29 juillet

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29 juillet

BULLETIN OFFICIEL
DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
BREVETS D’INVENTION
Demandes de brevets
Nos 2 858 171 à 2 858 513
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
Publication hebdomadaire
No 05/05
04 février 2005
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 05/05
04 février 2005
SOMMAIRE
Conditions de vente et modalités d’obtention p. II
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in13
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo187
sants ........................................................
203
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
233
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
243
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
251
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
261
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
275
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
281
remises à l’INPI.....................................
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
311
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéan317
ce inscrites au RNB...............................
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08
Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 05/05
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision 2001 - 677 modifiée)
1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier)
VENTE AU NUMERO
ABONNEMENT
ANNUEL
EDITIONS
(port compris)
Euros
Euros
1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
-
édition normale (recto-verso) ..................................................
6
300
-
édition spéciale (recto seul) ....................................................
10
480
2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE .
22
450
15
300
3. DESSINS ET MODELES...............................................................
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM
EDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNEE (E)
ANTERIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
1. BREF
.
Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT ...............................................................
(1978 à 2002)
300
150
(1992 à 2002)
2. COSMOS A
.
Textes complets des demandes de brevets français...............
900
750
(2000 à 2002)
3. COSMOS B
.
Textes complets des brevets français délivrés ........................
4. GLOBALPAT
.
1ère page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US WO
900
750
mise à jour par année(s)
(2001 - 2002 - 2003)
(période 1971 à 2000)
240
2100
BOPI 05/05
V
MODALITES D’OBTENTION
Pour vous informer :
. INPI DIRECT N˚ Indigo 0 825 83 85 87
0,15 euros TTC/mn
Pour commander :
. par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
. sur internet : http//boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
.
.
.
.
par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
par prélèvement sur votre compte client INPI
par carte bancaire
Sur internet :
. par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 euros)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours, quelle que soit la date de souscription.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite
d’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris
VI
BOPI 05/05
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de
St Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DELEGATIONS REGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. : 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie : 33 (0)5 56 51 64 99
Mél. : [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert-Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, Boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
Tél. : 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 Marseille
Tél. : 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie : 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Fbg des Trois Maisons
BP 749
54064 NANCY Cedex
Tél. : 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23
NANTES
3, place de la petite hollande
BP 82308 - 44023 NANTES Cedex
Tél. : 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99
RENNES
Centre d’Affaires Patton
11, rue Franz Heller
BP 79157
35079 Rennes Cedex
Tél. : 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA ANTIPOLIS
249 rue Fernand Léger
SOPHIA ANTIPOLIS
06560 VALBONNE
Adresse postale ; BP 267
06905 Sophia Antipolis Cédex
Tél. : 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brulée
67000 Strasbourg
Tél. : 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie : 03 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
BP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo
31106 Toulouse cedex 01
Tél. : 33 (0)5 61 40 96 00
Télécopie : 33 (0)5 61 40 75 06
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopole
6, rue Léonard de Vinci - BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél . : 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
BOPI 05/05
VII
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38, F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
VIII
BOPI 05/05
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
13
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 187
Table par domaines techniques .................................................. 203
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/05
13
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.858.171 à 2.858.513
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 780 605 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 7 janvier 2000) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la septième édition de cette classification (Int.Cl7).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 05/05
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.858.171 – b (A1) – d [03 09589]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 01 G 17/06. – k DISPOSITIF PROLONGATEUR POUR UN PIQUET DE TYPE CORNIERE OU
EN “T“ –
( I n v e n t e u r : P E R C H AT A L A I N ) . –
Demandeur: PERCHAT ALAIN
p
o
m La présente invention a pour objet un dispositif prolongateur pour un piquet de vigne de type cornière ou en
“T“, en vue d’augmenter la surface foliaire de la végétation dans le but de favoriser la maturation des raisins.
Ce dispositif adaptable sur un piquet de type cornière ou
en “T“, pouvant être produit de façon industrielle par profilage et emboutissage, caractérisé essentiellement en
ce qu’il consiste en une pièce longitudinale monobloc
présentant deux âmes latérales (3-3’) réunies par une
courbure de jonction (1) formant un angle intérieur sensiblement proche de 90 degrés définissant dans un plan
médian symétrique, comportant en chacun de ses bords,
un canal de coulisse (2-2’) s’étendant en parallèle du
plan du dit prolongateur, dont au moins l’un des bords
présente dans sa partie inférieure une buttée (4-4’), apte
à interrompre le dit moyen de coulisse, tandis que en sa
base un orifice (6-6’) libre ouvert crée une plage d’ouverture apte à permettre de passer un fil (F’) déjà en place.
a 2.858.172 – b (A1) – d [03 09385]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 01 K 1/03. – k MALLETTE “KIT-COMPLET“ POUR CHATS “POUCH’BAC“ – p (Inventeur :
ROBERTSON DENYSE). – o Demandeur : ROBERTSON DENYSE
m L’invention concerne un dispositif de mallette (1) “kitcomplet“ pour chat.
L’invention concerne la recherche et l’élaboration d’une
mallette (1) contenant tous les produits de première
nécessité quand on voyage avec un chat.
L’ouverture du couvercle (5) déclenchera l’ouverture
automatique du bac (8) intégré qui contiendra un compartiment pour contenir de la litière compact sous-vide
(7) et des compartiments pour contenir la pelle (6) les
gamelles (9) et un sachet de nourriture (10) collés à
l’intérieur du couvercle (5)
A01G
15
16
A01K
a 2.858.173 – b (A1) – d [03 09513]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 01 K 7/00. – k A B R E U VO I R BA S C U LANT – p ( I n v e n t e u r :
M A RT I N
JEAN). –
o Demandeur : LA BUVETTE Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET LOYER
m Un abreuvoir basculant comporte un bac ou une cuve
(1) déplaçable entre une position d’abreuvement et une
position de nettoyage au moyen d’un levier (13) de
manoeuvre solidarisé audit bac ou ladite cuve (1). Le
levier de manoeuvre (13) coopère avec un moyen (16)
d’indexage transversal au levier (13), pour indexer et
maintenir en position le bac ou la cuve (1) au moins dans
la position d’abreuvement et dans la position de nettoyage ou une position de maintenance.
a 2.858.174 – b (A1) – d [03 09468]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j A 01 K 61/00. – k POCHE OSTREICOLE A
BORDS CONTINUS – p (Inventeurs : WAMBERGUE
ELOI; WALLEZ JEAN CLAUDE). – o D e m a n d e u r :
NORTENE TECHNOLOGIES Société anonyme, –
r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m La poche (2) constituée par une structure tubulaire
réticulaire pouvant notamment contenir des huîtres est
caractérisée en ce que la série (7) de maille (4, 14)
d’extrémité adjacente à l’ouverture (8) est délimitée par
un filament (9) de largeur supérieure à la largeur des filaments (5, 6, 15, 16) délimitant les autres mailles (4, 14).
Le bord (10) de ce filament d’extrémité (9) est continu,
c’est-à-dire ne présentant pas d’aspérités sensibles.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.175 – b (A1) – d [03 09470]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j A 01 K 61/00. – k POCHE OSTREICOLE
COMPRENANT UN CORDON DE FERMETURE –
(Inventeurs : BEZARD FRANCOIS ; WALLEZ JEAN
CLAUDE). –
Demandeur : NORTENE TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire : GERMAIN ET
MAUREAU
p
o
r
m La poche (2) est constituée par une structure tubulaire réticulaire, pouvant notamment contenir des huîtres,
et destinée à être fermée à au moins une de ses extrémités par un embout (5) comportant au moins une fente
(12) de fixation. Elle comporte un cordon (8) associé de
façon irréversible aux mailles (4, 15) de la poche (2), faisant saillie à l’extérieur de la poche (2), à proximité de
l’ouverture (9), et parallèlement à celle-ci, destiné à coopérer avec les bords (10) de la fente (12) de l’embout (5)
de façon à maintenir celui-ci sur la poche, en position fermée de celle-ci.
a 2.858.176 – b (A1) – d [03 09517]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 01 K 61/00. – k PROCEDE DE FERMETURE AUTOMATIQUE DE CONTENANTS TELS QUE
DES SACS, EN PARTICULIER DES POCHES D’HUITRES AINSI QUE MACHINE PERMETTANT LA MISE EN
OEUVRE DE CE PROCEDE –
(Inventeurs : COICK
PIERRICK; CHARBONNAUD JEAN PIERRE; LEFRANC
GUY). –
Demandeur : GROUPEMENT D’INTERET
PUBLIC RESEAU OPERATIONNEL TECHNOLOGIQUE
DU COTENTIN(GIP RESOTEC), –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Machine caractérisée en ce qu’elle est constituée par
un bâti (40), équipé:
- d’un magasin de réception (5) d’une série de coulisseaux (3);
- d’une chambre de positionnement (6) des coulisseaux
(3) renfermant au moins deux roues de positionnement
coaxiales (12, 12’) d’axe essentiellement horizontal ainsi
qu’au moins un taquet de positionnement (13) situé de
préférence entre celles-ci;
- d’une cellule de positionnement (7) des contenants (1)
renfermant une réglette horizontale rétractable (15) formant butée ainsi que des organes de blocage (16, 16’;
17, 17’) d’un contenant (1) préalablement positionné; et
- d’organes de fermeture automatique des contenants
(1).
A01K
17
18
A01K
a 2.858.177 – b (A1) – d [03 09231]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 0 1 K
67/027, C 12 Q
1/00. –
k UTILISATION DU PHENOMEME FRET, DETECTE
PAR MPLSM, POUR LE SUIVI IN VIVO D’EVENEMENTS
BIOLOGIQUES –
(Inventeurs: RICHARD ISABELLE;
STOCKHOLM DANIEL). –
Demandeur : GENETHON
Association loi de 1901, –
Mandataire : CABINET
LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Organisme
non humain, caractérisé en ce qu’il
exprime:
a) un système FRET constitué d’un donneur lié à un
accepteur par une molécule, substrat d’une activité biologique, la présence de cette activité biologique entraînant
une modification de l’émission fluorescente; ou
b) un système FRET constitué d’un donneur et d’un
accepteur couplés chacun à une molécule, l’interaction
entre ces deux molécules entraînant une modification de
l’émission fluorescente.
Méthode pour déterminer la présence d’une activité biologique in vivo ou l’existence d’une interaction in vivo
entre deux molécules, caractérisée en ce qu’elle consiste
à mesurer par MPLSM le FRET émis par un tel organisme ou par un être humain exprimant un tel système.
Utilisation d’un tel organisme ou d’un être humain exprimant un tel système et du MPLSM pour identifier des
activateurs ou inhibiteurs.
a 2.858.178 – b (A1) – d [03 09352]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 01 K 83/06. – k MONTURE CASQUEE A
POISSON MORT POUR LA PECHE DES POISSONS
CARNASSIERS –
(Inventeur : PUECH BERNARD
PIERRE). –
Demandeur : PUECH BERNARD PIERRE, –
Mandataire: PUECH BERNARD
p
o
r
m Monture casquée à poisson mort pour la pêche des
poissons carnassiers comportant un casque 2, deux
ergots 6,7 permettent de maintenir la tête du poisson,
trois anneaux 3,4,5 fixent la ligne et les empiles 8,9 sur le
casque 2, deux agrafes 10,11 amovibles fixent les empiles 8,9 terminées par des hameçons 12,13 à trois branches destinées à armer le poisson mort.
Selon l’invention, cette monture est remarquable en ce
que le casque 2 est moulé en désaxé, permettant l’équilibrage de la monture. Les systèmes de fixations de la
ligne 1, des empiles 8,9 et du poisson mort, étants intégrés au casque, le montage d’un poisson est simple et
rapide.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.179 – b (A1) – d [03 09353]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 01 K 83/06. – k MONTURE CASQUEE A
POISSON MORT POUR LA PECHE DES POISSONS
CARNASSIERS –
(Inventeur : PUECH BERNARD
PIERRE). –
Demandeur : PUECH BERNARD PIERRE, –
Mandataire: PUECH BERNARD
p
o
r
m Monture casquée à poisson mort pour la pêche des
poissons carnassiers d’eau douce et d’eau salée, comportant un casque 2, destiné à lester la ligne 1, un hameçon à oeillet 4 permet de fixer le poisson mort à la
monture. Deux empiles 5,6 terminées par des hameçons
9,10 triples sont fixés à l’anneau 3 par deux agrafes 7,8
amovibles. Une bille en caoutchouc 11 traversée par la
ligne 1 maintien le casque 2 sur la tête du poisson mort.
Selon l’invention, cette monture est remarquable en ce
que le casque 2 équilibré par sa masse décentrée permet une grande efficacité dans les courants, sa nage restant naturelle, de plus les systèmes d’armement et
d’attache du poisson sont simple et rapide.
a 2.858.180 – b (A1) – d [03 09263]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 01 K 85/01. – k DISPOSITIF DE CONTROLE A DISTANCE DES SIGNAUX EMIS PAR UN
LEURRE DE PECHE –
(Inventeur : BRUERE JEAN
NOEL). –
Demandeur: BRUERE JEAN NOEL
p
o
m Il est constitué du dispositif émetteur de signaux (1),
placé à portée de l’utilisateur et sur lequel est accroché
le fil de pêche (3), du fil de pêche (3), et du récepteur de
signaux (2) qui est le leurre.
Les signaux, contrôlés par l’utilisateur, sont acheminés
par le fil en tension vers le leurre qui les diffuse dans
l’eau.
L’augmentation brutale de la tension du fil au moment de
la touche décroche celui-ci du dispositif émetteur de
signaux.
A01K
19
20
A23L
a 2.858.181 – b (A1) – d [03 09384]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 2 3 L
1/305, A 23 L
1/16. –
k PREPARATION ALIMENTAIRE HYPERPROTEINEE
COMPORTANT AU MOINS UN POLYPHENOL –
( I n ve n t e u r :
FENIOUX
CHRISTIAN). –
Demandeur :
FENIOUX
CHRISTIAN, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Une
préparation alimentaire hyperprotéinée comporte au moins un composé à base d’hydrates de carbone, 30 à 55 % en poids d’isolat de protéines végétales
et au moins un polyphénol. Le polyphénol est, de préférence, choisi parmi le groupe comprenant les lycopènes
l’extrait de thé vert riche en Epicathéchin, les caroténoïdes, la quercetine, la rutine, les flavones, les oligomères
procyanidoliques de raisin ou de pin, les isoflavones, les
indoles, le sélénium, la vitamine E et la vitamine C.
a 2.858.182 – b (A1) – d [03 09210]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 41 B 13/08, A 41 B 13/00, A 41 D 11/00,
13/12. – k VETEMENT DESTINE NOTAMMENT A SIMP L I F I E R L E S O P E R AT I O N S D E C H A N G E –
(Inventeurs : DA FONSECA MARIE ; BEDDIAF MALIKA). –
Demandeurs: PRISCI Société à responsabilité
limitée; BEDDIAF MALIKA, –
BREMA
p
o
r
m Ce vêtement est caractérisé en ce qu’il est constitué
d’au moins un corps (1A) de vêtement et d’un jeu d’au
moins deux pièces (1B) de vêtement rapportées ou
empiècements (1 B) interchangeables, le corps (1A) de
vêtement étant muni d’au moins une ouverture (2) ou
échancrure, de préférence positionnée en un emplacement du corps (1A) de vêtement plus particulièrement
sujet aux salissures, cette ouverture ou échancrure (2)
étant obturable, de manière non permanente, par l’une
quelconque des pièces (1B) de vêtement du jeu de pièces interchangeables aptes à être reliées chacune par
une liaison non permanente audit corps (1A).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.183 – b (A1) – d [03 09585]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j A 41 B 13/10. – k BAVO I R J E TA B L E –
p ( I n ve n t e u r : B E RT I N PAO L A J O E L L E ) . –
o D e m a n d e u r : B E RT I N PAO L A J O E L L E , –
r Mandataire: BERTIN PAOLA
m Système de bavoir jetable pour protéger la peau et
les vetements de l’utilisateur pendant les repas et assurer une hygiéne parfaite,alors qu’avant les bavoirs étaient
réutilisables après lavage.
L’invention concerne un systéme permettant de retenir
les liquides ou solides alimentaires.
Il est constitué de trois fines couches,la sphaigne (1),le
plastique (2),le coton (3) prolongé par deux bretelles (5)
et (6),contenant pour la bretelle de droite (5) un collant
protégé par un plastique et pour la bretelle de gauche (6)
un scratch pour une attache parfaite autour du cou.
Systéme selon l’invention particuliérement destiné aux
enfants,personnes séniles, et personnes malades pour
les protéger pendant les repas.
a 2.858.184 – b (A1) – d [03 09364]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 43 B 5/14. – k C H AU S S U R E D E C Y CLISTE A CALE DE RETENUE DE LA CHAUSSURE
SUR UNE PEDALE A FIXATION AUTOMATIQUE –
( I n ve n t e u r : C H R E T I E N J E A N L O U I S ) . –
Demandeur: LOOK CYCLE INTERNATIONAL Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET LOYER
p
o
r
m La chaussure comporte une semelle (1) pourvue de
moyens de fixation (5, 6) d’une cale de retenue (2) de la
chaussure sur une pédale automatique de cycle. Les
moyens de fixation comportant des premiers organes de
fixation (5) disposés dans l’épaisseur de la semelle (1)
en regard de trous traversants (7) effectués dans la
semelle et permettant aux premiers organes de fixation
(5) de coopérer avec des deuxièmes organes de fixation
(6) agissant sur ladite cale (2), et des moyens de positionnement (8, 11) de la cale (2) par rapport à la semelle
(1) permettant de placer la cale dans une position d’utilisation déterminée. La chaussure comporte en outre un
dispositif de repérage (15) comportant des moyens de
repérage (16, 17) de la position d’utilisation déterminée
de la cale (2) permettant la mise en place d’une autre
cale similaire dans la position d’utilisation déterminée.
A41B
21
22
A43B
a 2.858.185 – b (A1) – d [03 09556]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 43 B 23/08, A 43 B 7/32. – k B O U T
AVANT POUR CHAUSSURE DE SECURITE ET CHAUSS U R E D E S E C U R I T E AV E C C E B O U T –
(Inventeurs : BENOIST ETIENNE ; JALLAT ERIC). –
Demandeur: MECELEC INDUSTRIES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce bout comporte, d’une part, une coque rigide de
protection (3) délimitant une cavité (5) ouverte au moins
vers l’arrière et, d’autre part, une lèvre flexible (4) qui prolonge la coque (3) vers l’arrière.
La coque (3) et la lèvre flexible (4) sont d’un seul tenant.
Application à une chaussure, notamment de sécurité.
a 2.858.186 – b (A3) – d [03 09373]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 44 B 11/00, A 42 B 3/04, G 02 C 3/02. –
k DISPOSITIF DE REGLAGE DE BANDEAU –
p (Inventeur: PAN CHEN LIEH). – o Demandeur : QDS
INJECTION MOLDING LLC, – r Mandataire : CABINET
HERRBURGER
m Dispositif de réglage de bandeau, comprenant: une
base (1);
un siège réglable (2) relié à la base (1), ce siège comportant respectivement, de ses deux côtés latéraux opposés, une plaque d’aile (21) et, à ses deux extrémités, un
châssis de réglage (24) avec une bande ou bandeau
d’attache comportant respectivement un certain nombre
de dents d’encliquetage;
au moins une pièce de pression (3) disposée à côté de la
plaque d’aile (21);
une plaque de réglage élastique (4) déplacée par la
pièce de pression (3) de façon que les deux extrémités
du siège de réglage (2) viennent en prise avec les dents
d’encliquetage de la bande d’attache;
de sorte que la bande ou bandeau d’attache peut venir
dans un état de desserrage au lieu d’un état de serrage
de la tête d’un utilisateur, sous l’action d’une force exercée sur la pièce de pression (3).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.187 – b (A1) – d [03 09529]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 45 B 11/00. – k PARASOL LEGER A MAT
D E C E N T R E : L E PA R A S O L A M AT- BA L E I N E –
(Inventeur: GHIASSI KAVOUS). –
Demandeur :
GHIASSI KAVOUS
p
o
m Selon
l’invention, le mât traditionnel est divisé en
deux.
Le premier tronçon (1) qui, en position ouverte, relie les
deux noix (5 et 6), est tel que dans le mât traditionnel, et
se prolonge par un câble (3) qui actionne l’ouverture et la
fermeture de l’armature. Le deuxième tronçon (2) est
déplacé de la position centrale, il prend la place d’une
des baleines. Son extrémité inférieure s’introduit dans un
socle (10).
En position ouverte, l’armature est bloquée par un ergot
(4) et une pièce (12) situés sur le tronçon du mât (1).
Le dispositif peut se réaliser de deux façons: soit le tronçon du mât (1) est fixé à la noix supérieure (et l’inférieure
est coulissante), soit il est fixé à la noix inférieure (et la
supérieure est coulissante).
Le dispositif permet aussi d’installer deux ou trois parasols sur un seul socle.
a 2.858.188 – b (A1) – d [03 09478]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j A 45 B 23/00, A 45 B 27/00, F 24 F 5/00. –
k OMBRELLE A SYSTEME DE REFRIGERATION D’ATMOSPHERE INCORPORE – p (Inventeurs : PIGANIOL
JEAN ; PIGANIOL MATTHIEU ; HEINRY DIDIER). –
Demandeur : PIGANIOL S.A. Société anonyme, –
Mandataire: CABINET M RICHEBOURG
o
r
m L’invention concerne donc des ombrelles rafraîchissantes d’atmosphère, du type comportant essentiellement, de manière connue, un support tel qu’un tube
central (2) comportant un moyen de déploiement et de
fermeture de la couverture, tel qu’un système mobile
coulissant de baleines (11) apte à ouvrir ou fermer la «
couverture » de l’ombrelle, caractérisées en ce qu’elles
comportent, incorporée dans ledit support, au moins une
charge (3) d’une composition apte à se sublimer à la
température ambiante par un mécanisme endothermique, c’est-à-dire générant du « froid », combinée à des
moyens (13, 15,17) de mise en contact de l’air ambiant
se trouvant sous l’ombrelle avec le produit froid de sublimation de ladite composition, et de préférence avec des
moyens (4) aptes à mettre en circulation sous l’ombrelle
l’air ambiant ainsi refroidi.
A45B
23
24
A45B
a 2.858.189 – b (A1) – d [04 06121]. – e 0 7 j u i n
2004. – j A 45 B 25/14. – k PARASOL, OMBRELLE
OU PARAPLUIE A MAT DECENTRE AVEC MECANISME
D’OUVERTURE ET DE FERMETURE DE L’ARMATURE
INDEPENDANT DU MAT –
(Inventeur : GHIASSI KAVOUS). –
D e m a n d e u r : G H I A S S I K AVO U S , –
Priorité: FR, 01 août 2003, n˚ 0309529.
p
o
f
m Selon l’invention, un cylindre (1) relie les deux noix (4
et 5) en position ouverte de l’armature. Un câble (2) fixé
soit au cylindre soit à une des noix actionne l’ouverture et
la fermeture de l’armature.
Le dispositif peut se réaliser de deux façons: soit le cylindre (1) est fixé à la noix supérieure (et l’inférieure est
coulissante), soit il est fixé à la noix inférieure (et la supérieure est coulissante). Et, selon les variantes, il peut
comporter ou non des poulies.
Le dispositif se maintient dans l’espace par le mât-support qui se fixe à un point de l’armature ou remplace une
baleine (11) ou une contre-baleine (12).
Le dispositif permet d’installer plusieurs parasols ou
parapluies sur un seul mât-support ou un seul socle.
Une pièce incorporée ou fixée au socle empêche la rotation du parasol enfoncé dans le sable.
a 2.858.190 – b (A1) – d [03 09484]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j A 45 D 8/24. – k PINCE A CHEVEUX A
DENTS EN HELICE – p (Inventeur : POTUT CHRISTIAN). – o Demandeur: C.S.P. DIFFUSION Société par
actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET PONCET
m Dans
une pince à cheveux selon l’invention, deux
mors (1, 2) allongés selon une direction longitudinale (I-I)
sont articulés autour d’un axe d’articulation commun (I-I)
pour pivoter entre une position ouverte et une position
fermée. Les mors (1, 2) comportent des dents de pénétration (11, 12, 13; 21, 22, 23) se développant chacune le
long de la direction longitudinale (I-I) selon des hélices à
pas opposés, les dents associées (11, 21) venant
s’imbriquer en opposition l’une de l’autre en position fermée de la pince en entourant un espace intermédiaire de
pincement (31, 32, 33). Les extrémités libres (11c, 21c)
des dents associées (11, 21) s’incurvent vers la base (3,
4) du mors pour fermer partiellement l’espace intermédiaire de pincement (31) selon ses deux extrémités longitudinales. On assure ainsi un bon maintien de la pince
dans la chevelure, tout en limitant les contraintes susceptibles de dégrader les cheveux.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.191 – b (A1) – d [03 09399]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 47 B 46/00. – k DISPOSITIF DE RANGEMENT – p (Inventeur : DANNENHOFFER STEPHANE). – o Demandeur : FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, – r Mandataire : LERNER ET ASSOCIES
m Dispositif de rangement (1) comprenant un caisson
(2), un ouvrant (4) et des moyens de guidage, ledit caisson présentant un logement (8) et une ouverture d’accès
(10) au logement délimitée par le bord (12) du caisson,
lesdits moyens de guidage guidant ledit ouvrant (4) par
rapport au caisson, en translation suivant une direction
d’ouverture (14), lesdits moyens de guidage comprenant:
- un premier élément (16) comprenant une première partie (18) liée au caisson (2) et une deuxième partie (20)
liée à l’ouvrant (4), lesdites première (18) et deuxième
(20) parties étant liées l’une à l’autre pour coulisser relativement l’une à l’autre suivant la direction d’ouverture
(14),
- un deuxième élément (22) comprenant un rail (24) fixé
sur l’ouvrant (4) et un coulisseau (26) lié au bord (12) du
caisson et coulissant le long du rail (24).
a 2.858.192 – b (A1) – d [03 09291]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j A 47 B 85/00. – k ELEMENT MEUBLANT
TRANSFORMABLE EN SIEGE OU EN PLANCHE A REPASSER –
(Inventeurs : DIOP SAMUEL ; ROTELLA
NICOLAS; TRITTO NICOLAS). –
Demandeurs :
DIOP SAMUEL ; ROTELLA NICOLAS ; TRITTO NICOLAS
p
o
m L’invention constitue un élément meublant qui, à partir
d’un siège, peut se transformer en table à repasser et
vice-versa.
Par une manipulation simple, le dossier et l’assise du
siège, solidaires entre eux, pivotent et coulissent le long
du piétement afin de constituer la planche à repasser
une fois alignés et bloqués.
Selon le mode de réalisation du piétement, ce meuble
ressemblera plus à une chaise ou à une table à repasser.
sera repliable ou non, l’esthétique de l’ensemble pouvant
être plus soignée dans ce dernier cas.
Cette invention permet d’intégrer la table à repasser à
l’ameublement usuel, ce qui est appréciable notamment
dans les logements exigus.
A47B
25
26
A47B
a 2.858.193 – b (A1) – d [03 13221]. – e 12 novembre 2003. – j A 4 7 B 8 5 / 0 0 , A 4 7 B 4 3 / 0 0 . –
k ELEMENT MEUBLANT TRANSFORMABLE EN
S I E G E O U E N P L A N C H E A R E PA S S E R –
(Inventeurs: DIOP SAMUEL; TRITTO NICOLAS; ROTELLA NICOLAS). –
Demandeurs : DIOP SAMUEL ;
T R I T TO N I C O L A S ; R OT E L L A N I C O L A S , –
Priorités : FR, 29 juillet 2003, n˚ 00309291 ; FR, 01
octobre 2003, n˚ 00311482 ; FR, 07 octobre 2003,
n˚ 00311701.
p
o
f
vice-versa.
être plus soignée dans ce dernier cas.
Cette invention permet d’intégrer la table à repasser à
l’ameublement usuel, ce qui est appréciable notamment
dans les logements exigus.
a 2.858.194 – b (A1) – d [04 08315]. – e 2 8 j u i l l e t
2004. – j A 47 B 85/00, A 47 B 43/00. – k M E U B L E
TRANSFORMABLE A USAGE DE SIEGE ET DE TABLE
A REPASSER –
(Inventeurs : DIOP SAMUEL ; ROTELLA
NICOLAS ;
T R I T TO
NICOLAS). –
Demandeurs : DIOP SAMUEL ; ROTELLA NICOLAS ;
TRITTO NICOLAS, –
Priorités : FR, 29 juillet 2003,
n˚ 0309291; FR, 01 octobre 2003, n˚ 0311482; FR, 07
octobre 2003, n˚ 0311701 ; FR, 12 novembre 2003,
n˚ 0313221.
p
o
f
vice-versa.
être plus soignée dans ce dernier cas. Cette invention
permet d’intégrer la table à repasser à l’ameublement
usuel, ce qui est appréciable notamment dans les logements exigus.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.195 – b (A1) – d [03 09491]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 47 B 88/20. – k DISPOSITIF PERMETTANT L’OBTENTION DE
NALISE DE TIROIRS –
GUILLAUME MARIE). –
GUILLAUME MARIE, –
CLOISONNEMENT PERSON-
p (Inventeur : MAHE PATRICE
o Demandeur: MAHE PATRICE
r Mandataire: MAHE PATRICE
m L’invention concerne un kit de séparation de tiroirs
permettant le rangement personnalisé sur mesure,
adapté au produit du tiroir à ranger. Il est constitué d’une
part des pièces de liaison (1, 2, 3, 4), et d’autre part des
profilés de bordures (5) pour le pourtour intérieur et des
profilés plats séparateurs (6) pour l’intérieur du tiroir.
Pour équiper un tiroir, on commencera par positionner
dans les coins la pièce d’angle (1) et l’on formera le
cadre (C) en disposant les pièces de liaisons (2) aux
endroits désirés. Ensuite, on poursuivra l’agencement en
positionnant les pièces (3 et 4), aux endroits choisis à
l’intérieur du tiroir. Puis on reliera les pièces de liaison
avec les profilés de séparateurs (6), pour créer les alvéoles (A). Enfin, l’ensemble pourra être rigidifié en encollant
les pièces entrent-elles ainsi qu’aux parois et fond du
tiroir.
L’invention est particulièrement destinée à l’aménagement de tous tiroirs, pour un rangement personnalisé et
sur mesure.
a 2.858.196 – b (A1) – d [03 09495]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 47 G 7/08, A 47 G 7/02. – k C AC H E
VASE AVEC FENETRE – p ( I n v e n t e u r : TA N G U Y
ALAIN). – o Demandeur: TANGUY ALAIN
m Cache vase comportant au moins une fenêtre.
L’invention concerne un cache vase permettant de visualiser une partie du vase et de son contenu.
Le dispositif permet aussi d’utiliser des vases de dimensions beaucoup plus petites que le cache vase. En effet,
les vases peuvent être positionnés sur des supports de
vases fixés dans le cache vase.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à la décoration florale d’intérieur.
A47B
27
28
A47J
a 2.858.197 – b (A1) – d [03 09496]. – e 0 1
2003. – j A 47 J 27/04, A 47 J 27/21. – k U N
août
SUPPORT CONCU POUR APPLIQUER LA METHODE DE
CUISSON DE BROCOLIS –
(Inventeur : BIENKOWSKA EWA). –
Demandeurs : BIENKOWSKA EWA ;
BIENKOWSKI WLODZIMIERZ, –
Mandataire : BIENKOWSKI WLODZIMIERZ
p
o
r
m Un support conçu spécialement pour pouvoir appliquer la nouvelle méthode de cuisson des brocolis.
En utilisant cette méthode il permet de les préparer de
façon à ce qu’ils soient en même temps entièrement
croustillants, surtout leur partie supérieure, et gardent
toutes leur valeurs de goût et de présentation.
La surface du support, perforée ou en grille, est percée
de trous de différente taille. Cela permet de placer verticalement les morceaux de la tête de brocolis partagée
avant. Ainsi la partie haute du légume, plus délicate, est
cuite dans la vapeur et la partie basse, plus grosse, dans
l’eau.
Le support, réalisé de préférence en acier inox, est également équipé d’une poignée (5) qui facilite son extraction de la casserole avec les légumes cuits et du bord (3)
ou des pieds (4) pour pouvoir placer les tiges de légume
à la verticale. Il est utilisable dans chaque casserole avec
couvercle d’un diamètre un peu plus grand que le sien.
a 2.858.198 – b (A3) – d [03 09283]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j A 47 J 31/44. – k SYSTEME D’ALIMENTATION EN EAU POUR CHAMBRE DE VAPEUR DE CAFETIERE ELECTRIQUE –
(Inventeur: HSU TONY). –
Demandeur : LUNDAR ELECTRIC INDUSTRIAL CO
LTD, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Système
d’alimentation en eau pour chambre de
vapeur (1) de cafetière électrique, comprenant un couvercle (11) ayant une entrée (111) d’eau, un réservoir
(12) étant fixé au couvercle (1) par des boulons et des
écrous. Le réservoir (12) a une extrémité inférieure (121).
L’entrée (111) d’eau est reliée à un tuyau prolongateur (2)
ayant une sortie (21) d’eau à une extrémité et s’étendant
jusque dans le réservoir (12) près de l’extrémité inférieure (121) de celui-ci.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.199 – b (A1) – d [03 09251]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 47 J 36/08. – k CUVE BASCULANTE OU
PIVOTANTE POUR APPAREIL DE CUISSON –
(Inventeurs : MICHENEAU SERGE ; WIEDEMANN
PETER). –
Demandeurs : FRIMA SA Société
anonyme; RATIONAL AG, –
SUEUR ET L’HELGOUALCH
p
o
r
m L’invention concerne cuve basculante ou pivotante 2
pour un appareil de cuisson.
La cuve 2 présente au moins un dispositif de fixation
d’axe 1 pour sa fixation à l’appareil de cuisson et pour
son basculement ou son pivotement par rapport à au
moins un élément support ou de maintien de l’appareil de
cuisson. Le dispositif de fixation d’axe 1 est fixé sur une
face latérale extérieure de la cuve et comprend une première zone 5 pour la fixation à l’appareil de cuisson et
une deuxième zone 7 qui comporte une échancrure 8 et
un trou d’axe 9 pour le montage à basculement ou à
pivotement de la cuve 2, une paroi de la cuve 4 ou un
habillage de la cuve étant susceptible de tourner au
moins partiellement dans un sens et dans l’autre dans
l’échancrure 8 lors du basculement ou du pivotement de
la cuve 2.
a 2.858.200 – b (A1) – d [03 09504]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 4 7 J
43/20, A 47 J
44/00. –
k DISPOSITIF POUR PREPARER UN SANDWICH –
p (Inventeur: BARDE JACQUES). – o D e m a n d e u r :
BARDE JACQUES
m La
présente invention concerne un dispositif pour
préparer un sandwich.
Ce dispositif comprend un tube (3) présentant une première extrémité (15) susceptible de pénétrer dans le pain
(29) utilisé pour réaliser ledit sandwich, et une ouverture
(13) pratiquée sur sa paroi et distante de la première
extrémité (15). Cette ouverture (13) communique avec la
sortie d’une trémie (17) apte à recevoir la garniture (30)
dudit sandwich. Le dispositif comprend en outre une vis
d’Archimède (5) évidée en son centre, entraînée en rotation et susceptible de faire avancer la garniture à l’intérieur du tube, en direction de sa première extrémité (15).
A47J
29
30
A47K
a 2.858.201 – b (A1) – d [03 09408]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 47 K 7/00. – k USTENSILE D’HYGIENE
POUR LA TOILETTE DE L’ESPACE SITUE ENTRE LES
ORTEILS –
(Inventeur : LE HENRY DJAMILA). –
Demandeur: LE HENRY DJAMILA
p
o
m L’invention concerne un ustensile composé d’un manche équipé à une extrémité d’une dragonne, et à l’autre
extrémité d’un goupillon.
Le manche est formé de 3 parties pouvant être assemblées les unes aux autres. Le manche sera en bois, ou
en plastique, la dragonne en corde tréssée
Le goupillon regroupe des touffes de poils en fibres synthétiques monté sur fer ou plastique; Il est légèrement
recourbé à son extrémité; Il s’adapte indifféremment aux
3 parties du manche .
Toutes les parties de l’ustensile s’assemblent par vissage
direct.
Le goupillon peut être recouvert d’une housse en tissus
éponge.
L’invention est déstinée à toutes personnes sans limite
d’âge.
a 2.858.202 – b (A1) – d [04 07934]. – e 1 6 j u i l l e t
2004. – j A 47 L 7/02, A 47 L 9/00. – k R O B OT
NETTOYEUR EQUIPE D’UN GENERATEUR D’IONS NEGATIFS –
(Inventeurs : KIM KI MAN ; SONG JEONG
GON; HWANG YUN SUP). –
Demandeur : SAMS U N G G WA N G J U E L E C T R O N I C S C O. , LT D , –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T L AVO I X LYO N . –
Priorités: KR, 29 juillet 2003, n˚ 00352451; KR, 12
mai 2004, n˚ 00433615.
p
o
r
f
m Ce robot nettoyeur comprend un corps (12), une unité
d’entraînement destinée à entraîner plusieurs roues (21,
22), une unité d’aspiration (16), une unité de génération
d’ions négatifs, et une unité de commande (40) destinée
à commander l’unité d’entraînement et l’unité de génération d’ions négatifs.
De la sorte, le robot nettoyeur, tout en se déplaçant automatiquement à l’intérieur d’une zone de nettoyage, est
propre à effectuer un nettoyage par aspiration en utilisant
l’unité d’aspiration, et une purification de l’air en utilisant
l’unité de génération d’ions négatifs, simultanément ou
sélectivement.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.203 – b (A1) – d [04 07979]. – e 1 9 j u i l l e t
2004. – j A 47 L 7/02. – k R O B OT N E T TOY E U R
AYANT UNE FONCTION DE DESINFECTION DU SOL –
(Inventeurs: PARK JEE SU; LEE JU SANG; KO JANG
YOUN ; CHO YOUNG IK ; SONG JEONG GON). –
Demandeur: SAMSUNG GWANGJU ELECTRONICS
CO., LTD, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON . –
Priorité: KR, 29 juillet 2003, n˚ 00352449.
p
o
r
f
m Ce robot nettoyeur effectue simultanément et sélectivement un nettoyage automatique du sol et une désinfection automatique du sol. Le robot nettoyeur comprend un
corps qui se déplace automatiquement sur une surface à
nettoyer, une unité d’entraînement destinée à entraîner
plusieurs roues montées sous le corps, et des capteurs
de détection d’obstacle positionnés sur un avant du
corps et destinés à détecter un obstacle situé en avant
d’une direction de déplacement. Le robot comprend
aussi une mémoire permettant d’enregistrer des informations de position de l’obstacle détecté par le capteur de
détection d’obstacle, une section (16) d’aspiration et de
collecte de poussière montée sur le corps pour aspirer la
poussière d’un sol, et une section (11) de désinfection
installée sous une partie inférieure du corps pour désinfecter le sol.
a 2.858.204 – b (A1) – d [04 07639]. – e 0 8 j u i l l e t
2004. – j A 47 L 9/10, B 01 D 46/04. – k ROBOT ET
SYSTEME EPURATEUR D’AIR – p (Inventeurs : PARK
JEE SU ; YOU SEO YOUNG ; LEE JU SANG ; KO JANG
YOUN; SONG JEONG GON). –
Demandeur : SAMS U N G G WA N G J U E L E C T R O N I C S C O. , LT D , –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON . –
Priorité :
KR, 29 juillet 2003, n˚ 00352438.
o
r
f
m Ce robot épurateur d’air est capable de réaliser une
épuration de l’air tout en se déplaçant sur une zone prédéterminée. Le robot épurateur d’air comprend un corps
de robot, une unité d’entraînement destinée à entraîner
plusieurs roues (21, 22) montées sur des parties inférieures du corps de robot, une section (60) d’épuration d’air
disposée dans le corps de robot et destinée à aspirer l’air
chargé en poussière, à filtrer l’air et à libérer l’air épuré.
Un contrôleur est disposé dans le corps de robot pour
commander la section d’épuration d’air et la partie
d’entraînement.
A47L
31
32
A61B
a 2.858.205 – b (A1) – d [03 09256]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 61 B 5/00. – k APPAREIL DE DETECTION ET DE CARACTERISATION DES TISSUS BIOLOGIQUES –
(Inventeurs : MAZUIR ALAIN ; DIERAS
FRANCIS). –
Demandeur : SOCIETE SOPRO Société anonyme, –
Mandataire: CABINET GUIU ET BRUDER
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de détection de la différence, notamment de densité, d’un tissu
biologique que l’on soumet à un éclairement continu
dans une première bande de fréquences apte à amener
celui-ci à générer un phénomène de fluorescence dans
une seconde bande de fréquences. Ce procédé est
caractérisé en ce qu’il comporte les étapes consistant:
- à effectuer une saisie d’image du tissu biologique
éclairé par des moyens vidéo couleur,
- pour chaque point de l’image ainsi obtenue:
a) recueillir une information en relation avec l’énergie
reçue par chaque pixel,
b) amplifier le signal correspondant à l’énergie reçue
dans la seconde bande de fréquences de façon à caractériser, sur l’image obtenue, ladite différence du tissu biologique. (Figure 1).
a 2.858.206 – b (A1) – d [03 09220]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 61 B 5/103. – k EXTENSIOMETRE DE
LA PEAU – p (Inventeurs : VESCOVO PAUL ; VARCHON DANIEL; ZAHOUANI HASSAN; LAGARDE JEAN
MICHEL). –
Demandeur : PIERRE FABRE DERMOCOSMETIQUE Société anonyme, –
Mandataire : REGIMBEAU
o
r
m L’invention concerne un dispositif (1) de mesure in
vivo des propriétés mécaniques de la peau comportant
des moyens (10) aptes à appliquer à la peau une sollicitation mécanique de traction et de compression parallèlement à la surface de la peau, lesdits moyens comportant
des mors (60) d’ancrage à la peau aptes à transmettre à
la peau ladite sollicitation, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens aptes à créer une dépression dans les
mors, les mors (60) étant ainsi ancrés à la surface de la
peau par dépression.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.207 – b (A1) – d [03 09249]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 61 F 2/06. – k ENDOPROTHESE A LIBERATION CONTROLEE DE PRODUIT MEDICAMENTEUX –
(Inventeurs: PEROUSE ERIC; STYRC MIKOLAJ WITOLD). –
Demandeur : PEROUSE LABORATOIRES Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
p
o
r
m Cette
endoprothèse comporte sur sa surface extérieure une pluralité de cavités ouvertes (15) destinées à
recevoir au moins un produit médicamenteux.
a 2.858.208 – b (A1) – d [03 09250]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 61 F 2/06. – k ENDOPROTHESE COMPRENANT UN TREILLIS TUBULAIRE. – p (Inventeur :
STYRC MIKOLAJ WITOLD). – o Demandeur : PEROUSE LABORATOIRES Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: CABINET LAVOIX
m Cette endoprothèse est du type comprenant, sur au
moins une partie de sa longueur, un treillis tubulaire (1)
en fil élastique, notamment métallique. Le treillis comprend, en au moins un emplacement de sa périphérie,
deux fils (F1, F2) torsadés ensemble sur au moins un
tour complet pour former un noeud torsadé (5,7).
A61F
33
34
A61F
a 2.858.209 – b (A1) – d [03 09405]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 61 F 2/34. – k IMPLANT ACETABULAIRE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CET IMPLANT –
(Inventeurs : BALAY BRUNO ; CARTILLIER
JEAN CLAUDE; CHARLET CLAUDE; CHATELET JEAN
CHRISTOPHE; FESSY MICHEL HENRI; HOVY LOUIS;
MACHENAUD ALAIN ; SEMAY JEAN MARC ; SETIEY
LOUIS ; VIDALAIN JEAN PIERRE ; WITZEL ULRICH ;
ZANELLO SYLVAIN). –
Demandeurs: DEPUY FRANCE Société anonyme ; BALAY BRUNO ; CARTILLIER
JEAN CLAUDE; CHARLET CLAUDE; CHATELET JEAN
CHRISTOPHE; FESSY MICHEL HENRI; HOVY LOUIS;
MACHENAUD ALAIN ; SEMAY JEAN MARC ; SETIEY
LOUIS ; VIDALAIN JEAN PIERRE ; WITZEL ULRICH ;
ZANELLO SYLVAIN, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Implant cotyloïdien du type comprenant une cupule à
visser recevant un insert articulaire, ladite cupule présente à sa périphérie, et notamment dans sa zone équatoriale (2) des moyens de vissage (11) destinés à
pénétrer dans la matière osseuse du cotyle lors du vissage, ladite cupule porte un revêtement facilitant
l’ostéointégration, tel que, notamment, un revêtement
d’hydroxyapatite de calcium sélectif, caractérisé en ce
que le revêtement (16) est de type épais sur les parties
convexes de la surface externe de la cupule, y compris
dans les zones ou vallées ou creux de filets laissés libres
dans les moyens de vissage, tandis que ce revêtement
présente une épaisseur inférieure (17), ou est même
absent, sur les reliefs ou filets de vissage.
a 2.858.210 – b (A1) – d [03 09394]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 61 F 2/44, A 61 F 2/46. – k PROTHESE
DE DISQUE INVERTEBRAL ET OUTIL POUR SA MISE
EN PLACE –
(Inventeurs : LAVILLE CLAUDE ; LAZENNEC JEAN YVES ; SAILLANT GERARD ; AARON
ALAIN). –
Demandeurs : FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE FH INDUSTRIE Société anonyme;
LAVILLE CLAUDE; LAZENNEC JEAN YVES; SAILLANT
GERARD, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La présente invention porte sur une prothèse (1) destinée à remplacer un disque intervertébral détérioré,
comprenant deux plaques métalliques rigides, chacune
en forme générale de demi-disque et un coussin de compression en matériau polymérique déformable situé entre
les deux plaques, chaque plaque comportant sur sa face
externe des picots (5) aptes à ancrer la prothèse (1) sur
une vertèbre, caractérisée en ce que chaque plaque
comporte en outre i) des moyens (9) de prises d’appui
d’un outil (20) de préhension de la prothèse (1), lesdits
moyens (9) de prise d’appui autorisant la prise de la prothèse (1) par ledit outil (20) selon des angles successifs
différents sans désolidarisation de l’outil (20) et de la prothèse (1) et ii) des moyens (10) de blocage de la prise
dudit outil (20) sur la prothèse (1) selon un angle déterminé, lesdits moyens (10) de blocage agissant en coopération avec un moyen (25) de verrouillage et de
déverrouillage solidaire dudit outil (20) . L’invention porte
également sur cet outil de préhension et sur l’ensemble
prothétique comprenant cette prothèse et cet outil.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.211 – b (A1) – d [03 09397]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 61 G 12/00. – k CHARIOT POUR MILIEU
HOSPITALIER – p (Inventeur : LECLERCQ PHILIPPE). – o Demandeur : PH2 INTERNATIONAL Société
par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET NETTER
m Le chariot auxiliaire présente une structure horizontale (50) recevant quatre roues orientables (4) sur
laquelle est soudée une structure verticale (60). La structure verticale (60) supporte différents moyens de rangement destinés à recevoir des produits et des matériels de
soins médicaux. Le chariot auxiliaire présente également
des moyens de fixation détachables qui permettent de le
solidariser ou de le désolidariser d’un chariot de stockage (40), couramment utilisé en milieu hospitalier. Le
chariot auxiliaire peut être détaché du chariot de stockage et être introduit seul dans la chambre d’un patient à
traiter avec tous les produits et matériels nécessaires aux
soins du patient.
a 2.858.212 – b (A1) – d [04 07989]. – e 1 9 j u i l l e t
2004. – j A 61 G 17/007. – k CERCUEIL EN PARTICULIER POUR LA CREMATION – p (Inventeur : JAUNEAU JONATHAN). – o Demandeur : JAUNEAU JONATHAN, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T B R E M A . –
f Priorité: FR, 18 juillet 2003, n˚ 0308765.
m L’invention
concerne un cercueil comprenant une
caisse et un couvercle, des panneaux étant assemblés
pour former ladite caisse et ledit couvercle.
L’invention consiste en ce que les panneaux (1) sont
constitués d’au moins une plaque de matériau comportant au moins une couche alvéolaire (3) en papier revêtue sur chacune de ses faces d’au moins une feuille de
papier (2) et au moins un film polyéthylène (4) sur l’une
de ses faces.
Application au cercueil pour la crémation.
A61G
35
36
A61K
a 2.858.213 – b (A1) – d [03 09573]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 6 1 K
7/02, A 61 K
7/021. –
k PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE DE LA
PEAU ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE
D’UN TEL PROCEDE –
(Inventeurs : GIRIER DUFOURNIER FRANCK ; LIECHTY ANNE). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique, notamment de maquillage, d’une surface de la peau, des muqueuses ou des ongles,
comportant:
- l’application sur ladite surface par pulvérisation d’une
composition cosmétique, cette composition comportant,
dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins
une charge permettant de conférer à la composition un
indice de flou H supérieur ou égal à 40 % et un facteur de
transmission hémisphérique Th supérieur ou égal à 70
%.
a 2.858.214 – b (A1) – d [03 09563]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 61 K 7/021, A 61 K 7/025, 7/031, 7/032. –
k PRODUIT COSMETIQUE BICOUCHE, SES UTILISATIONS ET KIT DE MAQUILLAGE CONTENANT CE PRODUIT –
(Inventeurs: RICARD AUDREY; KHACHIKIAN
HELENE; LEMANN PATRICIA). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m L’invention se rapporte à un produit cosmétique de
maquillage et/ou de soin contenant une première et une
seconde compositions, la première composition comprenant un premier milieu physiologiquement acceptable et
présentant un indice de flou (Th-Td)/Th*100 supérieur ou
égal à 40%, et un indice de transparence Th supérieur ou
égal à 70%, et la seconde composition comprenant un
second milieu physiologiquement acceptable.
L’invention se rapporte également à procédé de
maquillage ainsi qu’à un kit de maquillage contenant ledit
produit.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
A61K
37
a 2.858.215 – b (A1) – d [03 09572]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 6 1 K
7/021, A 61 K
7/043. –
k COMPOSITION COSMETIQUE COLOREE A EFFET
DE FLOU – p (Inventeurs : CHEVALIER GAETAN ; GIRIER DUFOURNIER FRANCK). – o D e m a n d e u r :
L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire : NONY &
ASSOCIES
m 1. La présente invention concerne une composition
cosmétique colorée comportant, dans un milieu physiologiquement acceptable, une charge et un agent de coloration, cet agent de coloration présentant une transparence
et/ou étant dans une quantité telle que sa présence avec
la charge dans la composition confère à celle-ci une
saturation C* supérieure ou égale à 17, un facteur de
transmission hémisphérique supérieur ou égal à 70 % et
un indice de flou H supérieur ou égal à 40 %.
a 2.858.216 – b (A1) – d [03 09476]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 7/06, A 61 K 7/02, 31/44, 31/429,
31/428, A 61 P 17/14. – k COMPOSITION CONTENANT UN 2-THIOACETAMIDE, SON UTILISATION
POUR STIMULER LA POUSSE DES FIBRES KERATINIQUES ET/OU FREINER LEUR CHUTE –
( I n ve n t e u r s : R O Z OT R O G E R ; B O U L L E
CHRISTOPHE; BRETON PHILIPPE). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention se rapporte à une composition de soin ou
de maquillage des cheveux ou des cils, destinée notamment à améliorer leur aspect et/ou augmenter leur densité, contenant une quantité efficace d’un composé 2thioacétamide de formule (I) ou d’un de ses sels:
dans laquelle:
a) R1 et R2 représentent indépendamment:
un atome d’hydrogène; un radical alkyle en C1-C20 éventuellement substitué par au moins un substituant; un
cycle hydrocarboné C1, éventuellement accolé à un cycle
C2 contenant éventuellement au moins un hétéroatome,
ces et cycles C1 et C2 pouvant comporter au moins une
fonction carbonyle ou thiocarbonyle et être substitués; un
hétérocycle Hy2 éventuellement accolé à un cycle C2
contenant éventuellement au moins un hétéroatome pour
former un hétérocycle Hy3, ces cycles Hy2 et C2 pouvant
être substitués et/ou comporter au moins une fonction
carbonyle ou thiocarbonyle; ou un groupe C(=NR)R’,
C(=NR)NR’R“, COR, CSR, COOR, CONRR’, SO2R ou
SO2NRR’;
b) R3 représente:
un radical alkyle en C1-C20 éventuellement substitué par
au moins un substituant; un cycle hydrocarboné C3,
éventuellement accolé à un cycle C4 contenant éventuellement au moins un hétéroatome, ces cycles C3 et C4
pouvant être substitués et/ou comporter au moins une
fonction carbonyle ou thiocarbonyle; un hétérocycle Hy4
représentant un cycle pyrrole, furanne, thiophène ou
pyrazole, éventuellement accolé à un cycle C5 représentant un cycle phényle, pyridine ou pyrimidine, ces cycles
Hy4 et C5 pouvant être substitués; un cycle pyridine
éventuellement accolé à un cycle C2 contenant éventuellement au moins un hétéroatome, ces cycles pyridine et
C2 pouvant être substitués et/ou comporter au moins une
fonction carbonyle ou thiocarbonyle; un hétérocycle Hy5
différent de Hy4 et du cycle pyridine, éventuellement
accolé à un cycle C2 contenant éventuellement au moins
un hétéroatome, ces cycles Hy5 et C2 pouvant être substitués et/ou comporter au moins une fonction carbonyle
ou
thiocarbonyle;
ou
un
groupe
C(=NR)R’,
C(=NR)NR’R“, COR, CSR, COOR ou CONRR’.
38
A61K
a 2.858.217 – b (A1) – d [03 09240]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 6 1 K
7/09, A 61 K
7/06. –
k COMPOSITION COSMETIQUE CONTENANT UN MELANGE DE TENSIOACTIFS UN MELANGE DE POLYM E R E S C AT I O N I Q U E S E T U N E S I L I C O N E –
( I nve n t e u r s : M AU B RU M I R E I L L E ; L I E B A R D
BRUNO). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, telles
que les cheveux, comprenant:
-au moins un tensioactif anionique;
-au moins un tensioactif amphotère ou zwitterionique;
-au moins un premier polymère cationique choisi parmi
des polysaccharides cationiques;
-au moins un second polymère cationique choisi parmi
des homo ou copolymères de dialkyldiallyl ammonium; et
-au moins une silicone non volatile non aminée;
ainsi qu’un procédé de traitement kératinique mettant en
oeuvre cette composition.
a 2.858.218 – b (A1) – d [03 50385]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 7/13. – k COMPOSITION DE TEINTURE DE FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT UN
COLOLRANT DIRECT AZODIAZINE PARTICULIER
NON AMINE EN POSITION 7 ET PROCEDES DE COLORATION LA METTANT EN OEUVRE –
(Inventeurs :
LAGRANGE ALAIN ; GUERIN FREDERIC ; KRAVTCHENKO SYLVAIN). –
Demandeur: L’OREAL Société
anonyme, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m La présente invention a trait à une composition de
teinture des fibres kératiniques comportant des colorants
directs particuliers répondant à la formule (I) suivante:
dans laquelle R1 et R2 peuvent être des atomes d’hydrogène, R3 peut être un groupe phényle, n est égal à 0 ou
1, R4 et R5 peuvent être des groupes alkyles comportant
de 1 à 6 atomes de carbone, R6 peut être un groupe phénol ou aniline, X et Y peut représenter des atomes
d’azote, le groupe -NR4R5 occupe les positions 1, 6, 8 ou
9, A est un contre-ion anionique.
La présente invention a également trait à des procédés
de colorations des fibres kératiniques mettant en oeuvre
ces colorants directs particuliers.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.219 – b (A1) – d [03 50386]. – e 3 0 j u i l l e t
COLORANT DIRECT AZODIAZINE PARTICULIER AMINE EN POSITION 7 ET PROCEDES DE COLORATION
LA METTANT EN OEUVRE –
(Inventeurs : LAGRANGE ALAIN; GUERIN FREDERIC; KRAVTCHENKO SYLVAIN). –
p
A61K
39
R4 et R5 peuvent être des groupes alkyles, R6 peut être
un groupe phénol, X et Y peuvent représenter un atome
d’azote, A est un contre-ion anionique.
La présente invention a également trait à des procédés
de coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre
ces colorants directs particuliers.
o
r
directs particuliers aminés en position 7 répondant à la
formule (I) suivante:
dans laquelle R1 et R2 peuvent être un atome d’hydrogène, R3 peut être un groupe hétérocyclique, p est égal à
0 ou 1; lorsque p est égal 0, Z est une liaison simple et q
est égal à 1; lorsque p est égal à 1, Z est un groupe alkylène substitué par q groupes R3, q pouvant aller de 1 à 5;
a 2.858.220 – b (A1) – d [03 50387]. – e 3 0 j u i l l e t
COLORANT DIRECT AZODIAZINE PARTICULIER ET
PROCEDES DE COLORATION LA METTANT EN
OEUVRE –
(Inventeurs : LAGRANGE ALAIN ; GUER I N F R E D E R I C ; K R AV T C H E N KO S Y LVA I N ) . –
p
o
r
teinture des fibres kératiniques comprenant au moins un
colorant direct particulier répondant à la formule (I)
suivante:
dans laquelle R1 et R2 peuvent représenter un atome
hydrogène, R3 peut représenter un groupe phényle, R4 et
R5 peuvent représenter un groupe alkyle et R6 peut
représenter un groupe cyclique cationique comprenant,
par exemple, un un cycle N-alkyl(C1-C4)pyridinium, un
cycle N-alkyl(C1-C4)imidazolium, un cycle N-alkyl(C1C4)triazolium, X et Y peuvent représenter un atome
d’azote, A est un contre-ion anionique.
La présente invention a également trait à un procédé de
coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre ces
colorants directs particuliers.
40
A61K
a 2.858.221 – b (A1) – d [03 50388]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 7/13. – k COMPOSITION DE TEINTURE DE FIBRS KERATINIQUES COMPRENANT UN
COLORANT DIRECT AZODIAZINE COMPRENANT UN
GROUPE ANILINE ET PROCEDES DE COLORATION
LA METTANT EN OEUVRE –
(Inventeurs : LAGRANG E A L A I N ; K R AV T C H E N KO S Y LVA I N ) . –
p
o
r
directs particuliers répondant à la formule (I) suivante:
dans laquelle R1 et R2 peuvent représenter un groupe
alkyle éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes hydroxy, R3 et R4 peuvent représenter un atome
d’hydrogène, R5 et R6 peuvent représenter un groupe
alkyle, A est un contre-ion anionique.
La présente invention a également trait à un procédé de
coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre ces
colorants directs particuliers.
a 2.858.222 – b (A1) – d [03 08672]. – e 1 6 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 7/135, A 61 K 7/13, 7/09. –
k COMPOSITION COMPRENANT UN POLYMERE
CONDUCTEUR ET UN AGENT OXYDANT,PROCEDE
DE DEFORMATION PERMANENTE LA METTANT EN
OEUVRE –
( I n ve n t e u r s : R O L L AT C O RVO L
ISABELLE; SAMAIN HENRI). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention
concerne une composition comprenant,
dans un milieu cosmétiquement acceptable, (a) au moins
un agent oxydant, (b) au moins un polymère conducteur
de préférence comprenant au moins une unité répétitive
de type des anilines, pyrroles, thiophènes ou bisthiophènes, furanes, para-phénylène-sulfures, paraphénylène
vinylènes, indoles, amides aromatiques, hydrazides aromatiques, azométhines aromatiques, esters aromatiques particuliers.
Elle concerne de plus un procédé mettant en oeuvre une
telle composition.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.223 – b (A1) – d [03 09261]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 7/32. – k DEODORANT, PREPARATION, UTILISATION, APPLICATION ET CONDITIONNEMENT –
(Inventeur : PEINAZO JOSE). –
Demandeur: PEINAZO JOSE
p
o
m L’invention concerne un déodorant qui se caractérise
essentiellement en ce qu’il comprend, en combinaison,
du bicarbonate de sodium, une substance odorante et
une substance adoucissante et en ce que lesdits composants sont mélangés entre eux, pour 100 grammes de
produit fini, dans les proportions suivantes: au moins 60
grammes de bicarbonate de sodium, moins de 5 grammes de substance odorante et moins de 35 grammes de
substance adoucissante.
L’invention concerne également sa préparation, son utilisation, son application et son conditionnement.
a 2.858.224 – b (A1) – d [03 09540]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 6 1 K
7/42, A 61 K
7/40. –
k EMULSIONS PHOTOPROTECTRICES HUILE-DANSEAU CONTENANT DES AGENTS TENSIOACTIFS GEMINES ET DES POLYMERES ASSOCIATIFS –
(Inventeurs: CANDAU DIDIER; GOMBERT CHRISTELE). –
p
o
r
m L’invention
concerne une composition photoprotectrice contenant
• en tant que phase liquide, une émulsion huile-danseau, émulsionnée par au moins un agent tensioactif
dimère comportant deux motifs tensioactifs, identiques
ou différents, constitués chacun d’une tête hydrophile et
d’une queue hydrophobe et reliés l’un à l’autre, au niveau
des têtes hydrophiles, par un groupe espaceur,
• au moins un système photoprotecteur capable de filtrer
les rayons UV contenant au moins un nanopigment minéral à base d’oxyde métallique, et éventuellement au
moins un filtre UV-A et/ou UV-B organique, de préférence
hydrosoluble ou liposoluble, et
• au moins un polymère associatif comportant au moins
une chaîne grasse en C8-40 ainsi qu’un procédé de préparation d’une telle composition photoprotectrice.
A61K
41
42
A61K
a 2.858.225 – b (A1) – d [03 09234]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 7/48, A 61 K 7/50, 7/06, A 47 K 7/
03. – k ARTICLE COSMETIQUE DE TRAITEMENT DE
LA PEAU, DES MUQUEUSES, DES CHEVEUX OU DU
CUIR CHEVELU ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE. –
( I n v e n t e u r : S I M O N PA S C A L ) . –
p
o
r
m La présente demande concerne un article cosmétique comprenant un support imprégné d’une composition
cosmétique, ledit support comprenant: a) une structure
de contact destinée à être mise au contact d’une surface
mouillée sur laquelle le produit cosmétique est à appliquer, et b) une structure absorbante adjacente à la structure de contact, comprenant au moins un matériau
hydroabsorbant de sorte que l’article puisse absorber au
moins 10 fois son poids en eau, la structure de contact
étant configurée de manière à: i) être perméable à l’eau
présente sur ladite surface mouillée, et ii) former barrière
au matériau hydroabsorbant.
a 2.858.226 – b (A1) – d [03 09301]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 7/48, A 61 K 7/025, 7/02. –
k PROCEDE DE TRAITEMENT A PARTIR D’UNE
FEUILLE DONT UNE FACE COMPORTE UNE COUCHE
D’UN PRODUIT CAPABLE DE TRANSFERER AU
MOINS PARTIELLEMENT SUR LA SURFACE A TRAITER –
(Inventeurs : SIMON PASCAL ; KAUFFMANN
MYRIAM). –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique, notamment de maquillage, d’une surface du corps humain, ce procédé comportant l’utilisation
d’une feuille (1) dont une première face (2) au moins
comporte au moins une couche (3) d’un produit cosmétique (P), ce produit comportant des fibres ou particules,
notamment des particules d’au moins un pigment, dispersées dans un liant, le produit étant adapté à transférer
par friction et ne transférant pas par simple contact sur
un support sec, ce procédé comportant les étapes
suivantes:
- mouiller l’une au moins de la surface à traiter et de la
première face (2) de la feuille,
- par contact statique de la première face de la feuille sur
la surface à traiter, transférer du produit sur celle-ci.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.227 – b (A1) – d [03 09307]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 7/48. – k UTILISATION COSMETIQUE D’UN DERIVE DE BIGUANIDE EN TANT QU’ACTIF
ANTI-VIEILLISSEMENT DE LA PEAU –
(Inventeurs :
POTIER PIERRE ; SASAKI NOBUMICHI ANDRE ;
ACHAB MARIA CONCEPTION; FRANCK GISELE; BAKALA
JOANNA ;
P I C OT
FRANCOISE). –
Demandeur: POTIER PIERRE, –
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’un dérivé de biguanide en tant qu’actif anti-vieillissement et restructurant de la peau. En particulier, la
metformine est appropriée à l’utilisation selon la présente
invention.
a 2.858.228 – b (A1) – d [03 09564]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 61 K 7/48, A 61 K 7/021, 7/027. –
k COMPOSITION COMPRENANT UN SOLVANT VOLATILE, UNE CHARGE ORGANIQUE ET UNE CHARGE
I N O R G A N I Q U E , E T S E S U T I L I S AT I O N S –
(Inventeurs : RICARD AUDREY ; GIRIER DUFOURNIER FRANCK; LEMANN PATRICIA; KHACHIKIAN HELENE). –
p
o
r
m La
présente demande concerne des compositions
cosmétiques, en particulier de maquillage ou de soin de
la peau comprenant au moins une phase grasse comprenant au moins une huile volatile, au moins une charge
organique et au moins une charge minérale, caractérisée
en ce que ladite composition présente
- un indice de flou (Th-Td)/Th*100 supérieur ou égal à
40%, et
- un indice de transparence Th supérieur ou égal à 70%
Th étant la transmittance hémisphérique de ladite composition et Td étant la transmittance directe de ladite
composition.
Cette composition est en particulier utile pour masquer
les rides et autres défauts du contour des lèvres. Elle
permet également de modifier la perception visuelle du
volume de la partie du corps sur laquelle elle est appliquée.
A61K
43
44
a 2.858.229 –
PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO
a 2.858.230 –
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.231 – b (A1) – d [03 09480]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 31/132, A 23 L 1/305, A 61 P 25/00,
31/12, 9/10. – k UTILISATION NOUVELLE D’UNE
COMPOSITION ALIMENTAIRE A USAGE HUMAIN PAUVRE EN POLYAMINES POUR LA REALISATION D’UN
ALIMENT THERAPEUTIQUE –
(Inventeurs : MOULINOUX JACQUES PHILIPPE ; SIMMONET GUY). –
Demandeur : UNIVERSITE DE RENNES I Etablissement public à caractère scientifique et culturel, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne l’utilisation nouvelle d’une composition alimentaire à usage humain présentant moins de
1600 picomoles de polyamines pour la réalisation d’un
aliment thérapeutique destiné à lutter contre un syndrome ou une pathologie dans lequel ou dans laquelle la
sous-unité NR2-B du récepteur N-méthyl-D-aspartate est
impliquée.
a 2.858.232 – b (A1) – d [03 09306]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 31/155, A 61 K 7/48, A 61 P 17/16. –
k UTILISATION D’UN DERIVE DE BIGUANIDE POUR
PROTEGER LA PEAU DES RADIATIONS UVB –
(Inventeurs: POTIER PIERRE; SASAKI NOBUMICHI
ANDRE ; ACHAB MARIA CONCEPTION ; FRANCK
GISELE ; BAKALA JOANNA ; PICOT FRANCOISE). –
Demandeur: POTIER PIERRE, –
p
o
m La
r
présente invention concerne l’utilisation d’un
dérivé de biguanide pour protéger la peau contre les
effets nocifs des radiations UVB et/ou pour protéger la
peau contre les effets indésirables et/ou inesthétiques
des radiations UVB.
A61K
45
46
A61K
a 2.858.233 – b (A1) – d [03 50383]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 6 1 K
33/00, A 61 P
25/30. –
k MEDICAMENT GAZEUX INHALABLE A BASE DE
X E N O N E T D E P R OTOX Y D E D ’ A Z OT E –
(Inventeurs : LEMAIRE MARC ; ABRAINI JACQUES). –
Demandeur: AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL) Société anonyme, –
Mandataire: L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
r
m L’invention
porte sur une utilisation d’un mélange
gazeux contenant du xénon gazeux et du protoxyde
d’azote gazeux, et avantageusement de l’oxygène, pour
fabriquer tout ou partie d’un médicament inhalable destiné à prévenir ou à traiter une neuro-intoxication chez
l’homme. Le mélange xénon/protoxyde d’azote de
l’invention agit sur un ou des récepteurs cérébraux de
manière à diminuer la libération et/ou les effets de dopamine, glutamate, serotonine, taurine, GABA, noradrénaline et/ou de tout autre neurotransmetteur. La proportion
volumique de xénon du mélange est comprise entre 5 et
45%, et la proportion volumique de protoxyde d’azote est
comprise entre 10 et 50%, de préférence le reste est de
l’oxygène.
a 2.858.234 – b (A1) – d [03 09506]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 61 K 38/17, A 61 K 48/00, 39/395, A 61 P
35/00, 37/00, 9/00. – k NOUVEL AGENT ANTI-ANGIOGENIQUE ET SON UTILISATION, NOTAMMENT
DANS LE CADRE DU TRAITEMENT DES CANCERS –
(Inventeurs : PLOUET JEAN ; LAURENT BEUBRY
MARYVONNE ; MARTINERIE KRYCEVE CECILE). –
Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; INSTITUT
NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM, –
Mandataire : GROSSET FOURNIER ET DEMACHY SARL
p
o
r
m La
présente invention concerne une composition
pharmaceutique caractérisée en ce qu’elle contient à titre
de substance active:
- une protéine caractérisée en ce qu’elle comprend ou
est constituée notamment par la protéine NOV, représentée par la séquence SEQ ID NO: 2, ou
- une séquence nucléotidique caractérisée en ce qu’elle
comprend ou est constituée par une séquence nucléotidique, notamment SEQ ID NO: 1, codant pour la protéine
NOV telle que définie ci-dessus,
- un anticorps anti-idiotypique de la protéine NOV,
en association avec un vecteur pharmaceutiquement
acceptable.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.235 – b (A1) – d [03 09440]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j A 61 K 39/395, A 61 P 35/00, 31/00, C 07 K
16/00, 16/28, 16/34. – k UTILISATION D’ANTICORPS
OPTIMISES EN ADCC POUR TRAITER LES PATIENTS
FAIBLES REPONDEURS –
(Inventeurs : BOUREL
D O M I N I Q U E ; J O R I E U X S Y LV I E ; D E RO M E U F
CHRISTOPHE; KLEIN PHILIPPE; GAUCHER CHRISTINE). –
Demandeur : LABORATOIRE FRANCAIS DU
FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES
Groupement d’intérêt public, –
p
o
r
m La
présente invention concerne l’utilisation d’anticorps monoclonaux chimériques, humanisés ou humains
qui sont produits dans des lignées cellulaires sélectionnées, lesdits anticorps présentant une forte activité
ADCC et induisant la sécrétion de cytokines et d’interleukines, pour traiter les sous populations de patients présentant un des polymorphismes du CD 16.
a 2.858.236 – b (A1) – d [03 09347]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j A 61 M 16/00. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE FOURNITURE DE GAZ RESPIRATOIRE EN
PRESSION OU EN VOLUME –
ANDRIEUX CLAUDE). –
Demandeur : AIROX Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET THEBAULT
p
o
r
m - L’objet de l’invention est un dispositif (1) de fourniture de gaz respiratoire à un patient selon des cycles respiratoires, comportant un générateur (2) de flux gazeux
muni d’une turbine (2a) à faible inertie et vitesse de consigne élevée, un premier circuit (3) dit circuit d’amenée
du flux gazeux vers un masque respiratoire (4) ou un
moyen d’intubation du patient, des moyens (5, 6, 7, 8) de
mesure de pression et/ou de mesure de débit du flux
gazeux, des moyens (9) de calcul de paramètres de
pression et/ou de débit et des moyens (10) de commande de vitesse de rotation du générateur, caractérisé
en ce que les moyens de mesure (5, 6, 7, 8), les moyens
(9) de calcul et les moyens (10) de commande de vitesse
coopèrent pour asservir la vitesse de rotation de la turbine (2a) en fonction des phases d’inspiration et d’expiration et en fonction de signaux de pression patient et/ou
signaux de débit inspiré.
A61K
47
48
A61M
a 2.858.237 – b (A1) – d [04 08484]. – e 3 0 j u i l l e t
2004. – j A 6 1 M
16/01, A 61 M
16/10. –
k SYSTEME DE MESURE DE LA CONCENTRATION
EN PROPOFOL DANS UN COURANT DE GAZ RESPIRATOIRE –
( I nve n t e u r s : K I E S E L E H E R B E RT ;
HENGSTENBERG ANDREAS; ZBINDEN ALEXANDER
M; LAUBER ROLF). –
Demandeur : DRAGERWERK
AKTIENGESELLSCHAFT Aktiengesellschaft, –
M a n d a t a i r e : G E R M A I N E T M AU R E AU . –
Priorité: DE, 01 août 2003, n˚ 10335236.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un système de mesure pour
déterminer la concentration en propofol (2,6-diisopropylphénol) dans le courant respiratoire, comprenant
a) une conduite de gaz respiratoire (1) et un détecteur de
gaz respiratoire (2) captant la respiration,
b) le détecteur de gaz respiratoire (2) étant raccordé à
une unité d’évaluation (3)
c) un détecteur de propofol (5), en liaison d’écoulement
gazeux avec la conduite de gaz respiratoire (1), équipé
d’une pompe (6) montée en aval,
d) l’unité d’évaluation (3) étant reliée au détecteur de propofol (5) et à la pompe (6), de telle sorte qu’
e) en fonction du signal du détecteur de gaz respiratoire
(2), l’unité d’évaluation (3) actionne la pompe (6) pour
qu’elle prélève un échantillon de gaz respiratoire, et le
détecteur de propofol (5) émet à l’adresse de l’unité
d’évaluation (3) un signal de mesure de la concentration
du propofol.
a 2.858.238 – b (A1) – d [03 09481]. – e 0 1 a o û t
2003. – j A 61 M 25/06, A 61 M 29/00, A 61 B 1/313. –
k DISPOSITIF D’AIDE A LA POSE PERCUTANEE D’UN
TUBE GUIDE POUR UN NEPHROSCOPE DANS LA CHIRURGIE DU REIN –
Demandeur : LEBET ALAIN, –
Mandataire: SCHMITT
o
r
m L’invention consiste en un dispositif de pose de tube
guide 1 pour néphroscope constitué d’une longue aiguille
de ponction 2, munie d’un mandrin d’obturation 3, sur
laquelle coulisse un dispositif d’élargissement gonflable
4; ce dernier comporte notamment un ballonnet 25 qui
est positionné par coulissement le long de l’aiguille de
ponction 2, qui est préalablement enfoncée dans le rein
d’un patient; l’opération étant facilitée par un trocart
formé de lames coupantes 19 qui élargit l’ouverture en
évitant le déchirement des chairs; le ballonnet est alors
gonflé afin que le dispositif d’élargissement gonflable 4
puisse servir à son tour de moyen de guidage à un tube
guide pour néphroscope lors de sa mise en place dans le
rein du patient.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.239 – b (A1) – d [04 08430]. – e 3 0 j u i l l e t
2004. – j A 61 M 27/00. – k INDICATEUR BASE SUR
UN COMPAS AVEC PROTECTION MAGNETIQUE –
(Inventeurs: MOSKOWITZ ARI; STEPKOWSKI MARC
J). –
Demandeur :
MEDTRONIC
INC, –
Mandataire: OFFICE BLETRY . –
Priorité : US, 31
juillet 2003, n˚ 10631904.
p
o
r
f
m L’invention concerne une protection magnétique (20)
comprise dans un outil indicateur basé sur un compas
(10). L’outil indicateur utilise un compas (10) pour indiquer un réglage de dispositif (16) d’un dispositif médical
implantable. Le dispositif médical implantable peut comprendre une cible qui crée un champ magnétique interne
afin que le compas (10) puisse interagir avec celui-ci.
Des champs magnétiques externes, particulièrement le
champ magnétique de la terre, peut interférer avec le
compas (10) et créer une indication de réglage de dispositif incorrecte. La protection magnétique (20) empêche
les champs magnétiques externes d’influencer l’exactitude de la mesure de réglage du dispositif.
a 2.858.240 – b (A3) – d [03 09222]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 6 3 B
21/005, A 63 B
22/06. –
k DISPOSITIF DE RESISTANCE POUR UN APPAREIL
D’EXERCICES – p ( I n ve n t e u r :
WU
TSUNG
HSIUNG). – o Demandeur : WU TSUNG HSIUNG, –
r Mandataire: REGIMBEAU
m L’invention concerne un dispositif de résistance (100)
permettant de fournir une force de résistance à un appareil d’exercices, une plaque de montage (10) étant montée fixement sur l’appareil d’exercices et disposée de
façon adjacente à un volant (210) monté en rotation sur
un arbre (220). Une tige d’actionnement (30) est montée
de façon pivotante sur la plaque de montage (10) et est
en rotation autour d’un premier axe parallèle à l’arbre
(220). Un élément magnétique (20) comprend un bras
arqué qui est disposé de façon à s’étendre le long d’une
partie d’une surface annulaire magnétiquement perméable du volant (210) et qui a une extrémité de pivotement
reliée da façon pivotant à la plaque de montage (10), et
une extrémité mobile placée à l’opposé de l’extrémité de
pivotement et montée de façon mobile sur une partie
d’extrémité d’accouplement de la tige d’actionnement
(30). Des pièces magnétiques sont montées sur le bras
arqué et disposées entre le volant (210) et le bras arqué.
L’élément magnétique (20) est en rotation autour d’un
second axe parallèle au premier axe.
A61M
49
50
A63B
a 2.858.241 – b (A3) – d [03 09282]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j A 63 B 49/02. – k R AQ U E T T E D OT E E
D’UNE APTITUDE A ABSORBER LES VIBRATIONS –
(Inventeur: YU KUO PIN). –
Demandeur : YU KUO
PIN, –
p
o
r
m La raquette comprend un cadre (12) comportant un
bord (14) et une partie de connexion (16) située à une
extrémité du cadre (12), une poignée (19) fixée à une
extrémité distale de la partie de connexion (16), un élément élastique (20) fixé sur une partie prédéterminée du
cadre (12) et une couche de couverture (24) enveloppant
le cadre (12) et l’élément élastique (20). Les vitesses de
transmission des ondes de vibration du cadre (12), de
l’élément élastique (20) et de la couche de couverture
(24) sont différentes les unes des autres et la vibration se
trouve, de ce fait, réduite lorsqu’elle est transmise en
passant dans ces éléments.
a 2.858.242 – b (A1) – d [04 08168]. – e 2 3 j u i l l e t
2004. – j A 63 B 53/04. – k TETE DE CANNE DE
GOLF AYANT UN INSERT AVANT A PROFIL DE VISUALISATION –
(Inventeurs : JONES DAVID D ; BRYANT
LESLIE J; VALD VIA GUILLERMO G; KLEBER ROGER
J). –
Demandeur : KARSTEN MANUFACTURING
CORPORATION Société de droit des Etats-Unis, –
Mandataire : CABINET AYMARD ET COUTEL . –
Priorité: US, 31 juillet 2003, n˚ 10632580.
p
o
r
f
m Tête (10) de canne de golf comportant un corps (12)
ayant une face (16) avant dans laquelle est formée une
cavité (22). La cavité (22) est définie par une paroi (22a)
de fond et une paroi (22b) latérale, et un insert (24) de
face est disposé dans la cavité (22). L’insert (24) de face
a un bord de périmètre à distance de la paroi (22b) latérale de la cavité (22) d’une saillie continue qui s’étend
vers l’extérieur à partir du bord de périmètre en direction
de la paroi latérale de cavité. La saillie continue crée et
maintient un intervalle continue (34) entre le bord de périmètre d’insert (24) de face et la paroi latérale de la cavité.
L’intervalle continu est empli de peinture ayant une couleur qui contraste avec le corps (12) et l’insert (24) de
face pour fournir un contour visuel de l’insert (14) de
face. Une pluralité de saillies en forme de dôme s’étende
vers l’arrière à partir d’une surface arrière de l’insert (24)
de face pour maintenir la surface arrière de l’insert (24)
de face à distance de la paroi de fond de cavité. D’une
bande adhésive double face est disposée entre la surface arrière de l’insert (24) de face et la paroi de fond de
cavité pour fixer l’insert de face au corps.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.243 – b (A1) – d [03 50391]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j A 63 C 5/03, A 63 C 5/04. – k PLANCHE
DE SURF DE NEIGE – p (Inventeur : CHAUQUET ROMAIN). – o Demandeur: SKIS DYNASTAR Société anonyme, – r Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
m Planche de surf de neige (1), comportant une face
supérieure (2) présentant un évidement (3) s’étendant le
long du plan longitudinal médian (4) de la planche, délimité par des zones (10, 11) de plus forte épaisseur de la
structure de la planche, localisées à proximité des bords
latéraux (12) de la planche, caractérisée en ce que l’évidement (3) comporte des agencements (23) aptes à
assurer le montage des fixations sur la planche, et en ce
que les zones de plus forte épaisseur (10, 11) délimitant
l’évidement possèdent une largeur, mesurée perpendiculairement au plan longitudinal médian, qui est variable et
qui présente des au niveau longitudinal des agencements (23) de montage des fixations.
a 2.858.244 – b (A1) – d [03 09206]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j A 6 3 F
3/06, G 09 B
21/00. –
k ASSISTANT DE JEU DE QUINE – o D e m a n d e u r :
ROVIRA FRANCIS GEORGES
m Machine
électronique permettant d’assister les
joueurs de “quine“, y compris mal-voyants. L’invention
concerne une machine électronique portable dont les
éléments constitutifs semblables à ceux d’un téléphone
portable font qu’elle peut être intégrée à ce dernier en
devenant fonction accessoire.
Elle est composée d’un clavier type téléphone permettant de rentrer de façon manuelle et préalablement au jeu
les numéros dont dispose le joueur et ensuite ceux qui
sortent au tirage.
L’entrée des numéros que possède le joueur s’effectue
également de façon automatique en utilisant le lecteur de
code barre soit intégré à la machine soit indépendant.
L’écran permet de visualiser les commandes et les résultats qu’elle fournit. Ces informations sont reconnaissables grâce à des signaux sonores.
A63C
51
52
A63G
a 2.858.245 – b (A1) – d [03 09445]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j A 63 G 31/00, G 09 F 15/00, 27/00, A 63 B
9/00. – k DISPOSITIF INFORMATIF, PEDAGOGIQUE
ET LUDIQUE, DESTINE A UNE UTILISATION PAR DES
ENFANTS. –
(Inventeur : CARRE PHILIPPE). –
Demandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif (1) informatif, pédagogique et ludique, comportant:
- un élément d’affichage (2) avec au moins une zone
d’affichage (3; 4),
- un support (5) portant l’élément d’affichage (2),
- une structure (15; 20) formant un jeu pour enfants,
notamment un agrès, laquelle structure (15; 20) est fixée
audit support (5) et est disposée par rapport à l’élément
d’affichage (2) de manière à permettre à un enfant jouant
sur la structure (15; 20) de voir la zone d’affichage (3; 4).
a 2.858.246 – b (A1) – d [04 08445]. – e 3 0 j u i l l e t
2004. – j B 01 D 36/02, B 01 D 37/02, 39/02, B 60 H
3/06, A 62 B 23/00. – k FILTRE, EN PARTICULIER
POUR UN SYSTEME DE CLIMATISATION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE ET/OU POUR UN SYSTEME DE
VENTILATION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : GROMMER CHRISTIAN ; HEBERLE
ARTHUR; KILIAN JORG). –
Demandeur : BEHR
GMBH CO KG, –
M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . –
Priorité: DE, 30 juillet 2003, n˚ 10335175.
p
o
r
f
m L’invention concerne un filtre et/ou un ensemble de filtres, en particulier pour un système de climatisation d’un
véhicule automobile et/ou pour un système de ventilation
d’un véhicule automobile, où le filtre est traversé par un
flux d’air entraîné en particulier par une soufflante, et le
filtre transforme une ou plusieurs substances toxiques en
substances sans danger. Ici, le filtre se compose au
moins partiellement d’une matière riche en protéines qui
est enduite d’un agent actif catalytique.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.247 – b (A1) – d [03 09411]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 01 D 53/28, B 01 D 53/96, 61/58, C 10 L
3/10, C 07 C 29/76. – k PROCEDE DE TRAITEMENT
DE GAZ PAR UNE SOLUTION DE GLYCOL FILTREE –
(Inventeurs : BAUDOT ARNAUD ; DUPASSIEUX
NATHALIE; MONTES SOPHIE). –
Demandeur : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
p
o
m L’invention porte sur un procédé et une installation
pour traiter un gaz par une solution de glycol dans lequel
on soumet une charge comportant un gaz, un glycol, de
l’eau et des sels, à une première étape de séparation (5)
du gaz d’un effluent liquide et on soumet ledit effluent
liquide à une étape de déshydratation (14) pour récupérer un effluent liquide déshydraté caractérisé en ce qu’on
élimine les sels contenus dans l’effluent liquide, déshydraté ou non, dans une étape de séparation membranaire (10) grâce à une force motrice générée par
différence de pression mécanique de part et d’autre
d’une membrane présentant une taille de pore comprise
entre 5 et 100 Angstrom.
L’invention porte, de plus, sur l’utilisation du procédé et
de l’installation dans la régénération d’un composé
liquide de la famille des glycols utilisé dans la prévention
de la formation d’hydrates lors de la mise en oeuvre d’un
gaz naturel.
a 2.858.248 – b (A1) – d [03 09341]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 01 F 3/08, B 01 F 13/06, F 25 B 23/00. –
k DISPOSITIF DE MELANGE DE DEUX FLUIDES ET
UTILISATION POUR LE REFROIDISSEMENT D’UN
F L U I D E A T R E S H AU T E T E M P E R AT U R E –
(Inventeurs : LEPINE MICHEL ; CUCINI DOMINIQUE). –
Demandeur : JEUMONT SA Société anonyme, –
p
o
r
m Le
dispositif comporte une enveloppe tubulaire (2)
ayant un premier élément de raccordement (5) pour son
alimentation en premier fluide à une première extrémité
axiale et un second élément de raccordement (6) pour
l’évacuation d’un mélange du premier et du second fluides à une seconde extrémité axiale. Un conduit interne
de guidage de fluide (18a, 18b) est placé coaxialement à
l’enveloppe (2) du mélangeur. Le dispositif comporte de
plus un troisième élément de raccordement (7) dans une
disposition latérale traversant l’enveloppe (2) entre le
premier élément de raccordement (5) et le second élément de raccordement (6) et débouchant dans une
chambre cylindrique (3) du mélangeur en vis-à-vis de la
surface externe du conduit de guidage (18a, 18b). Le
conduit de guidage (18a, 18b) qui peut être en deux parties comporte une paroi dans laquelle est ménagé un
espace d’isolation (19a, 19b) qui est mis en communication avec la chambre cylindrique (3). Le dispositif suivant
l’invention peut être utilisé en particulier pour assurer le
refroidissement d’eau supercritique utilisée dans un procédé d’oxydation d’effluents dans de l’eau supercritique.
B01D
53
54
B01F
a 2.858.249 – b (A1) – d [03 09533]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 01 F 5/10, B 01 F 15/00, F 15 D 1/00. –
k CUVE MUNIE D’UN DISPOSITIF DEFLECTEUR
POUR SORTIE D’ASPIRATION – p (Inventeurs : CADORET BERNARD ; HUBER FRANCOIS ; MARQUET
OLIVIER). –
Demandeur: ARMOR INOX Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LE GUEN ET
MAILLET
o
r
m La présente invention concerne une cuve du type qui
est prévue pour contenir un liquide à une température
homogène, ladite cuve comportant au moins une sortie
d’aspiration dans une de ses parois à un niveau en dessous de la surface du liquide qu’elle est destinée à contenir.
Selon l’invention, un dispositif déflecteur est monté
autour de ladite ou chaque sortie d’aspiration et en dessous de la surface du liquide qu’elle est destinée à contenir, ledit dispositif déflecteur étant prévu pour diriger ledit
liquide le long d’un canal d’aspiration allant de la surface
dudit liquide vers la sortie d’aspiration.
a 2.858.250 – b (A1) – d [03 09381]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 01 F 7/20, B 01 F 3/18, C 05 F 17/02. –
k DISPOSITIF MELANGEUR POUR DECHETS SOLIDES DIVISES – p ( I nve n t e u r : R I D E L L E B E R G E R
JEAN). – o Demandeur : SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA VALORISATION & L’ELIMINATION DES
DECHETS DU CENTRE OUEST VAR, –
Mandataire :
CABINET GUIU ET BRUDER
r
m La présente invention concerne un dispositif mélangeur pour matières, notamment constituées de déchets
solides divers divisés, dans un silo (1) vertical.
Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte:
- une zone centrale de travail s’étendant sur toute la hauteur du silo (1) et une zone périphérique,
- des moyens (6) distribués verticalement à différents
niveaux successifs (n1, n2, n3 ... n21) de la zone de travail, sur toute la hauteur du silo (1), aptes à soulever la
matière à partir de chacun des niveaux de la zone de travail et à la libérer,
- des moyens (la, 19) aptes à amener la matière de la
partie supérieure de la zone périphérique à la partie centrale inférieure du silo (1). (Figure 1)
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.251 – b (A1) – d [03 09281]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 04 B 5/12, G 01 M 1/18, G 01 N 35/00. –
k PROCEDE POUR EQUILIBRER UN PLATEAU ROTATIF D’UNE CENTRIFUGEUSE ET CENTRIFUGEUSE
METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE –
(Inventeur :
ESCAL PHILIPPE). –
Demandeur : DIAGYR Société
par actions simplifiée, –
LOYER
p
o
r
m Centrifugeuse comprenant un plateau (2), un capteur
de position (26) du plateau, une unité de contrôle et de
commande (27),pour faire tourner ledit plateau et l’arrêter dans des positions angulaires déterminées;
caractérisée par plusieurs conteneurs d’équilibrage (6),
un capteur (29) centrifuge, un dispositif (21) d’approvisionnement en produit d’équilibrage situé à un poste fixe,
des moyens de calcul aptes à déterminer une position
angulaire (θB) et une masse (m0) d’un balourd (B) ainsi
qu’une position angulaire (θE) pour une masse d’équilibrage (m1), ladite unité de contrôle et de commande (27)
étant apte à commander l’arrêt du plateau (2) dans une
position angulaire déterminée pour la masse d’équilibrage (m1) en correspondance avec ledit poste fixe, et à
commander ledit dispositif (21) d’approvisionnement en
produit d’équilibrage pour remplir celui des conteneurs
d’équilibrage (6) qui se trouve au poste fixe.
a 2.858.252 – b (A1) – d [04 08489]. – e 3 0 j u i l l e t
2004. – j B 0 5 B
7/24, B 05 B
15/06. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE D’ENDUCTION –
p (Inventeur: TAKEUCHI TOHRU). – o D e m a n d e u r :
KANSAI PAINT CO, LTD, – r Mandataire : CABINET
ORES . – f Priorité: JP, 01 août 2003, n˚ 03284905.
m La présente invention propose un dispositif d’enduction comprenant: un pistolet d’enduction (4) pourvu d’un
orifice de sortie d’enduction (42) et d’un orifice de sortie
du gaz de pulvérisation (44) formé à côté de l’orifice de
sortie d’enduction (42), et qui peut éjecter du gaz sous
pression par l’orifice de sortie du gaz de pulvérisation
(44); ainsi qu’une cartouche d’enduction (1) pourvue
d’un conteneur et d’une buse d’éjection pour l’enduction
(23) s’étendant à partir du conteneur dans lequel la cartouche de d’enduction (1) est montée de façon extractible
dans le pistolet d’enduction (4) de sorte que l’embout de
la buse d’éjection d’enduction (23) soit approximativement aligné avec l’orifice de sortie d’enduction (42). Le
dispositif d’enduction évite le processus de nettoyage,
lorsque les cartouches d’enduction sont remplacées.
B04B
55
56
B05C
a 2.858.253 – b (A1) – d [04 03455]. – e 0 2 a v r i l
2004. – j B 05 C 5/02, H 05 K 3/22. – k PROCEDE
ET DISPOSITIF DE REMPLISSAGE PAR UN PRODUIT
VISQUEUX DE ZONES SITUEES EN CREUX OU INTERPISTES SUR UN CIRCUT IMPRIME –
(Inventeurs :
BOURRIERES FRANCIS ; KAISER CLEMENT). –
D e m a n d e u r : N OVAT E C S o c i é t é a n o ny m e , –
Priorité: FR, 30 juillet 2003, n˚ 0309351.
p
o
f
m L’invention
concerne un procédé de remplissage
direct sans masque ou écran de sérigraphie de zones (4)
situées en creux par rapport à une surface d’un substrat
ou d’un circuit imprimé (1) avec un produit de remplissage liquide ou pâteux plus ou moins visqueux (2) sans
bulle d’air et en surépaisseur strictement au dessus des
interpistes. Un moyen de déplacement du circuit imprimé
est associé à l’action d’une tête de remplissage. L’action
conjointe d’un élément de mise en mouvement (3) du
produit et d’un élément de raclage (7) génère un différentiel de pression entre une zone confinée aval C et amont
D de l’élément de mise en mouvement (3). L’élément de
mise en mouvement provoque une circulation du produit
de remplissage en sens opposé au déplacement du circuit imprimé au niveau de la zone à remplir de façon à
évacuer le gaz présent et de le remplacer par du produit
au fur et à mesure du déplacement du circuit imprimé (1).
a 2.858.254 – b (A1) – d [04 08375]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j B 05 C 5/02, H 05 K 3/22, B 05 D 5/12, 7/
22. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE REMPLISSAGE
PAR UN PRODUIT VISQUEUX DE ZONES SITUEES EN
CREUX OU INTERPISTES SUR UN CIRCUIT IMPRIME,
ET EQUIPEMENT UTILISANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : BOURRIERES FRANCIS ; KAISER
CLEMENT ; CICERO ANTONIO ; NOVELLO OSLOVALDO). –
Demandeur : NOVATEC Société anonyme, –
Mandataire: DELHAYE GUY . –
Priorités : FR, 30
juillet 2003, n˚ 0309351; FR, 02 avril 2004, n˚ 0403455.
p
o
r
f
m L’invention concerne un procédé et un dispositif de
remplissage sans masque ou écran de sérigraphie de
zones situées en creux 4 non débouchantes par rapport
à la surface d’un substrat 1.
Selon l’invention, ce procédé consiste à associer dans
l’ordre selon le sens de déplacement relatif d’une tête 12
t du produit de remplissage 2, par rapport au substrat 1:
- un élément d’étalement 10 du produit à remplir 2 à la
surface du substrat 1,
- un élément de mise en mouvement 3 du produit de remplissage 2 au niveau de la zone à remplir 4,
- un élément 7 de réglage de l’épaisseur ou de raclage
de l’excès de produit de remplissage 2,
de manière à ce que le susdit produit de remplissage 2
reste constamment en contact avec la zone à remplir 4
du début du remplissage jusqu’au raclage de l’excès.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.255 – b (A1) – d [03 09351]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 05 C 7/08, B 05 C 3/18, 5/02, B 05 D 7/
22, H 05 K 3/22. – k PROCEDE DE REMPLISSAGE
DE ZONES SITUEES EN CREUX PAR ENTRAINEMENT
DE L’AIR ET REMPLACEMENT PAR DU PRODUIT EN
MOUVEMENT –
(Inventeurs :
BOURRIERES
FRANCIS; KAISER CLEMENT). –
Demandeur : NOVATEC Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un procédé de remplissage sans
masque ou écran de sérigraphie de zones 4 situées en
creux par rapport à une surface d’un substrat 1 avec un
produit de remplissage liquide plus ou moins visqueux 2.
Lesdites zones 4 sont non débouchantes sur l’autre face
du substrat 1. Le procédé consiste à étaler le produit 2 à
la surface du substrat 1 de manière à isoler les zones à
remplir de l’air extérieur, de mettre le produit 2 en mouvement au niveau des zones 4 à remplir de manière à évacuer sous forme de bulles 6 le gaz 5 présent dans les
zones en creux et de le substituer par du produit de remplissage 2, et à racler l’excès de produit 2 à la surface du
substrat 1.
a 2.858.256 – b (A1) – d [03 09428]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j B 22 C 9/10, B 22 C 1/00. – k NOYAU DE
FONDERIE A BASE DE BORATES DE POTASSIUM
COMPORTANT UNE CAVITE DE DISSOLUTION –
(Inventeur: LE NEZET ANDRE). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m Noyau (10) pour la réalisation de formes creuses par
fonderie, obtenu par moulage d’une coulée de sels minéraux en fusion dans un moule (16), caractérisé en ce qu’il
comporte une cavité intérieure (26) destinée à permettre
à un solvant d’avoir accès par capillarité au coeur du
noyau afin d’en accélérer la dissolution dans la pièce (12)
après usage du noyau.
B05C
57
58
B22D
a 2.858.257 – b (A1) – d [04 08474]. – e 3 0 j u i l l e t
2004. – j B 22 D 27/04. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE SOLIDIFICATION DIRIGEE – p ( I n ve n t e u r s :
SODERSTROM MARK L ; DONALDSON BRADLEY ;
BRINEGAR JOHN R). –
Demandeur : HOWMET RESEARCH CORPORATION, –
LAVOIX . –
Priorité : US, 30 juillet 2003,
n˚ 10630224.
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif de coulée à solidification dirigée comprenant un four de coulée (11) pourvu
d’une extrémité inférieure ouverte (13e) par laquelle un
moule (20) placé sur un élément de refroidissement (26)
est déplacé par un piston (28), un écran thermique (60)
porté par le piston et pouvant être positionné sur l’extrémité inférieure du four de coulée sous l’effet d’un déplacement du piston, et un ressort (70) pour retenir l’écran
thermique (60) sur l’extrémité inférieure lorsque ledit piston pousse le moule dans le four et retire le moule rempli
du matériau métallique fondu hors du four pour réaliser
une solidification dirigée du matériau métallique fondu
dans le moule.
Application notamment aux systèmes de coulée à solidification dirigée.
a 2.858.258 – b (A1) – d [03 09295]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 23 B 1/00, B 23 B 5/36. – k PROCEDE
D’USINAGE DE PIECES METTALIQUES A HAUT DEBIT –
(Inventeur : LEONETTI BERNARD). –
Demandeur :
LEONETTI
BERNARD, –
Mandataire: CABINET AYMARD ET COUTEL
p
o
r
m . Procédé d’usinage, comportant les étapes qui consistent à:
- placer la pièce (1) de travail sur un porte pièce, et
- faire subir à la pièce de travail un mouvement suivant
une trajectoire définie à l’avance par rapport à un outil (4)
porté par un porte-outil est caractérisé en ce que, outre
le mouvement principal relatif du porte-pièce par rapport
au porte-outil suivant la trajectoire principale donnée, on
y superpose un mouvement relatif d’oscillation de petite
amplitude par rapport à l’amplitude du mouvement principal de l’outil (4) par rapport au porte-pièce.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.259 – b (A1) – d [03 09532]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 23 B 49/02. – k A PPA R E IL L AG E QU I
PERMET DE PERCER, DE TARAUDER, DE FILETER
TOUTES PIECES CYLINDRIQUES OU POLYGONALES,
DE MATIERES DIVERSES –
( I n ve n t e u r : B E Z AC
JACQUES). –
Demandeur : BEZAC JACQUES, –
Mandataire: BEZAC JACQUES
p
o
r
m L’invention permet, suivant les éléments concernés,
de percer et de tarauder rigoureusement dans l’axe, ou
perpendiculairement à l’axe, et de fileter ce même axe.
Il est constitué par un bloc de serrage (1) qui effectue un
pincement des différents éléments, dans une parfaite
concentricité, en évitant tous risques d’altération de la
pièce à usiner, par glissement. Le bloc de serrage dispose de trois vis latérales (7) qui permettent de maintenir
le positionnement des douilles fendues de serrage (2), de
différents diamètres, adaptables aux sections des pièces
à usiner (6), des canons de guidage pour le perçage (3),
et des canons de guidage pour le taraudage (4) Un porte
filières (5), à étages pour recevoir différentes tailles de
filières (8), rehaussé d’une cloche de guidage par les
arrêtes du bloc de serrage, permet le filetage en bout
d’axe.
a 2.858.260 – b (A1) – d [03 09538]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 23 D 53/12. – k EBAUCHE DE BANDE
MULTIMETALLIQUE ET LAME DE SCIE REALISEE A
PARTIR DE CETTE EBAUCHE –
(Inventeur : DEMURGER JEAN PIERRE). –
Demandeur : JP INVESTISSEMENTS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Cette ébauche de bande multimétallique, comprenant
une bande support sur laquelle est soudée une partie de
coupe et dont la résistance mécanique à la rupture de la
bande support est inférieure à 150 MPa.
L’invention concerne également les lames de scie réalisées à partir d’une telle ébauche.
B23B
59
60
B25C
a 2.858.261 – b (A1) – d [03 09321]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 25 C 1/10. – k APPAREIL A FONCTIONNEMENT A GAZ D’ENTRAINEMENT D’UN ELEMENT
PAR PISTON –
(Inventeurs : NAYRAC FREDERIC ;
TOULOUSE BRUNO). –
Demandeur : SOCIETE DE
PROSPECTION ET D’INVENTIONS TECHNIQUES
SPIT Société anonyme, –
BLOCH ET ASSOCIES
p
o
r
m Dans
l’appareil, sous l’action de l’explosion d’un
mélange d’air et de gaz dans une chambre (15) fermée
par l’intermédiaire d’un manchon de chambre (1) et
d’une cage lors de la mise en appui de l’appareil, un piston (17) est propulsé dans un cylindre (2) pour entraîner
un élément. Le manchon de chambre (1) et le cylindre (2)
sont agencés pour que, lors de la fermeture de l’appareil,
le manchon de chambre (1) vienne en butée contre le
cylindre (2).
L’invention s’applique bien aux cloueurs et autres agrafeuses.
a 2.858.262 – b (A1) – d [03 09559]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 29 C 35/02, C 08 J 3/22, 3/24, H 01 B 3/
34, 13/14, 13/24, B 29 C 47/02 // C 08 L 51:06. –
PROCEDE D’EXTRUSION ET DE RETICULATION DE
COMPOSITION
P O LY M E R E
CHARGEE –
(Inventeurs: KENSICHER CHRISTELE; GALLIEN VALERIE). –
Demandeur: NEXANS Société anonyme, –
Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’extrusion et de réticulation d’une composition polymérique
chargée comprenant les opérations suivantes:
- un greffage à partir d’un mélange de greffage
comprenant:
- un polymère greffable silane dit de base (A) choisi
parmi les polyoléfines et leurs copolymères,
- un composé silane réactif avec le polymère greffable,
- un agent générateur de radicaux libres,
- un mélange maître dit de charge (B) comprenant une
charge et un polymère greffable silane compatible avec
ledit polymère de base,
- l’ajout dudit catalyseur de réticulation pour former la
composition polymérique,
- l’extrusion de ladite composition polymérique au moyen
d’une extrudeuse (10),
- la réticulation de ladite composition polymérique extrudée.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.263 – b (A1) – d [03 09217]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j B 29 C 51/16. – k PROCEDE , DISPOSITIF
ET INSTALLATION POUR LE THERMOFORMAGE ET
LE BANDEROLAGE DE RECIPIENTS –
(Inventeurs :
GANDON BERNARD ; DUNAN ALAIN ; KERVAZO MICHEL). –
Demandeur : ERCA FORMSEAL Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de fabrication de
récipients par thermoformage et de mise en place de
banderoles de décor sur ces récipients, dans lequel on
fournit un bloc de moule (24) comportant au moins une
chambre de thermoformage (40), ayant une ouverture
d’introduction et apte à basculer entre une position de
travail et une position basculée, procédé dans lequel on
amène la chambre de thermoformage (40) en position
basculée, on introduit une banderole (32) de décor dans
cette chambre de thermoformage (40) par l’ouverture
d’introduction (42) de cette dernière, on ramène la chambre de thermoformage (40) en position de travail et on
thermoforme un récipient dans ladite chambre à partir
d’un matériau thermoplastique.
Selon l’invention, après avoir introduit la banderole (32)
dans la chambre de thermoformage (40) et avant de thermoformer le récipient, on ajuste la position de la banderole (32) à l’intérieur de la chambre de thermoformage
(40).
a 2.858.264 – b (A1) – d [03 09502]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 41 J 3/60. – k PROCEDE DE PILOTAGE
D’UNE IMPRIMANTE RECTO VERSO ET DISPOSITIF
POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE –
( I n ve n t e u r s : AU G E R S A M U E L ; F O U B E RT
THIERRY; FOUBERT SEBASTIEN). –
Demandeur :
SASETH Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé de pilotage d’une
imprimante susceptible d’apposer des images, une
image recto (50) et une image verso (52), sur les deux
faces opposées d’un support (54), ladite imprimante
comprenant au moins deux ensembles d’impression (56,
58), au moins un (56) au dessus du support (54) susceptible d’apposer au moins une partie de l’image recto (50)
et au moins un (58) au-dessous du support (54) susceptible d’apposer au moins une partie de l’image verso (52),
caractérisé en ce que les deux ensembles d’impression
(56, 58) reçoivent un même signal (66) fonction d’un
fichier (68) de points comprenant l’image recto (50) et
l’image verso (52) juxtaposées, la zone du support (54) à
imprimer défilant au droit de la zone de chaque ensemble
d’impression apposant l’image adéquate.
B29C
61
62
B42F
a 2.858.265 – b (A1) – d [03 09482]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 42 F 1/02, B 43 M 17/00. – k ATTACHE
DESTINEE A PINCER AU MOINS UN ELEMENT PLAT –
(Inventeurs : VICERIAL MARIE NOELLE ; VICERIAL
JEANNE). –
Demandeur : MARIE NOELLE CREATION, –
Mandataire: CABINET BALLOT
p
o
r
m Attache (1) destinée à pincer élastiquement au moins
un élément plat (2) tel que feuille de papier, tissu, en vue
de son marquage ou de sa liaison avec un autre élément,
identique ou non, du type obtenu par conformation d’un
fil élastiquement déformable et constitué par au moins
une partie postérieure (3) et une partie antérieure (4)
entre lesquelles est susceptible d’être pincé l’élément
plat (2), caractérisée en ce que la partie postérieure (3)
de ladite attache (1) est formée par une première boucle
se prolongeant dans une zone supérieure de jonction par
une branche (4), constituant la partie antérieure ou inversement, ladite branche (4) recoupant la première boucle
(3) en formant avec une partie de celle-ci une seconde
boucle (5) et se prolongeant au-delà, de manière à former sensiblement la lettre grecque phi, à l’endroit ou à
l’envers.
a 2.858.266 – b (A1) – d [04 08442]. – e 3 0 j u i l l e t
2004. – j B 42 F 13/22. – k CLASSEUR ET RELIURE
A OUVERTURE SUR 360 DEGRES – p ( I nve n t e u r s :
SATO JAY K; WHALEY PAUL). – o Demandeur : AVERY DENNISON CORPORATION Société de droit de
l’état de Californie, –
Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE . –
Priorité : US, 01 août 2003,
n˚ 10633283.
r
f
m L’invention
concerne un classeur à ouverture sur
360˚.
Elle se rapporte à un classeur qui comprend une couverture, un ensemble à anneaux qui comprend deux supports (42, 44), un organe protecteur (26) rappelant les
anneaux entre une première et une seconde position de
stabilité, des premiers demi-anneaux (22’) fixés à l’un
(42) des supports d’un côté et des seconds demianneaux (22“) montés sur l’autre support (44) de l’autre
côté, coopérant avec les premiers demi-anneaux (22’)
dans une première position de stabilité et étant distants
des premiers demi-anneaux (22’) dans une seconde
position de stabilité, et une plaque d’articulation (20)
pivotant sur le protecteur (26), la surface externe de la
plaque d’articulation (20) étant alignée sur la surface
externe du protecteur (26).
Application aux classeurs à anneaux.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.267 – b (A1) – d [03 09448]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j B 6 0 C
23/00, B 60 C
23/02. –
k METHODE D’EVALUATION DE LA PRESSION DES
PNEUMATIQUES, ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UN DISPOSITIF DE SERVEILLANCE DE LA PRESSION APTE A LA METTRE EN OEUVRE. –
(Inventeurs : GOURIET PASCAL ; DJAMA ZAHIR). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne une méthode d’évaluation de la
pression d’un pneu monté sur une roue d’un véhicule
automobile.
Selon l’invention, la méthode comprend les étapes
suivantes:
1/ estimation de la raideur verticale ou de la variation de
la raideur verticale (Kp, Kp1, Kp2) dudit pneu à partir
d’au moins une grandeur (Ar, Ar1, Ar2) mesurée par au
moins un capteur équipant le véhicule;
2/ estimation de la pression ou de la variation de pression (P) dudit pneu (Pn, Pn1, Pn2) à l’aide de tables et/ou
de cartographies prédéterminées, bi- ou multi-dimensionnelles, donnant la pression ou la variation de pression (P) du pneu (Pn, Pn1, Pn2) en fonction de la raideur
verticale ou de la variation de raideur verticale (Kp, Kp1,
Kp2) du pneu estimée à l’étape 1/ et éventuellement
d’autres paramètres.
a 2.858.268 – b (A1) – d [03 09232]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j B 60 H 1/00, B 60 H 1/08, 1/32, F 01 P 7/
16. – k SYSTEME DE GESTION DE L’ENERGIE THERMIQUE, A DEUX CIRCUITS DE FLUIDE CALOPORTEUR, POUR VEHICULE A MOTEUR –
(Inventeurs :
GUERRERO PASCAL; AP NGY SRUN; JOUANNY PHILIPPE). –
Demandeur : VALEO THERMIQUE MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET NETTER
p
o
r
m Le système de gestion de l’énergie thermique d’un
véhicule à moteur de l’invention comprend un circuit à
haute température (12) et un circuit à basse température
(14) qui utilise un même fluide caloporteur et des moyens
de commutation (44, 46) interposés entre les deux circuits et agencés pour être placés sélectivement, soit
dans une première position en laquelle un radiateur de
chauffage (26) fait partie du circuit à haute température
pour servir de radiateur de chauffage, soit dans une
deuxième position en laquelle le radiateur de chauffage
fait partie du circuit à basse température pour servir au
refroidissement d’un condenseur (32).
B60C
63
64
B60H
a 2.858.269 – b (A1) – d [04 51663]. – e 2 7 j u i l l e t
2004. – j B 60 H 1/00, F 24 F 13/22, F 25 B 47/00. –
k INSTALLATION DE CLIMATISATION D’UN VEHICULE ET PROCEDE DE COMMANDE DE CETTE INSTALLATION –
( I nve n t e u r s : H O R S T M A N N P E T E R ;
LEUTHNER STEPHAN ; SATZGER PETER ; MALL
GERNOT; KANTERS PETRA; KAEFER OLIVIER; GENTIL KREIENKAMP ISABELLE; BRANDES HENRICK). –
Demandeurs : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung ; ZEXEL VALEO COMPRESSOR EUROPE GMBH, –
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 29 juillet 2003,
n˚ 10334907.
p
o
r
f
m Installation de climatisation d’un véhicule comportant
un évaporateur (16), un compresseur (24), un condenseur ou refroidisseur de gaz (26) et un organe d’expansion (30) faisant partie du circuit (13) de l’agent
frigorifique de l’installation de climatisation (10). L’agent
frigorifique alimente l’évaporateur (16) à partir du compresseur (24) en passant par le refroidisseur de gaz (26)
et l’organe d’expansion (30). Le circuit (13) comporte un
moyen de liaison (48) permettant d’alimenter directement
l’évaporateur (16) en agent frigorifique chaud. L’invention
concerne également un procédé de commande d’une
telle installation de climatisation et en particulier de la
périodicité du nettoyage de l’installation.
a 2.858.270 – b (A1) – d [03 09446]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j B 6 0 H
3/00, B 60 H
1/34. –
k AERATEUR DE VEHICULE COMPORTANT UN DIFFUSEUR DE PARFUM – p (Inventeurs : DAVRIL JEAN
LOUIS; DEPLACE BRUNO). – o D e m a n d e u r : K E Y
PLASTICS INTERNATIONAL Société en nom collectif, –
r Mandataire: CABINET MALEMONT
m La
présente invention concerne un aérateur pour
introduire de l’air dans l’habitacle d’un véhicule, notamment d’une automobile.
Cet aérateur comporte un corps creux (1) pourvu à l’une
de ses extrémités d’un orifice d’entrée (2) relié à une
source d’air et à son autre extrémité d’un orifice de sortie
(3) débouchant dans l’habitacle et est caractérisé en ce
qu’il comprend un diffuseur de parfum (7) intégré au
corps creux (1) et comportant une dérivation (8) reliée à
une source de parfum (17) et destinée à être empruntée
par au moins une partie de l’air circulant de l’orifice
d’entrée (2) à l’orifice de sortie (3).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.271 – b (A1) – d [03 09376]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 60 J 10/08, B 62 D 25/00. – k CELLULE
DE POSE EN CONTINU D’UN JOINT D’ETANCHEITE
SUR LA CAISSE OU UN ELEMENT DE CARROSSERIE
D’UN VEHICULE A MOTEUR PAR EXEMPLE –
(Inventeurs : FLORENTZ BERTRAND ; BARATIN
SYLVAIN; DRIVON STEPHANE). –
Demandeur :
HUTCHINSON Société anonyme, –
Mandataire : CABINET ORES
p
o
r
m Cellule de pose dynamique et en continu d’un joint
d’étanchéité adhésivé (3a) sur une caisse ou un élément
de carrosserie d’un véhicule à moteur par exemple, cette
cellule (1) comprenant au moins un poste d’alimentation
(P1) d’un profilé extrudé (3) avec une partie de fixation
(4) adhésivée et recouverte d’un film protecteur (7), une
tête automatisée de dépose (10) du joint (3a) découpé
dans le profilé (3) par des moyens de découpe (20), un
robot (R) manipulant soit l’élément de carrosserie autour
de la tête automatisée qui est fixe, soit la tête automatisée autour de la caisse ou de l’élément de carrosserie
qui est fixe, caractérisée en ce que la cellule de pose (1)
comprend au moins des moyens de détection (60) de la
présence de trous d’évacuation d’air (60) et/ou d’évacuation d’eau (52) dans le profilé (3), et/ou des moyens de
perçage (62) d’au moins l’un de ces trous dans le profilé
(3).
a 2.858.272 – b (A1) – d [03 09378]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 60 J 10/08, B 62 D 65/00. – k CELLULE
DE POSE DYNAMIQUE D’UN JOINT D’ETANCHEITE
SUR UN SUPPORT TEL LA CAISSE OU UN ELEMENT
DE CARROSSERIE D’UN VEHICULE A MOTEUR PAR
EXEMPLE –
(Inventeurs : DRIVON STEPHANE ;
AUCLAIR BENOIT). –
Demandeur : HUTCHINSON
Société anonyme, –
Mandataire: CABINET ORES
p
o
r
m Cellule de pose dynamique et en continu d’un joint
d’étanchéité adhésivé (3a) sur une caisse ou un élément
de carrosserie d’un véhicule à moteur par exemple, cette
cellule (1) comprenant au moins un poste d’alimentation
(P1) d’un profilé extrudé (3) avec une partie de fixation
(4) qui reçoit un système adhésivé (6) recouvert d’un film
protecteur (7), une tête automatisée de pose (10) du joint
(3a) découpé à longueur dans le profilé (3) par des
moyens de découpe (20), un robot (R) manipulant soit
l’élément de carrosserie autour de la tête automatisée
qui est fixe, soit la tête automatisée autour de la caisse
ou de l’élément de carrosserie qui est fixe, caractérisée
en ce que la cellule de pose (1) comprend au moins des
moyens de préhension (30) du film protecteur (7) du profilé (3), ces moyens de préhension (30) comprenant au
moins un dispositif (32) apte à décoller le film protecteur
(7) du profilé (3).
B60J
65
66
B60N
a 2.858.273 – b (A1) – d [03 09542]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 60 N 2/48. – k TIGE LISSE D’APPUITETE POURVUE D’UN RETREINT – o D e m a n d e u r :
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BOUJU DERAMBURE BUGNION SA
r
m L’invention concerne une tige lisse destinée à coopérer avec un dispositif de blocage (6) d’un système de
réglage en hauteur d’un appui-tête par rapport à un support, ledit dispositif étant apte à bloquer la tige (1) par un
effort sur au moins une partie de la périphérie de ladite
tige, la tige (1) comprenant au moins une première zone
(2), de diamètre D1 constant dans laquelle le dispositif
de blocage (6) est apte à bloquer la tige (1), ladite tige
étant caractérisée en ce qu’elle comprend une deuxième
zone (3), dite rétreint, de diamètre D2 inférieur à D1,
dans laquelle le dispositif de blocage (6) ne peut pas bloquer la tige (1).
L’invention concerne également un système de réglage
en hauteur d’un appui-tête comprenant une telle tige (1).
a 2.858.274 – b (A1) – d [03 09414]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j B 60 P 1/00. – k DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR L’ELEMENT DE CHARGEMENT
BASCULANT D’UN VEHICULE DE TRANSPORT –
Division demandée le 19/08/04 bénéficiant de la date
de dépôt du 31/07/03 de la demande initiale n˚ 03
09414. –
( I n v e n t e u r : AY M E J AC Q U E S ) . –
D e m a n d e u r : AC T M S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET MALEMONT
n
p
o
r
m La partie de verrouillage 5 d’un crochet 6, articulé sur
l’extrémité avant du châssis du véhicule, engage l’aile 4
d’un profilé en U 3 solidaire du plateau basculant 2, en
position de transport de ce dernier. Le crochet 6 a sa
face arrière 10 qui présente la forme d’une rampe inclinée, et il est relié par une tirette 8 au piston d’un vérin
pneumatique 9 à ressort de rappel intégré. Le plateau 2
étant en position basculée le crochet 6 ayant été ramené
en position de verrouillage, le plateau 2 en fin de course
de retour engage par son aile 4 la rampe 10 du crochet 6
qui s’efface, puis revient en position de verrouillage sous
l’action du ressort de rappel.
Le dispositif permet d’obtenir, sans intervention manuelle
le verrouillage du plateau de chargement en position de
transport.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.275 – b (A1) – d [04 51720]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j B 60 P 3/32. – k VEHICULE ROUTIER TEL
QU’UN CAMPING-CAR, UNE CARAVANE OU SIMILAIRE –
( I n v e n t e u r : WAC H T V E I LT K U RT ) . –
Demandeur : KNAUS TABBERT GROUP GMBH, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT . –
Priorité :
DE, 31 juillet 2003, n˚ 20311839.
p
o
r
f
m L’invention concerne un véhicule routier (1) tel qu’un
camping-car, une caravane ou analogue, possédant une
cellule sanitaire (4) agencée de préférence dans la partie
arrière du véhicule, dans laquelle sont disposés au moins
une douche (41), des toilettes (42) et un lavabo (43), qui
est réalisée sous la forme d’une unité limitée et est aussi
accessible à partir de l’espace habitation (3) à travers
une porte, cette porte étant constituée par une porte
pendulaire (5) qui, dans une première position de fermeture, sépare la totalité de la cellule sanitaire (4) de
l’espace habitation (3) de la façon traditionnelle et qui,
dans une deuxième position de fermeture, subdivise la
cellule sanitaire (4) en un espace toilettes et un espace
lavabo. La cellule sanitaire (4) peut ainsi être utilisée de
façon plus variable que dans l’état de la technique.
a 2.858.276 – b (A1) – d [03 09565]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 60 Q 1/12. – k PROJECTEUR CODE ET
V I R AG E P O U R V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: RAVIER JEAN PAUL). –
D e m a n deur :
VALEO VISION Société anonyme
p
o
m Le projecteur lumineux code et virage pour véhicule
automobile comporte au moins deux sources lumineuses
(S1, K1) avec au moins une première source (S1) à coupure code et au moins une seconde source (K1) à coupure plate, disposée à l’extérieur de la première source,
pour éclairer vers l’intérieur d’un virage de son côté; des
moyens (E) sensibles à la trajectoire du véhicule pour
fournir un signal dépendant de la nature de la route suivie par le véhicule; et des moyens (U) pour augmenter
l’intensité lumineuse de la source à coupure plate (K1),
lors d’un virage du côté de cette source, en réponse au
signal fourni.
B60P
67
68
B60Q
a 2.858.277 – b (A1) – d [03 09566]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 60 Q 1/12. – k MOYENS DE DETECTION
DE VIRAGE INTEGRABLES DANS UN DISPOSITIF DE
CONTROLE D’UN SYSTEME D’ECLAIRAGE A FONCTION VIRAGE –
(Inventeur : MENARD CYRIL). –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
p
o
m La
présente invention concerne des moyens de
détection de virage (10) intégrables dans un dispositif de
contrôle (100) d’un système d’éclairage à fonction virage
pour véhicule automobile caractérisé en ce qu’ils comprennent un compas électronique générant une information indicatrice d’un virage.
a 2.858.278 – b (A3) – d [04 08066]. – e 2 1 j u i l l e t
2004. – j B 60 Q 1/56, F 21 S 8/10, F 21 V 5/04, 7/
00, 8/00. – k DISPOSITIF D’ECLAIRAGE POUR UNE
IMMATRICULATION DE VEHICULE AUTOMOBILE –
( I nve n t e u r s : RU T H S TO R S T E N ; K AT H M A N N
JOACHIM ; BUNGENSTOCK CARMEN ; KONEKE JOSEF). –
Demandeur : HELLA KGAA HUECK CO, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
p
o
r
f
m Un dispositif d’éclairage 1 pour une immatriculation
de véhicule automobile, comprend un logement pour une
plaque d’immatriculation pouvant être rétro-éclairée, et
au moins un moyen lumineux 3 destiné à rétro-éclairer la
plaque d’immatriculation 2. Derrière la plaque d’immatriculation 2, sont prévus des éléments de réflecteur 6
décalés les uns par rapport aux autres transversalement
à une normale au plan d’étendue de la plaque d’immatriculation 2. Pour projeter la lumière rayonnée par ledit au
moins un moyen lumineux 3 sur les éléments de réflecteur 6, il est prévu un dispositif de guide de lumière. Les
éléments de réflecteur 6 sont configurés de façon à
dévier la lumière qui leur est incidente, en direction de la
plaque d’immatriculation 2.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.279 – b (A1) – d [03 09419]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j B 60 Q 5/00, B 60 R 25/10, G 10 K 9/12. –
k SIRENE BLINDEE POUR VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n v e n t e u r : J AW D O S Z Y N C L AU D E ) . –
o Demandeur : DELPHI TECHNOLOGIES INCORPORATED, – r Mandataire: CABINET PEUSCET
m Sirène blindée destinée à équiper un véhicule automobile comportant un boîtier intérieur (5) support de
l’électronique, un ensemble de production du son (5) formant le couvercle dudit boîtier intérieur, des moyens de
fermeture pour fermer de manière étanche ledit ensemble de production du son sur ledit boîtier intérieur, une
carte électronique (4) logée dans ledit boîtier intérieur et
connectée électriquement audit ensemble de production
du son, et une coque extérieure destinée à recevoir ledit
boîtier intérieur et comportant des première et deuxième
demi-coques (6, 2) associées par des moyens d’assemblage (23), la deuxième demi-coque (2) étant munie
d’orifice de libération du son (28) et la face intérieure (29)
de la deuxième demi-coque formant, avec la surface
extérieure (34) de l’ensemble de production du son placée en vis-à-vis, une chambre de compression (8) pour
produire un signal sonore.
a 2.858.280 – b (A1) – d [03 09363]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 6 0 R
1/06, B 60 R
11/04. –
k DISPOSITIF DE VISION ARRIERE POUR VEHICULE
AUTOMOBILE – p (Inventeurs : IZABEL VINCENT ; SIMON LAURENT). – o Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
m La présente invention concerne un dispositif de vision
arrière 1 pour véhicule automobile, comportant une
caméra vidéo 2 destinée à être intégrée fixement à
l’arrière d’un véhicule automobile.
L’invention est remarquable en ce que le dispositif de
vision arrière 1 comporte en outre un volet 10 monté
mobile en déplacement entre une position de fermeture
et une position d’ouverture dans lesquelles ledit volet 10
est disposé respectivement devant et à l’écart de l’objectif de la caméra vidéo 2, ainsi que des moyens moteurs
20 aptes à entraîner en déplacement le volet 10 entre la
position de fermeture et la position d’ouverture.
B60Q
69
70
B60R
a 2.858.281 – b (A1) – d [03 09365]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 60 R 13/08. – k OBTURATEUR POUR
C L O I S O N D ’ H A B I TAC L E D E V E H I C U L E –
(Inventeurs : DEKERLE DAMIEN ; COLLIGNON PASCAL). –
Demandeur: TRELLEBORG VICKERS Société par actions simplifiée, –
PEUSCET
p
o
r
m L’invention a pour objet un obturateur (200) destiné à
obturer une ouverture (3) présente dans une cloison (4)
d’un véhicule. L’obturateur comporte des moyens de fixation (240) et des moyens d’étanchéité (230a). L’obturateur comporte une première paroi (210) en un premier
matériau rigide et une deuxième paroi (220) en un
deuxième matériau rigide, la deuxième paroi recouvrant
entièrement une face, dite première face intérieure (211),
de la première paroi tout en étant espacée de celle-ci de
manière à ménager une lame d’air (205). Les première et
deuxième parois sont assemblées à leurs périphéries
respectives par un joint d’assemblage (230) en matériau
élastomère maintenant les deux parois entre-elles et
assurant l’étanchéité de la lame d’air.
a 2.858.282 – b (A1) – d [03 09387]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 60 R 13/08, C 03 C 27/10, 27/04, C 09 J
175/04. – k MATERIAU A PROPRIETE D’AMORTISSEM E N T AC O U S T I Q U E E T D E C O L L AG E –
(Inventeurs : LEROY DIMITRI ; LEHMANN YVES). –
Demandeur : SAINT GOBAIN PERFORMANCE
PLASTICS CHAINEUX Sociedad anonima, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m Matériau amortissant ayant un facteur de perte tanδ
au moins égal à 0,25 et présentant deux températures de
transition vitreuse dont au moins une température est
sensiblement proche de la température d’utilisation du
matériau.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.283 – b (A1) – d [03 06706]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 6 0 R
15/02, A 47 K
3/28. –
k DOUCHETTE EMBARQUEE POUR VEHICULE –
p ( I n ve n t e u r : S A LVA N T J E A N F R A N C O I S ) . –
o Demandeur: SALVANT JEAN FRANCOIS
m Dispositif de douchette embarquée comportant une
cuve plastique étanche (1) dont le dessus est composé
d’une poignée de transport (10) et, de deux comparti
ments (12) et (15) .Le compartiment (15) est réservé au
logement de la pompe immergée (2) et a son système de
mise en service (5) et possède un couvercle (13), et le
compartiment (12) est réservé aux accessoires ou a un
range savonnette et possède également un couvercle
(14). La sortie de la pompe immergée (2) est reliée par
l’intermédiaire d’un tuyau (11) a un raccord rapide a fermeture automatique type jardin (3) lui même fixé sur la
cuve (1), d’un bouchon de remplissage (4) situé sur le
dessus de la cuve (1), d ’un interrupteur marche / arrêt
(5) fixé sur la cuve (1) et situé entre la pompe (2) et le
raccordement électrique du véhicule type allume cigare
ou autre, d’un tuyau flexible (6) équipé d’un raccord
rapide (7) se raccordant sur le raccord (3), d’un raccord
rapide a fermeture automatique (8), d’ une pomme de
douche (9) ou d’autres accessoires se raccordant aussi
bien sur les raccords (3) et (8) .
a 2.858.284 – b (A1) – d [03 09543]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 60 R 21/34, B 60 R 19/02, B 62 D 25/08. –
k DISPOSITIF ABSORBEUR DE CHOC POUR LA PROTECTION DE PIETONS – p (Inventeur : LACOTE VIRGINIE). – o Demandeur : CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : BOUJU DERAMBURE BUGNION SA
r
m L’invention concerne un dispositif absorbeur de choc,
comprenant une calotte (2) creuse et sensiblement
hémisphérique, sur la circonférence de laquelle est prévue une jupe (3), ladite jupe étant décalée radialement
vers l’extérieur de la calotte, le dispositif étant pourvu
d’évidements (4, 5) longitudinaux.
L’invention concerne également un panneau de garniture
du compartiment moteur comprenant un tel dispositif (1).
B60R
71
72
B60S
a 2.858.285 – b (A1) – d [03 09362]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 60 S
1/16, B 60 S
1/60,
1/58. –
k DISPOSITIF D’ESSUYAGE A BALAYAGE LINEAIRE – p (Inventeurs : EUSTACHE JEAN PIERRE ; CATHALA FRANCK). – o Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
m La
présente invention concerne un dispositif
d’essuyage 1 comportant des moyens d’entraînement 10
destinés à déplacer un balai 20 sur une surface à
essuyer 101 suivant un mouvement alternatif de
balayage linéaire.
L’invention est remarquable en ce que les moyens
d’entraînement 10 sont aptes à incliner transversalement
le balai 20 vers l’intérieur, par rapport à la normale à la
surface à essuyer, lorsque ledit balai 20 est à une extrémité de la zone de balayage 102.
a 2.858.286 – b (A1) – d [03 09273]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 60 S 3/04. – k INSTALLATION TRANSPORTABLE DE LAVAGE DE VEHICULES ROUTIERS ET
D E C H A N T I E R S D E T R AVAU X P U B L I C S –
(Inventeurs: SAUVION JEAN PIERRE; SAUVION PATRICK). –
Demandeur : SAUVION JEAN PIERRE, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne une installation transportable de
lavage de véhicules de travaux publics.
Cette installation est remarquable en ce qu’elle
comprend:
- une cuve de lavage (2) surmontée d’un caillebotis de
roulement (3) sur lequel est positionné ledit véhicule pendant le lavage, cette cuve (2) étant munie de moyens de
manutention (6) autorisant son transfert à l’aide d’un
engin de levage entre une position de lavage dans
laquelle elle repose sur le sol et une position de transport
dans laquelle elle est placée sur un camion de transport,
- des moyens de lavage (25,25’) de la face inférieure
dudit véhicule,
- des moyens (4) de lavage latéral du véhicule, mobiles
entre une position active dans laquelle ils permettent le
lavage d’au moins une partie des côtés dudit véhicule et
une position de transport dans laquelle ils sont rangés
pour pouvoir être transportés avec ladite cuve de lavage
(2).
Application au lavage des véhicules routiers et de chantier.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.287 – b (A1) – d [03 09379]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 61 D 17/22. – k PERFECTIONNEMENT A
UN DISPOSITIF DE FIXATION D’UN SOUFFLET D’INTERCOMMUNICATION, EN PARTICULIER POUR MATERIEL DE TRANSPORT –
(Inventeurs : GOMBERT
NICOLAS ; CIOLCZYK JEAN PIERRE). –
Demandeur : HUTCHINSON Société anonyme, –
Mandataire: CABINET ORES
p
o
r
m Dispositif d’accouplement pour matériel de transport
comportant au moins un soufflet (1) monté entre deux
éléments sensiblement en vis-à-vis du matériel de transport au moyen d’un joint rétractable présentant en section droite une chambre à volume variable, caractérisé en
ce que la chambre est délimitée par au moins deux bras
(22) réunis l’un à l’autre par une membrane souple (25)
pour permettre auxdits bras (22) de se rapprocher l’un de
l’autre lorsque le joint est dans une position rétractée
avant montage.
a 2.858.288 – b (A1) – d [03 09229]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j B 62 B 1/12. – k CHARIOT POUR RANDONNEUR – p ( I nve n t e u r : B I S C H G I L B E RT ) . –
o Demandeur: BISCH GILBERT, – r Mandataire : CABINET NITHARDT ET ASSOCIES
m La présente invention concerne un chariot pour randonneur facilitant le transport de tout type de chargement
sur tout type de terrain, pouvant être tracté ou poussé
sans les mains, limitant les efforts musculaires à fournir,
ergonomique, adapté aux randonneurs occasionnels
ayant une condition physique moyenne ainsi qu’aux randonneurs chevronnés ayant un chargement à transporter
plus conséquent.
Le chariot (1a) pour randonneur comporte un châssis
(2a) porté par un essieu à roues (3a), un timon (4a) relié
au châssis (2a) par une première extrémité, une plaque
d’appui (5a) pourvue d’une ceinture abdominale (50a),
en appui sur le dos du randonneur et couplée à la
seconde extrémité du timon (4a). Le chariot (1a) est
pourvu de moyens d’articulation de type pivot autorisant
le pivotement de la plaque d’appui (5a) par rapport au
châssis (2a) selon deux axes distincts A et B pour que le
chariot (1a) puisse suivre les irrégularités et le dénivelé
du terrain sans pénaliser le randonneur.
Application: Transport de tout type de chargement par un
piéton.
B61D
73
74
B62D
a 2.858.289 – b (A1) – d [03 09274]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 62 D 1/20. – k ENSEMBLE DE COMMANDE DE DIRECTION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
( I n ve n t e u r : C O U V I DAT F R A N C K ) . –
p
o
r
m L’invention concerne un ensemble de commande de
direction d’un véhicule automobile comprenant notamment un arbre secondaire relié à l’une de ses extrémités,
par un joint de Cardan (7), à l’extrémité de liaison (60)
d’un arbre tertiaire (6), l’extrémité opposée de cet arbre
tertiaire (6) agissant sur la barre de direction transversale
reliant deux roues dudit véhicule pour en modifier l’orientation.
Cet ensemble est remarquable en ce qu’il comprend un
système d’accouplement en rotation mâle/femelle (600,
700) dont l’un des organes (600) est solidaire de ladite
extrémité de liaison (60) et dont l’autre organe (700) est
solidaire de l’une des chapes (70) dudit joint de Cardan
(7), et en ce que ce système d’accouplement mâle/
femelle (600, 700) comprend un dispositif de verrouillage
en translation comprenant un doigt de verrouillage (74)
sollicité par un ressort qui peut être déplacé entre une
position active qui interdit le désaccouplement de l’arbre
tertiaire (6) et de ladite chape (70) et une position escamotée qui l’autorise.
a 2.858.290 – b (A1) – d [03 09404]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 6 2 D
65/18, B 62 D
25/08. –
k ENSEMBLE DE BLOC-AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT DES MOYENS D’AJUSTEMENT DE LA POSITION DES BLOCS OPTIQUES,
OUTIL DE REGLAGE PREVU A CET EFFET, ET PROCEDE DE MONTAGE D’UN TEL BLOC-AVANT –
(Inventeurs : LAZZERONI ERIC ; BIERJON DIDIER). –
Demandeur : FAURECIA INDUSTRIES Société anonyme, –
p
o
r
m Cet ensemble comprend une face avant, une peau de
pare-chocs, deux poutres flexibles, et deux blocs optiques, dont chacun est fixé rigidement à une poutre respective. Il comprend en outre des moyens de prépositionnement et de guidage (45) adaptés pour assurer
un pré-positionnement autorisant un déplacement sensiblement axial (X) de ladite première extrémité (43A) par
rapport à la face avant, lesdits moyens (45) comportant
des moyens (83) d’entraînement en translation axiale de
la première extrémité (43A) par rapport à la face avant
fonctionnant par engrènement, et des moyens (73, 74)
de réception amovible d’un outil de réglage (91) dans
une position d’engrènement.
L’invention vise également un outil de réglage, et un procédé d’assemblage et de montage d’un tel ensemble de
bloc-avant.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.291 – b (A1) – d [03 09406]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 62 J 1/06. – k DISPOSITIF DE REGLAGE DE TENSION DE TIGE DE SELLE A SUSPENSION –
(Inventeur: TRIBOUT MICHEL CAMILLE PIERRE). –
Demandeur : TRIBOUT MICHEL CAMILLE PIERRE, –
Mandataire: CABINET LAURENT MUNIER
p
o
r
m Le dispositif de réglage de tige de selle (i) à suspension de vélo contient un moyen de compression et
réglage, du type à ressort intérieur hélicoïdal (g) relié par
partie inférieure à une pièce de réglage formant une vis
creuse (f) disposée dans le tube (e).
Il comprend une tige (a) reliée à au moins un moyen
d’actionnement de deux expandeurs (b, b’) coopérant
entre eux, le moyen d’actionnement comprenant au
moins une pièce percée coulissant sur la tige au-dessus
des expandeurs (b, b’), ladite pièce présentant des crans
sur sa face inférieure coopérant avec une rondelle crantée qui présente une patte coulissant dans un trou oblong
prévu dans l’expandeur supérieur (b’) en partie supérieure. La tige (a) comprend un moyen d’entraînement en
rotation et un moyen de solidarisation de la selle.
Utilisation pour le réglage de tension de tige de selle à
suspension.
a 2.858.292 – b (A1) – d [03 09407]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 62 J
7/04, B 62 J
7/08,
9/00. –
k DISPOSITIF PORTE-SAC A MONTER SUR UNE BICYCLETTE – p (Inventeur : SPRONI CAROLINE). –
o Demandeur : PROMILES Société anonyme, –
r Mandataire: BEAU DE LOMENIE
m Le dispositif concerne le portage sur une bicyclette
d’un sac comportant une poche extérieure dont l’ouverture est tournée vers le bas, lequel dispositif solidaire de
la bicyclette comporte une tête de portage apte à être
introduite dans ladite poche.
La poche extérieure (32) est formée par fixation à plat sur
une face (26) du sac (24) d’une pièce (28) d’un matériau
souple légèrement surdimensionnée par rapport à la tête
de portage (9) en sorte que la poche plate (32) obtenue
permet l’introduction de la tête de portage (9) de manière
ajustée.
La tête de portage (9) est montée transversalement à la
direction générale de la bicyclette (8) et est inclinée vers
l’avant d’un angle déterminé α d’au moins 5˚, notamment
compris entre 5˚ et 15˚ et de préférence de l’ordre de 10˚.
B62J
75
76
B63C
a 2.858.293 – b (A1) – d [03 09717]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 63 C 9/02. – k PLANCHE DE SAUVETAGE ET DISPOSITIF DE SAUVETAGE. – p (Inventeurs :
L E M O A L YA N N I C K ; L E C O R R AY N A L D ) . –
Demandeur : JET OUEST Société à responsabilité limitée, –
o
r
m La présente invention concerne une planche de sauvetage en mer destinée à être fixée sur une embarcation
nautique propulsée, en particulier un scooter de mer, et
un dispositif de sauvetage en mer comprenant ladite
planche de sauvetage et un scooter de mer. La planche
de sauvetage comprend des moyens de fixation sur sa
partie avant pour sa fixation à l’arrière de l’embarcation
nautique, lesdits moyens de fixation (7, 8) comprenant
des moyens de fixation centraux disposés sensiblement
selon l’axe longitudinal de la planche (1) et des moyens
de fixation latéraux élastiques pour stabiliser la planche,
disposés sensiblement symétriquement de part et
d’autre dudit l’axe longitudinal, au moins une rainure longitudinale de stabilisation étant formée sur la face inférieure de la planche pour canaliser l’eau lors du
déplacement de la planche.
a 2.858.294 – b (A1) – d [03 09228]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j B 64 G 1/28, F 16 F 15/315. – k R O U E
D’INERTIE POUR VEHICULE – p (Inventeurs : FAUCHEUX PHILIPPE ; GUAY PASCAL MICHEL NOEL). –
Demandeur : EADS ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
o
r
m La
roue d’inertie comprend au moins une masse
d’inertie (1) montée en rotation par un palier (2) à au
moins un roulement ont la partie fixe est destinée à être
fixée sur le véhicule spatial. La masse d’inertie (1) intègre au moins une bague tournante (5) du palier (2), et
cette bague tournante (5) est rendue solidaire sans jeu
de la masse d’inertie (1).
Application à la réalisation des roues d’inertie, roues de
réaction ou gyroynes de satellites.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.295 – b (A1) – d [03 09461]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j B 6 5 B
11/00, B 65 B
13/02. –
k BANDEROLEUSE ET PROCEDE DE BANDEROLAGE MIS EN OEUVRE PAR LA BANDEROLEUSE –
(Inventeur: FINZY BERNARD). –
Demandeur :
ITW MIMA SYSTEMS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
p
o
r
m La banderoleuse de l’invention comprend un châssis
(2), une table (6), montée sur le châssis (2) et sur
laquelle est disposée la charge, au moins un bras (4),
mobile en rotation par rapport au châssis (2) le supportant, un chariot (8) monté sur le bras (4), mobile en translation sur le bras (4) et comportant un dispositif de
déroulement du film (10) et un dispositif de plissage du
film (10). Le dispositif de plissage est agencé pour, en
cours de banderolage, changer l’orientation du film (10).
a 2.858.296 – b (A1) – d [03 09546]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 65 B 17/00, B 65 B 65/00, B 64 D 17/00. –
k MACHINE POUR L’INSPECTION, LE PLIAGE ET LE
CONDITIONNEMENT AUTOMATIQUES DE PARACHUTES –
(Inventeurs : MAHNER PIERRE ; RUSTER H O L Z O L I V I E R ; S C H E R R E R C L AU D E ) . –
Demandeur : CLEMESSY Société anonyme, –
Mandataire: CABINET METZ PATNI
p
o
r
m Cette machine (1) admet un parachute en semi-vrac
après un saut et une vérification primaire, vérifie son état,
le plie et l’introduit dans un sac de voile sur et dans
lequel il est conditionné pour un nouveau saut. Elle comporte un poste d’introduction (2) où se réalise une identification de la voilure et une mise en référence pour la
suite des opérations; un poste de vision (3) où les
fuseaux sont présentés devant un ensemble de vision;
un poste de pliage-lovage (4) où la voile est pliée avant
d’être lovée et mise dans le sac de voile, et où les suspentes sont lovées et où on ajuste les loves des suspentes dans les bracelets élastiques; et un portique de
transfert (5) servant à transporter la voilure d’un poste à
l’autre.
B65B
77
78
B65B
a 2.858.297 – b (A1) – d [03 09426]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j B 65 B 53/02. – k PROCEDE ET MACHINE
DE THERMORETRACTION DE MANCHONS THERMORETRACTABLES ENFILES INDIVIDUELLEMENT SUR
DES OBJETS TELS QUE DES BOUTEILLES –
(Inventeur: FRESNEL ERIC). –
Demandeur :
SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé et une
machine de thermorétraction de manchons réalisés à
partir d’un film en matière plastique thermorétractable et
enfilés individuellement sur des objets tels que des bouteilles.
Conformément à l’invention, la machine (100) comporte
un bâti fixe (101), un support d’objet (105) monté pour se
déplacer le long d’un axe central vertical (X), entre une
position basse de pose ou d’enlèvement d’objet et une
position haute dans laquelle l’objet est entièrement contenu dans une chambre de préchauffage (140) surmontant une chambre de rétraction (130), ainsi qu’un
automate (150) pilotant les paramètres de températures,
de vitesses de déplacement du support (105), et de
temps, lors des séquences d’opérations du procédé.
Ceci permet à un consommateur ordinaire de réaliser luimême la rétraction d’un manchon sur une bouteille.
a 2.858.298 – b (A1) – d [03 09547]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 65 B 65/00, B 64 D 17/00. – k P O S T E
AUTOMATISE DE PLIAGE ET D’INTRODUCTION AUTOMATIQUE D’UN PARACHUTE DANS SON SAC –
(Inventeurs : MAHNER PIERRE ; RUSTERHOLZ
OLIVIER; SCHERRER CLAUDE). –
Demandeur :
CLEMESSY Société anonyme, –
Mandataire : CABINET METZ PATNI
p
o
r
m Poste automatisé de pliage, de lovage et d’introduction d’un parachute dans son sac de voile (1) faisant préférentiellement partie d’une machine de conditionnement
automatique de parachutes qui admet un parachute en
semi-vrac après un saut et une vérification primaire, vérifie son état, le plie et l’introduit dans un sac de voile sur
et dans lequel il est conditionné pour un nouveau saut.
A ce poste automatisé de pliage-lovage, la voile est pliée,
lovée et mise dans le sac de voile, les suspentes (12)
sont lovées et les loves formées sont ajustées dans les
bracelets élastiques.
Ce poste comprend un ensemble de distribution linéaire
des suspentes (18), un ensemble de pliage (19), un
ensemble de lovage (20) et un ensemble d’introduction
du parachute dans le sac de voile (21).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.299 – b (A1) – d [03 09503]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 6 5 D
23/04, B 65 D
1/02. –
k CONTENANT PERDU POUR PRODUITS NON MISCIBLES TELS QUE LES INGREDIENTS DE LA VINAIGRETTE, EQUIPE DE MOYENS DE MELANGE –
(Inventeur: DELOUIS PHILIPPE). –
Demandeur :
S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS Société anonyme, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un contenant permettant la
mise en émulsion d’une vinaigrette. Ce contenant constitue un emballage perdu.
Cet emballage comprend deux chambres l’une contenant
la composition et l’autre restant emplie d’air.
Ce contenant comprend en outre des moyens émulsionneurs sous forme de protubérances.
a 2.858.300 – b (A1) – d [03 09519]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 65 D 77/04, B 65 D 85/00, 5/24, A 45 D
40/00. – k EMBALLAGE DE RECIPIENT DE PRODUIT
COSMETIQUE, THERAPEUTIQUE HUMAIN OU D’HYGIENE HUMAINE A CONFIGURATION A SOUFFLETS
AMELIOREE –
(Inventeurs : CONSTANT ARNAUD ;
DAZY DOMINIQUE). –
Demandeur: JOHNSON & JOHNSON CONSUMER FRANCE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne une boîte d’emballage de récipient de produit cosmétique, thérapeutique, humain ou
d’hygiène humaine, cette boîte présentant deux faces
latérales opposées (10, 30), chacune munie d’une ouverture (12, 32) bordée en partie inférieure par une bande
(14, 34) se trouvant déplacée vers l’intérieur de la boîte
pour supporter sur son bord supérieur ledit récipient
(100), la boîte étant caractérisée en ce qu’elle présente
une face distincte (10) qui est munie d’une fenêtre (22)
autorisant le récipient (100) à dépasser partiellement de
celle-ci, cette fenêtre (22) étant équipée d’un rabat (24)
découpé dans celle-ci, qui vient recouvrir les bords supérieurs des bandes de support (14, 34) et forme ainsi une
plateforme de réception du récipient.
B65D
79
80
B65D
a 2.858.301 – b (A1) – d [03 09324]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 65 D 81/26, B 65 D 51/30, A 61 J 1/03. –
k CONTENEUR DESSICATIF ETANCHE POUR LE
CONDITIONNEMENT DE PRODUITS SENSIBLES A
L’HUMIDITE AMBIANTE –
(Inventeurs : LANCESSEUR DIDIER; RAULT STEPHANE). –
Demandeur :
AIRSEC Société anonyme, –
Mandataire: IXAS CONSEIL
p
o
r
m L’invention concerne un conteneur dessicatif réalisé
en matériaux polymères thermoplastiques pour le conditionnement de produits sensibles à l’humidité ambiante
se présentant sous des formes façonnées ou non, le conteneur dessicatif se composant:
■ d’une enveloppe tubulaire (1) fermée à l’une de ses
extrémités par un fond (2) et ouverte à l’autre extrémité
(3),
■ d’un moyen d’obturation (4) de l’extrémité ouverte qui
est un bouchon-couvercle, dont l’architecture crée quatre
barrière successives d’étanchéité périphérique avec
l’enveloppe tubulaire,
■ d’un moyen de liaison (5) entre l’enveloppe tubulaire
(1) et le bouchon-couvercle (4) qui est une charnière
mécanique préférentiellement démontable.
a 2.858.302 – b (A1) – d [03 09413]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j B 65 D 81/26, B 65 D 85/50, B 32 B 7/14,
31/18, B 65 B 1/02, 31/00, 29/00, B 05 C 5/02. –
RECIPIENT HYDROFUGE ET PERMEABLE A L’AIR
E T P R O C E D E P O U R S A FA B R I C AT I O N –
( I n ve n t e u r : C H E V I L L I A R D P H I L I P P E ) . –
D e m a n d e u r : N O R D S O N C O R P O R AT I O N , –
k
p
o
r
m La
présente invention concerne un récipient, plus
particulièrement un sac pour l’emballage d’un produit en
vrac comme du ciment avec au moins une paroi de récipient (1) perméable à l’air et hydrofuge constituant
l’essentiel du récipient, qui comporte une couche support
(2) et une couche de matière plastique (3) non fermée.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.303 – b (A1) – d [03 09463]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j B 65 D 83/14, A 61 B 18/02, A 61 M 11/02,
35/00, B 67 D 5/00. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE
DELIVRANCE D’UN FLUIDE – p (Inventeurs : MARIN
DENIS; SONIE SEGE). – o Demandeur : PERSEE MEDICA, – r Mandataire : BREESE MAJEROWICZ SIMONNOT
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
délivrance automatique de fluide, comportant un contenant (1), un bouton-pressoir (2), une pluralité de ressorts
(4, 13), au moins une came (5), un piston (7), un aérosol
(14) contenant le fluide (17) à délivrer, caractérisé en ce
qu’il comprend également une chambre de pression (12)
étanche disposant d’au moins un orifice de fuite pour
libérer la pression de la chambre de pression (12) lorsque celle-ci est supérieure à la pression atmosphérique,
l’enfoncement du bouton-pressoir (2) agissant, via la
came (5) et le piston (7), pour augmenter la pression
dans ladite chambre (12) agissant sur l’aérosol (14) afin
qu’il délivre du fluide pendant une durée prédéterminée.
La présente invention se rapporte également au procédé
de mise en oeuvre de ce dispositif.
a 2.858.304 – b (A1) – d [03 09539]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 6 5 D
83/76, A 23 G
9/28. –
k DISPOSITIF DE DISTRIBUTION – p ( I n v e n t e u r :
POUSSARD JEAN CLAUDE). – o Demandeur : PLASTIC SYSTEM PACKAGING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET DEBAY
r
m La présente invention concerne un dispositif de distribution, constitué d’un récipient (1) et d’un recouvrement
(2), le récipient (1) comprenant un corps (10), de forme
légèrement tronconique, fermé par un fond (11), caractérisé en ce qu’une zone de dépression, munie d’une
ouverture (14) au moins partielle permettant l’expulsion
du contenu du récipient, est réalisée à l’intérieur du fond
(11) du récipient (1), et en ce que le recouvrement (2),
d’extrémité inférieure complémentaire à l’intérieur de la
zone de dépression du récipient (1), comporte au moins
deux lèvres (23, 25) flexibles formées l’une au-dessus de
l’autre et orientées vers le haut du recouvrement, les
lèvres flexibles se déformant au fur et à mesure de la
descente du recouvrement vers le fond du récipient, de
façon à ce qu’au moins l’extrémité libre des lèvres flexibles (23, 25) reste en contact permanent avec la paroi
intérieure du corps (10) du récipient, pour permettre un
vidage de la zone de dépression, assurant un vidage
complet du contenu du récipient (1).
B65D
81
82
B65D
a 2.858.305 – b (A1) – d [03 09209]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j B 65 D 85/62, A 45 C 3/02, 13/02 // B 42 D
17/00. – k CONTENANT UTILISE POUR LE TRANSPORT ET LE STOCKAGE D’OBJETS DIVERS. –
( I n ve n t e u r : S P I N D E L Y V E S DA N I E L ) . –
D e m a n d e u r : S P I N D E L Y V E S DA N I E L , –
p
o
r
m Un contenant pour le portage d’objets comporte deux
volets (11, 12) articulés, les volets (11, 12) étant sensiblement parallèles l’un à l’autre dans une position de portage. Les objets sont destinés à être placés entre les
volets, et au moins l’un des volets comporte une poche
gonflable.
a 2.858.306 – b (A1) – d [03 09253]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j B 65 D 85/86, H 01 L 21/00. – k SUPPORT
DE PLAQUETTES, CONVERTIBLE POUVANT RECEVOIR AU MOINS DEUX TYPES DE PLAQUETTES DIFF E R E N C I E S PA R L A D I M E N S I O N D E S
PLAQUETTES. –
(Inventeur : PELLEGRIN YVON). –
Demandeur : SEMCO ENGINEERING SA Société
anonyme, –
Mandataire: ROMAN MICHEL
p
o
r
m Le support de plaquettes, convertible, peut recevoir
au moins deux types de plaquettes (2) différenciés par la
dimension des plaquettes. Ce support est constitué par
une structure tridimensionnelle (1) délimitant un volume
de rangement dans lequel sont positionnées les plaquettes (2). Cette structure comporte deux flancs latéraux (3)
réunis fixement par deux bras fixes (4), et reçoit au moins
un bras additionnel (5) prévu pour être positionné en
regard du volume de rangement et assurer, en combinaison avec les autres bras (4) le maintien des plaquettes
dans le volume de rangement, la distance normale entre
ce bras additionnel (5) et l’axe géométrique longitudinal
de l’un quelconque bras fixe (4) étant ajustable afin
d’adapter ledit support aux dimensions des plaquettes
(2) à recevoir.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.307 – b (A1) – d [04 08389]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j B 65 D 88/12, B 65 D 19/18, 90/12, 85/68. –
k CONTENEUR D’EXPEDITION REUTILISABLE
POUR LE TRANSPORT D’OBJETS – p ( I n ve n t e u r :
PARSADAYAN WALTER). – o Demandeur: THE CHAMBERLAIN GROUP INC, – r Mandataire : SANTARELLI . – f Priorité: US, 30 juillet 2003, n˚ 10631902.
m L’invention
concerne un conteneur d’expédition de
marchandises réutilisable comportant une embase (21)
de support constituée d’un matériau robuste et durable,
et une housse ou enveloppe formée d’une matière légère
et souple et reliée à l’embase d’une manière amovible,
mais solide, par exemple au moyen de rabats (25) présentant des ouvertures (29) venant s’aligner avec des
ouvertures correspondantes de la housse pour recevoir
des organes de fixation.
Domaine d’application: transport répété d’objets lourds
tels que des moteurs, des boîtes de vitesse, etc.
a 2.858.308 – b (A1) – d [03 09227]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j B 65 G 47/248, B 65 G 47/256, B 44 C 1/18,
D 06 Q 1/00. – k P RO C E D E E T I N S TA L L AT I O N
POUR REDRESSER DES ELEMENTS DE PETITES DIMENSIONS ET PRESENTANT UNE DISSYMETRIE –
GULLON
JEAN
LOUIS). –
Demandeur : SOC TEXTILE PLATIERE DIFF MANIP
D I M AT E X S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Ce procédé pour redresser des éléments de petites
dimensions (1) et présentant une dissymétrie, et pour alimenter de manière unitaire un dispositif de positionnement et de fixation desdits éléments, sur un produit
notamment textile, consiste:
- à alimenter un réceptacle en forme de trémie (5) au
moyen desdits éléments en vrac, trémie dont l’extrémité
inférieure est munie d’au moins un orifice traversant (6),
dimensionné pour ne permettre le passage par gravité
que d’un seul desdits éléments à la fois;
- à acheminer le ou lesdits éléments au niveau d’un
organe (9, 10) propre à engendrer, par friction, le retournement des éléments non positionnés sur leur base, et
donc selon leur position la plus stable;
- à guider les éléments alors en position déterminée, en
un lieu d’accumulation et de stockage (11) pour permettre leur préhension et leur mise en place au moyen d’un
outil automatisé dédié à cet effet.
B65D
83
84
B65H
a 2.858.309 – b (A1) – d [03 09333]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j B 65 H 51/02, F 16 L 1/20, B 63 B 27/22,
B 65 H 51/14. – k E X T R AC T E U R D ’ A N T E N N E
LINEAIRE REMORQUEE OU D’OBJET SIMILAIRE –
(Inventeurs: SUPPA VITO; BOREL CHRISTOPHE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif de
halage automatique d’objets allongés de grande longueur. Ce dispositif permet notamment de manipuler des
objets tubulaires de grande longueur et de structure relativement souple et fragile comme notamment des câbles
sous-marins, des tuyaux ou encore des antennes sonar
linéaires de type “flûte“.
Le dispositif comporte principalement des moyens de
traction constitués d’au moins deux bandes roulantes à
surface rugueuses qui viennent se plaquer de part et
d’autre de l’objet et l’entraînent dans un mouvement de
traction et des moyens de préhension qui maintiennent
en permanence les bandes roulantes plaquées sur l’objet
de façon à assurer une bonne adhérence.
L’invention a également pour objet des moyens pour
actionner de manière coordonnée les moyens de tractions et les moyens de préhension, de sorte que l’objet à
haler subit une traction continue durant toute l’opération
de halage.
Le dispositif selon l’invention présente pour avantage
d’être monté sur un châssis fixe et donc de ne pas
nécessiter de zone de mis en oeuvre. Il est ainsi particulièrement destiné à des bâtiments où l’espace disponible
est restreint, comme des sous-marins.
a 2.858.310 – b (A1) – d [03 09211]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j B 68 B 1/02. – k L I C O L A M E L I O R E –
p (Inventeurs: HAMM VALERY ; ENGELBACH FREDERIC). – o Demandeur: LACME Société à responsabilité
limitée, – r Mandataire: CABINET LOYER
m L’invention
est relative à un licol, notamment pour
cheva ux, comportant des moyens de réglage comportant une boucle (13) munie d’un ardillon (15) et reliant un
montant (11) portant ladite boucle et une sangle (12)
munie d’une pluralité d’orifices (16). Les moyens de
réglage dudit licol amélioré comportent des mo yens de
protection constitués par une pièce additionnelle (100)
placée du côté de la face de ladite boucle tournée vers
l’intérieur pour s’intercaler entre ledit ardillon et la peau
dudit cheval. Une extrémité (101) de ladite pièce additionnelle est fixée au montant (11). L’autre extrémité
(103) de ladite pièce additionnelle (100) comporte une
fente (104) à travers laquelle la sangle (12) peut être passée pour maintenir ladite pièce additionnelle en position.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.311 – b (A1) – d [03 09266]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j B 6 8 C
1/16, B 68 C
1/18. –
k DISPOSITIF AMORTISSEUR POUR ETRIVIERE
DA N S L E D O M A I N E D E L’ E Q U I TAT I O N –
(Inventeur : HUJ VIRGINIE JACKIE GENEVIEVE). –
Demandeur : HUJ VIRGINIE JACKIE GENEVIEVE, –
Mandataire: HUJ VIRGINIE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’amortissement et
de maintien de l’étrier sur le pied du cavalier caractérisé
en ce qu’il comprend un moyen à rappel élastique et
amortissant de forme allongée avec une extrémité reliée
à l’oeil (1) de l’étrier et une autre extrémité opposée
reliée à l’étrivière (2).
Application dans le domaine des accessoires pour l’équitation
a 2.858.312 – b (A1) – d [04 51639]. – e 2 3 j u i l l e t
2004. – j B 81 C 1/00, B 81 B 1/00, F 04 B 43/02. –
k PROCEDE MICROMECANIQUE DE FABRICATION
D’UN ELEMENT DE COUCHE SOUPLE ET COMPOSANT MUNI D’UNE COUCHE SOUPLE –
(Inventeurs : FUERTSCH MATTHIAS ; FINKBEINER
STEFAN; LAMMEL GERHARD; WEISS STEFAN; KASCHNER AXEL; PIRK TJALF). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter
Haftung, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
p
o
r
f
m Procédé micromécanique de fabrication d’un élément
de couche souple (12) à partir d’une couche (3), à faible
distance d’une plaque de base (2). L’élément de couche
(12) est réalisé sur un composant micromécanique
notamment comme organe d’obturation d’une micropompe. On applique une couche sacrifiée (17) sur la
couche de base (2) et une couche fonctionnelle (3) sur la
couche sacrifiée (17),
et dans la face inférieure de la plaque de base (2) on réalise une cavité (7) arrivant jusqu’à la couche sacrifiée
(17).
Ensuite on enlève complètement la couche sacrifiée (17)
au-dessus de la cavité (7) dans une zone d’ouverture
(18) entre la couche fonctionnelle (3) et la plaque de
base (2).
Puis par un procédé de mise en structure approprié, en
partant du côté supérieur, on dégage l’élément de couche souple (12) de la couche fonctionnelle (3), la couche
fonctionnelle (3) étant dégagée complètement dans une
structure fixée jusqu’à la zone d’ouverture dégagée (18).
B68C
85
86
B82B
a 2.858.313 – b (A1) – d [03 50375]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j B 82 B 3/00, H 01 M 8/06, C 01 B 3/04, 33/
02, 33/04, B 01 J 20/02. – k RESERVOIR D’HYDROGENE A BASE DE NANO-STRUCTURES DE SILICIUM –
(Inventeurs : LYSENKO VOLODYMYR ; TURP I N C H R I S TO P H E J E A N PAU L P H I L I P P E ) . –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire :
BREVATOME
p
o
r
m L’invention
se rapporte à un réservoir d’hydrogène
comprenant une substance apte à stocker l’hydrogène,
caractérisée en ce que ladite substance est constituée
de silicium nano-structuré.
Elle concerne aussi un procédé de fabrication et un procédé d’utilisation de ce réservoir d’hydrogène.
a 2.858.314 – b (A1) – d [03 09523]. – e 0 1 a o û t
2003. – j C 02 F 1/60, B 01 D 1/00, C 09 K 7/02,
E 21 B 43/24. – k PROCEDES D’EXTRACTION D’HUILES LOURDES ET DE GENERATION DE VAPEUR
D’EAU COMPRENANT L’UTILISATION D’INHIBITEURS
DE DEPOT DE SILICE –
(Inventeurs : GAUTHIER
BERNARD; GARNIER OLIVIER; PEDENAUD PIERRE;
POTTIER FABIEN). –
Demandeur : TOTAL S.A., –
Mandataire: CABINET HIRSCH
p
o
r
m La présente invention se rapporte à des procédés de
génération de vapeur d’eau, en particulier ceux qui sont
développés dans les exploitations de gisements d’huiles
lourdes par injection de vapeur, comprenant l’ajout d’inhibiteurs de dépôt de silice.
L’invention se rapporte aussi aux procédés d’extraction
d’huiles lourdes comprenant lesdits procédés de génération de vapeur d’eau ainsi que l’utilisation desdits inhibiteurs dans les procédés de génération de vapeur d’eau à
évaporation partielle, et en particulier du type conduite
forcée à une passe (type OTSG).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.315 – b (A1) – d [03 50384]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j C 02 F 1/62, C 02 F 1/52, 1/66 // C 02 F
101:20. – k PROCEDE DE TRAITEMENT D’UN LIQUIDE AQUEUX ACIDE CONTENANT DES METAUX
LOURDS ET DISPOSITIFS POUR REALISER LEDIT
PROCEDE –
(Inventeurs : BERGONZO MAURICE
MARIUS PIERRE; KERMAREC LOEL MARIE PIERRE;
TALIANI LAURENT BOSCO). –
Demandeur : PROVALVA, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m L’invention concerne un procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes
suivantes:
a) réaliser, dans une enceinte de réaction, un mélange
réactionnel comprenant:
(i) le liquide aqueux acide contenant les métaux lourds;
et
(ii) un réactif solide anhydre de neutralisation et de précipitation contenant au moins 90 pour cent en poids d’au
moins un carbonate de calcium ou de magnésium ou
d’un mélange ou d’une combinaison de ceux-ci;
b) agiter le mélange réactionnel obtenu à l’étape a);
c) ajuster le pH du mélange réactionnel à une valeur de
pH au moins égale à la valeur de pH pour laquelle les
métaux lourds précipitent sous la forme de carbonates
ou d’hydroxydes; et
d) séparer les carbonates ou les hydroxydes de métaux
lourds formés à l’étape c) de l’effluent liquide réactionnel
résiduel.
a 2.858.316 – b (A1) – d [03 09558]. – e 0 1 a o û t
2003. – j C 02 F 3/30, C 02 F 3/06, 3/10 // C 02 F
101:16. – k REACTEUR DE DENITRIFICATION A CULTURE FIXEE – p (Inventeurs : GENEYS CEDRIC ; VIRLOGET FRANCOIS). – o Demandeur : SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme, – r Mandataire : CABINET ARMENGAUD AINE
m Ce réacteur comporte: deux compartiments de dénitrification (3,4) pourvus d’un garnissage (8) du type plastique organisé, ces compartiments, disposés en
parallèle, fonctionnant par bâchées ou charges successives, c’est-à-dire en alternance l’un étant en phase de
remplissage alors que l’autre est en phase de vidange;
un compartiment de vidange (6) recevant l’effluent dénitrifié provenant de l’un ou de l’autre desdits compartiments de dénitrification;
- un système d’alimentation du mélange d’effluents constitué d’un bras rotatif (11) alimentant, en surface, alternativement chacun desdits compartiments et;
- des moyens assurant la recirculation de l’effluent dénitrifié depuis le compartiment de vidange (6) vers
l’ouvrage (2) dédié à la nitrification et à l’élimination de la
pollution carbonée.
C02F
87
88
C04B
a 2.858.317 – b (A1) – d [03 09521]. – e 0 1 a o û t
2003. – j C 04 B 14/02, E 01 C 7/18, C 08 L 95/00 //
(C 08 L 95/00, 25:10). – k B E TO N B I T U M I N E U X
COMPRENANT DES GRANULATS ALVEOLAIRES –
(Inventeur: AUBERT JEAN LUC). –
Demandeur :
SACER GRANDS TRAVAUX Société à responsabilité limitée, –
p
o
r
m L’invention
concerne un béton bitumineux (1) pour
couche de roulement comprenant des granulats classiques (20), éventuellement des fines d’apport (3), éventuellement un ou des additifs, et un liant (4). Selon
l’invention, le béton bitumineux (1) comprend en outre
des granulats alvéolaires (21) possédant une masse
volumique en vrac inférieure à un gramme par centimètre
cube. Le béton bitumineux (1) selon l’invention permet de
réaliser une couche de roulement qui présente une
grande capacité de réduction des nuisances sonores par
une diminution importante, durable et reproductible du
bruit de contact pneumatique chaussée. Par ailleurs, le
béton bitumineux (1) selon l’invention présente une résistance durable aux sollicitations climatiques et peut être
mis en oeuvre à froid ou à chaud.
a 2.858.318 – b (A1) – d [03 09424]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j C 04 B 41/52, C 04 B 35/52, 35/78, 41/50 //
F 16 D 69/02. – k PROTECTION CONTRE L’OXYDATION DE PIECES EN MATERIAU COMPOSITE CONTENANT DU CARBONE ET PIECES AINSI PROTEGEES –
(Inventeurs : DISS PASCAL ; THEBAULT JACQUES). –
Demandeur : SNECMA PROPULSION SOLIDE Société anonyme, –
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Une pièce en matériau composite contenant du carbone et présentant une porosité résiduelle interne
ouverte est protégée contre l’oxydation en réalisant au
moins une étape d’application d’une composition
d’imprégnation contenant au moins un phosphate métallique et du diborure de titane.
Une protection efficace contre l’oxydation est ainsi obtenue à des températures supérieures à 1000˚C, y compris
en présence de catalyseur d’oxydation du carbone et en
milieu humide.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.319 – b (A1) – d [03 09561]. – e 0 1 a o û t
2003. – j C 07 C 41/22, C 07 C 17/013, C 08 F 4/00,
14/00. – k PROCEDE DE PREPARATION DE SUBSTANCES ORGANIQUES IODEES DE FAIBLE MASSE
MOLECULAIRE ET SUBSTANCES ORGANIQUES IOD E E S D E FA I B L E M A S S E M O L E C U L A I R E –
(Inventeurs: LACROIX DESMAZES PATRICK; SEVERAC ROMAIN ; BOUTEVIN BERNARD ; BODART
VINCENT; KUROWSKI VINVENT). –
Demandeur :
SOLVAY SA Société anonyme belge, –
Mandataire :
SOLVAY SA
p
o
r
m Procédé de préparation d’une ou plusieurs substances organiques iodées ayant une masse moléculaire
inférieure à 2000 [substances (S)], mettant en oeuvre (A)
au moins une substance génératrice de radicaux libres
choisie parmi les peroxydes, les diazocomposés, les
dialkyldiphénylalcanes, les substances dérivées du tétraphényléthane, les boranes et les substances iniferters
comprenant au moins un groupement disulfure de thiurame, (B) une substance éthyléniquement insaturée
capable d’additionner un radical libre sur sa double
liaison éthylénique, (C) de l’iode moléculaire, qui comprend les étapes selon lesquelles on introduit dans un
réacteur au moins une fraction de (A), au moins une fraction de (B) et au moins une fraction de (C), puis on fait
réagir le contenu du réacteur, tout en y introduisant le
solde éventuel de (A), le solde éventuel de (B) et le solde
éventuel de (C), jusqu’à un moment auquel le contenu du
réacteur est un mélange comprenant une ou plusieurs
substances (S).
Substances organiques iodées pour la préparation desquelles le procédé susmentionné est particulièrement
a 2.858.320 – b (A1) – d [03 09233]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j C 0 7 C
59/46, A 61 K
7/48. –
k U T I L I S AT I O N D ’ U N D E R I V E D ’ AC I D E ( D I HYDRO)JASMONIQUE COMME AGENT DESQUAMANT. –
(Inventeurs : NEUWELS MICHEL ; DALKO
MARIA). –
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation cosmétique comme agent desquamant d’un dérivé d’acide
(dihydro)jasmonique de formule donnée.
Elle se rapporte également à un procédé cosmétique
pour atténuer les irrégularités visibles ou tactiles de la
surface de la peau, en particulier pour atténuer les rides
et ridules et/ou les taches cutanées et/ou lisser la peau,
comprenant l’application topique sur la peau d’une composition renfermant, dans un milieu physiologiquement
acceptable, au moins un tel dérivé d’acide (dihydro)jasmonique et de la glycérine.
L’invention a également pour objet de nouveaux dérivés
d’acide (dihydro)jasmonique.
bien adapté.
C07C
89
90
C07D
BOPI 05/05
a 2.858.321 – b (A1) – d [03 09214]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j C 07 D 277/68, A 61 K 31/428, A 61 P 3/10. –
k NOUVEAUX DERIVES D’OXIMES HETEROCYCLIQUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES
COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT –
(Inventeurs : LECLERC VERONIQUE ;
PAILLOUX SYLVIE ; CARATO PASCAL ; INTROVIGNE
CARINE; LEBEGUE NICOLAS ; BERTHELOT PASCAL;
DACQUET CATHERINE; BOUTIN JEAN ALBERT; CAIG N A R D DA N I E L H E N R I ; R E N A R D P I E R R E ) . –
Demandeur: LES LABORATOIRES SERVIER Société
anonyme
p
o
> R1, R2, R3, R4, R5 et R6 sont tels que définis dans la
description,
> A représente une chaîne alkylène telle que définie
dans la description,
> B représente un groupement alkyle ou alkényle substitués par un groupement
m Composés de formule (I):
ou R9, ou B représente un groupement
ou R9,
> D représente un noyau benzénique, pyridinique, pyrazinique, pyrimidinique ou pyridazinique.
dans laquelle:
> X représente un atome d’oxygène ou de soufre, ou un
groupement
a 2.858.322 – b (A1) – d [03 09458]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j C 07 D 303/36, A 61 K 38/55, A 61 P 31/18,
33/06. – k INTERMEDIAIRES DE SYNTHESE D’INHIBITEURS FLUORES DE PROTEASES APARTIQUES –
(Inventeurs : BONNET DELPON DANIELE ; BEGUE
JEAN PIERRE ; CROUSSE BENOIT ; MAGUEUR
GUILLAUME). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique ;
UNIVERSITE PARIS SUD, –
Mandataire : GROSSETFOURNIER CHANTAL CATHERINE
p
o
r
m La présente invention concerne des composés de formule générale (I) suivante:
dans laquelle R représente H, ou un groupe protecteur
des fonctions amines, tel que:
- un groupe benzyle substitué ou non,
- un groupe phényle substitué ou non, tel que le paraméthoxy phényle, ou un groupe phényle substitué par un
groupe de formule CH(Ph)CH2-OCH3 (R ou S).
BOPI 05/05
a 2.858.323 – b (A1) – d [03 09236]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j C 07 D 409/12, C 07 D 409/04, 333/40, A 61 K
7/48. – k NOUVEAUX COMPOSES 3-AMINO-4,5-DI-
C07D
91
(I).
Ce procédé est en particulier un procédé cosmétique
destiné à empêcher le brunissement de la peau.
HYDROTHIOPHENE ET LEUR UTILISATION COSMETIQUE ET/OU DERMATOLOGIQUE EN TANT QU’AGENT
BLANCHISSANT. –
(Inventeurs :
B R E TO N
PHILIPPE; BUIATTI MURIEL). –
Demandeur :
p
o
r
m La présente invention concerne des nouveaux composés 3-amino-4,5-dihydrothiophène, ainsi que l’utilisation cosmétique et/ou dermatologique de tels composés
dans une composition, en tant qu’agent blanchissant et/
ou éclaircissant de la peau et/ou des poils et/ou des cheveux, lesdits composés étant représentés par la formule
(I):
dans laquelle R1, R2, et R3 sont tels que définis dans la
description.
L’invention concerne également un procédé cosmétique
de blanchiment et/ou d’éclaircissement de la peau
humaine et/ou des poils et/ou des cheveux comprenant
l’application sur la peau et/ou les poils et/ou les cheveux,
d’une composition comprenant un composé de formule
a 2.858.324 – b (A1) – d [03 09395]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j C 07 D 417/06, C 07 D 413/06, A 61 K 31/427,
A 61 P 31/04. – k NOUVEAUX COMPOSES ANTIBIOTIQUES, COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES
C O N T E N A N T E T L E U R S U T I L I S AT I O N S –
(Inventeurs: LEONETTI JEAN PAUL; ANDRE ESTELLE). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public
à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire : GROSSET-FOURNIER CHANTAL CATHERINE
p
o
r
m La
présente invention concerne une composition
pharmaceutique contenant, à titre de substance active,
l’un au moins des composés répondant à la formule (I)
suivante:
dans laquelle:
- X représente notamment un atome d’oxygène,
- Y représente notamment un atome de soufre,
- Ra représente notamment un groupe alkyle comprenant
de 1 à 16 atomes de carbone,
- A représente un hétérocycle à 4, 5 ou 6 chaînons, comportant au moins un hétéroatome choisi parmi N, O, S, P,
Si, Se,
ladite composition contenant le composé de formule (I)
sous forme E ou Z, ou contenant un mélange de sa
forme E et de sa forme Z, en association avec un vecteur
pharmaceutiquement acceptable.
92
a 2.858.325 –
a 2.858.326 – b (A1) – d [03 09544]. – e 0 1 a o û t
2003. – j C 0 7 K
16/42, A 61 K
39/395. –
k PROCEDE DE PREPARATION D’ANTICORPS MIMETIQUES D’UNE SUBSTANCE ET LES ANTICORPS AINSI OBTENUS –
( I nve n t e u r s : G U E D O N A L A I N ;
PLOUET JEAN). –
Demandeurs : ABTECH Société
anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS, –
Mandataire : BREESE MAJEROWICZ SIMONNOT
p
o
r
m La présente invention concerne des anticorps préparés par triple immunisation et imitant l’image d’un anticorps idiotypique (Ac1) dirigé contre une substance cible
immunogène ou rendu immunogène. L’invention s’intéresse plus particulièrement au domaine de l’angiogénèse
et à la préparation d’anticorps dirigés contre un ligand
d’un motif présent sur des cellules endothéliales, comme
un récepteur.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.327 – b (A1) – d [03 09223]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j C 08 F 8/06, C 08 F 14/22, C 08 L 27/16,
B 32 B 27/30, 1/02, 1/08, B 65 D 1/00 // (C 08 L 27/
16, 33:12). –
PROCEDE D’OXYDATION DE POLYMERE FLUORE ET STRUCTURES MULTICOUCHES
C O M P R E N A N T C E P O LY M E R E OX Y D E –
( I nve n t e u r s : B O N N E T A N T H O N Y ; R A M F E L
BARBARA; SEBIRE PASCAL; WERTH MICHAEL; PASCAL THIERRY). –
Demandeur : ATOFINA Société
anonyme, –
Mandataire: ARKEMA
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’oxydation d’un polymère fluoré dans lequel:
a) le polymère fluoré est mis sous forme de films, de plaques, de granulés ou de poudre,
b) les produits de l’étape a) sont soumis, en présence
d’oxygène, à une irradiation photonique (gamma) ou
électronique (beta) sous une dose comprise entre 1 et 15
Mrad,
c) le produit obtenu en b) est éventuellement traité pour
éliminer tout ou partie des impuretés sous produites.
Le polymère fluoré oxydé ainsi obtenu peut être utilisé tel
quel ou en mélange avec au moins un polymère choisi
parmi le même polymère fluoré mais non oxydé, un autre
polymère fluoré, un autre polymère non fluoré tel que par
exemple un polymère acrylique. A titre d’exemple de
polymère acrylique on peut citer le PMMA et les modifiants choc de type core shell (coeur écorce).
L’invention concerne aussi des structures comprenant au
moins une couche de ce polymère fluoré oxydé et au
moins une couche d’un autre matériau.
L’invention concerne aussi l’utilisation de ces structures
pour obtenir un effet barrière.
a 2.858.328 – b (A1) – d [03 09575]. – e 0 1 a o û t
2003. – j C 08 G 18/42, C 08 J 9/06, C 09 K 3/10 //
(C 08 G 18/42, 101:00). – k M O U S S E D E P O LY U RETHANNE, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION –
(Inventeurs : MOINEAU GEORGES ; MERTENS MARC; PETIT DOMINIQUE). –
Demandeur :
SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CHAINEUX Sociedad anonima, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention a pour objet une mousse souple de polyuréthanne étanche à l’eau obtenue par réaction d’un composant polyol qui comprend au moins un polyol
hydorphobe et d’un composant polyisocyanate en présence d’un agent de moussage caractérisée en ce que
elle a une force à la compression inférieure ou égale à 12
kPa pour 50 % de compression.
Elle a avantageusement une densité inférieure ou égale
à 150 kg/m3, de préférence à 60 kg/m3.
La mousse peut être obtenue par un procédé de fabrication de mousse couchée ou par moulage.
Elle est utilisable comme joint étanche à l’eau.
C08F
93
Ces structures peuvent se mettre sous forme de bouteilles, réservoirs, conteneurs, tuyaux et récipients de
toute sorte. Elles peuvent aussi être transformées en
films avec lesquels on fait des emballages.
L’invention concerne aussi le polymère fluoré oxydé.
94
C09D
a 2.858.329 – b (A1) – d [03 09331]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j C 09 D 175/04 // (C 09 D 175/04, 167:00). –
k GEL COAT OU TOP COAT NON JAUNISSANT DES
RESINES VINYLESTER URETHANE, LEUR PROCEDE
DE PREPARATION –
(Inventeurs : IMBERT SOPHIE ;
DESCAMPE ALAIN). –
Demandeurs :
I M B E RT
SOPHIE; DESCAMPE ALAIN, –
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation de résines
vinylester uréthane pour la fabrication de gelcoat et topcoat non jaunissants, résistants aux rayonnements ultraviolets, à hautes résistances chimique et à l’osmose. Les
résines vinylester utilisées sont de préférence des résines vinylester uréthane contenant au moins 10% en
poids d’un isocyanate aliphatique.
a 2.858.330 – b (A1) – d [03 09562]. – e 0 1
2003. – j C 12 N 1/20, A 61 K 39/08, 39/12,
août
39/295,
C 12 Q 1/06, 1/68, G 01 N 33/53, A 61 P 37/04 // (C 12 N
1/20, C 12 R 1:145). –
ESPECE BACTERIENNE DE
CLOSTRIDIE ISOLEE CHEZ LE LAPIN, METHODE
D’ISOLEMENT ET DE DIAGNOSTIC IN VITRO D’ESPECES BACTERIENNES DE CLOSTRIDIES, COMPOSITION ET VACCIN CONTRE LES ENTEROPATHIES DU
LAPIN –
(Inventeur : BUTTY PASCAL JEAN LUC). –
Demandeur: CEVA SANTE ANIMALE Société anonyme, –
k
p
o
r
m La présente invention a trait à des espèces bactériennes isolées et identifiées de clostridies à une composition
en dérivant comprenant au moins une espèce bactérienne appartenant au groupe des clostridies isolées et
identifiées, à une utilisation d’au moins une desdites
espèces bactériennes ou de ladite composition dans la
préparation d’un vaccin destiné au traitement des entéropathies du lapin, notamment l’entéropathie épizootique
du lapin (EEL) et l’entéropathie mucoïde, à une méthode
d’isolement de telles espèces bactériennes chez le lapin,
à un kit et à une méthode de diagnostic in vitro de la présence chez le lapin d’une telle espèce bactérienne.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.331 – b (A1) – d [03 09536]. – e 0 1 a o û t
2003. – j C 22 C 38/18, C 22 C 38/12, B 22 C 3/00,
B 22 F 3/00. – k SURFACE EN CONTACT AVEC LE TITANE OU UN ALLIAGE DE TITANE – p ( I nve n t e u r s :
RAISSON GERARD ; CAUVIN DOMINIQUE ; GUICHARD DIDIER). –
Demandeur : AUBERT ET DUVAL Société par actions simplifiée, –
o
r
m L’invention concerne essentiellement l’utilisation d’un
acier faiblement allié, sensiblement sans nickel, noninoxydable, pour la fabrication d’au moins la surface d’un
article destiné à être mis en contact avec le titane ou un
alliage de titane, ainsi qu’un procédé de fabrication d’au
moins la surface d’un tel article.
L’invention concerne notamment l’utilisation de cet alliage
pour la fabrication d’au moins la surface en contact de
moule de mise en forme à chaud d’alliages à base de
titane ou d’alliage de titane, ou pour la fabrication d’au
moins la surface en contact d’outillages pour la densification ou le formage d’alliages massifs ou de poudres de
titane ou d’alliage de titane.
L’invention permet la réalisation d’articles destinés à être
mis en contact avec le titane ou un alliage de titane.
a 2.858.332 – b (A1) – d [03 09474]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j C 22 F 1/18, G 21 C 3/07, C 22 C 16/00. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UN PRODUIT PLAT
EN ALLIAGE DE ZIRCONIUM, PRODUIT PLAT AINSI
OBTENU ET ELEMENT D’UN ASSEMBLAGE COMBUSTIBLE POUR REACTEUR DE CENTRALE NUCLEAIRE
REALISE A PARTIR DE CE PRODUIT PLAT –
( I nve n t e u r s : B A R B E R I S P I E R R E ; S I M O N OT
CLAUDE). –
Demandeur: COMPAGNIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUM-CEZUS Société anonyme, –
p
o
r
m Procédé de fabrication d’un produit plat en alliage de
zirconium, caractérisé en ce que:
- on élabore un lingot d’alliage de zirconium contenant au
moins 95% de zirconium;
- on le met en forme pour obtenir un produit plat;
- on le soumet à une trempe β en vue de l’obtention
d’une structure aciculaire;
- on le soumet à un laminage en une seule séquence
sans recuit intermédiaire, entre la température ambiante
et 200˚C, avec un taux de réduction entre 2 et 20%;
- et on soumet ledit produit plat à un traitement de recuit
α ou α + β entre 500 et 800˚C pendant 2 minutes à 10
heures.
Produit plat en alliage de zirconium ainsi obtenu, et élément d’un assemblage combustible pour réacteur de
centrale nucléaire obtenu par sa mise en forme.
C22C
95
96
C23C
a 2.858.333 – b (A1) – d [03 09422]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j C 23 C 16/455, C 23 C 16/24, 16/22. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE DEPOT PEU
AGRESSIF DE FILMS DIELECTRIQUES EN PHASE VAPEUR ASSISTE PAR PLASMA –
(Inventeurs : JANY
CHRISTOPHE; PUECH MICHEL). –
Demandeur: ALCATEL Société anonyme, –
M a n d a t a i r e : C O M PA GNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Selon
l’invention, pendant un dépôt chimique en
phase vapeur assisté par plasma (PECVD) sur un substrat (15), par exposition, sous vide, du substrat (15) à un
flux de particules générées par un plasma et qui réagissent pour former une couche de passivation sur le substrat (15), on interpose, entre le plasma et le substrat (15),
unegrille (17) qui réduit le flux de particules chargées
vers le substrat (15) tout en conservant un flux de particules neutres. La grille (17) est formée de fils métalliques
entrecroisés selon un pas inférieur à deux ou trois fois la
longueur de Debye (λD) du plasma utilisé au moins en
début de dépôt. On améliore ainsi les propriétés de
vieillissement des composants semi-conducteurs réalisés par un tel procédé.
a 2.858.334 – b (A1) – d [03 09410]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j C 30 B 29/22, C 30 B 29/34, 29/32, C 01 B
39/48, B 01 J 20/06. – k SOLIDE CRISTALLISE IM-11
DE TYPE STRUCTURAL LTA ET SON PROCEDE DE
PREPARATION –
(Inventeurs :
H A R B U Z A RU
BOGDAN ; PAILLAUD JEAN LOUIS ; PATARIN JOEL ;
BATS NICOLAS; SIMON LAURENT; LAROCHE CATHERINE). –
Demandeur : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
p
o
m L’invention
concerne un solide cristallisé IM-11 de
type structural LTA, à charpente neutre, présentant une
composition chimique exprimée sur une base anhydre,
en termes de mole d’oxydes, définie par la formule générale XO2 : m YO2 : q R: s F dans laquelle R représente un
ou plusieurs composé(s) organique(s) azoté(s), X représente un ou plusieurs élément(s) tétravalent(s) différent(s) du germanium, Y représente le germanium, F est
le fluor, m, q, s représentant respectivement le nombre
de mole de YO2, R et F, m est compris entre 0,1 et 4, q et
s sont compris entre 0 et 1.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.335 – b (A1) – d [03 09265]. – e 2 8
2003. – j C 30 B 33/02. – k U T I L I S AT I O N
juillet
DE
L’ENERGIE SOLAIRE POUR VALORISER DES MATIERES MINERALES EN REMPLACEMENT DES ENERGIES CONVENTIONNELLES AVEC TEMPERATURES
POUVANT ATTEINDRE 2000˚C –
( I nve n t e u r : RO BERT DOMINIQUE). –
Demandeur : ROBERT DOMINIQUE
p
o
m Utilisation
de l’énergie solaire pour valoriser des
matières minérales,en remplacement des énergies conventionnelles,avec températures pouvant atteindre
2000˚C.
Procédé applicable à des matières destinées à la joaillerie et à la bijouterie fantaisie,comme des rubis et des
saphirs,ainsi qu’à la réalisation d’objets décoratifs.
a 2.858.336 – b (A1) – d [03 09497]. – e 0 1 a o û t
2003. – j D 06 F 95/00, A 41 B 11/00, A 41 F 1/00. –
k DISPOSITIF POUR APPARIER DES OBJETS DIVERS LORS D’OPERATIONS DE TRAITEMENT –
(Inventeur: GROELLY DAMIEN). –
Demandeur :
GROELLY DAMIEN, –
Mandataire : BURKARD
THIERRY
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif conçu
pour associer par paire des objets de nature diverse en
vue de leur faire subir un traitement déterminé, tout en
évitant qu’au cours de ce traitement, les objets ne soient
séparés, et permettre ainsi, à l’issue des opérations de
traitement, de préserver le regroupement préalable des
objets deux à deux en fonction de leur nature ou de leur
usage prévu.
Le dispositif est composé d’un élément intermédiaire de
liaison souple (1) constitué d’un un conduit tubulaire,
comportant un premier élément de connexion (2) à l’une
de ses extrémités, et un second élément de connexion
(3) à l’extrémité opposée, les éléments de connexion (2)
et (3) étant insérés dans l’élément intermédiaire de
liaison (1).
C30B
97
98
E01C
a 2.858.337 – b (A1) – d [03 09416]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j E 01 C 9/00, G 01 M 17/007, G 01 N 19/02. –
k DISPOSITIF APTE A REPRODUIRE LES CARACTERISTIQUES D’ADHERENCE HETEROGENE D’UN VEHICULE –
( I nve n t e u r : S C H M I T T V I N C E N T ) . –
Demandeur: DELEGATION GENERALE POUR L’ARMEMENT DIRECTION DES SYSTEMES DE FORCES
ET DE LA PROSPECTIVE (SREA)
p
o
m La
présente invention concerne le domaine des
essais d’adhérence des véhicules et a plus particulièrement pour objet un dispositif apte à reproduire des caractéristiques d’adhérence hétérogène d’un véhicule et
comportant au moins deux bandes de roulement de
nature différente et caractérisé en ce que la première
bande comporte un premier revêtement sur lequel sont
disposées plusieurs couches d’éléments sphériques, les
éléments sphériques des couches supérieures étant
aptes à rouler les une par rapport aux autres, tandis que
la deuxième bande comporte un second revêtement sur
lequel est disposé un enrobé, dit drainant, constitué de
premiers granulats et de et comportant un minimum de
20% de vides communicants, cet enrobé étant clouté par
des seconds granulats de taille au moins égale aux granulats de l’enrobé dit drainant.
a 2.858.338 – b (A1) – d [03 09522]. – e 0 1 a o û t
2003. – j E 01 D 15/133, E 01 D 2/04 // E 01 D
101:32. – k PROCEDE DE REALISATION D’UNE POUTRE DE PONT METALLIQUE ET POUTRE OU TRAVEE
AINSI REALISEE –
( I nve n t e u r : M AT I E R E M A R CEL). –
Demandeur: SOCIETE CIVILE DE BREVETS
MATIERE Société civile, –
HARLE ET PHELIP
p
o
r
m L’invention
a pour objet un procédé de réalisation
d’une poutre longitudinale d’un pont métallique, constituée d’une pluralité d’éléments longitudinaux (1) fixés l’un
à la suite de l’autre et comprenant chacun deux semelles, respectivement inférieure (11) et supérieure (12),
reliées par au moins une âme (13).
Selon l’invention, deux éléments consécutifs (1a, 1 b) de
la poutre sont reliés entre eux au niveau de leur semelle
inférieure (11), par un moyen de liaison (3) articulé
autour d’un axe transversal (30) et prennent appui l’un
sur l’autre, au niveau de leur semelle supérieure (12) par
un moyen transversal de calage (4) dont la largeur peut
être réglée de façon à donner à la poutre un profil en long
déterminé.
L’invention couvre également les poutres ou les travées
de pont ainsi réalisées.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.339 – b (A1) – d [03 09427]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j E 01 F 9/047. – k BLOC RALENTISSEUR
POUR VEHICULES – p (Inventeur : GERBELOT BARILLON GERARD). – o Demandeur : GERBELOT BARILLON GERARD, – r Mandataire : BEAU DE LOMENIE
m L’objet
de l’invention concerne un bloc ralentisseur
pour des véhicules roulant sur une chaussée de circulation, comportant un plateau supérieur (3) s’étendant
parallèlement à une face inférieure (111) et dans un plan
saillant (P) par rapport à un plan d’extension (E) destiné
à s’établir au niveau de la chaussée de circulation, le plateau supérieur (3) étant bordé, selon le sens de circulation des véhicules, par des rampants amont (5) et aval
(6) s’étendant jusqu’au plan d’extension et délimités respectivement par des bords d’attaque (51) et de fuite (61).
Selon l’invention, le bloc ralentisseur comporte au moins
un talon d’appui (20) s’étendant en saillie à partir de la
face inférieure (111) et du bord d’attaque (51), sur une
longueur limitée prise en considération du sens de circulation.
a 2.858.340 – b (A1) – d [03 09247]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j E 01 H 1/12. – k DISPOSITIF DE RAMASSAGE ET DE NETTOYAGE DE SALISSURES, EN PARTICULIER DE DEJECTIONS ANIMALES –
( I n ve n t e u r : O B AG H A E D O U J O S Q U I N
FLAUBERT). –
Demandeur : OBAGHA EDOU JOSQUIN FLAUBERT, –
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif (1)
de ramassage et de nettoyage de salissures, en particulier de déjections animales, du type comprenant un sac
de collecte (3) sur lequel est fixée une feuille (2) de
ramassage et de nettoyage en matière absorbante,
caractérisé en ce que ladite feuille (2) de ramassage et
de nettoyage est fixée sur ledit sac de collecte (3) de
manière à présenter au moins une partie non solidaire
audit sac de collecte (3).
E01F
99
100
E04B
a 2.858.341 – b (A1) – d [03 09466]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j E 04 B 2/96. – k ENSEMBLE DE FIXATION
DE CALES OU PIECES DE SECURITE POUR PANNEAUX VITRES D’UNE FACADE A MUR RIDEAU –
(Inventeurs : LASFARGUES FRANCIS ; ROOK TIM ;
L O U B AT B E R N A R D ; F R O M E N T I N E R I C ) . –
D e m a n d e u r : T E C H N A L S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire : GROSSET-FOURNIER CHANTAL CATHERINE
p
o
r
m Ensemble
de fixation de cales et/ou de pièces de
sécurité sur un châssis d’encadrement (6) de panneaux
vitrés (5) dans une façade verticale dite mur rideau, où
chaque panneau est reçu dans le fond d’un alvéole d’une
ossature de support formée de montants verticaux et de
traverses horizontales, le châssis de chaque panneau
comportant un cadre en profilés métalliques creux,
assemblés aux angles de ce châssis à l’aide d’équerres
en L (12), dont les bras (13,14) sont engagés dans les
extrémités ouvertes de deux profilés consécutifs (7,8), le
vitrage de chaque panneau étant collé sur le châssis,
caractérisé en ce que les cales et les pièces de sécurité
(16) comportent des perçages (18) pour le passage à travers les profilés de vis de blocage (19) sur les bras de
l’équerre de liaison engagés dans ces profilés, ces vis
coopérant avec des trous taraudés (20) ménagés dans
ces bras.
a 2.858.342 – b (A1) – d [03 09368]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j E 04 B
5/12, F 16 B
5/12,
5/07. –
k DISPOSITIF DE MAINTIEN DE LAMES –
p (Inventeur: GOISNARD YVES). – o D e m a n d e u r :
MOBILIER GOISNARD FRERES-MGF Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AQUINOV
r
m L’objet
de l’invention est un dispositif de maintien
d’une lame (10) sur un support (12), comprenant un
corps (20) susceptible d’être disposé au moins en partie
entre deux lames (10), au moins un élément en saillie
(22) relié au corps apte à maintenir la lame (10) ainsi
qu’une patte (24) susceptible de le relier au support (12),
caractérisé en ce que la liaison entre la patte (24) et le
corps (20) comprend deux plis (34, 36).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.343 – b (A1) – d [03 09455]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j E 04 B 5/28. – k ENTREVOUS EMBOITABLE MOULE – p ( I n v e n t e u r s : C O L S O N J E A N
F R A N C O I S ; R E N AU D I N S T E P H A N E ; L E D U C
PATRICK; EXPERTON PIERRE). –
Demandeur : FIMUREX Société anonyme, –
LAURENT ET CHARRAS
o
r
m Entrevous (1) moulé à parois minces, apte à être disposé entre deux poutrelles (2) à treillis métallique (3) et à
reposer sur la base de fixation (4) desdites poutrelles (2)
pour réaliser le coffrage d’une table de compression d’un
plancher, ledit entrevous (1) comportant une pluralité de
compartiments (5) séparés deux à deux par une nervure
(6).
Il se caractérise en ce que:
- la longueur de chaque nervure (6) est inférieure à la
longueur des compartiments (5), de telle sorte à ne
jamais prendre appui sur la base de fixation (4) des poutrelles (2);
- et en ce que, l’entrevous (1) comporte, au niveau d’au
moins une extrémité de chacune des nervures (6), un
décrochement vertical (7) se prolongeant en dessous de
la face supérieure (8) de la base de fixation (4) de chaque poutrelle (2), apte à venir en contact avec l’une des
faces latérales (9) de la dite base de fixation (4).
a 2.858.344 – b (A1) – d [03 09255]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j E 04 C
1/39, E 04 B
2/18,
5/48. –
k B L O C P O U R PA R O I B I O C L I M AT I Q U E . –
p (Inventeurs: CLEMENT PIERRE; CLEMENT BRUNO;
CLEMENT CHRISTELLE ; CLEMENT MARTINE ; CLEMENT SABINE). –
Demandeurs: CLEMENT PIERRE;
CLEMENT BRUNO ; CLEMENT CHRISTELLE ; CLEMENT MARTINE; CLEMENT SABINE, –
Mandataire :
CAPRI
o
r
m Bloc de paroi (1) destiné à être mis en oeuvre dans
un bâtiment, ledit bloc de paroi (1) comportant au moins
un passage d’air (2) pour permettre le passage d’un flux
d’air en provenance de l’extérieur de la paroi et débouchant à l’intérieur du bâtiment, ledit bloc de paroi (1)
étant réalisé d’une seule pièce monobloc.
E04B
101
102
E04C
a 2.858.345 – b (A1) – d [03 09225]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j E 04 C 5/12, E 04 G 23/00. – k PROCEDE
DE RENFORCEMENT D’UN OUVRAGE D’ART ET PIECE D’ANCRAGE ASSOCIEE –
(Inventeurs : NIETO
J E A N J AC Q U E S ; TO U R N E U R C H R I S T I A N ) . –
Demandeur: FREYSSINET INTERNATIONAL (STUP)
Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention
propose un pièce d’ancrage (6) pour
ancrer, sur un élément de construction (12) à renforcer
ou à réparer par précontrainte additionnelle, au moins
une armature de précontrainte apte à être mise en tension, comprenant des moyens de fixation sur ledit élément de construction situés sensiblement à l’opposé
d’une partie courante de l’armature et des moyens
d’ancrage de l’armature situés sensiblement du côté de
la partie courante de l’armature, ladite pièce d’ancrage
étant agencée pour être mise en traction lorsque l’armature est tendue.
a 2.858.346 – b (A1) – d [03 09326]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j E 05 B 13/00. – k DISPOSITIF D’ACTIONNEMENT D’AU MOINS UN PENE – p ( I n v e n t e u r :
QUESDEVILLE JEAN MICHEL). – o Demandeur : SAFENICE Société civile, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
BOETTCHER
m Dispositif d’actionnement d’au moins un pêne comportant au moins un boîtier (1), un organe de manipulation (2) monté pour pivoter sur le boîtier et solidaire d’un
carré (3) de manoeuvre du pêne et un bloc de sûreté (4)
pourvu d’un barillet (5) de condamnation du pivotement
de l’organe de manipulation, le barillet étant monté dans
le boîtier pour coopérer avec un taquet (11) monté pour
coulisser dans le boîtier (1) selon un plan perpendiculaire
à l’axe du carré entre une position de verrouillage dans
laquelle le taquet a au moins une face de butée (12, 14)
au voisinage d’une face correspondante (13, 15) du carré
et une position de déverrouillage dans laquelle la ou chaque face de butée du taquet est écartée de la ou chaque
face correspondante du carré.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.347 – b (A1) – d [04 08374]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j E 05 B 65/12, E 05 B 49/00, B 60 R 25/00,
G 08 C 17/02. – k PROCEDE PERMETTANT DE CONFIRMER UNE AUTORISATION DE VERROUILLER ET
DE DEVERROUILLER ET/OU D’UTILISER UN OBJET
ET DISPOSITIF DE SECURITE –
(Inventeurs : HOFBECK KLAUS ; PIESCH WOLFGANG ; ROSEL BIRGIT ;
STIPPLER MICHAEL). –
Demandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : CABINET JP
COLAS . –
n˚ 10334625.
p
o
r
f
m Un système PASE connu est sensiblement amélioré
pour ce qui est d’une distinction très fiable entre intérieur
et extérieur au moyen d’un champ LF limité à la zone
intérieure du véhicule. Un signal LF de ce champ sert,
sous la forme d’un ping LF, à assurer une distinction
entre intérieur et extérieur en tant que signal de commande et à réveiller ou à activer un transmetteur d’identification CID semi-actif. Dans des formes de réalisation
préférées, le ping LF n’est pas, lui, utilisé pour la communication des données, laquelle continue à être effectuée
dans le domaine fréquentiel GHz, de sorte que l’ensemble du système fonctionne aussi, globalement parlant, de
manière très rapide.
a 2.858.348 – b (A1) – d [03 09325]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j E 05 C 9/00, E 05 C 9/20. – k C O F F R E
SECONDAIRE POUR UNE SERRURE MULTIPOINTS –
(Inventeur: FARCY THIERRY). –
Demandeur: BRICARD SA Société anonyme, –
Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un coffre secondaire (4) destiné à être intégré dans une serrure multipoints comportant un coffre de verrouillage central, ledit
coffre secondaire comprenant un pêne dormant (10) apte
à se déplacer latéralement sous l’action d’un organe de
liaison (12) monté pivotant et relié à un organe de transmission (13) pouvant coopérer avec une tringle de commande (5) provenant du coffre de verrouillage central,
caractérisé en ce que l’organe de transmission est monté
pivotant autour d’un axe (22) faisant saillie du coffre
secondaire.
E05B
103
104
E06B
BOPI 05/05
a 2.858.349 – b (A1) – d [03 09216]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j E 06 B 9/17. – k DISPOSITIF DE COFFRAGE POUR UN VOLET ROULANT – p (Inventeurs : JAR AV E L
FRANCOIS ;
R O B E RT
NOEL). –
Demandeur : GROSFILLEX SARL Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
o
r
m Le
dispositif de coffrage pour un volet roulant de
l’invention comprend un élément profilé extrudé (1) ayant
une partie centrale (3) et deux ailes (5, 7), ledit élément
(1) présentant une paroi interne (9) et une paroi externe
(11). La première aile (5) est délimitée par rapport à la
partie centrale (3) par une discontinuité de la paroi
interne (9) qui forme un renfoncement interne (13), des
premiers et des deuxièmes moyens d’accrochage (17,
18) étant aptes à s’accrocher pour maintenir la première
aile (5) en position repliée, tandis que la deuxième aile
(7) de l’élément profilé (1) est délimitée par rapport à la
partie centrale (3) par une discontinuité de la paroi
externe (11) qui forme un renfoncement externe (15), un
profilé de retenue amovible (21) étant apte à être disposé
dans ledit renfoncement externe (15) pour maintenir
ladite deuxième aile (7) en position repliée.
a 2.858.350 – b (A3) – d [04 08529]. – e 0 2 a o û t
2004. – j E 06 B 9/88. – k DISPOSITIF DE SECURITE ANTICHUTE POUR FERMETURES COULISSANTES VERTICALES ROULANTES –
(Inventeurs : MAS I N A R A R O M A N O ; G UA L A N D I C A R L O ) . –
Demandeur: MASINARA S.P.A., –
Mandataire: CABINET LAVOIX . –
P r i o r i t é : I T, 0 1 a o û t 2 0 0 3 ,
n˚ BO03A000473.
p
o
r
f
m Une fermeture (2) coulissante verticale roulante est
munie d’un arbre (6) disposé en position fixe avec son
axe (7) central horizontal, d’un tambour (5) soutenu par
l’arbre (6), d’un store (3) s’enroulant autour du tambour
(5), et se déroulant de ce dernier, à la suite de la rotation
du tambour (5), d’un ressort (10) à spirale intercalé entre
l’arbre (6) et le tambour (5) pour exercer sur le tambour
(5) un couple élastique et d’un dispositif (1) de sécurité
antichute, lequel est muni d’au moins deux éléments (19,
12, 13, 14; 19, 12, 13, 14, 37) d’arrêt du tambour (5),
dont l’un (19) est défini par un pivot (20) et l’autre (12, 13,
14; 12, 13, 14, 37) fixe par rapport au tambour (5); le
pivot (20) est mobile, par rapport au tambour (5) et à
l’élément (12, 13, 14; 12, 13, 14, 37) fixe, d’une première
position (P1) de non-interférence avec ce dernier, à une
deuxième position d’interférence avec l’élément (12, 13,
14; 12, 13, 14, 37) fixe pour l’arrêt du tambour (5), dans
laquelle le pivot (20) est poussé à la suite d’un problème
de fonctionnement du ressort (10); l’élément (12, 13, 14;
12, 13, 14, 37) d’arrêt fixe peut tourner autour d’un axe
(12a, 13a, 14a; 12a, 13a, 14a, 37a) parallèle à l’axe (7)
central de l’arbre (6) contre l’action antagoniste d’un élément respectif (15, 16, 17; 15, 16, 17, 38) de friction et
peut être rendu non opérationnel par ledit pivot (20) lorsque ce dernier occupe la deuxième position (P2) et que
le store (3), est relevé pour être enroulé sur le tambour
(5).
BOPI 05/05
a 2.858.351 – b (A1) – d [03 09451]. – e 3 1
2003. – j F 01 D 5/02. – k PLATE-FORME
juillet
INTERAUBES A FLECHISSEMENT LATERAL, POUR UN SUPP O R T D ’ AU B E S D E T U R B O R E AC T E U R –
(Inventeurs : QUERIAULT MICHELE JACQUELINE ;
LEJARS CLAUDE ROBET LOUIS). –
Demandeur :
S N E C M A M OT E U R S S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET NETTER
p
o
r
m Une plate-forme inter-aubes (3), pour un disque de
support d’aubes (1) d’une soufflante de turboréacteur,
comprend une partie centrale (5) solidarisée au disque
de support (1) entre deux aubes adjacentes (2), et deux
parties latérales (8,9) prolongeant deux bords latéraux
(6,7) de la partie centrale (5) et chacune agencée de
manière à fléchir sous l’impact de l’aube (2) en regard de
laquelle elle est placée.
a 2.858.352 – b (A1) – d [03 09535]. – e 0 1 a o û t
2003. – j F 01 D 5/18. – k CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT POUR AUBE DE TURBINE – p (Inventeurs :
BOTREL ERWAN; ENEAU PATRICE). – o Demandeur :
SNECMA
M OT E U R S
Société
anonyme, –
r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m Aube (10) de turbine à gaz d’une turbomachine, comportant, dans sa partie centrale, un premier circuit de
refroidissement central (A) comprenant au moins une
cavité extrados (30), au moins une cavité intrados (32),
au moins une cavité centrale (34) s’étendant entre la
cavité extrados (30) et la cavité intrados (32), une première ouverture d’admission d’air à une extrémité radiale
inférieure de la cavité extrados, une seconde ouverture
d’admission d’air à une extrémité radiale inférieure de la
cavité intrados (32), au moins un premier passage faisant
communiquer une extrémité radiale supérieure de la
cavité extrados (30) à une extrémité radiale supérieure
de la cavité centrale (34), au moins un second passage
faisant communiquer une extrémité radiale supérieure de
la cavité intrados (32) à l’extrémité radiale supérieure de
la cavité centrale (34), et des orifices de sortie (44)
s’ouvrant dans la cavité centrale (34) et débouchant sur
la face intrados (22) de l’aube.
F01D
105
106
F01D
a 2.858.353 – b (A1) – d [03 09450]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j F 01 D 5/30, F 01 D 5/02. – k P L AT E FORME INTER-AUBES A PIONS DE FIXATION A
FLEXION ET CONTRAINTES DE CISAILLEMENT VARIABLES, POUR UN DISQUE DE SUPPORT D’AUBES
DE TURBOREACTEUR –
(Inventeurs : QUERIAULT
MICHELE JACQUELINE ; LEJARS CLAUDE ROBET
LOUIS). –
Demandeur: SNECMA MOTEURS Société
anonyme, –
p
o
r
comprend une partie déflectrice (4) comportant une face
inférieure (5) munie d’au moins une première patte de
fixation (6) pourvue d’au moins un orifice (7) pour le passage d’un pion de fixation (8) destiné à la lier à une
seconde patte de fixation (12) du disque de support (1),
entre deux aubes adjacentes. Le pion de fixation (8)
comprend une tige (17) pourvue d’une première partie
filetée (18) présentant un premier diamètre (D1) choisi et
destiné à recevoir un écrou (22) en vue de la liaison, et
d’une seconde partie (19) comprenant une première
sous-partie (20) prolongeant la première partie (18), présentant un deuxième diamètre (D2) supérieur au premier
diamètre (D1), et destinée à être intercalée entre les première (6) et seconde (12) pattes de fixation, et une
seconde sous-partie (21) prolongeant la première souspartie (20) et présentant un troisième diamètre (D3) inférieur audit deuxième diamètre (D2) de manière à pouvoir
passer au travers de l’orifice (7) de la première patte de
fixation (6).
a 2.858.354 – b (A1) – d [03 09369]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j F 01 N 3/00, F 01 N 3/01, 3/20, F 02 D 19/
02. – k PROCEDE DE TRAITEMENT DES HYDROCARBURES IMBRULES ISSUS D’UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE FONCTIONNANT AU GAZ NATUREL,
NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSITIF D’APPLICATION DE CE PROCEDE –
(Inventeur: LENDRESSE YVANE). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de traitement des
hydrocarbures imbrûlés, notamment de type méthanique,
d’un moteur à allumage commandé fonctionnant au gaz
naturel notamment pour véhicule automobile, caractérisé
en ce qu’il consiste, en dessous d’un certain seuil de
température des gaz circulant dans la ligne d’échappement du moteur, à ioniser les hydrocarbures de type
méthanique en condition de mélange pauvre et, au-dessus de ce seuil, à traiter les hydrocarbures au moyen
d’un convertisseur catalytique.
L’invention concerne également un dispositif d’application
de ce procédé.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.355 – b (A1) – d [03 09469]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j F 0 1 N
3/023, F 02 D
43/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEPOLLUTION DES
GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeur : NOIROT REMI). –
Mandataire : CABINET LAVOIX
p
o
r
m Procédé de dépollution des émissions d’un moteur à
combustion interne (1), dont la ligne d’échappement (5)
est équipée d’un filtre à particules (7), caractérisé en ce
qu’on ajoute au carburant un additif piège à NOx de
manière à ce que ledit additif se trouve piégé au sein
desdites suies, et en ce qu’au moment des régénérations
du filtre à particules (7), on pilote le moteur (1) en
balance de richesse selon au moins une alternance
d’une phase en mélange pauvre et d’une phase en
mélange riche, pour faire adsorber le NO2 des gaz
d’échappement par ledit additif lors de la ou des phases
en mélange pauvre et faire oxyder les particules de suies
par le NO2 adsorbé lors de la ou des phases en mélange
riche.
Dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé.
a 2.858.356 – b (A1) – d [03 09493]. – e 0 1 a o û t
2003. – j F 01 N 3/06, F 01 N 7/14, B 60 K 13/04. –
k ENSEMBLE DE PROTECTION, POUR EMPECHER
LES VEHICULES A MOTEUR THERMIQUES DE PROVO Q U E R D E S M I S E S A F E U S O U R N O I S E –
(Inventeur : MAZENQ ROBERT DENIS JOSEPH). –
Demandeur : MAZENQ ROBERT DENIS JOSEPH, –
Mandataire: MAZENQ ROBERT
p
o
r
m Dispositif
servant à isoler du sol,et des matiéres
inflammables, les gaz d’échappement porteur d’étincelles,et empècher le contact, entre les herbes sèches et
autre,de l’ensemble du système d’échappement,de tous
les véhicules à moteur thermique.
Le dispositif se compose,d’une boite d’extinction d’étincelle, composée d’une chambre d’expansion,et d’une
éponge en inox.
D’autre part,d’une goulotte disposée sous toute la longueur du système,a une certaine distance,et empéchant
tout contact, entre les herbes desséchées et les tubes
d’échappement,ceux-ci,étant à trés haute température
par temps de canicule.
Dispositif,facile à installer,d’un prix modique,et pouvant
demeurer à vie du véhicule.
Dispositif,n’affectant en rien,ni l’estétique ni la consommation,
F01N
107
108
F01P
a 2.858.357 – b (A1) – d [04 51622]. – e 2 2 j u i l l e t
2004. – j F 01 P 3/20, F 02 F 1/10, 1/36, 7/00, F 02 B
75/24. – k STRUCTURE DE REFROIDISSEMENT DE
MOTEUR – p (Inventeur : MATSUDA MINORU). –
o D e m a n d e u r : H O N DA M OTO R C O LT D , –
r Mandataire: BREVALEX . – f Priorité : JP, 24 juillet
2003, n˚ 03279248.
m Un
carter de moteur (21) présente des passages
d’alimentation de liquide de refroidissement (62L, 62R)
pour guider un liquide de refroidissement depuis une
pompe à eau (46) et des passages de retour de liquide
de refroidissement (63L, 63R) pour guider un liquide de
refroidissement délivré hors des chemises d’eau de
cylindre (60L, 60R). Les passages d’alimentation de
liquide de refroidissement (62L, 62R) et les passages de
retour de liquide de refroidissement (63L, 63R) s’étendent parallèlement à l’axe d’un vilebrequin (11). Les chemises d’eau de cylindre (60L, 60R) et les chemises d’eau
de tête (61L, 61R) sont formées de telle sorte que le
liquide de refroidissement alimenté depuis les passages
d’alimentation de liquide de refroidissement (62L, 62R)
retourne depuis les chemises d’eau de cylindre (60L,
60R) par l’intermédiaire des chemises d’eau de tête
(61L, 61R) vers les chemises d’eau de cylindre (60L,
60R).
a 2.858.358 – b (A1) – d [03 09219]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j F 02 C 7/12. – k PROCEDE DE REFROIDISSEMENT, PAR AIR REFROIDI EN PARTIE DANS UN
ECHANGEUR EXTERNE, DES PARTIES CHAUDES
D’UN TURBOREACTEUR, ET TURBOREACTEUR AINSI REFROIDI –
(Inventeurs: PALMISANO LAURENT;
JABLONSKI LAURENT). –
Demandeur : SNECMA
MOTEURS Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour fournir un air de
refroidissement dans les parties chaudes d’un turboréacteur comportant, d’amont en aval, un compresseur (3),
un diffuseur (8), une chambre de combustion (2), un distributeur (13) et une turbine (5) entraînant ledit compresseur (3), procédé selon lequel on prélève un débit d’air
(F2) dans le flux d’air (F1) délivré par le compresseur (3),
on le refroidit dans un échangeur de chaleur (22) situé
radialement à l’extérieur de la chambre de combustion
(2), on le dirige radialement vers l’intérieur à travers les
aubes fixes (14) du distributeur (13) et on ventile la roue
mobile (16) de la turbine (5), caractérisé par le fait que
l’on prélève le débit d’air de refroidissement (F2) dans la
zone (20) du fond de chambre entourant le diffuseur (8)
et par le fait que l’on ventile les aubes fixes (14) du distributeur (13) par un deuxième débit d’air (F3) prélevé en
fond de chambre.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.359 – b (A1) – d [04 51679]. – e 2 8 j u i l l e t
2004. – j F 02 D 41/14, F 02 D 21/08, F 02 B 77/08. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UNE UNITE D’ENTRAINEMENT COMPRENANT UN MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE –
( I nve n t e u r s : B L E I L E
THOMAS ; KRAUS BENEDIKT ; WIELAND RAMON). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung, –
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 01 août 2003,
n˚ 10335399.
p
o
r
f
m Procédé
de gestion d’une unité d’entraînement (1)
comprenant un moteur à combustion interne (5) selon
lequel on évalue une grandeur caractéristique pour la
teneur en oxygène de l’air alimentant le moteur à combustion interne (5).
On compare la grandeur caractéristique évaluée pour la
teneur en oxygène à une grandeur caractéristique mesurée pour la teneur en oxygène et en fonction du résultat
de la comparaison on corrige une valeur de la grandeur
caractéristique d’une quantité d’air frais aspirée par le
moteur à combustion interne (5).
a 2.858.360 – b (A1) – d [04 51620]. – e 2 2 j u i l l e t
2004. – j F 02 F
1/10, F 02 F
1/38,
7/00. –
k MOTEUR A REFROIDISSEMENT LIQUIDE –
p (Inventeurs : MATSUDA MINORU ; HASEGAWA
SHUMPEL). – o Demandeur : HONDA MOTOR CO
LTD, – r Mandataire: BREVALEX . – f P r i o r i t é : J P,
24 juillet 2003, n˚ 03279247.
m La présente invention a pour but de simplifier la connexion d’un fût de cylindre (16L, 16R) et d’une culasse
(17L, 17R) sur un carter de vilebrequin (21), et d’alléger
un moteur à refroidissement liquide muni du carter (21),
le fût (16L, 16R) ayant une chemise d’eau de refroidissement (60L, 60R) côté cylindre, et étant connecté au carter (21), et la culasse (17L, 17R) étant connectée au fût
(16L, 16R).
Plusieurs bosses de montage (34) étendues à partir de
plans d’agencement sur le carter (21) de fûts (16L, 16R)
et de culasses (17L, 17R) sont monobloc avec des blocscylindres (15L, 15R) dans lesquels les fûts de cylindres
(16L, 16R) et les culasses (17L, 17R) sont monobloc
dans un état dans lequel les bosses de montage (34)
encerclent les alésages de cylindre (18L, 18R), et les
blocs-cylindres (15L, 15R) sont fixés sur le carter (21)
par des boulons (30, 32) insérés dans chaque bosse de
montage (34).
F02D
109
110
F02F
a 2.858.361 – b (A1) – d [03 09238]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j F 02 F 1/24, F 02 F 1/42, F 02 B 31/00. –
k SYSTEME D’ADMISSION DE GAZ POUR MOTEUR
A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE CULASSE POUR UN TEL SYSTEME –
(Inventeur: LEGENDRE JILDAZ). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Un système d’admission de gaz pour moteur à combustion interne comprend un conduit d’admission 2
débouchant par un orifice d’entrée 3 dans une chapelle
4, la chapelle 4 comprenant un orifice de sortie 6 de gaz
prévu pour le passage des gaz vers une chambre de
combustion, et un alésage de soupape 12 formé dans
une paroi de fond 7 de la chapelle, la paroi de fond 7
étant située sensiblement en regard de l’orifice de sortie
6, l’alésage de soupape étant prévu pour la réception
d’une soupape de commande d’ouverture/fermeture de
l’orifice de sortie 6. La paroi de fond 7 est usinée pour
former une arête vive 15 à une intersection entre la paroi
de fond 7 et une paroi 8 du conduit d’admission 2 délimitant l’orifice d’entrée 8.
a 2.858.362 – b (A1) – d [04 51621]. – e 2 2 j u i l l e t
2004. – j F 02 F 7/00, F 02 F 1/00, 1/24, F 02 B 75/
24. – k MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT DES CULASSES INTEGREES A DES PARTIES FIXES DES FUTS DU CYLINDRE –
(Inventeurs : SANADA MAKOTO ; HASEGAWA
SHUMPEL; MATSUDA MINORU). –
Demandeur :
HONDA MOTOR CO LTD, –
M a n d a t a i r e : B R E VA LEX . –
Priorité: JP, 30 juillet 2003, n˚ 03283027.
p
o
r
f
m Un carter de moteur (14) présente une pluralité de
parties de palier (30 à 34) destinées à supporter de
manière rotative le vilebrequin (11), chacune des parties
de palier (30 à 34) pouvant être divisée le long d’un plan
de division disposé sur l’axe du vilebrequin (11), des fûts
de cylindre (16L, 16R; 16L’, 16R’) reliés au carter de
moteur (14) et présentant des alésages de cylindre (18L,
18R) et des culasses (17L, 17R) reliées aux fûts de cylindre (16L, 16R; 16L’, 16R’). Les culasses (17L et 17R)
sont intégrées aux parties des fûts de cylindre (16L et
16R) formant au moins les alésages de cylindre (18L et
18R) afin de former les blocs-cylindres (15L et 15R). Les
blocs-cylindres (15L et 15R) et le carter de moteur (14)
sont fixés ensemble par une pluralité de boulons de fixation (35 et 36) ayant des axes parallèles aux axes des
alésages de cylindre (18L et 18R) et s’étendant à travers
au moins les blocs-cylindres (15L et 15R), avec une
structure de compression dans la direction axiale des
boulons de fixation (35 et 36).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.363 – b (A1) – d [04 08443]. – e 3 0 j u i l l e t
2004. – j F 02 M 1/02. – k DISPOSITIF DE CARBUR AT E U R P O U R U N M OT E U R T H E R M I Q U E –
(Inventeurs : NICKEL HANS ; NAEGELE CLAUS). –
Demandeur : ANDREAS STIHL AG & CO.KG, –
Mandataire: REGIMBEAU . –
Priorité : DE, 01
août 2003, n˚ 10335345.
p
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif de carburateur pour
un moteur thermique démarrant au moyen d’une commande par câble, comprenant une partie de conduite
d’aspiration (9) et une conduite d’alimentation en carburant (8) débouchant dans la partie (9) de la conduite
d’aspiration, laquelle conduite d’alimentation en carburant est reliée à un espace (4) formant accumulateur
rempli de carburant. Le carburant est aspiré en fonction
de la dépression se produisant dans la partie (9) de la
conduite d’aspiration. Lors du démarrage, la dépression
se produisant dans la partie (9) de la conduite d’aspiration est augmentée avec un dispositif de démarrage (30).
Pour maintenir le moteur apte à fonctionner, lorsque le
dispositif de démarrage (30) est en fonction, une soupape de commande (40) est disposée entre l’orifice (HA)
de la conduite d’alimentation en carburant (8) dans la
partie (9) de la conduite d’aspiration, et l’espace (4) formant accumulateur, laquelle soupape de commande est
ouverte ou fermée par une unité de commande (41), en
fonction du régime du moteur thermique (28).
a 2.858.364 – b (A1) – d [03 09624]. – e 0 1 a o û t
2003. – j F 02 M 25/00, F 02 B 51/00, 47/00, 47/02. –
k DISPOSITIF AMELIORANT LE FONCTIONNEMENT
DES REACTEURS A TRANSFORMATION PHYSICOCHIMIQUE UTILISES EN AMONT DES SYSTEMES DE
CONVERSION D’ENERGIE ET EN PARTICULIER DES
MOTEURS THERMIQUES –
(Inventeurs : SALELLES
OLIVIER RAYMOND ; MARTZ CHRISTOPHE SYLVESTRE). –
Demandeurs : SALELLES OLIVIER
RAYMOND ; MARTZ CHRISTOPHE SYLVESTRE, –
Mandataire: SALELLES OLIVIER
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif commandé par une
unité de contrôle électronique (11) appelée UCE.
Ce dispositif est constitué d’un brûleur à carburant (8)
spécifique qui a pour rôle d’élever et maintenir la température du réacteur (7) à une valeur prédéterminée.
Ce dispositif est également constitué d’un double évaporateur (16/17) alimenté en fluide d’apport pouvant être
combustible et à niveau, pression et température stables
pour produire un gaz alimentant le réacteur (7); celui-ci
fonctionnant à dépression relative régulée grâce à un
volet (10) et une vanne pneumatique (21) montés sur le
circuit d’admission (E) du moteur thermique (24) ou autre
système de conversion d’énergie.
F02M
111
112
F02M
a 2.858.365 – b (A1) – d [04 51668]. – e 2 7 j u i l l e t
2004. – j F 02 M 63/02. – k SOUPAPE DE REGULATION DE PRESSION POUR UN SYSTEME D’INJECT I O N D E C A R BU R A N T A AC C U M U L AT E U R –
(Inventeurs : BRAEUER CHRISTIAN ; HOLL STEFAN). –
Demandeur: ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Priorité : DE, 29 juillet
2003, n˚ 10334615.
p
o
r
f
m Soupape de régulation de pression pour un système
d’injection de carburant à accumulateur pour des
moteurs à combustion interne, pour réguler la pression
dans un accumulateur de carburant, comportant un
organe de soupape en forme de piston guidé de manière
axialement coulissante dans un perçage, cet organe
agissant dans le sens de la fermeture sur un obturateur
et pressant celui-ci contre un siège de soupape, l’organe
de soupape formant l’induit d’un électroaimant qui peut
être alimenté en courant
La section d’ouverture de l’alimentation (18) de la soupape de régulation de pression (1) est conçue pour que
la soupape de régulation de pression (1) ne s’ouvre qu’à
partir d’une pression minimale de carburant, pression
prédéterminée de façon à permettre un fonctionnement
de secours.
a 2.858.366 – b (A1) – d [03 50376]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j F 02 N 11/02, F 02 N 15/02. – k SYSTEME
DE DEMARRAGE A POULIE ET COURROIE POUR UN
MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: BOHNENKAMP CARSTEN; VILOU GERARD). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS
ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention propose un système ou démarreur (10) du
type dans lequel la poulie (80) est liée en rotation à un
mécanisme d’accouplement (32, 118) par crabotage et à
une roue libre (30) caractérisé en ce que la poulie (80)
est coaxiale (X1) à l’arbre du moteur électrique (16).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.367 – b (A1) – d [03 06563]. – e 3 0 m a i
2003. – j F 0 2 N
15/00, F 02 N
11/00. –
k DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT ANGULAIRE
D’UNE CULASSE DE DEMARREUR PAR RAPPORT A
SON SUPPORT –
(Inventeurs : DROZDEK MARIUS ;
DE GODOY MARCOS). –
Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée
p
o
m Un
dispositif de positionnement angulaire d’un
démarreur sur le support (11) d’interface avec le moteur
thermique à combustion du véhicule, comprend des
moyens d’indexage au moins un ergot (12) axial solidaire
de la culasse (10), et destiné à s’engager dans une encoche (13) complémentaire ménagée dans le support (11)
pour créer une zone d’indexage (14) sans surépaisseur
radiale, destinée à immobiliser l’inducteur en rotation, et
à l’orienter angulairement par rapport au support (11). La
fonction d’indexage angulaire est ainsi reportée sur le
support (11) d’interface.
a 2.858.368 – b (A1) – d [03 09430]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j F 02 N 15/08, F 02 N 11/00. – k SYSTEME
PERFECTIONNE DE DEMARRAGE A POULIE ET
COURROIE POUR UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
( I nve n t e u r : VA D I N M I CHAUD GILLES). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m L’invention propose un système ou démarreur (10) du
type dans lequel la poulie (80) est montée à rotation sur
un tronçon (22) d’un arbre qui s’étend axialement à l’intérieur de la poulie (80) et s’étend axialement vers l’avant,
au moins en partie, à l’extérieur d’un élément (200) de
support, caractérisé en ce que l’extrémité libre avant (23)
du tronçon d’arbre (22) est portée par un bras (206) solidaire de l’élément de support (200).
F02N
113
114
F04B
a 2.858.369 – b (A1) – d [04 50046]. – e 08 janvier
2004. – j F 04 B 39/10, F 04 B 37/14, F 16 K 15/03. –
k SOUPAPE ANTI-RETOUR D’ECHAPPEMENT POUR
POMPE A VIDE DE VEHICULE – p ( I n v e n t e u r : K I NOSHITA TAKASHI). – o Demandeur : MITSUBISHI
DENKI KABUSHIKI KAISHA, – r Mandataire : BREVALEX . – f Priorité: JP, 28 juillet 2003, n˚ 03281151.
m La soupape anti-retour d’échappement pour pompe à
vide de véhicule comprend un élément d’obturation (3)
de type oscillant qui est facile à monter et a une résistance réduite aux gaz d’échappement. La soupape antiretour d’échappement comprend un corps principal (2)
de soupape anti-retour monté de façon étanche dans un
orifice d’échappement, une ouverture (2a) formée à une
première extrémité du corps principal (2) de soupape
anti-retour, un élément de support (4) faisant saillie du
corps principal (2) de soupape anti-retour dans une première direction (A), et un élément d’obturation (3) monté
de façon oscillante sur l’élément de support (4). L’élément d’obturation (3) vient en butée sous son propre
poids contre l’ouverture (2a), et est amené à osciller sous
l’action d’un fluide s’écoulant dans la première direction
(A) pour ouvrir l’ouverture (2a), alors qu’il est amené à
osciller pour fermer l’ouverture (2a) sous l’action d’un
fluide sur le point de s’écouler dans une seconde direction depuis une sortie (1b) de l’orifice d’échappement
vers une entrée (1a) de celui-ci.
a 2.858.370 – b (A1) – d [03 09452]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j F 04 D 29/32, F 02 C 7/00. – k P L AT E FORME INTER-AUBES ALLEGEE, POUR UN DISQUE
DE SUPPORT D’AUBES DE TURBOREACTEUR –
(Inventeurs : QUERIAULT MICHELE JACQUELINE ;
LEJARS CLAUDE ROBET LOUIS). –
Demandeur :
S N E C M A M OT E U R S S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
comprend une partie déflectrice (4) comportant une face
inférieure (5) munie d’une première patte de fixation (6)
pourvue d’un premier orifice (7) pour le passage d’un
premier pion de fixation (8), et d’une seconde patte de
fixation (9) pourvue de deuxième (10) et troisième (11)
orifices pour le passage de deuxième (12) et troisième
(13) pions de fixation. Les pions de fixation (8,12,13) sont
destinés à solidariser les deux pattes de fixation (6,9) au
disque de support (1) entre deux aubes adjacentes (2).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.371 – b (A1) – d [03 09453]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j F 04 D 29/56, F 02 C 9/00, G 01 B 11/14,
G 01 D 5/26. – k DISPOSITIF PERFECTIONNE DE
CALAGE DE REDRESSEURS D’UN COMPRESSEUR
DE TURBOREACTEUR –
(Inventeurs : JOLIBOIS
G E R A R D ; P L O N A DA N I E L G E O R G E S ) . –
Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, –
p
o
r
m Un dispositif est dédié au calage d’un ou plusieurs
redresseurs de flux pivotants (R) comprenant des
moyens d’entraînement (4-6) destinés à entraîner en
rotation leur axe de rotation (3) afin de les caler angulairement en fonction de données de position angulaires
délivrées par des moyens de contrôle. Ces moyens de
contrôle comprennent, d’une première part, des moyens
d’éclairement (8,10) chargés de délivrer une lumière au
niveau d’une zone d’éclairement (11), d’une deuxième
part, un élément codeur (12) solidarisé à l’axe (3) du
redresseur (R) dans la zone d’éclairement (11) et agencé
de manière à interagir avec la lumière d’éclairement pour
générer des signaux optiques représentatifs de la position angulaire du redresseur, d’une troisième part, des
moyens (13a) chargés de collecter les signaux optiques,
et d’une quatrième part, des moyens de traitement (7)
chargés de déterminer des données de position angulaire à partir des signaux optiques collectés.
a 2.858.372 – b (A1) – d [03 09278]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j F 15 B 13/044, B 60 G 17/015. – k VA LV E
HYDRAULIQUE, NOTAMMENT POUR SYSTEME ANTIR O U L I S D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeurs : CARDON CHRISTOPHE ; BURKE DAVE). –
Demandeur : DELPHI TECHNOLOGIES INCORPORATED, –
Mandataire: CABINET PEUSCET
p
o
r
m La valve comporte un boîtier principal (4) monté dans
un bloc hydraulique (3) pourvu d’une entrée principale (5)
de mise en communication avec un fluide sous pression,
et d’une sortie principale (7) reliée à un réservoir, un premier organe d’étranglement (8) étant monté axialement
déplaçable dans une chambre de valve (6) entre une
position d’ouverture de ladite sortie et une position de
fermeture de celle-ci. Le fluide sous pression peut passer
par un canal (15) prévu dans ledit premier organe
d’étranglement (8) vers un canal (24) débouchant dans
une chambre de soupape (23) associée à des moyens
électromagnétiques de commande (30, 32) dudit premier
organe d’étranglement. Les moyens électromagnétiques
de commande forment avec ladite chambre de soupape
(23) et un siège de soupape un sous-ensemble séparé
contenu dans un boîtier secondaire (21, 34) disposé
dans ledit bloc (3), soit dans l’alignement de l’axe longitudinal (A-A) dudit boîtier principal, soit perpendiculairement audit axe.
F04D
115
116
F16B
a 2.858.373 – b (A1) – d [03 09623]. – e 0 1 a o û t
2003. – j F 16 B 21/09, H 02 K 23/66, 11/00, B 60 S
1/08. – k DISPOSITIF DE FIXATION D’UN ANNEAU
MAGNETIQUE SUR UNE ROUE NOTAMMENT DE
MOTO-REDUCTEUR –
(Inventeurs : BERGE JEAN
E M M A N U E L ; B RU N E AU S E V E R I N ; M AC A I R E
FRANCK). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
p
o
m La présente invention concerne un dispositif de fixation 1 d’un anneau magnétique multipolaire 10 sur une
roue 20 destinée à être entraînée en rotation axiale par
un moteur électrique, et notamment une roue de motoréducteur.
L’invention est remarquable en ce que le dispositif de
fixation 1 comporte au moins un élément de butée 22a,
22b solidaire de la roue 20, qui est apte à s’emboîter
avec une saillie d’ancrage 12a, 12b solidaire de l’anneau
magnétique 20, suivant une direction de couplage sensiblement parallèle au plan de la roue 20, ainsi qu’au
moins un clip de blocage 23 solidaire de la roue 20, qui
est apte à s’emboîter après déformation élastique avec
une saillie de blocage 13 solidaire de l’anneau magnétique 20, suivant une direction de couplage sensiblement
perpendiculaire au plan de la roue 20.
a 2.858.374 – b (A1) – d [03 09279]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j F 1 6 B
21/18, H 01 F
7/126. –
k ELECTROVALVE, PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UN
SOLENOIDE SUR LADITE ELECTROVALVE, ET PROCEDE DE DESASSEMBLAGE DU SOLENOIDE DE LADITE ELECTROVALVE –
(Inventeur : CARDON
CHRISTOPHE). –
Demandeur: DELPHI TECHNOLOGIES INCORPORATED, –
PEUSCET
p
o
r
m L’électrovalve comporte un boîtier sensiblement cylindrique (3) pourvu d’une collerette (7) formant butée à un
solénoïde (5) pourvu d’un trou central (6) recevant l’une
des extrémités du boîtier, et des moyens de blocage axial
(14 à 16) du solénoïde (5) contre la collerette (7). Les
moyens de blocage axial du solénoïde comportent un
anneau fendu (14) disposé dans une première gorge (15)
prévue sur la périphérie dudit boîtier (3) et s’étendant
partiellement et simultanément dans une deuxième
gorge (16) prévue sur la face intérieure du trou central (6)
du solénoïde (5) de manière à effectuer le blocage axial
du solénoïde (5) lorsque celui-ci se trouve en butée contre la collerette (7). Les moyens de blocage sont associés
à une bague intermédiaire élastiquement compressible
(18) disposée autour du boîtier (3), entre la collerette (7)
et une surface d’appui annulaire autour du trou central
(6) du solénoïde (5).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.375 – b (A1) – d [04 08300]. – e 2 7 j u i l l e t
2004. – j F 16 B 21/18, F 16 C 13/00, 35/00, 19/00,
B 60 B 27/00. – k JOINT HOMOCINETIQUE ET ENS E M B L E F O R M A N T M OY E U D E R O U E –
UCHMAN
FREDERICK). –
Demandeur : GKN DRIVELINE NORTH AMERICA
INC, –
Mandataire: CABINET LAVOIX . –
Priorité :
US, 01 août 2003, n˚ 10632309.
p
o
r
f
m Ce dispositif comporte un élément interne ayant une
bride comprenant une gorge annulaire extérieure, et une
fente axiale s’ouvrant circonférentiellement de la gorge
extérieure vers une extrémité ouverte de l’élément
interne pour définir une surface inclinée, un élément
externe comportant une partie formant goulot tubulaire
pourvu d’une gorge intérieure annulaire et entourant de
façon télescopique la bride, et un anneau élastique
engagé dans les deux gorges en empêchant un déplacement axial entre les éléments interne et externe, et comportant, à une extrémité, une branche radiale qui s’étend
dans la fente et traverse approximativement le centre de
la bague.
Application notamment aux moyeux de roues de véhicules automobiles.
a 2.858.376 – b (A1) – d [03 09239]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j F 16 D 41/00. – k DISPOSITIF DE PALIER A
ROUE LIBRE AVEC LIMITATEUR DE COUPLE. –
( I nve n t e u r s : P O N S O N F R E D E R I C ; P O U L L E
T H I E R RY ; H A M A DA V I R G I N I E ; L E S C O R A I L
ROMUALD; CAILLAULT CLAUDE). –
Demandeur :
SKF FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Dispositif de palier à roue libre 1 comprenant un élément extérieur 5, un élément intérieur disposé dans l’élément extérieur, et une roue libre 6 pourvue d’au moins un
élément de coincement 15, disposée entre l’élément intérieur et l’élément extérieur pour laisser libre un mouvement de rotation dans un sens entre l’élément extérieur
et l’élément intérieur et pour transmettre un couple dans
l’autre sens entre l’élément extérieur et l’élément intérieur, la roue libre 6 comprenant une bague 14 pourvue
d’une surface intérieure cylindrique et d’une surface extérieure cylindrique 14d, sensiblement alignées sur un plan
radial perpendiculaire à l’axe de rotation du dispositif, et
un organe limiteur de couple apte à limiter le couple
transmis par la roue libre, l’organe limiteur de couple
étant disposé radialement entre ladite bague 14 et l’élément extérieur 5 ou l’élément intérieur au contact de
ladite bague et dudit élément.
F16B
117
118
F16D
a 2.858.377 – b (A1) – d [03 12931]. – e 04 novembre 2003. – j F 1 6 D 4 1 / 2 0 , F 1 6 D
7/02. –
k DISPOSITIF DE ROUE LIBRE – p (Inventeur : GIBSON FABIAN W). – o Demandeur : 1413762 ONTARIO
INC, – r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
f Priorité: US, 28 juillet 2003, n˚ 10628313.
m Dispositif de roue libre 1 pourvue d’au moins un élément de coincement 7, du type prévu pour être disposé
entre un élément intérieur 2 et un élément extérieur 5
pour laisser libre un mouvement de rotation dans un sens
entre l’élément extérieur 5 et l’élément intérieur 2 et pour
transmettre un couple dans l’autre sens entre l’élément
extérieur 5 et l’élément intérieur 2, la roue libre 1 comprenant un ressort apte à laisser libre un mouvement de
rotation dans un sens et à transmettre un couple dans
l’autre sens, et un corps annulaire 6 apte à limiter le couple transmis par la roue libre 1.
a 2.858.378 – b (A1) – d [04 07670]. – e 0 8 j u i l l e t
2004. – j F 16 D 55/16, F 16 D 65/14, B 60 T 13/74. –
k FREIN A FRICTION ELECTROMECANIQUE AVEC
AUTO-AMPLIFICATION – p (Inventeurs : BAUMANN
DIETMAR; HOFMANN DIRK; NAGEL WILLI; VOLLERT
HERBERT ; HENKE ANDREAS ; FOITZIK BERTRAM ;
GOETZELMANN BERND). –
Demandeur : ROBERT
BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire : BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE . –
o
r
f
m L’invention
concerne un frein à friction avec autoamplification, notamment un frein à disque (10), présentant un dispositif d’actionnement électromécanique (36)
et un dispositif mécanique d’auto-amplification (22) comportant un mécanisme à (double) cale (22). Pour la réalisation en tant que frein de stationnement, l’invention
propose de réaliser le frein à disque (10) avec un mécanisme d’enclenchement (30, 56) dans lequel une garniture de friction (18) s’enclenche, lorsqu’elle est pressée
contre un disque de frein (14), de manière à ce qu’une
force de freinage produite est maintenue en tant que
force de frein de stationnement, le frein à disque (10)
étant sans courant et sans énergie. Le mécanisme
d’enclenchement (30, 56) peut par exemple présenter
des empreintes dans une surface de cale (34) du mécanisme à cale (22).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.379 – b (A1) – d [04 06569]. – e 1 7 j u i n
2004. – j F 16 D 65/14, B 60 T 13/58,
8/40. –
k PROCEDE D’ACTIONNEMENT D’UNE INSTALLATION DE FREIN DE BLOCAGE NECESSITANT UNE
FORCE EXTERIEURE –
(Inventeur : FESSNER HEINER). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire :
CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 18 juin
2003, n˚ 10327567.
p
o
r
f
m Procédé d’actionnement d’une installation de frein de
blocage nécessitant une force extérieure dans une installation de frein hydraulique de véhicule (10).
Lorsqu’on actionne le maître-cylindre de frein (12),
l’invention propose de relier un frein de roue (15) en
ouvrant une soupape de sortie (24) correspondante, à un
accumulateur hydraulique (28) et de transférer le liquide
de frein qui s’échappe, par une pompe hydraulique (26)
vers un frein de roue (16) équipé d’une installation de
blocage (17).
On ferme ainsi une soupape de commutation (18) et le
maître-cylindre de frein (12) est coupé hydrauliquement
de l’installation de frein de véhicule (10).
a 2.858.380 – b (A1) – d [03 09571]. – e 0 1 a o û t
2003. – j F 16 F 7/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF
D’ATTENUATION DE L’AMPLITUDE DES VIBRATIONS –
(Inventeurs : CAPDEPUY MARC ; VERDUN
PHILIPPE). –
Demandeur : ARTEC AEROSPACE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET CELANIE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de filtrage et d’atténuation des vibrations entre un premier élément 2 soumis à une onde de pression incidente et un second
élément 3 rayonnant une onde de pression filtrée.
Il comprend une structure d’interface de transfert d’énergie vibratoire constituée d’un composant élastique 1 et
d’un composant dissipatif 7 fixé en parallèle du composant élastique, pour assurer une filtration et une atténuation de l’onde de pression incidente. Le composant
dissipatif 7 est constitué de deux armatures rigides distinctes 4, 5 permettant d’assurer, ponctuellement ou continûment, des fonctions de déviation, éventuellement, par
un effet de bras de levier, d’amplification des énergies
vibratoires engendrées par les composants élastiques 1
vers un matériau dissipatif 6 interposé entre elles, ledit
composant dissipatif 7 assurant un amortissement du
composant élastique.
F16D
119
120
F16H
a 2.858.381 – b (A1) – d [03 09272]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j F 16 H 48/20. – k DIFFERENTIEL POUR
VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur : FOURNIER
STEPHANE). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire :
REGIMBEAU
m Ce différentiel, destiné à transmettre le mouvement
d’un arbre moteur (1) à deux demi-arbres (50a, 50b) portant les roues motrices (Ra, Rb), comprend un boîtier
rotatif (2) solidaire d’une couronne dentée (3), dite “principale“, entraînée par l’arbre moteur (1), une paire de
satellites (4, 4’) dits “primaires“ disposés tête-bêche et en
prise avec une paire de pignons coniques (5a, 5b), dits
“planétaires“, qui sont montés chacun à l’extrémité libre
de l’un desdits demi-arbres (50a, 50b), une paire de
pignons coniques identiques (6, 6’), dits “satellites secondaires“, également disposés tête-bêche et montés chacun sur l’arbre (40, 40’) de l’un des satellites primaires;
ce différentiel est remarquable en ce que les satellites
secondaires (6, 6’) sont disposés à l’intérieur du boîtier
rotatif (20) et en ce qu’il comporte une couronne dentée
conique (71), dite “ auxiliaire“, en prise avec les deux
satellites secondaires (6, 6’), et portée par un arbre tubulaire (7) entourant un demi-arbre (50b), une machine
électrique (800) apte à fonctionner en mode moteur ou
en mode générateur étant prévue pour entraîner en rotation l’arbre auxiliaire (7), dans un sens ou dans l’autre,
avec une vitesse variable et contrôlée.
Ce différentiel, particulièrement compact, permet de
modifier le ratio des couples fournis aux roues motrices.
Industrie automobile.
a 2.858.382 – b (A1) – d [03 09396]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j F 16 H 57/00. – k BAGUE D’ADAPTATION
MOTEUR-BOITE DE VITESSES POUR VEHICULE A
MOTEUR –
(Inventeur :
LOGEZ
MARC). –
Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m L’invention concerne une bague d’adaptation, de conception simple, permettant d’adapter directement l’élément centreur sur un vilebrequin sans avoir à réaliser
d’opérations d’usinage sur l’un ou l’autre.
La bague d’adaptation (5) d’un élément centreur (2) de
boîte de vitesses dans un vilebrequin de moteur (4), présente au moins deux zones distinctes:
- une zone d’assemblage (Z1) apte à être emmanchée
serrée dans un alésage du vilebrequin (3),
- une zone de positionnement (Z2) de dimensions externes plus faibles que la zone d’assemblage (Z1) apte à
recevoir et maintenir en position l’élément centreur sans
serrage.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.383 – b (A1) – d [03 09294]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j F 1 6 J
15/16, F 16 J
15/54. –
k GARNITURE D’ETANCHEITE POUR ARBRE TOURNANT. – p (Inventeur : LEONETTI BERNARD). –
o Demandeur : LEONETTI BERNARD, –
r Mandataire: CABINET AYMARD ET COUTEL
m . Assemblage formant garniture d’étanchéité, pour la
liaison entre un arbre (1) et un bâti (2) traversé par
l’arbre, constitué d’une première bague (6) d’une
deuxième bague (8) destinée à être solidaire en rotation
de l’arbre, d’un joint (5) étanche, notamment torique,
reçu dans une rainure (12) annulaire formée à l’intérieur
de la première bague (6, 6’), d’une rondelle métallique
reçue dans la rainure annulaire de la première bague et
pouvant venir en contact avec le’joint et d’au moins deux,
de préférence trois bandes (13) métalliques pliées en
forme d’accordéon suivant plusieurs plis (14) définissant
entre eux des flans, chaque bande métallique en accordéon ayant une première patte d’extrémité et une
deuxième patte d’extrémité opposée,
a 2.858.384 – b (A1) – d [03 09280]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j F 16 K 31/06, H 01 F 7/13, B 60 G 21/073. –
k PROCEDE DE FABRICATION DE CARTOUCHE MAGNETIQUE ET CARTOUCHE MAGNETIQUE CORRESPONDANTE –
(Inventeurs: CARDON CHRISTOPHE;
M A R E C H A L M I C H E L ; B I G OT S E B A S T I E N ) . –
Demandeur : DELPHI TECHNOLOGIES INCORPORATED, –
Mandataire: CABINET PEUSCET
p
o
r
m Un procédé de fabrication de cartouche magnétique
comporte les étapes suivantes:
a) monter un corps (11) de cartouche magnétique sur un
moyen (R) d’entraînement en rotation;
b) insérer une tige (15) de commande et un noyau (14)
magnétique sur le corps (11) à l’aide d’une chemise
amagnétique (16) de faible épaisseur;
c) appliquer et maintenir une poussée axiale (F) sur le
corps (11) et la chemise amagnétique (16) pour éliminer
les jeux axiaux du montage ainsi réalisé; et
d) fixer la chemise amagnétique (16) au corps (11) par
déformation à froid, de préférence lors d’un entraînement
en rotation du montage ainsi réalisé.
L’invention permet d’obtenir des cartouches magnétiques
de faible encombrement et de fiabilité améliorée.
F16J
121
122
F16L
a 2.858.385 – b (A1) – d [04 04448]. – e 2 7 a v r i l
2004. – j F 16 L 19/028, F 16 L 39/00, 41/08, F 28 F
9/26. – k EMBOUT DE TUBE POUR ELEMENT DE CIRCUIT HYDRAULIQUE, EN PARTICULIER POUR
ECHANGEUR DE CHALEUR –
(Inventeurs : GENOIST JEROME ; LAVERAN JEAN LOUIS ; DA SILVA
CARLOS). –
Demandeur : VALEO THERMIQUE MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET NETTER . –
Priorité : FR, 29 juillet 2003,
n˚ 0309323.
p
o
r
f
m L’invention concerne un embout de tube (60) agencé
pour être monté à une extrémité d’un tube (22) de circulation de fluide pour former un élément de circuit hydraulique. L’embout est constitué d’une bande de tôle repliée
pour former deux branches (62) agencées pour s’appliquer contre deux faces opposées du tube, l’une des
branches comportant au moins un collet évasé (66) présentant un bord annulaire retourné (70) offrant une zone
de jonction pour un embout analogue. Les éléments de
circuit ainsi empilés servent à former des échangeurs de
chaleur, notamment pour véhicule automobile.
a 2.858.386 – b (A1) – d [03 09348]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j F 16 L 21/035. – k DISPOSITIF ET SYSTEME DE MAINTIEN D’UNE PIECE SUR LA FACE EXTERIEURE D’UN SEGMENT DE TUBE OU DE TUYAU –
(Inventeur: DUCHET ELISE). –
Demandeur :
MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société anonyme, –
Mandataire: NUSS
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de maintien ou de rétention d’une pièce de forme sensiblement
annulaire ou tubulaire montée sur la face extérieure d’un
segment de tube, de tuyau ou analogue, au niveau d’une
extrémité libre dudit segment.
Dispositif caractérisé en ce qu’il consiste en une pièce
(1) d’un seul tenant à structure annulaire pourvue d’une
fente traversante (5) et qui présente une section courante
sensiblement en forme de L définissant, par rapport à
son axe central de symétrie (X), une partie tubulaire (6) à
extension axiale et une partie (7) en collerette sensiblement à extension radiale, en ce que la partie tubulaire (6)
présente une forme extérieure correspondant sensiblement à la forme intérieure de la portion d’extrémité dudit
segment et est retenue, après introduction, dans cette
dernière par contact périphérique sous contrainte élastique et en ce que la partie en collerette (7) est proéminente radialement par rapport à la face extérieure de la
paroi du segment en définissant un rebord au niveau de
son extrémité libre, après montage de la pièce de maintien (1) dans ladite portion d’extrémité.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.387 – b (A1) – d [03 09398]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j F 16 L 37/084, F 16 L 27/12, F 16 F 7/12,
F 02 M 35/104. – k DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE
AVEC ENCLENCHEMENT ELASTIQUE DE DEUX PARTIES ET PIECE CREUSE CONSTITUEE PAR DEUX
PARTIES DUDIT DISPOSITIF –
(Inventeurs : KOMURIAN RICHARD ; SCHWAB LUC ; VAUDRY JEAN
PAUL). –
Demandeur : MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société anonyme, –
Mandataire: NUSS
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif
d’assemblage avec enclenchement élastique de deux
parties destinées à former une pièce creuse, la première
partie présentant un renfoncement ou un orifice traversant au niveau d’une portion de paroi ou d’un bord et la
deuxième partie présentant un élément en forme de crochet au niveau d’un bord libre, cet élément en forme de
crochet venant en prise par enclenchement élastique
dans le renfoncement.
Dispositif caractérisé en ce qu’il présente des moyens
coopérants formant par coopération butée dans la direction du rapprochement des deux parties (2, 3) après
atteinte de la position d’enclenchement, ces moyens faisant état d’un seuil limite de résistance en butée dont le
dépassement provoque un rapprochement supplémentaire des deux parties (2, 3) l’une par rapport à l’autre.
a 2.858.388 – b (A1) – d [03 09349]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j F 1 6 L
47/24, F 16 L
33/02. –
k DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ETANCHE AVEC
DECOUPLAGE THERMIQUE – p (Inventeur : VETOIS
JACQUES). – o Demandeur : MARK IV SYSTEMES
MOTEURS Société anonyme, – r Mandataire: NUSS
m La présente invention a pour objet un dispositif de
raccordement ou de branchement avec découplage thermique d’un conduit à section circulaire, sur un embout de
forme adaptée, par emmanchement partiel.
Dispositif caractérisé en ce que ladite portion d’extrémité
(3) présente une constitution au moins légèrement flexible, avec préférentiellement une capacité de déformation
flexible répartie uniformément sur la circonférence de
ladite portion d’extrémité (3), en ce que le collier de serrage (4) comporte une réserve de compression élastique
et en ce qu’un joint d’étanchéité (5) à structure tubulaire
en un élastomère fluoro-carboné est rapporté entre ladite
portion d’étanchéité (3) du conduit (1) et l’embout (2), en
étant disposé de manière sensiblement centrée par rapport audit collier de serrage (4) et en étant plaqué sur
l’embout (2) lors du serrage de la portion d’extrémité (3).
F16L
123
124
F16M
a 2.858.389 – b (A1) – d [03 09391]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j F 16 M 11/20, G 09 F 1/10, 7/18. –
k SUPPORT A GEOMETRIE VARIABLE A STRUCTURE EN PARALLELOGRAMME – p (Inventeur : DOAT
GUY). – o Demandeur: DOAT GUY, – r Mandataire :
CABINET JP COLAS
m Support à géométrie variable mobile entre des positions repliée et dépliée dans lesquelles des extrémités
supérieure (70) et inférieure (72) du support sont rapprochées et écartées, respectivement, comportant au moins
une structure en parallélogramme articulé (30b;30i;30h)
comportant des genouillères supérieure (32b;32i;32h) et
inférieure (34b;34i;34h) opposées, rapprochées dans
ladite position repliée et écartées dans ladite position
dépliée, et des genouillères gauche (36b; 36i;36h) et
droite (38b;38i;38h) opposées, écartées dans ladite position repliée et rapprochées dans ladite position dépliée.
Le support selon l’invention est remarquable en ce qu’il
comporte des moyens de dépliement (74b;74i;74h) tendant à rapprocher en permanence les genouillères gauche (36b;36i;36h) et droite (38b;38i;38h).
a 2.858.390 – b (A1) – d [03 09267]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j F 21 V 9/00, F 21 V 17/00 // F 21 W 121:00. –
k MODULE LUMINEUX DECORATIF UTILISANT DES
FILTRES COLORES – p (Inventeur: ESPARIAT CHRISTOPHE). – o Demandeur: ESPARIAT CHRISTOPHE
m L’invention
trouve son application dans l’agrément
décoratif intérieur et extérieur des espaces privés et
publics ainsi que dans l’habillement intérieur des façades
vitrées des bâtiments et utilise en tant que filtres lumineux des produits tels que des bouchons en matières
plastiques translucides issus de l’industrie du conditionnement, des confiseries translucides en matériaux alimentaires, des tessons,des billes et des galets en verre,
des sirops, confitures, marmelades et gelées à base de
sucre et de tous types de fruits, de la bougie d’éclairage
translucide, des gels pour cheveux et des fluides savonneux issus du commerce, translucides et de toutes couleurs tels que liquides vaisselle, liquides pour les sols,
nettoyants ménagers, shampoings et gels douche, ainsi
que tous types de vins issus de la fermentation du raisin.
Le module, dans un exemple de réalisation comprend un
châssis (1), deux vitres (2) et (3), un filtre constitué par
des bouchons (4), un panneau de fond (5), un système
d’éclairage (6) et une feuille de papier translucide (7).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.391 – b (A1) – d [03 09477]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j F 21 V 19/00, F 21 S 8/10 // F 21 W 101:02,
101:10. – k DISPOSITIF DE FIXATION D’UNE SOURCE
LUMINEUSE SUR UN REFLECTEUR D’UN DISPOSITIF
PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : FOUVET NICOLAS ; BOLIS JEAN). –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un dispositif projecteur (1) pour
véhicule automobile comprenant une ampoule (2) à
décharge logée dans un réflecteur (5). Un porte lampe
(8) maintient l’ampoule à décharge centrée dans le
réflecteur. Un module (3) à haute tension est fixé à
l’ampoule à l’endroit d’un pied (4) d’ampoule. Un dispositif (11) de fixation de l’ampoule à décharge sur réflecteur
est par exemple formé d’une bague en une ou deux pièces. La bague est ouvrable en au moins un point. Un
moyen de fermeture permet de maintenir la bague serrée
autour du porte lampe. Une pièce métallique, logée dans
un contour interne du dispositif de fixation permet une
continuité électromagnétique.
a 2.858.392 – b (A1) – d [03 09359]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j F 23 D 11/16, F 23 K 5/12, F 23 L 7/00,
F 24 H 9/18, 9/20. – k INSTALLATION D’ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE D’UNE CHAUDIERE A BRULEUR FIOUL PARTICIPANTE D’UNE INSTALLATION
DE CHAUFFAGE ET D’ALIMENTATION EN EAU CHAUDE DE LOCAUX –
(Inventeur : BOUSSANGE PIERRE MARIE LOUIS). –
Demandeur : BOUSSANGE
PIERRE MARIE LOUIS, –
Mandataire : BOUSSANGE PIERRE
p
o
r
m L’invention a pour objet une installation d’alimentation
en combustible d’un brûleur fioul (1) à air pulsé équipant
une chaudière (2) à échangeur d’eau participante d’un
système de chauffage et d’alimentation en eau chaude
de locaux. Cette installation comprend une conduite (9)
d’amenée de fioul en provenance d’une cuve (24) et une
conduite (4) d’amenée de l’eau du réseau (3) vers un pot
de réserve (14) équipé d’un agitateur (14) motorisé (16)
pour entretenir une émulsion de l’eau avec le fioul. Le pot
de réserve (14) est exploité pour former une réserve
intermédiaire d’émulsion eau/fioul, l’agitateur (15) étant
mis en oeuvre conjointement avec la mise en oeuvre
d’une pompe (17) que comporte le brûleur (1) et préalablement à la production d’un arc électrique par le brûleur
(1) de mise à feu du fioul. L’admission en eau est réalisée
concomittament à l’admission en combustible vers le
gicleur (12) du brûleur (1).
F21V
125
126
F24C
a 2.858.393 – b (A1) – d [03 09442]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j F 24 C 3/08, F 24 C 3/02, 15/10, F 23 D 14/
06, 14/58, 14/64. – k RECEPTACLE POUR BRULEUR
A GAZ A FLAMME INTERNE, ET ENSEMBLE DE CUISSON COMPRENANT UN TEL RECEPTACLE ET UN TEL
BRULEUR –
(Inventeur : MOLLA JEAN CLAUDE). –
Demandeur : LEMDYS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET JP COLAS
p
o
r
m Ce réceptacle pour brûleur à gaz à flamme interne
est remarquable en ce qu’il comprend:
a) au moins une cuvette étanche (7a à 7c) pourvue d’au
moins un orifice d’arrivée de gaz (14b),
b) au moins un couvercle (9b) muni d’une ouverture centrale (31) de sortie de flammes, conformé pour recouvrir
ladite cuvette (7a à 7c), et
c) des moyens pour maintenir un espace calibré entre la
périphérie dudit couvercle (9a à 9e) et le bord de ladite
cuvette (7a à 7c).
a 2.858.394 – b (A1) – d [03 09243]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j F 24 C 15/30, F 24 C 15/34, 15/36, F 21 V
29/02 // F 21 W 131:307. – k FOUR ENCASTRABLE A
PAROIS LATERALES VENTILEES – p (Inventeur: RAIMOND SYLVAIN). – o Demandeur : BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, – r Mandataire :
SANTARELLI
m Ce four encastrable à parois latérales (34) ventilées
comporte une face avant (20) et une face arrière (26)
reliées par les parois latérales (34), un ventilateur (6)
placé à l’intérieur du four et alimenté en air frais par des
ouïes réalisées dans au moins une paroi latérale (34) du
four.
Au moins l’une des ouïes, sur chaque face latérale (34)
munie d’ouïes, est réalisée à proximité de la face arrière
(26) du four.
Lesdites ouïes sont chacune carénées de manière à
favoriser l’entrée de l’air en provenance de la face avant
(20) du four et formant un obstacle pour l’air provenant
de l’arrière du four.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.395 – b (A1) – d [03 09383]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j F 24 F 6/16. – k APPAREIL DE REFROIDISSEMENT LOCALISE DE L’ATMOSPHERE –
(Inventeur: VOGT MATTHIAS). –
Demandeur :
CLEAN LAGUN SL, –
Mandataire : CABINET MORELLE ET BARDOU
p
o
r
m Appareil (10) de refroidissement localisé de l’atmosphère, comprenant:
- des moyens de brassage (12) de l’atmosphère en un
lieu donné,
- des moyens de turbine (14) solidaires desdits moyens
de brassage de l’atmosphère, de sorte que lesdits
moyens de turbine soient aptes à actionner lesdits
moyens de brassage,
- des moyens d’alimentation (38) desdits moyens de turbine avec un fluide destiné à être pulvérisé dans l’atmosphère,
- des moyens de pulvérisation (28) dudit fluide dans l’air
brassé par lesdits moyens de brassage,
- des moyens de support (16) desdits moyens de brassage de l’atmosphère en un lieu donné.
a 2.858.396 – b (A1) – d [04 08333]. – e 2 8 j u i l l e t
2004. – j F 24 H 9/12. – k ELEMENT DE ROBINETTERIE DE RACCORDEMENT POUR UN RADIATEUR ET
PROCEDE POUR FIXER UN ELEMENT DE ROBINETTERIE A UN RADIATEUR –
(Inventeur : GARM FESTER). –
Demandeur : DANFOSS A/S Aktiensabet, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
p
o
r
f
m Dans cet élément de robinetterie de raccordement (1)
pour un radiateur (2, 3), comportant un boîtier (4) présentant des première et seconde ouvertures (14, 15) du
radiateur, et un boulon de fixation (19) vissable sur le
radiateur en traversant l’ouverture (14), une partie reliée
au boîtier possède un filetage (24) avec lequel le boîtier
est vissé au radiateur (2, 3) dans la zone de la seconde
ouverture (15) du radiateur.
Application notamment aux radiateurs d’un système de
chauffage central.
F24F
127
128
F25B
a 2.858.397 – b (A1) – d [03 09322]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j F 25 B 41/04, F 25 B 39/04, F 24 F 11/02 //
B 60 H 1/32. – k DISPOSITIF POUR L’ADAPTATION
D’UN DETENDEUR A L’EVAPORATEUR D’UN APPAREIL DE CLIMATISATION –
(Inventeur : MOREAU
SYLVAIN). –
Demandeur : VALEO CLIMATISATION
p
o
r
m Le dispositif de l’invention comprend une pièce support (1) pour l’adaptation d’un détendeur (2) dans un évaporateur (3) parcouru par un fluide réfrigérant, le
détendeur comprenant un corps de clapet (4), l’évaporateur (2) étant constitué d’un faisceau formé d’une multiplicité de tubes plats (6a,..,6d,..;7a,..,7d,..) parallèles dans
le sens de la largeur du faisceau et espacés d’une distance donnée, les extrémités des tubes plats
(6a,..,6d,..;7a,..,7d,..) du faisceau étant reliées entre elles
par l’intermédiaire d’au moins un boîtier de liaison
(9a,..,9d,..; 10a,...,10d,..), la circulation du fluide réfrigérant dans l’évaporateur étant organisée de façon que les
orifices d’entrée (11) et de sortie (12) de l’évaporateur (3)
soient situés à proximité de tubes adjacents. La pièce
support (1) est agencée pour être reliée à l’entrée (11) et
à la sortie (12) de l’évaporateur (3), en étant disposée
entre l’alignement de deux tubes parallèles successifs,
ou entre l’alignement d’un tube et l’alignement d’une plaque d’extrémité (13), la pièce support (1) définissant un
logement pour l’introduction du corps de clapet (4). Application notamment aux appareils de climatisation de véhicule automobile.
a 2.858.398 – b (A1) – d [03 50389]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j F 25 J
3/04, C 01 B 13/02, 21/02. –
k PROCEDE ET INSTALLATION D’ALIMENTATION
D’UNE UNITE DE SEPARATION D’AIR AU MOYEN
D’UNE TURBINE A GAZ –
(Inventeur : SAULNIER
BERNARD). –
Demandeur: L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
m Selon ce procédé, on admet (par 16) de l’air d’entrée
dans l’unité de séparation (14), on fournit au moins une
fraction de cet air d’entrée à partir de la turbine à gaz (2),
et on extrait de l’unité de séparation (16) au moins un
courant gazeux (par 20, 24) enrichi en azote.
Pour réchauffer le courant gazeux enrichi en azote, on
met en relation d’échange thermique, dans un premier
échangeur (56), la fraction d’air d’entrée provenant de la
turbine à gaz (2) avec une fraction liquide à réchauffer
(54), de manière à obtenir une première fraction liquide
réchauffée (58), on ajoute cette fraction liquide réchauffée (58) à une fraction liquide de mélange (48), de
manière à obtenir une fraction liquide à refroidir (60), et
on met en relation d’échange thermique, dans un second
échangeur (50), cette fraction liquide à refroidir avec le
courant gazeux enrichi en azote.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.399 – b (A1) – d [03 09323]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j F 28 F 9/26, F 28 D 1/053, F 16 L 39/00. –
k EMBOUT DE TUBE POUR ELEMENT DE CIRCUIT
HYDRAULIQUE, EN PARTICULIER POUR ECHANGEUR DE CHALEUR –
(Inventeurs : GENOIST
JEROME ; LAVERAN JEAN LOUIS ; DA SILVA CARLOS). –
Demandeur: VALEO THERMIQUE MOTEUR
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET NETTER
p
o
r
m L’invention concerne un embout de tube (60) agencé
pour être monté à une extrémité d’un tube (22) de circulation de fluide pour former un élément de circuit hydraulique. L’embout est constitué d’une bande de tôle repliée
pour former deux branches (62) agencées pour s’appliquer contre deux faces opposées du tube, l’une des
branches comportant au moins un collet évasé (66) présentant un bord annulaire retourné (70) offrant une zone
de jonction pour un embout analogue. Les éléments de
circuit ainsi empilés servent à former des échangeurs de
chaleur, notamment pour véhicule automobile.
a 2.858.400 – b (A1) – d [03 09342]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 01 F 23/00. – k JAUGE DE CARBURANT
POUR RESERVOIR DE VEHICULE AUTOMOBILE –
( I n ve n t e u r : C H A N D E B O I S M I C H A E L ) . –
p
o
r
m Cette jauge de carburant pour réservoir de véhicule
automobile est caractérisée en ce qu’elle comporte un
capteur piézoélectrique (2) de mesure de la hauteur de
carburant dans le réservoir (1) et des moyens (3) de filtrage passe-bas du signal de hauteur issu de ce capteur,
présentant une constante de temps fonction de données
d’accélération du véhicule et de caractéristiques de celuici, pour délivrer un signal de hauteur filtré.
F28F
129
130
G01F
a 2.858.401 – b (A1) – d [03 09244]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j G 01 F 23/22, F 24 C 13/00, 15/00, A 21 B
3/04. – k PROCEDE DE MESURE D’UN NIVEAU DE LIQUIDE DANS UN RESERVOIR ET DISPOSITIF CORRESPONDANT –
( I n v e n t e u r : B E RT R A N D C Y RILLE). –
Demandeur: BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Ce procédé comporte les étapes suivantes:
- envoi d’un signal électrique dans un premier bobinage
(6) disposé à proximité du réservoir de telle sorte que le
flux magnétique induit par la circulation d’un courant
électrique dans ce bobinage (6) pénètre à l’intérieur du
réservoir,
- mesure de la tension aux bornes d’un second bobinage
(8) disposé à proximité du premier bobinage (6) et du
réservoir, et
- interprétation de la mesure de tension pour déterminer
le taux de remplissage du réservoir lorsque celui-ci est
en place.
Application à la mesure d’un niveau d’eau dans un réservoir en matière synthétique d’un four vapeur.
a 2.858.402 – b (A1) – d [04 08266]. – e 2 7 j u i l l e t
2004. – j G 01 F 23/22, F 24 C 13/00, 15/00, A 21 B
3/04. – k PROCEDE DE MESURE D’UN NIVEAU DE LIQUIDE DANS UN RESERVOIR ET DISPOSITIF CORRESPONDANT –
( I n v e n t e u r : B E RT R A N D C Y RILLE). –
Demandeur: BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SANTARELLI . –
p
o
r
f
m Ce procédé comporte les étapes suivantes:
- envoi d’un signal électrique dans un premier bobinage
(6) disposé à proximité du réservoir de telle sorte que
l’axe de ce bobinage soit sensiblement parallèle à la surface du liquide et que le flux magnétique induit par la circulation d’un courant électrique dans ce bobinage (6)
pénètre à l’intérieur du réservoir,
- mesure de la tension aux bornes d’un second bobinage
(8) disposé à proximité du premier bobinage (6) et du
réservoir et dont l’axe est sensiblement parallèle à la surface du liquide, et
- interprétation de la mesure de tension pour déterminer
le taux de remplissage du réservoir lorsque celui-ci est
en place.
Application à la mesure d’un niveau d’eau dans un réservoir en matière synthétique d’un four vapeur.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.403 – b (A1) – d [03 09471]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j G 0 1 H
17/00, H 04 R
29/00. –
k SYSTEME ET PROCEDE DE DETERMINATION
D’UNE REPRESENTATION D’UN CHAMP ACOUSTIQUE –
(Inventeurs : BRUNO REMY HENRI DENIS ;
LABORIE ARNAUD SERGE RAYMOND; MONTOYA SEBASTIEN ADRIEN). –
Demandeurs : BRUNO REMY
HENRI DENIS; LABORIE ARNAUD SERGE RAYMOND;
MONTOYA SEBASTIEN ADRIEN, –
p
o
r
m Ce
système de détermination d’une représentation
d’un champ acoustique (P) comporte:
- des moyens (1) d’acquisition d’ondes acoustiques comportant une pluralité de capteurs élémentaires (21 à 2Q )
distribués dans l’espace, et délivrant chacun un signal de
mesure (c1 à cQ); et
- des moyens (8) de traitement par l’application, auxdits
signaux de mesure (c1 à cQ), de combinaisons de filtrage
représentatives de caractéristiques structurelles desdits
moyens d’acquisition (1) pour délivrer une pluralité de
signaux acoustiques (sc1 à scN) associés chacun à une
direction générale de restitution prédéterminée définie
par rapport à un point donné de l’espace (14), l’ensemble
desdits signaux acoustiques (sc1 à scN) formant une
représentation dudit champ acoustique (P).
Il est caractérisé en ce que lesdits capteurs élémentaires
(21 à 2Q ) sont distribués dans l’espace de manière sensiblement non régulière et en ce que lesdites combinaisons de filtrage sont représentatives de cette distribution.
a 2.858.404 – b (A1) – d [03 09443]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j G 0 1 J
3/12, G 01 J
3/28. –
k SPECTROPHOTOMETRE COMPRENANT UN INTERFEROMETRE ET UN SYSTEME DISPERSIF –
( I n ve n t e u r : PA S T E R N A K F R E D E R I C K ) . –
Demandeur : EADS ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Un
spectrophotomètre comprend un système de
balayage (1), un interféromètre (3), un système dispersif
(6) et une matrice de photodétecteurs (8) disposés en
série. Lors d’un déplacement du système de balayage,
une image (S’) d’une source lumineuse (S) se déplace
parallèlement à une direction principale (D1) de variation
d’une différence de longueur de trajet optique créée dans
l’interféromètre. Des images finales (SD(λ)) sont formées
sur la matrice pour différentes longueurs d’onde dispersées.
G01H
131
132
G01J
a 2.858.405 – b (A1) – d [03 09412]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j G 01 J 3/26. – k SYSTEME INTERFEROMETRIQUE DE SELECTION DE COMPOSANTES
S P E C T R A L E S D E FA I S C E AU O P T I Q U E –
(Inventeurs : DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE
JEAN LOUIS; DEFOSSE YVES; BARGE MICHEL; BATTEREL DENIS; WOLFER NICOLE). –
Demandeurs :
GET ENST BRETAGNE Etablissement public à caractère
administratif; OPTOGONE, –
PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un système interférométrique (2)
de sélection de composantes spectrales d’un faisceau
optique incident en fonction de leur longueur d’onde,
comprenant
- des moyens de transformation (42) du faisceau optique
incident en deux faisceaux démultiplexés spatialement;
- des moyens de déphasage (43) d’au moins un des faisceaux démultiplexés spatialement, le déphasage s’appliquant spatialement de sorte à produire deux faisceaux
dits déphasés, au moins une de leurs composantes étant
déphasée en fonction de sa longueur d’onde;
- des moyens de recombinaison (44, 42) des faisceaux
déphasés adaptés à produire un premier et un second
faisceaux de sortie, chacun des faisceaux de sortie étant
multiplexé en longueur d’onde et comprenant des composantes des faisceaux déphasés, sélectionnées en
fonction respectivement d’un premier et d’un second
déphasage.
a 2.858.406 – b (A1) – d [03 09570]. – e 0 1 a o û t
2003. – j G 01 L 15/00, A 61 B 17/44, 5/03, 5/02. –
k CAPTEUR, DISPOSITIF ET PROCEDE VISANT A MESURER LA PRESSION D’INTERFACE ENTRE DEUX
CORPS –
(Inventeurs: DITTMAR ANDRE; DELHOMME GEORGES; GEHIN CLAUDINE). –
Demandeur :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique
et technologique, –
p
o
r
m La présente invention concerne un capteur (10) de
pression d’interface entre deux corps, comportant au
moins deux zones de détection (11) communiquant entre
elles, chaque zone de détection étant formée à l’intérieur
d’une enveloppe (12) gonflable destinée à s’interposer
entre lesdits corps et ayant deux régions opposées dont
l’écartement dépend de la pression d’interface entre lesdits corps, chaque zone de détection comportant un
détecteur (15a, 15b) agencé pour délivrer une information liée à l’écartement entre les régions opposées (12a,
12b).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.407 – b (A1) – d [04 08072]. – e 2 1 j u i l l e t
2004. – j G 01 M 1/04. – k MACHINE D’EQUILIBRAGE ET PROCEDE POUR ABLOQUER UNE ROUE DE
VEHICULE –
(Inventeurs : OPPERMANN HARALD ;
CARTER GUY). –
Demandeurs : OPPERMANN
HARALD; CARTER GUY, –
POUPON . –
n˚ 10335529.
p
o
r
f
m L’invention concerne une machine d’équilibrage équipée d’un dispositif de serrage pour abloquer une roue de
véhicule et un procédé pour abloquer une roue de véhicule à l’aide d’un dispositif de serrage. Le dispositif de
serrage comprend un dispositif de centrage (9) disposé
concentriquement à un axe de rotation du dispositif de
serrage, qui est engagé dans un évidement central (10)
d’une roue de véhicule (4) à abloquer dans une position
de fonctionnement. Pour l’adaptation aux évidements
(10) de différentes tailles des différents types de roues
de véhicules (4) et pour éviter les défauts de centrage et
d’équilibrage qui résulteraient d’un jeu entre la roue dé
véhicule (4) et le dispositif de centrage (9), le dispositif de
centrage (9) présente un diamètre (14) variable au moins
par segments qui, dans une position de fonctionnement,
est en contact avec une surface de paroi (21) de la roue
de véhicule (4) qui limite l’évidement (10). Dans le procédé selon l’invention, on place tout d’abord le dispositif
de centrage dans l’évidement de la roue de véhicule et
on agrandit le diamètre du dispositif de centrage de telle
manière que le dispositif de centrage soit bloqué dans
l’évidemment de la roue de véhicule. Ce n’est que par la
suite qu’on exécute l’ablocage de la roue de véhicule
avec le dispositif de centrage déjà placé dans l’évidement.
a 2.858.408 – b (A1) – d [03 09389]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j G 01 M 11/02. – k PROCEDE ET MACHINE
DE MESURE DE L’INDICE DE REFRACTION D’UNE
LENTILLE OPHTALMIQUE –
(Inventeurs : DELAGE
PA S C A L ; D I VO FA B I E N ; P E R I O N D I D I E R ) . –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Procédé de mesure de l’indice de réfraction (n) d’une
lentille ophtalmique (1) délimitée par une première face
(3) et une deuxième face (5), comportant les étapes
suivantes:
déterminer les coordonnées d’au moins un groupe de
trois points environnants (A1, A2, A3) situés sur la première face (3) de la lentille (1) à proximité immédiate, et
répartis autour, d’un point d’incidence (A);
déterminer les coordonnées d’au moins un groupe de
trois points environnants (B1, B2, B3) situés sur la
deuxième face (5) de la lentille (1) à proximité immédiate,
et répartis autour, d’un point d’émergence (B);
calculer l’indice de réfraction (n) de la lentille (1) à partir
des coordonnées desdits points environnants (A1, A2, A3,
B1, B2, B3) et de la déviation d’un rayon lumineux incident en A et émergent en B.
G01M
133
134
G01N
a 2.858.409 – b (A1) – d [03 09317]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 0 1 N
1/28, G 01 N
1/22. –
k DISPOSITIF DE PROTECTION THERMIQUE POUR
APPAREIL DE MESURE PAR PRELEVEMENT DE GAZ
ET PROCEDE DE MESURE ASSOCIE. –
( I nve n t e u r s : B RU L E F E R J O E L ; C U D O N N E C
PATRICK; POTEL ALAIN). –
Demandeur : RENAULT
S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Un dispositif de protection thermique 3 pour appareil
de mesure par prélèvement de gaz comprend une
enceinte thermiquement isolante 4 destinée à recevoir
l’appareil de mesure 2, une prise de gaz 7 disposée sur
un côté de l’enceinte, et une conduite d’entrée 8 présentant une première extrémité raccordée à la prise de gaz
et une seconde extrémité prévue pour être raccordée à
un orifice d’admission d’un appareil de mesure 2.
a 2.858.410 – b (A1) – d [03 09252]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j G 0 1 N
3/00, G 01 B
21/32. –
k PROCEDE DE DETERMINATION DES CONTRAINTES, DEFORMATIONS, ENDOMMAGEMENT DE PIECES CONSTITUEES D’UN MATERIAU SOLIDE. –
(Inventeurs : ROUSSELIER GILLES ; LECLERCQ
SYLVAIN). –
Demandeur : ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL, –
LAVOIX
p
o
r
m Procédé pour déterminer les effets d’une sollicitation
mécanique sur un objet constitué d’un matériau selon
lequel on calcule les déformations et les contraintes
engendrées par la sollicitation mécanique en une pluralité de points de l’objet au moyen d’une méthode de calcul numérique en mode anélastique dans laquelle le
comportement du matériau est représenté par un modèle
de comportement microscopique polycristallin utilisant
au plus dix briques « grains », dont les déformations sont
déterminées à partir d’au plus six systèmes de glissement, et éventuellement au plus sept briques « joint de
grain », dont les déformations sont déterminées à partir
d’au moins un système et au plus une brique « trou »
ayant une fraction volumique variable, dont les déformations plastiques sont purement volumiques.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.411 – b (A1) – d [03 09555]. – e 0 1 a o û t
2003. – j G 0 1 N
15/02, G 01 N
33/38. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION
D’UN COEFFICIENT D’APLATISSEMENT D’UN MATERIAU –
(Inventeurs : BOUQUETY MARIE NOELLE ;
DESCANTES YANNICK J ; DE LARRARD FRANCOIS). –
Demandeurs : LABORATOIRE CENTRAL
DES PONTS ET CHAUSSEES Etablissement public à
caractère administratif et technologique ; LAFARGE, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et un dispositif de
détermination d’un coefficient d’aplatissement (A%) d’un
matériau divisé, en particulier d’un granulat. Le procédé
comporte les étapes suivantes:
a) on amène un matériau divisé composé d’au moins une
particule (12),
b) on projette une ombre (28) de ladite particule (12),
c) on approche ladite ombre (28) par une ellipse (32),
d) on détermine des données de ladite ellipse (32),
e) on détermine une longueur et une grosseur de ladite
particule à partir desdites données de l’ellipse (32),
f) on détermine un facteur d’allongement d’une particule
(12) à l’aide de ladite longueur et ladite grosseur de ladite
particule (12),
g) on trace une courbe de distribution des facteurs
d’allongement,
h) on construit une courbe de distribution des facteurs
d’aplatissement en transformant ladite courbe de distribution des facteurs d’allongement, et
i) on détermine un coefficient d’aplatissement (A%) sur
ladite courbe de distribution des facteurs d’aplatissement.
a 2.858.412 – b (A1) – d [03 09449]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j G 01 N 21/17. – k SYSTEME ET PROCEDE
DE MESURE DE L’ASPECT VISUEL DES MATERIAUX. –
(Inventeur : PERQUIS STEPHANE LOUIS
FREDERIC). –
Demandeur : PERQUIS STEPHANE
LOUIS FREDERIC, –
Mandataire : PERQUIS STEPHANE
p
o
r
m L’invention a pour objet un système de mesure pour la
caractérisation des matériaux c’est-à-dire la détermination de leurs propriétés optiques telles que la brillance,
l’aspect de surface, la transparence, la couleur (pigments
et colorants) et les effets de couleur (nacrés ou métallisés).
Selon l’invention, il comporte un dispositif optique d’illumination de l’échantillon (110, 103, 108), un dispositif
optique de mesure (100, 102) de la lumière réfléchie par
l’échantillon pour traitement par un dispositif de décomposition spectrale (400), une structure mécanique support (300) du dispositif de mesure optique placée audessus de l’échantillon, le dispositif optique de mesure
comprenant une optique (101, 102) de formation de plusieurs points de mesure simultanée sous plusieurs
angles de l’échantillon.
G01N
135
136
G01N
a 2.858.413 – b (A1) – d [03 09372]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j G 01 N 23/22, G 01 N 33/14, G 01 T 1/204. –
k METHODE ANALYTIQUE D’IDENTIFICATION DE
L’ORIGINE NATURELLE OU FOSSILE DE L’ACIDE TARTRIQUE PAR DETERMINATION DU CARBONE 14C O M P TAG E E N S C I N T I L L AT I O N L I Q U I D E –
(Inventeurs : COHEN SIONEY ; CRESTO BRIGITTE ;
PAYOT THIERRY). –
Demandeur : UNION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE DISTILLATEURS D’ALCOOL UNGDA
p
o
m L’invention concerne une méthode analytique d’identification de l’origine naturelle ou fossile de l’acide tartrique
et de quantification de la proportion de mélange, mettant
en oeuvre la détermination du Carbone 14 par comptage
en spectrométrie à scintillation liquide. Certaines réglementations imposent l’usage de l’acide tartrique d’origine
naturelle. L’acide tartrique de synthèse étant beaucoup
moins cher, cela favorise la fraude.
La présente invention permet d’identifier l’origine naturelle ou fossile de l’acide tartrique, y compris dans les
mélanges des deux origines.
La méthode a été adaptée de la méthode de datation des
alcools et des eaux-de-vie utilisée au laboratoire de
l’U.N.G.D.A. Un protocole spécifique a été inventé en travaillant sur le mode de préparation de l’acide tartrique à
analyser, tel que la solubilisation de l’acide tartrique, le
type de liquide scintillant à utiliser et le temps de comptage dans le spectromètre à scintillation liquide. La
courbe de masquage spécifique à l’acide tartrique a été
obtenue et la précision de mesure est de 8%. Par cette
invention, l’origine de l’acide tartrique est clairement
déterminée et permet d’identifier un mélange d’acide tar-
a 2.858.414 – b (A1) – d [03 09277]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 01 N 27/36, G 01 N 27/416, 17/02, 33/18
// C 02 F 3/30. – k PROCEDE D’ACTIVATION-REGENERATION D’UN CAPTEUR REDOX EN STATION
D’EPURATION –
Demandeur : CENTRE NATIONAL
DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES
EAUX ET DES FORETS CEMAGREF Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire: CABINET BREMA
o
r
m La
présente invention concerne un procédé de
décontamination automatique d’un dispositif de mesure
en continu du potentiel d’oxydo-réduction des eaux résiduaires dans une station d’épuration, comportant au
moins un couple d’électrodes identiques, la décontamination d’une électrode du couple étant mise en oeuvre
lors du fonctionnement en mesure de l’autre électrode du
couple, chaque cycle de décontamination se décomposant en une série de rampes de potentiel montantes puis
descendantes.
L’invention consiste en ce que le sens de la rampe initiale
du cycle de décontamination, la tension de départ du
cycle, le sens de la rampe finale du cycle ainsi que la tension d’arrêt du cycle sont identiques pour chaque cycle.
Application à la décontamination d’un dispositif de
mesure en continu de potentiel.
BOPI 05/05
trique des deux origines (naturelle et fossile) dans une
proportion supérieure ou égale à 15% d’acide d’origine
fossile dans de l’acide naturel, et inversement.
BOPI 05/05
a 2.858.415 – b (A1) – d [03 09429]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j G 01 N 37/00, G 01 N 19/02, G 01 K 1/16,
7/02, G 01 L 5/00. – k D I S P O S I T I F D E M E S U R E
POUR LA CARACTERISATION D’UN MATERIAU –
(Inventeurs : CROCHEMORE SEBASTIEN ; VERGNEAULT CHRISTOPHE). –
Demandeur : RENAULT
S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention propose un dispositif de mesure (10) pour
la caractérisation d’un matériau donné (11), du type qui
comporte une tête de mesure (12) constituée d’un corps
(14) délimitant un logement ouvert (18) et d’au moins un
capteur (16, 38) agencé dans une zone de mesure déterminée (13) fournissant un signal représentatif du rendu
de toucher du matériau, caractérisé en ce qu’il comporte
un module de chauffage (50) intégré réalisé sous la
forme d’un sous-ensemble qui est susceptible d’être reçu
au moins en partie dans le logement (18) de la tête de
mesure (12).
a 2.858.416 – b (A1) – d [04 52293]. – e 07 octobre
2004. – j G 01 N 37/00. – k PROCEDES D’ANALYSE
DE LIQUIDES CRYOGENIQUES ET ANALYSEUR –
(Inventeurs : MENESES DAVID ; ROUX AURELIE). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME
POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES
GEORGES CLAUDE
p
o
m Un analyseur de liquides cryogénique comprend un
assemblage de plaques disposées parallèlement les
unes aux autres et, entre deux plaques adjacentes; des
ondes en dent de scie, des moyens pour envoyer un
liquide aux ondes dans le sens où les ondes offrent le
plus de résistance au passage du liquide et des moyens
pour prélever le liquide vaporisé.
G01N
137
138
G01P
a 2.858.417 – b (A1) – d [04 50938]. – e 1 3 m a i
2004. – j G 01 P 3/44. – k GENERATEUR D’IMPULSIONS SUR DES DISPOSITIFS DE SAISIE DE LA VITESSE DE ROTATION D’ARBRES, MOYEUX OU
SIMILAIRES –
(Inventeurs : HOFMANN JENS ; PENOTY PASCAL). –
Demandeur : CARL FREUDENBERG KG, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP . –
p
o
r
f
m Générateur d’impulsions sur des dispositifs de saisie
de la vitesse de rotation d’arbres, moyeux ou similaires,
comprenant un corps de support en métal et une couche
fonctionnelle en élastomère coopérant avec un capteur,
le corps de support étant totalement entouré d’une couche d’élastomère et possédant une couche d’adhésion
dirigée vers l’arbre resp. le moyeu.
a 2.858.418 – b (A1) – d [04 50968]. – e 1 7 m a i
2004. – j G 01 P 3/44. – k GENERATEUR D’IMPULSIONS SUR DES DISPOSITIFS DE SAISIE DE LA VITESSE DE ROTATION D’ARBRES, MOYEUX OU
SIMILAIRES. –
(Inventeurs : HOFMANN JENS ; PENOTY PASCAL). –
Demandeur : CARL FREUDENBERG KG, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP . –
p
o
r
f
m Générateur d’impulsions sur des dispositifs de saisie
de la vitesse de rotation d’arbres, moyeux ou similaires,
comprenant un corps de support en métal et une surface
fonctionnelle formée d’un matériau en élastomère
magnétisable placée sur au moins un côté extérieur du
corps de support, le corps de support étant formé par un
noyau métallique massif.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.419 – b (A1) – d [03 09248]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j G 0 1 R
31/00, G 01 R
19/165. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D’UN
COURANT DE FUITE DE SURFACE SUR UN MATERIAU
ISOLANT, CONSTITUTIF D’UN ELEMENT D’OUTIL. –
( I nve n t e u r s : R I QU E L G U Y ; S PA N G E N B E R G
ERIC). –
Demandeur : ELECTRICITE DE FRANCE
SERVICE NATIONAL, –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de détection d’un
courant de fuite (If) de surface sur un matériau isolant
constituant un élément d’outil.
Il consiste au moins à dériver (A) le courant de fuite (If)
pour engendrer un courant de mesure (Im) fonction du
courant de fuite, comparer (B) le courant de mesure à
une valeur de seuil (S). Sur réponse de supériorité du
courant de mesure (Im) à la valeur de seuil (S) on déclenche (C) un signal d’alarme de défaut et de risque d’utilisation de l’outil. On ne déclenche aucun signal d’alarme
de défaut et de risque d’utilisation sinon.
Application à la surveillance des outils d’intervention sur
les lignes à haute tension des lignes de distribution ou
transport d’énergie électrique.
a 2.858.420 – b (A1) – d [03 50380]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 02 B 1/11. – k ARTICLE D’OPTIQUE
COMPRENANT UN EMPILEMENT ANTI-REFLETS
MULTICOUCHES ET PROCEDE DE PREPARATION –
(Inventeurs : BITEAU JOHN ; FANAYAR MYRIAM ;
MASSART NATHALIE ; RYCHEL DOMINIQUE). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un article d’optique,
par exemple une lentille ophtalmique, comprenant au
moins un empilement anti-reflets multicouches sur un
substrat transparent en verre organique ou minéral, ledit
empilement comprenant, successivement et dans l’ordre
à partir du substrat, au moins une couche de matériau de
haut indice de réfraction (HI) comprenant une matrice
hybride organique-inorganique dans laquelle sont dispersées des particules d’oxyde minéral et/ou chalcogénure
d’un diamètre de 2 à 50 nm, et une couche de matériau
bas indice de réfraction (BI) obtenue par durcissement
d’une composition comprenant au moins un silane précurseur (I) ayant 4 parties hydrolysables et au moins un
fluorosilane précurseur (II), cette seconde composition
comprenant au moins 10% en masse de fluor dans son
extrait sec théorique et un rapport molaire I/I+II supérieur
à 80%.
G01R
139
140
G02B
a 2.858.421 – b (A1) – d [03 09287]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 02 B 6/16, H 01 S 3/067. – k F I B R E
OPTIQUE ACTIVE POUR AMPLIFICATION RAMAN –
(Inventeurs : BOUROVA EKATERINA ; BLANCHANDIN STEPHANIE ; LEPLINGARD FLORENCE). –
D e m a n d e u r : A L C AT E L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Une
fibre optique active pour amplification Raman
comprend un coeur contenant de l’oxyde de silice (SiO2),
de l’oxyde de lithium (LiO2), de l’oxyde de germanium
(GeO2) et de l’oxyde de baryum (BaO). Le coeur comprend 30 à 90% en mole de SiO2 et moins de 50% en
mole de l’ensemble LiO2, GeO2 et BaO.
Application de cette fibre à un laser Raman multi longueurs d’ondes.
a 2.858.422 – b (A1) – d [03 09361]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 0 2 B
21/00, G 02 B
27/46. –
k DISPOSITIF D’IMAGERIE – p (Inventeur : LAUER
VINCENT). – o Demandeur: LAUER VINCENT
m Dispositif
d’imagerie comprenant des moyens pour
générer deux images filtrées différemment par un filtre
spatial 250 et pour les combiner.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.423 – b (A1) – d [03 09338]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 02 B 27/22. – k ECRAN A IMAGES VARIABLES AVEC L’ANGLE DE VUE – p ( I n ve n t e u r s :
ROBIN CHAMPIGNEUL YVES; BUCHNER GEORGES;
GACHIGNARD OLIVIER). –
Demandeur : FRANCE
TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BALLOT
o
r
m L’invention concerne un système de restitution d’images (1), comprenant:
-une interface d’entrée pour la réception en simultané de
signaux d’image comprenant des signaux de pixels, ces
signaux d’image correspondant à des images respectives;
-un dispositif d’affichage des images dans des zones respectives distinctes d’un environnement de visualisation;
-un dispositif de détermination (D) de la présence d’au
moins un observateur dans une desdites zones de l’environnement de visualisation;
-une commande du dispositif d’affichage, pour commander l’affichage d’une image dans ladite zone de l’environnement de visualisation en fonction de la présence
déterminée.
L’invention concerne également un procédé associé.
L’invention permet de réaliser l’affichage d’une image
dans une zone d’affichage en fonction de la présence
d’un observateur dans cette zone.
a 2.858.424 – b (A1) – d [03 09339]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 0 2 B
27/22, H 04 N
13/00. –
k SYSTEME DE RESTITUTION D’IMAGES VARIABLES AVEC L’ANGLE DE VUE – p (Inventeurs : ROBIN CHAMPIGNEUL YVES ; BUCHNER GEORGES ;
GACHIGNARD OLIVIER). –
Demandeur : FRANCE
TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BALLOT
o
r
m L’invention concerne un système de restitution d’images (1), comprenant:
-une entrée pour la réception de signaux d’image en
simultané;
-un écran (2) présentant une pluralité de pixels à transmissibilité optique variable;
-au moins une source lumineuse (71-77) pour chaque
signal d’image, projetant de la lumière sur l’écran (2);
-un dispositif de pilotage de la transmissibilité des pixels
de l’écran multiplexant l’affichage des différentes images
correspondantes sur l’écran;
-une lentille de Fresnel (3) disposée sur le trajet de la
lumière (2);
-la lentille de Fresnel (3), l’écran (2) et les sources lumineuses (71-77) étant disposés de sorte que les images
transmises soient focalisées vers des zones respectives
distinctes d’un environnement de visualisation.
L’invention concerne également un ensemble de tels systèmes et un procédé associé.
L’invention permet notamment d’augmenter l’angle d’affichage d’images différentes dans un environnement
d’observation.
G02B
141
142
G02B
a 2.858.425 – b (A1) – d [03 09420]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j G 0 2 B
27/46, G 02 B
23/00. –
k INSTRUMENT D’OBSERVATION A SYNTHESE
D’OUVERTURE OPTIQUE A PUPILLES EN MOUVEMENT ET PROCEDE ASSOCIE –
(Inventeurs :
FALZON FREDERIC ; BLANC PHILIPPE ; THOMAS
ERIC). –
Demandeur : ALCATEL Société anonyme, –
p
o
r
m Instrument d’observation à synthèse d’ouverture optique à pupilles en mouvement et procédé associé.
Selon l’invention, pour observer un objet distant, émettant un rayonnement, notamment la Terre à partir d’un
satellite, avec un instrument comportant des pupilles
(2,4), dont certaines au moins sont mobiles par rapport à
l’objet, et un recombinateur où les amplitudes du rayonnement collecté par les pupilles sont superposées sur un
détecteur, on déplace les pupilles mobiles dans n positions successives, on effectue un enregistrement des
images issues de la superposition des amplitudes pour
chaque position, qui fournit un support élémentaire de la
fonction de transfert de modulation, on traite les signaux
enregistrés par le détecteur pour réaliser la déconvolution, le filtrage et la sommation des images pour restaurer un spectre correspondant à l’image de l’objet.
a 2.858.426 – b (A1) – d [04 08494]. – e 3 0 j u i l l e t
2004. – j G 0 2 C
9/02, G 02 C
7/08. –
k DISPOSITIF DE COMBINAISON POUR FIXER DES
LUNETTES AUXILIAIRES A DES LUNETTES PRINCIPALES –
( I nve n t e u r : WA N G Y U N C H E N G ) . –
Demandeur: WANG YUN CHENG, –
Mandataire :
CABINET CHAILLOT . –
Priorité : CN, 01 août 2003,
n˚ 03207057.
p
o
r
f
m Un dispositif de combinaison pour fixer des lunettes
auxiliaires à des lunettes principales présente une base
(10), un organe d’encliquetage (20) et un élément élastique (30). La base (10) est adaptée pour être montée sur
le pont de nez (52) des lunettes auxiliaires et a une cavité
(12) avec une ouverture. L’organe d’encliquetage (20) est
attaché de façon pivotante à la base (10) pour fermer
l’ouverture. L’organe d’encliquetage (20) a une hauteur
supérieure à celle de la base (10) pour faire en sorte que
l’extrémité distale s’étende au-delà de la base (10) et une
surface inclinée (28). L’élément élastique (30) est monté
entre la base (10) et l’organe d’encliquetage (20) pour
fournir une force de restitution à l’organe d’encliquetage
(20). En conséquence, un utilisateur peut faire fonctionner le dispositif de combinaison pour attacher ou détacher les lunettes auxiliaires sur ou à partir des lunettes
principales de façon commode.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.427 – b (A1) – d [04 08386]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j G 03 B 5/00, H 04 N 5/30, G 02 B 7/02 //
H 04 N 101:00. – k APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE
NUMERIQUE – p (Inventeur : KUROSAWA YUICHI). –
o D e m a n d e u r : P E N TA X C O R P O R AT I O N , –
r Mandataire: SANTARELLI . – f P r i o r i t é : J P, 2 9
juillet 2003, n˚ 03281567.
m L’invention
concerne un appareil photographique
numérique (200) qui comporte une unité à capteur
d’image (10) fixée au boîtier (1) de l’appareil et comprenant un bloc capteur d’image, et une plaque de référence
(100) qui sert de référence pour le positionnement
lorsqu’elle est fixée au boîtier de l’appareil et sur laquelle
le bloc capteur d’image est monté. Un dispositif de
réglage, par exemple formé de vis (106), permet de
régler au moins l’inclinaison du capteur d’image par rapport à une surface de référence de la plaque de référence (100).
Domaine d’application: appareils photographiques
numériques du type reflex mono-objectif, etc.
a 2.858.428 – b (A1) – d [04 08387]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j G 03 B 17/02, H 04 N 5/30, G 02 B 7/02 //
H 04 N 101:00. – k APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE
NUMERIQUE ET PROCEDE POUR SON MONTAGE –
(Inventeur: KUROSAWA YUICHI). –
Demandeur :
PENTAX CORPORATION, –
M a n d a t a i r e : S A N TA RELLI . –
Priorité: JP, 29 juillet 2003, n˚ 03281570.
p
o
r
f
m L’invention
numérique au boîtier (1) duquel une plaque de référence
(100) est fixée. Des supports, faisant partie d’un élément
interne (8), du boîtier (1) de l’appareil ou de la plaque de
référence (100) présentent des surfaces de contact contre lesquelles la plaque de référence (100) est appliquée
au moyen de vis (84), lorsqu’elle est fixée aux supports,
lesquelles surfaces de contact sont meulées de façon à
compenser une erreur de positionnement du bloc capteur
d’image, afin qu’une surface de formation d’image du
capteur d’image soit contenue dans le plan focal sur
lequel l’image d’un objet est focalisée par le système
optique photographique (2) de l’appareil.
Domaine d’application: Appareils photographiques
numériques, notamment du type reflex mono-objectif,
etc.
G03B
143
144
G03B
a 2.858.429 – b (A1) – d [04 08388]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j G 0 3 B
17/02, H 04 N
5/225. –
k APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE NUMERIQUE –
p (Inventeur: KUROSAWA YUICHI). – o Demandeur :
PENTAX CORPORATION, – r M a n d a t a i r e : S A N TA RELLI . – f Priorité: JP, 29 juillet 2003, n˚ 03281568.
m L’invention
numérique (200) comprenant une unité (10) à capteur
d’image fixée au boîtier (1) de l’appareil et comprenant
un bloc capteur d’image, ainsi qu’une plaque de référence (100) qui sert de référence de positionnement lors
de la fixation au boîtier, et sur laquelle le bloc capteur
d’image est monté. Un élément intérieur (8) du boîtier
(1), auquel la plaque de référence (100) est fixée, est
formé d’une matière ayant une résistance supérieure à
celles de l’aluminium et d’une résine et une capacité
thermique massique inférieure à celles de l’aluminium et
de la résine.
Domaine d’application: Appareils photographiques
numériques, notamment du type réflex mono-objectif,
etc.
a 2.858.430 – b (A1) – d [04 08390]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j G 0 3 B
17/02, H 04 N
5/225. –
k APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE – p (Inventeur: KUROSAWA YUICHI). – o Demandeur: PENTAX CORPORATION, – r Mandataire: SANTARELLI . – f Priorité :
JP, 29 juillet 2003, n˚ 03281569.
m L’invention concerne un appareil photographique dont
le boîtier est formé d’un corps principal (10) et d’une
boîte à miroir (11) fixée au corps. Ce dernier et la boîte à
miroir sont formés de deux matières ayant des coefficients de dilatation thermique différents, celui de la
matière de la boîte à miroir étant supérieur à celui de la
matière du corps principal. La boîte à miroir est fixée au
corps principal par au moins deux dispositifs de fixation
(BH1 à BH8) disposés symétriquement par rapport à
l’axe optique.
Domaine d’application: appareils photographiques,
notamment du type reflex mono-objectif numérique, etc.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.431 – b (A1) – d [03 09246]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j G 0 3 B
41/00, H 04 N
5/225. –
k INSTALLATION DE PRISE DE VUE, UTILISANT DES
TRAJETS SPATIAUX PARTAGES SUR UNE BASE TEMPORELLE –
(Inventeurs : ROBIN CHAMPIGNEUL
YVES ; BUCHNER GEORGES ; GACHIGNARD OLIVIER). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne une installation de prise de vue
pour un système de communication interpersonnelle,
comprenant un écran (ECR), une zone d’observation
(ZO), et une caméra (CAM), un premier flux lumineux
(FL1) acheminant des images depuis l’écran (ECR) vers
la zone d’observation (ZO), un deuxième flux lumineux
(FL2) acheminant des images de la zone d’observation
(ZO) vers la caméra (CAM), et ces premier et deuxième
flux lumineux (FL1, FL2) traversant une surface commune (K) de l’espace.
Selon l’invention, la zone d’observation (ZO) et la caméra
(CAM) sont disposées de part et d’autre de l’écran
(ECR), et la surface (K) commune aux premier et
deuxième flux lumineux (FL1, FL2) est partagée entre
ces flux sur une base temporelle.
a 2.858.432 – b (A1) – d [03 09528]. – e 0 1 a o û t
2003. – j G 05 D 16/20, F 16 K 31/02, F 02 M 63/02. –
k ELECTROVANNE DE REGULATION DE DEBIT ET DE
PRESSION – p (Inventeurs : ARMIROLI JEAN ; DESAINT GERARD; MAGNAVAL JEAN LOUIS; LHERMITTE BRUNO). –
Demandeur: EATON Société anonyme
monégasque, –
Mandataire: LITTOLFF DENIS
o
r
m Electrovanne de régulation de débit et de pression
utilisable dans un circuit comportant une partie en basse
pression et une partie en haute pression, contrôlant le
débit d’un fluide à basse pression à l’aide d’un tiroir coulissant dans une chemise dans laquelle sont pratiqués au
moins un orifice respectivement d’alimentation et
d’échappement dudit fluide, ledit tiroir étant actionné
électriquement au moyen d’un électroaimant agissant à
l’encontre de moyens de rappel prévus pour qu’à courant
de commande de l’électroaimant nul, le passage entre
les orifices d’alimentation et d’échappement soit obturé,
puis progressivement dégagé à partir d’une valeur seuil
de courant, la régulation de pression s’appliquant au
fluide à haute pression.
Les moyens de rappel sont interposés entre le tiroir et un
dispositif à clapet apte à obturer un orifice d’admission
dans la chemise de fluide à haute pression, communiquant avec l’orifice d’alimentation de fluide à basse pression au moins dans la position du chariot correspondant
à un courant de commande inférieur à ladite valeur seuil,
les moyens de rappel étant positionnés et dimensionnés
de manière à ce que le clapet puisse être ouvert pour un
courant égal à ou proche de zéro, en vue de faire chuter
la pression dans le circuit haute pression.
G03B
145
146
G05G
a 2.858.433 – b (A1) – d [03 09460]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j G 0 5 G
5/02, B 60 R
25/02. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE ET ANTIVOL ELECTRONIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE MUNI DE
CE DISPOSITIF –
(Inventeur : FLANDRINCK CHRISTIAN). –
Demandeur : VALEO SECURITE HABITACLE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Le dispositif de commande comprend un rotor (18),
monté déplaçable en rotation dans un stator (16) entre
une position de repos et une position opérationnelle, un
organe amovible (12) de manoeuvre du rotor (18), et des
moyens de couplage en rotation de l’organe de manoeuvre (12) avec le rotor (18) par emboîtement de moyens
mâles (20) et femelles (22). Les moyens de couplage
mâles (20) sont portés par le rotor (18) et les moyens de
couplage femelles (22) sont portés par l’organe de
manoeuvre (12). De préférence, le dispositif de commande comprend des moyens (30) de blocage des
moyens mâles (20) et femelles (22) en position emboîtée
destinés à être activés lorsque le rotor (18) est en position opérationnelle. Ces moyens de blocage (30) sont
agencés dans les moyens de couplage mâles (20) et
femelles (22).
a 2.858.434 – b (A1) – d [04 06448]. – e 1 5 j u i n
2004. – j G 06 F 1/12. – k SYSTEME ET PROCEDE
POUR SYNCHRONISER PLUSIEURS CONTROLEURS
SYNCHRONISATEURS –
(Inventeur: ADKISSON RICHARD W). –
Demandeur : HEWLETT PACKARD
DEVELOPMENT COMPANY LP, –
Mandataire : REGIMBEAU . –
Priorité : US, 30 juillet 2003,
n˚ 10629989.
p
o
r
f
m L’invention propose un système et un procédé pour
coordonner des contrôleurs synchronisateurs (122, 124)
disposés dans des domaines d’horloge différents, par
exemple un domaine d’horloge de coeur et un domaine
d’horloge de bus, dans lesquels un arrangement synchronisateur d’horloge est employé pour effectuer un
transfert de données au travers une frontière d’horloge
située entre ceux-ci. Un contrôleur synchronisateur
d’horloge de bus (122) opérable dans le domaine d’horloge de bus inclut une circuiterie (300) pour engendrer un
jeu de signaux de commande de relation d’horloge entre
contrôleurs (314, 316, 318), qui sont fournis à un contrôleur synchronisateur d’horloge de coeur (124). Sensible
aux signaux de commande de relation d’horloge entre
contrôleurs (314, 316, 318), une circuiterie (400) dans le
contrôleur synchronisateur d’horloge de coeur (124) est
opérable pour synchroniser les informations de cycle et
de séquence de l’horloge de coeur (106) relativement au
signal de l’horloge de bus (108).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.435 – b (A1) – d [04 07350]. – e 0 2 j u i l l e t
2004. – j G 06 F 1/20. – k DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D’ELEMENTS D’ORDINATEUR DEGAGEANT DE LA CHALEUR –
(Inventeur : FIEBEL MICHAEL). –
Demandeur : FUJITSU SIEMENS COMPUTERS GMBH, –
Mandataire : CABINET FLECHNER . –
p
o
r
f
m Ce dispositif de refroidissement d’éléments d’ordinateurs dégageant de la chaleur comprend un échangeur
de chaleur (3) qui est intégré dans un courant (9) de
fluide de refroidissement est disposé dans ou sur le
deuxième boîtier (1) de façon à ce qu’un courant (6) d’air
de refroidissement passe avant de sortir du deuxième
boîtier (1) dans l’échangeur de chaleur (3).
a 2.858.436 – b (A1) – d [04 08467]. – e 3 0 j u i l l e t
2004. – j G 06 F 9/44, G 05 B 19/04. – k PROCEDE
ET SYSTEME POUR MODIFIER UN PROGRAMME
ORIENTE OBJET EN COURS D’EXECUTION –
( I n ve n t e u r s : P E T I G M I C H A E L ; S C H L E T T E
STEFFEN ;
L E WA N D OW S K I
HANNO). –
Demandeur :
K W- S O F T WA R E
GMBH, –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité : DE, 01
août 2003, n˚ 10335989.
p
o
r
m Pour
f
incorporer des modifications dans un programme orienté objet en cours d’exécution, en particulier
un programme pour commander une installation automatisée, l’invention procure une procédure dans laquelle le
programme est stocké temporairement dans une
mémoire sous la forme d’un code intermédiaire qui peut
être converti en code machine au moment de l’exécution,
comprenant: la fourniture d’un programme modifié, également sous la forme d’un code intermédiaire; la comparaison du code intermédiaire du programme modifié et du
code intermédiaire du programme en cours d’exécution,
pour déterminer les modifications; et l’incorporation de
modifications dans le programme en cours d’exécution.
G06F
147
148
G06F
a 2.858.437 – b (A1) – d [03 09262]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j G 06 F 17/30. – k P RO C E D E P E R M E T TANT A UN OPERATEUR D’EFFECTUER UNE RECHERCHE SUR INTERNET AVEC IDENTIFICATION
AUTOMATIQUE. –
(Inventeur : BERTHOD EMMANUEL). –
Demandeur : BERTHOD EMMANUEL, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m Le procédé selon l’invention permet à un opérateur
d’effectuer une recherche sur Internet avec identification
automatique en vue de déterminer si cet opérateur est
habilité à effectuer la recherche, ce procédé comprenant
les étapes suivantes: une étape préalable de stockage
d’informations concernant des moyens utilisables pour
effectuer des recherches et disponibles sur internet et un
stockage d’informations propres à l’opérateur, ledit stockage des informations concernant un même moyen se
faisant dans un fichier descripteur, ces fichiers étant rassemblés dans une base de données (BD1) (Bloc 1), au
moment de la recherche, un établissement d’une liste
des moyens particuliers utilisables pour effectuer la
recherche (Bloc 2), une sélection dans la liste retenue
des moyens auxquels l’opérateur est habilité (Bloc 3),
une préparation de requêtes spécifiques aux moyens
sélectés (Bloc 4), une recherche séparément sur les différents moyens avec les requêtes (Bloc 5), une homogénéisation des résultats (Bloc 6) puis leur présentation
(Bloc 7).
Elle s’applique notamment à la recherche d’informations
situées sur des sites sécurisés par un identifiant et un
mot de passe.
a 2.858.438 – b (A1) – d [03 09315]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 0 6 F
17/30, H 04 L
29/02. –
k PROCEDE D’OBTENTION D’UN DOCUMENT NUMER I Q U E DA N S U N R E S E AU PA I R A PA I R . –
(Inventeurs : MAZE FREDERIC ; DONESCU IONA ;
NASSOR ERIC; VIGER PASCAL). –
Demandeur :
CANON KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m Ce procédé d’obtention, par un premier système pair
dans un réseau de télécommunications de type pair à
pair, d’un document numérique appartenant à une collection de documents numériques, comporte une étape
(E340) de recherche du document auprès d’au moins un
deuxième système pair.
Ce deuxième système pair est sélectionné (E330) dans
une liste (L) de systèmes pairs obtenue par le premier
système pair, à partir d’une liste de distribution associée
à cette collection.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.439 – b (A1) – d [03 50377]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j G 06 F 17/30. – k P RO C E D E P E R M E T TANT A UN UTILISATEUR DE DEVELOPPER DES APPLICATIONS INFORMATIQUES APPLIQUEES A DES
DONNEES QUALIFIEES DANS UN SYSTEME DE GESTION DE DONNEES(SGD) –
(Inventeur : DE FOUGIERES HUGUES). –
Demandeur : DE FOUGIERES
HUGUES, –
Mandataire: CABINET GRYNWALD
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour développer des
applications informatiques appliquées à des données
d’un système de gestion de données (SGD) comprenant:
- l’étape de qualifier les données dans le SGD,
- l’étape de regrouper les données du SGD,
- l’étape de générer, des premières phrases permettant
de gérer les données qualifiées et regroupées,
- l’étape de traduire les premières phrases en premières
instructions compatibles avec un deuxième langage,
- l’étape d’écrire des deuxièmes phrases en mettant en
oeuvre le deuxième langage et les premières instructions,
- l’étape de transformer les deuxièmes phrases en unités
syntaxiques,
- l’étape de générer à nouveau les deuxièmes phrases
du deuxième langage à partir des unités syntaxiques,
- l’étape d’intégrer les unités syntaxiques dans le SGD,
- l’étape d’appliquer aux unités syntaxiques un traitement
pour retrouver une utilisation des données dans les
deuxièmes phrases
- l’étape de traduire les unités syntaxiques en instructions
finales exécutables par l’équipement informatique et de
les exécuter.
a 2.858.440 – b (A1) – d [03 09207]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j G 06 F 17/60. – k PERCOLATION ET ASSURANCE DES TITRES DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE. –
( I n v e n t e u r : C O N DAT J E A N B E R NARD). –
Demandeur: CONDAT JEAN BERNARD
p
o
m La présente invention concerne un procédé d’assurance des titres de la propriété industrielle tels que brevets, marques, dessins et modèles, dénominations
sociales ou noms de domaine d’une entreprise donnée,
utilisant des moyens informatiques et comportant une
étape de création d’une fiche numérique comportant au
moins un élément d’identification de l’inventeur, du déposant, du mandataire et du type de titre, une étape de
transmission par un réseau numérique de ladite fiche à
une plate-forme comportant un serveur centralisateur, la
création d’un courrier postal comportant les informations
liées au destinataire dudit courrier et le contenu imprimé,
et la transmission du courrier postal à un service postal
d’acheminement, caractérisé en ce qu’il comporte en
outre une étape de mémorisation des éléments contenus
dans la fiche numérique, le procédé comportant en outre
une étape accessoire de délivrance d’une police d’assurance, cette étape étant activée par une requête émise
par le courtier ou le collège des assureurs, facilitant ainsi
un phénomène de percolation idéalement supérieur ou
égal à 13 pour cent de la population de l’ensemble des
portefeuilles de titres.
G06F
149
150
G06F
a 2.858.441 – b (A1) – d [03 09390]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j G 06 F 17/60, H 04 L 9/32, G 07 F 7/00. –
k SYSTEME ET PROCEDE DE PAIEMENT ELECTRONIQUE – p (Inventeur : ZIZKA JAN GEORGES). –
o Demandeur : ZIZKA JAN GEORGES, –
r Mandataire: CABINET JP COLAS
m Le client dispose en substitution de la monnaie fiduciaire, d’une monnaie électronique, sous forme d’un code
alphanumérique représentant un montant maximal déterminé ou valeur nominale. Pour se procurer cette monnaie
électronique, le client se rend chez un distributeur. En
échange de son paiement, réalisé selon n’importe quel
mode de paiement, le distributeur communique au client
un code alphanumérique. Ce code alphanumérique est
généré par un serveur de traitement puis transmis au
client via le terminal informatique bancaire du distributeur
en communication avec le serveur de traitement.
Pour répondre à une demande de paiement d’un fournisseur en communication avec le client via un réseau de
communication, le client transmet au serveur de traitement le code alphanumérique via ce réseau de communication. Le serveur de traitement valide ensuite
l’opération de paiement vis-à-vis de l’acheteur et du fournisseur.
a 2.858.442 – b (A1) – d [03 09492]. – e 0 1 a o û t
2003. – j G 06 F 17/60, G 06 K 9/50. – k PROCEDE
D’EXPLOITATION DE MOYENS DE PAIEMENT PRIVATIFS ET DISPOSITIF D’EXPLOITATION DE MOYENS DE
PAIEMENT PRIVATIF ET LEURS APPLICATIONS –
(Inventeur: CHOUKROUN ALAIN). –
Demandeur :
ZALIX BIOMETRIE Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’exploitation de moyens de paiement privatif. Elle concerne
aussi un dispositif d’exploitation de moyens de paiement
privatif. Elle concerne aussi leurs applications à l’exploitation de casinos, de parcs de loisirs et d’attractions, de
complexes commerciaux et hôteliers.
Selon l’invention, un utilisateur est préalablement inscrit
dans une base de données en enregistrant notamment
un fichier de caractérisation biométrique lors d’une phase
de configuration. Puis en phase d’exploitation, un utilisateur qui se présente devant un moyen pour effectuer une
transaction se voit appliquer une étape d’acquisition d’un
fichier de caractérisation biométrique qui est comparé à
la base de données. Si la comparaison est positive, le
moyen pour effectuer une transaction reçoit un signal de
validation, de sorte que la transaction est effectuée sans
avoir à manipuler de monnaie. Un échange de monnaie
est effectué entre chaque utilisateur et l’exploitant à des
étapes de configuration.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.443 – b (A1) – d [03 09354]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j G 06 F 19/00, G 03 B 42/08 // G 06 F
159:00. – k NEGATOSCOPE ELECTRONIQUE D’ENCOMBREMENT STANDARD POUR IMAGES MEDICALES NUMERIQUES SUR DISQUE COMPACT ET VIDEO
OU TRANSMISES PAR RESEAU AVEC FONCTION DE
VISUALISATION ANALOGIQUE POUR IMAGES SUR
FILM –
( I nve n t e u r : S C H RO E D E R J E A N B E R NARD). –
Demandeur : SCHROEDER JEAN BERNARD
p
o
m La
présente invention concerne un dispositif de
visualisation des images médicales numériques et analogiques obtenues en radiologie numérique ou analogique,
scanographie, échographie, imagerie par résonance
magnétique, en ostéodensitométrie, en médecine
nucléaire ou en tomographie à émission de positons.
Le dispositif, objet de l’invention, se compose de:
- Un coffre en métal ou en plastique injecté mesurant
environ 50 cm de hauteur sur 40 cm de largeur et 10 cm
de profondeur
- Un système de fixation de film radiologique
- Un écran électronique plat, à commande tactile ou
autre, de 43 cm de hauteur sur 36 cm
- Une ou plusieurs cartes de circuit imprimé portant tous
les éléments constitutifs d’un micro-ordinateur
- Un lecteur mixte de disque numérique compact ou
vidéo intégré au coffre
- Un système de connexion par réseau filaire ou autre
mode dit “sans fil“
a 2.858.444 – b (A1) – d [03 09360]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 0 6 F
19/00, E 21 B
49/00. –
k METHODE POUR MODELISER LES TRANSFERTS
COMPOSITIONNELS ET/OU POLYPHASIQUES ENTRE
LA MATRICE POREUSE ET LES FRACTURES D’UN MILIEU POREUX MULTICOUCHES –
(Inventeurs :
BOURBIAUX BERNARD ; LACROIX SEBASTIEN). –
Demandeur: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
p
o
m - Méthode pour simuler les transferts compositionnels
et/ou polyphasiques entre la matrice poreuse et les fractures d’un milieu poreux multicouches fracturé, qui sont
saturées respectivement par une phase liquide et une
phase gazeuse distinctes.
- La méthode comporte essentiellement la construction
d’un modèle géologique représentatif des réseaux de
fractures naturelles du milieu et la conversion de ce
modèle géologique en un modèle double porosité équivalent. On modélise la diffusion de la phase gazeuse
entre les fractures et la matrice en considérant qu’un
front gaz-liquide présentant un équilibre quasi-statique
aux interfaces s’établit à partir d’un instant initial et progresse à une vitesse contrôlée par les transferts de diffusion au sein de chaque phase. Les transferts font
intervenir la différence entre la concentration au sein de
la phase et la concentration d’équilibre entre les deux
phases, ainsi qu’une distance d’échange variable exprimée en fonction de la saturation de matrice.
- Applications à la simulation de la production d’un gisement d’hydrocarbures fracturé.
G06F
151
152
G06K
BOPI 05/05
a 2.858.445 – b (A1) – d [03 09213]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j G 0 6 K
9/32, G 12 B
5/00. –
k DISPOSITIF PERMETTANT L’USAGE OPTIMUM
D’UN LOGICIEL DE RECONNAISSANCE AUTOMATIQUE DE VISAGE PAR CAMERA –
( I nve n t e u r : V I GUIE JEAN PIERRE). –
Demandeur : VIGUIE JEAN
PIERRE
p
o
m Dispositif permettant l’utilisation de logiciel de reconnaissance de visage fonctionnant avec une caméra
Il est constitué d’un ensemble orientable selon la taille de
l’accédant qui se place face au dispositif.
Lorsque l’utilisateur 1 se place face au dispositif, il peut
se positionner facilement face à la caméra 2 qui lui transmet son image sur un écran 5, pour obtenir le meilleur
cadrage possible requis pour une bonne acquisition
d’images
a 2.858.446 – b (A1) – d [03 09557]. – e 0 1 a o û t
2003. – j G 0 6 N
3/00, G 06 F
17/50. –
k METHODE D’ANALYSE DE RESEAUX D’INTERACTIONS MOLECULAIRES BIOLOGIQUES –
V U J A S I N OV I C
TO D O R ) . –
Demandeur : HELIOS BIOSCIENCES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SA
p
o
r
m La présente invention concerne le domaine de l’analyse intégrative des interactions moléculaires dans un
système biologique. Elle porte en particulier sur un procédé d’obtention d’un modèle dynamique d’un réseau
d’interactions moléculaires dans un système biologique,
comprenant les étapes suivantes:
A) à partir d’un graphe statique dont les sommets représentent des molécules biologiques et les arrêtes représentent des interactions physico-chimiques entre ces
molécules, associer une variable quantitative Xi à chaque
sommet, et une relation mathématique à chaque arc du
graphe,
B) calculer les paramètres de chaque relation à partir de
données expérimentales quantitatives concernant les
sommets du graphe, par la mise en oeuvre de techniques d’apprentissage utilisées pour le paramétrage de
réseaux en intelligence artificielle.
L’invention porte également sur un procédé d’analyse
des réseaux d’interactions moléculaires biologiques permettant, à partir de l’obtention de données expérimentales, d’identifier et de décrire les fonctionnements de ces
interactions à la fois (i) entre des molécules interagissant
deux à deux, (ii) au niveau des résultantes des interactions s’exerçant sur une molécule donnée, et (iii) au
niveau de l’ensemble du réseau d’interactions considéré.
Encore plus particulièrement, cette méthode d’analyse
permet, une fois les fonctionnements de ces interactions
décrits, de prédire les conséquences, sur l’ensemble du
réseau d’interactions moléculaires considéré, d’actions
d’activations ou d’inhibitions des molécules formant ce
réseau. Elle permet ainsi notamment d’identifier des
cibles thérapeutiques potentielles, de comprendre des
mécanismes d’actions de xénobiotiques.
BOPI 05/05
a 2.858.447 – b (A1) – d [03 50381]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 06 N 3/02, G 06 T 9/20, 1/40, 17/00,
G 08 B 21/06, G 06 K
9/00, G 01 C 21/00. –
PROCEDE ET DISPOSITIF AUTOMATISE DE PERCEPTION AVEC DETERMINATION ET CARACTERISATION DE BORDS ET DE FRONTIERES D’OBJETS D’UN
ESPACE, CONSTRUCTION DE CONTOURS ET APPLICATIONS –
( I n v e n t e u r : P I R I M PAT R I C K ) . –
Demandeur : HOLDING BEV SA Société anonyme
luxembourgeoise, –
Mandataire : CABINET HARLE
ET PHELIP
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif et un procédé automatisés de perception d’un objet dans un espace spatiotemporel multidimensionnel représenté par un signal
numérique comportant des séquences périodiques organisées en sous séquences successives de données,
dans lequel on caractérise le signal par des signaux temporels et on produit en concordance un signal spatial, on
met en oeuvre sous contrôle d’un programme applicatif,
au moins un couple (11A,11B) (12A,12B) (15,16) (25,26)
(35,36) de neurones spatio-temporels. Selon l’invention
on détermine et caractérise des bords d’objets avec,
d’une part, un signal temporel de bord orienté, valeur
d’angle α d’orientation du bord en un point avec un axe
de coordonnées, et, d’autre part, une valeur binaire de
validation ou non Val-α associée à α. Des applications
complètent l’invention. On peut également caractériser
les bords avec un signal de variation d’orientation de
bords associé à un signal de validation correspondant.
Des applications à la détection et caractérisation de limites de voie de circulation pour un véhicule et à la sécurité
routière sont également présentées.
a 2.858.448 – b (A1) – d [03 09309]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j G 07 C 9/00. – k DISPOSITIF DE CONSIGNE ET PROCEDE DE SURVEILLANCE D’UN OBJET
DA N S C E D I S P O S I T I F D E C O N S I G N E –
(Inventeurs : MERCIER ANTOINE ; HIREL FLORENCE). –
Demandeur: E BOX, –
p
o
m Dispositif
r
de consigne pour déposer et retirer un
objet, comprenant au moins un logement (2) et une unité
de gestion (11) du dispositif adaptée pour autoriser une
opération de dépôt et une opération de retrait dudit objet,
au moins un capteur de poids (14a,14b;14c) et une unité
de surveillance (39) adaptée pour déterminer cycliquement la variation du poids (∆P) du logement et émettre
un signal d’alerte si ladite variation du poids (∆P) du
logement est supérieure à un seuil défini, ladite unité de
gestion étant également adaptée pour transmettre à
l’unité de surveillance au moins un signal inhibant l’émission du signal d’alerte lors d’une opération de dépôt ou
de retrait d’un objet.
L’invention se rapporte également à un procédé de surveillance et de gestion du dispositif de consigne.
G06N
153
154
G07F
a 2.858.449 – b (A1) – d [03 09583]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j G 07 F 17/20, D 06 F 31/00, 95/00. –
k LAVERIE A MONNAYEUR – p (Inventeurs : PETEL
PATRICK; GRIOT JEAN CLAUDE). – o D e m a n d e u r :
L’HABITAT SYMPA Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: CABINET PONCET
m Selon
l’invention, une première machine à laver le
linge (2) est disposée en retrait d’une paroi postérieure
(1) d’un local de laverie, en laissant la place d’un couloir
transversal d’accès (5) fermé de tous côtés et accessible
par une porte latérale d’accès verrouillable (10). Un monnayeur (3) est intégré dans un caisson fixe de monnayeur
(8) entièrement fermé vers l’avant et ouvrant vers l’arrière
pour un accès seulement depuis le couloir transversal
d’accès (5). Le caisson fixe de monnayeur (8) ne comprend dans sa paroi antérieure fixe que les seules ouvertures (3a, 3b, 3c, 3d) nécessaires pour le fonctionnement
du monnayeur (3).
On évite ainsi les risques d’effraction du monnayeur dans
les laveries automatiques dépourvues de surveillance.
a 2.858.450 – b (A1) – d [03 50378]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j G 08 B 21/08. – k PROCEDE ET SYSTEME
POUR DETECTER UN CORPS DANS UNE ZONE SIT U E E A P R OX I M I T E D ’ U N E I N T E R FAC E –
(Inventeurs : COHIGNAC THIERRY ; GUICHARD
FREDERIC ; MIGLIORINI CHRISTOPHE ; ROUSSON
FANNY). –
Demandeur : VISION IQ Société anonyme, –
Mandataire: CABINET GRYNWALD
p
o
r
m L’invention
concerne procédé et un système pour
détecter un corps (801) dans une zone (802) située à
proximité d’une interface (803). Le corps est éclairé par
un rayonnement électromagnétique (804) comprenant au
moins deux longueurs d’onde différentes, situées dans
des plages correspondant au proche infra-rouge et au
vert-bleu.
Le procédé comprend les étapes:
- de choisir deux longueurs d’onde,
- de réaliser, pour chacune desdites longueurs d’onde,
une image (805) de l’interface et de la zone,
- d’extraire desdites données de chaque image deux
groupes de données (807) respectivement représentatifs
d’au moins une partie du corps dans la plage proche
infra-rouge et dans la plage vert-bleu,
- de comparer lesdits groupes de données (807).
Il est ainsi possible de détecter la présence d’un corps en
discriminant entre un corps situé entièrement sous l’interface et un corps situé au moins en partie au-dessus de
l’interface).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.451 – b (A1) – d [03 09226]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j G 08 G 1/09. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE SECURISATION DE PASSAGE PIETON –
(Inventeur: LE GARS JACQUES). –
Demandeur :
JCDECAUX SA Société anonyme, –
p
o
r
m Pour sécuriser un passage piéton (1), on détecte les
véhicules (10) qui s’approchent du passage piéton (1) en
effectuant une mesure permettant d’estimer un instant θ
auquel le véhicule arrive sur le passage piéton et,
lorsqu’on détecte un tel véhicule, on diffuse un message
d’alerte à l’attention des piétons, au plus tard à un instant
θ - T, où T est une durée prédéterminée représentative
d’une durée moyenne que met un piéton à traverser le
passage piéton. Un message d’avertissement est également diffusé à l’attention des automobilistes s’approchant du passage piéton.
a 2.858.452 – b (A1) – d [03 09425]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j G 0 8 G
1/095, G 08 B
3/10. –
k DISPOSITIF DE SUPPORT D’UN HAUT-PARLEUR
POUR EQUIPEMENT LUMINEUX DE SIGNALISATION –
(Inventeurs : VERNIAUT DANIEL ; ROYON
STEPHANE; BEAL ERIC). –
Demandeur : SEA SIGNALISATION Société anonyme, –
Mandataire :
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Selon l’invention, le dispositif de support d’un hautparleur pour équipement lumineux de signalisation (2)
composé d’un poteau (3) pourvu d’un coffret lumineux
(4),
Le dispositif comporte:
■ un boîtier (21) de protection apte à recevoir le hautparleur,
■ une console de fixation (6) muni, à une première extrémité (7), de moyens de montage (8) sur le poteau (3) et,
à une seconde extrémité (16), opposée à la première, de
moyens (18) pour assurer le montage du boîtier de protection sur une plage angulaire s’étendant sur au moins
90˚ de part et d’autre de la console de fixation,
■ et des moyens communs de fixation (40), d’une part,
du boîtier de protection (21) sur la console de fixation (6)
selon une orientation donnée et, d’autre part, de la console de fixation (6) sur le coffret lumineux (4).
G08G
155
156
G09B
a 2.858.453 – b (A1) – d [03 09569]. – e 0 1
2003. – j G 09 B 23/28. – k SIMULATEUR
août
FONCTIONNEL ET ANATOMIQUE D’ACCOUCHEMENT –
( I n ve n t e u r s : D U P U I S O L I V I E R ; B E T E M P S
MAURICE; DELHOMME GEORGES LUC LOUIS; DITTMAR ANDRE; REDARCE HERVE TANNEGUY; SILVEIRA RUIMARK CREAZZOLA). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
CNRS Etablissement public à caractère scientifique et
technologique, –
p
o
r
m La
présente invention concerne un simulateur
d’accouchement caractérisé par le fait qu’il comporte:
- un système foetal (2) destiné à simuler le comportement d’au moins une partie d’un foetus lors de l’accouchement,
- un système maternel (3) destiné à simuler le comportement d’au moins une partie du corps maternel interagissant avec le foetus, ce système maternel comportant au
moins une membrane (5) soumise à la pression d’un
fluide.
a 2.858.454 – b (A1) – d [03 09418]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j G 09 G 3/288. – k PROCEDE DE GENERATION D’UN SIGNAL D’ADRESSAGE DANS UN PANNEAU PLASMA ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE
LEDIT PROCEDE –
(Inventeurs :
G AG N OT
DOMINIQUE ; RILLY GERARD ; LACOSTE ANA). –
Demandeur: THOMSON PLASMA Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m Le procédé de l’invention est destiné à générer un
signal d’adressage de colonnes ou lignes d’un PAP. Dans
le cas de l’adressage d’une colonne, le procédé comporte les étapes suivantes:
- appliquer, pendant une phase T1, une tension continue
V1 aux bornes d’un solénoïde L pour que celui-ci emmagasine de l’énergie et une tension A aux bornes d’une
colonne sélectionnée,
- décharger, pendant une phase T2, une partie de l’énergie emmagasinée dans le solénoïde L dans ladite
colonne jusqu’à ce que la tension aux bornes de celle-ci
s’annule,
- maintenir, pendant une phase T3, une tension nulle aux
bornes de la colonne et modifier éventuellement la sélection de colonne(s) pendant cette phase;
- charger, pendant une phase T4, le solénoïde L avec le
courant emmagasiné dans la capacité de ladite colonne
jusqu’à annuler la tension aux bornes de celle-ci, et
- maintenir, pendant une phase T5, une tension nulle aux
bornes de ladite capacité de ladite colonne de manière à
créer un courant d’écriture dans des cellules du panneau
d’affichage.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.455 – b (A1) – d [03 09505]. – e 0 1 a o û t
2003. – j G 10 D 13/00. – k MODIFICATION DE PEDALE DITES DE GROSSE CAISSE DESTINEE A PERCUTER AVEUGLEMENT DIFFERENTS INSTRUMENTS
D I S P O S E S DA N S S O N R AYO N D ’ AC T I O N –
( I n ve n t e u r : G U E G A N P I E R R E C L AU D E ) . –
D e m a n d e u r : G U E G A N P I E R R E C L AU D E , –
Mandataire: GUEGAN PIERRE
p
o
r
m Modification de pédale dite de grosse caisse destinée
à percuter aveuglément différents instruments disposés
dans son rayon d’action. Les pédales dites de grosse
caisse ne peuvent percuter qu’un seul instrument. Elle
transforme le mouvement de haut en bas du pied en un
mouvement d’arrière en avant d’une batte qui vient percuter l’instrument, elle utilise pour cela: une embase (4),
une partie mobile (7) liée à cette embase par une charnière. Sur l’autre extrémité de la partie mobile (7) est
attachée une courroie (12) qui enclenche la rotation d’un
axe (11) sur lequel est fixée une batte (13). Le retour de
la pédale (7) s’effectue par un ressort fixé de manière
excentrique à l’axe grâce à la pièce (15). Pour jouer plusieurs instruments avec le même pied, il faut adapter un
roulement sous le talon de la pédale ceci grâce à un
socle (1) sur lequel s’emboîte le roulement. L’embase (4)
comportera des roulettes pivotantes ou à billes. Ceci permettra à la batte de percuter différents instruments disposés dans son rayon d’action.
a 2.858.456 – b (A1) – d [04 07616]. – e 0 8 j u i l l e t
2004. – j G 1 1 C 1 1 / 4 0 7 8 , G 1 1 C
7/02. –
k CIRCUIT ET PROCEDE POUR AMELIORER LA TOLERANCE AU BRUIT DANS DES CIRCUITS DE MEMOIRE MULTIPROCESSUS –
(Inventeur : WANG LEI). –
Demandeur : HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT
COMPANY LP, –
M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . –
Priorité: US, 28 juillet 2003, n˚ 10629239.
p
o
r
f
m Un mode de réalisation de l’invention fournit un circuit
et un procédé destinés à améliorer la tolérance au bruit
dans des circuits de mémoire multiprocessus. Un PFET
est ajouté à l’entrée de réception de chaque cellule de
mémoire. La grille du PFET est connectée à la sortie de
la cellule de mémoire, et la source du PFET est connectée au signal de commande de la cellule de mémoire.
Dans le cas où la ligne de données est chargée à un
niveau proche de la masse, et où une cellule de
mémoire, ayant une valeur haute, est lue, et où le signal
de commande est haut, la tolérance au bruit est améliorée par l’ajout du PFET à la cellule de mémoire. L’invention n’introduit pas de conflits supplémentaires de
maintien de tension pendant les écritures, lorsque le
signal de commande est bas.
G10D
157
158
G11C
a 2.858.457 – b (A1) – d [03 09456]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j G 11 C 16/10. – k PROCEDE D’EFFACEMENT/PROGRAMMATION D’UNE MEMOIRE NON VOL AT I L E E F FAC A B L E E L E C T R I Q U E M E N T –
( I n ve n t e u r s : N AU R A DAV I D ; B E RT R A N D
BERTRAND; CHEHADI MOHAMAD). –
Demandeur :
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention porte sur un procédé de programmation
d’une cellule mémoire de mémoire non volatile, et sur
une telle mémoire.
L’invention propose notamment d’ajuster depuis l’extérieur de la mémoire la durée d’une portion présentant
une tension de fixation d’état (110, 210) dans une impulsion appliquée au transistor à grille flottante de la cellule.
Cette durée peut ainsi être définie indépendamment d’un
temps de programmation défini par la circuiterie de la
mémoire. On peut notamment réaliser une étape
d’ouverture de fenêtre des transistors à grille flottante.
a 2.858.458 – b (A1) – d [03 09515]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 01 B 7/295. – k CABLE ELECTRIQUE
IGNIFUGE PAR UNE GAINE EXTERNE MULTICOUCHE –
(Inventeurs : MAMMERI MOHAMMED ; PETRUS RAYMOND ; POISSON BERNARD ; RAOUL
GWENAELLE). –
Demandeur : SAGEM SA Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Le câble électrique ignifugé comporte un conducteur
central (1) entouré d’une couche isolante (3) elle-même
entourée d’une gaine externe (10) comprenant une couche interne (11) en matière synthétique ignifuge conservant une stabilité mécanique lorsqu’elle est soumise à
une source de chaleur entraînant un ramollissement, et
une couche externe (12) en matière synthétique ignifuge
en contact avec la couche interne (11) et se décomposant selon une couche thermiquement isolante
lorsqu’elle est soumise à une source de chaleur provoquant une décomposition.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.459 – b (A1) – d [03 09534]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 01 H 1/20. – k COMMUTATEUR MICROMECANIQUE BISTABLE, METHODE D’ACTIONNEMENT ET PROCEDE DE REALISATION CORRESPONDANT –
(Inventeur : CHARVET PIERRE LOUIS). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Un pont (1) suspendu déformable est rattaché à un
substrat (3) par deux pieds (7) disposés de manière à
subdiviser le pont (1) transversalement en un segment
médian (8) disposé entre les pieds (7) et deux segments
périphériques (9) faisant saillie vers l’extérieur. Des
actionneurs périphériques (11) et médians (10) permettent de déformer respectivement et indépendamment, les
segments périphériques (9) et le segment médian (8)
perpendiculairement au substrat (3). Ainsi, un contact
électrique entre un premier élément (5) conducteur formé
sur le substrat (3), entre le pont (1) et le substrat (3), et
un deuxième élément (6) conducteur, solidaire d’une face
inférieure du pont (1), peut être établi et interrompu, le
commutateur prenant deux positions mécaniquement
stables.
a 2.858.460 – b (A1) – d [03 09377]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j H 0 1 L
21/20, H 01 L
21/762. –
k STRUCTURE SEMICONDUCTEUR-SUR-ISOLANT
CONTRAINTE AYANT UNE TENUE DES CONTRAINTES AUX HAUTES TEMPERATURES –
(Inventeurs :
GHYSELEN BRUNO ; AULNETTE CECILE ; RAYSSAC
OLIVIER). –
Demandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne une structure de semi-conducteur sur isolant, comprenant une partie en matériau
semiconducteur et une partie en matériau électriquement
isolant, solidaires l’une de l’autre, des contraintes élastiques étant présentes dans la partie en matériau semiconducteur.
La partie en matériau électriquement isolant présente
une température de viscosité TG supérieure à la température de viscosité TG SiO2 du SiO2.
L’invention concerne en outre un procédé de réalisation
de cette structure de semiconducteur-sur-isolant.
H01H
159
160
H01L
a 2.858.461 – b (A1) – d [03 09380]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j H 0 1 L
21/308, H 01 L
21/762. –
k REALISATION D’UNE STRUCTURE COMPRENANT
UNE COUCHE PROTEGEANT CONTRE DES TRAITEMENTS CHIMIQUES –
( I nve n t e u r s : G H Y S E L E N
BRUNO; RAYSSAC OLIVIER). –
Demandeur :
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES
p
o
r
m Procédé
de réalisation d’une structure à plusieurs
couches destinée à l’électronique, l’optique ou l’optoélectronique comprenant une couche enterrée.
Le procédé comprend les étapes suivantes:
a. formation de couches de la structure, comprenant la
formation de la couche enterrée;
b. traitement chimique de la structure employant des
espèces chimiques aptes à graver sensiblement le matériau constituant la couche enterrée.
L’étape a) comprend la formation sur la couche enterrée
d’une couche de protection, elle aussi enterrée, en un
matériau choisi pour résister suffisamment à l’attaque
chimique d’espèces chimiques du traitement mis en
oeuvre lors de l’étape b), condamnant ainsi des accès
possibles à la couche enterrée par lesquels ces espèces
pourraient s’infiltrer.
L’invention concerne en outre une application du procédé
à la réalisation de structures destinées à l’électronique,
l’optique ou l’optoélectronique.
a 2.858.462 – b (A1) – d [03 09304]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 0 1 L 2 1 / 3 2 4 / / H 0 1 L 2 1 / 7 6 2 . –
k PROCEDE D’OBTENTION D’UNE COUCHE MINCE
DE QUALITE ACCRUE PAR CO-IMPLANTATION ET RECUIT THERMIQUE –
(Inventeurs : MALEVILLE
CHRISTOPHE ; NEYRET ERIC ; BEN MOHAMED NADIA). –
Demandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSULATO R T E C H N O L O G I E S S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de réalisation d’une
structure comprenant une couche mince de matériau
semi-conducteur sur un substrat, comportant les étapes
consistant à:
• réaliser une implantation d’espèces, sous une face d’un
substrat donneur à partir duquel la couche mince doit
être réalisée, de manière à créer une zone de fragilisation dans l’épaisseur du substrat donneur;
• mettre en contact intime la face du substrat donneur
ayant subi l’implantation avec un substrat support;
• détacher le substrat donneur au niveau de la zone de
fragilisation, pour transférer une partie du substrat donneur sur le substrat support et former la couche mince
sur celui-ci;
caractérisé en ce que:
• l’étape d’implantation met en oeuvre une co-implantation d’au moins deux espèces atomiques différentes de
manière à minimiser les rugosités basses fréquences au
niveau de la structure obtenue après détachement;
• et le procédé comporte en outre une étape de finition
comprenant au moins une opération de recuit thermique
rapide de manière à minimiser les rugosités hautes fréquences au niveau de la structure obtenue après déta-
chement.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.463 – b (A1) – d [03 09212]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j H 01 L 39/24, H 01 Q 1/36, H 01 P 1/18, 9/
00 // G 01 R 33/341, G 01 S 13/00. – k PROCEDE ET
SYSTEME DE REALISATION DE COMPOSANTS INDUCTIFS SUPRACONDUCTEURS EN COUCHES MINC E S , E T D I S P O S I T I F S I N C L UA N T D E T E L S
COMPOSANTS –
(Inventeurs : BERNSTEIN PIERRE
ERNEST ; HAMET JEAN FRANCOIS MAURICE ; TOUITOU NABIL). –
Demandeur: CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement
public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES
p
o
r
m Procédé pour réaliser un composant inductif supraconducteur, sous la forme d’un ou plusieurs segments de
ligne constitués d’un empilement de films alternativement
supraconducteurs et isolants.
Système pour la mise en oeuvre de ce procédé,
comprenant: - des moyens pour déposer un film supraconducteur,
- des moyens pour déposer un empilement de films alternativement supraconducteurs et isolants, et
- des moyens pour graver l’ensemble des films déposés,
ces moyens étant agencés de façon à ne laisser subsister celui-ci qu’aux emplacements où l’on souhaite
implanter un composant inductif.
a 2.858.464 – b (A1) – d [03 09371]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j H 0 1 M
4/88, H 01 M
10/24. –
k DISPOSITIF DE RECOMBINAISON CATALYTIQUE
DES GAZ POUR ACCUMULATEURS ALCALINS A
ANODE DE ZINC –
(Inventeurs :
BUGNET
BERNARD ; DONIAT DENIS ; ROUGET ROBERT). –
Demandeur : SOCIETE DE CONSEIL ET DE PROSPECTIVE SCIENTIFIQUE SCPS Société anonyme
p
o
m Ensemble destiné à catalyser la réaction de recombinaison des gaz formés lors des phases de recharge
d’accumulateurs alcalins à anode de zinc.
Le dispositif selon l’invention est composé d’une masse
catalytique disposée au contact d’un support de catalyseur. Celui-ci est une mousse métallique alvéolaire réticulée à porosité ouverte, permettant également
d’assurer une fonction de dissipation thermique des calories produites lors de la recombinaison de l’oxygène et
de l’hydrogène. Ce dispositif est avantageusement relié à
l’une des bornes de l’accumulateur ou à toute pièce
métallique constitutive d’une partie du couvercle du boîtier d’accumulateur, afin de favoriser l’évacuation des
calories produites.
Un tel dispositif permet, de manière durable au cours des
cycles de charge-décharge, de conserver des niveaux de
pression internes limités, en particulier dans des montages destinés à fonctionner sans entretien.
H01L
161
162
H01M
a 2.858.465 – b (A1) – d [03 50379]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 01 M 8/02. – k STRUCTURES POREUSES UTILISABLES EN TANT QUE PLAQUES BIPOLAIRES ET PROCEDES DE PREPARATION DE TELLES
STRUCTURES POREUSES –
(Inventeurs : MOSDALE RENAUT ; ESCRIBANO SYLVIE ; OLRY PIERRE). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel, –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m L’invention a trait à une structure poreuse caractérisée en ce qu’elle comprend une matrice poreuse (15) en
tissu de carbone, ladite matrice poreuse étant délimitée
au niveau d’une au moins de ses faces (17, 21) par une
couche étanche (19,23) en un élément choisi ladite couche étanche étant liée à la matrice poreuse par des
liaisons carbone-carbone.
L’invention a trait également à un procédé de fabrication
de telles structures poreuses.
Application aux domaines des piles à combustibles et
des échangeurs thermiques.
a 2.858.466 – b (A1) – d [03 09237]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j H 01 M 8/04. – k P L AQU E B I P O L A I R E
POUR PILE A COMBUSTIBLE – p (Inventeurs : MARCHAND MARIELLE ; MORGANTE ANNA MARIA). –
Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
o
r
m Une
plaque bipolaire 5 pour pile à combustible,
notamment du type à membrane échangeuse d’ions,
comprend au moins un canal de circulation 6 pour le cheminement d’un fluide le long d’une surface de la plaque,
le canal 6 comprenant des premier et second tronçons 7,
8 circulant en parallèle sur la plaque et agencés en spirale de sorte qu’un fluide pénétrant dans le canal circule
de façon centripète dans le premier tronçon et ressort du
canal en circulant de façon centrifuge dans le second
tronçon, le premier tronçon 7 débouchant directement
dans le second tronçon 8 pour former un canal continu.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.467 – b (A1) – d [03 09332]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 01 Q 9/00. – k ANTENNE SONAR HF A
STRUCTURE COMPOSITE 1-3 – p (Inventeurs : PONTHUS SYLVIE; ROUX GERARD). – o D e m a n d e u r :
THALES Société anonyme, – r Mandataire : THALES
“INTELLECTUAL PROPERTY“
m La
présente invention concerne une structure
d’antenne pouvant fonctionner à haute fréquence constituée de plots de céramique piézoélectrique regroupés en
capteurs indépendants. La structure de l’antenne selon
l’invention consiste en un ensemble de plots disposés sur
une plaque arrière. Les plots appartenant à un capteur
sont isolés des plots appartenant aux autres capteurs au
moyen de lames intercalaires, réalisées dans un matériau à fort découplage acoustique comme du polyuréthane. L’ensemble est immergé dans une matrice de
remplissage diélectrique, constituée d’un matériau diélectrique ayant de bonnes caractéristiques piézoélectriques et mécaniques, par exemple une résine époxyde.
L’intégration de lames intercalaires entre les différents
capteurs permet d’améliorer sensiblement le découplage
acoustique de l’antenne selon l’invention par rapport aux
antennes de même type existant actuellement. Cette
antenne peut notamment être utilisée dans les sonars à
haute fréquence.
a 2.858.468 – b (A1) – d [03 09366]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j H 01 Q 13/10, H 01 Q 3/24. – k ANTENNE
PLANAIRE A DIVERSITE DE RAYONNEMENT –
(Inventeurs : THUDOR FRANCK ; LE BOLZER
FRANCOISE; MINARD PHILIPPE). –
Demandeur :
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m L’invention
concerne une antenne planaire réalisée
sur un substrat (2) comportant une fente (1) de forme fermée dimensionnée pour fonctionner à une fréquence
donnée et qui est placée dans un plan de court-circuit
d’au moins une ligne d’alimentation (3,4). Dans ce cas, le
périmètre de la fente est choisi tel que p = kλs où k est un
entier supérieur à 1 et λs la longueur d’onde guidée dans
la fente.
D’autre part, elle comporte au moins une première ligne
(3) d’alimentation placée dans une zone de circuit ouvert
de la fente et une seconde ligne (4) d’alimentation placée
à une distance d = (2n+1) λs/4 de la première ligne, avec
n un entier supérieur ou égal à zéro.
L’invention s’applique notamment aux transmissions sans
fils.
H01Q
163
164
H01Q
a 2.858.469 – b (A1) – d [03 09415]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j H 0 1 Q
19/185, H 01 Q
3/44. –
k ANTENNE A CAVITE RESONANTE, RECONFIGURABLE – p ( I n v e n t e u r : S AU L E AU R O N A N ) . –
o Demandeur : UNIVERSITE DE RENNES I Etablissement public à caractère scientifique et culturel, –
r
m L’invention concerne une antenne (20) à cavité résonante, reconfigurable et comprenant une structure stratifiée et au moins un assemblage comprenant chacun
deux grilles miroir métalliques (26, 23) et au moins un
des assemblages comprenant au moins une couche (25,
29) de matériau commandable par des moyens de polarisation (250, 26, 290, 23).
a 2.858.470 – b (A1) – d [03 09554]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 01 R 4/36. – k CONNECTEUR ELECTRIQUE – p (Inventeurs : BENOIST ETIENNE ; CHAPON
MICHEL). – o Demandeur : MECELEC INDUSTRIES
Société anonyme, – r Mandataire : CABINET LAVOIX
LYON
m Ce connecteur comprend des vis (4, 5) de serrage de
conducteurs à connecter, ainsi qu’une barre allongée (6)
qui est réalisée en un matériau conducteur électriquement.
Cette barre (6) est creuse et percée de manière à
comporter:
- d’une part, plusieurs passages décalés longitudinalement (13, 20) dont chacun débouche latéralement et est
adapté pour recevoir une portion de l’un des conducteurs, et
- d’autre part, plusieurs trous taraudés dont chacun
débouche dans l’un des passages (13, 20) et dans chacun desquels est vissée l’une des vis de serrage (4, 5).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.471 – b (A1) – d [03 09560]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 0 1 R
4/36, H 01 R
9/16. –
k C O N N E C T E U R P O U R C A B L E S AU D I O –
p (Inventeurs : CHAVEAU BRUNO ; COEURET JEAN
MARC). – o Demandeur : ALOMBARD Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET DEBAY
m La
présente invention concerne un bornier (1) de
connexion pour câbles audio, constitué d’un boîtier (2)
pourvu de deux logements (21) séparés par une cloison
isolante, chaque logement (21) étant apte à recevoir un
dispositif de connexion (3), chaque dispositif de connexion (3) comportant à une extrémité une borne à vis (4,
5) destinée au serrage d’un conducteur d’un premier
câble, et à une autre extrémité une languette métallique
(6) actionnée par un levier de manoeuvre (20), destinée
au serrage d’un conducteur (7) d’un deuxième câble, une
extrémité de la languette métallique (6) étant solidaire de
la borne à vis (4, 5), et caractérisé en ce que la languette
métallique (6) est une languette élastique dont la forme
et l’élasticité permettent le serrage par pincement du
conducteur (7) sur une surface horizontale plane (24) du
boîtier (2) sans moyen de pression supplémentaire, le
levier de manoeuvre (20) étant solidaire du boîtier (2) à
l’une de ses extrémités et articulé par déformation d’une
portion (22) d’épaisseur moindre.
a
b
d
e
2.858.472 –
(A3) –
[03 11413]. –
30 septembre 2003. –
H 01 R 24/04, B 60 R 11/02, G 06 K 1/
18. –
EQUIPEMENT PHONOGRAPHIQUE DE VEHICULE A INTERFACE USB –
(Inventeur : LIU KAN
HAN MAI). –
Demandeur : LIU KAN HAN MAI, –
Priorité: TW, 29 juillet 2003, n˚ 92213785.
j
k
p
o
r
f
m Un équipement phonographique de véhicule à interface USB comporte une ouverture d’extrémité (10) pour
qu’on puisse y introduire un jack d’interface USB (100),
ainsi qu’une carte de circuit disposée dans le boîtier de
son corps principal (1). La carte de circuit comporte un
bloc de commande d’interface USB dont une extrémité
est connectée électriquement au jack d’interface USB
(100), de façon qu’une transmission de données ou une
assurance de fourniture de puissance soient possibles
après qu’on ait enfiché un dispositif d’USB (2) dans le
jack (100).
H01R
165
166
H01R
a 2.858.473 – b (A1) – d [03 09514]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 01 R 39/20. – k PIECE DE CONTACT
ELECTRIQUE GLISSANT – p ( I n v e n t e u r s : L AT Z
WILHELM ; LINCKER MICHEL ; JOLY EMMANUEL). –
Demandeur: CARBONE LORRAINE APPLICATIONS
ELECTRIQUES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: PECHINEY
o
r
m L’invention a pour objet une pièce de contact électrique glissant comprenant une base de matériau carboné,
du cuivre et du zinc, caractérisée en ce qu’elle contient
en outre des particules à base de fer. Les pièces de contact selon l’invention sont particulièrement adaptées aux
dispositifs électriques qui imposent des densités de courant et des vitesses de frottement élevées, telles que les
démarreurs de véhicules automobiles à forte puissance
massique.
a 2.858.474 – b (A1) – d [03 50374]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j H 0 1 S
3/036, B 23 K
26/20. –
k MACHINE LASER A CHEMIN OPTIQUE EQUIPE
D’UNE CHICANE DE CONTOURNEMENT DU MIROIR
DE RENVOI –
(Inventeur : MARTINEZ LOUIS). –
D e m a n d e u r : S A F M AT I C S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME
POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES
GEORGES CLAUDE
p
o
r
m L’invention concerne un système de chemin optique
pour machine laser comprenant un chemin optique (5)
apte à contenir un gaz de protection et à acheminer un
faisceau laser, ledit chemin optique (5) comprenant des
moyens de renvoi/focalisation (1) de faisceau laser servant à renvoyer et/ou à focaliser ledit faisceau laser, lesdits moyens de renvoi/focalisation (1) étant mobiles en
translation, caractérisé en ce que des moyens à chicane
(6) sont agencés sur le trajet du faisceau laser de
manière telle que le gaz contenu dans le chemin optique
(5) puisse contourner lesdits moyens de renvoi/focalisation (1), lors d’un déplacement en translation desdits
moyens de renvoi/focalisation (1), une machine «équipée
d’un tel système et son utilisation dans une opération de
soudage par faisceau laser
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.475 – b (A1) – d [03 09335]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 0 1 S
3/083, H 01 S
3/067. –
k SOURCE LASER DE PUISSANCE A GRANDE FINESSE SPECTRALE – p (Inventeurs : HUIGNARD
JEAN PIERRE; BRIGNON ARNAUD). – o Demandeur :
THALES Société anonyme, – r Mandataire : THALES
“INTELLECTUAL PROPERTY“
m La présente invention est relative à une source laser,
du type à cavité optique, caractérisée en ce que la cavité
comporte une fibre optique (11) à gain à pompage (12)
dont l’axe optique d’une première extrémité (11A) est aligné optiquement avec un dispositif optique de sortie (14,
15) à réflexion et transmission et filtrage spatial, et dont
la seconde extrémité (11B) est dirigée vers la première,
son axe optique coupant l’axe optique de la première
extrémité sur la face frontale de cette première extrémité
tout en étant distinct de l’axe optique de la première
extrémité, un dispositif de remise en phase de faisceaux
(16) et un élément non réciproque (17) étant respectivement disposés entre la deuxième et la première extrémités de la fibre optique.
a 2.858.476 – b (A1) – d [03 09336]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 01 S 5/10. – k S O U R C E L A S E R D E
PUISSANCE A CAVITE OPTIQUE EN ANNEAU A
GRANDE FINESSE SPECTRALE –
(Inventeurs: HUIGNARD JEAN PIERRE ; BRIGNON ARNAUD). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“
p
o
r
m La présente invention est relative à une source laser,
du type à cavité optique en anneau, et elle est caractérisée en ce que la cavité comporte une fibre optique à gain
à pompage dont une première extrémité dont l’axe optique est aligné optiquement avec un miroir de sortie, et
dont la seconde extrémité est dirigée vers la première,
son axe optique coupant l’axe optique de la première
extrémité sur la face frontale de cette première extrémité
tout en étant distinct de l’axe optique de la première
extrémité, un dispositif de remise en phase de faisceaux
et un élément non réciproque étant respectivement disposés entre la deuxième et la première extrémités de la
fibre optique.
H01S
167
168
H01T
a 2.858.477 – b (A1) – d [04 08407]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j H 01 T 13/39, B 23 K 26/20, H 01 T 21/02. –
k BOUGIE D’ALLUMAGE A PASTILLES DE METAL
NOBLE FIXEES PAR SOUDAGE LASER EXCLUSIF ET
P RO C E D E D E FA B R I C AT I O N D E C E L L E - C I –
(Inventeur: HORI TSUNENOBU). –
Demandeur :
DENSO CORPORATION, –
PLASSERAUD . –
Priorité : JP, 30 juillet 2003,
n˚ 03282873.
p
o
r
f
m Bougie
d’allumage (100) assurant la fiabilité d’une
soudure entre une pastille de métal noble (45) et une
électrode de masse (40) ainsi qu’une meilleure durée de
vie et inflammabilité du carburant. L’électrode de masse
(40) est assemblée avec une enveloppe métallique (10),
après quoi la pastille de métal noble (45) est soudée par
laser à l’électrode de masse (40). Le soudage laser est
réalisé en émettant des faisceaux laser autour d’une
interface entre la pastille de métal noble (45) et l’électrode de masse (40) en dehors d’une plage angulaire
donnée à l’intérieur de laquelle l’enveloppe métallique
(10) fera obstacle à la propagation des faisceaux lasers.
En particulier, les faisceaux laser sont émis sans aucune
interférence optique avec l’enveloppe métallique. Cela
permet de limiter le plus possible l’angle entre l’orientation de chacun des faisceaux laser et la surface de l’électrode de masse (40) indépendamment de l’enveloppe
métallique (10), ce qui assure donc une profondeur souhaitable des parties fusionnées dans la pastille de métal
noble (45).
a 2.858.478 – b (A1) – d [03 09270]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 0 2 B
1/04, H 01 H
71/08. –
k ENSEMBLE DE DEPART-MOTEUR A CABLAGE DE
CONTROLE – p (Inventeurs : LATOUR EMMANUEL ;
PERROCHEAU REGIS ; SINTHOMEZ DANIEL). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS Société par actions simplifiée
o
m Ensemble de départ-moteur comprenant un contacteur et un disjoncteur, ainsi qu’un circuit imprimé de communication qui permet de faire communiquer la bobine
du contacteur et un additif de signalisation du disjoncteur
avec un organe de commande ou de gestion d’automatisme.
Le circuit imprimé 34 est placé dans un bloc de communication 30 fixé ou intégré au boîtier 21 du contacteur, à
l’avant de celui-ci, avec départ vertical d’un câble d’interconnexion 35 relié à l’additif de signalisation 13, et connexion d’un câble de communication 36.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.479 – b (A1) – d [03 09312]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 02 B 1/46, H 05 K 5/02, H 02 G 3/08. –
k DISPOSITIF DE FERMETURE POUR BOITE. –
p ( I n ve n t e u r s : B O U E T E M M A N U E L ; B U C H Y
BERNARD; LARSKY PIERRE). – o Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
m Dispositif de fermeture pour enveloppe, notamment
boîte industrielle ou de dérivation, comprenant un boîtier
de forme générale quadrangulaire et un couvercle
assemblé au boîtier à l’aide d’organes de fixation associés au couvercle et logés dans des cheminées prévues
aux angles du boîtier.
La cheminée d’angle D a une cloison 51 délimitant une
chambre principale 52 apte à loger au choix un organe
de fixation quart de tour S1 ou un organe de fixation à vis
filetée S2. La cloison 51 a une ouverture 53 apte à recevoir une forme de verrouillage 32 de l’organe quart de
tour et une bride transversale de retenue propre à retenir
la forme de verrouillage.
a 2.858.480 – b (A1) – d [03 09313]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 02 B 1/46, H 05 K 5/02. – k BOITE, NOTAMMENT POUR ORGANES ELECTRIQUES. –
( I n ve n t e u r s : B O U E T E M M A N U E L ; B U C H Y
BERNARD; LARSKY PIERRE). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
p
o
m Boîte destinée au logement d’organes électriques et
comprenant un boîtier et un couvercle de forme quadrangulaire. Le couvercle présente un bord rabattu 24 et aux
coins des orifices 20 permettant de loger chacun un élément de fixation à partie de verrouillage.
Les orifices 20 sont coaxiaux à des fûts 23 de hauteur
plus grande que celle du bord rabattu 24, chaque fût
étant introduit et guidé dans une cheminée d’angle propre au boîtier, et se composant par exemple de deux secteurs de hauteurs différentes. La hauteur du fût peut
masquer le pied d’un élément de fixation du type quart
de tour quand celui-ci est enfoncé dans l’orifice 20.
H02B
169
170
H02G
a 2.858.481 – b (A1) – d [03 09257]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j H 02 G 3/04. – k ATTACHE DE MAINTIEN
POUR CHEMINS DE CABLES – p (Inventeur : LEMPIN STEPHANE). – o Demandeur : TOLMEGA Société
anonyme, – r Mandataire: BEAU DE LOMENIE
m Attache pour chemins de câbles, cette attache (15)
étant en forme de bande élastique, caractérisée en ce
qu’elle comprend une section intermédiaire recourbée
(34) selon sensiblement 180˚, cette section courbe (34)
étant apte et conformée pour passer au travers d’une
ouverture sur une aile de chemins de câbles, telle qu’un
trou traversant oblong longitudinal.
a 2.858.482 – b (A1) – d [03 09276]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 02 H 7/12. – k DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES COURTS-CIRCUITS D’UN CONVERTISSEUR DE TENSION CONTINUE –
(Inventeurs : BERTIN JEAN PIERRE ; LE GARREC
THOMAS; POUPARD FREDERIC). –
Demandeur :
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m L’invention concerne un convertisseur de tension continue (2) alimenté par une alimentation continue comprenant un dispositif de protection contre les courts-circuits.
Selon l’invention le circuit de protection contre les courtscircuits comprend un circuit de commutation (1) interposé dans le circuit d’alimentation du convertisseur (2)
commandé par le niveau de la tension de sortie du convertisseur (2) pour couper le courant qui alimente le convertisseur (2) lorsqu’un court-circuit se produit sur sa
sortie. L’invention s’applique à l’alimentation des circuits
de sélection des sondes de réception d’antennes satellites paraboliques.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.483 – b (A1) – d [03 09587]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 02 H 9/00, H 05 K 9/00. – k F I LT R E
CONTRE LES POLLUTIONS PARASITES ET ELECTROMAGNETIQUES CONTENUES DANS LE COURANT ALTERNATIF 220/230 VOLTS –
B R A N C O U RT S E R G E E U G E N E R O G E R ) . –
Demandeur : BRANCOURT SERGE EUGENE ROGER, –
Mandataire: BRANCOURT SERGE
p
o
r
m Dispositif pour filtrer les pollutions contenues dans le
courant secteur 230 volts, en stabilisant la fréquence et
la tension.
L’invention concerne un dispositif permettant de filtrer
tous les appareils servant à la reproduction sonore, ainsi
que les appareils de mesures des laboratoires de recherches de tous types.
Il est constitué d’un boîtier (1) représentant des
selfs(4),filtrées par une série de condensateurs (8-11)
montés en amont de différentes valeurs et propriétés.
Avant sa sortie (2), le courant repasse dans un boîtier (9)
dans lequel une série de condensateurs (12), de valeurs
et de propriétés différents sont enfermés dans de la
résine(10)à forte densité permettant une meilleur stabilité
de leurs comportements.
Le dispositif selon l’invention est plus particulièrement
destiné au filtrage du secteur de tous les appareils de
reproduction sonore et appareils de mesures des laboratoires de recherches.
a 2.858.484 – b (A1) – d [04 06920]. – e 2 4 j u i n
2004. – j H 02 J 7/00. – k SYSTEME DE DELIVRANCE D’ENERGIE ELECTRIQUE DE BATTERIE –
(Inventeurs : OBAYASHI KAZUYOSHI ; NAGATA
T E T S U YA ; M I Z O G U C H I TO M O M I C H I ; I M A I AT SUSHI). –
Demandeur : DENSO CORPORATION, –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité :
JP, 24 juin 2003, n˚ 03179074.
p
o
r
f
m Un système d’alimentation électrique comporte une
batterie (14) à une tension de source, un dispositif de
commutation (54) qui exécute un fonctionnement en conduction/non conduction dans le but de générer un courant pulsé à la tension de source, un transformateur
d’isolement (50) qui génère une tension élevée supérieure à la tension de source en réponse au courant
pulsé, un condensateur (58) qui emmagasine de l’énergie électrique à la tension élevée et applique la tension
élevée à un appareil électrique (16) sensible à une modification de la tension appliquée, et un dispositif de commande (8) qui commande le dispositif de commutation et
le circuit élévateur de manière à ce que la tension élevée
coïncide avec une tension désirée. Donc, même si la tension de source de la batterie diminue du fait d’un prélèvement d’énergie électrique à partir de la batterie, on peut
faire fonctionner l’appareil électrique à la tension désirée.
H02H
171
172
H02J
a 2.858.485 – b (A1) – d [04 51699]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j H 02 J 7/00. – k DISPOSITIF POUR CHARGER UNE BATTERIE – p (Inventeur : LOHR GUENTER). – o Demandeur: ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, – r Mandataire : CABINET HERRBURGER . – f Priorité : DE, 31 juillet
2003, n˚ 10335018.
m Chargeur de batterie économique réalisable avec peu
de composants. Il comprend un premier transistor (T1)
traversé par le courant de charge de la batterie (B) à
charger. L’entrée de commande de ce transistor (T1) est
reliée à une source de courant (T3, T4, R1, R2) réglant le
courant de commande du premier transistor (T1) pour
qu’il se bloque et coupe ainsi le courant de charge
lorsqu’on atteint la tension maximale de charge de la batterie (B).
a 2.858.486 – b (A1) – d [04 51680]. – e 2 8 j u i l l e t
2004. – j H 02 K 5/04, H 02 K 5/02, E 05 F 15/16,
B 60 J 1/17, 7/057. – k UNITE D’ENTRAINEMENT
ET DE TRANSMISSION ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE TELLE UNITE –
(Inventeurs : STEINB RU N N J U E R G E N ; S C H N E I D E R DA R I U S Z ) . –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung, –
HERRBURGER . –
n˚ 10334874.
p
o
r
f
m Unité d’entraînement et de transmission (10) pour un
lève-vitres ou un toit coulissant, comportant un pot
polaire (14) et un boîtier (16) fermant le pot (14), ces
deux éléments étant reliés par des moyens de liaison
(42, 48).
Le pot polaire (14) comporte comme moyens de liaison
des éléments d’accrochage (42) coopérant avec des éléments d’accrochage (48) complémentaires prévus sur le
boîtier (16) fermant le pot polaire (14).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.487 – b (A1) – d [03 09346]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 02 K 7/102, F 16 D 59/02. – k FREIN ET
MACHINE ELECTRIQUE EQUIPEE D’UN TEL FREIN –
(Inventeur: CARRIOT PASCAL). –
Demandeur :
MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme, –
p
o
r
m La
présente invention concerne un frein (1) pour
machine électrique, comportant:
- un carter (15),
- un disque de frein destiné à tourner avec un arbre de la
machine,
- une armature (7) mobile relativement au carter (15)
entre une position de freinage où elle s’applique contre le
disque et une position écartée du disque,
- un électroaimant pour maintenir, lorsqu’alimenté en
courant, l’armature dans sa position écartée,
- au moins un ressort tendant à amener l’armature (7) en
position de freinage,
- un organe de verrouillage (27) agencé pour maintenir,
dans une position de verrouillage, l’armature (7) en position écartée, cet organe de verrouillage étant déplaçable
relativement au carter entre la position de verrouillage et
une position inactive permettant à l’armature de reprendre sa position de freinage,
- un actionneur électrique agencé pour permettre de
déplacer à distance l’organe de verrouillage.
a 2.858.488 – b (A1) – d [03 09431]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j H 0 2 K
11/00, H 05 F
3/02. –
k ALTERNATEUR COMPORTANT DES MOYENS PERFECTIONNES POUR ELIMINER LES CHARGES ELECTROSTATIQUES –
(Inventeurs :
GRESSIER
VINCENT; MILLON FRANCOIS). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention
propose un alternateur comportant au
moins un pic (80) de concentration des charges électriques (90) qui est formé sur une face externe (19) du carter (15) qui loge le stator et qui s’étend en relief en
direction d’une portion en vis-à-vis (84) de la poulie (22)
et/ou de l’élément souple (80) d’entraînement de la poulie (80) de manière à éliminer les charges électrostatiques par formation d’arcs électriques entre le pic (80) et
ladite portion (84).
H02K
173
174
H02M
a 2.858.489 – b (A1) – d [04 51517]. – e 1 3 j u i l l e t
2004. – j H 0 2 M
7/04, B 60 R
16/02. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE DE SORTIE D’UN GENERATEUR DE COURANT – p (Inventeurs : NAGATS U Y U TO S H I YA ; S A K A M OTO TO M O K A Z U ) . –
D e m a n d e u r : H O N DA M OTO R C O LT D , –
Mandataire: BREVALEX . –
Priorité : JP, 31 juillet
2003, n˚ 03204555.
o
r
f
m L’invention concerne une commande (110) de sortie
de générateur électrique (33) pour améliorer le démarrage d’un moteur (15). Par ce dispositif, on détecte un
angle de vilebrequin θclk (ST31). On détermine si un piston du moteur est positionné au niveau du point mort
haut de compression ou à son voisinage sur la base de
l’angle θclk. Lorsque l’angle de vilebrequin θclk satisfait à
θref1 < θclk < θref2, le piston est positionné au niveau du
point mort haut de compression ou au voisinage (ST32).
A l’étape ST33, un rapport comparativement important
R1 est enregistré comme rapport actif de cycle d’une
impulsion de CPU (ST33). Lorsque la relation ci-dessus
n’est pas établie, un rapport R2 < R1 est enregistré
comme rapport actif de cycle Ron de l’impulsion de CPU
(ST34).
a 2.858.490 – b (A1) – d [03 09392]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j H 02 P 3/22, B 66 C 23/62, 13/30. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE DE LA RESISTANCE
DE FREINAGE D’UN CONVERTISSEUR DE FREQUENCE –
( I n ve n t e u r : D U B O I S F R E D E R I C ) . –
Demandeur: POTAIN Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m Le
dispositif commande la résistance de freinage
d’un convertisseur de fréquence (2) qui alimente un
moteur électrique asynchrone (6) dans un appareil de
levage, la résistance de freinage (7) étant intercalée sur
un circuit de freinage (8) comportant aussi un commutateur de commande (9). Ce dispositif réalise la mesure de
la tension moyenne d’alimentation (Ur) du convertisseur
(2) et, à partir de cette mesure, le calcul de la tension de
déclenchement du commutateur (9); il comporte des
moyens de surveillance de l’état d’arrêt du moteur (6),
qui déclenchent la mesure de la tension moyenne d’alimentation (Ur).
Application aux grues à tour.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.491 – b (A1) – d [03 09329]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 02 P 7/00, E 05 F 15/10, E 06 B 9/68. –
k PROCEDE DE COMMANDE D’UN ECRAN MOTORISE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE. –
(Inventeurs : BOUIX MARC ; GARDIC PIERRE ANDRE). –
Demandeur : SOMFY Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH
p
o
r
m Le procédé de commande d’un écran motorisé pouvant être manoeuvré à différentes vitesses est caractérisé en ce qu’il comprend au moins un mode de
commande dans lequel l’écran est normalement
manoeuvré à une première vitesse et dans lequel au
moins un évènement de commande provoque une
manoeuvre à une deuxième vitesse, supérieure à la première. Un tel dispositif permet d’effectuer des manoeuvres d’urgence et de mieux répondre aux exigences des
utilisateurs.
a 2.858.492 – b (A1) – d [03 09421]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j H 0 3 F
3/189, H 03 F
1/02. –
k AMPLIFICATEUR A GRANDE DYNAMIQUE DE PUISSANCE DE SORTIE – p (Inventeur : FRAYSSE JEAN
PHILIPPE). – o Demandeur : ALCATEL Société anonyme, – r Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
m L’amplificateur
comprend un nombre déterminé N
d’éléments actifs (11 à 1N) couplés en parallèle à une
impédance de charge (2) par l’intermédiaire d’un dispositif d’adaptation (3) comportant un nombre déterminé N
de circuits de compensation de susceptance référencés
(41 à 4N). Les circuits de compensation de susceptance
(41 à 4N) sont reliées respectivement aux sorties des N
éléments actifs (11 à 1N) pour compenser les susceptances de sortie des éléments actifs et à un circuit de combinaison et d’adaptation des conductances (5) possédant
N entrées reliées respectivement aux sorties des N circuits de compensation des susceptances et une sortie
reliée à l’impédance de charge (2) de l’amplificateur.
Application aux amplificateurs hyperfréquences à grande
dynamique de puissance de sortie.
H02P
175
176
H03K
a 2.858.493 – b (A1) – d [03 09444]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j H 03 K 19/0175. – k CIRCUIT D’ATTAQUE
A AUTOELEVATION – p (Inventeur : GUEDON YANNICK). – o Demandeur : STMICROELECTRONICS SA
Société anonyme, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD
m Un
circuit d’attaque à autoélévation comprend un
étage de sortie (30) ayant un transistor supérieur (MHS)
de type N et un transistor inférieur (MLS) également de
type N, disposés en série entre une borne d’alimentation
haute (1) et une borne d’alimentation basse (2). Un circuit de commande (HSD) du transistor supérieur et un
circuit de commande (LSD) du transistor inférieur sont
alimentés, respectivement par un premier régulateur de
tension (10) et un second régulateur de tension (20) qui
sont étant indépendants l’un de l’autre. Une diode d’évacuation est connectée par son anode à la sortie du premier régulateur de tension et par sa cathode à la borne
d’alimentation haute, pour conduire le courant inverse
d’une diode d’autoélévation (Dboot) lorsque la sortie du
circuit commute d’un état bas à un état haut.
a 2.858.494 – b (A1) – d [03 09311]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 04 B 3/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF AUTONOME DE TRANSMISSION DE SIGNAUX
ELECTRIQUES SUR SUPPORT CONDUCTEUR QUELCONQUE –
(Inventeur : VERNET JEAN MARC). –
Demandeur: VERNET JEAN MARC
p
o
m Le domaine technique de l’invention est celui de la
transmission électrique d’informations par support conducteur, au sens large, toute canalisation métallique
enterrée, immergée ou posée à la surface du sol, ou tout
câble d’alimentation électrique ou non étant par exemple
utilisable.
L’émetteur, connecté au support de transmission et à une
prise de terre, module une impédance contrôlable non
polarisée, le cas échéant montée en série avec un condensateur bloquant le courant continu. En présence de
bruit industriel, il envoie ainsi sur le support de transmission un signal qui est le signal pilotant ladite impédance
contrôlable, transposé en fréquence par ledit bruit industriel.
L’émetteur est particulièrement économique à réaliser, et
peut fonctionner même si le bruit industriel est de très faible amplitude.
Le récepteur utilise préférentiellement un démodulateur
synchrone ou cohérent pour retrouver le signal modulant
utilisé par l’émetteur.
L’application principale de l’invention est la réalisation
d’un dispositif autonome et bas coût de télésurveillance à
connecter électriquement à une canalisation métallique
enterrée, les signaux étant émis sur ladite canalisation,
et reçus par un récepteur connecté plus loin à la même
canalisation.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a
b
d
e
2.858.495 –
(A1) –
[03 11393]. –
29 septembre 2003. –
H 04 B 13/02. –
PROCEDE ET DISPOSITIF AUTONOME DE TRANSMISSION DE SIG N AU X
ELECTRIQUES
SUR
SUPPORT
CONDUCTEUR QUELCONQUE –
(Inventeur : VERNET JEAN MARC). –
Demandeur : VERNET JEAN
MARC, –
j
k
p
o
f
m Le domaine technique de l’invention est celui de la
transmission électrique d’informations par support conducteur, au sens large.
L’émetteur (4), connecté au support de transmission (1)
et à une prise de terre (2), module une impédance contrôlable non polarisée (6,7), le cas échéant montée en
série avec un condensateur (3) bloquant le courant continu. En présence de bruit industriel, ledit émetteur (4)
envoie ainsi sur le support de transmission (1) un signal
(11) qui est le signal pilotant (8) ladite impédance contrôlable (6,7), transposé en fréquence par ledit bruit industriel.
L’émetteur est particulièrement économique à réaliser, et
peut fonctionner même si le bruit industriel est de très faible amplitude.
L’application principale de l’invention est la réalisation
d’un dispositif autonome et bas coût de télésurveillance.
a 2.858.496 – b (A1) – d [03 09457]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j H 04 L 9/30. – k P R O C E D E P O U R L A
MISE EN OEUVRE SECURISEE D’UN ALGORITHME
DE CRYPTOGRAPHIE DE TYPE RSA ET COMPOSANT
CORRESPONDANT –
(Inventeurs : CHEVALLIER
MAMES BENOIT; JOYE MARC; VILLEGAS KARINE). –
D e m a n d e u r : G E M P L U S S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: GEMPLUS
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un procédé pour
la mise en oeuvre sécurisée d’un algorithme de cryptographie de type RSA dans un composant électronique.
Le procédé de l’invention permet de retrouver la valeur
d’un exposant public e parmi un ensemble de valeurs
probables prédéterminées, lorsque l’on ne connaît pas
cette valeur de e a priori et, une fois la valeur de l’exposant public e déterminée, permet la mise en oeuvre
d’opérations de contre-mesure utilisant la valeur de e,
visant à parer d’une part, les attaques dites attaques par
faute et, d’autre part, les attaques dites à canaux cachés,
notamment de type DPA et SPA, susceptibles d’être conduites lors de la mise en oeuvre d’une opération privée
de l’algorithme de cryptographie.
H04B
177
178
H04L
a 2.858.497 – b (A1) – d [03 09475]. – e 3 1 j u i l l e t
2003. – j H 04 L 9/32. – k PROCEDE SECURISE DE
FOURNITURE DE DOCUMENTS PAYANTS VIA UN RESEAU DE COMMUNICATION –
( I nve n t e u r s : JAC QUIER OLIVIER; GUEDON JEAN PIERRE; NORMAND
NICOLAS ; COLOMBIE SIMON ; PARREIN BENOIT). –
Demandeur: JACQUIER OLIVIER, –
Mandataire :
CABINET BREMA
p
o
r
m Le procédé sécurisé selon l’invention comprend une
étape d’identification des interlocuteurs, une étape
d’accord entre les interlocuteurs et une étape de livraison
d’un document acheté (DOC) par un serveur fournisseur
à une machine client. Conformément au procédé, dans le
serveur fournisseur, un identifiant de transaction est
associé au document à livrer et l’ensemble obtenu est
découpé en une pluralité de tronçons (T1 à TM). Les tronçons sont signés avant d’être décomposés au moyen
d’une transformée Mojette en une pluralité de projections
(P). L’envoi des tronçons à la machine client est effectué
progressivement au fur et à mesure que la machine client
confirme par sa signature la réception des tronçons
transmis. Une file standard (FS) et une file conditionnelle
(FC) sont prévues pour ce mécanisme garantissant une
non-répudiation incrémentale. D’autres mécanismes de
sécurisation sont intégrés dans le procédé et permettent
à celui-ci de garantir un très haut niveau de protection.
Application au réseau de communication tel qu’internet.
a 2.858.498 – b (A1) – d [03 09308]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 04 L 12/14, H 04 L 29/06, H 04 Q 7/32. –
k PROCEDE DE SECURISATION DE REQUETES
D’ACCES A DES SERVICES, TERMINAL ET MODULE
LOGICIEL POUR METTRE EN OEUVRE LE PROCEDE –
( I nve n t e u r s : D E B O U R S E T T Y B E N O I T ;
F R I S C H L AU R E N T ; V E Y S S E T F R A N C K ) . –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Un procédé de sécurisation de requêtes d’accès à
des services depuis un terminal (1) apte à communiquer
avec une pluralité d’opérateurs de services (A;B) délivrant des services respectifs, comprenant les étapes
suivantes:
- munir le terminal d’au moins un composant logiciel (6;7)
fourni par un opérateur délivrant au moins un service
avec une condition d’accès particulière;
- lors d’une requête d’accès audit service depuis le terminal par l’intermédiaire d’un réseau de communications,
exécuter le composant logiciel fourni par l’opérateur localement dans le terminal, l’exécution du composant logiciel comprenant au moins la présentation à un utilisateur
du terminal d’une indication définie par l’opérateur dans
le composant relativement à la condition d’accès particulière du service.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.499 – b (A1) – d [03 09508]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 04 L 12/24, H 04 L 1/20. – k R E S E AU
DE COMMUNICATIONS A GESTION DE TRAFIC PAR
MESURES
AC T I V E S
CONFIGURABLES –
(Inventeurs : MARTINOT OLIVIER ; BETGE BREZETZ STEPHANE ; CHEVANNE MICHEL ; DELEGUE
GERARD; MARILLY EMMANUEL). –
Demandeur :
ALCATEL Société anonyme, –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Un
réseau de communications (N) comporte des
équipements de commutation (RPi, RC) couplés entre
eux de manière à permettre l’établissement de trafics
entre terminaux de communication (Tj). Certains au
moins de ces équipements de commutation (RPi) comprennent i) des moyens d’application (MA) chargés
d’injecter dans le réseau (N) un trafic additionnel correspondant à des premières valeurs reçues, représentatives
d’au moins une caractéristique de trafic choisie, et ii) des
moyens de mesure (MM) chargés d’effectuer des premières mesures passives sur au moins un trafic choisi, de
manière à délivrer les premières valeurs, puis des secondes mesures actives sur le trafic additionnel, de manière
à délivrer des secondes valeurs représentatives de chaque caractéristique de trafic choisie. Il comprend en outre
des moyens de gestion (MG) chargés de transmettre les
premières valeurs aux moyens d’application (MA) et de
déterminer à partir des secondes valeurs si le trafic additionnel vérifie au moins une condition choisie.
a 2.858.500 – b (A1) – d [03 09511]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 04 L 12/24. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION CONFIGURABLE DE LA PERSISTANCE DE DONNEES D’EQUIPEMENTS DE RESEAU DE
COMMUNICATIONS –
( I n v e n t e u r s : B E R G E OT
PATRICK ; LAPRAYE BERTAND ; VILLERET PASCAL ;
CHEVANNE MICHEL). –
p
o
r
m Un dispositif (D) est dédié à la gestion de la persistance de données au sein d’un système de gestion
d’équipements (EMS) d’un réseau de communications
comportant une multiplicité d’équipements de réseau
(NE-i), le système de gestion d’équipements (EMS) étant
couplé aux équipements et à un système de gestion de
réseau (NMS) et comprenant un arbre d’informations de
gestion (MIT), couplé au dispositif (D), représentatif de
liens entre équipements (NE-i) et comportant des données primaires. Ce dispositif de gestion (D) comprend
des moyens de transformation (MTR) configurables chargés de transformer certaines au moins des données primaires de l’arbre d’informations de gestion (MIT) en
données persistantes en fonction de modèles de persistance associés chacun à des moyens de mémorisation
différents (FP, BD), en vue de leur mémorisation dans le
moyen de mémorisation qui est associé au modèle de
persistance ayant servi à leur transformation.
H04L
179
180
H04L
a 2.858.501 – b (A1) – d [03 09286]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 0 4 L
12/56, H 04 L
1/20. –
k TRAITEMENT DE PAQUETS DE DONNEES ADAPTABLE EN FONCTION DE L’ETAT DE CHARGE INTERN E , E N V U E D ’ U N R O U TAG E DA N S U N E
ARCHITECTURE QOS –
( I n ve n t e u r s : DAU C H Y
PHILIPPE ; CONTE ALBERTO ; WANG YUKE ; KRISHNAMURTHY ANAND). –
p
o
r
m Un routeur (RP), d’un réseau de communications (N),
par exemple à protocole internet, comprend des moyens
de traitement (MT) chargés de déterminer son état de
charge interne et, à réception d’un flux de paquets de
données associé à une classe de trafic, d’allouer au flux
reçu certaines ressources internes du routeur en fonction
de la classe de trafic du flux et de l’état de charge déterminé dudit routeur.
a 2.858.502 – b (A1) – d [03 09507]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 0 4 L
12/56, H 04 L
12/24. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE
DONNEES DE TRAFIC RESEAU POUR L’AUTO-CONFIGURATION D’UN ROUTEUR –
(Inventeurs : GALAND
DA M I E N ;
BERESKI
PHILIPPE). –
D e m a n d e u r : A L C AT E L S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m Un
dispositif de traitement de données (D) est
implanté dans un routeur de communications (R) présentant une architecture en couches comportant au moins
une couche physique (n˚1), couplée par au moins une
liaison (Li) à au moins un réseau de communications
(Ni), au moins une couche de liaison de données (n˚2) et
au moins une couche réseau (n˚3). Le dispositif (D) comprend, d’une part, des moyens de traitement (PM)
implantés dans chaque couche de liaison de données
(n˚2) et chargés d’analyser les données de chaque trafic
réseau parvenant au niveau d’une couche physique (n˚1)
via chacune de ses liaisons (Li), et de déterminer à partir
des données de trafic réseau des données de configuration nécessaires à la configuration de la couche réseau
(n˚3) concernée, et d’autre part, une interface de programmation d’applications (API) intercalée entre la couche de liaison de données (n˚2) et la couche réseau (n˚3)
concernées, indépendante de chaque technologie de
réseau et chargée de transférer à la couche réseau (n˚3)
concernée les données de configuration déterminées de
sorte qu’elle soit configurée en fonction de chaque trafic
réseau.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.503 – b (A1) – d [03 09578]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 04 L 12/58, H 04 M 3/42. – k PROCEDE
DE RECEPTION D’UN COURRIEL AU NIVEAU D’UN
SERVEUR DE COURRIER ET D’ENVOI D’UN COURRIEL CONVERTI –
(Inventeurs : LAI CHENG SHING ;
HAN PENG; XU SHUANG JUN). –
Demandeur : INVENTEC APPLIANCES CORP, –
Mandataire : CABINET MICHEL DE BEAUMONT
p
o
r
m L’invention concerne un serveur de courrier électronique et d’envoi d’un courriel converti, comprenant les étapes suivantes:
prévoir un module de conversion dans le serveur de
courrier électronique, le module de conversion comprenant au moins une forme simple et une pluralité de formes complexes correspondant chacune à la forme
simple; et
tandis que le serveur de courrier électronique détectant
un terminal portable est en train de recevoir le courriel de
celui-ci, valider le serveur de courrier électronique pour
réaliser les sous-étapes suivantes:
activer le module de conversion pour convertir le courriel
de forme complexe non lisible par un terminal portable en
un nouveau courriel ayant une forme simple lisible par le
terminal portable; et
envoyer le nouveau courriel ayant une forme simple au
terminal portable.
a 2.858.504 – b (A1) – d [03 09541]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 0 4 L
29/06, H 04 N
7/173. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE TRANSMISSION DE
DONNEES A HAUT DEBIT ET A QUALITE DE SERVICE
PREDETERMINEE DANS UN RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS –
(Inventeurs :
S TAT I OT I S
STEPHANE; BOURBAO MICHEL; SERGE MARIE; DANIEL REMI). –
Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, –
p
o
r
m Pour établir une liaison de transmission de données à
haut débit et à qualité de services (QoS) prédéterminée
dans un réseau de télécommunications (22) entre un terminal distant (14) et une plate-forme (16) d’accès à des
serveurs de contenu, on établit une première liaison
entre le terminal et la plate-forme pour la transmission
d’une requête tendant à la transmission d’un contenu
extrait de l’un au moins des serveurs de contenu; on établit à partir de la requête une deuxième liaison à haut
débit et selon ladite qualité de service prédéterminée
entre le serveur de contenu et le terminal, par réservation
de ressources du réseau (22) et l’on transmet ledit contenu par l’intermédiaire de la deuxième liaison.
La deuxième liaison est établie au moyen d’un protocole
de signalisation PNNI ou MPLS apte à mettre en place
un circuit virtuel entre le serveur et le terminal.
H04L
181
182
H04L
a 2.858.505 – b (A1) – d [03 09579]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 04 L 29/06, H 04 Q 7/32. – k PROCEDE
DE MISE EN OEUVRE D’UNE SIGNATURE ELECTRONIQUE A DISTANCE SURE PAR UN TELEPHONE CELLULAIRE –
(Inventeurs : LAI CHENG SHING ; ZHAO
GUI SHENG; FAN XIAO LONG). –
Demandeur : INVENTEC APPLIANCES CORP, –
Mandataire : CABINET MICHEL DE BEAUMONT
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de mise en oeuvre
d’une signature électronique sûre par un téléphone cellulaire (16) couplé à un ordinateur (11) contenant un navigateur pour fixer des conditions d’accès au réseau
Internet, une unité centrale (CPU) de l’ordinateur (11)
étant actionnée pour réaliser les étapes suivantes:
demander une autorisation incluant un pilote de navigation autorisé à un serveur (15) sur la base desdites
conditions;
installer le pilote de navigation dans le téléphone
cellulaire; et
quand le téléphone cellulaire est activé pour accéder au
réseau Internet pour une signature à distance d’un document électronique, sélectionner un niveau de sécurité,
ajouter un mot de passe correspondant au document
électronique, et envoyer le document électronique sur le
réseau Internet sous forme d’un cryptage pour émission
sur un canal autorisé du réseau.
a 2.858.506 – b (A1) – d [03 09241]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j H 04 L 29/10, G 12 B 9/10, G 06 F 1/16, 13/
14, 9/445. – k DISPOSITIF POUR LA CONNEXION
D’EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES SUR UN RECEPTACLE UNIQUE STANDARDISE. –
(Inventeur : GINESTET CROS BERNARD). –
Demandeur : EADS
TEST & SERVICES Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET MOUTARD
p
o
r
m Le dispositif selon l’invention comprend, d’une part,
un réceptacle (6) réalisé dans une aire de support d’un
atelier et comportant un connecteur (11) raccordé au circuit électronique de l’atelier de téléchargement et,
d’autre part, une cassette (7) apte à venir s’engager dans
le réceptacle (6) et équipée de deux connecteurs (10, 8)
aptes à venir respectivement s’accoupler avec le connecteur (11) du réceptacle (6) et avec un connecteur (9) de
l’équipement électronique (5) que l’on veut télécharger,
des moyens de conversion (12) étant prévus pour relier
le connecteur (11) au connecteur (8), à l’intérieur de la
cassette (7).
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a 2.858.507 – b (A1) – d [03 09275]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 04 M 3/42, H 04 M 3/493. – k P L AT E FORME DE COMMUNICATION ET UTILISATIONS DE
CELLE-CI –
(Inventeurs: COURVAL LIONEL; COTTO
DANIEL). –
Demandeur: FRANCE TELECOM Société
anonyme, –
p
o
r
m Suivant l’invention, la plate-forme de communication
comporte: - des modules (2, 3, 4, 5) d’interconnexion
fonctionnant selon respectivement des premier et
deuxième types d’interconnexion
- un premier module (13) de reconnaissance vocale, un
premier module (10) de synthèse vocale, un premier
module (6) d’exécution d’application et un deuxième
module (14, 15) de reconnaissance vocale et/ou un
deuxième module (11, 12) de synthèse vocale et/ou un
deuxième module (7, 8, 9) d’exécution d’application,
- un noyau (20) de sélection automatique d’un module de
reconnaissance vocale, d’un module de synthèse vocale
et d’un module d’exécution d’application en fonction du
module (2, 3, 4, 5) d’interconnexion utilisé et de l’information de connexion transportée par celui-ci et spécifiée par
la machine d’utilisateur.
a 2.858.508 – b (A1) – d [04 08377]. – e 2 9 j u i l l e t
2004. – j H 0 4 M
11/04, H 04 Q
7/32. –
k EMETTEURS DE DETRESSES S-UMTS A BAS PRIX
RESERVES A L’USAGE PERSONNEL – p (Inventeur :
DE WIN WOUTER). – o Demandeur : AGILENT TECHNOLOGIES INC, – r Mandataire : REGIMBEAU . –
f Priorité: GB, 01 août 2003, n˚ 00318029.
m La présente invention concerne un dispositif de communication pour l’émission d’un signal de détresse SUMTS, comprenant:
- un premier moyen de communication agencé pour la
communication mobile selon un premier protocole, et
- un moyen de communication S-UMTS agencé pour
envoyer un signal de détresse S-UMTS,
caractérisé en ce que ledit premier moyen de communication et ledit moyen de communication S-UMTS partagent des composants matériel qui sont agencés pour
être reconfigurés pour une communication mobile selon
ledit premier protocole ou pour envoyer un signal de
détresse S-UMTS.
H04M
183
184
H04N
a 2.858.509 – b (A1) – d [03 09208]. – e 2 8 j u i l l e t
2003. – j H 0 4 N
13/04, H 04 N
5/247. –
k PROCEDE POUR CALIBRER AU MOINS DEUX CAMERAS VIDEO L’UNE PAR RAPPORT A L’AUTRE POUR
PRISE DE VUES STEROSCOPIQUES ET DISPOSITIF
PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE LE PROCEDE –
(Inventeurs : DOURET JEROME ; BENOSMAN
RYA D ; D E VA R S J E A N ; B O U Z A R S A L A H ) . –
Demandeur : CITILOG Société anonyme, –
Mandataire: ABRITT
p
o
r
m Le procédé selon l’invention se caractérise essentiellement par le fait qu’il consiste à disposer sur la portion
de voie 4, neuf marques de teinte différente de la voie 4,
ordonnée sur une premier groupe de trois droites virtuelles concourantes en un premier point, et réparties de
façon donnée sur un second groupe de trois droites virtuelles concourantes en un deuxième point, à former,
avec chacune des caméras 1 et 2, une image de cette
portion de voie 4, à définir, dans chacune des deux images, un point caractéristique de chaque image de marque, à déterminer, au moyen de ces points
caractéristiques, six droites images concourantes respectivement en deux points de concours, et à traiter les
signaux vidéo délivrés par chaque caméra vidéo de
façon que ces signaux soient représentatifs de deux images aptes à former une image vidéo stéréoscopique.
Application, notamment, à la détection de l’état d’occupation de cette portion de voie et la détection des incidents
sur cette portion de voie.
a 2.858.510 – b (A1) – d [03 09509]. – e 0 1 a o û t
2003. – j H 0 4 Q
7/32, G 01 S
3/46. –
k DETERMINATION DE POSITIONS DE TERMINAUX
MOBILES A L’AIDE DE DONNEES D’ASSISTANCE
TRANSMISES SUR REQUETE –
(Inventeurs : MONN E R AT M I C H E L ; M A S S O N A R N AU D ; L O B E RT
BRUNO). –
p
o
r
m Un terminal mobile (UE) comprend des moyens (CR)
d’acquisition de codes pseudo-aléatoires, modulant des
signaux reçus de satellites de positionnement en vue
appartenant à une constellation (CS) et rapportés à un
temps de référence, et des moyens de calcul (MC1-MC3)
propres à déterminer sa position à partir des codes
acquis et de données de navigation contenues dans les
signaux reçus. Les moyens d’acquisition (CR) sont chargés, lorsqu’ils reçoivent des données d’assistance représentatives d’un temps de référence approximatif et de la
position approximative du terminal (UE), de déterminer
des positions estimatives de satellites, des distances
estimatives entre le terminal et chacun des satellites en
vue et des effets doppler associés, en fonction de couples d’hypothèses portant sur le temps de référence
approximatif et la position approximative, puis de déterminer pour chaque couple d’hypothèses une réplique de
signal correspondant aux positions et distances estimatives et aux effets doppler associés sur un intervalle de
temps choisi, et de sélectionner le couple d’hypothèses
correspondant à la réplique de signal qui présente la corrélation maximale avec le signal reçu pendant l’intervalle
de temps, de manière à déterminer les codes pseudo-
aléatoires modulant les signaux reçus.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
a
b
d
e
2.858.511 –
(A1) –
[03 14521]. –
11 décembre 2003. –
H 04 Q 7/38. –
PROCEDE, SYSTEME ET TERMINAL DE CONTINUITE DE SERVICES DE
TELECOMMUNICATIONS –
(Inventeurs : AUVRAY
SEBASTIEN; BELOEIL LUC). –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour gérer les déplacements d’un terminal (20) mobile de télécommunications en communication avec un service (91, 92, 93) sur
un réseau (1) utilisant le protocole IP grâce à une connexion à un réseau d’accès (5, 6, 7, 8) au réseau, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes selon lesquelles le
terminal:
- reçoit au moins une adresse permanente dans au
moins un espace géré par un agent mère d’un service de
mobilité IP d’au moins un fournisseur (9) de services,
l’agent mère (90) étant relié à une plateforme (9) de services regroupant une pluralité de services (91, 92, 93)
auxquels le terminal (20) peut être abonné;
- détecte une nouvelle ressource de transmission de sa
communication sur un autre réseau d’accès (5, 6, 7, 8)
lors d’un déplacement, s’y connecte et reçoit une nouvelle adresse;
envoie la nouvelle adresse à chaque agent mère (90) afin
que chaque agent mère connaisse la nouvelle localisation du terminal (20) dans le réseau (1) et lui assure la
continuité de sa communication lors de son déplacement
entre les différents réseaux d’accès (5, 6, 7, 8) au
réseau.
L’invention concerne également le système et le terminal
de mise en oeuvre du procédé.
a 2.858.512 – b (A1) – d [03 09388]. – e 3 0 j u i l l e t
2003. – j H 04 S 3/00, G 06 F 17/16, H 04 R 5/04. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE
DONNEES SONORES EN CONTEXTE AMBIOPHONIQUE –
(Inventeurs: DANIEL JEROME; MOREAU SEBASTIEN). –
p
o
r
m La
présente invention concerne le traitement de
signaux captés pour obtenir des composantes ambiophoniques. Cette opération (1), dite de matriçage, est
effectuée en appliquant une matrice à ces signaux captés qui est corrigée pour préserver une orthonormalité
entre les harmoniques ambiophoniques et, de là, minimiser un effet de repliement de composantes ambiophoniques sur des composantes en cours d’estimation.
H04Q
185
186
H05K
a 2.858.513 – b (A1) – d [03 09337]. – e 2 9 j u i l l e t
2003. – j H 05 K 3/30. – k P RO C E D E D ’ A S S E M BLAGE D’UN MICRO COMPOSANT SUR UN CIRCUIT
ELECTRONIQUE. –
Demandeur : CYBERNETIX Société anonyme, –
o
r
m Procédé d’assemblage d’un composant électronique
(1) sur un circuit électronique porté par un substrat, comprenant successivement:
- une étape de pose du composant électronique (1) consistant à positionner un plot de connexion (4) du composant (1) contre une portion de connexion (5) du circuit
électronique,
- une étape d’insertion d’une quantité de matière du plot
(4) du composant (1) à travers la portion de connexion
(5) du circuit et le substrat,
Selon le procédé, l’étape d’insertion est réalisée par un
moyen de perforation (6), postérieurement à l’étape de
pose du composant (1), et la quantité de matière du plot
(4) est insérée à travers la portion de connexion (5) du
circuit électronique et le substrat, par fluage lors de la
perforation, permettant ainsi de réaliser, en une seule
passe, un assemblage électrique et mécanique entre le
composant (4) et le circuit électronique.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
187
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 05/05
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
189
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
28 07 03
US
Classement
principal
A1
1413762 ONTARIO INC (1413762 ONTARIO
INC)
2 858 377
03 12931
04 11 03
A1
* ABTECH (ABTECH Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)
2 858 326
03 09544
01 08 03
* C07K 16/42
B60P 1/00
* F16D 41/20
A1
ACTM (ACTM Société anonyme)
2 858 274
03 09414
31 07 03
A1
AGILENT TECHNOLOGIES INC (AGILENT
TECHNOLOGIES INC)
2 858 508
04 08377
29 07 04
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 858 398
03 50389
30 07 03
* F25J 3/04
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 858 416
04 52293
07 10 04
G01N 37/00
A1
AIR LIQUIDE SANTE INTERNATIONAL
(AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)
Société anonyme)
2 858 233
03 50383
30 07 03
* A61K 33/00
A1
AIROX (AIROX Société anonyme)
2 858 236
03 09347
29 07 03
A61M 16/00
A1
AIRSEC (AIRSEC Société anonyme)
2 858 301
03 09324
29 07 03
* B65D 81/26
A1
ALCATEL (ALCATEL Société anonyme)
2 858 333
03 09422
31 07 03
* C23C 16/455
A1
2 858 421
03 09287
29 07 03
* G02B 6/16
A1
2 858 425
03 09420
31 07 03
* G02B 27/46
A1
2 858 492
03 09421
31 07 03
* H03F 3/189
A1
2 858 499
03 09508
01 08 03
* H04L 12/24
A1
2 858 500
03 09511
01 08 03
H04L 12/24
A1
2 858 501
03 09286
29 07 03
* H04L 12/56
A1
2 858 502
03 09507
01 08 03
* H04L 12/56
A1
2 858 510
03 09509
01 08 03
* H04Q 7/32
A1
ALOMBARD (ALOMBARD Société par
actions simplifiée)
2 858 471
03 09560
01 08 03
* H01R 4/36
A1
ANDREAS STIHL AG CO KG (ANDREAS
STIHL AG & CO.KG)
2 858 363
04 08443
30 07 04
A1
ARMOR INOX (ARMOR INOX Société anonyme)
2 858 249
03 09533
01 08 03
* B01F 5/10
A1
ARTEC AEROSPACE (ARTEC AEROSPACE
Société anonyme)
2 858 380
03 09571
01 08 03
F16F 7/00
A1
ATOFINA (ATOFINA Société anonyme)
2 858 327
03 09223
28 07 03
* C08F 8/06
A1
AUBERT DUVAL (AUBERT ET DUVAL
Société par actions simplifiée)
2 858 331
03 09536
01 08 03
* C22C 38/18
A1
AVERY DENNISON CORP (AVERY DENNISON CORPORATION Société de droit de
l’état de Californie)
2 858 266
04 08442
30 07 04
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
2 858 200
03 09504
01 08 03
* A47J 43/20
2 858 182
03 09210
28 07 03
* A41B 13/08
A1
A1
A1
* BALAY (BALAY BRUNO) voir DEPUY
FRANCE
BARDE (BARDE JACQUES)
* BEDDIAF (BEDDIAF MALIKA) voir PRISCI
01 08 03
01 08 03
01 08 03
DE
US
F02M 1/02
B42F 13/22
BEHR GMBH CO KG (BEHR GMBH CO KG)
2 858 246
04 08445
30 07 04
A1
BERTHOD (BERTHOD EMMANUEL)
2 858 437
03 09262
28 07 03
G06F 17/30
A1
BERTIN (BERTIN PAOLA JOELLE)
2 858 183
03 09585
31 07 03
A41B 13/10
A1
BEZAC (BEZAC JACQUES)
2 858 259
03 09532
01 08 03
B23B 49/02
2 858 197
03 09496
01 08 03
* A47J 27/04
* BIENKOWSKA (BIENKOWSKA EWA, BIENKOWSKI WLODZIMIERZ)
DE
* H04M 11/04
A1
A1
30 07 03
GB
* B01D 36/02
190
Nature
du
document
A1
A1
Nom du déposant
* BIENKOWSKI (BIENKOWSKI WLODZIMIERZ) voir BIENKOWSKA
BISCH (BISCH GILBERT)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/05
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 858 197
03 09496
01 08 03
* A47J 27/04
2 858 288
03 09229
28 07 03
B62B 1/12
A1
* BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung,
ZEXEL VALEO COMPRESSOR EUROPE
GMBH)
2 858 269
04 51663
27 07 04
29 07 03
DE
* B60H 1/00
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 858 312
04 51639
23 07 04
28 07 03
DE
* B81C 1/00
A1
2 858 359
04 51679
28 07 04
01 08 03
DE
* F02D 41/14
A1
2 858 365
04 51668
27 07 04
29 07 03
DE
F02M 63/02
A1
2 858 378
04 07670
08 07 04
01 08 03
DE
* F16D 55/16
A1
2 858 379
04 06569
17 06 04
18 06 03
DE
* F16D 65/14
A1
2 858 485
04 51699
29 07 04
31 07 03
DE
H02J 7/00
A1
2 858 486
04 51680
28 07 04
29 07 03
DE
* H02K 5/04
A1
BOUSSANGE (BOUSSANGE PIERRE
MARIE LOUIS)
2 858 392
03 09359
28 07 03
* F23D 11/16
A1
BRANCOURT (BRANCOURT SERGE
EUGENE ROGER)
2 858 483
03 09587
01 08 03
* H02H 9/00
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 858 394
03 09243
28 07 03
* F24C 15/30
A1
2 858 401
03 09244
28 07 03
* G01F 23/22
A1
2 858 402
04 08266
27 07 04
A1
BREVETS MATIERE SC (SOCIETE CIVILE
DE BREVETS MATIERE Société civile)
2 858 338
03 09522
01 08 03
* E01D 15/133
A1
BRICARD SA (BRICARD SA Société anonyme)
2 858 348
03 09325
29 07 03
* E05C 9/00
A1
BRUERE (BRUERE JEAN NOEL)
2 858 180
03 09263
28 07 03
A01K 85/01
2 858 403
03 09471
31 07 03
* G01H 17/00
A1
* BRUNO (BRUNO REMY HENRI DENIS,
LABORIE ARNAUD SERGE RAYMOND,
MONTOYA SEBASTIEN ADRIEN)
28 07 03
FR
* G01F 23/22
A1
BUVETTE (LA BUVETTE Société anonyme)
2 858 173
03 09513
01 08 03
A01K 7/00
A1
CANON KK (CANON KABUSHIKI KAISHA)
2 858 438
03 09315
29 07 03
* G06F 17/30
A1
CARBONE LORRAINE APPLIC ELECTRIQU
(CARBONE LORRAINE APPLICATIONS
ELECTRIQUES Société par actions simplifiée)
2 858 473
03 09514
01 08 03
H01R 39/20
A1
CARL FREUDENBERG KG (CARL FREUDENBERG KG)
2 858 417
04 50938
13 05 04
31 07 03
DE
G01P 3/44
A1
CARL FREUDENBERG KG (CARL FREUDENBERG KG)
2 858 418
04 50968
17 05 04
31 07 03
DE
G01P 3/44
A1
* CARTER (CARTER GUY) voir OPPERMANN
2 858 407
04 08072
21 07 04
31 07 03
DE
G01M 1/04
A1
* CARTILLIER (CARTILLIER JEAN CLAUDE)
voir DEPUY FRANCE
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 858 459
03 09534
01 08 03
H01H 1/20
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 858 465
03 50379
29 07 03
H01M 8/02
BOPI 05/05
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
191
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CEMAGREF (CENTRE NATIONAL DU
MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL
DES EAUX ET DES FORETS CEMAGREF
Etablissement public à caractère scientifique
et technologique)
2 858 414
03 09277
29 07 03
* G01N 27/36
A1
CENTRE OUEST VAR SYNDICAT INTERCO
(SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA
VALORISATION & L’ELIMINATION DES
DECHETS DU CENTRE OUEST VAR)
2 858 250
03 09381
30 07 03
* B01F 7/20
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
par actions simplifiée)
2 858 273
03 09542
01 08 03
B60N 2/48
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 858 284
03 09543
01 08 03
* B60R 21/34
A1
CEVA SANTE ANIMALE (CEVA SANTE ANIMALE Société anonyme)
2 858 330
03 09562
01 08 03
* C12N 1/20
A1
CHAMBERLAIN GROUP INC (THE CHAMBERLAIN GROUP INC)
2 858 307
04 08389
29 07 04
A1
* CHARLET (CHARLET CLAUDE) voir DEPUY
FRANCE
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
A1
* CHATELET (CHATELET JEAN CHRISTOPHE) voir DEPUY FRANCE
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
30 07 03
US
* B65D 88/12
A1
CITILOG (CITILOG Société anonyme)
2 858 509
03 09208
28 07 03
* H04N 13/04
A1
CLEAN LAGUN SL (CLEAN LAGUN SL)
2 858 395
03 09383
30 07 03
F24F 6/16
A1
* CLEMENT (CLEMENT BRUNO) voir CLEMENT
2 858 344
03 09255
28 07 03
* E04C 1/39
A1
* CLEMENT (CLEMENT CHRISTELLE) voir
CLEMENT
2 858 344
03 09255
28 07 03
* E04C 1/39
A1
* CLEMENT (CLEMENT MARTINE) voir CLEMENT
2 858 344
03 09255
28 07 03
* E04C 1/39
A1
* CLEMENT (CLEMENT PIERRE, CLEMENT
BRUNO, CLEMENT CHRISTELLE, CLEMENT MARTINE, CLEMENT SABINE)
2 858 344
03 09255
28 07 03
* E04C 1/39
A1
* CLEMENT (CLEMENT SABINE) voir CLEMENT
2 858 344
03 09255
28 07 03
* E04C 1/39
A1
CLEMESSY (CLEMESSY Société anonyme)
2 858 296
03 09546
01 08 03
* B65B 17/00
A1
CLEMESSY (CLEMESSY Société anonyme)
2 858 298
03 09547
01 08 03
* B65B 65/00
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
ABTECH
2 858 326
03 09544
01 08 03
* C07K 16/42
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, INSTITUT NATIONAL DE LA
SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE
INSERM)
2 858 234
03 09506
01 08 03
* A61K 38/17
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique)
2 858 313
03 50375
28 07 03
* B82B 3/00
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, UNIVERSITE PARIS SUD)
2 858 322
03 09458
31 07 03
* C07D 303/36
A1
2 858 324
03 09395
30 07 03
* C07D 417/06
A1
2 858 406
03 09570
01 08 03
* G01L 15/00
192
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/05
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 858 453
03 09569
01 08 03
G09B 23/28
A1
2 858 463
03 09212
28 07 03
* H01L 39/24
A1
CONDAT (CONDAT JEAN BERNARD)
2 858 440
03 09207
28 07 03
G06F 17/60
A1
CSP DIFFUSION (C.S.P. DIFFUSION Société
2 858 190
03 09484
29 07 03
A45D 8/24
A1
CYBERNETIX (CYBERNETIX Société anonyme)
2 858 513
03 09337
29 07 03
H05K 3/30
A1
DANFOSS AS (DANFOSS A/S Aktiensabet)
2 858 396
04 08333
28 07 04
A1
DE FOUGIERES (DE FOUGIERES
HUGUES)
2 858 439
03 50377
28 07 03
G06F 17/30
A1
DELEGATION GENERALE ARMEMENT
(DELEGATION GENERALE POUR L’ARMEMENT DIRECTION DES SYSTEMES DE
FORCES ET DE LA PROSPECTIVE (SREA))
2 858 337
03 09416
31 07 03
* E01C 9/00
A1
DELOUIS FILS MOUTARDES CONDIMENTS
(S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET
CONDIMENTS Société anonyme)
2 858 299
03 09503
01 08 03
* B65D 23/04
A1
DELPHI TECHNOLOGIES INC (DELPHI
TECHNOLOGIES INCORPORATED)
2 858 279
03 09419
31 07 03
* B60Q 5/00
A1
2 858 372
03 09278
29 07 03
* F15B 13/044
A1
2 858 374
03 09279
29 07 03
* F16B 21/18
A1
2 858 384
03 09280
29 07 03
* F16K 31/06
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 858 477
04 08407
29 07 04
30 07 03
JP
* H01T 13/39
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 858 484
04 06920
24 06 04
24 06 03
JP
H02J 7/00
02 08 03
DE
F24H 9/12
A1
* DEPUY FRANCE (DEPUY FRANCE Société
anonyme, BALAY BRUNO, CARTILLIER
JEAN CLAUDE, CHARLET CLAUDE, CHATELET JEAN CHRISTOPHE, FESSY MICHEL
HENRI, HOVY LOUIS, MACHENAUD ALAIN,
SEMAY JEAN MARC, SETIEY LOUIS, VIDALAIN JEAN PIERRE, WITZEL ULRICH,
ZANELLO SYLVAIN)
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
A1
* DESCAMPE (DESCAMPE ALAIN) voir
IMBERT
2 858 329
03 09331
29 07 03
* C09D 175/04
A1
DIAGYR (DIAGYR Société par actions simplifiée)
2 858 251
03 09281
29 07 03
* B04B 5/12
A1
DIMATEX STE TEXTILE PLATIERE DIFF
(SOC TEXTILE PLATIERE DIFF MANIP
DIMATEX Société par actions simplifiée)
2 858 308
03 09227
28 07 03
* B65G 47/248
A1
* DIOP (DIOP SAMUEL, ROTELLA NICOLAS,
TRITTO NICOLAS)
2 858 192
03 09291
29 07 03
A47B 85/00
A1
* DIOP (DIOP SAMUEL, TRITTO NICOLAS,
ROTELLA NICOLAS)
2 858 193
03 13221
12 11 03
* 29 07 03
FR
* A47B 85/00
A1
* DIOP (DIOP SAMUEL, ROTELLA NICOLAS,
TRITTO NICOLAS)
2 858 194
04 08315
28 07 04
* 29 07 03
FR
* A47B 85/00
A1
DOAT (DOAT GUY)
2 858 389
03 09391
30 07 03
* F16M 11/20
A1
DRAGERWERK AG (DRAGERWERK
AKTIENGESELLSCHAFT Aktiengesellschaft)
2 858 237
04 08484
30 07 04
A1
E BOX (E BOX)
2 858 448
03 09309
29 07 03
G07C 9/00
A1
EADS ASTRIUM SAS (EADS ASTRIUM SAS
2 858 294
03 09228
28 07 03
* B64G 1/28
01 08 03
DE
* A61M 16/01
BOPI 05/05
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
193
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
EADS ASTRIUM SAS (EADS ASTRIUM SAS
2 858 404
03 09443
31 07 03
* G01J 3/12
A1
EADS TEST SERVICES (EADS TEST &
SERVICES Société anonyme)
2 858 506
03 09241
28 07 03
* H04L 29/10
A1
EATON (EATON Société anonyme monégasque)
2 858 432
03 09528
01 08 03
* G05D 16/20
A1
ERCA FORMSEAL (ERCA FORMSEAL
Société anonyme)
2 858 263
03 09217
28 07 03
B29C 51/16
A1
ESPARIAT (ESPARIAT CHRISTOPHE)
2 858 390
03 09267
28 07 03
* F21V 9/00
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILOR
INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme)
2 858 408
03 09389
30 07 03
G01M 11/02
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILOR
INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme)
2 858 420
03 50380
29 07 03
G02B 1/11
A1
FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE
(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE
Société anonyme)
2 858 206
03 09220
28 07 03
A61B 5/103
A1
FAURECIA INDUSTRIES (FAURECIA
INDUSTRIES Société anonyme)
2 858 290
03 09404
30 07 03
* B62D 65/18
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 858 191
03 09399
30 07 03
A47B 46/00
A1
FENIOUX (FENIOUX CHRISTIAN)
2 858 181
03 09384
30 07 03
* A23L 1/305
A1
* FESSY (FESSY MICHEL HENRI) voir DEPUY
FRANCE
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
A1
* FH INDUSTRIE (FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE FH INDUSTRIE Société
anonyme, LAVILLE CLAUDE, LAZENNEC
JEAN YVES, SAILLANT GERARD)
2 858 210
03 09394
30 07 03
* A61F 2/44
A1
FIMUREX (FIMUREX Société anonyme)
2 858 343
03 09455
31 07 03
E04B 5/28
A1
FRANCE ELECTRICITE (ELECTRICITE DE
FRANCE SERVICE NATIONAL)
2 858 410
03 09252
28 07 03
* G01N 3/00
A1
FRANCE ELECTRICITE (ELECTRICITE DE
FRANCE SERVICE NATIONAL)
2 858 419
03 09248
28 07 03
* G01R 31/00
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 858 423
03 09338
29 07 03
G02B 27/22
A1
Société anonyme)
2 858 424
03 09339
29 07 03
* G02B 27/22
A1
Société anonyme)
2 858 431
03 09246
28 07 03
* G03B 41/00
A1
Société anonyme)
2 858 498
03 09308
29 07 03
* H04L 12/14
A1
Société anonyme)
2 858 504
03 09541
01 08 03
* H04L 29/06
A1
Société anonyme)
2 858 507
03 09275
29 07 03
* H04M 3/42
A1
Société anonyme)
2 858 511
03 14521
11 12 03
H04Q 7/38
A1
Société anonyme)
2 858 512
03 09388
30 07 03
* H04S 3/00
A1
FREYSSINET INTERNATIONAL STUP
(FREYSSINET INTERNATIONAL (STUP)
2 858 345
03 09225
28 07 03
* E04C 5/12
A1
* FRIMA SA (FRIMA SA Société anonyme,
RATIONAL AG)
2 858 199
03 09251
28 07 03
A47J 36/08
A1
FUJITSU SIEMENS COMPUTERS GMBH
(FUJITSU SIEMENS COMPUTERS GMBH)
2 858 435
04 07350
02 07 04
A1
GEMPLUS (GEMPLUS Société anonyme)
2 858 496
03 09457
31 07 03
30 07 03
DE
G06F 1/20
H04L 9/30
194
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/05
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
GENETHON (GENETHON Association loi de
1901)
2 858 177
03 09231
28 07 03
* A01K 67/027
A1
GERBELOT BARILLON (GERBELOT
BARILLON GERARD)
2 858 339
03 09427
31 07 03
E01F 9/047
2 858 405
03 09412
30 07 03
G01J 3/26
A45B 11/00
A1
* GET ENST BRETAGNE (GET ENST BRETAGNE Etablissement public à caractère administratif, OPTOGONE)
A1
GHIASSI (GHIASSI KAVOUS)
2 858 187
03 09529
01 08 03
A1
GHIASSI (GHIASSI KAVOUS)
2 858 189
04 06121
07 06 04
A1
GIP RESOTEC (GROUPEMENT D’INTERET
PUBLIC RESEAU OPERATIONNEL TECHNOLOGIQUE DU COTENTIN(GIP RESOTEC))
2 858 176
03 09517
01 08 03
A1
GKN DRIVELINE NORTH AMERICA INC
(GKN DRIVELINE NORTH AMERICA INC)
2 858 375
04 08300
27 07 04
A1
GROELLY (GROELLY DAMIEN)
2 858 336
03 09497
01 08 03
* D06F 95/00
A1
GROSFILLEX SARL (GROSFILLEX SARL
Société à responsabilité limitée)
2 858 349
03 09216
28 07 03
E06B 9/17
A1
GUEGAN (GUEGAN PIERRE CLAUDE)
2 858 455
03 09505
01 08 03
G10D 13/00
A1
HABITAT SYMPA (L’HABITAT SYMPA
2 858 449
03 09583
31 07 03
* G07F 17/20
A1
HELIOS BIOSCIENCES (HELIOS BIOSCIENCES Société à responsabilité limitée)
2 858 446
03 09557
01 08 03
* G06N 3/00
A3
HELLA KGAA HUECK CO (HELLA KGAA
HUECK CO)
2 858 278
04 08066
21 07 04
21 07 03
DE
* B60Q 1/56
A1
HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT CY
LP (HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT
COMPANY LP)
2 858 434
04 06448
15 06 04
30 07 03
US
G06F 1/12
A1
HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT CY
LP (HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT
COMPANY LP)
2 858 456
04 07616
08 07 04
28 07 03
US
* G11C 11/4078
A1
HOLDING BEV SA (HOLDING BEV SA
Société anonyme luxembourgeoise)
2 858 447
03 50381
29 07 03
A1
HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTOR
CO LTD)
2 858 357
04 51622
22 07 04
24 07 03
JP
* F01P 3/20
A1
CO LTD)
2 858 360
04 51620
22 07 04
24 07 03
JP
* F02F 1/10
A1
CO LTD)
2 858 362
04 51621
22 07 04
30 07 03
JP
* F02F 7/00
A1
CO LTD)
2 858 489
04 51517
13 07 04
31 07 03
JP
* H02M 7/04
A1
* HOVY (HOVY LOUIS) voir DEPUY FRANCE
2 858 209
03 09405
30 07 03
A1
HOWMET RESEARCH CORP (HOWMET
RESEARCH CORPORATION)
2 858 257
04 08474
30 07 04
A1
HUJ (HUJ VIRGINIE JACKIE GENEVIEVE)
2 858 311
03 09266
28 07 03
* B68C 1/16
A1
HUTCHINSON (HUTCHINSON Société anonyme)
2 858 271
03 09376
30 07 03
* B60J 10/08
A1
2 858 272
03 09378
30 07 03
* B60J 10/08
A1
2 858 287
03 09379
30 07 03
B61D 17/22
01 08 03
FR
A45B 25/14
A01K 61/00
01 08 03
US
* F16B 21/18
* G06N 3/02
A61F 2/34
30 07 03
US
B22D 27/04
A1
* IMBERT (IMBERT SOPHIE, DESCAMPE
ALAIN)
2 858 329
03 09331
29 07 03
* C09D 175/04
A1
* INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA
SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE
INSERM) voir CNRS
2 858 234
03 09506
01 08 03
* A61K 38/17
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 858 247
03 09411
30 07 03
* B01D 53/28
BOPI 05/05
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
195
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 858 334
03 09410
30 07 03
* C30B 29/22
A1
2 858 444
03 09360
29 07 03
* G06F 19/00
A1
INVENTEC APPLIANCES CORP (INVENTEC APPLIANCES CORP)
2 858 503
03 09578
01 08 03
* H04L 12/58
A1
INVENTEC APPLIANCES CORP (INVENTEC APPLIANCES CORP)
2 858 505
03 09579
01 08 03
* H04L 29/06
A1
ITW MIMA SYSTEMS (ITW MIMA SYSTEMS
2 858 295
03 09461
31 07 03
* B65B 11/00
A1
JACQUIER (JACQUIER OLIVIER)
2 858 497
03 09475
31 07 03
H04L 9/32
A1
JAUNEAU (JAUNEAU JONATHAN)
2 858 212
04 07989
19 07 04
A1
JCDECAUX SA (JCDECAUX SA Société anonyme)
2 858 451
03 09226
28 07 03
G08G 1/09
A1
JET OUEST (JET OUEST Société à responsabilité limitée)
2 858 293
03 09717
01 08 03
B63C 9/02
A1
JEUMONT SA (JEUMONT SA Société anonyme)
2 858 248
03 09341
29 07 03
* B01F 3/08
A1
JOHNSON JOHNSON CONSUMER
FRANCE (JOHNSON & JOHNSON CONSUMER FRANCE Société par actions simplifiée)
2 858 300
03 09519
01 08 03
* B65D 77/04
A1
JP INVESTISSEMENTS (JP INVESTISSEMENTS Société à responsabilité limitée)
2 858 260
03 09538
01 08 03
B23D 53/12
A1
KANSAI PAINT CO LTD (KANSAI PAINT CO,
LTD)
2 858 252
04 08489
30 07 04
01 08 03
JP
* B05B 7/24
A1
KARSTEN MANUFACTURING CORP
(KARSTEN MANUFACTURING CORPORATION Société de droit des Etats-Unis)
2 858 242
04 08168
23 07 04
31 07 03
US
A63B 53/04
A1
KEY PLASTICS INTERNATIONAL (KEY
PLASTICS INTERNATIONAL Société en nom
collectif)
2 858 270
03 09446
31 07 03
A1
KNAUS TABBERT GROUP GMBH (KNAUS
TABBERT GROUP GMBH)
2 858 275
04 51720
29 07 04
31 07 03
DE
B60P 3/32
A1
KW SOFTWARE GMBH (KW-SOFTWARE
GMBH)
2 858 436
04 08467
30 07 04
01 08 03
DE
* G06F 9/44
A1
* LABORATOIRE CL PONTS CHAUSSEES
(LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET
CHAUSSEES Etablissement public à caractère administratif et technologique, LAFARGE)
2 858 411
03 09555
01 08 03
* G01N 15/02
A1
LABORATOIRE FS FRACTIONNEMENT BIO
(LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES
Groupement d’intérêt public)
2 858 235
03 09440
31 07 03
* A61K 39/395
A1
* LABORIE (LABORIE ARNAUD SERGE RAYMOND) voir BRUNO
2 858 403
03 09471
31 07 03
* G01H 17/00
2 858 310
03 09211
28 07 03
B68B 1/02
2 858 411
03 09555
01 08 03
* G01N 15/02
2 858 422
03 09361
29 07 03
* G02B 21/00
A1
A1
A1
LACME (LACME Société à responsabilité limitée)
* LAFARGE (LAFARGE) voir LABORATOIRE
CL PONTS CHAUSSEES
LAUER (LAUER VINCENT)
18 07 03
FR
A61G 17/007
* B60H 3/00
A1
* LAVILLE (LAVILLE CLAUDE) voir FH INDUSTRIE
2 858 210
03 09394
30 07 03
* A61F 2/44
A1
* LAZENNEC (LAZENNEC JEAN YVES) voir
FH INDUSTRIE
2 858 210
03 09394
30 07 03
* A61F 2/44
A1
LE HENRY (LE HENRY DJAMILA)
2 858 201
03 09408
30 07 03
A47K 7/00
A1
LEBET (LEBET ALAIN)
2 858 238
03 09481
01 08 03
* A61M 25/06
A1
LEMDYS (LEMDYS Société par actions simplifiée)
2 858 393
03 09442
31 07 03
* F24C 3/08
196
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/05
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
LEONETTI (LEONETTI BERNARD)
2 858 258
03 09295
29 07 03
* B23B 1/00
A1
LEONETTI (LEONETTI BERNARD)
2 858 383
03 09294
29 07 03
* F16J 15/16
A1
LEROY SOMER MOTEURS (MOTEURS
LEROY SOMER Société anonyme)
2 858 487
03 09346
29 07 03
* H02K 7/102
A3
LIU KAN (LIU KAN HAN MAI)
2 858 472
03 11413
30 09 03
A1
LOOK CYCLE INTERNATIONAL (LOOK
CYCLE INTERNATIONAL Société anonyme)
2 858 184
03 09364
30 07 03
A43B 5/14
A3
LUNDAR ELECTRIC INDUSTRIAL CO LTD
(LUNDAR ELECTRIC INDUSTRIAL CO LTD)
2 858 198
03 09283
29 07 03
A47J 31/44
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
A1
* MACHENAUD (MACHENAUD ALAIN) voir
DEPUY FRANCE
29 07 03
T
W
* H01R 24/04
A1
MAHE (MAHE PATRICE GUILLAUME MARIE)
2 858 195
03 09491
01 08 03
A47B 88/20
A1
MARIE NOELLE CREATION (MARIE
NOELLE CREATION)
2 858 265
03 09482
29 07 03
* B42F 1/02
A1
MARK IV SYSTEMES MOTEURS (MARK IV
SYSTEMES MOTEURS Société anonyme)
2 858 386
03 09348
29 07 03
F16L 21/035
A1
2 858 387
03 09398
30 07 03
* F16L 37/084
A1
2 858 388
03 09349
29 07 03
* F16L 47/24
2 858 364
03 09624
01 08 03
* F02M 25/00
A1
* MARTZ (MARTZ CHRISTOPHE SYLVESTRE) voir SALELLES
A3
MASINARA SPA (MASINARA S.P.A.)
2 858 350
04 08529
02 08 04
A1
MAZENQ (MAZENQ ROBERT DENIS
JOSEPH)
2 858 356
03 09493
01 08 03
* F01N 3/06
A1
MECELEC INDUSTRIES (MECELEC INDUSTRIES Société anonyme)
2 858 185
03 09556
01 08 03
* A43B 23/08
A1
MECELEC INDUSTRIES (MECELEC INDUSTRIES Société anonyme)
2 858 470
03 09554
01 08 03
H01R 4/36
A1
MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC)
2 858 239
04 08430
30 07 04
A1
MGF (MOBILIER GOISNARD FRERES-MGF
2 858 342
03 09368
30 07 03
A1
MITSUBISHI DENKI KK (MITSUBISHI DENKI
KABUSHIKI KAISHA)
2 858 369
04 50046
08 01 04
2 858 403
03 09471
31 07 03
* G01H 17/00
A1
* MONTOYA (MONTOYA SEBASTIEN
ADRIEN) voir BRUNO
01 08 03
31 07 03
IT
US
E06B 9/88
A61M 27/00
* E04B 5/12
28 07 03
JP
* F04B 39/10
A1
NEXANS (NEXANS Société anonyme)
2 858 262
03 09559
01 08 03
* B29C 35/02
A1
NORDSON CORP (NORDSON CORPORATION)
2 858 302
03 09413
30 07 03
* B65D 81/26
A1
NORTENE TECHNOLOGIES (NORTENE
TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 858 174
03 09468
31 07 03
A01K 61/00
A1
NORTENE TECHNOLOGIES (NORTENE
TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 858 175
03 09470
31 07 03
A01K 61/00
A1
NOVATEC (NOVATEC Société anonyme)
2 858 253
04 03455
02 04 04
30 07 03
FR
* B05C 5/02
A1
2 858 254
04 08375
29 07 04
* 30 07 03
FR
* B05C 5/02
A1
2 858 255
03 09351
30 07 03
* B05C 7/08
A1
OBAGHA EDOU (OBAGHA EDOU JOSQUIN
FLAUBERT)
2 858 340
03 09247
28 07 03
E01H 1/12
A1
* OPPERMANN (OPPERMANN HARALD,
CARTER GUY)
2 858 407
04 08072
21 07 04
A1
* OPTOGONE (OPTOGONE) voir GET ENST
BRETAGNE
2 858 405
03 09412
30 07 03
G01J 3/26
2 858 213
03 09573
01 08 03
* A61K 7/02
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
31 07 03
DE
G01M 1/04
BOPI 05/05
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
197
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 858 214
03 09563
01 08 03
* A61K 7/021
A1
2 858 215
03 09572
01 08 03
* A61K 7/021
A1
2 858 216
03 09476
31 07 03
* A61K 7/06
A1
2 858 217
03 09240
28 07 03
* A61K 7/09
A1
2 858 218
03 50385
30 07 03
A61K 7/13
A1
2 858 219
03 50386
30 07 03
A61K 7/13
A1
2 858 220
03 50387
30 07 03
A61K 7/13
A1
2 858 221
03 50388
30 07 03
A61K 7/13
A1
2 858 222
03 08672
16 07 03
* A61K 7/135
A1
2 858 224
03 09540
01 08 03
* A61K 7/42
A1
2 858 225
03 09234
28 07 03
* A61K 7/48
A1
2 858 226
03 09301
29 07 03
* A61K 7/48
A1
2 858 228
03 09564
01 08 03
* A61K 7/48
A1
2 858 320
03 09233
28 07 03
* C07C 59/46
A1
2 858 323
03 09236
28 07 03
* C07D 409/12
2 858 322
03 09458
31 07 03
* C07D 303/36
A61K 7/32
A1
* PARIS SUD UNIVERSITE (UNIVERSITE
PARIS SUD) voir CNRS
A1
PEINAZO (PEINAZO JOSE)
2 858 223
03 09261
28 07 03
A1
PENTAX CORP (PENTAX CORPORATION)
2 858 427
04 08386
29 07 04
29 07 03
JP
* G03B 5/00
A1
2 858 428
04 08387
29 07 04
29 07 03
JP
* G03B 17/02
A1
2 858 429
04 08388
29 07 04
29 07 03
JP
* G03B 17/02
A1
2 858 430
04 08390
29 07 04
29 07 03
JP
* G03B 17/02
A1
PERCHAT (PERCHAT ALAIN)
2 858 171
03 09589
01 08 03
A01G 17/06
A1
PEROUSE LABORATOIRES (PEROUSE
LABORATOIRES Société par actions simplifiée)
2 858 207
03 09249
28 07 03
A61F 2/06
A1
PEROUSE LABORATOIRES (PEROUSE
LABORATOIRES Société par actions simplifiée)
2 858 208
03 09250
28 07 03
A61F 2/06
A1
PERQUIS (PERQUIS STEPHANE LOUIS
FREDERIC)
2 858 412
03 09449
31 07 03
G01N 21/17
A1
PERSEE MEDICA (PERSEE MEDICA)
2 858 303
03 09463
31 07 03
* B65D 83/14
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 858 267
03 09448
31 07 03
* B60C 23/00
A1
Société anonyme)
2 858 289
03 09274
29 07 03
B62D 1/20
A1
Société anonyme)
2 858 354
03 09369
30 07 03
* F01N 3/00
A1
Société anonyme)
2 858 355
03 09469
31 07 03
* F01N 3/023
A1
Société anonyme)
2 858 381
03 09272
29 07 03
F16H 48/20
A1
Société anonyme)
2 858 400
03 09342
29 07 03
G01F 23/00
A1
PH2 INTERNATIONAL (PH2 INTERNATIONAL Société par actions simplifiée)
2 858 211
03 09397
30 07 03
A61G 12/00
198
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/05
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PIGANIOL SA (PIGANIOL S.A. Société anonyme)
2 858 188
03 09478
31 07 03
* A45B 23/00
A1
PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)
2 858 245
03 09445
31 07 03
* A63G 31/00
A1
PLASTIC SYSTEM PACKAGING (PLASTIC
SYSTEM PACKAGING Société par actions
simplifiée)
2 858 304
03 09539
01 08 03
* B65D 83/76
A1
POTAIN (POTAIN Société par actions simplifiée)
2 858 490
03 09392
30 07 03
* H02P 3/22
A1
POTIER (POTIER PIERRE)
2 858 227
03 09307
29 07 03
A61K 7/48
A1
POTIER (POTIER PIERRE)
2 858 232
03 09306
29 07 03
* A61K 31/155
A1
* PRISCI (PRISCI Société à responsabilité limitée, BEDDIAF MALIKA)
2 858 182
03 09210
28 07 03
* A41B 13/08
A1
PROMILES (PROMILES Société anonyme)
2 858 292
03 09407
30 07 03
* B62J 7/04
A1
PROVALVA (PROVALVA)
2 858 315
03 50384
30 07 03
* C02F 1/62
A1
PUECH (PUECH BERNARD PIERRE)
2 858 178
03 09352
30 07 03
A01K 83/06
A1
PUECH (PUECH BERNARD PIERRE)
2 858 179
03 09353
30 07 03
A01K 83/06
A3
QDS INJECTION MOLDING LLC (QDS
INJECTION MOLDING LLC)
2 858 186
03 09373
30 07 03
* A44B 11/00
2 858 199
03 09251
28 07 03
A47J 36/08
A1
* RATIONAL AG (RATIONAL AG) voir FRIMA
SA
A1
RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par
2 858 256
03 09428
31 07 03
* B22C 9/10
A1
2 858 361
03 09238
28 07 03
* F02F 1/24
A1
2 858 382
03 09396
30 07 03
F16H 57/00
A1
2 858 409
03 09317
29 07 03
* G01N 1/28
A1
2 858 415
03 09429
31 07 03
* G01N 37/00
A1
2 858 466
03 09237
28 07 03
H01M 8/04
A1
RENNES I UNIVERSITE (UNIVERSITE DE
RENNES I Etablissement public à caractère
scientifique et culturel)
2 858 231
03 09480
31 07 03
* A61K 31/132
A1
RENNES I UNIVERSITE (UNIVERSITE DE
RENNES I Etablissement public à caractère
scientifique et culturel)
2 858 469
03 09415
30 07 03
* H01Q 19/185
A1
ROBERT (ROBERT DOMINIQUE)
2 858 335
03 09265
28 07 03
C30B 33/02
A1
ROBERTSON (ROBERTSON DENYSE)
2 858 172
03 09385
30 07 03
A01K 1/03
A1
* ROTELLA (ROTELLA NICOLAS) voir DIOP
2 858 192
03 09291
29 07 03
A47B 85/00
A1
2 858 193
03 13221
12 11 03
* 29 07 03
FR
* A47B 85/00
A1
2 858 194
04 08315
28 07 04
* 29 07 03
FR
* A47B 85/00
A1
ROVIRA (ROVIRA FRANCIS GEORGES)
2 858 244
03 09206
28 07 03
* A63F 3/06
A1
SACER GRANDS TRAVAUX (SACER
GRANDS TRAVAUX Société à responsabilité
limitée)
2 858 317
03 09521
01 08 03
* C04B 14/02
A1
SAFENICE (SAFENICE Société civile)
2 858 346
03 09326
29 07 03
E05B 13/00
A1
SAFMATIC (SAFMATIC Société anonyme)
2 858 474
03 50374
28 07 03
* H01S 3/036
A1
SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme)
2 858 458
03 09515
01 08 03
H01B 7/295
2 858 210
03 09394
30 07 03
* A61F 2/44
A1
* SAILLANT (SAILLANT GERARD) voir FH
INDUSTRIE
BOPI 05/05
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
199
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS
(SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS
CHAINEUX Sociedad anonima)
2 858 282
03 09387
30 07 03
* B60R 13/08
A1
(SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS
CHAINEUX Sociedad anonima)
2 858 328
03 09575
01 08 03
* C08G 18/42
A1
* SALELLES (SALELLES OLIVIER RAYMOND,
MARTZ CHRISTOPHE SYLVESTRE)
2 858 364
03 09624
01 08 03
* F02M 25/00
* B60R 15/02
A1
SALVANT (SALVANT JEAN FRANCOIS)
2 858 283
03 06706
29 07 03
A1
SAMSUNG GWANGJU ELECTRONICS CO
(SAMSUNG GWANGJU ELECTRONICS
CO., LTD)
2 858 202
04 07934
16 07 04
* 29 07 03
KR
* A47L 7/02
A1
CO., LTD)
2 858 203
04 07979
19 07 04
29 07 03
KR
A47L 7/02
A1
CO., LTD)
2 858 204
04 07639
08 07 04
29 07 03
KR
* A47L 9/10
A1
SASETH (SASETH Société à responsabilité
limitée)
2 858 264
03 09502
01 08 03
B41J 3/60
A1
SAUVION (SAUVION JEAN PIERRE)
2 858 286
03 09273
29 07 03
B60S 3/04
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 858 478
03 09270
29 07 03
* H02B 1/04
A1
2 858 479
03 09312
29 07 03
* H02B 1/46
A1
2 858 480
03 09313
29 07 03
* H02B 1/46
A1
SCHROEDER (SCHROEDER JEAN BERNARD)
2 858 443
03 09354
30 07 03
* G06F 19/00
A1
SCPS (SOCIETE DE CONSEIL ET DE
PROSPECTIVE SCIENTIFIQUE SCPS
Société anonyme)
2 858 464
03 09371
30 07 03
* H01M 4/88
A1
SEA SIGNALISATION (SEA SIGNALISATION Société anonyme)
2 858 452
03 09425
31 07 03
* G08G 1/095
A1
* SEMAY (SEMAY JEAN MARC) voir DEPUY
FRANCE
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
A1
SEMCO ENGINEERING SA (SEMCO ENGINEERING SA Société anonyme)
2 858 306
03 09253
28 07 03
* B65D 85/86
A1
SERVIER LABORATOIRES (LES LABORATOIRES SERVIER Société anonyme)
2 858 321
03 09214
28 07 03
* C07D 277/68
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
A1
* SETIEY (SETIEY LOUIS) voir DEPUY
FRANCE
A1
SIEMENS AG (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT)
2 858 347
04 08374
29 07 04
29 07 03
DE
* E05B 65/12
A1
SKF FRANCE (SKF FRANCE Société anonyme)
2 858 376
03 09239
28 07 03
F16D 41/00
A1
SKIS DYNASTAR (SKIS DYNASTAR Société
anonyme)
2 858 243
03 50391
30 07 03
* A63C 5/03
A1
SLEEVER INTERNATIONAL CY (SLEEVER
INTERNATIONAL COMPANY Société anonyme)
2 858 297
03 09426
31 07 03
B65B 53/02
A1
SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS
Société anonyme)
2 858 351
03 09451
31 07 03
F01D 5/02
A1
Société anonyme)
2 858 352
03 09535
01 08 03
F01D 5/18
A1
Société anonyme)
2 858 353
03 09450
31 07 03
* F01D 5/30
200
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/05
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 858 358
03 09219
28 07 03
F02C 7/12
A1
Société anonyme)
2 858 370
03 09452
31 07 03
* F04D 29/32
A1
Société anonyme)
2 858 371
03 09453
31 07 03
* F04D 29/56
A1
SNECMA PROPULSION SOLIDE (SNECMA
PROPULSION SOLIDE Société anonyme)
2 858 318
03 09424
31 07 03
* C04B 41/52
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 858 460
03 09377
30 07 03
* H01L 21/20
A1
2 858 461
03 09380
30 07 03
* H01L 21/308
A1
2 858 462
03 09304
29 07 03
* H01L 21/324
A1
SOLVAY SA (SOLVAY SA Société anonyme
belge)
2 858 319
03 09561
01 08 03
* C07C 41/22
A1
SOMFY (SOMFY Société par actions simplifiée)
2 858 491
03 09329
29 07 03
* H02P 7/00
A1
SOPRO STE (SOCIETE SOPRO Société anonyme)
2 858 205
03 09256
28 07 03
A61B 5/00
A1
SPINDEL (SPINDEL YVES DANIEL)
2 858 305
03 09209
28 07 03
* B65D 85/62
A1
SPIT (SOCIETE DE PROSPECTION ET
D’INVENTIONS TECHNIQUES SPIT Société
anonyme)
2 858 261
03 09321
29 07 03
B25C 1/10
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 858 457
03 09456
31 07 03
G11C 16/10
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 858 493
03 09444
31 07 03
H03K 19/0175
A1
SUEZ ENVIRONNEMENT (SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme)
2 858 316
03 09558
01 08 03
* C02F 3/30
A1
TANGUY (TANGUY ALAIN)
2 858 196
03 09495
01 08 03
* A47G 7/08
A1
TECHNAL (TECHNAL Société anonyme)
2 858 341
03 09466
31 07 03
E04B 2/96
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 858 309
03 09333
29 07 03
* B65H 51/02
A1
2 858 467
03 09332
29 07 03
H01Q 9/00
A1
2 858 475
03 09335
29 07 03
* H01S 3/083
A1
2 858 476
03 09336
29 07 03
H01S 5/10
A1
THOMSON LICENSING SA (THOMSON
LICENSING S.A. Société anonyme)
2 858 468
03 09366
30 07 03
* H01Q 13/10
A1
THOMSON LICENSING SA (THOMSON
LICENSING S.A. Société anonyme)
2 858 482
03 09276
29 07 03
H02H 7/12
A1
THOMSON PLASMA (THOMSON PLASMA
2 858 454
03 09418
31 07 03
G09G 3/288
A1
TOLMEGA (TOLMEGA Société anonyme)
2 858 481
03 09257
28 07 03
H02G 3/04
A1
TOTAL SA (TOTAL S.A.)
2 858 314
03 09523
01 08 03
* C02F 1/60
A1
TRELLEBORG VICKERS (TRELLEBORG
VICKERS Société par actions simplifiée)
2 858 281
03 09365
30 07 03
B60R 13/08
A1
TRIBOUT (TRIBOUT MICHEL CAMILLE
PIERRE)
2 858 291
03 09406
30 07 03
B62J 1/06
A47B 85/00
A1
* TRITTO (TRITTO NICOLAS) voir DIOP
2 858 192
03 09291
29 07 03
A1
2 858 193
03 13221
12 11 03
* 29 07 03
FR
* A47B 85/00
A1
2 858 194
04 08315
28 07 04
* 29 07 03
FR
* A47B 85/00
2 858 413
03 09372
30 07 03
A1
UNGDA (UNION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE DISTILLATEURS D’ALCOOL
UNGDA)
* G01N 23/22
BOPI 05/05
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
201
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATISATION Société anonyme)
2 858 397
03 09322
29 07 03
* F25B 41/04
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 858 366
03 50376
28 07 03
* F02N 11/02
A1
2 858 367
03 06563
30 05 03
* F02N 15/00
A1
2 858 368
03 09430
31 07 03
* F02N 15/08
A1
2 858 488
03 09431
31 07 03
* H02K 11/00
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 858 433
03 09460
31 07 03
* G05G 5/02
A1
VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
2 858 280
03 09363
29 07 03
* B60R 1/06
A1
2 858 285
03 09362
29 07 03
* B60S 1/16
A1
2 858 373
03 09623
01 08 03
* F16B 21/09
A1
VALEO THERMIQUE MOTEUR (VALEO
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
2 858 268
03 09232
28 07 03
* B60H 1/00
A1
simplifiée)
2 858 385
04 04448
27 04 04
A1
simplifiée)
2 858 399
03 09323
29 07 03
* F28F 9/26
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 858 276
03 09565
01 08 03
B60Q 1/12
A1
2 858 277
03 09566
01 08 03
B60Q 1/12
A1
2 858 391
03 09477
31 07 03
* F21V 19/00
A1
VERNET (VERNET JEAN MARC)
2 858 494
03 09311
29 07 03
H04B 3/00
A1
VERNET (VERNET JEAN MARC)
2 858 495
03 11393
29 09 03
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
A1
* VIDALAIN (VIDALAIN JEAN PIERRE) voir
DEPUY FRANCE
29 07 03
29 07 03
FR
FR
* F16L 19/028
H04B 13/02
A1
VIGUIE (VIGUIE JEAN PIERRE)
2 858 445
03 09213
28 07 03
* G06K 9/32
A1
VISION IQ (VISION IQ Société anonyme)
2 858 450
03 50378
28 07 03
G08B 21/08
A1
WANG (WANG YUN CHENG)
2 858 426
04 08494
30 07 04
2 858 209
03 09405
30 07 03
A61F 2/34
A1
* WITZEL (WITZEL ULRICH) voir DEPUY
FRANCE
01 08 03
CN
* G02C 9/02
A3
WU (WU TSUNG HSIUNG)
2 858 240
03 09222
28 07 03
* A63B 21/005
A3
YU (YU KUO PIN)
2 858 241
03 09282
29 07 03
A63B 49/02
A1
ZALIX BIOMETRIE (ZALIX BIOMETRIE
Société anonyme)
2 858 442
03 09492
01 08 03
* G06F 17/60
A61F 2/34
A1
* ZANELLO (ZANELLO SYLVAIN) voir DEPUY
FRANCE
2 858 209
03 09405
30 07 03
A1
* ZEXEL VALEO COMPRESSOR EUROPE
(ZEXEL VALEO COMPRESSOR EUROPE
GMBH) voir BOSCH GMBH ROBERT
2 858 269
04 51663
27 07 04
29 07 03
DE
* B60H 1/00
202
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/05
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ZIRCONIUM CEZUS CIE EUROPEENNE
(COMPAGNIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUM-CEZUS Société anonyme)
2 858 332
03 09474
31 07 03
* C22F 1/18
A1
ZIZKA (ZIZKA JAN GEORGES)
2 858 441
03 09390
30 07 03
* G06F 17/60
BOPI 05/05
203
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 05/05
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
205
Nom du déposant
Pays
A1
A01G 17/06
2 858 171
03 09589
01 08 03
PERCHAT ALAIN
A1
A01K 1/03
2 858 172
03 09385
30 07 03
ROBERTSON DENYSE
A1
A01K 7/00
2 858 173
03 09513
01 08 03
LA BUVETTE Société anonyme
A1
A01K 61/00
2 858 174
03 09468
31 07 03
NORTENE TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
A01K 61/00
2 858 175
03 09470
31 07 03
NORTENE TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
A01K 61/00
2 858 176
03 09517
01 08 03
GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC RESEAU
OPERATIONNEL TECHNOLOGIQUE DU
COTENTIN(GIP RESOTEC)
A1
* A01K 67/027
2 858 177
03 09231
28 07 03
GENETHON Association loi de 1901
A1
A01K 83/06
2 858 178
03 09352
30 07 03
PUECH BERNARD PIERRE
A1
A01K 83/06
2 858 179
03 09353
30 07 03
PUECH BERNARD PIERRE
A1
A01K 85/01
2 858 180
03 09263
28 07 03
BRUERE JEAN NOEL
A1
* A21B 3/04
2 858 401
03 09244
28 07 03
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* A21B 3/04
2 858 402
04 08266
27 07 04
A1
* A23G 9/28
2 858 304
03 09539
01 08 03
PLASTIC SYSTEM PACKAGING Société par
actions simplifiée
A1
* A23L 1/16
2 858 181
03 09384
30 07 03
FENIOUX CHRISTIAN
A1
* A23L 1/305
2 858 181
03 09384
30 07 03
FENIOUX CHRISTIAN
A1
* A23L 1/305
2 858 231
03 09480
31 07 03
UNIVERSITE DE RENNES I Etablissement public
à caractère scientifique et culturel
A1
* A41B 11/00
2 858 336
03 09497
01 08 03
GROELLY DAMIEN
A1
* A41B 13/00
2 858 182
03 09210
28 07 03
* PRISCI Société à responsabilité limitée
A1
* A41B 13/08
2 858 182
03 09210
28 07 03
A1
A41B 13/10
2 858 183
03 09585
31 07 03
A1
* A41D 11/00
2 858 182
03 09210
28 07 03
A1
* A41D 13/12
2 858 182
03 09210
28 07 03
A1
* A41F 1/00
2 858 336
03 09497
01 08 03
GROELLY DAMIEN
A3
* A42B 3/04
2 858 186
03 09373
30 07 03
QDS INJECTION MOLDING LLC
A1
A43B 5/14
2 858 184
03 09364
30 07 03
LOOK CYCLE INTERNATIONAL Société anonyme
A1
* A43B 7/32
2 858 185
03 09556
01 08 03
MECELEC INDUSTRIES Société anonyme
A1
* A43B 23/08
2 858 185
03 09556
01 08 03
A3
* A44B 11/00
2 858 186
03 09373
30 07 03
A1
A45B 11/00
2 858 187
03 09529
01 08 03
GHIASSI KAVOUS
A1
* A45B 23/00
2 858 188
03 09478
31 07 03
PIGANIOL S.A. Société anonyme
A1
A45B 25/14
2 858 189
04 06121
07 06 04
A1
* A45B 27/00
2 858 188
03 09478
31 07 03
A1
* A45C 3/02
2 858 305
03 09209
28 07 03
SPINDEL YVES DANIEL
A1
* A45C 13/02
2 858 305
03 09209
28 07 03
SPINDEL YVES DANIEL
A1
A45D 8/24
2 858 190
03 09484
29 07 03
C.S.P. DIFFUSION Société par actions simplifiée
A1
* A45D 40/00
2 858 300
03 09519
01 08 03
JOHNSON & JOHNSON CONSUMER FRANCE
Société par actions simplifiée
A1
* A47B 43/00
2 858 193
03 13221
12 11 03
* 29 07 03
FR
* DIOP SAMUEL
A1
* A47B 43/00
2 858 194
04 08315
28 07 04
* 29 07 03
FR
* DIOP SAMUEL
A1
A47B 46/00
2 858 191
03 09399
30 07 03
28 07 03
FR
BERTIN PAOLA JOELLE
01 08 03
FR
GHIASSI KAVOUS
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
206
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/05
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A47B 85/00
2 858 192
03 09291
29 07 03
* DIOP SAMUEL
A1
* A47B 85/00
2 858 193
03 13221
12 11 03
* 29 07 03
FR
* DIOP SAMUEL
A1
* A47B 85/00
2 858 194
04 08315
28 07 04
* 29 07 03
FR
* DIOP SAMUEL
A1
A47B 88/20
2 858 195
03 09491
01 08 03
MAHE PATRICE GUILLAUME MARIE
A1
* A47G 7/02
2 858 196
03 09495
01 08 03
TANGUY ALAIN
A1
* A47G 7/08
2 858 196
03 09495
01 08 03
TANGUY ALAIN
A1
* A47J 27/04
2 858 197
03 09496
01 08 03
* BIENKOWSKA EWA
A1
* A47J 27/21
2 858 197
03 09496
01 08 03
* BIENKOWSKA EWA
A3
A47J 31/44
2 858 198
03 09283
29 07 03
A1
A47J 36/08
2 858 199
03 09251
28 07 03
A1
* A47J 43/20
2 858 200
03 09504
01 08 03
BARDE JACQUES
A1
* A47J 44/00
2 858 200
03 09504
01 08 03
BARDE JACQUES
A1
* A47K 3/28
2 858 283
03 06706
29 07 03
SALVANT JEAN FRANCOIS
A1
A47K 7/00
2 858 201
03 09408
30 07 03
LE HENRY DJAMILA
A1
* A47K 7/03
2 858 225
03 09234
28 07 03
L’OREAL Société anonyme
A1
* A47L 7/02
2 858 202
04 07934
16 07 04
* 29 07 03
KR
SAMSUNG GWANGJU ELECTRONICS CO., LTD
A1
A47L 7/02
2 858 203
04 07979
19 07 04
29 07 03
KR
A1
* A47L 9/00
2 858 202
04 07934
16 07 04
* 29 07 03
KR
A1
* A47L 9/10
2 858 204
04 07639
08 07 04
29 07 03
KR
A1
* A61B 1/313
2 858 238
03 09481
01 08 03
LEBET ALAIN
A1
A61B 5/00
2 858 205
03 09256
28 07 03
SOCIETE SOPRO Société anonyme
A1
* A61B 5/02
2 858 406
03 09570
01 08 03
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à
caractère scientifique et technologique
A1
* A61B 5/03
2 858 406
03 09570
01 08 03
A1
A61B 5/103
2 858 206
03 09220
28 07 03
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société
anonyme
A1
* A61B 17/44
2 858 406
03 09570
01 08 03
A1
* A61B 18/02
2 858 303
03 09463
31 07 03
PERSEE MEDICA
A1
A61F 2/06
2 858 207
03 09249
28 07 03
PEROUSE LABORATOIRES Société par actions
simplifiée
A1
A61F 2/06
2 858 208
03 09250
28 07 03
PEROUSE LABORATOIRES Société par actions
simplifiée
A1
A61F 2/34
2 858 209
03 09405
30 07 03
* DEPUY FRANCE Société anonyme
A1
* A61F 2/44
2 858 210
03 09394
30 07 03
* FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE
FH INDUSTRIE Société anonyme
A1
* A61F 2/46
2 858 210
03 09394
30 07 03
* FOURNITURES HOSPITALIERES INDUSTRIE
FH INDUSTRIE Société anonyme
A1
A61G 12/00
2 858 211
03 09397
30 07 03
A1
A61G 17/007
2 858 212
04 07989
19 07 04
A1
* A61J 1/03
2 858 301
03 09324
29 07 03
AIRSEC Société anonyme
A1
* A61K 7/02
2 858 213
03 09573
01 08 03
A1
* A61K 7/02
2 858 216
03 09476
31 07 03
A1
* A61K 7/02
2 858 226
03 09301
29 07 03
LUNDAR ELECTRIC INDUSTRIAL CO LTD
* FRIMA SA Société anonyme
PH2 INTERNATIONAL Société par actions simplifiée
18 07 03
FR
JAUNEAU JONATHAN
BOPI 05/05
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
207
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 7/021
2 858 213
03 09573
01 08 03
A1
* A61K 7/021
2 858 214
03 09563
01 08 03
A1
* A61K 7/021
2 858 215
03 09572
01 08 03
A1
* A61K 7/021
2 858 228
03 09564
01 08 03
A1
* A61K 7/025
2 858 214
03 09563
01 08 03
A1
* A61K 7/025
2 858 226
03 09301
29 07 03
A1
* A61K 7/027
2 858 228
03 09564
01 08 03
A1
* A61K 7/031
2 858 214
03 09563
01 08 03
A1
* A61K 7/032
2 858 214
03 09563
01 08 03
A1
* A61K 7/043
2 858 215
03 09572
01 08 03
A1
* A61K 7/06
2 858 216
03 09476
31 07 03
A1
* A61K 7/06
2 858 217
03 09240
28 07 03
A1
* A61K 7/06
2 858 225
03 09234
28 07 03
A1
* A61K 7/09
2 858 217
03 09240
28 07 03
A1
* A61K 7/09
2 858 222
03 08672
16 07 03
A1
A61K 7/13
2 858 218
03 50385
30 07 03
A1
A61K 7/13
2 858 219
03 50386
30 07 03
A1
A61K 7/13
2 858 220
03 50387
30 07 03
A1
A61K 7/13
2 858 221
03 50388
30 07 03
A1
* A61K 7/13
2 858 222
03 08672
16 07 03
A1
* A61K 7/135
2 858 222
03 08672
16 07 03
A1
A61K 7/32
2 858 223
03 09261
28 07 03
PEINAZO JOSE
A1
* A61K 7/40
2 858 224
03 09540
01 08 03
A1
* A61K 7/42
2 858 224
03 09540
01 08 03
A1
* A61K 7/48
2 858 225
03 09234
28 07 03
A1
* A61K 7/48
2 858 226
03 09301
29 07 03
A1
A61K 7/48
2 858 227
03 09307
29 07 03
POTIER PIERRE
A1
* A61K 7/48
2 858 228
03 09564
01 08 03
A1
* A61K 7/48
2 858 232
03 09306
29 07 03
POTIER PIERRE
A1
* A61K 7/48
2 858 320
03 09233
28 07 03
A1
* A61K 7/48
2 858 323
03 09236
28 07 03
A1
* A61K 7/50
2 858 225
03 09234
28 07 03
A1
* A61K 31/132
2 858 231
03 09480
31 07 03
A1
* A61K 31/155
2 858 232
03 09306
29 07 03
POTIER PIERRE
A1
* A61K 31/427
2 858 324
03 09395
30 07 03
A1
* A61K 31/428
2 858 216
03 09476
31 07 03
A1
* A61K 31/428
2 858 321
03 09214
28 07 03
LES LABORATOIRES SERVIER Société anonyme
A1
* A61K 31/429
2 858 216
03 09476
31 07 03
A1
* A61K 31/44
2 858 216
03 09476
31 07 03
A1
* A61K 33/00
2 858 233
03 50383
30 07 03
AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL) Société
anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
208
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/05
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 38/17
2 858 234
03 09506
01 08 03
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
A1
* A61K 38/55
2 858 322
03 09458
31 07 03
A1
* A61K 39/08
2 858 330
03 09562
01 08 03
CEVA SANTE ANIMALE Société anonyme
A1
* A61K 39/12
2 858 330
03 09562
01 08 03
A1
* A61K 39/295
2 858 330
03 09562
01 08 03
A1
* A61K 39/395
2 858 234
03 09506
01 08 03
A1
* A61K 39/395
2 858 235
03 09440
31 07 03
LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d’intérêt public
A1
* A61K 39/395
2 858 326
03 09544
01 08 03
* ABTECH Société anonyme
A1
* A61K 48/00
2 858 234
03 09506
01 08 03
A1
* A61M 11/02
2 858 303
03 09463
31 07 03
PERSEE MEDICA
A1
A61M 16/00
2 858 236
03 09347
29 07 03
AIROX Société anonyme
A1
* A61M 16/01
2 858 237
04 08484
30 07 04
01 08 03
DE
DRAGERWERK AKTIENGESELLSCHAFT
Aktiengesellschaft
A1
* A61M 16/10
2 858 237
04 08484
30 07 04
01 08 03
DE
DRAGERWERK AKTIENGESELLSCHAFT
Aktiengesellschaft
A1
* A61M 25/06
2 858 238
03 09481
01 08 03
A1
A61M 27/00
2 858 239
04 08430
30 07 04
A1
* A61M 29/00
2 858 238
03 09481
01 08 03
LEBET ALAIN
A1
* A61M 35/00
2 858 303
03 09463
31 07 03
PERSEE MEDICA
A1
* A61P 3/10
2 858 321
03 09214
28 07 03
A1
* A61P 9/00
2 858 234
03 09506
01 08 03
A1
* A61P 9/10
2 858 231
03 09480
31 07 03
A1
* A61P 17/14
2 858 216
03 09476
31 07 03
A1
* A61P 17/16
2 858 232
03 09306
29 07 03
POTIER PIERRE
A1
* A61P 25/00
2 858 231
03 09480
31 07 03
A1
* A61P 25/30
2 858 233
03 50383
30 07 03
AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL) Société
anonyme
A1
* A61P 31/00
2 858 235
03 09440
31 07 03
A1
* A61P 31/04
2 858 324
03 09395
30 07 03
A1
* A61P 31/12
2 858 231
03 09480
31 07 03
A1
* A61P 31/18
2 858 322
03 09458
31 07 03
A1
* A61P 33/06
2 858 322
03 09458
31 07 03
Date
Nom du déposant
Pays
LEBET ALAIN
31 07 03
US
MEDTRONIC INC
BOPI 05/05
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
209
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61P 35/00
2 858 234
03 09506
01 08 03
A1
* A61P 35/00
2 858 235
03 09440
31 07 03
A1
* A61P 37/00
2 858 234
03 09506
01 08 03
A1
* A61P 37/04
2 858 330
03 09562
01 08 03
A1
* A62B 23/00
2 858 246
04 08445
30 07 04
A1
* A63B 9/00
2 858 245
03 09445
31 07 03
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A3
* A63B 21/005
2 858 240
03 09222
28 07 03
WU TSUNG HSIUNG
A3
* A63B 22/06
2 858 240
03 09222
28 07 03
WU TSUNG HSIUNG
A3
A63B 49/02
2 858 241
03 09282
29 07 03
YU KUO PIN
A1
A63B 53/04
2 858 242
04 08168
23 07 04
A1
* A63C 5/03
2 858 243
03 50391
30 07 03
SKIS DYNASTAR Société anonyme
A1
* A63C 5/04
2 858 243
03 50391
30 07 03
SKIS DYNASTAR Société anonyme
A1
* A63F 3/06
2 858 244
03 09206
28 07 03
A1
* A63G 31/00
2 858 245
03 09445
31 07 03
A1
* B01D 1/00
2 858 314
03 09523
01 08 03
TOTAL S.A.
A1
* B01D 36/02
2 858 246
04 08445
30 07 04
30 07 03
DE
BEHR GMBH CO KG
A1
* B01D 37/02
2 858 246
04 08445
30 07 04
30 07 03
DE
BEHR GMBH CO KG
A1
* B01D 39/02
2 858 246
04 08445
30 07 04
30 07 03
DE
BEHR GMBH CO KG
A1
* B01D 46/04
2 858 204
04 07639
08 07 04
29 07 03
KR
A1
* B01D 53/28
2 858 247
03 09411
30 07 03
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* B01D 53/96
2 858 247
03 09411
30 07 03
A1
* B01D 61/58
2 858 247
03 09411
30 07 03
A1
* B01F 3/08
2 858 248
03 09341
29 07 03
JEUMONT SA Société anonyme
A1
* B01F 3/18
2 858 250
03 09381
30 07 03
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA VALORISATION & L’ELIMINATION DES DECHETS
DU CENTRE OUEST VAR
A1
* B01F 5/10
2 858 249
03 09533
01 08 03
ARMOR INOX Société anonyme
A1
* B01F 7/20
2 858 250
03 09381
30 07 03
DU CENTRE OUEST VAR
A1
* B01F 13/06
2 858 248
03 09341
29 07 03
A1
* B01F 15/00
2 858 249
03 09533
01 08 03
A1
* B01J 20/02
2 858 313
03 50375
28 07 03
A1
* B01J 20/06
2 858 334
03 09410
30 07 03
A1
* B04B 5/12
2 858 251
03 09281
29 07 03
DIAGYR Société par actions simplifiée
A1
* B05B 7/24
2 858 252
04 08489
30 07 04
01 08 03
JP
KANSAI PAINT CO, LTD
A1
* B05B 15/06
2 858 252
04 08489
30 07 04
01 08 03
JP
KANSAI PAINT CO, LTD
A1
* B05C 3/18
2 858 255
03 09351
30 07 03
A1
* B05C 5/02
2 858 253
04 03455
02 04 04
30 07 03
FR
NOVATEC Société anonyme
A1
* B05C 5/02
2 858 254
04 08375
29 07 04
* 30 07 03
FR
Date
Nom du déposant
Pays
30 07 03
31 07 03
DE
US
BEHR GMBH CO KG
KARSTEN MANUFACTURING CORPORATION
Société de droit des Etats-Unis
210
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/05
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B05C 5/02
2 858 255
03 09351
30 07 03
A1
* B05C 5/02
2 858 302
03 09413
30 07 03
NORDSON CORPORATION
A1
* B05C 7/08
2 858 255
03 09351
30 07 03
A1
* B05D 5/12
2 858 254
04 08375
29 07 04
* 30 07 03
FR
A1
* B05D 7/22
2 858 254
04 08375
29 07 04
* 30 07 03
FR
A1
* B05D 7/22
2 858 255
03 09351
30 07 03
A1
* B22C 1/00
2 858 256
03 09428
31 07 03
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B22C 3/00
2 858 331
03 09536
01 08 03
AUBERT ET DUVAL Société par actions simplifiée
A1
* B22C 9/10
2 858 256
03 09428
31 07 03
A1
B22D 27/04
2 858 257
04 08474
30 07 04
A1
* B22F 3/00
2 858 331
03 09536
01 08 03
A1
* B23B 1/00
2 858 258
03 09295
29 07 03
LEONETTI BERNARD
A1
* B23B 5/36
2 858 258
03 09295
29 07 03
LEONETTI BERNARD
A1
B23B 49/02
2 858 259
03 09532
01 08 03
BEZAC JACQUES
A1
B23D 53/12
2 858 260
03 09538
01 08 03
JP INVESTISSEMENTS Société à responsabilité
limitée
A1
* B23K 26/20
2 858 474
03 50374
28 07 03
SAFMATIC Société anonyme
A1
* B23K 26/20
2 858 477
04 08407
29 07 04
A1
B25C 1/10
2 858 261
03 09321
29 07 03
SOCIETE DE PROSPECTION ET D’INVENTIONS TECHNIQUES SPIT Société anonyme
A1
* B29C 35/02
2 858 262
03 09559
01 08 03
NEXANS Société anonyme
A1
* B29C 47/02
2 858 262
03 09559
01 08 03
A1
B29C 51/16
2 858 263
03 09217
28 07 03
ERCA FORMSEAL Société anonyme
A1
* B32B 1/02
2 858 327
03 09223
28 07 03
ATOFINA Société anonyme
A1
* B32B 1/08
2 858 327
03 09223
28 07 03
A1
* B32B 7/14
2 858 302
03 09413
30 07 03
NORDSON CORPORATION
A1
* B32B 27/30
2 858 327
03 09223
28 07 03
A1
* B32B 31/18
2 858 302
03 09413
30 07 03
NORDSON CORPORATION
A1
B41J 3/60
2 858 264
03 09502
01 08 03
SASETH Société à responsabilité limitée
Date
30 07 03
30 07 03
Nom du déposant
Pays
US
JP
HOWMET RESEARCH CORPORATION
DENSO CORPORATION
A1
◆ B42D 17/00
2 858 305
03 09209
28 07 03
SPINDEL YVES DANIEL
A1
* B42F 1/02
2 858 265
03 09482
29 07 03
MARIE NOELLE CREATION
A1
B42F 13/22
2 858 266
04 08442
30 07 04
A1
* B43M 17/00
2 858 265
03 09482
29 07 03
MARIE NOELLE CREATION
A1
* B44C 1/18
2 858 308
03 09227
28 07 03
SOC TEXTILE PLATIERE DIFF MANIP DIMATEX
A1
* B60B 27/00
2 858 375
04 08300
27 07 04
A1
* B60C 23/00
2 858 267
03 09448
31 07 03
Société anonyme
A1
* B60C 23/02
2 858 267
03 09448
31 07 03
Société anonyme
A1
* B60G 17/015
2 858 372
03 09278
29 07 03
DELPHI TECHNOLOGIES INCORPORATED
A1
* B60G 21/073
2 858 384
03 09280
29 07 03
A1
* B60H 1/00
2 858 268
03 09232
28 07 03
VALEO THERMIQUE MOTEUR Société par
actions simplifiée
01 08 03
01 08 03
US
US
AVERY DENNISON CORPORATION Société de
droit de l’état de Californie
BOPI 05/05
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
211
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60H 1/00
2 858 269
04 51663
27 07 04
A1
* B60H 1/08
2 858 268
03 09232
28 07 03
actions simplifiée
A1
* B60H 1/32
2 858 268
03 09232
28 07 03
actions simplifiée
A1
◆ B60H 1/32
2 858 397
03 09322
29 07 03
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
* B60H 1/34
2 858 270
03 09446
31 07 03
KEY PLASTICS INTERNATIONAL Société en
nom collectif
A1
* B60H 3/00
2 858 270
03 09446
31 07 03
KEY PLASTICS INTERNATIONAL Société en
nom collectif
A1
* B60H 3/06
2 858 246
04 08445
30 07 04
30 07 03
DE
BEHR GMBH CO KG
A1
* B60J 1/17
2 858 486
04 51680
28 07 04
29 07 03
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* B60J 7/057
2 858 486
04 51680
28 07 04
29 07 03
DE
A1
* B60J 10/08
2 858 271
03 09376
30 07 03
HUTCHINSON Société anonyme
A1
* B60J 10/08
2 858 272
03 09378
30 07 03
A1
* B60K 13/04
2 858 356
03 09493
01 08 03
MAZENQ ROBERT DENIS JOSEPH
A1
B60N 2/48
2 858 273
03 09542
01 08 03
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
B60P 1/00
2 858 274
03 09414
31 07 03
ACTM Société anonyme
A1
B60P 3/32
2 858 275
04 51720
29 07 04
A1
B60Q 1/12
2 858 276
03 09565
01 08 03
A1
B60Q 1/12
2 858 277
03 09566
01 08 03
A3
* B60Q 1/56
2 858 278
04 08066
21 07 04
A1
* B60Q 5/00
2 858 279
03 09419
31 07 03
A1
* B60R 1/06
2 858 280
03 09363
29 07 03
VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A3
* B60R 11/02
2 858 472
03 11413
30 09 03
A1
* B60R 11/04
2 858 280
03 09363
29 07 03
actions simplifiée
A1
B60R 13/08
2 858 281
03 09365
30 07 03
TRELLEBORG VICKERS Société par actions
simplifiée
A1
* B60R 13/08
2 858 282
03 09387
30 07 03
CHAINEUX Sociedad anonima
A1
* B60R 15/02
2 858 283
03 06706
29 07 03
SALVANT JEAN FRANCOIS
A1
* B60R 16/02
2 858 489
04 51517
13 07 04
A1
* B60R 19/02
2 858 284
03 09543
01 08 03
simplifiée
A1
* B60R 21/34
2 858 284
03 09543
01 08 03
simplifiée
A1
* B60R 25/00
2 858 347
04 08374
29 07 04
A1
* B60R 25/02
2 858 433
03 09460
31 07 03
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* B60R 25/10
2 858 279
03 09419
31 07 03
A1
* B60S 1/08
2 858 373
03 09623
01 08 03
actions simplifiée
A1
* B60S 1/16
2 858 285
03 09362
29 07 03
actions simplifiée
Date
Pays
29 07 03
DE
31 07 03
21 07 03
29 07 03
31 07 03
29 07 03
DE
DE
T
W
JP
DE
Nom du déposant
* ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
KNAUS TABBERT GROUP GMBH
HELLA KGAA HUECK CO
LIU KAN HAN MAI
HONDA MOTOR CO LTD
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
212
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/05
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60S 1/58
2 858 285
03 09362
29 07 03
actions simplifiée
A1
* B60S 1/60
2 858 285
03 09362
29 07 03
actions simplifiée
A1
B60S 3/04
2 858 286
03 09273
29 07 03
SAUVION JEAN PIERRE
A1
* B60T 8/40
2 858 379
04 06569
17 06 04
18 06 03
DE
A1
* B60T 13/58
2 858 379
04 06569
17 06 04
18 06 03
DE
A1
* B60T 13/74
2 858 378
04 07670
08 07 04
01 08 03
DE
A1
B61D 17/22
2 858 287
03 09379
30 07 03
A1
B62B 1/12
2 858 288
03 09229
28 07 03
BISCH GILBERT
A1
B62D 1/20
2 858 289
03 09274
29 07 03
Société anonyme
A1
* B62D 25/00
2 858 271
03 09376
30 07 03
A1
* B62D 25/08
2 858 284
03 09543
01 08 03
simplifiée
A1
* B62D 25/08
2 858 290
03 09404
30 07 03
FAURECIA INDUSTRIES Société anonyme
A1
* B62D 65/00
2 858 272
03 09378
30 07 03
A1
* B62D 65/18
2 858 290
03 09404
30 07 03
FAURECIA INDUSTRIES Société anonyme
A1
B62J 1/06
2 858 291
03 09406
30 07 03
TRIBOUT MICHEL CAMILLE PIERRE
A1
* B62J 7/04
2 858 292
03 09407
30 07 03
PROMILES Société anonyme
A1
* B62J 7/08
2 858 292
03 09407
30 07 03
A1
* B62J 9/00
2 858 292
03 09407
30 07 03
A1
* B63B 27/22
2 858 309
03 09333
29 07 03
THALES Société anonyme
A1
B63C 9/02
2 858 293
03 09717
01 08 03
JET OUEST Société à responsabilité limitée
A1
* B64D 17/00
2 858 296
03 09546
01 08 03
CLEMESSY Société anonyme
A1
* B64D 17/00
2 858 298
03 09547
01 08 03
A1
* B64G 1/28
2 858 294
03 09228
28 07 03
EADS ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65B 1/02
2 858 302
03 09413
30 07 03
NORDSON CORPORATION
A1
* B65B 11/00
2 858 295
03 09461
31 07 03
ITW MIMA SYSTEMS Société par actions simplifiée
A1
* B65B 13/02
2 858 295
03 09461
31 07 03
ITW MIMA SYSTEMS Société par actions simplifiée
A1
* B65B 17/00
2 858 296
03 09546
01 08 03
A1
* B65B 29/00
2 858 302
03 09413
30 07 03
NORDSON CORPORATION
A1
* B65B 31/00
2 858 302
03 09413
30 07 03
NORDSON CORPORATION
A1
B65B 53/02
2 858 297
03 09426
31 07 03
SLEEVER INTERNATIONAL COMPANY Société
anonyme
A1
* B65B 65/00
2 858 296
03 09546
01 08 03
A1
* B65B 65/00
2 858 298
03 09547
01 08 03
A1
* B65D 1/00
2 858 327
03 09223
28 07 03
A1
* B65D 1/02
2 858 299
03 09503
01 08 03
S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS Société anonyme
A1
* B65D 5/24
2 858 300
03 09519
01 08 03
A1
* B65D 19/18
2 858 307
04 08389
29 07 04
Date
30 07 03
Nom du déposant
Pays
US
THE CHAMBERLAIN GROUP INC
BOPI 05/05
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
213
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65D 23/04
2 858 299
03 09503
01 08 03
S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS Société anonyme
A1
* B65D 51/30
2 858 301
03 09324
29 07 03
A1
* B65D 77/04
2 858 300
03 09519
01 08 03
A1
* B65D 81/26
2 858 301
03 09324
29 07 03
A1
* B65D 81/26
2 858 302
03 09413
30 07 03
NORDSON CORPORATION
A1
* B65D 83/14
2 858 303
03 09463
31 07 03
PERSEE MEDICA
A1
* B65D 83/76
2 858 304
03 09539
01 08 03
PLASTIC SYSTEM PACKAGING Société par
actions simplifiée
A1
* B65D 85/00
2 858 300
03 09519
01 08 03
A1
* B65D 85/50
2 858 302
03 09413
30 07 03
NORDSON CORPORATION
A1
* B65D 85/62
2 858 305
03 09209
28 07 03
SPINDEL YVES DANIEL
A1
* B65D 85/68
2 858 307
04 08389
29 07 04
A1
* B65D 85/86
2 858 306
03 09253
28 07 03
A1
* B65D 88/12
2 858 307
04 08389
29 07 04
30 07 03
US
A1
* B65D 90/12
2 858 307
04 08389
29 07 04
30 07 03
US
A1
* B65G 47/248
2 858 308
03 09227
28 07 03
A1
* B65G 47/256
2 858 308
03 09227
28 07 03
A1
* B65H 51/02
2 858 309
03 09333
29 07 03
A1
* B65H 51/14
2 858 309
03 09333
29 07 03
A1
* B66C 13/30
2 858 490
03 09392
30 07 03
POTAIN Société par actions simplifiée
A1
* B66C 23/62
2 858 490
03 09392
30 07 03
A1
* B67D 5/00
2 858 303
03 09463
31 07 03
PERSEE MEDICA
A1
B68B 1/02
2 858 310
03 09211
28 07 03
LACME Société à responsabilité limitée
A1
* B68C 1/16
2 858 311
03 09266
28 07 03
HUJ VIRGINIE JACKIE GENEVIEVE
A1
* B68C 1/18
2 858 311
03 09266
28 07 03
HUJ VIRGINIE JACKIE GENEVIEVE
A1
* B81B 1/00
2 858 312
04 51639
23 07 04
28 07 03
DE
A1
* B81C 1/00
2 858 312
04 51639
23 07 04
28 07 03
DE
A1
* B82B 3/00
2 858 313
03 50375
28 07 03
A1
* C01B 3/04
2 858 313
03 50375
28 07 03
A1
* C01B 13/02
2 858 398
03 50389
30 07 03
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* C01B 21/02
2 858 398
03 50389
30 07 03
A1
* C01B 33/02
2 858 313
03 50375
28 07 03
A1
* C01B 33/04
2 858 313
03 50375
28 07 03
A1
* C01B 39/48
2 858 334
03 09410
30 07 03
Date
30 07 03
Nom du déposant
Pays
US
SEMCO ENGINEERING SA Société anonyme
214
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/05
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C02F 1/52
2 858 315
03 50384
30 07 03
PROVALVA
A1
* C02F 1/60
2 858 314
03 09523
01 08 03
TOTAL S.A.
A1
* C02F 1/62
2 858 315
03 50384
30 07 03
PROVALVA
A1
* C02F 1/66
2 858 315
03 50384
30 07 03
PROVALVA
A1
* C02F 3/06
2 858 316
03 09558
01 08 03
SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme
A1
* C02F 3/10
2 858 316
03 09558
01 08 03
A1
* C02F 3/30
2 858 316
03 09558
01 08 03
A1
◆ C02F 3/30
2 858 414
03 09277
29 07 03
CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES
FORETS CEMAGREF Etablissement public à
A1
* C02F 101/16
2 858 316
03 09558
01 08 03
A1
* C02F 101/20
2 858 315
03 50384
30 07 03
PROVALVA
A1
* C03C 27/04
2 858 282
03 09387
30 07 03
A1
* C03C 27/10
2 858 282
03 09387
30 07 03
A1
* C04B 14/02
2 858 317
03 09521
01 08 03
SACER GRANDS TRAVAUX Société à responsabilité limitée
A1
* C04B 35/52
2 858 318
03 09424
31 07 03
SNECMA PROPULSION SOLIDE Société anonyme
A1
* C04B 35/78
2 858 318
03 09424
31 07 03
A1
* C04B 41/50
2 858 318
03 09424
31 07 03
A1
* C04B 41/52
2 858 318
03 09424
31 07 03
A1
* C05F 17/02
2 858 250
03 09381
30 07 03
DU CENTRE OUEST VAR
A1
* C07C 17/013
2 858 319
03 09561
01 08 03
SOLVAY SA Société anonyme belge
A1
* C07C 29/76
2 858 247
03 09411
30 07 03
A1
* C07C 41/22
2 858 319
03 09561
01 08 03
A1
* C07C 59/46
2 858 320
03 09233
28 07 03
A1
* C07D 277/68
2 858 321
03 09214
28 07 03
A1
* C07D 303/36
2 858 322
03 09458
31 07 03
A1
* C07D 333/40
2 858 323
03 09236
28 07 03
A1
* C07D 409/04
2 858 323
03 09236
28 07 03
A1
* C07D 409/12
2 858 323
03 09236
28 07 03
A1
* C07D 413/06
2 858 324
03 09395
30 07 03
A1
* C07D 417/06
2 858 324
03 09395
30 07 03
A1
* C07K 16/00
2 858 235
03 09440
31 07 03
A1
* C07K 16/28
2 858 235
03 09440
31 07 03
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 05/05
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
215
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07K 16/34
2 858 235
03 09440
31 07 03
A1
* C07K 16/42
2 858 326
03 09544
01 08 03
A1
* C08F 4/00
2 858 319
03 09561
01 08 03
A1
* C08F 8/06
2 858 327
03 09223
28 07 03
A1
* C08F 14/00
2 858 319
03 09561
01 08 03
A1
* C08F 14/22
2 858 327
03 09223
28 07 03
A1
* C08G 18/42
2 858 328
03 09575
01 08 03
A1
* C08G 18/42
2 858 328
03 09575
01 08 03
A1
* C08G 101/00
2 858 328
03 09575
01 08 03
A1
* C08J 3/22
2 858 262
03 09559
01 08 03
A1
* C08J 3/24
2 858 262
03 09559
01 08 03
A1
* C08J 9/06
2 858 328
03 09575
01 08 03
A1
* C08L 25/10
2 858 317
03 09521
01 08 03
A1
* C08L 27/16
2 858 327
03 09223
28 07 03
A1
* C08L 27/16
2 858 327
03 09223
28 07 03
A1
* C08L 33/12
2 858 327
03 09223
28 07 03
A1
* C08L 51/06
2 858 262
03 09559
01 08 03
A1
* C08L 95/00
2 858 317
03 09521
01 08 03
A1
* C08L 95/00
2 858 317
03 09521
01 08 03
A1
* C09D 167/00
2 858 329
03 09331
29 07 03
* IMBERT SOPHIE
A1
* C09D 175/04
2 858 329
03 09331
29 07 03
* IMBERT SOPHIE
A1
* C09D 175/04
2 858 329
03 09331
29 07 03
* IMBERT SOPHIE
A1
* C09J 175/04
2 858 282
03 09387
30 07 03
A1
* C09K 3/10
2 858 328
03 09575
01 08 03
A1
* C09K 7/02
2 858 314
03 09523
01 08 03
TOTAL S.A.
A1
* C10L 3/10
2 858 247
03 09411
30 07 03
A1
* C12N 1/20
2 858 330
03 09562
01 08 03
A1
* C12N 1/20
2 858 330
03 09562
01 08 03
A1
* C12Q 1/00
2 858 177
03 09231
28 07 03
GENETHON Association loi de 1901
A1
* C12Q 1/06
2 858 330
03 09562
01 08 03
A1
* C12Q 1/68
2 858 330
03 09562
01 08 03
A1
* C12R 1/145
2 858 330
03 09562
01 08 03
A1
* C22C 16/00
2 858 332
03 09474
31 07 03
COMPAGNIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUMCEZUS Société anonyme
A1
* C22C 38/12
2 858 331
03 09536
01 08 03
A1
* C22C 38/18
2 858 331
03 09536
01 08 03
A1
* C22F 1/18
2 858 332
03 09474
31 07 03
Date
Nom du déposant
Pays
* ABTECH Société anonyme
216
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/05
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C23C 16/22
2 858 333
03 09422
31 07 03
ALCATEL Société anonyme
A1
* C23C 16/24
2 858 333
03 09422
31 07 03
A1
* C23C 16/455
2 858 333
03 09422
31 07 03
A1
* C30B 29/22
2 858 334
03 09410
30 07 03
A1
* C30B 29/32
2 858 334
03 09410
30 07 03
A1
* C30B 29/34
2 858 334
03 09410
30 07 03
A1
C30B 33/02
2 858 335
03 09265
28 07 03
ROBERT DOMINIQUE
A1
* D06F 31/00
2 858 449
03 09583
31 07 03
L’HABITAT SYMPA Société à responsabilité limitée
A1
* D06F 95/00
2 858 336
03 09497
01 08 03
GROELLY DAMIEN
A1
* D06F 95/00
2 858 449
03 09583
31 07 03
A1
* D06Q 1/00
2 858 308
03 09227
28 07 03
A1
* E01C 7/18
2 858 317
03 09521
01 08 03
A1
* E01C 9/00
2 858 337
03 09416
31 07 03
DELEGATION GENERALE POUR L’ARMEMENT
DIRECTION DES SYSTEMES DE FORCES ET
DE LA PROSPECTIVE (SREA)
A1
* E01D 2/04
2 858 338
03 09522
01 08 03
SOCIETE CIVILE DE BREVETS MATIERE
Société civile
A1
* E01D 15/133
2 858 338
03 09522
01 08 03
Société civile
A1
* E01D 101/32
2 858 338
03 09522
01 08 03
Société civile
A1
E01F 9/047
2 858 339
03 09427
31 07 03
GERBELOT BARILLON GERARD
A1
E01H 1/12
2 858 340
03 09247
28 07 03
OBAGHA EDOU JOSQUIN FLAUBERT
A1
* E04B 2/18
2 858 344
03 09255
28 07 03
A1
E04B 2/96
2 858 341
03 09466
31 07 03
TECHNAL Société anonyme
A1
* E04B 5/12
2 858 342
03 09368
30 07 03
MOBILIER GOISNARD FRERES-MGF Société à
responsabilité limitée
A1
E04B 5/28
2 858 343
03 09455
31 07 03
FIMUREX Société anonyme
A1
* E04B 5/48
2 858 344
03 09255
28 07 03
* CLEMENT PIERRE
A1
* E04C 1/39
2 858 344
03 09255
28 07 03
* CLEMENT PIERRE
A1
* E04C 5/12
2 858 345
03 09225
28 07 03
FREYSSINET INTERNATIONAL (STUP) Société
par actions simplifiée
A1
* E04G 23/00
2 858 345
03 09225
28 07 03
FREYSSINET INTERNATIONAL (STUP) Société
par actions simplifiée
A1
E05B 13/00
2 858 346
03 09326
29 07 03
SAFENICE Société civile
A1
* E05B 49/00
2 858 347
04 08374
29 07 04
29 07 03
DE
A1
* E05B 65/12
2 858 347
04 08374
29 07 04
29 07 03
DE
A1
* E05C 9/00
2 858 348
03 09325
29 07 03
BRICARD SA Société anonyme
A1
* E05C 9/20
2 858 348
03 09325
29 07 03
BRICARD SA Société anonyme
A1
* E05F 15/10
2 858 491
03 09329
29 07 03
SOMFY Société par actions simplifiée
A1
* E05F 15/16
2 858 486
04 51680
28 07 04
A1
E06B 9/17
2 858 349
03 09216
28 07 03
GROSFILLEX SARL Société à responsabilité limitée
A1
* E06B 9/68
2 858 491
03 09329
29 07 03
A3
E06B 9/88
2 858 350
04 08529
02 08 04
Date
Nom du déposant
Pays
* CLEMENT PIERRE
29 07 03
01 08 03
DE
IT
MASINARA S.P.A.
BOPI 05/05
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
217
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E21B 43/24
2 858 314
03 09523
01 08 03
TOTAL S.A.
A1
* E21B 49/00
2 858 444
03 09360
29 07 03
A1
F01D 5/02
2 858 351
03 09451
31 07 03
SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* F01D 5/02
2 858 353
03 09450
31 07 03
A1
F01D 5/18
2 858 352
03 09535
01 08 03
A1
* F01D 5/30
2 858 353
03 09450
31 07 03
A1
* F01N 3/00
2 858 354
03 09369
30 07 03
Société anonyme
A1
* F01N 3/01
2 858 354
03 09369
30 07 03
Société anonyme
A1
* F01N 3/023
2 858 355
03 09469
31 07 03
Société anonyme
A1
* F01N 3/06
2 858 356
03 09493
01 08 03
A1
* F01N 3/20
2 858 354
03 09369
30 07 03
Société anonyme
A1
* F01N 7/14
2 858 356
03 09493
01 08 03
A1
* F01P 3/20
2 858 357
04 51622
22 07 04
A1
* F01P 7/16
2 858 268
03 09232
28 07 03
actions simplifiée
A1
* F02B 31/00
2 858 361
03 09238
28 07 03
A1
* F02B 47/00
2 858 364
03 09624
01 08 03
* SALELLES OLIVIER RAYMOND
A1
* F02B 47/02
2 858 364
03 09624
01 08 03
A1
* F02B 51/00
2 858 364
03 09624
01 08 03
A1
* F02B 75/24
2 858 357
04 51622
22 07 04
24 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* F02B 75/24
2 858 362
04 51621
22 07 04
30 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* F02B 77/08
2 858 359
04 51679
28 07 04
01 08 03
DE
A1
* F02C 7/00
2 858 370
03 09452
31 07 03
A1
F02C 7/12
2 858 358
03 09219
28 07 03
A1
* F02C 9/00
2 858 371
03 09453
31 07 03
A1
* F02D 19/02
2 858 354
03 09369
30 07 03
Société anonyme
A1
* F02D 21/08
2 858 359
04 51679
28 07 04
01 08 03
DE
A1
* F02D 41/14
2 858 359
04 51679
28 07 04
01 08 03
DE
A1
* F02D 43/00
2 858 355
03 09469
31 07 03
A1
* F02F 1/00
2 858 362
04 51621
22 07 04
30 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* F02F 1/10
2 858 357
04 51622
22 07 04
24 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* F02F 1/10
2 858 360
04 51620
22 07 04
24 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* F02F 1/24
2 858 361
03 09238
28 07 03
A1
* F02F 1/24
2 858 362
04 51621
22 07 04
30 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* F02F 1/36
2 858 357
04 51622
22 07 04
24 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* F02F 1/38
2 858 360
04 51620
22 07 04
24 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* F02F 1/42
2 858 361
03 09238
28 07 03
A1
* F02F 7/00
2 858 357
04 51622
22 07 04
24 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
A1
* F02F 7/00
2 858 360
04 51620
22 07 04
24 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
Date
24 07 03
Nom du déposant
Pays
JP
HONDA MOTOR CO LTD
Société anonyme
218
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F02F 7/00
2 858 362
04 51621
A1
F02M 1/02
2 858 363
A1
* F02M 25/00
A1
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/05
Nom du déposant
Date
Pays
22 07 04
30 07 03
JP
HONDA MOTOR CO LTD
04 08443
30 07 04
01 08 03
DE
ANDREAS STIHL AG & CO.KG
2 858 364
03 09624
01 08 03
* F02M 35/104
2 858 387
03 09398
30 07 03
A1
F02M 63/02
2 858 365
04 51668
27 07 04
A1
* F02M 63/02
2 858 432
03 09528
01 08 03
EATON Société anonyme monégasque
A1
* F02N 11/00
2 858 367
03 06563
30 05 03
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
A1
* F02N 11/00
2 858 368
03 09430
31 07 03
A1
* F02N 11/02
2 858 366
03 50376
28 07 03
A1
* F02N 15/00
2 858 367
03 06563
30 05 03
A1
* F02N 15/02
2 858 366
03 50376
28 07 03
A1
* F02N 15/08
2 858 368
03 09430
31 07 03
A1
* F04B 37/14
2 858 369
04 50046
08 01 04
28 07 03
JP
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
A1
* F04B 39/10
2 858 369
04 50046
08 01 04
28 07 03
JP
A1
* F04B 43/02
2 858 312
04 51639
23 07 04
28 07 03
DE
A1
* F04D 29/32
2 858 370
03 09452
31 07 03
A1
* F04D 29/56
2 858 371
03 09453
31 07 03
A1
* F15B 13/044
2 858 372
03 09278
29 07 03
A1
* F15D 1/00
2 858 249
03 09533
01 08 03
A1
* F16B 5/07
2 858 342
03 09368
30 07 03
A1
* F16B 5/12
2 858 342
03 09368
30 07 03
A1
* F16B 21/09
2 858 373
03 09623
01 08 03
actions simplifiée
A1
* F16B 21/18
2 858 374
03 09279
29 07 03
A1
* F16B 21/18
2 858 375
04 08300
27 07 04
01 08 03
US
A1
* F16C 13/00
2 858 375
04 08300
27 07 04
01 08 03
US
A1
* F16C 19/00
2 858 375
04 08300
27 07 04
01 08 03
US
A1
* F16C 35/00
2 858 375
04 08300
27 07 04
01 08 03
US
A1
* F16D 7/02
2 858 377
03 12931
04 11 03
28 07 03
US
1413762 ONTARIO INC
A1
F16D 41/00
2 858 376
03 09239
28 07 03
A1
* F16D 41/20
2 858 377
03 12931
04 11 03
28 07 03
US
1413762 ONTARIO INC
A1
* F16D 55/16
2 858 378
04 07670
08 07 04
01 08 03
DE
A1
* F16D 59/02
2 858 487
03 09346
29 07 03
A1
* F16D 65/14
2 858 378
04 07670
08 07 04
01 08 03
DE
A1
* F16D 65/14
2 858 379
04 06569
17 06 04
18 06 03
DE
A1
◆ F16D 69/02
2 858 318
03 09424
31 07 03
MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société anonyme
29 07 03
DE
SKF FRANCE Société anonyme
MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme
BOPI 05/05
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
219
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
F16F 7/00
2 858 380
03 09571
01 08 03
ARTEC AEROSPACE Société anonyme
A1
* F16F 7/12
2 858 387
03 09398
30 07 03
A1
* F16F 15/315
2 858 294
03 09228
28 07 03
A1
F16H 48/20
2 858 381
03 09272
29 07 03
Société anonyme
A1
F16H 57/00
2 858 382
03 09396
30 07 03
A1
* F16J 15/16
2 858 383
03 09294
29 07 03
LEONETTI BERNARD
A1
* F16J 15/54
2 858 383
03 09294
29 07 03
LEONETTI BERNARD
A1
* F16K 15/03
2 858 369
04 50046
08 01 04
A1
* F16K 31/02
2 858 432
03 09528
01 08 03
A1
* F16K 31/06
2 858 384
03 09280
29 07 03
A1
* F16L 1/20
2 858 309
03 09333
29 07 03
A1
* F16L 19/028
2 858 385
04 04448
27 04 04
A1
F16L 21/035
2 858 386
03 09348
29 07 03
A1
* F16L 27/12
2 858 387
03 09398
30 07 03
A1
* F16L 33/02
2 858 388
03 09349
29 07 03
A1
* F16L 37/084
2 858 387
03 09398
30 07 03
A1
* F16L 39/00
2 858 385
04 04448
27 04 04
A1
* F16L 39/00
2 858 399
03 09323
29 07 03
A1
* F16L 41/08
2 858 385
04 04448
27 04 04
A1
* F16L 47/24
2 858 388
03 09349
29 07 03
A1
* F16M 11/20
2 858 389
03 09391
30 07 03
DOAT GUY
A3
* F21S 8/10
2 858 278
04 08066
21 07 04
A1
* F21S 8/10
2 858 391
03 09477
31 07 03
A3
* F21V 5/04
2 858 278
04 08066
21 07 04
21 07 03
DE
HELLA KGAA HUECK CO
A3
* F21V 7/00
2 858 278
04 08066
21 07 04
21 07 03
DE
HELLA KGAA HUECK CO
A3
* F21V 8/00
2 858 278
04 08066
21 07 04
21 07 03
DE
HELLA KGAA HUECK CO
A1
* F21V 9/00
2 858 390
03 09267
28 07 03
ESPARIAT CHRISTOPHE
A1
* F21V 17/00
2 858 390
03 09267
28 07 03
ESPARIAT CHRISTOPHE
A1
* F21V 19/00
2 858 391
03 09477
31 07 03
A1
* F21V 29/02
2 858 394
03 09243
28 07 03
A1
* F21W 101/02
2 858 391
03 09477
31 07 03
A1
* F21W 101/10
2 858 391
03 09477
31 07 03
A1
* F21W 121/00
2 858 390
03 09267
28 07 03
ESPARIAT CHRISTOPHE
A1
* F21W 131/307
2 858 394
03 09243
28 07 03
A1
* F23D 11/16
2 858 392
03 09359
28 07 03
BOUSSANGE PIERRE MARIE LOUIS
A1
* F23D 14/06
2 858 393
03 09442
31 07 03
LEMDYS Société par actions simplifiée
28 07 03
29 07 03
29 07 03
JP
FR
FR
actions simplifiée
actions simplifiée
actions simplifiée
29 07 03
21 07 03
FR
DE
actions simplifiée
HELLA KGAA HUECK CO
220
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/05
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F23D 14/58
2 858 393
03 09442
31 07 03
A1
* F23D 14/64
2 858 393
03 09442
31 07 03
A1
* F23K 5/12
2 858 392
03 09359
28 07 03
A1
* F23L 7/00
2 858 392
03 09359
28 07 03
A1
* F24C 3/02
2 858 393
03 09442
31 07 03
A1
* F24C 3/08
2 858 393
03 09442
31 07 03
A1
* F24C 13/00
2 858 401
03 09244
28 07 03
A1
* F24C 13/00
2 858 402
04 08266
27 07 04
A1
* F24C 15/00
2 858 401
03 09244
28 07 03
A1
* F24C 15/00
2 858 402
04 08266
27 07 04
A1
* F24C 15/10
2 858 393
03 09442
31 07 03
A1
* F24C 15/30
2 858 394
03 09243
28 07 03
A1
* F24C 15/34
2 858 394
03 09243
28 07 03
A1
* F24C 15/36
2 858 394
03 09243
28 07 03
A1
* F24F 5/00
2 858 188
03 09478
31 07 03
A1
F24F 6/16
2 858 395
03 09383
30 07 03
CLEAN LAGUN SL
A1
* F24F 11/02
2 858 397
03 09322
29 07 03
A1
* F24F 13/22
2 858 269
04 51663
27 07 04
29 07 03
DE
A1
F24H 9/12
2 858 396
04 08333
28 07 04
02 08 03
DE
A1
* F24H 9/18
2 858 392
03 09359
28 07 03
A1
* F24H 9/20
2 858 392
03 09359
28 07 03
A1
* F25B 23/00
2 858 248
03 09341
29 07 03
A1
* F25B 39/04
2 858 397
03 09322
29 07 03
A1
* F25B 41/04
2 858 397
03 09322
29 07 03
A1
* F25B 47/00
2 858 269
04 51663
27 07 04
A1
* F25J 3/04
2 858 398
03 50389
30 07 03
A1
* F28D 1/053
2 858 399
03 09323
29 07 03
actions simplifiée
A1
* F28F 9/26
2 858 385
04 04448
27 04 04
A1
* F28F 9/26
2 858 399
03 09323
29 07 03
actions simplifiée
A1
* G01B 11/14
2 858 371
03 09453
31 07 03
A1
* G01B 21/32
2 858 410
03 09252
28 07 03
ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL
A1
* G01C 21/00
2 858 447
03 50381
29 07 03
HOLDING BEV SA Société anonyme luxembourgeoise
A1
* G01D 5/26
2 858 371
03 09453
31 07 03
A1
G01F 23/00
2 858 400
03 09342
29 07 03
Société anonyme
Date
28 07 03
Nom du déposant
Pays
FR
28 07 03
29 07 03
29 07 03
FR
DE
FR
DANFOSS A/S Aktiensabet
actions simplifiée
BOPI 05/05
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
221
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G01F 23/22
2 858 401
03 09244
28 07 03
A1
* G01F 23/22
2 858 402
04 08266
27 07 04
A1
* G01H 17/00
2 858 403
03 09471
31 07 03
A1
* G01J 3/12
2 858 404
03 09443
31 07 03
A1
G01J 3/26
2 858 405
03 09412
30 07 03
A1
* G01J 3/28
2 858 404
03 09443
31 07 03
A1
* G01K 1/16
2 858 415
03 09429
31 07 03
A1
* G01K 7/02
2 858 415
03 09429
31 07 03
A1
* G01L 5/00
2 858 415
03 09429
31 07 03
A1
* G01L 15/00
2 858 406
03 09570
01 08 03
A1
G01M 1/04
2 858 407
04 08072
21 07 04
A1
* G01M 1/18
2 858 251
03 09281
29 07 03
A1
G01M 11/02
2 858 408
03 09389
30 07 03
ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme
A1
* G01M 17/007
2 858 337
03 09416
31 07 03
A1
* G01N 1/22
2 858 409
03 09317
29 07 03
A1
* G01N 1/28
2 858 409
03 09317
29 07 03
A1
* G01N 3/00
2 858 410
03 09252
28 07 03
A1
* G01N 15/02
2 858 411
03 09555
01 08 03
* LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET
CHAUSSEES Etablissement public à caractère
administratif et technologique
A1
* G01N 17/02
2 858 414
03 09277
29 07 03
A1
* G01N 19/02
2 858 337
03 09416
31 07 03
A1
* G01N 19/02
2 858 415
03 09429
31 07 03
A1
G01N 21/17
2 858 412
03 09449
31 07 03
PERQUIS STEPHANE LOUIS FREDERIC
A1
* G01N 23/22
2 858 413
03 09372
30 07 03
UNION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE
DISTILLATEURS D’ALCOOL UNGDA
A1
* G01N 27/36
2 858 414
03 09277
29 07 03
A1
* G01N 27/416
2 858 414
03 09277
29 07 03
A1
* G01N 33/14
2 858 413
03 09372
30 07 03
A1
* G01N 33/18
2 858 414
03 09277
29 07 03
A1
* G01N 33/38
2 858 411
03 09555
01 08 03
* LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET
CHAUSSEES Etablissement public à caractère
administratif et technologique
Date
Nom du déposant
Pays
28 07 03
FR
* BRUNO REMY HENRI DENIS
* GET ENST BRETAGNE Etablissement public à
caractère administratif
31 07 03
DE
* OPPERMANN HARALD
222
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/05
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G01N 33/53
2 858 330
03 09562
01 08 03
A1
* G01N 35/00
2 858 251
03 09281
29 07 03
A1
* G01N 37/00
2 858 415
03 09429
31 07 03
A1
G01N 37/00
2 858 416
04 52293
07 10 04
A1
G01P 3/44
2 858 417
04 50938
13 05 04
31 07 03
DE
CARL FREUDENBERG KG
A1
G01P 3/44
2 858 418
04 50968
17 05 04
31 07 03
DE
CARL FREUDENBERG KG
A1
* G01R 19/165
2 858 419
03 09248
28 07 03
A1
* G01R 31/00
2 858 419
03 09248
28 07 03
A1
◆ G01R 33/341
2 858 463
03 09212
28 07 03
A1
* G01S 3/46
2 858 510
03 09509
01 08 03
A1
◆ G01S 13/00
2 858 463
03 09212
28 07 03
A1
* G01T 1/204
2 858 413
03 09372
30 07 03
A1
G02B 1/11
2 858 420
03 50380
29 07 03
ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme
A1
* G02B 6/16
2 858 421
03 09287
29 07 03
A1
* G02B 7/02
2 858 427
04 08386
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* G02B 7/02
2 858 428
04 08387
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* G02B 21/00
2 858 422
03 09361
29 07 03
LAUER VINCENT
A1
* G02B 23/00
2 858 425
03 09420
31 07 03
A1
G02B 27/22
2 858 423
03 09338
29 07 03
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* G02B 27/22
2 858 424
03 09339
29 07 03
A1
* G02B 27/46
2 858 422
03 09361
29 07 03
LAUER VINCENT
A1
* G02B 27/46
2 858 425
03 09420
31 07 03
A3
* G02C 3/02
2 858 186
03 09373
30 07 03
A1
* G02C 7/08
2 858 426
04 08494
30 07 04
01 08 03
CN
WANG YUN CHENG
A1
* G02C 9/02
2 858 426
04 08494
30 07 04
01 08 03
CN
WANG YUN CHENG
A1
* G03B 5/00
2 858 427
04 08386
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* G03B 17/02
2 858 428
04 08387
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* G03B 17/02
2 858 429
04 08388
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* G03B 17/02
2 858 430
04 08390
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* G03B 41/00
2 858 431
03 09246
28 07 03
A1
* G03B 42/08
2 858 443
03 09354
30 07 03
SCHROEDER JEAN BERNARD
A1
* G05B 19/04
2 858 436
04 08467
30 07 04
A1
* G05D 16/20
2 858 432
03 09528
01 08 03
A1
* G05G 5/02
2 858 433
03 09460
31 07 03
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
G06F 1/12
2 858 434
04 06448
15 06 04
A1
* G06F 1/16
2 858 506
03 09241
28 07 03
A1
G06F 1/20
2 858 435
04 07350
02 07 04
Date
01 08 03
30 07 03
Nom du déposant
Pays
DE
US
KW-SOFTWARE GMBH
HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP
EADS TEST & SERVICES Société anonyme
30 07 03
DE
FUJITSU SIEMENS COMPUTERS GMBH
BOPI 05/05
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
223
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06F 9/44
2 858 436
04 08467
30 07 04
A1
* G06F 9/445
2 858 506
03 09241
28 07 03
A1
* G06F 13/14
2 858 506
03 09241
28 07 03
A1
* G06F 17/16
2 858 512
03 09388
30 07 03
A1
G06F 17/30
2 858 437
03 09262
28 07 03
BERTHOD EMMANUEL
A1
* G06F 17/30
2 858 438
03 09315
29 07 03
CANON KABUSHIKI KAISHA
A1
G06F 17/30
2 858 439
03 50377
28 07 03
DE FOUGIERES HUGUES
A1
* G06F 17/50
2 858 446
03 09557
01 08 03
HELIOS BIOSCIENCES Société à responsabilité
limitée
A1
G06F 17/60
2 858 440
03 09207
28 07 03
CONDAT JEAN BERNARD
A1
* G06F 17/60
2 858 441
03 09390
30 07 03
ZIZKA JAN GEORGES
A1
* G06F 17/60
2 858 442
03 09492
01 08 03
ZALIX BIOMETRIE Société anonyme
A1
* G06F 19/00
2 858 443
03 09354
30 07 03
A1
* G06F 19/00
2 858 444
03 09360
29 07 03
A1
* G06F 159/00
2 858 443
03 09354
30 07 03
A3
* G06K 1/18
2 858 472
03 11413
30 09 03
A1
* G06K 9/00
2 858 447
03 50381
29 07 03
A1
* G06K 9/32
2 858 445
03 09213
28 07 03
VIGUIE JEAN PIERRE
A1
* G06K 9/50
2 858 442
03 09492
01 08 03
ZALIX BIOMETRIE Société anonyme
A1
* G06N 3/00
2 858 446
03 09557
01 08 03
HELIOS BIOSCIENCES Société à responsabilité
limitée
A1
* G06N 3/02
2 858 447
03 50381
29 07 03
A1
* G06T 1/40
2 858 447
03 50381
29 07 03
A1
* G06T 9/20
2 858 447
03 50381
29 07 03
A1
* G06T 17/00
2 858 447
03 50381
29 07 03
A1
G07C 9/00
2 858 448
03 09309
29 07 03
E BOX
A1
* G07F 7/00
2 858 441
03 09390
30 07 03
ZIZKA JAN GEORGES
A1
* G07F 17/20
2 858 449
03 09583
31 07 03
A1
* G08B 3/10
2 858 452
03 09425
31 07 03
SEA SIGNALISATION Société anonyme
A1
* G08B 21/06
2 858 447
03 50381
29 07 03
A1
G08B 21/08
2 858 450
03 50378
28 07 03
VISION IQ Société anonyme
A1
* G08C 17/02
2 858 347
04 08374
29 07 04
A1
G08G 1/09
2 858 451
03 09226
28 07 03
JCDECAUX SA Société anonyme
A1
* G08G 1/095
2 858 452
03 09425
31 07 03
SEA SIGNALISATION Société anonyme
A1
* G09B 21/00
2 858 244
03 09206
28 07 03
A1
G09B 23/28
2 858 453
03 09569
01 08 03
A1
* G09F 1/10
2 858 389
03 09391
30 07 03
DOAT GUY
A1
* G09F 7/18
2 858 389
03 09391
30 07 03
DOAT GUY
A1
* G09F 15/00
2 858 245
03 09445
31 07 03
Date
Pays
01 08 03
DE
29 07 03
29 07 03
T
W
DE
Nom du déposant
KW-SOFTWARE GMBH
LIU KAN HAN MAI
224
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/05
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G09F 27/00
2 858 245
03 09445
31 07 03
A1
G09G 3/288
2 858 454
03 09418
31 07 03
THOMSON PLASMA Société par actions simplifiée
A1
G10D 13/00
2 858 455
03 09505
01 08 03
GUEGAN PIERRE CLAUDE
A1
* G10K 9/12
2 858 279
03 09419
31 07 03
A1
* G11C 7/02
2 858 456
04 07616
08 07 04
28 07 03
US
A1
* G11C 11/4078
2 858 456
04 07616
08 07 04
28 07 03
US
A1
G11C 16/10
2 858 457
03 09456
31 07 03
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* G12B 5/00
2 858 445
03 09213
28 07 03
VIGUIE JEAN PIERRE
A1
* G12B 9/10
2 858 506
03 09241
28 07 03
A1
* G21C 3/07
2 858 332
03 09474
31 07 03
A1
* H01B 3/34
2 858 262
03 09559
01 08 03
A1
H01B 7/295
2 858 458
03 09515
01 08 03
SAGEM SA Société anonyme
A1
* H01B 13/14
2 858 262
03 09559
01 08 03
A1
* H01B 13/24
2 858 262
03 09559
01 08 03
A1
* H01F 7/126
2 858 374
03 09279
29 07 03
A1
* H01F 7/13
2 858 384
03 09280
29 07 03
A1
H01H 1/20
2 858 459
03 09534
01 08 03
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* H01H 71/08
2 858 478
03 09270
29 07 03
A1
* H01L 21/00
2 858 306
03 09253
28 07 03
SEMCO ENGINEERING SA Société anonyme
A1
* H01L 21/20
2 858 460
03 09377
30 07 03
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H01L 21/308
2 858 461
03 09380
30 07 03
A1
* H01L 21/324
2 858 462
03 09304
29 07 03
A1
* H01L 21/762
2 858 460
03 09377
30 07 03
A1
* H01L 21/762
2 858 461
03 09380
30 07 03
A1
◆ H01L 21/762
2 858 462
03 09304
29 07 03
A1
* H01L 39/24
2 858 463
03 09212
28 07 03
A1
* H01M 4/88
2 858 464
03 09371
30 07 03
SOCIETE DE CONSEIL ET DE PROSPECTIVE
SCIENTIFIQUE SCPS Société anonyme
A1
H01M 8/02
2 858 465
03 50379
29 07 03
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
H01M 8/04
2 858 466
03 09237
28 07 03
A1
* H01M 8/06
2 858 313
03 50375
28 07 03
A1
* H01M 10/24
2 858 464
03 09371
30 07 03
SOCIETE DE CONSEIL ET DE PROSPECTIVE
SCIENTIFIQUE SCPS Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 05/05
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
225
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01P 1/18
2 858 463
03 09212
28 07 03
A1
* H01P 9/00
2 858 463
03 09212
28 07 03
A1
* H01Q 1/36
2 858 463
03 09212
28 07 03
A1
* H01Q 3/24
2 858 468
03 09366
30 07 03
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme
A1
* H01Q 3/44
2 858 469
03 09415
30 07 03
A1
H01Q 9/00
2 858 467
03 09332
29 07 03
A1
* H01Q 13/10
2 858 468
03 09366
30 07 03
A1
* H01Q 19/185
2 858 469
03 09415
30 07 03
A1
H01R 4/36
2 858 470
03 09554
01 08 03
A1
* H01R 4/36
2 858 471
03 09560
01 08 03
ALOMBARD Société par actions simplifiée
A1
* H01R 9/16
2 858 471
03 09560
01 08 03
ALOMBARD Société par actions simplifiée
A3
* H01R 24/04
2 858 472
03 11413
30 09 03
A1
H01R 39/20
2 858 473
03 09514
01 08 03
CARBONE LORRAINE APPLICATIONS ELECTRIQUES Société par actions simplifiée
A1
* H01S 3/036
2 858 474
03 50374
28 07 03
SAFMATIC Société anonyme
A1
* H01S 3/067
2 858 421
03 09287
29 07 03
A1
* H01S 3/067
2 858 475
03 09335
29 07 03
A1
* H01S 3/083
2 858 475
03 09335
29 07 03
A1
H01S 5/10
2 858 476
03 09336
29 07 03
A1
* H01T 13/39
2 858 477
04 08407
29 07 04
30 07 03
JP
DENSO CORPORATION
A1
* H01T 21/02
2 858 477
04 08407
29 07 04
30 07 03
JP
DENSO CORPORATION
A1
* H02B 1/04
2 858 478
03 09270
29 07 03
A1
* H02B 1/46
2 858 479
03 09312
29 07 03
A1
* H02B 1/46
2 858 480
03 09313
29 07 03
A1
H02G 3/04
2 858 481
03 09257
28 07 03
TOLMEGA Société anonyme
A1
* H02G 3/08
2 858 479
03 09312
29 07 03
A1
H02H 7/12
2 858 482
03 09276
29 07 03
A1
* H02H 9/00
2 858 483
03 09587
01 08 03
BRANCOURT SERGE EUGENE ROGER
A1
H02J 7/00
2 858 484
04 06920
24 06 04
24 06 03
JP
DENSO CORPORATION
A1
H02J 7/00
2 858 485
04 51699
29 07 04
31 07 03
DE
A1
* H02K 5/02
2 858 486
04 51680
28 07 04
29 07 03
DE
A1
* H02K 5/04
2 858 486
04 51680
28 07 04
29 07 03
DE
A1
* H02K 7/102
2 858 487
03 09346
29 07 03
MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme
A1
* H02K 11/00
2 858 373
03 09623
01 08 03
actions simplifiée
A1
* H02K 11/00
2 858 488
03 09431
31 07 03
Date
29 07 03
Nom du déposant
Pays
T
W
LIU KAN HAN MAI
226
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/05
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H02K 23/66
2 858 373
03 09623
01 08 03
A1
* H02M 7/04
2 858 489
04 51517
13 07 04
A1
* H02P 3/22
2 858 490
03 09392
30 07 03
A1
* H02P 7/00
2 858 491
03 09329
29 07 03
A1
* H03F 1/02
2 858 492
03 09421
31 07 03
A1
* H03F 3/189
2 858 492
03 09421
31 07 03
A1
H03K 19/0175
2 858 493
03 09444
31 07 03
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
H04B 3/00
2 858 494
03 09311
29 07 03
VERNET JEAN MARC
A1
H04B 13/02
2 858 495
03 11393
29 09 03
A1
* H04L 1/20
2 858 499
03 09508
01 08 03
A1
* H04L 1/20
2 858 501
03 09286
29 07 03
A1
H04L 9/30
2 858 496
03 09457
31 07 03
GEMPLUS Société anonyme
A1
* H04L 9/32
2 858 441
03 09390
30 07 03
ZIZKA JAN GEORGES
A1
H04L 9/32
2 858 497
03 09475
31 07 03
JACQUIER OLIVIER
A1
* H04L 12/14
2 858 498
03 09308
29 07 03
A1
* H04L 12/24
2 858 499
03 09508
01 08 03
A1
H04L 12/24
2 858 500
03 09511
01 08 03
A1
* H04L 12/24
2 858 502
03 09507
01 08 03
A1
* H04L 12/56
2 858 501
03 09286
29 07 03
A1
* H04L 12/56
2 858 502
03 09507
01 08 03
A1
* H04L 12/58
2 858 503
03 09578
01 08 03
INVENTEC APPLIANCES CORP
A1
* H04L 29/02
2 858 438
03 09315
29 07 03
A1
* H04L 29/06
2 858 498
03 09308
29 07 03
A1
* H04L 29/06
2 858 504
03 09541
01 08 03
A1
* H04L 29/06
2 858 505
03 09579
01 08 03
A1
* H04L 29/10
2 858 506
03 09241
28 07 03
A1
* H04M 3/42
2 858 503
03 09578
01 08 03
A1
* H04M 3/42
2 858 507
03 09275
29 07 03
A1
* H04M 3/493
2 858 507
03 09275
29 07 03
A1
* H04M 11/04
2 858 508
04 08377
29 07 04
01 08 03
GB
AGILENT TECHNOLOGIES INC
A1
* H04N 5/225
2 858 429
04 08388
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* H04N 5/225
2 858 430
04 08390
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* H04N 5/225
2 858 431
03 09246
28 07 03
A1
* H04N 5/247
2 858 509
03 09208
28 07 03
CITILOG Société anonyme
A1
* H04N 5/30
2 858 427
04 08386
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* H04N 5/30
2 858 428
04 08387
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* H04N 7/173
2 858 504
03 09541
01 08 03
A1
* H04N 13/00
2 858 424
03 09339
29 07 03
A1
* H04N 13/04
2 858 509
03 09208
28 07 03
CITILOG Société anonyme
A1
* H04N 101/00
2 858 427
04 08386
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* H04N 101/00
2 858 428
04 08387
29 07 04
29 07 03
JP
PENTAX CORPORATION
A1
* H04Q 7/32
2 858 498
03 09308
29 07 03
A1
* H04Q 7/32
2 858 505
03 09579
01 08 03
Date
Nom du déposant
Pays
actions simplifiée
31 07 03
29 07 03
JP
FR
HONDA MOTOR CO LTD
VERNET JEAN MARC
BOPI 05/05
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
227
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H04Q 7/32
2 858 508
04 08377
29 07 04
A1
* H04Q 7/32
2 858 510
03 09509
01 08 03
A1
H04Q 7/38
2 858 511
03 14521
11 12 03
A1
* H04R 5/04
2 858 512
03 09388
30 07 03
A1
* H04R 29/00
2 858 403
03 09471
31 07 03
A1
* H04S 3/00
2 858 512
03 09388
30 07 03
A1
* H05F 3/02
2 858 488
03 09431
31 07 03
A1
* H05K 3/22
2 858 253
04 03455
02 04 04
30 07 03
FR
A1
* H05K 3/22
2 858 254
04 08375
29 07 04
* 30 07 03
FR
A1
* H05K 3/22
2 858 255
03 09351
30 07 03
A1
H05K 3/30
2 858 513
03 09337
29 07 03
CYBERNETIX Société anonyme
A1
* H05K 5/02
2 858 479
03 09312
29 07 03
A1
* H05K 5/02
2 858 480
03 09313
29 07 03
A1
* H05K 9/00
2 858 483
03 09587
01 08 03
BRANCOURT SERGE EUGENE ROGER
Date
Pays
01 08 03
GB
Nom du déposant
AGILENT TECHNOLOGIES INC
* BRUNO REMY HENRI DENIS
BOPI 05/05
229
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 233
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 243
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 251
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/05
233
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 05/05
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
235
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
00 07581
14 06 00
21 06 99
JP
* F02M 51/06
BOPI 51 DU 22 12 00
2 795 136
A1
00 11638
13 09 00
18 09 99
DE
* F02D 21/08
BOPI 12 DU 23 03 01
2 798 702
A1
00 12404
29 09 00
30 09 99
DE
F02D 41/22
BOPI 14 DU 06 04 01
2 799 236
A1
00 12440
29 09 00
29 09 99
DE
* F02D 43/04
BOPI 13 DU 30 03 01
2 798 963
A1
00 12793
06 10 00
07 10 99
JP
G06F 12/06
BOPI 15 DU 13 04 01
2 799 555
A1
00 13434
20 10 00
21 10 99
DE
F16C 27/06
BOPI 17 DU 27 04 01
2 800 135
A1
00 15977
08 12 00
15 01 00
DE
* F16D 3/12
BOPI 29 DU 20 07 01
2 803 887
A1
01 03922
23 03 01
25 03 00
DE
* H02K 29/06
BOPI 39 DU 28 09 01
2 806 853
A1
01 04352
30 03 01
03 04 00
DE
* F16D 48/06
BOPI 40 DU 05 10 01
2 807 128
A1
01 04780
09 04 01
10 04 00
DE
* F16D 13/75
BOPI 41 DU 12 10 01
2 807 483
A1
01 07637
12 06 01
* H05K 1/18
BOPI 50 DU 13 12 02
2 825 884
A1
01 11162
28 08 01
29 08 00
DE
* G05B 19/418
BOPI 09 DU 01 03 02
2 813 405
A1
01 11168
28 08 01
30 08 00
DE
F16D 48/06
BOPI 09 DU 01 03 02
2 813 360
A1
01 11211
29 08 01
31 08 00
DE
F16D 48/06
BOPI 09 DU 01 03 02
2 813 362
A1
01 11723
11 09 01
14 09 00
DE
B60H 1/00
BOPI 11 DU 15 03 02
2 813 824
A1
01 13477
19 10 01
* B01J 19/08
BOPI 17 DU 25 04 03
2 831 082
A1
01 14018
30 10 01
31 10 00
DE
* G06F 17/60
BOPI 24 DU 14 06 02
2 817 985
A1
01 14448
08 11 01
09 11 00
JP
* H02K 3/12
BOPI 19 DU 10 05 02
2 816 459
A1
01 16695
21 12 01
22 12 00
JP
H04B 10/17
BOPI 26 DU 28 06 02
2 818 837
A1
02 02195
21 02 02
21 02 01
DE
F02M 59/44
BOPI 34 DU 23 08 02
2 821 123
A1
02 03600
22 03 02
22 03 01
JP
* H01H 33/66
BOPI 39 DU 27 09 02
2 822 589
A1
02 05295
26 04 02
08 05 01
DE
* F01N 3/02
BOPI 46 DU 15 11 02
2 824 595
A1
02 05655
02 05 02
A61H 3/04
BOPI 45 DU 07 11 03
2 839 258
A1
02 06550
29 05 02
B29D 31/515
BOPI 49 DU 05 12 03
2 840 248
A1
02 12067
30 09 02
01 10 01
JP
* B62D 5/04
BOPI 14 DU 04 04 03
2 830 228
A1
02 12524
09 10 02
02 07 02
ES
* H01R 13/447
BOPI 02 DU 09 01 04
2 842 031
A1
02 14929
28 11 02
F16B 13/04
BOPI 23 DU 04 06 04
2 847 955
A1
03 00799
24 01 03
* B60L 5/28
BOPI 31 DU 30 07 04
2 850 330
A1
03 01389
06 02 03
* A61M 36/00
BOPI 32 DU 08 08 03
2 835 437
A1
03 02631
04 03 03
E05B 9/08
BOPI 37 DU 10 09 04
2 852 047
A1
03 03642
25 03 03
* B60J 7/20
BOPI 40 DU 03 10 03
2 837 752
A1
03 06563
30 05 03
* F02N 15/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 367
A1
03 06706
29 07 03
* B60R 15/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 283
A1
03 07235
16 06 03
* A45D 27/04
BOPI 51 DU 17 12 04
2 855 948
A1
03 07634
24 06 03
F01N 7/08
BOPI 44 DU 29 10 04
2 854 200
A1
03 08672
16 07 03
* A61K 7/135
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 222
A1
03 09148
25 07 03
H05B 3/36
BOPI 26 DU 25 06 04
2 849 342
A1
03 09206
28 07 03
* A63F 3/06
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 244
A1
03 09208
28 07 03
* H04N 13/04
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 509
A1
03 09209
28 07 03
* B65D 85/62
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 305
A1
03 09210
28 07 03
* A41B 13/08
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 182
A1
03 09211
28 07 03
B68B 1/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 310
A1
03 09212
28 07 03
* H01L 39/24
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 463
06 02 02
26 03 02
25 04 03
24 12 02
DE
DE
FR
FR
236
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/05
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 09214
28 07 03
* C07D277/68
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 321
A1
03 09216
28 07 03
E06B 9/17
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 349
A1
03 09217
28 07 03
B29C 51/16
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 263
A1
03 09219
28 07 03
F02C 7/12
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 358
A1
03 09220
28 07 03
A61B 5/103
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 206
A1
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A1
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A1
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BOPI 05/05
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
237
Classement
principal
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de
Publication
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A01K 83/06
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2 858 178
238
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/05
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
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A01K 83/06
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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* B60R 13/08
BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 324
A1
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 387
A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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30 07 03
* A61B 10/00
BOPI 06 DU 06 02 04
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A1
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* B62D 65/18
BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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B62J 1/06
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 291
A1
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30 07 03
* B62J 7/04
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 292
A1
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A1
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A1
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A1
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G01J 3/26
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A1
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2 858 302
31 07 02
DE
BOPI 05/05
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
239
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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31 07 03
B60P 1/00
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A1
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A1
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* E01C 9/00
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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* C23C 16/455
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A1
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31 07 03
* C04B 41/52
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A1
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2 858 452
A1
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B65B 53/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 297
A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 339
A1
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* B22C 9/10
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A1
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* G01N 37/00
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A1
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A1
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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* B60H 3/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 270
A1
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31 07 03
* B60C 23/00
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2 858 267
A1
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31 07 03
G01N 21/17
BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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31 07 03
* F01D 5/30
BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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31 07 03
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BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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31 07 03
* F04D 29/56
BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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31 07 03
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 496
A1
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31 07 03
* C07D303/36
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2 858 322
A1
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* G05G 5/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 433
A1
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31 07 03
* B65B 11/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 295
A1
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31 07 03
* B65D 83/14
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 303
A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 341
A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 174
A1
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* F01N 3/023
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2 858 355
A1
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A01K 61/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 175
A1
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31 07 03
* G01H 17/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 403
A1
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31 07 03
* C22F 1/18
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2 858 332
A1
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31 07 03
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 497
A1
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31 07 03
* A61K 7/06
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 216
240
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/05
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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31 07 03
* F21V 19/00
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 188
A1
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31 07 03
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 231
A1
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2 858 238
A1
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2 858 265
A1
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A1
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A1
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01 08 03
* G06F 17/60
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 442
A1
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* A47J 27/04
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 197
A1
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* D06F 95/00
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A1
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A1
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01 08 03
* B65D 23/04
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 299
A1
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01 08 03
* A47J 43/20
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 200
A1
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G10D 13/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 455
A1
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* A61K 38/17
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A1
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A1
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A1
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* H04Q 7/32
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A1
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01 08 03
H04L 12/24
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 500
A1
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A01K 7/00
BOPI 05 DU 04 02 05
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A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 473
A1
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2 858 458
A1
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01 08 03
A01K 61/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 176
A1
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01 08 03
* B65D 77/04
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 300
A1
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01 08 03
* C04B 14/02
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2 858 317
A1
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* E01D 15/133
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 338
A1
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01 08 03
* C02F 1/60
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 314
A1
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01 08 03
* G05D 16/20
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 432
A1
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01 08 03
A45B 11/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 187
A1
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01 08 03
B23B 49/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 259
A1
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01 08 03
* B01F 5/10
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 249
A1
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01 08 03
H01H 1/20
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 459
A1
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01 08 03
F01D 5/18
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 352
A1
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01 08 03
* C22C 38/18
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 331
A1
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* B65B 55/00
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2 843 095
A1
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01 08 03
B23D 53/12
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 260
A1
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01 08 03
* B65D 83/76
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 304
A1
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01 08 03
* A61K 7/42
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 224
A1
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01 08 03
* H04L 29/06
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 504
A1
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01 08 03
B60N 2/48
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 273
A1
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01 08 03
* B60R 21/34
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 284
A1
03 09544
01 08 03
* C07K 16/42
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 326
A1
03 09546
01 08 03
* B65B 17/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 296
02 08 02
DE
BOPI 05/05
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
241
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 09547
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* B65B 65/00
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2 858 298
A1
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BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 470
A1
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01 08 03
* G01N 15/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 411
A1
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01 08 03
* A43B 23/08
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 185
A1
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01 08 03
* G06N 3/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 446
A1
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01 08 03
* C02F 3/30
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 316
A1
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01 08 03
* B29C 35/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 262
A1
03 09560
01 08 03
* H01R 4/36
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 471
A1
03 09561
01 08 03
* C07C 41/22
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 319
A1
03 09562
01 08 03
* C12N 1/20
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 330
A1
03 09563
01 08 03
* A61K 7/021
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 214
A1
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01 08 03
* A61K 7/48
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 228
A1
03 09565
01 08 03
B60Q 1/12
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 276
A1
03 09566
01 08 03
B60Q 1/12
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 277
A1
03 09569
01 08 03
G09B 23/28
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 453
A1
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01 08 03
* G01L 15/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 406
A1
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01 08 03
F16F 7/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 380
A1
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01 08 03
* A61K 7/021
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 215
A1
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01 08 03
* A61K 7/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 213
A1
03 09575
01 08 03
* C08G 18/42
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 328
A1
03 09578
01 08 03
* H04L 12/58
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 503
A1
03 09579
01 08 03
* H04L 29/06
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 505
A1
03 09583
31 07 03
* G07F 17/20
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 449
A1
03 09587
01 08 03
* H02H 9/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 483
A1
03 09589
01 08 03
A01G 17/06
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 171
A1
03 09623
01 08 03
* F16B 21/09
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 373
A1
03 09624
01 08 03
* F02M 25/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 364
A1
03 09717
01 08 03
B63C 9/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 293
A1
03 09858
12 08 03
14 08 02
DE
F01N 3/08
BOPI 08 DU 20 02 04
2 843 612
A1
03 11136
23 09 03
24 09 02
DE
G09F 11/08
BOPI 13 DU 26 03 04
2 844 905
A1
03 11203
24 09 03
26 03 02
DE
* B60J 7/20
BOPI 11 DU 12 03 04
2 844 223
A1
03 11393
29 09 03
29 07 03
FR
H04B 13/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 495
A1
03 11499
01 10 03
02 10 02
JP
H02K 5/20
BOPI 15 DU 09 04 04
2 845 535
A1
03 13221
12 11 03
29 07 03
FR
* A47B 85/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 193
A1
03 14521
11 12 03
H04Q 7/38
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 511
A1
03 15619
31 12 03
* G05D 1/02
BOPI 33 DU 13 08 04
2 851 059
A1
03 50374
28 07 03
* H01S 3/036
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 474
A1
03 50375
28 07 03
* B82B 3/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 313
A1
03 50376
28 07 03
* F02N 11/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 366
A1
03 50377
28 07 03
G06F 17/30
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 439
A1
03 50378
28 07 03
G08B 21/08
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 450
A1
03 50379
29 07 03
H01M 8/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 465
A1
03 50380
29 07 03
G02B 1/11
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 420
06 02 03
KR
242
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/05
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 50381
29 07 03
* G06N 3/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 447
A1
03 50383
30 07 03
* A61K 33/00
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 233
A1
03 50384
30 07 03
* C02F 1/62
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 315
A1
03 50385
30 07 03
A61K 7/13
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 218
A1
03 50386
30 07 03
A61K 7/13
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 219
A1
03 50387
30 07 03
A61K 7/13
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 220
A1
03 50388
30 07 03
A61K 7/13
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 221
A1
03 50389
30 07 03
* F25J 3/04
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 398
A1
03 50391
30 07 03
* A63C 5/03
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 243
A1
04 01848
24 02 04
26 02 03
DE
* A01D 34/00
BOPI 35 DU 27 08 04
2 851 414
A1
04 01873
25 02 04
25 02 03
JP
* C12N 9/88
BOPI 35 DU 27 08 04
2 851 575
A1
04 02543
11 03 04
A61B 17/17
BOPI 38 DU 17 09 04
2 852 225
A1
04 03455
02 04 04
30 07 03
FR
* B05C 5/02
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 253
A1
04 04402
26 04 04
02 05 03
US
* H04N 5/325
BOPI 45 DU 05 11 04
2 854 528
A1
04 07470
06 07 04
07 07 03
SE
* F16K 15/04
BOPI 02 DU 14 01 05
2 857 428
A1
04 07607
08 07 04
10 07 03
JP
A01N 31/02
BOPI 02 DU 14 01 05
2 857 222
A1
04 07866
15 07 04
21 07 03
US
F02K 1/12
BOPI 04 DU 28 01 05
2 858 021
A1
04 07972
19 07 04
18 07 03
KR
* H04N 5/45
BOPI 03 DU 21 01 05
2 857 810
A1
04 50968
17 05 04
31 07 03
DE
G01P 3/44
BOPI 05 DU 04 02 05
2 858 418
BOPI 05/05
243
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 05/05
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
RM
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
245
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 762 934
98 05096
23 04 98
BOPI 45 DU 06 11 98
B1
2 819 721
01 00738
19 01 01
B1
2 767 098
98 06386
20 05 98
BOPI 06 DU 12 02 99
B1
2 819 981
01 16599
20 12 01
BOPI 31 DU 02 08 02
B1
2 768 405
98 00088
07 01 98
BOPI 11 DU 19 03 99
B1
2 820 060
02 02136
20 02 02
BOPI 31 DU 02 08 02
B1
2 774 993
98 02000
19 02 98
RM
BOPI 33 DU 20 08 99
B1
2 820 612
01 02039
09 02 01
BOPI 33 DU 16 08 02
RM
BOPI 30 DU 26 07 02
B1
2 776 354
99 03148
15 03 99
BOPI 38 DU 24 09 99
B1
2 820 613
01 02044
09 02 01
BOPI 33 DU 16 08 02
B1
2 781 863
99 09596
23 07 99
RM
BOPI 05 DU 04 02 00
B1
2 820 616
01 02080
15 02 01
BOPI 33 DU 16 08 02
B1
2 783 853
98 11970
24 09 98
RM
BOPI 13 DU 31 03 00
B1
2 821 225
01 02262
20 02 01
BOPI 34 DU 23 08 02
B1
2 784 063
99 11486
14 09 99
RM
BOPI 14 DU 07 04 00
B1
2 821 486
01 15731
05 12 01
RM
BOPI 35 DU 30 08 02
RM
BOPI 40 DU 04 10 02
B1
2 784 190
99 12428
30 09 99
BOPI 14 DU 07 04 00
B1
2 821 738
02 02913
07 03 02
B1
2 785 471
99 13588
29 10 99
BOPI 18 DU 05 05 00
B1
2 822 694
01 04467
02 04 01
B1
2 791 927
00 04582
10 04 00
BOPI 41 DU 13 10 00
B1
2 822 838
01 04297
29 03 01
BOPI 40 DU 04 10 02
B1
2 792 180
99 04583
13 04 99
BOPI 42 DU 20 10 00
B1
2 822 951
02 03957
28 03 02
BOPI 40 DU 04 10 02
RM
BOPI 37 DU 13 09 02
B1
2 794 036
00 06835
29 05 00
BOPI 48 DU 01 12 00
B1
2 822 981
01 04274
29 03 01
BOPI 40 DU 04 10 02
B1
2 795 850
00 08245
27 06 00
BOPI 01 DU 05 01 01
B1
2 823 373
01 13951
29 10 01
BOPI 41 DU 11 10 02
B1
2 797 655
00 10705
18 08 00
RM
BOPI 08 DU 23 02 01
B1
2 824 750
02 06076
17 05 02
BOPI 47 DU 22 11 02
B1
2 797 682
00 10658
16 08 00
RM
BOPI 08 DU 23 02 01
B1
2 824 930
01 06410
15 05 01
BOPI 47 DU 22 11 02
RM
B1
2 797 955
00 11070
30 08 00
B1
2 798 487
00 06898
30 05 00
BOPI 09 DU 02 03 01
B1
2 826 022
01 07736
13 06 01
BOPI 51 DU 20 12 02
BOPI 11 DU 16 03 01
B1
2 826 149
01 07984
18 06 01
BOPI 51 DU 20 12 02
B1
2 799 085
00 11030
29 08 00
RM
BOPI 13 DU 30 03 01
B1
2 826 325
01 08305
21 06 01
BOPI 52 DU 27 12 02
B1
2 800 817
00 14162
06 11 00
RM
BOPI 19 DU 11 05 01
B1
2 826 369
01 08575
22 06 01
BOPI 52 DU 27 12 02
RM
B1
2 803 488
00 00256
11 01 00
BOPI 28 DU 13 07 01
B1
2 826 670
02 08222
02 07 02
BOPI 01 DU 03 01 03
B1
2 803 808
01 00393
12 01 01
BOPI 29 DU 20 07 01
B1
2 827 055
01 08932
05 07 01
BOPI 02 DU 10 01 03
B1
2 804 533
00 16828
22 12 00
BOPI 31 DU 03 08 01
B1
2 827 078
01 08859
04 07 01
B1
2 804 944
01 00884
23 01 01
BOPI 33 DU 17 08 01
B1
2 827 598
02 09110
18 07 02
RM
BOPI 02 DU 10 01 03
BOPI 04 DU 24 01 03
B1
2 806 572
00 14562
13 11 00
BOPI 38 DU 21 09 01
B1
2 827 857
01 10031
26 07 01
BOPI 05 DU 31 01 03
B1
2 808 153
00 05174
21 04 00
BOPI 43 DU 26 10 01
B1
2 828 349
01 10271
31 07 01
BOPI 06 DU 07 02 03
B1
2 808 728
01 06133
09 05 01
BOPI 46 DU 16 11 01
B1
2 828 429
02 09828
01 08 02
BOPI 07 DU 14 02 03
B1
2 809 671
01 07061
30 05 01
BOPI 49 DU 07 12 01
B1
2 828 746
02 10330
14 08 02
BOPI 08 DU 21 02 03
B1
2 809 823
00 07236
06 06 00
BOPI 49 DU 07 12 01
B1
2 828 786
02 08107
28 06 02
BOPI 08 DU 21 02 03
B1
2 810 107
00 07492
13 06 00
BOPI 50 DU 14 12 01
B1
2 829 122
02 10446
21 08 02
BOPI 10 DU 07 03 03
B1
2 811 411
01 08954
05 07 01
BOPI 02 DU 11 01 02
B1
2 829 236
01 11499
05 09 01
BOPI 10 DU 07 03 03
B1
2 811 489
01 08953
05 07 01
BOPI 02 DU 11 01 02
B1
2 829 243
02 10842
02 09 02
BOPI 10 DU 07 03 03
B1
2 812 102
00 09424
18 07 00
BOPI 04 DU 25 01 02
B1
2 829 291
01 11336
31 08 01
BOPI 10 DU 07 03 03
B1
2 813 196
01 11171
28 08 01
RM
BOPI 09 DU 01 03 02
B1
2 830 252
01 12659
02 10 01
BOPI 14 DU 04 04 03
B1
2 814 276
01 11843
13 09 01
BOPI 12 DU 22 03 02
B1
2 830 253
01 12550
28 09 01
BOPI 14 DU 04 04 03
B1
2 815 054
01 12836
05 10 01
BOPI 15 DU 12 04 02
B1
2 830 357
02 11995
27 09 02
BOPI 14 DU 04 04 03
B1
2 815 057
01 12841
05 10 01
BOPI 15 DU 12 04 02
B1
2 830 563
01 12808
05 10 01
BOPI 15 DU 11 04 03
B1
2 815 584
01 13504
19 10 01
BOPI 17 DU 26 04 02
B1
2 831 383
02 13209
23 10 02
BOPI 17 DU 25 04 03
B1
2 815 692
01 13462
18 10 01
BOPI 17 DU 26 04 02
B1
2 831 795
02 11955
27 09 02
BOPI 19 DU 09 05 03
B1
2 816 194
01 08231
22 06 01
BOPI 19 DU 10 05 02
B1
2 832 075
01 14533
09 11 01
B1
2 817 236
01 15384
28 11 01
B1
2 817 321
00 15173
24 11 00
B1
2 818 827
01 15702
B1
2 819 170
B1
2 819 606
RM
BOPI 20 DU 16 05 03
BOPI 22 DU 31 05 02
B1
2 833 017
01 15581
03 12 01
BOPI 23 DU 06 06 03
BOPI 22 DU 31 05 02
B1
2 833 607
01 16449
19 12 01
BOPI 25 DU 20 06 03
05 12 01
BOPI 26 DU 28 06 02
B1
2 833 678
02 13321
24 10 02
BOPI 25 DU 20 06 03
02 00128
07 01 02
BOPI 28 DU 12 07 02
B1
2 833 725
01 16431
17 12 01
BOPI 25 DU 20 06 03
01 00589
17 01 01
BOPI 29 DU 19 07 02
B1
2 833 774
01 16400
18 12 01
BOPI 25 DU 20 06 03
RM
RM
246
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 05/05
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 834 123
01 16713
21 12 01
BOPI 26 DU 27 06 03
B1
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B1
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B1
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B3
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B1
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B1
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B1
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B1
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BOPI 29 DU 18 07 03
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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10 10 02
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BOPI 05/05
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du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
247
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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BOPI 17 DU 23 04 04
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B3
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
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B1
2 847 091
02 14029
08 11 02
BOPI 20 DU 14 05 04
B3
2 852 106
04 50464
08 03 04
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 847 103
02 14210
13 11 02
BOPI 20 DU 14 05 04
B3
2 852 576
03 03410
20 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 847 194
02 14473
19 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B3
2 852 669
03 10297
29 08 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 847 211
02 14445
19 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B1
2 847 360
02 14279
14 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B1
2 847 376
02 14444
19 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B1
2 847 397
02 14461
19 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B1
2 847 405
02 14449
19 11 02
BOPI 21 DU 21 05 04
B1
2 847 437
02 14588
21 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 847 486
02 14586
21 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 847 636
02 14559
21 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 847 639
02 14560
21 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 847 669
02 14871
27 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 847 673
02 14817
26 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 847 761
02 14916
27 11 02
BOPI 22 DU 28 05 04
B1
2 847 772
02 15055
29 11 02
BOPI 23 DU 04 06 04
B1
2 848 008
02 15198
03 12 02
BOPI 23 DU 04 06 04
BOPI 05/05
249
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 05/05
251
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
253
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 05 de 2005
BOPI 05/05
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
03 06563
2 858 367
03 09251
2 858 199
03 09317
2 858 409
03 09377
2 858 460
03 06706
2 858 283
03 09252
2 858 410
03 09321
2 858 261
03 09378
2 858 272
03 08672
2 858 222
03 09253
2 858 306
03 09322
2 858 397
03 09379
2 858 287
03 09206
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03 09255
2 858 344
03 09323
2 858 399
03 09380
2 858 461
03 09207
2 858 440
03 09256
2 858 205
03 09324
2 858 301
03 09381
2 858 250
03 09208
2 858 509
03 09257
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03 09383
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03 09209
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03 09261
2 858 223
03 09326
2 858 346
03 09384
2 858 181
03 09210
2 858 182
03 09262
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03 09329
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03 09385
2 858 172
03 09211
2 858 310
03 09263
2 858 180
03 09331
2 858 329
03 09387
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03 09333
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03 09267
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03 09335
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03 09390
2 858 441
03 09216
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03 09270
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03 09391
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03 09351
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03 09231
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2 858 178
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2 858 198
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03 09410
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2 858 271
03 09426
2 858 297
254
BOPI 05/05
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
03 09427
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03 09493
2 858 356
03 09557
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2 858 366
04 08389
2 858 307
03 09478
2 858 188
03 09543
2 858 284
03 50377
2 858 439
04 08390
2 858 430
03 09480
2 858 231
03 09544
2 858 326
03 50378
2 858 450
04 08407
2 858 477
03 09481
2 858 238
03 09546
2 858 296
03 50379
2 858 465
04 08430
2 858 239
03 09482
2 858 265
03 09547
2 858 298
03 50380
2 858 420
04 08442
2 858 266
03 09484
2 858 190
03 09554
2 858 470
03 50381
2 858 447
04 08443
2 858 363
03 09491
2 858 195
03 09555
2 858 411
03 50383
2 858 233
04 08445
2 858 246
03 09492
2 858 442
03 09556
2 858 185
03 50384
2 858 315
04 08467
2 858 436
255
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
04 08474
2 858 257
04 08484
2 858 237
04 08489
2 858 252
04 08494
2 858 426
04 08529
2 858 350
04 50046
2 858 369
04 50938
2 858 417
04 50968
2 858 418
04 51517
2 858 489
04 51620
2 858 360
04 51621
2 858 362
04 51622
2 858 357
04 51639
2 858 312
04 51663
2 858 269
04 51668
2 858 365
04 51679
2 858 359
04 51680
2 858 486
04 51699
2 858 485
04 51720
2 858 275
04 52293
2 858 416
BOPI 05/05
BOPI 05/05
257
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
261
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... 275
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. 281
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 05/05
261
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 05/05
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 298 775
08 07 88
G02B 17/02
04/24 DU 09 06 04
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Nom du déposant
et/ou titulaire
NEOPOST LIMITED
0 367 765
15 04 88
C12N 1/16
◆ 04/18 DU 28 04 04
0 552 375
14 07 92
C23C 16/44
04/23 DU 02 06 04
SEIKO EPSON CORPORATION
0 562 620
26 03 93
A61L 15/46
04/20 DU 12 05 04
KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.
0 607 223
07 10 92
B26B 13/20
◆ 04/21 DU 19 05 04
0 653 143
26 05 94
H04Q 11/02
04/31 DU 28 07 04
MediaOne Group, Inc.
0 660 632
07 12 94
H04Q 7/38
04/29 DU 14 07 04
AT T Corp.
0 662 633
22 12 94
G03C 1/79
04/19 DU 06 05 04
FUJI PHOTO FILM CO., LTD.
0 667 597
14 02 95
G07C 5/08
04/18 DU 28 04 04
TEXAS INSTRUMENTS DEUTSCHLAND GM
0 669 530
22 02 95
G01N 27/90
04/19 DU 06 05 04
Siemens Westinghouse Power Corpo
0 670 642
21 02 95
H04B 10/135
04/19 DU 06 05 04
0 686 907
02 03 95
G06F 3/06
04/22 DU 26 05 04
Hewlett-Packard Company, A Delaw
0 687 094
30 05 95
H04M 3/42
04/28 DU 07 07 04
AT T Corp.
0 696 643
04 08 95
C12Q 1/56
04/21 DU 19 05 04
Becton Dickinson and Company
0 697 457
28 07 95
C10M 161/00
04/25 DU 16 06 04
Röhm GmbH Co. KG
0 710 126
22 07 94
A61M 1/38
04/19 DU 06 05 04
ARUBA INTERNATIONAL PTY. LTD.
0 722 936
08 08 95
C07D 237/30
04/21 DU 19 05 04
Eisai Co., Ltd.
0 731 090
04 02 92
C07D 207/16
04/19 DU 06 05 04
Bayer MaterialScience AG
0 736 900
03 04 96
H01L 23/538
04/29 DU 14 07 04
XEROX CORPORATION
0 744 114
06 12 95
H04Q 7/24
04/18 DU 28 04 04
T-Mobile Deutschland GmbH
0 744 674
21 05 96
G04B 25/04
04/32 DU 04 08 04
SEIKO INSTRUMENTS INC.
0 765 672
06 09 96
A61N 1/368
0 767 352
02 10 96
F25J 3/06
0 767 655
09 06 95
A61K 9/127
04/34 DU 18 08 04
YISSUM RESEARCH DEVELOPMENT COMP
0 775 155
03 07 95
C07J 41/00
04/19 DU 06 05 04
Schering AG
0 780 455
18 12 96
C09D 201/06
04/19 DU 06 05 04
PPG Industries Ohio, Inc.
0 781 016
11 12 96
H04M 1/00
04/19 DU 06 05 04
SONY CORPORATION
0 787 642
16 12 96
B62D 6/00
04/19 DU 06 05 04
TRW Automotive U.S. LLC
0 791 706
29 01 97
E05B 49/00
04/29 DU 14 07 04
TEXAS INSTRUMENTS DEUTSCHLAND GM
BOPI 52 DU 31 12 93
BOPI 15 DU 11 04 97
04/24 DU 09 06 04
◆ 04/31 DU 28 07 04
DSM IP Assets B.V.
ZIVI S.A. - CUTELARIA
St. Jude Medical AB
BOPI 25 DU 22 06 01
AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.
0 792 809
15 02 97
B65B 35/20
◆ 04/19 DU 06 05 04
0 793 481
10 08 94
A61K 7/48
04/23 DU 02 06 04
UNILEVER PLC
0 798 552
14 03 97
G01N 21/17
04/23 DU 02 06 04
Siemens Building Technologies AG
0 798 628
20 03 97
G06F 3/06
04/36 DU 01 09 04
Dainippon Screen Mfg. Co., Ltd.
0 800 215
14 03 97
H01L 29/78
04/23 DU 02 06 04
Infineon Technologies AG
0 805 540
28 04 97
H02J 7/00
04/24 DU 09 06 04
MAGNETI MARELLI SISTEMI ELETTRON
0 805 965
23 01 96
G01N 19/02
04/19 DU 06 05 04
UGTS, INC.
0 806 689
30 04 97
G02B 26/02
04/30 DU 21 07 04
LUCENT TECHNOLOGIES INC.
0 807 105
25 10 95
C07D 215/16
04/25 DU 16 06 04
FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO., LTD
0 812 209
22 02 96
A61K 38/28
04/19 DU 06 05 04
ALBANY MEDICAL COLLEGE
0 814 458
11 06 97
G10L 19/14
04/39 DU 22 09 04
TEXAS INSTRUMENTS INCORPORATED
0 814 572
02 05 97
H04B 1/707
04/31 DU 28 07 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
0 815 799
13 06 94
A61B 17/70
04/21 DU 19 05 04
Depuy Orthopaedics, Inc.
0 818 009
01 03 96
G06F 17/00
04/19 DU 06 05 04
MOTOROLA, INC.
0 822 104
08 07 97
B60C 11/04
04/22 DU 26 05 04
PIRELLI PNEUMATICI SOCIETA’ PER
BOPI 46 DU 19 11 99
TOPACK Verpackungstechnik GmbH
263
264
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 825 101
11 08 97
B62M 23/02
0 826 394
21 08 97
A61N 5/10
04/21 DU 19 05 04
Hitachi, Ltd.
0 828 332
01 08 97
H02H 7/08
04/19 DU 06 05 04
The BOC Group plc
0 829 655
13 03 92
F16C 39/06
04/27 DU 30 06 04
KOYO SEIKO CO., LTD.
0 829 872
15 09 97
G11B 19/20
04/23 DU 02 06 04
Hitachi, Ltd.
0 831 932
06 06 96
A61K 49/18
04/19 DU 06 05 04
IMARX PHARMACEUTICAL CORP.
0 834 560
27 03 97
C12N 15/00
04/21 DU 19 05 04
TDK Corporation
0 834 993
12 09 97
H03K 17/94
04/27 DU 30 06 04
Nokia Corporation
0 835 115
29 05 96
A61K 31/64
04/19 DU 06 05 04
ZymoGenetics, Inc.
0 837 414
07 10 97
G06K 7/08
04/24 DU 09 06 04
NCR INTERNATIONAL INC.
0 839 891
30 10 97
C10G 21/28
04/25 DU 16 06 04
REPSOL PETROLEO S.A.
0 841 286
31 10 97
B66B 13/08
04/22 DU 26 05 04
OTIS ELEVATOR COMPANY
0 844 487
19 11 97
G01R 33/00
04/25 DU 16 06 04
HONEYWELL INC.
0 844 536
25 11 97
G03G 15/02
04/19 DU 06 05 04
0 845 536
27 11 97
C12N 15/60
04/28 DU 07 07 04
Mitsubishi Rayon Co., Ltd.
0 847 641
30 08 96
H04L 23/00
04/19 DU 06 05 04
MOTOROLA, INC.
0 849 129
05 11 97
B60R 21/22
04/25 DU 16 06 04
Volkswagen Aktiengesellschaft
0 849 603
11 12 97
G01R 31/28
04/19 DU 06 05 04
SHIN-ETSU POLYMER CO., LTD.
0 851 383
22 12 97
G06K 9/64
04/23 DU 02 06 04
Hitachi, Ltd.
0 852 473
22 08 96
A47K 10/42
04/22 DU 26 05 04
KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.
0 852 607
17 09 96
C09D 4/00
04/21 DU 19 05 04
CORNING INCORPORATED
0 852 651
28 02 96
E06B 9/386
04/22 DU 26 05 04
FINMAR Pty Ltd
0 854 315
10 12 97
F21S 8/10
04/24 DU 09 06 04
Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais
0 854 549
09 01 98
H01R 12/16
04/23 DU 02 06 04
BERG ELECTRONICS MANUFACTURING B
0 857 835
20 01 98
E04B 5/43
04/19 DU 06 05 04
Bertsche, Peter
0 863 088
06 03 98
B65D 83/00
04/22 DU 26 05 04
3M ESPE AG
0 867 992
13 02 98
H02B 1/01
04/27 DU 30 06 04
Rittal-Werk Rudolf Loh GmbH Co
0 869 228
01 04 98
E04D 13/00
04/25 DU 16 06 04
Weber, Hugo
0 869 429
03 04 98
G06F 3/12
04/22 DU 26 05 04
Lexmark International, Inc.
0 870 683
14 03 98
B65B 63/02
04/22 DU 26 05 04
Focke Co. (GmbH Co. KG)
0 873 528
08 01 97
G01V 1/36
04/29 DU 14 07 04
WesternGeco A.S.
0 874 660
17 10 96
A61N 1/02
04/24 DU 09 06 04
NexMed Holdings, Inc.
0 878 022
30 01 97
H01L 21/28
04/19 DU 06 05 04
MICRON TECHNOLOGY, INC.
0 878 675
07 05 98
F25D 17/06
04/39 DU 22 09 04
Samsung Electronics Co., Ltd.
0 879 865
09 05 98
C09J 195/00
04/28 DU 07 07 04
Goldschmidt AG
0 880 490
27 10 97
C07C 25/13
04/22 DU 26 05 04
BOULDER SCIENTIFIC COMPANY
0 883 039
29 05 98
G03G 15/16
04/31 DU 28 07 04
Sharp Kabushiki Kaisha
0 889 042
24 10 97
C07D 313/00
04/19 DU 06 05 04
KYOWA HAKKO KOGYO CO., LTD.
0 889 643
09 03 98
H04N 1/407
04/23 DU 02 06 04
Océ-Technologies B.V.
0 889 780
25 03 97
B32B 7/12
04/29 DU 14 07 04
Cryovac, Inc.
0 891 156
14 03 97
A61B 17/34
04/29 DU 14 07 04
SDGI Holdings, Inc.
0 893 862
14 07 98
H01S 3/06
04/25 DU 16 06 04
0 894 549
24 07 98
B21C 47/04
04/19 DU 06 05 04
Vai Pomini S.r.l.
0 895 863
31 07 98
B41J 2/14
04/19 DU 06 05 04
04/26 DU 23 06 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/05
BOPI 05/05
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 901 189
29 08 98
H01R 9/16
04/19 DU 06 05 04
MOLEX INCORPORATED
0 902 096
10 09 98
C22C 9/00
04/18 DU 28 04 04
Fisk Alloy Wire, Inc.
0 902 361
22 06 92
G06F 9/38
04/23 DU 02 06 04
Hitachi, Ltd.
0 908 694
14 09 98
F41A 21/36
04/21 DU 19 05 04
Nigge, Werner, Dr.
0 908 796
14 09 98
G03G 21/18
04/19 DU 06 05 04
0 909 555
13 06 97
A61J 1/00
04/22 DU 26 05 04
OTSUKA PHARMACEUTICAL FACTORY, I
0 911 703
20 10 98
G03G 15/02
04/20 DU 12 05 04
0 911 933
16 10 98
H02G 7/22
04/27 DU 30 06 04
Pirelli General plc
0 911 981
12 10 98
H03M 7/40
04/30 DU 21 07 04
Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd
0 913 180
23 10 98
B01D 3/14
04/25 DU 16 06 04
AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.
0 914 175
03 03 98
A61M 25/01
04/20 DU 12 05 04
Scimed Life Systems, Inc.
0 915 230
09 11 98
E21B 34/10
04/29 DU 14 07 04
Halliburton Energy Services, Inc
0 916 920
04 11 98
F41H 1/04
04/20 DU 12 05 04
INDUSTRIAS Y CONFECCIONES, S.A.
0 917 481
22 01 97
A61M 35/00
04/21 DU 19 05 04
Tav-Tech Ltd.
0 918 036
02 10 98
B66C 7/04
04/22 DU 26 05 04
Demag Cranes Components GmbH
0 918 519
01 05 97
A61K 31/40
04/28 DU 07 07 04
ELI LILLY AND COMPANY
0 920 043
25 09 98
H01H 27/00
04/19 DU 06 05 04
Bernstein AG
0 921 703
06 10 98
H04Q 11/04
04/31 DU 28 07 04
0 927 989
18 06 98
G11B 5/54
04/23 DU 02 06 04
0 928 235
24 09 97
B23Q 1/01
04/25 DU 16 06 04
Cross Hüller GmbH
0 930 316
15 12 98
C07K 16/02
04/19 DU 06 05 04
Medipharm CZ, s.r.o.
0 930 853
31 07 97
A61B 19/08
04/26 DU 23 06 04
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI
0 932 648
29 09 97
C08G 59/18
04/24 DU 09 06 04
Cognis Corporation
0 937 370
27 10 97
H04Q 11/04
04/24 DU 09 06 04
Siemens Aktiengesellschaft
0 937 878
23 02 99
F02D 41/06
04/22 DU 26 05 04
ISUZU MOTORS LIMITED
0 940 504
01 03 99
E01H 1/08
04/22 DU 26 05 04
Lorenz, Roland
0 943 352
12 03 99
A61M 5/32
04/31 DU 28 07 04
Becton Dickinson and Company
0 945 440
12 12 97
C07D 231/40
04/22 DU 26 05 04
BANYU PHARMACEUTICAL CO., LTD.
0 945 782
27 03 98
G06F 9/30
04/19 DU 06 05 04
MOTOROLA, INC.
0 947 208
29 03 99
A61M 5/168
04/29 DU 14 07 04
AUBEX CORPORATION
0 949 838
07 04 99
H04Q 11/00
04/25 DU 16 06 04
Nortel Networks Limited
0 950 136
23 12 97
D21C 9/10
04/21 DU 19 05 04
AGA AKTIEBOLAG(publ)
0 950 250
31 12 97
H01F 13/00
04/19 DU 06 05 04
Redcliffe Limited
0 950 657
16 04 99
C07D 209/88
04/29 DU 14 07 04
ELI LILLY AND COMPANY
0 950 810
14 10 98
F02M 59/02
04/24 DU 09 06 04
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
0 953 998
22 04 99
H01G 9/155
04/29 DU 14 07 04
ASAHI GLASS COMPANY LTD.
0 954 944
21 01 98
H04Q 11/04
04/25 DU 16 06 04
Nortel Networks Limited
0 954 974
06 05 99
A21D 2/02
04/29 DU 14 07 04
RHODIA INC.
0 955 737
07 05 99
H04B 7/185
04/19 DU 06 05 04
Loral Spacecom Corp.
0 956 457
23 01 98
F16C 32/04
04/19 DU 06 05 04
Magnetal AB
0 956 890
01 10 97
B01D 3/14
04/19 DU 06 05 04
GENERAL ELECTRIC COMPANY
0 956 929
11 03 99
B26D 3/24
04/28 DU 07 07 04
ALPMA Alpenland Maschinenbau Gmb
0 957 109
20 11 95
C07K 5/06
04/19 DU 06 05 04
Aventis Pharmaceuticals Inc.
0 957 533
03 12 97
H01Q 5/00
04/19 DU 06 05 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
265
266
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 959 559
17 05 99
H03D 7/16
0 960 850
19 03 99
0 961 020
12 05 99
0 962 832
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Nom du déposant
et/ou titulaire
04/29 DU 14 07 04
B66F 9/075
04/18 DU 28 04 04
Jungheinrich Aktiengesellschaft
F02D 41/14
04/29 DU 14 07 04
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
04 06 99
G03G 9/097
04/22 DU 26 05 04
0 962 835
02 06 99
G03G 15/08
04/21 DU 19 05 04
0 963 076
18 05 99
H04L 12/24
04/30 DU 21 07 04
0 964 311
08 06 99
G03G 15/16
04/35 DU 25 08 04
Oki Data Corporation
0 964 579
09 06 98
H04N 7/18
04/19 DU 06 05 04
Niles Parts Co., Ltd.
0 964 993
03 03 98
F02M 25/07
04/26 DU 23 06 04
Honeywell International, Inc.
0 966 968
04 06 99
A61K 31/557
04/19 DU 06 05 04
Pfizer Products Inc.
0 967 052
24 06 99
B25B 21/02
04/23 DU 02 06 04
MAX CO., LTD.
0 968 182
07 08 97
C07C 317/44
04/19 DU 06 05 04
Darwin Discovery Limited
0 969 276
07 05 99
G01M 17/02
04/29 DU 14 07 04
BRIDGESTONE CORPORATION
0 969 793
31 10 98
A61K 7/00
04/27 DU 30 06 04
Wella Aktiengesellschaft
0 969 888
12 02 98
A61M 5/158
04/30 DU 21 07 04
Medtronic, Inc.
0 970 376
30 01 99
G01N 33/573
04/24 DU 09 06 04
ScheBo Biotech AG
0 970 490
26 03 97
H01F 27/26
04/20 DU 12 05 04
ABB AB
0 971 768
19 01 99
A61N 1/05
04/28 DU 07 07 04
Medtronic, Inc.
0 972 170
20 03 98
G01D 7/10
04/22 DU 26 05 04
Scanalys AB
0 973 516
25 03 98
A61K 31/35
04/26 DU 23 06 04
University of Strathclyde
0 975 721
11 04 98
C11D 1/66
04/25 DU 16 06 04
Henkel Kommanditgesellschaft auf
0 976 523
27 07 99
B29C 47/00
04/19 DU 06 05 04
0 976 921
24 02 99
F02D 41/22
04/27 DU 30 06 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 980 643
11 08 99
A01C 5/06
04/20 DU 12 05 04
DEERE COMPANY
0 983 035
19 03 99
A61F 2/30
04/21 DU 19 05 04
Johnson Johnson Medical Limite
0 985 742
09 09 99
C23C 16/50
04/20 DU 12 05 04
Saint-Gobain Industrial Ceramics
0 987 359
20 11 98
D04B 1/02
04/20 DU 12 05 04
MALDEN MILLS INDUSTRIES, INC.
0 989 185
26 08 99
C12N 15/10
04/25 DU 16 06 04
Tosoh Corporation
0 991 812
30 03 98
D21H 17/66
04/20 DU 12 05 04
Stora Enso Aktiebolag
0 994 868
03 07 98
C07D 319/06
04/24 DU 09 06 04
Kao Corporation
0 997 493
28 10 99
C08L 23/04
04/29 DU 14 07 04
MITSUI CHEMICALS, INC.
0 997 923
28 05 99
H01J 17/49
04/31 DU 28 07 04
0 998 476
09 07 98
C07D 487/08
04/19 DU 06 05 04
BRACCO S.p.A.
0 998 910
06 10 99
A61K 7/42
04/25 DU 16 06 04
Beiersdorf Aktiengesellschaft
0 998 988
23 03 99
B21B 3/02
04/24 DU 09 06 04
JFE Steel Corporation
0 999 175
26 10 99
B67C 3/20
04/28 DU 07 07 04
Shikoku Kakoki Co., Ltd.
1 003 922
30 07 98
C22C 38/44
04/24 DU 09 06 04
CRS HOLDINGS, INC.
1 004 697
22 11 99
D06B 11/00
04/26 DU 23 06 04
Belmont Textile Machinery Co., I
1 005 839
02 12 99
A61B 18/14
04/20 DU 12 05 04
Biosense Webster, Inc.
1 006 227
25 03 98
D03D 27/00
04/22 DU 26 05 04
TEIJIN LIMITED
1 006 538
03 12 98
H01H 9/56
04/24 DU 09 06 04
ABB Research Ltd.
1 007 167
03 09 98
A63C 5/03
04/23 DU 02 06 04
Fournier, Louis
1 007 556
14 02 97
C07K 14/47
04/20 DU 12 05 04
CHILDREN’S MEDICAL CENTER CORPOR
1 007 844
07 08 98
F03D 7/04
04/28 DU 07 07 04
GENERAL ELECTRIC COMPANY
BOPI 05/05
BOPI 05/05
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 008 568
04 12 99
C04B 28/00
1 011 977
22 05 98
1 013 487
22 11 99
1 014 035
20 12 99
1 014 392
06 12 99
1 016 807
1 018 882
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Nom du déposant
et/ou titulaire
04/20 DU 12 05 04
maxit Deutschland GmbH
B41J 2/16
04/21 DU 19 05 04
Xaar Technology Limited
B60H 1/00
04/28 DU 07 07 04
G01B 11/14
04/26 DU 23 06 04
DANIELI AUTOMATION SpA
H01F 1/057
04/18 DU 28 04 04
SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD.
28 12 99
F16H 25/22
04/19 DU 06 05 04
Rexroth Star GmbH
13 02 97
A01N 59/00
04/18 DU 28 04 04
Eriksson, Jan-Olof
1 019 151
05 02 98
A62B 18/08
04/25 DU 16 06 04
MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI
* 1 019 315
29 09 98
B66F 9/24
02/32 DU 07 08 02
1 020 216
04 01 00
B01D 53/94
04/23 DU 02 06 04
Kabushiki Kaisha Toyota Chuo Ken
1 020 369
12 01 00
B65D 33/16
04/19 DU 06 05 04
Fres-Co System Usa, Inc.
1 021 416
22 06 98
C07D 231/12
04/21 DU 19 05 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 024 139
05 08 99
C07D 319/06
04/20 DU 12 05 04
KANEKA CORPORATION
1 024 272
17 01 00
F02D 21/08
04/19 DU 06 05 04
Ford Global Technologies, LLC
1 025 842
26 10 98
A61K 9/48
04/30 DU 21 07 04
Morishita Jintan Co., Ltd.
1 025 883
02 02 00
A63C 11/24
04/39 DU 22 09 04
EXEL OYJ
1 026 161
25 01 00
C07D 263/04
04/30 DU 21 07 04
Daicel Chemical Industries, Ltd.
1 028 111
15 10 98
C07D 213/30
04/20 DU 12 05 04
YAMANOUCHI PHARMACEUTICAL CO. LT
1 030 706
09 10 98
A61M 25/02
04/18 DU 28 04 04
B. BRAUN MELSUNGEN AG
1 032 264
19 08 98
A01N 63/02
04/20 DU 12 05 04
Badaway, Mohammed A.
1 033 259
28 02 00
B41M 5/00
04/19 DU 06 05 04
Oji Paper Company Limited
1 035 281
09 03 00
E05B 47/00
04/21 DU 19 05 04
Intier Automotive Eybl (Germany)
1 036 072
23 11 98
C07D 405/06
04/19 DU 06 05 04
SCHERING CORPORATION
1 038 473
26 01 00
A47B 88/04
04/19 DU 06 05 04
Schock Metallwerk GmbH
1 038 930
23 03 00
C09D 11/00
04/20 DU 12 05 04
1 039 566
17 03 00
H01M 2/14
04/23 DU 02 06 04
SANYO ELECTRIC CO., LTD.
1 041 472
30 03 99
G05B 19/042
04/19 DU 06 05 04
FESTO AG Co
1 041 953
26 02 99
A61K 7/00
04/28 DU 07 07 04
1 042 044
14 12 98
B01D 46/24
04/25 DU 16 06 04
Domnick Hunter Limited
1 042 046
14 12 98
B01D 46/24
04/25 DU 16 06 04
Domnick Hunter Limited
1 042 154
05 12 98
B61D 17/04
04/19 DU 06 05 04
Bombardier Transportation GmbH
1 042 431
17 12 98
C10G 35/095
04/19 DU 06 05 04
Chevron Phillips Chemical Compan
1 042 601
21 10 99
F02F 3/00
04/29 DU 14 07 04
Greiner, Peter
1 043 199
07 04 00
B60R 21/20
04/24 DU 09 06 04
TRW Automotive Safety Systems Gm
1 044 227
16 12 98
C08F 18/24
04/18 DU 28 04 04
1 044 930
14 03 00
C03B 33/07
04/19 DU 06 05 04
Lisec, Peter
1 045 976
18 08 99
F02M 59/46
04/20 DU 12 05 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 048 495
26 04 99
B60C 23/04
04/20 DU 12 05 04
Huang, Teng-Yi
1 050 827
22 04 00
G06F 15/02
04/25 DU 16 06 04
E.G.O. Elektro-Gerätebau GmbH
1 052 620
07 12 98
G10L 19/12
04/30 DU 21 07 04
1 056 347
17 02 99
A22C 21/00
04/20 DU 12 05 04
Stork Gamco Incorporated
1 056 443
25 02 99
A61K 9/08
04/19 DU 06 05 04
Hospira, Inc.
1 060 074
04 03 98
B32B 17/10
04/30 DU 21 07 04
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
1 060 331
03 03 99
F02B 43/00
04/27 DU 30 06 04
Koltec-Necam B.V.
BOPI 48 DU 29 11 02
CROWN EQUIPMENT CORPORATION
267
268
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 060 338
03 03 99
F16K 31/00
04/25 DU 16 06 04
AlliedSignal Inc.
1 061 997
10 02 99
A61N 1/365
04/25 DU 16 06 04
Medtronic, Inc.
1 063 958
04 02 99
A61J 17/00
04/22 DU 26 05 04
Bamed AG
1 066 847
05 07 00
A61M 5/24
04/27 DU 30 06 04
NIHON CHEMICAL RESEARCH CO., LTD
1 067 175
30 06 00
C11D 3/20
04/23 DU 02 06 04
Cognis Deutschland GmbH Co. KG
1 067 657
05 07 99
H02K 41/03
04/19 DU 06 05 04
MINEBEA Co., Ltd.
1 068 249
20 02 99
C08F 291/02
04/19 DU 06 05 04
BLANCO GmbH + Co KG
1 070 647
23 10 99
B61G 11/12
04/28 DU 07 07 04
Waggonbau Elze GmbH Co. Besitz
1 070 697
14 07 00
C07C 17/395
04/19 DU 06 05 04
Solvay Solexis S.p.A.
1 073 316
29 10 99
H05B 6/70
04/39 DU 22 09 04
1 074 304
05 10 99
B02C 18/00
04/25 DU 16 06 04
SCHLEICHER Co. INTERNATIONAL A
1 075 830
10 08 99
A61J 3/10
04/21 DU 19 05 04
ABOCA S.p.A.
1 079 132
11 08 00
F16D 55/40
04/28 DU 07 07 04
BorgWarner, Inc.
1 080 696
31 08 00
A61C 1/00
04/21 DU 19 05 04
Sirona Dental Systems GmbH
1 080 997
01 09 00
B60R 21/16
04/24 DU 09 06 04
TRW Automotive GmbH
1 082 973
01 08 00
A61M 16/18
04/23 DU 02 06 04
Maquet Critical Care AB
1 084 287
26 04 99
D01F 1/10
04/26 DU 23 06 04
Dyneon GmbH Co. KG
1 084 936
13 09 00
B62D 25/08
04/29 DU 14 07 04
NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED
1 085 228
30 08 00
F16D 25/08
04/19 DU 06 05 04
FTE automotive GmbH Co. KG
1 085 568
17 09 99
H01L 21/60
04/28 DU 07 07 04
STMicroelectronics S.r.l.
1 088 825
16 06 99
C07D 498/04
04/19 DU 06 05 04
DAIICHI PHARMACEUTICAL CO., LTD.
1 089 659
24 03 00
A61B 5/12
04/28 DU 07 07 04
House Ear Institute
1 089 806
28 05 99
B01D 71/02
04/25 DU 16 06 04
Stichting Energieonderzoek Centr
1 089 831
29 06 99
B07C 3/00
04/19 DU 06 05 04
FKI Logistex A/S
1 090 799
21 09 00
B60K 23/04
04/21 DU 19 05 04
DEERE COMPANY
1 093 100
14 10 99
G08B 29/04
04/24 DU 09 06 04
Siemens Building Technologies AG
1 093 139
01 02 00
H01H 13/70
04/19 DU 06 05 04
Shin Jiuh Corp.
1 096 121
18 11 94
F02B 61/04
04/24 DU 09 06 04
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
1 097 924
07 11 00
C07D 211/52
04/35 DU 25 08 04
SSP Co., Ltd.
1 097 968
19 10 00
C08L 83/12
04/19 DU 06 05 04
DOW CORNING CORPORATION
1 099 403
03 11 00
A47L 15/42
04/27 DU 30 06 04
DIHR SpA
1 099 473
07 11 00
B01J 8/24
04/28 DU 07 07 04
Univation Technologies, LLC
1 099 592
20 10 00
B60N 2/02
04/26 DU 23 06 04
1 101 524
16 11 00
B01D 53/68
04/25 DU 16 06 04
EBARA CORPORATION
1 102 169
15 11 00
G06F 11/36
04/19 DU 06 05 04
1 102 347
16 11 00
H01Q 9/04
04/31 DU 28 07 04
Nokia Corporation
1 106 763
15 11 00
E05D 7/04
04/20 DU 12 05 04
Dr. Hahn GmbH Co. KG
1 108 964
12 12 00
F25B 17/08
04/21 DU 19 05 04
Vaillant GmbH
1 109 086
22 11 00
G05B 19/4097
04/27 DU 30 06 04
1 109 970
27 08 99
D21F 11/00
04/19 DU 06 05 04
Voith Fabrics Patent GmbH
1 110 418
08 09 99
H04Q 7/00
04/18 DU 28 04 04
T-Mobile Deutschland GmbH
1 110 741
30 10 00
B41J 11/70
04/19 DU 06 05 04
Fujitsu Takamisawa Component Lim
1 111 287
18 10 00
F16L 27/08
04/25 DU 16 06 04
Deublin Company
1 114 037
16 09 99
C07D 265/36
04/20 DU 12 05 04
Schering Aktiengesellschaft
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/05
BOPI 05/05
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 114 094
06 08 99
C08K 3/28
04/29 DU 14 07 04
DUPONT DOW ELASTOMERS L.L.C.
1 115 999
23 09 99
F21V 8/00
04/25 DU 16 06 04
AlliedSignal Inc.
1 117 373
26 08 99
A61K 7/06
04/29 DU 14 07 04
1 118 062
27 07 99
G06K 7/10
04/18 DU 28 04 04
SICK Auto Ident, Inc.
1 119 750
15 09 99
G01K 13/00
04/27 DU 30 06 04
Microlife Intellectual Property
1 120 223
26 01 01
B29C 49/22
04/25 DU 16 06 04
KURARAY CO., LTD.
1 120 600
01 12 00
F21V 8/00
04/20 DU 12 05 04
Siteco Beleuchtungstechnik GmbH
1 123 713
26 10 00
A61M 5/50
04/24 DU 09 06 04
Becton, Dickinson and Company
1 124 475
27 10 99
A47K 13/30
04/21 DU 19 05 04
Saninvent GmbH
1 125 475
25 09 99
H05B 3/00
04/21 DU 19 05 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 127 496
19 02 00
A23L 1/31
04/21 DU 19 05 04
Wiesenhof Geflügel-Kontor GmbH
1 128 985
12 11 99
B60R 1/06
04/20 DU 12 05 04
Marketing Adviesbureau Remy B.
1 131 067
19 11 99
A61K 31/202
04/20 DU 12 05 04
The University of Western Ontari
1 131 122
09 11 99
A61M 15/00
04/26 DU 23 06 04
3M Innovative Properties Company
1 131 935
19 11 99
H04L 29/06
04/24 DU 09 06 04
BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi
1 134 042
01 03 01
B09C 1/00
04/23 DU 02 06 04
DSM IP Assets B.V.
1 134 315
23 01 97
D06B 23/16
04/19 DU 06 05 04
Strämke, Siegfried, Dr.
1 135 124
01 12 99
A61K 31/404
04/18 DU 28 04 04
The Institutes for Pharmaceutica
1 136 728
02 03 01
F16H 63/38
04/27 DU 30 06 04
1 136 933
14 03 01
G06F 19/00
04/24 DU 09 06 04
Affymetrix, Inc.
1 138 215
23 03 01
A24C 5/47
04/28 DU 07 07 04
G.D SOCIETA’ PER AZIONI
1 138 253
30 03 01
A61B 3/103
04/24 DU 09 06 04
Kabushiki Kaisha TOPCON
1 138 380
24 05 00
B01J 23/28
04/31 DU 28 07 04
President of Shizuoka University
1 139 181
29 03 01
G03G 15/30
04/19 DU 06 05 04
Ricoh Company Ltd.
1 139 946
07 01 00
A61F 13/02
04/31 DU 28 07 04
Bristol-Myers Squibb Company
1 140 826
21 12 99
C07D 209/42
04/19 DU 06 05 04
Abbott GmbH Co. KG
1 143 069
28 02 01
E01B 27/17
04/28 DU 07 07 04
Franz Plasser Bahnbaumaschinen-
1 144 259
16 11 99
B65D 1/02
04/19 DU 06 05 04
BP Corporation North America Inc
1 145 009
03 02 00
G01N 33/543
04/19 DU 06 05 04
EUROPÄISCHES LABORATORIUM FÜR MO
1 145 627
21 03 01
A01K 5/02
04/23 DU 02 06 04
Lely Enterprises AG
1 146 076
11 04 01
C08L 7/00
04/27 DU 30 06 04
W.R. Grace Co.-Conn.
1 146 929
18 01 00
A61N 1/368
04/29 DU 14 07 04
Medtronic, Inc.
1 147 007
21 11 00
B29D 30/16
04/21 DU 19 05 04
Pirelli Pneumatici S.p.A.
1 147 149
27 01 00
C08L 55/02
04/28 DU 07 07 04
AlliedSignal Inc.
1 148 243
12 04 01
F04C 2/107
04/26 DU 23 06 04
Netzsch Mohnopumpen GmbH
1 149 249
14 11 00
F16F 15/32
04/26 DU 23 06 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 149 757
11 04 01
B62D 25/02
04/25 DU 16 06 04
NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED
1 150 768
13 01 00
B01J 37/02
04/20 DU 12 05 04
Akzo Nobel N.V.
1 151 228
20 04 99
F21V 8/00
04/27 DU 30 06 04
1 152 835
16 02 00
B05B 3/04
04/19 DU 06 05 04
Drechsel, Arno
1 153 094
09 02 00
C09D 151/08
04/18 DU 28 04 04
1 153 551
03 05 01
A42B 3/28
04/29 DU 14 07 04
Shoei Co., Ltd.
1 154 772
18 02 00
A61K 31/4985
04/20 DU 12 05 04
OxyPharma AB
1 155 199
17 02 00
E04B 1/24
04/23 DU 02 06 04
SIMPSON STRONG-TIE COMPANY, INC.
Nom du déposant
et/ou titulaire
269
270
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 155 285
01 02 00
G01C 5/00
1 157 718
23 05 01
A62B 7/14
04/31 DU 28 07 04
Carleton Life Support Systems, I
1 157 810
26 12 00
B29C 70/48
04/26 DU 23 06 04
UNIVERSIDAD POLITECNICA DE MADRI
1 157 963
24 05 01
B66F 9/22
04/44 DU 27 10 04
J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED
1 160 102
21 12 00
B60C 27/08
04/19 DU 06 05 04
König S.p.A.
1 161 571
26 01 00
C23C 4/12
04/25 DU 16 06 04
1 162 003
21 03 01
B05C 1/08
04/18 DU 28 04 04
TimaTec Maschinen und Anlagenbau
1 164 170
07 11 00
C08L 77/10
04/22 DU 26 05 04
Otsuka Chemical Co., Ltd.
1 166 016
06 03 00
F24C 7/08
04/24 DU 09 06 04
Aktiebolaget Electrolux
1 166 281
05 04 00
H01B 1/12
04/28 DU 07 07 04
Cambridge Display Technology Lim
1 167 467
11 06 01
C09D 11/00
04/24 DU 09 06 04
1 172 013
18 04 00
H04Q 7/22
04/29 DU 14 07 04
Nokia Corporation
1 172 340
11 07 01
C03C 3/091
04/21 DU 19 05 04
Hankuk Electric Glass Co., Ltd.
1 173 396
23 03 00
C07B 41/00
04/21 DU 19 05 04
DSM Fine Chemicals Austria Nfg G
1 175 702
19 04 00
H01M 2/00
04/25 DU 16 06 04
P 21-Power for the 21st Century
1 176 076
26 07 01
B60T 15/02
04/24 DU 09 06 04
1 177 224
25 04 00
C08F 210/02
04/25 DU 16 06 04
1 180 392
21 07 01
B01D 71/02
04/27 DU 30 06 04
Umicore AG Co. KG
1 183 209
10 02 00
C01B 3/38
04/24 DU 09 06 04
Casale Chemicals S.A.
1 184 183
03 09 01
B41J 2/175
04/19 DU 06 05 04
1 185 428
09 06 00
B60G 21/055
04/20 DU 12 05 04
DETROIT STEEL PRODUCTS CO.INC.
1 185 451
23 05 00
B62D 65/00
04/19 DU 06 05 04
CWW-GERKO Akustik GmbH
1 187 868
15 03 00
C08G 65/18
04/28 DU 07 07 04
PERSTORP AB
1 190 852
12 08 99
B41F 13/03
04/29 DU 14 07 04
Koenig Bauer Aktiengesellschaf
1 191 638
26 09 01
H01R 13/436
04/25 DU 16 06 04
JAPAN AVIATION ELECTRONICS INDUS
1 196 443
28 06 00
C07K 14/505
04/22 DU 26 05 04
F. HOFFMANN-LA ROCHE AG
1 198 982
02 10 01
A01F 29/20
04/29 DU 14 07 04
CNH Belgium N.V.
1 199 863
02 10 01
H04L 29/06
04/28 DU 07 07 04
Pioneer Corporation
1 200 826
03 07 00
G01N 33/543
04/26 DU 23 06 04
UNILEVER PLC
1 204 776
24 07 00
C22C 19/05
04/23 DU 02 06 04
1 205 068
26 06 00
H04N 7/16
04/19 DU 06 05 04
Thomson Licensing S.A.
1 206 646
22 08 00
F16B 19/05
04/24 DU 09 06 04
Airbus UK Limited
1 208 555
08 08 00
G09B 17/02
04/19 DU 06 05 04
Mistry, Arvind Khandubhai
1 209 326
05 11 01
F01L 1/14
04/25 DU 16 06 04
BorgWarner Inc.
1 210 901
22 11 01
A47L 13/146
04/31 DU 28 07 04
Carl Freudenberg KG
1 212 270
21 08 00
C07B 63/04
04/25 DU 16 06 04
AstraZeneca AB
1 212 638
07 09 00
G01W 1/14
04/19 DU 06 05 04
UNIVERSITY CORPORATION FOR ATMOS
1 212 928
25 08 00
H05K 7/20
04/19 DU 06 05 04
Raytheon Company
1 214 074
22 09 00
A61K 31/513
04/25 DU 16 06 04
Shire BioChem Inc.
1 214 763
25 09 00
H01S 5/10
04/23 DU 02 06 04
THE PROVOST, FELLOWS AND SCHOLAR
1 218 359
05 10 00
C07D 241/04
04/28 DU 07 07 04
GLAXO GROUP LIMITED
1 218 556
03 04 00
C22C 26/00
04/26 DU 23 06 04
1 218 557
31 08 00
C22C 29/08
04/25 DU 16 06 04
Sandvik AB (publ)
1 220 745
10 10 00
B29C 45/84
04/21 DU 19 05 04
Hehl, Karl
04/28 DU 07 07 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Honeywell International Inc.
BOPI 05/05
BOPI 05/05
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 220 988
05 10 00
F03B 13/00
1 221 293
23 04 01
A45D 44/00
04/27 DU 30 06 04
Kao Corporation
1 221 410
22 12 01
B65B 5/06
04/18 DU 28 04 04
OPTIMA filling and packaging mac
1 221 575
04 01 02
F24C 15/32
04/31 DU 28 07 04
Koppens B.V.
1 222 119
18 10 00
B65D 17/52
04/19 DU 06 05 04
Booth, William R.
1 222 784
04 10 00
H04L 27/00
04/23 DU 02 06 04
1 223 638
13 12 01
H01Q 3/26
04/29 DU 14 07 04
EADS Deutschland GmbH
1 226 267
30 10 00
C12P 21/02
04/20 DU 12 05 04
Valio Ltd.
1 228 929
06 02 02
B60R 21/20
04/27 DU 30 06 04
Volkswagen AG
1 228 939
30 01 02
B62D 1/02
04/20 DU 12 05 04
FUJI KIKO Co., Ltd.
1 232 855
13 02 02
B32B 27/00
04/21 DU 19 05 04
Sonoco Development, Inc.
1 234 371
09 10 00
H02M 3/337
04/31 DU 28 07 04
ALCATEL
1 234 764
07 02 02
B64D 33/04
04/29 DU 14 07 04
EADS Deutschland GmbH
1 234 851
21 08 00
C08K 5/17
04/21 DU 19 05 04
Zeon Corporation
1 235 642
28 09 00
B01J 12/00
04/29 DU 14 07 04
DaimlerChrysler AG
1 235 646
08 11 00
B01J 31/00
04/25 DU 16 06 04
KING INDUSTRIES, INC.
1 239 818
18 12 00
A61K 7/13
04/24 DU 09 06 04
Henkel Kommanditgesellschaft auf
1 240 994
11 03 02
B29C 47/56
04/30 DU 21 07 04
Bridgestone Corporation
1 241 751
13 03 01
H01S 5/10
04/23 DU 02 06 04
JDS Uniphase Corporation
1 242 644
14 12 00
C22C 23/02
04/24 DU 09 06 04
Noranda Inc.
1 244 994
22 12 00
G06F 19/00
04/30 DU 21 07 04
Medtronic, Inc.
1 247 522
18 08 97
A61K 9/00
04/21 DU 19 05 04
Chienna B.V.
1 250 254
05 01 01
B62D 25/20
04/28 DU 07 07 04
J. Eberspächer GmbH Co.
1 251 265
04 04 02
F02M 31/125
04/23 DU 02 06 04
Mann + Hummel GmbH
1 252 388
29 11 00
D21C 9/00
04/23 DU 02 06 04
STOCKHAUSEN GmbH Co. KG
1 252 925
09 12 97
B01J 23/42
04/26 DU 23 06 04
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1 254 772
26 04 02
B41J 2/045
04/28 DU 07 07 04
1 255 376
10 04 02
H04L 12/413
04/27 DU 30 06 04
1 255 681
27 01 01
B65D 75/00
04/23 DU 02 06 04
ILLINOIS TOOL WORKS INC.
1 259 175
22 02 01
A61B 17/16
04/29 DU 14 07 04
SDGI Holdings, Inc.
1 262 256
23 04 02
B21D 53/12
04/28 DU 07 07 04
INA- Schaeffler KG
1 262 263
25 02 02
B23B 29/02
04/20 DU 12 05 04
Ex-Cell-O GmbH
1 262 370
24 04 02
B60R 11/02
04/28 DU 07 07 04
1 264 423
04 04 01
H04B 7/26
04/23 DU 02 06 04
TeliaSonera Finland Oyj
1 265 534
20 03 01
A61B 17/00
04/23 DU 02 06 04
Myocor, Inc.
1 266 948
18 04 02
C09J 183/07
04/29 DU 14 07 04
Wacker-Chemie GmbH
1 267 832
06 03 01
A61K 9/113
04/23 DU 02 06 04
NicOx SA
1 267 869
09 03 01
A61K 31/44
04/21 DU 19 05 04
GLAXO GROUP LIMITED
1 269 633
12 03 01
H03M 13/29
04/23 DU 02 06 04
1 270 169
10 06 02
B29C 45/26
04/30 DU 21 07 04
Delphi Technologies, Inc.
1 270 927
22 02 97
F02M 59/00
04/23 DU 02 06 04
ISUZU MOTORS LIMITED
1 271 021
28 06 02
F16J 15/32
04/19 DU 06 05 04
Eagle Industry Co., Ltd.
1 272 495
10 04 01
C07D 501/36
04/27 DU 30 06 04
Antibioticos S.p.A.
1 272 501
23 02 01
C07H 21/00
04/19 DU 06 05 04
Avecia Limited
04/28 DU 07 07 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Access Business Group Internatio
271
272
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
1 272 842
29 03 01
G01N 33/487
04/24 DU 09 06 04
1 273 010
15 03 01
G11C 29/00
04/23 DU 02 06 04
1 274 501
11 04 01
B01F 13/00
04/26 DU 23 06 04
3M Espe AG
1 274 803
31 03 01
C09B 67/22
04/25 DU 16 06 04
DyStar Textilfarben GmbH Co. D
1 278 635
25 05 00
B41F 27/12
04/28 DU 07 07 04
Koenig Bauer Aktiengesellschaf
1 282 529
14 05 01
B60B 21/04
04/28 DU 07 07 04
1 282 597
27 04 01
C07C 303/02
04/25 DU 16 06 04
Raschig GmbH
1 290 307
15 06 01
E06B 3/22
04/19 DU 06 05 04
Over, Helmut
1 292 303
21 02 01
A61K 31/44
04/20 DU 12 05 04
TEVA PHARMACEUTICAL INDUSTRIES L
1 297 198
05 07 01
C23C 18/48
04/26 DU 23 06 04
1 298 154
25 09 02
C08G 59/06
04/21 DU 19 05 04
DAINIPPON INK AND CHEMICALS, INC
1 300 978
19 11 01
H04L 5/02
04/28 DU 07 07 04
1 301 540
26 04 01
C07K 19/00
04/31 DU 28 07 04
BioSynthema Inc.
1 303 437
24 07 01
B62B 7/04
04/27 DU 30 06 04
Mutsy B.V.
1 307 369
14 07 01
B60T 8/36
04/27 DU 30 06 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 310 373
05 11 02
B41J 2/21
04/19 DU 06 05 04
1 312 066
24 08 00
G09F 19/00
04/24 DU 09 06 04
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
1 313 379
26 07 01
A23L 2/52
04/27 DU 30 06 04
SMITHKLINE BEECHAM PLC
1 313 917
24 01 02
D21H 17/01
04/20 DU 12 05 04
Alpha Calcit Füllstoff Gesellsch
1 322 981
24 09 01
G02B 6/44
04/29 DU 14 07 04
KRONE GmbH
1 323 151
02 10 01
G08G 5/00
04/25 DU 16 06 04
1 324 820
25 09 01
B01F 15/00
04/18 DU 28 04 04
KONIETZKO, Albrecht
1 324 888
26 09 00
B44C 5/04
04/21 DU 19 05 04
Sorm, Michal
1 325 214
28 08 01
F01L 1/34
04/26 DU 23 06 04
1 325 531
10 09 01
H01M 8/04
04/24 DU 09 06 04
1 326 117
01 09 01
G02B 21/22
04/24 DU 09 06 04
Carl Zeiss
1 326 508
16 10 01
A46B 1/00
04/21 DU 19 05 04
1 327 177
11 10 01
G02C 7/04
04/33 DU 11 08 04
Novartis AG
1 328 129
28 06 96
H04N 13/02
04/25 DU 16 06 04
1 328 380
22 10 01
B26B 19/00
04/28 DU 07 07 04
1 328 426
12 09 01
B60T 8/00
04/25 DU 16 06 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 331 389
20 05 97
F02M 25/07
04/28 DU 07 07 04
BorgWarner Inc.
1 332 183
23 10 01
C09B 67/00
04/25 DU 16 06 04
Clariant GmbH
1 332 284
12 11 01
F02M 61/16
04/25 DU 16 06 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 337 321
04 07 01
B01J 8/12
04/18 DU 28 04 04
Bühler AG
1 338 531
08 08 02
B65G 15/60
04/31 DU 28 07 04
Innova Patent GmbH
1 341 724
27 11 01
C01G 49/12
04/31 DU 28 07 04
Qinetiq Limited
1 342 242
12 11 01
G11C 11/16
04/24 DU 09 06 04
1 343 649
04 11 02
B60J 7/14
04/28 DU 07 07 04
CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH
1 343 661
19 10 01
B60R 21/01
04/26 DU 23 06 04
Robert Bosch GmbH
1 345 788
18 12 01
B60K 6/04
04/27 DU 30 06 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 346 143
28 11 01
F02M 45/00
04/25 DU 16 06 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 346 506
04 12 01
H04L 7/00
04/28 DU 07 07 04
DaimlerChrysler AG
1 346 590
14 12 01
H04Q 7/36
04/27 DU 30 06 04
Inmarsat Ltd.
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/05
BOPI 05/05
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 348 124
21 12 01
G01N 33/50
04/21 DU 19 05 04
Cellomics, Inc.
1 363 683
12 02 02
A61L 27/30
04/32 DU 04 08 04
Danfoss A/S
1 364 970
23 05 02
C08F 4/654
04/33 DU 11 08 04
Saudi Basic Industries Corporati
1 379 401
11 04 02
B60J 7/047
04/26 DU 23 06 04
CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH
1 383 295
16 07 02
H04L 29/12
04/23 DU 02 06 04
1 403 349
16 04 02
C09D 183/06
04/29 DU 14 07 04
Goldschmidt AG
1 418 274
06 11 02
E01F 15/04
04/22 DU 26 05 04
SPIG Schutzplanken-Produktions-G
Nom du déposant
et/ou titulaire
273
BOPI 05/05
275
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
BOPI 05/05
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 676 111
10 11 93
H04M 3/22
0 682 081
05 05 95
C08L 69/00
04/08 DU 18 02 04
DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES, LTD.
0 715 952
27 11 95
B32B 27/32
04/08 DU 18 02 04
WOLFF WALSRODE AG
0 771 848
19 10 95
C08L 59/00
04/08 DU 18 02 04
POLYPLASTICS CO. LTD.
0 774 486
06 11 96
C08K 3/04
04/08 DU 18 02 04
Ticona GmbH
0 788 435
21 06 96
G03F 7/075
04/08 DU 18 02 04
Kodak Polychrome Graphics LLC
0 801 113
10 04 97
C08L 101/00
04/08 DU 18 02 04
Sumitomo Chemical Company, Limit
0 806 771
30 04 96
G11C 16/06
04/08 DU 18 02 04
STMicroelectronics S.r.l.
0 822 548
30 07 97
G11B 15/61
04/08 DU 18 02 04
VICTOR COMPANY OF JAPAN, LTD.
0 848 028
27 11 97
C08G 73/22
04/08 DU 18 02 04
0 850 837
28 11 97
B65B 19/22
04/08 DU 18 02 04
Focke Co. (GmbH Co. KG)
0 855 061
08 10 96
G06F 17/14
04/08 DU 18 02 04
ARCH DEVELOPMENT CORPORATION
0 869 201
01 04 98
C23F 15/00
04/08 DU 18 02 04
Keatch, Richard
0 872 315
16 04 98
B27N 7/00
04/08 DU 18 02 04
Metso Panelboard Oy
0 872 976
29 06 94
H04L 9/22
04/08 DU 18 02 04
Lear Automotive Dearborn, Inc.
0 877 446
08 05 98
H01R 12/04
04/08 DU 18 02 04
SUMITOMO WIRING SYSTEMS, LTD.
0 890 845
10 07 98
G01R 29/26
04/08 DU 18 02 04
NEC CORPORATION
0 891 764
14 07 98
A61K 7/06
04/08 DU 18 02 04
KASHIMA OIL COMPANY
0 894 946
21 01 98
F01D 9/02
04/08 DU 18 02 04
Mitsubishi Heavy Industries, Ltd
0 906 183
02 05 97
B29C 63/20
04/08 DU 18 02 04
Burgoo Holdings Limited
0 913 511
19 10 98
D02H 3/00
04/08 DU 18 02 04
Age s.n.c. di Vieri A. C.
0 915 374
10 11 98
G03C 7/30
04/08 DU 18 02 04
KONICA CORPORATION
0 921 351
30 11 98
F23D 14/78
04/08 DU 18 02 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 932 980
12 08 98
H04N 7/30
04/08 DU 18 02 04
0 940 512
02 03 98
E04B 1/94
04/08 DU 18 02 04
Wilhelmi Werke Aktiengesellschaf
0 945 174
06 03 99
B01J 19/24
04/08 DU 18 02 04
Ballard Power Systems AG
0 953 457
29 04 99
B41M 5/035
04/08 DU 18 02 04
Lasa Impianti s.r.l.
0 956 860
20 10 97
A61K 35/78
04/08 DU 18 02 04
Yahagi, Manami
0 957 146
14 04 99
C09J 7/02
04/08 DU 18 02 04
tesa AG
0 967 354
10 06 99
E05D 11/00
04/08 DU 18 02 04
Aug. Winkhaus GmbH Co. KG
0 972 807
01 04 98
C08L 101/00
04/08 DU 18 02 04
CHISSO CORPORATION
0 974 812
16 07 99
G01D 5/24
04/08 DU 18 02 04
Rechner Industrie-Elektronik Gmb
0 977 488
21 04 98
A23C 19/05
04/08 DU 18 02 04
CAMPINA MELKUNIE B.V.
0 979 901
18 06 98
E02F 3/43
04/08 DU 18 02 04
HITACHI CONSTRUCTION MACHINERY C
0 980 836
06 08 99
B65D 90/64
04/08 DU 18 02 04
Feurstein, Günther
0 997 097
23 10 99
A47K 13/26
04/08 DU 18 02 04
Goetz, Maria-Luise
0 997 451
22 09 99
C07C 31/30
04/08 DU 18 02 04
Degussa AG
0 999 641
06 11 98
H03J 5/24
04/08 DU 18 02 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 003 673
17 09 98
B65B 51/08
04/08 DU 18 02 04
BURFORD CORP.
1 004 430
25 11 99
B30B 11/14
04/08 DU 18 02 04
Zaini Luigi S.p.A.
1 008 680
05 10 99
D03D 1/00
04/08 DU 18 02 04
Narricot Industries, Inc.
1 011 397
08 07 99
A47G 19/12
04/08 DU 18 02 04
Schmidt, Angela
1 012 441
08 09 98
E21B 33/10
04/08 DU 18 02 04
NOBILEAU, Philippe
1 016 955
26 08 98
G06F 3/033
04/08 DU 18 02 04
Tsuken Electric Industrial Co.,
04/08 DU 18 02 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
TELIA AB
277
278
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
1 020 057
28 09 98
H04L 27/156
04/08 DU 18 02 04
ROSEMOUNT INC.
1 020 573
03 09 98
E03F 7/06
04/08 DU 18 02 04
Maxway International Development
1 025 550
19 10 98
G07D 1/00
04/08 DU 18 02 04
Cashcode Company Inc.
1 034 129
25 11 98
B66C 1/18
04/08 DU 18 02 04
Aston, John Alexander
1 038 471
24 12 99
A47B 17/02
04/08 DU 18 02 04
Moll System- und Funktionsmöbel
1 040 744
27 03 96
A01D 43/00
04/08 DU 18 02 04
Zündapp Gartentechnik GmbH Co.
1 042 951
07 04 00
A01F 29/04
04/08 DU 18 02 04
OFFICINE SGARIBOLDI S.n.c. di Sg
1 043 573
10 04 00
G01G 3/14
04/08 DU 18 02 04
CTS Corporation
1 046 496
25 04 00
B41C 1/10
04/08 DU 18 02 04
1 050 501
27 04 00
B65H 29/00
04/08 DU 18 02 04
Castaldini S.r.L.
1 055 547
19 05 00
B61C 17/12
04/08 DU 18 02 04
Voith Turbo GmbH Co. KG
1 057 762
27 04 00
B65H 29/00
04/08 DU 18 02 04
Ferag AG
1 061 028
09 06 00
B65H 29/24
04/08 DU 18 02 04
MAN Roland Druckmaschinen AG
1 065 013
26 06 00
B21B 15/00
04/08 DU 18 02 04
Vai Pomini S.r.l.
1 066 338
19 11 98
C08K 5/37
04/08 DU 18 02 04
SOLVAY (Société Anonyme)
1 066 573
26 03 99
G06F 17/30
04/08 DU 18 02 04
Global Performance Marketing Ltd
1 070 079
07 04 99
C07H 21/00
04/08 DU 18 02 04
Nanogen Recognomics GmbH
1 070 169
15 12 98
D21F 7/00
04/08 DU 18 02 04
Metso Paper, Inc.
1 070 646
14 07 00
B61G 9/08
04/08 DU 18 02 04
KNORR-BREMSE Systeme für Schiene
1 082 509
27 05 99
E05B 65/20
04/08 DU 18 02 04
Volvo Personvagnar AB
1 083 388
07 09 99
F24C 3/12
04/08 DU 18 02 04
BSH Bosch und Siemens Hausgeräte
1 086 272
28 05 99
D21F 11/00
04/08 DU 18 02 04
Metso Paper, Inc.
1 088 002
12 04 99
C08F 4/64
04/08 DU 18 02 04
Basell Polyolefine GmbH
1 088 426
04 06 99
H04L 12/28
04/08 DU 18 02 04
Nokia Corporation
1 091 666
30 06 99
A45D 40/26
04/08 DU 18 02 04
The Procter Gamble Company
1 099 128
07 07 99
G02B 5/10
04/08 DU 18 02 04
Moseshvili, Aleksandre S.
1 102 888
04 06 99
D21F 1/66
04/08 DU 18 02 04
Metso Paper, Inc.
1 103 339
03 07 00
B23Q 1/26
04/08 DU 18 02 04
Alberti Vittorio S.p.A.
1 106 099
19 10 00
A44C 21/00
04/08 DU 18 02 04
Reischauer GmbH
1 109 624
09 09 99
B01L 3/02
04/08 DU 18 02 04
INCYTE CORPORATION
1 111 317
21 12 99
F25D 11/02
04/08 DU 18 02 04
A/S Vestfrost
1 115 689
23 09 99
C07C 67/343
04/08 DU 18 02 04
Lonza AG
1 123 440
23 09 99
D21G 3/00
04/08 DU 18 02 04
Valmet Fibertech Aktiebolag
1 130 154
21 11 00
D06M 11/83
04/08 DU 18 02 04
MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION
1 137 348
21 05 99
A41D 13/00
04/08 DU 18 02 04
AdTex AS
1 143 988
25 11 99
A61K 35/78
04/08 DU 18 02 04
Nutri Pharma ASA
1 158 317
30 04 01
G02B 5/18
04/08 DU 18 02 04
Carl Zeiss Laser Optics GmbH
1 159 350
26 11 99
C08L 23/04
04/08 DU 18 02 04
Borealis Technology Oy
1 161 600
09 03 00
E03C 1/04
04/08 DU 18 02 04
Hansgrohe AG
1 162 504
07 06 01
G03C 7/38
04/08 DU 18 02 04
1 170 412
03 07 01
D05B 19/16
04/08 DU 18 02 04
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA
1 173 837
18 04 00
G08B 13/24
04/08 DU 18 02 04
Research Investment Network, Inc
1 176 618
24 07 01
H01G 9/20
04/08 DU 18 02 04
1 178 091
05 07 01
C09D 167/00
04/08 DU 18 02 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/05
BOPI 05/05
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 186 226
11 09 01
A01F 25/20
04/08 DU 18 02 04
Reiter, Josef
1 191 082
23 08 01
C09K 19/46
04/08 DU 18 02 04
MERCK PATENT GmbH
1 200 334
13 07 00
B65H 75/08
04/08 DU 18 02 04
Ashe Controls Limited
1 203 158
19 07 00
F04B 25/00
04/08 DU 18 02 04
Linde Aktiengesellschaft
1 204 633
21 06 00
C07C 277/08
04/08 DU 18 02 04
NIGU CHEMIE GMBH
1 212 368
01 08 00
C08F 36/04
04/08 DU 18 02 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
1 212 966
24 11 01
A47F 5/08
04/08 DU 18 02 04
WARNER-LAMBERT COMPANY
1 232 087
16 11 00
B62D 7/15
04/08 DU 18 02 04
Aerre S.R.L.
1 233 952
27 11 00
C07D 277/56
04/08 DU 18 02 04
Novartis AG
1 236 335
28 09 00
H04M 1/02
04/08 DU 18 02 04
Ericsson Inc.
1 237 362
08 03 01
H04N 5/225
04/08 DU 18 02 04
Gabel, Benjamin
1 242 237
03 11 00
B32B 3/02
04/08 DU 18 02 04
Otto Hofstetter AG
1 244 567
19 12 00
B60N 2/30
04/08 DU 18 02 04
Sit Safe AS
1 260 857
15 05 02
G03C 3/00
04/08 DU 18 02 04
Fuji Photo Film Co., Ltd.
1 267 625
22 03 01
A01N 59/20
04/08 DU 18 02 04
Bühre, Werner
1 271 167
06 04 02
G01R 31/28
04/08 DU 18 02 04
Agilent Technologies, Inc. (a De
1 273 584
02 07 02
C07D 405/06
04/08 DU 18 02 04
Dyomics GmbH
1 274 572
10 09 01
B32B 27/32
04/08 DU 18 02 04
Tisza Textil Kft
1 274 586
19 03 01
B41M 5/00
04/08 DU 18 02 04
SRI INTERNATIONAL
1 288 289
25 05 01
C12N 1/00
04/08 DU 18 02 04
Nihon Starch Co., Ltd.
1 295 124
29 06 01
G01N 33/543
04/08 DU 18 02 04
Evotec Technologies GmbH
1 295 268
07 04 00
G08B 13/00
04/08 DU 18 02 04
RSO CORPORATION N.V.
Nom du déposant
et/ou titulaire
279
BOPI 05/05
281
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
BOPI 05/05
DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION
DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI
Numéro de publication
de la demande européenne
ou de la demande
internationale
Bulletin européen des brevets
ou gazette du PCT dans lequel
est parue la publication
Classement
principal
1 319 145
03/25 DU 18 06 03
F16L 3/12
1 417 911
04/20 DU 12 05 04
A47F 3/04
Bulletin français
où a été publiée la mention
de la remise de la traduction
des revendications
283
BOPI 05/05
285
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rendues publiques * ..............................................
produits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
médicaments rejetées ..................................................................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 05/05
289
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES
PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 05/05
291
POUR LES PRODUITS
RENDUES PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 05/05
293
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
NÉANT
BOPI 05/05
295
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 05/05
297
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/05
299
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/05
301
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 05/05
305
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 05/05
307
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 311
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ 317
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 05/05
311
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
BOPI 05/05
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 27 décembre 2004 au 31 décembre 2004
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
313
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
9609647
143002
EP
0506965
143011
FR
0002664
142924
FR
9609810
142978
EP
0533950
143013
FR
0008201
142924
FR
9609823
142957
EP
0541948
142917
FR
0010092
142924
FR
9700253
142979
EP
0559567
142999
FR
0014554
143071
FR
9708327
142946
EP
0567464
142949
FR
0017142
142995
FR
9806242
143059
EP
0576484
142965
FR
0105407
143071
FR
9807144
142924
EP
0580263
142984
FR
0109302
143071
FR
9807356
143059
EP
0582173
142936
FR
0113678
143071
FR
9807471
143066
EP
0585981
143011
FR
0115331
142995
FR
9809833
142995
EP
0602064
143015
FR
0202487
142945
FR
9903139
142924
EP
0614715
143013
FR
0202492
142945
FR
9903823
142978
EP
0637202
142965
FR
0203015
142942
FR
9903928
142924
EP
0643172
142917
FR
0206454
143024
FR
9908335
142919
EP
0650708
143016
FR
0212203
142945
EP
0183458
142966
EP
0650708
143017
FR
0213317
143023
EP
0185161
142975
EP
0667978
142928
FR
0301469
142915
EP
0203945
142993
EP
0723662
142949
FR
0302435
143024
EP
0206037
142975
EP
0729781
143011
FR
0303308
142994
EP
0219784
142975
EP
0738040
143059
FR
0303949
142924
EP
0226121
142975
EP
0740907
142962
FR
0306996
143008
EP
0230136
143054
EP
0740907
142963
FR
8616960
142923
EP
0235753
142998
EP
0750476
143072
FR
8616961
142923
EP
0240868
142975
EP
0756171
142949
FR
8816476
142978
EP
0241804
142975
EP
0758454
142982
FR
8912376
142958
EP
0274033
142975
EP
0761829
142957
FR
9111565
142943
EP
0279343
142975
EP
0772645
143053
FR
9111565
142944
EP
0280431
142966
EP
0799417
142949
FR
9111581
142958
EP
0299211
142975
EP
0819195
142913
FR
9113578
142926
EP
0312839
142975
EP
0846024
142988
FR
9314971
143010
EP
0338390
143021
EP
0881146
143059
FR
9408623
142937
EP
0340409
142917
EP
0889459
143059
FR
9409106
143000
EP
0340537
142927
EP
0915320
143019
FR
9413378
143005
EP
0352613
142975
EP
0924655
143059
FR
9415867
143006
EP
0362279
142990
EP
0928351
142913
FR
9508730
143004
EP
0368644
142922
EP
0953140
142933
FR
9510669
142957
EP
0375082
143011
EP
0958738
143065
FR
9600586
142997
EP
0402573
142943
EP
0967330
142917
FR
9600714
142918
EP
0402573
142944
EP
0979441
142949
FR
9605100
143003
EP
0403289
143068
EP
0988424
142917
FR
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143013
314
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 05/05
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
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142980
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9206503
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142985
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142924
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142953
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9010840
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FR
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142950
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143076
Concession de licence
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FR
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FR
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142953
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142950
FR
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143060
Résiliation de licence
BOPI 05/05
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
FR
9315320
Numéro
de
l’inscription
143060
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
315
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
9807356
143058
Rectification d’une erreur matérielle
FR
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EP
1121285
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FR
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142976
EP
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FR
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EP
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142998
FR
0113463
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EP
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142930
FR
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142955
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0116766
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EP
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143047
FR
0013532
142955
FR
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142931
EP
0351162
143048
FR
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142955
FR
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142952
EP
0368644
142921
FR
0102994
142955
FR
0216872
142952
EP
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142991
FR
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142955
FR
0216873
142952
EP
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142999
FR
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142955
FR
0216874
142952
EP
0706483
143042
FR
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142955
FR
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143022
EP
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143058
FR
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142955
FR
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142925
EP
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143062
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142955
FR
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142952
EP
0799578
143043
FR
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142955
FR
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142925
EP
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143052
FR
9713313
142955
EP
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142987
FR
9800877
142955
Saisie notifiée
Mainlevée de saisie
FR
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142956
EP
0881146
143058
FR
9807131
142955
FR
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142956
EP
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143058
FR
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142955
FR
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142956
EP
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143058
FR
9809799
142955
FR
0102994
142956
EP
0943086
142914
FR
9905331
142955
FR
9502838
142956
EP
0978126
143039
FR
9910537
142955
FR
9604890
142956
EP
0990017
142914
Décision du directeur général déclarant
irrecevable ou rejetant un recours
FR
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142956
EP
1082776
143046
FR
9612168
142956
EP
1087921
142914
FR
9700851
142956
EP
1149202
143038
FR
9713313
142956
EP
1282557
143051
FR
9800877
142956
EP
1300233
142914
FR
9807131
142956
FR
9809348
142956
FR
9809799
142956
FR
9905331
142956
FR
0000547
143045
FR
9910537
142956
FR
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143049
Changement de nom, de dénomination
FR
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142938
FR
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143025
FR
0101933
143044
FR
9408623
142940
FR
0101831
143037
FR
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142916
FR
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142940
FR
0116958
143028
FR
9408623
142938
FR
9905863
143050
FR
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143030
FR
9408623
142940
FR
9910332
143040
FR
0203958
143026
FR
9408623
142941
EP
0368644
142921
FR
9102318
143029
FR
9415867
143006
EP
0582173
142935
FR
9107890
143033
FR
9600586
142997
EP
0607107
142996
FR
9209481
143035
FR
9609582
142940
EP
0706483
143042
FR
9715611
143031
FR
9609582
142941
EP
0978126
143039
FR
9802410
143027
FR
9806242
143058
EP
1155365
143041
EP
0691732
143036
FR
0008810
142971
FR
0213048
142967
FR
9115569
142973
FR
9703049
142974
FR
9713408
142970
FR
9713411
142969
FR
9801655
142972
FR
9909224
142968
Changement de forme juridique
EP
0799578
143043
Changement d’adresse
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
316
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0701188
143032
EP
1131363
143034
BOPI 05/05
BOPI 05/05
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
317
BOPI 05/05
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 31 décembre 2004
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
319
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
FR
0004200
FR
0004906
FR
0102440
FR
0105937
FR
0304172
FR
0004214
FR
0004928
FR
0104039
FR
0106869
FR
0304177
FR
0004217
FR
0004947
FR
0104487
FR
0204120
FR
0304241
FR
0004232
FR
0004950
FR
0104584
FR
0204122
FR
0304303
FR
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FR
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FR
0104585
FR
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FR
0304309
FR
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FR
0004972
FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
0204214
FR
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FR
0004324
FR
0004977
FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
0004359
FR
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FR
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FR
0204357
FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
0104925
FR
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FR
0304439
FR
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FR
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FR
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FR
0204515
FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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0304640
FR
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FR
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FR
0204733
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FR
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FR
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FR
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0304767
FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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FR
0005365
FR
0105323
FR
0205108
FR
0304990
FR
0004695
FR
0005367
FR
0105334
FR
0205142
FR
0305010
FR
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FR
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0105335
FR
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FR
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FR
0004715
FR
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FR
0105419
FR
0205187
FR
0305154
FR
0004716
FR
0005437
FR
0105425
FR
0205202
FR
0305206
FR
0004744
FR
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BOPI 05/05
BOPI 05/05
335
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 05/05
339
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 05/05
341
MODIFICATIONS
NÉANT

29 juillet

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