E15 mars

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E15 mars

Brevets dÊinvention
Demandes de brevets - nos 2 987 969 à 2 988 258
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 13/38
industrielle
20 septembre 2013
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N° 13/38
20 septembre 2013
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo159
sants ........................................................
173
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
199
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
209
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
215
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques...................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits se257
mi-conducteurs......................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB..................... néant
265
néant
SEPTIÈME PARTIE
néant
Registre national spécial des logiciels
néant
néant
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
Téléphone : 0820 213 213
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
4
BOPI 13/38
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans
connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e
21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2013.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 13/38
5
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
A2
A3
A4
Demande de brevet
Demande de certificat d’addition
à un brevet
Demande de certificat d’utilité
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
B1
B2
B3
B4
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
6
BOPI 13/38
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
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ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
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AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
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AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................
11
1.2 Table alphabétique par noms des déposants............................... 159
1.3 Table par domaines techniques ................................................... 173
1.4 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 13/38
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N° 2.987.969 à 2.988.258
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les
salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 13/38
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.987.969 – (A1) – [12 52332]. –
15 mars
2012. – A 01 C 7/20 (2013.01), A 01 C 5/06, A 01 B
63/14. – SEMOIR AVEC UN REGLAGE DE LA PROFONDEUR AMELIORE –
(Inventeur : CONSTANT
OLIVIER). –
D e m an d e u r s : K U H N S . A . S o ci é t é
anonyme ; RAUCH LANDMASCHINENFABRIK GMBH
Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: KUHN
SA Société anonyme
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne un semoir (1) comportant un châssis (2) et une barre de semis (4) constituée d'éléments d'implantation (5) disposés sur au moins
une rangée (7) sensiblement perpendiculairement à la
direction d'avance (A), chaque élément d'implantation (5)
étant suivi d'une roue de contrôle (6), ladite barre de
semis (4) étant reliée audit châssis (2) via un premier dispositif de liaison (9) comprenant deux bras (10, 11) articulés, ledit premier dispositif de liaison (9) étant
déformable via un moyen de réglage (12) pour modifier la
profondeur de semis.
Le semoir est remarquable en ce que lesdits deux bras
(10, 11) dudit dispositif de liaison (9) sont disposés dans
une position convergente vers l'arrière de telle sorte que
le point d'intersection (X) s'étend derrière un premier plan
vertical (P1) passant par le point extrême avant desdits
éléments d'implantation (5).
A
B
D
E
2.987.970 – (A1) – [12 52345]. –
15 mars
2012. – A 01 G 9/12 (2013.01). –
TUTEUR MONOBLOC ET ENSEMBLE DE TUTEURS MONOBLOC –
(Inventeur : MARTIN PIERRE-JACQUES). –
Demandeur : PLASTIC - J - MACHINING Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
P
O
J
K
R
M L'invention concerne un tuteur monobloc (10) composé essentiellement de matière plastique et comportant
un corps rigide (12) s'étendant suivant un premier axe
(14), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une extrusion flexible (16) adaptée à être fixée, de manière réversible, audit corps.
A01C
13
14
A
A01G
B
D
BOPI 13/38
E
2.987.971 – (A1) – [12 52276]. –
14 mars
2012. – A 01 G 31/02 (2013.01). –
MO D ULE E T
SYSTEME DE CULTURE AEROPONIQUE ET PROCEDES DE COMMANDE –
( In v e nt eu r : D E C O M BAUD BENOIT). –
Demandeur : DE COMBAUD BENOIT, – Mandataire: FIDAL INNOVATION
J
P
O
R
K
M La présente invention concerne un module de culture
aéroponique comportant un support de blocs de substrat
poreux, ce support séparant la partie aérienne des végétaux de la partie racinaire, le module (3) comportant des
moyens de pulvérisation d'une solution nutritive vers la
partie racinaire. Le module aéroponique (3) est fermé et
comprend des moyens de contrôle de l'hygrométrie du
volume d'air intérieur.
A
K
B
D
E
2.987.972 – (A1) – [12 00794]. –
15 mars
2012. –
A 01 K 63/00 (2013.01), A 61 H 33/00. –
STATION D'ELEVAGE ET DE TRANSFERT DE POISSONS ACTIFS, POUR L'APPLICATION DE SOINS DE
MANUCURE ET PEDICURE –
(Inventeur : PROVOST PIERRE YVES). –
D emandeur : PRO VO ST
PIERRE YVES, –
Mandataire : PROVOST PIERRE
YVES
J
R
M
O
P
La présente invention consiste en une station d'élevage et de transfert de poissons actifs pour l'application
de soins de manucure et pédicure recourant à des poissons vivants de race Garra Rufa ou autre race pratiquant
le gommage de peau. Cette station est composée d'un
banc d'élevage (BE) dont l'intérieur est constitué d'un bac
(2) modulable en plusieurs bacs d'élevage (3), rempli
d'eau traitée et conditionnée pour l'élevage desdits poissons et plusieurs bacs mobiles de soins (BM) indépendants, dans lesquels les soins sont opérés sur les sujets
à traiter. L'eau contenue et réapprovisionnée automatiquement dans le bac (2) du banc d'élevage (BE) et les
poissons actifs qu'elle contient, sont prélevés simultanément et transférés dans les bacs mobiles de soins (BM).
Les bacs mobiles de soins (BM) sont munis de moyens
de mobilité (11) tels que roulettes, de moyens de maintenir l'eau de soins à température et de moyens de vidanger l'eau de traitement usée en récupérant
simultanément les poissons actifs pour les replacer dans
un des bacs d'élevage (3) et notamment dans un bac de
quarantaine ou remise en condition. Les bacs mobiles de
soins (BM) sont réalisés en une seule pièce ou en deux
pièces coopérant fonctionnellement entre elles, dont
l'une est un chariot support (13) et l'autre un contenant
souple ou rigide (14) réutilisable ou jetable. Le contenant
souple jetable (14) dispose d'un appendice de vidange
(20) de telle manière qu'en sectionnant l'appendice (20),
l'eau usée est vidangée et les poissons actifs retenus au
fond du contenant souple jetable (14).
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.987.973 – (A1) – [12 00757]. –
13 mars
2012. – A 01 M 1/20 (2013.01). – DISPOSITIF DE
DESTRUCTION DES COLONIES DE GUEPES ET FRELONS ASIATIQUES ET EUROPEENS –
(Inventeur :
HENTZLER RENE). –
Demandeur : HENTZLER
RENE, – Mandataire: HENTZLER RENE
J
K
P
O
R
M L'invention
concerne la destruction complète des
colonies de guêpes et frelons.
Il est composé par un couvercle (b) de couleur attractive,
un corps (d), un plateau (g) de couleur attractive avec
entrée/sortie ayant en son centre une assiette ou une
zone délimitée pour la mise en place de l'appât.
Les dispositifs traditionnels permettent la destruction des
insectes piégés et non celui des colonies entières de
manière durable.
Le dispositif permet de remédier à cet inconvénient par
l'éradication totale des colonies de guêpes et des frelons
L'insecte rapporte l'aliment au nid qui va empoisonner
toute la colonie par échange de nourriture (trophallaxie).
Par la destruction complète des colonies de guêpes, de
frelons européens et asiatiques, le dispositif limite les
dommages irréversibles causés à l'apiculture. Dans un
périmètre donné, il diminue considérablement le risque
de piqures à toutes les personnes sensibles ou allergiques.
A
B
D
E
2.987.974 – (A1) – [12 52230]. –
13 mars
2012. – A 23 B 5/06 (2013.01). –
PROCEDE DE
FABRICATION D'OEUFS DURS NON ECALES –
(Inventeurs: GLUSZAK THIERRY; JOKIEL DAVID). –
Demandeur: STE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS Société
par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BEAU
DE LOMENIE Société civile
J
K
P
O
R
M L'invention
porte sur un procédé de fabrication
d'oeufs durs non écalés conditionnés en barquettes,
comportant:
une étape (S1) d'amenée d'oeufs frais;
une étape (S2) de cuisson des oeufs frais afin d'obtenir
des oeufs cuits, suivie d'une étape (S3) de refroidissement des oeufs cuits afin d'obtenir des oeufs durs;
une étape (S5) d'amenée de barquettes;
une étape (S4) de conditionnement utilisant les barquettes.
A01M
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A41C
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2.987.975 – (A1) – [12 52362]. –
15 mars
2012. – A 41 C 3/10 (2013.01), A 41 C 3/14, 5/00. –
SOUTIEN-GORGE, NOTAMMENT DE DENTELLE, A
BONNETS A SUPPORT AMELIORE –
(Inventeur :
TURLAN VAN DER HOEVEN MANON). –
D e m a n d e u r : D B A P PA R E L O P E R AT I O N S , –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
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M Chaque bonnet (2) de soutien-gorge (1) de forme
sensiblement hémisphérique comporte dans sa partie
inférieure un support de polycarbonate (20) en forme de
croissant s'élargissant vers l'extérieur et thermoformé,
qui est solidarisé aux deux couches de dentelle ou de
gaze du bonnet grâce à une enveloppe de tissu collée au
support et dépassant marginalement pour permettre la
couture avec les couches de dentelle ou de gaze le long
du bord inférieur (4). On obtient ainsi un soutien-gorge
léger permettant de donner une forme avantageuse à la
poitrine.
A
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2.987.976 – (A1) – [12 52363]. –
15 mars
2012. – A 41 C 3/10 (2013.01), A 41 C 3/14, 5/00. –
SOUTIEN-GORGE, SANS DOS ET EVENTUELLEMENT SANS BRETELLES, A PLAQUETTE DE RENFORCEMENT –
(Inventeurs : LUXI FABIO ; CUCKNELL ALAN). –
Demandeur: DBAPPAREL OPERATIONS, – Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
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M Ce soutien-gorge sans dos éventuellement sans bretelles, comporte deux couches textiles (7, 8), ainsi une
armature de torse (20) et des renforcements de bonnets
(30). L'armature de torse (20) comporte une partie principale basse sensiblement horizontale (21) qui se raccorde
sur les côtés du torse à deux parties hautes latérales
sensiblement horizontales (22). Chaque renforcement
(30) est une plaquette mince de matériau rigide comprenant des doigts (33-36) issus d'une région latérale (31)
disposée sensiblement à l'extérieur d'un bonnet respectif
et coopérant avec la partie latérale haute (22) d'armature.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
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2.987.977 – (A1) – [12 52455]. –
19 mars
2012. –
A 41 D 1/08 (2013.01), A 41 D 13/06. –
PANTALON DE TYPE CORSAIRE EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE REMBOURRAGE POUR LES GENOUX –
(Inventeurs : MORIO CEDRIC ; BOYER VIRGINIE ;
RANGHINO ISABELLE). –
Demandeur : DECATHLON Société anonyme, –
Mandataire : STRATO-IP
Société à responsabilité limitée
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M L'invention concerne un pantalon de type corsaire (1)
comprenant deux manchons (5) destinés à recouvrir respectivement la partie supérieure d'une jambe d'un porteur, chacun desdits manchons présentant un bord
inférieur libre (6) destiné à être disposé sous l'articulation
du genou et une partie de recouvrement (8) dudit genou
surmontant ledit bord, chacune desdites parties de
recouvrement étant équipée d'un dispositif de rembourrage (9) qui comprend un empiècement supérieur rotulien (10) et un empiècement inférieur tibial (11) destinés
à recouvrir respectivement la rotule et la tubérosité tibiale
antérieure du genou, lesdits empiècements étant séparés par au moins une zone de débattement relatif (12) qui
est agencée pour permettre la dissociation du positionnement desdits empiècements sur le genou.
A
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2.987.978 – (A3) – [13 52336]. –
15 mars
2013. –
A 41 F 1/00 (2013.01), A 41 B 9/00. –
NOUVEAU VETEMENT AMOVIBLE –
(Inventeur :
DENNING ROCHELLE). –
Demandeur : DENNING
ROCHELLE, –
Mandataire : CABINET BECKER ET
ASSOCIES . –
Priorité : US, 16 mars 2012,
n° 61611887.
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L'invention concerne d'une manière générale un vêtement facile à enlever, qui est destiné à des individus à
mobilité réduite. L'invention concerne en outre un vêtement pouvant être enlevé aisément et d'une manière
sûre, pour des individus qui peuvent être en convalescence suite à une intervention chirurgicale ou souffrir
d'une invalidité qui limite leur mobilité physique. L'invention concerne aussi des systèmes de tirettes, qui peuvent
être combinés à des vêtements ou à des accessoires
dans le but de faciliter un enlèvement et un port plus
aisés et plus simples.
A41D
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A41F
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2.987.979 – (A1) – [12 00778]. –
14 mars
2012. –
A 41 F 9/02 (2013.01), A 63 D 5/00. –
BAUDRIER POUR JEUX DE BILLARDS POUR PERSONNES HANDICAPEES MAIN, BRAS, AVANT BRAS,
GAUCHER ET DROITIER –
(Inventeur : ROZE ROGER). –
Demandeur :
ROZE
ROGER, –
Mandataire: ROZE ROGER
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M Baudrier (1) permettant à des personnes handicapées de pouvoir jouer aux billard, carambole, billard américain, snooker ou similaires, caractérisé en ce qu'il
comporte au moins un oeilleton (2,3) permettant au
joueur de placer un accessoire de billard tels un croisillon, un râteau, un oliphant ou similaires.
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2.987.980 – (A1) – [12 52316]. –
15 mars
2012. –
A 42 B 3/00 (2013.01), A 42 B 3/04. –
CASQUE DE PROTECTION COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ECLAIRAGE –
(Inventeurs :
GUAY
LOUIS; BUATHIER FANNY). –
Demandeur : MSA
GALLET Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET GERMAIN & MAUREAU
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M Le casque (1) comprend:
une coque (2) présentant un plan de symétrie longitudinal (P) et comportant des portions latérales (8) gauche et
droite, un orifice (12) traversant étant ménagé dans au
moins une portion latérale;
un dispositif d'éclairage (22) comprenant au moins un
module (24) qui comporte une paroi avant transparente
en regard de laquelle est disposée au moins une source
lumineuse. Un dispositif d'alimentation électrique et un
dispositif de commande électronique connectés à la ou
aux sources lumineuses sont disposés chacun un logement monté sur la coque.
Le module est destiné à être monté, de façon amovible,
dans l'orifice de la portion latérale de la coque. En position montée, la partie arrière du module est située à l'intérieur de la coque et sa partie avant est située à l'extérieur
de la coque.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
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2.987.981 – (A1) – [12 52314]. –
15 mars
2012. –
A 42 B 3/22 (2013.01), A 42 B 3/00. –
CASQUE DE PROTECTION EQUIPE D'UN ECRAN
OCULAIRE MOBILE –
(Inventeur : GUAY LOUIS). –
Demandeur: MSA GALLET Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN & MAUREAU
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M La structure du casque (1) comprend une coque (2)
dans laquelle est fixé un module interne comportant un
anneau (15) associé à un calotin (11).
Un écran oculaire (3) comportant une portion centrale
(45) et deux ailes latérales (46) est assemblé à la structure de façon amovible et mobile entre une position
basse et une position haute.
Une patte (26) est montée sur chaque aile latérale de
l'écran de façon mobile en rotation autour d'un axe (44)
transversal, pour permettre le pivotement de l'écran (3)
entre ses positions basse et haute. Chaque patte
s'engage dans un logement (25) correspondant ménagé
dans l'anneau pour l'assemblage de l'écran à la structure, et comprend des moyens de verrouillage (52) sur la
structure qui sont intégralement situés à l'intérieur de la
coque, en position d'utilisation, et qui sont désactivables
par une action manuelle de l'utilisateur.
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2.987.982 – (A1) – [12 52315]. –
15 mars
2012. – A 42 B 3/22 (2013.01), A 42 B 3/20, 3/00. –
ECRAN OCULAIRE POUR CASQUE DE PROTECTION –
(Inventeurs : GUAY LOUIS ; MICHEL PASCAL). –
Demandeur : MSA GALLET Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET GERMAIN &
MAUREAU
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L'écran (3) comprend une partie principale (35) avec
une portion centrale (36) et deux ailes latérales (37), et
deux pièces de liaison (40) montées chacune sur une
aile latérale.
Chaque pièce de liaison est connectée à la coque du
casque de façon pivotante autour d'un premier axe (42),
pour permettre le déplacement de l'écran entre une position basse et une position haute.
De plus, chaque pièce de liaison (40) est connectée à
l'aile latérale de façon pivotante autour d'un deuxième
axe (46), ce pivotement étant guidé par une liaison glissière formée par un élément de guidage (47) ménagé sur
la pièce de liaison et coopérant avec un élément de guidage complémentaire (49) ménagé sur l'aile latérale.
Ainsi, la partie principale (35) de l'écran peut être déplacée entre une position éloignée et une position rapprochée du visage du porteur du casque, en position
d'utilisation, lorsque l'écran est en position basse.
A42B
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A
A43C
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2.987.983 – (A1) – [12 52448]. –
19 mars
2012. – A 43 C 7/04 (2013.01), A 43 C 7/00, F 16 G
11/10. – DISPOSITIF DE BLOCAGE D'UN NOEUD DE
LACET DE CHAUSSURE ET PROCEDE POUR SA MISE
EN OEUVRE – (Inventeur: CARON CHRISTELLE). –
Demandeur: CARON CHRISTELLE, – Mandataire:
CABINET SCHMIT CHRETIEN
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M L'invention concerne un dispositif de blocage d'un
noeud de lacet de chaussure, sous forme d'une pince
comportant une branche inférieure (10) et une branche
supérieure (20) articulées l'une par rapport à l'autre
autour d'une première charnière (30), des moyens (40)
d'ancrage sur le lacet, et des moyens de verrouillage de
la pince dans une position fermée dans laquelle la
branche inférieure (10) et la branche supérieure (20) sont
aptes à enserrer entre elles au moins un brin libre du
lacet s'étendant depuis le noeud. Ces moyens de verrouillage comportent des moyens aptes à prendre appui
sur la face externe (104) d'une des branches pour y exercer une pression en direction de l'autre branche (20),
sous forme d'une patte (50) à fenêtre traversante (51)
solidaire d'une des branches (20) et apte à coopérer
avec un crochet (53) s'étendant depuis la face externe
(104) de l'autre branche (10).
A
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2.987.984 – (A1) – [12 00798]. –
15 mars
2012. – A 45 C 11/24 (2013.01). – ETUI DE PROTECTION D'APPAREIL ELECTRONIQUE PORTABLE –
(Inventeur: LEDESMA CRISTINA). –
Demandeur :
MODELABS GROUP, –
Mandataire : NOVAGRAAF
BREVETS Société à responsabilité limitée
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M Etui de protection pour appareil électronique portable,
l'étui comprenant:
- une face arrière;
- une face avant;
- une tranche;
- des moyens de fixation agencés pour fixer l'appareil
portable sur la face arrière;
- des moyens élastiques pour maintenir la face avant
rabattue et, caractérisé
- en ce que la face arrière est formée en une première et
une deuxième parties reliées par une deuxième articulation,
- en ce que les moyens de fixation sont agencés sur la
première partie de la face arrière,
- en ce que la première partie de la face arrière et les
moyens de fixation peuvent pivoter vers l'arrière, pour
amener l'étui dans une troisième position dite de stand,
- et en ce que les moyens élastiques sont agencés pour
maintenir l'étui en position de stand.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
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2.987.985 – (A1) – [12 52352]. –
15 mars
2012. –
A 45 D 34/04 (2013.01), A 45 D 40/26. –
TUBE FLEXIBLE AVEC BOUCHON APPLICATEUR – (Inventeurs: KERMAN ERIC; BONNIN THOMAS). – Demandeur: ALBEA SERVICES Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : GEVERS FRANCE
Société par actions simplifiée
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M L'invention concerne un récipient (1) avec bouchon
applicateur (2) pour un produit cosmétique, comprenant:
- un tube flexible (3) comportant une jupe (31) et une tête
de tube (32)comprenant une partie d'épaulement (321) et
un goulot (322) avec une ouverture (3221), la tête de
tube (32) étant reliée à la jupe (31) par la partie d'épaulement (321), le tube flexible (3) faisant réservoir pour la
réception du produit cosmétique;
- un bouchon applicateur (2) comportant une base (21) et
un applicateur, la base (21) étant adaptée pour se fixer
sur la tête de tube (32) et obturer l'ouverture (3221) et
l'applicateur étant fixé à la base (21) de manière à loger à
l'intérieur du tube flexible (3) quand la base (21) est fixée
sur la tête de tube (32) et obture l'ouverture (3221);
caractérisé en ce que la jupe (2) est en un matériau multicouche (4) plastique comprenant au moins une couche
barrière (41).
A
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2.987.986 – (A1) – [12 52458]. –
19 mars
2012. – A 47 B 47/02 (2013.01). –
DESSERTE
ASSEMBLEE PAR EMBOITEMENT –
(Inventeur :
PROMPT DENIS). –
Demandeur : SAM OUTILLAGE
Société anonyme, – Mandataire: CABINET GERMAIN
& MAUREAU
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M Desserte (1) comprenant
- des plateformes inférieure (2) et supérieure (3) comportant
un premier rebord (7) comprenant une découpe (12) dont
le fond comprend un ergot (14)
des deuxième et troisième rebords (8,9) comprenant une
découpure (27) dont le fond comprend une saillie (28),
- une paroi de fond (6) comportant:
des premier et un deuxième bords (15,18) comprenant
chacun un taquet (16) doté d'un orifice (17) adapté pour
s'emboiter dans un ergot (14)
des premier et deuxième retours (22,23) s'étendant à
partir d'un troisième et d'un quatrième bord (19,21) de la
paroi de fond (6), et comprenant une fente (24),
- des première et deuxième parois latérales (4,5) comportant une première et une deuxième bordure (37,38),
la première bordure (37) comportant une première rainure (29) adaptée pour s'engager dans le premier rebord
(7) des plateformes inférieure (2) et supérieure (3) et la
deuxième bordure (38) comportant une deuxième rainure
(30) adaptée pour s'engager dans le quatrième rebord
(11) des plateformes inférieure (2) et supérieure (3).
A45D
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M L' invention propose un mobilier démontable, compre2.987.987 – (A1) – [12 52305]. –
14 mars
2012. –
A 47 C 1/022 (2013.01), A 47 C 3/00. –
MOBILIER DEMONTABLE –
(Inventeur: CHRAIBI
SOPHIA). –
Demandeur : CHRAIBI SOPHIA, –
Mandataire: LE FORESTIER ERIC
nant une ossature (OS) et au moins un élément souple
(CA) d'assise ou de couchage, caractérisé en ce que
l'ossature est exclusivement formée de jeux de panneaux
généralement verticaux (10a, 10b, 10c) orientés dans
des directions généralement transversales l'une à l'autre,
un jeu (10a, 10b) présentant des fentes borgnes (11)
ouvertes vers le haut et un autre jeu (10b, 10c) des
fentes borgnes ouvertes vers le bas (12), chaque fente
ayant une largeur sensiblement égale à l'épaisseur de
panneau, deux fentes homologues permettant un emboîtement direct et une autostabilisation de l'assemblage
des panneaux, et des profondeurs telles que des panneaux forment par leurs bords supérieurs une zone
d'assise ou de couchage, au moins l'un des jeux de panneaux présentant dans cette zone un espace inter-panneaux propre à constituer une assise stable l'élément
souple.
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2.987.988 – (A1) – [12 52342]. –
15 mars
2012. – A 47 C 1/024 (2013.01), A 47 C 1/026, 4/
28. –
SIEGE ARTICULE A INCLINAISON REGLABLE –
(Inventeur : LE GAL YANN). –
Demandeur : LAFUMA S.A. Société anonyme, –
Mandataire: CABINET GERMAIN & MAUREAU
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M L'invention
concerne un fauteuil (30) pliant
comportant:
- deux ensembles (34) parallèles comprenant chacun:
une première et une seconde barres (36, 38);
un élément formant accoudoir (48), disposé entre un
tronçon supérieur (36a) de la première barre (36) et un
tronçon supérieur (38a) de la seconde barre (38), pourvu
à ses extrémités de première et seconde boucles (52,
54); la première et/ou la seconde boucles (52, 54) étant
prévues pour être déplacées, respectivement, le long du
tronçon supérieur (36a) de la première barre (36a) ou le
long du tronçon supérieur (38a) de la seconde barre
(38);
une pluralité de crochets (58a, 58b, 60) fixés sur le tronçon supérieur (36a) de la première barre (36) et/ou sur le
tronçon supérieur (38a) de la seconde barre (38), décalés longitudinalement, et conformés pour permettre
l'engagement, respectivement, de la première boucle
(52) et/ou de la seconde boucle (54).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
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2.987.989 – (A1) – [12 52355]. –
15 mars
2012. –
A 47 F 1/06 (2013.01), A 47 F 10/06. –
DISPOSITIF D'EMPILAGE DE PLATEAUX SUR UN
CHARIOT ET ENSEMBLE DE CE DISPOSITIF ET DE CE
CHARIOT – (Inventeurs: BOURIOT EMERIC; MAIRE
PHILIPPE ; VINCHANT JEAN FRANCOIS). –
Demandeur: POLYCAPTIL Société par actions simplifiée, – Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
(CBT BALLOT) Société anonyme
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Un dispositif d'empilage (1)de plateaux (4) comporte
un châssis, un support (14) monté coulissant verticalement sur le châssis, caractérisé en ce que le support (14)
est prévu pour recevoir un chariot (2), le dispositif comportant en outre des moyens de motorisation (15) pour
piloter la position verticale du support (14), et des
moyens de commande (16) pour ajuster la position du
support (14) en fonction de l'arrivée des plateaux (4) pour
maintenir le haut d'une pile (P) de plateaux (4) qui se
forme sur le chariot (2) à un niveau sensiblement
constant.
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2.987.990 – (A1) – [12 00810]. –
16 mars
2012. – A 47 J 47/00 (2013.01), B 05 C 17/005, 17/
12. – POCHE AVEC DOUILLE ET SON SOCLE POUR
PATISSERIE –
(Inventeurs : MARRIE LIONEL ; DAUDIGNAC JEAN). –
Demandeurs : JENSEN INDUSTRIAL LIMITED; DAUDIGNAC JEAN, –
Mandataire :
CHINCHOLLE CLAUDE
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M L'invention comprend une poche (1) de forme tronconique et ouverte à ses deux extrémités, caractérisée en
ce que sa paroi a une épaisseur décroissante de la base
vers sa partie supérieure et dont l'extrémité inférieure de
la poche possède intérieurement un épaulement (4) sur
lequel s'appuient un embout (5) qui renferme une vanne
(6), et l'embout (5) porte une douille (7) au moyen de filetages (17,18) et l'extrémité inférieure de ladite poche (1)
avec sa douille se positionnent dans un logement (22)
d'un socle (19) pour une position verticale.
A47F
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A47K
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2.987.991 – (A1) – [12 52260]. –
13 mars
2012. –
A 47 K 10/16 (2013.01), A 47 K 13/18. –
ROULEAU DE PAPIER HYGIENIQUE ET PROCEDE
D'UTILISATION DE CE ROULEAU. –
(Inventeur :
YUSHKULIS SERGUIEI). –
Demandeur : YUSHKULIS SERGUIEI, – Mandataire: CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
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M La présente invention concerne un rouleau (1) de
papier hygiénique, comprenant une pluralité de feuillets
(2) de papier hygiénique. Chaque feuillet est muni d'un
premier bord latéral (3) et d'un deuxième bord latéral (4),
et de deux bords de liaison (5) opposés qui relient entre
eux les bords latéraux. Chaque bord latéral (3, 4) de
chaque feuillet (2), lorsque ce feuillet est mis à plat, a une
forme courbe. Les feuillets (2) sont reliés successivement entre eux en série le long de leur bords de liaison
(5). Les bords de liaison (5) sont munis de lignes de prédécoupage. La forme courbe des premiers bords latéraux (3) des feuillets reliés entre eux en série est périodique, la forme courbe des deuxième bords latéraux (4)
des feuillets reliés entre eux en série est aussi périodique
de même période (6) que pour les premiers bords latéraux. Les feuillets sont enroulés autour d'un axe central
(10) de manière à former un rouleau dont la forme est
celle d'un cylindre (11) dont chacune des extrémités (12)
a une forme de cercle porté par un plan perpendiculaire à
l'axe central.
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2.987.992 – (A1) – [13 52358]. –
15 mars
2013. – A 61 B 6/04 (2013.01), A 61 B 5/055, A 61 N
7/02. – DISPOSITIF SUPPORT GONFLABLE POUR
UFHI GUIDE PAR RM –
(Inventeurs : EATON JOHN
W.; WONG KEITH A.). –
Demandeur: SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA, INC, –
M and atai re : O C VIRK PHILIPPE . –
n° 13424123.
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M Un dispositif support (52, 100, 120, 130, 140, 170) a
un élément gonflable (76, 102, 122, 132, 142, 160, 172)
positionné par-dessus un côté supérieur (34) d'une table
(30), au-dessus de laquelle un patient (32) peut être positionné. La table fait partie d'un, et est mobile à l'intérieur
et hors d'un tunnel d'une machine d'imagerie médicale
(20). L'élément gonflable peut avoir une ou plusieurs cellule(s) pouvant être remplie(s) de fluide (78, 106, 108,
124, 134, 136, 138, 144, 162, 176, 80, 146) sélectivement gonflables et dégonflables pour modifier une position d'un patient par rapport au côté supérieur de la table.
Le dispositif support peut être employé dans un système
(50) ayant un appareil de commande (54) couplé au dispositif support et utilisable pour gonfler et dégonfler l'élément gonflable pour modifier la position d'un patient
supporté par la table.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
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2.987.993 – (A1) – [12 52339]. –
15 mars
2012. –
A 61 B 17/11 (2013.01), A 61 F 2/06. –
DISPOSITIF PERFECTIONNE POUR LA MISE EN
PLACE D'UNE PROTHESE DANS UN CONDUIT CORPOREL –
(I nv en teur : AB O U TA AM SA LA M ). –
Demandeur: ABOU TAAM SALAM, –
Mandataire :
CABINET SCHMIT CHRETIEN
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M L'invention concerne un dispositif pour la mise en
place d'au moins une prothèse (12) dans un conduit corporel, ledit dispositif comprenant une extrémité distale
pour recevoir au moins ladite prothèse (12).
Selon l'invention, ce dispositif comporte
- un ensemble de conformation (20, 21) pour maintenir la
partie de ladite prothèse (12) destinée à être introduite
dans ledit conduit corporel dans un état radialement
comprimé de manière à faciliter l'introduction de ladite
partie de prothèse (12) dans ledit conduit corporel, ledit
ensemble de conformation (20, 21) étant placé à ladite
extrémité distale,
- la portion du dispositif recevant la partie de la prothèse
(12) destinée à être placée à l'extérieur du conduit corporel ayant un diamètre au moins égal au diamètre D dudit
conduit corporel de sorte que l'opérateur ait un repère
pour n'installer dans ledit conduit corporel que la seule
partie de la prothèse (12) radialement comprimée,
- un moyen d'actionnement (22) pour passer ledit
ensemble de conformation (20, 21) entre une position
active dans laquelle cet ensemble maintient la seule partie de ladite prothèse (12) destinée à être introduite dans
ledit conduit corporel dans un état radialement comprimé
et une position de repos où ladite partie de prothèse (12)
est dans sa configuration initiale.
A
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2.987.994 – (A1) – [12 52370]. –
15 mars
2012. – A 61 F 15/00 (2013.01), A 61 F 13/00, D 04 B
21/18. – FILET TUBULAIRE A EFFET DE MAINTIEN
NON THERAPEUTIQUE, NOTAMMENT POUR LE MAINTIEN EN PLACE D'UN PANSEMENT –
( In v e nt e ur :
COHADE CELINE). – Demandeur : LABORATOIRES
URGO, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
Société civile
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Filet tubulaire à effet de maintien non-thérapeutique,
présentant une extensibilité et une élasticité longitudinales et transversales, et ayant une structure textile tricotée à mailles cueillies comprenant:
- des premières rangées (1) de mailles (10), chaque première rangée de mailles étant formée d'un fil élastique
(11) uniquement;
- des deuxièmes rangées (2) de mailles (20), chaque
deuxième rangée de mailles étant formée d'un fil nonélastique (21) uniquement; et
- des trames élastiques (3) entrelacées avec les premières et/ou les deuxièmes rangées de mailles.
A61B
25
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A
A61H
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2.987.995 – (A1) – [12 00804]. –
16 mars
2012. – A 61 H 3/02 (2013.01). – MODELE INNOVANT DE CANNE ANGLAISE AYANT LA PARTICULARITE DE TENIR EN POSITION VERTICALE ET A
L'ENVERS SUR LE SOL OU TOUT AUTRE SURFACE
PLANE –
(Inv enteur : DERRIER FREDERIC). –
Demandeur: DERRIER FREDERIC, –
Mandataire :
DERRIER FREDERIC
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M Modèle innovant de canne anglaise ayant la particularité de tenir en position verticale, stable, et à l'envers
sur le sol, sans faire appel à un dispositif extérieure.
L'invention présente un modèle innovant de canne
anglaise qui a la particularité de tenir en position verticale, stable, et à l'envers sur le sol et plus généralement
sur une surface plane.
Ce modèle innovant de canne anglaise est caractérisé
en ce qu'il présente sur la partie haute (2) de l'appui antébrachial (3) de la canne anglaise, deux surfaces planes
(1) bilatérales qui forment un angle droit (D) avec l'axe du
pied (4) de la canne anglaise.
Ce modèle de canne anglaise selon l'invention est particulièrement destiné pour être maintenu en position vertical, à l'envers, de manière parfaitement stable au sol ou
sur toute autre surface plane, chaque canne de la paire
de cannes anglaises étant indépendante ou pouvant être
solidarisées ensemble par une pince (5).
A
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2.987.996 – (A1) – [12 00756]. –
13 mars
2012. – A 61 H 19/00 (2013.01). –
JOUET
SEXUEL PROCURANT DE MEILLEURES SENSATIONS
PAR DES DEPLACEMENTS VA-ET-VIENT MECANIQUES –
(Inventeur : ZINZINDOHOUE PETROS
ADLER). –
Demandeur : ZINZINDOHOUE PETROS
ADLER, – Mandataire: ZINZINDOHOUE PETROS
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M La présente invention concerne un jouet sexuel multiusage procurant de meilleures sensations inédites
d'orgasmes et du bonheur sexuel à l'état pur grâce aux:
- déplacements va-et-vient mécaniques d'un pénis jouet
dans l'organe stimulé; ces déplacements ou mouvements de va-et-vient sont identiques à ceux faits par le
pénis pendant l'acte sexuel
- déplacements va-et-vient mécaniques d'une cavité
fellatrice; ces mouvements sont comparables aux excitations buccales du pénis pendant l'acte.
Ce jouet sexuel multi-usage ne vibrant pas et ne tournoyant pas, est un partenaire sexuel idéal pour personne
seule et couple.
Un objet technique de la présente invention consiste à
mettre à disposition ses modules constitutifs et les gadgets optionnels - un actionneur linéaire - un stimulateur
va-et-vient, le pénis-jouet - un stimulateur va-et-vient, la
cavité fellatrice - une culotte hygiénique protectrice - une
télécommande - un stimulateur clitoridien amovible.
La présente invention, d'usage facile et de simplicité de
mise en oeuvre, peut être commercialisée à faible coût
avec l'appui des laboratoires.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
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2.987.997 – (A1) – [12 00801]. –
16 mars
2012. –
A 61 J 7/04 (2013.01), G 06 F 19/00. –
DISPOSITIF DE SUIVI DE L'UTILISATION D'AU
MOINS UN PRODUIT, COMPRENANT DES MOYENS DE
TRAITEMENT EN COMMUNICATION AVEC UNE MEMOIRE, DES MOYENS DE RECEPTION ET D'EMISSION
DE RAPPEL –
(Inventeurs : PIRNAY STEPHANE
OLIVIER; AMAOUA DAVID). –
De m an deu rs : P IR N AY S T E P H A N E O LI V I E R ; A M A O U A D AV ID , –
Mandataire: AMAOUA DAVID
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M Un dispositif de suivi (200) des utilisations d'au moins
un produit, comprenant:
des moyens de traitement (15) en communication avec
une mémoire (14) apte à stocker des données de date
d'utilisation et des données d'identification dudit au moins
un produit de façon à associer aux données de date d'utilisation des données d'identification de produit, et avec
des moyens de réception, aptes à recevoir des messages issus de moyens d'émission sans fil équipant au
moins un conditionnement dudit au moins un produit,
dans lequel les moyens de traitement sont agencés pour,
en l'absence de réception d'une information indiquant
une utilisation d'un produit parmi ledit au moins un produit alors qu'une date correspondant audit produit arrive
à échéance, émettre un signal d'alarme afin de rappeler
à un utilisateur qu'il doit consommer ledit produit.
A
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2.987.998 – (A1) – [12 00814]. –
19 mars
2012. – A 61 K 8/64 (2013.01), A 61 K 8/97, A 61 Q
19/08. –
COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN SYSTEME ACTIVATEUR DE LA PROTEINE
TRF2 A ACTION SYNERGIQUE CONSTITUE D'UNE ASSOCIATION D'UN EXTRAIT PEPTIDIQUE DE SOJA ET
DE LEVURE ET SES UTILISATIONS –
(Inventeurs :
BOTTO JEAN MARIE ; DOMLOGE NOUHA ; PORTOLAN FREDERIQUE). –
Demandeur : ISP INVESTMENTS INC, – Mandataire: ISP VINCIENCE
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M La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement
acceptable, un système activateur de la protéine TRF2 à
action synergique constitué par l'association d'un extrait
peptidique de soja et de levure. Elle se caractérise en ce
que l'extrait peptidique de soja et de levure est obtenu
par hydrolyse d'au moins 80% de soja en poids du poids
total de matières premières et d'au plus 20% de levure
en poids du poids total de matières premières. Elle
concerne également les utilisations d'une composition
cosmétique selon l'invention, en particulier pour prévenir
et/ou réparer les dommages subis par l'ADN des cellules
cutanées liés au vieillissement en augmentant la quantité
de TRF2 dans les cellules pour limiter la dégradation des
télomères sans modifier la quantité et/ou l'activité de la
télomérase. L'invention porte enfin sur une méthode de
soin cosmétique pour prévenir et/ou réparer les dommages subis par l'ADN des cellules cutanées liés au vieillissement comprenant l'application topique sur au moins
une partie de la peau du visage ou du corps de la composition cosmétique selon l'invention.
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2.987.999 – (A1) – [12 52337]. –
15 mars
2012. –
A 61 K 8/97 (2013.01), A 61 Q 5/00. –
UTILISATION COSMETIQUE D'UN EXTRAIT
D'AMANDES DE BALANITES POUR AMELIORER LA
RESISTANCE DES CHEVEUX –
(Inventeur: FIORINI
PUYBARET CHRISTEL). –
Demandeur : PIERRE
FABRE DERMO-COSMETIQUE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
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M L'invention
concerne l'utilisation d'une composition
cosmétique pour améliorer la résistance des cheveux,
ladite composition cosmétique comprenant à titre de principe actif un extrait d'amandes de Balanites.
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2.988.000 – (A1) – [12 00803]. –
16 mars
2012. – A 61 K 31/56 (2013.01), A 61 K 31/17, A 61 P
31/12. –
COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ACTIVE DANS LA THERAPIE DES AFFECTIONS VIRALES
HUMAINES ET ANIMALES –
(Inventeur : WANDJI
THOMAS). –
Demandeur : WANDJI THOM AS, –
Mandataire: WANDJI THOMAS
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M L'invention concerne l'association de quatre molécules chimiques qui donnent naissance à un médicament
virucide dans le traitement thérapeutique des viroses
humaines et animales.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
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2.988.001 – (A3) – [12 52438]. –
19 mars
2012. –
A 61 M 5/315 (2013.01), A 61 M 5/50. –
SERINGUE DE SECURITE JETABLE AUTODETRUITE –
(Inventeurs : LU HSUEH-JUNG ; TSAI
CHIN-SHU). –
Demandeur : TSAI SHYH ENTERPRISES CO., LTD., –
Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE Société civile
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M La seringue comporte un tube (2) et un plongeur (1)
dont une extrémité est entourée par un piston (3) auquel
est reliée une colonne saillante (4) élastique dont l'extrémité avant dépasse du piston (3). Le plongeur est inséré
dans le tube par son extrémité avant, et l' extrémité
arrière (22) du tube est contractée radialement pour former un siège d' aiguille (221) ayant une partie de blocage
(222) Quand le plongeur (1) est enfoncé dans le tube (2),
la colonne (4) pénètre dans le siège d' aiguille (221) et
jusqu'à la partie de blocage (222) qui la retient dans le
siège d'aiguille (221). La colonne (4) à au moins un orifice (42) qui amoindrit la force nécessaire à l'insertion de
la colonne (4) dans le siège (221). Le plongeur (1) peut
être détaché du piston (3) et être sorti vers l'arrière.
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2.988.002 – (A3) – [12 52437]. –
19 mars
2012. –
A 61 M 5/32 (2013.01), A 61 M 5/50. –
SERINGUE ESCAMOTABLE DE SECURITE –
(Inventeurs : LU HSUEH-JUNG; TSAI CHIN-SHU). –
Demandeur : TSAI SHYH ENTERPRISES CO.,
LTD., –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
Société civile
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La seringue comporte un corps d'aiguille (1), un corps
de seringue (2), et un plongeur de poussoir (3). Le corps
d'aiguille a un siège d'aiguille (12) qui comporte un siège
d'aiguille supérieur (121) pour fixer l'aiguille, et un siège
d'aiguille inférieur (122) pour être logé dans le siège
supérieur (121) via une partie de raccordement (125). Le
siège d'aiguille (12) bute contre une butée (22) à l'intérieur de l'embase (21) qui sert à maintenir le corps
d'aiguille. Le plongeur de poussoir (3) a un piston (31)
avec un élément de raccordement (32) pouvant être relié
à une partie de raccordement (125) sur le fond du siège
d'aiguille supérieur (121). La force exercée sur le piston
(31) le raccorde à la partie de raccordement (125), et le
corps d'aiguille (1) se détache de l'embase d'aiguille (21)
pour être retiré dans le corps de seringue (2).
A61M
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A
A61M
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2.988.003 – (A1) – [12 00805]. –
16 mars
2012. – A 61 M 16/00 (2013.01). –
MASQUE
D'ASSISTANCE RESPIRATOIRE –
(Inventeur :
BOUSSIGNAC GEORGES). – Demandeur: BOUSSIGNAC GEORGES, –
Mandataire : CABINET HARLE
ET PHELIP Société anonyme
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M - Masque d'assistance respiratoire.
- Selon l'invention, le masque d'assistance respiratoire
(1) comportant un corps creux (2) délimitant une
chambre interne (3), pourvue d'une entrée (4) et d'une
ouverture (8) constituant la sortie de gaz respiratoire, et
un organe d'appui (11) bordant le contour de ladite
ouverture (8) et destiné à s'intercaler entre le visage (9)
d'un patient et le corps creux (2), ledit organe d'appui
(11) étant formé d'une lèvre externe (11A) et d'une lèvre
interne (1 1B), est remarquable:
- en ce qu'il comporte une membrane souple (12) de
forme annulaire qui, d'une part, est agencée à l'extrémité
libre de la lèvre externe (11A) de l'organe d'appui (11) et,
d'autre part, se prolonge vers l'intérieur de ladite ouverture (8); et en ce que la lèvre interne (12) est multi-perforée.
A
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2.988.004 – (A1) – [12 52451]. –
19 mars
2012. – A 61 M 16/00 (2013.01). –
DISPOSITIF
POUR INSUFFLATEUR MANUEL ET INSUFFLATEUR
COMPORTANT CE DISPOSITIF –
(Inventeurs :
KHOURY ABDO ; CAPELLIER GILLES ; VALERO
PHILIPPE ; GRESSET BENOIT ; VINCHANT JEAN
FRANCOIS). –
Demandeurs : SCHRADER Société
par actions simplifiée; POLYCAPTIL Société par actions
simplifiée ; CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE BESANCON Etablissement public, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT
BALLOT) Société anonyme
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M
Un dispositif pour insufflateur manuel, pour l'assistance
respiratoire d'une personne en détresse, comporte des
moyens de cadencement pour signaler à un utilisateur
les instants propices à une insufflation, les moyens de
cadencement comportant des moyens de saisie pour
indiquer la taille de la personne, les instants propices à
une insufflation étant cadencés en fonction de la taille.
Insufflateur comportant un tel dispositif.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
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2.988.005 – (A1) – [12 00806]. –
16 mars
2012. –
A 61 M 16/20 (2013.01), A 61 M 16/00. –
DISPOSITIF ET SYSTEME DE RESPIRATION ARTIFICIELLE POUR LA REANIMATION D'UNE PERSONNE
EN ETAT D'ARRET CARDIAQUE –
(Inventeur :
BOUSSIGNAC GEORGES). – Demandeur : BOUSSIGNAC GEORGES, –
Mandataire : CABINET HARLE
ET PHELIP Société anonyme
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M
- Dispositif et système de respiration artificielle pour
la réanimation d'une personne en état d'arrêt cardiaque.
- Selon l'invention, le dispositif comporte un tube (4) formant un canal principal (5), des canaux auxiliaires
amont (8) et aval (17) reliés à une source de gaz respiratoire (S) pour pouvoir insuffler des jets amont (F1) et aval
(F2) opposés d'un tel gaz respiratoire dans le canal principal (5) et des moyens de déflexion amont (13) et aval
(22) respectivement des jets amont (F1) et aval (F2) en
direction de l'intérieur dudit canal principal (5).
A
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2.988.006 – (A1) – [12 52412]. –
16 mars
2012. – A 61 M 39/10 (2013.01). –
ENSEMBLE
SECURISE DE TRANSFERT DE LIQUIDE A USAGE MEDICAL – (Inventeurs: CAPITAINE FRANCOIS; BONNET FREDERIC). –
Demandeur : TECHNOFLEX, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
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M L'invention concerne un ensemble de transfert de
liquide à usage médical comportant un connecteur Luer
mâle (10) et un connecteur Luer femelle (11), ce connecteur Luer femelle (11) comprenant un corps principal
comportant un canal intérieur (15) pour le passage du
liquide et un collier (12) entourant l'extrémité de ce corps
principal, le connecteur mâle comprenant un corps principal comportant une ouverture longitudinale intérieure
(19, 21). Selon l'invention,
- le corps principal du connecteur femelle comporte sur
sa surface externe un premier filetage (16) placé au
moins en partie en regard d'une surface intérieure du collier (12),
- une des extrémités du corps principal du connecteur
Luer mâle (10) comporte sur une partie de sa surface
interne délimitant ladite ouverture longitudinale intérieure
(19, 21), un deuxième filetage (20) destiné à coopérer
avec ce premier filetage (16) pour assurer l'assemblage
des connecteurs Luer mâle et femelle,
- au moins la surface externe du connecteur Luer mâle
(10) comportant ce deuxième filetage (20) forme une portion (24) conique mâle et la surface intérieure du collier
(12) forme une surface de raccordement (13) conique
femelle de sorte que cette surface externe vient
s'appuyer contre la surface de raccordement (13)
conique femelle de ce collier (12) pour assurer un
assemblage étanche lors de l'assemblage des connec-
teurs Luer mâle et femelle.
A61M
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A63B
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2.988.007 – (A1) – [12 00750]. –
13 mars
2012. –
A 63 B 67/08 (2013.01), A 63 B 65/00. –
B ALLES M AG NE TIQU ES DE JO NG LERIE –
(Inventeur : DEMOYENCOURT EMILE LOUIS GABRIEL). –
Demandeur : DEMOYENCOURT EMILE
LOUIS GABRIEL, –
Mandataire : DEMOYENCOURT
EMILE
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M La présente invention est relative à la création de
balles de jonglerie magnétiques. Il s'agit d'inclure des
aimants, de la limaille de fer ou du ferrofluide dans différentes balles de jonglerie afin qu'elles puissent interagir
entre elles grâce à un champ magnétique.
L'utilisation de plusieurs balle de jonglerie magnétiques
permet la réalisation de nouvelles figures de jonglerie car
les balles interagissent entre elles lorsque la distance les
séparant est suffisamment petite. Les éléments magnétiques inclus dans les balles peuvent être suffisamment
puissant pour que deux balles interagissent de part et
d'autre de la main.
La disposition du ou des aimant(s) a l'intérieur de la balle
peut être modifiée afin de permettre la réalisation de différentes balles ayant une magnétisation différente et
interagissant donc de manière spécifique entres elles.
Cette invention est réalisable sur tout type de balle de
jonglerie et permet de réaliser de nouvelles figures de
jonglerie.
A
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2.988.008 – (A1) – [12 00784]. –
15 mars
2012. – A 63 C 11/02 (2013.01). –
CONCEPT A
ROULETTES POUR FACILITER LA PROMENADE DU
MATERIEL DE GLISSE DE “TYPE SKIS“ SANS EFFORT
ET EN TOUTE SECURITE DEMONTABLE AFIN DE
POUVOIR LE RANGER DANS LES POCHES DE L'UTILISATEUR –
(Inventeur : HUERTAS ROBERT). –
Demandeur: HUERTAS ROBERT, –
Mandataire :
HUERTAS ROBERT
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M L'invention concerne un concept à roulettes permettant de promener le matériel de glisse sans efforts et en
toute sécurité.
Il est constitué de deux éléments de matière souple (1,
10) avec deux cylindres en aluminium (2, 11) insérés
dans la partie basse de chaque élément de matière
souple (1, 10), d'un oeillet (5) et d'un crochet (14) fixés
par deux rivets (6, 15) à l'intérieur de chaque élément
bas de matière souple (1, 10) aux extrémités des
cylindres (2, 11), de deux roulettes (3, 12) insérées dans
le cylindre en aluminium (2, 11) et fixé par deux rivets (4,
13) aux extrémités extérieures des cylindres en aluminium (2, 11), deux boucles (7, 16) insérées au trois quart
haut des éléments de matière souple (1, 10), de deux
emplacements situés à l'extrémité haute dans l'axe des
deux éléments de matière souple (1, 10), de deux rubans
Velcro® (8, 17) qui s'associent entre eux en système
d'attache final, d'une boucle (9) permettant le repli de
l'excédent du ruban Velcro® (8).
Le concept selon l'invention est particulièrement destiné
aux utilisateurs de sports de glisse.
BOPI 13/38
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2.988.009 – (A1) – [12 00821]. –
19 mars
2012. – B 01 D 27/08 (2013.01), B 01 D 17/02, 36/00,
37/04, F 01 M 11/03. –
TECHNIQUE DE FILTRAGE
DE L'HUILE PAR MICROFILTRATION ET PROCEDES
ASSOCIES –
(Inventeur : LOMBARD JEAN
LOUIS). –
Demandeurs : LOMBARD JEAN LOUIS ;
DESCOURT JACQUES, –
Mandataire : LOMBARD
JEAN LOUIS
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M
L'invention concerne un filtre à huile (2) comprenant
une cartouche filtrante tubulaire (1) pour un ensemble
technique de microfiltration comportant un manocontact
(20) sur l'orifice d'entrée d'huile (3) qui commande en
l'absence de pression la fermeture de l'orifice de sortie
(4) par l'électrovanne (26) et en ce qu'un volume de
rétention des polluants (29) est matérialisé dans le filtre
et un autre de décantation dans le boîtier porte filtre. Des
obturateurs axiaux (6) et (7) échangeables définissent
des modes de filtration en fonction de la viscosité des
fluides. Une chambre de pré-filtrage magnétique (8) filtre
l'entrée d'huile et un autre dispositif mesure la température du fluide circulant dans le filtre pour analyser son
état de saturation en polluants. Le dispositif de microfiltration s'applique à tous les systèmes hydrauliques et sur
les moteurs ou un haut degré de fiabilité mécanique est
requis.
A
B
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2.988.010 – (A1) – [12 52325]. –
15 mars
2012. – B 01 D 53/14 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE LAVAGE DE GAZ, PROCEDE DE LAVAGE DE GAZ
ET SON UTILISATION. –
(Inventeurs : DELASSUS
ROMAIN ;
DELASSUS
JEAN
MICHEL). –
Demandeur: ALPHA CHEM, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
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M La
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présente invention concerne un dispositif de
lavage de gaz par absorption comprenant:
- n contacteurs gaz-liquide disposés en série les uns à
côté des autres et étant séparés les uns des autres par
deux parois formant une double paroi, dont au moins une
des dites parois présente au moins une discontinuité; n
allant de 2 à i avec i un nombre entier >2;
- au moins une entrée et sortie de gaz et au moins une
entrée et sortie de liquide;
- des moyens permettant d'auto-alimenter chacun des
contacteurs gaz-liquide en liquide;
- des moyens permettant de transférer le liquide d'un
contacteur gaz-liquide i à un contacteur gaz-liquide i-1;
caractérisé par le fait que:
- le liquide circulent à contre-courant dans chacun des
contacteurs gaz-liquide;
- le transfert du liquide d'un contacteur i à un contacteur i1 est réalisé par débordement de niveau dudit liquide.
B01D
33
34
B01D
A
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M L'invention concerne une installation (70) pour la pro2.988.011 – (A1) – [12 52289]. –
14 mars
2012. –
B 01 D 53/26 (2013.01), F 24 F 3/14. –
INSTALLATION POUR UNE PRODUCTION D'AIR
MEDICAL –
(Inventeur : GENTIEN DOMINIQUE). –
Demandeur: MIL'S Société par actions simplifiée, –
duction d'air médical comportant:
- un premier ensemble (74a - 74d) comprenant au moins
un premier et un second compresseurs pour fournir un
débit égal à un débit maximal dmax ; et
- un groupe de séchage (106) comportant des premier et
second sécheurs (108a, 108b), les premier et second
sécheurs (108a, 108b) comprenant chacun:
des première et seconde colonnes;
des moyens de circulation d'air raccordant fluidiquement les première et seconde colonnes;
une unité de commande configurée pour, pendant un
temps TN :
o conduire l'air à l'intérieur de la première colonne; o
déterminer le volume total d'air traversant la première
colonne;
o diriger un volume de régénération vers la seconde
colonne pour la régénérer, ce volume étant fonction du
volume total d'air ayant traversé la seconde colonne pendant un temps TN-1.
A
K
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E
2.988.012 – (A1) – [12 52246]. –
13 mars
2012. –
B 02 C 17/24 (2013.01), F 16 H 1/22. –
DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT ET BROYEUR CORRESPONDANT –
(Inventeur : LESSARD FABRICE). – Demandeur: COMPAGNIE ENGRENAGES
ET REDUCTEURS - MESSIAN - DURAND Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
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M Ce dispositif d'entraînement (6) pour broyeur comprend une couronne dentée (10), adaptée pour être fixée
à une chambre de broyage (4), un premier réducteur (14)
adapté pour transmettre une rotation d'un premier moteur
(12) à la couronne dentée, le réducteur comprenant un
boîtier (16), un module de sortie (18) comportant un
pignon de sortie (20) et un arbre de sortie (22) définissant un axe de sortie (Y-Y).
La couronne dentée (10) est à denture hélicoïdale, le ou
chaque pignon de sortie (20) est à denture hélicoïdale, le
ou chaque module de sortie (18) est insérable d'un seul
bloc dans le boîtier associé selon un sens d'insertion (I)
ou retirable d'un seul bloc de ce boîtier associé selon un
sens de retrait (R). Le dispositif d'entraînement comprend des moyens de liaison débrayable (24) adaptés
pour relier en rotation l'arbre de sortie à un élément de
transmission (26) et pour permettre, à l'état débrayé, une
rotation du pignon de sortie (20) autour de l'axe de sortie
lors du retrait du module de sortie (18) hors du boîtier ou
lors de l'insertion du module de sortie (18) dans le boîtier
(16).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.013 – (A1) – [12 52287]. –
14 mars
2012. – B 04 C 5/081 (2013.01), B 04 C 5/107. –
SEPARATEUR DE PHASE ET PROCEDE DE SEPARATION CORRESPONDANT –
(Inventeurs : ATIM
KOKONDJI VIANNEY ; YU ROBERT ; POPINEAU
BASTIEN ; BAKIR FARID ; KHELLADI SOFIANE). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
P
O
R
M L'invention concerne un séparateur de phase 1 comprenant un corps 2 avec une entrée 3 apte à recevoir un
fluide comprenant une phase liquide et une phase
gazeuse, une première sortie 4 et une deuxième sortie 5.
Le corps 2 du séparateur 1 comprend:
- une portion creuse centrale 9 présentant sur sa surface
externe, une gorge hélicoïdale 10, et
- deux portions pleines supérieure 11 et inférieure 13.
La portion creuse centrale 9 est en communication avec
l'entrée 3 par un premier canal hélicoïdal 12 pratiqué
dans la portion pleine supérieure 11 du corps 2 et avec la
première sortie 4 par un deuxième canal hélicoïdal 14
pratiqué dans la portion pleine inférieure 13 du corps 2,
la deuxième sortie 5 débouchant dans la portion creuse
centrale 9 de manière à permettre l'évacuation de la
phase gazeuse du fluide.
L'invention concerne également un dispositif de dégazage comprenant un tel séparateur 1 et le procédé associé.
A
B
D
E
2.988.014 – (A1) – [12 52409]. –
16 mars
2012. – B 05 B 1/08 (2013.01). – DISPOSITIF DE
PULSATION D'UN FLUIDE –
(Inventeur : TEIA DOS
SANTOS MENDES GOMES LUIS DANIEL). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ; UNIVERSITE DE POITIERS Etablissement public, – Mandataire: MARKS &
CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
P
K
O
R
M L'invention concerne un dispositif de pulsation d'un
fluide (3), Il comporte un disque (1) de diamètre D
d'épaisseur E, avec au moins une cavité (10) disposée
sur son périmètre, apte à tourner autour de son axe de
rotation, inséré dans une chambre circulaire de diamètre
intérieur D', d'épaisseur E' avec au moins une paire d'orifices, un orifice d'entrée (24) et un orifice de sortie (25),
respectivement destinés à l'entrée du fluide (3) dans la
chambre et à sa sortie de la chambre, avec E' et D' respectivement quasiment égaux à E et D aux tolérances de
frottement près pour que le disque (1) puisse tourner
dans cette chambre.
B04C
35
36
A
B05B
B
D
K
E
2.988.015 – (A1) – [12 52435]. –
19 mars
2012. – B 05 B 11/00 (2013.01), B 05 B 1/00, A 61 M
11/00, B 65 D 47/18. –
DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE MUNI D'UN CAPUCHON AMOVIBLE –
(Inventeurs : PAINCHAUD GAETAN ; DEC O CK T H IE RR Y ; G R EV IN G U I LLA UM E ; J U LI A
XAVIER; QUAGLIA BENJAMIN). –
Demandeur :
REXAM HEALTHCARE LA VERPILLIERE Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LHERMET
LA BIGNE & REMY
J
P
O
R
M L'invention concerne un dispositif (10) de distribution
de liquide comprenant une ouverture de (22, 50) de distribution de liquide, un tampon d'absorption (48) de
liquide résiduel et un capuchon amovible (16) comprenant une forme au voisinage immédiat et en regard de
l'ouverture de distribution (22, 50), appelée forme
d'expulsion (46) du liquide résiduel, configurée pour évacuer le liquide résiduel vers le tampon (48) lorsque le
capuchon (16) est monté sur le dispositif (10).
A
B
J
D
E
2.988.016 – (A1) – [12 61187]. –
23
novembre 2012. – B 05 B 11/00 (2013.01), B 05 B 1/
00, B 65 D 47/18, A 61 M 11/00. –
DISPOSITIF DE
DISTRIBUTION DE LIQUIDE MUNI D'UN CAPUCHON
AMOVIBLE –
(Inventeurs : DECOCK THIERRY ;
GREVIN GUILLAUME ; PAINCHAUD GAETAN ; QUAGLIA BENJAMIN; JULIA XAVIER). –
Demandeur :
REXAM HEALTHCARE LA VERPILLIERE Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LHERMET
LA BIGNE & REMY . –
Priorité : FR, 19 mars 2012,
n° 1252435.
K
P
O
R
F
M L'invention concerne un dispositif (10) de distribution
de liquide comprenant une ouverture de (22, 50) de distribution de liquide, un tampon d'absorption (48) de
liquide résiduel et un capuchon amovible (16) comprenant une forme au voisinage immédiat et en regard de
l'ouverture de distribution (22, 50), appelée forme
d'expulsion (46) du liquide résiduel, configurée pour évacuer le liquide résiduel vers le tampon (48) lorsque le
capuchon (16) est monté sur le dispositif (10).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.017 – (A1) – [12 52445]. –
19 mars
2012. –
B 21 D 24/16 (2013.01), B 21 D 22/20. –
PINCE DE PREHENSION ET DE DECOUPE DE
PIECES EN TOLE ET LIGNE DE PRESSES EQUIPEE
DE TELLES PINCES –
(Inventeur : BOITEUX MICKAEL). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
P
O
R
M Pince de préhension de pièces en tôle (7) comprenant deux mors (2, 3) dont l'un (3) est monté pivotant
vers l'autre, grâce à des moyens de commande, caractérisée en ce que le mors (3) monté pivotant comporte une
arête de découpe (4) perpendiculaire à l'axe de pivotement (5) dudit mors (3) pouvant coopérer avec une arête
de découpe (6) réalisée sur un bord de l'autre mors (2)
pour pouvoir découper une pièce en tôle (7) disposée
entre les deux mors (2, 3).
A
B
D
E
2.988.018 – (A1) – [13 52363]. –
18 mars
2013. – B 21 D 28/00 (2013.01), B 26 D 7/27, B 26 F
1/40. –
PROCEDE POUR LA DECOUPE A L'EMPORTE-PIECE DE DEUX ELEMENTS D'UNE PIECE A
USINER DISPOSES L'UN SUR L'AUTRE ET RELIES ENSEMBLE D'UN COTE, AINSI QUE DISPOSITIF POUR
METTRE EN OEUVRE LE PROCEDE –
(Inventeur :
SCHWARZ FRANK). –
Demandeur: REIPLINGER, –
Mandataire: CABINET VIEL . –
Priorité : DE, 18
mars 2012, n° 102012005157.
R
M
J
K
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P
F
L'invention concerne un procédé pour le découpage à la presse de
deux éléments (3, 4) plats d'une pièce à usiner disposés l'un sur l'autre et
reliés ensemble d'un côté, les deux éléments (3, 4) de la pièce à usiner
étant écartés l'un de l'autre lors du processus de découpage à la presse
par une matrice intermédiaire (2) disposée entre les deux éléments (3, 4),
la matrice intermédiaire (2) comprenant une arête de coupe complémentaire pour la mise à longueur du premier (3) des deux éléments de la
pièce à usiner, cette arête de coupe complémentaire coopérant avec un
premier poinçon de mise à longueur (5) entraîné par un premier vérin de
travail, un élément de soutien (7) étant prévu pour la matrice intermédiaire (2), la matrice intermédiaire (2) et l'élément de soutien (7), avant le
processus de découpage de mise à longueur du premier (3) des deux
éléments de la pièce à usiner, étant déplacés l'un vers l'autre de telle
sorte que la matrice intermédiaire (2) est soutenue sur l'arête de coupe
complémentaire de la matrice intermédiaire (2) vis-à-vis des forces apparaissant lors du découpage du premier (3) des deux éléments de la pièce
à usiner, directement par l'élément de soutien (7) ou par l'intermédiaire du
second (4) des éléments de la pièce à usiner disposé entre l'élément de
soutien (7) et la matrice intermédiaire (2).
B21D
37
38
A
B21D
B
D
P
E
2.988.019 – (A1) – [12 52232]. –
13 mars
2012. – B 21 D 28/10 (2013.01). –
PROCEDE DE
FORMAGE DE PIECES –
(Inventeur : RAVEY FREDERIC). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
J
O
K
R
M L'invention
concerne un procédé d'emboutissage
d'une pièce de forme complexe par formage d'une tôle à
l'aide d'une presse, la presse comportant au moins un
outil de coupe permettant de réaliser une entaille pour
former un crevé.
L'invention consiste en ce qu'on découpe la tôle (1) de
manière à former un crevé (2') dont la forme est appropriée pour, en cas d'apparition de casses aux extrémités
de ladite forme, orienter leur propagation de manière guidée.
A
B
D
E
2.988.020 – (A1) – [12 00812]. –
19 mars
2012. – B 21 F 15/04 (2013.01). –
DISPOSITIF
POUR ABOUTER ET REUNIR PAR TORSADE DEUX
FILS METALLIQUES –
(Inventeur : BOSCHETTO
LOUIS). –
Dem andeur : BOSCHETTO LOUIS , –
Mandataire: BOSCHETTO LOUIS
J
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K
P
R
M L'invention permet de rallonger un fil par un autre de
même nature.
Dispositif constitué d'un manche (1) à deux branches (B)
présentant respectivement filetage (13) trou oblong (14)
et chacune portant un curseur (11) à ergot (7) une
mâchoire (3) et un boulon d'assemblage (8) à écrou (10)
pour tenir les deux fils prisonniers dans l'ensemble une
fois serré.
Curseurs (11) et mâchoires (3) sont également dotés de
trous oblongs (12 ou 6) permettant réglage de l'ergot (7)
lui-même.
Après serrage de l'ensemble une broche emmanchée
(17) est introduite à travers le trou (19) de son guide de
centrage (18) et entre les deux fils, sa rotation entre les
branches (B) produit une torsade (T) de chaque coté de
l'oeil (Oe) apparaissant après extraction de celle-ci.
Le dispositif est destiné à abouter les fils supports de la
vigne des grillages...
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
B21K
39
E
2.988.021 – (A1) – [12 52328]. –
15 mars
2012. –
B 21 K 1/24 (2013.01), B 21 D 53/84. –
PROCEDE DE REALISATION D'UNE SOUPAPE AINSI QU'OUTIL DE MATRICAGE D'UNE CALOTTE DANS
L A B R O C H E D ' I N D U I T D ' U N E S O U PA P E –
(Inventeurs: VERDIER ELIAN; ROBIN SAMUEL; ROCHAS PIERRE-MARIE). –
D em a n d eu r : R O B E RT
BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER
J
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M Procédé de réalisation d'une soupape, notamment
d'une soupape de régulation de pression à commande
électromagnétique d'un accumulateur haute pression
d'un moteur à combustion interne, selon lequel, la soupape comporte une broche d'induit (1) logée de manière
coulissante axialement dans un boîtier de soupape et
ayant une surface frontale munie d'une calotte (2) réalisée par matriçage.
Le matriçage de la calotte se fait à l'extérieur du boîtier
de soupape à l'aide d'un outil.
A
B
D
E
2.988.022 – (A1) – [12 52420]. –
16 mars
2012. – B 22 D 25/02 (2013.01), B 22 C 9/24, 9/10,
9/04. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UN SECTEUR DE STATOR A AUBES CREUSES POUR TURBINE A GAZ. – (Inventeurs: ROULLET ROMAIN; ALQUIER DAMIEN; CONGRATEL SEBASTIEN; METRON
PHILIPPE). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: GEVERS FRANCE Société par
actions simplifiée
J
K
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P
O
M Procédé de fabrication par fonderie à la cire perdue
dans un moule d'injection de cire d'un secteur de stator
pour turbine à gaz comprenant une pluralité d'aubes (6),
entre une plateforme (8) radialement intérieure et une
plateforme radialement extérieure, à l'intérieur desquelles est ménagée une cavité interne, le secteur comprenant une bride (9) s'étendant radialement
intérieurement, de laquelle s'étend transversalement une
patte aval (30) configurée pour recevoir, sur sa surface
intérieure, un élément monobloc en matériau abradable
(32), le procédé comprenant les étapes suivantes:
- (E0) positionnement sur des douilles de maintien du
moule, disposées côte à côte, d'une pluralité de noyaux,
- (E1) injection de cire dans le moule autour desdites
pales de sorte à créer un modèle en cire,
- (E2) démoulage du modèle en cire,
- (E3) création d'un moule carapace en matière céramique autour dudit modèle en cire,
- (E4) coulage de métal en fusion dans le moule carapace de sorte à remplacer la cire dans le moule carapace
par ledit métal,
- (E5) élimination du noyau,
procédé caractérisé en ce que l'étape (E1) d'injection de
cire configure la bride (27') en amont de sorte à autoriser
le retrait des douilles.
40
B23D
A
K
J
B
D
E
2.988.023 – (A1) – [12 52389]. –
16 mars
2012. –
B 23 D 61/18 (2013.01), B 21 C 37/04. –
FIL A SCIER, METHODE DE FABRICATION D'UN TEL
FIL ET UTILISATION –
(Inventeurs :
SONG
GUNCHUL ; OMS SERGE ; SERRE BERNARD). –
Demandeur: SODETAL SAS, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société
anonyme
P
O
R
M Un fil à scier (10) métallique monofilament pour une
scie à fil est constitué d'un fil métallique d'un diamètre D
et comportant des ondulations (104) hélicoïdales d'amplitude A et de longueur d'onde B, caractérisé en ce que la
longueur d'onde B est inférieure à 10 000 fois le produit A
x D de l'amplitude et du diamètre et l'amplitude A est
comprise entre 0,010 et 0,150 fois le diamètre D, les
valeurs étant exprimées en millimètres.
Une installation et une méthode de fabrication d'un tel fil
fait vibrer le fil entre deux guides (201, 202) en faisant
passer le fil entre les guides.
Utilisation d'un tel fil pour le sciage de bloc de matériau
dur.
A
B
D
E
2.988.024 – (A1) – [12 56186]. –
28
juin
2012. – B 23 D 61/18 (2013.01). –
FIL A SCIER,
METHODE DE FABRICATION D'UN TEL FIL ET UTILISATION. –
(Inventeurs : SONG GUNCHUL ; OMS
SERGE; SERRE BERNARD). –
Demandeur : SODETAL SAS, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société anonyme . –
Pr ior ité :
FR, 16 mars 2012, n° 1252389.
J
P
R
K
O
F
M Un fil à scier (10) métallique monofilament pour une
scie à fil est constitué d'un fil métallique d'un diamètre D
et comportant des ondulations (104) hélicoïdales d'amplitude A et de longueur d'onde B, caractérisé en ce que la
longueur d'onde B est inférieure à 10 000 fois le produit A
x D de l'amplitude et du diamètre et l'amplitude A est
comprise entre 0,010 et 0,400 fois le diamètre D, les
valeurs étant exprimées en millimètres.
Une installation et une méthode de fabrication d'un tel fil
fait vibrer le fil entre deux guides (201, 202) en faisant
passer le fil entre les guides.
Utilisation d'un tel fil pour le sciage de bloc de matériau
dur.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
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2.988.025 – (A1) – [12 52231]. –
13 mars
2012. –
B 25 B 21/00 (2013.01), B 23 P 19/06. –
DISPOSITIF D'AIDE AU VISSAGE DE DEUX PIECES
ET APPLICATION AU VISSAGE D'UNE GARNITURE
SUR LA PORTE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeur: BIGOT ARNAUD). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
J
P
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R
M
Dispositif (10) d'aide au vissage d'une vis pour fixer
une première pièce sur une seconde pièce, au moyen
d'un outil de vissage équipé d'une rallonge et d'un
embout de vissage caractérisé en ce qu'il comprend:
- un guide tubulaire (14) permettant l'introduction et le
guidage de l'embout de vissage et de la vis,
- une partie (16) solidaire dudit guide (14), comportant
une surface (17) destinée à être mise en référence sur
ladite seconde pièce dans une zone proche d'un bord de
la première pièce,
- des moyens pour fixer temporairement et de façon
détachable ladite partie (16) à ladite seconde pièce dans
ladite zone.
A
B
D
E
2.988.026 – (A1) – [12 52274]. –
14 mars
2012. – B 25 J 18/04 (2013.01), B 25 J 19/00, B 23 Q
16/00. –
DISPOSITIF PORTABLE DE CONTROLE
GEOMETRIQUE DE PIECES DE ROBOTS ET PROCEDE DE CONTROLE GEOMETRIQUE ASSOCIE –
(Inventeur: FERNANDEZ MICHEL). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
J
K
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R
M L'invention
concerne essentiellement un dispositif
(20) de contrôle géométrique de pièces mobiles de
robots comportant:
- un collimateur (25) à diode laser,
- une plaquette (26) cible à positionner sur la pièce
mobile à contrôler, cette plaquette (26) cible comportant
une ligne verticale et une ligne horizontale, ces deux
lignes se croisant en une zone d'intersection,
caractérisé en ce que le collimateur (25) à diode laser
comporte:
- un générateur (30) de lumière structurée,
- une lentille de collimation,
- un boîtier (61) dans lequel sont positionnés le générateur (30) de lumière structurée et la lentille de collimation,
- une alimentation (33) électrique du générateur (30) de
lumière structurée, et
- un support (35) sur lequel sont positionnés le boîtier
(61) et l'alimentation (33) électrique.
B25B
41
42
A
B29C
B
D
E
2.988.027 – (A1) – [12 52299]. –
14 mars
2012. – B 29 C 37/02 (2013.01). – DISPOSITIF ET
PROCEDE DE PRODUCTION D'UN OBJET PORTANT
UN ORIFICE DONT LA PERIPHERIE DE LA COUPE EST
NETTE – (Inventeurs: SCHMITT BERNARD; LEININGER THIERRY). –
Demandeur : RPC TEDECO GIZEH Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET NUSS
J
P
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K
R
M La présente invention a pour objet un procédé de production d'un objet portant un orifice dont le bord périphérique de la coupe est nette, caractérisé en ce que le
procédé comprend:
- une étape de positionnement de l'objet (6) portant l'orifice en regard d'au moins une buse (4) d'éjection d'air,
- une étape d'ébavurage de l'orifice par soufflage, au
niveau de l'orifice à ébavurer, d'un flux d'air de température supérieure à la température de fusion du matériau
constitutif de l'objet (6) percé.
A
B
D
E
2.988.028 – (A1) – [12 52418]. –
16 mars
2012. – B 43 K 21/16 (2013.01). –
PORTE-MINE
AV E C O R G A N E P O U S S O I R C O U L I S S A N T –
(Inventeurs: ROLION FRANCK; FAGU LUDOVIC). –
Demandeur : SOCIETE BIC Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
P
O
R
M Le
J
K
mécanisme d'avance du porte-mine (1) est
actionné par un dispositif poussoir (6) qui coulisse parallèlement à l'axe longitudinal (X) du corps tubulaire (2). La
portion interne (11) du dispositif poussoir est insérée
dans le corps (2) et permet de fixer l'extrémité arrière
(16a) du réservoir (16) logeant les mines. Du côté de
l'extrémité arrière (2a) du corps, il est formé une paroi
annulaire (31) de rétention du dispositif poussoir, avec
sur une face interne (31a) deux évidements longitudinaux, préférentiellement deux fentes, ayant chacun un
bord arrière délimité par un ergot qui fait saillie radialement vers l'intérieur par rapport au reste de la face
interne (31a). ur Sur une face externe (f2) de la portion
interne (11), une projection (22) fait saillie radialement
vers l'extérieur pour buter sur l'avant des ergots et la portion interne (11) du dispositif poussoir (6) est ainsi retenue à l'intérieur du corps tubulaire (2).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.029 – (A1) – [12 52405]. –
16 mars
2012. – B 43 K 25/02 (2013.01). –
STRUCTURE
DE MONTAGE D'UNE AGRAFE POUR UN INSTRUMENT D'ECRITURE –
(Inventeurs :
ROLION
FRANCK; FAGU LUDOVIC). –
Demandeur : SOCIETE BIC Société anonyme, –
J
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K
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R
M La structure de montage comprend une agrafe (1) qui
comprend une partie d'accrochage (1B) fixe et un corps
principal (1A) pivotant dans un plan de pivotement (P1),
ledit corps principal (1A) présentant deux flancs (10, 11)
qui comprennent chacun un crochet limiteur de pivotement (10B, 11B), l'agrafe comprenant en outre une partie
courbée reliant le corps principal (1A) à la partie d'accrochage (1B); et un organe récepteur (2) recevant ladite
partie d'accrochage (1B) de l'agrafe (1), comprenant un
organe de butée (20) ayant au moins une butée de pivotement (20B, 21B) apte à coopérer avec un dit crochet
limiteur de pivotement (10B, 11B) afin de limiter le pivotement dudit corps principal (1A). L'organe de butée (20)
est disposé entre les deux flancs (10, 11) et a en outre
deux butées latérales (20A, 21A) adaptées pour empêcher un déplacement dudit corps principal (1A) perpendiculairement au plan de pivotement (P1).
A
B
D
E
2.988.030 – (A1) – [12 52286]. –
14 mars
2012. – B 44 D 5/00 (2013.01), C 23 C 14/04, C 11 D
13/28. –
PROCEDE DE DECORATION D'UN SAVON –
( Inv enteur : BO IS SEN O T P HILI PP E). –
Demandeur :
BOISSENOT
PHILIPPE, –
J
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R
M Procédé de décoration d'un savon, comprenant les
étapes suivantes:
- fourniture d'un savon, et
- dépôt d'une couche d'un matériau métallisé sur au
moins une partie de la surface (1) de ce savon.
B43K
43
44
B60B
A
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J
B
D
BOPI 13/38
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2.988.031 – (A1) – [12 00800]. –
16 mars
2012. –
B 60 B 33/00 (2013.01), B 60 T 1/06. –
ROULETTE DE TYPE “A FREIN“ –
(Inventeur :
DAYT PATRICK). –
Demandeur : TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUANDET, –
Mandataire :
ABRITT
O
M La présente invention concerne les roulettes aptes à
être montées sur des objets destinés à être déplacés.
La roulette comprend une roue 10 définie dans un plan
Pr comportant une surface de roulement 13 et montée
pivotante autour de l'axe 21; un carter 20; un bras 30
déplaçable par rapport au carter 20 pour prendre toutes
positions entre deux positions P1 et P2 en étant
constamment situé en dehors de l'espace défini par la
surface enveloppant la surface 13; une patte 31 montée
sur le bras 30 située dans un plan parallèle au plan Pr,
son extrémité 33 étant constamment située dans cet
espace; une gorge 35 réalisée sur la roue 10 en regard
de la patte 31; un ergot 34 situé sur la patte de façon
que, lorsque le bras 30 est en P2, l'ergot 34 plonge dans
la gorge 35 et que, lorsque le bras est en P1, cet ergot
soit en dehors de cette gorge; et des moyens de commande 40 pour faire passer le bras 30 de P1 à P2, et
réciproquement.
Application, notamment mais non exclusivement, aux
tables de service, lits en milieu hospitalier, etc.
A
B
D
E
2.988.032 – (A1) – [12 52368]. –
15 mars
2012. – B 60 C 11/11 (2013.01). –
BANDE DE
ROULEMENT DE GRANDE EPAISSEUR POUR PNEU
DE GENIE CIVIL –
(Inv enteur : CHAU VIN DOM INIQUE). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE
DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société
anonyme, –
Mandataire : MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
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M Bande de roulement (1) pour pneu de génie civil,
cette bande comprenant des blocs (3) en partie centrale
et des nervures bord (2, 4), chaque bloc de la rangée
centrale ayant une largeur Ltb mesurée selon une direction parallèle aux arêtes transversales et une largeur Lcb
mesurée selon la direction circonférentielle, la bande (1)
selon l'invention étant caractérisée en ce que chaque
nervure de bord (2, 4) comprend une pluralité d'encoches
(21, 41), formant des logements, de largeur transversale
Lte et de longueur circonférentielle Lce, chaque encoche
étant délimitée sur toute sa hauteur He par des parois
d'orientation transversale et une paroi d'orientation circonférentielle, chaque encoche (21, 41) étant géométriquement appropriée pour recevoir au moins une partie
d'extrémité d'un bloc de la région centrale avec un jeu circonférentiel Ac (mesuré dans la direction circonférentielle) et un jeux transversal At (mesuré dans la direction
transversale ou axiale), ces jeux Ac et At étant déterminés pour assurer, dans les conditions usuelles de roulage du pneu pourvu avec ladite bande, le contact au
moins partiel de la partie d'extrémité dudit bloc de la
région centrale avec l'une au moins des parois d'orientation transversale de chaque encoche (21, 41) et ainsi évi-
ter que chacun des blocs (3), ayant ses extrémités
bloquées dans lesdites encoches, ne vienne en contact
avec les blocs voisins de la rangée centrale.
BOPI 13/38
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B60G
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2.988.033 – (A1) – [12 52244]. –
13 mars
2012. –
B 60 G 13/08 (2013.01), B 60 G 17/08. –
AMORTISSEUR HYDRAULIQUE COMPRENANT
UNE BUTEE D'ATTAQUE –
(Inventeur : ALLEGRE
JEAN MARC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M Amortisseur hydraulique comprenant un piston (16)
fixé à une extrémité d'une tige centrale (32) coulissant
dans un corps cylindrique intérieur (2), afin de séparer
une chambre de compression (20) se trouvant du côté
opposé à la tige, et une chambre de détente (18) traversée par cette tige, l'autre extrémité de la tige étant fixée
sur le fond (36) fermé d'un corps cylindrique extérieur (6)
qui recouvre en partie le corps intérieur de manière à
délimiter une chambre de compensation fermée (10),
recevant une butée d'attaque élastique (22) disposée
axialement entre le corps intérieur et le fond du corps
extérieur, caractérisé en ce que la butée d'attaque (22)
est reliée au corps intérieur (2) par un élément axialement élastique (34), et en ce qu'un vérin hydraulique
principal à dynamique lente (60) est disposé axialement
entre cette butée d'attaque (22), et le fond (36) du corps
extérieur (6).
A
B
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2.988.034 – (A1) – [12 52240]. –
13 mars
2012. – B 60 G 17/016 (2013.01), B 60 G 17/00, 17/
015, B 62 D 6/00, 9/00, 113/00. –
PROCEDE DE
REDUCTION DU DIAMETRE DE BRAQUAGE D'UN
VEHICULE PAR MODIFICATION DE LA HAUTEUR DE
LA CAISSE DUDIT VEHICULE ET VEHICULE ASSOCIE –
( I nv en t eu r : D E S C H A M P S V I N C EN T ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
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M L'invention concerne essentiellement un procédé de
réduction du diamètre de braquage d'un véhicule automobile comportant:
- des roues,
- une caisse,
- un volant permettant de faire varier l'orientation des
roues,
- un capteur de mesure de la vitesse du véhicule,
- un capteur de mesure de l'angle de braquage du volant,
- un système de suspension reliant les roues à la caisse,
ce système de suspension étant muni d'un système de
correction d'assiette,
- une unité de contrôle,
caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes:
- mesurer (100) la vitesse du véhicule,
- mesurer (101) l'angle de braquage du volant,
- comparer (102) la vitesse du véhicule avec un seuil de
vitesse,
- comparer (103) l'angle de braquage du volant avec un
seuil d'angle de braquage du volant,
- si la vitesse du véhicule est inférieure au seuil de
vitesse et si l'angle de braquage du volant est supérieur
au seuil d'angle de braquage du volant, ce qui correspond à une situation de vie du véhicule dite « situation de
manoeuvre en parking », modifier (104) la hauteur entre
la caisse et le sol de manière à diminuer le rayon de braquage du véhicule automobile.
46
A
B60H
B
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2.988.035 – (A1) – [12 52288]. –
14 mars
2012. – B 60 H 1/32 (2013.01). –
SYSTEME DE
RAFRAICHISSEMENT DE L'AIR D'UNE ENCEINTE,
CONSOLE DE VEHICULE NOTAMMENT AUTOMOBILE
ET VEHICULE ASSOCIES. –
(Inventeurs : KERVAREC FLORIAN ; DUMUR DENIS ; PINTAT BRUNO). –
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M L'invention porte principalement sur un système de
rafraichissement de l'air d'une enceinte qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un pulseur d'air
(2) générant un flux d'air qui est acheminé jusqu'à la sortie d'air (4) par un conduit d'entraînement (3), en ce qu'un
système de nébulisation d'un liquide (5) est relié au dit
conduit d'entraînement (3) par un conduit de nébulisation
(7), et en ce qu'il comprend des moyens d'augmentation
(7a,7b,12,R) de la longueur du conduit de nébulisation
(7) jusqu'à une position active dans laquelle le système
de rafraichissement (1) est en fonctionnement.
L'invention porte également sur une console centrale de
véhicule automobile renfermant un tel système de rafraichissement et sur un véhicule automobile équipé d'au
moins une telle console.
A
B
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2.988.036 – (A1) – [12 52218]. –
13 mars
2012. – B 60 J 1/17 (2013.01), B 60 J 5/04, B 62 D
65/06, E 05 F 11/38. –
MECANISME LEVE-VITRE
POUR VITRES DE PORTES SANS CADRE –
(Inventeur: SANCHEZ SAMUEL). –
D em a nd e u r :
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M
L'invention concerne un mécanisme de lève-vitre présentant au moins un rail de guidage destiné à être fixé
sur le panneau intérieur d'une porte de véhicule et comprenant au moins une interface (45) de fixation d'un rail
(11) de guidage sur le panneau intérieur (3) conçue pour
être disposée intercalée entre ledit rail (11) et ledit panneau (3) et pour être reliée au rail (11) par des moyens
de fixation (29) distincts des moyens de fixation (31) au
panneau (3). Le réglage de l'inclinaison de la vitre se fait
par modification de l'écartement du rail (11) relativement
à ladite interface (45).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
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2.988.037 – (A1) – [12 00782]. –
15 mars
2012. – B 60 J 3/02 (2013.01). –
PARE SOLEIL
COMPLEMENTAIRE POUR TOUS VEHICULES –
(Inventeur: ABEILLON JEAN). –
Demandeur :
ABEILLON JEAN, – Mandataire: ABEILLON JEAN
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M Dispositif complémentaire de protection des conducteurs et passagers de tous véhicules contre l'éblouissement.
Protection supplémentaire particulièrement nécessaire
au lever et au coucher du soleil, le pare-soleil existant en
position baissée s'avérant insuffisant. Insuffisance
encore plus évidente pour les personnes de petite et
moyenne taille.
L'invention consiste en une extension constituée d'un
profilé en matière plastique ou autre matière opaque
pouvant être emboité façon pince sur la partie inférieure
du pare-soleil existant et le prolongeant jusqu'à 3 à 4 cm.
L'utilisation d'un tel dispositif ne remet pas en cause la
visibilité, le réglage du pare-soleil existant se faisant suivant l'inclinaison de l'ensemble.
Ce dispositif s'applique à tous les véhicules.
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2.988.038 – (A1) – [12 52406]. –
16 mars
2012. –
B 60 J 11/04 (2013.01), B 62 D 65/02. –
DISPOSITIF AMOVIBLE DE PROTECTION THERMIQUE POUR AUTOMOBILE –
(Inventeur :
CHARLES PIERRE). –
Demandeur : CHARLES
PIERRE, – Mandataire: DELHAYE GUY
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M L'invention concerne un dispositif (D) amovible de
protection thermique d'une automobile (A), remarquable
en ce qu'il comprend une pièce principale (100) de matériau souple et imperméable adoptant une géométrie
allongée aux deux extrémités de laquelle se projettent
deux bretelles (110, 120, 130, 140), chacune étant associée à un moyen de maintien en position (210, 220, 230,
240).
B60J
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A
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B60K
B
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2.988.039 – (A1) – [12 52308]. –
14 mars
2012. –
B 60 K 1/04 (2013.01), H 01 M 10/50. –
SYSTEME DE BATTERIES DE VEHICULE COMPORTA N T U N C O N D U I T D E V E N T I L AT I O N . –
(Inventeurs : FERIOT BERTRAND ; FLOQUET
ST EP HA N E ; P IN SO N M A TH IE U ; D ES J A RD IN S
WALTER; GESLIN DAVID). –
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M Système
de batteries de véhicule, disposant d'un
compartiment contenant des batteries (2), qui comporte
un conduit (10) reliant les cellules de ces batteries à
l'extérieur du véhicule pour évacuer des gaz de ventilation, caractérisé en ce que le conduit de ventilation (10)
remonte vers un dispositif de sortie du véhicule (20) situé
au dessus du compartiment à batteries (2), comprenant
une mise à l'air, et une sortie principale accessible de
l'extérieur du véhicule comportant un moyen de fermeture, pour former une goulotte permettant un remplissage
de ce compartiment par un liquide.
A
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2.988.040 – (A1) – [12 52312]. –
15 mars
2012. –
B 60 K 1/04 (2013.01), H 01 M 2/10. –
SYSTEME DE VERROUILLAGE/DEVERROUILLAGE
D'UN OBJET SUR UNE STRUCTURE A ELEMENTS
D'APPUI ET D'ALIGNEMENT INTEGRES AUX OUTILS –
(Inventeurs : POILLOT JACQUES ; MULATO
GILLES; TRENTIN STEPHANE; ESCANDE BRUNO). –
Demandeur: RENAULT S.A.S, –
Mandataire : NOVAIMO
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M Un système de verrouillage et/ou de déverrouillage
d'une batterie d'alimentation (10) en dessous d'un châssis (11) de véhicule, comporte une pluralité comprenant
chacun des éléments d'alignement (13, 14) outil/batterie
selon un axe longitudinal (X) et selon un axe transversal
(Y), des éléments d'appui (15) contre le dessous (25) du
châssis permettant une mise en assiette et des éléments
(16) de verrouillage et/ou de déverrouillage destinés à
actionner un verrou de fixation (17) entre une configuration de verrouillage bloquant la batterie sous le châssis et
une configuration de déverrouillage libérant l'objet.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
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2.988.041 – (A1) – [12 52323]. –
15 mars
2012. – B 60 K 1/04 (2013.01). –
SYSTEME DE
VERROUILLAGE/DEVERROUILLAGE D'UN OBJET
SOUS UNE STRUCTURE A CROCHET DE RAPPROCHEMENT ET DE SOUTIEN –
(Inv enteurs : POILLOT JACQUES ; MULATO GILLES ; TRENTIN
STEPHANE; ESCANDE BRUNO). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S, – Mandataire: NOVAIMO
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M Un système de verrouillage et/ou de déverrouillage
d'un objet tel qu'une batterie d'alimentation (10) d'un
moteur d'entraînement d'un véhicule automobile électrique ou hybride, en dessous d'une structure telle qu'un
châssis (11) du véhicule, comporte une pluralité de verrous (17) assurant une fixation de l'objet en dessous de
la structure. Les verrous (17) sont solidaires de l'objet et/
ou de la structure et comprennent chacun d'une part un
crochet (19) configuré pour réaliser un rapprochement de
l'objet en direction de la structure en comprimant un
moyen élastiquement déformable (20) interposé entre
l'objet et la structure et pour soutenir l'objet par rapport à
la structure en fin de course de rapprochement, et d'autre
part un dispositif de transmission (21, 22, 24) entraînant
le crochet (19) durant la course de rapprochement et
configuré pour être actionné par un outil d'actionnement
(12) distinct de la structure et de l'objet.
A
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2.988.042 – (A1) – [12 52294]. –
14 mars
2012. – B 60 K 37/04 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE MONTAGE D'UN BOITIER, NOTAMMENT D'UNE
RADIO, DANS UN COMPARTIMENT DE PLANCHE DE
BORD D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : PERVEYRIE SYLVIE ; BOUGAULT
MICHEL ; DAGOREAU ALAIN ; PERRIN LAURENT ;
PRIN ISABELLE). – Demandeur: RENAULT S.A.S., –
Mandataire: RENAULT SAS
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M Pour monter un boîtier (1) dans un compartiment (10)
d'une planche de bord de véhicule comportant une
ouverture (12) d'insertion de boîtier, le boîtier (1) présente deux tenons (30) compressibles en hauteur pouvant être guidés dans deux glissières latérales parallèles
fixes (20, 23) longitudinales ayant une zone d'entrée et
une zone de fond moins haute que la zone d'entrée où le
tenon (30) est comprimé verticalement; un cadre de
façade (11) est prévu autour de l'ouverture (12) pour coopérer au positionnement et/ou à la fixation d'une plaque
de façade du boîtier (1); les glissières latérales (20, 23)
comprennent deux parties longitudinalement séparées, à
savoir une première partie (20) solidaire dudit cadre de
façade (11) et une seconde partie (23) non solidaire du
cadre de façade (11) et maintenue sur une paroi du compartiment (10) de planche de bord de manière à être sensiblement dans le prolongement longitudinal de la
première partie (20).
B60K
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B60K
B
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2.988.043 – (A1) – [12 52296]. –
14 mars
2012. – B 60 K 37/04 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE MONTAGE D'UN BOITIER, NOTAMMENT D'UNE
RADIO, DANS UN COMPARTIMENT DE PLANCHE DE
BORD D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : PRIN ISABELLE ; DAGOREAU ALAIN ;
BOURGAULT MICHEL ; PERVEYRIE SYLVIE). –
Demandeur: RENAULT S.A.S., –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
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M Ce dispositif de montage d'un boîtier (1) présentant
deux faces latérales parallèles (3) sur chacune desquelles est disposé un tenon (30), comporte deux mortaises latérales (20) orientées dans une direction
longitudinale et ayant une zone d'entrée et une zone de
fond moins haute que la zone d'entrée, le tenon (30)
comportant deux parties symétriques en forme d'ancre
(32, 33) élastiquement compressibles en hauteur destinées à être comprimées dans la zone de fond de la mortaise.
A
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2.988.044 – (A1) – [12 52225]. –
13 mars
2012. – B 60 N 2/015 (2013.01), B 60 N 2/44, 2/
005. – DISPOSITIF DE FIXATION POUR UNE BANQUETTE ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur :
LEFEBVRE
BENJAMIN). –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
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M L'invention concerne un dispositif de fixation d'une
banquette (1) arrière de véhicule automobile sur un plancher (2) du véhicule automobile, comportant au moins un
organe d'ancrage (3) de la banquette monté solidaire du
plancher (2), comprenant un fil métallique (31) reposant
entre des premier et deuxième points de fixation situés
de part et d'autre d'une cavité (32) ménagée dans le
plancher et présentant une zone d'effort (311) sensiblement médiane destinée à coopérer avec un organe
d'accrochage (13) porté par une platine (11) fixée sur une
traverse (12) agencée à l'arrière de la banquette dans sa
partie basse. Selon l'invention, l'organe d'ancrage (3)
comprend une pièce de liaison (4) unissant le fil métallique (31) à la cavité (32) de manière à s'opposer aux
déformations du fil métallique (31) lorsque le fil métallique (31) est sollicité au niveau de sa zone d'effort
médiane (311) par l'organe d'accrochage (13) de la banquette.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
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2.988.045 – (A1) – [12 52436]. –
19 mars
2012. – B 60 N 2/015 (2013.01), F 16 B 21/18, 17/
00. – SYSTEME DE FIXATION D'UN SIEGE DANS UN
VEHICULE –
(Inventeur : AGHIAN SERCO). –
Demandeur: RENAULT S.A.S., – Mandataire: IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
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M L'invention se rapporte à un système de fixation d'un
siège sur un plancher de véhicule, au moyen d'au moins
un point de fixation.
La principale caractéristique d'un système de fixation
selon l'invention, est que chaque point de fixation met en
oeuvre un plot allongé (1), doté d'une butée (15) de blocage, et une mâchoire (3) élastique précontrainte
d'ouverture variable, ledit plot (1) et ladite mâchoire (3)
appartenant indifféremment au siège ou au plancher
sans appartenir tous les deux au même élément, et en ce
que chaque point de fixation est assuré par la pénétration
dudit plot (1) dans ladite mâchoire (3), jusqu'à une position de verrouillage irréversible, matérialisée par une
mise en appui de ladite mâchoire (3) contre ladite butée
(15) de blocage.
A
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2.988.046 – (A1) – [12 52269]. –
13 mars
2012. – B 60 N 2/02 (2013.01). –
SIEGE
DE
VEHICULE COMPORTANT UN NEZ D'ASSISE –
(Inventeurs : CHABERT LAURENT; DUHAMEL PHILIPPE). – Demandeur: FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, – Mandataire :
CABINET PLASSERAUD
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M Siège
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pour véhicule automobile comprenant une
assise (9) comportant une armature d'assise (29), un nez
d'assise (1) ajustable en position, le nez d'assise comprenant un plateau de nez d'assise (6) monté coulissant
par rapport à l'armature selon une direction de coulissement sensiblement longitudinale (X1), dans lequel
l'armature d'assise (29) comprend des formes de guidage (4) pour guider en coulissement le plateau de nez
d'assise, un premier organe d'engagement (5) coopérant
avec un second organe d'engagement (8) embarqué sur
le plateau de nez d'assise afin de maintenir ou déplacer
le plateau de nez d'assise par rapport à l'armature
d'assise, caractérisé en ce que l'armature d'assise (2) est
constituée par une pièce monobloc en matière plastique
intégrant au moins lesdites formes de guidage et le premier organe d'engagement.
B60N
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A
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B60N
B
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2.988.047 – (A1) – [12 52399]. –
16 mars
2012. –
B 60 N 2/02 (2013.01), B 60 N 2/22. –
SIEGE A COQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur :
SAUVAGE
SEBASTIEN). –
J
R
M La présente invention concerne un siège destiné à
être monté à coulissement sur le plancher d'un véhicule
automobile et comportant un dossier (40) dont la face
arrière est constituée par une coque (50); ledit siège
étant caractérisé en ce que ladite coque (50) comporte
un cadre solidaire du châssis (41) dudit dossier (40) et
une partie centrale mobile, ladite partie centrale mobile
étant apte à se déplacer en translation vis-à-vis dudit
cadre selon un axe transversal audit dossier (40).
A
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2.988.048 – (A1) – [12 52291]. –
14 mars
2012. –
B 60 N 2/22 (2013.01), B 60 N 2/64. –
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE REVERSIBLE
D'UN DOSSIER DE SIEGE MOBILE A UNE STRUCTURE
DE VEHICULE. – (Inventeurs: JAX JONATHAN; PINTO TEIXEIRA FREDERIC). –
J
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M
Le dispositif de verrouillage réversible (1) d'un dossier de siège mobile à une structure de véhicule
comprend:
- un premier élément de verrouillage (10) lié au dossier
de siège et
- un deuxième élément de verrouillage (20) lié à la structure de véhicule et destiné à sélectivement coopérer
avec le premier élément de verrouillage dans une position de verrouillage du dispositif de verrouillage (1),
ce dernier comportant en outre des moyens de limitation
(40) d'un débattement (α) du premier élément de verrouillage par rapport au deuxième élément de verrouillage lors de la position de verrouillage du dispositif de
verrouillage.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
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E
2.988.049 – (A1) – [12 52264]. –
13 mars
2012. – B 60 N 2/48 (2013.01). –
APPUI-TETE
DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : BRICE PATRICK ; GEORGES
LAURENT; CARPENTIER ALAIN; PATTE DAMIEN). –
Demandeur : CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA), –
Mandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée
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M L'invention concerne un appui-tête (1) de siège de
véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant un dispositif (4) de réglage angulaire de deux structures (2, 3)
comprenant une pince (6) déformable présentant les
caractéristiques suivantes: elle est à base d'une lame
repliée en métal à ressort; elle comprend deux branches
(7a,7b) reliées l'une à l'autre par une partie médiane (8),
chacune desdites branches comprenant un secteur
(9a,9b) de crantage respectif comprenant une pluralité
de crans (10a,10b) successifs obtenus par pliage, chacun desdits secteurs s'inscrivant de façon générale dans
un arc de cercle respectif, lesdits arcs de cercle s'inscrivant dans un cercle d'axe de révolution confondu avec
l'axe de rotation (5), deux crans (10a,10b) opposés définissant une position crantée de réglage angulaire; elle
est montée de manière fixe sur ladite première structure,
ledit dispositif comprenant en outre deux excroissances
(1 1a,1 1b) de crantage issues de ladite deuxième structure, lesdites excroissances étant disposées de part et
d'autre d'un diamètre dudit cercle de manière à pouvoir
s'engager dans deux crans (10a,10b) diamétralement
opposés de ladite pince en configuration resserrée.
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B
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2.988.050 – (A1) – [12 52265]. –
13 mars
2012. –
B 60 N 2/48 (2013.01), F 16 C 11/04. –
CHARNIERE D'APPUI TETE DE VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs: BONFILS XAVIER; SCHMIDT
SYLVAIN). –
Demandeur: CENTRE D'ETUDE ET DE
RECHERCHE POUR L'AUTOM OBILE (CERA), –
Mandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée
J
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R
M L'invention concerne une charnière (1) d'appui tête
(11) de véhicule automobile, ladite charnière étant destinée à être montée entre un coussin (12) d'appui rotatif
annexe et une armature (13) métallique dudit appui-tête,
ladite charnière étant sous la forme d'une plaque métallique repliée, ladite plaque comprenant deux pans (2)
reliées par une zone de pliage (3) en forme de manchon
cylindrique ouvert, ladite charnière pouvant adopter: une
configuration ouverte de montage où lesdits pans sont
écartés l'un de l'autre, une configuration resserrée d'utilisation où lesdits pans sont rapprochés l'un de l'autre; un
desdits pans comprenant un orifice principal (4) destiné à
recevoir une vis (5) de serrage et l'autre desdits pans
comprenant, disposé en regard dudit orifice, une cheminée (6) issue de matière, ladite cheminée étant pourvue
d'un filetage interne destiné à coopérer avec un secteur
fileté (7) de ladite vis, de manière à permettre un maintien de ladite charnière en configuration resserrée.
B60N
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A
B60N
B
D
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2.988.051 – (A1) – [12 52424]. –
16 mars
2012. – B 60 N 2/64 (2013.01), B 60 N 2/66, B 61 D
33/00. –
DOSSIER DE SIEGE, NOTAMMENT DE
VEHICULE FERROVIAIRE, SIEGE COMPRENANT UN
TEL DOSSIER ET PROCEDE DE REGLAGE ASSOCIE. –
(Inventeur :
GALLAIS
CEDRIC). –
Demandeur : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS
DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public, –
Mandataire : GEVERS FRANCE Société par actions
simplifiée
O
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J
K
P
M L'invention
concerne un dossier (2) de siège (1),
notamment de siège de véhicule ferroviaire, comprenant
une zone de support (10) du sacrum (6) d'un utilisateur et
un moyen d'ajustement (30) configuré pour rendre ladite
zone de support (10) du sacrum (6) réglable.
L'invention concerne aussi un siège (1) comprenant un
tel dossier (2), et un procédé de réglage de la zone de
support (10) et d'une zone de soutien (20) des lombaires
de l'utilisateur.
A
K
B
D
E
2.988.052 – (A1) – [12 00792]. –
15 mars
2012. –
B 60 Q 1/14 (2013.01), F 21 V 14/00. –
PROCEDE D'ADAPTATION D'AU MOINS UN PARAMETRE PHOTOMETRIQUE D'UNE SOURCE LUMINEUSE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET SYSTEME
D'ADAPTATION CORRESPONDANT –
(Inventeurs :
ROBERT CAROLINE ; DIAS DOMINIQUE ; JOURDAIN
STEPHANE). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES
D ' ES S U YA G E S oc i ét é par ac t io ns s im p lif ié e, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
P
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R
M L'invention concerne un procédé d'adaptation d'au
moins un paramètre photométrique d'au moins une
source lumineuse d'éclairage ou de signalisation d'un
véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes:
- on détermine une valeur représentative de l'éclairement
auquel est soumis ledit véhicule généré par au moins
une partie de l'environnement dudit véhicule,
- à partir de ladite valeur représentative de l'éclairement
déterminée, on détermine une valeur de la luminance de
ladite source lumineuse (LDRL), ladite valeur de luminance (LDRL) étant caractéristique d'un contraste supérieur à un seuil prédéterminé de contraste entre ladite
source lumineuse et l'environnement dudit véhicule, et
- on ajuste la valeur de la luminance de ladite source
lumineuse de façon à atteindre ladite valeur de luminance caractéristique déterminée.
L'invention concerne aussi un système d'adaptation d'au
moins un paramètre photométrique d'une source lumineuse d'éclairage ou de signalisation d'un véhicule automobile, pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.053 – (A1) – [12 52429]. –
19 mars
2012. – B 60 R 5/04 (2013.01). – DISPOSITIF DE
STOCKAGE ET DE TRANSPORT D'ELEMENTS ALLONGES A L'INTERIEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : REBEL VINCENT ; DUTOT
CHRISTOPHE ; ROUSSEAU FREDERIC). –
J
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M
L'invention concerne un dispositif (1) de stockage et
de transport d'élément allongé (2) dans un véhicule (9)
de type breaks ou utilitaire caractérisé en ce qu'un élément de support (3) (4) (5) et de maintien d'au moins un
élément allongé (2) est prévu dans l'espace de chargement (6) et dans la planche de bord (7) du véhicule (9).
A
B
D
E
2.988.054 – (A1) – [12 52430]. –
19 mars
2012. – B 60 R 5/04 (2013.01). – DISPOSITIF DE
STOCKAGE D'ELEMENTS ALLONGES DANS UN
VEHICULE AUTOMOBILE –
(In v ent eurs : RE BE L
VINCENT ; ROUSSEAU FREDERIC ; DUTOT CHRISTOPHE). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
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M
R
L'invention concerne un dispositif (1) (1') de stockage
d'éléments allongés (2) (3) dans un véhicule (4) de type
breaks ou utilitaire caractérisé en ce que des éléments
de support (5) (6) (9) (10) et de maintien d'au moins un
élément allongé (2) (3) est prévu dans l'espace de chargement (7) et dans la cabine (8) avant du véhicule (4).
B60R
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A
B60R
B
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E
2.988.055 – (A1) – [12 52219]. –
13 mars
2012. – B 60 R 13/02 (2013.01), B 60 J 5/10, E 05 B
1/04, 1/00. –
DISPOSITIF D'HABILLAGE A ORGANE DE PREHENSION POUR UN OUVRANT
D'ACCES A UN COMPARTIMENT A BAGAGES DE
VEHICULE. –
(Inventeurs : JAMIN MARIEANTOINETTE; MURER CYRIL). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
J
P
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R
M L'invention porte sur un dispositif d'habillage à organe
de préhension pour un ouvrant d'accès à une embouchure de compartiment à bagages de véhicule, comportant un panneau d'habillage (21) ayant une face
principale (21 A) destinée à être en correspondance de
l'embouchure quand l'ouvrant est fermé et à être face à
un utilisateur voulant charger ou décharger un bagage
par l'embouchure quand l'ouvrant est grand ouvert. Le
panneau d'habillage définit dans sa paroi de face principale une découpe (21 D) recevant à engagement un boîtier (23) qui détermine l'organe de préhension, qui définit
une cavité (23C) en cuvette ayant une ouverture (23P)
de passage de doigts d'une main (25) et dont une paroi
latérale (23L) de la cavité présente un pan de préhension
(23H) par lesdits doigts pour la manipulation de l'ouvrant.
Ce pan de préhension (23H) s'étend transversalement
incliné par rapport à la face principale (21 A), en traversant la découpe (21 D).
A
B
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2.988.056 – (A1) – [12 52351]. –
15 mars
2012. – B 60 R 19/24 (2013.01). –
ABSORBEUR
DE CHOCS POUR VEHICULE AUTO MOBILE –
(Inventeur: BALL STEPHANE). –
Mandataire : IPSILON - FERAY
LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
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M L'invention concerne un absorbeur de chocs (1) pour
véhicule automobile, muni d'au moins un élément de guidage (2) en saillie de l'absorbeur (1), chaque élément de
guidage (2) comprenant une extrémité biseautée (22)
destinée à être insérée dans une ouverture d'un support
(4) de l'absorbeur (1), caractérisé en ce chaque élément
de guidage (2) comprend un épaulement (23) apte à solidariser l'absorbeur (1) à son support (4) en configuration
opérationnelle de l'absorbeur (1).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
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P
2.988.057 – (A1) – [12 00773]. –
14 mars
2012. – B 60 R 25/02 (2013.01). –
ANTIVOL A
SUPERCONDAMNATION POUR COLONNE DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
PERRIN CHRISTOPHE ; POGGI PATRICE). –
Demandeur : VALEO SECURITE HABITACLE, –
Mandataire: INNOVINCIA
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R
M L'invention concerne un antivol à supercondamnation
pour colonne de direction de véhicule automobile
comprenant:
- un moyen de verrouillage comportant un pêne (4)
monté mobile entre une position décondamnée dans
laquelle il est destiné à être disposé à distance d'une
colonne de direction et une position condamnée dans
laquelle il est destiné à bloquer ladite colonne,
- un moyen de supercondamnation comportant un élément de blocage configuré pour bloquer le pêne (4) en
position condamnée, ledit élément de blocage étant sollicité contre ledit pêne (4) et retenu à distance du pêne (4)
par un élément déclencheur (11) du moyen de supercondamnation, et
- un corps d'antivol (3, 9) logeant le moyen de supercondamnation et le moyen de verrouillage,
le moyen de supercondamnation comportant un dispositif
de protection (12) de l'élément déclencheur (11) disposé
entre l'élément déclencheur (11) et le corps d'antivol (3,
9) de sorte à former un écran entre ces derniers.
A
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2.988.058 – (A1) – [12 00797]. –
15 mars
2012. – B 60 T 3/00 (2013.01). – DISPOSITIF DE
CALAGE A QUAI DE VEHICULE DE TRANSPORT DE
MARCHANDISES –
(Inventeur :
BELLOTA
IGNACE). –
Demandeur : A.S.A. FERMETURES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : RAVINA
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Le dispositif de calage manuel, comprend un bâti (1)
supportant un rail de guidage (2), sur lequel est monté en
coulissement une tête support (3) recevant une cale (4)
pouvant occuper une position effacée et une position de
blocage distante de la précédente. Ce dispositif est
caractérisé en ce que le rail (2) présente une série de
perçages (20) que ladite tête est équipée d'un fourreau
(30) de guidage engagé en coulissement sur le rail de
guidage (2), que ledit fourreau (30) est équipé d'au moins
un perçage radial traversant (31) prévu pour venir, par
coulissement de la tête (3), en correspondance axiale
avec l'un des perçages (20) du rail de guidage (2) et que
la tête (3) est équipée d'au moins un doigt de verrouillage
(32) prévu pour être engagé dans l'alignement de perçage (20, 31) formé, en vue de son immobilisation en
translation le long du rail de guidage (2).
B60R
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B60T
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2.988.059 – (A1) – [12 52241]. –
13 mars
2012. –
B 60 T 13/569 (2013.01), B 60 T 13/56. –
COMMANDE DE FREIN PRINCIPAL PERFECTIONNEE POUR VEHICULE – (Inventeur: BEZ SIMON). –
J
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M La commande de frein principal comporte une enveloppe fermée en deux coques délimitant un volume intérieur dans lequel sont formées une chambre avant (103)
et une chambre arrière (105) séparées par un piston. Le
piston est constitué par une membrane d'étanchéité
déformable (108) et un plateau non déformable (201). De
plus, il est prévu un moyen de réduction du volume de la
chambre avant au freinage, par conséquent de réduction
de la masse d'air pénétrant la commande, d'où il résulte
une meilleure dynamique du fonctionnement de cette
dernière.
Véhicules automobiles. Commandes de frein principal de
véhicules automobiles.
A
B
D
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2.988.060 – (A1) – [12 52353]. –
15 mars
2012. – B 60 W 30/095 (2013.01), B 60 W 40/02, 10/
04, G 05 D 1/00. –
PROCEDE DE GESTION
D'ENERGIE D'UN VEHICULE ELECTRIQUE –
(Inventeurs : GRANATO GIOVANNI ; ZIDANI HASNAA). –
Demandeurs : RENAULT S.A.S. ; INSTITUT
NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET
EN AUTOMATIQUE, –
Mandataire : IPSILON - FERAY LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
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M L'invention
se rapporte à un procédé de gestion
d'énergie pour un véhicule électrique, comprenant un calculateur, un moteur électrique, une batterie électrique et
un moteur thermique d'appoint utilisant un carburant et
conçu pour aider la batterie à faire fonctionner ledit
moteur électrique.
La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes:
- une étape de sélection d'un trajet compris entre un point
de départ et un point de destination,
- une étape de détermination, par le calculateur, de
l'ensemble des états énergétiques (2) pouvant être
atteints par le véhicule à son point de destination,
- une étape de sélection de l'un des états atteignables
possibles (2),
- une étape de mise en oeuvre, par le calculateur, d'une
stratégie de consommation énergétique le long du trajet
pour parvenir à l'état énergétique sélectionné (2).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
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E
2.988.061 – (A1) – [12 52356]. –
15 mars
2012. – B 60 W 30/18 (2013.01), B 60 W 50/14, 10/
06, 20/00, 10/08, B 60 L 11/18. – PROCEDE DE DETERMINATION DE L'AUTONOMIE MAXIMALE D'UN
VEHICULE AUTOMOBILE DOTE DE PLUSIEURS
SOURCES D'ENERGIE –
(Inventeurs : GRANATO
GIOVANNI; ZIDANI HASNAA; AOUCHICHE KAMAL). –
Demandeurs : RENAULT S.A.S. ; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, –
M a nda ta ir e : I P SI LO N - FE R AY
LENNE CONSEIL Société à responsabilité limitée
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M L'invention se rapporte à un procédé de détermination de l'autonomie kilométrique maximale d'un véhicule
électrique, comprenant un calculateur, un moteur électrique, une batterie électrique et un moteur thermique
d'appoint utilisant un carburant et conçu pour aider la batterie à faire fonctionner ledit moteur électrique.
La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes:
- une étape de sélection d'un trajet compris entre un point
de départ et un point de destination,
- une étape d'évaluation de l'état énergétique initial (1) du
véhicule,
- une étape de mise en oeuvre, par le calculateur, d'une
stratégie de consommation énergétique le long du trajet
sélectionné, fondée sur une utilisation optimisée du
moteur d'appoint et de la batterie, de manière à favoriser
la longueur totale de la distance de roulage, cette étape
s'effectuant en suivant l'évolution de l'état énergétique (2)
du véhicule le long dudit trajet,
- une étape de détermination, par le calculateur, du premier instant pour lequel l'état de charge (3) de la batterie
A
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2.988.062 – (A1) – [12 00770]. –
14 mars
2012. –
B 61 B 12/06 (2013.01), A 62 B 1/18. –
DISPOSITIF DE SAUVETAGE ADAPTABLE A UN
VEHICULE DE TRANSPORT A CABLE POUR L'EVACUATION DE PASSAGERS –
(Inventeur : COLLOMBERT AUDRIC). –
Demandeur :
SKIRAIL, –
Mandataire: CABINET HECKE Société anonyme
J
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R
M Dispositif de sauvetage destiné à être monté dans
une cabine d'un véhicule de transport à câble tracteur se
déplaçant le long d'une ligne surélevée, ledit dispositif
permettant l'évacuation des passagers en cas d'arrêt
suite à un incident. Il comporte une chèvre formée par
l'assemblage de deux éléments de maintien (19A, 19B)
ayant chacun un pied (22) réglable en hauteur sur le
plancher (14) de la cabine (11), et un organe d'appui (24)
destiné à être fixé aux mains courantes (19A, 19B) de la
cabine, les deux éléments de maintien (19A, 19B) étant
assemblés l'un à l'autre à la partie supérieure par un
moyen de fixation (20) avec interposition d'une entretoise
(21) pour constituer un point d'accrochage extérieur.
tend vers zéro,
B60W
59
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A
B61C
B
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2.988.063 – (A1) – [12 52302]. –
14 mars
2012. – B 61 C 11/00 (2013.01), B 61 B 13/12, B 60 L
13/03. – VOIE FERREE, VEHICULE FERROVIAIRE
POUR CIRCULER SUR LA VOIE FERREE ET ENSEMBLE COMPRENANT LA VOIE FERREE ET LE
VEHICULE FERROVIAIRE – (Inventeur: WAX - EBELING JURGEN (JOSEPH ERICH)). –
Demandeur :
A LS TO M T R A N SP O RT S A So c i ét é an on y m e , –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
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M La voie ferrée pour véhicule ferroviaire comprend
deux files de rails (4) parallèles s'étendant suivant une
ligne médiane longitudinale en étant espacées transversalement. Elle comprend en outre, sur au moins un tronçon longitudinal, une file de plaques (6) s'étendant
suivant la ligne médiane longitudinale (L) et formant une
partie fixe d'un moteur linéaire à induction. Chaque
plaque (6) est conductrice d'électricité et magnétique à
aimantation non permanente ou amagnétique. Chaque
plaque (6) est isolée électriquement.
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2.988.064 – (A1) – [12 52327]. –
15 mars
2012. –
B 61 L 25/02 (2013.01), B 61 L 3/12. –
SYSTEME EMBARQUE DE GENERATION D'UN SIGNAL DE LOCALISATION D'UN VEHICULE FERROVIAIRE –
(Inventeur : ORION JACQUES). –
Demandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
M Ce système (210) comporte une antenne (20) comportant une première boucle (22) et une seconde boucle
(24) ayant des diagrammes de rayonnement différents,
les première et seconde boucles étant propres à générer
des premier et second courants (I1, I2) lors du passage
de l'antenne au-dessus d'une balise située sur la voie et
une chaîne électronique de traitement conçue pour générer un signal de localisation à partir desdits premier et
second courants.
Il est caractérisé en ce que, ladite chaîne étant une première chaîne (230) pour générer un premier signal de
localisation (SL1), le système comporte une seconde
chaîne (240) pour générer un second signal de localisation (SL2) à partir desdits premier et second courants, et
en ce qu'il comporte un moyen d'arbitrage (250) propre à
générer un signal de localisation en sécurité (SLS) en
fonction desdits premier et second signaux de localisation.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
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2.988.065 – (A1) – [12 52324]. –
15 mars
2012. – B 62 D 5/04 (2013.01). –
PROCEDE DE
CONTROLE DE FIN DE COURSE POUR DIRECTION
ASSISTEE ELECTRIQUE –
(Inventeurs : GUILEMOND ALAIN; MORETTI ROMAIN). –
Dem andeur :
JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée, –
J
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R
M L'invention concerne les véhicules automobiles avec
direction à crémaillère à assistance électrique.
L'intensité maximale du courant parcourant le moteur
électrique d'assistance est contrôlée pour adapter le
couple d'assistance, à l'approche des positions de fin de
course de la crémaillère. Ce contrôle est réalisé ou activé
en fonction de paramètres incluant la valeur de l'accélération de la rotation du volant de conduite, et en contrôlant le couple d'assistance de manière à cibler une valeur
ou un profil de décélération de la rotation du volant, permettant de réduire les chocs et bruits lorsque la direction
parvient en butée de braquage.
A
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2.988.066 – (A1) – [12 52242]. –
13 mars
2012. – B 62 D 7/18 (2013.01). –
ENSEMBLE
PERFECTIONNE DE FUSEE ET DE SUPPORT DE
FUSEE POUR ROUE DE VEHICULE –
(Inventeurs :
SCHANG VINCENT ; GIGARD EMMANUEL). –
J
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M
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L'ensemble est constitué d'une première partie, dite «
partie fusée de roue » (10), métallique, en forme générale de tige cylindrique, qui fait fonction de fusée de roue
et qui présente une zone d'extrémité libre (12), filetée,
tandis que l'autre zone d'extrémité (14) est incluse dans
une seconde partie dudit ensemble, dite « partie support
de fusée » (20), métallique, en forme générale de disque
circulaire, faisant fonction de support de fusée, laquelle
partie support de fusée (20) est réalisée par surmoulage
sur ladite autre zone d'extrémité (14) de la partie fusée
de roue (10).
Véhicules automobiles. Fusées de roue et supports de
fusée de roue des véhicules automobiles.
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A
B62D
B
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2.988.067 – (A1) – [12 52309]. –
14 mars
2012. – B 62 D 65/02 (2013.01), B 60 R 16/00, B 60 K
20/02, 20/04, F 16 H 61/36. –
DISPOSITIF DE GUIDAGE DE CABLE(S) A BRAS DE COUPLAGE ET PIED
DEFORMABLE, POUR LA TRAVERSEE D'UNE OUVERTURE DEFINIE DANS UN ELEMENT –
(Inventeur: JACOB SEBASTIEN). –
D e m and eur :
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R
M Un dispositif (D) est destiné à guider au moins un
câble (C1, C2) traversant un boîtier (BT) pendant une
phase de solidarisation de ce dernier (BT) au niveau
d'une ouverture définie dans un élément. Ce dispositif
(D) comprend, d'une part, un pied (PD) déformable de
manière à prendre une première extension adaptée à
son immobilisation dans le boîtier (BT) ou une seconde
extension strictement inférieure à sa première extension,
et, d'autre part, un bras (BR) propre à être couplé temporairement à chaque câble (C1, C2), et comportant une
première extrémité (E11) solidarisée au pied (PD) de
manière à le contraindre à prendre sa seconde extension
en cas de collision d'un câble (C1, C2), pendant cette
phase, avec un équipement (IC) solidarisé à l'élément, et
ainsi permettre un basculement du bras (BR) avec
chaque câble (C1, C2) propre à écarter ce dernier de
l'équipement (IC).
A
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B
D
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2.988.068 – (A1) – [12 52417]. –
16 mars
2012. –
B 62 H 5/00 (2013.01), B 62 M 6/80. –
SYSTEME AUTOMATIQUE DE STOCKAGE DE
CYCLES, CYCLE POUR UN TEL SYSTEME ET UTILISATION D'UNE BATTERIE POUR UN TEL CYCLE. –
(Inventeurs : HODEN CYRIL; PHEULPIN REMI; TAVERNIER PATRICK). – Demandeur: JCDECAUX SA
Société anonyme, –
J
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M Système automatique de stockage de cycles comprenant des cycles (1) motorisés qui fonctionnent avec des
batteries (9) et qui peuvent se verrouiller sur des postes
de verrouillage fixes (7), et un dispositif de commande
externe (2, 8) pour verrouiller et déverrouiller les cycles
sur les postes de verrouillage. Les batteries sont amovibles et indépendantes des cycles, et présentent chacune une capacité de stockage d'énergie électrique
comprise entre 40 et 100 Wh, une masse inférieure à 1
kg et une dimension maximale inférieure à 20 cm.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
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2.988.069 – (A1) – [12 52263]. –
13 mars
2012. – B 62 J 1/00 (2013.01), B 62 J 1/04, 1/08,
1/02. – ASSISE ERGONOMIQUE ET DYNAMIQUE
COMPRENANT DEUX SELLETTES –
(Inv enteurs :
MATRAY BENJAMIN ; PANZUTI ADRIEN). –
Demandeur: INAWA Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
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M Cette assise comprend deux sellettes (12A, 12B) et
une structure (14) de montage des sellettes par rapport à
un cadre, cette structure comportant un châssis (142)
destiné à être fixé sur le cadre et des moyens (146A,
146B) d'articulation (TA, TB) de chaque sellette indépendamment de l'autre sellette par rapport au châssis (142),
autour d'un axe de tangage (Y146) supporté ou formé
par un berceau (146). Ce berceau (146) est monté sur le
châssis (142) avec interposition d'au moins un élément
élastiquement déformable (144) apte à se déformer élastiquement lors d'un mouvement de roulis (R) et lors d'un
mouvement de lacet (L) du berceau (146) par rapport au
châssis (142), ces mouvements (R, L) étant indépendants l'un de l'autre.
A
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2.988.070 – (A1) – [12 00820]. –
19 mars
2012. – B 62 K 23/08 (2013.01). – COMMANDE A
TALON POUR SELECTEUR DE VITESSE DE CYCLE
MOTORISE, PAR LEVIER EN APPUI SUR L'AXE DE
CALE-PIED GAUCHE DU MOTARD; ADAPTABLE ET
AMOVIBLE SANS MODIFICATION DU DISPOSITIF
D'ORIGINE –
( I nv en te ur : DU T R E N IT PA U L) . –
Demandeur: DUTRENIT PAUL, –
Mandataire :
DUTRENIT PAUL
O
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M Dispositif pour actionner le sélecteur de vitesses d'un
cycle motorisé avec le talon. L'invention concerne un dispositif permettant au conducteur d'un cycle motorisé de
passer ses vitesses sans utiliser la face supérieure de
son pied.
Il est constitué d'un levier (2) en appui sur l'axe du
repose-pied (6) du sélecteur de vitesses. Ce levier voit
son extrémité avant accrochée au sélecteur et son extrémité arrière en forme de pédale (3) actionable par le
talon du conducteur. Le dispositif est adaptable et amovible sans modification de l'existant.
B62J
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64
A
B63H
B
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2.988.071 – (A1) – [12 00751]. –
13 mars
2012. – B 63 H 9/06 (2013.01). – DISPOSITIF DE
COMMANDE ET DE MAINTIEN D'UNE VOILE AILE DEST I N E E A L A P R O P U L S I O N D E S N AV I R E S –
(Inventeurs : BEAUP GUY HENRI ALPHONSE ;
ARZUL MARYLINE LILIANE). –
Demandeurs :
BEAUP GUY HENRI ALPHONSE ; ARZUL MARYLINE
LILIANE, – Mandataire: ARZUL MARYLINE
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M L'invention concerne un dispositif permettant de commander, de maintenir, de faire coulisser une voile aile
tout en conservant son profil avec une simplification des
moyens de manoeuvre.
Il est constitué d'une bôme principale solidaire à un mat
auto porté rotatif, pour permettre la rotation de
l'ensemble, sur laquelle s'articule une bôme secondaire
pour inverser le profil qui conserve sa continuité grâce à
un moyen de guidage reliant les deux bômes. La bôme
secondaire commande le déplacement latéral de la latte
avant inférieure. La jonction des lattes supérieures avant
et arrières est réalisée par des boites d'articulations qui
contrôlent le déplacement latéral. Des estropes assurent
l'appui de la voile aile contre le mat. La tête de la voile
aile sert de moyen de guidage le long du mat et de point
de tir à la drisse à l'avant du mat. La tension des lattes
est assurée par l'assemblage de renforts à l'avant de
chaque paroi de la voile aile, et à l'arrière par une pièce
qui peut servir de bosses de ris. La double paroi avant de
la voile aile est fermée après installation autour du mat.
Des collecteurs autour du mat permettent des transmissions électriques à l'ensemble rotatif.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
aux voiles ailes servant à la propulsion des navires.
A
P
B
D
E
2.988.072 – (A1) – [13 51763]. –
28 février
2013. – B 64 C 13/00 (2013.01). –
AERONEF –
(Inventeurs : HAUBER BERNHARD ; MUENZ TANJA). –
Demandeur : LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH SN, –
Mandataire : CABINET
WEINSTEIN . –
Priorité : DE, 16 mars 2012,
n° 102012005423.8.
J
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F
K
R
M La présente invention concerne un aéronef avec au
moins un volet d'atterrissage (30,40) disposé à la surface
portante de l'aéronef et au moins une unité d'entraînement pour l'actionnement du volet d'atterrissage, l'aéronef présentant en outre au moins une unité de
commande qui commande la fonction d'aileron de l'aéronef, où l'unité de commande est en liaison avec la ou les
unités d'entraînement précitées pour l'ajustement du ou
des volets d'atterrissage (30,40) et est réalisée de façon
à exercer la fonction d'aileron de l'aéronef dans au moins
un mode de vol exclusivement ou bien aussi par le fonctionnement de la ou des unités d'entraînement précitées
et donc par l'ajustement du ou des volets d'atterrissage
(30,40).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
P
B
D
E
2.988.073 – (A1) – [13 52346]. –
15 mars
2013. – B 64 C 13/38 (2013.01). –
AERONEF –
(Inventeurs: HAUBER BERNHARD; HORNBACH FELIX). –
Demandeur : LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH SN, –
WEINSTEIN . –
n° 102012005346.0.
J
O
F
K
R
M L'invention concerne un aéronef avec au moins un
système d'hypersus tentat ion disposé à l'aile (10) de
l'aéronef, qui comprend au moins une unité d'entraînement pour la transformation de l'énergie électrique ou
hydraulique en un mouvement de rotation commandé par
le nombre de tours, l'aéronef comprenant en outre au
moins une unité de commande qui commande le système d'hypersustentation. Selon l'invention, il est associé
au système d'hypersus tentation au moins un accumulateur d'énergie (50) pour l'actionnement de celui-ci.
A
K
B
D
E
2.988.074 – (A1) – [12 52236]. –
13 mars
2012. –
B 64 C 17/00 (2013.01), B 64 C 7/00. –
AERONEF COMPRENANT DES CARENAGES VISANT A CORRIGER SA DISSYMETRIE OU SON ASYMETRIE LATERALE –
(Inventeurs : GUICHOT
CYRIL; LATOURELLE FABIEN). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
J
P
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R
M Un aéronef (1) présentant une asymétrie ou une dissymétrie géométrique latérale et qui comprend au moins
une paire d'ailes (6, 8) à chacune desquelles sont fixées
au moins un carénage (12, 14, 16, 22, 24, 26), chaque
carénage (12, 14, 16, 22, 24, 26) comprenant une surface raccordée à l'intrados (42) de l'aile et qui s'étend
longitudinalement dans la direction de l'axe du fuselage
(2).
Selon l'invention, la surface d'au moins un des carénages
(12, 14, 16, 22, 24, 26) présente au moins une déformation géométrique locale qui est adaptée à générer un
moment de roulis de correction (34) en vue de compenser le moment de roulis indésirable (27) produit par l'asymétrie ou la dissymétrie latérale de l'aéronef.
B64C
65
66
A
B64C
B
D
E
2.988.075 – (A1) – [12 00813]. –
19 mars
2012. – B 64 C 27/32 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE SURVEILLANCE DU COMPORTEMENT EN BATTEMENT ET/OU EN TRAINEE D'UNE PALE DE ROTOR
D'UN GIRAVION –
(Inventeurs :
PERRIN
CHRISTOPHE ; IMBERT NICOLAS ; CHUC
CHARLES). –
Demandeur : EUROCOPTER Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : GPI & ASSOCIES
J
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P
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R
M La présente invention a pour objet un rotor (1) de
giravion comportant une pluralité de pales (3) montées
mobiles sur un moyeu (2) par l'intermédiaire de pieds de
pale (4) qui leur sont respectivement affectés. Le rotor (1)
est équipé d'un appareil de capture d'informations comprenant au moins un ensemble de mesure (E1) comportant un barreau (11) flexible interposé en prise à ses
extrémités respectives entre le moyeu (2) et un pied de
pale (4) qui lui est affecté. Une jauge de contrainte (7,8)
formée d'un transducteur SAW est implantée sur le barreau (11) et est génératrice d'informations relatives au
fléchissement du barreau (11) suivant des orientations
de basculement du pied de pale (3) en battement (B) et/
ou en traînée (T).
A
B
D
E
2.988.076 – (A1) – [12 52442]. –
19 mars
2012. – B 64 F 1/22 (2013.01). –
SYSTEME DE
TRACTION POUR UN VEHICULE ET PROCEDE POUR
ASSURER UNE TRACTION SECURISEE D'UN VEHICULE SUR UN SOL –
(Inventeurs : PAUMIER
PHILIPPE; MAIA ROLAND). –
Dem andeur : DCN S
Mandataire : CABINET LAVOIX
J
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M La demande concerne un système de traction pour
un véhicule pour un véhicule comprenant un châssis relié
par un dispositif de support à au moins une roue (11, 13)
du véhicule propre à tourner autour d'un premier axe (Y)
et propre à supporter le véhicule sur le sol, le système
comprenant: au moins une première roue (60, 62) propre
à tourner autour d'un deuxième axe, la première roue
étant motorisée; un moyen de fixation (30, 54) pour fixer
le système de traction au dispositif de support et/ou à un
moyeu de la roue du véhicule de façon que le premier
axe (Y) et le deuxième axe soient parallèles et décalés
suivant une direction de roulement (R2) de la première
roue (60, 62); et au moins un dispositif de levage pour
soulever le véhicule d'une position de repos, dans
laquelle le système de traction ne porte pas le poids du
véhicule, à une position de fonctionnement dans laquelle
le système de traction porte une partie du poids du véhicule, le moyen de fixation et le dispositif de levage étant
propres à permettre une rotation de la roue du véhicule
sur le sol en position de fonctionnement. En outre, la
demande concerne un procédé pour assurer une traction
sécurisée d'un véhicule sur un sol, notamment sur un
pont d'un bateau.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
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B
D
E
2.988.077 – (A1) – [12 52335]. –
15 mars
2012. – B 65 D 1/02 (2013.01), B 65 D 1/00, 23/00. –
EMBALLAGE METALLIQUE AVEC PARTIE TUBULAIRE –
(Inventeur :
NIEC
PHILIPPE). –
Demandeur: ARDAGH MP GROUP NETHERLANDS
B.V., – Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP Société anonyme
J
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R
M La présente invention concerne un emballage métallique comportant une partie tubulaire (1) définissant un
axe longitudinal (1'), laquelle partie tubulaire (1) comporte une structure annulaire monobloc (10) composée
d'une moulure (11) ou de plusieurs moulures (11) qui
sont ménagées sur un plan (13) s'étendant perpendiculairement audit axe longitudinal (1') et sur la circonférence de ladite partie tubulaire (1), pour former une
surface inférieure annulaire (12) contre laquelle un
organe de manutention est destiné à venir prendre appui.
A
B
D
E
2.988.078 – (A1) – [12 52390]. –
16 mars
2012. – B 65 D 30/20 (2013.01), B 65 D 33/25, 81/38,
33/06. – SAC A SOUFFLETS –
(Inventeur : MARTINEAU BENOIT). – Demandeur: VALEMBAL SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET GERMAIN &
MAUREAU
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P
M La présente invention se rapporte à un sac (1) comprenant au moins deux volets de flanc (2, 3) présentant
chacun:
- des bords (2a, 3a) supérieurs définissant une ouverture,
- des bords (2b, 3b) de fond situé à l'opposé de l'ouverture reliés par l'intermédiaire d'au moins un soufflet de
fond,
- des bords latéraux (2c, 3c, 2d, 3d),
caractérisé en ce que au moins un volet de flanc présente, à proximité d'au moins l'un des premier bord et
deuxième bord latéraux mais au moins partiellement
écarté de ce dernier, au moins une pré-pliure (7c, 7d)
s'étendant depuis le bord de fond jusqu'au bord supérieur.
B65D
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A
B65D
B
D
BOPI 13/38
E
2.988.079 – (A1) – [12 52375]. –
16 mars
2012. – B 65 D 51/00 (2013.01), B 65 D 51/14, 85/72,
55/02. – RECIPIENT, NOTAMMENT A USAGE ALIMENTAIRE –
(Inventeur : FROLIN NICOLAS). –
Demandeur : NEOLID Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET JEANNET & ASSOCIES
O
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M Ce récipient (1) comprend un corps (2) formant une
ouverture, une bague (4) mobile en pivotement par rapport à ce corps (2), et un manchon (3) en matière souple
et élastique, relié audit corps (2) d'une part et à ladite
bague (4) d'autre part, apte à être vrillé par pivotement
de la bague (4).
Selon l'invention,
- ledit corps (2) comprend une paroi périphérique (10) circulaire se terminant par un bord libre qui délimite ladite
ouverture, et ladite bague (4) est destinée à être engagée autour de cette paroi (10); et
-l'un parmi ladite paroi périphérique (10) ou ladite bague
(4) comprend un ensemble de rainures (11 à 15) et
l'autre parmi ladite bague (4) ou ladite paroi périphérique
(10) comprend un ergot, le déplacement de cet ergot
dans cet ensemble de rainures permettant de réaliser un
déplacement axial guidé de la bague (4) par rapport à la
paroi (10) en début de vrillage du manchon 3.
A
B
D
E
2.988.080 – (A1) – [12 52358]. –
15 mars
2012. – B 65 D 83/00 (2013.01), B 65 D 77/06, 83/76,
B 05 C 17/005. – RECIPIENT, NOTAMMENT POT A
GRANDE OUVERTURE, DESTINE A CONTENIR UN
PRODUIT LIQUIDE OU PATEUX, ASSOCIE A UN SYSTEME DE PRELEVEMENT ET DE DISTRIBUTION SANS
REPRISE D'AIR –
(Inventeurs : HENNEMANN
PASCAL; TOBIAS FRANCO JAUME ; REYES SERRATO JESUS). –
Demandeur : PROMENS SA, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT
BALLOT) Société anonyme
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O
La présente invention se rapporte à un récipient (1)
destiné à contenir un produit liquide ou pâteux (2), associé à un système de prélèvement et de distribution (3)
sans reprise d'air, lequel récipient (1) est rigide et comporte une poche souple (4) renfermant le produit à distribuer (2), et qui est associée au système de prélèvement
(3), caractérisé en ce que la poche (4) est obtenue indépendamment du récipient rigide (1) et constitue un réservoir (6) globalement cylindrique ouvert à sa partie
supérieure, se décomposant en quatre zones formées
par:
- une paroi latérale supérieure rigide (9) dont un bord
d'extrémité périphérique inférieur constitue un cordon
rigide (16) assurant la liaison avec
- une paroi latérale inférieure (17) souple et déformable,
s'étendant axialement à partir dudit cordon vers
- une zone de raccordement et d'articulation (19) entre la
paroi latérale inférieure souple et
- un fond rigide (18) de diamètre inférieur au diamètre du
réservoir (6) ainsi constitué, ledit fond (18), lors d'une
action de prélèvement du produit, étant appelé vers le
haut, à la manière d'un piston, agissant sur la paroi
souple (17) en la forçant à faire un retournement sur ellemême.
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.081 – (A1) – [12 52239]. –
13 mars
2012. – B 65 D 90/34 (2013.01), B 65 D 88/74, 88/08,
90/10, 85/80, B 08 B 9/093. – DISPOSITIF D'OBTURATION PARTIELLE DE L'EVENT D'UNE CUVE DE
STOCKAGE ET CUVE MUNIE D'UN EVENT EQUIPE DUDIT DISPOSITIF –
(Inventeur :
GUESDON
SERGE). – Demandeur: SERAP INDUSTRIES Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU
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M L'invention concerne un dispositif (2) d'obturation partielle de l'évent d'une cuve de stockage.
Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend un
corps (3), un chapeau (4) et un filtre cylindrique (33), en
ce que le corps (3) comprend un tube (31) destiné à être
inséré dans l'évent et qui se prolonge à son extrémité
supérieure par un bol (32), en ce que le filtre (33) possède une paroi latérale cylindrique (330) perforée et est
obturé à son extrémité supérieure par un disque (332), le
diamètre de cette paroi latérale étant supérieur ou égal à
celui dudit tube, ce filtre (33) étant monté à l'intérieur du
bol (32), dans le prolongement dudit tube (31) de façon à
être coaxial à celui-ci et à ce que le disque (332) soit disposé à proximité de l'embouchure (322) du bol, en ce
que le bol comprend une cloison annulaire (34) intermédiaire, également coaxiale audit tube et qui s'étend
depuis le fond (320) dudit bol, à distance de la face extérieure du filtre (33) et de la paroi latérale (321) du bol, et
en ce que le chapeau (4) présente un diamètre supérieur
ou égal à celui de l'embouchure (322) dudit bol et est fixé
sur ce dernier de façon à coiffer ladite embouchure tout
en étant à distance de celle-ci pour ménager entre les
deux au moins un passage dit “d'évacuation“ (353).
A
B
D
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2.988.082 – (A3) – [12 00781]. –
14 mars
2012. – B 65 G 25/00 (2013.01). –
DISPOSITIF
POUR SIMPLIFIER LA MOTORISATION D'UN FOND
MOUVANT –
( I n v en t eu r : R AU C H W I N FR I D ) . –
Demandeur: MANUFACTURE A BESANCON (MAB)
Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : MANUFACTURE A BESANCON
O
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M Dispositif d'un entraînement simplifié du fond mouvant caractérisé par des doigts d'entraînement (1) qui
sont positionnés sur les lattes (2) dans la partie du fond
mouvant qui se trouve en dehors le flux des produits (3)
(figure 1). Ces doigts peuvent transmettre une force horizontale aux lattes du fond mouvant.
L'entraînement simplifié dispose d'un tambour (5) possédant des dents (6 et 7) qui interfèrent avec les doigts
d'entraînement (1) des lattes lors de la rotation du tambour. La disposition des dents sur le tambour permet des
mouvements synchronisés ou décalés des lattes.
B65D
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A
B65G
B
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E
2.988.083 – (A1) – [12 52359]. –
15 mars
2012. – B 65 G 65/42 (2013.01), B 01 J 8/00, C 10 G
45/02, B 02 C 23/02. –
INSTALLATION POUR LA
CONVERSION D'UN PRODUIT SOLIDE FRIABLE ET
PROCEDE DE CHANGEMENT D'UN CHARGEMENT
D'UN TEL PRODUIT – (Inventeur: LALOUELLE STEPHANE). –
Demandeur : MBA FINANCE Société à
responsabilité limitée, –
J
P
R
O
M L'invention se rapporte à un procédé de changement
d'un chargement de produit solide friable. Ledit procédé
est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes visant à:
- remplir l'unité de stockage par un premier chargement;
- vidanger une partie du premier chargement;
- acheminer ladite partie depuis la sortie de l'unité de
stockage vers l'extrémité de traitement (22);
- déverser ladite partie dans une unité externe de
traitement;
- inverser le sens de déplacement du tapis convoyeur
(21);
- préparer simultanément le remplissage de l'unité de
stockage par un deuxième chargement;
- acheminer une deuxième partie du premier chargement
depuis la sortie (25) de l'unité de stockage vers l'extrémité de récupération (27);
- déverser ladite deuxième partie dans une unité externe
de récupération (30);
- déverser le deuxième chargement dans la trémie de
stockage (3).
A
B
D
K
E
2.988.084 – (A1) – [12 52360]. –
15 mars
2012. – B 65 G 65/42 (2013.01), B 01 J 8/00, C 10 G
45/02, B 02 C 23/02. –
CONVERSION D'UN PRODUIT SOLIDE FRIABLE –
(Inventeur : LALOUELLE STEPHANE). –
Demandeur: MBA FINANCE Société à responsabilité
limitée, –
P
O
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R
M La présente invention concerne une installation (1)
pour la conversion d'un produit solide friable
comprenant:
- une unité de stockage adaptée pour la réception d'un
chargement d'un produit friable,
- des moyens de distribution étanches conformés pour
acheminer au moins une partie du chargement depuis
une sortie (25) de l'unité de stockage vers une unité
externe de traitement dudit chargement, lesdits moyens
de distribution comprenant, d'une part, un tapis
convoyeur (21) et, d'autre part, une manche d'introduction (18) du chargement conformée pour permettre le
transfert depuis une extrémité dudit tapis convoyeur vers
ladite unité externe de traitement.
L'installation selon l'invention est remarquable en ce que
les moyens de distribution sont mobiles en rotation
autour d'un axe (23) sensiblement perpendiculaire ou
transverse à la direction de déplacement dudit chargement dans le tapis convoyeur (21).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
K
E
2.988.085 – (A1) – [12 52361]. –
15 mars
2012. – B 65 G 65/42 (2013.01), B 01 J 8/00, C 10 G
45/02, B 02 C 23/02. –
CONVERSION D'UN PRODUIT SOLIDE FRIABLE –
(Inventeur : LALOUELLE STEPHANE). –
Demandeur: MBA FINANCE Société à responsabilité
limitée, –
P
O
J
R
M La présente invention concerne une installation (1)
pour la conversion d'un produit solide friable
comprenant:
- une unité de stockage adaptée pour la réception d'un
chargement d'un produit friable,
- des moyens de distribution étanches du chargement
conformés pour acheminer au moins une partie dudit
chargement depuis une sortie (25) de l'unité de stockage
vers une unité externe de traitement dudit chargement.
L'installation selon l'invention est remarquable en ce que
les moyens de distribution comprennent des moyens
d'évacuation du chargement conformés pour prélever par
aspiration au moins une partie dudit chargement puis
pour rejeter ladite partie vers une unité externe de confinement.
A
B
D
E
2.988.086 – (A1) – [12 52364]. –
15 mars
2012. – B 67 D 7/78 (2013.01), B 65 D 53/00, B 64 D
37/00. –
DISPOSITIF ET PROCEDE D'OBTURATION –
(Inventeur : MATEO STEPHANE). –
Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
O
J
K
P
R
M Ce dispositif d'obturation est adapté par exemple à la
réalisation d'un contrôle d'étanchéité et comporte un
corps (20) portant un embout (22) muni d'un joint (24)
d'étanchéité.
Le joint (24) d'étanchéité présente une surface extérieure
dont une zone au moins présente une forme tronconique.
Le procédé d'obturation concerne l'obturation d'une
tuyauterie d'aéronef comportant une ouverture disposée
derrière une paroi à l'aide d'un dispositif d'obturation
selon l'invention.
B65G
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A
B81C
B
D
K
BOPI 13/38
E
2.988.087 – (A1) – [12 52245]. –
13 mars
2012. – B 81 C 1/00 (2013.01), B 81 B 1/00, B 01 L
3/00, B 29 C 71/04. –
TRAITEMENT DE SURFACE
DE
DISPOSITIFS
MICROFLUIDIQUES –
(Inventeurs: AZIOUNE AMMAR ; BARTOLO DENIS ;
LEVACHE BERTRAND ; STUDER VINCENT). –
Demandeurs: TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE;
ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET CHIMIE IND U S T R I E L L E S D E L A V I L L E D E PA R I S , –
J
P
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R
M L'invention a pour objet un procédé de traitement de
surface destiné à traiter les parois internes d'un microcanal formé dans un matériau polymère au moins partiellement photo-durci ou thermo-durci. Ce traitement est fait
par irradiation sous oxygène à une longueur d'onde inférieure ou égale à 300 nm.
L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un dispositif microfluidique comprenant une telle
étape de traitement de surface, et l'utilisation de ce procédé pour rendre au moins localement hydrophiles les
parois d'un microcanal.
A
B
D
E
2.988.088 – (A1) – [12 52415]. –
16 mars
2012. – C 02 F 1/00 (2013.01), C 02 F 1/52, 1/72,
1/28, 9/02, 9/04, 9/14, 9/10. –
PROCEDE DE
TRAITEMENT D'EFFLUENTS DE PRODUCTION D'UN
COMPOSE AROMATIQUE DERIVE DE BENZENE DIHYDROXYLE. – (Inventeurs: GAREL LAURENT; SATIER BERTRAND). – Demandeur: RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
J
K
P
O
R
M L'invention concerne un procédé de traitement d'une
solution aqueuse (A) issue d'un procédé de production
d'un composé de formule (I):
où R1 et R2 sont identiques ou différents et choisis parmi
hydrogène et alkyl en C1-C5, ou R1 et R2 forment
ensemble un groupe méthylène, et où R3, R4, R5, et R6,
indépendamment identiques ou différents, sont choisis
parmi: un atome d'hydrogène, un groupe hydroxy (-OH),
un groupe alkoxy (-OR), un groupe alcool (-ROH), un
groupe aldéhyde (-CHO), un groupe cétone (-C(=O)R),
un groupe acide (-COOH), un groupe nitrile (-CN), une
chaine alkyle en C1-C6, linéaire ou ramifiée, saturée ou
insaturée, éventuellement comprenant un ou plusieurs
substituants en position terminale ou latérale ou une ou
plusieurs fonctions dans ladite chaine alkyle, R étant un
alkyl en C1-C5, caractérisé en ce que la solution
aqueuse (A) comprend au moins un sel de sulfate SO42(S) solubilisé et au moins un composé organique aromatique (O) formé lors du procédé de production du composé (I), et caractérisé en ce que le procédé comprend
au moins une étape (i) de récupération d'un sel de sulfate
(S) solide sous forme au moins partiellement anhydre
séparément de la solution aqueuse (A).
BOPI 13/38
A
K
O
B
D
P
E
2.988.089 – (A1) – [12 52320]. –
15 mars
2012. –
C 03 C 21/00 (2013.01), C 03 C 3/083. –
FEUILLE DE VERRE –
(Inventeurs : SELLIER
JULIEN ; GY RENE ; PELLETIER STEPHANIE). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT-GOBAIN RECHERCHE
J
R
M L'invention a pour objet une feuille de verre dont la
composition est du type aluminosilicate de lithium et
comprend au plus 1% en poids d'oxyde de sodium, dont
l'épaisseur est d'au plus 2 mm, possédant une zone
superficielle en compression obtenue par échange
ionique et une zone centrale en tension, telle que la
contrainte à rupture en flexion à un test « anneau sur tripode » est d'au moins 50 MPa, après indentation Vickers
sous une charge de 120 N.
A
K
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2.988.090 – (A1) – [12 52404]. –
16 mars
2012. –
C 04 B 41/48 (2013.01), B 22 C 9/12. –
PROCEDE D'IMPREGNATION DE NOYAUX CERAMIQUE POUR LA FABRICATION D'AUBES DE TURBOMACHINES. –
(Inventeur : LANGLOIS CHANTAL). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: GEVERS FRANCE Société par actions
simplifiée
O
R
J
P
M Procédé d'imprégnation pour le renforcement mécanique d'un noyau céramique utilisé dans la fabrication de
pièces de turbomachines par fonderie à la cire perdue,
comportant un trempage du noyau dans un mélange
obtenu par dissolution d'un produit dans un solvant suivi
d'une immersion du noyau dans ledit solvant pur et une
polymérisation à chaud, caractérisé en ce que le solvant
utilisé est de l'eau. Le produit soluble dans l'eau est préférentiellement de l'alcool polyvinylique PVA1.
C03C
73
74
C07C
A
K
J
B
D
BOPI 13/38
E
2.988.091 – (A1) – [12 52423]. –
16 mars
2012. –
C 07 C 323/52 (2013.01), C 07 C 323/58. –
COMPOSITIONS PULVERULENTES D'UN COMPLEXE ENTRE UN ACIDE ET UN METAL ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION –
(Inventeurs : BUISSON
PIERRE ; HUET ROBERT ; FOURNIER SEBASTIEN ;
VENDEVILLE JEAN-EUDES). –
Demandeur : INNOV'IA 3I Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : GROSSET FOURNIER ET DEMACHY
P
O
R
M La présente invention a pour objet des compositions
pulvérulentes d'un complexe entre un acide et un métal
et leur procédé de préparation.
A
B
D
E
2.988.092 – (A1) – [12 52382]. –
16 mars
2012. – C 07 D 307/62 (2013.01), A 23 L 1/302, A 61 K
8/67, 31/375, A 61 Q 19/00,
5/00, 17/00. –
COMPLEXES DE VITAMINE C, NANOPARTICULES
DESDITS COMPLEXES, PROCEDES POUR LEUR PREPARATION, LEURS COMPOSITIONS, LEURS UTILISATIONS COSMETIQUES ET PROCEDE DE TRAITEMENT
COSMETIQUE –
(Inventeurs :
COUVREUR
PATRICK; ZOUHIRI FATIMA; GREF RUXANDRA; DESMAELE DIDIER). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, – Mandataire: CABINET NONY
J
K
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O
R
M Complexes de vitamine, nanoparticules desdit complexes, procédés pour leur préparation, leurs compositions, leurs utilisations cosmétiques et procédé de
traitement cosmétique
Complexe formé d'au moins une molécule de 5-(1,2-dihydroxy-éthyl)-3,4-dihydroxy-5H-furan -2-one ou dérivé liée
de manière covalente à au moins un radical hydrocarboné de formule (A) comme suit:
dans laquelle:
- m1 = 1, 2, 3, 4, 5 ou 6;
- m2 = 0, 1, 2, 3, 4, 5 ou 6; et
-
représente la liaison vers la molécule de 5-(1,2-dihydroxy-éthyl)-3,4-dihydroxy-5H-furan-2-one ou dérivé.
Des nanoparticules dudit complexe, des procédés de
préparation dudit complexe et desdites nanoparticules,
leurs compositions, leurs utilisations cosmétiques ainsi
qu'un procédé de traitement cosmétique de la peau et/ou
du visage et/ou du cuir chevelu sont également décrits
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.093 – (A1) – [12 52304]. –
14 mars
2012. –
C 07 K 7/00 (2013.01), B 01 J 19/08. –
DISPOSITIF DE GREFFAGE MICRO-STRUCTURE
DE PROTEINES SUR UN SUBSTRAT –
(Inventeurs :
STUDER VINCENT ; AZIOUNE AMMAR). –
D e m a nd e ur s : A LV E O L E S o c i ét é pa r ac t io n s
simplifiée ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
S CI EN TIF Q UE - C NR S Etablis s e m ent publ ic, –
Mandataire: CABINET OSHA ET ASSOCIES
J
P
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R
M Dispositif
pour le greffage micro-structuré de plusieurs protéines sur un substrat, qui comprend un substrat(7), une couche, une matrice(10), une source d'une
lumière(9), un système optique(11), une première solution aqueuse(1), une seconde solution aqueuse(2) et un
circuit micro-fluidique, dans lequel la couche est disposée sur le substrat, la source éclaire la matrice par la
lumière, la matrice propage la lumière selon un premier
motif structuré, la matrice comprend des moyens
optiques de remplacement du premier motif structuré par
un second motif structuré, le système optique forme, sur
la couche, une première image microstructurée du premier motif, le circuit contient la première solution
aqueuse, le circuit comprend une ouverture pour la première solution, la première solution est en contact avec la
couche au niveau de l'ouverture, le circuit comprend des
moyens micro-fluidiques de remplacement de la première solution par la seconde solution, la couche comprend un polyéthylène glycol, la première solution
comprend une benzophénone et une première protéine
et la seconde solution comprend la benzophénone et une
seconde protéine.
A
K
B
D
E
2.988.094 – (A1) – [12 00818]. –
19 mars
2012. –
C 08 H 8/00 (2013.01), C 08 B 37/00. –
PROCEDE POUR LA PREPARATION DE COMPOSITIONS A BASE DE POLYGLUCOSIDES D'ALKYLE A
PARTIR DE BIOMASSE LIGNOCELLULOSIQUE –
(Inventeurs : ESTRINE BORIS ; MARINKOVIC
SINISA; HAUSSER NICOLAS). – Demandeur: AGRO
INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS
(A.R.D.), – Mandataire: CABINET FLECHNER
J
P
O
R
M Procédé de préparation de compositions à base de
polyglucosides d'alkyle qui consiste:
1) à mettre plusieurs matériaux végétaux lignocellulosiques comportant de la cellulose en contact avec un
acide,
2) puis, à mettre les matériaux végétaux ainsi prétraités
en contact avec au moins un alcool pour obtenir une
composition à base de polyglucosides d'alkyle.
C07K
75
76
A
C08L
B
D
E
2.988.095 – (A1) – [12 52280]. –
14 mars
2012. – C 08 L 23/12 (2013.01), C 08 L 5/04, C 08 K
3/00, C 08 J 3/20, B 29 B 7/48. –
MATIERE THERMOPLASTIQUE CHARGEE ADAPTEE POUR L'INJECTION
ET
PROCEDE
D'OBTENTION
CORRESPONDANT –
(Inventeur : LUCAS REMY). –
Demandeur: ALGOPACK Société à responsabilité limitée, – Mandataire: AVOXA
O
J
K
P
R
M L'invention
concerne une matière thermoplastique
chargée apte à être injectée, comprenant au moins 90%
en masse, et de préférence au moins 97% en masse,
d'un mélange de polypropylène avec un matériau formant charge, et son procédé d'obtention.
Selon l'invention, ledit matériau formant charge comprend un alginate alcalin dans une proportion massique
de 5 à 15 % du poids total dudit matériau, un agent de
charge, de préférence de la terre de diatomées, dans
une proportion massique de 65 à 80 % du poids total, un
agent de gélification tel que du sulfate de calcium et un
agent de contrôle de la gélification, et est associé audit
polypropylène dans des proportions massiques respectives de 40 à 150g pour 100g au sein dudit mélange.
A
B
D
E
2.988.096 – (A1) – [12 52376]. –
16 mars
2012. – C 12 N 1/12 (2013.01), C 12 R 1/89, C 12 P
7/64. –
PRODUCTION D'ACIDE EICOSAPENTAENOIQUE ET/OU D'ACIDE ARACHIDONIQUE EN MODE
MIXOTROPHE PAR EUGLENA –
(Inventeurs : ROMARI KHADIDJA; CALLEJA PIERRE). – Demandeur:
FERMENTALG Société anonyme, –
Mandataire :
SANTARELLI
J
K
P
O
R
M L'invention se rapporte à de nouvelles souches de
microalgues appartenant au genre Euglena permettant
une production de lipides, notamment d'EPA et/ou
d'ARA, en mode mixotrophe, ainsi qu'à un procédé de
sélection et de culture de telles souches, utilisant un
apport de lumière variable et/ou discontinu, notamment
sous forme de flashs.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.097 – (A1) – [12 52377]. –
16 mars
2012. – C 12 N 1/12 (2013.01), C 12 R 1/89, C 12 P
7/64. –
PRODUCTION D'ACIDE EICOSAPENTAENOIQUE ET/OU D'ACIDE DOCOSAHEXAENOIQUE EN
M O D E M I X O T R O P H E PA R C Y C L O T E L L A –
(Inventeurs : ROMARI KHADIDJA ; GODART
FRANCOIS; CALLEJA PIERRE). –
Demandeur :
Mandataire :
SANTARELLI
J
K
P
O
R
microalgues appartenant au genre Cyclotella cryptica
permettant une production à haut rendement de lipides,
notamment de l'acide éicosapentaénoïque (EPA) et/ou
de l'acide docosahexaénoïque (DHA), en mode mixotrophe, ainsi qu'à un procédé de sélection et de culture
de telles souches, utilisant un apport de lumière variable
et/ou discontinu notamment sous forme de flashs.
A
B
D
E
2.988.098 – (A1) – [12 52378]. –
16 mars
2012. – C 12 N 1/12 (2013.01), C 12 R 1/89, C 12 P
7/64. –
PRODUCTION D'ACIDE DOCOSAHEXAENOIQUE EN MODE MIXOTROPHE PAR NITZSCHIA –
(Inventeurs : ROMARI KHADIDJA ; GODART
FRANCOIS; CALLEJA PIERRE). –
Demandeur :
Mandataire :
SANTARELLI
P
J
K
O
R
microalgues appartenant au genre Nitzschia permettant
une production à haut rendement de lipides, notamment
de l'acide docosahexaénoïque (DHA), en mode mixotrophe, ainsi qu'à un procédé de sélection et de culture
de telles souches, utilisant un apport de lumière variable
et/ou discontinu notamment sous forme de flashs.
C12N
77
78
A
C12N
B
D
E
2.988.099 – (A1) – [12 52379]. –
16 mars
2012. – C 12 N 1/12 (2013.01), C 12 R 1/89, C 12 P
7/64. – PRODUCTION DE L'ACIDE CAPRIQUE PAR
BOTRYOCOCCUS EN CONDITIONS DE CULTURE
MIXOTROPHE –
(Inventeurs : ROMARI KHADIDJA ;
MERLET CINDY; CALLEJA PIERRE). –
Demandeur :
Mandataire :
SANTARELLI
J
K
P
R
O
M L'invention se rapporte à un procédé d'enrichissement en acide caprique de nouvelles souches de
microalgues appartenant au genre Botryococcus, en
conditions de culture mixotrophe, en présence d'un substrat carboné organique. La biomasse et le rendement en
acide caprique obtenu de ces souches est encore supérieur quand l'apport de lumière est variable ou discontinu
sous forme de flashs.
A
B
K
D
E
2.988.100 – (A1) – [12 52380]. –
16 mars
2012. – C 12 N 1/12 (2013.01), C 12 N 1/14, C 12 P
7/64, 23/00. –
PRODUCTION D'ACIDE DOCOSAHEXAENOIQUE ET D'ASTAXANTHINE EN MODE
MIXOTROPHE
PA R
SCHIZOCHYTRIUM –
(Inventeurs : ROMARI KHADIDJA ; LE MONNIER
ADELINE; ROLS CYRIL; MERLET CINDY; PAGLIARDINI JULIEN ; CALLEJA PIERRE ; GUDIN CLAUDE). –
Demandeur : FERMENTALG Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
J
P
O
R
protistes appartenant au genre Schizochytrium permettant une production à haut rendement de lipides et de
caroténoïdes, notamment d'acide docosahexaénoïque
(DHA) et d'astaxanthine, en mode mixotrophe, ainsi qu'à
un procédé de sélection et de culture de telles souches,
utilisant un apport de lumière variable et/ou discontinu
notamment sous forme de flashs.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
K
D
E
2.988.101 – (A1) – [12 52381]. –
16 mars
2012. – C 12 N 1/12 (2013.01), C 12 R 1/89, C 12 P
7/64, 23/00. – PRODUCTION DE LUTEINE EN MODE
MIXOTROPHE PAR SCENEDESMUS –
(Inventeurs :
ROMARI KHADIDJA; GODART FRANCOIS; CALLEJA
PIERRE). – Demandeur: FERMENTALG Société anonyme, – Mandataire: SANTARELLI
J
R
P
O
microalgues appartenant au genre Scenedesmus permettant une production de lipides, notamment de lutéine,
en mode mixotrophe, ainsi qu'à un procédé de sélection
et de culture de telles souches, utilisant un apport de
lumière variable et/ou discontinu, notamment sous forme
de flashs.
A
B
D
E
2.988.102 – (A1) – [12 52422]. –
16 mars
2012. – C 12 N 1/12 (2013.01), C 12 R 1/89, C 12 P
19/04. – PRODUCTION DE POLYSACCHARIDES EN
MODE MIXOTROPHE PAR NOSTOC –
(Inventeurs :
ROMARI KHADIDJA; GODART FRANCOIS; CALLEJA
PIERRE). – Demandeur: FERMENTALG Société anonyme, – Mandataire: SANTARELLI
J
K
R
P
O
cyanobactéries appartenant au genre Noctoc permettant
une production à haut rendement de polysaccharides, en
mode mixotrophe, ainsi qu'à un procédé de sélection et
de culture de telles souches, utilisant un apport de
lumière variable et/ou discontinu notamment sous forme
de flashs.
C12N
79
80
A
C12N
B
D
E
2.988.103 – (A1) – [12 57843]. –
16
août
2012. – C 12 N 1/12 (2013.01), C 12 R 1/89, C 12 P
7/64. –
PRODUCTION D'ACIDE DOCOSAHEXAENOIQUE ET/OU D'ACIDE EICOSAPENTAENOIQUE ET/
OU DES CAROTENOIDE(S) EN MODE MIXOTROPHE
PAR NITZSCHIA – (Inventeurs: ROMARI KHADIDJA;
GODART FRANCOIS ; CALLEJA PIERRE). –
Demandeur : FERMENTALG Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité : FR, 16
mars 2012, n° 1252378.
J
K
P
O
R
F
microalgues appartenant au genre Nitzschia permettant
une production à haut rendement de lipides, notamment
de l'acide docosahexaénoïque (DHA), et/ou de l'acide
éicosapentaénoïque (EPA), et/ou en caroténoïdes,
notamment de la fucoxanthine, en mode mixotrophe,
ainsi qu'à un procédé de sélection et de culture de telles
souches, utilisant un apport de lumière variable et/ou discontinu notamment sous forme de flashs.
A
K
P
O
B
D
E
2.988.104 – (A1) – [12 00790]. –
15 mars
2012. –
C 23 C 28/02 (2013.01), B 22 F 3/105. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE COMPRENANT UNE AME OBTENUE SANS OUTILLAGE –
(Inventeurs: COPPEL CLAIRE; ARNOULD LAUREN;
C HAV AN IS M AU D ; B ER THI ER J EA N M AR C). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, – Mandataire: GPI & ASSOCIES
J
R
M La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (1) comprenant une âme (10) obtenue
sans outillage au cours duquel:
- on fabrique ladite âme (10) en mettant en oeuvre une
méthode directe sans outillage,
- on dispose une couche d'aptitude (20) métallique sur
l'âme, cette couche étant électriquement conductrice,
- on dispose une couche rigidifiante (30) sur ladite
couche d'aptitude (20) pour maximiser la tenue mécanique de la pièce (1) fabriquée, la couche rigidifiante (30)
étant obtenue par une méthode d'électrodéposition d'un
matériau rigidifiant dans un liquide ionique.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.105 – (A3) – [13 52276]. –
14 mars
2013. – E 01 C 13/08 (2013.01). –
S U R FA C E
SYNTHETIQUE MODULAIRE –
(Inventeur : RIGHINI
VERONICA). –
Demandeur : RIGHINI VERONICA, –
Mandataire: LOYER & ABELLO . – Priorité: IT, 14
mars 2012, n° BO2012U000030.
J
P
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R
K
F
M Un revêtement synthétique à éléments comprend une
pluralité de carreaux (2) en matériau synthétique ayant
une forme polygonale de manière à pouvoir être juxtaposés l'un à l'autre pour réaliser une surface continue, chacun desdits carreaux comprenant au moins une première
portion superficielle (3) recouverte par une couche de
gazon synthétique, et au moins une deuxième portion
superficielle (4) qui définit un motif décoratif élémentaire
qui, par juxtaposition des carreaux (2) l'un à l'autre, réalise un motif décoratif complexe sur le revêtement.
A
B
D
E
2.988.106 – (A1) – [12 00808]. –
16 mars
2012. – E 03 D 9/00 (2013.01), E 03 D 5/00, A 47 K
13/24. –
CUVETTE WC AUTONETTOYAN TE –
(Inventeurs : REY CEDRIC ; JAUREGUY
CHRISTOPHE; CALUCH PIOTR). –
Demandeurs :
REY CEDRIC ; JAUREGUY CHRISTOPHE ; CALUCH
PIOTR, – Mandataire: REY CEDRIC
P
J
K
O
R
M L'invention concerne un collecteur (1) installé dans la
cuvette (2) de toilette alimenté par une vanne automatique (3) qui est sous pression. L'ensemble des jets d'eau
dégagé par le collecteur (4) lave sous pression la surface
de la cuvette afin d'améliorer les conditions d'hygiène et
de propreté de tous les toilettes.
E01C
81
82
E03D
A
K
J
B
D
E
2.988.107 – (A1) – [12 52372]. –
15 mars
2012. –
E 03 D 9/03 (2013.01), E 03 D 9/02. –
DISTRIBUTEUR DE PRODUIT D'ENTRETIEN POUR
CUVETTES DE TOILETTES –
(Inventeurs : CASTELAIN JEAN FRANCOIS ; BERTIGNON ESTELLE ; LUCIANI ALAIN; CALVET CLEMENTINE; BONNIN ANNE
VALERIE; GASSER CHRISTOPHE). –
Demandeur :
EURVEST Société anonyme, –
Mandataire : CABINET HIRSCH & PARTNERS
P
R
O
M L'invention se rapporte à un distributeur de produit
d'entretien (10) pour cuvettes de toilettes, comprenant un
réservoir de produit d'entretien (12), une paroi du réservoir (14), destinée à être orientée vers le bas, présentant
un trou (16), des moyens (24) d'accrochage du réservoir
(14) au rebord de la cuvette des toilettes, et une masse
poreuse (18) bouchant le trou (16) de telle sorte qu'une
première surface (181) de la masse poreuse (18) forme
une partie au moins de la paroi (14) du réservoir (12), et
qu'une deuxième surface (182) de la masse poreuse
(18), opposée à la première surface (181), est disposée
dans le trajet de l'eau de la chasse lorsque le distributeur
(10) est accroché sur la cuvette.
A
K
P
B
D
E
2.988.108 – (A1) – [12 00765]. –
14 mars
2012. –
E 04 B 2/72 (2013.01), E 04 B 1/61. –
ENSEMBLE DE FORMATION D'UNE CLOISON –
(Inventeur: ASKAR ALI HAMAD). –
Demandeur :
CEIL-IN, – Mandataire: CABINET CELANIE Société à
responsabilité limitée
J
R
O
M L'invention concerne un ensemble de formation d'une
cloison comprenant au moins un panneau disposé contre
des profilés (3) s'étendant sur la hauteur de la cloison,
chacun des profilés comprenant une plaquette (5) de guidage dudit panneau.
Ledit panneau comprend des premières portions (9) chacune guidée le long de la tranche (10) d'une des plaquettes (5) qui ont leur face avant (6) solidaire d'un
élément saillant de butée (7, 25, 26) venant en appui
contre une deuxième portion dudit panneau, chaque profilé comprenant un élément de fixation (32) solidaire de la
face arrière (31) de sa plaquette (5) de guidage, cet élément de fixation (32) étant agencé de façon à recevoir au
moins un organe de blocage (12) en translation dudit
panneau.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.109 – (A1) – [12 00767]. –
14 mars
2012. – E 04 B 2/74 (2013.01). – ENSEMBLE DE
FORMATION D'UNE CLOISON –
(Inventeur : ASKAR ALI HAMAD). –
Demandeur :
CEIL-IN, –
Mandataire: CABINET CELANIE Société à responsabilité limitée
J
P
O
R
K
M L'invention concerne un ensemble de formation d'une
cloison comprenant au moins un panneau (2) disposé
contre des profilés (3) s'étendant tout le long de la cloison, chacun des profilés comprenant une plaquette (5)
de guidage dudit panneau (2).
Ledit panneau (2) comprend des premières portions (9)
chacune guidée le long de la tranche (10) d'une des plaquettes (5) dont la face avant est solidaire d'un élément
saillant de butée (7) venant en appui contre une deuxième portion (11) dudit panneau, chacun desdits éléments saillants de butée (7) étant agencé de façon à
recevoir au moins un organe de blocage (12) en translation dudit panneau (2).
A
K
P
B
D
E
2.988.110 – (A1) – [12 00766]. –
14
mars
2012. – E 04 B 2/82 (2013.01), E 04 B 2/72, 9/22. –
SYSTEME DE VERROUILLAGE POUR DALLE –
(Inventeur: ASKAR ALI HAMAD). –
Demandeur :
CEIL-IN, – Mandataire: CABINET CELANIE Société à
M
J
R
O
L'invention concerne un système de verrouillage pour
dalle comprenant un corps de fixation à la dalle, un doigt
(2) de verrouillage mobile par rapport au corps, un premier organe élastique (3) d'entraînement du doigt (2)
dans une position verrouillée et un élément de rappel (4,
5, 6) du doigt dans une position non verrouillée, cet élément de rappel comprenant une pièce ferromagnétique
(6) destinée à être déplacée sous l'action d'un champ
magnétique contre l'action du premier organe élastique
(3), le système comprenant un deuxième organe élastique (7) tendant à se placer dans une position de blocage de l'élément de rappel (4, 5, 6) maintenant le doigt
(2) dans ladite position non verrouillée. Le corps comprend notamment un accès au deuxième organe élastique. L'invention concerne également des dalles pour
former des plafonds ou des cloisons, équipées de ce système de verrouillage.
E04B
83
84
E04B
A
K
J
B
D
E
2.988.111 – (A1) – [12 00799]. –
16
mars
2012. –
E 04 B 2/88 (2013.01), E 04 C 1/39. –
MUR EXTERIEUR POUR MAISON A OSSATURE
BOIS VENTILE PAR LA TOITURE –
(Inventeur :
LAMBERTON BERNARD). –
Demandeur : LAMBERTON BERNARD, –
Mandataire : LAMBERTON BERNARD
O
R
P
M Le mur extérieur pour maison à ossature bois ventilé
par la toiture, que je propose, est possible d'une part par
la réduction en largeur des lisses basses et hautes
(schéma n° 1 et 2, lettre F), d'autre part la réalisation
d'une échancrure, entre les montants, sur toutes les traverses hautes et basses (schéma n° 2, lettre L) et d'en
réduire la ventilation selon les besoins par la fermeture
des clapets articulés sur les traverses basses (schéma
n°1, lettre E).
Ce concept selon l'invention permet de réaliser des économies d'énergie de façon substantielles.
A
K
O
B
D
E
2.988.112 – (A1) – [12 00777]. –
14 mars
2012. –
E 04 C 1/39 (2013.01), E 04 B 2/22. –
ELEMENT DE CONSTRUCTION DE TYPE PARPAING –
(Inventeur : PAPIN JEAN CLAUDE). –
Demandeur: PAPIN JEAN CLAUDE, – Mandataire:
PAPIN JEAN CLAUDE
J
P
R
M Nouveaux parpaings et briques caractérisés par une
structure innovante permettant à la fois de supprimer
tous les ponts thermiques et, par l'introduction d'isolants
adaptés dans les cavités, d'augmenter considérablement
les performances d'isolation.
L'invention permet de faire évoluer le look traditionnel
des parpaings et des briques qui sont des parallélépipèdes rectangles.
L'utilisation de ces nouveaux éléments de construction
permettant d'aller vers des bâtiments moins énergivores,
de construire des bâtiments à basse consommation
(BBC) et même peut être, de participer à la création de
bâtiments à énergie positive.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.113 – (A1) – [12 52434]. –
19
mars
2012. –
E 04 C 1/39 (2013.01), E 04 B 2/08. –
PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE MODULES DE
CONSTRUCTION, MODULE, EN PARTICULIER
BRIQUE, ET ASSEMBLAGE CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : BARTHE PIERRE OLIVIER ; BARTHE
FRANCOIS). –
Demandeur : BARTHE SA Société
anonyme, – Mandataire: JUNCA ERIC
J
P
R
O
M [0048]
L'invention vise à réaliser des parois de
briques présentant à la fois des durées et des coûts de
montage sensiblement réduits, ainsi qu'une haute stabilité. Pour ce faire, l'invention propose une conformation
alternée des faces des briques formant temporairement,
lors de leur assemblage, un passage serré également
alterné d'un emboîtement à l'autre.
.Un assemblage selon l'invention consiste à emboîter
successivement et de manière alternée des modules
(101, 102) de deux types: un premier type de module
(101) présente une nervure inclinée dans un sens donné
(+P) et une rainure inclinée selon l'angle opposé (-P) par
rapport à un plan central (Pc); un deuxième type de
module (102) présente une nervure inclinée selon ledit
angle opposé (-P) et une rainure inclinée selon ledit sens
donné (+P), chaque emboîtement se faisant entre nervure et rainure complémentaires présentant un même
angle d'inclinaison dans un même sens (+P, -P).
A
B
K
D
E
2.988.114 – (A1) – [12 52248]. –
13
mars
2012. – E 04 D 3/24 (2013.01), E 04 D 3/32, 3/35,
E 04 C 2/54. – DISPOSITIF DE COUVERTURE ET
D'ECLAIREMENT DESTINE NOTAMMENT AUX BATIMENTS –
(Inventeur : DEVILDER FRANCOIS XAVIER). – Demandeur: DHAZE MATERIAUX SERVICE
Société par actions simplifiée, –
J
P
O
R
M Dispositif (1) de couverture et d'éclairement d'un bâtiment, destiné à coopérer au recouvrement avec d'autres
éléments de couverture constitués par des tôles nervurées, ledit dispositif (1) de couverture comprenant une
feuille (2) de matériau plastique, à simple peau, rigide,
transparente ou translucide. Selon l'invention le dispositif
comprend un élément d'isolation thermique constitué par
un complexe alvéolaire (3), multiple paroi, transparent ou
translucide, ledit complexe comprenant deux parois extérieures(31,32), parallèles entre elles et des alvéoles longitudinales (37), parallèles entre elles formées entre
lesdites deux paroi (31,32), et dans lequel ledit complexe
alvéolaire (3) est fixé à ladite feuille (2) de matériau plastique de telle façon à autoriser le recouvrement de la
feuille (2) de matériau plastique dudit dispositif (1) par
dessus deux tôles nervurées d'une couverture, par
emboîtement de ladite feuille (2) avec chacune des tôles,
respectivement selon une direction parallèle auxdites
nervures (25 à 31) et selon une direction perpendiculaire
auxdites nervures (25 à 31).
E04C
85
86
E04D
A
K
J
B
D
E
2.988.115 – (A1) – [12 52229]. –
13 mars
2012. –
E 04 D 13/18 (2013.01), F 24 J 2/52. –
INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE MODULAIRE
DE POSE SIMPLIFIEE ET CHASSIS EN ALUMINIUM
POUR UNE TELLE INSTALLATION –
(Inventeur :
PEYRON GREGORY). – Demandeur: DANI ALU Société par actions simplifiée, –
GERMAIN & MAUREAU
O
P
R
M L'invention concerne une installation (1) d'implantation de panneaux solaires (2) reposant sur une surface
extérieure (3) d'un bâtiment (4), du genre toit-terrasse,
ladite installation comprenant une infrastructure (10)
modulaire, destinée à accueillir des panneaux solaires
(2), qui comporte une pluralité de châssis individuels (11)
juxtaposés disjoints, aptes à supporter chacun de
manière autonome au moins un panneau solaire (2),
chacun desdits châssis comportant ses propres organes
de retenue (12) agencés selon une configuration
d'accueil prédéterminée adaptée pour la réception et la
fixation dudit ou desdits panneaux solaires, chacun desdits châssis s'appuyant sur la surface (3) du bâtiment par
ses propres pieds porteurs (13) et se trouvant fixé à
ladite surface (3) par ses propres organes d'arrimage
(14) exclusifs, sans partager lesdits organes de retenue
(12), lesdits pieds porteurs (13), ni lesdits organes d'arrimage (14) avec les châssis (11) voisins.
A
B
K
D
E
2.988.116 – (A1) – [12 52347]. –
15 mars
2012. – E 04 D 13/18 (2013.01), E 04 F 13/08, F 24 J
2/04, 2/52. – SYSTEME DE REVETEMENT DE TOITURE OU DE FACADE A TRANSFERT THERMIQUE –
(Inventeur : CHAUVELOT JEAN PAUL). –
D e m a n d e u r : C H A U V E L O T J E A N PA U L , –
Mandataire: ACTALIUM
J
P
O
R
M Système de revêtement de toiture ou de façade par
des éléments de recouvrement (3, 6, 20), ce système utilisant comme support desdits éléments de recouvrement
un ensemble de panneaux (1) en feuille mince comportant des nervures (10) parallèles disposées horizontalement et propres à permettre l'accrochage desdits
éléments de recouvrement, les nervures déterminant
entre elles des cannelures principales (11). Au moins un
conduit de fluide (5) adapté pour être parcouru par un
fluide caloporteur est placé entre ledit ensemble de panneaux (1) et lesdits éléments de recouvrement (3, 6, 20)
dans au moins certaines desdites cannelures principales
et/ou dans des cannelures secondaires (12) parallèles
aux dites cannelures principales.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
P
B
D
E
2.988.117 – (A1) – [12 52267]. –
13
mars
2012. –
E 04 F 10/10 (2013.01), H 01 L 31/042. –
BR IS E S OL EI L A L AM E S O RI EN TAB LE S –
(Inventeur: BOILLOT BENJAMIN). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: OPILEX Société à responsabilité limitée
J
O
R
M L'invention concerne un brise-soleil (1) comprenant:
-une paroi d'obscurcissement (100) s'étendant entre des
première et deuxième bordures transversales;
-un support (150) guidant la paroi entre une première
position dans laquelle la paroi présente une première
inclinaison par rapport à la verticale, et une deuxième
position dans laquelle la paroi présente une deuxième
inclinaison par rapport à la verticale, la deuxième inclinaison étant inférieure à la première et la deuxième bordure
étant située au dessus de la première bordure dans la
deuxième position.
Entre les première et deuxième positions, le support
guide la deuxième bordure de la paroi selon une translation verticale induisant le relèvement de cette deuxième
bordure.
A
B
D
E
2.988.118 – (A1) – [12 52237]. –
13
mars
2012. – E 04 F 11/18 (2013.01), E 04 G 21/32, 5/
14. – LISSE POUR SECURISER UNE OUVERTURE
ET PROCEDE DE SECURISATION D'UNE OUVERTURE
M E T TA N T E N O E U V R E U N E T E L L E L I S S E –
(Inventeur : HAVYARIMANA GELASE). –
Demandeur : B@TIROC PROTECT Société par actions simplifiée, – Mandataire: PLASSERAUD
K
P
O
J
R
M Lisse (10) comprenant:
- un corps (15),
- une tige (25) portant extérieurement un filetage extérieur et montée directement dans le du corps (15),
- un organe de réglage (30) comportant intérieurement
un filetage intérieur adapté pour coopérer avec le filetage
extérieur de la tige (25), ledit organe de réglage (30)
étant assemblé au corps (15) et à la tige (25) de telle
manière qu'une rotation relative de la tige (25) et de
l'organe de réglage (30) entraîne un déplacement de la
tige (25) par rapport au corps (15) en translation.
E04F
87
88
A
E04F
B
K
D
E
2.988.119 – (A1) – [12 52247]. –
13 mars
2012. – E 04 F 15/022 (2013.01), E 04 F 15/04, 15/
06, 15/10. – ELEMENT DE REVETEMENT, NOTAMM E N T P O U R TO I T U R E E T T E R R A S S E –
(Inventeurs : BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE ;
MULLER PATRICK ; LUTZ STEPHANE). –
De m a nde ur : SO P R E M A S o c ié té a no ny m e , –
Mandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES Société anonyme
J
P
O
R
M La présente invention concerne un élément de revêtement (10), ayant une surface polygonale plane et étant
agencé pour reposer sur plusieurs plots réglables en
hauteur (13).
L'élément de revêtement représenté (10) se compose de
deux pièces superposées, une pièce de support (11) réalisée en un composite de bois et de matières thermoplastiques et une pièce de décor (12) réalisée en un matériau
adapté à l'utilisation prévue pour ladite toiture plate et/ou
de ladite terrasse. La pièce de décor (12) peut être réalisée en bois massif, par exemple du bois traité à haute
température pour le rendre inerte et insensible aux
intempéries ou aux UV. De préférence, elle est réalisée
en un composite de bois et de liant synthétique tel que le
polyéthylène, le polypropylène ou le PVC par exemple.
A
B
D
K
E
2.988.120 – (A1) – [12 52333]. –
15 mars
2012. – E 04 F 19/08 (2013.01), E 04 F 17/08, F 16 L
57/00, F 16 S 3/08. –
SUPPORT DE CONSTRUCTION POUR LA REALISATION D'UN HABILLAGE –
(Inventeur : IFTISSEN GERARD, PHILIPPE, LUCIEN). – Demandeur: ODCO, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES
P
J
O
R
M Support de construction comprenant un cadre (2)
dont au moins deux côtés opposés sont réglables en longueur, un bloc de lestage (7) présentant une face inférieure d'appui sur le sol et des moyens de fixation (26)
pour fixer un côté inférieur (3) du cadre au bloc de lestage.
Caisson comprenant une pluralité de supports de
construction (1), disposés à distance les uns des autres,
et comprenant des moyens reliés aux cadres et formant
au moins l'une des parois latérales et/ou le couvercle du
caisson.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.121 – (A1) – [12 55293]. –
06
juin
2012. – E 04 F 19/08 (2013.01), E 04 F 17/08, F 16 L
57/00, 3/00, F 16 S 3/08. –
SUPPORT
DE
CONSTRUCTION POUR LA REALISATION D'UNE PAROI OU D'UN HABILLAGE –
(Inventeur : IFTISSEN
GERARD, PHILIPPE, LUCIEN). –
Demandeur :
ODCO, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES . –
Priorité: FR, 15 mars 2012, n° 1252333.
J
K
P
R
O
F
M Support de construction comprenant un élément de
support (2) présentant un côté inférieur horizontal (3) et
au moins un côté s'étendant vers le haut, au moins un
bloc de lestage (7) présentant une face inférieure d'appui
sur le sol et des moyens de fixation (26) pour fixer ledit
côté inférieur (3) de l'élément de support au bloc de lestage.
Paroi comprenant une pluralité de supports de construction (1), disposés à distance les uns des autres, et comprenant des moyens reliés aux éléments de support.
A
K
P
B
D
E
2.988.122 – (A1) – [12 52317]. –
15 mars
2012. –
E 04 H 1/12 (2013.01), E 04 B 1/343. –
ABRI DEMONTABLE ET TRANSPORTABLE –
(Inventeur: CADREILS FRANCIS). –
Demandeur :
ALTHOME FRANCE, – Mandataire: CABINET HERRBURGER
J
R
O
M Abri démontable et transportable caractérisé en ce
qu'il comprend:
- un socle rectangulaire (A) constituant un support de
transport et d'installation de l'abri et ayant: deux côtés
principaux (ACP1, ACP2), et deux côtés secondaires
(ACS1, ACS2), et deux dièdres articulés composés
d'une paroi principale (B, B') et d'une paroi secondaire
(BS, BS') réunies par une articulation.
Le côté inférieur de la paroi principale (B, B') est articulé
au grand côté homologue (ACP1, ACP2) du socle (A).
Le dièdre est mobile autour de l'articulation du socle
entre une position repliée et rabattue sur le socle (A) et
une position reliée et dépliée.
E04F
89
90
A
K
P
E05C
B
D
E
2.988.123 – (A1) – [12 00762]. –
14 mars
2012. –
E 05 C 9/02 (2013.01), E 05 C 1/06. –
PORTE ANTI-PINCE-DOIGTS AVEC SERRURE –
(Inventeur: VERET JEAN MARIE). –
Demandeur :
VERET JEAN MARIE, –
Mandataire : VERET JEAN
MARIE
J
R
O
M Ouvrant et dormant de forme cylindrique complémentaires permettant un contact permanent évitant l'introduction de doigts.
Les charnières de formes identiques au dormant et à
l'ouvrant sont incorporées et fixées respectivement dans
ceux-ci.
Un dégondage et un gondage est aisé par l'écartement
des demi-axes maintenus par des ressorts.
Une lame escamotable à l'intérieur de la porte permet
côté libre de laisser un espace de 10mm entre porte et
bâti jusque la fermeture complète, évitant des blessures
au doigt malencontreusement engagé.
Ce dispositif peut aussi équiper portes et fenêtres coulissantes.
Ce dispositif selon l'inventeur est destiné à toutes les
portes intérieures ou extérieures d'établissements
publics ou privés afin d'éviter les accidents.
A
K
P
O
B
D
E
2.988.124 – (A1) – [12 52281]. –
14 mars
2012. – E 05 D 7/04 (2013.01), E 05 D 5/04, 15/02. –
PENTURE REGLABLE DANS DEUX DIRECTIONS
POUR UN BATTANT TEL QUE VOLET OU PORTE –
(Inventeurs : DIDIER PHILIPPE ; DARTUS
GWENAEL ;
GREBOUVAL
BERTRAND). –
Demandeur: FINANCIERE TIRARD SAS Société par
Mandataire : CABINET HERRBURGER
J
R
M Penture réglable, dans la direction (y) de l'axe du
gond et la direction (x) de la lame (120).
Elle comprend une plaquette de retenue (140) fixée au
battant (300), et formant un rail (143), ainsi qu'un boîtier
de guidage (120) constituant un croisillon de réglage (en
x et y), retenu contre le battant par la plaquette de retenue (140) et coulissant par rapport à celle-ci dans la
direction (y), en formant ainsi un canal (122, 141) pour la
lame (110). Le canal est surmonté de glissières (123)
recevant les bords (162), d'un capot (160) couvrant le
dessus de la lame (110). Un vis de serrage (163) agit
dans la direction (z) perpendiculaire à la lame et s'appuie
contre le dessus de celle-ci pour la bloquer avec le capot
(160) contre la plaquette (140).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.125 – (A1) – [12 52273]. –
13 mars
2012. –
E 06 B 1/70 (2013.01), E 06 B 7/14. –
SEUIL NON-ENCASTRABLE POUR PERSONNES A
MOBILITE REDUITE POUR CHASSIS DORMANT A OUVRANTS COULISSANTS –
(Inventeurs : BLOT
RICHARD; BOSQUET WILLIAM). – Demandeur: SOCREDIS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société
anonyme
J
P
O
R
M
La présente invention concerne un seuil (1) de châssis dormant pour des ouvrants coulissants, de faible hauteur, non encastré, pour le passage de personnes à
mobilité réduite. Le seuil comprend une partie centrale
(13), et un rail intérieur (12) et un rail extérieur (11) comprenant chacun un chemin de guidage (12a, 11a). Il comprend un profilé support (2) de section en forme de U,
comportant une paroi centrale (21), une paroi intérieure
(25) et une paroi extérieure (23) munie d'un ou plusieurs
orifices d'évacuation, et un profilé extérieur (5) monté sur
le profilé support, comprenant une première partie de
guidage et de montage (51, 52) constituant le chemin de
guidage du rail extérieur et par laquelle ledit profilé extérieur est monté sur la paroi extérieure (23), et une
seconde partie (53, 54) de protection s'étendant du côté
extérieur de la paroi extérieure devant les orifices d'évacuation.
A
B
D
E
K
2.988.126 – (A1) – [12 52384]. –
16 mars
2012. – E 21 B 33/127 (2013.01). –
DISPOSITIF
D ' I S O L AT I O N D ' U N E PA R T I E D ' U N P U I T S –
(Inventeurs : ROSELIER SAMUEL ; SALTEL
BENJAMIN; SALTEL JEAN LOUIS). –
D em an d eu r :
SALTEL INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
J
P
R
M L'invention
O
concerne d'isolation d'une partie d'un
puits, qui comprend une conduite (1) pourvue, le long de
sa face externe, d'au moins une chemise métallique
tubulaire (20) - dite “première chemise externe“ - dont les
extrémités opposées (X20) sont solidaires, directement
ou indirectement, de ladite face externe de la conduite
(1), cette conduite, la première chemise externe (20) et
ses extrémités (X20) délimitant ensemble un espace
annulaire (E), la paroi de ladite conduite (1) présentant
au moins une ouverture qui la fait communiquer avec
ledit espace (E), cette chemise étant susceptible de
s'expanser et de venir, sur une partie intermédiaire de sa
longueur, s'appliquer de manière étanche contre le puits.
Ce dispositif est remarquable par le fait qu'il comporte:
- d'une part, une seconde chemise (22) également
expansible - dite “seconde chemise interne“ - qui s'étend
entre ladite conduite (1) et la première chemise (20), ses
extrémités (X22) étant également solidaires, directement
ou indirectement, de la face externe de ladite conduite
(1) et,
- d'autre part, au moins un passage (200) de communication entre l'extérieur de la première chemise (20) et ledit
espace (E).
E06B
91
92
A
F01C
B
K
P
D
E
2.988.127 – (A1) – [12 52270]. –
13 mars
2012. – F 01 C 21/08 (2013.01), F 01 C 1/02, F 04 C
18/02, 29/00. – SPIRE CONSTITUTIVE D'UN ELEMENT DE SPIRE D'UN DISPOSITIF DE DETENTE SPIRO-ORBITAL –
(Inventeurs : LE LIEVRE ARMEL ;
DIABY MOUSSA; DINY MOUAD). –
Demandeur :
J
O
R
M
L'invention a pour objet une spire (13',14') constitutive
d'un élément de spirale (13,14) d'un organe de détente
spiro-orbital (8). La spire (13'14') comporte une face
externe (13a',14a') et une face interne (13b',14b'). L'une
quelconque au moins de la face externe (1 3a',1 4a') et
de la face interne (1 3b',1 4b') est constituée d'un matériau céramique.
A
B
D
E
2.988.128 – (A1) – [12 52457]. –
19 mars
2012. – F 01 D 5/32 (2013.01). –
ROTOR
DE
TURBINE POUR UNE CENTRALE THERMOELECTRIQUE –
(Inventeurs : BERQUIER CHRISTOPHE ;
BATOT ANDRE). –
Demandeur: ALSTOM TECHNOLOGY LTD, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
J
P
R
K
O
M Le domaine technique de l'invention est celui rotors
de turbine pour une centrale thermoélectrique et a plus
particulièrement pour objet Rotor d'une turbine pour une
centrale thermoélectrique, ledit rotor comprenant une
pluralité d'ailettes, chacune comportant au moins une
racine et une pale; et au moins un disque rotor solidaire
d'un arbre apte à être en rotation autour d'un axe de référence, le disque rotor comprenant sur sa périphérie des
excroissances pour y disposer les ailettes, de sorte que
les pales des ailettes soient disposées radialement par
rapport à l'axe de référence; ledit rotor étant caractérisé
en ce que:
- le disque rotor comprend une rainure débouchant axialement et présentant une face inférieure et une face
supérieure, la face inférieure de la rainure du disque rotor
étant située sur la périphérie du dit disque rotor et la face
supérieure de la rainure du disque rotor étant située sur
les excroissances et en regard de la face inférieure;
- chacune des ailettes comprend à sa racine une saillie
latérale dirigée axialement, ladite saillie latérale présentant sur sa partie inférieure une portion de rainure présentant une face supérieure située dans le prolongement
de la face supérieure de la rainure du disque rotor;
- au moins un moyen de blocage des ailettes est disposé
dans la rainure du disque rotor.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.129 – (A1) – [12 52367]. –
15 mars
2012. – F 01 D 9/04 (2013.01). –
SYSTEME
D'ETANCHEITE POUR UN DISTRIBUTEUR D'UNE TURBINE DE TURBOMACHINE, TURBINE ET TURBOMACHINE CORRESPONDANTES. –
(Inventeurs : BELMONTE OLIVIER ; ANTUNES SERGE, LOUIS). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: GEVERS FRANCE Société par actions
simplifiée
J
K
P
O
R
M Selon l'invention, le système d'étanchéité pour un distributeur (3) d'une turbine (2) de turbomachine d'axe longitudinal L-L, qui comprend:
- un flasque (14) destiné à être rapporté sur un stator (6)
de la turbomachine;
- au moins un joint d'étanchéité annulaire (15, 16) monté
sur ledit flasque (14); et
- une piste de contact annulaire (18) agencée pour être
portée par l'extrémité interne (3B) du distributeur (3) et
contre laquelle repose, au moins en partie, l'extrémité
libre dudit joint (15, 16),
est caractérisé par le fait que:
- ledit joint (15, 16) est un joint à brosse; et
- la piste de contact (18) présente une section en coupe
axiale configurée pour comprimer axialement les poils
(15 A, 16A) du joint à brosse (15, 16).
A
B
D
E
2.988.130 – (A1) – [12 52250]. –
13 mars
2012. – F 01 D 21/00 (2013.01). –
SYSTEME DE
DETECTION DE DEFAUT SUR UNE ROUE AUBAGEE
DE MOTEUR D'AERONEF –
(Inventeurs : NICQ
GEOFFROY; GEREZ VALERIO). –
Demandeur :
SNECMA Société anonyme, –
Mandataire : BREVALEX
J
K
P
O
R
M L'invention
concerne un procédé et un système
embarqué de détection d'impact sur une roue aubagée
d'un moteur d'aéronef, comportant:
- des moyens d'acquisition (13) pour acquérir des
signaux de déflexion représentatifs des déflexions sur les
aubes de ladite roue aubagée,
- des moyens de calcul (15) pour corréler chacun desdits
signaux de déflexion avec un signal impulsionnel typique
d'un choc sur une aube saine à la fréquence de rotation
du moteur, afin d'identifier des impacts sur la roue aubagée,
- des moyens de calcul (15) pour extraire des signaux
d'impacts parmi lesdits signaux de déflexion, et
- des moyens de transmission (19) pour transmettre lesdits signaux d'impacts au sol afin que ces signaux soient
analysés pour détecter des défauts sur les aubes de la
roue aubagée.
F01D
93
94
A
F01N
B
D
E
2.988.131 – (A1) – [12 52234]. –
13 mars
2012. – F 01 N 3/08 (2013.01), F 01 N 3/20, B 01 D
53/94. – SYSTEME DE REDUCTION CATALYTIQUE
SELECTIVE DES OXYDES D'AZOTE ET VEHICULE
COMPRENANT UN TEL SYSTEME –
(Inventeur :
DUBOIS VINCENT). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
J
K
P
O
R
M L'invention concerne un système (1) de réduction
catalytique sélective des oxydes d'azote comprenant un
réservoir de stockage (3, 6) d'un agent réducteur ou un
précurseur d'agent réducteur des oxydes d'azote, des
moyens de commande (12), caractérisé en ce que le
réservoir (3, 6) comprend des moyens d'identification
(14) solidaire du réservoir (3, 6) comportant un code
unique alloué au dit réservoir (3, 6) et lisible par les
moyens de commande (12).
L'invention porte aussi sur un véhicule comprenant un tel
système.
A
K
B
D
E
2.988.132 – (A1) – [12 52259]. –
13 mars
2012. –
F 01 N 3/08 (2013.01), B 60 H 1/32. –
VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UNE CARTOUCHE DE DEMARRAGE D'UN DISPOSITIF DE
POST-TRAITEMENT DE GAZ D'ECHAPPEMENT –
(Inventeurs : ARTAULT MATHIEU ; JUMEL GUILLAUME). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
P
J
O
R
M L'invention a pour objet un véhicule automobile (1)
équipé d'une boucle de climatisation (6) et d'une cartouche de démarrage (14) constitutive d'un dispositif (9)
de post-traitement de gaz d'échappement (8). La cartouche de démarrage (14) comporte une surface de
contact (25) avec une canalisation froide (24) constitutive
de la boucle de climatisation (6).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.133 – (A1) – [12 52261]. –
13 mars
2012. –
F 01 N 3/08 (2013.01), F 01 N 3/20. –
SYSTEME DE DOSAGE D'UN AGENT REDUCTEUR
POUR UN DISPOSITIF DE DEPOLLUTION DES GAZ
D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR –
(Inventeurs :
ARTAULT MATHIEU ; BOZIAN MOHAMED). –
J
P
O
R
M L'invention concerne un système de dosage (10) d'un
agent réducteur (12) pour un dispositif de dépollution
(14) des gaz d'échappement d'un moteur à combustion,
du type qui comporte un réservoir (16) pour le stockage
de l'agent réducteur (12), un dispositif de dosage (32) de
l'agent réducteur (12) qui présente une entrée reliée
audit réservoir (16) et une sortie reliée au dispositif de
dépollution (14), et qui est conçu pour injecter une quantité d'agent réducteur (12) prédéterminée dans le dispositif de dépollution (14), selon une consigne de dosage,
une unité de calcul (38) qui coopère avec le dispositif de
dosage (32) et qui détermine ladite consigne de dosage,
caractérisé en ce que le système de dosage (10) comporte un dispositif de mesure (42) qui est relié au dispositif de dosage (32), pour mesurer la quantité d'agent
réducteur (12) effectivement injectée par le dispositif de
dosage (36), et qui coopère avec l'unité de calcul (38)
afin de corriger la consigne de dosage, en fonction de la
différence calculée entre la consigne de dosage et la
quantité d'agent réducteur (12) mesurée.
A
K
P
B
D
E
2.988.134 – (A1) – [12 52233]. –
13 mars
2012. – F 01 N 11/00 (2013.01), F 01 N 3/20, 9/00. –
RESERVOIR DE STOCKAGE ET PROCEDE DE DETECTION DE CHANGEMENT DE RESERVOIR –
(Inventeur: DUBOIS VINCENT). –
Demandeur :
J
O
R
M
L'invention concerne un réservoir de stockage (3, 6)
comprenant un circuit électrique (4, 7), caractérisé en ce
que le circuit électrique (4, 7) est solidaire du réservoir (3,
6) et agencé de sorte à se modifier définitivement au
cours de sa toute première alimentation électrique.
L'invention porte aussi sur un procédé de détection de
changement réservoir de stockage, un système (1) de
réduction catalytique sélective des oxydes d'azote mettant en oeuvre le procédé et un véhicule comprenant un
tel système.
F01N
95
96
F02B
A
B
D
E
2.988.135 – (A1) – [13 52220]. –
13 mars
2013. – F 02 B 25/16 (2013.01), F 02 B 27/00, 57/
06. – MOTEUR DEUX-TEMPS –
(Inventeur : YASUDA TERUTAKA). –
D e m a n d e u r : M A R U YA M A
MFG. CO., LTD., –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE Société civile . –
Pr iorité : JP, 13 mars
2012, n° 2012056074.
K
J
R
P
O
F
M Une paire de lumières de balayage du côté admission
introduit un gaz de travail contenant du carburant dans
une chambre de combustion, et les gaz de travail sont
amenés à entrer en collision l'un avec l'autre pour former
ainsi une couche de gaz de travail dans un état de deux
tourbillons tournant dans des directions opposées l'une à
l'autre, et une paire de lumières de balayage du côté
échappement introduit un gaz inactif ayant une teneur en
carburant plus faible que le gaz de travail dans la
chambre de combustion, et les gaz inactifs sont amenés
à entrer en collision l'un avec l'autre pour former ainsi
une couche de gaz inactif dans un état d'un tourbillon.
A
K
B
D
E
2.988.136 – (A1) – [12 52253]. –
13 mars
2012. –
F 02 B 29/04 (2013.01), F 02 M 31/20. –
SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D'AIR DE SURALIMENTATION – (Inventeurs: AUGE FREDERIC; DELAVIER HERVE; VIEIRA BRUNO). –
Demandeur :
J
P
O
R
M L'invention concerne un système de refroidissement
(8) d'air de suralimentation adapté à alimenter un moteur
à combustion interne (2), le système (8) comprenant
deux échangeurs de refroidissement de l'air de suralimentation, l'un du type air/air (9), l'autre du type air/eau
(10) utilisant un liquide de refroidissement refroidi par un
radiateur basse température (12).
Selon l'invention, l'échangeur air/air (9), l'échangeur air/
eau (10) et le radiateur basse température (12) sont formés par trois échangeurs de chaleur distincts et fixés les
uns aux autres de façon à former un module de refroidissement comportant un circuit de refroidissement basse
température (11) qui est scindé thermiquement d'un circuit de refroidissement haute température (3) utilisé pour
refroidir le moteur à combustion (2).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.137 – (A1) – [13 52001]. –
06 mars
2013. –
F 02 C 7/26 (2013.01), F 02 C 9/26. –
DEMARRAGE A HAUTE ALTITUDE D'UNE TURBINE
A GAZ UTILISANT LA PULSATION DE CARBURANT
E T L ' A C T I VAT I O N D ' U N D E M A R R E U R –
(Inventeurs : CORSON MICHAEL ; WINSTON KENNETH W.). –
D e m a n d e u r : H A M I LTO N S U N D S TRAND CORPORATION, –
JOLLY . –
P r ior ité : US , 13 mar s 20 12, n ° 1 3/
418,983.
J
P
O
R
F
M L'invention concerne un système (10) de démarrage
d'une turbine à gaz qui comprend un régulateur de
moteur (12) et un régulateur de carburant (16). Le régulateur de moteur (12) fait varier la vitesse du moteur entre
une vitesse minimale de démarrage et une vitesse maximale de démarrage jusqu'à ce que l'allumage du moteur
se produise. Le régulateur de carburant (16) actionne
une commande de carburant afin de faire varier le carburant fourni à une chambre de combustion (28) du moteur
jusqu'à ce que l'allumage du moteur se produise.
A
B
D
E
2.988.138 – (A1) – [12 52258]. –
13 mars
2012. – F 02 D 41/04 (2013.01), F 02 D 41/06, 41/08,
13/ 02, F 02 B 75 /16, 67/00, F 02 N 11/ 04. –
DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN SYSTEME DE
FOURNITURE DE PUISSANCE A MOTEUR THERMIQUE A TROIS CYLINDRES, POUR MOUVOIR UN
VEHICULE A TRES BAS REGIME –
(Inventeur :
GRATADOUR JEAN). –
J
K
O
P
R
M Dispositif de contrôle (D) équipant un système destiné à mouvoir un véhicule (V) comprenant un moteur
thermique (MT), muni de trois cylindres (CY) associés à
des soupapes (SP) et d'un vilebrequin (VB) solidaire d'un
arbre moteur (AM) couplé, via un embrayage (EM), à une
boîte de vitesses (BV) propre à entraîner des roues du
véhicule (V), et un alterno-démarreur (AD) couplé en permanence à l'arbre moteur (AM). Ce dispositif (D) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés, lorsque le
moteur thermique (MT) est dans une phase dans laquelle
il fonctionne à très bas régime tout en étant accouplé à la
boîte de vitesses (BV), pour contraindre, d'une part, le
moteur thermique (MT) à effectuer des compressions
selon une périodicité inhabituelle choisie, et, d'autre part,
l'alterno-démarreur (AD) à utiliser de l'énergie électrique
stockée pour faire tourner l'arbre moteur (AM) afin de
provoquer l'entraînement des roues via la boîte de
vitesses (BV).
F02C
97
98
F02M
A
K
J
B
D
E
2.988.139 – (A1) – [12 52220]. –
13 mars
2012. –
F 02 M 25/07 (2013.01), F 02 D 21/08. –
MOTEUR THERMIQUE AVEC RECIRCULATION
FORCEE DES GAZ D'ECHAPPEMENT –
(Inventeur:
BRIARD JEAN LUC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
P
O
R
M L'invention porte sur un moteur (1) à cylindres (C1,
C2, C3) comprenant un circuit (6) de recirculation des
gaz d'échappement vers l'admission (2), lequel comprend au moins un cylindre de captage (C3), un collecteur de captage (7) amont captant les gaz
d'échappement émis par ledit cylindre de captage (C3),
une tubulure de recirculation (8) aval, et au moins un
organe de dosage (10) conçu pour appliquer audit circuit
un taux de recirculation (REGR) prédéterminé, ledit
organe de dosage étant choisi parmi:
- un cylindre de captage (C3) de cylindrée (VC3) différenciée, si le taux de recirculation souhaité est différent de
l'inverse (1/n) du nombre (n) de cylindres de combustion
(C1, C2, C3), avec VC3/(VC1+VC2+VC3) = REGR, et/ou
- une vanne de commutation (11), interposée entre le collecteur (7) amont et la tubulure (8) aval, pour diriger
sélectivement le flux de gaz d'échappement vers la tubulure de recirculation (8) aval ou vers une tubulure
d'échappement (3).
A
B
D
E
2.988.140 – (A1) – [12 52350]. –
15 mars
2012. – F 02 M 59/46 (2013.01), F 02 M 63/00, F 16 K
31/06. – SOUPAPE DE REGULATION DE PRESSION
D'ACCUMULATEUR HAUTE PRESSION DE CARBURANT DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs: LACROIX DAVID; BINSSE SEBASTIEN;
DUMONT TONY ; CHARVET OLIVIER ; JEAN-ROCH
JULIEN; COMBE RAPHAEL). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER
J
K
P
R
O
M Soupape de régulation de pression pour réguler la
pression dans un accumulateur haute pression de carburant d'un moteur à combustion interne comprenant un
piston de soupape (5) coulissant axialement dans un
alésage (1) du corps de soupape (2) et agissant sur un
élément de fermeture de soupape (5) en direction du
siège de soupape (4), l'extrémité du piston opposée à
celle du siège de soupape (4), étant reliée à un induit (6)
d'une unité électromagnétique (7) pour actionner la soupape de régulation de pression,
* l'induit (6) étant logé dans une chambre d'induit (8) et
l'élément de fermeture de soupape (3) dans une
chambre de soupape (9).
La chambre de soupape (9) et la chambre d'induit (8)
sont reliées hydrauliquement par une rainure (10) et/ou
un perçage (11) réalisés dans le boîtier de soupape (2),
le piston de soupape (5) et/ou l'induit (6) ainsi que par au
moins un organe d'étranglement (12).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.141 – (A1) – [13 52166]. –
12 mars
2013. – F 02 M 63/02 (2013.01). –
SOUPAPE DE
REGULATION DE PRESSION NOTAMMENT POUR UN
ACCUMULATEUR HAUTE PRESSION D'UN SYSTEME
D'INJECTION DE CARBURANT –
(Inventeur : ALEKER JOCHEN). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 13 mars 2012, n° 102012203870.1.
J
K
P
O
R
F
M Soupape de régulation de pression (10) comportant
un actionneur électromagnétique (20) logé dans un boîtier (13) et ayant un noyau magnétique (21) avec une
surface polaire (26) et un induit magnétique (22) avec
une plaque d'induit (27), ayant une surface (29) coopérant avec la surface polaire (26). Une cavité (45) côté
branchement comporte un insert (50) ayant une chambre
(47) pour recevoir la plaque d'induit (27) et s'appuyant
sur le noyau magnétique (21) par un segment de paroi
(51) radialement à l'extérieur.
L'insert (50) présente un dégagement (52) côté noyau
magnétique qui dégage une surface polaire supplémentaire (26') sur la face frontale du noyau magnétique (21)
côté induit.
A
K
B
D
E
2.988.142 – (A1) – [12 52310]. –
14 mars
2012. – F 03 C 1/06 (2013.01), F 04 B 1/14, 53/00. –
MACHINE HYDRAULIQUE A CYLINDREE VARIABLE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs: GIANNONI MARC; GROULT ANTONIN). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
J
P
O
R
M Machine hydraulique à cylindrée variable, notamment
pour véhicule automobile, comportant un barillet (8) lié
en rotation à un arbre d'entrée (6), comprenant des
cylindres axiaux (10) recevant chacun un piston (12), et
des bielles (14) disposant de liaisons rotulantes (18, 20),
reliant ces pistons à un plateau inclinable (16), caractérisée en ce que le plateau inclinable (16) supporté par une
butée axiale de réaction (22), est lié en rotation à l'arbre
d'entrée (6) par un joint homocinétique à billes (30).
F02M
99
100
F03C
A
B
D
E
J
K
P
O
R
M Moteur hydraulique (1) pouvant être actionné dans
2.988.143 – (A1) – [12 52426]. –
19 mars
2012. –
F 03 C 1/14 (2013.01), F 03 C 1/253. –
MOTEUR HYDRAULIQUE A DRAINAGE INTERNE –
(Inventeur: POREL FRANCOIS). –
Demandeur :
HYDRO LEDUC Société par actions simplifiée, –
Mandataire: LOYER ET ABELLO
les deux sens, le moteur hydraulique comportant deux
ports hydrauliques bidirectionnels (A, B) pouvant chacun
être relié, sélectivement selon le sens de rotation dans
lequel le moteur doit être actionné, soit à une source de
liquide sous pression, soit à un dispositif de collecte du
liquide à une plus basse pression, le moteur hydraulique
comportant un orifice de drainage (5) communiquant
avec un espace intérieur du carter du moteur, caractérisé
par le fait qu'il comporte:
une conduite intermédiaire (2) dans laquelle débouche la
conduite de drainage (5) du carter,
un premier clapet anti-retour (3) disposé entre la
conduite intermédiaire (2) et un premier port hydraulique
bidirectionnel (A) et apte à s'ouvrir vers le premier port
hydraulique bidirectionnel, et
un deuxième clapet anti-retour (4) disposé entre la
conduite intermédiaire (2) et un deuxième port hydraulique bidirectionnel (B) et apte à s'ouvrir vers le deuxième
port hydraulique bidirectionnel.
A
K
B
D
E
2.988.144 – (A1) – [12 52295]. –
14 mars
2012. –
F 03 D 11/04 (2013.01), F 03 D 3/02. –
AEROGENERATEUR COMPRENANT UN TRONC ET
UNE PLURALITE DE BRANCHES S'ETENDANT A PARTIR DE CE TRONC. –
(Inventeur : MICHAUD-LARIVIERE JEROME). –
Demandeur: NEWWIND Société
à responsabilité limitée, –
ORES Société anonyme
J
P
O
R
M L'invention concerne un aérogénérateur (100) comprenant un tronc (10) et une pluralité de branches (20,
21, 22, 23) s'étendant à partir de ce tronc (10), caractérisé en ce qu'il comporte:
- une pluralité de turbines (31, 32, 33, 34, 35, 31') réparties sur les différentes branches, chaque turbine présentant un axe de rotation (40, 40') vertical; et
- un générateur électrique (50, 50') monté à l'intérieur de
chaque turbine sur l'axe de rotation de ladite turbine.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.145 – (A1) – [12 52301]. –
14 mars
2012. –
F 04 D
23/00
(2013.01). –
COMPRESSEUR ROTATIF MUNI D'AU MOINS UN
CANAL LATERAL –
(Inventeur : CHIAFFI MICHEL). –
Demandeur : CHIAFFI MICHEL, –
Mandataire : BLETRY & ASSOCIES Société par actions simplifiée
R
J
P
O
M L'invention concerne un compresseur rotatif comprenant un rotor en forme de disque de rayon R et portant
en périphérie au moins une première série d'aubes non
planes destinées à accélérer le fluide à comprimer entre
une entrée et une sortie, un carter définissant extérieurement au moins un canal périphérique au rotor et de
forme générale toroïdale, ledit au moins un canal étant
coaxial, disposé en extrémité radiale dudit rotor et
logeant lesdites aubes, un noyau statique et annulaire
étant disposé à l'intérieur dudit au moins un canal de
forme toroïdale de façon à définir avec ledit carter une
section transversale libre A. Selon l'invention, les dispositions et formes respectives du rotor, du au moins un
canal périphérique et de ladite au moins une première
série d'aubes sont telles que le ratio A/R2 est compris
entre 6% et 16%.
A
B
D
E
2.988.146 – (A1) – [12 52366]. –
15 mars
2012. – F 04 D 29/52 (2013.01). –
CARTER
POUR ROUE A AUBES DE TURBOMACHINE AMELIORE ET TURBOMACHINE EQUIPEE DUDIT CARTER –
(Inventeurs : MOREL CEDRIC ; ROMANO
PASCAL). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société
civile
J
K
P
O
R
M
L'invention concerne un carter (10) pour roue à aubes
(20) de turbomachine (1) comprenant un revêtement
interne (11) en un matériau abradable, ainsi qu'une pluralité de fentes (12) circonférentielles agencées dans
ledit revêtement (11) de matériau abradable, ledit carter
comportant en outre une cavité (13) circonférentielle
aménagée dans le revêtement (11) de matériau abradable, dans laquelle débouchent les fentes (12), lesdites
fentes (12) débouchant dans ladite cavité (13) et s'étendant entre ladite cavité (13) et la surface interne (15) du
carter (10).
L'invention concerne également une turbomachine comprenant un tel carter et une roue à aubes.
F04D
101
102
A
F16B
B
D
E
2.988.147 – (A1) – [12 52440]. –
19 mars
2012. – F 16 B 13/04 (2013.01). –
PI ECE D 'A SSEMBLAGE POUR FIXER DEUX ELEMENTS ENTRE
EUX – (Inventeur: PACILLY ERIC). –
Demandeur :
PLASTIQUES DU VAL DE LOIRE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET WAGRET Société anonyme
J
P
K
O
R
M La présente invention concerne une pièce d'assemblage (1) comportant une première partie (5) comprenant
une tête (50) et un corps longitudinal creux (51) s'étendant depuis le centre de la tête, la tête possédant des
ailes (50A, 50B, 50C, 50D) transversales au corps longitudinal, et une seconde partie (6) s'étendant dans un
plan transversal au corps longitudinal (51) de la première
partie et traversée par ledit corps longitudinal, ladite
seconde partie (6) présentant au moins une face générale (61) sensiblement plane, dite face arrière, en regard
et espacée de la tête (50) de la première partie, caractérisée en ce que la première partie (5) est solidaire de la
seconde partie (6) par des moyens de liaison sécables
(7A, 7B), et en ce que l'une des parties est apte à pivoter
par rapport à l'autre après rupture desdits moyens de liaison. La pièce d'assemblage par sa réalisation monobloc
avec parties sécables simplifie le montage et élimine tout
jeu éventuel entre elle et les éléments à fixer.
A
K
B
D
E
2.988.148 – (A1) – [12 00772]. –
14 mars
2012. –
F 16 B 43/00 (2013.01), H 02 G 3/10. –
SUPPORT A FIXER SUR UNE PAROI COMPRENANT
UN ELEMENT D'ETANCHEITE COUVRANT AU MOINS
PARTIELLEMENT UN ELEMENT DE FIXATION –
(Inventeur: VIDALINC JULIEN). –
Demandeurs :
LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC
Société en nom collectif, – Mandataire: CABINET CORALIS
J
P
O
R
M L'invention concerne un support (110) à fixer sur une
paroi à l'aide d'un élément de fixation (210) comportant
un corps d'ancrage (214) et une tête de manoeuvre (211)
présentant une surface de manoeuvre (212), ledit support comprenant un élément d'étanchéité (310) adapté à
être traversé par le corps d'ancrage de l'élément de fixation.
Selon l'invention, l'élément d'étanchéité comprend une
matière souple qui est destinée, par retour élastique à
couvrir au moins partiellement ladite surface de
manoeuvre de la tête de manoeuvre dudit élément de
fixation après le passage du corps d'ancrage à travers
dudit élément d'étanchéité.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
P
B
D
E
2.988.149 – (A1) – [12 52318]. –
15 mars
2012. –
F 16 C 19/52 (2013.01), F 16 C 33/30. –
UNITE DE ROULEMENT COMPRENANT DES
M O Y E N S D E F I LT R AT I O N M A G N E T I Q U E . –
(Inventeurs : VERNOIT MICKAEL ; BELUFFI STEPHANE). –
Demandeur : NTN-SNR ROULEMENTS, – Mandataire: DERAMBURE CONSEIL Société par actions simplifiée
J
O
R
M L'invention concerne, de façon générale, le domaine
technique des unités de roulement et s'applique tout particulièrement à une unité de roulement destinée à être
disposée à l'intérieur d'un bain de liquide de lubrification
contenant des particules métalliques résiduelles. Selon
l'invention, l'unité de roulement comprend une bague
extérieure (12), une bague intérieure (14), des corps roulants (18) et des moyens de filtration magnétique (22)
des particules métalliques, dans laquelle les bagues
extérieure (12) et intérieure (14) présentent, chacune,
deux faces latérales (12LAT, 14LAT), une face interne
(12INT, 14INT) et une face externe (12EXT, 14EXT) opposée radialement à la face interne (12INT, 14INT). Par ailleurs, les moyens de filtration magnétique (22)
comprennent au moins un élément à fonction magnétique (24) relié structurellement à l'unité de roulement et
présentant au moins une portion à fonction magnétique
(26) positionnée à proximité des corps roulants (18) et
entre les faces externes (12EXT, 14EXT) des bagues extérieure (12) et intérieure (14) dans la direction radiale de
manière à capter par attraction magnétique au moins une
partie des particules métalliques susceptibles de pénétrer dans l'espace interne de réception (16) en direction
des corps roulants (18).
A
K
P
B
D
E
2.988.150 – (A1) – [12 52297]. –
14 mars
2012. –
F 16 F 7/12 (2013.01), B 60 R 19/34. –
BOITE-TAMPON D'ABSORPTION D'ENERGIE –
(Inventeur: GUILLON DAMIEN). –
Demandeur :
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MECANIQUES, – Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
J
O
R
M L'invention concerne une boîte-tampon d'absorption
d'énergie comprenant une pièce creuse (52, 54) réalisée
dans un matériau composite et s'étendant selon une
direction longitudinale, ledit matériau composite comprenant une matrice en matière thermoplastique et un matériau de renfort fibreux noyé à l'intérieur de ladite matrice
en matière thermoplastique, ladite pièce creuse (52, 54)
étant apte à se comprimer de façon irréversible selon
ladite direction longitudinale pour absorber de l'énergie
de choc. Ledit matériau de renfort fibreux est un matériau
textile présentant des mèches de fibres étendues selon
les trois directions de l'espace.
F16C
103
104
A
F16G
B
D
E
2.988.151 – (A1) – [12 57346]. –
30 juillet
2012. – F 16 G 1/10 (2013.01). –
COURROIE
SANS EPISSURE –
(Inventeur : BELIK DONALD,
RAY). –
Demandeur : VEYANCE TECHNOLOGIES,
INC., –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée . –
n° 61610525.
J
O
R
P
K
F
M
La présente invention décrit une courroie sans fin est
composée d'une première couche de renforcement formée avec une première bande de tissu (25) qui est
enroulée en hélice, et d'une deuxième couche de renforcement, dans laquelle la 5 deuxième couche de renforcement est formée avec une deuxième bande de tissu (45)
qui est enroulée d'hélice, la deuxième bande de tissu
(45) ayant essentiellement la même largeur que la première bande de tissu (25), dans laquelle la deuxième
bande de tissu (45) est parallèle à la première bande de
tissu (25), et dans laquelle la deuxième bande de tissu
(45) est décalée par rapport à la première bande de tissu
(25).
A
K
B
D
E
2.988.152 – (A1) – [12 52235]. –
13 mars
2012. –
F 16 H 57/04 (2013.01), B 61 C 17/00. –
DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT, NOTAMMENT
POUR UN VEHICULE FERROVIAIRE, COMPORTANT
UN SYSTEME DE REFROIDISSEMENT –
(Inventeurs : MILLIEN FREDERIC ; SARDOU MAX ;
LOISEAU JEAN-CHRISTOPHE). – Demandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
P
J
O
R
M
Le dispositif d'entraînement (10) comporte un moteur
(12), comprenant un arbre d'entraînement (14), et un
réducteur (16), comprenant un arbre d'entrée (18) lié en
rotation avec l'arbre d'entraînement. Il comporte au
moins un ventilateur (28), comprenant une hélice (29)
propre à être entraînée en rotation autour de son axe par
l'arbre d'entraînement (14).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.153 – (A1) – [12 52311]. –
14 mars
2012. – F 16 H 61/32 (2013.01), F 16 H 61/68, F 16 D
23/12. – COMMANDE DE CRABOT D'UNE BOITE DE
VITESSES, CO MPORTANT UN BASCULEUR –
(Inventeurs : WASCHEUL MICHAEL ; GIANNONI
MARC; RENAULT AURELIEN). –
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M Commande de crabot d'une boîte de vitesses comprenant un manchon (26) coulissant axialement sur un
arbre sous l'effet du pivotement d'une fourchette (20),
pour engager des dents de ce manchon sur des dents
complémentaires permettant de lier un pignon sur son
arbre, cette commande (1) comportant un actionneur
électromagnétique (2) dont le noyau coulisse, caractérisée en ce qu'elle comporte un basculeur (6) pivotant
autour d'un pivot fixe (8), qui est actionné par le noyau
pour entraîner à son tour la fourchette (20) par une liaison élastique comprenant un ressort d'effacement (14)
se comprimant au-delà d'un certain effort.
A
K
B
D
E
2.988.154 – (A1) – [13 52163]. –
12 mars
2013. –
F 16 K 17/16 (2013.01), F 16 K 17/40. –
VALVE DE DISTRIBUTION. –
(Inventeurs : HATTON JASON; COLE GREG). –
Demandeur : APTARG R O U P I N C . S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH . –
Priorité: US, 16 mars 2012, n° 61611901.
J
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F
M Valve fendue (10) pour limiter sélectivement le pas-
sage d'une substance fluide entre un environnement
intérieur (17) et un environnement extérieur (15) et un
procédé pour former la valve (10), le procédé comprenant les étapes consistant à prévoir au moins une
couche de matériau de film et déformer de manière permanente le matériau de film afin de définir une valve (10)
pour limiter sélectivement le passage d'une substance
fluide entre un environnement intérieur (17) et un environnement extérieur (15).
F16H
105
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A
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F16L
B
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2.988.155 – (A1) – [12 52348]. –
15 mars
2012. –
F 16 L 3/223 (2013.01), B 64 F 5/00. –
DISPOSITIF DE FIXATION D'UN HARNAIS ELECTRIQUE DANS UN AERONEF –
(Inventeurs :
MARCHE HERVE; GELIOT JEAN). –
Demandeur :
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
J
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R
M L'objet de l'invention est un dispositif de fixation d'un
harnais électrique sur une structure d'un aéronef comprenant un support (34) relié à la structure, le harnais suivant une direction de cheminement, caractérisé en ce
qu'il comprend un corps (38) avec au moins deux
mâchoires (40.1, 40.2), au moins une des mâchoires
étant mobile dans un plan de référence perpendiculaire à
la direction de cheminement entre une première position
ouverte dans laquelle elles permettent l'introduction d'au
moins un harnais et une seconde position fermée dans
laquelle elles maintiennent en position le ou les harnais
introduits, et d'autre part, une bande de maintien (42)
dont les extrémités sont reliées au support (34) permettant de maintenir les mâchoires en position fermée et le
corps plaqué contre le support (34).
A
K
B
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2.988.156 – (A1) – [13 52171]. –
12 mars
2013. –
F 16 L 23/16 (2013.01), F 16 L 23/20. –
PORTE-JOINT A VIS –
(Inventeur : PRIU PONT
JORDI). –
Demandeur: MANUFACTURA MODERNA
DE METALES S.A., –
Mandataire : BARDEHLE
PAGENBERG . –
Priorité : ES, 13 mars 2012,
n° P201230381.
J
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F
R
M La présente invention divulgue un élément d'étanchéité comprenant un corps principal (301) et un joint
d'étanchéité (302). Ledit joint d'étanchéité est configuré
de façon à retenir les vis (303) nécessaires au montage
dudit élément d'étanchéité. Le montage ultérieur dudit
élément d'étanchéité est ainsi facilité et les frais de logistique diminuent.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.157 – (A1) – [12 52282]. –
14 mars
2012. –
F 17 C 13/04 (2013.01), F 17 C 13/00. –
ROBINET POUR RECIPIENT DE STOCKAGE, RECIPIENT MUNI D'UN TEL ROBINET ET UTILISATION
CORRESPONDANTE –
(Inventeurs : ROBERGE
GUILLAUME ; ALLIDIERES LAURENT ; ZSIGMOND
ZSOLT). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE,SOCIETE
ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
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F17C
107
actionneur (11) d'un organe (6) de soutirage de gaz, pour
commander électriquement sélectivement le déplacement du clapet (8) vers sa position d'ouverture du circuit
(5) de soutirage.
O
R
M Robinet comprenant un corps (3) muni d'une entrée
(22) de gaz destinée à être reliée au volume de stockage
d'un récipient (2), un circuit (5) de soutirage et comprenant une extrémité aval (25, 22) destinée à être reliée
fluidiquement sélectivement avec un organe (6) de soutirage, le circuit (5) de soutirage comprenant un clapet (8)
d'isolation et un organe de détente de pression, le robinet
(1) comprenant également un organe (18) de commande
manuelle du déplacement du clapet (8) d'isolation déplaçable sélectivement dans une première position et dans
une seconde position, dans sa première position,
l'organe (18) de commande disposant le clapet (8) d'isolation dans une position d'ouverture du circuit (5) de soutirage, dans sa seconde position, l'organe (18) de
commande disposant le clapet (8) d'isolation dans une
position de fermeture du circuit (5) de soutirage, caractérisé en ce que le robinet (1) comprend en outre un circuit
(10) de commande du déplacement sélectif du clapet (8)
d'isolation vers sa première position d'ouverture du circuit
(5) de soutirage, le circuit (10) de commande comprenant
une première extrémité reliée au clapet (8) et une
seconde extrémité (100) sélectivement raccordable à un
A
K
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2.988.158 – (A1) – [12 52329]. –
15 mars
2012. –
F 17 C 13/08 (2013.01), F 17 C 13/00. –
CADRE POUR BOUTEILLES DE FLUIDE SOUS
PRESSION –
(Inventeurs : VERGHADE JEANMARIE; VOLSTROFF PATRICE). –
Demandeur :
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE
ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES
CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire : L'AIR LIQUIDE
J
P
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R
M Cadre pour bouteilles de fluide sous pression comprenant un châssis (11), un raccord (2) fluidique, le cadre
comprenant au moins un organe (4, 5) de manutention
destiné à coopérer avec un appareil de levage et de
déplacement du cadre, le au moins un organe de manutention comprenant au moins l'un parmi: un anneau (4)
de levage, au moins une ouverture (5) dans le châssis
(11) destinée à accueillir une fourche d'un chariot élévateur, caractérisé en ce que le au moins un organe (4, 5)
de manutention du cadre est sélectivement déplaçable
entre un état actif dans lequel l'organe (4, 5) de manutention est susceptible de coopérer avec un appareil de
levage conjugué et un état inactif dans lequel organe (4,
5) de manutention n'est pas susceptible de coopérer
avec un appareil de levage conjugué, le cadre comprenant en outre un cache (1) sélectif du raccord (2), le
cache (1) étant mobile entre une première position
d'occultation de la seconde extrémité du raccord (2) fluidique et une seconde position dans laquelle la seconde
extrémité du raccord (2) fluidique n'est pas occultée, et
en ce que le cadre comporte un mécanisme (7) de liaison
et de transmission de mouvement reliant le au moins un
organe (4, 5) de manutention au cache (1) et en ce que
le mécanisme (7) de liaison et de transmission de mouvement actionne le au moins un organe (4, 5) de manutention vers son état inactif lorsque le cache (1) est
déplacé dans sa seconde position.
108
A
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F21L
B
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E
2.988.159 – (A1) – [12 00769]. –
14 mars
2012. –
F 21 L 4/04 (2013.01), F 21 V 23/00. –
LAMPE ELECTRIQUE PORTATIVE A BOITIER COMPACT RENFERMANT UN MODULE D'ECLAIRAGE
COMMANDE PAR UN ACTIONNEUR ROTATIF –
(Inventeurs: FLORES NICOLAS; BORTOLOTTI RAPHAEL). –
Demandeur : ZEDEL Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET HECKE Société
anonyme
J
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M Lampe électrique portative à boîtier (2) compact renfermant un module d'éclairage (3) et un circuit électrique
(43) couplé au module d'éclairage (3) et muni d'un interrupteur commandé (20), comprenant un actionneur (7)
rotatif autour d'un axe de rotation (5) et monté fixe en
translation selon ledit axe de rotation (5) pour commander l'interrupteur (20), et un bouton de commande (13)
rotatif selon l'axe de rotation (5) de l'actionneur (7), le
bouton de commande (13) étant en outre monté mobile
en translation selon l'axe de rotation (5) de l'actionneur
(7) entre une position d'entraînement dans laquelle le
bouton de commande (13) entraîne l'actionneur (7) en
rotation et au moins une position de blocage dans
laquelle le bouton de commande (13) empêche la rotation de l'actionneur (7) selon au moins un sens de rotation.
A
K
P
B
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2.988.160 – (A1) – [12 00771]. –
14 mars
2012. –
F 21 L 4/04 (2013.01), F 21 V 21/14. –
LAMPE ELECTRIQUE PORTATIVE A BOITIER COMPACT MONTE ANGULAIREMENT DEPLACABLE –
(Inventeur: FLORES NICOLAS). –
Demandeur :
ZEDEL Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET HECKE Société anonyme
J
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R
M Lampe électrique portative à boîtier (2) compact renfermant un module d'éclairage (3), comprenant un support (4) sur lequel le boîtier (2) est monté angulairement
déplaçable autour d'un axe de rotation (5), et au moins
une pièce (10, 11) ayant une forme globalement filaire et
comprenant une partie (12, 13) en forme de collier entourant le boîtier (2) autour de l'axe de rotation (5), ladite
pièce (10, 11) étant déformable par élasticité pour maintenir par frottement le boîtier (2) contre le support (4)
dans une position angulaire déterminée.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.161 – (A1) – [13 53359]. –
12
avril
2013. –
F 21 S 8/10 (2013.01), F 21 V 8/00. –
DISPOSITIF OPTIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
Division demandÃ©e le 12/
04/13 bÃ©nÃ©ficiant de la date de dÃ©pÃ´t du 30/06/09
de la demande initiale nÂ° 09 54436. – (Inventeur: DE
LAMBERTERIE ANTOINE). –
Demandeur : VALEO
VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
VALEO VISION Société anonyme
J
N
O
P
R
M
L'invention concerne un dispositif optique (1), notamment pour véhicule automobile, tel qu'un dispositif
d'éclairage ou de signalisation, ce dispositif comportant:
- au moins deux sources lumineuses (2;3) associées à
des fonctions photométriques prédéterminées différentes,
- un guide de lumière principal (5) comportant une face
de sortie (6) et agencé pour guider la lumière provenant
desdites sources lumineuses vers cette face de sortie de
manière à ce que cette face de sortie définisse une surface éclairante commune pour les deux fonctions photométriques.
A
K
B
D
E
2.988.162 – (A3) – [12 52344]. –
15 mars
2012. –
F 21 V 29/00 (2013.01), F 21 Y 101/02. –
STRUCTURE DE DISSIPATION DE CHALEUR DE
DISPOSITIF D'ECLAIRAGE –
(Inventeur : SUNG
WEN-KUNG). –
Demandeur : SUNG WEN-KUNG, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
O
P
R
M Structure de dissipation de chaleur comportant une
embase (10) comprenant une extrémité formant un
moyen de connexion électrique (12) et une extrémité
opposée formant une cavité ouverte (13), un module
luminescent (20) comprenant un substrat (21) monté
dans la cavité ouverte (13) et une pluralité d'éléments
luminescents (22) montés sur le substrat (21), un module
de dissipation de chaleur (30) comprenant une pluralité
de plaques de dissipation de chaleur (31) superposées
sur le substrat (21) pour former une zone concentrée
(30a) de dissipation de chaleur et un module de circuit de
commande (40) logé dans l'embase et est connecté électriquement au substrat (21) et au moyen de connexion
électrique (12). Chaque plaque de dissipation de chaleur
(31) ayant un pourtour présentant une pluralité de segments (33) d'ailes latérales ayant chacun un angle
d'orientation différent et formant une zone étendue (30b)
de dissipation de chaleur.
F21S
109
110
F24J
A
B
D
E
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P
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R
M L'invention concerne un panneau solaire photovol-
2.988.163 – (A1) – [12 52293]. –
14 mars
2012. –
F 24 J 2/48 (2013.01), H 01 L 31/042. –
PANNEAU SOLAIRE A HAUT RENDEMENT –
(Inventeur: SYLVESTRE JULIEN). –
Demandeur :
P H O TO F U E L S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
taïque comprenant un support présentant une face de
réception solaire et des cellules photovoltaïques installées, ladite face de réception présentant une surface de
réception, tandis que lesdites cellules photovoltaïques
présentent des éléments de surfaces activables. Lesdits
éléments de surface activables sont inclinés par rapport
à ladite face de réception dudit support de manière à ce
que la somme desdits éléments de surface activables
soit supérieure à ladite surface de réception. Lesdits éléments de surface activables sont en outre noyés sous un
matériau transparent comprenant au moins un corps
photoluminescent.
A
B
D
E
2.988.164 – (A1) – [12 00768]. –
14 mars
2012. – F 24 J 2/52 (2013.01). –
SUPPORT
F L O T TA N T D E PA N N E A U X S O L A I R E S –
(Inventeur: BALZER EDMOND). –
Demandeur :
BALZER EDMOND, –
Mandataire : BALZER EDMOND
P
J
R
K
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M Ce support est constitué d'une structure flottante en
forme de cercle, immobilisée sur un plan d'eau, qui reçoit
un ou des supports tournant sur cette structure,
Ces supports servent d'assise à une ou plusieurs structures tubulaires sur lesquelles sont fixés des panneaux
solaires
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.165 – (A1) – [12 52401]. –
16 mars
2012. – F 25 D 1/00 (2013.01), A 23 L 3/10, B 65 B
55/00. – DISPOSITIF DE TRAITEMENT THERMIQUE
APTE A RECEVOIR DES PRODUITS EN VRAC –
(Inventeur: RANCHON DENIS). – Demandeur: LAGARDE Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
J
K
P
O
R
M
L'invention concerne un dispositif de traitement thermique de produits (P) sous emballage disponibles en
vrac et un procédé utilisant ce dispositif. Selon l'invention, le dispositif comprend une enceinte, un bac (2) destiné à contenir un fluide d'une densité telle que les
produits (P) sous emballage flottent lorsqu'ils y sont
déversés en vrac, ce bac (2) présentant un sas d'évacuation (21) des produits (P) en état de flottaison, ce sas (21)
comprenant une trappe (22) apte à être immergée puis
ouverte pour permettre l'évacuation d'une partie du fluide
comportant les produits (P) en état de flottaison, des
moyens de fourniture de fluide (23) pour remplir le bac
(2) et réguler le niveau de fluide (N1,N2) dans le bac (2),
des moyens d'immersion (3) agissant au niveau de la
surface supérieure de fluide présent dans le bac (2) pour
immerger les produits (P) en vrac dans le fluide, des
moyens de récupération (4) des produits (P) au sein du
fluide évacué du bac (2) lors de l'ouverture du sas (21),
des moyens de réception (5) du fluide déversé lors de
l'ouverture du sas (21).
A
B
D
E
2.988.166 – (A1) – [12 52262]. –
13 mars
2012. – F 25 J 1/02 (2013.01). –
PROCEDE ET
APPAREIL DE CONDENSATION D'UN DEBIT GAZEUX
RICHE EN DIOXYDE DE CARBONE –
(Inventeur :
DARDE ARTHUR). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE,
SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société
anonyme, – Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
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P
R
M Dans un procédé de condensation d'un débit riche en
dioxyde de carbone, un débit d'eau réchauffée par
échange de chaleur avec le débit riche en dioxyde de
carbone qui se condense au moins partiellement est
envoyée à au moins un compresseur du débit riche en
dioxyde de carbone ou d'un fluide dont le débit riche en
dioxyde de carbone est dérivé pour assurer le refroidissement au moins partiel d'au moins un étage de ce compresseur.
F25D
111
112
A
F25J
B
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E
2.988.167 – (A1) – [12 52251]. –
13 mars
2012. – F 25 J 3/02 (2013.01). –
PROCEDE ET
APPAREIL DE SEPARATION D'UN MELANGE CONTENANT DU DIOXYDE DE CARBONE PAR DISTILLATION –
( In v en te ur s : B RI G L IA AL A IN ; D AR D E
ARTHUR ; LOCKWOOD FREDERICK ; TRAVERSAC
XAVIER). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE, SOCIETE
ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
K
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R
M Dans un procédé de séparation d'un gaz contenant
du dioxyde de carbone par distillation, on refroidit le gaz
contenant au moins 50% de dioxyde de carbone, dans
un premier échangeur (43) pour produire un fluide
refroidi, on envoie un liquide (23) dérivé du fluide refroidi
à une colonne de distillation (25) pour y être séparé, on
soutire un gaz de tête (6) de la colonne de distillation et
on le réchauffe dans le premier échangeur, on soutire un
liquide de cuve (27) enrichi en dioxyde de carbone par
rapport au gaz contenant au moins 50% de dioxyde de
carbone et on en réchauffe au moins une partie dans le
premier échangeur et on vaporise au moins une première partie du liquide de cuve dans le premier échangeur pour produire une partie vaporisée et on renvoie la
partie vaporisée (31) à la colonne.
A
B
D
E
2.988.168 – (A1) – [12 52371]. –
15 mars
2012. – F 28 D 17/02 (2013.01), F 28 D 20/00, F 28 F
19/00. – REGENERATEUR –
(Inventeurs : WATREMETZ BENOIT ; JACQUOT CLAUDE ; SHERMAN
DANIEL C. ; NIKNAFS HASSAN S. ; SZYMANSKI
THOMAS; REID JOHN STEWART). –
Demandeur :
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D'ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET NONY
J
K
P
O
R
M La
présente invention concerne un régénérateur
comportant un lit d'éléments de stockage d'énergie en un
matériau présentant l'analyse chimique suivante:
- 25 % < Fe2O3 < 90 %, et
- 5 % < Al203 < 30 %, et
- CaO < 20 %, et
- TiO2 < 25 %, et
- 3 % < SiO2 < 50 %, et
- Na20 < 10 %, et
Fe203 + Al2O3 + CaO + TiO2 + SiO2 + Na2O > 80 %, et
- Autres composés: complément à 100 %.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.169 – (A1) – [12 52447]. –
19 mars
2012. – F 28 F 3/10 (2013.01), F 28 F 9/16, F 28 D
9/00. –
ENSEMBLE
RACCORD
BRASE –
(Inventeurs : MATHIAS PERUS ; BELHABTTI RACHID). –
Demandeur : DANA CANADA CORPORATION SN, –
Mandataire : CABINET WEINSTEIN Société civile
P
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K
O
R
M Est proposé un ensemble raccord contenant un raccord, une première plaque et une seconde plaque. La
première plaque a une paroi de première plaque et une
ouverture de première plaque, la paroi de première
plaque étant positionnée le long d'un bord de la première
plaque qui définit l'ouverture de première plaque. La
seconde plaque a une paroi de seconde plaque et une
ouverture de seconde plaque, la paroi de seconde
plaque étant positionnée le long d'un bord de la seconde
plaque qui définit l'ouverture de seconde plaque.
L'ensemble raccord a le raccord pris en sandwich entre
la paroi de première plaque et la paroi de seconde
plaque. Sont également divulgués un échangeur de chaleur ayant l'ensemble raccord tel que décrit ici, et un procédé pour former l'ensemble raccord.
A
B
D
E
K
2.988.170 – (A1) – [12 00787]. –
15 mars
2012. – G 01 C 19/5783 (2013.01). –
CENTRALE
INERTIELLE COMPRENANT UN BOITIER EXTERNE ET
UN ENSEMBLE CAPTEUR SUSPENDU –
(Inventeurs : CHEVALIER JEAN RENE ; LESAGE
THOMAS). –
Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
P
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O
M L'invention porte sur une centrale inertielle comprenant un boîtier externe et un ensemble capteur inertiel
suspendu (ECIS) muni de capteurs de mouvements liés
rigidement entre-eux, caractérisé en ce qu'elle
comprend: - un premier ensemble de suspension interne
(ES1) à faible débattement comprenant un premier
nombre N1, au moins égal à quatre, de plots de suspension (P1, P2, P3, P4) montés fixement sur ledit ensemble
capteur suspendu (ECIS); et un deuxième ensemble de
suspension externe (ES2) à fort débattement comprenant un deuxième nombre N2, au moins égal à quatre, de
plots de suspension (P5, P6, P7, P8) liés rigidement
audit boîtier externe.
F28F
113
114
A
G01H
B
D
E
2.988.171 – (A1) – [12 52331]. –
15 mars
2012. – G 01 H 1/00 (2013.01), G 01 P 15/00, G 01 L
23/00. – PINCE D'ECOUTE POUR UN DIAGNOSTIC
VIBRO-ACOUSTIQUE D'UN OBJET –
(Inventeurs :
RAGUENET WILFRID ; AUTIN GREGORY). –
J
K
P
O
R
M L'invention concerne une pince de d'écoute pour un
diagnostic vibro-acoustique d'un objet, la pince comprenant deux patins de serrage adaptés à serrer l'objet à
diagnostiquer, au moins un patin de serrage comportant
un système d'accéléromètre.
Selon l'invention, le système d'accéléromètre est triaxial
et configuré de façon à capter des vibrations dans trois
axes non coplanaires.
A
K
B
D
E
2.988.172 – (A1) – [12 52453]. –
19 mars
2012. –
G 01 K 1/08 (2013.01), F 16 J 15/00. –
CAPTEUR DE TEMPERATURE –
(Inventeurs :
SEIGNEUR MARC; SANNIER JEAN; MASSIERA STEPHANE). –
Demandeur : SC2N Société anonyme, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée
R
J
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O
M L'invention concerne un capteur (1) de température
pour véhicule automobile comportant:
- un boîtier (3) définissant un volume interne comprenant
un élément sensible (5) à la température,
- des fils électriques (9) reliés électriquement audit élément sensible (5) à la température et configurés pour
transmettre une information de température dudit élément sensible (5) à l'extérieur du boîtier (3),
- un joint d'étanchéité (13) entourant partiellement lesdits
fils électriques (9) de façon à isoler l'élément sensible (5)
par rapport à l'extérieur du boîtier (3).
Selon l'invention, ledit capteur comporte en outre un
moyen de guidage (15) solidaire dudit joint d'étanchéité
(13) pour le guidage desdits fils électriques (9) en sortie
dudit capteur.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.173 – (A1) – [12 52354]. –
15 mars
2012. – G 01 N 29/26 (2013.01), G 01 N 29/24, A 61 B
9/00. – DISPOSITIF DE SONDAGE A ULTRASONS
MULTICAPTEURS ET PROCEDE DE FABRICATION
D'UN TEL DISPOSITIF, PROCEDE DE COMMANDE DE
CAPTEURS D'UNE SONDE A ULTRASONS ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANT –
(Inventeur: CASULA OLIVIER). –
Demandeur :
ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : CABINET BONNET
J
K
P
O
R
M Ce dispositif de sondage à ultrasons comporte un
boîtier (32), des moyens (22, 26A) de détermination
d'une loi de retards à partir de paramètres de focalisation, des moyens de commande (22, 26B) conçus pour
fournir des signaux de commande (C) à partir de la loi de
retards et une pluralité de capteurs (34'1,...,34'N) attachés au boîtier (32), conçus pour recevoir les signaux de
commande (C) et pour, en réponse, émettre des ondes
ultrasonores retardées les unes par rapport aux autres
suivant la loi de retards, chaque capteur (34'1, ...,34'N)
présentant, par sa conception et sa disposition dans le
boîtier (32), un cône de directivité défini par une direction
principale moyenne et un angle effectif de fonctionnement autour de cette direction principale moyenne.
Au moins deux des capteurs (34'1, ...,34'N) sont conçus
et disposés différemment l'un de l'autre de manière à
présenter des cônes de directivité distincts par leurs
directions principales moyennes (d1, ...,dN) et/ou leurs
angles effectifs de fonctionnement (θ1, ..., θN).
A
B
D
E
2.988.174 – (A1) – [12 52433]. –
19 mars
2012. – G 01 N 33/53 (2013.01), G 01 N 33/68, 33/
554, 33/566, 21/64, C 12 Q 1/02. –
PROCEDE DE
DETERMINATION DE LA CAPACITE D'UN ANTICORPS
A MAINTENIR DES CELLULES A PROXIMITE L'UNE
DE L'AUTRE –
(Inventeur : JAGA DELPHINE). –
Demandeur: CISBIO BIOASSAYS Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
O
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R
M L'invention concerne un procédé de détermination de
la capacité d'un anticorps candidat à maintenir une première cellule et une deuxième cellule à proximité l'une de
l'autre, ce procédé comprenant les étapes suivantes:
- mise en contact dudit anticorps candidat avec (i) une
première cellule exprimant dans la partie extracellulaire
de sa membrane plasmique une première protéine dont
on sait ou dont on suspecte qu'elle est reconnue par
l'anticorps candidat et (ii) une deuxième cellule exprimant
dans la partie extracellulaire de la membrane plasmique
une deuxième protéine dont on sait ou dont on suspecte
qu'elle est également reconnue par l'anticorps candidat,
chacune des protéines étant marquée par un membre
d'un couple de partenaires de FRET, et
- mesure du signal de FRET et comparaison avec le
signal mesuré en l'absence d'anticorps candidat.
L'invention concerne également un nécessaire de réactifs pour la mise en oeuvre de ce procédé.
G01N
115
116
A
G01R
B
D
E
2.988.175 – (A1) – [12 52271]. –
13 mars
2012. – G 01 R 29/00 (2013.01), H 01 H 35/00, G 06 F
3/00. – PROCEDE DE MESURE CAPACITIVE PAR
DES ELECTRODES NON-REGULIERES, ET APPAREIL
M E T TA N T E N O E U V R E U N T E L P R O C E D E –
(Inventeur: LUONG BRUNO). –
Demandeur : NANOTEC SOLUTION Société civile professionnelle, –
Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
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O
M L'invention concerne un procédé de mesure capacitive absolue d'un objet par rapport à au moins deux électrodes indépendantes intégrées dans un dispositif
d'interface homme-machine pour la détection dudit objet.
Ce procédé comprend les étapes suivantes:
a) pour chaque électrode, on mesure une valeur de
capacité absolue entre l'électrode et l'objet,
a') on réalise une prédiction en appliquant un modèle
multi-variables de prédiction non linéaire sur les valeurs
réelles de capacité absolue de façon à obtenir une image
de densités de probabilité, ces densités de probabilité
étant considérées comme des valeurs réelles corrigées
que l'on utilise pour la détection dudit objet.
Par exemple, le modèle multi-variables de prédiction non
linéaire peut être obtenu par régression non linéaire à
partir:
- de valeurs réelles de capacité absolue obtenues pour
une pluralité de positions d'objet par rapport auxdites au
moins deux électrodes, et
- d'une image de densités de probabilité obtenue pour
une pluralité de positions d'objet par rapport à des électrodes idéalisées.
A
K
B
D
E
2.988.176 – (A1) – [12 52272]. –
13 mars
2012. –
G 01 R 29/00 (2013.01), H 01 H 35/00. –
PROCEDE DE MESURE CAPACITIVE ENTRE UN
OBJET ET UN PLAN D'ELECTRODES PAR DEMODULATION SYNCHRONE PARTIELLE –
(Inventeurs :
NEEL CHR ISTIAN ; BLO NDIN CH RISTOPHE). –
Demandeur : NANOTEC SOLUTION Société civile
professionnelle, –
Mandataire : CABINET PONTET
ALLANO & ASSOCIES SELARL
J
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R
M L'invention concerne un procédé de mesure capacitive entre un objet et un plan d'électrodes, dans lequel
procédé on utilise une unité de traitement pour:
- appliquer un signal d'excitation au plan d'électrodes
résistif, et
- détermine une valeur de capacité à partir d'une mesure
d'un signal de mesure provenant du plan d'électrodes.
Selon l'invention le signal d'excitation est un signal non
sinusoïdal comprenant au moins une discontinuité, et
pour déterminer la valeur de capacité, on atténue sur une
fenêtre temporelle le signal de mesure, cette fenêtre temporelle étant la durée pendant laquelle la résistivité du
plan d'électrode se manifeste sur le signal de mesure en
réponse à ladite au moins une discontinuité.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.177 – (A1) – [12 00759]. –
13 mars
2012. – G 01 S 13/58 (2013.01), G 01 S 13/66, 3/
48. – PROCEDE DE PISTAGE PASSIF D'AU MOINS
UN EMETTEUR ELECTROMAGNETIQUE EXTERIEUR
A UNE PLATEFORME ET ENSEMBLE DE PISTAGE ASSOCIE –
(Inventeur : JUSTON NICOLAS). –
Demandeur : DASSAULT AVIATION Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
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R
M Le procédé comprend la sélection d'au moins une
hypothèse de trajectoire (H1, H2) à tester de l'émetteur
électromagnétique (14A, 14B) à pister par rapport à la
plateforme (12).
Il comporte le calcul d'une différence de phase attendue
entre la première antenne de réception (32A, 32B) et la
deuxième antenne de réception (32B, 32C) pour au
moins un éclairement sélectionné parmi une pluralité
d'éclairements reçus, en considérant que l'éclairement
sélectionné provient d'un émetteur (14A, 14B) décrivant
une trajectoire selon l'hypothèse de trajectoire à tester
(H1, H2).
Le procédé comporte la validation d'une hypothèse de
trajectoire (H1, H2) de l'émetteur électromagnétique
(14A, 14B) parmi la ou chaque hypothèse de trajectoire à
tester (H1, H2) sur la base des écarts de différences de
phases obtenus entre les différences de phases mesurées et les différences de phases attendues pour chaque
éclairement sélectionné.
A
B
D
E
2.988.178 – (A1) – [12 00786]. –
15 mars
2012. – G 01 S 13/66 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE GUIDAGE SUR FAISCEAUX ELECTROMAGNETIQUES, OBJET VOLANT ET SYSTEME DE LANCEMENT ASSOCIE – (Inventeurs: GARREC PATRICK;
CORNIC PASCAL ; KEMKEMIAN STEPHANE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
J
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M
La présente invention concerne un dispositif de guidage (1) sur faisceaux électromagnétiques d'un
ensemble comprenant au moins un objet volant (2) en
direction d'un objectif (3), un moyen de pointage apte à
désigner un objectif (3), au moins trois antennes d'émission et au moins un émetteur, les antennes d'émission
étant aptes à émettre un ensemble de faisceaux comportant au moins trois faisceaux électromagnétiques de guidage distincts dans des plans différents, l'ensemble de
faisceaux étant centré autour d'un axe de désignation
(35) et chaque faisceau étant codé différemment de
façon à permettre la localisation dudit ensemble d'objet
volant (2) à l'intérieur des faisceaux.
La présente invention concerne également l'objet volant
et le système de lancement associé.
G01S
117
118
A
G02B
B
D
E
2.988.179 – (A1) – [12 52427]. –
19 mars
2012. – G 02 B 6/44 (2013.01). –
CABLE OPTIQUE DE LIAISON A UN RESEAU GENERAL –
(Inventeur: HELVENSTEIN REAL). –
Demandeur :
NEXANS, –
Mandataire : IPSILON - FERAY LENNE
CONSEIL Société à responsabilité limitée
J
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R
M L'invention concerne un câble comprenant un câble
optique dit primaire (1) comprenant au moins un module
de fibres optiques (1A), au moins une fibre optique dite
de raccordement (2) et une enveloppe de protection (3)
entourant ledit câble primaire (1) et ladite fibre optique
(2).
Selon l'invention, ladite enveloppe de protection (3) est
constitué de deux sous-enveloppes, dont une première
sous-enveloppe (3A) contient ledit câble optique primaire
(1) et la seconde sous-enveloppe (3B) contient ladite
fibre optique de raccordement (2), ces deux sous-enveloppes étant mécaniquement raccordées.
A
K
P
B
D
E
2.988.180 – (A1) – [12 52411]. –
16 mars
2012. –
G 02 B 27/02 (2013.01), G 02 B 27/22. –
DISPOSITIF TRANSPORTABLE DE VISUALISATION
EN RELIEF POSSEDANT DEUX ECRANS –
(Inventeurs : DOM INJO N LIONEL ; BOU CHET
ALEXANDRE). –
Demandeur : CLARTE Association
loi de 1901, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
J
R
M L'invention
O
concerne un dispositif de visualisation
comprenant:
- un châssis (4);
- un premier écran (1) d'affichage d'au moins une image,
monté sur un premier support (10) fixe par rapport au
châssis (4); et
- un deuxième écran (2) d'affichage d'au moins une
image, monté sur un deuxième support (20),
Selon l'invention le deuxième support (20) est monté
mobile par rapport au premier support (10) entre au
moins une position de rangement du dispositif, dans
laquelle le deuxième support (20) est sensiblement parallèle au premier support (10) et une position d'utilisation
du dispositif dans laquelle le deuxième support (20)
forme un angle compris entre 45° et 180° avec le premier
support (10).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.181 – (A1) – [12 00824]. –
19 mars
2012. – G 02 C 5/12 (2013.01). –
PROCEDE QUI
SERT A AJUSTER LES PLAQUETTES DE LUNETTES
DE VUE –
(Inventeur : ROLLAND HERVE GERMAIN). –
Demandeur : RO LLAND HERVE GERMAIN, – Mandataire: ROLLAND HERVE
J
K
P
O
R
M Dispositif permettant l'inclinaison de plaquettes de
lunettes.
L'invention concerne un dispositif permettant l'inclinaison
de plaquettes de lunettes d'une amplitude de 90° afin de
s'adapter à tous type de physionomie nasale.
Il est constitué d'une plaquette (1) fixée sur une sphère
(2) enclenchée dans un cabochon (3) ouvert par une
fente (4), lequel cabochon est soudé à son support (5).
Le porteur de lunettes peut alors exercer lui-même un
effort sur la plaquette (1) afin d'adapter celle-ci à sa physionomie pour son plus grand confort.
A
B
D
E
2.988.182 – (A1) – [12 52357]. –
15 mars
2012. – G 02 C 5/16 (2013.01). –
LUNETTES DU
TYPE A BRANCHES A RAPPEL ELASTIQUE EN OUVERTURE ET EN FERMETURE, ASSOCIEES A UN TEMOIN DE POSITION DE CELLES-CI –
(Inventeur :
PANISSET CLAUDE). –
Demandeur : NOVEMBRE
Société à responsabilité limitée, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société anonyme
J
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K
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R
M La présente invention se rapporte à des lunettes du
type comprenant une façade optique ou solaire et deux
branches latérales, chacune d'elles étant reliée à un
tenon (4) issu directement ou indirectement de la façade
optique, par l'intermédiaire d'une articulation (5) associée
à des moyens de rappel élastique de la branche (3),
caractérisées en ce que la branche (3) est solidaire d'un
boitier (6) de liaison avec l'articulation (5), dans lequel est
engagée l'extrémité (3a) de la branche (3), et qui se prolonge par un logement central traversant de part en part
ledit boitier (6), et dans lequel est logé une pièce d'appui
(9) apte à se débattre angulairement par rapport à l'axe
d'articulation, selon une amplitude (a), le débattement
relatif de la pièce (9) par rapport au boitier (6) s'effectuant
sous l'action d'une came (12) à deux positions stables
(A,B), formée à l'extrémité du tenon (4), ayant pour
centre l'axe d'articulation (5), ladite came (12) agissant
sur le boitier lors d'une ouverture ou d'une fermeture de
la branche.
G02C
119
120
A
G03F
B
D
E
2.988.183 – (A1) – [12 52256]. –
13 mars
2012. – G 03 F 7/26 (2013.01), B 23 Q 1/64, 7/00,
B 25 J 15/06, H 05 K 3/00. – MACHINE D'INSOLATION DE PANNEAUX MUNIE D'UN RETOURNEUR DE
PANNEAU –
(Inventeur : COUSIN CHRISTOPHE). –
Demandeur : ALTIX Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile
J
K
P
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R
M Machine et procédé d'insolation de panneaux permettant de retourner un panneau et d'insoler successivement
ses première et seconde faces.
Selon l'invention, cette machine comprend un premier
poste d'insolation (10), un deuxième poste d'insolation
(20), et un retourneur de panneau (30), ce dernier comprenant un dispositif de préhension (53, 54), configuré
pour saisir un panneau (90), un dispositif de déplacement, configuré pour déplacer le dispositif de préhension
au moins entre les premier et deuxième postes d'insolation (10, 20), et un dispositif de pivotement, configuré
pour pivoter le dispositif de préhension (53, 54) et ainsi
faire pivoter le panneau (90) autour d'un axe de pivotement (A) parallèle audit panneau (90).
A
B
D
E
2.988.184 – (A1) – [12 52322]. –
15 mars
2012. – G 05 F 1/44 (2013.01). –
REGULATEUR
A FAIBLE CHUTE DE TENSION A STABILITE AMELIOREE. –
(Inventeurs : FORT JIMMY ; SOUDE
THIERRY). –
Demandeur: STMICROELECTRONICS
(ROUSSET) SAS, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
P
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K
R
M Le régulateur à faible chute de tension comprend un
amplificateur d'erreur (AMPE) comportant une paire différentielle de transistors d'entrée (M1, M2) et un circuit à
structure différentielle cascode repliée (M5, M6, M7, M8)
connecté à la sortie de ladite paire différentielle, un étage
de sortie (ETS) connecté au noeud de sortie (GP) de
l'amplificateur d'erreur, et un condensateur de compensation Miller (CM) connecté entre l'étage de sortie (ETS)
et le noeud cascode côté sortie (XP) du circuit cascode;
l'amplificateur d'erreur (AMPE) comprend en outre au
moins un module amplificateur inverseur (MAIV1,
MAIV2) rebouclé entre ledit noeud cascode (XP3, XN) et
la grille du transistor cascode (M6, M5) du circuit cascode connecté entre ledit noeud cascode (XP, XN) et
ledit noeud de sortie (GP).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
P
B
D
E
2.988.185 – (A1) – [12 52223]. –
13 mars
2012. –
G 06 F 1/16 (2013.01), G 06 F 1/18. –
TABLETTE ELECTRONIQUE MUNIE D'UN ECRAN,
E T A C C E SS O I R E P O U R C ET TE TA B LE T TE –
( Inv enteur s : C RO HA S H EN RI ; TR ON CH ER E
DAMIEN; GREGOIRE YVES). –
Demandeur : ARCHOS Société anonyme, –
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
J
R
O
M La présente invention concerne une tablette (typiquement une tablette tactile) électronique (1), comprenant un
écran (13) et dont un des bords latéraux est muni d'un
connecteur d'appareil agencé pour connecter l'appareil à
un dispositif accessoire (2). L'invention concerne aussi
un dispositif accessoire (2) (typiquement un clavier) pour
l'appareil électronique (1), comprenant une rainure au
fond de la laquelle est située un connecteur d'accessoire
agencé pour connecter le dispositif accessoire à l'appareil électronique. Les buts de l'invention sont d'assurer
une bonne force d'accrochage de l'appareil électronique
(1) sur l'accessoire (2), et/ou de permettre une rotation
de l'appareil électronique (1) par rapport à l'accessoire
sans risquer de perdre la liaison électrique entre l'appareil et l'accessoire, et/ou de limiter les risques de casse
de la liaison entre l'appareil et l'accessoire en cas de
chute ou de choc, de préférence en limitant l'épaisseur
résultante de l'appareil et/ou de l'accessoire pour parvenir à ces buts.
A
B
D
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J
K
P
O
R
M L'invention concerne un calculateur industriel dans
2.988.186 – (A1) – [12 52330]. –
15 mars
2012. –
G 06 F
1/20
(2013.01). –
CALCULATEUR ET RADIATEUR POUR CE CALCULATEUR –
(Inventeur : GUSMINI SERGE). –
Demandeur: ECRIN SYSTEMS Société anonyme, –
Mandataire: BREVINNOV
lequel:
- un radiateur (8) comporte un premier pan incliné (30)
ménagé dans une première paroi latérale (10), ce pan
étant incliné, par rapport à un plan d'une carte porteuse
de composants électroniques, d'un angle égal à 45° à +/40° près, et
- un dispositif de verrouillage (38) du contact thermique
entre une plaque de reprise de flux (20) et la première
paroi latérale (10) du radiateur comprend:
- une cale (40) comprenant un pan incliné (44) en appui
sur le pan incliné (30) du radiateur et une face d'appui
(46) sur la plaque de reprise de flux (20), l'angle entre le
pan incliné et la face d'appui étant aigu, et
- un ressort de compression sollicitant en permanence
les deux pans inclinés du radiateur (30) et de la cale (44)
l'un contre l'autre.
G06F
121
122
A
K
G06F
B
D
E
2.988.187 – (A1) – [12 52449]. –
19 mars
2012. –
G 06 F 1/26 (2013.01), H 05 K 1/18. –
CARTE ELECTRONIQUE ET ENSEMBLE DE
CARTES MAITRE ET ESCLAVE. –
(Inventeurs :
BLANCHOT MICHELE; CARDOSO RIBEIRO JOSE). –
Demandeur: PROFESSIONAL GENERAL ELECTRONIC PRODUCTS PGEP Société par actions simplifiée, –
Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par
actions simplifiée
J
P
O
R
M L'invention concerne une carte électronique pour la
mise sous et hors tension de socles de prises, comprenant une partie de puissance fonctionnant sous une première tension et une partie de commande, la partie de
commande comprenant un circuit de séquencement apte
à délivrer des signaux de commande décalés dans le
temps afin de séquencer la mise sous et hors tension
d'une pluralité de socles de prises, caractérisée en ce
qu'elle comporte un convertisseur qui est apte à convertir
la première tension électrique en une deuxième tension
électrique d'intensité réduite par rapport à la première
tension électrique, la partie de commande de la carte
fonctionnant sous la deuxième tension réduite.
A
K
B
D
E
2.988.188 – (A1) – [12 00809]. –
16 mars
2012. –
G 06 F 3/03 (2013.01), G 06 F 3/02. –
PROCEDE POUR DETERMINER L'ACTIVATION
D'AU MOINS UNE TOUCHE D'UN DISPOSITIF MULTITOUCHES –
(Inventeur : GRANDEMANGE ERIC). –
Demandeur : DELPHI TECHNOLOGIES INC, –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS Société à responsabilité limitée
O
R
J
P
M L'invention
concerne un procédé pour déterminer
l'activation d'au moins une touche d'un dispositif multitouches. Le dispositif multitouches comprend une pluralité de touches K1 à Kn et une pluralité de capteurs de
force C1 à Cn, chaque capteur de force C1 à Cn étant
associé respectivement à une touche K1 à Kn et apte à
fournir une valeur représentant une force qui lui est appliquée. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend
les étapes qui consistent à:
- obtenir des valeurs F'1 à F'n représentant la force appliquée à chacun des capteurs de force C1 à Cn ;
- fournir des valeurs de taux de transmission d'une force
d'appui entre des touches;
- supprimer la contribution de chacune des valeurs de
forces F'1 à F'n issue de la force d'appui transmise entre
les touches en utilisant les valeurs de taux de transmission fournies; et
- déterminer des valeurs F1 à Fn représentant la force
d'appui qui a été appliquée par l'utilisateur aux touches
K1 à Kn.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.189 – (A1) – [12 00785]. –
15 mars
2012. – G 06 F 3/033 (2013.01). – PETIT OBJET
CONDUCTEUR A ENROULEMENT PREFORME PROLONGATEUR DU DOIGT, POUR SE SUBSTITUER A CELUI-CI DANS L'ACTION DU CONTACT AVEC UN
ECRAN TACTILE CAPACITIF –
(Inventeur : ARMAGAN ANI). –
Demandeur : ARMAGAN ANI, –
Mandataire: ARMAGAN ANI
J
R
M Dispositif
K
P
O
conducteur et prolongateur du doigt en
l'occurrence l'index pour se substituer à celui-ci dans
l'action de contact avec un écran tactile capacitif.
Constitué d'une tige conductrice à enroulement préformé
autour du doigt auto-adaptable à tout contour de doigt, il
se termine à une extrémité par une forme bloquante
assurant le bon maintien aux légers contacts de glisse
sur l'écran et à l'autre extrémité d'un enroulement ressort
et sa butée dans lequel est enfilé une lame lisse conductrice mobile en contact avec l'écran tactile capacitif.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à une meilleure ergonomie d'approche en finesse aussi
bien visuelle que tactile des petits écrans tactiles capacitifs et sert à pallier aux manques de dextérité dans la
coordination visuelle et tactile des pointages manuels à
l'écran en conservant naturellement l'autonomie de tous
les doigts.
A
B
D
E
2.988.190 – (A1) – [12 52255]. –
13 mars
2012. – G 06 F 15/16 (2013.01). –
PROCEDE
D'ACQUISITION ET DE TRAITEMENT DE SIGNAUX –
(Inventeurs : THEVENIN MATHIEU; CORRE GWENOLE). – Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE
ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
P
J
K
O
R
M L'invention concerne un procédé
d'acquisition et de traitement de signal, comprenant:
- une étape d'acquisition de signaux dans au moins deux
voies d'acquisition (A1, A2, ..., AN);
- une étape de détection des signaux acquis dans au
moins deux voies de détection (V1, V2, ..., VN) associées
respectivement au deux voies d'acquisition;
- une étape de distribution du ou des signaux détectés
qui résultent de l'étape de détection dans au moins une
tuile de calcul disponible d'un ensemble de tuiles de
calcul;
- une étape de mémorisation du ou des signaux détectés
dans la ou les tuiles de calcul; et
- une étape de traitement des signaux mémorisés dans la
ou les tuiles de calcul, pour obtenir des données caractéristiques des signaux détectés.
L'invention s'applique à l'acquisition et au traitement de
données non déterministes (instrumentation nucléaire,
instrumentation laser, détection radar, et.).
G06F
123
124
A
G06F
B
D
E
2.988.191 – (A1) – [13 52180]. –
12 mars
2013. – G 06 F 17/17 (2013.01), G 01 S 13/66, 13/93,
B 60 W 30/08, G 08 G 1/16. –
PROCEDE DE FILTRAGE ET DISPOSITIF DE FILTRE POUR DES DONNEES DE CAPTEUR –
(Inventeurs : WITHOPF
DANIEL; STIERLIN SUSANNE). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
n° 102012203909.0.
J
K
F
P
R
O
M Procédé de filtrage de données de capteur formées
(101) par un système de capteurs (303) pour des objets
détectés et comprenant les étapes suivantes: mesurer
(103) une valeur de cadrage (si) à partir des données de
capteur, la valeur de cadrage (si) correspondant à une
variation de grandeur d'un objet fournie par les données
de capteur dans un intervalle de temps (∆ti), déterminer
(105) un paramètre d'erreur de mesure (σi) de la valeur
de cadrage (si), et effectuer (107) un filtrage de Kalman
fondé directement sur la valeur de cadrage mesurée (si),
l'intervalle de temps (∆ti) et le paramètre d'erreur de
mesure (σi) pour évaluer au moins un paramètre de mouvement normalisé (vnorm, anorm) de l'objet par rapport au
système de capteurs (303).
L'invention se rapporte également à un dispositif de filtre
(201), à un système d'assistance de conduite (301) et à
un programme d'ordinateur.
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2.988.192 – (A1) – [12 52441]. –
19 mars
2012. – G 06 F 17/30 (2013.01). –
PROCEDE ET
SYSTEME DE DEVELOPPEMENT D'APPLICATIONS
DE CONSULTATION DE CONTENUS ET SERVICES
SUR UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION, DE DISTRIBUTION ET D'EXECUTION DE TELLES APPLICAT I O N S S U R D E M U LT I P L E S A P PA R E I L S . –
(Inventeur : BENDIABDALLAH SOFIANE). –
Demandeur: SYNERIA, –
Mandataire : DERAMBURE CONSEIL Société par actions simplifiée
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M La présente invention est du domaine des applications personnelles pour la consultation de contenus et
services se trouvant sur un réseau de télécommunications. Elle est destinée à permettre à tout utilisateur de la
toile de réaliser et d'utiliser facilement, sans compétence
de développeur, ses propres applications de consultation
de la toile, surtout type appareil qu'il a à sa disposition
(ordinateur, téléphone mobile, tablette, téléviseur,
Le procédé de développement d'applications personnelles selon l'invention comprend les étapes suivantes
qui se réalisent par interactions entre l'utilisateur, via son
ordinateur, et une plateforme serveur: choisir un modèle
de cadre applicatif prototype, rechercher sur le Web des
informations du type souhaité, les sélectionner et les
déposer dans des champs prédéfinis du cadre applicatif
prototype, capturer les métadonnées correspondant aux
informations sélectionnées et enregistrer dans une base
de données un ou plusieurs agents capables de reproduire le parcours utilisateur sur la toile, avec les caractéristiques de présentation dans le modèle de cadre
applicatif. L'invention s'adresse aux utilisateurs d'appareils connectés à la toile.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
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2.988.193 – (A1) – [12 00825]. –
19 mars
2012. –
G 06 F 21/10 (2013.01), H 04 L 12/24. –
PROCEDE DE GESTION ET DE DECOUVERTE DE
L'IDENTITE D'UN RESEAU INFORMATIQUE PERMETTANT SON IDENTIFICATION PARMI TOUS LES RESEAUX EXISTANTS –
(Inventeur : SIMON PETER
ROGER). – Demandeur: SISTECH, –
Mandataire :
SISTECH
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M Procédé (la) permettant d'identifier sans ambigüité un
réseau informatique (6) dans le but d'éviter toute confusion avec un autre réseau informatique. Procédé (la)
caractérisé par la mise en oeuvre d'un dispositif (2)
d'identification d'un réseau informatique, ainsi qu'un dispositif (3) de gestion d'identifiants et un dispositif (5)
émettant des requêtes de fourniture d'identifiant. Le dispositif (2) est configuré avec un identifiant unique, fourni
(1) par un dispositif (3) de génération et de stockage
d'identifiants. Le dispositif (2) est installé sur un réseau
informatique (6). Le dispositif (2) répond (7) à des
requêtes (4) de fourniture d'identifiant en provenance
d'un dispositif (5) client.
Grace à ce procédé (la), un équipement informatique
pourra de lui-même ajuster sa configuration en fonction
de l'identification du réseau auquel il est connecté. Par
exemple, un Firewall Personnel installé sur un ordinateur
portable pourra appliquer des configurations différentes
selon l'identité du réseau auquel est connecté l'ordinateur.
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2.988.194 – (A1) – [12 52268]. –
13 mars
2012. – G 06 F 21/83 (2013.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIFS DE SECURISATION DE LA SAISIE D'UN
CODE ALPHANUMERIQUE, PRODUIT PROGRAMME
D'ORDINATEUR ET MOYEN DE STOCKAGE CORRESPONDANTS. –
(Inventeur : ROTSAERT CHRISTOPHER). –
D e m a n d e u r : C O M PA G N I E I N D U S TRIELLE ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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M L'invention concerne un procédé de sécurisation de
la saisie d'un code alphanumérique par un utilisateur.
Selon un mode de réalisation de l'invention, le procédé
met en oeuvre les étapes suivantes:
obtention, par un premier dispositif, de moyens de
conversion d'au moins une portion dudit code alphanumérique en au moins une portion de code converti, ladite
table de conversion étant à usage unique;
saisie, sur un deuxième dispositif distinct dudit premier
dispositif, d'au moins ladite portion de code converti à
l'aide desdits moyens de conversion.
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2.988.195 – (A1) – [12 52277]. –
14 mars
2012. – G 06 K 7/00 (2013.01). – DISPOSITIF DE
DETECTION ET DE COMMUNICATION EN CHAMP
PROCHE –
(Inventeur : CHEIKH MOHAMED). –
D e m a nd e ur s : C O N T I N E N TA L A U TO M O T I V E
FRANCE Société par actions simplifiée; CONTINENTAL
AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
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M La présente invention a pour objet un dispositif de
détection et de communication en champ proche (D)
pour détecter l'approche d'un dispositif portable intégrant
une antenne de communication en champ proche pour
communiquer avec ledit dispositif portable, comprenant:
un circuit imprimé (70), comprenant:
- une face supérieure (FS), orientée vers le dispositif portable et une face inférieure (FI),
- un microcontrôleur (30),
- un lecteur en champ proche, et
- un module de détection,
- une antenne de communication (20) en champ proche,
située sur une face (Fs) du circuit imprimé (70) ayant une
surface (S) et étant reliée au lecteur en champ proche,
le dit dispositif de détection et de communication comprenant en outre:
une pluralité de résonateurs (40a, 40c) composés
d'enroulements de fils de cuivre, imprimés sur une face
(FI) du circuit imprimé, couvrant une surface (S1) sensiblement égale à la surface (S),
lesdits résonateurs (40a, 40c) comprenant des moyens
d'ajustement de fréquence afin de résonner à la fréquence de communication en champ proche,
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2.988.196 – (A1) – [12 52444]. –
19 mars
2012. –
G 06 K 9/62 (2013.01), G 06 F 17/00. –
PROCEDE D'AUTHENTIFICATION D'UN INDIVIDU
PO R TE UR D' U N O BJ ET D 'I DE NT IFI C ATIO N –
(Inventeurs : BENTEO BRUNO ; BERTIAUX PHILIPPE). –
D em a nd eu r : M O R P H O S o c ié té ano nyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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M Procédé d'authentification d'un individu porteur d'un
objet d'identification, le procédé incluant une phase d'initialisation comprenant les étapes suivantes:
- saisie d'une donnée biométrique initiale (Bio) de
l'individu;
- génération d'une première clé (Kbio) issue de la donnée
biométrique;
- génération d'une deuxième clé (KHW) issue d'une donnée (P1) générée par le composant de sécurité de
l'objet;
- génération d'une clé de chiffrement initiale combinant
ladite première clé et ladite deuxième clé;
- communication avec un serveur d'une première identité
de l'individu en association avec la clé de chiffrement
initiale;
- génération par le serveur d'une identité publique par
chiffrement de la première identité à l'aide de clé de chiffrement initiale,
ladite identité publique étant stockée auprès du serveur
en association avec la clé de chiffrement initiale.
L'identité publique est non signifiante mais sécurisée par
le lien fort entre l'objet et la biométrie de l'individu.
BOPI 13/38
et lesdits résonateurs (40a, 40c) générant une variation
de tension à leurs bornes et étant reliés au module de
détection pour détecter l'approche du dispositif portable.
BOPI 13/38
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2.988.197 – (A1) – [12 52446]. –
19 mars
2012. –
G 06 K 9/62 (2013.01), G 06 F 17/00. –
PROCEDE DE GENERATION ET DE VERIFICATION
D'IDENTITE PORTANT L'UNICITE D'UN COUPLE PORTEUR-OBJET –
(Inventeurs : BENTEO BRUNO ;
BERTIAUX PHILIPPE). – Demandeur : MORPHO Société anonyme, –
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M Procédé de génération d'une identité numérique pour
un individu porteur d'un objet d'identification comprenant
un composant de sécurité, le procédé comprenant les
étapes suivantes:
- saisie d'une donnée biométrique initiale (Bio) de
l'individu;
- création d'une donnée digitale de référence (MO) dérivée de la donnée biométrique;
- génération d'une donnée (P1) par le composant de
sécurité de l'objet;
- détermination d'une identité numérique initiale (M1) par
modification de la donnée digitale de référence (M0) par
la donnée (P1) générée par le composant de sécurité de
l'objet.
Cette identité numérique porte l'unicité du couple porteurobjet. L'objet d'identification est ainsi protégé contre le
vol ou le détournement par les données biométriques
associées à l'identité numérique qu'il porte, sans que ces
données biométriques puissent être directement reliées
à l'identité du porteur de l'objet.
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2.988.198 – (A3) – [12 61587]. –
04
décembre 2012. – G 06 K 19/18 (2013.01), H 04 L 12/
70. –
DISPOSITIF DE STOCKAGE AYANT UNE
FONCTION DE ROUTEUR SANS FIL –
(Inv enteur :
TUNG HUNG-CHI). –
Demandeur : POWER QUOTIENT INTERNATIONAL CO., LTD., –
Mandataire :
CABINET CHAILLOT . – Priorité: TW, 14 mars 2012,
n° 101204575.
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M L'invention concerne un dispositif de stockage ayant
une fonction de routeur sans fil, qui comprend un module
principal (10) ayant une carte de base (12) portant une
puce de routeur (15), un contrôleur USB (14), une
mémoire (21) et un premier connecteur (13) tous couplés
à la puce de routeur (15), de façon à remplir une fonction
de stockage de données par branchement électrique du
premier connecteur (13) à un produit électronique et
accès aux données dans la mémoire (21). Le module
principal (10) comprend un connecteur réseau (32)
connecté électriquement à la puce de routeur (15) et
capable d'être en outre connecté à un réseau local par
une liaison filaire, de façon à remplir une fonction de routeur sans fil du fait que la puce de routeur (15) fournit un
réseau local sans fil pour connecter sans fil le produit
électronique à l'Internet.
G06K
127
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G08B
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2.988.199 – (A1) – [13 51439]. –
20 février
2013. – G 08 B 5/22 (2013.01), G 08 B 3/10, B 64 D
43/00. – OUTIL INFORMATIF POUR DONNER A UN
PILOTE UNE CONNAISSANCE D'UNE SITUATION –
(Inventeur: COOPER JENNIFER). –
Demandeur :
GE AVIATION SYSTEMS LIMITED, –
Mandataire :
CASALONGA & ASSOCIES . –
Priorité : GB, 19
mars 2012, n° 1204793.2.
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M La présente invention concerne un système (10) et
un procédé pour mieux communiquer des informations à
un pilote et/ou d'autres membres d'un équipage de vol
présents dans le poste de pilotage d'un aéronef. L'invention est utilisable en particulier lors de briefings qui précèdent diverses phases des opérations en vol d'un
aéronef (notamment le démarrage des moteurs, le décollage, la montée jusqu'à l'altitude de croisière, la descente
depuis l'altitude de croisière et l'atterrissage). Le système
et le procédé proposent une délivrance d'informations
pertinentes pour les phases particulières d'un vol, à la
fois sous une forme visuelle et sous une forme sonore,
les informations délivrées comportant les données les
plus pertinentes pour la phase particulière du vol.
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2.988.200 – (A1) – [12 52454]. –
19 mars
2012. – G 08 B 25/12 (2013.01), G 08 B 25/10, G 01 S
19/17, H 04 W 4/02. –
PROCEDE D'ALERTE AU
MOYEN D'UN TERMINAL MOBILE –
(Inventeurs :
LEGRAS BRUNO; IPSER LIONEL). –
Demandeur :
DECATHLON Société anonyme, –
Mandataire :
STRATO-IP Société à responsabilité limitée
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M L'invention concerne un procédé d'alerte au moyen
d'un terminal mobile (1), ledit terminal mobile comprenant
au moins un port (2) sur lequel est connecté un dispositif
périphérique (3), ledit procédé prévoyant de surveiller
l'état de la connexion dudit dispositif et, en cas de détection d'un changement d'état de ladite connexion, de:
- déterminer au moins une information de position dudit
terminal mobile;
- identifier au moins une personne à contacter (7);
- envoyer un message d'alerte (8, 11) comprenant ladite
information de position à ladite personne à contacter.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
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2.988.201 – (A1) – [12 00754]. –
13 mars
2012. –
G 08 G 5/00 (2013.01), G 08 B 21/00. –
PROCEDE D'AIDE A LA NAVIGATION PAR ANTICIPATION DE DEVIATIONS LINEAIRES OU ANGULAIRES – (Inventeurs: PUTZ GUILHEM ; CAILLAUD
CHRISTOPHE ; COULMEAU FRANCOIS). –
nom collectif
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M L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation d'un aéronef comportant des étapes de calcul et
d'affichage, d'une déviation linéaire sur un premier tronçon linéaire et d'une déviation angulaire sur un second
tronçon angulaire (13). Le procédé comporte une étape
de calcul d'une déviation anticipée (DEV_ANT) de l'aéronef (9), en linéaire ou en angulaire, projetée à un temps
DT, caractéristique d'une durée de réaction de l'aéronef
(9), et d'une distribution statistique d'erreur (ERR_ANT)
associée à cette déviation anticipée (DEV_ANT); et une
étape de calcul d'une probabilité de dépasser une déviation cible prédéterminée (EXI_DEV), au moyen de la
déviation anticipée (DEV_ANT) et de la distribution statistique d'erreur (ERR_ANT). Le procédé comporte aussi
une alerte de l'équipage lorsque la probabilité est supérieure à un seuil prédéterminé.
A
B
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2.988.202 – (A1) – [12 00755]. –
13 mars
2012. – G 08 G 5/00 (2013.01). –
PROCEDE
D'AIDE A LA NAVIGATION POUR LE SUIVI DE LA PERFORMANCE DE NAVIGATION EN LINEAIRE OU ANGULAIRE –
(Inventeurs : PUTZ GUILHEM ; CAILLAUD
CHRISTOPHE ; COULMEAU FRANCOIS). –
nom collectif
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M L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation d'un aéronef comportant des étapes de calcul et
d'affichage, d'une déviation linéaire sur un premier tronçon linéaire et d'une déviation angulaire sur un second
tronçon angulaire. Le procédé comporte une étape de
calcul de conversion d'une déviation angulaire en une
déviation linéaire équivalente, et inversement la conversion d'une déviation linéaire en une déviation angulaire
équivalente. Le procédé comporte une étape de représentation graphique, dit monitoring unifié (50), à destination de l'équipage, d'une déviation de l'aéronef, sur un
axe de déviation latéral (51) et un axe de déviation vertical (52); chacune des déviations, latérale (53) et verticale
(54), pouvant être représentée sur une échelle linéaire,
une échelle angulaire ou une échelle mixte.
G08G
129
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A
G09F
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2.988.203 – (A1) – [12 52290]. –
14 mars
2012. – G 09 F 3/02 (2013.01). –
ETIQUETTE
AUTOADHESIVE AVEC ENSEMBLE MULTICOUCHE
MOBILE PAR RAPPORT A UN ENSEMBLE MULTICOUCHE DE FIXATION – (Inventeur: AUTAJON GERARD). – Demandeur: FINEGA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile
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M L'invention
concerne une étiquette autoadhésive
comportant un ensemble multicouche mobile par rapport
à un ensemble multicouche de fixation sur un objet,
l'ensemble multicouche mobile comportant un élément
matériel frontal (8) et une couche d'impression (12) réalisée sur au moins une partie de la face inférieure (11) de
l'élément matériel frontal (8), l'ensemble multicouche de
fixation comportant une couche d'adhésif (6) portée par
un support (7) duquel il est enlevable, caractérisée en ce
qu'elle comporte au moins une première couche de
séparation (14) recouvrant au moins une partie de la
couche d'adhésif (6), cette couche de séparation (14)
étant conçue de manière que la force de retenue entre
l'ensemble multicouche mobile et ladite couche de séparation (14) soit inférieure à la force de décollage de
l'ensemble multicouche mobile, de sorte que la première
couche de séparation (14) reste solidaire de l'ensemble
multicouche de fixation lors de l'application d'une telle
force de décollage.
A
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2.988.204 – (A1) – [12 00788]. –
15 mars
2012. – G 12 B 11/00 (2013.01), G 02 B 27/01, B 64 D
43/00. – PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE
D'UN APPAREIL POUR VEHICULE, DONT LE FONCTIONNEMENT EST RENDU DEPENDANT DE LA POSITION ABSOLUE DU SOLEIL –
(Inventeur : FILIAS
FRANCOIS XAVIER). – Demandeur: EUROCOPTER
Mandataire : GPI &
ASSOCIES
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M La présente invention a pour objet un procédé et un
système de commande du fonctionnement d'un appareil
(57) équipant un véhicule. Des ordres de commande (38)
sont générés pour adapter le fonctionnement de l'appareil (57) selon la position absolue du soleil (62) calculée
par des moyens de traitement (48). A partir de la position
absolue du soleil (62), les moyens de traitement (48)
déterminent les caractéristiques du cône solaire (63) au
moins convergeant vers l'appareil (57), sinon le traversant en convergeant vers la tête d'un observateur (61) de
l'appareil (57). L'appareil est agencé en bouclier optoélectronique (57) à moyens à transmission lumineuse
variable (59), ou en dispositif d'affichage à moyens à
transmission lumineuse variable, ou encore en capteur
de signaux d'un système d'imagerie intégrant des
moyens de correction des données de construction d'une
image.
BOPI 13/38
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A
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G21F
131
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2.988.205 – (A1) – [12 52257]. –
13 mars
2012. –
G 21 F 7/053 (2013.01), B 25 J 21/02. –
DISPOSITIF DE MONTAGE ETANCHE D'UN ORGANE INTERCHANGEABLE SUR UNE ENCEINTE DE
CONFINEMENT A SECURITE RENFORCEE –
(Inventeurs : FOURNIER BRUNO ; CHAVROT BERNARD). –
Demandeur : GETINGE LA CALHENE, –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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M Dispositif de montage (12) d'un gant (106) dans une
bride de cellule (4) d'une cellule de confinement
comportant:
- un fourreau (14) destiné à être fixé sur la cellule,
- un piston (16) coulissant dans le fourreau (14),
- un premier joint (18) entre le piston (16) et le fourreau
(14) de sorte à assurer un coulissement étanche du piston (16) dans le fourreau (16) et à obturer de manière
étanche le passage intérieur du fourreau (14),
- des moyens de commande aptes à assurer un coulissement du piston à l'intérieur du fourreau,
- un deuxième joint (20) entre le fourreau (14) et la paroi
de la cellule,
- le fourreau (14), le piston (16), les premier (18) et deuxième joints (20), la cellule et le gant (6, 106) formant un
volume de détection (V),
- un capteur (22) de la pression (22) du volume de détection.
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2.988.206 – (A1) – [12 52387]. –
16 mars
2012. –
H 01 F 1/053 (2013.01), B 22 F 1/00. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT MAGNETOCALORIQUE, ET ELEMENT MAGNETOCALORIQUE AINSI OBTENU –
(Inventeurs : DUBREZ
ALEXANDRA; VIKNER PETER; MAYER CHARLOTTE;
PIERRONNET MICHEL). –
Demandeur :
ERASTEEL, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société
par actions simplifiée
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M Procédé de fabrication d'un élément magnétocalorique, comportant les étapes suivantes:
- on prépare une poudre:
La1-x(Ce, Pr)x((Fe1-z-vMnzCov)1-ySiy)wXn
dans lequel:
- X est un ou plusieurs éléments parmi H, C, N et B;
- x = 0 à 0,5;
- y = 0,05 à 0,2;
- z = 0 à 0,15;
- v = 0 à 0,15;
- w = 12 à 16;
- n = 0 à 3,5;
le reste étant des impuretés résultant de l'élaboration, la
préparation de la poudre comportant elle-même les
étapes suivantes:
- on élabore un alliage liquide (4);
- on solidifie l'alliage (4) sous forme de particules (14)
sphériques de diamètre moyen entre 10 et 100 µm par
atomisation d'un jet (8) dudit alliage (4) par un gaz inerte;
- on traite thermiquement ladite poudre (14) pour lui
conférer à au moins 70% en poids une structure NaZn13
par chauffage jusqu'à une température de 900 à 1
200°C;
- optionnellement on réalise un traitement d'hydruration
et/ou de nitruration et/ou de carburation et/ou carbonitruration pour conférer à n sa valeur définitive;
- on disperse ladite poudre (14) dans une matrice constituée par un ou plusieurs liants organiques pour former un
mélange comportant de 40 à 80% en volume de poudre;
- on met en forme ledit mélange;
132
A
H01F
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2.988.207 – (A1) – [13 52182]. –
12 mars
2013. – H 01 F 1/053 (2013.01), H 01 F 7/02, H 02 K
1/27, 15/03. – AIMANT PERMANENT ET MACHINE
ELECTRIQUE EQUIPEE D'UN TEL ELEMENT PERMANENT AINSI QUE SON PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs : ZERNIKOW MAIK ; EPPEL KLAUS). –
Demande ur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
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M Aimant permanent (10) ayant au moins un composant
métallique (13) du groupe des Terres Rares, ayant un
premier film de revêtement (20) constituant une protection contre la corrosion cathodique de l'aimant permanent.
Le premier film de revêtement (20) contient un métal (23)
qui, dans la série des potentiels électrochimiques, est
moins noble que les composants métalliques (13) de
l'aimant permanent (10).
Un second film de revêtement (30) électriquement isolant
est appliqué sur le premier film de revêtement (20).
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2.988.208 – (A1) – [13 00497]. –
06 mars
2013. – H 01 G 9/145 (2013.01), H 01 G 9/042. –
CATHODE DE CONDENSATEUR HUMIDE CONTEN A N T U N C O P O LY M E R E C O N D U C T E U R –
(Inventeurs : BILER MARTIN ; PETRZILEK JAN ;
D R E I S S I G D I R K H ; WE A V E R M I T C H E LL D ) . –
Demandeur: AVX CORPORATION, –
Mandataire :
CABINET NETTER . –
n° 61611705.
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M Un condensateur à électrolyte humide qui contient un
corps d'anode poreux anodiquement oxydé, une cathode
contenant un substrat de métal revêtu avec un revêtement conducteur, et un électrolyte de travail qui mouille
le diélectrique sur l'anode. Le revêtement conducteur
contient un copolymère conducteur ayant au moins un
motif répété thiophène, ainsi qu'un motif répété pyrrole
et/ou un motif répété aniline.
BOPI 13/38
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2.988.209 – (A1) – [13 00498]. –
06 mars
2013. – H 01 G 11/30 (2013.01), H 01 G 11/48, 11/
86. –
CATHODE DE CONDENSATEUR HUMIDE
CONTENANT UN REVETEMENT CONDUCTEUR
FORME PAR POLYMERISATION ELECTROCHIMIQUE
ANODIQUE
D'UNE
MICROEMULSION –
(Inventeurs : MASHEDER DAVID ; WEAVER MITCHELL D). –
Demandeur : AVX CORPORATION, –
Mandataire: CABINET NETTER . –
Priorité : US,
16 mars 2012, n° 61611717.
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M Un condensateur à électrolyte humide qui contient un
le diélectrique sur l'anode. Le revêtement conducteur est
formé par polymérisation électrochimique anodique («
électropolymérisation ») d'une microémulsion sur la surface du substrat de métal. La microémulsion est un
mélange humide isotrope thermodynamiquement stable
qui contient un monomère précurseur, de l'acide sulfonique, un agent tensioactif non ionique et un solvant.
A
B
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2.988.210 – (A1) – [13 00499]. –
06 mars
2013. – H 01 G 11/30 (2013.01), H 01 G 11/48, 11/
86. –
CONTENANT UN REVETEMENT CONDUCTEUR
FORME PAR POLYMERISATION ELECTROCHIMIQUE
ANODIQUE D'UNE SUSPENSION COLLOIDALE. –
(Inventeurs : WEAVER MITCHELL D ; DREISSIG
DIRK H ; PETRZILEK JAN ; BILER MARTIN ; MASHEDER DAVID; PINWILL IAN). –
D e m a n d e u r : AV X
CORPORATION, –
M a n da t a i r e : C A B I N E T N E T TER . – Priorité: US, 16 mars 2012, n° 61611711.
K
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P
F
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O
M Un condensateur à électrolyte humide contient un
le diélectrique sur l'anode. Le revêtement conducteur est
formé par polymérisation électrochimique anodique («
électropolymérisation ») d'une suspension colloïdale de
précurseur sur la surface du substrat. La suspension colloïdale inclut un monomère précurseur, un agent tensioactif ionique et de l'acide sulfonique, qui lorsqu'ils sont
employés en combinaison, peuvent améliorer par synergie le degré de couverture de surface et la conductivité
globale du revêtement.
H01G
133
134
H01G
A
B
D
E
2.988.211 – (A1) – [13 00501]. –
06 mars
2013. – H 01 G 11/30 (2013.01), H 01 G 11/48, 11/
86. –
CONTENANT UN POLY(3, 4-ETHYLENEDIOXYT H I O P H E N E ) S U B S T I T U E PA R A L K Y L E –
(Inventeur: BILER MARTIN). –
Demandeur : AVX
CORPORATION, –
M a nd a t a i r e : C A B I N E T N E T TER . – Priorité: US, 16 mars 2012, n° 61611724.
K
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P
O
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F
M Un condensateur à électrolyte humide contient un
le diélectrique sur l'anode. Le revêtement conducteur
contient un poly (3,4-éthylènedioxythiophène) substitué
par alkyle ayant une certaine structure. De tels polymères peuvent conduire à un degré de capacité plus
élevé que de nombreux types classiques de matériaux
de revêtement. En outre, du fait que les polymères sont
généralement semi-cristallins ou amorphes, ils peuvent
dissiper et/ou absorber la chaleur associée à la haute
tension. Le degré de contact de surface entre le revêtement conducteur et la surface du substrat de métal peut
également être renforcé dans la présente invention en
maîtrisant sélectivement la manière dont le revêtement
conducteur est formé.
A
K
B
D
E
2.988.212 – (A1) – [13 00500]. –
06 mars
2013. –
H 01 G 11/86 (2013.01), H 01 G 11/48. –
CATHODE DECAPEE PAR ABRASIF D'UN CONDENSATEUR A ELECTROLYTE HUMIDE –
(Inventeurs :
PINWILL IAN; MASHEDER DAVID). –
D em an deu r :
AVX CORPORATION, –
Mandataire: CABINET NETTER . – Priorité: US, 16 mars 2012, n° 61611738.
J
F
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P
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M Un condensateur à électrolyte humide qui inclut un
corps d'anode poreux contenant une couche diélectrique,
un électrolyte, et une cathode contenant un substrat de
métal sur lequel est disposé un revêtement conducteur
est proposé. Avant application du revêtement conducteur, le substrat de métal est décapé avec des particules
abrasives pour accentuer la capacité du substrat à adhérer au revêtement. Le substrat de métal micro-rugosifié
peut être traité après décapage de sorte que quasiment
toutes les particules abrasives soient éliminées. Cela est
accompli en mettant en contact le substrat de métal avec
une solution d'extraction pour éliminer les particules, et
également en régulant sélectivement la nature des particules abrasives de sorte qu'elles soient dispersibles (par
exemple solubles) dans la solution.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
O
B
D
E
2.988.213 – (A1) – [12 52341]. –
15 mars
2012. –
H 01 H 3/14 (2013.01), G 08 B 6/00. –
PERFECTIONNEMENT POUR REVETEMENT DE
SURFACE –
(Inventeur : BRAND PATRICE). –
Demandeur: BRAND PATRICE, – Mandataire: CABINET GASQUET
J
P
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M
Revêtement de surface (1) constitué d'une face supérieure orientée vers le haut et une face inférieure orientée
vers le bas avantageusement en contact avec le sol
caractérisé en ce que la face inférieure comporte des
moyens de détection de proximité.
A
K
B
D
E
2.988.214 – (A1) – [12 52243]. –
13 mars
2012. –
H 01 H 33/02 (2013.01), H 01 H 71/02. –
APPAREIL ELECTRIQUE DE PROTECTION MODULAIRE CONSTITUE DE SOUS-ENSEMBLES DISTINCTS. –
(Inventeurs : DECKERT FRANCIS; LOUX
THIERRY ; MEYER LOIC ; SITZ THIERRY ; IZARD JEROME). –
Demandeur : HAGER-ELECTRO SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : MEYER &
PARTENAIRES
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M
R
Appareil électrique de protection d'au moins une ligne
de courant comportant un bloc de coupure (1) et un bloc
de déclenchement (2).
Ce bloc de coupure (1) est modulaire et constitué de
sous-ensembles distincts:
- un sous-ensemble de coupure (5) comportant un
nombre de chambre(s) de coupure égal au nombre de
lignes protégées par l'appareil et la serrure mécanique
(6);
- un déclencheur (8); et
- un nombre de sous-ensemble(s) d'extinction d'arc (9)
correspondant au nombre de ligne(s) protégée(s) par
l'appareil.
H01H
135
136
H01H
A
B
K
D
E
2.988.215 – (A1) – [12 00802]. –
16 mars
2012. –
H 01 H 33/22 (2013.01), H 02 B 13/055,
H 01 B 3/56. – MELANGE D'HYDROFLUOROOLEFINE ET D'HYDROFLUOROCARBURE POUR AMELIORER LA TENUE A L'ARC INTERNE DANS LES
APPAREILS ELECTRIQUES MOYENNE ET HAUTE
TENSION –
(Inventeurs : PICCOZ DANIEL ; MALADEN ROMAIN ; FERREIRA DA COSTA MANUEL). –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS, – Mandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
J
P
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R
M L'invention se rapporte à l'utilisation d'un mélange
comprenant une hydrofluorooléfine et un hydrofluorocarbone, éventuellement associés à un autre gaz fluoré et à
un gaz de dilution comme milieu d'isolation électrique et/
ou d'extinction des arcs électriques dans un appareil
électrique moyenne tension.
Elle se rapporte également à un appareil électrique
moyenne ou haute tension dans lequel l'isolation électrique et/ou l'extinction des arcs électriques est (sont)
assurée(s) par un tel mélange.
A
B
D
E
2.988.216 – (A1) – [12 52397]. –
16 mars
2012. – H 01 H 49/00 (2013.01), G 01 R 15/00, 27/
16. – ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A IMPEDANCE MAITRISEE –
(Inventeurs : DEZILLE
EDOUARD ; FRITSCH PASCAL ; BOITEUX VINCENT ;
VOIRPIN JEAN-MARC). –
Demandeur : HAGERELECTRO SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: MEYER & PARTENAIRES
K
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R
M Procédé
P
O
de limitation des variations d'impédance
d'un actionneur électromagnétique de type relais comportant un circuit magnétique.
Il est constitué d'une armature magnétique fixe et d'une
palette mobile à l'encontre d'un ressort et apte à déplacer
un organe mécanique d'actionnement dépassant d'un
boîtier via un orifice pratiqué dans celui-ci, un aimant permanent apte à attirer la palette au contact de l'armature,
ainsi qu'au moins une bobine d'induction.
Le procédé comporte les étapes suivantes:
- a/ fermeture et maintien de la palette au contact de
l'armature;
- b/ montage d'une ou deux bobines autour de l'armature;
- c/ envoi d'au moins un signal de courant I dans la ou les
bobines; -d/ mesure de la tension U aux bornes de la ou
de l'une des bobines;
- e/ mesure du courant I dans la ou l'autre des bobines;
- f/ calcul de l'impédance Zcal = U/I;
- g/ détermination du nombre de spires à bobiner en utilisant une abaque de bobinage représentant Nspires =
f(Zcal).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
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F
M L'invention concerne un ensemble de relais multipo2.988.217 – (A1) – [13 51828]. –
01 mars
2013. –
H 01 H 50/54 (2013.01), H 01 H 50/64. –
E N S E M B L E D E R E L A I S M U LT I P O L A I R E –
(Inventeur: SCHMELZ RAINER). –
Demandeur :
GRUNER AG, –
Mandataire : CABINET NUSS . –
laire, dans lequel des connecteurs (211, 221) des
contacts (31, 41) d'un premier relais (21) d'une batterie
(25) de relais sont interposés entre des connecteurs
(212, 222) des contacts (32, 42) d'un second relais (22).
L'un des deux connecteurs (212, 222) dudit second relais
(22) est relié, au contact (42) qui lui est associé, par
l'intermédiaire d'un contact de jonction (23) s'étendant
transversalement par rapport à une lame de contact (5)
du premier relais (21), et dont le tracé passe en regard
dudit premier relais (21).
A
K
B
D
E
2.988.218 – (A1) – [12 00816]. –
19 mars
2012. –
H 01 H 71/10 (2013.01), H 01 H 71/04. –
BLOC DECLENCHEUR POUR APPAREIL DE PROTECTION ELECTRIQUE ET APPAREIL DE PROTECTION ELECTRIQUE COMPORTANT UN TEL BLOC –
(Inventeurs : CAMBON FABIEN ; BELIN YVES). –
Demandeur: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS, – Mandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
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R
M La présente invention concerne un bloc déclencheur
B destiné à être associé à un appareil de protection électrique, ledit bloc B comportant un mécanisme comportant
des moyens de déclenchement (8) aptes à transmettre
un ordre de déclenchement audit appareil de protection
électrique suite à une action manuelle d'ouverture ou à la
survenue d'un court-circuit dans le circuit électrique protégé par ledit appareil, ledit bloc comportant des moyens
de signalisation (v) de l'état déclenché sur court-circuit
dudit appareil, et des moyens de réinitialisation (12,
14,25,18) desdits moyens de signalisation.
Ce bloc déclencheur B est caractérisé en ce que les
moyens de réinitialisation précités (12,14,25,18) sont
commandés par la re-fermeture de l'appareil de protection électrique après une ouverture suite à un court-circuit.
H01H
137
138
H01L
A
B
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E
2.988.219 – (A1) – [12 52408]. –
16 mars
2012. – H 01 L 21/86 (2013.01), C 30 B 25/02, 25/
18. –
PROCEDES DE FORMATION DE STRUCTURES SEMI-CONDUCTRICES COMPRENANT UN
MATERIAU SEMI-CONDUCTEUR DES GROUPES III-V
EN UTILISANT DES SUBSTRATS COMPRENANT DU
MOLYBDENE, ET STRUCTURES FORMEES PAR CES
PROCEDES –
(Inventeur : WERKHOVEN CHRISTIAAN J.). – Demandeur: SOITEC, –
Mandataire :
CABINET REGIMBEAU Société civile
K
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M Les
procédés de fabrication de structures semiconductrices consistent à former du nitrure de molybdène (104) au niveau d'une ou de plusieurs surfaces d'un
substrat (100) comprenant du molybdène, et la réalisation d'une couche (108) de matériau semi-conducteur
des groupes III-V, tel que de GaN, sur le substrat (100).
Les structures semi-conductrices formées par des procédés décrits ici peuvent comprendre un substrat (100)
comprenant du molybdène, du nitrure de molybdène
(104) au niveau d'une ou de plusieurs surfaces du substrat (100), et une couche de GaN (108) collée au nitrure
de molybdène (104).
A
B
D
E
2.988.220 – (A1) – [12 52410]. –
16 mars
2012. – H 01 L 27/20 (2013.01). –
DISPOSITIF A
ONDES ACOUSTIQUES COMPRENANT UN MATERIAU DE NIOBATE DE LITHIUM ET/OU DE TANTALATE
DE LITHIUM DE COMPOSITION OPTIMISEE A FAIBLE
COEFFICIENT TCF ET PROCEDE DE FABRICATION
DUDIT MATERIAU –
(Inventeurs : BARTASYTE
AUSRINE; EL MAZRIA OMAR). –
Demandeur : UNIVERSITE DE LORRAINE Etablissement public, –
nom collectif
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K
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R
M L'invention a pour objet un dispositif à ondes acoustiques comprenant un matériau piézoélectrique de niobate de lithium et/ou de tantalate de lithium et des
électrodes de commande caractérisé en ce que ledit
matériau piézoélectrique répond à l'une des compositions suivantes:
- Li1-xNb1+O3+/-δ avec x une fraction molaire telle que:
0.97 1-x 1.02 et δ une fraction molaire faible devant 1;
- Li1-yTa1+yO3+/-δ avec y une fraction molaire telle que:
0.97 1-y 1.02 et δ une fraction molaire faible devant 1;
- Li1-zNb1+pTa1+q O3+/-δ avec z, p et q des fractions
molaires, telles que: 0 1 +p 1.03, 0 1 +q 1.03 et 0.97
1 - z 1.02 et δ une fraction molaire faible devant 1;
- ledit matériau piézoélectrique présentant une valeur
absolue de coefficient TCF inférieure à environ 20 ppm/
°C.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.221 – (A1) – [12 00776]. –
15 mars
2012. – H 01 L 31/042 (2013.01), H 01 L 31/045, 31/
058, F 16 M 3/00. –
DISPOSITIF AUTONOME DE
PRODUCTION ET DE STOCKAGE D'ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE TRACTABLE POUR SITES ISOLES –
(Inventeur: PEYRAT REMY). –
Demandeur : PEYRAT REMY, – Mandataire: PEYRAT REMY
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M
Dispositif mobile autonome destiné à produire et stocker du courant électrique pour une utilisation sur des
sites isolés.
L'invention concerne un dispositif permettant de produire
du courant électrique et de le stocker sur une unité
mobile tractable par véhicule avec permis B
Il est constitué d'un ensemble de panneaux photovoltaïques (2) et (3) reliés à un ensemble de batteries
solaires (5) par l'intermédiaire d'un régulateur (7) ainsi
que d'un convertisseur (6) et d'une sortie sur un boîtier
de distribution (8). La capacité de production étant en
hiver de 3800Wh/J avec un minimum d'ensoleillement de
6H et en été 5400Wh/J.
L'ensemble reposant sur un châssis roulant (11) pour un
PTAC de 900 Kg pouvant être tracté par un véhicule
avec permis B.
Le dispositif selon l'inventeur est particulièrement destiné
à une utilisation sur sites isolés.
A
K
B
D
E
2.988.222 – (A1) – [12 00760]. –
13 mars
2012. – H 01 L 31/055 (2013.01), H 01 L 31/048. –
MODULE PHOTOVOLTAIQUE COMPRENANT DES
ELEMENTS DE CONVERSION SPECTRALE LOCAL I S E S E T P R O C E D E D E R E A L I S AT I O N –
(Inventeurs: LE PERCHEC JEROME; VOARINO PHILIPPE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERG IE ATO MIQ UE ET AUX EN ERG IES ALTE RNATIVES, – Mandataire: CABINET HECKE Société anonyme
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M Un
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module photovoltaïque (1) pour convertir un
rayonnement électromagnétique incident (I) en énergie
électrique, comprend:
- au moins une plaque transparente (2) au rayonnement
électromagnétique incident (I),
- au moins une cellule photovoltaïque (4) comprenant
une face active (4a) disposée en regard de ladite plaque
(2),
- et des moyens de conversion spectrale formés d'au
moins une première zone (8) comportant un matériau
luminescent apte à être excité par le rayonnement électromagnétique incident (I).
Il comporte, de plus, au moins une seconde zone (9), dite
zone neutre, interposée entre la plaque transparente (2)
et la cellule photovoltaïque (4) et configurée pour transmettre directement le rayonnement électromagnétique
incident (I) depuis la plaque transparente (2) jusqu'à au
moins une partie de la face active (4a) de la cellule photovoltaïque (4).
H01L
139
140
A
H01L
B
K
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E
2.988.223 – (A1) – [12 00815]. –
19 mars
2012. – H 01 L 33/02 (2013.01), B 01 J 13/00, C 30 B
29/64, 29/10. – DISPOSITIF EMETTANT DE LA LUMIERE CONTENANT DES NANOCRISTAUX COLLOIDAUX SEMICONDUCTEURS ANISOTROPES APLATIS
ET PROCEDE DE FABRICATION DE TELS DISPOSITIFS –
(Inventeurs : MAHLER BENOIT SEBASTIEN
ROMAIN; PONS THOMAS GAUTIER NICOLAS; CASSETTE ELSA JEANNE LEILA). –
Dem andeur : SO LARWELL, – Mandataire: ICOSA
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M L'invention
concerne un dispositif qui émet de la
lumière en réponse à une excitation électrique ou lumineuse, tel que les diodes électroluminescentes, les afficheurs, les liseuses. On trouve de tels dispositifs par
exemple dans les afficheurs, les téléviseurs, les téléphones portables, les tablettes, ou encore les ordinateurs. La présente invention permet de réaliser un
dispositif d'émission de lumière présentant simultanément une grande finesse spectrale d'émission et permettant un contrôle parfait de la longueur d'onde, de la
directivité et/ou de la polarisation de la lumière émise et
ainsi d'augmenter la brillance et le gamut des afficheurs
composés de tels dispositifs.
Plus particulièrement, l'invention concerne un dispositif
pour émettre de la lumière en réponse a l'activation de
moyens d'excitation, ce dispositif comprenant au moins
un nanocristal colloïdal semi-conducteur anisotrope
aplati dont la plus petite dimension, à savoir l'épaisseur,
est plus petite que les deux autres d'un facteur 1.5 au
moins, la dite lumière émise ayant une intensité et une
polarisation qui varient en fonction de l'angle constitué
par la direction d'émission de la lumière et la normale à la
A
B
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2.988.224 – (A1) – [12 52349]. –
15 mars
2012. – H 01 M 2/02 (2013.01), H 01 M 10/0525, 10/
058. – ACCUMULATEUR ELECTROCHIMIQUE LIION DE MOINDRE POIDS –
(Inventeurs : CHAMI
MARIANNE; JOST PIERRE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
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M L'invention
concerne un accumulateur électrochimique (A) comprenant au moins une cellule électrochimique (C1) constituée d'une anode (3) et d'une cathode
(2) de part et d'autre d'un électrolyte (1), deux collecteurs
de courant dont l'un est relié à l'anode et l'autre à la
cathode, et un emballage (6) agencé pour contenir la
(les) cellule (s) électrochimique avec étanchéité tout en
étant traversé par une partie des collecteurs de courant
formant les pôles (40, 50).
Selon l'invention, l'emballage (6) comporte:
- une partie métallique (6.1) comprenant deux zones solidarisées (6.10, 6.11) entre elles par soudure métallique,
- une partie (6.2) à base de polymère durci solidarisée à
la partie métallique.
BOPI 13/38
plus grande surface du nanocristal aplati.
Les différents modes de réalisation de ces dispositifs
sont également présentés.
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.225 – (A1) – [12 52252]. –
13 mars
2012. – H 01 M 4/13 (2013.01), H 01 M 4/139, 4/62,
10/0525. – ANODE POUR CELLULE DE BATTERIE
LITHIUM-ION, SON PROCEDE DE FABRICATION ET
CETTE BATTERIE L'INCORPORANT. –
(Inventeurs:
VOILLEQUIN BAPTISTE; AYME-PERROT DAVID; DUFOUR BRUNO ; SONNTAG PHILIPPE). –
Demandeur : HUTCHINSON Société anonyme, –
Mandataire: CABINET ORES Société anonyme
J
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R
M L'invention concerne une anode utilisable dans une
cellule de batterie lithium-ion à électrolyte à base d'un sel
de lithium et d'un solvant non aqueux, un procédé de
fabrication de cette anode et une batterie lithium-ion dont
la ou les cellules incorporent cette anode.
Cette anode est à base d'une composition polymérique
obtenue par voie fondue et sans évaporation de solvant
qui est le produit d'une réaction de mélangeage à chaud
d'une matière active et d'additifs comprenant un liant
polymérique et une charge électriquement conductrice.
Selon l'invention, ce liant est à base d'au moins un élastomère réticulé et ces additifs comprennent en outre au
moins un composé organique non volatil utilisable dans
le solvant d'électrolyte, la composition comprenant avantageusement ladite matière active selon une fraction
massique égale ou supérieure à 85 %.
A
K
B
D
E
2.988.226 – (A1) – [12 52303]. –
14 mars
2012. –
H 01 M 8/24 (2013.01), H 01 M 8/04. –
PILE COMPRENANT UNE PLURALITE DE CELLULES ELECTROCHIMIQUES ET, POUR CHAQUE
CELLULE, UN DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA TENSION AUX BORNES DE LADITE CELLULE –
(Inventeur : PHLIPPOTEAU VINCENT). –
Demandeur : HELION Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
P
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M
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R
Cette pile comprend une pluralité de cellules électrochimiques (15, 15A, 15B, 15C, 15D, 15E, 15F), raccordées en série les unes aux autres et adaptées pour
générer chacune un courant électrique à partir d'une
réaction d'oxydoréduction entre un fluide oxydant et un
fluide réducteur et, pour chaque cellule électrochimique
(15, 15A, 15B, 15C, 15D, 15E, 15F), un dispositif (30,
30C, 30D, 30E, 30F) de contrôle de la tension aux
bornes de ladite cellule (15, 15A, 15B, 15C, 15D, 15E,
15F). Elle comprend un dispositif (32, 32C, 32D, 32E,
32F) régulateur de tension, raccordé électriquement à
ladite cellule (15, 15A, 15B, 15C, 15D, 15E, 15F) de
façon à ce que le dispositif de contrôle (30, 30C, 30D,
30E, 30F) mesure la tension aux bornes de la cellule (15,
15A, 15B, 15C, 15D, 15E, 15F), augmentée d'une tension de décalage (AV) aux bornes du dispositif régulateur
(32, 32C, 32D, 32E, 32F).
H01M
141
142
A
K
H01Q
B
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2.988.227 – (A1) – [12 01625]. –
06
juin
2012. –
H 01 Q 1/38 (2013.01), H 01 Q 1/24. –
ANTENNE DE TYPE ANTENNE EN F INVERSE
ETANT INTEGREE DANS UNE CARTE IMPRIMEE, ET
PIECE D'EQUIPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : LUNEAU OLIVIER ; POZZI
DIDIER; MONTAROU LAURENT). –
Demandeur :
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS
SAS, –
Mandataire: KUTZENBERGER & WOLFF . –
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F
M L'invention concerne une antenne de type antenne
IFA (“antenne en F inversé“ ou “inverted F antenna“ en
anglais) ainsi qu'une pièce d'équipement de véhicule
automobile, l'antenne étant réalisée avec une carte imprimée et un boîtier, la carte imprimée ayant un plan
d'extension principale, l'antenne de type antenne IFA
comprenant:
-- un élément électriquement conducteur, servant d'élément rayonnant de l'antenne,
-- une connexion électriquement conductrice entre l'élément électriquement conducteur et la carte imprimée
électronique, et
-- un élément d'excitation étant en contact électrique
avec l'élément électriquement conducteur,
- l'élément électriquement conducteur étant mécaniquement attaché au boîtier, et
- la connexion électriquement conductrice ainsi que l'élément d'excitation, d'une part, et l'élément électriquement
conducteur, d'autre part, étant réalisés de matériaux différents.
A
K
B
D
E
2.988.228 – (A1) – [12 52226]. –
13 mars
2012. – H 01 R 4/22 (2013.01), H 01 R 4/56, 4/58. –
CONTACT MALE POUR DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE DE CONDUCTEURS ET
CONNECTEUR ELECTRIQUE POURVU DE TELS
CONTACTS –
(Inventeur : ROY GILLES). –
Demandeur: AMPHENOL AIR LB Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
O
M Ce
J
P
R
contact mâle pour dispositif de raccordement
électrique de conducteurs, comprend une première partie (2) pourvue d'un logement interne axial (4) pour
l'insertion du conducteur et sa fixation mécanique dans le
contact et une deuxième partie (3) s'étendant à partir de
la première partie (2) et destinée au raccordement électrique du contact.
La deuxième partie est pourvue d'un évidement interne
axial
(8).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.229 – (A1) – [12 52393]. –
16 mars
2012. – H 02 B 13/045 (2013.01), H 02 B 13/065. –
ELEMENT D'ENCEINTE POUR APPAREILLAGE
ELECTRIQUE MOYENNE TENSION MUNI D'UN DISPOSITIF DE VISUALISATION –
(Inventeurs : PICCOZ
DANIEL ; KERSUSAN JEAN-PIERRE ; HUGOO BERTRAND). – Demandeur: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: NOVAIMO
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P
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M Elément (12) d'enceinte pour appareillage électrique
(10) moyenne tension, l'élément d'enceinte étant destiné
à fermer de manière étanche aux gaz un volume rempli
par un gaz isolant électriquement et au moins un composant électrique, l'élément comprenant un dispositif (20)
de visualisation de l'état du composant, le dispositif de
visualisation comprenant un hublot (21) et un cache (23)
recouvrant le hublot dans une première position du
cache relativement au hublot.
A
B
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K
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M La bague (20)
D
E
2.988.230 – (A1) – [12 52452]. –
19 mars
2012. –
H 02 G 3/04 (2013.01), H 02 G 15/00. –
B A G U E D E S E G R E G AT I O N D E TO R O N S –
(Inventeur: PLANTE BENOIT). – Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
O
de ségrégation de torons (10)
comporte:
- deux demi-anneaux (25, 26) comportant chacun deux
extrémités (25.1, 25.2, 26.1, 26.2),
- un dispositif (30) de maintien des deux demi-anneaux
reliant les deux demi-anneaux (25, 26) entre eux,
- un dispositif (40) de fixation d'au moins un toron positionné à l'intérieur de l'ensemble formé par les deux
demi-anneaux (25, 26), ce dispositif (40) de fixation du
toron maintenant le toron (10) à l'intérieur de la bague
(20),
- le dispositif (40) de fixation du toron présentant une
configuration telle que le toron (10) est maintenu à distance des parois internes des demi-anneaux (25, 26) via
un espace (50) assurant l'isolement du toron (10) par
rapport à l'environnement du toron (10).
H02B
143
144
A
H02J
B
D
E
2.988.231 – (A1) – [12 00774]. –
14 mars
2012. – H 02 J 7/00 (2013.01). –
PRODUCTION
D'ENERGIE RENOUVELABLE PAR MECANISME HUMAIN ET HYDRAULIQUE (CONCEPT SEEREMIVET) –
(Inventeur : ALQUIER REMI THOMAS GABRIEL). –
Demandeur: ALQUIER REMI THOMAS GABRIEL, –
Mandataire: ALQUIER REMI
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M La présente invention concerne un bâtiment comprenant des salles de sport et un parking pouvant accueillir
des véhicules électriques. Le but de l'invention est de
fournir une autonomie électrique du bâtiment au moyen
d'éléments de récupération d'énergie électrique, notamment une éolienne, une plaque photovoltaïque, un alternateur. Par ailleurs, il est prévu au sein du parking
l'approvisionnement en énergie électrique de véhicules
électriques au moyen de l'énergie récupérée et stocké
dans des batteries.
A
B
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E
2.988.232 – (A1) – [12 52283]. –
14 mars
2012. – H 02 J 7/08 (2013.01). – DISPOSITIF DE
RECHARGE SANS CONTACT POUR BATTERIE DE
VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE COMMANDE ASSOCIE –
(Inventeurs : LOUDOT SERGE ;
CREGUT SAMUEL). – Demandeur: RENAULT S.A.S
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M Dispositif de recharge sans contact pour batterie de
véhicule automobile, comprenant un système de
recharge sans contact et un système de commande, le
système de recharge comprenant une partie fixe (la) destinée à être liée au sol munie d'un onduleur et à être
reliée à un réseau d'alimentation électrique (6) et une
partie mobile (lb) destinée à être liée au véhicule et à être
reliée à la batterie (2). Le dispositif de recharge comprend un système de commande muni de moyens de
détermination d'une durée de conduction en fonction de
variables électriques de l'onduleur et de moyens de commande de l'onduleur en fonction de la durée de conduction.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
K
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E
2.988.233 – (A1) – [12 52383]. –
16 mars
2012. – H 02 J 17/00 (2013.01), H 01 F 38/12, 27/28,
F 02 P 15/00. –
ALLUMAGE RADIOFREQUENCE
D E M O T E U R D E V E H I C U L E A U TO M O B I L E –
(Inventeur: AGNERAY ANDRE). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S, – Mandataire: NOVAIMO
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M Circuit
d'alimentation d'un système d'allumage
radiofréquence de moteur de véhicule automobile comprenant
des moyens de commutation (5);
des moyens d'alimentation en tension continue (Vinter);
un résonateur parallèle (1) comportant en parallèle une
capacité (Cp) et une inductance (Lp);
un transformateur (7) comportant un bobinage primaire
et un bobinage secondaire, le bobinage primaire comprenant l'inductance (Lp) dudit résonateur parallèle (1) et le
bobinage secondaire (Lq) étant agencé pour fournir une
tension alternative à une fréquence commandée par les
moyens de commutation (5);
caractérisé par le fait que le bobinage primaire (Lp) et le
bobinage secondaire (Lq) du transformateur (7) sont disposés de façon concentrique.
A
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2.988.234 – (A1) – [12 52456]. –
19 mars
2012. – H 02 J 17/00 (2013.01), H 02 J 7/04, G 05 F
1/70, G 01 R 25/08. – PROCEDE DE CHARGE SANS
CONTACT D'UNE BATTERIE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ELECTRIQUE –
(Inventeurs : DOFFIN
HUGUES; CREGUT SAMUEL). –
Demandeur : REN A U LT S . A . S S o c i é t é pa r a c t io n s s im pl i f ié e, –
Mandataire: RENAULT SAS
J
R
M L'invention
O
concerne un procédé de charge sans
contact d'une batterie (Batt) d'un véhicule automobile
électrique (30) par induction magnétique une bobine
émettrice (11) d'un dispositif de charge et une bobine
réceptrice (21) du véhicule, comprenant des étapes
consistant à:
- commander (140) l'alimentation électrique ainsi que les
consignes d'un onduleur aux bornes duquel est reliée la
bobine émettrice selon une fréquence variable,
- mesurer (100) dans un circuit analogique au moins un
signal analgoqique relatif à un courant (I) ou à une tension (U) aux bornes de la bobine émettrice,
Le procédé est essentiellement caractérisé en ce qu'il
comprend en outre des étapes consistant à:
- traiter numériquement au moyen d'une carte de
contrôle au moins deux signaux numériques entrants, un
premier signal entrant relatif à la tension (U) et un second
signal entrant relatif au courant (I)
- transmettre des signaux de sortie de la carte de
contrôle à l'onduleur de sorte à asservir l'onduleur à la
valeur calculée du déphasage entre le courant (I) et la
tension (U).
H02J
145
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A
K
H02K
B
D
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2.988.235 – (A1) – [12 52443]. –
19 mars
2012. –
H 02 K 1/27 (2013.01), H 02 K 21/14. –
MOTEUR SANS BALAI A PERFORMANCES OPTIMISEES –
(Inventeurs : AUBRY JEAN-MARCEL ;
BRAMI LUC; MIGNOT ROMAIN). –
Demandeurs :
FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée;
PHENIX INTERNATIONAL Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
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M Le moteur comprend un stator (2), comprenant une
pluralité de bobines (4), et un rotor (6) mobile en rotation
et solidaire d'un arbre (10), ledit rotor (6) comprenant au
moins deux aimants (8) séparés des bobines (4) par un
entrefer (23) dont l'épaisseur (e) présente une valeur prédéterminée, chaque aimant (8) s'étendant radialement
entre deux faces latérales (26), chaque face latérale (26)
s'étendant dans un plan radial passant par le centre du
rotor (6), les faces latérales (26) adjacentes des aimants
(8) étant séparées par un espace inter-aimant (24) défini
par l'angle (α) formé entre eux par les plans dans lesquels s'étendent lesdites faces latérales. L'angle (α) de
l'espace inter-aimant est calculé pour l'épaisseur d'entrefer (e) prédéfinie de sorte à minimiser les ondulations de
couple en conservant l'induction générée par les aimants
dans l'entrefer (23) à une valeur prédéfinie.
A
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2.988.236 – (A1) – [12 52388]. –
16 mars
2012. –
H 02 K 5/15 (2013.01), H 02 K 1/24. –
ENSEMBLE DE FLASQUES DE ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE COMPORTANT
DES ORIFICES ASYMETRIQUES FAVORISANT UN
FLUX D'AIR AXIAL A L'INTERIEUR DU ROTOR ET ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE ASSOCIE – (Inventeur: FAKES MICHEL). –
Demandeur:
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée, –
M a n da t ai r e : V A L E O
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par
actions simplifiée
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M L'invention
concerne essentiellement ensemble de
flasques (55, 56) de maintien d'un paquet (36) de tôles et
de chignons de bobinages (50) agencés axialement de
part et d'autre du paquet (36) de tôles d'un rotor (30) de
machine (10) électrique tournante, chaque flasque (55,
56) de maintien comportant
- une paroi (59) radiale munie d'une ouverture principale,
- un rebord annulaire s'étendant à la périphérie externe
de la paroi (59) radiale et s'étendant axialement en direction du rotor (30), ce rebord annulaire présentant une
face en appui sur les faces d'extrémité radiale externe du
paquet (36) de tôles - au moins un orifice (72, 73) traversant ménagé dans la paroi (59) radiale,
- les orifices (72, 73) étant asymétriques d'un flasque (55,
56) à l'autre.
Le rotor de la machine électrique tournante est caractérisé en ce qu'il comporte un tel ensemble.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
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E
2.988.237 – (A1) – [12 52373]. –
16 mars
2012. – H 02 K 9/22 (2013.01). – ENSEMBLE DE
FLASQUES DE ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE
TOURNANTE MUNIS DE PIONS DE CENTRAGE ET
D'EVACUATION DE LA CHALEUR FAVORISANT LE
REFROIDISSEMENT DU ROTOR ET ROTOR DE MACHINE TOURNANTE ASSOCIE – (Inventeur: FAKES
MICHEL). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS
ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée
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risé en ce qu'il comporte un tel ensemble.
P
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M L'invention concerne essentiellement un ensemble de
flasques (55, 56) de maintien d'un paquet (36) de tôles et
de chignons de bobinages (50) agencés axialement de
part et d'autre du paquet (36) de tôles d'un rotor de
machine électrique tournante, chaque flasque (55, 56) de
maintien comportant:
- une paroi radiale munie d'une ouverture principale autorisant le passage d'un arbre (35) du rotor,
- un rebord (75) annulaire s'étendant à la périphérie
externe de la paroi (59) radiale et s'étendant axialement
en direction du rotor, ce rebord (75) annulaire présentant
une face en appui sur la face d'extrémité radiale externe
du paquet (36), l'un au moins des flasques (55, 56) de
maintien comportant en outre au moins un pion (77) de
centrage et d'évacuation de chaleur positionné de
manière à coopérer avec une ouverture (66) axiale
ménagée dans le paquet (36) de tôles, ce pion (77) de
centrage et d'évacuation de chaleur étant apte à évacuer
la chaleur du paquet (36) de tôles vers le flasque (55,
56).
Le rotor de la machine électrique tournante est caracté-
A
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2.988.238 – (A1) – [12 52385]. –
16 mars
2012. –
H 02 K 9/22 (2013.01), H 02 K 1/22. –
ENSEMBLE DE FLASQUES DE ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE COMPORTANT
DES PALES AXIALES DE VENTILATION FAVORISANT
UN FLUX D'AIR AXIAL A L'INTERIEUR DU ROTOR ET
ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE ASSOCIE –
(Inventeurs : FAKES MICHEL ; LUTUN JEREMIE ;
BOUSSICOT FREDERIC). –
D e m an d e ur : VA L E O
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par
Mandataire : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions
simplifiée
J
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R
M L'invention concerne essentiellement un ensemble de
flasques (55, 56) de maintien d'un paquet de tôles et de
chignons de bobinages agencés axialement de part et
d'autre du paquet de tôles d'un rotor de machine électrique tournante, chaque flasque (55, 56) de maintien
comportant:
- une paroi (59) radiale munie d'une ouverture (60) principale autorisant le passage d'un arbre (35) du rotor,
- un rebord annulaire s'étendant à la périphérie externe
de la paroi (59) radiale et s'étendant axialement en direction du rotor, ce rebord annulaire présentant une face en
appui sur la face d'extrémité radiale externe concernée
du paquet de tôles,
- au moins un flasque (55, 56) de maintien comportant en
outre au moins une pale (71) axiale de ventilation associée à un orifice (72) traversant ménagé dans la paroi
(59) radiale, cette pale (71) axiale de ventilation étant
destinée à assurer une circulation axiale du flux d'air
dans le rotor.
Le rotor de la machine tournant est caractérisé en ce qu'il
comporte un tel ensemble de flasques.
148
A
K
H03K
B
D
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2.988.239 – (A1) – [12 52392]. –
16 mars
2012. –
H 03 K 17/00 (2013.01), H 02 M 1/08. –
PROCEDE DE COMPENSATION DES TOLERANCES
DE FABRICATION D'AU MOINS UN PARAMETRE
ELECTRIQUE D'UN TRANSISTOR DE PUISSANCE ET
SYSTEME ASSOCIE –
(Inventeurs : RICHARD
STEPHANE; CARA HERVE; NICOLAI JEAN MARC). –
Demandeur: CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD., –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
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R
M La
présente invention concerne un système (21)
comportant:
- un transistor de puissance (22),
- un support de données (60) comprenant des données
relatives à la tolérance de fabrication (Tol) d'au moins un
paramètre électrique du transistor (22),
- un circuit électrique (26) de commande du transistor
adapté à fonctionner pour une valeur de référence du
paramètre (VREF),
- un circuit électrique (64) ayant une inductance inférieure à 100 nH et tel que l'ensemble (70) formé par le
circuit (64) et le transistor (22) a une valeur pour le paramètre dont l'écart en valeur absolue avec la valeur de
référence est strictement inférieur à la tolérance de fabrication (Toi).
A
B
D
E
2.988.240 – (A1) – [12 00817]. –
19 mars
2012. – H 03 L 7/16 (2013.01). –
GENERATEUR
DE FREQUENCE POUR UN EQUIPEMENT RADIOFREQUENCE ET PROCEDE POUR GENERER UN
SIGNAL DE SORTIE –
(Inv enteurs : SOUCH ARD
ERIC; BERTRAM PIERRE). –
Demandeur : THALES
Mandataire : CABINET LAVOIX
J
P
R
M L'invention
K
O
concerne un générateur de fréquence
pour un équipement radiofréquence pour générer un
signal de sortie ayant une fréquence de sortie (Fs) prédéterminée, le générateur de fréquence comprenant: un
oscillateur local (3) pour générer un signal de référence
ayant une fréquence de référence (Fref), et une boucle à
verrouillage de phase (5), la boucle à verrouillage de
phase étant munie d'un oscillateur contrôlé (25) générant
le signal de sortie ayant la fréquence de sortie (Fs) en
fonction d'un signal à son entrée, et d'un comparateur
(21) fournissant un signal à l'oscillateur contrôlé (25) en
fonction d'une comparaison (C) de phase et/ou de fréquence d'un premier signal de comparaison (Fcomp1)
basé sur un signal d'entrée appliqué à une première
entrée (16) de la boucle à verrouillage de phase (5) avec
un deuxième signal de comparaison (Fcomp2) basé sur
le signal de sortie, le générateur de fréquence (1) comprenant en outre au moins un générateur d'harmonique
(7) propre à générer, à partir du signal de référence, un
signal d'harmonique comportant une harmonique prédéterminée (FH) du signal de référence, le générateur de
fréquence étant propre à appliquer le signal d'harmonique de l'un des générateurs d'harmonique à la première entrée (16) de la boucle à verrouillage de phase
(5). En outre, la présente invention concerne un procédé
pour générer un signal de sortie.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
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B
D
E
2.988.241 – (A1) – [12 52224]. –
13 mars
2012. – H 04 B 1/02 (2013.01), H 04 B 1/06, 5/00. –
SYSTEME DE COMMUNICATION SANS FIL A PLUSIEURS
RECEPTEURS
M U LT I P L E X E S . –
(Inventeurs: BOHORQUEZ PRIETO ANDRES; BACQUET SYLVAIN). –
Demandeur : RENAULT S.A.S
J
O
R
M Système de communication sans fil pour véhicule
automobile muni d'une batterie amovible, comprenant un
émetteur (1) destiné à être solidaire du véhicule et apte à
être relié à une unité de commande électronique du véhicule et au moins un récepteur (5) destiné à être solidaire
de la batterie amovible et à être relié à au moins un capteur apte à mesurer un paramètre de la batterie amovible, l'émetteur (1) et les récepteurs étant aptes à
échanger des données par l'intermédiaire d'un couplage
inductif.
A
K
B
D
E
2.988.242 – (A1) – [12 52338]. –
15 mars
2012. –
H 04 B 1/707 (2013.01), H 04 L 27/26. –
METHODE D'ESTIMATION AVEUGLE D'UN CODE
D'EMBROUILLAGE D'UNE LIAISON MONTANTE WCDMA –
(Inventeur : BOUVIER DES NOES MATHIEU). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERG IE ATO MIQ UE ET AUX EN ERG IES ALTE RNATIVES, – Mandataire: BREVALEX
J
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R
M La présente invention concerne une méthode d'estimation d'un code d'embrouillage utilisé sur une liaison
montante d'un système WCDMA. Le code d'embrouillage
est obtenu à partir d'un code de Gold, somme d'une première M-séquence spécifique de l'utilisateur et d'une
seconde M-séquence connue du récepteur. Après
échant illonnage du signal reçu à la fréquence bribe du
code d'embrouillage (310), les échantillons successifs
font l'objet d'un traitement différentiel (320) et la
séquence des valeurs différentielles est multipliée par la
seconde M-séquence (330). Les observables ainsi obtenus sont décodés à l'aide d'un décodage (340) itératif à
propagation de croyance. Les valeurs décodées servent
ensuite à déterminer (350) le contenu du registre à décalage du générateur de la première M-séquence. On en
déduit ensuite le code de Gold et une estimation du code
d'embrouillage,
.
H04B
149
150
A
H04B
B
D
E
2.988.243 – (A1) – [12 52340]. –
15 mars
2012. – H 04 B 1/707 (2013.01). –
METHODE
D'ESTIMATION AVEUGLE D'UN CODE D'EMBROUILLAGE D'UNE LIAISON MONTANTE CDMA 2000 –
(Inventeur : BOUVIER DES NOES MATHIEU). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X EN E R G I E S A LTE R N AT IV E S , –
Mandataire: BREVALEX
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O
R
M La présente invention concerne une méthode d'estimation d'un code d'embrouillage utilisé sur une liaison
montante d'un système CDMA 2000. Après échantillonnage au double de la fréquence bribe du code d'étalement (510), le signal reçu est filtré par un filtre adapté au
code d'étalement et à la mise en forme d'impulsion (520).
Le signal ainsi filtré fait l'objet d'un traitement différentiel
d'échantillons successifs (530) et les valeurs différentielles ainsi obtenues sont décodées (540) à l'aide d'un
décodage itératif à propagation de croyance. Les valeurs
décodées servent ensuite à déterminer (550) le contenu
du registre à décalage du générateur du code d'embrouillage en un instant donné.
A
K
B
D
E
2.988.244 – (A1) – [12 52419]. –
16 mars
2012. –
H 04 B 7/185 (2013.01), H 04 B 1/38. –
PROCEDE ET SYSTEME DE TRANSMISSION DE
DONNEES DANS UN RESEAU D'AERONEFS EN
VOL –
(Inventeurs : VERMANDE SEVERINE ; VERMANDE FABRICE ; MAYNIER ETIENNE). –
Demandeurs: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée ; AIRBUS Société par actions simplifiée, – Mandataire: SANTARELLI
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R
M L'invention est relative à un procédé de transmission
de données dans un réseau de communication (30) comprenant des aéronefs en vol (32-44) et au moins une station au sol qui constituent des noeuds de communication
du réseau, le procédé comprenant la transmission de
données d'un noeud source (32) à un noeud destination
(38) en suivant un chemin non prédéterminé à travers le
réseau et qui comporte au moins un noeud qui est un
aéronef dit intermédiaire (34, 36).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.245 – (A1) – [12 52326]. –
15 mars
2012. – H 04 B 7/216 (2013.01), H 04 W 16/00. –
METHODE D'IDENTIFICATION ET DE DETECTION
D'UN SIGNAL RADIO POUR SYSTEME DE COMMUNICATION OPPORTUNISTE –
(Inventeurs : GAUTIER
MATTHIEU; NOGUET DOMINIQUE). –
Demandeur :
ENERGIES ALTERNATIVES, –
J
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R
M
La présente invention concerne une méthode d'identification d'un signal RF pour un système radio opportuniste. L'identification du signal est obtenue à l'aide d'un
tatouage numérique effectué en aval de la modulation
numérique des symboles à transmettre. L'invention
concerne également une méthode de détection d'un
signal RF ainsi tatoué. La méthode d'identification
consiste à démoduler le signal RF reçu en bande de
base (210), à le convertir numériquement (220) et à
effectuer une corrélation du signal numérique ainsi
obtenu avec une signature numérique prédéterminée
(230). Les valeurs de corrélation sont moyennées grâce
à un filtre récursif (240) et la valeur maximale des valeurs
moyennes en sortie du filtre (250) est comparée à un
seuil pour décider si le signal RF est présent (260).
A
K
B
D
E
2.988.246 – (A1) – [12 52254]. –
13 mars
2012. –
H 04 H 20/62 (2013.01), B 60 R 11/02. –
DISPOSITIF DE COUPLAGE D'ONDES RADIO D'UN
SYSTEME EMBARQUE POUR ADAPTATEUR DE RESEAU RADIO –
(Inventeurs : MOTTA CRUZ
EDUARDO ; GARCIA PIERRE-ANTOINE). –
Demandeur : BOUYGUES TELECOM Société anonyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société
civile
J
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R
M L'invention
concerne un dispositif de couplage
d'ondes radio d'un système embarqué pour adaptateur
de réseau radio, ledit dispositif comprenant une partie
rayonnante: un premier élément de couplage adapté
pour être disposé à proximité de la partie rayonnante
d'une antenne d'un adaptateur réseau radio; un second
élément de couplage adapté pour être disposé à proximité de la partie rayonnante d'une antenne d'un adaptateur réseau radio; un dispositif de réception adapté pour
recevoir un câble coaxial pour que le conducteur interne
du câble coaxial soit en contact électrique avec le premier élément de couplage et pour que le conducteur
externe du câble coaxial soit en contact électrique avec
le second élément de couplage.
H04B
151
152
A
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H04L
B
D
E
2.988.247 – (A1) – [13 52323]. –
15 mars
2013. –
H 04 L 1/18 (2013.01), H 04 B 1/38. –
DETERMINATION DE DIMENSION DE LIVRE DE
CODE HARQ/ACK –
(Inventeurs : HE HONG ; FWU
JONG-KAE). –
Demandeur : INTEL CORPORATION, –
M a nd a t a i r e : C A B I N E T C H A I L L O T . –
Priorités: US, 16 mars 2012, n° 61612188; US, 23
août 2012, n° 13593044.
F
J
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M [00096] Des modes de réalisation de la présente
invention concernent des dispositifs, des procédés, des
supports lisibles par ordinateur et des configurations de
système pour déterminer un livre de code de demande
de répétition automatique hybride (HARQ) -acquittement
(ACK) dans des réseaux de communication sans fil.
A
B
D
E
2.988.248 – (A1) – [12 52307]. –
14 mars
2012. – H 04 L 9/28 (2013.01). –
PROCEDE
D'ECHANGE SECURISE DE DONNEES ENTRE UN
SERVEUR ET UN TERMINAL COMPRENANT DES
MO YENS DE C OMM UNICATIO N METTA NT EN
OEUVRE UN PROTOCOLE SMS –
(Inventeur : BURLET SEBASTIEN). –
Demandeur : LEMON WAY Société à responsabilité limitée, –
M a ndat air e : CA BI NET PATRICE VIDON
J
O
M
K
P
R
Il est proposé un procédé de gestion d'une transmission sécurisée de données dans un système de communication (100) comprenant un serveur (20) et un terminal
client (10), comprenant chacun des moyens de communication mettant en oeuvre un protocole SMS pour la
transmission/réception de messages SMS. Le serveur et
le terminal client sont aptes à mettre en oeuvre une pluralité de sessions de communication successives.
Chaque session de communication comprend une phase
d'activation et une phase d'utilisation. Le terminal client
est configuré pour effectuer lors de la phase d'utilisation:
un chiffrement de données selon un algorithme de chiffrement mise en oeuvre avec une clé de chiffrement
secrète; et une transmission vers le serveur d'au moins
un message SMS contenant les données chiffrées. Le
terminal client effectue, lors de la phase d'activation, des
étapes consistant à: obtenir de manière sécurisée une
première portion de clé de chiffrement ayant été associée au préalable au terminal client, la première portion
de clé de chiffrement associée au terminal client étant
connue du serveur; générer de façon pseudo-aléatoire
une seconde portion de clé de chiffrement; construire la
clé de chiffrement secrète, en fonction des première et
seconde portions de clé de chiffrement.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
B
D
E
2.988.249 – (A1) – [12 52365]. –
15 mars
2012. – H 04 L 9/32 (2013.01). –
PROCEDE DE
CRYPTAGE D'UNE PLURALITE DE DONNEES EN UN
ENSEMBLE SECURISE –
(Inventeurs : BRINGER
JULIEN; CHABANNE HERVE). –
Demandeur : MORPHO Société anonyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
J
K
P
O
R
M L'invention concerne un procédé de cryptage d'un
ensemble d'au moins deux données indexées mis en
oeuvre par un serveur, les données étant sous la forme
de listes d'éléments, dont chaque élément appartient à
un ensemble fini de symboles indexés appelé alphabet,
le procédé étant caractérisé en ce que les données sont
cryptées pour former un ensemble protégé, l'étape de
cryptage et de création de l'ensemble protégé comprenant les étapes suivantes:
- le serveur génère aléatoirement, pour chaque donnée
de la base, une fonction d'encodage correspondante, et
- pour chaque symbole de l'alphabet,
o pour chaque donnée,
■ si au moins un élément de la liste qui constitue la donnée est le symbole de l'alphabet, le serveur détermine
l'image dudit symbole de l'alphabet par la fonction
d'encodage correspondant à la donnée pour obtenir une
coordonnée de mot de code fonction de la donnée et du
symbole de l'alphabet,
■ le serveur ajoute la coordonnée de mot de code ainsi
obtenue à un ensemble indexé correspondant à l'élément de l'alphabet, l'ensemble étant de cardinal prédéterminé,
o puis, le serveur complète l'ensemble indexé correspondant à
l'élément de l'alphabet avec des points inducteurs
A
K
B
D
E
2.988.250 – (A1) – [12 52413]. –
16 mars
2012. – H 04 L 9/32 (2013.01), H 04 L 9/18, 9/28. –
PROCEDE DE VALIDATION D'UNE TRANSACTION –
(Inventeurs : AILLERY NICOLAS ; CROM
JEAN-MICHEL). –
Demandeur : FRANCE TELECOM
Société anonyme, – Mandataire: FRANCE TELECOM
Société anonyme
J
P
O
R
M L'invention a trait à un procédé de validation d'une
transaction entre un premier dispositif (SRV) et un deuxième dispositif (PC) d'un utilisateur, l'utilisateur possédant en outre un dispositif (MOB), dit troisième dispositif,
apte à communiquer avec le premier dispositif (SRV),
caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes:
- Une étape transmission d'une information (OTP) depuis
le premier dispositif à destination à la fois du deuxième
dispositif et du troisième dispositif,
- Une étape de restitution de l'information sur les dispositifs,
- Une étape de validation de la transaction s'il y a correspondance entre les informations restituées,
H04L
153
d'erreurs,
o le serveur réindexe aléatoirement les éléments de
l'ensemble indexé correspondant au symbole de l'alphabet, et
o le serveur ajoute à l'ensemble protégé l'ensemble
indexé correspondant au symbole de l'alphabet.
L'invention concerne en outre un procédé d'identification
d'un individu mis en oeuvre sur des données cryptées
par le procédé de cryptage selon l'invention.
154
A
K
H04L
B
D
E
2.988.251 – (A1) – [12 52249]. –
13 mars
2012. –
H 04 L 12/24 (2013.01), H 04 L 29/06. –
PROCEDE DE GESTION DES ECHANGES DE FLUX
DE DONNEES DANS UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION AUTONOMIQUE – (Inventeurs : DELATTRE
MICHEL ; LECERF FRANCOIS ; BULLOT THOMAS ;
PROVOST JACQUES). –
D e m a nd e u r : I PA N E M A
TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire :
BREVALEX Société à responsabilité limitée
J
P
O
R
M L'invention
concerne un procédé de gestion des
échanges de flux de données dans un réseau de télécommunication autonomique comportant une pluralité de
domaines de contrôle comportant chacun un module
central de gestion de communication destiné à définir
des règles générales de transfert des flux de données
entre une pluralité de machines sources et une pluralité
de machines destinations, et au moins un module de
contrôle destiné à imposer lesdites règles de transfert
dans chacun desdits domaines.
Selon l'invention, les modules de contrôle partagent des
paramètres dynamiques permettant de contrôler le transfert de chaque flux de l'entrée à la sortie de chaque
domaine de contrôle particulier.
A
K
B
D
E
2.988.252 – (A1) – [12 52228]. –
13 mars
2012. –
H 04 L 29/06 (2013.01), H 04 L 12/66. –
DISPOSITIF ELECTRONIQUE CONFIGURE POUR
ETRE RELIE A UN RESEAU LOCAL ET PASSERELLE
D'ACCES A UN RESEAU LOCAL –
(Inventeurs :
SEUREAU CEDRIC ; LACHARME SANDRINE). –
Demandeur: FRANCE TELECOM, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
J
P
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R
M L'invention porte sur un dispositif électronique (140)
comprenant des moyens (146) pour, quand il est relié à
un réseau local de communication utilisant un premier
protocole de communication, identifier dans ledit réseau
un dispositif tiers (130; 150) indiquant être apte à communiquer selon un deuxième protocole de communication différent du premier protocole, caractérisé en ce qu'il
comprend également des moyens (142) pour établir avec
le dispositif tiers (130; 150) un canal de communication
(220; 221) conforme au premier protocole pour faire transiter des paquets de données conformes audit premier
protocole encapsulant (225) des paquets de données
conformes au deuxième protocole.
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.253 – (A1) – [12 52439]. –
19 mars
2012. –
H 04 L 29/06 (2013.01), H 04 L 12/24. –
CONTROLE DE L'USAGE D'UN ENSEMBLE DE DISPOSITIFS –
(Inv enteur s : PERR INE LA UREN T ;
FOURNIER THOMAS ; GUYOT CLAIRE; JAFFRELOT
LAURENT). – Demandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, –
Mandataire : ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL Société par actions simplifiée
J
P
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R
M Pour
contrôler l'utilisation par un utilisateur d'un
ensemble de dispositifs de communication (DC) reliés à
un serveur d'application (SA) à travers un réseau de télécommunications (RT), le serveur d'application implémentant un compteur global (CG) qui évalue la durée
d'utilisation de l'ensemble des dispositifs de communication et qui est associé à un identificateur (IdU) de l'utilisateur, le serveur d'application reçoit une requête (Req)
comprenant l'identificateur (IdU) de l'utilisateur et transmise depuis ledit dispositif de communication (DC), suite
à une authentification de l'utilisateur auprès d'un dispositif de communication (DC) et identifie le compteur global
(CG) associé à l'identificateur (IdU) de l'utilisateur.
Le serveur d'application détermine une durée d'utilisation
autorisée (DuA) en fonction de règles de contrôle (RegG,
RegS) associées à l'identificateur (IdU) de l'utilisateur, si
le compteur global (CG) est inférieur à une valeur seuil
correspondant à une durée maximale donnée, et transmet une réponse (Rep) au dispositif de communication
(DC), la réponse comprenant la durée d'utilisation autorisée (DuA), afin d'autoriser l'accès au dispositif de communication (DC) à l'utilisateur pour une durée égale à la
durée d'utilisation autorisée (DuA).
A
K
O
B
D
E
2.988.254 – (A1) – [12 00796]. –
15 mars
2012. –
H 04 N 21/23 (2013.01), H 04 N 7/173. –
DISPOSITIF D'INTERACTIVITE ENTRE PLUSIEURS
MEDIAS –
(Inventeur : GAULTIER STEPHANE). –
Demandeur: VIRDUAL, –
THIBON LITTAYE
M
J
P
R
L'invention concerne un dispositif interactif comportant un premier écran de diffusion d'un programme télévisé collectif ainsi qu'un terminal connecté à Internet et
adapté à projeter des images personnelles distinctes de
celles diffusées sur le premier écran.
Une application est téléchargée sur le terminal et elle
stocke localement les images personnelles produites par
l'intermédiaire d'un dispositif de production.
Des moyens de saisie permettent de créer une donnée
d'information relative au déclenchement d'un événement
déterminé dans le programme diffusé, et l'application
commande la projection en local sur le terminal des
images personnelles correspondant à cet événement
déterminé après la réception de cette donnée d'information.
H04L
155
156
A
H04N
B
D
E
K
2.988.255 – (A1) – [12 52292]. –
14 mars
2012. – H 04 N 21/647 (2013.01). – PROCEDE DE
TELETRANSMISSION D'UN ENSEMBLE DE DONNEES
DEPUIS UN DISPOSITIF EMETTEUR A DESTINATION
D'AU MOINS UN DISPOSITIF DESTINATAIRE, DISPOSITIFS EMETTEUR ET DESTINATAIRE ASSOCIES. –
(Inventeur: LELEGARD THIERRY). –
Demandeur :
L O G I W AY S F R A N C E S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET NONY
J
P
O
R
M Procédé de télétransmission d'un ensemble de don-
nées depuis un dispositif émetteur (2) à destination d'au
moins un dispositif destinataire (4), comprenant les
étapes suivantes:
- une étape de constitution d'un flux à télétransmettre (FD
VoD1) comprenant l'ensemble de données;
- une étape de télétransmission du flux ainsi constitué à
destination d'au moins le dispositif destinataire;
ledit procédé étant caractérisé en ce que l'étape de
constitution d'un flux à télétransmettre comporte en outre
les étapes selon lesquelles:
- au moins un élément d'information (30) est introduit
dans le flux à télétransmettre, indiquant une taille d'une
partie de l'ensemble des données présente dans le flux à
télétransmettre en amont de l'élément d'information et/ou
une taille d'une partie de l'ensemble des données présente dans le flux à télétransmettre en aval de l'élément
d'information.
A
B
D
E
2.988.256 – (A1) – [12 52414]. –
16 mars
2012. – H 04 R 1/02 (2013.01). –
ENCEINTE
ACOUSTIQUE AVEC UN DISPOSITIF DE CONNEXION
MECANIQUE A UNE AUTRE ENCEINTE ET/OU UN DISPOSTIF DE REGLAGE D'ANGLE INTER-ENCEINTES –
(Inventeur: GIVRE CHRISTOPHE). –
Demandeur :
NEXO Société anonyme, – Mandataire: SANTARELLI
P
M Une
J
K
R
O
enceinte (2) comprend un dispositif de
connexion mécanique avec une autre enceinte et/ou un
dispositif (8) de réglage d'un angle formé entre l'enceinte
(2) et l'autre enceinte.
Le dispositif de connexion comprend un mécanisme de
conversion d'une commande en translation selon une
première direction en un mouvement de translation d'au
moins un premier verrou selon une seconde direction différente de la première direction.
Le dispositif de réglage d'angle comprend un élément (8)
dont la longueur en position de travail règle ledit angle et
est déterminée en fonction de la position d'une pièce
rotative (10).
BOPI 13/38
BOPI 13/38
A
K
B
D
E
2.988.257 – (A1) – [13 52322]. –
15 mars
2013. –
H 04 W 16/18 (2013.01), H 04 W 52/02. –
PROCEDE ET APPAREIL POUR COORDINATION DE
FONCTIONS D'AUTO-OPTIMISATION DANS UN RESEAU SANS FIL –
( I nv e nt e u r : C H O U J O E Y ) . –
Demandeur :
INTEL
C O R P O R AT I O N , –
Mandataire: CABINET CHAILLOT . –
Priorités :
US, 16 mars 2012, n° 61612188 ; US, 09 août 2012,
n° 13570941.
J
P
O
R
F
M La présente invention concerne un dispositif et un
procédé de gestion de réseau pour la coordination de
fonctions d'auto-optimisation dans un réseau sans fil. Un
dispositif de gestion de réseau pour la coordination de
fonctions d'auto-optimisation comprend un ou plusieurs
processeurs et une interface. L'interface communique
avec une pluralité de noeuds B évolués (eNodeB).
L'interface est agencée pour recevoir une requête pour
changer une couverture ou une capacité d'un noeud B
évolué (eNodeB). L'interface est en outre agencée pour
transmettre une interrogation à l'eNodeB pour obtenir un
état de coordination de réseau d'auto-optimisation (SON)
de l'eNodeB. Le ou les processeurs sont agencés pour
déterminer s'il faut accorder ou refuser la requête sur la
base d'une politique de coordination et de l'état de coordination SON.
A
K
P
B
D
E
2.988.258 – (A1) – [13 52277]. –
14 mars
2013. –
H 05 K 5/06 (2013.01), H 02 K 5/10. –
ENTRAINEMENT DE REGLAGE D'UN ELEMENT DE
REGLAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs: SCHWEICHART ANDREAS; KLINGLER
PETER). –
Demandeur : BROSE FAHRZEUGTEILE
GMBH & CO. KOMMANDITGESELLSCHAFT, WURZBURG, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
Société civile . –
n° 102012005101.8.
J
O
R
F
M L'invention concerne un boîtier électronique et/ou de
transmission (8), en particulier pour une roue hélicoïdale
d'un entraînement de lève-vitre, d'un véhicule automobile. Le boîtier électronique et/ou de transmission (8)
comporte un corps de boîtier (6), à l'intérieur duquel est
disposé un équipement électronique (16), et un couvercle (20) qui est joint au corps de boîtier (6) par soudage par ultrasons.
H04W
157
BOPI 13/38
159
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 13/38
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
161
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
A.S.A. FERMETURES (A.S.A. FERMETURES Société à responsabilité limitée)
2 988 058
12 00797
15 03 12
B60T 3/00
A1
ABEILLON (ABEILLON JEAN)
2 988 037
12 00782
15 03 12
B60J 3/02
A1
ABOU TAAM (ABOU TAAM SALAM)
2 987 993
12 52339
15 03 12
* A61B 17/11
A1
AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVE
(AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET
DEVELOPPEMENTS (A.R.D.))
2 988 094
12 00818
19 03 12
* C08H 8/00
A1
* AIRBUS (AIRBUS Société par actions simplifiée) voir AIRBUS OPERATIONS
2 988 244
12 52419
16 03 12
* H04B 7/185
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 988 074
12 52236
13 03 12
* B64C 17/00
A1
2 988 086
12 52364
15 03 12
* B67D 7/78
A1
2 988 155
12 52348
15 03 12
* F16L 3/223
A1
2 988 230
12 52452
19 03 12
* H02G 3/04
A1
* AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, AIRBUS
Société par actions simplifiée)
2 988 244
12 52419
16 03 12
* H04B 7/185
A1
ALBEA SERVICES (ALBEA SERVICES
2 987 985
12 52352
15 03 12
* A45D 34/04
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société anonyme)
2 988 253
12 52439
19 03 12
* H04L 29/06
A1
ALGOPACK (ALGOPACK Société à responsabilité limitée)
2 988 095
12 52280
14 03 12
* C08L 23/12
A1
ALPHA CHEM (ALPHA CHEM)
2 988 010
12 52325
15 03 12
B01D 53/14
A1
ALQUIER (ALQUIER REMI THOMAS
GABRIEL)
2 988 231
12 00774
14 03 12
H02J 7/00
A1
ALSTOM TECHNOLOGY LTD (ALSTOM
TECHNOLOGY LTD)
2 988 128
12 52457
19 03 12
F01D 5/32
A1
ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM
TRANSPORT SA Société anonyme)
2 988 063
12 52302
14 03 12
* B61C 11/00
A1
2 988 064
12 52327
15 03 12
* B61L 25/02
A1
2 988 152
12 52235
13 03 12
* F16H 57/04
A1
ALTHOME FRANCE (ALTHOME FRANCE)
2 988 122
12 52317
15 03 12
* E04H 1/12
A1
ALTIX (ALTIX Société par actions simplifiée)
2 988 183
12 52256
13 03 12
* G03F 7/26
A1
* ALVEOLE (ALVEOLE Société par actions simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFQUE - CNRS Etablissement public)
2 988 093
12 52304
14 03 12
* C07K 7/00
A1
* AMAOUA (AMAOUA DAVID) voir PIRNAY
2 987 997
12 00801
16 03 12
* A61J 7/04
A1
AMPHENOL AIR LB (AMPHENOL AIR LB
2 988 228
12 52226
13 03 12
* H01R 4/22
A1
APTARGROUP INC. (APTARGROUP INC.
2 988 154
13 52163
12 03 13
A1
ARCHOS (ARCHOS Société anonyme)
2 988 185
12 52223
13 03 12
* G06F 1/16
A1
ARDAGH MP GROUP NETHERLANDS B.V.
(ARDAGH MP GROUP NETHERLANDS B.V.)
2 988 077
12 52335
15 03 12
* B65D 1/02
A1
ARMAGAN (ARMAGAN ANI)
2 988 189
12 00785
15 03 12
G06F 3/033
2 988 071
12 00751
13 03 12
B63H 9/06
A1
* ARZUL (ARZUL MARYLINE LILIANE) voir
BEAUP
16 03 12
US
* F16K 17/16
A1
AVX CORPORATION (AVX CORPORATION)
2 988 208
13 00497
06 03 13
16 03 12
US
* H01G 9/145
A1
2 988 209
13 00498
06 03 13
16 03 12
US
* H01G 11/30
162
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
2 988 210
13 00499
06 03 13
16 03 12
US
* H01G 11/30
A1
2 988 211
13 00501
06 03 13
16 03 12
US
* H01G 11/30
A1
2 988 212
13 00500
06 03 13
16 03 12
US
* H01G 11/86
A1
B@TIROC PROTECT (B@TIROC PROTECT
2 988 118
12 52237
13 03 12
* E04F 11/18
A1
BALZER (BALZER EDMOND)
2 988 164
12 00768
14 03 12
F24J 2/52
A1
BARTHE SA (BARTHE SA Société anonyme)
2 988 113
12 52434
19 03 12
* E04C 1/39
2 988 071
12 00751
13 03 12
B63H 9/06
A1
* BEAUP (BEAUP GUY HENRI ALPHONSE,
ARZUL MARYLINE LILIANE)
A1
BOISSENOT (BOISSENOT PHILIPPE)
2 988 030
12 52286
14 03 12
* B44D 5/00
A1
BOSCHETTO (BOSCHETTO LOUIS)
2 988 020
12 00812
19 03 12
B21F 15/04
A1
BOUSSIGNAC (BOUSSIGNAC GEORGES)
2 988 003
12 00805
16 03 12
A61M 16/00
A1
BOUSSIGNAC (BOUSSIGNAC GEORGES)
2 988 005
12 00806
16 03 12
* A61M 16/20
A1
BOUYGUES TELECOM (BOUYGUES TELECOM Société anonyme)
2 988 246
12 52254
13 03 12
* H04H 20/62
A1
BRAND (BRAND PATRICE)
2 988 213
12 52341
15 03 12
* H01H 3/14
A1
BROSE FAHRZEUGTEILE GMBH & CO. KO
(BROSE FAHRZEUGTEILE GMBH & CO.
KOMMANDITGESELLSCHAFT, WURZBURG)
2 988 258
13 52277
14 03 13
2 988 106
12 00808
16 03 12
* E03D 9/00
A1
* CALUCH (CALUCH PIOTR) voir REY
14 03 12
DE
* H05K 5/06
A1
CARON (CARON CHRISTELLE)
2 987 983
12 52448
19 03 12
* A43C 7/04
A1
CEIL-IN (CEIL-IN)
2 988 108
12 00765
14 03 12
* E04B 2/72
A1
CEIL-IN (CEIL-IN)
2 988 109
12 00767
14 03 12
E04B 2/74
A1
CEIL-IN (CEIL-IN)
2 988 110
12 00766
14 03 12
* E04B 2/82
A1
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO
(CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE
POUR L'AUTOMOBILE (CERA))
2 988 049
12 52264
13 03 12
B60N 2/48
A1
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO
(CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE
POUR L'AUTOMOBILE (CERA))
2 988 050
12 52265
13 03 12
* B60N 2/48
A1
* CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVE
(CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE BESANCON Etablissement
public) voir SCHRADER
2 988 004
12 52451
19 03 12
A61M 16/00
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE, UNIVERSITE DE POITIERS
Etablissement public)
2 988 014
12 52409
16 03 12
B05B 1/08
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE Etablissement public)
2 988 092
12 52382
16 03 12
* C07D 307/62
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFQUE - CNRS Etablissement public)
voir ALVEOLE
2 988 093
12 52304
14 03 12
* C07K 7/00
A1
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES M
(CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
MECANIQUES)
2 988 150
12 52297
14 03 12
* F16F 7/12
A1
CHARLES (CHARLES PIERRE)
2 988 038
12 52406
16 03 12
* B60J 11/04
A1
CHAUVELOT (CHAUVELOT JEAN PAUL)
2 988 116
12 52347
15 03 12
* E04D 13/18
A1
CHIAFFI (CHIAFFI MICHEL)
2 988 145
12 52301
14 03 12
F04D 23/00
A1
CHRAIBI (CHRAIBI SOPHIA)
2 987 987
12 52305
14 03 12
* A47C 1/022
A1
CISBIO BIOASSAYS (CISBIO BIOASSAYS
2 988 174
12 52433
19 03 12
* G01N 33/53
BOPI 13/38
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
163
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CLARTE (CLARTE Association loi de 1901)
2 988 180
12 52411
16 03 12
* G02B 27/02
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 988 173
12 52354
15 03 12
* G01N 29/26
A1
2 988 190
12 52255
13 03 12
G06F 15/16
A1
2 988 222
12 00760
13 03 12
* H01L 31/055
A1
2 988 224
12 52349
15 03 12
* H01M 2/02
A1
2 988 242
12 52338
15 03 12
* H04B 1/707
A1
2 988 243
12 52340
15 03 12
H04B 1/707
A1
2 988 245
12 52326
15 03 12
* H04B 7/216
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 988 117
12 52267
13 03 12
* E04F 10/10
A1
COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEUR (COMPAGNIE ENGRENAGES ET
REDUCTEURS - MESSIAN - DURAND
Société anonyme)
2 988 012
12 52246
13 03 12
* B02C 17/24
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile,
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme)
2 988 032
12 52368
15 03 12
B60C 11/11
A1
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCI
(COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“)
2 988 194
12 52268
13 03 12
G06F 21/83
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
Société par actions simplifiée, CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 988 195
12 52277
14 03 12
G06K 7/00
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 988 195
12 52277
14 03 12
G06K 7/00
A1
CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD.
(CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD.)
2 988 239
12 52392
16 03 12
* H03K 17/00
A1
DANA CANADA CORPORATION (DANA
CANADA CORPORATION SN)
2 988 169
12 52447
19 03 12
* F28F 3/10
A1
DANI ALU (DANI ALU Société par actions
simplifiée)
2 988 115
12 52229
13 03 12
* E04D 13/18
A1
DASSAULT AVIATION (DASSAULT AVIATION Société anonyme)
2 988 177
12 00759
13 03 12
* G01S 13/58
A1
* DAUDIGNAC (DAUDIGNAC JEAN) voir JENSEN INDUSTRIAL LIMITED
2 987 990
12 00810
16 03 12
* A47J 47/00
A1
DBAPPAREL OPERATIONS (DBAPPAREL
OPERATIONS)
2 987 975
12 52362
15 03 12
* A41C 3/10
A1
DBAPPAREL OPERATIONS (DBAPPAREL
OPERATIONS)
2 987 976
12 52363
15 03 12
* A41C 3/10
A1
DCNS (DCNS Société anonyme)
2 988 076
12 52442
19 03 12
B64F 1/22
A1
DE COMBAUD (DE COMBAUD BENOIT)
2 987 971
12 52276
14 03 12
A01G 31/02
A1
DECATHLON (DECATHLON Société anonyme)
2 987 977
12 52455
19 03 12
* A41D 1/08
164
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
DECATHLON (DECATHLON Société anonyme)
2 988 200
12 52454
19 03 12
* G08B 25/12
A1
DELPHI TECHNOLOGIES INC (DELPHI
TECHNOLOGIES INC)
2 988 188
12 00809
16 03 12
* G06F 3/03
A1
DEMOYENCOURT (DEMOYENCOURT
EMILE LOUIS GABRIEL)
2 988 007
12 00750
13 03 12
* A63B 67/08
A3
DENNING (DENNING ROCHELLE)
2 987 978
13 52336
15 03 13
A1
DERRIER (DERRIER FREDERIC)
2 987 995
12 00804
16 03 12
A61H 3/02
16 03 12
US
* A41F 1/00
A1
* DESCOURT (DESCOURT JACQUES) voir
LOMBARD
2 988 009
12 00821
19 03 12
* B01D 27/08
A1
DHAZE MATERIAUX SERVICE (DHAZE
MATERIAUX SERVICE Société par actions
simplifiée)
2 988 114
12 52248
13 03 12
* E04D 3/24
A1
DUTRENIT (DUTRENIT PAUL)
2 988 070
12 00820
19 03 12
B62K 23/08
2 988 087
12 52245
13 03 12
* B81C 1/00
A1
* ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET C
(ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET
CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE
PARIS) voir TOTAL PETROCHEMICALS
FRANCE
A1
ECRIN SYSTEMS (ECRIN SYSTEMS Société
anonyme)
2 988 186
12 52330
15 03 12
G06F 1/20
A1
ERASTEEL (ERASTEEL)
2 988 206
12 52387
16 03 12
* H01F 1/053
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
actions simplifiée)
2 988 075
12 00813
19 03 12
B64C 27/32
A1
2 988 104
12 00790
15 03 12
* C23C 28/02
A1
2 988 204
12 00788
15 03 12
* G12B 11/00
A1
EURVEST (EURVEST Société anonyme)
2 988 107
12 52372
15 03 12
* E03D 9/03
A1
* FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOC
AVANT Société par actions simplifiée, PHENIX
INTERNATIONAL Société par actions simplifiée)
2 988 235
12 52443
19 03 12
* H02K 1/27
A1
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
2 988 046
12 52269
13 03 12
B60N 2/02
A1
FERMENTALG (FERMENTALG Société anonyme)
2 988 096
12 52376
16 03 12
* C12N 1/12
A1
2 988 097
12 52377
16 03 12
* C12N 1/12
A1
2 988 098
12 52378
16 03 12
* C12N 1/12
A1
2 988 099
12 52379
16 03 12
* C12N 1/12
A1
2 988 100
12 52380
16 03 12
* C12N 1/12
A1
2 988 101
12 52381
16 03 12
* C12N 1/12
A1
2 988 102
12 52422
16 03 12
* C12N 1/12
A1
2 988 103
12 57843
16 08 12
A1
FINANCIERE TIRARD SAS (FINANCIERE
TIRARD SAS Société par actions simplifiée)
2 988 124
12 52281
14 03 12
* E05D 7/04
A1
FINEGA (FINEGA Société anonyme)
2 988 203
12 52290
14 03 12
G09F 3/02
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM)
2 988 252
12 52228
13 03 12
* H04L 29/06
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 988 250
12 52413
16 03 12
* H04L 9/32
16 03 12
FR
* C12N 1/12
BOPI 13/38
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
165
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
19 03 12
GB
Classement
principal
A1
GE AVIATION SYSTEMS LIMITED (GE AVIATION SYSTEMS LIMITED)
2 988 199
13 51439
20 02 13
A1
GETINGE LA CALHENE (GETINGE LA CALHENE)
2 988 205
12 52257
13 03 12
A1
GRUNER AG (GRUNER AG)
2 988 217
13 51828
01 03 13
A1
HAGER-ELECTRO SAS (HAGER-ELECTRO
SAS Société par actions simplifiée)
2 988 214
12 52243
13 03 12
* H01H 33/02
A1
HAGER-ELECTRO SAS (HAGER-ELECTRO
SAS Société par actions simplifiée)
2 988 216
12 52397
16 03 12
* H01H 49/00
A1
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION
(HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION)
2 988 137
13 52001
06 03 13
A1
HELION (HELION Société par actions simplifiée)
2 988 226
12 52303
14 03 12
* H01M 8/24
A1
HENTZLER (HENTZLER RENE)
2 987 973
12 00757
13 03 12
A01M 1/20
A1
HUERTAS (HUERTAS ROBERT)
2 988 008
12 00784
15 03 12
A63C 11/02
A1
HUTCHINSON (HUTCHINSON Société anonyme)
2 988 225
12 52252
13 03 12
* H01M 4/13
A1
HYDRO LEDUC (HYDRO LEDUC Société par
2 988 143
12 52426
19 03 12
* F03C 1/14
A1
INAWA (INAWA Société par actions simplifiée)
2 988 069
12 52263
13 03 12
* B62J 1/00
A1
INNOV'IA 3I (INNOV'IA 3I Société à responsabilité limitée)
2 988 091
12 52423
16 03 12
* C07C 323/52
A1
* INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN
(INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN
INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE) voir
RENAULT S.A.S.
2 988 060
12 52353
15 03 12
* B60W 30/095
A1
* INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN
(INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN
INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE) voir
RENAULT S.A.S.
2 988 061
12 52356
15 03 12
* B60W 30/18
A1
INTEL CORPORATION (INTEL CORPORATION)
2 988 247
13 52323
15 03 13
* 16 03 12
US
* H04L 1/18
A1
INTEL CORPORATION (INTEL CORPORATION)
2 988 257
13 52322
15 03 13
* 16 03 12
US
* H04W 16/18
A1
IPANEMA TECHNOLOGIES (IPANEMA
TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 988 251
12 52249
13 03 12
* H04L 12/24
A1
ISP INVESTMENTS INC (ISP INVESTMENTS
INC)
2 987 998
12 00814
19 03 12
* A61K 8/64
2 988 106
12 00808
16 03 12
* E03D 9/00
2 988 068
12 52417
16 03 12
* B62H 5/00
* A47J 47/00
A1
A1
* JAUREGUY (JAUREGUY CHRISTOPHE)
voir REY
JCDECAUX SA (JCDECAUX SA Société anonyme)
* G08B 5/22
* G21F 7/053
14 03 12
13 03 12
DE
US
* H01H 50/54
* F02C 7/26
A1
* JENSEN INDUSTRIAL LIMITED (JENSEN
INDUSTRIAL LIMITED, DAUDIGNAC JEAN)
2 987 990
12 00810
16 03 12
A1
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE
ELECT (JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS)
2 988 227
12 01625
06 06 12
A1
JTEKT EUROPE (JTEKT EUROPE Société
par actions simplifiée)
2 988 065
12 52324
15 03 12
B62D 5/04
A1
* KUHN S.A. (KUHN S.A. Société anonyme,
RAUCH LANDMASCHINENFABRIK GMBH
Société à responsabilité limitée)
2 987 969
12 52332
15 03 12
* A01C 7/20
2 988 166
12 52262
13 03 12
F25J 1/02
A1
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO
(L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
13 03 12
DE
* H01Q 1/38
166
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO
(L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
2 988 167
12 52251
13 03 12
F25J 3/02
A1
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POU
(L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
2 988 157
12 52282
14 03 12
* F17C 13/04
A1
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POU
(L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
2 988 158
12 52329
15 03 12
* F17C 13/08
A1
LABORATOIRES URGO (LABORATOIRES
URGO)
2 987 994
12 52370
15 03 12
* A61F 15/00
A1
LAFUMA S.A. (LAFUMA S.A. Société anonyme)
2 987 988
12 52342
15 03 12
* A47C 1/024
A1
LAGARDE (LAGARDE Société par actions
simplifiée)
2 988 165
12 52401
16 03 12
* F25D 1/00
A1
LAMBERTON (LAMBERTON BERNARD)
2 988 111
12 00799
16 03 12
* E04B 2/88
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC Société en
nom collectif)
2 988 148
12 00772
14 03 12
* F16B 43/00
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société en
nom collectif) voir LEGRAND FRANCE
2 988 148
12 00772
14 03 12
* F16B 43/00
A1
LEMON WAY (LEMON WAY Société à responsabilité limitée)
2 988 248
12 52307
14 03 12
H04L 9/28
A1
LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG
GMB (LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH SN)
2 988 072
13 51763
28 02 13
16 03 12
DE
B64C 13/00
A1
LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG
GMB (LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH SN)
2 988 073
13 52346
15 03 13
16 03 12
DE
B64C 13/38
A1
LOGIWAYS FRANCE (LOGIWAYS FRANCE
Société anonyme)
2 988 255
12 52292
14 03 12
H04N 21/647
A1
* LOMBARD (LOMBARD JEAN LOUIS, DESCOURT JACQUES)
2 988 009
12 00821
19 03 12
* B01D 27/08
A1
MANUFACTURA MODERNA DE METALES
S. (MANUFACTURA MODERNA DE
METALES S.A.)
2 988 156
13 52171
12 03 13
A3
MANUFACTURE A BESANCON (MAB)
(MANUFACTURE A BESANCON (MAB)
Société à responsabilité limitée)
2 988 082
12 00781
14 03 12
A1
MARUYAMA MFG. CO., LTD. (MARUYAMA
MFG. CO., LTD.)
2 988 135
13 52220
13 03 13
A1
MBA FINANCE (MBA FINANCE Société à
responsabilité limitée)
2 988 083
12 52359
15 03 12
* B65G 65/42
A1
2 988 084
12 52360
15 03 12
* B65G 65/42
A1
2 988 085
12 52361
15 03 12
* B65G 65/42
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
2 988 032
12 52368
15 03 12
B60C 11/11
A1
MIL'S (MIL'S Société par actions simplifiée)
2 988 011
12 52289
14 03 12
* B01D 53/26
A1
MODELABS GROUP (MODELABS GROUP)
2 987 984
12 00798
15 03 12
A45C 11/24
A1
MORPHO (MORPHO Société anonyme)
2 988 196
12 52444
19 03 12
* G06K 9/62
A1
2 988 197
12 52446
19 03 12
* G06K 9/62
13 03 12
ES
* F16L 23/16
B65G 25/00
13 03 12
JP
* F02B 25/16
BOPI 13/38
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
167
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 988 249
12 52365
15 03 12
H04L 9/32
A1
MSA GALLET (MSA GALLET Société par
2 987 980
12 52316
15 03 12
* A42B 3/00
A1
2 987 981
12 52314
15 03 12
* A42B 3/22
A1
2 987 982
12 52315
15 03 12
* A42B 3/22
A1
NANOTEC SOLUTION (NANOTEC SOLUTION Société civile professionnelle)
2 988 175
12 52271
13 03 12
* G01R 29/00
A1
NANOTEC SOLUTION (NANOTEC SOLUTION Société civile professionnelle)
2 988 176
12 52272
13 03 12
* G01R 29/00
A1
NEOLID (NEOLID Société par actions simplifiée)
2 988 079
12 52375
16 03 12
* B65D 51/00
A1
NEWWIND (NEWWIND Société à responsabilité limitée)
2 988 144
12 52295
14 03 12
* F03D 11/04
A1
NEXANS (NEXANS)
2 988 179
12 52427
19 03 12
G02B 6/44
A1
NEXO (NEXO Société anonyme)
2 988 256
12 52414
16 03 12
H04R 1/02
A1
NOVEMBRE (NOVEMBRE Société à responsabilité limitée)
2 988 182
12 52357
15 03 12
G02C 5/16
A1
NTN-SNR ROULEMENTS (NTN-SNR ROULEMENTS)
2 988 149
12 52318
15 03 12
* F16C 19/52
A1
ODCO (ODCO)
2 988 120
12 52333
15 03 12
* E04F 19/08
A1
ODCO (ODCO)
2 988 121
12 55293
06 06 12
A1
PAPIN (PAPIN JEAN CLAUDE)
2 988 112
12 00777
14 03 12
* E04C 1/39
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 988 017
12 52445
19 03 12
* B21D 24/16
A1
Société anonyme)
2 988 019
12 52232
13 03 12
B21D 28/10
A1
Société anonyme)
2 988 025
12 52231
13 03 12
* B25B 21/00
A1
Société anonyme)
2 988 026
12 52274
14 03 12
* B25J 18/04
A1
Société anonyme)
2 988 033
12 52244
13 03 12
* B60G 13/08
A1
Société anonyme)
2 988 034
12 52240
13 03 12
* B60G 17/016
A1
Société anonyme)
2 988 035
12 52288
14 03 12
B60H 1/32
A1
Société anonyme)
2 988 036
12 52218
13 03 12
* B60J 1/17
A1
Société anonyme)
2 988 039
12 52308
14 03 12
* B60K 1/04
A1
Société anonyme)
2 988 047
12 52399
16 03 12
* B60N 2/02
A1
Société anonyme)
2 988 048
12 52291
14 03 12
* B60N 2/22
A1
Société anonyme)
2 988 053
12 52429
19 03 12
B60R 5/04
15 03 12
FR
* E04F 19/08
168
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 988 054
12 52430
19 03 12
B60R 5/04
A1
Société anonyme)
2 988 055
12 52219
13 03 12
* B60R 13/02
A1
Société anonyme)
2 988 059
12 52241
13 03 12
* B60T 13/569
A1
Société anonyme)
2 988 066
12 52242
13 03 12
B62D 7/18
A1
Société anonyme)
2 988 067
12 52309
14 03 12
* B62D 65/02
A1
Société anonyme)
2 988 127
12 52270
13 03 12
* F01C 21/08
A1
Société anonyme)
2 988 131
12 52234
13 03 12
* F01N 3/08
A1
Société anonyme)
2 988 132
12 52259
13 03 12
* F01N 3/08
A1
Société anonyme)
2 988 133
12 52261
13 03 12
* F01N 3/08
A1
Société anonyme)
2 988 134
12 52233
13 03 12
* F01N 11/00
A1
Société anonyme)
2 988 136
12 52253
13 03 12
* F02B 29/04
A1
Société anonyme)
2 988 138
12 52258
13 03 12
* F02D 41/04
A1
Société anonyme)
2 988 139
12 52220
13 03 12
* F02M 25/07
A1
Société anonyme)
2 988 142
12 52310
14 03 12
* F03C 1/06
A1
Société anonyme)
2 988 153
12 52311
14 03 12
* F16H 61/32
A1
Société anonyme)
2 988 171
12 52331
15 03 12
* G01H 1/00
A1
PEYRAT (PEYRAT REMY)
2 988 221
12 00776
15 03 12
* H01L 31/042
2 988 235
12 52443
19 03 12
* H02K 1/27
A1
* PHENIX INTERNATIONAL (PHENIX INTERNATIONAL Société par actions simplifiée) voir
FAURECIA BLOC AVANT
A1
PHOTOFUEL (PHOTOFUEL Société par
2 988 163
12 52293
14 03 12
* F24J 2/48
A1
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE
(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE
2 987 999
12 52337
15 03 12
* A61K 8/97
2 987 997
12 00801
16 03 12
* A61J 7/04
A1
* PIRNAY (PIRNAY STEPHANE OLIVIER,
AMAOUA DAVID)
A1
PLASTIC - J - MACHINING (PLASTIC - J MACHINING Société à responsabilité limitée)
2 987 970
12 52345
15 03 12
A01G 9/12
A1
PLASTIQUES DU VAL DE LOIRE (PLASTIQUES DU VAL DE LOIRE Société anonyme)
2 988 147
12 52440
19 03 12
F16B 13/04
BOPI 13/38
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
169
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
POLYCAPTIL (POLYCAPTIL Société par
2 987 989
12 52355
15 03 12
* A47F 1/06
A1
* POLYCAPTIL (POLYCAPTIL Société par
actions simplifiée) voir SCHRADER
2 988 004
12 52451
19 03 12
A61M 16/00
A3
POWER QUOTIENT INTERNATIONAL CO.,
(POWER QUOTIENT INTERNATIONAL CO.,
LTD.)
2 988 198
12 61587
04 12 12
A1
PROFESSIONAL GENERAL ELECTRONIC
P (PROFESSIONAL GENERAL ELECTRONIC PRODUCTS PGEP Société par actions
simplifiée)
2 988 187
12 52449
19 03 12
* G06F 1/26
A1
PROMENS SA (PROMENS SA)
2 988 080
12 52358
15 03 12
* B65D 83/00
A1
PROVOST (PROVOST PIERRE YVES)
2 987 972
12 00794
15 03 12
* A01K 63/00
2 987 969
12 52332
15 03 12
* A01C 7/20
A1
* RAUCH LANDMASCHINENFABRIK GMBH
(RAUCH LANDMASCHINENFABRIK GMBH
Société à responsabilité limitée) voir KUHN
S.A.
14 03 12
18 03 12
T
W
DE
* G06K 19/18
A1
REIPLINGER (REIPLINGER)
2 988 018
13 52363
18 03 13
* B21D 28/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
2 988 040
12 52312
15 03 12
* B60K 1/04
A1
2 988 041
12 52323
15 03 12
B60K 1/04
A1
2 988 233
12 52383
16 03 12
* H02J 17/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
2 988 013
12 52287
14 03 12
* B04C 5/081
A1
2 988 232
12 52283
14 03 12
H02J 7/08
A1
2 988 234
12 52456
19 03 12
* H02J 17/00
A1
2 988 241
12 52224
13 03 12
* H04B 1/02
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 988 042
12 52294
14 03 12
B60K 37/04
A1
2 988 043
12 52296
14 03 12
B60K 37/04
A1
2 988 044
12 52225
13 03 12
* B60N 2/015
A1
2 988 045
12 52436
19 03 12
* B60N 2/015
A1
2 988 056
12 52351
15 03 12
B60R 19/24
A1
* RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S., INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN
INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE)
2 988 060
12 52353
15 03 12
* B60W 30/095
A1
* RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S., INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN
INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE)
2 988 061
12 52356
15 03 12
* B60W 30/18
A1
REXAM HEALTHCARE LA VERPILLIERE
(REXAM HEALTHCARE LA VERPILLIERE
2 988 015
12 52435
19 03 12
* B05B 11/00
A1
(REXAM HEALTHCARE LA VERPILLIERE
2 988 016
12 61187
23 11 12
2 988 106
12 00808
16 03 12
* E03D 9/00
* C02F 1/00
A1
* REY (REY CEDRIC, JAUREGUY CHRISTOPHE, CALUCH PIOTR)
19 03 12
FR
* B05B 11/00
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 988 088
12 52415
16 03 12
A3
RIGHINI (RIGHINI VERONICA)
2 988 105
13 52276
14 03 13
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 988 021
12 52328
15 03 12
* B21K 1/24
A1
GMBH)
2 988 140
12 52350
15 03 12
* F02M 59/46
A1
GMBH)
2 988 141
13 52166
12 03 13
14 03 12
13 03 12
IT
DE
E01C 13/08
F02M 63/02
170
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
GMBH)
2 988 191
13 52180
12 03 13
13 03 12
DE
* G06F 17/17
A1
GMBH)
2 988 207
13 52182
12 03 13
13 03 12
DE
* H01F 1/053
A1
ROLLAND (ROLLAND HERVE GERMAIN)
2 988 181
12 00824
19 03 12
G02C 5/12
A1
ROZE (ROZE ROGER)
2 987 979
12 00778
14 03 12
* A41F 9/02
A1
RPC TEDECO GIZEH (RPC TEDECO GIZEH
2 988 027
12 52299
14 03 12
B29C 37/02
A1
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES
(SAINT-GOBAIN CENTRE DE
RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN
2 988 168
12 52371
15 03 12
* F28D 17/02
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 988 089
12 52320
15 03 12
* C03C 21/00
A1
SALTEL INDUSTRIES (SALTEL INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 988 126
12 52384
16 03 12
E21B 33/127
A1
SAM OUTILLAGE (SAM OUTILLAGE Société
anonyme)
2 987 986
12 52458
19 03 12
A47B 47/02
A1
SC2N (SC2N Société anonyme)
2 988 172
12 52453
19 03 12
* G01K 1/08
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS)
2 988 215
12 00802
16 03 12
* H01H 33/22
A1
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS)
2 988 218
12 00816
19 03 12
* H01H 71/10
A1
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 988 229
12 52393
16 03 12
* H02B 13/045
A1
* SCHRADER (SCHRADER Société par actions
simplifiée, POLYCAPTIL Société par actions
simplifiée, CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE BESANCON Etablissement public)
2 988 004
12 52451
19 03 12
A61M 16/00
A1
SERAP INDUSTRIES (SERAP INDUSTRIES
2 988 081
12 52239
13 03 12
* B65D 90/34
A1
SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA, IN
(SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA, INC)
2 987 992
13 52358
15 03 13
A1
SISTECH (SISTECH)
2 988 193
12 00825
19 03 12
* G06F 21/10
A1
SKIRAIL (SKIRAIL)
2 988 062
12 00770
14 03 12
* B61B 12/06
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 988 022
12 52420
16 03 12
* B22D 25/02
A1
2 988 090
12 52404
16 03 12
* C04B 41/48
A1
2 988 129
12 52367
15 03 12
F01D 9/04
A1
2 988 130
12 52250
13 03 12
F01D 21/00
A1
2 988 146
12 52366
15 03 12
F04D 29/52
A1
SOCIETE BIC (SOCIETE BIC Société anonyme)
2 988 028
12 52418
16 03 12
B43K 21/16
A1
SOCIETE BIC (SOCIETE BIC Société anonyme)
2 988 029
12 52405
16 03 12
B43K 25/02
A1
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
(SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
FER FRANCAIS SNCF Etablissement public)
2 988 051
12 52424
16 03 12
* B60N 2/64
A1
SOCREDIS (SOCREDIS Société par actions
simplifiée)
2 988 125
12 52273
13 03 12
* E06B 1/70
A1
SODETAL SAS (SODETAL SAS)
2 988 023
12 52389
16 03 12
* B23D 61/18
A1
SODETAL SAS (SODETAL SAS)
2 988 024
12 56186
28 06 12
A1
SOITEC (SOITEC)
2 988 219
12 52408
16 03 12
* H01L 21/86
A1
SOLARWELL (SOLARWELL)
2 988 223
12 00815
19 03 12
* H01L 33/02
19 03 12
16 03 12
US
FR
* A61B 6/04
B23D 61/18
BOPI 13/38
Nature
du
document
Nom du déposant
A1
171
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
SOPREMA (SOPREMA Société anonyme)
2 988 119
12 52247
13 03 12
* E04F 15/022
A1
STE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT (STE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION
D'OEUFS Société par actions simplifiée)
2 987 974
12 52230
13 03 12
A23B 5/06
A1
STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
(STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS)
2 988 184
12 52322
15 03 12
G05F 1/44
A3
SUNG (SUNG WEN-KUNG)
2 988 162
12 52344
15 03 12
* F21V 29/00
A1
SYNERIA (SYNERIA)
2 988 192
12 52441
19 03 12
G06F 17/30
A1
TECHNOFLEX (TECHNOFLEX)
2 988 006
12 52412
16 03 12
A61M 39/10
A1
TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUAN
(TENTE ROULETTES POLYMERES BRUANDET)
2 988 031
12 00800
16 03 12
* B60B 33/00
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 988 170
12 00787
15 03 12
G01C 19/5783
A1
2 988 178
12 00786
15 03 12
G01S 13/66
A1
2 988 201
12 00754
13 03 12
* G08G 5/00
A1
2 988 202
12 00755
13 03 12
G08G 5/00
A1
2 988 240
12 00817
19 03 12
H03L 7/16
2 988 087
12 52245
13 03 12
* B81C 1/00
A1
* TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE
(TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE,
ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET
CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE
PARIS)
Date
Classement
principal
Pays
A3
TSAI SHYH ENTERPRISES CO., LTD. (TSAI
SHYH ENTERPRISES CO., LTD.)
2 988 001
12 52438
19 03 12
* A61M 5/315
A3
TSAI SHYH ENTERPRISES CO., LTD. (TSAI
SHYH ENTERPRISES CO., LTD.)
2 988 002
12 52437
19 03 12
* A61M 5/32
A1
UNIVERSITE DE LORRAINE (UNIVERSITE
DE LORRAINE Etablissement public)
2 988 220
12 52410
16 03 12
H01L 27/20
A1
* UNIVERSITE DE POITIERS (UNIVERSITE
DE POITIERS Etablissement public) voir
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 988 014
12 52409
16 03 12
B05B 1/08
A1
VALEMBAL SA (VALEMBAL SA Société anonyme)
2 988 078
12 52390
16 03 12
* B65D 30/20
A1
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOT (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 988 236
12 52388
16 03 12
* H02K 5/15
A1
2 988 237
12 52373
16 03 12
H02K 9/22
A1
2 988 238
12 52385
16 03 12
* H02K 9/22
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE)
2 988 057
12 00773
14 03 12
B60R 25/02
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
2 988 052
12 00792
15 03 12
* B60Q 1/14
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
2 988 161
13 53359
12 04 13
* F21S 8/10
A1
VERET (VERET JEAN MARIE)
2 988 123
12 00762
14 03 12
* E05C 9/02
A1
VEYANCE TECHNOLOGIES, INC.
(VEYANCE TECHNOLOGIES, INC.)
2 988 151
12 57346
30 07 12
A1
VIRDUAL (VIRDUAL)
2 988 254
12 00796
15 03 12
* H04N 21/23
A1
WANDJI (WANDJI THOMAS)
2 988 000
12 00803
16 03 12
* A61K 31/56
14 03 12
US
F16G 1/10
172
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
YUSHKULIS (YUSHKULIS SERGUIEI)
2 987 991
12 52260
13 03 12
* A47K 10/16
A1
ZEDEL (ZEDEL Société par actions simplifiée)
2 988 159
12 00769
14 03 12
* F21L 4/04
A1
ZEDEL (ZEDEL Société par actions simplifiée)
2 988 160
12 00771
14 03 12
* F21L 4/04
A1
ZINZINDOHOUE (ZINZINDOHOUE PETROS
ADLER)
2 987 996
12 00756
13 03 12
A61H 19/00
BOPI 13/38
173
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 13/38
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
175
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A01B 63/14
2 987 969
12 52332
15 03 12
* KUHN S.A. Société anonyme
A1
* A01C 5/06
2 987 969
12 52332
15 03 12
A1
* A01C 7/20
2 987 969
12 52332
15 03 12
A1
A01G 9/12
2 987 970
12 52345
15 03 12
PLASTIC - J - MACHINING Société à responsabilité limitée
A1
A01G 31/02
2 987 971
12 52276
14 03 12
DE COMBAUD BENOIT
A1
* A01K 63/00
2 987 972
12 00794
15 03 12
PROVOST PIERRE YVES
A1
A01M 1/20
2 987 973
12 00757
13 03 12
HENTZLER RENE
A1
A23B 5/06
2 987 974
12 52230
13 03 12
STE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET
DE COMMERCIALISATION D'OEUFS Société
A1
* A23L 1/302
2 988 092
12 52382
16 03 12
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public
A1
* A23L 3/10
2 988 165
12 52401
16 03 12
LAGARDE Société par actions simplifiée
A3
* A41B 9/00
2 987 978
13 52336
15 03 13
A1
* A41C 3/10
2 987 975
12 52362
15 03 12
DBAPPAREL OPERATIONS
A1
* A41C 3/10
2 987 976
12 52363
15 03 12
A1
* A41C 3/14
2 987 975
12 52362
15 03 12
A1
* A41C 3/14
2 987 976
12 52363
15 03 12
A1
* A41C 5/00
2 987 975
12 52362
15 03 12
A1
* A41C 5/00
2 987 976
12 52363
15 03 12
A1
* A41D 1/08
2 987 977
12 52455
19 03 12
DECATHLON Société anonyme
A1
* A41D 13/06
2 987 977
12 52455
19 03 12
A3
* A41F 1/00
2 987 978
13 52336
15 03 13
A1
* A41F 9/02
2 987 979
12 00778
14 03 12
ROZE ROGER
A1
* A42B 3/00
2 987 980
12 52316
15 03 12
MSA GALLET Société par actions simplifiée
A1
* A42B 3/00
2 987 981
12 52314
15 03 12
A1
* A42B 3/00
2 987 982
12 52315
15 03 12
A1
* A42B 3/04
2 987 980
12 52316
15 03 12
A1
* A42B 3/20
2 987 982
12 52315
15 03 12
A1
* A42B 3/22
2 987 981
12 52314
15 03 12
A1
* A42B 3/22
2 987 982
12 52315
15 03 12
A1
* A43C 7/00
2 987 983
12 52448
19 03 12
CARON CHRISTELLE
A1
* A43C 7/04
2 987 983
12 52448
19 03 12
CARON CHRISTELLE
A1
A45C 11/24
2 987 984
12 00798
15 03 12
MODELABS GROUP
A1
* A45D 34/04
2 987 985
12 52352
15 03 12
ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée
A1
* A45D 40/26
2 987 985
12 52352
15 03 12
ALBEA SERVICES Société par actions simplifiée
A1
A47B 47/02
2 987 986
12 52458
19 03 12
SAM OUTILLAGE Société anonyme
A1
* A47C 1/022
2 987 987
12 52305
14 03 12
CHRAIBI SOPHIA
A1
* A47C 1/024
2 987 988
12 52342
15 03 12
LAFUMA S.A. Société anonyme
A1
* A47C 1/026
2 987 988
12 52342
15 03 12
A1
* A47C 3/00
2 987 987
12 52305
14 03 12
CHRAIBI SOPHIA
A1
* A47C 4/28
2 987 988
12 52342
15 03 12
A1
* A47F 1/06
2 987 989
12 52355
15 03 12
POLYCAPTIL Société par actions simplifiée
A1
* A47F 10/06
2 987 989
12 52355
15 03 12
POLYCAPTIL Société par actions simplifiée
Date
16 03 12
16 03 12
Nom du déposant
Pays
US
US
DENNING ROCHELLE
DENNING ROCHELLE
176
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A47J 47/00
2 987 990
12 00810
16 03 12
A1
* A47K 10/16
2 987 991
12 52260
13 03 12
YUSHKULIS SERGUIEI
A1
* A47K 13/18
2 987 991
12 52260
13 03 12
YUSHKULIS SERGUIEI
A1
* A47K 13/24
2 988 106
12 00808
16 03 12
A1
* A61B 5/055
2 987 992
13 52358
15 03 13
19 03 12
US
SIEMENS MEDICAL SOLUTIONS USA, INC
A1
* A61B 6/04
2 987 992
13 52358
15 03 13
19 03 12
US
A1
* A61B 9/00
2 988 173
12 52354
15 03 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* A61B 17/11
2 987 993
12 52339
15 03 12
ABOU TAAM SALAM
A1
* A61F 2/06
2 987 993
12 52339
15 03 12
ABOU TAAM SALAM
A1
* A61F 13/00
2 987 994
12 52370
15 03 12
LABORATOIRES URGO
A1
* A61F 15/00
2 987 994
12 52370
15 03 12
LABORATOIRES URGO
A1
A61H 3/02
2 987 995
12 00804
16 03 12
DERRIER FREDERIC
A1
A61H 19/00
2 987 996
12 00756
13 03 12
ZINZINDOHOUE PETROS ADLER
A1
* A61H 33/00
2 987 972
12 00794
15 03 12
PROVOST PIERRE YVES
A1
* A61J 7/04
2 987 997
12 00801
16 03 12
A1
* A61K 8/64
2 987 998
12 00814
19 03 12
ISP INVESTMENTS INC
A1
* A61K 8/67
2 988 092
12 52382
16 03 12
A1
* A61K 8/97
2 987 998
12 00814
19 03 12
ISP INVESTMENTS INC
A1
* A61K 8/97
2 987 999
12 52337
15 03 12
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société
A1
* A61K 31/17
2 988 000
12 00803
16 03 12
WANDJI THOMAS
A1
* A61K 31/375
2 988 092
12 52382
16 03 12
A1
* A61K 31/56
2 988 000
12 00803
16 03 12
WANDJI THOMAS
A3
* A61M 5/315
2 988 001
12 52438
19 03 12
TSAI SHYH ENTERPRISES CO., LTD.
A3
* A61M 5/32
2 988 002
12 52437
19 03 12
A3
* A61M 5/50
2 988 001
12 52438
19 03 12
A3
* A61M 5/50
2 988 002
12 52437
19 03 12
A1
* A61M 11/00
2 988 015
12 52435
19 03 12
A1
* A61M 11/00
2 988 016
12 61187
23 11 12
A1
A61M 16/00
2 988 003
12 00805
16 03 12
A1
A61M 16/00
2 988 004
12 52451
19 03 12
A1
* A61M 16/00
2 988 005
12 00806
16 03 12
BOUSSIGNAC GEORGES
A1
* A61M 16/20
2 988 005
12 00806
16 03 12
BOUSSIGNAC GEORGES
A1
A61M 39/10
2 988 006
12 52412
16 03 12
TECHNOFLEX
A1
* A61N 7/02
2 987 992
13 52358
15 03 13
A1
* A61P 31/12
2 988 000
12 00803
16 03 12
WANDJI THOMAS
A1
* A61Q 5/00
2 987 999
12 52337
15 03 12
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société
A1
* A61Q 5/00
2 988 092
12 52382
16 03 12
A1
* A61Q 17/00
2 988 092
12 52382
16 03 12
Date
Nom du déposant
Pays
* JENSEN INDUSTRIAL LIMITED
* REY CEDRIC
* PIRNAY STEPHANE OLIVIER
19 03 12
FR
BOUSSIGNAC GEORGES
* SCHRADER Société par actions simplifiée
19 03 12
US
BOPI 13/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
177
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61Q 19/00
2 988 092
12 52382
16 03 12
A1
* A61Q 19/08
2 987 998
12 00814
19 03 12
ISP INVESTMENTS INC
A1
* A62B 1/18
2 988 062
12 00770
14 03 12
SKIRAIL
A1
* A63B 65/00
2 988 007
12 00750
13 03 12
DEMOYENCOURT EMILE LOUIS GABRIEL
A1
* A63B 67/08
2 988 007
12 00750
13 03 12
DEMOYENCOURT EMILE LOUIS GABRIEL
A1
A63C 11/02
2 988 008
12 00784
15 03 12
HUERTAS ROBERT
A1
* A63D 5/00
2 987 979
12 00778
14 03 12
ROZE ROGER
A1
* B01D 17/02
2 988 009
12 00821
19 03 12
* LOMBARD JEAN LOUIS
A1
* B01D 27/08
2 988 009
12 00821
19 03 12
A1
* B01D 36/00
2 988 009
12 00821
19 03 12
A1
* B01D 37/04
2 988 009
12 00821
19 03 12
A1
B01D 53/14
2 988 010
12 52325
15 03 12
ALPHA CHEM
A1
* B01D 53/26
2 988 011
12 52289
14 03 12
MIL'S Société par actions simplifiée
A1
* B01D 53/94
2 988 131
12 52234
13 03 12
Société anonyme
A1
* B01J 8/00
2 988 083
12 52359
15 03 12
MBA FINANCE Société à responsabilité limitée
A1
* B01J 8/00
2 988 084
12 52360
15 03 12
A1
* B01J 8/00
2 988 085
12 52361
15 03 12
A1
* B01J 13/00
2 988 223
12 00815
19 03 12
SOLARWELL
A1
* B01J 19/08
2 988 093
12 52304
14 03 12
* ALVEOLE Société par actions simplifiée
A1
* B01L 3/00
2 988 087
12 52245
13 03 12
A1
* B02C 17/24
2 988 012
12 52246
13 03 12
COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEURS - MESSIAN - DURAND Société anonyme
A1
* B02C 23/02
2 988 083
12 52359
15 03 12
A1
* B02C 23/02
2 988 084
12 52360
15 03 12
A1
* B02C 23/02
2 988 085
12 52361
15 03 12
A1
* B04C 5/081
2 988 013
12 52287
14 03 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B04C 5/107
2 988 013
12 52287
14 03 12
A1
* B05B 1/00
2 988 015
12 52435
19 03 12
A1
* B05B 1/00
2 988 016
12 61187
23 11 12
A1
B05B 1/08
2 988 014
12 52409
16 03 12
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
A1
* B05B 11/00
2 988 015
12 52435
19 03 12
A1
* B05B 11/00
2 988 016
12 61187
23 11 12
A1
* B05C 17/005
2 987 990
12 00810
16 03 12
A1
* B05C 17/005
2 988 080
12 52358
15 03 12
A1
* B05C 17/12
2 987 990
12 00810
16 03 12
A1
* B08B 9/093
2 988 081
12 52239
13 03 12
SERAP INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* B21C 37/04
2 988 023
12 52389
16 03 12
SODETAL SAS
A1
* B21D 22/20
2 988 017
12 52445
19 03 12
Société anonyme
Date
19 03 12
19 03 12
Nom du déposant
Pays
FR
FR
PROMENS SA
178
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B21D 24/16
2 988 017
12 52445
19 03 12
A1
* B21D 28/00
2 988 018
13 52363
18 03 13
A1
B21D 28/10
2 988 019
12 52232
13 03 12
Société anonyme
A1
* B21D 53/84
2 988 021
12 52328
15 03 12
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B21F 15/04
2 988 020
12 00812
19 03 12
BOSCHETTO LOUIS
A1
* B21K 1/24
2 988 021
12 52328
15 03 12
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B22C 9/04
2 988 022
12 52420
16 03 12
SNECMA Société anonyme
A1
* B22C 9/10
2 988 022
12 52420
16 03 12
A1
* B22C 9/12
2 988 090
12 52404
16 03 12
A1
* B22C 9/24
2 988 022
12 52420
16 03 12
A1
* B22D 25/02
2 988 022
12 52420
16 03 12
A1
* B22F 1/00
2 988 206
12 52387
16 03 12
ERASTEEL
A1
* B22F 3/105
2 988 104
12 00790
15 03 12
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B23D 61/18
2 988 023
12 52389
16 03 12
SODETAL SAS
A1
B23D 61/18
2 988 024
12 56186
28 06 12
A1
* B23P 19/06
2 988 025
12 52231
13 03 12
Société anonyme
A1
* B23Q 1/64
2 988 183
12 52256
13 03 12
ALTIX Société par actions simplifiée
A1
* B23Q 7/00
2 988 183
12 52256
13 03 12
A1
* B23Q 16/00
2 988 026
12 52274
14 03 12
Société anonyme
A1
* B25B 21/00
2 988 025
12 52231
13 03 12
Société anonyme
A1
* B25J 15/06
2 988 183
12 52256
13 03 12
A1
* B25J 18/04
2 988 026
12 52274
14 03 12
Société anonyme
A1
* B25J 19/00
2 988 026
12 52274
14 03 12
Société anonyme
A1
* B25J 21/02
2 988 205
12 52257
13 03 12
GETINGE LA CALHENE
A1
* B26D 7/27
2 988 018
13 52363
18 03 13
18 03 12
DE
REIPLINGER
A1
* B26F 1/40
2 988 018
13 52363
18 03 13
18 03 12
DE
REIPLINGER
A1
* B29B 7/48
2 988 095
12 52280
14 03 12
ALGOPACK Société à responsabilité limitée
A1
B29C 37/02
2 988 027
12 52299
14 03 12
RPC TEDECO GIZEH Société par actions simplifiée
A1
* B29C 71/04
2 988 087
12 52245
13 03 12
A1
B43K 21/16
2 988 028
12 52418
16 03 12
SOCIETE BIC Société anonyme
A1
B43K 25/02
2 988 029
12 52405
16 03 12
SOCIETE BIC Société anonyme
A1
* B44D 5/00
2 988 030
12 52286
14 03 12
BOISSENOT PHILIPPE
A1
* B60B 33/00
2 988 031
12 00800
16 03 12
TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUANDET
A1
B60C 11/11
2 988 032
12 52368
15 03 12
A1
* B60G 13/08
2 988 033
12 52244
13 03 12
Société anonyme
A1
* B60G 17/00
2 988 034
12 52240
13 03 12
Société anonyme
A1
* B60G 17/015
2 988 034
12 52240
13 03 12
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
18 03 12
16 03 12
DE
FR
REIPLINGER
SODETAL SAS
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile
BOPI 13/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
179
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60G 17/016
2 988 034
12 52240
13 03 12
Société anonyme
A1
* B60G 17/08
2 988 033
12 52244
13 03 12
Société anonyme
A1
B60H 1/32
2 988 035
12 52288
14 03 12
Société anonyme
A1
* B60H 1/32
2 988 132
12 52259
13 03 12
Société anonyme
A1
* B60J 1/17
2 988 036
12 52218
13 03 12
Société anonyme
A1
B60J 3/02
2 988 037
12 00782
15 03 12
ABEILLON JEAN
A1
* B60J 5/04
2 988 036
12 52218
13 03 12
Société anonyme
A1
* B60J 5/10
2 988 055
12 52219
13 03 12
Société anonyme
A1
* B60J 11/04
2 988 038
12 52406
16 03 12
CHARLES PIERRE
A1
* B60K 1/04
2 988 039
12 52308
14 03 12
Société anonyme
A1
* B60K 1/04
2 988 040
12 52312
15 03 12
RENAULT S.A.S
A1
B60K 1/04
2 988 041
12 52323
15 03 12
RENAULT S.A.S
A1
* B60K 20/02
2 988 067
12 52309
14 03 12
Société anonyme
A1
* B60K 20/04
2 988 067
12 52309
14 03 12
Société anonyme
A1
B60K 37/04
2 988 042
12 52294
14 03 12
RENAULT S.A.S.
A1
B60K 37/04
2 988 043
12 52296
14 03 12
RENAULT S.A.S.
A1
* B60L 11/18
2 988 061
12 52356
15 03 12
* RENAULT S.A.S.
A1
* B60L 13/03
2 988 063
12 52302
14 03 12
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
* B60N 2/005
2 988 044
12 52225
13 03 12
RENAULT S.A.S.
A1
* B60N 2/015
2 988 044
12 52225
13 03 12
RENAULT S.A.S.
A1
* B60N 2/015
2 988 045
12 52436
19 03 12
RENAULT S.A.S.
A1
B60N 2/02
2 988 046
12 52269
13 03 12
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/02
2 988 047
12 52399
16 03 12
Société anonyme
A1
* B60N 2/22
2 988 047
12 52399
16 03 12
Société anonyme
A1
* B60N 2/22
2 988 048
12 52291
14 03 12
Société anonyme
A1
* B60N 2/44
2 988 044
12 52225
13 03 12
RENAULT S.A.S.
A1
B60N 2/48
2 988 049
12 52264
13 03 12
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
* B60N 2/48
2 988 050
12 52265
13 03 12
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
* B60N 2/64
2 988 048
12 52291
14 03 12
Société anonyme
A1
* B60N 2/64
2 988 051
12 52424
16 03 12
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS SNCF Etablissement public
A1
* B60N 2/66
2 988 051
12 52424
16 03 12
A1
* B60Q 1/14
2 988 052
12 00792
15 03 12
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
B60R 5/04
2 988 053
12 52429
19 03 12
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
180
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
B60R 5/04
2 988 054
12 52430
19 03 12
Société anonyme
A1
* B60R 11/02
2 988 246
12 52254
13 03 12
BOUYGUES TELECOM Société anonyme
A1
* B60R 13/02
2 988 055
12 52219
13 03 12
Société anonyme
A1
* B60R 16/00
2 988 067
12 52309
14 03 12
Société anonyme
A1
B60R 19/24
2 988 056
12 52351
15 03 12
RENAULT S.A.S.
A1
* B60R 19/34
2 988 150
12 52297
14 03 12
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
MECANIQUES
A1
B60R 25/02
2 988 057
12 00773
14 03 12
VALEO SECURITE HABITACLE
A1
* B60T 1/06
2 988 031
12 00800
16 03 12
TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUANDET
A1
B60T 3/00
2 988 058
12 00797
15 03 12
A.S.A. FERMETURES Société à responsabilité
limitée
A1
* B60T 13/56
2 988 059
12 52241
13 03 12
Société anonyme
A1
* B60T 13/569
2 988 059
12 52241
13 03 12
Société anonyme
A1
* B60W 10/04
2 988 060
12 52353
15 03 12
* RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 10/06
2 988 061
12 52356
15 03 12
* RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 10/08
2 988 061
12 52356
15 03 12
* RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 20/00
2 988 061
12 52356
15 03 12
* RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 30/08
2 988 191
13 52180
12 03 13
A1
* B60W 30/095
2 988 060
12 52353
15 03 12
* RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 30/18
2 988 061
12 52356
15 03 12
* RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 40/02
2 988 060
12 52353
15 03 12
* RENAULT S.A.S.
A1
* B60W 50/14
2 988 061
12 52356
15 03 12
* RENAULT S.A.S.
A1
* B61B 12/06
2 988 062
12 00770
14 03 12
SKIRAIL
A1
* B61B 13/12
2 988 063
12 52302
14 03 12
A1
* B61C 11/00
2 988 063
12 52302
14 03 12
A1
* B61C 17/00
2 988 152
12 52235
13 03 12
A1
* B61D 33/00
2 988 051
12 52424
16 03 12
A1
* B61L 3/12
2 988 064
12 52327
15 03 12
A1
* B61L 25/02
2 988 064
12 52327
15 03 12
A1
B62D 5/04
2 988 065
12 52324
15 03 12
JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée
A1
* B62D 6/00
2 988 034
12 52240
13 03 12
Société anonyme
A1
B62D 7/18
2 988 066
12 52242
13 03 12
Société anonyme
A1
* B62D 9/00
2 988 034
12 52240
13 03 12
Société anonyme
A1
* B62D 65/02
2 988 038
12 52406
16 03 12
CHARLES PIERRE
A1
* B62D 65/02
2 988 067
12 52309
14 03 12
Société anonyme
A1
* B62D 65/06
2 988 036
12 52218
13 03 12
Société anonyme
A1
* B62D 113/00
2 988 034
12 52240
13 03 12
Société anonyme
A1
* B62H 5/00
2 988 068
12 52417
16 03 12
JCDECAUX SA Société anonyme
13 03 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
BOPI 13/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
181
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B62J 1/00
2 988 069
12 52263
13 03 12
INAWA Société par actions simplifiée
A1
* B62J 1/02
2 988 069
12 52263
13 03 12
A1
* B62J 1/04
2 988 069
12 52263
13 03 12
A1
* B62J 1/08
2 988 069
12 52263
13 03 12
A1
B62K 23/08
2 988 070
12 00820
19 03 12
DUTRENIT PAUL
A1
* B62M 6/80
2 988 068
12 52417
16 03 12
JCDECAUX SA Société anonyme
A1
B63H 9/06
2 988 071
12 00751
13 03 12
* BEAUP GUY HENRI ALPHONSE
A1
* B64C 7/00
2 988 074
12 52236
13 03 12
A1
B64C 13/00
2 988 072
13 51763
28 02 13
16 03 12
DE
LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH
SN
A1
B64C 13/38
2 988 073
13 52346
15 03 13
16 03 12
DE
LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH
SN
A1
* B64C 17/00
2 988 074
12 52236
13 03 12
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
B64C 27/32
2 988 075
12 00813
19 03 12
A1
* B64D 37/00
2 988 086
12 52364
15 03 12
A1
* B64D 43/00
2 988 199
13 51439
20 02 13
A1
* B64D 43/00
2 988 204
12 00788
15 03 12
A1
B64F 1/22
2 988 076
12 52442
19 03 12
DCNS Société anonyme
A1
* B64F 5/00
2 988 155
12 52348
15 03 12
A1
* B65B 55/00
2 988 165
12 52401
16 03 12
A1
* B65D 1/00
2 988 077
12 52335
15 03 12
A1
* B65D 1/02
2 988 077
12 52335
15 03 12
A1
* B65D 23/00
2 988 077
12 52335
15 03 12
A1
* B65D 30/20
2 988 078
12 52390
16 03 12
VALEMBAL SA Société anonyme
A1
* B65D 33/06
2 988 078
12 52390
16 03 12
A1
* B65D 33/25
2 988 078
12 52390
16 03 12
A1
* B65D 47/18
2 988 015
12 52435
19 03 12
A1
* B65D 47/18
2 988 016
12 61187
23 11 12
A1
* B65D 51/00
2 988 079
12 52375
16 03 12
NEOLID Société par actions simplifiée
A1
* B65D 51/14
2 988 079
12 52375
16 03 12
A1
* B65D 53/00
2 988 086
12 52364
15 03 12
A1
* B65D 55/02
2 988 079
12 52375
16 03 12
A1
* B65D 77/06
2 988 080
12 52358
15 03 12
PROMENS SA
A1
* B65D 81/38
2 988 078
12 52390
16 03 12
A1
* B65D 83/00
2 988 080
12 52358
15 03 12
PROMENS SA
A1
* B65D 83/76
2 988 080
12 52358
15 03 12
PROMENS SA
A1
* B65D 85/72
2 988 079
12 52375
16 03 12
A1
* B65D 85/80
2 988 081
12 52239
13 03 12
A1
* B65D 88/08
2 988 081
12 52239
13 03 12
Date
Nom du déposant
Pays
19 03 12
19 03 12
GB
FR
GE AVIATION SYSTEMS LIMITED
182
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 13/38
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B65D 88/74
2 988 081
12 52239
13 03 12
A1
* B65D 90/10
2 988 081
12 52239
13 03 12
A1
* B65D 90/34
2 988 081
12 52239
13 03 12
A3
B65G 25/00
2 988 082
12 00781
14 03 12
MANUFACTURE A BESANCON (MAB) Société à
A1
* B65G 65/42
2 988 083
12 52359
15 03 12
A1
* B65G 65/42
2 988 084
12 52360
15 03 12
A1
* B65G 65/42
2 988 085
12 52361
15 03 12
A1
* B67D 7/78
2 988 086
12 52364
15 03 12
A1
* B81B 1/00
2 988 087
12 52245
13 03 12
A1
* B81C 1/00
2 988 087
12 52245
13 03 12
A1
* C02F 1/00
2 988 088
12 52415
16 03 12
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C02F 1/28
2 988 088
12 52415
16 03 12
A1
* C02F 1/52
2 988 088
12 52415
16 03 12
A1
* C02F 1/72
2 988 088
12 52415
16 03 12
A1
* C02F 9/02
2 988 088
12 52415
16 03 12
A1
* C02F 9/04
2 988 088
12 52415
16 03 12
A1
* C02F 9/10
2 988 088
12 52415
16 03 12
A1
* C02F 9/14
2 988 088
12 52415
16 03 12
A1
* C03C 3/083
2 988 089
12 52320
15 03 12
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* C03C 21/00
2 988 089
12 52320
15 03 12
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* C04B 41/48
2 988 090
12 52404
16 03 12
A1
* C07C 323/52
2 988 091
12 52423
16 03 12
INNOV'IA 3I Société à responsabilité limitée
A1
* C07C 323/58
2 988 091
12 52423
16 03 12
INNOV'IA 3I Société à responsabilité limitée
A1
* C07D 307/62
2 988 092
12 52382
16 03 12
A1
* C07K 7/00
2 988 093
12 52304
14 03 12
A1
* C08B 37/00
2 988 094
12 00818
19 03 12
AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS (A.R.D.)
A1
* C08H 8/00
2 988 094
12 00818
19 03 12
AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS (A.R.D.)
A1
* C08J 3/20
2 988 095
12 52280
14 03 12
A1
* C08K 3/00
2 988 095
12 52280
14 03 12
A1
* C08L 5/04
2 988 095
12 52280
14 03 12
A1
* C08L 23/12
2 988 095
12 52280
14 03 12
A1
* C10G 45/02
2 988 083
12 52359
15 03 12
A1
* C10G 45/02
2 988 084
12 52360
15 03 12
A1
* C10G 45/02
2 988 085
12 52361
15 03 12
Date
Nom du déposant
Pays
* ALVEOLE Société par actions simplifiée
BOPI 13/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
183
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C11D 13/28
2 988 030
12 52286
14 03 12
BOISSENOT PHILIPPE
A1
* C12N 1/12
2 988 096
12 52376
16 03 12
FERMENTALG Société anonyme
A1
* C12N 1/12
2 988 097
12 52377
16 03 12
A1
* C12N 1/12
2 988 098
12 52378
16 03 12
A1
* C12N 1/12
2 988 099
12 52379
16 03 12
A1
* C12N 1/12
2 988 100
12 52380
16 03 12
A1
* C12N 1/12
2 988 101
12 52381
16 03 12
A1
* C12N 1/12
2 988 102
12 52422
16 03 12
A1
* C12N 1/12
2 988 103
12 57843
16 08 12
A1
* C12N 1/14
2 988 100
12 52380
16 03 12
A1
* C12P 7/64
2 988 096
12 52376
16 03 12
A1
* C12P 7/64
2 988 097
12 52377
16 03 12
A1
* C12P 7/64
2 988 098
12 52378
16 03 12
A1
* C12P 7/64
2 988 099
12 52379
16 03 12
A1
* C12P 7/64
2 988 100
12 52380
16 03 12
A1
* C12P 7/64
2 988 101
12 52381
16 03 12
A1
* C12P 7/64
2 988 103
12 57843
16 08 12
A1
* C12P 19/04
2 988 102
12 52422
16 03 12
A1
* C12P 23/00
2 988 100
12 52380
16 03 12
A1
* C12P 23/00
2 988 101
12 52381
16 03 12
A1
* C12Q 1/02
2 988 174
12 52433
19 03 12
CISBIO BIOASSAYS Société par actions simplifiée
A1
* C12R 1/89
2 988 096
12 52376
16 03 12
A1
* C12R 1/89
2 988 097
12 52377
16 03 12
A1
* C12R 1/89
2 988 098
12 52378
16 03 12
A1
* C12R 1/89
2 988 099
12 52379
16 03 12
A1
* C12R 1/89
2 988 101
12 52381
16 03 12
A1
* C12R 1/89
2 988 102
12 52422
16 03 12
A1
* C12R 1/89
2 988 103
12 57843
16 08 12
A1
* C23C 14/04
2 988 030
12 52286
14 03 12
BOISSENOT PHILIPPE
A1
* C23C 28/02
2 988 104
12 00790
15 03 12
A1
* C30B 25/02
2 988 219
12 52408
16 03 12
SOITEC
A1
* C30B 25/18
2 988 219
12 52408
16 03 12
SOITEC
A1
* C30B 29/10
2 988 223
12 00815
19 03 12
SOLARWELL
A1
* C30B 29/64
2 988 223
12 00815
19 03 12
SOLARWELL
A1
* D04B 21/18
2 987 994
12 52370
15 03 12
LABORATOIRES URGO
A3
E01C 13/08
2 988 105
13 52276
14 03 13
A1
* E03D 5/00
2 988 106
12 00808
16 03 12
* REY CEDRIC
A1
* E03D 9/00
2 988 106
12 00808
16 03 12
* REY CEDRIC
A1
* E03D 9/02
2 988 107
12 52372
15 03 12
EURVEST Société anonyme
A1
* E03D 9/03
2 988 107
12 52372
15 03 12
EURVEST Société anonyme
A1
* E04B 1/343
2 988 122
12 52317
15 03 12
ALTHOME FRANCE
A1
* E04B 1/61
2 988 108
12 00765
14 03 12
CEIL-IN
A1
* E04B 2/08
2 988 113
12 52434
19 03 12
BARTHE SA Société anonyme
Date
16 03 12
16 03 12
16 03 12
14 03 12
Nom du déposant
Pays
FR
FR
FR
IT
RIGHINI VERONICA
184
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* E04B 2/22
2 988 112
12 00777
14 03 12
PAPIN JEAN CLAUDE
A1
* E04B 2/72
2 988 108
12 00765
14 03 12
CEIL-IN
A1
* E04B 2/72
2 988 110
12 00766
14 03 12
CEIL-IN
A1
E04B 2/74
2 988 109
12 00767
14 03 12
CEIL-IN
A1
* E04B 2/82
2 988 110
12 00766
14 03 12
CEIL-IN
A1
* E04B 2/88
2 988 111
12 00799
16 03 12
LAMBERTON BERNARD
A1
* E04B 9/22
2 988 110
12 00766
14 03 12
CEIL-IN
A1
* E04C 1/39
2 988 111
12 00799
16 03 12
LAMBERTON BERNARD
A1
* E04C 1/39
2 988 112
12 00777
14 03 12
PAPIN JEAN CLAUDE
A1
* E04C 1/39
2 988 113
12 52434
19 03 12
BARTHE SA Société anonyme
A1
* E04C 2/54
2 988 114
12 52248
13 03 12
DHAZE MATERIAUX SERVICE Société par
actions simplifiée
A1
* E04D 3/24
2 988 114
12 52248
13 03 12
actions simplifiée
A1
* E04D 3/32
2 988 114
12 52248
13 03 12
actions simplifiée
A1
* E04D 3/35
2 988 114
12 52248
13 03 12
actions simplifiée
A1
* E04D 13/18
2 988 115
12 52229
13 03 12
DANI ALU Société par actions simplifiée
A1
* E04D 13/18
2 988 116
12 52347
15 03 12
CHAUVELOT JEAN PAUL
A1
* E04F 10/10
2 988 117
12 52267
13 03 12
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* E04F 11/18
2 988 118
12 52237
13 03 12
B@TIROC PROTECT Société par actions simplifiée
A1
* E04F 13/08
2 988 116
12 52347
15 03 12
CHAUVELOT JEAN PAUL
A1
* E04F 15/022
2 988 119
12 52247
13 03 12
SOPREMA Société anonyme
A1
* E04F 15/04
2 988 119
12 52247
13 03 12
A1
* E04F 15/06
2 988 119
12 52247
13 03 12
A1
* E04F 15/10
2 988 119
12 52247
13 03 12
A1
* E04F 17/08
2 988 120
12 52333
15 03 12
ODCO
A1
* E04F 17/08
2 988 121
12 55293
06 06 12
A1
* E04F 19/08
2 988 120
12 52333
15 03 12
A1
* E04F 19/08
2 988 121
12 55293
06 06 12
A1
* E04G 5/14
2 988 118
12 52237
13 03 12
A1
* E04G 21/32
2 988 118
12 52237
13 03 12
A1
* E04H 1/12
2 988 122
12 52317
15 03 12
ALTHOME FRANCE
A1
* E05B 1/00
2 988 055
12 52219
13 03 12
Société anonyme
A1
* E05B 1/04
2 988 055
12 52219
13 03 12
Société anonyme
A1
* E05C 1/06
2 988 123
12 00762
14 03 12
VERET JEAN MARIE
A1
* E05C 9/02
2 988 123
12 00762
14 03 12
VERET JEAN MARIE
A1
* E05D 5/04
2 988 124
12 52281
14 03 12
FINANCIERE TIRARD SAS Société par actions
simplifiée
A1
* E05D 7/04
2 988 124
12 52281
14 03 12
simplifiée
Date
15 03 12
Nom du déposant
Pays
FR
ODCO
ODCO
15 03 12
FR
ODCO
BOPI 13/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
185
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* E05D 15/02
2 988 124
12 52281
14 03 12
simplifiée
A1
* E05F 11/38
2 988 036
12 52218
13 03 12
Société anonyme
A1
* E06B 1/70
2 988 125
12 52273
13 03 12
SOCREDIS Société par actions simplifiée
A1
* E06B 7/14
2 988 125
12 52273
13 03 12
SOCREDIS Société par actions simplifiée
A1
E21B 33/127
2 988 126
12 52384
16 03 12
SALTEL INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* F01C 1/02
2 988 127
12 52270
13 03 12
Société anonyme
A1
* F01C 21/08
2 988 127
12 52270
13 03 12
Société anonyme
A1
F01D 5/32
2 988 128
12 52457
19 03 12
ALSTOM TECHNOLOGY LTD
A1
F01D 9/04
2 988 129
12 52367
15 03 12
A1
F01D 21/00
2 988 130
12 52250
13 03 12
A1
* F01M 11/03
2 988 009
12 00821
19 03 12
A1
* F01N 3/08
2 988 131
12 52234
13 03 12
Société anonyme
A1
* F01N 3/08
2 988 132
12 52259
13 03 12
Société anonyme
A1
* F01N 3/08
2 988 133
12 52261
13 03 12
Société anonyme
A1
* F01N 3/20
2 988 131
12 52234
13 03 12
Société anonyme
A1
* F01N 3/20
2 988 133
12 52261
13 03 12
Société anonyme
A1
* F01N 3/20
2 988 134
12 52233
13 03 12
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 988 134
12 52233
13 03 12
Société anonyme
A1
* F01N 11/00
2 988 134
12 52233
13 03 12
Société anonyme
A1
* F02B 25/16
2 988 135
13 52220
13 03 13
13 03 12
JP
MARUYAMA MFG. CO., LTD.
A1
* F02B 27/00
2 988 135
13 52220
13 03 13
13 03 12
JP
A1
* F02B 29/04
2 988 136
12 52253
13 03 12
A1
* F02B 57/06
2 988 135
13 52220
13 03 13
A1
* F02B 67/00
2 988 138
12 52258
13 03 12
Société anonyme
A1
* F02B 75/16
2 988 138
12 52258
13 03 12
Société anonyme
A1
* F02C 7/26
2 988 137
13 52001
06 03 13
13 03 12
US
A1
* F02C 9/26
2 988 137
13 52001
06 03 13
13 03 12
US
A1
* F02D 13/02
2 988 138
12 52258
13 03 12
Société anonyme
A1
* F02D 21/08
2 988 139
12 52220
13 03 12
Société anonyme
A1
* F02D 41/04
2 988 138
12 52258
13 03 12
Société anonyme
A1
* F02D 41/06
2 988 138
12 52258
13 03 12
Société anonyme
A1
* F02D 41/08
2 988 138
12 52258
13 03 12
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
13 03 12
JP
186
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 13/38
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F02M 25/07
2 988 139
12 52220
13 03 12
Société anonyme
A1
* F02M 31/20
2 988 136
12 52253
13 03 12
Société anonyme
A1
* F02M 59/46
2 988 140
12 52350
15 03 12
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F02M 63/00
2 988 140
12 52350
15 03 12
ROBERT BOSCH GMBH
A1
F02M 63/02
2 988 141
13 52166
12 03 13
A1
* F02N 11/04
2 988 138
12 52258
13 03 12
Société anonyme
A1
* F02P 15/00
2 988 233
12 52383
16 03 12
RENAULT S.A.S
A1
* F03C 1/06
2 988 142
12 52310
14 03 12
Société anonyme
A1
* F03C 1/14
2 988 143
12 52426
19 03 12
HYDRO LEDUC Société par actions simplifiée
A1
* F03C 1/253
2 988 143
12 52426
19 03 12
HYDRO LEDUC Société par actions simplifiée
A1
* F03D 3/02
2 988 144
12 52295
14 03 12
NEWWIND Société à responsabilité limitée
A1
* F03D 11/04
2 988 144
12 52295
14 03 12
NEWWIND Société à responsabilité limitée
A1
* F04B 1/14
2 988 142
12 52310
14 03 12
Société anonyme
A1
* F04B 53/00
2 988 142
12 52310
14 03 12
Société anonyme
A1
* F04C 18/02
2 988 127
12 52270
13 03 12
Société anonyme
A1
* F04C 29/00
2 988 127
12 52270
13 03 12
Société anonyme
A1
F04D 23/00
2 988 145
12 52301
14 03 12
CHIAFFI MICHEL
A1
F04D 29/52
2 988 146
12 52366
15 03 12
A1
F16B 13/04
2 988 147
12 52440
19 03 12
PLASTIQUES DU VAL DE LOIRE Société anonyme
A1
* F16B 17/00
2 988 045
12 52436
19 03 12
RENAULT S.A.S.
A1
* F16B 21/18
2 988 045
12 52436
19 03 12
RENAULT S.A.S.
A1
* F16B 43/00
2 988 148
12 00772
14 03 12
A1
* F16C 11/04
2 988 050
12 52265
13 03 12
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
* F16C 19/52
2 988 149
12 52318
15 03 12
NTN-SNR ROULEMENTS
A1
* F16C 33/30
2 988 149
12 52318
15 03 12
NTN-SNR ROULEMENTS
A1
* F16D 23/12
2 988 153
12 52311
14 03 12
Société anonyme
A1
* F16F 7/12
2 988 150
12 52297
14 03 12
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES
MECANIQUES
A1
F16G 1/10
2 988 151
12 57346
30 07 12
A1
* F16G 11/10
2 987 983
12 52448
19 03 12
CARON CHRISTELLE
A1
* F16H 1/22
2 988 012
12 52246
13 03 12
COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEURS - MESSIAN - DURAND Société anonyme
A1
* F16H 57/04
2 988 152
12 52235
13 03 12
A1
* F16H 61/32
2 988 153
12 52311
14 03 12
Société anonyme
A1
* F16H 61/36
2 988 067
12 52309
14 03 12
Société anonyme
A1
* F16H 61/68
2 988 153
12 52311
14 03 12
Société anonyme
A1
* F16J 15/00
2 988 172
12 52453
19 03 12
SC2N Société anonyme
Date
13 03 12
Nom du déposant
Pays
DE
ROBERT BOSCH GMBH
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
14 03 12
US
VEYANCE TECHNOLOGIES, INC.
BOPI 13/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
187
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F16K 17/16
2 988 154
13 52163
12 03 13
16 03 12
US
APTARGROUP INC. Société par actions simplifiée
A1
* F16K 17/40
2 988 154
13 52163
12 03 13
16 03 12
US
APTARGROUP INC. Société par actions simplifiée
A1
* F16K 31/06
2 988 140
12 52350
15 03 12
A1
* F16L 3/00
2 988 121
12 55293
06 06 12
A1
* F16L 3/223
2 988 155
12 52348
15 03 12
A1
* F16L 23/16
2 988 156
13 52171
12 03 13
13 03 12
ES
MANUFACTURA MODERNA DE METALES S.A.
A1
* F16L 23/20
2 988 156
13 52171
12 03 13
13 03 12
ES
MANUFACTURA MODERNA DE METALES S.A.
A1
* F16L 57/00
2 988 120
12 52333
15 03 12
A1
* F16L 57/00
2 988 121
12 55293
06 06 12
A1
* F16M 3/00
2 988 221
12 00776
15 03 12
PEYRAT REMY
A1
* F16S 3/08
2 988 120
12 52333
15 03 12
ODCO
A1
* F16S 3/08
2 988 121
12 55293
06 06 12
A1
* F17C 13/00
2 988 157
12 52282
14 03 12
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* F17C 13/00
2 988 158
12 52329
15 03 12
A1
* F17C 13/04
2 988 157
12 52282
14 03 12
A1
* F17C 13/08
2 988 158
12 52329
15 03 12
A1
* F21L 4/04
2 988 159
12 00769
14 03 12
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
* F21L 4/04
2 988 160
12 00771
14 03 12
A1
* F21S 8/10
2 988 161
13 53359
12 04 13
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21V 8/00
2 988 161
13 53359
12 04 13
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21V 14/00
2 988 052
12 00792
15 03 12
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* F21V 21/14
2 988 160
12 00771
14 03 12
A1
* F21V 23/00
2 988 159
12 00769
14 03 12
A3
* F21V 29/00
2 988 162
12 52344
15 03 12
SUNG WEN-KUNG
A3
* F21Y 101/02
2 988 162
12 52344
15 03 12
SUNG WEN-KUNG
A1
* F24F 3/14
2 988 011
12 52289
14 03 12
MIL'S Société par actions simplifiée
A1
* F24J 2/04
2 988 116
12 52347
15 03 12
CHAUVELOT JEAN PAUL
A1
* F24J 2/48
2 988 163
12 52293
14 03 12
PHOTOFUEL Société par actions simplifiée
A1
* F24J 2/52
2 988 115
12 52229
13 03 12
DANI ALU Société par actions simplifiée
A1
* F24J 2/52
2 988 116
12 52347
15 03 12
CHAUVELOT JEAN PAUL
A1
F24J 2/52
2 988 164
12 00768
14 03 12
BALZER EDMOND
A1
* F25D 1/00
2 988 165
12 52401
16 03 12
A1
F25J 1/02
2 988 166
12 52262
13 03 12
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
A1
F25J 3/02
2 988 167
12 52251
13 03 12
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR
A1
* F28D 9/00
2 988 169
12 52447
19 03 12
DANA CANADA CORPORATION SN
Date
Nom du déposant
Pays
ROBERT BOSCH GMBH
15 03 12
FR
ODCO
ODCO
15 03 12
15 03 12
FR
FR
ODCO
ODCO
188
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F28D 17/02
2 988 168
12 52371
15 03 12
D'ETUDES EUROPEEN Société par actions
simplifiée
A1
* F28D 20/00
2 988 168
12 52371
15 03 12
simplifiée
A1
* F28F 3/10
2 988 169
12 52447
19 03 12
A1
* F28F 9/16
2 988 169
12 52447
19 03 12
A1
* F28F 19/00
2 988 168
12 52371
15 03 12
simplifiée
A1
G01C 19/5783
2 988 170
12 00787
15 03 12
THALES Société anonyme
A1
* G01H 1/00
2 988 171
12 52331
15 03 12
Société anonyme
A1
* G01K 1/08
2 988 172
12 52453
19 03 12
SC2N Société anonyme
A1
* G01L 23/00
2 988 171
12 52331
15 03 12
Société anonyme
A1
* G01N 21/64
2 988 174
12 52433
19 03 12
A1
* G01N 29/24
2 988 173
12 52354
15 03 12
A1
* G01N 29/26
2 988 173
12 52354
15 03 12
A1
* G01N 33/53
2 988 174
12 52433
19 03 12
A1
* G01N 33/554
2 988 174
12 52433
19 03 12
A1
* G01N 33/566
2 988 174
12 52433
19 03 12
A1
* G01N 33/68
2 988 174
12 52433
19 03 12
A1
* G01P 15/00
2 988 171
12 52331
15 03 12
Société anonyme
A1
* G01R 15/00
2 988 216
12 52397
16 03 12
HAGER-ELECTRO SAS Société par actions simplifiée
A1
* G01R 25/08
2 988 234
12 52456
19 03 12
A1
* G01R 27/16
2 988 216
12 52397
16 03 12
A1
* G01R 29/00
2 988 175
12 52271
13 03 12
NANOTEC SOLUTION Société civile professionnelle
A1
* G01R 29/00
2 988 176
12 52272
13 03 12
A1
* G01S 3/48
2 988 177
12 00759
13 03 12
DASSAULT AVIATION Société anonyme
A1
* G01S 13/58
2 988 177
12 00759
13 03 12
A1
* G01S 13/66
2 988 177
12 00759
13 03 12
A1
G01S 13/66
2 988 178
12 00786
15 03 12
A1
* G01S 13/66
2 988 191
13 52180
12 03 13
13 03 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* G01S 13/93
2 988 191
13 52180
12 03 13
13 03 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* G01S 19/17
2 988 200
12 52454
19 03 12
A1
G02B 6/44
2 988 179
12 52427
19 03 12
NEXANS
A1
* G02B 27/01
2 988 204
12 00788
15 03 12
A1
* G02B 27/02
2 988 180
12 52411
16 03 12
CLARTE Association loi de 1901
A1
* G02B 27/22
2 988 180
12 52411
16 03 12
CLARTE Association loi de 1901
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 13/38
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
189
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
G02C 5/12
2 988 181
12 00824
19 03 12
ROLLAND HERVE GERMAIN
A1
G02C 5/16
2 988 182
12 52357
15 03 12
NOVEMBRE Société à responsabilité limitée
A1
* G03F 7/26
2 988 183
12 52256
13 03 12
A1
* G05D 1/00
2 988 060
12 52353
15 03 12
A1
G05F 1/44
2 988 184
12 52322
15 03 12
STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
A1
* G05F 1/70
2 988 234
12 52456
19 03 12
A1
* G06F 1/16
2 988 185
12 52223
13 03 12
ARCHOS Société anonyme
A1
* G06F 1/18
2 988 185
12 52223
13 03 12
ARCHOS Société anonyme
A1
G06F 1/20
2 988 186
12 52330
15 03 12
ECRIN SYSTEMS Société anonyme
A1
* G06F 1/26
2 988 187
12 52449
19 03 12
PRODUCTS PGEP Société par actions simplifiée
A1
* G06F 3/00
2 988 175
12 52271
13 03 12
A1
* G06F 3/02
2 988 188
12 00809
16 03 12
DELPHI TECHNOLOGIES INC
A1
* G06F 3/03
2 988 188
12 00809
16 03 12
DELPHI TECHNOLOGIES INC
A1
G06F 3/033
2 988 189
12 00785
15 03 12
ARMAGAN ANI
A1
G06F 15/16
2 988 190
12 52255
13 03 12
A1
* G06F 17/00
2 988 196
12 52444
19 03 12
MORPHO Société anonyme
A1
* G06F 17/00
2 988 197
12 52446
19 03 12
A1
* G06F 17/17
2 988 191
13 52180
12 03 13
A1
G06F 17/30
2 988 192
12 52441
19 03 12
A1
* G06F 19/00
2 987 997
12 00801
16 03 12
A1
* G06F 21/10
2 988 193
12 00825
19 03 12
SISTECH
A1
G06F 21/83
2 988 194
12 52268
13 03 12
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D'INGENIERIE “INGENICO“
A1
G06K 7/00
2 988 195
12 52277
14 03 12
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société
A1
* G06K 9/62
2 988 196
12 52444
19 03 12
A1
* G06K 9/62
2 988 197
12 52446
19 03 12
A3
* G06K 19/18
2 988 198
12 61587
04 12 12
14 03 12
T
W
LTD.
A1
* G08B 3/10
2 988 199
13 51439
20 02 13
19 03 12
GB
A1
* G08B 5/22
2 988 199
13 51439
20 02 13
19 03 12
GB
A1
* G08B 6/00
2 988 213
12 52341
15 03 12
BRAND PATRICE
A1
* G08B 21/00
2 988 201
12 00754
13 03 12
A1
* G08B 25/10
2 988 200
12 52454
19 03 12
A1
* G08B 25/12
2 988 200
12 52454
19 03 12
A1
* G08G 1/16
2 988 191
13 52180
12 03 13
A1
* G08G 5/00
2 988 201
12 00754
13 03 12
A1
G08G 5/00
2 988 202
12 00755
13 03 12
A1
G09F 3/02
2 988 203
12 52290
14 03 12
FINEGA Société anonyme
A1
* G12B 11/00
2 988 204
12 00788
15 03 12
A1
* G21F 7/053
2 988 205
12 52257
13 03 12
GETINGE LA CALHENE
A1
* H01B 3/56
2 988 215
12 00802
16 03 12
A1
* H01F 1/053
2 988 206
12 52387
16 03 12
ERASTEEL
* RENAULT S.A.S.
13 03 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
SYNERIA
* PIRNAY STEPHANE OLIVIER
13 03 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
190
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H01F 1/053
2 988 207
13 52182
12 03 13
13 03 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* H01F 7/02
2 988 207
13 52182
12 03 13
13 03 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* H01F 27/28
2 988 233
12 52383
16 03 12
RENAULT S.A.S
A1
* H01F 38/12
2 988 233
12 52383
16 03 12
RENAULT S.A.S
A1
* H01G 9/042
2 988 208
13 00497
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 9/145
2 988 208
13 00497
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/30
2 988 209
13 00498
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/30
2 988 210
13 00499
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/30
2 988 211
13 00501
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/48
2 988 209
13 00498
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/48
2 988 210
13 00499
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/48
2 988 211
13 00501
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/48
2 988 212
13 00500
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/86
2 988 209
13 00498
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/86
2 988 210
13 00499
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/86
2 988 211
13 00501
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01G 11/86
2 988 212
13 00500
06 03 13
16 03 12
US
AVX CORPORATION
A1
* H01H 3/14
2 988 213
12 52341
15 03 12
BRAND PATRICE
A1
* H01H 33/02
2 988 214
12 52243
13 03 12
A1
* H01H 33/22
2 988 215
12 00802
16 03 12
A1
* H01H 35/00
2 988 175
12 52271
13 03 12
A1
* H01H 35/00
2 988 176
12 52272
13 03 12
A1
* H01H 49/00
2 988 216
12 52397
16 03 12
A1
* H01H 50/54
2 988 217
13 51828
01 03 13
14 03 12
DE
GRUNER AG
A1
* H01H 50/64
2 988 217
13 51828
01 03 13
14 03 12
DE
GRUNER AG
A1
* H01H 71/02
2 988 214
12 52243
13 03 12
A1
* H01H 71/04
2 988 218
12 00816
19 03 12
A1
* H01H 71/10
2 988 218
12 00816
19 03 12
A1
* H01L 21/86
2 988 219
12 52408
16 03 12
SOITEC
A1
H01L 27/20
2 988 220
12 52410
16 03 12
UNIVERSITE DE LORRAINE Etablissement
public
A1
* H01L 31/042
2 988 117
12 52267
13 03 12
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* H01L 31/042
2 988 163
12 52293
14 03 12
PHOTOFUEL Société par actions simplifiée
A1
* H01L 31/042
2 988 221
12 00776
15 03 12
PEYRAT REMY
A1
* H01L 31/045
2 988 221
12 00776
15 03 12
PEYRAT REMY
A1
* H01L 31/048
2 988 222
12 00760
13 03 12
A1
* H01L 31/055
2 988 222
12 00760
13 03 12
A1
* H01L 31/058
2 988 221
12 00776
15 03 12
PEYRAT REMY
A1
* H01L 33/02
2 988 223
12 00815
19 03 12
SOLARWELL
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 13/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
191
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H01M 2/02
2 988 224
12 52349
15 03 12
A1
* H01M 2/10
2 988 040
12 52312
15 03 12
RENAULT S.A.S
A1
* H01M 4/13
2 988 225
12 52252
13 03 12
HUTCHINSON Société anonyme
A1
* H01M 4/139
2 988 225
12 52252
13 03 12
A1
* H01M 4/62
2 988 225
12 52252
13 03 12
A1
* H01M 8/04
2 988 226
12 52303
14 03 12
HELION Société par actions simplifiée
A1
* H01M 8/24
2 988 226
12 52303
14 03 12
HELION Société par actions simplifiée
A1
* H01M 10/0525
2 988 224
12 52349
15 03 12
A1
* H01M 10/0525
2 988 225
12 52252
13 03 12
A1
* H01M 10/058
2 988 224
12 52349
15 03 12
A1
* H01M 10/50
2 988 039
12 52308
14 03 12
Société anonyme
A1
* H01Q 1/24
2 988 227
12 01625
06 06 12
13 03 12
DE
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS
A1
* H01Q 1/38
2 988 227
12 01625
06 06 12
13 03 12
DE
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS
A1
* H01R 4/22
2 988 228
12 52226
13 03 12
AMPHENOL AIR LB Société par actions simplifiée
A1
* H01R 4/56
2 988 228
12 52226
13 03 12
A1
* H01R 4/58
2 988 228
12 52226
13 03 12
A1
* H02B 13/045
2 988 229
12 52393
16 03 12
A1
* H02B 13/055
2 988 215
12 00802
16 03 12
A1
* H02B 13/065
2 988 229
12 52393
16 03 12
A1
* H02G 3/04
2 988 230
12 52452
19 03 12
A1
* H02G 3/10
2 988 148
12 00772
14 03 12
A1
* H02G 15/00
2 988 230
12 52452
19 03 12
A1
H02J 7/00
2 988 231
12 00774
14 03 12
ALQUIER REMI THOMAS GABRIEL
A1
* H02J 7/04
2 988 234
12 52456
19 03 12
A1
H02J 7/08
2 988 232
12 52283
14 03 12
A1
* H02J 17/00
2 988 233
12 52383
16 03 12
RENAULT S.A.S
A1
* H02J 17/00
2 988 234
12 52456
19 03 12
A1
* H02K 1/22
2 988 238
12 52385
16 03 12
A1
* H02K 1/24
2 988 236
12 52388
16 03 12
A1
* H02K 1/27
2 988 207
13 52182
12 03 13
A1
* H02K 1/27
2 988 235
12 52443
19 03 12
A1
* H02K 5/10
2 988 258
13 52277
14 03 13
A1
* H02K 5/15
2 988 236
12 52388
16 03 12
A1
H02K 9/22
2 988 237
12 52373
16 03 12
A1
* H02K 9/22
2 988 238
12 52385
16 03 12
Date
Nom du déposant
Pays
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
13 03 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
* FAURECIA BLOC AVANT Société par actions
simplifiée
14 03 12
DE
BROSE FAHRZEUGTEILE GMBH & CO. KOMMANDITGESELLSCHAFT, WURZBURG
192
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/38
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H02K 15/03
2 988 207
13 52182
12 03 13
A1
* H02K 21/14
2 988 235
12 52443
19 03 12
A1
* H02M 1/08
2 988 239
12 52392
16 03 12
A1
* H03K 17/00
2 988 239
12 52392
16 03 12
A1
H03L 7/16
2 988 240
12 00817
19 03 12
A1
* H04B 1/02
2 988 241
12 52224
13 03 12
A1
* H04B 1/06
2 988 241
12 52224
13 03 12
A1
* H04B 1/38
2 988 244
12 52419
16 03 12
* AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* H04B 1/38
2 988 247
13 52323
15 03 13
A1
* H04B 1/707
2 988 242
12 52338
15 03 12
A1
H04B 1/707
2 988 243
12 52340
15 03 12
A1
* H04B 5/00
2 988 241
12 52224
13 03 12
A1
* H04B 7/185
2 988 244
12 52419
16 03 12
* AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* H04B 7/216
2 988 245
12 52326
15 03 12
A1
* H04H 20/62
2 988 246
12 52254
13 03 12
BOUYGUES TELECOM Société anonyme
A1
* H04L 1/18
2 988 247
13 52323
15 03 13
A1
* H04L 9/18
2 988 250
12 52413
16 03 12
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
H04L 9/28
2 988 248
12 52307
14 03 12
LEMON WAY Société à responsabilité limitée
A1
* H04L 9/28
2 988 250
12 52413
16 03 12
A1
H04L 9/32
2 988 249
12 52365
15 03 12
A1
* H04L 9/32
2 988 250
12 52413
16 03 12
A1
* H04L 12/24
2 988 193
12 00825
19 03 12
SISTECH
A1
* H04L 12/24
2 988 251
12 52249
13 03 12
IPANEMA TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H04L 12/24
2 988 253
12 52439
19 03 12
ALCATEL LUCENT Société anonyme
A1
* H04L 12/66
2 988 252
12 52228
13 03 12
FRANCE TELECOM
A3
* H04L 12/70
2 988 198
12 61587
04 12 12
A1
* H04L 27/26
2 988 242
12 52338
15 03 12
A1
* H04L 29/06
2 988 251
12 52249
13 03 12
IPANEMA TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* H04L 29/06
2 988 252
12 52228
13 03 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04L 29/06
2 988 253
12 52439
19 03 12
ALCATEL LUCENT Société anonyme
A1
* H04N 7/173
2 988 254
12 00796
15 03 12
VIRDUAL
A1
* H04N 21/23
2 988 254
12 00796
15 03 12
VIRDUAL
A1
H04N 21/647
2 988 255
12 52292
14 03 12
LOGIWAYS FRANCE Société anonyme
A1
H04R 1/02
2 988 256
12 52414
16 03 12
NEXO Société anonyme
A1
* H04W 4/02
2 988 200
12 52454
19 03 12
A1
* H04W 16/00
2 988 245
12 52326
15 03 12
A1
* H04W 16/18
2 988 257
13 52322
15 03 13
* 16 03 12
US
INTEL CORPORATION
A1
* H04W 52/02
2 988 257
13 52322
15 03 13
* 16 03 12
US
INTEL CORPORATION
Date
13 03 12
Nom du déposant
Pays
DE
ROBERT BOSCH GMBH
* FAURECIA BLOC AVANT Société par actions
simplifiée
* 16 03 12
* 16 03 12
14 03 12
US
US
T
W
INTEL CORPORATION
INTEL CORPORATION
LTD.
BOPI 13/38
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
193
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H05K 1/18
2 988 187
12 52449
19 03 12
PRODUCTS PGEP Société par actions simplifiée
A1
* H05K 3/00
2 988 183
12 52256
13 03 12
A1
* H05K 5/06
2 988 258
13 52277
14 03 13
Date
14 03 12
Nom du déposant
Pays
DE
BROSE FAHRZEUGTEILE GMBH & CO. KOMMANDITGESELLSCHAFT, WURZBURG
BOPI 13/38
195
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ................... 199
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés......................................................... 209
2.3 Avis documentaires délivrés......................................................... néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ...................................... 215
BOPI 13/38
199
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 13/38
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
201
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
05 08791
26 08 05
10 06 05
JP
* B21K 21/12
BOPI 09 DU 03 03 06
2 874 520
A1
05 09457
15 09 05
16 09 04
JP
* B25B 23/04
BOPI 11 DU 17 03 06
2 875 156
A1
05 13085
21 12 05
24 12 04
JP
G01L 19/06
BOPI 26 DU 30 06 06
2 880 117
A1
06 01480
20 02 06
21 02 05
JP
* H04R 1/00
BOPI 34 DU 25 08 06
2 882 488
A1
06 09237
20 10 06
21 10 05
US
* H04B 17/00
BOPI 17 DU 27 04 07
2 892 580
A1
06 51791
17 05 06
18 05 05
JP
H04Q 7/00
BOPI 48 DU 01 12 06
2 886 500
A1
06 52563
21 06 06
23 06 05
DE
* G01L 7/08
BOPI 52 DU 29 12 06
2 887 628
A1
08 52434
11 04 08
A45D 44/22
BOPI 42 DU 16 10 09
2 929 810
A1
09 02675
03 06 09
26 12 08
KR
G21C 3/352
BOPI 26 DU 02 07 10
2 940 712
A1
09 02813
10 06 09
31 03 09
DE
* H02K 9/02
BOPI 39 DU 01 10 10
2 943 864
A1
09 51418
06 03 09
10 03 08
DE
* B60W 20/00
BOPI 37 DU 11 09 09
2 928 328
A1
09 59273
21 12 09
22 12 08
ES
H02G 3/04
BOPI 25 DU 25 06 10
2 940 544
A1
10 02579
18 06 10
19 06 09
NL
A47C 16/04
BOPI 51 DU 24 12 10
2 946 848
A1
10 50074
07 01 10
08 01 09
DE
* B60S 1/38
BOPI 27 DU 09 07 10
2 940 778
A1
10 57282
13 09 10
22 12 09
DE
* B60J 7/20
BOPI 25 DU 24 06 11
2 954 231
A1
10 60026
02 12 10
26 12 06
US
A61L 31/06
BOPI 08 DU 25 02 11
2 949 199
A1
10 61270
27 12 10
29 12 09
DE
F16C 33/78
BOPI 26 DU 01 07 11
2 954 804
A1
12 00751
13 03 12
B63H 9/06
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 071
A1
12 00754
13 03 12
* G08G 5/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 201
A1
12 00755
13 03 12
G08G 5/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 202
A1
12 00756
13 03 12
A61H 19/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 996
A1
12 00759
13 03 12
* G01S 13/58
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 177
A1
12 00760
13 03 12
* H01L 31/055
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 222
A1
12 00762
14 03 12
* E05C 9/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 123
A1
12 00765
14 03 12
* E04B 2/72
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 108
A1
12 00766
14 03 12
* E04B 2/82
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 110
A1
12 00767
14 03 12
E04B 2/74
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 109
A1
12 00768
14 03 12
F24J 2/52
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 164
A1
12 00769
14 03 12
* F21L 4/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 159
A1
12 00770
14 03 12
* B61B 12/06
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 062
A1
12 00771
14 03 12
* F21L 4/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 160
A1
12 00772
14 03 12
* F16B 43/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 148
A1
12 00773
14 03 12
B60R 25/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 057
A1
12 00774
14 03 12
H02J 7/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 231
A1
12 00776
15 03 12
* H01L 31/042
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 221
A1
12 00777
14 03 12
* E04C 1/39
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 112
A1
12 00778
14 03 12
* A41F 9/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 979
A1
12 00782
15 03 12
B60J 3/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 037
A1
12 00785
15 03 12
G06F 3/033
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 189
A1
12 00786
15 03 12
G01S 13/66
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 178
A1
12 00787
15 03 12
G01C 19/5783
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 170
A1
12 00788
15 03 12
* G12B 11/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 204
A1
12 00790
15 03 12
* C23C 28/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 104
202
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/38
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 00792
15 03 12
* B60Q 1/14
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 052
A1
12 00794
15 03 12
* A01K 63/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 972
A1
12 00796
15 03 12
* H04N 21/23
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 254
A1
12 00797
15 03 12
B60T 3/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 058
A1
12 00798
15 03 12
A45C 11/24
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 984
A1
12 00799
16 03 12
* E04B 2/88
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 111
A1
12 00800
16 03 12
* B60B 33/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 031
A1
12 00801
16 03 12
* A61J 7/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 997
A1
12 00802
16 03 12
* H01H 33/22
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 215
A1
12 00803
16 03 12
* A61K 31/56
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 000
A1
12 00804
16 03 12
A61H 3/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 995
A1
12 00805
16 03 12
A61M 16/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 003
A1
12 00806
16 03 12
* A61M 16/20
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 005
A1
12 00809
16 03 12
* G06F 3/03
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 188
A1
12 00810
16 03 12
* A47J 47/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 990
A1
12 00812
19 03 12
B21F 15/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 020
A1
12 00813
19 03 12
B64C 27/32
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 075
A1
12 00814
19 03 12
* A61K 8/64
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 998
A1
12 00815
19 03 12
* H01L 33/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 223
A1
12 00816
19 03 12
* H01H 71/10
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 218
A1
12 00817
19 03 12
H03L 7/16
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 240
A1
12 00818
19 03 12
* C08H 8/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 094
A1
12 00820
19 03 12
B62K 23/08
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 070
A1
12 00824
19 03 12
G02C 5/12
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 181
A1
12 00825
19 03 12
* G06F 21/10
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 193
A1
12 01354
10 05 12
* B01J 19/08
BOPI 11 DU 15 03 13
2 979 835
A1
12 52218
13 03 12
* B60J 1/17
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 036
A1
12 52219
13 03 12
* B60R 13/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 055
A1
12 52220
13 03 12
* F02M 25/07
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 139
A1
12 52223
13 03 12
* G06F 1/16
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 185
A1
12 52224
13 03 12
* H04B 1/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 241
A1
12 52225
13 03 12
* B60N 2/015
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 044
A1
12 52226
13 03 12
* H01R 4/22
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 228
A1
12 52228
13 03 12
* H04L 29/06
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 252
A1
12 52229
13 03 12
* E04D 13/18
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 115
A1
12 52230
13 03 12
A23B 5/06
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 974
A1
12 52231
13 03 12
* B25B 21/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 025
A1
12 52232
13 03 12
B21D 28/10
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 019
A1
12 52233
13 03 12
* F01N 11/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 134
A1
12 52234
13 03 12
* F01N 3/08
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 131
A1
12 52235
13 03 12
* F16H 57/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 152
A1
12 52236
13 03 12
* B64C 17/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 074
A1
12 52237
13 03 12
* E04F 11/18
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 118
08 09 11
FR
BOPI 13/38
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
203
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 52239
13 03 12
* B65D 90/34
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 081
A1
12 52240
13 03 12
* B60G 17/016
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 034
A1
12 52241
13 03 12
* B60T 13/569
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 059
A1
12 52242
13 03 12
B62D 7/18
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 066
A1
12 52243
13 03 12
* H01H 33/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 214
A1
12 52244
13 03 12
* B60G 13/08
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 033
A1
12 52245
13 03 12
* B81C 1/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 087
A1
12 52246
13 03 12
* B02C 17/24
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 012
A1
12 52247
13 03 12
* E04F 15/022
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 119
A1
12 52248
13 03 12
* E04D 3/24
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 114
A1
12 52249
13 03 12
* H04L 12/24
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 251
A1
12 52250
13 03 12
F01D 21/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 130
A1
12 52251
13 03 12
F25J 3/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 167
A1
12 52252
13 03 12
* H01M 4/13
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 225
A1
12 52253
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* F02B 29/04
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A1
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* H04H 20/62
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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G06F 15/16
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 190
A1
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* G03F 7/26
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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* G21F 7/053
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 205
A1
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* F02D 41/04
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A1
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* F01N 3/08
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 991
A1
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13 03 12
* F01N 3/08
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A1
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13 03 12
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A1
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A1
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A1
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* B60N 2/48
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A1
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A1
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A1
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B60N 2/02
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A1
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A1
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A1
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13 03 12
* G01R 29/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 176
A1
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13 03 12
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A1
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A1
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A01G 31/02
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 013
204
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/38
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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14 03 12
B60H 1/32
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A1
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A1
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G09F 3/02
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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14 03 12
B60K 37/04
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A1
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A1
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BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 145
A1
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14 03 12
* B61C 11/00
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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14 03 12
* H01M 8/24
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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14 03 12
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A1
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A1
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A1
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* A42B 3/22
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 982
A1
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* A42B 3/00
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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15 03 12
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BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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A1
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BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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* F17C 13/08
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A1
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BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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* A01C 7/20
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A1
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15 03 12
* E04F 19/08
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 120
A1
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15 03 12
* B65D 1/02
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2 988 077
A1
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15 03 12
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BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 999
A1
12 52338
15 03 12
* H04B 1/707
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 242
BOPI 13/38
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
205
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 52339
15 03 12
* A61B 17/11
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 993
A1
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15 03 12
H04B 1/707
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 243
A1
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15 03 12
* H01H 3/14
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 213
A1
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15 03 12
* A47C 1/024
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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A01G 9/12
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A1
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BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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* F16L 3/223
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 155
A1
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15 03 12
* H01M 2/02
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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15 03 12
* F02M 59/46
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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15 03 12
B60R 19/24
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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15 03 12
* A45D 34/04
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A1
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15 03 12
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BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 060
A1
12 52354
15 03 12
* G01N 29/26
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 173
A1
12 52355
15 03 12
* A47F 1/06
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 989
A1
12 52356
15 03 12
* B60W 30/18
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 061
A1
12 52357
15 03 12
G02C 5/16
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 182
A1
12 52358
15 03 12
* B65D 83/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 080
A1
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15 03 12
* B65G 65/42
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 083
A1
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15 03 12
* B65G 65/42
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 084
A1
12 52361
15 03 12
* B65G 65/42
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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15 03 12
* A41C 3/10
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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15 03 12
* A41C 3/10
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
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15 03 12
* B67D 7/78
BOPI 38 DU 20 09 13
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A1
12 52365
15 03 12
H04L 9/32
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 249
A1
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15 03 12
F04D 29/52
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 146
A1
12 52367
15 03 12
F01D 9/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 129
A1
12 52368
15 03 12
B60C 11/11
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 032
A1
12 52370
15 03 12
* A61F 15/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 994
A1
12 52371
15 03 12
* F28D 17/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 168
A1
12 52372
15 03 12
* E03D 9/03
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 107
A1
12 52373
16 03 12
H02K 9/22
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 237
A1
12 52375
16 03 12
* B65D 51/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 079
A1
12 52376
16 03 12
* C12N 1/12
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 096
A1
12 52377
16 03 12
* C12N 1/12
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 097
A1
12 52378
16 03 12
* C12N 1/12
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 098
A1
12 52379
16 03 12
* C12N 1/12
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 099
A1
12 52380
16 03 12
* C12N 1/12
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 100
A1
12 52381
16 03 12
* C12N 1/12
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 101
A1
12 52382
16 03 12
* C07D307/62
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 092
A1
12 52383
16 03 12
* H02J 17/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 233
A1
12 52384
16 03 12
E21B 33/127
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 126
A1
12 52385
16 03 12
* H02K 9/22
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 238
A1
12 52387
16 03 12
* H01F 1/053
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 206
206
Nature
Numéro
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d’enregistrement
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national
Date
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la plus ancienne
Date
BOPI 13/38
Classement
principal
a été publiée
Numéro
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Publication
Pays
A1
12 52388
16 03 12
* H02K 5/15
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 236
A1
12 52390
16 03 12
* B65D 30/20
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 078
A1
12 52392
16 03 12
* H03K 17/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 239
A1
12 52393
16 03 12
* H02B 13/045
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 229
A1
12 52397
16 03 12
* H01H 49/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 216
A1
12 52399
16 03 12
* B60N 2/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 047
A1
12 52401
16 03 12
* F25D 1/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 165
A1
12 52404
16 03 12
* C04B 41/48
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 090
A1
12 52405
16 03 12
B43K 25/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 029
A1
12 52406
16 03 12
* B60J 11/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 038
A1
12 52408
16 03 12
* H01L 21/86
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 219
A1
12 52409
16 03 12
B05B 1/08
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 014
A1
12 52410
16 03 12
H01L 27/20
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 220
A1
12 52411
16 03 12
* G02B 27/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 180
A1
12 52412
16 03 12
A61M 39/10
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 006
A1
12 52413
16 03 12
* H04L 9/32
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 250
A1
12 52414
16 03 12
H04R 1/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 256
A1
12 52415
16 03 12
* C02F 1/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 088
A1
12 52417
16 03 12
* B62H 5/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 068
A1
12 52418
16 03 12
B43K 21/16
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 028
A1
12 52419
16 03 12
* H04B 7/185
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 244
A1
12 52420
16 03 12
* B22D 25/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 022
A1
12 52422
16 03 12
* C12N 1/12
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 102
A1
12 52423
16 03 12
* C07C323/52
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 091
A1
12 52424
16 03 12
* B60N 2/64
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 051
A1
12 52426
19 03 12
* F03C 1/14
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 143
A1
12 52427
19 03 12
G02B 6/44
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 179
A1
12 52429
19 03 12
B60R 5/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 053
A1
12 52430
19 03 12
B60R 5/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 054
A1
12 52433
19 03 12
* G01N 33/53
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 174
A1
12 52434
19 03 12
* E04C 1/39
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 113
A1
12 52435
19 03 12
* B05B 11/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 015
A1
12 52436
19 03 12
* B60N 2/015
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 045
A1
12 52439
19 03 12
* H04L 29/06
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 253
A1
12 52440
19 03 12
F16B 13/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 147
A1
12 52441
19 03 12
G06F 17/30
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 192
A1
12 52442
19 03 12
B64F 1/22
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 076
A1
12 52443
19 03 12
* H02K 1/27
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 235
A1
12 52444
19 03 12
* G06K 9/62
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 196
A1
12 52445
19 03 12
* B21D 24/16
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 017
A1
12 52446
19 03 12
* G06K 9/62
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 197
A1
12 52447
19 03 12
* F28F 3/10
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 169
A1
12 52448
19 03 12
* A43C 7/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 983
BOPI 13/38
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
207
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 52449
19 03 12
* G06F 1/26
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 187
A1
12 52451
19 03 12
A61M 16/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 004
A1
12 52452
19 03 12
* H02G 3/04
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 230
A1
12 52453
19 03 12
* G01K 1/08
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 172
A1
12 52454
19 03 12
* G08B 25/12
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 200
A1
12 52455
19 03 12
* A41D 1/08
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 977
A1
12 52456
19 03 12
* H02J 17/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 234
A1
12 52457
19 03 12
F01D 5/32
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 128
A1
12 52458
19 03 12
A47B 47/02
BOPI 38 DU 20 09 13
2 987 986
A1
12 55293
06 06 12
15 03 12
FR
* E04F 19/08
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 121
A1
12 56186
28 06 12
16 03 12
FR
B23D 61/18
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 024
A1
12 57843
16 08 12
16 03 12
FR
* C12N 1/12
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 103
A1
12 61052
21 11 12
H02J 7/00
BOPI 26 DU 28 06 13
2 985 104
A1
12 61187
23 11 12
* B05B 11/00
BOPI 38 DU 20 09 13
2 988 016
19 03 12
FR
BOPI 13/38
209
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 13/38
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
211
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
BOPI 19 DU 09 05 03
B1
2 963 039
10 55967
21 07 10
RM
BOPI 04 DU 27 01 12
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 963 876
10 56711
23 08 10
RM
BOPI 08 DU 24 02 12
RM
BOPI 52 DU 30 12 05
B1
2 967 047
10 59147
05 11 10
RM
BOPI 19 DU 11 05 12
22 03 05
RM
BOPI 23 DU 09 06 06
B1
2 967 170
10 59278
10 11 10
RM
BOPI 19 DU 11 05 12
05 13427
28 12 05
RM
BOPI 26 DU 30 06 06
B1
2 967 430
10 59387
15 11 10
RM
BOPI 20 DU 18 05 12
05 07341
08 07 05
RM
BOPI 02 DU 12 01 07
B1
2 967 450
10 59390
16 11 10
RM
BOPI 20 DU 18 05 12
2 888 572
05 07559
15 07 05
RM
BOPI 03 DU 19 01 07
B1
2 967 748
10 59699
24 11 10
RM
BOPI 21 DU 25 05 12
B1
2 899 908
06 03218
12 04 06
RM
BOPI 42 DU 19 10 07
B1
2 967 969
11 52012
11 03 11
RM
BOPI 22 DU 01 06 12
B1
2 900 006
06 03252
13 04 06
RM
BOPI 42 DU 19 10 07
B1
2 968 049
10 59834
29 11 10
RM
BOPI 22 DU 01 06 12
B1
2 914 185
07 54052
27 03 07
RM
BOPI 40 DU 03 10 08
B1
2 968 593
10 04861
14 12 10
RM
BOPI 24 DU 15 06 12
B1
2 918 205
08 53922
13 06 08
RM
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 968 703
10 60317
09 12 10
RM
BOPI 24 DU 15 06 12
B1
2 919 656
07 56829
31 07 07
BOPI 06 DU 06 02 09
B1
2 969 062
10 04888
15 12 10
B1
2 924 816
08 56318
19 09 08
BOPI 24 DU 12 06 09
B1
2 969 193
10 60703
17 12 10
RM
BOPI 25 DU 22 06 12
B1
2 925 557
07 09002
21 12 07
BOPI 26 DU 26 06 09
B1
2 969 337
10 60889
21 12 10
RM
BOPI 25 DU 22 06 12
B1
2 927 357
08 00756
12 02 08
RM
BOPI 33 DU 14 08 09
B1
2 969 670
10 05050
22 12 10
RM
BOPI 26 DU 29 06 12
B1
2 927 712
08 50988
15 02 08
RM
BOPI 34 DU 21 08 09
B1
2 969 820
10 61139
23 12 10
RM
BOPI 26 DU 29 06 12
B1
2 928 942
08 00609
19 03 08
RM
BOPI 39 DU 25 09 09
B1
2 969 823
10 61208
23 12 10
RM
BOPI 26 DU 29 06 12
B1
2 930 053
08 02038
14 04 08
RM
BOPI 42 DU 16 10 09
B1
2 969 824
10 61212
23 12 10
RM
BOPI 26 DU 29 06 12
B1
2 930 188
08 02179
18 04 08
RM
BOPI 43 DU 23 10 09
B1
2 970 117
10 61329
29 12 10
RM
BOPI 27 DU 06 07 12
B1
2 930 516
08 52814
25 04 08
RM
BOPI 44 DU 30 10 09
B1
2 970 254
11 50215
11 01 11
RM
BOPI 28 DU 13 07 12
B1
2 931 852
08 03028
30 05 08
RM
BOPI 49 DU 04 12 09
B1
2 971 138
11 00383
09 02 11
B1
2 933 795
08 03964
11 07 08
RM
BOPI 02 DU 15 01 10
B1
2 971 261
11 50981
08 02 11
B1
2 934 916
08 04485
06 08 08
RM
BOPI 06 DU 12 02 10
B1
2 972 143
11 51629
01 03 11
B1
2 935 465
08 55804
29 08 08
RM
BOPI 09 DU 05 03 10
B1
2 972 802
11 52150
16 03 11
RM
BOPI 38 DU 21 09 12
B1
2 938 434
08 57859
19 11 08
BOPI 20 DU 21 05 10
B1
2 972 930
11 52322
21 03 11
RM
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 939 182
08 06814
03 12 08
RM
BOPI 22 DU 04 06 10
B1
2 972 978
11 52296
21 03 11
RM
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 940 938
09 50200
15 01 09
RM
BOPI 28 DU 16 07 10
B1
2 973 200
11 01945
21 06 11
RM
BOPI 40 DU 05 10 12
B1
2 941 691
09 50643
02 02 09
RM
BOPI 31 DU 06 08 10
B1
2 974 629
11 53612
27 04 11
RM
BOPI 44 DU 02 11 12
B1
2 944 577
09 01829
15 04 09
RM
BOPI 42 DU 22 10 10
B1
2 974 698
11 53691
29 04 11
RM
BOPI 44 DU 02 11 12
B1
2 945 357
09 02203
07 05 09
BOPI 45 DU 12 11 10
B1
2 974 743
11 01367
02 05 11
B1
2 950 436
09 04468
18 09 09
RM
BOPI 12 DU 25 03 11
B1
2 975 855
11 01652
27 05 11
RM
BOPI 48 DU 30 11 12
B1
2 950 938
09 04779
06 10 09
RM
BOPI 14 DU 08 04 11
B1
2 976 796
11 55525
23 06 11
RM
BOPI 52 DU 28 12 12
B1
2 951 052
09 57058
09 10 09
RM
BOPI 15 DU 15 04 11
B1
2 978 053
11 02249
18 07 11
BOPI 04 DU 25 01 13
B1
2 951 123
09 57020
08 10 09
RM
BOPI 15 DU 15 04 11
B1
2 978 284
11 02322
22 07 11
BOPI 04 DU 25 01 13
B1
2 952 698
09 58121
17 11 09
RM
BOPI 20 DU 20 05 11
B1
2 978 302
11 56623
21 07 11
BOPI 04 DU 25 01 13
B1
2 956 386
10 00642
16 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 978 404
11 02313
25 07 11
BOPI 05 DU 01 02 13
B1
2 956 526
10 51064
15 02 10
RM
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 978 421
11 56901
28 07 11
BOPI 05 DU 01 02 13
B1
2 959 029
10 52869
15 04 10
RM
BOPI 42 DU 21 10 11
B1
2 978 539
11 56812
26 07 11
BOPI 05 DU 01 02 13
B1
2 959 235
10 01697
21 04 10
RM
BOPI 43 DU 28 10 11
B1
2 978 562
11 56832
26 07 11
BOPI 05 DU 01 02 13
B1
2 959 495
10 53375
30 04 10
RM
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 978 628
11 56839
27 07 11
BOPI 05 DU 01 02 13
B1
2 960 604
10 02215
26 05 10
RM
BOPI 48 DU 02 12 11
B1
2 978 660
11 57214
05 08 11
BOPI 06 DU 08 02 13
B1
2 961 035
10 54419
04 06 10
RM
BOPI 49 DU 09 12 11
B1
2 978 668
11 02399
01 08 11
BOPI 06 DU 08 02 13
B1
2 961 512
10 54887
18 06 10
RM
BOPI 51 DU 23 12 11
B1
2 978 791
11 57196
05 08 11
BOPI 06 DU 08 02 13
B1
2 962 003
10 55102
25 06 10
RM
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 978 792
11 57198
05 08 11
BOPI 06 DU 08 02 13
B1
2 962 447
10 55462
06 07 10
RM
BOPI 02 DU 13 01 12
B1
2 978 850
11 02398
01 08 11
BOPI 06 DU 08 02 13
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
2 831 984
02 13850
06 11 02
RM
B1
2 849 279
02 16501
23 12 02
RM
B1
2 872 120
04 06828
23 06 04
B1
2 878 871
05 50734
B1
2 880 120
B1
2 888 328
B1
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
dans lesquels
les demandes
BOPI 25 DU 22 06 12
BOPI 32 DU 10 08 12
RM
BOPI 32 DU 10 08 12
BOPI 36 DU 07 09 12
BOPI 45 DU 09 11 12
212
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
2 978 889
11 57151
04 08 11
B1
2 978 924
11 57303
11 08 11
B1
2 978 947
11 57228
B1
2 978 950
B1
B1
Revendications
modifiée
s
(RM)
dans lesquels
les demandes
BOPI 13/38
Revendications
modifiée
s
(RM)
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
dans lesquels
les demandes
BOPI 06 DU 08 02 13
B1
2 980 426
11 58511
23 09 11
BOPI 13 DU 29 03 13
BOPI 07 DU 15 02 13
B1
2 980 427
11 58512
23 09 11
BOPI 13 DU 29 03 13
08 08 11
BOPI 07 DU 15 02 13
B1
2 980 428
11 58513
23 09 11
BOPI 13 DU 29 03 13
11 57256
09 08 11
BOPI 07 DU 15 02 13
B1
2 980 460
11 58432
22 09 11
BOPI 13 DU 29 03 13
2 978 953
11 57229
08 08 11
BOPI 07 DU 15 02 13
B1
2 980 472
11 02943
28 09 11
BOPI 13 DU 29 03 13
2 978 956
11 57332
12 08 11
BOPI 07 DU 15 02 13
B1
2 980 553
11 58573
26 09 11
BOPI 13 DU 29 03 13
B1
2 978 959
11 02502
10 08 11
BOPI 07 DU 15 02 13
B1
2 980 577
11 58532
26 09 11
BOPI 13 DU 29 03 13
B1
2 978 982
11 57333
12 08 11
BOPI 07 DU 15 02 13
B1
2 980 697
11 58841
30 09 11
BOPI 14 DU 05 04 13
B1
2 979 017
11 57224
08 08 11
BOPI 07 DU 15 02 13
B1
2 980 756
11 58793
30 09 11
BOPI 14 DU 05 04 13
B1
2 979 045
11 02495
09 08 11
BOPI 07 DU 15 02 13
B1
2 980 805
11 58871
30 09 11
BOPI 14 DU 05 04 13
B1
2 979 090
11 57384
17 08 11
BOPI 08 DU 22 02 13
B1
2 980 870
11 58909
03 10 11
BOPI 14 DU 05 04 13
B1
2 979 093
11 57380
17 08 11
BOPI 08 DU 22 02 13
B1
2 979 156
11 57375
17 08 11
BOPI 08 DU 22 02 13
B1
2 979 227
11 02614
29 08 11
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 979 263
11 57660
30 08 11
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 979 313
11 57459
23 08 11
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 979 336
11 57687
31 08 11
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 979 375
11 02560
22 08 11
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 979 383
11 57676
31 08 11
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 979 416
11 57574
26 08 11
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 979 425
11 57598
29 08 11
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 979 461
11 57606
29 08 11
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 979 499
11 57634
30 08 11
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
2 979 533
11 57877
06 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 562
11 57767
02 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 575
11 57858
05 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 597
11 57916
07 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 614
11 57828
04 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 615
11 57829
04 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 668
11 57716
01 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 702
11 57860
05 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 713
11 02704
06 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 718
11 57754
01 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 773
11 57724
01 09 11
BOPI 10 DU 08 03 13
B1
2 979 797
11 58186
14 09 11
BOPI 11 DU 15 03 13
B1
2 979 853
11 58104
13 09 11
BOPI 11 DU 15 03 13
B1
2 979 931
11 58063
12 09 11
BOPI 11 DU 15 03 13
B1
2 979 988
11 58083
12 09 11
BOPI 11 DU 15 03 13
B1
2 979 993
11 58005
09 09 11
BOPI 11 DU 15 03 13
B1
2 980 112
11 58227
15 09 11
BOPI 12 DU 22 03 13
B1
2 980 225
11 58306
19 09 11
BOPI 12 DU 22 03 13
B1
2 980 237
11 58380
21 09 11
BOPI 12 DU 22 03 13
B1
2 980 238
11 58347
20 09 11
BOPI 12 DU 22 03 13
B1
2 980 325
11 58375
21 09 11
BOPI 12 DU 22 03 13
B1
2 980 424
11 58514
23 09 11
BOPI 13 DU 29 03 13
BOPI 13/38
213
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 13/38
215
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
217
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 37 de 2013 au BOPI 38 de 2013
BOPI 13/38
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
08 03782
2 987 752
12 00717
2 987 899
12 00773
2 988 057
12 01625
2 988 227
08 05003
2 987 753
12 00718
2 987 751
12 00774
2 988 231
12 02458
2 987 927
10 04590
2 987 720
12 00719
2 987 715
12 00776
2 988 221
12 52007
2 987 804
12 00663
2 987 724
12 00723
2 987 772
12 00777
2 988 112
12 52008
2 987 722
12 00665
2 987 829
12 00725
2 987 837
12 00778
2 987 979
12 52009
2 987 790
12 00667
2 987 897
12 00727
2 987 947
12 00781
2 988 082
12 52010
2 987 793
12 00669
2 987 957
12 00728
2 987 953
12 00782
2 988 037
12 52011
2 987 873
12 00670
2 987 958
12 00729
2 987 812
12 00784
2 988 008
12 52012
2 987 805
12 00673
2 987 848
12 00730
2 987 926
12 00785
2 988 189
12 52013
2 987 806
12 00675
2 987 770
12 00731
2 987 736
12 00786
2 988 178
12 52014
2 987 807
12 00677
2 987 891
12 00732
2 987 737
12 00787
2 988 170
12 52015
2 987 932
12 00678
2 987 930
12 00734
2 987 817
12 00788
2 988 204
12 52016
2 987 959
12 00680
2 987 723
12 00735
2 987 786
12 00790
2 988 104
12 52017
2 987 890
12 00681
2 987 728
12 00736
2 987 787
12 00792
2 988 052
12 52018
2 987 885
12 00683
2 987 844
12 00739
2 987 943
12 00794
2 987 972
12 52019
2 987 766
12 00685
2 987 794
12 00740
2 987 826
12 00796
2 988 254
12 52020
2 987 863
12 00686
2 987 955
12 00741
2 987 908
12 00797
2 988 058
12 52021
2 987 895
12 00687
2 987 731
12 00742
2 987 743
12 00798
2 987 984
12 52025
2 987 922
12 00688
2 987 965
12 00743
2 987 910
12 00799
2 988 111
12 52026
2 987 940
12 00689
2 987 797
12 00744
2 987 842
12 00800
2 988 031
12 52028
2 987 792
12 00691
2 987 725
12 00746
2 987 730
12 00801
2 987 997
12 52029
2 987 755
12 00692
2 987 824
12 00749
2 987 861
12 00802
2 988 215
12 52031
2 987 830
12 00693
2 987 925
12 00750
2 988 007
12 00803
2 988 000
12 52032
2 987 775
12 00694
2 987 934
12 00751
2 988 071
12 00804
2 987 995
12 52033
2 987 783
12 00695
2 987 820
12 00753
2 987 937
12 00805
2 988 003
12 52034
2 987 871
12 00696
2 987 782
12 00754
2 988 201
12 00806
2 988 005
12 52035
2 987 813
12 00697
2 987 729
12 00755
2 988 202
12 00808
2 988 106
12 52036
2 987 883
12 00699
2 987 941
12 00756
2 987 996
12 00809
2 988 188
12 52038
2 987 833
12 00700
2 987 915
12 00757
2 987 973
12 00810
2 987 990
12 52039
2 987 819
12 00701
2 987 960
12 00759
2 988 177
12 00812
2 988 020
12 52040
2 987 886
12 00702
2 987 911
12 00760
2 988 222
12 00813
2 988 075
12 52042
2 987 892
12 00703
2 987 918
12 00762
2 988 123
12 00814
2 987 998
12 52044
2 987 857
12 00704
2 987 919
12 00765
2 988 108
12 00815
2 988 223
12 52045
2 987 759
12 00705
2 987 920
12 00766
2 988 110
12 00816
2 988 218
12 52046
2 987 916
12 00708
2 987 906
12 00767
2 988 109
12 00817
2 988 240
12 52047
2 987 754
12 00709
2 987 776
12 00768
2 988 164
12 00818
2 988 094
12 52048
2 987 745
12 00710
2 987 962
12 00769
2 988 159
12 00820
2 988 070
12 52049
2 987 718
12 00712
2 987 929
12 00770
2 988 062
12 00821
2 988 009
12 52050
2 987 796
12 00713
2 987 832
12 00771
2 988 160
12 00824
2 988 181
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2 988 207
12 52457
2 988 128
13 52197
2 987 952
12 52458
2 987 986
13 52220
2 988 135
12 55293
2 988 121
13 52276
2 988 105
12 56186
2 988 024
13 52277
2 988 258
12 57346
2 988 151
13 52322
2 988 257
12 57456
2 987 785
13 52323
2 988 247
12 57843
2 988 103
13 52336
2 987 978
12 61187
2 988 016
13 52346
2 988 073
12 61587
2 988 198
13 52358
2 987 992
13 00497
2 988 208
13 52363
2 988 018
13 00498
2 988 209
13 53359
2 988 161
13 00499
2 988 210
95 04929
2 987 961
13 00500
2 988 212
95 06122
2 987 902
13 00501
2 988 211
95 07199
2 987 901
13 51439
2 988 199
13 51716
2 987 868
13 51763
2 988 072
13 51791
2 987 928
13 51822
2 987 876
13 51828
2 988 217
13 51829
2 987 866
13 51902
2 987 828
13 51929
2 987 898
13 51938
2 987 764
13 51942
2 987 818
13 51951
2 987 865
13 51953
2 987 872
13 51962
2 987 884
13 52000
2 987 950
13 52001
2 988 137
BOPI 13/38
BOPI 13/38
221
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..... néant
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle).................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ... néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 13/38
225
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 13/38
227
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 13/38
229
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 13/38
231
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *................................
produits phytopharmaceutiques * .................................................
médicaments et demandes de prorogation rejetées .......................
produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées...............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ...................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ....................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 13/38
235
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION
NÉANT
BOPI 13/38
237
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 13/38
239
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION REJETÉES
NÉANT
BOPI 13/38
241
COMPLÉMENTAIRES DE
REJETÉES
NÉANT
BOPI 13/38
243
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
NÉANT
BOPI 13/38
245
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 13/38
247
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) ................................................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 13/38
251
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 13/38
253
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ...................................................... 257
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ......... néant
6.3 Corrections et/ou modifications ....................................................
265
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 13/38
257
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION ET LES
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMICONDUCTEURS
BOPI 13/38
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 19 août 2013 au 22 août 2013
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
259
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
1161286
196628
EP
1741808
196588
FR
0214654
196591
FR
1257115
196552
EP
1751171
196599
FR
0308710
196591
FR
9715396
196595
EP
1770153
196655
FR
0311067
196591
FR
9815027
196615
EP
1905873
196588
FR
0312712
196591
EP
0745387
196595
EP
2023881
196641
FR
0410736
196635
EP
0745388
196595
EP
2050957
196591
FR
0452536
196591
EP
0759780
196595
EP
2132082
196655
FR
0550546
196591
EP
0838971
196644
EP
2339253
196622
FR
0551389
196591
EP
0849355
196621
FR
0551537
196591
EP
0851424
196656
FR
0450776
196654
FR
0552154
196591
EP
0863955
196595
FR
0550493
196654
FR
0553099
196591
EP
0874040
196655
FR
0605165
196597
FR
0606400
196591
EP
0932307
196644
FR
0653632
196654
FR
0651547
196591
EP
0968722
196595
FR
0754112
196654
FR
0651626
196591
EP
0986097
196550
FR
0757259
196654
FR
0653229
196591
EP
1013032
196646
FR
0757512
196654
FR
0654754
196591
EP
1036180
196595
FR
0759419
196608
FR
0655402
196591
EP
1091157
196610
FR
0853348
196654
FR
0806622
196591
EP
1173023
196644
FR
0853558
196654
FR
0806623
196591
EP
1269187
196617
FR
0952314
196654
FR
0806624
196591
EP
1308163
196595
FR
0952446
196654
FR
0807496
196626
EP
1317520
196655
FR
0958594
196597
FR
0857938
196591
EP
1325801
196609
FR
1053712
196612
FR
0858373
196591
EP
1343525
196595
FR
1060280
196553
FR
0858375
196591
EP
1385540
196595
FR
1101931
196625
FR
0858742
196591
EP
1413201
196595
FR
1158925
196654
FR
0903087
196640
EP
1436617
196616
FR
1162424
196607
FR
0951548
196591
EP
1436617
196617
FR
9901527
196654
FR
0955648
196591
EP
1448719
196624
EP
0849355
196618
FR
1050847
196643
EP
1476558
196595
EP
1095431
196657
FR
1051905
196613
EP
1483317
196655
EP
1554209
196654
FR
1051957
196591
EP
1508632
196588
EP
1737775
196654
FR
1052398
196591
EP
1519668
196658
EP
1737776
196654
FR
1053426
196611
EP
1557667
196637
EP
1751334
196654
FR
1060428
196606
EP
1569269
196588
EP
1794356
196654
FR
1102481
196601
EP
1571240
196588
FR
1102481
196602
EP
1573839
196655
FR
1157584
196591
EP
1574602
196588
FR
1157588
196591
EP
1578374
196595
FR
1158526
196627
EP
1618172
196655
FR
1159686
196605
EP
1673940
196648
FR
1159864
196604
EP
1688110
196549
EP
0736236
196636
FR
1160099
196603
EP
1723170
196595
EP
0736238
196636
Transmission partielle de propriété
Concession de licence
FR
1155744
196632
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d'un titre de propriété
industrielle
FR
0015051
196594
Constitution de gage
260
Du 19 août 2013 au 22 août 2013
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 13/38
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0740874
196636
EP
1298866
196636
Radiation de gage
EP
0797882
196636
EP
1298867
196636
FR
0011412
196652
EP
0835570
196636
EP
1298869
196636
FR
0011415
196652
EP
0853849
196636
EP
1300736
196636
FR
0307408
196652
EP
0857384
196636
EP
1315357
196636
FR
0307409
196652
EP
0860958
196636
EP
1315397
196636
FR
0307410
196652
EP
0862292
196636
EP
1318242
196653
FR
0307412
196652
EP
0872088
196636
EP
1320219
196636
FR
0307413
196652
EP
0875123
196636
EP
1322065
196636
FR
0405578
196652
EP
0886405
196636
EP
1322066
196636
FR
0509588
196652
EP
0886937
196636
EP
1322068
196636
FR
0652050
196652
EP
0913068
196636
EP
1322069
196636
FR
0754602
196652
EP
0920235
196636
EP
1322081
196636
FR
9403439
196652
EP
0936834
196636
EP
1322098
196636
FR
9713458
196652
EP
0961518
196636
EP
1324538
196636
FR
9713459
196652
EP
0977402
196636
EP
1324623
196636
FR
9808107
196652
EP
0981228
196636
EP
1326385
196636
EP
1319383
196652
EP
1021931
196636
EP
1327900
196636
EP
1488769
196652
EP
1045557
196636
EP
1331759
196636
EP
1488770
196652
EP
1094641
196636
EP
1331769
196636
EP
1600134
196652
EP
1107477
196636
EP
1331771
196636
EP
1764070
196652
EP
1113714
196636
EP
1331772
196636
EP
1864637
196652
EP
1115224
196636
EP
1333615
196636
EP
2004124
196652
EP
1119134
196636
EP
1337078
196636
Changement de nom, de dénomination
EP
1134934
196636
EP
1341349
196636
FR
1257115
196551
EP
1164825
196636
EP
1351444
196636
FR
9606667
196614
EP
1168723
196636
EP
1367798
196636
FR
9606934
196614
EP
1172974
196636
EP
1367799
196636
FR
9615018
196614
EP
1176759
196636
EP
1370049
196636
FR
9701550
196614
EP
1176771
196636
EP
1392019
196636
FR
9715396
196596
EP
1176839
196636
EP
1422891
196636
EP
0642029
196614
EP
1189384
196636
EP
1424799
196636
EP
0745387
196596
EP
1202541
196636
EP
1424871
196636
EP
0745388
196596
EP
1213879
196636
EP
1427132
196636
EP
0759780
196596
EP
1213881
196636
EP
1427152
196636
EP
0813247
196614
EP
1215857
196636
EP
1429489
196636
EP
0849355
196619
EP
1223713
196636
EP
1432172
196636
EP
0849355
196620
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1261169
196636
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196636
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196636
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196636
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196614
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1298833
196636
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1487168
196636
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0875733
196614
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196636
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196636
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0875774
196614
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1298862
196636
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1915024
196636
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0880391
196642
EP
1298863
196636
EP
0898180
196614
BOPI 13/38
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 19 août 2013 au 22 août 2013
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
261
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0948286
196634
EP
0642029
196614
FR
1102834
196630
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196596
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196596
FR
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196629
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1013032
196645
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0745388
196596
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196629
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1036180
196596
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0759780
196596
FR
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196631
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196596
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196614
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196630
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196596
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196596
FR
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196551
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1385540
196596
EP
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196614
EP
1013032
196645
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196596
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196614
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196592
EP
1413201
196596
EP
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196614
EP
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196592
EP
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196623
EP
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196614
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196589
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196596
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196596
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EP
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196596
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1036180
196596
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196589
EP
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196589
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196596
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196589
EP
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196614
EP
1343525
196596
EP
1673940
196647
EP
1569269
196589
EP
1385540
196596
EP
1741808
196589
EP
1571240
196589
EP
1398325
196596
EP
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196589
EP
1574602
196589
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196596
EP
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196592
EP
1578374
196596
EP
1476558
196596
EP
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196614
EP
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196596
EP
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196647
EP
1546741
196614
EP
1723170
196596
EP
1578374
196596
FR
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196589
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196614
FR
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196596
EP
1723170
196596
FR
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196614
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1791561
196596
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196560
EP
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196614
EP
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196614
FR
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EP
1891452
196614
EP
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196614
FR
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196561
EP
1905873
196589
EP
1891452
196614
FR
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196559
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1974187
196614
EP
1974187
196614
FR
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196555
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1974223
196614
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196614
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196639
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196614
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196567
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2290380
196614
EP
2290381
196614
EP
1554214
196573
EP
2290381
196614
EP
2391903
196614
EP
1602888
196557
EP
2391903
196614
EP
1663670
196572
Changement de forme juridique
Changement d'adresse
Renonciation totale
EP
0823430
196598
Recours en restauration ou en annulation
FR
0850486
196593
EP
1673025
196571
FR
1257115
196551
FR
1002260
196590
EP
1809913
196563
FR
9606667
196614
FR
1102481
196600
EP
2039238
196565
FR
9606934
196614
FR
1102789
196629
EP
2048002
196564
FR
9615018
196614
FR
1102803
196629
EP
2150867
196566
FR
9701550
196614
FR
1102828
196630
EP
2173831
196570
FR
9715396
196596
FR
1102831
196630
EP
2324135
196569
262
Du 19 août 2013 au 22 août 2013
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
1003840
196579
FR
1052070
196578
FR
1059963
196574
FR
1102832
196575
FR
9610386
196577
FR
9910504
196576
EP
1310612
196584
EP
1408928
196580
EP
1648833
196586
EP
1902273
196587
EP
1953425
196582
EP
1965470
196583
EP
2112406
196581
EP
2297941
196585
Erratum
FR
0301527
196638
FR
0315270
196649
FR
9816152
196650
EP
1054819
196651
BOPI 13/38
BOPI 13/38
263
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 13/38
MODIFICATIONS
265
BOPI 13/38
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
267
BOPI de publication n° : 07/06
Pages : 280
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Recours en restauration ou en annulation
Nature du titre et n° : BREVET FRANCAIS n° 0301527
Inscription n° : 155919
Il y a lieu de remplacer :
LE N° DE BREVET 0301527 CONCERNANT L INSCRIPTION
N°155919 DU 03/01/2007
par :
LE N° DE BREVET 0315270
BOPI de publication n° : 09/12
Pages : 253
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Recours en restauration ou en annulation
Nature du titre et n° : BREVET FRANCAIS n° 9816152
Inscription n° : 168761
Il y a lieu de remplacer :
LE N° DE BREVET FR9816152 CONCERNANT L
INSCRIPTION N°168761 DU 11/02/2009
par :
LE N° DE BREVET EP1054819
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................. néant
BOPI 13/38
271
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 13/38
273
MODIFICATIONS
NÉANT

E15 mars

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