Societe Anonyme de Franche-Comte (SAFC

25/02/2010 - Deliberations Besancon

13/12/1993 - Deliberations Besancon - SAFC

Lettre pour la Caisse des Dépôts et Consignations

05/05/1997 - Deliberations Besancon - SAFC

Centre d`Amelioration du Logement

Societe Anonyme de Franche-Comte

de Besançon s’engage à en effectuer le paiement en ses lieu et place, sur simple demande de la Caisse des Dépôts et Consignations adressée par lettre missive, sans jamais pouvoir opposer le défaut ...

garantie de la communaute d`agglomeration de chalons en

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013

Délibération n°14 - Garantie d`emprunt

SAFC - Programme de rehabilitation de 40

sur simple demande de l’organisme prêteur adressée par lettre missive, sans jamais pouvoir opposer le défaut de mise en recouvrement des impôts dont la création est prévue ci-dessous, ni exiger que...

99_Garantie d`emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour la

13/05/2004 - Deliberations Besancon

22/03/2010 - Deliberations Besancon

Zone Industrielle de Besancon-Thise-Chalezeule

Agent consolidé avec un taux d`IPP

06/11/1995 - Deliberations Besancon

prêteur adressée par lettre missive, sans jamais pouvoir opposer le défaut de mise en recouvrement des impôts dont la création est prévue ci-dessous, ni exiger que le prêteur discute au préalable l...

PRODUCTION D`ÉNERGIES RENOUVELABLES L`Agglo renforce

Ville de Limoges

Les services - CDC-Net

convention - Communauté d`Agglomération de Châlons

ASSEMBLÉE NATIONALE AMENDEMENT

Office Public Municipal d`HLM de Besançon