volume ii

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volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 06/36 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
8 septembre 2006
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 06/36 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
•INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
•par courrier ou té
lcéopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
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•sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
•par virement àla Paierie Gé
né
rale Paris 30091 75200 20003000008 08
•par chè
que àl’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
•par pré
lè
vement sur votre compte client INPI
•par carte bancaire
Sur internet :
•par carte bancaire ou par dé
bit sur un compte-client ( dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera aprè
s ré
ception du paiement inté
gral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
APERÇU DU CONTENU DE LA 8e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Classe 2 :
Classe 3 :
Classe 4 :
Classe 5 :
Classe 6 :
Classe 7 :
VI
Classe 8 :
Classe 9 :
Classe 10 :
Classe 11 :
Classe 12 :
Classe 13 :
Classe 14 :
Classe 15 :
Classe 16 :
Classe 17 :
Classe 18 :
Classe 19 :
Classe 20 :
Classe 21 :
Classe 22 :
Classe 23 :
Classe 24 :
Classe 25 :
Classe 26 :
Classe 27 :
Classe 28 :
Classe 29 :
Classe 30 :
Classe 31 :
Classe 32 :
Classe 33 :
Classe 34 :
VII
VIII
SERVICES
Classe 35 :
Classe 36 :
Classe 37 :
Classe 38 :
Classe 39 :
Classe 40 :
Classe 41 :
Classe 42 :
Classe 43 :
Classe 44 :
Classe 45 :
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 06/36
8 septembre 2006
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
9
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
199
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
203
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
205
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
235
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
345
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
355
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
363
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
3
5
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
7
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
19, 20, 42
06 3 419 934
06-18 NL
3, 9, 14, 18, 25
02-10 NL
29, 30
06 3 419 948
06-18 NL
7
04 3 295 179
04-28 NL
16, 35, 38
06 3 420 355
06-19 NL
3, 9, 14, 16, 18, 20, 25, 28, 35,
38, 41, 42
05 3 351 028
05-19 NL
41
06 3 420 358
06-19 NL
16, 35, 41
05 3 374 932
05-37 NL
5, 9, 41, 42
06 3 420 359
06-19 NL
36
05 3 387 410
05-47 NL
29
06 3 420 360
06-19 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 389 540
05-49 NL
39, 43
06 3 420 361
06-19 NL
5
05 3 390 292
05-50 NL
16, 20, 24, 25, 30, 41
06 3 406 572
06-10 NL
29
06 3 407 130
06-10 NL
35, 36, 41, 42
06 3 407 525
06-10 NL
37, 43, 44
06 3 407 526
06-10 NL
37, 43
06 3 410 236
06-12 NL
29, 30, 31
06 3 412 974
06-14 NL
36
06 3 412 977
06-14 NL
36
06 3 414 693
06-15 NL
25
06 3 414 697
06-15 NL
12, 16, 35, 41
06 3 414 840
06-15 NL
3, 14, 16, 25, 38, 41
06 3 416 005
06-16 NL
9, 38
06 3 416 262
06-16 NL
3
06 3 416 988
06-16 NL
3, 14, 25
06 3 417 577
06-21 NL
35, 36, 41
06 3 417 994
06-17 NL
3, 17, 22, 23, 24, 25, 30, 32, 35,
40, 42, 43
06 3 420 392
06-19 NL
33
06-19 NL
9, 16, 41
N° National
Référence BOPI
1ère publication
97 684 903
97-32 NL
02 3 144 116
Classes des produits et services
06 3 420 365
06-19 NL
37, 39
06 3 420 366
06-19 NL
9, 38, 41
06 3 420 371
06-19 NL
6, 9, 18
06 3 420 372
06-19 NL
9, 38, 41
06 3 420 373
06-19 NL
16, 35, 41, 42
06 3 420 374
06-19 NL
41
06 3 420 376
06-19 NL
33
06 3 420 378
06-19 NL
6, 9, 18
06 3 420 379
06-19 NL
41
06 3 420 381
06-19 NL
9, 38, 41
06 3 420 382
06-19 NL
25
06 3 420 384
06-19 NL
29
06 3 420 386
06-19 NL
29
06 3 420 389
06-19 NL
29
06 3 420 391
06-19 NL
9, 38, 41
06 3 418 168
06-17 NL
9, 38
06 3 420 393
06 3 418 902
06-18 NL
7
06 3 420 394
06-19 NL
5, 9, 10, 35, 44
06 3 418 936
06-18 NL
38, 41, 42
06 3 420 395
06-19 NL
9, 14, 16, 18, 21, 25, 28, 41
06 3 419 418
06-18 NL
3, 29, 30
06 3 420 396
06-19 NL
33
06-19 NL
16, 41, 42
06-19 NL
9, 38, 41
06 3 419 776
06-18 NL
35, 41, 42
06 3 420 397
06 3 419 910
06-18 NL
9, 16, 35, 36, 39, 40
06 3 420 398
9
10
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 420 399
06-19 NL
06 3 420 400
06 3 420 404
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 38
06 3 420 473
06-19 NL
14, 18, 25
06-19 NL
43
06 3 420 475
06-19 NL
37, 38, 41
06-19 NL
9, 16, 41
06 3 420 477
06-19 NL
3
06 3 420 406
06-19 NL
9, 38, 41
06 3 420 478
06-19 NL
3
06 3 420 407
06-19 NL
9, 35, 37
06 3 420 482
06-19 NL
6, 7, 8, 9, 12
06 3 420 408
06-19 NL
21, 33, 43
06 3 420 483
06-19 NL
9, 38, 42
06 3 420 411
06-19 NL
33
06 3 420 484
06-19 NL
41
06 3 420 413
06-19 NL
9, 35, 37
06 3 420 486
06-19 NL
3, 5, 32
06 3 420 415
06-19 NL
37, 42
06 3 420 487
06-19 NL
9, 10, 44
06 3 420 419
06-19 NL
9, 38
06 3 420 488
06-19 NL
33
06 3 420 420
06-19 NL
9, 38, 41, 42
06 3 420 489
06-19 NL
35, 36, 42
06 3 420 421
06-19 NL
39, 41, 43
06 3 420 491
06-19 NL
14, 24, 25
06 3 420 423
06-19 NL
25
06 3 420 492
06-19 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 420 427
06-19 NL
9, 16, 18, 19, 25, 28, 35, 41, 42
06 3 420 493
06-19 NL
6, 16, 24, 25, 28, 35, 41
06 3 420 429
06-19 NL
41
06 3 420 494
06-19 NL
35, 36, 41
06 3 420 431
06-19 NL
9, 38, 41, 42
06 3 420 499
06-19 NL
3, 24, 25
06 3 420 432
06-19 NL
9, 38, 39, 40, 41, 42
06 3 420 501
06-19 NL
29, 30, 38
06 3 420 433
06-19 NL
8, 11, 21
06 3 420 502
06-19 NL
3, 21, 24, 25
06 3 420 434
06-19 NL
9, 36, 42
06 3 420 504
06-19 NL
35
06 3 420 435
06-19 NL
16, 35, 41
06 3 420 505
06-19 NL
8
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1ère publication
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06 3 421 783
06-19 NL
25, 35, 41
06 3 421 785
06-19 NL
25, 35, 41
06 3 421 786
06-19 NL
16, 35, 36
06 3 421 787
06-19 NL
25, 35, 41
06 3 421 789
06-19 NL
20, 24, 25
04 3 421 791
06-19 NL
2
01 3 421 792
06-19 NL
3
06 3 421 793
06-19 NL
33
06 3 421 794
06-19 NL
33
06 3 421 796
06-19 NL
3
06 3 421 797
06-19 NL
3
06 3 421 798
06-19 NL
35, 36, 38
06 3 421 799
06-19 NL
35, 36, 38
06 3 421 801
06-19 NL
35, 36, 38
06 3 421 802
06-19 NL
35, 36, 38
06 3 421 803
06-19 NL
6, 11, 19
06 3 421 804
06-19 NL
35, 41
06 3 421 805
06-19 NL
18, 24, 25
06 3 421 806
06-19 NL
4, 6, 11, 19
06 3 421 807
06-19 NL
32, 33, 43
06 3 421 808
06-19 NL
33
06 3 421 809
06-19 NL
4, 40
06 3 421 810
06-19 NL
33
06 3 421 812
06-19 NL
33
06 3 421 813
06-19 NL
35, 38, 41
06 3 421 815
06-19 NL
33
06 3 421 816
06-19 NL
33
06 3 421 817
06-19 NL
33
06 3 421 821
06-19 NL
39, 41, 43
06 3 421 823
06-19 NL
33
06 3 421 824
06-19 NL
33
06 3 421 826
06-19 NL
33
06 3 421 827
06-19 NL
33
06 3 421 829
06-19 NL
33
06 3 421 830
06-19 NL
16, 24, 25
06 3 421 831
06-19 NL
35, 36, 42
06 3 421 832
06-19 NL
35, 38, 41, 42
06 3 421 833
06-19 NL
33
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 421 834
06-19 NL
16
06 3 421 897
06-19 NL
29, 30, 32, 33, 43
06 3 421 835
06-19 NL
33
06 3 421 898
06-19 NL
35, 38, 42
06 3 421 836
06-19 NL
9, 25
06 3 421 899
06-19 NL
30, 32
19
06 3 421 838
06-19 NL
9, 18, 25
06 3 421 900
06-19 NL
30, 32, 43
06 3 421 841
06-19 NL
33
06 3 421 901
06-19 NL
35, 36, 38, 41
06 3 421 842
06-19 NL
35, 38, 41, 42
06 3 421 902
06-19 NL
30, 32, 43
06 3 421 843
06-19 NL
35, 38, 41
06 3 421 903
06-19 NL
3
06 3 421 845
06-19 NL
33
06 3 421 904
06-19 NL
35, 38, 41
06 3 421 847
06-19 NL
33
06 3 421 905
06-19 NL
3, 30, 31, 32
06 3 421 849
06-19 NL
35, 36, 42
06 3 421 906
06-19 NL
9, 38, 42
06 3 421 850
06-19 NL
41
06 3 421 908
06-19 NL
9, 28, 41
06 3 421 851
06-19 NL
35, 36
06 3 421 910
06-19 NL
3, 5, 9, 10, 11, 16, 18, 20, 21,
24, 25, 27, 28, 29, 30, 31, 32
06 3 421 912
06-19 NL
16, 41
06 3 421 914
06-19 NL
5
06 3 421 915
06-19 NL
16, 41
06 3 421 919
06-19 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 421 921
06-19 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 421 852
06-19 NL
35, 36
06 3 421 853
06-19 NL
36
06 3 421 854
06-19 NL
36
06 3 421 859
06-19 NL
35, 36, 38
06 3 421 861
06-19 NL
35, 41, 43
06 3 421 862
06-19 NL
35, 41, 45
06 3 421 863
06-19 NL
9, 38, 42
06 3 421 864
06-19 NL
9, 16, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42
06 3 421 865
06-19 NL
5, 10
06 3 421 866
06-19 NL
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 42, 43
06 3 421 867
06-19 NL
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 42, 43
06 3 421 868
06-19 NL
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 42, 43
06 3 421 869
06-19 NL
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 42, 43
06 3 421 870
06-19 NL
18, 24, 25
06 3 421 871
06-19 NL
39, 41, 43
06 3 421 874
06-19 NL
16, 28
06 3 421 875
06-19 NL
35
06 3 421 877
06-19 NL
9, 18, 20, 24
06 3 421 878
06-19 NL
16, 35, 41
06 3 421 881
06-19 NL
35, 38, 41
06 3 421 883
06-19 NL
35, 41, 42
06 3 421 885
06-19 NL
35
06 3 421 887
06-19 NL
25
06 3 421 888
06-19 NL
43
06 3 421 922
06-19 NL
35, 41, 42
06 3 421 923
06-19 NL
35, 36, 37, 42
06 3 421 925
06-19 NL
36
06 3 421 927
06-19 NL
35, 38, 41, 42
06 3 421 928
06-19 NL
36
06 3 421 934
06-19 NL
36
06 3 421 949
06-19 NL
9, 11
06 3 421 950
06-19 NL
3
06 3 421 952
06-19 NL
16, 38
06 3 421 954
06-19 NL
3, 4, 30, 44
06 3 421 956
06-19 NL
33
06 3 421 957
06-19 NL
36, 37
06 3 421 960
06-19 NL
16, 35, 38, 41
06 3 421 964
06-19 NL
9, 11
06 3 421 966
06-19 NL
9, 41
06 3 421 973
06-19 NL
30, 32, 43
06 3 421 974
06-19 NL
25, 28
06 3 421 975
06-19 NL
36
06 3 421 977
06-19 NL
3
06 3 421 980
06-19 NL
25
06 3 421 981
06-19 NL
5, 41, 44
06 3 421 982
06-19 NL
7
06 3 421 987
06-19 NL
35, 36, 41
06 3 421 890
06-19 NL
19, 35, 36, 37, 42
06 3 421 891
06-19 NL
19, 35, 36, 37, 42
06 3 421 892
06-19 NL
9, 38, 41
06 3 421 988
06-19 NL
25, 28, 41
06 3 421 893
06-19 NL
3, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 24, 25,
26, 28, 32, 35, 38, 41, 42
06 3 421 989
06-19 NL
14
06 3 421 895
06-19 NL
9, 25, 41
06 3 421 990
06-19 NL
14
20
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 421 991
06-19 NL
14
06 3 421 994
06-19 NL
12
06 3 421 995
06-19 NL
19
06 3 421 996
06-19 NL
35
06 3 421 999
06-19 NL
9, 35, 38, 42
06 3 422 000
06-19 NL
35, 38, 41
06 3 422 002
06-19 NL
41, 42, 44
06 3 422 003
06-19 NL
35, 41, 42
06 3 422 006
06-19 NL
5, 16
06 3 422 007
06-19 NL
35, 38, 41
06 3 422 008
06-19 NL
1, 5, 31
06 3 422 009
06-19 NL
31
06 3 422 010
06-19 NL
3
06 3 422 011
06-19 NL
3, 5
06 3 422 012
06-19 NL
6, 7, 12, 37, 39, 42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 01 3 091 120
Dépôt du : 26 MARS 2001
TEMBEL BULENT, 6, RUE DES VIGNES BLANCHES, 95280 JOUYLE-MOUTIER.
BOTAN CONSULTING, SARL, 7, VILLA GEORGES SERRE, 94300
VINCENNES.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MR LAHARRAGUE Bruno, Le CAPITOLE, 3 Avenue Armand
Toulet, 64600 ANGLET, N° SIREN : 384 255 865.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEMBEL Azidin dit Alex, 7, Villa Georges Serre, 94300
VINCENNES.
Mlle NOCENTE Frédérique, Le CAPITOLE, 3 Avenue Armand
Toulet, 64600 ANGLET, N° SIREN : 402 478 853.
LAHARRAGUE / NOCENTE, Le CAPITOLE, 3 Av. Armand Toulet,
64600 ANGLET.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques.
Substances diététiques à usage médical.
Classe N° 41 : Education ; Formation ; Divertissement ; Activités
sportives et culturelles ; Edition de livres ; de revues ; Prêts de
livres ; Agence pour artistes ; Location de films ; Organisation et
conduites de colloques ; conférences ; congrès ; Organisation
d’expositions à but culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire ; soins médicaux d’hygiène et de beauté ; Recherche
scientifique et industrielle ; Laboratoires.
Classes de produits ou services : 5, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 01/18 NL
N° National : 02 3 148 094
Dépôt du : 15 FEVRIER 2002
à : I.N.P.I. PARIS
TEMBEL Azidin dit Alex, 7, VILLA GEORGES SERRE, 94300
VINCENNES.
TEMBEL Mehmet, 6, RUE DES VIGNES BLANCHES, 95280 JOUYLE-MOUTIER.
Produits ou services désignés : Concession de licences de
marques, brevets, dessins et modèles. Défense juridique. Transmission électronique international des dépôts de marques,
brevets, dessins et modèles des clients de notre système. Diffusion des actes de propriété et des décisions de justice de nos
clients. Diffusion des interdictions émises par nos clients titulaires
à l’encontre de concessionnaires et/ou de tiers. Diffusion des
concessions de licences de nos clients, qu’elles soient exclusives
ou non. Services juridiques à savoir : lutte contre la contrefaçon
des marques de produits et de services, défense des droits de
propriété industrielle de nos clients. Aide technique, aide juridique aux structures pour la défense de leurs droits. Service de
transmission d’informations au moyen d’une grille de recherche
multicritères multimédia. Diffusion des connaissances par tous
réseaux de communication. Référencement d’informations juridiques, judiciaires, scientifiques, techniques, industrielles. Location
de temps d’accès à un centre serveur de données. Transmission
par Internet d’un annuaire de services audiovisuels. Service de
diffusion de reportages. Services de presse audiovisuel. Diffusion
22
d’archives audiovisuelles. Agence de presse et d’informations
juridiques, scientifiques, industrielles, et techniques.
Classes de produits ou services : 38, 42.
N° National : 02 3 156 243
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
GRELLIER, EARL, Domaine de montplaisir, 49290 CHALONNES
SUR LOIRE, N° SIREN : 438 014 391.
GRELLIER, EARL, Domaine de Montplaisir, 49290 CHALONNES
SUR LOIRE.
Classe N° 9 : Instruments scientifique et technique.
Classe N° 35 : Service aux entreprises par mise à disposition de
personnel.
Classe N° 42 : Ingénierie, étude de projets techniques.
N° National : 04 3 284 519
Dépôt du : 2 AVRIL 2004
à : I.N.P.I. PARIS
PLANET LIVE, Société à Responsabilité Limitée, Siège social : Z.I.,
22 rue Marcel Dassault, 93140 BONDY, N° SIREN : 450 472 857.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Papeterie, adhésifs,
cartonnages, clichés destinés à être opposés sur des véhicules de
la société ; étiquettes de vins.
SCP MOREUIL & THEVENET, 5, Place André Malraux, 75001
PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques. Vins d’appellations d’origine
controlée et vins de Pays.
Classe N° 35 : Publicité. Publication de textes publicitaires,
diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) publicité en ligne sur un réseau informatique –
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
N° National : 02 3 163 328
Dépôt du : 7 MAI 2002
à : I.N.P.I. PARIS
GAHIE Yves, 73 avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS.
ALIKO Franck, 17 rue Marceau, 78800 HOUILLES.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement du son et des
images, supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateur.
Classe N° 41 : Production de spectacles, de films. Agences pour
artistes. Location de films d’enregistrement phonographique,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de
spectacles. Location de salles de répétitions. Organisation
d’exposition à but culturel ou éducatif.
Classe N° 42 : Restauration (alimentation).
BAH Arnol, 7 Corbidge Court Glaisher Street, London, SE83ES
ANGLETERRE.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
GAHIE Yves, 73, avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS.
N° National : 04 3 311 378
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LES ATELIERS PUBLICITAIRES AXONNAIS (APAX), RN2 –
340 ROUTE DE PARIS, 02200 BOISSONS, N° SIREN : 431 420 496.
HUBERT BRUNELLE, 340 ROUTE DE PARIS, 02200 SOISSONS.
Produits ou services désignés : Affiche, publicité dessins, traitement du vitrage vitrophanie.
23
(audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée
(dits “ cédérom ”), disques versatiles digitaux (dits “ DVD),
disques optiques, films cinématographique impressionnés, films
d’animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et
cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux
d’ordinateurs
enregistrés ;
programmes
informatiques
enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, y
compris : logiciels pour le traitement de l’information, logiciels de
création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de base de
données, logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique, logiciels de jeux y compris logiciel de
jeux vidéo, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; ordinateurs, notamment
serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; périphériques d’ordinateurs y compris écrans
d’ordinateurs ; écrans de télévision ; modems ; connecteurs à un
réseau de communication, notamment informatique ou
téléphonique ;
appareils
émetteurs
et
récepteurs
de
communication ; dispositifs informatiques interactifs ; réseaux
informatiques en particulier, réseaux locaux informatiques ; jeux
et appareils de divertissement notamment interactifs, virtuels,
électroniques, numériques, informatiques, vidéo et électroniques,
y compris ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; consoles de jeux ; cartes pour jeux
électroniques ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et
vidéo ; aimants ; magnettes ; publications électroniques
(téléchargeables).
N° National : 04 3 325 764
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu’à usage
dentaire) ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie, notamment montres ;
instruments chronométriques ; porte-clés de fantaisie.
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
Merz Pharma GmbH & Co. KGaA, Société de droit allemand,
Eckenheimer Landstrasse 100, 60318 FRANKFURT AM MAIN,
ALLEMAGNE.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers.
Classes de produits ou services : 29.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie), y compris papier d’emballage pour cadeaux ; produits
de l’imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants,
bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahiers de texte,
calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier
ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures
de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux),
illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier
à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agenda, bloc-notes,
crayons, stylos, gommes à effacer, autocollant, décalcomanies,
marque-pages, boites et palettes de peinture, ardoises ; carte à
jouer ; timbres ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ;
linge de table en papier ou en non-tissé, y compris notamment
nappes en papier, serviettes en papier, dessus d’assiette en
papier ; écussons et fanions en papier ; vignettes autocollantes ;
chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ;
linge de maison en papier ou carton.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir
notamment : sacoches, pochettes, sacs, à savoir à main, sacs à
dos, sacs de voyage, sacs d’écoliers, cartables, malles, valises,
trousses, porte-monnaie, portefeuilles, étuis à clés ; parapluie,
parasols et cannes.
Classe N° 20 : Présentoirs en papier ou en carton.
N° National : 04 3 326 894
à : I.N.P.I. PARIS
FUTURIKON, Société Anonyme, 15 rue Béranger, 75003 PARIS,
N° SIREN : 409 137 023.
FUTURIKON, Monsieur Philippe DELARUE, 15, rue Béranger,
75003 PARIS.
Classe N° 21 : Vaisselle non en métaux précieux, notamment :
vaisselle en verre, en porcelaine, en faïence, en papier, en carton,
en matière plastique et en aluminium ; peignes et éponges,
brosses (à l’exception des pinceaux).
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; linge de table et de maison
(à l’exception du linge de table en papier), notamment :
couverture de lit ou de table, linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, serviette de table en matière textile,
broderie, bannières, drapeaux en matière textile.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), sous vêtements ;
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques) ;
chapellerie, chaussettes, écharpes, chemises, cravates, gants,
maillots.
Classe N° 26 : Epingles aimantées (dits « pin’s ») ; badges
ornementaux ; broches ; barrettes.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs : appareils pour la saisie, la collection, le stockage, la
conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, l’enregistrement, la
transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons
et/ou d’images ; supports d’enregistrement de données, de
signaux, de sons et/ou d’images y compris supports
magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques
tels que, notamment : disques acoustiques, disques compacts
Classe N° 28 : Jeux, notamment jeux et appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques,
figurines, personnages articulés, déguisements ; jeux de tables ;
articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements
et chaussures et tapis) ; vêtements de poupée ; décorations pour
arbre de Noël (à l’exception des appareils d’éclairage).
24
Classe
N°
38
:
Télécommunications,
y
compris :
télécommunications multimédias, télécommunications par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par satellite, par voie
électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique,
radiophonique et télégraphique ; transmission et diffusion de
données, de signaux, de sons et/ou d’images, assistées ou non
par ordinateur, y compris : par voie électronique, numérique,
hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs,
groupés sur un réseau de communication, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d’accès et de
connexion à des centres serveurs, notamment à des centres
serveurs de bases de données, et aux réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; services de télex ; transmission, diffusion et
visualisation, sécurisées ou non, d’informations contenues sur
des bases de données ; échanges électroniques de données ;
services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion de
programmes radiophoniques et de télévision.
Classe N° 41 : Conception, réalisation, production et organisation
de spectacles, de manifestations, d’expositions, de conférences,
de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d’ateliers et
de concours, à but culturel ou éducatif, en matière audiovisuelle
et en matière de divertissement ; conception, réalisation,
production, post-production, y compris montage et mixage,
d’œuvres audiovisuelles, notamment d’œuvres pour le cinéma et
à la télévision, d’œuvres multimédias et d’œuvres
radiophoniques ; divertissement, notamment divertissement
audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; information en matière de
divertissement, montage de bandes dessinées ; édition et/ou
publication de dessin animés ; édition et/ou publication de livres,
de revues, de bandes dessinés, de textes, y compris de textes
musicaux, et d’images (autres que publicitaires) ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; location de
supports d’enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou
d’images ; location d’appareils et de leurs accessoires destinés à
la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement,
l’entrée, l’émission, l’enregistrement, la transmission et la
reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d’images ;
location de décors de spectacles et d’accessoires de décors de
spectacles ; location d’espaces virtuels ou réels à des fins
cinématographiques, télévisuelles et/ou artistiques, y compris
location de plateaux et de studios d’enregistrement de sons ou
d’images ; studio d’enregistrement de sons ou d’images ; studio
de cinéma.
Classe N° 9 : Appareils audiovisuels. Appareils de jeux sur postes
de télévision ; appareils électriques de contrôle pour appareils de
jeux sur postes de télévision ; appareils de jeux électroniques
destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ;
appareils électriques de contrôle de machines de jeux vidéo ;
appareils électriques de contrôle pour appareils de jeu destinés à
être utilisés avec des afficheurs ; appareils de jeux électroniques à
main conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; appareils électriques de contrôle pour les appareils de
jeux électroniques tenus à la main.
Classe N° 35 : Informations, recherches, compilations et études
statistiques, services d’archivage (saisie) sécurisé pour des
supports électroniques ; ventes aux enchères.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles).
Classe N° 42 : Services de création (conception-élaboration)
d’images virtuelles et interactives, de système de sécurisation ;
création (conception-élaboration) et entretien de sites Web pour
des tiers ; services d’ingénierie ; gérance de droits d’auteur,
exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, concession de licences ; services de certification
(contrôle de qualité et d’origine, attestation de la conclusion de
conventions) ; essai de matériaux.
N° National : 05 3 355 741
à : I.N.P.I. PARIS
LASSALLE Julien, 64570 LOURDIOS-ICHÉRE.
LASSALLE Julien, 64570 LOURDIOS-ICHÉRE.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur ; conception de
logiciels, de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunication ; conception d’images virtuelles et/ou
interactives ; conception d’effets spéciaux pour les œuvres
audiovisuelles, multimédias, radiophoniques et pour les
spectacles ; conception de graphismes, y compris de chartes
graphiques, et de visuels pour programmes audiovisuels et
multimédias ; enregistrement de sons et d’images, notamment
enregistrement (filmage) sur bande et/ou disque vidéos ; location
d’ordinateurs et de logiciels ; mise à jour et maintenance de
logiciels ; location de temps d’accès à des bases de données et à
des centres serveurs, y compris à des centres serveurs de bases
de données informatiques et télématiques ; conception de sites
informatiques pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 28,
38, 41, 42.
N° National : 05 3 351 836
à : I.N.P.I. PARIS
ORANGE FRANCE, Société Anonyme, ayant son siège 41-45
boulevard
Romain
Rolland,
92120
MONTROUGE,
N° SIREN : 428 706 097.
DS Avocats, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 46, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Description de la marque : La Main du Berger
Classe N° 29 : Fromages beneficiant de l’appellation d’origine
contrôlé OSSAU IRATY.
N° National : 05 3 362 416
Dépôt du : 1er JUIN 2005
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LATEAMPEOPLE, 99, AVENUE DE CLICHY, 75017 PARIS,
N° SIREN : 452 652 274.
DELMA MARC, 99, AVENUE DE CLICHY, 75017 PARIS.
25
végétales, céréales, minéraux, vitamines, oligoéléments, arômes,
édulcorants, excipients, fibres, produits de la ruche, huiles
végétales. Céréales préparées pour la consommation humaine à
base d’ingrédients alimentaires d’origine végétale et/ou minérale,
pâte d’amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ;
infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.
Classe N° 31 : Boissons non alcooliques, jus de fruits et de
légumes, limonades, sirops, essences, extraits et autres
préparations pour faire des boissons non alcooliques.
Classe N° 32 : Boissons nutritionnelles à usage alimentaire à base
de protéines végétales animales, céréales, minéraux, vitamines,
oligoéléments, arômes, édulcorants, excipients, fibres, produits
de la ruche, huiles végétales animales, extraits de plantes de fruits
de légumes, produits de la mer. Boisons de fruits, sirops,
préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques,
boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails
sans alcool, extraits de fruits sans alcool, nectars de fruits.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32.
Classe N° 25 : Vêtements.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 003000842
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire, (tract, prospectus,
imprimés, échantillons) relations publiques.
Classe N° 41 : Divertissement.
N° National : 05 3 367 144
Dépôt du : 22 JUIN 2005
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 367 143
Laboratoires VITARMONYL, SARL, Parc d’activité Sud Loire –
Boufféré, 85612 MONTAIGU, N° SIREN : 344 735 931.
Dépôt du : 22 JUIN 2005
Laboratoires VITARMONYL, Aurélie FRANCOIS, Parc d’activité
Sud Loire, 85612 MONTAIGU cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
Institut de Recherche Biologique, SAS, Parc d’activité Sud Loire,
Boufféré, 85612 MONTAIGU, N° SIREN : 315 249 821.
Institut de Recherche Biologique, Aurélie FRANCOIS, Parc
d’activité Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex.
Classe N° 5 : Aliments nutritionnels et diététiques sous forme de
poudre ou sous forme liquide, boissons nutritionnelles sous
forme de poudre ou sous forme liquide ; fortifiants,
reconstituants, stimulants, encas sous forme de préparations
alimentaires diététiques riches en protéine ; produits de régime
destinés à une alimentation hypocalorique ; produits de régime
destinés aux régimes nécessitant un apport protidique particulier
à usage médical. Préparations de vitamines, tisanes, thé
médicinal, infusions médicinales, préparations d’oligo-éléments
pour la consommation humaine.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires et produits diététiques –
notamment les produits de régime destinés à une alimentation
hypocalorique et les produits de régime destinés aux régimes
nécessitant un apport protidique particulier – préparés pour la
consommation humaine à usage non médical à base
d’ingrédients alimentaires d’origine animale et/ou minérale ;
encas riches en protéines à base de protéines animales, de
vitamines, minéraux, oligoéléments, arômes, édulcorants,
extraits de plantes de fruits de légumes, excipients, produits de la
mer, huiles animales.
Classe N° 30 : Soupes, bouillons et potages sous forme liquide ou
sous forme de poudre, préparations pour faire des soupes.
Compléments alimentaires et produits diététiques – notamment
les produits de régime destinés à une alimentation hypocalorique
et les produits de régime destinés aux régimes nécessitant un
apport protidique particulier – préparés pour la consommation
humaine à usage non médical à base d’ingrédients alimentaires
d’origine végétale et/ou minérale, encas riches en protéines,
aliments préparés pour la consommation humaine à base
d’ingrédients alimentaires d’origine végétale et/ou minérale ;
boissons nutritionnelles à usage alimentaire à base de protéines
Classe N° 3 : Compléments nutritionnels à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la
médecine, produits diététiques à usage médical, compléments
alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage
médical, aliments pour bébé. Aliments nutritionnels et diététiques
sous forme de poudre ou sous forme liquide, boissons
nutritionnelles sous forme de poudre ou sous forme liquide ;
fortifiants, reconstituants, stimulants, encas sous forme de
préparations alimentaires diététiques riches en protéine ; encas
riches en protéine à usage médical. Préparations de vitamines,
tisanes, thé médicinal, infusions médicinales, préparations
d’oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical. Huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou
animales ; capsules d’huile d’onagre et de bourrache à usage
diététique, gelée royale. Produits hygiénique pour la médecine et
l’hygiène intime, désinfectant (autres que les savons) ; produit
pour le rafraîchissement de l’air, produits de désinfection à usage
hygiénique, désodorisants autres qu’à usage personnel,
suppléments alimentaires minéraux.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires et produits diététiques
préparés pour la consommation humaine à usage non médical à
base d’ingrédients alimentaires d’origine animale et/ou minérale,
à base de poisson, d’algues, de crustacés, de mollusques, de
viande, de volaille, de gibiers, de fruits, de légumes, d’œufs, de
lait, de gelées, de confitures ou de compotes. Soupes, bouillons et
potages sous forme liquide ou sous forme de poudre,
préparations pour faire des soupes, encas riches en protéines à
base de protéines animales, de vitamines, minéraux,
oligoéléments, arômes, édulcorants, extraits de plantes de fruits
de légumes, excipients, produits de la mer, huiles animales. Fruits
et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen
préparé pour l’alimentation, protéines pour l’alimentation
humaine.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires et produits diététiques
préparés pour la consommation humaine à usage non médical à
base d’ingrédients alimentaires d’origine végétal et/ou minérale,
encas riches en protéines, aliments préparés pour la
consommation humaine à base d’ingrédients alimentaires
26
d’origine végétale et/ou minérale à base de protéines végétales,
céréales,
minéraux,
vitamines,
oligoéléments,
arômes,
édulcorants, excipients, fibres, produits de la ruche, huiles
végétales. Céréales préparées pour la consommation humaine.
Levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale
pour alimentation humaine non à usage médical, aromates autres
que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de
cuisine, pâte d’amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales
séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.
N° National : 05 3 369 858
Dépôt du : 11 JUILLET 2005
à : I.N.P.I. LYON
FIDUCIAL BUREAUTIQUE, Société par actions simplifiée, 20 place
de l’Iris, 92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 955 510 029.
FIDUCIAL BUREAUTIQUE, Monsieur Jean-Claude Carquillat, 38
rue du Sergent Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
N° National : 05 3 368 729
Classe N° 20 : Bureaux, meubles de bureau, sièges.
à : I.N.P.I. PARIS
TELECOM BROADCAST COMMUNICATION, SAS, 20 rue Auguste
Vacquerie, 75016 PARIS, N° SIREN : 447 656 935.
TELECOM BROADCAST COMMUNICATION, 20 rue Auguste
Vacquerie, 75016 PARIS.
N° National : 05 3 371 541
à : I.N.P.I. PARIS
SARL L’O, SARL, 4 bis rue du Grand Trotrieux, 22200 GUINGAMP.
Monsieur LE MEUR Gilles, 4 bis rue du Grand Trotrieux, 22200
GUINGAMP.
Description de la marque : LIRE : SOLARIS TV
Classe N° 35 : Régie publicitaire.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques et télévisées.
Classe N° 41 : Production audiovisuelle. Divertissement.
N° National : 05 3 369 365
à : I.N.P.I. PARIS
Viellard Antoine Pierre Marie, 104, avenue de Choisy, 75013
PARIS.
Antoine VIELLARD, 104, avenue de Choisy, 75013 PARIS.
Classe N° 43 : * Restauration (services de). – sur place. – a
emporter. * Bar (services de). – sur place. – a emporter.
N° National : 05 3 376 147
Dépôt du : 22 AOUT 2005
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales.
à : I.N.P.I. PARIS
CARREFOUR, société anonyme, 6, avenue Raymond Poincaré,
75016 PARIS, N° SIREN : 652 014 051.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
viande ; fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
27
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel, crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
N° National : 05 3 376 209
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
pour les animaux ; malt. Gazon naturel, crustacés vivants ; appâts
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
à : I.N.P.I. PARIS
M. HUANG, 49 rue
N° SIREN : 482 791 829.
du
Chemin
Vert,
75011
PARIS,
M. HUANG, 49 rue du Chemin Verts, 75011 PARIS.
N° National : 05 3 376 149
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 18 : Cuir et imitations cuirs. Peaux d’animaux, malles et
valises, parapluies.
Classe N° 24 : Tissus.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures chapellerie.
CARREFOUR, société anonyme, 6, avenue Raymond Poincaré,
75016 PARIS, N° SIREN : 652 014 051.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Classe N° 26 : Dentelle, broderies.
N° National : 05 3 376 297
à : I.N.P.I. PARIS
ROTSAERT ALAIN, 21, rue Saint Sauveur, 95420 MAGNY EN
VEXIN, agissant au nom et pour le compte de la société DIPCO en
formation.
Description de la marque : Revendication des couleurs :
PANTONE 455 CVC PANTONE 347 CVC
viande ; fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
sauces (condiments) ; épices glace à rafraîchir. Sandwiches,
chocolat ou de thé.
ROTSAERT ALAIN, 21, RUE SAINT SAUVEUR, 95420 MAGNY EN
VEXIN.
Produits ou services désignés : Réparation de cartes à microprocesseur. Cartes à microprocesseur. Systèmes d’alarmes. Remise
à neuf de cartes usées et de tout autre matériel electronique.
Cartes et appareils de régulation et de mesure controlées par
micro-processeur.
28
N° National : 05 3 376 887
à : I.N.P.I. MARSEILLE
ONET, SA, 20 Traverse de Pomègues, 13008 MARSEILLE,
N° SIREN : 059 801 324.
ONET, SA, 20 Traverse de Pomègues, 13008 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à
l’industrie, au traitement de l’eau, aux sciences, l’agriculture,
l’horticulture, la sylviculture, à la décontamination industrielle,
notamment pour la décontamination nucléaire, chimique,
bactériologique ; résines artificielles et synthétiques et matières
plastiques à l’état brut (sous forme de poudres de liquides ou
pâtes) ; engrais naturels et artificiels pour les terres, compositions
extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure
des métaux, le nettoyage, la désinfection, la dépollution ; produits
chimiques pour opérations de nettoyage, de désinfection, ou
décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement,
meulage, sablage ou tout autre moyen. Produits chimiques contre
la ternissure du verre, produits chimiques pour opacifier le verre,
verre soluble (silicate), produits contre la ternissure des vitres.
Produits chimiques (substances et préparations chimiques destinées à désodoriser et à détruire des odeurs), gaz propulseur pour
aérosols. Couleurs, peintures, vernis, laques, céruse, diluants,
diluants pour laques, agglutinants, liants, liant pour peinture,
épaississants pour couleurs, couleurs et teintures pour apprêt,
badigeons, blanc de chaux, blancs, bleus (peintures), graisses et
huiles contre la rouille, préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois, enduits, mordants, teintures, colorant et
extraits de colorant pour le bois, huiles et produits pour la conservation du bois, carbonyle pour la préservation du bois, bois de
teinture, fixatifs, matières tinctoriales, résines naturelles à l’état
brut ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes ; peinture d’aluminium et poudre d’aluminium pour la peinture ; peintures bactéricides, peinture antifouling, ignifuges ; produits et bandes protectrices contre la
corrosion.. ..glaçures, mastics [résine naturelle], mastics à
l’huiles, mastics de vitrier, détrempes, cartouches d’encre pour
imprimantes et photocopieurs, produits pour l’enlèvement des
papiers peints, fer et métaux ferreux, produits pour la protection
et contre la ternissure des métaux ; Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser, abraser, meuler, sabler, décontaminer ; détersifs
et savons, abrasifs et papiers abrasifs, ammoniaque utilisé
comme détergent, matières à astiquer, sels et soude pour blanchir, produits de blanchiment [lessive], de blanchissage, cire pour
la blanchisserie, produit pour faire briller, carbures métalliques
[abrasifs], cendres volcaniques pour le nettoyage, cire à parquet,
à polir, décapants pour cire à parquet, colorants pour la lessive et
le blanchissage. Produits pour enlever les couleurs, les teintures,
produits pour l’enlèvement de la rouille ; craie pour le nettoyage,
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement, décapants, détachants, encaustiques, essence de térébenthine
[produit de dégraissage], produits de parfumerie, parfums ; huiles
essentielles, huile de jasmin, de rose, de lavande ; cosmétiques ;
savon désodorisant, savon désinfectant, ambre [parfumerie] ;
essences de badiane, de bergamote, de menthe ; huiles essentielles de citron, de cèdre ; eaux de senteur, eau de lavande ;
extrait de fleurs [parfumerie], serviette imprégnée de lotions
cosmétiques ; huiles de nettoyage et pour la parfumerie, produits
de lavage, de nettoyage, produits de nettoyage à sec, lessives ;
papier de verre, à polir, émeri ; produits pour le nettoyage des
papiers peints, toile à polir, pots-pourris odorants, toile verrée, à
polir, émeri ; produits pour désodoriser les tissus, les tapis, les
moquettes et les appareils ménagers, tous ces produits pouvant
être présentés sous forme de liquides, d’aérosols, de blocs solides
ou de liquides. Matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage) ;
Huiles et graisses industrielles, huiles pour la conservation de la
maçonnerie, huiles pour la peinture, cire d’abeilles, alcool à
brûler, lubrifiants, compositions à lier la poussière ; agglomérants
de poussière, compositions combustibles et matières éclairantes,
chandelles, bougies, veilleuses et mèches, produits pour le
dépoussiérage. Produits hygiéniques, désinfectants à usage
hygiénique, produits pour la purification et le rafraîchissement de
l’air, désodoriser l’atmosphère, désinfectant, désodorisant, tous
ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides,
d’aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisant autre qu’à
usage personnel ; désinfectants pour WC chimiques, produits
préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction des
mauvaises herbes et animaux nuisibles, fongicides, germicides,
produits antimites, produits pour détruire les limaces, mort-auxrats, tue-mouches, glu contre les mouches, attrape-mouche,
mèches soufrées pour la désinfection, sels odorants, produits
pour la désinfection, la désinsectisation, la dératisation, la
démoustication, la lutte antiparasitaire, désherbants, herbicides,
insecticides, insectifuges, encens, répulsifs pour insectes, bois de
cidre anti-insectes ; acaricides, produits pour détruire les larves,
parasiticides, papier antimite, pesticides, poudre de pyrèthre,
produits pour la destruction des végétaux, évacuants, produits
pour laver les bestiaux, les animaux. Métaux communs et leurs
alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions
transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ; corbeille métallique ; cassettes de sûreté, récipient
d’emballage et de transport en métal, emballage en fer-blanc,
conteneur métallique, conteneur flottant métallique, conteneur
matière plastique pour emballage, sacs métalliques, cassettes à
argent métalliques, boîtes en métaux communs../.. ; minerais
métalliques, charpentes métalliques ; châssis métalliques
[construction] ; châssis métalliques de fenêtres, de portes, de
serres ; chéneaux métalliques, coffres métalliques, construction
métalliques, couverture de toits métalliques ; arrêts de fenêtres,
cadres de fenêtres, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres
métalliques ; ferme porte non électrique, grilles métalliques, huisseries, lambris métalliques, bretelles, sangles élingues pour la
manutention de fardeaux métalliques, palettes de manutention
métalliques, cabine pour la peinture au pistolet métallique, portes
métalliques, armatures, arrêts, cadres, ferrures, galets, marteaux
et panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal,
sonnettes de portes, verrous de portes, dispositif non électriques
pour l’ouverture des portes, serrures métalliques autres qu’électriques, serrures métalliques pour véhicules, chaîne de sûreté,
targettes, vasistas métalliques, échafaudages. métalliques,
échelles métalliques, élingues métalliques pour la manutention
de fardeaux. Machines, à savoir machines pour la construction, le
nettoyage ou l’entretien, la surveillance : d’immeubles, de locaux,
sols, murs et façades, de surfaces, de véhicule de toutes sortes,
d’aéronefs, de navires, de matériels roulants, de machines,
d’installations industrielles, professionnelles ou scientifiques, de
biens meubles, de canalisation, d’espaces verts, de voies de
communication ; machines et appareils électriques pour polir les
sols ; appareils, engins et installations de levage, de
manutention ; machines robotisées de nettoyage, de manutention, de surveillance, de diffusion d’informations (message
publicitaire) ; sacs pour aspirateurs, aspirateurs et tuyaux d’aspirateurs de poussière, accessoires d’aspirateurs de poussière pour
répandre les parfums et les désinfectants, machines d’aspiration
à usage industriel, souffleries d’aspiration, installations pour
l’aspiration pour le nettoyage, balayeuse automotrices, bandes
transporteuses, cireuses à parquet électriques, compacteurs pour
les détritus, broyeurs (machine) broyeurs d’ordures, broyeurs
ménagers électriques, dispositifs hydrauliques pour l’ouverture
ou la fermeture de portes [parties de machines], dispositif pneumatique pour l’ouverture ou la fermeture de portes [partie de
machines], trémies pour le déchargement mécanique, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dégazonneuses, groupes
électrogènes de secours, appareils de lavage, appareils de lavage,
installations de lavage pour véhicules, machines à laver, à
prépaiement, lessiveuses, appareil de nettoyage à haute pression,
à vapeur, installations, centrales de nettoyage par le vide,
machines et pistolets pour la peinture, pompes à air comprimé,
ponts roulants, pulvérisateurs [machines], machines à ravauder,
repasseuses, robots [machines], shampouineuses électriques
pour tapis et moquettes, tapis roulant, machines pour la teinture,
machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon
[machines], machines à laver la vaisselle. Outils et instruments à
mains entraînés manuellement ; instrument à main pour abraser,
coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides [outils], matraques,
tondeuses à gazons [instruments à main], outils à mains
actionnés manuellement pour le jardinage, faux, faucilles, fourchettes, fourches, instruments agricoles à mains actionnés
manuellement. Appareils et instruments scientifiques, nautiques
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des
images ; caméras vidéo, dessins animés, diapositives, supports
d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; magnétique, optique ; disques compacts audio et vidéo ; fils et piles
électriques ; appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; robots de
surveillance et de sécurité ; appareils électriques de surveillance,
avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver
du vol, détecteurs, instruments d’alarme, dispositifs antiparasites
[électricité], avertisseurs d’incendie, avertisseurs à sifflet
d’alarme, détecteurs, détecteurs d’objets métalliques à usage
industriel ou militaire, détecteurs de fumée, extincteurs ; robots
de nettoyage, de manutention ; shampouineuses électriques pour
tapis et moquettes, cireuses à parquet électrique, aspirateurs de
poussière, dépoussiéreurs électriques, fer à repasser électriques,
lunettes de protection, casques de protection, vêtements de
protection contre les accidents ; dispositif de protection des
personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l’amiante ; filets de protection
contre les accidents, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de
plongée, tampons d’oreilles pour la plongée, gants de protection
contre les rayons x à usage industriel, masques de protection,
filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires,
masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle,
appareil pour l’analyse de l’air, appareil respiratoire pour le
filtrage de l’air, respirateurs pour le filtrage de l’air, caissons de
décompression ; enceintes de confinement fixes et mobiles pour
la décontamination de tout matériel et du personnel ; pointeurs
[horloges pointeuses], bandes vidéo, machine à calculer et équipement pour le traitement de l’information, programme d’ordinateur, moniteurs [programmes d’ordinateurs], ordinateurs, claviers
d’ordinateur, disquettes souples, périphériques d’ordinateurs,
tapis de souris, imprimantes d’ordinateurs, photocopieurs,
logiciels ; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et
la maintenance d’immeubles, le contrôle et le mesurage de la
qualité ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la
rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, à rayon ultra
violet pour le nettoyage et la décontamination, dispositif électrique d’ouverture des portes, tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication, appareils de téléappel radio,
télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques,
appareil de télévision, antennes, appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], émetteurs de signaux électroniques ;
appareils de dosage, dispositifs électriques pour l’attraction et la
destruction des insectes, judas optiques pour portes, articles de
lunetterie, de soleil, de sport, distributeurs de carburants. Appareils de désinfection, d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur de cuisson, de réfrigération, de distribution, d’assainissement et de purification d’eau ou d’air ; installations sanitaires,
sèches cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à
sèches mains, distributeurs de désinfectants pour toilettes, installation de dépoussiérage à usage industriel – installation pour
l’aspiration de poussières à usage industriel, appareils et
machines pour la désodorisation de l’air et pour la purification de
l’air, stérilisateur. Filtre à air pour la climatisation, installation de
filtrage d’air, appareils pour fumigations non à usage médical,
brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de
l’air, installations pour la purification des eaux d’égouts, installations et machines à rafraîchir ; appareils de désodorisation non à
usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de
produits assainissants. Véhicules ; engins appareils et installations de transport et de déplacement de personnes, de machines,
de matériels, de stockage, de structures et charges diverses ; véhicule pour le transport, la collecte de déchets ; véhicules de
balayage, de nettoyage, d’assainissement et de surveillance ;
chariots autoguidés ou non assurant des fonctions de nettoyage
des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et
de manutention ; chariots élévateurs, chariot pour transporter des
récipients et des conteneurs en matière plastique ou métallique à
usage domestique, benne, véhicules électriques, tracteurs, fourgonnettes, fourgons, wagons, automobiles, voitures, camions,
camionnettes, triporteurs, diables, appareil et installation de
transport par câbles, avertisseur contre le vol de véhicule, incinérateurs, antivols pour véhicule, arroseuses. Corbeille à usage
domestique en métaux précieux, vases en métaux précieux,
boîtes en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la
cuisine en métaux précieux. Papier et articles en papier, papier
hygiénique, papier à lettre, sacs à ordures, sachets et sacs en
papier et en matières plastiques pour l’emballage, sacs à ordure
en matière plastique biofragmentable, sacs, enveloppes,
pochettes pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques),
bavoirs et bavettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs
de poches en papier, serviettes à démaquiller en papier, nappes
en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier,
papier filtre, filtre à café, dessous de carafes en papier, dessous de
chopes à bière, ronds de table en papier, porte chéquiers, presse
papiers ; cartons, cartonnages, produit de l’imprimerie, imprimés,
journaux et périodiques, livres, marques pour livres, serres livres,
éphémérides, calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanach,
albums, articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues,
affiches et portes affiches en papier ou en carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants [articles de papeterie],
journaux de bandes dessinées, journaux et périodiques, photographies, clichés, papeteries, matières adhésives pour la papeterie et le ménage, matériaux pour les artistes, pinceaux,
machines à écrire et articles de bureau [à l’exception des
meubles], agrafes de bureau, blocs, corbeille à courrier, corbeilles
à usage domestique non en métaux précieux, sacs à ordures,
carton (poubelle), sous mains, porte-plume, crayons, porte
crayons, taille crayon, porte mine, stylos, stylos billes, stylogra-
29
phes, support pour plumes et crayons, tampons encreurs,
gommes à effacer, tires lignes, coupe papier [articles de bureau],
enveloppes étiquettes non en tissus, perforateurs de bureau,
décalcomanies, distributeurs de rubans adhésifs, gommes à
effacer, buvards, classeurs [articles de bureau], chemises pour
documents, adhésifs pour la papeterie et le ménage ; matériel
d’instruction ou d’enseignement, caractères d’imprimerie, objets
d’art gravés, globe terrestre, rouleaux de peintres en bâtiment.
Cartables, porte cartes en cuir, coffre de voyages, coffrets
destinés à contenir des articles de toilette, porte documents, sacs
(enveloppes, pochettes, pour l’emballage) [en cuir], mallette pour
documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies,
fourreaux de parapluies, parasols, sac de plage ; sacs à mains, à
roulettes ou de voyages ; serviettes en cuir, trousses de voyage,
valises. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux
rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et
bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, colonnes d’affichage non métalliques,
armatures de portes non métalliques, baguettes de bois pour le
lambrissage, cabines de bain non métalliques, baraques, portes
battantes non métalliques, installations non métalliques pour
parquer des bicyclettes, boiserie, cabines pour la peinture au
pistolet non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques,
cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques,
châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, chéneaux non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques,
colonnes d’affichage non métalliques, huisserie non métalliques,
lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage,
lames de parquets, lattes non métalliques, marches d’escaliers
non métalliques, moustiquaires [châssis non métalliques] ;
panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux, ni
mécaniques ; revêtements de parois de construction non métalliques, pavés non métalliques, pavés éclairants, bois de placage,
placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], portails non métalliques,
panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques,
revêtements de construction non métalliques ; stores d’extérieur
ni métalliques ni en matières textiles ; vasistas non métalliques,
volet non métalliques, échafaudages non métalliques. Corbeille,
conteneur, bac, conteneur flottant ou tout autre récipient non
métallique ou en matière plastique pour la collecte, le stockage, le
transport, le traitement, la transformation de déchets ménagers et
industriels principalement des papiers de bureau à des fins de
recyclage, de destruction ; corbeille de propreté, caisse en matière
plastique, récipients d’emballage en matière plastiques, boîtes en
bois ou en matière plastique, coffres non métalliques. Ustensiles
et récipients non électrique pour le ménage, éponges, brosses,
éponges de ménage, matériaux et matériel pour la brosserie ;
ustensiles, instruments et matériels de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer pour le nettoyage, frottoirs,
serpillières, peaux de chamois naturelles ou synthétiques ; instruments et matériels de traitement d’objets, matériels ou bâtiments
contaminés ; brosses électriques, tampons métalliques à
nettoyer, tampons à récurer métalliques, ustensiles de nettoyage,
chiffons de nettoyage, gants de ménage, essuie meubles, balais ;
balais à franges, mécaniques ; baquets, bassins, poubelles,
corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, distributeurs de papier hygiénique, distributeur de savon, cireuses à
parquets non électrique, cireuses pour chaussure non électrique,
dépoussiéreuses non électrique, ramasse miettes, objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, broyeurs ménager non électrique, boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier,
chaudrons, marmites, bassins, seaux, récipients pour le ménage
et la cuisine non en métaux précieux. Appareils destinés à la
projection d’aérosols non à usage médical de produits désodorisants, assainissants ; flacons non en métaux précieux sous forme
de diffuseurs à mèche de produits désodorisants, brûle parfum,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Vêtements et
sous-vêtements, chapellerie, chaussures, bottes, pantoufles,
souliers ; vêtements de travail, blouses, tabliers, combinaisons,
salopettes, pantalons, blousons, tee shirt, tricot de peau, maillots,
vestes, imperméables, cravates, écharpes, ceintures, bonnets,
articles d’habillement, chaussures, sandales, sabots, gants. Tapis,
tapis antiglissants, tapis-brosses [pallaissons], tapis pour automobiles, paillassons, nattes, linoléums, revêtements plastiques et
synthétiques pour les sols, murs et façades, descentes de bain
[tapis], papiers peints, revêtements de planchers et de sols, revêtements de sols en vinyle. Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents
publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de panneaux d’affichage, publication de
texte publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d’annonces publicitaires ; panneaux d’affichage
et écrans de communication et d’informations interactifs, sur la
voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans
les bâtiments recevant du public ; affichage sur les véhicules,
véhicules équipés d’un système d’affichage et de communication,
panneaux d’affichage fixe ou mobile, organisation d’exposition à
buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs
automatiques ; conseils, informations ou renseignements,
30
d’affaires ; aides aux entreprises industrielles, commerciales,
agricoles, financières, de recherche ou de services dans la
conduite, la direction et l’organisation de leurs affaires et plus
particulièrement aides aux entreprises du secteurs du bâtiment et
du second œuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d’immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets,
la protection de l’environnement, le transport, la manutention, la
restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de
personnes, la surveillance de locaux ou d’installations
industrielles ; réalisation pour leur compte d’études de marché,
d’analyse de prix de revient, de coûts de non-qualité et de défauts
de productivité ou de causes d’insatisfaction de leurs clients ou
des usagers, réalisation d’études estimatives d’entreprises relevant desdits secteurs en vue de leur cession ou leur acquisition,
recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte
dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques,
aides et conseils aux dites entreprises dans la formulation de leurs
réponses à des appels d’offres ou adjudications de clients publics
ou privés dans les secteurs d’activités précités ; aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et
direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d’entreprises à savoir services de
gestion et de coordination, des interventions d’entreprises en vue
de la construction, la maintenance et/ou le démantèlement
d’ouvrages immobiliers ou mobiliers et/ou la réalisation de prestations de services ; aides aux clients desdites entreprises dans la
rédaction des appels d’offres, l’établissement et la définition de
leurs besoins, la rédaction des cahiers des charges dans les
secteurs d’activités sus mentionnés ; réalisation d’audit d’organisation des affaires, réalisation d’audit en matière de gestion du
personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de
leurs projets d’affaires au niveau notamment des délais, coûts,
contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d’activités, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs
d’activités ; services de bureaux d’études conçus par des ingénieurs, pour la conception de la mise en service de systèmes et
installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage de
surveillance, de maintenance, de transport, de logistique, de
manutention, de restauration collective, collecte et traitement des
déchets ; conseils et contrôles relatifs à l’application des techniques de la productique dans la mécanisation et l’automatisation
du nettoyage d’immeubles, de locaux, de véhicules et matériels
roulant, d’aéronefs, de navires, la robotique de nettoyage, la robotique de surveillance, de sécurité, d’interventions et de manutention, promotion de systèmes mettant en oeuvre les techniques de
la productique et de leur environnement ; conseils, informations
et contrôle technique aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans les cuisines
collectives et cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique de cosmétologie, dans les hôpitaux et
tout milieu stérile, service d’approvisionnement pour des tiers
[achat de produits et de services pour d’autres entreprises] ; informations en matière de maintenance, d’entretien, de lavage et de
nettoyage ; conseils techniques et d’affaires pour l’approvisionnement et l’achat de matières premières et services pour les entreprises du secteur du bâtiment et du second œuvre ainsi que celles
spécialisées dans la maintenance d’immeubles, le nettoyage, les
travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte
et la destruction de déchets, la protection de l’environnement, le
transport, la manutention, la restauration collective, le travail
temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de
locaux ou d’installations industrielles ; recueil de données dans
un fichier central ; entreprises à façon de travaux de bureau mécanographiques, dactylographiques, comptables ; préparation de
feuille de paye, établissement de déclarations fiscales ; services
de secrétariat, sondage d’opinion, reproduction de documents,
bureaux de placement ; fournitures de prestations de travail
temporaire, à savoir mise à disposition de personnel, consultation
pour les questions de personnel, sélection du personnel par
procédé psychotechniques, mise à disposition provisoire de toute
entreprise publique ou privée de personnel de toutes
qualifications ; location de matériel de bureau. Assurances,
consultation et information en matières d’assurances, courtage
en assurances, assurances contre les accidents, agences immobilières, établissement de baux, gérance de biens immobiliers,
vente, achat, courtage et location de fond de commerce, d’immeubles, expertises immobilières, gérances de biens immobiliers,
d’immeubles, agences de logement, location d’appartements, de
bureaux, courtage en biens immobiliers, évaluation de biens
immobiliers, recouvrement de loyers, agence de recouvrement de
créances, agence de crédit, analyse financière, affaires financières, investissement de capitaux, cautions, services de financement, consultation en matière financière, informations
financières, prêt, crédit, placement de fonds, transactions financières, services rendus dans les affaires financières et monétaires,
estimations fiscales, expertises fiscales ; gérance de fortunes.
Entretien, à savoir nettoyage ; balayage et réparation de voies
ferrées, de routes, rue, places, chemins ; entretien d’oléoducs,
traitement des eaux, tri et enlèvement d’ordures ménagères et
déchets industriels ou médical, vidanges, gestion et exploitation
de décharges contrôlées ; installation et réparation d’appareils
pour le conditionnement de l’air, le traitement et la distribution de
l’air, la prise d’air neuf au soufflage, la filtration d’air ; travaux
publics, travaux de terrassement ; construction et réparation,
d’immeubles, d’édifices, d’entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de
couvertures, de silos ; montage d’échafaudages de trémies, de
vannes, de barrages, de batardeaux d’ossatures, d’appareils de
levage et de chevalement de mine ; location d’outils et de matériel
pour la construction et les travaux publics ; location de bulldozers,
location de machine de chantiers ; travaux de construction, de
second œuvre et de maçonnerie, travaux de cloisonnement,
travaux de serrurerie, d’éclairage, de plâtrerie, collages de papiers
peints, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs
et extérieurs, travaux de plomberie ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages,
carreaux, revêtements de sols, linoléum, parquets, planchers ;
ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets, travaux
de vitrification de sols, travaux d’isolation, équipement de
cuisines, services d’étanchéité ; entretien, nettoyage et réfection
de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d’immeubles et en
tous lieux ; ramonage de cheminée, nettoyage, réparation et
installation de chaudières, installation et réparation de matériel et
d’installation électrique ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d’édifices, d’immeubles, de
bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de
toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; entreprise de fumisterie, peinture ; ravalement et nettoyage de façade,
de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres ; entretien,
nettoyage, réparation, lavage, de véhicules, de matériels roulants,
d’aéronefs, de wagons, d’automobiles, de camions, de bus, de
machines industrielles, agricoles et scientifiques, de mobiliers ;
polissage de véhicule, stations services ; entretien à savoir,
lavage, nettoyage, restauration et réparation de mobiliers ;
nettoyages spécifiques dans le secteur de l’industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalière,
médicale ou paramédicale et laboratoires de recherche ;
nettoyage spécifique dans le cadre de l’industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de
désinfection ; entretien, nettoyage, décontamination de bâtiments, d’installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond, etc),
d’outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navire, d’avions, de zones ; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par frottis,
arrachement (nettoyage), meulage, sablage, de parties souillées,
polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de camions,
de navires, d’aéronefs, de revêtements de sols ou de murs ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu nucléaire ou
hospitalier ; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des
pompes, des moteurs électriques, des caméras, d’objets et
produits en cours de traitement ; prélèvement, traitement et
analyse des solutions de traitement, travaux sous-marins (à
savoir réparation et construction sous-marines), démolition de
constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de
désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de
nettoyage, de surveillance, de sécurité, d’interventions et de
manutention ; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage,
repassage, rénovation, retouche ; pressage à vapeur de vêtements, d’habits, de linge ; entretien, nettoyage et réparation de
cuir, de fourrures ; installation et réparation de dispositifs d’irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre
que pour l’agriculture), location de machines et de matériels pour
l’extraction d’arbres ; installations et réparation de dispositifs
d’alarme et de système de sécurité contre l’incendie ou le vol.
Services de télécommunication ; transmission d’informations par
réseaux de télécommunication ; services de télécommunication,
de messagerie électronique par réseau information mondial
externe ou interne, Extranet, Intranet ; services de messagerie
sécurisée, services d’agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur
terminaux, périphériques d’ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de transmission de données, en particulier de
transmission par paquet, expédition transmission de documents
informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d’appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à
usage interactif ou non. Services de Telex, services de transmission de télégrammes, transmission d’informations par
télescripteur ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
services de transmission d’informations par voie télématique en
vue d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images, services de communication (transmission) sur réseaux informatique en général, services de location
d’appareils
et
d’instruments
informatiques,
de
téléinformatique et de télématique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l’informatique, location de temps d’accès à un centre serveur de base de
données. Adduction d’eau, courtage de transports, services de
commissionnaire de transport, information en matière de transport, réservation pour le transport ; transport de personnes ou de
marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d’eau, par
pipe-line ; manutention et transport d’objets mobiliers, de
machines et d’engins contaminés ; déménagement de mobilier,
de réservoirs, de machines-outils et, généralement de tout matériel exceptionnel par son volume de poids ; transport, transport en
ambulance, transport de valeurs, transport et décharge d’ordures,
transport de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets
industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; services de taxi,
embarquement et convoyage de bestiaux, remorquage, sauvetage de navires ; inspection et assainissement de véhicules ;
camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons,
camions, remorques, services de manutention, de transit ; distribution du courrier, de colis ; livraison de produits, livraison de
marchandises, expédition de produits, emballage et conditionnement de produits, stockage, entreposage, dépôt de marchandises,
information en matière d’entreposage et de transport, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, garage de véhicule, location de galeries pour véhicules ;
location de matériels et engins de levage, location de véhicule de
transport, de véhicules, de voitures, de wagons, de bateaux ; location d’entrepôt, location de garages, places de stationnement ;
services de parc de stationnement, organisation de voyages,
réservations pour les voyages, à l’exclusion des réservations de
chambres d’hôtels ; réparation et entretien de matériel fixe ou
roulant, remorques, d’ateliers ; location de réfrigérateurs ; distribution d’eau glacée et d’eau chaude. Purification de l’air, traitement de l’eau, traitement des eaux résiduelles, traitements
chimiques et filtration de l’eau, traitement des solutions de
nettoyage de désinfection et de décontamination, décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radioactifs
à
savoir :
élimination
de
ces
combustibles,
décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement
de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d’ordures et de déchets,
incinération d’ordures ménagères et de déchets industriels et
divers, traitement des boues hydrocarburées et de tous autres
déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés
par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination,
dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration
de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux à
savoir pierre, métaux, bois, plastiques et dérivés, caoutchoucs ;
services de préservation, de préservation de l’environnement,
d’écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets,
traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, travaux de chaudronnerie, à
savoir traitement et transformation du métal, polissage, polissage
du verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement métallique, lustrage, sertissage, teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus, fourrures, contre les mites,
imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements,
laines, textiles, cuir, blanchissement de tissus, conservation des
aliments et des boissons, exploitation de carrières, imprimerie.
Education, enseignements, formation et sensibilisation à
l’écologie pour le respect de l’environnement ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation
d’exposition à buts culturels ou éducatifs, production de
programmes audiovisuels, organisation d’ateliers de formation,
de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions
sportives, organisation et conduites de formation pratique
[démonstration], conseils en matière d’éducation ou de formation, d’orientation professionnelle, formation de personnel ; cours
par correspondance et organisation de cercles de qualité en
matière : d’hygiène, technique de nettoyage, de manutention, de
transport et logistique, de construction, de maintenance, de
travaux de second œuvre, d’environnement ; éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, l’organisation,
l’administration et l’exploitation des entreprises industrielles et
commerciales et plus particulièrement auprès d’utilisateurs et
clients d’entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité,
d’intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou
robotisées ; production de films éducatifs, production et location
de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques
ou commerciaux ; production de spectacles, édition de textes,
édition et prêt de livres, éditons de revues, d’illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres
et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionuméri-
31
ques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées),
de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, montage
de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres,
manuels relatifs à ces activités, location pour enregistrements
sonores, pour enregistrement sur bandes vidéo [filmage], pour
enregistrement phonographique, pour appareil de projection de
cinéma et d’accessoire de décor de théatre, location de bandes
vidéo, location de films, location d’enregistrements sonores et/ou
visuels et de support multimédia, montage de bandes vidéo ;
éditions de notices techniques ou commerciales ; ingénierie et
bureaux d’étude pour la conception et la mise en service des
systèmes et d’installations mettant en oeuvre les techniques de la
productique, de leur environnement et de leur exploitation ;
travaux de génie, hébergement de site Internet. Prospections et
expertises géologiques, essais de matériaux, laboratoires, à
savoir : recherches biologiques, recherches en bactériologie,
recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en
mécanique, recherches géologiques, recherches techniques,
recherche scientifique à buts médicaux, travaux d’ingénieurs
(expertises) ingénierie et bureaux d’études pour la conception de
la mise en service de système et installations mettant en oeuvre
les techniques de nettoyage, de surveillance, ou de la productique, de leur exploitation ; aide technique juridique dans la
gestion et la réalisation de leurs projets au niveau notamment des
délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits
secteurs d’activités ; conseils et contrôles techniques relatifs à
l’application des techniques de la productique dans la mécanisation et l’automatisation du nettoyage d’immeubles, de locaux, de
véhicules et de matériels roulant, d’aéronefs, de navires, de la
robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d’interventions et de manutention ; dessins industriels,
prospection ; organisation de la logistique sur grands sites à
savoir : conseils techniques en matière de transport, de manutention, de prise de commandes, de traitement de commandes, de
gestion administrative des stocks, de livraisons ; conseils, informations et contrôles techniques aux entreprises relatifs à la
qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans
les cuisines collectives et cuisine de restaurant dans les industries
agroalimentaire, pharmaceutique, de cosmétologie, dans les
hôpitaux et tout milieu stérile ; programmation pour ordinateurs,
pour appareils et instruments électroniques, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques, pour équipement et matériel
multimédias, reportages photographiques, location de logiciels
informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels,
conception et élaboration de logiciels, maintenance de logiciels,
d’ordinateurs, recherches en physique, recherche en
bactériologie ; recherches techniques, analyse chimique, consultation sur la protection de l’environnement en matière de développement durable et d’écologie, contrôle de qualité, contrôle de
pollution, exploration sous-marine, travaux sous-marins, réparation sous-marine ; services de contentieux, services juridiques,
décoration intérieure. Hébergement temporaire : cantines,
dortoirs, hôtels, services de restauration (alimentation), notamment distribution de plateaux repas, services de traiteurs, cafétérias, restauration collective, restaurants libres services, services
rapides et permanents (snack-bar), hôtellerie, pensions, services
de bars, cafés, restaurants, location de constructions transportables, location de salles de réunions, services de motels, réservation d’hôtels, crèches d’enfants ; exploitation de terrain de
camping, maisons de retraite pour personnes âgées. Services
d’horticulture, sylviculture, jardinage, services de jardiniers
paysagistes, services de pépiniéristes, location de matériels pour
exploitation agricole ; création et entretien d’espaces verts, de
pelouses, de parcs et de jardins, plantations, extractions d’arbres ;
destructions des animaux nuisibles dans l’agriculture, sylviculture, destruction des mauvaises herbes, maisons de repos.
Surveillance de la radio-activité des installations, services de
surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance
destinés à assurer la protection des personnes et des biens
meubles, immeubles, escorte [protection rapprochée] ; agences
de surveillance nocturne, protection civile, consultation en
matière de sécurité, services de gardiennage, services d’extinction de feu, surveillance d’ateliers, de chantiers, ouverture de
serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; services relatifs
à la vente, la fourniture, la maintenance de tous matériels, l’installation d’appareils utilisables dans le cadre des activités, susmentionnées.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14,
16, 18, 19, 20, 21, 25, 27, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
32
N° National : 05 3 376 888
ONET, SA, 20 Traverse de Pomègues, 13008 MARSEILLE,
N° SIREN : 059 801 324.
ONET, SA, 20 Traverse de Pomègues, 13008 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à
l’industrie, au traitement de l’eau, aux sciences, l’agriculture,
l’horticulture, la sylviculture, à la décontamination industrielle,
notamment pour la décontamination nucléaire, chimique,
bactériologique ; résines artificielles et synthétiques et matières
plastiques à l’état brut (sous forme de poudres de liquides ou
pâtes) ; engrais naturels et artificiels pour les terres, compositions
extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure
des métaux, le nettoyage, la désinfection, la dépollution ; produits
chimiques pour opérations de nettoyage, de désinfection, ou
décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement,
meulage, sablage ou tout autre moyen. Produits chimiques contre
la ternissure du verre, produits chimiques pour opacifier le verre,
verre soluble (silicate), produits contre la ternissure des vitres.
Produits chimiques (substances et préparations chimiques destinées à désodoriser et à détruire des odeurs), gaz propulseur pour
aérosols. Couleurs, peintures, vernis, laques, céruse, diluants,
diluants pour laques, agglutinants, liants, liant pour peinture,
épaississants pour couleurs, couleurs et teintures pour apprêt,
badigeons, blanc de chaux, blancs, bleus (peintures), graisses et
huiles contre la rouille, préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois, enduits, mordants, teintures, colorant et
extraits de colorant pour le bois, huiles et produits pour la conservation du bois, carbonyle pour la préservation du bois, bois de
teinture, fixatifs, matières tinctoriales, résines naturelles à l’état
brut ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes ; peinture d’aluminium et poudre d’aluminium pour la peinture ; peintures bactéricides, peinture antifouling, ignifuges ; produits et bandes protectrices contre la
corrosion… glaçures, mastics [résine naturelle], mastics à l’huiles,
mastics de vitrier, détrempes, cartouches d’encre pour imprimantes et photocopieurs, produits pour l’enlèvement des papiers
peints, fer et métaux ferreux, produits pour la protection et contre
la ternissure des métaux ; Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser, abraser, meuler, sabler, décontaminer ; détersifs et
savons, abrasifs et papiers abrasifs, ammoniaque utilisé comme
détergent, matières à astiquer, sels et soude pour blanchir,
produits de blanchiment [lessive], de blanchissage, cire pour la
blanchisserie, produit pour faire briller, carbures métalliques
[abrasifs], cendres volcaniques pour le nettoyage, cire à parquet,
à polir, décapants pour cire à parquet, colorants pour la lessive et
le blanchissage produits pour enlever les couleurs, les teintures,
produits pour l’enlèvement de la rouille ; craie pour le nettoyage,
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement, décapants, détachants, encaustiques, essence de térébenthine
[produit de dégraissage], produits de parfumerie, parfums ; huiles
essentielles, huile de jasmin, de rose, de lavande ; cosmétiques ;
savon désodorisant, savon désinfectant, ambre [parfumerie] ;
essences de badiane, de bergamote, de menthe ; huiles essentielles de citron, de cèdre ; eaux de senteur, eau de lavande ;
extrait de fleurs [parfumerie], serviette imprégnée de lotions
cosmétiques ; huiles de nettoyage et pour la parfumerie, produits
de lavage, de nettoyage, produits de nettoyage à sec, lessives ;
papier de verre, à polir, émeri ; produits pour le nettoyage des
papiers peints, toile à polir, pots-pourris odorants, toile verrée, à
polir, émeri ; produits pour désodoriser les tissus, les tapis, les
moquettes et les appareils ménagers, tous ces produits pouvant
être présentés sous forme de liquides, d’aérosols, de blocs solides
ou de liquides. Matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage) ;
Huiles et graisses industrielles, huiles pour la conservation de la
maçonnerie, huiles pour la peinture, cire d’abeilles, alcool à
brûler, lubrifiants, compositions à lier la poussière ; agglomérants
de poussière, compositions combustibles et matières éclairantes,
chandelles, bougies, veilleuses et mèches, produits pour le
dépoussiérage. Produits hygiéniques, désinfectants à usage
hygiénique, produits pour la purification et le rafraîchissement de
l’air, désodoriser l’atmosphère, désinfectant, désodorisant, tous
ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides,
d’aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisant autre qu’à
usage personnel ; désinfectants pour WC chimiques, produits
préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction des
mauvaises herbes et animaux nuisibles, fongicides, germicides,
produits antimites, produits pour détruire les limaces, mort-auxrats, tue-mouches, glu contre les mouches, attrape-mouche,
mèches soufrées pour la désinfection, sels odorants, produits
pour la désinfection, la désinsectisation, la dératisation, la
démoustication, la lutte antiparasitaire, désherbants, herbicides,
insecticides, insectifuges, encens, répulsifs pour insectes, bois de
cidre anti-insectes ; acaricides, produits pour détruire les larves,
parasiticides, papier antimite, pesticides, poudre de pyrèthre,
produits pour la destruction des végétaux, évacuants, produits
pour laver les bestiaux, les animaux. Métaux communs et leurs
alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions
transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ; corbeille métallique ; cassettes de sûreté, récipient
d’emballage et de transport en métal, emballage en fer-blanc,
conteneur métallique, conteneur flottant métallique, conteneur
matière plastique pour emballage, sacs métalliques, cassettes à
argent métalliques, boîtes en métaux communs .... ; minerais
métalliques, charpentes métalliques ; châssis métalliques
[construction] ; châssis métalliques de fenêtres, de portes, de
serres ; chéneaux métalliques, coffres métalliques, construction
métalliques, couverture de toits métalliques ; arrêts de fenêtres,
cadres de fenêtres, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres
métalliques ; ferme porte non électrique, grilles métalliques, huisseries, lambris métalliques, bretelles, sangles élingues pour la
manutention de fardeaux métalliques, palettes de manutention
métalliques, cabine pour la peinture au pistolet métallique, portes
métalliques, armatures, arrêts, cadres, ferrures, galets, marteaux
et panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal,
sonnettes de portes, verrous de portes, dispositif non électriques
pour l’ouverture des portes, serrures métalliques autres qu’électriques, serrures métalliques pour véhicules, chaîne de sûreté,
targettes, vasistas métalliques, échafaudages métalliques,
échelles métalliques, élingues métalliques pour la manutention
de fardeaux. Machines, à savoir machines pour la construction, le
nettoyage ou l’entretien, la surveillance : d’immeubles, de locaux,
sols, murs et façades, de surfaces, de véhicule de toutes sortes,
d’aéronefs, de navires, de matériels roulants, de machines,
d’installations industrielles, professionnelles ou scientifiques, de
biens meubles, de canalisation, d’espaces verts, de voies de
communication ; machines et appareils électriques pour polir les
sols ; appareils, engins et installations de levage, de
manutention ; machines robotisées de nettoyage, de manutention, de surveillance, de diffusion d’informations (message
publicitaire) ; sacs pour aspirateurs, aspirateurs et tuyaux d’aspirateurs de poussière, accessoires d’aspirateurs de poussière pour
répandre les parfums et les désinfectants, machines d’aspiration
à usage industriel, souffleries d’aspiration, installations pour
l’aspiration pour le nettoyage, balayeuse automotrices, bandes
transporteuses, cireuses à parquet électriques, compacteurs pour
les détritus, broyeurs (machine) broyeurs d’ordures, broyeurs
ménagers électriques, dispositifs hydrauliques pour l’ouverture
ou la fermeture de portes [parties de machines], dispositif pneumatique pour l’ouverture ou la fermeture de portes [partie de
machines], trémies pour le déchargement mécanique, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dégazonneuses, groupes
électrogènes de secours, appareils de lavage, appareil de lavage,
installations de lavage pour véhicules, machines à laver, à
prépaiement, lessiveuses, appareil de nettoyage à haute pression,
à vapeur, installations, centrales de nettoyage par le vide,
machines et pistolets pour la peinture, pompes à air comprimé,
ponts roulants, pulvérisateurs [machines], machines à ravauder,
repasseuses, robots [machines], shampouineuses électriques
pour tapis et moquettes, tapis roulant, machines pour la teinture,
machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon
[machines], machines à laver la vaisselle. Outils et instruments à
mains entraînés manuellement ; instrument à main pour abraser,
coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides [outils], matraques,
tondeuses à gazons [instruments à main], outils à mains
actionnés manuellement pour le jardinage, faux, faucilles, four-
chettes, fourches, instruments agricoles à mains actionnés
manuellement. Appareils et instruments scientifiques, nautiques
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d’enseignement ; appareils pour
images ; caméras vidéo, dessins animés, diapositives, supports
d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; magnétique, optique ; disques compacts audio et vidéo ; fils et piles
électriques ; appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; robots de
surveillance et de sécurité ; appareils électriques de surveillance,
avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver
du vol, détecteurs, instruments d’alarme, dispositifs antiparasites
[électricité], avertisseurs d’incendie, avertisseurs à sifflet
d’alarme, détecteurs, détecteurs d’objets métalliques à usage
industriel ou militaire, détecteurs de fumée, extincteurs ; robots
de nettoyage, de manutention ; shampouineuses électriques pour
tapis et moquettes, cireuses à parquet électrique, aspirateurs de
poussière, dépoussiéreurs électriques, fer à repasser électriques,
lunettes de protection, casques de protection, vêtements de
protection contre les accidents ; dispositif de protection des
personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l’amiante ; filets de protection
contre les accidents, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de
plongée, tampons d’oreilles pour la plongée, gants de protection
contre les rayons x à usage industriel, masques de protection,
filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires,
masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle,
appareil pour l’analyse de l’air, appareil respiratoire pour le
filtrage de l’air, respirateurs pour le filtrage de l’air, caissons de
décompression ; enceintes de confinement fixes et mobiles pour
la décontamination de tout matériel et du personnel ; pointeurs
[horloges pointeuses], bandes vidéo, machine à calculer et équipements pour le traitement de l’information, programme d’ordinateur, moniteurs [programmes d’ordinateurs], ordinateurs,
claviers d’ordinateur, disquettes souples, périphériques d’ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d’ordinateurs, photocopieurs,
logiciels ; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et
la maintenance d’immeubles, le contrôle et le mesurage de la
qualité ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la
rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, à rayon ultra
violet pour le nettoyage et la décontamination, dispositif électrique d’ouverture des portes, tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication, appareils de téléappel radio,
télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques,
appareil de télévision, antennes, appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], émetteurs de signaux électroniques ;
appareils de dosage, dispositifs électriques pour l’attraction et la
destruction des insectes, judas optiques pour portes, articles de
lunetterie, de soleil, de sport, distributeurs de carburants. Appareils de désinfection, d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur de cuisson, de réfrigération, de distribution, d’assainissement et de purification d’eau ou d’air ; installations sanitaires,
sèches cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à
sèches mains, distributeurs de désinfectants pour toilettes, installation de dépoussiérage à usage industriel – installation pour
l’aspiration de poussières à usage industriel, appareils et machine
pour la désodorisation de l’air et pour la purification de l’air, stérilisateur. Filtre à air pour la climatisation, installation de filtrage
d’air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs
germicides, lampes germicides pour la purification de l’air, installations pour la purification des eaux d’égouts, installations et
machines à rafraîchir ; appareils de désodorisation non à usage
personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de
produits assainissants. Véhicules ; engins appareils et installations de transport et de déplacement de personnes, de machines,
de matériels, de stockage, de structures et charges diverses ; véhicule pour le transport, la collecte de déchets ; véhicule de
balayage, de nettoyage, d’assainissement et de surveillance ;
chariots autoguidés ou non assurant des fonctions de nettoyage
des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et
de manutention ; chariots élévateurs, chariot pour transporter des
récipients et des conteneurs en matière plastique ou métallique à
usage domestique, benne, véhicules électriques, tracteurs, fourgonnettes, fourgons, wagons, automobiles, voitures, camions,
camionnettes, triporteurs, diables, appareil et installation de
transport par câbles, avertisseur contre le vol de véhicule, incinérateurs, antivols pour véhicule, arroseuses. Corbeille à usage
domestique en métaux précieux, vases en métaux précieux,
boîtes en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la
cuisine en métaux précieux. Papier et articles en papier, papier
hygiénique, papier à lettre, sacs à ordures, sachets et sacs en
papier et en matières plastiques pour l’emballage, sacs à ordure
en matière plastique biofragmentable, sacs, enveloppes,
pochettes pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques),
bavoirs et bavettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs
de poches en papier, serviettes à démaquiller en papier, nappes
33
en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier,
papier filtre, filtre à café, dessous de carafes en papier, dessous de
chopes à bière, ronds de table en papier, porte chéquiers, presse
papiers ; cartons, cartonnages, produit de l’imprimerie, imprimés,
journaux et périodiques, livres, marques pour livres, serres livres,
éphémérides, calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanach,
albums, articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues,
affiches et portes affiches en papier ou en carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants [articles de papeterie],
journaux de bandes dessinées, journaux et périodiques, photographies, clichés, papeteries, matières adhésives pour la papeterie et le ménage, matériaux pour les artistes, pinceaux,
machines à écrire et articles de bureau [à l’exception des
meubles], agrafes de bureau, blocs, corbeille à courrier, corbeilles
à usage domestique non en métaux précieux, sacs à ordures,
carton (poubelle), sous mains, porte-plume, crayons, porte
crayons, taille crayon, porte mine, stylos, stylos billes, stylographes, support pour plumes et crayons, tampons encreurs,
gommes à effacer, tires lignes, coupe papier [articles de bureau],
enveloppes étiquettes non en tissus, perforateurs de bureau,
décalcomanies, distributeurs de rubans adhésifs, gommes à
effacer, buvards, classeurs [articles de bureau], chemises pour
documents, adhésifs pour la papeterie et le ménage ; matériel
d’instruction ou d’enseignement, caractères d’imprimerie, objets
d’art gravés, globe terrestre, rouleaux de peintres en bâtiment.
Cartables, porte cartes en cuir, coffre de voyages, coffrets
destinés à contenir des articles de toilette, porte documents, sacs
(enveloppes, pochettes, pour l’emballage) [en cuir], mallette pour
documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies,
fourreaux de parapluies, parasols, sac de plage ; sacs à mains, à
roulettes ou de voyages ; serviettes en cuir, trousses de voyage,
valises. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux
rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et
bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, colonnes d’affichage non métalliques,
armatures de portes non métalliques, baguettes de bois pour le
lambrissage, cabines de bain non métalliques, baraques, portes
battantes non métalliques, installations non métalliques pour
parquer des bicyclettes, boiserie, cabines pour la peinture au
pistolet non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques,
cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques,
châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, chéneaux non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques,
colonnes d’affichage non métalliques, huisserie non métalliques,
lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage,
lames de parquets, lattes non métalliques, marches d’escaliers
non métalliques, moustiquaires [châssis non métalliques] ;
panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux, ni
mécaniques ; revêtement de parois de construction non métalliques, pavés non métalliques, pavés éclairants, bois de placage,
placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], portails non métalliques,
panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques,
revêtements de construction non métalliques ; stores d’extérieur
ni métalliques ni en matières textiles ; vasistas non métalliques,
volet non métalliques, échafaudages non métalliques. Corbeille,
conteneur, bac, conteneur flottant ou tout autre récipient non
métallique ou en matière plastique pour la collecte, le stockage, le
transport, le traitement, la transformation de déchets ménagers et
industriels principalement des papiers de bureau à des fins de
recyclage, de destruction ; corbeille de propreté, caisse en matière
plastique, récipients d’emballage en matière plastiques, boîtes en
bois ou en matière plastique, coffres non métalliques. Ustensiles
et récipients non électrique pour le ménage, éponges, brosses,
éponges de ménage, matériaux et matériel pour la brosserie ;
ustensiles, instrument et matériels de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer pour le nettoyage, frottoirs,
serpillières, peaux de chamois naturelles ou synthétiques ; instruments et matériels de traitement d’objets, matériels ou bâtiments
contaminés ; brosses électriques, tampons métalliques à
nettoyer, tampons à récurer métalliques, ustensiles de nettoyage,
chiffons de nettoyage, gants de ménage, essuie meubles, balais ;
balais à franges, mécaniques ; baquets, bassins, poubelles,
corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, distributeurs de papier hygiénique, distributeur de savon, cireuses à
parquets non électrique, cireuses pour chaussure non électrique,
dépoussiéreuses non électrique, ramasse miettes, objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, broyeurs ménager non électrique, boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier,
chaudrons, marmites, bassins, seaux, récipients pour le ménage
et la cuisine non en métaux précieux. Appareils destinés à la
projection d’aérosols non à usage médical de produits désodorisants, assainissants ; flacons non en métaux précieux sous forme
de diffuseurs à mèche de produits désodorisants, brûle parfum,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Vêtements et
sous-vêtements, chapellerie, chaussures, bottes, pantoufles,
souliers ; vêtements de travail, blouses, tabliers, combinaisons,
salopettes, pantalons, blousons, tee shirt, tricot de peau, maillots,
vestes, imperméables, cravates, écharpes, ceintures, bonnets,
articles d’habillement, chaussures, sandales, sabots, gants. Tapis,
34
tapis antiglissants, tapis-brosses [pallaissons], tapis pour automobiles, paillassons, nattes, linoléums, revêtements plastiques et
synthétiques pour les sols, murs et façades, descentes de bain
[tapis], papiers peints, revêtements de planchers et de sols, revêtement de sols en vinyle. Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents
publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de panneaux d’affichage, publication de
texte publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d’annonces publicitaires ; panneaux d’affichage
et écrans de communication et d’informations interactifs, sur la
voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans
les bâtiments recevant du public ; affichage sur les véhicules,
véhicules équipés d’un système d’affichage et de communication,
panneaux d’affichage fixe ou mobile, organisation d’exposition à
buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs
automatiques ; conseils, informations ou renseignements,
d’affaires ; aides aux entreprises industrielles, commerciales,
agricoles, financières, de recherche ou de services dans la
conduite, la direction et l’organisation de leurs affaires et plus
particulièrement aides aux entreprises du secteurs du bâtiment et
du second œuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d’immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets,
la protection de l’environnement, le transport, la manutention, la
restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de
personnes, la surveillance de locaux ou d’installations
industrielles ; réalisation pour leur compte d’études de marché,
d’analyse de prix de revient, de coûts de non-qualité et de défauts
de productivité ou de causes d’insatisfaction de leurs clients ou
des usagers, réalisation d’études estimatives d’entreprises relevant desdits secteurs en vue de leur cession ou leur acquisition,
recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte
dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques,
aides et conseils aux dites entreprises dans la formulation de leurs
réponses à des appels d’offres ou adjudications de clients publics
ou privés dans les secteurs d’activités précités ; aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et
direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d’entreprises à savoir services de
gestion et de coordination, des interventions d’entreprises en vue
de la construction, la maintenance et/ou le démantèlement
d’ouvrages immobiliers ou mobiliers et/ou la réalisation de prestations de services ; aides aux clients desdites entreprises dans la
rédaction des appels d’offres, l’établissement et la définition de
leurs besoins, la rédaction des cahiers des charges dans les
secteurs d’activités sus mentionnés ; réalisation d’audit d’organisation des affaires, réalisation d’audit en matière de gestion du
personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de
leurs projets d’affaires au niveau notamment des délais, coûts,
contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d’activités, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs
d’activités ; services de bureaux d’études conçus par des ingénieurs, pour la conception de la mise en service de systèmes et
installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage de
surveillance, de maintenance, de transport, de logistique, de
manutention, de restauration collective, collecte et traitement des
déchets ; conseils et contrôles relatifs à l’application des techniques de la productique dans la mécanisation et l’automatisation
du nettoyage d’immeubles, de locaux, de véhicules et matériels
roulant, d’aéronefs, de navires, la robotique de nettoyage, la robotique de surveillance, de sécurité, d’interventions et de manutention, promotion de systèmes mettant en oeuvre les techniques de
la productique et de leur environnement ; conseils, informations
et contrôle technique aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans les cuisines
collectives et cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique de cosmétologie, dans les hôpitaux et
tout milieu stérile, service d’approvisionnement pour des tiers
[achat de produits et de services pour d’autres entreprises] ; informations en matière de maintenance, d’entretien, de lavage et de
nettoyage ; conseils techniques et d’affaires pour l’approvisionnement et l’achat de matières premières et services pour les entreprises du secteur du bâtiment et du second œuvre ainsi que celles
spécialisées dans la maintenance d’immeubles, le nettoyage, les
travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte
et la destruction de déchets, la protection de l’environnement, le
transport, la manutention, la restauration collective, le travail
temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de
locaux ou d’installations industrielles ; recueil de données dans
un fichier central ; entreprises à façon de travaux de bureau mécanographiques, dactylographiques, comptables ; préparation de
feuille de paye, établissement de déclarations fiscales ; services
de secrétariat, sondage d’opinion, reproduction de documents,
bureaux de placement ; fournitures de prestations de travail
temporaire, à savoir mise à disposition de personnel, consultation
pour les questions de personnel, sélection du personnel par
procédé psychotechniques, mise à disposition provisoire de toute
entreprise publique ou privée de personnel de toutes
qualifications ; location de matériel de bureau. Assurances,
consultation et information en matières d’assurances, courtage
en assurances, assurances contre les accidents, agences immobilières, établissement de baux, gérance de biens immobiliers,
vente, achat, courtage et location de fond de commerce, d’immeubles, expertises immobilières, gérances de biens immobiliers,
d’immeubles, agences de logement, location d’appartements, de
bureaux, courtage en biens immobiliers, évaluation de biens
immobiliers, recouvrement de loyers, agence de recouvrement de
créances, agence de crédit, analyse financière, affaires financières, investissement de capitaux, cautions, services de financement, consultation en matière financière, informations
financières, prêt, crédit, placement de fonds, transactions financières, services rendus dans les affaires financières et monétaires,
estimations fiscales, expertises fiscales ; gérance de fortunes.
Entretien, à savoir nettoyage ; balayage et réparation de voies
ferrées, de routes, rue, places, chemins ; entretien d’oléoducs,
traitement des eaux, tri et enlèvement d’ordures ménagères et
déchets industriels ou médical, vidanges, gestion et exploitation
de décharges contrôlées ; installation et réparation d’appareils
pour le conditionnement de l’air, le traitement et la distribution de
l’air, la prise d’air neuf au soufflage, la filtration d’air ; travaux
publics, travaux de terrassement ; construction et réparation,
d’immeubles, d’édifices, d’entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de
couvertures, de silos ; montage d’échafaudages de trémies, de
vannes, de barrages, de batardeaux d’ossatures, d’appareils de
levage et de chevalement de mine ; location d’outils et de matériel
pour la construction et les travaux publics ; location de bulldozers,
location de machine de chantiers ; travaux de construction, de
second œuvre et de maçonnerie, travaux de cloisonnement,
travaux de serrurerie, d’éclairage, de plâtrerie, collages de papiers
peints, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs
et extérieurs, travaux de plomberie ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages,
carreaux, revêtement de sols, linoléum, parquets, planchers ;
ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets, travaux
de vitrification de sols, travaux d’isolation, équipement de
cuisines, services d’étanchéité ; entretien, nettoyage et réfection
de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d’immeubles et en
tous lieux ; ramonage de cheminée, nettoyage, réparation et
installation de chaudières, installation et réparation de matériel et
d’installation électrique ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d’édifices, d’immeubles, de
bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de
toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; entreprise de fumisterie, peinture ; ravalement et nettoyage de façade,
de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres ; entretien,
nettoyage, réparation, lavage, de véhicules, de matériels roulants,
d’aéronefs, de wagons, d’automobiles, de camions, de bus, de
machines industrielles, agricoles et scientifiques, de mobiliers ;
polissage de véhicule, stations services ; entretien à savoir,
lavage, nettoyage, restauration et réparation de mobiliers ;
nettoyages spécifiques dans le secteur de l’industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalière,
médicale ou paramédicale et laboratoires de recherche ;
nettoyage spécifique dans le cadre de l’industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de
désinfection ; entretien, nettoyage, décontamination de bâtiments, d’installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond, etc),
d’outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navire, d’avions, de zones ; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par frottis,
arrachement (nettoyage), meulage, sablage, de parties souillées,
polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de camions,
de navires, d’aéronefs, de revêtements de sols ou de murs ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu nucléaire ou
hospitalier ; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des
pompes, des moteurs électriques, des caméras, d’objets et
produits en cours de traitement ; prélèvement, traitement et
analyse des solutions de traitement, travaux sous-marins (à
savoir réparation et construction sous-marines), démolition de
constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de
désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de
nettoyage, de surveillance, de sécurité, d’interventions et de
manutention ; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage,
repassage, rénovation, retouche ; pressage à vapeur de vêtements, d’habits, de linge ; entretien, nettoyage et réparation de
cuir, de fourrures ; installation et réparation de dispositifs d’irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre
que pour l’agriculture), location de machines et de matériels pour
l’extraction d’arbres ; installations et réparation de dispositifs
d’alarme et de système de sécurité contre l’incendie ou le vol.
Services de télécommunication ; transmission d’informations par
réseaux de télécommunication ; services de télécommunication,
de messagerie électronique par réseau information mondial
externe ou interne, Extranet, Intranet ; services de messagerie
sécurisée, services d’agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur
terminaux, périphériques d’ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de transmission de données, en particulier de
transmission par paquet, expédition transmission de documents
informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d’appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à
usage interactif ou non. Services de telex, services de transmission de télégrammes, transmission d’informations par
télescripteur ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
services de transmission d’informations par voie télématique en
vue d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images, services de communication (transmission) sur réseaux informatique en général, services de location
d’appareils
et
d’instruments
informatiques,
de
téléinformatique et de télématique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l’informatique, location de temps d’accès à un centre serveur de base de
données. Adduction d’eau, courtage de transports, services de
commissionnaire de transport, information en matière de transport, réservation pour le transport ; transport de personnes ou de
marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d’eau, par
pipe-line ; manutention et transport d’objets mobiliers, de
machines et d’engins contaminés ; déménagement de mobilier,
de réservoirs, de machines-outils et, généralement de tout matériel exceptionnel par son volume de poids ; transport, transport en
ambulance, transport de valeurs, transport et décharge d’ordures,
transport de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets
industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; services de taxi,
embarquement et convoyage de bestiaux, remorquage, sauvetage de navires ; inspection et assainissement de véhicules ;
camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons,
camions, remorques, services de manutention, de transit ; distribution du courrier, de colis ; livraison de produits, livraison de
marchandises, expédition de produits, emballage et conditionnement de produits, stockage, entreposage, dépôt de marchandises,
information en matière d’entreposage et de transport, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, garage de véhicule, location de galeries pour véhicules ;
location de matériels et engins de levage, location de véhicule de
transport, de véhicules, de voitures, de wagons, de bateaux ; location d’entrepôt, location de garages, places de stationnement ;
services de parc de stationnement, organisation de voyages,
réservations pour les voyages, à l’exclusion des réservations de
chambres d’hôtels ; réparation et entretien de matériel fixe ou
roulant, remorques, d’ateliers ; location de réfrigérateurs ; distribution d’eau glacée et d’eau chaude. Purification de l’air, traitement de l’eau, traitement des eaux résiduelles, traitements
chimiques et filtration de l’eau, traitement des solutions de
nettoyage de désinfection et de décontamination, décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radioactifs
à
savoir :
élimination
de
ces
combustibles,
décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement
de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d’ordures et de déchets,
incinération d’ordures ménagères et de déchets industriels et
divers, traitement des boues hydrocarburées et de tous autres
déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés
par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination,
dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration
de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux à
savoir pierre, métaux, bois, plastiques et dérivés, caoutchoucs ;
services de préservation, de préservation de l’environnement,
d’écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets,
traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, travaux de chaudronnerie, à
savoir traitement et transformation du métal, polissage, polissage
du verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement métallique, lustrage, sertissage, teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus, fourrures, contre les mites,
imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements,
laines, textiles, cuir, blanchissement de tissus, conservation des
aliments et des boissons, exploitation de carrières, imprimerie.
Education, enseignements, formation et sensibilisation à
l’écologie pour le respect de l’environnement ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation
d’exposition à buts culturels ou éducatifs, production de
programmes audiovisuels, organisation d’ateliers de formation,
de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions
sportives, organisation et conduites de formation pratique
[démonstration], conseils en matière d’éducation ou de formation, d’orientation professionnelle, formation de personnel ; cours
35
par correspondance et organisation de cercles de qualité en
matière : d’hygiène, technique de nettoyage, de manutention, de
transport et logistique, de construction, de maintenance, de
travaux de second œuvre, d’environnement ; éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, l’organisation,
l’administration et l’exploitation des entreprises industrielles et
commerciales et plus particulièrement auprès d’utilisateurs et
clients d’entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité,
d’intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou
robotisées ; production de films éducatifs, production et location
de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques
ou commerciaux ; production de spectacles, édition de textes,
édition et prêt de livres, éditions de revues, d’illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres
et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées),
de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, montage
de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres,
manuels relatifs à ces activités, location pour enregistrements
sonores, pour enregistrement sur bandes vidéo [filmage], pour
enregistrement phonographique, pour appareil de projection de
cinéma et d’accessoire de décor de théatre, location de bandes
vidéo, location de films, location d’enregistrements sonores et/ou
visuels et de support multimédia, montage de bandes vidéo ;
éditions de notices techniques ou commerciales ; ingénierie et
bureaux d’étude pour la conception et la mise en service des
systèmes et d’installations mettant en oeuvre les techniques de la
productique, de leur environnement et de leur exploitation ;
travaux de génie, hébergement de site Internet. Prospections et
expertises géologiques, essais de matériaux, laboratoires, à
savoir : recherches biologiques, recherches en bactériologie,
recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en
mécanique, recherches géologiques, recherches techniques,
recherche scientifique à buts médicaux, travaux d’ingénieurs
(expertises) ingénierie et bureaux d’études pour la conception de
la mise en service de système et installations mettant en oeuvre
les techniques de nettoyage, de surveillance, ou de la productique, de leur exploitation ; aide technique juridique dans la
gestion et la réalisation de leurs projets au niveau notamment des
délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits
secteurs d’activités ; conseils et contrôles techniques relatifs à
l’application des techniques de la productique dans la mécanisation et l’automatisation du nettoyage d’immeubles, de locaux, de
véhicules et de matériels roulant, d’aéronefs, de navires, de la
robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d’interventions et de manutention ; dessins industriels,
prospection ; organisation de la logistique sur grands sites à
savoir : conseils techniques en matière de transport, de manutention, de prise de commandes, de traitement de commandes, de
gestion administrative des stocks, de livraisons ; conseils, informations et contrôles techniques aux entreprises relatifs à la
qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans
les cuisines collectives et cuisine de restaurant dans les industries
agroalimentaire, pharmaceutique, de cosmétologie, dans les
hôpitaux et tout milieu stérile ; programmation pour ordinateurs,
pour appareils et instruments électroniques, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques, pour équipement et matériel
multimédias, reportages photographiques, location de logiciels
informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels,
conception et élaboration de logiciels, maintenance de logiciels,
d’ordinateurs, recherches en physique, recherche en
bactériologie ; recherches techniques, analyse chimique, consultation sur la protection de l’environnement en matière de développement durable et d’écologie, contrôle de qualité, contrôle de
pollution, exploration sous-marine, travaux sous-marins, réparation sous-marine ; services de contentieux, services juridiques,
décoration intérieure. Hébergement temporaire : cantines,
dortoirs, hôtels, services de restauration (alimentation), notamment distribution de plateaux repas, services de traiteurs, cafétérias, restauration collective, restaurants libres services, services
rapides et permanents (snack-bar), hôtellerie, pensions, services
de bars, cafés, restaurants, location de constructions transportables, location de salles de réunions, services de motels, réservation d’hôtels, crèches d’enfants ; exploitation de terrain de
camping, maisons de retraite pour personnes âgées. Services
d’horticulture, sylviculture, jardinage, services de jardiniers
paysagistes, services de pépiniéristes, location de matériels pour
exploitation agricole ; création et entretien d’espaces verts, de
pelouses, de parcs et de jardins, plantations, extractions d’arbres ;
destructions des animaux nuisibles dans l’agriculture, sylviculture, destruction des mauvaises herbes, maisons de repos.
Surveillance de la radio-activité des installations, services de
surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance
destinés à assurer la protection des personnes et des biens
meubles, immeubles, escorte [protection rapprochée] ; agences
de surveillances nocturne, protection civile, consultation en
matière de sécurité, services de gardiennage, services d’extinction de feu, surveillance d’ateliers, de chantiers, ouverture de
36
serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion ; services relatifs
à la vente, la fourniture, la maintenance de tous matériels, l’installation d’appareils utilisables dans le cadre des activités, susmentionnées.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14,
16, 18, 19, 20, 21, 25, 27, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° National : 05 3 378 533
à : I.N.P.I. PARIS
MOBIBASE, SARL, Siège, 56 rue de Londres, 75008 PARIS,
N° SIREN : 444 158 265.
MOBIBASE, SARL, ROGER Vincent, 56, rue de Londres, 75008
PARIS.
Classe N° 38 : Communications (transmission) par terminaux
d’ordinateurs et bouquets satellitaires télévisuels et mobiles.
Fourniture d’accès et raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique et
télématiques. Transmission d’information par serveur vocal et
plateforme mobile. Transmission d’images, de sons,
d’informations à destination des terminaux mobiles. Services
rendus par une chaîne de télévision à savoir : diffusion
d’émissions télévisées.
Classe N° 41 : Publication électronique de contenu éditorial en
ligne. Micro-édition. Téléchargement de contenus éditoriaux
(textes, images, vidéos et sons) pour des tiers. Services de
transfert de programmes de données, de jeux, proposés en ligne
au moyen d’un réseau télé informatique. Production de films sur
bandes vidéo et autres supports numériques, services de
photographies, services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique), sur un réseau de téléphonie mobile,
hertzien (télévision), radio, physique (cassettes vidéos, DVD) ou
tout autre moyen de diffusion de l’image. Publication électronique
de livres, de magazines et de périodiques en ligne. Organisation
de jeux-concours en matière d’éducation ou de divertissement.
d’ordinateurs et bouquets satellitaires télévisuels et mobiles.
Fourniture d’accès et raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique et
télématiques. Transmission d’information par serveur vocal et
plateforme mobile. Transmission d’images, de sons,
d’informations à destination des terminaux mobiles. Services
rendus par une chaîne de télévision à savoir : diffusion
d’émissions télévisées.
Classe N° 41 : Publication électronique de contenu éditorial en
ligne. Micro-édition. Téléchargement de contenus éditoriaux
(textes, images, vidéos et sons) pour des tiers. Services de
transfert de programmes de données, de jeux, proposés en ligne
au moyen d’un réseau télé informatique. Production de films sur
bandes vidéo et autres supports numériques, services de
photographies, services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique), sur un réseau de téléphonie mobile,
hertzien (télévision), radio, physique (cassettes vidéos, DVD) ou
tout autre moyen de diffusion de l’image. Publication électronique
de livres, de magazines et de périodiques en ligne. Organisation
de jeux-concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels et de
bases de données. Programmation pour ordinateur. Création et
entretien de sites Web et mobiles (Wap, i-mode) pour des tiers.
Conseils en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique (numérisation de documents). Hébergement de sites
informatiques (sites Web).eb et mobiles (Wap, i-mode) pour des
tiers. Conseils en matière d.
N° National : 05 3 379 056
à : I.N.P.I. PARIS
Mr BENMOUSSA Bernard, 137, Av. Pasteur, 93170 BAGNOLET.
BENMOUSSA Bernard, 137 av Pasteur, 93170 BAGNOLET.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels et de
bases de données. Programmation pour ordinateur. Création et
entretien de sites Web et mobiles (Wap, i-mode) pour des tiers.
Conseils en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique (numérisation de documents). Hébergement de sites
informatiques (sites Web).eb et mobiles (Wap, i-mode) pour des
tiers. Conseils en matière d
N° National : 05 3 378 534
à : I.N.P.I. PARIS
MOBIBASE, SARL, Siège, 56 rue de Londres, 75008 PARIS,
N° SIREN : 444 158 265.
MOBIBASE, SARL, ROGER Vincent, 56, rue de Londres, 75008
PARIS.
Classe N° 14 : Bijoux.
N° National : 05 3 380 120
N° National : 05 3 382 585
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CLUB DELAHAYE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901,
91, rue de Miromesnil, 75008 PARIS.
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons : parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour cheveux ; dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Lunettes [optique] ; lunettes anti-éblouissantes ;
lunettes de soleil ; lunettes de sport ; châsses [montures] de
lunettes ; châsses de lunettes ; articles de lunetterie.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 21 : Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine ou faïence à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en
métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine
ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction,
opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux
précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux,
porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers
non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums,
vaporisateurs à parfum.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain [à
l’exception de l’habillement], linge de lit, linge de maison, linge de
table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières
textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de
voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles.
Tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de
tables.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonneterie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports
(à l’exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations
pour arbres de Noël (à l’exception des appareils d’éclairage).
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique mondial.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 21, 24, 25, 28, 38.
37
LODE Sebastien, 54 Rue de la Folie Regnault, 75011 PARIS.
LODE Sebastien, 54 Rue de la Folie Regnault, 75011 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux,
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Colliers ou
habits pour animaux.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbres de noel (à
l’exception des articles d’éclairage, arbres de Noel en matieres
synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique,
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu, tables queues ou billes
de billard, jeux de cartes ou de tables, patins a glace ou a roulettes
trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes
a neige, ski, rembourrage de protection (parties d’habillement de
sport).
N° National : 05 3 382 587
à : I.N.P.I. LYON
CLAYEUX DISTRIBUTION, Société Anonyme, Avenue Maréchal
Leclerc, 71300 MONTCEAU LES MINES, N° SIREN : 341 584 076.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, tous vêtements
pour enfants et bébés.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, peluches ; articles de gymnastique et
de sport à l’exception des vêtements, chaussures et tapis ;
décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage).
marque N° : 1456146
38
N° National : 05 3 382 858
à : I.N.P.I. STRASBOURG
N° National : 05 3 384 672
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
DENTALVIA, Société Anonyme, 8 rue de la Concorde, 92700
COLOMBES, N° SIREN : 442 092 797.
SOCIETE D’EDITION DE DOCUMENTATION ECONOMIQUE ET
COMMERCIALE (SEDEC), Société Anonyme, 10, Avenue d’Iéna,
75016 PARIS, N° SIREN : 682 018 221.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 37 : Installations, réparation et maintenance
(notamment par assistance téléphonique), dans les domaines de
l’informatique et des télécommunications ; assemblage (pose,
installation) de matériel informatique.
Classe N° 42 : Services d’élaboration (conception et réalisation),
d’installation, de mise à jour, de maintenance et de location de
logiciels, de progiciels et de bases de données ; conception de
systèmes informatiques ; conseils, consultations professionnelles
et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) pour
l’élaboration, l’installation, la mise en place, la mise à jour et la
maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et,
plus
généralement,
conseils
techniques,
consultations
professionnelles et expertises techniques (sans rapport avec la
conduite des affaires) dans les domaines de l’informatique, des
réseaux
de
communication
électronique
et
des
télécommunications ; services de programmation pour
ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création
(élaboration) d’images virtuelles et interactives ; recherches
techniques, plus particulièrement dans les domaines de
l’informatique, des communications électroniques et, plus
généralement, dans celui des télécommunications ; création,
entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ;
hébergement de sites informatiques de tiers ; l’ensemble des
services précités étant plus particulièrement destinés à la gestion
et à l’organisation de cabinets dentaires.
N° National : 05 3 384 301
Classe N° 16 : Papier, carton. Produits en papier ou en carton, à
savoir boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour
l’emballage. Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage,
à savoir sacs, sachets, films, pellicules et feuilles bullées.
Caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 28 : Cartes à jouer.
Classe N° 35 : Tous services de publicité ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires, conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire
et de matériel de bureau ; abonnement de journaux.
Classe N° 39 : Distribution de journaux.
Classe N° 41 : Tous services d’éducation et de divertissement ;
institutions d’enseignement ; édition de livres, de revues ; prêts
de livres ; dressage d’animaux ; divertissements ; spectacles ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de
films ; agences pour artistes ; location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement.
à : I.N.P.I. PARIS
Mr BERNARD SAAL, 151 AVENUE DE WAGRAM, 75017 PARIS.
Mr BERNARD SAAL, 151 AVENUE DE WAGRAM, 75017 PARIS.
N° National : 05 3 385 298
à : I.N.P.I. PARIS
OXILEO, Société par Actions Simplifiée, 9 rue du Gué, 92500
RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 483 520 375.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateur ou par
réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial (Internet).
OXILEO, SAS, Mr François Feugeas, 9 rue du Gué, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Classe N° 9 : Equipements pour le traitement de l’information et
ordinateurs ; logiciels ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
d’ordinateur ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; supports
d’enregistrement magnétique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; adhésifs
pour étiquetage de micro-ordinateurs ; livres, journaux,
prospectus,
brochures ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement ; dessins.
39
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaire ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relation publique ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents.
N° National : 05 3 386 040
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; information en
matière de télécommunications ; service de messagerie
électronique.
BPLUS, SA, 67 Bd du Général Martial Valin, 75015 PARIS,
N° SIREN : 338 751 100.
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine Le Brat, 67 Bd du Général Martial Valin, 75015 PARIS.
Classe N° 39 : Transports ; emballage et entreposage de
marchandise ; informations en matière de transport ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 42 : Recherches et développement de nouveaux
produits ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation
en
matière
d’ordinateur ;
conception
–
développement de matériels et logiciels.
Classe N° 14 : Horlogerie, montres.
Classe N° 18 : Bagages.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 42.
N° National : 05 3 386 844
N° National : 05 3 385 940
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
didier herman, 13 rue
N° SIREN : 381 446 530.
des
Cyprès,
69680
CHASSIEU,
didier herman, 13 rue des Cyprès, 69680 CHASSIEU.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Monsieur Eric PFAIFER, 6 chemin de Saint CYR, 69370 SAINT
DIDIER AU MONT D’OR.
Jean-Claude BRUN, Avocat, 2 rue de la Claire, 69009 LYON.
Classe N° 5 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et
dentaires. Agrafes, éponges chirurgicales, aiguilles et seringues à
usage médical, appareils thérapeutiques à air, bistouris,
couteaux, ciseaux, inciseurs et scies pour la chirurgie, fils de
chirurgien, malettes spéciales pour instruments médicaux.
Classe N° 10 : Matériels de suture, aiguilles pour suture. Appareils
dentaires éléctriques, pivots dentaires, fraises à usage dentaire.
Articles orthopédiques. Chevillères et genouillères et chaussures
orthopédiques,
supports
pour
pieds
plats,
semelles
orthopédiques. Bandages orthopédiques pour les articulations,
ceintures orthopédiques, gaines à usage médical. Implants
orthopédiques, ORL, digestifs et cardiaques et implants de
chirurgie plastique et esthètique. Attéles chirurgicales. Appareils
pour la protection de l’ouie. Prothèses. Matériel de contention et
de cicatrisation. Corsets et ceintures abdominaux et médicaux.
Préparations médicales pour l’amincissement. Appareils pour
massage esthétique. Implants ophtalmologiques, lentilles pour
implantation chirurgicale, prothèses intra-occulaires pour
implantation chirurgicale. Contention esthètique, bas élastiques
et pour les varices, bandages élastiques.
40
N° National : 05 3 386 941
à : I.N.P.I. PARIS
MAUXION Christophe, 132 bis rue St Jacques, 49000 ANGERS.
BAUDAIRE Bertrand, Belle Roche, 49750 CHANZEAUX.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A., 3 rue ChauveauLagarde, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Glaces alimentaires, crèmes
glacées, sorbets [glaces alimentaires], yaourt glacé [glaces
alimentaires] ; poudres pour glaces alimentaires ; biscuiterie,
pâtisserie, gâteaux, crackers, mets à base de farine ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat, de thé, thé glacé ; confiseries ;
décorations comestibles pour gâteaux et pour glaces ; cornets de
glaces biscuités ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades,
sodas ; boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs et cocktails sans alcool ; jus de tomates [boissons]. Services de restauration (alimentation) ; services de glaciers (alimentation) ; services
de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libreservice, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars],
services de traiteurs.
N° National : 05 3 388 158
Philippe Vial, RN 568, Quartier Billard, 13180 GIGNAC-LANERTHE.
Philippe Vial, RN 568, Quartier Billard, 13180 GIGNAC-LANERTHE.
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 18 : Cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour
animaux.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 2 : Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux
précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ;
pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en
métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux
précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.
Classes de produits ou services : 2, 6, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 25, 34.
N° National : 05 3 389 745
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL MARKETING, SARL, 29 rue Cécile de Marsangy, 89100
SENS, N° SIREN : 380 809 228.
GLOBAL MARKETING, 29 rue Cécile de Marsangy, 89100 SENS.
Classe N° 14 : pierres précieuses ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; Statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; médailles ; ustensiles de cuisine
ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux
précieux ;
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
services de messagerie électronique.
41
N° National : 05 3 391 258
à : I.N.P.I. LYON
DUALIS Technologies, SAS au capital de 70.000 euros, Espace
Fauriel, 35 rue Ponchardier, 42100 SAINT ETIENNE,
N° SIREN : 478 507 932.
Cabinet FIDAL, Parc Giron, Allée Drouot, 42031 SAINT ETIENNE
CEDEX 02.
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Services juridiques.
N° National : 05 3 391 506
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD ELIE TOUIL TARTOUR, 5 RUE MESNIL, 75016 PARIS.
GERARD ELIE TOUIL TARTOUR, 5 RUE MESNIL, 75016 PARIS.
N° National : 05 3 389 988
à : I.N.P.I. PARIS
LOOK IMMO, SARL, 11 rue du Dauphiné, 69003 LYON,
N° SIREN : 448 166 439.
MANDATO Christophe, LOOK IMMO, 11 rue du Dauphiné, 69003
LYON.
Produits ou services désignés : – appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (à savoir tablette
informatique électrique), photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Extincteurs affaires immobilières.
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 05 3 393 022
XAVIER POULAIN, 27 RUE DU COLONEL
CHARMILLES, BAT 5, 13090 AIX EN PROVENCE.
ERULIN,
LES
XAVIER POULAIN, 27 RUE DU COLONEL ERULIN,
CHARMILLES, BAT 5, 13090 AIX EN PROVENCE.
LES
42
N° National : 05 3 397 623
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2005
Classe N° 9 : Appareils d’amplification pour malentendants,
accessoires des appareils précités, à savoir amplificateurs et
récepteurs-transmetteurs, cordons et câbles de raccord entre le
récepteur et l’amplificateur, adaptateurs pour piles, alimentateurs
en courant, dispositifs à induction à raccorder aux téléphones ;
téléphones.
Classe N° 10 : Appareils acoustiques pour malentendants,
prothèses auditives, audioprothèse, récepteurs par voie aerienne
par voie osseuse, adaptateur auriculaire pour récepteur par voie
aerienne, archets pour récepteur par voie osseuse. ;
Classe N° 44 : Service médicaux et de santé rendus à des
personnes affectés de surdité et de déficience auditive, services
profetssionnels rendus pour le traitement de la surdité. Cabinets
de correction auditive. Services medicaux et de conseil en matière
d’audition et d’acoustique.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur JOEL VELONAKY, 15, rue des scheffleras, 97429 PETITE
ILE, reunion.
Monsieur joel VELONAKY, GRAFF’WEAR, 15, rue des scheffleras,
97429 PETITE ILE, reunion.
Classe N° 25 : Vetements, chapellerie. Chemises ; vetements en
cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage.
N° National : 05 3 394 435
N° National : 05 3 401 500
à : I.N.P.I. LILLE
DE WAMBRECHIES YVES, 122, ALLEE DES CHARMETTES, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
DE WAMBRECHIES YVES, 122, ALLEE DES CHARMETTES, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
à : I.N.P.I. PARIS
Abderrahmane ROUKHI, 10 Cheminement André MESSAGER,
31100 TOULOUSE.
Abderrahmane ROUKHI, 10 Cheminement André MESSAGER,
31100 TOULOUSE.
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur.
N° National : 05 3 401 766
Classe N° 35 : • publicité.
à : I.N.P.I. PARIS
MONTEUX-ZANNELLI Karine, 7, avenue Théophile Gautier, 75016
PARIS.
Classe N° 40 : • photogravure. • photocomposition. Photographie.
Classe N° 41 : Reportages photographiques.
Karine Monteux-Zannelli, 7, av. théophile Gautier, 75016 PARIS.
marque N° : 96621744
Classe N° 3 : Produits de parfumerie et cosmétiques à l’exception
des déodorants à usage personnel.
Classe N° 14 : Bijoux et joaillerie.
43
N° National : 06 3 403 107
Classe N° 18 : Sacs à mains.
N° National : 06 3 403 009
Dépôt du : 12 JANVIER 2006
PHONO CLASSICS, ASSOCIATION LOI DE 1901, 93, LA
CANEBIÈRE, 13001 MARSEILLE.
ASSOCIATION PHONO CLASSICS, Mr RODRIGUEZ PIERRE, 93,
LA CANEBIÈRE, 13001 MARSEILLE.
EARL JEAN-LUC VALLAT, QUARTIER MARUEL, 30200 SAINTGERVAIS, N° SIREN : 477 804 413.
Simone VALLAT, QUARTIER MARUEL, 30200 SAINT GERVAIS.
Classe N° 29 : Viande ; poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisse alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de
poisson ; fromage boissons lactées.
Classe N° 32 : Bières ; eau minérales et gazeuses ; boissons de
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; soda ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs (alcools et
liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Vins
doux naturel.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiographiques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Service
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiographiques ou télévisées. Services de messagerie
électronique. Services de téléconférences.
Produits ou services désignés : Production phonographique.
Edition phonographique. Production audiovisuelle. Distribution
phonographique à savoir approvisionnement pour des tiers de
phonogrammes. Production de spectacles. Promotion artistique.
Management à savoir direction professionnelle des affaires artistique.
N° National : 06 3 403 527
à : I.N.P.I. LYON
JEAN-BAPTISTE RAOUL, C/o CAMARA WILLIAM, 104 GRANDE
RUE DE LA GUILLOTIERE, 69007 LYON.
JEAN-BAPTISTE RAOUL, C/o CAMARA WILLIAM, 104 GRANDE
RUE DE LA GUILLOTIERE, 69002 LYON.
N° National : 06 3 403 031
à : I.N.P.I. PARIS
Corine Faure, agissant au nom et pour le compte de la Société
Terre d’Ambre en cours de formation, 6 Avenue de la Providence,
92160 ANTONY.
Corine Faure, 6 Avenue de la Providence, 92160 ANTONY.
Classe N° 16 : Photographie, articles de papeterie, matériel pour
les artistes, affiches, cartes, livres journaux, dessins, prospectus,
brochures, flyers, étiquettes non en tissus.
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements en fourrure ou imitation
fourrure, cuir et imitation cuir, chappellerie, bonneterie, gains
(habillement), cravates. Chemises, ceintures (habillement),
chaussures, bracelets de force (habillement).
Classe N° 45 : Services de sécurité pour des biens et des individus
(à l’exception de leur transport).
Classe N° 35 : Conseils en marketing et en communication
(publicité).
44
N° National : 06 3 403 783
à : I.N.P.I. PARIS
sanofi-aventis, société anonyme, 174, avenue de France, 75013
PARIS, N° SIREN : 395 030 844.
SANOFI-AVENTIS, Béatrice HAMMERER, Direction Juridique
Marques, 82, avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cédex.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques neutralisant l’activité
d’agents anti-thrombotiques.
N° National : 06 3 404 313
à : I.N.P.I. PARIS
Christian GRALET, 2 avenue Jean Jaurès, 66310 ESTAGEL.
Hélène PONS GRALET, 2 avenue Jean Jaurès, 66310 ESTAGEL.
Christian GRALET, 2 avenue Jean Jaurès, 66310 ESTAGEL.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ;
Classe N° 30 : Pâtisserie ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ;
sucreries ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins) ; vins de
pays, vins d’appellation d’origine ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
N° National : 06 3 404 411
à : I.N.P.I. RENNES
ABALONE, Société anonyme, Domaine de Longue Plaine, 37250
SORIGNY, N° SIREN : 343 873 741.
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe N° 9 : Appareils pour le divertissement conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un
ordinateur ; jeux électroniques et appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un
ordinateur ; supports d’enregistrements magnétiques ; supports
de données magnétiques ou optiques ; bandes magnétiques ;
bandes vidéo ; cassettes vidéo ; disques acoustiques ; disques
compacts audio et vidéo, disques optiques compacts ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ; cartouches de jeux vidéo ;
écrans vidéo ; films (pellicules impressionnés) ; lecteurs de
disques compacts audio et vidéo ; publications électroniques
téléchargeables ; dispositifs de commande de jeux d’ordinateurs ;
manettes de jeux vidéo ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) pour jeux
sur ordinateur ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux vidéo et de jeux
informatiques permettant l’accès et la navigation sur des réseaux
informatiques et des réseaux mondiaux de communication.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie ou l’imprimerie) ; papier d’emballage ; boîtes en papier
et en carton ; tapis de table en papier ; produits de l’imprimerie ;
caractères
d’imprimerie
(chiffres,
lettres) ;
clichés ;
photographies ; imprimés, journaux, livres et magazines,
bulletins d’information, bandes dessinées, périodiques, manuels,
règles de jeux, albums, albums photos, agendas, cahiers, carnets,
affiches et calendriers ; coffrets pour la papeterie (articles de
bureaux) ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes
d’anniversaire ; cartes à collectionner ; cartes d’invitation ; cartes
illustrées ; articles pour reliures ; stylos et instruments d’écriture,
de dessin et de marquage ; étiquettes, décalcomanies, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ; autocollants ; matériel
d’instructions ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
pâtes à modeler ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier
ou en matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, chapeaux,
casquettes.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, y compris jeux, jouets électriques et/
ou électroniques ; articles de jeux ; coffrets de jeux ; jeux de
société ; billes de billard ; billes pour jeux ; dispositifs à marquer
les points pour jeux ; balles, ballons et boules de jeu ; cartes à
jouer ; damiers ; dés ; jeux de dés ; jeux de stratégie ; jetons et
pions pour jeux ; planches de jeux ; plateaux de jeux ; jeux de
cartes ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un
ordinateur ; jeux automatiques (machines à prépaiement) ; jeux
automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur.
Classe N° 35 : Publicité ; agences de publicité ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ;
location
d’espaces
publicitaires ; promotion des ventes ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; services d’études de marché ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; services de
relations publiques.
Classe N° 36 : Affaires financières ; services de parrainages
financiers.
Classe N° 41 : Education, formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours et
de conférences ; organisation de compétitions sportives,
organisation
de
tournois
de
jeux ;
divertissements
radiophoniques et de télévision ; services de représentation de
tournois de jeux en direct (divertissement) ; services de tournois
de jeux enregistrés (divertissement) ; services de clubs de jeux
(divertissement) ;
services
de
loisirs ;
enseignement ;
enseignement par correspondance ; enseignement de règles de
jeux par correspondance ; informations en matière d’éducation et
de divertissement ; informations sur les jeux de société, les jeux
vidéo
et
informatiques ;
exploitation
de
publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; exploitation de
salles de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ou de réseaux mondiaux de communication ;
services de jeux interactifs à plusieurs joueurs pour des jeux sur
réseaux informatiques et réseaux mondiaux de communication ;
services d’imagerie numérique ; location de bandes vidéos, de
jeux électroniques et de jeux vidéo ; édition et publication de
livres, revues ; publication de manuels de règles de jeu ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
rédaction de scénarios et de règles de jeux.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; locations d’ordinateurs et de
logiciels informatiques, de logiciels de jeux informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; installation de logiciels ; mise à
disposition de programmes enregistrés d’ordinateurs sur un
réseau de communication ; mise à disposition d’informations
pour programmes enregistrés d’ordinateurs sur un réseau de
communication ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars, cafés et restaurants ; hébergement temporaire, services
hôteliers, réservation d’hôtels.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
et destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir :
agences matrimoniales ; clubs de rencontre.
marque N° : 96606576
45
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques, expertises (travaux
d’ingénieurs), établissement de plans, planification de travaux en
matière d’éclairage public, de signalisation tricolore, de
signalisation lumineuse, d’équipements et de réseaux de vidéo
surveillance et d’équipements électroniques routiers urbains
(système de régulation du trafic routier) ; conception de systèmes
informatiques et de logiciels, installation de logiciels
informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels
informatiques, programmation pour ordinateurs ; services de
contrôle de conformité aux réseaux électriques urbains. Services
juridiques ; programmation pour ordinateurs ; études de projets
techniques relatifs à tous équipements et à tous travaux
d’installation et de maintenance dans les domaines de l’éclairage
public et de l’illumination de bâtiments et de sites – travaux
d’ingénierie – travaux du génie – maintenance assistée par
ordinateur, télé-contrôle et commande à distance d’équipement
et réseaux d’éclairage public, de signalisation tricolore, de
signalisation lumineuse et d’équipements électroniques routiers
urbains (système de régulation du trafic routier) ; conseils et
consultation
technique
en
matière
de
technologie
d’approvisionnement en énergie et d’économie d’énergie.
Classe N° 45 : Service de vidéo surveillance, notamment du trafic
routier urbain.
N° National : 06 3 405 440
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 37, 39, 41, 42, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
ENTREPRISE LAHO CENTRE, société anonyme, Zone Industrielle
du Ponteix, 87220 FEYTIAT, N° SIREN : 314 704 479.
N° National : 06 3 405 442
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
RIANI Eclairage Public, société à responsabilité limitée, 13,
avenue de la libération, 54750 TRIEUX, N° SIREN : 400 034 021.
Description de la marque : Bleu : Pantone 286 C Rouge : Pantone
1795 C
Classe N° 9 : Logiciels, progiciels de régulation du trafic routier
urbain ; équipements électriques et électroniques pour le
télécontrôle et la commande à distance d’équipement et réseaux
d’éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation
lumineuse et d’équipements électroniques routiers urbains
(système de régulation du trafic routier).
Classe N° 11 : Appareils et installations d’éclairage, de
signalisation lumineuse, de signalisation tricolore.
Classe N° 35 : Mise en place et gestion de cartographies
informatisées et de bases permanentes de données
alphanumériques, à savoir : saisie de données. Gestion
administrative de lieux d’exposition.
Classe N° 37 : Conception, installation, maintenance, réparation et
exploitation de tous réseaux d’éclairage public, de signalisation
tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo
surveillance et de régulation du trafic urbain, à savoir : prise en
charge du fonctionnement et de la responsabilité d’accès aux
ouvrages relatifs à ces réseaux ; conception, installation,
maintenance, réparation et exploitation de tous équipements
d’éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation
lumineuse, d’équipement de vidéo surveillance et de régulation
du trafic urbain, à savoir : prise en charge du fonctionnement et de
la responsabilité d’accès aux ouvrages relatifs à ces
équipements ; maintenance assistée par ordinateur de réseaux et
équipements d’éclairage public, de signalisation tricolore, de
signalisation lumineuse et d’équipements électriques routiers
urbains ; installation, réparation et maintenance de bornes
d’accès routier, électriques ou mécaniques.
Classe N° 39 : Transport et distribution d’énergie, transport et
distribution d’électricité, information et conseils en matière de
transport et de distribution d’énergie ; service de courtage en
matière de fourniture d’électricité.
Classe N° 41 : Conception, production et organisation de
spectacles de sons et lumières.
1795 C
46
consultation
technique
en
matière
de
technologie
routier urbain.
N° National : 06 3 405 447
à : I.N.P.I. PARIS
AZUR ELECTRICITE, société anonyme, 111 Avenue du Dr
Schweitzer,
Zi
Toulon
Est,
83000
TOULON,
N° SIREN : 569 500 838.
consultation
technique
en
matière
de
technologie
routier urbain.
N° National : 06 3 405 449
à : I.N.P.I. PARIS
PROVENCALE DES TECHNIQUES ELECTRIQUES, société à
responsabilité limitée, 111 Avenue du Dr Schweitzer, ZI Toulon
Est, 83000 TOULON, N° SIREN : 308 055 516.
1795 C
1795 C
consultation
technique
en
matière
de
technologie
routier urbain.
N° National : 06 3 405 454
consultation
technique
en
matière
de
technologie
routier urbain.
à : I.N.P.I. PARIS
TIRABASSI MICHEL, société à responsabilité limitée, 111 Avenue
du Dr Schweitzer, Zi Toulon Est, 83000 TOULON,
N° SIREN : 313 211 088.
N° National : 06 3 405 527
à : I.N.P.I. PARIS
RUDY ALALI, 91 LA FAYETTE, 75010 PARIS.
RUDY ALALI, 91 LA FAYETTE, 75010 PARIS.
1795 C
47
48
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Marque comportant un hologramme.
Classe N° 3 : • préparations pour polir et dégraisser, parfums,
huiles essentielles, cosmétique, lotions cheveux produits
demaquillant, rouge à levres produits rasage, produits
conservations de cuir, crèmes de cuir ; cirages.
Classe N° 18 : • cuir, imitation cuir, peaux d’animaux
valises, portefeuilles, porte-monnaie sacs à main ; à
roulette, sacs alpiniste, de voyages, d’écoliers, coffret –
colliers d’animaux ; filets sac à provisions, sacs ou
(enveloppe) (pochettes) pour emballage cuir.
N° National : 06 3 405 550
malles,
dos, à
toilette,
sachets
Classe N° 24 : • tissus, couvertures de lit de table tissu à usage
textile, tissu elastique tissu velours, linge de lit, de maison de
table, linge de bain.
PLOY Thierry, Chemin de la Galerie des Pâtres, 30700 UZES.
Thierry PLOY, Chemin de la Galerie des Pâtres, 30700 UZES.
Classe N° 25 : • vétements, chaussures, chapellerie, chemises,
vétements de cuir ou (habillement) imitation de cuir, ceinture
habillement, fourrures, gants (habillement), foulards, cravates,
chaussettes, chaussures de plages, de ski, de sport, sous
vetement, couche matière textile.
Produits ou services désignés : Viandes ; poissons ; volailles (à
l’exception des volailles domestiques abattues du genre
“ Gallus ”) et gibiers ; charcuterie ; crustacés ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception des huiles d’olives) ; graisses alimentaires (à l’exception des huiles d’olives) ; salaisons ; fromages.
Café ; thé ; miel ; sauces (condiments) ; vinaigres ; pain ; épices ;
pâtisserie ; sandwiches ; pizzas ; biscuiterie ; chocolat ; boissons à
base de café de chocolat et de thé. Bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; limonades ;
nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques (à l’exception des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et
liqueurs) ; vins de pays Duché d’Uzès ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; service de bar et de traiteur ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de
terrains de camping. Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; soins d’hygiène et de beauté pour les êtres
humains : services d’opticien ; salons de beauté ; salons de
coiffure ; jardinage ; services de jardiniers paysagiste.
N° National : 06 3 406 483
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION LOI 1901 “ GENS DU VEINAZÈS ”, 52, RUE DE
BAGNOLET, 75020 PARIS, N° SIREN : 483 602 355.
BERNARD COSTE, PRESIDENT DE L’ASSOCIATION “ GENS DU
VEINAZÈS ”, 52, RUE DE BAGNOLET, 75020 PARIS.
Description de la marque : POLICE ADOPTÉE ARIAL NARROW
POLICE
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; clichès papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
objets d’art gravés ou lithographiés.
N° National : 06 3 406 323
Classe N° 42 : Conversion d’un document d’un support physique
vers un support électronique.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL
STEEVE,
162
N° SIREN : 351 569 402.
Bd
MAGENTA,
75010
PARIS,
STEEVE, SARL, 162 Bd MAGENTA, 75010 PARIS, Att : Jean-Marc
Levy.
N° National : 06 3 406 567
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
à : I.N.P.I. PARIS
LIB INDUSTRIES, SAS, BP 3, VERS PONT DU GARD, 30210
REMOULINS, N° SIREN : 700 200 124.
LIB INDUSTRIES, BP 3, VERS PONT DU GARD,
REMOULINS.
49
30210
Classe N° 41 : Éducation ; formation : divertissement ; activités
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles.
N° National : 06 3 406 590
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques. – poutrelle de
plancher en béton avec armature métallique ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques. –
hourdis en béton. – blocs de construction en béton.
à : I.N.P.I. PARIS
GAÏA ENVIRONNEMENT, SARL, 66 AVENUE DES CHAMPS
ELYSEES, 75008 PARIS, N° SIREN : 449 755 578.
PHILIPPE BOGDAN, 149 AVENUE ROGER SALENGRO, 94500
CHAMPIGNY SUR MARNE.
N° National : 06 3 406 570
à : I.N.P.I. PARIS
Tour Aventure, association 1901, 1 rue du général Fiorella, 20000
AJACCIO.
Tour Aventure, 1 rue du général Fiorella, 20000 AJACCIO.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités :
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours
colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles.
N° National : 06 3 406 571
à : I.N.P.I. PARIS
Tour Aventure, Association 1901, 1 Rue du Général Fiorella, 20000
AJACCIO.
Tour Aventure, 1 Rue du Général Fiorella, 20000 AJACCIO.
Description de la marque : le texte suivant est répété nfois afin de
faire le tour de la demi-sphère : L’Outre Mer, Couleurs de la France
Rencontres de l’Outre Mer
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; spectacles.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de garages ou de places de
50
N° National : 06 3 406 591
N° National : 06 3 406 753
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NICE
PIERRE IDOUX, 206 RUE D IRLANDE, ZI SUD, 84100 ORANGE.
NATHALIE BECK, 10 QUAI PAPACINO, 06300 NICE.
PIERRE IDOUX, 206 RUE D IRLANDE, ZI SUD, 84100 ORANGE.
NATHALIE BECK, 10 QUAI PAPACINO, 06300 NICE.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement.
Classe N° 20 : Glaces (miroirs) ; cadres ;
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial.
N° National : 06 3 406 593
à : I.N.P.I. PARIS
GAÏA ENVIRONNEMENT, SARL, 66 AVENUE DES CHAMPS
ELYSEES, 75008 PARIS, N° SIREN : 449 755 578.
PHILIPPE BOGDAN, 149 AVENUE ROGER SALENGRO, 94500
CHAMPIGNY SUR MARNE.
N° National : 06 3 407 219
Dépôt du : 1er FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ALPHABETIZATION-BROADCASTING-COMMUNICATIONSDEVELOPMENT (ABCD), Société Anonyme, 17 rue Galilée, 75116
PARIS, N° SIREN : 484 697 529.
Maître Renaud MONTINI, Cabinet ARAYO & MONTINI, 68 rue
Boissière, 75116 PARIS.
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classe N° 9 : Appareils électroniques pour le traitement de
l’information, appareils de mesure et de contrôle électroniques,
appareils électroniques pour l’amplification des sons, émetteurs
de signaux électroniques pour le montage de films
cinématographiques ; appareils et instruments d’enseignement ;
appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et
instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes
paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
ordinateurs, claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs,
modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs
d’accès et de contrôle d’accès à des appareils de traitement de
l’information, dispositifs d’authentification destinés à des réseaux
de télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, cassettes, vidéo-cassettes, bandes vidéo, disques
compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, lecteurs
de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital, disques
magnétiques. vidéo disques numériques, cartouches vidéo,
supports électroniques sur console de jeux ; téléphones ;
supports d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques,
cartes à puce, cartes électroniques ; circuits intégrés et micro
circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques
acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau
informatique mondial, serveurs télématiques ; satellites à usage
scientifique
et
de
dispositif
de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de
radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection
de programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les
fournitures d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord).
51
Classe N° 16 : Catalogues, périodiques, cahiers, albums, chemises
pour documents, classeurs ; produits de l’imprimerie ; journaux,
livres, revues ; affiches, tracts, prospectus ; supports en papier ou
en carton pour photographies ; photographies, papeterie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; fournitures pour l’écriture, fournitures pour le dessin,
fournitures scolaires ; sacs, sachets et pochettes en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; cartes de visite ; agendas,
calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de
télévision et de radio.
d’embrouillage et de contrôle d’accès dans le domaine de la
télévision, de l’informatique, des télécommunications, de
l’audiovisuel ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées ; service de conception, de réalisation de
programmes relatifs à l’audiovisuel, l’informatique, la
communication, la télématique, la télécommunication à la
disposition d’abonnés et de non abonnés.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion et location de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; réservation d’espaces publicitaires ;
services d’abonnement à des programmes audiovisuels à accès
réservé, à des vidéogrammes, à des cassettes, à des vidéocassettes, à des journaux, des revues pour des tiers ; abonnement
à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et
phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; sondage d’opinion.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes
notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble,
voie hertzienne, satellites, et à partir de vidéogrammes et de
phonogrammes ; location d’appareils pour la transmission des
messages ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de transmissions de programmes et
de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture
d’accès à un réseau informatique ; services d’acheminement et de
jonction
pour
services
de
télécommunication via un téléviseur ; services de raccordement
par télécommunication à un réseau informatique ; consultations
en matière de télécommunication ; service de diffusion,
transmission de données, d’images, de sons relatifs à
l’audiovisuel,
la
communication,
la
télématique,
la
télécommunication à la disposition d’abonnés et de non
abonnés ; services de fourniture d’accès à des émissions, des
supports audiovisuels, des moyens de transmission, de diffusion,
de retransmission, à des enregistrements de programmes et
d’informations dans les domaines précités.
Classe N° 41 : Services d’enregistrement de sons (studio
d’enregistrement) relatifs à l’audiovisuel, la communication, la
télématique, la télécommunication à la disposition d’abonnés et
de non abonnés. Services d’éducation, d’instruction et de
formation ;
informations
en
matière
d’éducation,
de
divertissement et de récréation ; divertissement ; production de
spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ;
activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts
de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes, de cassettes ; agences pour
artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de
films, d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, de décors de théâtre et leurs
accessoires ; organisation de concours, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; montage de programmes,
d’émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de
colloques, conférence, congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de
formation pratique (démonstration) ; location de dispositifs
d’accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; consultations en matière d’audiovisuel ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; gestion administrative de
lieux d’expositions à but commercial ou de publicité ; reportages
photographiques.
Classe N° 42 : Gérance de droits d’auteurs, services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de
contrôle d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, et à
toute transmission d’information, conception (élaboration) de
programmes
et
d’appareils
interactifs ;
recherche
et
développement de systèmes informatiques et audiovisuels,
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
N° National : 06 3 407 220
Dépôt du : 1er FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ALPHABETIZATION-BROADCASTING-COMMUNICATIONSDEVELOPMENT (ABCD), Société Anonyme, 17 rue Galilée, 75116
PARIS, N° SIREN : 484 697 529.
Maître Renaud MONTINI, Cabinet ARAYO & MONTINI, 68 rue
Boissière, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils électroniques pour le traitement de
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs
d’accès et de contrôle d’accès à des appareils de traitement de
l’information, dispositifs d’authentification destinés à des réseaux
de télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, cassettes, vidéo-cassettes, bandes vidéo, disques
compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, lecteurs
de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital, disques
magnétiques. vidéo disques numériques, cartouches vidéo,
supports électroniques sur console de jeux ; téléphones ;
supports d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques,
cartes à puce, cartes électroniques ; circuits intégrés et micro
circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques
acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau
informatique mondial, serveurs télématiques ; satellites à usage
scientifique
et
de
dispositif
de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de
radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection
de programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les
fournitures d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication mondiale
appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord).
Classe N° 16 : Catalogues, périodiques, cahiers, albums, chemises
pour documents, classeurs ; produits de l’imprimerie ; journaux,
livres, revues ; affiches, tracts, prospectus ; supports en papier ou
en carton pour photographies ; photographies, papeterie ;
appareils) ; fournitures pour l’écriture, fournitures pour le dessin,
fournitures scolaires ; sacs, sachets et pochettes en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; cartes de visite ; agendas,
télévision et de radio.
52
diffusion et location de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; réservation d’espaces publicitaires ;
services d’abonnement à des programmes audiovisuels à accès
réservé, à des vidéogrammes, à des cassettes, à des vidéocassettes, à des journaux, des revues pour des tiers ; abonnement
à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et
phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; sondage d’opinion.
interactive portant sur la présentation de produits ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de
par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes
notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble,
voie hertzienne, satellites, et à partir de vidéogrammes et de
phonogrammes ; location d’appareils pour la transmission des
jonction
pour
services
de
télécommunication via un téléviseur ; services de raccordement
par télécommunication à un réseau informatique ; consultations
en matière de télécommunication ; service de diffusion,
transmission de données, d’images, de sons relatifs à
l’audiovisuel,
la
communication,
la
télématique,
la
télécommunication à la disposition d’abonnés et de non
abonnés ; services de fourniture d’accès à des émissions, des
supports audiovisuels, des moyens de transmission, de diffusion,
de retransmission, à des enregistrements de programmes et
d’informations dans les domaines précités.
Classe N° 41 : Services d’enregistrement de sons (studio
d’enregistrement) relatifs à l’audiovisuel, la communication, la
télématique, la télécommunication à la disposition d’abonnés et
de non abonnés. Services d’éducation, d’instruction et de
formation ;
informations
en
matière
d’éducation,
de
divertissement et de récréation ; divertissement ; production de
spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ;
activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts
de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes, de cassettes ; agences pour
artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de
films, d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements
décodeurs, d’encodeurs, de décors de théâtre et leurs
accessoires ; organisation de concours, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; montage de programmes,
d’émission, de débats, de reportages ; organisation et conduite de
colloques, conférence, congrès ; organisation d’expositions à
formation pratique (démonstration) ; location de dispositifs
d’accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; consultations en matière d’audiovisuel ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; gestion administrative de
lieux d’expositions à but commercial ou de publicité ; reportages
photographiques.
Classe N° 42 : Gérance de droits d’auteurs, services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de
contrôle d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, et à
toute transmission d’information, conception (élaboration) de
programmes
et
d’appareils
interactifs ;
recherche
et
développement de systèmes informatiques et audiovisuels,
d’embrouillage et de contrôle d’accès dans le domaine de la
télévision, de l’informatique, des télécommunications, de
l’audiovisuel ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées ; service de conception, de réalisation de
programmes relatifs à l’audiovisuel, l’informatique, la
communication, la télématique, la télécommunication à la
disposition d’abonnés et de non abonnés.
N° National : 06 3 407 310
à : I.N.P.I. PARIS
BONBEZIN Michel, 595 Route du Port, 40300 PORT DE LANNE,
N° SIREN : 402 410 971.
Jean Paul DAUGA, Avocat, 7 Rue d’Eyrose, 40100 DAX.
Classe N° 16 : Photographies dépliants, tracts publicitaires,
articles destinés à la correspondance à savoir papier à lettre,
enveloppe (papeterie) clichés, papier à lettre, enveloppes carte de
visite brochures calendrier articles de bureau, instruments
d’écriture livres, journaux, prospectus, albums, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage circulant par voie
postale ou par messagerie en papier ou matières plastiques linge
de table en papier.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés) publicité en ligne sur un réseau
informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication : publication de texte publicitaire, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relations publiques publicité téléphonique, par Internet gestion de
fichiers informatiques.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques, ou cablé, communications
radiophoniques ou téléphoniques, services radiotéléphonie
mobile, fourniture d’accés à un réseau informatique mondial,
services
d’affichages
électronique,
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ou téléphonique
mondial, émissions radiophoniques ou télévisées, services de
téléconférence, visiophonie, service messagerie électronique.
Classe N° 41 : Divertissement, information en matière de
divertissement, services de loisirs, production de film sur bande
vidéo ou DVD, location d’enregistrement sonores, montage de
bandes vidéo, organisation de concours (divertissement),
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions à buts culturels, services de jeux
proposés en ligne, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro édition.
Classe N° 42 : Création (conception) de sites Internet de
discussion.
Classe N° 45 : Etablissement d’horoscopes, numérologie, art
divinatoire, évaluation de l’avenir, évaluation personnelle de
l’interlocuteur à savoir art divinatoire, agence matrimoniale.
N° National : 06 3 407 327
à : I.N.P.I. PARIS
CATRICE Claude, Z.A.
N° SIREN : 327 304 721.
LA
COMBE,
83690
SALERNES,
SPECIALITES CLAUDE CATRICE, ZONE ARTISANALE LA COMBE,
83690 SALERNES.
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de commerce et d’immeubles), expertise immobilière, gérance
d’immeubles, opérations d’aide, d’assistance ou de conseil au
plan financier à l’occasion d’incidents, d’accidents ou de maladie
survenus en France ou à l’étranger, opérations d’aide, d’assistance ou de conseil médical à l’occasion d’incidents, d’accidents
ou de maladie survenus en France ou à l’étranger, magazine
d’informations, imprimés, brochures, périodiques, édition et
publication de textes et d’illustrations, photographies, publication
électronique d’un périodique en ligne (via des réseaux d’ordinateurs), appareils pour l’émission, l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images,
cassettes vidéo, Cédéroms, DVDROMS. Transmission d’informations par tous les moyens de télécommunications, notamment
par réseau de communication mondial de type Internet.
Description de la marque : Encadrement vert et jaune Fond jaune
pâle Ecriture “ Brin de Terroirs ” verte avec feuilles dorées
Classe N° 29 : Viandes, volailles et gibiers issus d’un élevage
traditionnel, poissons ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromage ; boissons
lactées où le lait prédomine.
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
N° National : 06 3 407 566
à : MONTPELLIER
SOS Rétinite – Association nationale de lutte contre la cécité,
(Association loi 1901) reconnue d’Utilité Publique, 276 impasse de
la Baume, 34000 MONTPELLIER.
Madame Monique ROUX, Présidente fondatrice de l’Association
SOS Rétinite, 276 impasse de la Baume, 34000 MONTPELLIER.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux de vie), vins d’appellation d’origine contrôlée,
eaux de vie d’appellation d’origine contrôlée, cidres, digestifs
(alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° National : 06 3 407 382
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle Assurance des Instituteurs de France – MAIF, société
d’assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par
le Code des Assurances, dont le siège social est 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT CEDEX 9, N° SIREN : 775 709 702.
MAIF, Secrétariat Général, Véronique ASTIER, 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT CEDEX 9.
Classe N° 36 : Collecte de fonds à caractère humanitaire ayant
pour but de soutenir financièrement la recherche médicale en
ophtalmologie.
Classe N° 38 : Emissions télévisées au profit de la lutte contre la
cécité.
Classe N° 41 : Campagne de sensibilisation sur la lutte contre la
cécité.
Classe N° 44 : Service d’information médicale et de prévention
médicale sur l’existence des maladies de la vue.
Produits ou services désignés : Assurances, affaires financières,
affaires bancaires, affaires monétaires, affaires immobilières,
caisses de prévoyance, services de souscription d’assurances,
services de banque, épargne, crédit, agences de change, gérance
de portefeuille, agences immobilières (vente et location de fonds
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N° National : 06 3 407 737
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LA DUCALE CHIPS ARTISANALES, Z.I DU MAS DE MEZE,
CHEMIN DE LA FLESQUE, 30700 UZES, N° SIREN : 438 126 161.
MONSIEUR HENRI AVON, Z.I DU MAS DE MEZE, CHEMIN DE LA
FLESQUE, 30700 UZES.
Description de la marque : Oli’saveur
Classe N° 29 : – huiles comestibles.
Classe N° 30 : – vinaigre – sauce (condiments).
Classe N° 32 : – préparations pour faire des boissons.
N° National : 06 3 407 778
à : I.N.P.I. PARIS
BIOGARAN, Société par actions simplifiée, 15 bld Charles de
Gaulle, 92700 COLOMBES.
BIOGARAN, 15 bld Charles de Gaulle, 92700 COLOMBES.
Produits ou services désignés : Chips de pomme de terre de fabrication artisanale ou fournies par un artisan, viande, poisson,
volaille et gibier, extraits de viande, gelées, confitures, compotes,
œufs, lait et produits laitiers ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café, pains, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel
moutarde, épice, glace à raffraîchir, bières, eaux minérales et
gazeuse et autres boissons non alcooliques boisson de fruits et
jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical issues de l’agriculture biologique ou élaborées à partir de
produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides.
N° National : 06 3 407 886
à : I.N.P.I. PARIS
RIVIERE YVES, 66 AVENUE CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 407 741
RIVIERE YVES, 66 AVENUE CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
LUC ARDOUVIN, LES BERTHALAIS, 26400 MIRABEL & BLACONS.
LUC ARDOUVIN, LES BERTHALAIS, 26400 MIRABEL & BLACONS.
Produits ou services désignés : Huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices, savons : tous les produits
précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; produits hygiéniques pour l’hygiène intime relevant
du monopole pharmaceutique ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ;
emplâtres
relevant
du
monopole
pharmaceutique ; matériel pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; matériel dentaire à savoir : adhésifs pour
prothèses dentaires, amalgames dentaires, ciments dentaires,
laques dentaires, mastics dentaires, matières pour empreintes
dentaires, porcelaines pour prothèses dentaires, préparations
pour faciliter la dentition et matières pour plomber les dents ;
désinfectants à usage médical ; désinfectants à usage hygiénique
relevant du monopole pharmaceutique. Organisation de publicité.
Organisation de voyage. Organisation de formation. Organisation
de colloques, conférences, congrès. Edition de livres, journaux,
revues.
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Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonnetterie, chaussettes, chaussures de plage ou de sport, gants
de boxe, ceintures de boxe, sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de
gymnastique, rings, sacs d’entraînement pour la boxe, balles ou
ballons de jeux, jeux de cartes ou de table.
N° National : 06 3 408 017
à : I.N.P.I. PARIS
Courtois Pascal, 30 Avenue de Joinville, 94130 NOGENT SUR
MARNE.
COURTOIS PASCAL, 30 AVENUE DE JOINVILLE, 94130 NOGENT
SUR MARNE.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, éditions de revues, de magazines, de
bulletins, publication de livres, production de films, organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissement,
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Elaboration, conception, mise à jour de logiciels.
N° National : 06 3 408 671
Classe N° 39 : Location de véhicules. Taxis. Transport de
personnes.
N° National : 06 3 408 624
à : I.N.P.I. PARIS
BRICO DEPOT, une Société par Actions Simplifiée
Unipersonnelle, 30/32 Rue de la Tourelle, 91310 LONGPONT SUR
ORGE, N° SIREN : 451 647 903.
CABINET PLASSERAUD, 65/67 RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS
CEDEX 09.
FEDERATION FRANCAISE DE BOXE, association loi 1901, 14 rue
Scandicci, 93508 PANTIN.
MICHEL PAUTOT, 8 Rue d’Arcole, 13006 MARSEILLE.
Classe N° 9 : Casques de boxe. Compteur (à savoir boîtier
électrique ou électronique de comptage des scores de combats de
boxe).
Classe N° 16 : Revues, magazines et bulletins. Matériel
d’instruction ou d’enseignement à l’exception des appareils.
Classe N° 22 : Cordes.
Classe N° 35 : Publicité, publicité sur catalogue, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
démonstrations de produits ; diffusion de tracts, de prospectus,
d’imprimés concernant le bricolage, les matériaux destinés au
bricolage, les matériaux de constructions, les matériels
électriques et électroniques. Gestion de fichiers informatiques,
recueil de données dans un fichier central. Services de promotion
des produits pour le compte des tiers. Services de vente au détail,
de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de
télécommunication des produits suivants : engrais pour les terres
(naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais),
amendements, terres végétales, produits pour la purification ou
l’adoucissement de l’eau, produits chimiques destinés à
l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à
l’agriculture, à l’horticulture et à la sylviculture, colles (apprêts),
colles pour papiers-peints, adhésifs (matières collantes) pour
l’industrie, détartrants autres qu’à usage domestique, produits
chimiques pour le traitement de l’eau des piscines, cires à greffer
les arbres, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours
d’opérations de fabrication, produits pour décoller les papierspeints, résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état
brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; couleurs ; vernis, peintures et
laques (à l’exception des isolants), préservatifs contre la rouille et
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contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni
pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l’état brut,
métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges,
peintures
bactéricides,
produits
vitrificateurs,
lasures ;
préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver,
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons,
encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l’exception
des abrasifs à usage dentaire, produits pour l’enlèvement de la
rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux
d’écoulement, shampooings pour revêtements de sols,
détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres
que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d’opérations de
fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour
enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de
verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours
d’opérations de fabrication ; huiles et graisses industrielles,
lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière,
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour
l’éclairage, cires pour courroies ; désherbants, anti-mousses,
fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides,
algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides ;
matériaux à bâtir laminés et fondus ; serrurerie métallique ; clous
métalliques ; vis métalliques ; écrous métalliques ; rivets
métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; boîtes
métalliques ; boîtes à outils métalliques ; coffres et conteneurs
métalliques ; manches d’outils métalliques ; châssis de serre
métalliques ;
serres
transportables
métalliques ;
silos
métalliques ; pièges pour animaux métalliques ; statues ou
statuettes en métaux communs ; patères métalliques ; treillages
et treillis métalliques ; raccords métalliques ; vannes (autres que
partie de machines) métalliques ; devidoirs métalliques ; cuves
métalliques ; girouettes métalliques ; bassins métalliques ;
planchers métalliques ; clôtures métalliques ; panneaux de
construction métalliques ; pergolas métalliques ; portails
métalliques ; barrières métalliques ; piscines métalliques ;
échelles métalliques ; piquets métalliques ; grillages métalliques ;
tubes métalliques ; poignées de portes métalliques ; portes
métalliques ; verrous métalliques ; escabeaux métalliques ;
marchepieds métalliques ; coffres-forts métalliques ; chevilles
métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; câbles métalliques
non électriques ; ferrures métalliques ; charnières métalliques ;
volets métalliques, fenêtres métalliques ; gouttières métalliques ;
caniveaux métalliques ; charpentes métalliques ; corniches
métalliques ;
cornières
métalliques ;
clés
métalliques ;
quincaillerie métallique ; lambris métalliques ; tuiles métalliques ;
grilles d’évacuation métalliques ; échafaudages métalliques ;
escaliers métalliques ; ferraillage ; machines pour le bâtiment et
les travaux publics ; machines pour la métallurgie ; machines
agricoles ; machines-outils ; moteurs (autres que pour véhicules
terrestres) ; grands instruments pour l’agriculture autres que ceux
actionnés manuellement ; motobineuses ; tondeuses à gazon
(machines) ; broyeurs (machines) ; dévidoirs mécaniques ;
pompes (machines) ; pompes de vidage ; pompes de vidanges ;
pompes de forage ; bétonnières de chantiers ; palans ;
compresseurs (machines) ; machines et appareils de nettoyage
électriques ; appareils de lavage ; cireuses électriques à parquets ;
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils
de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ;
appareils à souder à gaz ; fers à souder à gaz ; aspirateurs ; laveurs
de vitres ; pulvérisateurs ; machines à vitrifier ; appareils à souder
non électriques ; perceuses ; pompes d’arrosage ; groupes
électrogènes ;
marteaux
pneumatiques ;
commandes
pneumatiques pour machines ; transporteurs pneumatiques ;
scies (machines) ; chevalet pour scier (machines) ; lames de scies
(machines) ; outils de jardinage ; serfouettes ; binettes ; griffes ;
fourches ; râteaux ; bêches ; louchets ; pelles ; pioches ;
scarificateurs ; coupe-bordures ; semoirs (outils) ; épandeurs
(outils) ; aérateurs ; balais à gazon ; rouleaux à gazon ; dressebordures ; tondeuses à gazon manuelles ; taille-haies ; cisailles ;
sécateurs ; ébrancheurs ; échenilloirs ; serpes ; haches ; greffoirs ;
outils de bricolage ; perforateurs ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ;
outils d’assemblage ; crics à main ; ciseaux ; décolleuses ;
décapeurs ; marteaux ; grattoirs ; outils de plomberie ;
pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; coutellerie, fourchettes
et cuillers ; couteaux (à l’exception des couteaux électriques et de
chirurgie) ; outils de carreleurs ; cutters ; forets ; tournevis ; scies
(outils) ; porte-scies ; lames de scies (outils) ; instruments à main
pour abraser, limer, poncer, affûter, aiguiser ; burins ; râpes
(outils) ; rabots ; maillets ; arracheuses (outils) ; ceintures porteoutils ; pistolets (outils) ; équerres (outils) ; serre-joints (outils) ;
spatules (outils) ; coupe-tubes (outils) ; appareils et instruments
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipement pour le traitement de l’information et des
ordinateurs ; appareils extincteurs, filets et films de protection
pour cultures ; genouillères (à l’exception des genouillères
orthopédiques) ; gants de protection ; visières et lunettes de
protection ; programmateurs ; thermomètres non à usage
médical ; télécommandes ; paraboles ; démodulateurs ; appareils
à souder électriques ; prises de courant ; boîtes de dérivation ;
disjoncteurs ; câbles et fils électriques ; antennes ; masques
respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle) ;
casques de protection ; compteurs et tableaux électriques ;
adaptateurs électriques ; interrupteurs électriques ; portiers
électriques ; alarmes ; piles ; batteries ; satellites ; portiers
électroniques ; électrovannes ; pompes à incendie ; pieds à
coulisse ; cache-prise ; appareils électriques de mesure ;
instruments de mesure ; jauges ; fils à plomb ; fusibles ; appareils
radio pour envoyer des messages, répondeurs, télécopieurs,
courant électrique ; appareils et installations d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de
distribution d’eau et installations sanitaires ; incinérateurs ;
grilloirs-composteurs ; fontaines ; appareils à filtrer l’eau ;
appareils et machines pour la purification ou l’adoucissement de
l’eau ; jets d’eau ornementaux ; barbecues ; grilles de barbecue ;
convecteurs ; torches ; baladeuses ; ampoules ; guirlandes
lumineuses pour l’intérieur ou de plein air ; réservoirs de chasse
d’eau ; chasses d’eau ; filtres (partie d’installations domestiques
ou industrielles) ; chauffe-eaux, radiateurs ; chaudières ; lavabos ;
robinets ; baignoires ; douches ; toilettes (WC) ; éviers ;
humidificateurs ; hottes aspirantes ; hottes d’aération ; appareils
et machines pour la purification de l’air ; appareils de
climatisation ;
appareils
de
ventilation ;
ventilateurs
(climatisation) ; cheminées et foyers d’appartements ; siphons ;
porte-serviettes chauffants ; brouettes, pneus de brouettes,
diables, chariots de jardin ; livres, brochures, pinceaux, rouleaux
de peintre en bâtiment, adhésifs pour la papeterie et le ménage,
cire à cacheter ; caoutchouc, gommes, gutta-percha, amiante et
mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés ; feuilles, plaques
et baguettes en matières plastiques (semi-finies), matières
servant à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non
métalliques, tuyaux d’arrosage, feutre pour l’isolation, rubans
adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage),
isolants, joints ; parasols ; sacs et poches pour le bricolage et le
jardinage ; matériaux de construction non métalliques, pierres
naturelles et artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en
béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois,
claustras en bois, bois d’oeuvre, bois de construction, bois miouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, tonnelles, abris de
jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable pour la construction,
sable (à l’exception du sable pour fonderie), canisses, enduits
(matériaux de construction), carrelages, cheminées, verres
isolants, parquets, planchers, lambris, tuiles, ardoises, gouttières,
échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, volets, charnières,
caniveaux, corniches, cornières, tous ces produits étant non
métalliques ; meubles y compris les meubles de jardin, les
meubles de salles de bain et de cuisine, glaces (miroirs), cadres,
appliques murales décoratives (ameublement) non en matières
textiles, barres, anneaux, crochets, patères, tringles à rideaux
(non métalliques), tringles à rideaux métalliques, galets, rails pour
rideaux, embrasses non en matières textiles, boîtes, caisses en
bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres, de
meubles, de portes, baguettes d’encadrement, loquets, niches
pour animaux d’intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement,
paniers, charnières, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières,
statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, piédestaux, étagères, vannes (autres que parties de
machines) non métalliques, cuves, coussins (non à usage
médical), tables à tapisser, établis, patins et piètements de
meubles, cire gaufrée pour ruches, paniers à bûches non
métalliques, serviteurs de jardin, balconnières, meubles ; produits
en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques, à savoir bibelots, objets d’art, boites à
lettres ni en métal ni en maçonnerie, bustes, casiers, emballages
en bois, corbeilles non métalliques, cintres pour vêtements,
vanneries, mobiles (objets pour la décoration), figurines
(statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni
en plaqué), peignes et éponges, paille de fer, brosses, matériaux
pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, verre
brut et mi-ouvré, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à
insectes, poteries, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour
les plantes), cache-pots (non en papier), cuvettes, vasques, auges,
statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre,
instruments d’arrosage, lances pour tuyaux d’arrosage,
arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, cireuses non
électriques, poignées de portes non métalliques, séchoirs à
lessive, supports de plantes, gants de jardinage, porte-serviettes
non chauffants, porte-savons ; cordes (ni en caoutchouc, ni de
raquettes, ni d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches
(ni de sauvetage, ni de voitures d’enfants), sacs pour le transport
et l’emmagasinage de marchandises en vrac, cordeaux de jardin,
sangles pour la manutention de fardeaux, filets et films de
protection pour cultures ; fils à usage textile ; feutres,
moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures
murales en matières textiles, stores en matière textile ; tabliers,
vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures
(sauf à usage médical) ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et
autres revêtements de sols, tentures murales non en matières
textiles, grattes-pieds, tapis anti-glissant, papiers-peints,
revêtements de sol et de mur non en matière textile ; portiques,
toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, jeux
de plein air, décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
appareils d’éclairage), nasses ; produits agricoles, horticoles,
forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences
(graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes,
bois bruts, fleurs séchées pour la décoration ; conseils
commerciaux dans l’achat de produits et matériaux destinés au
bricolage, de matériaux de construction, de matériel électrique et
électronique.
Classe N° 37 : Location de machines hydrauliques ou électriques
pour le bricolage et d’outils manuels, hydrauliques ou électriques
pour le bricolage.
pour le jardinage et d’outils manuels, hydrauliques ou électriques
pour le jardinage.
N° National : 06 3 408 678
à : I.N.P.I. PARIS
ORGE, N° SIREN : 451 647 903.
CEDEX 09.
57
peintures
bactéricides,
produits
vitrificateurs,
lasures ;
métalliques ;
serres
transportables
métalliques ;
silos
partie de machines) métalliques ; dévidoirs métalliques ; cuves
métalliques ;
cornières
métalliques ;
clés
métalliques ;
électrogènes ;
marteaux
pneumatiques ;
commandes
58
climatisation ;
appareils
de
ventilation ;
ventilateurs
lessiver, supports de plantes, gants de jardinage, porte-serviettes
électronique.
pour le bricolage.
pour le jardinage.
N° National : 06 3 408 690
à : I.N.P.I. PARIS
ORGE, N° SIREN : 451 647 903.
CEDEX 09.
l’industrie, détartants autres qu’à usage domestique, produits
peintures
bactéricides,
produits
vitrificateurs,
lasures ;
métalliques ;
serres
transportables
métalliques ;
silos
métalliques ;
cornières
métalliques ;
clés
métalliques ;
électrogènes ;
marteaux
pneumatiques ;
commandes
59
climatisation ;
appareils
de
ventilation ;
ventilateurs
60
électronique.
pour le bricolage.
jardinage et d’outils manuels, hydrauliques ou électriques pour le
jardinage.
N° National : 06 3 408 694
à : I.N.P.I. PARIS
ORGE, N° SIREN : 451 647 903.
CEDEX 09.
peintures
bactéricides,
produits
vitrificateurs,
lasures ;
métalliques ;
serres
transportables
métalliques ;
silos
métalliques ;
cornières
métalliques ;
clés
métalliques ;
électrogènes ;
marteaux
pneumatiques ;
commandes
climatisation ;
appareils
de
ventilation ;
ventilateurs
61
électronique.
pour le bricolage.
pour le jardinage.
62
N° National : 06 3 408 698
à : I.N.P.I. PARIS
ORGE, N° SIREN : 451 647 903.
CEDEX 09.
peintures
bactéricides,
produits
vitrificateurs,
lasures ;
métalliques ;
serres
transportables
métalliques ;
silos
métalliques ;
cornières
métalliques ;
clés
métalliques ;
électrogènes ;
marteaux
pneumatiques ;
commandes
climatisation ;
appareils
de
ventilation ;
ventilateurs
électronique.
63
pour le bricolage.
Classe N° 44 : Location de machines hydrauliques ou électriques,
le jardinage et d’outils manuels, hydrauliques ou électriques pour
le jardinage.
N° National : 06 3 408 701
à : I.N.P.I. PARIS
SEILLIER Marc, 14, rue Van Loo, Hall 8, 75016 PARIS.
SEILLIER Marc, 14, rue Van Loo, Hall 8, 75016 PARIS.
Classe N° 9 : Services de sécurité informatique à savoir : audits et
tests du système d’information et de communication : audit
d’infrastructure, audit de vulnérabilité, tests d’intrusion et de
pénétrabilité, audits de sécurisation, audits d’homogénéisation,
audits de normalisation du SI* système d’information, audits de
certification, audit d’optimisation, audits applicatifs audits VolP*
(voix / données IP* protocole Internet). Conseil technique en
matière de solutions informatiques hautement évolutives
intégrant les technologies d’information et de communication à
distance sécurisées. Réalisation (conception) de systèmes
sécurisés permettant l’accès universel mobile intelligent (smart
access) aux données et aux applications de l’entreprise,
sécurisées au sein d’un centre de traitement de l’information (data
center). Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des images, des données
et/ou signaux ; supports d’enregistrement magnétiques ;
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
mémoire pour ordinateurs, matériels de connexion d’un
équipement informatique (modems), logiciels, tous supports
magnétiques, optiques ou numériques pour l’information, câbles
électriques, à fibres optiques, satellites, disques optiques
numériques, émetteurs de télécommunication ; appareils
d’intercommunication,
progiciels,
appareils
audiovisuels,
instruments de saisie, de stockage, de traitement des
informations ou données ; matériel de transmission de messages,
terminaux pour ordinateurs, lecteurs de microfilms et cartes de
circuits imprimés ; cartes à mémoire enregistrées, cartes à circuits
électroniques ; cartes d’identification électroniques, appareils
pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la
conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de
données, sons, images et/ou signaux ; appareils et instruments de
lecture optique d’informations et supports de telles informations,
banques de données.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; conseils en information ou
renseignement d’affaires, compilation de renseignements,.
Conseils commerciaux en matière de choix de matériels
informatiques ou de télécommunication. Conseils en matière de
mise en œuvre à savoir installation de matériels informatiques
(ordinateurs) ou de télécommunication. Conseils en matière de
mise en œuvre à savoir installation de matériels informatiques
(logiciels). Conseils en matière de réalisation (conception) de
programmes
informatiques
dans
le
domaine
des
télécommunications, de l’analyse, de la programmation, de
l’exploitation des ordinateurs. Conseils en matière de mise en
œuvre à savoir installation de programmes informatiques dans le
domaine des télécommunications, de l’analyse, de la
programmation, de l’exploitation des ordinateurs. Consultation
professionnelle d’affaires et de conseils en organisation et
direction des affaires, en particulier, études des risques
individuels et commerciaux ; renseignements d’affaires, agences
d’information commerciales ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
64
informatiques ; mises à jour de bases de données ; relations
publiques ; aide à la direction des affaires à savoir : recherche,
analyse,
synthèse,
expertise
(analyse),
validation
(authentification) des informations permettant aux entreprises et
organismes de toute nature, du secteur privé et/ou public, de
déterminer des stratégies et de prendre des décisions en temps
réel dans le contexte allant de la veille technologique et
scientifique à l’intelligence compétitives en passant par des
simulations et gestions de crises. Information en matière de mise
à jour de base de données.
Classe N° 38 : Communication sécurisée par des moyens
matériels et ou logiciel des terminaux d’ordinateurs ;
communication audiovisuelle, à savoir communication par des
techniques utilisant le son et/ou l’image, communication
télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission
d’information par des voies télématiques, audiovisuelles,
téléphoniques et serveur vocal ; messagerie informatique,
électronique,
téléphonique,
télématique ;
services
de
transmission d’informations par voie télématique ; transmission
d’information continue dans une banque de données ; service de
courrier électronique, de messagerie électronique et de
transmission d’informations par voie électronique, notamment
par des réseaux de télécommunication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé et/ou réservé (de type Intranet) ;
communication entre terminaux d’ordinateurs ; transmission
d’informations accessibles par codes d’accès à des bases de
données et à des centres-serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services d’enregistrement et de
traitement de données et de signaux à savoir saisie, recueil,
systématisation de données ; services d’aides à l’exploitation et
supervision des réseaux de télécommunication, numérisation,
par tous les moyens, y compris à l’aide d’un scanneur ;
infogérance informatique à savoir : fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Services de transmission, de surveillance,
d’émission de données, de sons, d’images et de signaux.
Classe N° 42 : Services d’expertise en matière de sécurité des
systèmes d’information et de communication ; reconstitution de
bases de données ; location de temps d’accès à un centre de
serveurs de bases de données ; intégration et ou élaboration
(conception) de logiciels ; expertise en matière d’ordinateurs ;
concession de licence de propriété industrielle ; services
d’ingénierie, génie logiciels ; infogérance informatique à savoir :
élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels,
programmation pour ordinateurs, consultation en matière
d’ordinateur ; programmation pour ordinateurs, exploitation de
brevets, à savoir transfert (mise à disposition) d’un savoir-faire
commercial ; consultation et recherche dans le domaine de
télécommunications ; consultation et conseils techniques dans les
domaines de télécommunication et de l’informatique ; études et
recherches rendues par des ingénieurs dans le domaine de
l’exploitation et de la maintenance informatique et de
N° National : 06 3 408 715
à : I.N.P.I. PARIS
XbyBus, Société Par Actions Simplifiée, 49 boulevard Mortier,
75020 PARIS, N° SIREN : 481 175 727.
CABINET GRYNWALD, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
circuits de télécommunication ; appareils incorporant de tels
circuits, à savoir calculateurs, appareils de traitement de données
et terminaux, périphériques d’ordinateurs, organes de saisie ou
de restitution de données ; réseaux locaux à savoir appareils et
instruments de transmission de données ; leurs composants,
pièces constitutives ; logiciels.
marque N° : 1406139
N° National : 06 3 408 789
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE, Association Loi 1901, 33, rue
Jean Goujon, 75008 PARIS, N° SIREN : 333 452 985.
INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE, 33, rue Jean Goujon, 75008
PARIS.
Description de la marque : Lettres I, F, M, stylisées en caractères
Times reliés
Produits ou services désignés : Publications électroniques en
ligne (téléchargeables) ; Conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; relations publiques ; Consultation pour la direction des
affaires ; recherche et expertise en affaires ; recueil de données
dans un fichier central ; études conseil information ou renseignement d’affaires ; recherches et études de marchés ; investigations
pour
affaires ;
prévisions
économiques ;
informations
statistiques. ; Services de documentation : consultation sur écran
d’informations à partir de banques de données à savoir affichage
électronique (télécommunications). ; Éducation ; formation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Enregistrement
(filmage) sur bande vidéo ; formation pratique (démonstration) ;
information en matière d’éducation ; activités culturelles ;
services de documentation à savoir prêt de livres ; édition de
livres et revues ; enseignement ; conseil en matière d’éducation
ou de formation. ; Recherche et développement de nouveaux
produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Concession de licences en propriété intellectuelle ;
ingeniérie ; travaux d’ingénieurs ; recherches techniques ; Consultations professionnelles en matière d’éducation ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
Classe N° 9 : Composants électroniques semi-conducteurs à l’état
solide, circuits électroniques nus et en boîtier, en particulier
circuits intégrés d’usage général ou spécialisé,, tels que
mémoires, microprocesseurs, micro-controleurs, circuits de
traitement du signal, circuits pour applications spécifiques,
marque N° : 96613199
N° National : 06 3 408 824
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SECHERESSE JEAN PAUL, LE SARAILLET, 31390 LACAUGNE.
SECHERESSE JEAN PAUL, LE SARAILLET, 31390 LACAUGNE.
65
un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique ;
transmission de messages et d’images assistées par ordinateur,
transmission d’informations contenues dans des bases de
données, service de fourniture d’accès à un réseau informatique
et/ou électronique et/ou télématique de télécommunication,
service d’acheminement et de jonction pour télécommunications,
services de téléconférences.
Classe N° 39 : Service d’entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement, service de stockage de
fichiers ou de données informatiques, informations en matière de
transport sur réseaux informatiques, informations en matière de
transport et/ou d’entreposage.
Classe N° 44 : Informations en matière médicale et/ou vétérinaire,
et/ou de pharmacie sur réseaux informatiques, informations en
matière d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture, et/ou de
pharmacie.
Classe N° 3 : – savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices – dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classe N° 5 : – produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique herbes
médicinales ; tisanes.
usage
médical),
photographiques,
optiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage ; appareils pour la
transmission, l’enregistrement, la reproduction ou le traitement
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour
le diagnostic non à usage médical.
38, 39, 44.
N° National : 06 3 408 841
à : I.N.P.I. NICE
Mme Maryline CAZENAVE ROLLAND, 156 avenue de la Liberté,
06220 GOLFE JUAN, N° SIREN : 478 884 588.
Mme Maryline CAZENAVE ROLLAND, PLYXIS, 156 avenue de la
Liberté, 06220 GOLFE JUAN.
Classe N° 10 : Articles orthopédiques ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberon ; appareils de massage ; mobilier
spécial à usage médical, chaussures orthopédiques.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installation sanitaires – appareils ou installations de
climatisation ; congélateurs, cafetières électriques ; cuisinières ;
appareils pour la purification de l’air ou de l’eau.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Objets d’art en métaux précieux ; boitiers, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l’horlogerie.
Classe N° 20 : Meubles, miroirs, cadres. Objets d’arts en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ou en matières plastiques. Commodes ; coussins ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; gants ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu, tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glaces ou à roulettes ; trotinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrage de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe N° 35 : Service de publicité, promotion des ventes (pour
des tiers) sur réseaux informatiques, diffusion d’annonces
publicitaires sur réseaux informatiques, services de publicité en
ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, informations
commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou
comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à but commercial et/ou
publicitaire, location d’espaces publicitaires, informations
d’affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives
et/ou comptables, recherche d’informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers).
Classe N° 38 : Communication par réseau d’ordinateurs, service
d’affichage électronique (télécommunication), messagerie
électronique, service de raccordement par télécommunication à
Classe N° 35 : Conseil en organisation et gestion commerciale des
affaires ; conseil en stratégie et en développement des entreprises
(aide à la direction des affaires) ; relations publiques ; étude de
marché.
Classe N° 41 : Education, enseignement, formation en stratégie ;
organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences
ou congrès ; publication électronique d’articles en ligne.
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; recherche dans le domaine
scientifique à savoir recherches techniques.
N° National : 06 3 408 863
à : I.N.P.I. PARIS
HVA CONSEIL, Société par actions simplifiée, 152 Allée de
Barcelone, 31000 TOULOUSE, N° SIREN : 305 060 584.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 16 : Imprimés, prospectus, affiches publicitaires,
journaux, revues périodiques et toutes publications, livres et
toutes éditions ; documents personnalisés, papiers et documents
publicitaires, dépliants, rapports ; publications gratuites,
calendriers.
66
Classe N° 35 : Tous services concernant la publicité dans tous
journaux et publications, par objets, par images et par son, pour
tous produits, valeurs, biens mobiliers et immobiliers et, plus
généralement, la publicité sous toutes ses formes, par tous
procédés et moyens, par tous modes et pour toutes fins ; services
de promotion de produits, conception et/ou organisation
d’actions promotionnelles et publicitaires, affichage, location de
panneaux publicitaires, diffusion d’annonces et de matériel
publicitaires, publication de textes publicitaires ; relations
publiques ;
reproduction
de
documents,
conseils
en
communication en publicité ; organisation d’expositions à but de
publicité, distribution de prospectus à but publicitaire ; recherches
de marchés, études de marché ; services de régie publicitaire ;
services de revue de presse, conseils en organisation et direction
des affaires, conseils en communication, prêt de matériel
publicitaire, courrier publicitaire.
Classe N° 38 : Tous services d’une agence de presse et
d’information publicitaire ; services coupures de presse ;
communications, à savoir relations avec la presse ;
télécommunications,
télécommunications
multimédias ;
télécommunications par terminaux d’ordinateurs, par voie
télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique.
Classe N° 42 : Création (élaboration) et conception d’identités
visuelles.
N° National : 06 3 408 907
à : I.N.P.I. PARIS
TF1 ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée à Associé
Unique, 305 Avenue le Jour se Lève, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 334 150 810.
Inlex Conseil, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
géodésiques, photographiques, cinématographiques, station
météo, baromètres, thermomètre non à usage médical, optiques,
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; matériel
pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques), prises de
courant,
fusibles,
appareils pour
l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes
vidéos ; appareils d’enseignement audiovisuel ; supports
d’enregistrements
magnétiques,
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques
compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs,
appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ;
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, logiciels, disquettes souples ;
extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d’allumage ;
diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter,
calculatrice, flashs, jeux vidéo, cartouches de jeux vidéos ;
jumelles (optiques), lunettes.
Classe N° 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ; produits de l’imprimerie, articles
pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; fournitures
scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides
correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à
effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de
textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés,
almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches,
cartes géographiques, journaux ; distributeurs de ruban adhésif
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
décalcomanies, papiers d’emballage, enseignes en papier ou en
carton.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles,
figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et
balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ;
patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ;
armes d’escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ;
d’éclairage) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; engins pour
l’exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes
fixes d’entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux
avec récepteur de télévision, masques, tubas, combinaisons de
plongée.
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ; mise
à jour de documentation publicitaire ; services d’aide et de conseil
pour l’organisation et la direction des affaires ; consultations en
affaires ; services d’affichage, de distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) d’un savoir-faire commercial, aide
dans l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous
toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes
d’utilisateurs privilégiés ; services d’animation commerciale, de
promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en
forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d’enregistrement, de transcription, de transmission
et de systématisation de communications écrites et de
transcription,
de
transmission
et
de
systématisation
d’enregistrements sonores et/ou visuels ; services d’abonnement
pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias, à usage interactif ou
non, sur supports correspondants (disques compacts
audionumériques,
disques
vidéo
audionumériques) ;
reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire
et de présentation commerciale. Gestion de fichiers
informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales
concernant des services télématiques ; organisation d’expositions
à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service
téléphonique ou informatique (Internet). Gérance administrative
de lieux d’exposition. Services fournis/rendus dans le cadre du
commerce de détail de produits et services, à savoir : lunettes,
appareils pour l’enregistrement, la transmission appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme
de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d’ordinateur, ordinateurs,
jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact,
papier, manuels, produits de l’imprimerie, matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils), jeux, jouets,
cartes à jouer, services de publicité, services de
télécommunications ; services de messagerie électronique
sécurisée, services de communications radiophoniques,
téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de
données, diffusion de programmes de télévision, services de
location d’appareils et d’instruments informatiques à savoir
ordinateur, imprimante, scanneur, services de location
d’appareils et d’instruments téléinformatiques et de télématique à
savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur
personnel électronique, services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement, organisation de concours en
matière d’éducation et de divertissement, services de production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévisés, services de location d’appareils et
d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission
d’informations par réseaux de télécommunication d’entreprises
multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services
d’agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique. Services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par
satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de
télex,
transmission
d’informations
par
téléscripteur ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de communication
(transmission) par réseaux informatiques en général. Services de
location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils
de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la
transmission des messages, modems. Location de temps d’accès
à un centre serveur de bases de données ; services d’abonnement
pour des tiers à des publications électroniques ou non,
numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement
à une chaîne de télévision.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; services de doublages ;
services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par
correspondance ; édition et publication de textes (autres que
textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous
genres et sous toutes les formes (autres qu’à buts publicitaires) y
compris publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels,
jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur
support magnétique ; montage de programmes radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement, de jeux (divertissements) ; production de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
organisation de spectacles ; production artistique à savoir :
production de films et de spectacles, services de location de films
et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements). Montage de bande
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
Classe N° 42 : Hébergement de sites (Internet) ; services rendus
par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d’un
savoir-faire juridique, concession de licences, gérance de droit
d’auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de
banques de données et de base de données juridiques ;
programmation pour appareils et instruments électroniques, pour
ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques,
pour équipements multimédias, programmation de matériels
multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage)
sur bandes vidéo ; services de location d’appareils et
télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de
scanneur, de graveurs, d’imprimantes, de périphériques
d’imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques
mondiaux ;
réalisation
(conception)
de
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
67
N° National : 06 3 408 915
à : I.N.P.I. PARIS
TF1 ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée à Associé
Unique, 305 Avenue le Jour se Lève, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 334 150 810.
Inlex Conseil, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
géodésiques, photographiques, cinématographiques, station
météo, baromètres, thermomètre non à usage médical, optiques,
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; matériel
pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques), prises de
courant,
fusibles, appareils
pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes
vidéos ; appareils d’enseignement audiovisuel ; supports
d’enregistrements
magnétiques,
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques
compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs,
appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ;
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, logiciels, disquettes souples ;
extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d’allumage ;
diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter,
calculatrice, flashs, jeux vidéo, cartouches de jeux vidéos ;
jumelles (optiques), lunettes.
Classe N° 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ; produits de l’imprimerie, articles
pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; fournitures
scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides
correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à
effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de
textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés,
almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches,
cartes géographiques, journaux ; distributeurs de ruban adhésif
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
décalcomanies, papiers d’emballage, enseignes en papier ou en
carton.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles,
figurines (jouets), articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et
balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ;
patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ;
armes d’escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ;
d’éclairage) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; engins pour
l’exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes
fixes d’entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux
avec récepteur de télévision, masques, tubas, combinaisons de
plongée.
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ; mise
à jour de documentation publicitaire ; services d’aide et de conseil
pour l’organisation et la direction des affaires ; consultations en
affaires ; services d’affichage, de distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) d’un savoir-faire commercial, aide
dans l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous
toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes
d’utilisateurs privilégiés ; services d’animation commerciale, de
promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en
forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d’enregistrement, de transcription, de transmission
68
et de systématisation de communications écrites et de
transcription,
de
transmission
et
de
systématisation
d’enregistrements sonores et/ou visuels ; services d’abonnement
pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias, à usage interactif ou
non, sur supports correspondants (disques compacts
audionumériques,
disques
vidéo
audionumériques) ;
reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire
et de présentation commerciale. Gestion de fichiers
informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales
concernant des services télématiques ; organisation d’expositions
à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service
téléphonique ou informatique (Internet). Gérance administrative
de lieux d’exposition. Services fournis/rendus dans le cadre du
commerce de détail de produits et services, à savoir : lunettes,
appareils pour l’enregistrement, la transmission appareils pour
compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme
de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d’ordinateur, ordinateurs,
jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact,
papier, manuels, produits de l’imprimerie, matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils), jeux, jouets,
cartes à jouer, services de publicité, services de
télécommunications ; services de messagerie électronique
sécurisée, services de communications radiophoniques,
téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de
données, diffusion de programmes de télévision, services de
location d’appareils et d’instruments informatiques à savoir
ordinateur, imprimante, scanneur, services de location
d’appareils et d’instruments téléinformatiques et de télématique à
savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur
personnel électronique, services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement, organisation de concours en
matière d’éducation et de divertissement, services de production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévisés, services de location d’appareils et
télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques.
d’informations par réseaux de télécommunication d’entreprises
multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services
d’agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique. Services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par
satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de
télex,
transmission
d’informations
par
télescripteur ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de communication
(transmission) par réseaux informatiques en général. Services de
location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils
de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la
transmission des messages, modems. Location de temps d’accès
à un centre serveur de bases de données ; services d’abonnement
pour des tiers à des publications électroniques ou non,
numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement
à une chaîne de télévision.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; services de doublages ;
services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par
correspondance ; édition et publication de textes (autres que
textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous
genres et sous toutes les formes (autres qu’à buts publicitaires) y
compris publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels,
jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur
support magnétique ; montage de programmes radiophoniques
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement, de jeux (divertissements) ; production de
organisation de spectacles ; production artistique à savoir :
production de films et de spectacles, services de location de films
et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements). Montage de bande
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
Classe N° 42 : Hébergement de sites (Internet) ; services rendus
par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) d’un
savoir-faire juridique, concession de licences, gérance de droit
d’auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de
banques de données et de base de données juridiques ;
multimédias ; services de traduction ; enregistrement (filmage)
sur bandes vidéo ; services de location d’appareils et
télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de
scanneur, de graveurs, d’imprimantes, de périphériques
d’imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques
mondiaux ;
réalisation
(conception)
de
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
N° National : 06 3 409 068
à : I.N.P.I. PARIS
franck boga, 36 boulevard du temple, 75011 PARIS.
benjamin ifrah, 5-7 rue des frères henry, 92130 MONTROUGE.
franck boga, 36 boulevard du temple, 75011 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires.
Classe N° 41 : Production et édition phonographique.
N° National : 06 3 409 152
à : I.N.P.I. PARIS
LE DUFF, Louis, Les Loges, 35170 BRUZ.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
69
Classe N° 35 : Vente au détail ou en coffrets de boissons
alcooliques et de produits alimentaires à savoir : vins, alcools,
confiseries, pâtisseries, salaisons, charcuteries, plats cuisinés à
base de viande de bœuf, veau, porc, canard, gibier.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles, tous ces produits étant fabriqués par un
artisan.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ;
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ;
pain, patisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de
melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits,
brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain
aux céréales, pain dit viennois, sandwiches, tous ces produits
étant fabriqués par un artisan.
préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles : aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
Classe N° 35 : Publicité : gestion des affaires commerciales ;
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés. échantillons) ;
communication ; publications de textes publicitaires ; location
Classe N° 43 : Restaurants, cafés, cafétérias et services d’hôtel.
N° National : 06 3 410 150
POEYMARIE Pascal, 4 Cap de Touya, 64800 LESTELLEBETHARRAM.
Mr POEYMARIE Pascal, 4 Cap de Touya, 64800 LESTELLEBETHARRAM.
N° National : 06 3 410 260
SAS Hôtel République, 27, rue de la Pomme, 31000 TOULOUSE,
N° SIREN : 440 809 168.
SAS Hôtel République, 27, rue de la Pomme, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms,
supports d’enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques
compacts
numériques,
publications
électroniques
(téléchargeables), lunettes (optique), articles de lunetterie,
lunettes de soleil.
Classe N° 14 : Bijoux, montres, articles de bijouterie, médailles,
épinglettes (bijouterie), porte-clés de fantaisie, monnaies, réveillematin, objets d’art en métaux précieux, broches (bijouterie).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, revues, journaux,
affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers,
brochures, photographies, stylos, cartes de visite, manuels
associés aux programmes d’ordinateur, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques), tableaux (peintures) encadrés ou non,
fournitures pour écrire, objets d’art en papier ou en carton, objets
d’art lithographiés ou gravés, cartes de vœux, cartes de vœux
musicales, drapeaux en papier, enseignes en papier ou en carton,
étiquettes
non
en
tissu,
matériels
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils), règles à dessiner,
boîtes en papier ou en carton, cartes géographiques, cartes
routières, cartes postales, guides touristiques (produits de
l’imprimerie), linge de table en papier, articles de papeterie.
Classe N° 18 : Sacs à dos, sacs à main, malles, valises, parapluies,
articles de maroquinerie en cuir (à l’exception des étuis adaptés
aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), cannes,
cannes de parapluie, ombrelles, parasols, sacs de voyage, sacs
d’alpinistes, trousses de voyage (maroquinerie), cartables, étuis
pour clés (maroquinerie).
Classe N° 21 : Vaisselle non en métaux précieux, bouteilles
isolantes, verres à boire, tasses non en métaux précieux, bols,
nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-nique (vaisselle),
sacs isothermes, gourdes, bouteilles (récipients), photophores
non en métaux précieux, objets d’art en terre et/ou en porcelaine
et/ou en verre et/ou en faïence, bougeoirs non en métaux
précieux. Ustensiles et récipients de cuisine non en métaux
précieux (non électriques).
Classe N° 22 : Tentes, bâches, sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en matières textiles.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, linge de maison, linge de
table non en papier, serviettes de table ou de toilette en matières
textiles, sets de table non en papier, fanions non en papier,
drapeaux non en papier, linge pour le bain (à l’exception des
vêtements).
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques, de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons,
gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates,
vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards,
gilets (habillement), bobs (chapellerie) ; casquettes, sweat-shirts,
chaussettes,
caleçons,
porte-monnaie
(habillement),
survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement),
shorts (habillement), combinaisons (vêtements), bonnets.
70
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes,
cartes à jouer, ours en peluche, peluches (jouets), balles et ballons
de jeu.
Classe N° 29 : Viande de porc bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ Porc du Sud-Ouest ”, poisson, gibier,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, œufs, huiles et graisses comestibles, plats préparés à
base de légumes, plats préparés à base de viande, plats préparés
à base de poisson, lait, fromages, produits laitiers, boissons
lactées, canards bénéficiant de l’indication géographique
protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne,
Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”, foie gras issu d’un canard
bénéficiant de l’indication géographique protégée “ Canard à foie
gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord,
Quercy) ”.
Classe N° 30 : Pâtisserie, gâteaux, biscuits, confiserie, miel, glaces
comestibles, préparations faites de céréales, pain, farines, riz.
Classe N° 31 : Porcs vivants élevés selon le cahier des charges du
label Porc du Sud-Ouest, canards vivants élevés selon le cahier
des charges du label canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse,
Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy), fruits et légumes
frais, semences, graines (semences), plantes et fleurs naturelles,
aliments pour animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, jus
de pommes, jus de raisins, boissons non alcooliques,
préparations pour faire des boissons (à l’exception de celles à
base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées), eaux de
source, eaux minérales.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
vins, eaux de vie, liqueurs, apéritifs.
Classe N° 34 : Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs.
Classe N° 35 : Information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires et/ou administratives, information d’affaires
commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur
réseaux informatiques, diffusion d’annonces publicitaires,
publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne
sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques,
recueil et systématisation de données dans un fichier central,
diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), relations publiques, location
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions et/ou de foires
à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours en
matière commerciale et/ou publicitaire, aide à l’accomplissement
de démarches administratives, service de secrétariat, service de
reproduction de documents, recherche d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers, informations en matière de
recrutement et de placement de personnel, informations en
matière de recrutement et de placement de personnel sur réseaux
informatiques, consultation pour des questions de personnel,
service de bureaux de placement, service d’aide administrative à
la recherche d’emploi, sélection de personnel par procédés
psychotechniques, projets (aide à la direction des affaires
commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives), service
de revues de presse, informations statistiques, recherche pour
affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives,
recherche de marché, courrier publicitaire, service de réponse
téléphonique pour abonnés absents, location de machines et
d’appareils de bureau autres que les ordinateurs, service de
relogement pour entreprise, aide à la direction des affaires
commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, service de
recrutement de personnel.
production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation
d’expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement,
formation, formation pratique (démonstration), exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables), service
de guide touristique, service de traducteurs, organisation de
compétitions sportives, organisation de concours en matière
culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de club
(divertissement ou éducation), services de camps de vacances
(divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif,
services de clubs de santé (mise en forme), organisation de
spectacles (services d’imprésarios), production et représentation
de spectacles, organisation et conduite de conférences,
orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou
de formation).
Classe N° 43 : Hébergement temporaire, services hôteliers,
services de restauration (repas), restaurants à service rapide et
permanent (snack-bars), restaurants libre-service, réservation de
logements temporaires ou d’hôtels, services de traiteur, services
de camps de vacances (hébergement), location de logements
temporaires,
information
en
matière
de
réservation
d’hébergement temporaire et/ou de restauration alimentaire,
information en matière de réservation d’hébergement temporaire
et/ou de restauration alimentaire sur réseaux informatiques,
services de bars, exploitation de terrains de camping.
30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 39, 41, 43.
N° National : 06 3 410 280
à : I.N.P.I. PARIS
LAKHOVSKY Corinne et George, S.A., L’Orée du Bois, 30, rue
Fessart, 92100 BOULOGNE.
M. ou Mme LAKHOVSKY, L’Orée du Bois, 30, rue Fessart, 92100
BOULOGNE.
Classe N° 36 : Affaires financières et/ou immobilières, analyse
financière, estimations immobilières, gérance de biens
immobiliers,
service
de
financement,
constitution
et
investissement de capitaux, recherche de financement,
parrainage financier, information en matière financière et/ou
immobilière, information en matière financière et/ou immobilière
sur réseaux informatiques, service de location de bureaux
(immobilier).
Classe N° 39 : Organisation de voyages, réservation pour les
voyages, agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels et de pensions), organisation d’excursions, visites
touristiques, réservation de places de transport, services de
transport de personnes, information en matière de transport,
information en matière de transport sur réseaux informatiques.
Classe N° 41 : Divertissement, information en matière éducative
et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière
éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux
informatiques, édition et publication de livres et de revues,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
Produits ou services désignés : Conseil en immobilier en vue principalement de l’expertise, l’evaluation immobilière, l’achat, la
vente, la location, la gestion administrative de tous biens immobiliers. Conseil en immobilier pour la construction, la rénovation et
le rehabilitation de tous biens immobiliers.
N° National : 06 3 411 112
71
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CYBERSPASS, 31, avenue de la Libération, 43120
MONISTROL SUR LOIRE, N° SIREN : 478 460 389.
SARL CYBERSPASS, A l’attention de Monsieur Stéphane GUYOT,
31, avenue de la Libération, 43120 MONISTROL SUR LOIRE.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits ;
limonades ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
N° National : 06 3 411 879
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 28 : Modeles réduits de véhicules.
LA BORDERIE Véronique, 2 rue Berthier, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 35 : Publicité sur réseau informatique.
Bourdichon Patrick, 54 rue de Villacoublay, VELIZI 78140.
Classe N° 38 : Télécommunications, téléphonie mobile.
LA BORDERIE Véronique, 2 rue Berthier, 78000 VERSAILLES.
N° National : 06 3 411 345
à : I.N.P.I. PARIS
S.C.A. VAL DE SEVRE, ZI du Val de Sevre, 85700 LA POMMERAIE
SUR SEVRE, N° SIREN : 422 118 588.
Mr FRUCHET Michel, SCA VAL DE SEVRE, ZI du Val de Sèvre,
85700 LA POMMERAIE SUR SEVRE.
Classe N° 29 : Gibier charcuterie.
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés et
animaux vivants.
N° National : 06 3 411 453
Classe N° 35 : • publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciales ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ;
travaux
statistiques,
mécanographiques,
de
sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux
de placement, recrutement de personnel, conseils aux entreprises
en matière de recrutement et de gestion du personnel ; services
d’abonnement à des journaux, organisations, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseil en
matière de management.
Classe N° 38 : • télécommunications ; agences de presse et
d’information ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
services télématiques ; services de courrier électronique ;
communication par Internet.
à : I.N.P.I. PARIS
PRESSOIR DE NORMANDIE, SARL, 1 LA PERRUCHE, 27220
GROSSOEUVRE, N° SIREN : 420 522 328.
PRESSOIR DE NORMANDIE, 1 LA PERRUCHE,
GROSSOEUVRE.
Classe N° 16 : • papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d’autres classes, à savoir cartonnages ; tubes en
carton ; papier pour appareils enregistreurs, plans, certificats
attestant de la conformité de résultats d’essais (d’analyses) ; sacs,
cachets, films et feuilles en papier et en carton pour l’emballage ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction, d’enseignement, de formation (à l’exception des
appareils) ; guide revues, journaux ; périodiques ; produits en
matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films
et feuilles, caractères d’imprimerie ; clichés.
27220
Classe N° 41 : • services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement, organisation de séminaires et
de stages ; institution d’enseignement ; organisation et conduite
d’ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; production de films ; organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs ; divertissements ;
formation professionnelle.
Classe N° 42 : • travaux d’ingénieurs ; conception de programme
de normalisation dans le domaine de la formation, de la
72
qualification, dans le management de projet et de l’innovation et
de la gestion des ressources humaines ; contrôle et audit de
qualité ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; élaboration (conception) de méthodes d’analyse
technique de projet de management pour le compte de tiers ;
service d’évaluation de qualité dans le domaine de la formation,
la qualification, le recrutement et la gestion de personnel, des
ressources humaines et de management conduisant à la
délivrance de certificats ouvrant droit à l’usage d’une marque de
certification ; concession de licence ; conseils en matière
d’environnement. Certification et normalisation de processus de
management de projet et de management de l’innovation.
Certification d’entreprises et de personnes physiques et de
personnes morales dans le cadre du management de projet et de
l’innovation
sur
la
base
d’un
référentiel
reconnu
internationalement.
N° National : 06 3 411 972
à : I.N.P.I. PARIS
JOUGLEUX, SAS, CRT2 CENTRE BERZIN, RUE DE BERZIN, 59818
LESQUIN CEDEX, N° SIREN : 448 402 578.
JOUGLEUX, CRT2 CENTRE BERZIN, RUE DE BERZIN, 59818
LESQUIN CEDEX.
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
N° National : 06 3 412 479
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie
métallique ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois. Objets d’art en matieres plastiques coussins ;
MARTINI DEVELOPPEMENT, société à responsabilité limitée, 71
Avenue
Aristide
Briand,
33700
MERIGNAC,
N° SIREN : 429 234 362.
MARTINI DEVELOPPEMENT, 71 Avenue Aristide Briand, 33700
MERIGNAC.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils).
N° National : 06 3 412 056
à : I.N.P.I. PARIS
liming anger, 26 le mont signé, 35410 NOUVOITOU.
thierry anger, 26 le mont signé, 35410 NOUVOITOU.
thierry anger, 26 le mont signé, 35410 NOUVOITOU.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ; Vente import et export et location de
tous types de véhicules neufs et d’occasion.
73
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
N° National : 06 3 413 276
à : I.N.P.I. PARIS
GABISON YAËL, 78 AVENUE DES TERNES, 75017 PARIS.
GABISON YAËL, 78 Avenue des Ternes, 75017 PARIS.
Classe N° 5 : Ventes de produits pharmaceutiques et vétérinaires.
Préparation chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
Désinfectants. Vente d’équipement et pour le traitement de
l’information et l’informatique. Vente de logiciels (programmes
enregistrés).
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Diffusion de matériel publicitaire. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Publications de textes publicitaires.
Classe N° 41 : Education. Formation. Dressage d’animaux.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
N° National : 06 3 413 924
à : I.N.P.I. PARIS
PETROSSIAN SA, Société Anonyme à conseil d’administration, 18
boulevard
de
la
Tour
Maubourg,
75007
PARIS,
N° SIREN : 652 048 281.
Cabinet Herbert Smith, Alexandra NERI, Avocat, 20 rue Quentin
Bauchart, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Livres. Journaux. Brochures.
N° National : 06 3 413 372
Dépôt du : 1er MARS 2006
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande ; plats cuisinés à base de viande, de poisson ou de
légumes, pâtés à base de viande, de poisson ou de légumes, fruits
et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs,
laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à
salade, conserves, plats cuisinés, notamment à base de viande,
crustacés, volailles et gibiers, foie gras et toute préparation
alimentaire à base de foie gras, saumon fumé, caviar.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à
l’exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraichir.
Classe N° 31 : Oeufs d’esturgeon destinés à l’élevage.
PRO’VETO, EURL, 13 B rue du Moulin, 59200 TOURCOING,
N° SIREN : 487 639 445.
PRO’VETO, DEVERNAY MAGALI, 13 B rue du Moulin, 59200
TOURCOING.
74
N° National : 06 3 414 403
N° National : 06 3 414 410
PREVIDATA, Sarl, 35, Cours Pierre Puget, 13006 MARSEILLE,
N° SIREN : 439 685 272.
Monsieur Fidel CASANOVA, PREVIDATA, 35, Cours Pierre Puget,
13286 MARSEILLE Cedex 06.
à : I.N.P.I. PARIS
LaSoy GmbH, Meiereistrasse 5-7, 23816 LEEZEN, Allemagne.
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Classe N° 29 : Produits alimentaires à savoir : produits
alimentaires diététiques non à usage médical principalement à
base de soja ; compléments alimentaires non à usage médical
principalement à base de soja et avec utilisation conjointe de lait
et de produits laitiers ; préparations à base de soja pour la
fabrication de produits alimentaires, compléments alimentaires et
produits laitiers.
N° National : 06 3 414 417
Description de la marque : CROIX ORANGE
Classe N° 35 : Services de publicité et de marketing ; promotion de
biens et de services pour le compte de tiers par le biais de
distribution de matériel publicitaire et promotionnel par courrier
électronique ; placement de messages et affiches publicitaires sur
un site électronique accessible via des réseaux informatiques.
Classe N° 38 : Services de communications ; services de
télécommunications ; services de courrier électronique.
Classe N° 42 : Services informatiques en ligne, à savoir location de
logiciels informatiques.
FEDERATION D’ALSACE DES INSTALLATEURS ELECTRICIENS,
Association de droit local, Espace Européen de l’Entreprise, 2 rue
de Copenhague, Bâtiment “ Le Danemark ”, SCHILTIGHEIM,
67013 STRASBOURG Cedex, N° SIREN : 670 013 507.
FEDERATION D’ALSACE DES INSTALLATEURS ELECTRICIENS,
Espace Européen de l’Entreprise, 2, rue de Copenhague, Bâtiment
« Le Danemark », Schiltigheim, BP 20057, 67013 STRASBOURG
Cedex.
N° National : 06 3 414 408
à : I.N.P.I. PARIS
VITAL CONCEPT, Sarl, Zi de Calouet, 22600 LOUDEAC.
VITAL CONCEPT, Zi de Calouet, BP 362, 22603 LOUDEAC.
Classe N° 18 : Colliers ou habits pour chiens et chats.
Classe N° 31 : Aliments pour chiens et chats.
Classe N° 39 : Conditionnement et distribution (livraison) de
produits de nutrition à destination des chiens et des chats.
Description de la marque : Références couleurs : Vert PANTONE
354 C Bleu PANTONE process cyan
marchandises.
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de déchets.
Traitement des déchets tri de déchets et de matières premières de
récupération.
N° National : 06 3 414 424
à : I.N.P.I. PARIS
Centre National des Indépendants et paysans, Association loi
1901, 6 Quentin Bauchart, 75008 PARIS, N° SIREN : 784 313 058.
Centre National des Indépendants et paysans, 6 Quentin
75
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
N° National : 06 3 414 426
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
services de messagerie électronique ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
76
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
N° National : 06 3 414 427
à : I.N.P.I. PARIS
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
N° National : 06 3 414 428
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
à : I.N.P.I. PARIS
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
77
N° National : 06 3 414 433
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Dorès Mickael, 40 rue Roger Salengro, 93150 LE BLANC
MESNIL.
Monsieur DORÈS Mickael, 40 Rue Roger Salengro, 93150 LE
BLANC MESNIL.
Classe N° 11 : • capteur solaire (chauffage et électricité). • appareil
de chauffage et de production d’energie. • installations de
chauffage.
Classe N° 19 : • matériaux de construction non métalliques.
Classe N° 37 : • service d’installation d’appareil de chauffage et
d’energie.
N° National : 06 3 414 451
à : I.N.P.I. PARIS
Le Groupement Producteur Les Vignerons du Bérange, cave
coopérative vinicole, 19, rue de la coopérative, 34740
VENDARGUES, N° SIREN : 776 094 088.
GP Les vignerons du Bérange, 19 rue de la Coopérative, 34740
VENDARGUES.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
N° National : 06 3 414 499
à : I.N.P.I. PARIS
Centre de Gestion des Agriculteurs du Finistère, Association Loi
1901,
5
allée
Sully,
29322
QUIMPER
Cedex,
N° SIREN : 326 134 640.
Centre de Gestion des Agriculteurs du Finistère, 5 allée Sully,
29322 QUIMPER Cedex.
Classe N° 35 : – comptabilité. – conseils en organisation et
direction des affaires. – gestion de fichiers informatiques.
78
Classe N° 41 : – formation.
N° National : 06 3 414 501
à : I.N.P.I. PARIS
Centre de Gestion des Agriculteurs du Finistère, Association Loi
1901,
5
allée
Sully,
29322
QUIMPER
Cedex,
N° SIREN : 326 134 640.
Centre de Gestion des Agriculteurs du Finistère, 5 allée Sully,
29322 QUIMPER Cedex.
Classe N° 35 : – comptabilité. – conseils en organisation et
direction des affaires. – conseils aux entreprises en gestion des
affaires commerciales. – conseils aux entreprises en
administration commerciale. – conseils aux entreprises en
organisation et direction des affaires. – gestion de fichiers
informatiques. – travaux de bureaux. – gestion des affaires
commerciales.
Classe N° 41 : – formation. – organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 42 : – évaluation, estimations et recherches dans les
domaines économiques rendues par des ingénieurs. – services
juridiques. – études de projets techniques. – recherche et
développement de nouveaux produits.
N° National : 06 3 414 511
métalliques) ; armatures pour la construction (non métalliques) ;
matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; bois d’oeuvre ; bois de
construction ; briques ; caniveaux ; carrelages non métalliques ;
cheminées non métalliques ; ciment ; cloisons non métalliques ;
conduites d’eau ; pierres à bâtir ; serres transportables non
métalliques ; chevrons pour toitures ; toitures non métalliques ;
tuiles non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ;
gouttières non métalliques.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; courtage et location de
maisons individuelles, d’appartements et d’immeubles (affaires
immobilières) ; estimations immobilières ; évaluation de biens
immobiliers ; gérance de bien immobiliers, promotion
(financement) de projet immobilier.
Classe N° 37 : Services de construction d’édifices, de routes,
ponts ; location de machines de chantier ; nettoyage et réparation
de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage
de cheminées ; informations en matière de constructions ;
supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de
constructions ; montage d’échaffaudages ; installation et
réparation d’entrepôts ; équipements de cuisines ; services
d’étanchéité ; informations en matière de construction ; services
d’isolation ; maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;
nettoyage de fenêtre ; travaux de plâtrerie ; constructions,
rénovations, réparation, service d’installation de maisons
individuelles et d’immeubles.
Classe N° 42 : Conseil en construction ; architecture ; exploitation
de brevets ; travaux d’ingénieries (expertises) ; étude de projets
techniques ; dessin industriel ; recherches techniques ; réalisation
de toute étude de conception de maisons individuelles et
d’immeubles.
N° National : 06 3 414 628
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 91, avenue de la
Libération, 54000 NANCY, N° SIREN : 755 802 105.
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les
Miroirs, 92096 LA DEFENSE CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
THIAFFEY-RENCOREL Roland, 191, chemin de l’ancolie, 74320
SEVRIER.
GASQUET Denis, Cabinet GASQUET, Les Pléiades, PARK NORD
ANNECY, 74370 METZ-TESSY.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux
métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes
pluviales, produits de voirie, siphons de sol, bouches d’incendie,
regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et
bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse,
clapets de conduites d’eau métalliques ; vannes de régulation
autres que parties de machines métalliques.
N° National : 06 3 414 630
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; armatures de portes (non
Classe N° 6 : Produits de voirie, caniveaux, regards de chaussées,
regards de trottoirs, plaques, trappes de fosse métalliques.
N° National : 06 3 414 631
à : I.N.P.I. PARIS
79
Description de la marque : La marque est constituée d’un dessin
destiné à être apposé sur les produits et est répété en quantité
plus ou moins importante selon la taille du produit.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux
métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes
pluviales, produits de voirie, siphons de sol, regards de
chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour
égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse, clapets de
conduites d’eau métalliques ; vannes de régulation autres que
parties de machines métalliques.
Classe N° 11 : Appareils de distribution d’eau et installations
sanitaires ; installations d’adduction, de distribution d’eau et
d’assainissement ; installations d’épuration et de traitement des
eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ;
réseaux d’irrigation et de protection incendie, robinets, bouches
d’incendie, poteaux d’incendie, purgeurs d’air, ventouses pour
adduction d’eau en tant que parties d’installations de distribution
d’eau, séparateurs pour collecteurs d’assainissement.
Classe N° 19 : Tuyaux rigides non métalliques pour la
construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales,
regards de chaussées non métalliques.
N° National : 06 3 414 636
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 6 : Produits de voirie, siphons de sol, regards de
chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour
égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse métalliques.
N° National : 06 3 414 633
à : I.N.P.I. PARIS
NORAUTO, Société Anonyme, Rue du Fort, Centre de Gros de
Lesquin,
59262
SAINGHIN
EN
MELANTOIS,
N° SIREN : 470 501 545.
PARIS.
80
Description de la marque : Références Pantone : Rouge : 228
Jaune-orangé : 138
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs.
Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord),
appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour
véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d’ordinateurs),
progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs
périphériques, imprimantes d’ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de
détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs,
modems, interface, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits
électroniques, cartes d’identification électronique, cartes
d’informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques
numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales,
serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports
de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits
« Cédéroms », bandes magnétiques, disques, disquettes,
cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques,
disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents
de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.
ou par eau. Véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules
industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules
électriques. Motocycles, motocyclettes.
Classe N° 16 : Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
l’exception des appareils) ; manuels, fiches techniques,
formulaires, imprimés, prospectus, revues, publications ; papier
d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier, en
carton ou en matières plastiques ; caractères d’imprimerie,
clichés.
administration commerciales ; travaux de bureau. Services de
diffusion d’information commerciale et/ou publicitaire par voie
radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux
de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
services de location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publicité par correspondance, diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents
publicitaires, services de location d’espaces publicitaires, de
promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents
publicitaires, de diffusion d’annonces publicitaires, services
d’établissement de plans média, prévisions économiques, aide à
la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à
savoir aide et assistance dans l’exploitation, l’organisation ou la
direction d’une entreprise commerciale, organisation de
campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du
déposant, organisation de foires, d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, services de démonstration de
produits, services de promotion des ventes pour des tiers,
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires,
conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches
pour affaires, consultation pour la direction des affaires,
consultations professionnelles d’affaires, informations d’affaires,
renseignements d’affaires, études et recherches de marchés,
expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans
un fichier central, recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, services d’abonnement à un réseau
de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet), services d’abonnement à un centre serveur de bases de
données ou multimédia, services d’abonnement à des services
télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données, gestion de fichiers informatiques ;
services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules
et de pièces d’équipement et d’entretien (maintenance) de ces
véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres,
chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour
véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules,
antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour
véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête
pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules
terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour
automobiles, carosseries pour automobiles, chaînes pour
automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour
automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le
vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules,
avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour
véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de
moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes
de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de
véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres
que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation
des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à
air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits
hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de
couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour
véhicules, coussins d’air gonflants (dispositifs de sécurité pour
automobiles), indicateurs de direction pour véhicules,
démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour
véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs,
enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages
pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de
freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de
véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage),
harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de
véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules
terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de
véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l’équilibrage des
roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules,
porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues
de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures,
volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de
pièces détachées et de produits d’équipement et d’entretien
(maintenance) de véhicules terrestres permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément,
services de centralisation de commandes de produits relatifs aux
véhicules et à l’équipement et l’entretien (maintenance) de
véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l’achat,
pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces
détachées et d’entretien (maintenance) pour véhicules terrestres.
monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations
en matière d’assurances, gestion de polices d’assurances pour le
compte de tiers, établissement de contrats d’assurances pour le
compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en
particulier primes d’assurances, gestion et notamment
organisation de déclarations de sinistre pour le compte de
compagnies d’assurances, de courtiers en assurances et
d’entreprises industrielles ; courtage en automobiles ; services
financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et
investissements de capitaux, estimations financières et
estimations fiscales, services de financement, consultation en
matière financière, informations financières, expertises fiscales,
opérations financières et monétaires, placements de fonds,
transactions financières ; évaluation de biens immobiliers,
élaboration d’expertises de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Réparation et entretien de véhicules, location
d’outils ou de matériel de construction ; réparation dans les
domaines de l’électricité, du mobilier, des instruments et des
outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules
terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage,
polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de
véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et
vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour
véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes
de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des
pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de
véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ;
installation, maintenance et réparation d’ordinateurs, de
terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs,
d’imprimantes pour ordinateurs, de modems, d’interface, de
logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ;
installation, maintenance et réparation de cartes de circuits
imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes
d’identification électronique, de modules de circuits intégrés, de
cartes d’informatique ; installation, maintenance et réparation de
claviers, d’écrans de visualisation, de bases de données vocales,
de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications, services de transmission d’informations par
voie téléphonique, télématique ; services de messageries
électroniques par réseau Internet, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateurs, services de communication via
Internet, communication par terminaux d’ordinateurs, location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données (services
de communication), transmission d’informations, de messages,
d’images, de données au moyen de réseaux et de réseaux
informatiques
de
télécommunication,
transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique, messagerie électronique ou télématique,
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture
d’accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau
informatique mondial, y compris le réseau mondial dit
« Internet »,
services
d’affichage
électronique
(télécommunications), services de transmission sécurisée de
données, notamment avec code d’accès ; diffusion de
programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions
télévisées, télévision par câbles.
81
N° National : 06 3 414 637
à : I.N.P.I. PARIS
NORAUTO, Société Anonyme, Rue du Fort, Centre de Gros de
Lesquin,
59262
SAINGHIN
EN
MELANTOIS,
N° SIREN : 470 501 545.
PARIS.
marchandises ; services de logistique dans le domaine du
transport et de l’entreposage de marchandises ; organisation de
voyages. Location de véhicules, de voitures, de voitures de
course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de
véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ;
assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences
de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places
de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de
voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.
Classe N° 40 : Traitement des matériaux. Traitement des déchets
(transformation) ; décontamination de matériaux dangereux et de
déchets toxiques ; recyclage, notamment recyclage d’ordures et
de déchets en vue de leur valorisation ; informations en matière
de traitement et de recyclage de matériaux ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation). Collecte des
déchets et matériaux de récupération.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ;
services de formation du personnel aux techniques de vente et à
l’entretien et la réparation de tous véhicules terrestres.
Informations en matière de divertissement, services de loisirs,
organisation de compétitions sportives, d’excursions, de
concours, de spectacles, d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; production d’oeuvres audio-visuelles.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Contrôle
technique de véhicules automobiles ; services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire,
de connaissances ou d’expériences, concession de licences ;
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur,
reconstitution de bases de données, conception de systèmes
informatiques, consultation en matière d’ordinateurs, conversion
de données et de programmes informatiques (autre que
conversion physique), conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique, création et
entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes
informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de
programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs,
hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de
logiciels, location de logiciels informatiques, location
d’ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels
d’ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière
d’ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils
techniques informatiques.
42.
Description de la marque : Références Pantone : Rouge : 228
Jaune-orangé : 138
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs.
Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord),
appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour
véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d’ordinateurs),
progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs
périphériques, imprimantes d’ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de
détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs,
modems, interface, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits
électroniques, cartes d’identification électronique, cartes
d’informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques
numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales,
serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports
de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits
« Cédéroms », bandes magnétiques, disques, disquettes,
cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques,
disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents
de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.
ou par eau. Véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules
industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules
électriques. Motocycles, motocyclettes.
Classe N° 16 : Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
l’exception des appareils) ; manuels, fiches techniques,
formulaires, imprimés, prospectus, revues, publications ; papier
d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier, en
carton ou en matières plastiques ; caractères d’imprimerie,
clichés.
82
administration commerciales ; travaux de bureau. Services de
diffusion d’information commerciale et/ou publicitaire par voie
radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux
de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
services de location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publicité par correspondance, diffusion et
échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents
publicitaires, services de location d’espaces publicitaires, de
promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents
publicitaires, de diffusion d’annonces publicitaires, services
d’établissement de plans média, prévisions économiques, aide à
la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à
savoir aide et assistance dans l’exploitation, l’organisation ou la
direction d’une entreprise commerciale, organisation de
campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du
déposant, organisation de foires, d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, services de démonstration de
produits, services de promotion des ventes pour des tiers,
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires,
conseils commerciaux, investigations pour affaires, recherches
pour affaires, consultation pour la direction des affaires,
consultations professionnelles d’affaires, informations d’affaires,
renseignements d’affaires, études et recherches de marchés,
expertises en affaires, recueil et systématisation de données dans
un fichier central, recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, services d’abonnement à un réseau
de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet), services d’abonnement à un centre serveur de bases de
données ou multimédia, services d’abonnement à des services
télématiques centralisés, abonnement à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données, gestion de fichiers informatiques ;
services rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules
et de pièces d’équipement et d’entretien (maintenance) de ces
véhicules, à savoir : accouplements pour véhicules terrestres,
chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour
véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules,
antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour
véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, appuie-tête
pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour véhicules
terrestres, attelages de remorques pour véhicules, capots pour
automobiles, carosseries pour automobiles, chaînes pour
automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour
automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le
vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules,
avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour
véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de
moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes
de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de
véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres
que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation
des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à
air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits
hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de
couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour
véhicules, coussins d’air gonflants (dispositifs de sécurité pour
automobiles), indicateurs de direction pour véhicules,
démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour
véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs,
enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages
pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de
freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de
véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage),
harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de
véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules
terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de
véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l’équilibrage des
roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules,
porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues
de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures,
volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; services de regroupement, pour le compte de tiers, de
pièces détachées et de produits d’équipement et d’entretien
(maintenance) de véhicules terrestres permettant aux
services de centralisation de commandes de produits relatifs aux
véhicules et à l’équipement et l’entretien (maintenance) de
véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l’achat,
pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces
détachées et d’entretien (maintenance) pour véhicules terrestres.
monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations
en matière d’assurances, gestion de polices d’assurances pour le
compte de tiers, établissement de contrats d’assurances pour le
compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en
particulier primes d’assurances, gestion et notamment
organisation de déclarations de sinistre pour le compte de
compagnies d’assurances, de courtiers en assurances et
d’entreprises industrielles ; courtage en automobiles ; services
financiers, affaires bancaires, analyse financière, constitution et
investissements de capitaux, estimations financières et
estimations fiscales, services de financement, consultation en
matière financière, informations financières, expertises fiscales,
opérations financières et monétaires, placements de fonds,
transactions financières ; évaluation de biens immobiliers,
élaboration d’expertises de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Réparation et entretien de véhicules, location
d’outils ou de matériel de construction ; réparation dans les
domaines de l’électricité, du mobilier, des instruments et des
outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules
terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage,
polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de
véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et
vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour
véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes
de véhicules ; stations-service ; diagnostic électronique des
pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de
véhicules ; installation, maintenance et réparation de machines ;
installation, maintenance et réparation d’ordinateurs, de
terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs,
d’imprimantes pour ordinateurs, de modems, d’interface, de
logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et progiciels ;
installation, maintenance et réparation de cartes de circuits
imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes
d’identification électronique, de modules de circuits intégrés, de
cartes d’informatique ; installation, maintenance et réparation de
claviers, d’écrans de visualisation, de bases de données vocales,
de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications, services de transmission d’informations par
voie téléphonique, télématique ; services de messageries
électroniques par réseau Internet, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateurs, services de communication via
Internet, communication par terminaux d’ordinateurs, location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données (services
de communication), transmission d’informations, de messages,
d’images, de données au moyen de réseaux et de réseaux
informatiques
de
télécommunication,
transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique, messagerie électronique ou télématique,
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet », fourniture
d’accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau
informatique mondial, y compris le réseau mondial dit
« Internet »,
services
d’affichage
électronique
(télécommunications), services de transmission sécurisée de
données, notamment avec code d’accès ; diffusion de
programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions
télévisées, télévision par câbles.
marchandises ; services de logistique dans le domaine du
transport et de l’entreposage de marchandises ; organisation de
voyages. Location de véhicules, de voitures, de voitures de
course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de
véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ;
assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; agences
de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; réservation pour les voyages ; réservation de places
de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de
voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.
Classe N° 40 : Traitement des matériaux. Traitement des déchets
(transformation) ; décontamination de matériaux dangereux et de
déchets toxiques ; recyclage, notamment recyclage d’ordures et
de déchets en vue de leur valorisation ; informations en matière
de traitement et de recyclage de matériaux ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation). Collecte des
déchets et matériaux de récupération.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ;
services de formation du personnel aux techniques de vente et à
l’entretien et la réparation de tous véhicules terrestres.
Informations en matière de divertissement, services de loisirs,
organisation de compétitions sportives, d’excursions, de
concours, de spectacles, d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; production d’oeuvres audio-visuelles.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Contrôle
technique de véhicules automobiles ; services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire,
de connaissances ou d’expériences, concession de licences ;
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur,
reconstitution de bases de données, conception de systèmes
informatiques, consultation en matière d’ordinateurs, conversion
conversion physique), conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique, création et
entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes
informatiques, élaboration (conception) de logiciels, de
programmes pour ordinateurs et de micro-ordinateurs,
hébergement de sites informatiques (sites Web), installation de
logiciels, location de logiciels informatiques, location
d’ordinateurs et de micro-ordinateurs, maintenance de logiciels
d’ordinateurs, mise à jour de logiciels, consultation en matière
d’ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils
techniques informatiques.
42.
N° National : 06 3 414 644
à : I.N.P.I. PARIS
DIAMANT VERT, Société Anonyme à conseil d’administration, 80
boulevard Garibaldi, 75015 PARIS, N° SIREN : 399 378 876.
M. Marc SABATIER, 83 avenue FOCH, 75116 PARIS.
construction
métalliques,
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffre fort ; minerais ;
constructions métalliques ; portes, huisseries, fenêtres, volets
métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux
communs ; coffres métalliques, récipients d’emballage en métal ;
monuments funéraires métalliques, objets d’art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
plaques d’immatriculation métallique.
de poche, cafetières électriques ; cuisinières, appareils d’éclairage
pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi ouvrées, matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, bouchons
en caoutchouc ; matières d’emballages (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laines de
verre pour l’isolation.
monuments non métalliques ; constructions non métalliques,
échafaudages non métalliques, verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment, objets d’art en pierre, en
béton, en marbres, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux, bois de construction, bois façonnés,
monuments funéraires non métalliques ; portes, fenêtres, volets,
huisseries non métalliques.
83
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, fauteuils ; sièges,
literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas, urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie, boîtes en bois ; jardinières (meubles).
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes,
papiers peints ; tapis de gymnastique, tapis pour automobile ;
gazon artificiel.
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; offre
commerciale (distribution de tracts, de prospectus, d’échantillons,
de coupons, de chéquiers donnant droit à des réductions, de
catalogues, d’invitations en matière publicitaire), assortie de
performances publicitaires garanties ; services de promotion
commerciale par des jeux, des concours ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; distribution de prospectus, d’échantillons ;
conseils en organisation et direction des affaires, informations ou
renseignements d’affaires ; recherches pour affaires ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; estimation
en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires
sur tous moyens de communications ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion de lieux
d’exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de
tiers (à l’exception de leur transport) d’édifices, de divers produits
d’ameublement, de menuiserie, de charpentes, permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts, informations en matière de construction, supervision
(direction) de travaux de constructions, maçonnerie ; pose de
parquet, de lambris ; menuiserie ; charpentage ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie, travaux de couverture de toits ; services
d’étanchéité (construction) ; démolition de constructions, location
de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres, nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation), désinfection, dératisation, blanchisserie, rénovation
de vêtements ; entretien, nettoyage ou réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge, travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureaux ; installation,
entretien et réparation de machines, d’ordinateurs, d’horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobiliers ; construction
navale.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
matière de transport, distribution de journaux, distribution des
eaux ou d’energie, remorquage ; location de garages ou de places
de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages,
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hotels et de
documents stockés électroniquement.
Classe N° 40 : Sciage, couture, imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie.
Soudure, polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage, meulage,
meunerie, services de gravure, galvanisation, services de dorure,
étamage, services de teinturerie ; retouche de vêtements,
traitement de tissus ; services de reliures ; services
d’encadrement d’œuvre d’art ; purification de l’air, vulcanisation
(traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux
dangereux, production d’énergie ; tirage de photographies,
développement de pellicules photographiques, sérigraphie ;
services de photogravure, soufflage (verrerie) : taxidermie.
Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation).
84
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques, recherches et développements de
nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques,
architectures, décoration intérieure, élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs d’art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
recherches judiciaires, conseils en propriété intellectuelle ;
authentification d’œuvres d’art ; recherches scientifiques à but
médical.
42.
N° National : 06 3 414 645
à : I.N.P.I. PARIS
CHEZ WAM, société anonyme, 23 rue Ganneron, 75018 PARIS,
N° SIREN : 395 181 779.
M. Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
usage médical), nautiques, géodésiques, de surveillance, de
télétransmission, de contrôle, de réglage automatique,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; appareils et instruments
d’enseignement ; lunettes (optique), articles de lunetterie ; étuis à
lunette, verres de lunettes ; montures de lunettes ; boîtiers
électriques ; installations électriques pour la commande à
distance d’opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles
électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques,
informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles
électriques ; appareils électroniques pour le traitement de
reproduction, la transformation, le traitement du son ou des
images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs,
auto-radios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
télécommandes,
ordinateurs,
claviers
d’ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et
phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques
compacts (audio et vidéo), disques optiques, disquettes souples ;
Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo
disques numériques, disques durs (informatiques) ; cartouches
vidéo, supports électroniques sur console de jeux, logiciels de
jeux ; téléphones ; batteries électriques ; détecteurs ; fils
électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations du feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; supports d’enregistrements
magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits
intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques, installations de télévision,
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial,
serveurs
télématiques ;
radios ;
distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le
traitement de l’information ; satellites à usage scientifique et de
télécommunication ; extincteurs ; écran de télévision ; logiciels
pour les fournitures d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ;
appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande
électronique interactifs ; jeux automatiques (appareils) à
prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs. Appareils
pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles
pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ;
photographies ; supports en papier ou en carton pour
l’exception des appareils) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes)
en matières plastiques ou en papier, pour l’emballage ; sacs à
ordures ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la
palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de
crédit (non magnétiques) ; affiches ; cartes ; instruments
d’écriture, objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ;
aquarelles ; patrons pour la couture. Dessins, instruments de
dessins, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
linge de table en papier ; stylos ; crayons ; blocs-notes, sous
mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas,
télévision et de radio ; boîtes en cartons ou en papier ;
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
télédiffusion, services de transmission d’informations par voie
télématique ; transmission de messages, transmission de
télégrammes, transmission d’images assistées par ordinateur ;
transmission d’informations par téléscripteur ; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par radio,
télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; location d’appareils pour la
transmission des messages ; communication par terminaux
d’ordinateurs
ou
par
réseaux
de
fibres
optiques, ;
d’accès à un réseau informatique ; services de messagerie
électronique ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d’affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial ; services
de télécommunication interactive ; consultations en matière de
télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau
informatique ; location d’appareils de télécommunication ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique..
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissements ou d’éducation ;
services de loisirs ; divertissements radiophoniques ou par
télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et
culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films, de téléfilms, d’émissions
télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences
pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes,
de films, d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements
décors de théâtre et leurs accessoires. Réservation de places de
spectacles ; organisation de spectacles ; mise à disposition de
karaoké ; services d’imprésarios (organisation de spectacles).
Music-hall ; parcs d’attraction ; rédaction de scénario ;
organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d’émissions, de
débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ;
services de discothèques ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissements ; organisation de concours de
beauté ; organisation de loteries ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à
formation pratique (démonstration) ; services d’auteurs et de
créations d’œuvres artistiques de chorégraphies ; services de
composition musicales ; services d’interprètes ; location de
dispositifs d’accès à des programmes interactifs audiovisuels.
Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques ; publication de
livres, de textes (autres que textes publicitaires). Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; services de
jeux d’argent, publications électroniques de livres et de
périodiques en ligne, micro édition. Services d’orchestres.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits ;
recherches
techniques ;
expertises
(travaux
d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs, consultations professionnelles en matière de droits
d’auteur ; travaux du génie (pas pour la construction) ;
prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de
matériaux ; recherches techniques en laboratoires ; conception,
élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ;
consultations en matière d’ordinateurs, de location d’ordinateur ;
gérance de droits d’auteurs, services photographiques, à savoir
prises de vues photographiques, reportages photographiques,
conception (élaboration) de programmes télévisés, radiodiffusés,
et à toute transmission d’information, conception (élaboration) de
programmes et d’appareils interactifs ; services d’établissement
de
normes
(standardisation)
techniques,
services
de
normalisation à savoir élaboration (conception) de normes
techniques de produits manufacturés et de services de
télécommunication ; service de stylisme ; services d’informations
météorologiques. Recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, dans le domaine de
la télévision, de l’informatique, des télécommunications, de
l’audiovisuel ; services d’authentification (recherche d’origine) de
messages électroniques ; services de certification (contrôle de
qualité et d’origine) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées, de services financiers, de services
boursiers ; informations en matières d’informatique appliquée
aux télécommunications.
N° National : 06 3 414 646
85
de coupons, de chéquiers donnant droits à des réductions, de
catalogues, d’invitations) en matière publicitaire, assortie de
performances publicitaires garanties ; services de promotion
commerciale par des jeux, des concours ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ;
conseils en organisation et direction des affaires, informations ou
renseignements d’affaires ; recherches pour affaires ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; estimation
en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires
sur tous moyens de communications ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion de lieux
tiers (à l’exception de leur transport) de divers produits
audiovisuels, informatiques, d’ameublement, alimentaires,
articles de sport et vestimentaires, de chaussures, de bijoux,
d’articles d’horlogerie, permettant aux consommateurs de les voir
et de les acheter commodément.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux, services vétérinaires, soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux,
services de santé, assistance médicale ; chirurgie esthétique,
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté, salons de coiffure ; toilettage d’animaux, jardinage ;
services de jardiniers paysagistes.
à : I.N.P.I. PARIS
SYRACUSE, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 20 rue des Jardins, 92601 ASNIERES,
N° SIREN : 391 477 387.
M. Marc SABATIER, 83 Avenue Foch, 75116 PARIS.
N° National : 06 3 414 654
FOURNIAL, SAS, ROUTE DE ST MALO, ZA DE BEAUCE, 35520 LA
MEZIERE.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures, articles
de papeterie ; journaux, prospectus, brochures, livres, revues,
magazines, catalogues ; tickets, bons, coupons (billets), chèques,
billets, titres ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ;
sacs, sachets (enveloppes, pochette) pour l’emballage ; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; fiches
de recettes ; fiches de menus ; cartes d’abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; stylos, blocsnotes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ;
agendas, calendriers ; affiches ; cartes postale ; albums ;
instruments d’écritures, objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux
(peintures)
encadrés
ou
non ;
aquariums
d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche ou en papier ;
services de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques).
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; offre
commerciale (distribution de tracts, de prospectus, d’échantillons,
FOURNIAL, SAS, ROUTE DE ST MALO, ZA DE BEAUCE, 35520 LA
MEZIERE.
Description de la marque : Il s’agit du mot “ ELIOS ” encache coté
gauche par un trait reprenant la forme d’un boomerang et la
même chose du coté droit. Le mot “ ELIOS ” au centre est de
couleur noir.
86
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement
outils électriques, raboteuses, scies circulaires scies à onglets,
scies à chaîne, scies à ruban, scies sauteuses, scies alternatives,
tronçonneuses perceuses, perceuses d’établi perceuses sur
colonne, mélangeurs de liquide, marteaux perforateurs, clefs à
choc, tournevis, cisailles, meuleuses, meuleuses à disque,
meuleuses
d’établi,
meuleuses
d’aiguisage
affûteuses,
polisseuses, ponceuses à disque, ponceuses à ruban, ponceuses
orbitales ponceuses vibrantes machines à travailler le bois, scies
de table, scies à ruban et tous autres machines servant au travail
du bois ; outils électriques sans fil ; perceuses, tournevis, scies
circulaires, scies sauteuses, ponceuses, meuleuses, outils à air ;
cloueuses pneumatique, clefs à choc pneumatique, pistolets, à
peinture pneumatique, compresseurs d’air ; générateurs
d’électricité, générateurs électriques portables et fonctionnant à
l’essence ; postes de soudure électrique classiques, postes de
soudure électrique type MIG, postes de soudure flamme pompes
électrique pour pompage de l’eau, de carburants, d’huiles. Outils
coupants et/ou à percer et/ou travailler notamment le bois ou le
métal, en tant que partie de machines ; perceuses, visseuses ;
outillage électroportatif pour le bricolage.
Classe N° 16 : Produit de l’imprimerie ; prospectus, brochures,
topo-guide, cartes.
manuellement ; tournevis, perceuses à main, scies manuelles,
clefs, clefs ajustables, clefs à douilles, clefs plates, clefs à pipe,
tenailles, pinces, marteaux, rabots, ciseaux à bois, cisailles, pierre
à affuter, râpes.
Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette,
Etablissement public industriel et commercial (E.P.I.C.), 211,
avenue Jean-Jaurès, 75019 PARIS, N° SIREN : 391 406 956.
Classe N° 35 : Publicité, publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique ; publicité en ligne sur réseau
informatique.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles à vocation
équestre ; information en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisirs.
N° National : 06 3 414 691
à : I.N.P.I. PARIS
Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette,
Monsieur François Rancien, Service juridique, 211, avenue JeanJaurès, 75019 PARIS.
N° National : 06 3 414 659
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE TETRA MEDICAL, société par action simplifiée,
P.A.E. DE MATENTON, 07104 ANNONAY, N° SIREN : 969 510 197.
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, hygiéniques pour la
médecine.
Classe N° 10 : Dispositif médical pour le soin des plaies ; matériels
pour pansements : pansements adhésifs avec compresse
absorbante ; matériel de suture.
N° National : 05 3 414 663
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil Général du Var, Collectivité Territoriale, 390 avenue des
Lices, BP 1303, 83076 TOULON Cedex.
CONSEIL GENERAL DU VAR, DAEDAT Service Aménagement du
Territoire, 390 avenue des Lices, BP 1303, 83076 TOULON CEDEX.
Classe N° 16 : Papiers, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir : billets (tickets), sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier,
affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, gravures, images ;
catalogues ; Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ;
matières plastiques pour l’emballage non comprises dans
d’autres classes à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes,
films, feuilles d’emballage en matière plastiques ; clichés.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Edition de livres, de revues ; de
catalogues, prêts de livres ; production et organisation de
spectacles, de concerts, de festivals, de films ; production et
organisation d’événements en plein air à buts culturels ou
éducatifs ; production et organisation de spectacles en intérieur ;
production et organisation de spectacles de cirques ; production
et organisation d’événements festifs regroupant divers spectacles
et activités tels que spectacles vivants, cirques, activités et jeux
forains ; production et organisation de fêtes foraines. Production
d’enregistrement phonographiques et audiovisuels sur disques,
disques compacts, compact disque numérique, bandes
magnétiques, disque vidéo digital ; production et diffusion de
programmes télévisés, radiophoniques ou destiné au réseau
informatique (site Web), location de films, d’enregistrements
phonographiques, radiophoniques, d’accessoires de décors de
théâtre, de matériel de sonorisation ; organisation de concours en
matière d’éducation et de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; ateliers d’activités
artistiques, pédagogiques, ateliers d’activités en rapport avec les
numéros de cirque ; réservation de places de spectacles ;
organisation de concours en matière artistique, culturelle,
culinaire ; gestion administrative de lieux d’expositions, de
spectacles, de danse, de concerts. Services de discothèque, de
boîte de nuit, de salle de danse, de salle de bal, de cabaret ; service
de reporters. – filmages sur bande vidéo, enregistrement
phonographique.
87
N° National : 06 3 414 696
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Paris, Collectivité territoriale, DASCO – Bureau de la Vie
étudiante, 2 bis, rue Nicolas Houël, 75005 PARIS.
Mairie de Paris / DASCO Bureau de la Vie étudiante, Mme
GARNOT, 2 bis, rue Nicolas Houël, 75005 PARIS.
Classe N° 12 : Tous genres de véhicules, véhicules electriques
caravanes, vélomoteurs, cycles, chariots de manutention.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
disquettes souples, logiciels (programmes enregistrés),
périphériques d’ordinateurs…).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie (matériel d’instruction ou
d’enseignement, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus…).
Classe N° 35 : Publicité (diffusion de matériel publicitaire, publicité
en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques…).
Classe N° 38 : Télécommunications (communications par
terminaux d’ordinateurs, radiophoniques ou téléphoniques,
services d’affichage électronique, émissions radiophoniques et
télévisées, services de messageries électronique…).
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, monnaie, objets d’art en
métaux précieux, coffrets à bijoux en metaux précieux, porte-clés,
statues en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en
metaux precieux écrins pour l’horlogerie, ustensiles de menage
en metaux précieux, vaisselle en metaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, matériel
pour les artistes, livres, journaux, calendriers, linge de table en
papier, sacs et sachets (enveloppes) pour l’emballage en papier
vêtements en cuir, ceintures, gants, foulards, cravates,
chaussettes, chaussures de plage, de ski, sous-vêtements.
cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou
sportives et culturelles.
Classe N° 38 : Transmission d’informations en matière de
telecommunication, par terminaux d’ordinateur ou par reseau
mondial, affichage electronique, agences de presse (nouvelles),
émission radiophoniques ou télévisées.
ingénieurs, études de projets techniques, décoration intérieure,
conception, maintenance et mise à jour de logiciels, conversions
de données et de programmes informatiques…
sportives et culturelles, services de loisirs, publication de livres,
dressage d’animaux, montage de bandes vidéo, service de
photographie, service de jeux d’argent, publication electronique
de livres et de periodiques en ligne.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
hebergement temporaire, services de bars, services de traiteurs,
services hôteliers, crêches d’enfants, exploitation de terrain de
camping, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions
pour animaux.
N° National : 06 3 414 704
à : I.N.P.I. PARIS
MAIRIE DE PAUILLAC, Collectivité Territoriale, 1, quai Antoine
Ferchaud, 33250 PAUILLAC, N° SIREN : 213 303 142.
MAIRIE DE PAUILLAC, 1, quai Antoine Ferchaud, 33250
PAUILLAC.
88
N° National : 06 3 414 705
Classe N° 12 : Véhicules.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Paris, Collectivité territoriale, DASCO – Bureau de la Vie
étudiante, 2 bis, rue Nicolas Houël, 75005 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
gestion
fichiers
informatiques ; publications de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Mairie de Paris, DASCO Bureau de la Vie étudiante, Mme
GARNOT, 2 bis, rue Nicolas Houël, 75005 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 41 : Education ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisirs ; organisations d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
disquettes souples, logiciels (programmes enregistrés),
périphériques d’ordinateurs…).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie (matériel d’instruction ou
d’enseignement, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus…).
Classe N° 35 : Publicité (diffusion de matériel publicitaire, publicité
en ligne sur un réseau informatique, location de temps
d’annonces publicitaires, relations publiques…).
Classe N° 38 : Télécommunications (communications par
terminaux d’ordinateurs, radiophoniques ou téléphoniques,
services d’affichage électronique, émissions radiophoniques et
télévisées, services de messageries électronique…).
N° National : 06 3 414 776
à : I.N.P.I. PARIS
Casbah Productions, LLC, Société organisée selon les lois de l’Etat
du Delaware, 9350 Civic Center Drive, Beverly Hills, CALIFORNIE
90210, Etats-Unis d’Amérique.
LOVELLS, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
ingénieurs, études de projets techniques, décoration intérieure,
conception, maintenance ou mise à jour de logiciels, conversions
de données et de programmes informatiques…
N° National : 05 3 414 752
Classe N° 9 : Disques compacts audio vidéo (CDs) et disques vidéo
digitaux (DVDs) contenant des programmations préenregistrées
ou en direct dans les domaines du divertissement, de la musique,
de la comédie, du théâtre et de l’information, et fourniture d’accès
à des bulletins d’informations téléchargeables dans les mêmes
domaines.
Classe N° 35 : Services d’agences de recherche de talents, à savoir
direction professionnelle des affaires artistiques ; services de
vente au détail de billets pour différents spectacles de
divertissement et évènements.
Classe N° 38 : Diffusion et téléchargement de contenus audio et
audiovisuels en direct et enregistrés par Internet et par des
dispositifs portables ; diffusion de contenus audio et audiovisuels
par Internet, par des dispositifs portables, des matériels
informatiques, la télévision, la radio et la radio par satellite.
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE JUAN, COLLECTIVITE
TERRITORIALE, PLACE JACQUES CAVASSE, 06220 VALLAURIS
GOLFE JUAN.
Classe N° 41 : Services de divertissement, à savoir, hébergement,
production, réalisation et distribution de programmations
audiovisuelles en direct et enregistrées dans les domaines du
divertissement, de la musique, de la comédie, du théâtre et de
l’information.
MAIRIE, PLACE JACQUES CAVASSE, 06220 VALLAURIS GOLFE
JUAN.
Priorité : USA, le 30 JANVIER 2006, sous le N° 78/802,832
N° National : 06 3 414 778
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES LASERINE SAS, société par actions simplifiée, 4
rue
Berteaux
Dumas,
92200
NEUILLY
SUR
SEINE,
N° SIREN : 449 857 705.
LABORATOIRES LASERINE, SAS, 4 rue Berteaux Dumas, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
89
Classe N° 1 : Composition chimique émolliente pour la fabrication
ultérieure de shampooings, de solutions lavantes pour le corps et
de produits de nettoyage du visage.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques à savoir crèmes de beauté,
sérums de beauté, laits de beauté, lotions de beauté, lotions
toniques, masques de beauté, gels de beauté, huiles de beauté,
laits démaquillants, eaux démaquillantes ; savons médicinaux ;
produits gommant et exfoliants ; poudres, talcs ; crèmes pour
blanchir la peau ; pommade à usage cosmétiques ; cosmétiques
par voie orale à savoir complément nutritionnel à usage
cosmétique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau,
produits antisolaires, onguents contre les brûlures du soleil,
baumes à usage médical, huiles à usage médical, lotions à usage
pharmaceutique.
N° National : 06 3 414 842
à : I.N.P.I. PARIS
FREE LANCE SOLO, SAS, 19 RUE RAYNOUARD, 75016 PARIS,
N° SIREN : 488 170 655.
EURO ADVISOR & PARTNERS, 03 RUE DE TEHERAN, 75008
PARIS.
N° National : 06 3 414 779
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES LASERINE SAS, société par actions simplifiée, 4
rue
Berteaux
Dumas,
92200
NEUILLY
SUR
SEINE,
N° SIREN : 449 857 705.
LABORATOIRES LASERINE, SAS, 4 rue Berteaux Dumas, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Description de la marque : Lettres en noir et carrés en violet
pantone 265 C et pantone 1375 C.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, fauteuils, sièges.
Classe N° 42 : Conseils en aménagement (décoration intérieure)
de tous espaces, en particulier de bureaux.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques à savoir crèmes de beauté,
sérums de beauté, laits de beauté, lotions de beauté, lotions
toniques, masques de beauté, gels de beauté, huiles de beauté,
laits démaquillants, eaux démaquillantes ; savons médicinaux ;
produits gommant et exfoliants ; poudres, talcs ; crèmes pour
blanchir la peau ; pommade à usage cosmétiques ; cosmétiques
par voie orale à savoir complément nutritionnel à usage
cosmétique.
N° National : 06 3 414 905
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau,
produits antisolaires, onguents contre les brûlures du soleil,
baumes à usage médical, huiles à usage médical, lotions à usage
pharmaceutique.
PCKADO, SAS, 4, rue de l’Amandier, 31100 TOULOUSE,
N° SIREN : 440 846 087.
Monsieur Stéphane CONTREPOIS, PCKADO, 4, rue de l’Amandier,
31100 TOULOUSE.
N° National : 06 3 414 816
à : I.N.P.I. PARIS
THE DOW CHEMICAL COMPANY, Société organisée sous les lois
de l’Etat du Delaware, 2030 Dow Center, Midland, MICHIGAN
48674, Etats-Unis d’Amérique.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
90
Classe N° 7 : Machines à coudre, à tricoter, repasseuses, machines
à laver, machines de cuisine électriques, machines à trier pour
l’industrie, scies, robots, machines à imprimer, foreuses,
élévateurs, couteaux électriques.
manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes
blanches, rasoirs, appareils pour l’abatage des animaux de
boucherie, outil à main actionnés manuellement pour le
jardinage, tondeuses.
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ;
fromages.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; sel ; moutarde ;
vinaigre.
N° National : 06 3 415 753
à : I.N.P.I. PARIS
DOMO DECO CARO IMPORT, SARL, 39, rue du 20 Novembre,
68510 UFFHEIM, N° SIREN : 481 480 184.
N° National : 06 3 415 945
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTINE ARCHAMBAULT, 33 Avenue Duquesne, 75007 PARIS.
CHRISTINE ARCHAMBAULT, 33 Avenue Duquesne, 75007 PARIS.
DOMO DECO CARO IMPORT, SARL, 39, rue du 20 Novembre,
68510 UFFHEIM.
Description de la marque : “ Feu ” et “ Autrement ” sont écrits
avec la première lettre en majuscule. Il y a un point entre les deux
mots.
Classe N° 4 : Combustibles et matières éclairantes ; bougies et
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; brûleurs à alcool ;
combustibles à base d’alcool.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage ; poêles ; appareils de
chauffage à combustible solide ou liquide ; accumulateurs et
récupérateurs de chaleur.
photographies ; articles de papeteries ; affiches ; flyers ; cartes ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; catalogues ; revues ;
magazines ; imprimés ; cartes de visite ; autocollants ; étiquettes ;
tout type de publication écrite.
Classe N° 38 : Transmission de messages par Internet, téléphone,
fax.
N° National : 06 3 415 782
CARTEYRADE JOSIANE, AMBULANT EN PRODUITS FRAIS,
ROUTE DE SAUVE, 30170 DURFORT, N° SIREN : 348 248 444.
Melle LAYRE Emilie, 10 RUE LE GRAND CLAUS, 34270 SAINT
MATHIEU DE TREVIERS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut ; matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
chariots de manutention ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en matières textiles) ;
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
91
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 11, 12, 16, 22, 29, 30, 31,
32, 33, 43, 44.
N° National : 06 3 416 049
FERRANDO Jean-François, 22, Chemin de Saint-Etienne, 51450
BETHENY.
Cabinet BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt, 67550 VENDENHEIM.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et en direction des affaires, expertises en affaires,
agences d’informations commerciales, analyse du prix de revient,
diffusion d’annonces publicitaires, documentation publicitaire,
estimation en affaires commerciales, étude de marché, agences
d’import-export, organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, gestion
de fichiers informatiques, informations d’affaires, recherche de
marché, promotion des ventes, courrier publicitaire, mise à jour
de documentation publicitaire, publicité en ligne sur un réseau
informatique,
publicité
par
correspondance,
publicité
radiophonique, publicité télévisée.
Classe N° 39 : Adduction d’eau, distribution (livraison) de
produits, distribution des eaux, transport par oléoduc, transport
par pipelines.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels, création et
entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques,
expertises (travaux d’ingénieurs), hébergement de sites
informatiques, ingénierie, location de logiciels informatiques.
N° National : 06 3 416 222
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
à : I.N.P.I. PARIS
BA-LI (evel), 16 lot “ LES JARDINS DE BELLEVUE ”, 97150 SAINTMARTIN, N° SIREN : 488 210 642.
Madame Ida ZIN-KA IEU, B.P. 973 Marigot, 97060 SAINT MARTIN
CEDEX.
92
Description de la marque : pantone 172 c c3 m67 j87 pantone 151
c c2 m47 j91 Typo : AERO
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie : Affiches, livres, journaux,
prospectus, brochures, photographies, clichés, cartes, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Classe N° 35 : Publicités : Diffusion de materiel publicitaire,
publicité en ligne, location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication publication de textes publicitaires, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relations publiques. Sacs et sachets (en papier ou en matières
plastiques) pour l’emballage.
Classe N° 38 : Télécommunication : Service d’affichage
électronique, service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet.
Classe N° 41 : Education : informations en matière de
divertissement et d’éducation – publications en ligne.
N° National : 06 3 416 245
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureaux ; installation, entretien et
réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 06 3 416 668
à : I.N.P.I. PARIS
Omegames, SARL, 23 camille claudel, 77290 MITRY-MORY,
N° SIREN : 488 295 619.
Omegames, 23 camille claudel, 77290 MITRY-MORY.
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry Guilhem, 10, rue de la vrillere et 5, rue de la feuillade,
75001 PARIS.
Thierry Guilhem, ICASA, 10, rue de la vrillere et 5, rue de la
feuillade, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 41 : Divertissement ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne
(à partir d’un réseau informatique).
N° National : 06 3 416 890
à : I.N.P.I. PARIS
AMEOS Krankenhausholding Bayer GmbH, une société de droit
allemand, Nadistrasse 17, 80809 MUNICH, ALLEMAGNE.
CABINET PLASSERAUD, Le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette,
69006 LYON.
93
banque de données stockées sur ordinateur, service de
communication électronique et par ordinateur ; service d’échange
électronique de données ; agence de presse et d’informations ;
transmission de sons et d’images par satellites.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques à but
médical, biologique, bactériologique et chimique ; services de
recherches dans le domaine de la médecine ; recherches
biologiques, bactériologiques et chimiques.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires.
N° National : 06 3 416 919
à : I.N.P.I. PARIS
AMPLIFON SPA, société à responsabilité limitée, inscrite au RCS
de Paris sous le no B 420747289, 18, rue Oberkampf, PARIS 75011.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir, soins aux
personnes âgées et services aux personnes dans des maisons de
repos ; consultation en matière de sécurité et de surveillance de
personnes ; services de contrôle des mesures de réadaptation et
de sécurité des personnes ; services de consultation dans le
domaine de l’adoption.
Maître Eric GOURDIN SERVENIERE, Avocat, 77, avenue Paul
Doumer, 75116 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pour le diagnostic à usage médical ;
produits à usage médical (camphree, huiles, gaz, pommades).
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, optiques, de signalisation, de contrôle, de
mesurage pour l’analyse de l’audition, des mouvements oculaires
et des vertiges, la correction auditive et la rééducation
vestibulaire ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, l’amplification du son ou des images pour l’analyse
de l’audition, des mouvements oculaires et des vertiges, la
correction auditive et la rééducation vestibulaire ; supports
d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques et
équipements pour le traitement de l’information dans le domaine
de l’audition et des vertiges, la correction auditive et la
rééducation vestibulaire.
N° National : 06 3 416 904
à : I.N.P.I. PARIS
LAFORET, Société par actions simplifiée unipersonnelle, 20/24 rue
Jacques
Ibert,
92300
LEVALLOIS-PERRET
Cedex,
N° SIREN : 344 147 285.
NOVAGRAAF FRANCE, PDB/MP/SC059707, 122, rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Classe N° 16 : Imprimés, notamment plaquettes, affiches
publicitaires, photographies, magazines, revues, périodiques.
Papier, carton.
Classe N° 35 : Services de publicité, services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers), expertises en affaires, estimation en
affaires commerciales, diffusion d’annonces publicitaires,
courrier publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles pour la conduite des affaires, étude
de marché, vente aux enchères, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 36 : Agences immobilières, conseils en immobilier,
courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens
immobiliers, gérance d’immeubles, locations d’appartements et
de bureaux (immobilier), investissements de capitaux, services de
financement, estimations financières (assurances, banques,
immobilier), garanties (cautions), informations financières.
Analyse financière. Etablissement de baux.
Classe N° 38 : Services d’une agence de presse ;
télécommunications,
multimédia ;
télécommunication par terminaux d’ordinateurs et notamment
par réseau Internet ; télécommunication par voie télématique,
radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de
programmes
de
télévision,
émissions
radiophoniques,
télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d’images assistée par ordinateur ; transmission d’informations
par voie télématique : ; transmission d’informations contenues
dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ;
services de transmission et de visualisation d’informations d’une
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux ; appareils pour
la protection de l’ouïe ; prothèses auditives ; appareils pour le
diagnostic et l’analyse à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, livrets, brochures et
manuels d’instruction relatifs à l’analyse de l’audition, des
mouvements oculaires et des vertiges, d’aide à la correction
auditive et à la rééducation vestibulaire notamment support de
type guide associé à un logiciel d’aide à la correction auditive et à
la rééducation vestibulaire.
Classe N° 38 : Transmission d’informations et d’images assistée
par ordinateur dans le domaine de l’audition et des vertiges.
Classe N° 42 : Conception (élaboration) de logiciels permettant
l’analyse de l’audition, des mouvements oculaires et des vertiges,
la correction auditive et la rééducation vestibulaire ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers dans le
domaine de l’audition et des vertiges.
Classe N° 44 : Assistance médicale ; tests de l’audition et des
vertiges.
94
N° National : 06 3 416 979
à : I.N.P.I. PARIS
ECO-SOLUTION, Parc Biocitech, 102 route de Noisy, 93230
ROMAINVILLE, société anonyme enregistrée au RCS de Bobigny,
N° SIREN : 423 493 071.
ECO-SOLUTION, Parc Biocitech, 102 route de Noisy, 93230
ROMAINVILLE.
flashes, réflecteurs et diffuseurs de lumière, filtres colorés,
déclencheurs, objectifs, lentilles additionnelles, batteries.
Liquides et lingettes nettoyants, films protecteurs d’écran,
accumulateurs, chargeurs d’accumulateurs, chargeurs solaires,
jumelles. Périphériques d’ordinateurs, notamment : claviers,
claviers numériques, souris, rallonges, adaptateurs, stylets.
Appareils du secteur des loisirs électroniques, à savoir :
récepteurs de radio et tuners, appareils d’enregistrement et de
reproduction d’images et de sons, y compris lecteurs MP3,
lecteurs et enregistreurs CD et DVD, téléviseurs, haut-parleurs.
Classe N° 18 : Articles en cuir et imitation du cuir : housses et sacs
pour matériel photo et vidéo, téléphones mobiles, assistants
personnels.
N° National : 06 3 417 001
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Recherche, développement,
commercialisation d’appareils scientifiques ayant pour objet de
développer des micro-organismes, des enzymes dans le domaine
des biotechnologies, de l’environnement, de l’agro-alimentaire,
de la cosmétique, des produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Recherche, développement, commercialisation de produits chimiques et microbiologiques liés au traitement des eaux usées de
toute nature par bioconversion ; Recherche, développement,
commercialisation de produits chimiques et microbiologiques
pour les activités industrielles de production et de synthèse dans
les domaines visés par les classes. Appareils et instruments scientifiques liés au traitement d’eaux usées de toute nature par
bioconversion avec équipement informatique pour la gestion et le
suivi des procédés de traitement. Appareils et instruments scientifiques liés au traitement et à la distribution d’eau. Services scientifiques et technologiques à savoir : services de recherche
scientifique et technologique.
WENDEL Alexandra, 6 rue Brocherie, 38000 GRENOBLE,
N° SIREN : 488 236 316.
Alexandra WENDEL, 6 rue Brocherie, 38000 GRENOBLE.
N° National : 06 3 416 997
Pierre ALBOUY, Le Grand Chemin, 04300 DAUPHIN.
Pierre ALBOUY, Le Grand Chemin, 04300 DAUPHIN.
Classe N° 16 : Articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie, pinceaux, papier recyclé, albums, instruments
d’écriture, instruments de dessin, couches en papier ou en
cellulose (à jeter).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, gants, bonneterie,
chaussettes, couches en matières textiles, sous-vêtements,
chaussons.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, trotinettes,
tricycles, peluches.
Classe N° 3 : Crèmes de polissage pour écrans de téléphones
mobiles, assistants personnels, d’appareils portatifs de
reproduction de sons et de vidéos.
Classe N° 9 : Appareils photographiques et vidéo pour prises de
vues, appareils de projection, et leurs accessoires, à savoir : étuis,
sacs à dos, étuis étanches, dispositifs (lanières, cordons) pour
porter les appareils précités, pieds, trépieds, mini-trépieds, cartes
mémoire, cartes nettoyantes pour lecteurs de cartes mémoire,
pinceaux pour objectifs, chiffons pour objectifs, stylos nettoyants,
N° National : 06 3 417 004
à : I.N.P.I. PARIS
95
Classe N° 44 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnel et personnel à savoir : conseils en
communication, conseils en orientation professionnelle, conseil
et soutien psychologique.
BREMOND Pierre, 166, allée de la Pièce du Lavoir, 91190 GIF-SURYVETTE.
Pierre BREMOND, 166, allée de la Pièce du Lavoir, 91190 GIF-SURYVETTE.
N° National : 06 3 417 009
à : I.N.P.I. PARIS
Longo Massimo, 471 /C Chemin Louis Blériot, 83136 GAREOULT.
Longo Massimo, 471 /C Chemin Louis Blériot, 83136 GAREOULT.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement des données numériques et/ou
analogiques, du son ou des images – supports d’enregistrement
numériques et/ou analogiques notamment magnétiques et/ou
optiques – équipement pour le traitement de l’information –
matériel informatique en particulier ordinateurs – logiciels et
progiciels.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, manuels,
brochures, questionnaires, rapports, prospectus, bulletins, lettres
d’information, affiches, albums, cartes, journaux et périodiques,
calendriers – photographies – matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) – articles de
papeterie – instruments d’écriture et de dessin – dessin, tableaux
(peintures).
Description de la marque : Couleurs du texte : Orange jaune rouge
Couleur du slogan : blanc avec bord gris Couleur du fond gris
dégradé et ombre porté Symbole : Globe composé de
photographies
Classe N° 35 : Publicité – gestion des affaires commerciales –
administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de
matériel publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) –
service d’abonnement à des journaux (pour des tiers) –
consultation pour les questions de personnel – conseil en
management, organisation et direction des affaires – conseil en
stratégie commerciale – service de recrutement et de placement –
études et analyse de marchés – gestion de fichiers informatique,
de base de données et de messagerie électronique – organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en
ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espace publicitaire ; diffusion d’annonces
publicitaires – relations publiques.
Classe N° 35 : Conception réalisation maintenance de sites
Internet. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location d’espaces publicitaires sur tout
moyen de communication et réseaux informatiques. Diffusion
d’annonces publicitaires en ligne.
Classe N° 38 : Télécommunications – information en matière de
–
communication
par
terminaux
d’ordinateurs
–
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques – fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial – services d’affichage électronique (télécommunications)
– agence de presse ou d’informations (nouvelles) – émissions
radiophoniques ou télévisées – service de téléconférences –
service de messagerie électronique.
Classe N° 42 : Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion
de documents d’un support physique vers un support
électronique. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunications transmission
d’informations ou de données par voie télématique. Fourniture
d’accès a un reseau informatique mondial. Services de
téléconférence. Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Publication de livres. Production de films sur
bandes vidéo. Services de photographie. Publications
électronique de livres en ligne. Micro-edition.
Classe N° 39 : Organisation de voyages.
Classe N° 41 : Education – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – informations en matière de
divertissement et d’éducation – services de loisirs – publication de
livres – prêt de livres – production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo – organisation et conduite de stages,
séminaires, colloques, conférences, congrès – organisation de
concours (éducation ou divertissement) – organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs – publication
électronique de livres et de périodiques en ligne – microédition –
conseil en orientation scolaire.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels –
services de conseils en matière de logiciels – location de temps
d’accès à un serveur de base de données – – recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers) –
évaluation de compétences professionnelles ; sélection de
personnel par procédés psychotechniques ; orientation
professionnelle.
N° National : 06 3 417 015
à : I.N.P.I. PARIS
DESBLANC, Eric Joseph Yves, 9, rue du Pont Aux Choux, 75003
PARIS.
Eric DESBLANC, 9, rue du Pont Aux Choux, 75003 PARIS.
96
N° National : 06 3 417 029
à : I.N.P.I. PARIS
TERAGEM, sarl, 8 avenue
N° SIREN : 488 813 601.
St
Jean,
06400
CANNES,
TERAGEM, sarl, 8 avenue St Jean, 06400 CANNES.
ordinateurs.
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, affiches,
autocollants, billets [tickets], cartes de visite.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, fourniture d’accès à un réseau
informatique
mondial,
informations
en
matière
de
télécommunications, messagerie électronique, transmission de
messages, raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial, transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
logiciels, conception de systèmes informatiques, création et
entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites
informatiques [sites Web], installation de logiciels.
Marque comportant un hologramme.
Classe N° 45 : Agences matrimoniales, clubs de rencontres.
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
N° National : 06 3 417 021
à : I.N.P.I. PARIS
CIVIALE Françoise, 47, rue de la Pauze, 63130 ROYAT.
Madame Françoise CIVIALE, JOUR DE CRECHE, 47, rue de la
Pauze, 63130 ROYAT.
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses et semiprécieuses ; horlogerie ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes ; porte-clefs de
médailles ; ustensiles de cuisines ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux. Boîtiers en métaux
précieux.
Classe N° 43 : – services de crèche d’enfants.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo.
Location
de
films
cinématographiques.
Locations
d’enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services
de photographies. Organisation de concours (éducation ou
divertissements). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 35 : – conseil en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 37 : – construction d’édifice, direction de travaux de
construction, de réfection, ou de rénovation.
N° National : 06 3 417 051
N° National : 06 3 417 053
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Max TAVARES, 9, rue du Docteur Limoge, 77310
BOISSISE LE ROI.
Maître Jacques COLLAY, Avocat au Barreau de l’Essonne, 98 allée
des Champs-Elysées, 91080 COURCOURONNES.
Classe N° 6 : Constructions en acier, alliages de métaux communs,
armatures métalliques pour béton, armatures métalliques pour la
construction, blindages, boîtes en métaux communs, matériaux à
bâtir métalliques, coffrages métalliques pour le béton, cadres de
fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, carreaux pour
la construction métalliques, charnières métalliques, charpentes
métalliques, cloisons métalliques, colonnes métalliques [parties
de constructions], matériaux de construction métalliques,
constructions
métalliques,
constructions
transportables
métalliques, couvertures de toits métalliques, dalles métalliques,
ferrures pour la construction, huisseries métalliques, monuments
métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, poutres
métalliques, poutrelles métalliques, revêtements métalliques,
tubes métalliques, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques,
tôles, échafaudages métalliques.
Classe N° 19 : Armatures non métalliques pour la construction,
objets d’art en pierre, en béton ou en marbre, asphalte, ballast,
produits bitumeux pour la construction, bois de construction,
brai, briques, matériaux à bâtir non métalliques, béton, coffrages
non métalliques pour le béton, éléments de construction en
béton, carreaux pour la construction non métalliques, pierres
calcaires, carrelages non métalliques, carton pour la construction,
charpentes non métalliques, matériaux pour la construction et le
revêtement des chaussées, plaques en ciment, ciment, cloisons
non métalliques, matériaux de construction non métalliques,
constructions non métalliques, constructions transportables non
métalliques, contre-plaqués, corniches non métalliques, cornières
non métalliques, couvertures de toits non métalliques, dalles non
métalliques, cristal de roche, moules pour la fonderie non
métalliques, glaces [vitres] pour la construction, glaise, goudron,
granit, gravier, grès de construction, huisseries non métalliques,
lambris non métalliques, lattes non métalliques, monuments non
métalliques, mortier pour la construction, revêtements de murs
non métalliques, pierres de construction, pierres à bâtir, pieux
d’amarrage non métalliques, bois de placage, placage en bois,
plafonds non métalliques, planchers non métalliques, plâtre,
poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, revêtements
non métalliques, matériaux réfractaires, sable [à l’exception du
sable pour fonderie], schistes, scories, seuils non métalliques,
toitures non métalliques, treillages non métalliques, treillis non
métalliques, tuf, tuiles non métalliques, verre de construction,
verre pour vitres [à l’exception du verre pour vitres de véhicules],
échafaudages non métalliques, étais non métalliques, étançons
non métalliques, étrésillons. Enduits (matériaux de construction).
97
à : I.N.P.I. PARIS
MORAZE DOMINIQUE, 34 RUE DU PORT, 56570 LOCMIQUELIC.
Moraze dominique, 34 rue du Port, 56560 LOCMIQUELIC.
Classe N° 16 : Prospectus – affiches album – cartes – livres
journaux – linge de table en papier.
Classe N° 25 : Vêtements – tee shirt.
Classe N° 30 : Pizzas – sucrerie crêpes (alimentation) biscuiterie
gâteaux – biscottes farine et préparations faites de céréales.
N° National : 06 3 417 054
à : I.N.P.I. PARIS
MALINVAUD DAVID, 35, RUE DU PROFESSEUR ARNOZAN, 33400
TALENCE.
MALINVAUD DAVID, 35, RUE DU PROFESSEUR ARNOZAN, 33400
TALENCE.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction,
supervision de travaux de construction, installation, entretien et
réparation de machines, montage d’échafaudages.
Classe N° 40 : Assemblage de matériaux sur commande,
chaudronnerie, coulage des métaux, travaux de forge, fraisage,
informations en matière de traitement de matériaux, traitement
des métaux, soudure, trempe des métaux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, clichés,
affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures,
plaquettes de présentation.
Classe N° 25 : Vêtements et notamment tee-shirts, pantalons,
vestes, polos, survêtements, casquettes.
Classe N° 41 : Education, formation, activités sportives et
culturelles, et notamment enseignement de techniques
d’autodéfense, de combat au corps à corps et de protection
d’origine israélienne ou autres, organisation de cours particuliers,
de cours collectifs, de stages, de séminaires, de colloques à
l’attention des professionnels, des institutions et des particuliers.
98
N° National : 06 3 417 110
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 417 062
à : I.N.P.I. PARIS
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE.
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
POIDS LOURD UTILITAIRE SERVICES, SAS, 41 Avenue des Deux
Fontaines,
B.P 12088,
57052
METZ
Cedex 2,
N° SIREN : 355 800 681.
POIDS LOURD UTILITAIRE SERVICES, 41 Avenue des Deux
Fontaines, B.P 12088, 57052 METZ Cedex 2.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à des fins agricoles,
horticoles, sylvicoles, analytiques et scientifiques (autres qu’à
usage médical ou vétérinaire).
Classe N° 9 : Appareils d’analyses pour utilisation autre que
médicale.
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 12 : Bennes de camions en structure métallique et
amovibles.
Classe N° 37 : Installation de benne.
Classe N° 39 : Transport de marchandise sur route.
N° National : 06 3 417 124
à : I.N.P.I. LYON
GALCO, Société en nom collectif, 24 rue de la Montat, 42100
SAINT ETIENNE, N° SIREN : 434 154 951.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° National : 06 3 417 076
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal BOLAY, 3 ter, Chemin du Clos de la Bourgogne, 91160
SAULX-LES-CHARTREUX, N° SIREN : 389 925 876.
LA ROSÉE DE L’ESSONNE, Pascal BOLAY, Producteurs –
Maraîchers, 3 ter, Chemin du Clos de la Bourgogne, 91160
SAULX-LES-CHARTREUX.
Classe N° 31 : Produits maraîchers ni préparés ni transformés, à
savoir : – raquette. – pousse d’épinard. – mélange jeunes pousses.
– mesclum. – roquette sauvage. – mizuna. – moutarde rouge. –
blette rouge. – betterave rouge. – basilic. – épinard.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils de prépaiement ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. Cartes codées et/ou plastifiées
magnétiques à usage commercial et/ou financier.
Classe N° 16 : Cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à
usage commercial et/ou financier.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité
radiophonique, télévisée, par voie de presse et en ligne sur un
réseau de communication mondiale ou privée informatique ;
publicité directe par distribution de courrier, de prospectus et
d’imprimés publicitaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons publicitaires ; services d’abonnement
de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou
renseignements d’affaires ; études et recherches de marchés ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps
publicitaire sous tout moyen de communication ; gestion
d’opérations de mercatique ; services de promotion des ventes
pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation
liés ou non à l’usage d’une carte (publicité et promotion des
ventes) ; regroupement pour le compte de tiers de produits
d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits
d’entretien, produits d’hygiène, produits pharmaceutiques,
électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage
ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et
produits textiles (à l’exception de leur transport) permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;
organisation de manifestations, d’expositions et d’évènements à
des fins commerciales ou publicitaires ; promotion de produits
pour le compte de tiers.
monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières. Caisses de
prévoyance. Emission de chèques de voyages et de lettres de
crédit. Expertise immobilière (estimations). Gérance d’immeuble.
Services financiers, bancaires, monétaires et boursiers. Conseils
de gestion financière, de recherche et d’obtention de prêts
financiers. Services de financement de crédit et de prêt d’argent
renouvelables, liés ou non à l’usage d’une carte bancaire ou d’un
chéquier. Crédits et prêts à renouvellement automatique, associés
ou non à l’usage d’une carte bancaire ou d’un chéquier. Créditbail. Services de cartes de crédit. Services d’assurance et de
réassurance en tous domaines. Services de cartes de fidélité
procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata
d’achats effectués.
N° National : 06 3 417 126
à : I.N.P.I. PARIS
DERMA DEVELOPPEMENT, SARL, 19 Avenue Carnot, 78290
CROISSY SUR SEINE, N° SIREN : 410 686 299.
Cabinet GEFIB, 55 rue Aristide Briand, 92309 LEVALLOIS cedex.
99
l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
les essences pour moteur) et matières éclairantes ; bougies et
mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction (à l’exception des
appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
commerciale. Conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité. Contrôle de gestion. Gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, produits
cosmétiques, lotions pour cheveux, produits cosmétiques pour
les soins capillaires, dentifrices. Dépilatoires, produits de
maquillage, rouge à lèvres, masques de beauté et produits de
rasage, lotions capillaires. Shampoing, après shampoing,
baumes, pommades à usage cosmétique, laits, défrisants pour
raidir les cheveux, gel. Compléments nutritionnels comprenant
des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des
micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides
aminés et/ou acides gras, à usage cosmétique. Produits
cosmétiques sous toutes formes galéniques.
Classe N° 36 : Analyse financière ; consultation en matière de
gestion
financière.
Recommandations
en
matière
d’investissements.
Classe N° 42 : Services juridiques ; veille juridique et fiscale.
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers). Etude de projets techniques. Assistance en matière
informatique (conseils).
N° National : 06 3 417 181
à : I.N.P.I. LILLE
CENTRE ADMINISTRATIF DE LA LYS, SARL, Immeuble Europe, 7
avenue de l’Europe, 59223 RONCQ, N° SIREN : 485 053 649.
Maître Bruno HOUSSIER, Cabinet DUEL, 2 rue Inkermann,
BP 1284, 59014 LILLE.
N° National : 06 3 417 402
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE VEDIOR FRANCE, S.A.S., 276, avenue du Président
Wilson,
93211
SAINT
DENIS
LA
PLAINE
CEDEX,
N° SIREN : 702 028 234.
GROUPE VEDIOR FRANCE, Solange RODON, 276, avenue du
Président Wilson, 93211 ST DENIS LA PLAINE CEDEX.
Classe N° 9 : – programmes d’ordinateurs et logiciels dans le
domaine des ressources humaines.
Classe N° 35 : – vente, au détail de logiciels de gestion des
ressources humaines. – conseils et gestion des affaires en matière
de ressources humaines.
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
Classe N° 38 : – location de temps d’accès au réseau Internet. –
communication par terminaux d’ordinateurs dans le domaine des
ressources humaines.
Classe N° 42 : – conception, réalisation de logiciels de gestion des
ressources humaines. – assistance et conseils associés
concernant des logiciels de gestion des ressources humaines. –
traitement de fichiers informatiques pour les entreprises par le
100
réseau Internet. – programmation par ordinateur. – étude et
développement de nouveaux produits dans le domaine
informatique.
N° National : 06 3 417 449
N° National : 06 3 418 655
à : I.N.P.I. PARIS
ALGAM, Société par actions simplifiée, Parc d’Activités des
Petites Landes, Rue de Milan, 44470 THOUARE SUR LOIRE,
N° SIREN : 430 425 314.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
GACOGNE Valérie, Agnès, Marie, 10 Bis Avenue des Gobelins,
75005 PARIS.
GACOGNE Valérie, Bât. B, 10 Bis Avenue des Gobelins, 75005
PARIS.
Description de la marque : Les caractères sont inscrits en noir sur
un fond rectangulaire de couleur jaune.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés et
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs (enregistrés et
téléchargeables). Modèles informatiques (logiciels), notamment
modèles de dynamique des systèmes, modèles multi-agents,
modèles d’événements discrets, modèles d’optimisation.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation
industrielle à savoir conseil en matière de distribution (livraisons),
de transport et de logistique. Conseil économique en organisation
industrielle à savoir conseil en matière de distribution (livraisons),
de transport et de logistique pour la réduction des
consommations d’énergie et la réduction des émissions de
polluants. Gestion de fichiers informatiques, recueil et
systématisation de données dans un fichier central, recueil et
systématisation de données pour un transfert vers un logiciel ou
progiciel informatique.
Classe N° 39 : Conseils en organisation industrielle à savoir
conseil en approvisionnement de produits finis, semi-finis et
matières premières. Conseil économique en organisation
industrielle à savoir conseil en approvisionnement de produits
finis, semi-finis et matières premières pour la réduction des
consommations d’énergie et la réduction des émissions de
polluants. Informations en matière de transport.
Classe N° 41 : Enseignement en informatique, formation pratique
(démonstrations) ; formation dans le domaine de la modélisation
et simulation des systèmes complexes.
Classe N° 9 : Appareils électriques à savoir, appareils pour
images. Platines ; tourne disques ; lecteurs de disques compacts,
disques vinyle et disques D.V.D. Cellules de lectures,
amplificateurs ; haut parleurs ; amplificateurs de puissance ;
préamplificateurs, têtes d’amplificateur. Boîtiers de hautparleurs ; baffles. Casques à écouteurs ; cordons, câbles,
connecteurs ; capteurs ; microphones ; cartes multi-effets ; cartes
son ; raccordements électriques ; contrôleurs ; effets numériques ;
égaliseurs ; émetteurs-récepteurs ; enceintes acoustiques ;
retours ; matériels et logiciels informatiques pour le traitement du
son ; microphones.
Classe N° 15 : Instruments de musique notamment guitares et
basses électriques ou non. Instruments de musiques
électroniques ; stations de production musicale ; consoles de
mixages audio/vidéo ; tables de mixage amplifiées ; processeurs
d’effets ; synthétiseurs musicaux ; cartes effets ; réducteurs de
bruits ; pédales d’effets ; boites d’effets ; samplers ; boites à
rythmes ; claviers d’instruments de musique ; claviers maîtres ;
médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports
d’instruments de musique, étuis pour instruments de musique ;
housses pour instruments de musique ; flight cases.
Classe N° 25 : Vêtements notamment bandanas, casquettes,
chemises, chemisettes, tee shirts, polos, maillots, pull overs,
cravates, écharpes, foulards.
N° National : 06 3 418 703
à : I.N.P.I. PARIS
Fabrice GRAULOU, Domicilié Château de BEUZEVAL, 14510
HOULGATE, Agissant au nom et pour le compte de la société ’ LE
BAR AUX SOUPES ’ en formation.
Fabrice GRAULOU, Agissant au nom et pour le compte de la
société ’ LE BAR AUX SOUPES ’ en cours de formation, Château
de BEUZEVAL, 14510 HOULGATE.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels et
progiciels informatiques. Conception et développement de
modèles informatiques. Elaboration, installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels et progiciels informatiques.
Programmation pour ordinateurs. Services d’ingénierie en
informatique. Conseils pour l’utilisation de logiciels.
Classe N° 29 : Soupes, potages, consommés authentiques.
Classe N° 32 : Autres préparations pour faire des boissons.
bars.
101
N° National : 06 3 418 876
à : I.N.P.I. LYON
AD’HOC RESEARCH, S.A.R.L., 81, rue de la République, 69002
LYON, N° SIREN : 384 846 960.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Produits ou services désignés : Recueil de données pour les
enquêtes, enquête sur la mercatique, études qualitatives du
comportement de consommation in situ afin de recueillir et
d’analyser les réactions des individus face à un produit, linéaire,
service ou d’une ambiance de lieu d’achat ; méthode de recueil et
de restitution des perceptions des individus lors de ces études ;
agences de publicité ; agences d’informations commerciales ;
aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales ;
aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] ; estimation en affaires commerciales ; étude de
marché ; expertises en affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; information statistique ; informations d’affaires ;
investigations pour affaires ; organisation d’études à buts
commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; projets
[aide à la direction des affaires] ; promotion des ventes [pour des
tiers] ; publicité ; recherche de marché ; recherches d’informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; recherches
pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; renseignements d’affaires ; services d’abonnement à des journaux
[pour des tiers] ; services d’approvisionnement pour des tiers
[achat de services de traduction simultanée, de location, de location de matériel audio/vidéo, d’animation de groupe, d’organisations et de conduite de colloques et de conférences, de services de
représentations de spectacles, de traiteur, de restauration,
d’hôtellerie pour d’autres entreprises] ; services de conseils pour
la direction des affaires ; services de revues de presse ; sondage
d’opinion ; systématisation de données dans un fichier central.
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes
informatiques ; consultation en matière d’ordinateurs ; contrôle
de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou
de documents d’un support physique vers un support
électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; installation, mise à jour, maintenance de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; recherche et développement
de nouveaux produits [pour des tiers].
N° National : 06 3 418 929
Classe N° 38 : – radiodiffusion tournée vers l’actualité et les
cultures internationales.
Classe N° 41 : – production de contenue sonore, émissions,
interviews, reportages, musique. – fourniture d’accès à un portail
multilingues.
N° National : 06 3 418 933
SECCO MURIEL, 14 RUE JEAN HÉRITIER, 13200 ARLES.
Classe N° 18 : Sac à main. Sac à dos. Sac de voyage. Sac de plage.
Porte-monnaie. Portefeuilles. Parapluies. Sacs et sachets
(pochettes) pour l’emballage en cuir.
Classe N° 24 : Tissus. Couverture de lit et de table. Tissus à usage
textile. Linge de table non en papier. Linge de lit. Linge de maison
trousses et coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes.
Classe N° 25 : Vêtements. Chemises. Foulards.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 418 939
RADIO PLANETE, association loi 1901, 27 rue de la Prévoyance,
94300 VINCENNES.
Mr COUAILLIER, 27 rue de la Prévoyance, 94300 VINCENNES.
102
Classe N° 18 : Trousses et coffrets destinés à contenir des affaires
de toilette. Sac à main. Sac à dos. Sac de voyage. Sac de plage.
Porte-monnaie. Portefeuille. Parapluies. Linge de table non en
papier.
Classe N° 24 : Tissus. Couverture de lit et de table. Tissus à usage
textile. Sacs et sachets (pochettes) pour l’emballage en cuir. Linge
de lit. Linge de maison.
Classe N° 25 : Vêtements. Chemises. Foulards.
N° National : 06 3 418 988
SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ, Société Coopérative
Agricole, 6, av Général de Gaulle, 13410 LAMBESC,
N° SIREN : 782 736 375.
Président Didier PAURIOL, SCA Les Vignerons du Roy René, 6 av
de Gaulle, 13410 LAMBESC.
N° National : 06 3 419 045
à : I.N.P.I. LYON
DOMINIQUE SEJOURNE, 19 DES MEUNIERS (rue), 92220
BAGNEUX.
PASCALE CHUDANT, 39 AVENUE LECLERC, 69007 LYON.
PASCALE CHUDANT, 39 AVENUE LECLERC, 69007 LYON.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée “ Coteaux
d’Aix en Provence ”.
N° National : 06 3 419 018
Classe N° 11 : Materiel de chauffage et climatisation. Poêles à
granulés de bois. Radiateurs à inertie. Pompes à chaleur ;
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires ; appareils ou
installations de climatisation ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 419 080
Laetitia POZZO, 41 Avenue Victor Hugo, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Laetitia POZZO, 41 Avenue Victor Hugo, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry HAZAN, 21 rue Ernest Deloison, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
textiles ; sous-vêtements ;
Thierry HAZAN, 21 rue ernest DEloison, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
usage médical) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction ou le traitement du son et des images. Supports
d’enregistrements magnétiques, périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 45 : Surveillance des alarmes anti intrusion ;
consultation en matière de sécurité? Service de securité pour la
protection des biens et des individus.
N° National : 06 3 419 083
103
Classe N° 9 : • distributeur automatique. • collecteur automatique
pour cartouches d’imprimantes (appareil). • machine à recharger
ou tout appareillage de recharge, des cartouches d’imprimantes.
MICHEL PUCHEU, 32 RUE CATROS, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs et
d’imprimantes.
MICHEL PUCHEU, 32 RUE CATROS, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 40 : Service de reconditionnement des cartouches
d’imprimantes. Traitement des déchets.
N° National : 06 3 419 302
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine non électriques (ni en métaux précieux ni en plaqué) –
ustensiles ou nécessaire de toilettes – poubelles – verres à boire –
vaisselle en porcelaine et en faïence ;
Classe N° 24 : Tissus – couvertures de lit et de table – tissus à
usage textile – linge de lit – linge de maison – linge de table non
en papier – linge de bain – linge de toilette ;
à : I.N.P.I. PARIS
ALERTE ORANGE, sarl, siège : 85 rue Bobillot, 75013 PARIS,
gérant : Olivier Bodeur, N° SIREN : 383 034 659.
ALERTE ORANGE, 85 rue Bobillot, 75013 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements – chaussons – sous-vêtements –
chaussures – chemises – robes de chambre – peignoirs de bains –
foulards – cravates ;
Classe N° 41 : Education – formation – cours de cuisine –
publication de livres – organisation d’expositions à but culturels
ou éducatifs ;
Classe N° 43 : Services de restauration sur place et à emporter –
restaurants – services de traiteurs – hébergement temporaire –
services hôteliers – chambre d’hôtes – table d’hôtes.
N° National : 06 3 419 087
Monsieur MANIBE Serge, 11 RUE de l’ESCAGAROL, 31750
ESCALQUENS.
Monsieur MANIBE Serge, 11 RUE de l’ESCAGAROL, 31750
ESCALQUENS.
photographies ; papeteries ; adhésifs ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’xception des meubles) ; matériel
d’instruction ou de d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autre classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
administration commerciale ; traveaux de bureau. Distribution de
prosêctus, d’échantillons. Service d’abonnement de journeau
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation des
expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion
administrative de lieux d’expositions.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations (nouvelles). Communication par terminaux
d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Edition de livres, de revues. Production de
spectacle, de films. Agences pour artistes. Montage de bandes
vidéos. Réservation de places de spectacles. Organisation de
councours en matière d’éducation ou de divertissement.
Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels et éducatifs.
Organisation de loteries.
Classe N° 42 : Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° National : 06 3 419 303
ALLAIN CLAUDE, 19 RUE PORT SAINT-JACQUES, 56370
SARZEAU, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA
SOCIETE CELTOCEAN EN FORMATION.
MONSIEUR ALLAIN CLAUDE, 19 RUE PORT SAINT-JACQUES,
56370 SARZEAU.
104
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
téléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou
télévisées.
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production de films sur bande vidéo ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique) ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
(pour des tiers) ; conception et développement de logiciels ; mise
à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
services de dessinateurs d’arts graphiques.
Produits ou services désignés : Travaux sous-marins, à savoir :
Dévasage. Renflouage. Soudure. Découpage. Visite de coque
(contrôle). Pose de béton immergé. Travaux maritimes, à savoir :
Pose de canalisation, de cable, d’enrochement dans le domaine
maritime. Réalisation d’ouvrage de génie maritime comme les
quais, cale de mise à l’eau. Pose de mouillages. Travaux fluviaux,
à savoir : Intervention sur les écluses, sur les vannes de régulation
des canaux. Intervention sur les ouvrages d’art comme les ponts,
les moulins, les retenues d’eau. Club de plongée, à savoir :
Plongée loisir en mer ou en piscine. Centre de formation de plongeur sous forme de club ou d’association.
N° National : 06 3 419 310
à : I.N.P.I. PARIS
Sarl CREATA FRANCE, 11, rue de PHALSBOURG, 75017 PARIS.
Maître Vincent VARET, Avocat à la Cour, 52 avenue Kléber, 75116
PARIS.
N° National : 06 3 419 309
à : I.N.P.I. PARIS
Sarl CREATA FRANCE, 11, rue de PHALSBOURG, 75017 PARIS.
Maître Vincent VARET, Avocat à la Cour, 52 avenue Kléber, 75116
PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux, logiciels, programmes enregistrés.
Produits multimédia, à savoir : supports magnétiques, optiques,
d’images et de sons, logiciels.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, papier, carton, articles de
papeterie, boîtes en carton ou en papier, photographies, clichés,
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures, calendriers, instruments d’écriture, objets d’art gravés
ou lithographiés, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes
ou de tables, articles de sport (à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis).
Classe N° 35 : Conseil en promotion et en marketing ; organisation
d’opérations de promotion ; organisation de campagnes
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
négociation, octroi de licences à des fins promotionnelles ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) à des fins promotionnelles ; location de temps
d’annonces publicitaires, location d’espaces publicitaires.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux, logiciels, programmes enregistrés.
Produits multimédia, à savoir : supports magnétiques, optiques,
d’images et de sons, logiciels.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, papier, carton, articles de
papeterie, boîtes en carton ou en papier, photographies, clichés,
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures, calendriers, instruments d’écriture, objets d’art gravés
ou lithographiés, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes
ou de tables, articles de sport (à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis).
Classe N° 35 : Conseil en promotion et en marketing ; organisation
d’opérations de promotion ; organisation de campagnes
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
négociation, octroi de licences à des fins promotionnelles ;
échantillons) à des fins promotionnelles ; location de temps
d’annonces publicitaires, location d’espaces publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
téléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou
télévisées.
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production de films sur bande vidéo ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique) ; publication électronique de
(pour des tiers) ; conception et développement de logiciels ; mise
à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
services de dessinateurs d’arts graphiques.
105
Produits ou services désignés : Paillage biodégradable 100%
naturel, à savoir : tissus de fil de jute enduit de caoutchouc
naturel, tapis (revêtements de sol).
N° National : 06 3 419 450
N° National : 06 3 419 465
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
INFONEA, SARL, AGISSANT AU NOM ET POUR COMPTE DE LA
SOCIETE LIVEAS S.A.R.L. EN FORMATION, 16 RUE DES
COQUELICOTS, 91160 LONGJUMEAU.
INFONEA, 16 RUE DES COQUELICOTS, 91160 LONGJUMEAU.
DENISE VILLACAMPA, 4, rue Marcel Cerdan, 65800 AUREILHAN.
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles ; lotions pour cheveux ;
dentifrices ; masques de beauté ; produits de rasage.
géodésiques… Appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ;
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 41 : Education ; formation.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par les
ingénieurs ; conception et developpement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et developpement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour de
logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical issues de l’agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;
aliments pour bébés issus de l’agriculture biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus ; bains médicinaux ; herbes
médicinales issues de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus ; tisanes issues de l’agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
N° National : 06 3 419 466
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 419 461
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles ; lotions pour cheveux ;
dentifrices ; masques de beauté ; produits de rasage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical issues de l’agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;
aliments pour bébés issus de l’agriculture biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus ; bains médicinaux ; herbes
médicinales issues de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus ; tisanes issues de l’agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.
VELITEX, SAS, 19, rue du Pont Colbert, 78000 VERSAILLES,
N° SIREN : 317 733 210.
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
VELITEX, SAS, 19, rue du Pont Colbert, 78000 VERSAILLES.
106
N° National : 06 3 419 501
N° National : 06 3 419 524
à : I.N.P.I. PARIS
Olivier Beaurpère, 24
N° SIREN : 479 912 289.
rue
de
la
vallée,
à : I.N.P.I. PARIS
44400
REZE,
Olivier Beaurpère, 24 rue de la vallée, 44400 REZE.
DUBOIS Dominique Andrée, 295 rue ST Jacques, 75005 PARIS.
MADAME DOMINIQUE DUBOIS, 295 rue ST Jacques, 75005
PARIS, Personne Physique.
administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
prise de rendez-vous et gestion d’agendas informatisées.
Description de la marque : OrthoSonie Noir et blanc
Classe N° 42 : Dessinateurs d’arts graphiques (services de –).
Classe N° 44 : Psychologue (services d’un –).
N° National : 06 3 419 511
GILLES SALZANO, 1771 RTE DE BRAS, 83470 ST. MAXIMIN LA
STE. BAUME.
N° National : 06 3 419 538
à : I.N.P.I. PARIS
SRCI, SAS, 4 ZA CROIX SAINT MATHIEU, 28320 GALLARDON,
N° SIREN : 339 144 727.
SRCI, 4 ZA CROIX SAINT MATHIEU, 28320 GALLARDON.
GILLES SALZANO, 1771 RTE DE BRAS, 83470 ST. MAXIMIN LA
STE. BAUME.
Produits ou services désignés : Vente et pose de menuiseries PVC
aluminium volets battants et roulants véranda moustiquaire
vitreries ; Vente et pose de menuiseries PVC aluminium volets
battants et roulants véranda moustiquaire vitreries ; Vente et pose
de menuiseries PVC aluminium volets battants et roulants
véranda moustiquaire vitreries.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel client
serveur de transformation d’horodatage de signature d’archivage
de contrôle et de transmission de documents électroniques par
moyens sécurisés et fiables.
N° National : 06 3 419 539
107
Adrien AGEORGES, 3 rue Ernest Friederich, 67120 MOLSHEIM.
Sylvie KOPF, 3 rue Ernest Friederich, 67120 MOLSHEIM.
Adrien AGEORGES, 3 rue Ernest Friederich, 67120 MOLSHEIM.
Description de la marque : La marque est représentée par un duo
de couleurs. Les trois premières lettres (win) étant de couleur
verte et les trois suivantes (box) en violet. Une illustration de la
forme d’un “ w ” reprenant ces couleurs figure au-dessus des
lettres “ o ” et “ x ”.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
mondial ; location d’appareil de télécommunication ; services de
messagerie électronique ;
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
armada visuelle, 4 avenue mormal, 59000 LILLE.
LE BISTROT DU VIN, SARL, 20 rue des piliers de Tutelle, 33000
BORDEAUX, N° SIREN : 489 024 687.
FAVEAU Christophe, 3 allée Pénélope, 33600 PESSAC.
Classe N° 25 : * vêtements.
Classe N° 33 : * boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 43 : * services de restauration services de bar.
à : I.N.P.I. LILLE
mormal,
N° National : 06 3 419 552
avenue
N° National : 06 3 419 545
4
N° National : 06 3 419 549
armada visuelle, sarl,
N° SIREN : 450 073 622.
à : I.N.P.I. LILLE
59000
LILLE,
Melle S. VAN EFFENTERRE, agissant au nom et pour le compte de
la société “ Le Grenier à Scrap ” en formation, 98 rue Chanzy,
59269 HELLEMMES.
Melle Sandrine VAN EFFENTERRE, 98 rue Chanzy, 59260
HELLEMMES.
108
Classe N° 16 : – matériel de reliures, photographies, articles de
papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes,
papier, cartons, albums, cartes, livres, instruments d’écriture,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en matières plastiques.
Classe N° 26 : – dentelles, rubans, boutons, oeillets, épingles,
fleurs artificielles, fermetures pour vêtements.
Classe N° 35 : – publicité par l’envoi de courriers et e-courriers
publicitaires, gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : – transmissions d’informations par informatique.
Classe N° 41 : – formation et ateliers de loisirs créatifs.
N° National : 06 3 419 586
à : I.N.P.I. PARIS
SOUDRÉ-RICHARD MARIE, 17 rue HÉROLD, 75001 PARIS.
SOUDRÉ-RICHARD MARIE, 17 rue HÉROLD, 75001 PARIS.
Classe N° 20 : Meubles, objets d’art en bois, cintres pour
vêtements, coussins, literie (à l’exception du linge de lit), matelas,
boîtes en bois.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures
(habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement),
foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sousvêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage).
N° National : 06 3 419 591
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, Société par actions simplifiée,
129 avenue Galliéni, 93140 BONDY, N° SIREN : 542 086 616.
M.Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
usage médical) ; nautiques, géodésiques, photographiques,
d’enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le
traitement de l’information ; appareils de télécommunication ;
appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et
instruments électroniques pour l’amplification des sons ;
téléphones,
répondeurs
téléphoniques,
transmetteurs
téléphoniques, télécopieurs, imprimantes. Relais téléphoniques,
téléphones sans fils, chargeurs de téléphones, batteries de
téléphones ; ensemble d’oreillettes et d’ampliphones pour
téléphones sans fil à assembler par l’utilisateur ; housses de
téléphones, émetteurs de signaux électroniques pour
l’amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
matériels pour conduite d’électricité (fils, câbles) ; prise de
courant ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes
paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ;
disques compacts numériques ; disques optiques compacts ;
disques optiques compacts numériques interactifs ; disquettes
souples ; logiciels de jeux, disques vidéo digitaux numériques
disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques
compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; jeux
vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; ordinateurs, logiciels, périphériques d’ordinateurs ;
programmes d’ordinateurs ; programmes d’ordinateurs pour des
applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de
simulation tridimensionnelles ; publications électroniques par le
biais d’un centre de réseau international de télécommunications ;
satellites à usage scientifique et de télécommunications ; batteries
électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations du
feu, dispositifs de protection contre les accidents ; appareils pour
le diagnostic non à usage médical. Cartes à mémoire ou à
microprocesseur, bâches de sauvetage. Téléphones, répondeurs
téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ;
imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modem,
téléphones sans fils ; fils de téléphone, magnétophones,
électrophones, autoradio ; transistors ; réveil radio ; chaînes haute
fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ;
platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes
acoustiques,
télévisions ;
caméras,
caméras
vidéo ;
magnétophones et leurs accessoires : à savoir accouplements
électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de
nettoyage de tête de lecture, bobines et câbles électriques, coupe
circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs,
batteries,
raccordement,
raccords
de
lignes,
relais,
transformateurs, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes
électroniques, cassettes, piles, distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de
réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs
télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ; appareils pour le traitement de l’information ;
extincteurs ; piles.
Classe N° 37 : Réparation maintenance de tous objets et
équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques,
informatiques, télématiques ; construction d’édifices, entreprises
de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux
publics, travaux ruraux, location d’outils et de matériel de
construction de bulldozers, d’extracteurs d’arbres ; entretien ou
nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades,
désinfection, dératisation) ; installations, montages et réparation
d’appareils,
d’articles
électroménagers,
informatiques,
télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques,
téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de
climatisation ; entretien ou nettoyage d’objets divers
(blanchisseries), réparation, transformation de vêtements, de
rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie ; réparation de
mobilier,
instruments,
outils ;
réparation
d’appareils
électroménagers, informatiques, de télévision, audiovisuels,
bureautiques, téléphoniques, domotiques, de chauffage, de
climatisation sur site ; services d’assistance technique par
intervention sur site ou par téléinternvention à distance
d’appareils électroménagers, informatiques, de télévision,
audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de
chauffage, de climatisation.
télécommunication ; agences de presse et d’information
(nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes
de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ;
électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de
communication
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures
d’accés à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunication) ;
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations
d’appareils de télécommunication communications sur réseau
informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions
à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits électroménagers,
informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels,
bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de
chauffage, de climatisation et d’articles d’ameublement.
Fournitures d’accès à un réseau informatique permettant de voir,
de choisir puis d’acheter des produits, des appareils, des articles
électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques,
audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de
contrôle, de chauffage, de climatisation et d’articles
d’ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en
passant commande par correspondance ou en utilisant des
moyens de télécommunication ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données ; fournitures d’accés à des
réseaux téléphoniques permettant la transmission de
programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous
sujets de divertissements, d’éducation ou professionnels.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; services
d’animation en matière de formation, de divertissements, de
colloques, de séminaires, d’expositions ; divertissements
radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et
culturelles ; services de loisirs ; édition de livres, revues ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; production de spectacles, de films,
de téléfilms, d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; mise
à dispositions et location de bandes vidéo, d’appareils de
télécommunication, d’enregistrements sonores, d’équipements
pour le sport (à l’exception des véhicules), d’équipements pour la
plongée ; location de vidéogrammes et de phonogrammes,
d’écrans de cinéma, de films, de textes, d’images, de logos, de
sonneries ;
d’enregistrements
phonographiques,
d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils de
projection de cinéma, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de
loteries, de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
montage de programmes, d’émission, de débats, de reportages ;
montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation et
animation de colloques, de congrès, de conférences, de
séminaires, de symposium ; services de club (divertissements ou
éducation) ; services de discothèques ; exploitation de parcours
de golf ; location d’équipements pour les sports (à l’exception des
véhicules) ; services de camps de vacances (divertissements) ;
organisation de compétitions sportives ; boîtes de nuit ; clubs de
santé (mise en forme physique) ; camps de perfectionnement
sportif (stages) ; organisation, conduite et animation d’ateliers de
formation ; planification de réception (divertissements).
109
Produits ou services désignés : Boissons de fruits et jus de fruits.
Spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Affaires financières,
affaires immobilières, gérance de biens immobiliers, investissements de capitaux, placements de fonds. Constructions d’édifices
permanents, information en matière de construction, supervision
de travaux de construction. Recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Etude de
projets techniques. Architecture. Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Vins d’appellation d’origine contrôlée,
vins de pays.
N° National : 06 3 419 724
à : I.N.P.I. LILLE
ACTIONS VELO, Association loi 1901, 67, rue de Lille, 59710
AVELIN.
Actions Velo, M. Guy Decock, 67 rue de Lille, 59710 AVELIN.
N° National : 06 3 419 679
à : I.N.P.I. PARIS
Guy ROULIER, 4, place de Lorraine, 49100 ANGERS.
Guy ROULIER, 4, place de Lorraine, 49100 ANGERS.
Description de la marque : Pantone PMS 376 C PMS 109 C PMS
158 C PMS REFLEX BLUE PMS PROCESS NOIR
Classe N° 14 : Montres, porte-clés.
Classe N° 25 : Casquettes, T-shirts.
Classe N° 41 : Organisation d’un événement populaire autour du
velo à savoir : organisation d’une course cyclo-sportive, d’une
balade de la solidarité, de randonnées cycloloisir, de randonnées
en velo tout terrain, de compétition jeunes, du championnat de
France des professionnels du cycle, du Salon du vélo.
Organisation de soirée (divertissement).
110
N° National : 06 3 419 897
N° National : 06 3 420 356
à : I.N.P.I. PARIS
LA SHUNDE import export, SARL, 71 rue Etienne Dolet, 94140
ALFORTVILLE, N° SIREN : 351 319 579.
Madame Annie CHEN, LA SHUNDE import Export, SARL, 71 rue
Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
UNION INVIVO, Union de coopérative agricole à capital variable,
83
Avenue
de
la
Grande
Armée,
75016
PARIS,
N° SIREN : 775 690 191.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour animaux, malt.
N° National : 06 3 420 357
à : I.N.P.I. PARIS
Familles Rurales, Fédération Nationale, 7 cité d’Antin, 75009
PARIS.
Classe N° 30 : Riz.
La Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA),
organisme privé gérant un service public régi par l’art. L 723-1 du
Code Rural, Les Mercuriales, 40 rue Jean Jaurès, 93547
BAGNOLET cedex.
GROUPAMA, SA, Société Anonyme, 8/10, rue d’Astorg, 75008
PARIS, N° SIREN : 343 115 135.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
N° National : 06 3 420 112
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION ABCD’AIR, LOI DU 1 JUILLET 1901, DSFA, 3 LES
MILANS, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD, N° SIREN : 418 109 682.
PIERRE-BRICE LEBRUN, DSFA, ABCD’AIR, 3 LES MILANS, 78170
LA CELLE ST CLOUD.
Description de la marque : Revendication de couleurs : – Bleu
Pantone 297 C – Vert Pantone 341 C
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
placement de fonds.
Classe N° 16 : Albums affiches cartes livres journaux prospectus.
Classe N° 38 : Agences de presse. Emissions radiophoniques ou
télévisées.
Classe N° 41 : Services de loisirs. Production de films. Publication
Classe N° 41 : Services d’éducation, de formation et de
divertissement ; organisation de colloques, conférences ;
enseignement par correspondance ; publication de livres ;
services de loisirs ; organisation de compétition sportives et de
spectacles ; conseils en matière d’éducation et de formation ;
divertissements radiophoniques, réservations de salles de
spectacles ; services de camps de vacances.
Classe N° 43 : Services de restauration et d’hébergement
temporaire ; cantines ; crèches d’enfants ; réservation d’hôtels et
de pensions ; location de salle de réunion ; maison de retraite
pour personnes âgées ; maisons de vacances ; services de
traiteurs.
Classe N° 44 : Services médicaux, services vétérinaires, soins
d’hygiène et de beauté pour humains et animaux ; services
d’horticulture ; assistance médicale ; maisons de convalescence
et de repos ; service de garde-malades ; hospices ; maisons
médicalisées ; services hospitaliers ; sanatoriums ; jardinage.
Classe N° 45 : Services de gardes-malades ; assistance médicale.
Services d’aide à domicile. Services aux personnes à leur
domicile à savoir, tâches familiales ou à l’entretien de leur cadre
de vie, jardinage. Soutien scolaire. Garde des enfants. Services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus à savoir : courses, accompagnement pour
les courses. Accompagnement en société (personne de
compagnie). Service d’aide aux courses à savoir escorte par une
personne de compagnie lors de réalisation d’achats. Service
d’aide à destination des enfants et des jeunes à savoir, soutien
scolaire, accompagnement scolaire à domicile, garde d’enfants à
domicile. Service d’aide à la promenade par une personne de
compagnie
lors
de
réalisation
d’achats.
Service
d’accompagnement aux examens médicaux ou paramédicaux à
savoir escorte par une personne de compagnie lors d’examens
médicaux ou paramédicaux. Service d’aide au retour à domicile
après hospitalisation à savoir soins d’hygiène à domicile. Services
d’aide pour tous travaux domestiques et formalités
administratives ; pompes funèbres.
111
N° National : 06 3 420 363
à : I.N.P.I. PARIS
SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS, 11, rue de la
République, 80240 ROISEL, N° SIREN : 780 664 942.
SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS, 11, rue de la
République, 80240 ROISEL.
Classe N° 35 : Publicité, gestion de fichiers informatiques.
Conseils et informations commerciales sur la consommation
électrique. Aide à la direction des affaires dans le domaine des
économies d’énergies.
Classe N° 37 : Location de machines de chantiers, nacelles,
groupes électrogènes.
Classe N° 39 : Distribution d’eau, d’électricité, de gaz.
N° National : 06 3 420 362
à : I.N.P.I. NICE
GALLAND JEAN-PAUL, RENÉ, Chemin de la Bastide Rouge, ZI Les
tourrades, 06150 CANNES LA BOCCA, N° SIREN : 328 616 321.
GALLAND Jean Paul, LE BÉAL 2000, CHEMIN DE LA BASTIDE
ROUGE, Z.I LES TOURRADES, 06150 CANNES LA BOCCA.
N° National : 06 3 420 368
à : I.N.P.I. PARIS
NEXTEDIA, SAS, 5, rue
N° SIREN : 483 962 361.
Jules
Lefebvre,
75009
PARIS,
NEXTEDIA, SAS, L. SIMONIN, 5, rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil en communication sur le media Internet :
optimisation de la fréquentation de sites Internet, optimisation
des ventes réalisées par un site Internet, location d’espaces
publicitaires sur Internet : media, liens sponsorisés.
Classe N° 38 : Transmission d’informations par réseau Internet
avec mise en relation d’annonceurs et de régies publicitaires pour
l’achat d’espaces publicitaires.
Classe N° 42 : Service de conception de bannières à destination
des sites Internet.
Classe N° 12 : Cycles, cadres, freins, guidon, jantes, pédales,
pneumatiques, roues, selles de cycles.
Classe N° 25 : Vêtements chaussures, gants chaussures ski et
sport vêtements cuir.
N° National : 06 3 420 387
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou gymnastique.
Planches à voile et surfs – skis.
Classe N° 35 : Diffusion matériel pub (tracts, prospectus,
imprimés) – reproduction documents – gestion fichiers
informatiques publicité en ligne sur réseaux informatique –
publication texte publicitaire location espaces publicitaires –
diffusion annonces publicitaires – organisation expositions à but
commerciaux ou publicité.
à : I.N.P.I. PARIS
LIVE RECORD, SARL, LOT No 4 CLAIRIERE AUX MORPHOS, LA
CARAPA, 97355 MACOURIA, N° SIREN : 453 980 831.
ALEXIS DAUTIN, 11 AVENUE DES PLAGES, 97354 REMIRE
MONTJOLY.
112
N° National : 06 3 420 428
à : I.N.P.I. PARIS
WOROCHOB Patricia Béatrice Nicole, 22 rue Marx Dormoy, 93160
NOISY LE GRAND.
Worochob Patricia, 22 rue Marx Dormoy, 93160 NOISY LE
GRAND.
Produits ou services désignés : Production phonographique,
éditions musicales, productions de spectacles d’oeuvres musicales, conception (élaboration) de produits multimédias.
N° National : 06 3 420 422
à : I.N.P.I. PARIS
Béatrice BADINIER, Agissant pour le compte de la société
SPORTOCCAZ.COM en cours de formation, 24 rue de la Moque
Barrique, 45110 CHATEAUNEUF S/LOIRE.
Béatrice BADINIER, 24 rue de la moque barrique, 45110
CHATEAUNEUF S/LOIRE.
Classe N° 35 : Publicité ; agences de publicité ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; diffusion
d’annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
gestion de fichiers informatiques ; location d’espaces
publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers).
Classe N° 41 : Reportages photographiques ; photographie ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; formation pratique
(démonstration) ;
enseignement ;
enseignement
par
correspondance ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; micro-édition ;
informations en matière de divertissement ; services jeu de
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication
de textes (autres que textes publicitaires) ; services de traduction ;
rédaction de scénarios ; services de reporters ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Création et entretien de sites Web pour des tiers ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; services de
dessinateurs pour emballages ; hébergement de sites
informatiques
(sites
Web) ;
installation
de
logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques ;
élaboration (conception) de logiciels.
Description de la marque : Couleurs : Vert Pantone 354 + Noir
Classe N° 35 : Abonnement à des journaux. Diffusion d’annonces
publicitaires. Gestion de fichiers informatiques. Information dans
des fichiers informatiques. Services d’abonnement à des
journaux. Diffusion d’annonces publicitaires. Location d’espaces
publicitaires. Publication de textes publicitaires. Publication en
ligne sur un réseau informatique. Recherche d’information dans
des fichiers informatiques pour des tiers.
Classe N° 38 : Service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet à des tiers ou des professionnels
de déposer des annonces en ligne pour vendre du matériel,
équipement accessoires et vêtements uniquement dans le
domaine du sport.
N° National : 06 3 420 430
à : I.N.P.I. LILLE
go-ban, SARL, 1, Place Charles de Gaulle, BP 343, 59026 LILLE
Cedex, N° SIREN : 332 442 185.
Monsieur Jean-Gabriel ZACCAGNA, Cabinet go-ban, 1, Place
Charles de Gaulle, BP 343, 5906 LILLE Cedex.
Classe N° 42 : Convertion de données et de programmes
informatiques.
Classe N° 35 : – conseils en organisation et direction des affaires
en matière de management et développement de projets
européens.
Classe N° 41 : – information et formation (intelligence stratégique
et économie de la connaissance dans le cadre des coopérations
renforcées).
Classe N° 42 : – évaluations, estimations et recherches dans les
ingénieurs.
N° National : 06 3 420 436
à : I.N.P.I. PARIS
Assistance Dependance, association loi 1901, 78 Bd de Créteil,
94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS, N° SIREN : 428 519 235.
Assistance Dependance, 78 Bdv de Creteil, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSÉS.
Description de la marque : Compléa
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’edifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge ;
Classe N° 43 : Hebergement temporaire, maisons de retraite pour
personnes agées.
Classe N° 44 : Services à domicile à savoir • aides aux actes
essentiels aupres des personnes en perte d’autonomie à savoir : –
aide à la toilette. – aide à l’hygiène. – aide aux repas. • aides aux
actes ordinaires à savoir : – menage. – entretien du linge. – petits
bricolage.
N° National : 06 3 420 449
113
meubles) ; calendriers ; carnets ; catalogues ; fournitures pour le
dessin ; enseignes en papier ou carton ; faire-part (papeterie) ;
fiches (papeterie) ; formulaires ; journaux ; papier à lettres ;
publications, répertoires ; photographies.
Classe N° 35 : – agences de publicité, de communication,
d’informations commerciales ; régie publicitaire ; conseils en
affaires, conseils en publicité, conseils publicitaires en
communication, conseils en mercatique, conseils en marketing,
conseils publicitaires en médias, conseils publicitaires en
multimédias ; services d’audit en publicité, en communication
publicitaire ; agences de marketing, de marketing direct, de
publicité par l’objet ; diffusion d’annonces publicitaires,
publication de textes publicitaires, courrier publicitaire ; diffusion
[distribution] d’échantillons, de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons, agendas, calendriers, sousmains) ; conception (élaboration) d’enseigne, conception
(élaboration) d’affichage ; mise à jour de documentation
publicitaire ; étude de marché ; organisation de foires,
d’expositions, d’événements à buts commerciaux ou de publicité ;
location de d’espace, de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; sondages et enquêtes d’opinion ; publicité ;
relations publiques ; promotion, animation des ventes pour les
entreprises, les tiers ; reproduction de documents.
Classe N° 40 : – imprimerie ; impression en offset, impression
lithographique,
sérigraphique ;
impression
d’emballages
publicitaires, de textes, dessins, photographies ; tirage de
photographies ; reproduction colorimétrique des photos
destinées à l’impression.
Classe N° 41 : – services d’édition de revues, de livres, de
plaquettes, de tous documents imprimés, d’emballages
publicitaires ; édition de presse professionnelle, de presse grand
public ; micro-édition ; organisation et conduite de conférences,
séminaires, colloques, d’événements à buts culturels et éducatifs ;
formation pratique, professionnelle ; création (conception) de
contenu de formation ; production de films, montage de bandes
vidéo ; services d’imagerie numérique ; prestations de services
dans le domaine de l’audiovisuel à savoir : enregistrement
[filmage] sur bandes vidéo ; postsynchronisation, sous-titrage,
services de composition musicale, services de studios
d’enregistrement ; photographie ; reportages photographiques ;
services de formation à l’informatique et aux techniques de
Classe N° 42 : – services d’assistance et de consultation
professionnelle en matière d’ordinateurs (sans rapport avec la
conduite des affaires) ; programmation pour ordinateurs, location
d’ordinateurs, de logiciels informatiques, élaboration et
conception de logiciels, conseils en matière de choix et de mise en
œuvre de matériel informatique, création (conception) d’images,
de sons ou de mots, de documents multimédias ; services de
graphisme, création (conception) d’identité visuelle, logotype,
charte graphique, conception de jeux ; études et conseils
techniques en système d’information, d’informatique ; services
de création (conception) et maintenance de sites Web et de tous
produits liés à Internet pour des tiers, conception de système
informatique, services de dessinateurs pour emballages, services
de dessinateurs d’arts graphiques et de dessins industriels ;
service d’illustrateurs (arts graphiques) ; bureaux de rédaction,
photographie, recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; conception de stratégies de communication,
conception de campagnes publicitaires ; personnalisation de
documents à savoir programmation pour ordinateurs permettant
l’envoi personnalisé de documents.
à : I.N.P.I. LYON
AGIR GRAPHIC, Société Anonyme, 96, boulevard Henri Becquerel,
53000 LAVAL, N° SIREN : 399 377 688.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
N° National : 06 3 420 453
à : I.N.P.I. PARIS
Luc Recope de Tilly-Blaru, 10 quai CONTI, 78430 LOUVECIENNES.
Luc Recope de Tilly-Blaru, 10 quai CONTI, 78430 LOUVECIENNES.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; albums ;
atlas ; agendas ; brochures ; articles de bureau (à l’exception des
114
N° National : 06 3 420 464
à : I.N.P.I. NICE
Monsieur CLAUDE SOUFFIR, 831, boulevard de la Source, 06410
BIOT.
Monsieur Claude SOUFFIR, 831, boulevard de la Source, 06410
BIOT.
Description de la marque : AIR&LAND
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
chariots de manutention ;
Description de la marque : EAU FRAICHE SYSTEME
Classe N° 11 : Appareils de production de vapeur, de réfrigération,
de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation, appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses.
Classe N° 43 : Services de restauration, services de bars.
N° National : 06 3 420 465
N° National : 06 3 420 457
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
BODYTRADING, SARL, 159 ave Malakoff, 75116 PARIS.
BODYTRADING, 159 ave Malakoff, 75116 PARIS.
MR Boutros KERBAJE, Agissant au Nom et pour le compte de la
Société LIBIOS en formation, Chemin de la Plagne, 69210 BULLY.
LIBIOS, Monsieur Boutros KERBAJE, Gérant, Chemin de la
Plagne, 69210 BULLY.
Classe N° 25 : – vêtements, gants pour sport.
Classe N° 28 : – appareils de culture physique et gymnastique.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques, tests,
diagnostics et réactifs pharmaceutiques pour la santé humaine et
animale, et pour la sécurité alimentaire.
N° National : 06 3 420 467
N° National : 06 3 420 476
à : I.N.P.I. PARIS
BOOXTRADING, SARL,
N° SIREN : 337 988 026.
159
ave
Malakoff,
115
à : I.N.P.I. PARIS
75116
PARIS,
Body Trading, 159 ave Malakoff, 75116 PARIS.
IFC, SA, 250 rue du 12ième Régiment de Zouaves, 84000
AVIGNON, N° SIREN : 379 241 631.
IFC, Monsieur Denis MATHIEU, 250 rue du 12ième Régiment de
Zouaves, 84000 AVIGNON.
Classe N° 16 : – produits d’imprimerie, dessins, affiches, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou matières
plastiques.
Classe N° 25 : – vêtements, gants pour sport, chaussettes.
Classe N° 27 : – tapis, nattes de gym, revetement de sol.
Classe N° 41 : Formation.
Classe N° 28 : – appareils de culture physique et gymnastique.
Classe N° 35 : – publicité, relation publique, gestion des affaires
commerciales.
N° National : 06 3 420 479
N° National : 06 3 420 470
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
HERVE Luc, RINIAC, 35270 COMBOURG, N° SIREN : 351 260 989.
HERVE Luc, 23 TER RUE DE LA MADELEINE, 29620 LANMEUR.
Antonio Costa, 0 Village de La Landriais, 56910 CARENTOIR,
N° SIREN : 423 037 613.
Antonio Costa, 0 Village de La Landriais, 56910 CARENTOIR.
Classe N° 5 : Gelée royale (à usage médical), tous ces produits
étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir des
produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Miel.
Classe N° 25 : – vêtements de pêche.
Classe N° 28 : – leurres de pêche. – boîtes de rangement de pêche.
– canne à pêche. – lignes de pêche.
116
N° National : 06 3 420 480
N° National : 06 3 420 495
à : I.N.P.I. PARIS
Les Transmetteurs, Association Loi 1901, 14 rue du Commandeur,
75014 PARIS, N° SIREN : 488 057 803.
Xavier EMMANUELLI, 109 rue d’Alésia, 75014 PARIS.
à : I.N.P.I. LYON
Jean Dominique GALTIER d’AURIAC, 16 bld de l’Europe, 69600
OULLINS.
Jean Dominique GALTIER d’AURIAC, 16 bld de l’Europe, 69600
OULLINS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
N° National : 06 3 420 481
à : I.N.P.I. PARIS
prudhomme jacques, 216 av du prado, 13008 MARSEILLE.
prudhomme jacques, 216 av du prado, 13008 MARSEILLE.
Description de la marque : (AP2R) CONSEIL et FORMATION
Classe N° 36 : Informations, comparateurs et souscriptions de
contrats d assurances par tous moyens de communications.
Classe N° 41 : Formation.
N° National : 06 3 420 485
N° National : 06 3 420 496
à : I.N.P.I. PARIS
Alix De Morant, 33 2 Schuytstraat, 2517XC LA HAYE, Pays-Bas.
Anne Francoise Marek, Cabinet Marek, 28 rue de la Loge,
B.P 42413, MARSEILLE cedex 02.
à : I.N.P.I. PARIS
stephane lee, 1 Square Maurice DENIS, bât A, 92190 MEUDON,
agissant au nom et pour le compte de la société Dimelo en cours
de formation.
stephane lee, 1 Square Maurice DENIS, bât A, 92190 MEUDON.
Classe N° 35 : Diffusion de materiel publicitaire (tracts affiches
imprimes cederoms ou Dvd) afferent a la conduite de ces
evenements ;
Classe N° 41 : Organisation de seminaires spectacles colloques ou
autres evenements a but culturel ou educatif ayant pour objet le
cirque contemporain ; Éducation ; formation ; activités sportives
et culturelles ; publication de livres ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photogrpahie ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
Description de la marque : Feedback2.0
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; relations
publiques ;
communications
par
terminaux
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
électronique ;
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; conseils en propriété intellectuelle.
117
N° National : 06 3 420 498
à : I.N.P.I. PARIS
ALLANNE, SARL, 27
N° SIREN : 488 553 769.
avenue
Yver,
89000
AUXERRE,
Monsieur Benoît DORARD, ALLANNE, SARL, 27 avenue Yver,
89000 AUXERRE.
N° National : 06 3 420 497
à : I.N.P.I. PARIS
Yohan PEREZ, 178 Quai Louis Blériot, 75016 PARIS.
Yohan PEREZ, 178 Quai Louis Blériot, 75016 PARIS.
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) ;
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; publication de
ligne ; micro-édition ; édition de livre, publication électronique,
divertissement audiovisuel sur différents supports (télévisé,
cinéma, DVD, Internet, bandes sonores).
Classe N° 6 : Constructions métalliques ; constructions
transportables
métalliques ;
grilles
métalliques ;
grilles
métalliques (barreaux de –) ; jalousies métalliques ; lambris
métalliques ; lattes métalliques ; liens métalliques ; marches
d’escaliers ; marquises métalliques ; murs (revêtement de –)
métalliques ; palissades métalliques ; panneaux pour la
construction métalliques ; parois (revêtement de –) métalliques ;
plafonds
métalliques ;
planchers
métalliques ;
portails
métalliques ;
portes
métalliques ;
poutres
métalliques ;
revêtements métalliques ; quincaillerie métallique ; stores
d’extérieur métalliques ; tissus métalliques ; tables, chaises,
fauteuils, armoires, placards, meubles de cuisine et de salle de
bain métalliques.
Classe N° 11 : Abat-jour ; aération (hotte d’–) ; barbecues ; bidets ;
bouilloires électriques ; cabines de douche ; cafetières
électriques ; chauffage (appareils électriques de –) ; chauffe-plats ;
cheminées d’appartement ; climatisation (appareils de –) ;
congélateurs ; cuiseurs ; cuisinières ; cuisson (appareils et
installations de –) ; diffuseurs [éclairage] ; fourneaux [à
l’exception des fourneaux pour expériences] ; fours [à l’exception
des fours pour expérience] ; foyers ; grille-pain ; grils [appareils de
cuisson] ; hottes aspirantes de cuisines ; lampadaires ; lampes
d’éclairage ; lanternes d’éclairage ; lavabos ; lustres ; percolateurs
à café électriques ; poêles [appareils de chauffage] ; radiateurs
[chauffage] ; radiateurs électriques ; réchauds ; réfrigérateurs ;
sanitaires (appareils et installations –) ; séchage (appareils et
installations de –) ; ustensiles de cuisson électriques ; ventilateurs
électriques à usage personnel ; éclairage (appareils et
installations d’–) ; éviers.
Classe
N°
35
:
Agences
d’import-export ;
service
d’approvisionnement de produits métallurgiques pour des tiers
[achat de produits et de services pour d’autres entreprises] ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] ; démonstration de produits ; estimation en affaires
commerciales ; foires (organisation de –) à but commerciaux ou
de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; informations
d’affaires ; investigations pour affaires ; marché (recherche de –) ;
organisation des affaires (conseils en –) ; projets [aide à la
direction des affaires] ; promotion des ventes [pour des tiers] ;
publicitaires (diffusion d’annonces –) ; publicité ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publiques (relations
–) ; recherche de marché ; recherche d’informations dans des
fichiers informatiques [pour des tiers] ; recueil de données dans
un fichier central ; reproduction de documents ; systèmatisation
de données dans un fichier central ; vente aux enchères ; vitrines
(décoration de –) ; étude de marché.
d’informations ou de données par voie télématique ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; raccordement par
118
Classe N° 42 : Architecture ; arts graphiques (services de
dessinateurs d’–) ; conseils en construction ; construction
(établissement de plans pour la –) ; contrôle de qualité ; dessin
industriel ; décoration intérieure ; entretien (création et –) de sites
Web pour des tiers ; essai de matériaux ; expertises [travaux
d’ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ;
ingénierie ; projets techniques (étude de –) ; recherche et
développement de nouveaux produits [pour des tiers] ;
recherches techniques ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données.
N° National : 06 3 420 500
à : I.N.P.I. PARIS
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs.
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes
blanches ; rasoirs.
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
extincteurs.
TRIGANO, société anonyme, siège social : 100 rue Petit, 75019
PARIS, N° SIREN : 722 049 459.
ventilation, de distribution d’eau et d’installations sanitaires.
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
ou par eau.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
et par eau.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, ;
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
N° National : 06 3 420 503
à : I.N.P.I. PARIS
TRIGANO, société anonyme, siège social : 100 rue Petit, 75019
PARIS, N° SIREN : 722 049 459.
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, cartons ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) : matériels d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matière plastique mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à
étouper, à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
et valises ; parapluies, parasols, et cannes ; fouets et sellerie.
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine,
faïence, bouteilles.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ;
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc et des
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matière textile.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique.
administration commerciale ; travaux de bureau.
pour les cheveux ; dentifrices.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-forts, minerais.
Classes de produits ou services : 4, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 17, 18, 19,
20, 21, 22, 27, 28, 35.
N° National : 06 3 420 507
N° National : 06 3 420 514
à : I.N.P.I. PARIS
JUBAULT Patrick, 64 A rue de Longvic, 21000 DIJON.
RABY Jean-Philippe, BP 45, château du Paradis, 33330 SAINT
EMILIEN.
JUBAULT Patrick, 64 A rue de Longvic, 21000 DIJON.
119
à : I.N.P.I. PARIS
REY Alexandrine, 12 rue Julien Idelot, 02210 ROCOURT SAINT
MARTIN, agissant pour le compte et au nom de l’entreprise
EqHaR en formation.
Mademoiselle Alexandrine REY, EqHaR, 12 rue Julien Idelot,
02210 ROCOURT SAINT MARTIN.
Classe N° 36 : Partenariat financier entre établissements équestres
et établissements spécialisés accueillants des enfants handicapés.
Classe N° 41 : Activités sportives (équestres) pour enfants
handicapés physiques, mentaux, sensoriels, ou en difficulté
d’intégration sociale ; enseignement itinérant.
Classe N° 44 : Rééducation d’enfants handicapés.
Classe N° 33 : Vins & spiritueux “ Ex Unitate Vini ”.
N° National : 06 3 420 529
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 420 510
Carole Gruson, C/o Gumbs, BP 521, rue Jean Bart, GUSTAVIA,
SAINT BARTHELEMY 97133.
Carole Gruson, C/o Gumbs, rue Jean Bart, SAINT BARTHELEMY
97133.
à : I.N.P.I. PARIS
MR MOUCHOT Maxime, 12, bis Dartus, 33330 VIGNONET,
N° SIREN : 423 874 601.
MR MOUCHOT, 12, bis DARTUS, 33330 VIGNONET.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine controlée provenant de
l’exploitation exactement prénommée : château Toinet-Lavalade.
120
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis à cigares ou à cigarettes
en métaux précieux ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
N° National : 06 3 420 537
à : I.N.P.I. PARIS
freddy passicousset, maison capere, 40700 BASSERCLES.
freddy PASSICOUSSET, maison capere, 40700 BASSERCLES.
bars ; services de traiteurs.
N° National : 06 3 420 530
MVD MULTIMEDIA, S.A.R.L, 3, chemin du Pigeonnier de la
Cépière, 31081 TOULOUSE CEDEX, N° SIREN : 418 709 564.
S.A.R.L MVD MULTIMEDIA, 3, chemin du Pigeonnier de la
Cépière, 31081 TOULOUSE CEDEX.
Description de la marque : Bleu : Focoltone 2213 Bleu Foncé :
Focoltone 1102 Vert : Focoltone 2333
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques.
Classe N° 35 : Distribution de prospectus, d’échantillons ; services
d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseil en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion des fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
d’ordinateurs ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; service d’affichage électronique ; raccordement par
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement
télévisé ; publication de livres ; production de films ; services de
jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et périodiques en ligne ; microédition. Services de loisirs ; montage de programmes de
télévision et radiophoniques ; réservation de places de
spectacles ; édition de livres et revues.
N° National : 06 3 420 538
SARL PY, 150 CHEMIN LA CONTE, 11000 CARCASSONNE.
PY JEAN PIERRE, 150 CHEMIN LA CONTE,
CARCASSONNE.
11000
Classe N° 29 : Huiles d’olives.
Classe N° 45 : Agences matrimoniales, clubs de rencontres, y
compris par Internet, téléphonie mobile ou tous moyens de
Classe N° 31 : – produits agricoles, horticoles et forestiers, ni
préparés ni transformés.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée.
121
N° National : 06 3 420 540
N° National : 06 3 420 543
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE MENNETEAU, LE CHAMP DES NOYERS, ROUTE DE
VIVONNE, 86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE.
PHILIPPE MENNETEAU, LE CHAMP DES NOYERS, ROUTE DE
VIVONNE, 86160 SAINT MAURICE LA CLOUERE.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUX Danielle, Chemin du roy de croix, 71570 CHAINTRÉ.
GROUX Danielle, Chemin du Roy de croix, 71570 CHAINTRÉ.
Classe N° 33 : Vins de pays ou d’appellation d’origine provenant
de l’exploitation exactement dénomée : “Domaine du Roy de
Croix”.
N° National : 06 3 420 546
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; Matériaux de
construction métalique pour le cloutage en soutènement la tenue
et le renforcement des sols par ancrage passif. Article de clouterie
permettant la fixation et l’ancrage passif au sol des végétaux en
agriculture para agriculture et espaces verts ;
d’enseignement ; Dispositif de sécurité par point de fixation au sol
et dans le sol pour antichute harnachement protection
individuelle en hauteru et contrebas ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; Conseils techniques
sur matériaux de construction destinés au cloutage des sols et
ancrage au sol et dans le sol et la fixation en travaux publics et
agriculture.
N° National : 06 3 420 541
à : I.N.P.I. PARIS
MARQUIS Lionel, 8 rue le Colas, 17500 ST MAURICE DE
TAVERNOLE, Agissant au nom et pour le compte de la société
“SARL LMVS” en cours de formation.
Monsieur Lionel MARQUIS, 8 Rue Le Colas, 17500 ST MAURICE
DE TAVERNOLE.
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent SALSE, 6, cité Moynet, 75012 PARIS.
Laurent SALSE, 6, cité Moynet, 75012 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ;
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique.
N° National : 06 3 420 548
SARL PY, 150 CHEMIN LA CONTE, 11000 CARCASSONNE.
PY JEAN PIERRE, 150 CHEMIN LA CONTE,
CARCASSONNE.
11000
Description de la marque : Déposé en noir et blanc
Classe N° 33 : Vins et spiritueux.
Classe N° 29 : Huiles d’olives.
Classe N° 35 : Service de courtage commercial en vins et
spiritueux.
Classe N° 31 : – produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés.
Classe N° 43 : Locations temporaire de meublé.
Classe N° 33 : – vins de pays, vins de pays d’Oc et vins
d’appellation d’origine controlée.
122
N° National : 06 3 420 549
N° National : 06 3 420 562
à : I.N.P.I. PARIS
BEZILLE Didier François André, domicilié au 1 rue des Vignobles,
78310 MAUREPAS, agissant au nom et pour le compte de la
société SOFTBEES (S.A.R.L.) en formation..
Didier BEZILLE, 1 rue des vignobles, 78310 MAUREPAS.
à : I.N.P.I. PARIS
NATHALIE BAUDOIN, 163 bis rue de Vaugirard, 75015 PARIS.
NATHALIE BAUDOIN, 163 bis rue de Vaugirard, 75015 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publications de textes publicitaires. Location d’espaces
publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires. Relations
publiques. Courrier publicitaire. Démonstration de produits.
Diffusion d’échantillons. Distribution de matériel publicitaire.
Etude de marché. Location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication.
Classe N° 41 : Formations (cryptographie, carte à puce,
monétique, gestion de projet).
Classe N° 38 : Agence de presse. Emissions radiophoniques ou
télévisées.
Classe N° 42 : Conseil et études de projets dans le domaine des
logiciels : solutions techniques pour les paiements sécurisés.
Développements logiciels (applications métiers, applications de
paiements).
Classe N° 41 : Education. Formation. Activités sportives ou
culturelles. Services de loisirs. Organisation de concours.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
N° National : 06 3 420 556
N° National : 06 3 420 574
à : I.N.P.I. PARIS
BI MAGAZINE, SA, 30 boulevard Pasteur, 75015 PARIS.
Gilles BENAY, BI MAGAZINE, SA, 30, boulevard Pasteur, 75015
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat Intercommunal du Plateau des Grandes Terres,
Etablissement public de coopération intercommunale, Hôtel de
ville, 18 rue de la Mairie, 69320 FEYZIN.
Madame Bernadette POMMARES, Syndicat Intercommunal des
Grandes Terres, 18 rue de la Mairie, 69320 FEYZIN.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; journaux ; brochures.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ;
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion à
savoir location d’espaces publicitaires.
banque directe ; émission de chèques de voyages ou de cartes de
services de financement ; analyse financière ; constitutions ou
investissements de capitaux ; consultation en matière financière ;
placements de fonds.
Description de la marque : C=55 J=100 N=16 / Pantone 376
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par
réseau
de
fibres
optiques ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau d’informatique mondial.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents.
Classe N° 41 : Education ; formation ; publication de livres ;
organisation de concours ; organisation et conduite de colloques ;
conférence ou congrès ; organisation d’expositions à but culturels
ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classe N° 41 : Education à l’environnement activités sportives et
culturelles ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs, informations en matière de divertissement ou
d’éducation.
N° National : 06 3 420 580
à : I.N.P.I. PARIS
Christian Yves Elie VOEUX, 0 Chemin du Jas, 84110 SEGURET.
Christian Yves Elie VOEUX, 0 Chemin du Jas, 84110 SEGURET.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées ; confitures ; compotes ;
Classe N° 30 : Miel ; vinaigre ;
123
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie – articles pour reliures
photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie et le ménage – matériel pour artistes
– pinceaux – machines à écrire ou articles de bureaux matériels
d’instruction ou d’enseignements caractères d’imprimerie –
clichés – papiers cartons boîtes en cartons ou en papiers – affiches
– albums cartes – livres – journeaux – prospectus – brochures
calendriers – instruments d’écritures – objets d’arts gravés –
lithographiés – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarium
d’appartements – patrons de la couture – dessins – instruments de
dessin – mouchoirs de poches en papiers – serviettes de toilettes
en papiers papiers hygiénique – couches en papiers ou cellulose
– sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en
papier ou en matières plastiques sacs à ordures – papier ou
matières plastiques.
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, fourrures,
gants foulards, cravates, bonneterie, chaussettes chaussons,
chaussure de plage, de ski ou de sport couches en matières
textiles, sous vêtements.
pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages ;
Classe N° 44 : Soins hygiène beauté pour êtres humains –
assistance médicales – chirurgie esthétiques – services opticiens
salons de beauté – salons de coiffures – toilettages d’animaux.
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d’appellation
d’origine ou vins de pays, spiritueux, extraits ou essences
alcooliques.
N° National : 06 3 420 583
N° National : 06 3 420 588
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur RAUCOURT Eric, 56 bis rue du Ballon, Appartement
111, Bâtiment A, 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANC, Agissant au nom
et pour le compte de la société Apollo-studio, en formation..
Monsieur Eric RAUCOURT, 56 bis rue du Ballon, Appartement
111, Bâtiment A, 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANC.
à : I.N.P.I. PARIS
NICOLINI EMMANUELLE, QUARTIER IROUSSE, 30130 SAINT
ALEXANDRE.
NICOLINI EMMANUELLE, QUARTIER IROUSSE, 30130 SAINT
ALEXANDRE.
Classe N° 9 : Logiciels (création).
Description de la marque : Le logo est composé de 4 Ronds des 4
Couleurs respectives de la Marque (Aubergine, gris, noir et blanc)
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie (tous supports imprimés).
Classe N° 3 : Parfums, cosmetiques, huiles essentielles, lotions
pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage,
rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage – savons.
Classe N° 35 : Conseil en communication, publicité. Publication de
textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tous documents imprimés) ; publicité audiovisuelle,
reproduction de document ; gestion de fichiers informatiques.
Conseil en organisation et direction des affaires ; organisation
d’évènements à buts commerciaux ou de publicité ; relation
publiques ; publicité en ligne sur réseau informatique.
124
Classe N° 38 : Internet : communication par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, services de
téléconférences, services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Formation, livre, organisation et conduite de
colloque, conférence, congrès, organisation de concours à but
culturel et éducatif, publication électronique de livre, microédition…
Classe N° 42 : Conception et développement d’applications
multimédia destinées à être mises en ligne sur un réseau
informatique ou diffusées sur support informatique autonome.
Service de conception graphique, conception et développement
de logiciels, élaboration (conception), installation, maintenance
mise à jour de logiciel, programmation pour ordinateur,
consultation en matière d’ordinateur, conversion de document
d’un support physique vers un support électronique…
N° National : 06 3 420 592
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 19 : Bitume ; béton ;
Classe N° 21 : Brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux
pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ;
(pour des tiers).
N° National : 06 3 420 595
Association OCEAN ROOTS. Racines de l’océan, Association Loi
1901 à but non lucratif, 23 av. Notre Dame des Passes, LE
MOULLEAU, 33120 ARCACHON.
Mr Michel LACOSTE, Président de l’association OCEAN ROOTS,
23 av. Notre Dame des Pusses, LE MOULLEAU, 33120
ARCACHON.
CINE, SAS, BP 29, PARC D’ACTIVITES LES PINS, 67318
WASSELONNE, N° SIREN : 324 020 767.
CINE, BP 29, PARC D’ACTIVITES LES PINS, 67318 WASSELONNE.
Classe N° 41 : Education formation divertissement activites
sportives et loisirs organisation du concours education ou
divertissement organisation d’expositions a but culturels et
educatifs. Montages de bandes vidéos.
N° National : 06 3 420 602
Description de la marque : Couleur du logo : pantone purple C
et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la
trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à
conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sels à usage industriel ;
à : I.N.P.I. PARIS
UNGE, Syndicat Professionnel, c/o Certex, 22, rue de la Pépinière,
75008 PARIS.
UNGE, c/o Certex, 22, rue de la Pépinière, 75008 PARIS.
Classe N° 2 : Couleurs ; vernis ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; mordants ; enduits (peintures) ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ;
pour absorber, arroser, lier la poussière ;
Classe N° 5 : Désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ;
Classe N° 16 : Sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 17 : Résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
125
N° National : 06 3 420 605
Classe N° 41 : Service de jeux d’argent.
à : I.N.P.I. PARIS
MOREL Pierre-Henri, Léon, Michel, 2, Chemin des Templiers,
33500 ARVEYRES, agissant au nom et pour le compte de la société
Aqua Sculptures S.a.r.l. en formation.
Monsieur Pierre-Henri MOREL, 2, Chemin des Templiers, 33500
ARVEYRES.
N° National : 06 3 420 613
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 7 : Pompes électriques.
CHERBOURG INVEST ; société par actions simplifiée, SAS, 123
rue
du
Château,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 452 819 014.
Classe N° 11 : Fontaines à eau, de décoration intérieure et
extérieure appareils d’éclairage, de production de vapeurs, de
distribution d’eau. Appareils et machines pour la purification de
l’air et de l’eau.
CHERBOURG INVEST, 7/9 rue Nationale, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe N° 16 : Aquariums d’appartement.
N° National : 06 3 420 606
à : I.N.P.I. PARIS
LARRIEU epouse TOVAGLIARI Sophie, 107 residence les Pleiades,
avenue Louis Moreau Gottschalk, 97233 SCHOELCHER,
N° SIREN : 487 847 931.
LARRIEU epouse TOVAGLIARI Sophie, 107 residence les Pleiades,
avenue Louis Moreau Gottschalk, 97233 SCHOELCHER.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
gestion commerciale de programmes immobiliers administration
commerciale, travaux de bureau, gestion de fichiers
informatiques, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d’annonces
publicitaires.
Classe N° 36 : Location, administration, gestion et gérance de
biens immeubles et de fonds de commerce, recouvrement de
loyers, location de bureaux, location d’espace commerciaux.
Classe N° 37 : Promotion immobilière, construction travaux
d’aménagement d’immeubles, réhabilitation et rénovation de
biens immeubles, assistance technique aux promoteurs en
matière de construction, aménagement, réhabilitation et
rénovation de biens immeubles à savoir supervision (direction) de
travaux de construction.
N° National : 06 3 420 615
Description de la marque : nom de la marque : arthur et cie
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ;
Classe N° 41 : Éducation ; publication de livres ; micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
CONSTRUCTION PLUS, SARL, 29 Bd Eugène Leroy, 24200
SARLAT LA CANEDA, N° SIREN : 347 884 330.
CONSTRUCTION PLUS, 29 Bd Eugène Leroy, 24200 SARLAT LA
CANEDA.
N° National : 06 3 420 608
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Construction de maisons individuelles.
frédéric mailfait, 28 allée de bellevue, 94170 LE PERREUX SUR
MARNE.
frédéric mailfait, 28 allée de bellevue, 94170 LE PERREUX SUR
MARNE.
126
N° National : 06 3 420 616
à : I.N.P.I. PARIS
neodecision, SARL, 10 Allée Alfred de Musset, 92000 NANTERRE,
N° SIREN : 478 950 264.
neodecision, 10 Allée Alfred de Musset, 92000 NANTERRE.
immobilières ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; production de films sur
bandes vidéo ; micro-édition ; édition de livres et de revues.
mise à jour ou location de logiciels.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires,
courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; information en matière de
communications
par
terminaux
service
d’affichage
électronique
(télécommunication).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de téléconférence ; services de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Divertissements ; informations en matière de
divertissement ; services de loisirs ; publications de livres ;
productions de film sur bande vidéo ; organisation de concours
(divertissement) ; réservation de place de spectacles ; services de
jeux proposés en ligne.
N° National : 06 3 420 624
à : I.N.P.I. PARIS
fabienne cauquil, 1443 chemin des pertuades, 06220 GOLFE
JUAN.
N° National : 06 3 420 630
à : I.N.P.I. PARIS
COURTÉ ARNAUD, 15, RUE du COSQUIÉS, 29217 LE CONQUET.
ARNAUD COURTÉ, 15, rue du COSQUIES, 29217 LE CONQUET.
fabienne cauquil, 1443 chemin des pertuades, 06220 GOLFE
JUAN.
Classe N° 4 : Bougies (éclairage), mèches des lampes pour
l’éclairage.
Classe N° 5 : Tisanes.
Produits ou services désignés : – service de restauration (alimentation), service de bars, service de traiteurs. Café, thé, cacao,
sucre, riz, farines, préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sel, moutarde, glaces à
rafraîchir, sandwichs, pizzas, crêpes, biscuiterie. Produits à
l’imprimerie, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou
le ménage, linges de tables en papier, serviettes de toilettes en
papier sacs et sachets, enveloppes pour emballages en papier ou
en matière plastique, papiers, cartons, boites en carton ou en
papier, affiches, cartes, livres, prospectus, brochures, calendrier,
instruments d’écriture, journaux, objets d’art gravés ou lithographiés.
N° National : 06 3 420 628
à : I.N.P.I. PARIS
SUED, SARL, 64 avenue Sadi CARNOT, 91160 SAULX LES
CHARTREUX, N° SIREN : 484 233 739.
Monsieur Roger CLODIC, 64 avenue Sadi CARNOT, 91160 SAULX
LES CHARTREUX.
N° National : 06 3 420 633
à : I.N.P.I. PARIS
DIMITRI SAM-CAW-FREVE, 28 RUE EUGENE CARON, 92400
COURBEVOIE.
DIMITRI SAM-CAW-FREVE, 28 RUE EUGENE CARON, 92400
COURBEVOIE.
127
Description de la marque : CHARTE D’UTILISATION DU LOGO
CAMPLER Centre Art Musique Perpignan Languedoc et
Roussillon • Typographie : TIMES Bold • Couleurs : –
Monocouleur : Pantone Bleu 072 C – Quadri : Cyan 100% +
Magenta 80% – Sur fond noir ou sombre (Pantone Bleu 072) :
Blanc (fig. 3)
Classe N° 41 : Organisation de concerts.
N° National : 06 3 420 638
à : I.N.P.I. PARIS
A.P.R.E.F. Association des Professionnels de la Réassurance en
France, Association loi 1901, 31 Rue de Courcelle, 75008 PARIS.
YVES MONMOTON, 3 bis Rue des Coteaux, 78290 CROISSY S/
SEINE.
ordinateur.
N° National : 06 3 420 634
Classe N° 36 : Etudier les questions de toute nature liées aux
activités de la réassurance à savoir études en matières de services
de réassurances.
Classe N° 42 : Organiser les mesures d’étude de conciliation et de
médiation pour traiter les dites questions à savoir services
d’arbitrages.
à : I.N.P.I. PARIS
C.A.M.P.L.E.R. Centre Art Musique Perpignan Languedoc et
Roussillon, Association loi 1901, 1 rue des Joglars, B.P. 102, 66001
PERPIGNAN CEDEX, N° SIREN : 404 455 446.
C.A.M.P.L.E.R. Centre Art Musique Perpignan Languedoc et
Roussillon, 1 rue des Joglars, B.P. 102, 66001 PERPIGNAN CEDEX.
N° National : 06 3 420 641
à : I.N.P.I. PARIS
OVNY COMMUNICATION, SARL, 7 RUE DE LA FILANDIERE,
85500 LES HERBIERS, N° SIREN : 379 232 697.
BP 422, 85504 LES HERBIERS CEDEX.
Produits ou services désignés : Publicité. Tract. Prospectus.
Imprimés. Formation. Education. Organisation d’exposition à but
éducatif.
128
N° National : 06 3 420 642
à : I.N.P.I. PARIS
85500 LES HERBIERS, N° SIREN : 379 232 697.
BP 422, 85504 LES HERBIERS CEDEX.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine ou vins de pays.
N° National : 06 3 420 648
à : I.N.P.I. PARIS
RIEDEL Paul, Château La Livière, 30420 CALVISSON.
Paul RIEDEL, Château La Livière, 30420 CALVISSON.
Produits ou services désignés : Publicité. Tract. Prospectus.
Imprimés. Formation. Education. Organisation d’exposition à but
éducatif.
N° National : 06 3 420 644
à : I.N.P.I. PARIS
FERAUD Julien, Jean, 303, boulevard Marius BASTIDON, 84260
SARRIANS.
FERAUD Julien, 303, bd Marius BASTIDON, 84260 SARRIANS.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musiques), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; sacs pour le transport et l’emmagasinage en vrac ;
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières
textiles ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc
ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage) ni
en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.
Classe N° 24 : Matières plastiques [succédanés du tissu] ;
portières [rideaux] ; rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage
textile ; toile ; vitrages [rideaux] ; stores réflecteurs et isolants en
tissus, en tricot ou sur support textile.
Classe N° 20 : Mobilier notamment fauteuils, chaises, tables,
gueridons, glaces en matière metallique.
N° National : 06 3 420 647
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DES MONTS LUISANTS, SCI, 51 RUE DU FAUBOURG
MADELEINE, 21200 BEAUNE, N° SIREN : 427 469 572.
DOMAINE DES MONTS LUISANTS, 51 RUE DU FAUBOURG
MADELEINE, 21200 BEAUNE.
N° National : 06 3 420 650
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME D’HLM DE FRANCHE-COMTE, ENTREPRISE
SOCIALE POUR L’HABITAT, Société anonyme d’HLM, 34 RUE DE
LA COMBE AUX BICHES, BP 267, 25205 MONTBELIARD CEDEX.
M. Christian JEANBLANC, SAFC, 34 RUE DE LA COMBE AUX
BICHES, BP 267, 25205 MONTBELIARD CEDEX.
129
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
Classe N° 37 : Construction, travaux publics, entretien de
bâtiments.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
N° National : 06 3 420 660
N° National : 06 3 420 653
à : I.N.P.I. PARIS
BIOGARAN, Société Par actions Simplifiée, 15, bld Charles de
Gaulle, 92700 COLOMBES, N° SIREN : 405 113 598.
BIOGARAN, 15, bld Charles de Gaulle, 92700 COLOMBES.
à : I.N.P.I. PARIS
“ ETABLISSEMENTS TOURY ”, S.A., THEIX SAINT-GENESCHAMPANELLE, N° SIREN : 873 200 513.
Monsieur Daniel ALIBERT, JURI DEFI, 39, rue Amadéo, 63057
CLERMONT-FERRAND CEDEX 1.
Classe N° 29 : Lait, fromage, produits laitiers, tous ces produits
bénéficiant de l’autorisation administrative d’utilisation du terme
“ Montagne ”.
N° National : 06 3 420 654
à : I.N.P.I. PARIS
BIOGARAN, Société par actions Simplifiée, 15, bld Charles de
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° National : 06 3 420 662
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Ceci est la représentation de la face
supérieure d’un conditionnement. Cette face est majoritairement
de couleur blanche et est entourée par un cadre de la même
couleur que le cœur de la marguerite représentée sur la côté droit
de cette face. La marque BIOGARAN est inscrite en caractère
minuscule en haut à gauche de cette face dans un onglet bleu
marine
BIOGARAN, Société par actions Simplifiée, 15, bld Charles de
130
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
diététiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la
médecine.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de
conditionnement et d’emballage en papier, carton ; articles de
conditionnement et d’emballage en matières plastiques à savoir
sacs, sachets, films et feuilles.
Classe N° 35 : Mise à disposition (distribution) de matériel
publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ;
mise à disposition (distribution) d’outils promotionnels à savoir
affiches, présentoirs, fiches produits, répertoires de spécialités
génériques, guide d’information. Promotion des ventes dans le
domaine médical et pharmaceutique. Publicité et courrier
publicitaire dans le domaine médical et pharmaceutique.
N° National : 06 3 420 668
ligne ; micro-édition ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 420 671
Florence BONTEMPS, 32 Rue Jules FERRY, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
Florence BONTEMPS, 32 Rue Jules FERRY, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
LPPB, société à responsabilité limitée, 2 route de Brumath, 67450
MUNDOLSHEIM, N° SIREN : 480 670 835.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
Thierry BURKARD, Avocat, 40 rue de Stalingrad, 68100
MULHOUSE.
Classe N° 18 : Parasols.
Classe N° 20 : Meubles, mobilier d’intérieur et de jardin, chaises,
fauteuils, bancs, tabourets, étagères, tables, armoires, canapés et
balancelles, jardinières, présentoirs, totems, bacs à fleurs,
barrières et poteaux non métalliques, corbeilles et paniers non
métalliques, stores d’intérieur, glaces (miroirs), cadres, en bois,
rotin, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en matières textiles).
131
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques
autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; engrais à usage
agricole.
Classe N° 5 : Produits chimiques à usage médical ou
pharmaceutique.
Classe N° 31 : Produits entrant dans la composition d’aliments
pour animaux.
N° National : 06 3 420 674
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry PANSOLIN, 41 rue du Four, 94360 BRY SUR MARNE.
N° National : 06 3 420 678
Françoise KESSELRING, 41 rue du Four, 94360 BRY SUR MARNE.
Thierry PANSOLIN, 41 rue du Four, 94360 BRY SUR MARNE.
à : I.N.P.I. PARIS
PAUL Christine, 9 Rue Pierre de Raveton, 22000 SAINT-BRIEUC.
SARL VILEA, 5 Place de la Cité, 22000 SAINT-BRIEUC.
Description de la marque : – lettres individuelles sur entretoises. –
couleurs = Family = vert COIFF = noir
Classe N° 44 : – salon de coiffure. – service de soins d’hygiène.
N° National : 06 3 420 684
Description de la marque : Beige-Cuivre
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Christine MALBERT, 18 rue La Bruyère, 75009 PARIS.
Marie-Christine MALBERT, 18 rue La Bruyère, 75009 PARIS.
N° National : 06 3 420 677
à : I.N.P.I. PARIS
Mr Michel FLORK, Rue d’Andronne, 07700 SAINT MARTIN
D’ARDECHE.
Mr Michel FLORK, Rue d’Andronne, 07700 ST
D’ARDECHE.
MARTIN
Produits ou services désignés : Relations publiques ; Agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; Agences de presse ou d’informations (nouvelles et
photos) ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d’enregistrements
sonores ; services de photographie ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Production et location de films cinématographiques et audiovisuels ; production de spectacles
vivants. Éducation et formation dans les domaines culturels cinématographiques audiovisuels photographiques musicaux spectacles vivants.
132
N° National : 06 3 420 686
à : I.N.P.I. PARIS
TECH IN MARK, Société Anonyme, 16 Rue Camille Pelletan, 92300
LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 431 621 861.
PARIS.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs, logiciels notamment
dans le domaine de la publicité, de la communication, de la
gestion, du marketing, du multimédia et de l’étude des médias,
pour le traitement de l’information, pour la création, la gestion, la
mise à jour et l’utilisation de bases de données et de sites de type
Internet, pour la création de portails Internet.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie notamment imprimés,
livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites,
périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes
et/ou d’images, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou
en carton, photographies, clichés, illustrations.
Classe N° 35 : Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la
télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication
régie publicitaire ; agence de publicité ; diffusion d’annonces et de
matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire
(notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à
jour de documentations publicitaires ; courrier publicitaire ;
promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation,
recherche et location d’espaces et de temps de publicité pour des
tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou
sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ;
location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour
l’organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires
commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ;
conseils, informations, expertises et audits, en affaires, en
organisation d’entreprises, en matière commerciale ; conseil en
marketing et en communication commerciale ou publicitaire ;
recherche et étude de marché ; études et informations
statistiques ; sondages d’opinion ; aide aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
informations d’affaires sur les contenus de supports médiatiques,
notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de
télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé
(de
type
Intranet) ;
abonnement
en
matière
de
télécommunications, notamment abonnement à des bases de
données, à un serveur de bases de données, à un centre de
fournisseur d’accès à un réseau mondial de télécommunication ;
abonnement à des journaux (y compris à des journaux
électroniques) et à tous supports d’informations, de textes, de
sons et d’images ; stockage (saisie) de données ; gestion de
serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données,
de sons et/ou d’images, de réseaux de télécommunication (y
compris par voie électronique ou informatique) ; gestion
commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le
commerce électronique (y compris par voie informatique) ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; édition et publication de textes
et/ou d’images publicitaires sous toutes leurs formes ;
reproduction de documents.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’information ;
télécommunications multimédias, par câble, par satellite, par
téléphone, par voie télématique, électronique, numérique,
hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau
mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé
ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de
données, de sons et/ou d’images, assistée ou non par ordinateur
notamment par voie électronique numérique, hertzienne,
télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par
réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès
privé ou réservé de type Intranet) ; transmission, diffusion et
visualisation, sécurisées ou non, d’informations contenues sur
des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou
d’informations accessibles par code d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; échange électronique de
données ; transmission de nouvelles et d’informations générales ;
services de courrier et de messagerie électronique ; expédition de
dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en
relation et/ou l’échange d’informations via un logiciel ou un
réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs
de sites de type Internet et/ou fournisseurs d’accès et/ou
gestionnaires de sites de type Internet.
Classe N° 41 : Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux
mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes,
illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines,
catalogues et de tous supports d’informations ; services d’édition,
de publication, de reproduction des sons, services
d’enregistrement
et
de
traitement
de
sons
(studio
d’enregistrement), services d’édition, d’enregistrement (filmage
et montage de bandes vidéo), de publication, de reproduction des
images ; organisation de loteries ; bureaux de rédaction, services
de reporters et reportages photos ; microfilmage, micro-édition.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception,
installation, mise à jour, maintenance et/ou gestion de
programmes d’ordinateurs et de logiciels notamment dans le
domaine de la gestion, du marketing et de l’étude des medias, de
systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de
bases de données, de serveurs informatiques ; services de
dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages,
services de dessinateurs d’art graphique ; informations
techniques (pour des tiers) notamment dans le domaine de la
consommation, de l’informatique, des technologies de
l’information, et matière de services Internet, expertises (travaux
d’ingénieurs), ingénierie et étude de projets techniques,
notamment dans le domaine de la consommation, de
l’informatique, des technologies de l’information, et en matière de
services Internet ; services d’enregistrement des images (filmage
sur bandes vidéo) ; contrôle de qualité en matière d’impression,
de photocomposition, de photogravure, de retouche d’images ;
consultations techniques professionnelles sans rapport avec la
conduite
des
affaires
en
matière
d’impression,
de
photocomposition, de photogravure, de retouche d’images.
N° National : 06 3 420 687
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur GERMOND Dominique, 12 avenue René City, 75014
PARIS.
Madame MARQUAT Marie-Christine, epouse GERMOND, 12
avenue René City, 75014 PARIS.
MARQUAT Marie-Christine, 12 avenue René City, 75014 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie réalisés par quelque
procédé qu’il soit ; adhésif ou non, sur papier, sur carton ou
matieres plastiques ; photographies ; articles de papeterie ;
calendriers ; affiches ; dessins ; peintures (tableaux) encadrés ou
133
non ; gravures ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; boites, sacs et sachets, enveloppes et pochettes pour
l’emballage (en papier, en carton ou matières plastiques). Support
de communication et multimedia pédagogiques, ludiques ou / et
culturels à savoir : cahiers, livres, brochures, journaux.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Information en matière de divertissement ou
d’éducation. Service de loisirs. Publications de livres et de
documents multimédias.
commerciale ; travaux de bureau ; conseil en organisation et
direction des affaires management de programmes ; stratégie
marketing et commerciale ; optimisation du potentiel des forces
de vente ; bureaux de placement ; recrutement de potentiels
techniques et commerciaux.
Classe N° 41 : Organisation de concours educatifs – ludiques et/ou
culturels. Organisation et conduite de colloques, conférences et
congrés. Organisation d’exposition à buts culturels et educatifs.
Publication électronique de livres, périodiques en ligne. Microédition.
Classe N° 42 : Expertise technique multi-sectorielle ; évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de
projets techniques ; élaboration, installation, mise à jour de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données, de programmes
et de documents informatiques.
N° National : 06 3 420 688
Classe N° 36 : Analyse financière ; consultation en matière
financière et bancaire.
à : I.N.P.I. PARIS
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit
suisse, Bellerivestrasse 203, CH 8008 ZURICH, SUISSE,
N° SIREN : 383 680 220.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° National : 06 3 420 698
à : I.N.P.I. PARIS
MonEditeur.Com, SARL, Le Hammeau St Clair, Impasse des
Rêves, 34200 SÈTE, N° SIREN : 483 909 164.
MonEditeur.Com, Le Hammeau St Clair, Impasse des Rêves,
34200 SETE.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques de café et autres
boissons et de capsules de café.
Classe N° 30 : Café, extraits de café, boissons à base de café et
préparations pour faire ces boissons.
Classe N° 32 : Eaux minérales gazeuses et non gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
bières.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) et de bar.
N° National : 06 3 420 696
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de materiels publicitaires, reproduction de documents,
gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau
informatique, relations publiques.
Classe N° 41 : Publication de livres. Publications electronique de
livres et de periodiques en ligne. Micro edition.
ROBERT PARMAKSIZIAN, CLOS DE LA TOUR, 13370
MALLEMORT, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA
SOCIETE “ ARDEMIS PARTNERS ” (EN FORMATION).
ROBERT PARMAKSIZIAN, LE CLOS DE LA TOUR, 13370
MALLEMORT.
134
N° National : 06 3 420 700
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique MICHEL, 42 rue d’Artois, 75008 PARIS.
Pierre-Joseph SCHARR, 61 rue de la Verrerie, 75004 PARIS.
Bernard VEDRENNE, 19 rue Daru, 75008 PARIS.
Serge POISNET, 29 rue au Parc des Pères, BP 3033, 17031 LA
ROCHELLE CEDEX.
IDEAMARQUES, 22, rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; pinceaux ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et
en matières plastiques) ;
Classe N° 20 : Meubles ; cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ;
sièges ; vaisseliers ; boîte en bois ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
N° National : 06 3 420 708
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
ballast ; matériaux à bâtir non métalliques ; revêtements non
métalliques ; liant pour pierres de construction ; revêtement non
métalliques de parois en bord de mer ; béton de faible densité ;
mortier de consolidation ; treillages non métalliques pour
construction sous l’eau ; clôtures sous-marines non métalliques.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs et
enveloppes pour l’emballage en matière textile et en géotextile ;
matières de rembourage (à l’exception du caoutchouc ou des
Classe N° 37 : Maçonnerie ; construction et réparation
d’infrastructures immergées, consolidation de berges de fleuves,
rivières, canaux ; construction de môles ; consolidation de
palplanches et de palfeuilles ; construction navale, conseils en
construction.
Classe N° 42 : Consultation sur la protection de l’environnement ;
expertises (travaux d’ingénieurs) ; étude de projets techniques ;
essais de matériaux ; recherche et développement de produits
nouveaux pour des tiers.
N° National : 06 3 420 703
à : I.N.P.I. PARIS
Frédéric PEMA, 7 Avenue Zéphirin Camélinat, 77176 SAVIGNYLE-TEMPLE.
Frédéric PEMA, 7 Avenue Zéphirin Camélinat, 77176 SAVIGNYLE-TEMPLE.
à : I.N.P.I. PARIS
Phosphotech, SARL, 6 rue des compagnons, 44806 SAINTHERBLAIN, N° SIREN : 433 544 731.
Phosphotech, 6 rue des compagnons, 44806 SAINT-HERBLAIN.
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
prédomine.
N° National : 06 3 420 714
à : I.N.P.I. PARIS
fabrice et geraldine vigier, port de larros, cabane 154.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; médailles ;
ludovic vigier, 2 allee de bireboussaou, 33470 GUJAN MESTRAS.
fabrice et geraldine vigier, port de larros, cabane 154, 33470
GUJAN-MESTRAS.
Classe N° 31 : Crustacés vivants ;
marchandises ; agences de tourisme (à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions) ;
traiteurs ; réservation de logements temporaires.
N° National : 06 3 420 720
à : I.N.P.I. PARIS
Bertrand DUCHESNE, No F02 – Hameau de Sascoenea, 64700
HENDAYE.
Lionel DESSIRIEIX, Résidence Toulouse Lautrec, Bât. B2, 3
Impasse des Alpages, 31400 TOULOUSE.
Bertrand DUCHESNE, No F02 – Hameau de Sascoenea, 64700
HENDAYE.
135
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
N° National : 06 3 420 722
à : I.N.P.I. PARIS
HAPPY FEW, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE, 4 BIS RUE DE
LA
GARE,
92594
LEVALLOIS
PERRET
CEDEX,
N° SIREN : 339 006 959.
GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY, SOCIETE D’AVOCATS, ALAIN
LIPMANN, 24 RUE FORTUNY, 75017 PARIS.
Classe N° 16 : Livres, journaux, prospectus, brochures.
Classe N° 38 : Agence d’informations (nouvelles). Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie
électronique. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Communications radiophoniques, communications par site
Internet.
Classe N° 41 : Publication de livres, de revues, publication
Classe N° 44 : Informations médicales.
N° National : 06 3 420 723
à : I.N.P.I. PARIS
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme, 1 rue d’Astorg,
75008 PARIS, N° SIREN : 410 118 608.
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
136
peinture. Peintures (tableaux), encadrés ou non. Porte-mines,
porte-plume, porte-crayon, règles à dessiner, tampons pour
cachets, buvards.
Classe N° 9 : Outil (logiciel) de surveillance et de contrôle de la
qualité des eaux de baignade. Appareils et instruments pour
l’analyse chimique et bactériologique (à usage non médical).
Classe N° 11 : Appareils, équipements et installations pour le
contrôle de la qualité des eaux de baignade et la détection des
pollutions.
Classe N° 37 : Installation et maintenance d’appareils,
équipements, et installations pour le contrôle de la qualité des
eaux de baignade et la détection des pollutions.
Classe N° 40 : Services de traitement et contrôle des eaux.
Classe N° 42 : Analyse chimique et bactériologique de la qualité
des eaux de baignade. Expertises, consultations professionnelles
associées au contrôle, à la régulation, à la modélisation et à la
gestion des eaux de baignade.
N° National : 06 3 420 724
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D’ART
DE FRANCE, Association Loi du 21 mars 1884, 4, passage Roux,
75017 PARIS.
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, monnaies,
horlogerie et instruments chronométriques. Objets d’art en
métaux précieux. Service de vaisselle en métaux précieux,
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux,
bougeoirs en métaux précieux. Statues ou figurines (statuettes)
en métaux précieux. Articles de bijouterie à savoir, montres,
bracelets, broches (bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers
(bijouterie), parures (bijouterie), pendentif. Boîtes en métaux
précieux, horloges, montres, boîtiers et bracelets de montres.
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie. Articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; instruments d’écriture ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés. Imprimés, dépliants, prospectus, tracts,
affiches, plaquettes, journaux, périodiques, revues, magazines,
livres, publications, albums, encyclopédies, guides, brochures,
catalogues, almanachs. Aquarelles. Objets d’art gravés,
lithographiés. Autocollants (articles de papeterie), confettis,
dessous de chope à bière, baguettes pour tableaux, blocs
(papeterie). Blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers,
calendriers, éphémérides, cartes, carnets, tubes en carton,
dessins, reproductions graphiques, décalcomanies, papier
d’emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier,
menus en papier ou en carton pour restaurants, patrons pour la
couture, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en
papier, linge de table en papier, enveloppes (papeterie), figurines
(statuettes) en papier mâché, gravures, images, papier à lettres,
cartes postales, timbres-postes, sacs pour l’emballage (en papier
ou en matières plastiques), pochettes en papier. Palettes pour
peintre. Chevalets pour la peinture, canevas, toiles pour la
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, résine, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
nacre, écume de mer, écaille, ambre, baleine, corail, coquillages,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Coussins, baguettes (liteaux) d’encadrement, coffrets à bijoux
non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques,
bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques,
statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, cadres (encadrements), moulures pour cadres
(encadrements), enseignes en bois ou en matières plastiques,
porte-livres,
porte-revues,
porte-parapluies,
présentoirs.
Coquillages, coquilles (coquillages), corail, écailles, cornes
d’animaux. Animaux empaillés. Vannerie. Paniers non
métalliques. Casiers à bouteilles non métalliques. Crochets de
portemanteaux (non métalliques).
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir
bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier,
figurines en porcelaine, en verre, en faïence ou en terre cuite,
vases non en métaux précieux, vaisselles (non en métaux
précieux) en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite, verres à
boire, verres (récipients), assiettes (non en métaux précieux),
services de vaisselle (non en métaux précieux), batteries de
cuisine, moules de cuisine, flacons non en métaux précieux,
poignées de porte en porcelaine, poteries ; récipients à boire ;
bouteilles ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou
en matières plastiques ; couvercles de plats ; plats en papier ;
plats non en métaux précieux ; récipients calorifuge ; carafes et
cruches ; presse-fruits non électrique ; beurrier ; bocaux ; boîtes à
biscuits, à pain, à thé ; bols ; cache-pots non en papier ; dessous
de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que
linge de table) ; casseroles ; coquetiers ; écuelles ; rouleaux à
pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ;
services à thé ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux).
Objets d’art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre.
Classe N° 35 : Publicité. Affichage, agence de publicité. Gestion
d’affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Travaux de bureau. Sponsorisation
(publicité), mécénat, parrainage (publicité). Aide à la direction des
affaires. Conseils en organisation et direction des affaires.
Direction professionnelle des affaires artistiques. Expertises en
affaires. Décoration de vitrines. Courrier publicitaire,
démonstration de produits, distribution d’échantillons, mise à
jour de documentation publicitaire, location d’espaces
publicitaires, reproduction de documents. Diffusions d’annonces
publicitaires. Diffusion de matériel publicitaires (tracts,
prospectus, échantillons, imprimés). Vente aux enchères.
Gérance administrative de lieux d’exposition. Location de temps
publicitaires par tout moyen de communication. Publicité par
correspondance, télévisée, radiophonique. Edition et publication
de textes publicitaires. Services de publicité et d’informations
commerciales en ligne sur un réseau informatique. Recherche de
marché. Gestion de fichiers informatiques. Traitement de
données, de signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou
par appareils et instruments de télécommunications. Services de
recueil et de systématisation de données dans un fichier central.
Services de recherche et de récupération d’informations
commerciales informatisées. Services de gestion de bases de
données informatisées. Recherches d’informations dans un
fichier central pour des tiers. Promotion des ventes pour le
compte de tiers. Services fournis dans le cadre du commerce de
détail de pièces uniques d’artisanat français correspondant aux
produits précités des classes 14, 16, 20 et 21. Services de saisie et
de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation
de données ; services de publicités et d’informations
commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Edition et publication de textes publicitaires.
Mercatique. Organisation et conduite de conférences, forums,
colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou
non à buts commerciaux ou de publicité. Services de revues de
presse. Relations publiques.
Classe N° 41 : Education, formation et divertissement. Information
en matière culturelle, d’éducation et de divertissement. Activités
culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage
de bandes vidéo. Production de films sur bandes vidéo.
Organisation et conduite de colloques, conférences, forums,
congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions
professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de
divertissement ; organisation de concours (éducation ou
divertissement), de jeux, de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs
ou de divertissement, organisation d’expositions à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement, organisation et conduite d’ateliers
de formation, organisation de salons d’antiquités à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement, prêt de livres, production de films.
Services d’édition et de publication de textes (autres que
publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications, de brochures et de
catalogues ;
location
d’appareils
audio,
location
d’enregistrements
sonores,
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision. Services de musées
(présentation, expositions), organisation de visites d’expositions
et de musées, reportages photographiques, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, services de
loisirs. Services de clubs (éducation, divertissement). Locations
de décors de spectacles. Planification de réception
(divertissement). Edition de logiciels.
137
Communications radiophoniques. Communications par site
Internet.
N° National : 06 3 420 727
à : I.N.P.I. PARIS
JOURNO David, 58, rue Pierre Guilbert, 91330 YERRES.
N° National : 06 3 420 725
à : I.N.P.I. PARIS
LA
GARE,
92594
LEVALLOIS
PERRET
CEDEX,
N° SIREN : 339 006 959.
Communications radiophoniques. Communications par site
Internet.
N° National : 06 3 420 726
à : I.N.P.I. PARIS
LA
GARE,
92594
LEVALLOIS
PERRET
CEDEX,
N° SIREN : 339 006 959.
administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation
(publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil en
organisation et direction des affaires notamment dans le domaine
de la communication. Informations ou renseignements d’affaires.
Aide à la direction des affaires notamment dans le domaine de la
communication. Expertises en affaires. Recherches en affaires.
Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de
traitement de données ; conseils de gestion informatique ou
télématique ; services de publicités et d’informations
par voie télématique. Traitement de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications. Services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central. Services de
recherche et de récupération d’informations commerciales
informatisées. Services de gestion de bases de données
informatisées. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Publication de textes publicitaires. Location d’espaces
publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires. Abonnement à
des journaux. Affichage. Etude de marché. Consultation et aide
pour la direction des affaires, notamment dans le domaine de la
communication. Promotion des ventes pour le compte de tiers.
Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Relations publiques.
Edition et publication de textes publicitaires. Consultations
économiques en matière d’affaires politiques et consultations
commerciales dans le cadre du développement de la législation et
de la réglementation. Sondages d’opinions en vue de la
recherche, de l’étude et de l’analyse des problèmes de la société,
notamment dans le cadre de l’élaboration d’un programme
politique.
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voies téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transmission et
traitement d’informations sur Internet à savoir mise à jour, saisie,
recueil, systématisation d’informations sur Internet. Emission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de télétraitement à savoir mise à
jour, saisie, recueil, systématisation de données ; services de
transmission d’informations par voie télématique ; informations
dans le domaine de la téléphonie et de la radiophonie,
transmissions d’informations par téléscripteur, transmission de
messages, d’images codées, informations en matière de
138
télécommunication à savoir services d’aide à l’exploitation et à la
supervision des messageries électroniques, téléphoniques,
télématiques et informatiques ; expédition et transmission de
dépêches, échange de documents informatisés, échanges
électroniques d’informations par télex, télécopieurs et centres
serveurs ; services de renseignements téléphoniques à savoir
services d’annuaire, services de transfert d’appels téléphoniques
ou de communications, services de courrier électronique.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de
l’informatique. Services d’étude et de développement de logiciels.
Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le
domaine informatique, à savoir recherches techniques.
Recherche et développement de nouveaux produits [pour des
tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) de
logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de
progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière
informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de
produits et de systèmes informatiques. Programmation pour
ordinateurs. Location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données. Conception et entretien de sites sur Internet.
Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur
Internet. Analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs.
Service d’amélioration de logiciels. Location d’ordinateurs.
Services de support et de maintenance de logiciels. Duplication
de programmes informatiques. Services de sécurité informatique
pour éviter le piratage et la détérioration d’informations. Services
informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation
de performances de matériel informatique. Services de
reconstitution de base de données. Services de recherche et/ou de
développement, de conception, de conseil, d’expertise en matière
de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de
télécommunications.
Services
de
programmation,
de
développement et d’ingénierie dans le domaine informatique.
Surveillance de données, de signaux et d’informations traitées
par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications. Services de conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Services
juridiques.
Recherches
judiciaires.
Conseils,
consultations et études juridiques. Gérance de droits d’auteur.
Concession de licences de propriété intellectuelle.
N° National : 06 3 420 728
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE SYNDICALE DES CERAMISTES ET ATELIERS D’ART
DE FRANCE, Association Loi du 21 mars 1884, 4, passage Roux,
75017 PARIS.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, monnaies,
horlogerie et instruments chronométriques. Objets d’art en
métaux précieux. Service de vaisselle en métaux précieux,
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux,
bougeoirs en métaux précieux. Statues ou figurines (statuettes)
en métaux précieux. Articles de bijouterie à savoir, montres,
bracelets, broches (bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers
(bijouterie), parures (bijouterie), pendentif. Boîtes en métaux
précieux, horloges, montres, boîtiers et bracelets de montres.
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie. Articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; instruments d’écriture ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés. Imprimés, dépliants, prospectus, tracts,
affiches, plaquettes, journaux, périodiques, revues, magazines,
livres, publications, albums, encyclopédies, guides, brochures,
catalogues, almanachs. Aquarelles. Objets d’art gravés,
lithographiés. Autocollants (articles de papeterie), confettis,
dessous de chope à bière, baguettes pour tableaux, blocs
(papeterie). Blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers,
calendriers, éphémérides, cartes, carnets, tubes en carton,
dessins, reproductions graphiques, décalcomanies, papier
d’emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier,
menus en papier ou en carton pour restaurants, patrons pour la
couture, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en
papier, linge de table en papier, enveloppes (papeterie), figurines
(statuettes) en papier mâché, gravures, images, papier à lettres,
cartes postales, timbres-postes, sacs pour l’emballage (en papier
ou en matières plastiques), pochettes en papier. Palettes pour
peintre. Chevalets pour la peinture, canevas, toiles pour la
peinture. Peintures (tableaux), encadrés ou non. Porte-mines,
porte-plume, porte-crayon, règles à dessiner, tampons pour
cachets, buvards.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, résine, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
nacre, écume de mer, écaille, ambre, baleine, corail, coquillages,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Coussins, baguettes (liteaux) d’encadrement, coffrets à bijoux
non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques,
bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques,
statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, cadres (encadrements), moulures pour cadres
(encadrements), enseignes en bois ou en matières plastiques,
porte-livres,
porte-revues,
porte-parapluies,
présentoirs.
Coquillages, coquilles (coquillages), corail, écailles, cornes
d’animaux. Animaux empaillés. Vannerie. Paniers non
métalliques. Casiers à bouteilles non métalliques. Crochets de
portemanteaux (non métalliques).
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné
du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir
bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier,
figurines en porcelaine, en verre, en faïence ou en terre cuite,
vases non en métaux précieux, vaisselles (non en métaux
précieux) en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite, verres à
boire, verres (récipients), assiettes (non en métaux précieux),
services de vaisselle (non en métaux précieux), batteries de
cuisine, moules de cuisine, flacons non en métaux précieux,
poignées de porte en porcelaine, poteries ; récipients à boire ;
bouteilles ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou
en matières plastiques ; couvercles de plats ; plats en papier ;
plats non en métaux précieux ; récipients calorifuge ; carafes et
cruches ; presse-fruits non électrique ; beurrier ; bocaux ; boîtes à
biscuits, à pain, à thé ; bols ; cache-pots non en papier ; dessous
de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que
linge de table) ; casseroles ; coquetiers ; écuelles ; rouleaux à
pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ;
services à thé ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux).
Objets d’art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre.
Classe N° 35 : Publicité. Affichage, agence de publicité. Gestion
d’affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Travaux de bureau. Sponsorisation
(publicité), mécénat, parrainage (publicité). Aide à la direction des
affaires. Conseils en organisation et direction des affaires.
Direction professionnelle des affaires artistiques. Expertises en
affaires. Décoration de vitrines. Courrier publicitaire,
démonstration de produits, distribution d’échantillons, mise à
jour de documentation publicitaire, location d’espaces
publicitaires, reproduction de documents. Diffusion d’annonces
publicitaires. Diffusion de matériel publicitaires (tracts,
prospectus, échantillons, imprimés). Vente aux enchères.
Gérance administrative de lieux d’exposition. Location de temps
publicitaires par tout moyen de communication. Publicité par
correspondance, télévisée, radiophonique. Edition et publication
de textes publicitaires. Services de publicité et d’informations
commerciales en ligne sur un réseau informatique. Recherche de
marché. Gestion de fichiers informatiques. Traitement de
données, de signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou
par appareils et instruments de télécommunications. Services de
recueil et de systématisation de données dans un fichier central.
Services de recherche et de récupération d’informations
commerciales informatisées. Services de gestion de bases de
données informatisées. Recherches d’informations dans un
fichier central pour des tiers. Promotion des ventes pour le
compte de tiers. Services fournis dans le cadre du commerce de
détail de pièces uniques d’artisanat français correspondant aux
produits précités des classes 14, 16, 20 et 21. Services de saisie et
de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation
de données ; services de publicités et d’informations
par voie télématique. Edition et publication de textes publicitaires.
Mercatique. Organisation et conduite de conférences, forums,
colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou
non à buts commerciaux ou de publicité. Services de revues de
presse. Relations publiques.
Classe N° 41 : Education, formation et divertissement. Information
en matière culturelle, d’éducation et de divertissement. Activités
culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage
de bandes vidéo. Production de films sur bandes vidéo.
Organisation et conduite de colloques, conférences, forums,
congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions
professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de
divertissement ; organisation de concours (éducation ou
divertissement), de jeux, de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs
ou de divertissement, organisation d’expositions à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement, organisation et conduite d’ateliers
de formation, organisation de salons d’antiquités à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement, prêt de livres, production de films.
Services d’édition et de publication de textes (autres que
publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications, de brochures et de
catalogues ;
location
d’appareils
audio,
location
d’enregistrements
sonores,
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision. Services de musées
(présentation, expositions), organisation de visites d’expositions
et de musées, reportages photographiques, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, services de
loisirs. Services de clubs (éducation, divertissement). Locations
de décors de spectacles. Planification de réception
(divertissement). Edition de logiciels.
139
mise à jour de documentation publicitaire – locations d’espaces
publicitaires – diffusion d’annonces publicitaires – courrier
publicitaire – relations publiques – abonnement à des journaux –
agences d’informations commerciales.
Classe N° 41 : Education – formation – informations en matière de
divertissement ou d’éducation – publication de livres – publication
de textes (autre que des textes publicitaires) – publication
électronique de livres et de périodiques en ligne – organisation de
concours (éducation ou divertissement) – organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs – organisation et
conduite de colloque – organisation et conduite de conférences –
organisation et conduite de congrès – organisation et conduite de
séminaires – orientation professionnelle (conseils en matière
d’éducation ou de formation) – organisation et conduite d’ateliers
de formation – enseignement – enseignement par
correspondance – épreuves pédagogiques – correspondance –
cours par correspondance – publication électronique de livres et
de périodiques en ligne – micro-édition.
logiciels – services juridiques – recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) – études de projets techniques
– élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
de logiciels – programmation pour ordinateur – conseils en
propriété intellectuelle – auteur (gérance de droit d’auteur) –
conseils en propriété intellectuelle – contrôle de qualité.
N° National : 06 3 420 733
à : I.N.P.I. PARIS
LASTMINUTE, Société par Actions Simplifiée, 54/56, Boulevard
Victor Hugo, 93400 ST OUEN, N° SIREN : 422 653 493.
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
N° National : 06 3 420 729
ITAQUE, SAS, 1, avenue Charles de Gaulle, 84130 LE PONTET,
N° SIREN : 381 703 974.
ITAQUE, 1, avenue Charles de Gaulle, 84130 LE PONTET.
Classe N° 39 : Transport, transport de voyageurs, de passagers ;
accompagnement de voyageurs ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages, d’excursions, de
croisières ; informations en matière de transports ; locations de
véhicules, de bateaux ; services de taxis ; réservations pour le
transport et les voyages, réservation de places de voyage ; visites
touristiques ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions).
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisirs,
d’organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ; réservation
de places de spectacles.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales – administration
commerciale – travaux de bureau – diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) –
reproduction de document – services d’abonnement des journaux
(pour des tiers) – affaires (conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires, aide à la
direction d’affaires commerciales et industrielles, consultation
pour des questions de personnel, expertises en affaires,
informations d’affaires, recherches pour affaire, renseignements
d’affaires, estimations en affaires commerciales, services de
conseils pour la direction des affaires) – aide à la direction des
affaires commerciales ou industrielles – recrutement de personnel
– sélection du personnel par des procédés psychotechniques –
sondage d’opinion – diffusion d’annonces publicitaires –
comptabilité – reproduction de documents – bureaux de
placement – gestion de fichiers informatiques – organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité – publicité –
publicité en ligne sur un réseau informatique – publicité par
correspondance – recherche de marchés – études de marché –
recherches pour affaires – location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication – publication de textes publicitaires –
hébergement temporaire ; services de bar ; services de traiteur ;
services hôteliers ; réservation et location de logements
temporaires ; crèches d’enfants ; exploitation de terrains de
camping.
140
N° National : 06 3 420 734
EURO-GLOBAL CONSULTANTS Company Limited, Enregistrée à
COMPANIES HOUSE ; CROW WAY ; CARDIFF ENGLAND, Numéro
AX 3510 166, Adresse siege : Euro-Global Consultants Co. Ltd.,
Temple House, 20 Holywell Row, LONDON EC2A 4JB.
Monsieur
FREBAULT
Jean
Robert,
EURO-GLOBAL
CONSULTANTS Company Limited, 12 Allée des COLIBRIS, 33950
LEGE CAP FERRET.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques.
N° National : 06 3 420 743
à : I.N.P.I. LYON
MAHAUD STEPHANE, 21, rue du père chevrier, 69007 LYON.
DIMITRIADES STEPHANE, 1, rue Saint Antoine, 69003 LYON.
MAHAUD STEPHANE, 21, rue du père chevrier, 69007 LYON.
Description de la marque : Energies renouvelables Station de
production énergie hybride pour site de Télécommunication
Votre solution en énergies renouvelables
Classe N° 7 : Solutions de station (machines) de production
autonome d’énergie électrique composée de générateurs
hybrides utilisant des ressources d’énergies naturelles et
renouvelables, non polluantes (vent, soleil, hydraulique, …) pour
des applications techniques tel que des sites de
télécommunications isolés et non raccordables à des réseaux
publics d’électricité.
Classe N° 9 : – logiciels (programmes enregistrés). – logiciels de
jeux.
Classe N° 41 : – éducation. – formation. – information en matière
d’éducation et divertissement. – micro-édition.
N° National : 06 3 420 737
J-P & F. BRIAU, SA, 94, rue David Johnston, 33000 BORDEAUX,
N° SIREN : 389 697 210.
Maître Joëlle AUBERGER, Avocat à la Cour, 29, place Gambetta,
33000 BORDEAUX.
Classe N° 42 : – évaluations, estimations et recherche dans les
ingénieurs. – conception et développement d’ordinateurs et
logiciels. – élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. – programmation pour
ordinateur. – consultation en matière d’ordinateur. – conversion
conversion physique).
N° National : 06 3 420 745
à : I.N.P.I. PARIS
Melle RADJAPA Marlène, 7, allée champlain, 93270 SEVRAN.
Melle RADJAPA Marlène, 7, allée champlain, 93270 SEVRAN.
Classe N° 21 : Verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine ; faïence ;
bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; verres (récipients) ; vaisselles non en métaux précieux.
Classe N° 14 : Bijouterie ; pierre precieux ; horlogerie ; boîtes en
métaux précieux ; étuis à cigares en métaux précieux ; vaisselle
en métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte
monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d alpiniste ; de
campeurs, de voyages, de plage, d’écoliers.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ;
(habillement) ; fourrures (vetements) ; gant (habillement) ;
chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matieres
textiles ; sous-vetements.
141
N° National : 06 3 420 792
à : I.N.P.I. PARIS
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU VENTOUX, UNION DE
COOPERATIVES, 1088 AVENUE EISENHOWER, ROUTE DE
PERNES,
BP 184,
84205
CARPENTRAS
CEDEX,
N° SIREN : 305 730 194.
Monsieur EMMANUEL BENE, UNION DES VIGNERONS DES
COTES DU VENTOUX, 1088 AVENUE EISENHOWER, ROUTE DE
PERNES, BP 184, 84205 CARPENTRAS CEDEX.
N° National : 06 3 420 790
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine du château de l’hers, sci, bp 85, quartier de l’hers, 84230
CHATEAUNEUF DU PAPE, N° SIREN : 427 683 305.
Domaine du château de l’hers, bp 85, quartier de l’hers, 84230
CHATEAUNEUF DU PAPE.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée. Vins de Pays
Spiritueux.
Classe N° 32 : Bière ; eaux minérales gazeuses ; boissons de fruits
et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades, nectars de fruits ; sodas ; apéritifs san
alcool.
Classe N° 33 : Vin bénéficiant de l’appelation d’origine contrôlée
“ Côtes du Ventoux ”.
administration commerciale ; travaux de bureaux. Diffusion de
matériel publicitaire. Service d’abonnement à des journaux ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires relations publiques.
N° National : 06 3 420 799
N° National : 06 3 420 791
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine du château de l’hers, sci, bp 85, quartier de l’hers, 84230
CHATEAUNEUF DU PAPE, N° SIREN : 427 683 305.
Domaine du château de l’hers, bp 85, quartier de l’hers, 84230
CHATEAUNEUF DU PAPE.
à : I.N.P.I. PARIS
PHARMACONCEPT
COMMUNICATION
DEVELOPPEMENT,
SOCIETE ANONYME, BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183
PERIGNY Cedex, N° SIREN : 409 957 529.
PHARMACONCEPT
COMMUNICATION
DEVELOPPEMENT,
Service Juridique, BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY
Cedex.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée. Vins de Pays.
Spiritueux.
pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour
142
parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums
de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux
de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à
usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et
pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique,
préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels
pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage
personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de
Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande,
produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à
usage médical, préparations cosmétiques pour l’amincissement,
masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux,
produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits
de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits
cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, potspourris odorants, savons contre la transpiration des pieds,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur,
extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe
pour la parfumerie. Tous les produits précités sont issus de
sont issus.
pour les animaux ; malt. Crustacés vivants ; céréales en grains
non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ; fourrages. Bières ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
apéritifs sans alcool. Tous les produits précités sont issus de
sont issus. Gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ;
arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ; eaux minérales et gazeuses.
Classe N° 5 : Préparations thérapeutiques pour le bain à usage
médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à
usage médical, compléments nutritionnels à usage médical,
préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical,
tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres
végétales comestibles (non-nutritives), préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine, sucre à usage
médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; désinfectants
(autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l’air,
produits pour le rafraîchissement de l’air ; produits de
désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu’à
usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour
bébé. Tous les produits précités sont issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
FEDERATION ENVIE, ASSOCIATION Loi 1901, 293 AVENUE DU
PRESIDENT WILSON, 93210 ST DENIS LA PLAINE,
N° SIREN : 353 067 333.
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie,
d’aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments
alimentaires, à usage médical. Tous les produits précités sont
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
N° National : 06 3 420 805
à : I.N.P.I. PARIS
ARTEVIE, SAS, 72 Zone
N° SIREN : 442 822 318.
Artisanale,
74210
LATHUILE,
Monsieur Dominique Gallippi, ARTEVIE, 72 Zone Artisanale,
74210 LATHUILE.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaison ; crustacés (non vivants) ; conserves de
prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes
N° National : 06 3 420 816
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION ENVIE, 293 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
93210 ST DENIS LA PLAINE.
Description de la marque : PANTONE P144C ET P376C ; la
typographie et la police utilisées sont Bliss dans toutes ses
versions. Le logo est constitué d’un symbole, d’un mot et d’une
phrase
élévateurs ; couteaux électriques ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation
de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale ;
marchandises ; informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; entreposage
électroniquement ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
N° National : 06 3 420 821
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION ENVIE, ASSOCIATION Loi de 1901, 293 AVENUE DU
PRESIDENT WILSON, 93210 ST DENIS LA PLAINE,
N° SIREN : 353 067 333.
FEDERATION ENVIE, 293 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
93210 ST DENIS LA PLAINE.
143
Description de la marque : PANTONE P114C ET P376C. La
typographie et la police utilisées sont Bliss dans toutes les
phrase.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
de sauvetage ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
navale ;
électroniquement ;
déchets et
de
de
récupération
(transformation) ;
144
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
N° National : 06 3 420 822
à : I.N.P.I. PARIS
Didier PHALIP, 124 rue Laugier, 83400 HYERES.
Didier PHALIP, 124 rue Laugier, 83400 HYERES.
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ;
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
N° National : 06 3 420 823
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION ENVIE, ASSOCIATION LOI DE 1901, 293 avenue du
Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE,
N° SIREN : 353 067 333.
FEDERATION ENVIE, 293 avenue du Président Wilson, 93210
SAINT DENIS LA PLAINE.
Description de la marque : PANTONE P144C ET P376 C La
typographie et la police utilisées sont Bliss dans toutes ses
phrase.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
de sauvetage ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
navale ;
électroniquement ;
déchets et de
de
récupération
(transformation) ;
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 16, 37, 39, 40, 41, 42.
145
N° National : 06 3 420 829
à : I.N.P.I. PARIS
Simon Adeline, 40 Bis rue notre dame des dunes, 85220 LA
CHAIZE GIRAUD, N° SIREN : 488 991 589.
Ferré Delphine, 40 bis rue notre dame des dunes, 85220 LA
CHAIZE GIRAUD.
Simon Adeline et Ferré Delphine, 7 avenue de Verdun, 85470
BRÉTIGNOLLES SUR MER.
Classe N° 44 : Les services en rapport avec l’art floral à savoir la
composition florale : – fleur naturelle. – fleur artificielle. – – plantes
vertes et fleuries lesdits. Services rendus par des artisans.
N° National : 06 3 420 848
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 420 827
MARCHESI ANNE, DOMAINE DE CASTEL-NEGRE, 11580 ALET
LES BAINS.
GEFA, association Loi 1901, 35 rue du Pré la Reine, BP 9, Saint
Jean,
63014
CLERMONT
FERRAND
cedex 2,
N° SIREN : 342 933 199.
GEFA, 35 rue du Pré la Reine, BP 9, Saint Jean, 63014 CLERMONT
FERRAND cedex 2.
MARCHESI ANNE, DOMAINE CASTEL-NEGRE, 11580 ALET LES
BAINS.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée. Vins de pays
d’OC. Vins de pays de la Haute Vallée de l’Aude.
Classe N° 35 : Comptabilité ; expertises comptables ; conseils de
gestion en stratégie économie d’entreprise ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion des affaires
commerciales ; établissement de déclarations fiscales ; publicité ;
travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 36 : Consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances banques immobilier) ;
Classe N° 42 : Conseils et services juridiques ; conseils techniques
informatiques ; installation et location de logiciels ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; consultation sur la
protection de l’environnement ; contrôle de qualité.
146
N° National : 06 3 420 858
à : I.N.P.I. PARIS
“ ISULA CAFFÉ ”, 26/28 Boulevard Paoli, 20200 BASTIA, S.A.S. au
capital de 38000 Euros, N° SIREN : 481 665 073.
Monsieur Olivier BECQUET, ISULA CAFFE, 26/28 Boulevard Paoli,
20200 BASTIA.
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ;
boîte en bois ; objets d’art en bois.
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 43 : Glacier – salon de thé – sandwicherie – crêperie –
petite restauration. Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
N° National : 06 3 420 872
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCOIS DE CONINCK, QUARTIER LAUGA, 40120 SAINT GOR.
PHILIPPE DE CONINCK, LE BOURG, 40120 SAINT GOR.
FRANCOIS DE CONINCK, QUARTIER LAUGA, 40120 SAINT GOR.
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
manipulateurs industriels (machines) ; Machines d’emballage ou
préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes
ponts ; informations en matière de construction ; Supervision
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
scientifiques à but médical ;
147
44.
N° National : 06 3 420 885
à : I.N.P.I. PARIS
DIOUF ELHADJI, 8 Square de La croix, 94500 CHAMPIGNY.
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de Pays ; vin
blanc d’appellation d’origine contrôlée Chablis.
N° National : 06 3 420 904
à : I.N.P.I. PARIS
SARR DIOMAY, 30 Rue érard, 75012 PARIS.
Daniel DAMPT, 1 rue des violettes, 89800 MILLY CHABLIS.
SARR DIOMAY, 30 Rue érard, 75012 PARIS.
Dominique DAMPT, 1 rue des violettes, 89800 MILLY CHABLIS.
Vincent DAMPT, 1 rue des violettes, 89800 MILLY CHABLIS.
Sebastien DAMPT, 1 rue des violettes, 89800 MILLY CHABLIS.
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de Pays ; vin
N° National : 06 3 420 905
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles cosmétiques, lotions
pour cheveux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir malle et valises, parapluies
porte feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux sacs à
main, à dos à roulettes sacs d’alpinistes, de campeurs de voyage
de plage d’ecoliers coffrets à contenir des affaires de toilette.
Classe N° 25 : Vetements. 2 ceintures (habillement). Ceintures
(porte-monnaie). Sport (chaussures de –) bandanas. Chapellerie.
Chaussures.
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique épouse DAMPT DEFAIX, 1 rue des violettes, 89800
MILLY CHABLIS.
N° National : 06 3 420 903
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique DAMPT, 1 rue des violettes, 89800 MILLY CHABLIS.
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays ; vin
148
N° National : 06 3 420 926
N° National : 06 3 420 943
à : I.N.P.I. PARIS
MF PROMOTION, SARL, BP 78447, 14 A AVENUE DU CENTAURE,
95807 CERGY PONTOISE CEDEX, N° SIREN : 352 519 292.
MF PROMOTION, BP 78447, 95807 CERGY PONTOISE CEDEX.
Queneau-Pitol Cyril, 2 rue Paul Verlaine, 33000 BORDEAUX.
Tourinan Hugues, 26 rue Montlouis, 17100 SAINTES.
Tourinan Jérôme, appt. 13, 43 avenue de Saumur, Etables, 86170
BLASBAY.
Pouvreau François, 13 rue Adolphe Brunaud, 17100 SAINTES.
Ferraz Sébastien, 5 Picaron, 33420 MOULON.
Gautier Adrien, rue de Giget, 16400 VEUIL ET GIGET.
Queneau-Pitol Cyril, 2 rue Paul Verlaine, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 16 : Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; reproduction de documents ; publications
de textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires.
N° National : 06 3 420 937
à : I.N.P.I. PARIS
SERVIMAT, SARL, ZAET LES HAIES, RUE BENOIT FRACHON,
60740 SAINT MAXIMIN.
SERVIMAT, ZAET LES HAIES, RUE BENOIT FRACHON, 60740
SAINT MAXIMIN.
Description de la marque : Nom d’un groupe musical : HYSKAL le
sigle représente un “ Y ” inséré dans un “ H ”
Classe N° 9 : – supports d’enregistrements magnétiques, disques
acoustiques ou optiques.
Classe N° 41 : – activité culturelle (groupe musical).
cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
de sauvetage.
N° National : 06 3 420 957
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU’ILE DE SAINT
TROPEZ, SCA, Carrefour de la Foux, Domaine des Paris, 83580
GASSIN, N° SIREN : 056 580 084.
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
N° National : 06 3 421 038
à : I.N.P.I. PARIS
FAURE David, 16 CHEMIN DE CANTELOUP, 33460 MACAU.
FAURE David, 16 CHEMIN DE CANTELOUP, 33460 MACAU.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 06 3 420 958
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 06 3 421 040
à : I.N.P.I. PARIS
Etablissement public du musée et du domaine national de
Versailles, établissement public administratif, Château de
Versailles, RP 834, 78000 VERSAILLES, N° SIREN : 180 046 260.
ADSIGNA, 43 RUE SAINT-AUGUSTIN, 75002 PARIS.
AROLDI Pierre, 296 Boulevard Wilson, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 3 : Parfums.
N° National : 06 3 421 043
N° National : 06 3 421 009
à : I.N.P.I. PARIS
BONAPP, S.A.R.L, 5, RUE CAMILLE GUERIN, 51450 BETHENY.
BONAPP, S.A.R.L, 5, RUE CAMILLE GUERIN, 51450 BETHENY.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine.
Classe N° 5 : Produit pharmaceutique et vétérinaire.
149
150
N° National : 06 3 421 046
AROLDI Pierre, 296, Boulevard Wilson, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 38 : Télécommunications ; diffusion de programmes de
télévision. Réalisation de programmes pour la radio, pour la
télévision. Agences de presse et d’informations. Communications
par terminaux d’ordinateurs. Services de télécommunications sur
réseaux télématiques nationaux et internationaux, sur Internet et
par courriel.
sportives, culturelles, de loisirs, de divertissement. Organisation
d’événements : sportifs, culturels, de loisirs, de divertissement.
Organisation de compétitions de voile. Organisation de concours
en matière de sport, de culture, d’éducation, de loisirs, de
divertissement. Organisation d’expositions, de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums. Jeux
d’argent. Organisation de loteries, de concours.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlee.
N° National : 06 3 421 053
N° National : 06 3 421 047
à : I.N.P.I. PARIS
SailingOne, Sàrl, Parc de Kerran, 56470 SAINT PHILIBERT,
N° SIREN : 399 597 285.
Yvan Griboval, SailingOne, Parc de Kerran, 56470 SAINT
PHILIBERT.
N° National : 06 3 421 052
Classe N° 35 : Publicité sous toutes ses formes ; gestion des
affaires commerciales ; parrainage promotionnel et publicitaire ;
aides aux entreprises industrielles ou commerciales et aux
associations et fondations, dans la conduite de leurs affaires, de
leur communication interne ou externe, de leur publicité, de leur
promotion, de la promotion de leurs marques et produits,
commerciaux ou non. Promotion des ventes pour des tiers.
Services de publicité et de promotion. Organisation de
manifestations de toutes natures à buts commerciaux, de
promotion, de publicité. Diffusion d’annonces publicitaires, de
promotion. Diffusion de matériels publicitaires, d’échantillons.
Location d’espaces et de matériels publicitaires, promotionnels.
Relations publiques. Services de publicité, de promotion par
réseau Internet. Gestion commerciale de droits.
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 399 597 285.
PHILIBERT.
par courriel.
N° National : 06 3 421 054
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 399 597 285.
PHILIBERT.
par courriel.
N° National : 06 3 421 055
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 399 597 285.
PHILIBERT.
par courriel.
N° National : 06 3 421 080
à : I.N.P.I. PARIS
BULL S.A.S., société par actions simplifiée, 68, rue Jean Jaurès,
78340 LES CLAYES SOUS BOIS.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Classe N° 9 : Logiciel de système d’exploitation ; outils de
développement de logiciel d’ordinateur à savoir programmes
d’ordinateurs enregistrés ; logiciels de système d’exploitation et
d’applications en code source et téléchargeables, à savoir
logiciels d’ordinateur pour l’usage dans le développement de
logiciel.
Classe N° 37 : Services de support technique, à savoir
informations en matière de dépannage (réparation), réparations
des problèmes de matériel informatique (ordinateurs) par
l’intermédiaire des réseaux de transmissions électroniques, du
téléphone ; services de support technique, à savoir dépannage
(réparation), réparations des problèmes de matériel informatique
(ordinateurs) par l’intermédiaire d’intervention de personnes sur
site.
Classe N° 42 : Services de développement de logiciel d’ordinateur
pour les tiers par l’intermédiaire des réseaux de transmissions
électroniques ; conception de logiciel d’ordinateur pour les tiers ;
services de support technique, à savoir dépannage (réparation),
réparations, et diagnostic des problèmes de logiciel par
téléphone et d’intervention de personne sur site ; services de
support technique, à savoir diagnostics (expertises rendues par
des ingénieurs) des problèmes de matériels informatique par
téléphone et d’intervention de personne sur site.
151
152
N° National : 06 3 421 081
à : I.N.P.I. PARIS
PROLOGUE SOFTWARE, SA, ZA de Courtaboeuf, 12, avenue des
Tropiques, 91940 LES ULIS, N° SIREN : 382 096 451.
PROLOGUE SOFTWARE, ZA de Courtaboeuf, 12, avenue des
Tropiques, 91940 LES ULIS.
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
N° National : 06 3 421 091
à : I.N.P.I. PARIS
KEREX, S.A.R.L., 61 Quai de la Loire, 37210 ROCHECORBON,
N° SIREN : 419 725 866.
KEREX, 61 Quai de la Loire, 37210 ROCHECORBON.
Classe N° 29 : Huiles comestibles fruits et légumes conserves.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
Classe N° 30 : Sel – moutarde vinaigre – sauce – épices.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classe N° 32 : Boisson de fruits jus de fruits.
N° National : 06 3 421 098
à : I.N.P.I. LYON
MARKETING CONSEIL DEVELOPPEMENT, SARL, 592 RUE DE LA
LIBERTE, ZI, 01480 JASSANS, N° SIREN : 423 936 897.
LIBERTE, ZI, 01480 JASSANS.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotion à usage cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices, masques de beauté, huiles de toilettes, huile
à usage cosmétiques.
Classe N° 5 : Compléments nutritionnel à usage médical,
tisanes, thé médical, fibres végétales comestibles (non nutritives),
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine,
sucres à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides,
fongicides.
153
Classe N° 29 : Compléments alimentaires et substances
diététiques à base de poissons, algues, crustacés, mollusques,
viandes, fruits, légumes, œufs, lait ; soupes, potages, fruits et
légumes conservées, séchées et cuits ; huiles comestibles, pollen
humaine.
N° National : 06 3 421 105
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires,
compléments alimentaires d’origine végétale préparés pour la
consommation
humaine,
céréales
préparées
pour
la
consommation humaine, levure, levure en comprimés non à
usage médical, gelée royale pour l’alimentation humaine (non à
usage médical), aromates autres que les huiles essentielles,
condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d’amandes ;
biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées, infusions non
médicinales, muesli, semoule, flans.
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
anonyme,
13,
quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
à : I.N.P.I. PARIS
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° National : 06 3 421 104
à : I.N.P.I. LYON
LIBERTE, ZI, 01480 JASSANS, N° SIREN : 423 936 897.
LIBERTE, ZI, 01480 JASSANS.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotion à usage cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices, masques de beauté, huiles de toilettes, huile
à usage cosmétiques.
Classe N° 5 : Compléments nutritionnel à usage médical,
tisanes, thé médical, fibres végétales comestibles (non nutritives),
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine,
sucres à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides,
fongicides.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires et substances
diététiques à base de poissons, algues, crustacés, mollusques,
viandes, fruits, légumes, œufs, lait ; soupes, potages, fruits et
légumes conservées, séchées et cuits ; huiles comestibles, pollen
humaine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires,
compléments alimentaires d’origine végétale préparés pour la
consommation
humaine,
céréales
préparées
pour
la
consommation humaine, levure, levure en comprimés non à
usage médical, gelée royale pour l’alimentation humaine (non à
usage médical), aromates autres que les huiles essentielles,
condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d’amandes ;
biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées, infusions non
médicinales, muesli, semoule, flans.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs,
cahiers, articles de bureau à l’exception des meubles, catalogues,
calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la
couture, papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de
papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques,
trousses à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de
cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateur. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil en
promotion des ventes pour des tiers. Diffusion d’annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), location d’espaces publicitaires,
réservations d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à
but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de
publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation
d’espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations
publiques. Conseils en stratégie commerciale. Services de
prospection commerciale par téléphone. Création d’événements à
savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de
spots télévisés, régie publicitaire, aide aux entreprises dans la
conduite de leurs affaires, conseils, informations ou
renseignements d’affaires. Services de réservation de spectacles.
Agences d’informations (commerciales), agences de presse.
Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir
auditions d’artistes, études de projets artistiques.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par
voies téléinformatiques, par réseaux de communication et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunication.
Communications
télévisées
et
radiophoniques,
agence
d’informations
(nouvelle),
émissions
télévisées
et
radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de films,
de films télévisés, de programmes courts télévisés, d’émissions
télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de
documentaires télévisés, de films cinématographiques, de
programmes
radiophoniques,
messagerie
électronique,
télévision par câble ou satellite. Services de communications par
réseau de fibres optiques ; services de transmission de
messages ; transmission de messages de sons et d’images
assistée par ordinateur ; services de fourniture d’accès à des
réseaux
de
télécommunication
par
codes
d’accès
téléinformatiques. Transmission d’informations par réseaux
téléinformatiques, transmission d’informations par voie
téléinformatique permettant d’obtenir des informations
contenues dans des banques de données, et plus généralement
tous services de communication sur réseaux informatiques, dans
le domaine audiovisuel et vidéo. Services d’accès à des banques
de données multimédia ; locations d’appareils, d’interfaces, de
lignes et de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de
téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
154
décodeurs. Services rendus par une chaine de télévision à savoir
émissions télévisées, divertissement télévisé ; services rendus
par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes et
d’émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de
données dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Classe N° 41 : Services de studio de cinéma, de photographie, de
télévision (divertissements). Production de films, de films
télévisés, de programmes courts télévisés, d’émissions télévisées
de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés,
de
films
cinématographiques,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de
pellicules, montages de programmes radiophoniques et de
télévision. Production de films sur bandes vidéo. Location
d’enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques
vidéo numérique, location de films cinématographiques,
d’enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de
supports multimédia, d’appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d’appareils
de projection de films cinématographiques, et de décors de
spectacle ; exploitation de salles de spectacles et de cinéma,
représentation de spectacles, location de décors de spectacle.
Edition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio
et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disque vidéo
numérique, de logiciel et de tout support d’enregistrement de
sons, de données et d’images ; édition de produits multimédia.
Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens,
services d’orchestres, services de music-hall. Formation,
enseignement, éducation, divertissements, divertissement
radiophonique et télévisé, information en matière de
divertissement,
organisation
de
spectacles
(services
d’impresarios), organisation et conduite de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publication
de livres, de textes autres que publicitaires. Edition musicale.
Production musicale. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours (éducation ou
divertissement).
Edition,
enregistrement
(studio
d’enregistrement, filmage), et transmission de tous supports
d’informations, de textes, de sons (studios d’enregistrement) et/
ou d’images (filmage) et plus généralement tous services
d’éducation et de divertissement. Production et coproduction de
programmes audiovisuels et télévisés, reproduction de
documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD
ROM. Editions et prêts d’oeuvres musicales, d’oeuvres
audiovisuelles et d’oeuvres multimedia ; prêt et publication de
livres ; services de loisirs ; divertissements multimedia ;
projections de films cinématographiques ; services de
discothèques ;
services
de
studio
d’enregistrement ;
représentations théatrales ; services d’orchestres ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
séminaires et symposiums.
Classe N° 42 : Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
programmation pour ordinateurs à savoir : constitution
(conception, élaboration) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilation,
d’analyse de données informatiques dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma ; services de recherche et de
développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conception)
de logiciels, concessions de licence de propriété intellectuelle,
consultation professionnelle en matière de production de
programmes
et
d’oeuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques, photographies ; recherche et développements
de nouveaux produits (pour des tiers). Conception et
hébergement de sites Internet. Créations (conception) de chaînes
de télévisions.
N° National : 06 3 421 108
à : I.N.P.I. PARIS
anonyme,
13,
quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
75002 PARIS.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
Communications
télévisées
et
radiophoniques,
agence
d’informations
(nouvelle),
émissions
télévisées
et
programmes
radiophoniques,
messagerie
électronique,
réseaux
de
télécommunication
par
codes
d’accès
télévisés,
de
films
de
disques,
d’enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque
divertissement,
organisation
de
spectacles
(services
divertissement).
Edition,
enregistrement
(studio
discothèques ;
services
de
studio
programmes
et
d’oeuvres
audiovisuelles ;
reportages
de télévisions.
N° National : 06 3 421 112
à : I.N.P.I. PARIS
anonyme,
13,
quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
75002 PARIS.
155
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
Communications
télévisées
et
radiophoniques,
agence
d’informations
(nouvelle),
émissions
télévisées
et
programmes
radiophoniques,
messagerie
électronique,
réseaux
de
télécommunication
par
codes
d’accès
télévisés,
de
films
de
disques,
d’enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques
156
divertissement,
organisation
de
spectacles
(services
divertissement).
Edition,
enregistrement
(studio
discothèques ;
services
de
studio
programmes
et
d’oeuvres
audiovisuelles ;
reportages
de télévisions.
N° National : 06 3 421 115
à : I.N.P.I. PARIS
anonyme,
13,
quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
75002 PARIS.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
Communications
télévisées
et
radiophoniques,
agence
d’informations
(nouvelle),
émissions
télévisées
et
programmes
radiophoniques,
messagerie
électronique,
réseaux
de
télécommunication
par
codes
d’accès
télévisés,
de
films
de
disques,
d’enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque
divertissement,
organisation
de
spectacles
(services
divertissement).
Edition,
enregistrement
(studio
discothèques ;
services
de
studio
programmes
et
d’oeuvres
audiovisuelles ;
reportages
de télévisions.
N° National : 06 3 421 161
organisation et direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; estimation et expertises en affaires
commerciales ; renseignements d’affaires et investigation pour
affaires ; affichage ; agences d’informations commerciales ;
agences de publicité ; diffusion d’annonces, diffusion et
échantillons, Cédéroms gratuits pour l’accès à une banque de
données ou à un réseau de télécommunication mondiale
(Internet)), étude et recherches de marchés ; gestion de fichiers
informatiques ; services de recherches d’informations dans un
fichier informatique pour le compte d’un tiers ; recueil de données
dans un fichier central, locations d’espaces publicitaires ; sondage
d’opinion ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; prévisions économiques ; promotion des ventes (pour
des tiers) ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique,
télévisée et par ou sur l’Internet ; relations publiques ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation de
promotions par l’intermédiaire des médias audio-visuels ;
publipostage ; publicité interactive ; constitution de bases de
données ; services de mise à jour de base de données (gestion de
fichiers informatiques). Services d’établissement de plans
médias, services de démonstration de produits, compilations et
études de statistiques ; compilation de renseignements.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès direct à des bases de données
par réseaux Internet, Intranet et par satellites ; transmission de
données, sons, images et textes par et sur l’Internet et sur tout
réseau
informatique
local
ou
mondial. Transmission
d’informations contenues dans une banque de données.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Education, enseignement ; édition des livres, de
revues ; prêts de livres ; divertissements ; organisation de
concours en matière d’éducation et de divertissement ; édition de
textes,
de
publications électroniques et numériques,
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et
plus généralement de toute publication autre que publicitaire ;
éditions de Cédérom ; organisation et conduite de colloques, de
séminaires, de conférences ; mécenat par organisation
d’expositions à caractère éducatif, culturel ou artistique.
N° National : 06 3 421 185
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. LYON
LYON INFOCITE – LYON GAME, Association régie selon la loi du
1er juillet 1901, 2, rue des Mûriers, CP 601, 69258 LYON Cedex 09.
CABINET PLASSERAUD, 27 rue de la Villette, 69003 LYON.
SARL FIZZY CIE, SARL, 1 PLACE DES CHAMPS DE COLUT, 59230
SARS ET ROSIERES, N° SIREN : 314 889 544.
FIZZY CIE, Mme Marie ROBERT, ZI, 1 Place des Champs DE
COLUT, BP 20040, SARS ET ROSIERES, 59731 SAINT AMAND LES
EAUX CEDEX.
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classe N° 30 : Confiserie, sucrerie, chocolat.
Description de la marque : Couleur pentone no 397
administration commerciale ; travaux de bureau, aide à la
direction d’entreprises industrielles et commerciales ; conseils en
157
158
N° National : 06 3 421 194
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC MENARD, 02 ALLEE DES CAILLES, 91210 DRAVEIL.
MARIE ANTOINETTE MENARD, 02 ALLEE DES CAILLES, 91210
DRAVEIL.
HELENE LEFEBVRE-DEBACKER, 05 RUE DE SENTENY, 91450
ETIOLLES.
ERIC MENARD, 02 ALLEE DES CAILLES, 91210 DRAVEIL.
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
service de santé ; salons de beauté.
N° National : 06 3 421 200
à : NANTES
benoît portier, 6 avenue ludovic cormerais, 44000 NANTES.
benoît portier, 6 avenue ludovic cormerais, 44000 NANTES.
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
(parties d’habillement de sport) ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
placement de fonds ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
documents stockés électroniquement ;
déchets et de
de
récupération
(transformation) ;
159
usage
médical),
photographiques,
optiques. Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images, supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques
compacts, CD-Rom, logiciels (programmes enregistrés). Lunettes
(optiques), articles de lunetterie, étuis à lunettes.
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie,
photographies,
papeterie,
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils), stylos, crayons,
livres, manuels, guides, brochures, revues, journaux, catalogues,
dessins, affiches, albums, calendriers, autocollants, circulaires,
formulaires, imprimés, prospectus, chemises pour documents,
dossiers, enveloppes, papier à lettres.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. T-shirts, pullovers, vestes, pantalons, casquettes, gants, foulards.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Publications de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques. Abonnements à des journaux,
revues, livres et guides.
Classe N° 38 : “ Télécommunications. Communication par
terminaux d’ordinateurs et notamment via Internet. Emissions
radiophoniques ou télévisées ”.
Classe N° 41 : “ Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Services sociaux à savoir formation.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Production de spectacles. Publication de livres,
de revues, de guides. Production de films documentaires et
éducatifs. Location de films cinématographiques. Services de
photographies. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ”.
ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de
architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification
d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but médical ;
DOREL FRANCE SA, Société anonyme, Z.I., 9, boulevard du
Poitou, 49309 CHOLET, N° SIREN : 300 299 765.
N° National : 06 3 421 248
à : I.N.P.I. PARIS
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 11, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 28, 35,
36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 44.
N° National : 06 3 421 230
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Pierre Lévy, 9 place des Etats-Unis, 75116 PARIS.
SCP Philippe Clément, Cabinet d’avocats, 14, boulevard de La
Madeleine, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Cadres métalliques de portes et de portillons ; arrêts
métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts métalliques de
fenêtres ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques
de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons
métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux
escaliers, couloirs, embrasures de portes ; crochets métalliques
de portemanteaux ; récipients d’emballage en métal ; garnitures
métalliques de lits ; roulettes métalliques de meubles ; garnitures
métalliques de meubles ; portes et portillons métalliques.
Classe N° 19 : Cadres non métalliques de portes et de portillons ;
arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non
métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ;
barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières,
portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants
destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de
portes ; portes et portillons non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour
enfants, literie (à l’exception du linge de lit), matelas, oreillers,
coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits
160
transportables pour enfants en matières textiles sous forme de
sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à
roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants,
paniers non métalliques, récipients d’emballage en matières
plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses
(meubles),
glaces
(miroirs),
cadres,
porte-vêtements,
portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs
pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à
langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques
pour coins de table.
N° National : 06 3 421 277
à : GTC TULLE
M. RIQUET Thomas, Le Peuch, 19800 CORREZE.
M. RIQUET Thomas, Le Peuch, 19800 CORREZE.
N° National : 06 3 421 257
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative
Agricole, Quartier Ravel, 84190 BEAUMES DE VENISE,
N° SIREN : 783 205 552.
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28, Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
N° National : 06 3 421 310
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Vins, vins de table, vins de pays, vins d’appellation
d’origine, vins doux d’appellation d’origine contrôlée, muscats
(vins d’appellation d’origine), cidres, apéritifs, eaux de vie,
liqueurs et spiritueux, tous ces produits à l’exclusion des vins
pétillants ou mousseux.
à : I.N.P.I. PARIS
LYNX OPTIQUE, Société anonyme, 65, rue des Trois Fontanot,
92000 NANTERRE, N° SIREN : 780 111 563.
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
N° National : 06 3 421 274
à : I.N.P.I. PARIS
GFA DU DOMAINE DE LA BOUSQUETTE, RTE DE CAZOULS,
34460 CESSENON SUR ORB, N° SIREN : 775 991 300.
PERRET ERIC, gérant, GFA DU DOMAINE DE LA BOUSQUETTE,
RTE DE CAZOULS, 34460 CESSENON SUR ORB.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques ; articles de
lunetterie, lentilles de contact, verres de lunettes correcteurs et/ou
solaires, montures de lunettes, étuis à lunettes ou pour lentilles de
contact, lunettes et visières anti-éblouissantes, lunettes de sport,
appareils et instruments pour l’astronomie, jumelles, loupes,
microscopes.
Classe N° 44 : Services d’opticiens.
N° National : 06 3 421 313
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée et vins de
pays.
LYNX OPTIQUE, Société anonyme, 65, rue des Trois Fontanot,
92000 NANTERRE, N° SIREN : 780 111 563.
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
161
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques ; articles de
lunetterie, lentilles de contact, verres de lunettes correcteurs et/ou
solaires, montures de lunettes, étuis à lunettes ou pour lentilles de
contact, lunettes et visières anti-éblouissantes, lunettes de sport,
appareils et instruments pour l’astronomie, jumelles, loupes,
microscopes.
Classe N° 9 : Logiciels périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 44 : Services d’opticiens.
Classe N° 42 : Mise à jour ou location de logiciel. Programmation
pour ordinateur.
Classe N° 35 : Publicité. Gestion de fichiers informatiques.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication. Location
d’espaces publicitaires.
N° National : 06 3 421 317
N° National : 06 3 421 374
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
filen, sas, 5 rue carnot,
N° SIREN : 447 708 744.
94130
NOGENT
SUR MARNE,
Manuel Tessier, Millimages, 88 rue de la folie Méricourt, 75011
PARIS.
S.A.. BOULANGERIE DES ALPES, PAE des Combaruches, 360
Boulevard Jean Jules Herbert, 73100 IAX LES BAINS,
N° SIREN : 745 720 995.
S.A. BOULANGERIE des ALPES, Mr Pascal CANTENOT, PAE des
Combaruches, 73100 AIX LES BAINS.
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° National : 06 3 421 339
à : I.N.P.I. PARIS
Guerreiro de Brito Sébastien, 17 impasse de la liberté, 41300
SALBRIS, N° SIREN : 487 650 855.
Monsieur GUERREIRO DE BRITO Sébastien, EDEI SYSTEMS,
Technoparc, Rue des Cousseaux, Cidex 1131-2, 41300 SALBRIS.
Description de la marque : Pantone 1817 CVU C0 m72 j83 n76
Classe N° 30 : Pain, pâtisserie, biscuiterie, produits de
viennoiserie, crêpes, sandwichs, quiches, pizzas.
N° National : 06 3 421 376
à : I.N.P.I. PARIS
Centre d’Information sur l’Europe, Groupement d’Intérêt
Economique régi par l’ordonnance du 23 septembre 1967, 288
boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS, N° SIREN : 385 022 983.
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis Le Grand, 75002
PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données, d’images et/ou de son ; appareils
de télévision ; modems ; codeurs, décodeurs ; supports d’enregis-
162
trement magnétiques ou optiques ; supports d’enregistrement de
données, du son et/ou des images ; audiocassettes, disques
acoustiques ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et la transmission des données,
du
son
et/ou
des
images ;
réseaux
locaux
de
télécommunications ; réseaux de télécommunication par câbles
ou par satellites ; antennes ; appareils téléphoniques ;
radiotéléphones ; terminaux vidéotex ; satellites ; compteurs et
appareils de mesure et de contrôle d’audience et de statistiques ;
appareils informatiques et équipements pour le traitement de
l’information et des données ; logiciels (programmes
enregistrés) ; ordinateurs et processeurs (unités centrales de
traitement) ; écrans vidéo ; écrans de projection ; mémoires et
terminaux pour ordinateurs ; générateurs d’images, de trait et de
caractères ; synthétiseurs d’images ; enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ; disques
compacts ; vidéocassettes et vidéodisques vierges ou
préenregistrés ; CD-Rom ; DVD-Rom ; logiciels enregistrés ;
programmes d’ordinateurs enregistrés ; programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ;
périphériques d’ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports
d’enregistrement magnétiques ; supports d’enregistrements
magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d’éducation conçus pour être utilisés seulement avec
récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ;
disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques
lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ;
hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils
cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ;
téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo.
Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ;
périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ;
rapports ;
dépliants ;
pamphlets ;
bulletins,
bulletins
d’information ; livrets, publications ; produits de l’imprimerie,
répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d’instruction
ou d’enseignement à l’exception des appareils ; manuels
d’instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ;
calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ;
couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; décalcomanies,
photographies ; papier et carton, non compris dans d’autres
classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en
papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en
papier, porte-affiches. Relations publiques ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; expertises en
affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultations
professionnelles d’affaires ; services de conseils pour la direction
des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; études de
marchés ; prévisions économiques ; publicité ; diffusion de
messages publicitaires par voie de presse, de téléphone, de radio,
de télévision, de terminaux d’ordinateurs et sur les réseaux informatiques de type Internet ; location d’espaces publicitaires ;
service de régie publicitaire ; conseils, informations et renseignements d’affaires, organisations d’expositions à but publicitaire ;
publicité, notamment au service de promotions de produits ;
publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; organisation d’actions promotionnelles et
publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; informations d’affaires ; publication de textes publicitaires ; recherches de marché ; courriers
publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en
mercatique, en publicité, et en communication ; élaboration ou
aide à l’élaboration du plan mercatique, de stratégie mercatique
ou qualité ; agence de communication (publicité) et d’informations commerciales ; location de machines de bureau et location
de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; mise à jour
de documentation publicitaire ; publicité par correspondance ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation de
séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d’exposition à buts commerciaux ; organisation d’évènements à des fins commerciales ou publicitaires, organisation
d’évènements à but commercial et publicitaire. Agences de
presse et d’informations (nouvelles) ; télécommunications,
services de transmission d’informations par voie télématique ;
services télématiques (transmission) accessibles par code d’accès
ou terminaux, services de transmission d’informations par téléscripteur, transmission de messages et d’images codées, messageries électroniques, services de courrier électronique, services
de fourniture d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de base de données informatiques ou télématiques,
services de diffusion d’informations par voie électronique (notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou
Intranet), services de communications (transmission) radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; diffusion (transmission)
d’informations par tous moyens ; émissions télévisées ou
radiophoniques ; télévisions par câble ; transmissions par
satellite ; communications par terminaux d’ordinateurs, et entre
ordinateurs ou entre serveurs ; transmission de messages, de
données, d’informations et d’images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet, transmission d’informations
en matière de divertissements ; services de communications par
l’intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d’éducation, de sondages
et d’émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci.
Services d’enseignement et d’éducation d’instruction et de formation, institutions d’enseignement ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication électronique de magazines, de journaux et de lettres d’information en
ligne, avec ou sans abonnements ; édition et prêt d’œuvres musicales et d’œuvres audiovisuelles ; édition et publication de livres,
de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de notes et de lettres d’information ; prêt de
livres ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de
films sur bandes vidéo ; divertissements télévisuels et
radiophoniques ; divertissements multimédia ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; production et
projection de films cinématographiques ; location de films
cinématographiques ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, d’animations, conférences,
congrès et séminaires ; cours données dans le cadre de
séminaires ; enseignement par correspondance ; épreuves
pédagogiques ;
informations
en
matière
d’éducation ;
photographies ; reportages photographiques ; services d’artistes
de spectacle et de studio d’enregistrement ; ; exploitation de
salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ;
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; organisation d’activités et événements culturels ; manifestations musicales (concerts), manifestations graphiques (expositions) ; la
promotions des cultures musicales ; organisation de spectacles
(services d’imprésarios) ; conférences, congrès, séminaires et
symposiums. Paramétrage de logiciels pour le compte de tiers ;
location de logiciels ; reconstitution de bases de données ;
services de location de temps d’accès à des bases de données ou
à des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; conception et développement de logiciels ; consultations en matière d’ordinateur ; programmation pour
ordinateurs ; installation de logiciels ; création et entretien de sites
Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; hébergement
de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; concession de
licences de propriété intellectuelle ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; duplication de programmes d’ordinateurs ; recherches techniques.
N° National : 06 3 421 398
à : I.N.P.I. PARIS
Greenpeace France, Association loi 1901, 22, rue des Rasselins,
75020 PARIS, N° SIREN : 350 149 530.
Pascal HUSTING, Directeur General, Greenpeace France, 22, rue
des Rasselins, 75020 PARIS.
163
Cabinet SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Description de la marque : Fond coloré en jaune, cerclé de noir,
avec un trait en noir (“ OGM, j’en veux pas ”) Le “ O ” de OGM
représente un smiley grimaçant
Classe N° 29 : – viande, poissons, volaille et gibier extraits de
viande, oeufs, lait et produits laitiers…
Classe N° 35 : – publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents,
publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 41 : – éducation, formation, information en matière de
divertissement ou d’éducation, organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d’exposition à
but culturels ou éducatifs.
N° National : 06 3 421 428
à : I.N.P.I. PARIS
INTELIMNIUM, Stourside Place Road, ASHFORD KEAT TN 23 1
PP, ENGLAND, Limited Societé De droit Britanique.
Sté 2008 – Intelimnium, 40, Rue du Mont Valérien, 92210 ST
CLOUD.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, affiches
albums, livres, journaux.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales.
Classe N° 41 : Divertissement, activités culturelles, services de
loisirs, publication de livres, production de film sur bandes videos
location d’enregistrement sonores, poste de radio et de television
reservation de places de spectacles, micro-edition.
N° National : 06 3 421 429
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATIONS PROFESSIONNELLES S.A. COPROSA,
Société Anonyme, 1 rue Gay Lussac, 95500 GONNESSE,
N° SIREN : 316 343 938.
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la
modems, logiciels enregistrés, répéteur, satellite ; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, Cédérom, disque digital vidéo, disques
magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo,
supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés
et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques,
disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur
réseau
informatique
mondial,
serveurs
télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; écran de
télévision ; logiciels pour les fournitures d’accès à un réseau
privé ou réservé (de type Intranet).
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, prospectus,
brochures, affiches ; supports en papier ou en carton pour
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en papier et
en matières plastiques pour l’emballage ; films plastiques
(étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes
d’abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; stylos, blocsnotes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ;
agendas, calendriers muraux ; cartes postales.
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,
location d’espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau
informatique, diffusion d’annonces publicitaires, distribution de
prospectus, d’échantillons. Service d’abonnement de journaux
pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques et de bases de
données ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et
direction des affaires, expertise en affaires, renseignement
164
d’affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et
commerciales, gestion des fichiers informatiques, prévisions
économiques, démonstration de produits, estimation en affaires
commerciales, études de marché, regroupement pour le compte
de tiers (à l’exception de leur transport) de divers articles de
librairie, de presse, de papeterie et de supports informatiques
(logiciels,
disques,
périphériques)
permettant
aux
interactive portant sur la présentation de produits ; agences de
presse et d’information ; communications radiophoniques,
services de télédiffusion ; services de transmission d’information
par voie télématique ; transmission de messages, transmission de
d’ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau
informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière
de télécommunication ; services de transmissions de
programmes ; services de fourniture d’accès à un réseau
informatique ; services de téléconférences, services de
messagerie électronique.
divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, de décors de théâtre. Organisation de
concours, de loteries, de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; montage de programmes, d’émissions, de
débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique
(démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ;
location de dispositifs d’accès à des programmes interactifs
audiovisuels. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition. Services de reporters.
N° National : 06 3 421 430
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 316 343 938.
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
réseau
informatique
mondial,
serveurs
télématiques,
(logiciels,
disques,
périphériques)
permettant
aux
N° National : 06 3 421 433
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 316 343 938.
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
165
réseau
informatique
mondial,
serveurs
télématiques,
(logiciels,
disques,
périphériques)
permettant
aux
166
N° National : 06 3 421 443
Société BORALIT FRANCE, SAS, Siège social :, 47931 AGEN
CEDEX 09,
Site
Agropole
Deltagro
3,
BP 363,
N° SIREN : 478 738 867.
N° National : 06 3 421 442
CABINET DE SERMET, 1 QUAI WILSON, 33130 BEGLES.
Société BORALIT FRANCE, SAS, Siège social : (47931) AGEN
CEDEX 09,
Site
Agropole
Deltagro
3,
BP 363,
N° SIREN : 478 738 867.
CABINET DE SERMET, 1 QUAI WILSON, 33130 BEGLES.
Classe N° 6 : Siphon de sortie anti-odeur. Couvercles en fonte
pour passage de piéton et voitures.
Classe N° 7 : Pompes à eau ; réservoir d’eau sous pression.
Classe N° 11 : Appareils et installations de filtrage,
d’assainissement et de traitement des eaux usées et effluents.
Installations de filtrages et d’assainissement des eaux usées.
Filtres (parties d’installations domestiques ou industrielles), filtres
en tant que parties d’installations, d’évacuations des effluves et
d’évacuation et d’épuration des eaux usées. Appareils et
installations pour l’évacuation des effluves et l’épuration des eaux
usées. Micro station d’épuration en polyéthylène : micro station à
boues activées pour assainissement autonome. Cuves en
polyéthylène pour décanter. Cuves en polyéthylène pour aérer
par diffuseur d’air à micro bullage. Cuves en polyéthylène pour
clarifier avec recirculation des boues.
Classe N° 20 : Débourbeurs en polyéthylène pour la collective de
sable, terre, boue, gravier. Séparateurs à graisse en polyéthylène
(cuve) pour la séparation des graisses animales et végétales ainsi
que les huiles alimentaires. Séparateurs à hydrocarbures en
polyéthylène (cuve) pour la séparation des dérivés du pétrole,
hydrocarbures, mazout, essence. Poste de relevage en
polyéthylène (cuve) permettant de remonter les eaux usées vers
l’exutoire. Citernes en polyéthylène à mazout à double paroi pour
pose aérienne. Citernes à mazout à double paroi aérienne pour
huiles usagées. Citerne à mazout à double paroi aérienne avec
pompe. Citernes en polyéthylène à mazout à simple paroi pour
enterrer. Citernes en polyéthylène servant à remonter les eaux
usées vers l’exutoire. Citernes en polyéthylène à eaux de pluie.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et en direction des affaires
relatives au domaine de la récupération et gestion des eaux de
pluies et la micro station d’épuration. Informations d’affaires
notamment dans le domaine de la récupération et gestion des
eaux de pluies et la micro station d’épuration. Conseils et
informations d’affaires dans le domaine de la récupération et
gestion des eaux de pluies et la micro station d’épuration.
Classe N° 37 : Travaux d’installation, de maintenance et
d’entretien des micro-stations d’épuration.
Classe N° 42 : Conseils techniques dans le domaine de la
récupération et de la gestion des eaux de pluies et la micro station
d’épuration. Transfert (mise à disposition) de savoir-faire et
concession de licence.
Description de la marque : Caractéristiques des couleurs : – Bleu
foncé : 98% cyan-76% magenta-11% jaune – 5% noir – Bleu clair :
88% cyan-47% magenta – Vert foncé : 47% cyan-10% magenta77% jaune – 3% noir – Vert clair : 23% cyan-2% magenta-70%
jaune
Classe N° 6 : Siphon de sortie anti-odeur. Couvercles en fonte
pour passage de piéton et voitures.
Classe N° 7 : Pompes à eau ; réservoir d’eau sous pression.
Classe N° 11 : Appareils et installations de filtrage,
d’assainissement et de traitement des eaux uséess et effluents.
Installations de filtrages et d’assainissement des eaux usées.
Filtres (parties d’installations domestiques ou industrielles), filtres
en tant que parties d’installations, d’évacuations des effluves et
d’évacuation et d’épuration des eaux usées. Appareils et
installations pour l’évacuation des effluves et l’épuration des eaux
usées. Micro station d’épuration en polyéthylène : micro station à
boues activées pour assainissement autonome. Cuves en
polyéthylène pour décanter. Cuves en polyéthylène pour aérer
par diffuseur d’air à micro bullage. Cuves en polyéthylène pour
clarifier avec recirculation des boues.
Classe N° 20 : Débourbeurs en polyéthylène pour la collective de
sable, terre, boue, gravier. Séparateurs à graisse en polyéthylène
(cuve) pour la séparation des graisses animales et végétales ainsi
que les huiles alimentaires. Séparateurs à hydrocarbures en
polyéthylène (cuve) pour la séparation des dérivés du pétrole,
hydrocarbures, mazout, essence. Poste de relevage en
polyéthylène (cuve) permettant de remonter les eaux usées vers
l’exutoire. Citernes en polyéthylène à mazout à double paroi pour
pose aérienne. Citernes à mazout à double paroi aérienne pour
huiles usagées. Citerne à mazout à double paroi aérienne avec
pompe. Citernes en polyéthylène à mazout à simple paroi pour
enterrer. Citernes en polyéthylène servant à remonter les eaux
usées vers l’exutoire. Citernes en polyéthylène à eaux de pluie.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et en direction des affaires
relatives au domaine de la récupération et gestion des eaux de
pluies et la micro station d’épuration. Informations d’affaires
notamment dans le domaine de la récupération et gestion des
eaux de pluies et la micro station d’épuration. Conseils et
informations d’affaires dans le domaine de la récupération et
gestion des eaux de pluies et la micro station d’épuration.
Classe N° 37 : Travaux d’installation, de maintenance et
d’entretien des micro-stations d’épuration.
Classe N° 42 : Conseils techniques dans le domaine de la
récupération et de la gestion des eaux de pluies et la micro station
d’épuration. Transfert (mise à disposition) de savoir-faire et
concession de licence.
167
N° National : 06 3 421 450
à : I.N.P.I. NICE
THERADIS PHARMA, Société par actions simplifiée, dont le siège
social est à, CAGNES SUR MER 06800, 41-45, chemin des Presses,
N° SIREN : 489 404 442.
Maître Hélène LAMBOTIN, Avocat, 35, rue de Paris, 06000 NICE.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de produits,
matériels et médicaments pour essais cliniques, organisations
logistiques pour la distribution des produits, matériels et
médicaments pour essais cliniques et leur transport ; entreposage
électroniquement.
(pour des tiers) études de projets techniques ; recherches
Classe N° 44 : Services médicaux, services vétérinaires, services
de santé, services hospitaliers.
N° National : 06 3 421 456
à : I.N.P.I. NICE
Classe N° 3 : Produits de parfumerie à savoir : parfum, eau de
parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage
personnel ; huiles essentielles ; masques à usage cosmétique, à
savoir masques pour le soin du visage, masques de beauté ;
produits pour la toilette, à savoir : sels de bains, gels pour le bain
et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ;
produits cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion,
fluide, lotion, produits sous forme d’aérosol et de gel pour le
visage, le corps et les mains ; shampoings.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques, montres et bracelets de
montres, ressorts ou verres de montre, pendulettes, réveils,
cadrans ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, bijoux de fantaisie, parures d’argent, bagues,
boucles d’oreilles, breloques, broches, chaînes, colliers, porteclefs de fantaisie, étuis ou écrins pour la bijouterie ou
l’horlogerie ; médailles, orfèvrerie, tous ces produits précités
étant composés de façon majoritaire ou minoritaire de métaux
précieux tels que or, argent, plaqué, et pouvant être agrémentés
de pierres précieuses, semi précieuses, synthétiques, de perles de
culture ou d’imitation ; figurines (statuettes) en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), sous-vêtements, lingerie,
lingerie de corps, pyjamas, robes de chambre, peignoirs,
liquettes, chemises de nuit, caleçons, cravates, foulards, châles,
étoles, écharpes, ceintures (habillement) ; chaussures et
chaussures de plage (autres qu’orthopédique), chaussons,
pantoufles ; maillots de bain, peignoir de bain, bonnets de bain,
paréos, chapellerie, bandeaux pour la tête [habillement] ;
chaussettes, bas, mi-bas, collants ; maillots et caleçons de bain,
boxer-shorts, brassières, cache-brassières, slips, chemisettes,
cardigans, chandails.
N° National : 06 3 421 502
à : I.N.P.I. GRENOBLE
MP S.A., Société Anonyme, dont le siège social est à, CANNES
06400, 9, boulevard Vallombrosa, N° SIREN : 312 521 610.
Association LABEL VIE D’ANGE, Association loi 1901, La vieille
école, La Vacherie, 74230 THONES, N° SIREN : 453 012 890.
Maître Hélène LAMBOTIN, Avocat, 35, rue de Paris, 06000 NICE.
Florent LABRE, Label Vie d’Ange, La Vacherie, 74230 THONES.
Classe N° 12 : Pneus en caoutchouc (pneumatiques).
N° National : 06 3 421 467
à : I.N.P.I. PARIS
Madame COHEN SUISSA Elisa, 185 Boulevard Murat, 75016
PARIS.
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Description de la marque : Le titre est accompagné d’un entonoir
et de la phrase “ Le festival dont vous êtes le héros ”.
Classe N° 35 : Publicité – gestion des affaires commerciales –
administration – travail de bureau – diffusion de materiel
publicitaire – conseil en organisation et direction des affaires –
comptabilité – reproduction de documents audiovisuels –
publicité et relations publiques.
168
Classe N° 41 : – organisation d’un festival à buts culturels et
éducatifs. – location de places de spectacle. Information en
matière de divertissement et d’éducation – service de loisir –
production de films sur bande vidéo, DVD et Internet – location de
films cinématographique, location d’enregistrements sonore et
décors de films. Montage de films. Organisation de concours
organisation d’expositions à buts culturels et éducatifs.
Organisation de spectacles vivants et concerts de musique –
éducation – formation – divertissement – action culturelle.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) service de
bars – hebergement.
N° National : 06 3 421 504
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Produits cosmétiques ; crèmes (cosmétiques) ; gels
et lotions pour les cheveux. Produits de démaquillages, masques
de beauté.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Bains
médicinaux.
Classe N° 44 : Services médicaux et vétérinaires. Soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains, ou pour animaux.
N° National : 06 3 421 516
à : I.N.P.I. PARIS
CHAUSSEREAU Stéphanie Brigitte Sylvaine, CHEZ GIRAUD,
17500 CHAMPAGNAC.
SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les Fontaines, 10 rue
Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX,
N° SIREN : 572 093 243.
CHAUSSEREAU Stéphanie, Chez Giraud, 17500 CHAMPAGNAC.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état brut ;
peintures d’impression pour le bois (intérieur et extérieur) ;
teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour
l’intérieur et l’extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ;
peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants,
épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et
diluants pour peintures.
Description de la marque : Police kristen ITC Taille 36
Classe N° 20 : Mobilier pour enfants.
N° National : 06 3 421 514
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ;
peintures et enduits isolants pour l’intérieur et l’extérieur ;
matériaux d’étanchéité et d’imperméabilisation destinés au
revêtement des façades ; mastics pour joints ; pâtes pour le
ragréage, le débullage, le dressage et l’imperméabilisation des
parois de maçonnerie verticales ; enduits isolants pour le
revêtement de façades ; vernis, peintures et enduits isolants.
Classe N° 24 : Teintures et tissus muraux en matières textiles ;
tissus en toile minérale, utilisés comme revêtement mural et
tenture murale en matière textile.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de
sols et de planchers, revêtements de sols en vinyle, tentures
murales, papiers peints, tapis, paillassons, nattes, linoléum,
revêtements de sols et de planchers, revêtements de sols en
vinyle ; tentures murales (non en matières textiles), papiers
peints.
Mme DENKIEWICZ Teresa, 84, rue Rebeval, 75019 PARIS.
Madame : DENKIEWICZ Teresa, 84, rue Roberval, 75019 PARIS.
N° National : 06 3 421 517
à : I.N.P.I. PARIS
Themus Ltd, société de droit anglais, Epps Building Bridge Road
TH 23 1BB, ASHFORD KENT.
Delphine MEIMOUN, Avocat à la Cour, 65, rue d’Amsterdam,
75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Compléments alimentaires à
usage médical. Produits cosmétiques. Produits diététiques à
usage médical. Produits de complémentation et supplémentation
alimentaire à base de substances vitaminiques et minérales,
extraits de plantes. Produits de cosmétique grand public et
médical. Matières premières d’origine végétale (plantes, fruits et
légumes, extraits végétaux). Extraits et poudres de plantes,
extraits secs, liquides, pâteux de plantes et fleurs naturelles. Vitamines, minéraux, protéines. Conditionnement de tous produits
cosmétiques et précités (compléments alimentaires et diététiques.). Façonnage par et pour des tiers des précédents produits
(cosmétiques, diététiques, alimentaires.). Prestation de conseil
dans les domaines de la santé pour l’alimentation et la santé.
Organisation de communications (colloques, conférences) et de
congrès dans le domaine de l’alimentation et la santé.
N° National : 06 3 421 518
169
sement. Organisation, production et réalisation de spectacles et
d’événements à destination des entreprises. Organisation,
production et réalisation de spectacles et d’événements à but
commercial et publicitaire. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, salons, séminaires et symposiums. Organisation et conduite d’expositions à but culturel et éducatif. Exploitation de salles de spectacle et de cinéma. Direction
professionnelle des affaires artistiques. Agent d’artistes. Services
d’artistes de spectacles. Conseil et étude en direction des affaires
artistiques, culturelles et éducatives. Création et conception de
marques et enseignes. Rédaction de documents imprimés. Rédaction de scénarios. Publication de livres, revues, journaux, articles.
Publication électronique en ligne. Conception de sites Internet.
Production (conception et programmation) de produits multimédias. Production et montage de programmes audiovisuels, de
films, d’émissions de radio et de télévision. Locations de films et
d’enregistrements sonores. Location de décor de spectacles.
Organisation de concours en matière artistique, d’éducation et de
divertissement. Formation dans tous les domaines précités.
Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d’objectifs professionnels et personnels à savoir orientation
professionnelle, formation, conseil et soutien psychologique.
N° National : 06 3 421 539
à : I.N.P.I. LYON
Luc FAYE, 17 rue de Créqui, BP 6012, 69411 LYON cedex 06.
Luc FAYE, 17 rue de Créqui, BP 6012, 69411 LYON cedex 06.
à : I.N.P.I. PARIS
Fabienne ALES, 506, rue Gal liéni, 78670 VILLENNES-SUR-SEINE.
Fabienne ALES, 506, rue Galliéni, 78670 VILLENNES-SUR-SEINE.
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 9 : Appareils et instruments cinématographiques et
d’enseignement,
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son et des
images, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques
compacts, disquettes, cassettes vidéo, disques acoustiques,
supports d’enregistrement magnétiques, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, logiciels
(programmes enregistrés).
Classe N° 41 : Services d’animations, de formations.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels,
ou location de logiciels, programmation par ordinateur.
ponts ; informations en matière de construction ;
N° National : 06 3 421 521
à : I.N.P.I. PARIS
HUB COMMUNICATION, Sàrl, 78 rue de la Faisanderie, 75116
PARIS, N° SIREN : 423 945 906.
N° National : 06 3 421 540
HUB COMMUNICATION, 78 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Conseil, études et formation dans
les domaines de la stratégie commerciale, la mercatique, la
communication, la publicité et les relations publiques, les
ressources humaines, l’organisation des affaires, le management.
Conseil en direction des affaires. Recrutement de personnel et
bureau de placement. Organisation, production et réalisation de
spectacles et d’événements à but culturel, éducatif et de divertis-
Classe N° 9 : Appareils et instruments cinématographiques et
d’enseignement,
appareils
pour
l’enregistrement,
la
170
transmission, la reproduction ou le traitement du son et des
images, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques
compacts, disquettes, cassettes vidéo, disques acoustiques,
supports d’enregistrement magnétiques, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, logiciels
(programmes enregistrés).
N° National : 06 3 421 560
Classe N° 41 : Services d’animations, de formations.
dehi nestor Tiemoko, 77 RUE DU FERETRA, 31400 TOULOUSE.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels,
ou location de logiciels, programmation par ordinateur.
dehi nestor Tiemoko, 77 RUE DU FERETRA, 31400 TOULOUSE.
N° National : 06 3 421 541
à : I.N.P.I. PARIS
Majali monluc, 13 rue bonaparte, 75006 PARIS.
Majali monluc, 13 rue bonaparte, 75006 PARIS.
Classe N° 14 : – bijoux fantaisies.
Classe N° 25 : – vêtements, sacs à main.
N° National : 06 3 421 551
à : I.N.P.I. PARIS
NICOLAS FARGEOT, 13 CHEMIN DES PENASSOUX, 24800
THIVIERS.
NICOLAS FARGEOT, 13 CHEMIN DES PENASSOUX, 24800
THIVIERS.
Produits ou services désignés : Cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir) ; Trousse de vayage,
sacoche pour porter les enfants sac a roulette, sac (enveloppe ;
pochette) pour emballage (en cuir), malette pour document ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Chausette de sport ; chausson ; (crampon de) chaussure de
football ; ; Bonnet de bain, caleçon de bain ; peignoir de bain ;
sandale de bain ; ; bandanas (foulard) barette (bonnet). Jeux ;
jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils
de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles
ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de
cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ;
skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; Gants de boxe ; gants de golfs ;
N° National : 06 3 421 581
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; publication électronique de
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute Provence,
Association loi 1901, Immeuble François Mitterrand, BP 170,
04005 DIGNE LES BAINS Cédex, N° SIREN : 341 236 321.
Mr Le Président FRED SINGLE, CDT des Alpes de Hte Provence,
Immeuble F. Mitterrand, BP 170, 04005 DIGNE LES BAINS.
171
N° National : 06 3 421 611
à : I.N.P.I. PARIS
Paul Rojanathara, 2 rue du Tonnelier, 93420 VILLEPINTE.
Stanley Cassibi, 14 bis Chemin des Fontaines, 93420 VILLEPINTE.
Paul Rojanathara, 2 rue du Tonnelier, 93420 VILLEPINTE.
Classe N° 35 : Services = publicité, gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.
Classe N° 39 : Services = transports emballage et entreposages de
marchandises, organisation de voyages.
Classe N° 41 : Services = éducation, formation, divertissement,
activités sportives et culturelles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; dessins ;
N° National : 06 3 421 594
à : I.N.P.I. PARIS
Collet Michel, 9 Chemin des sables, 77130 DORMELLES,
N° SIREN : 780 065 975.
Collet, 9 chemin des sables, 77130 DORMELLES.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
(pour des tiers) ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
N° National : 06 3 421 631
à : I.N.P.I. PARIS
NOVAVIA, SARL, 43 Avenue de la Binache, 77580 GUERARD,
N° SIREN : 481 541 621.
Monsieur Alain MULLER, NOVAVIA, 43 Avenue de la Binache,
77580 GUERARD.
Description de la marque : MY espace Coiffure Couleur. Rouge
Classe N° 3 : Produits pour coiffure produits cosmetiques.
Classe N° 14 : Joaillerie bijouterie pierres precieuses.
Classe N° 42 : Decoration interieure.
Classe N° 44 : Service de salon de coiffure hommes et dames.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, ainsi qu’a
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture.
Classe N° 3 : Preparation pour nettoyer, polir, degraisser et
abraser.
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air et
de l’eau, sterilisateur.
172
N° National : 06 3 421 632
en papier), linge de table non en papier ; plaids ; stores et rideaux
en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; rideaux de
douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures
murales en matières textiles.
LEROY MERLIN PARTICIPATIONS, Société anonyme, Rue Chanzy,
59260 LEZENNES, N° SIREN : 358 200 913.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ;
descentes de bain (tapis) ; tentures murales non en matières
textiles ; papiers peints.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage et des sucreries).
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; établissement de plans
(construction).
42.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures et vernis (à l’exception des
isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants
(ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l’état
brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes ; colorants pour la teinture des vêtements
et des revêtements d’ameublement ; enduits (peintures).
construction métalliques ; caisses, boîtes, coffres, coffrets et
conteneurs métalliques ; constructions métalliques ; objets d’art,
statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; stores
métalliques ;
crochets
de
portemanteaux
métalliques ;
quincaillerie métallique ; boutons (poignées) métalliques ;
poignées de portes métalliques.
luminaires ; photophores.
N° National : 06 3 421 660
à : I.N.P.I. PARIS
BEN OMRANE ALI, 2 rue Affre, 75018 PARIS.
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; pochoirs ;
matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; cachepots en papier ; linge de table et linge de toilette en papier ; stores
en papier.
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non
métalliques ; carrelages non métalliques ; plafonds non
métalliques ; parquets ; lambris ; moulures non métalliques ;
pierres artificielles ; cheminées non métalliques et leurs parties
constitutives ; portes et panneaux de portes non métalliques ;
fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; béton ;
ciment ; objets d’art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés.
Classe N° 20 : Meubles et notamment mobilier d’intérieur et
d’extérieur ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l’exception du linge
de lit) ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; vannerie ; armoires de
toilette (meubles) ; caissons (meubles) ; portemanteaux
(meubles) ; crochets de portemanteaux non métalliques ; caisses,
boîtes, coffres et coffrets non métalliques ; paniers non
métalliques ; stores d’intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ;
textiles.
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; vaisselle non en métaux précieux ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; objets d’art, statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; verres à dent ; porte-savon ; porte-serviettes non en
métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; cache-pots non
en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs non en métaux précieux ;
poubelles.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; tissus d’ameublement ;
couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison (à
l’exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles.
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
sauces (à l’exception des sauces à salade) ; épices ; glace à
rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants,
fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles,
aliments pour les animaux, malt.
N° National : 06 3 421 662
173
à : I.N.P.I. PARIS
mobease, SARL, 13 rue
N° SIREN : 488 402 397.
jean
cocteau,
33270
BOULIAC,
N° National : 06 3 421 688
mobease, 13 rue jean cocteau, 33270 BOULIAC.
à : I.N.P.I. PARIS
MGD, Société à responsabilité limitée, KERVARCH, 56700
BRANDERION.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 41 : Edition de logiciels pour téléphones mobiles.
N° National : 06 3 421 679
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES,
Société d’Assurance Mutuelle à cotisations variables régie par le
Code des Assurances, 66, rue de Sotteville, 76100 ROUEN.
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; consultation en matière d’assurances ;
information en matière d’assurance ; caisses de prévoyance ;
contrats de prévoyance ; courtage en assurances ; assurance sur
la vie ; assurance responsabilité civile, incendie, habitation,
automobile, chômage, navigation, chasse, accident, risques
divers ; assurance d’assistance à domicile ; assurance
d’assistance et de protection juridique ; assurance des prêts ;
services
d’assurances
complémentaires ;
services
de
souscriptions d’assurances ; affaires monétaires ; affaires
financières ;
analyse
financière ;
estimation
financière
(assurances, banques, immobilier) ; informations financières ;
services de financement ; placements financiers et boursiers ;
affaires immobilières ; cautionnement et prêts immobiliers ; prêts
sociaux ; prêts à la consommation ; émission de chèques de
voyage.
Classe N° 37 : Construction ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation).
Classe N° 42 : Consultations et services juridiques ; services
d’assistance juridique ; hébergement de sites (Internet) ;
multimédias ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe N° 44 : Assistance médicale ; services de gardes-malades ;
hospices (maison d’assistance) ; services hospitaliers ; maisons
de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées,
services de santé.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
crèmes, émulsions, gels, lotions, laits pour le soin de la peau, du
corps et du visage à usage cosmétiques ; compléments
nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux,
shampoings, dentifrices ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; aliments
et boissons diététiques à usage médical ; compléments
diététiques et nutritionnels à usage médical, infusions
médicinales, herbes médicinales, préparations de vitamines et
d’oligo-éléments.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes
conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles boissons
lactées ; tous ces produits étant à usage diététique ; compléments
nutritionnels à usage diététiques pouvant contenir des protéines,
glucides, lipides, peptides et/ou fibres ou micronutriments tels
que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides
gras présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules,
dragées, sachets, liquide contenant des ingrédients alimentaires
d’origine animale ou végétale : tous ces produits étant à usage
diététique.
pain ; miel, propolis pour l’alimentation humaine ; gelée royale
pour l’alimentation humaine ; malt pour l’alimentation humaine ;
sirop de mélasse ; levure en comprimés non à usage médical,
soja ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; tous ces produits étant à usage diététique ;
infusions non médicinales ; compléments nutritionnels à usage
diététique pouvant contenir des protéines, glucides, lipides,
peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou
minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux
présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules, dragées,
sachets, liquide : tous ces produits étant à usage diététique.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté, institut de beauté ;
services de thalassothérapie, consultation en matière de
diététique.
N° National : 06 3 421 689
à : I.N.P.I. PARIS
MGD, Société à responsabilité limitée, KERVARCH, 56700
BRANDERION.
174
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
crèmes, émulsions, gels, lotions, laits pour le soin de la peau, du
corps et du visage à usage cosmétiques ; compléments
nutritionnels à usage cosmétique ; lotions pour les cheveux,
shampoings, dentifrices ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; aliments
et boissons diététiques à usage médical ; compléments
diététiques et nutritionnels à usage médical, infusions
médicinales, herbes médicinales, préparations de vitamines et
d’oligo-éléments.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes
conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles boissons
lactées : tous ces produits étant à usage diététique ; compléments
nutritionnels à usage diététiques pouvant contenir des protéines,
glucides, lipides, peptides et/ou fibres ou micronutriments tels
que vitamines et/ou minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides
gras présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules,
dragées, sachets, liquide contenant des ingrédients alimentaires
d’origine animale ou végétale : tous ces produits étant à usage
diététique.
pain ; miel, propolis pour l’alimentation humaine ; gelée royale
pour l’alimentation humaine ; malt pour l’alimentation humaine ;
sirop de mélasse ; levure en comprimés non à usage médical,
soja ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices : tous ces produits étant à usage diététique ;
infusions non médicinales ; compléments nutritionnels à usage
diététique pouvant contenir des protéines, glucides, lipides,
peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou
minéraux, et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux
présentés sous forme de capsules, comprimés, gélules, dragées,
sachets, liquide : tous ces produits étant à usage diététique.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté, institut de beauté ;
services de thalassothérapie, consultation en matière de
diététique.
Classe N° 16 : Contrats de franchises ; documents d’information
précontractuelles.
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faite des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans
alcool.
cidres, digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur à savoir
formation de base du personnel.
Classe N° 42 : Services rendus par un franchiseur à savoir transfert
mise à disposition de savoir-faire, concession de licences.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) services de
bars. Services de traiteurs.
N° National : 06 3 421 713
Pichonnier Gérard, 37, route de Sautuges Sud, 33680 LE TEMPLE.
Pichonnier Gérard, 37, route de Sautuges Sud, 33680 LE TEMPLE.
N° National : 06 3 421 712
à : I.N.P.I. PARIS
Mr JULIAN alain, 41 Rue Remy, 95430 AUVERS-SUR-OISE.
Mr Alain JULIAN, 41 Rue Rémy, 95430 AUVERS-SUR-OISE.
Produits ou services désignés : Production cassettes audios et
vidéos compact disques, films, supports d’enregistrement
magnétique. Education, formation, divertissement. Publication de
livres, recueils de poèmes. Production de films sur bandes vidéos.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition clips vidéos.
N° National : 06 3 421 714
à : I.N.P.I. PARIS
VIEILLARD Marie-Laurence, 22 rue Oberkampf, 75011 PARIS.
journaux, magazines, livres, revues, catalogues ; supports en
papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets et
pochettes en matières plastiques pour l’emballage ; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes
échantillons) ; services d’abonnements à des journaux pour des
tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des
vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ;
abonnements à tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images et notamment sous la forme de publication
électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de
produits multimédias ; publication de textes publicitaires ;
conseils en affaires, informations ou renseignements d’affaires ;
recherches pour affaires ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; estimation en affaires
commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie
et de traitement de données, location de fichiers informatiques ;
organisations d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
agence d’import-export ; affichage, décoration de vitrines,
promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;
ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ;
organisation de manifestations à vocation commerciale ; location
d’appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux
tiers (à l’exception de leur transport) de divers produits de
papeterie, de presse, audiovisuels, informatiques permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
Services de commerce de détail des produits de papeterie, de
presse audiovisuelle et de presse informatique. Gérance
administrative de lieux d’exposition à but commercial ou de
publicité.
presse
et
d’information
(nouvelle) ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques,
téléphoniques
ou
visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
jonction
pour
services
de
télécommunication via un téléviseur, via un téléphone ; services
de raccordement par télécommunication à un réseau
informatique ; consultations en matière de télécommunication.
175
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes, d’images, de logos, de sonneries ; d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d’appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d’encodeurs,
d’antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs
accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
matière d’audiovisuel. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.
N° National : 06 3 421 719
à : I.N.P.I. PARIS
ORANGE FRANCE, Société Anonyme, ayant son siège 41-45
boulevard
Romain
Rolland,
92120
MONTROUGE,
N° SIREN : 428 706 097.
DS Avocats, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 46, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des images ou des
données encodées ; appareils téléphoniques, téléphones,
téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs
destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant
un haut-parleur permettant de se servir d’un combiné
téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés
téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones
portables et des équipements et accessoires téléphoniques ;
appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de
l’information, appareils de contrôle d’accès notamment par
téléphone, appareils d’écriture et/ou de lecture sur cartes à
mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils
d’intercommunication, appareils de télécommunication, de
péritélécommunication, bornes interactives de présentation et de
commandes de produits et services, appareils et instruments de
lecture optique, d’informations codées et supports de telles
informations, appareils et parties constitutives d’appareils pour la
transmission de données et de signaux au moyen du téléphone,
du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble,
du satellite ; matériels de transmission de messages ; terminaux
de télécommunication, terminaux multimédia ; programmes
d’ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture
d’accès à un centre serveur de bases de données et à un service
de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels,
banques de données, interfaces (logiciels), banques d’images
(logiciels) ; supports d’enregistrements magnétiques, supports
optiques ou magnétiques pour l’information, supports pour
l’enregistrement et la reproduction des données, des sons, des
images ou des signaux ; disques acoustiques, disques
magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques
digital
vidéo,
vidéodisques,
disques
et
disquettes
d’enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits
intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour
la conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission
de données, de sons, d’images ou de signaux, cartes à mémoire
enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de
mémoire contenant des programmes d’ordinateurs, cartes
magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à circuits
176
électroniques, cartes téléphoniques, cartes d’identification
électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant
par prépaiement accès à un service de radio télécommunications
mobiles ; appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils
électriques de contrôle pour appareils de jeux sur postes de
télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés
avec des récepteurs de télévision ; cartes à mémoire magnétiques
ou à puce de programmes ; appareils électriques de contrôle de
machines de jeux vidéo ; appareils électriques de contrôle pour
appareils de jeu destinés à être utilisés avec des afficheurs ; cartes
à mémoire magnétiques ou à puce de programmes destinées à
être utilisées avec des appareils de jeu à afficheurs ; cartes à
mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de
programmes pour appareils d’amusement électroniques destinés
à être utilisés avec des afficheurs, cartes à mémoire magnétiques
ou à puce de mémorisation de programmes pour des appareils de
jeux électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; appareils électriques de contrôle pour les appareils de
jeux électroniques tenus à la main ; logiciels de jeux, logiciels de
jeux téléchargés sur un centre serveur ; programmes pour les
jeux, les appareils de jeux, les machines et appareils ci-dessus ;
publications
électroniques
téléchargeables,
agendas
électroniques, bloc-notes numériques ; systèmes de localisation
par satellite, systèmes électroniques de localisation mondiale,
appareils et instruments électroniques de navigation et de
localisation ; satellites, émetteurs de télécommunication,
émetteurs et récepteurs par satellite.
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et
direction d’affaires, informations et renseignements d’affaires,
conseil en matière de choix de matériel informatique, de
télécommunications ou de sécurité, services de gérance
administrative d’ordinateurs, administration de réseaux de
télécommunication et de réseaux multimédia ; études et
recherches de marchés ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; informations, recherches,
compilations et études statistiques, gestion de fichiers
informatiques, services d’archivage (saisie) sécurisé pour des
supports électroniques. Services de publicité, service de
promotion de vente pour des tiers, diffusion d’annonces
publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés), courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location d’espaces publicitaires,
location de temps publicitaire par tout moyen de communication.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ; ventes aux enchères.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés,
par réseaux de fibres optiques et par tous moyens
téléinformatiques ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; transmission par satellite ; services de
radiotélécommunication mobile accessibles par un système de
cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services
de transmission et de diffusion de données, de sons et d’images,
services de transmission d’informations par voie télématique
accessibles par codes d’accès ou terminaux ; services de
transmission d’informations et de données par voie télématique
en vue d’obtenir des informations contenues dans des banques
de données et banques d’images ; services de téléconférences, de
vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services d’échange
de correspondance, services de courrier électronique, de
messagerie électronique, de diffusion d’information par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de
transmission d’informations par système d’information
communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d’informations par systèmes de
messagerie sécurisée ; services de fourniture d’accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et
télématiques ; fourniture d’accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d’accès à des sites Web MP3
sur Internet ; services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; location d’appareils
téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de
récepteurs et d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de modems, location d’appareils de transmission de
messages, location d’appareils et d’instruments dans le domaine
de
la
communication ;
abonnements
téléphoniques,
abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de
radio messagerie, abonnements à des services de transmission
de données par voie télématique, abonnements à un service de
télécommunication, abonnements à des programmes de
télévision,
radio,
vidéogrammes
et
phonogrammes,
abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de
chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à
savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet,
abonnements à des programmes audiovisuels, services
d’abonnements téléphoniques permettant la consultation
d’informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à
une base de données et à un serveur de base de données
contenant
des
informations
dans
le
domaine
des
télécommunications ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), abonnement à des
journaux
électroniques ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse et d’informations
(nouvelles).
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
informations relatives à l’éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres
supports ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ;
services de clubs de santé (mise en forme physique) ; services de
réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs
et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques (y compris informations
d’archives) sous la forme de textes électroniques, d’information et
de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ;
organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours
dans le domaine de l’informatique, des télécommunications et
des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine
de la programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la
gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des
autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de
loteries. Edition et publication de textes, de tous supports sonores
et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services
d’édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et ou de
sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication
de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
services d’imagerie numérique, services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique, jeux d’argent. Location
d’enregistrements sonores, location d’appareils audio, location
de films cinématographiques ; production de films et de films sur
bandes vidéo, production de spectacles ; services de reporters,
services de traduction ; parc d’attractions.
Classe N° 42 : Location de logiciels informatiques, location
d’appareils et d’installations de télécommunication et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet ou
d’accès privé ou réservé de type Intranet ; location de
programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; services de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, de système de
sécurisation, de télécommunication ; création (conceptionélaboration) et entretien de sites Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
normalisation technique, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
normes télématiques et informatiques ; programmations
électroniques, duplication de programmes d’ordinateurs ;
services de transposition d’application du logiciel (service de
programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à
jour de logiciels et de bases de données, maintenance de
logiciels ; services d’ingénierie ; gérance de droits d’auteur,
savoir-faire, concession de licences ; assistance technique pour
l’amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils
pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement de
données, de sons et d’images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments ; consultations et recherches dans le domaine des
télécommunications, consultations et conseils techniques dans le
domaine des télécommunications, services de consultations
techniques en matière de réseaux informatiques mondiaux de
conception
de
systèmes
de
télécommunications ; études et recherches techniques dans le
domaine de l’exploitation et de la maintenance de matériels
informatiques et de télécommunications, conseils techniques en
matière de mise en œuvre de matériel de télécommunication ;
services de certification et d’authentification (contrôle) de
messages et de données transmis par télécommunication ;
services de certification (contrôle de qualité et d’origine,
attestation de la conclusion de conventions) ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de
logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de
données au moyen d’un réseau téléinformatique ; analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique), conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; essai de matériaux.
N° National : 06 3 421 725
à : I.N.P.I. PARIS
KOMPASS FRANCE, Société Anonyme à conseil d’administration,
ayant son siège 66 Quai Marechal Joffre, 92400 COURBEVOIE,
N° SIREN : 317 942 860.
Nathalie HADJADJ-CAZIER, DS AVOCATS, Avocat à la Cour, 46,
rue de Bassano, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils
audiovisuels, appareils pour le traitement de l’information,
appareils d’écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à
micro-processeur ou magnétique ou à puce, bornes interactives
de présentation et de commandes de produits et services,
appareils et instruments de lecture optique, d’informations
codées et supports de telles informations, appareils et parties
constitutives d’appareils pour la transmission de données et de
signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe,
du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission des données, des
sons, des images et/ou des signaux ; appareils d’enregistrement
et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ;
équipements de saisie, de stockage, de traitement des
informations ou des données ; serveurs audio et vidéo interactifs,
serveurs informatiques ; ordinateurs, ordinateurs pour le
traitement des données et de textes, télécopieurs, écrans vidéo,
écrans de visualisation ; matériels de connexion d’un équipement
informatique (modems), matériels de transmission de messages ;
mémoires pour ordinateurs ; mémoires à semi-conducteurs ;
terminaux pour ordinateurs, terminaux de télécommunication,
terminaux multimédia ; programmes d’ordinateurs destinés à
être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de
textes, de documents électroniques, de graphiques et
d’informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone
177
étendue et globaux y compris les réseaux internes et le réseau
Internet ; programmes d’ordinateurs destinés à être utilisés dans
le développement de programmes et la création de sites,
programmes d’ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de
fourniture d’accès à un service de messagerie électronique,
progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces
(logiciels), banques d’images (logiciels) ; logiciels et progiciels
permettant notamment l’information en matière de transport, le
calcul en ligne d’itinéraires routiers et de transport, la fourniture
d’informations en matière de tourisme et de loisirs et la
réservation, notamment d’hôtels, de pension, de logement
temporaire, de motels, de mobilhomes, de maisons de vacances,
de restaurants, de places de spectacles et de tout autre activité
touristique ou de loisir ; centres serveurs de base de données
permettant l’accès à des informations pour le calcul en ligne
d’itinéraires routiers et à des informations touristiques ; supports
d’enregistrements
magnétiques,
supports
optiques
ou
magnétiques pour l’information, supports pour l’enregistrement
et la reproduction des données, des sons, des images ou des
signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques,
disques
optiques
numériques,
disques
digital
vidéo,
vidéodisques, disques et disquettes d’enregistrement, bandes
magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés,
cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données, de
sons, d’images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée,
cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant
des programmes d’ordinateurs, cartes à circuits électroniques,
cartes d’identification électronique, publications électroniques
téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ;
tapis de souris.
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, en
stratégie et direction d’affaires, informations et renseignements
d’affaires, conseil en matière de choix de matériel informatique et
de télécommunications, services de gérance administrative
d’ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication
et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; service de saisie et de traitement de données ;
informations, recherches, compilations et études statistiques ;
gestion de fichiers informatiques, services d’archivage (saisie)
sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité,
régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers,
diffusion d’annonces publicitaires, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides
touristiques et de loisirs), courrier publicitaire, publication de
textes, d’images et de photographies publicitaires, publicité
radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location d’espaces publicitaires, location de temps
publicitaire par tout moyen de communication. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques. Service d’abonnements à des journaux, des annuaires
et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ; informations
commerciales. Opérations de conseils et de prestations
téléphoniques (émissions et réceptions d’appels, enquêtes,
sondages, études de marché, télévente, téléprospection,
télécouvrement, formation au téléphone) ; investigations pour
affaires ; sondage d’opinion ; conseils et prestations en matières
de mercatique ; conseils et prestations en matière de mercatique
téléphonique ; évaluation et définition de profil de
consommateurs ; définition et analyse des comportements des
consommateurs ; services de réponse téléphonique pour
abonnés absents.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ;
transmission
par
satellite ;
services
de
transmission
d’informations par voie télématique accessibles par codes d’accès
ou terminaux ; services de transmission d’informations par voie
télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans
des banques de données et des banques d’images se rapportant
notamment à la fourniture d’informations en matière de
transport, au calcul en ligne d’itinéraires de transport et à la
fourniture d’informations touristiques et de loisirs ; services de
renseignements téléphoniques, à savoir services d’annuaire et de
guide, de guide touristique, service d’information en matière de
tourisme et de loisirs et de renseignements commerciaux sur les
entreprises ; services de vidéotexte, de télétexte et de
visualisation de données ; services d’affichage électronique
(télécommunications), services de messagerie vidéo, services de
vidéoconférence, service de location de téléphones vidéo ;
services de transmission par téléphone vidéo ; services de
courrier électronique, de diffusion d’information par voie
électronique, services de transmission d’informations par
système d’information communicant à savoir : réseaux Internet,
Extranet, Intranet ; services de transmission d’informations par
systèmes de messagerie sécurisée ; communications par
178
terminaux d’ordinateurs, services de fourniture d’accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et
télématiques ; services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; location d’appareils
téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de
récepteurs et d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de modems, location d’appareils de transmission de
messages,
location
d’appareils
et
d’instruments
de
télécommunication. Services d’abonnements téléphoniques
permettant la consultation d’informations proposées sur le réseau
en ligne, notamment d’informations en matière de transport, de
tourisme et de loisirs ; abonnements télématiques, abonnements
à une base de données et à un serveur de base de données
contenant des informations relatives à des annonceurs,
abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou
réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires, à des
guides et à des guides touristiques et de loisirs électroniques ;
abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un
service de télécommunication ; agences de presse et
d’information (nouvelles).
Classe N° 42 : Location de logiciels informatiques, d’ordinateurs,
location d’appareils et d’installations de télécommunication, et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet,
Extranet ou Intranet ; location de programmes sur supports
informatiques et par moyen de télécommunications ; conception
(élaboration) de programmes pour le traitement de données et de
textes d’entreprises, services de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, de système de
sécurisation, de télécommunication ; création (conceptionélaboration) et entretien de sites Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
normalisation technique, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
normes télématiques et informatiques ; programmations
électroniques, duplication de programmes informatiques ;
services d’ingénierie ; services de transposition d’application du
logiciel (service de programmation) ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données,
maintenance de logiciels, consultation en matière d’ordinateur,
programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; gérance de droits d’auteur,
savoir-faire, concession de licences ; services d’aide technique à
l’exploitation et à la supervision des réseaux informatiques,
services d’assistance technique (conseils) dans les domaines de
l’informatique et des télécommunications ; services d’assistance
technique (conseils) pour l’amélioration des conditions de mise
en œuvre des appareils pour l’enregistrement, la reproduction et
le traitement de données, de sons et d’images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments ; consultations et recherches dans le domaine des
télécommunications et de l’informatique, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l’informatique, services de consultations techniques en
matière d’ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux de
télécommunications ; études techniques de tous travaux
informatiques, conception de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunications ; études et recherches
techniques dans le domaine de l’exploitation et de la maintenance
de matériels informatiques et de télécommunications, conseils
techniques en matière de mise en œuvre de matériel
informatique, de télécommunication ou de sécurité ; services de
certification et d’authentification (contrôle) de messages et de
données transmis par télécommunication ; services de
certification (contrôle de qualité et d’origine, attestation de la
conclusion de conventions) ; services de téléchargement de jeux
vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de
transfert de programmes ou de données au moyen d’un réseau
téléinformatique ; analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs.
N° National : 06 3 421 726
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LES EDITIONS CONSULAIRES, inscrite au RCS de
NANTERRE sous le no488928896, le 7 mars 2006, ayant son siège
social 24, rue Thomas Edison, 92230 GENNEVILLIERS.
SELARL CABINET D’AVOCAT ANNE-VICTORIA, FARGEPALLET, 4,
rue Léo Delibes, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Journaux. Revues. Magazines.
Classe N° 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Abonnement à des journaux.
Annonces publicitaires. Courriers publicitaires. Distribution de
matériel publicitaire. Documentation publicitaire. Reproduction
de documents. Organisation d’expositions à but commercial ou
de publicité. Gestion de fichier informatique. Recherche
d’informations dans des fichiers informatiques. Journaux. Livres.
Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication. Location d’espaces
publicitaires. Mise à jour de documentation publicitaire.
Publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Publicité par correspondance, radiophonique,
télévisée. Relations publiques. Recherche de marchés. Recherche
pour affaires. Services de revue de presse. Sondage d’opinions.
Classe N° 38 : Agence de presse. Agence d’information.
Communication par terminaux d’ordinateurs transmission de
dépêches. Emissions radiophoniques – télévisées. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Transmission de
messages et d’images assistés par ordinateur.
N° National : 06 3 421 727
à : I.N.P.I. PARIS
ORANGE PERSONAL COMMUNICATIONS SERVICES LIMITED,
Société de droit britannique, Saint James Court, Great Park Road,
Almondsbury Park, Bradley Stoke, Bristol, Royaume Uni.
Maître Philippe BOUTRON, DS Avocats, 46, rue de Bassano, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques
de communication et de télécommunication ; appareils et
instruments de communications et de télécommunications ;
appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le
traitement, l’enregistrement, le stockage, la transmission, la
restitution ou la réception de données ; appareils et instruments
pour l’enregistrement, la transmission, l’amplification ou la
reproduction du son, des images, de l’information ou de données
encodées ;
appareils,
instruments
et
équipements
photographiques ; appareils, instruments et équipements pour le
traitement des images ; appareils et instruments de télévision ;
récepteurs et émetteurs de télécommunication, de radio et de
télévision ; appareils permettant de diffuser ou d’accéder à des
programmes diffusés ; hologrammes ; ordinateurs ; équipement
périphérique pour ordinateurs ; circuits électroniques contenant
des données programmées ; programmes informatiques ;
logiciels informatiques ; disques, bandes et câbles, tous étant des
supports magnétiques de données ; cartes magnétiques vierges
et enregistrées ; cartes à puce ; cartes à microprocesseurs ; cartes
à circuits imprimés ; cartes d’identification électronique ; cartes
téléphoniques ; cartes de crédit téléphonique ; cartes de crédit ;
cartes bancaires ; cartes de jeux électronique compatibles avec
des téléphones et téléphones mobiles ; CD Roms, supports
magnétiques, digitaux et optiques de données ; supports
magnétiques, digitaux et optiques pour l’enregistrement et le
stockage de données (vierges et enregistrés) ; logiciels fournis à
partir d’Internet ; publications électroniques (téléchargeables)
fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou
d’Internet ;
logiciels
informatiques
et
appareils
de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux privés (Intranet)
et à Internet ; logiciels pour services de télé-conférences,
vidéoconférences et services de vidéo-téléphone ; logiciels de
recherche et de restitution de données ; logiciels d’accès à des
bases de données, des services de télécommunications, des
réseaux d’ordinateur et à des bulletins d’information
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels informatiques pour la
recherche de données ; musique numérique (téléchargeable)
fournie à partir d’une base de données informatique ou
d’Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir
de sites Internet MP3 ; dispositifs permettant de lire la musique
provenant d’Internet ; lecteurs MP3 ; émetteurs et récepteurs par
satellite ; satellites de télécommunications et de diffusions ;
balises de radio téléphone et pylônes téléphoniques ; fils et câbles
électriques ; câbles de fibre optique et câbles optiques ; câbles de
résistance ;
électrodes ;
installations
et
systèmes
de
télécommunications ; terminaux pour réseaux téléphoniques ;
standards téléphoniques ; appareils permettant la réception, le
stockage, la transformation et la transcription de signaux et de
données de télécommunications ; équipements téléphoniques ;
équipements pour les téléphones fixes, transportables, mobiles,
mains libres et à activation vocale ; terminaux multimédias ;
terminaux interactifs pour la présentation et la commande de
biens et de services ; appareils et instruments pour la messagerie,
la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones
mobiles et combinés téléphoniques ; appareils de télécopie ;
accessoires pour téléphones, à savoir écouteurs, batteries,
claviers, oreillettes, micro, coques, colliers et combinés
téléphoniques ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ;
chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur
bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se
servir d’un combiné téléphonique en gardant les mains libres ;
supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ;
sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter
des téléphones portables et des équipements et accessoires
téléphoniques ;
organisateurs
personnels
informatisés ;
antennes ; piles et batteries ; microprocesseurs ; claviers ;
modems ;
calculatrices ;
écrans
d’affichage ;
systèmes
électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et
instruments électroniques de recherche et de positionnement ;
appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la
surveillance in vivo) ; appareils et instruments radio ; appareils et
instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux
pour l’analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et
d’enseignement ; appareils et instruments optiques et électrooptiques ; films vidéo ; appareils et équipements audiovisuels ;
appareils et équipements de jeux électroniques conçus pour être
utilisés avec des récepteurs de télévision, des téléphones mobiles
et des téléphones ; accessoires et équipements périphériques
électriques et électroniques conçus et adaptés pour un usage en
connection avec des ordinateurs, des appareils audio-visuel et
des appareils et équipement de jeux électroniques ; pièces et
parties constitutives pour tous les produits précités.
monétaires ; assurance et financement d’appareils, systèmes et
installations de télécommunications ; services et installations
pour cartes de crédit ; fourniture de services de transfert
électronique de fonds et installations de transaction en ligne ;
services financiers ; services bancaires ; services de gestion de
fonds et d’investissements ; administration de fonds et
d’investissements ; services financiers informatisés ; fourniture
de services d’évaluation en ligne ; affaires immobilières ; gestion
de biens immobiliers, et informations et conseils dans les
domaines précités ; services d’informations financières ; cotations
en Bourse ; services d’informations en matière de titres et
d’actions ; courtage d’actions et d’obligations ; activités de
collecte de fonds ; collectes de bienfaisance, organisation de
collectes et organisation d’activités de collecte de fonds ;
parrainage financier ; services de ristourne ; services
d’information et de conseils concernant les assurances, les
affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires
à domicile et sur Internet, les informations concernant les titres et
les actions, le courtage en bourse, fournis en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; services de
communication à savoir communications par terminaux
179
d’ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques et
télégraphiques ; services de téléphonie ; services de téléphonie
mobile ; services de télécopie, de télex, de collecte et de
transmission de messages, de radiomessagerie, de renvoi
d’appel, de répondeurs, d’information d’annuaire et de courrier
électronique ; transmission, délivrance et réception de sons,
données, d’images, de musique et d’informations ; services de
livraison électronique de messages ; services d’informations en
ligne concernant les télécommunications ; services d’échange de
données ; transfert de données par voie de télécommunications ;
services de communication par satellite ; services de diffusion ;
diffusion ou transmission de programmes de radio ou de
télévision et de films, de programmes de télé-achat et d’achat par
Internet ; services de vidéotexte, de données vidéo et de
télétexte ; diffusion et délivrance de contenu multimédia par des
réseaux électroniques de communications ; services de
messagerie vidéo ; services de conférence-vidéo ; services de
vidéo-téléphonie ; télécommunication d’informations (y compris
pages Web), de programmes informatiques et de toutes autres
données ; fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs ;
services de raccordement par télécommunications à un réseau
mondial et de bases de données ; fourniture d’accès à Internet
(fournisseurs de services) ; fourniture d’accès à des sites de
conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums
de discussion ; fourniture d’accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d’accès à des sites Web MP3
sur Internet ; services de livraison (transmission) de musique
numérique par des moyens de télécommunication ; fourniture
d’accès à des infrastructures de télécommunication pour d’autres
opérateurs ; services d’accès à des télécommunications ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
communication par ordinateurs ; services d’agences de presse ;
transmission d’informations et d’actualités ; services de location
d’appareils, d’instruments, d’installations ou de composants
utilisés dans la prestation de tous les services précités.
N° National : 06 3 421 729
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LES EDITIONS CONSULAIRES, ayant son siège social 24,
rue Thomas Edison, 92230 GENNEVILLIERS.
SELARL CABINET D’AVOCAT ANNE-VICTORIA FARGEPALLET, 4,
rue Léo Delibes, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Journaux. Revues. Magazines.
Classe N° 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Abonnement à des journaux.
Annonces publicitaires. Courriers publicitaires. Distribution de
matériel publicitaire. Documentation publicitaire. Reproduction
de documents. Organisation d’expositions à but commercial ou
de publicité. Gestion de fichier informatique. Recherche
d’informations dans des fichiers informatiques. Journaux. Livres.
Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication. Location d’espaces
publicitaires. Mise à jour de documentation publicitaire.
Publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Publicité par correspondance, radiophonique,
télévisée. Relations publiques. Recherche de marchés. Recherche
pour affaires. Services de revue de presse. Sondage d’opinions.
Classe N° 38 : Agence de presse. Agence d’information.
Communication par terminaux d’ordinateurs. Transmission de
dépêches. Emissions radiophoniques – télévisées. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Transmission de
messages et d’images assistés par ordinateur.
180
N° National : 06 3 421 732
N° National : 06 3 421 738
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT LYONNAIS, société anonyme, 18, rue de la République,
69002 LYON, N° SIREN : 954 509 741.
LEVALLOIS PERRET.
92593
Classe N° 35 : Services d’intermédiaires commerciaux par le biais
d’une plateforme de services portant sur la mise en relation d’un
particulier et d’une femme de ménage, d’un laveur de carreaux,
d’un vitrier, d’un jardinier, d’une aide à domicile à savoir garde
d’enfants.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires,
affaires
bancaires,
affaires
immobilières,
investissement de capitaux, consultations en matière financière,
cote en bourse, courtage en bourse, émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit, émission de titres de paiement,
émission de cartes de crédit, caisse de prévoyance, analyse
financière, estimations financières (banque, assurance,
immobilier), estimations fiscales ; services de financement, prêts
(finances), informations et opérations financières, transactions
financières, constitution de capitaux, services de gestion et de
placement de fonds, services d’épargne, actuariat, affacturage,
agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens
immobiliers, services de cartes de crédit et de cartes de débit,
opérations de change, dépôt en coffres-fort, vérifications de
chèques, transfert électronique de fonds.
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT LYONNAIS, société anonyme, 18, rue de la République,
69002 LYON, N° SIREN : 954 509 741.
92593
Classe N° 35 : Services d’intermédiaires commerciaux par le biais
d’une plateforme de services portant sur la mise en relation d’un
particulier et d’une femme de ménage, d’un laveur de carreaux,
d’un vitrier, d’un jardinier, d’une aide à domicile à savoir garde
d’enfants.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires,
affaires
bancaires,
affaires
immobilières,
investissement de capitaux, consultations en matière financière,
cote en bourse, courtage en bourse, émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit, émission de titres de paiement,
émission de cartes de crédit, caisse de prévoyance, analyse
financière, estimations financières (banque, assurance,
immobilier), estimations fiscales ; services de financement, prêts
(finances), informations et opérations financières, transactions
financières, constitution de capitaux, services de gestion et de
placement de fonds, services d’épargne, actuariat, affacturage,
agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens
immobiliers, services de cartes de crédit et de cartes de débit,
opérations de change, dépôt en coffres-fort, vérifications de
chèques, transfert électronique de fonds.
Valérie Chazaud, Ernst & Young, Société d’avocats, Tour Crédit
Lyonnais, 129 Rue Servient, 69326 LYON cedex 03.
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement la transmission la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrements
magnétiques disques acoustiques ; moniteurs de télévision
appareils émetteurs et ou récepteurs de données numériques ;
disques acoustiques audio-cassettes disques compacts vidéodisques préenregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de
divertissement et d’éducation conçus pour être utilisés seulement
avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films ;
appareils et équipements pour le traitement de l’information ;
ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; éléments matériels
d’un système informatique et/ou électronique (hardware) ;
programmes d’ordinateurs enregistrés ; systèmes d’encodage et
de microprogrammation ; codeurs et décodeurs ; imprimantes
d’ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; équipements
de stockage de données ; périphériques informatiques ou
électroniques de stockage et de sauvegarde des données ;
appareils électroniques permettant la transmission de données ;
cartes électroniques de réseau.
Classe N° 16 : Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ;
cartons, papiers et sachets d’emballage en papier ou en matière
plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts,
affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines,
revues, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour
les artistes ; fournitures pour l’écriture, fournitures pour le dessin,
fournitures scolaires ; clichés ; matériels d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils).
N° National : 06 3 421 733
LEVALLOIS PERRET.
Fondation de France, fondation reconnue d’utilité publique par
décret du 9 janvier 1969, 40 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Assistance, aide à la direction des affaires,
d’entreprises industrielles ou commerciales ; gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ;
services de recherche et évaluation en affaires commerciales ;
services de mercatique ; études de marché ; expertises en
affaires ; gestion de fichiers informatiques pour le compte de
tiers ; enregistrement, composition, systématisation de données
écrites ou réceptionnées au moyen de l’informatique, et plus
particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique ;
informations d’affaires ; investigation pour les affaires ; gestion
des établissement de déclarations fiscales ; tenues de livres ;
travaux de bureau (administration commerciale) ; relations
publiques ; services de publicité et de promotion publicitaire à but
commercial ou de publicité ; diffusion d’annoncez et de matériels
publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée et en ligne sur un
réseau informatique ; organisation de foires ou d’expositions à
but commercial ou de publicité ; organisation de concours en
matière de publicité.
Classe N° 36 : Collectes de bienfaisances ; constitution de fonds ;
collecte et distribution de dons aux associations et sociétés
commerciales ; financements d’études et d’évaluations dans le
domaine du mécénat ; constitution de capitaux ; transactions
financières ; services de parrainage et d’aide financière à
destination des entreprises, associations, organisations non
gouvernementales ou programmes spécifiques dans le domaine
de l’action humanitaire notamment.
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations par voie
télématique ; services de télécommunications ; transmission et
diffusion de données, d’images et de sons par ordinateur ou
réseaux d’ordinateurs ; services de communication entre
terminaux d’ordinateurs ; surveillance, traitement, émission et
réception de données, de signaux, d’images et d’informations
traitées par ordinateurs ; services de fourniture d’accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique,
de messagerie électronique et de diffusion d’informations par
voie électronique, notamment pour les réseaux de
réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d’images
codées ;
services
de
communication
radiophonique,
téléphonique, télégraphique, services de communication
(transmission) télévisuelle.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et d’éducation ; édition et
prêts d’œuvres musicales et d’œuvres audiovisuelles ;
exploitation de publications électroniques en ligne ; édition de
livres
et
de
revues ;
divertissements
télévisuels
et
radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ;
production
et
projection
de
films
cinématographiques ; locations de films cinématographiques ;
organisation de concours en matière de publicité et de
divertissement ; organisation de compétitions sportives ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et
séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ;
production et organisation de spectacles ; réservation de salles de
spectacles ; location d’équipement pour les sports (à l’exception
des véhicules).
Classe N° 42 : Services de musées (présentations, expositions) ;
services d’orchestres ; cours linguistiques ; conseils en formation
linguistique. Location de temps d’accès à un serveur de base de
données ; conseils, informations ou renseignements aux
associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils,
informations ou renseignements aux associations en matière
administrative, juridique, financière, fiscale, comptable,
culturelle, artistique, de nature technique en matière d’insertion
sociale, en matière d’aménagement culturel du territoire ;
consultations de nature technique en matière d’organisation
d’activités sociales relatives à l’autonomie culturelle, et
notamment établissement de cahiers des charges techniques et
culturelles pour le compte de tiers en matière de création, de
production et de recherches scientifiques et industrielles ;
élaboration et conception de logiciels. Etudes de projets
techniques ; recherches et développements de nouveaux produits
pour des tiers ; services juridiques.
Classe N° 43 : Services d’hôtellerie, de
(d’alimentation) et d’hébergement temporaire.
restauration
181
Description de la marque : Grizzly powerdrink
Classe N° 25 : Vêtements ;
Classe N° 32 : Autres préparations pour faire des boissons ;
sodas ;
Classe N° 33 : Boisson alcooliques.
N° National : 06 3 421 753
à : I.N.P.I. PARIS
FLORENT, SARL, 37/39 Avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS,
N° SIREN : 418 370 953.
Monsieur Frédéric Montfort, 40 Rue Mathis, 75019 PARIS.
Classe N° 41 : Cours spécifiques dispensés conjointement par
François Florent et un (ou une) ancien(ne) élève, renommé(e)
dans le monde du spectacle.
Classe N° 44 : Soins médicaux, d’hygiène et de beauté.
N° National : 06 3 421 755
N° National : 06 3 421 748
à : I.N.P.I. PARIS
ANDRAULT Bernard-Desiré Paul, 26 Rue du Gl de Gaulle, 57480
SIERCK-LES-BAINS.
à : I.N.P.I. PARIS
BHC, SARL, 58 Rue
N° SIREN : 409 951 738.
des
montagnards,
BHC, 58 Rue des montagnards, 59000 LILLE.
59000
LILLE,
ANDRAULT Bernard, 26 Rue du Gl de Gaulle, 57480 SIERCK-LESBAINS.
182
Classe N° 7 : Echappements pour motos et autos, et tous vehicules
à moteur.
Classe N° 25 : – vetements.
N° National : 06 3 421 763
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; services de photographie ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 06 3 421 766
à : I.N.P.I. LILLE
GERALD DEMEYER COMMUNICATIONS, EURL, 4 RUE ARMAN

volume ii

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