Loge Tribune Europe

POURSUIVONS NOTRE ROUTE
Chers partenaires et amis du club,
La saison en cours est loin d’être terminée, notre club peut obtenir un classement
encore plus flatteur que celui de la saison
dernière.
Tout le monde a admiré le parcours de
cette équipe qui, avec des moyens limités,
réussit à se hisser dans l’élite.
Ce n’est pas, en effet, une moindre performance que de lutter avec des clubs aux
moyens presque doublés par rapport aux
nôtres, et qui ont néanmoins chuté à Brive.
La saison à venir promet d’être encore plus
difficile que celle en cours, avec la montée
de clubs fortement équipés.
Face à cela, notre action s’exerce dans la
continuité : confiance à l’égard de nos
entraineurs, confiance dans les cadres de
l’équipe qui accueillent et font évoluer des
joueurs plus jeunes en mal de jeu dans
d’autres clubs et qui s’épanouiront pleinement chez nous.
Notre équipe de développement commercial s’est élargie afin de mieux répondre
aux souhaits des partenaires et supporters,
n’hésitez pas à la solliciter.
Soyez de plus en plus nombreux à nous
soutenir car vous le savez, le CABCL est un
fleuron de notre ville qui contribue à porter
sa réputation au-delà d’un territoire sur lequel nous sommes fortement ancrés.
Merci à tous pour votre soutien.
Jean-Jacques Bertrand
COMITÉ EXÉCUTIF DU CABCL
Jean-Jacques
Bertrand
Président
Simon
Gillham
Vice Président
Christian
Terrassoux
Olivier
Rudaux
Vice Président
Vice Président
Jean-Pierre
Bourliataud
Directeur Général
Sommaire
Boutique
P.8
Brive le Pack
P.9
Abonnements
P.11
Prestations VIP
P.13
Loges Europe
P.15
Loges Sud
P.17
Salon Tribune Sud
P.19
Jour de Match
P.21
Visibilité Stade
P.23
Visibilité Terrain
P.25
Visibilité Equipements
P.27
Supports Clubs
P.29
Animations
P.31
CAB Events
P.33
7
Boutique
Brive Le Pack
Pensez à la boutique officielle du CABCL pour tous vos besoins en communication par l’objet et textile : du
développement packaging jusqu’à la réalisation de produits 100% sur mesure.
Nous mettrons notre expérience et notre savoir-faire à votre service, afin de vous accompagner depuis la
genèse de vos idées jusqu’à leur réalisations, dans le plus grand respect de votre image de marque.
Le conseil est l’élément moteur de notre relation commerciale, avec un objectif simple :
gagner votre confiance pour un partenariat durable.
Nous vous invitons à nous contacter à l’adresse suivante pour toutes vos demandes :
[email protected]
45 rue de la République - 19100 Brive la Gaillarde
05 55 22 82 24
Adhérez au club des partenaires locaux du CA Brive Corrèze Limousin et profitez des avantages suivants :
SERVICES • Une place de parking Espace des Trois Provinces (hors partenaires loges et salon - dans la limite des places disponibles),
• Réception de la revue de presse quotidienne du CABCL et des SMS des résultats des matches,
• Une journée ventes privées partenaires à la boutique officielle du CABCL.
ANIMATIONS
• Présentation en avant-première des joueurs aux partenaires Brive le Pack avec photo et open bar (septembre),
• Organisation de séjours lors des rencontres du CABCL en Coupe d’Europe (prestations complémentaires),
• Organisation d’événements autour des rencontres de l’Equipe de France et phases finales de TOP 14
(prestations complémentaires).
VISIBILITÉ
• Logo Brive le Pack sur les panneaux d’interview,
• Logo Brive le Pack sur les panneaux partenaires aux entrées du stade et sur le site internet,
• Carte d’adhérent et autocollant « Partenaire Brive le Pack » remis à chaque membre,
• Possibilité d’utiliser ce logo et emblème dans toute communication effectuée par le partenaire :
« société X, membre de Brive le Pack ».
SOIRÉES PARTENAIRES
• Organisation de 5 Open Bar par saison avec présentation des membres Brive le Pack (Octobre, Novembre, Janvier, Mars et
Mai) au tarif de 35 € TTC (inclus dans les formules 2 et 3)
ADHÉSION
300€ HT
Formule 1 Formule 2
550€ HT
donne droit aux avantages Brive le Pack avec soirée présentation équipe
1 000€ HT
Formule 3
donne droit aux avantages Brive le Pack avec soirée présentation équipe
+ tous les Open Bar (5 open bar pour 2 personnes)
+ 1 table pour 6 personnes sur le match de votre choix
+ logo de votre société sous un joueur du programme officiel
+ 1 ballon dédicacé
1 200€ HT
Formule réseau
(entreprises
non-partenaires)
donne droit aux avantages Brive le Pack avec soirée présentation équipe
+ tous les Open Bar (5 open bar pour 2 personnes)
donne droit aux avantages Brive le Pack avec soirée présentation équipe
+ tous les Open Bar (5 open bar pour 2 personnes)
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9
Abonnements
Pass VIP Honneur
Pass VIP Prestige
•
•
Tribune Europe
Abonnement en zone centrale
•
•
Tribune Europe
Abonnement en zone intermédiaire
(entre les 40m et les 20m)
995 € HT
850 € HT
Valables sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs de Coupe d’Europe.
Référencement sur le site internet du CABCL
Référencement sur les panneaux entrée stade
Pass VIP Carré Central
Pass VIP Privilège
•
•
Tribune Europe
Abonnement en zone latéral
(entre les 22m et les 5m)
•
•
Tribune Elie Pebeyre
Abonnement en zone centrale
550 € HT
535 € HT
Valables sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs de Coupe d’Europe.
Référencement sur le site internet du CABCL
Référencement sur les panneaux entrée stade
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11
Prestations VIP
Pass VIP Honneur Open
Pass VIP Prestige Open
•
•
•
Tribune Europe
Abonnement en zone centrale
Réceptif à l’Espace Derichebourg sous forme de
repas salé/sucré en formule table haute
•
•
•
Tribune Europe
Abonnement en zone intermédiaire
(entre les 40m et les 20m)
Réceptif à l’Espace Derichebourg sous forme de
repas salé/sucré en formule table haute
1 995 € HT
2 150 € HT
Valables sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs de Coupe d’Europe.
Référencement sur le site internet du CABCL
Référencement sur les panneaux entrée stade
Pass VIP Privilège Open
•
•
•
Tribune Europe
Abonnement en zone latérale
(entre les 40m et les 20m)
Réceptif à l’Espace Derichebourg sous forme de
repas salé/sucré en formule table haute
Pass VIP Carré Central Open
•
•
•
Tribune Elie Pebeyre
Abonnement en zone latérale
(entre les 40m et les 20m)
Réceptif à l’Espace Derichebourg sous forme de
repas salé/sucré en formule table haute
1 680 € HT
1 695 € HT
Valables sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs de Coupe d’Europe.
Référencement sur le site internet du CABCL
Référencement sur les panneaux entrée stade
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13
Loge Tribune Europe
Loge Entière
•
•
•
•
•
•
•
•
•
12 places au nom de votre entreprise devant la loge
(14 places pour les loges 1 et 20)
3 places de parking (stade d’athlétisme Georges Lapeyre)
Ecran plat et programmes officiels dans la loge
Nom de votre société sur le fronton de la loge
Mignardises servies à la mi-temps, Champagne, bière,
soft drinks et café
12 réceptifs à l’Espace Derichebourg sous forme de repas
salé/sucré en formule table haute (open-bar bière, vins, softs et
café pour chaque rencontre, en avant ou après-match)
Présence des joueurs lors du réceptif d’après-match
Référencement sur le site internet du CABCL
Référencement sur les panneaux entrée stade
Loge Europe Intermédiaire
(Loges 1 à 6 et 15 à 20)
37 000 € HT
Loge Europe Centrale
(Loges 7 à 14)
40 000 € HT
Demi-Loge
•
•
•
•
•
•
•
•
•
6 places au nom de votre entreprise devant la loge
(7 places pour les loges 1 et 20)
2 places de parking (stade d’athlétisme Georges Lapeyre)
Ecran plat et programmes officiels dans la loge
Nom de votre société sur le fronton de la loge
Mignardises servies à la mi-temps, Champagne, bière,
soft drinks et café
6 réceptifs à l’Espace Derichebourg sous forme de repas
salé/sucré en formule table haute (open-bar bière, vins, soft et
café pour chaque rencontre, en avant ou après-match)
Présence des joueurs lors du réceptif d’après-match
Référencement sur le site internet du CABCL
Référencement sur les panneaux entrée stade
Demi- Loge Europe Intermédiaire
(Loges 1 à 6 et 15 à 20)
19 500 € HT
Les réceptions non utilisées le jour du match ne pourront pas être reportées sur une autre rencontre
Valables sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs de Coupe d’Europe.
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15
Loge Tribune Sud
Loge Entière
•
•
•
•
•
•
•
•
•
20 places au nom de votre entreprise devant la loge
4 places de parking (stade d’athlétisme Georges Lapeyre)
Ecran plat et programmes officiels dans la loge
Accueil et service personnalisés
Nom de votre société sur le fronton de la loge
Rafraichissements dans votre loge : Champagne, bière,
vins rouge et blanc soft drinks et café
20 prestations gastronomiques servies en loge sous forme
de repas salé/sucré pour chaque rencontre
Référencement sur le site internet du CABCL
Référencement sur les panneaux entrée stade
Loge entière
41 000 € HT
Demi-Loge
•
•
•
•
•
•
•
•
•
10 places au nom de votre entreprise devant la loge
2 places de parking (stade d’athlétisme Georges Lapeyre)
Ecran plat et programmes officiels dans la loge
Accueil et service personnalisés
Nom de votre société sur le fronton de la loge
Rafraichissements dans votre loge : Champagne, bière,
vins rouge et blanc soft drinks et café
10 prestations gastronomiques servies en loge sous forme
de repas salé/sucré pour chaque rencontre
Référencement sur le site internet du CABCL
Référencement sur les panneaux entrée stade
Demi-loge
20 500 € HT
Les réceptions non utilisées le jour du match ne pourront pas être reportées sur une autre rencontre
Valables sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs de Coupe d’Europe
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17
Salon Tribune Sud
•
•
•
•
•
•
•
•
Place devant le Salon
Siège houssé au nom de votre entreprise
Place de parking offerte (Stade George Lapeyre) à partir de 4 packs achetés
Ecrans plats et programmes officiels
Prestation gastronomique servie sous forme de repas salé/sucré pour chaque rencontre
Open-bar (bière, softs drinks, café, vins)
Référencement sur le site internet du CABCL
Référencement sur les panneaux entrée stade
2 050 € HT
Les réceptions non utilisées le jour du match ne pourront pas être reportées sur une autre rencontre
Valables sur les 13 matchs de Top 14 et les 3 matchs de Coupe d’Europe
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19
Jour de Match
Repas Open Espace Derichebourg
Repas Open Classique
75 € HT
Repas Open Gala
90 € HT
Réceptif à l’Espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec openbar (bière, vins, softs, café), en avant ou en après-match en fonction de l’horaire de la rencontre.
Packs Open Journée Espace Derichebourg
Packs Open Journée Classique
135 € HT
Packs Open Journée Gala
160 € HT
Place de match en tribune Elie Pebeyre Centrale N.
Réceptif à l’Espace Derichebourg sous forme de repas salé/sucré en formule table haute, avec openbar (bière, vins, softs, café), en avant ou en après-match en fonction de l’horaire de la rencontre.
Packs Journée Salon
Packs Journée Classique
135 € HT
Packs Journée Gala
160 € HT
Place de match et réceptif en Salon Tribune Sud.
Dans la limite des places disponibles
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Visibilité Stade
Tribune Elie Pebeyre
•
•
•
•
•
2 000 € HT
Panneaux fixes travée supérieure (3ml) face caméra
Panneaux fixes travée inférieure (3ml) face caméra Panneaux fixes passerelle travée inférieure (3ml) face caméra
Panneaux LED travée inférieure (15ml) face caméra
(15 passages de 20 secondes minimum)
Habillage escaliers (6 travées)
2 500 € HT
3 000 € HT
6 000 € HT
12 000 € HT
Tribune Sud / Club House
•
•
•
•
Panneaux fixes 5x2m, côté tribune sud, champ caméra
Panneaux fixes 4x3m, côté club house, champ caméra
Panneau fixe écran géant
Tribune Europe
Panneaux fixes balcon (3ml)
8 000 € HT
8 000 € HT
10 000 € HT
1 750 € HT
Supports non disponibles lors des rencontres décalées de TOP 14 et lors des matchs de Coupe d’Europe.
Les prix s’entendent hors frais techniques de pose et de réalisation
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Visibilité Terrain
Panneaux fixes Terrain
•
•
•
Main courante 2x5ml
côté Europe
En-but 2x5ml
côté Sud et club house
Cahutes entraineurs
Panneaux led Terrain
8 000 € HT
•
8 000 € HT
•
En-but 40ml
10 passages de 10s min
Deux en-but 2x40ml
15 passages de 20s min
•
Face camera 96ml
12 passages de 10s min
Supports Terrain
20 000 € HT
3 500 € HT
21 000 € HT
50 000 € HT
•
12 000 € HT
Piquets de touche
•
15 000 € HT
Corners terrain
18 000 € HT
Protections poteaux
•
Supports non disponibles lors des rencontres décalées de TOP 14 et lors des matchs de Coupe d’Europe
Les prix s’entendent hors frais techniques et de réalisation
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Visibilité Equipements
Tenue Staff Médical
Tenue Staff Sportif
•
•
•
Visibilité sur les tenues des entraineurs,
intervenants et staff sportif.
Visibilité sur l’ensemble des rencontres à domicile
et extérieur.
Visibilité lors des séances d’entraînements,
conférences de presse et interviews d’après match.
Nous
Consulter
Tenue Échauffement
•
•
Tenue Ramasseurs de ballons Tenue Remplaçants
•
•
Tenue Mascotte
Visibilité sur les chasubles portées par les
joueurs remplaçants.
Visibilité sur l’ensemble des rencontres
à domicile et extérieur.
Nous
Consulter
Visibilité Ballons
•
•
•
Visibilité sur les ballons de match à domicile.
Visibilité sur les ballons d’entrainement.
Visibilité sur les ballons replicas commercialisés
Nous
Consulter
•
•
Nous
Consulter
Visibilité sur les tenues des ramasseurs de ballon.
Visibilité sur l’ensemble des rencontres à domicile.
Visibilité sur les tenues des kinés et médecins.
Visibilité sur l’ensemble des rencontres à domicile
et extérieur.
Visibilité sur les maillots portés par les joueurs lors
des échauffements.
Visibilité sur l’ensemble des rencontres à domicile
et extérieur. Nous
Consulter
•
•
•
•
Nous
Consulter
Visibilité Véhicule
•
•
Visibilité sur le véhicule porteur d’eau
Visibilité sur l’ensemble des rencontres à domicile.
Visibilité sur le maillot de la mascotte.
Visibilité sur l’ensemble des rencontres à domicile.
Nous
Consulter
Nous
Consulter
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Supports Club
Site Internet et Neswletter
•
•
•
•
•
Newsletter annonce matches
Newsletter composition d’équipe
Bandeau site internet
Bandeau billetterie
Bilboarding CAB TV Supports CABCL
6 000 € HT
6 000 € HT
6 000 € HT
6 000 € HT
8 000 € HT
Stade
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Annonces sonores
5 000 € HT
(4 annonces par match)
•
10 000 € HT
Publicité écran géant
(7 passages de 30 secondes/match)
•
12 000 € HT
Naming affluence
12
000
€
HT
Naming composition équipes •
Naming résultats des matches16 000 € HT
(4 annonces par match)
20 000 € HT
Naming essais
Naming pénalités
20 000 € HT
3 500 € HT
Bracelets réceptifs
(13 000 exemplaires)
6 000 € HT
Calendrier saison
(5 000 exemplaires + supplément La Montagne)
Pack eau
8 000 € HT
(domicilie et extérieur)
6 500 € HT
Pochette billets
(visuel intérieur)
12 000 € HT
Pochette billets
(visuel extérieur)
10 000 € HT
Dos des billets et e-tickets
(90 000 exemplaires - 2 annonceurs possibles)
Matériel informatique
10 000 € HT
(domicilie et extérieur)
12 000 € HT
Service SMS
(32 envois par saison 1 500 abonnés)
Programme Officiel
Magazine de 40 pages publié à chaque rencontre à domicile du CABCL et
vendu dans l’enceinte du Stadium.
Publicité en page pleine pour 8 matchs
1 700 € HT
Publicité à la saison
3 000 € HT
2ème, 3ème et 4ème de couverture
6 500 € HT
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Animations Jour de Match
Pack match
Entrée des joueurs
•
•
•
•
•
•
3 spots sur écran géant
3 annonces sonores
Panneautique LED : 15ml face caméra
(15 passages de 20 sec)
Panneautique LED : 2x40ml en-but
(10 passages de 20 sec)
4 packs VIP Salon Tribune Sud
Pack match
Entrée des joueurs
5 000 € HT
Parrainage de match
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Haie d’honneur à l’entrée des joueurs par des
enfants des écoles de rugby du CABCL et de la
région pour chaque match de TOP 14
Joueur du mois
•
Coup d’envoi fictif de la rencontre
3 spots sur écran géant
3 annonces sonores
PLV dans le stade le jour du match
Panneautique LED : 15ml face caméra
(15 passages de 20 sec)
Panneautique LED : 2x40ml en-but
(10 passages de 20 sec)
Logo de l’entreprise sur le visuel et supports de
match (newsletter, programme officiel, site)
Nom de l’entreprise sur les billets de match
Publireportage sur le site internet du CABCL la semaine précédant la rencontre
Publireportage et encart publicitaire dans le programme officiel de match
50 places en tribune Elie Pebeyre Centrale N
10 places en tribune de l’Europe Honneur
10 réceptifs à l’Espace Derichebourg
Remise d’un maillot dédicacé lors du réceptif
Reportage photo de votre journée (envoi par mail)
Parrainage match Classique
12 000 € HT
Parrainage match Gala
16 000 € HT
•
Animation match
•
Vote des supporters entre septembre et avril pour
élire le joueur du mois parmi 4 joueurs sélectionnés
conjointement par le parrain et le CABCL
Exposition sur l’écran géant et les outils de communication du club
(site internet, réseaux sociaux, newsletter...)
Joueur du mois
•
Nous
consulter
Nous
consulter
Tirage au sort d’un supporter préalablement inscrit
au concours organisé à la mi-temps de chaque
match de TOP 14
Relai de l’opération sur les outils de communication du club (site internet, réseaux sociaux, newsletter…)
Animation match
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Nous
consulter
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CAB EVENTS
Vous souhaitez renforcer votre esprit d’équipe, motiver, récompenser vos collaborateurs ou bien fidéliser vos clients
et développer votre réseau… CAB EVENTS le fera pour vous! Riche d’un réseau de prestataires locaux, CAB EVENTS
réalisera vos événements sur mesure en tenant compte de vos attentes, de vos besoins tout en vous faisant goûter aux
valeurs du rugby.
Salon Tribune Sud
Situé au cœur de la tribune Sud du Stadium Municipal de Brive, avec une vue imprenable sur la pelouse Amedée
Domenech, le salon offre un espace 125 m². Le salon possède un équipement de grande qualité et adéquate pour
l’organisation de vos événements.
Vous pouvez imaginer vos réunions, cocktails, repas…au sein de cet espace. Mêlez l’utile à l’agréable en assistant en
direct à un entrainement du groupe professionnel ou de la présence de membres de l’équipe sportive.
Vous souhaitez organiser un salon, une convention, un séminaire, ou bien une journée d’étude avec vos collaborateurs,
participer à nos team building ou nos actions incentive… Quel que soit votre besoin, la flexibilité de nos offres nous
permettra de répondre à votre demande.
Espace Derichebourg
D’une superficie de 2250m², l’Espace Derichebourg est un lieu incontournable pour les réceptifs de match de notre
équipe professionnelle.
Situé au cœur du parc des sports de la citée gaillarde, l’espace Derichebourg offre une grande modularité pour des
événements de type conférences, séminaires, spectacles, salons, expositions…
Centre d’Excellence
Vous souhaitez organiser une réunion en petit comité, le
Centre d’Excellence abrite la salle qu’il vous faut.
Profitez d’une salle de 74m² en configuration ouverte,
modulable en 3 salles bien distinctes, située au cœur
de la tribune Elie Pebeyre. Cet espace agrémentera vos
réunions grâce à une vue panoramique sur le terrain
d’entraînement de l’équipe professionnelle.
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CONDItions générales de ventes
(à destinations des partenaires dE LA SASP CABCL)
ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION :
1.1 – Champ d’application :
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les
ventes de produits et/ou prestations et/ou abonnements par la SASP
CLUB ATHLETIQUE BRIVISTE CORREZE LIMOUSIN (ci-après
dénommée la SASP CABCL) sauf accord spécifique préalable à la
commande convenu par écrit entre les parties. En conséquence, la
passation d’une commande par un client emporte l’adhésion sans réserve de ce dernier, aux présentes Conditions Générales de Vente, sauf
conditions particulières consenties par la SASP CABCL à l’acquéreur.
Tout autre document que les présentes Conditions Générales de Vente
et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, n’a qu’une
valeur informative et indicative, non contractuelle.
1.2 – Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir
les conditions de souscription et d’utilisation des produits et/ou prestations et/ou abonnements issus du catalogue pour la saison de référence
à la date de la signature des présentes et de réglementer l’accord entre
les parties signataires.
1.3 – Parties au contrat :
Est considéré comme souscripteur, toute personne morale de droit privé ou de droit public signataire des présentes.
1.4 – Droits ouverts :
Le souscripteur bénéficiera des produits et/ou prestations et/ou abonnements choisis par lui et proposés par la SASP CABCL dans son catalogue. Dans le cas où, pour quelque cause que ce soit, des travaux devaient être entrepris, ayant une incidence sur la capacité du stade ou les
conditions d’accueil et à fortiori si pour quelque cause l’accès du stade
était interrompu, la SASP CABCL conserve la possibilité de procéder,
à sa seule initiative, aux changements de places et aménagements nécessaires sans que cette situation puisse ouvrir droit à réduction du prix,
indemnités ou remboursement.
1.5 – Description de la carte d’abonnement professionnel :
L’abonnement est matérialisé par la délivrance à l’abonné professionnel d’une carte à code-barres numérotée, comportant le nom du
titulaire, ainsi que les indications concernant l’emplacement qui lui est
attribué (nom de la tribune, nom de la travée, numéro de rang, numéro
de siège). La carte est pourvue d’un code barres permettant l’accès au
stade et la vérification de la validité de l’abonnement. Toutefois, cette
carte pourra être, à tout moment, contrôlée par les agents spécialement
affectés à cette mission par la SASP CABCL.
1.6 – Titulaire de l’abonnement :
Les abonnements soumis au présent règlement sont considérés comme
« abonnements professionnels ». Les personnes morales titulaires de
cartes professionnelles prennent l’entière responsabilité du choix des
porteurs de cartes et assureront pour le compte de ces porteurs, toutes
les conséquences des éventuels manquements ou infractions aux présentes conditions. Les mêmes dispositions s’appliquent aux personnes
morales bénéficiaires d’un abonnement sous forme de chéquier ou
sous forme de billetterie électronique dématérialisée.
De ce fait, des justificatifs de paiement ne pourront être émis par la
SASP CABCL qu’au nom des personnes morales qui souscrivent
l’abonnement. Les commandes d’abonnements transmises à la SASP
CABCL sont irrévocables pour le client, sauf acceptation écrite de ladite renonciation par la SASP CABCL.
1.7 – Accès au stade :
Pour pouvoir accéder au stade et bénéficier normalement des prestations choisies, le souscripteur doit présenter soit sa carte d’abonnement, soit son billet de match imprimé sur papier « thermique » ou
sous forme de billet électronique dématérialisé (Eticket imprimé par
le client ou consultable sur le téléphone du client) à l’entrée du stade
pour contrôle. Il doit être en mesure de justifier de son identité à toute
demande du personnel officiant au stade en présentant un justificatif
d’identité en cours de validité.
1.8 – Accès aux loges :
- Les loges de la tribune de l’Europe sont mises à disposition du
partenaire pendant la durée des rencontres stipulées à l’article 4 des
présentes conditions générales de vente à l’exclusion de tout autre
moment.
- Les loges de la tribune Sud situées derrière l’en but situé côté Espace Derichebourg sont mises à disposition du partenaire pendant la
durée des rencontres stipulées à l’article 4 des présentes Conditions
Générales de Vente. En dehors de ces dates, elles pourront être mises
à la disposition du partenaire sous condition d’une demande écrite de
sa part établie au moins quinze jours avant la date de mise à disposition souhaitée, et pour laquelle la SASP CABCL aura donné une suite
favorable.
- Les partenaires s’engagent à rendre les loges vierges de tout aménagement réalisé par leurs soins au jour de la résiliation du bon de commande signé entre les parties.
- Il est précisé par ailleurs que la SASP CABCL s’est engagée dans le
cadre des accords qui la lie avec la Ville de Brive, à lui consentir la libre
utilisation des loges pour toute manifestation organisée par elle ou par
un tiers désigné par elle, au Stadium de Brive, en dehors des rencontres
désignées à l’article 4.1. En conséquence, les loges pourront à cette occasion être mises à disposition de toute personne désignée par la Ville
de Brive ou l’organisateur de la manifestation de manière prioritaire.
1.9 – Priorité :
La carte confère priorité à l’abonné titulaire pour l’acquisition des
billets d’entrée des rencontres de phase finale du Championnat TOP
14 et de l’European Rugby Challenge Cup, dans la limite du nombre
de places fournies par l’organisateur à la SASP CABCL. La SASP
CABCL se réserve la possibilité d’organiser, en fonction des nécessités
du service, la mise en vente de ces billets.
1.10 – Opération de cession :
La carte est personnelle et nominale pour les personnes physiques. Elle
ne peut être ni cédée ni confiée contre rémunération. Les personnes
morales visées à l’article 1.3 alinéa 3 ci-dessus, choisiront sous leur
seule responsabilité, l’utilisateur de la carte. Dans l’hypothèse où cette
disposition serait transgressée, la SASP CABCL se réserve la possibilité de procéder à une résiliation unilatérale conformément à l’article
5 ci-après.
ARTICLE 2 : CONDITIONS DE SOUSCRIPTION
2.1 – Matérialisation de la souscription :
La souscription s’effectue au siège de la SASP CABCL ou par tout
moyen télématique éventuellement mis en œuvre par la signature
du bon de commande et des Conditions Générales de Vente dont les
conditions s’imposent aux parties.
2.2 – Réserve de droit d’admission :
La SASP CABCL se réserve le droit de refuser toute vente en fonction
de la qualité du souscripteur. Elle se réserve également le droit de refuser toute demande émanant d’une personne dont un précédent contrat
aurait été résilié pour quelque cause que ce soit.
2.3 – Le prix :
Le prix de chaque produits et/ou prestations et/ou abonnements correspond au montant forfaitaire en vigueur lors de l’adhésion au contrat, tel
que stipulé dans le catalogue. Ce prix est fixé par le Conseil d’Administration de la SASP CABCL et pourra être modifié de saisons en saisons sans avis préalable par délibération du Conseil d’Administration.
2.4 – Informations et renseignements :
Pour toutes informations relatives aux prestations, produits et abonnement, des renseignements pourront être recueillis auprès du service
commercial de la SASP CABCL :
- Téléphone : 05 55 74 20 14 du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et
de 14h00 à 18h00
- Par courrier auprès de la SASP CABCL,116 avenue du 11 novembre,
BP 181, 19105 BRIVE LA GAILLARDE CEDEX
- Par courriel sur : [email protected]
ARTICLE 3 : MODALITES DE PAIEMENT DU PRIX
3.1 – Paiement comptant :
a) Le souscripteur a la possibilité de régler son produit et/ou prestation
et/ou abonnement lors de la souscription par tout moyen habituel de
paiement (espèces, chèque bancaire ou postal, carte bancaire, virement
bancaire).
b) Le souscripteur règlera au comptant sa commande de billets de
match lors du retrait des billets par tout moyen habituel de paiement
(espèces, chèque bancaire ou postal, carte bancaire).
c) Le souscripteur règlera au comptant sa commande de boissons effectuée dans les loges de la Tribune Sud ou dans les loges de la tribune
Europe ou dans le Salon Tribune Sud ou à l’Espace Derichebourg, lors
de la livraison des boissons, par tout moyen habituel de paiement (espèces, chèque bancaire ou postal, carte bancaire).
Les chèques devront être libellés à l’ordre de : SASP CABCL. Les
règlements en espèces pourront faire l’objet de l’établissement d’un
reçu nominal au nom du souscripteur. Aucun escompte n’est consenti
pour paiement anticipé.
3.2 – Règlement échelonné :
Le souscripteur a la faculté d’opter pour un règlement échelonné de
deux échéances maximum. Il devra, dans ce cas, établir un échéancier
validé par le service commercial de la SASP CABCL. En outre, le
premier versement ne pourra être inférieur au tiers de la facture globale
et devra être effectué par tous moyens de paiement pour permettre la
validation de l’opération. Le souscripteur s’engage, en cas de modification à son initiative de l’échéancier à informer immédiatement le
service commercial et à lui proposer, dans les meilleurs délais, un nouvel échéancier. Ce nouvel échéancier devra être accepté par la SASP
CABCL pour entrer en vigueur. Si cette formalité n’est pas satisfaite, il
s’expose aux sanctions prévues à l’article 5 ci-après. Le versement du
solde de la facture globale devra être effectué au plus tard le premier
jour de la réalisation des produits et/ou prestations et/ou abonnements.
Si cette formalité n’est pas satisfaite, il s’expose aux sanctions prévues
à l’article 5 ci-après.
3.3 – Retard de Règlement :
Tout défaut de paiement à l’échéance entraine l’application de plein
droit, d’un intérêt de retard de 1,5% par mois de retard. Ces intérêts de
retard seront exigibles sur simple demande de la SASP CABCL. La
SASP CABCL appliquera en sus une indemnité forfaitaire pour retard
de paiement de 40 Euros (Décret 2012-1115 du 2 octobre 2012).
ARTICLE 4 : PRISE D’EFFET ET DUREE DU CONTRAT
4.1 – Durée du contrat pour les prestations :
Le contrat
estw
souscrit
ww
. cpour
a bl’intégralité
r i v edes
- r13urencontres
g b y à. domicile
c o mde
Championnat de France Professionnel de 1ère division (TOP 14) et les
3 rencontres à domicile de Coupe d’Europe (compétition organisée par
l’EPCR et pour laquelle l’équipe professionnelle de la SASP CABCL
s’est qualifiée) pour la saison de référence à la date de la signature des
présentes.
4.2 – Prise d’effet du contrat :
Le contrat prendra effet à compter de la date de sa signature et pour
les rencontres restant à jouer au cours de la saison de référence. Si le
contrat est souscrit alors que certaines des rencontres prévues ont déjà
été jouées, en aucun cas les effets du contrat ne pourront être reportés
sur la saison suivante.
ARTICLE 5 : RESILIATION DU CONTRAT
5.1 – Résiliation à l’initiative de la SASP CABCL :
Le présent contrat sera résilié de plein droit à l’initiative de la SASP
CABCL dans les cas ci-après, sans que la partie cocontractante ne
puisse réclamer, du fait de cette résiliation une quelconque indemnité
ou un quelconque remboursement :
5.1.a – Interruption des règlements échelonnés du prix tel que prévu
à l’article 3.2 :
Dans ce cas, la résiliation prendra effet à compter du constat de l’interruption des paiements.
5.1.b – Fourniture par le souscripteur d’élément(s) erroné(s) lors de
la constitution du dossier de l’abonnement, dissimulation d’éléments
ayant pu, s’ils avaient été connus, donner lieu à l’application des dispositions de l’article 2.c du présent règlement ou retour de chèque impayé. Dans cette hypothèse, le contrat sera résilié avec effet immédiat
à compter de la découverte de ces éléments.
5.1.c – Omission par le souscripteur d’une fraude, notamment falsification de pièces, dans l’utilisation de la carte, soit directement, soit par
personne interposée. Dans ce cas, le contrat sera résilié à compter du
constat de la fraude.
5.1.d – Toute attitude ayant entraîné la perturbation du déroulement
des rencontres de quelque façon que ce soit (bruits intempestifs, jets de
projectiles, envahissement du terrain, ...).
5.1.e – Toute attitude ou propos agressifs ou condamnables envers
les officiels, joueurs, le personnel officiant dans les stades les jours de
match et les supporters de l’une ou l’autre des équipes.
5.1.f – le non-respect par l’abonné des règles de sécurité du stade (introduction d’objets prohibés) dégradations, vols ou violences.
Dans les trois derniers cas, la résiliation interviendra avec effet immédiat à compter du constat de l’infraction.
ARTICLE 6 : RESERVE DE DROIT
La SASP CABCL se réserve le droit d’utilisation des prestations et/ou
produits et/ou abonnements jusqu’au paiement intégral des sommes
qui seront dues par le co-contractant.
ARTICLE 7 : INFORMATIQUE ET LIBERTES
En application de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les
données nominatives qui sont demandées au client sont nécessaires au
traitement et à la gestion de son contrat.
Ces données sont destinées à un usage interne de la SASP CABCL par
la SASP CABCL. Toutefois, le souscripteur accepte que ces données
puissent être transmises à des partenaires de la SASP CABCL même
pour un usage commercial. Le co-contractant conserve toutefois la
possibilité de s’opposer à cette utilisation en le faisant connaître par
écrit à la Direction de la SASP CABCL. Conformément à la Loi précitée 78-17 du 6 janvier 1978, il dispose d’un droit d’accès aux données
nominatives détenues par la SASP CABCL et d’en demander la modification à tout moment.
ARTICLE 8 : CONTESTATIONS
La contestation de tout ou partie d’une facture successive à une commande ne peut en aucun cas autoriser le client à différer le règlement
de la partie non contestée. Toute réclamation au titre des factures devra
être formulée par lettre recommandée et parvenir à la SASP CABCL
dans un délai de 8 jours à compter de la date d’envoi de ladite facture.
Seule la date d’envoi figurant sur le récépissé postal de ladite lettre sera
prise en compte. Passé ce délai, toute réclamation concernant ladite
facture sera considérée comme irrecevable et ladite facture considérée
comme acceptée sans réserve.
ARTICLE 9 : LITIGES
Tous les litiges susceptibles de s’élever entre les parties contre la formation, l’exécution ou l’interprétation du présent contrat, seul sera
compétent le Tribunal de Commerce de BRIVE-LA-GAILLARDE.
ARTICLE 10 : LANGUE DU CONTRAT – DROIT APPLICABLE
De convention exprès entre les parties, le présent contrat est rédigé en
langue française et soumis au droit français, même si le souscripteur
relève d’une autre nationalité.
ARTICLE 11 : ACCEPTATION DU SOUSCRIPTEUR
La signature du bon de commande et des Conditions Générales de
Vente annexées implique l’adhésion et l’acceptation pleine et entière
des présentes ce que le souscripteur reconnaît expressément. Il renonce
en conséquence à se prévaloir de tout document ou de toute tolérance,
qui pourrait être en contradiction avec les termes des présentes conditions générales.