaux parterres.
Monsieur PREVOT Yves propose de demander les conseils d’un paysagiste.
Monsieur PRACHE Dominique propose de voir avec Monsieur DUPOND Bernard, connaisseur dans le
domaine.
Monsieur le Maire répond qu’il va essayer de voir avec SERVOISE s’il peut avoir des planches de photos
avec les différentes espèces de plantations afin de leur soumettre.
TOUR DE TABLE :
Monsieur PRACHE Dominique demande si toutes les associations participent à l’organisation de la fête
locale et si tous les bénéfices sont pour le Comité des Fêtes.
Monsieur le Maire laisse la parole à Monsieur HOYER pour répondre au nom du Comité des Fêtes. Monsieur
HOYER répond que tous les bénéfices de la fête ne sont pas pour le Comité des Fêtes. Seuls les bénéfices des
manifestations organisées le samedi et le dimanche à la salle des fêtes le sont.
Monsieur PRACHE Dominique déplore la concurrence entre la société de chasse et la Comité des Fêtes.
Monsieur CARPENTIER Julien est d’accord avec Monsieur PRACHE et trouve anormal que la société de
chasse ait organisée de la restauration le samedi soir alors que traditionnellement le Comité organise de la
restauration.
Madame DEVILLERS Brigitte estime qu’il aurait été souhaitable que le Maire interdise à la société de chasse
d’organiser un barbecue le samedi soir. Monsieur le Maire rappelle que cela a été précisé lors de la réunion
des présidents d’association et qu’il a été fort dommage que le Comité ne soit pas représenté.
Monsieur PRACHE demande qui organise le repas du lundi soir et à qui en revient le bénéfice.
Monsieur HOYER Roger répond qu’il ne s’agit pas du Comité des Fêtes. Monsieur le Maire ajoute que le
Comité des Fêtes ne souhaitant pas prendre en charge le repas du lundi, la commune le fait avec les
associations volontaires et sous couvert de l’association du Club de tennis de Bouquemaison qui sert de
trésorier mais les bénéfices profiteront comme l’an dernier à toutes les personnes de la commune.
Monsieur PRACHE Dominique demande les personnes ayant reçu une aide du CCAS d’un montant de 500 €
les ont reversé au CCAS comme il en était question.
Monsieur le Maire répond que cette somme n’a pas été reversée mais qu’il ne s’agit pas d’un point à aborder
en Conseil Municipal. Monsieur PRACHE en tant que conseiller municipal estime avoir le droit de poser des
questions sur toutes les commissions.
Il demande sous quelle forme sont fournies les aides aux personnes dans le besoin.
Le Maire répond qu’il s’agit de bon d’achat alimentaire pour le supermarché et facturé ensuite au CCAS.
Monsieur PREVOT Yves demande qui sert le repas du lundi. Monsieur le Maire répond que le traiteur est
Monsieur BREELLE et appelle à candidature des serveurs ou serveuses.
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Monsieur COCQUEMAN Alain signale le tir d’un feu d’artifice dernièrement et en souligne le désagrément
sonore. Monsieur le Maire répond qu’il s’agit d’un feu privé pour lequel aucune autorisation n’a été délivrée
et dont il n’avait pas été informé mais dont les auteurs ont été réprimandés.
Monsieur PRACHE Dominique demande à quoi sert la commission communication mis à part la création d’un
poste de conseiller délégué.
Monsieur le Maire répond que Monsieur POLLET connait des perturbations professionnelles avec un emploi
du temps très chargé ne lui permettant pas un investissement plus important.
De son côté il avoue ne pas s’être occupé de la réunir.
Vu le peu d’utilité de la commission, Monsieur PRACHE propose de la supprimer. Monsieur le Maire
demande si celle-ci dérange. Monsieur PRACHE répond que non et qu’il souhaiterait à juste titre pouvoir y
assister. Le Maire propose qu’un membre de la commission prenne l’initiative de la réunir et de la faire vivre.
En tant que Conseiller Municipal, Monsieur PRACHE demande la possibilité de poser une question au nom
d’un citoyen de Bouquemaison.
Le Maire, même si réglementairement n’est pas tenu de répondre aux questions diverses, accepte d’écouter la
question et d’y répondre comme il l’a toujours fait.
« Le Maire pourrait-il honorer Monsieur CARPENTIER, Maire dans le village de Bouquemaison pendant 35
ans ».
Monsieur CARPENTIER Julien en tant que membre de la famille CARPENTIER, prend la parole et répond
catégoriquement non.
Monsieur le Maire précise que les membres de la famille concernée ne le souhaitant pas, rien d’autre n’était à
ajouter.
Madame DEVILLERS Brigitte fait remarquer le mauvais état des trottoirs rue de Saint Pol et apporte
l’exemple d’une commune qui a décaissé et damé des cailloux rouges avec un rendu esthétique.
Monsieur le Maire explique qu’ils sont entretenus, que les trous sont rebouchés au fur et à mesure qu’ils se
forment.
Monsieur CRAPENTIER Julien rappelle que le problème de l’état des trottoirs est récurent depuis des
décennies mais que le cout de rénovation complète étant exorbitant, les municipalités successives sont
condamnées à faire de l’entretien qui peut paraître du cache misère.
Suite aux travaux de réparation de la chaussée sur la D916, Monsieur le Maire va procéder à l’inspection des
caniveaux avec les services du département.
En ce qui concerne les travaux, Monsieur COCQUEMAN Alain signale l’indiscipline du personnel de
chantier qui a permis aux véhicules de passer sur les trottoirs.
Monsieur le Maire à son tour souligne celle des usagers qui ne respectent ni les feux ni les limitations de
vitesse.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45
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