Manuel de codage V96

Transcription

Commission européenne
Système communautaire d'information sur les accidents
domestiques et de loisirs
(EHLASS)
MANUEL DE CODAGE
Version mise à jour
PROJET juillet 1996
1
Ce manuel a été préparé pour la
COMMISSION EUROPÉENNE
Par un groupe d'experts européens
Projet (juillet 1996) - Manuel de codage EHLASS
2
Introduction
Cette nouvelle version du manuel de codage de (juillet 1996) constitue une mise à jour
complète du manuel précédent. La philosophie qui inspire le système d'information reste
inchangée. Son mode de fonctionnement a toutefois été amélioré en mettant l'accent sur les
aspects techniques suivants:
§ des critères d'inclusion plus détaillés,
§ l'utilisation de certaines variables et de leurs modalités a été précisée,
§ l'ajout de modalités aux variables existantes,
§ l'organisation des modalités autour d'une nomenclature logique,
§ l'ajout de variables telles que la date et l'heure des blessures et le code des activités
physiques et sportives pratiquées au moment de la blessure,
§ la révision approfondie de la classification des produits.
Le travail antérieur a ainsi été amélioré en affinant l'efficacité du système pour qu'il soit plus
aisé de tirer à partir des informations recueillies des conclusions pratiques (juridiques,
économiques, en matière de prévention, d'information). Le manuel de codage révisé favorise
également une plus grande souplesse d'utilisation du système. L'organisation hiérarchique des
codes (par exemple, lieu, activités sportives ou produits) permet d'ajouter au niveau national
des précisions qui peuvent s'avérer localement nécessaires, sans pour autant compromettre la
comparabilité entre pays au niveau agrégé des codes.
Les États membres devraient tenir compte des futurs programmes d'action communautaires
relatifs à la prévention des blessures dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé
publique (COM (93) 559 du 24 novembre 1993, COM (95) 449 du 16 octobre 1995). Un
objectif des politiques conduites dans ce domaine est de parvenir à harmoniser les systèmes
d'information dans les États membres. Cette harmonisation exige des définitions et des
systèmes de collecte uniformes, comme cela a été démontré dans le secteur de la santé au
travail (SEAT), de la circulation routière (CARE) et dans le domaine de la sécurité des
consommateurs (EHLASS).
Compte tenu des futurs programmes d'action communautaires en matière de santé publique,
l'utilisation des instruments existants au plan international, par exemple l'OMS, constitue un
progrès important. La Classification des causes externes de blessures élaborée par NOMESCO
(Nordic Medico-Statistical Committee), 3ème éd. corrigée, 1996, devrait être adoptée par
l'OMS comme version expérimentale d'une prochaine Classification internationale des causes
externes de blessures qui sera publiée par l'OMS et destinée à être utilisée dans les services
d'urgence des hôpitaux. Il est donc recommandé d'utiliser la classification de NOMESCO
comme base du système EHLASS, ce qui facilitera par là même l'harmonisation des systèmes
d'information dans tous les secteurs concernés par la prévention des blessures.
Les sections de la classification de NOMESCO qui concernent le domicile et le domaine des
loisirs ont été incluses dans le manuel de codage pour être utilisées dans le cadre de EHLASS:
il s'agit du lieu où s'est produit l'accident, des causes de la blessure, de la classification des
1
activités sportives et de la classification des produits. Le reste de la classification de
NOMESCO couvrant les accidents du travail, les accidents de la circulation et les blessures
volontaires (violence et tentatives de suicide) est applicable dans le même cadre des services
d'urgence que EHLASS. Il est donc loisible aux États membres d'élargir leurs inscriptions
hospitalières à l'ensemble des types de blessures dans le cadre d'un système unique harmonisé.
Les codes de produit révisés s'appuient sur l'expérience des précédents codes de produit
EHLASS et sur la 2ème édition de la classification établie par NOMESCO.
La mise à jour de cette nouvelle version a été rendue possible grâce à la collaboration des
participants au système EHLASS. Des remerciements particuliers sont dus au personnel chargé
du codage et aux responsables de projet nationaux dont l'expérience s'est avérée inestimable
pour améliorer le système. Afin de continuer à améliorer la qualité de ce dernier ainsi que du
manuel, vos remarques sont particulièrement bienvenues.
NOTE:
Pour de plus amples renseignements: The Classification of External Causes of Injuries,
NOMESCO, 3ème édition revue et corrigée, 1996, Secrétariat de NOMESCO, Sejerøgade 11,
DK-2100 Copenhague Ø.
Inclusions, définitions et critères
Il est essentiel que tous les États membres appliquent les mêmes critères d'inclusion et
d'exclusion, fondés sur les mêmes définitions, afin de permettre la meilleure comparaison
possible des informations au plan de l'UE. Pour vous assister dans votre choix des observations
pertinentes, il vous sera fourni des définitions, un "arbre de décision" ainsi qu'une liste
d'exemples illustrant les observations à inclure ou exclure.
DÉFINITIONS FONDAMENTALES
Les accidents inclus dans EHLASS peuvent être définis comme suit:
Tous les accidents, sauf ceux de la circulation routière et les accidents du travail, sont
considérés comme des accidents domestiques ou de loisirs et, en tant que tels, rentrent
dans le cadre du système EHLASS
DÉFINITION DE L'ACCIDENT
EHLASS a adopté la définition de l'accident utilisée par l'Organisation mondiale de la Santé:
2
On entend par accident tout événement indépendant de la volonté de l'homme, caractérisé par
la libération soudaine d'une force extérieure, qui peut se manifester par une blessure
corporelle.
DÉFINITION DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
En ce qui concerne les accidents de la circulation routière, nous utilisons la définition du
Comité économique des Nations unies:
On entend par accident de la circulation routière tout accident survenant sur la route, dans
lequel au moins un véhicule en mouvement est impliqué et qui a entraîné une blessure ou des
dégâts matériels.
DÉFINITION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL
On entend par accident du travail tout accident qui se produit pendant les heures de travail
en relation avec un emploi salarié ou une activité indépendante.
3
SONT EXCLUES DU SYSTÈME EHLASS:
Les maladies soudaines
Les blessures auto-infligées volontairement (tentatives de suicide, etc.)
La violence (agressions, rixes, etc.), sauf les bagarres entre enfants âgés de moins de 10 ans
SONT INCLUS DANS LE SYSTÈME EHLASS:
Les accidents scolaires
Les accidents dus à l'exposition à des éléments naturels
Les blessures infligées par des animaux, y compris des insectes
Nous souhaiterions proposer une approche plus opérationnelle pour définir les accidents à
inclure dans le système EHLASS. L'examen des raisons qui conduisent les patients au service
d'urgence d'un établissement hospitalier permet d'établir le diagramme suivant:
RAISONS CONDUISANT LES PATIENTS AU SERVICE D'URGENCE
Maladies
Accidents du travail
Accidents de la circulation
Tentatives de suicide
Violence
(agression, rixes, etc.) sauf les bagarres entre enfants
âgés de moins de 10 ans
4
Il reste donc:
Accidents domestiques et de loisirs
EHLASS
(y compris les bagarres entre enfants âgés de moins de
10 ans)
En procédant par élimination successive des raisons de la présence des patients, on obtient une
approche simple et cohérente des accidents couverts par le système EHLASS, une sorte d'arbre
de décision. Ce dernier s'applique à tous les patients qui arrivent au service des urgences pour
décider s'il convient de les inclure ou non dans le système EHLASS.
5
ARBRE DE DÉCISION
6
EXEMPLES CONCRETS
En ce qui concerne la plupart des cas observés, il est assez facile de décider s'il faut ou non les
inclure. Mais il existe des cas limites où la décision est parfois difficile. Vous trouverez cidessous une série d'exemples concrets de cas observés qui pourraient être inclus ou exclus,
accompagnés d'une brève description des circonstances de l'accident. Ces exemples nous ont
été fournis par des personnes chargées du codage, qui ont eu l'expérience de tels cas au cours
de leur travail.
CAS INCLUS DANS EHLASS
MOTIFS
CAS EXCLUS DE EHLASS
- Un promeneur est empoisonné - Un élève s'évanouit pendant un
par un champignon qu'il a cueilli
cours
Maladie?
- Un patient est mordu par un - Une mère au foyer est victime
chien enragé
d'une crise cardiaque
Accident
travail?
du
- Un plombier se blesse en - Un paysan a le pied écrasé par
effectuant une réparation chez
son tracteur dans un champ
lui
- Un plombier se blesse en
- Un chauffeur de taxi se blesse
travaillant au noir pour un client
en lavant son véhicule après son
travail
- Au cours d'un stage de
formation en usine, un élève se
blesse avec une machine
Accident de la - Un adulte fait une chute de - Collision entre un cycliste et un
circulation
bicyclette sur le trottoir
piéton qui traverse la rue
routière?
- Un piéton tombe du trottoir
- Un élève est renversé par un
motocycle alors qu'il marche sur
la rue
- Un coureur à pied est renversé
dans la rue par une voiture
Tentative
suicide ?
Violence?
de
- Un
adulte
avale - Un adulte avale volontairement
accidentellement un tube de
un tube de somnifères
somnifères
- Un élève se jette par une fenêtre
de l'école
- Un élève tombe d'une fenêtre de
l'école
- Fracture à la suite d'un jeu - Blessure infligée
violent entre enfants dans la
intentionnellement par un adulte
cour de récréation
à un enfant
- Blessure à la suite d'une rixe
entre adultes dans la rue
7
Remarques:
– Il est difficile de déterminer le caractère volontaire ou non des accidents dus à la violence
entre enfants. Il a donc été proposé de fixer à 10 ans la limite à partir de laquelle il peut y
avoir violence intentionnelle.
– Les blessures auto-infligées sont exclues du champ couvert par l'enquête, mais il est parfois
difficile de décider s'il s'agit vraiment d'une blessure auto-infligée ou non.
– Il existe toujours des cas intermédiaires où on hésite à inclure ou non un cas observé.
Consultez alors le responsable du projet EHLASS de votre pays en cas de questions ou de
doute.
8
SI VOUS AVEZ UN DOUTE
Si vous hésitez à inclure ou non un accident - VEUILLEZ LE FAIRE SAVOIR!
Ou si vous vous demandez comment coder un cas précis ou si vous rencontrez tout autre
problème, n'oubliez pas que votre représentant national ou le responsable de projet de votre
pays est prêt à vous aider. Vous pouvez lui téléphoner ou lui écrire.
Vous pouvez joindre le responsable de projet de votre pays:
9
Principes de codage
Le formulaire de codage EHLASS comprend 20 variables et des espaces de texte libre à
remplir, dont 9 variables constituent des tableaux de codes. Il importe d'indiquer toutes les
variables.
Lorsqu'une variable contient un tableau de codes, il est bien entendu nécessaire d'examiner ce
tableau. Il peut être très simple (par exemple, la variable "sexe" comprend trois codes: "1", "2"
et "9", correspondant aux modalités "Masculin", "Féminin" et "Inconnu"). Mais il est parfois
beaucoup plus complexe (le tableau de codes des produits contient près de 2000 codes). Il
importe que ces tableaux de codes vous soient familiers et que vous compreniez la façon dont
ils sont organisés.
Le tableau peut être une simple liste de codes, par exemple la variable "Type de blessure" (de
"01" à "19", "97", "98", "99"), ou encore le tableau peut être organisé selon une structure
logique de nomenclature, par exemple, comme c'est le cas de la variable "causes de la
blessure". Le premier caractère du code correspond à l'information au premier niveau, alors
que le deuxième précise l'information donnée au premier niveau.
CODES HIÉRARCHIQUES
Les codes correspondant au lieu où s'est produit l'accident, aux causes de la blessure, à
l'activité au moment de la blessure, à la classification des activités sportives, à la partie du
corps blessée et à la classification des produits sont structurés en codes hiérarchisés. Le
premier niveau est précisé par le deuxième niveau, celui-ci peut être à son tour précisé par un
troisième niveau et ainsi de suite (voir par exemple les codes de produits). Le but de cette
structure hiérarchique est de rendre possible l'adjonction d'informations plus précises à un
certain niveau - aussi longtemps que l'on veille à respecter le type d'information qui est agrégé
au niveau supérieur.
Exemple: Si vous souhaitez préciser "escalier, à l'intérieur" qui se situe au deuxième niveau de
"Habitation" dans le code Lieu de l'accident, il vous est possible d'inclure un troisième niveau
(trois chiffres) sous "13 escalier, à l'intérieur", c'est-à-dire "130..., 131....". Veillez toutefois à
ce que les subdivisions de "escalier" puissent être agrégées dans "escalier, à l'intérieur". Si la
structure hiérarchique est correctement utilisée, il reste toujours possible de procéder par
exemple à des comparaisons internationales des niveaux figurant dans la Classification.
Dans le cas d'une variable à un caractère, le code "9" est réservé à la modalité "Inconnu" ou
"Non précisé". Dans le cas d'une variable à deux caractères, le code "99" est réservé à la
modalité "Inconnu", etc. Ce principe vaut pour toutes les variables (par exemple, "dates" à 6
chiffres, sauf les codes de produits, ou "Non précisé" correspond au code "V9999".
L'objectif du système d'information est de fournir des indications concernant les produits
susceptibles de présenter un caractère dangereux. Il est donc essentiel de décrire aussi
précisément que possible le produit concerné et/ou le produit ayant causé la blessure.
Le texte libre est indispensable en tant qu'information supplémentaire concernant les
circonstances de l'accident et devrait servir à fournir des détails sur les produits (par exemple la
marque et/ou le modèle).
10
Codes d'information médicale
REMARQUES GÉNÉRALES
Le système européen d'information sur les accidents domestiques et de loisirs se fonde sur le
principe d'une collecte d'informations sur les accidents domestiques dans le cadre normal des
procédures d'enregistrement hospitalier, mais (dans la plupart des cas) sans que cette collecte
soit complètement formalisée et fasse partie intégrante des procédures normales. En d'autres
termes, la plupart des hôpitaux participants ont accepté de recueillir des informations
supplémentaires.
Il vous appartient entre autres d'enregistrer effectivement les données supplémentaires
de la manière convenue.
Trop facilement, on omet de noter les informations concernant la (les) cause(s) de l'incident, le
lieu où il s'est produit, l'activité du patient au moment de l'accident et le(s) produit(s) de
consommation concerné(s). Il conviendrait donc que vous collaboriez étroitement avec toutes
les autres personnes qui consignent ces informations dans les registres du service A&U. Si ces
personnes connaissent bien le présent manuel de codage et notamment la liste des produits,
vous pourrez obtenir des données exactes et complètes et éliminer toute incertitude ou toute
identification erronée des produits.
CHOIX DES CAS À SIGNALER
Choisissez chaque jour de la semaine les formulaires du service A&U qui correspondent à la
définition d'un accident domestique ou de loisirs. Lorsqu'un formulaire n'indique pas clairement
le type d'accident, vous devez essayer d'obtenir l'information manquante auprès de ceux qui
étaient responsables du service A&U au moment où le patient s'est présenté.
Vous devez ensuite vérifier si toutes les informations nécessaires au système EHLASS figurent
effectivement sur chaque formulaire. Sinon, il faut vous renseigner concernant l'information
manquante.
11
1.
FORMULAIRE DE CODAGE EHLASS
CODE DU PAYS
__
2
NUMÉRO DE L'HOSPITAL
______
6
NUMÉRO DU DOSSIER
__________
10
SEXE DU PATIENT
_
1
DATE DE NAISSANCE
______
6
DATE DE LA BLESSURE (AA/MM/JJ)
__ __ __
6
HEURE DE LA BLESSURE
__
2
DATE DES SOINS (AA/MM/JJ)
__ __ __
6
HEURE DES SOINS
__
2
DATE DE SORTIE (AA/MM/JJ) (en cas d'admission à __ __ __
l'hôpital)
6
TRAITEMENT ET SUIVI
_
1
LIEU DE L'ACCIDENT
__
2
CAUSES DE LA BLESSURE
__
2
ACTIVITÉ
__
2
SPORTS
___
3
TYPE DE BLESSURE
Type 1 __
2
Type 2 __
2
PARTIE DU CORPS BLESSÉE
Partie 1
__
2
Partie 2
__
2
PRODUIT IMPLIQUÉ DANS L'ACCIDENT
_____
5
PRODUIT AYANT CAUSÉ LA BLESSURE
_____
5
AUTRE PRODUIT
_____
5
12
DESCRIPTION DE L'ACCIDENT (120 caractères)
13
CODE DU PAYS
(2 espaces)
NUMÉRO DE L'HÔPITAL
(6 espaces)
Le formulaire de codage prévoit 2 espaces pour indiquer
le code du pays. Pour identifier les pays participant à une
future base de données commune, utilisez le code à deux
chiffres indiqué ci-dessous:
Code
Pays
12
Allemagne
14
France
16
Italie
18
Pays-Bas
22
Belgique
24
Luxembourg
26
Royaume Uni
28
Irlande
30
Danemark
32
Espagne
34
Grèce
36
Portugal
38
Suède
40
Autriche
42
Finlande
le numéro identifiant l'hôpital. Si moins de 6 espaces
sont utilisés dans votre pays, remplissez les espaces en
surnombre par des zéros devant le numéro (cf. exemple
cité pour le numéro de dossier ci-dessous).
14
NUMÉRO DU DOSSIER ou
DU CAS
(10 espaces)
Le formulaire de codage prévoit 10 espaces pour
indiquer le numéro du dossier ou du cas du service
A&U. Si votre hôpital fait usage d'un code comprenant
moins de 10 caractères, remplissez les espaces en
surnombre par des zéros devant ce numéro.
Exemple:
Indiquer le numéro de dossier 1234567 par le code
0001234567.
Coder les lettres qui figurent (le cas échéant) dans le
numéro de dossier de l'hôpital. Supprimer les espaces
éventuels ente les lettres et les chiffres.
Exemple:
Indiquer le numéro de dossier AW 12345 par le code
000AW12345.
SEXE DU PATIENT
(1 espace)
Le formulaire de codage prévoit 1 espace pour indiquer
le sexe du patient. À cet fin, utilisez les codes indiqués
ci-dessous.
Code
Sexe
1
Masculin
2
Féminin
9
Inconnu
15
DATE DE NAISSANCE
(6 espaces)
la date de naissance. Inscrivez chaque fois deux chiffres
pour l'année, le mois et le jour du mois. Pour l'année,
inscrivez les deux derniers chiffres de l'année concernée,
ainsi, pour 1996 écrivez 96 et pour 1997 écrivez 97.
Pour le mois, inscrivez le numéro usuel en ajoutant un
zéro devant les chiffres inférieurs à 10. Les jours du mois
du 1er au 9 commencent également par un zéro.
Exemples:
11 janvier 1996 doit être codé 960111
13 juin 1997 doit être codé 970613
15 décembre 1995 doit être codé 951215
DATE DE LA BLESSURE
(6 espaces)
la date de la blessure. Inscrivez chaque fois deux chiffres
Exemples:
Si la date n'est pas connue, inscrivez 999999.
16
(2 espaces)
l'heure de la blessure. Vous devez indiquer ici le code de
l'heure (entre 00 et 24) . Il n'est pas nécessaire d'indiquer
la minute.
Exemples:
Entre 15.00 et 15.59
code 15
Entre 08.00 et 08.59
code 08
Entre minuit et 00.59
code 00
Si l'heure de la blessure n'est pas connue, inscrivez 99.
DATE DES SOINS
(6 espaces)
la date des soins. Inscrivez chaque fois deux chiffres
Exemples:
Notez que la date des soins sera la date d'admission dans
les cas où le patient est admis à l'hôpital. Cette date sera
reprise dans le calcul des journées d'hospitalisation.
17
HEURE DES SOINS
(2 espaces)
l'heure des soins. Vous devez indiquer ici le code de
l'heure (entre 00 et 24) . Il n'est pas nécessaire d'indiquer
la minute.
Exemples:
DATE DE SORTIE
(6 espaces)
Entre 15.00 et 15.59
code 15
Entre 08.00 et 08.59
code 08
Entre minuit et 00.59
code 00
la date de sortie. Inscrivez chaque fois deux chiffres pour
l'année, le mois et le jour du mois. Pour l'année, inscrivez
les deux derniers chiffres de l'année concernée, ainsi,
pour 1996 écrivez 96 et pour 1997 écrivez 97. Pour le
mois, inscrivez le numéro usuel en ajoutant un zéro
devant les chiffres inférieurs à 10. Les jours du mois du
1er au 9 commencent également par un zéro.
Exemples:
Note: Calcul des jours d'hospitalisation - voir annexe.
18
TRAITEMENT ET SUIVI
(1 espace)
Le formulaire de codage prévoit 1 espace pour indiquer
le code correspondant au traitement et au suivi. Utilisez
les codes ci-dessous pour indiquer le type de traitement
initial (et de suivi) .
Code
Traitement/suivi
1
Examiné et renvoyé sans traitement
2
Renvoyé après traitement
3
Traité et orienté en vue d'un traitement
complémentaire vers un médecin
généraliste
4
Traité et orienté en vue d'un traitement
complémentaire en ambulatoire
5
Traité et admis dans cet hôpital
6
Transféré dans un autre hôpital
7
Décédé
9
Inconnu
19
LIEU DE L'ACCIDENT
(2 espaces)
le lieu de l'accident. Pour indiquer où un accident s'est
produit, utilisez un des codes figurant dans la liste des
"Codes du lieu de l'accident" page 34. Il n'est pas
possible d'avoir un code pour chaque lieu. Vous ne
devriez normalement pas avoir à utiliser très souvent le
code "autre".
Exemples:
La "Salle du petit déjeuner" devrait être indiquée
par le code "11 Salle de séjour, etc." qui comprend "salle
à manger" (voir manuel), et non pas par "autre".
Une "Chute dans l'escalier de l'entrée" devrait
être indiquée par le code "escalier intérieur" (voir code
13).
En règle générale, vous devez toujours indiquer le code
du lieu où se trouvait la victime quand l'enchaînement
des causes de la blessure s'est produit. N.B. le lieu de
l'accident doit toujours être indiqué par un code à deux
chiffres.
20
(2 espaces)
les causes de la blessure. Indiquez ici le code
correspondant à la manière dont la blessure elle-même a
été causée: résulte-t-elle d'un incendie, d'une chute ou
d'une autre cause? Il ne faut pas confondre cet aspect
avec la nature de la blessure dont le code est présenté
sous une autre section. Un "accident" peut être décrit
comme un enchaînement d'événements. La plupart du
temps, il est possible d'identifier clairement un
événement qui perturbe l'activité intentionnelle d'une ou
plusieurs personnes et cause une blessure. Parfois, des
événements intermédiaires se produisent lorsque le(s)
protagoniste(s) s'eforce(nt) de réagir à cette
perturbation.
Par exemple: "La victime marchait en tenant une
casserole de soupe brûlante quand son petit frère l'a
heurtée, ce qui l'a déséquilibrée et l'a fait trébucher, puis
finalement tomber et se brûler grièvement avec le
liquide."
Cet exemple montre clairement que l'événement
perturbateur, "le heurt/la collision" est en dernière
instance celui qui a causé la blessure, à savoir "la brûlure
par ébouillantage". Dans cet exemple, il faut indiquer 12
comme code des causes de la blessure (heurt/collision
avec une autre personne) et 14 comme type de blessure
(brûlures, ébouillantage).
Pour indiquer le code des causes de la blessure, utilisez
la liste des "Codes des causes de la blessure", page 42.
21
ACTIVITÉ AU MOMENT DE
LA BLESSURE
(2 espaces)
l'activité au moment de la blessure. Il vous faut indiquer
dans ce cas le code correspondant à l'activité du patient
au moment de l'accident. Il est important de choisir le
code le plus précis possible de manière à conserver le
plus d'informations possible pour avoir la meilleure idée
de la manière dont l'accident s'est produit. Si vous
cochez la rubrique sports, indiquez le code
correspondant au type de sport spécifique en vous
référant aux "Codes des sports".
1 Travaux domestiques
10
Cuisine
11
Ménage, entretien
12
Soins aux enfants, etc.
13
Courses
14
Jardinage
18
Travaux domestiques, autre précisé
19
Travaux domestiques, non précisé
2 Travaux de bricolage
20
Réparations
28
Travaux de bricolage, autre précisé
29
Travaux de bricolage, non précisé
3 Activité éducative
39
Activité éducative, non précisé
4 Jeu et activité de loisirs
40
Jeu
41
Hobby
48
Jeu et activité de loisirs, autre précisé
49
Jeu et activité de loisirs, non précisé
5 Sport, athlétisme, gymnastique
50
Éducation physique
51
Sport/athlétisme
58
Activité sportive, autre précisé
22
SPORTS PRATIQUÉS AU
MOMENT DE LA BLESSURE
les sports pratiqués au moment de la blessure.
(3 espaces)
Ce code est alphanumérique afin de permettre des
élargissements futurs de la classification. Le premier
niveau est codé par une seule lettre. Au deuxième
niveau, cette lettre est suivie d'un chiffre. Au niveau le
plus élevé, la lettre est suivie de deux chiffres indiquant
la catégorie précise d'activité sportive. Notez la
hiérarchisation des codes.
23
TYPE DE BLESSURE
Type 1 et 2
(2 x 2 espaces)
Le formulaire de codage prévoit 2 x 2 espaces pour
indiquer le type de blessure. Au moment d'attribuer ces
codes, reportez-vous au diagnostic du médecin qui a
soigné le patient afin de déterminer le type d'une
blessure.
Si plus d'un diagnostic figure sur le registre du service A
& U, indiquez le code de celui qui paraît être le plus
grave en premier. Vous pouvez indiquer le code de deux
blessures seulement. En cas d'autres blessures, il vous
faut les indiquer dans l'espace laissé libre pour la
description de l'accident.
Code
Type de blessure
01
Commotion
02
Contusion, ecchymose
03
Écorchure
04
Plaie ouverte
05
Fracture
06
Luxation, dislocation
07
Foulure, entorse
08
Lésion de nerf(s)
09
Lésion de vaisseau(x) sanguin(s)
10
Lésion de tendon(s) et/ou de muscle(s)
11
Écrasement
12
Amputation
13
Empoisonnement
14
Brûlure, ébouillantage (thermique)
15
Corrosion (chimique)
16
Électrocution
17
Irradiation (lumière, rayons X, etc.)
24
18
Gelures
19
Asphyxie
Parties 1 et 2
(2 x 2 espaces)
Le formulaire de codage prévoit 2 x 2 espaces pour
indiquer la partie du corps blessée. Utilisez le tableau de
codes ci-dessous pour signaler la partie du corps la plus
affectée par une blessure. Comme indiqué ci-dessus,
vous pouvez coder, le cas échéant, des blessures
touchant deux parties du corps différentes. Dans ce cas,
vous devez toujours prendre soin d'indiquer le code des
parties du corps correspondant aux codes des blessures
que vous avez inscrits.
La première blessure dont le code est indiqué se rapporte
à la première partie du corps codée et la deuxième
blessure (le cas échéant) se rapporte à la deuxième partie
du corps codée. La blessure la plus grave doit toujours
être codée en premier lieu.
Exemples:
"Fracture de la hanche et contusion de l'avant-bras"
donnerait le code suivant:
Type de blessure:1ère = 05 (fracture) 2è = 02 (contusion)
Partie du corps: 1ère = 60 (hanche) 2è = 54 (avant-bras))
25
1 Tête
Parties 1 et 2
10
Cerveau
(2 x 2 espaces)
11
Crâne
...suite...
12
Oreille
13
Globe oculaire, paupière
14
Nez
15
Dents
16
Joue
17
Lèvre et cavité buccale
18
Tête, autre précisé
19
Tête, non précisé
2 Cou, gorge
20
Cou
21
Gorge, parties internes
22
Colonne cervicale
28
Cou/gorge, autre précisé
29
Cou/gorge, non précisé
3 Thorax
30
Poitrine, externe
31
Côtes et sternum
32
Colonne dorsale
33
Poumons, bronches
34
Coeur
38
Thorax, autre précisé
39
Thorax, non précisé
4 Abdomen, lombes, colonne lombaire et bassin
40
Abdomen, viscères (y compris foie, rein)
41
Abdomen, externe
42
Colonne inférieure (lombaire et sacrée)
26
CODES DES PRODUITS
Parmi les accidents liés à des produits, le présent
système établit une distinction entre les produits
impliqués dans l'accident, les produits causant une
blessure et les autres produits. Par conséquent, le
formulaire de codage prévoit 3 x 5 espaces pour indiquer
les produits. Il est important de travailler en étroite
collaboration avec le personnel du service A & U de
l'hôpital pour s'assurer que tous les produits de
consommation impliqués dans les accidents déclarés
figurent dans les dossiers du service A & U.
Les codes de produits sont alphanumériques et
hiérarchisés. Une telle structure permet des
élargissements futurs.
PRODUIT IMPLIQUÉ DANS
UN ACCIDENT
(5 espaces)
le produit impliqué dans un accident. Il vous faut ici
indiquer le code du produit qui, combiné à d'autres
facteurs, a causé l'accident. Cela ne signifie pas
nécessairement que ce produit était défectueux, mais
simplement qu'il était impliqué dans l'accident.
Par exemple "un enfant fait une chute dans un escalier et
sa tête vient heurter le parquet". L'escalier est dans cet
exemple le produit qui est impliqué dans l'accident.
Autre exemple: "Chute d'un tricycle". Dans ce cas, le
tricycle doit être codé comme produit impliqué. Mais
dans la description: "chute de bicyclette, un pan de
manteau s'étant accroché dans les rayons", deux produits
sont impliqués. Dans ce cas, vous devez décider lequel
de ces deux produits est à l'origine de l'enchaînement des
événements (c'est-à-dire l'accident) qui a provoqué la
blessure. Le deuxième produit doit être codé comme
"autre produit".
Pour indiquer le code du produit impliqué dans un
accident, reportez-vous aux "Codes des produits", page
60.
27
PRODUIT AYANT CAUSÉ LA
BLESSURE
(5 espaces)
le produit qui a causé directement la blessure. Par
exemple, un garçon à bicyclette a heurté une balançoire
et a eu le visage contusionné et égratigné. Dans ce cas,
la balançoire doit être codée comme le "produit causant
la blessure" et la bicyclette comme le "produit impliqué".
Pour indiquer le code du produit causant la blessure,
reportez-vous aux "Codes des produits", page 60.
28
AUTRE PRODUIT
S'il y a un deuxième "produit impliqué", vous devez le
coder comme "autre produit".
(5 espaces)
Exemple:
Un enfant à bicyclette heurte un chien et se blesse en
tombant sur du gravier. Ce cas doit être codé de la façon
suivante:
- produit impliqué
= chien
- produit causant la blessure = gravier
- autre produit impliqué
= bicyclette
En règle générale, indiquez par le produit non précisé
sous le code "V9999" et, dans les cas où aucun produit
n'était impliqué, inscrivez le code "V9998".
Remarques générales concernant le codage des produits:
Chaque fois que cela est possible, il convient de signaler
et de coder des produits de consommation spécifiques
plutôt que de grandes catégories de produits. Ainsi: four
électrique, à gaz, cuisinière à gaz (avec four), cuisinière
électrique (avec four) ou four à micro-ondes et non pas
simplement "four". Autre exemple, en cas de blessure
causée par une scie, il vous faut tenter de déterminer s'il
s'agissait d'une tronçonneuse, d'une scie circulaire
portative ou d'une scie manuelle, d'une scie à découper,
etc. S'il vous est impossible d'obtenir ce détail, essayer
tout au moins d'établir s'il s'agit d'un produit à moteur ou
manuel (par exemple d'une scie à moteur ou d'une scie
manuelle). Afin d'obtenir des renseignements aussi
détaillés, les personnes chargées du codage doivent
veiller à ce que les exigences de codage du système
EHLASS soient familières au personnel d'accueil de
l'hôpital, aux infirmières et aux médecins.
Produits inclus dans un code: Sauf s'il s'accompagne de
mots ou d'expressions qui le qualifient, le titre d'un code
de produit désigne toutes les variétés dudit produit. Par
exemple, "montre" désigne les montres de poche, les
montres à pile, les montres véritables pour enfants, les29
montres-bijoux, les montres fantaisie, les montresbracelets, etc.
DESCRIPTION DE
L'ACCIDENT
(120 espaces)
Le formulaire de codage prévoit 120 espaces de texte
libre. Ce texte libre est un élément très important, utile
dans l'analyse plus détaillée de l'événement accidentel.
Ce texte décrit les circonstances dans lesquelles s'est
produite la blessure dans un langage simple et s'efforce
avant tout de raconter comment l'accident s'est produit.
Il doit en outre donner des renseignements précis sur le
lieu où s'est produit l'accident. Dans le cas où l'accident
s'est produit dans un établissement, le type précis
d'établissement ainsi que son nom et son adresse
constituent des informations très précieuses. De plus, les
renseignements éventuellement donnés par ce texte
concernant le nom, la marque et l'état de fonctionnement
du produit constituent un complément d'information
d'importance.
Veuillez noter les exemples suivants de mauvaise et de
bonne rédaction de texte libre:
Mauvais exemples:
Bons exemples:
Chute
Chute d'un cheval
à bascule contre un
radiateur.
Chute dans l'escalier
La lumière s'est
éteinte et je suis
tombé(e) dans
l'escalier.
Brûlure
Je me suis
brûlé(e) avec de
l'huile bouillante.
Intoxication
Bu du chlore qui
se trouvait dans
une bouteille de
bière.
Coupure
En ouvrant un
emballage avec un
couteau tranchant.
30
31
ANNEXE
Fiche EHLASS
Nombre de
caractères
Positions
CODE DU PAYS
2
1-2
NUMÉRO D'ENREGISTREMENT DE L'HÔPITAL
6
3-8
NUMÉRO DU DOSSIER
10
9-18
SEXE DU PATIENT
1
19-19
DATE DE NAISSANCE
6
20-25
DATE DE LA BLESSURE (AA/MM/JJ)
6
26-31
2
32-33
DATE DES SOINS (AA/MM/JJ)
6
34-39
HEURE DES SOINS
2
40-41
TRAITEMENT ET SUIVI
1
42-42
DATE DE SORTIE (AA/MM/JJ)
6
43-48
LIEU DE L'ACCIDENT
2
49-50
2
51-52
ACTIVITÉ
2
53-54
SPORT
3
55-57
Type 1
2
58-59
Type 2
2
60-61
Partie 1
2
62-63
Partie 2
2
64-65
PRODUIT IMPLIQUÉ DANS L'ACCIDENT
5
66-70
PRODUIT À L'ORIGINE DE LA BLESSURE
5
71-75
AUTRE PRODUIT
5
76-80
120
81-200
TYPE DE BLESSURE
DESCRIPTION DE L'ACCIDENT
32
Les jours d'hospitalisation sont calculés en soustrayant la date d'admission de la date de sortie. Si la date de
sortie est la même que la date d'admission, il en résulte une journée d'hospitalisation.
33
CODES EHLASS
Sexe du patient
1
Masculin
2
Féminin
9
Inconnu
Traitement et suivi
1
Examiné et renvoyé sans traitement
2
Renvoyé après traitement
3
Traitement et traitement complémentaire par un généraliste
4
Traitement et traitement ambulatoire
5
Traitement et hospitalisation
6
Transfert dans un autre hôpital
7
Décès
9
Inconnu
34
Lieu de l'accident
0 Zone de transport
00 Trottoir, voie piétonne
01 Piste cyclable
02 Autoroute
03 Voie publique en dehors de la zone urbaine
04 Voie publique en zone urbaine
05 Route, non précisé
06 Gare routière, aire ferroviaire, terminal de fret, etc.
07 Quai, chemin à bandes de roulement et voie d'accès pour véhicules dans les docks
08 Zone de transport, autre précisé
09 Zone de transport, non précisé
1 Habitation
10 Cuisine
11 Séjour, chambre à coucher
12 Salle de bains, salle d'eau
13 Escalier, à l'intérieur
14 Habitation, à l'intérieur, autre
15 Habitation, à l'extérieur
16 Plaine de jeu en zone résidentielle
17 Jardin
35
18 Chemin privé, aire de stationnement, garage, abri de voiture, sentier, allée piétonne
19 Habitation, autre et non précisé
2 Exploitations et ateliers
20 Ferme, jardin maraîcher
21 Forêt et plantation d'exploitation forestière
22 Mine, carrière, gravière, etc.
23 Atelier, usine, chantier naval
24 Travaux publics
25 Bâtiments et routes en cours de construction
26 Entrepôt, depôt, y compris garages et réseau routier
27 Locaux administratifs
28 Exploitations et ateliers, autre précisé
29 Exploitations et ateliers, non précisé
3 Surfaces de détail, de commerce et de service
30 Magasin, surface de gros et de détail, salle des ventes, éventaire de marché
31 Espace de service privé
32 Hôtel, motel, pension de famille
38 Surfaces de détail, de commerce et de service, autre précisé
39 Surfaces de détail, de commerce et de service, non précisé
4 Établissements d'enseignement, centres d'accueil et locaux recevant du public
36
40 Établissement d'accueil à la journée d'enfants et d'adolescents
41 École, université, collège
42 Cour d'école
43 Terrain de jeu lié au centre d'accueil
44 Bâtiments et bureaux accessibles au public
45 Hôpital, policlinique, centre médico-social
46 Maison de soins, service soins long séjour, établissemernt pour handicapés
47 Établissement militaire
48 Établissements d'enseignement, centres d'accueil et locaux recevant du public, autre
précisé
49 Établissements d'enseignement, centres d'accueil et locaux recevant du public, non
précisé
5 Équipements sportifs
50 Salle des sports, gymnase
51 Terrain de sport (de plein air)
52 Piscines
53 Manège
54 Piste de course
55 Patinoire couverte, piste de patinage
56 Installations pour le ski et l'alpinisme
58 Équipements sportifs, autre précisé
59 Équipements sportifs, non précisé
37
6 Équipements de loisirs et de divertissements, parcs
60 Restaurant, cafétéria, pub
61 Discothèque, club de jazz, dancing
62 Cinéma, théâtre, salle de concert
63 Parc d'attractions, etc.
64 Aire de jeu de parc, etc.
65 Jardins publics
66 Tribune intérieure/extérieure
68 Équipements de loisirs et de divertissements, parcs, autre précisé
69 Équipements de loisirs et de divertissements, parcs, non précisé
38
7 Pleine nature
70 Terre non cultivée
74 Plage y compris plage découverte à marée basse
75 Calotte glaciaire, glacier
76 Terrain de camping
77 Terrain d'entraînement militaire
78 Pleine nature, autre précisé
79 Pleine nature, non précisé
8 Mer, lac et rivière
80 Mer, estuaire
81 Lac
82 Rivière, cours d'eau, canal
83 Navire
84 Installation offshore
85 Floe
88 Mer et zone humide, autre précisé
89 Mer et zone humide, non précisé
9 Lieu, autre et non précisé
98 Lieu, autre précisé
99 Lieu, non précisé
39
CODES
MANUEL
Règles générales: Le niveau de spécification diffère
d'un groupe principal à l'autre. Par conséquent, il
convient d'utiliser le code générique de lieu, si aucun
critère ne permet de l'inclure ou de l'exclure par
ailleurs.
Exemple: Salle des sports d'une prison est codée salle
des sports, tandis que salle de bains de prison est
codée prison.
0 Zone de transport
0 Zones publiques et zones accessibles au public, y
compris ponts et tunnels. Les voies d'accès et de sortie
non accessibles au public, les espaces et chemins
piétonniers, etc. à l'intérieur des autres zones du code
de lieu sont codés suivant les lieux respectifs auxquels
ils appartiennent.
Excepté: zone de transport en cours de construction
(25) aussi bien que transport aérien (78) et transport
par voie d'eau (8).
00 Chaussée, voie piétonne
00 Y compris passerelle pour piétons, souterrain et
escaliers de zone piétonne.
01 Piste cyclable
02 Autoroute
03 Voie publique en dehors
de la zone urbaine
03 Y compris intersection rail de chemin de fer/de
tramway et route.
04 Voie publique en zone
urbaine
04 Y compris intersection rail de chemin de fer/de
tramway et route.
05 Route, non précisé
05 Y compris route privée accessible au public,
intersection rail de chemin de fer/de tramway et
route.
40
06 Gare
routière,
aire
ferroviaire, terminal de
fret, etc.
06 Y compris voiture, voies, souterrain, voies de
garage et de triage, quai, salle d'attente avec
annexes piétonnes et routes d'accès.
Excepté atelier de chemin de fer (23) et locaux
administratifs (27).
07 Quai, chemin à bandes de
roulement et voie d'accès
pour véhicules dans les
docks
07 Excepté chantier naval (23), mer, lac, etc. (8) et
navire à quai (83).
08 Zone de transport, autre
précisé
08 Y compris aires de stationnement et parking en
élévation, station d'essence, aéroport et chemins
de roulement, zone piétonne et aire d'accès pour
véhicules, espace public d'aérogare.
Excepté garage de station d'essence, atelier
d'entretien des aéronefs, hangar (23) et locaux
administratifs(27).
09 Zone de transport, non
précisé
1 Logements privés, y compris logements foyers,
maisons de retraite. Excepté service soins long séjour
(46), centre jour-et-nuit (48) et hôtel, motel, pension
de famille (32).
1 Habitation
10 Cuisine
11 Séjour,
coucher
chambre
à
11 Y compris, hall, vestibule, , salle à manger, salon,
bureau.
12 Salle de bains, salle d'eau
12 Y compris bains, toilettes, douche, sauna,
buanderie, office.
13 Escalier, à l'intérieur
13 Y compris palier.
41
14 Habitation, à l'intérieur ,
autre
14 Y compris sous-sol, cave, grenier, porche,
passage, couloir, ascenseur.
Excepté bâtiment en cours de construction (25).
15 Habitation, à l'extérieur
15 Y compris balcon, espace devant, toiture, escaliers
extérieurs, palier.
16 Plaine de jeu liée à
l'habitat
16 Y compris terrain de jeu avec équipement de jeu,
etc. spécialement aménagé en zone résidentielle.
Excepté terrain de jeu d'école/d'établissement (43)
et aire de jeu de parc (64).
17 Jardin
17 Y compris. terrasse, allée de jardin, remise, cabane
à outils.
18 Chemin privé, aire de
stationnement,
garage,
abri de voiture, sentier,
allée piétonne
18 Y compris cour et ruelle.
Excepté sentier et aire piétonne de parc (65), en
pleine campagne par ailleurs(7) et sentier et aire
piétonne accessibles au public (00).
19 Habitation, autre et non
précisé
2 Exploitations et ateliers
20 Ferme, jardin maraîcher
2 Les locaux administratifs de tous les secteurs
d'activités sont à coder sous 27.
20 Y compris champ cultivé, verger et pisciculture,
bergerie de rennes, de moutons, etc.
Excepté habitations d'industrie à domicile, de
ferme et de pisciculture, codées sous habitation
(1).
21 Forêt
et
plantation
d'exploitation forestière
22 Mine, carrière, gravière,
etc.
23 Atelier, usine, chantier
naval
23 Excepté navires (83), tour de forage et autres
installations offshore (84).
42
24 Travaux publics
24 Y compris installation de traitement des déchets,
décharge, centrale nucléaire.
25 Bâtiments et routes en
cours de construction
25 Y compris démolition.
26 Entrepôt, dépôt
26 Y compris garage et réseau routier.
27 Locaux administratifs
27 Y compris cantines.
28 Exploitations et ateliers,
autre précisé
28 Excepté navires (83), tour de forage et autres
installations offshore (84).
29 Exploitations et ateliers,
non précisé
3 Surfaces de détail,
commerce et de service
de
30 Magasin, surface de gros
et de détail, salle des
ventes, éventaire de
marché
30 Excepté station d'essence (08).
31 Espace de service privé
31 Y compris médecin, dentiste, avocat, coiffeur,
banque, compagnie d'assurance, etc.
32 Hôtel, motel, pension de
famille
38 Surfaces de détail, de
commerce et de service,
autre précisé
39 Surfaces de détail, de
commerce et de service,
non précisé
4 Établissements
d'enseignement,
centres
d'accueil et locaux recevant
du public
43
40 Établissement d'accueil à
la journée d'enfants et
d'adolescents
40 Y compris centre de loisirs et centre de jeunes,
‘garderie post-scolaire’, jardin d'enfants.
Excepté terrain de jeu (43).
41 École, université, collège
41 Y compris instituts scientifiques et centres de
recherche.
Excepté salle des sports, gymnase (50), terrain de
sport (51), et résidence privée liée à l'école et au
centre d'accueil qui est codée sous habitation (1019).
42 Cour d'école
42 Y compris terrain de jeu d'école. L'équipement de
terrain de jeu impliqué dans un accident peut être
codé suivant la classification des produits.
43 Terrain de jeu lié au
centre d'accueil
43 Y compris terrain de jeu d'établissements d'accueil
pour enfants et adolescents.
Excepté plaine de jeu en zone résidentielle (16) et
aire de jeu de parc(64).
44 Bâtiments et bureaux
accessibles au public
44 Y compris bureau de poste, bureau des assurances
sociales, salle paroissiale, commissariat de police,
musée, bibliothèque, locaux d'association, église.
45 Hôpital,
policlinique,
centre médico-social
46 Maison de soins, service
soins
long
séjour,
établissement
pour
handicapés
46 Y compris centre de jour pour personnes âgées et
handicapées.
47 Établissement militaire
47 Excepté terrain d'entrainement militaire (77).
48 Établissements
d'enseignement, centres
d'accueil
et
locaux
recevant du public, autre
précisé
48 Y compris centre jour-et-nuit pour enfants et
adolescents, centre pénitentiaire fermé et à régime
ouvert, palais de justice, centre de réfugiés.
Excepté
logements-foyers
et
résidence
d'hébergement pour personnes âgées (10-19).
49 Établissements
d'enseignement, centres
d'accueil
et
locaux
recevant du public, non
précisé
44
5 Y compris équipements sportifs liés aux divers
établissements. À noter que le type d'activité sportive,
etc. peut être codé suivant les codes des sports.
5 Équipements sportifs
50 Salle des sports, gymnase
51 Terrain de sport (de plein
air)
52 Piscines
52 Y compris installations avec toboggan nautique.
Excepté centre de loisirs pour les vacances (63) et
piscine privée (17).
53 Manège
53 Couvert/de plein air.
54 Piste de course
55 Patinoire couverte, piste
de patinage
56 Installations pour le ski et
l'alpinisme
58 Équipements
autre précisé
sportifs,
59 Équipements
non précisé
sportifs,
6 Équipements de loisirs et de
divertissements, parcs
60 Restaurant, cafétéria, pub
61 Discothèque,
jazz, dancing
club
6 Y compris les alentours immédiats (voir en particulier
60, 61 et 62).
60 Y compris auberge, débit de boissons, bar.
de
62 Cinéma, théâtre, salle de
concert
62 Excepté tribune de spectateurs pour spectacle
spécial (66).
45
63 Parc d'attractions, etc.
63 Y compris cirque, tivoli, zoo, parc zoologique,
champ de foire, centre de loisirs pour les
vacances.
64 Aire de jeu de parc, etc.
64 Excepté plaine de jeu en zone résidentielle (16), et
terrain de jeu lié à des centres d'accueil (43).
65 Jardins publics
65 Y compris parc, zone verte, promenade, sentier,
aire de pique-nique.
66 Tribune
intérieure/extérieure
66 Y
compris
tribune
de
spectateurs
intérieure/extérieure de type permanent ou
temporaire pour terrains de sports/ d'athlétisme ou
pour spectacle spécial.
Exemple: patinoire pour hockey, concert de
musique rock sur terrain de sport ou en place
publique, ciné-parc.
Excepté salle de cinéma, théâtre, salle de concert
(62).
68 Équipements de loisirs et
de divertissements, parcs,
autre précisé
68 Y compris cimetière.
69 Équipements de loisirs et
de divertissements, parcs,
non précisé
7 Pleine nature
70 Terre non cultivée
70 Y compris montagne, parc naturel, forêt, désert,
avec chemins, sentiers et pistes.
74 Plage y compris plage
découverte à marée basse
74 Y compris quai, jetée de baignade.
Excepté mer, lac, etc. (80-89).
75 Calotte glaciaire, glacier
76 Terrain de camping
76 Y compris case, etc. pour usage temporaire.
Exemple: hameau nomade.
46
77 Terrain
militaire
78 Pleine
précisé
d'entraînement
nature,
autre
77 Excepté établissement militaire (47).
78 Y compris espace aérien.
79 Pleine nature, non précisé
8 Mer, lac et rivière
80 Mer, estuaire
81 Lac
82 Rivière,
canal
81 Y compris marais, tourbière.
cours
d'eau,
82 Y compris ruisseau, source, ruisselet.
83 Navire
83 Y compris navires et bateaux de toutes catégories
en mer et à quai.
84 Installation offshore
84 Y compris tour de forage, etc.
85 Floe
88 Mer et zone humide,
autre précisé
89 Mer et zone humide, non
précisé
9 Lieu, autre et non précisé
98 Lieu, autre précisé
99 Lieu, non précisé
47
0 Coup, heurt, chute
01
Chute en trébuchant de plain-pied
02
Chute en glissant/en faisant un faux pas de plain-pied
03
Chute dans ou du haut d'un escalier
04
Chute/saut d'une faible hauteur
05
Chute/saut d'une grande hauteur
08
Coup, heurt, chute, autre précisé
09
Coup, heurt, chute, non précisé
1 Coup, heurt par contact avec un objet, une personne ou un animal
10
Contact avec un objet en mouvement
11
Contact avec un objet statique
12
Contact avec une personne
13
Contact avec un animal
18
Contact, autre précisé
19
Contact, non précisé
2 Écrasement, coupure, perforation
20
Pincement, écrasement
21
Coupure, coupe
48
22
Taillade, sciage
23
Déchirure
24
Éclatement, perforation
25
Morsure/piqûre d'animal/d'un être humain/d'insecte
28
Écrasement, coupure, perforation, autre précisé
29
Écrasement, coupure, perforation, non précisé
49
3 Corps étranger dans un orifice naturel
30
Dans l'œ il
31
Dans le nez
32
Par la bouche
33
Dans l'oreille
38
Corps étranger dans un autre orifice naturel
39
Corps étranger dans un orifice naturel, non précisé
4 Asphyxie
40
Étranglement
41
Obstruction des voies respiratoires
42
Noyade et quasi-noyade
43
Compression du thorax
44
Respiration d'un air pauvre en oxygène
48
Asphyxie, autre précisé
49
Asphyxie, non précisé
5 Effet chimique
50
Corrosion par des substances solides
51
Corrosion par des substances liquides
52
Corrosion par des substances gazeuses
53
Corrosion, non précisé
54
Empoisonnement par des substances solides
50
55
Empoisonnement par des substances liquides
56
Empoisonnement par des substances gazeuses
57
Empoisonnement, non précisé
59
Effet chimique, non précisé
51
6 Effet thermique
60
Liquides chauds
61
Vapeur
62
Objets chauds
63
Feu nu, flammes
64
Chaleur, non précisé
65
Froid, non précisé
66
Hypothermie
67
Refroidissement par contact
68
Effet thermique, autre précisé
69
Effet thermique, non précisé
7 Électricité/rayonnement et effet d'autres ondes d'énergie
70
Contact avec le courant électrique
71
Contact avec l'arc électrique
72
Faisceau de soudage
73
Autre radiation lumineuse
74
Acoustique
75
Vibrations
76
Autre radiation
78
Électricité/rayonnement et effet d'autres ondes d'énergie, autre précisé
79
Électricité/rayonnement et effet d'autres ondes d'énergie, non précisé
52
53
8 Surmenage aigu du corps ou d'une partie du corps
80
Surmenage survenu en poussant, en tirant
81
Surmenage survenu en soulevant
82
Surmenage survenu en saisissant
83
Surmenage survenu en tordant, en tournant
84
Surmenage sans cause extérieure
88
Surmenage aigu, autre précisé
89
Surmenage aigu, non précisé
9 Causes de la blessure, autre et non précisé
98
Causes de la blessure, autre précisé
99
Causes de la blessure, non précisé
54
CODES
MANUEL
Les groupes 0-3 se réfèrent aux forces mécaniques
pouvant être à l'origine d'une blessure, i.e. si la victime,
par son propre mouvement, entre en contact avec un
objet immobile (ou une personne, un animal), ou si la
victime est blessée par un objet en mouvement et que
l'effet pernicieux est principalement de type
mécanique. Les objets, les personnes ou les animaux
peuvent être différenciés à l'aide de la classification des
produits.
0 Coup, heurt, chute
01 Chute en trébuchant de
plain-pied
0 Comprend les chutes au même niveau ou vers un
niveau inférieur, et la chute du haut d'un escalier.
01 Comprend les chutes dues à des aspérités du sol,
ex. un seuil ou un sol inégal ou la chute due à une
perte d'équilibre.
Y compris les chutes vers des niveaux plus hauts
que le sol.
02 Chute en glissant/en
faisant un faux pas de
plain-pied
02 Comprend les chutes dues à des aspérités du sol,
ex. un seuil ou un sol inégal ou la chute due à une
perte d'équilibre.
Y compris les chutes vers des niveaux plus hauts
que le sol.
Y compris torsion d'une cheville.
03 Chute dans ou du haut
d'un escalier
03 Comprend toutes les chutes dans ou du haut d'un
escalier.
04 Chute/saut d'une faible
hauteur
04 Chutes de moins de 1 mètre.
08 Coup, heurt, chute, autre
précisé
09 Coup, heurt, chute, non
précisé
55
1 Coup, heurt par contact
avec un objet, une personne
ou un animal
1 Comprend le traumatisme contondant résultant d'un
coup, heurt par contact/collision avec des objets,
moyens de transport, personnes, animaux, etc. au
repos ou en mouvement.
10 Contact avec un objet en
mouvement
10 Contact avec un objet en mouvement,
indépendamment de la direction du mouvement, y
compris une forte accélération ou décélération.
Exemple: véhicule en marche, objet tombant ou
lancé (ex. balle). Un objet tombant est défini
comme tombant en chute libre aussi bien que
retombant par battement autour d'une charnière
(ex. trappe, porte). Un objet lancé est défini par le
mouvement de projection (ex. résultant d'un bris
ou d'une explosion).
11 Contact avec un objet
statique
11 Contact entre un objet au repos et une personne
en mouvement.
12 Contact
personne
12 Tout contact avec des personnes – ex. piétiner,
donner des coups de pied, tirer et pousser.
avec
une
Excepté mordre, taillader, piquer (2).
13 Contact avec un animal
13 Tout contact avec des personnes – ex. piétiner,
donner des coups de pied, tirer et pousser.
Excepté mordre, taillader, piquer (2).
18 Contact, autre précisé
19 Contact, non précisé
2 Écrasement,
perforation
coupure,
20 Pincement, écrasement
20 Double effet, i.e. blessure due à l'action simultanée
de plusieurs objets ou parties d'objets, et en cas
d'objets/de surfaces contondant(e)s.
56
21 Coupure, coupe
21 Double effet dû à l'action simultanée d'objets/de
bords tranchants.
Excepté morsure d'animal/de personne (25).
22 Taillade, sciage
22 Simple effet dû au contact avec un objet/bord
tranchant.
23 Déchirure
23 Simple effet dû au contact avec un objet/bord
rugueux.
24 Éclatement, perforation
24 Simple effet dû à un contact entraînant une
pénétration directe.
Y compris pénétration d'un corps étranger sous la
peau (écharde, éclat de métal, projectile, bois,
etc.).
Excepté piqûre d'insecte (25).
Excepté corps étranger dans l'oeil ou dans un
orifice naturel (3).
25 Morsure/piqûre
d'animal/d'un
humain/d'insecte
être
25 Comprend toutes les morsures d'animaux/d'êtres
humains/d'insectes, ex. morsure de chien, piqûre
de guêpe, piqûre de vive.
28 Écrasement,
coupure,
perforation, autre précisé
29 Écrasement,
coupure,
perforation, non précisé
3 Corps étranger dans un
orifice naturel
3 Comprend toutes sortes d'objets pouvant pénétrer dans
les orifices naturels.
Excepté asphyxie due à un corps étranger (4).
30 Dans l'oeil
31 Dans le nez
32 Par la bouche
33 Dans l'oreille
57
autre orifice naturel
orifice
naturel,
non
précisé
4 Comprend l'asphyxie due à un manque d'oxygène dans
l'air respiré. L'insuffisance d'oxygène peut être due à
l'obstruction des voies respiratoires, par exemple par
une substance solide ou la neige.
4 Asphyxie
40 Étranglement
41 Obstruction des
respiratoires
voies
41 Y compris corps étranger/aliment dans les voies
respiratoires.
42 Noyade et quasi-noyade
42 Y compris aspiration d'eau/d'un liquide.
43 Compression du thorax
43 Y compris ensevelissement sous des grains de
céréales, la terre, la neige, etc.
44 Respiration d'un
pauvre en oxygène
44 Y compris en milieu pauvre en oxygène.
air
48 Asphyxie, autre précisé
49 Asphyxie, non précisé
5 Comprend les empoisonnements, etc. résultant d'une
exposition de courte durée (moins de 48 heures) liée à
des circonstances accidentelles ou du fait d'une
blessure intentionnelle.
5 Effet chimique
50 Corrosion par substances
solides
51 Corrosion
par
substances liquides
des
52 Corrosion
par
des
substances gazeuses
53 Corrosion, non précisé
58
54 Empoisonnement par des
substances solides
substances liquides
substances gazeuses
57 Empoisonnement,
précisé
non
59 Effet chimique,
précisé
non
56 Y compris inhalation de fumée (feu).
6 Effet thermique
60 Liquides chauds
61 Vapeur
61 Y compris effet thermique dû à l'inhalation de
vapeur.
62 Objets chauds
63 Feu nu, flammes
64 Chaleur, non précisé
64 Température ambiante extrêmement élevée.
65 Froid, non précisé
65 Température ambiante extrêmement basse.
66 Hypothermie
66 Y compris abaissement de la température du corps
entier ou d'une partie du corps.
Y compris abaissement de la température des
voies
respiratoires.
L'hypothermie
non
accompagnée d'aspiration d'eau est probablement
la principale cause de blessure chez les victimes de
quasi-noyade.
67 Refroidissement
contact
par
67 Contact avec un objet froid, glacé.
68 Effet thermique, autre
précisé
59
69 Effet thermique,
précisé
non
7 Électricité,rayonnement et
effet
d'autres
ondes
d'énergie
70 Contact avec le courant
électrique
71 Contact
électrique
avec
l'arc
71 Étincelle électrique entre électrodes.
Y compris choc électrique.
Excepté brûlure (63).
72 Faisceau de soudage
73 Autre
lumineuse
radiation
73 Y compris coup de soleil, brûlure de solarium, etc.
74 Acoustique
74 Effet aigu d'un bruit fort, ex. coup de feu,
explosion ou feu d'artifice.
75 Vibrations
75 Vibration de marteau-piqueur, ondes infrasonores.
76 Autre radiation
76 Y compris rayonnement radioactif, rayons X, etc.
78 Électricité, rayonnement
et effet d'autres ondes
d'énergie, autre précisé
79 Électricité, rayonnement
et effet d'autres ondes
d'énergie, non précisé
60
8 Surmenage aigu du corps
ou d'une partie du corps
8 Comprend le surmenage aigu (survenu au cours des
48 dernières heures) des muscles, des articulations,
etc. résultant de l'effet d'une force extérieure transmise
à la victime par un objet/une personne/un animal (8083), ou le surmenage aigu dû à un mouvement brusque
ou à une position tendue de la victime elle-même et
non par l'effet d'une force extérieure (84).
À noter que ce groupe ne comprend pas les blessures
extérieures– ex. coup, heurt d'un objet ce qui est
couvert par les groupes 0-3.
80 Surmenage survenu en
poussant, en tirant
80 Surmenage aigu dû à un effort pour pousser, tirer
une lourde charge, y compris un objet, une
personne, un animal.
soulevant
81 Surmenage aigu dû à un effort pour soulever,
porter une lourde charge, y compris un objet, une
saisissant
82 Surmenage aigu dû à un effort pour attraper au
vol une lourde charge, y compris un objet, une
83 Surmenage survenu en se
tordant, en tournant
83 Surmenage aigu consécutif à un mouvement de
torsion, de rotation du corps ou d'une partie du
corps, exécuté au moment de porter une charge
lourde, y compris un objet, une personne, un
animal.
84 Surmenage sans cause
extérieure
84 Surmenage aigu dû à un mouvement brusque ou à
une position tendue de la victime elle-même sans
transmission d'une force extérieure par un objet,
une personne, un animal.
88 Surmenage aigu, autre
précisé
88 Y compris état de choc consécutif à la frayeur
provoquée par un accident ou en face de menaces
de violence, etc.
89 Surmenage
précisé
aigu,
non
9 Causes de la blessure, autre
et non précisé
61
98 Causes de la blessure,
autre précisé
99 Causes de la blessure,
non précisé
62
Activité au moment de la blessure
1 Travaux domestiques
10
Cuisine
11
Ménage, entretien
12
Soins aux enfants, etc.
13
Courses
14
Jardinage
18
Travaux domestiques, autre précisé
19
Travaux domestiques, non précisé
2 Travaux de bricolage
20
Réparations
28
Travaux de bricolage, autre précisé
29
Travaux de bricolage, non précisé
3 Activité éducative
39
Activité éducative, non précisé
4 Jeu et activité de loisirs
40
Jeu
41
Hobby
48
Jeu et activité de loisirs, autre précisé
49
Jeu et activité de loisirs, non précisé
63
64
5 Sport, athlétisme, gymnastique
50
Éducation physique
51
Sport/athlétisme
58
Activité sportive, autre précisé
59
Activité sportive, non précisé
6 Activité vitale (fondamentale)
60
Prendre un repas (manger/boire)
61
Dormir, se reposer
62
Hygiène individuelle
68
Activité vitale, autre précisé
69
Activité vitale, non précisé
8 Autre activité précisée
99
80
Déambuler
88
Autre activité précisée
Activité non précisée
65
Codes utilisés
gymnastique
pour
l'athlétisme,
les
sports
et
la
(NIVEAU À 1-CARACTÈRE)
A Athlétisme
B Gymnastique
C Sports avec des raquettes, battes ou crosses
D Sports d'équipes au ballon
E Sports de combat
F Sports sur roues et à roulettes sans moteur
G Sports mécaniques
H Sports équestres et canins
J Sports d'hiver
K Sports nautiques
L Sports aériens
M Sports d'armes
N Sports de balles pleines
P Sports d'escalade
Q Sports de la danse
X Sports combinés
66
(NIVEAU À 2- ET À 3-CARACTÈRES)
67
A Athlétisme
A0 Course
A00
Course par couloirs sans haies
A01
Course de haies
A02
Marathon
A03
Exercice d'orientation sur le terrain et cross-country
A04
Jogging
A05
Marche
A1 Lancer
A10
Lancer du javelot
A11
Lancer du poids
A12
Lancer du disque
A13
Lancer du marteau
A2 Saut
A20
Saut en hauteur
A21
Saut à la perche
A22
Saut en longueur
A23
Triple saut
A3 Haltérophilie
A30
Poids et haltères
A31
Épaulé
A4 Musculation/body building
A40
Body building
A9 Athlétisme, autre et non précisé
A98
Athlétisme, autre précisé
A99
Athlétisme, non précisé
1
B Gymnastique
B0 Gymnastique sans agrès
B09
Gymnastique sans agrès
B1 Gymnastique avec agrès
B10
Barre fixe
B11
Barres parallèles
B12
Poutre
B13
Anneaux
B14
Cheval d'arçons/sautoir
B15
Trampoline
B16
Espaliers
B17
Corde
B2 Gymnastique avec agrès à main
B20
Clubs
B21
Cerceau
B22
Balles
B23
Corde à sauter
B3 Aérobic
B30
Aérobic
B9 Gymnastique, autre et non précisé
B98
Gymnastique, autre précisé
B99
Gymnastique, non précisé
2
C Sports exercés avec des raquettes, battes ou crosses
C0 Sports de raquettes/battes
C00
Tennis
C01
Squash
C02
Badminton
C03
Ping-pong
C1 Sports de battes
C10
Base-ball
C11
Cricket
C12
Thèque ("balle au camp")
C13
Longue paume
C2 Sports de crosses
C20
Hockey ordinaire
C21
Hockey sur glace
C22
Bandy
C23
Bandy, sur glace
C24
Hockey avec patins à roulettes
C9 Sports exercés avec des raquettes, battes ou crosses, autre et non précisé
C98
Sports exercés avec des raquettes, battes ou crosses, autre précisé
C99
Sports exercés avec des raquettes, battes ou crosses, non précisé
3
D Sports d'équipes au ballon
(Excepté water-polo, voir K02)
D0 Football
D00
Football (soccer)
D01
Rugby
D02
Football américain
D03
Football gaélique
D1 Hand-ball
D10
Hand-ball
D2 Volley-ball
D20
Volley-ball
D3 Basket-ball
D30
Basket-ball
D9 Sports d'équipes au ballon, autre et non précisé
D98
Sports d'équipes au ballon, autre précisé
D99
Sports d'équipes au ballon, non précisé
4
E Sports de combat
E0 Boxe
E00
Boxe
E1 Lutte
E10
Lutte gréco-romaine
E11
Catch
E2 Sports de combat asiatiques
E20
Jiu-jitsu
E21
Karaté
E22
Judo
E23
Aïkido
E24
Kendo
E25
Taek-won-do
E3 Escrime
E30
Escrime (rapière)
E31
Escrime au sabre
E9 Sports de combat, autre et non précisé
E98
Sports de combat, autre précisé
E99
Sports de combat, non précisé
F Sports sur roues et à roulettes sans moteur
(Excepté véhicules à traction animale)
F0 Cyclisme
F00
Cyclisme sur route
F01
Cyclisme sur pistes
F02
Vélo tout terrain
F03
Cyclisme acrobatique
F3 Patin/ski/planche à roulettes
F30
Patinage à roulettes
5
F31
Ski à roulettes
F32
Planche à roulettes
F9 Sports sur roues et à roulettes sans moteur, autre et non précisé
F98
Sports sur roues et à roulettes, autre précisé
F99
Sports sur roues et à roulettes, non précisé
6
G Sports mécaniques
G0 Sport automobile
G00
Sport automobile, sur route
G01
Sport automobile, sur circuit
G1 Motocyclisme
(Excepté motoneige, voir J50)
G10
Motocyclisme, compétition sur route
G11
Courses
G12
Moto-cross
G7 Karting
G70 Course de karts
G9 Sports mécaniques, autre et non précisé
G98
Sports mécaniques, autre précisé
G99
Sports mécaniques, non précisé
H Sports équestres et canins
H0 Équitation
H00
Équitation
H01
Jumping
H02
Cross-country, sans obstacles
H03
Cross-country, avec obstacles (militaire)
H1 Course de chevaux
H10
Course de chevaux, galop
H11
Course de trot
H12
Steeple-chase
H13
Course au clocher
7
H2 Autres sports à cheval
H20
Polo
H5 Sports canins
H50
Courses de lévriers
H51
Agilité
H9 Sports équestres et canins, autre et non précisé
H98
Sports équestres et canins, autre précisé
H99
Sports équestres et canins, non précisé
8
J Sports d'hiver
(Excepté biathlon, voir X00)
J0 Sports de ski
J00Ski de randonnée
J01Descente
J02Slalom
J03Saut
J04Ski-bob
J05Surf sur neige
J3 Sports de luge
J30Luge, ordinaire
J31Bobsleigh
J4 Sports de patinage
(Excepté hockey sur glace, voir C21)
J40Patinage sur glace
J41Patinage artistique
J42Patinage de vitesse
J43Patinage à voile
J5 Sports de motoneige
J50Course de motoneige
J6 Pratique du yacht à glace
J60Yachting à glace
J9 Sports d'hiver, autre et non précisé
J98Sports d'hiver, autre précisé
J99Sports d'hiver, non précisé
9
K Sports nautiques
K0 Sports de la natation
K00
Natation dans une piscine
K01
Natation dans la mer/en rivière
K02
Water-polo
K03
Plongeon (de haut vol)
K1 Sports sous l'eau
K10
Plongée en apnée
K11
Plongée avec un tuba
K12
Plongée en scaphandre autonome
K13
Hockey sous l'eau
K2 Aviron/canotage
K20
Faire du canoë
K21
Faire du kayac
K22
Course d'aviron
K3 Voile
K30
Yachting
K31
Planche à voile
K4 Motonautisme
K40
Canot à moteur
K41
Scooter des mers
K42
Jet-ski
K5 Ski nautique
K50
Ski nautique
K6 Surf (sans voile)
K60
Surf (sans voile)
K7 Rafting
K70
Rafting en rivière
K9 Sports nautiques, autre et non précisé
K98
Sports nautiques, autre précisé
10
K99
Sports nautiques, non précisé
11
L Sports aériens
L0 Vol libre
L00
Aile
L01
Deltaplane
L02
Vol à voile
L1 Parachutisme
L10
Saut en parachute
L2 Ballon
L20
Montgolfière
L6 Vol à moteur
(Y compris vol à voile assisté par moteur)
L60
Vol à moteur
L9 Sports aériens, autre et non précisé
L98
Sports aériens, autre précisé
L99
Sports aériens, non précisé
M Sports d'armes
(Excepté escrime, voir E3)
M0 Sports d'armes à feu
M00
Tir au pistolet
M01
Tir au fusil
M02
Tir de plein-air
M03
Tir au pigeon d'argile
M1 Tir à l'arc
M10
Tir à l'arc
M12
Arbalète
M7 Fléchettes
M70
Fléchettes
M9 Sports d'armes, autre et non précisé
12
M98
Sports d'armes, autre précisé
M99
Sports d'armes, non précisé
13
N Sports de balles pleines
N0 Golf
N00
Golf
N1 Sports de quilles
N10
Bowling
N8 Autres sports de balles pleines
N80
Billard
N81
Croquet
N82
Boccia
N9 Sports de balles pleines, autre et non précisé
N98
Sports de balles pleines, autre précisé
N99
Sports de balles pleines, non précisé
P Sports d'escalade
P1 Ascension de montagne
P10
Alpinisme
P11
Descente en rappel
P2 Spéléologie sportive
P20
Escalade dans les cavernes
P3 Varappe
P30
Varappe
P9 Sports d'escalade, autre et non précisé
P98
Sports d'escalade, autre précisé
P99
Sports d'escalade, non précisé
Q Sports de la danse
Q0 Danse
Q00
Danse classique
Q01
Danse de bal, etc.
14
Q02
Jitter-bug
Q9 Sports de la danse, autre et non précisé
Q98
Sports de la danse, autre précisé
Q99
Sports de la danse, non précisé
15
X Sports combinés
X0 Athlon
X00
Biathlon
X01
Triathlon
X02
Pentathlon
X03
Décathlon
X9 Sports combinés, autre et non précisé
X98
Sports combinés, autre précisé
X99
Sports combinés, non précisé
16
Type de blessure
01
Commotion
02
Contusion, ecchymose
03
Écorchure
04
Plaie ouverte
05
Fracture
06
Luxation, dislocation
07
Distorsion, entorse
08
Lésions de nerf(s)
09
Lésion de vaisseau(x) sanguin(s)
10
Lésion de tendon(s) et/ou de muscle(s)
11
Écrasement
12
Amputation
13
Empoisonnement
14
Brûlures, brûlures causées par l'eau bouillante (thermique)
15
Corrosion (chimique)
16
Électrocution
17
Radiation (soleil, rayons X, etc.)
18
Gelures
19
Asphyxie
97
Sans blessure diagnostiquée
98
Type de blessure, autre précisé
99
Type de blessure, non précisé
17
Partie du corps blessée
18
1 Tête
10
Cerveau
11
Crâne
12
Oreille
13
Globe oculaire, paupière
14
Nez
15
Dents
16
Joue
17
Lèvre et cavité buccale
18
Tête, autre précisé
19
Tête, non précisé
2 Cou, gorge
20
Cou
21
Gorge, parties internes
22
Colonne cervicale
28
Cou/gorge, autre précisé
29
Cou/gorge, non précisé
3 Thorax
30
Poitrine, externe
31
Côtes et sternum
32
Colonne dorsale
33
Poumons, bronches
34
Coeur
38
Thorax, autre précisé
1
39
Thorax, non précisé
4 Abdomen, lombes, colonne lombaire et bassin
40
Abdomen, viscères (y compris foie, rein)
41
Abdomen, externe
42
Colonne inférieure (lombaire et sacrée)
43
Lombes, fesses
44
Bassin
45
Génitaux
48
Abdomen, autre précisé
49
Abdomen, non précisé
5 Extrémités supérieures
50
Clavicule
51
Épaule (y compris omoplate)
52
Bras, humérus
53
Coude
54
Avant-bras, arrière-bras
55
Poignet
56
Main, excepté doigts
57
Doigt
58
Extrémités supérieures, autre précisé
59
Extrémités supérieures, non précisé
2
6 Extrémités inférieures
60
Hanche
61
Jambe/cuisse
62
Genou
63
Jambe
64
Cheville
65
Pied, excepté orteils
66
Orteil
68
Extrémités inférieures, autre précisé
69
Extrémités inférieures, non précisé
7 Multiples parties du corps/corps entier atteint
70
Corps entier atteint
9 Autre partie du corps et partie non précisée
98
Autre partie du corps précisée
99
Partie du corps non précisée
3
Codes des produits
(NIVEAU À 1- ET À 2-CARACTÈRES)
4
A Matières premières, éléments
construction et particules
de
D5 Installations sanitaires de cuisine, de
salle de bains, etc.
A0 Matière première, semi-produit
A1 Élément de construction
E Équipement électrique principalement
à usage ménager
A7 Particule
E0 Appareils électroménagers
A8 Éclat, copeau, fragment
E1 Machines à coudre et à tricoter
E2 Appareils d'éclairage
B Équipement fixe extérieur, surface
stabilisée extérieure et surface naturelle
B0 Équipement fixe à l'extérieur des
bâtiments
E3 Radio, TV/vidéo et téléphone
E4 Appareils de chauffage, électriques
B1 Surface, à l'extérieur
F Mobilier et textiles de maison
B2 Surface naturelle
F0 Mobilier pour bébés/enfants
F1 Mobilier
C Partie de bâtiment et mobilier fixe
F2 Mobilier de jardin
C0 Partie de bâtiment
F4 Textiles
C5 Mobilier fixe, etc.
D Installations industrielles, installations
fixes eau, sanitaire et électricité
D0 Installation
industriel
industrielle/équipement
D4 Installations électriques fixes
G Appareils
domestiques
ménagers
et
objets
G0 Couverts, vaisselle et ustensiles de
cuisine
G1 Accessoires
outils/matériels
manuels
de
de
lavage,
nettoyage,
5
G3 Objets mobiles
H Machines pour l'industrie, l'artisanat
et les activités de loisirs
H0 Machines fixes pour l'industrie
H1 Engins de levage, de construction, de
transport et machines agricoles
H2 Matériel de pêche
H3 Outillage/matériel, mécanique (mû
par l'électricité, l'essence ou l'air
comprimé)
H4 Outillage/matériel, manuel
H5 Outils/matériels de peinture,
travaux d'aiguille et de mesurage
de
H6 Échelle, échafaudage
H7 Outils de jardinage
I Mobilier de bureau et de magasin
I0
Machine de bureau
I1
Mobilier de magasin
I3
Matériel d'écriture/de dessin
6
J Équipement médico-technique, équipement de laboratoire
J0
Équipement médical
J5
Équipement de laboratoire
K Moyens de transport
K0 Véhicule, partie de véhicule, et équipement de sécurité
K1 Motocycle, vélomoteur, motoneige
K2 Bicyclette et accessoires de bicyclette
K3 Chemin de fer, tramway
K4 Navire/bateau
K5 Aéronef
K7 Véhicule à traction animale
L Jouets
L0 Jouets
M Instrument de musique , équipement photographique/optique
M0 Instrument de musique
M1 Équipement photographique/optique
N Équipement de sport
N0 Équipement de jeux de balle
N1 Équipement de ski, de luge, de patinage et de sport à roulettes
N2 Équipement de gymnastique, de body building et d'athlétisme
N3 Équipement de sports nautiques
N8 Équipement d'autres sports
N9 Armes
8
P Vêtements, produits de soin pour bébés et effets personnels
P0 Vêtements et accessoires
P1 Casque
P2 Chaussures/articles chaussants
P3 Équipement de soin pour bébés
P4 Équipement de transport pour bébés/enfants
P5 Article de soin/d'hygiène individuel/le
P6 Bijoux, lunettes/verres de contact, autres effets personnels
P7 Appareils, aides à la marche
P8 Équipement de transport, bagages
Q Denrées alimentaires, boissons, tabac
Q0 Denrées alimentaires
Q3 Boissons
Q7 Tabac, tabac à priser, accessoires de fumeur
R Produits chimiques, détergents, produits pharmaceutiques
R0 Produits chimiques
R3 Savons, produits d'astiquage et détergents
R6 Produits pharmaceutiques
S Emballages, récipients
S0 Emballages, récipients
9
T Être humain, animaux, produits et accessoires pour animaux, liquides organiques
du corps humain et des animaux
T0 Être humain
T1 Animal
T2 Liquides organiques du corps humain et des animaux
T3 Produits et accessoires pour animaux
U Élément naturel, plantes et arbres
U0 Élément naturel
U1 Végétaux et accessoires de jardin
V Autre et produit non précisé
V0 Isotopes, rayons
V9 Autre et produit non précisé
10
Codes des produits
A. Matières premières, éléments de construction et particules
A0 MATIÈRE PREMIÈRE, SEMI-PRODUIT
A00 Matière première, semi-produit, marchandises à la pièce
A0010 Botte de paille
A0011 Produit agricole, non précisé, ex. herbe, foin, paille, ensilage
A0020 Bois de chauffage
A0021 Tronc d'arbre
A0022 Carton (rouleau, balle)
A0023 Papier (rouleau, balle)
A0024 Papier, produit de pâte à papier, non précisé
A0030 Coton
A0031 Laine
A0035 Produit textile, non précisé, ex. balle de textile, coton, etc.
A0040 Charbon, coke
A0045 Caoutchouc
A0050 Sable
A0051 Pierre
A0052 Gravier
A0098 Matière première, semi-produit, autre précisé
A0099 Matière première, semi-produit, non précisé
11
A1 ÉLÉMENT DE CONSTRUCTION
A10 Élément de construction en bois
A1000 Planche, madrier
A1005 Poutre en bois, poutre en bois d'oeuvre, chevron
A1020 Traverse
A1025 Panneau de particules
A1098 Autre élément de construction en bois précisé
A1099 Élément de construction en bois, non précisé
A11 Élément de construction en terre cuite, en béton/ciment etc.
A1100 Brique
A1105 Tuile
A1110 Bloc de béton
A1120 Placoplâtre
A1130 Tuyau en ciment
A1198 Autre élément de construction en terre cuite, en béton/ciment etc. précisé
A1199 Élément de construction en terre cuite, en béton/ciment etc., non précisé
A12 Élément de construction en métal
A1200 Tôle
A1205 Poutre métallique
A1210 Tuyau métallique
A1215 Barre métallique, armature métallique
A1298 Autre élément de construction en métal précisé
A1299 Élément de construction en métal, non précisé
A13 Élément de construction en pierre
12
A1300 Pierre dressée, ex. pierre tombale
A1310 Dalle de pierre
A1398 Autre élément de construction en pierre précisé
A1399 Élément de construction en pierre, non précisé
A14 Élément de construction en matière plastique
A1400 Tube plastique
A1410 Stratifié plastique
A1498 Autre élément de construction en matière plastique précisé
A1499 Élément de construction en matière plastique, non précisé
A15 Élément de construction en verre
A1500 Vitres
A1505 Brique de verre
A1598 Autre élément de construction en verre précisé
A1599 Élément de construction en verre, non précisé
A16 Élément de construction, matériau non précisé
A1600 Poutre, non précisé
A1618 Tuyau, tube, non précisé
A1618 Plaque, tôle, non précisé
A17 Matériau d'isolation
A1700 Isolation en mousse
A1710 Laine de verre, laine de roche
A1798 Matériau d'isolation, autre précisé
A1799 Matériau d'isolation, non précisé
13
A18 Clou, vis, boulon, écrou
A1810 Clou
A1815 Punaise
A1820 Vis, boulon
A1825 Écrou
A1830 Agrafe
A19 Élément de construction autre et non précisé
A1998 Autre élément de construction précisé
A1999 Élément de construction, non précisé
A7 PARTICULE
A70 Particule
A7000 Farine de bois, sciure, fragment, particule de bois
A7005 Particule plastique
A7007 Particule métallique
A7009 Particule de ciment
A7011 Particule de verre
A7013 Particule de plâtre
A7015 Particule de pierre
A7017 Particule de terre
A7019 Grain de sable, de gravier, de crasse des routes
A7030 Particule d'herbe, de blé, de foin, de paille, etc.
A7040 Particule textile
A7045 Amiante, brin de
A7050 Braise, écaille de fer
14
A7055 Fragment, non précisé
A7098 Autre particule précisée
A7099 Poussière, particule de crasse, non précisé
A8 ÉCLAT, COPEAU, FRAGMENT
A80 Éclat, copeau, fragment
A8000 Copeau de bois
A8005 Copeau de métal
A8010 Éclat de verre, esquille
A8015 Esquille de pierre
A8098 Éclat, copeau, fragment, autre précisé
A8099 Éclat, copeau, fragment, non précisé
B. Équipemement fixe extérieur, surface stabilisée extérieure et
surface naturelle
B0 ÉQUIPEMENT FIXE À L'EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS
B00 Équipement fixe pour routes, etc.
B0000 Rail sur/le long de la route, trottoir
B0010 Glissière de sécurité
B0015 Barrage routier, barrière
B0017 Ralentisseur
B0019 Chicanes, autres (bacs, piquets)
B0020 Tampon
15
B0022 Grille
B0030 Signalisation routière, panneau de signalisation
B0032 Panneau publicitaire
B0033 Pylône, lampadaire
B0034 Pylône haute tension
B0050 Boîte aux lettres
B0060 Support, râtelier à bicyclettes
B0070 Banc
B0075 Cabine téléphonique
B0098 Autre équipement précisé sur/le long de routes, rues, trottoirs
B0099 Équipement sur/le long de routes, rues, trottoirs, non précisé
B01 Équipement fixe de parcs de loisirs, de jardins, etc.
B0100 Sculpture, statue
B0105 Pierre tombale
B0110 Puits
B0112 Couvercle de puits
B0115 Mât pour drapeau
B0118 Bac à fleurs
B0120 Portique de jardin
B0122 Plan d'eau de jardin
B0130 Corde à linge
B0132 Portant de vêtements
B0140 Fil, clôture en fils de fer
B0142 Fil de fer barbelé,clôture en fil de fer barbelé
B0144 Clôture électrique
B0146 Rampe, palissade
B0148 Piquet de clôture
16
B0150 Clôture en pierre
B0152 Mur, bordure
B0155 Porte de clôture, de mur de clôture, de jardin
B0159 Clôture, mur avec équipements, non précisé
B0198 Autre équipement précisé de parcs de loisirs, de jardins, etc.
B0199 Équipement de parcs de loisirs, de jardins, etc., non précisé
B02 Équipement fixe de plaine de jeu
B0200 Bac à sable, tas de sable
B0205 Balançoire
B0210 Jeu de bascule
B0212 Cadre à grimper
B0214 Toboggan
B0216 Maisonnette
B0218 Manège de plaine de jeu
B0220 Corde aérienne (jeu), pont suspendu (jeu)
B0230 Barre de jeu pour faire la culbute
B0298 Autre équipement fixe précisé de plaine de jeu
B0299 Équipement fixe de plaine de jeu, non précisé
B03 Équipement fixe de parc d'attractions, etc.
B0300 Autos d'attractions, autos tamponneuses
B0305 Manège
B0307 Montagnes russes
B0309 Trains d'amusement
B0311 Labyrinthe (couvert)
B0320 Canots tamponneurs
B0325 Grande roue
17
B0330 Cheval de rodeo
B0340 Château gonflable
B0398 Autre équipement fixe précisé de parc d'attractions
B0399 Équipement fixe de parc d'attractions, non précisé
B04 Équipement fixe pour la natation, les sports nautiques et la navigation
B0400 Piscine, couverte
B0402 Piscine, de plein air
B0404 Sol, piscine
B0406 Escalier menant dans le bassin
B0408 Rebord de bassin, piscine
B0410 Toboggan
B0420 Plongeoir
B0430 Jetée pour baigneurs
B0432 Pont flottant
B0435 Quai et pont permanent avec équipements
B0460 Écluse, sas
B0498 Autre équipement précisé pour l'eau et la navigation
B0499 Équipement pour l'eau et la navigation, non précisé
B09 Équipement fixe autre et non précisé à l'extérieur des bâtiments
B0998 Autre équipement fixe à l'extérieur des bâtiments
B0999 Équipement fixe non précisé à l'extérieur des bâtiments
B1 SURFACE, À L'EXTÉRIEUR
B10 Surface stabilisée, à l'extérieur
18
B1000 Revêtement d'asphalte extérieur
B1002 Bordure
B1004 Surface gravillonnée extérieure
B1006 Sol ciment extérieur
B1009 Revêtement en pierre, extérieur, ex. sol en marbre, dallage, pavage, etc.
B1012 Carrelage céramique extérieur
B1014 Revêtement en bois extérieur
B1020 Gazon artificiel extérieur
B1030 Surface en matière plastique/synthétique, à l'extérieur
B1040 Chaussée, couverte de neige/glace
B1098 Autre surface stabilisée, à l'extérieur, précisée
B1099 Surface stabilisée, à l'extérieur, non précisée
B11 Escalier extérieur
B1100 Escalier en zone piétonne, extérieur, en béton
B1102 Escalier en zone piétonne, extérieur, en pierre
B1104 Escalier en zone piétonne, extérieur, en bois
B1198 Escalier en zone piétonne, extérieur, d'un autre matériau
B1199 Escalier en zone piétonne, extérieur, d'un matériau non précisé
B19 Autre surface et surface non précisée, à l'extérieur
B1998 Autre surface extérieure précisée
B1999 Surface extérieure non précisée
19
B2 SURFACE NATURELLE
B20 Surface de terre
B2000 Surface de terre, champ cultivé, non précisé
B2002 Surface de sable, de gravier, non précisé
B2009 Surface de pierre, de roche, non précisé
B2020 Pelouse, surface d'herbe
B2098 Autre surface de terre précisée
B2099 Surface de terre, non précisé
B21 Eau, cours d'eau (y compris glace sur l'eau)
B2100 Rigole
B2105 Ruisseau/petit cours d'eau
B2110 Lac
B2115 Rivière/canal
B2120 Mer
B2130 Glace sur rivière, eau, lac
B2198 Eau, cours d'eau (y compris glace sur l'eau), autre précisé
B2199 Eau, cours d'eau (y compris glace sur l'eau), non précisé
B29 Autre surface naturelle et surface naturelle non précisée
B2998 Autre surface naturelle précisée
B2999 Surface naturelle, non précisé
C. Partie de bâtiment et mobilier fixe
C0 PARTIE DE BÂTIMENT
20
C00 Escalier
C0005 Escalier, droit
C0010 Escalier à palier
C0012 Escalier tournant
C0015 Échelle de combles, escalier escamotable, non précisé
C0020 Escalier mécanique, non précisé
C0025 Rampes
C0030 Barrière de sécurité pour bébés
C0040 Escalier de secours
C0098 Autre escalier
C0099 Escalier, non précisé
C01 Mur, toiture, balcon, etc.
C0100 Mur en brique
C0105 Mur en bois
C0107 Mur, céramique
C0109 Mur, non précisé
C0112 Plafond, sous-toiture, tout ou partie
C0115 Couverture, tout ou partie
C0120 Balcon, véranda
C0130 Soupente aménagée
C0198 Autre partie de mur, toiture, balcon, etc., précisé
C0199 Mur, toiture, balcon, etc., non précisé
C02 Sol, revêtement de sol, intérieur
C0200 Sol mince en bois, intérieur
C0205 Revêtement vinylique, linoléum, intérieur
21
C0207 Moquette, intérieur
C0210 Carrelage céramique, intérieur
C0212 Sol ciment, intérieur
C0220 Sol en pierre, intérieur, ex. marbre
C0298 Sol, revêtement de sol, intérieur, autre précisé
C0299 Sol, revêtement de sol, intérieur, non précisé
C03 Fenêtre
C0300 Fenêtre
C0302 Chassis/appui de fenêtre
C0310 Tabatière
C0315 Arrêt de fenêtre
C0398 Autre fenêtre, précisé, tout ou partie
C0399 Fenêtre, non précisé, tout ou partie
C04 Porte
C0400 Seuil, porche
C0405 Huisserie
C0407 Plinthe/bande de seuil
C0410 Porte vitrée
C0415 Porte non vitrée
C0420 Porte coulissante
C0425 Porte pliante
C0430 Serrure de porte
C0432 Poignée de porte
C0498 Autre porte précisée, tout ou partie
C0499 Porte non précisée, tout ou partie
22
C05 Fermeture, porte, ouverture
C0500 Trappe de cave
C0505 Trappe de combles
C0510 Porte de garage basculante, porte de garage
C0520 Ouverture dans plancher sans trappe, ex. ouverture de fourrage d'étable/d'écurie
C0530 Abat-jour
C0535 Fosse de graissage
C0598 Fermeture, porte, ouverture, autre précisé
C0599 Fermeture, porte, ouverture, non précisé
C06 Conduit de fumée, cheminée
C0600 Souche/mitre de cheminée
C0610 Foyer ouvert
C0615 Cheminée, foyer ouvert, et accessoires
C0620 Poêle à bois
C0630 Appareil à gaz
C0698 Conduit, cheminée, autre précisé
C0699 Conduit, cheminée, non précisé
C09 Autre partie de bâtiment
C0900 Rampe
C0905 Passerelle de combles
C0910 Estrade, scène, tribune
C0920 Ascenseur
C0925 Plate-forme de chargement
C0930 Rampe pour fauteuil roulant
C0935 Glissière
C0940 Store, vélum
23
C0950 Aérien, antenne parabolique, antenne
C0998 Autre partie précisée de bâtiment
C0999 Partie de bâtiment, non précisé
C5 MOBILIER FIXE, ETC.
C50 Armoire, table, banc, fixes
C5000 Armoire fixe, partie supérieure
C5005 Armoire fixe, partie inférieure
C5010 Penderie à glace
C5015 Armoire encastrée
C5020 Coffre-fort
C5030 Table de cuisine
C5040 Comptoir
C5050 Banc fixe, tout ou partie, non précisé
C5098 Armoire, table, banc, fixes, autre précisé
C5099 Armoire, table, banc, fixes, non précisé
D. Installations industrielles , installations fixes eau, sanitaire et
électricité
D0 INSTALLATION INDUSTRIELLE/ÉQUIPEMENT INDUSTRIEL
D00 Eau, ventilation, sanitaire et installation/équipement industriel eau/vapeur
D0000 Installation de ventilation, ventilateur, non précisé
D0010 Chaudière, réservoir d'installation industrielle eau/vapeur
24
D0018 Autre installation industrielle d'eau/de vapeur, précisé
D0019 Installation industrielle d'eau/de vapeur, non précisé
D0020 Pompe pour eau, ventilation, sanitaire et installation/équipement industriel
d'eau/de vapeur
D0025 Raccorderie, robinetterie d'installation eau et vapeur
D0098 Eau, ventilation, sanitaire et installation/équipement industriel eau/vapeur, autre
précisé
D0099 Eau, ventilation, sanitaire et installation/équipement industriel eau/vapeur, non
précisé
D09 Autre installation de l'industrie, de l'agriculture, de la navigation, etc.
D0900 Silo, conteneur, bâtiment de stockage, non précisé
D0910 Batteuse
D0912 Broyeur
D0920 Installation d'air comprimé, non précisé
D0922 Centrale hydraulique, non précisé
D0924 Sableuse
D0926 Nettoyeur haute pression
D0930 Four de fusion
D0940 Installation de réfrigération et de congélation industrielle, agricole, navale, etc.,
non précisé
D0950 Pompe, non précisé
D0952 Compresseur
D0954 Réservoir sous pression
D0960 Pompe à essence
D0962 Bouteille à gaz
D0970 Installation de tuyauterie
D0998 Autre installation précisée de l'industrie, de l'agriculture, de la navigation, etc.
D0999 Autre installation de l'industrie, de 'lagriculture, de la navigation, etc., non précisé
25
D4 INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES FIXES
D40 Installations électriques fixes
D4000 Installation haute tension et courant de force, non précisé
D4005 Installation électrique, en dessous de 380 volts
D4010 Compteur
D4012 Commutateur
D4014 Prise murale
D4016 Appareillage électrique
D4020 Thermostat
D4022 Moteur électrique
D4098 Autres installations électriques fixes précisées
D4099 Installations électriques fixes non précisées
D5 INSTALLATIONS SANITAIRES DE CUISINE, DE SALLE DE BAINS, ETC.
D50 Équipements sanitaires fixes de cuisine, de cabinet de toilette/de salle de bains,
de w.-c. et de sauna
D5000 Évier (cuisine)
D5005 Lavabo
D5007 W.-c. à siège
D5009 Bidet
D5012 Baignoire et robinetterie
D5014 Cabine de douche et robinetterie
D5020 Poêle de sauna
D5030 Réservoir d'eau/citerne
26
D5032 Robinet
D5040 Chauffage central, canalisation
D5045 Ballon d'eau chaude, chauffe-eau, accumulateur
D5048 Radiateur, tuyau d'eau chaude
D5050 Bac à ordures
D5060 Porte-rouleau
D5062 Porte-serviettes
D5064 Porte-savon/produit pour le bain
D5098 Autres équipements sanitaires fixes de cuisine, de cabinet de toilette/de salle de
bains, de w.-c. et de sauna, précisé
D5099 Autres équipements sanitaires fixes de cuisine, de cabinet de toilette/de salle de
bains, de w.-c. et de sauna, non précisé
E. Équipement électrique principalement à usage ménager
E0 APPAREILS ÉLECTROMÉNAGERS
E00 Gros électroménager
E0000 Cuisinière, plaque chauffante
E0002 Cuisinière, four
E0004 Gril intégré
E0010 Rabat de four
E0012 Cuisinière, autre élément
E0020 Four à micro-ondes
E0025 Gril éléctrique, à part
E0027 Hotte de cuisine
E0030 Réfrigérateur
E0032 Congélateur
27
E0040 Lave-vaisselle
E0042 Machine à laver
E0045 Essoreuse
E0047 Séchoir
E0049 Calandreuse, électrique
E0098 Autres gros appareils électroménagers précisés
E0099 Gros appareils électroménagers non précisés
E01 Petit électroménager
E0100 Robot de cuisine
E0102 Hachoir
E0104 Mixer
E0106 Batteur
E0110 Moulin à café
E0114 Percolateur
E0120 Saucière électrique
E0122 Minuteur
E0130 Thermoplongeur
E0140 Machine à trancher, machine à couper le pain, mécanique
E0150 Grille-pain électrique
E0152 Gril de table
E0154 Plaque chauffante portative
E0156 Grille-pain
E0160 Couteau, électrique
E0162 Ouvre-boîtes
E0170 Fer électrique
E0198 Autres petits appareils électroménagers précisés
E0199 Petits appareils électroménagers, non précisé
28
E02 Appareils de nettoyage
E0200 Aspirateur
E0210 Balai mécanique
E0212 Appareil de lavage des sols
E0215 Cireuse
E0298 Autres appareils de nettoyage précisés
E0299 Appareils de nettoyage non précisés
E09 Appareils électroménagers, autre et non précisé
E0998 Autres appareils électroménagers précisés
E0999 Appareils électroménagers non précisés
E1 MACHINES À COUDRE ET À TRICOTER
E10 Machines à coudre et à tricoter
E1000 Machine à coudre, électrique
E1005 Machine à coudre, non précisé
E1010 Machine à tricoter, électrique
E1015 Machine à tricoter, non précisé
E1098 Autres machines à coudre et à tricoter précisées
E1099 Machines à coudre et à tricoter, non précisé
E2 APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
E20 Appareils d'éclairage
29
E2000 Fil électrique, prolongateur
E2005 Prise de courant
E2010 Applique
E2020 Globe de luminaire, lampes de verre
E2025 Lampe
E2030 Guirlandes pour arbre de Noël
E2040 Ampoule
E2042 Tube fluorescent
E2044 Lampe à halogène
E2050 Dispositif isolant pour socle de prise de courant
E2060 Torche
E2070 Fusible
E2072 Boîte de jonction, cosse
E2080 Lampe à ultra-violets
E2082 Solarium
E2098 Autres appareils d'éclairage précisés
E2099 Appareils d'éclairage non précisés
E3 RADIO, TV/VIDÉO ET TÉLÉPHONE
E30 Radio, TV/vidéo et téléphone
E3000 Radio, tuner, ampli, récepteur
E3005 Microphone
E3007 Haut-parleur
E3010 Baladeur/lecteur de cassettes/enregistreur
E3012 Magnétophone/platine
E3014 Tourne-disque/stéréo
30
E3016 Lecteur CD, appareil CD
E3018 Baie à disques/cassettes
E3030 Téléviseur
E3032 Antenne de télévision
E3040 Magnétoscope, jeu TV
E3042 Bande vidéo
E3050 Télécommande
E3060 Téléphone avec accessoires
E3098 Radio, TV/vidéo et téléphone, autre précisé
E3099 Radio, TV/vidéo et téléphone, non précisé
E4 APPAREILS DE CHAUFFAGE, ÉLECTRIQUES
E40 Appareils de chauffage, électriques
E4000 Panneau chauffant électrique
E4002 Radiateur électrique, individuel
E4010 Couverture chauffante
E4020 Radiateur soufflant
E4098 Autres appareils de chauffage électriques précisés
E4099 Appareils de chauffage électriques, non précisé
F.
Mobilier et textiles
F0 MOBILIER POUR BÉBÉS/ENFANTS
F00 Mobilier pour bébés/enfants
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F0000 Berceau
F0005 Lit d'enfant
F0010 Table à langer
F0012 Parc
F0020 Siège pour bébés (haut)
F0022 Siège pour nourrissons (bas)
F0024 Siège pour enfant, haut/bas non préc.
F0026 Baby Bouncer (suspendu)
F0030 Siège incliné 'baby-sitter'
F0098 Mobilier pour bébés/enfants, autre précisé
F0099 Mobilier pour bébés/enfants, non précisé
F1 MOBILIER
F10 Chaise, banc
F1000 Chaise pliante
F1005 Chaise (non pliante)
F1010 Banc
F1020 Fauteuil
F1022 Fauteuil à bascule
F1030 Tabouret/pouf
F1098 Chaise, banc, autre précisé
F1099 Chaise, banc, non précisé
F11 Canapé
F1100 Canapé, sofa/divan/ottomane
F1198 Autre canapé précisé
32
F1199 Canapé non précisé
F12 Lit
F1200 Lits superposés
F1210 Matelas d'eau
F1220 Lit d'hôpital
F1280 Galeries de protection
F1288 Élément de lit, autre précisé
F1298 Autre lit précisé
F1299 Lit, non précisé
F13 Table
F1300 Table de verre
F1310 Table de marbre
F1320 Secrétaire/bureau
F1330 Chariot de desserte
F1340 Table de salle à manger
F1345 Table basse
F1398 Autre table précisée
F1399 Table, non précisé
F14 Mobilier de rangement
F1400 Commode
F1410 Armoire-vestiaire
F1488 Rayonnages mobiles et armoires, non précisé
F1498 Autre mobilier de rangement précisé
F1499 Mobilier de rangement non précisé
33
F15 Éléments de mobilier
F1500 Tiroir
F1510 Patère, valet
F1520 Panneau bloc-notes
F1530 Miroir, fixe
F1540 Accessoires de rideau/tringle
F1550 Store vénitien
F1598 Autres éléments de mobilier précisés
F1599 Éléments de mobilier non précisés
F19 Autre mobilier et mobilier non précisé
F1998 Autre mobilier précisé
F1999 Mobilier, non précisé
F2 MOBILIER DE JARDIN
F20 Mobilier de jardin
F2000 Table de jardin
F2010 Chaise de jardin, chaise de pelouse
F2020 Transat, lit pliant
F2030 Hamac
F2080 Parasol de jardin
F2098 Mobilier de jardin, autre précisé
F2099 Mobilier de jardin, non précisé
F4 TEXTILES
34
F40 Literie, linge de lit
F4000 Couette, édredon
F4005 Coussin
F4010 Matelas
F4020 Drap
F4030 Taie d'oreiller
F4035 Couvre-lit
F4040 Couverture, laine
F4098 Literie, linge de lit, autre précisé
F4099 Literie, linge de lit, non précisé
F41 Linge de maison
F4100 Torchon
F4105 Flanelle
F4110 Set de table
F4120 Serviettes
F4125 Nappe
F4130 Napperon/tissu pour retirer un plat du four
F4198 Linge de maison, autre précisé
F4199 Linge de maison, non précisé
F42 Rideaux
F4200 Rideau (plastique ou textile)
F4210 Store
F4220 Cantonnière
F4298 Rideaux/accessoires de rideaux, autre précisé
F4299 Rideaux/accessoires de rideaux, non précisé
35
F43 Revêtement de sol
F4300 Lé de moquette, bande adhésive
F4305 Tapis, carpettes
F4310 Tapis de bain (sol)
F4315 Tapis de bain (baignoire)
F4398 Revêtement de sol, autre précisé
F4399 Revêtement de sol, non précisé
F49 Textiles, autre et non précisé
F4998 Autres textiles précisés
F4999 Textiles non précisés
G. Appareils ménagers et objets domestiques
G0 COUVERTS, VAISSELLE ET USTENSILES DE CUISINE
G00 Couverts et vaisselle
G0000 Couverts
G0005 Assiette
G0010 Verre à boire
G0015 Tasse, gobelet
G0020 Saladier, plat
G0025 Verrerie de table, autre
G0030 Carafe/pichet
G0040 Brochette
G0098 Autres couverts et vaisselle précisés
36
G0099 Couverts et vaisselle, non précisé
G01 Ustensiles de friture et de cuisson
G0100 Casserole, tout type
G0105 Cocotte, marmite
G0110 Bouilloire
G0120 Plat allant au four, moule à pâtisserie
G0130 Autocuiseur
G0135 Friteuse
G0140 Cafetière
G0145 Théière
G0150 Cruche isolante, bouteillethermos
G0198 Autres ustensiles de friture et de cuisson précisés
G0199 Ustensiles de friture et de cuisson, non précisé
G02 Autres ustensiles de cuisine (non-électriques)
G0200 Porte-filtre à café
G0205 Couvre-théière
G0210 Couteau, non précisé
G0212 Éplucheur
G0214 Couteau à fromage
G0216 Couteau à trancher, machine à couper le pain, manuels
G0220 Hachoir, manuel
G0222 Fouet
G0224 Râpe
G0226 Passoire
G0228 Lardoire
G0230 Cisailles à volaille
37
G0235 Ouvre-boîtes
G0240 Tire-bouchon, ouvre-bouteilles
G0242 Lève-couvercle
G0250 Planche à hacher
G0260 Siphon d'eau de Seltz
G0262 Casse-noix
G0264 Plateau
G0270 Garniture de table
G0272 Égouttoir
G0298 Ustensiles de cuisine, autre précisé
G0299 Ustensiles de cuisine, autre, non précisé
G09 Couverts, vaisselle et ustensiles de cuisine, autre et non précisé
G09
Autres couverts, vaisselle et ustensiles de cuisine précisés
G09
Couverts, vaisselle et ustensiles de cuisine non précisés
G1 ACCESSOIRES DE LAVAGE, OUTILS/MATÉRIELS DE NETTOYAGE,
MANUELS
G10 Accessoires de lavage
G1000 Bac, cuvette, bassine
G1005 Séchoir à linge
G1010 Pince à linge
G1020 Panier à linge
G1030 Planche à repasser
G1035 Calandreuse, manuelle
G1050 Essoreuse à main
38
G1098 Autres accessoires de lavage précisés
G1099 Accessoires de lavage non précisés
G11 Outils/matériels de nettoyage, manuels
G1100 Grattoir à chaussures
G1110 Lavette/brosse
G1112 Brosse à récurer
G1120 Balai/brosse
G1130 Pelle à poussière
G1140 Balai à franges
G1150 Chiffons
G1198 Autres outils/matériels de nettoyage, manuels, précisés
G1199 Outils/matériels de nettoyage, manuels, non précisés
G19 Accessoires de lavage, outils/matériels de nettoyage, manuels
G1998 Autres accessoires de lavage, outils/matériels de nettoyage, manuels, précisés
G1999 Accessoires de lavage, outils/matériels de nettoyage, manuels, non précisés
G3 OBJETS MOBILES
G30 Accessoires d'éclairage à flamme
G3000 Bougie
G3010 Bougie pour réchaud
G3020 Lampe à huile
G3030 Lampe à pétrole
G3098 Autres accessoires d'éclairage à flamme précisés
G3099 Accessoires d'éclairage à flamme non précisés
39
G31 Accessoires à flamme
G3100 Allumettes
G3110 Briquet, à essence
G3112 Briquet, à gaz
G3198 Autres accessoires à flamme précisés
G3199 Accessoires à flamme, non précisé
G32 Appareils de chauffage à feu nu
G3200 Foyer/radiateur, à pétrole
G3210 Appareil de chauffage portatif (camping)
G3220 Réchaud à pique-nique/de camping
G3230 Barbecue
G3298 Autres appareils de chauffage à feu nu précisés
G3299 Appareils de chauffage à feu nu, non précisé
G39 Autres objets mobiles
G3900 Cintre
G3910 Vase
G3912 Cadre, toile
G3914 Livre
G3916 Journal, hebdomadaire
G3920 Cendrier
G3930 Bougeoir
G3932 Décoration de Noël
G3935 Arbre de Noël
G3940 Gadgets
G3950 Pèse-personne de salle de bains
40
G3960 Bouillotte
G3970 Dispositif d'alarme pour la protection contre le cambriolage
G3972 Détecteur de fumée
G3974 Détecteur de gaz
G3976 Extincteur d'incendie
G3998 Autres objets mobiles précisés
G3999 Objets mobiles non précisés
H. Machines pour l'industrie, l'artisanat et les activités de loisirs
H0 MACHINES FIXES POUR L'INDUSTRIE
H00 Scie, fixe
H0000 Scie circulaire (fixe) à bois
H0010 Scie à ruban (fixe)
H0020 Scie (fixe) à métaux
H0098 Autre scie précisée (fixe)
H0099 Scie (fixe) non précisée
H01 Rectifieuse (fixe)
H0100 Machine à rectifier (fixe) le bois
H0105 Machine à rectifier (fixe) la pierre
H0110 Machine à rectifier (fixe) les métaux
H0120 Aiguisoir de couteaux
H0198 Autre rectifieuse (fixe) précisée
H0199 Rectifieuse (fixe) non précisée
41
H02 Tour
H0200 Tour à travailler le bois
H0205 Tour à travailler les métaux
H0298 Autre tour précisé
H0299 Tour, non précisé
H09 Autre machine fixe
H0900 Presse, non précisé
H0905 Fraiseuse
H0910 Raboteuse (fixe)
H0915 Machine à cintrer
H0920 Cisaille à tôles
H0925 Perceuse à colonne
H0930 Riveteuse à poser des rivets aveugles
H0940 Poinçonneuse
H0998 Autre machine fixe précisée
H0999 Machine fixe non précisée
H1 ENGINS DE LEVAGE, DE CONSTRUCTION, DE TRANSPORT ET
MACHINES AGRICOLES
H10 Engin de levage
H1000 Grue, manuelle/mécanique, non précisé
H1010 Plate-forme de travail mobile
H1020 Ascenseur de chantier
H1098 Autre engin de levage, précisé
H1099 Engin de levage, non précisé
42
H11 Engin de construction
H1100 Bulldozer
H1110 Excavateur
H1120 Bétonnière
H1198 Autre engin de construction précisé
H1199 Engin de construction, non précisé
H12 Engin de transport
H1200 Transporteur, chaîne de montage, courroie convoyeuse
H1210 Télésiège, téléphérique
H1298 Autre engin de transport précisé
H1299 Engin de transport, non précisé
H13 Matériels de levage, de construction et de transport
H1300 Chariot élévateur à fourche, non précisé
H1310 Palettiseur/transpalette
H1320 Charrette à bras
H1325 Chariot, industriel
H1330 Diable
H1398 Autres matériels de levage, de construction et de transport précisés
H1399 Matériels de levage, de construction et de transport, non précisé
H14 Outillage de support
H1400 Serre-joint
H1410 Établi
H1420 Étau
43
H1430 Enclume
H1498 Autre matériel de support, précisé
H1499 Matériel de support, non précisé
H15 Matériel de levage et de traction
H1500 Cric d'automobile
H1505 Palan
H1510 Chaîne
H1515 Câble
H1520 Cordage
H1525 Courroie de transmission
H1530 Poulie
H1540 Treuil
H1598 Autre matériel de levage et de traction précisé
H1599 Matériel de levage et de traction, non précisé
H16 Tracteur, machines agricoles, etc.
H1600 Tracteur
H1610 Charrue
H1620 Récolteuse-hacheuse
H1625 Moissonneuse-batteuse
H1630 Moissonneuse
H1635 Moissonneuse-lieuse
H1640 Semoir
H1650 Balayeuse
H1698 Tracteur, machines agricoles, etc. autre précisé
H1699 Tracteur, machines agricoles, etc. non précisé
44
H19 Engins de levage, de construction, de transport et machines agricoles, autre et
non précisé
H1998 Engins de levage, de construction, de transport et machines agricoles, autre
précisé
H1999 Engins de levage, de construction, de transport et machines agricoles, non précisé
H2 MATÉRIEL DE PÊCHE
H20 Matériel de pêche
H2000 Chalut
H2010 Drège, seine
H2020 Cabestan
H2030 Filet de pêche
H2098 Autre matériel de pêche précisé
H2099 Matériel de pêche, non précisé
H3 OUTILLAGE/MATÉRIEL, MÉCANIQUE (MÛ PAR L'ÉLECTRICITÉ,
L'ESSENCE OU L'AIR COMPRIMÉ)
H30 Outils/matériels de soudage et chauffants
H3000 Lampe à souder
H3005 Chalumeau coupeur
H3010 Équipement de soudage, au gaz/électrique
H3015 Appareil de soudage par points
H3020 Fer à souder
H3030 Pistolet à coller
H3098 Autres outils/matériels de soudage et chauffants précisés
45
H3099 Outils/matériels de soudage et chauffants, non précisé
H31 Outils/matériels à taillant, mécaniques
H3100 Burin, mécanique
H3105 Marteau-piqueur
H3198 Autres outils/matériels à taillant, mécaniques, précisés
H3199 Outils/matériels à taillant, mécaniques, non précisé
H32 Outils/matériels de coupe/de découpage, mécaniques
H3200 Ciseaux, mécaniques
H3205 Plane (à main), mécanique
H3210 Rabot
H3298 Autres outils/matériels de coupe/de découpage, mécaniques, précisés
H3299 Outils/matériels de coupe/de découpage, mécaniques, non précisé
H33 Outils/matériels de sciage, mécaniques, à main
H3300 Tronçonneuse à moteur à essence
H3310 Tronçonneuse électrique
H3318 Tronçonneuse, non précisé si à moteur à essence ou électrique
H3320 Scie égoïne
H3325 Scie circulaire
H3398 Autres outils/matériels de sciage, mécaniques, précisés
H3399 Outils/matériels de sciage, mécaniques, non précisé
H34 Machines à percer/à rectifier, à main
H3400 Perceuse (à main), mécanique
H3410 Tournevis, électrique
H3420 Meuleuse d'angle
46
H3422 Rectifieuse de surface (à main)
H3428 Rectifieuse cylindrique (à main)
H3430 Meuleuse à bande (à main)
H3435 Rectifieuse à excentrique
H3498 Autres machines à percer/à rectifier précisées
H3499 Machines à percer/à rectifier, à main, non précisées
H35 Outils/matériels de pistolage, de scellement, à main
H3500 Pistolet de scellement
H3510 Pistolet-pulvérisateur
H3598 Autres outils/matériels de pistolage, de scellement, à main, précisés
H3599 Outils/matériels de pistolage, de scellement, à main, non précisé
H39 Autres outils/matériels
H3998 Autres outils/matériels mécaniques,précisés
H3999 Outils/matériels mécaniques, non précisé
H4 OUTILLAGE/MATÉRIEL MANUEL
H40 Outils/matériels à levier
H4000 Tige de fer, fiche, barre à manche
H4010 Pied-de-biche
H4098 Autres outils/matériels à levier manuels précisés
H4099 Outils/matériels à levier manuels, non précisé
H41 Outils/matériels de percussion/à taillant, manuels
H4100 Marteau de forgeron, maillet
H4105 Marteau
47
H4110 Hache/merlin
H4115 Coin
H4120 Ciseau
H4198 Autres outils/matériels de percussion/à taillant manuels précisés
H4199 Outils/matériels de percussion/à taillant manuels non précisés
H42 Outils/matériels de sciage, manuels
H4200 Scie à main, lame droite
H4205 Scie à chantourner
H4298 Autres outils/matériels de sciage manuels précisés
H4299 Outils/matériels de sciage manuels, non précisé
H43 Outils/matériels de coupe/de découpage, manuels
H4300 Couteau, non domestique
H4310 Plane
H4315 Paire de ciseaux
H4320 Ciseau à bois
H4325 Pinces coupantes
H4330 Tenailles
H4398 Autres outils/matériels de coupe/de découpage manuels, précisés
H4399 Outils/matériels de coupe/de découpage manuels, non précisé
H44 Outils/matériels de vissage, manuels
H4400 Tournevis
H4410 Clé à écrous, clé de serrage
H4498 Autres outils/matériels de vissage manuels précisés
H4499 Outils/matériels de vissage manuels non précisé
48
H45 Outils/matériels de perçage/de polissage/de poinçonnage, manuels
H4500 Perceuse, à main
H4510 Lime
H4515 Pierre à aiguiser
H4520 Alène
H4530 Poinçon
H4598 Autres outils/matériels de perçage/de polissage/de poinçonnage manuels précisés
H4599 Outils/matériels de perçage/de polissage/de poinçonnage manuels, non précisé
H46 Outils/matériels de serrage, de fixation et de pinçage manuels
H4600 Pince multiprise
H4610 Serre-tube
H4698 Autres outils/matériels de serrage, de fixation et de pinçage manuels précisés
H4699 Outils/matériels de serrage, de fixation et de pinçage manuels, non précisé
H49 Outils/matériels manuels, autre et non précisé
H4698 Outils/matériels manuels, autre précisé
H4699 Outils/matériels manuels, autre nonprécisé
H5 OUTILS/MATÉRIELS DE PEINTURE, DE TRAVAUX D'AIGUILLE ET DE
MESURAGE
H50 Matériels de peinture
H5000 Pinceau
H5010 Racloir pour enlever la peinture
H5015 Papier d'émeri
H5098 Autres matériels de peinture précisés
49
H5099 Matériels de peinture non précisés
H51 Outils pour travaux d'aiguille
H5100 Aiguille
H5106 Fil à tricoter
H5105 Aiguilles à tricoter
H5110 Épingle
H5112 Épingle de nourrice
H5120 Crochet
H5198 Autres outils pour travaux d'aiguille précisés
H5199 Outils pour travaux d'aiguille non précisés
H55 Outils de mesurage
H5100 Mètre pliant/mètre à ruban
H5110 Niveau
H5115 Pied à coulisse
H5198 Autres outils de mesurage précisés
H5199 Outils de mesurage non précisés
H6 ÉCHELLE, ÉCHAFAUDAGE
H60 Échelle, échafaudage
H6000 Escabeau, échelle domestique
H6010 Tréteau
H6020 Échafaudage
H6098 Échelle, autre précisé
H6099 Échelle, autre, non précisé
50
H7 OUTILS DE JARDINAGE
H70 Outils de jardinage, mécaniques
H7000 Motoculteur, non précisé
H7010 Chasse-neige, non précisé
H7020 Tondeuse à gazon, mécanique
H7025 Cisaille à gazon, taille-gazon
H7040 Déchiqueteuse de jardin
H7050 Débroussailleuse
H7060 Taille-buissons, à moteur
H7098 Autres outils de jardinage mécaniques précisés
H7099 Outils de jardinage, mécaniques, non précisé
H71 Outils de jardinage, manuels
H7100 Tondeuse à gazon, manuelle
H7105 Taille-buissons, sans moteur
H7107 Cisaille de jardinier, sans moteur
H7110 Sécateurs
H7112 Cisaille de jardinier, autre
H7115 Faucille
H7117 Faux
H7120 Bêche/pelle
H7122 Fourche
H7124 Piquet
H7126 Râteau
H7128 Déplantoir
51
H7130 Croc à fumier
H7135 Pelle de déneigement
H7140 Brouette
H7142 Rouleau
H7160 Arrosoir
H7162 Tuyau
H7198 Autres outils de jardinage manuels précisés
H7199 Outils de jardinage, manuels, non précisé
H79 Outils/matériels de jardinage, autre et non précisé
H7998 Autres outils/matériels de jardinage précisés
H7999 Outils/matériels de jardinage, non précisé
I.
Mobiler de bureau et de magasin
I0 MACHINE DE BUREAU
I00 Machine de bureau
I0000 Machine à écrire, électrique
I0005 Machine à écrire, non électrique
I0010 Petit ordinateur, ordinateur individuel
I0020 Calculateur
I0030 Déchiqueteuse
I0040 Machine à copier
I0098 Machine/appareil de bureau, autre précisé
I0099 Machine/appareil de bureau, non précisé
52
I1 MOBILIER DE MAGASIN
I10 Mobilier de magasin
I1000 Caisse enregistreuse, caisse
I1010 Bande transporteuse
I1098 Autre mobilier de magasin précisé
I1099 Mobilier de magasin non précisé
I3 MATÉRIEL D'ÉCRITURE/DE DESSIN
I30 Matériel d'écriture/de dessin
I3000 Papier pour écrire
I3010 Crayon
I3012 Stylo, plume
I3014 Gomme
I3016 Trombones
I3020 Règle
I3030 Taille-crayons
I3035 Couteau à papier, coupe-papier
I3040 Agrafeuse
I3050 Cachet (date, etc.)
I3098 Autre matériel d'écriture/de dessin précisé
I3099 Matériel d'écriture/de dessin, non précisé
J.
Équipement médico-technique, équipement de laboratoire
53
J0 ÉQUIPEMENT MÉDICAL
J00 Équipement médical
J0000 Aiguille
J0010 Seringue
J0020 Bistouri
J0022 Aiguille à suture
J0030 Scie de chirurgie
J0038 Équipement de chirurgie, non précisé
J0040 Endoscope
J0050 Équipement de radiodiagnostic
J0055 Équipement d'anesthésie, non précisé
J0060 Appareil de diathermie par ondes courtes
J0062 Équipement de monitorage de patients, non précisé
J0068 Respirateur, etc.
J0070 Stimulateur cardiaque
J0080 Thermomètre
J0082 Pansement
J0098 Autre équipement médical précisé
J0099 Équipement médical non précisé
J5 ÉQUIPEMENT DE LABORATOIRE
J50 Équipement de laboratoire
J5000 Séparateur
J5010 Équipement d'analyses de laboratoire
J5020 Tube à essai
54
J5025 Tube en verre
J5098 Autre équipement de laboratoire précisé
J5099 Équipement de laboratoire non précisé
K. Moyens de transport
K0 VÉHICULE, PARTIE DE VÉHICULE, ET ÉQUIPEMENT DE SÉCURITÉ
K01 Véhicule, etc.
K0100 Voiture particulière, non précisé
K0105 Camionnette, pick-up
K0110 Bus, non précisé
K0115 Minibus
K0120 Camion, poids lourd
K0140 Kart
K0150 Véhicule tous terrains
K0198 Autre véhicule précisé
K0199 Véhicule, non précisé
K02 Remorque
K0200 Caravane
K0205 Remorque de voiture particulière
K0208 Remorque de camion, poids lourd
K0210 Baraque de chantier (mobile)
K0298 Autre remorque précisée
K0299 Remorque, non précisé
55
K03 Partie de véhicule
K0300 Portière de voiture
K0305 Portière de bus
K0307 Marchepied
K0310 Hayon de voiture
K0320 Pneu de voiture
K0325 Roue
K0330 Porte-bagages
K0340 Batterie
K0350 Moteur de voiture, partie de moteur de voiture
K0370 Élévateur/rampe (camion, poids lourd)
K0398 Autre partie précisée de véhicule
K0399 Partie de véhicule, non précisé
K07 Équipement de sécurité à l'intérieur d'un véhicule
K0700 Ceinture de sécurité
K0705 Siège pour enfant
K0707 Appuie-tête
K0798 Autre équipement de sécurité précisé à l'intérieur d'un véhicule
K0799 Équipement de sécurité à l'intérieur d'un véhicule, non précisé
K09 Véhicule, partie de véhicule, équipement de sécurité, autre et non précisé
K0998 Véhicule, partie de véhicule, équipement de sécurité, autre précisé
K0999 Véhicule, partie de véhicule, équipement de sécurité, non précisé
K1 MOTOCYCLE, VÉLOMOTEUR, MOTONEIGE
56
K10 Motocycle, vélomoteur, etc.
K1000 Cyclomoteur, motocycle
K1004 Side-car
K1010 Cyclomoteur à trois roues
K1020 Tous terrains
K1030 Scooter
K1035 Cyclomoteur pour moto-cross
K1040 Vélomoteur
K1050 Motoneige
K1060 Scooter tous terrains, non précisé
K1098 Motocycle, vélomoteur, etc., autre précisé
K1099 Motocycle, vélomoteur, etc., non précisé
K2 BICYCLETTE ET ACCESSOIRES DE BICYCLETTE
K20 Bicyclette et accessoires
K2000 Bicyclette (adulte)
K2004 Bicyclette (enfant)
K2010 Roue
K2012 Pédale
K2014 Guidon
K2016 Pignons et chaîne
K2018 Phare
K2020 Panier pour guidon, sacoche
K2022 Antivol
K2026 Cataphote
K2028 Siège pour enfant
57
K2098 Bicyclette et accessoires, autre précisé
K2099 Bicyclette et accessoires, non précisé
K3 CHEMIN DE FER, TRAMWAY
K30 Chemin de fer, tramway
K3000 Rail
K3010 Train, locomotive, voiture
K3020 Wagon à benne basculante
K3030 Tramway
K3098 Chemin de fer, tramway, autre précisé
K3099 Chemin de fer, tramway, non précisé
K4 NAVIRE/BATEAU
K40 Voilier à moteur et sans moteur
K4000 Bateau à voiles
K4098 Voilier à moteur et sans moteur, autre précisé
K4099 Voilier à moteur et sans moteur, non précisé
K41 Bateau à moteur
K4100 Scooter des mers
K4105 Bateau de plaisance, canot automobile
K4110 Bateau de pêche
K4120 Paquebot, car-ferry
K4130 Cargo
K4140 Vedette
K4150 Hovercraft
58
K4160 Jet-ski
K4198 Autre bateau à moteur, sans voiles, précisé
K4199 Bateau à moteur, sans voiles, non précisé
K42 Embarcations légères
K4200 Canoë
K4205 Kayak
K4210 Canot à l'aviron de course
K4220 Dériveur, canot à rames
K4230 Radeau de sauvetage, embarcation de sauvetage
K4235 Canot pneumatique
K4298 Autres embarcations légères précisées
K4299 Embarcations légères non précisées
K43 Partie de navire/de bateau
K4300 Mât
K4310 Planche de surf
K4315 Trapèze (surfing)
K4320 Moteur, moteur hors-bord, partie de moteur de bateau
K4330 Pont des embarcations
K4340 Aube
K4342 Aviron
K4344 Tolet
K4350 Passerelle
K4398 Autre partie de navire/de bateau précisée
K4399 Partie de navire/de bateau, non précisé
K44 Équipement de sécurité en mer
59
K4400 Gilet de sauvetage
K4410 Bouée de sauvetage
K4498 Autre équipement de sécurité en mer précisé
K4499 Équipement de sécurité en mer, non précisé
K5 AÉRONEF
K50 Avion de transport
K5000 Avion de passagers et de transport
K5010 Avion, privé
K5020 Hélicoptère
K5030 Vaisseau spatial
K5098 Autre avion de transport précisé
K5099 Avion de transport, non précisé
K7 VÉHICULE À TRACTION ANIMALE
K70 Véhicule à traction animale
K7000 Voiture hippomobile
K7010 Traîneau
K7098 Autre véhicule à traction animale précisé
K7099 Véhicule à traction animale, non précisé
L. Jouets
60
L0 JOUETS
L00 Jouets à roues portant le poids d'un enfant
L0000 Tricycle
L0010 Jouets à roues portant le poids d'un enfant, mécanisés
L0020 Kart pour enfants, caisse à savon
L0030 Scooter
L0098 Autres jouets à roues portant le poids d'un enfant précisés
L0099 Jouets à roues portant le poids d'un enfant, non précisé
L01 Armes-jouets
L0199 Lance-pierre, jouet
L0110 Jeu de tir à l'arc, jouet
L0198 Autres armes-jouets précisées
L0199 Armes-jouets non précisées
L02 Jeux à modèle
L0200 Modèle réduit d'avion, sans indication à moteur ou sans moteur
L0210 Panoplie de chimiste et autres jeux éducatifs scientifiques
L0220 Kits de construction
L0298 Autres jeux à modèle précisés
L0299 Jeux à modèle, non précisé
L90 Autres jouets
L9000 “Oeuf magique”/tamagotchi
L9010 Billes
L9015 Blocs de jeu de construction/Lego
L9020 Perles
61
L9022 Corde à sauter
L9030 Poupée, ours en peluche, non précisé
L9032 Voiture de poupée
L9034 Mobilier de poupée
L9040 Cheval à bascule
L9042 Jouet de construction, ex. pelle-jouet
L9044 Seau
L9050 Copie exacte d'instruments de musique
L9060 Jouet flottant/de bain
L9062 Costume, masque de déguisement
L9064 Fût/club de carnaval
L9070 Jouet électrique
L9072 Véhicules pour enfants, non précisé
L9074 Ballon
L9076 Boîte à jouets
L9080 Frisbee
L9098 Autre jouet précisé
L9099 Jouet, non précisé
M. Instrument de musique, équipement photographique/optique
M0 INSTRUMENT DE MUSIQUE
M00 Instrument de musique
M0000 Piano
M0010 Guitare électrique
M0020 Instrument à vent
62
M0098 Autre instrument de musique précisé
M0099 Instrument de musique, non précisé
M1 ÉQUIPEMENT PHOTOGRAPHIQUE/OPTIQUE
M10 Équipement photographique/optique
M1000 Appareil photo
M1010 Caméra vidéo
M1015 Écran
M1020 Projecteur et accessoires
M1030 Jumelles, télescope
M1098 Autre équipement photographique/optique précisé
M1099 Équipement photographique/optique, non précisé
N. Équipement de sport
N0 ÉQUIPEMENT DE JEUX DE BALLE
N00 Balle
N0000 Ballon de football, non précisé
N0002 Ballon de hand-ball
N0006 Balle de tennis
N0008 Volant de badminton
N0010 Balle de ping-pong, balle de tennis de table
N0012 Ballon de basket
N0014 Ballon de volley
63
N0016 Balle de base-ball
N0030 Ballon de rugby
N0035 Balle de golf
N0040 Balle de squash
N0045 Balle de thèque, de cricket
N0050 Palet de hockey sur glace
N0055 Balle de hockey
N0060 Balle de softball
N0062 Balle de bandy
N0070 Ballon de water-polo
N0098 Autre balle précisée
N0099 Balle, non précisé
N01Balles pleines
N0100 Bille de billlard
N0110 Boule de bowling
N0120 Boule de croquet
N0130 Palet de pierre de curling
N0198 Autre balle de jeu précisée
N0199 Balle de jeu, non précisé
N02 Raquette, crosse pour jeu de balle
N0200 Raquette de tennis
N0205 Raquette de badminton
N0208 Raquette pleine de tennis de table
N0210 Batte de base-ball
N0214 Club de golf
N0216 Raquette de squash
64
N0218 Batte, cricket
N0220 Croquet
N0228 Batte
N0230 Crosse de hockey sur glace
N0235 Crosse de hockey
N0240 Crosse de jeu (bandy)
N0260 Queue de billard
N0298 Raquette, crosse pour jeu de balle, autre précisé
N0299 Raquette, crosse pour jeu de balle, non précisé
N09 Autre équipement pour jeu de balle
N0900 Poteau de but
N0905 Filet de tennis
N0910 Court de tennis, gravillon
N0915 Court de tennis, autre
N0920 Filet de badminton
N0925 Filet, tennis de table
N0930 Table, tennis de table
N0940 Gants de base-ball
N0950 Table de billard
N0960 Allée de bowling
N0965 Quille
N0968 Arceau de croquet
N0998 Autre équipement pour jeu de balle précisé
N0999 Équipment pour jeu de balle, non précisé
65
N1 ÉQUIPEMENT DE SKI, DE LUGE, DE PATINAGE ET DE SPORT À
ROULETTES
N10 Ski
N1000 Slalom
N1005 Ski de randonnée
N1010 Télémark
N1020 Saut
N1030 Miniski
N1040 Surf sur neige
N1098 Autre discipline de ski précisée
N1099 Ski, non précisé
N11 Bâton de ski
N1100 Bâton de slalom
N1110 Bâton de ski de randonnée
N1198 Autre bâton de ski précisé
N1199 Bâton de ski, non précisé
N12 Fixation de ski
N1200 Fixation de slalom
N1210 Fixation de ski de randonnée
N1220 Fixation télémark
N1298 Autre fixation de ski précisée
N1299 Fixation de ski, non précisé
N13 Équipement pour le sport de la luge
N1300 Luge
66
N1305 Luge munie d'un volant de direction
N1310 Speedoluge
N1315 Luge-siège
N1398 Autre équipement précisé pour le sport de la luge
N1399 Équipement pour le sport de la luge, non précisé
N14 Équipement de patinage
N1400 Patins de hockey sur glace
N1410 Patins de bandy
N1415 Patins de patinage artistique
N1420 Patins de vitesse
N1488 Patins, non précisé
N1498 Autre équipement de patinage précisé
N1499 Équipement de patinage non précisé
N15 Équipement de sport à roulettes
N1500 Planche à roulettes
N1510 Patins à roulettes
N1520 Skis à roulettes
N1598 Autre équipement de sport à roulettes précisé
N1599 Équipement de sport à roulettes, non précisé
N16 Installations pour la pratique du ski, de la luge, du patinage sur glace et du
sport à roulettes
N1600 Remonte-pente
N1610 Téléférique
N1620 Plan de glace artificiel, couvert, ex. patinoire
N1630 Piste de skate
67
N19 Équipement pour la pratique du ski, de la luge, du patinage sur glace et du
sport à roulettes, autre et non précisé
N19 Autre équipement précisé pour la pratique du ski, de la luge, du patinage sur glace
et du sport à roulettesf
N19 Équipement non précisé pour la pratique du ski, de la luge, du patinage sur glace
et du sport à roulettesf
N2 ÉQUIPEMENT
D'ATHLÉTISME
DE
GYMNASTIQUE,
DE
N20 Équipement de gymnastique et de body building
N2000 Poutre
N2002 Barres parallèles
N2006 Banc
N2008 Espaliers
N2012 Corde lisse
N2014 Anneaux
N2016 Tapis
N2018 Tremplin
N2022 Trampoline
N2024 Mini-trampoline
N2030 Cheval d'arçons
N2032 Cheval
N2036 Cheval de bois, sautoir
N2040 Agrès, musculation
N2042 Haltère
N2050 Punching-ball
N2052 Gant de boxe
68
BODY
BUILDING
ET
N2060 Tatami
N2070 Bicyclette d'exercice
N2098 Autre équipement de gymnastique et de body building précisé
N2099 Équipement de gymnastique et de body building, non précisé
N21 Équipement d'athlétisme, y compris pistes
N2100 Piste synthétique
N2104 Piste en cendrée
N2110 Fosse de saut en hauteur
N2112 Fosse de saut à la perche
N2114 Fosse de sautoir
N2116 Perche
N2118 Équipement de saut
N2120 Marteau
N2124 Javelot
N2126 Disque
N2130 Équipement de lancer
N2180 Haie
N2198 Autre équipement d'athlétisme précisé
N2199 Équipement d'athlétisme, non précisé
N29 Équipement de gymnastique, de body building et d'athlétisme, autre et non
précisé
N2998 Autre équipement de gymnastique, de body building et d'athlétisme précisé
N2999 Équipement de gymnastique, de body building et d'athlétisme non précisé
N3 ÉQUIPEMENT DE SPORTS NAUTIQUES
69
N30 Équipement de natation, de baignade et de plongée
N3000 Ski nautique
N3010 Équipement de plongée à l'air
N3015 Équipement de plongée en apnée
N3020 Combinaison de surf
N3098 Autre équipement de natation, de baignade et de plongée précisé
N3099 Équipement de natation, de baignade et de plongée, non précisé
N8 ÉQUIPEMENT D'AUTRES SPORTS
N80 Équipement d'équitation
N8000 Éperon
N8005 Étrier
N8010 Bride
N8015 Selle
N8098 Équipement d'équitation, autre précisé
N8099 Équipement d'équitation, non précisé
N81 Aéronef de sport
N8100 Deltaplane
N8104 Parachute
N8106 Planeur (aile)
N8110 Aéroplane ultra-léger
N8120 Ballon
N8130 Planeur à moteur
N8198 Autre aéronef de sport précisé
70
N8199 Aéronef de sport, non précisé
N82 Matériel de pêche
N8200 Canne à pêche, canne à lancer
N8205 Ligne
N8210 Hameçon
N8212 Flotteur de ligne
N8298 Autre matériel de pêche précisé
N8299 Matériel de pêche, non précisé
N83 Matériel de camping
N8300 Tente
N8305 Sac de couchage
N8320 Matelas pneumatique
N8325 Corde de tente
N8328 Piquet
N8398 Matériel de camping, autre précisé
N8399 Matériel de camping, non précisé
N87 Équipement d'escalade
N8700 Paroi d'escalade
N8798 Autre équipement d'escalade précisé
N8799 Équipement d'escalade, non précisé
N89 Équipement de sports et de loisirs, autre et non précisé
N8998 Autre équipement de sports et de loisirs précisé
N8999 Équipement de sports et de loisirs, non précisé
71
N9 ARMES
N90 Tir à l'arc
N9000 Flèche
N9005 Arc
N9010 Jeu de fléchettes
N9098 Tir à l'arc, autre précisé
N9099 Tir à l'arc, non précisé
N91 Arme à feu, arme de poing
N9100 Pistolet
N9104 Revolver
N9108 Carabine à air comprimé
N9110 Fusil de chasse
N9115 Fusil
N9117 Petit calibre, autre
N9120 Pigeon d'argile
N9122 Lance-pigeons artificiels
N9130 Balle
N9135 Balle de plomb
N9140 Étui de cartouche
N9198 Arme à feu, arme de poing, autre précisé
N9199 Arme à feu, arme de poing, non précisé
N92 Artillerie, y compris munitions
N9200 Mitraillette
N9210 Canon
N9220 Canon sans recul
72
N9230 Mortier
N9240 Obus
N9298 Autre artillerie, y compris munitions, précisée
N9299 Artillerie, y compris munitions, non précisée
N93 Équipement d'escrime
N9300 Fleuret
N9310 Épée
N9315 Sabre d'escrimeur
N9320 Sabre
N9325 Dague
N9398 Équipement d'escrime, autre précisé
N9399 Équipement d'escrime, non précisé
N99 Armes, autre et non précisé
N9998 Autre arme précisée
N9999 Arme non précisée
73
P.
Vêtements, produits de soin pour bébés et effets personnels
P0 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES
P00 Éléments/accessoires de vêtement
P0000 Bouton
P0010 Fermeture à glissière
P0020 Lacet de chaussure
P0098 Autres éléments/accessoires de vêtement précisés
P0099 Éléments/accessoires de vêtement non précisés
P01 Vêtements
P0100 Manteau
P0102 Vêtements imperméables, cirés
P0104 Cape
P0108 Casquette
P0110 Chapeau
P0112 Écharpe, cache-nez
P0114 Gants, moufles
P0116 Robe, jupe
P0118 Pantalon
P0120 Veste
P0122 Chemise
P0130 Sous-vêtements
P0132 Chaussettes, collant, bas
P0140 Short
P0142 Lingerie de nuit, chemise de nuit
P0146 Pyjama
74
P0148 Robe de chambre
P0150 Maillot de bain
P0152 Bonnet de bain
P0160 Vêtements de sport, autre précisé
P0170 Vêtements de sécurité
P0198 Autres vêtements précisés
P0199 Vêtements, non précisé
P1 CASQUE
P10 Casque
P1000 Casque de protection
P1010 Casque de skieur
P1020 Bombe
P1030 Casque de skateur
P1040 Casque de cycliste
P1050 Casque de motocycliste/de cyclomotoriste (casque antichoc)
P1098 Autre casque précisé
P1099 Casque, non précisé
P2 CHAUSSURES/ARTICLES CHAUSSANTS
P20 Chaussure/bottine de sport
P2000 Chaussures de jogging
P2010 Chaussures de football
P2020 Chaussures de slalom
P2030 Chaussures de randonnée
75
P2040 Chaussures de coureur (à crampons)
P2098 Autres chaussures/bottines de sport précisées
P2099 Chaussures/bottines de sport, chaussures de gym non précisées
P21 Bottine
P2100 Bottine de cuir
P2110 Bottine de caoutchouc
P2198 Autre bottine précisée
P2199 Bottine, non précisé
P22 Chaussure basse
P2200 Chaussons
P2205 Sabots, chaussures en bois
P2298 Autre chaussure basse précisée
P2299 Chaussure basse, non précisé
P29 Autre chaussure/article chaussant
P2900 Chaussures de sécurité
P2910 Sandales
P2920 Chaussures à talons hauts
P2925 Escarpins
P2930 Nus-pieds
P2935 Semelles uniquement
P2998 Chaussure/article chaussant, autre précisé
P2999 Chaussure/article chaussant, non précisé
P3 ÉQUIPEMENT DE SOIN POUR BÉBÉS
76
P30 Équipement de soin pour bébés
P3000 Couches, langes, plastique
P3005 Sucette, biberon
P3010 Pot
P3020 Matelas à langer
P3025 Chauffe-biberon
P3030 Baignoire pour bébé
P3098 Autre équipement de soin pour bébés précisé
P3099 Équipement de soin pour bébés, non précisé
P4 ÉQUIPEMENT DE TRANSPORT POUR BÉBÉS/ENFANTS
P40 Équipement de transport pour bébés/enfants
P4000 Sac kangourou
P4005 Cadre porte-bébé
P4010 Landau
P4020 Poussette
P4030 Porte-bébé
P4098 Autre équipement de transport pour bébés/enfants précisé
P4099 Équipement de transport pour bébés/enfants, non précisé
P5 ARTICLE DE SOIN/D'HYGIÈNE INDIVIDUEL/LE
P50 Matériel pour les soins capillaires
P5000 Glace à main
77
P5005 Peigne
P5007 Brosse à cheveux
P5010 Produits capillaires
P5020 Sèche-cheveux
P5025 Épingle à cheveux
P5030 Fer à friser
P5098 Autre matériel précisé pour les soins capillaires, accessoires
P5099 Matériel pour les soins capillaires, accessoires, non précisé
P51 Soins de la peau et des ongles
P5100 Savon
P5104 Huiles pour le bain
P5106 Crème pour les mains/le corps
P5110 Désodorisant
P5115 Parfum
P5118 Talc
P5120 Produits de beauté, maquillage, cosmétiques
P5122 Démaquillant
P5124 Vernis à ongles
P5126 Dissolvant
P5130 Lime à ongles
P5134 Pince à ongles
P5136 Ciseaux à ongles
P5198 Soins de la peau, autre précisé
P5199 Soins de la peau, non précisé
P52 Hygiène bucco-dentaire
P5200 Brosse à dents
78
P5210 Dentifrice
P5215 Cure-dent
P5218 Fil dentaire
P5298 Hygiène bucco-dentaire, autre précisé
P5299 Hygiène bucco-dentaire, non précisé
P53 Ustensiles de rasage
P5300 Lame de rasoir
P5310 Rasoir électrique
P5398 Autres ustensiles de rasage précisés
P5399 Ustensiles de rasage, non précisé
P59 Autre article de soin/d'hygiene individuel/le
P5900 Mouchoirs de papier
P5905 Rouleau de papier hygiénique
P5908 Tampon
P5910 Ouate
P5912 Tampons de coton
P5916 Tampon d'ouate, de gaze
P5998 Autre article de soin/d'hygiene individuel/le précisé
P5999 Article de soin/d'hygiene individuel/le, non précisé
79
P6 BIJOUX, LUNETTES/VERRES
PERSONNELS
DE
P60 Bijoux
P6000 Bague
P6010 Montre
P6098 Autres bijoux précisés
P6099 Bijoux, non précisé
P61 Lunettes, verres de contact
P6100 Lunettes de soleil
P6110 Lunettes
P6120 Verres de contact, rigides
P6122 Verres de contact, souples
P6128 Verres de contact, autres
P6130 Verres de contact, liquides
P6140 Lunettes de sécurité
P6198 Autres lunettes, verres de contact précisés
P6199 Lunettes, verres de contact, non précisé
P69 Autres effets personnels
P6900 Argent, pièces de monnaie
P6910 Clés
P6920 Parapluie
P6998 Autres effets personnels précisés
P6999 Effets personnels, non précisé
P7 APPAREILS, AIDES À LA MARCHE
80
CONTACT,
AUTRES
EFFETS
P70 Appareils, aides à la marche
P7000 Audiophone
P7010 Fausses dents
P7015 Appareil d'orthodontie
P7020 Membre artificiel
P7030 Canne
P7034 Béquille
P7040 Déambulateur (à roues)
P7050 Fauteuil roulant
P7060 Fauteuil roulant électrique
P7065 Siège d'aisance
P7098 Autres appareils, aides à la marche précisés
P7099 Appareils, aides à la marche, non précisé
P8 ÉQUIPEMENT DE TRANSPORT, BAGAGES
P80 Équipement de transport, bagages
P8000 Valise
P8002 Sac
P8008 Panier
P8010 Sac à dos
P8020 Malle de cabine
P8025 Caisse d'emballage
P8030 Chariot
P8034 Cabas à roues
P8098 Équipement de transport, bagages, autre précisé
P8099 Équipement de transport, bagages, non précisé
81
Q. Denrées alimentaires, boissons, tabac
Q0 DENRÉES ALIMENTAIRES
Q00 Viande et volaille
Q0000 Os
Q0099 Viande et volaille, non précisé
Q01 Poisson et fruits de mer
Q0100 Arête de poisson
Q0198 Poisson et fruits de mer, autre précisé
Q0199 Poisson et fruits de mer, non précisé
Q02 Produits laitiers et oeufs
Q0200 Oeufs
Q0210 Fromage
Q0220 Crème glacée
Q0299 Produits laitiers et oeufs, non précisé
Q03 Légumes, baies, fruits, noix
Q0300 Fruits
Q0310 Noix
Q0319 Baies, fruits, noix, amandes, non précisé
Q0329 Légumes, racines comestibles et champignons, variétés sauvages comprises, non
précisé
82
Q04 Chocolat, sucreries
Q0400 Sucreries
Q0410 Chewing-gum
Q0499 Chocolat, sucreries, non précisé
Q05 Graisses et liquides chauds
Q0500 Beurre, margarine
Q0510 Graisses et huiles, autres
Q0520 Jus de viande
Q0525 Sauce, chaude
Q0530 Potage, bouillon, chauds
Q0540 Eau chaude, liquide bouillant, ex. eau de cuisson de pommes de terre
Q0550 Vapeur de cuisson, de friture
Q0598 Graisses et liquides chauds, autre précisé
Q0599 Graisses et liquides chauds, non précisé
Q09 Autres aliments
Q0900 Aliments surgelés
Q0910 Pain
Q0920 Biscuits
Q0930 Gâteaux, galettes
Q0998 Autres aliments précisés
Q0999 Aliments, non précisé
Q3 BOISSONS
Q30 Boissons chaudes
83
Q3000 Café
Q3010 Thé
Q3098 Autre boisson chaude précisée
Q3099 Boisson chaude, non précisé
Q31 Boissons froides
Q3100 Sirop de fruits et eau
Q3105 Eau minérale
Q3198 Autre boisson froide précisée
Q3199 Boissons froides, non précisé
84
Q32 Boissons alcooliques
Q3200 Bière
Q3210 Vin
Q3220 Eaux-de-vie
Q3298 Autre boisson alcoolique précisée
Q3299 Boisson alcoolique non précisée
Q39 Autres boissons
Q3900 Cacao
Q3998 Autre boisson précisée
Q3999 Boisson, non précisé
Q7 TABAC, TABAC À PRISER, ACCESSOIRES DE FUMEUR
Q70 Tabac, tabac à priser, accessoires de fumeur
Q7000 Cigares
Q7005 Cigarettes
Q7010 Tabac fort
Q7020 Tabac à mâcher
Q7030 Fume-cigarette
Q7098 Tabac, tabac à priser, accessoires de fumeur, autre précisé
Q7099 Tabac, tabac à priser, accessoires de fumeur, non précisé
R.
Produits chimiques, détergents, produits pharmaceutiques
R0 PRODUITS CHIMIQUES
85
R00 Alcool industriel
R0000 Alcool dénaturé (dénaturant non précisé)
R0005 Alcool à 90
R0010 Méthanol
R0020 Isopropanol ou autres alcools similaires
R0022 Alcool butylique
R0024 Alcool éthylique
R0026 Alcool isopropylique
R0098 Autre alcool industriel
R0099 Alcool industriel, non précisé
86
R01 Solvant organique, produit pétrolier
R0100 Paraffine
R0105 Essence
R0110 Benzène
R0120 Essence pour briquet, gaz
R0130 White spirit
R0140 Essence de térébenthine
R0142 Diluant/décapant
R0150 Dissolvant pour colle
R0160 Hydrocarbures aromatiques (ex. toluène, xylène)
R0170 Glycols, glycolates
R0174 Hydrocarbures chlorés (ex. trichloroéthane)
R0180 Asphalte liquide
R0198 Autres solvant organique, produit pétrolier, précisés
R0199 Autres solvant organique, produit pétrolier, non précisé
R02 Produits chimiques corrosifs
R0200 Soude caustique (lessive)
R0210 Dégraissant
R0214 Nettoyant à sec
R0216 Ammoniaque
R0218 Autres produits alcalins (basiques) , non précisé
R0220 Acide fluorhydrique
R0230 Peroxydes organiques
R0298 Autre produit chimique corrosif précisé
R0299 Produit chimique corrosif, non précisé
R03 Gaz/vapeur/fumée
87
R0300 Fumée d'un feu
R0304 Gaz d'échappement de voiture
R0310 Gaz de fertilisant
R0312 Gaz de brasage ou de soudage
R0320 Gaz lacrymogène
R0330 Gaz suffocants (ex. chlore, gaz nitreux)
R0334 Dioxyde de carbone, monoxyde de carbone
R0340 Oxyde d'azote
R0342 Dioxyde de soufre
R0350 Gaz de distribution publique
R0360 Gaz en bouteille
R0398 Gaz/vapeur/fumée, autre précisé
R0399 Gaz/vapeur/fumée, non précisé
R04 Produits chimiques agricoles, biocides
R0400 Fertilisants
R0410 Herbicides
R0415 Fongicides
R0420 Insecticides pour animaux domestiques
R0424 Antimite et tue-mouches, boules de naphtaline
R0426 Insecticides
R0430 Mort-aux-rats, raticide
R0498 Autres produits chimiques agricoles, biocides précisés
R0499 Produits chimiques agricoles, biocides, non précisé
R05 Explosifs, produits pyrotechniques
R0500 Explosif, poudre à canon
R0510 Feux d'artifices
88
R0598 Autres explosifs, produits pyrotechniques précisés
R0599 Explosifs, produits pyrotechniques, non précisé
R06 Colle, colle de pâte
R0600 Colle avec durcisseur
R0610 Colle à papier
R0698 Colle, colle de pâte, autre précisé
R0699 Colle, colle de pâte, non précisé
R07 Gaz liquides
R0700 Air liquide
R0710 Hydrogène liquide
R0720 Azote liquide
R0730 Gaz liquéfié
R0798 Autres gaz liquides précisés
R0799 Gaz liquides non précisés
R09 Autres produits chimiques
R0900 Peinture, teinture, vernis
R0910 Révélateur, créosote
R0920 Goudron, poix
R0930 Graisse
R0940 Huile moteur
R0950 Eau de refroidissement du radiateur
R0954 Antigel
R0956 Liquide freins
R0960 Glace carbonique
R0970 Pile de montre, de radio, de lampe de poche
89
R0998 Autres produits chimiques précisés
R0999 Produits chimiques, non précisé
R3 SAVONS, PRODUITS D'ASTIQUAGE ET DÉTERGENTS
R30 Savons, produits d'astiquage et détergents
R3000 Détergent/lessive (en poudre)
R3002 Produit lessiviel liquide à laver le linge
R3004 Détachant
R3010 Antirouille
R3020 Détersif pour lave-vaisselle
R3022 Nettoyant universel
R3024 Lustrant à vitres
R3028 Produit à lustrer
R3030 Produit blanchissant (ex. chlore)
R3035 Détergent pour la toilette
R3040 Désinfectants
R3045 Désodorisants
R3050 Détartrant
R3052 Encaustique (meubles)
R3056 Cire à parquet
R3058 Brillant pour métaux
R3059 Lustrant, non précisé
R3060 Tampons de récurage
R3065 Décapant à four
R3098 Savons, produits d'astiquage et détergents, autre précisé
R3099 Savons, produits d'astiquage et détergents, non précisé
90
R6 PRODUITS PHARMACEUTIQUES
R60
Médicaments
antirhumatismaux
non-narcotiques,
analgésiques,
antipyrétiques
et
R6000 Acide acétylsalicylique
R6005 Paracétamol
R6009 Analgésiques, autre précisé
R6010 Médicaments antirhumatismaux non-stéroïdes
R6015 Antirhumatismaux
R6098 Autres médicaments
antirhumatismaux précisés
non-narcotiques,
analgésiques,
antipyrétiques
et
R6099 Médicaments non-narcotiques, analgésiques, antipyrétiques et antirhumatismaux,
non précisé
R61 Médicaments hypnotiques, sédatifs et psychopharmacologiques
R6100 Barbituriques
R6110 Tranquillisants (sédatifs)
R6120 Antidépresseurs
R6130 Neuroleptiques
R6198 Autres médicaments psychopharmacologiques
R6199 Médicaments hypnotiques, sédatifs etpsychopharmacologiques, non précisé
R62 Opiacés, narcotiques, psychodysleptiques
R6200 Alcaloïdes de l'opium
R6204 Opioïdes synthétiques
R6206 Méthadone
R6208 Morphine
91
R6210 Médicaments contre le mal des transports
R6220 Amphétamine
R6230 Cocaïne
R6235 Héroïne
R6240 Cannabis
R6250 LSD
R6298 Autres opiacés, narcotiques, psychodysleptiques précisés
R6299 Opiacés, narcotiques, psychodysleptiques, non précisé
R63 Médicaments agissant sur le système nerveux central et autonome
R6300 Médicaments anticholinergiques (ex. atropine)
R6305 Médicaments adrénergiques (ex. adrénaline,éphédrine)
R6310 Bêtabloquants (ex. propanolol)
R6320 Médicaments antiépileptiques
R6398 Autres médicaments précisés agissant surle système nerveux central et autonome
R6399 Médicaments agissant sur le système nerveux central et autonome, non précisé
R64 Préparation hormonale et succédané synthétique
R6400 Pilule contraceptive
R6405 Oestrogènes et progestérone
R6410 Stéroïdes anaboliques
R6420 Corticostéroïdes
R6430 Hormones hypophysaires et hypothalamiques
R6440 Antidiabétiques (ex. insuline)
R6445 Hormones thyroïdiennes
R6448 Antithyroïdes
R6498 Préparation hormonale et succédané synthétique, autre précisé
R6499 Préparation hormonale et succédané synthétique, non précisé
92
93
R65 Antibiotiques systémiques et autres médicaments chimiothérapiques
R6500 Pénicilline
R6510 Antibiotiques aminoglucosidiques
R6520 Sulfamides
R6530 Cytostatiques (bloqueurs cellulaires)
R6598 Autres antibiotiques systémiques et autres médicaments chimiothérapiques
précisés
R6599 Antibiotiques systémiques et autres médicamentschimiothérapiques, non précisé
R69 Autres produits pharmaceutiques
R6900 Préparation contenant du fer
R6904 Préparation vitaminique
R6906 Préparation au fluor
R6910 Glucosides de la digitale
R6920 Hypotenseur
R6930 Produits pharmaceutiques à usage externe
R6940 Antitussif
R6944 Gouttes nasales
R6946 Collyre
R6948 Gouttes auriculaires
R6950 Chewing gum, etc. contenant de la nicotine
R6960 Médecine vétérinaire
R6998 Autres produits pharmaceutiques précisés
R6999 Produits pharmaceutiques, non précisé
S. Emballages, récipients
94
S0 EMBALLAGES, RÉCIPIENTS
S00 Emballage en verre
S0000 Bouteille
S0005 Capsule, bouchon
S0010 Récipient en verre, bonbonne en verre
S0015 Pot à confiture
S0098 Autre emballage en verre, précisé
S0099 Emballage en verre, non précisé
S01 Emballage en métal
S0100 Boîte
S0110 Boîte à bière
S0120 Aérosol
S0130 Boîtes à conserves, autres
S0140 Capsule de bouteille, bouchon-couronne
S0198 Autre emballage en métal précisé
S0199 Emballage en métal, non précisé
S02 Emballage en plastique
S0200 Bouteille en plastique
S0210 Récipient en plastique
S0298 Autre emballage en plastique précisé
S0299 Emballage en plastique, non précisé
S03 Sachet, sac
S0300 Sachet en plastique
S0310 Sac
95
S0320 Sachet en papier
S0330 Sacs poubelle
S0398 Autre sachet, sac, précisé
S0399 Sachet, sac, non précisé
S04 Récipient, caisse, boîte
S0400 Seau
S0404 Fût, tonneau
S0406 Bac à ordures
S0410 Poubelle
S0420 Caisse de bière et d'eau
S0430 Carton
S0440 Boîte à outils
S0498 Récipient, caisse, boîte, autre précisé
S0499 Récipient, caisse, boîte, non précisé
S05 Emballage industriel
S0500 Palette de chargement
S0504 Marchandise emballée
S0510 Conteneur
S0520 Barrique
S0530 Prélart
S0598 Emballage industriel, autre précisé
S0599 Emballage industriel, non précisé
S09 Autres emballages, récipients, accessoires d'emballage
S0900 Emballage de sécurité enfants
S0910 Tube
96
S0920 Feuille d'aluminium, plastique, etc.
S0930 Papier d'emballage, autres emballages en papier
S0932 Ficelle, corde
S0936 Ruban adhésif
S0940 Élastique
S0998 Autres emballages, récipients, accessoires d'emballage précisés
S0999 Emballages, récipients, accessoires d'emballage, non précisé
T. Être humain, animaux, produits et accessoires pour animaux,
liquides organiques du corps humain et des animaux
T0 ÊTRE HUMAIN
T00 Personne
T0000 Personne
T0010 Foule
T1 ANIMAL
T10 Mammifère
T1000 Chien
T1002 Chat
T1004 Lapin/hamster
T1010 Cheval
T1012 Animal de trait, autre
T1020 Vache
97
T1030 Mouton
T1034 Chèvre
T1040 Cochon
T1050 Rats, souris
T1098 Autre mammifère précisé
T1099 Mammifère, non précisé
T11 Reptile, amphibien
T1100 Vipère
T1102 Serpent à sonnettes
T1104 Cobra
T1109 Serpent venimeux
T1110 Monstre de Gila
T1114 Krait
T1116 Lézard
T1120 Crocodile
T1122 Alligator
T1128 Reptile, amphibien, non précisé
T12 Oiseaux
T1200 Vollaile, poulet
T1210 Canards
T1220 Oiseau de volière
T1299 Oiseau , non précisé
T13 Poisson, animal marin
T1300 Méduse
T1302 Méduse urticante
98
T1310 Anémone de mer
T1312 Oursin
T1320 Corail
T1329 Animal marin venimeux
T1398 Poisson, animal marin, autre précisé
T1399 Poisson, animal marin, non précisé
T14 Insecte
T1400 Guêpe
T1402 Abeille, bourdon
T1404 Moustique
T1406 Tique
T1410 Papillon
T1412 Fourmi blanche, termite
T1420 Scorpion
T1430 Tarentule
T1440 Mille-pattes venimeux
T1498 Autre insecte précisé
T1499 Insecte, non précisé
T19 Autre animal et animal non précisé
T1998 Autre animal précisé
T1999 Animal, non précisé
99
T2 LIQUIDES ORGANIQUES DU CORPS HUMAIN ET DES ANIMAUX
T20 Liquides organiques du corps humain et des animaux
T2000 Sang
T2004 Liquides organiques
T2006 Pus
T2010 Vomi
T2014 Matières fécales
T2016 Urine
T2098 Liquides organiques du corps humain et des animaux,autre précisé
T2099 Liquides organiques du corps humain et des animaux, non précisé
T3 PRODUITS ET ACCESSOIRES POUR ANIMAUX
T30 Produits et accessoires pour animaux
T3000 Panier de chien
T3002 Corbeille de chat
T3004 Écuelle
T3010 Collier de chien
T3020 Aliments
T3030 Cage
T3032 Cage à oiseaux
T3040 Aquarium
T3098 Produits et accessoires pour animaux, autre précisé
T3099 Produits et accessoires pour animaux, non précisé
100
U. Élément naturel, plantes et arbres
U0 ÉLÉMENT NATUREL
U00 Neige, glace
U0000 Neige
U0002 Plaque épaisse de glace
U0004 Glaçon naturel
U0010 Grêle
U0012 Boule de neige
U0098 Neige, glace, autre précisé
U0099 Neige, glace, non précisé
101
U01 Eau
U0100 Inondation
U0110 Pluie
U0199 Eau, non précisé
U09 Élément naturel, autre et non précisé
U0900 Rayons solaires
U0910 Vent
U0920 Froid
U0924 Chaleur
U0930 Activité volcanique
U0940 Éclair
U0950 Feu, flamme
U0998 Autre élément naturel précisé
U0999 Élément naturel, non précisé
U1 VÉGÉTAUX ET ACCESSOIRES DE JARDIN
U10 Petites plantes
U1000 Champignons
U1010 Racines/bulbes
U1020 Plante vénéneuse
U1098 Autres petites plantes précisées
U1099 Petites plantes, non précisé
U11 Buissons, épineux
U1100 Haie
102
U1104 Épineux
U1106 Épineux vénéneux
U1198 Buissons, épineux, autre précisé
U1199 Buissons, épineux, non précisé
U12 Arbre, branche, tronc d'arbre
U1200 Branche, rameau, non précisé
U1210 Tronc d'arbre
U1220 Souche
U1298 Arbre, tronc, autre, précisé
U1299 Arbre, tronc, non précisé (également en cours d'abattage)
U19 Autres plantes et accessoires de jardin
U1900 Plantes en pot
U1910 Échalas, tuteurs
U1920 Pot de fleurs
U1998 Autres végétaux, accessoires de jardin, précisés
U1999 Végétaux, accessoires de jardin, non précisé
V. Autre et produit non précisé
V0 ISOTOPES, RAYONS
V00 Isotopes, rayons
V0000 Faisceau de soudage
V0010 Rayons X
V0020 Courant électrique
103
V0030 Isotopes
V0098 Isotopes, rayons, autre précisé
V0099 Isotopes, rayons, non précisé
V9 AUTRE ET PRODUIT NON PRÉCISÉ
V99 Autre et produit non précisé
V9900 Déchets, non précisé
V9910 Barre, perche, non précisé
V9910 Bâti, support, non précisé
V9930 Pierre, non précisé
V9935 Bord
V9940 Surface, non précisé
V9945 Ressort
V9950 Roue
V9998 Autre produit précisé
V9999 Produit non précisé
104

Manuel de codage V96

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