E01 - Inpi

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E01 - Inpi

Brevets dÊinvention
Demandes de brevets - nos 2 991 130 à 2 991 548
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 13/49
industrielle
06 décembre 2013
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N° 13/49
06 décembre 2013
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants ........................................................
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications...............
11
223
243
271
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
277
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
289
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
295
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques...................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
323
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits se347
mi-conducteurs......................................
6.2 Décisions de constatation de dé351
chéance inscrites au RNB.....................
néant
SEPTIÈME PARTIE
néant
Registre national spécial des logiciels
néant
néant
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
Téléphone : 0820 213 213
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
4
BOPI 13/49
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans
connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e
21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2013.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 13/49
5
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
A2
A3
A4
Demande de brevet
Demande de certificat d’addition
à un brevet
Demande de certificat d’utilité
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
B1
B2
B3
B4
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
6
BOPI 13/49
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
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ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants...............................
1.3 Table par domaines techniques ...................................................
11
223
243
1.4 Corrections et/ou modifications ....................................................
271
BOPI 13/49
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N° 2.991.130 à 2.991.548
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les
salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 13/49
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
K
D
E
2.991.130 – (A1) – [12 01528]. –
29
mai
2012. – A 01 B 77/00 (2013.01), A 01 B 39/12, 43/00,
A 01 G 1/02. –
MACHINE AGRICOLE POUR LA
CULTURE EN BUTTE DE PLANTES VIVACES, NOTAMMENT D'ASPERGES – (Inventeurs: ALLOEND BESDemandeur :
SAND JOEL; GOROSTIDI JOEL). –
KIRPY, –
Mandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
J
P
R
O
M
L'invention concerne une machine (1) agricole pour la
culture en butte de végétaux tels que les asperges, ladite
machine comportant des moyens de découpe et de tamisage d'une couche de terre formant une butte au-dessus
de plants, caractérisée en ce que les moyens de
découpe (4, 7) comportent une barre de coupe (4) de
section droite polygonale entrainée en rotation autour de
son axe longitudinal, s'étendant horizontalement et transversalement à un sens d'avancement (D) de la machine
et présentant une longueur adaptée pour traverser la
butte et déboucher de part et d'autre de celle-ci.
A
B
D
E
2.991.131 – (A1) – [12 54984]. –
30
mai
2012. – A 01 C 1/02 (2013.01), A 01 G 31/02, B 05 C
3/00. – PROCEDE ET INSTALLATION, NOTAMMENT
POUR LA GERMINATION DE GRAINES DE CEREALES –
(Inventeur : MECHINEAU CLAUDE). –
Demandeur :
MECHINEAU
CLAUDE, –
Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER
J
K
P
O
R
M Installation comprenant un bâti (1), une cuve (2) cylin-
drique, à axe horizontal, montée sur ledit bâti (1) à rotation autour de son axe, ladite cuve (2), formée au moins
d'une paroi (3) latérale périphérique et de deux faces (4)
d'extrémité, étant équipée d'au moins une entrée (5) et
d'une sortie d'évacuation de produits, obturable ménagée
dans une face (4) d'extrémité de la cuve.
Ladite cuve (2) loge une vis hélicoïdale coaxiale équipée
de moyens d'entraînement en rotation au moins partiellement distincts des moyens d'entraînement en rotation de
la cuve (2) pour une rotation indépendante de la cuve (2)
et de la vis et la paroi (3) latérale périphérique de la cuve
(2) présente, disposée entre deux plans radiaux du
cylindre formant entre eux un angle au plus égal à 180°,
une partie (10) ajourée à la manière d'une bande, d'une
face (4) d'extrémité à l'autre face (4) d'extrémité de la
cuve (2).
A01B
13
14
A
A01C
B
D
E
2.991.132 – (A1) – [12 55026]. –
31
mai
2012. – A 01 C 7/04 (2013.01). –
BOITIER DE
DISTRIBUTION POUR SEMOIR MONOGRAINE AVEC
RAINURES OUVERTES ET SEMOIR UTILISANT UN
TEL BOITIER –
(Inventeurs : AUDIGIE JEAN
Demandeur :
CHARLES; EBERHART JULIEN). –
KUHN S.A. Société anonyme, –
Mandataire : KUHN
SA Société anonyme
J
K
P
R
O
M
La présente invention concerne un Boîtier de distribution (1) pour semoir monograine avec un disque (4) muni
de rainures (5) radiales, régulièrement espacées et
ouvertes sur la périphérie dudit disque (4), ledit disque
(4) étant monté rotatif sur un axe horizontal (4a) et séparant un réservoir (6) à graines d'un dispositif d'aspiration
(7) de telle sorte que les graines sont prélevées dans le
réservoir (6) par ledit disque (4) via le flux d'air en
dépression et retenues pendant au moins une partie de
leur déplacement angulaire jusqu'à leur expulsion au
niveau d'une ouverture de décharge (8).
Le boîtier est remarquable en ce que chaque rainure (5)
présente un trou d'aspiration (10) de dimension inférieure
à celle des graines à distribuer, ledit trou d'aspiration (10)
débouche sur un canal (11) de largeur inférieur au diamètre du trou d'aspiration (10), ledit canal (11) est ouvert
jusqu'à la périphérie du disque (4).
La présente invention concerne également un semoir
monograine utilisant au moins un boîtier de distribution
selon l'invention.
A
K
B
D
E
2.991.133 – (A1) – [12 54990]. –
30
mai
2012. –
A 01 G 17/06 (2013.01), E 04 H 12/22. –
PIQUET DE PALISSAGE –
(Inventeur :
LECLERCQ JEAN-MARIE). –
Demandeur : LECLERCQ
JEAN-MARIE, –
Mandataire : CABINET GUIU - JURISPATENT
J
R
M
O
P
L'invention concerne un piquet (1) pour le palissage
des végétaux de culture en ligne et notamment de la
vigne, le piquet (1) étant apte à supporter de haut en bas
au moins un fil fixe (4), au moins un fil releveur (5) et un
fil porteur (6), de part et d'autre de son plan médian vertical parallèle à la ligne de culture, caractérisé en ce qu'il
comporte au moins une embase (2) cylindrique au moins
creuse à son extrémité supérieure, agencée pour être
ancrée dans le sol et comprenant au moins une fente (7)
traversant son extrémité supérieure de part en part, sensiblement au droit d'un des plans médians verticaux de
ladite embase (2), ladite fente (7) est apte à recevoir et
maintenir le(s) fil(s) porteur (s) (6).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.134 – (A1) – [12 55191]. –
04
juin
2012. –
A 01 M 21/02 (2013.01), E 01 H 1/05. –
SYSTEME DE BALAYAGE PAR BROSSE ROTATIVE
POUR LE DESHERBAGE DEVANT UNE MACHINE AUTOMOTRICE –
(Inventeur : COCHET LUDOVIC). –
Demandeur : COCHET Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET WEINSTEIN Société civile
O
J
P
R
M
Système de balayage par brosse rotative pour le désherbage devant une machine automotrice, comprenant
une brosse rotative (12) à base sensiblement horizontale
et à axe sensiblement vertical. Il comprend un châssis de
support (30) de la brosse (12) qui est adapté à la fixation
du système à la machine automotrice et qui présente
d'une part un dispositif à actionnement manuel de
réglage de l'inclinaison longitudinale (36B, 36Q) de la
brosse et d'autre part un mécanisme à actionnement
manuel de réglage de l'inclinaison latérale (34, 40) de la
brosse. Application à une machine automotrice équipée
du système, pour le désherbage.
A
B
D
E
2.991.135 – (A1) – [12 54998]. –
30
mai
2012. – A 23 G 1/21 (2013.01). –
PLAQUE DE
M O U L A G E D E P R O D U I T A L I M E N TA I R E –
(Inventeurs : CHINON ALEXANDRE ; PORTHEAULT
PHILIPPE). –
Demandeur :
TELLIER, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
P
R
M Cette
K
O
plaque de moulage comprend une région
façonnable (2) réalisée en matière souple et un épaulement (3) sur la périphérie de la région façonnable (2).
La région façonnable (2) comporte au moins une
empreinte (4) déformable entre une première position en
saillie et une seconde position escamotée.
A01M
15
16
A
A23G
B
D
E
2.991.136 – (A1) – [12 59603]. –
09 octobre
2012. – A 23 G 1/34 (2013.01), A 23 G 1/48, A 23 L
1/307. –
PROCEDE DE PREPARATION D'UN MELANGE COMPRENANT DES GRAINS D'UNE PLANTE
DU GENRE THEOBROMA –
Division demandée le
09/10/12 bénéficiant de la date de dépôt du 31/05/12 de
la demande initiale n° 12 55057. –
(Inventeurs : TROPLIN PHILIPPE ; JACQUET GAUTHIER). –
Demandeur : BARRY CALLEBAUT FRANCE, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
J
K
N
P
O
R
M L'invention
concerne un procédé de préparation
d'une poudre issue d'un mélange initial alcalinisé comprenant un mélange initial comprenant des grains d'une
espèce végétale du genre Théobroma, et une composition alcaline comprenant au moins un composé alcalin, et
ayant un pH et/ou une couleur prédéfini, ladite couleur
étant définie par les paramètres L*, C* et/ou h°, ledit procédé étant caractérisé en ce que:
- on entre le pH et/ou la couleur prédéfini dans un logiciel
de formulation paramétré,
- on obtient dudit logiciel le calcul des proportions du
mélange initial alcalinisé,
- on réalise un mélange alcalinisé ayant lesdites proportions, et
- on réduit ce mélange initial alcalinisé en poudre.
A
B
D
E
2.991.137 – (A1) – [12 55057]. –
31
mai
2012. – A 23 G 1/48 (2013.01), A 23 G 1/34, A 23 L
PROCEDE DE PREPARATION D'UN ME1/307. –
LANGE COMPRENANT DES GRAINS D'UNE PLANTE
DU GENRE THEOBROMA – vision demandée le 09/
10/12 bénéficiant de la date de dépôt du 31/05/12 de la
demande initiale n° 12 1255057. –
(Inventeurs : TROPLIN PHILIPPE ; JACQUET GAUTHIER). –
Demandeur : BARRY CALLEBAUT FRANCE, –
J
K
N
P
O
R
M L'invention concerne un procédé de préparation d'un
mélange comprenant des grains d'au moins une espèce
du genre Théobroma et des gousses fragmentées de
caroube, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes
consistants à:
- former un mélange initial comprenant lesdits grains, et
entre 2,5 % et 25 % en poids du mélange initial, desdites
gousses fragmentées de caroube, et
- alcaliniser ledit mélange initial pour obtenir un mélange
alcalinisé, en particulier un mélange comprenant du
cacao et des gousses fragmentées de caroube.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.138 – (A1) – [12 01552]. –
31
mai
2012. –
A 23 L 1/308 (2013.01), A 21 D 13/00. –
COMPLEMENT ALIMENTAIRE SOLIDE POUR
SANDWICH, PROCEDE DE FABRICATION ET SANDWICH COMPRENANT UN TEL COMPLEMENT ALIMEN(Inventeur : JAZERON GILDAS). –
TAIRE SOLIDE –
Demandeur :
L A B O R AT O I R E
SENSIS, –
Mandataire: CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
O
R
J
P
M
L'invention concerne un complément alimentaire
solide comprenant:
- une composition de fibres alimentaires comprenant:
■ une quantité d'au moins une fibre alimentaire insoluble
choisie dans le groupe formé des celluloses, des hémicelluloses et des lignines, et;
■ une quantité d'au moins une fibre alimentaire, dite fibre
alimentaire hydrosoluble, résistante aux amylases
humaines et présentant une solubilité dans l'eau supérieure à 10 g/L à 20°C;
- une proportion d'eau comprise entre 15 % et 30 % en
masse du complément alimentaire solide;
caractérisé en ce que le complément alimentaire solide
est en forme de feuille souple présentant une épaisseur
sensiblement comprise entre 1 mm et 5 mm et adapté
pour pouvoir être inséré entre deux tranches de pain d'un
sandwich.
A
B
D
E
J
K
P
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R
M L'invention se rapporte à un vêtement du type panta-
2.991.139 – (A1) – [12 01534]. –
29
mai
2012. – A 41 D 1/06 (2013.01), A 41 D 1/14, 27/00. –
PANTALON OU JUPE ACTIF –
(Inventeur :
JOUAULT YANN). –
Demandeur : FIL & STYLE, –
Mandataire: CABINET DAVID TOURNEL
lon ou jupe comportant une ceinture 2 sur laquelle est
cousu le corps 3 du vêtement caractérisé 1 en ce qu'il
comprend un empiècement 4avant constitué de deux
flancs 4A, 4B superposés en tissu élastique, l'un des
flancs ayant une élasticité orientée suivant un axe X dit
premier, l'autre flanc ayant une élasticité orientée suivant
un axe Y dit secondaire sécant à l'axe premier.
A23L
17
18
A
A41D
B
D
E
2.991.140 – (A1) – [12 54947]. –
30
mai
2012. – A 41 D 13/06 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE PROTECTION DE L'ARTICULATION DU GENOU –
(Inventeur: GOUNIOT PIERRE). –
Demandeur :
GOUNIOT PIERRE, –
Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE Société civile
J
P
R
K
O
M
La présente invention concerne un dispositif de protection de l'articulation du genou d'un utilisateur, destiné
à être installé sur une chaussure de sport (2), caractérisé
en ce qu'il comporte une coque (10) dotée d'une surface
interne apte à couvrir au moins partiellement une partie
antérieure de la jambe de l'utilisateur, la coque (10) comprenant une partie haute (11) destinée à être située au
niveau du genou et une partie basse (12) comportant des
moyens de liaison aptes à lier la coque (10) à la chaussure de sport (2), la partie haute comprenant des joues
latérales aptes à être mises en contact avec le genou de
part et d'autre du genou, en étant, à minima en contact
avec les condyles du fémur de l'utilisateur, au moins une
sangle (3) destinée à être attachée autour d'une zone de
la jambe et des moyens de raccordement de la sangle
(3) à la surface interne de la coque (10).
A
K
B
D
E
2.991.141 – (A1) – [12 01593]. –
04
juin
2012. –
A 42 B 3/04 (2013.01), A 42 B 3/00. –
HABILLAGE POUR CASQUE, EN PARTICULIER DE
VEHICULE, NOTAMMENT DE MOTO –
(Inventeur :
BELLOIN ERIC). –
Demandeur : BELLOIN ERIC, –
Mandataire: CABINET SMISSAERT
J
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P
R
M L'habillage (1) pour casque, de préférence de véhi-
cule, comprend au moins une pièce (2) de décor de type
plaque et une base (5) élastiquement déformable avec
une face (6) adhésive concave positionnable en applique
sur le casque (20) à équiper et une face (7) opposée
convexe équipée sur au moins deux de ses bords (71)
opposés de moyens (8) de retenue de manière amovible
de la pièce (2) de décor, lesdits moyens (8) de retenue
se présentant pour au moins l'un des bords (71), de la
face (7) convexe, sous forme d'une gorge (9) ouverte en
direction du bord opposé, lesdits flancs (10) de la gorge
(9) ménageant entre eux un espace (12) de réception
d'un bord de la pièce (2) de décor.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.142 – (A1) – [12 01520]. –
29
mai
2012. – A 44 C 5/14 (2013.01). –
DISPOSITIF
D'ATTACHE POUR BRACELET NOTAMMENT POUR
MONTRE –
(Inventeur : PUEYO LOUIS). –
Demandeur: PUEYO LOUIS, –
Mandataire :
PUEYO LOUIS
J
P
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K
R
M
Dispositif d'attache pour bracelets métalliques ou bracelets cuir pour montres.
L'invention concerne un dispositif qui permet de fixer les
bracelets sur les montres et de régler la longueur de ces
bracelets rendant superflue l'utilisation de fermoirs ou de
boucles.
Il est constitué d'un flan (1) formé en crochet ouvert (8)
destiné à recevoir la barrette d'une montre ou de tout
autre objet décoratif ou fonctionnel. Un flan coulissant (3)
ferme ou ouvre ce crochet, ces éléments étant agencés
de telle sorte que seule une manipulation volontaire provoque l'ouverture. L'extrémité du bracelet à fixer percée
de plusieurs trous permet d'adapter la longueur d'utilisation.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
aux productions de l'horlogerie, de la bijouterie, ou de la
mode.
A
B
K
D
E
2.991.143 – (A1) – [12 01604]. –
01
juin
2012. – A 44 C 17/02 (2013.01), A 44 C 17/04, 7/00,
A 44 B 5/00. – DISPOSITIF DE CHANGEMENT ET
FIXATION SECURISES D'UN ELEMENT DECORATIF
SERTI SUR UN SUPPORT PREVU A CET EFFET –
(Inventeur: LENTZ JEAN MICHEL). –
Demandeur :
3DPRINT, – Mandataire: 3DPRINT
P
M
J
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O
Dispositif de changement et fixation sécurisés d'un
élément décoratif serti sur un support prévu à cet effet.
L'invention concerne un dispositif permettant de changer
en toute sécurité un élément décoratif serti afin de modifier l'aspect général du bijou par la technique de la baïonnette mise en oeuvre au travers d'un logement de joint
souple.
Le dispositif est constituée:
- d'un support de sertissage (3) comportant une rainure
de guidage (8), un logement de joint souple (9) que l'on
habille d'un joint souple, des crans d'entrée d'ergots (7),
un logement de verrouillage (6), une butée de sécurité
rotation (5).
- d'une fixation de sertissage (1) comportant des ergots
(4) et des griffes de sertissage. Fonctionnement:
Il suffit d'introduire la fixation de sertissage dans les
crans d'entrée d'ergot du support de sertissage et
d'effectuer une rotation jusqu'au logement de verrouillage.
aux bijoux.
A44C
19
20
A
A45D
B
D
P
E
2.991.144 – (A1) – [12 55194]. –
04
juin
2012. – A 45 D 26/00 (2013.01). – TETE D'EPILATION ANTI-DOULEUR –
(Inventeurs :
HENIN
LAURENT ; FABRON JEROME ; MANDICA FRANCK ;
NORMAND FABIEN ; POLLET CEDRIC). –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
J
K
O
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M
L'invention concerne un appareil(1) de soin corporel
comprenant
- un boîtier(2) qui renferme un moteur (3)électrique et un
train d'engrenage(22) entrainé par ledit moteur(3)
- un cylindre d'épilation(4) rotatif autour d'un axe d'épilation (∆) parallèle au plan de la peau à traiter, ledit cylindre
d'épilation(4) comprenant à une de ses extrémités un
pignon d'entrainement(42) destiné à être entrainé par
ledit train d'engrenage(22)
- un élément massant(7) destiné à être en contact avec
la peau et à être entrainé en un mouvement motorisé
oscillatoire de translation dans une direction parallèle à
l'axe d'épilation(∆).
Selon l'invention, l'appareil comprend un bloc bi-traitement(8) intégrant ledit élément massant(7) et ledit
cylindre d'épilation(4) et en ce que ledit bloc bitraitement(8) est monté interchangeable sur le boitier(2)
de l'appareil.
A
K
P
B
D
E
2.991.145 – (A1) – [12 55040]. –
31
mai
2012. –
A 45 D 40/22 (2013.01), A 45 D 33/20. –
DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D'UN ARTICLE COSMETIQUE ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeur: CAULIER ERIC). –
Demandeur :
L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
LAVOIX Société par actions simplifiée
M
J
R
O
L'invention concerne un dispositif de conditionnement
d'un article cosmétique (10), comprenant:
- une embase (12) définissant un compartiment de stockage (20) destiné à recevoir un article cosmétique;
- un ouvrant (14) monté mobile par rapport à l'embase
(12) entre une configuration fermée de repos et une
configuration ouverte d'utilisation;
- une coupelle (22) mobile par rapport à l'embase (12)
entre une position de stockage qu'elle occupe dans la
configuration fermée et une position d'utilisation qu'elle
occupe dans la configuration ouverte; et
- un insert (26) présentant une face active.
L'insert (26) est articulé sur la coupelle (22) par une première articulation (30), et lorsque l'ouvrant (14) passe de
sa configuration de repos à sa configuration d'utilisation,
l'insert (26) est propre à déplacer la coupelle (22) de sa
position de stockage jusqu'à sa position d'utilisation par
l'intermédiaire de la première articulation (30).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.146 – (A1) – [12 55048]. –
31
mai
2012. – A 45 D 40/26 (2013.01), A 45 D 34/04, 40/
10. –
DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D'UN
PRODUIT COSMETIQUE –
(Inventeur : CAULIER
ERIC). – Demandeur: L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
K
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P
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M
Ce dispositif (10, 110, 210) comporte un corps (16)
recevant un réservoir (12), le réservoir (12) comprenant
un orifice (26), le corps (16) comprenant un passage
d'accès (38) au réservoir (12), le réservoir (12) étant
monté mobile dans le corps (16) entre une position
d'accès au réservoir (12) dans laquelle l'orifice (26) du
réservoir (12) est disposé en regard du passage d'accès
(38) au réservoir (12) défini par le corps (16) et une position d'obturation du réservoir (12) dans laquelle l'orifice
(26) du réservoir (12) est obturé par le corps (16).
Il comporte un organe d'actionnement (28) apte à déplacer le réservoir (12) de la position d'obturation du réservoir (12) vers la position d'accès au réservoir (12).
A
B
D
E
2.991.147 – (A1) – [12 55223]. –
05
juin
2012. – A 45 F 3/04 (2013.01). –
SAC A DOS A
(Inventeur : DUBOIS
APPUI DORSAL AMELIORE –
DAVID). –
D e m a n d e u r : D U B O I S D AV I D , –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
J
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R
M Un sac à dos comporte une poche et un harnais
d'épaule, comportant au moins deux sangles formant des
boucles par lesquelles un utilisateur du sac passe ses
bras, et comporte sur une face extérieure avant de la
poche au moins quatre patins agencés sur la face extérieure avant de sorte à être en appui sur le dos d'un utilisateur sur des zones musculaires du dos de l'utilisateur.
Dans une forme de réalisation, les patins sont saillants
pour maintenir une lame d'air entre le dos de l'utilisateur
et la face extérieure avant de la poche du sac à dos.
A45D
21
22
A45F
A
K
J
B
D
E
2.991.148 – (A1) – [12 01607]. –
05
juin
2012. –
A 45 F 5/02 (2013.01), A 45 C 11/04. –
DISPOSITIF DE FIXATION DE LUNETTES DE VUE
OU DE SOLEIL SUR UN VETEMENT –
(Inventeurs :
LAUGA GILLES JEAN; MARBEHANT MYRIAM FRANDemandeurs :
COISE MARCELLE GHISLAINE). –
LAUGA GILLES JEAN; MARBEHANT MYRIAM FRANCOISE MARCELLE GHISLAINE, – Mandataire : LAUGA GILLES
P
O
R
M
Le présent dispositif est destiné à la fixation des
lunettes de vue ou de soleil à un vêtement. L'invention
consiste en une double pince qui d'un coté pince le vêtement, de l'autre pince les branches de lunettes, les
conservant ainsi collées au vêtement. Cette pince peut
se positionner sur la poche, sur le col d'un vêtement
raglan, sur le revers d'un col de veste, sur la fermeture
verticale d'un vêtement boutonné, ou autre.
Il est remarquable en ce que:
a) Les lunettes une fois fixées à ce dispositif sont maintenues proches du vêtement évitant ainsi de heurter
d'autres objets lors des mouvements de la vie courante;
b) Les lunettes ainsi fixées sont d'un accès très aisé;
c) La face du dispositif de fixation offre la possibilité de
décors ou de mentions publicitaires.
A
B
D
E
2.991.149 – (A1) – [12 54977]. –
30
mai
2012. – A 47 B 47/04 (2013.01). –
SYSTEME DE
COMPOSANTS A ASSEMBLER POUR CONSTITUER
UN RA NG EME NT D E TYP E B IBLIO THEQ UE –
(Inventeurs : TEILLARD D'EYRY CHRISTIAN ; CERDA CHANTAL). –
Demandeur : A MI BOIS Société à
responsabilité limitée, –
BOETTCHER Société anonyme
P
M
J
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K
R
L'invention concerne un système de composants (1,
1', 14) destinés à être assemblés pour constituer un rangement tel qu'une bibliothèque, ce système comportant
des caissons parallélépipédiques (1, 1') et des organes
d'assemblage (14) pour lier par emboîtement deux caissons (1, 1') superposés l'un à l'autre, et dans lequel:
- chaque caisson (1, 1') comporte deux faces opposées
parallèles et de mêmes dimensions qui sont destinées à
constituer la face supérieure et la face inférieure du caisson (1, 1') en place;
l'organe d'assemblage (14) a une forme plane à contour
rectangulaire de dimensions inférieures aux dimensions
externes de la face supérieure et de la face inférieure
des caissons, tout en ayant une épaisseur prédéterminée
;
- la face supérieure et la face inférieure de chaque caisson (1, 1') comportent chacune une empreinte ayant la
forme du contour de l'organe d'assemblage (14) et ayant
une épaisseur de l'ordre du huitième de l'épaisseur de
l'organe d'assemblage (14).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.150 – (A1) – [12 55135]. –
01
juin
2012. – A 47 B 97/04 (2013.01), F 16 M 11/16, 13/
04. – SUPPORT D'ECRAN –
(Inventeur : BONNEMERE PATRICK). – Demandeur: ERARD Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LAURENT
& CHARRAS
K
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M
La présente invention concerne un support d'écran
plat (4) du type plasma, LCD ou similaire remarquable en
ce qu'il est constitué d'au moins un piètement (1) comportant au moins deux appuis au sol et une colonne (2)
dont l'extrémité supérieure comporte sur sa face avant
s'étendant au droit du piètement (1) des moyens de fixation (3) de l'écran plat (4) et sur sa face arrière un patin
adhérent (5) apte à prendre appui sur une paroi verticale.
A
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B
D
E
2.991.151 – (A1) – [13 55105]. –
04
juin
2013. –
A 47 D 9/00 (2013.01), A 47 D 13/00. –
APPAREIL DE SUPPORT DE NOURRISSON –
(Inventeurs: BELLOWS WILLIAM B.; PACELLA JONATHAN M.; MOUNTZ JONATHAN K.; CRAIG JENNIFER E.; SAINT NATHANAEL). –
Demandeur : WONDERLAND NURSERYGOODS COMPANY LIMITED, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD . –
Priorité:
US, 05 juin 2012, n° 61689389.
J
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M
F
Appareil de support de nourrisson (100) comprenant
un cadre de base (104), un cadre de support (106) et un
support de repos (103). Le cadre de base comprend des
première et seconde parties de piètement (108, 110) raccordées entre elles de façon pivotante autour d'un premier axe de pivotement, les première et seconde parties
de piètement comportant des parties de socle (108C,
110C). Le cadre de support (106) est assemblé avec le
cadre de base (104), et comprend des première et
seconde parties de cadre de support (118, 120) raccordées entre elles de façon pivotante autour d'un deuxième
axe de pivotement espacé du premier axe de pivotement, les premier et deuxième axes de pivotement étant
alignés verticalement l'un avec l'autre. Le support de
repos (103) est suspendu à partir des première et
seconde parties de cadre de support (118, 120) pour
recevoir et placer un enfant.
A47B
23
24
A
A47F
B
D
E
2.991.152 – (A1) – [12 01583]. –
01
juin
2012. – A 47 F 5/11 (2013.01). –
MEUBLE
PLIABLE –
(Inventeurs : SCUFLAIRE JEAN GUY ;
HOSTE JEAN FRANCOIS). – Demandeur : GROUPE
TREHOUT PLV, –
Mandataire : BUREAU DUTHOIT
LEGROS ET ASSOCIES Société anonyme
J
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M
Meuble (1) pliable apte à passer d'une position pliée
à plat vers une position d'utilisation en volume sous
l'action de moyens élastiques (33), comprenant une
structure tubulaire présentant un étage supérieur (10) et
un étage inferieur (20), de telle façon que dans la position de moindre encombrement, les étages supérieur et
inférieur (10,20) peuvent être rabattus l'un contre l'autre,
juxtaposés, grâce à une ligne de pliage transversale (7)
de la paroi de fond, puis être pliés à plat et, et de telle
façon à autoriser le dépliage du meuble par la mise en
volume automatique de chacun des étages (10,20) du
meuble puis la superposition de l'étage supérieur (10) à
l'étage inférieur (20) par le biais d'une rotation de l'étage
supérieur autour de la ligne de pliage transversale (7) de
la paroi de fond et jusqu'à la mise en butée de la partie
inférieure de l'étage supérieur (10) avec la partie supérieure de l'étage inférieur (20).
A
K
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B
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2.991.153 – (A1) – [12 55214]. –
05
juin
2012. –
A 47 F 5/13 (2013.01), A 47 F 5/01. –
PRESENTOIR AUXILIAIRE AMOVIBLE –
(Inventeur: MARTINAND FRANCK). – Demandeur:
NOVAP Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
M
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Ce présentoir (1) auxiliaire est destiné à être fixé de
manière amovible sur un présentoir (100) préexistant
pourvu d'un organe de support longitudinal (102) destiné
à supporter au moins un objet. Le présentoir (1) auxiliaire
comprend au moins deux branches (2) obliques formant
un V destinées à s'étendre de part et d'autre de l'organe
de support longitudinal (102) du présentoir (100) préexistant et comprenant chacune une extrémité proximale (4)
et une extrémité distale (6), et des moyens d'appui destinés à venir en appui de façon amovible sur l'organe de
support longitudinal (102) du présentoir (100) préexistant
pour faire supporter le présentoir (1) auxiliaire par le présentoir (100) préexistant, les moyens d'appui étant agencés entre les branches (2) formant un V de sorte que
l'organe de support longitudinal (102) du présentoir (100)
préexistant s'étende entre les branches (2).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
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B
D
E
2.991.154 – (A3) – [13 54895]. –
30
mai
2013. –
A 47 G 1/16 (2013.01), G 09 F 7/04. –
ENSEMBLE FORMANT TABLEAU MAGNETIQUE –
(Inventeur: BOEGL WERNER). –
Demandeur : SIG E L G M B H S o c ié t é à r e s po n s a b i li t é li m it é e, –
Mandataire: IXAS CONSEIL . –
Priorité : DE, 30
mai 2012, n° 202012005359.0.
J
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M
Ensemble formant tableau magnétique destiné à être
fixé à un mur (W), comprenant:
- un élément de tableau magnétique (M) définissant un
plan,
- un support mural (10) pouvant être fixé au mur (W) et
- un dispositif de réception (20), qui peut être relié par
complémentarité de forme au support mural (10) et qui
est relié à l'élément de tableau magnétique (M).
A
B
D
E
2.991.155 – (A1) – [12 55054]. –
31
mai
2012. – A 47 G 21/06 (2013.01). –
OUTIL D'OUVERTURE DE COQUILLAGES BIVALVES COMES( I nv ent e ur s : RO U S S E AU G E R AR D ;
TIBLES –
ROUSSEAU RUDY). –
Demandeur : ATELIER DE
COUTELLERIE CULINAIRE ROUSSEAU Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET WAGRET
Société anonyme
J
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M
Outil pour l'ouverture de coquillages bivalves, tels
que des huitres, du type comportant un manche (2), et
une partie active longiligne (3), est caractérisé en ce qu'il
comporte des moyens (11) aptes à réaliser une entaille,
encoche ou rupture localisée, d'au moins une valve du
coquillage, au niveau de la jonction des deux valve, et en
ce que la partie active (3) comporte une extrémité coudée ou courbée (6) selon un angle inférieur à 120°, formant un crocher ouvert. L'extrémité courbe présente une
concavité selon un angle compris entre 90 et 160°, et de
préférence de l'ordre de 120°. La parti e active comporte
une partie proximale (4) fixée sur le manche en forme de
lame, et une partie distale (5), longiligne dont la largeur
est nettement inférieure à la largeur de la partie proximale, la partie longiligne d'extrémité étant décalée par
rapport à l'axe longitudinal médian du manche et de la
partie active.
A47G
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A47H
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2.991.156 – (A1) – [12 55131]. –
01
juin
2012. – A 47 H 1/022 (2013.01). – TRINGLE A RIDEAUX TELESCOPIQUE, PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE TRINGLE ET PROCEDE DE
MONTAGE D'UN RIDEAU SUR UNE TELLE TRINGLE –
(Inventeurs : GUIDET GUY, CAMILLE, GEORGES ;
BASSET JEROME, JEAN). –
Demandeur : LUANCE
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET DIDIER MARTIN
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- Tringle à rideaux télescopique, procédé de fabrication d'une telle tringle et procédé de montage d'un rideau
sur une telle tringle.
- L'invention concerne une tringle à rideaux télescopique
(1) destinée à être maintenue en position par pression
contre deux plans fixes (21, 22), comprenant:
- un tube extérieur creux (2) s'étendant entre une première extrémité (2A) auquel est attaché à demeure un
élément d'appui (10A) et une deuxième extrémité pourvue d'un orifice,
- un tube intérieur (3), auquel est attaché à demeure un
élément d'appui (10B), pouvant s'emboîter dans ledit
tube extérieur creux (2) et ainsi permettre ainsi le réglage
de la longueur de la tringle (1),
- un corps élastique attaché à demeure audit tube extérieur (2) et conçu pour fournir une force élastique permettant le maintien en position ladite tringle (1).
- Tringle à rideaux.
A
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2.991.157 – (A1) – [12 55050]. –
31
mai
2012. – A 47 J 27/00 (2013.01), A 47 J 37/10, G 01 K
7/02. – ARTICLE CULINAIRE MUNI D'UN THERMOCOUPLE –
(Inventeur : LINGLIN BENOIT). –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
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Article culinaire (1) comportant une calotte (2) comprenant un fond (3) et une paroi latérale (4), une plaque
perforée (6) fixée sur une face externe (7) de la calotte
(2) et un thermocouple (10) comportant deux éléments
conducteurs (11, 12) isolés et agencés entre la face
externe (7) de la calotte (2) et la plaque perforée (6), ledit
thermocouple (10) s'étendant du fond (3) vers la paroi
latérale (4).
Conformément à l'invention, les deux éléments conducteurs sont constitués par deux lames métalliques (11, 12)
présentant une section rectangulaire d'épaisseur e comprise entre 0,1 et 0,5 millimètres, de préférence 0,3 millimètres.
BOPI 13/49
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A
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2.991.158 – (A1) – [12 55199]. –
05
juin
2012. –
A 47 J 37/07 (2013.01), A 47 J 37/04. –
ENSEMBLE DE CUISSON D'EXTERIEUR MULTIFONCTION –
(Inventeurs : KOHLER CHRISTIAN ;
KOHLER KEVIN). –
Demandeur : L'ART DU JARDIN, – Mandataire: LAURENT & CHARRAS
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L'ensemble de cuisson d'extérieur multifonction se
compose d'un four (3) monté pivotant sur un barbecue
(2) au moyen d'une articulation de pivotement (39). Le
barbecue (2) comprend un cendrier (18), un foyer (13) et
une surface de cuisson (29), tandis que le four (3) comprend un fond (41) de cuisson en pierres réfractaires (42)
et une porte (44) en face avant (43). L'enceinte (40) du
four (3) présente une double paroi (51) ouverte dans sa
partie inférieure, raccordée à une cheminée (52) montée
sur la partie supérieure du four (3) et en communication
avec le foyer (13) du barbecue (2).
Cet ensemble de cuisson comprend au moins un caisson
de maintien en température (74) à monter par l'un de ses
flancs (76) sur un côté chaud du barbecue (2). Ce caisson (74) comporte un thermomètre (91 et un échappement d'air (92) pouvoir laisser échapper l'air chaud
contenu dans celui-ci.
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2.991.159 – (A1) – [12 55231]. –
05
juin
2012. – A 61 B 17/064 (2013.01). –
ANCRE MEDICALE ROTATIVE ET KIT MEDICAL COMPRENANT
(Inventeurs : COILLARD LAVILADITE ANCRE –
ROTTE JEAN YVES; BOUBLIL DANIEL; D INGRADO
PHILIPPE). –
Demandeur : IN2BONES Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET DIDIER
MARTIN
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Ancre médicale rotative et kit médical comprenant
ladite ancre.
L'invention concerne une ancre médicale (1) destinée à
être implantée dans une masse osseuse par impaction,
ladite ancre comportant un corps principal (2) d'axe longitudinal X-X' avec d'une part une partie distale (3) de
pénétration et d'autre part une partie proximale (4) destinée à servir d'interface avec un ancillaire (5) de mise en
place, ladite ancre comportant également des moyens
d'ancrage (6) et étant caractérisée en ce que les moyens
d'ancrage (6) sont fixes, font saillie radialement à partir
du corps principal (2) et sont conformés pour assurer un
ancrage de l'ancre (1) dans la masse osseuse lors d'une
mise en rotation de ladite ancre.
Dispositif chirurgical.
A47J
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A61B
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2.991.160 – (A1) – [12 55130]. –
01
juin
2012. – A 61 B 19/00 (2013.01), A 61 B 8/12, 10/
02. –
DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE SONDE
D'IMAGERIE MEDICALE, SONDE D'IMAGERIE MEDICALE ADAPTEE A ETRE GUIDEE PAR UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDE DE GUIDAGE D'UNE TELLE
(Inventeurs : BAUMANN MICHAEL ; LESONDE. –
ROY ANTOINE). – Demandeur: KOELIS Société par
Mandataire : CABINET BOETTCHER
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L'invention concerne un dispositif de guidage d'une
sonde d'imagerie médicale (1) pour amener ladite sonde
à proximité d'un volume anatomique (101), la sonde
comportant des moyens d'acquisition d'images (4,5) du
volume anatomique, le dispositif comportant une unité de
commande (6) qui est reliée à la sonde et qui comporte
des moyens de traitement (7) des images pour situer la
sonde relativement au volume anatomique, notamment à
partir d'une image de référence du volume anatomique.
Selon l'invention, le dispositif comporte au moins un capteur (10) monté solidaire de la sonde et apte à générer
des signaux exploitables par les moyens de traitement
afin d'en déduire au moins une rotation de la sonde dans
l'espace.
L'invention concerne également une sonde adaptée à
être guidée par un tel dispositif et un procédé de guidage
d'une telle sonde.
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2.991.161 – (A1) – [12 55232]. –
05
juin
2012. –
A 61 C 1/12 (2013.01), A 61 C 5/02. –
PIECE A MAIN POUR TRAITEMENT ENDODONTIQUE –
(Inventeur : SIMON STEPHANE). –
Demandeur: ITENA CLINICAL, –
Mandataire: NOVAIMO
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Pièce à main (1) pour traitement endodontique,
caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif d'irrigation permettant de conduire une solution d'irrigation
depuis un réservoir (10) jusqu'à une tête (5) en vue de
son éjection vers un canal dentaire, et en ce qu'elle comprend un dispositif d'agitation permettant de mettre en
mouvement un embout (2) destiné à pénétrer au sein
d'un canal dentaire pour favoriser l'action de la solution
d'irrigation.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
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2.991.162 – (A1) – [12 55207]. –
05
juin
2012. –
A 61 F 2/07 (2013.01), A 61 F 2/24. –
ENDOPROTHESE, NOTAMMENT VASCULAIRE OU
CARDIAQUE, AVEC ELEMENTS THROMBOGENES –
(Inventeurs : ANGEL CLAUDE ; FABRE DOMINIQUE). – Demandeur: ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE Association loi de 1901, –
M andataire :
CABINET REGIMBEAU Société civile
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On propose selon l'invention une endoprothèse (1),
notamment vasculaire ou cardiaque, présentant un corps
(2) ainsi qu'un ou plusieurs éléments thrombogènes (3)
fixés à l'endoprothèse (1) et aptes à s'étendre à distance
du corps à l'extérieur de celui-ci. Elle est caractérisée en
ce qu'elle comprend des moyens (33) pour sélectivement
retenir les éléments thrombogènes au voisinage du corps
(2).
La libération du ou des éléments thrombogènes après
pose via une gaine selon une méthode conventionnelle
permet de favoriser la thrombose.
A
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2.991.163 – (A1) – [12 01562]. –
31
mai
2012. – A 61 G 5/00 (2013.01). –
FA U T E U I L
ROULANT ELECTRIQUE DE PLAGE POUR DES PER(Inventeur: SOUSONNES A MOBILITE REDUITE –
BIELLE LUC). –
Demandeur : SOUBIELLE LUC, –
Mandataire: SOUBIELLE LUC
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présente invention, à usage des personnes à
mobilité réduite, consiste à concevoir et à réaliser des
fauteuils roulants électriques spécialement adaptés afin
de pouvoir se déplacer sur la plage de façon autonome.
Pour ce faire, l'invention met en oeuvre des aménagements mécaniques destinées à transformer un fauteuil
roulant électrique traditionnel (domaine du handicap) en
un appareil adapté au déplacement sur la plage.
Dans le domaine du handicap, de nombreux fabricants
réalisent et diffusent des fauteuils roulant électriques qui
permettent de circuler sur des zones planes aux revêtements solides: domicile, rues, commerces, bureaux,
etc... Ces appareils, très lourds et dotés de petites roues,
ne peuvent pas se déplacer sur des sols meubles,
comme le sable par exemple. Les personnes à mobilité
réduite ne peuvent donc pas accéder et se promener de
façon autonome sur une plage de sable.
Pour rendre accessible la plage aux personnes à mobilité
réduite, le concept consiste à modifier un appareil traditionnel pour le rendre adapté à la conduite sur sable. Le
dispositif est réversible, c'est-à-dire que l'on peut l'utiliser
soit en version « traditionnelle, soit en version « plage »,
moyennant quelques gestes techniques qui prennent
peu de temps.
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A
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2.991.164 – (A1) – [12 54997]. –
30
mai
2012. – A 61 G 5/10 (2013.01). –
CABINE
D'ABRI POUR CHAISE ROULANTE –
(Inventeur :
BENCHALLAL ATHMANE). –
Demandeur : BENCHALLAL ATHMANE, –
Mandataire : LECOMTE &
PARTNERS
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L'invention a trait à un dispositif de protection, notamment de conditions climatiques extérieures, d'un occupant d'une chaise roulante remarquable en ce qu'il est
constituée d'une plaque en matériau pliable et découpée
de manière, à ce qu'après pliage, le dispositif comprend
des parois (8, 9, 10, 2) reliées entre elles formant un
volume géométrique apte à être disposé sur la chaise et
à protéger l'occupant.
A
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2.991.165 – (A3) – [12 01537]. –
29
mai
2012. – A 61 H 23/02 (2013.01). –
DISPOSITIF
DESTINE A PROVOQUER UNE SENSATION D'IMPULSION SUR UNE ZONE DU CORPS HUMAIN, PAR LE
BIAIS D'UN APPAREIL DE BIEN ETRE –
(Inventeur:
DEFAUT PIERRE ANDRE). –
Demandeur : DEFAUT
PIERRE ANDRE, – Mandataire: DEFAUT PIERRE
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Dispositif destiné à provoquer une sensation d'impulsion sur une zone du corps humain, par le biais d'un
appareil de bien-être.
L'invention concerne un dispositif en mouvement à l'intérieur de l'appareil qui transmet un à-coup au boitier de
cet appareil.
Cet à-coup est utilisé pour créer une stimulation bienfaisante s'il est appliqué sur un muscle par exemple.
Les dispositifs traditionnels n'apportent pas ce type de
stimulation.
L'invention est constituée d'un boitier (1) à l'intérieur
duquel sont fixés deux électroaimants (2) et où se
déplace une bille métallique (3) sous l'effet du champ
magnétique, d'un aimant à l'autre en translation rectiligne.
Le boitier (1) est relié au secteur via une carte gestion/alimentation externe (4) qui alimente et commande les
électroaimants (2).
Le dispositif selon l'invention est destiné aux applications
de bien-être musculaire par exemple.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
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2.991.166 – (A1) – [12 55085]. –
01
juin
2012. – A 61 K 8/97 (2013.01), A 61 K 8/99, 36/02,
36/06, 36/00, A 61 Q 19/08, A 61 P 17/00. –
PRINCIPES ACTIFS ACTIVATEURS DE LA MITOPHAGIE DES CELLULES CUTANEES ET UTILISATION
P O U R A M E L I O R E R L ' E TAT D E L A P E A U –
(Inventeur: PAUFIQUE JEAN). –
Demandeur : SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION
BIOLOGIQUE Société anonyme, –
Mandataire :
AQUINOV
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L'objet de l'invention est l'utilisation dans une composition cosmétique d'une quantité efficace d'au moins un
activateur de la mitophagie des cellules cutanées comme
principe actif cosmétique.
L'invention concerne également des compositions cosmétique comprenant au moins un activateur de la mitophagie des cellules cutanées comme principe actif
cosmétique, et un procédé cosmétique pour détoxifier la
peau et/ou pour prévenir ou lutter contre le vieillissement
cutané.
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2.991.167 – (A1) – [12 55120]. –
01
juin
2012. –
A 61 K 8/97 (2013.01), A 61 Q 19/08. –
UTILISATION COSMETIQUE D'UN EXTRAIT DE LAMINARIA OCHROLEUCA ET D'UN EXTRAIT D'APHANIZOMENON FLOS-AQUAE POUR LUTTER CONTRE
LES SIGNES DU VIEILLISSEMENT CUTANE –
(I nv en teu rs : C O TT O N TH IE R RY ; D EC R O UX
AURELIE ; FAGOT DOMINIQUE ; PELLETIER PASDemandeur: L'OREAL Société anonyme, –
CALE). –
simplifiée
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La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique destiné à diminuer et/ou retarder les
signes du vieillissement de la peau, caractérisé en ce
qu'on applique une quantité efficace d'un extrait de Laminaria ochroleuca et d'un extrait d'Aphanizomenon flosaquae, sur la peau.
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A
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2.991.168 – (A1) – [12 55121]. –
01
juin
2012. –
A 61 K 8/97 (2013.01), A 61 Q 19/00. –
COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE LAMINARIA OCHROLEUCA ET UN EXTRAIT D'APHANIZOMENON FLOS-AQUAE ET SON UTILISATION
COSMETIQUE
OU
D E R M AT O L O G I Q U E –
( In v ent eur s : C O TT ON TH IE RR Y ; D EC R O UX
AURELIE ; FAGOT DOMINIQUE ; PELLETIER PASCALE). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
simplifiée
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M
L'invention a pour objet une composition cosmétique
et/ou dermatologique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un extrait de Laminaria
ochroleuca et un extrait d'Aphanizomenon flos-aquae.
A
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2.991.169 – (A1) – [12 55235]. –
05
juin
2012. – A 61 K 8/97 (2013.01), A 61 K 36/73, A 61 Q
19/06, 19/08, A 61 P 17/02. – COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE ET SON UTILISATION –
(Inventeurs : DEVILARD ELISABETH ; TOUREL
CECILE ;
CHALMETON
GAELLE). –
Demandeur : LABORATOIRES M & L Société anonyme, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
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La présente invention se rapporte à une composition
cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un
extrait de bourgeons de Rose, ainsi qu'à une trousse de
soin comprenant ladite composition. La présente invention se rapporte également à une méthode de traitement
cosmétique comprenant l'application d'une composition.
La présente invention trouve une application notamment
dans les domaines cosmétique et dermatologique cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un
extrait de bourgeons de Rose.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
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E
2.991.170 – (A1) – [13 54940]. –
30
mai
2013. – A 61 K 8/97 (2013.01), A 61 K 8/60, 8/34,
31/085, 31/05, 31/70, 36/65, 36/70, A 61 Q 15/00, A 61 P
31/04. – COMPOSITION CONTENANT DE LA GALLOTANNINE, ET AGENT ANTIBACTERIEN, COSMETIQUE ET SUPPRESSEUR DE FORMATION D'ODEUR
LA CONTENANT – (Inventeurs : FUJII TAKAYOSHI ;
SHINOZAKI JUNKO ; KAJIURA TAKAYUKI). –
Demandeur : AJINOMOTO CO., INC., –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile . – Priorité: JP, 30 mai 2012, n° 2012123037.
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M
Composition contenant de la gallotannine, et agent
antibactérien, cosmétique et suppresseur de formation
d'odeur la contenant
L'invention concerne une composition comprenant (A) un
extrait végétal contenant de la gallotannine et (B) du triclosan et/ou de l'isopropylméthylphénol, et comprenant
en outre (C) un ou plusieurs membres choisis parmi le
1,3-butylèneglycol, le propanediol, le dipropylèneglycol et
le 1,2-pentanediol, et également (D) un ou plusieurs tensioactifs. Cette composition a un excellent effet antibactérien et est dépourvue de coloration et de précipitation.
L'invention concerne aussi un agent antibactérien, un
cosmétique et un suppresseur de formation de substances provoquant des odeurs apocrines contenant
ladite composition.
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2.991.171 – (A1) – [12 55107]. –
01
juin
2012. –
A 61 K 9/107 (2013.01), A 61 K 31/203,
P RO CE DE D E PRE PAR ATIO N
A 61 P 17/00. –
D'UNE COMPOSITION DERMATOLOGIQUE COMPRENANT DES OLEOSOMES –
(Inventeur : DJEDOUR
AMEL SAFIA). –
Demandeur : GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT Société en nom collectif, –
Mandataire: CASALONGA AXEL
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M La présente invention se rapporte à un procédé de
fabrication d'une émulsion de type huile-dans-eau formée de globules huileux de diamètre moyen inférieur à
500nm, pourvus chacun d'un enrobage cristal liquide
lamellaire et dispersés dans une phase aqueuse, chaque
globule huileux étant unitairement enrobé d'une couche
monolamellaire ou oligolamellaire obtenue à partir d'au
moins un agent tensioactif lipophile, d'au moins un agent
tensioactif hydrophile et d'au moins un tensioactif anionique distinct caractérisé en ce que le nombre d'étapes
de ce procédé est inférieur ou égal à 5, que les températures mises en oeuvre au cours des différentes étapes
est au plus de 75°C et que ce procédé ne nécessite
aucune étape d'homogénéisation haute pression.
A61K
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B
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2.991.172 – (A1) – [12 55108]. –
01
juin
2012. – A 61 K 9/50 (2013.01), A 61 K 31/203, A 61 P
17/00. – COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES TOPIQUES COMPRENANT DES MICROCAPSULES –
(Inventeur : DJEDOUR AMEL SAFIA). –
Demandeur: GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT Société en nom collectif, – Mandataire: CASALONGA AXEL
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M
L'invention se rapporte à des microcapsules comprenant un actif pharmaceutique, tels que les rétinoïdes, une
composition pharmaceutique topique comprenant ces
microcapsules dans un milieu physiologiquement acceptable, à son procédé de préparation, et à son utilisation
en dermatologie.
A
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2.991.173 – (A1) – [12 55174]. –
04
juin
2012. – A 61 K 31/167 (2013.01), A 61 K 47/30, 47/
10, A 61 P 33/10. – COMPOSITION VETERINAIRE A
ADMINISTRATION CUTANEE A BASE D'OXYCLOZANIDE –
(Inventeurs : GOISNARD PATRICIA ; CASTELLI LUC; MCDONALD VANESSA). –
Demandeur :
VIRBAC Société anonyme, –
ORES Société anonyme
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La présente invention se rapporte au à la préparation
de compositions vétérinaires vermifuges à base d'oxyclozanide pour une administration cutanée.
BOPI 13/49
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A
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2.991.174 – (A1) – [12 55090]. –
01
juin
2012. –
A 61 K 31/203 (2013.01), A 61 P 17/00. –
COMPOSITION DERMATOLOGIQUE COMPRENANT DES OLEOSOMES ET DES RETINOIDES, SON
PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION –
(Inventeur : DJEDOUR AMEL SAFIA). –
Demandeur: GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT Société en nom collectif, – Mandataire: CASALONGA AXEL
J
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M
La présente invention se rapporte à des compositions
comprenant au moins un rétinoïde, caractérisée en ce
que:
- ladite composition est une émulsion huile-dans-eau formée de globules huileux pourvus chacun d'un enrobage
cristal liquide lamellaire et dispersés dans une phase
aqueuse,
- le rétinoïde est présent soit dans les globules huileux,
soit dans la phase aqueuse,
- chaque globule huileux est unitairement enrobé d'une
couche monolamellaire ou oligolamellaire obtenue à partir d'au moins un agent tensioactif lipophile, d'au moins
un agent tensioactif hydrophile et d'au moins un tensioactif anionique distinct, et les globules huileux enrobés
ont un diamètre moyen inférieur à 500 nm.
A
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2.991.175 – (A1) – [12 55091]. –
01
juin
2012. –
A 61 K 31/203 (2013.01), A 61 P 17/00. –
COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES TOPIQUES
DE TYPE EMULSION H/E CONTENANT UN RETINOIDE –
(Inventeurs : DUPRAT AGNES ; MALLARD
CLAIRE). – Demandeur: GALDERMA RESEARCH &
DEVELOPMENT Société en nom collectif, –
J
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R
M L'invention se rapporte à une composition pharma-
ceutique topique comprenant en tant qu'actif pharmaceutique, un rétinoïde dans un milieu physiologiquement
acceptable, à son procédé de préparation, et à son utilisation en dermatologie.
A61K
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A
K
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B
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2.991.176 – (A1) – [12 55092]. –
01
juin
2012. –
A 61 K 31/203 (2013.01), A 61 P 17/00. –
COMPOSITIONS TOPIQUES, CONTENANT UN RETINOIDE SOLUBILISE, DE TYPE GEL HYDROGLYCOLIQUE –
(Inventeurs : DUPRAT AGNES ; MALLARD
CLAIRE). – Demandeur: GALDERMA RESEARCH &
P
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R
M L'invention se rapporte à une composition sous forme
de gel hydroglycolique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un nouveau rétinoïde, à son procédé de préparation et à son utilisation
en cosmétique et en dermatologie
A
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2.991.177 – (A1) – [12 55094]. –
01
juin
2012. –
A 61 K 31/203 (2013.01), A 61 P 17/00. –
COMPOSITIONS TOPIQUES, CONTENANT UN RETINOIDE, DE TYPE EMULSION HUILE DANS EAU
SANS EMULSIONNANT –
(I nv ent eur s : DU PR AT
AGNES; MALLARD CLAIRE). –
Demandeur : GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT Société en
nom collectif, – Mandataire: CASALONGA AXEL
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L'invention se rapporte à une composition sous forme
d'émulsion huile dans eau sans émulsionnant comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au
moins un nouveau rétinoïde, à son procédé de préparation et à son utilisation en cosmétique et en dermatologie
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
K
D
E
2.991.178 – (A1) – [12 55113]. –
01
juin
2012. –
A 61 K 31/203 (2013.01), A 61 K 31/40,
A 61 P 17/00. –
COMPOSITIONS TOPIQUES DE
TYPE GEL AQUEUX SOUS FORME DE SUSPENSION
HOMOGENE D'UN PRINCIPE ACTIF DE LA CLASSE
DES RETINOIDES CONTENANT AU MOINS UNE SI(Inventeur :
DUPRAT
LICE HYDROPHOBE. –
AGNES). – Demandeur: GALDERMA RESEARCH &
J
P
O
R
M La présente invention porte sur des compositions
topiques de type gel aqueux sous forme de suspension
homogène d'un principe actif de la classe des rétinoïdes
contenant au moins une silice hydrophobe, le principe
actif répondant préférentiellement à la formule générale
(I), et plus particulièrement à l'acide 3“-tert-butyl-4'-(2hydroxy-ethoxy)-4“-pyrrolidin-1-yl-[1,1';3',1“]-terphenyl-4carboxylique, sur leurs mode de préparation et sur leurs
utilisation dans le traitement de pathologies dermatologiques.
A
B
K
D
E
2.991.179 – (A1) – [12 55122]. –
01
juin
2012. –
A 61 K 31/365 (2013.01), A 61 K 31/55,
COMPOSITIONS VETERINAIRES
A 61 P 9/04. –
ORALES APPETENTES –
(Inventeurs : GUIMBERTEAU FLORENCE ; PEYROT LAURENCE). –
Demandeur : CEVA SANTE ANIMALE Société anonyme, – Mandataire: LECCA PATRICIA
O
M
J
P
R
La présente invention a pour objet des compositions
vétérinaires orales appétentes à base d'un ou plusieurs
principes actifs pharmaceutiques ayant une odeur et/ou
un gout répulsif pour les animaux, ainsi qu'un procédé de
préparation de préparation desdites compositions vétérinaires orales.
A61K
37
38
A
A61K
B
K
D
E
2.991.180 – (A1) – [12 55111]. –
01
juin
2012. – A 61 K 31/40 (2013.01), A 61 K 8/49, A 61 P
17/10, 19/00. –
COMPOSITIONS TOPIQUES DE
TYPE EMULSION SANS EMULSIONNANT A BASE DE
PARTICULES STABILISANTES. –
(Inventeur : DUD em and eur : GA LD ER M A RE PRAT AGNES). –
SEARCH & DEVELOPMENT Société en nom collectif, –
J
P
O
R
M L'invention se rapporte à une composition sous forme
d'émulsion comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un nouveau rétinoïde, à son
procédé de préparation et à son utilisation en cosmétique
et en dermatologie
A
B
D
E
2.991.181 – (A1) – [12 01589]. –
04
juin
2012. – A 61 K 36/00 (2013.01), A 61 K 36/61, 36/
COMPOSITION PHAR537, 36/45, A 61 P 5/50. –
MACEUTIQUE OU DIETETIQUE POUR INHIBER L'ABSORPTION INTESTINALE DU SUCRE ET UTILISABLE
POUR SOIGNER LE SYNDROME METABOLIQUE –
(Inventeurs: ETO BRUNO; SOUDY IMAR DJIBRINE;
MAHAMOUD YOUSSOUF KHAYAR). –
Demandeur :
ETO BRUNO, – Mandataire: ETO BRUNO
J
K
P
R
M
O
Composition à base d'extrait aqueux de Boscia senegalensis, pour son application en tant que composition
pharmaceutique ou diététique pour inhiber l'absorption
intestinale du sucre et des acides gras, et traiter le diabète et le syndrome métabolique. Selon l'invention, cette
composition peut en outre comprendre un extrait aqueux
d'au moins une deuxième plante issue du groupe
suivant: feuilles de Olea Europaea, feuilles de Catharanthus roseaus, feuilles de Salvia officinalis, feuilles de Gallega officinalis, feuilles de Juglans regia, feuilles de
Eucalyptus globulus, graines de Trigonella Foenum graecum, écorce ou feuilles de Sclerocarya birrea, feuilles de
Phyllantus amarus, calice et feuille de Hibiscus sabdariffa, feuille et fruit de Vaccinium myrtillus.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
K
E
2.991.182 – (A1) – [12 54976]. –
30
mai
2012. – A 61 K 39/02 (2013.01), A 61 K 39/07, A 61 P
31/04, A 23 K 1/16. –
COMPOSITION BACTERIENNE DESTINEE AU TRAITEMENT DE LA COLIBACILLOSE DANS LES ELEVAGES EN PARTICULIER
LES ELEVAGES AVIAIRES AINSI QU'EAU DE BOISSON RENFERMANT UNE TELLE COMPOSITION BAC(Inventeurs : DE BRUEKER MARC ;
TERIENNE –
THEBAULT STEPHANE). –
Demandeur : NOLIVADE
Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER
J
P
O
R
M
Composition bactérienne destinée au traitement de la
colibacillose dans les élevages en particulier les élevages aviaires, caractérisée en ce qu'elle renferme d'une
part au moins 105 ufc/ml d'au moins l'une des quatre
souches suivantes de Bacillus subtilis ou de Bacillus
licheniformis : NOL01, NOL02, NOLO3 et NOL04, et
d'autre part au moins 105 ufc/ml d'au moins une bactérie
lactique choisie parmi les bactéries lactiques suivantes:
Lactococcus lactis spp lactis 1 souche NOL11 et Pediococcus pentosaceus 2 souche NOL12.
A
K
B
D
E
2.991.183 – (A1) – [12 55008]. –
31
mai
2012. –
A 61 L 9/16 (2013.01), B 60 H 3/00. –
SYSTEME DE PULVERISATION D'UN PRODUIT A
L'INTERIEUR D'UN HABITACLE NOTAMMENT UN HAB I TA C L E D E V E H I C U L E A U T O M O B I L E –
(I nv e nt eur : B E LK O UC H E Y A ZI D Y AN I SS ). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
O
M
J
R
Système de pulvérisation d'un produit à l'intérieur
d'un habitacle contenant au moins un équipement, ledit
système étant destiné à être agencé dans l'habitacle et
comportant un réservoir de liquide (1) apte à contenir
ledit produit, au moins une buse de diffusion (7) reliée au
réservoir par un conduit (6) apte à acheminer le produit
du réservoir jusqu'à la buse, le liquide contenant le produit étant déplacé dans le conduit par une pompe (2),
ledit système étant caractérisé en ce que la pompe est
immergée dans le réservoir et en ce que le conduit est
télescopique et monté en sortie (S) de la pompe, et en ce
que le conduit est apte à se déployer entre une première
position dans laquelle la pompe est inactive, et une deuxième position dans laquelle le conduit télescopique est
entièrement déployé pour la diffusion du produit à l'intérieur de l'habitacle, sous l'effet de la pression générée
par la pompe; le conduit télescopique revenant naturellement à sa première position par gravité, en l'absence de
pression.
A61K
39
40
A
A61M
B
D
E
2.991.184 – (A1) – [12 55009]. –
31
mai
2012. – A 61 M 15/00 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE. –
(Inventeurs : COLOMB ARNAUD ; BAILLET
MATTHIEU ; KIRNIAK MAXIME ; LAUT ANTOINE). –
Demandeur: VALOIS SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CAPRI
P
O
J
K
R
M
Dispositif de distribution de produit fluide, comportant
un corps principal (10), ledit dispositif comportant une
pluralité de réservoirs individuels (20), tels que des blisters, contenant chacun une dose unique de produit
fluide, tel que de la poudre, et disposés les uns derrière
les autres sur une bande souple, des moyens d'ouverture
(80) étant prévus pour ouvrir un réservoir individuel (20)
à chaque actionnement du dispositif, ledit dispositif comportant des premiers moyens de déplacement (40) adaptés à amener un réservoir individuel (20) en face desdits
moyens d'ouverture (80) avant et/ou après chaque
actionnement, et des seconds moyens de déplacement
(50) adaptés à déplacer un réservoir individuel (20)
contre lesdits moyens d'ouverture (80) à chaque actionnement, lesdits premiers moyens de déplacement comportant une roue d'indexage (40) pourvue d'au moins un
évidement (41) recevant un réservoir individuel, ledit évidement (41) étant défini par une paroi de fond (42) et une
paroi latérale interne (43) de ladite roue d'indexage (40),
et par une paroi latérale externe (420) formée sur un élément de réglage rapporté (400) assemblé sur ladite roue
d'indexage (40).
A
B
D
E
2.991.185 – (A1) – [12 55010]. –
31
mai
2012. – A 61 M 15/00 (2013.01). –
DISPOSITIF
(Inventeurs : COLOMB ARNAUD ; KIRNIAK
MAXIME). –
Demandeur : VALOIS SAS Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CAPRI
P
M
J
O
K
R
au moins un réservoir individuel contenant une dose
unique de produit fluide, tel que de la poudre, des
moyens d'ouverture (80) étant prévus pour ouvrir un
réservoir individuel à chaque actionnement du dispositif,
ledit dispositif comportant des moyens de support
mobiles (50) adaptés à déplacer un réservoir individuel
contre lesdits moyens d'ouverture (80) à chaque actionnement, lesdits moyens de support mobiles (50) étant
déplaçables entre une position de non-distribution et une
position de distribution, lesdits moyens de support
mobiles (50) étant sollicités vers leur position de distribution par des moyens élastiques (70), tel qu'un ressort, et
étant retenus en position de non-distribution par des
moyens de blocage qui sont libérés par l'inhalation de
l'utilisateur, ledit dispositif comportant un organe d'armement (800) coopérant avec lesdits moyens élastiques
(70) et avec une surface de came (51), formée sur lesdits
moyens de support mobiles (50), ladite surface de came
(51) comportant au moins une partie de chargement
(511; 511') pour charger lesdits moyens élastiques (70),
au moins une partie d'extrémité (515; 515') pour caler
ledit organe d'armement (800) dans ladite position ouvert
et/ou dans ladite position fermée d'un élément de capot
(11, 12), et au moins une partie de sécurité (513; 513')
pour relier au moins une partie de chargement (511;
511') à au moins une partie d'extrémité (515; 515').
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.186 – (A1) – [12 55011]. –
31
mai
2012. – A 61 M 15/00 (2013.01). –
DISPOSITIF
( I n v e n t eu r s : B A I LL E T M A T T H I E U ; K I R N I A K
MAXIME; LAUT ANTOINE). –
Demandeur : VALOIS
SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CAPRI
J
P
K
O
R
M
un corps principal (10), ledit dispositif comportant au
moins un réservoir individuel contenant une dose unique
de produit fluide, tel que de la poudre, des moyens
d'ouverture (80) étant prévus pour ouvrir un réservoir
individuel à chaque actionnement du dispositif, un corps
supérieur (101) étant monté fixement sur ledit corps principal (10), ledit corps supérieur (101) recevant un embout
buccal (200) définissant un orifice de distribution, ledit
embout buccal (200) étant fixé audit corps supérieur
(101), ledit embout buccal comportant une lèvre périphérique déformable (209) coopérant, après assemblage, de
manière étanche avec un bord périphérique (108, 109)
dudit corps supérieur (101).
A
K
P
R
B
D
E
2.991.187 – (A3) – [13 54830]. –
28
mai
2013. –
A 61 M 39/20 (2013.01), A 61 D 19/02. –
BOUCHON DE FERMETURE DE CATHETER –
(Inventeur: GIL PASCUAL JAVIER). – Demandeur:
IBERICA DE REPRODUCCION ASISTIDA, S.L. SN, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN . –
Priorité :
ES, 29 mai 2012, n° U201230581.
M
J
O
F
La présente invention concerne un bouchon de fermeture de cathéter.
Selon l'invention, ce bouchon comprend un corps principal (3) de forme tubulaire creuse ayant deux extrémités
opposées ouvertes, la première (3.1) destinée à être
accouplée à l'extrémité finale du cathéter et la seconde
(3.2) destinée à être accouplée à une première extrémité
(4.1) ouverte d'un corps secondaire (4) de forme tubulaire pourvu d'une seconde extrémité (4.2) fermée opposée à la première (4.1).
A61M
41
42
A63B
A
K
J
B
D
E
P
2.991.188 – (A1) – [12 01556]. –
31
mai
2012. –
A 63 B 31/11 (2013.01), A 43 B 5/08. –
KIT DE CHAUSSURE ET PALME –
(Inventeur :
NATKIN CHRISTINE). –
Demandeur : NATKIN PARIS, – Mandataire: CABINET NETTER
O
R
M
L'invention concerne un kit comprenant une chaussure 1, une palme 3 et un lien 5. La chaussure 1 comprend une semelle 17 présentant une surface intérieure
21 destinée à venir au contact du dessous d'un pied et
une surface extérieure opposée à la surface intérieure
21. La semelle 17 inclut une portion avant 11, une portion
centrale 13, et une portion arrière 15. La palme 3 comprend une semelle 30 et une empeigne 33 définissant
avec la semelle 30 un logement 35 agencé pour accueillir
la portion avant 11 de la semelle 17. La semelle comprend une portion de base 31 présentant une surface
intérieure 39 capable de recevoir au moins en partie la
surface extérieure de la semelle 17, la portion de base 31
étant agencée pour s'étendre au moins de la portion centrale 13 jusqu'à la portion avant 11 de la semelle 17 de la
chaussure 1, et une voilure 37 agencée pour s'étendre
au-delà de la portion avant 11 de la semelle 17. Le lien 5
est agencé pour faire au moins un tour du pied en
s'appuyant d'une part contre le cou-de-pied et d'autre
part contre la surface extérieure 40 de la portion de base
31 pour maintenir la palme 3 contre la portion centrale 13
de la chaussure 1 en étant bloquée selon la direction longitudinale F de la chaussure 1 par un moyen de butée de
la portion de base 31.
A
B
D
E
2.991.189 – (A3) – [12 55067]. –
01
juin
2012. – A 63 H 33/30 (2013.01). –
DISPOSITIF
(Inventeur : HAN
DE SUSPENSION POUR JOUET –
CHENG-HUA). –
Demandeur : HAN CHENG-HUA, –
Mandataire: DELHAYE GUY
J
K
P
O
R
M Le dispositif selon l'invention comprend une partie
formant base (20), une structure support (30) et une
poutre (40). La structure support (30) est vissée à la partie formant base (20), et une roue dentée (36) est entrainée par une roulette (34). La poutre (40), agencée de
manière coulissante dans la structure support (30), comprend une crémaillère (41) engrenant avec la roue dentée (36). Une molette (44) avec un enrouleur de corde
(45) est agencée sur une extrémité de la poutre (40).
Une corde (48) avec une pince (49) est apte à être
enroulée autour de l'enrouleur de corde (45). Ce dispositif peut ainsi être mis en place sur l'extrémité supérieure
de jouets divers et variés et permet de suspendre et de
déplacer divers objets de manière diverses. L'invention
permet d'accroître l'intérêt du jouet et d'aider à l'éveil de
l'enfant.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.190 – (A1) – [12 01540]. –
30
mai
2012. –
B 01 D 29/11 (2013.01), B 01 D 35/02. –
PRE-FILTRE NON JETABLE POUR PANIER D'ECUMEUR DE PISCINE –
( I n v en t e ur : H E R R E R A L I DIA). –
Demandeur :
HERRERA
LIDIA, –
Mandataire: HERRERA LIDIA
J
P
O
R
M Dispositif pour filtrer tous les débris en suspension
dans le bassin d'une piscine.
L'invention se nome FILTRE-TOUT NON JETABLE.
Il est constitué d'une poche en matière synthétique résistante aux produits de piscine. Le FILTRE-TOUT se place
à l'intérieur du panier de skimmer.
Il suffit de secouer la poche dans une poubelle pour vider
son contenu et de le replacer dans le panier du skimmer.
A
B
D
E
2.991.191 – (A1) – [12 54936]. –
29
mai
2012. – B 01 D 53/00 (2013.01). –
PROCEDE ET
APPAREIL DE TRAITEMENT DE GAZ RESIDUAIRE
D'UN PROCEDE D'EPURATION D'UN GAZ RICHE EN
DIOXYDE DE CARBONE –
(Inventeur : DARDE ARTHUR). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE,SOCIETE
ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
O
K
P
R
M Dans un procédé de traitement de gaz résiduaire d'un
procédé d'épuration d'un gaz riche en dioxyde de carbone (7) contenant de l'oxygène, le gaz riche en dioxyde
de carbone provient d'une première chaudière d'oxycombustion (5) et est épuré pour produire un produit très
riche en dioxyde de carbone (11) et un gaz résiduaire
(13) appauvri en dioxyde de carbone et contenant de
l'oxygène et un gaz (17) dérivé de ce gaz résiduaire est
envoyé à une deuxième chaudière d'oxycombustion (25).
B01D
43
44
A
K
P
B01D
B
D
E
2.991.192 – (A1) – [12 55147]. –
04
juin
2012. –
B 01 D 53/047 (2013.01), C 01 B 3/56. –
PROCEDE DE PRODUCTION D'HYDROGENE A DIFFERENTS NIVEAUX DE PURETE PAR UN PSA H2 –
(Inventeurs : RODRIGUES GUILLAUME; FUENTES
Demandeur : L'AIR LIQUIDE, SOFRANCOIS). –
CIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société
anonyme, – Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
O
R
M
Procédé de production d'hydrogène à partir d'un
mélange gazeux comprenant de l'hydrogène (H2), et au
moins une impureté à éliminer mettant en oeuvre une
unité PS A H2 comprenant N adsorbeurs soumis à un
cycle de pression de durée T avec N > 1, comprenant les
étapes successives suivantes:
a) on introduit ledit mélange gazeux dans ladite unité,
b) on extrait au moins un premier flux enrichi en hydrogène présentant une teneur moyenne en impureté Ypd,
c) on extrait au moins un second flux enrichi en hydrogène présentant une teneur moyenne en impureté Yhp,
d) on extrait au moins un troisième flux enrichi en hydrogène présentant une teneur moyenne en impureté Ypd',
avec Ypd > 3Yhp et Ypd'> 3Yhp.
A
B
D
E
2.991.193 – (A1) – [12 01570]. –
01
juin
2012. – B 01 D 53/78 (2013.01), B 01 D 53/52, 53/
PROCEDE D'EPURATION DE BIOGAZ –
96. –
(I nv e nte ur : D O U IN E AU PI E RR E M IC H EL ) . –
D emandeur : D OU INEA U P IER RE M IC HE L, –
Mandataire: DOUINEAU PIERRE
J
K
P
O
R
M Dispositif
d'épuration de biogaz, disponible à une
pression voisine de la pression atmosphérique, permettant d'éliminer la majeure partie de l'hydrogène sulfuré,
du dioxyde de carbone et de la vapeur d'eau qu'il
contient. La figure 1 illustre le procédé.
L'invention concerne un traitement en quatre étapes: une
première étape par un refroidissement associé à un
lavage à l'eau à contre-courant dans un refroidisseur vertical (1), puis une compression (4), suivie d'un lavage à
l'eau sous pression à contre-courant du gaz dans une
colonne de transfert de matière (6), enfin une détente au
travers d'une vanne de contrôle de pression (9).
Ce dispositif selon l'invention est particulièrement adapté
au traitement des biogaz issus de fermentation des
déchets animaux ou végétaux pour être injectés comme
bio-méthane dans un réseau de distribution de gaz naturel.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
O
B
D
E
2.991.194 – (A1) – [13 01255]. –
03
juin
2013. –
B 01 D 53/78 (2013.01), B 01 D 53/96. –
P R O C E D E D ' E P U R AT I O N D E B I O G A Z –
Demandeur: DOUINEAU PIERRE, –
Mandataire :
DOUINEAU PIERRE . –
Priorité : FR, 01 juin 2012,
n° 1201570.
J
R
F
M
Dispositif d'épuration de biogaz, disponible à une
pression légèrement supérieure à la pression atmosphérique, permettant d'éliminer la majeure partie de l'hydrogène sulfuré, du dioxyde de carbone et de la vapeur
d'eau qu'il contient. La figure 1 illustre le procédé.
L'invention concerne un traitement en deux étapes: une
première étape par un refroidissement associé à un
lavage à l'eau à contre-courant dans un refroidisseur vertical (1), suivie d'un lavage à l'eau sous pression à
contre-courant du gaz dans une colonne de transfert de
matière (6).
Ce dispositif peut être complété par une détente de l'eau
sous pression ayant servi au lavage, dans une autre
colonne de transfert de matière à pression inférieure à la
pression atmosphérique, en vue de sa réutilisation pour
le lavage sous pression. Enfin le gaz issu de cette
détente peut être comprimé puis liquéfié et éventuellement purifié par distillation comme source de CO2
liquide.
Ce dispositif selon l'invention est particulièrement adapté
au traitement des biogaz issus de fermentation des
déchets animaux ou végétaux pour être injectés comme
bio-méthane dans un réseau de distribution de gaz naturel.
A
K
B
D
E
2.991.195 – (A1) – [12 54931]. –
29
mai
2012. –
B 01 F 3/10 (2013.01), B 01 F 15/04. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UN MELANGE
D'AZOTE LIQUIDE ET D'OXYGENE LIQUIDE DONT
LES PROPORTIONS SONT PROCHES DE L'AIR LIQUIDE –
(Inventeurs : MAYOUFI OUERGHEMMI
NADIA; PRIVAT PATRICIA). –
Demandeur: L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
Société anonyme, – Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé de fabrication d'un
mélange d'azote liquide et d'oxygène liquide dont les proportions sont proches de l'air liquide selon lequel:
- on effectue en premier lieu le transfert (11) dans un
réservoir de mélange (30) d'une quantité QN2 d'azote
liquide (10);
- on effectue en second lieu le transfert (21) dans le
réservoir de mélange (30) d'une quantité QO2 d'oxygène
liquide (20), les quantités QN2 et QO2 permettant de
reconstituer dans le réservoir de mélange un mélange
primaire dans une gamme de teneur en oxygène
donnée;
- on maintient le réservoir de mélange en attente durant
une période de repos favorisant la stabilisation du
mélange constitué, permettant l'obtention à l'issue de
cette période de repos du mélange recherché.
B01D
45
46
A
B01J
B
K
D
E
2.991.196 – (A1) – [12 54920]. –
29
mai
2012. – B 01 J 13/02 (2013.01), A 61 K 9/51, 8/04,
B 82 Y 5/00. –
NANOPARTICULES CIBLANTES
P O U R U N E A P P L I C AT I O N B I O L O G I Q U E –
(Inventeurs : ATRUX TALLAU NICOLAS ; DELMAS
THOMAS ; GOUTAYER MATHIEU ; ROYERE
AUDREY). –
Demandeur : CAPSUM Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
J
P
O
R
M
La présente invention concerne une nanoparticule
comprenant:
- un coeur constitué d'une phase lipidique (L1) ou d'une
phase aqueuse (A1);
- au moins un agent tensioactif comprenant une partie
hydrophile et une partie lipophile;
- une membrane interne entourant ledit coeur;
- une membrane externe entourant ladite membrane
interne; et
- au moins un ligand de ciblage comprenant une partie
lipophile et une partie hydrophile.
A
B
D
E
K
2.991.197 – (A1) – [12 01572]. –
31
mai
2012. – B 01 J 23/44 (2013.01), B 01 J 23/50, 23/58,
35/10, 37/02, C 10 G 45/40, 45/52. – CATALYSEUR
COMPRENANT DU PALLADIUM ET DE L'ARGENT ET
SON APPLICATION EN HYDROGENATION SELECTIVE –
(Inventeurs : CABIAC AMANDINE ; ZOZAYA
VINCENT ; CHAMBARD ALEXANDRE ; THOMAZEAU
CECILE). –
D em and eu r : IF P E N E RG I E S N O U Mandataire : IFP
VELLES Etablissement public, –
ENERGIES NOUVELLES
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R
L'invention concerne un catalyseur comprenant un
grain de support poreux sur lequel est déposé du palladium et de l'argent et au moins un métal sélectionné
dans le groupe constitué par les alcalins et les alcalinoterreux, le support poreux comprend au moins un oxyde
réfractaire sélectionné dans le groupe constitué par la
silice, l'alumine et la silice-alumine, la surface spécifique
du support poreux étant comprise entre 10 et 150 m2/g,
la teneur en palladium dans le catalyseur étant comprise
entre 0,05 et 0,6 % poids, la teneur en argent dans le
catalyseur étant comprise entre 0,02 et 3 % poids, au
moins 80 % poids de palladium étant réparti dans une
croûte à la périphérie du support, l'épaisseur de ladite
croûte étant comprise entre 10 et 160 µm, au moins 80 %
poids de l'argent étant réparti dans une croûte à la périphérie du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 10 et 160 µm, la teneur locale en palladium à
chaque point le long du diamètre du grain ayant la même
évolution que la teneur locale en argent, la somme des
teneurs en métaux alcalins et/ou alcalino-terreux étant
comprise entre 0,02 et 5 % poids.
L'invention concerne aussi la préparation du catalyseur
et son utilisation en hydrogénation sélective.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
K
D
E
2.991.198 – (A1) – [12 01542]. –
30
mai
2012. – B 01 J 37/08 (2013.01), B 01 J 37/02, 23/75,
C 10 G 2/00. – PROCEDE DE PREPARATION D'UN
CATALYSEUR METTANT EN OEUVRE AU MOINS UNE
ETAPE DE SECHAGE RAPIDE ET AU MOINS UNE
ETAPE DE SECHAGE EN LIT FLUIDISE ET SON UTILISATION POUR LA SYNTHESE FISCHER-TROPSCH –
(Inventeurs : MAURY SYLVIE ; DIEHL FABRICE ;
BERLIET ADRIEN; LOPEZ JOSEPH). –
Demandeur :
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
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R
M La présente invention concerne un procédé de prépa-
ration d'un catalyseur comprenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIII choisi parmi le
cobalt, le nickel, le ruthénium et le fer, seul ou en
mélange, et un support oxyde, ledit procédé comprenant
au moins une étape de stabilisation dudit support oxyde,
consistant en une étape d'imprégnation dudit support
oxyde, une étape de séchage rapide, une étape de calcination dudit support oxyde imprégné et séché, ladite calcination étant réalisée en une ou deux étapes, ladite
étape de stabilisation étant suivie d'au moins une fois,
l'enchainement des étapes suivantes, une étape d'imprégnation dudit support oxyde stabilisé, une étape de
séchage dudit support oxyde stabilisé et imprégné opérant en lit fluidisé, en présence d'un gaz, ledit support
étant soumis à une rampe de montée en température
comprise entre 0,5 et 5°C/min pour atteindre une température comprise entre 50 et 170°C, le temps de séjour
dudit support, une fois la température de séchage
atteinte, dans ladite étape de séchage étant comprise
entre 20 et 180 min, et une étape de calcination dudit
A
B
K
D
E
2.991.199 – (A1) – [12 01543]. –
30
mai
2012. – B 01 J 37/08 (2013.01), B 01 J 37/02, 23/75,
C 10 G 2/00. – PROCEDE DE PREPARATION D'UN
CATALYSEUR METTANT EN OEUVRE UNE ETAPE DE
SECHAGE RAPIDE ET SON UTILISATION POUR LA
SYNTHESE FISCHER-TROPSCH –
(Inventeurs :
MAURY SYLVIE; DIEHL FABRICE; BERLIET ADRIEN;
LOPEZ JOSEPH). –
Demandeurs : IFP ENERGIES
N OU VE LLES Etab lis sem ent public ; EN I S PA, –
J
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ration d'un catalyseur comprenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIII choisi parmi le
cobalt, le nickel, le ruthénium et le fer, seul ou en
mélange, et un support oxyde pouvant être utilisé dans
un procédé de synthèse Fischer-Tropsch, comprend, au
moins une fois, l'enchainement d'une étape d'imprégnation dudit support oxyde, d'une étape de séchage dans
laquelle ledit support oxyde imprégné est entrainé au
moyen d'un gaz, ledit support oxyde imprégné étant soumis dans ladite étape à une rampe de montée en température comprise entre 250 et 600°C/min, le temps de
séjour dudit support oxyde imprégné dans ladite étape
de séchage étant compris entre 1 seconde et 1 minute,
et d'une étape de calcination dudit support oxyde imprégné et séché. L'invention concerne également un procédé de synthèse Fischer-Tropsch utilisant le catalyseur
préparé selon ledit procédé de préparation.
support oxyde stabilisé imprégné et séché.
B01J
47
48
A
K
B02C
B
D
E
2.991.200 – (A1) – [12 55051]. –
31
mai
2012. –
B 02 C 18/22 (2013.01), B 02 C 18/14. –
PERFECTIONNEMENT AUX BROYEURS DE VEGETAUX –
(Inventeurs : RABAUD CLAUDE ; RABAUD
DOMINIQUE ;
FORCIER
GUILLAUME). –
Demandeur : RABAUD Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP Société anonyme
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M
L'invention concerne un broyeur de végétaux comprenant une chambre de broyage (3) munie - d'une
ouverture d'entrée (4) de largeur (L), qui est prolongée
vers l'amont par une trémie (5) pour le chargement en
végétaux à broyer, et - d'une ouverture de sortie (6) qui
est prolongée vers l'aval par une goulotte (7) pour l'évacuation des végétaux broyés, laquelle trémie de chargement (5) comporte une extrémité aval (14) qui est
équipée d'un rouleau motorisé (15) placé en regard de
ladite ouverture d'entrée (4) de ladite chambre de
broyage (3), avec son plan médian (M) centré sur l'axe
de ladite ouverture d'entrée (4), et lequel rouleau motorisé (15) comporte une surface périphérique adaptée
pour entraîner les végétaux à broyer vers ladite ouverture d'entrée (4).
Conformément à l'invention, ce rouleau motorisé d'entraînement (15) a une largeur (D) supérieure à la largeur (L)
de ladite ouverture d'entrée (4) de la chambre de
broyage (3), et il comporte des extrémités latérales dont
la surface périphérique est munie de moyens (20) assurant, ou tout au moins facilitant, le recentrage des végétaux vers l'axe de ladite ouverture d'entrée (4).
A
B
K
D
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2.991.201 – (A1) – [12 55208]. –
05
juin
2012. – B 05 C 17/01 (2013.01), B 05 D 1/26, 1/34,
OUTIL MANUEL ET PROCEDE
C 14 C 15/00. –
POUR APPLIQUER UN PRODUIT DE REVETEMENT
SUR UNE TRANCHE TEXTILE, ENSEMBLE D'APPLIC AT I O N C O M P R E N A N T U N T E L O U T I L –
(Inventeurs : DARRAGON JEROME ; ROSSIGNOL
EMMANUEL; GIBERT YVAN). –
Demandeurs : CTC ;
EPROSE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
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M
Cet outil manuel (1) comprend:
- un manche (2);
- un embout (4) avec une tête d'application (4.1) axisymétrique à tamis creux présentant plusieurs orifices
conformés pour l'écoulement d'un produit de revêtement;
- un support rotatif (6) lié en rotation avec le manche (2);
et
- des moyens de fixation amovible pour fixer l'embout (4)
au support rotatif (6).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.202 – (A1) – [12 55100]. –
01
juin
2012. – B 21 D 22/20 (2013.01), B 21 D 24/00, B 23 Q
5/34. – PRESSE D'EMBOUTISSAGE AVEC COULISSEAUX DE RENVOI A ATTAQUE SYNCHONISEE. –
(Inventeur: RIAUD RENE). –
D em andeur : PE UGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
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M
L'invention a trait à un procédé et un dispositif de
mise à forme par emboutissage d'une pièce de carrosserie (2) de véhicule automobile. La pièce de carrosserie
(2) comprend un bord mis à forme par une opération de
renvoi de matière destinée à former une gouttière (6)
avec un bord de care (8). La gouttière (6) comprend un
ressaut (10) et deux profondeurs différentes (H1, H2).
L'opération de renvoi implique l'utilisation de deux outils
d'emboutissage (12, 14) mis en mouvement en parallèle
par une seule presse. Les surfaces de travail des deux
outils attaquent la surface de la pièce en même temps de
manière à former le bord de care (10) en même temps et
sans défaut. Les outils sont ensuite déplacés à des
vitesses différentes de manière à ce qu'ils atteignent
leurs fins de course respectives également en même
temps.
A
B
D
E
2.991.203 – (A1) – [12 55139]. –
01
juin
2012. – B 21 D 22/22 (2013.01). – PRESSE D'EMBOUTISSAGE DE PIECES EN TOLE DONT LE PRESSEUR COMPORTE DES ELEMENTS EN
ELASTOMERE. –
(Inventeurs : GERARD PIERRE ;
NORMAND PASCAL). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
J
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M
Presse d'emboutissage de pièces en tôle (12), dont le
bâti supérieur (10) comporte un presseur (11) pour serrer
la pièce en tôle (12) supportée par le bâti inférieur (14) de
la presse, caractérisée en ce que le pourtour (11b) de la
surface (11a) du presseur (11) qui est destinée à serrer
la pièce en tôle (12) porte un ou plusieurs éléments en
élastomère (16).
B21D
49
50
A
B21D
B
D
E
2.991.204 – (A1) – [12 55137]. –
01
juin
2012. – B 21 D 22/30 (2013.01). – PRESSE D'EMBOUTISSAGE DE PIECES EN TOLE COMPORTANT
UNE CONTRE-DEPOUILLE. –
(Inventeurs : DUMAS
JEAN LUC; BAZIN DAVID). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
J
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M
Presse d'emboutissage de pièces en tôle comprenant
un bâti inférieur (4) et un bâti supérieur (5) mobile vers le
bâti inférieur (4), ce dernier comportant une surface de
réception (6) d'une pièce en tôle (1) pré-emboutie présentant une contre-dépouille (2) sur laquelle un embouti
complémentaire est à réaliser, caractérisée en ce que le
bâti inférieur (4) comporte dans une zone adjacente à
ladite surface de réception (6), une contre-forme (7) montée en rotation entre une première position dans laquelle
cette contre-forme est libre par rapport à ladite pièce en
tôle (1) et une seconde position dans laquelle une partie
(7a) de la contre-forme (7) est en contact avec la face
intérieure de la contre-dépouille (2) de la pièce en tôle
(1), la contre-forme (7) portant en outre un coulisseau (8)
pouvant être déplacé vers la face extérieure de ladite
contre-dépouille (2) pour réaliser ledit embouti complémentaire.
A
B
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2.991.205 – (A1) – [12 55098]. –
01
juin
2012. – B 21 D 24/16 (2013.01). – OUTIL DE DETOURAGE D'UNE TOLE EMBOUTIE, COMPORTANT
UN CROCHET PIVOTANT DESCENDANT AVEC LA
LAME DE DETOURAGE. – (Inventeur: BEIRENS FABIEN). –
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Outil de détourage d'une pièce en tôle emboutie (4),
destiné à être mis en oeuvre par une presse, comportant
un poinçon inférieur (2) recevant la tôle emboutie, et une
lame de détourage (24) prévue pour être actionnée par le
bâti supérieur de la presse (8), afin de cisailler le contour
de la pièce pour former une chute de tôle, caractérisé en
ce qu'il comporte un crochet pivotant (12) descendant
avec la lame de détourage, comprenant un moyen de
rappel (14) dans une position de repos du crochet, qui
est prévu pour s'escamoter et passer en dessous d'un
bord de la chute de tôle lors de la descente de la lame de
détourage (24).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
P
B
D
E
2.991.206 – (A1) – [12 55103]. –
01
juin
2012. –
B 21 D 53/78 (2013.01), F 01 D 5/12. –
PROCEDE DE REALISATION D'UN RENFORT METALLIQUE D'UNE AUBE DE TURBOMACHINE –
(Inventeurs : LECONTE GILBERT ; KLEIN GILLES ;
FRANCHET JEAN-MICHEL ; MAGNAUDEIX DOMINIQUE). – Demandeur: SNECMA, –
Mandataire :
ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS Société
par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un procédé de réalisation d'un
renfort métallique (4, 6) destiné à être monté sur le bord
d'attaque (23) ou de fuite d'une aube composite de turbomachine, consistant à mettre en forme deux tôles (1), à
les positionner de part et d'autre d'un noyau (2) comportant au moins un évidemment destiné à former une
empreinte d'une cale (19) de positionnement du renfort
(4, 6), à les assembler sous vide, à les conformer sur le
noyau (2) par compression isostatique à chaud, et à les
découper pour séparer le renfort (4, 6) et libérer le noyau
(2).
A
B
D
E
2.991.207 – (A1) – [12 55160]. –
04
juin
2012. – B 22 F 3/10 (2013.01), H 01 L 35/34, B 82 Y
40/00. – PROCEDE DE FABRICATION D'UN MATERIAU THERMOELECTRIQUE –
(Inventeurs : SOULIER MATHIEU ; MARINOVA-ATANAS MAYA ; MINGO
BISQUERT NATALIO ; NAVONE CHRISTELLE ; NERI
AMANDINE). –
Demandeur : C OM MISS ARIAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNAM a nda ta ire : C AB I NE T LA U R EN T E T
TIVES, –
CHARRAS
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M
Ce procédé de fabrication d'un matériau thermoélectrique comprend les étapes suivantes:
- préparer une poudre à partir d'un alliage thermoélectrique au moins binaire (AxB1-x) destiné à servir de
matrice;
- mélanger la poudre à des nanoparticules de métal pur
(M) destinées à former des inclusions dans la matrice;
- soumettre le mélange à une étape de frittage à une
température adaptée aboutissant à la formation, dans la
matrice, d'inclusions nanométriques de composition
MaAb et/ou MaBb.
B21D
51
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A
B22F
B
D
E
2.991.208 – (A1) – [12 55089]. –
01
juin
2012. – B 22 F 3/105 (2013.01). –
MACHINE ET
PROCEDE POUR LA FABRICATION ADDITIVE A BASE
DE POUDRE –
(Inventeurs : PIALOT FREDERIC ;
WALRAND GILLES; WIEL PIERRE). –
Demandeurs :
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile ; MICHELIN RECHERCHE ET
M an datai re :
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
J
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M
L'invention concerne en particulier une machine (1)
pour la fabrication additive par frittage ou fusion de
poudre (2) à l'aide d'un faisceau énergétique (3) agissant
sur une couche de poudre (23) dans une zone de travail
(4), ladite machine comprenant un dispositif de mise en
couche de ladite poudre, ledit dispositif comprenant:
des moyens de stockage (5) de la poudre,
des moyens de répartition (6) de la poudre aptes à parcourir la zone de travail afin de répartir la poudre en une
couche (23) d'épaisseur finale (24) adaptée à la fabrication additive,
des moyens d'alimentation (7) aptes à transférer la
poudre des moyens de stockage (5) aux moyens de
répartition (6),
des moyens de dosage (8) aptes à contrôler la quantité
de poudre transférée des moyens de stockage (5) aux
moyens de répartition (6),
ladite machine étant caractérisée en ce que:
les moyens de stockage (5) sont placés plus haut que la
zone de travail (4),
les moyens d'alimentation (7) utilisent la gravité,
les moyens d'alimentation (7) et les moyens de dosage
A
K
B
D
E
2.991.209 – (A1) – [12 55195]. –
05
juin
2012. –
B 23 B 35/00 (2013.01), B 23 B 41/12. –
TETE DE CALIBRAGE POUR LE FORAGE
D'ARBRES –
(Inventeurs : DEJAUNE CLAUDE, GERARD, RENE; LEHOUX GERARD). –
Demandeur :
SNECMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET
CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
J
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M
O
La tête de calibrage (1) cylindrique pour le forage
d'un arbre (4), comportant trois rainures (20, 21, 22)
agencées régulièrement sur la circonférence de manière
à être espacées deux à deux d'un angle de 120° vis-à-vis
d'une rotation par rapport à l'axe de la tête de calibrage,
les rainures permettant une évacuation des copeaux et le
passage du lubrifiant lors du forage, chacune des rainures comportant une plaquette d'usinage dont la position est ajustée dans la rainure au moyen d'une cassette
de réglage.
BOPI 13/49
(8) sont mobiles avec les moyens de répartition (6),
la machine comporte deux zones de travail distinctes, et
le dispositif de mise en couche est commun aux deux
zones de travail.
BOPI 13/49
A
K
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B
D
E
2.991.210 – (A3) – [12 54906]. –
29
mai
2012. –
B 23 B 45/02 (2013.01), B 23 B 47/06. –
M ACHINE-OUTIL DE PETITE DIMENSION –
(Inventeur : CHEN BACH PANGHO). –
Demandeur : CHANG PENG INVESTMENT CO.,
LTD., – Mandataire: CABINET CHAILLOT
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M
Une machine-outil de petite dimension comprend un
boîtier creux, un support (2) situé dans le boîtier creux et
une unité d'entraînement couplée au support (2). Le boîtier creux a une partie de maintien et une ouverture traversée par une tête d'outil (4). Le support (2) a une partie
de couplage (21) reliée à la partie de maintien et une partie d'arbre creux (22) coaxiale avec l'ouverture. La partie
d'arbre creux (22) comprend un élément de support auxiliaire (221) et au moins un élément rotatif auxiliaire (222).
L'unité d'entraînement comprend un stator (31) couplé
sur la partie d'arbre creux (22), un rotor (32) situé à
l'extérieur du stator (31), et une broche (33) ayant deux
extrémités se couplant respectivement au rotor (32) et à
la tête d'outil (4) et s'étendant à travers la partie d'arbre
creux (22), l'élément de support auxiliaire (221) et l'élément rotatif auxiliaire (222). La broche (33) est entraînée
par le rotor (32) pour entraîner en rotation la tête d'outil
(4).
A
K
B
D
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2.991.211 – (A1) – [13 54385]. –
16
mai
2013. –
B 23 B 45/16 (2013.01), B 23 B 47/00. –
MECANISME DE PERCUSSION DE MACHINE-OUTIL A MAIN – (Inventeurs: DIEM CARSTEN; BRAUN
WILLY; KAISER JOERG). –
Demandeur : ROBERT
BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
29
mai
2012,
n° 102012209020.7.
J
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M
R
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Mécanisme de percussion de machine-outil comportant au moins un percuteur (12a, 12b) et au moins une
unité d'amortissement de percussion A (14a, 14b) pour
amortir une percussion A du percuteur (12a, 12b).
L'unité d'amortissement de percussion A (14a, 14b) permet un amortissement à plusieurs niveaux.
B23B
53
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A
B23C
B
D
BOPI 13/49
E
P
2.991.212 – (A1) – [12 01587]. –
01
juin
2012. – B 23 C 3/05 (2013.01). –
DISPOSITIF
D'USINAGE A CONFORMITE AXIALE –
(Inventeur :
DUVAL LAURENT). –
Demandeur : MECACHROME
FRANCE, – Mandataire: BENECH FREDERIC
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K
M
La présente invention concerne un dispositif (1) et un
procédé d'usinage de portée de siège d'une pièce mécanique, comprenant un porte outil (3) mobile en rotation
autour d'un axe (2) muni d'au moins une lame (9) de
coupe périphérique. Il comporte de plus un outil d'usinage (10) par abrasion solidaire en rotation du porte outil,
présentant au moins une surface abrasive (29), ledit outil
abrasif étant monté sur le porte outil (3) et rendu solidaire
dudit porte outil par le biais de moyens élastiques (23)
autorisant son mouvement axial relatif par rapport au
porte outil.
A
K
B
D
E
2.991.213 – (A1) – [12 55239]. –
05
juin
2012. –
B 23 K 9/23 (2013.01), B 23 K 101/06. –
PROCEDE DE SOUDAGE DE DEUX BORDS D'UNE
OU PLUSIEURS PIECES EN ACIER L'UN A L'AUTRE
ET CONDUITE FORCEE OBTENUE PAR UN TEL PROCEDE. –
(Inventeurs : PRIGENT SERGE ; DUPARCHY FLORIAN ; DONCOURT ARNAUD). –
Demandeur: ALSTOM HYDRO FRANCE Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
J
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Procédé de soudage de deux pièces (12) l'une à
l'autre, lesdites deux pièces (12) étant réalisées à partir
d'acier à haute limite élastique thermomécanique, ledit
procédé de soudage comprenant une étape de soudage
(24) au cours de laquelle on crée un cordon de soudure
(16) induisant l'apparition d'une zone affectée thermiquement (18).
Le procédé comprend également une étape de traitement thermique (28) comprenant:
- une étape de chauffage (281), au cours de laquelle au
moins une portion du cordon de soudure (16) et de la
ZAT (18) est progressivement chauffée jusqu'à une température de traitement (T), puis
- une étape de maintien (282), au cours de laquelle la
portion du cordon de soudure (16) et de la ZAT (18) est
maintenue à la température de traitement (T), puis
- une étape de refroidissement (283), au cours de
laquelle la ZAT et le cordon de soudure sont progressivement refroidis et passent de la température de fin de
transformation austénitique jusqu'à la température de fin
de transformation martensitique de l'acier des pièces (12)
en une durée (T8/5) comprise entre 7,5 s et 8,5 s, et
passent de la température de fin de transformation austénitique à la température de fin de transformation martensitique en une durée (T8/4) inférieure à 15,5s.
Conduite forcée obtenue par ce procédé.
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.214 – (A1) – [12 55128]. –
01
juin
2012. – B 23 K 26/02 (2013.01). –
PROCEDE DE
PERCAGE D'UNE PIECE PAR IMPULSIONS LASER –
(Inventeurs : LE MEUR YVES; MOTTIN JEAN-BAPTISTE). – Demandeur: SNECMA, –
Mandataire :
P
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K
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M
Procédé de perçage d'une pièce, en particulier de turbomachine, au moyen d'un générateur laser à impulsions
comportant une cavité dans laquelle est monté un barreau solide de génération des impulsions laser, le procédé comprenant une étape (82) consistant à déterminer
les valeurs de plusieurs paramètres de fonctionnement
du générateur laser pour former des orifices d'un diamètre prédéterminé dans la pièce, et à prendre en
compte dans ces paramètres une valeur de consigne de
la température de la cavité laser, déterminée en fonction
de caractéristiques des orifices à percer.
A
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2.991.215 – (A1) – [12 55190]. –
04
juin
2012. –
B 24 B 3/40 (2013.01), B 24 B 19/26. –
DISPOSITIF D'AFFUTAGE D'UNE LAME PRESENTANT UN TRANCHANT COURBE – (Inventeurs: CASAS ALAIN; ROSSIGNOL DENIS). –
Demandeur :
AUTOMAX Société anonyme, –
Mandataire : CABINET WEINSTEIN Société civile
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M
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Le dispositif d'affûtage (1) d'une lame (60) comporte
une meule d'affûtage (41) et un support de lame (12)
monté mobile par rapport à la meule d'affûtage de sorte à
pouvoir mettre un tranchant à affûter de la lame en appui
contre une surface d'abrasion de la meule d'affûtage,
ainsi que des moyens de déplacement à rotation (10)
autour d'un axe de rotation, perpendiculaire à un plan
global de la lame et passant par un centre d'un cercle
osculateur d'un tranchant courbe de la lame, du support
de lame.
B23K
55
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A
B24C
B
D
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2.991.216 – (A1) – [12 54921]. –
29
mai
2012. – B 24 C 1/10 (2013.01). –
PROCEDE DE
COMPACTAGE DE PEINTURES ANODIQUES AVEC
COLLISION DES JETS DE SABLAGE – (Inventeurs:
BOULOGNE JACQUES ; POTEL ALAIN). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire : GEVERS FRANCE Société par actions
simplifiée
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Procédé de compactage par sablage de peintures
anodiques comportant l'envoi d'au moins deux jets (3)
d'un matériau abrasif en direction d'une pièce (1) recouverte par ladite peinture, lesdits jets étant orientés de
façon convergente et se rejoignant en un point de focalisation (4), caractérisé en ce que ledit point de focalisation est positionné en amont de la pièce (1).
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2.991.217 – (A1) – [12 01618]. –
05
juin
2012. –
B 25 B 15/00 (2013.01), B 25 B 23/16. –
TOURNEVIS AVEC POIGNEE CONFORMABLE EN
BRAS DE LEVIER, INTEGRANT UN LIMITEUR DE
COUPLE – vision demandée le 30/10/12 bénéficiant
de la date de dépôt du 05/06/12 de la demande initiale n°
12 1201618. –
(Inventeur : DERANCOURT FREDERIC). – Demandeur: DERANCOURT Société par acMandataire : RAVINA SA Société
tions simplifiée, –
anonyme
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Le tournevis comprend un corps de tournevis (1)
auquel est solidarisée une poignée de manoeuvre (2)
pouvant occuper soit, une position axiale selon laquelle
elle se développe selon l'axe géométrique longitudinal
AA' du tournevis, soit une position en bras de levier selon
laquelle elle se développe de manière oblique ou perpendiculaire à l'axe AA'. Le corps de tournevis (1) est monté
dans une coque de protection (3) et est agencé pour
accueillir de manière amovible une lame (5) de tournevis.
Le tournevis est remarquable notamment en ce que
caractérisé en ce que la poignée (2) est articulée au
corps de tournevis (1) selon un axe géométrique BB' perpendiculaire à l'axe géométrique longitudinal AA', et que
ladite poignée (2) est dotée d'un mécanisme de verrouillage (4) apte à la maintenir soit en position axiale soit en
position de bras de levier, ledit mécanisme (4) étant apte
à céder sous l'effet d'un effort de basculement de valeur
prédéterminée, appliqué sur la poignée (2). Le tournevis
est équipé de plus d'un limiteur de couple.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
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2.991.218 – (A1) – [12 02922]. –
30 octobre
2012. –
B 25 B 23/143 (2013.01), B 25 B 23/16,
B 25 G 1/06. –
TOURNEVIS INTEGRANT UN LIMITEUR DE COUPLE – Division demandée le 30/10/12
bénéficiant de la date de dépôt du 05/06/12 de la de( Inv enteur : DE RA Nmande initiale n° 12 01618. –
COURT FREDERIC). – Demandeur : DERANCOURT
Société par actions simplifiée, – Mandataire: RAVINA
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Le tournevis comprend un corps de tournevis (1)
auquel est solidarisée une poignée de manoeuvre (2)
pouvant occuper soit, une position axiale selon laquelle
elle se développe selon l'axe géométrique longitudinal
AA' du tournevis, soit une position en bras de levier selon
laquelle elle se développe de manière oblique ou perpendiculaire à l'axe AA'. Le corps de tournevis (1) est monté
dans une coque de protection (3) et est agencé pour
accueillir de manière amovible une lame (5) de tournevis.
Le tournevis est remarquable notamment en ce qu'il est
équipé d'un limiteur de couple (7) prévu pour recevoir en
accouplement la forme d'accouplement (51) de la lame
de tournevis (5), ledit limiteur de couple (7) étant monté
dans un logement (12) ménagé dans le corps de tournevis (1), logement (12) dans lequel est engagée la forme
d'accouplement de la lame de tournevis (5). La poignée
du tournevis est de plus articulée au corps de tournevis
(1) et est dotée d'un mécanisme de verrouillage (4) apte
à la maintenir soit en position axiale soit en position de
bras de levier.
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2.991.219 – (A1) – [12 54964]. –
30
mai
2012. –
B 25 B 31/00 (2013.01), B 25 B 27/14. –
FAMILLE DE FIXATIONS TEMPORAIRES ET DISPOS I T I F D E P O S E D E T E L L E S F I X AT I O N S –
(Inventeurs : PROT PHILIPPE ; LUNEAU ETIENNE;
GABILLON ALEXIS ; DES COURTIS VIANNEY). –
Demandeur : LISI AEROSPACE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
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L'invention se rapporte à une famille de fixations
(100) temporaires du type agrafes d'épinglage,
comprenant:
- un corps (101) pourvu d'une face (102) d'appui,
- au moins une pince (103) pourvue d'un bec (104)
d'accrochage,
- une tige (105, 205) filetée reliée à la pince, un écrou
(107, 207) de commande étant monté sur ladite tige,
ladite famille comportant au moins deux fixations (100)
temporaires de diamètre différent et dont les écrous présentent une longueur (116) différente.
L'invention se rapporte également à un ensemble comportant une telle famille de fixations, ainsi qu'un dispositif
(13) de pose comprenant un moyen (26, 30) de détection
de la longueur de l'écrou.
L'invention permet au dispositif de pose de déterminer
automatiquement le couple de serrage applicable lors de
la pose de la fixation, en fonction de la longueur de
l'écrou.
B25B
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A
B25C
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2.991.220 – (A1) – [12 55053]. –
31
mai
2012. – B 25 C 1/10 (2013.01). –
APPAREIL DE
FIXATION, PAR TIR INDIRECT, A SECURITE DE FONCTIONNEMENT –
(Inventeurs : HERELIER PATRICK;
VALLON EMMANUEL). –
Demandeur : ILLINOIS
Mandataire :
GEVERS
TOOL WORKS INC, –
FRANCE Société par actions simplifiée
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L'appareil de fixation à tir indirect, comprend, dans un
boîtier (2), un équipage mobile (3) comportant un canon
(4) et un guide-pointe (5) pour entraîner, par l'intermédiaire d'un piston (6) dans le canon de l'équipage, un élément de fixation dans un matériau support, des moyens
de propulsion du piston d'entraînement et des moyens
anti-tir agencés pour empêcher un mouvement de recul
manuel du guide-pointe lequel, au repos, fait saillie hors
du boîtier.
Avantageusement, il est monté sur l'appareil un verrou
anti-tir (13), et sur l'équipage, une butée de verrouillage
(19), le verrou anti-tir étant agencé pour, en position de
repos et de verrouillage, être en appui arrière contre
ladite butée de verrouillage (19) de l'équipage et empêcher son recul axial et pour, en position de déverrouillage, permettre le recul axial de l'équipage.
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2.991.221 – (A1) – [12 55078]. –
01
juin
2012. – B 25 J 1/02 (2013.01). –
COLONNE
VERTEBRALE POUR ROBOT HUMANOIDE –
(Inventeur: MAISONNIER BRUNO). – Demandeur:
ALDEBARAN ROBOTICS Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
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L'invention concerne une colonne vertébrale pour
robot humanoïde, la colonne (20) comprenant un socle
inférieur (11) destiné à être fixé à un bassin du robot (10)
et un socle supérieur (13) destiné à être fixé à un cou
(14) du robot (10), la colonne vertébrale (10) permettant
deux rotations du socle supérieur (13) par rapport au
socle inférieur (11), une première s'effectuant autour d'un
axe sagittal (21) et une seconde s'effectuant autour d'un
axe transversal (22). Selon l'invention, la colonne (20)
comprend un jonc flexible (25) et des actionneurs
linéaires (26, 27), le jonc (25) étant encastré à une première de ses extrémités (28, 30) en un point (29) dans un
premier des socles (11,13) et au moins guidé en un point
(31) dans un second des socles (11, 13), les actionneurs
(26, 27) étant ancrés tous deux entre les deux socles
(11,13) en des points d'ancrage (32, 33, 34, 35). Pour
chacun des socles (11,13), les points d'ancrage (32, 33,
34, 35) des deux actionneurs (26, 27) et le point d'encastrement ou de guidage (29, 31) du jonc (25) sont distants.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
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2.991.222 – (A1) – [12 55105]. –
01
juin
2012. – B 25 J 9/16 (2013.01). –
SYSTEM E ET
PROCEDE POUR GENERER DES COMPORTEMENTS
CONTEXTUELS D'UN ROBOT MOBILE EXECUTES EN
TEMPS REEL –
(Inventeurs :
PALEOLOGUE
VICTOR ; MORISSET MAXIME ; BRIAND FLORA). –
Demandeur: ALDEBARAN ROBOTICS Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
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L'invention concerne un système et un procédé permettant à un utilisateur non informaticien de générer des
comportements contextuels d'un robot pouvant être exécutés en temps réel. A cet effet, l'invention divulgue un
module (210) d'édition de vignettes (510, ..., 570) dans
lesquelles on peut insérer des représentations graphiques (5310, ..., 5610) de comportements à exécuter
par ledit robot pendant qu'il déclame des textes insérés
dans des bulles (5210, ..., 5620) en exprimant des émotions (5430). Un bandeau 580 comportant généralement
une partition musicale assure la synchronisation du
déroulement du scenario. Un module (220) d'interprétation des vignettes implanté sur le robot permet l'identification, la compilation, le pré-chargement et la
synchronisation des comportements, des textes et de la
musique.
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2.991.223 – (A1) – [12 55071]. –
01
juin
2012. – B 25 J 13/02 (2013.01), B 25 B 27/14, F 16 C
1/10. – TELEMANIPULATEUR A CABLE UNIVERSEL –
(Inventeurs : GILLET PASCAL ; PETIT FABRICE). – Demandeur: GILLET GROUP Société anonyme, –
Mandataire : CABINET GUIU - JURISPATENT
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L'invention concerne un télémanipulateur (1) d'un
outillage (4) comprenant un corps (5) muni d'un mors fixe
(7) et un coulisseau (6) muni d'un mors mobile (9) susceptible de se déplacer linéairement, ledit télémanipulateur (1) comportant des moyens d'actionnement situés à
distance et couplés audit outillage (4) par l'intermédiaire
d'un câble (2) solidaire d'un côté du coulisseau (6) et
coulissant à l'intérieur d'une gaine (3) souple dont une
extrémité est solidaire du corps (5), les moyens d'actionnement comprenant deux bras (11,12) associés chacun
respectivement à un manche (14,15) et susceptibles de
s'écarter angulairement l'un de l'autre par rotation autour
d'un axe (13) d'une valeur telle que la distance entre leur
extrémité libre soit au moins égale au déplacement
linéaire maximum du coulisseau (6) portant le mors
mobile (9), lorsque l'on rapproche l'un vers l'autre lesdits
deux manches (14,15), remarquable en ce que chacun
des bras (11,12) est tel que son extrémité libre permet le
clipsage indifféremment de l'autre extrémité du câble (2)
ou de l'autre extrémité de la gaine (3), la gaine (3) étant
clipsée de manière à laisser coulisser le câble (2).
B25J
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A
B25J
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2.991.224 – (A1) – [12 55177]. –
04
juin
2012. – B 25 J 18/00 (2013.01). – BRAS DÈXOSQUELETTE A ACTIONNEUR –
(Inventeurs : GARREC PHILIPPE ; PERROT YANN ; PONSORT
DOMINIQUE; RIGLET AURELIE). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
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M L'invention est relative à un bras d'assistance destiné
à équiper un exosquelette, comportant une platine (2)
portant un organe moteur (20), un segment d'épaule (4)
articulé sur la platine, un segment de bras (6) ayant une
extrémité proximale articulée sur le segment d'épaule, un
segment d'avant-bras (8) ayant une extrémité proximale
articulée sur une extrémité distale du segment de bras,
un câble d'actionnement (27) entraîné par l'organe
moteur et formant deux brins (27a, 27b) qui s'étendent
parallèlement au premier axe pour traverser la première
articulation et s'enrouler autour d'une poulie de réception
(30) montée tournante autour du deuxième axe et qui est
solidaire en rotation du bras, et des moyens de liaison
(31,32,33) attelés entre le segment d'épaule et le segment d'avant-bras agencés de sorte qu'une flexion du
segment de bras entraîne une flexion concomitante du
segment d'avant-bras.
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2.991.225 – (A3) – [12 57990]. –
24
août
2012. –
B 26 D 7/27 (2013.01), A 23 G 1/00. –
MACHINE A RAPER, NOTAMMENT DU CHOCOLAT – (Inventeur: STOYANOF SUDA NATHALIE). –
Demandeur : STOYANOF SUDA NATHALIE , –
Mandataire: CABINET CHAILLOT . – Priorité: TR,
01 juin 2012, n° u201206417.
M
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L'invention porte sur une machine à râper, notamment du chocolat, pour la décoration pour le service de
gâteaux, gâteaux éponges, biscuits spéciaux, gâteaux
en tranches, produits laitiers, crèmes glacées, et de services d'assiettes de fruits avec différents concepts,
caractérisée par le fait qu'elle comprend des arbres
d'entraînement verticaux (5) sur un châssis (1) fixé sur
une surface plane par des ventouses de fixation (9); une
boîte d'engrenages (2) qui se déplace verticalement en
étant fixée sur les arbres d'entraînement verticaux (5);
une table tournante de maintien (10) sous la boîte
d'engrenages (2) qui se déplace à l'aide d'un bras de
découpe (4) fixé à un bras de levier (3); un adaptateur de
maintien du chocolat (11) fixé à la table tournante de
maintien (10) apte à tourner sur 360°; une cartouche (7)
sous l'adaptateur (11) qui maintient le chocolat avec une
ou plusieurs broche; un mécanisme de couple (13) fixé à
l'arrière de la cartouche (7) pour permettre au système
d'appliquer une pression sur la cartouche (7) et une table
tournante (8) fixée à des rails déplaçables sur des arbres
d'entraînement horizontaux.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
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2.991.226 – (A1) – [12 55148]. –
04
juin
2012. – B 29 C 39/10 (2013.01), B 29 C 39/40, H 04 R
25/00. –
DISPOSITIF DE MOULAGE POUR UNE
OREILLE –
(Inventeur : RO USSEL PASCAL). –
Demandeur: ROUSSEL PASCAL, –
M a nd at ai r e :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
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La présente invention se rapporte à un dispositif de
moulage pour une oreille.
Le dispositif (1) de moulage pour une oreille (2) comprend à l'avant un réservoir (3) adapté à contenir un
matériau (4) de moulage et lié de façon amovible à
l'avant d'une plaque (10) à placer contre l'oreille (2),
ladite plaque (10) comprenant au moins un passage (11)
pour le matériau (4) de moulage du réservoir (3) vers
l'oreille (2), et un tube (20) traversant la plaque (10)
s'étendant au-delà d'elle vers l'arrière et qui est ouvert
vers des extrémités avant (21) et arrière (22) respectivement par des première
(23) et seconde (24) ouvertures permettant une ciculation d'air.
En outre, l'une desdites extrémités (21,22) du tube (20)
dépasse à l'arrière de la plaque (10) de telle sorte que la
position de la seconde ouverture (24), une fois le dispositif introduit dans le conduit auditif (2a), détermine la profondeur de pénétration (p) du matériau de moulage (4)
dans ledit conduit auditif (2a).
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2.991.227 – (A1) – [12 55007]. –
30
mai
2012. –
B 29 C 49/78 (2013.01), B 29 C 49/58. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UN RECIPIENT A
PARTIR D'UNE EBAUCHE, AVEC RETROACTION EN
FONCTION D'UNE PRESSION REELLE DE FIN DE PRESOUFFLAGE –
( Inv enteurs : G ENDR E JU LIE N ;
DEAU THIERRY). – Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
DEJADE & BISET Société par actions simplifiée
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Procédé de fabrication d'un récipient (2) par étirage
soufflage dans un moule (8) à partir d'une ébauche (3) en
matière plastique, qui comprend les opérations consistant à:
- introduire l'ébauche (3), dans le moule (8);
- commander l'ouverture d'une électrovanne (17) de présoufflage à un débit (DP) de présoufflage prédéterminés;
- mesurer la pression (P) régnant à l'intérieur de
l'ébauche (3);
- détecter un instant (tA) réel de début de présoufflage;
- calculer un instant (tF) de fin de présoufflage tel que:
tF = tA + ∆t - δ,
où:
At est une durée prédéfinie d'ouverture de l'électrovanne
de présoufflage,
δ est une constante prédéterminée,
- en déduire une pression (PF) réelle de fin de présoufflage,
- comparer cette pression avec une pression (Pth) théorique,
- si ces pressions sont décrétées non confondues, commander une modification du débit (DP) de présoufflage.
B29C
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B29C
A
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2.991.228 – (A1) – [12 54925]. –
29
mai
2012. – B 29 C 70/30 (2013.01), B 29 C 70/34, 70/
44. – PROCEDE ET DISPOSITIF DE REALISATION
D ' U N PA N N E A U C O M P O S I T E A U T O - R A I D I –
(Inventeurs : GUITTARD DOMINIQUE ; LANNUZEL
MATHIEU ; BLOT PHILIPPE ; BEZARD GILLES). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: BREVALEX Société à
responsabilité limitée
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L'invention propose un procédé de réalisation d'un
panneau comportant une peau externe et des raidisseurs
comportant une portion (18) de liaison, et au moins une
portion (16) en saillie, qui comporte une étape de drapage de couches de fibres (24) sur au moins un insert
(30) de manière que chaque couche de fibre (24) comporte une portion de liaison (28) et une portion (26) faisant saillie vers le bas par rapport à la portion de liaison
(28), une étape de drapage d'une couche de fibres (22)
formant la peau externe (12), une étape de solidarisation
des couches de fibres (22, 24).
L'invention propose aussi un dispositif pour la mise en
oeuvre du procédé.
A
B
D
E
2.991.229 – (A1) – [12 55146]. –
04
juin
2012. – B 29 C 73/30 (2013.01), B 64 F 5/00, B 64 C
SUPPORT A FIXER A UNE STRUCTURE
1/14. –
D'AERONEF EN MAINTENANCE, ENSEMBLE D'EMISSION INFRAROUGE POUR CHAUFFER UN MATERIAU
POLYMERE EN MAINTENANCE ET PROCEDE DE
MAINTENANCE POUR REMPLACER UN PARE-BRISE
D'AERONEF –
(Inventeurs : COMOGLIO BRUNO ;
REGOND THIERRY). – Demandeur : SUNAERO-HELITEST Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
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M Ce support (2) comprend:
- un châssis (2.1);
- au moins trois ventouses (2.2); et
- des éléments de liaison (2.4) d'un émetteur à infrarouges (4) au châssis (2.1).
Le châssis (2.1) définit un contour fermé. Le support (2)
comprend en outre au moins trois bras articulés (2.11,
2.12, 2.13) pour relier les ventouses (2.2) au châssis
(2.1).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
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2.991.230 – (A1) – [12 55034]. –
31
mai
2012. – B 32 B 27/12 (2013.01), B 32 B 5/02, A 21 B
3/13. – COMPLEXE MULTICOUCHE COMPRENANT
UNE COUCHE A BASE D'UN POLYMERE BIODEGRADABLE ET UN SUPPORT A BASE DE FIBRES
CELLULOSIQUES; PROCEDE DE FABRICATION ET
UTILISATION – (Inventeur: PLANCHARD HERVE). –
D e m an d e ur : A H LS T R O M C O R P O R AT I O N , –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
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M Complexe multicouche comprenant successivement:
- une couche comprenant au moins 50 % en poids d'au
moins un polymère biodégradable dont la température de
fusion est inférieure à 220°C;
- une couche d'adhésif apte au contact alimentaire;
- un support à base de fibres cellulosiques.
A
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2.991.231 – (A1) – [12 01554]. –
31
mai
2012. – B 42 D 15/04 (2013.01). –
CARTE POS(Inventeurs :
ANDERES
TALE A GRATTER –
RAFAEL ; ANDERES JEAN CLAUDE ; ANDERES
NICOLAS; ANDERES EMMANUELLE; ANDERES FREDERIC). –
Demandeurs : ANDERES RAFAEL ; ANDERES JEAN CLAUDE ; ANDERES NICOLAS ; ANDERES EMMANUELLE ; ANDERES FREDERIC, –
Mandataire: ANDERES RAFAEL
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M En résumé: à l'heure actuelle Il n'existe pas de pro-
duit hybride conjuguant les caractéristiques de la carte
postale et celles du jeu de grattage - La carte postale à
gratter est ce produit hybride, combinant les caractéristiques de l'une et de l'autre (quelle que soit la façon de
les combiner). Elle a vocation de se substituer à la fois
aux tickets de jeux traditionnels de grattage et aux cartes
postales classiques du fait qu'elle remplit pour un coût
quasi équivalent à celui du jeu seul, l'une ou l'autre des
deux fonctions.
Une démarche ludique et interactive, permettant d'offrir
un ticket de jeu de grattage en même temps que l'envoi
d'une carte postale - le destinataire de la carte postale à
gratter, expressément désigné, devient attributaire des
gains éventuels.
B32B
63
64
B42F
A
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2.991.232 – (A1) – [12 01529]. –
29
mai
2012. –
B 42 F 17/18 (2013.01), A 47 B 88/00. –
TIROIR DE CLASSEMENT DE DOSSIERS ET CHEMISE ADAPTEE –
(Inventeurs : CATELAS XAVIER ;
REGNIER PHILIPPE). –
Demandeur : CLEN Société
anonyme, – Mandataire: CABINET NETTER
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L'invention concerne un tiroir (10) pour le classement
de dossiers à plat, comprenant une paroi de fond (12) de
forme rectangulaire, ainsi qu'une paroi avant (14), une
paroi arrière et deux parois latérales (18, 20) qui se raccordent perpendiculairement à la paroi de fond (12), et
dans lequel la paroi avant (14) est munie d'une poignée
(30) pour manoeuvrer le tiroir, et la paroi de fond (12)
comporte un orifice (22) situé à proximité de la paroi
avant (14) et destiné au passage d'au moins un doigt
d'un utilisateur pour soulever un ou plusieurs dossiers
déposés sur la paroi de fond (14). L'orifice (22) est
décalé sur une moitié droite du tiroir, considérée en vue
de face de l'extérieur, ce qui améliore l'ergonomie du
tiroir. La paroi avant (14) est avantageusement munie
d'un porte-étiquette (28). Application aux équipements de
bureaux.
A
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2.991.233 – (A3) – [12 56896]. –
17 juillet
2012. –
B 43 K 5/00 (2013.01), B 43 K 1/02. –
UN STYLO-PLUME UTILISABLE AVEC LA FACE
AVANT OU AVEC LA FACE ARRIERE –
(Inventeur :
LAI YEE-SHANG). –
Demandeur :
LAI
YEESHANG, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée . –
Priorité: TW, 31 mai
2012, n° 101210488.
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Ce stylo-plume (100) utilisable avec la face avant ou
avec la face arrière comprend un dispositif (1) de sortie
d'encre et un dispositif (2) de porte-plume à saisir qui
permet d'installer et de fixer le dispositif de sortie d'encre.
Le dispositif de sortie d'encre comprend un composant
de plume (11), un epaulement (111) et une pointe (112)
qui se trouve dans la partie supérieure de l'epaulement et
se compose d'une partie de contact frontale (1121),
d'une partie de contact arrière (1122)et d'une voie de sortie d'encre (1123). L'epaulement comprend un conduit de
drainage d'encre (1111) qui est connecté à la voie de
sortie d'encre. Le dispositif (1) de sortie d'encre comprend également un composant de conduit d'encre (12),
un débit entrant (121) et un débit sortant (122) d'encre.
Le débit entrant (121) est installé dans le dispositif (2) de
porte-plume à saisir et le débit sortant (122) est installé
près du et connecté au conduit de drainage d'encre
(1111).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.234 – (A1) – [12 55038]. –
31
mai
2012. –
B 60 C 11/03 (2013.01), B 29 D 30/06. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PAROI
FLEXIBLE DANS UN SILLON DE BANDE DE ROULEMENT POUR PNEUMATIQUE –
(Inventeur : PIALOT
Demandeurs : COMPAGNIE GENEFREDERIC). –
RALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société
civile ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
J
P
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M
Procédé de fabrication de bande de roulement de
pneumatique (T) en mélange de caoutchouc, ladite
bande de roulement comportant une surface de roulement (1), au moins un sillon (L1, L3) ayant une paroi de
fond (PF1, PF3) et deux parois latérales (PL1, PL3)
s'étendant à partir de la paroi de fond en direction de la
surface de roulement, et au moins une paroi flexible (P1,
P3) agencée dans ledit sillon de manière à pouvoir fléchir
lors d'un écoulement de liquide, ledit procédé comportant
les étapes suivantes:
- moulage de la bande de roulement avec au moins un
sillon (L1, L3) et au moins un élément de connexion
d'épaisseur égale à celle de ladite paroi (PL1, PL3) qui
est agencé à l'intérieur dudit sillon (L1, L3), transversalement à l'axe longitudinal de ce dernier, de manière à ce
que, après vulcanisation, ledit élément de connexion relie
lesdites parois latérales (PL1, PL3) avec ladite paroi de
fond (PF1, PF3) sur une profondeur donnée à partir de
cette dernière;
- découpage dudit élément de connexion au niveau de sa
jonction avec chacune des parois latérales (PL1, PL3)
A
K
B
D
E
2.991.235 – (A1) – [12 55081]. –
01
juin
2012. –
B 60 G 7/00 (2013.01), B 62 D 19/00. –
PIECE MECANIQUE COMPORTANT UN PALIER DE
RECEPTION ADAPTE POUR RECEVOIR AU MOINS
DEUX CALES CYLINDRIQUES DIFFERENTES POSSIBLES –
(Inventeur : TISSERAND DAVID). –
O
M
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L'invention porte sur une pièce mécanique comportant un palier de réception (12) adapté pour recevoir au
moins deux cales cylindriques différentes possibles,
chaque cale cylindrique possible ayant un diamètre (D,
D') et une hauteur d'emmanchement (H, H') donnés,
caractérisée en ce que le palier de réception (12) est réalisé avec un orifice de réception de diamètre légèrement
inférieur au diamètre (D') de la cale (E2') de plus petit
diamètre et avec une épaisseur axiale (« e ») qui varie
selon la direction radiale du palier de façon être égale,
pour chaque diamètre (D, D') de cale possible, à la hauteur d'emmanchement (H, H') désirée de ladite cale possible, l'adaptation de la pièce mécanique à la cale
cylindrique retenue parmi les cales possibles étant réalisée par alésage du palier de réception (12) au diamètre
de ladite cale cylindrique retenue.
B60C
65
dudit sillon de manière à obtenir ladite paroi flexible (P1,
P3).
66
A
B60G
B
D
BOPI 13/49
E
2.991.236 – (A1) – [12 54912]. –
29
mai
2012. – B 60 G 13/00 (2013.01). –
“ ENS EMB LE
DE PALIER D'ARTICULATION POUR UNE BARRE
ANTI-DEVERS“ –
(Inventeur :
BOURLON
FRANCK). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société
Mandataire : CABINET PHIpar actions simplifiée, –
LIPPE KOHN
J
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M
L'invention propose un ensemble (10) de palier d'articulation d'une barre anti-dévers d'une suspension de
véhicule automobile sur un élément de structure de
caisse dudit véhicule automobile comprenant au moins
un élément élastomère (12) sensiblement cylindrique
tubulaire traversé par la barre anti-dévers et qui est reçu
dans un logement (16) en forme de U solidaire de l'élément de structure de caisse fermé par une bride (42)
d'immobilisation dans ledit logement (16),
caractérisé en ce que l'élément élastomère (12) est collé
sur la barre anti-dévers et en ce que l'ensemble (10)
comporte des moyens de montage autorisant une rotation limitée de la barre dans le logement (16) en U préalablement à sa fermeture par la bride (42).
A
B
D
E
2.991.237 – (A1) – [12 01532]. –
29
mai
2012. –
B 60 G 17/015 (2013.01), B 60 G 13/14,
SYSTEME DE
F 01 C 1/10, 13/00, F 16 F 15/03. –
GENERATION D'ENERGIE ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
( In v e nt eu r : F O R E S TI E R
ALEXANDRE). –
Demandeur :
FORESTIER
ALEXANDRE, –
Mandataire :
FORESTIER
ALEXANDRE
J
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Système de génération d'énergie électrique stockée
dans une batterie d'accumulateurs d'automobile du type
électrique ou hybride et indépendants de la motorisation
sans liaison mécanique avec les roues.
L'invention concerne un système de génération d'énergie
électrique ayant pour source l'exploitation du relief de la
chaussée, la masse du véhicule pour les charges en
compression et les ressorts hélicoïdaux de la suspension
pour la détente.
Les systèmes de génération d'énergie électrique sont
fixés dans les zones à fort déplacement soit à proximité
des points de fixation des amortisseurs hydrauliques. La
partie structurale supérieure du système de génération
d'énergie électrique est liée à la carrosserie et l'extrémité
de la tige de la vis à billes est fixée en partie basse coté
roue.
Sous charge, il y a compression et déplaçant la tige de la
vis à billes axialement, sans rotation, entrainant en rotation le rotor du moteur/générateur par l'intermédiaire de
deux embrayages à billes ou à rouleaux.
En détente le ressort de suspension agissant en traction
sur la tige de la vis à billes entraine un changement de
sens de rotation en libérant le premier embrayage à rouleaux et en embrayant sur le second monté en opposition., alors que le sens de rotation du rotor est conservé,
en libérant le premier embrayage à rouleaux et en
embrayant sur le second monté en opposition.
Ce dispositif présentant l'avantage de maintenir le sens
de rotation tout en travaillant en charges alternées sur la
tige de la vis à billes.
Une boite d'engrenages permet une augmentation de la
vitesse de rotation du rotor dont sa situation à l'extérieur
par rapport au stator du générateur favorise le gain en
énergie cinétique.
L'ensemble des systèmes sont contrôlés par des capteurs et géré par un calculateur.
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.238 – (A1) – [12 01877]. –
03 juillet
2012. –
B 60 G 17/015 (2013.01), B 60 G 13/14,
F 01 C 1/10, 13/00, F 16 F 15/03. –
SYSTEME DE
GENERATION D'ENERGIE ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
( I nv e nt e ur : FO R E S T IE R
Demandeur :
FORESTIER
ALEXANDRE). –
ALEXANDRE, –
Mandataire :
FORESTIER
ALEXANDRE . –
Priorité : FR, 29 mai 2012,
n° 1201532.
J
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P
M
Système de génération d'énergie électrique stockée
dans une batterie d'accumulateurs d'automobile du type
électrique ou hybride et indépendants de la motorisation
sans liaison mécanique avec les roues.
L'invention concerne un système de génération d'énergie
électrique, ayant pour source l'exploitation du relief de la
chaussée, la masse du véhicule pour les charges en
compression et les ressorts hélicoïdaux de la suspension
pour la détente.
Le mode de liaison du système est sensiblement identique à celui des amortisseurs. Sous charge, il y a compression et déplaçant de la tige d'une vis à billes,
axialement, sans rotation, entrainant en rotation les
rotors de deux moteurs/générateurs par l'intermédiaire
de deux embrayages à billes ou à rouleaux.
En détente le ressort de suspension agissant en traction
sur la tige de la vis à billes entraîne un changement de
sens de rotation en libérant le premier embrayage à rouleaux et en embrayant sur le second monté en opposition.
Une boite d'engrenages permet de conserver le sens de
rotation tout en travaillant en charges alternées sur la tige
de la vis à billes et une augmentation de la vitesse de
A
B
D
E
K
2.991.239 – (A1) – [12 54975]. –
30
mai
2012. – B 60 G 21/055 (2013.01). –
DISPOSITIF
D'ASSEMBLAGE D'UNE BARRE ANTI-ROULIS SUR
UN BRAS DE SUSPENSION DE VEHICULE –
(Inventeur: GRYZ GILBERT). –
J
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M
Le dispositif d'assemblage selon l'invention comporte,
d'une part, une bride (30) rigidement fixée au bras de
suspension (20) destinée à recevoir intérieurement une
partie d'extrémité (12) de la barre anti-roulis (10), et
d'autre part, deux tampons élastiques (35, 36) situés à
l'intérieur de la bride (30) et diamétralement opposés par
rapport à la barre anti-roulis (10), l'un ou l'autre des deux
tampons élastiques (35, 36) étant comprimé selon qu'il
s'agit d'un déplacement relatif de ladite extrémité (12) de
la barre anti-roulis (10) par rapport au bras de suspension (20) dans un sens ou dans l'autre sens de ladite
direction en « Z » du véhicule.
Véhicules automobiles. Assemblages des barres antiroulis des véhicules automobiles.
B60G
67
rotation des rotors dont la situation à l'extérieure par rapport aux stators des générateurs favorise le gain en énergie cinétique.
L'ensemble des systèmes sont contrôlés par des capteurs et géré par un calculateur. Le système selon
l'invention est tout particulièrement destiné à la charge
des batteries d'accumulateurs automobiles lors du roulage.
68
B60H
A
B
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2.991.240 – (A1) – [12 55022]. –
31
mai
2012. – B 60 H 1/22 (2013.01), F 25 B 25/00, 29/
00. – INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D'UNE
TELLE INSTALLATION. – (Inventeur: THUEZ JEANLUC). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, – Mandataire:
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions
simplifiée
K
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BOPI 13/49
- le troisième organe de commutation (153) étant agencé
entre l'échangeur de chaleur extérieur (9) et le premier
échangeur de chaleur intérieur (11).
La présente invention concerne également un procédé
de mise en oeuvre d'une telle installation de chauffage,
ventilation et/ou climatisation (1).
R
M
L'invention concerne une installation de chauffage,
ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile comprenant
- une boucle de climatisation (3) à l'intérieur de laquelle
circule un fluide réfrigérant (FR) comprenant un compresseur (7), un échangeur de chaleur extérieur (9), un
premier échangeur de chaleur intérieur (11) et,
- une boucle secondaire (5) à l'intérieur de laquelle circule un fluide caloporteur (FC),
la boucle de climatisation (3) et la boucle secondaire (5)
étant en interaction par l'intermédiaire d'un échangeur de
chaleur bi-fluide (19). La boucle de climatisation (3) comprend au moins un premier organe de commutation
(151), un deuxième organe de commutation (152) et un
troisième organe de commutation (153)
- le premier organe de commutation (151) étant agencé
entre le compresseur (7) et le deuxième organe de commutation (152),
- le deuxième organe de commutation (152) étant agencé
entre le premier organe de commutation (151) et le troisième organe de commutation (153), et
A
B
D
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2.991.241 – (A1) – [12 55023]. –
31
mai
2012. – B 60 H 1/22 (2013.01), F 25 B 25/00, 29/
00. – INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D'UNE
TELLE INSTALLATION. – (Inventeur: THUEZ JEANLUC). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, – Mandataire:
simplifiée
K
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M
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R
ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile, comportant
premier échangeur de chaleur intérieur (11), et,
chaleur bi-fluide (19). La boucle de climatisation (3) comprend au moins un premier organe de commutation
(151), un deuxième organe de commutation (152), un
troisième organe de commutation (153) et un quatrième
organe de commutation (154),
- le premier organe de commutation (151) étant agencé
entre le compresseur (7) et le deuxième organe de commutation (152),
- le deuxième organe de commutation (152) étant agencé
entre l'échangeur de chaleur extérieur (9) et l'échangeur
de chaleur bi-fluide (19),
- le troisième organe de commutation (153) étant agencé
entre l'échangeur de chaleur extérieur (9) et le premier
échangeur de chaleur intérieur (11), et
- le quatrième organe de commutation (154) étant
agencé entre le premier organe de commutation (151) et
le compresseur (7).
BOPI 13/49
A
B
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2.991.242 – (A1) – [12 54988]. –
30
mai
2012. – B 60 J 1/20 (2013.01). – EMBASE POUR
VITRAGE DE VEHICULE, VITRAGE, PROCEDE DE FABRICATION DU VITRAGE ET UTILISATION DE L'EMBASE. –
(Inventeur : LAMOUREUX LAURENT). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT-GOBAIN RECHERCHE
O
J
K
P
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M
La présente invention concerne un vitrage (1) de
véhicule comportant un élément vitré (2) et au moins une
embase (3) pour l'attachement réversible d'un accessoire
audit élément vitré (2), ladite embase (3) comportant un
trou pour le passage dudit accessoire, ladite embase (3)
présentant une face extérieure (31) non plate qui est
fixée en vis-à-vis d'une face intérieure (22) non plate
dudit élément vitré (2) caractérisé en ce que ladite face
extérieure (31) comporte deux bandes adhésives (33,
34) présentant chacune une forme allongée et disposées
toutes les deux allongées selon l'axe horizontal transversal Y-Y' dudit vitrage.
A
K
B
D
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2.991.243 – (A1) – [12 55006]. –
30
mai
2012. –
B 60 J 1/20 (2013.01), H 05 B 3/86. –
VITRAGE DEGIVRANT COMPRENANT UN PANNEAU RAINURE, VEHICULE EQUIPE DE CE VITRAGE
ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE VITRAGE. –
(Inventeurs: CARFANTAN MAURICE; ASSELIN DELPHINE). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
P
M
J
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R
Vitrage (2) pour un véhicule automobile, qui
comprend: un panneau (4) muni, sur une face (5), d'au
moins une rainure (7); une résistance (8) électrique filaire
disposée dans la rainure (4).
B60J
69
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A
K
P
B60K
B
D
E
2.991.244 – (A1) – [12 54915]. –
29
mai
2012. –
B 60 K 5/12 (2013.01), F 16 F 7/00. –
LIMITATION DES NUISANCES VIBRO-ACOUSTIQUES DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: DER MATHEOSSIAN JEAN YVES; POLAC LAURENT). – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
JOLLY
J
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M
Un procédé de limitation des nuisances vibratoires et/
ou acoustiques dans un véhicule automobile comportant
un groupe motopropulseur (1) pour tracter ledit véhicule
et une caisse (5), ledit procédé comprenant une étape de
commande de réduction ou d'augmentation d'un jeu de
débattement entre le groupe motopropulseur et la caisse
du véhicule.
A
B
D
E
2.991.245 – (A1) – [12 55059]. –
31
mai
2012. – B 60 K 11/04 (2013.01). –
DISPOSITIF
D'ETANCHEITE ENTRE DEUX RADIATEURS DE REFROIDISSEMENT IMPLANTES SUR UN VEHICULE, EN
PARTICULIER SUR UN VEHICULE A MOTORISATION
HYBRIDE –
(Inventeurs : CHIPAUX CHRISTIAN ;
BERRE OLIVIER ; QUARANTA BRUNO). –
Mandataire : PEUGEOT CISA Société anonyme, –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
K
P
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M
R
L'invention porte sur un dispositif d'étanchéité entre
deux radiateurs de refroidissement implantés sur un
véhicule, en particulier sur un véhicule automobile à
motorisation hybride. Ce dispositif présente la forme d'un
profilé (10) en matière souple, fixé sur la joue (2A) d'un
premier radiateur de refroidissement (2) et obstruant
l'espace entre les deux radiateurs de refroidissement.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
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2.991.246 – (A1) – [12 54955]. –
30
mai
2012. – B 60 K 37/06 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE COMMANDE AVEC TENUE A L'ARRACHEMENT –
(Inventeurs : BEKAERT JEAN PHILIPPE ; AUBERT
BRUNO). –
Demandeurs : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire :
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
J
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K
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M
Dispositif de commande, comprenant un commutateur (60) ayant un corps (6) et une tige de commande (1)
rotative s'étendant selon un axe A, ladite tige de commande étant en matière plastique, un bouton (2) en plastique moulé comprenant un évidement axial d'axe A dans
lequel est reçue la tige de commande, un anneau
d'ancrage (3) réalisé en tôle métallique découpée et
pliée, l'anneau d'ancrage étant agencé autour de la tige
de commande, et étant solidarisé par rapport au bouton,
l'anneau d'ancrage comprenant au moins une lame (4)
élastique, dirigée à l'opposé du corps et en biais en direction de l'axe A, ladite lame ayant une extrémité libre (41)
avec une bavure en appui sur la tige, de sorte que la
tenue à l'arrachement du bouton par un utilisateur est
augmentée.
A
B
D
E
2.991.247 – (A1) – [12 54956]. –
30
mai
2012. – B 60 K 37/06 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE COMMANDE AVEC TENUE A L'ARRACHEMENT –
(Inventeur : BEKAERT JEAN PHILIPPE). –
D e m a n de u r s : C O N T I N E N TA L A U TO M O T I V E
FRANCE Société par actions simplifiée; CONTINENTAL
AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
J
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M Dispositif de commande, comprenant:
un commutateur (60) ayant un corps (6) et une tige de
commande (1) rotative s'étendant selon un axe A, ladite
tige de commande étant en matière plastique,
un bouton (2) en plastique moulé comprenant un évidement axial d'axe A dans lequel est reçue la tige de commande,
un anneau d'ancrage (3) réalisé en tôle métallique
découpée et pliée, l'anneau d'ancrage étant agencé
autour de la tige de commande, l'anneau d'ancrage
comprenant:
- des premières lames (4) élastiques, dirigées à l'opposé
du corps et en biais en direction de l'axe A, avec une
bavure en appui sur la tige,
- des deuxièmes lames élastiques (5), dirigées vers le
corps et orientées en biais en s'écartant de l'axe, les deuxièmes lames étant en appui sur le bouton.
B60K
71
72
B60N
A
K
J
B
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2.991.248 – (A1) – [13 54782]. –
28
mai
2013. – B 60 N 2/24 (2013.01), B 66 F 9/06, 9/075. –
CHARIOT ELEVATEUR NOTAMMENT CHARIOT
ELEVATEUR A FOURCHE ET CONTREPOIDS EQUIPE
D'UN SIEGE DE CONDUCTEUR –
(Inventeurs :
ARNDT MICHAEL ; PACKEISER ANDREAS). –
Demandeur: STILL GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 29 mai 2012,
n° 102012104588.7.
P
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M
Chariot élévateur (1) notamment chariot élévateur à
fourche et à contrepoids comportant un siège de conducteur (7) orienté dans la direction longitudinale du véhicule
pour recevoir un conducteur, le siège ayant une assise
(7a) et un dossier (7b),
Chariot.
Le dossier (7b) est déformable en torsion autour d'un axe
montant (H), le siège (7) ayant une installation de fixation
(20) qui peut être actionnée entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. En position de
verrouillage, le dossier (7b) est bloqué en en torsion
autour de l'axe montant (H) et en position déverrouillage,
le dossier (7b) peut subir une déformation en torsion
autour de l'axe montant (H).
A
K
P
B
D
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2.991.249 – (A1) – [12 55027]. –
31
mai
2012. –
B 60 N 2/68 (2013.01), B 60 N 2/44. –
ARMATURE D'ASSISE DE SIEGE DE VEHICULE –
(Inventeurs : CHABERT LAURENT ; DUHAMEL
PHILIPPE ; DUCROHET CHARLES-LOUIS ; COLLIN
JEAN-PIERRE; CERRILLO XAVIER). –
Demandeur :
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
M an d a t ai r e : C A B I N E T B E A U MONT Société à responsabilité limitée
J
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M
L'invention concerne une armature d'assise (40) pour
siège de véhicule correspondant intégralement à une
pièce monobloc réalisée par moulage d'un matériau plastique. L'armature d'assise comprend au moins deux portions latérales (42, 44) reliées par une portion centrale
(46) et destinées à coulisser sur des rails, les portions
latérales et la portion centrale correspondant à une pièce
monobloc comprenant un matériau plastique.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
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2.991.250 – (A1) – [12 55206]. –
05
juin
2012. – B 60 P 3/20 (2013.01). –
MODULE DE
CARROSSERIE POUR VEHICULE FRIGORIFIQUE
COMPRENANT UN PANNEAU D'ISOLATION SOUS
VIDE, ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE. –
(Inventeurs : CHAILLOU FREDERIC ; AMELOT
FREDERIC ; LECUIR CHRISTOPHE ; HUARD JEROME). –
Demandeur : JEAN CHEREAU SAS, –
J
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R
M Le module de carrosserie pour véhicule frigorifique,
notamment pour véhicule routier de transport de marchandises, comprend au moins un élément d'isolation
sous vide 32 pourvu d'une âme 38 et d'une membrane
d'encapsulation 40 de ladite âme, une plaque 34 support
sur laquelle est fixé ledit élément d'isolation sous vide, et
une couche de recouvrement 36 disposée sur la membrane d'encapsulation 40 de l'élément d'isolation sous
vide et sur la plaque 34 support de manière à noyer ledit
élément d'isolation sous vide.
A
K
B
D
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2.991.251 – (A1) – [12 55153]. –
04
juin
2012. –
B 60 Q 1/04 (2013.01), F 21 S 8/12. –
MODULE D'ECLAIRAGE A SOURCES LUMINEUSES
ECARTEES, POUR MISE EN OEUVRE D'UNE FONCTION ADB –
(Inventeurs : ALBOU PIERRE ; COURCIER MARINE; SANCHEZ VANESA). –
Demandeur :
VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION Société anonyme
J
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M L'invention concerne un Module d'éclairage 1 pour
projecteur de véhicule automobile apte à générer un faisceau lumineux 7 d'axe optique 2, comprenant au moins
une première source lumineuse 8 et une deuxième
source lumineuse 9 espacées l'une de l'autre par une
distance D, lesdites sources lumineuses 8, 9 étant aptes
à générer chacune une bande lumineuse 5, 6 espacée
l'une de l'autre par une bande non éclairée 11 par le
module d'éclairage, lesdites sources lumineuses 8, 9
étant définies par une même dimension L mesurée perpendiculairement à l'axe optique 2, caractérisé par le fait
que la distance D entre deux sources lumineuses 8, 9
immédiatement adjacentes est strictement supérieure à
N*L et strictement inférieure à (N+1)*L, N étant un
nombre entier.
L'invention concerne également un projecteur incorporant une pluralité de tels modules d'éclairage, et un système d'éclairage comprenant deux projecteurs.
Application aux véhicules automobiles.
B60P
73
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A
B60R
B
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2.991.252 – (A1) – [12 54946]. –
30
mai
2012. – B 60 R 5/04 (2013.01). –
PLAGE ARRIERE DE VEHICULE A ENCOMBREMENT REDUIT –
(Inventeur: CASTELLI BRUNO). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anoMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOnyme, –
MOBILES SA Société anonyme
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M
L'invention concerne une plage arrière (1) pour le
masquage de l'espace de chargement du coffre d'un
véhicule remarquable en ce qu'elle comprend au moins
deux panneaux (3; 5) consécutifs disposés l'un à la suite
de l'autre selon une direction transversale au véhicule.
La plage arrière peut être rangée contre le dossier de la
banquette arrière tout en gardant la possibilité de
rabattre en partie le dossier de la banquette arrière.
A
B
D
E
2.991.253 – (A1) – [12 55004]. –
30
mai
2012. – B 60 R 5/04 (2013.01). – DISPOSITIF DE
RECOUVREMENT D'UN COMPARTIMENT A BAGAGES
DE
VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs: LECOMTE ALICIA; GUENAMANT NICOLAS). – Demandeur: CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA), –
Mandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée
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M
L'invention concerne un dispositif (1) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant une tablette (2) et deux
ébénisteries (3) latérales, ladite tablette comprenant: un
volet avant (4); un volet central (5) articulé audit volet
avant selon une première charnière (6) transversale; un
volet arrière (7) articulé audit volet central selon une deuxième charnière (8), ladite tablette étant actionnable
entre une configuration d'utilisation, où tous lesdits volets
sont coplanaires, et une configuration repliée, où lesdits
volets sont repliés en accordéon; un moyen de rappel
élastique dudit volet central en rabattement contre ledit
volet avant; un moyen de verrouillage (9) réversible de
ladite tablette en configuration d'utilisation, lesdites ébénisteries comprenant un moyen de verrouillage réciproque (10) et ledit moyen de verrouillage étant agencé
pour se dégager dudit moyen réciproque lorsqu'il est
soumis à une force exercée vers le haut, ladite deuxième
charnière étant agencée pour empêcher une rotation
dudit volet arrière vers le haut à partir de sa configuration
de recouvrement, de sorte que le déverrouillage soit réalisé par soulèvement dudit volet arrière par un utilisateur.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
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E
2.991.254 – (A1) – [12 55138]. –
01
juin
2012. – B 60 R 9/04 (2013.01), B 62 D 25/06, 65/
04. – DISPOSITIF POUR FIXER DES BARRES DE
TOIT ET UN VOLET DE TOIT VITRE SUR UN VEHICULE
AUTOMOBILE. –
(Inventeurs :
TALIBART
Demandeur :
CHRISTIAN; GROSSIN ROBERT). –
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
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M
Dispositif pour fixer des barres de toit et un volet de
toit vitré sur un véhicule automobile, caractérisé en ce
qu'il comprend une pièce (9) destinée à être fixée sur la
partie arrière du toit et près du bord longitudinal supérieur
(1a) de chacun des deux côtés de caisse (1) du véhicule,
cette pièce (9) comprenant d'une part des moyens (10,
11) pour fixer la partie arrière de l'une des barres de toit
et d'autre part des moyens (12) pour fixer le support du
volet de toit vitré.
A
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2.991.255 – (A1) – [12 00933]. –
04
juin
2012. –
B 60 R 13/00 (2013.01), A 47 F 5/11. –
PRESENTOIR DE PROSPECTUS A INSTALLER SUR
VEHICULE –
(Inventeur : TOULLERASTEL ISABELLE). –
Demandeur : OPTIMHOME SAS, –
Mandataire: OPTIMHOME SAS
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R
M L'invention concerne un dispositif de présentation et
distribution de tracts et prospectus publicitaires, permettant une meilleure visibilité et un accès direct au public.
Il est constitué d'un seul ensemble pré-formé, personnalisable, maintenu en forme par des ergots et des
encoches sur chaque côté, et dont un volet se fixe à
l'intérieur de la fenêtre du véhicule. Un décroché en partie haute du devant permet un meilleur accès aux prospectus.
Ce matériel est particulièrement destiné à la diffusion de
matériel publicitaire de façon nomade.
B60R
75
76
A
B60R
B
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2.991.256 – (A1) – [12 55123]. –
01
juin
2012. – B 60 R 13/04 (2013.01). –
ELEMENT DE
PROTECTION D'UNE PIECE DE CARROSSERIE DE
VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeur: POLCZYNSKI REMI). –
Demandeur : FAURECIA BLOC AVANT
Mandataire : CABISociété par actions simplifiée, –
NET LAVOIX Société par actions simplifiée
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M
Cet élément (14) de protection d'une pièce de carrosserie de véhicule automobile est du type comportant:
- une peau extérieure (16) en matière plastique, et
- une doublure intérieure (18) fixée à la peau extérieure
et comprenant des moyens (20) de fixation de l'élément
(14) à la pièce de carrosserie, la doublure intérieure (18)
étant en matière plastique.
La doublure intérieure (18) est formée d'au moins deux
portions (22) espacées, les deux portions (22) étant
munies de bords (24) adjacents reliés entre eux par au
moins un organe déformable (26) appartenant à la doublure intérieure (18), pour permettre un déplacement
relatif des bords (24).
A
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B
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E
2.991.257 – (A1) – [13 55123]. –
04
juin
2013. –
B 60 R 16/03 (2013.01), H 02 P 9/48. –
RESEAU EMBARQUE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN MOTEUR ET AU MOINS
DEUX ACCUMULATEURS AYANT DES TENSIONS DE
CHARGE DIFFERENTES AINSI QU'UN PROCEDE
POUR LES GERER –
(Inventeur : JAROS ROLF). –
Demande ur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Priorité: DE, 05 juin 2012, n° 102012209453.9.
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F
M Réseau embarqué dans un véhicule automobile (100)
comprenant un premier accumulateur (2) à tension élevée U2, un second accumulateur (3) à tension basse et
une machine électrique (1) fonctionnant comme générateur-démarreur dont la tension de sortie se règle sur la
première ou la seconde tension ainsi qu'un interrupteur
de coupure commandé associé au premier accumulateur (2) et un second interrupteur de coupure (6) associé
au second accumulateur (3). Le réseau embarqué ne
comporte pas de convertisseur continu-continu entre les
deux accumulateurs (2, 3).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
K
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E
2.991.258 – (A1) – [12 54968]. –
30
mai
2012. – B 60 R 16/04 (2013.01), B 60 R 16/08, 21/12,
H 01 M 10/50. –
SYSTEME DE BATTERIES DE
VEHICULE COMPORTANT UN CONDUIT D'EAU COMPRENANT UN SYSTEME D'OBSTRUCTION –
(Inventeurs : DESJARDINS WALTER ; FERIOT
BERTRAND ; FLOQUET STEPHANE ; PINSON MATHIEU). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
J
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M
Système de batteries pour un véhicule automobile,
comportant un compartiment de batteries fermé (4)
contenant des cellules électrochimiques, caractérisé en
ce que le compartiment (4) comporte un conduit (6)
prévu pour déboucher vers l'extérieur du véhicule (1), qui
permet une entrée d'eau sous pression dans ce compartiment, ce conduit comportant un système d'obstruction
normalement fermé qui peut s'ouvrir automatiquement en
fonction de conditions extérieures particulières relatives
à un incendie dans ce compartiment.
A
B
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E
2.991.259 – (A1) – [12 54966]. –
30
mai
2012. – B 60 R 22/24 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE SUPPORT POUR UN ENROULEUR DE CEINTURE
(Inventeurs :
LEFEBVRE
DE SECURITE –
BENJAMIN ; WULLSCHLEGER MICHEL ; PATRELLE
OLIVIER). –
Demandeur : RENAULT S.A.S. Société
par actions simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
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M
R
Le dispositif de support (10) selon l'invention, pour un
enrouleur de ceinture de sécurité (11), est apte à être
agencé à l'intérieur d'un véhicule automobile. L'enrouleur
(11) comporte un boîtier (12) à l'intérieur duquel est
ménagé un mécanisme enrouleur de sangle et une sortie
de sangle (13) et le dispositif de support (10) comporte
des moyens de fixation dudit boîtier (12). Le dispositif de
support (10) comporte une surface d'appui (15) sensiblement plane, sur laquelle repose une paroi inférieure (16)
sensiblement plane dudit boîtier (12). La surface d'appui
(15) du dispositif de support (10) est agencée dans un
plan (P1) sensiblement horizontal, est munie desdits
moyens de fixation du boîtier (12) sur le dispositif de support (10) et comporte des moyens (20, 21) de blocage en
rotation dudit boîtier (12) par rapport au dispositif de support (10), selon un axe vertical (Z) sensiblement perpendiculaire audit plan (P1) sensiblement horizontal de ladite
surface d'appui (15).
B60R
77
78
A
B60R
B
D
E
2.991.260 – (A1) – [13 54783]. –
28
mai
2013. – B 60 R 25/00 (2013.01). –
FLOTTE DE
CHARIOTS DE MANUTENTION AVEC CONTROLE
D'ACCES –
(Inventeurs : BIND ALEXANDER ;
SCHRODER BORIS; WEINER CHRISTIAN; ANTHOINE
Demandeur : LINDE MATERIAL HANPIERRE). –
DLING GMBH, –
Priorité :
DE,
29
mai
2012,
n° 102012104587.9.
J
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M
Flotte d'au moins deux chariots de manutention (3),
ayant un dispositif de contrôle d'utilisation, équipé d'un
dispositif de réception pour une transmission sans fil de
signal ainsi qu'un dispositif de clé d'utilisateur (B) pour la
transmission d'un signal d'accès codé, bloquant ou
débloquant les fonctions du chariot de manutention (3).
Un dispositif de clé de service (S) pour un groupe d'au
moins deux chariots de manutention (3), notamment pour
tous les chariots de manutention (3), peut annuler l'attribution d'un signal d'accès codé afin de débloquer ou bloquer les fonctions du chariot de manutention (3) et/ou le
dispositif de clé de service (S) peut débloquer ou bloquer
toutes les fonctions du chariot de manutention (3).
A
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B
D
E
2.991.261 – (A1) – [12 55187]. –
04
juin
2012. –
B 60 S 1/04 (2013.01), B 60 S 1/52. –
SYSTEME D'ESSUYAGE ET DE LAVAGE D'UNE
VITRE D'UN VEHICULE –
(In v enteu rs : C AIL LO T
GERALD ; BILLOT PHILIPPE; DIAS DOMINIQUE ; SAKAI IZUMI). – Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESS U YA G E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un système d'essuyage et de
lavage 1 d'une vitre 4 d'un véhicule, comprenant au
moins un balai d'essuyage 3 de la vitre 4 mis en mouvement sur celle-ci par un ensemble d'actionnement 5, ledit
balai d'essuyage 3 comprenant au moins un premier dispositif de projection 10 sur la vitre d'un liquide de lavage,
ledit balai d'essuyage 3 se déplaçant depuis une première position terminale 17 vers une deuxième position
terminale 18 en effectuant un mouvement dans un premier sens 16, caractérisé par le fait que le système 1
comprend un moyen 14 configuré pour commander une
projection du liquide de lavage par le premier dispositif
de projection 10 selon un deuxième sens opposé au premier sens 16 du mouvement du balai d'essuyage 3.
L'invention concerne également un procédé d'essuyage
et de lavage d'une vitre d'un véhicule au moyen d'au
moins un balai d'essuyage.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.262 – (A1) – [13 54823]. –
28
mai
2013. – B 60 S 1/04 (2013.01). –
TIGE ARTICULEE DE TRINGLERIE D'ESSUIE-GLACE ET DISPOSITIF D'ESSUIE-GLACE AINSI REALISES –
(Inventeurs : TRENKLE LOTHAR ; BOOS TINO). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Priorité: DE, 30 mai 2012, n° 102012209042.8.
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F
M Tige articulée de tringlerie d'essuie-glace (5) de dis-
positif d'essuie-glace (1) de véhicule dont la tringlerie (5)
transmet le mouvement d'entraînement du moteur (2) à
un arbre d'essuie-glace (6).
Tige articulée caractérisé en ce qu'elle comporte au
moins une coupelle d'articulation (8, 9) qui dépasse
l'extrémité frontale de la tige articulée (7) de la tringlerie
d'essuie-glace (5) et comporte au moins une nervure de
renforcement (12) qui s'étend sur un arc de cercle suivant un segment angulaire d'au moins 180°.
A
B
D
E
2.991.263 – (A1) – [12 54907]. –
29
mai
2012. – B 60 S 1/18 (2013.01). –
ENTRAINEUR
EN DEUX PARTIES POUR SYSTEME D'ESSUYAGE
(Inventeurs : PICOT PHILIPPE ;
D'UN VITRAGE –
ROLLET SEBASTIEN). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un entraîneur (1) pour portebalai d'un système d'essuyage d'un vitrage, comprenant
une première partie (12) et une deuxième partie (13) rapportée sur la première partie (12), la première partie (12)
comprenant une première extrémité (16) agencée pour
solidariser l'entraîneur (1) sur un arbre d'entraînement et
une deuxième extrémité opposée longitudinalement à la
première extrémité (16) et configurée pour maintenir un
bras du porte-balai, caractérisé en ce qu'il comprend un
moyen de fixation(18) de la deuxième partie (13) sur la
première partie (12) ménagé au niveau de la première
extrémité (16), la première partie (12) et la deuxième partie (13) délimitant au moins une cavité apte à recevoir un
dispositif de transport d'un liquide de lavage du vitrage.
B60S
79
80
B60S
A
B
D
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K
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F
M Transmission de système
E
2.991.264 – (A1) – [13 54381]. –
16
mai
2013. –
B 60 S 1/18 (2013.01), B 60 S 1/58. –
TRANSMISSION DE SYSTEME D'ESSUYAGE –
(Inventeurs : REITH MICHAEL ; ALBRECHT GERARD). –
Priorité: DE, 29 mai 2012, n° 102012208964.0.
d'essuyage de véhicule
automobile notamment pour un moteur de système
d'essuyage de lunette arrière (4) du véhicule comportant
au moins deux organes de transmission (10, 20) articulés
l'un à l'autre.
La transmission de système d'essuyage (1) comporte
une protection mécanique de surcharge (12, 22; 13, 23)
qui empêche un mouvement antagoniste anormal des
deux organes de transmission (10, 20).
L'invention a également pour objet un entraînement
d'essuie-glace ou un dispositif d'essuie-glace pour un
moyen de transport, notamment pour le pare-brise ou la
lunette arrière d'un véhicule, comportant une transmission telle que celle définie ci-dessus.
A
B
D
E
2.991.265 – (A1) – [13 54855]. –
29
mai
2013. – B 60 S 1/18 (2013.01). –
TIGE ARTICULEE DE TRINGLERIE DE DISPOSITIF D'ESSUIE(Inventeurs : TRENKLE LOTHAR ; WOLGLACE –
FGARTEN SVEN; BOOS TINO). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
n° 102012209037.1.
J
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M
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Tige articulée (7) de tringlerie d'essuie-glace d'un dispositif d'essuie-glace de véhicule transmettant le mouvement d'entraînement d'un moteur à un arbre d'essuieglace.
La tige articulée (7) comporte au niveau d'au moins une
extrémité frontale, deux doigts de fourchette (11, 12)
délimitant entre eux une fourchette de réception pour une
coupelle d'articulation (8, 9). L'intervalle (13) entre les
doigts (11, 12) au niveau de leurs extrémités libres est
limité par un moyen de fixation pour retenir la coupelle
d'articulation (8, 9) dans la fourchette de réception.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.266 – (A1) – [13 54680]. –
24
mai
2013. –
B 60 S 1/38 (2013.01), C 08 J 5/16. –
PROFILE DE LAME D'ESSUYAGE ET SON PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs : MANFRED
LOESCH; KOEN HAECK). –
Demandeur : ROBERT
Priorité :
DE,
31
mai
2012,
n° 102012209233.1.
J
P
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F
M
Profilé de lame d'essuyage en un élastomère comprenant un segment de base (12) et un segment de lèvre
(14), le segment de lèvre (14) ayant une surface en une
matière ayant un coefficient de frottement inférieur à
celui de l'élastomère.
La matière à coefficient de frottement inférieur à celui de
l'élastomère est réalisée sous la forme d'un insert (18)
sur le segment de lèvre (14) du profilé de lame
d'essuyage (10, 10a, 10b, 100).
A
B
D
E
2.991.267 – (A1) – [13 54778]. –
28
mai
2013. – B 60 S 1/38 (2013.01). –
BALAI D'ESSUIE-GLACE NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTO(Inventeur : AZNAG MOHAMED). –
MOBILE –
Priorités: DE, 29 mai 2012, n° 102012209022.3; DE,
05 mars 2013, n° 102013203686.8.
O
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M
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P
Balai d'essuie-glace pour vitre notamment vitre de
véhicule automobile comportant un élément de support
(12) recevant une lame d'essuyage. L'élément est muni
d'un dispositif d'accrochage qui comporte une partie côté
balai d'essuie-glace (15) avec des logements en forme
de griffes (34) entourant au moins partiellement l'élément
de support 12.
Une pièce intermédiaire 44 entre les logements (32, 34)
et l'élément de support (12) est reliée solidairement à
l'élément de support (12) et par une liaison par enclipsage et/ou une liaison par la forme elle est reliée au dispositif d'accrochage.
B60S
81
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A
B60S
B
D
E
2.991.268 – (A1) – [13 54813]. –
28
mai
2013. – B 60 S 1/38 (2013.01). –
ESSUIEGLACE MUNI D'UN DEFLECTEUR –
(Inventeur :
WILMS CHRISTIAN). –
Demandeur :
ROBERT
BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURPriorité :
DE,
30
mai
2012,
GER . –
n° 102012209061.4.
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M
Déflecteur de balai d'essuie-glace comportant au
moins un élément déflecteur (10a) ayant une surface
déflectrice (12a).
La surface déflectrice (12a) a au moins une première
zone de soulèvement maximum (14a) associée à la zone
frontale (16a) de l'élément déflecteur (10a).
A
B
D
E
2.991.269 – (A1) – [13 54905]. –
30
mai
2013. – B 60 S 1/38 (2013.01). – DISPOSITIF DE
LAME D'ESSUYAGE ET BALAI D'ESSUIE-GLACE AIN(Inventeur : DEPONDT HELMUT). –
SI REALISE –
J
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F
M Dispositif
K
P
de balai d'essuie-glace comportant au
moins un rail élastique (12) et une unité de lame
d'essuyage (20).
Le rail élastique (12) à au moins une première griffe de
fixation (14) pour fixer l'unité de lame d'essuyage (20).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
J
K
P
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F
M Liaison articulée (130) reliant un bras d'essuie-glace
2.991.270 – (A1) – [13 54851]. –
29
mai
2013. –
B 60 S 1/40 (2013.01), B 60 S 1/34. –
LIAISON ARTICULEE DE BR AS D'ESSUIEGLACE –
(Inventeur : MAYER STEPHAN). –
Priorité: DE, 29 mai 2012, n° 102012208961.6.
(115) portant un balai d'essuie-glace (118) à un élément
de fixation (120) pour être installé sur un arbre d'essuieglace (125).
La liaison articulée (130) comprend une première ouverture (205) dans l'élément de fixation (120), deux
secondes ouvertures (210) dans le bras d'essuie-glace
(115), un axe (215) traversant les trois ouvertures (205,
210), un élément élastique (135) pour exercer une force
entre le bras d'essuie-glace (115) et l'élément de fixation
(120) dans la direction transversale à l'axe (215).
L'une des ouvertures (205, 210) est plus grande que
l'axe (215) pour permettre un mouvement de pivotement
du bras d'essuie-glace (115) par rapport à l'élément de
fixation (120) dans le plan de rotation autour de l'arbre
d'essuie-glace (125).
A
K
B
D
E
2.991.271 – (A1) – [12 54924]. –
29
mai
2012. –
B 60 S 5/02 (2013.01), H 02 J 7/04. –
PROCEDE D'OPTIMISATION DE LA DISTRIBUTION
D'UNE RESSOURCE –
(Inventeur : CHANSAVANG
ALBERT). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC
INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
J
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M
L'invention concerne un procédé d'optimisation de la
distribution d'une ressource à au moins une entité réceptrice de ladite ressource pendant une période donnée,
comportant les étapes suivantes:
- évaluer la ressource totale disponible et les demandes
de ladite ressource pendant la période de distribution
donnée,
- fixer un objectif d'optimisation de qualité et/ou de coût à
atteindre pendant ladite période de distribution,
- découper la période de distribution en une succession
de fenêtres temporelles,
- définir un ordre de priorité entre les demandes,
- définir un ordre de priorité entre les fenêtres temporelles,
- construire un profil de distribution en fonction de la
variation du niveau de la ressource disponible au cours
de la période de distribution fixée,
- autoriser la distribution de la ressource disponible selon
l'ordre de priorité défini seulement si le profil de distribution défini permet de satisfaire toutes les demandes.
B60S
83
84
A
B60T
B
D
E
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2.991.272 – (A1) – [12 55037]. –
31
mai
2012. – B 60 T 13/567 (2013.01). – SERVOFREIN
A DEPRESSION A TUBES DE PASSAGE DE VIS DE
FIXATION ET SON PROCEDE DE REALISATION –
(Inventeurs : BACARDIT JOAN SIMON ; BERTHODemandeur : ROBERT BOSCH
MIEU BRUNO). –
GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER
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M
Servofrein à dépression dont le boîtier formé d'un
fond et d'un couvercle (12) avec un piston intermédiaire
traversé par des tubes (20) de passage des vis de fixation. L'extrémité avant (20AV) du tube (20) est filetée et
derrière le filetage, il y a une gorge périphérique (24)
dans laquelle est sertie une collerette (30) derrière le
couvercle (12) dans le boîtier (1). Le maître-cylindre (2)
est fixé par ses pattes (21) emmanchées sur l'extrémité
(20AV) du tube (20) contre la face avant du couvercle
(12) et être bloquées par l'écrou (23) vissé sur le filetage
(22). L'extrémité avant (20AV) du tube (1) a une gorge
périphérique (24) recevant la collerette (30) formée d'un
anneau (31) et d'un manchon (32) dont la lèvre (321)
pénètre dans la gorge (24) par sertissage. Un joint (35)
complète l'étanchéité.
A
B
D
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O
R
M Servofrein à dépression avec un boîtier (1, 11, 12)
2.991.273 – (A1) – [12 55047]. –
31
mai
2012. –
B 60 T 13/57 (2013.01), B 60 T 13/575. –
SERVOFREIN A DEPRESSION – (Inventeurs: BACARDIT JOAN SIMON ; BERTHOMIEU BRUNO). –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
logeant un piston (3) porté par un corps cylindrique (81)
traversant de manière étanche l'ouverture (111) du fond
et portant une clé (13) venant en butée contre le retour
(112a) du logement cylindrique (110). Un élément
d'amortissement (14) sépare l'avant de la clé (13) et
l'arrière de l'embase (82) portant le piston (3) et le bourrelet (61) de la membrane (6).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.274 – (A1) – [12 54973]. –
30
mai
2012. – B 60 W 20/00 (2013.01), B 60 W 10/06, 40/
02, F 02 M 25/08. – DISPOSITIF DE COMMANDE DE
PASSAGE EN MODE THERMIQUE DE VEHICULE HYBRIDE A EMISSIONS REDUITES DANS L'ATMOS(Inventeurs : MASSE DAVID ; FONTAINE
PHERE –
DAVID; GROLLEAU MATTHIEU). –
Demandeur :
J
K
P
O
R
M
L'invention concerne un dispositif de commande de
passage en mode thermique de véhicule automobile
hybride thermique-électrique, caractérisé en ce qu'il est
aménagé pour prendre en compte (20,30) une valeur de
variation de température comme paramètre influant sur
le passage (45,55,60) en mode thermique.
A
B
D
E
2.991.275 – (A1) – [12 54974]. –
30
mai
2012. – B 60 W 20/00 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE COMMANDE DE PASSAGE EN MODE THERMIQUE
(Inventeurs : MASSE
DE VEHICULE HYBRIDE –
DAVID; FONTAINE DAVID; GROLLEAU MATTHIEU). –
J
K
P
O
M
R
passage en mode thermique de véhicule automobile
hybride thermique-électrique, caractérisé en ce que le
dispositif est aménagé pour prendre en compte (10) une
valeur de remplissage d'un réservoir de carburant du
véhicule comme paramètre influant sur le passage en
mode thermique (15,25,35,40).
B60W
85
86
B60W
A
K
J
B
D
E
2.991.276 – (A1) – [12 55188]. –
04
juin
2012. – B 60 W 30/02 (2013.01), B 60 W 30/045. –
DISPOSITIF DE CONTROLE DE TRAJECTOIRE
D'UN VEHICULE –
(Inventeurs : MINOIU ENACHE
NICOLETA; GUEGAN STEPHANE). –
Dem andeur :
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RENAULT SAS
P
O
R
M En vue de contrôler la trajectoire d'un véhicule (1), le
dispositif comprend des entrées (43, 44) de réception de
grandeur représentative d'écarts (ΨL, yL) entre une trajectoire de référence et une trajectoire effective du véhicule, et une sortie (46) de production en temps réel d'une
consigne de braquage (δr*) applicable aux roues arrière
du véhicule (1) de manière à maintenir et/ou ramener le
véhicule sur sa trajectoire de référence. Le dispositif est
remarquable en ce qu'il comprend un module (50) d'élaboration en temps réel de la consigne de braquage (δr*)
variant linéairement par rapport à chaque écart (ΨL, yL)
reçu avec un coefficient de proportionnalité (kψ, ky)
quantifié hors ligne de façon à optimiser la manière de
varier de la consigne de braquage (δr*), et un module de
supervision (48) paramétré hors ligne pour activer le
module (50) d'élaboration lorsque module de supervision
(48) détecte en temps réel un risque calculé de franchissement de seuil par un écart (ΨL, yL).
A
B
D
E
2.991.277 – (A3) – [12 55060]. –
31
mai
2012. – B 60 W 30/18 (2013.01), B 60 W 40/02, 40/
PROCEDE ET
12, 50/14, 20/00, B 60 L 11/18. –
DISPOSITIF DE VALIDATION D'UNE MISSION JUSQU'A UNE DESTINATION POUR UN VEHICULE ELECTRIQUE OU HYBRIDE –
Certificat d'utilité résultant
de la transformation volontaire de la demande de brevet
déposée le 31/05/12. –
(Inventeurs : DOUFENE
ABDELKRIM; NGUYEN HOANG-GIANG; CHALE GONGORA HUGO GUILLERMO ; DANG VAN NHAN
CHRISTOPHE; UNG SANN). –
Demandeur : RENA ULT S .A.S . S oc iété par ac tions sim plif iée, –
Mandataire: RENAULT SAS
J
K
N
P
O
R
M La présente invention concerne une méthode et un
dispositif pour calculer un trajet à suivre par un véhicule
électrique ou hybride jusqu'à une destination.
Le trajet calculé inclut des étapes choisies parmi un
ensemble prédéterminé de stations services, les étapes
étant sélectionnées de manière à minimiser le temps
pour atteindre la destination ou à minimiser le coût pour
atteindre la destination.
Application: véhicules électriques et hybrides
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
P
B
D
E
2.991.278 – (A1) – [12 01553]. –
31
mai
2012. –
B 61 B 1/00 (2013.01), B 61 B 9/00. –
PROCEDE ET INSTALLATION DE TRANSPORT EN
SITE PROPRE PAR SECTIONS ET PAR SEQUENCES –
(Inventeur: DELONS LUC). –
Demandeur : DELONS LUC, – Mandataire: DELONS LUC
J
O
R
M
L'invention a pour but de proposer un procédé de circulation de transport public en site propre permettant de
transporter des voyageurs d'un point A à un point B. La
ligne de transport L est découpée en sections S, les sections S sont séparées par des gares G pouvant recevoir
simultanément un véhicule allant vers B et un véhicule
allant vers A; la période d'exploitation est découpée en
séquences T et le fonctionnement de la ligne L est
contrôlé par une gestion centrale C. A chaque séquence
T, les véhicules ne se déplacent d'une gare G à la gare G
voisine que si il y a des voyageurs à transporter sur cette
section S; les autres véhicules restant à l'arrêt ou venant
occuper les places libérées sans changer de gare.
A
B
D
K
E
2.991.279 – (A1) – [12 55068]. –
01
juin
2012. – B 62 D 6/00 (2013.01), G 08 G 1/16, G 06 F
17/10, B 60 R 21/01. – DISPOSITIF DE CONTROLE
DE TRAJECTOIRE D'UN VEHICULE. –
(Inventeurs :
MINOIU ENACHE NICOLETA ; GUEGAN STEPHANE). – Demandeur: RENAULT S.A.S. Société par
actions simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
J
O
M
P
R
En vue de contrôler la trajectoire d'un véhicule (1), le
dispositif comprend au moins une entrée (43, 44) de
réception d'au moins une grandeur représentative d'un
ou plusieurs écarts (ΨL, yL) entre une trajectoire de référence (30) et une trajectoire effective du véhicule. De
façon remarquable, le dispositif (40) comprend au moins
une sortie (46) de production en temps réel d'au moins
une consigne de braquage (δr*) applicable à au moins
une roue arrière du véhicule (1) de manière à maintenir
et/ou ramener ledit véhicule sur sa trajectoire de référence.
B61B
87
88
A
K
P
B62D
B
D
E
2.991.280 – (A1) – [12 55066]. –
31
mai
2012. –
B 62 D 25/08 (2013.01), B 62 D 25/14. –
STRUCTURE DE VEHICULE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UNE STRUCTURE DE VEHICULE. –
(Inventeurs : BAUDART LAURENT ; GROSS MADemandeur : FAURECIA INTERIEUR INTHIEU). –
DUSTRIE Société en nom collectif, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
J
O
R
M
Structure de véhicule (1), comprenant:
- une caisse (2) pourvue d'un premier (80) et d'un deuxième (180) piliers,
- une traverse (10) s'étendant suivant une direction transversale (Y),
- une première (20) et une deuxième (120) interfaces de
fixation de traverse fixées à la traverse (10), et
- une première (50) et une deuxième (150) interfaces de
fixation de pilier fixées respectivement au premier (80) et
au deuxième (180) piliers.
La première interface de fixation de traverse (20) est
fixée à la première interface de fixation de pilier (50) par
une surface de contact proximale (22a, 22b) et une surface de contact distale (32a, 32b) formant chacune un
angle de fixation (α) inférieur à 45 degrés par rapport à la
direction transversale (Y). La première interface de fixation de traverse (20) est fixée à la traverse (10) par une
zone de liaison (40) située entre la surface de contact
proximale (22a, 22b) et la surface de contact distale
(32a, 32b).
A
B
D
E
2.991.281 – (A1) – [12 54952]. –
30
mai
2012. – B 62 D 35/00 (2013.01), B 62 D 37/02, B 60 R
99/00. – BECQUET ARRIERE MOBILE POUR VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeur : PENNERATH
EDDY). –
Demandeur : REHAU SA Société anonyme, – Mandataire: LAURENT & CHARRAS
M
J
K
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P
Le becquet arrière mobile (1) pour véhicule (4) automobile comprend deux parties superposées (7, 8), à
savoir une partie support inférieure (7) et une partie
mobile supérieure (8), la partie supérieure (8) du becquet
(1) étant mobile en déplacement vers l'avant par rapport
à la partie inférieure (7) du becquet (1). Il comprend également un dispositif de déploiement (5) prévu pour
déployer le becquet (1) en position levée d'utilisation à
partir d'une position rétractée dans le logement (2) et
l'escamoter en position rétractée de repos dans son logement (2) lorsqu'il n'est plus nécessaire.
Lors du déploiement du becquet (1), le déplacement en
translation de la partie mobile (8) du becquet (1) se fait
vers l'avant en direction de la lunette arrière (6) du véhicule (4) jusqu'à proximité immédiate de celle-ci afin
qu'aucun flux d'air ne passe en dessous du becquet.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
P
O
B
D
E
2.991.282 – (A1) – [12 55166]. –
04
juin
2012. – B 62 K 5/02 (2013.01). –
TRICYCLE –
(Inventeurs : PEUGEOT HENRI ; TINE LAURENT). –
J
K
R
M
La présente invention concerne le domaine de la
mobilité individuelle, en particulier la mobilité urbaine ou
ludique. La présente invention concerne plus particulièrement un tricycle 1 inclinable à pilotage dynamique, en
particulier à moteur électrique et à encombrement minimum.
Le tricycle comporte
deux structures latérales 30a et 30b comportant chacune une roue latérale 32a et 32b, un bras latéral 3 la et
3 lb, et un manche de pilotage 33a et 33b;
une structure centrale 20 reliant les deux structures
latérales 30a et 30b par l'intermédiaire d'un axe de pivotement horizontal x-x et comportant un bras central 21,
une partie sur laquelle l'utilisateur peut s'assoir 23, une
fourche 24 et une roue centrale 25;
l'axe de pivotement x-x se situant plus haut que l'axe de
rotation y-y des roues de manière à donner une position
ergonomique et très stable.
Le tricycle 1 peut être plié selon l'axe de pivotement x-x
de manière à être aisément transportable.
A
B
K
D
E
2.991.283 – (A1) – [12 01564]. –
31
mai
2012. – B 62 M 23/02 (2013.01), B 62 M 6/80, F 16 H
33/02, 7/06. – SYSTEME DE STOCKAGE ET RESTITUTION D'ENERGIE POUR CYCLE ET CYCLE EQUIPE
D'UN TEL SYSTEME –
(Inventeur : MERCAT JEAN
PIERRE). –
Demandeur :
M AV I C
SAS, –
Mandataire: SALOMON SA Société anonyme
J
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R
M Système de stockage et restitution d'énergie caracté-
risé en ce qu'il comprend: - un arbre (6); - une jante (3)
de roue ou un élément lié cinématiquement à la jante; une chaîne de transmission de couple depuis un élément
moteur (pédale/moteur électrique) jusqu'à ladite jante (3)
de façon à mettre la jante ou l'élément qui lui est lié cinématiquement en rotation par rapport audit arbre (6); - un
train épicycloïdal comportant une première, une deuxième et une troisième pièce d'entrée/sortie; - un mécanisme d'accouplement sélectif (5, 7) de ladite deuxième
pièce d'entrée/sortie; et dans lequel, la première pièce
d'entrée/sortie est constituée par ladite jante (3) ou par
ledit élément lié cinématiquement à la jante, et la troisième pièce d'entrée/sortie est un volant d'inertie (1)
mobile en rotation par rapport à l'arbre (6) capable de
stocker une énergie cinétique puis de la transmettre à la
jante (3) ou audit élément qui lui est cinématiquement lié.
Le train épicycloïdal admet: - une configuration de stockage d'énergie, dans laquelle la deuxième pièce
d'entrée/sortie est bloquée par rapport à l'arbre (6); et une configuration de restitution d'énergie dans laquelle la
deuxième pièce d'entrée/sortie est bloquée par rapport à
la chaîne de transmission de couple.
B62K
89
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B63B
A
B
D
E
2.991.284 – (A1) – [12 01573]. –
01
juin
2012. – B 63 B 21/66 (2013.01), B 63 B 27/36, 23/
70. – SYSTEME DE MISE A L'EAU ET DE RECUPERATION D'ENGINS SOUS-MARINS, NOTAMMENT
D'ENGINS SOUS-MARINS TRACTES –
(Inventeurs :
SOREAU DIDIER; JEZEQUEL OLIVIER; JOURDAN MICHAEL). –
D e m a nd e u r : T H A LE S S o c ié t é an o nyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
K
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M
L'invention est un système pour effectuer la mise à
l'eau et la récupération automatique, sans intervention
humaine, d'engins marins ou sous-marins depuis un
navire porteur qui reste en mouvement pour limiter
l'amplitude des mouvements de tangage et de roulis
auquel il est soumis. Le système comporte une rampe
articulée inclinable comportant un fond et des bords, et
des moyens de traction permettant de contrôler le glissement de l'engin le long de la rampe lors de la mise à l'eau
et de hisser l'engin le long de la rampe lors de la récupération. La rampe présente une extrémité libre dont la
position en hauteur varie entre une position immergée où
elle est plongée dans l'eau et une position émergée pour
laquelle la rampe se trouve en position horizontale. Le
système comporte également des moyens de flottabilité
permettant que l'extrémité libre de la rampe flotte en surface ou a proximité de la surface de l'eau lorsque la
rampe est abaissée. Le fond de la rampe articulée présente en outre une face externe configurée pour former
un carénage assurant la fluidité de l'extrémité de la
rampe en contact avec l'eau et limitant les mouvements
dynamiques verticaux provoqués par les vagues.
A
K
B
D
E
2.991.285 – (A1) – [12 55083]. –
01
juin
2012. –
B 63 H 5/14 (2013.01), B 63 B 1/08. –
NAVIRE POURVU D'AU MOINS UNE LIGNE
D'ARBRES EQUIPEE D'UN PROPULSEUR A POMPEHELICE –
(Inventeur : CORDIER STEPHANE). –
Demandeur: STX FRANCE S.A. Société anonyme, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
J
P
O
R
M La présente invention se rapporte à un navire, notam-
ment à passagers, qui est pourvu d'au moins une ligne
d'arbres (3) équipée d'un propulseur consistant en une
pompe-hélice (4) comprenant un rotor (42), un ou plusieurs stators (40) ainsi qu'une tuyère (41), caractérisé
par le fait que sa coque (2) présente, sensiblement en
regard de ladite pompe-hélice (4), une forme concave (C)
et que la courbe (I) délimitant cette forme concave, selon
un plan de coupe longitudinal et vertical (l-l) passant par
le centre de rotation du rotor (42), présente deux points
d'inflexion (PI1, PI2), l'un (PI1) situé en amont et l'autre
(PI2) en aval de ladite pompe-hélice (4), ainsi qu'une tangente (T) parallèle à l'axe (X-X') de la ligne d'arbres (3),
tangente située en amont de ladite pompe-hélice (4).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
J
K
P
O
R
M Un ballon dirigeable (1) comprenant une enveloppe
2.991.286 – (A1) – [12 55012]. –
31
mai
2012. –
B 64 B 1/02 (2013.01), B 64 B 1/58. –
BALLON DIRIGEABLE –
( In v enteu rs : R EG A S
BAPTISTE ; REGAS ADRIEN ; JOZAN OLIVIER). –
Demandeur: A-NTE (AERO-NAUTIC TECHNOLOGY
& ENGINEERING) Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
(2) souple, une paroi (3) située à l'intérieur de l'enveloppe, et un organe de pompage. La paroi (3) s'étend
longitudinalement entre le nez et la queue en séparant
l'espace intérieur de l'enveloppe en un premier espace
(E1) et un deuxième espace (E2), ledit deuxième espace
étant situé en périphérie de l'enveloppe entre un premier
point (P1) et un second point (P2). L'organe de pompage
est adapté pour gonfler le deuxième espace pour que
l'enveloppe prenne une deuxième forme, et pour dégonfler le deuxième espace pour que l'enveloppe prenne une
première forme différente de la deuxième forme.
A
B
D
E
2.991.287 – (A1) – [12 55220]. –
05
juin
2012. – B 64 C 1/26 (2013.01). –
AVION A VOILURE HAUBANEE SANS CAISSON CENTRAL –
(Inventeurs : CAZALS OLIVIER ; GENTY DE LA
SAGNE JAIME). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
AIRBUS OPERATIONS
P
M
J
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K
R
Un avion à aile haute, avec un fuselage de section
sensiblement circulaire, dont l'aile comporte deux demivoilures fixées dans une partie supérieure du fuselage,
comporte entre chaque demi-voilure et le fuselage un
mat hauban (50) formant une liaison structurale de traction-compression.
Chaque demi-voilure (31) est solidarisée à son emplanture (321) à une ferrure supérieure (22) du fuselage (20).
Chaque ferrure supérieure (22) est fixée à l'extérieure du
fuselage dans une position abaissée par rapport au sommet du fuselage (20). Chaque mat hauban (50) réalise
une liaison structurale entre des longerons (311, 312,
313) de la demi-voilure, au niveau d'une zone d'attache
voilure (330) située entre l'emplanture (321) et l'extrémité
de la demi-voilure, et des cadres forts (211, 212, 213) du
fuselage, au niveau du plancher, les ferrures supérieures
(22) étant solidaires des cadres forts (211, 212, 213).
B64B
91
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A
B64C
B
D
E
2.991.288 – (A1) – [12 01539]. –
30
mai
2012. – B 64 C 13/32 (2013.01). – DISPOSITIF LIMITEUR DE COURSE ANGULAIRE D'UN LEVIER DE
COMMANDE D'UN DISPOSITIF DE PILOTAGE D'AERONEF –
(Inventeur : ANTRAYGUE CEDRIC). –
Demandeur : RATIER FIGEAC Société par actions
simplifiée, –
M andatair e : C ABIN ET BAR RE LAFORGUE ET ASSOCIES
O
J
K
P
R
M
L'invention concerne un dispositif limiteur de course
angulaire d'un levier (11) rotatif de commande d'un dispositif de pilotage d'aéronef comprenant au moins une
paire de butées (14, 15) de fin de course angulaire, et un
dispositif motorisé d'ajustement de la position desdites
butées par rapport à un châssis. Chaque butée est formée d'une came solidaire en rotation d'un arbre mené
(24) monté rotatif par rapport au châssis (13), et s'étendant selon au moins un secteur angulaire autour de cet
arbre mené (24), la forme de ladite came étant telle que
ladite zone de contact de la butée (14, 15) formée par
cette came est à une distance radiale qui est variable en
fonction de la position angulaire de l'arbre mené par rapport au châssis.
A
B
D
E
2.991.289 – (A1) – [12 01590]. –
04
juin
2012. – B 64 C 27/48 (2013.01). –
DISPOSITIF
D'ATTACHE RAPIDE A JEUX REDUITS DES PALES
SUR ROTORS D'AERONEFS OU EOLIENNES –
(Inventeur : RAMPAL ETIENNE JEAN). –
D e m a n d e u r : R A M PA L E T I E N N E J E A N , –
Mandataire: RAMPAL ETIENNE
J
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P
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R
M Dispositif d'attache rapide à jeux réduits des pales sur
rotors d'aéronefs ou éoliennes.
L'invention concerne un dispositif d'attache à jeux réduits
des pales (4) sur les rotors d'aéronefs ou éoliennes.
Il comprend une broche (5) à profil conique à l'une de ses
deux extrémités et une bague conique fendue coulissante (9) sur la partie cylindrique de sa deuxième extrémité. Ces deux profils mâles coniques sont logés dans
les bagues (7) et (8) frettées dans les bras de chape (3')
du manchon (3) bloquant ainsi diamétralement la broche
sous l'effort axial de l'écrou (15) en bout de celle-ci. Le
pied de pale (4') comprend un doigt (4') logé dans l'alésage central de la bague frettée (10) dans le manchon de
façon à bloquer toute rotation de la pale autour de la
broche.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.290 – (A1) – [12 01524]. –
29
mai
2012. – B 64 C 27/50 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE LIMITATION DE LA HAUTEUR DES EXTREMITES
DES PALES REPLIEES PAR RAPPORT AU SOL DES
ROTORS DE GIRAVIONS –
( Inv enteur : RAM P AL
ETIENNE JEAN). – Demandeur : RAMPAL ETIENNE
JEAN, – Mandataire: RAMPAL ETIENNE
J
P
O
R
K
M
Dispositif de limitation de la hauteur des extrémités
des pales repliées par rapport au sol des rotors de giravions.
L'invention concerne un dispositif de repliage des pales
(2) capable d'assurer la hauteur désirée de leur extrémité
par rapport au sol après repliage à l'aide pour chacune,
d'une ferrure (8) dans laquelle leur pied (2') équipé de sa
rotule (12) est assemblé sous forme de tenon et mortaise
(8') orientés à cet effet avec un angle (y) par rapport à la
chape (4') de leur manchon (4) et dans laquelle cette ferrure peut s'articuler, après déverrouillage, avec la broche
d'attache-pale (7) sur laquelle l'écrou-entretoise (10)
assure l'assemblage complet de ce dispositif sur le manchon correspondant.
Pour toutes les pales le calage angulaire θ de leur pied
par rapport à leur levier de pas (5) est identique.
Seul l'angle (γ) de la chape (4') des manchons (4) par
rapport à leur pale et leur levier de pas est différent.
A
B
D
E
2.991.291 – (A1) – [12 01525]. –
29
mai
2012. – B 64 C 27/50 (2013.01). –
DISPOSITIF
POUR REPLIAGE MANUEL RAPIDE DES PALES SUR
ROTORS DE GIRAVIONS OU TOUT AUTRE TYPE D'AERONEFS – (Inventeur : RAMPAL ETIENNE JEAN). –
J
K
P
O
R
M Dispositif pour repliage manuel rapide des pales sur
rotors de giravions ou tout autre type d'aéronefs.
La présente invention concerne un dispositif pour les
assemblages pales (4) par une seule broche (8) sur leur
manchon (3) autour de laquelle la rotation de chacune
est bloquée pour le vol ou débloquée pour leur repliage
grâce à une bobine coulissante (5) sur le fût de leur manchon, laquelle enveloppe le pied (4') de chaque pale en
vol et peut être translatée par sa gorge (5') par un opérateur au sol muni d'une perche en forme de fourche à son
extrémité. La butée de contact latérale (7) sur le pied de
pale contre le manchon permet l'alignement rapide de
ces pièces pour la translation et leur verrouillage avec la
bobine.
B64C
93
94
A
B64C
B
D
E
2.991.292 – (A1) – [12 01591]. –
04
juin
2012. – B 64 C 27/50 (2013.01). –
DISPOSITIF
POUR REPLIAGE AUTOMATIQUE DES PALES SUR
LES ROTORS DE GIRAVIONS OU AERONEFS DE
TOUT TYPE –
(Inventeur : RAMPAL ETIENNE
Demandeur : RAMPAL ETIENNE JEAN, –
JEAN). –
J
O
K
P
R
M Dispositif pour repliage automatique des pales sur les
rotors de giravions ou aéronefs de tout type.
L'invention concerne un dispositif permettant le repliage
des pales (4) autour de leur broche d'attache unique (5)
sur les rotors (1) d'aéronefs à l'aide d'engrenages (7') et
(8') fixés sur le manchon (3) dont l'un d'eux, (7'), mené et
tournant sur une frette de ce manchon contenant la
broche d'attache de la pale, comporte un bras d'entraînement (7) en liaison avec le pion (11) sur le pied de pale
(4'). Le verrouillage rapide de la pale est facilité par la
butée latérale (12) et le verrou (9') emboîté dans un alésage à l'arrière du pied de celle-ci.
Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
pour le repliage automatique des pales sur les rotors de
giravions ou tout autre type d'aéronef.
A
B
D
E
2.991.293 – (A1) – [12 01523]. –
29
mai
2012. – B 64 C 27/51 (2013.01). –
ROTOR BIPLATEAUX D'AERONEFS AVEC AMORTISSEURS DE
TRAINEE INTERPALES LOGES A L'INTERIEUR DU
MOYEU –
(Inventeur : RAMPAL ETIENNE JEAN). –
J
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M Rotor bi-plateaux d'aéronefs avec amortisseurs de
traînée interpales logés à l'intérieur du moyeu.
L'invention concerne un dispositif de rotor bi-plateaux (1)
avec amortisseurs de traînée (6) logés à l'intérieur de
celui-ci, fixés chacun entre deux pales (3) successives
grâce à la chape ou tenon (7) à l'arrière de la butée d'articulation sphérique (5) ou du manchon correspondant (4)
par l'intermédiaire d'une rotule lisse (8) et vis ou boulons
(9).
Dispositif de rotor d'aéronef particulièrement compact,
pour giravions notamment.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.294 – (A1) – [12 01592]. –
04
juin
2012. – B 64 C 27/54 (2013.01). –
ENSEMBLE
ROTOR BI-PLATEAUX D'AERONEFS AVEC LOGEMENT INTERNE DES COMMANDES DE PAS ET ADAPTATEURS DE FREQUENCE –
(Inventeur : RAMPAL
ETIENNE JEAN). – Demandeur : RAMPAL ETIENNE
JEAN, – Mandataire: RAMPAL ETIENNE
J
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M
L'invention concerne un dispositif d'ensemble rotor biplateaux sur lequel chaque pale (3) est assemblée sur sa
butée d'articulation sphérique lamifiée (5) fixée sur les
deux plateaux (1') et (1“) du moyeu (1) à l'intérieur duquel
sont logés son manchon (4) avec son levier de pas (8),
sa bielle de commande (9) et l'adaptateur de fréquence
(6) équipé d'un moyeu (6') en appui sur la fusée (5''') solidaire de l'armature (5“), et avec lequel peuvent s'effectuer les variations d'incidence de la pale.
Dispositif d'ensemble rotor particulièrement indiqué pour
les rotors arrières de giravions.
A
K
B
D
E
P
O
2.991.295 – (A1) – [12 01598]. –
04
juin
2012. –
B 64 D 11/00 (2013.01), B 64 D 43/00. –
AERONEF A GRANDE VISIBILITE –
(Inventeurs :
KERDREUX CHRISTELLE ; COLAPRISCO MARC ;
BARDET DAVID; GODARD MICHEL). – Demandeur :
EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
J
R
M La présente invention concerne un aéronef (1) muni
d'un poste de pilotage (10) comportant une structure
avant (11) ainsi qu'une structure latérale gauche (12) et
une structure latérale droite (13). Cet aéronef (1) comporte au moins une console mobile (22, 23) liée à de
ladite console centrale (21), chaque console mobile (22,
23) étant articulée à un flanc (21', 21“) de la console centrale (21) par un moyen d'escamotage (30) pour déplacer
cette console mobile (22, 23) d'une position déployée
(POS1) vers une position escamotée (POS2) et inversement, une console mobile (22, 23) obturant le champ de
vision vers la structure avant d'un individu dans la position déployée et n'obturant pas ledit champ de vision
dans la position escamotée.
B64C
95
96
A
K
P
B64D
B
D
E
2.991.296 – (A1) – [12 54993]. –
30
mai
2012. –
B 64 D 11/00 (2013.01), F 16 M 13/00. –
AGENCEMENT D'UN AERONEF POUR LA SURVEILLANCE AERIENNE, NOTAMMENT DE CONDUITES –
(Inventeurs : CAILLARD LAURENT ; OLICHON
GILLES). – Demandeur: AIR MARINE Société à responsabilité limitée, – Mandataire: AQUINOV
J
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M
L'objet de l'invention concerne un agencement d'un
aéronef destiné à l'observation, comprenant au moins
quatre place, caractérisé en ce qu'il comprend uniquement deux sièges, le siège (22) pilote et le siège (24)
passager, ce siège (24) passager étant mobile entre une
première position siège avant “observateur direct“, à côté
du pilote jusqu'à une position siège arrière “observateur
équipement“, et en ce qu'il comprend au droit de la quatrième place une trappe surmontée d'un bâti de réception
d'un équipement de visualisation.
A
B
D
E
K
O
2.991.297 – (A1) – [12 01588]. –
04
juin
2012. – B 64 D 17/22 (2013.01). –
GAINE
DE
MAINTIEN POUR COMPOSANT DE PARACHUTE –
(Inventeur: FRADET ERIC JEAN). –
Demandeur :
FRADET ERIC JEAN, – Mandataire: FRADET ERIC
P
M
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R
Une gaine de maintien 9 comporte un tunnel 2 dans
lequel traverse par une de ses deux ouvertures un guide
8 muni à une de ses extrémités d'un repli 5 destiné à crocheter l'autre ouverture du tunnel 2, l'autre extrémité du
guide 8 étant soit libre avec une butée, soit attaché par
couture CT au tunnel 2 ou au support 1. Selon l'invention,
une poche 3 permet de loger l'élément magnétique M
dont le blocage est obtenu par fermeture de l'ouverture 7
de la poche 3 lors du passage du guide 8 à travers le tunnel 2
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.298 – (A1) – [12 01526]. –
29
mai
2012. – B 64 D 37/06 (2013.01). –
RESERVOIR,
SYSTEME DE STOCKAGE DE CARBURANT, ET AERONEF –
(Inventeur : BASSET GREGORY). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, – Mandataire: GPI & ASSOCIES
O
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M
La présente invention concerne un réservoir de stockage (25) d'un système de stockage. Le réservoir de
stockage (25) inclut un contenant (30) et une ligne de
ventilation dynamique (35) intégrée, ladite ligne de ventilation dynamique (35) étant munie d'une valve d'obturation (45) s'obturant en présence de carburant, la valve
d'obturation (45) communiquant avec un espace interne
(INT) du contenant (30) via une tuyauterie amont (40)
placée dans le contenant (30), une tuyauterie aval (50)
solidaire d'une paroi (31) du contenant (30) s'étendant à
partir de la valve d'obturation (45) pour déboucher sur
une prise d'air dynamique (53) communiquant avec l'air
libre (200), ledit réservoir de stockage ayant au moins un
orifice de communication (300) pour communiquer avec
d'autres réservoirs.
A
K
B
D
E
2.991.299 – (A1) – [12 55217]. –
05
juin
2012. –
B 64 G 1/10 (2013.01), B 64 G 1/54. –
SYSTEME SPATIAL A ORBITE HELIOSYNCHRONE
RETROGRADE. –
(Inventeurs : ROLLAND GUY ;
WALTER JEAN-MARC ; MICHAUD JOEL ; TOMASINI
LINDA; FRATTER CLAUDE). –
Demandeur :
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société
J
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M
Un système spatial (10) comprenant au moins un
satellite (12) ayant une même orbite (16) elliptique héliosynchrone rétrograde autour de la Terre, l'orbite (16)
étant d'une part comprise dans un plan orbital (Po)
d'angle d'inclinaison (i) compris entre 114° et 118°, et
d'autre part présentant un demi-grand axe (dga) de longueur comprise entre 10185 km et 10623 km, et une ou
plusieurs stations terrestres (14) configurées pour détecter des mouvements de l'au moins un satellite (12) et
pour communiquer avec l'au moins un satellite (12).
L'orbite (16) du au moins un satellite (12) présente un
argument du périgée (ω) compris entre 305° et 338° ou
entre 202° et 235°.
B64D
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A
B64G
B
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E
2.991.300 – (A1) – [12 55215]. –
05
juin
2012. – B 64 G 1/40 (2013.01). –
E N G I N S PA TIAL EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE DESORBITATION
COMPRENANT UN MOTEUR A DETONATION –
(Inventeurs : SOULIER NICOLAS ; VICENTINI
MAXIME; CONRARDY JEAN-MARIE). – Demandeur:
SNECMA, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
J
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M
Engin spatial (10) comprenant au moins un réservoir
principal d'ergol (14a, 14b), un moteur principal (12) alimenté en ergol par le réservoir principal (14a, 14b), et un
dispositif de désorbitation (16).
Le dispositif de désorbitation (16) comprend un moteur à
détonation (18) alimenté en ergol par le réservoir principal (14a, 14b).
A
K
B
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E
2.991.301 – (A1) – [12 55183]. –
04
juin
2012. –
B 65 B 63/02 (2013.01), B 65 H 18/00. –
DISPOSITIF ENROULEUR –
( I nv en t eu r s : V A N
GURP RENE ; MARTIN LIONEL; DELESSE FABRICE;
COGNARD PIERRE). – Demandeur: SAINT-GOBAIN
ISOVER, –
J
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M
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Ce dispositif enrouleur pour la formation de rouleaux
fibreux comprend:
- un premier tapis convoyeur (3) et un deuxième tapis
convoyeur (4),
- un rouleau mobile de compression (52) qui délimite,
avec les surfaces de guidage (37, 47) des tapis
convoyeurs (3, 4), une zone d'enroulement (10),
- un tapis mobile de précompression (7) comportant un
rouleau amont, un ensemble aval (74, 75, 76) ayant une
extrémité avale incurvée (76) et une bande (71) qui
s'enroule autour du rouleau amont et de l'ensemble aval
(74, 75, 76).
La bande (71) tendue contre l'ensemble aval (74, 75, 76)
forme, en regard de la surface de guidage (37) du premier tapis convoyeur (3), une surface défilante de précompression (79) d'un matelas fibreux à enrouler, cette
surface de précompression (79) étant l'élément de précompression le plus proche de la zone d'enroulement
(10).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.302 – (A1) – [12 55049]. –
31
mai
2012. – B 65 D 1/02 (2013.01). –
RECIPIENT
AYANT UN FOND MUNI D'UNE VOUTE A DECROCHEMENT –
(Inventeur : HERMEL WILFRIED). –
Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: DEJADE & BISET Société par actions simplifiée
O
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M
Récipient (1) en matière plastique, muni d'un corps et
d'un fond (6) s'étendant à partir d'une extrémité inférieure
du corps, le fond (6) comprenant:
- une assise (7) périphérique définissant un plan (8) de
pose;
- une voûte (10) concave qui s'étend à partir d'une zone
(11) centrale jusqu'à l'assise (7);
- une série de rainures (13) principales de renfort qui
s'étendent radialement à partir de la zone (11) centrale
jusqu'à l'assise (7) au moins.
La voûte (10) présente deux régions concentriques, à
savoir une région (15) centrale et une région (16) périphérique, séparées par un décrochement (17) axial
médian qui s'étend annulairement de manière continue
autour de la zone (11) centrale, en sorte que la région
(15) centrale se trouve surélevée par rapport à la région
(16) périphérique.
A
B
D
K
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2.991.303 – (A1) – [12 55086]. –
01
juin
2012. – B 65 D 1/02 (2013.01), B 65 D 41/08, 85/72,
BOUTEILLE FAVORISANT
53/02, 81/18, 81/24. –
LA CONSERVATION DE BOISSONS GAZEUSES –
(Inventeur :
BURGER
GUY-CLAUDE). –
Demandeur: IM PRODUCTION Société à responsabilité limitée, – Mandataire: OPILEX Société à responsabilité limitée
P
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M
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L'invention concerne une bouteille (1), comprenant:
-un récipient (2) comportant un goulot (3) délimitant une
ouverture (35); -un bouchon (4) comportant un orifice
(41) et comprenant:
-une première paroi (48) entourant le goulot (3);
-une deuxième paroi (42) formant un obturateur au sommet du bouchon;
-une troisième paroi (44) s'étendant axialement depuis la
deuxième paroi;
le bouchon étant monté mobile axialement par rapport au
goulot (3) entre une position d'étanchéité et une position
d'écoulement au niveau de l'ouverture (35), position
d'étanchéité dans laquelle le goulot est en contact avec
la troisième paroi (44), et position d'écoulement dans
laquelle un passage est ménagé entre le goulot et la troisième paroi (44);
-un joint (32) assurant l'étanchéité entre le goulot et le
bouchon, sur la course entre la position d'étanchéité et la
position d'écoulement, l'orifice traversant (41) étant
ménagé entre le joint et la troisième paroi (44).
B65D
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A
B65D
B
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2.991.304 – (A1) – [12 01568]. –
31
mai
2012. – B 65 D 21/032 (2013.01), B 65 D 88/02, 90/
00, E 04 G 21/14, E 04 B 1/348. –
DISPOSITIF
D'EMPRISE RAPIDE POUR CONSTRUCTIONS MODULAIRES UTILISANT LA NORME ISO EN 1161 –
(Inventeur: BONNEFOY ALAIN). –
Demandeur :
MODULWOOD, – Mandataire: MODULWOOD
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M
Dispositif d'accrochage type container maritimes à
destination des constructions modulaires.
L'invention concerne un dispositif permettant de faciliter
grandement le transport, la manutention et la solidarisation des modules d'une construction modulaire.
Il est composé de deux sous-ensembles, l'un faisant
office de pied et intégrant un coin ISO (9) et l'autre faisant office d'embase (1) intégrant un organe d'accrochage (2) répondant également à la norme ISO EN 1161.
Il permet le transport des modules ainsi équipés par
n'importe quel moyen habituellement utilisé pour le
convoyage des containers maritimes, l'accrochage à un
moyen de manutention adéquat ou entre modules empilés est facilité par le fait de pouvoir manoeuvrer l'organe
d'accrochage (2) depuis l'intérieur des modules, évitant
toute intervention à l'extérieur ou sur la toiture.
L'approche des éléments à accrocher est facilitée par la
forme évasée (3) du dispositif.
à réaliser l'étanchéité de toiture de constructions modulaires.
A
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B
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2.991.305 – (A1) – [12 55101]. –
01
juin
2012. –
B 65 D 25/00 (2013.01), B 01 L 3/00. –
DISPOSITIF POUR LE RECUEIL, LE TRAITEMENT
PREANALYTIQUE, LE TRANSPORT ET LE BROYAGE
D'ECHANTILLONS SOLIDES. –
(Inventeur : ROTTMAN MARTIN). –
Demandeur : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS, –
Mandataire : CABINET ORES Société anonyme
J
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Dispositif pour le recueil, le traitement préanalytique,
le transport et le broyage d'échantillons solides comprenant un flacon (1) avec une ouverture (11) obturée par un
bouchon (2) amovible, destiné à recevoir un échantillon
solide et dans lequel sont présents un milieu préanalytique (4) et une pluralité de billes (3) en un matériau
solide, de telle sorte que, lorsque le flacon est agité
mécaniquement, l'impact des billes provoque le broyage
de l'échantillon solide et son mélange avec le milieu
préanalytique.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
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2.991.306 – (A1) – [12 01594]. –
04
juin
2012. – B 65 D 81/18 (2013.01), B 65 D 77/04, 37/00,
5/24, F 25 D 3/08, A 47 G 7/06. –
CONTENEUR
DOUBLE ENVELOPPE –
(Inventeur : VOGT KAREN). –
D e m a n d e u r : M A N D A L AY D E S I G N , –
Mandataire: CABINET CELANIE Société à responsabilité limitée
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J
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M
L'invention concerne un conteneur (21) constitué
d'une enveloppe externe non étanche délimitant une
ouverture (7a) et d'une enveloppe interne (6) étanche
délimitant également une ouverture (7b), caractérisé en
ce que l'enveloppe externe et l'enveloppe interne sont
constituées chacune d'une poche souple et sont liées
entre elles exclusivement par une zone de liaison (8) disposée en périphérie desdites ouvertures (7a, 7b) des
enveloppes interne et externe.
A
B
D
K
E
2.991.307 – (A1) – [12 55127]. –
01
juin
2012. – B 65 D 83/76 (2013.01), B 65 D 47/34, B 05 C
DISTRIBUTEUR DE PRO17/01, A 45 D 40/00. –
DUIT VISQUEUX –
(Inventeurs : NOEL CLAIRE ;
CAMBON
ALAIN ;
JOUAN
FREDERIC). –
D em andeur : C HA NEL PA RFU MS BE AUTE , –
J
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M Distributeur (1) de produit visqueux, caractérisé en ce
qu'il comporte:
- un réservoir (2) pour un produit,
- un capuchon (3) d'obturation prévu pour être vissé sur
le réservoir,
- une pipette(4), et
- un piston (20) apte à entraîner une aspiration du produit
dans la pipette (4), le distributeur (1) étant agencé de
sorte que, lorsque le capuchon (3) est vissé sur le réservoir (2), un dévissage du capuchon (3) dans le sens de
l'ouverture du distributeur engendre à lui seul un déplacement du piston (20) produisant l'aspiration.
B65D
101
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B65D
A
B
D
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2.991.308 – (A1) – [12 54928]. –
29
mai
2012. – B 65 D 90/64 (2013.01), B 65 D 90/22, 55/
06. –
DISPOSITIF DE SCELLEMENT D'ORIFICES
SUPERIEURS D'UNE CITERNE –
(Inventeurs : MAGYAR DANIEL; MAGYAR LAURENT). – Demandeur:
Mandataire : CABIETABLISSEMENTS MAGYAR, –
NET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
K
J
P
O
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M
L'invention se rapporte à un dispositif de scellement (40)
d'une citerne (30) comportant un orifice supérieur (1)
coopérant avec un élément de fermeture amovible (2);
ledit dispositif de scellement (40) comportant: un câble
de scellement (41) présentant une partie solidaire de
ladite citerne (30); un guide-câble (42) solidaire de ladite
citerne (30) présentant un orifice apte passage dudit
câble de scellement (41); un moyen de mise sous tension (46) dudit câble de scellement (41) présentant une
position activée dans laquelle le câble de scellement (41)
est mis sous tension et une position désactivée dans
laquelle la tension du câble de scellement (41) est
relâchée; un moyen d'accroche (44), solidaire de l'élément de fermeture amovible (2), présentant une partie
courbée adaptée pour autoriser l'insertion et le retrait du
câble (41) du moyen d'accroche (44) lorsque la tension
dudit câble de scellement (41) est relâchée et pour réaliser le scellement ou de descellement de l'élément de fermeture amovible (2) lors de la mise sous tension dudit
câble de scellement (41) via le moyen de mise sous tension (46).
A
K
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B
D
E
2.991.309 – (A1) – [12 54979]. –
30
mai
2012. –
B 65 G 47/04 (2013.01), B 62 D 65/18. –
POSITIONNEMENT CADENCE DE STRUCTURES
PORTEUSES DE CAISSES SUR UN CONVOYEUR –
(Inventeur: LEVOUIN ERIC). –
Dem andeur : RENAULT S.A.S, – Mandataire: NOVAIMO
M
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Le positionnement d'une structure (2) destinée à supporter une caisse (1) de véhicule automobile sur un
convoyeur (3) d'une ligne de production, comprend une
mise en contact (B) de la structure (2) contre au moins
une butée (5) agencée dans une zone de prise en charge
(Z) de la structure (2) par le convoyeur (3), au moment de
la prise en charge de la structure (2) par le convoyeur (3).
Cela permet un cadencement particulier des structures le
long du convoyeur. L'invention concerne aussi un système de positionnement et une ligne de production.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.310 – (A1) – [12 55058]. –
31
mai
2012. – B 66 B 3/02 (2013.01). –
PROCEDE DE
DETERMINATION DE LA POSITION D'UNE CABINE
D'ASCENSEUR ET DISPOSITIF CORRESPONDANT –
(Inventeur: MARTY JACQUES). –
Demandeur :
M a nd a ta i re :
OCTE Société par actions simplifiée, –
IPSILON - BREMA-LOYER Société par actions simplifiée
J
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M
Procédé de détermination de la position d'une cabine
d'ascenseur et dispositif correspondant.
Le dispositif comporte:
- dans la cabine d'ascenseur, une boîte à boutons équipée de moyens de multiplexage/démultiplexage et de
moyens d'annonce visuels et sonores;
- près de l'armoire de manoeuvre, un boîtier de liaison
entre armoire de manoeuvre et cabine d'ascenseur;
- et entre la boîte à boutons et le boîtier de liaison, une
ligne de communication série.
A
B
D
E
2.991.311 – (A1) – [12 55032]. –
31
mai
2012. – B 67 B 7/48 (2013.01), B 65 B 61/02, G 01 N
SYSTEME DE PERCAGE D'UN OPER35/10. –
CULE –
(Inventeurs : BRISEBRAT JEAN-MICHEL ;
GAGNEPAIN CEDRIC ; BARTHELON PASCAL). –
Demandeur: NOVILOIRE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
Société civile
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K
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R
L'invention porte sur un système de perçage d'un
opercule (18) fermant une cavité (14) d'un réceptacle,
ledit système comporte un organe de perçage (110)
configuré pour perforer l'opercule (18) et un dispositif
ionisant pour supprimer les charges électrostatiques susceptibles d'être portées par ladite cavité (14).
Selon l'invention, ce dispositif ionisant comprend l'organe
de perçage (110) qui est adapté pour présenter des propriétés ionisantes.
L'invention porte également sur un procédé de perçage
d'au moins un opercule (18) fermant au moins une cavité
(14) d'un réceptacle, comprenant le perçage de l'opercule (18) afin d'ouvrir ladite cavité (14) et la suppression
des charges électrostatiques susceptibles d'être portées
par ladite cavité (14), dans lequel le perçage de l'opercule (18) et la suppression des charges électrostatiques
sont réalisés de façon concomitante à l'aide d'un même
organe de perçage (110) adapté pour présenter des propriétés ionisantes.
B66B
103
104
A
B81C
B
D
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2.991.312 – (A1) – [13 01274]. –
05
juin
2013. – B 81 C 99/00 (2013.01), G 03 F 7/00, B 29 C
33/42. – PROCEDE DE FABRICATION D'INSERTS
DE MOULES DIFFICILEMENT REPRODUCTIBLES, INSERTS ET PIECES PLASTIQUES FABRIQUEES SE(Inventeurs :
LORENZ
LON CE PROCEDE –
H U B E R T ; G E N O LE T G R E G O I R E ; M O G U E D E T
MAEL). –
Demandeur : MIMOTEC SA Société anonyme, – Mandataire: TWENANS . –
Priorité : CH,
05 juin 2012, n° 20120775.
J
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M
INSERT ÉLECTROFORMÉ POUR MOULE DESTINÉ À LA FABRICATION DE PIÈCES
PLASTIQUES COMPORTANT À LA FOIS AU MOINS
UN MOTIF DIFFRACTIF OBTENU PAR NANOSTRUCTURATION ET AU MOINS UNE STRUCTURE MICROMÉTRIQUE
FINE
OBTENUE
PAR
PHOTOLITHOGRAPHIE ÉPAISSE.
A
B
D
J
K
P
O
R
M La présente invention
E
2.991.313 – (A1) – [12 55140]. –
01
juin
2012. –
C 01 B 17/02 (2013.01), B 01 F 17/00. –
SOUFRE LIQUIDE DE FAIBLE VISCOSITE –
( In v ent eur : SC H M ITT P AU L G UI LLA U M E) . –
Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: ARKEMA FRANCE Société anonyme
concerne l'utilisation d'au
moins un composé de formule
(1): R-Sn-R' (1)
dans laquelle R, R' représentent un radical hydrocarboné
contenant de 1 à 12 atomes de carbone et n un entier
entre 1 et 8,
pour maintenir la viscosité du soufre liquide à une valeur
inférieure à 60000 mPa.s, de préférence inférieure à
30000 mPa.s, de préférence encore inférieure à 10000
mPa.s.
La présente invention concerne également le procédé de
préparation de soufre liquide de faible viscosité, ainsi que
les compositions de soufre liquide de faible viscosité
comprenant au moins un composé de formule (1).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
K
D
E
2.991.314 – (A1) – [12 54957]. –
30
mai
2012. – C 04 B 14/02 (2013.01), C 04 B 28/14, B 22 C
1/18, 9/02. –
COMPOSITION DE PLATRE POUR
MOULES REFRACTAIRES –
(Inventeurs : RETOT
HELENE ; PETIGNY NATHALIE ; FOURDRIN
EMMANUEL ;
THIOLIERE
STEPHANE). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN PLACO Société par actions simplifiée, –
J
O
P
R
M
L'invention concerne une composition minérale pour
la préparation de moules de fonderie, comprenant
(a) de 20 à 90 % en poids de plâtre,
(b) de 10 à 80 % en poids d'un composant minéral à
base de silice et/ou d'alumine, et
(c) de 0,5 à 4,8 %, de préférence de 1,5 et 4,5% en
poids, et en particulier entre 2 et 4,5 % en poids, d'une
poudre minérale présentant une conductivité thermique
(λ), à 20 °C, supérieure à 15 W/(m.K) et une surface spécifique supérieure à 10 m2/g,
ces pourcentages étant rapportés au poids total de la
somme des composants (a), (b) et (c).
A
K
B
D
E
2.991.315 – (A1) – [12 55200]. –
05
juin
2012. –
C 04 B 38/00 (2013.01), E 04 B 1/76. –
PRODUITS D'ISOLATION THERMIQUE HAUTES
PERFORMANCES –
(Inventeurs :
GOLETTO
VALERIE; SAISON TAMAR). –
Demandeur : SAINTGOBAIN ISOVER, –
Mandataire : SAINT-GOBAIN
RECHERCHE
M
J
P
R
O
La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un produit isolant thermique, comprenant au
moins une étape de réalisation d'une mousse à partir
d'un mélange de particules minérales formées d'une partie calcique cristallisée et d'une partie magnésienne cristallisée, les cristaux de la partie calcique et ceux de la
partie magnésienne étant agrégés sous forme d'agrégats
composites, ladite partie calcique comprenant au moins
un carbonate choisi parmi le groupe constitué de la calcite, de l'aragonite et de leurs mélanges, ladite partie
magnésienne comprenant de l'hydromagnésite, au moins
une étape de mise en forme, et au moins une étape de
séchage de la mousse obtenue, et concerne également
le produit obtenu.
C04B
105
106
A
K
C04B
B
D
E
2.991.316 – (A1) – [12 55201]. –
05
juin
2012. –
C 04 B 38/00 (2013.01), E 04 B 1/76. –
PRODUITS D'ISOLATION THERMIQUE HAUTES
PERFORMANCES –
(Inventeurs :
GOLETTO
VALERIE; SAISON TAMAR). –
Demandeur : SAINTMandataire : SAINT-GOBAIN
GOBAIN ISOVER, –
RECHERCHE
J
P
R
O
M
La présente invention concerne la fabrication d'un
produit isolant thermique, en particulier d'une mousse, à
partir d'un mélange de particules minérales de porosité
submicronique telles que leur masse volumique en vrac
est inférieure à 280 kg/m3 et telles que la masse volumique de la galette obtenue par séchage à 40 °C d'une
dispersion de ces particules dans l'eau est inférieure à
600 kg/m3.
A
K
P
B
D
E
2.991.317 – (A1) – [12 01595]. –
04
juin
2012. –
C 06 B 23/00 (2013.01), F 42 B 8/00. –
EXPLOSIF FACTICE SIMULANT UN EXPLOSIF MALLE A B LE ET SO N P RO C E D E D 'O B T EN TI O N –
(Inventeur: MAHE BERNARD). – Demandeur: EURENCO, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
M
J
R
O
La présente invention a pour objet un explosif factice
simulant un explosif solide malléable et un procédé pour
son obtention. Ledit explosif factice consiste en un solide
malléable et sa composition renferme, pour au moins 95
% de sa masse:
- une charge solide pulvérulente non pyrotechnique,
- un liquide, et
- des fibres.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.318 – (A1) – [12 01545]. –
30
mai
2012. – C 07 C 31/10 (2013.01), C 07 C 31/08, 29/60,
B 01 J 21/04, 23/652, 23/888. –
PROCEDE DE
PRODUCTION D'ALCOOLS COURTS EN PRESENCE
D ' U N C ATA LY S E U R A B A S E D ' A L U M I N E
(Inventeurs : VILCOCQ LEA ; CABIAC
TUNGSTEE –
AMANDINE ; ESPECEL CATHERINE ; DUPREZ
DANIEL; LACOMBE SYLVIE). –
Demandeurs : IFP
E NE RG IE S NO U VE LLES E tablis s em e nt p ublic ;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE Etablissement public ; UNIVERSITE DE POITIERS, –
J
K
P
O
R
M La
présente invention concerne un procédé de
conversion en milieu aqueux d'une charge comprenant
au moins un polyol de formule CnH2n+2On avec 3 n 6
en alcool ou mélange d'alcools ayant un nombre
d'atomes de carbone inférieur à celui du polyol de départ,
dans lequel on met en contact la charge à une température comprise entre 180 et 350°C et à une pression comprise entre 0,5 et 20 MPa avec un catalyseur. Le
catalyseur comprend au moins un métal choisi parmi les
groupes 7 à 11 du tableau périodique des éléments
déposé sur un support, ledit support comprenant de l'alumine sur lequel est déposé du tungstène avec une teneur
en élément tungstène comprise entre 1 et 50% poids par
rapport au poids total de catalyseur.
A
B
D
E
2.991.319 – (A1) – [12 54930]. –
29
mai
2012. – C 07 C 31/24 (2013.01), C 07 C 215/12, 215/
PREVENTION OU SUPPRES10, C 01 B 35/06. –
SION DE LA CRISTALLISATION DE L'ACIDE BORIQUE
PRESENT DANS UNE PHASE AQUEUSE –
(Inventeurs : LONGUET LAURENCE ; AUTISSIER
LAURENCE; BRIERE ALIX). –
D em andeur : C OM MISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERMandataire : BREVALEX
GIES ALTERNATIVES, –
Société à responsabilité limitée
J
K
P
O
R
M
L'invention se rapporte à l'utilisation d'au moins un
composé comprenant au moins deux fonctions
hydroxyle, le composé étant choisi parmi les alcools, les
aminoalcools, les acides carboxyliques et les hydroxyacides, pour prévenir la cristallisation de l'acide borique
présent dans une phase aqueuse, ou supprimer cette
cristallisation lorsque celle-ci est déjà initiée.
Applications: domaines dans lesquels l'acide borique est
susceptible d'être utilisé et, en particulier, ceux dans lesquels il est nécessaire de disposer rapidement de
phases aqueuses contenant une concentration élevée
d'acide borique qui ne comportent pas de cristaux d'acide
borique, par exemple, l'industrie nucléaire.
C07C
107
108
A
C07C
B
K
D
E
2.991.320 – (A1) – [12 55234]. –
05
juin
2012. –
C 07 C 211/03 (2013.01), C 07 C 209/60,
C 01 B 31/18. –
PR OCE DE D E P REPARATIO N
D'AMINES METHYLEES –
( Inv ent eurs : C AN TA T
THIBAULT ; GOMES CHRISTOPHE ; JACQUET OLIVIER). – Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE
ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, – Mandataire: CABINET ORES Société anonyme
J
P
O
R
M
La présente invention concerne un procédé de préparation d'amines méthylées utilisant le dioxyde de carbone
et l'utilisation de ce procédé dans la fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres
acryliques et cuirs synthétiques, de pesticides, et
d'engrais.
Elle concerne également un procédé de fabrication de
vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de
fibres acryliques, de cuirs synthétiques, de pesticides, et
d'engrais, comprenant une étape de préparation
d'amines méthylées par le procédé selon l'invention.
A
B
D
E
2.991.321 – (A1) – [12 55238]. –
05
juin
2012. – C 07 C 223/02 (2013.01). – PROCEDE DE
P R E PA R AT I O N D E C O M P O S E S A Z O T E S –
(Inventeurs : CANTAT THIBAULT ; GOMES
CHRISTOPHE; JACQUET OLIVIER). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
Mandataire: CABINET ORES Société anonyme
P
J
K
O
R
ration de composés azotés utilisant le dioxyde de carbone et l'utilisation de ce procédé dans la fabrication de
fibres acryliques et cuirs synthétiques, de pesticides,
d'herbicides, d'antifongiques, et d'engrais.
Elle concerne également un procédé de fabrication de
fibres acryliques, de cuirs synthétiques, de pesticides,
d'herbicides, d'antifongiques, et d'engrais, comprenant
une étape de préparation de composés azotés par le procédé selon l'invention.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
109
E
2.991.322 – (A1) – [12 55216]. –
05
juin
2012. – C 07 D 249/04 (2013.01), C 07 D 213/06, 401/
14, C 30 B 29/58, C 09 K 3/00. –
COMPLEXES DE
LANTHANIDES(III) COMPRENANT DES FONCTIONS
1,2,3-TRIAZOLE: APPLICATIONS A LA RESOLUTION
STRUCTURALE D'ENTITES PROTEIQUES PAR DIF( I n v e n t eu r s : G A U FRACTION DES RAYONS X –
TIER ARNAUD ; CANET JEAN-LOUIS ; NAUTON
LIONEL ; GIRARD ERIC ; TALON ROMAIN). –
Demandeurs : UNIVERSITE BLAISE PASCAL CLERMONT II Etablissement public ; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE CLERMONT
FERRAND, ENSCCF Etablissement public ; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public; COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X E N E R G I E S A LT E R N AT I V E S
Etablissement public ; UNIVERSITE JOSEPH FOURIER, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
Société civile
J
C07D
K
P
O
R
M
La présente invention concerne l'utilisation en cristallographie, pour la résolution de la structure tridimensionnelle d'une entité protéique, par diffraction des rayons X,
d'un complexe de lanthanide (III) de formule (I):
A
B
D
E
2.991.323 – (A1) – [12 55152]. –
04
juin
2012. – C 07 D 401/04 (2013.01), C 07 D 233/90, 403/
04, C 07 F 9/6581, 1/02, 1/04, H 01 M 10/0568, 10/
SEL D'ANIONS BICYCLIQUES AROMA0569. –
TIQUES POUR BATTERIES LI-ION –
(Inventeur :
SCHMIDT GREGORY). –
Demandeur : ARKEMA
FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : ARKEMA
FRANCE Société anonyme
J
K
O
P
R
M
La présente invention concerne les sels des composés imidazole bicycliques (IV) ayant comme formules
générales développées:
dans lesquelles A représente un cation monovalent, X
représente indépendamment un atome de carbone, un
atome d'oxygène, un atome de soufre ou un atome
d'azote.
Elle a également pour objet leur procédé de fabrication
ainsi que leur utilisation, notamment comme composant
d'électrolyte pour batteries
dans laquelle R et Ln sont tels que définis à la revendication 1, ainsi que les composés de formule (I) et (II) tels
que définis aux revendications 18 et 21 respectivement.
110
A
C07D
B
D
E
2.991.324 – (A1) – [12 55154]. –
04
juin
2012. – C 07 D 401/04 (2013.01), C 07 D 233/90, 403/
04, C 07 F 9/6581, 1/02, 1/04, H 01 M 10/0568, 10/
0569. –
SEL D'ANIONS BICYCLIQUES AROMATIQUES POUR BATTERIES LI-ION –
(Inventeur :
Demandeur : ARKEMA
SCHMIDT GREGORY). –
FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : ARKEMA
FRANCE Société anonyme
J
K
O
P
R
M
La présente invention concerne un procédé d'obtention des sels des composés imidazole bicycliques (V)
ayant comme formules générales développées:
dans lesquelles A représente un cation monovalent, X
représente indépendamment un atome de carbone, un
atome d'oxygène, un atome de soufre ou un atome
d'azote.
Elle a également pour objet leur utilisation, notamment
comme composant d'électrolyte pour batteries.
A
B
D
E
2.991.325 – (A1) – [12 55065]. –
31
mai
2012. – C 07 F 13/00 (2013.01), C 07 F 15/02, A 61 K
47/08,
9/14, A 61 P 35/00, G 01 N 33/58. –
SOLIDE HYBRIDE ORGANIQUE INORGANIQUE
AMELIORE A SURFACE EXTERNE MODIFIEE –
( Inv en teur s : GR EF R UX AN DR A ; A G OS TO NI
VALENTINA ; DAOUD-MAHAMMED SAMIA ; RODRIGUEZ-RUIZ VIOLETA ; MALANGA MILO; JICSINSZKY
LASZLO ; HORCAJADA-CORTES PATRICIA ; SERRE
CHRISTIAN). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public; UNIVERSITE DE VERSAILLES - SAINT
QUENTIN EN YVELINES Etablissement public ; UNIVERSITE DE PARIS XI PARIS SUD Etablissement public, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
J
K
P
O
R
M
La présente invention se rapporte à des solides
hybrides métal-organique à surface externe modifiée.
Ces solides sont utilisables par exemple pour l'emmagasinement et la vectorisation de molécules d'intérêt telles
que des principes pharmaceutiquement actifs, des composés d'intérêt en cosmétique et des marqueurs, par
exemple des agents de contraste. Ces solides présentent de bons résultats en termes de capacités de
charge en actifs médicamenteux, de biocompatibilité, de
stabilité et de contrôle de libération des principes actifs
encapsulés.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.326 – (A1) – [12 54938]. –
29
mai
2012. – C 07 K 14/415 (2013.01), C 12 N 9/10, 15/
29, 15/63, 15/82, 5/04, 5/10, A 01 H 5/00, C 12 P 7/
62. – ENZYMES DE BIOCONVERSION DE L'ACIDE
CHLOROGENIQUE EN AU MOINS UN ACIDE DI-, TRIOU TETRA-CAFEOYLQUINIQUE – (Inventeurs : MENIN BARBARA ; DURIOT LEONOR ; HEHN ALAIN ;
BOURGAUD FREDERIC). –
Demandeurs : PLANT
ADVANCED TECHNOLOGIES PAT Société anonyme;
UNIVERSITE DE LORRAINE, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU Société civile
J
K
P
O
R
M
La présente invention concerne des protéines
capables de convertir l'acide chlorogénique en au moins
un acide di-, triou tétra-caféoylquinique, comprenant
une séquence d'acides aminés choisie parmi SEQ ID
NO:8 à SEQ ID NO: 18, des séquences homologues à
ces séquences spécifiques, ou des fragments de telles
séquences conservant l'activité de conversion de l'acide
chlorogénique en au moins un acide di-, triou tétracaféoylquinique. Elle concerne également des molécules
d'acide nucléique isolées codant pour de telles protéines,
ainsi que des vecteurs d'expression de ces séquences,
des cellules hôtes, et des plantes transgéniques. Elle
concerne en outre l'utilisation de ces protéines, vecteurs
d'expression, cellules hôtes, ou plantes transgéniques
pour convertir de l'acide chlorogénique en au moins un
acide di-, triou tétra-caféoylquinique, ainsi que différents
procédés de production d'au moins un acide di-, triou
tétra-caféoylquinique à partir d'acide chlorogénique.
A
B
D
E
2.991.327 – (A1) – [12 55204]. –
05
juin
2012. – C 07 K 14/435 (2013.01), B 01 J 37/32, A 61 K
38/17. – PROCEDE DE LYOPHILISATION D'HEMOGLOBINE D'ANNELIDES –
(Inventeurs :
ZAL
FRANCK; ROUSSELOT MORGANE). –
Demandeur :
HEMARINA, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
J
K
P
R
M
O
La présente invention se rapporte à un lyophilisat
comprenant au moins une globine, un protomère de globine ou une hémoglobine extracellulaire d'Annélides, et
un agent stabilisant choisi parmi les disaccharides, les
polyols et les antioxydants. La présente invention se rapporte également à une composition comprenant: une
solution comprenant au moins une globine, un protomère
de globine ou une hémoglobine extracellulaire d'Annélides, et un agent stabilisant choisi parmi les disaccharides, les polyols et les antioxydants.
La présente invention se rapporte enfin à un procédé de
préparation du lyophilisat.
C07K
111
112
A
C08B
B
D
BOPI 13/49
E
2.991.328 – (A1) – [12 55182]. –
04
juin
2012. – C 08 B 15/04 (2013.01), D 06 M 11/30, 13/
477, 101/06, A 61 L 15/28, 27/20. –
MATERIAU SOLIDE A BASE DE CELLULOSE OXYDEE, SON PROCEDE D'OBTENTION ET SON UTILISATION COMME
(Inventeurs : DAO VITHUY ; MICHECOMPRESSE –
LOT ROBERT ; HERBAGE BENJAMIN ; FUCHEZ
FABIEN; PEROUSE ERIC). –
Demandeur :
S YMATESE Société par actions simplifiée, – Mandataire:
CABINET LAURENT ET CHARRAS
J
K
P
O
R
M
La présente invention concerne un matériau solide à
base d'un polymère contenant des unités cellobiose,
dans lequel:
- au moins une partie des unités cellobiose présente au
moins une des deux fonctions alcool primaire, portée par
le carbone C6, oxydée en fonction acide carboxylique; et
- au moins une partie des unités cellobiose présente au
moins un des deux cycles, ouvert entre les carbones C2
et C3,
son utilisation en tant que compresse, ainsi que son procédé d'obtention.
A
B
D
E
2.991.329 – (A1) – [12 55061]. –
31
mai
2012. – C 08 G 71/04 (2013.01). –
PROCEDE DE
SYNTHESE D'UN COMPOSE POLY-HYDROXY-URETHANE GLYCERILIQUE ET COMPOSE POLY-HYDROXY-URETHANE GLYCERILIQUE –
(Inventeurs :
MOULOUNGUI ZEPHIRIN ; CANDY LAURE ; NOHRA
BASSAM ; BLANCO JEAN-FRANCOIS ; RAOUL
YANN). –
Demandeurs : ORGANISATION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DES GRAINES ET
FRUITS OLEAGINEUX ONIDOL Association loi de
1901 ; INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
TO U L O U S E ; I N S T I T U T N AT I O N A L D E L A R E CHERCHE AGRONOMIQUE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
J
K
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé de synthèse d'un
composé poly-hydroxy-uréthane (PHU) glycérilique
caractérisé en ce qu'on met en contact:
- une quantité d'au moins un ester acrylique de cyclocarbonate glycérilique, et:
une quantité d'un premier composé organique aminé
dans des conditions adaptées pour pouvoir former un
composé poly-cyclo-carbonate glycérilique, présentant
au moins deux groupements cyclo-carbonates glycériliques, par addition d'au moins un groupement aminé du
premier composé organique aminé sur une double liaison éthylénique de l'ester acrylique de cyclo-carbonate
glycérilique, puis:
- on réalise une étape de polymérisation dans laquelle on
fait réagir ledit composé poly-cyclo-carbonate glycérilique avec une quantité d'au moins un deuxième com-
posé organique aminé comprenant au moins deux
groupements aminés choisis dans le groupe formé d'un
groupement amine primaire (-NH2) et d'un groupement
amine secondaire (-NH-) de façon à former le composé
poly-hydroxy-uréthane glycérilique.
BOPI 13/49
A
B
D
C08J
113
E
2.991.330 – (A1) – [12 55179]. –
04
juin
2012. – C 08 J 3/22 (2013.01), C 08 K 3/04, C 08 L
23/02, B 29 B 7/38, B 29 C 70/12. –
M AT E R I A U
COMPOSITE A TRES FAIBLE TAUX DE NANOCHARGES CARBONEES, SON PROCEDE DE PREPA(Inventeurs :
RATION ET SES UTILISATIONS –
KORZHENKO ALEXANDER ; DELPRAT PATRICK ;
BLUTEAU CATHERINE; TYMOSHENKO ANDRIY; GORYACHKIN ANATOLIY ; ZAKHAROV DMITRIY). –
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne un matériau compo-
site à base d'une composition polymérique et de très
faibles taux de nanocharges carbonées, en particulier de
nanotubes de carbone, présentant des propriétés mécaniques améliorées, ainsi que son procédé de préparation
et ses différentes utilisations.
L'invention porte aussi sur l'utilisation de nanocharges
carbonées à une teneur comprise entre 0,1 ppm et 99
ppm pour améliorer les propriétés mécaniques, en particulier les propriétés de traction d'une matrice polymère
renfermant au moins un polymère choisi parmi un polymère thermoplastique seul ou en mélange avec une
base de résine élastomère, tout en facilitant sa mise en
forme en pièces composites selon toute technique appropriée, notamment par injection, extrusion, compression
ou moulage, et en améliorant sa capacité de dissipation
électrostatique.
A
B
D
K
E
2.991.331 – (A1) – [12 55110]. –
01
juin
2012. – C 08 J 5/24 (2013.01), C 08 J 5/04, C 08 L
M ATERIA U C OM PO SITE
77/00, B 29 C 70/06. –
THERMOPLASTIQUE A BASE DE FIBRES NATURELLES –
(Inventeurs : HOCHSTETTER GILLES ;
AUDENAERT MARC ; BRIFFAUD THIERRY). –
J
P
O
R
M La présente invention concerne un procédé de fabri-
cation d'un matériau composite, comportant un assemblage de fibres naturelles (assemblage fibreux),
imprégné d'un polymère thermoplastique amorphe ou
semi-cristallin, ledit procédé comprenant:
i) une étape d'imprégnation dudit assemblage par une
composition précurseur à l'état fondu (après fusion) et
comprenant:
a) au moins un prépolymère P(X)n dudit polymère thermoplastique, comprenant une chaîne moléculaire P possédant à ses extrémités n fonctions réactives X, avec n
allant de 1 à 3, en particulier n étant 1 ou 2, de préférence 2
b) au moins un allongeur de chaîne Y-A-Y comprenant
des fonctions Y réactives avec au moins l'une desdites
fonctions X
ii) une étape de polymérisation par (poly)addition en
masse à l'état fondu, dudit prépolymère avec ledit allongeur de chaîne avec:
ledit polymère thermoplastique étant le résultat de ladite
polymérisation par polyaddition en masse et lesdites
imprégnation i) et polymérisation ii) ayant lieu à une température inférieure à 230°C.
L'invention couvre également une composition précurseur pour la réalisation de ce procédé, un matériau
fibreux pré-imprégné, le matériau composite final obtenu
et les utilisations comme pièce de structure dans le
domaine aéronautique, automobile, ferroviaire, naval,
bâtiment, loisirs, sport et éolien.
114
A
C08K
B
D
E
2.991.332 – (A1) – [12 55186]. –
04
juin
2012. – C 08 K 3/04 (2013.01), C 08 L 23/02, C 08 J
5/18. – UTILISATION DE NANOCHARGES CARBONEES A TRES FAIBLE TAUX POUR LA STABILISATION
UV DE MATERIAUX COMPOSITES –
( I nv en t e ur s :
KORZHENKO ALEXANDER ; DELPRAT PATRICK ;
BLUTEAU CATHERINE; TYMOSHENKO ANDRIY; GORYACHKIN ANATOLIY ; ZAKHAROV DMITRIY). –
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne l'utilisation de très
faibles taux de nanocharges carbonées choisies parmi
les nanotubes de carbone, les nanofibres de carbone, le
graphène ou un mélange de ceux-ci en toutes proportions, pour améliorer la résistance au vieillissement,
notamment la protection vis-à-vis de la lumière ultraviolette (UV), d'un matériau composite à base d'une matrice
polymère.
A
K
B
D
E
2.991.333 – (A1) – [12 55184]. –
04
juin
2012. –
C 08 K 5/04 (2013.01), C 08 L 23/02. –
UTILISATION DE NANOCHARGES CARBONEES A
TRES FAIBLE TAUX POUR LE RENFORT MECANIQUE
DE MATERIAUX COMPOSITES EVENTUELLEMENT
CHARGES –
(Inventeurs :
KORZHENKO
ALEXANDER ; DELPRAT PATRICK ; BLUTEAU
CATHERINE; TYMOSHENKO ANDRIY; GORYACHKIN
ANATOLIY; ZAKHAROV DMITRIY). –
Demandeur :
ARKEMA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire :
ARKEMA FRANCE Société anonyme
J
P
O
R
M
La présente invention concerne l'utilisation de très
faibles taux de nanocharges carbonées choisies parmi
les nanotubes de carbone, les nanofibres de carbone, le
graphène ou un mélange de ceux-ci en toutes proportions, pour renforcer les propriétés thermomécaniques
d'un matériau composite à base d'une matrice polymère
éventuellement chargée.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
K
D
C09K
115
E
2.991.334 – (A1) – [12 01575]. –
01
juin
2012. – C 09 K 21/14 (2013.01), C 08 L 5/04, E 21 F
5/08, 5/12. –
A L G I N AT E S U T I L I S E S C O M M E
MOYEN DE LUTTE CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET D'EXPLOSION DES MATERIAUX ORGANIQUES
(Inv enteur : TERRAZ DENIS). –
EXTRACTIFS –
Demandeur: IEC EUROPE, –
M an d at a ir e : B E S
CLAUDE
J
P
O
R
M
L'invention concerne l'utilisation de tous types d'alginates dilués à l'eau et mélangés à des matériaux organiques inflammables issus de l'industrie extractive,
comme moyen de lutte contre les risques d'incendie provoqués par l'auto-échauffement et les risques d'explosion
de poussières provoqués par les particules et microparticules contenues dans lesdits matériaux organiques ainsi
que par les gaz explosibles dégagés lors du processus
d'auto-échauffement, survenant pendant le stockage, le
transport ou la manipulation desdits matériaux organiques.
A
B
D
E
2.991.335 – (A1) – [12 01544]. –
30
mai
2012. – C 10 G 3/00 (2013.01), C 10 G 69/10, C 07 C
15/02. – PROCEDE OPTIMISE POUR LA VALORISATION DE BIO-HUILES EN BASES AROMATIQUES –
(Inventeurs : QUIGNARD ALAIN; THINON OLIVIER;
DULOT HUGUES ; HUYGHE RAPHAEL). –
Demandeur: IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire : IFP ENERGIES NOUVELLES
P
O
M
J
K
R
La présente invention concerne un procédé de production de composés aromatiques, en particulier de type
BTX, à partir d'une charge liquide comprenant au moins
une bio-huile, ladite charge étant introduite dans au
moins une étape d'hydroreformage en présence d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydroreformage comprenant au
moins un métal de transition choisi parmi les éléments
des groupes 3 à 12 de la classification périodique et au
moins un support choisi parmi les charbons actifs, les
carbures de silicium, les silices, les alumines de transition, les silices alumine, l'oxyde de zirconium, l'oxyde de
cérium, l'oxyde de titane et les aluminates de métaux de
transition, pris seul ou en mélange, pour obtenir au moins
un effluent liquide comprenant au moins une phase
aqueuse et au moins une phase organique, une étape
d'hydrotraitement d'au moins une partie de la phase
organique de l'effluent issu de la première étape
d'hydroreformage, une troisième étape d'hydrocraquage
d'au moins une partie de l'effluent issu de la deuxième
étape d'hydrotraitement, dans laquelle au moins une partie de la fraction bouillant à une température supérieure à
160°C séparée à l'issue de ladite troisième étape
d'hydrocraquage est recyclée dans ladite troisième étape
d'hydrocraquage, une séparation de l'effluent obtenu à
l'issue de la troisième étape d'hydrocraquage en au
moins une fraction contenant du naphta et une fraction
bouillant à une température supérieure à 160°C, une
quatrième étape de reformage catalytique de la fraction
contenant du naphta issue de la séparation permettant
d'obtenir de l'hydrogène et un reformat contenant des
composés aromatiques et une étape de séparation des
composés aromatiques du reformat obtenu à l'issue de
l'étape de reformage catalytique.
116
A
C10G
B
D
E
2.991.336 – (A1) – [12 01546]. –
30
mai
2012. – C 10 G 3/00 (2013.01), C 07 C 1/20, 9/15,
31/125, 49/04, C 07 D 307/02, 309/00, B 01 J 21/06, 23/
652. – PROCEDE DE TRANSFORMATION DE POLYOLS EN PHASE AQUEUSE EN PRESENCE D'UN CATALYSEUR A BASE D'OXYDE DE TITANE TUNGSTE –
(Inventeurs : VILCOCQ LEA ; CABIAC AMANDINE ;
ESPECEL CATHERINE; DUPREZ DANIEL; LACOMBE
SYLVIE). –
Demandeurs : IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public; CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE Etablissement public ; UNIVERSITE
Mandataire : IFP ENERGIES NOUDE POITIERS, –
VELLES
J
K
P
O
R
M
La présente invention concerne un procédé de
conversion en milieu aqueux d'une charge comprenant
au moins un polyol de formule CnH2n+2On avec 3 n 6
en hydrocarbures et en composés mono-oxygénés
contenant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou
égal à 5, dans lequel on met en contact la charge à une
température comprise entre 180 et 350°C et à une pression comprise entre 0,5 et 20 MPa avec un catalyseur,
ledit catalyseur comprenant au moins un métal choisi
parmi les groupes 7 à 11 du tableau périodique des éléments déposé sur un support, ledit support comprenant
un oxyde de titane sur lequel est déposé du tungstène
avec une teneur en élément tungstène comprise entre 1
et 50% poids par rapport au poids total de catalyseur.
A
B
D
E
2.991.337 – (A1) – [12 54942]. –
29
mai
2012. – C 11 B 1/10 (2013.01), C 11 C 3/10, C 12 P
PROCEDE CONTINU
7/64, A 23 D 9/007, 9/02. –
D'ENRICHISSEMENT EN ESTERS ETHYLIQUES DE
DHA D'UNE HUILE PRODUITE PAR DES MICROALGUES – vision demandée le 29/05/12 bénéficiant de
la date de dépôt du 29/05/12 de la demande initiale n° 12
1254942. –
(Inventeurs : LOOTEN PHILIPPE ; PATINIER SAMUEL ; PERRUT MICHEL ; PERRUT
VINCENT). –
Demandeur: ROQUETTE FRERES Société anonyme, – Mandataire: CABINET BECKER ET
ASSOCIES
J
K
N
P
O
M
R
L'invention est relative à un procédé de préparation
d'une huile enrichie en esters éthyliques de DHA produit
par fermentation de microorganismes, caractérisé en ce
qu'il comprend une étape de purification choisie dans le
groupe constitué de l'extraction par CO2 supercritique sur
colonne de fractionnement multiétagée fonctionnant à
contre-courant avec reflux d'extrait, et de la distillation
moléculaire dite de « court trajet »
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A 2.991.338 –
PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO
A
B
D
E
2.991.339 – (A1) – [12 55076]. –
01
juin
2012. – C 12 N 1/18 (2013.01), C 12 N 15/00, C 12 P
SOUCHES DE
1/02, 7/06, 7/10, C 12 R 1/865. –
LEVURE APTES A METABOLISER LE XYLOSE ET RESISTANTES A AU MOINS UN INHIBITEUR DE FERMENTATION, PROCEDE D'OBTENTION ET UTILISATION –
(Inventeurs : DESFOUGERES THOMAS ; PIGNEDE
GEORGES). – Demandeur: LESAFFRE ET COMPAMandataire : LESAFFRE
GNIE Société anonyme, –
INTERNATIONAL
P
M
J
K
O
R
La présente invention a pour objet de nouvelles
souches de levure aptes à métaboliser le xylose et résistantes à au moins un inhibiteur de fermentation, ainsi que
leur procédé d'obtention. La présente invention a également pour objet les levures obtenues par culture desdites
souches de levure et leur utilisation pour la production
d'au moins un produit de fermentation, de préférence
l'éthanol, en particulier dans un milieu de culture comprenant du xylose et au moins un inhibiteur de fermentation.
117
118
A
C12N
B
D
E
2.991.340 – (A1) – [12 55118]. –
01
juin
2012. – C 12 N 15/81 (2013.01), C 12 N 15/66, 15/29,
1/19, C 12 R 1/865, A 21 D 8/04. –
PROCEDE
D'OBTENTION DE SOUCHES DE LEVURE AMELIOREES PAR MODIFICATION GENETIQUE ET CROISE(Inventeurs : DESFOUGERES THOMAS ;
MENT –
PIGNEDE GEORGES). –
Demandeur : LESAFFRE
ET COMPAGNIE Société anonyme, –
Mandataire :
LESAFFRE INTERNATIONAL
J
K
P
O
R
M
La présente invention a pour objet un nouveau procédé d'obtention de souches de levure améliorées, par
intégration d'au moins un gène d'intérêt dans une région
liée à un locus d'expression du type sexuel, puis croisement. La présente invention concerne également des
cassettes d'intégration de gènes et des vecteurs pouvant
être utilisés dans le cadre de ce procédé. La présente
invention a également pour objet les souches de levure
améliorées obtenues par le procédé ci-dessus, les
souches de levure dérivées et les levures obtenues par
culture desdites souches de levure.
A
B
K
D
E
2.991.341 – (A1) – [12 55125]. –
01
juin
2012. – C 23 C 8/80 (2013.01), C 23 C 8/20, 8/30,
PROCEDE D'ENRICHISSEMENT
C 21 D 1/18. –
THERMOCHIMIQUE AVEC TREMPE PAR INDUCTION. –
(Inventeurs : LAPIERRE PHILIPPE ; LARDINOIS JEROME ; FUNCK FLORENCE ; GRUNEWALD
JEAN). –
J
P
O
M
R
L'invention concerne un procédé et une installation
pour le traitement thermochimique d'un ensemble de
pièces (25) en acier comprenant une étape d'enrichissement thermochimique des pièces (25) suivie d'une étape
de trempe par induction effectuée successivement sur
chacune des pièces de l'ensemble. L'invention concerne
également les pièces obtenues par ledit procédé.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.342 – (A1) – [12 55226]. –
05
juin
2012. –
C 23 C 22/06 (2013.01), H 01 L 51/56. –
PROCEDE D'AMELIORATION DES PERFORMANCES ELECTRIQUES ET OPTIQUES D'UN MATERIAU
CONDUCTEUR
ELECTRIQUE
ET
TRANSPARENT A BASE DE NANOFILS D'ARGENT –
(Inventeurs : SIMONATO JEAN-PIERRE; CARELLA
ALEXANDRE; CELLE CAROLINE). –
Demandeur :
Mandataire: CABINET ORES Société anonyme
J
P
O
R
M L'invention concerne un procédé d'amélioration des
performances électriques et optiques d'un matériau
conducteur électrique et transparent comprenant des
nanofils d'argent.
L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une couche en un matériau conducteur électrique
et transparent, telle qu'une électrode transparente, un
film chauffant transparent, ou un film pour blindage électromagnétique.
Le procédé de l'invention comprend les étapes
suivantes: a) une étape de mise en contact des nanofils
d'argent avec une solution d'un acide, cette solution
ayant un pH inférieur à 7, de préférence inférieur à 3, et
b) une étape d'élimination de l'acide.
L'invention trouve application dans le domaine de l'optoélectronique, en particulier.
A
B
D
E
2.991.343 – (A1) – [12 55106]. –
01
juin
2012. – C 25 D 5/06 (2013.01). –
DISPOSITIF
POUR LE TRAITEMENT ELECTROCHIMIQUE, NOTAMMENT LOCALISE, D'UN SUBSTRAT CONDUCTEUR –
(Inventeur: CHAIX JEAN PIERRE). –
Demandeur :
DALIC Société anonyme, –
MALEMONT Société anonyme
P
M
J
K
R
O
L'invention concerne un dispositif pour le traitement
électrochimique, notamment localisé, d'un substrat
conducteur par déplacement sur ledit substrat et utilisable en toutes positions, comprenant, une tête, un
manche, une alimentation et une sortie d'électrolyte comprenant chacune un tube souple, deux pompes péristaltiques montées sur l'alimentation et la sortie d'électrolyte,
la tête dudit dispositif étant amovible dudit manche, les
pompes étant reliées à un moteur sans balais et le dispositif comportant en outre un débitmètre permettant de
régler et contrôler le débit dans la portion d'alimentation
de ladite tête.
C23C
119
120
A
D06M
B
D
E
2.991.344 – (A1) – [12 55097]. –
01
juin
2012. – D 06 M 10/00 (2013.01), C 08 J 5/06, B 29 D
30/38. –
PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN ELEMENT DE RENFORT TEXTILE PAR PLASMA. –
(Inventeurs : DECORPS HELENE ; DOISNEAU
DAVID; FILIOL EVE-ANNE; POLPYTEL JEROME; CALLIES XAVIER ; AREFI-KHONSERI FARZANEH ; HEDemandeurs :
NAO LINA; CARTON OLIVIER). –
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M an datai re :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en
commandite par actions
J
K
P
O
R
M
Au cours du procédé de traitement d'un élément de
renfort textile (R), on expose, à pression atmosphérique,
l'élément de renfort (R) à un flux de plasma (42) généré
au moyen d'une torche à plasma (26) et à partir d'un gaz
comprenant au moins un composant oxydant.
A
K
B
D
E
2.991.345 – (A1) – [13 54928]. –
30
mai
2013. –
D 21 H 27/00 (2013.01), A 47 K 10/16. –
STRUCTURES FIBREUSES ET LEURS PROCEDES
DE PREPARATION –
(Inventeurs : MOHAMMADI
KHOSROW, PARVIZ; MANIFOLD JOHN, ALLEN; HAAS
JAMES, EDMOND). – Demandeur: THE PROCTER &
GAMBLE COMPANY, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD . –
Priorité : US, 01 juin 2012, n° 61/
654,373.
J
F
M
P
O
R
Structures fibreuses pouvant présenter un nombre
d'extrémités libres de fibres supérieur à celui de structures fibreuses connues sur la plage de longueurs
d'extrémités libres de fibres d'environ 0,10 mm à environ
0,75 mm tel que déterminé par le procédé de test des
extrémités libres de fibres, ainsi que des produits de
papier hygiénique comprenant lesdites structures et des
procédés pour les fabriquer.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.346 – (A1) – [12 53635]. –
30
mai
2012. –
E 01 F 13/00 (2013.01), E 04 H 17/00. –
PAN DE BARRIERE A LAMES –
(Inventeur : GABERT LOIC). –
Demandeur : ESA ETUDES SPECIALES APPLIQUEES Société à responsabilité limiMandataire : CABINET JEAN PIERRE PERtée, –
RIER
J
P
O
R
M
Ce pan de barrière comprend des lames 4 portées
par une structure métallique composée de poteaux 2, de
montants 3 et de lisses, respectivement inférieure 5 et
supérieure 6.
L'invention à pour objet de fournir un dispositif d'assemblage des lames qui soit insensible à l'oxydation, n'exige
aucun perçage destructeur des revêtements de protection et soit démontable, tout en tolérant les dilatations
des lames.
Selon l'invention, les éléments composants la structure
sont obtenus par pliage et découpage de tôles traitées
contre la corrosion et leur assemblage s'effectue exclusivement par des boulons 14, tandis que les moyens de
fixation des lames 4 comprennent, pour chaque composant 2 et 3, deux éléments 7 et 8 dont les ailes comportent des découpes 9 et 10 délimitant des logements
aptes à recevoir chacun une lame 4 et ayant une épaisseur inférieure à l'épaisseur E d'une lame, afin que le serrage des deux éléments opposés 7 et 8 assurent le
pincement des lames 4 disposées entre eux.
A
B
D
E
2.991.347 – (A1) – [12 54967]. –
30
mai
2012. – E 02 D 29/02 (2013.01). –
PROCEDE ET
D I S P O S I T I F D ' H A B I L L A G E D ' U N TA L U S –
(Inventeur: SAUREL JEREMIE). –
Demandeur :
GEOP Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
P
M
J
K
O
R
L'invention concerne un dispositif de paremant de
talus (2) comprenant une pluralité de tiges d'ancrage (4)
destinée à être insérée dans le talus (2), caractérisé en
ce que le dispositif comprend au moins une platine de
jonction (5) engagée sur une tige d'ancrage (4) présentant une extrémité émergente du talus (2) sur laquelle au
moins une lisse (6) étant fixée verticalement selon la
pente du talus (2) sur la platine de jonction (5), et une
pluralité de cages (7) remplie d'un matériau de stabilisation (10) étant empilée contre chacune des lisses (6) de
sorte à recouvrir la surface du talus (2).
L'invention concerne également un procédé d'habillage
de talus mettant en oeuvre ce dispositif.
E01F
121
122
A
K
E02F
B
D
E
2.991.348 – (A1) – [12 01547]. –
29
mai
2012. –
E 02 F 3/40 (2013.01), E 02 F 3/96. –
CHARNIERE AVEC SYSTEME D'AXE FREINE POUR
GODET RETRO 2 EN 1 –
(Inventeur : PICHARD
JACQUES). –
Demandeur : PICHARD JACQUES, –
Mandataire: PICHARD JACQUES
J
O
P
R
M L'invention concerne un dispositif permettant l'ouver-
ture et la fermeture d'un godet rétro grâce à un système
d'axe freiné, sans utilisation de ressorts.
Il est constitué de deux charnières comprenant, chacune,
un axe (2) –solidaire d'un disque de compression (3)- sur
lequel sont enfilées des rondelles « ressort » (4), d'appui
(5), un organe de friction (6) et un organe de serrage
fileté mâle (11). Un disque de freinage (7) est comprimé
dans un organe fixe fileté femelle (8) dans lequel vient se
visser l'organe de serrage fileté mâle (11). Cette compression s'effectue jusqu'à un couple afin d'obtenir une
résistance de la rotation de l'axe appelée résistance du
système d'axe freiné. La contrainte exercée sur cette
résistance permet l'ouverture ou la fermeture du godet
rétro 2 en 1.
Ce dispositif est particulièrement destiné à tous types de
godets articulés.
A
K
B
D
E
2.991.349 – (A1) – [12 01548]. –
30
mai
2012. –
E 03 D 9/03 (2013.01), E 03 D 3/10. –
CHASSE D'EAU AUTONOME ET AUTOMATISEE
AVEC DISTRIBUTEUR DE PRODUIT DESINFECTANT
ET DIFFUSEUR DE DEODORANT INTEGRES –
(Inventeurs : RIZZO JEAN PIERRE ; RIZZO OLIVIER). – Demandeurs: RIZZO JEAN PIERRE; RIZZO
OLIVIER, – Mandataire: RIZZO JEAN PIERRE
P
M
J
O
R
Le dispositif concerne une chasse d'eau, autonome
et automatisée, comportant un distributeur de produit
désinfectant et un diffuseur de déodorant bactéricide
intégrés, pour tous les modèles de cuvettes de toilettes
unitaires ou collectives.
Autonome, le dispositif utilise l'énergie permanente et
disponible de la pression du réseau de distribution d'eau.
Automatisée, le dispositif fonctionne selon un cycle
déterminé par la programmation hydraulique résultant du
schéma architectural et fonctionnel du montage de la distribution, des conduits, des réservoirs, des vannes et du
calibrage des clapets.
La chasse d'eau autonome et automatisée réalise une
triple action,
- vidange nettoyage à l'eau sous pression, ensuite
- désinfection de la cuvette sous pression, et
- simultanément diffusion d'un déodorant bactéricide
dans l'atmosphère des toilettes.
- Ecologique et économique, en énergie, en maîtrise du
volume d'eau, de produit désinfectant et de déodorant
bactéricide utilisé à chaque usage des toilettes, sans
rejets de gaz dans l'air.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.350 – (A3) – [13 54642]. –
23
mai
2013. – E 03 F 5/10 (2013.01). – RESERVOIR DE
COLLECTE DES EAUX USEES, COMPRENANT UN LOGEMENT AVEC ACCES ET DEPOSE SIMPLIFIEE DU
BROYEUR ET DES DISPOSITIFS ELECTRIQUES
CONNEXES. – (Inventeur: GIOVANNINI MARCO). –
Demandeur: PLANUS SPA, –
Mandataire : GEVERS FRANCE . –
P r i o r i t é : I T, 2 9 m a i 2 0 1 2 ,
n° RM2012U000086.
J
P
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K
R
F
M
L'objet de la présente invention est un appareil composé d'un réservoir de collecte des eaux usées provenant des installations d'une salle d'eau ou d'une cuisine,
prévu pour l'installation et l'extraction de façon simplifiée
des dispositifs de broyage, réalisés expressément, et
composés d'une pompe et d'un panier-filtre avec lame de
broyage et composants électriques connexes nécessaires à son fonctionnement; l'appareil susmentionné est
réalisé de façon à ce que le raccordement hydraulique à
la conduite d'écoulement soit raccordé de façon solidaire
au réservoir, et non pas directement à la pompe, ceci afin
de permettre, pour les interventions d'entretien, l'extraction simplifiée de la pompe, du panier-filtre avec la lame,
et des composants électriques, sans devoir débrancher
la conduite d'écoulement.
A
K
O
B
D
E
2.991.351 – (A1) – [12 55014]. –
31
mai
2012. –
E 04 B 1/346 (2013.01), E 06 B 11/02. –
PORTAIL POURVU D'UN PORCHE DE RECOUVREMENT MOBILE –
(Inventeur : HEULIN ALBERT). –
Demandeur: HEULIN ALBERT, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
M
J
P
R
La présente invention se rapporte à un portail (100)
comprenant des poteaux (200) destinés à être implantés
dans le sol, au moins un vantail (300) mobile entre une
position de fermeture et une position d'ouverture d'au
moins un passage délimité entre les poteaux, un porche
(400) de recouvrement conçu pour être disposé au-dessus des poteaux. Selon l'invention, le porche (400) est
monté de manière articulée sur un poteau (200b), de
sorte à pouvoir être déplacé entre une position de recouvrement des poteaux et une position de dégagement du
(des) passage(s).
Cette faculté de pouvoir déplacer le porche pour le dégager de dessus des poteaux autorise le passage de véhicules de grande hauteur au travers du portail, tel qu'un
camion, un camping-car.
E03F
123
124
A
E04B
B
D
E
2.991.352 – (A1) – [12 54980]. –
30
mai
2012. – E 04 B 1/64 (2013.01). –
PA R E - P L U I E
RIGIDIFIE ET PROCEDE POUR PRODUIRE UN PAREPLUIE EN LE RIGIDIFIANT SUR UNE CONSTRUCTION –
(Inventeur : GERVAIS MATHIEU). –
Demandeur: YES MAISON Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
O
J
K
P
R
M
L'invention concerne le domaine de l'isolation de
murs de construction comportant une paroi interne et une
enveloppe externe soumis aux variations climatiques.
L'isolant est maintenu entre la paroi interne et un parepluie permettant ainsi de réaliser une lame d'air entre
l'isolant et l'enveloppe externe. L'invention permet de rigidifier le pare-pluie en limitant la déformation exercée par
la pression de l'isolant appliquée perpendiculairement à
une direction portée par le plan du voile. Pour cela le
pare-pluie est doté de moyens de rigidification droits et
disposés parallèlement les uns aux autre tels que des
tiges de fibre de verre ou des lames métalliques. La présente invention concerne aussi un procédé pour réaliser
un tel pare-pluie au cours de sa pose sur une construction. Avantageusement, les éléments de rigidification
sont posés inclinés aux barres de la structure porteuse
de façon à améliorer la stabilité de la structure porteuse.
A
K
P
B
D
E
2.991.353 – (A1) – [12 01610]. –
05
juin
2012. –
E 04 B 2/46 (2013.01), E 04 C 1/00. –
BRIQUE DE BATIMENT POUR POSE A SEC –
(Inventeur: MOULIN JEAN YVES). –
Demandeur :
MOULIN JEAN YVES, –
Mandataire : MOULIN JEAN
YVES
M
J
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O
L'invention concerne une brique pour la construction
d'ouvrages, du type ayant une forme générale de parallélépipède et présentant donc six faces, quatre d'entre
elles devant être verticales et les deux autres horizontales, brique qui présente en outre des éléments mâles et
des éléments femelles destinés à s'interpénétrer lors de
la juxtaposition et de la superposition de plusieurs
briques pour leur assemblage sans ciment, mortier ni
autre lien de scellement, ayant:
-au moins deux faces (110-111, 210-211, 310- 311-340,
410- 411-440, 510-511) devant être verticales et destinées à contribuer aux parties apparentes d'un ouvrage,
ont toutes deux le même aspect de dernière finition n'exigeant aucun revêtement de surface,
-au moins deux faces (112-113, 212-213, 313- 15 341,
413- 441, 512-513) devant être verticales comprennent
des éléments mâles (114-115, 214-215, 314-315, 414415, 514-515) et femelles (116-117, 216-217, 316-317,
416-417, 516-517) qui, en considérant comme opposées
lesdites deux faces (112 et 113, 212 et 213, 313 et 341,
413 et 441, 20 512 et 513), sont disposés en symétrie
polaire par rapport â un axe vertical virtuel (X) imaginé
entre ces faces (112 et 113, 212 et 213, 313 et 341, 413
et 441, 512 et 513) et au milieu de la distance qui les
sépare.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.354 – (A1) – [12 54989]. –
30
mai
2012. –
E 04 B 2/82 (2013.01), E 04 B 2/74. –
SYSTEME DE SEPARATION PRESENTANT AU
MOINS DEUX ELEMENTS DE SEPARATION PLAN, REPLIABLES L'UN CONTRE L'AUTRE –
(Inventeur :
REGIN MICHEL). – Demandeur: DAILLOT INTERNATIONAL Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET MICHEL POUPON
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M
L'invention concerne un système de séparation, comprenant au moins deux éléments de séparation, par
exemple de type panneau ou de type barrière, chaque
élément de séparation s'étendant dans un plan principal
vertical, système caractérisé en ce qu'il comprend également au moins un élément de liaison, un premier élément
de séparation étant monté mobile en rotation par rapport
à l'élément de liaison selon un premier axe de rotation,
un deuxième élément de séparation étant monté mobile
en rotation par rapport à l'élément de liaison selon un
deuxième axe de rotation, le premier axe de rotation
étant vertical et parallèle au deuxième axe de rotation, le
système de séparation étant mobile entre:
une position dépliée où le premier élément de séparation, l'élément de liaison et le deuxième élément de séparation s'étendent à la suite l'un de l'autre pour former une
séparation continue, et
une position repliée en accordéon où les deux éléments
de séparation sont positionnés l'un contre l'autre, sensiblement parallèles entre eux et où l'élément de liaison
s'étend à des extrémités associées des deux éléments
de séparation.
Application au cloisonnement de bâtiments, à la
construction rapide de d'espaces clos, par exemple dans
les bâtiments tels que des crèches.
A
K
P
B
D
E
2.991.355 – (A1) – [12 01533]. –
29
mai
2012. –
E 04 C 2/26 (2013.01), E 02 D 29/02. –
ELEMENT DE CONSTRUCTION D'UN MURET –
(Inventeur: ANTONIAZZI ALAIN). –
Demandeur :
ANTONIAZZI ALAIN, – Mandataire: CABINET DAVID
TOURNEL
M
J
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O
1. Elément de construction d'un muret comprenant
une partie verticale 1B avec un pied cet élément de
construction étant caractérisé en ce qu'il comprend une
structure 1A métallique pliée pour former d'un seul
tenant, une branche verticale et une assise qui s'étend
de part et d'autre de la branche verticale, la dite structure
étant recouverte localement d'une couche de matériau
d'accrochage destiné à recevoir un parement.
E04B
125
126
A
K
E04C
B
D
BOPI 13/49
E
2.991.356 – (A1) – [12 55165]. –
04
juin
2012. –
E 04 C 2/30 (2013.01), E 06 B 1/60. –
PROCEDE DE REALISATION D'UN PANNEAU DE
CONSTRUCTION MODULAIRE AVEC MENUISERIE INTEGREE, PRE-CADRE NECESSAIRE ET PANNEAU
(Inventeurs : CHARVOZ LAURENT ;
OBTENU –
BOITTE DOMINIQUE). –
Demandeurs : CHARVOZ
LAURENT; BOITTE DOMINIQUE, –
Mandataire :
AQUINOV
J
P
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M
L'objet de l'invention est un procédé de de réalisation
d'un panneau (12) de construction modulaire avec
menuiserie (10) intégrée comportant des éléments
mobiles, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes
suivantes:
- Placer au moins un noyau sur une matrice,
- Placer un pré-cadre sur chacun desdits noyaux, chaque
pré-cadre étant apte à recevoir au moins une menuiserie,
- Couler au moins une couche d'au moins un matériau
(40, 42) destiné à constituer ledit panneau autour du précadre de façon à l'intégrer,
- Retirer le noyau.
A
K
B
D
E
2.991.357 – (A3) – [12 01567]. –
31
mai
2012. –
E 04 C 2/38 (2013.01), E 04 B 1/38. –
MAISON CUBE AUTONOME SUR PILOTIS DE 40M2
EN OSSATURE BOIS CLOISONS AUTO PORTEUSES
ISOLATION COPEAUX CELLULOSE –
(Inv enteur :
COLIN JEAN MARIE). –
Demandeurs : COLIN JEAN
MARIE; GAUTIER JEAN PAUL, –
Mandataire : COLIN JEAN MARIE
J
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M
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R
Dispositif de cloisons autoporteuses entre pilier et
base, ossature bois, habitat cube autonome tout terrain,
pilotis, maritime, autre, de 40m2 ou plus avec isolant de
copeaux et liant.
L'invention concerne un dispositif de cloisons pour des
maisons de bois qui permettent de construire sans charpente traditionnelle.
Il est constitué de cloisons autoporteuses faites de montants, traverses, et panneaux exterieurs et intérieurs,
avec un isolant de copeaux et liant. Ces cloisons
s'assemblent sur les piliers de l'habitation et la base par
boulonnage et se réunissent entre elles par vissage.
Leur assemblage est prévu pour des maisons autonomes, solaire, sur pilotis ou tout autre forme y compris
maritime, formant un cube de 4m24 de coté ou plus, pouvant former des modules plus vastes qui se combinent
entre eux Elles permettent un équerrrage automatique de
l'habitation comme une solidarité de l'ensemble mais
aussi offrir une isolation de copeaux et de liant. Cette
invention solutionne la complication des montages traditionnels, et facilite la proposition d'habitat en Kit. Auparavent les habitations de ce type devaient être montées par
des professionnels. Par ailleurs la charge autoporteuses
permet le montage de niveau supérieur avec le même
systéme sans charpente
Ce dispositif s'adresse en particulier à la construction
d'habitation bois ou autres.
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.358 – (A1) – [12 55158]. –
04
juin
2012. – E 04 F 13/14 (2013.01), B 44 C 7/00, D 21 H
27/20. – TOILE DE VERRE AUTOADHESIVE ET ACTIVABLE PAR L'EAU –
(Inventeurs :
CHUDA
KATARZYNA ; NIKAJ ERISELA ; MIKULECKY
Demandeur : SAINTBOHUSLAV; SUCHY FILIP). –
GOBAIN ADFORS, –
Mandataire : SAINT-GOBAIN
RECHERCHE
J
K
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M
L'invention concerne un revêtement mural autoadhésif comprenant un textile de verre à structure fermée,
constitué de fibres de verres et d'un liant polymère perméable à l'eau, et un revêtement adhésif comprenant à la
fois un adhésif sensible à la pression (PSA) et un adhésif
latent activable par l'eau. La fixation définitive au mur de
ce revêtement autoadhésif repositionnable se fait, après
la pose, par application d'une ou plusieurs couches de
peinture à base d'eau.
A
K
N
B
D
E
2.991.359 – (A1) – [13 56526]. –
04 juillet
2013. –
E 04 G 9/06 (2013.01), E 04 G 11/06. –
BANCHE DE COFFRAGE D'UN MUR EN BETON –
Division demandée le 04/07/13 bénéficiant de la date
de dépôt du 21/01/09 de la demande initiale n° 09
50366. –
(Inventeurs : BRAUD THIERRY ; MICHENEAU PATRICK ; BUYSSCHAERT JACQUES). –
Demandeur: SATECO, – Mandataire: ARGYMA
J
P
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R
M La banche (2) de coffrage d'un mur en béton com-
prend une tôle coffrante (12) présentant une face avant
(14) et une face arrière (15) opposées, la face avant (14)
définissant une surface de coffrage et une pluralité de
raidisseurs (16, 17) disposés contre la face arrière de la
tôle coffrante (12), les raidisseurs (16, 17) étant soudés à
la tôle coffrante (12).
La banche (2) comporte en outre une tôle arrière (18)
disposée contre des raidisseurs (16, 17) et soudée à
ceux-ci.
E04F
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128
A
E04G
B
D
E
2.991.360 – (A1) – [12 01601]. –
01
juin
2012. – E 04 G 11/06 (2013.01), E 04 H 4/00, E 04 B
2/86. – COFFRAGE PERDU UNE FACE POUR COULAGE PISCINE BETON MONOBLOC DES TERRASSES, DES MURS DE PISCINE ET DU FOND DE
(Inventeur : TOULEJBIEZ SEBASTIEN
PISCINE –
FREDERIC). –
Demandeur : TOULEJBIEZ SEBASTIEN FREDERIC, –
Mandataire : TOULEJBIEZ SEBASTIEN
J
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M
Coffrage perdu une face pour coulage piscine béton
monobloc des terrasses, des murs de piscine et du fond
de piscine.
L'invention concerne un dispositif de coffrage par panneaux modulables afin d'assurer un coulage monobloc
de béton vibré.
Il est constitué de différents panneaux en polypropylène
qui sont assemblés solidement et rapidement par l'intermédiaire d'axes et de goupilles, ils permettent de réaliser
toutes dimensions et types de coffrages.
Le coulage monobloc de béton vibré permet de couler en
une seule fois les terrasses, les murs et le fond de piscine.
Sa destination première est le domaine de la piscine.
La figure 7 permet de visualiser l'invention
A
B
D
E
2.991.361 – (A1) – [12 55228]. –
05
juin
2012. – E 04 G 21/32 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE SECURITE ET DE PROTECTION CONTRE LES
(Inventeurs : AUBRY-LAGNEAUX
CHUTES –
VALERY; BIDOT GERARD). –
Demandeur : LAGNEAUX MARCEL SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BLEGER-RHEIN
J
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R
M La présente invention concerne un dispositif (1) de
sécurité et de protection contre les chutes, comprenant
un cadre (3) et des moyens de fixation (5) sur une paroi
murale (2), destinés à coopérer en fixation avec ladite
paroi murale (2), et pourvus de moyens de réception (6)
dudit cadre (3), caractérisé par le fait que ledit cadre (3)
comprend un grillage (4) et que lesdits moyens de réception (6) comprennent des moyens de maintien à la verticale dudit cadre (3).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.362 – (A1) – [12 54927]. –
29
mai
2012. –
E 04 H 3/10 (2013.01), E 04 H 3/14. –
ENCEINTE A CIEL OUVERT –
(Inventeurs : STUBLER JEROME; COUSIN BORIS). –
Demandeur :
SOLETANCHE FREYSSINET Société anonyme, –
J
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M L'enceinte
à ciel ouvert, telle que stade, arène,
enceinte de spectacle, etc., comprend une aire de spectacle ou de manifestation sportive(10), des tribunes (11)
disposées autour de ladite aire, et une couverture audessus de l'aire et des tribunes. La couverture comprend,
au-dessus de l'aire, une partie ouverte subdivisée par un
maillage de panneaux verticaux ou inclinés (15).
A
B
D
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2.991.363 – (A1) – [12 55211]. –
05
juin
2012. – E 04 H 4/04 (2013.01). –
PISCINE DEMONTABLE A STRUCTURE EN BOIS ETANCHE ET
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE PISCINE –
(Inventeur : LAVOINE JEAN-JACQUES). –
D e m a n d e u r : L AV O I N E J E A N - J A C Q U E S , –
J
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R
M La piscine (1) démontable comprend un plancher (7)
et des panneaux latéraux (3, 4, 5, 6) délimitant un
espace intérieur (V) pouvant être rempli d'eau. Les panneaux sont reliés de manière étanche au plancher par
des premiers organes de fixation (9). Des deuxièmes
organes de fixation comprenant des tirants (10) permettent de réaliser un serrage entre les panneaux qui
sont formés à partir d'éléments de panneau (A1, A2) en
matière fibreuse rigide, de préférence du bois massif.
Les panneaux comprennent deux panneaux latéraux
intercalaires (3, 4) s'étendant transversalement entre
deux panneaux latéraux d'enserrement (5, 6) en étant
pris en étau du fait du serrage exercé par les tirants (10),
ce grâce à quoi les panneaux latéraux forment une barrière continue étanche à l'eau sans revêtement additionnel. Une unité de chauffage (20) peut être disposée dans
l'espace intérieur en débouchant au travers d'une ouverture formée dans un panneau d'enserrement (6).
E04H
129
130
A
K
E05C
B
D
E
2.991.364 – (A1) – [12 54992]. –
30
mai
2012. – E 05 C 3/00 (2013.01), B 60 N 2/015, 2/20. –
CROCHET ROTATIF D'UN MECANISME DE VERROUILLAGE D'ORGANE, A BILLES D'AMORTISSEMENT DE FIL DE GACHE –
(Inventeur : SAUVAGE
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
SEBASTIEN). –
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
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M
Un crochet rotatif (CR) est destiné à faire partie d'un
mécanisme de verrouillage propre à solidariser un premier organe à un second organe comportant un fil de
gâche (FG). Ce crochet (CR) comprend, d'une part, une
fente ouverte (FO) propre, dans une position de verrouillage, à loger une partie du fil de gâche (FG) pour solidariser le premier organe au second organe, et, d'autre part,
sur une partie au moins d'une face (FF) délimitant la
fente ouverte (FO), une rainure (RB) logeant avec un
léger jeu au moins deux billes (BA) dont l'une au moins
est propre, dans la position de verrouillage, à contacter le
fil de gâche (FG) pour amortir les déplacements de ce
dernier (FG).
A
B
D
E
2.991.365 – (A1) – [12 55124]. –
01
juin
2012. – E 05 C 3/06 (2013.01). –
SERRURE
D'OUVRANT DE VEHICULE AVEC UN PENE ET UN
V E R R O U A F E R M E T U R E S Y S T E M AT I Q U E . –
(Inventeurs : MATHOU LAURENT ; AUDION
MARC). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
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R
L'invention a trait à une serrure (2) d'ouvrant de véhicule apte à coopérer avec une gâche (6) grâce à un pêne
(10) mobile en rotation. Le pêne (10) peut être bloqué en
rotation au moyen d'un verrou (16) grâce à un contact
entre des surfaces de butée (20, 22). La serrure (2) présente des moyens de transmission (24, 26) de mouvement configurés pour transmettre un mouvement du
pêne (10) au verrou (16) afin de le ramener en une position permettant l'engagement des surfaces de butée (20,
22). Les moyens de transmission (24, 26) forment également des moyens de blocage permettant de limiter la
course du verrou (16) de sorte à ce qu'une fois en
contact, les surfaces de butée restent en contact.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.366 – (A1) – [13 51868]. –
01 mars
2013. – E 05 C 17/56 (2013.01). – DISPOSITIF DE
VERROUILLAGE ELECTROMAGNETIQUE DE PORTE
AVEC DISPOSITIF DE DETECTION A BOUTON ET
D'ECONOMIE D'ENERGIE –
(Inventeur : LIAO LIDemandeur :
LIAO
LI-SHIH, –
SHIH). –
Mandataire: CABINET CHAILLOT . – Priorité: TW,
02 mars 2012, n° 101203736.
R
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M
Un dispositif de verrouillage électromagnétique de
porte avec dispositif de détection à bouton et d'économie
d'énergie comprend un ensemble électroaimant (20) et
un ensemble d'attraction correspondant (30). L'ensemble
électroaimant (20) est relié à un module de détection à
bouton (40) et l'ensemble d'attraction (30) a un élément
de pression (50) venant en butée contre le module de
détection à bouton (40). Lorsque la porte est fermée,
l'ensemble électroaimant (20) attire l'ensemble d'attraction (30) et l'élément de pression (50) appuie sur le
module de détection à bouton (50). En d'autres termes, le
dispositif de verrouillage électromagnétique de porte (60)
reste habituellement dans un état d'attraction de faible
énergie. Cependant, lorsque le module de détection à
bouton (40) est déclenché, le dispositif de verrouillage
électromagnétique de porte (60) revient à un état de verrouillage normal pour obtenir un effet d'économie d'énergie et une amélioration du contrôle de détection de force
externe.
A
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E
2.991.367 – (A1) – [13 54850]. –
29
mai
2013. – E 05 C 21/02 (2013.01), E 05 C 1/12, B 60 R
7/04. – DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UN COMPARTIMENT DE RANGEMENT DANS UN VEHICULE
AUTOMOBILE – (Inventeur: BRUNING THOMAS). –
Demandeur: DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : CABINET NUSS . –
Priorité: DE, 31 mai 2012, n° 102012104714.6.
J
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F
M L'invention concerne un dispositif de verrouillage (1)
pour un couvercle (2) d'un compartiment de rangement
dans un véhicule automobile (3), comprenant au moins
un élément de verrou (5, 5') qui, à l'état verrouillé, vient
en prise dans un premier évidement (6, 6') et fixe de ce
fait le couvercle (2) dans sa position de fermeture. Selon
l'invention, il est en l'occurrence primordial qu'au moins
un verrou de sécurité (7, 7') soit prévu, lequel vient en
prise dans un deuxième évidement (8, 8') et peut être
actionné au moyen de l'élément de verrou (5, 5') de telle
sorte qu'il ne sorte du deuxième évidement (8, 8') que si
l'élément de verrou (5, 5') est déjà sorti hors du premier
évidement (6, 6') et lequel protège de ce fait le couvercle
(2) contre une ouverture indésirable.
E05C
131
132
A
E05D
B
D
E
2.991.368 – (A1) – [12 55144]. –
04
juin
2012. – E 05 D 7/083 (2013.01). –
FENETRE
BASCULANTE – (Inventeur: JAUBERT ARNAUD). –
Demandeur: JKN Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET VIEL
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R
M L'invention concerne une fenêtre basculante compre-
nant un dormant (D) à fixer au mur et un ouvrant (O) relié
au dormant par un axe de basculement de sorte qu'une
partie de l'ouvrant située d'un côté de l'axe de basculement peut basculer d'un côté du dormant (D) tandis que
l'autre partie de l'ouvrant peut basculer de l'autre côté du
dormant (D). La fenêtre est caractérisée en ce que:
- le dormant (D) est constitué de deux parties, la première, située d'un côté de l'axe de basculement, étant
réalisée dans un profilé d'ouvrant (21) et la deuxième,
située de l'autre côté de l'axe de basculement, étant réalisée dans un profilé de battement intégré (22), les deux
parties étant réunies au niveau de l'axe de basculement,
de préférence par soudure de leurs parties communes,
l'ouvrant (O) est constitué de deux parties, la première,
située du même côté de l'axe de basculement que la première partie du dormant (D), étant réalisée dans un profilé de battement intégré (22) et la deuxième, située du
même côté de l'axe de basculement que la deuxième
partie du dormant (D), étant réalisée dans un profilé
d'ouvrant (21), les deux parties étant réunies au niveau
de l'axe de basculement, de préférence par soudure de
leurs parties communes.
A
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2.991.369 – (A1) – [12 55167]. –
04
juin
2012. – E 06 B 1/62 (2013.01), E 06 B 1/68, 1/04. –
DISPOSITIF MODULAIRE DE RECOUVREMENT
D'UN JOINT –
(Inventeur : DUEGAIN DANIEL). –
Demandeur: KICLOS CONCEPT Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU
M
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L'invention concerne un dispositif modulaire de
recouvrement d'un espace, dit joint“, existant entre un
mur (M) et le châssis dormant (CD) d'une menuiserie.
Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend un
premier profilé (2), dit de finition“, destiné à être placé en
regard dudit joint (J) en chevauchant ce dernier, et un
deuxième profilé (3), dit de feuillure“, conformé pour être
inséré et retenu dans une feuillure (F) ménagée dans le
chant dudit châssis dormant (CD), ce profilé de feuillure
(3) et ce profilé de finition (2) comprenant des moyens de
fixation mutuelle qui consistent en une languette (27)
s'insérant dans une cavité en U, l'une et l'autre présentant des moyens de verrouillage mutuel (270, 310).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
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E
2.991.370 – (A1) – [12 55176]. –
04
juin
2012. –
E 06 B 3/54 (2013.01), E 04 B 2/72. –
JOINT DE LIAISON POUR PAROI VITREE ET PAROI
VITREE –
(Inventeurs: MOTTELET BEATRICE; OUTIN JEAN FRANCOIS). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: SAINT-GOBAIN RECHERCHE
J
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M Ce joint de liaison (6) entre deux panneaux (2, 2')
d'une paroi vitrée est destiné à coopérer avec une face
(23, 21') de chaque panneau (2, 2') et comporte: au
moins un support (7) ayant une première (7A) et une
deuxième (7B) faces externes; un premier moyen de
fixation (8) agencé sur la première face externe (7A) du
support; un deuxième moyen de fixation (9) agencé sur
la deuxième face externe (7B) du support. L'effort de
désolidarisation à angle droit du premier moyen de fixation (8), mesuré sur un panneau en verre avec une
machine de traction à mors mobile pour une vitesse de
déplacement du mors mobile de 100 mm/min, est compris entre 3 et 15 N/cm, alors que l'effort de désolidarisation à angle droit du deuxième moyen de fixation (9),
mesuré sur un panneau en verre avec une machine de
traction à mors mobile pour une vitesse de déplacement
du mors mobile de 100 mm/min, est supérieur ou égal à
30 N/cm.
A
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2.991.371 – (A1) – [12 55132]. –
01
juin
2012. –
E 21 B 43/26 (2013.01), G 05 D 23/00. –
FRACTURATION ELECTRIQUE AMELIOREE D'UN
RESERVOIR –
( I nv en t eu r s : R E Y - B E TH B E D E R
FRANCK ; MARTIN JUSTIN ; REESS THIERRY ; SYLVESTRE DE FERRON ANTOINE). –
Demandeurs :
TOTAL S.A.; UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE
L'ADOUR Etablissement public, –
Mandataire : CABINET HIRSCH & PARTNERS
J
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M
Il est proposé un dispositif (100) de fracturation d'un
réservoir géologique d'hydrocarbures qui comprend deux
garnitures d'étanchéité (102, 103) définissant entre elles
un espace confiné (104) dans un puits foré dans le réservoir, un appareil de régulation de la température d'un
fluide dans l'espace confiné, une paire de deux électrodes (106) agencées dans l'espace confiné, et un circuit électrique pour la génération d'un arc électrique
entre les deux électrodes. Le circuit comprend au moins
une source de tension reliée aux électrodes (106) et une
bobine d'inductance entre la source de tension et l'une
des deux électrodes.
L'invention permet ainsi une fracturation du réservoir
améliorée.
E06B
133
134
A
K
P
O
F01D
B
D
E
2.991.372 – (A1) – [12 55192]. –
04
juin
2012. –
F 01 D 5/10 (2013.01), F 01 D 5/30. –
ROUE DE TURBINE DANS UNE TURBOMACHINE –
(Inventeurs: ROUSSELY-ROUSSEAU AMAURY; LE
HONG
SON ;
MAREIX
JEAN-PIERRE). –
Demandeur: SNECMA, –
Mandataire : ERNEST
GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS Société par actions simplifiée
J
R
M
L'invention concerne une roue de turbine dans une
turbomachine comprenant un disque (18) portant une
pluralité d'aubes (32) dont les pieds (22) sont engagés
axialement et retenus radialement dans des alvéoles longitudinales (20) de la périphérie externe du disque (18),
les aubes (32) comportant des plates-formes (26) qui
s'étendent circonférentiellement bout à bout et qui sont
en vis-à-vis radial de nervures longitudinales (23) du
disque délimitant les alvéoles (20). Des organes de protection (38, 68) des flancs des alvéoles (20), formés par
des clinquants, sont montés et retenus par coopération
de formes sur les nervures (23) du disque (18) et comprennent des moyens d'appui radial des plates-formes
(26) des aubes (32) pour l'anti-basculement circonférentiel des aubes (32) et des moyens d'obturation au moins
partielle des espaces radiaux entre les nervures (23) et
les plates-formes des aubes (32).
A
K
P
B
D
E
2.991.373 – (A1) – [12 55020]. –
31
mai
2012. –
F 01 D 5/14 (2013.01), F 01 D 1/04. –
AUBE DE SOUFFLANTE POUR TURBOREACTEUR
D'AVION A PROFIL CAMBRE EN SECTIONS DE PIED –
(Inventeurs : REISS HANNA ; BISCAY ADRIEN ;
FAYARD BENOIT ; JABLONSKI LAURENT ; MERLOT
DAMIEN). – Demandeur: SNECMA, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
J
O
M
R
L'invention concerne une aube (4) de soufflante pour
turboréacteur d'avion, comprenant une pale (6) s'étendant axialement entre un bord d'attaque (18) et un bord
de fuite (20) et comprenant une pluralité de sections de
pale (S) empilées radialement entre une section de pied
(Spied) et une section de tête (Stête). Toutes les sections
de pale comprises entre la section de pied (Spied) et une
section de pale (S30) située à une hauteur radiale correspondant à 30% de la hauteur radiale totale de la pale
possèdent une courbe de squelette ayant un point
d'inflexion.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.374 – (A1) – [12 55169]. –
04
juin
2012. – F 01 D 11/12 (2013.01). – PAROI STATOR
DE TURBOMACHINE RECOUVERTE D'UN REVETEMENT ABRADABLE –
(Inventeurs : LE BIEZ PHILIPPE, CHARLES, ALAIN ; CORNACCHIA NICOLAS ;
MARCIN LIONEL ; MONTFORT PIERRE-MARIE). –
BEAU DE LOMENIE Société civile
J
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M
Partie annulaire de stator de turbomachine comportant un support structural (10) muni successivement
d'une sous-couche d'accrochage (12) et d'un revêtement
abradable (14) formé par une résine chargée de microbilles, la sous-couche d'accrochage assurant la fixation
du revêtement abradable sur le support structural étant
formée par une armature fibreuse à fibres longues dont
une partie périphérique (12A, 12B) est solidarisée avec
le support structural et dont une partie centrale (12C) est
noyée dans la résine chargée de microbilles lors de la
fixation du revêtement abradable sur le support structural.
A
B
D
E
2.991.375 – (A1) – [12 55193]. –
04
juin
2012. – F 01 D 25/00 (2013.01). –
ECRAN DE
PROTECTION THERMIQUE POUR UNE CONDUITE
D'ARRIVEE DE VAPEUR DANS UNE TURBINE BASSE
PRESSION –
(Inventeurs : DAGORN KEVIN ;
LAURENT XAVIER). – Demandeur : ALSTOM TECHNOLOGY LTD, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
J
P
R
M
K
O
La présente invention se rapporte à un ensemble
comprenant une conduite (2), de préférence une
conduite de turbine, et au moins un segment (31, 32)
formé d'au moins deux coquilles rigides (311, 312, 321,
322), chaque coquille (311, 312, 321, 322) comprenant
au moins un orifice de fixation (4) à la conduite (2) et au
moins un élément de fixation, au moins un bossage par
coquille (311, 312, 321, 322) fixé à la conduite (2) et sur
lequel la coquille (311, 312, 321, 322) est en appui, de
sorte qu'au moins un orifice (4) et un bossage sont en
vis-à-vis, et que l'élément de fixation traverse l'orifice (4)
en vis-à-vis du bossage et est fixé au bossage.
F01D
135
136
A
K
F01D
B
D
E
2.991.376 – (A1) – [13 53056]. –
05
avril
2013. –
F 01 D 25/28 (2013.01), F 02 C 7/20. –
ALIGNEMENT DE PARTIES STATIQUES DANS UNE
TURBINE A GAZ. –
( I nv e n t eu r s : A D A I R D A V I D
RONALD; SIMPSON PETE). –
Demandeur : HAMILMandataire :
TON SUNDSTRAND CORPORATION, –
CABINET JOLLY . –
Priorité : US, 05 juin 2012,
n° 13/488,562.
J
P
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F
M
L'invention concerne un premier composant statique
structurel (19) ayant un diamètre externe (20) qui est aligné avec un second composant statique structurel (23)
ayant un diamètre interne (22) par rapport à la ligne
médiane d'un ensemble rotatif de turbine à gaz. Le premier composant statique est centré à l'intérieur du
second composant statique en laissant un écartement
(25) entre le diamètre externe du premier composant et
le diamètre interne du second composant afin de leur
permettre de s'accoupler à des températures de fonctionnement. Les pattes (27) et les fentes (29) sont placées
sur la périphérie des composants statiques afin d'aligner
les composants statiques avec la ligne médiane à une
température de construction.
A
B
D
E
2.991.377 – (A1) – [12 55142]. –
04
juin
2012. – F 01 M 13/00 (2013.01). –
MOTEUR
THERMIQUE COMPRENANT UN PASSAGE DES GAZ
DE CARTER, QUI PASSE DANS UN SUPPORT MOTEUR –
(Inventeur :
DORE
MARTIAL). –
O
M
J
K
P
R
Moteur thermique comprenant un carter (4) recevant
les cylindres (14), équipé d'un support moteur rapporté
(20) qui est fixé à une extrémité de ce carter, et un passage des gaz de carter reliant le volume inférieur de ce
carter au volume supérieur de la culasse, caractérisé en
ce que le passage des gaz passe au moins en partie
dans le support moteur (20).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.378 – (A1) – [12 55218]. –
05
juin
2012. –
F 01 N 3/08 (2013.01), F 01 N 3/20. –
PROCEDE DE CONTROLE ET DE VALIDATION D'UN
AGENT DE DEPOLLUTION EN UTILISATION DANS UN
SYSTEME DE DEPOLLUTION D'UN VEHICULE AUTO(Inventeurs : PRYEN VIRGINIE ; BARRE
MOBILE –
P A IN M IR E ILL E ; M O M I Q UE J E AN CL AU D E ). –
J
P
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R
M
L'invention porte sur un procédé de contrôle et de
validation d'un agent de dépollution en utilisation dans un
système de dépollution d'un véhicule automobile.
Le procédé de contrôle et de validation d'un agent de
dépollution en utilisation dans un système de dépollution
d'un véhicule automobile, cet agent présentant un principe actif de dépollution à une concentration prédéterminée est caractérisé en ce qu'il présente l'étape de
mesure de l'indice de réfraction (Ir) d'une quantité restante d'agent de dépollution dans le système et l'étape de
comparaison dudit indice (Ir) mesuré avec au moins un
seuil d'indice de réfraction (Ir) déterminé dans un ou plusieurs abaques, ledit seuil d'indice (Ir) représentant la
valeur maximale ou minimale pour laquelle l'agent de
dépollution est considéré comme inapte à remplir son
action de dépollution.
Application dans le domaine des véhicules automobiles.
A
B
D
E
2.991.379 – (A1) – [12 55205]. –
05
juin
2012. – F 01 N 3/20 (2013.01). –
PROCEDE
POUR L'ESTIMATION DU NIVEAU DE CHARGEMENT
D 'UN RESE RVOIR EN AG EN T RE DUCTE UR –
(Inventeurs : ARTAULT MATHIEU ; JUMEL GUILLAUME). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
P
M
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K
R
L'invention concerne un procédé pour l'estimation du
niveau de chargement d'un réservoir (16) en agent
réducteur (12), le réservoir (16) comportant des moyens
de chauffage (24a, 24b, 26) conçus pour chauffer l'agent
réducteur (12) contenu dans le réservoir (16) au cours
d'une phase de chauffage qui consiste à amener l'agent
réducteur (12) à un état gazeux, depuis une pression initiale, jusqu'à une pression de consigne, caractérisé en ce
que le procédé comporte successivement au moins une
étape de mesure et de détermination de la pression
maximale atteinte par l'agent réducteur (12) à la suite de
la phase de chauffage de l'agent réducteur (12), une
étape de calcul d'une pression différentielle qui est égale
à la différence entre la pression maximale mesurée et la
pression de consigne, et une étape d'estimation du
niveau de chargement du réservoir (16) en agent réducteur (12) en fonction de la pression différentielle calculée.
F01N
137
138
A
K
F01N
B
D
E
2.991.380 – (A1) – [12 55149]. –
04
juin
2012. –
F 01 N 9/00 (2013.01), F 01 N 3/20. –
SYSTEME DE DOSAGE D'UN AGENT REDUCTEUR
POUR UN DISPOSITIF DE DEPOLLUTION DES GAZ
D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION –
(Inventeurs : ARTAULT MATHIEU ; JUMEL GUILLAUME). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
J
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M
L'invention porte sur un système de dosage (10) d'un
agent réducteur (12) pour un dispositif de dépollution
(14) des gaz d'échappement d'un moteur à combustion,
du type qui comporte un réservoir (16) pour le stockage
de l'agent réducteur (12), une unité de dosage (32) de
l'agent réducteur (12) qui est conçue pour doser et injecter une quantité d'agent réducteur (12) prédéterminée
sous forme gazeuse dans le dispositif de dépollution
(14), à une pression d'injection minimale, et un conduit
d'entrée (34) qui relie le réservoir (16) à une entrée de
l'unité de dosage (32), et un conduit de sortie (36) qui
relie une sortie de l'unité de dosage (32) au dispositif de
dépollution (14), caractérisé en ce que le système de
dosage (10) est équipé d'une unité tampon (40) qui est
reliée au conduit d'entrée (34) par un conduit de dérivation (42) et qui est conçue pour limiter les chutes de pression de l'agent réducteur (12) dans le conduit d'entrée
(34).
A
B
D
E
2.991.381 – (A1) – [13 54781]. –
28
mai
2013. – F 01 N 11/00 (2013.01). –
PROCEDE DE
CONTROLE DE PLAUSIBILITE D'UN DISPOSITIF DE
MESURE DETERMINANT LA QUALITE D'UNE SOLUTION AQUEUSE D'UREE CONTENUE DANS UN RESERVOIR D'UN SYSTEME DE CATALYSEUR SCR –
(Inventeurs : KLENK WOLFGANG ; BURGER
MATTHIAS ; WEINMANN REINOLD ; DUECK WILDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
HELM). –
Priorité: DE, 31 mai 2012, n° 102012209240.4.
J
K
P
O
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F
M Procédé de contrôle de plausibilité d'un dispositif de
mesure pour déterminer une qualité d'une solution
aqueuse d'urée contenue dans un réservoir (100) d'un
système de catalyseur SCR consistant à:
- déterminer si le réservoir (11) a été rempli,
- déterminer la qualité de la solution aqueuse d'urée
contenue dans le réservoir (100), et
- déterminer s'il y a un défaut dans le dispositif de mesure
ou si le réservoir (100) a été rempli avec une solution
aqueuse d'urée dont la qualité diffère d'une prescription à
partir de l'état de remplissage du réservoir (100) et de la
qualité de la solution aqueuse d'urée dans le réservoir
(100).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.382 – (A1) – [13 55062]. –
03
juin
2013. – F 01 P 7/00 (2013.01), F 01 P 5/02, B 60 K
11/06. – PROCEDE POUR ABAISSER LA TEMPERATURE DE L'AIR DANS L'ENCEINTE D'UN MOTEUR
D'UN VEHICULE –
(Inventeur : SCHMIDT MATDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
THIAS). –
J
K
P
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R
F
M La présente invention se rapporte à un procédé pour
abaisser la température de l'air dans l'enceinte d'un
moteur (12) d'un véhicule logeant un moteur thermique
(14), un échangeur de chaleur-air-liquide (18) avec au
moins un élément de refroidissement (20) pour refroidir
l'échangeur de chaleur air-liquide (18), et un entrainement électrique (36). Au moins un élément de refroidissement (20, 22) est activé en fonction de la température,
côté liquide, de l'échangeur de chaleur air-liquide (18) et
en fonction de la température (TEA) de l'entrainement
électrique (36).
L'invention se rapporte aussi à un dispositif de commande électronique pour exécuter ce procédé.
A
K
B
D
E
2.991.383 – (A1) – [12 55157]. –
04
juin
2012. –
F 02 B 77/08 (2013.01), F 02 D 45/00. –
PROCEDE D'ESTIMATION DE LA CHARGE EN AIR
FRAIS D'UN MOTEUR THERMIQUE EN FONCTION DE
LA TENEUR EN ETHANOL DU CARBURANT –
(Inventeurs: PACILLY CHRISTOPHE; TRELLE FREDERIC). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
P
M
J
O
R
L'invention porte sur un procédé d'estimation de la
charge en air frais d'un moteur thermique conçu pour utiliser, dans au moins une chambre de combustion, un carburant contenant de l'essence et/ou de l'alcool, par
exemple de l'éthanol, ledit procédé comprenant au moins
une étape au cours de laquelle on évalue la fraction évaporée de carburant dans la chambre de combustion en
fin d'admission d'après une loi d'évaluation prédéterminée, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite
étape de détermination de la fraction évaporée de carburant comprend une sous-étape d'acquisition du taux
d'alcool présent dans le carburant utilisé, au cours de
laquelle on acquiert une valeur représentative du taux
d'alcool dans ledit carburant, puis une sous-étape
d'adaptation au cours de laquelle on ajuste la loi d'évaluation en fonction de ladite valeur représentative du taux
d'alcool.
F01P
139
140
A
K
F02C
B
D
E
2.991.384 – (A1) – [12 55129]. –
01
juin
2012. – F 02 C 7/14 (2013.01), F 02 C 7/18, 7/06. –
CIRCUIT DE FLUIDE DANS UNE TURBOMACHINE –
(Inventeurs : MOTTET LAURANNE,
SOPHIE ; POTEL NICOLAS ; VERTENOEUIL PHIMandataire :
LIPPE). – Demandeur: SNECMA, –
J
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R
M
l'alimentation en fluide d'un équipement (48), tel qu'un
échangeur de chaleur, comprenant un distributeur de
fluide (46) monté dans un circuit de fluide et comportant
un tiroir (52) déplaçable entre deux positions dans une
première desquelles il autorise la circulation du fluide
dans l'équipement (48) et dans une seconde desquelles
il empêche la circulation de fluide dans l'équipement (48).
Le dispositif comprend également une restriction à écoulement laminaire (44) agencée dans le circuit de fluide en
amont du distributeur (46) et des moyens de déplacement du déplacement du tiroir du distributeur de fluide
entre ses deux positions par la perte de charge du fluide
dans la restriction à écoulement laminaire (44).
A
B
D
E
2.991.385 – (A1) – [12 55229]. –
05
juin
2012. – F 02 C 7/20 (2013.01). –
CONTREPLAQUE, ET TURBOMACHINE COMPRENANT UNE
(Inventeur : FILLAUD NICOCONTRE-PLAQUE –
LAS). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
J
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K
P
R
M L'invention concerne une contre-plaque (1) pour une
turbomachine, caractérisée en ce que:
- la contre-plaque (1) comprend une première surface (4)
externe et une seconde surface (5) externe, sensiblement parallèles;
- la première surface (4) externe de la contre-plaque (1)
réalise un anneau continu, ou un segment d'anneau
continu, et comprend une première série (6) de trous
pour le passage de moyens (8) de fixation;
- la seconde surface (5) externe de la contre-plaque (1)
comprend une pluralité de surfaces (51, 52, 53...) de support de têtes (9) de moyens de fixation, les surfaces (51,
52, 53...) de support comprenant une seconde série (7)
de trous, disposées en vis-à-vis de la première série (6)
de trous, pour le passage des moyens (8) de fixation à
travers les trous (6, 7) de la contreplaque (1).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
J
K
P
O
R
M Une turbomachine dans laquelle circule un flux d'air
2.991.386 – (A1) – [12 55230]. –
05
juin
2012. –
F 02 C 7/20 (2013.01), F 02 C 7/06. –
TURBOMACHINE COMPORTANT DES MOYENS DE
FIXATION AMONT D'UN TUBE DE DESHUILAGE –
(Inventeur : BRAULT MICHEL, GILBERT, ROLAND). – Demandeur: SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: GEVERS FRANCE
d'amont en aval, notamment pour aéronef, comportant
un arbre rotatif (1) s'étendant axialement et un tube de
déshuilage (7) monté solidairement et intérieurement
audit arbre (1) par des moyens de fixation amont, les
moyens de fixation amont comportent:
- un premier crabotage intérieur (13) s'étendant intérieurement depuis l'arbre (1),
- un deuxième crabotage (71), s'étendant extérieurement depuis le tube de déshuilage (7), qui est aligné longitudinalement avec le premier crabotage (13) et situé en
aval du premier crabotage (13), et
- un verrou longitudinal de blocage anti-rotation (8),
s'étendant entre l'arbre rotatif (1) et le tube de déshuilage
(7), de manière à interdire la rotation du deuxième crabotage (71) du tube de déshuilage (7) par rapport au premier crabotage (13) de l'arbre rotatif (1).
A
K
P
B
D
E
2.991.387 – (A1) – [12 55104]. –
01
juin
2012. –
F 02 C 7/28 (2013.01), F 23 R 3/50. –
TURBOMACHINE, TELLE QU'UN TURBOREACTEUR OU UN TURBOPROPULSEUR D'AVION –
(Inventeurs : SANDELIS DENIS, JEAN, MAURICE ;
LUNEL ROMAIN, NICOLAS). –
Demandeur : SNECMA, – Mandataire: ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS Société par actions simplifiée
J
R
M
O
L'invention concerne une turbomachine, telle qu'un
turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant
une chambre annulaire de combustion (1) délimitée par
une virole interne (3) et une virole externe (4), un distributeur de turbine (2) agencé en aval de la chambre de combustion (1), l'extrémité aval de la virole externe (4) et/ou
de la virole interne (3) de la chambre (1) comportant un
rebord (7) disposé en regard d'un rebord (14) de l'extrémité amont du distributeur (2), et des moyens d'étanchéité (16) comportant au moins une lamelle (17)
s'étendant sensiblement radialement entre lesdits
rebords (7, 14) de façon à assurer l'étanchéité entre la
chambre de combustion (1) et le distributeur (2). Le
rebord (7) de la virole correspondante (3, 4) de la
chambre (1) et/ou la lamelle (17) comporte une face
convexe (7c, 17a) d'appui de la lamelle (17) sur le rebord
(7) de la virole correspondante (3, 4) de la chambre (1).
F02C
141
142
A
K
P
O
F02C
B
D
E
2.991.388 – (A1) – [12 54913]. –
29
mai
2012. –
F 02 C 9/18 (2013.01), F 02 C 7/262. –
TURBOMACHINE POUR MOTEUR D'AERONEF –
(Inventeur : SANDELIS DENIS, JEAN, MAURICE). –
BEAU DE LOMENIE Société civile
J
R
M
Turbomachine pour moteur d'aéronef comprenant au
moins un compresseur, une chambre de combustion (32)
et une turbine agencés successivement dans une veine
d'écoulement de flux, le compresseur étant configuré
pour refouler un premier flux d'air (W3) vers un diffuseur
(40) en entrée de la chambre de combustion (32), la turbomachine comprenant un module de prélèvement (45,
46, 47, 48) configuré pour prélever un deuxième flux d'air
(W3B) à partir du premier flux d'air (W3) en amont de la
chambre de combustion (32), caractérisée en ce que
ledit module de prélèvement (45, 46, 47, 48) est configuré de sorte que le rapport entre le deuxième flux d'air
(W3B) et le premier flux d'air (W3) est croissant en fonction d'un régime de la turbomachine.
A
K
B
D
E
2.991.389 – (A1) – [12 55210]. –
05
juin
2012. –
F 02 D 41/30 (2013.01), F 02 M 63/02. –
PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : GROLLEAU
MATTHIEU; SUTTER CHRISTOPHE). – Demandeur:
J
P
O
R
M
L'invention porte sur un procédé de commande d'un
moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile. Le moteur à combustion interne est pourvu d'une
rampe commune d'injection de carburant à l'intérieur de
cylindres constitutifs du moteur à combustion interne. Le
procédé de commande comprend une étape d'ouverture
(DD) d'injecteurs équipant respectivement les cylindres.
Le procédé comprend une étape préalable de prévision
(DD) d'un nombre (N) de coups de pompe nécessaire
pour atteindre une pression-seuil (Pseuil) depuis une
pression de palier (Pi).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.390 – (A1) – [12 55156]. –
04
juin
2012. –
F 02 D 41/38 (2013.01), F 02 M 63/02. –
PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : GROLLEAU
MATTHIEU; SUTTER CHRISTOPHE). – Demandeur:
J
P
O
R
M
L'invention porte sur un procédé de commande d'un
moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile. Le moteur à combustion interne est pourvu d'une
rampe commune d'injection de carburant à l'intérieur de
cylindres constitutifs du moteur à combustion interne. Le
procédé de commande comprend une étape d'ouverture
(DD) d'injecteurs équipant respectivement les cylindres.
Le procédé comprend une étape préalable de comparaison (CC) d'au moins une pression de palier (Pi) avec une
première pression-seuil (Pseuil1) et une deuxième pression-seuil (Pseuil2).
A
K
P
B
D
E
2.991.391 – (A1) – [12 54965]. –
30
mai
2012. –
F 02 K 9/46 (2013.01), F 02 K 9/48. –
DISPOSITIF ET PROCEDE D'ALIMENTATION D'UNE
CHAMBRE PROPULSIVE DE MOTEUR-FUSEE –
(Inventeurs : SANNINO JEAN MICHEL ; EDELINE
EMMANUEL; HAYOUN DAVID). –
Demandeur :
SNECMA, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
J
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O
L'invention concerne un dispositif et un procédé d'alimentation d'une chambre propulsive (5) de moteur-fusée
(1) en au moins un premier ergol. Le dispositif comprend
au moins un premier réservoir (2) pour contenir ledit premier ergol, un premier circuit d'alimentation (4) relié au
premier réservoir (2) et une première pompe électrique
(10) à l'intérieur dudit premier réservoir (2) pour pomper
ledit premier ergol à travers le premier circuit d'alimentation (4). Suivant le procédé, ce premier ergol est pompé
à travers le premier circuit d'alimentation (4) à partir du
premier réservoir (2) par au moins cette première pompe
électrique (10), qui est immergée dans le premier ergol à
l'intérieur du premier réservoir (2)
F02D
143
144
A
K
F02K
B
D
E
2.991.392 – (A1) – [12 55095]. –
01
juin
2012. –
F 02 K 9/56 (2013.01), F 02 K 9/46. –
TURBOPOMPE –
(Inventeurs : LE BOUAR
GAELLE; PETIT RICHARD). –
Demandeur : SNECMA, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
J
P
O
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M
L'invention concerne le domaine de l'alimentation des
moteurs à réaction, et notamment une turbopompe (9)
d'alimentation d'au moins une chambre de combustion
(2) en un premier ergol, comportant une pompe (9a), une
turbine (9b) couplée à la pompe (9a) pour son entraînement, et un dispositif (11) de freinage variable et/ou
débrayable.
A
K
P
B
D
E
2.991.393 – (A1) – [12 54971]. –
30
mai
2012. –
F 02 M 25/07 (2013.01), F 01 N 3/02. –
STRUCTURE DE LIGNE DE RECYCLAGE DES GAZ
D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE –
(Inventeur: DORE MARTIAL). –
J
O
R
M
L'invention concerne une structure de la ligne de
recyclage des gaz d'échappement d'un moteur thermique
(60) muni d'un système EGR comprenant un échangeur
de chaleur (73) pour le refroidissement des gaz d'échappement, l'échangeur comprenant une enceinte (74), les
gaz d'échappement sortant des cylindres du moteur à
travers un collecteur d'échappement (67), et le moteur
comportant pour son refroidissement une pompe à eau
reliée par un circuit de by-pass (78) à une boite de sortie
d'eau et une liaison (77) reliant l'échangeur (73) au circuit
de by-pass (78).
Selon l'invention, l'échangeur (73) est, au moins partiellement, intégré à la paroi extérieur (62) du carter cylindres
(61) du moteur thermique ou au collecteur des gaz
d'échappement (67).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.394 – (A1) – [12 54959]. –
30
mai
2012. – F 02 M 31/20 (2013.01), F 02 B 37/00, B 60 H
1/32. – DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONDITIONNEMENT THERMIQUE, NOTAMMENT DE REFROIDISSEMENT, DE L'AIR DE SURALIMENTATION D'UN
MOTEUR THERMIQUE D'UN VEHICULE AUTOMO(Inventeurs : BIREAU FABIEN ; MAHE
BILE –
CHRISTIAN; MARCHADIER XAVIER). –
Demandeur:
simplifiée, – Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un procédé et un dispositif de
conditionnement thermique, notamment de refroidissement, de l'air de suralimentation d'un moteur thermique
(10) d'un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant
un premier échangeur de chaleur (1) permettant d'effectuer un conditionnement thermique dudit air de suralimentation à l'aide d'un fluide caloporteur, ledit dispositif
comprenant en outre un second échangeur de chaleur
(2) permettant un échange de chaleur entre ledit fluide
caloporteur et un fluide frigorigène d'un circuit (30) de climatisation d'un habitacle du véhicule.
L'invention concerne encore un ensemble d'un tel dispositif et du circuit de climatisation du véhicule.
A
K
B
D
E
2.991.395 – (A1) – [12 55150]. –
04
juin
2012. –
F 02 M 37/18 (2013.01), F 02 M 37/20. –
DISPOSITIF DE DEGAZAGE POUR CIRCUIT D'ALIMENTATION EN CARBURANT –
(Inv enteurs : LECOQ PIERRE YVES ; LE TALLEC PATRICE ; POIREL
JONATHAN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
Mandataire :
J
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R
L'invention concerne un circuit d'alimentation (1) en
carburant pour moteur (2) comportant une tubulure
d'admission (3) conçue pour acheminer le carburant
depuis un réservoir (4), ledit circuit (1) comportant un dispositif de dégazage (5) intermédiaire, distinct du réservoir (4), qui vient en prise sur un point haut (PH) de ladite
tubulure d'admission (3) et qui comprend un vase de
rétention (6) conçu pour venir se placer au-dessus dudit
point haut (PH) et capable de recueillir un volume prédéterminé (VMAX) de carburant susceptible de s'échapper
par ladite tubulure d'admission, des moyens de raccordement (7) permettant alternativement de mettre en communication ledit vase de rétention (6) avec la tubulure
d'admission (3) ou au contraire d'isoler ledit vase de
rétention (6) de cette dernière (3), et au moins un orifice
d'échappement (8) conçu pour permettre l'évacuation
(QAIR) de l'air chassé de la tubulure (3) via le vase de
rétention (6) sans passer par le réservoir (4).
F02M
145
146
A
K
P
O
R
F02N
B
D
E
2.991.396 – (A1) – [12 54970]. –
30
mai
2012. –
F 02 N 15/02 (2013.01), F 02 N 15/06. –
FOURCHETTE ET JOINT POUR DEMARREUR –
(Inventeurs : PALTRIE THIERRY; VAPILLON LOIC;
BOUCHOUICHA RAMI ; PATROIX CHRISTOPHE). –
Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée
J
M
La présente invention se rapporte à une fourchette
(2) de démarreur (1) de véhicule automobile, la fourchette (2) comprenant un corps (20) présentant une première extrémité (21) apte à être en liaison pivot avec un
noyau plongeur coulissant dans un solénoïde, une
seconde extrémité (22) apte à être en liaison pivot avec
un lanceur, et un axe de pivotement (23) entre la première et la seconde extrémité, caractérisée en ce qu'elle
comprend un joint (5) composé d'une membrane (51)
élastique, la membrane (51) présentant un trou (53) et en
ce que une partie du corps (20) est positionnée dans le
trou.
A
B
D
E
2.991.397 – (A1) – [12 01549]. –
30
mai
2012. – F 03 B 13/18 (2013.01). – HOULO-GENER AT E U R S AV E C P E N D U L E S R O TAT I F S –
(Inventeur : DE LOS RIOS PIERRE ANDRE). –
Demandeur : DE LOS RIOS PIERRE ANDRE, –
Mandataire: DE LOS RIOS PIERRE
J
K
P
O
R
M La présente invention, comme tous les houlo-généra-
teurs, utilise le phénomène de tangage d'un flotteur pour
récupérer l'énergie de la houle et des vagues.
Le flotteur (1) porte, via un palier (3 & 12), le bloc (2),
parallélépipédique par exemple. Une liaison élastique
(15) absorbe tout tangage brutal du flotteur (1).
Le bloc (2) comprend un axe (4) autour duquel se
meuvent deux masses (6), comme le feraient deux pendules, lors de chaque oscillation de l'axe (4).
Une houle régulière génère une oscillation soutenue qui
transforme le mouvement des deux masses (6) de mouvement pendulaire en mouvement rotatif.
Deux renvois d'angle (7) & (8) assurent une parfaite
symétrie des mouvements des masses (6) par rapport à
l'axe (4) lors de leur mouvement pendulo-rotatif.
Les deux petits pignons (8) entraînent génératrices (9) et
capteurs (10).
La conception de la présente invention se caractérise par
la rusticité des organes mis en oeuvre, un faible coût de
production, une grande fiabilité, une maintenance
réduite.
Le système pendulo-rotatif peut équiper des bouées
amarrées comme des petits bateaux qui récupéreront
l'énergie de la houle tant en mer qu'à quai.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.398 – (A3) – [12 02168]. –
31 juillet
2012. – F 03 B 13/18 (2013.01). – HOULO-GENER AT E U R S AV E C P E N D U L E S R O TAT I F S –
(Inventeur : DE LOS RIOS PIERRE). –
Demandeur : DE LOS RIOS PIERRE, –
Mandataire: DE LOS RIOS PIERRE . –
Priorité :
FR, 30 mai 2012, n° 1201549.
J
K
P
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R
F
M
La présente invention, comme tous les houlo-générateurs, utilise le phénomène de tangage d'un flotteur pour
récupérer l'énergie de la houle et des vagues.
Le flotteur (1) porte, via un palier (3 & 12), le bloc (2),
parallélépipédique par exemple. Une liaison élastique
(15) absorbe tout tangage brutal du flotteur (1).
Le bloc (2) comprend un axe (4) autour duquel se
meuvent deux masses (6), comme le feraient deux pendules, lors de chaque oscillation de l'axe (4).
Une houle régulière génère une oscillation soutenue qui
transforme le mouvement des deux masses (6) de mouvement pendulaire en mouvement rotatif.
Deux renvois d'angle (7) & (8) assurent une parfaite
symétrie des mouvements des masses (6) par rapport à
l'axe (4) lors de leur mouvement pendulo-rotatif.
Les deux petits pignons (8) entraînent génératrices (9) et
capteurs (10).
La conception de la présente invention se caractérise par
la rusticité des organes mis en oeuvre, un faible coût de
production, une grande fiabilité, une maintenance
réduite.
Le système pendulo-rotatif peut équiper tout type de
bouées amarrées ainsi que des petites embarcations qui
récupéreront l'énergie de la houle tant en mer qu'à quai.
A
B
D
E
2.991.399 – (A1) – [12 01596]. –
04
juin
2012. – F 03 G 7/06 (2013.01). –
ACTIONNEUR
A ENROULEMENT EN MATERIAU A MEMOIRE DE
(Inventeur : SICRE JACQUES). –
FORME –
Demandeur: CENTRE NATIONAL D' ETUDES SPATIALES (CNES) Etablissement public, –
Mandataire :
CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
O
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R
L'invention concerne un actionneur comportant un
corps (1), un équipage (2) mobile par rapport au corps,
deux butées, dont l'une au moins est mobile par rapport
au corps, et entraîne l'équipage mobile sous l'effet de
son propre déplacement, un enroulement (41, 42) moteur
en matériau à mémoire de forme présentant au moins
une forme stable, dite forme mémorisée, étant interposé
entre les deux butées qui sont écartées l'une de l'autre
d'un écartement différent selon la forme de l'enroulement
moteur, ledit équipage mobile étant déplacée sous l'effet
d'une variation de cet écartement, caractérisé en ce que
l'enroulement moteur est un enroulement à spires jointives se déformant d'une première forme différente d'une
forme mémorisée à une forme mémorisée par déformation en flexion, commune à toutes les spires.
F03B
147
148
A
F04B
B
D
E
K
P
O
2.991.400 – (A1) – [12 55056]. –
31
mai
2012. – F 04 B 1/24 (2013.01). –
P O M P E H YDRAULIQUE A PISTONS AXIAUX – (Inventeurs: LEGLIZE OLIVIER; CAULE THIERRY). –
Demandeur :
MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
J
R
M L'invention concerne une pompe hydraulique à pis-
tons axiaux comportant un barillet rotatif 4 ayant une face
terminale 6 qui coopère avec une glace de distribution 3
comportant deux évidements traversants 28 diamétralement opposés qui sont reliés respectivement à un orifice
d'aspiration 29 et à un orifice de refoulement 30 de la
pompe, le barillet 4 présentant une pluralité de perçages
axiaux 7 débouchant sur la face terminale 6 et dans lesquels des pistons 8 sont montés coulissants, les perçages axiaux 7 étant en communication alternativement
avec les orifices d'aspiration 29 et de refoulement 30 à
travers les évidements traversants 28 de la glace de distribution 3. Selon l'invention, les évidements traversants
28 présentent chacun une section courante variable
entre une première section 31 délimitée par un premier
contour 32 au niveau d'une première face 5 de la glace 3
en regard du barillet 4, et une deuxième section 33 délimitée par un deuxième contour 34 de forme distincte du
premier contour au niveau d'une deuxième face 35 de la
glace de distribution opposée à la première face.
A
B
D
K
E
2.991.401 – (A1) – [12 01576]. –
01
juin
2012. – F 04 B 49/10 (2013.01), F 04 C 28/28, F 04 D
DISPOSITIF DE SECURITE
27/00, F 16 K 37/00. –
POUR COMPRESSEUR D'UN CIRCUIT DE FLUIDE REFRIGERANT –
(Inventeurs : LIU JIN MING ; DELAFORGE LAURENT). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée
J
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R
L'invention concerne un dispositif de sécurité 1 pour
compresseur équipant un circuit de fluide réfrigérant,
comprenant au moins une entrée 6 apte à recevoir le
fluide réfrigérant et au moins une sortie 7 par laquelle le
fluide réfrigérant est apte à sortir dudit dispositif de sécurité 1, ce dernier comprenant:
- un moyen de détection 3 d'un premier niveau de pression du fluide réfrigérant agencé pour délivrer au compresseur au moins une information électrique relative au
niveau de pression détecté,
- une valve de sécurité 4 alimentée en fluide réfrigérant
via le moyen de détection 3 et agencée pour mettre en
communication l'entrée 6 avec la sortie 7 quand un deuxième niveau de pression est franchi.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.402 – (A1) – [12 01519]. –
29
mai
2012. – F 04 C 2/107 (2013.01). – POMPE A CAVITES PROGRESSIVES –
(Inventeur :
BRATU
CHRISTIAN). –
Demandeur : BRATU CHRISTIAN, –
J
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R
M L'invention concerne une pompe à cavités progres-
sives (6) comportant un carter (19), un stator hélicoïdal
(8) comprenant un cylindre hélicoïdal (10) et un rotor hélicoïdal (7) propre à tourner à l'intérieur dudit cylindre hélicoïdal (10).
Le stator hélicoïdal (8) comporte en outre au moins un
compensateur (11) agencé dans ledit carter (19), entre le
carter (19) et ledit cylindre hélicoïdal (10); ledit cylindre
hélicoïdal (10) et ledit compensateur (11) étant propres à
se déformer selon une direction perpendiculaire à l'axe
longitudinal (X-X) du carter.
A
B
K
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2.991.403 – (A1) – [12 55151]. –
04
juin
2012. – F 04 C 28/26 (2013.01), F 04 C 28/08, 18/06,
DISPOSITIF DE COMPRESSION
B 60 H 1/00. –
SPIRO-ORBITAL SANS EMBRAYAGE A PUISSANCE
VARIABLE CONTINUEMENT, ET INSTALLATION DE
CHAUFFAGE ET/OU CLIMATISATION ASSOCIEE –
(I nv e nt eur : B E LK O UC H E Y A ZI D Y AN I SS ). –
Mandataire : PEUGEOT CISA Société anonyme, –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
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M
J
R
Un dispositif de compression de fluide (D) comprend
i) une enceinte de compression (EC), logeant une première spirale (V1) rotative et une seconde spirale (V2)
fixe, coopérant ensemble, alimentées en fluide basse
pression et alimentant une sortie haute pression (S), ii)
des moyens d'entraînement (ME) comprenant des
moyens de variation (MV) de type mécanique et agencés
pour faire tourner la première spirale (V1) à une vitesse
choisie en fonction de besoins de lubrification interne, et
iii) des moyens de contrôle (MC) agencés pour faire
varier la position axiale de la seconde spirale (V2) par
rapport à la première spirale (V1) par variation de pression dans une zone haute pression (CH) située en aval
de la seconde spirale (V2), pour faire varier le débit du
fluide délivré sur la sortie haute pression (S).
F04C
149
150
A
F04D
B
D
E
2.991.404 – (A1) – [12 55028]. –
31
mai
2012. – F 04 D 29/10 (2013.01). –
PARTIE FIXE
D'UN DISPOSITIF DE JOINT D'ETANCHEITE A LABYRINTHE COMPORTANT UNE PIECE INTERMEDIAIRE –
(Inventeurs : LEMATTRE BORIS ; DUFFET
JEAN-CHRISTOPHE ; IGEL DOMINIK ; PIERROT ARNAUD, JEAN-MARIE). –
Demandeur : SNECMA, –
J
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P
O
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M
L'objet principal de l'invention est une partie fixe (80)
d'un dispositif de joint d'étanchéité à labyrinthe (60) pour
une turbomachine (1), comportant une pièce fixe (70)
comportant une partie de support (61) sur laquelle est
montée une pièce d'usure (62) en un matériau abradable,
caractérisée en ce qu'une pièce intermédiaire (63) est
insérée au moins partiellement entre la partie de support
(61) de la pièce fixe (70) et la pièce d'usure (62), la pièce
intermédiaire (63) présentant un coefficient de dilatation
thermique supérieur à celui de la partie de support (61).
A
K
B
D
E
2.991.405 – (A1) – [12 54926]. –
29
mai
2012. – F 04 D 29/66 (2013.01), F 01 D 5/10, 5/06. –
ENSEMBLE D'UN COMPRESSEUR COMPORTANT
UN ORGANE DE RUPTURE –
(Inventeurs : LEININGER JEAN-CHRISTOPHE; BROMANN ALAIN, MARC,
LUCIEN; PARENT DELPHINE, HERMANCE, MAXIME;
REISS HANNA). –
Demandeur :
SNECMA, –
R
M
J
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L'objet principal de l'invention est un ensemble d'un
compresseur (C) de turbomachine comportant un disque
aubagé (∆1, ∆2) comportant un disque (D1, D2), et un
redresseur (R1) comportant une virole intérieure (V1), la
surface supérieure (S1, S2) du disque (D1, D2) et la surface supérieure (F1) de la virole intérieure (V1) étant
écartées l'une de l'autre par un jeu (11, 12) de longueur
prédéterminée, caractérisé en ce que le disque (D1, D2)
et la virole intérieure (V1) délimitent entre eux au moins
une cavité (C1, C2) d'écoulement d'air située radialement
sous le jeu (11, 12), l'un au moins du disque (D1, D2) ou
de la virole intérieure (V1) comportant un organe de rupture (T1, T2) faisant saillie dans ladite au moins une
cavité (C1, C2) et s'étendant depuis une partie dudit l'un
au moins du disque (D1, D2) ou de la virole intérieure
(V1) délimitant ladite au moins une cavité (C1, C2).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.406 – (A1) – [12 55099]. –
01
juin
2012. – F 16 B 2/02 (2013.01), F 16 B 2/06, G 09 F
3/14, 3/03, B 65 D 33/34, 77/18. –
COLLIER DE
SERRAGE NOTAMMENT POUR LE MARQUAGE DE GIBIER –
(Inventeurs : CLAVEL MAXIME ; LEGAT
Demandeur : A RAYMOND ET
JEAN-JACQUES). –
CIE Société en commandite simple, –
Mandataire :
CABINET PRUGNEAU SCHAUB
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M
Un collier de serrage (1) notamment pour le marquage de gibier, comportant:
- un lien (2) formé d'une lanière (20) crantée solidaire
d'une tête (21) traversée par un premier orifice transversal (22) et pourvue d'un ergot de serrage (23) coopérant
avec ladite lanière (20) pour empêcher le desserrage de
ladite boucle de serrage,
- un boîtier (4) définissant un logement longitudinal (40)
apte à recevoir ladite tête (21),
- un tiroir (3) définissant un logement transversal (30)
recevant ladite tête (21) dans une position d'insertion
transversale, ledit logement longitudinal (40) recevant
ledit tiroir (3) dans une position d'insertion longitudinale
de sorte à emprisonner ladite tête (21) entre ledit tiroir (3)
et ledit boîtier (4), ledit tiroir (3) et ledit boîtier (4) étant
pourvus de moyens de verrouillage (38, 50, 36, 49) dudit
tiroir (3) dans ladite position d'insertion longitudinale.
A
B
D
E
2.991.407 – (A1) – [12 55136]. –
01
juin
2012. – F 16 B 2/22 (2013.01). – ATTACHE COMPORTANT UN PIED D'ENCLIQUETAGE A ENFONCER
AU TRAVERS UN TROU D'UN PANNEAU ET UNE TETE
D'ENGAGEMENT CONFIGUREE POUR ETRE EN DEBORD DUDIT PANNEAU – (Inventeurs : LEVERGER
ERIC ; HUET LAURENT ; IDJAKIREN RACHID). –
Demandeur : ILLINOIS TOOL WORKS INC., –
Mandataire: SANTARELLI
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M L'invention concerne une attache comportant une tête
(2) et un pied (3) comportant une âme rigide et trois ailes
flexibles incurvées (11B, 11C) se raccordant chacune à
ladite âme rigide le long d'un côté, présentant en regard
d'une face (12) de ladite âme une surface interne bordée
par une tranche longitudinale et par une tranche transversale (29B), et présentant une surface externe s'effilant
respectivement vers une extrémité en pointe (15) opposée à ladite tête et vers ladite tranche transversale, de
part et d'autre d'un plan d'inflexion (30), chaque dite aile
étant configurée pour fléchir par déformation élastique
vers ladite âme; ladite âme comporte un noyau (50) et
trois murets s'étendant radialement à partir dudit noyau
(50), grâce à quoi ladite âme présente, en section, une
forme étoilé; et ladite surface interne de chaque dite aile
est bordée par un dit muret respectif opposé à ladite
tranche longitudinale.
F16B
151
152
A
F16B
B
D
E
2.991.408 – (A1) – [12 55001]. –
30
mai
2012. – F 16 B 11/00 (2013.01). –
PROCEDE DE
CHAUFFAGE OU REFROIDISSEMENT D'UN JOINT DE
FIXATION D'UN INSERT METALLIQUE SUR UNE PIECE
EN MATERIAU COMPOSITE, POUR LA FIXATION OU
L A D E S O L I D A R I S AT I O N D E L ' I N S E R T –
(Inventeurs : HENRY PHILIPPE, PAUL, MARIE ;
CHICHERY EMMANUEL; ELISSEEFF TIMOTHEE). –
Demandeur: SNECMA, – Mandataire: BREVALEX
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M
L'invention concerne un procédé de chauffage ou de
refroidissement d'un joint (8) de fixation d'un insert métallique (2) sur une pièce en matériau composite (4), dans
lequel ledit joint de fixation (8) est chauffé/refroidi à l'aide
d'un dispositif de chauffage / de refroidissement (10)
placé au contact de l'insert métallique (2).
Le chauffage est appliqué pour la polymérisation du joint
en vue de la fixation de l'insert sur la pièce en matériau
composite, tandis qu'un chauffage ou un refroidissement
est opéré pour la fragilisation de ce même joint en vue de
la désolidarisation de cet insert.
A
B
D
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2.991.409 – (A1) – [13 55012]. –
31
mai
2013. – F 16 B 21/18 (2013.01), F 16 B 17/00, H 01 R
13/62. – CONNECTEURS A RAINURES POURVUS
DE MECANISMES DE RETENUE –
(Inventeur :
HUANG MICHELLE). –
Demandeur : BAL SEAL ENGINEERING, INC, –
Mandataire : GEVERS FRANCE
Société par actions simplifiée . –
Priorités : US, 01
juin 2012, n° 61/654,665 ; US, 29 mai 2013, n° 13/
904,956.
J
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L'invention concerne un connecteur pourvu d'un logement ayant une rainure de logement et une tige pourvue
d'une rainure de broche. Un ressort peut être situé soit
dans la rainure de logement soit dans la rainure de
broche. Afin d'empêcher le ressort de sortir de la rainure
où il est positionné, ou de limiter cette sortie, une entrée
réduite est prévue. Le connecteur peut être utilisé dans
une application de retenue, une application d'encliquetage ou une application à la fois de retenue et d'encliquetage.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
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2.991.410 – (A1) – [12 54963]. –
30
mai
2012. – F 16 B 35/04 (2013.01), F 16 B 39/24, 39/
282. –
ENSEMBLE DE SERRAGE A VIS –
(Inventeurs : LYONNET OLIVIER ; RIGAUDON
DAVID ; DELCHER CHRISTOPHE ; BARRELLON RODemandeur : CENTRE TECHNIQUE DES
MAIN). –
INDUSTRIES MECANIQUES, –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
P
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M
L'invention concerne un ensemble de serrage à vis
comportant, d'une part un élément de serrage (16) présentant un taraudage central (17) et des taraudages périphériques (18), et d'autre part une rondelle (26)
présentant une face d'applique (25) apte à venir
s'étendre en regard desdits taraudages périphériques
(18). Ledit ensemble comprenant en outre des vis périphériques (20) présentant une extrémité libre (24), destinées à être vissées dans lesdits taraudages
périphériques (18), tandis que lesdites extrémités libres
(24) viennent s'appliquer contre ladite face d'applique
(25). Ladite face d'applique (25) présente alternativement
des portions en creux (30) et des portions en saillie (32)
séparées les unes des autres par des portions inclinées
(34). Chacune desdites extrémités libres (24) de vis est
en applique dans une portion en creux (30) de manière à
pouvoir être entraînée en glissement circulaire contre
une portion inclinée (34) formant rampe lorsque ledit élément de serrage cylindrique (16) se dévisse.
A
K
B
D
E
2.991.411 – (A1) – [12 55036]. –
31
mai
2012. –
F 16 C 25/08 (2013.01), B 62 D 1/16. –
DISPOSITIF DE PALIER A ROULEMENT POUR COLONNE DE DIRECTION. – vision demandée le 23/04/
13 bénéficiant de la date de dépôt du 31/05/12 de la demande initiale n° 12 1255036. –
(Inventeurs : LEPINE
THOMAS ; JANSEN DANIEL ; MONTBOEUF BRUNO ;
BUSSIT SYLVAIN). –
Demandeur : AKTIEBOLAGET
SKF, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
N
P
R
M
O
Dispositif de palier à roulement comprenant une
bague extérieure (2), une bague intérieure (3), une rangée d'éléments roulants (4) disposée entre les bagues
extérieure et intérieure (2, 3), un manchon (6) monté
dans l'alésage de la bague intérieure (3), et un élément
élastique de précontrainte (10) capable d'exercer un
effort axial de précontrainte transmis à la bague intérieure (3).
L'élément élastique de précontrainte (10) est monté en
contact direct sur une portion de centrage axiale annulaire (6a) et en appui axial sur toute sa périphérie contre
une collerette d'appui radiale (6b) s'étendant radialement
depuis la portion de centrage axiale (6a) vers l'extérieur
du dispositif (1).
F16B
153
154
A
K
F16C
B
D
E
2.991.412 – (A1) – [13 53694]. –
23
avril
2013. –
F 16 C 25/08 (2013.01), B 62 D 1/16. –
DISPOSITIF DE PALIER A ROULEMENT POUR COLONNE DE DIRECTION. –
Division demandée le 23/
04/13 bénéficiant de la date de dépôt du 31/05/12 de la
demande initiale n° 12 55036. – (Inventeurs : LEPINE
SKF, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
N
P
O
R
M
Dispositif de palier à roulement comprenant une
élastique de précontrainte (10) capable d'exercer un
effort axial de précontrainte transmis à la bague intérieure (3).
L'élément élastique de précontrainte (10) est monté en
contact direct sur une portion de centrage axiale annulaire (6a) et en appui axial sur toute sa périphérie contre
une collerette d'appui radiale (6b) s'étendant radialement
depuis la portion de centrage axiale (6a) vers l'extérieur
du dispositif (1).
A
K
B
D
E
2.991.413 – (A1) – [13 53969]. –
30
avril
2013. –
F 16 C 25/08 (2013.01), B 62 D 1/16. –
DISPOSITIF DE PALIER A ROULEMENT POUR COLONNE DE DIRECTION –
(Inventeurs : LEPINE
SKF, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES . –
Priorité: FR, 31 mai 2012, n° 1255036.
J
P
R
F
M Dispositif
O
de palier à roulement comprenant une
élastique de précontrainte (10) capable de transmettre
un effort axial de précontrainte à la bague intérieure (3),
l'élément élastique de précontrainte (10) étant monté en
contact direct avec la bague intérieure (3) et pouvant être
en contact avec une portion de centrage axiale annulaire
(6a) du manchon (6). Une collerette d'appui radiale (6b)
du manchon (6) s'étend radialement depuis la portion de
centrage axiale (6a) vers l'extérieur du dispositif (1) et est
en appui axial sur toute sa périphérie contre l'élément
élastique de précontrainte (10, 11).
Le dispositif de palier à roulement comprend un moyen
de retenue axiale (16) en appui axial sur toute sa périphérie contre la collerette d'appui radiale (6b) du manchon (6).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.414 – (A1) – [12 55170]. –
04
juin
2012. –
F 16 C 33/76 (2013.01), F 03 D 11/04. –
DISPOSITIF D'ETANCHEITE –
(Inventeurs : JACQUEMONT ERIC; JEAN-MICHEL DELACOU; CHATRY
DIDIER). – Demandeur : DEFONTAINE Société anonyme, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
J
R
P
O
M
La présente invention concerne un dispositif d'étanchéité (1) comprenant une pièce circulaire d'étanchéité
(3), une bague intérieure (2) et une bague extérieure (4),
l'une des deux bagues pouvant tourner par rapport à un
axe, la pièce circulaire (3) étant disposé entre les deux
bagues (2, 4) et comprenant deux lèvres circulaires (300,
301) disposées dans une gorge (20) perpendiculaire à
l'axe de rotation, la gorge (20) étant prévue sur la face
extérieure (21) de la bague intérieure (2) et une troisième
lèvre (302) circulaire en appui sur la face externe (21) de
la bague intérieure (2), un pion (32) est fixé dans un orifice (41) aménagé dans la bague extérieure (4).
A
K
B
D
E
2.991.415 – (A1) – [12 55171]. –
04
juin
2012. –
F 16 C 33/76 (2013.01), F 03 D 11/04. –
DISPOSITIF D'ETANCHEITE –
(Inventeurs : JACQUEMONT ERIC; DELACOU JEAN-MICHEL; CHATRY
ERIC). –
Demandeur : DEFONTAINE Société anonyme, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
J
P
O
R
M
La présente invention concerne dispositif d'étanchéité
(1) comprenant une pièce circulaire d'étanchéité (3), une
bague intérieure (2) et une bague extérieure (4), l'une
des deux bagues pouvant tourner par rapport à un axe,
la pièce circulaire (3) étant disposé entre les deux
bagues caractérisé en ce que la pièce circulaire (3) comprend deux lèvres circulaires (300, 301) disposées dans
une gorge (20) inclinée par rapport à l'axe de rotation de
la gorge (20) prévue sur la face extérieure (21) de la
bague intérieure (2) et un profil d'accrochage (32) fixé un
orifice (41) aménagé dans la bague extérieure (4). L'inclinaison de la gorge (20) permet d'augmenter la surface de
contact potentielle par rapport à une gorge classique perpendiculaire à l'axe de rotation de la couronne, puisque
pour une distance donnée entre un bord extérieur et un
bord intérieur d'une bague, la gorge peut être plus
longue. Ainsi la tenue de la lèvre supérieure à l'expulsion
est améliorée. Les deux lèvres sont précontraintes dans
la gorge ce qui permet un meilleur maintien.
F16C
155
156
A
K
F16D
B
D
E
2.991.416 – (A1) – [12 55189]. –
04
juin
2012. –
F 16 D 21/06 (2013.01), F 16 D 25/08. –
MECANISME DE DOUBLE EMBRAYAGE A TROIS
PLATEAUX –
(Inventeurs : MAUREL HERVE ; MIOT
MAXIME). – Demandeur: VALEO EMBRAYAGES SoM a n da t ai r e : V A L E O
ciété par actions simplifiée, –
EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
J
P
O
R
M
Un mécanisme de double embrayage 10 comporte un
plateau central 16 tournant autour d'un axe géométrique
de référence 100 ainsi qu'un premier et un deuxième plateaux de pression 24, 32 situés axialement de part et
d'autre du plateau central 16. Les plateaux de pression
24, 32 sont mobiles en translation parallèlement à l'axe
de référence 100 entre une position débrayée et une
position embrayée. Le premier plateau de pression 24
est solidaire en translation d'un premier organe de commande 28. Le deuxième plateau de pression 32 est lié
cinématiquement à un deuxième organe de commande
42 mobile en translation parallèlement à l'axe de référence. Le mécanisme 10 est pourvu en outre d'au moins
un organe d'inversion 34 pour transformer un déplacement du deuxième organe de commande 42 dans une
première direction axiale en un déplacement du deuxième plateau de pression 32 dans une deuxième direction axiale opposée à la première. Grâce à cet organe
d'inversion 34, il est possible de commander ce mécanisme de double embrayage à trois plateaux 10 avec des
organes de commande, par exemples des vérins hydrauliques, travaillant dans le même sens ce qui contribue à
une réduction de l'encombrement axial.
A
B
J
K
P
R
F
M Ensemble de
D
E
2.991.417 – (A1) – [13 54451]. –
17
mai
2013. –
F 16 D 23/04 (2013.01), F 16 D 23/06. –
ENSEMBLE DE SYNCHRONISATION MULTIPLE
D'UNE BOITE DE VITESSES ET BOITE DE VITESSES –
(Inventeur: BACK OTTMAR). –
Demandeur :
HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDING GMBH, –
Mandataire : CABINET ORES Société anonyme . –
O
synchronisation multiple (12) d'une
boîte de vitesses (10), comportant une première bague
conique (14) rotative autour d'un axe de transmission (A),
qui présente des saillies (16) axiales qui sont limitées en
direction périphérique (42) par des premières surfaces
de contact (44), ainsi qu'une deuxième bague conique
(18) rotative autour d'un axe de transmission (A), qui présente des évidements (20) qui sont limités en direction
périphérique (42) par des deuxièmes surfaces de contact
(44), chaque saillie (16) de la première bague conique
(14) s'engageant dans un évidement (20) associé de la
deuxième bague conique (18). Les premières surfaces
de contact (44) s'étendent chacune parallèlement à l'axe
de transmission (A) et les deuxièmes surfaces de contact
(46) s'étendent chacune en inclinaison par rapport à l'axe
de transmission (A) oui inversement. La première bague
conique (14) et la deuxième bague conique (18) sont
axialement mobiles l'une par rapport à l'autre. Dans une
position axiale de synchronisation, les deux bagues
coniques (14, 18) prennent appui, en direction périphérique (42), sur les surfaces de contact (44, 46) inclinées
par rapport à l'axe de transmission (A). Par ailleurs,
l'invention concerne une boîte de vitesses.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
J
D
E
2.991.418 – (A1) – [12 59138]. –
27
septembre 2012. – F 16 F 9/53 (2013.01), F 16 F 15/
03. – TYPE A COMMANDE ACTIVE DE DISPOSITIF
ABSORBANT UNE VIBRATION –
(Inventeurs : SHIN
YUN HO; MOON SEOK JUN; HUH YOUNG-CHUL; KIM
Demandeur : KOREA INSTITUTE
BYUNG HYUN). –
OF MACHINERY & MATERIALS, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile . –
Priorités: KR, 31 mai 2012, n° 20120058098; KR, 31
mai 2012, n° 20120058101.
K
P
O
R
F
M
La présente invention propose un dispositif absorbant
une vibration. Un dispositif absorbant une vibration selon
un exemple de mode de réalisation de la présente invention comprend un premier élément de génération de
force magnétique fixé à une partie extérieure qui est
séparée d'une source de vibration et un deuxième élément de génération de force magnétique prévu dans un
côté de la source de vibration. Lorsqu'une vibration est
générée par la source de vibration, la direction et l'amplitude d'une force magnétique de l'un du premier élément
de génération de force magnétique et du deuxième élément de génération de force magnétique peuvent être
commandées de sorte que le deuxième élément de
génération de force magnétique puisse se déplacer dans
une direction pour atténuer la vibration de la source de
vibration.
A
K
B
D
E
2.991.419 – (A1) – [12 01530]. –
29
mai
2012. –
F 16 G 9/00 (2013.01), F 16 H 7/04. –
TRANSMISSION MECANIQUE DE FORTE PUISSANCE ADAPTEE AU MILIEU MARIN – (Inventeurs:
WILS GERARD ; PESCE ROBERT ; TREMELET MICKAEL). –
Demandeurs : WILS GERARD ; PESCE
ROBERT; TREMELET MICKAEL, –
Mandataire :
WILS GERARD
J
P
O
M
R
Un dispositif de transmission de mouvement comprenant un câble acier tressé de plusieurs torons de fils (10)
relié à ses deux extrémités comprenant au moins deux
manchons (20) d'accouplement de mouvement espacés
à intervalle régulier sur le câble, un reliant les deux extrémités du câble remarquable en ce que tous les manchons soient fixé par compression métallurgique autours
du câble, à l'aide d'une presse de plusieurs KgN (1),
équipée de matrices à haute résistance mécanique (2).
Ces matrices sont munies de flasques latéraux (3) pilotés
par des vérins plats (5). De chaque coté des matrices
sont positionnées précisément des entretoises (6) qui
permettent de fixer les manchons sur le câble à intervalle
régulier. Ces manchons (20) sont enveloppés par des
nodules (40). Le ou les câbles ont chacune de leur extrémité reliée par un manchon constituant ainsi une boucle
fermée. L'ensemble est placé à l'intérieur d'au moins
deux poulies à encoches qui assurent la rotation et la
transmission des forces.
F16F
157
158
A
F16H
B
D
E
2.991.420 – (A1) – [12 54972]. –
30
mai
2012. – F 16 H 7/10 (2013.01), F 02 N 11/04, F 02 B
67/06. –
ENSEMBLE COMPRENANT UN CARTER
D'ALTERNODEMARREUR –
(Inventeur : DORE
MARTIAL). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUMandataire :
TOMOBILES SA Société anonyme, –
J
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P
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R
M
L'invention concerne un ensemble pour un véhicule
automobile, l'ensemble comprenant un carter d'alternodémarreur (4) adapté à recevoir un alternodémarreur (2).
Selon l'invention, l'ensemble comprend deux carters
additionnels (14, 15) qui sont fixés au carter d'alternodémarreur (4), chaque carter additionnel (14, 15) étant
adapté à recevoir de façon articulée un tendeur (6, 7)
dont l'articulation est indépendante de celle de l'autre
tendeur (7, 6).
A
B
D
E
2.991.421 – (A1) – [12 55000]. –
30
mai
2012. – F 16 H 57/08 (2013.01), F 16 H 1/36, F 16 D
7/02, F 02 K 3/04. – REDUCTEUR A TRAIN EPICYCLOIDAL AVEC AXES DE SATELLITES MONTES SUR
ROULEMENTS –
(Inventeur : GALLET FRANCOIS). – Demandeur: SNECMA Société anonyme, –
simplifiée
R
M
J
O
K
P
Réducteur à train épicycloïdal comprenant une couronne planétaire (14), au moins un pignon satellite (21)
roulant sur ladite couronne et mobile en rotation autour
d'un axe de satellite (16) porté par un porte-satellites
(13), caractérisé en ce que ledit axe de satellite est
monté de façon à pouvoir être lui-même mobile en rotation autour de son axe par rapport audit porte-satellites.
L'invention est adaptée à un réducteur monté dans un
turboréacteur à fort taux de dilution pour l'entraînement
de sa soufflante.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.422 – (A1) – [12 55035]. –
31
mai
2012. – F 16 H 61/06 (2013.01). –
PROCEDE DE
PILOTAGE D'UN SYSTEME HYDRAULIQUE, ET SYSTEME HYDRAULIQUE ASSOCIE – (Inventeur: COUTEL JULIEN). – Demandeur: RENAULT S.A.S SociéMandataire: CASALONGA
té par actions simplifiée, –
& ASSOCIES
J
O
K
P
R
M
Un système hydraulique (1), notamment pour transmission automatique de véhicule automobile, comporte
des récepteurs hydrauliques (E1, E2, F1, F2, F3) de type
embrayage et/ou freins, alimentés à la même pression
de ligne (Pligne) par un même circuit hydraulique (2). Le
système comporte une unité de commande électronique
(13) configurée pour provoquer une chute temporaire de
la pression de ligne (Pligne), pendant l'opération de fermeture (t0-t8) de l'un des récepteurs (E2) lors d'un changement d'état du système, notamment lors d'un
changement de rapport de démultiplication d'un premier
rapport à un second rapport.
A
B
D
E
2.991.423 – (A1) – [12 54985]. –
30
mai
2012. – F 16 K 7/12 (2013.01). –
CLAPET ANTI(Inventeur :
RETOUR DU TYPE A MEMBRANE –
SPANEVELLO MARCO MARTINO). –
Demandeur :
MGI COUTIER Société anonyme, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
M
J
K
P
O
R
Le clapet (1) comprend un corps (3) évidé, un siège
(4) disposé transversalement l'intérieur du corps et
pourvu d'orifices de passage (8) pour le fluide, et une
membrane (2) souple apte à obturer ces orifices, la membrane étant maintenue par son centre, en position déformée et précontrainte, sur un picot central (12). Le siège
(4) comporte, dans sa zone périphérique, des moyens
d'appui (13) coopérant avec des moyens d'appui complémentaires (14) formés dans l'évidement (7) du corps (3),
ces moyens venant en contact réciproque permanent
après assemblage du clapet. La butée franche ainsi
obtenue garantit la précontrainte de la membrane (2).
Cette butée est avantageusement complétée par un joint
torique (17) d'étanchéité.
Application au domaine automobile, par exemple dans
un circuit d'assistance au freinage.
F16H
159
160
F16K
A
K
B
D
E
2.991.424 – (A1) – [12 54934]. –
29
mai
2012. –
F 16 K 17/04 (2013.01), F 16 K 17/168. –
DISPOSITIF DE DECHARGE ET DE PURGE, EMBOUT DE RACCORD ET RACCORD COMPRENANT
UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : TIBERGHIEN
ALAIN-CHRISTOPHE ; DURIEUX CHRISTOPHE ;
MAYER ROMAIN). –
D e m a n d e u r : S TA U B L I FA VERGES Société en c om mandite par actions, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
J
P
O
R
M
L'invention concerne un dispositif de décharge et de
purge (10) adapté pour limiter la pression d'un fluide (F)
occupant le volume intérieur d'un embout de raccord (2).
Le dispositif (10) comprend une soupape ou un piston
d'actionnement de soupape; une enceinte (30) intérieure
débouchant sur une face avant (22) de la soupape ou du
piston; et un obturateur (60) mobile entre une position
fermée (C1) où il obture la face avant (22) au niveau
d'une première zone d'étanchéité (Z92) définissant une
première section d'étanchéité (S92) vers la face avant
(22) et une position ouverte où il n'obture plus la face
avant (22). Le dispositif (10) comprend aussi une première chambre (50) définie lorsque l'obturateur (60) est
en position fermée, entre l'enceinte (30), l'obturateur
(60), la première zone d'étanchéité (Z92) et une deuxième zone d'étanchéité (Z94) définissant une seconde
section d'étanchéité (S94) à l'opposé de la face avant
(22) par rapport à la première zone d'étanchéité (Z92);
un passage de communication (36) entre la première
chambre (50) et le volume intérieur de l'embout (2); des
moyens (96) de rappel de l'obturateur en position
fermée; et une seconde chambre (40) définie entre
A
B
D
E
2.991.425 – (A3) – [13 54913]. –
30
mai
2013. – F 16 K 17/19 (2013.01), F 16 K 31/02, 17/
(Inventeur :
40. – SOUPAPE DE SECURITE –
ARCH GUERRERO ANTONI). –
Demandeur : BITRON INDUSTRIE ESPANA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET YVES DEBAY . –
Priorité :
ES, 30 mai 2012, n° 201230594.
K
R
M
J
O
P
F
La présente invention a pour objet de proposer une
soupape de sécurité, en particulier pour être montée
dans un conteneur destiné à emmagasiner un gaz pressurisé, caractérisée parce qu'elle comprend un mécanisme de fermeture actionnable par des moyens
d'actionnement électriques qui est lié à une chambre
pourvue d'une sortie du gaz vers l'extérieur et un second
mécanisme de fermeture actionnable par pression sur un
disque cassable susceptible de se rompre lorsqu'on
dépasse une valeur de pression prédéterminée, ce
second mécanisme de fermeture étant lié à une seconde
chambre pourvue d'une deuxième sortie du gaz vers
l'extérieur, et présentant des moyens de clouage liés aux
deux mécanismes de fermeture.
BOPI 13/49
l'enceinte (30), la deuxième zone d'étanchéité (Z94) et
l'obturateur (60) et isolée du volume intérieur de l'embout
(2) et de la première chambre (50). La première section
d'étanchéité (S92) est plus petite que la seconde section
d'étanchéité (S94).
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.426 – (A3) – [13 54872]. –
29
mai
2013. –
F 16 K
31/08
(2013.01). –
ELECTROVANNE BISTABLE POUR LE REGLAGE
DU PASSAGE D'UN FLUIDE –
( I nv en te u r : A R C H
GUERRERO ANTONI). –
Demandeur : BITRON IND U S T R I E E S PA N A S . A . S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET YVES DEBAY . –
Priorité :
ES, 29 mai 2012, n° 201230582.
J
O
P
R
F
M
L'invention une électrovanne (1) bistable pour le
réglage du passage d'un fluide, qui comprend un corps
carcasse (2) qui présente une entrée (3) et au moins une
sortie (4) pour le passage d'un débit de fluide, un noyau
mobile (5) qui inclut un élément obturateur (6) pour permettre/bloquer la communication fluide entre l'entrée (3)
et au moins une sortie (4) pour le passage du fluide, ledit
noyau (5) étant déplaçable par l'action d'une bobine (7)
alimentée électriquement et des moyens de retour élastiques, caractérisée en ce qu'elle inclut au moins un
aimant permanent (9) fixé dans l'intérieur du corps carcasse (2) dans une région proche de la bobine (7), pour
maintenir le noyau mobile (5) dans une position telle
qu'elle bloque la communication fluide entre l'entrée (3)
et au moins la sortie (4).
A
K
B
D
E
2.991.427 – (A1) – [12 55080]. –
01
juin
2012. –
F 16 L 15/08 (2013.01), B 60 T 17/04. –
SYSTEME DE RACCORDEMENT HYDRAULIQUE
D'UN TUBE SUR UN SUPPORT, COMPORTANT UNE
PIECE DE LIAISON CALEE ANGULAIREMENT –
(Inventeurs : GUET DAVID ; OLIVEIRA CELSO). –
P
O
M
J
R
Système de raccordement hydraulique pour raccorder un tube (10) sur un support (2), comportant une pièce
de liaison (14) comprenant deux faces planes parallèles
délimitées par un contour extérieur, et un perçage axial
perpendiculaire recevant une vis de serrage (16) vissée
dans le support, pour appuyer une face plane sur une
surface supérieure du support, le tube (10) étant raccordé sur le contour extérieur de cette pièce de liaison
pour communiquer avec le perçage axial, caractérisé en
ce que le contour extérieur de la pièce de liaison (14)
comporte des formes excentrées par rapport à l'axe de la
vis de serrage (16), qui s'ajustent entre des bossages
(40) du support (2) dépassant au-dessus de la surface
supérieure, pour être calées angulairement par rapport à
cet axe.
F16K
161
162
A
F16L
B
D
E
2.991.428 – (A1) – [12 55079]. –
01
juin
2012. – F 16 L 39/04 (2013.01). – DISPOSITIF ET
PROCEDE D'EMMANCHEMENT DE DEUX RACCORDS
AU BOUT DE DEUX CONDUITS, NOTAMMENT DANS
UN AERONEF –
(Inventeurs : FRAYSSE DAMIEN ;
GAGNAIRE THIERRY ; THOMAS BENOIT). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: BREVALEX
J
K
P
O
R
M
Dispositif (30) pour l'emmanchement de deux raccords (18) au bout de deux conduits, notamment dans un
aéronef, en vue d'un raccordement mutuel ultérieur desdits raccords au moyen d'un tuyau de liaison,
comprenant:
- un corps (32);
- un premier support (34) comprenant des moyens (62a,
62b) de retenue provisoire de raccord qui définissent un
axe de raccord (51) associé;
- un deuxième support (38) opposé comprenant des
moyens (62a, 62b) de retenue provisoire de raccord qui
définissent un axe de raccord (51) associé;
- des moyens de déplacement en translation dudit premier support (34) par rapport audit corps (32), parallèlement à l'axe de raccord (51) associé, entre une position
rétractée et une position déployée.
Procédé de mise en communication fluidique de deux
conduits dans un aéronef, comprenant l'emmanchement
de deux raccords au bout des deux conduits au moyen
d'un tel dispositif.
A
K
O
B
D
E
2.991.429 – (A1) – [12 55227]. –
05
juin
2012. –
F 17 C 3/02 (2013.01), E 04 B 9/06. –
TOIT DE CUVE ETANCHE ET THERMIQUEMENT
ISOLEE –
(Inventeur : GAZEAU JAMES). –
Demandeur: GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société par actions simplifiée, – Mandataire: LOYER ET
ABELLO
M
J
P
R
Cuve étanche et thermiquement isolée comportant:
une paroi cylindrique (2) comportant une barrière d'isolation et une barrière d'étanchéité en appui sur la barrière
d'isolation,
un toit (3),
une structure de raidissage (4) supportant le toit,
des suspentes (7) fixées à la structure de raidissage et
s'étendant sous la structure de raidissage,
un plafond suspendu comportant un plancher (11) et une
structure de support (9) portant le plancher, la structure
de support étant fixées aux suspentes,
la structure de support comportant une pluralité de
poutres (10) agencées sous la forme d'une pluralité de
carrés concentriques dont les diagonales sont alignées,
lesdits carrés étant reliés rigidement entre eux et centrés
par rapport au centre de la cuve, chacun des côtés d'un
carré étant constitué d'une poutre unique.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
F17C
163
E
2.991.430 – (A1) – [12 01555]. –
31
mai
2012. – F 17 C 3/04 (2013.01). –
PROCEDE
D'ETANCHEIFICATION D'UNE BARRIERE D'ETANCHEITE SECONDAIRE D'UNE CUVE ETANCHE ET
THERMIQUEMENT ISOLANTE – (Inventeurs : PRIOLEAU REMY; CANAVAGGIO THOMAS; GONCALVES
JEAN PAUL). –
Demandeur : GAZTRANSPORT ET
T E C H N I G A Z S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: LOYER ET ABELLO
J
K
P
O
R
M Un procédé d'étanchéification pour étanchéifier une
barrière d'étanchéité secondaire (3) d'une cuve étanche
et thermiquement isolante, la cuve comportant une paroi
d'interruption (15) s'étendant transversalement à la paroi
porteuse, la paroi d'interruption portant une pièce d'arrêt
secondaire (20), la pièce d'arrêt secondaire faisant saillie
sur une face intérieure de la paroi d'interruption (15) pour
attacher un bord d'extrémité de la barrière d'étanchéité
secondaire (21),
le procédé étant caractérisé par les étapes de:
créer un canal (39) faisant communiquer l'extérieur de la
paroi de cuve avec une surface intérieure (30) de la
pièce d'arrêt secondaire (20), et
injecter un fluide polymérisable (46) à travers le canal
jusqu'à atteindre une zone de ladite face intérieure (30)
de la pièce d'arrêt secondaire sur laquelle le bord d'extrémité de la barrière d'étanchéité secondaire (21) est attaché.
A
B
D
E
2.991.431 – (A1) – [12 55074]. –
01
juin
2012. – F 17 C 13/06 (2013.01). – DISPOSITIF DE
FOURNITURE DE FLUIDE SOUS PRESSION –
(Inventeurs : FRENAL ANTOINE ; DESCLIDES MICHAEL). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE,SOCIETE
P
J
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R
M Dispositif de fourniture de fluide sous pression com-
prenant un récipient (1) de fluide sous pression, un robinet (2), le robinet (2) comprenant au moins un organe (3)
de contrôle du remplissage et/ou soutirage, le dispositif
comprenant un chapeau (4) de protection du robinet (2)
monté sur le récipient (1) et délimitant un volume de protection autour du robinet (2), le au moins un organe (3)
de contrôle étant accessible via une ouverture (5) ménagée dans le corps du chapeau (4), le dispositif comprenant un sceau (6) de garantie frangible, en configuration
non rompue le sceau (6) de garantie empêchant ou limitant l'utilisation par l'utilisateur du au moins un organe (3)
de contrôle, en configuration rompue, le sceau (6) de
garantie autorisant l'usage de l'organe (3) de contrôle par
l'utilisateur, caractérisé en ce que, en configuration non
rompue, le sceau (6) de garantie comporte deux extrémités fixées sur le chapeau (4) et occulte au moins une partie de l'ouverture (5) du chapeau d'accès à l'organe (3)
de contrôle, une première extrémité le sceau (6) de
garantie étant fixée sur le chapeau (4) via une portion (7,
37) d'accrochage frangible et non réutilisable après rupture, en configuration rompue, la portion (7, 37) d'accrochage frangible du sceau (6) étant rompue et le sceau (6)
de garantie restant attaché au chapeau (4) au niveau
d'une seconde extrémité, en configuration rompue le
sceau (6) de garantie étant déplaçable dans une position
n'occultant plus l'ouverture (5) et définissant une zone
support d'information visible pour l'utilisateur.
164
A
K
F17C
B
D
E
2.991.432 – (A1) – [12 55164]. –
04
juin
2012. –
F 17 C 13/06 (2013.01), F 17 C 5/06. –
BOUCHON POUR RACCORD FLUIDIQUE, ROBINET, BOUTEILLE ET PROCEDE DE REMPLISSAGE
CORRESPONDANTS –
(Inventeur : FRENAL ANDemandeur : L'AIR LIQUIDE,SOCIETE
TOINE). –
J
une surface du raccord destinée à coopérer avec un outil
de remplissage
P
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R
M Bouchon (1) pour raccord fluidique comprenant un
fourreau (11) d'accrochage destiné à être enfilé sur un
raccord (2), le fourreau (11) s'étendant autour d'un axe
longitudinal (13) central, le fourreau (11) comportant, sur
sa surface intérieure et à une première extrémité, une
portion (12) taraudée destinée à coopérer avec une portion filetée (20) conjuguée formée sur la surface extérieure d'un raccord (2) en vue de son vissage/dévissage
par rotation autour d'une direction parallèle à l'axe (13)
longitudinal, caractérisé en ce que la portion taraudée
(12) comprend au moins un évidement (116) parallèle à
l'axe (13) longitudinal, en projection selon un plan orthogonal à l'axe (13) longitudinal, le au moins un évidement
(116) étant sécant avec le cercle de plus petit diamètre
du taraudage (12), et en ce que la surface intérieure du
fourreau (11) comprend, au niveau d'une seconde extrémité opposée à la première extrémité, un axe (14),
s'étendant à l'intérieur du fourreau (11) selon une direction parallèle à l'axe (13) longitudinal en direction de la
seconde extrémité du fourreau (11) jusqu'à une extrémité
libre (15) située entre les première et seconde extrémités
du fourreau (11), ladite extrémité libre (15) de l'axe (14)
étant prévue pour former un cache de protection pour
A
B
D
E
2.991.433 – (A3) – [13 54828]. –
28
mai
2013. – F 23 B 50/02 (2013.01). –
BRULEUR A
(Inventeurs : PIVETTA
COMBUSTIBLE SOLIDE –
CESARINO; MEZZALIRA CLAUDIO; ZANETTE GIACOMO). –
D e m a n d e u r : M C Z G R O U P S . P. A , –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée . – Priorité: IT, 30 mai 2012, n° PN2012A000027.
R
M
J
P
K
O
F
La présente invention concerne un brûleur (10) à
combustible solide comprenant un corps principal s'étendant le long d'un axe vertical (X-X) et formé essentiellement par: un réservoir (1) pour ledit combustible
comprenant un corps tubulaire, ledit réservoir (1) étant
prévu avec une première ouverture (1A) pour l'introduction dudit combustible solide et avec une deuxième
ouverture (1B), un élément de couverture (5) étant hermétiquement couplé de manière amovible à ladite première ouverture (1A); une chambre de combustion (2)
communiquant avec ledit réservoir (1) au moyen de ladite
deuxième ouverture (1B) et prévue avec une troisième
ouverture (2A) pour l'entrée de l'air comburant et avec
une quatrième ouverture (2B) pour l'évacuation des gaz
produits par la combustion lorsque ledit brûleur (10) est
utilisé; une chambre secondaire (6) de collecte de
cendres et d'allumage de ladite combustion, séparée de
ladite chambre de combustion (2) au moyen d'une grille
(3). Un déflecteur (4) est prévu entre ledit réservoir (1) et
ladite chambre de combustion (2), ledit déflecteur (4)
étant disposé de manière transversale par rapport à la
section de ladite chambre de combustion (2) laissant au
moins un interstice latéral libre (14) pour l'entrée régulée
de combustible dans ladite chambre de combustion (2)
de sorte que le combustible momentanément présent
dans ledit au moins un interstice (14) empêche l'entrée
BOPI 13/49
d'air comburant dans ledit réservoir (1).
BOPI 13/49
A
B
D
F23J
165
E
2.991.434 – (A1) – [12 01599]. –
04
juin
2012. – F 23 J 13/00 (2013.01). –
SYSTEME DE
GUIDAGE DE FUMEES D'UNE CHEMINEE –
(Inventeur: PIAN LONGNAN). – Demandeur: PIAN
LONGNAN, – Mandataire: PIAN LONGNAN
J
P
K
O
R
M
Circuit d'évacuation de fumées pour système de
fumisterie, comprenant: un premier tronçon inférieur,
destiné au raccord, direct ou indirect, à un système de
chauffage, un tronçon supérieur, destiné au raccord avec
un groupe de distribution d'air chaud, un ensemble de
tronçons, adaptés pour former une pluralité de chemins
d'évacuation de fumées entre le tronçon inférieur et le
tronçon supérieur.
A
K
B
D
E
2.991.435 – (A1) – [12 55021]. –
31
mai
2012. –
F 24 F 3/00 (2013.01), B 60 H 1/00. –
INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/
OU CLIMATISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE
ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D'UNE TELLE INSTALLATION. –
(Inventeur : THUEZ JEAN-LUC). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, –
M an d at ai r e : V A L E O
SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée
O
M
J
P
R
ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile comprenant
évaporateur (11), et,
chaleur bi-fluide (19). La boucle de climatisation (3) comprend au moins
- un premier organe de commutation (151) agencé entre
le compresseur (7) et l'échangeur de chaleur extérieur
(9)
- un deuxième organe de commutation (152) agencé
entre l'échangeur de chaleur extérieur (9) et l'échangeur
de chaleur bi-fluide (19), et
- un troisième organe de commutation (153) agencé
entre le compresseur (7) et l'échangeur de chaleur bifluide (19).
166
A
K
F24F
B
D
E
2.991.436 – (A1) – [12 55025]. –
31
mai
2012. –
F 24 F 5/00 (2013.01), F 24 F 6/12. –
APPAREIL POUR CONDITIONNER L'AIR D'UNE
PIECE OU D'UNE ENCEINTE FERMEE – (Inventeur:
BOIRAL STEPHANE JACKY). –
D em andeu r : B OI Mandataire :
IXAS
RAL STEPHANE JACKY, –
CONSEIL
J
R
O
P
M
Appareil de conditionnement d'air pour une pièce ou
une enceinte fermée comportant, de haut en bas:
une volute de soufflage (1);
un plénum de séparation (2) comprenant un cône intérieur (6), une turbine hydraulique (7) et une roue de ventilation centrifuge (8);
une chambre de pulvérisation (3) comprenant en sa
partie haute au moins une buse de pulvérisation (10) et
en sa partie basse des entrées d'air latérales (4) et un
cône de fond collecteur d'eau (5);
ainsi que des organes de mesures (12, 13, 14, 23, 25,
27) actionnant des organes de régulation (16, 17, 22, 26,
28, 29, 34, 35) contenus dans un coffret hydraulique
(38);
ladite turbine hydraulique (7) et ladite au moins une buse
de pulvérisation (10) étant reliées à un échangeur thermique (24);
ledit appareil de conditionnement d'air étant configuré
pour générer lors de son fonctionnement un flux d'air
ascensionnel entre lesdites entrées d'air latérales (4) et
ladite roue de ventilation centrifuge (8), ledit appareil
étant caractérisé en ce que ladite turbine hydraulique (7)
située dans le plénum de séparation (2) entraîne ladite
roue de ventilation centrifuge (8) pour éliminer par centrifugation les gouttelettes d'eau présentes dans ledit flux
d'air ascensionnel.
A
K
B
D
E
2.991.437 – (A1) – [12 55212]. –
05
juin
2012. –
F 24 F 12/00 (2013.01), F 03 D 9/00. –
EQUIPEMENT DE THERMOREGULATION A USAGE
DOMESTIQUE COMPRENANT DES MOYENS DE RECUPERATION D'ENERGIE –
(Inventeur : THIBAULT
JEAN-JACQUES). –
Demandeur : THIBAULT JEANJACQUES, – Mandataire: FIDAL INNOVATION
J
R
M
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L'invention concerne un équipement de thermorégulation (1) à usage domestique comprenant un moyen de
ventilation (2) associé à un échangeur thermique, ledit
moyen de ventilation (2) produisant, en fonctionnement,
un flux éolien (20), ledit équipement étant caractérisé en
ce qu'il comprend en outre un moyen de récupération
d'énergie (4) constitué par une hélice (40) placée dans le
flux éolien produit par le moyen de ventilation (20), ladite
hélice (40) étant couplée à un générateur de courant
électrique (41) alimentant au moins une batterie rechargeable (6) par l'intermédiaire d'un régulateur de tension
(5).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.438 – (A1) – [12 54978]. –
30
mai
2012. – F 24 F 13/22 (2013.01). –
BAC
A
CONDENSATS ET APPAREIL DE TRAITEMENT D'AIR
MUNI D'UN TEL BAC –
(Inventeurs : BONGIOVANNI
GILLES; GONCALVES DE LIMA FILIPE; DREVOT FABIEN). – Demandeur : COMPAGNIE INDUSTRIELLE
D'APPLICATIONS THERMIQUES, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
J
K
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M
Ce bac à condensats (20) destiné à être installé sous
un échangeur air-liquide (10) dans un appareil de traitement d'air, est réalisé en matériau synthétique moulé et
pourvu d'au moins un piquage (226) d'évacuation des
condensats. Ce bac comprend une surface plane (S206)
d'appui d'une partie (104, 106, 108) de l'échangeur et au
moins une rigole (208, 210) à fond incliné (212, 214) par
rapport à cette surface plane en direction d'un premier
volume (218) de stockage temporaire des condensats
raccordés au piquage d'évacuation (226).
A
B
D
E
2.991.439 – (A1) – [12 54916]. –
29
mai
2012. – F 24 H 4/04 (2013.01), F 24 H 7/04, F 24 J
INSTALLATION DE TRANSFORMATION
2/04. –
D'ENERGIE THERMIQUE –
(Inventeur : TORRENT
PIERRE YVES). –
Demandeur: DATANEWTECH Société par actions simplifiée, –
MICHEL POUPON
J
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M
P
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Application à alimentation globale en énergie, chauffage, eau chaude sanitaire, électricité, d'un bâtiment tel
qu'une maison individuelle, un ensemble de logements
collectifs, un bâtiment industriel ou tertiaire, etc.
F24F
167
168
A
F25B
B
D
E
2.991.440 – (A1) – [12 55175]. –
04
juin
2012. – F 25 B 27/00 (2013.01). –
PROCEDE DE
REGULATION D'UNE INSTALLATION COMPRENANT
DES APPAREILS DE COGENERATION ET DES SYSTEMES THERMODYNAMIQUES DESTINES A LA CLIMA(Inventeur :
TISATION ET/OU AU CHAUFFAGE –
MOREAU CHRISTIAN). –
Demandeur : MOBILE
COMFORT HOLDING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: IXAS CONSEIL
J
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K
P
R
M Procédé de gestion d'une installation comprenant des
appareils de cogénération et des systèmes thermodynamiques, et une machine informatique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: a) On entre des « données
de base » dans la machine informatique, comprenant au
moins la tenue à l'impact électrique de l'appareil de cogénération, et la valeur d'intensité maximale de la pompe à
chaleur, b) on entre des « données instantanées » dans
ladite machine informatique, comprenant au moins l'état
de l'appareil de cogénération, l'état de la pompe à chaleur et la puissance électrique demandée par la pompe à
chaleur, c) on définit des « données cibles » à laquelle
sont affectées une « valeur cible » respective dans ladite
machine informatique, ces données cibles comprenant
au moins la production minimale et/ou maximale d'électricité par l'installation, éventuellement la consommation
maximale d'électricité et d'énergie primaire, et au moins
une parmi: les températures d'eau très chaude (T2),
d'eau chaude (T1), d'eau froide (T3), d'évaporation de
fluide frigorigène (T4, T5), et la demande en électricité du
réseau local, d) on régule l'installation à l'aide de ladite
machine informatique de manière à atteindre, pour chacune des données cibles sélectionnées, la ou les valeurs
A
B
D
E
2.991.441 – (A1) – [12 55172]. –
04
juin
2012. – F 25 B 47/02 (2013.01). –
PROCEDE DE
DETECTION DE GIVRAGE D'UN ECHANGEUR EVAPORATEUR AIR/FLUIDE FRIGORIGENE BASE SUR
L'AUGMENTATION DE LA CONSOMMATION ELECTRIQUE –
(Inventeur : MOREAU CHRISTIAN). –
Demandeur: MOBILE COMFORT HOLDING Société
par actions simplifiée, – Mandataire: IXAS CONSEIL
O
M
J
K
P
R
La présente invention a pour objet un procédé de
dégivrage d'un échangeur de chaleur air/fluide frigorigène dans un ensemble ventilateur/échangeur de chaleur, comprenant les étapes de:(a) Détection du givrage,
comprenant les sous-étapes de: (a1) Mesure et mémorisation de la puissance électrique P1 consommée par le
ventilateur au moment de son démarrage, (a2) Mesure
de la puissance électrique P2 consommée par le ventilateur pendant son fonctionnement, puis: (a3) Comparaison entre les valeurs de P1 et P2, et si la puissance
électrique mesurée pendant le fonctionnement est de
plus de x% supérieure à la puissance électrique nominale consommée au démarrage (x étant réglable entre
20% et 80%), ou si la puissance absorbée par le ventilateur devient supérieure à y% de la puissance nominale (y
étant réglable entre 100 et 200%), alors on considère
qu'il y a givrage de l'échangeur, et les étapes (b), (c) et
(d) suivantes sont exécutées; (b) Passage en mode dégivrage, (c) Dégivrage de l'échangeur, (d) Sortie du mode
dégivrage.
BOPI 13/49
cibles qui leur ont été affectées, la régulation l'ajustement
d'au moins une « donnée d'ajustement », de manière à
rapprocher la valeur actuelle de chaque donnée cible
sélectionnée de la valeur cible qui lui a été affectée à
l'étape c), la au moins une donnée d'ajustement comprenant la puissance électrique fournie par l'appareil de
cogénération.
BOPI 13/49
A
B
D
F25J
169
E
2.991.442 – (A1) – [12 55063]. –
31
mai
2012. – F 25 J 3/00 (2013.01). –
APPAREIL ET
PROCEDE DE SEPARATION CRYOGENIQUE D'UN MELANGE DE MONOXYDE DE CARBONE ET DE METHANE AINSI QUE D'HYDROGENE ET/OU D'AZOTE –
(Inventeurs : MARTY PASCAL ; TALBOT JEANJACQUES). – Demandeur: L'AIR LIQUIDE,SOCIETE
J
P
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R
M Un appareil de séparation cryogénique d'un mélange
(5) de méthane et de monoxyde de carbone ainsi que
d'azote et/ou d'hydrogène comprend une première unité
de séparation comprenant une première colonne (19), la
première unité de séparation étant alimentée par le
mélange (5), une première conduite pour sortir un gaz
enrichi en hydrogène et/ou en azote (21) de la première
unité, une deuxième conduite pour sortir un liquide (23)
contenant du méthane et de l'azote et du monoxyde de
carbone de la première unité, une deuxième colonne (27)
reliée à la deuxième conduite, une troisième conduite
reliée à la cuve de la deuxième colonne pour soutirer un
liquide enrichi en méthane (33) et une quatrième
conduite reliée à la tête de la deuxième colonne pour
soutirer un gaz enrichi en monoxyde de carbone (43), la
première colonne étant disposée en dessous de la deuxième colonne, les deux colonnes ayant le même axe
principal, de sorte que le liquide enrichi en méthane (33)
est produit à une pression plus élevée que la pression de
la cuve de la deuxième colonne.
A
B
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E
2.991.443 – (A1) – [12 55233]. –
05
juin
2012. – F 28 F 3/08 (2013.01). –
ECHANGEUR
DE CHALEUR A PLAQUES VISANT DES DEBITS HOMOGENES DE FLUIDE ENTRE CANAUX –
(Inventeurs: CASTANIE CHRISTOPHE; CHARCOSSET JEAN-YVES). –
Demandeur : SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
J
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M
L'échangeur de chaleur à plaques (1) comprend:
- une pluralité de plaques primaires (3), dans lesquelles
sont réalisés une pluralité de passages primaires (7);
- une pluralité de plaques secondaires (11), dans lesquelles sont réalisés une pluralité de passages secondaires (15);
- des premier et second collecteurs (19) (21) d'alimentation en fluide secondaire et un collecteur (23) d'évacuation du fluide secondaire ménagés dans les plaques
primaires et secondaires (3, 11) et s'étendant sensiblement perpendiculairement aux plaques primaires et
secondaires (3, 11),
- les plaques primaires et secondaires (3, 11) étant parallèles à un axe longitudinal déterminé (X) et présentant un
plan médian (P) commun contenant l'axe longitudinal
(X);
- le collecteur d'évacuation secondaire (23) est situé à
une première extrémité longitudinale (29) des plaques
primaires et secondaires (3, 11) dans le plan médian (P),
les premier et second collecteurs d'alimentation secondaires (19, 21) étant situés à une seconde extrémité longitudinale (32) des plaques primaires et secondaires (3,
11) opposée à la première, de manière symétrique par
rapport au plan médian (P) et écartés du plan médian
(P).
170
A
F28F
B
D
E
2.991.444 – (A1) – [13 55183]. –
05
juin
2013. – F 28 F 3/08 (2013.01), F 28 F 9/22, H 05 K
7/20. – STRUCTURE DE DISSIPATION THERMIQUE
BIDIRECTIONNELLE –
(Inventeurs : LIN KUO-JEN ;
CHENG CHIH-HUNG; LIU WEN-JUNG; HUANG CHUNDemandeurs : CPUMATE INC. ; GOLDEN
LUNG). –
SUN NEWS TECHNIQUES CO., LTD., –
Mandataire :
CABINET CHAILLOT . –
Priorité: TW, 05 juin 2012,
n° 101120092.
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R
F
M
L'invention concerne une structure de dissipation
thermique bidirectionnelle (1) qui comprend une base
(11), des caloducs (12) et un dissipateur thermique (14)
ayant des ailettes de refroidissement (13) installées à
intervalle sur les caloducs (12) et empilées sur la base
(11), chaque ailette (13) comprenant au moins une
lamelle de guidage (132). Après assemblage, un canal
de détournement horizontal (136) est formé entre les
ailettes (13) et les lamelles de guidage (132) forment un
canal de détournement vers le bas (137). En utilisation,
une partie du courant de vent dissipe la chaleur à travers
le canal de détournement horizontal (136) et l'autre partie
du courant de vent est soufflée vers le bas à travers le
canal de détournement vers le bas (137) pour dissiper la
chaleur autour du dispositif électronique (2) directement,
de façon à améliorer de manière significative l'efficacité
de la dissipation thermique.
A
K
B
D
E
2.991.445 – (A1) – [12 01603]. –
01
juin
2012. –
F 41 A 9/60 (2013.01), F 41 A 9/81. –
MAGASIN POUR LA COLLECTE ET LE STOCKAGE
DE DOUILLES DE MUNITIONS –
(Inventeur : HASLER JEAN LUC). – Demandeur: NEXTER SYSTEMS
Société anonyme, –
M an d a t a i r e : N E X T E R S Y S TEMS Société anonyme
J
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M
P
L'invention a pour objet un magasin (13) pour la collecte et le stockage de douilles de munitions. Ce magasin
comporte une enceinte de stockage (15) à l'intérieur de
laquelle les douilles sont introduites au travers d'une
ouverture (14) aménagée dans une paroi avant (13a) du
magasin. Ce magasin est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un déflecteur diédrique (16) qui est disposé sensiblement en regard de l'ouverture (14) et à
distance de celle-ci, le déflecteur diédrique (16) comportant deux plans (16a, 16b) formant un premier angle (α)
entre eux, le bord d'intersection (17) des plans étant par
ailleurs incliné d'un deuxième angle (β) par rapport à la
paroi (13a) portant l'ouverture.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.446 – (A1) – [12 01602]. –
01
juin
2012. – F 41 A 9/81 (2013.01), F 41 A 9/60, 27/00. –
MONTAGE D'ARME COMPORTANT UN COULOIR
D'EJECTION DES DOUILLES –
( I n v e n t eu r : H A S LER JEAN LUC). – Demandeur: NEXTER SYSTEMS
M a n da t a i r e : N E X T E R S Y S Société anonyme, –
TEMS Société anonyme
J
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O
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M
L'invention a pour objet un montage d'arme comportant un berceau (2) destiné à recevoir une arme (3) et
monté pivotant sur des tourillons (4) solidaires d'un affût
(5). Ce montage d'arme comporte un couloir (12) d'éjection des douilles, qui est en partie délimité par une
plaque de fond (10) fixe par rapport à l'affût (5) et une
plaque supérieure (11) articulée sur une charnière (15)
fixe et ayant un axe parallèle aux tourillons. La plaque
supérieure (11) est par ailleurs guidée sur une première
rainure (16) qui est courbe et portée par un flasque (20)
solidaire du berceau (2), le profil de la première rainure
(16) étant défini de façon à assurer un positionnement de
la plaque supérieure (11) sensiblement parallèlement à
la plaque de fond (10) sur au moins 50% du débattement
en pivotement du berceau (2) sur ses tourillons (4).
A
K
B
D
E
2.991.447 – (A1) – [12 01541]. –
30
mai
2012. –
F 42 C 15/18 (2013.01), F 42 C 15/40. –
S YST EM E D'A RM EM EN T SEC UR ISE PO U R
CHARGE EXPLOSIVE –
(Inventeurs : BARTHELEMY PATRICK; CAILLARD JEAN; CARTON LAURENT;
RAFIN VINCENT). –
Demandeur : MBDA FRANCE
Société anonyme, –
Mandataire: GEVERS FRANCE
Société par actions simplifiée
J
P
O
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M
- Système d'armement sécurisé pour charge explosive.
- Selon l'invention, le système comporte
un actionneur d'armement (4) pour déplacer un boisseau (19), porteur d'un détonateur (20), d'une position
fixe de sécurité à une position fixe d'armement, et
un actionneur de désarmement (5), disposé à l'opposé
dudit actionneur d'armement (4), apte à ramener ledit
boisseau (19) de ladite position fixe d'armement à ladite
position fixe de sécurité.
F41A
171
172
A
G01B
B
D
E
2.991.448 – (A1) – [12 55093]. –
01
juin
2012. – G 01 B 11/00 (2013.01). –
PROCEDE DE
MESURES TRIDIMENSIONNELLES PAR STEREOCORRELATION UTILISANT UNE REPRESENTATION
PA R A M E T R I Q U E D E L ' O B J E T M E S U R E –
(Inventeurs : HILD FRANCOIS ; ROUX STEPHANE). – Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE; ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN Etablissement public à caractère scientifique et culturel, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
P
K
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M
Le domaine général de l'invention est celui des procédés de mesures tridimensionnelles d'un objet par stéréocorrélation. Ces procédés nécessitent au moins deux
caméras reliées à des moyens de traitement d'images.
Ces procédés comportent au moins une première étape
d'étalonnage des deux plan-images et une seconde
étape d'appariement spatial entre ces deux plan-images.
Ces deux étapes peuvent être suivies d'une troisième
étape d'appariement temporel. Le procédé selon l'invention nécessite des objets dont la surface possède une
représentation paramétrique, c'est-à-dire une représentation mathématique de la surface de l'objet ayant la
forme d'une décomposition sur une base de fonctions
scalaires. Ladite représentation paramétrique est mise
en oeuvre lors de la première étape d'étalonnage et/ou
lors des seconde et troisième étapes d'appariement spatial ou temporel.
A
B
D
E
2.991.449 – (A1) – [12 01265]. –
30
avril
2012. – G 01 F 13/00 (2013.01). –
INTEGRATION
D'UN DEBIMETRE MASSIQUE EN SORTIE D'ALAM(Inventeur : MICHAUD ANTOINE JEAN HENBIC –
RI). – Demandeur: MICHAUD ANTOINE JEAN HENRI, – Mandataire: MICHAUD ANTOINE
M
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K
Adaptation et intégration d'un densimètre massique
en sortie de refroidisseur d'alambic traditionnel dans le
but d'avoir précisément la mesure continue du distillat.
Utilisation des données recueillies à des fins de visualisation, d'automatisation, de supervision et administratives.
Intégration préservant le cachet de l'alambic traditionnel
dont l'image est souvent utilisée pour la promotion du
produit.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
G01L
173
E
K
P
2.991.450 – (A1) – [12 54983]. –
30
mai
2012. – G 01 L 23/00 (2013.01). –
PROCEDE
D'ESTIMATION DE LA PRESSION REGNANT DANS
UNE CHAMBRE DE COMBUSTION –
(Inv enteurs :
PARODI JULIEN ; KRETZAS EFSTRATIOS ; WATTIGNIES RUDY). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN
Mandataire :
J
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M
L'invention concerne un procédé d'estimation de la
pression régnant dans une chambre de combustion (6)
d'un moteur (2) à combustion interne à allumage commandé fonctionnant selon un cycle moteur comprenant
une phase de compression suivi d'une phase de combustion, caractérisé en ce que l'on estime d'abord l'évolution de la pression et de la température dans la chambre
de combustion (6) pour la phase de compression, puis on
estime une pression et une température pour la fin de la
phase de combustion puis on estime l'évolution de la
pression de combustion comprise entre la pression estimée à la fin de la phase de compression et la pression
estimée à la fin de la phase de combustion.
L'invention porte aussi sur un véhicule mettant en oeuvre
un tel procédé.
A
B
D
E
2.991.451 – (A1) – [12 55042]. –
31
mai
2012. – G 01 L 23/00 (2013.01). –
PROCEDE DE
TRAITEMENT D'UN SIGNAL ISSU D'UN DISPOSITIF DE
MESURE DE PRESSION AU SEIN D'UN MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIF ASSOCIE –
(Inventeurs : LANDREVIE LAURENT ; DUCHEMIN
CHRISTOPHE). – Demandeurs: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée ;
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, – Mandataire:
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
P
J
K
O
R
M
L'invention propose un procédé de traitement d'un
signal d'un dispositif de mesure de pression (DP) au sein
d'un moteur à combustion interne, ledit dispositif
comprenant:
un capteur de mesure de pression (800) fournissant en
sortie un signal brut (SB) de tension,
une unité de traitement (500) reliée au dit capteur de
mesure de pression (800) pour traiter et amplifier d'un
gain nominal ledit signal brut (SB),
ledit procédé comprenant les étapes suivantes:
I. lors d'une première étape, acquisition des valeurs du
signal brut (SB) par l'unité de traitement (500),
II. lors d'une deuxième étape de traitement du signal brut
(SB) par l'unité de traitement (500), application d'un gain
modulable selon une fonction prédéterminée pendant
une durée prédéterminée, de telle sorte que le gain
modulable atteigne une valeur maximale égale à la
valeur du gain nominal à la fin de la dite durée prédéterminée.
L'invention concerne également le dispositif associé.
L'invention permet de réduire la durée d'initialisation d'un
dispositif de mesure de pression.
174
A
G01N
B
D
E
2.991.452 – (A1) – [12 55005]. –
30
mai
2012. – G 01 N 1/22 (2013.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE PRELEVEMENT D'AIR POUR MESURE
D'AMIANTE ATMOSPHERIQUE – (Inventeurs: MONBOEUF PASCAL ; PLATON FREDERIC). –
Demandeur: AC-SP ETUDE & RECHERCHE EN HYGIENE INDUSTRIELLE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SCHMIT-CHRETIEN
J
K
P
O
R
M Le dispositif (105) de prélèvement d'air pour mesure
d'amiante atmosphérique comporte:
- une tête (110) de prélèvement d'air,
- une pompe (125) reliée à ladite tête de prélèvement
d'air,
- un filtre (135) adapté à retenir des particules d'amiante
dans l'air pompé,
- un débitmètre massique (140) adapté à mesurer le
débit massique d'air traversant le filtre,
- un moyen (145, 160, 165) de modulation du débit d'air
traversant le filtre et
- un moyen (150) d'asservissement du moyen de modulation en fonction du débit massique mesuré par le débitmètre.
Dans des modes de réalisation, le moyen de modulation
comporte une vanne proportionnelle (160).
Dans des modes de réalisation, la tête de prélèvement
(110) se fixe sur une partie solidaire d'une perche de prélèvement (115), par verrouillage en un quart de tour.
A
K
B
D
E
2.991.453 – (A1) – [13 54454]. –
17
mai
2013. –
G 01 N 3/08 (2013.01), G 01 N 33/38. –
PROCEDE DE SPECIFICATION DE LA STABILITE A
LA RUPTURE DE PIECES EN VERRE OU VITROCERAMIQUE SOUMISES A DES SOLLICITATIONS MECANIQUES –
(I nv en teu r : H A RT M AN N P ET ER ). –
Demandeur: SCHOTT AG, – Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité :
DE,
29
mai
2012,
n° 102012104594.1.
O
M
J
P
F
R
L'invention concerne un procédé permettant la spécification du matériau de pièces (1) en verre ou vitrocéramique par l'un des paramètres suivants:
- la durée de vie minimale d'une pièce (1) en fonction
d'une sollicitation mécanique prédéfinie, ou
- la capacité de charge mécanique en fonction d'une
durée de vie donnée, pendant laquelle se produit une
sollicitation mécanique. L'invention permet de choisir un
dimensionnement plus fin des pièces en verre ou vitrocéramique soumises à une sollicitation mécanique.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
O
B
D
E
2.991.454 – (A1) – [12 55064]. –
31
mai
2012. –
G 01 N 21/29 (2013.01), G 01 K 11/12. –
APPAREIL DE MESURE DE LA TENEUR D'UN
FLUIDE EN UNE SUBSTANCE DONNEE AMELIORE –
Demandeur: TURDUS TESTERS OF CAPACITY Société anonyme, – Mandataire: CABINET MADEUF
J
R
M
L'invention concerne un appareil pour mesurer la
teneur d'un fluide en une substance donnée, comportant
un moyen pour détecter la présence de ladite substance
dans le fluide constitué d'une masse réactive poreuse (1)
qui se colore progressivement par réaction chimique exothermique avec ladite substance en fonction du volume
de fluide qui traverse la masse, un tube creux (2) ouvert
à ses deux extrémités longitudinales, dans lequel est
logée ladite masse, un moyen de mesure de la teneur du
fluide en ladite substance, ledit moyen de mesure étant
étalonné en fonction d'un volume prédéterminé (Vo) de
fluide traversant la masse, et un indicateur thermosensible (8, 9, 11-14) qui indique que la masse réactive (1) a
atteint une température critique d'échauffement (Tc) correspondant au passage d'un volume de fluide à travers la
masse égal au volume étalon prédéterminé précité (Vo).
Selon l'invention, l'appareil comporte un moyen de
contrôle de la température d'utilisation de l'appareil.
A
K
B
D
E
2.991.455 – (A1) – [12 59554]. –
08 octobre
2012. –
G 01 N 21/29 (2013.01), G 01 K 11/12. –
APPAREIL DE MESURE DE LA TENEUR D'UN
FLUIDE EN UNE SUBSTANCE DONNEE, GARANTISSANT UNE UTILISATION A UNE TEMPERATURE OPTIMALE –
(Inventeur : PEYRE DANIEL). –
Demandeur: TURDUS TESTERS OF CAPACITY Société anonyme, – Mandataire: CABINET MADEUF . –
Priorité: FR, 31 mai 2012, n° 1255064.
J
P
O
R
F
M L'invention concerne
un appareil pour mesurer la
teneur d'un fluide en une substance donnée, comportant
un moyen pour détecter la présence de ladite substance
dans le fluide constitué d'une masse réactive poreuse (1)
qui se colore progressivement en fonction du volume de
fluide qui traverse la masse, un tube creux (2) ouvert à
ses deux extrémités longitudinales, dans lequel est logée
ladite masse, un moyen de mesure de la teneur du fluide
en ladite substance, ledit moyen de mesure étant étalonné en fonction d'un volume prédéterminé (Vo) de
fluide traversant la masse, et un indicateur thermo-sensible (8, 9, 11-14) qui indique que la masse réactive (1) a
atteint une température critique d'échauffement (Tc) correspondant au passage d'un volume de fluide à travers la
masse égal au volume étalon prédéterminé précité (Vo).
Selon l'invention, l'appareil comporte un moyen de
contrôle de la température minimale d'utilisation de
l'appareil. En outre, il comporte un moyen de contrôle de
la température maximale de stockage de l'appareil.
G01N
175
176
A
K
G01N
B
D
BOPI 13/49
E
2.991.456 – (A1) – [12 55178]. –
04
juin
2012. –
G 01 N 27/22 (2013.01), C 01 B 31/02. –
CAPTEUR D'HUMIDITE CAPACITIF A ELECTRODE
DE GRAPHENE –
(Inventeurs :
ALIANE
ABDELKADER ; VERILHAC JEAN-MARIE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X EN E R G I E S A LTE R N AT IV E S , –
J
P
O
R
M
La présente invention concerne la réalisation d'un
dispositif capteur d'humidité de type capacitif, comprenant un matériau diélectrique de faible perméabilité à
l'humidité et une électrode de perméabilité à l'humidité
supérieure à celle du matériau diélectrique avec laquelle
elle est en contact.
A
B
D
E
2.991.457 – (A1) – [12 55115]. –
01
juin
2012. – G 01 N 33/49 (2013.01). –
PROCEDE ET
SYSTEME DE CARACTERISATION DE LA VITESSE DE
DEPLACEMENT DE PARTICULES CONTENUES DANS
UN LIQUIDE, TELLES QUE DES PARTICULES SANGUINES –
(Inventeurs : POHER VINCENT ; CUBIZOLLES MYRIAM-LAURE ; POUTEAU PATRICK ; ALLIER VINCENT). –
Demandeur : COMMISSARIAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
J
K
P
O
R
M
Ce procédé est propre à caractériser une variation de
la vitesse de particules ou d'une agglomération de particules, les particules, telles que des particules sanguines,
étant contenues dans un liquide (12).
Le procédé de caractérisation comporte les étapes
suivantes:
- l'introduction du liquide (12) dans une chambre fluidique
(14);
- l'éclairage de la chambre fluidique (14) via un faisceau
lumineux d'excitation (18) émis par une source de
lumière (16), le faisceau lumineux (18) s'étendant à travers la chambre fluidique (14) selon une direction longitudinale (X);
- l'acquisition d'au moins une image par un photodétecteur matriciel (20), l'image étant formée par un rayonnement transmis par la chambre fluidique (14) éclairée; et
- le calcul, à partir d'au moins une image acquise, d'au
moins un indicateur caractérisant la variation de la
vitesse ou l'agglomération des particules.
Lors de l'étape d'acquisition, le photodétecteur (20) est
disposé à une distance (D2) inférieure à 1 cm de la
chambre fluidique (14) selon la direction longitudinale
(X).
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.458 – (A1) – [12 01609]. –
05
juin
2012. – G 01 P 5/00 (2013.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE DETERMINATION DE VITESSES AIR
D'UN GIRAVION EN VOL STATIONNAIRE ET/OU A
BASSES VITESSES –
(Inventeurs :
GARDES
JEROME ; PINACHO JEAN PAUL ; GAULENE PHILIPPE). –
Demandeur : EUROCOPTER Société par
actions simplifiée, – Mandataire: GPI & ASSOCIES
J
K
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M
La présente invention a pour objet un procédé et un
dispositif de détermination de vitesses air (13) courantes
d'un giravion (2) en situation de vol stationnaire et/ou à
basses vitesses. Un système de calcul (1) intègre deux
couples de lois polynomiales de calcul (9,10) exécutables successivement par couple. Un couple de premières lois polynomiales (9) calcule des vitesses air
estimées (11) respectivement longitudinale et latérale, et
est construit par régression multilinéaire à partir de paramètres relatifs à des points de vol simulés (17) déterminés au moyen d'un simulateur de vol (18). Un couple de
deuxièmes lois polynomiales (10) calcule les vitesses air
courantes du giravion à partir des vitesses air estimées
(11), et est construit par régression multilinéaire à partir
de paramètres relatifs à des points de vol d'essai déterminés au moyen de vols d'essai (25)
A
B
D
E
2.991.459 – (A1) – [13 54787]. –
28
mai
2013. – G 01 P 5/10 (2013.01), F 01 P 11/00, B 60 W
40/02. – PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LE VENT DE CIRCULATION AUTOUR D'UN VEHICULE – (Inventeurs: HEYSE JOERG; SCHULZ UDO;
WAGNER ANDREAS). –
Demandeur : ROBERT
Priorité :
DE,
30
mai
2012,
n° 102012209050.9.
J
K
P
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M
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O
Procédé pour déterminer la vitesse (10) du vent de
circulation arrivant sur un véhicule (2) en se fondant sur
le débit massique (37) de l'agent de refroidissement (26)
traversant un échangeur de chaleur (28) du dispositif de
refroidissement (24) du véhicule (2) et du débit massique
d'air (44) détaché du vent de circulation et traversant
l'échangeur de chaleur (28),
Le procédé consiste à:
- déterminer la chute de température (40) du débit massique de fluide de refroidissement (37),
- déterminer le débit massique d'air (44) responsable de
la chute de température (40) du débit massique de fluide
de refroidissement (37), et
- déterminer la vitesse (10) du vent de circulation arrivant
sur le véhicule (2) en se fondant sur le débit massique
d'air (44) responsable de la chute de température (40) du
débit massique de fluide de refroidissement (37).
G01P
177
178
A
K
G01R
B
D
BOPI 13/49
E
2.991.460 – (A3) – [13 54919]. –
30
mai
2013. –
G 01 R 31/317 (2013.01), G 06 F 3/01. –
DISPOSITIF PXI POUR LA GENERATION ET L'ACQUISITION VIDEO –
(Inventeurs : BRUNAMONTI
MARCO ; ESPOSTO CECCARELLI MARCO). –
Demandeur: SELEX ES S.P.A, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU Société civile . –
Priorités : IT,
19 décembre 2012, n° TO2012U 000213 ; EP, 30 mai
2012, n° 12425102.6.
J
P
O
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F
M
La présente invention concerne un dispositif de génération et d'acquisition vidéo (2) basé sur la technologie
PXI et conçu pour: acquérir une pluralité de signaux
vidéo d'entrée ayant des formats vidéo différents à partir
d'un ou plusieurs systèmes d'affichage vidéo en cours
d'essai et/ou à partir d'une ou plusieurs sources vidéo;
recevoir un ou plusieurs signaux de synchronisation
d'entrée; traiter un ou plusieurs des signaux vidéo
d'entrée; effectuer une capture d'image vidéo à partir
d'un ou plusieurs des signaux vidéo d'entrée; générer et
sortir une pluralité de motifs de test vidéo ayant des formats vidéo différents; et générer et sortir un ou plusieurs
signaux vidéo qui ont des formats vidéo différents et
sont, chacun, synchronisés avec un signal de synchronisation d'entrée respectif.
A
B
D
K
E
2.991.461 – (A1) – [12 54954]. –
30
mai
2012. – G 01 R 31/327 (2013.01), H 02 J 7/00, B 60 W
PROCEDE DE DIAGNOSTIC
10/24, B 60 L 3/00. –
D'UN COMMUTATEUR DE SECURITE D'UN DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE SECURISE D'UN
VEHICULE AUTOMOBILE HYBRIDE ET DISPOSITIF
D'ALIMENTATION ELECTRIQUE SECURISE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : LECOCQ YANN; DELION
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS
SYLVAIN). –
ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée, –
J
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M
Le procédé est mis en oeuvre dans un commutateur
de sécurité (9) comportant une paire de transistors MOSFET de puissance. Des premières mesures de tension
(Va, Vb) sont effectuées sur des premières bornes (D1,
D2) des transistors et un état du commutateur de sécurité est déduit de ces premières mesures. Le procédé
comporte également les étapes de relier une seconde
borne commune (S) des transistors à une résistance de
rappel (13), d'effectuer une seconde mesure de tension
(Vs) sur cette seconde borne (S), de déterminer une différence entre les premières mesures de tension, de comparer en valeur absolue cette différence à un premier
seuil de tension prédéterminé et la seconde mesure de
tension à un second seuil de tension prédéterminé, de
déduire que le commutateur de sécurité est “fermé“ si la
différence est inférieure en valeur absolue au premier
seuil prédéterminé et si la seconde mesure de tension
est simultanément supérieure en valeur absolue au
second seuil de tension prédéterminé, et de déduire que
le commutateur de sécurité est “ouvert“ si la seconde
mesure de tension est inférieure en valeur absolue au
second seuil de tension prédéterminé.
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.462 – (A3) – [13 55103]. –
04
juin
2013. – G 01 S 7/481 (2013.01). –
DISPOSITIF
D E M E S U R E D E D I S TA N C E A U L A S E R –
(Inventeurs : XU YANGJIAN ; HU YUNFENG). –
Demandeur : CHERVON (HK) LIMITED, –
Mandataire: AQUINOV . –
Priorité : CN, 04 juin
2012, n° 201210181051.X.
J
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K
F
M
Un dispositif de mesure de distance au laser comprenant un module de laser (1), une lentille de réception (3)
et un dispositif de conversion photoélectrique (4). La lentille de réception comprend une première surface incurvée (31) et une seconde surface incurvée (32) ayant une
courbure différente de celle de la première surface incurvée (31). La seconde surface incurvée (32) est utilisée
pour faire converger une partie des faisceaux réfléchis
(10) passant par la lentille de réception (3) sur un plan
focal (8) afin de former une bande optique continue qui
se rassemble sur la surface de réception de lumière du
dispositif de conversion photoélectrique.
A
B
D
E
2.991.463 – (A1) – [13 55022]. –
31
mai
2013. – G 01 V 1/28 (2013.01). –
SYSTEME ET
PROCEDE DE TOMOGRAPHIE A HAUTE DEFINITION
ET A HAUTE RESOLUTION POUR UNE UTILISATION
POUR LA GENERATION DE MODELES DE VITESSE ET
D'IMAGES DE REFLECTIVITE –
(Inventeurs : PICA
ANTONIO ; GUILLAUME PATRICE ; LAMBARE
GILLES). –
Demandeur : CGGVERITAS SERVICES
Mandataire : CABINET RESA Société anonyme, –
GIMBEAU Société civile . –
Pr i or it é : U S, 0 1 j ui n
2012, n° 61/654,211.
J
K
P
O
M
R
F
Un système et un procédé sont fournis pour déterminer une image basée sur une réflectivité à haute définition large bande pour une zone géographique présentant
un intérêt (GAI). Le système et le procédé génèrent une
image de réflectivité classique sur la base des données
sismiques acquises pour la GAI, génèrent un modèle de
vitesse haute fréquence (HF) de la GAI sur la base des
données sismiques acquises, convertissent le modèle de
vitesse HF en une image de réflectivité basse fréquence
(LF), et fusionnent de manière adaptative l'image de
réflectivité LF avec l'image de réflectivité classique pour
former l'image de réflectivité HD large bande de la GAI.
G01S
179
180
A
K
P
G01V
B
D
BOPI 13/49
E
2.991.464 – (A1) – [12 55045]. –
31
mai
2012. –
G 01 V 3/08 (2013.01), H 01 M 10/44. –
PROCEDE ET DETECTION D'UN OBJET –
(Inventeur: CHEIKH MOHAMED). –
Demandeurs :
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par act io ns s im p li f ié e ; C O N TI N E N TA L A U TO M O TI V E
GMBH, – Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE
J
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R
M
Procédé pour la détection de la présence d'un objet
portable, la détection étant réalisée grâce à l'utilisation
d'au moins une bobine émettrice ainsi que d'au moins
une bobine réceptrice possédant par rapport à la bobine
émettrice un découplage magnétique connu, le procédé
étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à:
a) émettre un premier signal électromagnétique alternatif
à partir de la bobine émettrice;
b) recevoir un deuxième signal électromagnétique alternatif correspondant à un signal réfléchi du premier signal
au contact de l'objet à partir de la bobine réceptrice; et
c) déterminer si, à un moment donné, un déphasage
entre une phase du premier signal et une phase du deuxième signal appartient à une plage de déphasage prédéterminée caractéristique du matériau ferromagnétique.
L'invention concerne également un dispositif pour la mise
en oeuvre de ce procédé, une station de rechargement
comprenant le dispositif, et un équipement automobile
comprenant la station de rechargement.
A
K
B
D
E
2.991.465 – (A1) – [12 01597]. –
04
juin
2012. –
G 02 B 27/01 (2013.01), G 03 B 21/60. –
DISPOSITIF OPTIQUE AFFICHANT UNE IMAGE AERIENNE ET INCORPORANT UN REFLECTEUR TRANSPARENT EN APPARENCE ET EXPOSE A LA LUMIERE
AMBIANTE –
(Inv enteur : CONRAUD ALAIN). –
Demandeur: OPTICS RESEARCH, –
Mandataire :
OPTICS RESEARCH SARL
O
M
J
P
R
La présente invention concerne un dispositif optique d'affichage
d'une image, statique ou animée, optiquement virtuelle formée à partir
d'une image réelle, perçue de façon aérienne, flottante à l'arrière d'un
réflecteur (1), visible suivant la loi optique d'un stigmatisme rigoureux, par
un ou plusieurs observateurs simultanément, visible librement sans
lunettes particulières, ni prothèses, ni autre appareillage ou instrument
porté à l'oeil de l'observateur, et dont le réflecteur a la particularité d'être
transparent en apparence et d'être exposé de tous côtés à la lumière
ambiante du lieu d'utilisation.
Le domaine technique relève des procédés de formation d'images dites
aériennes et dont l'application principale est dans l'événementiel, la communication, les expositions, la muséologie, l'animation, le spectacle, les
loisirs, et les effets spéciaux en général.
La transparence du réflecteur est maximisée au moyen que le réflecteur
est une lame de verre transparente ou un film transparent, utilisant la
réflexion de Fresnel, l'image réelle étant formée par rétroprojection à partir d'un puissant vidéoprojecteur pour compenser, en énergie lumineuse,
les pertes liées au faible rendement de la réflexion de Fresnel.
Le facteur de réflexion est maximisé au moyen d'une lumière polarisée
linéaire rayonnée à partir de l'image réelle, selon le principe d'une
réflexion de Fresnel renforcée dans le cas où la composante polarisée est
perpendiculaire au plan d'incidence du réflecteur.
Selon une variante, le rendement de réflexion (ou facteur de réflexion) du
réflecteur transparent est augmenté au moyen d'une couche, sur la face
avant du réflecteur, d'un matériau transparent d'un indice (n) de réfraction
optique supérieur à celui constituant le réflecteur, comme le dioxyde de
titane (indice supérieur à 2) à titre d'exemple non limitatif, plus l'indice (n)
étant élevé et plus le taux de réflexion augmentant jusqu'à une situation
de réflexion totale (déterminée par l'angle d'inclinaison du réflecteur).
Dans le cas d'un écran passif par transmission, l'image détourée est formée sur l'écran avec une résolution optimale au moyen que cet écran se
compose d'un motif de cellules cloisonnées, chaque cloison bloquant la
propagation de lumière d'une cellule à sa voisine; ce qui évite la réduction
de résolution, le nombre de cellules étant au moins égal ou supérieur au
nombre désiré de pixels. Toujours dans le cas d'un écran passif par transmission, l'image détourée est formée sur un écran de rétroprojection
d'aspect noir, absorbant partiellement la lumière, au moyen d'un dispositif
de microbilles.
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.466 – (A1) – [12 55044]. –
31
mai
2012. –
G 02 C 1/08 (2013.01), G 02 C 5/00. –
MONTURE DE LUNETTES –
(Inventeurs : AZOULAY GUY; KESSOUS FRANCIS). –
Demandeur :
S URF OLD ING S oc iété par ac tions s im plifiée, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
J
P
O
R
M
Cette monture (1) comprend une façade optique (2)
dans laquelle sont enchâssés des verres (4), et deux
sous-ensembles amovibles rattachés à la façade optique
(2). De plus, la monture (1) présente deux pattes (16) de
liaison s'étendant depuis la façade optique (2) et comprenant chacune une surface fonctionnelle (18) d'appui
transversal, les surfaces fonctionnelles (18) d'appui
transversal étant agencées pour se superposer transversalement lorsque les deux pattes (16) de liaison sont rapprochées l'une de l'autre pour permettre le rattachement
de l'un des sous-ensembles à la façade optique (2) par
insertion des pattes (16) de liaison dans un logement
(20) d'un tenon (8) de l'un des sous-ensembles, la superposition des surfaces fonctionnelles (18) d'appui transversal bloquant un déplacement transversal relatif des
pattes (16) de liaison l'une par rapport à l'autre afin de
faciliter leur insertion dans le logement (20).
A
K
P
R
B
D
E
2.991.467 – (A1) – [12 54948]. –
30
mai
2012. –
G 02 C 5/22 (2013.01), G 02 C 5/16. –
LUNETTES A BRANCHES A RAPPEL ELASTIQUE –
(Inventeur: PANISSET CLAUDE). –
D em andeur :
N OV EM BRE Soc iété à res pons abilité lim itée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT
BALLOT) Société anonyme
M
J
O
La présente invention se rapporte à des lunettes
comprenant une façade optique ou solaire soutenue par
deux branches latérales (3), chacune d'elles étant reliée
à la façade par l'intermédiaire d'un tenon issu d'une monture totale ou partielle ou encore directement de la
façade et d'une charnière, du type formée par un axe
d'articulation (7) disposé entre l'extrémité du tenon et
celle de la branche (3) en traversant des trous de ceuxci, ladite charnière étant assujettie à un moyen de rappel
élastique (8) de la branche (3), caractérisées en ce que
le moyen de rappel (8) de la branche (3) est constitué par
une lame élastiquement déformable, conformée globalement en U et enserrée perpendiculairement entre deux
plaquettes parallèles (9,10) formant bride, dont l'une au
moins est issue du tenon, l'une des branches (11) de
ladite lame (8) étant immobilisée par des moyens de
retenue (13) sur la bride (9,10), alors que l'autre branche
(12) est active et prend appui librement sur une extrémité
(3a) formant came de la branche (3), à proximité de son
axe d'articulation (7), lui-même interposé perpendiculairement entre les extrémités côté branche (3) des deux
plaquettes (9,10) de la bride prolongeant le tenon.
G02C
181
182
A
G05B
B
D
E
2.991.468 – (A1) – [12 54951]. –
30
mai
2012. – G 05 B 1/02 (2013.01), H 02 J 7/14, H 02 P
9/02. – PROCEDE DE COMMANDE D'UN DISPOSITIF DE REGULATION D'UN ALTERNATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, DISPOSITIF DE REGULATION ET
(Inventeurs :
ALTERNATEUR CORRESPONDANT –
FOURMY STEPHANE ; TISSERAND PIERRE ; LY SOKHA). – Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée, –
J
K
P
O
R
M
Le procédé est du type de ceux consistant à transmettre à un dispositif de régulation, au moyen d'une ligne
de communication (COM), des premières impulsions
(PWM) modulées en largeur présentant une période prédéterminée et un rapport cyclique de référence représentatif d'une valeur de consigne de référence, à détecter
ces premières impulsions et générer une valeur de
consigne courante (Vcons). Conformément à l'invention,
le procédé comporte également les étapes de produire
des secondes impulsions (PWM2) résultant des premières impulsions détectées, de mesurer des caractéristiques courantes (T, α) des secondes impulsions, de
comparer ces caractéristiques courantes à des caractéristiques nominales des premières impulsions, et d'affecter une valeur de consigne par défaut à la valeur de
consigne courante (Vcons) quand les caractéristiques
courantes sont significativement et répétitivement différentes des caractéristiques nominales.
A
K
B
D
E
2.991.469 – (A1) – [12 55003]. –
30
mai
2012. –
G 05 B 23/02 (2013.01), B 64 C 13/50. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE
PANNES OSCILLATOIRES DANS UNE CHAINE D'ASSERVISSEMENT EN POSITION D'UNE GOUVERNE
D'AERONEF. – (Inventeurs : GOUPIL PHILIPPE; BABANDO OLIVIER; SIFI MOHCINE; LAVIGNE LOIC; CAZAURANG FRANCK). – Demandeurs: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée; UNIVERSITE
DE BORDEAUX 1 Etablissement public, –
simplifiée
J
P
O
R
M
- Procédé et dispositif de détection de pannes oscillatoires dans une chaîne d'asservissement en position
d'une gouverne d'aéronef.
- Le dispositif de détection (1) comporte des moyens (19)
pour estimer une position de référence de la gouverne, à
l'aide d'un modèle dans lequel on injecte à chaque itération une valeur résiduelle de l'itération précédente, multipliée par un gain dynamique, et des moyens (21, 23)
pour détecter une panne oscillatoire à l'aide de cette
position de référence.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.470 – (A1) – [12 01574]. –
01
juin
2012. –
G 05 D 1/00 (2013.01), B 64 D 43/00. –
SYSTEME D'AUTORISATION D'ARRET DES
TACHES DE PILOTAGE –
(Inventeurs : RIEUNIER
CAMILLE; SACLE JEROME ; DE BRITO GABRIELLE ;
Demandeur : THALES SoHOURLIER SYLVAIN). –
ciété anonyme, –
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE Société en nom collectif
J
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P
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M
Système d'autorisation d'arrêt des tâches de pilotage
effectuées par au moins un pilote d'un aéronef équipé de
moyens de pilotage automatique, caractérisé en ce qu'il
comporte des moyens de détermination (101) d'une
durée durant laquelle ledit arrêt est autorisé, ladite durée
étant déterminée à partir du calcul d'un instant de début
d'une prochaine action, ladite prochaine action étant
l'action non encore réalisée que doit réaliser en premier
ledit pilote et des moyens d'affichage (102) de ladite
durée.
A
K
P
O
B
D
E
2.991.471 – (A1) – [12 55088]. –
01
juin
2012. –
G 06 F 3/01 (2013.01), G 06 T 7/00. –
DISPOSITIF DE VALIDATION D'UNE COMMANDE –
(Inventeur : BOYER JEAN-PHILIPPE). –
D e m a n de u r s : C O N T I N E N TA L A U TO M O T I V E
FRANCE Société par actions simplifiée; CONTINENTAL
AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
J
R
M
Dispositif de validation d'une commande (12) issue
d'un dispositif d'interface homme machine (20) comprenant une unité de traitement (21), un moyen d'affichage
(22) et un moyen de commande (23), comprenant:
un premier moyen d'observation (2) des signaux d'affichage (24) transmis par l'unité de traitement (21) au
moyen d'affichage (22), apte à extraire une image (15)
desdits signaux d'affichage (24), et
un deuxième moyen d'observation (3) des signaux de
commande (25) transmis par le moyen de commande
(23) à l'unité de traitement (21), apte à extraire une
image (16) desdits signaux de commande (25),
un moyen d'analyse (4) apte à analyser l'image (15) des
signaux d'affichage (24) et l'image (16) des signaux de
commande (25), en relation avec une commande (12),
afin de déterminer la validité de ladite commande (12).
G05D
183
184
A
K
G06F
B
D
E
2.991.472 – (A1) – [12 54982]. –
30
mai
2012. –
G 06 F 3/048 (2013.01), G 01 C 21/26. –
SYSTEME D'INFORMATION EMBARQUE MULTIFONCTION. – Demandeur : KNOWLEDGE SECURITY, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
J
R
O
M
Le système d'information pour véhicule comporte:
- un dispositif embarqué comportant:
o un récepteur de géolocalisation;
o un calculateur apte à mettre en oeuvre:
une première fonction de génération d'au moins des
premières données comprenant au moins une position et
un identifiant dudit véhicule;
une deuxième fonction de réception d'au moins des
deuxièmes données provenant d'un serveur distant;
o un afficheur;
o une interface d'un réseau capable d'établir une liaison
avec un équipement de communication sans fil permettant de délivrer lesdites premières données au serveur
distant et de recevoir lesdites deuxièmes données du
serveur distant;
- le serveur distant connecté au réseau et apte à:
o recevoir au moins lesdites premières données générées par la première fonction;
o calculer, à partir desdites premières données et d'une
information
complémentaire,
lesdites
deuxièmes
données;
o émettre lesdites deuxièmes données vers le dispositif
embarqué.
A
K
B
D
E
2.991.473 – (A1) – [13 54955]. –
30
mai
2013. –
G 06 F 3/048 (2013.01), G 01 C 21/26. –
SYSTEME D'INFORMATION EMBARQUE MULTIFONCTION POUR VEHICULE –
Demandeur :
KNOWLEDGE SECURITY Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée . –
Priorité : FR, 30 mai
2012, n° 1254982.
J
O
R
M
F
Le système d'information pour véhicule comporte:
- un dispositif embarqué comportant:
o un récepteur de géolocalisation;
o un calculateur apte à mettre en oeuvre:
une première fonction de génération d'au moins des
premières données comprenant au moins une position et
un identifiant dudit véhicule;
une deuxième fonction de réception d'au moins des
deuxièmes données provenant d'un serveur distant;
o un afficheur;
o une interface d'un réseau capable d'établir une liaison
avec un équipement de communication sans fil permettant de délivrer lesdites premières données au serveur
distant et de recevoir lesdites deuxièmes données du
serveur distant;
- le serveur distant connecté au réseau et apte à:
o recevoir au moins lesdites premières données générées par la première fonction;
o calculer, à partir desdites premières données et d'une
information
complémentaire,
lesdites
deuxièmes
données;
o émettre lesdites deuxièmes données vers le dispositif
embarqué.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.474 – (A1) – [12 54943]. –
29
mai
2012. –
G 06 F 12/02 (2013.01), H 04 L 12/56. –
TECHNIQUE DE COMMUNICATION DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION CENTRE SUR LES INFORMATIONS – (Inventeurs: MUSCARIELLO LUCA;
Demandeur : FRANCE
CAROFIGLIO GIOVANNA). –
TELECOM Société anonyme, – Mandataire: FRANCE
TELECOM Société anonyme
J
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé de communication
mis en oeuvre par un dispositif (20-28) d'acheminement
dans un réseau de communication (1) centré sur les
informations. Le procédé comprend les étapes suivantes
mises en oeuvre pour traiter une demande relative à un
segment de données d'un flot donné, ladite demande
étant à acheminer sur un lien du dispositif
d'acheminement:
- une étape de vérification qu'un débit en entrée pour
ledit lien est supérieur à un seuil, le débit en entrée pour
ledit lien correspondant à celui nécessaire à une réception par le dispositif au moyen dudit lien d'un ensemble
de segments de données correspondant à des
demandes pendantes;
- une étape de temporisation de ladite demande à acheminer.
Dans un premier mode de réalisation, le seuil correspond
au débit disponible sur ce lien en entrée du dispositif.
Dans un deuxième mode de réalisation, le débit en
entrée est déterminé pour les demandes pendantes relatives à des segments de données du flot donné et le seuil
correspond à un débit équitable.
A
B
D
E
2.991.475 – (A1) – [13 54400]. –
16
mai
2013. – G 06 F 13/28 (2013.01). – DISPOSITIF DE
CIRCUIT POUR SYSTEME AINSI QUE SYSTEME
EQUIPE ET PROCEDE D'ACCES EN MEMOIRE –
(Inventeur : NIKOLAI HORST-DIETER). –
Priorité: DE, 29 mai 2012, n° 102012010558.4.
J
K
P
O
R
F
M Dispositif de circuit (20) pour un système (1) compre-
nant une interface (24) pour relier les dispositifs de circuit
(20) à un système de bus (30) par lequel le dispositif de
circuit (20) communique avec une unité centrale de commande (11) du système (1) et/ou un autre dispositif de
circuit du système (1) et une installation d'accès direct
en mémoire (22) pour l'accès direct à une mémoire de
travail (12) de l'unité centrale de commande (11).
L'installation d'accès direct en mémoire (22) fixant en
outre une caractéristique (14, 15) dans la mémoire de
travail (12) pour un contrôle de flux de données si l'installation d'accès direct en mémoire (22) a terminé un
accès direct à une mémoire de travail (12) du système
(1).
G06F
185
186
A
K
G06F
B
D
E
2.991.476 – (A1) – [12 01577]. –
01
juin
2012. –
G 06 F
17/50
(2013.01). –
PROTOTYPAGE MULTI-FPGA D'UN CIRCUIT
ASIC –
(Inventeurs :
MARRAKCHI
ZIED ;
ALEXANDRE CHRISTOPHE). –
Demandeur :
Mandataire : CABIFLEXRAS TECHNOLOGIES, –
NET BOETTCHER Société anonyme
J
P
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M
L'invention concerne un procédé de conception d'un
prototype comportant plusieurs puces programmables
telles que des puces de type FPGA, pour modéliser un
circuit ASIC, ce circuit ASIC étant destiné à mettre en
oeuvre une conception logique comportant une hiérarchie de modules logiques communiquant entre eux.
Le procédé selon l'invention comporte les étapes de:
- partitionner la hiérarchie de modules logiques en
régions comportant chacune une ou plusieurs puces programmables en minimisant:
- d'une part les communications inter-régions d'une façon
corrélé aux connexions physiques disponible entre
chaque paire de puces programmables;
- et d'autre part le nombre de traversé(s) de puces programmables d'un chemin combinatoire critique;
- établir un routage des signaux entre puces programmables en utilisant les ressources physique disponibles.
A
B
D
E
2.991.477 – (A1) – [13 55049]. –
03
juin
2013. – G 06 F 21/78 (2013.01), G 06 F 21/77, 21/
60. – DISPOSITIF POUR APPLIQUER UN PROCEDE
CRYPTOGRAPHIQUE ET PROCEDE DE GESTION DU
DISPOSITIF – (Inventeurs: LEWIS MATTHEW; DUPLYS PAULIUS). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
K
J
P
R
O
F
M Dispositif (100) pour appliquer un procédé cryptogra-
phique (110). Le dispositif comporte une interface
d'entrée (120) recevant les données d'entrée (i) et une
interface de sortie (130) pour émettre des données de
sortie (O) ainsi qu'une unité cryptographique (140) pour
appliquer le procédé cryptographique (110). Une première unité fonctionnelle (150a)) transfère au moins une
partie des données d'entrée (i) en appliquant un premier
procédé déterministe aux données d'entrée transformées
(i') pour les fournir à l'unité cryptographique (140). Une
seconde unité fonctionnelle (150b) transfère au moins
une partie des données de sortie (O') de l'unité cryptographique (140) avec un second procédé déterministe
aux données de sortie transformées (O) pour les fournir à
l'interface de sortie (130).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.478 – (A1) – [12 55043]. –
31
mai
2012. –
G 06 K 9/24 (2013.01), G 06 K 9/32. –
DISPOSITIF DE LECTURE OPTIQUE PORTABLE DE
DOCUMENT – (Inventeurs : POUET MARINA; PETRI
GEOFFREY). – Demandeur: MORPHO Société anonyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société
civile
J
P
O
R
M
La présente invention concerne un dispositif de lecture optique portatif (1) pour l'acquisition optique
d'images ou de caractères figurant sur un document (2),
comportant un support de préhension (3) par lequel il est
tenu lors d'une acquisition et un système d'acquisition
d'images (4) intégré audit support (3), caractérisé en ce
qu'il comprend en outre deux sources (5) d'émission de
faisceaux lumineux étroits non divergents, lesdites
sources (5) étant disposées sur le support (3) portatif
pour qu'il existe au moins un point d'intersection desdits
faisceaux dans la profondeur de champ du système
d'acquisition d'images.
A
B
D
E
2.991.479 – (A1) – [12 55018]. –
31
mai
2012. – G 06 K 9/52 (2013.01). –
PROCEDE DE
DETECTION D'OMBRES PORTEES SUR UNE IMAGE
(Inventeur : ESCAMILLA PIERRE). –
INITIALE –
Demandeur : MORPHO Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
O
R
M
J
K
P
L'invention concerne un procédé de détection (300)
d'ombres portées sur une image qui consiste à réduire
successivement la résolution de l'image capturée, à en
calculer la variance et à partir de ces variances d'en
déduire la présence ou non d'ombres portées.
G06K
187
188
A
G06K
B
D
E
2.991.480 – (A1) – [12 55181]. –
04
juin
2012. – G 06 K 19/00 (2013.01), G 06 Q 50/06, G 06 F
21/64. – DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES DONNEES DE PERFORMANCES ENERGETIQUES D'UN
BATIMENT –
(Inventeurs : PARISOT GUILLAUME ;
MADELAINE BRUNO ; CARTIER ALEXANDRE). –
Demandeur: BOUYGUES IMMOBILIER Société anonyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société
civile
J
K
P
O
R
M
La présente invention concerne un dispositif (24) de
sauvegarde sécurisée des données de performances
énergétiques d'un bâtiment (1) équipé d'un réseau technique de bâtiment (10) apte à collecter les données de
fonctionnement d'une pluralité d'équipements (11a) du
bâtiment (1) et/ou les données de mesure d'une pluralité
de capteurs (11b) du bâtiment (1), un ensemble de
consignes de fonctionnement nominal du bâtiment ainsi
qu'un objectif de consommation ou production énergétique lié à la conception du bâtiment étant fixés, le dispositif de sauvegarde sécurisée étant caractérisé en ce qu'il
comprend des moyens de stockage de données (240)
connectés au bâtiment (1) sur lesquels une copie des
données du bâtiment relatives aux performances énergétiques est enregistrée, lesdits moyens de stockage (240)
étant configurés de sorte que les données qui y sont
stockées ne soient pas modifiables une fois enregistrées.
A
K
P
B
D
E
2.991.481 – (A1) – [12 55041]. –
31
mai
2012. –
G 06 K
19/077
(2013.01). –
VERROUILLAGE DISPOSITIF SANS CONTACT –
(Inventeur: DROUX YVONIC). –
Demandeur :
MORPHO Société anonyme, –
M an da ta ir e : CA B I NET PLASSERAUD
M
J
R
O
La description se rapporte notamment à un dispositif
électronique (SCARD) comprenant une puce électronique (CHIP), une première antenne interne (ANT1), une
deuxième antenne interne (ANT2) et une antenne
externe (EXT_ANT). La première antenne interne (ANT1)
est connectée à la puce électronique (CHIP). La deuxième antenne interne (ANT2) est connectée à l'antenne
externe (EXT_ANT). Le dispositif électronique (SCARD)
est agencé pour que les antennes internes (ANT1,
ANT2) soient mobiles l'une par rapport à l'autre. Les
antennes internes (ANT1, ANT2) constituent, lorsqu'elles
ont une première position relative, une interface entre la
puce électronique (CHIP) et l'antenne externe
(EXT_ANT). Les antennes internes (ANT1, ANT2)
empêchent, lorsqu'elles ont une deuxième position relative, la puce électronique (CHIP) de communiquer via
l'antenne externe (EXT_ANT).
La description concerne également un procédé de protection d'un tel dispositif électronique (SCARD).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.482 – (A1) – [12 55197]. –
05
juin
2012. – G 06 Q 10/04 (2013.01). –
SYSTEME
POUR CALCULER ET SIGNALER UN SCORE DE DERIVE –
(Inventeur : SANDRIN LAURENT). –
Demandeur : LI-SAN Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
J
P
O
R
K
M
L'invention concerne un système (1) pour calculer et
signaler un score de dérive. Le système (1) comporte:
- des premiers moyens d'enregistrement (PME1) adaptés
pour enregistrer une valeur cible (Mc),
- des deuxièmes moyens d'enregistrement (PME2) adaptés pour enregistrer au moins deux valeurs mesurées
(M1, M2, M3, M4), chacune des valeurs mesurées (M1,
M2, M3, M4) étant mesurée à un temps différent (T1, T2,
T3, T4),
- des moyens de calcul (MC) adaptés pour calculer un
score de dérive (SD) à partir d'une fonction de la différence entre ladite valeur cible (Mc) et lesdites au moins
deux valeurs mesurées (M1, M2, M3, M4) en fonction du
temps,
- un indicateur de dérive (ID) adapté pour signaler ledit
score de dérive (SD) calculé à partir de ladite fonction.
A
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D
E
2.991.483 – (A1) – [12 55173]. –
04
juin
2012. – G 06 Q 50/06 (2013.01). –
SYSTEME DE
SUIVI DES PERFORMANCES ENERGETIQUES D'UN
BATIMENT –
civile
J
K
P
O
M
R
La présente invention concerne un système (20) de
suivi des performances énergétiques d'un bâtiment (1)
pour lequel un ensemble de consignes de fonctionnement de référence du bâtiment ainsi qu'un objectif de
consommation ou production énergétique lié à la conception du bâtiment sont fixés, le bâtiment (1) étant équipé
d'un réseau technique de bâtiment (10) apte à collecter
les données de fonctionnement d'une pluralité d'équipements (11a) du bâtiment (1) et/ou les données de
mesure d'une pluralité de capteurs (11b) du bâtiment (1),
le système (20) étant caractérisé en ce qu'il comprend
une unité de traitement de données (21) connectée au
réseau technique (10), des moyens de stockage de données (22), au moins une interface homme-machine (23);
l'unité de traitement (21) étant configurée pour récupérer
des données issues du réseau technique (10), les stocker sur les moyens de stockage (22), et afficher via
l'interface (23) une comparaison de ces données avec
lesdites consignes de fonctionnement de référence du
bâtiment et/ou ledit objectif de consommation ou production énergétique.
G06Q
189
190
A
G06Q
B
D
E
2.991.484 – (A1) – [12 55185]. –
04
juin
2012. – G 06 Q 50/06 (2013.01). –
PROCEDE DE
CONTROLE DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE D'UN
BATIMENT –
civile
J
K
P
O
R
M
La présente invention concerne un procédé de
contrôle de l'efficacité énergétique d'un bâtiment (1) présentant un réseau technique de bâtiment (10) apte à collecter les données de fonctionnement d'une pluralité
d'équipements (11a) du bâtiment (1) et/ou les données
de mesure d'une pluralité de capteurs (11b) du bâtiment
(1), un ensemble de valeurs de référence de paramètres
de fonctionnement du bâtiment étant fixé, le procédé
étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de:
(a) Exportation des données du réseau technique (10)
vers une unité de traitement de données (21), lesdites
données comprenant la consommation énergétique
réelle du bâtiment;
(b) Obtention à partir des données issues du réseau
technique (10) et/ou d'une interface utilisateur d'un
ensemble de valeurs réelles des paramètres de fonctionnement du bâtiment;
(c) Calcul en fonction de la consommation énergétique
réelle et des écarts entre les valeurs réelles et de référence des paramètres de fonctionnement d'une consommation énergétique ajustée correspondant à la
consommation réelle qu'aurait eu le bâtiment si les
valeurs de référence des paramètres de fonctionnement
du bâtiment avaient été respectées.
A
K
B
D
E
2.991.485 – (A1) – [12 55221]. –
05
juin
2012. –
G 07 C 5/08 (2013.01), B 64 D 43/00. –
PROCEDE ET DISPOSITIF D'ESTIMATION AUTOMATIQUE D'UNE DEGRADATION EN CONSOMMAT I O N E T E N T R A I N E E D ' U N A E R O N E F. –
(Inventeurs : PITARD FABIEN ; CROS YANN ; LAPORTE SERGE ; DEMORTIER JEAN PIERRE ; MARINELLI MAURO ; LEOTIN SANDRINE MAHILE). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: GEVERS FRANCE Société par actions simplifiée
J
P
O
M
R
- Procédé et dispositif d'estimation automatique d'une
dégradation en consommation et en traînée d'un aéronef.
- Le dispositif (1) comporte des moyens (15) pour calculer une valeur chiffrée de l'effet d'une dégradation de performances sur la consommation et/ou la traînée de
l'aéronef, et des moyens (7) pour afficher cette valeur
chiffrée sur un écran (16) du poste de pilotage de l'aéronef.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.486 – (A1) – [12 55219]. –
05
juin
2012. – G 08 G 5/00 (2013.01), G 01 C 23/00, B 64 D
43/00. – PROCEDE ET DISPOSITIF D'ASSISTANCE
AU SUIVI DE MISSION D'UN AERONEF –
(Inventeurs : MERE JEAN-CLAUDE ; BABANDO
OLIVIER ; MARINELLI MAURO ; DRAMET JULIEN). –
Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: GEVERS FRANCE Société par actions simplifiée
J
K
P
O
R
M
- Procédé et dispositif d'assistance au suivi de mission d'un aéronef.
- Le dispositif (1) comporte des moyens (15) pour calculer des écarts d'un paramètre de vol par rapport à un plan
de vol de référence, en tenant compte de prédictions,
respectivement pour une pluralité de données de vol
représentant des origines différentes, et des moyens
d'affichage (5) pour présenter simultanément l'ensemble
desdits écarts sur un écran (6) du poste de pilotage de
l'aéronef, en indiquant à chaque fois l'origine correspondante.
A
K
B
D
E
2.991.487 – (A1) – [12 55155]. –
04
juin
2012. –
G 09 B 21/00 (2013.01), G 06 F 3/041. –
PROCEDE POUR RENDRE ACCESSIBLE, NOTAMMENT A DES PERSONNES VISUELLEMENT DEFICIENTES, UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT
D'IMAGES. –
(Inventeurs : LOISEAU ALAIN ; HAFSAOUI KHALID; TEXIER CELINE). –
Demandeur :
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE
Mandataire : GESociété par actions simplifiée, –
VERS FRANCE Société par actions simplifiée
J
P
O
R
M
Selon l'invention, le procédé est remarquable par le
fait que l'on effectue les étapes suivantes:
- on sélectionne au moins certaines des fonctions du dispositif (D) destinées à être accessibles notamment par
des personnes visuellement déficientes;
- on paramètre l'écran tactile (ET) du dispositif (D) pour
permettre un accès direct, par leur zone d'activation
associée (2), aux fonctions du dispositif (D)
sélectionnées;
- on forme une couche transparente aux dimensions (L, I)
dudit écran (ET), qui comprend des mots en Braille,
constitués d'un ou plusieurs motifs en Braille, représentatifs chacun d'une des fonctions sélectionnées, lesdits
mots en Braille étant répartis sur la couche de telle façon
à pouvoir être mis en correspondance avec des zones
d'activation (2) des fonctions sélectionnées qui leur sont
associées; et
- on positionne, avec ajustement, la couche transparente
ainsi formée sur l'écran tactile (ET) paramétré pour
mettre en correspondance les mots en Braille avec les
zones d'activation (2) des fonctions sélectionnées.
G08G
191
192
A
K
G09F
B
D
E
2.991.488 – (A1) – [12 54999]. –
30
mai
2012. –
G 09 F 7/18 (2013.01), G 09 F 15/00. –
ENSEMBLE D'AFFICHAGE LUMINEUX A PINCES
DE SUSPENSION. – (Inventeur: CHAMPAGNE BENJAMIN). –
Demandeur: VDP Société à responsabilité
limitée, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
J
P
O
R
M
Ensemble d'affichage lumineux comprenant au moins
un câble (14) conducteur électriquement, au moins deux
panneaux d'affichage (12) raccordés l'un à l'autre via le
au moins un câble (14), chaque panneau d'affichage (12)
comprenant des éléments lumineux (18), et une source
d'énergie électrique (16) alimentant en énergie électrique
les éléments lumineux (18) des au moins deux panneaux
d'affichage (12) et située en amont des panneaux d'affichage (12), deux panneaux d'affichage (12) successifs
définissant un panneau d'affichage (14) amont et un panneau d'affichage (14) aval relativement à la source
d'énergie électrique (16).
Chaque panneau d'affichage (12) comprend un dispositif
de transmission (28) pour la transmission de l'énergie
électrique à travers ledit panneau (12), de sorte qu'un
panneau (12) donné est raccordé électriquement à la
source d'énergie électrique via le dispositif de transmission (28) du panneau d'affichage (12) amont.
A
K
B
D
E
2.991.489 – (A1) – [12 55002]. –
30
mai
2012. –
G 09 F 7/20 (2013.01), G 09 F 13/00. –
ENSEMBLE D'AFFICHAGE LUMINEUX A PANNEAUX INCLINABLES –
(Inventeur : CHAMPAGNE
BENJAMIN). – Demandeur: VDP Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société
J
O
R
M
P
Ensemble d'affichage lumineux, comprenant au
moins un câble (12) conducteur électriquement, et au
moins un panneau d'affichage (14), chaque panneau
d'affichage (14) comprenant des éléments lumineux (20),
au moins une pince (28) conductrice électriquement fixée
audit panneau d'affichage (14) et destinée à coopérer
avec au moins l'un des au moins un câble (12), et au
moins une liaison (40) définissant la position de la pince
(28) le long du câble (12) et réalisant la liaison d'une
pince (28) à un câble (12), Ladite au moins une liaison
(40) est une liaison pivot.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
J
K
P
O
D
E
2.991.490 – (A1) – [12 54909]. –
29
mai
2012. – G 09 F 19/02 (2013.01), G 08 G 1/04, E 04 H
12/18. –
SYSTEME SUPPORT D'INFORMATION
ORIENTABLE –
(Inventeur : MAITZAING UE PATRICK). –
Demandeur : MAITZAINGUE PATRICK, –
Mandataire: CABINET MICHEL POUPON
R
M L'invention concerne un nouveau système support
d'information comprenant:
un panneau d'affichage comprenant des moyens pour
afficher une information
un moyen d'orientation, pour orienter le panneau selon
une première direction ou selon une deuxième direction
en fonction d'un signal de commande,
un dispositif de commande adapté pour produire le
signal de commande en fonction d'un état arrêté ou en
mouvement d'une personne au voisinage du panneau
d'affichage.
Application à la diffusion sécurisée d'informations, par
exemple d'informations publicitaires, au voisinage de
voies de circulation pour véhicules automobiles ou piétons, en des zones ou les personnes sont soit en mouvement, soit à l'arrêt.
A
K
B
D
E
2.991.491 – (A1) – [12 01582]. –
01
juin
2012. –
G 09 F 21/04 (2013.01), G 09 F 15/00. –
CADRE CONSTITUE DE PROFILES ANGULAIRES,
ET SUSCEPTIBLES D'ETRE FIXE SUR UN SUPPORT
FIXE OU MOBILE TEL QU'UN SOCLE OU UNE REMORQUE DE VEHICULE –
( In v e n te u r s : F R IA N T
STEVEN; LANCEREAU RICHARD). –
D em an deu r :
ADVERT AND GO, –
Mandataire : SARL ADVERT
AND GO
J
P
R
M
O
Cadre constitué de profilés angulaires et susceptible
d'être fixé sur un support fixe ou mobile, tel qu'un socle
ou une remorque de véhicule.
L'invention concerne un dispositif d'affichage basé sur un
cadre de forme parallélépipédique dont la structure est
constituée de profilés permettant le montage temporaire
d'affiches et d'accessoires sur les quatre plus grandes
faces.
Les profilés angulaires permettent le montage et démontage d'affiches en matériaux tant opaques que translucides. Chacune des quatre principales faces pouvant
supporter une affiche par un dispositif de glissières ainsi
que des cadres additionnels d'accessoires notamment:
dispositif de retro éclairage des affiches translucides,
écran d'affichage, imprimante, caméra, batterie d'alimentation.
La face supérieure permet de supporter un chapeau et la
face inférieure un dispositif d'interface avec le support
retenu par l'utilisateur: tiges filetées pour un montage du
dispositif sur un véhicule ou sur socle.
à des fins publicitaires ou opérations de communication.
G09F
193
194
A
G09F
B
D
E
2.991.492 – (A1) – [12 54937]. –
29
mai
2012. – G 09 F 23/00 (2013.01), A 47 G 23/04, G 06 F
3/01. – DISPOSITIF NUMERIQUE DE MAINTIEN AU
FRAIS DE BOISSONS, SYSTEME ET PROCEDE DE
GESTION –
(Inventeurs : DENIS CLEMENT ; HIKEM
Demandeurs : DENIS CLEMENT; HIKEM
TAREK). –
TAREK, – Mandataire: CABINET PONTET ALLANO &
ASSOCIES SELARL
J
K
P
O
R
M
La présente invention concerne un récipient numérique comprenant au moins un logement apte à recevoir
un conteneur alimentaire, comme par exemple bouteille
de boisson, et à contenir un liquide de refroidissement de
maintien au frais dudit conteneur, par exemple de l'eau et
des glaçons. Ce récipient numérique comprend au moins
une structure rigide entourant ledit logement et qui
intègre un ou plusieurs ordinateurs à interface graphique
interactive par pointage direct et à communication sans
fil, qui sont agencés de façon à pouvoir être utilisés
depuis l'extérieur de ladite structure. Cette base comprend au moins un système d'alimentation électrique
desdits un ou plusieurs ordinateurs, et optionnellement
un réserve d'énergie et des prises externes de fourniture
d'alimentation électrique et de connexion numérique pour
d'autres appareils portables.
En outre, lesdits ordinateurs sont programmés pour exécuter au moins une application comprenant une ou plusieurs fonctions ici appelées fonctions numériques, et en
particulier une application d'affichage d'articles, et de saisie et transmission d'une sélection au sein de ces
articles.
A
K
B
D
E
2.991.493 – (A1) – [12 01579]. –
01
juin
2012. – G 10 C 1/00 (2013.01), G 10 C 3/04, 3/08. –
ENSEMBLE ACCOUSTIQUE A HAUTE MOBILITE
POUR PIANO – (Inventeurs: PAULELLO STEPHEN;
PICHET CLAIRE). –
D e m a n d e u r s : PA U L E L L O
STEPHEN; PICHET CLAIRE, –
Mandataire :
PAULELLO STEPHEN
M
J
P
O
R
L'invention concerne un dispositif qui permet une plus
grande mobilité de la table d'harmonie afin de favoriser le
rayonnement des vibrations des cordes.
Le dispositif est caractérisé par l'association, au sein de
l'instrument, des 3 éléments suivants:
- un mode de contact cordes-chevalet ne nécessitant pas
de charge
- une charge nulle ou négligeable.
- une table d'harmonie sans raidisseurs, ou avec moins
de 6 raidisseurs
Le dispositif selon l'invention est destiné à la fabrication
de pianos et à la restauration de pianos existants. Il peut
également être mis en oeuvre sur tout instrument de
musique dont la conception fait intervenir des cordes,
des chevalets, de la charge et une table d'harmonie.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.494 – (A1) – [13 55064]. –
03
juin
2013. – G 21 F 9/02 (2013.01), B 01 D 53/14, B 01 J
20/04. –
MATERIAU ABSORBANT L'IODE CONTENANT UN SEL ET SYSTEME D'ELIMINATION DE
L'IODE RADIOACTIF UTILISANT LEDIT MATERIAU –
(Inventeurs : YEON JEI-WON ; JUNG SANG HYUK;
KIM JONG-YUN; SONG KYUSEOK; IM HEE-JUNG). –
D em andeur s : K OR EA ATOM IC EN ER G Y R ESEARCH INSTITUTE ; KOREA HYDRO & NUCLEAR
POWER CO., LTD, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU Société civile . –
Priorités : KR, 05 juin 2012,
n° 1020120060601 ;
KR,
15
mai
2013,
n° 1020130055370.
J
K
P
O
R
F
M
La présente invention concerne un matériau absorbant l'iode contenant un sel, et un système d'élimination
de l'iode radioactif utilisant ledit matériau, et plus particulièrement, un matériau absorbant contient un sel qui est
un chlorure d'un métal alcalin ou d'un métal alcalino-terreux qui absorbe de façon sélective l'iode radioactif dans
l'atmosphère. Le matériau absorbant un nucléide
radioactif volatil contenant un sel selon la présente invention, a les avantages de disposer de fonctions d'absorption afin d'absorber de façon sélective l'iode dans
l'atmosphère, et est peu coûteux par rapport à un matériau absorbant à base d'argent. Même lorsqu'une espèce
d'iode est présente en phases vapeur ou aérosol d'eau,
en raison de la capacité hygrométrique du sel, un aérosol
peut être efficacement capturé, et en raison de cette
caractéristique, lorsque l'iode radioactif est présent en
phase gazeuse, il peut être absorbé et le sel peut être
correctement utilisé pour éliminer l'iode radioactif dans
l'atmosphère. Par conséquent, la présente invention est
A
B
D
E
2.991.495 – (A1) – [12 55102]. –
01
juin
2012. – H 01 B 13/34 (2013.01), H 01 B 11/00, 9/
00. – PROCEDE DE TRACABILITE DE CABLES DE
COMMUNICATION OU D'ENERGIE –
( I nv en t eu r s :
FARGUES JEAN-YVES ; JAILLET JACQUES ; LALLINEC PATRICE; ROSSIER PHILIPPE). – Demandeur:
ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE
SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU Société civile
K
J
P
O
R
M
Lors de la fabrication d'un câble (1), on introduit un
support de marquage (2) en un matériau résistant en
température, ledit support (2) portant, réparti régulièrement dans la longueur du câble, un marquage résistant
en température portant des informations dont une partie
(3a) est répétée dans ladite longueur du câble et dont
une autre partie itérative (3b, 3c) est différente pour
chaque zone de marquage et permet l'identification de
ladite zone. Lors d'une installation d'une portion de câble
dans un réseau, on relève sur ce support des informations relatives à la partie itérative (3b, 3c), ainsi que des
informations d'identification (3a) aux voisinages des
extrémités de ladite portion et on mémorise ces informations (3a, 3b, 3c) dans une base de données répertoriant
les différentes portions de câble du réseau en les associant à leur position physique dans celui-ci, ladite base
de données étant interrogée ultérieurement à partir des
informations de marquage lues sur les supports, pour en
cas de tronçonnage, déplacement de ces portions, le cas
échéant altération par le feu, retrouver la position physique d'affectation d'origine dans le réseau des portions
de câbles dont les supports auraient été retrouvés.
G21F
195
vouée à être installée dans les centrales nucléaires qui
présentent un risque de fuite d'iode radioactif ou dans
une installation de stockage temporaire de combustible
nucléaire irradié et à être utilisée de façon vitale en tant
que moyen principal ou secondaire pour collecter et éliminer l'iode radioactif de l'intérieur de l'installation.
196
A
K
P
H01H
B
D
E
2.991.496 – (A1) – [12 54932]. –
29
mai
2012. –
H 01 H
1/06
(2013.01). –
APPAREILLAGE ELECTRIQUE HAUTE TENSION –
(Inventeurs : AITKEN OANA ; RODRIGUEZ JEANALAIN; KAIROUANI NASSER). –
Demandeur : ALSMandataire :
BRETOM TECHNOLOGY LTD, –
VALEX Société à responsabilité limitée
J
R
O
M
L'objet principal de l'invention est un appareillage
électrique (10) en haute tension comportant deux
organes électriquement conducteurs (1,2), aptes à se
déplacer l'un par rapport à l'autre en service, et un
organe de contact électrique (3), apte à relier électriquement les deux organes électriquement conducteurs (1,2),
l'organe de contact électrique (3) étant reçu dans au
moins une gorge (V, V') ménagée dans au moins un des
deux organes électriquement conducteurs (1,2),
caractérisé en ce que le nombre de points de contact (P)
entre l'organe de contact électrique (3) et les deux
organes électriquement conducteurs (1,2) est supérieur
ou égal à 4, et en ce qu'au moins un des deux organes
électriquement conducteurs (1,2) est apte à se déplacer,
en service, relativement à l'organe de contact électrique
(3).
A
B
D
E
2.991.497 – (A1) – [12 55075]. –
01
juin
2012. – H 01 H 50/30 (2013.01). –
“RELAIS
E L E C T R O M A G N E T I Q U E C O M P O R TA N T U N E
COUCHE D'AMORTISSEMENT REVETANT DES SURFACES EXTERNES LIBRES“ –
(Inventeurs : PRAQUIN JEROME; GAUTHEROT CHRISTOPHE; CLERC
RAYMOND). – Demandeur: RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PHILIPPE KOHN
J
K
P
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M
R
L'invention concerne un relais (10) électromagnétique
comportant:
- une base (12) renfermant un électro-aimant (18);
- une lame (26) comportant un premier bras (28) fixé sur
la base (12), et un deuxième bras (30) mobile, un tronçon
(31) flexible élastiquement formant charnière;
- une armature (40) qui est fixée sur une face interne du
bras (30) mobile en vis-à-vis de l'électro-aimant (18) et
qui est montée articulée sur la base (12);
le relais (10) présentant des faces (32, 44, 46, 48, 50)
externes qui sont tournées à l'opposé de l'électro-aimant
(18), et qui présentent des surfaces libres,
caractérisé en ce qu'il comporte au moins une couche
(52A, 52B) d'amortissement en matériau viscoélastique
qui revêt au moins une portion des surfaces externes
libres du relais (10), une même couche (52A, 52B)
d'amortissement revêtant uniquement les surfaces
externes libres d'éléments fixes les uns par rapport aux
autres.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.498 – (A1) – [12 55015]. –
31
mai
2012. – H 01 L 21/203 (2013.01), H 01 L 21/762, 31/
042. –
PROCEDE ET SYSTEME D'OBTENTION
D'UNE TRANCHE SEMI-CONDUCTRICE –
(Inventeurs : PENOT JEAN-DANIEL ; DREVET
BEATRICE; GARANDET JEAN-PAUL; MORICEAU HUBERT). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERG IE ATO MIQ UE ET AUX EN ERG IES ALTE RNATIVES, – Mandataire: CABINET HAUTIER
J
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O
R
M
L'invention porte sur un procédé d'obtention d'une
tranche en matériau semi-conducteur à partir d'un substrat donneur en un premier matériau semi-conducteur et
comprenant dans son épaisseur une zone de fragilisation, caractérisé en ce qu'il comprend:
le dépôt (320) d'un deuxième matériau semi-conducteur
à l'état liquide simultanément sur une pluralité de zones
(310) d'une face (101) du substrat donneur;
l'étalement du deuxième matériau semi-conducteur à
l'état liquide jusqu'à former une couche sur ladite face
(101) du substrat donneur;
la solidification au moins partielle de la couche du deuxième matériau semi-conducteur déposé pour épaissir le
substrat donneur;
la séparation du substrat donneur au niveau de la zone
de fragilisation.
L'invention porte également sur un procédé de réalisation
d'un panneau photovoltaïque et sur un système permettant de mettre en oeuvre le procédé d'obtention du substrat.
A
B
D
E
2.991.499 – (A1) – [12 55016]. –
31
mai
2012. – H 01 L 21/203 (2013.01), H 01 L 21/762, 31/
PROCEDE ET SYSTEME D'OBTENTION
042. –
D'UNE TRANCHE SEMI-CONDUCTRICE –
(Inventeurs : PENOT JEAN-DANIEL ; GARANDET
JEAN-PAUL; MORICEAU HUBERT). –
Demandeur :
ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : CABINET HAUTIER
J
K
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M
La présente invention a notamment pour objet un procédé d'obtention d'une tranche semi-conductrice autoporteuse (500) à partir d'un substrat donneur (100) fait
d'un premier matériau semi-conducteur et comprenant
dans son épaisseur une zone de fragilisation (210), le
procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend:
- le dépôt d'une couche intermédiaire (300) d'un deuxième matériau semi-conducteur sur une face (101) du
substrat donneur (100);
- l'apport d'un troisième matériau semi-conducteur (400)
en fusion sur la couche intermédiaire (300) pour former
une couche additionnelle;
- la séparation (510) du substrat donneur (100) au niveau
de la zone de fragilisation (210) pour former une tranche
autoporteuse (500) comprenant une portion (110) du
substrat donneur (100), la couche intermédiaire (300) et
la couche additionnelle.
H01L
197
198
A
H01L
B
D
E
2.991.500 – (A1) – [12 54960]. –
30
mai
2012. –
H 01 L 21/302 (2013.01), H 01 L 21/336,
B 82 B 3/00, B 82 Y 40/00. – PROCEDE DE FABRICATION DES MOTIFS NANOMETRIQUES SEMICONDUCTEURS UTILISANT DES COPOLYMERES A
BLOCS ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TRAN(Inventeurs : MORVAN SIMEON ;
SISTOR FDSOI –
ANDRIEU FRANCOIS ; TIRON RALUCA). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X EN E R G I E S A LTE R N AT IV E S , –
nom collectif
J
K
P
BOPI 13/49
masque secondaire présentant des ouvertures
secondaires;
- la gravure de ladite couche semiconductrice au travers
desdites ouvertures secondaires de manière à définir les
motifs semiconducteurs (12ij) de taille nanométrique de
dimensions Lxet LyA ou Lx et LyB.
L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication
d'un transistor FDSOI.
O
R
M
L'invention a pour objet un procédé de fabrication de
motifs semiconducteurs de taille nanométrique caractérisé en ce qu'il comprend:
- la réalisation d'un masque primaire de gravure à la surface d'une couche de matériau semiconducteur (12) supporté sur un substrat, ledit masque présentant des
ouvertures primaires (Opi) de dimensions Lx et Ly dans
un plan défini par une première direction X et par une
seconde direction Y, parallèles au plan de ladite couche
semiconductrice;
- le dépôt d'un copolymère à bloc présentant une alternance d'au moins des premiers motifs de polymère (A) et
des seconds motifs de polymère (B) dans lesdites ouvertures, lesdits premiers et seconds motifs de polymère
étant respectivement de dimensions Lx et LyA et Lx et
LyB, les dimensions LyA et LyB étant des dimensions
nanométriques;
- le retrait d'une des séries de premiers motifs ou de
seconds motifs de copolymère de manière à créer un
A
K
B
D
E
2.991.501 – (A1) – [12 54950]. –
30
mai
2012. –
H 01 L 21/82 (2013.01), H 01 L 23/64. –
CIRCUIT INTEGRE COMPORTANT AU MOINS UN
PORT DIGITAL DE SORTIE D'IMPEDANCE REGLABLE, ET PROCEDE DE REGLAGE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : SOUSSAN DIMITRI ; MAJCHERCZAK SYLVAIN ; VALENTIAN ALEXANDRE ;
BELLEVILLE MARC). –
Demandeurs : STMICROELECTRONIC SA Société anonyme; COMMISSARIAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
M an dat ai re : C AB IN E T LA U RE N T ET
CHARRAS
J
P
O
R
M
Circuit intégré (1) comportant au moins un port digital
de sortie (2), ledit port de sortie incluant au moins un ou
plusieurs étages tampons (3) montés en parallèle, et
reliés chacun d'une part à une borne commune (4) de
commande du signal de sortie, et d'autre part, à la borne
de sortie (5) dudit port, chaque étage tampon (3) comportant au moins deux sous-ensembles d'au moins un transistor MOSFET, à savoir un sous-ensemble de
transistors de pull-up (10, 11, 12) dont les sources sont
connectées à un potentiel haut commun, et les drains
sont connectés à un point commun (30) relié à ladite
borne de sortie (5), et un sous-ensemble de transistors
de pull-down (20, 21, 22) dont les sources sont connectées à un potentiel bas commun, et les drains sont
connectés audit point commun (30), relié à ladite borne
de sortie (5), dans lequel les transistors (10, 11, 12, 20,
21, 22) sont formés dans la couche semi-conductrice
(101) mince d'un substrat de type FDSOI, ledit substrat
comportant une couche semi-conductrice épaisse (103)
et une couche d'oxyde (102) séparant lesdites couches
semi-conductrices mince (101) et épaisse (103), les
zones (106, 156) de ladite couche semi-conductrice
épaisse (103) en regard desdits transistors (100, 150)
étant reliées à un circuit de réglage du potentiel (400,
450), apte à faire varier la tension de seuil desdits transistors.
BOPI 13/49
A
B
D
E
K
2.991.502 – (A1) – [12 54933]. –
29
mai
2012. – H 01 L 21/8232 (2013.01). –
PROCEDE
DE FABRICATION D'UN CIRCUIT INTEGRE AYANT DES
TRANCHEES D'ISOLATION AVEC DES PROFONDEURS DISTINCTES –
(Inventeurs : FENOUILLETBERANGER CLAIRE ; DENORME STEPHANE). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public ; STMICROELECTRONICS CROLLES 2
SAS, – Mandataire: OPILEX Société à responsabilité
limitée
J
P
O
R
M
L'invention propose un procédé de fabrication d'un
circuit intégré, comprenant les étapes de:
-dans un empilement de couches incluant un substrat de
silicium (101) surplombé par une couche d'isolant enterré
(102) surplombée par une couche de silicium (103), graver des premières gorges;
-déposer une couche de nitrure de silicium (106) surplombant la couche de silicium de façon à remplir lesdites premières gorges et former des premières
tranchées d'isolation;
-former un masque surplombant la couche de nitrure de
silicium;
-graver des secondes gorges (22) à une profondeur
supérieure à la profondeur des premières gorges;
-remplir les secondes gorges par un matériau isolant
électrique pour former des deuxièmes tranchées d'isolation;
-réaliser une attaque chimique jusqu'à découvrir la
couche de silicium
(103);
-former des transistors FET en formant le canal, la
A
K
N
B
D
E
2.991.503 – (A1) – [13 56653]. –
05 juillet
2013. –
H 01 L 29/06 (2013.01), H 01 L 21/60. –
DISPOSITIF A SEMICONDUCTEUR A SEPARATION
DIELECTRIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION –
Division demandée le 05/07/13 bénéficiant de la date
de dépôt du 05/05/06 de la demande initiale n° 06
04059. –
(Inventeur : AKIYAMA HAJIME). –
Demandeur : MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI
KAISHA Société anonyme, –
PLASSERAUD . –
P r i o r i t é : J P, 0 9 m a i 2 0 0 5 ,
n° 2005135967.
O
J
P
F
M
R
Un dispositif à semiconducteur à séparation diélectrique comprend un substrat (2) dans lequel un substrat
de support (3), une couche diélectrique enterrée (5) et un
substrat semiconducteur d'un premier type de conductivité (4) à faible concentration en impuretés sont feuilletés
l'un sur l'autre. Le substrat semiconducteur (4) comprend
une première région de semiconducteur (8) du premier
type de conductivité ayant une concentration en impuretés élevée, une deuxième région de semiconducteur (10)
d'un deuxième type de conductivité, ayant une concentration en impuretés élevée, entourant la première région
de semiconducteur, une première électrode principale
(12) jointe à une surface de la première région de semiconducteur (8), et une deuxième électrode principale (16)
jointe à une surface de la deuxième région de semiconducteur (10). Une première partie diélectrique (17)
est disposée en position adjacente à la couche diélectrique enterrée (5) de façon à entourer une région du
substrat de support juxtaposée à la première région de
semiconducteur, et un fil (13) est connecté à la première
électrode principale (12).
H01L
199
source et le drain de ces transistors dans la couche de
silicium (103).
200
A
K
H01L
B
D
E
2.991.504 – (A1) – [12 54987]. –
30
mai
2012. –
H 01 L 29/747 (2013.01), H 01 L 29/06. –
COMPOSANT DE PUISSANCE VERTICAL HAUTE
TENSION –
(Inventeurs : MENARD SAMUEL ; GAUTIER GAEL). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS Société par actions simplifiée; UNIVE RSITE FRA NCO IS RAB ELAIS Etablis sem ent
Mandataire: CABINET BEAUMONT Société
public, –
à responsabilité limitée
J
P
O
R
M
L'invention concerne un composant de puissance
vertical comprenant: un substrat (1) en silicium d'un premier type de conductivité; du côté d'une face inférieure
du substrat (1) ne supportant qu'une seule électrode
(A2), une couche inférieure (5) du second type de
conductivité; et du côté d'une face supérieure du substrat
(1) supportant une électrode de conduction (A1) et une
électrode de gâchette (G), une région supérieure (3) du
second type de conductivité, dans lequel la périphérie du
composant comprend, du côté de la face inférieure, un
anneau (22) isolant en silicium poreux pénétrant dans le
substrat (1) sur une profondeur supérieure à celle de
ladite couche inférieure (5).
A
K
B
D
E
2.991.505 – (A1) – [12 55222]. –
05
juin
2012. –
H 01 L 51/48 (2013.01), H 01 L 51/42. –
PROCEDE DE REALISATION D'UN EMPILEMENT
DU TYPE PREMIERE ELECTRODE/COUCHE ACTIVE/
DEUXIEME ELECTRODE. –
(Inventeurs : VERILHAC
JEAN-MARIE; CHARLOT SIMON). –
Dem andeur s :
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public ;
ISORG, – Mandataire: CABINET ORES Société anonyme
J
P
O
R
M
Procédé de réalisation d'un empilement du type première électrode/couche active/deuxième électrode destiné à un dispositif électronique notamment du type
photodétecteur organique ou cellule solaire organique,,
comportant les étapes suivantes:
(a) dépôt d'une première couche (2) de matériau conducteur sur un substrat (1), pour former la première électrode,
(b) dépôt d'une couche active (3), sous la forme d'une
couche mince semiconductrice organique, cette couche
comportant des zones (30) non continues,
(c) élimination locale par attaque chimique de la première
couche conductrice (2), à travers les zones non continues (30) de la couche active et
(d) dépôt d'une deuxième couche (4) de matériau
conducteur sur la couche active (3), pour former la deuxième électrode conductrice.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
H01M
201
E
2.991.506 – (A1) – [12 54917]. –
29
mai
2012. –
H 01 M 8/04 (2013.01), G 01 N 27/26. –
PROCEDE DE LA MESURE DE LA REPRODUCTIBILITE DE N ASSEMBLAGES UNITAIRES MEMBRANE
ECHANGEUSE D'IONS/ELECTRODES PAR INTRO(Inventeurs :
DUCTION D'AGENT POLLUANT –
PASSOT SYLVAIN ; LEMAIRE OLIVIER ; FAURE
CHRISTEL; FRANCO ALEJANDRO). –
Demandeur :
ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : MARKS
& CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
P
O
R
M
L'invention a pour objet un procédé de la mesure de
la reproductibilité de N assemblages unitaires membrane
échangeuse d'ions /électrodes, avec N entier strictement
supérieur à 1, chaque assemblage contenant une membrane échangeuse d'ions située entre une anode alimentée par un premier flux et une cathode alimentée par un
second flux et possédant des caractéristiques de tension
de cellule caractérisé en ce qu'il comporte les étapes
suivantes:
- l'introduction dans chaque assemblage unitaire d'un flux
contenant au moins une espèce polluante pendant une
durée donnée;
- une mesure d'au moins un paramètre électrochimique
de chaque assemblage;
- la comparaison desdites mesures de manière à évaluer
la reproductivité desdits assemblages.
A
B
D
E
2.991.507 – (A1) – [12 54923]. –
29
mai
2012. – H 01 M 8/04 (2013.01). –
METHODE
D'OPTIMISATION DE L'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE COMPRENANT UN COMPOSE CARBONYLE DE
L'ELECTRODE CATALYTIQUE D'UNE PILE A COMBUSTIBLE –
(Inventeurs : PASSOT SYLVAIN ; LEMAIRE OLIVIER). –
Demandeur: COMMISSARIAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNAMandataire : MARKS & CLERK FRANCE
TIVES, –
Société en nom collectif
J
P
K
O
R
M
L'invention a pour objet une méthode d'optimisation
de l'alimentation en combustible d'une électrode catalytique de pile à combustible comprenant une cellule comportant une membrane échangeuse de protons comprise
entre ladite électrode catalytique et une autre électrode,
et fonctionnant en sur-stoechiométrie, ledit combustible
comprenant au moins un agent polluant de type composé carbonylé, ledit composé réagissant sur ladite électrode catalytique, caractérisé en ce qu'il comporte les
étapes suivantes:
- la détermination d'une tension de référence (Uo) de
ladite cellule alimentée en présence de combustible
exempt d'agent polluant;
- la détermination d'une tension seuil (Us) correspondant
à une tension de fonctionnement de ladite cellule, prédéterminée égale à un pourcentage de ladite tension de
référence;
- la détermination d'une courbe d'étalonnage pour des
conditions de fonctionnement données, reliant ladite tension seuil (Us) à un débit en agent polluant (Qco) et permettant de définir un premier paramètre correspondant
au débit en agent polluant;
- la détection de la quantité d'agent polluant de manière à
déterminer un second paramètre correspondant au taux
d'agent polluant présent dans ledit combustible;
- la détermination d'un coefficient stoechiométrique maximal dudit flux en combustible, en fonction des deux-dits
paramètres, dans les conditions de fonctionnement données.
202
A
H01M
B
D
E
2.991.508 – (A1) – [12 01521]. –
29
mai
2012. – H 01 M 8/06 (2013.01), H 01 M 8/04, C 01 B
3/02. – GENERATEUR DE COURANT ELECTRIQUE,
PILE A COMBUSTIBLE ET SOURCE DE DIHYDROGENE ASSOCIEE –
(Inventeur : MOSDALE REMandataire :
NAUT). – Demandeur: PAXITECH, –
CABINET BEAUMONT Société à responsabilité limitée
J
K
P
O
R
M
L'invention concerne un générateur de courant électrique (40) comportant une pile à combustible (41) et une
cartouche génératrice de dihydrogène (42) contenant,
dans un réservoir principal (70), un hydrure. La pile à
combustible (41) comporte des moyens (50, 60, 62) pour
concentrer la chaleur produite, lors de la production de
courant électrique, vers le réservoir principal (70). Il en
résulte alors un réchauffement de l'hydrure qui génère le
dihydrogène utilisé pour faire fonctionner la pile à combustible.
A
B
D
E
2.991.509 – (A1) – [13 54885]. –
29
mai
2013. – H 01 M 10/48 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE SURVEILLANCE DE BATTERIE, SYSTEME DE BATTERIE ET PROCEDE DE SURVEILLANCE D'UN MODULE DE BATTERIE – (Inventeurs: HSU SHY-JING;
LIAO CHIEN-CHIH ; CHUANG CHI-SHENG ; TAI YUTING; LIANG KUAN-CHING). –
Demandeur : EMERA LD B AT TERY TE CH NO LOG IES CO ., LTD ., –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile . –
Priorité: TW, 31 mai 2012, n° 101119528.
J
K
P
O
R
F
M Un dispositif de surveillance de batterie (20) com-
prend un module de détection (22) et un module de commande (21). Le module de détection (22) comprend au
moins un élément parmi un accéléromètre (221) pour
détecter l'accélération et l'angle d'inclinaison, une unité
de détection de température-humidité (222) pour détecter la température et l'humidité, et une unité de détection
de gaz (223) pour détecter la présence d'un gaz particulier. Le module de commande (21) est relié électriquement au module de détection (22) et au module de
batterie (10), et a pour fonction de commander la fourniture d'énergie électrique à partir du module de batterie
(10) selon un résultat de détection d'au moins un élément
parmi l'accéléromètre (221), l'unité de détection de température-humidité (222) et l'unité de détection de gaz
(223).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.510 – (A1) – [13 55046]. –
03
juin
2013. – H 01 M 10/48 (2013.01), G 01 R 31/36, B 60 L
11/18. –
CELLULE DE BATTERIE EQUIPEE D'UN
CAPTEUR EN FORME DE FILM SENSIBLE A LA PRESSION –
(Inventeurs : SCHNEIDER JENS ; PANKIEWITZ CHRISTIAN; HAS REMIGIUS ; HENRICI FABIAN). –
Demandeurs : ROBERT BOSCH GMBH ;
SAMSUNG SDI CO. LTD, –
HERRBURGER . –
P r i o r i t é : D E , 04 j u i n 2 0 12 ,
n° 102012209397.4.
J
K
P
O
F
R
M
Cellule de batterie (10) comportant un boitier (12) et
un enroulement d'électrode (20) installé dans le boitier
(12). L'enroulement (20) est couvert au moins par zone
par un capteur en forme de film (30) sensible à la pression.
L'invention a également pour objet un système de gestion de batterie pour au moins une telle cellule de batterie
(10).
A
B
D
E
J
K
P
O
R
M Suivant l'invention, les première et deuxième bornes
2.991.511 – (A1) – [12 55126]. –
01
juin
2012. –
H 01 Q 1/22 (2013.01), H 01 Q 7/00. –
CIRCUIT D'ANTENNE RFID ET/OU NFC –
(Inventeur: ERAY YVES). –
Demandeur: ERAY INN O VAT I O N S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
(1, 2) d'accès servent à la connexion de l'un (B1, B2)
parmi un circuit de transpondeur RFID et/ou NFC et un
circuit de lecteur RFID et/ou NFC, tandis qu'il est prévu
un troisième moyen (CON3) de connexion de la première
borne (D) d'extrémité à une troisième borne (3) d'accès
servant à la connexion de l'autre (A1, A2) parmi le circuit
de transpondeur RFID et/ou NFC et le circuit de lecteur
RFID et/ou NFC et un quatrième moyen (CON4) de
connexion de la deuxième borne (E) d'extrémité à une
quatrième borne (4) d'accès servant à la connexion de
l'autre (A1, A2) parmi le circuit de transpondeur RFID et/
ou NFC et le circuit de lecteur RFID et/ou NFC
H01M
203
204
A
K
H01Q
B
D
E
2.991.512 – (A1) – [12 01531]. –
29
mai
2012. –
H 01 Q 3/26 (2013.01), H 01 P 1/18. –
ANTENNE RESEAU A BALAYAGE ELECTRONIQUE
TOTAL –
(Inventeurs : RENARD CHRISTIAN ;
FREYSSIN IE R PHILIPPE ; CLERC FABRICE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
simplifiée
J
P
O
R
M
Une antenne réseau à balayage électronique total
(10) comportant une surface rayonnante (12), une pluralité d'éléments rayonnants (14) disposés sur la surface
rayonnante (12), et des modules déphaseurs (16)
propres à exciter les éléments rayonnants (14) pour former un faisceau d'émission de l'antenne réseau à
balayage électronique total (10).
Des éléments rayonnants (14) sont associés par paire(s)
(26), à chaque paire (26) d'éléments rayonnants (14)
étant associé un unique module déphaseur (16) respectif
raccordé aux deux éléments rayonnants (14) de ladite
paire (26).
A
B
K
D
E
2.991.513 – (A3) – [13 55070]. –
03
juin
2013. – H 01 R 12/73 (2013.01), H 01 R 13/405, 13/
CON NEC TEUR ELECTR IQU E –
514, 13/642. –
(Inventeurs : TSAI CHIA HSIN ; LEE CHARLES C. ;
CHANG YU CHENG; CHEN JEN FU). –
Demandeur :
POWER QUOTIENT INTERNATIONAL CO., LTD., –
Mandataire: CABINET CHAILLOT . – Priorité: TW,
04 juin 2012, n° 101210723.
P
R
M
J
O
F
L'invention concerne un connecteur électrique comprenant un élément de fixation (100), un corps de
connecteur (200) définissant au moins une rainure de
réception (250) à une extrémité d'accouplement de celuici, une carte de base (300) et une coque de protection
(400). Le corps (200) et la carte de base (300) peuvent
être fixés fermement dans la coque (400) par l'élément
de fixation (100). Au moins un bord d'extrémité de la
coque (400) est plié vers l'intérieur pour former une
queue de positionnement (410) positionnée dans la rainure de réception (250) pour positionner l'extrémité
d'accouplement du corps (200) avec une face avant de
l'extrémité d'accouplement affleurant le bord d'extrémité
de la coque (400) et une face de contact du corps (200)
affleurant sensiblement un bord supérieur de la queue de
positionnement (410), de façon à éviter, en utilisation,
une déformation de l'extrémité d'accouplement du corps
(200).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.514 – (A1) – [12 55117]. –
01
juin
2012. – H 01 R 12/81 (2013.01). –
DISPOSITIF
DIFFUSEUR DE COURANT POUR DES CIRCUITS
FLEX, CIRCUITS FLEX OBTENUS ET APPLICATION A
L'INTERCONNEXION DE CONVERTISSEURS DE PUIS(Inventeurs : LHOMMEAU TONY ; SOREL
SANCE –
STEPHANE). –
Demandeur : HISPANO-SUIZA, –
Mandataire: GEVERS FRANCE Société par actions
simplifiée
J
P
R
K
O
M
L'invention concerne un dispositif diffuseur de courant
électrique (7) destiné à réaliser la connexion d'au moins
un composant électrique à un circuit flex électrique (1),
comportant une pièce conductrice électrique (7) pourvue
d'au moins une première partie de contact (13) configurée pour recevoir en contact un élément de contact (9)
dudit composant de puissance électrique et d'une deuxième partie de contact (15) configurée pour recevoir en
contact une couche conductrice (3) dudit circuit flex électrique, lesdites première et deuxième parties de contact
(13, 15) étant en outre conformées pour transmettre une
densité de courant électrique inférieure à 20 A/mm2 entre
la surface de contact des parties de contact avec le composant et le circuit flex.
A
K
P
B
D
E
2.991.515 – (A1) – [13 54393]. –
16
mai
2013. – H 01 R 43/20 (2013.01), H 01 R 13/639. –
PROCEDE DE REALISATION D'UN COMPOSANT
DE CONNECTEUR ET COMPOSANT OBTENU –
(Inventeurs: SCHMATZ ULRICH; WITTMANN ROLF;
HU ZHENYU; VOGT ANDREAS). – Demandeur: ROBERT BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
n° 102012209029.0.
J
F
M
R
O
Procédé de réalisation d'un composant de connecteur (10) ayant une languette primaire de verrouillage
(14) pour verrouiller le composant (10) à un composant
complémentaire.
Le procédé consiste à:
- utiliser une tôle (20) comme substrat du composant,
- emboutir et cintrer la tôle (20) pour réaliser une languette primaire de verrouillage (14).
On transforme plastiquement la tôle (20) avant l'emboutissage et le pliage de façon que dans une partie de la
zone (22) dans laquelle on forme la languette (14), la tôle
(20) présente une plus grande épaisseur de matière.
H01R
205
206
A
K
H02B
B
D
E
2.991.516 – (A1) – [12 55213]. –
05
juin
2012. –
H 02 B 1/56 (2013.01), H 05 K 7/20. –
DISPOSITIF D'ISOLATION THERMIQUE D'UNE ARMOIRE INFORMATIQUE – (Inventeur: MARTY PASCAL). –
Demandeur :
TRAIT
D'UNION, –
Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER
J
P
O
R
M Dispositif (1) d'isolation thermique d'une armoire apte
à être soumise à un flux d'air circulant depuis sa face
avant vers la face arrière.
Le dispositif comprend au moins deux joues (2) triangulaires ou trapézoïdales et une paroi (3) de liaison desdites joues (2) formant, avec lesdites joues (2), un corps
(5) creux, délimitant à l'état dressé desdites joues (2), en
configuration dite d'utilisation dudit corps (5), une cavité
(4) de section verticale triangulaire ou trapézoïdale
décroissante depuis la surface (7) d'appui au sol dudit
corps (5) en direction du sommet dudit corps (5), ladite
cavité (4) étant, en configuration d'utilisation dudit corps
(5), une cavité ouverte d'une part, coté face (6) du corps
(5) en regard de la paroi (3) de liaison pour un positionnement en applique dudit corps (5) sur la face avant de
l'armoire à isoler thermiquement de l'extérieur, d'autre
part, côté surface (7) d'appui au sol dudit corps (5), pour
une alimentation en air de ladite cavité (4), le plan
d'ouverture de la face (6) d'applique ouverte dudit corps
(5) s'étendant dans un plan sensiblement orthogonal au
plan passant par la surface (7) d'appui au sol dudit corps,
en configuration d'utilisation dudit corps (5).
A
B
D
E
2.991.517 – (A1) – [12 55163]. –
04
juin
2012. – H 02 G 3/04 (2013.01). –
GOULOTTE
POUR CHEMIN DE CABLES ET ENSEMBLE COMPRE(Inventeurs : BARNANT UNE TELLE GOULOTTE –
LERIN FREDERIC ; PARIZOT OLIVIER). –
Demandeurs: GEWISS FRANCE SAS Société par actions simplifiée; CAE - PARTICIPATIONS Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
J
K
P
O
R
M
Cette goulotte (2) pour chemin de câbles comprend
un fond (22) et au moins une paroi latérale (24) qui comporte au moins une zone (26) de fixation, par coopération
de formes, d'un premier connecteur électrique (4).
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
J
D
E
2.991.518 – (A3) – [12 58732]. –
18
septembre 2012. –
H 02 G
3/04 (2013.01). –
SUPPORT, DESTINE A GUIDER DES CABLES DANS
DES FAUX PLAFONDS, DANS DES PLANCHERS
TECHNIQUES ET DANS DES INSTALLATIONS D'AC(Inventeurs : MARTINEZ
CESSIBILITE REDUITE –
RAMOS JUAN JOSE; DOMINGUEZ RODRIGUEZ CARLOS). – Demandeur: PEMSA PEQUENO MATERIAL
ELECTRICO, S.A., –
Mandataire : CASALONGA &
ASSOCIES . –
Priorité : ES, 31 mai 2012,
n° 201230600U.
P
O
F
R
M
Support (1), destiné à guider des câbles (8) dans des
faux plafonds, dans des planchers techniques et dans
des installations d'accessibilité réduite, constitué de plusieurs tiges longitudinales (2) parallèles et au moins de
deux tiges transversales (3) jointes aux précédentes,
chacune des tiges transversales (3) comprenant un segment inférieur (4) et deux segments latéraux (5, 5'), l'un
des segments latéraux étant plus court que l'autre et le
segment latéral plus long étant plié dans sa partie supérieure pour former le segment supérieur (6). Ils forment
un ensemble avec une surface de base, deux surfaces
latérales, une surface supérieure et une ouverture latérale au-dessus du segment latéral (5') plus court, dans
lequel au moins la surface supérieure et la surface latérale plus grande présentent deux tiges longitudinales (2)
parallèles et qui ont une longueur inférieure ou égale à
500 mm.
A
K
B
D
E
2.991.519 – (A1) – [12 01581]. –
01
juin
2012. – H 02 G 3/08 (2013.01), H 02 G 15/013. –
BOITE ELECTRIQUE COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ENTREE DE GAINE –
(Inventeur : BARDOT
FRANCOIS). –
Demandeurs : LEGRAND FRANCE
Société anonyme; LEGRAND SNC Société en nom collectif, – Mandataire: CABINET CORALIS
J
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P
R
M
La présente invention concerne une boîte électrique
(100) comprenant une partie rigide (110) qui est pourvue
localement d'au moins un dispositif d'entrée (120) destiné à accueillir une extrémité d'une gaine de transport de
câbles et/ou de conducteurs électriques, chaque dispositif d'entrée comportant un manchon (122) et une membrane souple (121) qui lie ledit manchon à ladite partie
rigide.
Selon l'invention, chaque dispositif d'entrée comporte un
deuxième manchon (124) de plus petite section et une
deuxième membrane souple (123) qui lie ce deuxième
manchon au premier manchon.
L'invention concerne également un procédé d'insertion
d'une extrémité d'une gaine de transport de câbles et/ou
de conducteurs électriques à l'intérieur d'une telle boîte
électrique.
H02G
207
208
A
K
H02H
B
D
E
2.991.520 – (A1) – [12 55077]. –
01
juin
2012. –
H 02 H 7/09 (2013.01), H 02 M 1/00. –
DISPOSITIF DE COMMANDE AUXILIAIRE DES INTERRUPTEURS ELECTRONIQUES D'UN CONVERTISSEUR DE TENSION –
(Inventeur :
ESNAULT
D e m a n d e u r : VA L E O S Y S T E M E S D E
ERIC). –
CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée
J
P
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R
M
Dispositif de commande auxiliaire des interrupteurs
électroniques d'un convertisseur de tension faisant partie
d'un circuit électrique comprenant en outre:
- une unité de stockage d'énergie électrique reliée à
l'entrée du convertisseur de tension, et
- un enroulement électrique de stator d'une machine
électrique relié à la sortie dudit convertisseur,
le dispositif comprenant une unité de traitement configurée pour:
- surveiller la valeur d'au moins une grandeur électrique
du convertisseur,
- générer et transmettre des commandes à appliquer à
tout ou partie des interrupteurs électroniques du convertisseur lorsque la valeur de ladite grandeur électrique
atteint une valeur seuil, et
- enregistrer la valeur d'au moins un paramètre représentatif du fonctionnement du circuit électrique, au moins
lorsque le dispositif génère et transmet lesdites commandes.
A
B
D
E
2.991.521 – (A1) – [12 01578]. –
01
juin
2012. – H 02 J 7/00 (2013.01). –
PROCEDE DE
CHARGEMENT D'UN APPAREIL PORTABLE A PARTIR
D'UN ORDINATEUR ALIMENTE PAR BATTERIE –
(Inventeurs : LORIN CHRISTOPHE ; MICHEAU
BENEDICTE; PROCHAZKA ROMAN; JELEN VACLAV;
PLACHY ONDREJ). – Demandeurs: STMICROELECTRONICS DESIGN AND APPLICATION S.R.O. ; STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS Société par
Mandataire : OMNIPAT Société
anonyme
J
K
P
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R
M
L'invention concerne un procédé de charge d'une batterie d'appareil à partir d'une batterie d'un ordinateur alimenté par la batterie, le procédé étant mis en oeuvre par
un circuit logique spécifique (DCHC) indépendant de processeurs de l'ordinateur, le procédé comprenant des
étapes consistant à: fournir à un port (HUP) de l'ordinateur une tension d'alimentation (Vdd) insuffisante pour
charger une batterie, tant qu'un appareil est détecté
connecté au port, commander la fourniture d'une tension
de charge (Vin) au port, pendant la fourniture de la tension de charge au port, détecter une condition de fin de
charge d'une batterie (DBAT) de l'appareil, et commander la coupure de la tension de charge au port si la condition de fin de charge est détectée, cette condition étant
déterminée en fonction de l'intensité d'un courant de
charge et en fonction d'une quantité de charge électrique
fournie au port et/ou d'une durée de charge.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.522 – (A1) – [12 55070]. –
01
juin
2012. –
H 02 J 7/04 (2013.01), H 02 J 17/00. –
PROCEDE ET SYSTEME DE CHARGE D'UNE BATTERIE DE VEHICULE AUTOMOBILE A CIRCUIT RESONANT – (Inventeurs: LOUDOT SERGE; CARCENAC
CHARLES ; CREGUT SAMUEL ; GUEGUEN PIERRIC). – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES
J
P
O
R
M
Procédé de charge d'une batterie de véhicule automobile reliée à un enroulement secondaire d'un transformateur (9) compris dans d'un circuit résonant (7), un
réseau d'alimentation électrique étant relié à l'enroulement primaire du transformateur (9) par l'intermédiaire
d'un onduleur (6). Le procédé comprend les étapes
suivantes:
on mesure la tension de la batterie,
on reçoit les valeurs de consignes de courant et de tension absorbées sur le réseau d'alimentation électrique,
on détermine le courant de référence en fonction de la
tension de batterie et des valeurs de consignes de courant et de tension absorbées sur le réseau d'alimentation
électrique, et
on commande l'onduleur afin de réaliser la consigne de
courant au niveau de l'enroulement primaire du transformateur.
A
K
B
D
E
2.991.523 – (A1) – [12 54949]. –
30
mai
2012. –
H 02 K 1/30 (2013.01), F 16 F 1/18. –
ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE ET RESSORT
POUR LE MAINTIEN RADIAL D'AIMANT PERMANENT
ASSOCIE –
(Inv enteurs : WALME BENO IT ; LABR OS SE JE AN- CLAU DE ; LERO Y VIRG INI E). –
Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée, –
J
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M
L'invention concerne essentiellement un rotor (100)
pour machine électrique comportant une âme centrale
(101) et des bras (102) s'étendant radialement par rapport à l'âme (101). Des aimants permanents (114) sont
positionnés à l'intérieur de logements (111) délimités
chacun par deux faces de deux bras adjacents (102),
une face externe de l'âme (101), et les rebords (105) des
bras (102). Conformément à l'invention, des ressorts
(122) sont positionnés à l'intérieur des logements (111)
entre la face externe de l'âme (101) et une face de
l'aimant (114) tournée vers l'axe (X) du rotor (100). Ces
ressorts (122) assurent un maintien de l'aimant permanent (114) à l'intérieur de son logement (111) contre les
rebords (105) des bras du rotor en exerçant par déformation un effort radial (F1) sur l'aimant permanent (114) de
l'intérieur vers l'extérieur du rotor (100). L'invention
concerne également les ressorts (122) en tant que tels
présentant une portion arrondie centrale et deux portions
arrondies d'extrémités situées de part et d'autre de la
portion arrondie centrale ayant des courbures inversées.
L'invention concerne également un ressort pour le maintien d'aimants permanents associés.
H02J
209
210
H02K
A
B
J
D
E
2.991.524 – (A1) – [12 61326]. –
28
novembre 2012. – H 02 K 11/00 (2013.01), H 02 K 9/
06. –
MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE A
UNITE DE COMMANDE INTEGREE –
(Inventeurs :
ISODA HITOSHI; UTSUMI YOSHINOBU; FUJITA MADemandeur : MITSUBISHI ELECTRIC
SAHIKO). –
CORPORATION, –
Mandataire : BREVALEX Société
à responsabilité limitée . –
Priorité: JP, 05 juin 2012,
n° JP2012-127689.
K
P
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M
Un premier passage d'air de refroidissement est
formé pour laisser un premier air de refroidissement (60)
généré par un ventilateur de refroidissement (8) rentrer à
partir d'un extérieur radial d'un appareil onduleur (20)
pour refroidir un puits de chaleur (31) et sortir à travers
des trous d'échappement (52) prévus sur un côté périphérique externe d'une console arrière (2b) en faisant
passer une périphérie interne de la console arrière (2b).
De même, un second passage d'air de refroidissement
est formé pour laisser un second air de refroidissement
(61) généré par le ventilateur de refroidissement (8) dans
une partie creuse (20a) de l'appareil onduleur (20) depuis
un arrière axial d'un arbre de rotation (5) pour refroidir un
porte-balais (12) et un capteur de détection de position
de pôle magnétique (13) et sortir à travers les trous
d'échappement (52) en faisant passer la périphérie
interne de la console arrière (2b).
A
K
B
D
E
2.991.525 – (A1) – [12 54908]. –
29
mai
2012. –
H 02 P 21/00 (2013.01), H 02 P 6/08. –
PROCEDE DE COMMANDE DU COUPLE ELECTROMAGNETIQUE D'UNE MACHINE SYNCHRONE A
HAUTE VITESSE –
(Inventeurs :
MERIENNE
LUDOVIC; MALOUM ABDELMALEK). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
J
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R
M Procédé de commande du couple électromagnétique
d'une machine synchrone triphasée à aimants permanents, comprenant la mesure du courant délivré sur les
trois phases de la machine, une transposition des trois
courants mesurés en une composante directe (Id) et une
composante quadratique (Iq) de courant à partir de la
transformée de Park, la réception d'une consigne (Iq_req)
pour la composante quadratique (Iq) de courant.
Lorsque la composante directe (Id) du courant est négative, on active un mode de commande en défluxage dans
lequel on commande la machine à partir d'une composante directe (Ud) et d'une composante quadratique (Uq)
de tension de ladite machine, la composante directe (Ud)
et la composante quadratique (Uq) de tension étant
déterminées dans le plan de Park.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.526 – (A1) – [12 54994]. –
30
mai
2012. –
H 02 P 29/02 (2013.01), B 60 W 10/08. –
SYSTEME ET PROCEDE DE SURVEILLANCE DU
COUPLE D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : MARSILIA MARCO ; AIT-HAMDemandeur: RENAULT S.A.S SoMOUDA ISLAM). –
ciété par actions simplifiée, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
P
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R
M
Procédé de surveillance du couple réalisé par un
moteur (M) de véhicule automobile, notamment un
moteur électrique comprenant:
- une étape de comparaison (15, 20) d'une valeur estimée ou mesurée de couple réalisé par ledit moteur (CE)
avec une valeur limite basse (VLIMB) ou haute (VLIMH)
pour détecter un excès de freinage (SF) ou d'accélération (AI) et/ou une insuffisance de freinage (PF) ou
d'accélération (PM).
Le procédé comprend en outre une étape de calcul (14,
19) de ladite valeur limite basse ou haute (VLIMB,
VLIMH), ladite étape de calcul comprenant:
- la soustraction ou l'addition (11, 16) à une valeur de
couple demandée par le conducteur du véhicule (CC)
d'une valeur d'erreur statique
pour obtenir un signal intermédiaire bas ou haut (SIB,
SIH); et
- l'application (12, 17) audit signal intermédiaire d'un
retard correspondant à un délai de réponse du moteur à
une demande d'augmentation de couple (TMA) ou à une
demande de diminution (TMB) de couple exprimée par le
conducteur du véhicule.
A
B
D
E
2.991.527 – (A1) – [12 54961]. –
30
mai
2012. – H 03 F 1/32 (2013.01). –
PROCEDE DE
CALIBRATION DE LINEARISEUR ET COMPOSANT
(Inventeurs : SOMELECTRONIQUE LINEARISE –
BRIN JACQUES ; GIRAUD XAVIER ; GUERIN
ALEXANDRE ; LESTHIEVENT GUY ; MILLERIOUX
JEAN-PIERRE; DEPLANCQ XAVIER). – Demandeur:
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES EtablisseMandataire : OFFICE ERNEST T.
ment public, –
FREYLINGER S.A.
J
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R
M
Procédé de calibration de linéariseur et composant
électronique linéarisé. Le procédé comprend la pré-distorsion, dans un linéariseur par pré-distorsion (20, 34),
d'un signal en amont d'un composant électronique (18,
28) pour compenser une distorsion non-linéaire. La
détermination des paramètres de réglage de pré-distorsion comprend l'application au composant d'un signal de
test bi-fréquence, la mesure d'amplitudes relatives des
raies en sortie du composant. Une grandeur indicative du
module |Kp| du coefficient de conversion AM/PM du composant est calculée sur la base ce ces mesures. Les
paramètres de réglage de pré-distorsion sont ajustés de
sorte à minimiser |Kp|. Le procédé peut notamment être
mis en oeuvre dans un dispositif amplificateur linéarisé
(12) et dans un banc de test d'amplificateurs (24).
H02P
211
212
A
K
H03M
B
D
E
2.991.528 – (A1) – [12 55203]. –
05
juin
2012. –
H 03 M
1/16
(2013.01). –
CONVERTISSEUR ANALOGIQUE-NUMERIQUE PIPELINE –
(Inventeurs : NICOLAS JEAN-ALAIN; MORISSON RICHARD). –
Demandeur : E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée, –
nom collectif
J
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M
L'invention concerne un convertisseur analogiquenumérique rapide de haute résolution à structure pipeline.
Le convertisseur comportant une série d'étages (MDAC)
en cascade, chaque étage recevant un signal d'entrée
(Vin+, Vin-) et établissant un signal analogique de résidu
par conversion analogique-numérique sur 2 ou 3 bits
puis reconversion en analogique sur 2 ou 3 bits. Le
convertisseur analogique-numérique fournit deux courants Idac+ et Idac- dont la somme est constante. L'un
des courants est soustrait d'une branche d'une paire différentielle (TO, T'0). L'autre est soustrait de l'autre
branche. La paire différentielle reçoit par ailleurs la tension Ve+, Ve- représentant un échantillonnage de la tension d'entrée (Vin+, Vin-). Les courants sont dérivés de
préférence des émetteurs des transistors de la paire différentielle.
Un tel convertisseur présente une excellente linéarité et
une grande rapidité.
A
B
D
E
2.991.529 – (A1) – [13 54915]. –
30
mai
2013. – H 04 L 5/14 (2013.01), H 04 L 29/06, H 04 W
CONFIGURATIONS DE LIAISON MON24/00. –
TANTE-LIAISON DESCENDANTE ADAPTATIVES
DANS UN RESEAU HETEROGENE TDD –
(Inventeurs : KHORYAEV ALEXEY ; PANTELEEV
SERGEY; SHILOV MIKHAIL; CHERVYAKOV ANDREY;
FWU JONG-KAE). – Demandeur: INTEL CORPORAM a nd a t a i r e : C A B I N E T C H A I L L O T . –
TION, –
Priorités : US, 30 mai 2012, n° 61/653,369; US, 29
novembre 2012, n° 13/688,417.
J
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M
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O
L'invention concerne une technologie pour la
décharge de trafic pour générer une sous-trame flexible
à faible brouillage (FlexSF) d'une configuration de soustrame à duplexage par répartition dans le temps (TDD)
en liaison montante-liaison descendante (UL-DL) adaptative dans un réseau hétérogène (HetNet). Un procédé
peut comprendre un noeud B évolué (eNB) surveillant
une métrique de charge de trafic pour une condition de
charge de trafic spécifiée. L'eNB peut décharger un trafic
planifié pour un paquet d'un macro équipement utilisateur
(UE) à partir d'une macrocellule vers une FlexSF d'une
configuration de sous-trame UL-DL d'une petite cellule
lorsque la condition de charge de trafic spécifiée existe.
L'eNB peut être un macro-eNB de la macrocellule ou un
petit eNB de la petite cellule.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
O
B
D
E
2.991.530 – (A1) – [12 54919]. –
29
mai
2012. –
H 04 L 12/24 (2013.01), H 04 L 29/06. –
PROCEDE ET ENTITE DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE –
(Inventeur : BOUVET BERTRAND). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
Société civile
J
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M
L'invention vise un procédé de traitement d'un message reçu (MOPT) en provenance d'un premier dispositif
et destiné à un second dispositif géré par un coeur de
réseau IP multimédia, ce procédé étant destiné à être
mis en oeuvre par une entité de traitement (2) lorsque le
message reçu (MOPT) est un message de découverte
des capacités et de l'état du second dispositif (D2), et
comprenant:
– une étape d'obtention (E20) d'un identifiant (ID1) du
premier dispositif à partir d'un champ du message de
découverte reçu (MOPT); et
– une étape de sélection (E50, E70), en fonction de cet
identifiant (ID1), d'un mode de réponse (M1, M2) au message de découverte reçu parmi un ensemble prédéfini
(Ω) contenant au moins deux modes de réponse (M1,
M2).
A
K
B
D
E
2.991.531 – (A1) – [12 55196]. –
05
juin
2012. –
H 04 L 12/24 (2013.01), H 04 B 1/38. –
TRAMES DE CONTROLE DE COURTE DUREE EN
COUCHE PHYSIQUE –
(Inventeurs : CHRISTIN
PHILIPPE; CARIOU LAURENT). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM, – Mandataire : FRANCE TELECOM Société anonyme
M
J
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O
L'invention comprend un procédé d'émission d'une
trame de contrôle par une entité émettrice (EE1) vers
une entité réceptrice (ER1), la trame de contrôle (RTS1)
comprenant un champ d'entête (SIG') dit de première
couche, destiné à transporter des informations relatives à
une première couche, le procédé comprenant une étape
de modulation selon une première technique modulation,
et, préalablement à l'étape de modulation, une étape
d'insertion d'informations relatives à une deuxième
couche dans ledit champ d'entête de première couche.
H04L
213
214
A
K
H04L
B
D
E
2.991.532 – (A1) – [12 01621]. –
05
juin
2012. –
H 04 L 12/28 (2013.01), H 04 L 29/06. –
PROCEDE DE TRANSMISSION DANS UN RESEAU
MULTI-DESTINATAIRES –
(Inventeurs : KHALIFE
HICHAM ; LEGUAY JEREMIE ; CONAN VANIA). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
simplifiée
J
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R
M
L'invention concerne un procédé de transmission de
messages depuis un noeud expéditeur (12) vers plusieurs noeuds destinataires (14) dans un réseau (10)
dans lequel:
- le même message est adressé depuis le noeud expéditeur (12) à plusieurs noeuds destinataires (14), et
- le noeud destinataire (14) d'un message retourne un
message d'acquittement au noeud expéditeur (12) après
réception du message.
Il comporte une étape de répartition, par le noeud expéditeur (12), des noeuds destinataires (14) dans au moins
deux groupes de noeuds destinataires suivant un critère
de répartition prédéterminé prenant en compte les temps
de parcours aller/retour du message entre l'envoi du
message et la réception du message d'acquittement du
noeud destinataire, et une étape d'envoi de messages
aux noeuds destinataires d'un même groupe avec un
délai de latence entre l'envoi de deux messages successifs vers des mêmes noeuds destinataires du même
groupe, ces délais de latence, chacun propre à un
groupe et définissant le débit du groupe, étant différents
d'un groupe à l'autre.
A
B
D
K
E
2.991.533 – (A1) – [12 54991]. –
30
mai
2012. – H 04 L 12/28 (2013.01), H 04 L 12/44, H 04 B
SYSTEME DOMOTIQUE IN3/54, H 02 B 1/015. –
TEGRE –
(Inventeur : GILLE NICOLAS). –
Demandeur: GILLE NICOLAS, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
O
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R
Système domotique (2) pour maison individuelle,
notamment pour maison neuve, le système étant un système domotique (2) intégré comprenant un tableau
domotique (1) et un nombre prédéterminé de moyens de
commande, d'actionneurs et des systèmes d'informations,
- le tableau domotique (1) comprenant un boitier principal
(3) et trois boitiers auxiliaires (4v; 4e; 4c) chainés entre
eux, chacun des boitiers principal (3) et auxiliaires (4v;
4e; 4c) étant raccordé à des actionneurs, à des moyens
de commandes, et à des systèmes d'information,
- chaque boitier auxiliaire (4v; 4e; 4c) étant destiné à
gérer des fonctions domotiques d'une catégorie déterminée de pièces de la maison telle que des pièces de vie,
des pièces d'eau et des chambres, et
- le boitier principal (3) étant destiné à gérer des fonctions domotiques susceptibles de s'appliquer à chacune
des pièces de la maison indépendamment de leur catégorie.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.534 – (A1) – [12 54941]. –
29
mai
2012. – H 04 L 12/46 (2013.01). –
PROCEDE DE
SELECTION DE NOEUDS SERVANT DE RELAIS MULTIPOINTS –
(Inventeur : CHIODINI ALAIN). –
Demandeur: SAGEM DEFENSE SECURITE Société
anonyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
J
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M
L'invention concerne un procédé de communication
dans un système de communication comportant des
noeuds de communication formant un réseau maillé dans
lequel chaque noeud transmet périodiquement, via une
ressource de transmission partagée accessible par
l'ensemble des noeuds, un message de découverte de
voisinage réseau à ces noeuds voisins afin de détecter
les liens les inter-connectant, chaque noeud écoutant le
medium servant de support à la ressource de transmission partagée pour déterminer si ledit medium est libre,
des noeuds d'un sous-ensemble des noeuds du réseau
maillé servant de relais exclusifs pour la propagation de
messages de diffusion d'informations de topologie,
caractérisé par lest étapes consistant:
- pour chaque noeud, à:
❍ détecter des collisions sur le medium lors de l'écoute;
❍ calculer une métrique à partir du nombre de collisions
détectées;
❍ inscrire la métrique dans un premier champ du message de découverte de voisinage réseau que le noeud
transmet;
❍ recevoir les messages de découverte de voisinage
réseau provenant de ses noeuds voisins;
❍ comparer sa métrique aux métriques de ses noeuds
voisins;
A
K
B
D
E
2.991.535 – (A1) – [12 55029]. –
31
mai
2012. –
H 04 L 12/58 (2013.01), G 06 Q 10/10. –
PROCEDES DE DELIVRANCE DE COURRIELS A LA
DEMANDE, SERVEURS DE COURRIELS ET PROGRAMMES D'ORDINATEUR METTANT EN OEUVRE DE
TELS PROCEDES –
(Inventeur : THEMEREAU
VINCENT). –
Demandeur : STREAMWIDE Société
anonyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
J
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P
Procédé de délivrance de courriels à la demande d'un
serveur de courriels à au moins un client distant via un
réseau internet, le procédé étant caractérisé en ce que
ledit serveur de courriels échange des données avec au
moins un serveur de stockage et en ce qu'il comprend
une étape de délivrance comportant les opérations de:
recevoir, d'un client distant, sur le serveur de courriels,
une demande de délivrance d'un courriel identifié par un
identifiant de courriel;
obtenir depuis au moins un serveur de stockage des données à encapsuler et des données d'attributs de messages associées à l'identifiant de courriel;
générer un courriel identifié à partir des données à
encapsuler et des données d'attributs de messages; et
transmettre le courriel identifié au client distant.
H04L
215
- à ajouter un noeud audit sous-ensemble en fonction du
résultat de la comparaison.
216
A
K
H04L
B
D
E
2.991.536 – (A1) – [12 55030]. –
31
mai
2012. –
H 04 L 27/26 (2013.01), H 04 B 1/707. –
CODAGE DE DONNEES POUR MODELAGE DU
SPECTRE D'UN SIGNAL GFSK –
(Inventeur : CHIODINI ALAIN). – Demandeur : SAGEM DEFENSE SEMandataire : CABINET
CURITE Société anonyme, –
REGIMBEAU Société civile
J
P
O
R
M
L'invention concerne selon un premier aspect un procédé de codage de données en vue de leur transmission
sur un canal de communication mettant en oeuvre une
transformation biunivoque d'une suite binaire de P bits
représentant un entier x en K suites de N unités d'informations où chaque unité peut présenter plusieurs états,
N étant supérieur ou égal à P, transformation biunivoque
selon laquelle partant d'une suite de N unités d'informations présentant le même état, on vient modifier, en fonction de la valeur de l'entité x, M unités d'information parmi
les N unités d'information pour qu'elles adoptent un état
différent, M étant défini de sorte que le nombre de permutations de M dans N soit au moins égal à
.
A
K
B
D
E
2.991.537 – (A1) – [12 54944]. –
29
mai
2012. –
H 04 L 29/02 (2013.01), H 04 L 29/08. –
SERVEUR LOCAL POUR DISPOSITIF D'AFFICHAGE –
(Inventeurs : BEAUCHAMP FREDERIC ;
VINCENT DAVID). –
Demandeur : TDF Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
M
J
P
O
R
L'invention concerne un procédé d'établissement
d'une session entre un dispositif d'affichage (1) et un serveur local (2) d'un réseau local courant (5), le procédé
étant mis en oeuvre dans un serveur distant (4) apte à
communiquer avec le dispositif d'affichage. Le serveur
distant étant apte à stocker en association au moins un
identifiant public de réseau local avec une adresse locale
d'un serveur local, le procédé comprend les étapes:
- sur réception auprès du serveur distant d'une requête
d'établissement de session locale depuis le dispositif
d'affichage, la requête comprenant un identifiant public
du réseau local courant, déterminer si l'identifiant public
du réseau local courant est associé avec une adresse
locale d'un serveur local dans le serveur distant, et
- si l'identifiant public du réseau local courant est associé
avec une adresse locale d'un serveur local dans le serveur distant, envoyer au dispositif d'affichage l'adresse
locale du serveur local associée à l'identifiant public du
réseau local, en vue de l'établissement d'une session
locale entre le dispositif d'affichage et le serveur local.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.538 – (A1) – [12 55031]. –
31
mai
2012. – H 04 L 29/06 (2013.01), H 04 L 12/58, G 06 Q
10/10. – PROCEDE DE TRAITEMENT DE FLUX DE
DONNEES IMAP, SERVEURS DE COURRIELS ET PROGRAMMES D'ORDINATEUR METTANT EN OEUVRE DE
(Inventeur : THEMEREAU
TELS PROCEDES –
VINCENT). –
Demandeur : STREAMWIDE Société
anonyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
J
K
O
R
P
M
Procédé de traitement d'au moins deux flux de données IMAP échangés via un réseau internet entre un serveur de courriels et deux clients distants employant
respectivement un premier et un second protocole IMAP
propriétaires distincts, chaque flux de données IMAP correspondant respectivement à une connexion d'un client
distant respectif à une boîte de courrier électronique, le
procédé comportant l'extraction de données de protocole
propriétaire depuis un flux de données IMAP, l'exécution
d'au moins une tâche relative aux données de protocole
propriétaire par un module d'application IMAP propriétaire, et la génération d'un flux de données IMAP de
retour, le module d'application IMAP propriétaire étant
choisi parmi deux modules adaptés pour exécuter des
tâches relatives respectivement au premier et au second
protocole IMAP propriétaire.
A
B
D
E
2.991.539 – (A1) – [12 55039]. –
31
mai
2012. – H 04 L 29/06 (2013.01). –
METHODE ET
SYSTEME POUR LA SECURISATION D'UN DOCU(Inventeur : RUGGIERO RUGMENT ORIGINAL –
GIERI PIETRO). –
Demandeur : RUGGIERO RUGGIERI PIETRO, – Mandataire: BROYDE MARC
J
K
P
O
R
M
Méthode de sécurisation d'un document original,
caractérisée en ce que la méthode comprend les étapes
suivantes:
- apposer sur le document original et/ou sur un document
d'accompagnement distinct du document original des
premiers moyens de sécurisation, déterminés en utilisant
le contenu du document original, comprenant au moins
un contenu codé illisible par un humain et uniquement
décodable en utilisant une clef spécifique;
- apposer sur le document original et/ou sur le document
d'accompagnement des deuxièmes moyens de sécurisation qui se détériorent irrémédiablement lorsque l'on
essaye de les retirer et qui sont aptes à stocker des informations et à interagir avec un lecteur sans contact.
H04L
217
218
A
K
H04M
B
D
E
2.991.540 – (A1) – [12 54940]. –
29
mai
2012. –
H 04 M 11/06 (2013.01), H 04 M 3/42. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE SELECTION D'UNE
ENTITE COMMUNICANTE POUR RECEVOIR UNE SIG N A L I S AT I O N D ' U N A P P E L E N T R A N T –
(Inventeurs : LABRANCHE MIGUEL ; FREMOND
PHILIPPE; LE SAGE BENOIT). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire:
CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
J
P
O
R
M
Le procédé de sélection selon l'invention d'une entité
communicante pour recevoir une signalisation d'un appel
entrant destiné à un identifiant de communication
(IDCOM) alloué à un utilisateur (U), est mis en oeuvre
par un dispositif de sélection (2) associé à cet identifiant
et comprend:
– la réception d'un message d'information (INFO) en provenance d'un serveur (3) notifiant le dispositif d'une
détection d'un appel entrant destiné à l'identifiant de
communication (IDCOM) et associé à une signalisation
d'appel;
– la notification de l'utilisateur (U) de cette détection via
une interface utilisateur du dispositif;
– la capture, via cette interface, d'une sélection de l'utilisateur (U) d'une entité communicante (E2) parmi une
liste préétablie associée à l'identifiant de communication;
et
– l'envoi au serveur (3) d'une indication lui permettant
d'identifier une information de joignabilité (ID-E2) de
l'entité sélectionnée, de sorte à déclencher un transfert
de la signalisation vers cette entité.
A
B
D
E
2.991.541 – (A1) – [12 55062]. –
31
mai
2012. – H 04 N 21/83 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE COMMANDE ET DE TRAITEMENT DE DONNEES
POUR UNE INTERFACE UTILISATEUR AVEC AFFICHAGE BI-MODE –
(I nv e nt eu r : AG R O R O BE R TO). –
Demandeur : FRANCE TELECOM, –
Mandataire: FRANCE TELECOM Société anonyme
J
O
R
M Dispositif
K
P
de commande (TT1) comprenant un
module d'affichage AFF pour commander un affichage
d'une interface utilisateur selon un premier mode d'affichage M1 dans lequel ladite interface utilisateur comprend un ensemble E1 d'au moins un élément
d'interface,
le module d'affichage (AFF) étant configuré pour commander, sur requête d'un utilisateur, un changement de
mode d'affichage en commandant un affichage de ladite
interface utilisateur selon un deuxième mode d'affichage
dans lequel l'ensemble E1 d'au moins un élément d'interface est remplacé par un ensemble E2 d'au moins un
élément d'interface de substitution,
chaque élément d'interface de substitution dudit
ensemble E2 étant sélectionnable par un utilisateur,
associé à un texte et à un ensemble d'opérations comprenant au moins une opération associée à un élément
d'interface du premier mode d'affichage représenté par
cet élément d'interface de substitution et au moins une
opération de traitement de texte sur au moins une partie
du texte associé à cet élément d'interface de substitution.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
K
B
D
E
2.991.542 – (A1) – [12 55180]. –
04
juin
2012. –
H 04 W 8/02 (2013.01), H 04 L 12/46. –
DISPOSITIF ET PROCEDE D'ESTIMATION D'UN
NOMBRE D'USAGERS EFFECTUANT UN PARCOURS
P E N D A N T U N I N T E R VA L L E D E T E M P S –
(Inventeur: BOUTTEAU VINCENT). –
Demandeur :
BOUTTEAU VINCENT, –
Mandataire : CABINET LE
GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
J
P
O
R
M
Un dispositif d'estimation d'un nombre d'usagers
effectuant un parcours pendant un intervalle de temps, le
parcours étant au moins partiellement couvert par un
réseau de communication cellulaire constitué de cellules
regroupées en zones de localisation: obtient (401) une
définition en fonction dudit parcours d'au moins deux
zones de filtrage constituées, chacune, d'au moins
cellule; définit (402) une signature dudit parcours correspondant à une combinaison desdites zones de filtrage, la
signature étant adaptée pour discriminer le parcours de
tout autre parcours; obtient des traces correspondant à
des événements générés par des terminaux mobiles
dans lesdites zones de filtrage pendant ledit intervalle de
temps; détecte (403) un ensemble de terminaux mobiles
générant des événements correspondants à la signature;
estime (404) le nombre d'usagers en fonction de
l'ensemble de terminaux mobiles détecté.
A
B
D
E
2.991.543 – (A1) – [12 54922]. –
29
mai
2012. – H 04 W 8/06 (2013.01). –
PROCEDE
D'ETABLISSEMENT D'UNE CONNEXION ENTRE UN
OBJET COMMUNICANT MOBILE ET UN SERVEUR
DISTANT –
(Inventeurs : BONNET FABRICE ;
GOMES STEPHANE ; GONNET STEFAN ; SCHINAZI
STEPHANE). –
Demandeur :
EDEVICE, –
Mandataire: FIDAL INNOVATION
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne un procédé d'établis-
sement d'une connexion entre un objet communicant
mobile et un serveur distant, par l'intermédiaire d'un
réseau de communication mobile où l'objet communicant
dispose d'une liste regroupant un nombre déterminé de
réseaux de communication mobile préférés avec lesquels l'objet peut être amené à se connecter
Ledit procédé comporte une première étape où ledit objet
communicant établit une connexion radio avec l'un des
réseaux disponibles pour transmettre une première série
d'informations d'audit (telles que qualité du signal, taux
d'erreur, identifiant de cellule de station de base) vers le
serveur distant, une étape de vérification par ledit serveur des données reçues et, en cas d'anomalie, d'engagement d'une procédure de modification de la sélection
du réseau de communication mobile auquel ledit objet
mobile est connecté.
H04W
219
220
A
K
H05B
B
D
E
2.991.544 – (A1) – [12 55145]. –
04
juin
2012. –
H 05 B 3/40 (2013.01), B 64 C 1/14. –
DISPOSITIF POUR EMETTRE UN RAYONNEMENT
INFRAROUGE DESTINE A CHAUFFER UN MATERIAU
POLYMERE POUR UNE OPERATION DE MAINTENANCE D'UN COMPOSANT D'AERONEF –
( I nv e nt e u r s : C O M O G L I O B R U N O ; R E G O N D
THIERRY). –
Demandeur: SUNAERO-HELITEST Société par actions simplifiée, –
GERMAIN ET MAUREAU Société civile
J
P
O
R
M
Ce dispositif (1) comprend:
- un circuit résistif (2) dissipant de l'énergie électrique en
un rayonnement infrarouge;
- un réflecteur (4) réfléchissant des rayons infrarouges;
et
- un diffuseur à plaque perforée (6.1) diffusant le rayonnement infrarouge.
Le circuit résistif (2) est disposé entre le réflecteur (4) et
l'organe de diffusion (6).
A
K
B
D
E
2.991.545 – (A1) – [12 01606]. –
05
juin
2012. –
H 05 B 37/02 (2013.01), F 21 S 10/00. –
DISPOSITIF ET PROCEDE DE PILOTAGE DE PERIPHERIQUE LUMINAIRE PAR PROGRAMME DE
CONTROLE IMPORTE – (Inventeur: GERARD GREGOIRE). – Demandeur: FIVEFIVE, –
Mandataire :
FIVEFIVE
J
O
M
P
R
La présente invention a pour objet un dispositif
d'éclairage (1) comprenant un luminaire (3), comprenant
au moins une unité de traitement, une source de lumière
et un récepteur de signal sans fil. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, un terminal numérique (2), pouvant être connecté sans fil à l'internet et
comprenant une mémoire, le luminaire (3) et le terminal
numérique (2) pouvant échanger de l'information, au
moins partiellement sans fil.
L'invention a aussi un procédé de mise en oeuvre d'un tel
dispositif d'éclairage.
Application aux périphériques informatiques.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
A
B
D
E
2.991.546 – (A1) – [12 55133]. –
01
juin
2012. – H 05 B 37/02 (2013.01). –
SYSTEME DE
COMMUTATION DE TENSION D'ALIMENTATION POUR
UN DISPOSITIF D'ECLAIRAGE PUBLIC –
(Inventeur: BARRAS JULIEN). –
Demandeur :
BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE Société
par actions simplifiée, –
CHAILLOT
J
K
P
O
R
M
L'invention a pour objet un Système de commutation
(2) de tension d'alimentation pour un ou plusieurs dispositifs d'éclairage public (E1, E2, E3, E4) alimentés par
une source de tension d'alimentation primaire, délivrant
une tension primaire (V1), et une source de tension d'alimentation secondaire, délivrant une tension secondaire
(V2) inférieure à la tension primaire (V1), pour commuter
ledit ou lesdits dispositifs d'éclairage public entre deux
états, un premier état dans lequel ledit ou lesdits dispositifs d'éclairage public sont alimentés par la source de tension d'alimentation primaire et un deuxième état dans
lequel ledit ou lesdits dispositifs d'éclairage public sont
alimentés par la source de tension d'alimentation secondaire, caractérisé par le fait que ledit système de commutation (2) comprend un premier commutateur (RS1)
connecté entre la source de tension d'alimentation primaire et ledit ou lesdits dispositifs d'éclairage public, un
deuxième commutateur (RS2) connecté entre la source
d'alimentation secondaire et ledit ou lesdits dispositifs
d'éclairage public, et un dispositif de commande (RI, RT)
des deux commutateurs (RS1, RS2) pour commuter ledit
ou lesdits dispositifs d'éclairage public entre les deux
états de telle sorte que les deux commutateurs (RS1,
RS2) ne sont pas passants simultanément.
A
K
P
B
D
E
2.991.547 – (A1) – [13 54896]. –
30
mai
2013. –
H 05 B 37/02 (2013.01), B 64 D 47/02. –
DISPOSITIF D'ECLAIRAGE AVEC UNE SOURCE LUMINEUSE PRESENTANT AU MOINS UNE LED –
(Inventeur: DOBLER STEFAN). –
Demandeur :
DIEHL AEROSPACE GMBH, – Mandataire: CABINET
NUSS . –
Priorité :
DE,
02
juin
2012,
n° 102012011049.9.
J
F
M
R
O
L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1) avec
une source lumineuse (2) présentant au moins une LED
et un premier dispositif (3) coopérant avec un dispositif
de modulation de largeur d'impulsion (4) pour le réglage
au choix d'une luminosité de la LED. Pour simplifier la
maintenance du dispositif d'éclairage (1), il est proposé
selon l'invention qu'une mémoire (7) pour mémoriser au
moins une information concernant la source lumineuse
(2) ainsi qu'un deuxième dispositif (6) pour générer un
signal qui code l'information en utilisant le dispositif de
modulation de largeur d'impulsion (4) soient prévus, de
façon que le signal puisse être émis sous forme de signal
lumineux modulé en largeur d'impulsion (L) au moyen de
la LED.
H05B
221
222
A
H05K
B
D
E
2.991.548 – (A1) – [12 01605]. –
04
juin
2012. – H 05 K 7/20 (2013.01). – DISPOSITIF ET
PROCEDE DE MAINTIEN A TEMPERATURE DE FONCTIONNEMENT D'UNE BATTERIE –
(Inventeurs :
BORNET CHRISTOPHE ; PINTO CARLOS). –
Demandeur: VALEO ETUDES ELECTRONIQUES, –
Mandataire: VALEO ETUDES ELECTRONIQUES
J
K
P
O
R
M Dispositif de maintien à température de fonctionne-
ment d'une première batterie caractérisé en qu'il
comporte:
- un circuit de chauffage apte à chauffer la première batterie
- un circuit de contrôle connecté au circuit de chauffage
le circuit de contrôle étant apte à commander le fonctionnement du circuit de chauffage en fonction d'une programmation déterminée.
BOPI 13/49
BOPI 13/49
223
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 13/49
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
225
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
3DPRINT (3DPRINT)
2 991 143
12 01604
01 06 12
* A44C 17/02
A1
A MI BOIS (A MI BOIS Société à responsabilité limitée)
2 991 149
12 54977
30 05 12
A47B 47/04
A1
A RAYMOND ET CIE (A RAYMOND ET CIE
Société en commandite simple)
2 991 406
12 55099
01 06 12
* F16B 2/02
A1
A-NTE (AERO-NAUTIC TECHNOLOGY & E
(A-NTE (AERO-NAUTIC TECHNOLOGY &
ENGINEERING) Société à responsabilité limitée)
2 991 286
12 55012
31 05 12
* B64B 1/02
A1
AC-SP ETUDE & RECHERCHE EN HYGIEN
(AC-SP ETUDE & RECHERCHE EN
HYGIENE INDUSTRIELLE Société par
actions simplifiée)
2 991 452
12 55005
30 05 12
G01N 1/22
A1
ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PART
(ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION A CAPITAL
VARIABLE)
2 991 495
12 55102
01 06 12
* H01B 13/34
A1
ADVERT AND GO (ADVERT AND GO)
2 991 491
12 01582
01 06 12
* G09F 21/04
A1
AHLSTROM CORPORATION (AHLSTROM
CORPORATION)
2 991 230
12 55034
31 05 12
* B32B 27/12
A1
AIR MARINE (AIR MARINE Société à responsabilité limitée)
2 991 296
12 54993
30 05 12
* B64D 11/00
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 991 228
12 54925
29 05 12
* B29C 70/30
A1
2 991 287
12 55220
05 06 12
B64C 1/26
A1
2 991 428
12 55079
01 06 12
F16L 39/04
A1
* AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 Etablissement
public)
2 991 469
12 55003
30 05 12
* G05B 23/02
A1
2 991 485
12 55221
05 06 12
* G07C 5/08
A1
2 991 486
12 55219
05 06 12
* G08G 5/00
A1
AJINOMOTO CO., INC. (AJINOMOTO CO.,
INC.)
2 991 170
13 54940
30 05 13
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 991 411
12 55036
31 05 12
* F16C 25/08
A1
SKF)
2 991 412
13 53694
23 04 13
* F16C 25/08
A1
SKF)
2 991 413
13 53969
30 04 13
A1
ALDEBARAN ROBOTICS (ALDEBARAN
ROBOTICS Société anonyme)
2 991 221
12 55078
01 06 12
B25J 1/02
A1
ALDEBARAN ROBOTICS (ALDEBARAN
ROBOTICS Société anonyme)
2 991 222
12 55105
01 06 12
B25J 9/16
A1
ALSTOM HYDRO FRANCE (ALSTOM
HYDRO FRANCE Société anonyme)
2 991 213
12 55239
05 06 12
* B23K 9/23
A1
ALSTOM TECHNOLOGY LTD (ALSTOM
TECHNOLOGY LTD)
2 991 375
12 55193
04 06 12
F01D 25/00
A1
ALSTOM TECHNOLOGY LTD (ALSTOM
TECHNOLOGY LTD)
2 991 496
12 54932
29 05 12
H01H 1/06
A1
* ANDERES (ANDERES EMMANUELLE) voir
ANDERES
2 991 231
12 01554
31 05 12
B42D 15/04
A1
* ANDERES (ANDERES FREDERIC) voir
ANDERES
2 991 231
12 01554
31 05 12
B42D 15/04
30 05 12
31 05 12
JP
FR
* A61K 8/97
* F16C 25/08
226
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* ANDERES (ANDERES JEAN CLAUDE) voir
ANDERES
2 991 231
12 01554
31 05 12
B42D 15/04
A1
* ANDERES (ANDERES NICOLAS) voir
ANDERES
2 991 231
12 01554
31 05 12
B42D 15/04
A1
* ANDERES (ANDERES RAFAEL, ANDERES
JEAN CLAUDE, ANDERES NICOLAS,
ANDERES EMMANUELLE, ANDERES FREDERIC)
2 991 231
12 01554
31 05 12
B42D 15/04
A1
ANTONIAZZI (ANTONIAZZI ALAIN)
2 991 355
12 01533
29 05 12
* E04C 2/26
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 991 313
12 55140
01 06 12
* C01B 17/02
A1
Société anonyme)
2 991 323
12 55152
04 06 12
* C07D 401/04
A1
Société anonyme)
2 991 324
12 55154
04 06 12
* C07D 401/04
A1
Société anonyme)
2 991 330
12 55179
04 06 12
* C08J 3/22
A1
Société anonyme)
2 991 331
12 55110
01 06 12
* C08J 5/24
A1
Société anonyme)
2 991 332
12 55186
04 06 12
* C08K 3/04
A1
Société anonyme)
2 991 333
12 55184
04 06 12
* C08K 5/04
A1
ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE
(ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE
PARIS)
2 991 305
12 55101
01 06 12
* B65D 25/00
A1
ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE
(ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE
Association loi de 1901)
2 991 162
12 55207
05 06 12
* A61F 2/07
A1
ATELIER DE COUTELLERIE CULINAIRE
(ATELIER DE COUTELLERIE CULINAIRE
ROUSSEAU Société à responsabilité limitée)
2 991 155
12 55054
31 05 12
A47G 21/06
A1
AUTOMAX (AUTOMAX Société anonyme)
2 991 215
12 55190
04 06 12
* B24B 3/40
A1
BAL SEAL ENGINEERING, INC (BAL SEAL
ENGINEERING, INC)
2 991 409
13 55012
31 05 13
A1
BARRY CALLEBAUT FRANCE (BARRY
CALLEBAUT FRANCE)
2 991 136
12 59603
09 10 12
* A23G 1/34
A1
BARRY CALLEBAUT FRANCE (BARRY
CALLEBAUT FRANCE)
2 991 137
12 55057
31 05 12
* A23G 1/48
A1
BELLOIN (BELLOIN ERIC)
2 991 141
12 01593
04 06 12
* A42B 3/04
A1
BENCHALLAL (BENCHALLAL ATHMANE)
2 991 164
12 54997
30 05 12
A61G 5/10
A3
BITRON INDUSTRIE ESPANA (BITRON
INDUSTRIE ESPANA Société anonyme)
2 991 425
13 54913
30 05 13
30 05 12
ES
* F16K 17/19
A3
BITRON INDUSTRIE ESPANA S.A. (BITRON
INDUSTRIE ESPANA S.A. Société anonyme)
2 991 426
13 54872
29 05 13
29 05 12
ES
F16K 31/08
A1
BOIRAL (BOIRAL STEPHANE JACKY)
2 991 436
12 55025
31 05 12
* F24F 5/00
2 991 356
12 55165
04 06 12
* E04C 2/30
A1
* BOITTE (BOITTE DOMINIQUE) voir CHARVOZ
* 01 06 12
US
* F16B 21/18
A1
BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
(BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
Société par actions simplifiée)
2 991 546
12 55133
01 06 12
H05B 37/02
A1
BOUTTEAU (BOUTTEAU VINCENT)
2 991 542
12 55180
04 06 12
* H04W 8/02
A1
BOUYGUES IMMOBILIER (BOUYGUES
IMMOBILIER Société anonyme)
2 991 480
12 55181
04 06 12
* G06K 19/00
A1
2 991 483
12 55173
04 06 12
G06Q 50/06
A1
2 991 484
12 55185
04 06 12
G06Q 50/06
BOPI 13/49
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
BRATU (BRATU CHRISTIAN)
227
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
2 991 402
12 01519
29 05 12
F04C 2/107
Date
Classement
principal
Pays
A1
* CAE - PARTICIPATIONS (CAE - PARTICIPATIONS Société anonyme) voir GEWISS
FRANCE SAS
2 991 517
12 55163
04 06 12
H02G 3/04
A1
CAPSUM (CAPSUM Société par actions simplifiée)
2 991 196
12 54920
29 05 12
* B01J 13/02
A1
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO
(CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE
POUR L'AUTOMOBILE (CERA))
2 991 253
12 55004
30 05 12
B60R 5/04
A1
CENTRE NATIONAL D' ETUDES SPATIAL
(CENTRE NATIONAL D' ETUDES SPATIALES (CNES) Etablissement public)
2 991 399
12 01596
04 06 12
F03G 7/06
A1
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public)
2 991 299
12 55217
05 06 12
* B64G 1/10
A1
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public)
2 991 527
12 54961
30 05 12
H03F 1/32
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
Etablissement public) voir IFP ENERGIES
NOUVELLES
2 991 318
12 01545
30 05 12
* C07C 31/10
A1
Etablissement public) voir IFP ENERGIES
NOUVELLES
2 991 336
12 01546
30 05 12
* C10G 3/00
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN Etablissement public à
caractère scientifique et culturel)
2 991 448
12 55093
01 06 12
G01B 11/00
A1
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public, UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN YVELINES Etablissement public, UNIVERSITE DE PARIS XI
PARIS SUD Etablissement public)
2 991 325
12 55065
31 05 12
* C07F 13/00
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMO
2 991 322
12 55216
05 06 12
* C07D 249/04
A1
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES M
(CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
MECANIQUES)
2 991 410
12 54963
30 05 12
* F16B 35/04
A1
CEVA SANTE ANIMALE (CEVA SANTE ANIMALE Société anonyme)
2 991 179
12 55122
01 06 12
* A61K 31/365
A1
CGGVERITAS SERVICES SA (CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme)
2 991 463
13 55022
31 05 13
A1
CHANEL PARFUMS BEAUTE (CHANEL
PARFUMS BEAUTE)
2 991 307
12 55127
01 06 12
* B65D 83/76
A3
CHANG PENG INVESTMENT CO., LTD.
(CHANG PENG INVESTMENT CO., LTD.)
2 991 210
12 54906
29 05 12
* B23B 45/02
A1
* CHARVOZ (CHARVOZ LAURENT, BOITTE
DOMINIQUE)
2 991 356
12 55165
04 06 12
* E04C 2/30
A3
CHERVON (HK) LIMITED (CHERVON (HK)
LIMITED)
2 991 462
13 55103
04 06 13
A1
CLEN (CLEN Société anonyme)
2 991 232
12 01529
29 05 12
* B42F 17/18
A1
COCHET (COCHET Société par actions simplifiée)
2 991 134
12 55191
04 06 12
* A01M 21/02
2 991 357
12 01567
31 05 12
* E04C 2/38
A3
* COLIN (COLIN JEAN MARIE, GAUTIER
JEAN PAUL)
01 06 12
04 06 12
US
CN
G01V 1/28
G01S 7/481
228
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 991 207
12 55160
04 06 12
* B22F 3/10
A1
2 991 319
12 54930
29 05 12
* C07C 31/24
A1
2 991 456
12 55178
04 06 12
* G01N 27/22
A1
2 991 457
12 55115
01 06 12
G01N 33/49
A1
2 991 498
12 55015
31 05 12
* H01L 21/203
A1
2 991 499
12 55016
31 05 12
* H01L 21/203
A1
2 991 500
12 54960
30 05 12
* H01L 21/302
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES) voir
STMICROELECTRONIC SA
2 991 501
12 54950
30 05 12
* H01L 21/82
A1
2 991 506
12 54917
29 05 12
* H01M 8/04
A1
2 991 507
12 54923
29 05 12
H01M 8/04
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 991 320
12 55234
05 06 12
* C07C 211/03
A1
2 991 321
12 55238
05 06 12
C07C 223/02
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public) voir UNIVERSITE BLAISE
PASCAL - CLERMO
2 991 322
12 55216
05 06 12
* C07D 249/04
A1
2 991 342
12 55226
05 06 12
* C23C 22/06
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, STMICROELECTRONICS
CROLLES 2 SAS)
2 991 502
12 54933
29 05 12
H01L 21/8232
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, ISORG)
2 991 505
12 55222
05 06 12
* H01L 51/48
A1
COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE
2 991 224
12 55177
04 06 12
B25J 18/00
2 991 208
12 55089
01 06 12
B22F 3/105
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile,
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme)
BOPI 13/49
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
229
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 991 234
12 55038
31 05 12
* B60C 11/03
A1
2 991 344
12 55097
01 06 12
* D06M 10/00
2 991 438
12 54978
30 05 12
F24F 13/22
A1
COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICAT
(COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS THERMIQUES)
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
Société par actions simplifiée, CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 991 246
12 54955
30 05 12
B60K 37/06
A1
2 991 247
12 54956
30 05 12
B60K 37/06
A1
2 991 451
12 55042
31 05 12
G01L 23/00
A1
2 991 464
12 55045
31 05 12
* G01V 3/08
A1
2 991 471
12 55088
01 06 12
* G06F 3/01
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 991 246
12 54955
30 05 12
B60K 37/06
A1
2 991 247
12 54956
30 05 12
B60K 37/06
A1
2 991 451
12 55042
31 05 12
G01L 23/00
A1
2 991 464
12 55045
31 05 12
* G01V 3/08
A1
2 991 471
12 55088
01 06 12
* G06F 3/01
A1
* CPUMATE INC. (CPUMATE INC., GOLDEN
SUN NEWS TECHNIQUES CO., LTD.)
2 991 444
13 55183
05 06 13
A1
* CTC (CTC, EPROSE Société à responsabilité
limitée)
2 991 201
12 55208
05 06 12
* B05C 17/01
A1
DAILLOT INTERNATIONAL (DAILLOT
INTERNATIONAL Société par actions simplifiée)
2 991 354
12 54989
30 05 12
* E04B 2/82
A1
DALIC (DALIC Société anonyme)
2 991 343
12 55106
01 06 12
C25D 5/06
A1
DATANEWTECH (DATANEWTECH Société
par actions simplifiée)
2 991 439
12 54916
29 05 12
* F24H 4/04
A3
DE LOS RIOS (DE LOS RIOS PIERRE)
2 991 398
12 02168
31 07 12
A1
DE LOS RIOS (DE LOS RIOS PIERRE
ANDRE)
2 991 397
12 01549
30 05 12
F03B 13/18
A3
DEFAUT (DEFAUT PIERRE ANDRE)
2 991 165
12 01537
29 05 12
A61H 23/02
A1
DEFONTAINE (DEFONTAINE Société anonyme)
2 991 414
12 55170
04 06 12
* F16C 33/76
05 06 12
30 05 12
T
W
FR
* F28F 3/08
F03B 13/18
230
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
DEFONTAINE (DEFONTAINE Société anonyme)
2 991 415
12 55171
04 06 12
* F16C 33/76
A1
DELONS (DELONS LUC)
2 991 278
12 01553
31 05 12
* B61B 1/00
2 991 492
12 54937
29 05 12
* G09F 23/00
A1
* DENIS (DENIS CLEMENT, HIKEM TAREK)
A1
DERANCOURT (DERANCOURT Société par
2 991 217
12 01618
05 06 12
* B25B 15/00
A1
DERANCOURT (DERANCOURT Société par
2 991 218
12 02922
30 10 12
* B25B 23/143
A1
DIEHL AEROSPACE GMBH (DIEHL AEROSPACE GMBH)
2 991 547
13 54896
30 05 13
02 06 12
DE
* H05B 37/02
A1
DOUINEAU (DOUINEAU PIERRE)
2 991 194
13 01255
03 06 13
01 06 12
FR
* B01D 53/78
A1
DOUINEAU (DOUINEAU PIERRE MICHEL)
2 991 193
12 01570
01 06 12
A1
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGE (DR.
ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT)
2 991 367
13 54850
29 05 13
A1
DUBOIS (DUBOIS DAVID)
2 991 147
12 55223
05 06 12
A45F 3/04
A1
E2V SEMICONDUCTORS (E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée)
2 991 528
12 55203
05 06 12
H03M 1/16
* B01D 53/78
31 05 12
DE
* E05C 21/02
A1
* ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHI
(ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE
CHIMIE DE CLERMONT FERRAND,
ENSCCF Etablissement public) voir UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMO
2 991 322
12 55216
05 06 12
* C07D 249/04
A1
* ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE
CACHA (ECOLE NORMALE SUPERIEURE
DE CACHAN Etablissement public à caractère
scientifique et culturel) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 991 448
12 55093
01 06 12
G01B 11/00
H04W 8/06
A1
EDEVICE (EDEVICE)
2 991 543
12 54922
29 05 12
A1
EMERALD BATTERY TECHNOLOGIES CO.,
(EMERALD BATTERY TECHNOLOGIES CO.,
LTD.)
2 991 509
13 54885
29 05 13
31 05 12
T
W
H01M 10/48
A1
* ENI SPA (ENI SPA) voir IFP ENERGIES
NOUVELLES
2 991 199
12 01543
30 05 12
* B01J 37/08
A1
* EPROSE (EPROSE Société à responsabilité
limitée) voir CTC
2 991 201
12 55208
05 06 12
* B05C 17/01
A1
ERARD (ERARD Société par actions simplifiée)
2 991 150
12 55135
01 06 12
* A47B 97/04
A1
ERAY INNOVATION (ERAY INNOVATION
Société à responsabilité limitée)
2 991 511
12 55126
01 06 12
* H01Q 1/22
A1
ESA ETUDES SPECIALES APPLIQUEES
(ESA ETUDES SPECIALES APPLIQUEES
Société à responsabilité limitée)
2 991 346
12 53635
30 05 12
* E01F 13/00
A1
ETABLISSEMENTS MAGYAR (ETABLISSEMENTS MAGYAR)
2 991 308
12 54928
29 05 12
* B65D 90/64
A1
ETO (ETO BRUNO)
2 991 181
12 01589
04 06 12
* A61K 36/00
A1
EURENCO (EURENCO)
2 991 317
12 01595
04 06 12
* C06B 23/00
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 991 295
12 01598
04 06 12
* B64D 11/00
A1
2 991 298
12 01526
29 05 12
B64D 37/06
A1
2 991 458
12 01609
05 06 12
G01P 5/00
A1
FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOC
AVANT Société par actions simplifiée)
2 991 256
12 55123
01 06 12
B60R 13/04
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 280
12 55066
31 05 12
* B62D 25/08
BOPI 13/49
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
231
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
2 991 249
12 55027
31 05 12
* B60N 2/68
A1
FIL & STYLE (FIL & STYLE)
2 991 139
12 01534
29 05 12
* A41D 1/06
A1
FIVEFIVE (FIVEFIVE)
2 991 545
12 01606
05 06 12
* H05B 37/02
A1
FLEXRAS TECHNOLOGIES (FLEXRAS
TECHNOLOGIES)
2 991 476
12 01577
01 06 12
G06F 17/50
A1
FORESTIER (FORESTIER ALEXANDRE)
2 991 237
12 01532
29 05 12
* B60G 17/015
A1
FORESTIER (FORESTIER ALEXANDRE)
2 991 238
12 01877
03 07 12
A1
FRADET (FRADET ERIC JEAN)
2 991 297
12 01588
04 06 12
B64D 17/22
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM)
2 991 531
12 55196
05 06 12
* H04L 12/24
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM)
2 991 541
12 55062
31 05 12
H04N 21/83
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 991 474
12 54943
29 05 12
* G06F 12/02
A1
Société anonyme)
2 991 530
12 54919
29 05 12
* H04L 12/24
A1
Société anonyme)
2 991 540
12 54940
29 05 12
* H04M 11/06
A1
GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
(GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Société en nom collectif)
2 991 171
12 55107
01 06 12
* A61K 9/107
A1
2 991 172
12 55108
01 06 12
* A61K 9/50
A1
2 991 174
12 55090
01 06 12
* A61K 31/203
A1
2 991 175
12 55091
01 06 12
* A61K 31/203
A1
2 991 176
12 55092
01 06 12
* A61K 31/203
A1
2 991 177
12 55094
01 06 12
* A61K 31/203
A1
2 991 178
12 55113
01 06 12
* A61K 31/203
A1
2 991 180
12 55111
01 06 12
* A61K 31/40
2 991 357
12 01567
31 05 12
* E04C 2/38
A3
* GAUTIER (GAUTIER JEAN PAUL) voir
COLIN
29 05 12
FR
* B60G 17/015
A1
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ
(GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société
2 991 429
12 55227
05 06 12
* F17C 3/02
A1
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ
(GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société
2 991 430
12 01555
31 05 12
F17C 3/04
A1
GEOP (GEOP Société à responsabilité limitée)
2 991 347
12 54967
30 05 12
E02D 29/02
A1
* GEWISS FRANCE SAS (GEWISS FRANCE
SAS Société par actions simplifiée, CAE PARTICIPATIONS Société anonyme)
2 991 517
12 55163
04 06 12
H02G 3/04
A1
GILLE (GILLE NICOLAS)
2 991 533
12 54991
30 05 12
* H04L 12/28
A1
GILLET GROUP (GILLET GROUP Société
anonyme)
2 991 223
12 55071
01 06 12
* B25J 13/02
232
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* GOLDEN SUN NEWS TECHNIQUES CO., L
(GOLDEN SUN NEWS TECHNIQUES CO.,
LTD.) voir CPUMATE INC.
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
2 991 444
13 55183
05 06 13
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
05 06 12
T
W
Classement
principal
* F28F 3/08
A1
GOUNIOT (GOUNIOT PIERRE)
2 991 140
12 54947
30 05 12
A41D 13/06
A1
GROUPE TREHOUT PLV (GROUPE TREHOUT PLV)
2 991 152
12 01583
01 06 12
A47F 5/11
A1
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION
(HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION)
2 991 376
13 53056
05 04 13
A3
HAN (HAN CHENG-HUA)
2 991 189
12 55067
01 06 12
A63H 33/30
A1
HEMARINA (HEMARINA)
2 991 327
12 55204
05 06 12
* C07K 14/435
A1
HERRERA (HERRERA LIDIA)
2 991 190
12 01540
30 05 12
* B01D 29/11
A1
HEULIN (HEULIN ALBERT)
2 991 351
12 55014
31 05 12
* E04B 1/346
2 991 492
12 54937
29 05 12
* G09F 23/00
H01R 12/81
A1
* HIKEM (HIKEM TAREK) voir DENIS
05 06 12
US
* F01D 25/28
A1
HISPANO-SUIZA (HISPANO-SUIZA)
2 991 514
12 55117
01 06 12
A1
HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDING (HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK
HOLDING GMBH)
2 991 417
13 54451
17 05 13
01 06 12
DE
* F16D 23/04
A3
IBERICA DE REPRODUCCION ASISTIDA,
(IBERICA DE REPRODUCCION ASISTIDA,
S.L. SN)
2 991 187
13 54830
28 05 13
29 05 12
ES
* A61M 39/20
A1
IEC EUROPE (IEC EUROPE)
2 991 334
12 01575
01 06 12
* C09K 21/14
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public)
2 991 197
12 01572
31 05 12
* B01J 23/44
A1
2 991 198
12 01542
30 05 12
* B01J 37/08
A1
* IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, ENI
SPA)
2 991 199
12 01543
30 05 12
* B01J 37/08
A1
* IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
Etablissement public, UNIVERSITE DE POITIERS)
2 991 318
12 01545
30 05 12
* C07C 31/10
A1
2 991 335
12 01544
30 05 12
* C10G 3/00
A1
* IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
Etablissement public, UNIVERSITE DE POITIERS)
2 991 336
12 01546
30 05 12
* C10G 3/00
A1
ILLINOIS TOOL WORKS INC (ILLINOIS
TOOL WORKS INC)
2 991 220
12 55053
31 05 12
B25C 1/10
A1
ILLINOIS TOOL WORKS INC. (ILLINOIS
TOOL WORKS INC.)
2 991 407
12 55136
01 06 12
F16B 2/22
A1
IM PRODUCTION (IM PRODUCTION Société
à responsabilité limitée)
2 991 303
12 55086
01 06 12
* B65D 1/02
A1
IN2BONES (IN2BONES Société par actions
simplifiée)
2 991 159
12 55231
05 06 12
A61B 17/064
A1
* INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
(INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE Société anonyme) voir
ORGANISATION NATIONALE INTERPROFE
2 991 329
12 55061
31 05 12
C08G 71/04
A1
* INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE D
(INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
TOULOUSE) voir ORGANISATION NATIONALE INTERPROFE
2 991 329
12 55061
31 05 12
C08G 71/04
A1
INTEL CORPORATION (INTEL CORPORATION)
2 991 529
13 54915
30 05 13
2 991 505
12 55222
05 06 12
A1
* ISORG (ISORG) voir COMMISSARIAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE
* 30 05 12
US
* H04L 5/14
* H01L 51/48
BOPI 13/49
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
233
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ITENA CLINICAL (ITENA CLINICAL)
2 991 161
12 55232
05 06 12
* A61C 1/12
A1
JEAN CHEREAU SAS (JEAN CHEREAU
SAS)
2 991 250
12 55206
05 06 12
B60P 3/20
A1
JKN (JKN Société à responsabilité limitée)
2 991 368
12 55144
04 06 12
E05D 7/083
A1
KICLOS CONCEPT (KICLOS CONCEPT
2 991 369
12 55167
04 06 12
* E06B 1/62
A1
KIRPY (KIRPY)
2 991 130
12 01528
29 05 12
* A01B 77/00
A1
KNOWLEDGE SECURITY (KNOWLEDGE
SECURITY)
2 991 472
12 54982
30 05 12
* G06F 3/048
A1
KNOWLEDGE SECURITY (KNOWLEDGE
SECURITY Société à responsabilité limitée)
2 991 473
13 54955
30 05 13
A1
KOELIS (KOELIS Société par actions simplifiée)
2 991 160
12 55130
01 06 12
* A61B 19/00
A1
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS
(KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS
FRANCE Société par actions simplifiée)
2 991 487
12 55155
04 06 12
* G09B 21/00
A1
* KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INST
(KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INSTITUTE, KOREA HYDRO & NUCLEAR
POWER CO., LTD)
2 991 494
13 55064
03 06 13
* 05 06 12
KR
* G21F 9/02
A1
* KOREA HYDRO & NUCLEAR POWER CO.,
(KOREA HYDRO & NUCLEAR POWER CO.,
LTD) voir KOREA ATOMIC ENERGY
RESEARCH INST
2 991 494
13 55064
03 06 13
* 05 06 12
KR
* G21F 9/02
A1
KOREA INSTITUTE OF MACHINERY & MA
(KOREA INSTITUTE OF MACHINERY &
MATERIALS)
2 991 418
12 59138
27 09 12
* 31 05 12
KR
* F16F 9/53
A1
KUHN S.A. (KUHN S.A. Société anonyme)
2 991 132
12 55026
31 05 12
A01C 7/04
A1
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO
(L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
2 991 192
12 55147
04 06 12
* B01D 53/047
A1
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POU
(L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
2 991 191
12 54936
29 05 12
B01D 53/00
A1
2 991 195
12 54931
29 05 12
* B01F 3/10
A1
2 991 431
12 55074
01 06 12
F17C 13/06
A1
2 991 432
12 55164
04 06 12
* F17C 13/06
A1
2 991 442
12 55063
31 05 12
F25J 3/00
A1
L'ART DU JARDIN (L'ART DU JARDIN)
2 991 158
12 55199
05 06 12
* A47J 37/07
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 145
12 55040
31 05 12
* A45D 40/22
A1
2 991 146
12 55048
31 05 12
* A45D 40/26
A1
2 991 167
12 55120
01 06 12
* A61K 8/97
A1
2 991 168
12 55121
01 06 12
* A61K 8/97
30 05 12
FR
* G06F 3/048
234
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
LABORATOIRE SENSIS (LABORATOIRE
SENSIS)
2 991 138
12 01552
31 05 12
* A23L 1/308
A1
LABORATOIRES M & L (LABORATOIRES M
& L Société anonyme)
2 991 169
12 55235
05 06 12
* A61K 8/97
A1
LAGNEAUX MARCEL SA (LAGNEAUX
MARCEL SA Société anonyme)
2 991 361
12 55228
05 06 12
E04G 21/32
A3
LAI (LAI YEE-SHANG)
2 991 233
12 56896
17 07 12
31 05 12
T
W
* B43K 5/00
A1
* LAUGA (LAUGA GILLES JEAN, MARBEHANT MYRIAM FRANCOISE MARCELLE
GHISLAINE)
2 991 148
12 01607
05 06 12
* A45F 5/02
A1
LAVOINE (LAVOINE JEAN-JACQUES)
2 991 363
12 55211
05 06 12
E04H 4/04
A1
LECLERCQ (LECLERCQ JEAN-MARIE)
2 991 133
12 54990
30 05 12
* A01G 17/06
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC Société en
nom collectif)
2 991 519
12 01581
01 06 12
* H02G 3/08
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société en
nom collectif) voir LEGRAND FRANCE
2 991 519
12 01581
01 06 12
* H02G 3/08
A1
LESAFFRE ET COMPAGNIE (LESAFFRE ET
COMPAGNIE Société anonyme)
2 991 339
12 55076
01 06 12
* C12N 1/18
A1
LESAFFRE ET COMPAGNIE (LESAFFRE ET
COMPAGNIE Société anonyme)
2 991 340
12 55118
01 06 12
* C12N 15/81
A1
LI-SAN (LI-SAN Société à responsabilité limitée)
2 991 482
12 55197
05 06 12
G06Q 10/04
A1
LIAO (LIAO LI-SHIH)
2 991 366
13 51868
01 03 13
02 03 12
T
W
E05C 17/56
A1
LINDE MATERIAL HANDLING GMBH
(LINDE MATERIAL HANDLING GMBH)
2 991 260
13 54783
28 05 13
29 05 12
DE
B60R 25/00
A1
LISI AEROSPACE (LISI AEROSPACE
2 991 219
12 54964
30 05 12
* B25B 31/00
A1
LUANCE (LUANCE Société par actions simplifiée)
2 991 156
12 55131
01 06 12
A47H 1/022
A1
MAITZAINGUE (MAITZAINGUE PATRICK)
2 991 490
12 54909
29 05 12
* G09F 19/02
A1
MANDALAY DESIGN (MANDALAY DESIGN)
2 991 306
12 01594
04 06 12
* B65D 81/18
2 991 148
12 01607
05 06 12
* A45F 5/02
A1
* MARBEHANT (MARBEHANT MYRIAM
FRANCOISE MARCELLE GHISLAINE) voir
LAUGA
A1
MAVIC SAS (MAVIC SAS)
2 991 283
12 01564
31 05 12
* B62M 23/02
A1
MBDA FRANCE (MBDA FRANCE Société
anonyme)
2 991 447
12 01541
30 05 12
* F42C 15/18
A3
MCZ GROUP S.P.A (MCZ GROUP S.P.A)
2 991 433
13 54828
28 05 13
A1
MECACHROME FRANCE (MECACHROME
FRANCE)
2 991 212
12 01587
01 06 12
B23C 3/05
A1
MECHINEAU (MECHINEAU CLAUDE)
2 991 131
12 54984
30 05 12
* A01C 1/02
A1
MESSIER-BUGATTI-DOWTY (MESSIERBUGATTI-DOWTY Société anonyme)
2 991 400
12 55056
31 05 12
F04B 1/24
A1
MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme)
2 991 423
12 54985
30 05 12
F16K 7/12
A1
MICHAUD (MICHAUD ANTOINE JEAN
HENRI)
2 991 449
12 01265
30 04 12
G01F 13/00
30 05 12
IT
F23B 50/02
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
2 991 208
12 55089
01 06 12
B22F 3/105
A1
2 991 234
12 55038
31 05 12
* B60C 11/03
BOPI 13/49
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
235
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 991 344
12 55097
01 06 12
* D06M 10/00
A1
MIMOTEC SA (MIMOTEC SA Société anonyme)
2 991 312
13 01274
05 06 13
05 06 12
CH
* B81C 99/00
A1
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
(MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
Société anonyme)
2 991 503
13 56653
05 07 13
09 05 05
JP
* H01L 29/06
A1
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
(MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION)
2 991 524
12 61326
28 11 12
05 06 12
JP
* H02K 11/00
A1
MOBILE COMFORT HOLDING (MOBILE
COMFORT HOLDING Société par actions
simplifiée)
2 991 440
12 55175
04 06 12
F25B 27/00
A1
MOBILE COMFORT HOLDING (MOBILE
COMFORT HOLDING Société par actions
simplifiée)
2 991 441
12 55172
04 06 12
F25B 47/02
A1
MODULWOOD (MODULWOOD)
2 991 304
12 01568
31 05 12
* B65D 21/032
A1
MORPHO (MORPHO Société anonyme)
2 991 478
12 55043
31 05 12
* G06K 9/24
A1
2 991 479
12 55018
31 05 12
G06K 9/52
A1
2 991 481
12 55041
31 05 12
G06K 19/077
A1
MOULIN (MOULIN JEAN YVES)
2 991 353
12 01610
05 06 12
* E04B 2/46
A1
NATKIN PARIS (NATKIN PARIS)
2 991 188
12 01556
31 05 12
* A63B 31/11
A1
NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS
Société anonyme)
2 991 445
12 01603
01 06 12
* F41A 9/60
A1
NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS
Société anonyme)
2 991 446
12 01602
01 06 12
* F41A 9/81
A1
NOLIVADE (NOLIVADE Société à responsabilité limitée)
2 991 182
12 54976
30 05 12
* A61K 39/02
A1
NOVAP (NOVAP Société par actions simplifiée)
2 991 153
12 55214
05 06 12
* A47F 5/13
A1
NOVEMBRE (NOVEMBRE Société à responsabilité limitée)
2 991 467
12 54948
30 05 12
* G02C 5/22
A1
NOVILOIRE (NOVILOIRE Société par actions
simplifiée)
2 991 311
12 55032
31 05 12
* B67B 7/48
A1
OCTE (OCTE Société par actions simplifiée)
2 991 310
12 55058
31 05 12
B66B 3/02
A1
OPTICS RESEARCH (OPTICS RESEARCH)
2 991 465
12 01597
04 06 12
* G02B 27/01
A1
OPTIMHOME SAS (OPTIMHOME SAS)
2 991 255
12 00933
04 06 12
* B60R 13/00
A1
* ORGANISATION NATIONALE INTERPROFE
(ORGANISATION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DES GRAINES ET FRUITS
OLEAGINEUX ONIDOL Association loi de
1901, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Société anonyme)
2 991 329
12 55061
31 05 12
C08G 71/04
A1
* PAULELLO (PAULELLO STEPHEN, PICHET
CLAIRE)
2 991 493
12 01579
01 06 12
* G10C 1/00
* H01M 8/06
A1
PAXITECH (PAXITECH)
2 991 508
12 01521
29 05 12
A3
PEMSA PEQUENO MATERIAL ELECTRICO,
(PEMSA PEQUENO MATERIAL ELECTRICO,
S.A.)
2 991 518
12 58732
18 09 12
2 991 419
12 01530
29 05 12
* F16G 9/00
A1
* PESCE (PESCE ROBERT) voir WILS
31 05 12
ES
H02G 3/04
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 183
12 55008
31 05 12
* A61L 9/16
A1
Société anonyme)
2 991 202
12 55100
01 06 12
* B21D 22/20
236
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 991 203
12 55139
01 06 12
B21D 22/22
A1
Société anonyme)
2 991 204
12 55137
01 06 12
B21D 22/30
A1
Société anonyme)
2 991 205
12 55098
01 06 12
B21D 24/16
A1
Société anonyme)
2 991 235
12 55081
01 06 12
* B60G 7/00
A1
Société anonyme)
2 991 239
12 54975
30 05 12
B60G 21/055
A1
Société anonyme)
2 991 243
12 55006
30 05 12
* B60J 1/20
A1
Société anonyme)
2 991 245
12 55059
31 05 12
B60K 11/04
A1
Société anonyme)
2 991 252
12 54946
30 05 12
B60R 5/04
A1
Société anonyme)
2 991 254
12 55138
01 06 12
* B60R 9/04
A1
Société anonyme)
2 991 258
12 54968
30 05 12
* B60R 16/04
A1
Société anonyme)
2 991 274
12 54973
30 05 12
* B60W 20/00
A1
Société anonyme)
2 991 275
12 54974
30 05 12
B60W 20/00
A1
Société anonyme)
2 991 282
12 55166
04 06 12
B62K 5/02
A1
Société anonyme)
2 991 341
12 55125
01 06 12
* C23C 8/80
A1
Société anonyme)
2 991 364
12 54992
30 05 12
* E05C 3/00
A1
Société anonyme)
2 991 365
12 55124
01 06 12
E05C 3/06
A1
Société anonyme)
2 991 377
12 55142
04 06 12
F01M 13/00
A1
Société anonyme)
2 991 378
12 55218
05 06 12
* F01N 3/08
A1
Société anonyme)
2 991 379
12 55205
05 06 12
F01N 3/20
A1
Société anonyme)
2 991 380
12 55149
04 06 12
* F01N 9/00
A1
Société anonyme)
2 991 383
12 55157
04 06 12
* F02B 77/08
BOPI 13/49
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
237
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 991 389
12 55210
05 06 12
* F02D 41/30
A1
Société anonyme)
2 991 390
12 55156
04 06 12
* F02D 41/38
A1
Société anonyme)
2 991 393
12 54971
30 05 12
* F02M 25/07
A1
Société anonyme)
2 991 395
12 55150
04 06 12
* F02M 37/18
A1
Société anonyme)
2 991 403
12 55151
04 06 12
* F04C 28/26
A1
Société anonyme)
2 991 420
12 54972
30 05 12
* F16H 7/10
A1
Société anonyme)
2 991 427
12 55080
01 06 12
* F16L 15/08
A1
Société anonyme)
2 991 450
12 54983
30 05 12
G01L 23/00
A1
PIAN (PIAN LONGNAN)
2 991 434
12 01599
04 06 12
F23J 13/00
A1
PICHARD (PICHARD JACQUES)
2 991 348
12 01547
29 05 12
* E02F 3/40
A1
* PICHET (PICHET CLAIRE) voir PAULELLO
2 991 493
12 01579
01 06 12
* G10C 1/00
A1
* PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
(PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT
Société anonyme, UNIVERSITE DE LORRAINE)
2 991 326
12 54938
29 05 12
* C07K 14/415
A3
PLANUS SPA (PLANUS SPA)
2 991 350
13 54642
23 05 13
29 05 12
IT
E03F 5/10
A3
POWER QUOTIENT INTERNATIONAL CO.,
(POWER QUOTIENT INTERNATIONAL CO.,
LTD.)
2 991 513
13 55070
03 06 13
04 06 12
T
W
* H01R 12/73
A1
PUEYO (PUEYO LOUIS)
2 991 142
12 01520
29 05 12
A44C 5/14
A1
RABAUD (RABAUD Société par actions simplifiée)
2 991 200
12 55051
31 05 12
* B02C 18/22
A1
RAMPAL (RAMPAL ETIENNE JEAN)
2 991 289
12 01590
04 06 12
B64C 27/48
A1
2 991 290
12 01524
29 05 12
B64C 27/50
A1
2 991 291
12 01525
29 05 12
B64C 27/50
A1
2 991 292
12 01591
04 06 12
B64C 27/50
A1
2 991 293
12 01523
29 05 12
B64C 27/51
A1
2 991 294
12 01592
04 06 12
B64C 27/54
A1
RATIER FIGEAC (RATIER FIGEAC Société
2 991 288
12 01539
30 05 12
B64C 13/32
A1
REHAU SA (REHAU SA Société anonyme)
2 991 281
12 54952
30 05 12
* B62D 35/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
2 991 309
12 54979
30 05 12
* B65G 47/04
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
2 991 236
12 54912
29 05 12
B60G 13/00
A1
2 991 244
12 54915
29 05 12
* B60K 5/12
A1
2 991 422
12 55035
31 05 12
F16H 61/06
A1
2 991 497
12 55075
01 06 12
H01H 50/30
238
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 991 522
12 55070
01 06 12
* H02J 7/04
A1
2 991 525
12 54908
29 05 12
* H02P 21/00
A1
2 991 526
12 54994
30 05 12
* H02P 29/02
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Société
2 991 259
12 54966
30 05 12
B60R 22/24
A1
2 991 276
12 55188
04 06 12
* B60W 30/02
A3
2 991 277
12 55060
31 05 12
* B60W 30/18
A1
2 991 279
12 55068
01 06 12
* B62D 6/00
A1
* RIZZO (RIZZO JEAN PIERRE, RIZZO OLIVIER)
2 991 349
12 01548
30 05 12
* E03D 9/03
A1
* RIZZO (RIZZO OLIVIER) voir RIZZO
2 991 349
12 01548
30 05 12
* E03D 9/03
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 991 211
13 54385
16 05 13
29 05 12
DE
* B23B 45/16
A1
GMBH)
2 991 257
13 55123
04 06 13
05 06 12
DE
* B60R 16/03
A1
GMBH)
2 991 262
13 54823
28 05 13
30 05 12
DE
B60S 1/04
A1
GMBH)
2 991 264
13 54381
16 05 13
29 05 12
DE
* B60S 1/18
A1
GMBH)
2 991 265
13 54855
29 05 13
30 05 12
DE
B60S 1/18
A1
GMBH)
2 991 266
13 54680
24 05 13
31 05 12
DE
* B60S 1/38
A1
GMBH)
2 991 267
13 54778
28 05 13
* 29 05 12
DE
B60S 1/38
A1
GMBH)
2 991 268
13 54813
28 05 13
30 05 12
DE
B60S 1/38
A1
GMBH)
2 991 269
13 54905
30 05 13
01 06 12
DE
B60S 1/38
A1
GMBH)
2 991 270
13 54851
29 05 13
29 05 12
DE
* B60S 1/40
A1
GMBH)
2 991 272
12 55037
31 05 12
B60T 13/567
A1
GMBH)
2 991 273
12 55047
31 05 12
* B60T 13/57
A1
GMBH)
2 991 381
13 54781
28 05 13
31 05 12
DE
F01N 11/00
A1
GMBH)
2 991 382
13 55062
03 06 13
04 06 12
DE
* F01P 7/00
A1
GMBH)
2 991 459
13 54787
28 05 13
30 05 12
DE
* G01P 5/10
A1
GMBH)
2 991 475
13 54400
16 05 13
29 05 12
DE
G06F 13/28
A1
GMBH)
2 991 477
13 55049
03 06 13
04 06 12
DE
* G06F 21/78
A1
* ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH, SAMSUNG SDI CO. LTD)
2 991 510
13 55046
03 06 13
04 06 12
DE
* H01M 10/48
A1
GMBH)
2 991 515
13 54393
16 05 13
30 05 12
DE
* H01R 43/20
A1
ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERES
Société anonyme)
2 991 337
12 54942
29 05 12
* C11B 1/10
BOPI 13/49
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
239
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ROUSSEL (ROUSSEL PASCAL)
2 991 226
12 55148
04 06 12
* B29C 39/10
A1
RUGGIERO RUGGIERI (RUGGIERO RUGGIERI PIETRO)
2 991 539
12 55039
31 05 12
H04L 29/06
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
2 991 534
12 54941
29 05 12
H04L 12/46
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
2 991 536
12 55030
31 05 12
* H04L 27/26
A1
SAINT-GOBAIN ADFORS (SAINT-GOBAIN
ADFORS)
2 991 358
12 55158
04 06 12
* E04F 13/14
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 991 242
12 54988
30 05 12
B60J 1/20
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 991 370
12 55176
04 06 12
* E06B 3/54
A1
SAINT-GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAIN
ISOVER)
2 991 301
12 55183
04 06 12
* B65B 63/02
A1
ISOVER)
2 991 315
12 55200
05 06 12
* C04B 38/00
A1
ISOVER)
2 991 316
12 55201
05 06 12
* C04B 38/00
A1
SAINT-GOBAIN PLACO (SAINT-GOBAIN
PLACO Société par actions simplifiée)
2 991 314
12 54957
30 05 12
* C04B 14/02
A1
* SAMSUNG SDI CO. LTD (SAMSUNG SDI
CO. LTD) voir ROBERT BOSCH GMBH
2 991 510
13 55046
03 06 13
04 06 12
DE
* H01M 10/48
A1
SATECO (SATECO)
2 991 359
13 56526
04 07 13
* E04G 9/06
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 991 271
12 54924
29 05 12
* B60S 5/02
A1
SCHOTT AG (SCHOTT AG)
2 991 453
13 54454
17 05 13
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
2 991 144
12 55194
04 06 12
A45D 26/00
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
2 991 157
12 55050
31 05 12
* A47J 27/00
A3
SELEX ES S.P.A (SELEX ES S.P.A)
2 991 460
13 54919
30 05 13
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
2 991 227
12 55007
30 05 12
* B29C 49/78
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
2 991 302
12 55049
31 05 12
B65D 1/02
A3
SIGEL GMBH (SIGEL GMBH Société à responsabilité limitée)
2 991 154
13 54895
30 05 13
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 206
12 55103
01 06 12
* B21D 53/78
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 214
12 55128
01 06 12
B23K 26/02
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 300
12 55215
05 06 12
B64G 1/40
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 372
12 55192
04 06 12
* F01D 5/10
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 373
12 55020
31 05 12
* F01D 5/14
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 374
12 55169
04 06 12
F01D 11/12
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 384
12 55129
01 06 12
* F02C 7/14
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 387
12 55104
01 06 12
* F02C 7/28
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 388
12 54913
29 05 12
* F02C 9/18
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 391
12 54965
30 05 12
* F02K 9/46
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 392
12 55095
01 06 12
* F02K 9/56
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 404
12 55028
31 05 12
F04D 29/10
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 405
12 54926
29 05 12
* F04D 29/66
A1
SNECMA (SNECMA)
2 991 408
12 55001
30 05 12
F16B 11/00
29 05 12
* 19 12 12
30 05 12
DE
IT
DE
* G01N 3/08
* G01R 31/317
* A47G 1/16
240
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 991 209
12 55195
05 06 12
* B23B 35/00
A1
2 991 216
12 54921
29 05 12
B24C 1/10
A1
2 991 385
12 55229
05 06 12
F02C 7/20
A1
2 991 386
12 55230
05 06 12
* F02C 7/20
A1
2 991 421
12 55000
30 05 12
* F16H 57/08
A1
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'
(SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE
D'APPLICATION BIOLOGIQUE Société anonyme)
2 991 166
12 55085
01 06 12
* A61K 8/97
A1
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE
(SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE
ATOMIQUE TECHNICATOME)
2 991 443
12 55233
05 06 12
F28F 3/08
A1
SOLETANCHE FREYSSINET (SOLETANCHE FREYSSINET Société anonyme)
2 991 362
12 54927
29 05 12
* E04H 3/10
A1
SOUBIELLE (SOUBIELLE LUC)
2 991 163
12 01562
31 05 12
A61G 5/00
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 991 424
12 54934
29 05 12
* F16K 17/04
A1
STILL GMBH (STILL GMBH)
2 991 248
13 54782
28 05 13
29 05 12
DE
* B60N 2/24
A1
* STMICROELECTRONIC SA (STMICROELECTRONIC SA Société anonyme, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES)
2 991 501
12 54950
30 05 12
* H01L 21/82
A1
* STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) S
(STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2)
SAS Société par actions simplifiée) voir STMICROELECTRONICS DESIGN AND APP
2 991 521
12 01578
01 06 12
H02J 7/00
A1
* STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS
(STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS
Société par actions simplifiée, UNIVERSITE
FRANCOIS RABELAIS Etablissement public)
2 991 504
12 54987
30 05 12
* H01L 29/747
A1
* STMICROELECTRONICS CROLLES 2 SAS
(STMICROELECTRONICS CROLLES 2 SAS)
voir COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
2 991 502
12 54933
29 05 12
H01L 21/8232
A1
* STMICROELECTRONICS DESIGN AND APP
(STMICROELECTRONICS DESIGN AND
APPLICATION S.R.O., STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS Société par
2 991 521
12 01578
01 06 12
H02J 7/00
A3
STOYANOF SUDA (STOYANOF SUDA
NATHALIE)
2 991 225
12 57990
24 08 12
01 06 12
TR
* B26D 7/27
A1
STREAMWIDE (STREAMWIDE Société anonyme)
2 991 535
12 55029
31 05 12
* H04L 12/58
A1
STREAMWIDE (STREAMWIDE Société anonyme)
2 991 538
12 55031
31 05 12
* H04L 29/06
A1
STX FRANCE S.A. (STX FRANCE S.A.
Société anonyme)
2 991 285
12 55083
01 06 12
* B63H 5/14
A1
SUNAERO-HELITEST (SUNAEROHELITEST Société par actions simplifiée)
2 991 229
12 55146
04 06 12
* B29C 73/30
A1
SUNAERO-HELITEST (SUNAEROHELITEST Société par actions simplifiée)
2 991 544
12 55145
04 06 12
* H05B 3/40
A1
SURFOLDING (SURFOLDING Société par
2 991 466
12 55044
31 05 12
* G02C 1/08
A1
SYMATESE (SYMATESE Société par actions
simplifiée)
2 991 328
12 55182
04 06 12
* C08B 15/04
A1
TDF (TDF Société par actions simplifiée)
2 991 537
12 54944
29 05 12
* H04L 29/02
A1
TELLIER (TELLIER)
2 991 135
12 54998
30 05 12
A23G 1/21
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 991 284
12 01573
01 06 12
* B63B 21/66
A1
2 991 470
12 01574
01 06 12
* G05D 1/00
BOPI 13/49
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
241
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 991 512
12 01531
29 05 12
* H01Q 3/26
A1
2 991 532
12 01621
05 06 12
* H04L 12/28
A1
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
(THE PROCTER & GAMBLE COMPANY)
2 991 345
13 54928
30 05 13
A1
THIBAULT (THIBAULT JEAN-JACQUES)
2 991 437
12 55212
05 06 12
* F24F 12/00
A1
* TOTAL S.A. (TOTAL S.A., UNIVERSITE DE
PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR Etablissement public)
2 991 371
12 55132
01 06 12
* E21B 43/26
A1
TOULEJBIEZ (TOULEJBIEZ SEBASTIEN
FREDERIC)
2 991 360
12 01601
01 06 12
* E04G 11/06
A1
TRAIT D'UNION (TRAIT D'UNION)
2 991 516
12 55213
05 06 12
* H02B 1/56
2 991 419
12 01530
29 05 12
* F16G 9/00
* G01N 21/29
A1
* TREMELET (TREMELET MICKAEL) voir
WILS
01 06 12
US
* D21H 27/00
A1
TURDUS TESTERS OF CAPACITY (TURDUS TESTERS OF CAPACITY Société anonyme)
2 991 454
12 55064
31 05 12
A1
TURDUS TESTERS OF CAPACITY (TURDUS TESTERS OF CAPACITY Société anonyme)
2 991 455
12 59554
08 10 12
A1
* UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMO
(UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMONT II Etablissement public, ECOLE
NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE
CLERMONT FERRAND, ENSCCF Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement
public, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Etablissement public, UNIVERSITE JOSEPH
FOURIER)
2 991 322
12 55216
05 06 12
* C07D 249/04
A1
* UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 (UNIVERSITE DE BORDEAUX 1 Etablissement public)
voir AIRBUS OPERATIONS
2 991 469
12 55003
30 05 12
* G05B 23/02
A1
* UNIVERSITE DE LORRAINE (UNIVERSITE
DE LORRAINE) voir PLANT ADVANCED
TECHNOLOGIES PAT
2 991 326
12 54938
29 05 12
* C07K 14/415
A1
* UNIVERSITE DE PARIS XI PARIS SUD (UNIVERSITE DE PARIS XI PARIS SUD Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE S
2 991 325
12 55065
31 05 12
* C07F 13/00
A1
* UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE
(UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE
L'ADOUR Etablissement public) voir TOTAL
S.A.
2 991 371
12 55132
01 06 12
* E21B 43/26
A1
* UNIVERSITE DE POITIERS (UNIVERSITE
DE POITIERS) voir IFP ENERGIES NOUVELLES
2 991 318
12 01545
30 05 12
* C07C 31/10
A1
* UNIVERSITE DE POITIERS (UNIVERSITE
DE POITIERS) voir IFP ENERGIES NOUVELLES
2 991 336
12 01546
30 05 12
* C10G 3/00
A1
* UNIVERSITE DE VERSAILLES - SAINT
(UNIVERSITE DE VERSAILLES - SAINT
QUENTIN EN YVELINES Etablissement
public) voir CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE S
2 991 325
12 55065
31 05 12
* C07F 13/00
A1
* UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS (UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS Etablissement public) voir STMICROELECTRONICS
(TOURS) SAS
2 991 504
12 54987
30 05 12
* H01L 29/747
A1
* UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER) voir UNIVERSITE
BLAISE PASCAL - CLERMO
2 991 322
12 55216
05 06 12
* C07D 249/04
2 991 416
12 55189
04 06 12
* F16D 21/06
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO
EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
31 05 12
FR
* G01N 21/29
242
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOT (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 991 396
12 54970
30 05 12
* F02N 15/02
A1
2 991 461
12 54954
30 05 12
* G01R 31/327
A1
2 991 468
12 54951
30 05 12
* G05B 1/02
A1
2 991 523
12 54949
30 05 12
* H02K 1/30
A1
VALEO ETUDES ELECTRONIQUES (VALEO
ETUDES ELECTRONIQUES)
2 991 548
12 01605
04 06 12
H05K 7/20
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
2 991 261
12 55187
04 06 12
* B60S 1/04
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
2 991 263
12 54907
29 05 12
B60S 1/18
A1
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR (VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
2 991 520
12 55077
01 06 12
* H02H 7/09
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES)
2 991 401
12 01576
01 06 12
* F04B 49/10
A1
SYSTEMES THERMIQUES Société par
2 991 240
12 55022
31 05 12
* B60H 1/22
A1
2 991 241
12 55023
31 05 12
* B60H 1/22
A1
2 991 394
12 54959
30 05 12
* F02M 31/20
A1
2 991 435
12 55021
31 05 12
* F24F 3/00
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
2 991 251
12 55153
04 06 12
* B60Q 1/04
A1
VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par
2 991 184
12 55009
31 05 12
A61M 15/00
A1
2 991 185
12 55010
31 05 12
A61M 15/00
A1
2 991 186
12 55011
31 05 12
A61M 15/00
A1
VDP (VDP Société à responsabilité limitée)
2 991 488
12 54999
30 05 12
* G09F 7/18
A1
VDP (VDP Société à responsabilité limitée)
2 991 489
12 55002
30 05 12
* G09F 7/20
A1
VIRBAC (VIRBAC Société anonyme)
2 991 173
12 55174
04 06 12
* A61K 31/167
2 991 419
12 01530
29 05 12
* F16G 9/00
A1
* WILS (WILS GERARD, PESCE ROBERT,
TREMELET MICKAEL)
A1
WONDERLAND NURSERYGOODS COMPANY L (WONDERLAND NURSERYGOODS
COMPANY LIMITED)
2 991 151
13 55105
04 06 13
A1
YES MAISON (YES MAISON Société par
2 991 352
12 54980
30 05 12
05 06 12
US
* A47D 9/00
E04B 1/64
BOPI 13/49
243
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 13/49
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
245
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A01B 39/12
2 991 130
12 01528
29 05 12
KIRPY
A1
* A01B 43/00
2 991 130
12 01528
29 05 12
KIRPY
A1
* A01B 77/00
2 991 130
12 01528
29 05 12
KIRPY
A1
* A01C 1/02
2 991 131
12 54984
30 05 12
MECHINEAU CLAUDE
A1
A01C 7/04
2 991 132
12 55026
31 05 12
KUHN S.A. Société anonyme
A1
* A01G 1/02
2 991 130
12 01528
29 05 12
KIRPY
A1
* A01G 17/06
2 991 133
12 54990
30 05 12
LECLERCQ JEAN-MARIE
A1
* A01G 31/02
2 991 131
12 54984
30 05 12
MECHINEAU CLAUDE
A1
* A01H 5/00
2 991 326
12 54938
29 05 12
A1
* A01M 21/02
2 991 134
12 55191
04 06 12
COCHET Société par actions simplifiée
A1
* A21B 3/13
2 991 230
12 55034
31 05 12
AHLSTROM CORPORATION
A1
* A21D 8/04
2 991 340
12 55118
01 06 12
LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme
A1
* A21D 13/00
2 991 138
12 01552
31 05 12
LABORATOIRE SENSIS
A1
* A23D 9/007
2 991 337
12 54942
29 05 12
ROQUETTE FRERES Société anonyme
A1
* A23D 9/02
2 991 337
12 54942
29 05 12
A3
* A23G 1/00
2 991 225
12 57990
24 08 12
A1
A23G 1/21
2 991 135
12 54998
30 05 12
TELLIER
A1
* A23G 1/34
2 991 136
12 59603
09 10 12
BARRY CALLEBAUT FRANCE
A1
* A23G 1/34
2 991 137
12 55057
31 05 12
A1
* A23G 1/48
2 991 136
12 59603
09 10 12
A1
* A23G 1/48
2 991 137
12 55057
31 05 12
A1
* A23K 1/16
2 991 182
12 54976
30 05 12
NOLIVADE Société à responsabilité limitée
A1
* A23L 1/307
2 991 136
12 59603
09 10 12
A1
* A23L 1/307
2 991 137
12 55057
31 05 12
A1
* A23L 1/308
2 991 138
12 01552
31 05 12
LABORATOIRE SENSIS
A1
* A41D 1/06
2 991 139
12 01534
29 05 12
FIL & STYLE
A1
* A41D 1/14
2 991 139
12 01534
29 05 12
FIL & STYLE
A1
A41D 13/06
2 991 140
12 54947
30 05 12
GOUNIOT PIERRE
A1
* A41D 27/00
2 991 139
12 01534
29 05 12
FIL & STYLE
A1
* A42B 3/00
2 991 141
12 01593
04 06 12
BELLOIN ERIC
A1
* A42B 3/04
2 991 141
12 01593
04 06 12
BELLOIN ERIC
A1
* A43B 5/08
2 991 188
12 01556
31 05 12
NATKIN PARIS
A1
* A44B 5/00
2 991 143
12 01604
01 06 12
3DPRINT
A1
A44C 5/14
2 991 142
12 01520
29 05 12
PUEYO LOUIS
A1
* A44C 7/00
2 991 143
12 01604
01 06 12
3DPRINT
A1
* A44C 17/02
2 991 143
12 01604
01 06 12
3DPRINT
A1
* A44C 17/04
2 991 143
12 01604
01 06 12
3DPRINT
A1
* A45C 11/04
2 991 148
12 01607
05 06 12
A1
A45D 26/00
2 991 144
12 55194
04 06 12
SEB S.A. Société anonyme
A1
* A45D 33/20
2 991 145
12 55040
31 05 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45D 34/04
2 991 146
12 55048
31 05 12
A1
* A45D 40/00
2 991 307
12 55127
01 06 12
CHANEL PARFUMS BEAUTE
A1
* A45D 40/10
2 991 146
12 55048
31 05 12
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
01 06 12
TR
STOYANOF SUDA NATHALIE
* LAUGA GILLES JEAN
246
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 13/49
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A45D 40/22
2 991 145
12 55040
31 05 12
A1
* A45D 40/26
2 991 146
12 55048
31 05 12
A1
A45F 3/04
2 991 147
12 55223
05 06 12
DUBOIS DAVID
A1
* A45F 5/02
2 991 148
12 01607
05 06 12
A1
A47B 47/04
2 991 149
12 54977
30 05 12
A MI BOIS Société à responsabilité limitée
A1
* A47B 88/00
2 991 232
12 01529
29 05 12
CLEN Société anonyme
A1
* A47B 97/04
2 991 150
12 55135
01 06 12
ERARD Société par actions simplifiée
A1
* A47D 9/00
2 991 151
13 55105
04 06 13
05 06 12
US
WONDERLAND NURSERYGOODS COMPANY
LIMITED
A1
* A47D 13/00
2 991 151
13 55105
04 06 13
05 06 12
US
WONDERLAND NURSERYGOODS COMPANY
LIMITED
A1
* A47F 5/01
2 991 153
12 55214
05 06 12
NOVAP Société par actions simplifiée
A1
A47F 5/11
2 991 152
12 01583
01 06 12
GROUPE TREHOUT PLV
A1
* A47F 5/11
2 991 255
12 00933
04 06 12
OPTIMHOME SAS
A1
* A47F 5/13
2 991 153
12 55214
05 06 12
NOVAP Société par actions simplifiée
A3
* A47G 1/16
2 991 154
13 54895
30 05 13
A1
* A47G 7/06
2 991 306
12 01594
04 06 12
MANDALAY DESIGN
A1
A47G 21/06
2 991 155
12 55054
31 05 12
ATELIER DE COUTELLERIE CULINAIRE ROUSSEAU Société à responsabilité limitée
A1
* A47G 23/04
2 991 492
12 54937
29 05 12
A1
A47H 1/022
2 991 156
12 55131
01 06 12
LUANCE Société par actions simplifiée
A1
* A47J 27/00
2 991 157
12 55050
31 05 12
A1
* A47J 37/04
2 991 158
12 55199
05 06 12
L'ART DU JARDIN
A1
* A47J 37/07
2 991 158
12 55199
05 06 12
L'ART DU JARDIN
A1
* A47J 37/10
2 991 157
12 55050
31 05 12
A1
* A47K 10/16
2 991 345
13 54928
30 05 13
A1
* A61B 8/12
2 991 160
12 55130
01 06 12
KOELIS Société par actions simplifiée
A1
* A61B 10/02
2 991 160
12 55130
01 06 12
A1
A61B 17/064
2 991 159
12 55231
05 06 12
IN2BONES Société par actions simplifiée
A1
* A61B 19/00
2 991 160
12 55130
01 06 12
A1
* A61C 1/12
2 991 161
12 55232
05 06 12
ITENA CLINICAL
A1
* A61C 5/02
2 991 161
12 55232
05 06 12
ITENA CLINICAL
A3
* A61D 19/02
2 991 187
13 54830
28 05 13
A1
* A61F 2/07
2 991 162
12 55207
05 06 12
ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE Association loi de 1901
A1
* A61F 2/24
2 991 162
12 55207
05 06 12
ASSOCIATION MARIE LANNELONGUE Association loi de 1901
A1
A61G 5/00
2 991 163
12 01562
31 05 12
SOUBIELLE LUC
A1
A61G 5/10
2 991 164
12 54997
30 05 12
BENCHALLAL ATHMANE
A3
A61H 23/02
2 991 165
12 01537
29 05 12
DEFAUT PIERRE ANDRE
A1
* A61K 8/04
2 991 196
12 54920
29 05 12
CAPSUM Société par actions simplifiée
A1
* A61K 8/34
2 991 170
13 54940
30 05 13
A1
* A61K 8/49
2 991 180
12 55111
01 06 12
A1
* A61K 8/60
2 991 170
13 54940
30 05 13
Date
Nom du déposant
Pays
* LAUGA GILLES JEAN
30 05 12
DE
SIGEL GMBH Société à responsabilité limitée
* DENIS CLEMENT
01 06 12
29 05 12
30 05 12
US
ES
JP
IBERICA DE REPRODUCCION ASISTIDA, S.L.
SN
AJINOMOTO CO., INC.
30 05 12
JP
AJINOMOTO CO., INC.
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
A1
247
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61K 8/97
2 991 166
12 55085
01 06 12
SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE Société anonyme
A1
* A61K 8/97
2 991 167
12 55120
01 06 12
A1
* A61K 8/97
2 991 168
12 55121
01 06 12
A1
* A61K 8/97
2 991 169
12 55235
05 06 12
LABORATOIRES M & L Société anonyme
A1
* A61K 8/97
2 991 170
13 54940
30 05 13
A1
* A61K 8/99
2 991 166
12 55085
01 06 12
A1
* A61K 9/107
2 991 171
12 55107
01 06 12
A1
* A61K 9/14
2 991 325
12 55065
31 05 12
A1
* A61K 9/50
2 991 172
12 55108
01 06 12
A1
* A61K 9/51
2 991 196
12 54920
29 05 12
A1
* A61K 31/05
2 991 170
13 54940
30 05 13
30 05 12
JP
AJINOMOTO CO., INC.
A1
* A61K 31/085
2 991 170
13 54940
30 05 13
30 05 12
JP
AJINOMOTO CO., INC.
A1
* A61K 31/167
2 991 173
12 55174
04 06 12
VIRBAC Société anonyme
A1
* A61K 31/203
2 991 171
12 55107
01 06 12
A1
* A61K 31/203
2 991 172
12 55108
01 06 12
A1
* A61K 31/203
2 991 174
12 55090
01 06 12
A1
* A61K 31/203
2 991 175
12 55091
01 06 12
A1
* A61K 31/203
2 991 176
12 55092
01 06 12
A1
* A61K 31/203
2 991 177
12 55094
01 06 12
A1
* A61K 31/203
2 991 178
12 55113
01 06 12
A1
* A61K 31/365
2 991 179
12 55122
01 06 12
CEVA SANTE ANIMALE Société anonyme
A1
* A61K 31/40
2 991 178
12 55113
01 06 12
A1
* A61K 31/40
2 991 180
12 55111
01 06 12
A1
* A61K 31/55
2 991 179
12 55122
01 06 12
A1
* A61K 31/7004
2 991 170
13 54940
30 05 13
A1
* A61K 36/00
2 991 166
12 55085
01 06 12
A1
* A61K 36/00
2 991 181
12 01589
04 06 12
ETO BRUNO
A1
* A61K 36/02
2 991 166
12 55085
01 06 12
A1
* A61K 36/06
2 991 166
12 55085
01 06 12
A1
* A61K 36/45
2 991 181
12 01589
04 06 12
ETO BRUNO
A1
* A61K 36/537
2 991 181
12 01589
04 06 12
ETO BRUNO
A1
* A61K 36/61
2 991 181
12 01589
04 06 12
ETO BRUNO
A1
* A61K 36/65
2 991 170
13 54940
30 05 13
30 05 12
JP
AJINOMOTO CO., INC.
A1
* A61K 36/70
2 991 170
13 54940
30 05 13
30 05 12
JP
AJINOMOTO CO., INC.
A1
* A61K 36/73
2 991 169
12 55235
05 06 12
Date
30 05 12
Nom du déposant
Pays
JP
AJINOMOTO CO., INC.
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public
30 05 12
JP
AJINOMOTO CO., INC.
248
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61K 38/17
2 991 327
12 55204
05 06 12
HEMARINA
A1
* A61K 39/02
2 991 182
12 54976
30 05 12
A1
* A61K 39/07
2 991 182
12 54976
30 05 12
A1
* A61K 47/08
2 991 325
12 55065
31 05 12
A1
* A61K 47/10
2 991 173
12 55174
04 06 12
A1
* A61K 47/30
2 991 173
12 55174
04 06 12
A1
* A61L 9/16
2 991 183
12 55008
31 05 12
Société anonyme
A1
* A61L 15/28
2 991 328
12 55182
04 06 12
SYMATESE Société par actions simplifiée
A1
* A61L 27/20
2 991 328
12 55182
04 06 12
A1
A61M 15/00
2 991 184
12 55009
31 05 12
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
A1
A61M 15/00
2 991 185
12 55010
31 05 12
A1
A61M 15/00
2 991 186
12 55011
31 05 12
A3
* A61M 39/20
2 991 187
13 54830
28 05 13
A1
* A61P 5/50
2 991 181
12 01589
04 06 12
ETO BRUNO
A1
* A61P 9/04
2 991 179
12 55122
01 06 12
A1
* A61P 17/00
2 991 166
12 55085
01 06 12
A1
* A61P 17/00
2 991 171
12 55107
01 06 12
A1
* A61P 17/00
2 991 172
12 55108
01 06 12
A1
* A61P 17/00
2 991 174
12 55090
01 06 12
A1
* A61P 17/00
2 991 175
12 55091
01 06 12
A1
* A61P 17/00
2 991 176
12 55092
01 06 12
A1
* A61P 17/00
2 991 177
12 55094
01 06 12
A1
* A61P 17/00
2 991 178
12 55113
01 06 12
A1
* A61P 17/02
2 991 169
12 55235
05 06 12
A1
* A61P 17/10
2 991 180
12 55111
01 06 12
A1
* A61P 19/00
2 991 180
12 55111
01 06 12
A1
* A61P 31/04
2 991 170
13 54940
30 05 13
A1
* A61P 31/04
2 991 182
12 54976
30 05 12
A1
* A61P 33/10
2 991 173
12 55174
04 06 12
A1
* A61P 35/00
2 991 325
12 55065
31 05 12
A1
* A61Q 15/00
2 991 170
13 54940
30 05 13
A1
* A61Q 19/00
2 991 168
12 55121
01 06 12
A1
* A61Q 19/06
2 991 169
12 55235
05 06 12
A1
* A61Q 19/08
2 991 166
12 55085
01 06 12
A1
* A61Q 19/08
2 991 167
12 55120
01 06 12
A1
* A61Q 19/08
2 991 169
12 55235
05 06 12
Date
Nom du déposant
Pays
29 05 12
30 05 12
ES
JP
IBERICA DE REPRODUCCION ASISTIDA, S.L.
SN
AJINOMOTO CO., INC.
30 05 12
JP
AJINOMOTO CO., INC.
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
A1
249
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A63B 31/11
2 991 188
12 01556
31 05 12
NATKIN PARIS
A3
A63H 33/30
2 991 189
12 55067
01 06 12
HAN CHENG-HUA
A1
* B01D 29/11
2 991 190
12 01540
30 05 12
HERRERA LIDIA
A1
* B01D 35/02
2 991 190
12 01540
30 05 12
HERRERA LIDIA
A1
B01D 53/00
2 991 191
12 54936
29 05 12
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* B01D 53/047
2 991 192
12 55147
04 06 12
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
A1
* B01D 53/14
2 991 494
13 55064
03 06 13
A1
* B01D 53/52
2 991 193
12 01570
01 06 12
DOUINEAU PIERRE MICHEL
A1
* B01D 53/78
2 991 193
12 01570
01 06 12
A1
* B01D 53/78
2 991 194
13 01255
03 06 13
A1
* B01D 53/96
2 991 193
12 01570
01 06 12
A1
* B01D 53/96
2 991 194
13 01255
03 06 13
A1
* B01F 3/10
2 991 195
12 54931
29 05 12
A1
* B01F 15/04
2 991 195
12 54931
29 05 12
A1
* B01F 17/00
2 991 313
12 55140
01 06 12
A1
* B01J 13/02
2 991 196
12 54920
29 05 12
A1
* B01J 20/04
2 991 494
13 55064
03 06 13
A1
* B01J 21/04
2 991 318
12 01545
30 05 12
* IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* B01J 21/06
2 991 336
12 01546
30 05 12
public
A1
* B01J 23/44
2 991 197
12 01572
31 05 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* B01J 23/50
2 991 197
12 01572
31 05 12
public
A1
* B01J 23/58
2 991 197
12 01572
31 05 12
public
A1
* B01J 23/652
2 991 318
12 01545
30 05 12
public
A1
* B01J 23/652
2 991 336
12 01546
30 05 12
public
A1
* B01J 23/75
2 991 198
12 01542
30 05 12
public
A1
* B01J 23/75
2 991 199
12 01543
30 05 12
public
A1
* B01J 23/888
2 991 318
12 01545
30 05 12
public
A1
* B01J 35/10
2 991 197
12 01572
31 05 12
public
A1
* B01J 37/02
2 991 197
12 01572
31 05 12
public
A1
* B01J 37/02
2 991 198
12 01542
30 05 12
public
A1
* B01J 37/02
2 991 199
12 01543
30 05 12
public
Date
* 05 06 12
01 06 12
Nom du déposant
Pays
KR
FR
* KOREA ATOMIC ENERGY RESEARCH INSTITUTE
DOUINEAU PIERRE
01 06 12
* 05 06 12
FR
KR
DOUINEAU PIERRE
250
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B01J 37/08
2 991 198
12 01542
30 05 12
public
A1
* B01J 37/08
2 991 199
12 01543
30 05 12
public
A1
* B01J 37/32
2 991 327
12 55204
05 06 12
HEMARINA
A1
* B01L 3/00
2 991 305
12 55101
01 06 12
PARIS
A1
* B02C 18/14
2 991 200
12 55051
31 05 12
RABAUD Société par actions simplifiée
A1
* B02C 18/22
2 991 200
12 55051
31 05 12
RABAUD Société par actions simplifiée
A1
* B05C 3/00
2 991 131
12 54984
30 05 12
MECHINEAU CLAUDE
A1
* B05C 17/01
2 991 201
12 55208
05 06 12
A1
* B05C 17/01
2 991 307
12 55127
01 06 12
A1
* B05D 1/26
2 991 201
12 55208
05 06 12
* CTC
A1
* B05D 1/34
2 991 201
12 55208
05 06 12
* CTC
A1
* B21D 22/20
2 991 202
12 55100
01 06 12
Société anonyme
A1
B21D 22/22
2 991 203
12 55139
01 06 12
Société anonyme
A1
B21D 22/30
2 991 204
12 55137
01 06 12
Société anonyme
A1
* B21D 24/00
2 991 202
12 55100
01 06 12
Société anonyme
A1
B21D 24/16
2 991 205
12 55098
01 06 12
Société anonyme
A1
* B21D 53/78
2 991 206
12 55103
01 06 12
SNECMA
A1
* B22C 1/18
2 991 314
12 54957
30 05 12
SAINT-GOBAIN PLACO Société par actions simplifiée
A1
* B22C 9/02
2 991 314
12 54957
30 05 12
A1
* B22F 3/10
2 991 207
12 55160
04 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
B22F 3/105
2 991 208
12 55089
01 06 12
A1
* B23B 35/00
2 991 209
12 55195
05 06 12
SNECMA Société anonyme
A1
* B23B 41/12
2 991 209
12 55195
05 06 12
A3
* B23B 45/02
2 991 210
12 54906
29 05 12
A1
* B23B 45/16
2 991 211
13 54385
16 05 13
29 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B23B 47/00
2 991 211
13 54385
16 05 13
29 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A3
* B23B 47/06
2 991 210
12 54906
29 05 12
A1
B23C 3/05
2 991 212
12 01587
01 06 12
MECACHROME FRANCE
A1
* B23K 9/23
2 991 213
12 55239
05 06 12
ALSTOM HYDRO FRANCE Société anonyme
A1
B23K 26/02
2 991 214
12 55128
01 06 12
SNECMA
A1
* B23K 101/06
2 991 213
12 55239
05 06 12
ALSTOM HYDRO FRANCE Société anonyme
A1
* B23Q 5/34
2 991 202
12 55100
01 06 12
Société anonyme
A1
* B24B 3/40
2 991 215
12 55190
04 06 12
AUTOMAX Société anonyme
A1
* B24B 19/26
2 991 215
12 55190
04 06 12
AUTOMAX Société anonyme
A1
B24C 1/10
2 991 216
12 54921
29 05 12
A1
* B25B 15/00
2 991 217
12 01618
05 06 12
DERANCOURT Société par actions simplifiée
A1
* B25B 23/143
2 991 218
12 02922
30 10 12
Date
Nom du déposant
Pays
* CTC
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
251
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B25B 23/16
2 991 217
12 01618
05 06 12
A1
* B25B 23/16
2 991 218
12 02922
30 10 12
A1
* B25B 27/14
2 991 219
12 54964
30 05 12
LISI AEROSPACE Société par actions simplifiée
A1
* B25B 27/14
2 991 223
12 55071
01 06 12
GILLET GROUP Société anonyme
A1
* B25B 31/00
2 991 219
12 54964
30 05 12
LISI AEROSPACE Société par actions simplifiée
A1
B25C 1/10
2 991 220
12 55053
31 05 12
ILLINOIS TOOL WORKS INC
A1
* B25G 1/06
2 991 218
12 02922
30 10 12
A1
B25J 1/02
2 991 221
12 55078
01 06 12
ALDEBARAN ROBOTICS Société anonyme
A1
B25J 9/16
2 991 222
12 55105
01 06 12
ALDEBARAN ROBOTICS Société anonyme
A1
* B25J 13/02
2 991 223
12 55071
01 06 12
A1
B25J 18/00
2 991 224
12 55177
04 06 12
COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A3
* B26D 7/27
2 991 225
12 57990
24 08 12
A1
* B29B 7/38
2 991 330
12 55179
04 06 12
A1
* B29C 33/42
2 991 312
13 01274
05 06 13
A1
* B29C 39/10
2 991 226
12 55148
04 06 12
ROUSSEL PASCAL
A1
* B29C 39/40
2 991 226
12 55148
04 06 12
ROUSSEL PASCAL
A1
* B29C 49/58
2 991 227
12 55007
30 05 12
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
A1
* B29C 49/78
2 991 227
12 55007
30 05 12
simplifiée
A1
* B29C 70/06
2 991 331
12 55110
01 06 12
A1
* B29C 70/12
2 991 330
12 55179
04 06 12
A1
* B29C 70/30
2 991 228
12 54925
29 05 12
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B29C 70/34
2 991 228
12 54925
29 05 12
A1
* B29C 70/44
2 991 228
12 54925
29 05 12
A1
* B29C 73/30
2 991 229
12 55146
04 06 12
SUNAERO-HELITEST Société par actions simplifiée
A1
* B29D 30/06
2 991 234
12 55038
31 05 12
A1
* B29D 30/38
2 991 344
12 55097
01 06 12
A1
* B32B 5/02
2 991 230
12 55034
31 05 12
A1
* B32B 27/12
2 991 230
12 55034
31 05 12
A1
B42D 15/04
2 991 231
12 01554
31 05 12
A1
* B42F 17/18
2 991 232
12 01529
29 05 12
A3
* B43K 1/02
2 991 233
12 56896
17 07 12
31 05 12
T
W
LAI YEE-SHANG
A3
* B43K 5/00
2 991 233
12 56896
17 07 12
31 05 12
T
W
LAI YEE-SHANG
A1
* B44C 7/00
2 991 358
12 55158
04 06 12
A1
* B60C 11/03
2 991 234
12 55038
31 05 12
A1
* B60G 7/00
2 991 235
12 55081
01 06 12
Société anonyme
A1
B60G 13/00
2 991 236
12 54912
29 05 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
Date
01 06 12
Nom du déposant
Pays
TR
STOYANOF SUDA NATHALIE
05 06 12
CH
MIMOTEC SA Société anonyme
* ANDERES RAFAEL
CLEN Société anonyme
SAINT-GOBAIN ADFORS
252
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60G 13/14
2 991 237
12 01532
29 05 12
A1
* B60G 13/14
2 991 238
12 01877
03 07 12
A1
* B60G 17/015
2 991 237
12 01532
29 05 12
A1
* B60G 17/015
2 991 238
12 01877
03 07 12
A1
B60G 21/055
2 991 239
12 54975
30 05 12
Société anonyme
A1
* B60H 1/00
2 991 403
12 55151
04 06 12
Société anonyme
A1
* B60H 1/00
2 991 435
12 55021
31 05 12
VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par
actions simplifiée
A1
* B60H 1/22
2 991 240
12 55022
31 05 12
actions simplifiée
A1
* B60H 1/22
2 991 241
12 55023
31 05 12
actions simplifiée
A1
* B60H 1/32
2 991 394
12 54959
30 05 12
actions simplifiée
A1
* B60H 3/00
2 991 183
12 55008
31 05 12
Société anonyme
A1
B60J 1/20
2 991 242
12 54988
30 05 12
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* B60J 1/20
2 991 243
12 55006
30 05 12
Société anonyme
A1
* B60K 5/12
2 991 244
12 54915
29 05 12
A1
B60K 11/04
2 991 245
12 55059
31 05 12
Société anonyme
A1
* B60K 11/06
2 991 382
13 55062
03 06 13
A1
B60K 37/06
2 991 246
12 54955
30 05 12
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société
A1
B60K 37/06
2 991 247
12 54956
30 05 12
A1
* B60L 3/00
2 991 461
12 54954
30 05 12
A3
* B60L 11/18
2 991 277
12 55060
31 05 12
RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée
A1
* B60L 11/18
2 991 510
13 55046
03 06 13
A1
* B60N 2/015
2 991 364
12 54992
30 05 12
Société anonyme
A1
* B60N 2/20
2 991 364
12 54992
30 05 12
Société anonyme
A1
* B60N 2/24
2 991 248
13 54782
28 05 13
A1
* B60N 2/44
2 991 249
12 55027
31 05 12
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/68
2 991 249
12 55027
31 05 12
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B60P 3/20
2 991 250
12 55206
05 06 12
JEAN CHEREAU SAS
A1
* B60Q 1/04
2 991 251
12 55153
04 06 12
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
B60R 5/04
2 991 252
12 54946
30 05 12
Société anonyme
A1
B60R 5/04
2 991 253
12 55004
30 05 12
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
* B60R 7/04
2 991 367
13 54850
29 05 13
A1
* B60R 9/04
2 991 254
12 55138
01 06 12
Société anonyme
A1
* B60R 13/00
2 991 255
12 00933
04 06 12
OPTIMHOME SAS
Date
Nom du déposant
Pays
FORESTIER ALEXANDRE
29 05 12
FR
FORESTIER ALEXANDRE
FORESTIER ALEXANDRE
29 05 12
04 06 12
04 06 12
29 05 12
31 05 12
FR
DE
DE
DE
DE
FORESTIER ALEXANDRE
ROBERT BOSCH GMBH
* ROBERT BOSCH GMBH
STILL GMBH
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
253
Nom du déposant
Pays
A1
B60R 13/04
2 991 256
12 55123
01 06 12
FAURECIA BLOC AVANT Société par actions
simplifiée
A1
* B60R 16/03
2 991 257
13 55123
04 06 13
A1
* B60R 16/04
2 991 258
12 54968
30 05 12
Société anonyme
A1
* B60R 16/08
2 991 258
12 54968
30 05 12
Société anonyme
A1
* B60R 21/01
2 991 279
12 55068
01 06 12
A1
* B60R 21/12
2 991 258
12 54968
30 05 12
Société anonyme
A1
B60R 22/24
2 991 259
12 54966
30 05 12
A1
B60R 25/00
2 991 260
13 54783
28 05 13
A1
* B60R 99/00
2 991 281
12 54952
30 05 12
REHAU SA Société anonyme
A1
* B60S 1/04
2 991 261
12 55187
04 06 12
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
B60S 1/04
2 991 262
13 54823
28 05 13
A1
B60S 1/18
2 991 263
12 54907
29 05 12
A1
* B60S 1/18
2 991 264
13 54381
16 05 13
29 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/18
2 991 265
13 54855
29 05 13
30 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/34
2 991 270
13 54851
29 05 13
29 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/38
2 991 266
13 54680
24 05 13
31 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/38
2 991 267
13 54778
28 05 13
* 29 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/38
2 991 268
13 54813
28 05 13
30 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/38
2 991 269
13 54905
30 05 13
01 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/40
2 991 270
13 54851
29 05 13
29 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/52
2 991 261
12 55187
04 06 12
A1
* B60S 1/58
2 991 264
13 54381
16 05 13
A1
* B60S 5/02
2 991 271
12 54924
29 05 12
A1
B60T 13/567
2 991 272
12 55037
31 05 12
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/57
2 991 273
12 55047
31 05 12
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/575
2 991 273
12 55047
31 05 12
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 17/04
2 991 427
12 55080
01 06 12
Société anonyme
A1
* B60W 10/06
2 991 274
12 54973
30 05 12
Société anonyme
A1
* B60W 10/08
2 991 526
12 54994
30 05 12
A1
* B60W 10/24
2 991 461
12 54954
30 05 12
A1
* B60W 20/00
2 991 274
12 54973
30 05 12
Société anonyme
A1
B60W 20/00
2 991 275
12 54974
30 05 12
Société anonyme
A3
* B60W 20/00
2 991 277
12 55060
31 05 12
A1
* B60W 30/02
2 991 276
12 55188
04 06 12
A1
* B60W 30/045
2 991 276
12 55188
04 06 12
A3
* B60W 30/18
2 991 277
12 55060
31 05 12
05 06 12
29 05 12
30 05 12
DE
DE
DE
ROBERT BOSCH GMBH
LINDE MATERIAL HANDLING GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
actions simplifiée
actions simplifiée
29 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
254
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60W 40/02
2 991 274
12 54973
30 05 12
Société anonyme
A3
* B60W 40/02
2 991 277
12 55060
31 05 12
A1
* B60W 40/02
2 991 459
13 54787
28 05 13
A3
* B60W 40/12
2 991 277
12 55060
31 05 12
A3
* B60W 50/14
2 991 277
12 55060
31 05 12
A1
* B61B 1/00
2 991 278
12 01553
31 05 12
DELONS LUC
A1
* B61B 9/00
2 991 278
12 01553
31 05 12
DELONS LUC
A1
* B62D 1/16
2 991 411
12 55036
31 05 12
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* B62D 1/16
2 991 412
13 53694
23 04 13
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* B62D 1/16
2 991 413
13 53969
30 04 13
A1
* B62D 6/00
2 991 279
12 55068
01 06 12
A1
* B62D 19/00
2 991 235
12 55081
01 06 12
Société anonyme
A1
* B62D 25/06
2 991 254
12 55138
01 06 12
Société anonyme
A1
* B62D 25/08
2 991 280
12 55066
31 05 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B62D 25/14
2 991 280
12 55066
31 05 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B62D 35/00
2 991 281
12 54952
30 05 12
A1
* B62D 37/02
2 991 281
12 54952
30 05 12
A1
* B62D 65/04
2 991 254
12 55138
01 06 12
Société anonyme
A1
* B62D 65/18
2 991 309
12 54979
30 05 12
RENAULT S.A.S
A1
B62K 5/02
2 991 282
12 55166
04 06 12
Société anonyme
A1
* B62M 6/80
2 991 283
12 01564
31 05 12
MAVIC SAS
A1
* B62M 23/02
2 991 283
12 01564
31 05 12
MAVIC SAS
A1
* B63B 1/08
2 991 285
12 55083
01 06 12
STX FRANCE S.A. Société anonyme
A1
* B63B 21/66
2 991 284
12 01573
01 06 12
THALES Société anonyme
A1
* B63B 23/70
2 991 284
12 01573
01 06 12
A1
* B63B 27/36
2 991 284
12 01573
01 06 12
A1
* B63H 5/14
2 991 285
12 55083
01 06 12
STX FRANCE S.A. Société anonyme
A1
* B64B 1/02
2 991 286
12 55012
31 05 12
A-NTE (AERO-NAUTIC TECHNOLOGY & ENGINEERING) Société à responsabilité limitée
A1
* B64B 1/58
2 991 286
12 55012
31 05 12
A-NTE (AERO-NAUTIC TECHNOLOGY & ENGINEERING) Société à responsabilité limitée
A1
* B64C 1/14
2 991 229
12 55146
04 06 12
A1
* B64C 1/14
2 991 544
12 55145
04 06 12
A1
B64C 1/26
2 991 287
12 55220
05 06 12
A1
B64C 13/32
2 991 288
12 01539
30 05 12
RATIER FIGEAC Société par actions simplifiée
A1
* B64C 13/50
2 991 469
12 55003
30 05 12
* AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
B64C 27/48
2 991 289
12 01590
04 06 12
RAMPAL ETIENNE JEAN
A1
B64C 27/50
2 991 290
12 01524
29 05 12
RAMPAL ETIENNE JEAN
A1
B64C 27/50
2 991 291
12 01525
29 05 12
RAMPAL ETIENNE JEAN
Date
30 05 12
31 05 12
Nom du déposant
Pays
DE
FR
ROBERT BOSCH GMBH
AKTIEBOLAGET SKF
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
255
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
B64C 27/50
2 991 292
12 01591
04 06 12
RAMPAL ETIENNE JEAN
A1
B64C 27/51
2 991 293
12 01523
29 05 12
RAMPAL ETIENNE JEAN
A1
B64C 27/54
2 991 294
12 01592
04 06 12
RAMPAL ETIENNE JEAN
A1
* B64D 11/00
2 991 295
12 01598
04 06 12
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64D 11/00
2 991 296
12 54993
30 05 12
AIR MARINE Société à responsabilité limitée
A1
B64D 17/22
2 991 297
12 01588
04 06 12
FRADET ERIC JEAN
A1
B64D 37/06
2 991 298
12 01526
29 05 12
A1
* B64D 43/00
2 991 295
12 01598
04 06 12
A1
* B64D 43/00
2 991 470
12 01574
01 06 12
A1
* B64D 43/00
2 991 485
12 55221
05 06 12
A1
* B64D 43/00
2 991 486
12 55219
05 06 12
A1
* B64D 47/02
2 991 547
13 54896
30 05 13
A1
* B64F 5/00
2 991 229
12 55146
04 06 12
A1
* B64G 1/10
2 991 299
12 55217
05 06 12
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Etablissement public
A1
B64G 1/40
2 991 300
12 55215
05 06 12
SNECMA
A1
* B64G 1/54
2 991 299
12 55217
05 06 12
A1
* B65B 61/02
2 991 311
12 55032
31 05 12
NOVILOIRE Société par actions simplifiée
A1
* B65B 63/02
2 991 301
12 55183
04 06 12
SAINT-GOBAIN ISOVER
A1
B65D 1/02
2 991 302
12 55049
31 05 12
simplifiée
A1
* B65D 1/02
2 991 303
12 55086
01 06 12
IM PRODUCTION Société à responsabilité limitée
A1
* B65D 5/24
2 991 306
12 01594
04 06 12
MANDALAY DESIGN
A1
* B65D 21/032
2 991 304
12 01568
31 05 12
MODULWOOD
A1
* B65D 25/00
2 991 305
12 55101
01 06 12
PARIS
A1
* B65D 33/34
2 991 406
12 55099
01 06 12
A RAYMOND ET CIE Société en commandite
simple
A1
* B65D 37/00
2 991 306
12 01594
04 06 12
MANDALAY DESIGN
A1
* B65D 41/08
2 991 303
12 55086
01 06 12
A1
* B65D 47/34
2 991 307
12 55127
01 06 12
A1
* B65D 53/02
2 991 303
12 55086
01 06 12
A1
* B65D 55/06
2 991 308
12 54928
29 05 12
ETABLISSEMENTS MAGYAR
A1
* B65D 77/04
2 991 306
12 01594
04 06 12
MANDALAY DESIGN
A1
* B65D 77/18
2 991 406
12 55099
01 06 12
simple
A1
* B65D 81/18
2 991 303
12 55086
01 06 12
A1
* B65D 81/18
2 991 306
12 01594
04 06 12
MANDALAY DESIGN
A1
* B65D 81/24
2 991 303
12 55086
01 06 12
A1
* B65D 83/76
2 991 307
12 55127
01 06 12
A1
* B65D 85/72
2 991 303
12 55086
01 06 12
A1
* B65D 88/02
2 991 304
12 01568
31 05 12
MODULWOOD
A1
* B65D 90/00
2 991 304
12 01568
31 05 12
MODULWOOD
A1
* B65D 90/22
2 991 308
12 54928
29 05 12
02 06 12
DE
DIEHL AEROSPACE GMBH
256
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B65D 90/64
2 991 308
12 54928
29 05 12
A1
* B65G 47/04
2 991 309
12 54979
30 05 12
RENAULT S.A.S
A1
* B65H 18/00
2 991 301
12 55183
04 06 12
SAINT-GOBAIN ISOVER
A1
B66B 3/02
2 991 310
12 55058
31 05 12
OCTE Société par actions simplifiée
A1
* B66F 9/06
2 991 248
13 54782
28 05 13
29 05 12
DE
STILL GMBH
A1
* B66F 9/075
2 991 248
13 54782
28 05 13
29 05 12
DE
STILL GMBH
A1
* B67B 7/48
2 991 311
12 55032
31 05 12
A1
* B81C 99/00
2 991 312
13 01274
05 06 13
A1
* B82B 3/00
2 991 500
12 54960
30 05 12
A1
* B82Y 5/00
2 991 196
12 54920
29 05 12
A1
* B82Y 40/00
2 991 207
12 55160
04 06 12
A1
* B82Y 40/00
2 991 500
12 54960
30 05 12
A1
* C01B 3/02
2 991 508
12 01521
29 05 12
PAXITECH
A1
* C01B 3/56
2 991 192
12 55147
04 06 12
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
A1
* C01B 17/02
2 991 313
12 55140
01 06 12
A1
* C01B 31/02
2 991 456
12 55178
04 06 12
A1
* C01B 31/18
2 991 320
12 55234
05 06 12
A1
* C01B 35/06
2 991 319
12 54930
29 05 12
A1
* C04B 14/02
2 991 314
12 54957
30 05 12
A1
* C04B 28/14
2 991 314
12 54957
30 05 12
A1
* C04B 38/00
2 991 315
12 55200
05 06 12
SAINT-GOBAIN ISOVER
A1
* C04B 38/00
2 991 316
12 55201
05 06 12
SAINT-GOBAIN ISOVER
A1
* C06B 23/00
2 991 317
12 01595
04 06 12
EURENCO
A1
* C07C 1/20
2 991 336
12 01546
30 05 12
public
A1
* C07C 9/15
2 991 336
12 01546
30 05 12
public
A1
* C07C 15/02
2 991 335
12 01544
30 05 12
public
A1
* C07C 29/60
2 991 318
12 01545
30 05 12
public
A1
* C07C 31/08
2 991 318
12 01545
30 05 12
public
A1
* C07C 31/10
2 991 318
12 01545
30 05 12
public
A1
* C07C 31/125
2 991 336
12 01546
30 05 12
public
A1
* C07C 31/24
2 991 319
12 54930
29 05 12
A1
* C07C 49/04
2 991 336
12 01546
30 05 12
Date
Nom du déposant
Pays
05 06 12
CH
public
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
A1
257
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C07C 209/60
2 991 320
12 55234
05 06 12
A1
* C07C 211/03
2 991 320
12 55234
05 06 12
A1
* C07C 215/10
2 991 319
12 54930
29 05 12
A1
* C07C 215/12
2 991 319
12 54930
29 05 12
A1
C07C 223/02
2 991 321
12 55238
05 06 12
A1
* C07D 213/06
2 991 322
12 55216
05 06 12
* UNIVERSITE BLAISE PASCAL - CLERMONT II
A1
* C07D 233/90
2 991 323
12 55152
04 06 12
A1
* C07D 233/90
2 991 324
12 55154
04 06 12
A1
* C07D 249/04
2 991 322
12 55216
05 06 12
A1
* C07D 307/02
2 991 336
12 01546
30 05 12
public
A1
* C07D 309/00
2 991 336
12 01546
30 05 12
public
A1
* C07D 401/04
2 991 323
12 55152
04 06 12
A1
* C07D 401/04
2 991 324
12 55154
04 06 12
A1
* C07D 401/14
2 991 322
12 55216
05 06 12
A1
* C07D 403/04
2 991 323
12 55152
04 06 12
A1
* C07D 403/04
2 991 324
12 55154
04 06 12
A1
* C07F 1/02
2 991 323
12 55152
04 06 12
A1
* C07F 1/02
2 991 324
12 55154
04 06 12
A1
* C07F 1/04
2 991 323
12 55152
04 06 12
A1
* C07F 1/04
2 991 324
12 55154
04 06 12
A1
* C07F 9/6581
2 991 323
12 55152
04 06 12
A1
* C07F 9/6581
2 991 324
12 55154
04 06 12
A1
* C07F 13/00
2 991 325
12 55065
31 05 12
A1
* C07F 15/02
2 991 325
12 55065
31 05 12
A1
* C07K 14/415
2 991 326
12 54938
29 05 12
Société anonyme
A1
* C07K 14/435
2 991 327
12 55204
05 06 12
HEMARINA
A1
* C08B 15/04
2 991 328
12 55182
04 06 12
A1
C08G 71/04
2 991 329
12 55061
31 05 12
A1
* C08J 3/22
2 991 330
12 55179
04 06 12
A1
* C08J 5/04
2 991 331
12 55110
01 06 12
A1
* C08J 5/06
2 991 344
12 55097
01 06 12
A1
* C08J 5/16
2 991 266
13 54680
24 05 13
A1
* C08J 5/18
2 991 332
12 55186
04 06 12
A1
* C08J 5/24
2 991 331
12 55110
01 06 12
Date
Nom du déposant
Pays
* ORGANISATION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DES GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX ONIDOL Association loi de 1901
31 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
258
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C08K 3/04
2 991 330
12 55179
04 06 12
A1
* C08K 3/04
2 991 332
12 55186
04 06 12
A1
* C08K 5/04
2 991 333
12 55184
04 06 12
A1
* C08L 5/04
2 991 334
12 01575
01 06 12
IEC EUROPE
A1
* C08L 23/02
2 991 330
12 55179
04 06 12
A1
* C08L 23/02
2 991 332
12 55186
04 06 12
A1
* C08L 23/02
2 991 333
12 55184
04 06 12
A1
* C08L 77/00
2 991 331
12 55110
01 06 12
A1
* C09K 3/00
2 991 322
12 55216
05 06 12
A1
* C09K 21/14
2 991 334
12 01575
01 06 12
IEC EUROPE
A1
* C10G 2/00
2 991 198
12 01542
30 05 12
public
A1
* C10G 2/00
2 991 199
12 01543
30 05 12
public
A1
* C10G 3/00
2 991 335
12 01544
30 05 12
public
A1
* C10G 3/00
2 991 336
12 01546
30 05 12
public
A1
* C10G 45/40
2 991 197
12 01572
31 05 12
public
A1
* C10G 45/52
2 991 197
12 01572
31 05 12
public
A1
* C10G 69/10
2 991 335
12 01544
30 05 12
public
A1
* C11B 1/10
2 991 337
12 54942
29 05 12
A1
* C11C 3/10
2 991 337
12 54942
29 05 12
A1
* C12N 1/18
2 991 339
12 55076
01 06 12
A1
* C12N 1/19
2 991 340
12 55118
01 06 12
A1
* C12N 5/04
2 991 326
12 54938
29 05 12
Société anonyme
A1
* C12N 5/10
2 991 326
12 54938
29 05 12
Société anonyme
A1
* C12N 9/10
2 991 326
12 54938
29 05 12
Société anonyme
A1
* C12N 15/00
2 991 339
12 55076
01 06 12
A1
* C12N 15/29
2 991 326
12 54938
29 05 12
A1
* C12N 15/29
2 991 340
12 55118
01 06 12
A1
* C12N 15/63
2 991 326
12 54938
29 05 12
A1
* C12N 15/66
2 991 340
12 55118
01 06 12
A1
* C12N 15/81
2 991 340
12 55118
01 06 12
A1
* C12N 15/82
2 991 326
12 54938
29 05 12
A1
* C12P 1/02
2 991 339
12 55076
01 06 12
A1
* C12P 7/06
2 991 339
12 55076
01 06 12
A1
* C12P 7/10
2 991 339
12 55076
01 06 12
A1
* C12P 7/62
2 991 326
12 54938
29 05 12
A1
* C12P 7/64
2 991 337
12 54942
29 05 12
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
Société anonyme
Société anonyme
Société anonyme
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
A1
259
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C12R 1/865
2 991 339
12 55076
01 06 12
A1
* C12R 1/865
2 991 340
12 55118
01 06 12
A1
* C14C 15/00
2 991 201
12 55208
05 06 12
A1
* C21D 1/18
2 991 341
12 55125
01 06 12
Société anonyme
A1
* C23C 8/20
2 991 341
12 55125
01 06 12
Société anonyme
A1
* C23C 8/30
2 991 341
12 55125
01 06 12
Société anonyme
A1
* C23C 8/80
2 991 341
12 55125
01 06 12
Société anonyme
A1
* C23C 22/06
2 991 342
12 55226
05 06 12
A1
C25D 5/06
2 991 343
12 55106
01 06 12
DALIC Société anonyme
A1
* C30B 29/58
2 991 322
12 55216
05 06 12
A1
* D06M 10/00
2 991 344
12 55097
01 06 12
A1
* D06M 11/30
2 991 328
12 55182
04 06 12
A1
* D06M 13/477
2 991 328
12 55182
04 06 12
A1
* D06M 101/06
2 991 328
12 55182
04 06 12
A1
* D21H 27/00
2 991 345
13 54928
30 05 13
A1
* D21H 27/20
2 991 358
12 55158
04 06 12
SAINT-GOBAIN ADFORS
A1
* E01F 13/00
2 991 346
12 53635
30 05 12
A1
* E01H 1/05
2 991 134
12 55191
04 06 12
COCHET Société par actions simplifiée
A1
E02D 29/02
2 991 347
12 54967
30 05 12
GEOP Société à responsabilité limitée
A1
* E02D 29/02
2 991 355
12 01533
29 05 12
ANTONIAZZI ALAIN
A1
* E02F 3/40
2 991 348
12 01547
29 05 12
PICHARD JACQUES
A1
* E02F 3/96
2 991 348
12 01547
29 05 12
PICHARD JACQUES
A1
* E03D 3/10
2 991 349
12 01548
30 05 12
* RIZZO JEAN PIERRE
A1
* E03D 9/03
2 991 349
12 01548
30 05 12
* RIZZO JEAN PIERRE
A3
E03F 5/10
2 991 350
13 54642
23 05 13
A1
* E04B 1/346
2 991 351
12 55014
31 05 12
HEULIN ALBERT
A1
* E04B 1/348
2 991 304
12 01568
31 05 12
MODULWOOD
A3
* E04B 1/38
2 991 357
12 01567
31 05 12
A1
E04B 1/64
2 991 352
12 54980
30 05 12
YES MAISON Société par actions simplifiée
A1
* E04B 1/76
2 991 315
12 55200
05 06 12
SAINT-GOBAIN ISOVER
A1
* E04B 1/76
2 991 316
12 55201
05 06 12
SAINT-GOBAIN ISOVER
A1
* E04B 2/46
2 991 353
12 01610
05 06 12
MOULIN JEAN YVES
A1
* E04B 2/72
2 991 370
12 55176
04 06 12
A1
* E04B 2/74
2 991 354
12 54989
30 05 12
DAILLOT INTERNATIONAL Société par actions
simplifiée
A1
* E04B 2/82
2 991 354
12 54989
30 05 12
DAILLOT INTERNATIONAL Société par actions
simplifiée
A1
* E04B 2/86
2 991 360
12 01601
01 06 12
TOULEJBIEZ SEBASTIEN FREDERIC
A1
* E04B 9/06
2 991 429
12 55227
05 06 12
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société par
actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
* CTC
01 06 12
29 05 12
US
IT
PLANUS SPA
* COLIN JEAN MARIE
260
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* E04C 1/00
2 991 353
12 01610
05 06 12
MOULIN JEAN YVES
A1
* E04C 2/26
2 991 355
12 01533
29 05 12
ANTONIAZZI ALAIN
A1
* E04C 2/30
2 991 356
12 55165
04 06 12
* CHARVOZ LAURENT
A3
* E04C 2/38
2 991 357
12 01567
31 05 12
* COLIN JEAN MARIE
A1
* E04F 13/14
2 991 358
12 55158
04 06 12
SAINT-GOBAIN ADFORS
A1
* E04G 9/06
2 991 359
13 56526
04 07 13
SATECO
A1
* E04G 11/06
2 991 359
13 56526
04 07 13
SATECO
A1
* E04G 11/06
2 991 360
12 01601
01 06 12
A1
* E04G 21/14
2 991 304
12 01568
31 05 12
MODULWOOD
A1
E04G 21/32
2 991 361
12 55228
05 06 12
LAGNEAUX MARCEL SA Société anonyme
A1
* E04H 3/10
2 991 362
12 54927
29 05 12
SOLETANCHE FREYSSINET Société anonyme
A1
* E04H 3/14
2 991 362
12 54927
29 05 12
SOLETANCHE FREYSSINET Société anonyme
A1
* E04H 4/00
2 991 360
12 01601
01 06 12
A1
E04H 4/04
2 991 363
12 55211
05 06 12
LAVOINE JEAN-JACQUES
A1
* E04H 12/18
2 991 490
12 54909
29 05 12
MAITZAINGUE PATRICK
A1
* E04H 12/22
2 991 133
12 54990
30 05 12
LECLERCQ JEAN-MARIE
A1
* E04H 17/00
2 991 346
12 53635
30 05 12
A1
* E05C 1/12
2 991 367
13 54850
29 05 13
A1
* E05C 3/00
2 991 364
12 54992
30 05 12
Société anonyme
A1
E05C 3/06
2 991 365
12 55124
01 06 12
Société anonyme
A1
E05C 17/56
2 991 366
13 51868
01 03 13
02 03 12
T
W
LIAO LI-SHIH
A1
* E05C 21/02
2 991 367
13 54850
29 05 13
31 05 12
DE
A1
E05D 7/083
2 991 368
12 55144
04 06 12
JKN Société à responsabilité limitée
A1
* E06B 1/04
2 991 369
12 55167
04 06 12
KICLOS CONCEPT Société par actions simplifiée
A1
* E06B 1/60
2 991 356
12 55165
04 06 12
A1
* E06B 1/62
2 991 369
12 55167
04 06 12
A1
* E06B 1/68
2 991 369
12 55167
04 06 12
A1
* E06B 3/54
2 991 370
12 55176
04 06 12
A1
* E06B 11/02
2 991 351
12 55014
31 05 12
HEULIN ALBERT
A1
* E21B 43/26
2 991 371
12 55132
01 06 12
A1
* E21F 5/08
2 991 334
12 01575
01 06 12
IEC EUROPE
A1
* E21F 5/12
2 991 334
12 01575
01 06 12
IEC EUROPE
A1
* F01C 1/10
2 991 237
12 01532
29 05 12
FORESTIER ALEXANDRE
A1
* F01C 1/10
2 991 238
12 01877
03 07 12
A1
* F01C 13/00
2 991 237
12 01532
29 05 12
A1
* F01C 13/00
2 991 238
12 01877
03 07 12
A1
* F01D 1/04
2 991 373
12 55020
31 05 12
SNECMA
A1
* F01D 5/06
2 991 405
12 54926
29 05 12
SNECMA
A1
* F01D 5/10
2 991 372
12 55192
04 06 12
SNECMA
A1
* F01D 5/10
2 991 405
12 54926
29 05 12
SNECMA
Date
31 05 12
Nom du déposant
Pays
DE
* CHARVOZ LAURENT
* TOTAL S.A.
29 05 12
FR
FORESTIER ALEXANDRE
FORESTIER ALEXANDRE
29 05 12
FR
FORESTIER ALEXANDRE
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
A1
261
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F01D 5/12
2 991 206
12 55103
01 06 12
SNECMA
A1
* F01D 5/14
2 991 373
12 55020
31 05 12
SNECMA
A1
* F01D 5/30
2 991 372
12 55192
04 06 12
SNECMA
A1
F01D 11/12
2 991 374
12 55169
04 06 12
SNECMA
A1
F01D 25/00
2 991 375
12 55193
04 06 12
ALSTOM TECHNOLOGY LTD
A1
* F01D 25/28
2 991 376
13 53056
05 04 13
A1
F01M 13/00
2 991 377
12 55142
04 06 12
Société anonyme
A1
* F01N 3/02
2 991 393
12 54971
30 05 12
Société anonyme
A1
* F01N 3/08
2 991 378
12 55218
05 06 12
Société anonyme
A1
* F01N 3/20
2 991 378
12 55218
05 06 12
Société anonyme
A1
F01N 3/20
2 991 379
12 55205
05 06 12
Société anonyme
A1
* F01N 3/20
2 991 380
12 55149
04 06 12
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 991 380
12 55149
04 06 12
Société anonyme
A1
F01N 11/00
2 991 381
13 54781
28 05 13
31 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F01P 5/02
2 991 382
13 55062
03 06 13
04 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F01P 7/00
2 991 382
13 55062
03 06 13
04 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F01P 11/00
2 991 459
13 54787
28 05 13
30 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F02B 37/00
2 991 394
12 54959
30 05 12
actions simplifiée
A1
* F02B 67/06
2 991 420
12 54972
30 05 12
Société anonyme
A1
* F02B 77/08
2 991 383
12 55157
04 06 12
Société anonyme
A1
* F02C 7/06
2 991 384
12 55129
01 06 12
SNECMA
A1
* F02C 7/06
2 991 386
12 55230
05 06 12
A1
* F02C 7/14
2 991 384
12 55129
01 06 12
SNECMA
A1
* F02C 7/18
2 991 384
12 55129
01 06 12
SNECMA
A1
* F02C 7/20
2 991 376
13 53056
05 04 13
A1
F02C 7/20
2 991 385
12 55229
05 06 12
A1
* F02C 7/20
2 991 386
12 55230
05 06 12
A1
* F02C 7/262
2 991 388
12 54913
29 05 12
SNECMA
A1
* F02C 7/28
2 991 387
12 55104
01 06 12
SNECMA
A1
* F02C 9/18
2 991 388
12 54913
29 05 12
SNECMA
A1
* F02D 41/30
2 991 389
12 55210
05 06 12
Société anonyme
A1
* F02D 41/38
2 991 390
12 55156
04 06 12
Société anonyme
A1
* F02D 45/00
2 991 383
12 55157
04 06 12
Société anonyme
A1
* F02K 3/04
2 991 421
12 55000
30 05 12
A1
* F02K 9/46
2 991 391
12 54965
30 05 12
SNECMA
A1
* F02K 9/46
2 991 392
12 55095
01 06 12
SNECMA
A1
* F02K 9/48
2 991 391
12 54965
30 05 12
SNECMA
Date
05 06 12
05 06 12
Nom du déposant
Pays
US
US
262
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F02K 9/56
2 991 392
12 55095
01 06 12
SNECMA
A1
* F02M 25/07
2 991 393
12 54971
30 05 12
Société anonyme
A1
* F02M 25/08
2 991 274
12 54973
30 05 12
Société anonyme
A1
* F02M 31/20
2 991 394
12 54959
30 05 12
actions simplifiée
A1
* F02M 37/18
2 991 395
12 55150
04 06 12
Société anonyme
A1
* F02M 37/20
2 991 395
12 55150
04 06 12
Société anonyme
A1
* F02M 63/02
2 991 389
12 55210
05 06 12
Société anonyme
A1
* F02M 63/02
2 991 390
12 55156
04 06 12
Société anonyme
A1
* F02N 11/04
2 991 420
12 54972
30 05 12
Société anonyme
A1
* F02N 15/02
2 991 396
12 54970
30 05 12
A1
* F02N 15/06
2 991 396
12 54970
30 05 12
A1
F03B 13/18
2 991 397
12 01549
30 05 12
DE LOS RIOS PIERRE ANDRE
A3
F03B 13/18
2 991 398
12 02168
31 07 12
A1
* F03D 9/00
2 991 437
12 55212
05 06 12
THIBAULT JEAN-JACQUES
A1
* F03D 11/04
2 991 414
12 55170
04 06 12
DEFONTAINE Société anonyme
A1
* F03D 11/04
2 991 415
12 55171
04 06 12
A1
F03G 7/06
2 991 399
12 01596
04 06 12
CENTRE NATIONAL D' ETUDES SPATIALES
(CNES) Etablissement public
A1
F04B 1/24
2 991 400
12 55056
31 05 12
MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme
A1
* F04B 49/10
2 991 401
12 01576
01 06 12
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
A1
F04C 2/107
2 991 402
12 01519
29 05 12
BRATU CHRISTIAN
A1
* F04C 18/06
2 991 403
12 55151
04 06 12
Société anonyme
A1
* F04C 28/08
2 991 403
12 55151
04 06 12
Société anonyme
A1
* F04C 28/26
2 991 403
12 55151
04 06 12
Société anonyme
A1
* F04C 28/28
2 991 401
12 01576
01 06 12
A1
* F04D 27/00
2 991 401
12 01576
01 06 12
A1
F04D 29/10
2 991 404
12 55028
31 05 12
SNECMA
A1
* F04D 29/66
2 991 405
12 54926
29 05 12
SNECMA
A1
* F16B 2/02
2 991 406
12 55099
01 06 12
simple
A1
* F16B 2/06
2 991 406
12 55099
01 06 12
simple
A1
F16B 2/22
2 991 407
12 55136
01 06 12
ILLINOIS TOOL WORKS INC.
A1
F16B 11/00
2 991 408
12 55001
30 05 12
SNECMA
A1
* F16B 17/00
2 991 409
13 55012
31 05 13
* 01 06 12
US
BAL SEAL ENGINEERING, INC
A1
* F16B 21/18
2 991 409
13 55012
31 05 13
* 01 06 12
US
A1
* F16B 35/04
2 991 410
12 54963
30 05 12
Date
30 05 12
Nom du déposant
Pays
FR
DE LOS RIOS PIERRE
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
MECANIQUES
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
A1
263
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F16B 39/24
2 991 410
12 54963
30 05 12
MECANIQUES
A1
* F16B 39/282
2 991 410
12 54963
30 05 12
MECANIQUES
A1
* F16C 1/10
2 991 223
12 55071
01 06 12
A1
* F16C 25/08
2 991 411
12 55036
31 05 12
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 25/08
2 991 412
13 53694
23 04 13
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 25/08
2 991 413
13 53969
30 04 13
A1
* F16C 33/76
2 991 414
12 55170
04 06 12
A1
* F16C 33/76
2 991 415
12 55171
04 06 12
A1
* F16D 7/02
2 991 421
12 55000
30 05 12
A1
* F16D 21/06
2 991 416
12 55189
04 06 12
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16D 23/04
2 991 417
13 54451
17 05 13
01 06 12
DE
HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDING
GMBH
A1
* F16D 23/06
2 991 417
13 54451
17 05 13
01 06 12
DE
HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDING
GMBH
A1
* F16D 25/08
2 991 416
12 55189
04 06 12
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16F 1/18
2 991 523
12 54949
30 05 12
A1
* F16F 7/00
2 991 244
12 54915
29 05 12
A1
* F16F 9/53
2 991 418
12 59138
27 09 12
A1
* F16F 15/03
2 991 237
12 01532
29 05 12
A1
* F16F 15/03
2 991 238
12 01877
03 07 12
29 05 12
FR
FORESTIER ALEXANDRE
A1
* F16F 15/03
2 991 418
12 59138
27 09 12
* 31 05 12
KR
KOREA INSTITUTE OF MACHINERY & MATERIALS
A1
* F16G 9/00
2 991 419
12 01530
29 05 12
A1
* F16H 1/36
2 991 421
12 55000
30 05 12
A1
* F16H 7/04
2 991 419
12 01530
29 05 12
A1
* F16H 7/06
2 991 283
12 01564
31 05 12
MAVIC SAS
A1
* F16H 7/10
2 991 420
12 54972
30 05 12
Société anonyme
A1
* F16H 33/02
2 991 283
12 01564
31 05 12
MAVIC SAS
A1
* F16H 57/08
2 991 421
12 55000
30 05 12
A1
F16H 61/06
2 991 422
12 55035
31 05 12
A1
F16K 7/12
2 991 423
12 54985
30 05 12
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* F16K 17/04
2 991 424
12 54934
29 05 12
STAUBLI FAVERGES Société en commandite
par actions
A1
* F16K 17/168
2 991 424
12 54934
29 05 12
STAUBLI FAVERGES Société en commandite
par actions
A3
* F16K 17/19
2 991 425
13 54913
30 05 13
30 05 12
ES
BITRON INDUSTRIE ESPANA Société anonyme
A3
* F16K 17/40
2 991 425
13 54913
30 05 13
30 05 12
ES
A3
* F16K 31/02
2 991 425
13 54913
30 05 13
30 05 12
ES
A3
F16K 31/08
2 991 426
13 54872
29 05 13
29 05 12
ES
BITRON INDUSTRIE ESPANA S.A. Société anonyme
A1
* F16K 37/00
2 991 401
12 01576
01 06 12
A1
* F16L 15/08
2 991 427
12 55080
01 06 12
Société anonyme
Date
31 05 12
* 31 05 12
Nom du déposant
Pays
FR
KR
AKTIEBOLAGET SKF
KOREA INSTITUTE OF MACHINERY & MATERIALS
FORESTIER ALEXANDRE
* WILS GERARD
* WILS GERARD
264
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
F16L 39/04
2 991 428
12 55079
01 06 12
A1
* F16M 11/16
2 991 150
12 55135
01 06 12
A1
* F16M 13/00
2 991 296
12 54993
30 05 12
AIR MARINE Société à responsabilité limitée
A1
* F16M 13/04
2 991 150
12 55135
01 06 12
A1
* F17C 3/02
2 991 429
12 55227
05 06 12
actions simplifiée
A1
F17C 3/04
2 991 430
12 01555
31 05 12
actions simplifiée
A1
* F17C 5/06
2 991 432
12 55164
04 06 12
A1
F17C 13/06
2 991 431
12 55074
01 06 12
A1
* F17C 13/06
2 991 432
12 55164
04 06 12
A1
* F21S 8/12
2 991 251
12 55153
04 06 12
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21S 10/00
2 991 545
12 01606
05 06 12
FIVEFIVE
A3
F23B 50/02
2 991 433
13 54828
28 05 13
A1
F23J 13/00
2 991 434
12 01599
04 06 12
PIAN LONGNAN
A1
* F23R 3/50
2 991 387
12 55104
01 06 12
SNECMA
A1
* F24F 3/00
2 991 435
12 55021
31 05 12
actions simplifiée
A1
* F24F 5/00
2 991 436
12 55025
31 05 12
BOIRAL STEPHANE JACKY
A1
* F24F 6/12
2 991 436
12 55025
31 05 12
BOIRAL STEPHANE JACKY
A1
* F24F 12/00
2 991 437
12 55212
05 06 12
THIBAULT JEAN-JACQUES
A1
F24F 13/22
2 991 438
12 54978
30 05 12
COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS
THERMIQUES
A1
* F24H 4/04
2 991 439
12 54916
29 05 12
DATANEWTECH Société par actions simplifiée
A1
* F24H 7/04
2 991 439
12 54916
29 05 12
A1
* F24J 2/04
2 991 439
12 54916
29 05 12
A1
* F25B 25/00
2 991 240
12 55022
31 05 12
actions simplifiée
A1
* F25B 25/00
2 991 241
12 55023
31 05 12
actions simplifiée
A1
F25B 27/00
2 991 440
12 55175
04 06 12
MOBILE COMFORT HOLDING Société par
actions simplifiée
A1
* F25B 29/00
2 991 240
12 55022
31 05 12
actions simplifiée
A1
* F25B 29/00
2 991 241
12 55023
31 05 12
actions simplifiée
A1
F25B 47/02
2 991 441
12 55172
04 06 12
MOBILE COMFORT HOLDING Société par
actions simplifiée
A1
* F25D 3/08
2 991 306
12 01594
04 06 12
MANDALAY DESIGN
A1
F25J 3/00
2 991 442
12 55063
31 05 12
A1
F28F 3/08
2 991 443
12 55233
05 06 12
SOCIETE TECHNIQUE POUR L'ENERGIE ATOMIQUE TECHNICATOME
A1
* F28F 3/08
2 991 444
13 55183
05 06 13
30 05 12
05 06 12
IT
T
W
MCZ GROUP S.P.A
* CPUMATE INC.
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
A1
265
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F28F 9/22
2 991 444
13 55183
05 06 13
A1
* F41A 9/60
2 991 445
12 01603
01 06 12
NEXTER SYSTEMS Société anonyme
A1
* F41A 9/60
2 991 446
12 01602
01 06 12
A1
* F41A 9/81
2 991 445
12 01603
01 06 12
A1
* F41A 9/81
2 991 446
12 01602
01 06 12
A1
* F41A 27/00
2 991 446
12 01602
01 06 12
A1
* F42B 8/00
2 991 317
12 01595
04 06 12
EURENCO
A1
* F42C 15/18
2 991 447
12 01541
30 05 12
MBDA FRANCE Société anonyme
A1
* F42C 15/40
2 991 447
12 01541
30 05 12
MBDA FRANCE Société anonyme
A1
G01B 11/00
2 991 448
12 55093
01 06 12
A1
* G01C 21/26
2 991 472
12 54982
30 05 12
A1
* G01C 21/26
2 991 473
13 54955
30 05 13
A1
* G01C 23/00
2 991 486
12 55219
05 06 12
A1
G01F 13/00
2 991 449
12 01265
30 04 12
MICHAUD ANTOINE JEAN HENRI
A1
* G01K 7/02
2 991 157
12 55050
31 05 12
A1
* G01K 11/12
2 991 454
12 55064
31 05 12
TURDUS TESTERS OF CAPACITY Société anonyme
A1
* G01K 11/12
2 991 455
12 59554
08 10 12
A1
G01L 23/00
2 991 450
12 54983
30 05 12
A1
G01L 23/00
2 991 451
12 55042
31 05 12
A1
G01N 1/22
2 991 452
12 55005
30 05 12
AC-SP ETUDE & RECHERCHE EN HYGIENE
INDUSTRIELLE Société par actions simplifiée
A1
* G01N 3/08
2 991 453
13 54454
17 05 13
A1
* G01N 21/29
2 991 454
12 55064
31 05 12
A1
* G01N 21/29
2 991 455
12 59554
08 10 12
A1
* G01N 27/22
2 991 456
12 55178
04 06 12
A1
* G01N 27/26
2 991 506
12 54917
29 05 12
A1
* G01N 33/38
2 991 453
13 54454
17 05 13
A1
G01N 33/49
2 991 457
12 55115
01 06 12
A1
* G01N 33/58
2 991 325
12 55065
31 05 12
A1
* G01N 35/10
2 991 311
12 55032
31 05 12
A1
G01P 5/00
2 991 458
12 01609
05 06 12
A1
* G01P 5/10
2 991 459
13 54787
28 05 13
30 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A3
* G01R 31/317
2 991 460
13 54919
30 05 13
* 19 12 12
IT
SELEX ES S.P.A
A1
* G01R 31/327
2 991 461
12 54954
30 05 12
A1
* G01R 31/36
2 991 510
13 55046
03 06 13
04 06 12
DE
* ROBERT BOSCH GMBH
A3
G01S 7/481
2 991 462
13 55103
04 06 13
04 06 12
CN
CHERVON (HK) LIMITED
Date
05 06 12
Nom du déposant
Pays
T
W
* CPUMATE INC.
SCIENTIFIQUE
KNOWLEDGE SECURITY
30 05 12
31 05 12
FR
FR
KNOWLEDGE SECURITY Société à responsabilité limitée
Société anonyme
29 05 12
DE
SCHOTT AG
31 05 12
29 05 12
FR
DE
SCHOTT AG
266
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
01 06 12
Nom du déposant
Pays
A1
G01V 1/28
2 991 463
13 55022
31 05 13
US
CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme
A1
* G01V 3/08
2 991 464
12 55045
31 05 12
A1
* G02B 27/01
2 991 465
12 01597
04 06 12
OPTICS RESEARCH
A1
* G02C 1/08
2 991 466
12 55044
31 05 12
SURFOLDING Société par actions simplifiée
A1
* G02C 5/00
2 991 466
12 55044
31 05 12
SURFOLDING Société par actions simplifiée
A1
* G02C 5/16
2 991 467
12 54948
30 05 12
NOVEMBRE Société à responsabilité limitée
A1
* G02C 5/22
2 991 467
12 54948
30 05 12
NOVEMBRE Société à responsabilité limitée
A1
* G03B 21/60
2 991 465
12 01597
04 06 12
OPTICS RESEARCH
A1
* G03F 7/00
2 991 312
13 01274
05 06 13
A1
* G05B 1/02
2 991 468
12 54951
30 05 12
A1
* G05B 23/02
2 991 469
12 55003
30 05 12
A1
* G05D 1/00
2 991 470
12 01574
01 06 12
A1
* G05D 23/00
2 991 371
12 55132
01 06 12
A3
* G06F 3/01
2 991 460
13 54919
30 05 13
A1
* G06F 3/01
2 991 471
12 55088
01 06 12
A1
* G06F 3/01
2 991 492
12 54937
29 05 12
* DENIS CLEMENT
A1
* G06F 3/041
2 991 487
12 55155
04 06 12
A1
* G06F 3/048
2 991 472
12 54982
30 05 12
KNOWLEDGE SECURITY
A1
* G06F 3/048
2 991 473
13 54955
30 05 13
A1
* G06F 12/02
2 991 474
12 54943
29 05 12
A1
G06F 13/28
2 991 475
13 54400
16 05 13
A1
* G06F 17/10
2 991 279
12 55068
01 06 12
A1
G06F 17/50
2 991 476
12 01577
01 06 12
FLEXRAS TECHNOLOGIES
A1
* G06F 21/60
2 991 477
13 55049
03 06 13
A1
* G06F 21/64
2 991 480
12 55181
04 06 12
A1
* G06F 21/77
2 991 477
13 55049
03 06 13
04 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* G06F 21/78
2 991 477
13 55049
03 06 13
04 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* G06K 9/24
2 991 478
12 55043
31 05 12
MORPHO Société anonyme
A1
* G06K 9/32
2 991 478
12 55043
31 05 12
A1
G06K 9/52
2 991 479
12 55018
31 05 12
A1
* G06K 19/00
2 991 480
12 55181
04 06 12
BOUYGUES IMMOBILIER Société anonyme
A1
G06K 19/077
2 991 481
12 55041
31 05 12
A1
G06Q 10/04
2 991 482
12 55197
05 06 12
LI-SAN Société à responsabilité limitée
A1
* G06Q 10/10
2 991 535
12 55029
31 05 12
STREAMWIDE Société anonyme
A1
* G06Q 10/10
2 991 538
12 55031
31 05 12
A1
* G06Q 50/06
2 991 480
12 55181
04 06 12
A1
G06Q 50/06
2 991 483
12 55173
04 06 12
A1
G06Q 50/06
2 991 484
12 55185
04 06 12
A1
* G06T 7/00
2 991 471
12 55088
01 06 12
05 06 12
CH
* AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
* TOTAL S.A.
* 19 12 12
30 05 12
IT
FR
SELEX ES S.P.A
KNOWLEDGE SECURITY Société à responsabilité limitée
FRANCE TELECOM Société anonyme
29 05 12
04 06 12
DE
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
267
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G07C 5/08
2 991 485
12 55221
05 06 12
A1
* G08G 1/04
2 991 490
12 54909
29 05 12
MAITZAINGUE PATRICK
A1
* G08G 1/16
2 991 279
12 55068
01 06 12
A1
* G08G 5/00
2 991 486
12 55219
05 06 12
A1
* G09B 21/00
2 991 487
12 55155
04 06 12
A1
* G09F 3/03
2 991 406
12 55099
01 06 12
simple
A1
* G09F 3/14
2 991 406
12 55099
01 06 12
simple
A3
* G09F 7/04
2 991 154
13 54895
30 05 13
A1
* G09F 7/18
2 991 488
12 54999
30 05 12
VDP Société à responsabilité limitée
A1
* G09F 7/20
2 991 489
12 55002
30 05 12
A1
* G09F 13/00
2 991 489
12 55002
30 05 12
A1
* G09F 15/00
2 991 488
12 54999
30 05 12
A1
* G09F 15/00
2 991 491
12 01582
01 06 12
ADVERT AND GO
A1
* G09F 19/02
2 991 490
12 54909
29 05 12
MAITZAINGUE PATRICK
A1
* G09F 21/04
2 991 491
12 01582
01 06 12
ADVERT AND GO
A1
* G09F 23/00
2 991 492
12 54937
29 05 12
* DENIS CLEMENT
A1
* G10C 1/00
2 991 493
12 01579
01 06 12
* PAULELLO STEPHEN
A1
* G10C 3/04
2 991 493
12 01579
01 06 12
* PAULELLO STEPHEN
A1
* G10C 3/08
2 991 493
12 01579
01 06 12
* PAULELLO STEPHEN
A1
* G21F 9/02
2 991 494
13 55064
03 06 13
A1
* H01B 9/00
2 991 495
12 55102
01 06 12
ACOME SOCIETE COOPERATIVE ET PARTICIPATIVE SOCIETE ANONYME COOPERATIVE
DE PRODUCTION A CAPITAL VARIABLE
A1
* H01B 11/00
2 991 495
12 55102
01 06 12
A1
* H01B 13/34
2 991 495
12 55102
01 06 12
A1
H01H 1/06
2 991 496
12 54932
29 05 12
ALSTOM TECHNOLOGY LTD
A1
H01H 50/30
2 991 497
12 55075
01 06 12
A1
* H01L 21/203
2 991 498
12 55015
31 05 12
A1
* H01L 21/203
2 991 499
12 55016
31 05 12
A1
* H01L 21/302
2 991 500
12 54960
30 05 12
A1
* H01L 21/336
2 991 500
12 54960
30 05 12
A1
* H01L 21/60
2 991 503
13 56653
05 07 13
A1
* H01L 21/762
2 991 498
12 55015
31 05 12
A1
* H01L 21/762
2 991 499
12 55016
31 05 12
A1
* H01L 21/82
2 991 501
12 54950
30 05 12
Date
30 05 12
* 05 06 12
09 05 05
Nom du déposant
Pays
DE
KR
JP
SIGEL GMBH Société à responsabilité limitée
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA Société
anonyme
* STMICROELECTRONIC SA Société anonyme
268
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
H01L 21/8232
2 991 502
12 54933
29 05 12
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
A1
* H01L 23/64
2 991 501
12 54950
30 05 12
* STMICROELECTRONIC SA Société anonyme
A1
* H01L 29/06
2 991 503
13 56653
05 07 13
A1
* H01L 29/06
2 991 504
12 54987
30 05 12
* STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS Société
A1
* H01L 29/747
2 991 504
12 54987
30 05 12
* STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS Société
A1
* H01L 31/042
2 991 498
12 55015
31 05 12
A1
* H01L 31/042
2 991 499
12 55016
31 05 12
A1
* H01L 35/34
2 991 207
12 55160
04 06 12
A1
* H01L 51/42
2 991 505
12 55222
05 06 12
A1
* H01L 51/48
2 991 505
12 55222
05 06 12
A1
* H01L 51/56
2 991 342
12 55226
05 06 12
A1
* H01M 8/04
2 991 506
12 54917
29 05 12
A1
H01M 8/04
2 991 507
12 54923
29 05 12
A1
* H01M 8/04
2 991 508
12 01521
29 05 12
PAXITECH
A1
* H01M 8/06
2 991 508
12 01521
29 05 12
PAXITECH
A1
* H01M 10/0568
2 991 323
12 55152
04 06 12
A1
* H01M 10/0568
2 991 324
12 55154
04 06 12
A1
* H01M 10/0569
2 991 323
12 55152
04 06 12
A1
* H01M 10/0569
2 991 324
12 55154
04 06 12
A1
* H01M 10/44
2 991 464
12 55045
31 05 12
A1
H01M 10/48
2 991 509
13 54885
29 05 13
31 05 12
T
W
A1
* H01M 10/48
2 991 510
13 55046
03 06 13
04 06 12
DE
A1
* H01M 10/50
2 991 258
12 54968
30 05 12
Société anonyme
A1
* H01P 1/18
2 991 512
12 01531
29 05 12
A1
* H01Q 1/22
2 991 511
12 55126
01 06 12
ERAY INNOVATION Société à responsabilité limitée
A1
* H01Q 3/26
2 991 512
12 01531
29 05 12
A1
* H01Q 7/00
2 991 511
12 55126
01 06 12
ERAY INNOVATION Société à responsabilité limitée
A3
* H01R 12/73
2 991 513
13 55070
03 06 13
A1
H01R 12/81
2 991 514
12 55117
01 06 12
A3
* H01R 13/405
2 991 513
13 55070
03 06 13
04 06 12
T
W
LTD.
A3
* H01R 13/514
2 991 513
13 55070
03 06 13
04 06 12
T
W
LTD.
09 05 05
JP
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA Société
anonyme
04 06 12
T
W
EMERALD BATTERY TECHNOLOGIES CO.,
LTD.
* ROBERT BOSCH GMBH
LTD.
HISPANO-SUIZA
BOPI 13/49
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
A1
* H01R 13/62
2 991 409
13 55012
A1
* H01R 13/639
2 991 515
A3
* H01R 13/642
A1
Priorité
la plus ancienne
269
Nom du déposant
Date
Pays
31 05 13
* 01 06 12
US
13 54393
16 05 13
30 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
2 991 513
13 55070
03 06 13
04 06 12
T
W
LTD.
* H01R 43/20
2 991 515
13 54393
16 05 13
30 05 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* H02B 1/015
2 991 533
12 54991
30 05 12
GILLE NICOLAS
A1
* H02B 1/56
2 991 516
12 55213
05 06 12
TRAIT D'UNION
A1
H02G 3/04
2 991 517
12 55163
04 06 12
A3
H02G 3/04
2 991 518
12 58732
18 09 12
A1
* H02G 3/08
2 991 519
12 01581
01 06 12
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
A1
* H02G 15/013
2 991 519
12 01581
01 06 12
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
A1
* H02H 7/09
2 991 520
12 55077
01 06 12
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
A1
* H02J 7/00
2 991 461
12 54954
30 05 12
A1
H02J 7/00
2 991 521
12 01578
01 06 12
A1
* H02J 7/04
2 991 271
12 54924
29 05 12
A1
* H02J 7/04
2 991 522
12 55070
01 06 12
A1
* H02J 7/14
2 991 468
12 54951
30 05 12
A1
* H02J 17/00
2 991 522
12 55070
01 06 12
A1
* H02K 1/30
2 991 523
12 54949
30 05 12
A1
* H02K 9/06
2 991 524
12 61326
28 11 12
05 06 12
JP
A1
* H02K 11/00
2 991 524
12 61326
28 11 12
05 06 12
JP
A1
* H02M 1/00
2 991 520
12 55077
01 06 12
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
A1
* H02P 6/08
2 991 525
12 54908
29 05 12
A1
* H02P 9/02
2 991 468
12 54951
30 05 12
A1
* H02P 9/48
2 991 257
13 55123
04 06 13
A1
* H02P 21/00
2 991 525
12 54908
29 05 12
A1
* H02P 29/02
2 991 526
12 54994
30 05 12
A1
H03F 1/32
2 991 527
12 54961
30 05 12
A1
H03M 1/16
2 991 528
12 55203
05 06 12
E2V SEMICONDUCTORS Société par actions
simplifiée
A1
* H04B 1/38
2 991 531
12 55196
05 06 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04B 1/707
2 991 536
12 55030
31 05 12
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* H04B 3/54
2 991 533
12 54991
30 05 12
GILLE NICOLAS
A1
* H04L 5/14
2 991 529
13 54915
30 05 13
A1
* H04L 12/24
2 991 530
12 54919
29 05 12
A1
* H04L 12/24
2 991 531
12 55196
05 06 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04L 12/28
2 991 532
12 01621
05 06 12
A1
* H04L 12/28
2 991 533
12 54991
30 05 12
GILLE NICOLAS
A1
* H04L 12/44
2 991 533
12 54991
30 05 12
GILLE NICOLAS
* GEWISS FRANCE SAS Société par actions simplifiée
31 05 12
ES
PEMSA PEQUENO MATERIAL ELECTRICO,
S.A.
* STMICROELECTRONICS DESIGN AND APPLICATION S.R.O.
05 06 12
* 30 05 12
DE
US
ROBERT BOSCH GMBH
INTEL CORPORATION
270
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/49
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
H04L 12/46
2 991 534
12 54941
29 05 12
A1
* H04L 12/46
2 991 542
12 55180
04 06 12
BOUTTEAU VINCENT
A1
* H04L 12/56
2 991 474
12 54943
29 05 12
A1
* H04L 12/58
2 991 535
12 55029
31 05 12
A1
* H04L 12/58
2 991 538
12 55031
31 05 12
A1
* H04L 27/26
2 991 536
12 55030
31 05 12
A1
* H04L 29/02
2 991 537
12 54944
29 05 12
TDF Société par actions simplifiée
A1
* H04L 29/06
2 991 529
13 54915
30 05 13
A1
* H04L 29/06
2 991 530
12 54919
29 05 12
A1
* H04L 29/06
2 991 532
12 01621
05 06 12
A1
* H04L 29/06
2 991 538
12 55031
31 05 12
A1
H04L 29/06
2 991 539
12 55039
31 05 12
RUGGIERO RUGGIERI PIETRO
A1
* H04L 29/08
2 991 537
12 54944
29 05 12
TDF Société par actions simplifiée
A1
* H04M 3/42
2 991 540
12 54940
29 05 12
A1
* H04M 11/06
2 991 540
12 54940
29 05 12
A1
H04N 21/83
2 991 541
12 55062
31 05 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04R 25/00
2 991 226
12 55148
04 06 12
ROUSSEL PASCAL
A1
* H04W 8/02
2 991 542
12 55180
04 06 12
BOUTTEAU VINCENT
A1
H04W 8/06
2 991 543
12 54922
29 05 12
EDEVICE
A1
* H04W 24/00
2 991 529
13 54915
30 05 13
A1
* H05B 3/40
2 991 544
12 55145
04 06 12
A1
* H05B 3/86
2 991 243
12 55006
30 05 12
Société anonyme
A1
* H05B 37/02
2 991 545
12 01606
05 06 12
FIVEFIVE
A1
H05B 37/02
2 991 546
12 55133
01 06 12
BOURGOGNE FRANCHE COMTE LUMIERE
A1
* H05B 37/02
2 991 547
13 54896
30 05 13
02 06 12
DE
A1
* H05K 7/20
2 991 444
13 55183
05 06 13
05 06 12
T
W
A1
* H05K 7/20
2 991 516
12 55213
05 06 12
TRAIT D'UNION
A1
H05K 7/20
2 991 548
12 01605
04 06 12
VALEO ETUDES ELECTRONIQUES
* 30 05 12
* 30 05 12
US
US
INTEL CORPORATION
INTEL CORPORATION
DIEHL AEROSPACE GMBH
* CPUMATE INC.
BOPI 13/49
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
271
BOPI 13/49
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
273
BOPI de publication n° : 10/20
Pages : 84
Partie du bulletin concernée : Abreges du contenu technique de l'invention
Nature du titre et n° : Demande de brevet francais n° 2938540
Il y a lieu d’ajouter :
le nom du second demandeur: UNIVERSITE VERSAILLES
SAINT-QUENTIN EN YVELINES
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ................... 277
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés......................................................... 289
2.3 Avis documentaires délivrés......................................................... néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ...................................... 295
2.5 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 13/49
277
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 13/49
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
279
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
05 09395
14 09 05
16 05 05
KR
* H02K 3/26
BOPI 46 DU 17 11 06
2 885 747
A1
05 51802
28 06 05
24 03 05
GB
* B65D 47/38
BOPI 39 DU 29 09 06
2 883 554
A1
05 52652
01 09 05
03 09 04
DE
H02K 3/32
BOPI 10 DU 10 03 06
2 875 069
A1
05 53079
11 10 05
12 10 04
JP
* F16D 48/12
BOPI 20 DU 19 05 06
2 878 011
A1
06 10281
23 11 06
12 04 06
ES
* B26B 15/00
BOPI 42 DU 19 10 07
2 899 833
A1
06 53692
12 09 06
13 09 05
JP
* A01D 43/063
BOPI 11 DU 16 03 07
2 890 525
A1
07 52961
30 01 07
13 09 05
JP
* A01D 43/063
BOPI 24 DU 15 06 07
2 894 429
A1
07 60337
24 12 07
25 12 06
JP
F16K 31/50
BOPI 26 DU 27 06 08
2 910 585
A1
09 05914
07 12 09
22 12 08
US
* B60C 1/00
BOPI 25 DU 25 06 10
2 940 182
A1
09 52085
01 04 09
18 04 08
DE
* F01N 3/08
BOPI 43 DU 23 10 09
2 930 283
A1
09 53007
06 05 09
21 05 08
DE
F01N 11/00
BOPI 48 DU 27 11 09
2 931 513
A1
10 01650
19 04 10
22 04 09
DE
* H05K 1/02
BOPI 43 DU 29 10 10
2 944 943
A1
10 55823
19 07 10
20 07 09
DE
* H05K 1/02
BOPI 03 DU 21 01 11
2 948 256
A1
10 58706
25 10 10
26 10 09
DE
* F16K 17/38
BOPI 17 DU 29 04 11
2 951 799
A1
10 59844
29 11 10
16 07 09
DE
A01B 33/12
BOPI 06 DU 11 02 11
2 948 849
A1
10 60083
03 12 10
11 01 10
DE
* B60K 6/22
BOPI 28 DU 15 07 11
2 955 058
A1
11 01329
29 04 11
* A63F 9/06
BOPI 44 DU 02 11 12
2 974 516
A1
11 02328
26 07 11
19 08 10
FR
* F03G 3/04
BOPI 08 DU 24 02 12
2 963 952
A1
11 61184
06 12 11
16 12 10
US
* H01B 7/12
BOPI 25 DU 22 06 12
2 969 363
A1
12 01519
29 05 12
F04C 2/107
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 402
A1
12 01520
29 05 12
A44C 5/14
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 142
A1
12 01521
29 05 12
* H01M 8/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 508
A1
12 01523
29 05 12
B64C 27/51
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 293
A1
12 01524
29 05 12
B64C 27/50
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 290
A1
12 01525
29 05 12
B64C 27/50
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 291
A1
12 01526
29 05 12
B64D 37/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 298
A1
12 01528
29 05 12
* A01B 77/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 130
A1
12 01529
29 05 12
* B42F 17/18
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 232
A1
12 01530
29 05 12
* F16G 9/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 419
A1
12 01531
29 05 12
* H01Q 3/26
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 512
A1
12 01532
29 05 12
* B60G 17/015
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 237
A1
12 01533
29 05 12
* E04C 2/26
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 355
A1
12 01534
29 05 12
* A41D 1/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 139
A1
12 01539
30 05 12
B64C 13/32
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 288
A1
12 01540
30 05 12
* B01D 29/11
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 190
A1
12 01541
30 05 12
* F42C 15/18
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 447
A1
12 01542
30 05 12
* B01J 37/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 198
A1
12 01543
30 05 12
* B01J 37/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 199
A1
12 01544
30 05 12
* C10G 3/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 335
A1
12 01545
30 05 12
* C07C 31/10
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 318
A1
12 01546
30 05 12
* C10G 3/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 336
A1
12 01547
29 05 12
* E02F 3/40
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 348
A1
12 01548
30 05 12
* E03D 9/03
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 349
280
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/49
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 01552
31 05 12
* A23L 1/308
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 138
A1
12 01553
31 05 12
* B61B 1/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 278
A1
12 01555
31 05 12
F17C 3/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 430
A1
12 01556
31 05 12
* A63B 31/11
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 188
A1
12 01562
31 05 12
A61G 5/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 163
A1
12 01564
31 05 12
* B62M 23/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 283
A1
12 01568
31 05 12
* B65D 21/032
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 304
A1
12 01572
31 05 12
* B01J 23/44
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 197
A1
12 01573
01 06 12
* B63B 21/66
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 284
A1
12 01574
01 06 12
* G05D 1/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 470
A1
12 01575
01 06 12
* C09K 21/14
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 334
A1
12 01576
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A1
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A1
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A1
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BOPI 13/49
Nature
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du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
30 03 11
DE
281
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principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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2 991 461
A1
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B60K 37/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 246
07 07 11
FR
282
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/49
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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B60W 20/00
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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2 991 354
A1
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* A01G 17/06
BOPI 49 DU 06 12 13
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A1
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A1
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* E05C 3/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 364
A1
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30 05 12
* B64D 11/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 296
A1
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30 05 12
* H02P 29/02
BOPI 49 DU 06 12 13
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A1
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A1
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* F16H 57/08
BOPI 49 DU 06 12 13
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A1
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BOPI 49 DU 06 12 13
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A1
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* G09F 7/20
BOPI 49 DU 06 12 13
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A1
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* G05B 23/02
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A1
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A1
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30 05 12
G01N 1/22
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 452
A1
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30 05 12
* B60J 1/20
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 243
BOPI 13/49
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
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national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
283
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 55007
30 05 12
* B29C 49/78
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 227
A1
12 55008
31 05 12
* A61L 9/16
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 183
A1
12 55009
31 05 12
A61M 15/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 184
A1
12 55010
31 05 12
A61M 15/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 185
A1
12 55011
31 05 12
A61M 15/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 186
A1
12 55012
31 05 12
* B64B 1/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 286
A1
12 55014
31 05 12
* E04B 1/346
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 351
A1
12 55015
31 05 12
* H01L 21/203
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 498
A1
12 55016
31 05 12
* H01L 21/203
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 499
A1
12 55018
31 05 12
G06K 9/52
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 479
A1
12 55020
31 05 12
* F01D 5/14
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 373
A1
12 55021
31 05 12
* F24F 3/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 435
A1
12 55022
31 05 12
* B60H 1/22
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 240
A1
12 55023
31 05 12
* B60H 1/22
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 241
A1
12 55025
31 05 12
* F24F 5/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 436
A1
12 55026
31 05 12
A01C 7/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 132
A1
12 55027
31 05 12
* B60N 2/68
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 249
A1
12 55028
31 05 12
F04D 29/10
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 404
A1
12 55029
31 05 12
* H04L 12/58
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 535
A1
12 55030
31 05 12
* H04L 27/26
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 536
A1
12 55031
31 05 12
* H04L 29/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 538
A1
12 55032
31 05 12
* B67B 7/48
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 311
A1
12 55034
31 05 12
* B32B 27/12
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 230
A1
12 55035
31 05 12
F16H 61/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 422
A1
12 55036
31 05 12
* F16C 25/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 411
A1
12 55037
31 05 12
B60T 13/567
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 272
A1
12 55038
31 05 12
* B60C 11/03
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 234
A1
12 55039
31 05 12
H04L 29/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 539
A1
12 55040
31 05 12
* A45D 40/22
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 145
A1
12 55041
31 05 12
G06K 19/077
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 481
A1
12 55042
31 05 12
G01L 23/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 451
A1
12 55043
31 05 12
* G06K 9/24
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 478
A1
12 55044
31 05 12
* G02C 1/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 466
A1
12 55045
31 05 12
* G01V 3/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 464
A1
12 55047
31 05 12
* B60T 13/57
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 273
A1
12 55048
31 05 12
* A45D 40/26
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 146
A1
12 55049
31 05 12
B65D 1/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 302
A1
12 55050
31 05 12
* A47J 27/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 157
A1
12 55051
31 05 12
* B02C 18/22
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 200
A1
12 55053
31 05 12
B25C 1/10
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 220
A1
12 55054
31 05 12
A47G 21/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 155
A1
12 55056
31 05 12
F04B 1/24
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 400
A1
12 55057
31 05 12
* A23G 1/48
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 137
284
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/49
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 55058
31 05 12
B66B 3/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 310
A1
12 55059
31 05 12
B60K 11/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 245
A1
12 55061
31 05 12
C08G 71/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 329
A1
12 55062
31 05 12
H04N 21/83
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 541
A1
12 55063
31 05 12
F25J 3/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 442
A1
12 55065
31 05 12
* C07F 13/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 325
A1
12 55066
31 05 12
* B62D 25/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 280
A1
12 55068
01 06 12
* B62D 6/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 279
A1
12 55070
01 06 12
* H02J 7/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 522
A1
12 55071
01 06 12
* B25J 13/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 223
A1
12 55074
01 06 12
F17C 13/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 431
A1
12 55075
01 06 12
H01H 50/30
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 497
A1
12 55076
01 06 12
* C12N 1/18
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 339
A1
12 55077
01 06 12
* H02H 7/09
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 520
A1
12 55078
01 06 12
B25J 1/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 221
A1
12 55079
01 06 12
F16L 39/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 428
A1
12 55080
01 06 12
* F16L 15/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 427
A1
12 55081
01 06 12
* B60G 7/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 235
A1
12 55083
01 06 12
* B63H 5/14
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 285
A1
12 55085
01 06 12
* A61K 8/97
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 166
A1
12 55086
01 06 12
* B65D 1/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 303
A1
12 55088
01 06 12
* G06F 3/01
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 471
A1
12 55089
01 06 12
B22F 3/105
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 208
A1
12 55090
01 06 12
* A61K 31/203
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 174
A1
12 55091
01 06 12
* A61K 31/203
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 175
A1
12 55092
01 06 12
* A61K 31/203
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 176
A1
12 55093
01 06 12
G01B 11/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 448
A1
12 55094
01 06 12
* A61K 31/203
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 177
A1
12 55095
01 06 12
* F02K 9/56
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 392
A1
12 55097
01 06 12
* D06M 10/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 344
A1
12 55098
01 06 12
B21D 24/16
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 205
A1
12 55099
01 06 12
* F16B 2/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 406
A1
12 55100
01 06 12
* B21D 22/20
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 202
A1
12 55101
01 06 12
* B65D 25/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 305
A1
12 55102
01 06 12
* H01B 13/34
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 495
A1
12 55103
01 06 12
* B21D 53/78
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 206
A1
12 55104
01 06 12
* F02C 7/28
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 387
A1
12 55105
01 06 12
B25J 9/16
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 222
A1
12 55106
01 06 12
C25D 5/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 343
A1
12 55107
01 06 12
* A61K 9/107
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 171
A1
12 55108
01 06 12
* A61K 9/50
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 172
A1
12 55110
01 06 12
* C08J 5/24
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 331
A1
12 55111
01 06 12
* A61K 31/40
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 180
BOPI 13/49
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
285
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 55113
01 06 12
* A61K 31/203
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 178
A1
12 55115
01 06 12
G01N 33/49
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 457
A1
12 55117
01 06 12
H01R 12/81
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 514
A1
12 55118
01 06 12
* C12N 15/81
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 340
A1
12 55120
01 06 12
* A61K 8/97
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 167
A1
12 55121
01 06 12
* A61K 8/97
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 168
A1
12 55122
01 06 12
* A61K 31/365
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 179
A1
12 55123
01 06 12
B60R 13/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 256
A1
12 55124
01 06 12
E05C 3/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 365
A1
12 55125
01 06 12
* C23C 8/80
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 341
A1
12 55126
01 06 12
* H01Q 1/22
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 511
A1
12 55127
01 06 12
* B65D 83/76
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 307
A1
12 55128
01 06 12
B23K 26/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 214
A1
12 55129
01 06 12
* F02C 7/14
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 384
A1
12 55130
01 06 12
* A61B 19/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 160
A1
12 55131
01 06 12
A47H 1/022
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 156
A1
12 55132
01 06 12
* E21B 43/26
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 371
A1
12 55133
01 06 12
H05B 37/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 546
A1
12 55135
01 06 12
* A47B 97/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 150
A1
12 55136
01 06 12
F16B 2/22
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 407
A1
12 55137
01 06 12
B21D 22/30
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 204
A1
12 55138
01 06 12
* B60R 9/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 254
A1
12 55139
01 06 12
B21D 22/22
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 203
A1
12 55140
01 06 12
* C01B 17/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 313
A1
12 55142
04 06 12
F01M 13/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 377
A1
12 55144
04 06 12
E05D 7/083
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 368
A1
12 55145
04 06 12
* H05B 3/40
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 544
A1
12 55146
04 06 12
* B29C 73/30
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 229
A1
12 55147
04 06 12
* B01D 53/047
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 192
A1
12 55148
04 06 12
* B29C 39/10
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 226
A1
12 55149
04 06 12
* F01N 9/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 380
A1
12 55150
04 06 12
* F02M 37/18
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 395
A1
12 55151
04 06 12
* F04C 28/26
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 403
A1
12 55152
04 06 12
* C07D401/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 323
A1
12 55153
04 06 12
* B60Q 1/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 251
A1
12 55154
04 06 12
* C07D401/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 324
A1
12 55155
04 06 12
* G09B 21/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 487
A1
12 55156
04 06 12
* F02D 41/38
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 390
A1
12 55157
04 06 12
* F02B 77/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 383
A1
12 55158
04 06 12
* E04F 13/14
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 358
A1
12 55160
04 06 12
* B22F 3/10
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 207
A1
12 55163
04 06 12
H02G 3/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 517
A1
12 55164
04 06 12
* F17C 13/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 432
286
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/49
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 55165
04 06 12
* E04C 2/30
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 356
A1
12 55166
04 06 12
B62K 5/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 282
A1
12 55167
04 06 12
* E06B 1/62
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 369
A1
12 55169
04 06 12
F01D 11/12
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 374
A1
12 55170
04 06 12
* F16C 33/76
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 414
A1
12 55171
04 06 12
* F16C 33/76
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 415
A1
12 55172
04 06 12
F25B 47/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 441
A1
12 55173
04 06 12
G06Q 50/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 483
A1
12 55174
04 06 12
* A61K 31/167
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 173
A1
12 55175
04 06 12
F25B 27/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 440
A1
12 55176
04 06 12
* E06B 3/54
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 370
A1
12 55177
04 06 12
B25J 18/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 224
A1
12 55178
04 06 12
* G01N 27/22
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 456
A1
12 55179
04 06 12
* C08J 3/22
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 330
A1
12 55180
04 06 12
* H04W 8/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 542
A1
12 55181
04 06 12
* G06K 19/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 480
A1
12 55182
04 06 12
* C08B 15/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 328
A1
12 55183
04 06 12
* B65B 63/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 301
A1
12 55184
04 06 12
* C08K 5/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 333
A1
12 55185
04 06 12
G06Q 50/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 484
A1
12 55186
04 06 12
* C08K 3/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 332
A1
12 55187
04 06 12
* B60S 1/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 261
A1
12 55188
04 06 12
* B60W 30/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 276
A1
12 55189
04 06 12
* F16D 21/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 416
A1
12 55190
04 06 12
* B24B 3/40
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 215
A1
12 55191
04 06 12
* A01M 21/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 134
A1
12 55192
04 06 12
* F01D 5/10
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 372
A1
12 55193
04 06 12
F01D 25/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 375
A1
12 55194
04 06 12
A45D 26/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 144
A1
12 55195
05 06 12
* B23B 35/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 209
A1
12 55196
05 06 12
* H04L 12/24
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 531
A1
12 55197
05 06 12
G06Q 10/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 482
A1
12 55199
05 06 12
* A47J 37/07
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 158
A1
12 55200
05 06 12
* C04B 38/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 315
A1
12 55201
05 06 12
* C04B 38/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 316
A1
12 55203
05 06 12
H03M 1/16
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 528
A1
12 55204
05 06 12
* C07K 14/435
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 327
A1
12 55205
05 06 12
F01N 3/20
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 379
A1
12 55206
05 06 12
B60P 3/20
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 250
A1
12 55207
05 06 12
* A61F 2/07
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 162
A1
12 55208
05 06 12
* B05C 17/01
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 201
A1
12 55210
05 06 12
* F02D 41/30
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 389
A1
12 55211
05 06 12
E04H 4/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 363
BOPI 13/49
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
287
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 55212
05 06 12
* F24F 12/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 437
A1
12 55213
05 06 12
* H02B 1/56
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 516
A1
12 55214
05 06 12
* A47F 5/13
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 153
A1
12 55215
05 06 12
B64G 1/40
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 300
A1
12 55216
05 06 12
* C07D249/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 322
A1
12 55217
05 06 12
* B64G 1/10
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 299
A1
12 55218
05 06 12
* F01N 3/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 378
A1
12 55219
05 06 12
* G08G 5/00
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 486
A1
12 55220
05 06 12
B64C 1/26
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 287
A1
12 55221
05 06 12
* G07C 5/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 485
A1
12 55222
05 06 12
* H01L 51/48
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 505
A1
12 55223
05 06 12
A45F 3/04
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 147
A1
12 55226
05 06 12
* C23C 22/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 342
A1
12 55227
05 06 12
* F17C 3/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 429
A1
12 55228
05 06 12
E04G 21/32
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 361
A1
12 55229
05 06 12
F02C 7/20
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 385
A1
12 55230
05 06 12
* F02C 7/20
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 386
A1
12 55231
05 06 12
A61B 17/064
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 159
A1
12 55232
05 06 12
* A61C 1/12
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 161
A1
12 55233
05 06 12
F28F 3/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 443
A1
12 55234
05 06 12
* C07C211/03
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 320
A1
12 55235
05 06 12
* A61K 8/97
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 169
A1
12 55238
05 06 12
C07C223/02
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 321
A1
12 55239
05 06 12
* B23K 9/23
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 213
A1
12 56457
05 07 12
04 11 11
FR
* C07C 69/54
BOPI 19 DU 10 05 13
2 982 259
A1
12 59554
08 10 12
31 05 12
FR
* G01N 21/29
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 455
A1
12 59603
09 10 12
* A23G 1/34
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 136
A1
12 60976
19 11 12
21 11 11
DE
* H05K 3/34
BOPI 21 DU 24 05 13
2 983 029
A1
12 61012
20 11 12
22 11 11
DE
* B60W 30/16
BOPI 21 DU 24 05 13
2 982 825
A1
12 62246
18 12 12
20 12 11
IB
* A61K 31/167
BOPI 25 DU 21 06 13
2 984 166
A1
12 62734
21 12 12
10 05 12
FR
A47L 13/17
BOPI 46 DU 15 11 13
2 990 341
A1
13 53694
23 04 13
* F16C 25/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 412
A1
13 53969
30 04 13
31 05 12
FR
* F16C 25/08
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 413
A1
13 54955
30 05 13
30 05 12
FR
* G06F 3/048
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 473
BOPI 13/49
289
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 13/49
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
2 882 296
06 01494
21 02 06
RM
B1
2 884 222
06 03040
06 04 06
RM
B1
2 891 634
05 52977
30 09 05
B1
2 892 666
05 11036
B1
2 892 851
B1
2 904 024
B1
291
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
BOPI 34 DU 25 08 06
B1
2 968 291
10 60072
03 12 10
RM
BOPI 23 DU 08 06 12
BOPI 41 DU 13 10 06
B1
2 970 266
11 50194
10 01 11
RM
BOPI 28 DU 13 07 12
RM
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 970 492
11 00127
14 01 11
RM
BOPI 29 DU 20 07 12
28 10 05
RM
BOPI 18 DU 04 05 07
B1
2 970 663
11 50616
26 01 11
RM
BOPI 30 DU 27 07 12
05 53325
03 11 05
RM
BOPI 18 DU 04 05 07
B1
2 971 681
11 51385
21 02 11
RM
BOPI 34 DU 24 08 12
07 04758
02 07 07
RM
BOPI 04 DU 25 01 08
B1
2 971 804
11 00518
22 02 11
RM
BOPI 34 DU 24 08 12
2 907 775
07 58563
25 10 07
RM
BOPI 18 DU 02 05 08
B1
2 971 846
11 00522
21 02 11
RM
BOPI 34 DU 24 08 12
B1
2 910 954
07 60361
26 12 07
RM
BOPI 27 DU 04 07 08
B1
2 972 533
11 00699
09 03 11
RM
BOPI 37 DU 14 09 12
B1
2 919 713
07 56926
03 08 07
BOPI 06 DU 06 02 09
B1
2 972 944
11 52418
23 03 11
RM
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 921 099
07 06430
13 09 07
BOPI 12 DU 20 03 09
B1
2 973 341
11 52868
04 04 11
RM
BOPI 40 DU 05 10 12
B1
2 921 463
07 06725
26 09 07
BOPI 13 DU 27 03 09
B1
2 973 665
11 52927
05 04 11
BOPI 41 DU 12 10 12
B1
2 923 524
07 07924
12 11 07
BOPI 20 DU 15 05 09
B1
2 973 666
11 52931
05 04 11
BOPI 41 DU 12 10 12
B1
2 926 337
08 50192
14 01 08
RM
BOPI 29 DU 17 07 09
B1
2 974 539
11 53617
28 04 11
BOPI 44 DU 02 11 12
B1
2 933 129
08 54385
30 06 08
RM
BOPI 53 DU 01 01 10
B1
2 975 500
12 54326
11 05 12
BOPI 47 DU 23 11 12
B1
2 933 453
09 54482
01 07 09
RM
BOPI 01 DU 08 01 10
B1
2 976 730
11 55353
17 06 11
RM
BOPI 51 DU 21 12 12
B1
2 934 278
08 04169
22 07 08
RM
BOPI 04 DU 29 01 10
B1
2 978 388
11 56893
28 07 11
RM
BOPI 05 DU 01 02 13
B1
2 936 596
08 05414
01 10 08
BOPI 13 DU 02 04 10
B1
2 979 323
11 57672
31 08 11
RM
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 937 701
08 05997
29 10 08
RM
BOPI 17 DU 30 04 10
B1
2 980 033
11 58072
12 09 11
B1
2 940 614
09 02503
25 05 09
BOPI 26 DU 02 07 10
B1
2 980 366
11 58431
22 09 11
B1
2 943 064
09 01157
12 03 09
BOPI 37 DU 17 09 10
B1
2 981 048
11 59050
06 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
2 944 187
09 52405
10 04 09
BOPI 41 DU 15 10 10
B1
2 981 051
11 59130
10 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
2 947 986
10 51242
22 02 10
RM
BOPI 03 DU 21 01 11
B1
2 981 063
11 58999
05 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
2 950 629
09 56656
25 09 09
RM
BOPI 13 DU 01 04 11
B1
2 981 116
11 59039
06 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
2 953 153
09 58439
27 11 09
RM
BOPI 22 DU 03 06 11
B1
2 981 132
11 59131
10 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
2 954 626
09 59510
23 12 09
RM
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 981 154
11 58997
05 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
2 955 667
10 50474
25 01 10
RM
BOPI 30 DU 29 07 11
B1
2 981 258
11 59257
13 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 956 483
11 51245
16 02 11
RM
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 981 423
11 59311
14 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 957 242
10 60263
08 12 10
RM
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 981 441
11 03121
13 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 957 627
10 51988
19 03 10
RM
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 981 507
11 03111
12 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 959 795
10 53518
05 05 10
RM
BOPI 45 DU 11 11 11
B1
2 981 510
11 59290
14 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 960 696
10 54161
28 05 10
RM
BOPI 48 DU 02 12 11
B1
2 981 530
11 59212
12 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 960 858
10 54377
03 06 10
RM
BOPI 49 DU 09 12 11
B1
2 981 631
11 59558
21 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 960 950
10 02388
07 06 10
RM
BOPI 49 DU 09 12 11
B1
2 981 658
11 59548
21 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 961 190
10 54743
15 06 10
RM
BOPI 50 DU 16 12 11
B1
2 981 747
11 59630
24 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 962 717
10 02934
13 07 10
RM
BOPI 03 DU 20 01 12
B1
2 981 758
11 59433
19 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 963 225
10 03211
30 07 10
RM
BOPI 05 DU 03 02 12
B1
2 981 832
11 59812
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 963 426
11 56853
27 07 11
RM
BOPI 05 DU 03 02 12
B1
2 981 833
11 59837
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 963 587
10 56519
09 08 10
RM
BOPI 06 DU 10 02 12
B1
2 981 971
11 03275
27 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 963 611
10 03250
03 08 10
RM
BOPI 06 DU 10 02 12
B1
2 982 291
11 60047
05 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 964 824
10 03742
21 09 10
RM
BOPI 12 DU 23 03 12
B1
2 982 304
11 59957
03 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 964 828
10 03700
17 09 10
RM
BOPI 12 DU 23 03 12
B1
2 983 060
11 60933
30 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 965 801
10 58772
26 10 10
RM
BOPI 15 DU 13 04 12
B1
2 983 332
11 03608
25 11 11
B1
2 967 147
10 59099
04 11 10
RM
BOPI 19 DU 11 05 12
B1
2 983 398
11 61162
05 12 11
B1
2 967 184
10 59136
05 11 10
RM
BOPI 19 DU 11 05 12
B1
2 984 112
11 03867
15 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 967 892
10 59886
30 11 10
RM
BOPI 22 DU 01 06 12
B1
2 984 910
11 04002
21 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
RM
RM
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
BOPI 11 DU 15 03 13
RM
BOPI 13 DU 29 03 13
BOPI 22 DU 31 05 13
RM
BOPI 23 DU 07 06 13
BOPI 13/49
293
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 13/49
295
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
297
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 44 de 2013 au BOPI 49 de 2013
BOPI 13/49
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
07 07445
2 990 219
12 01273
2 990 117
12 01332
2 990 366
12 01383
2 990 560
12 00933
2 991 255
12 01276
2 990 026
12 01333
2 990 369
12 01384
2 990 395
12 01213
2 990 096
12 01277
2 990 148
12 01334
2 990 451
12 01385
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12 01215
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12 01278
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12 01279
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12 01220
2 990 050
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2 990 461
12 01221
2 989 870
12 01283
2 990 278
12 01340
2 990 503
12 01393
2 990 432
12 01223
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2 990 381
12 01395
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12 01228
2 989 953
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12 01345
2 990 334
12 01399
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12 01229
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12 01402
2 990 504
12 01230
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12 01291
2 990 289
12 01348
2 990 546
12 01406
2 990 668
12 01231
2 989 871
12 01293
2 990 119
12 01349
2 990 488
12 01407
2 990 772
12 01232
2 989 904
12 01295
2 990 204
12 01350
2 990 590
12 01408
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12 01296
2 990 169
12 01351
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2 990 680
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2 989 877
12 01297
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12 01410
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12 01299
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12 01300
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12 01301
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12 01303
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12 01419
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2 990 093
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12 01424
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12 01246
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12 01382
2 990 563
12 01441
2 990 923
298
BOPI 13/49
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
12 01442
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12 01506
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12 01564
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12 01800
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12 01443
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12 55226
2 991 342
12 61372
2 990 833
13 53694
2 991 412
13 54165
2 990 525
12 55227
2 991 429
12 61423
2 990 319
13 53721
2 989 967
13 54166
2 990 521
12 55228
2 991 361
12 61443
2 990 456
13 53724
2 990 013
13 54167
2 990 473
12 55229
2 991 385
12 61649
2 991 120
13 53736
2 990 099
13 54168
2 990 520
12 55230
2 991 386
12 62020
2 990 606
13 53743
2 990 037
13 54172
2 990 561
12 55231
2 991 159
12 62362
2 990 207
13 53758
2 990 045
13 54175
2 990 545
307
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
13 54194
2 990 459
13 54680
2 991 266
13 56154
2 990 953
13 54202
2 990 519
13 54709
2 991 059
13 56156
2 990 951
13 54212
2 990 491
13 54721
2 990 941
13 56526
2 991 359
13 54220
2 990 581
13 54778
2 991 267
13 56653
2 991 503
13 54221
2 990 589
13 54781
2 991 381
13 56671
2 990 974
13 54223
2 990 584
13 54782
2 991 248
13 58244
2 990 670
13 54231
2 990 438
13 54783
2 991 260
13 54233
2 990 437
13 54787
2 991 459
13 54235
2 990 439
13 54806
2 990 946
13 54240
2 990 397
13 54813
2 991 268
13 54241
2 990 566
13 54823
2 991 262
13 54242
2 990 517
13 54828
2 991 433
13 54273
2 990 750
13 54830
2 991 187
13 54283
2 990 541
13 54850
2 991 367
13 54284
2 991 078
13 54851
2 991 270
13 54294
2 990 671
13 54855
2 991 265
13 54302
2 990 359
13 54872
2 991 426
13 54305
2 990 667
13 54885
2 991 509
13 54350
2 990 617
13 54895
2 991 154
13 54351
2 990 679
13 54896
2 991 547
13 54354
2 990 793
13 54905
2 991 269
13 54357
2 990 790
13 54913
2 991 425
13 54362
2 990 779
13 54915
2 991 529
13 54370
2 990 804
13 54919
2 991 460
13 54376
2 991 058
13 54928
2 991 345
13 54377
2 991 011
13 54940
2 991 170
13 54381
2 991 264
13 54955
2 991 473
13 54385
2 991 211
13 55012
2 991 409
13 54393
2 991 515
13 55022
2 991 463
13 54400
2 991 475
13 55046
2 991 510
13 54445
2 990 672
13 55049
2 991 477
13 54451
2 991 417
13 55062
2 991 382
13 54454
2 991 453
13 55064
2 991 494
13 54468
2 991 127
13 55070
2 991 513
13 54470
2 990 770
13 55103
2 991 462
13 54502
2 990 769
13 55105
2 991 151
13 54536
2 991 068
13 55123
2 991 257
13 54550
2 991 117
13 55183
2 991 444
13 54621
2 991 115
13 55616
2 989 996
13 54642
2 991 350
13 56153
2 990 952
BOPI 13/49
BOPI 13/49
309
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..... néant
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle).................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ... néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 13/49
313
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 13/49
315
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 13/49
317
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 13/49
319
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *................................ 323
produits phytopharmaceutiques * ................................................. néant
médicaments et demandes de prorogation rejetées ....................... néant
produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................ néant
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées............................................... néant
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ................................................... néant
*
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 13/49
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION
323
BOPI 13/49
d. Numéro national
e. Date de dépôt
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS
: 13C0058
: 31-10-2013
o. Demandeur
: ALCON
LABORATORIES,
INC. - 6201 SOUTH FREEWAY FORT WORTH TX
76134-2099 ETATS-UNIS D'AMERIQUE,
Références du brevet de base :
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
w. N° de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 98936847.7
: 17-07-1998
: 0999825
: 01-10-2003
: COMPOSITIONS OPHTALMOLOGIQUES CONTENANT DES POLYMERES DE
GALACTOMANNAN ET DU BORATE
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
C(2013)2743 du 03-05-2013
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
NEPAFENAC
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
C(2013)2743 du 03-05-2013
325
BOPI 13/49
327
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 13/49
329
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION REJETÉES
NÉANT
BOPI 13/49
331
COMPLÉMENTAIRES DE
REJETÉES
NÉANT
BOPI 13/49
333
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
NÉANT
BOPI 13/49
335
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 13/49
337
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) ................................................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 13/49
341
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 13/49
343
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ......................................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB .........
347
351
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 13/49
347
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION ET LES
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMICONDUCTEURS
BOPI 13/49
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 04 novembre 2013 au 07 novembre 2013
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
349
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
1149556
197864
EP
1945342
197792
FR
0111039
197836
EP
1150662
197807
EP
1966218
197807
FR
0407062
197830
EP
1173441
197807
EP
1999841
197855
FR
0507015
197855
EP
1193123
197862
EP
2020907
197799
FR
0551335
197828
EP
1237915
197807
EP
2050102
197855
FR
0552079
197828
EP
1240707
197855
EP
2050237
197802
FR
0602753
197855
EP
1244938
197798
EP
2056322
197805
FR
0606877
197855
EP
1246808
197807
EP
2081951
197807
FR
0706740
197852
EP
1272504
197807
EP
2125994
197828
FR
0754056
197855
EP
1343770
197807
EP
2136609
197809
FR
0854985
197855
EP
1368181
197838
EP
2137882
197802
FR
0858929
197855
EP
1419030
197789
EP
2316192
197802
FR
0901802
197811
EP
1419030
197791
EP
2387860
197826
FR
0904058
197835
EP
1437880
197842
EP
2438120
197845
FR
0904058
197836
EP
1448591
197807
FR
0904059
197835
EP
1470227
197807
FR
1053036
197861
FR
0904059
197836
EP
1474415
197807
FR
1101999
197803
FR
0904804
197809
EP
1635843
197807
FR
1153661
197847
FR
0959446
197828
EP
1647566
197845
FR
1160964
197844
FR
1000600
197824
EP
1650169
197848
FR
1251140
197829
FR
1051064
197851
EP
1666838
197863
EP
0755024
197827
FR
1055547
197809
EP
1666838
197864
EP
1409767
197795
FR
1057180
197824
EP
1669739
197864
EP
1635095
197843
FR
1057196
197824
EP
1673352
197807
EP
2366604
197853
FR
1057637
197824
EP
1683301
197802
FR
1058419
197824
EP
1704814
197863
FR
0609518
197794
FR
1059213
197855
EP
1704814
197864
FR
1054177
197817
FR
1059215
197855
EP
1705200
197821
FR
1251054
197857
FR
1102546
197836
EP
1718950
197830
FR
1251152
197857
FR
1103787
197810
EP
1729778
197807
FR
1253612
197857
FR
1153768
197809
EP
1732487
197807
EP
1494729
197823
FR
1157497
197828
EP
1763526
197807
EP
1725701
197823
FR
1161701
197813
EP
1770351
197864
EP
2026852
197823
FR
1200329
197858
EP
1770352
197864
EP
2101835
197823
FR
1252811
197856
EP
1819392
197799
FR
1253851
197855
EP
1826640
197808
FR
9506732
197828
EP
1831240
197807
FR
FR
9506995
197818
EP
1833830
197807
Changement de nom, de dénomination
FR
9506995
197819
EP
1840397
197805
FR
0107914
197825
FR
9916427
197855
EP
1916250
197821
FR
0111563
197825
EP
0731244
197862
EP
1925253
197864
FR
0312111
197825
EP
0855098
197805
EP
1928038
197821
FR
0412732
197837
EP
1098042
197854
EP
1939419
197820
FR
0510973
197825
Transmission partielle de propriété
Concession de licence
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d'un titre de propriété
industrielle
1101999
197804
350
Du 04 novembre 2013 au 07 novembre 2013
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 13/49
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
0511189
197825
EP
1673352
197806
EP
0765892
197833
FR
0650121
197825
EP
1683301
197801
EP
1095282
197832
FR
0650671
197825
EP
1725701
197822
Autre acte affectant l'existence ou la
validité d'un titre de propriété industrielle
FR
0655515
197825
EP
1727998
197825
FR
0855131
197825
EP
1729778
197806
FR
0856348
197825
EP
1732487
197806
FR
0857455
197825
EP
1763526
197806
FR
0905488
197837
EP
1831240
197806
FR
0954578
197825
EP
1833830
197806
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197806
EP
Changement d'adresse
Rectification d'une erreur matérielle
Retrait total
CC
12C0055
197865
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
FR
0700337
197834
FR
9713597
197831
1475099
197866
Demande de certificat complémentaire de
protection
EP
0999825
197850
BOPI 13/49
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
351
BOPI 13/49
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
EP
0719934
EP
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EP
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EP
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EP
2359103
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EP
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EP
2383314
EP
2384377
EP
2392003
EP
2411655
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 07 novembre 2013
353
BOPI 13/49
355
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................. néant
BOPI 13/49
359
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 13/49
361
MODIFICATIONS
NÉANT

E01 - Inpi

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