de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
27 AOÛT 2010
de la propriété
N° 10/34
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 10/34 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
27 août 2010
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 10/34 - VOL. II
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 10/34
27 août 2010
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
9
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
25
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
213
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
215
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
217
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
249
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
393
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
401
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
405
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
417
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
429
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
3
5
6
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
7
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
32, 33
10 3 719 093
10-14 NL
16, 24, 25
09-31 NL
35, 38, 41
10 3 719 633
10-15 NL
30, 35, 43
09 3 665 493
09-35 NL
31
10 3 719 655
10-15 NL
30, 35, 43
09 3 677 419
09-43 NL
25, 41, 45
10 3 719 703
10-15 NL
30, 35, 43
09 3 677 964
09-44 NL
9, 16, 35, 38, 41
10 3 719 704
10-15 NL
30, 35, 43
09 3 692 882
09-53 NL
41
10 3 719 758
10-15 NL
30, 35, 43
10 3 704 445
10-07 NL
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1ère publication
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22
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23
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10-17 NL
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10-17 NL
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24
N° National
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1ère publication
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10-17 NL
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10-17 NL
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10-17 NL
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10-17 NL
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10-17 NL
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10-17 NL
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10-17 NL
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10-17 NL
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10-17 NL
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10 3 725 043
10-17 NL
35, 36, 37, 41, 42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
25
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 06 3 421 731
Dépôt du : 6 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KOMPASS FRANCE, Société Anonyme à conseil d’administration,
ayant son siège 66 Quai Marechal Joffre, 92400 COURBEVOIE,
N° SIREN : 317 942 860.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie HADJADJ-CAZIER, DS AVOCATS, Avocat à la Cour, 46,
rue de Bassano, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils
audiovisuels, appareils pour le traitement de l’information,
appareils d’écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à
micro-processeur ou magnétique ou à puce, bornes interactives
de présentation et de commandes de produits et services,
appareils et instruments de lecture optique, d’informations
codées et supports de telles informations, appareils et parties
constitutives d’appareils pour la transmission de données et de
signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe,
du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission des données, des
sons, des images et/ou des signaux ; appareils d’enregistrement
et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ;
équipements de saisie, de stockage, de traitement des
informations ou des données ; serveurs audio et vidéo interactifs,
serveurs informatiques ; ordinateurs, ordinateurs pour le
traitement des données et de textes, télécopieurs, écrans vidéo,
écrans de visualisation ; matériels de connexion d’un équipement
informatique (modems), matériels de transmission de messages ;
mémoires pour ordinateurs ; mémoires à semi-conducteurs ;
terminaux pour ordinateurs, terminaux de télécommunication,
terminaux multimédia ; programmes d’ordinateurs destinés à
être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de
textes, de documents électroniques, de graphiques et
d’informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone
étendue et globaux y compris les réseaux internes et le réseau
Internet ; programmes d’ordinateurs destinés à être utilisés dans
le développement de programmes et la création de sites,
programmes d’ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de
fourniture d’accès à un service de messagerie électronique,
progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces
(logiciels), banques d’images (logiciels) ; logiciels et progiciels
permettant notamment l’information en matière de transport, le
calcul en ligne d’itinéraires routiers et de transport, la fourniture
d’informations en matière de tourisme et de loisirs et la
réservation, notamment d’hôtels, de pension, de logement
temporaire, de motels, de mobilhomes, de maisons de vacances,
de restaurants, de places de spectacles et de tout autre activité
touristique ou de loisir ; centres serveurs de base de données
permettant l’accès à des informations pour le calcul en ligne
d’itinéraires routiers et à des informations touristiques ; supports
d’enregistrements
magnétiques,
supports
optiques
ou
magnétiques pour l’information, supports pour l’enregistrement
et la reproduction des données, des sons, des images ou des
signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques,
disques
optiques
numériques,
disques
digital
vidéo,
vidéodisques, disques et disquettes d’enregistrement, bandes
magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés,
cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données, de
sons, d’images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée,
cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant
des programmes d’ordinateurs, cartes à circuits électroniques,
cartes d’identification électronique, publications électroniques
téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ;
tapis de souris.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, en
stratégie et direction d’affaires, informations et renseignements
d’affaires, conseil en matière de choix de matériel informatique et
de télécommunications, services de gérance administrative
d’ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication
et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; service de saisie et de traitement de données ;
informations, recherches, compilations et études statistiques ;
gestion de fichiers informatiques, services d’archivage (saisie)
sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité,
régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers,
diffusion d’annonces publicitaires, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides
touristiques et de loisirs), courrier publicitaire, publication de
textes, d’images et de photographies publicitaires, publicité
radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location d’espaces publicitaires, location de temps
publicitaire par tout moyen de communication. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques. Service d’abonnements à des journaux, des annuaires
et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ; informations
commerciales ; investigations pour affaires, expertises et
estimations en affaires ; informations et renseignements
d’affaires ; sondages d’opinion, sondages d’opinion en ligne ;
évaluation, définition et analyse des profils et des comportements
des entreprises, de leurs clients et des consommateurs via
26
Internet, à savoir envois de questionnaires par email aux
collaborateurs de l’entreprise, aux clients et aux consommateurs,
études statistiques des comportements sur le réseau Internet des
consommateurs, des entreprises et de leurs clients ; relations
publiques via Internet ; publicité par mailing direct ; services de
conseils et prestations en matière de mercatique et de marketing
via Internet.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ;
transmission
par
satellite ;
services
de
transmission
d’informations par voie télématique accessibles par codes d’accès
ou terminaux ; services de transmission d’informations par voie
télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans
des banques de données et des banques d’images se rapportant
notamment à la fourniture d’informations en matière de
transport, au calcul en ligne d’itinéraires de transport et à la
fourniture d’informations touristiques et de loisirs ; services de
renseignements téléphoniques, à savoir services d’annuaire et de
guide, de guide touristique, service d’information en matière de
tourisme et de loisirs et de renseignements commerciaux sur les
entreprises ; services de vidéotexte, de télétexte et de
visualisation de données ; services d’affichage électronique
(télécommunications), services de messagerie vidéo, services de
vidéoconférence, service de location de téléphones vidéo ;
services de transmission par téléphone vidéo ; services de
courrier électronique, de diffusion d’information par voie
électronique, services de transmission d’informations par
système d’information communicant à savoir : réseaux Internet,
Extranet, Intranet ; services de fourniture de connexions à un
réseau informatique ; services de transmission d’informations par
systèmes de messagerie sécurisée ; communications par
terminaux d’ordinateurs, services de fourniture d’accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et
télématiques ; services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; location d’appareils
téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de
récepteurs et d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de modems, location d’appareils de transmission de
messages,
location
d’appareils
et
d’instruments
de
télécommunication. Services d’abonnements téléphoniques
permettant la consultation d’informations proposées sur le réseau
en ligne, notamment d’informations en matière de transport, de
tourisme et de loisirs ; abonnements télématiques, abonnements
à une base de données et à un serveur de base de données
contenant des informations relatives à des annonceurs,
abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou
réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires, à des
guides et à des guides touristiques et de loisirs électroniques ;
abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un
service de télécommunication ; agences de presse et
d’information (nouvelles).
Classe N° 42 : Location de logiciels informatiques, d’ordinateurs,
location d’appareils et d’installations de télécommunication, et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet,
Extranet ou Intranet ; location de programmes sur supports
informatiques et par moyen de télécommunications ; conception
(élaboration) de programmes pour le traitement de données et de
textes d’entreprises, services de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, de système de
sécurisation, de télécommunication ; création (conceptionélaboration) et entretien de sites Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
normalisation technique, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
normes télématiques et informatiques ; programmations
électroniques, duplication de programmes informatiques ;
services d’ingénierie ; services de transposition d’application du
logiciel (service de programmation) ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données,
maintenance de logiciels, consultation en matière d’ordinateur,
programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; gérance de droits d’auteur,
exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, concession de licences ; services d’aide technique à
l’exploitation et à la supervision des réseaux informatiques,
services d’assistance technique (conseils) dans les domaines de
l’informatique et des télécommunications ; services d’assistance
technique (conseils) pour l’amélioration des conditions de mise
en œuvre des appareils pour l’enregistrement, la reproduction et
le traitement de données, de sons et d’images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments ; consultations et recherches dans le domaine des
télécommunications et de l’informatique, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l’informatique, services de consultations techniques en
matière d’ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux de
télécommunications ; études techniques de tous travaux
informatiques, conception de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunications ; études et recherches
techniques dans le domaine de l’exploitation et de la maintenance
de matériels informatiques et de télécommunications, conseils
techniques en matière de mise en œuvre de matériel
informatique, de télécommunication ou de sécurité ; services de
certification et d’authentification (contrôle) de messages et de
données transmis par télécommunication ; services de
certification (contrôle de qualité et d’origine, attestation de la
conclusion de conventions) ; services de téléchargement de jeux
vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de
transfert de programmes ou de données au moyen d’un réseau
téléinformatique ; analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/19 NL
N° National : 07 3 502 345
Dépôt du : 25 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Dupuy et associés, SARL, 62 rue doudeauville, 75018 PARIS.
Dupuy et associés, 62 rue doudeauville, 75018 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; logiciel de
sécurité informatique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Promotion de sites informatiques pour des
tiers ; consultation et assistance technique dans les domaines du
management et de la publicité de sites informatiques de
commerce en ligne ; logiciel de sécurité informatique.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art. Conception, création, hébergement et maintenance de sites
informatiques pour des tiers, consultation et assistance technique
dans les domaines de la conception, de la création, de
l’hébergement, de la maintenance et du fonctionnement de sites
informatique de commerce en ligne ; services de programmation
d’ordinateurs.
27
N° National : 08 3 552 462
Dépôt du : 30 JANVIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES GALENIQUES VERNIN, Société par actions
simplifiée, 20 rue Louis Charles Vernin, 77190 DAMMARIE LES
LYS, N° SIREN : 385 197 736.
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Edulcorants de synthèse.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, produits diététiques pour
enfants et malades à usage médical, compléments alimentaires et
diététiques à usage médical.
Classe N° 30 : Matières dulcifiantes naturelles, produits
édulcorants et sucrants naturels.
Classes de produits ou services : 1, 5, 30.
N° National : 09 3 633 229
Dépôt du : 27 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GIORDANO Marc, 1 bis rue de l’UNION, 64600 ANGLET.
VIGNEAU Fabrice, 90 rue de CHASSIN, 64600 ANGLET.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42.
Marc Giordano, c/o DOLCEO, SAS, Centre d’Affaires de Parme,
115 Avenue d’ESPAGNE, 64600 ANGLET.
N° National : 08 3 552 459
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES GALENIQUES VERNIN, Société par actions
simplifiée, 20 rue Louis Charles Vernin, 77190 DAMMARIE LES
LYS, N° SIREN : 385 197 736.
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Edulcorants de synthèse.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, produits diététiques pour
enfants et malades à usage médical, compléments alimentaires et
diététiques à usage médical.
Classe N° 30 : Matières dulcifiantes naturelles, produits
édulcorants et sucrants naturels.
Classe N° 9 : Dispositifs pour la conversion de rayonnements
lumineux en énergie électrique, à savoir panneaux
photovoltaïques,
modules
photovoltaïques,
systèmes
photovoltaïques, piles solaires et installations de conversion
d’énergies renouvelables en énergies électriques. Appareils et
dispositifs fonctionnant à l’énergie renouvelable et destinés à la
production d’énergie, à savoir convertisseurs d’énergie
électrique. Dispositifs de chauffage et d’économie d’énergie
transformant des rayonnements lumineux en énergie électrique,
à savoir chauffe-eau solaires et systèmes photovoltaïques.
Classe N° 11 : Dispositifs de capture des rayonnements lumineux,
à savoir capteurs solaires, panneaux solaires, cellules solaires.
Dispositif de chauffage et d’installation sanitaire fonctionnant
avec des énergies renouvelables, à savoir chauffe-eau solaires.
Installation de produits de conditionnement d’air fonctionnant
avec des énergies renouvelables, à savoir pompe à chaleur et
climatisation et de filtres d’air nécessaires au fonctionnement
desdits produits.
Classe N° 19 : Toitures non métalliques incorporant des cellules
photovoltaïques.
Classe N° 35 : Services de présentation de dispositifs de
conversion d’énergies renouvelables en énergie électrique, à
savoir panneaux et cellules photovoltaïques ; de dispositifs
sanitaires et de chauffage utilisant des énergies renouvelables
pour fonctionner, à savoir chauffe eaux solaires et pompes à
chaleur, pour l’acquisition de ces produits par les
consommateurs.
Gestion
d’affaires
commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau (services fournis
pour le compte de tiers).
28
Classe N° 37 : Installation, assemblage, réparation, rénovation et
entretien de panneaux solaires, piles solaires et autres
installations de conversion d’énergie renouvelable du même type,
d’appareils électroniques fonctionnant à l’énergie renouvelable et
destinés à la production d’énergie renouvelable et installations à
énergie solaire ainsi que d’autres appareils et installations
fonctionnant à l’énergie renouvelable.
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 31.
N° National : 09 3 637 183
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
B.H.S., Société par actions simplifiée, Les Carneaux, 1, rue du Gué
Malaye, 95470 VEMARS, N° SIREN : 393 894 670.
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° National : 09 3 651 217
à : I.N.P.I. PARIS
HYPOTRA, SAS, 495 ROUTE DE JARGEAU, 45640 SANDILLON,
N° SIREN : 508 735 636.
HYPOTRA, 495 ROUTE DE JARGEAU, 45640 SANDILLON.
Classe N° 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut ;
engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles,
fongicides et herbicides.
N° National : 09 3 662 176
Dépôt du : 3 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 651 216
THIERRY BONNET, LA COUR, 85170 SALIGNY.
THIERRY BONNET, LA COUR, 85170 SALIGNY.
à : I.N.P.I. PARIS
HYPOTRA, SAS, 495 ROUTE DE JARGEAU, 45640 SANDILLON,
N° SIREN : 508 735 636.
Classe N° 12 : Moteurs pour véhicules terrestres.
Classes de produits ou services : 12.
HYPOTRA, 495 ROUTE DE JARGEAU, 45640 SANDILLON.
Classe N° 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
29
N° National : 09 3 663 872
Dépôt du : 13 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FONTANA Valérie, 481 rue des Pyrénées, 31330 MERVILLE.
SUGG Pascal, 38 rue Jean Tallien, 31200 TOULOUSE.
AMAROLI Frédéric,
TOULOUSE.
59
boulevard
Jean
Bruhnes,
31300
MARTIN Pascal, 23 Chemin Vert, 31380 MONTASTRUC LA
CONSEILLERE.
FONTANA Valérie, 481 rue des Pyrénées, 31330 MERVILLE.
Description de la marque : Nouvel Acte
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Théâtre en entreprise (conception, écriture, mise
en scène, interprétation de saynètes, de scénarios…) à savoir
production, représentation de spectacles et rédaction de textes
non publicitaires ; production de films d’entreprise à but
pédagogique ; édition de matériel pédagogique ; conception et
réalisations de prestations évènementielles à savoir planification
de réceptions.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
N° National : 09 3 669 071
Dépôt du : 4 AOUT 2009
N° National : 09 3 668 718
Dépôt du : 3 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPEENNE DE LOCATION INDUSTRIELLE ET DE FRANCHISE,
SAS,
14
RUE
DENIS
PAPIN,
92250
BEAUCHAMP,
N° SIREN : 325 131 126.
EUROPEENNE DE LOCATION INDUSTRIELLE ET DE FRANCHISE,
14 RUE DENIS PAPIN, 95250 BEAUCHAMP.
pouly fabrice, appart 14 residence les grands voiliers, route
nationale, 62231 SANGATTE.
POULY MORGAN, APPT 14 RESIDENCE LES GRANDS VOILIERS,
RTE NATIONALE, 62231 SANGATTE.
pouly fabrice, appart 14 residence les grands voiliers, route
nationale, 62231 SANGATTE.
30
Description de la marque : Chapeau + Les déménageurs bretons
+ transfert d’Activités
Produits ou services désignés : Service de communication en
entreprise, de conseil en déménagement, de conseil en transfert
(déménagement). Service de protection de la personne et des
bâtiments, vente au détail de matériels de nettoyage et d’entretien
– service d’accompagnement à la mobilité industrielle, administrative et individuelle, à savoir démenagement. Transport, déménagement,
transfert
(démenagement),
entreposage
de
marchandises industrielles, administratives, de bureaux, de tout
outil informatique, de tout objet en combrant quelque soit la
valeur, de piano, de poids lourds, d’oeuvre d’art – service d’archivage, de stockage, de location au detail de matériel pour le déménagement pour l’aménagement intérieur suite à un
emménagement. Service de destruction de matériels désuet ou
obsolète.
de plateau, jeux d’adresse, jouets portatifs, ; Scooters (jouets) et
planches à roulettes, bijouterie et maquillage (jouets), petites
maisons pour enfants (jouets), téléphones (jouets), véhicules
(jouets), puzzles, kits d’habillement, jouets musicaux, portebougies pour arbres de Noël. ;
Classe N° 42 : Services de conception de meubles, éclairages,
ustensiles de cuisine et tapis, à savoir stylisme (esthétiques
industrielles) ; conception d’intérieure à savoir architecture,
infographie ; conception de patrons à savoir services de
dessinateurs, services de dessin industriel, services de décoration
intérieure, conception de cuisine et de salles de bain à savoir
travaux d’architectes, conception de meubles, d’articles
d’éclairage à savoir stylisme (esthétique industrielles), conception
d’emballages à savoir service de dessinateur d’emballage,
services d’architectes. Services de décoration d’intérieur ;
conseils en architecture et établissement de plans pour la
construction ; services d’ingénierie ; Planification et conception de
bureaux à savoir travaux d’architectes services de conception
graphique à savoir service de dessinateur graphique. –
conception graphique en matière de livres, journaux, magasines,
catalogues, brochures, publications et materiel imprimés à savoir
service de dessinateur graphique.
N° National : 09 3 679 201
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
florence jaffrain, 3 rue beranger, 93500 PANTIN.
florence jaffrain, 3 rue beranger, 93500 PANTIN.
N° National : 09 3 679 571
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MONNOT Laurent, Agissant pour le compte de la société
Authentic Bières en cours de formation, 115 rue d’Auxonne, 21000
DIJON.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
lampes, lampes électriques, globes de lampes, verres de lampes,
abat-jour, lustres, plafonniers, ampoules d’éclairage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes,
armoires, égouttoirs à vaisselle, vannerie, étagères, tables,
dessertes pour ordinateurs ; fauteuils, canapés, sièges, chaises
longues ; literie (excepté le linge), matelas, sommiers, cadres de
lit ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; ;
Cintres, housses pour vêtements (garde-robes) ; coussins ;
oreillers ; anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de
tapis ; embrasses non en matières textiles ; boîtes en bois et en
matières plastiques ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en
maçonnerie ; coffres à jouets ; piédestaux pour pots à fleurs,
jardinières ; présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères
pour vêtements (non métalliques), ; Roulettes pour meubles (non
métalliques) ; corbeilles non métalliques ; vannerie ; meubles de
bureau ; meubles de jardin ; caisses en bois ou en matières
plastiques. Objets d’art et maquettes (en bois, cire, platre ou
plastique) ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (excepté le verre destiné à la construction) ;, porcelaine et
faïence ; vaisselle, non en métaux précieux, gobelets de table,
plats, saladiers, moules à gâteaux, carafes, vases (non en métaux
précieux), chandeliers, bocaux à épices, cache-pots en terre cuite,
porcelaine ou verre ; ; Figurines (statuettes) en porcelaine, en
terre cuite ou en verre, services à café et à thé non en métaux
précieux ; percolateurs à café non électriques, objets d’art en
verre ; porcelaine, à savoir articles en porcelaine pour le ménage
ou la cuisine ; objets d’art en porcelaine ; faïence, à savoir articles
en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objets d’art en faïence ;
pots à fleurs ; seaux à glace ; ; Tire-bouchons ; nécessaires de
toilette ; baguettes (ustensiles de cuisine) ; écumoires et spatules ;
poubelles. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(excepté les vêtements, tapis et chaussures de sport) ; décorations
pour arbres de Noël ; jouets d’activités électroniques ; jouets en
métal, bois, matières plastiques ; jouets pour enfants ;
trampolines ; jouets et jeux pour bébés et enfants ; jouets en
peluche et jouets souples, jouets multi-activités pour enfants, jeux
MONNOT Laurent, 115 rue d’Auxonne, 21000 DIJON.
Classe N° 32 : Bières fabriquées par un artisan.
administration commerciale ; organisation d’expositions à buts
informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
N° National : 09 3 680 977
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FLU BUDDY LLC, Société organisée selon les lois des USA,
Nevada 4386 Cedarwood Drive, Lilburn, GEORGIE 30047.
JEANNET Olivier, JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard,
69007 LYON.
31
N° National : 09 3 681 522
à : I.N.P.I. LILLE
NordNet, société anonyme, Château de la Bonnerie, 111 rue de
Croix, 59510 HEM, N° SIREN : 402 974 489.
Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL, Immeuble Crystal, ZAC
Euralille – Romarin, 59777 EURALILLE.
Translitération : “ Flu Buddy ”
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, en
particulier gel d’alcool ou gel d’alcool antibactérien de
désinfection de la peau ; produits hygiéniques pour la médecine ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes.
N° National : 09 3 681 086
à : I.N.P.I. PARIS
SAMIA CHERIET, 20 RUE DES 4 FRERES PEIGNOT, HALL H, 75015
PARIS.
SAMIA CHERIET, 20 RUE DES 4 FRERES PEIGNOT, HALL H, 75015
PARIS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
micro-édition ; cours de cuisine ; enseignement de la danse
orientale ; organisation d’évènements (divertissement).
traiteurs ; cuisine à domicile.
Classe N° 9 : Appareils et matériels informatiques (à savoir
appareils et équipements pour le traitement de l’information) ;
émetteurs
de
signaux
électroniques.
Appareils
d’intercommunication ;
appareils
et
matériels
de
télécommunications ; appareils et matériels permettant la
connexion à un réseau type Internet par ADSL ; appareils et
matériels pour le stockage, l’enregistrement, la transmission, la
production, l’émission, la reproduction, la projection du son, des
images, des signaux, de données ; logiciels de sécurité
informatique, de contrôle d’accès, et pour la redirection d’un nom
de domaine vers un autre nom de domaine, logiciels de création
de sites Internet, progiciels, programmes informatiques, agenda
électronique. Publications électroniques téléchargeables.
Classe N° 35 : Publicité sur réseaux de télécommunications ;
services en ligne d’informations commerciales et publicitaires ;
publicité en ligne sur un serveur informatique. Gestion des
affaires commerciales et administratives. Gestion de fichiers
informatiques ; stockage de données. Location de fichiers
informatiques. Services de mise à jour d’informations sur bases
de données ; recherche d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers. Référencement de sites Internet et
de noms de domaine en tant que liste de liens en référence.
Abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers. Diffusion d’annonces publicitaires. Diffusion de matériels
publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; messagerie électronique ; service de
création et de gestion de boîtes de courrier électronique ; services
de transmission et de redirection de courriers électroniques, de
noms de domaine et de sites Internet. Transmission
d’informations, de données, de messages, de signaux, de textes,
d’images, de sons, par voie électronique ou télématique.
Fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture d’accès et
des connexions à des serveurs et/ou aux réseaux de
télécommunication mondiale (de type Internet) et/ou à un portail
de réseau de télécommunications et/ou à un moteur de recherche
de réseau de télécommunications à accès privé ou réservé (de
type Intranet), notamment au moyen de tout terminal et
notamment d’un ordinateur, un téléphone, une télévision, une
console de jeux ou un assistant numérique personnel (PDA).
Diffusion et relais de signaux de télécommunications et
d’information par des réseaux numériques et/ou analogiques
câblés ou non. Location d’appareils de télécommunication, de
routeurs, de modems, d’antennes. Location d’équipements de
communication spécifique installés par un opérateur de
télécommunications chez un client (Customers Premises
Equipment). Location d’appareils pour la transmission de
messages. Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Informations relatives à l’éligibilité
d’une connexion à un réseau de télécommunication de type
Internet. Informations en matière de télécommunication.
Classe N° 41 : Formations ; formations informatiques ; formations
relatives aux télécommunications et à l’utilisation d’Internet et à
l’installation des équipements permettant la connexion à un
réseau de télécommunication de type Internet ; publication de
livres et de périodiques se rapportant à l’informatique et à
l’Internet et aux télécommunications.
Classe N° 42 : Conception et développement d’applications dans
le domaine de l’informatique (notamment de programmes
informatiques) et des télécommunications ; élaboration et
conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs ;
32
installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels
informatiques ; référencement et suivi de référencement de sites
Internet sur des moteurs de recherche du réseau de
télécommunications
Internet ;
hébergement
de
sites
informatiques (sites Web) ; hébergement de pages Web, de
blogs ; hébergement de serveurs reliés à un réseau de
télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé de
type Intranet ; location de serveurs Web ; création, réservation,
enregistrement, mise en service, gestion, renouvellement,
référencement et optimisation de noms de domaine et de sites
Internet ; création et entretien de sites Web pour les tiers ; mise à
disposition d’applications logicielles pour la création, l’entretien
et la mise à jour de sites Internet ; conseil, ingénierie, audit en
matière de sites Internet, noms de domaine et en matière de
sécurité informatique. Location et gestion de serveurs
informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour
l’Internet. Protection contre les virus et attaques informatiques,
service de sécurité informatique, services destinés à contrôler et
gérer l’accès à Internet ; services destinés à contrôler ou limiter les
démarches de tiers vers un poste ou un système informatique
(notamment firewalls, anti-spam, anti-spyware, contrôle parental,
filtrage professionnel, back up, store and share, antidialier, scan
and repair). Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
N° National : 09 3 683 659
à : I.N.P.I. PARIS
MAISON CONCEPT BOIS, SARL, Chemin des primetières, 86320
LUSSAC-LES-CHATEAUX, N° SIREN : 507 823 300.
SARL MAISON CONCEPT BOIS, Chemin des primetières, 86320
LUSSAC-LES-CHATEAUX.
Classe N° 45 : Concession de licences de logiciels. Enregistrement
de noms de domaine. Sécurité et surveillance informatique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 45.
N° National : 09 3 682 600
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction) ; Construction de maison en bois, agrandissement
(construction), surélévation (construction), isolation par
l’extérieur (construction).
Made In Dauphiné, association loi 1901, 5 place de l’église, 38090
VAULX MILIEU.
Gourmanel laurent, 5 place de l’église, 38090 VAULX MILIEU.
Gourmanel laurent, 5 place de l’église, 38090 VAULX MILIEU.
N° National : 09 3 685 604
à : I.N.P.I. PARIS
LES TOURNESOLS, SARL, 50 RUE ANATOLE FRANCE, 30133 LES
ANGLES, N° SIREN : 502 320 575.
LES TOURNESOLS, 50 RUE ANATOLE FRANCE, 30133 LES
ANGLES.
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; laine filée ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures
de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
N° National : 09 3 685 633
à : I.N.P.I. PARIS
Benjamin Lointier e-com, SARL, 1175, Montée d’Avignon, 13090
AIX-EN-PROVENCE, N° SIREN : 494 303 902.
Benjamin Lointier e-com, 1175, Montée d’Avignon, 13090 AIX-ENPROVENCE.
33
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical,
tous ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; parasiticides alliages de métaux précieux à
usage dentaire ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 09 3 687 407
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage tous ces produits étant à usage médical.
BB PARTICIPATIONS, SAS, 18 Rue Troyon, 75017 PARIS,
N° SIREN : 440 989 572.
BB PARTICIPATIONS, enseigne Commerciale = MALL & MARKET,
18 Rue Troyon, 75017 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
herbes médicinales ; ; sucre à usage médical ; Aliments pour
bébés ; produits pour la destruction des animaux nuisibles,
fongicides, tisanes, parasiticides tous ces produits étant à usage
médical. Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste ; Salons de beauté ; soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou animaux tous ces services étant
rendus sous contrôle médical.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; brochures ;
revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres
d’information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ;
publications ; fiches ; cartes ; cartons ; photographies ; papeterie ;
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes) ; papiers d’emballage ; sachets et sacs
[enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en papiers ou en
matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton.
conseils en organisation et direction des affaires ; informations
d’affaires ; affichage ; diffusion d’annonces publicitaires et de
matériels
publicitaires
[tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des
affaires ; consultations et services de conseils pour la direction
des affaires ; diffusion d’échantillons ; organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers
informatiques ; location de materiels publicitaires ; location de
temps publicitaire sur tout moyen ; location d’espaces
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance,
radiophonique ou télévisée ; services de vente au détail et
services fournis dans le cadre de la vente au détail à savoir,
services de regroupement et de mise à disposition au profit de
tiers de produits de grande consommation (à l’exception de leur
transport) dans les domaines de la santé, de l’hygiène, de
l’alimentation, de l’habillement, des loisirs, de l’ameublement et
de la décoration à savoir, préparations pour blanchir, autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles et
graisses industrielles ; produits pour absorber, arroser et lier la
N° National : 09 3 685 665
à : I.N.P.I. PARIS
DUMORTIER BENOIT, 57 BD DE GRENELLE, 75015 PARIS.
DUMORTIER BENOIT, 57 BD DE GRENELLE, 75015 PARIS.
34
poussière ; bougies et mèches pour l’éclairage ; produits
pharmaceutiques et veterinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; outils et instruments à main
entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
extincteurs ; appareils d’éclairage, de chauffage, de production,
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; feux
d’artifice ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de
musique ; papier, carton et produits en ces matières ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ;
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux
pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut
ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches,
voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; fils à usage textile ; tissus ; couvertures de lit et
de table ; vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles
et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum
et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières
textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ;
décorations pour arbres de Noël ; viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; bières ; eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l’exception des
bières) ; tabac ; articles pour fumeurs, allumettes ; permettant aux
clients de voir, d’acheter ou d’avoir librement accès à ces produits
de grande consommation dans les magasins de vente au détail ou
dans les grands magasins, dans un catalogue général de
marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute
autre forme de média électronique de télécommunication ;
services de démonstration de produits ; décoration de vitrines
services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation
d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ;
organisation de campagnes promotionnelles régionales et
nationales ; services de distribution et de gestion de cartes à
usage non financier en vue de fidéliser la clientèle.
Classe N° 36 : Services d’affaires immobilières ; affermage de
biens immobiliers ; établissement de baux ; gérance de biens
immobiliers ; location de bureaux [immobiliers] et de locaux à
usage commercial ; recouvrement de loyers ; services de cartes à
usage financier, procurant des avantages financiers sous forme
de réduction, d’octroi de bonus ou de points, au prorata du
montant des achats effectués.
N° National : 09 3 687 607
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BENJAMIN SANCHEZ, 60 TRAVERSE CHANTEPERDRIX, RES. LES
HAUTS DES BRUYERES, 13010 MARSEILLE.
ATTOUMANI ABBAS, 31 RUE DES MUSARDISES, 13015
MARSEILLE.
JEAN MARIE GOMIS, 177 CHEMIN DE SAINT ANTOINE A SAINT
JOSEPH, RES. LE MONTLERIC, 13015 MARSEILLE.
JACQUES JOSEPH,
MARSEILLE.
5
TRAVERSE
DU
BACHAS,
13015
BENJAMIN SANCHEZ, 60 TRAVERSE CHANTEPERDRIX, RES. LES
HAUTS DES BRUYERES, 13010 MARSEILLE.
textiles ; sous-vêtements ; ; Casquettes.
N° National : 09 3 689 163
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Prodigg Group, SAS,
N° SIREN : 498 532 076.
31
rue
Pouchet,
75017
PARIS,
Prodigg Group, 31 rue Pouchet, 75017 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ;
commande du courant électrique ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les
N° National : 09 3 689 728
accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; composants
électroniques sous forme de pièces pour installations solaires.
Installations solaires photovoltaïques, notamment constituées de
modules photovoltaïques, d’appareils électroniques (assurant la
transformation, l’accumulation, le réglage, la surveillance ou la
commande du courant électrique) et de câblage électrique.
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; Installations solaires
thermiques, composées notamment de réservoirs métalliques,
pompes mécaniques et conduites de fluide.
35
à : I.N.P.I. PARIS
Pôle énergie Franche-Comté, établissement public administratif
local, Lycée Aragon, rue Pierre Mendès france, BP 83, 70400
HERICOURT, N° SIREN : 200 021 269.
Pôle énergie Franche-Comté, Lycée Aragon, rue Pierre Mendès
france, BP 83, 70400 HERICOURT.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; location de machines de chantier ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; services d’installation et services
électroniques (à savoir réparation, assemblage et entretien
d’installations) pour la production d’énergie renouvelable ;
marchandises ; informations en matière de transport ; distribution
des eaux ou d’énergie ; entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement ;
Classe N° 40 : Sciage ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; soudure ; services de gravure ;
galvanisation ; étamage ; production d’énergie ; traitement des
déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation) ; production et transformation
d’énergie, notamment à partir de source d’énergie renouvelable,
en particulier d’origine solaire – mise à disposition d’informations
et de données relatives à des installations de production d’énergie
renouvelable par le biais d’Internet ;
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; services
informatiques portant sur des données et informations relatives à
des installations de production d’énergie renouvelable –
développement de produits dans le domaine de la production
d’énergie renouvelable.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 19, 37, 39, 40, 41, 42.
Classe N° 16 : Journal d’information sur l’énergie, revue,
plaquette ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers. Publicité. Publicité en ligne.
Service de conseils et d’information aux professionnels de
l’énergie dans la conduite de leurs affaires, organisation de salon
et colloque à but commercial et de publicité ;
Classe N° 38
d’ordinateurs ;
:
Echange
d’informations
par
terminaux
Classe N° 41 : Conseils en matière d’éductaion et de formation.
Service d’édition, publication d’une lettre électronique, formation
dans le domaine de l’énergie, organisation de colloque à but
éducatif, organisation de concours, édition d’information en ligne
sur l’énergie ;
Classe N° 42 : Etude technique dans le domaine de l’énergie, veille
technologique.
N° National : 09 3 689 818
à : I.N.P.I. PARIS
GOUESLARD ALAIN, le moulin du petit taute, 50490 SAINT
SAUVEUR LENDELIN.
GOUESLARD ALAIN, le moulin du petit taute, 50490 SAINT
SAUVEUR LENDELIN.
36
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
pour la purification de l’air ou de l’eau ;
transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ;
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ;
N° National : 09 3 692 538
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Bernard BRIET, 5 Le Boucher, 33140 MONPRIMBLANC.
Bernard BRIET, 5 Le Boucher, 33410 MONPRIMBLANC.
Classe N° 37 : Construction, maintenance, entretien et réparation
d’installations pour le traitement de l’eau, d’installations pour
l’assainissement la filtration, la purification des eaux usées,
d’installations pour la distribution de l’eau ; Construction,
maintenance, entretien et réparation de systèmes d’irrigation ;
Constructions de station d’épuration ; constructions de stations
de pompage, de traitement et d’épuration de liquides.
Classe N° 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ;
purification de l’air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
production d’énergie ; traitement des déchets (transformation).
N° National : 09 3 694 174
N° National : 09 3 690 545
à : I.N.P.I. RENNES
à : I.N.P.I. PARIS
MAXIBAY, SARL, 401 AVENUE VULCAIN, 33260 LA TESTE DE
BUCH, N° SIREN : 493 361 182.
MAXIBAY, 401 AVENUE VULCAIN, 33260 LA TESTE DE BUCH.
biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
JURVILLIER Bernard René Marcel, “ Villa Bellerives ”, 1 rue de
Rennes, 35510 CESSON-SEVIGNE.
Monsieur Bernard JURVILLIER, “ Villa Bellerives ”, 1 rue de
Rennes, 35510 CESSON-SEVIGNE.
37
N° National : 09 3 695 696
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Prodigg Group, SAS,
N° SIREN : 498 532 076.
31
rue
Pouchet,
75017
PARIS,
Prodigg Group, 31 rue Pouchet, 75017 PARIS.
Description de la marque : Un oeil bleu regarde une spirale dont
le centre est bleu foncé et la périphérie est bleu clair (l’écart des
bleus est réalisé en dégradé). Cinq étoiles jaunes dont la taille
croît en allant vers l’extérieur sortent de la spirale. références
couleurs : oeil : R=40, V=212, B255 spirale : R=24, V=27, B=67 fond
intérieur spirale : R=44, V=68, B=75 fond extérieur spirale : R=36,
V=210, B=253 étoiles : R=36, V=210, B=253 police : Microsoft sans
serif
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs ; matériel
d’instruction ou d’enseignement à l’exception des appareils ;
clichés ; papier ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; revues ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 35 : Conception et réalisation d’enquêtes par sondage,
panels, questionnaires et tests à savoir sondage d’opinion ;
élaboration de statistiques ; etudes statistiques utilisant les
enquêtes par sondages d’opinion, panels, questionnaires, ou
test ; gestion de fichiers informatiques ; recrutement de
personnel ; bureaux de placement ; accompagnement (coaching)
de personnes ou d’équipes pour optimiser leurs compétences et
leurs motivations à savoir conseil en orientation professionnelle
dans le cadre de la gestion des ressources humaines et de la
motivation au travail distribution et exploitation de bases de
données
administratives
relatives
aux
services
de
renseignements electroniques interactifs et non interactifs dans le
domaine du conseil de gestion des ressources humaines et de la
motivation ; aide et conseil au management de sociétés,
d’entreprises, de collectivités, d’administrations à savoir conseil
en organisation des affaires. Audits et études de motivation des
ressources humaines (gestion de personnels) conseil en
motivation des ressources humaines (gestion de personnel). Aide
au pilotage de la gestion des ressources humaines à savoir
consultation pour les questions de personnel. Conseil en
organisation et direction des affaires appliqué aux ressources
humaines ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; publication d’études,
formation et information en matière de gestion de ressources
humaines
et
de
motivation ;
réalisation,
montage,
commercialisation (vente au détail) location de films vidéo ;
réalisation, montage, commercialisation (vente au détail) et
location d’enregistrements sonores ; publications de livres ;
micro-édition ; service de photographie ; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à
but culturel ou éducatif ; information en matière d’éducation ;
activités sportives et culturelles ; divertissement ; Organisation de
concours et de challenges (éducation ou divertissement).
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; ;
Classe N° 9 : Coffres métalliques – appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement –
courant électrique – équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs – logiciels (programmes
enregistrés) – batteries électriques – détecteurs – fils électriques –
relais électriques – dispositifs de protection personnelle contre les
accidents – appareils pour le diagnostic non à usage médical –
cartes à mémoire ou à microprocesseur – composants
électroniques sous forme de pièces pour installations solaires –
installations solaires photovoltaïques, notamment constituées de
modules photovoltaïques, d’appareils électroniques (assurant la
transformation, l’accumulation, le réglage, la surveillance ou la
commande du courant électrique) et de câblage électrique.
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires –
appareils ou installations de climatisation – installations solaires
thermiques, composées notamment de réservoirs métalliques,
pompes mécaniques et conduites de fluide.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques – tuyaux
rigides non métalliques pour la construction – constructions
transportables non métalliques – monuments non métalliques –
constructions non métalliques – échafaudages non métalliques –
verre de construction – béton – ciment – bois de construction –
bois façonnés. ;
ponts – informations en matière de construction – supervision
(direction) de travaux de construction – travaux de couverture de
toits – services d’étanchéité (construction) – démolition de
constructions – location de machines de chantier – installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau – installation,
entretien et réparation de machines – installation, entretien et
réparation d’ordinateurs – services d’installation, de réparation,
d’assemblage et d’entretien d’installations pour la production
d’énergie renouvelable.
Classe N° 39 : Transport – emballage et entreposage de
marchandises – informations en matière de transport –
distribution des eaux ou d’énergie – entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement. ;
Classe N° 40 : Sciage – imprimerie – informations en matière de
traitement de matériaux – soudure – services de gravure –
38
galvanisation – étamage – production d’énergie – traitement des
déchets (transformation) – tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation) – production et transformation
d’énergie, notamment à partir de source d’énergie renouvelable,
en en particulier d’origine solaire – mise à disposition
d’informations et de données relatives à des installations de
production d’énergie renouvelable par le biais d’Internet, à savoir
services d’information en matière de production d’énergie
renouvelable.
Classe N° 41 : Éducation – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – informations en matière de
divertissement ou d’éducation – services de loisir – publication de
livres – prêts de livres – production de films sur bandes vidéo –
location d’enregistrements sonores – services de photographie –
organisation de concours (éducation ou divertissement) –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès –
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs –
publication électronique de livres et de périodiques en ligne –
micro-édition. ;
ingénieurs – conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels – recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers – études de projets techniques – architecture –
ou location de logiciels – programmation pour ordinateur –
consultation en matière d’ordinateurs – conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique –
vers un support électronique – services de dessinateurs d’arts
graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – développement
de produits dans le domaine de la production d’énergie
renouvelable – mise à disposition d’informations et de données
relatives à des installations de production d’énergie renouvelable
par le biais d’Internet, à savoir services d’information technique
sur les installations de production d’énergie renouvelable.
N° National : 09 3 695 771
à : I.N.P.I. PARIS
SITA ILE DE FRANCE, Société Anonyme, 2-6 Rue Albert de
Vatimesnil, 92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 662 014 489.
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Description de la marque : Violet (Pantone 2597C) Gris (Pantone
424C)
Classe N° 6 : Bidons, boîtes, fûts, conteneurs, sacs pour
l’emballage et le transport en métal, tôle d’acier inoxydable ;
emballage pour les déchets en métal, en métaux communs, en
fer-blanc ; conteneurs-citernes métalliques ; bacs de récupération
métalliques de déchets liquides ou semi liquides destinés au
stockage et/ou à la collecte. Boites, conteneurs, bacs en métaux
communs pour le tri, la collecte ou le transport des déchets
d’activités de soins, des déchets non dangereux et du linge en
milieu hospitalier ; supports métalliques de sacs poubelles ou
conteneurs pour le tri et la collecte des déchets mobiles ou
destinés à être fixés sur tout support. Fer et acier neufs et de
réemploi ; métaux non ferreux et leurs alliages ; minerais
métalliques ; matériaux métalliques pour le bâtiment ou la
construction.
Classe N° 7 : Compacteurs de détritus et d’emballages ménagers
recyclables ;
machines
de
tri,
conditionnement
et
déconditionnement de déchets. Appareils et installations pour la
collecte, le tri, le recyclage, le traitement, la valorisation et la
destruction des déchets et des ordures, à savoir broyeurs
(machines), compacteurs de détritus et d’emballages ménagers
recyclables ; machines de tri, de conditionnement et de
déconditionnement de déchets.
Classe N° 16 : Cartonnages ; boites en carton ou en papier ; sacs à
ordure en papier ou en matière plastique ; caisses d’archives en
papier ou en carton ; corbeilles en papier pour le courrier.
Classe N° 19 : Bacs de récupération non métalliques de déchets
liquides ou semi liquides ou solides pour le stockage et/ou la
collecte de déchets. Boites, conteneurs, bacs, emballages non
métalliques pour la collecte, le conditionnement et
reconditionnement des déchets de toute nature et plus
particulièrement les déchets dangereux.
Classe N° 20 : Boîtes, conteneurs, sacs en matières plastiques
pour l’emballage en vue du transport de déchets. Conteneurs,
bacs, ou boites en papier ou en carton pour la collecte, le
conditionnement et le reconditionnement de papiers ou de
cartons et des déchets.
Classe N° 21 : Poubelles ; poubelles incluant un dispositif de
compactage des déchets et des emballages ménagers
recyclables.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales dans les
domaines de la collecte, du transport logistique, du traitement, du
stockage, de l’incinération, du recyclage et de la valorisation des
déchets ; conseils, informations ou renseignements d’affaires
dans les domaines de la collecte, du transport logistique, du
traitement, du stockage, de l’incinération, du recyclage, de la
valorisation des déchets et de la dépollution de sites pollués.
Publicité, opérations de communication en matière de gestion des
déchets de toute nature et notamment des déchets recyclables,
des déchets dangereux et des déchets d’activités de soins, en
matière d’environnement et de développement durable ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) concernant la gestion de déchets de toute nature, les
déchets recyclables, les déchets dangereux, les déchets
d’activités de soins ainsi que les produits et matières à caractère
dangereux. Etudes commerciales et de marché ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
planification en matière de gestion des affaires commerciales ;
services de relations publiques ; organisation d’événements
publicitaires, publicité événementielle. Organisation de
manifestations et / ou opérations évènementielles à dimension
commerciale ; publication de textes publicitaires et diffusion
d’annonces publicitaires ; compilation et systématisation de
données dans des banques de données informatiques, en
particulier d’offres de produits et de services par un tiers sur
Internet ; agences d’import-export ; services de réponse
téléphonique pour le compte de tiers et autres services d’un
centre d’appel, à savoir traitement de tâches commerciales et
traitement des commandes et des réclamations des
consommateurs ; services d’analyse, à savoir analyses de la
concurrence et études de marché.
Classe N° 39 : Services de logistique, de collecte, d’enlèvement,
de transport, de regroupement, de tri (conditionnement),
d’identification, de conditionnement et de reconditionnement des
déchets de toute nature et notamment des déchets urbains,
ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers,
agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, amiantifères, solides
et liquides ; services de collecte, d’enlèvement, de transport, de
regroupement, de tri (conditionnement), d’identification, de
conditionnement et de reconditionnement des déchets papier ou
carton, bois ou plastique. Services de mise en décharge et de
stockage de matières utiles, de déchets et notamment des déchets
papier ou carton, bois ou plastique, de produits dangereux ou
périssables ; services de stockage des déchets en décharges ;
location de véhicules (voitures, camions, remorques) et
d’entrepôts ; location de conteneurs d’entreposage de cuves,
bacs, récipients, colonnes et bornes en métal destinés à la collecte
et au tri sélectif des ordures et déchets. Mise à disposition (en
location ou en prêt) d’emballages pour le conditionnement et le
reconditionnement des déchets de toute nature. Conditionnement
de déchets, de matériaux de récupération et chutes et rebuts de
production. Services de préparation au transport de déchets
(identification,
caractérisation,
conditionnement
et
reconditionnement, décontamination de déchets de toute nature).
Services de stockage, d’entreposage, de regroupement et de
transit de déchets de toute nature ; services d’informations et
d’accompagnement en matière de préparation au transport,
transport et stockage d’ordures, de déchets de toute nature, de
déchets industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets
39
liquides et de déchets solides ; gestion technique de stocks de
déchets. Réception, transit, regroupement et stockage de
matériaux de récupération, de déchets monoproduits ou en
mélange, de chutes et rebuts de production, d’équipement en fin
de vie et de moyens de transport hors d’usage. Enlèvement de
déchets, d’ordures, de déchets et de résidus divers ; transport,
entreposage et décharge de déchets et d’ordures et de résidus
divers. Conseils pour la préparation au transport conforme à la
réglementation du transport et plus particulièrement au transport
des matières dangereuses par route (dit réglementation ADR).
Service de suivi et de gestion administrative et technique des
stocks de déchets de toute nature. Services de suivi assurant la
traçabilité électronique des déchets.
destinés à être fixés sur tout support. Fer et acier neufs et de
réemploi ; métaux non ferreux et leurs alliages ; minerais
métalliques ; matériaux métalliques pour le bâtiment ou la
construction.
Classe N° 40 : Services de pré-traitement, traitement, de
transformation et de sélection de tout type de déchet et
notamment de papier, carton, bois et plastique, des déchets
produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises
(publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides,
liquides, dangereux ; informations dans les domaines précités.
Services de purification et de régénération des déchets papier ou
carton, bois ou plastique ; services de recyclage des ordures et
des déchets ; services de compostage des ordures et des déchets ;
services de nettoiement des déchets et des ordures consistant en
leur incinération, leur compostage, leur broyage et leur mise en
décharge ; services de valorisation des déchets industriels,
hospitaliers, spéciaux, banals, ménagers, des collectivités, des
entreprises (publiques ou privées) ; services de valorisation
énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de
destruction des ordures et des déchets, services d’incinération
des ordures et des déchets domestiques. Services de destruction
des ordures et des déchets, services d’incinération des ordures et
des déchets, services d’élimination des déchets industriels,
domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux ; services de tri
(transformation) des déchets de toute nature et notamment des
déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et
spéciaux,
hospitaliers,
agricoles,
horticoles,
sylvicoles,
dangereux, solides et liquides. Préparation, tri, traitement (en
particulier découpage, cisaillage et broyage). Location d’outils, de
machines et d’appareils de conditionnement de déchets,
d’entretien, de sciage, de découpage de broyage de cisaillage.
Services de valorisation énergétique et biologique des ordures et
des déchets ; services de prévention des pollutions, à savoir
décontamination des déchets. Sélection des filières de traitement,
recyclage et de valorisation de déchets de toute nature, de
déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de
déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique
ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques
équivalentes.
Classe N° 16 : Cartonnages ; boites en carton ou en papier ; sacs à
ordure en papier ou en matière plastique ; caisses d’archives en
papier ou en carton ; corbeilles en papier pour le courrier.
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité liée à la
destruction de documents sensibles ou confidentiels et
établissement de certificats de destruction.
Classes de produits ou services : 6, 7, 16, 19, 20, 21, 35, 39, 40, 45.
N° National : 09 3 695 772
à : I.N.P.I. PARIS
SITA ILE DE FRANCE, Société Anonyme, 2-6 Rue Albert de
Vatimesnil, 92300 LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 662 014 489.
Classe N° 6 : Bidons, boîtes, fûts, conteneurs, sacs pour
l’emballage et le transport en métal, tôle d’acier inoxydable ;
emballage pour les déchets en métal, en métaux communs, en
fer-blanc ; conteneurs-citernes métalliques ; bacs de récupération
métalliques de déchets liquides ou semi liquides destinés au
stockage et/ou à la collecte. Boites, conteneurs, bacs en métaux
communs pour le tri, la collecte ou le transport des déchets
d’activités de soins, des déchets non dangereux et du linge en
milieu hospitalier ; supports métalliques de sacs poubelles ou
conteneurs pour le tri et la collecte des déchets mobiles ou
Classe N° 7 : Compacteurs de détritus et d’emballages ménagers
recyclables ;
machines
de
tri,
conditionnement
et
déconditionnement de déchets. Appareils et installations pour la
collecte, le tri, le recyclage, le traitement, la valorisation et la
destruction des déchets et des ordures, à savoir broyeurs
(machines), compacteurs de détritus et d’emballages ménagers
recyclables ; machines de tri, de conditionnement et de
déconditionnement de déchets.
Classe N° 19 : Bacs de récupération non métalliques de déchets
liquides ou semi liquides ou solides pour le stockage et/ou la
collecte de déchets. Boites, conteneurs, bacs, emballages non
métalliques pour la collecte, le conditionnement et
reconditionnement des déchets de toute nature et plus
particulièrement les déchets dangereux.
Classe N° 20 : Boîtes, conteneurs, sacs en matières plastiques
pour l’emballage en vue du transport de déchets. Conteneurs,
bacs, ou boites en papier ou en carton pour la collecte, le
conditionnement et le reconditionnement de papiers ou de
cartons et des déchets.
Classe N° 21 : Poubelles ; poubelles incluant un dispositif de
compactage des déchets et des emballages ménagers
recyclables.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales dans les
domaines de la collecte, du transport logistique, du traitement, du
stockage, de l’incinération, du recyclage et de la valorisation des
déchets ; conseils, informations ou renseignements d’affaires
dans les domaines de la collecte, du transport logistique, du
traitement, du stockage, de l’incinération, du recyclage, de la
valorisation des déchets et de la dépollution de sites pollués.
Publicité, opérations de communication en matière de gestion des
déchets de toute nature et notamment des déchets recyclables,
des déchets dangereux et des déchets d’activités de soins, en
matière d’environnement et de développement durable ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) concernant la gestion de déchets de toute nature, les
déchets recyclables, les déchets dangereux, les déchets
d’activités de soins ainsi que les produits et matières à caractère
dangereux. Etudes commerciales et de marché ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
planification en matière de gestion des affaires commerciales ;
services de relations publiques ; organisation d’événements
publicitaires, publicité événementielle. Organisation de
manifestations et / ou opérations évènementielles à dimension
commerciale ; publication de textes publicitaires et diffusion
d’annonces publicitaires ; compilation et systématisation de
données dans des banques de données informatiques, en
particulier d’offres de produits et de services par un tiers sur
Internet ; agences d’import-export ; services de réponse
téléphonique pour le compte de tiers et autres services d’un
centre d’appel, à savoir traitement de tâches commerciales et
traitement des commandes et des réclamations des
consommateurs ; services d’analyse, à savoir analyses de la
concurrence et études de marché.
Classe N° 39 : Services de logistique, de collecte, d’enlèvement,
de transport, de regroupement, de tri (conditionnement),
d’identification, de conditionnement et de reconditionnement des
déchets de toute nature et notamment des déchets urbains,
ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers,
agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, amiantifères, solides
et liquides ; services de collecte, d’enlèvement, de transport, de
regroupement, de tri (conditionnement), d’identification, de
conditionnement et de reconditionnement des déchets papier ou
carton, bois ou plastique. Services de mise en décharge et de
stockage de matières utiles, de déchets et notamment des déchets
papier ou carton, bois ou plastique, de produits dangereux ou
périssables ; services de stockage des déchets en décharges ;
location de véhicules (voitures, camions, remorques) et
d’entrepôts ; location de conteneurs d’entreposage de cuves,
bacs, récipients, colonnes et bornes en métal destinés à la collecte
et au tri sélectif des ordures et déchets. Mise à disposition (en
location ou en prêt) d’emballages pour le conditionnement et le
reconditionnement des déchets de toute nature. Conditionnement
de déchets, de matériaux de récupération et chutes et rebuts de
production. Services de préparation au transport de déchets
(identification,
caractérisation,
conditionnement
et
reconditionnement, décontamination de déchets de toute nature).
40
Services de stockage, d’entreposage, de regroupement et de
transit de déchets de toute nature ; services d’informations et
d’accompagnement en matière de préparation au transport,
transport et stockage d’ordures, de déchets de toute nature, de
déchets industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets
liquides et de déchets solides ; gestion technique de stocks de
déchets. Réception, transit, regroupement et stockage de
matériaux de récupération, de déchets monoproduits ou en
mélange, de chutes et rebuts de production, d’équipement en fin
de vie et de moyens de transport hors d’usage. Enlèvement de
déchets, d’ordures, de déchets et de résidus divers ; transport,
entreposage et décharge de déchets et d’ordures et de résidus
divers. Conseils pour la préparation au transport conforme à la
réglementation du transport et plus particulièrement au transport
des matières dangereuses par route (dit réglementation ADR).
Service de suivi et de gestion administrative et technique des
stocks de déchets de toute nature. Services de suivi assurant la
traçabilité électronique des déchets.
Classe N° 40 : Services de pré-traitement, traitement, de
transformation et de sélection de tout type de déchet et
notamment de papier, carton, bois et plastique, des déchets
produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises
(publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides,
liquides, dangereux ; informations dans les domaines précités.
Services de purification et de régénération des déchets papier ou
carton, bois ou plastique ; services de recyclage des ordures et
des déchets ; services de compostage des ordures et des déchets ;
services de nettoiement des déchets et des ordures consistant en
leur incinération, leur compostage, leur broyage et leur mise en
décharge ; services de valorisation des déchets industriels,
hospitaliers, spéciaux, banals, ménagers, des collectivités, des
entreprises (publiques ou privées) ; services de valorisation
énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de
destruction des ordures et des déchets, services d’incinération
des ordures et des déchets domestiques. Services de destruction
des ordures et des déchets, services d’incinération des ordures et
des déchets, services d’élimination des déchets industriels,
domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux ; services de tri
(transformation) des déchets de toute nature et notamment des
déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et
spéciaux,
hospitaliers,
agricoles,
horticoles,
sylvicoles,
dangereux, solides et liquides. Préparation, tri, traitement (en
particulier découpage, cisaillage et broyage). Location d’outils, de
machines et d’appareils de conditionnement de déchets,
d’entretien, de sciage, de découpage de broyage de cisaillage.
Services de valorisation énergétique et biologique des ordures et
des déchets ; services de prévention des pollutions, à savoir
décontamination des déchets. Sélection des filières de traitement,
recyclage et de valorisation de déchets de toute nature, de
déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de
déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir calorifique
ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques
équivalentes.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; relations publiques ;
Services de conseils en relations humaines et conseils en
ressources humaines ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; services de loisir ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; services de conseils en
relations humaines (conseils matrimoniaux).
N° National : 09 3 696 255
à : I.N.P.I. PARIS
ASP PETIT-PEROU, SARL, 15, Zone Artisanale de Petit-Pérou,
97139 ABYMES, N° SIREN : 448 541 821.
ASP PETIT-PEROU, SARL, 15, Zone Artisanale de Petit-Pérou,
97139 ABYMES.
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité liée à la
destruction de documents sensibles ou confidentiels et
établissement de certificats de destruction.
N° National : 09 3 696 163
à : I.N.P.I. PARIS
perchet sylvie, 1 place victor segalen, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
erard épouse mallet marie-anne, 59 rue gabriel péri, 78114
MAGNY LES HAMEAUX.
perchet sylvie, 1 place victor segalen, 78960 VOISINS LE
BRETONNEUX.
Description de la marque : Etiquette positionnée en oblique. Trait
de couleur blanche inséré au dessus des lettres légèrement
incurvées sur la lettre S. Lettres majuscules ASP en italique trame
de fond bleu pour les lettres AS et orange pour la lettre P.
Classe N° 12 : Véhicules (appareil de locomotion par terre)
l’importation, l’exportation.
Classe N° 35 : Vente au détail de produits se rapportant aux
activités automobiles. – pneumatiques. – moteurs pour véhicules
automobiles. – amortisseurs de suspension pour véhicules. –
chassis ou pare-chocs. – jantes, guidons, pédales. – matériel de
sonorisation pour véhicules automobiles. Publicité, gestion des
affaires commerciales, administration commerciale.
Classe N° 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation). Entretien ou nettoyage de véhicules.
N° National : 09 3 696 292
à : I.N.P.I. LILLE
PROJETCLUB, Société Anonyme, 4 boulevard de Mons, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 405 005 778.
PROJETCLUB, 4 boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
41
Classe N° 42 : Conception, pour le compte de tiers, de
boulangerie-pâtisseries à savoir établissement de plans et
décoration intérieure ; conseils en matière de cosntruction de
boulangerie-pâtisseries pour des tiers (les boulangeriepâtisseries commercialisant des produits issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). ;
Classe N° 45 : Services fournis ou liés à l’exploitation et à la
franchise de boulangerie-pâtisseries et d’autres établissements
ou infrastructures similaires à savoir transfert de savoir-faire,
concession de licences.
N° National : 09 3 696 758
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; bicyclettes, béquilles de bicyclettes, chambres à air
pour pneumatiques, tricycles, boyaux pour cycles, chaînes de
cycles, trousses pour la réparation de chambres à air, charretes de
golf, avertisseurs sonores pour cycles, freins pour véhicules,
guidons de cycles, harnais de sécurité pour sièges de véhicules,
vélos.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de sport non compris dans
d’autres classes à l’exception des vêtements, chaussures et tapis ;
arc de tir, arêtes de skis, appareils de jet de balles de tennis,
baudriers d’escalade, bicyclettes fixes d’entraînement, blocs de
construction, cannes de golf, jeux de construction, clubs de golf,
crosses de hockey, fixations de skis, harnais pour planches à voile,
moulinets pour la pêche, patins à roulettes en ligne, patins à
roulettes, planches à roulettes, planches à voile, plateaux
tournants de roulette, protège-coudes, protège-genoux, protègetibias, raquettes à neige, sacs pour crosses de golf, avec ou sans
roulette, skis, trottinettes.
administration commerciale ; services de ventes au détail
d’articles de sport.
Classe N° 37 : Construction ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation).
N° National : 09 3 696 617
à : GRENOBLES
BIOPRESTO, SAS, 376 rue de Genève, 73000 AIX LES BAINS,
N° SIREN : 518 190 178.
LEXALP, 121 allée Albert Sylvestre, 73000 CHAMBERY.
Classe N° 30 : Pâtisserie salée et sucrée, viennoiseries, brioches,
pains, farines et préparations faites de céréales, confiseries,
glaces comestibles, levure, biscuiterie, gâteaux, biscottes,
sucreries, chocolat. Ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en son issus. ;
Classe N° 35 : Publicité, publicité sur tous supports, gestion des
affaires commerciales, diffusion de matériels et d’annonces
publicitaires, services de conseils en organisation et direction des
affaires, dans le domaine des boulangerie-pâtisseries. ;
PROSPECTA, S.A.S., 23 rue Baudin, 92303 LEVALLOIS-PERRET
CEDEX, N° SIREN : 562 013 524.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, cosmétiques, huiles
essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits
hygiéniques pour la médecine et pour l’hygiène intime ;
médicaments ; produits diététiques à usage médical ; aliments
pour bébé.
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils et instruments électriques, électroniques tous pour le
traitement, l’enregistrement, le stockage, la transmission, la
restitution ou la réception de données ; photographiques,
cinématographiques, optiques et d’enseignement, récepteurs
(audio, vidéo), appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs, périphériques et accessoires d’ordinateurs, à savoir
imprimantes, dispositifs pour l’entrée et la sortie de données
numériques et analogiques, écrans, terminaux, dispositifs de
stockage, claviers, tables graphiques, souris et autres dispositifs
d’entrée manuelle, tapis de souris, supports de stockage
magnétique, électrique, électronique et optique tel que unités de
disques et bandes et mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses,
photocopieuses, modems, caméras digitales, graveurs et disques
durs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; lecteurs de disques compact, de
disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à
mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes,
caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra
vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo,
appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques
portatifs et leurs périphériques et en particulier casques
audiovisuels, récepteurs de sons et d’images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques. Appareils de télévision, téléphones, téléphones
portables et leurs accessoires, à savoir nécessaires mains libres
pour téléphone, batteries, housses, façades, chargeurs,
dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphone portable.
Appareils portables ou non pour l’enregistrement et la diffusion
d’images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs
MP3 ; tous supports d’enregistrement, de transmission, de
reproduction et de duplication du son, des données ou des
images ; supports d’information impressionnés ou non ; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques
et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ;
programmes d’ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels,
42
logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images ; toutes données téléchargeables sur
l’ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries,
sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et
tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables
notamment par le biais d’un réseau international de
télécommunications ; lunettes, montures de lunettes, étuis à
lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à
calculer.
Classe N° 10 : Articles orthopédiques ; prothèses ; préservatifs ;
appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires et matériels de suture à destination des particuliers.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus ; albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ;
trousses de dessin ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises
pour documents ; étiquettes en papier ; corbeilles à courrier ;
serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets ;
lettres d’information ; couches culottes jetables, mouchoirs en
papier, serviettes nettoyantes en papier.
Classe N° 28 : Articles de gymnastique et de sport, à l’exception
des vêtements, chaussures et tapis ; jeux ; jouets.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers, et
notamment boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et
graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de
légumes et/ou de viande.
Classe N° 30 : Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz,
tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain,
pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ;
sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; boissons à base
de café, thé, cacao, chocolat.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques, et préparations pour faire
des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de
cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Classe N° 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
en partenariat commercial, par la vente au détail, en gros, en ligne
et par correspondance et/ou la location de supports publicitaires
et d’espaces publicitaires (écriteaux et supports promotionnels
imprimés et/ou électroniques), pour la promotion de produits et
services divers notamment dans les domaines de la mode
(articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et
de l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie),
de l’alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de restauration), de l’aménagement
d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, meubles, décoration intérieure, paysagisme), salons et
expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et
de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets),
de l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide à savoir mutualisation de compétences entre
particuliers et/ou professionnels ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location
de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; couplage publicitaire à savoir publicité
groupée sur plusieurs supports ; publipostage ; publicité
télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; offres de publicité interactive ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, services de conseils et
d’informations commerciales en rapport avec la vente et la
promotion de produits et services divers à savoir dans les
domaines de la mode (articles et accessoires de mode à savoir
sacs, montres, bijoux, joaillerie, accessoires pour les cheveux à
savoir bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes
(pinces à cheveux), élastiques à cheveux, serre-tête, lunettes de
soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie), de la beauté et de
l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l’alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l’aménagement d’intérieurs
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration à savoir statues, vases et coupes, lampes, bougies,
horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles, décoration
intérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
particuliers et/ou professionnels ; consultation pour les questions
de personnel, consultation professionnelle d’affaires ; services
rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la
direction d’une entreprise commerciale ; estimations en affaires
commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ;
services de secrétariat ; informations statistiques ; services de
sténographie ; vérification de comptes ; relations publiques ;
abonnement à tous supports d’informations, de textes, de sons et/
ou d’images, et notamment abonnements à des journaux, revues
et publications électroniques disponibles et consultables par et
sur l’Internet ; services de saisie et de traitement de données, à
savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de
fichiers informatiques ; sondages d’opinion ; études de marché,
recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ;
services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes
ses formes notamment services de recommandation, de
parrainage, de mécénat, d’opérations de partenariat commercial
et campagnes d’informations promotionnelles portant sur des
produits et services divers notamment dans les domaines de la
mode (articles de mode), de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison,
meubles, décoration intérieure, paysagisme), salons et
expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et
de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets),
de l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
particuliers et/ou professionnels ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
organisation d’expositions à but commercial ou publicitaire ;
services de vente au détail et par correspondance et notamment
par et sur l’Internet de produits et services divers à savoir dans les
domaines de la mode (vêtements, articles de mode), de la
maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture
(meubles pour bébés, vaiselle pour bébés et accessoires pour
bébés à savoir veilleuse, mouche bébé électrique, couches,
poubelles à couches, peignes anti-poux, thermomètres à sonde,
poucettes, portes bébés et jeux pour bébés), de l’alimentation
(produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires,
produits gastronomiques incluant le vin et les alcools,) de
l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, meubles,), de l’électronique et de
l’électroménager (produits informatiques et électroniques, TV, hifi, vidéo, téléphonie, robotique, domotique), des articles de sport,
à savoir chaussures, raquettes, maillots, balles et ballons,
protections, vélos, crosses, battes, kimonos, chaussettes, des jeux
et jouets, de la papeterie, de produits de l’imprimerie (journaux,
magazines, guides, dictionnaires), du tourisme (voyages et
séjours), du divertissement et de la culture (vente de places et
réservations) ; compilation de données en matière de santé,
beauté, forme, nutrition, sexualité ; parrainage non financier
d’opérations commerciales ; organisation de forums à buts
commerciaux ; exploitation de banques de données ou de bases
de données aministratives et publicitaires.
Classe N° 36 : Informations et consultations en matière
d’assurance maladie et assurance vie.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de
radiotéléphonie mobile ; expédition, transmission de dépêches et
de messages ; transmission et diffusion d’images, de sons, de
données, d’informations par terminaux d’ordinateurs, par câble,
par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
de
communication
interactive
(télécommunication) ; diffusion de programmes de télévision et
plus généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; émissions
radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite
et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public
en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps
d’accès à un serveur de bases de données ; services de
transmission d’informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; services de communication sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ;
services
de
communication
(transmission
d’informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia ; services de transmission d’informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une
base de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données
multimédia ; communications et échange d’informations, à savoir
transmission d’information, en matière de santé, beauté, forme,
nutrition, sexualité, à destination des particuliers, notamment sur
le réseau Internet ; transmission d’informations contenues dans
une banque de données ; messagerie électronique ; services de
transmission de données dans des répertoires électroniques et
d’information par un réseau de télécommunications.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
production et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de
concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; organisation de campagnes d’informations et de
manifestations
professionnelles
ou
non ;
organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
organisation de compétition sportives ; production, montage et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
43
audio-numériques à mémoire morte) ; services d’édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrements de sons et/ou d’images, de supports
multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications ;
vidéothèque à savoir prêts de films et cassettes, y compris de
cassettes vidéo et plus généralement de tous supports sonores et/
ou visuels et de supports multimédias ; ludothèque ; services
rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du
personnel ; services de reporters, reportages photographiques ;
éducation et formation en matière de santé, beauté, forme,
nutrition, sexualité ; organisation de forums à buts éducatif ou
culturel ; édition électronique de menus diététiques ; services de
rédaction d’articles juridiques.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; constitution, réalisation (à savoir conception) de
banques de données et de bases de données (logiciel
informatique) ; constitution, réalisation (à savoir conception) de
sites Web ; programmation pour appareils et instruments
électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques
et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation
de matériels multimédias ; services de location d’appareils et
d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique, d’appareils et d’instruments d’exploitation de
produits multimédias (ordinateurs, logiciels) ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d’accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l’Internet ;
fourniture de forums de discussion en ligne et de dialogues en
ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services
d’échange de correspondance et notamment services d’échange
de correspondance par ordinateurs ou par appareils et
instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet (transmission d’information) ; transformation ou
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de labellisation à savoir contrôle de
qualité ; services de réalisation (création), mise à jour,
hébergement de sites Internet pour la mise en relation de sites sur
un réseau de télécommunications, notamment sur Internet au
travers de sites portails.
Classe N° 44 : Expertise en matière de santé, nutrition, sexualité,
à savoir diagnostic (services médicaux) ; conseil en matière de
soins de beauté pour être humain ; établissement de bilans de
santé ; élaboration de menus diététiques ; services de
psychologues ; conseils en matière de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 16, 28, 29, 30, 32, 35,
36, 38, 41, 42, 44.
N° National : 09 3 696 780
à : I.N.P.I. PARIS
Wostel Alain, 3 Alfred de Musset, 84800 L’ISLE SUR LA SORGUE.
Wostel Alain, 3 Alfred de Musset, 84800 L’ISLE SUR LA SORGUE.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Vente au
détails, en gros, en ligne et par correspondance de kit
d’habitations en bois : maisons, chalets, abris de jardin, garages
(construction non métallique) ; vente au détails d’objets et
44
mobilier en bois : mobilier de jardin, mobilier urbain (construction
non métallique), meubles, kiosque (construction non métallique),
kota (construction non métallique), sauna (construction non
métallique) ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
N° National : 09 3 697 696
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 31 : Bois bruts.
bonnehon françois, 6 rue de chardonnay, 95100 ARGENTEUIL.
N° National : 09 3 697 694
à : I.N.P.I. PARIS
ou par eau ; Motocyclette ;
Classe N° 35 : Publicité ; locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; Transport de personnes à moto.
N° National : 09 3 697 772
à : I.N.P.I. LYON
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme, 1
Esplanade
de
France,
42000
SAINT
ETIENNE,
N° SIREN : 554 501 171.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° National : 09 3 697 695
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes à savoir couches-culottes et langes
en papier ou en cellulose (à jeter), bavettes et bavoirs en papier,
essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier
hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de
toilette en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier,
sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage, en papier, sachets pour la cuisson par
micro-ondes, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films
et feuilles, sacs à ordure en plastique ; caractères d’imprimerie ;
produits de l’imprimerie, photographies, articles de papeterie,
clichés, cartes postales, publications périodiques, magazines,
cartes de fidélité.
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits
d’entretien, produits d’hygiène, produits pharmaceutiques,
produits électriques (à savoir appareils électroménagers,
appareils audio-visuels, appareils pour le soin du corps et de la
personne, appareils pour le jardinage et le bricolage, appareils
pour l’éclairage, équipements informatiques à savoir appareils de
traitement de l’information, périphériques, accessoires et
consommables informatiques), de parfumerie, produits et
ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie,
petite maroquinerie, jouets et produits textiles (à savoir linge de
maison, articles d’habillement), à l’exception de leur transport,
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; publicité ; travaux de bureau ; services de
gestion et d’administration commerciale ; aide et conseil aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires ; conseil en
45
organisation et direction des affaires ; gérance administrative et
commerciale d’un centre commercial ; promotion des ventes et
publicité pour le compte de commerçants installés dans une
galerie marchande ; organisation d’expositions et de
manifestations à buts commerciaux ou de publicité.
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; location de bureaux et de locaux à usage
commercial.
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
N° National : 09 3 699 241
N° National : 09 3 697 819
à : I.N.P.I. PARIS
CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes, Association loi 1901,
Rue Charles Tellier, ZA Technocéan, Chef de Baie, 17000 LA
ROCHELLE.
à : I.N.P.I. PARIS
TRANSALLIANCE, société anonyme, 40 rue des Blancs Manteaux,
75004 PARIS, N° SIREN : 662 013 960.
CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes, Rue Charles Tellier, ZA
Technocéan, Chef de Baie, 17000 LA ROCHELLE.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs, logiciels ; appareils et
instruments d’optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images ou des données ; support d’enregistrement magnétiques,
disques numériques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; agendas électroniques ;
appareils de lectures optiques ; lecteurs de codes à barres ;
bornes routières lumineuses ou mécaniques ; signaux de
brouillard non explosifs ; câbles de démarrage pour moteurs ;
distributeurs de carburants pour stations-service ; cartes
magnétiques ; casques de protection ; circuits intégrés ;
clignotants (signaux lumineux) ; disques optiques compacts ;
contrôleurs de vitesse pour véhicules ; supports de données
optiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux
électroniques ; encodeurs magnétiques ; appareils pour
l’enregistrement des distances ; interfaces (informatique) ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; appareils de
navigation pour véhicule (ordinateurs de bord) ; appareils de
radio pour véhicules ; appareils de téléguidage ; enregistreurs
kilométriques pour véhicules.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
ou par eau ; attelages de remorques pour véhicules ; autobus ;
auto caravanes ; autocars ; automobiles ; auto neiges ;
bétonnières automobiles ; camions ; bennes de camions ; capotes
de véhicules ; caravanes ; carrosseries ; charrettes ; diables ;
fourgonnettes ; fourgons (véhicules) ; tracteurs ; véhicules
électriques ;
véhicules
frigorifiques ;
voitures ;
chariots
élévateurs.
Classe N° 16 : Papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l’imprimerie), carton non compris dans d’autres classes ;
annuaires, livres, brochures, catalogues, produits de
l’imprimerie ; papeterie ; affiches ; albums ; emballages pour
bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; carnets ;
cartonnages ; catalogues ; papier d’emballage ; formulaires ;
journaux ;
manuels ;
prospectus ;
publications ;
revues
(périodique) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en
papier ou en matières plastiques ; plaquettes de présentation,
revues de presse.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ; aide à
la direction des affaires ; agences de publicités ; services
d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour
d’autres entreprises) ; étude de marché ; recueil de données dans
un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; agences
d’import-export ; location d’espaces publicitaires ; estimations en
affaires commerciales ; conseils en organisation et direction
d’affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; expertises
en affaires ; informations d’affaires ; investigations pour affaires ;
aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles ;
gestion d’un portefeuille commercial à savoir gestion d’affaires
commerciales ; agences de relations publiques ; diffusion
d’annonces publicitaires, y compris publicités radiophoniques et
46
télévisées ; location de matériel publicitaire et location de
panneaux d’affichage ; services de conseils et d’aides aux
entreprises, aux administrations et aux particuliers pour la
direction et l’organisation des affaires ; services de location de
machines et d’appareils de bureau.
Classe N° 36 : Prise de participation sous quelque forme que ce
soit dans toutes sociétés créées ou à créer financières,
industrielles, commerciales ; mobilières ou immobilières (affaires
financières).
Classe N° 37 : Construction ; services de réparation et
d’installation destinés aux véhicules, appareils de locomotion par
terre, par air ou par eau, attelages de remorques pour véhicules,
autobus, auto caravanes, autocars, automobiles, auto neiges,
bétonnières automobiles, camions, bennes de camions, capotes
de véhicules, caravanes, carrosseries, charrettes, diables,
fourgonnettes, fourgons (véhicules), tracteurs, véhicules
électriques, véhicules frigorifiques, voitures, chariots élévateurs ;
services de réparation et d’installation d’accessoires de véhicules
à savoir appareils de navigation pour véhicules, appareils de
radios pour véhicules, appareils de téléguidages, enregistreurs
biométriques pour véhicules, appareils et instruments d’optiques,
(inspection), appareils de lectures optiques, lecteurs à codes
barres, lecteurs optiques ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; entretien et réparation d’automobiles ;
lavage d’automobiles ; nettoyage de bâtiments ; location de
machines de chantier ; location de machines à nettoyer ;
installation et réparation d’entrepôts ; location de grues ; remise à
neuf (réparations) de moteurs usés ou partiellement détruits ;
services de constructions immobilières et de restauration
d’édifices.
Classe N° 39 : Transports routiers, ferroviaires, fluviaux,
maritimes et aériens de personnes, de marchandises et de fret ;
services d’entreposage, de stockage, d’emmagasinage, y compris
par chambres fortes et chambres froides ; services de
chargements, de déchargement et de déménagement ; livraison
de marchandises ; services de location de garages, de places de
stationnement et d’entrepôts ; services de location de wagons ;
services de transit et de distribution de produits ; transport en
automobiles, en camions ; location de véhicules, d’automobiles,
de camions ; services de chauffeurs ; emballage de produits ;
location de conteneurs d’entreposage ; remorquage, enlèvement,
transport terrestre ou maritime et livraison de marchandises ;
conditionnement de produits ; entrepôts (entreposage de
marchandises) ; emmagasinage de marchandises dans un
entrepôt en vue de leur préservation ou leur gardiennage ;
garages de véhicules (services de parcs de stationnement) ;
locations de garages ; exploitation de transbordeurs ; agences de
voyages et de tourisme (à l’exception des réservations d’hôtels et
de pensions).
Classe N° 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de
conférences ; formation pratiques (démonstration) ; organisation
et conduite d’ateliers de formation ; services d’éducation,
institutions d’enseignement et de formation professionnelle,
édition de livres et de revues, abonnements à des livres et des
revues, prêt de livres ; organisation de spectacles et de
divertissements, notamment divertissements radiophoniques ou
par télévision ; production de films ; location de films,
d’enregistrements phonographiques et d’appareils de projection
de cinéma ; organisation de concours et de divertissements à
savoir culturels et sportifs.
Classe N° 45 : Gardiennage d’immeubles.
N° National : 09 3 699 292
à : I.N.P.I. PARIS
GOLD-DALG Adrien, Agissant pour le compte de la société
CORIGOLD en cours de formation, 9 Place Hurard, 97240 LE
FRANCOIS.
CORIDON Charles-Edouard, Agissant pour le compte de la société
FRANCOIS.
GOLD-DALG Cédric, Agissant pour le compte de la société
FRANCOIS.
GOLD-DALG Adrien, 9 Place Hurard, 97240 LE FRANCOIS.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
bars ; services de traiteurs.
N° National : 09 3 699 829
à : I.N.P.I. LYON
RADIOSPARES SAS, Société par Actions Simplifiée, Rue Norman
King, 60000 BEAUVAIS, N° SIREN : 334 534 039.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu’à
usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques,
d’enseignement ; appareils et instruments électriques et
électroniques de mesure et de test ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ;
extincteurs ;
alarmes ;
ampèremètres ;
amplificateurs ; lecteurs de codes à barres ; piles de lampes de
poche ; piles et batteries ; chargeurs de batteries ; appareils
respiratoires, à l’exception de ceux pour la respiration artificielle ;
câbles électriques ; machines à calculer ; calibres ; appareils de
prises de vue ; condensateurs ; conjoncteurs ; disjoncteurs ;
vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le
feu ; disques compacts (CD-ROMs) ; périphériques pour
ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés ; mémoires
d’ordinateurs ; claviers d’ordinateur ; connecteurs ; contacts
électriques ; tableaux de commande ; fils de cuivre isolés ;
appareils et machines de copie ; compteurs ; redresseurs de
courant ; supports de données magnétiques ; appareils pour le
traitement de l’information ; supports de données optiques ;
détecteurs ; traceurs (tables traçantes) ; régulateurs pour
régulateurs d’éclairage ; armoires de distribution d’électricité ;
tableaux de distribution d’électricité ; doseurs ; indicateurs de
niveau d’eau, de perte électrique et de gaz ; télécopieurs ; filtres
pour
masques
respiratoires ;
extincteurs ;
disquettes ;
fréquencemètres ; fusibles ; jauges ; gants de protection contre les
accidents ; appareils de contrôle de la chaleur ; gaines
d’identification pour fils électriques ; indicateurs ; inducteurs ;
circuits intégrés ; interfaces pour ordinateurs ; inverseurs ;
manchons de jonction pour câbles électriques ; genouillères pour
ouvriers ; lasers non à usage médical ; lentilles optiques ; serrures
électriques ; haut-parleurs ; balises lumineuses ; bandes
magnétiques ; aimants ; loupes ; instruments de mesurage ;
appareils électriques de mesure ; appareils de mesurage ;
mécanismes pour appareils de comptage ; compteurs ; palmers ;
microphones ;
microprocesseurs ;
microscopes ;
miroirs
(optique) ; modems ; moniteurs pour ordinateurs ; équipements
de souris pour le traitement de données informatiques ; disques
optiques ; fibres optiques ; oscillographes ; prises de courant ;
raccordements électriques ; manomètres ; circuits imprimés ;
imprimantes pour ordinateurs ; appareils de projection ; écrans de
projection ; casques de protection ; logiciels d’ordinateurs
enregistrés ; appareils électriques de contrôle et de commande ;
relais électriques ; résistances électriques ; masques respiratoires
autres que pour la respiration artificielle ; règles ; balances ;
scanners
explorateurs
informatique ;
semi-conducteurs ;
détecteurs de fumée ; appareils de soudure et de désoudage ; fers
à souder ; lunettes ; niveaux à bulle ; interrupteurs ; appareils
téléphoniques ; indicateurs de température ; thermomètres ;
thermostats ; minuteries automatiques ; appareils pour
l’enregistrement de temps ; transformateurs ; transistors ;
émetteurs de signaux électroniques ; bandes (vidéo) ; voltmètres ;
appareils et instruments de pesage ; poids ; appareils de soudure ;
systèmes de contrôle d’accès, à savoir armoires à clé, produits de
vidéosurveillance, alarmes et kits anti-intrusion, avertisseurs
sonores, boîtes à monnaies et coffres forts, cameras, boîtiers de
cameras, lentilles de cameras de vidéosurveillances, chaînes,
câbles et points d’ancrage, porte-cadenas de sécurité, kits de
surveillance câblés ou sans fil, capteurs de bris de glaces, claviers
numériques et lecteurs de cartes pour portes d’entrée,
interphones, gâches magnétiques ou électrique ; goupilles de
câbles ; caméras de circuits de télévision fermés ; cadrans ;
diodes ; mécanismes d’entraînement de disques ; protègeoreilles ; boules Quies ; systèmes d’alimentation électriques ;
filtres sonores ; écouteurs ; diodes électroluminescentes ;
moniteurs de circuits de télévision fermés ; oscillateurs ;
potentiomètres ; plaquettes de circuits imprimés ; piles
rechargeables ; détecteurs de courant résiduel ; lunettes de
protection ; harnais de protection ; chaussures de sécurité ;
manchons de soudure ; solénoïdes ; suppresseurs ; répondeurs
téléphoniques ; thermocouples ; appareils et instruments de radio
et de télévision ; amplificateurs de son ; enregistreurs à bande
magnétique ; appareils et instruments de communications, radar
et photographiques ; appareils et instruments de contrôle
électriques et électroniques ; cartouches et aiguilles ; récipients,
boîtiers, étuis, boîtes et coffrets, tous destinés à être utilisés avec
des instruments, appareils ou composants électriques et
scientifiques ; boîtiers, tubes et barres collectrices pour câbles
électriques ; machines à calculer ; mécanismes de commutation
et de commande ; appareils et instruments de communication de
données et de gestion de réseaux ; appareils et indicateurs
optoélectroniques ; mesureurs de panneaux ; pièces de réseaux
d’alimentation
électrique ;
appareils
de
contrôle
de
fonctionnement ; semi-conducteurs ; capteurs, à savoir capteur de
vibrations, capteurs de température, capteur de pression, capteur
photoélectriques, capteur ultrasons, capteur d’intensité, de
couleur et de contraste de lumière, capteur de proximité inductif,
capteur à effet Hall ; transducteurs ; appareils et instruments
audio et visuels ; isolants électriques ; appareils et instruments de
télécommunications ; minuteries ; transformateurs ; ferrite ;
systèmes d’alimentation pour établis ; appareils électriques de
test ; appareils et instruments de laboratoire ; appareils de
surveillance ; multimètres ; oscilloscopes ; générateurs de
signaux ; minuteries ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; stylos pour imprimantes et
traceurs informatiques ; pièces et parties constitutives pour tous
les produits précités.
Classe N° 35 : Services de publicité, de marketing et de promotion,
et
services
d’informations
correspondants ;
services
d’informations d’affaires ; services d’informations commerciales
fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou
d’Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme
47
pages Web sur le réseau Internet ; diffusion de matériel
publicitaire sous forme de catalogues, publications ou par voie
électronique ; services de publicité disponibles sur des réseaux
informatiques de communications, y compris Internet et sites
Web ; services d’informations commerciaux aux consommateurs
sur les produits accessibles via des réseaux informatiques de
communications ; fourniture d’informations commerciales,
fourniture de données commerciales et d’informations
statistiques commerciales, traitement informatisé de données,
services de stockage, de diffusion et de récupération
d’informations informatisés ; services de traitement de données
en ligne, compilation, stockage et récupération d’informations et
de données ; analyse d’informations et données commerciales ;
compilation de publicités, services de vente au détail et de
commande par correspondance ; services de vente au détail et de
commande par correspondance dans le domaine des composants
électriques et électroniques ; services de vente au détail et de
commande en ligne dans le domaine des produits chimiques
utilisés dans l’industrie, la science et la photographie, résines
artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut,
compositions extinctrices, préparations de trempe et de soudure,
substances tannantes, adhésifs destinés à l’industrie, peintures,
vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du
bois, colorants, mordants, résines naturelles à l’état brut, métaux
sous forme de feuilles et de poudre pour les peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir,
décaper et abraser, savons, huiles et graisses industrielles,
lubrifiants, compositions pour absorber, arroser et lier la
poussière, combustibles (y compris essences pour moteur) et
matières éclairantes, bougies, mèches, plâtre, matériel pour
pansements ; services de vente au détail et de commande par
correspondance dans le domaine des désinfectants ; services de
vente au détail et de commande par correspondance dans le
domaine des produits pour le rafraîchissement de l’air ; services
de vente au détail et de commande par correspondance dans le
domaine des produits contre les brûlures ; services de vente au
détail et de commande par correspondance dans le domaine des
désinfectants à usage hygiénique ; services de vente au détail et
de commande par correspondance dans le domaine des
pansements médicaux ; services de vente au détail et de
commande par correspondance dans le domaine des collyres ;
services de vente au détail et de commande par correspondance
dans le domaine des kits de premiers soins (pleins) ; services de
vente au détail et par correspondance d’emplâtres à usage
médical, métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction
métalliques,
constructions
métalliques
transportables, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles
et fils non électriques en métaux communs, quincaillerie et
quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffresforts, articles en métaux communs, minerais, machines et
machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres),
accouplements et organes de transmission (autres que pour
véhicules terrestres), instrument agricoles, outils et instruments à
main (manuels), coutellerie, armes blanches, rasoirs,
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils
pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images, supports de données magnétiques et disques
accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipements pour le traitement de l’information et
ordinateurs, extincteurs, appareils et instruments médicaux,
articles orthopédiques, appareils pour l’éclairage, le chauffage, la
production de vapeur, la cuisson, la réfrigération, le séchage, la
ventilation, la distribution d’eau et installations sanitaires, pompe
à air, diables, chariots, camions, roues de brouettes, chariots et
camions, métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué,
horlogerie et instruments chronométriques, papier, carton,
produits de l’imprimerie, matériel de reliure, photographies,
papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour
les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau,
matériel d’instruction et d’enseignement, matières plastiques
pour l’emballage, cartes à jouer, caractères d’imprimerie, clichés,
caoutchouc, gutta percha, amiante, mica, matières plastiques miouvrées pour la fabrication, matières à calfeutrer, étouper et
isoler, tuyaux flexibles, cuir et des imitations du cuir, peaux
d’animaux, peaux, malles et sacs de voyage, parapluies,
matériaux de construction, tubes rigides non métalliques pour la
construction, asphalte, poix et bitume, constructions
transportables non métalliques, meubles, miroirs et cadres,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, éponges,
brosses, matériel de brosserie, matériel de nettoyage, paille de
fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, cordes,
ficelles, filets, tentes, auvents, bâches, voiles et sacs, matières de
rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, textiles et articles
textiles, vêtements et chaussures de protection, vêtements
imperméables, tapis et paillassons, linoléum et autres matériaux
de revêtement de sols existants.
48
N° National : 09 3 700 263
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 700 181
à : I.N.P.I. PARIS
sylvie bernard, Agissant pour le compte de la société
“ PHYSIOLIS ” en cours de formation, 9 Avenue Massenet, 83320
CARQUEIRANNE.
sylvie bernard, 9 Avenue Massenet, 83320 CARQUEIRANNE.
Makita Corporation, Société de droit japonais, 3-11-8 Sumiyoshicho, Anjo, AICHI 446-8502, Japon.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage.
Classe N° 7 : Outils motorisés (machines) ; outils et machines
électriques y compris outils motorisés sans fil, à savoir, scies à
ruban (machines), ponceuses à courroie, meuleuses d’établi,
souffleurs, mortaiseuses à chaîne, tronçonneuses à chaîne, scies
circulaires (machines), machines à perforer-buriner, scies à
onglets mixtes (machines), vibrateurs de ciment, machines à
tronçonner, outils de découpe (machines), coupeuses (machines),
marteaux de démolition (marteaux de démolition, démolisseurs
et brise-béton) [machines], meuleuses à rectifier les matrices
(machines), meuleuses à disque (machines), ponceuses à disque,
perceuses à colonne, perceuses, perceuses-visseuses, tournevis
autoforeurs (machines), scies pivotantes (machines), cisailles à
gazon (machines), meuleuses (machines), coupeuses à rainurer,
marteaux perforateurs (parties de machines), marteaux
perforateurs visseuses (parties de machines), pistolets
thermiques (machines), taille-haies (machines), poinçonneurs,
scies hypoïdes (machines), visseuses à percussion, boulonneuses
à percussion, scies sauteuses (machines), dégauchisseuses,
coupeuses à métaux, scies à métaux (machines), scies à onglets
(machines), mélangeurs à savoir machines pour mélanger les
matériaux, grignoteuses à savoir machines pour couper la tôle
d’acier ou l’acier inoxydable avec une lame, visseuses à
impulsions hydrauliques, ponceuses orbitales, perceusesvisseuses à percussion, rabots-dégauchisseuses, rabots,
dégauchisseuses de plaque, polisseuses, pistolets haute pression
(machines), sécateurs (machines), scies alternatives (machines),
marteaux rotatifs (parties de machines), défonceuses, ponceuses,
ponceuses-polisseuses, défonceuses à châssis, grattoirs
(machines), tournevis (machines), scies à chantourner
(machines), boulonneuses, cisailles (machines), scies à onglets
coulissants (machines), visseuses à six pans creux, agrafeuses,
coupe-tiges
(cisailles)
électriques
ou
non
actionnés
manuellement, meules en grès (machines), polisseuses de pierre,
scies sur table (machines), scies à coupe d’onglet sur table
(machines), coupe-tiges filetés (cisailles) électriques ou non
actionnés manuellement, aspirateurs, rainureuses à savoir
machines pour réaliser des saignées dans les murs, ponceuses à
rouleaux et pièces et parties constitutives ; outils motorisés
pneumatiques, à savoir, compresseurs d’air (machines),
cloueuses, tournevis (machines), agrafeuses, visseuses à chocs,
agrafeuses à couronnes, visseuses à chocs, agrafeuses et pièces
et parties constitutives ; moteurs (exceptés pour les véhicules
terrestres) ; outils motorisés à essence, à savoir, souffleurs
(machines souflantes), débroussailleuses, tronçonneuses à
chaîne, motoculteurs, poudreuses, nébulisateurs à savoir
machines soufflantes pour vaporiser des éléments, taillebordures ébarbeurs (cisailles) électriques ou non actionnés
manuellement, générateurs, taille-haies (cisailles) électriques ou
non actionnés manuellement, tondeuses (machines), taille-haies
à perche longue portée (cisailles) électriques ou non actionnés
manuellement, tronçonneuses, pulvérisateurs (machines) y
compris pulvérisateurs pour insecticides, débroussailleuses,
motoculteurs, pompes à eau (machines) et pièces et parties
constitutives.
N° National : 09 3 700 266
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry CANARD, Château de BLACERET-ROY, 69460 SAINT
ETIENNE DES OULLIERES.
Thierry CANARD, Château de BLACERET-ROY, 69460 SAINT
ETIENNE DES OULLIERES.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, porte-clefs de fantaisie,
médailles. ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
vins, vins effervescents, spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire,
services de bars, services de traiteurs, services hôteliers,
réservation de logements temporaires, location de salles de
mariage, location de salles de réception, location de gîtes.
N° National : 09 3 700 298
à : I.N.P.I. PARIS
PLACEO, SA à conseil d’administration, ZA Les Monts du Matin,
26730 LA BAUME-D’HOSTUN, N° SIREN : 477 803 076.
Cabinet Bruno Lhermet, 75 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 17 : Moules et marqueurs non métalliques pour la
réalisation de béton marqué. ;
Classe N° 19 : Béton marqué ; ciments pour la réalisation de sols
en béton marqué. ;
Classe N° 37
(construction). ;
:
Réalisation
de
sols
en
béton
marqué
Classe N° 40 : Traitement (transformation) de sols en béton pour
la réalisation de marquages ; informations en matière de
traitement des matériaux en particulier de béton.
N° National : 09 3 701 139
à : I.N.P.I. PARIS
KINGFISHER FRANCE, société par actions simplifiée, Zone
Industrielle, 59175 TEMPLEMARS, N° SIREN : 300 500 766.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 35 : Publicité, publicité sur catalogue, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
démonstrations de produits ; diffusion de tracts, de prospectus,
d’imprimés concernant le bricolage, les matériaux destinés au
bricolage, les matériaux de constructions, les matériels
électriques et électroniques. Gestion de fichiers informatiques,
recueil de données dans un fichier central. Services de promotion
des produits pour le compte des tiers. Services de vente au détail,
de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de
télécommunication des produits suivants : matériaux en bois
pour la construction, plancher métal, parpaings, béton cellulaire,
briques plâtrières, briques, murets et piliers béton, conduits de
cheminée traditionnels, planches de coffrage, armatures et
ferraillage, films sous dalle, ciment, mortier et béton, ragréage,
produits pour alléger le béton, enduits de façade, chaux, sables et
gravillons, enduits de finition pour métaux, plâtres, plaques de
couverture, polycarbonate, bois de charpente, gouttières PVC,
gouttières zinc, caniveaux, fosses et cuves, regards, étanchéité
des fondations, drains et géotextiles, gaines et grillages,
matériaux de construction pour chantier, bétonnières, brouettes,
échelles, échafaudages, lames et dalles de terrasse, traverses et
lambourdes en bois, dalles de terrasse en bois naturel, bois
d’œuvre en bois naturel, carrelages de sols extérieurs, dalles
béton, pavés vieillis, pavés autobloquant, bordures, matériels de
clôture, grillage en rouleau, grillage en panneau, bois autoclave,
panneaux, clins, lames et poteaux, barrières et bordures, portails
en fer, portails en bois, portails en PVC, portails en aluminium,
clôture de piscine, profil PVC pour clôture, articles de menuiserie
intérieure et extérieure, fenêtres en bois, fenêtres en PVC, fenêtres
en aluminium, volets roulants extérieurs, volets battants, lames à
volets, châssis, raccords pour fenêtre de toit, stores intérieurs
pour fenêtre de toit, volets roulants pour fenêtre de toit, lucarne,
grilles de défense, portes d’entrée en bois, portes d’entrée en PVC,
portes d’entrée en acier, portes d’entrée en aluminium, portes de
service, portes de garage, portes isoplanes et postformées,
portes, portes à Galandage, escaliers intérieurs, escaliers de
meunier, escaliers escamotables, balustres, articles de plomberie,
tubes nus et gainés, raccords P.E.R, tube multitouche, raccords à
compression, raccords à clipser, tubes et couronnes de cuivre,
raccords à souder, raccords à visser, raccords sans soudure,
colliers et fixations de plomberie, isolants, tubes polyéthylène,
raccords plastique pour tubes polyéthylène, raccords laiton pour
tubes polyéthylène, robinet de compteur et réducteur de pression,
49
compteurs d’eau divisionnaire, tubes et raccords PVC, colle PVC,
mécanismes pour toilette (WC), purificateurs d’eau, adoucisseurs
d’eau, flexibles d’alimentation, vannes à sphère, robinets d’arrêt,
robinets et tuyaux d’alimentation, vidange, joints, mastics
silicone, produits d’étanchéité, chaudières, brûleurs, radiateurs et
sèche-serviettes pour chauffage central, pompes à chaleur
aérothermique air-eau, radiateurs et sèche-serviettes électriques,
chauffage d’appoint électrique, chauffage d’appoint bois et
pétrole, cheminées, chauffe-eau électrique, chauffe-eau à gaz,
chauffe-eau solaire, articles de salles de bain, WC, broyeurs
compacts et adaptables, accessoires pour toilettes (WC) à savoir
abattant et lunettes WC, serviteur pour rouleaux de papier
toilettes, balai brosse, pot à balai, lavabos, vasques, lave-mains,
baignoires droites et d’angle, baignoires balnéo, cabines de
douche intégrales, accès d’angle, portes pivotantes, portes
coulissantes, parois latérales, receveurs à poser ou à encastrer,
receveurs à carreler, meubles de salle de bain, faïence murale de
salle de bain, robinetterie pour lavabos, vasques, douche et baindouche, pièces détachées pour robinetterie, douchettes,
ensemble de douche, colonnes d’hydromassage, meubles de
cuisine, éviers à encastrer ou à poser, robinetterie pour évier,
carrelage mural de cuisine, poubelles, bacs à laver, câbles, fils,
gaines, boîtes de dérivation, boîtes de connexion, tableaux
électrique, appareillage, conduits et fixations, appareils pour le
traitement de l’air, grilles d’aération, aérateurs, hottes, hottes
cheminées, appareils de climatisation, appareils de ventilation,
satellite, décodeurs TNT, connectiques, antennes, mâts et
fixations, rallonges et fiches, enrouleurs, blocs multiprises,
parafoudres, programmateurs, adaptateurs et multiprises, fiches
et prises pour téléphone, douilles, sonnettes, carillons, portiers de
villas audio ou vidéo, motorisations pour portails et portes de
garage, détecteurs de fumée, détecteurs de monoxyde de
carbone, piles, piles rechargeables, chargeurs, torches, ampoules,
tubes fluorescents ou incandescents, réglettes fluorescentes,
incandescentes ou halogènes, spoterie en saillie, appliques et
plafonniers, spots à encastrer, éclairage de cuisine LED, séries
éclairage extérieur, projecteurs halogènes extérieur, hublots,
spots à piquer, éclairage de chantier extérieur, spots extérieurs à
encastrer, câbles d’installation pour spots extérieurs, cloisons et
briques de verre, carrelage de sol intérieur, carrelage de sol
extérieur, carrelage mural de salles de bain, carrelage mural de
cuisine, ragréage, mortier, colles, joints, plaquettes de parement,
produits d’entretien, produits de peinture, peintures souscouches intérieures et extérieures, peintures intérieures, crépis et
enduits décoratifs, peintures façades, peintures bois, fer, sol et
toiture, produits pour le traitement du bois et pour la protection
des bois extérieurs, revêtements muraux, outils de peintre et du
tapissier, droguerie et produits d’entretien, barres à rideau non
montées, barres à rideaux en bois, stores intérieurs, store à
bandes verticales, revêtement de sol stratifiés, revêtement de sol
stratifié PVC, planchers en bois massif, parquets, plinthes, souscouches pour revêtement de sol, revêtement PVC, barres de seuil,
panneaux en bois, dalles de plancher, lambris en PVC, lambris
revêtus, tasseaux bruts, planches brutes, tasseaux rabotés,
planches rabotées, colles à bois et pistolets à silicone, moulures
de bâtiment, plinthes en bois massif, lames à volets, rayonnages
en acier non montés, étagères et armoires non montées, étagères
en bois non montées, étagères, bacs et coffres de rangement,
portes de placards, armoires, placards, tablettes, poubelles et
conteneurs, rangements de garage, plateaux de bureau, tréteaux
d’aménagement, rangements de cuisine et placard, portemanteaux, produits de bricolage, perceuses sans fil, perceuses
filaires, perforateurs et marteaux, meuleuses, scies sauteuses,
scies circulaires, scie égoïnes, défonceuses, ponceuses, rabots
électriques, décapeurs thermiques, machines pour le bois,
machines pour le fer, forets matériaux, mèches à bois, forêts à
métaux, coffrets métaux, coffrets matériaux, scies cloche, lames
pour scie circulaire, lames pour scie sauteuse, lames pour rabot et
scie scorpion, fraises pour perceuses et défonceuses, abrasifs
pour ponceuses triangulaires et multiformes, abrasifs pour
ponceuses excentrique, abrasifs pour ponceuses à bandes, cales
pour ponçage manuel, disques matériaux et métaux, disques
diamant, brosses, brosses à main, pistolets basse pression,
machine à peindre, appareils de soudure électrique, appareils de
soudure à flamme, compresseurs, outils pneumatiques, raccords
pneumatiques, groupes électrogènes silencieux, groupes
électrogènes de chantier, jerrycans, lubrifiants, tournevis et
embouts, pinces et serre-joints, clés, douilles et coffrets,
marteaux, scies, ciseaux à bois, râpes, limes, rabots, outils
d’assemblage, cutters, outils de niveaux, outils de démolition,
outils de coffrage, martellerie, pelles, outils de terrassement,
règles de maçonnerie, taloches, platoirs, truelles, outils de
finition, auges, seaux, lève plaque, coupe-carreaux, peignes,
maillets, battes, raclettes, pinces, tenailles, outils de plomberie,
coffrets de plomberie, articles pour la protection des yeux, articles
pour la protection respiratoire, articles pour la protection de la tête
et des oreilles, articles pour la protection des mains, articles pour
la protection des genoux et du dos, panneaux de signalisation de
chantier, boîtes en plastique, boîtes en métal, porte-outils, établis,
étaux, palans, escabeaux, échelles échafaudages, nettoyeurs
haute-pression, aspirateurs, tuyaux, raccords, dévidoirs,
50
surpresseurs, pompes de surface, pompes vide-cave,
pulvérisateurs, articles de quincaillerie, clouterie, visserie,
boulonnerie, articles de fixation et d’assemblage, articles de
quincaillerie du bâtiment, serrures, boîtes aux lettres, câbles,
chaînes, cordes, sandows, articles de piètement et de roulement,
quincaillerie d’ameublement, poignées de portes et de fenêtres.
N° National : 09 3 701 682
Classe N° 37 : Constructions et maintenance de meubles,
d’appareils et de machines électrodomestiques et de machines et
outils pour le bricolage et le jardinage, services d’installations de
chauffage, d’appareils pour le conditionnement de l’air,
d’appareils électroménagers, de cuisine, location de machines de
chantier, location de machines hydrauliques ou électriques pour
le bricolage et d’outils manuels, hydrauliques ou électriques pour
le bricolage, travaux d’ébénisterie (réparation), information en
matière de construction, de maintenance et de réparation,
services d’isolation, installation, entretien et réparation de
machines et de mobiliers, location de machines à nettoyer,
location de machines et d’appareils pour le bricolage, conseils en
ces matières.
SXP Sourcing eXPerts, SARL, 2 rue Gabriel Bourdarias, 69200
VENISSIEUX, N° SIREN : 494 588 973.
à : I.N.P.I. PARIS
SXP Sourcing eXPerts, 2 rue Gabriel Bourdarias, 69200
VENISSIEUX.
Classe N° 44 : Location de matériel agricole, services de
pépiniéristes et de jardiniers paysagistes, horticulture, jardinage,
conseils en ces matières.
N° National : 09 3 701 341
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
isolant (construction).
à : I.N.P.I. PARIS
Edgar MORINEAU, 4 avenue du Président Wilson, 93230
ROMAINVILLE.
Edgar MORINEAU, 4 avenue du Président Wilson, 93230
ROMAINVILLE.
N° National : 10 3 703 581
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE IDEALINE, SAS, 26 AVENUE FERNAND JULIEN, 13410
LAMBESC, N° SIREN : 438 791 253.
SOCIETE IDEALINE, 26 AVENUE FERNAND JULIEN, 13410
LAMBESC.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; clichés ; affiches ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; dessins ; Disques d’or, de platine et de diamant.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques
à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; sucre à usage médical ;
Classe N° 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où
le lait prédomine tous ces produits étant diététiques.
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; boissons à base de cacao,
de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant diététiques.
51
N° National : 10 3 703 630
Description de la marque : Les couleurs qui identifient la marque
sont le vert et le marron.
à : I.N.P.I. PARIS
Leroy Fabrice, Agissant pour le compte de la société
LouPaniéDaqui en cours de formation, 182 Avenue de Gairaut,
Chez Mr Agnelli, 06100 NICE.
Leroy Fabrice, 182 Avenue de Gairaut, Chez Mr Agnelli, 06100
NICE.
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
herbes médicinales ; tisanes, sucre à usage médical tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus. Alliages de métaux précieux
à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes tous ces produits
étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
N° National : 10 3 703 641
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
à : I.N.P.I. PARIS
Belpomme Xavier, 6 Boulevard Georges Clémenceau, 92400
COURBEVOIE.
Belpomme Xavier, 6 Boulevard Georges Clémenceau, 92400
COURBEVOIE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
52
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborées à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars
de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus
d’une production biologique ou élaborées à partir de produits qui
en sont issus ; eaux minérales et gazeuses.
N° National : 10 3 703 916
à : I.N.P.I. PARIS
PIXWOO,
SAS,
65
N° SIREN : 517 560 629.
rue
du
Rocher,
75008
PARIS,
PIXWOO, 65 rue du Rocher, 75008 PARIS.
N° National : 10 3 703 788
à : I.N.P.I. PARIS
Jeanne de Laval, SAS, 638 Route de Villefranche, 69480 ANSE,
N° SIREN : 334 581 220.
Classe N° 9 : Logiciels de divertissement, à savoir logiciels pour
fournir un accès à plusieurs joueurs à des environnements de jeux
en ligne ; logiciels de jeux ; programmes de jeux vidéo et
électroniques ; cartouches de jeux vidéo et électroniques ; jeux
électroniques téléchargeables via l’Internet et des dispositifs sans
fil ; logiciels permettant de télécharger, publier, afficher, étiqueter,
bloguer, partager ou fournir dune autre manière des supports
électroniques, contenus multimédia ou informations via l’Internet
ou d’autres réseaux de communication ;
Jeanne de Laval, 638 Route de Villefranche, 69480 ANSE.
Classe N° 35 : Publicité en ligne ; compilation et gestion de bases
de données informatiques, gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations publiques.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés (à l’exception des tulipes et des lis), produits
forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) à
l’exception des semences de tulipes et de lis, plantes et fleurs
naturelles (à l’exceptions des tulipes et des lis) ; arbustes, plantes
(à l’exception des tulipes et des lis), plants (à l’exception des
tulipes et des lis), arbres (végétaux) ; bulbes à fleurs et plantes en
pots (à l’exception des tulipes et des lis).
Classe N° 38 : Télécommunications par réseau Internet,
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
distribution (transmission) d’informations ; service de fourniture
d’accès à des pages Web personnalisées proposant des
informations définies par l’utilisateur, des profils et informations
personnels ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs
inscrits pour la transmission de messages. Fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Services
de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; services de divertissement,
à savoir fourniture de jeux informatiques en ligne via des réseaux
de communications ; organisation et conduite de concours pour
utilisateurs de jeux informatiques en ligne ; fourniture d’un
service en ligne d’informations en matière de répertoire,
concernant la communauté virtuelle et la constitution d’un réseau
social.
N° National : 10 3 703 807
à : I.N.P.I. PARIS
SDP, SARL, 2 RUE
N° SIREN : 383 020 989.
DES
TILLEULS,
02320
PINON,
SDP, 2 RUE DES TILLEULS, 02320 PINON.
Classe N° 1 : Engrais pour les terres ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés (à l’exception des choux, piments, melons,
concombres, œillets, fétuques, soja, tournesols, lins, tomates,
luzernes, haricots, blé et maïs), produits forestiers ni préparés, ni
transformés.
Classe N° 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en
ligne d’infrastructures du Web pour organiser et conduire en ligne
des réunions, rassemblements, et discussions interactives,
création d’une communauté en ligne permettant aux utilisateurs
de participer à des concours de jeux informatiques en ligne, de
montrer leurs aptitudes au jeu, de créer des communautés
virtuelles et de participer à la création de réseaux sociaux ;
fournisseur
d’applications
hébergées
permettant
le
téléchargement, l’affichage, le marquage, le blogage le partage
ou la fourniture par d’autres manières de supports électroniques,
de contenus multimédia ou informations via l’Internet ou d’autres
réseaux de communication ; services de transmission de données
et messagerie instantanée ; hébergement d’applications
logicielles de jeux informatiques en ligne et de contenu
numérique pour des tiers ; conception et développement de
logiciels et de jeux informatiques pour des tiers.
N° National : 10 3 704 118
53
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
à : I.N.P.I. PARIS
NCP motor, SARL, 181
N° SIREN : 518 591 920.
rue
de
Lille,
59223
RONCQ,
NCP motor, 181 rue de Lille, 59223 RONCQ.
N° National : 10 3 704 213
à : I.N.P.I. PARIS
Laurence PELLISSIER, 6 impasse de la Culaz, 74210 FAVERGES.
Laurence PELLISSIER, 6 impasse de la Culaz, 74210 FAVERGES.
Description de la marque : Logo NCP motor écrit en blanc sur fond
noir, précédé d’une image représentant une voiture en couleur
bleu en dessous logo générateur de performances écrit en blanc
sur fond noir précédé d’un drapeau damier blanc sur fond noir
Classe N° 35 : Vente au détail de : • boitier additionnel
électronique permettant d’augmenter la puissance des véhicules
à moteur (automobiles) ; • jantes, amortisseurs suspension pour
véhicules.
N° National : 10 3 704 202
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER RIBIERE, 12 RUE DES RESTANQUES, LE SIZEN, 30300
BEAUCAIRE.
OLIVIER RIBIERE, 12 RUE DES RESTANQUES, LE SIZEN, 30300
BEAUCAIRE.
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
N° National : 10 3 704 235
à : I.N.P.I. PARIS
CIAIS François Xavier, 234 Avenue de la Lanterne, 06200 NICE.
CIAIS François Xavier, 234 Avenue de la Lanterne, 06200 NICE.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ;
apéritifs sans alcool ;
54
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Fenêtres,
cadres et châssis de fenêtres, portes, cadres et châssis de portes,
portails, volets, tous les produits étant métallique et mis en
oeuvre par un artisan, installation et réparations de fenêtres,
portes, portails et volets par des artisans.
N° National : 10 3 704 286
à : I.N.P.I. PARIS
soraya oudjani, Agissant pour le compte de la société “ société
nouvelle ” en cours de formation, 14 rue massena, 92500 RUEIL
MALMAISON.
soraya oudjani, 14 rue massena, 92500 RUEIL MALMAISON.
Produits ou services désignés : Sercice recrutement, recherche de
candidats et conseil en ressources humaines, en stratégie d’entreprise (direction des affaires). Formation, conseil en prospection et
developpement commercial. Evaluation de potentiel dans le cadre
de recrutement.
N° National : 10 3 704 297
à : I.N.P.I. NICE
N° National : 10 3 704 259
à : I.N.P.I. PARIS
TAG EXPERTS, SARL, Z.I. Anatole France, Impasse No 2, 06340 LA
TRINITE.
TAG EXPERTS, Z.I. Anatole France, Impasse No 2, 06340 LA
TRINITE.
JEAN CLAUDE LEBLOIS, 47 BIS AVENUE GABRIEL PERI, 93800
EPINAY SUR SEINE.
JEAN CLAUDE LEBLOIS, 47 BIS AVENUE GABRIEL PERI, 93800
EPINAY SUR SEINE.
Installation, entretient et réparation de cuisines aménagées et de
salles de bains par des artisans, équipement de cuisines par des
artisans ;
Classe N° 19 : Verre isolant (construction) ; bois façonnés ;
Fenêtres, cadres et châssis de fenêtres, portes, cadres et châssis
de portes, portails, volets, tous les produits étant métallique et
mis en oeuvre par un artisan, installation et réparations de
fenêtres, portes, portails et volets par des artisans ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; Prise de rendez vous, gestion de rendez vous et
création de fichiers, à savoir service de secrétariat.
Classe N° 35 : – service de conciergerie, à savoir mise en relation
commerciale des clients avec des prestataires de différents
services ;
Classe N° 36 : – services d’audits, d’études et de recherches en
matière immobilière. – établissement des états des lieux locatifs,
ainsi que la réalisation de tous descriptifs concernant les
caractéristiques de tous biens immobiliers et dans le domaine du
yachting (à savoir tous types de bateaux) ;
Classe N° 42 : – la réalisation de tous types de diagnostics (à savoir
tous diagnostics techniques), dans le domaine de l’immobilier
ainsi que du yachting (à savoir concernant tous types de bateaux).
N° National : 10 3 704 308
55
à : I.N.P.I. PARIS
LE TOUQUET PARIS-PLAGE-TOURISME, EPIC, 0 Place de
l’Hermitage, 62520 LE TOUQUET, N° SIREN : 441 691 086.
LE TOUQUET PARIS-PLAGE-TOURISME, 0 Place de l’Hermitage,
62520 LE TOUQUET.
N° National : 10 3 704 315
à : I.N.P.I. PARIS
SCHNEIDER Marc, 7, rue Poncelet, 75017 PARIS.
SCHNEIDER Marc, 7, rue Poncelet, 75017 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
textiles ; sous-vêtements ; ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
56
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
micro-édition ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42.
N° National : 10 3 704 332
à : I.N.P.I. PARIS
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA, 18, avenue d’Arsonval,
Z.I. Nord, 01000 BOURG-EN-BRESSE, N° SIREN : 352 463 574.
MONIN Jean-Guillaume, CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon, 174
rue de Créqui, 69003 LYON.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits
(peinture) ;
savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits de toilette ;
abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz
combustibles ; gaz d’éclairage, à l’exclusion de tous les produits
destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l’énergie
nucléaire, atomique, de la connectique et de l’électronique ;
Classe N° 6 : Fournitures métalliques de l’industrie et de la
plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords
métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ;
constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal, à l’exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs
nucléaires, aux industries de l’énergie nucléaire, atomique, de la
connectique et de l’électronique ;
Classe N° 7 : Forêts, tarauds, fraises et autres outils d’usinage ;
machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission,
notamment roulements, chaines, courroies (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ;
machines d’aspiration à usage industriel (dont motopompe) ;
groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ;
outillage électrique et pneumatique à savoir notamment :
perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ;
foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines
de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs
haute pression etc.) à l’exclusion de tous les produits destinés aux
réacteurs nucléaires, aux industries de l’énergie nucléaire,
atomique, de la connectique et de l’électronique ;
Classe N° 8 : Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et
autres outils d’usinage entrainés manuellement ; outils de coupe
entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés
manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ;
usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de
signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ;
détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de
sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou
équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de
protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection
antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ; appareils de soudage, à l’exclusion de tous
les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de
l’énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de
l’électronique ;
Classe N° 11 : Appareils de production d’eau chaude (chauffeeau), de régulation d’eau (robinetterie de chauffage, groupe de
sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau (filtre, cartouche, adoucisseur,
osmoseur) ; matériel d’installations sanitaires, baignoires,
receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de
douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de
douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support,
vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie
industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase
d’expansion) ; équipements d’éclairage, à savoir : ampoules,
douilles,
néons,
baladeuse,
spot,
réglette ;
appareils
électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil
de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel
d’installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs,
contacteur, à l’exclusion de tous les produits destinés aux
réacteurs nucléaires, aux industries de l’énergie nucléaire,
atomique, de la connectique et de l’électronique ;
Classe N° 12 : Chariots de manutentions ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie (détartrant,
dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines
artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs
(matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à
l’industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu’à
usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits
absorbants pour l’entretien et l’outillage, à l’exclusion de tous les
produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de
l’électronique ;
Classe N° 16 : Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en
papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion
cosmétique ; essuie-main en papier ;
Classe N° 17 : Caoutchouc ; produits en matières plastiques miouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ;
matières d’emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en
matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants, à l’exclusion de tous les
produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de
l’électronique ;
échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et
raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides, à
l’exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires,
aux industries de l’énergie nucléaire, atomique, de la connectique
et de l’électronique ;
Classe N° 21 : Instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
brosserie ; ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d’autres classes à savoir : appareils en porcelaine
et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette
en métaux non précieux ;
Classe N° 22 : Matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ;
cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emmagasinage et le transport ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, gants (habillement) ;
vêtements de sécurité ;
Classe N° 35 : Services d’approvisionnement pour des tiers (achat
de produits et de services pour d’autres entreprises),
regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à
l’exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et
de les acheter commodément, vente en gros et demi-gros, importexport, l’ensemble de ces services étant proposés pour les
produits chimiques destinés à l’industrie (détartrant, dégraissant,
déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l’état
brut, matières plastiques à l’état brut ; préparations pour la
trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes,
mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l’industrie ; réactifs
chimiques (scellement chimique) autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour
l’entretien et l’outillage ; couleurs, vernis, laques (peinture) ;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
enduits (peinture) ; préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ;
produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ;
gels nettoyants ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
gaz combustibles ; gaz d’éclairage ; métaux communs et leurs
alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions
transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerai ; fournitures métalliques de l’industrie et de la plomberie
à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et
fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ;
constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; forêts, tarauds, fraises et autres outils d’usinage ;
machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission,
notamment roulements, chaines, courroies (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ;
machines d’aspiration à usage industriel (dont motopompe) ;
groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ;
outillage électrique et pneumatique à savoir notamment :
perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ;
foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines
de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs
haute pression etc.) ; forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils),
et autres outils d’usinage entrainés manuellement ; outils de
coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains
actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies
(outils) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage
médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de
signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ;
détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de
sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou
équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de
protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection
antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic
57
non à usage médical ; appareils de soudage ; programmateurs
électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la
conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou
commande du courant électrique ; appareils de production d’eau
chaude (chauffe-eau), de régulation d’eau (robinetterie de
chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils
et machines pour la purification de l’air ou de l’eau (filtre,
cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d’installations
sanitaires (baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain,
parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible,
douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –,
bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire
adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique
(citerne, fumisterie, vase d’expansion) ; équipements d’éclairage,
à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ;
appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher,
appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques,
matériel d’installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs,
contacteur ; appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires ; chariots de
manutentions ; pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en
papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion
cosmétique ; essuie-main en papier ; caoutchouc ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons
en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques
isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines
artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en caoutchouc) ; fibres
ou laine de verre pour l’isolation ; tuyaux et raccords en
polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants ;
matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; constructions transportables
non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages
non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en
polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides ; meubles et
mobiliers pour salles de bains et cuisines ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; brosserie ; poubelles ;
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres
classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la
toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non
précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni
en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses
(à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille
de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ;
cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emmagasinage et le transport ; vêtements, chaussures, gants
(habillement) ; vêtements de sécurité ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction.
Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie.
Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de
toits. Services d’étanchéité (construction) ; location de machines
de chantier ; installation, entretien, maintenance et réparation de
machines ; maintenance après vente des produits de la marque ;
Classe N° 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification
de l’air ; production d’énergie ; service de thermocollage ; ;
Classe N° 41 : Formations dans le domaine de l’industrie.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 17,
19, 21, 22, 25, 35, 37, 40, 41.
N° National : 10 3 704 344
à : I.N.P.I. STRASBOURG
STATIK DIFFUSION, SARL, 8 RUE DU COMMERCE, 67202
WOLFISHEIM, N° SIREN : 503 519 316.
STATIK DIFFUSION, 8 RUE DU COMMERCE, 67202 WOLFISHEIM.
58
Produits ou services désignés : Aimants néodymes permettant
une fixation amovible sur tous supports / cloisons métalliques.
N° National : 10 3 704 478
Description de la marque : Nom de la marque : NevaStill
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
à : I.N.P.I. PARIS
BABULOT Karine, Avenue du Manoir 4, 1410 WATERLOO,
Belgique, N° SIREN : 514 274 836.
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
N° National : 10 3 704 838
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières (papier,
carton), non compris dans d’autres classes à savoir :
cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage ou le conditionnement (non comprises dans
d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier et carton pour
l’emballage ou le conditionnement ; feuilles bullées en matières
plastiques pour l’emballage ou le conditionnement ;
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(non compris dans d’autres classes) ; matières de rembourrage (à
l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières
textiles fibreuses brutes ; matériel d’emballage (non compris dans
d’autres classes) à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour
l’emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage des marchandises en vrac.
Classe N° 39 : Transport ; expédition, emballage et entreposage
de marchandises ; collecte et livraison de marchandises et de
colis ; conditionnement de produits ; livraison de matériel
d’emballage ; location d’entrepôts, d’espaces d’entreposage et
d’espaces de rangement ; location de conteneurs d’entreposage ;
services de déménagement ; services de montage et démontage
de matériel et de mobilier dans le cadre de déménagements ;
garde-meubles ; location de véhicules et de moyens de transport,
notamment location de véhicules de déménagement et location
de véhicules de livraison ; services de chauffeurs ; information et
conseils en matière de déménagement, de transport et
d’entreposage.
N° National : 10 3 704 552
à : I.N.P.I. PARIS
David CAO, 11 rue
N° SIREN : 515 218 402.
du
Chapitre,
25000
I-Neva, 11 rue du Chapitre, 25000 BESANCON.
BESANCON,
à : I.N.P.I. PARIS
BARRY Caroline, 38 Avenue de Villeneuve l’Etang, 78000
VERSAILLES.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 35 : Audit de dossiers d’autorisation de mise sur le
marché à l’exclusion des produits pour inhalation sans CFC.
Informations d’affaires, renseignements d’affaires, investigations
pour affaires, conseil en organisation et direction des affaires,
aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des
affaires, recherche pour affaires, aide à la direction d’entreprises
industrielles, consultation professionnelle d’affaires, analyse du
prix de revient (incluant le coût de la qualité), prévisions
économiques, expertises en affaires.
Classe N° 42 : Valorisation d’études de recherche et
développement à savoir, vérification de la conformité des études
de recherche et développement par rapport aux exigences
techniques européennes dans le domaine des produits à usage
pharmaceutique, cosmétique ou agro-alimentaire uniquement.
Conseil pour les études qualité nécessaires pour l’obtention des
autorisations de mise sur le marché à l’exclusion des produits
pour inhalation sans CFC, recherche chimique, analyse chimique,
services en chimie, recherche biologique, recherche analytique
dans le domaine des produits à usage pharmaceutique,
cosmétique ou agro-alimentaire uniquement, étude de
formulation
galénique
pour
des
produits
à
usage
pharmaceutique, à l’exclusion des produits pour inhalation CFC,
recherche en cosmétologie, recherches techniques dans le
domaine des produits à usage pharmaceutique, cosmétique ou
agro-alimentaire uniquement, contrôle de qualité, mesurage,
étalonnage, recherche en matière de protection de
l’environnement. Conseils en recherche toxicologique à
l’exclusion des produits pour inhalation sans CFC. Conseils en
recherche clinique. Développement de produits pour des tiers à
l’exclusion des produits pour inhalation sans CFC dans le
agro-alimentaire uniquement. Etude de projets techniques dans le
agro-alimentaire uniquement, étude d’industrialisation à savoir
transposition d’échelle, optimisation du procédé de fabrication,
transfert de site de fabrication, addition d’une source alternative
de principe actif (travaux d’ingénierie) dans le domaine des
produits à usage pharmaceutique, cosmétique ou agroalimentaire uniquement. Audit et expertise de documentation
qualité. Audit de système qualité (bonnes pratiques de
fabrication, bonnes pratiques de laboratoire, bonnes pratiques
cliniques).
Classe N° 45 : Valorisation d’études de recherche et
développement à savoir, vérification de la conformité des études
de recherche et développement par rapport aux exigences
juridiques européennes dans le domaine des produits à usage
pharmaceutique, cosmétique ou agro-alimentaire uniquement.
Rédaction de rapports d’expertise technique et qualité de dossiers
d’autorisation de mise sur le marché à l’exclusion des produits
pour inhalation sans CFC. Services juridiques en matière de
propriété intellectuelle dans le domaine pharmaceutique à
l’exclusion des produits pour inhalation sans CFC, conseil en
législation pharmaceutique à l’exclusion des produits pour
inhalation sans CFC, conseil juridique en acquisition / concession
de licence.
N° National : 10 3 705 581
à : I.N.P.I. PARIS
ARTEFACTO, SAS, 11 Rue André et Yvonne Meynier, 35000
RENNES, N° SIREN : 429 876 816.
ARTEFACTO, 11 André et Yvonne Meynier, 35000 RENNES.
Classe N° 9 : Plateforme logicielle pour espace de travail
collaboratif virtuel inter-entreprises en 3D temps réel. ;
Classe N° 38 : Service de télécommunication basé sur une
infrastructure autoproduit par un nombre illimité de participants
massivement partagé. ; service de partage de documents
(télécommunications), d’affichage Web (télécommunications) et
de location de temps d’accès à une base de stockage de
données. ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de contenus multimédias.
Maintenance de logiciels sur site. ; conception et développement
d’une plateforme logicielle. ; programmation pour ordinateurs. ;
service de dessinateurs d’arts graphiques. ; élaboration,
conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers.
59
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Pile.
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ; Lampe torche,
projecteur, phare, lampe de poche ;
électroniquement.
N° National : 10 3 706 993
à : I.N.P.I. PARIS
deme guibril, Agissant pour le compte de la société solar village
france en cours de formation, 3 place du marechal de lattre de
tassigny, 92170 VANVES.
deme guibril, 3 place du marechal de lattre de tassigny, 92170
VANVES.
N° National : 10 3 705 635
à : I.N.P.I. PARIS
congélateurs ; lampes de poche ;
ENERGIE DISTRIBUTION, SAS, 129 RUE DE NAMBOT, 79000
NIORT, N° SIREN : 393 641 295.
Classe N° 37 : Service d installation de reparation d entretien de
panneaux photovoltaiques ;
ENERGIE DISTRIBUTION, 129 RUE DE NAMBOT, 79000 NIORT.
Classe N° 40 : Production d’énergie.
60
N° National : 10 3 707 096
à : I.N.P.I. TOULOUSE
GILLES POIRION, 01 PAULY, 46120 ST. BRESSOU.
GILLES POIRION, 01 PAULY, 46120 ST. BRESSOU.
N° National : 10 3 707 546
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME DES GALERIES LAFAYETTE, Société
anonyme,
40,
boulevard
Haussmann,
75009
PARIS,
N° SIREN : 542 094 065.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage électriques.
Classe N° 17 : Feuilles en matières plastiques à usage agricole.
Matières isolantes. Fibres de carbonne autres qu’à usage textile ;
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus chauffants. Tissus d’ameublement.
N° National : 10 3 707 290
à : I.N.P.I. PARIS
ADEX, société anonyme, 39-41 rue de la Chaussée d’Antin, 75009
PARIS, N° SIREN : 378 692 040.
BREMA-LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), progiciels ;
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables).
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ;
fourniture d’accès à des bases de données ; télécommunications ;
information en matière de télécommunication.
Classe N° 41 : Service de formation dans le domaine
informatique ; organisation et conduite de colloques, de
séminaires,
de
symposiums ;
formation
pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; publication de textes autres que textes publicitaires.
Classe N° 42 : Conseils techniques informatiques en systèmes
d’information ; analyse de systèmes d’information, mise au point
de stratégies informatiques pour les entreprises (audit technique
informatique) ; conseils techniques et analyse en systèmes
d’information et en technologies informatiques ; supervision et
coordination technique de fournisseurs de solutions techniques
pour la conception de systèmes d’information (maître d’œuvre
dans les systèmes d’information) ; contrôle de qualité élaboration
(conception) de logiciels et de progiciels ; programmation pour
ordinateurs ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation en matière de logiciels, de progiciels et
d’ordinateurs ; étude de projets techniques ; recherches
techniques ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; ingénierie ;
recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ;
assistance technique (conseil) dans le domaine informatique ;
installation de logiciels et de progiciels ; mise à jour de logiciels et
de progiciels ; maintenance de logiciels d’ordinateur et de
progiciels ; services d’intégration de logiciels et de progiciels ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
duplication de programmes informatiques ; reconstitution de
bases de données ; location de logiciels informatiques et de
progiciels ; location de serveurs Web.
Classe N° 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; services de
vente au détail et regroupement pour le compte de tiers de
produits et services permettant aux clients de voir et/ou d’acheter
ces produits et services qui sont dans le domaine des accessoires
de mode, à savoir chapellerie, chaussures, bijoux, ceintures,
montres, accessoires pour la coiffure (pinces, barrettes, bijoux,
nœuds, élastiques, piques à chignon, peignes, bandeaux, serretête), lunettes, dans le domaine de la décoration intérieure et
extérieure, à savoir : linge de maison, voilage, rideaux en
matières textiles ou plastique, stores en matières textiles, tentures
murales en matières textiles, non tissées (textiles), housses de
protection pour meubles, coussins (à l’exception des coussins
médicaux et chauffants), housses pour coussins, revêtements de
meubles en matières textiles, couvertures de lit et de table,
tringles et anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets,
patères, rails pour rideaux, barres à rideaux métalliques, embouts
et supports de barres à rideaux non métalliques poignées de porte
non métalliques et boutons de meubles non métalliques,
dentelles et broderies, rubans, cordelières (cordons) pour rideaux,
embrasses non en matière textiles, revêtements de sols et de
murs, tapis et paillassons, cadres, tableaux, stickers
(autocollants), glaces (miroirs), objets d’art en métaux précieux,
en bois, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour
la décoration), boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques,
bougies, candélabres, poteries, vases, pots, cache-pots, statues et
statuettes en métaux précieux, en porcelaine, en terre cuite ou en
verre, fontaines, fleurs séchées pour la décoration, luminaires,
abat-jour, porte abat-jour, peintures et laques, couleurs,
colorants, vernis, lasures, terrasses, poteries, pots, bacs (pour les
plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, vasques,
auges, statues et statuettes en pierre, en béton ou en terre cuite,
fontaines et bassins, supports de plantes, treillages, arceaux,
paravent (meubles), porte-vases, poufs, porte-manteaux sur pied,
porte-parapluies, porte-revues, salons de jardin, jardinières
(meubles), parasols, tonnelles, coffres de rangement, mobiles
décoratifs, dans le domaine de l’électroménager (petit et gros), à
savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoire « cave à vins »,
machines à laver la vaisselle, cuisinière, plaques de cuisson,
hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques,
fours, rôtissoires, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils
de pesage, cafetières, moulin à café, percolateurs à café
électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs,
hachoirs, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, pressefruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques,
émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager,
hache-viandes,
autocuiseurs,
cuiseurs
vapeur,
plaques
chauffantes et réchauds, mijoteurs, wok, friteuses électriques,
yaourtières, sorbetières, chocolatière, appareil à pop-corn,
barbecue électrique, glacière électrique, appareils pour la
fabrication de boissons, appareils pour trancher les aliments,
appareils pour cuire et couper le pain, grille-pain, appareils à
gaufres, à croque-monsieur, à crêpes, à fondue, à raclette, à pizza,
pierrade, machines pour la préparation de pâtes alimentaires,
grill-viandes et planchas, broyeurs ménagers, machines à coudre,
machines à laver le linge, machines à sécher le linge, centrale
vapeur, fers à repasser, brosses à dents électriques, sèchecheveux, fers à friser et à lisser, brosses chauffantes, épilateurs,
appareils pour la manucure et la pédicure, rasoirs électriques,
tondeuses à barbe et à cheveux, électro-stimulateur, coussin de
massage, aspirateurs, nettoyeur-vapeur, cireuses à parquet,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, radiateurs
électriques et à bain d’huile, ventilateurs électriques à usage
personnel,
climatiseur,
chauffage,
soufflant,
panneaux
rayonnants, purificateurs d’air, dans le domaine de produits
audiovisuels et multimédia, à savoir : téléviseurs (à affichage à
cristaux liquides (LCD), plasma, cathodique), lecteursenregistreurs, enceintes, micro portables, appareils photo
numériques, cadres photo numériques, caméscopes numériques,
compacts disques et Cédéroms, disques vidéo numériques (DVD),
disques numérique polyvalent de haute densité (HD DVD),
disques blu-ray, lecteurs portables (baladeurs), autoradios,
convertisseurs, encodeurs, enregistreurs, graveurs, pavés
numériques, jeux numériques, consoles de jeux, téléphones
mobiles, téléphones sans fil, écrans, radio réveils, chaînes hi-fi,
platines, amplis, lecteurs, tuners, enceintes, chaînes homecinéma, amplis home-cinéma, écrans plasma, vidéoprojecteurs,
logiciels, films, système de positionnement mondial (GPS), dans
le domaine de l’informatique, à savoir ordinateurs et
périphériques d’ordinateur, unités centrales, écrans, imprimantes
laser, imprimantes multifonction, imprimantes jets d’encre,
disque dur, clé usb, cartes mémoire, disquettes, services de vente
au détail de vêtements, de produits de bricolage, de produits de
papeterie, de produits de librairie, de cosmétiques, de produits de
parfumerie, de jeux et jouets, de produits de la maroquinerie, de
produits agro-alimentaires, d’appareils optiques et lunettes, de
produits de l’art de la table, à l’exception du transport
(regroupement) ».
61
N° National : 10 3 708 202
à : I.N.P.I. PARIS
SODIE, Société Anonyme, 36 Rue Saint Marc, 75002 PARIS,
N° SIREN : 428 761 886.
SODIE, DIRECTION JURIDIQUE, 20/24 Rue Martin Bernard, 75013
PARIS.
bars ; cafés-restaurants ; cafeterias ; restaurants à service rapide
et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1 575 780
N° National : 10 3 707 651
à : I.N.P.I. PARIS
SEANCE PUBLIQUE, SAS, 9 rue de Villersexel, 75007 PARIS,
N° SIREN : 438 568 610.
SEANCE PUBLIQUE, 9 rue de Villersexel, 75007 PARIS.
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classe N° 35 : – gestion des affaires commerciales. – conseils en
organisation et direction des affaires. – conseils, assistance,
accompagnement dans la gestion des affaires des entreprises et
organisations publiques dans leurs projets de mobilisation des
compétences : – déploiement des démarches GPEC à savoir :
conseils dispensés dans la conception/mise en œuvre et le suivi
de la GPEC. – ingénierie de formation à savoir : conseils/aide à la
mise en place de programmes de formation professionnelle. –
élaboration de répertoires des métiers à savoir : recensement/
recueil et systématisation de données. – conseils, assistance,
accompagnement dans la gestion des projets de mobilité
individuelle dans un cadre collectif : – accompagnement des
reconversions professionnelles à savoir : conseils/aide en matière
d’orientation professionnelle et de formation. – reclassement des
salariés dans le cadre de PSE ou de plans de départs volontaires
à savoir : conseils en matière d’orientation professionnelle. –
placement de demandeurs d’emploi à savoir : bureau de
placement. – prospection d’emplois et relations entreprises à
savoir : étude du marché de l’emploi. – conseils, consultations
dispensés
en
matière
de
formation.
–
transitions
professionnelles :
bilans
de
compétences,
évaluations,
outplacement individuel à savoir : conseils en matière
d’orientation professionnelle et de placement. – conseils et
assistance permettant de favoriser l’évolution optimale des
entreprises, organismes ou collectivités dans tout ce qui concerne
l’emploi à savoir : étude du marché de l’emploi. – participer à
toute action permettant de créer un environnement favorable à la
création d’emplois à savoir : étude du marché de l’emploi. –
ingénierie & conseil en dispositifs de placement et d’insertion à
savoir : conseil/aide en matière de placement et d’insertion
professionnelle. – conseil en ressources humaines/consultation
sur les questions du personnel notamment leur reclassement,
conseils en matière d’orientation et de mobilité professionnelle. –
conception & déploiement des démarches GPEC à savoir :
conseils dans la conception/mise en œuvre et le suivi de la GPEC.
– conseils en matière de politique de rémunérations à savoir :
conseils/consultation sur les questions du personnel. –
recrutement du personnel, service de bureaux de placement. –
relations publiques. – travaux de bureaux.
Classe N° 38 : – diffusion (transmission) de conseils et
d’informations dans le domaine de la formation professionnelle et
des métiers par tous moyens de communication fournis en ligne
à partir d’une base de données informatique ou de réseau
Internet ;
62
Classe N° 41 : – enseignement par correspondance. – ingénierie
de formation à savoir : réflexion et mise en oeuvre de
programmes de formations. – informations et conseils en matière
de formation et d’orientation professionnelle. – assurer ou faire
assurer la formation des personnes pour en favoriser la mobilité
ou l’employabilité future. – organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès relatifs à l’emploi (événementiel “ ateliers
marche de l’emploi ”, forums emplois, job dating). – location
d’enregistrements sonores. – publication sous forme électronique
de revues, articles, textes [autres que publicitaires], informations
dans le domaine de l’orientation professionnelle. – publication de
livres de textes [autres que publicitaires] ;
N° National : 10 3 708 414
à : I.N.P.I. PARIS
NDIAYE Souleymane, 65 Rue Huguerie, 33000 BORDEAUX.
NDIAYE Souleymane, 65 Rue Huguerie, 33000 BORDEAUX.
N° National : 10 3 708 281
à : I.N.P.I. LYON
MODELAGE CONCEPT, S.A.R.L, Z.I Les Allobroges, 41 avenue de
la Déportation, 26100 ROMANS-SUR-ISERE.
ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS, 109 RUE SULLY,
BP 6138, 69466 LYON CEDEX 06.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, affiches,
tracts, prospectus, albums, cartes, livres, journaux, magazines,
calendriers, produits dérivés ;
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de supports de publicité et de
communication (tracts, flyers, affiches, prospectus, albums,
journaux, imprimés, produits dérivés), diffusions d’annonce
publicitaire, relations publiques ;
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement à savoir concours de beauté et d’élégance,
élection de miss (présélection par un jury, présélection en ligne,
répétition, préparation du défilé, élection des miss et dauphines)
issues de la communauté afro-caribéenne de Bordeaux et de sa
région. ; divertissement, activités culturelles.
Classe N° 7 : Outils (parties de machines) ou partie d’outils (partie
de machines) en élastomère ou plastique ; outils tenus à la main
actionnés autrement que manuellement ou partie d’outils tenus à
la main actionnés autrement que manuellement en élastomère ou
plastique ; moules (parties de machines) en matière plastique,
roulements à billes en caoutchouc et en matière plastique,
ressorts en élastomère (partie de machine).
Classe N° 8 : Outils et instruments à mains entrainés
manuellement, ou partie d’outils à mains entraînés manuellement
en élastomère ou plastique.
Classe N° 9 : Gabarits (instruments de mesure) ou partie de
gabarit (instruments de mesure) en élastomère ou plastique
permettant de vérifier et de contrôler la forme, les dimensions et
l’épaisseur.
Classe N° 17 : Pièces de protection (emballage, garniture) pour
zones fragiles en élastomère ou plastique, garnitures destinées à
renforcer et/ou à protéger réalisées en élastomère ou en plastique
ou en caoutchouc à savoir : garniture de freins et d’embrayage,
garniture d’accouplement, garnitures de rondelles, garnitures de
galets, garnitures de roulements, garnitures de ressort, garnitures
de machines de serrage, garnitures d’engrenage, garnitures de
pignons, garnitures de roues dentées ; produits en matières
plastiques mi-ouvrés, bandes isolantes en matières plastiques,
bourrelets d’étanchéité, caoutchouc brut ou mi-ouvré, caoutchouc
synthétique, matières isolantes, matières plastiques mi-ouvrées,
manchons en caoutchouc et matière plastique garnitures
d’étanchéité, matières ouvrée pour garnitures de freins et
d’embrayage, garnitures d’accouplement, bagues d’étanchéité,
tampon amortisseur en caoutchouc et en matière plastique,
anneaux en caoutchouc et en matière plastique, armatures pour
conduites (non métalliques), bouchons, butoirs, butées de roues,
cordons, matériels de calage, en caoutchouc et en matière
plastique, joints, isolateur, feuilles et plaques en caoutchouc et en
matière plastique,, raccords de tuyaux (non métalliques),
rondelles, tissus isolants, plots presseurs, plots amortissant,
valves, tuyaux en caoutchouc et en matière plastique.
Classe N° 19 : Revêtement anti-abrasion en élastomère moulé ou
projeté à savoir revêtements, garnitures (construction) non
métalliques.
Classe N° 42 : Etudes et recherches techniques relatives aux
diverses applications des formulations de polyuréthane, mise au
point (conception) de formulations de polyuréthane et conception
de matière pour la réduction et l’absorption des bruits et des
vibrations, à savoir recherches et développement de nouveaux
produits pour des tiers.
N° National : 10 3 708 650
à : I.N.P.I. NANTES
Olivier TORTELLIER, 1 allée de Couëron, 44400 REZE.
Olivier TORTELLIER, 1 allée de Couëron, 44400 REZE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
63
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
cartonnages, tubes en carton, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes, pour l’emballage, en papier ; papeterie.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
Classe N° 25 : Couches en tissu.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté ;
services d’institut de beauté ; services de traitement esthétique
pour le soin de la peau ; services de coiffure ; services de
massage ; services de remise en forme physique dans le cadre
médical ; services de pédicure et manucure ; services de
thermalisme ; saunas, solariums et bancs solaires (solarium) ;
offre de services d’information, consultation et conseils pour tous
les services précités.
N° National : 10 3 709 051
à : I.N.P.I. PARIS
ILTIS FABIENNE, 16 BIS RUE CAMILLE HEBERT, 91220 BRETIGNY
SUR ORGE.
ILTIS FABIENNE, 16 BIS RUE CAMILLE HEBERT, 91220 BRETIGNY
SUR ORGE.
N° National : 10 3 708 864
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Gabriel AUGUSTO, 5, rue Pierre Curie, 92800
PUTEAUX.
CABINET STRATO-IP, 18, RUE SOLEILLET, 75020 PARIS.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques ; lotions ; crèmes ; produits de
soins ; huiles essentielles ; savons ; parfums, eaux de toilette ;
préparations cosmétiques pour la toilette ; dentifrices, produits de
rasage, produits dépilatoires, produits de maquillage ou de
démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, déodorants,
produits d’hygiène pour le corps humain ; produits pour teinter la
peau ou les cheveux, produits de protection solaire pour êtres
humains ; nécessaires de cosmétique ; préparations cosmétiques
pour l’amincissement ou pour le bronzage de la peau ou pour le
bain ; serviettes à usage hygiénique et cosmétique ; tampons et
serviettes pour se démaquiller.
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits antisolaires, produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau ; bains médicinaux ;
préparations thérapeutiques pour le bain ; préparations
médicales pour l’amincissement ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; sucre à usage médical ; couches hygiéniques ;
tampons hygiéniques ; tampons pour la menstruation.
Classe N° 16 : Couches en papier pour bébés et enfants ; caleçons
de bain jetables et couches jetables ; couches en cellulose (à
jeter) ; langes jetables en papier et/ou en cellulose ; mouchoirs en
papier ; produits en papier à usage personnel et pour le ménage,
à savoir serviettes en papier, mouchoirs, serviettes de toilette,
serviettes pour le visage et autres produits en papier souple, à
savoir bavettes et bavoirs en papier, essuie-mains en papier,
papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier ; produits
de l’imprimerie ; papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir sacs à ordure en papier,
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Huile
de massage à usage cosmétique, talc de massage, cosmétiques
traditionnels ;
micro-édition ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-
64
paysagiste ; Services de soins d’hygiène et de beauté en SPA ;
Massage de bien être, reflexologie plantaire.
Description de la marque : Votre assistant sur mesure
Produits ou services désignés : Jardinage. Services à la personne
à savoir : ;* Aide dans les démarches administratives, ; Services à
la personne à savoir : ;* Tâches ménagères repassage linge,
ménage, bricolage, ; Services à la personne à savoir : ;* Service
de jardinage y compris entretien des pelouses.
N° National : 10 3 709 097
Dépôt du : 1er FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marine Bruneteau, 2 rue Jean-Bernard Jacquemin, 37000 TOURS.
N° National : 10 3 709 190
David Joyeux, 33 rue du Plessis, 37520 LA RICHE.
Jonathan Lère, 49 rue du Grand Marché, 37000 TOURS.
Marine Bruneteau, 2 Jean-Bernard Jacquemin, 37000 TOURS.
à : I.N.P.I. PARIS
le
chèvrefeuille,
gaec,
N° SIREN : 385 352 273.
Mas
Cané,
66400
OMS,
VASSAIL Claude, 1 mas cané, 66400 OMS.
PLANES Gilbert, 1 mas Cané, 66400 OMS.
le chèvrefeuille, Mas Cané, 66400 OMS.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; Élaboration et création de charte graphique pour
tous supports : affiche, cartes de visite, prospectus, encarts,
brochures, dépliants, papier en-tête, étiquettes, plaquettes,
pochettes commerciales, emballages, pochettes CD, présentoir
(publicité sur lieux de vente), habillage voiture commerciale, site
Internet. Création de logo, d’illustrations, de pictogrammes. ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; Conception, programmation et
animations utiles au développement de sites Internet
commerciaux ou institutionnels.
N° National : 10 3 709 160
à : I.N.P.I. PARIS
barougier samuel, 98 rue des martyrs, 75018 PARIS.
barougier samuel, 98 rue des martyrs, 75018 PARIS.
viande ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ;
conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ;
préparés, ni transformés ; animaux vivants.
N° National : 10 3 710 207
à : I.N.P.I. GRENOBLE
AGOP & ROMEUF, SELARL, 176 AVENUE MAURICE FAURE,
26000 VALENCE, N° SIREN : 514 201 151.
AGOP & ROMEUF, 176 AVENUE MAURICE FAURE, 26000
VALENCE.
65
prédomine ;
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines),
aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits à
l’exception des pommes de terre.
boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 45 : Services juridiques fournis par un avocat.
N° National : 10 3 711 529
à : I.N.P.I. PARIS
fabiani donia, 0 l’oree du bois, bat A, 20090 AJACCIO.
fabiani donia, 0 l’oree du bois, bat A, 20090 AJACCIO.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 14 : Bijoux d’artisan créateur en pâte polymère.
N° National : 10 3 711 705
N° National : 10 3 711 749
à : I.N.P.I. PARIS
LA PETITE FERME DE MARIE, SARL, 28 RUE DU CAMP ROMAIN,
63670 ORCET, N° SIREN : 519 620 041.
LA PETITE FERME DE MARIE, 28 RUE DU CAMP ROMAIN, 63670
ORCET.
à : I.N.P.I. PARIS
BENHAIM YANN YANKEL, 24 RUE DES ABONDANCES, 92100
BOULOGNE.
BENHAIM YANN YANKEL, 24 DES ABONDANCES, 92100
BOULOGNE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ; fromages. Tous ces
produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de
produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie ; miel ; gâteaux. Tous ces produits étant issus de la
ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles. Confiserie, glaces
comestibles ; sirop de mélasse.
66
N° National : 10 3 712 129
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 712 054
à : I.N.P.I. PARIS
EFH FINANCE, EURL, 8 RUE DU ROND POINT, 94360 BRY SUR
MARNE, N° SIREN : 510 411 861.
EFH FINANCE, 8 RUE DU ROND POINT, 94360 BRY SUR MARNE.
Jacquin Aurelie, 23 rue du 16 décembre, 68370 ORBEY.
Jacquin Aurelie, 23 rue du 16 décembre, 68370 ORBEY.
Classe N° 36 : Services financiers.
N° National : 10 3 712 190
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
bambou, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
toutes ces matières ou en matières plastiques (à l’exception des
succédanés du bambou) ; cintres pour vêtements ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques (à l’exception des matières plastiques imitant le
bambou) ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en
bambou ou en matières plastiques (à l’exception des matières
plastiques imitant le bambou).
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
OLIVIER JARD, 5 PLACE CIRCULAIRE, 85320 MAREUIL SUR LAY.
OLIVIER JARD, 5 PLACE CIRCULAIRE, 85320 MAREUIL SUR LAY.
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
alcool ;
essences alcooliques.
N° National : 10 3 712 292
à : I.N.P.I. PARIS
D’Angeli Matthieu, 29 rue Frédérick Lemaître, 75020 PARIS.
D’Angeli Matthieu, 29 Frédérick Lemaître, 75020 PARIS.
67
d’Aix-en-Provence » et « huile d’olive de Haute Provence » ;
graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés
(non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages,
boissons lactées où le lait prédomine.
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles (à l’exception des fruits et
légumes frais), horticoles, ni préparés, ni transformés, animaux
vivants ; fruits et légumes frais (à l’exception des olives), olives
fraîches bénéficiant des appellations d’origine « olives cassées de
la vallée des Baux de Provence » et « olives noires de la vallée des
Baux de Provence » ; truffes fraîches ; semences (graines), plantes
et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon
naturel ; crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche ; céréales
en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres
(végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la
décoration, fourrages.
alcool.
Description de la marque : Nom de marque : mass UP
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe N° 44 : Massage.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’une des appellations d’origine
comportant le terme « Provence », eaux-de-vie bénéficiant de
l’une des appellations d’origine comportant le terme
« Provence ».
Classe N° 35 : Publicité ; relations publiques ; recherche de
parrainage ; distribution de matériel publicitaire, courrier
publicitaire ; étude et recherche de marché ; recherche de
partenariat ; organisation d’expositions, de foires, de salons à but
commercial et/ou de publicité ; location d’espaces publicitaires ;
promotion des ventes et mise en valeur pour des tiers de produits
alimentaires frais, conservés, séchés ou cuits, solides ou liquides ;
vente au détail de produits alimentaires frais, conservés, séchés
et/ou cuits, solides ou liquides ; présentation de produits
alimentaires frais et/ou conservés et/ou séchés et/ou cuits,
liquides ou solides, sur tout moyen de communication pour la
promotion et la vente desdits produits ; aide à la direction et à la
gestion affaires ; information et conseils commerciaux aux
consommateurs ; gestion de bases de données et de fichiers
informatiques.
N° National : 10 3 712 336
Classe N° 39 : Livraison de marchandises, livraison de
marchandises commandées par correspondance.
Classe N° 41 : Organisation de colloques ; organisation de
concours ; organisation de conférences.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 43 : Services de restauration, services de traiteur.
BMBV, Société anonyme, 13 Rue de Chaligny, 75012 PARIS,
N° SIREN : 512 612 821.
Classe N° 45 : Services juridiques ; concession de licences
(services juridiques).
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 39, 41, 43,
45.
N° National : 10 3 712 347
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Viande, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre Gallus) et gibier issus d’un
élevage traditionnel ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus ; poissons, extraits de viande, fruits et légumes conservés,
séchés et cuits (à l’exception des olives), truffes conservées,
olives conservées bénéficiant des appellations d’origine « olives
cassées de la vallée des Baux de Provence » et « olives noires de
la vallée des Baux de Provence », gelées, confitures, compotes,
œufs, lait et produits laitiers, huile comestible (à l’exception de
l’huile d’olive), huile d’olive bénéficiant des appellations d’origine
« huile d’olive de la vallée des Baux de Provence », « huile d’olive
HENKEL AG & Co. KGaA, Société allemande, Henkelstrasse 67,
40589 DÜSSELDORF, ALLEMAGNE.
75009 PARIS.
68
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles ;
préparations cosmétiques pour le soin du corps et de la beauté en
particulier lotions pour le visage, crèmes pour la peau,
préparations cosmétiques pour le soin et le traitement des
cheveux ; préparations cosmétiques pour le soin et le traitement
de la peau.
N° National : 10 3 712 355
Produits ou services désignés : Conception et développement de
matériel informatique et logiciels ; services de conseillers en
matière de matériel informatique et logiciels ; services de
conseillers en matière de logiciels multimédias et audiovisuels ;
programmation informatique ; assistance technique (dépannage)
pour applications, bases de données et systèmes informatiques ;
prestation de services de conseillers pour le développement
d’applications, bases de données et systèmes informatiques ;
information en matière de technologie informatique fournie en
ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’Internet ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; conseils pour l’élaboration d’applications pour appareils de
télécommunications, notamment pour téléphones mobiles ;
élaboration (conception), maintenance et mise à jour d’applications pour appareils de télécommunications, notamment de téléphones mobiles.
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Val d’Oise, Etablissement
public d’Etat, 1, avenue du Parc, 95015 CERGY-PONTOISE Cedex,
N° SIREN : 189 509 011.
CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DU VAL D’OISE,
Monsieur le Président Robert BENARDEA, 1 avenue du Parc,
95015 CERGY-PONTOISE Cedex.
N° National : 10 3 712 371
à : I.N.P.I. PARIS
aulnois jessica, 9 lot de la promenade, 11120 MOUSSAN.
aulnois jessica, 9 lot de la promenade, 11120 MOUSSAN.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; prospectus ;
brochures ;
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement activités
sportives et culturelles.
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de chéquiers de
réductions avec coupons détachables.
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Emission et vente de chéquiers de réductions avec
coupons détachables.
N° National : 10 3 712 369
N° National : 10 3 712 421
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SIMON Gilles, 13, rue Docteur Siffre, 77930 PERTHES.
PERREAL Flavien, 0 les bruyères, 01400 SANDRANS.
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
les cavaliers d’epona, 0 les bruyères, 01400 SANDRANS.
69
N° National : 10 3 712 509
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 31 : Animaux vivants ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; dressage
d’animaux ;
STIMDATA, Société à responsabilité limitée, 66 avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS, N° SIREN : 502 969 132.
Cabinet Marc SABATIER, 83 Avenue FOCH, 75116 PARIS.
Classe N° 43 : Pensions pour animaux.
N° National : 10 3 712 450
à : I.N.P.I. PARIS
suchada chongthep, 19 miromesnil, 75008 PARIS.
suchada chongthep, 19 miromesnil, 75008 PARIS.
médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; produits pour le diagnostic à usage médical. Bains
médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Aliments
pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides,
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, parasiticides, tous ces
produits relevant du monopole pharmaceutique.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cartes en
carton ; enseignes en papier ou en carton ; formulaires ; papier
pour appareils enregistreurs ; revues (périodiques) ; tickets
(billets) ;
bulletins
d’adhésion ;
questionnaires
de
renseignements. Cartes de fidélité (en carton ou matière
plastique) donnant accès à des réductions et autres avantages
promotionnels.
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
courriers publicitaires, messages publicitaires envoyés par
Internet, courriels et SMS). Services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction
des affaires. Informations ou renseignements d’affaires ;
recherches pour affaires ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; estimations en affaires
commerciales ou industrielles ; comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Services de saisie et de traitement de données, à
savoir saisie, recueil, systématisation de données ; location de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; affichage, décoration de vitrines ;
publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ;
relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ;
70
recherche de marché ; sondage d’opinion ; ventes aux enchères ;
promotion de produits par télévision avec offre de vente ;
organisation de manifestations à vocation commerciale ; services
de fidélisation de la clientèle, par l’utilisation ou non d’une carte
de fidélité, exploitation et gestion de programmes de fidélité, de
marketing et autres programmes de primes et de fidélité,
programme de fidélisation matérialisé par une carte de fidélité
permettant de cumuler des points selon les achats effectués et
donnant droit à des réductions et autres avantages
promotionnels, ces programmes de fidélisation étant destinés à
des pharmacies ; organisation de concours et de jeux à des fins
promotionnelles ou publicitaires ; services d’informations
relatives à un programme de fidélisation matérialisé par une carte
de fidélité à destination de pharmacies ; gérance administrative
de lieux d’exposition ; regroupement pour le compte de tiers de
divers
produits
pharmaceutiques,
vétérinaires,
para
pharmaceutiques, produits diététiques, produits de beauté,
produits pour la santé (à l’exception de leur transport), permettant
aux consommateurs de les voir et des les acheter commodément
en magasin ; regroupement pour le compte de tiers de divers
produits pharmaceutiques, vétérinaires, para pharmaceutiques,
produits diététiques, produits de beauté, produits pour la santé (à
l’exception de leur transport), permettant à un consommateur de
voir ces produits sur un site Web et des les acheter
commodément.
Classe N° 44 : Services médicaux. Services vétérinaires ;
consultations en matière de pharmacie ; services hospitaliers,
cliniques, hospices (maisons d’assistance) ; consultations
professionnelles en rapport avec la santé ; informations et
assistance technique dans le domaine pharmaceutique, dans le
domaine vétérinaires, dans le domaine des soins d’hygiène ;
maisons de convalescence, services d’opticiens ; services de
santé ; locations d’installations sanitaires ; art dentaire, art
vétérinaire, services d’aromathérapie ; services de gardemalades ;
physiothérapie ;
sanatoriums ;
services
d’un
psychologue ; bains turcs. Soins d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie
esthétique. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou
de repos. Salons de beauté.
Description de la marque : La marque est représentée par le
portrait de Saint Pierre portant une robe rouge grenat revêtue
d’une tunique de couleur bleu nuit tenant dans main droite une
clef.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Châteauneuf
du Pape provenant exactement de l’exploitation dénommée
Domaine du Grand Tinel.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 003016327
N° National : 10 3 712 645
à : I.N.P.I. PARIS
Fouchard Ollivier, 41 Colonel Jean Müller, 56100 LORIENT.
Ciesco Pierre, 32 rue François Le Mer, 56600 LANESTER.
Fouchard Ollivier, 41 Colonel Jean Müller, 56100 LORIENT.
N° National : 10 3 712 562
à : I.N.P.I. PARIS
SAS Les Vignobles Elie JEUNE, SAS, 3, Route de Bédarrides,
BP 58,
84232
CHATEAUNEUF
DU
PAPE
Cedex,
N° SIREN : 383 198 108.
SAS Les Vignobles Elie JEUNE, 3, Route de Bédarrides, BP 58,
84232 CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex.
pizzas ; pâtes crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
animaux ; Services de restauration (alimentation), services de
bars, services de traiteurs, préparation de plats à emporter
(traiteurs).
71
N° National : 10 3 713 010
à : I.N.P.I. LYON
Christian Roche, 62 Rue de Bonnel, 69003 LYON.
Christian ROCHE, 62 Rue de Bonnel, 69003 LYON.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales. Gestion de
fichiers informatiques.
Classe N° 36 : Analyses financières. Affaires financières.
Classe N° 42 : Evaluations scientifiques et technologiques du
temps de travail. Conception de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Conversion de données physiques.
N° National : 10 3 713 284
à : I.N.P.I. PARIS
COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE, société anonyme, 23,
rue Boissy d’Anglas, 75008 PARIS, N° SIREN : 542 053 285.
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Parfums, produits de parfumerie, eau de toilette, eau
de parfum, huiles essentielles à usage personnel, cosmétiques,
lotions cosmétiques pour les cheveux et le corps, savons,
dentifrices, déodorants à usage personnel, gels pour le bain et la
douche, shampooings, crèmes de beauté pour le corps, huiles de
toilette, diffuseurs de parfum, pots-pourris, papier parfumé,
sachets parfumés, désodorisants d’ambiance, encens, extraits de
plantes aromatiques.
Classe N° 4 : Matières éclairantes, huiles pour lampes, bougies,
bougies parfumées, mèches.
N° National : 10 3 713 396
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE NATIONAL DES EXPOSITIONS ET CONCOURS
AGRICOLES – CENECA, Société dEconomie Mixte, 9, avenue
George V, 75008 PARIS, N° SIREN : 632 047 866.
SCHMIT CHRETIEN (PARIS), 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier,
essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, filtres à
café en papier, enveloppes en carton ou en papier pour
bouteilles ; emballages et matériel d’emballage en papier ou en
papier stratifié en plastique ; sacs, sachets et feuilles en papier ou
en matières plastiques pour l’emballage et la conservation
d’aliments et de produits liquides et semi-liquides ; récipients
pour la glace en papier ou en carton ; matières plastiques pour
l’emballage ; film plastique ; pellicules en matières plastiques
pour l’emballage ; produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures ; papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), imprimés, journaux, magazines,
revues, lettres d’information, livres, fiches, albums, catalogues et
brochures, affiches ; cahiers ; calendriers ; carnets ; publications ;
prospectus ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en
tissu ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, autocollants
(articles de papeterie) ; crayons ; stylos.
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers ;
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires
à savoir le lait et les produits laitiers ; services d’organisation
d’expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à
buts commerciaux ou de publicité ; services d’organisation de
concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix
ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de
salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ;
gérance administrative de lieux d’exposition ; services
d’organisation de rencontres d’affaires dans le cadre de salons,
colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à savoir mise
en relation d’exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions
commerciales ; services de publicité ; distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et
de démonstration de produits et de services dans un but
promotionnel ;
informations
statistiques,
d’affaires,
commerciales dans le domaine des expositions et notamment
relatives à l’organisation d’expositions ; publicité par
correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps
publicitaire sur tous moyens de communication ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires et de
petites annonces, notamment pour l’emploi, y compris sur le
réseau Internet ; organisation d’opérations promotionnelles en
vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes
promotionnelles
régionales
et
nationales ;
services
d’abonnements à des journaux pour des tiers ; services
d’abonnements pour des tiers à tous supports d’informations, de
textes, de sons et/ou d’images, et notamment sous la forme de
publications électroniques et numériques ; services de gestion de
fichiers informatiques ; vente au détail à emporter de boissons.
Classe N° 41 : Services d’organisation d’expositions, de foires, de
salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou
éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires, symposiums ; services d’animation de clubs
72
professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences,
congrès, expositions, foires, à buts culturels ou éducatifs ;
services d’organisation de concours en matière d’éducation, de
divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de
distinctions, dans le cadre de salons, colloques, conférences,
congrès, expositions, foires ; planification et organisation de
réceptions (divertissement) ; services d’édition d’imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels,
albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y
compris électroniques ; publication de textes autres que
publicitaires sur tous supports ; services d’exploitation de
publications électroniques non téléchargeables ; services de
divertissement, informations relatives aux loisirs ; activités
sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages,
de documentaires, de magazines radiophoniques ou de
télévision ; montage de programmes radiophoniques ou
télévisuels ; services d’organisation et de production de
spectacles.
Classe N° 43 : Services de restaurants, cafés, cafétérias, snackbars ; services de traiteur ; préparation de boissons.
farine, de préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de
farine. Services de vente au détail de boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ;
restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services
de bars ; services de traiteurs ; services de vente d’épicerie et de
produits frais ; services de restauration avec vente à emporter ;
location de chaises, tables, linge de table et verrerie ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation
d’hôtels ; réservation et location de logement temporaires et/ou
de maisons de vacances.
N° National : 10 3 713 408
N° National : 10 3 713 405
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Marie Teddy, 6 Colart Creste, 59300 VALENCIENNES.
Rouget Christophe, 91 jacques prevert, 59970 FRESNES SUR
ESCAUT.
Marie Teddy, 6 Colart Creste, 59300 VALENCIENNES.
J FEAU ET CIE, Société à responsabilité limitée, 7-9 rue Laugier,
75017 PARIS, N° SIREN : 784 677 197.
@MARK, Société d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de viande, de poisson,
de volaille, de gibier, de saucisses, de charcuterie, de crustacés
(non vivants), d’extraits de viande, de gelées, de confitures, de
marmelades, de compotes, d’œufs, de lait et de produits laitiers,
d’huiles et de graisses comestibles, de jus végétaux pour la
cuisine, de potages, de bouillons, de pickles, de desserts à base de
fruits, d’arachides préparées, de chips [pommes de terre], de
fruits confits, de salaisons, de tofu, de fromages, de yaourt, de
beurre, de boissons lactées où le lait prédomine, de gélatine à
usage alimentaire, de graisses alimentaires, de café, de thé, de
cacao, d’infusions non médicinales, de sucre, de riz, de tapioca, de
sagou, de succédanés du café, de pain, de pâtisserie, de
viennoiserie, de confiserie, de biscuiterie, de gâteaux, de
biscottes, de sucreries, de chocolat, de pâtes d’amande, de pâtes
de fruits [confiserie], de céréales pour petit-déjeuner, de mousses
(pâtisseries), de desserts (pâtisseries), de crèmes glacées, de
sorbets, de glaces comestibles, de glace à rafraîchir, de miel, de
sirop de mélasse, de crème anglaise, de crème fouettée, de
décorations comestibles pour gâteaux, de petits fours [pâtisserie],
de levure, de poudre pour faire lever, de levain, de sel, de
moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), de préparations
pour faire des sauces, de sauces à salade, d’épices, de câpres, de
sandwiches, de pizzas, de pâtes alimentaires, de ravioli, de
couscous [semoule], de salades de pâtes ou de riz, de taboulé, de
tortillas, de crêpes (alimentation), de gaufres (alimentation), de
préparations
aromatiques
à
usage
alimentaire,
d’assaisonnements, de condiments à base de fruits ou de
légumes, d’algues [condiments], de quiches, de tourtes, de sushi,
de crackers, de bières, d’eaux minérales et gazeuses et d’autres
boissons non alcooliques, de boissons isotoniques, de boissons
énergétiques, de cocktails sans alcool, de limonades, de sodas, de
boissons de fruits, de jus de fruits, de nectars de fruits, de sirops,
d’autres préparations pour faire des boissons, de boissons
alcooliques (à l’exception des bières), de vins, de cidres, de
digestifs, d’eaux-de-vie, de liqueurs, de spiritueux. Services de
vente au détail de plats préparés et cuisinés à base de fruits, de
légumes, de viande, de poisson ou de produits de la mer, de
légumes préparés, de salade de fruits ou de légumes. Services de
vente au détail de fruits et légumes frais, conservés, congelés,
séchés ou cuits, de conserves de fruits, de légumes, de poisson ou
de viande. Services de vente au détail de mets ou d’en-cas à base
à base de fruits, de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de
gibier, d’extraits de viande, de saucisses, de pâte, de pâtes
alimentaires, de riz ou de semoule. Services de vente au détail de
Classe N° 35 : Publicité et conseil en communication, diffusion
d’annonces publicitaires, gestion de fichiers informatiques,
promotion publicitaire des serveurs sur réseaux informatiques
afin d’en accroître les visites et d’améliorer leur positionnement
dans les annuaires et moteurs de recherche en ligne, diffusion de
matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et
imprimés. Services d’aide et de conseil pour l’organisation et la
direction des affaires, notamment services d’aide et de conseil à
la réflexion stratégique et au positionnement. ;
Classe N° 41 : Formation, conférences, séminaires, publication de
livres, organisation de concours, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Conseils en
stratégie commerciale et mercatique pour la gestion de la
promotion de sites de réseaux de télécommunication. ;
Classe N° 42 : Création de logiciels, installation de logiciels, mise
à jour de logiciels, recherche et développement de nouveaux
produits (pour des tiers), études de projets techniques, ingénierie,
analyse et étude d’informations collectées sur les opinions et
comportements des consommateurs dans le cadre des études de
marché et des études publicitaires. Duplication de programmes
informatiques,
conception
de
systèmes
informatiques,
constitution (élaboration), réalisation (conception) de banques de
données et de bases de données. Services rendus par un
franchiseur, à -savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire
technique, électronique, informatique, d’ingénierie et de haute
technologie. Élaboration (conception) de systèmes informatiques
et de télécommunications, création (conception) de technologies
informatiques, en particulier pour le Web, la réalisation et mise à
jour de sites Internet, Intranet ou Extranet, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques. Étude et conseil techniques
aux entreprises dans le domaine de contenus média sur support
numérique, étude et conseil techniques aux entreprises dans le
domaine de l’exploitation de technologies informatiques,
recherche et développement en informatique. Hébergement de
sites Internet.
N° National : 10 3 713 412
à : I.N.P.I. PARIS
DOUCE Jean Marc, 20 rue des Grillons, 13510 EGUILLES,
N° SIREN : 518 228 747.
Mobil Clean Cars, 1175 montée d’Avignon, Villa Celony, 13090
AIX EN PROVENCE.
73
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres,
béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues
ou selles de cycles ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe N° 39 : Location de cycles.
N° National : 10 3 713 768
à : I.N.P.I. PARIS
M.L.M., Société par Actions Simplifiée, Avenue du Vert Galant, ZI
Haute, 95310 SAINT OUEN L’AUMONE, N° SIREN : 340 662 659.
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc, 92340
BOURG-LA-REINE.
Description de la marque : Mobil Clean Cars
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules.
N° National : 10 3 713 509
à : I.N.P.I. PARIS
seveno guenael, Agissant pour le compte de la société s.a.r.l.
nidefee en cours de formation, 153 route de l’aubraie, 85100 LES
SABLES D OLONNE.
seveno guenael, 153 route de l’aubraie, 85100 LES SABLES D
OLONNE.
Classe N° 7 : Appareils de levage et de manutention, pelles
mécaniques ;
Classe N° 12 : Chariots élévateurs, tracteurs industriels ;
Classe N° 39 : Location de chariots élévateurs ; Location
d’appareils de levage et de manutention.
N° National : 10 3 714 608
à : I.N.P.I. PARIS
queron antoine, Agissant pour le compte de la société auto
entrepreneur en cours de formation, 4 rue de la croix de l anglais,
17490 MACQUEVILLE.
queron antoine, 4 rue de la croix de l anglais, 17490
MACQUEVILLE.
Description de la marque : LE VELOO DE LA FORET
74
(habillement) ;
Classe N° 32 : Bières ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 33 : Eaux de vie bénéficiant des appellations d’origine
contrôlée « Cognac ou Eau-de-vie de Cognac ou Eau-de-vie des
Charentes » et « Esprit de Cognac ».
N° National : 10 3 714 832
à : I.N.P.I. PARIS
Vallée de l’Huveaune Rugby Club marseille, Association Loi 1901,
81
traverse
des
ecoles,
13011
MARSEILLE,
N° SIREN : 448 878 231.
Vallée de l’Huveaune Rugby Club marseille, 81 traverse des
ecoles, 13011 MARSEILLE.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 10 3 714 838
à : I.N.P.I. PARIS
HIGHCO MARKETING HOUSE, Société par actions simplifiée, 8
rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS, N° SIREN : 422 570 812.
Cabinet Marc SABATIER, 83 Avenue FOCH, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, livres, revues, magazines, mini magazines, brochures,
plans (cartes géographiques), catalogues ; tickets, bons, chèques,
billets, titres à savoir produit de l’imprimerie ; supports en papier
ou en carton pour photographies ; drapeaux en papier, papeterie ;
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets et
pochettes en matières plastiques pour l’emballage ; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; fiches
de recettes, de menus ; cartes d’abonnement (non magnétiques),
cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite,
chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ;
affiches ; cartes postale ; patrons pour la confection de
vêtements ; linges de table en papier ; sets de tables, serviettes et
nappes en papier ; emballage en papier ou en carton ; articles de
papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; couches en
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; porte affiches
en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus,
échantillons, coupons, tickets, chèque de réduction ou de
promotion et imprimés ; courriers publicitaires ; affichages ;
abonnements à tous supports d’informations, de textes, de sons
ou d’images et notamment sous la forme de publication
électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de
documents, de produits multimédias ; conseil en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires, de panneaux publicitaires fixes ou
mobiles ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
comptabilité ; services de saisie et de traitement de données, de
coupons, de documents publicitaires, promotionnels, de
réduction de prix ; services de traitement administratif de
commandes d’achat ; travaux de bureaux, notamment copie de
documents ; location et gestion de fichiers informatiques ; conseil
en stratégie des affaires. Promotion des ventes pour des tiers ;
télépromotion avec offre de vente ; abonnements à des journaux
pour des tiers ; reproduction de documents ; services de saisie, de
traitement de données, de documents, de coupons ; traitement de
coupons de réduction ; location de fichiers informatiques ;
relations publiques ; agence d’import-export ; affichage,
décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ;
recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec
offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; sondages d’opinion. Location d’appareils distributeurs ;
gestion administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport) de divers produits alimentaires, vestimentaires,
scolaires, de jardinage, de bricolage, d’entretien, ménagers,
d’ameublement, audiovisuels, informatiques, d’articles de sport
et de librairie, permettant aux consommateurs de les voir et de les
acheter commodément ; services d’abonnement à des
programmes de fidélité d’achat (pour des tiers), d’offres
promotionnelles ; services de réponses téléphoniques ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
textes publicitaires ; gestion de bases de données dans le
domaine de la distribution de produits et de la publicité ; recueil
de données dans un fichier central ; organisation administrative
d’expositions à buts commerciaux ou de publicités ; gestion
administrative de lieux d’expositions à buts commercial ou de
publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de
publicités. ; publicité en ligne sur un réseau informatique, conseil
en stratégie des affaires ; bureau de placement.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits, d’offres
promotionnelles (pour des tiers), de bons de réduction, de
coupons de réduction ; télétransmission de dépêches, d’offres
promotionnelles,
communications
radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
télédiffusion ; transmission de messages, transmission de
télégrammes, transmission d’images assistées par ordinateur ;
télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes
notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble,
voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de
phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de
multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons
musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou
fermé ; services de raccordement par télécommunication à un
réseau informatique.
N° National : 10 3 714 880
à : I.N.P.I. PARIS
FOIRE DE BRIGNOLES, Association loi 1901, Parc des Expositions,
83170 BRIGNOLES.
FOIRE DE BRIGNOLES, Parc des Expositions, 83170 BRIGNOLES.
75
Classe N° 14 : Médailles et coupes.
Classe N° 16 : Prospectus. Billets entrée.
Classe N° 29 : Macarons.
N° National : 10 3 714 886
à : I.N.P.I. PARIS
GERESO, SAS, 28 Rue Xavier BICHAT, 72018 LE MANS,
N° SIREN : 311 975 577.
GERESO, 28 Rue Xavier BICHAT, 72018 LE MANS.
Description de la marque : Nom de la marque : ADN Expert Base
line : Apprentissage Digital Nomade
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
76
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
N° National : 10 3 714 917
à : I.N.P.I. PARIS
Goutheret David, Agissant pour le compte de la société autoentrepreneur en cours de formation, 7 rue de la garenne, 44620 LA
MONTAGNE.
Goutheret David, 7 rue de la garenne, 44620 LA MONTAGNE.
Classe N° 20 : Meubles ; coussins en soie, en coton, patchwork ;
Classe N° 24 : Linge de lit (dessus de lit), chemins de table,
housses de coussins. Tentures murales en matières textiles.
Classe N° 25 : Vêtements mixtes, foulards en soie, en coton, en
cahsmere.
N° National : 10 3 714 959
à : I.N.P.I. PARIS
CULTURES FRANCE, Association, 1 bis avenue de Villars, 75007
PARIS, N° SIREN : 303 626 873.
CULTURES FRANCE, 1 bis avenue de Villars, 75007 PARIS.
N° National : 10 3 714 914
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE Virginie, 30 rue de Michelfelden, 68300 SAINT-LOUIS,
N° SIREN : 519 263 818.
Aëlys Conseil, 30 rue de Michelfelden, 68300 SAINT-LOUIS.
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
N° National : 10 3 714 960
N° National : 10 3 714 967
à : I.N.P.I. PARIS
Intermife France, Association, 116
CHAMBERY, N° SIREN : 477 773 933.
Sainte
77
à : I.N.P.I. PARIS
Rose,
73000
Intermife France, 116 Sainte Rose, 73000 CHAMBERY.
François SAIAS, 30 rue Armengaud, 92210 SAINT CLOUD.
Maître Antoine BAUDART, Avocat, SELARL ANTARES, 23 rue
d’Artois, 75008.
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons). Conseil en organisation et direction des affaires.
Reproduction de documents. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; Location d’espaces publicitaires.
Diffusion d’annonces publicitaires. Accompagnement de
personnes ou d’équipes pour le développement de leur potentiel
et de leur savoir-faire dans le cadre d’objectif personnel et
professionnel, à savoir conseil en communication.
Description de la marque : Le concept de Guidance
Professionnelle Personnalisée est illustré par un logo en forme
d’étoile en couleurs
divertissement ou d’éducation ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 10 3 714 961
à : I.N.P.I. PARIS
DELAUNAY THIERRY, 09 DOMAINE DE LA COTE NOIRE, 92500
RUEIL, N° SIREN : 437 733 082.
DELAUNAY THIERRY, 09 DOMAINE DE LA COTE NOIRE, 92500
RUEIL.
Classe N° 41 : Formation ; information en matière de formation
professionnelle ; publication de livres ; production de film sur
bandes vidéos ; émission télévisée. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’exposition à
buts culturels et éducatifs, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement de leur potentiel et de leur
savoir-faire dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir
conseil en orientation professionnelle.
Classe N° 45 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d’objectifs personnels, à savoir conseil en orientation
personnelle.
N° National : 10 3 714 985
à : I.N.P.I. PARIS
SYLBENA, Sarl, 64 avenue
N° SIREN : 519 915 474.
Henri
Martin,
75116
PARIS,
SYLBENA, 64 avenue Henri Martin, 75116 PARIS.
Classe N° 41 : Formation.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ;
coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;
et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
78
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; sous-vêtements.
N° National : 10 3 714 987
Description de la marque : ACTUALIA Events
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL ADVANCED DENTISTRY, Société à Responsabilité
Limitée, Siège Social : 231 rue Saint Honoré, 75001 PARIS,
N° SIREN : 515 254 530.
Maître Antoine BAUDART, Avocat, SELARL ANTARES, 23 rue
d’Artois, 75008 PARIS.
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisations d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations nouvelles ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités culturelles ;
informations en matière de divertissement ; service de loisir ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours ; organisation et conduite de colloques,
culturels.
Classe N° 5 : Matière pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires. Alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 10 : Prothèses dentaires et implants dentaires.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, conseil
en organisation et direction des affaires organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 41 : Formation, dispense de formation. Information en
matière de formation professionnelle. Publication de livres.
Production de film sur bandes vidéos. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
N° National : 10 3 715 131
à : I.N.P.I. PARIS
Cardon Antoine, Agissant pour le compte de la société
AEROSTUDIO en cours de formation, 163 Avenue de Clichy,
75017 PARIS.
Cardon Antoine, Antoine Cardon, 163 Avenue de Clichy, 75017
PARIS.
N° National : 10 3 715 051
à : I.N.P.I. PARIS
ACTUALIA, SARL, RESIDENCE LES PLATANES BAT A/73, 63 VOIE
DES SCULPTEURS, 92800 PUTEAUX.
ACTUALIA, MARTIN CECILE, RESIDENCE LES PLATANES BAT A/
73, 63 VOIE DES SCULPTEURS, 92800 PUTEAUX.
Description de la marque : Logo bichromique composé d’un arc
de cercle aux trois quarts rouge (réf HTML : #333333) entourant un
“ a ” minuscule gris ( (réf HTML : #ED1F24) accompagné du nom
de la marque “ AEROSTUDIO ” en toutes lettres bichromique aux
même couleurs. La police de caractère utilisée est Monospace
821BT
(direction) de travaux de construction ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
79
Classe N° 44 : Services de jardinier-paysagiste.
N° National : 10 3 715 150
à : I.N.P.I. PARIS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA VIENNE,
ASSOCIATION, 33 PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 287, 86007
POITIERS Cedex, N° SIREN : 781 554 365.
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA VIENNE, 33
PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 287, 86007 POITIERS Cedex.
appareils ou installations de climatisation ;
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
démolition de constructions ; location de machines de chantier ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien réparation de
machines ; Refection et entretien et pose de toiture ; installation et
entretien des chaudières – chauffe-eau électrique ; fumisterie ;
toute entretien plomberie ;
Classe N° 40 : Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ;
galvanisation.
N° National : 10 3 715 171
à : I.N.P.I. PARIS
DEGREMONT, Société Anonyme, 183 Avenue du 18 juin 1940,
92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 569 800 873.
CABINET JOLLY, 54 Rue de Clichy, 75009 PARIS.
N° National : 10 3 715 169
à : I.N.P.I. PARIS
JANOWSKI TONY, Agissant pour le compte de la société
SANITHERMIC en cours de formation, 42 RAYMOND BERRURIER,
78320 LE MESNIL SAINT DENIS, N° SIREN : 350 284 246.
JANOWSKI VERONIQUE, 42 RUE RAYMOND, 78320 LE MESNIL
SAINT DENIS.
Classe N° 11 : Equipement de traitement des eaux usées urbaines
et industrielles, par boues activées et selon un fonctionnement
continu ou discontinu ;
Classe N° 37 : Services de travaux publics d’assainissement en
zone rurale et en zone urbaine ; services aux installations de
traitement d’eaux usées urbaines et industrielles, à savoir :
l’installation, la mise en service et la réparation desdites
installations ; construction et rénovation des stations d’épuration ;
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs, consultations
professionnelles, techniques et scientifiques, pour l’optimisation
ou la réhabilitation d’installations de traitement d’eaux usées
urbaines et industrielles.
80
N° National : 10 3 715 302
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ; Objets d’art et sculptures en carton, papier
mâché ;
à : I.N.P.I. PARIS
Léa Loctin, 62 Rue Chevreul, 69007 LYON, N° SIREN : 514 164 094.
Léa Loctin, 16 rue de la viabert, 69006 LYON.
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements.
N° National : 10 3 715 415
à : I.N.P.I. PARIS
leboeuf christian, 13 rue de la Gratelle, 91290 ARPAJON.
leboeuf christian, 13 rue de la Gratelle, 91290 ARPAJON.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
vêtements ; coussins ; sièges ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; planches
à voile ou pour le surf ; Miniatures automobiles, maquettes
montées ou prêtes à monter, jouets anciens (auto, moto, aviation,
marine, chemin de fer), figurines et reproductions de véhicules et
appareils de locomotion ;
Classe N° 35 : Publicité ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de
produits et services sur tout moyen de communication pour la
vente au détail. Vente en ligne ou au détail de tous les produits
cités dans la demande. ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ; Organisation de rallyes, de périples touristiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ; Services de club (divertissement).
41.
Description de la marque : ART AUTOMOBILES C L C
savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie
métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Mascottes de bouchons de radiateurs en bronze ou alliage de
métaux, pièces métalliques pour la décoration de véhicules ;
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
métaux précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux
précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
N° National : 10 3 715 473
à : I.N.P.I. PARIS
I-SERVICES LTD, I-SERVICES LTD, 60/2, Melita Street, VALLETTA,
VLT 1122, Malta.
I-SERVICES LTD, 60/2, Melita Street, VALLETTA, VLT 1122, Malta.
81
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
micro-édition ;
N° National : 10 3 715 488
N° National : 10 3 715 492
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
VLT 1122, Malta.
VLT 1122, Malta.
82
Classe N° 16 : Livres traitant d’une ville et de son système
politique, située dans le sud ouest de la chine.
Classe N° 28 : Jouets, figurines (jouets), jeux de plateau ou de
cartes.
Classe N° 38 : Service de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet.
N° National : 10 3 716 081
à : I.N.P.I. PARIS
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
N° National : 10 3 715 857
cabcom, SAS, 13 avenue de l’ARC, 94100 SAINT MAUR DES
FOSSÉS.
CABCOM, 13 avenue de l’ARC, 94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS.
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; service d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
ludovic roubaudi, lieu dit les coulees, LIXY 89140.
ludovic roubaudi, lieu dit les coulees, LIXY 89140.
N° National : 10 3 716 142
N° National : 10 3 716 217
à : I.N.P.I. PARIS
83
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBAUD François, Agissant pour le compte de la société La
Fabrique du Sur Mesure en cours de formation, 22 rue Lauriston,
75016 PARIS.
thomas marion, 12 rue auguste pavie, 22000 SAINT-BRIEUC.
thomas marion, 12 rue auguste pavie, 22000 SAINT-BRIEUC.
cHAMBAUD François, 22 rue Lauriston, 75016 PARIS.
Description de la marque : Majuscule sur les 7 premières lettres.
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ;
chaussettes ;
Classe N° 26 : Attaches ou fermetures pour vêtements.
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques.
N° National : 10 3 716 294
N° National : 10 3 716 157
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
METZ METROPOLE, EPCI, [email protected],
Harmony Park, bd Solidarité, 57071 METZ cedex 3.
11
METZ METROPOLE, [email protected], 11 Harmony
Park, bd Solidarité, 57071 METZ cedex 3.
La Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs
Salariés – CNAMTS, établissement public national à caractère
administratif, 26-50, avenue Professeur André Lemierre, 75986
PARIS cedex 20, N° SIREN : 180 035 024.
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA,
Avocats à la Cour, 15, boulevard du Palais, 75004 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés, formulaires,
journaux, livres, manuels, notices techniques, périodiques,
affiches, brochures, prospectus, plaquettes, publications, revues,
guides et plus généralement toute publication en papier en
matière d’assurance maladie des travailleurs salariés et en
matière de santé.
Classe N° 35 : Publicité ; publicités radiophoniques ; publicités
télévisées ; publicité via les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ; recueil de données dans un fichier central ;
tous services informatiques à savoir : saisie et traitement de
données, travaux statistiques, analyse de données assistée par
ordinateur ; sondage d’opinion ; étude de marché ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; diffusion d’annonces
publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à
disposition de documentation et d’outils promotionnels tels que
des affiches, des brochures, des guides d’information ;
organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
services d’abonnement de journaux pour des tiers ; reproduction
de documents liés à la santé et à l’assurance maladie.
Description de la marque : La marque METTIS est indissociable de
la phrase “ Le réseau de Transport de Metz Métropole ”
Classe N° 12 : Véhicules par terre ;
Classe N° 35 : Gestion administrative de transports ;
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport.
Classe N° 36 : Assurance maladie ; services d’informations à
destination des assurés en matière d’assurance maladie ;
informations sur les droits et démarches des assurés ;
informations à destination des assurés pour la gestion en ligne
des remboursements de frais de santé (soins, médicaments,
indemnités journalières…) ; consultations et conseils en matière
d’assurance maladie et de santé ; service de médecine
préventive ; service de contrôle en matière médicale ; caisses de
prévoyance ; caisses de paiement de retraites ; information à
destination des assurés sur les coordonnées des professionnels
de santé (médecin généraliste, médecin spécialiste, chirurgiendentiste, pharmacien, infirmier, kinésithérapeute etc…) ;
informations sur les professionnels de santé acceptant la carte
vitale et le conventionnement et indications sur leur
conventionnement ; informations sur le montant de prise en
charge de l’assurance maladie des consultations et actes des
professionnels de santé ; indications sur les tarifs des
84
consultations des professionnels de santé ; indications sur les
tarifs des actes techniques médicaux les plus couramment
pratiqués (échographies, radiologies, scanners, chirurgie de la
cataracte, etc…) et sur des actes dentaires ; information sur les
coordonnées des établissements de santé privé et public.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
(transmission et diffusion) d’informations par voies téléphonique,
télévisuelle, télématique, ou par réseaux ou terminaux
d’ordinateurs en particulier Internet, lesdites informations étant
notamment destinées à renseigner les assurés au sujet de
l’assurance maladie, des remboursements de frais de santé
(soins, médicaments, indemnités journalières…), des démarches
et informations administratives en ces matières ; diffusion de
données sur les réseaux de télécommunications ; services de
transmissions
d’informations
par
réseaux
Internet ;
communications par liens hypertextes sur un réseau de
télécommunications et notamment sur Internet ; communications
par liens hypertextes avec des messageries électroniques ;
fourniture d’accès à des bases de données au moyen de serveurs
informatiques ; exploitation de bases de données commerciales,
administratives,
statistiques,
économiques ;
transmission
d’informations contenues dans une banque de données ;
mondial (de type Internet) ou à un réseau de communication à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; messagerie
électronique ; téléchargement de données ; téléchargement de
récapitulatif mensuel des remboursements de frais de santé
(soins, médicaments, indemnités journalières…) ; abonnements à
des bases de données informatiques ; location de temps d’accès
à des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de
courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; messageries
sécurisées ; services de dialogues en direct sur un réseau de
télécommunication et notamment sur l’Internet ; services de
dialogues, de transmission de réponses par voies téléphonique,
télévisuelle, télématique, ou par réseaux ou terminaux
d’ordinateurs en particulier Internet entre les caisses d’assurance
maladie et les assurés ; services de transmission de réponses sur
un service électronique interactif en ligne sur un réseau de
télécommunication ; services de transmission de données dans
des répertoires électroniques et d’informations par et pour un
réseau de télécommunications ; services d’assistance et
d’information relatifs à tous les services précités ; fourniture
(transmission) et récupération (transmission) d’informations
commerciales.
Classe N° 39 : Compilation et stockage d’informations
commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; services d’assistance et d’information relatifs
à tous les services précités.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, séminaires,
conférences, d’ateliers de formation ; organisation d’exposition à
titre culturel ou éducatif ; organisation de forums de discussion,
notamment sur la santé, sur un réseau de télécommunication et
notamment sur l’Internet ; édition et publication de livres, de
revues, édition électronique, de textes (autres que publicitaires) et
plus généralement de toutes publications sur tout support,
notamment papier, magnétique, optique, électronique, et
audiovisuel à destination du public (et en particulier, les assurés
sociaux) ; édition et publication de textes sur tout support,
notamment sur un réseau de télécommunication.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels ; installation
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels
informatiques ; reconstitution de bases de données ; service de
location de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; recherche en matière scientifique
à but médical.
Classe N° 44 : Consultation professionnelle sans rapport avec la
conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles
relatives à la santé ; services de santé ; services médicaux et
paramédicaux ; services hospitaliers ; soins médicaux et
d’hygiène ; consultation en matière de pharmacie ; assistance
médicale ; maisons de convalescence ; maisons de repos ;
maisons médicalisées ; services de gardes-malades ; conseils et
informations donnés en matière de santé.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 44.
N° National : 10 3 716 298
à : I.N.P.I. PARIS
Christine GAILDRY, 54 rue des 24 Arpents, 91700 SAINTE
GENEVIEVE DES BOIS, N° SIREN : 519 229 249.
Ctoutcomm, 54 rue des 24 Arpents, 91700 SAINTE GENEVIEVE
DES BOIS.
Description de la marque : C TOUT COMM ; C TOO COMM ; C
TWO COMM ; C 2 COMM
administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations
publiques ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 10 3 716 376
à : I.N.P.I. PARIS
Ghislaine Perrin, 45 rue des Fougères, 80260 FLESSELLES.
Ghislaine Perrin, 45 rue des Fougères, 80260 FLESSELLES.
85
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° National : 10 3 716 414
à : I.N.P.I. PARIS
MAULNY JEAN CLAUDE, 17 CLOS DE LA BORDERIE, 41700 COUR
CHEVERNY.
MAULNY JEAN CLAUDE, 17 CLOS DE LA BORDERIE, 41700 COUR
CHEVERNY.
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; Conseil auprès d’entreprises
et de particuliers – à savoir conseil en architecture, en agencement
et en aménagement intérieur / extérieur.
N° National : 10 3 716 387
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND Eric, 15 Route de Colmar, 68320 MUNTZENHEIM.
DATASCELL SCHLEE Serge, 31 rue Frédéric Kuhlmann, 68000
COLMAR.
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
animaux.
l’habillement) ;
86
N° National : 10 3 716 449
à : I.N.P.I. PARIS
ongles, laques pour les ongles, ongles postiches, cils postiches ;
ouate à usage cosmétique produits de rasage ; lotions aprèsrasage ; savon à barbe ; cires à moustaches, pierres à barbe
(antiseptiques) ; produits de beauté pour les hommes
(cosmétiques) ; shampooings et lotions capillaires, colorants pour
cheveux produits pour les soins de la bouche (non à usage
médical), aérosols pour rafraîchir l’haleine, dentifrices.
LLC “ VICTORIA ”, 18 Borisovskaya str., 105058 MOSCOU,
Fédération de Russie.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
N° National : 10 3 716 453
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, parfums, eaux de senteur,
eaux de Cologne, eaux de toilette, déodorants corporels ; huiles
essentielles, huiles pour le corps ; cosmétiques ; produits
cosmétiques de soins à usage non médical, crèmes cosmétiques,
émulsions pour le corps, huiles à usage cosmétique, laits à usage
cosmétique ; lotions à usage cosmétique ; préparations
cosmétiques pour le bain ; nécessaire de cosmétique ; masques
de beauté, produits anti-rides (cosmétiques) ; préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits anti-solaire
(cosmétiques) ; préparations cosmétiques pour l’amincissement,
préparations de massage non médicamenteuses, produits de
cosmétique orale ; crèmes pour les mains ; colorants et
décolorants à usage cosmétiques ; produits de toilette, huiles de
toilette, laits de toilette ; sels pour le bain (non à usage médical) ;
produits de toilette contre la transpiration ; savons, gels pour la
douche, bains moussants ; talc pour la toilette ; produits
épilatoires, cires à épiler ; produits de maquillage, crayons de
beauté, rouges à lèvres, baumes pour les lèvres ; poudres de
maquillage, produits de démaquillage ; produits pour le soin des
N° National : 10 3 716 451
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 716 515
à : I.N.P.I. PARIS
AMSYCOM AMENAGEMENT SYSTEME COMMUNICATION, SA,
25 Boulevard du Président Wilson, 67000 STRASBOURG,
N° SIREN : 384 407 896.
ADARIS, Avocat, Me Michel MALL, 5 allée d’Helsinki, BP 60044,
67012 STRASBOURG Cedex.
87
Classe N° 20 : Meubles de bureau ; meubles ; meubles
métalliques ;
Description de la marque : marque principale : fond Marron foncé,
Esperluette Or, texte en beige clair.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; conseils en affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; création d’expertises en affaires ;
consultation pour la direction des affaires ; estimations d’affaires ;
expertises en affaires ; services de planification en matière de
gestion des affaires commerciales ; location de machines et
d’appareils de bureaux. ;
Classe N° 36 : Services immobiliers ; affaires immobilières ;
agences immobilières ; courtage en biens immobiliers ;
consultations en matière immobilière ; estimations financières
[assurances, banques, immobilier] ; estimations immobilières ;
gestion immobilière et de propriétés ; gérance de biens
immobiliers ; investissements immobiliers ; location de bureaux
[immobilier] ; services de courtage immobilier ; services de
gestion pour investissements immobiliers (affaires financières) ;
évaluations de biens immobiliers ;
Classe N° 37 : Constructions et réparations ; installation de
mobilier urbain ; services de gestion de la construction, à savoir :
supervision (direction) de travaux de construction ; informations
en matière de construction ; construction d’immeubles et services
de conseils en la matière ; informations en matière de
construction ; entretien de mobilier ; aménagement et installation
de bureaux ; restauration de mobilier ; rénovation et réparation de
constructions ; installation et réparation d’entrepôts ; travaux de
peinture nettoyage de bâtiments (ménage), nettoyage d’édifices
(surface extérieure) ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ;
travaux de couverture de toits ;
Classe N° 42 : Architecture ; arpentage ; conseils en architecture ;
conseils en construction ; établissement de plans pour la
construction ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin
industriel ; conseils en matière d’économie d’énergie ; élaboration
(conception) de logiciels ; essai de matériaux ; étude de projets
techniques ; ingénierie ; installation de logiciels ; consultation en
matière de logiciels ; planification de construction et
d’urbanisme ; expertises [travaux d’ingénieurs] ; services d’un
ingénieur pour le compte de tiers ; travaux d’ingénieurs ;
Classe N° 44 : Services d’architecture des jardins ; conception
d’aménagements paysagers.
N° National : 10 3 716 526
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
N° National : 10 3 716 527
à : I.N.P.I. PARIS
ART&SENS, SARL, 53 Avenue Mozart, 75016 PARIS.
ART&SENS, 53 Avenue Mozart, 75016 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
AMSYCOM AMENAGEMENT SYSTEME COMMUNICATION, SA,
25 boulevard du Président Wilson, 67000 STRASBOURG,
N° SIREN : 384 407 896.
ADARIS, Avocat, Michel MALL, 5 allée d’Helsinki, BP 60044, 67012
STRASBOURG Cedex.
Classe N° 20 : Meubles de bureau ; meubles ; meubles
métalliques ;
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; conseils en affaires ;
professionnelle d’affaires ; création d’expertises en affaires ;
consultation pour la direction des affaires ; estimations d’affaires ;
88
expertises en affaires ; services de planification en matière de
gestion des affaires commerciales ; location de machines et
d’appareils de bureaux ;
Classe N° 36 : Services immobiliers ; affaires immobilières ;
agences immobilières ; courtage en biens immobiliers ;
consultations en matière immobilière ; estimations financières
[assurances, banques, immobilier] ; estimations immobilières ;
gestion immobilière et de propriétés ; gérance de biens
immobiliers ; investissements immobiliers ; location de bureaux
[immobilier] ; services de courtage immobilier ; services de
gestion pour investissements immobiliers (affaires financières) ;
évaluations de biens immobiliers ;
Classe N° 37 : Constructions et réparations ; installation de
mobilier urbain ; services de gestion de la construction, à savoir :
supervision (direction) de travaux de construction ; informations
en matière de construction ; construction d’immeubles et services
de conseils en la matière ; informations en matière de
construction ; entretien de mobilier ; aménagement et installation
de bureaux ; restauration de mobilier ; rénovation et réparation de
constructions ; installation et réparation d’entrepôts ; travaux de
peinture nettoyage de bâtiments (ménage), nettoyage d’édifices
(surface extérieure) ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ;
travaux de couverture de toits ;
Classe N° 42 : Architecture ; arpentage ; conseils en architecture ;
conseils en construction ; établissement de plans pour la
construction ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin
industriel ; conseils en matière d’économie d’énergie ; élaboration
(conception) de logiciels ; essai de matériaux ; étude de projets
techniques ; ingénierie ; installation de logiciels ; consultation en
matière de logiciels ; planification de construction et
d’urbanisme ; expertises [travaux d’ingénieurs] ; services d’un
ingénieur pour le compte de tiers ; travaux d’ingénieurs ;
chocolat ou de thé ; Ces produits sont issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
alcool ; Ces produits sont issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
essences alcooliques ; Ces produits sont issus d’une production
N° National : 10 3 716 653
à : I.N.P.I. PARIS
Guillou Marie, Agissant pour le compte de la société Solarwell
S.A.S. en cours de formation, 31 Avenue Rene Coty, 75014 PARIS.
Guillou Marie, 31 Avenue René Coty, 75014 PARIS.
Classe N° 44 : Services d’architecture des jardins ; conception
d’aménagements paysagers.
N° National : 10 3 716 533
à : I.N.P.I. PARIS
Guillaume MAROT, Saint Honorat, 84570 VILLES SUR AUZON.
Marine ROUSSEL, 5 Rue De la COMBE, 30126 TAVEL.
Marie Pierre PLUMET, 77 Route de Caderousse, 84100 ORANGE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture. ;
usage
médical),
géodésiques,
photographiques,
d’enseignement ; appareils et instruments pour la production, la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande de l’énergie électrique, en particulier du
courant électrique ; détecteurs, en particulier de rayonnements
électromagnétiques ; appareils, instruments et composants
électroniques pour l’amplification ou la mise en forme des
signaux électriques ;
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. ;
Classe N° 19 : Verre de construction recouvert de couches actives
sur le plan électrique, optique, thermique. ;
Cédric GUILLAUME-CORBIN, Domaine de la Péquelette, Le Plan
de Moye, 26110 VINSOBRES.
Classe N° 40 : Production d’énergie.
Vinvent ROCHETTE, Route de Saint Roman, 84110 BUISSON.
Guillaume MAROT, Saint Honorat, 84570 VILLES SUR AUZON.
N° National : 10 3 717 176
prédomine ; Ces produits sont issus d’une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. TOULOUSE
ESSP – European Satellite Services Provider, SAS, 18, avenue
Edouard BELIN, BPI 602, 31401 TOULOUSE Cedex 9,
N° SIREN : 508 275 286.
RAVINA, SA, ZA de Font Grasse, BP 10077, 8 rue des briquetiers,
31703 BLAGNAC Cedex.
Description de la marque : C : 96.38% M : 87.94% Y : 18.97% K :
18.97% C : 90.97% M : 68.76% Y : 10.33% K : 10.33% C : 85.63% M :
40.67% Y : 4.85% K : 4.85% C : 85.63% M : 40.67% Y : 40.00% K :
4.85%
Classe N° 35 : Publicité ; vente au détail et/ou en gros des produits
suivants : appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage). Appareils électriques de contrôle ; émetteurs /
récepteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux
électroniques ; appareils pour l’enregistrement des distances ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement des images ; équipement pour le traitement de
l’information
et
les
ordinateurs ;
appareils
d’intercommunications ; logiciels (programmes enregistrés) ;
instruments mathématiques ; appareils de mesure de précision ;
appareils pour la mesure des distances. Appareils de navigation
par satellite ; instruments pour la navigation ; satellites à usage
scientifique ; transmetteurs (télécommunications).
Classe N° 38 : Services d’acheminement et de jonction pour
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ;
communications
téléphoniques
et
radiophoniques ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; transmission de messages et d’image
assistée par ordinateur ; transmission par satellite. Transmission
d’informations en matière de transport / trafic par voie
électronique. Service de navigation par satellite, y compris pour
des activités critiques en matière de sécurité des personnes,
notamment dans les domaines maritime.
89
Produits ou services désignés : Transport ; organisation de
voyages ; réservation pour les voyages ; Formation ; activités
sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ;
micro-édition ; Organisation et conduite de séminaires, ateliers et
conférences. ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains
de camping ; Services d’agriculture, d’horticulture et de
salons de beauté ; services de jardinier-paysagiste ; Services de
soins. Arts martiaux internes et externes, yoga et apparentés,
(activites sportives) coaching : formation. Location de salles et
d’espaces de réunion, conférences, colloques, ateliers et séminaires. Services d’arts du bien-être à savoir : services de soins et
massage, d’accompagnement de personnes pour le développement de leurs potentiel et de leur savoir faire dans le cadre
d’objectifs professionnels ou personnels ; conseil, et soutien
psychologique, psychothérapie, gestion du stress et soins
d’hygiène de vie.
N° National : 10 3 717 873
à : I.N.P.I. PARIS
MUSIC EVENTS, SARL, 69 Rue Louise Michel, 92300 LEVALLOISPERRET, N° SIREN : 481 390 284.
MUSIC EVENTS, 69 Rue Louise Michel, 92300 LEVALLOISPERRET.
Classe N° 39 : Informations en matière de transport.
Classe N° 42 : Etudes et conduites de projets techniques, à savoir
services de recherche, de conception et d’opération dans le
domaine de l amélioration du signal pour tout système de
positionnement satellite. Conception de systèmes informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
élaboration et conception de logiciel dans le domaine de
l’amélioration du signal pour tout système de positionnement
satellite. Mise à jour de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etude et conception de process
et procédures pour la mise en œuvre d’un système (programme
informatique s’appuyant sur un réseau de matériels
électroniques) permettant d’augmenter les performances des
satellites pour se géolocaliser ou bénéficier de données horaires
plus précises.
N° National : 10 3 717 867
Classe N° 41 : Organisation et production de spectacles pour les
entreprises, agences événementielles, collectivités locales,
associations et comités d’entreprises ; organisation de concert ;
formation artistique ; éducation ; formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; information en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacle ; services de jeu proposés en
micro-édition ; production musicale.
à : I.N.P.I. PARIS
YOUCEF-DUMEZ HALIM, 47 RUE RICHER, 75009 PARIS.
YOUCEF-DUMEZ HALIM, 47 RUE RICHER, 75009 PARIS.
90
N° National : 10 3 718 044
N° National : 10 3 718 287
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LEVANNIER Arnaud, 0
N° SIREN : 479 332 397.
Au
Moulin,
32260
LAMAGUERE,
PANAGIOTAKI Kyriaki, 0 Au Moulin, 32260 LAMAGUERE.
LEVANNIER Arnaud, apiculteur, 0 Au Moulin,
LAMAGUERE.
Bennadja Myriam,
ARGENTEUIL.
79 ter
Avenue
Jean
Jaures,
95100
Bennadja Myriam, 79 ter Avenue Jean Jaures,
ARGENTEUIL.
95100
32260
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse.
N° National : 10 3 718 261
à : I.N.P.I. PARIS
Carnet de France, SAS, 21 rue Caumartin, 75009 PARIS,
N° SIREN : 499 748 259.
Carnet de France, 21 rue Caumartin, 75009 PARIS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services de gravure ; services de dorure ; services de teinturerie ;
traitement de tissus ; services de reliure ; services d’encadrement
d’oeuvres d’art ; tirage de photographies ; développement de
pellicules
photographiques ;
sérigraphie ;
services
de
photogravure ;
Classe N° 42 : Service de dessinateurs d’art graphique à savoir
personnalisation de faire-part en ligne pour : les faire part de
naissance ; les faire-part d’adoption ; les faire-part de baptême ;
les cartes de remerciement.
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
rasage ;
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; Seche
cheveux ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
N° National : 10 3 718 293
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D’EURE ET LOIRE, Société
coopérative agricole, 15, place des Halles, 28004 CHARTRES,
N° SIREN : 775 575 012.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92300
91
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres.
Classe N° 7 : Machines agricoles et machines-outils ; moteurs (à
l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments
agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; outils tenus à
la main actionnés autrement que manuellement.
Classe N° 8 : Outils et instruments agricoles à main entraînés
manuellement ; outils à main pour le jardin actionnés
manuellement ; pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines
ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
graines pour l’alimentation animale ; blé frais ; céréales en grains
non travaillés ; avoine ; aliments pour le bétail ; foin ; gazon
naturel.
administration commerciale ; travaux de bureau ; consultation en
organisation et direction des affaires ; aide à la direction des
affaires ; expertises en affaires ; renseignement d’affaires ; tous
ces services étant rendus dans les domaines de l’agriculture, de
l’analyse en laboratoires et du jardinage.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir :
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services de recherches industrielles, à savoir : recherches et
développement de nouveaux produits et recherches techniques ;
recherche en chimie ; analyse chimique ; recherches biologiques ;
services de laboratoires pour tests analytiques ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en
matière d’ordinateurs et de logiciels.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture, de jardinage
et de sylviculture ; location de matériel pour exploitations
agricoles ; services de pépiniéristes.
N° National : 10 3 718 388
à : I.N.P.I. PARIS
49 SUD, Société à Responsabilité Limitée, 22, chemin du Pas
Renaud, 85340 OLONNE-SUR-MER, N° SIREN : 414 131 896.
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Description de la marque : Elément verbal du logo (OCEAN VITAL)
en couleur : C100 M95 J20 N10, de même que certains éléments
de couleur bleu foncé du logo. Autres couleurs : C85 M55 J15 N00
(bleu moyen) et C60 M15 J00 N00 (bleu clair). Typographie :
Futura Bold
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes
audio et vidéo ; disques compacts ; jeux vidéo conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; bandes audio
et vidéo vierges ; dictionnaires électroniques ; disques optiques ;
cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ;
tous supports d’enregistrement audio et vidéo ; films pour
l’enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films)
impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ;
bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de
jeux ;
CD-Roms ;
diapositives ;
appareils
audiovisuels
d’enseignement dans les domaines de la biodiversité, de la
protection de l’environnement et des énergies renouvelables ;
jumelles ; lunettes, lunettes de soleil ; gilets de natation, gilets de
sauvetage ; masques de plongée ; instruments météorologiques ;
thermomètres, non à usage médical.
Classe N° 16 : Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; manuels d’instruction, de
formation et de sensibilisation dans les domaines de la
biodiversité, de la protection de l’environnement et des énergies
renouvelables ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) dans les domaines de la biodiversité, de
la protection de l’environnement et des énergies renouvelables ;
reliures, articles pour reliures ; photographies, clichés ; papeterie ;
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier) ;
affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ;
autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs
(papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes
géographiques et maritimes ; cartonnages ; catalogues ;
représentations graphiques ; images imprimées ; imprimés ;
journaux ;
supports
pour
photographies ;
prospectus ;
publications ; répertoires ; revues (périodiques).
Classe N° 19 : Panneaux (cellules) photovoltaïques, notamment
destinés à être installés sur des bateaux, des véhicules ou encore
sur des immeubles ou des maisons ; Matériaux de construction
non métalliques.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), articles d’habillement,
tee-shirts, chemises ; chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques) ; chapellerie, chapeaux, casquettes.
Classe N° 35 : Gérance administrative de lieux d’exposition,
services de parrainage publicitaire et de mécénat, services de
recherche de parraineurs et de mécènes ; Publicité ; service de
diffusion d’annonces publicitaires, de publication de textes
92
publicitaires, de location d’espaces publicitaires, de promotion de
vente pour des tiers, d’affichage ; services de mise à jour de
documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel
publicitaire à savoir : échantillons ; services d’organisation
d’expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de
démonstration de produits ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication. Services d’aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
services d’aide à la direction d’entreprises commerciale ou
industrielle ; services de diffusion d’informations commerciales
ou publicitaires par voie télématique ; services de diffusion
d’informations commerciales, publicitaires par voie électronique.
Classe N° 37 : Services de construction navale.
Classe N° 39 : Services d’organisation de voyages, d’excursions,
de croisières, de visites touristiques ; services d’information et de
consultation en matière d’organisation de voyages, d’excursions,
de croisières, de visites touristiques ; services de réservation de
voyages, d’excursions, de croisières, de visites touristiques ;
services de réservation de pilotes maritimes (skippers) ; services
de pilotage maritime.
Classe N° 41 : Services d’enseignement, d’enseignement par
correspondance ; services d’éducation ; formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d’ateliers de
formation, l’ensemble de ces services étant rendus dans les
domaines de la biodiversité, de la protection de l’environnement
et des énergies renouvelables ; Organisation de jeux, de loteries,
de concours avec remise de prix (éducation ou divertissement) ;
Organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou
divertissement) ;
organisation
et
conduite
d’épreuves
pédagogiques ; organisation d’expositions à buts culturels,
artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de spectacles. Services de musée (présentation,
exposition).
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs dans le domaine des énergies renouvelables ; étude de
projets techniques dans le domaine des énergies renouvelables ;
expertises (travaux d’ingénieur) dans le domaine des énergies
renouvelables ; recherche et développement de nouveaux
produits pour les tiers dans le domaine des énergies
renouvelables ; recherches en matière de protection pour
l’environnement et recherches et développements de nouveaux
produits dans le domaine des énergies renouvelables.
N° National : 10 3 718 441
à : I.N.P.I. PARIS
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, Société Anonyme, 1,
boulevard Haussmann, 75009 PARIS, N° SIREN : 542 097 902.
CEDEX 09.
Classe N° 36 : Services de crédit ; services d’assurances, services
d’assurances pour la protection de l’épargne, assurances vie
permettant notamment le versement d’un capital en cas de décès,
assurances multi-risques habitation, assurance automobiles,
consultations en matière d’assurances ; toutes opérations
d’assurances lors d’évènements imprévus tels que perte d’emploi
et incapacité de travail, décès, invalidité, divorces. Services
d’aide, d’assistance et d’information financières à l’occasion de la
survenance d’évènement imprévus tels que perte d’emploi et
incapacité de travail, décès, invalidité, divorces ; informations en
matière d’assurances ; courtage en assurance ; services de
garantie complémentaire en matière d’assurances ; estimation
financière (assurances, banque) ; services de financement,
consultations en matière financière, garanties (cautions) ; prêts
sur nantissement, services de prêts (finances). Affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, y compris
services de prise en charge de loyers ou de co-propriété et autres
taxes immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques
de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance
d’immeubles.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; édition de
livres, de revues ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
organisation et conduite de colloques, de concours, de
conférence, de congrès ; remise de prix ; organisation
d’évènements à savoir organisation de spectacles, d’expositions
à buts culturels ; organisation d’évènements sportifs et culturels ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services d’imagerie numérique ; publication de livres ;
micro-édition ; organisation et conduite d’ateliers de formation.
Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Edition de textes autres qu’à but publicitaire et de
conférences sur Internet.
N° National : 10 3 718 446
à : I.N.P.I. PARIS
DÄMMSTATT W.E.R.F., GmbH, 16 Markgrafendamm, 10245
BERLIN, Allemagne.
Thoemen
Detlef,
DÄMMSTATT
W.E.R.F.
Markgrafendamm 16, 10245 BERLIN, Allemagne.
GmbH,
Classe N° 17 : Isolant thermique en fibres de cellulose, isolant
phonique en fibres de cellulose ;
Classe N° 19 : Matériau de construction en fibres de cellulose ;
Classe N° 42 : Conseils techniques en matière de construction
pour les travaux d’isolation employant les fibres de cellulose ;
études de projets techniques.
N° National : 10 3 718 458
à : I.N.P.I. PARIS
VITTAL FINANCES, SAS, Chemin des Allais, 27350 CAUVERVILLE
EN ROUMOIS, N° SIREN : 503 292 575.
Société d’avocats FIDAL, Charles-André CAZES, 91 Avenue
Antoine de Saint-Exupéry, BP 850, 76235 BOIS-GUILLAUME
CEDEX.
Description de la marque : La marque est composée de la lettre
majuscule R en caractères stylisés de type Futura Extra Black BT
accolée au terme “ glass ” en caractères stylisés italiques de type
Caflisch Script Web. L’ensemble est de couleur bleue, pantone
2945c.
Classe N° 19 : Verre feuilleté et multi-feuilleté pour la protection
des biens et des personnes ; verre trempé pour la sécurité ; verre
pare-balle anti-explosion ; verre de protection contre le feu ; verre
armé ; verre pour l’isolation thermique ; verre pour l’isolation
acoustique ; verre pour l’isolation solaire, verre isolant pour
anciennes menuiseries ; vitrages isolants avec store incorporé ;
verre pour la construction (plancher, cloisons, baies, mobilier
sanitaire, mobilier urbain, etc.) ; verre de construction pour
panneaux solaires ; verre (vitres) pour panneaux solaires.
93
N° National : 10 3 718 460
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX.
Classe N° 20 : Vitrines, meubles, verre argenté, miroir, étagères en
verre.
Classe N° 21 : Verre pour vitres de véhicules ; verre émaillé (de
toutes les couleurs) ; verre sérigraphié ; verre décoratif.
administration commerciale, travaux de bureau.
Classe N° 42 : Recherche, conception et développement de
nouveaux produits portant sur le verre ; études de projets
techniques personnalisées aux besoins du client.
N° National : 10 3 718 459
Dépôt du : 1
er
MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX.
verre.
Description de la marque : Le terme “ RIOU ” en caractères
stylisés de type Futura Extra Black BT de couleur bleue (pantone
2945c), avec un reflet central, surmonte le terme “ glass ” en
caractères italiques stylisés de type Caflisch Script Web de même
couleur, les lettres “ o ” et “ l ” étant reliées. Les deux termes sont
inscrits dans une forme ovoïde dont le tracé croise la partie
inférieure de la lettre “ g ”. L’ovale et la lettre “ g ” reposent sur
un rectangle plein, de couleur bleue (pantone 2945c). L’ensemble
est ombré en couleur grise.
verre.
94
N° National : 10 3 718 461
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX.
N° National : 10 3 718 517
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRO-Peinture, SAS, 6 chemin des ruelles, 89380 APPOIGNY,
N° SIREN : 444 540 595.
ELECTRO-Peinture, 6 chemin des ruelles, 89380 APPOIGNY.
verre.
Description de la marque : Le “ ELECTRO ” est violine RAL 4008 et
“ Peinture SAS ” est en gris RAL 7035 Ecriture en COMIC sans MS
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois.
N° National : 10 3 718 522
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 718 506
à : I.N.P.I. PARIS
bungalow graphics, sarl, 23 passage des enclos, 74290 MENTHON
SAINT BERNARD, N° SIREN : 502 834 559.
bungalow graphics, 23 passage des enclos, 74290 MENTHON
SAINT BERNARD.
Georges Senepart, 22 rue de la republique, Villiers Le bois, 28630
NOGENT LE PHAYE.
Georges SENEPART, 22 rue de la République, Villiers le Bois,
28630 NOGENT LE PHAYE.
Classe N° 9 : Casques de protection ; écrans protecteurs pour le
visage pour casques de protection ; lunettes de sport, lunettes de
soleil, étuis à lunette.
Classe N° 12 : Garde-boues, réservoirs, guidons, jantes, selles de
moto, leviers de frein, béquilles, poignées d’accélérateur.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; calendrier ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Classe N° 25 : Chemises ; foulards ; cravates.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; bagues, bracelets, montres,
colliers, porte-clefs de fantaisie, boucles d’oreille.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs à dos, sacoches de réservoir pour motards.
Classe N° 25 : Chemises, casquettes, bonnets, bandanas ; teeshirts, sweat shirts, shorts, pantalons, vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures ; ceinturons ; blousons, manteaux,
gilets, gants ; foulards ; casquettes ; chaussures de sport ; bottes ;
vêtements pour motards.
N° National : 10 3 718 530
N° National : 10 3 718 541
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
95
Fondation WWF, Fondation, A l’attention de Pauline Caboche, 1,
Carrefour de longchamp, 75016 PARIS, N° SIREN : 302 518 667.
ANIMAL FOOD DIFFUSION, SARL, 30 ZA Bel air, 38110 SAINTE
BLANDINE, N° SIREN : 449 287 671.
Fondation WWF, A l’attention de Pauline Caboche, 1, Carrefour de
longchamp, 75016 PARIS.
ANIMAL FOOD DIFFUSION, 30 ZA Bel air, 38110 SAINTE
BLANDINE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 31 : Litière pour chat.
micro-édition ;
N° National : 10 3 718 544
à : I.N.P.I. PARIS
PHYTORUS, société anonyme, 11 boulevard de la Grande
Thumine, ZAC, 13090 AIX EN PROVENCE, N° SIREN : 341 699 916.
Myriam ANGELIER, 165, rue Paradis, 13006 MARSEILLE.
sciences, à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; engrais
pour les terres ; compositions extinctrices ;
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides, insecticides, acaricides, nématicides.
N° National : 10 3 718 551
à : I.N.P.I. LYON
SAS LAUPRETRE, Société par Actions Simplifiée, LD EN PROLE,
71960 IGE, N° SIREN : 329 151 310.
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de la
Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classe N° 7 : Machines, à savoir machines agricoles et machinesoutils ; moteurs (à l’exception des véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ;
tracteurs.
Classe N° 37 : Entretien et réparation des produits précités.
96
N° National : 10 3 718 570
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 718 563
à : I.N.P.I. PARIS
SP2L, société à responsabilité limitée, 4, avenue Pierre Semard,
84000 AVIGNON, N° SIREN : 508 289 626.
SP2L, société à responsabilité limitée, 4, avenue Pierre Semard,
84000 AVIGNON, N° SIREN : 508 289 626.
Classe N° 1 : Résine artificielle à l’état brut colle pour dentier,
résine synthétique à l’état brut colle pour dentier ;
Classe N° 3 : Parfums d’ambiance, savons, parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices,
crème vasodilatatrice, lubrifiant, crème épilatoire ;
Classe N° 1 : Résine artificielle à l’état brut colle pour dentier,
résine synthétique à l’état brut colle pour dentier ;
Classe N° 3 : Parfums d’ambiance, savons, parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices,
crème vasodilatatrice, lubrifiant, crème épilatoire ;
Classe N° 4 : Lubrifiant à usage non médical ;
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage médical, crème
vasodilatatrice, patchs anti-douleurs, bandes hygiéniques
jetables d’incontinence ;
Classe N° 4 : Lubrifiant à usage non médical ;
Classe N° 8 : Pince attrape-objet ; tondeuses (instruments à main)
pour le nez et les oreilles ;
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage médical, crème
vasodilatatrice, patchs anti-douleurs, bandes hygiéniques
jetables d’incontinence ;
Classe N° 9 : Téléphones, amplificateurs sonores, loupes
optiques, lampes avec loupe intégrée, lunettes, sur-lunettes,
télécommandes, boîtiers avertisseurs d’appel ;
Classe N° 8 : Pince attrape-objet ; tondeuses (instruments à main)
pour le nez et les oreilles ;
Classe N° 10 : Tensiomètres, trousse de secours, bandage de
maintien, bandage magnétique, ceinture de maintien, ceinture
magnétique, appareil de massage, appareil de thalassothérapie
des pieds, repose-jambe, protège-oignon, protège-doigt, alaise de
lit, coussinet dentaire, vibromasseur, boules de geisha,
thermomètre, anneau pénien, matelas à air à usage médical,
matelas pour l’accouchement ;
Classe N° 9 : Téléphones, amplificateurs sonores, loupes
optiques, lampes avec loupe intégrée, lunettes, sur-lunettes,
télécommandes, boîtiers avertisseurs d’appel ;
Classe N° 10 : Tensiomètres, trousse de secours, bandage de
maintien, bandage magnétique, ceinture de maintien, ceinture
magnétique, appareil de massage, appareil de thalassothérapie
des pieds, repose-jambe, protège-oignon, protège-doigt, alaise de
lit, coussinet dentaire, vibromasseur, boules de geisha,
thermomètre, anneau pénien, matelas à air à usage médical,
matelas pour l’accouchement ;
Classe N° 11 : Stylo électrique anti-douleur, appareil anti-douleur,
bouillotte, bassinoires, chauffe-lits, coussins et couvertures
chauffés électriquement non à usage médical ; bouilloire
électrique, siège de baignoire fixe, planche de baignoire, tabouret
pliant ;
Classe N° 12 : Siège de voiture rotatif / pivotant, matériel
accessoire pour voiture ;
Classe N° 14 : Colliers et brasselets fantaisie magnétiques et non
magnétiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ;
Classe N° 17 : Résine artificielle colle pour dentier, résine
synthétique colle pour dentier. Poignées de bain en plasique
chromé.
Classe N° 11 : Stylo électrique anti-douleur, appareil anti-douleur,
bouillotte, bassinoires, chauffe-lits, coussins et couvertures
chauffés électriquement non à usage médical ; bouilloire
électrique, siège de baignoire fixe, planche de baignoire, tabouret
pliant ;
Classe N° 12 : Siège de voiture rotatif / pivotant, matériel
accessoire pour voiture ;
Classe N° 14 : Colliers et brasselets fantaisie magnétiques et non
magnétiques ;
Classe N° 17 : Résine artificielle colle pour dentier, résine
synthétique colle pour dentier. Poignées de bain en plasique
chromé.
Classe N° 18 : Cannes, parapluies, parasols, malles, valises ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, oreillers, surmatelas, matelas à air non à usage médical, sur-matelas ;
Classe N° 18 : Cannes, parapluies, parasols, malles, valises ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipuients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges,
brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, oreillers, surmatelas, matelas à air non à usage médical, sur-matelas ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chappellerie, semelles,
chaussettes, talonnettes ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges,
brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ;
Classe N° 35 : Publicité ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chappellerie, semelles,
chaussettes, talonnettes ;
Classe N° 35 : Publicité ;
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16,
17, 18, 20, 21, 25, 35.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16,
17, 18, 20, 21, 25, 35.
97
N° National : 10 3 718 584
à : I.N.P.I. PARIS
EURYDICE PARTNERS, société par actions simplifiée, 11, avenue
du Colonel Bonnet, 75016 PARIS, N° SIREN : 422 758 557.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureaux ; bureaux de
placement ; services d’abonnement à des journaux ; conseils et
organisation dans la direction des affaires ; conseils aux
entreprises en matière de recrutement et de gestion du
personnel ; consultation pour la direction des affaires ; agences
d’informations commerciales ; location de machines et appareils
de bureau ; étude de marché ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
sondage d’opinion ; relations publiques ; recrutement de
personnel ; mise à disposition de personnel qualifié (bureaux de
placement) ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion de
petites annonces sur le réseau informatique mondial ;
abonnements ; abonnements à des journaux pour des tiers ;
abonnements à des journaux électroniques pour des tiers ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données ; mise à disposition
de personnel (bureaux de placement) ; mise au point de test de
sélection de personnel ; analyse graphologique à savoir sélection
du personnel par procédés psychotechniques ; mise au point de
test d’analyse de la personnalité pour la sélection de personnelle ;
sélection de personnel par procédés psychotechniques ;
assistance aux employeurs pour l’embauche et le reclassement
de leurs salariés (consultation pour les questions de personnel) ;
analyse des compétences requises (consultation pour les
questions de personnel).
de bureau ; étude de marché ; organisation d’expositions à but
Classe N° 41 : Services d’éducation, de formation et de
divertissement ; conseils en formation, en organisation de stages
à but éducatifs ; publication de livres et de revues ; prêt de livres ;
édition, édition électronique ; publication de textes, publication
assistée par ordinateur ; organisation de colloques, séminaires,
congrès ; organisation d’événements sportifs et culturels ;
exploitation
de
publications
électroniques
en
ligne ;
enseignement et formation de personnel ; conseils en image
personnelle basés sur la reconnaissance du potentiel et des
aspirations individuelles (formation) ; orientation professionnelle
[conseils en matière d’éducation ou de formation] ; conseils en
matière d’éducation ou de formation aux personnes en recherche
d’emploi, d’une formation ou d’un conseil professionnel pour
favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle à
savoir : évaluation du potentiel, des compétences de l’individu,
aide à l’orientation et au renforcement des qualifications.
exploitation
de
publications
électroniques
en
ligne ;
N° National : 10 3 718 586
N° National : 10 3 718 589
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
98
exploitation
de
publications
électroniques
en
ligne ;
exploitation
de
publications
électroniques
en
ligne ;
(conseils en matière d’éducation ou de formation) ; conseils en
N° National : 10 3 718 591
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 718 590
à : I.N.P.I. PARIS
exploitation
de
publications
électroniques
en
ligne ;
99
N° National : 10 3 718 594
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 718 593
à : I.N.P.I. PARIS
édition électronique ; publication de textes, publication assistée
par ordinateur ; organisation de colloques, séminaires, congrès ;
organisation d’événements sportifs et culturels ; exploitation de
publications électroniques en ligne ; enseignement et formation
de personnel ; conseils en image personnelle basés sur la
reconnaissance du potentiel et des aspirations individuelles
(formation) ; orientation professionnelle [conseils en matière
d’éducation ou de formation] ; conseils en matière d’éducation ou
de formation aux personnes en recherche d’emploi, d’une
formation ou d’un conseil professionnel pour favoriser leur
reclassement ou leur promotion professionnelle à savoir :
évaluation du potentiel, des compétences de l’individu, aide à
l’orientation et au renforcement des qualifications.
exploitation
de
publications
électroniques
en
ligne ;
N° National : 10 3 718 595
à : I.N.P.I. PARIS
100
exploitation
de
publications
électroniques
en
ligne ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; étuis pour instruments de musique.
N° National : 10 3 718 734
N° National : 10 3 718 643
elle ETCHAMENDY Marie Pierre, 1125 CHEMIN du PEUY, 33240
ST ANDRE DE CUBZAC.
ETCHAMENDY Marie Pierre, 1125 chemin du PEUY, 33240 ST
ANDRE DE CUBZAC.
à : I.N.P.I. PARIS
SCHMITTER Aurélien, Agissant pour le compte de la société
MUSICUSTOM en cours de formation, 148 rue Pasteur, 73000
CHAMBERY.
SCHMITTER Aurélien, 148 rue Pasteur, 73000 CHAMBERY.
Traduction : cabane (basque)
Classe N° 30 : – café, thé, patisserie, miel.
Classe N° 32 : – jus de fruits préssés.
Classe N° 43 : – préparation de café, thé, patisseries et jus de fruits
pressés servis sur place.
101
N° National : 10 3 718 793
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 718 784
Saint-Blancat Sandrine,
ESCAZEAUX.
16
RUE
DES
PINS
Soula,
les
Pradelles,
82500
Mme Saint-Blancat Sandrine, Les Pradelles, 82500 ESCAZEAUX.
THIERRY MONTEIL,
BORDEAUX.
née
FRANCS,
33200
THIERRY MONTEIL, 16 RUE DES PINS FRANCS,
BORDEAUX.
33200
Description de la marque : “ le 16 ” est écrit en décalé avec la
barre du six qui sert du cadre carré.
Description de la marque : JAUNE PANTONE 123 C MARRON
PANTONE 161 C VERT PANTONE 378 C
Classe N° 35 : Conseil en achats des services suivants : services
généraux, travaux, maintenance, levage, marketing, conseil en
réduction des frais commerciaux, conseil, prestations
intellectuelles, informatique, télécommunications, logistique,
transports.
Conseil
en
optimisation
des
coûts.
Approvisionnement pour des tiers (achat pour d’autres
entreprises des services suivants : services généraux, travaux,
maintenance, levage, marketing, conseil en réduction des frais
commerciaux, conseil, prestations intellectuelles, informatique,
télécommunications, logistique, transports). Conseils en
organisation et direction des affaires. Étude de marché.
Recherche de marché. Analyse du prix de revient. Consultation
professionnelle d’affaires.
Classe N° 36 : Affaires financières.
Classe N° 35 : Service de ventes pour le compte de tiers des
produits suivants : – assiettes, verres, carafes, couverts, tasses,
plats, couteaux à cuisiner, verrines, livres de recettes, vases, linge
de table, serviettes en papier de table, vaisselle en mélamine pour
les enfants, bavoirs, sac de courses, chariots de courses,
paillassons, miroirs, petits meubles d’appoint, boîtes en matières
plastiques ou métal, tirelires, poubelles, ustensiles de cuisson non
électriques, lampes, lustres, – bougies, photophores, tableaux
magnétiques, ardoises pour écrire, tabliers, torchons, accessoires
de repas pour chiens et chats (gamelles…), porte-manteaux,
moules à patisserie, plateaux, dessertes pour la cuisine, planche à
découper, chaises, tables, diffuseur de parfum non-électriques,
sels et poivres aromatisés, huiles aromatisées, miels, confitures,
chocolat, thé, café, condiments. Organisation d’expositions et/ou
de démonstration à buts commerciaux ou de publicité.
N° National : 10 3 718 904
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Enseignement par correspondance. Enseignement.
Fédération du service aux particuliers, Association, 48 boulevard
de la Tour Maubourg, 75007 PARIS.
Roux-Steinkühler Marie-Avril, Cabinet DRS AVOCATS BERLIN,
Schillerstrasse 3, 10625 BERLIN, Allemagne.
102
et moraux des entreprises ou des personnes morales et de leurs
représentants professionnels, exerçant une activité de services
aux particuliers.
Classe N° 35 : Aide administrative à la création d’entreprise ;
promotion des intérêts collectifs, professionnels, matériels et
moraux des entreprises ou des personnes morales et de leurs
représentants professionnels, exerçant une activité de services
aux particuliers, à savoir : promotion publicitaire de services aux
particuliers ; collecte et traitement (saisie, mise à jour) de données
concernant le secteur des services aux particuliers ; travaux de
bureau d’un observatoire du secteur des services aux particuliers ;
promotion des activités de service aux particuliers ;
communication (information) administrative relative au secteur
des services aux particuliers auprès de tous pouvoirs publics,
organisations, fédérations, milieux politiques et sociaux ; service
administratif de délivrance de certificats de qualité aux opérateurs
assurant des services aux particuliers ; services de publicité et
promotion publicitaire ; comptabilité ; étude, recherche et analyse
de marché ; services de conseils pour l’organisation et la direction
des affaires ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ;
services
d’abonnement
à
des
services
de
télécommunications pour des tiers ; administration commerciale
de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; agences
d’informations commerciales ; aide à la direction des affaires ;
aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales ;
pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; consultation professionnelle d’affaires ; courrier
publicitaire ; démonstration de produits et services ; diffusion
d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; services de conseils pour la
direction des affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ;
estimation en affaires commerciales ; établissement de
déclarations fiscales ; établissement de statistiques ; expertises en
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations
d’affaires ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; location de matériel publicitaire ; location
d’espaces publicitaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ;
promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes
publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; recherche de
parraineurs ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ;
recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier
central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ;
renseignements d’affaires ; reproduction de documents ; services
de comparaison de prix ; sondage d’opinion ; services de
relogement pour entreprises ; systématisation de données dans
un fichier central ; tenue de livres ; transcription de
communications ; préparation de feuilles de paye ; consultation
pour les questions de personnel ; services de secrétariat. ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’ateliers de formation,
colloques, conférences, séminaires, congrès, relatifs notamment
aux services aux particuliers ; informations et conseils en matière
d’éducation, de formation et d’orientation professionnelle, en
relation notamment avec les services aux particuliers ;
enseignement par correspondance ; publication de livres ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de
textes autres que textes publicitaires ; formation pratique ;
enseignement ; location de bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; éducation ;
enregistrement sur bandes vidéo ; location d’enregistrements
sonores ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
informations en matière de divertissement ; instruction ; location
d’enregistrements sonores ; services de loisirs ; mise en page,
autre qu’à buts publicitaires ; organisation de loteries et de
concours ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; services de billetterie pour le
divertissement ; services de traduction. ;
Classe N° 45 : Services de lobbying politique, social, économique
et juridique, ayant pour objectif de défendre les intérêts des
entreprises de services aux particuliers auprès des pouvoirs
publics, d’associations et d’organisations professionnelles ;
conseils en propriété intellectuelle ; médiation ; services
juridiques ; consultation en matière de sécurité ; services
juridiques relatifs à l’enregistrement de noms de domaine ;
Défense juridique des intérêts collectifs, professionnels, matériels
N° National : 10 3 718 915
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat des entreprises de services à la personne, Association,
48 boulevard de la Tour Maubourg, 75007 PARIS.
Roux-Steinkühler Marie-Avril, Cabinet DRS AVOCATS BERLIN,
Schillerstrasse 3, 10625 BERLIN, Allemagne.
Classe N° 35 : Aide administrative à la création d’entreprise ;
promotion des intérêts collectifs, professionnels, matériels et
moraux des entreprises ou des personnes morales et de leurs
représentants professionnels, exerçant une activité de services à
la personne, à savoir : promotion publicitaire de services à la
personne ; collecte et traitement (saisie, mise à jour) de données
concernant le secteur des services à la personne ; travaux de
bureau d’un observatoire du secteur des services à la personne ;
promotion des activités de service à la personne ; communication
(information) administrative relative au secteur des services à la
personne auprès de tous pouvoirs publics, organisations,
fédérations, milieux politiques et sociaux ; service administratif
de délivrance de certificats de qualité aux opérateurs assurant des
services à la personne ; services de publicité et promotion
publicitaire ; comptabilité ; étude, recherche et analyse de
marché ; services de conseils pour l’organisation et la direction
des affaires ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ;
services
d’abonnement
à
des
services
de
télécommunications pour des tiers ; administration commerciale
de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; agences
d’informations commerciales ; aide à la direction des affaires ;
aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales ;
pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; consultation professionnelle d’affaires ; courrier
publicitaire ; démonstration de produits et services ; diffusion
d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ; services de conseils pour la
direction des affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ;
estimation en affaires commerciales ; établissement de
déclarations fiscales ; établissement de statistiques ; expertises en
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations
d’affaires ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; location de matériel publicitaire ; location
d’espaces publicitaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ;
promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes
informatique ; publicité par correspondance ; recherche de
parraineurs ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ;
recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier
central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ;
renseignements d’affaires ; reproduction de documents ; services
de comparaison de prix ; sondage d’opinion ; services de
relogement pour entreprises ; systématisation de données dans
un fichier central ; tenue de livres ; transcription de
communications ; préparation de feuilles de paye ; consultation
pour les questions de personnel ; services de secrétariat. ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’ateliers de formation,
colloques, conférences, séminaires, congrès, relatifs notamment
aux services à la personne ; informations et conseils en matière
d’éducation, de formation et d’orientation professionnelle, en
relation notamment avec les services à la personne ;
enseignement par correspondance ; publication de livres ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de
textes autres que textes publicitaires ; formation pratique ;
enseignement ; location de bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; éducation ;
enregistrement sur bandes vidéo ; location d’enregistrements
sonores ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
informations en matière de divertissement ; instruction ; location
d’enregistrements sonores ; services de loisirs ; mise en page,
autre qu’à buts publicitaires ; organisation de loteries et de
concours ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; services de billetterie pour le
divertissement ; services de traduction. ;
Classe N° 45 : Services de lobbying politique, social, économique
et juridique, ayant pour objectif de défendre les intérêts des
entreprises de services à la personne auprès des pouvoirs publics,
d’associations et d’organisations professionnelles ; conseils en
propriété intellectuelle ; médiation ; services juridiques ;
consultation en matière de sécurité ; services juridiques relatifs à
l’enregistrement de noms de domaine ; Défense juridique des
intérêts collectifs, professionnels, matériels et moraux des
entreprises ou des personnes morales et de leurs représentants
professionnels, exerçant une activité de services à la personne.
103
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
construction navale.
N° National : 10 3 718 916
à : I.N.P.I. PARIS
bourcier marina, 16 rue Houvenagle, 22000 SAINT-BRIEUC.
bourcier marina, 16 rue Houvenagle, 22000 SAINT-BRIEUC.
N° National : 10 3 718 927
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT Agnès, 14 rue Olive, 44400 REZE.
LAURENT Agnès, 14 rue Olive, 44400 REZE.
Classe N° 35 : Rédaction de textes publicitaires.
Classe N° 41 : Micro-édition ; rédaction de textes (autres que
textes publicitaires).
N° National : 10 3 718 938
à : I.N.P.I. PARIS
VARAM SAMAN, 2 FERDINAND DE LESSEPS, 94000 CRETEIL.
Description de la marque : LOGO
HAMLAT KARIM, 67 AVENUE JEAN BAPTISTE CHAMPEVAL,
94000 CRETEIL.
VARAM SAMAN, 2 FERDINAND DE LESSEPS, 94000 CRETEIL.
104
permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de
construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
promotion (construction) de projet immobilier ; maitrise d’oeuvre
complete ; conception de bâtiment à construire et à renover,
direction de l’exécution des marchés de travaux, reglement et
réception des travaux ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction) construction de tous bâtiments, construction de
maisons en bois. Montage et assemblage de charpentes et
d’ossatures. ; Travaux sur bois, rénovation et transformation de
meubles et d’objets en bois. Sciage. Informations en matière de
traitement de materiaux. Polissage (abrasion). Rabotage.
Meulage. Purification de l’air. ; Services d’architecture ; consultations d’architecte, décoration interieure. Recherche et développement de nouveaux produits pour la construction et l’architecture ;
recherche et développement pour la construction et
l’architecture ; recherche en matière d’environnement, d’écologie
et d’économie d’énergie. Bureau d’etude (travaux d’ingénieurs). ;
Construction d’édifices permanents à ossature en bois à savoir :
maisons individuelles, châlets, habitats légers de loisirs, habitats
collectifs, habitats semi-collectifs, bâtiments industriels.
N° National : 10 3 718 971
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ;
bars.
à : I.N.P.I. PARIS
Earl of Sandwich (FamilyCo) AG, Société suisse, Bahnhofstrasse
8, 7250 KLOSTERS, Suisse.
75009 PARIS.
N° National : 10 3 718 944
Classe N° 30 : Préparations à base de céréales ; pain ; pâtisserie ;
confiserie ; sandwiches ; petits pains ; pizzas ; gâteaux ; brioches ;
café ; thé ; cacao ; chocolat ; sel ; épices ; moutarde ; vinaigre ;
sauces ; sauces à salade ; farce et garnitures de pâtisseries et
confiseries, à savoir chocolat, crème pâtissière ; plats préparés
composés de pâtisseries et/ou confiseries ; sauces salées ; glaces
comestibles.
SIMEON, SAS, 92 COURS MARC NOUAUX, 33000 BORDEAUX,
N° SIREN : 500 535 687.
SIMEON, 92 COURS MARC NOUAUX, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 35 : Services administratifs de prise de commandes
pour des tiers (restaurants, cantines, cafétérias, bars à
sandwiches, snack-bars, cafés-bars, traiteurs) (ces services
pouvant être fournis en ligne ou via Internet ou des Extranets).
Classe N° 39 : Transport, stockage et livraison d’aliments, repas,
en-cas, boissons et sandwiches.
Classe N° 43 : Services de restaurants, cantines, cafétérias, bars à
sandwiches, snack-bars et cafés-bars ; services de traiteur ;
services d’informations et de conseils pour tous les services
précités, y compris ces services fournis en ligne ou via Internet ou
des Extranets.
Produits ou services désignés : Constructions entièrement ou
principalement métalliques ; materiaux de construction métalliques ou principalement métalliques ; châssis métalliques pour la
construction ; constructions transportables métalliques. ; Matériaux de construction non métalliques ; constructions non
métalliques ; poutres, planches, bois de construction ; produits
bitumineux pour la construction ; éléments de construction préfabriques en bois semi-finis ou prêt-à-poser ; éléments de construction en bois, éléments de construction en béton ; constructions
transportables non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques
pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; echafaudages non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
bois de construction ; bois façonnés. ; panneaux non métalliques
pour la construction ; bois d’oeuvre ; matériaux de construction
en bois. Affaires immobilieres. Promotions (financement) de
projets immobiliers. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds. ; Construction d’édifices
N° National : 10 3 718 972
à : I.N.P.I. PARIS
75009 PARIS.
105
N° National : 10 3 718 977
comestibles.
à : I.N.P.I. PARIS
75009 PARIS.
des Extranets.
N° National : 10 3 718 975
à : I.N.P.I. PARIS
comestibles.
des Extranets.
75009 PARIS.
N° National : 10 3 718 978
comestibles.
à : I.N.P.I. PARIS
75009 PARIS.
des Extranets.
comestibles.
des Extranets.
106
N° National : 10 3 718 992
à : I.N.P.I. PARIS
Potyrala evelyne, Agissant pour le compte de la société Agence
diag-immo expertises en cours de formation, 1 Traversière, 13200
ARLES.
Potyrala evelyne, 1 Traversière, 13200 ARLES.
Classe N° 36 : Agence immobilière ; promotion immobilière
(financement).
Classe N° 42 : Expertises et diagnostics techniques immobiliers, à
savoir : contrôles des risques environnementaux, bilans
performances énergétiques, bilans thermiques et performances
énergétiques, expertises en énergies renouvelables, contrôle du
respect des normes Haute Qualité Environnementale.
N° National : 10 3 718 999
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société Anonyme, 20,
rue Bayard, 75008 PARIS, N° SIREN : 341 103 117.
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; extincteurs ; étuis à lunette ; articles de lunetterie ;
lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ;
verres de lunettes.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets,
pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans,
bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; panoplies ; poupées ; vêtements de
poupées ; peluches ; jeux de société ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, tapis,
chaussures) ; appareils de gymnastique et de sport ; cordes à
sauter ; raquettes ; crosses de golf ; patins à roulettes ;
trottinettes ; planches à roulettes ; skis ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; appareils automatiques de jeux
autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; décorations pour arbres
de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés
par terminaux d’ordinateurs ; location d’enregistrements
sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes,
d’émissions, de débats, de reportages ; organisation de concours,
de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de jeux et de loteries, jeux d’argent et de pronostics,
de lotos, de tombolas, de tirages au sort, jeux de cartes et jeux
d’adresse ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de
revues ; prêt de livres ; services de discothèques ; services
d’artistes de spectacles ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de concours, de jeux en matière d’éducation et de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; production de spectacles ; production de
films, de téléfilms, d’émissions radiodiffusées, de reportages, de
débats, de vidéogrammes et phonogrammes ; agences pour
artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de
films, d’enregistrements phonographiques d’enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décors de théâtres et leurs accessoires ; exploitation de salles de
cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ;
représentations théâtrales ; réservation de places pour le
spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; service d’enseignement en informatique ;
orientation professionnelle (conseil en matière d’éducation et de
formation), music-hall, services d’orchestres, publications
électroniques de livres et de périodiques en ligne ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; services photographiques,
reportages photographiques ; services de reporters ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ;
microphones,
postes
appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies,
cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs,
chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports
de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de
disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones
portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
N° National : 10 3 719 001
à : I.N.P.I. PARIS
ENR INVEST, sarl, 6 bis rue Mirbritz, 08200 SEDAN.
ENR INVEST, 6 bis rue Mirbritz, 08200 SEDAN.
Classe N° 37 : Construction, installation, maintenance et
réparation d’équipements d’énergies renouvelables (édifices).
Installation et réparation d’appareils électriques et/ou
électroniques. Installation et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air. Direction de travaux de construction.
Construction d’édifices et mise en place d’installations d’énergie
solaire pour le compte de tiers. Services de construction
immobilière ; construction et entretien de bâtiments, construction
et entretien de complexes immobiliers, d’immeubles et de
résidences à usage d’habitation ; informations en matière de
construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
promotion (construction) de projets immobiliers.
107
micro-édition.
N° National : 10 3 719 034
à : I.N.P.I. PARIS
RED BAR, SARL, 13
N° SIREN : 519 155 295.
Rue
LAMARTINE,
75009
PARIS,
RED BAR, 13 Rue LAMARTINE, 75009 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
Classe N° 42 : Expertises dans le domaine de la production
d’énergie. Ingénierie. Travaux d’ingénierie dans le domaine de
l’énergie. Établissement de plans pour la construction. Etude de
projets techniques. Programmation pour ordinateurs. Installation
et location de logiciels. Conseils en économie d’énergie. ;
consultations en matière de construction d’installations d’énergie
solaire. Diagnostics techniques du bâtiment. Recherches et
études techniques des pathologies du bâtiment.
bars.
N° National : 10 3 719 043
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 719 017
Bert Jean-François, 8 rue du 25 août, 92340 BOURG LA REINE.
Bert Jean-François, 8 rue du 25 août, 92340 BOURG LA REINE.
à : I.N.P.I. PARIS
Pearl Agency, SARL,
N° SIREN : 518 994 017.
7
rue
du
Maine,
75014
PARIS,
Pearl Agency, 7 rue du Maine, 75014 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil en gestion des droits d’auteur (conseil
administratif). Présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente en ligne ou au détail de partitions
musicales et de supports d’enregistrements musicaux ;
Classe N° 38 : Mise à disposition (téléchargement) d’oeuvres
musicales et littéraires via des réseaux de communication ou
108
informatique mondial (Internet) ; fourniture d’accès à des réseaux
de communication ou informatique mondial (Internet) mettant à
disposition des oeuvres musicales et littéraires.
Classe N° 41 : Production et édition d’oeuvres musicales et
littéraires. Production d’artistes, d’interprètes musicaux. Edition
de partitions musicales. Production artistique de supports
d’enregistrement.
Production
de
films
sur
supports
d’enregistrement.
N° National : 10 3 719 046
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; Affichage électronique
(services d’) [télécommunications] ; agences d’informations
[nouvelles] ; agences de presse ; diffusion de programmes de
télévision ; émissions télévisées ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
Divertissement télévisé ; éducation ; films (production de) ;
imagerie numérique (services d’) ; jeu (services de) proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; mise en pages, autre qu’à
buts publicitaires ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision ; photographie ; photographiques (reportages) ;
production de films ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que
textes publicitaires.
TENBROCK Hannelore, 20 rue broquedis, 64200 BIARRITZ.
Goguet Brice, 0 Les Lauriers, Impasse Charles Floquet, 64200
BIARRITZ.
N° National : 10 3 719 068
pour la destruction des animaux nuisibles ; herbes médicinales ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés
à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage ;
à : I.N.P.I. PARIS
PFLIEGER Vincent, 13 rue des Gascoins, 78550 RICHEBOURG.
PFLIEGER Vincent, 13 rue des Gascoins, 78550 RICHEBOURG.
Description de la marque : BPM : Acronyme de Bike Park Mobile
BPM : en couleur type Magenta Bike Park Mobile : en noir ou en
gris
Classe N° 6 : Passerelles, virages, tremplins et autres
constructions transportables métalliques utilisées dans le sport
du vélo ;
N° National : 10 3 719 050
à : I.N.P.I. PARIS
GARDETTE RICHARD, 38 DENNINGER STRASSE, 81679 MUNICH,
Allemagne.
GARDETTE RICHARD, 8 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ, LE BERLIOZ,
ECULLY 69130.
Classe N° 12 : Remorques, cycles dont vélos, véhicules
automobiles ;
Classe N° 19 : Passerelles, virages, tremplins et autres
constructions transportables non métalliques utilisées dans le
sport du vélo ;
Classe N° 28 : Articles de sports (à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis) ;
Classe N° 37 : Service de mise en place (installations), de
construction et réparation d’installations sportives et de loisirs ;
Classe N° 41 : Formations et/ou animations sportives et de loisirs ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
Agences de publicité ; annonces publicitaires (diffusion d’) ;
courrier publicitaire ; communication (présentation de produits
sur tout moyen de) pour la vente au détail ; diffusion d’annonces
publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
radiophonique (publicité) ; rédaction de textes publicitaires ;
Classe N° 42 : Conseils en construction d’installations sportives et
de loisirs, établissements de plans en matière de constructions de
structures pour le vélo.
N° National : 10 3 719 070
N° National : 10 3 719 095
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
VANOVERBERGHE Marc, 67 route Nationale, Sec-Marais, 59870
MARCHIENNES.
VANOVERBERGHE Marc, 67 route Nationale, Sec-Marais, 59870
MARCHIENNES.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ;
logiciels ; études de projets techniques ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
109
sandra bauchu, 12 rue louison bobet, 35520 LA MEZIERE.
sandra bauchu, 12 rue louison bobet, 35520 LA MEZIERE.
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d’animaux.
N° National : 10 3 719 076
à : I.N.P.I. PARIS
CON.FORM-BIMUREG, SARL, 32 rue de la Fecht, 68230
WALBACH.
N° National : 10 3 719 115
à : I.N.P.I. PARIS
GLADY Béatrice, 32 rue de la Fecht, 68230 WALBACH.
COTREUIL SEBASTIEN, Le Bourg, 61400 EPERRAIS.
CON.FORM-BIMUREG, 32 rue de la Fecht, 68230 WALBACH.
COTREUIL SEBASTIEN, Le Bourg, 61400 EPERRAIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques
à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
Compléments nutritionnels à visée immunorégulatrice préparés
selon la méthodologie homéopathique ;
Classe N° 35 : Promotion de produits pour des tiers dans le cadre
d’une activité de conseil aux médecins et aux pharmaciens en
matière de biologie clinique.
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de
électronique.
110
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
N° National : 10 3 719 119
à : I.N.P.I. PARIS
bernès samuel, 32 chaligny, 75012 PARIS.
bernès samuel, 32 chaligny, 75012 PARIS.
N° National : 10 3 719 546
à : I.N.P.I. PARIS
kindel fabrice, 48 rue du lac, 69003 LYON.
kindel fabrice, 48 rue du lac, 69003 LYON.
Classe N° 2 : Encres d’imprimerie ;
Classe N° 7 : Machines à imprimer ; Machine à affranchir, à
imprimer et leurs consommables ;
d’enseignement ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 39 : Transport ; entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
d’ordinateurs.
N° National : 10 3 719 904
à : I.N.P.I. PARIS
Lachat Evelyne, 16 Germain Pilon, 75018 PARIS.
Lachat Evelyne, 16 Germain Pilon, 75018 PARIS.
qualifiées, dans le domaine de l’environnement,
l’agroalimentaire, de la chimie et de la biologie.
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
pour animaux ; Accompagnement de personnes ou d’équipes
pour le développement et l’amélioration de leur potentiel et de
leur savoir-faire dans le cadre d’objectif professionnel et
personnel à savoir : ; ; conseils en communication (affaires) ;
conseils en orientation professionnelle (formation) ; conseils et
soutien psychologiques ; service de massages relaxants ; cours
de Hatha Yoga ; conseils en marketing ; conseils et aide à la
direction des affaires des entreprises ; conseil en hygiène
corporelle et alimentaire ; conseils en image personnel à savoir :
vestimentaire, en diététique, conseil en matière de soins et
d’esthétiques.
111
de
Classe N° 44 : Services de recherche scientifique et technologique
à des fins médicales ; services médicaux d’analyse, de mesure et
de diagnostic ; programmation d’ordinateurs et conception de
logiciels informatiques pour l’analyse, la mesure et le diagnostic,
à des fins médicales ; travaux de laboratoire à but médicaux.
N° National : 10 3 720 701
à : I.N.P.I. PARIS
IMPULSEO, société à responsabilité limitée, 22 Rue Lamartine,
34760 BOUJAN SUR LIBRON, N° SIREN : 453 685 992.
CABINET BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
N° National : 10 3 720 079
à : I.N.P.I. PARIS
DA MOTA Nicolas, 40 b, Rue Alphonse Legros, 21000 DIJON.
CABINET PLASSERAUD, Immeuble Le Rhône-Alpes, 235, Cours
Lafayette, 69006 LYON.
Classe N° 1 : Produits chimiques à pour la réalisation de
diagnostics non médicaux.
Classe N° 5 : Produits chimiques pour la réalisation de diagnostics
médicaux.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques de mesure, de
contrôle, d’analyse et de diagnostic (autres qu’à usage médical) ;
appareils et instruments pour l’analyse de molécules d’intérêt
biologique (autres qu’à usage médical) ; appareils et instruments
d’analyse chimique et de détection de bio marqueurs (autres qu’à
usage médical) ; senseurs et détecteurs utilisés pour le diagnostic,
non à usage médical ; appareils et instruments scientifiques pour
le traitement d’échantillon, non à usage médical.
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux et vétérinaires ;
appareils et instruments de mesure, de contrôle, d’analyse et de
diagnostic à des fins médicales ou vétérinaires ; appareils et
instruments pour le diagnostic de maladies auto-immunes ;
appareils et instruments d’analyse chimique et de détection de
bio marqueurs, à usage médical ou vétérinaire ; senseurs et
détecteurs utilisés pour le diagnostic, à usage médical ou
vétérinaire ; appareils et instruments pour le traitement
d’échantillon à usage médical ou vétérinaire.
Classe N° 42 : Services de recherche (non médicale) scientifique
et technologique, à savoir recherches techniques ; services
d’analyse, de mesure et de diagnostic (non liés au domaine
médical), techniques, dans les domaines de l’environnement, de
l’agroalimentaire, de la chimie et de la biologie ; programmation
d’ordinateurs et conception de logiciels informatiques pour
l’analyse, la mesure et le diagnostic, non destinés à des
applications médicales ; travaux de laboratoire d’analyse (non liés
au domaine médical) réalisés par des personnes techniquement
Classe N° 3 : Gel-crème articulaire à l’Harpagophytum. Gel
articulaire apaisant et décongestionnant laboré pour des
personnes aux articulations douloureuses ou enflammées. Gel
ionisable à savoir : gel présentant des propriétés d’ionisation en
vue d’applications et d’utilisations avec des appareils d’ultrason
et dans le cadre de procédés de physiothérapie.
Classe N° 5 : Gel-crème articulaire à l’Harpagophytum. Gel
articulaire apaisant et décongestionnant laboré pour des
personnes aux articulations douloureuses ou enflammées. Gel
ionisable à savoir : gel présentant des propriétés d’ionisation en
vue d’applications et d’utilisations avec des appareils d’ultrason
et dans le cadre de procédés de physiothérapie.
112
N° National : 10 3 720 723
à : I.N.P.I. PARIS
Etablissements Paul Paulet, société par actions simplifiée, ZI de
Pouldavid, 29100 DOUARNENEZ, N° SIREN : 375 880 804.
Cabinet Bruno Lhermet, 75 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Poisson, fruits de mer ; poisson, fruits de mer, fruits
et légumes conservés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés ;
salaisons et conserves de poisson, de fruits de mer ; conserves de
fruits, conserves de légumes ; préparations alimentaires, aliments
à grignoter, soupes, salades et plats cuisinés en conserve,
déshydratées, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés, tous étant
entièrement ou essentiellement composés des produits précités ;
gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. ;
Classe N° 30 : Riz, tapioca ; farines et préparations faites de
céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; crêpes (alimentation) ; levure, poudre pour faire lever ;
pâtes alimentaires ; semoules ; préparations alimentaires, salades
et plats préparés en conserve, déshydratées, séchés, cuits,
réfrigérés, congelés, tous composés exclusivement de riz, pâtes
alimentaires ou semoules, ou contenant également des légumes,
du fromage, du poisson, des fruits de mer ; sandwiches, pizza ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; mayonnaise ;
ketchup ; sauces pour aliments à grignoter ; sauces préparées
(condiments) ; sauces salées (condiments) ; sauces pour la
cuisine ; sauces concentrées et lyophilisées (condiments) ;
marinades ; préparations pour faire du fond de sauce ; sauces à
salade ; assaisonnements, épices.
Classe N° 31 : Poissons, coquillages, crustacés vivants ; fruits et
légumes frais.
Classe N° 38 : Télécommunications : communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseaux informatiques et
téléphoniques ; services de messagerie électronique par réseaux
informatiques et téléphoniques ; services de transmission de
message, d’image ou de données numériques par réseau
informatique ou téléphonique ; transmission de données
commerciales ou publicitaires par réseau informatique ou
téléphonique. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; fourniture d’accès à des bases de données ;
communications par réseau de fibres optiques ; location
d’appareils de télécommunication ; location d’appareils pour la
transmission de messages ; location de télécopieurs ; location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
messagerie électronique.
Classe N° 40 : Imprimerie ; tirage de photographies.
Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie.
Services de photogravure. Informations en matière de traitement
de matériaux. Traçage par laser.
Classe N° 41 : Formation et enseignement notamment en matière
d’informatique, de réseaux informatiques ; de bureautique,
d’impression ; formation relative aux pilotes d’impression et aux
utilitaires informatiques.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs : conception,
élaboration, mise à jour, location et maintenance de logiciels
d’ordinateurs relatifs notamment aux connexions informatiques ;
services de conseil, de consultations et d’informations technique
en
matière
d’ordinateur,
d’informatique,
d’appareils
d’impression, d’imprimantes et de copieurs.
N° National : 10 3 720 951
à : I.N.P.I. LYON
C’PRO GROUPE, Société par Actions Simplifiée, 53 Avenue des
Langories, 26000 VALENCE, N° SIREN : 430 355 495.
N° National : 10 3 720 949
à : I.N.P.I. LYON
C’PRO GROUPE, Société par Actions Simplifiée, 53 Avenue des
Langories, 26000 VALENCE, N° SIREN : 430 355 495.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information ;
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
logiciels
et
programmes enregistrés d’ordinateurs ; connexions en matériel
d’informatique, de bureautique et d’ordinateur ; appareils pour
du son, des images ou des données numériques ; logiciels
(programmes enregistrés) ; imprimantes ; photocopieurs ; duplicopieurs numériques ; appareils photographiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières. Services de
financement, crédit-bail, location-vente.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information ;
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
logiciels
et
programmes enregistrés d’ordinateurs ; connexions en matériel
d’informatique, de bureautique et d’ordinateur ; appareils pour
du son, des images ou des données numériques ; logiciels
(programmes enregistrés) ; imprimantes ; photocopieurs ; duplicopieurs numériques ; appareils photographiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières. Services de
financement, crédit-bail, location-vente.
Classe N° 37 : Services d’installation de réparations, d’entretien,
d’installation d’ordinateurs, de réseaux informatiques, de
photocopieurs, d’imprimantes ou de dupli-copieurs numériques ;
information et conseil en matière de réparation et installations
d’ordinateurs, de réseaux informatiques, de photocopieurs ou
dupli-copieurs numériques, d’imprimantes.
Classe N° 37 : Services d’installation de réparations, d’entretien,
d’installation d’ordinateurs, de réseaux informatiques, de
photocopieurs, d’imprimantes ou de dupli-copieurs numériques ;
information et conseil en matière de réparation et installations
d’ordinateurs, de réseaux informatiques, de photocopieurs ou
dupli-copieurs numériques, d’imprimantes.
Classe N° 38 : Télécommunications : communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseaux informatiques et
téléphoniques ; services de messagerie électronique par réseaux
informatiques et téléphoniques ; services de transmission de
message, d’image ou de données numériques par réseau
informatique ou téléphonique ; transmission de données
commerciales ou publicitaires par réseau informatique ou
téléphonique, fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; fourniture d’accès à des bases de données ;
communications par réseau de fibres optiques ; location
d’appareils de télécommunication ; location d’appareils pour la
transmission de messages ; location de télécopieurs ; location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
messagerie électronique.
Classe N° 40 : Imprimerie ; tirage de photographies.
Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie.
Services de photogravure. Informations en matière de traitement
de matériaux. Traçage par laser.
Classe N° 41 : Formation et enseignement notamment en matière
d’informatique, de réseaux informatiques ; de bureautique,
d’impression ; formation relative aux pilotes d’impression et aux
utilitaires informatiques.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs : conception,
élaboration, mise à jour, location et maintenance de logiciels
d’ordinateurs relatifs notamment aux connexions informatiques ;
services de conseil, de consultations et d’informations technique
en
matière
d’ordinateur,
d’informatique,
d’appareils
d’impression, d’imprimantes et de copieurs.
113
N° National : 10 3 720 968
PIERRE et DENIS DUBOURDIEU, EARL, CHATEAU DOISY-DAENE,
33720 BARSAC, N° SIREN : 387 799 703.
FABRICE DUBOURDIEU, CHATEAU REYNON, 21, ROUTE DE
CARDAN, 33410 BEGUEY.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 10 3 720 964
N° National : 10 3 721 003
PIERRE et DENIS DUBOURDIEU, EARL, CHATEAU DOISY-DAENE,
33720 BARSAC, N° SIREN : 387 799 703.
Fabrice DUBOURDIEU, CHATEAU REYNON, 21, ROUTE de
Cardan, 33410 BEGUEY.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT, société par actions simplifiée,
Zone Artisanale, Rue du Ried, 67720 WEYERSHEIM,
N° SIREN : 638 500 413.
Cabinet METZ PATNI, B.P. 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX.
N° National : 10 3 720 965
Classe N° 29 : Boulettes à base de semoule et de viande, de
poisson ou de volaille. Boulettes à base de pomme de terre et de
viande, de poisson ou de volaille. Boulettes à base de semoule ou
de pommes de terre et d’extraits ou de jus d’un produit
alimentaire. Préparations culinaires et plats cuisinés à base de ces
boulettes. Boulettes fourrées à la viande ou au poisson.
PIERRE ET DENIS DUBOURDIEU, EARL, CHATEAU DOISYDAENE, 33720 BARSAC, N° SIREN : 387 799 703.
FABRICE DUBOURDIEU, CHATEAU REYNON, 21 ROUTE DE
CARDAN, 33410 BEGUEY.
Classe N° 30 : Pâtes alimentaires et produits à base de pâte à pain.
Plats cuisinés à base de gnocchis. Boulettes alimentaires à base
de semoule et de pâte.
Classe N° 43 : Services de traiteur en salle, à domicile, en
collectivité ; préparation de repas ; services de restauration en
libre-service et en collectivité ; restauration et hôtellerie ;
restauration rapide.
N° National : 10 3 721 048
à : I.N.P.I. PARIS
EOL Conseil, SARL, 6 Rue de la poste, 59100 ROUBAIX,
N° SIREN : 412 480 261.
EOL Conseil, 6 Rue de la poste, 59100 ROUBAIX.
114
Produits ou services désignés : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de
tables ; Éducation ; formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Formation professionnelle à destination
du personnel d’entreprise. Evaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des
pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; consultation en
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Module, à savoir jeu pédagogique sous forme de boitier servant
de base à l’animation de séminaires de formation, et pouvant être
vendu en tant que produit et matériel de formation, ayant pour
thème la sensibilisation à la sécurité des personnes en entreprise,
par le jeu.
N° National : 10 3 721 244
à : I.N.P.I. PARIS
CHAFFRINGEON Bernard, Route du Château, 112, 1763 GRANGES
PACCOT, SUISSE.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 3 : – préparations cosmétiques pour l’amincissement, le
bain, le bronzage de la peau ; lotion capillaire ; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique ; masques de beauté ; cire à épiler ;
cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ;
dépilatoires ; savons désinfectants ; eaux de toilette ; parfums ;
huiles essentielles ; huiles de massage ; laits de toilette ; produits
de maquillage ; savons ; savonnettes ; shampooings. Aérosols
pour rafraîchir l’haleine ; aromates [huiles essentielles] ; aromates
pour boissons, pour gâteaux [huiles essentielles] ; dentifrices ;
colorants pour cheveux ; désodorisants à usage personnel
[parfumerie] ; laques pour les cheveux, les ongles ; mascara ; cils,
ongles
postiches ;
pots-pourris
odorants ;
préparations
cosmétiques pour le bain ; rouge à lèvres ; sels pour le bain non à
usage médical ; parfums ; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques.
Classe N° 5 : – coton aseptique, coton à usage médical ; bains
médicinaux ; bains vaginaux ; bandes hygiéniques ; bandes
périodiques ;
bandes
pour
pansements ;
compresses ;
contraceptifs
chimiques ;
couches
hygiéniques
pour
incontinents ; coussinets d’allaitement ; tampons pour la
menstruation ; tampons hygiéniques de confort ; tampons à
usage pharmaceutique ; protège-slips [produits hygiéniques] ;
taffetas gommés ; produits hygiéniques pour les femmes ;
tampons hygiéniques ayant des fonctions thérapeutiques par
délivrance
de
substances
pharmaceutiques ;
tampons
hygiéniques ayant des fonctions non-thérapeutiques par
délivrance de substances pharmaceutiques ; produits pour le
diagnostic à usage médical ; produits pharmaceutiques ;
compléments nutritionnels à usage médical ; compléments,
aliments, boissons, substances diététiques à usage médical ;
préparations de vitamines ; préparations médicales pour
l’amincissement ;
suppléments
alimentaires
minéraux ;
médicaments et préparations pharmaceutiques à usage
probiotique utilisées pour stimuler les défenses immunitaires du
corps ; médicaments et préparations médicales ; préparations
biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical,
hygiénique ; médicaments et et préparations médicales pour
l’homéopathie ; aliments pour bébés ; bonbons à usage
pharmaceutique ; eaux minérales à usage médical ; sirops à
usage pharmaceutique ; eucalyptus à usage pharmaceutique ;
gelée royale [à usage médical] ; gommes à mâcher à usage
médical ; menthe, réglisse, bâtons de réglisse, cachou à usage
pharmaceutique ; menthol ; cachets à usage pharmaceutique ;
huiles à usage médical ; lotions à usage pharmaceutique ;
reconstituants [médicaments] ; produits pour les soins de la
bouche, de la peau à usage médical ; produits contre les coups de
soleil à usage pharmaceutique ; thé médicinal ; tisanes ; serviettes
imprégnées de lotions pharmaceutiques ; slips périodiques ;
remèdes contre la transpiration.
Classe N° 9 : – articles de lunetterie, à savoir : lunettes correctrices
de vue ou de soleil ; lentilles de contact, lentilles optiques ;
châsses (montures) de lunettes, étuis à lunettes, pour verres et
lentilles de contact ; verres de contact, verres de lunettes, verres
correcteurs, verre optique ; lunettes de soleil ; lunettes et visières
anti-éblouissantes ; lunettes de sport ; masques de plongée ;
casques de protection pour le sport ; casques de protection pour
motos ; casques de protection pour vélos, appareils et
instruments scientifiques photographiques, optiques ; baladeurs ;
casques à écouteurs ; lecteurs de cassettes, de disques compacts,
de
fichiers
informatiques
sonores ;
appareils
pour
d’images ou du son ; supports de données optiques ; appareils
photographiques ; téléphones portables, écouteurs pour
téléphones portables ; étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques, pour baladeurs, pour téléphones
portables ; étuis pour lunettes ; étuis pour verres de contact ;
jumelles [optique] ; agendas électroniques ; écrans vidéo ;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; ordinateurs ; clés USB à
savoir mémoires périphériques pour ordinateurs ; périphériques
d’ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; tapis de souris ; souris
[informatique] ; traducteurs électroniques de poche ; reposepoignets pour matériel informatique ; caméras vidéo ; aimants
décoratifs [magnets] ; boussoles ; répondeurs téléphoniques ;
sifflets pour appeler les chiens ; allume-cigares pour
automobiles ;
bigoudis
électrothermiques ;
appareils
électrothermiques à onduler les cheveux ; gilets à bandes
réfléchissantes et triangles de signalisation pour véhicules en
panne ; gilets de natation ; tampons d’oreilles pour la plongée ;
combinaisons, gants et masques de plongée ; publications
électroniques téléchargeables.
Classe N° 10 : – éponges chirurgicales ; compresses à usage
médical ; contraceptifs non chimiques ; tampons à usage médical
et thérapeutique ; appareils pour le diagnostic à usage médical ;
jeux et jouets destinés aux adultes, notamment godemichets,
boules de geisha ; vibromasseurs ; appareils médicaux et
chirurgicaux.
Classe N° 12 : – antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores
pour cycles ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; filets
pour bicyclettes ; freins de bicyclettes et cycles ; garde-boue ;
guidons de bicyclettes et cycles ; housses de selles pour
bicyclettes ou motocyclettes ; housses pour sièges et volants de
véhicules ; housses de véhicules ; indicateurs de direction pour
bicyclettes ; jantes de bicyclettes et cycles ; pompes de bicyclettes
et cycles ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; porte-bagages
pour véhicules ; paniers spéciaux pour cycles ; selles de
bicyclettes et cycles ou motocyclettes ; sonnettes de cycles et
bicyclettes ; trousses pour la réparation des chambres à air ;
appuie-tête pour sièges de véhicules ; bâches de voitures
d’enfants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ;
capotes de véhicules, de voitures d’enfants ; pneus
[pneumatiques] ; porte-skis pour automobiles ; rétroviseurs ;
sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; stores [paresoleil] pour automobiles ; volants pour véhicules ; chariots à
provisions ; bicycles ; bicyclettes ; cyclecars ; cycles ; cycles
électriques ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ;
véhicules électriques ; voitures d’enfants ; poussettes ; sidecars ;
vélos ; conteneurs pour aromates et fragrances pour véhicules ;
fauteuils roulants ; chariots de golf ; essuie-glace ; supports
d’articles divers pour véhicules à savoir supports pour téléphones
portables, pour conteneurs pour aromates et fragrances pour
véhicules.
Classe N° 14 : – articles de bijouterie ; bijoux en cloisonné ;
bagues, bracelets, broches, chaînes, médaillons, parures, perles,
colliers [bijouterie] ; boucles d’oreilles ; pendentifs ; bijouterie de
fantaisie ; breloques ; boutons de manchettes ; ornements [en
métaux précieux] ; épingles (bijouterie) ; épingles de parure,
épingles de cravate ; épingles de boutonnières ; fixes-cravates ;
médailles ; monnaies ; amulettes [bijouterie] ; ornements de
chapeaux, parures pour chaussures [en métaux précieux] ;
ornements de chapeaux, parures de fantaisie pour chaussures ;
parures [bijouterie] ; pierres précieuses ; pierres semi-précieuses ;
strass ; pierres fines ; diamants ; joaillerie ; fils d’or, d’argent ;
métaux précieux et leurs alliages ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres ; chronographes [montres] ; montresbracelets ; verres de montres ; bracelets de montres ; chaînettes
pour montres ; boîtiers de montres ; chronomètres ; boîtiers
d’horloges ; horloges électriques ; cadrans solaires ; réveillematin ; pendules [horlogerie] ; objets d’art en métaux précieux ;
figurines [statuettes], statues et statuettes en métaux précieux ;
porte-clefs, chaînes pour clés avec porte-clés, étuis pour clés en
pierres précieuses ; boîtes à bijoux ; écrins ; boîtes en métaux
précieux.
Classe N° 18 : – bourses ; porte-cartes [portefeuilles] ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; cartables ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; gibecières ;
malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; porte-musique ;
sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage ; sacs
[enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage ; sacs à dos ;
sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de
campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs
115
d’écoliers ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;
trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; colliers pour
animaux ; habits pour animaux ; laisses ; cuir brut ou mi-ouvré ;
imitations de cuir ; écharpes, sacoches pour porter les bébés ;
étuis pour clés [maroquinerie] ; fourreaux de parapluies ;
ombrelles ; parapluies ; parasols ; poignées de cannes, de
parapluies ; bandoulières (courroies) en cuir ; boîtes, caisses en
cuir ou en carton-cuir.
Classe N° 25 : – vêtements, sous-vêtements ; sous-vêtements
sudorifuges ; soutiens-gorge ; culottes ; lingerie de corps ; lingerie
de corps sudorifuges ; slips ; bas ; bas sudorifuges ; body
[justaucorps] ; bonneterie ; collants ; combinaisons [sousvêtements] ; caleçons ; jarretelles ; jarretières ; corsets, cachecorset ; masques pour dormir ; jupons ; mitaines ; talonnettes
pour les bas, pour les chaussures ; bandanas [foulards] ;
bandeaux pour la tête [habillement] ; blouses ; bonnets ; bottes ;
bretelles ; caleçons de bain ; capuchons [vêtements] ; casquettes ;
ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ;
chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures ; chaussures et souliers de sport, de plage ; chemises ;
chemisettes ; combinaisons [vêtements] ; costumes ; couchesculottes ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures
de football ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gaines
[sous-vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour
automobilistes et cyclistes ; imperméables ; jerseys [vêtements] ;
jupes ; layettes ; maillots ; maillots de bain ; manteaux ;
pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; peignoirs
de bain ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ;
sandales ; souliers ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ;
vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir, en imitations du
cuir ; ceintures (habillement) ;
Classe N° 26 : – broderies ; colifichets [broderies] ; badges
ornementaux ; insignes non en métaux précieux ; articles
décoratifs pour la chevelure ; bandeaux pour les cheveux ;
barrettes [pinces à cheveux] ; filets pour les cheveux ; cheveux
postiches ; épingles à onduler les cheveux ; papillotes [bigoudis] ;
perruques ; serre-tête ; agrafes, œillets pour chaussures ; lacets de
chaussures ; attaches, bords pour vêtements ; boucles
[accessoires d’habillement] ; boutons ; brassards ; attaches de
bretelles ;
brides
[confection] ;
broches
[accessoires
d’habillement] ; fermoirs de ceintures ; agrafes de corsages ;
cordons, épaulettes pour vêtements ; dentelles ; fleurs
artificielles ; fruits artificiels ; galons ; glands [passementerie] ;
fermetures à glissière ; jabots [dentelles] ; articles de mercerie à
l’exception
des
fils ;
plumes
d’oiseaux
[accessoires
d’habillement] ; oripeaux [ornements de vêtements] ; pièces
collables à chaud pour l’ornement d’articles textiles, pour la
réparation d’articles textiles [mercerie] ; paillettes pour
vêtements ; passementerie ; résilles ; rubans [passementerie] ;
lacets (cordons) ;
Classe N° 28 : – appareils de culture physique, de gymnastique ;
articles de jeu ou de sport ; blocs de départ pour le sport ;
bobsleighs ; body boards ; bottines-patins [combiné] ; cannes de
golf ; cannes de majorettes ; filets [articles de sport] ; filets de
tennis ; fixations de skis ; fléchettes ; gants [accessoires de jeux] ;
gants de base-ball ; gants de boxe ; gants de golf ; gants
d’escrime ; gants pour batteurs [accessoires de jeux] ; haltères ;
harnais pour planches à voile ; housses spécialement conçues
pour skis et planches de surf ; masques d’escrime ; matériel pour
le tir à l’arc ; palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace ;
patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; pistolets à air
[jouets] ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le
surfing ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux
[articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punchingballs ; queues de billard ; racloirs pour skis ; raquettes ; raquettes
à neige ; rembourrages de protection [parties d’habillement de
sport] ; résine utilisée par les athlètes ; revêtements de skis ;
bicyclettes fixes d’entraînement ; sacs de cricket ; sacs pour
crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sangles pour planches de
surf ; skis ; skis nautiques ; tables de billard ; tables pour football
de salon ; tables pour tennis de table ; traîneaux [articles de
sport] ; tremplins [articles de sport] ; jeux ; jouets ; jouets pour
animaux domestiques ; peluches [jouets] ; poupées ; pigeons
d’argile [cibles] ; piñatas ; piscines [articles de jeu] ; pistolets
[jouets] ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux de
cartes ; jeux de construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux
d’échecs ; kaléidoscopes ; marionnettes ; masques de carnaval ;
masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de
véhicules ; objets de cotillon ; boules à neige ; bulles de savon
[jouets] ; cerfs-volants ; cibles ; farces [attrapes] ; quilles [jeu] ;
puzzles ; toboggan [jeu] ; trottinettes ; véhicules [jouets] ;
vêtements de poupées ; volants [jeux] ; appareils pour jeux autres
que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; poupées en latex, en silicone ;
poupées gonflables.
116
Classe N° 29 : – yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ;
fromages ; lait de soja [succédané du lait] ; œufs ; lait ; produits
laitiers ; chips [pommes de terre] ; pommes chips ; salades de
légumes ; charcuterie ; tofu ; compote de fruits ; en-cas à base de
fruits ; fruits confits ; marmelades ; pulpes de fruits ; salades de
fruits ; potages ; protéine pour l’alimentation humaine ; viande,
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; conserves de fruits, conserves de
légumes ; pickles ; gelées, confitures ; huiles et graisses
comestibles ; et tout plat cuisiné élaboré à partir de ces produits.
Classe N° 30 : – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
biscuits, gâteaux, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces
comestibles, glace à rafraîchir ; miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), sauces à salade, épices ; biscottes ; brioches ;
crackers ; pain d’épice ; boissons à base de cacao, de café, de thé ;
bonbons ; confiserie ; gommes à mâcher, non à usage médical ;
pâte d’amandes ; chocolat ; chutneys [condiments] ; crème
anglaise ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; décorations
comestibles pour gâteaux ; en-cas à base de céréales, de riz ;
flocons de céréales séchées ; muesli ; maïs grillé et éclaté [pop
corn] ; riz ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pizzas ;
poudings ; quiches ; rouleaux de printemps ; sandwiches ; sushi ;
tacos ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; gelée royale
pour l’alimentation humaine non à usage médical ; et tout plat
cuisiné élaboré à partir de ces produits.
Classe N° 35 : – agences d’import-export ; services
d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de
services pour d’autres entreprises] à savoir des produits précités ;
vente au détail, en gros, à domicile et en ligne de marchandises, à
savoir des produits précités ; services de regroupement pour le
compte de tiers de marchandises, à savoir des produits précités,
permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les
acheter commodément avec informations et conseils sur un site
Web ou autre média électronique, dans des magasins
d’exposition, de vente, dans un catalogue général ; services de
promotion et de vente, de sélection, de conseil à l’achat dans le
domaine des produits précités ; télépromotion avec offre de
vente ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; distribution (diffusion) de
bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être
échangés contre des produits et/ou services ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, de salons ;
publicité ; régie publicitaire ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations presse ; relations
publiques ; animation et promotion des ventes pour les
entreprises ; diffusion [distribution] d’échantillons, de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés] ; courrier publicitaire ;
conseils en publicité, en communication publicitaire, en
marketing
publicitaire,
en
communication
publicitaire ;
multimédias ; conseil en publicité et marketing ayant trait à la
réalisation d’opérations commerciales par la biais du réseau
Internet ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; sondages et
enquêtes d’opinion ; services de revues de presse ; services
d’abonnements à des journaux pour des tiers ; mise à jour de
documentation publicitaire ; services de mannequins à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; services d’hôtes et
d’hôtesses à des fins d’accueil et d’informations commerciales
sur les salons.
Classe N° 36 : – constitution, placement et gérance de fonds, de
capitaux ; consultation en matière financière, monétaire,
bancaire ; conseils financiers ; estimation financières (assurances,
banques, immobilier) ; affaires financières, analyses financières,
information financière, transactions financières ; investissement
de capitaux ; épargne ; gérance de biens immobiliers ; courtage
en bourse ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; expertises
fiscales ; constitution et gestion de fondations privées ou
publiques visant à collecter des fonds ; collectes de bienfaisance ;
parrainage financier ; service de microcrédit en particulier destiné
au besoin international de développement notamment au
développement industriel, commercial, agricole et sanitaire ;
collectes de bienfaisance destinées à fournir notamment de
l’alimentation, des vêtements, des services médicaux ; agences
de crédit ; services de financement ; cautions (garanties) ; prêt
(finances) ; dépôts de valeurs ; émission de cartes de crédit ;
services de cartes de crédits, de débits ; opérations monétaires ;
services fiduciaires ; transfert électronique de fonds ; émission de
chèques de voyage ; opérations de change ; émissions de bons de
valeur.
Classe N° 41 : – organisation et conduite de conférences,
séminaires, colloques à buts culturels et éducatifs ; organisation
d’événements à but culturel et éducatif ; organisation de
compétitions
sportives,
de
concours
[éducation
ou
divertissement], de concours de beauté ; organisation de
spectacles [services d’imprésarios] ; production de spectacles ;
planification de réceptions [divertissement] ; réservation de
places de spectacles ; services de camps de vacances
[divertissement] ; services de casino [jeux] ; services de clubs
[divertissement ou éducation] ; services de discothèques ;
organisation de bals ; services de loisirs ; divertissement ;
informations en matière de divertissement, d’éducation ;
chronométrage des manifestations sportives ; clubs de santé
[mise en forme physique] ; location d’appareils d’éclairage pour
les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de
décors de spectacles ; location d’appareils et accessoires
cinématographiques ;
location
de
caméras
vidéo,
de
magnétoscopes ; location d’équipement pour les sports à
l’exception des véhicules ; mise à disposition de parcours de golf ;
mise à disposition d’équipements de karaoké ; mise à disposition
d’installations sportives ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; services d’édition de
revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés (à
l’exception des textes publicitaires) ; jeux télévisuels ; édition de
presse professionnelle ; édition de presse grand public ;
formation pratique, formation professionnelle, création
(conception) de contenu de formation ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; éducation ; enseignement par
correspondance ; micro-édition ; prêt de livres ; publication de
livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
production de films, montage de bandes vidéo, de programmes
radiophoniques et de télévision ; services d’imagerie numérique ;
photographie ; reportages photographiques ; services de
reporters ; location de films cinématographiques.
Classe N° 42 : – stylisme [esthétique industrielle] ; conception et
production de conditionnements, d emballages ; services de
graphisme ; services de réalisation et conception de signalétique ;
création (conception) d’identité visuelle, de logotype, de charte
graphique, conception de jeux ; étude de projets techniques en
système d’information, de communication, d’informatique et de
télématique ; création et entretien de site Web pour les tiers ;
architecture ; architecture d’intérieur ; consultation en matière
d’ordinateurs, programmation pour ordinateurs, location de
logiciels informatiques, élaboration et conception de logiciels ;
création (conception) d’images, de sons ou de mots, de
documents multimédias.
Classe N° 44 : – services d’aromathérapie ; assistance médicale ;
salons de beauté ; chirurgie esthétique ; salons de coiffure ;
composition florale, conception d’aménagements paysagers ;
location d’installations sanitaires ; maisons de convalescence ;
maisons médicalisées ; massage ; services d’opticiens ;
physiothérapie ; salons de beauté ; tatouage ; services de
télémédecine ; toilettage d’animaux ; services de solarium :
services de sauna ;
Classe N° 45 : – club de rencontres ; agences matrimoniales ;
gérances de droit d’auteur ; location d’habits ; établissements
d’horoscopes ; concession de licences de propriété intellectuelle ;
location de tenues de soirées ; location de vêtements.
29, 30, 35, 36, 41, 42, 44, 45.
N° National : 10 3 721 374
à : I.N.P.I. PARIS
COURILLON JEAN JACQUES, 16 ROUTE DE MONTEREAU, 77250
VILLECERF.
COURILLON JEAN JACQUES, 16 ROUTE DE MONTEREAU, 77250
VILLECERF.
117
culturels ou éducatifs ;
traiteurs ; services hôteliers ; crèches d’enfants ; maisons de
retraite pour personnes âgées ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; salons de beauté.
N° National : 10 3 721 525
l’habillement) ; ;
textiles ; sous-vêtements ; ;
DNP PHOTO IMAGING EUROPE, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, ZI PARIS NORD II, 305 RUE DE LA BELLE ETOILE,
BP 51077, 95948 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX,
N° SIREN : 312 273 550.
à : I.N.P.I. PARIS
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
micro-édition.
N° National : 10 3 721 383
à : I.N.P.I. PARIS
SEGUIN Caroline, 6 rue Guillemin Tarayre, 31000 TOULOUSE.
SEGUIN Caroline, 6 rue Guillemin Tarayre, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
Classe N° 1 : Produits chimiques pour la photographie ; films non
exposés [photographie], papiers photographiques, plaques
photographiques ; bains de fixage [photographie] ; bains de
virage [photographie] ; fixateurs [photographie]. ;
Classe N° 9 : Imprimantes de photos numériques, imprimantes
par sublimation, imprimantes de cartes en plastique, logiciels,
matériel informatique à savoir programmes informatiques pour la
saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l’affichage, la
manipulation la transmission et l’impression d’images et de
données, appareils photographiques numériques, appareils
photographiques, posemètres, machines pour le développement
et l’impression de photos ; machines pour l’agrandissement de
photos, machines pour la finition de photos, films
cinématographiques impressionnés, films de diapositives
exposés, supports de diapositives, fichiers vidéo téléchargeables,
bandes et disques vidéo préenregistrés, scanners d’images,
écrans à cristaux liquides (LCD), écrans à plasma, écrans à
électroluminescence organique, projecteurs numériques, cartes
magnétiques, cartes magnétiques d’identification, cartes de
fidélité, cartes de circuits intégrés, cartes à mémoire optiques,
disques magnétiques, disques optiques, téléphones mobiles,
imprimantes d’images numériques à prépaiement, cabines
photographiques (numériques) automatiques à prépaiement ;
déclencheurs [photographie] ; diaphragmes [photographie] ;
filtres pour la photographie ; flashes [photographie] ; obturateurs
[photographie] ; sécheuses pour la photographie ; étuis spéciaux
pour appareils et instruments photographiques ; pieds
d’appareils
photographiques ;
trépieds
pour
appareils
photographiques ; viseurs photographiques. ;
Classe N° 16 : Rubans encreurs, feuilles de ruban encreur et
cassettes de ruban encreur, tous pour imprimeusesdéveloppeuses numériques et imprimantes par sublimation ;
papier d’impression à jet d’encre, papier d’impression par
sublimation, papier d’impression, papier calque, papier
d’emballage, papier, carton, cartes, bandes de papier ; livres,
journaux, magazines, brochures, catalogues, calendriers, albums,
photographies, supports pour photographies, peintures. ;
Classe N° 40 : Tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ; agrandissements photographiques ;
118
finition
photographique ;
traitement
de
photographies
numériques ; impression numérique, impression offset,
sérigraphie ; services de photogravure ; location de machines et
appareils photographiques ; location de machines et d’appareils
d’impression, reliure.
N° National : 10 3 721 773
à : I.N.P.I. PARIS
THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions simplifiée, 19
rue Alphonse de Neuville, 75017 PARIS, N° SIREN : 562 113 274.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires.
Classe N° 35 : Consultations professionnelles en rapport avec la
conduite des affaires, et notamment établissement de dossiers
d’enregistrement en matière de produits pharmaceutiques et
dérivés de ces derniers ; services d’aide commerciale et
administrative à la commercialisation de tous produits,
méthodes, procédés, appareils et instruments dans le domaine
pharmaceutique,
médical,
biologique,
vétérinaire
et
biotechnologique,
y
compris
compilation,
constitution,
préparation et dépôt pour compte de tiers de dossiers
d’enregistrement.
Classe N° 42 : Consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite des affaires, à savoir analyse de produits
pharmaceutiques et dérivés de ces derniers ; recherches et
développement de nouveaux produits ; services de recherche
rendus par des scientifiques et des industriels pour la production
de tous produits, méthodes, procédés, appareils et instruments
dans le domaine pharmaceutique, médical, biologique,
vétérinaire et biotechnologique ; aide au développement de
nouveaux produits, méthodes, procédés, appareils et instruments
dans le domaine pharmaceutique, médical, biologique,
vétérinaire et biotechnologique, notamment recherche de
nouvelles molécules, mise sur pied et gestion de recherches
expérimentales et cliniques.
N° National : 10 3 721 792
à : I.N.P.I. PARIS
BENVENISTE Jacques, 140 Chemin des Loups, 13100 AIX-ENPROVENCE.
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques et
audiovisuels à savoir cartes de fidélité optiques, magnétiques ou
à puce ; cartes à mémoire ou à microprocesseur utilisées dans le
cadre de la fidélisation de clientèle ; cartes magnétiques
d’identification et plus généralement supports de données
magnétiques, numériques ou optiques ; cartes lisibles par des
machines et des ordinateurs ; carte de paiement, équipement
pour le traitement de l’information ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des
images ; support de transmission, de reproduction et de
duplication du son et/ou des images ; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses ; logiciels
(programmes enregistrés) dans le domaine de la fidélisation de
clients ; logiciels et notamment logiciels de paiement sécurisé
pour des réseaux de communications informatiques de type
Internet ; parcmètres commandés par tout type de mode de
paiement, caisses automatiques comptables.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles, conseils en
organisation et direction des affaires ; recherche de marché,
informations statistiques, tous les services précités étant destinés
à être rendus dans le cadre de la fidélisation de clientèle ;
promotion de ventes pour des tiers ; offre et information sur des
possibilités d’achat avantageuses ; distribution publicitaire de
cartes de client et de cartes de ristourne ; promotion des ventes
par fidélisation de clientèle ; service de promotion attachés à un
programme de fidélisation de clientèle, organisation, mise en
oeuvre et supervision des ventes et systèmes de primes
promotionnelles ; services d’informations et de conseils offerts à
des souscripteurs de plans de promotion de ventes et de système
de fidélité, y compris informations concernant les soldes de
comptes et les détails de transactions ; publicité dans le dans le
cadre de la fidélisation de clientèle ; publicité notamment
affichage, location de matériel publicitaire, d’espaces publicitaires
et de panneaux d’affichage ; diffusion d’annonces publicitaires ;
courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir
tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ;
reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ;
tous les services précités étant liés à la fidélisation de clientèle ;
gestion de fichiers informatiques dans le cadre de la fidélisation
de clientèle ; recueil de données dans un fichier central dans le
cadre de la fidélisation de clientèle ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers.
Classe N° 36 : Affaires financières dans le domaine de la
fidélisation de clientèle ; services de financement encadrés dans
un programme de fidélité ; émission de cartes de fidélité ;
émission de chèques cadeaux ; émission de chèques de voyage ;
opérations monétaires notamment au moyen de cartes privatives
de fidélité. Services de cartes de crédit et de paiement, services de
cartes de fidélité destinées pour les clients. Paiement en ligne ou
par cartes bancaires de services de parcs de stationnement et de
location de places de stationnement. Tous les services précités
étant liés à la fidélisation de clients.
Classe N° 37 : Services d’installation de systèmes informatiques
(matériel informatique) ; services de maintenance et de réparation
d’articles, d’appareils, d’instruments et d’accessoires dans le
domaine de l’informatique ; informations en matière de
réparation dans le domaine de l’informatique ; installation,
entretien et réparation de machines ; services de maintenance des
systèmes de stationnement. Tous les services précités étant liés à
la fidélisation de clients.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de communication
télématique, téléphoniques, radiotéléphonique, télégraphiques,
par réseau de fibres optiques et par tous moyens
téléinformatiques,
par
vidéophone,
visiophone
et
vidéoconférence, l’ensemble de ces services étant lié à la
fidélisation de clients ; services de transmission, de
communication et de télécommunication de données par réseaux
de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de
produits destinés aux consommateurs accessibles par
l’intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques,
télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de
commandes ; services de transmission, de communication
d’informations et de toutes autres données (textes, documents
électroniques, graphiques, bases de données, informations
audiovisuelles, images, sons, musique, photographies), à partir
de systèmes de traitement de données, de bases de données
informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques,
radiotéléphoniques, ou de télécommunication, d’un réseau local
sans fil, y compris Internet et le réseau mondial Web et Wap, ou
d’un réseau de radiocommunication, l’ensemble de ces services
étant lié à la fidélisation de clients ; transmission de publications
périodiques et autres imprimés par ordinateurs et par réseau de
communication, ces services étant liés à la fidélisation de clients ;
services de télécommunication fournis par l’intermédiaire du
réseau Internet et Wap ; services de transmission de données
liées aux bornes de stationnement. Tous les services précités
étant liés à la fidélisation de clients.
119
N° National : 10 3 722 042
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 721 999
à : I.N.P.I. PARIS
RADIO LATINA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 167 RUE DU
CHEVALERET, 75013 PARIS, N° SIREN : 384 161 667.
RADIO LATINA, 167 RUE DU CHEVALERET, 75013 PARIS.
Stéphanie Donatantonio, Agissant pour le compte de la société
“ Fairtrad ” en cours de formation, 151 rue Marcadet, 75018
PARIS.
Stéphanie Donatantonio, 151 rue Marcadet, 75018 PARIS.
Description de la marque : Deux bulles de BD, une verte et une
violette qui se superposent en une zone jaune, au dessus du nom
fairtrad écrit en violet et vert.
Classe N° 41 : Traduction, interprétation, services linguistiques
(formation en langues).
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 38 : Communications radiophoniques et télévisuelles,
par câble et par satellite, diffusion de programmes
radiophoniques et télévisuels, communications et transmission
d’informations, de données, de sons, d’images et de textes par
tous moyens téléinformatiques, par et sur l’Internet (réseau
informatique mondial accessible au public) et plus généralement
quel qu’en soit le médium, communication par réseaux de fibres
optiques,
transmissions
de
sonneries,
d’images,
de
photographies et de vidéos par téléchargement ;
Classe N° 41 : Divertissement radiophonique, télévisé et sur tout
support électronique (numérique ou analogique), quel qu’en soit
le mode de consultation, de transmission, de distribution,
notamment service télématique, site Internet, Web, montage de
programmes radiophoniques, télévisés, organisation de loteries,
jeux d’argent et jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; organisation de concours (éducation ou
divertissement).
N° National : 10 3 722 002
N° National : 10 3 722 084
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CORTIAL PATRICK, 15 Bis, Route de Varennes, 55840 THIERVILLE
SUR MEUSE.
CORTIAL PATRICK, 15 BIS Route de Varennes, 55840 THIERVILLE
SUR MEUSE.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ;
ROBERT MATHIEU PASCAL, 87, CHEMIN DE L’ESPERANCE,
BELLEVUE LA BRETAGNE, 97490 SAINTE-CLOTILDE, ILE DE LA
REUNION.
DE LARICHAUDY OLIVIER, 142 CHEMIN Bois ROUGE, APPT 86, LA
BRETAGNE, 97490 SAINTE-CLOTILDE, ILE DE LA REUNION.
ROBERT MATHIEU PASCAL, 87, CHEMIN DE L’ESPERANCE,
BELLEVUE LA BRETAGNE, 97490 SAINTE-CLOTILDE, ILE DE LA
REUNION.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; Conseils et consultations dans le domaine du
recrutement, de sa gestion, de la sélection des dirigeants ou
collaborateurs des entreprises.
Description de la marque : – LA MARQUE EKLECTIK, SE
CARACTERISE PAR SON LOGO « ec », REUNISSANT UN « E »
ACCOLÉ AU « C », REFERENCE DIRECTE AU LETTRAGE UTILISÉ.
120
Classe N° 35 : – vente au détail de : Vêtements, chaussures,
chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitations cuir,
ceintures, gants fourrures, foulards, cravates, bonneterie,
chaussettes, chaussures de sport et de plage sous vêtements. –
vente au détail de : Portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main,
sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d’écoliers, cuir et
imitations du cuir.
Classe N° 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles,
services de loisirs organisations d’expositions à buts culturels ou
éducatifs, micro édition.
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; agences matrimoniales ; pompes funèbres.
N° National : 10 3 722 112
N° National : 10 3 722 097
à : I.N.P.I. PARIS
virginie vayret, 3 allée des Lys, 97170 PETIT-BOURG.
virginie vayret, 3 allée des Lys, 97170 PETIT-BOURG.
à : I.N.P.I. PARIS
les petits frères des Pauvres, association loi 1901 reconue d’utilité
publique, 33 et 64 avenue Parmentier, 75011 PARIS.
les petits frères des Pauvres, 33 et 64 avenue Parmentier, 75011
PARIS.
prédomine ;
Description de la marque : Solitud’écoute no vert : 0 800 47 47 88
Tous les après-midi, 7j/7 appel gratuit depuis un fixe Violet
Pantone 513C Orange Pantone 144C Vert Pantone 356C Blanc
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; services de
taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
micro-édition ;
alcool.
N° National : 10 3 722 127
à : I.N.P.I. PARIS
MLDC – Malistedecourses, 23 rue des amandiers, 37230 JOUE
LES TOURS, SAS, N° SIREN : 502 000 268.
MLDC – Malistedecourses, 23 rue des amandiers, 37230 JOUE
LES TOURS.
usage medical) photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle à savoir
inspection – appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images – supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques – distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement – caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs – caisses
comptables – caisses enregistreuses – cartes magnétiques –
cartes magnétiques d’identification – chronographes à savoir
appareils enregistreurs de durées – compte-tours – compteurs –
disques à calcul – appareils pour l’enregistrement de temps –
indicateurs de vitesse – mètres à savoir instruments de mesure –
repose poignets pour matériel informatique – bandes vidéo –
caméras – lecteurs de code barre – compact disques audio et
vidéo – diapositives – appareils de projection et écrans – machines
à dicter – flashs – hologrammes – cartes magnétiques –
périphériques d’ordinateurs – programmes d’ordinateurs –
claviers d’ordinateurs – piles électriques – télécopieurs – appareils
téléphoniques – appareils de télévision – enseignes lumineuses –
dessins animés à bobines électriques.
Classe N° 16 : Papier, carton – produits de l’imprimerie – articles
pour reliures – photographies – papeterie – adhésifs à savoir
matières collantes pour la papeterie ou le ménage – machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) – matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) –
caractères d’imprimerie – clichés – affiches – porte affiches en
papier ou en carton – albums – almanachs – tables arithmétiques
– atlas – rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage –
autocollants à savoir articles de papeterie – bandes adhésives
pour la papeterie ou le ménage – bandes collantes pour la
papeterie ou le ménage – bandes gommées à savoir papeterie –
billets à savoir tickets – blocs à savoir papeterie – papier de bois –
boîtes en carton ou en papier – brocheuses à savoir papeterie –
brochures – cahiers – calendriers – carnets – presses à cartes de
crédit non électriques – catalogues – classeurs à savoir articles de
bureau – clichés d’imprimerie – corbeilles à courrier – cornets de
papier – crayons – décalcomanies – dessous de carafes en papier
– dessous de chopes à bière – distributeurs de ruban adhésif à
savoir articles de papeterie – chemises pour documents – papier
d’emballage – emballages en carton ou en papier pour bouteilles
– enseignes en papier ou en carton – enveloppes en carton ou en
papier pour bouteilles – essuie-mains en papier – étiquettes non
en tissu – fournitures scolaires – gravures – images – journaux –
linge de table en papier – livres – manuels – plateaux pour ranger
et compter la monnaie – mouchoirs de poche en papier – nappes
en papier – numéroteurs – pochettes pour passeports – portechéquiers – cartes postales – prospectus – publications – reliures
– répertoires – ronds de table en papier – rubans adhésifs pour la
papeterie ou le ménage – rubans de papier – sacs à savoir
enveloppes, pochettes, sacs, sachets en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage – serviettes de table en papier –
serviettes de toilette en papier – sets de table en papier – sousmain – stylos – tapis de table en papier – tickets à savoir billets –
timbres à adresses – éphémérides – horaires imprimés –
machines à écrire – brocheuses – déchiqueteurs de papier –
papiers d’emballage – matières plastiques pour l’emballage à
savoir sacs, sachets, films et feuilles – journaux – périodiques –
carnets de chèque – carnets de bons de réduction – magazines –
revues – carnets publicitaires – publipostage – tickets – bons en
papier – chèques – billets en papier autre que de monnaie – titres
de paiement – fiches de recettes, de trucs et d’astuces – fiches à
collectionner – fiches de menus – carte d’abonnements (non
magnétiques) – cartes de crédit (non magnétiques) – chéquiers en
papier, carton ou matières assimilées – bons de réductions en
papier, carton ou matières assimilées – coupons de réduction en
papier, carton ou matières assimilées – bons de valeurs en papier,
carton ou matières assimilées – supports promotionnels en
papier, carton ou matières assimilées.
Classe N° 28 : Jeux – jeux de hasard – jeux concours – cartes à
jouer – cartes à jouer promotionnelles – bulletins de jeux – reçus
de jeux.
Classe N° 35 : Publicité – gestion des affaires commerciales –
administration commerciale – travaux de bureau – services
d’abonnement à des journaux, revues, magazines, périodiques
pour des tiers – administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers – aide à la direction des affaires –
estimation
en
affaires
commerciales
–
consultation
professionnelle d’affaires – affichage – agences de publicité –
agences d’informations commerciales – analyse du prix de revient
– aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales –
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail – comptabilité – courrier publicitaire – décoration
de vitrines – démonstration de produits – diffusion à savoir
distribution d’échantillons – diffusion d’annonces publicitaires –
diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus,
121
imprimés, échantillons, bons de réduction et/ou coupons de
réduction – reproduction de documents – étude de marché –
facturation – gestion de fichiers informatiques – location de
matériel publicitaire – location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication – location d’espaces publicitaires sur
tout moyen de communication – services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes – publication de
textes publicitaires sur tout moyen de communication – publicité
sur tout moyen de communication et notamment publicité en
ligne sur un réseau informatique – publicité par correspondance –
publicité radiophonique – publicité télévisée – recherche de
marché – recherche de parraineurs – recrutement de personnel –
rédaction de textes publicitaires sur tout moyen de
communication – relations publiques – services de secrétariat –
services de sous-traitance à savoir assistance commerciale –
traitement administratif de commandes d’achats – promotion des
ventes pour des tiers – décoration de vitrines – expertise en
affaires – renseignements d’affaire – agences d’import-export –
bureaux de placement – sondages d’opinion – diffusion de
supports de promotion sur tout moyen de communication –
diffusion de bons de réduction sur tout moyen de communication
– diffusion de coupons de réduction sur tout moyen de
communication
–
diffusion
d’offres
commerciales
et
promotionnelles sur tout moyen de communication – offres
commerciales à performance garantie – publicité interactive –
diffusion de coupons de réduction électroniques sur Internet ou
de téléphonie mobile – service de traitement de coupons ou bons
de réduction physiques ou électroniques – service de location de
temps d’accès à des centres serveurs de bases de données
notamment d’ordinateurs – compilation et systémisation de
données notamment bases de données d’ordinateurs – services
liés au marketing de bases de données – création, amélioration,
intégration, compilation et gestion de bases de données ou de
banques de données – fournitures (transmission) de données sur
les consommateurs pour tous types de services notamment
marketing direct, commerciales, communication – distributions
de courriers publicitaires, de mailing ou de e-mailing à des tiers –
mise à disposition d’un marché virtuel pour des produits et/ou des
services dans des réseaux d’ordinateurs et/ou d’Internet –
prévisions économiques et/ou commerciales – informations
statistiques – mercatique et conseils en mercatique – étude de
marché.
Classe N° 36 : Assurances – affaires financières – affaires
monétaires – affaires immobilières – affacturage – affaires
bancaires – services de cartes de crédit – opérations de change –
émission de chèques de voyage – collectes de bienfaisance –
gérance de biens immobiliers – gérance d’immeubles –
organisation de loteries – émission de chèque cadeaux – émission
de chèques promotionnels.
Classe
N°
38
:
Services
d’affichages
electroniques
Télécommunications
–
émissions
radiophoniques – émissions télévisées – fourniture de canaux de
télécommunication destinés aux services de télé-achat –
télévision par câbles – agences d’informations – agences de
presse – communications par terminaux d’ordinateurs – diffusion
de programmes de télévision – messageries électroniques et
télématiques – service de télédiffusion interactive portant sur la
présentation de produits et/ou de services – service de diffusion
d’offres promotionnelles et/ou de coupons ou bons de réduction
(physiques ou électroniques) par des réseau classique
notamment courrier, animation sur lieu de vente, marketing
direct, publipostage, Internet et/ou téléphonie mobile –
communication (transmission) sur des réseaux informatiques
mondial ouvert ou fermé – émissions, diffusion de programmes
notamment par réseau informatiques, radio, télévisuels hertziens,
cables numériques ou satellitaires – fournitures d’accès à un
réseau
informatique
mondial
–
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique mondial –
messagerie électronique – stockage de données.
Classe N° 41 : Education – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – services de clubs à savoir divertissement
ou éducation – organisation et conduite de concerts –
divertissement – divertissement radiophonique – divertissement
télévisé – enseignement par correspondance – épreuves
pédagogiques – informations en matière de divertissement –
services de loisirs – micro-édition – organisation de concours à
savoir éducation ou divertissement – organisation de spectacles à
savoir services d’imprésarios – organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs – organisation et conduite d’ateliers de
formation – organisation et conduite de colloques – organisation
et conduite de conférences – organisation et conduite de congrès
– organisation et conduite de séminaires – organisation et
conduite de symposiums – production de films – production de
films sur bandes vidéo – publication de livres – publication de
textes autres que textes publicitaires – publication électronique de
livres et de périodiques en ligne – rédaction de textes autres que
textes publicitaires – reportages photographiques – production de
122
spectacles – représentation de spectacles – réservation de places
de spectacles – location d’équipement pour les sports à
l’exception des véhicules – location de stades – édition de livres,
de revues – prêts de livres – agences pour artistes – location de
films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de
projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre – services
de photographie – mise à disposition de fichiers numériques
d’images en ligne dans des buts éducatifs, instructifs et/ou de
divertissements – organisation de jeux concours – organisation de
loterie.
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
évaluations – estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs –
services d’analyses à savoir analyse chimique – analyse
d’implantation de système d’ordinateurs et de recherches
industrielles à savoir développement de nouveaux produits –
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels –
études de projets techniques – élaboration à savoir conception de
logiciels – location de logiciels – élaboration de programmes pour
le traitement de données – élaboration et maintenance de sites
Internet – hébergement de sites Internet – hébergement de bases
de données ou de banques de données – programmation pour
ordinateurs – locations d’ordinateurs – services d’assistance, de
maintenance et de conseils techniques notamment en matière
d’Internet – mise à jour de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 36, 38, 41, 42.
animaux.
N° National : 10 3 722 134
à : I.N.P.I. PARIS
SPONSORISE.ME, SAS,
N° SIREN : 519 499 677.
17
rue
Béranger,
75003
PARIS,
Karine MATHOU, INSOLIDUM, AVOCATS ASSOCIES, 78, rue de
Provence, 75009 PARIS.
N° National : 10 3 722 130
à : I.N.P.I. PARIS
regis leconte, 17 monge, 76790 ETRETAT.
regis leconte, 17 monge, 76790 ETRETAT.
Description de la marque : Le mot “ ME ” et l’étoile en Gris
Pantone SOLID COATED 7541 C au Pantone SOLID COATED cool
gray 7 C. Le mot “ SPONSORISE ” et le tracé de l’étoile en rouge :
Pantone SOLIDCOATED 172 C au Pantone SOLIDCOATED 208 C
prédomine ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
publicitaires ; relations publiques ; Ventes aux enchères ;
recherches de parraineurs pour les sportifs ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture de forum de
discussion sur Internet ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
Classe N° 45 : Services de rencontre (club de rencontres) ; service
de mise en relation entre les sportifs et les sponsors (club de
rencontres).
N° National : 10 3 722 154
à : I.N.P.I. PARIS
RAGAVASINGAM KANAGASINGAM, 05 AVENUE GABRIEL PERI,
95500 GONESSE.
RAGAVASINGAM KANAGASINGAM, 05 AVENUE GABRIEL PERI,
95500 GONESSE.
123
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; production de films sur bandes vidéo ; publication
électronique ; Conception d’un site Internet, d’un site Internet
pour mobile et d’un site Internet pour smartphone.
N° National : 10 3 722 161
à : I.N.P.I. PARIS
ESCOFFIER SANDRINE, 50 Rue Saint Jean, 69005 LYON.
ESCOFFIER SANDRINE, 50 Rue Saint Jean, 69005 LYON.
Classe N° 9 : Carte téléphonique prépayée.
N° National : 10 3 722 159
à : I.N.P.I. PARIS
INFOLIEN, SARL, 20 avenue Victor HUGO, 34200 SETE,
N° SIREN : 418 568 861.
INFOLIEN, 20 avenue Victor HUGO, 34200 SETE.
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’accès à un
site Internet, à un site Internet pour mobile et à un site Internet
pour smartphone.
Description de la marque : ROSE GABRIEL DE LA LYRE
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
124
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ;
gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements.
N° National : 10 3 722 214
N° National : 10 3 722 221
à : I.N.P.I. PARIS
REGION DES PAYS DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale, Hôtel de
la Région, 1 rue de la Loire, 44966 NANTES CEDEX 9.
REGION CENTRE, Collectivité Territoriale, Hôtel de la Région, 9
rue Saint-Pierre Lentin, 45041 ORLEANS CEDEX 1.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92300
à : I.N.P.I. PARIS
FERRANTE AURORE, Agissant pour le compte de la société
SUN’S CROP en cours de formation, 39 CHEMIN STEPHANE LES
TROIS-MARES, 97430 TAMPON.
DAMOUR CÔME, Agissant pour le compte de la société SUN’S
CROP en cours de formation, 39 CHEMIN STEPHANE LES TROIS
MARES, 97430 TAMPON.
FERRANTE AURORE, 39 CHEMIN STEPHANE LES TROIS-MARES,
97430 TAMPON.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autre qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, de
signalisation, logiciels de jeux, périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 12 : Véhicules, appareil de locomotion par terre, par air
ou par eau, véhicules électriques, cycles, cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles.
alliages ; porte-clefs de fantaisie, figurines (statuettes) en métaux
précieux, médailles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de papeterie,
autocollants ; crayons ; papier à lettre ; papier, carton, affiches,
livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ; enveloppes
(papeterie) instruments d’écriture ; enseignes en papier ou
carton ; photographies.
Description de la marque : NOM DE LA MARQUE : SUN’S CROP
SIGNIFIANT CULTURE DU SOLEIL
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, à dos, à
roulettes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ;
sylviculture.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l’emballage.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, patins à roulettes.
Classe N° 39 : Agence de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions), services de visites touristiques, services de
guides touristiques, organisation de voyages ou d’excursion,
réservation pour les voyages et de places de voyages,
accompagnement de voyageurs, organisation de plans de route ;
informations en matière de transport et/ou de voyages sur
réseaux informatiques.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles, divertissement,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduites de colloques, de conférences, de
congrès, organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 43 : Information en matière de restauration et de
réservations de pensions et/ou d’hôtels sur réseaux
informatiques ; réservation de logements temporaires, d’hôtels,
de gîtes, pensions, maisons de vacances ; mise à disposition
d’hébergements temporaires.
25, 28, 39, 41, 43.
N° National : 10 3 722 279
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme, 149 rue
Anatole
France,
92534
LEVALLOIS
PERRET
Cedex,
N° SIREN : 582 101 424.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images, photographiques,
cinématographiques, optiques et d’enseignement, récepteurs
(audio, vidéo), appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs, périphériques et accessoires d’ordinateurs, à savoir
imprimantes, dispositifs pour l’entrée et la sortie de données
numériques et analogiques, écrans, terminaux, dispositifs de
stockage, claviers, tables graphiques, souris et autres dispositifs
d’entrée manuelle, tapis de souris, supports de stockage
magnétique, électrique, électronique et optique tel que unités de
disques et bandes et mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses,
photocopieuses, modems, caméras digitales, graveurs et disques
durs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ; appareils et instruments d’exploitation
de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/
ou d’images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à
usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques
interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire
morte, lecteurs de vidéocassettes, magnétoscopes, caméras,
magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo
portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo,
appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques
portatifs et leurs périphériques et en particulier casques
audiovisuels, récepteurs de sons et d’images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques. Appareils de télévision, téléphones, téléphones
portables et leurs accessoires, à savoir batteries, housses,
façades, tours de cou. Appareils portables ou non pour
l’enregistrement et la diffusion d’images, de sons et de musique
et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous supports
d’enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d’information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos magnétiques et électroniques ; programmes d’ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, logiciels de planification
commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profits et
pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et
de marketing, logiciels, à savoir base de données électronique et
logiciels pour créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des
125
rapports à partir de la base de données électronique précitée dans
les domaines de la publicité et des études de marché logiciels de
jeux, bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d’images ;
toutes données téléchargeables sur l’ordinateur ou sur le
téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d’un réseau international de télécommunications ;
lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de
lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ;
trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs,
chemises pour documents ; étiquettes (non en tissu) ; corbeilles à
courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à
savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode, à
savoir vêtements (habillement), chaussures, chapeaux, bijoux,
lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux, à savoir pinces
à cheveux, barrettes, élastiques à cheveux, stylisme, défilés), de la
beauté et de l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté,
soins et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration
intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y
afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
d’entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; diffusion d’annonces
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; publication de
textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ;
publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité
interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale et notamment par le biais d’Internet ; travaux de
bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation
et direction des affaires, services de conseils et d’informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services divers dans les domaines de la mode (articles
et accessoires de mode, à savoir vêtements (habillement),
chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires
pour les cheveux, à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques
à cheveux, stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d’ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l’automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d’entraide ; consultation
126
pour les questions de personnel, consultation professionnelle
d’affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services de sténographie ; vérification
de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, abonnements à
des journaux, revues et publications électroniques disponibles et
consultables par et sur l’Internet ; services de saisie et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d’opinion ;
études de marché, recherches de marchés, recherche
commerciale ; études de marché et services d’analyse à savoir
services d’étude de marché assistée par ordinateur ; organisation,
exploitation à savoir : maintenance, mis à jour et supervision de
programmes de stimulation d’études de marché ; programmes de
fidélisation et de stimulation au rendement visant les fournisseurs
d’informations liées aux études de marché ; programmes de
stimulation de la clientèle liés aux études de marché, services
d’études de marché, à savoir rassemblement, gestion et analyse
d’informations sur les produits, les concurrents, les détaillants, les
consommateurs, les ventes et la commercialisation ; préparation
et fourniture de rapports et de recommandations commerciales
basées sur ces rapports via l’Internet ; et services de conseil
commercial, service de conseil auprès des annonceurs,
d’orientation et d’arbitrage concernant les médias digitaux,
service de conseil dédié au référencement, aux liens sponsorisés,
à la promotion des marques et au marketing ; promotion des
ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion
commerciale sous toutes ses formes à savoir services de
recommandation, de parrainage, de mécénat, d’opérations de
partenariat
commercial
et
campagnes
d’informations
promotionnelles portant sur des produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (articles et accessoires
de mode, à savoir vêtements (habillement), chaussures,
chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les
cheveux, à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques à
cheveux, stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d’ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l’automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d’entraide ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ;
informations
et
conseils
commerciaux
aux
consommateurs ; organisation d’expositions à but commercial ou
publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et
notamment par et sur l’Internet de produits et services divers à
savoir dans les domaines de la mode (vêtements, articles de
mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures,
accessoires pour les cheveux, à savoir pinces à cheveux,
barrettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des
bagages, de la beauté et de l’hygiène (cosmétiques, savons,
produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques,
articles de toilette), de la puériculture (à savoir poussettes, portebébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de
alcools) de l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et
services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir
lampes, bibelots, meubles), de l’électronique et de
l’électroménager (produits informatiques et électroniques à
savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels,
télévision, appareils de haute fidélité, vidéo, téléphonie, robotique
à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des
articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie ; information
et conseils en matière de recrutement ; assistance aux personnes
à la recherche d’un emploi, d’une formation ou d’un conseil
professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur promotion
professionnelle ; entretiens de définition d’un parcours de
formation, évaluation des compétences de l’individu sur son
poste de travail et entretiens de recherche d’offres d’emploi ;
de leurs salariés, à savoir : recueil des offres d’emploi déposées
par les entreprises et aide à la définition du besoin et à la
rédaction de l’offre d’emploi, reclassement, bureaux de
placement, placement des demandeurs d’emploi sur des offres
d’emploi ; conseil dans tous les domaines du Marketing et du
marketing interactif, de l’Internet et des autres médias
numériques ; délégation de personnel spécialisé dans les
domaines du Marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; gestion opérationnelle de projets Marketing et
relatifs à Internet et aux autres médias numériques ; exploitation
de banques de données et de bases de données commerciales,
administratives ou publicitaires.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; services des
transmission d’informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; transmission d’informations sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs
inscrits pour la transmission de message concernant la
communauté virtuelle et la constitution d’un réseau social ;
services de transmission d’informations dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission
d’informations contenues dans des bases de données ; services
de transmission de textes, de sons, d’images et de vidéos par
téléchargement à partir d’une base de données informatique ou
téléphonique à destination des téléphones portables et de tous
lecteurs enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo
et de données multimédia ; service en ligne de transmission
d’informations sur la constitution d’un réseau social et d’une
communauté virtuelle d’internautes ; fourniture d’accès à un site
Web sur l’Internet à des fins de réseautage social ;
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
services d’enseignement et de formation, d’éducation et de
divertissement dans tous les domaines du Marketing, de l’Internet
et des autres médias numériques, en général sur tout support et
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de
conférences, forums, congrès et colloques dans tous les
domaines du marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; production et montage de programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
télévisés,
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de
livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes
d’informations et de manifestations professionnelles ou non ;
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ; production,
montage de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition
de programmes multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à
savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; fourniture (location) de logiciels de planification
commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profits et
pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et
de marketing ; constitution, réalisation (conception) de banques
de données et de bases de données, de sites Web ; exploitation à
savoir maintenance, mis à jour de sites Web ; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias ; programmation de matériels
multimédias ; services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, d’appareils
et d’instruments d’exploitation de produits multimédias ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d’accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; services informatiques, à savoir hébergement d’une
base de données interactive en ligne afin de permettre une étude
de marché et la fourniture d’informations liées au marketing et la
gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de recherche
pour l’Internet ; exploitation de forums de discussion en ligne ;
services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services
d’échange de correspondance et notamment services d’échange
de correspondance par ordinateurs ou par appareils et
instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet ; transformation ou conversion de documents
d’un support physique vers un support électronique ; services de
conception graphique de sites Web, de production graphique et
technique ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne
d’infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser
et conduire en ligne des réunions, rassemblements et discussions
interactives ; fourniture (conception) d’un site Web sur l’Internet à
des fins de réseautage social ;
Classe N° 45 : Hébergement d’un site Web communautaire en
ligne pour utilisateurs enregistrés afin de partager des
informations, photographies, contenus audio et vidéo les
concernant ainsi que leurs préférences et aversions et activités
quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs pairs, et créer
ainsi des communautés virtuelles, et s’impliquer dans le
réseautage social ; services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir,
agences matrimoniales, clubs de rencontres, locations de tenues
de soirées et de vêtements ; services sociaux en ligne de mise en
réseau à savoir, service de réseautage et de rencontre sociale ;
services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
127
N° National : 10 3 722 300
à : I.N.P.I. PARIS
VYGON, Société Anonyme, 5 Rue Adeline, 95440 ECOUEN,
N° SIREN : 325 241 750.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 10 : Instruments chirurgicaux à savoir, valve pour
cathéters, accessoires de cathétérisme à savoir, connecteurs
bidirectionnels, système clos, sans aiguille, mâles et femelles.
N° National : 10 3 722 303
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 325 241 750.
CEDEX 17.
Classe N° 10 : Instruments chirurgicaux à savoir, valves pour
cathéter, perforateur chirurgical, accessoires de cathétérisme à
savoir, connecteurs et prolongateurs pour la préparation et la
perfusion.
N° National : 10 3 722 307
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 325 241 750.
CEDEX 17.
Classe N° 10 : Instruments chirurgicaux à savoir, valve pour
cathéter, accessoires de cathétérisme à savoir, connecteurs
bidirectionnels, système clos sans aiguille.
128
N° National : 10 3 722 340
bandes vidéos ; photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ;
à : I.N.P.I. PARIS
TOLEDANO GILLES ISAAC, 8 ALLEE RICHARD WAGNER, 67000
STRASBOURG.
TOLEDANO GILLES ISAAC, 8 ALLEE RICHARD WAGNER, 67000
STRASBOURG.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; Conseil en stylisme, en arts graphiques,
agencement de stands (décoration d’intérieur,) stylisme,
recherche et développement de produits pour des tiers,
réalisation de plan de collection, réalisation de cahiers des charge
de conception ; conception et création de site Web pour des tiers.
bois de construction ; bois façonnés ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
matelas ; vaisseliers ; vannerie ;
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement).
N° National : 10 3 722 355
à : I.N.P.I. PARIS
Paris ô oui!, EURL, 18 A CHEMIN DU MOULIN PAR LE BAS, 91160
CHAMPLAN.
Paris ô oui!, 18 A CHEMIN DU MOULIN PAR LE BAS, 91160
CHAMPLAN.
N° National : 10 3 722 348
à : I.N.P.I. PARIS
géraldine eelbode,
MONTROUGE.
208
avenue
marx
dormoy,
92120
géraldine eelbode, 208 avenue marx dormoy,
MONTROUGE.
92120
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; location d’enregistrements
sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
N° National : 10 3 722 358
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; relations publiques ; Conseil en organisation et
direction professionnelle des affaires artistiques, assistance et
aide à la direction des affaires artistiques, d’entreprises
industrielles ou commerciales en matière d’identité de marque
(visuelle, olfactive, musicale), conseil en communication, en
marchandisage visuel, audit commercial de l’offre produit, audit
commercial du point de vente, service de mercatique, décoration
de vitrines, conception de charte de marchandisage, conception
de calendrier de thématiques commerciales.
Classe N° 41 :
sportives et
divertissement
photographie ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; informations en matière de
ou d’éducation ; services de loisir ; services de
publication de livres ; production de films sur
à : I.N.P.I. PARIS
Cadez Leduc Margaret, Agissant pour le compte de la société
L’original en cours de formation, 58 chemin de la Brague, 06410
BIOT.
Cadez Leduc Margaret, 58 chemin de la Brague, 06410 BIOT.
129
N° National : 10 3 722 378
AUGUSTE DA SILVA, 8 THÉÂTRE DE VERDURE, 33600 PESSAC.
CORINNE CAZAUX, 8 THÉATRE DE VERDURE, 33600 PESSAC.
DAVID LHERMITE, 29 AVENUE CARNOT, 33200 BORDEAUX.
gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; crustacés non vivants.
traiteurs.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
N° National : 10 3 722 509
à : I.N.P.I. PARIS
GALI’VERT, Société à responsabilité Limitée, 69 Bis avenue de
Lignan, 33370 FARGUES SAINT HILAIRE, N° SIREN : 495 264 897.
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Classe N° 31 : Plantes et fleurs naturelles, arbres (végétaux),
arbustes, gazon naturel, semences (graines).
Classe N° 37 : Services de réparation et d’entretien d’outils,
d’instruments, de matériels, de machines se rattachant à
l’agriculture, à l’horticulture, à l’arrosage, au traitement des
plantes et des sols, au jardinage, à la motoculture.
Classe N° 44 : Services d’horticulture, services de conception et
d’aménagement de jardins et d’espaces verts, services de
jardinage, de débroussaillage, de plantation, de taille, services de
pépiniériste.
130
N° National : 10 3 722 542
à : I.N.P.I. PARIS
URGENCE AVC, Zi Athelia IV, 93 avenue des Sorbiers, 13600 LA
CIOTAT.
URGENCE AVC, Zi Athelia IV, 93 avenue des Sorbiers, 13600 LA
CIOTAT.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; publicité, publication de
textes publicitaires, courriers publicitaires.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et
télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; vente aux enchères.
Classe N° 29 : Charcuterie ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; transmission
d’information ou de données par voie télématique ;
communications par terminaux d’ordinateurs. Emissions
télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de
télévision et de programmes radiophoniques ; télévision par
câble ; messagerie électronique ; transmission de message ;
communication par terminaux d’ordinateurs et par réseaux
d’ordinateurs ; transmission de messages et d’images assistée
par ordinateur ; fourniture de forums de discussion sur l’Internet ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Education, enseignement, notamment recherche de
documentation médicale sur les accidents vasculaires cérébraux ;
organisation de tout événement médiatique à savoir :
organisation de colloques, séminaires, conférences, congrés,
symposiums, conférences avec la presse, défilé de mode,
manifestation sportive ; divertissement radiophonique et
télévisé ; production de programmes télévisés, production de
spectacles, montage de programmes radiophoniques et de
télévision, publication de textes autres que publicitaires ; services
d’information en matière d’éducation ; éducation, formation et
instruction en particulier en matière d’accidents vasculaires
cérébraux ; organisation et gestion d’expositions à but éducatif ;
attribution de subvention ; organisation de rencontres entre les
chercheurs étrangers et français à des fins culturelles.
N° National : 10 3 722 698
à : I.N.P.I. PARIS
DUVEL MOORTGAT, société de droit belge, Breendonkdorp 58,
2870 PUURS, BELGIQUE.
BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
N° National : 10 3 722 623
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Pardo-Cherqui Raphaël, 16 bld gassendi, 13012 MARSEILLE.
Pardo-Cherqui Raphaël, 16 bld gassendi, 13012 MARSEILLE.
Classe N° 32 : Bières d’origine belge ;
Classe N° 35 : Publicité ; marketing ; services d’intermédiaire pour
la vente de bières belges ; rassemblement pour le compte de tiers
de différentes bières belges afin que le consommateur puisse
facilement les examiner et les acheter ; organisation de
dégustations et de présentations de bières à buts commerciaux et/
ou promotionnels ; importation et exportation de bières ;
organisation de bourses et d’expositions à buts commerciaux et
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire ;
Classe N° 43 : Services d’hôtels, de cafés, de restaurants et de
traiteurs ; restauration dans le cadre d’événements culinaires et
de dégustations ; avis (culinaires) en matière de choix de bières.
N° National : 10 3 723 091
à : I.N.P.I. PARIS
CHALAND-PALMIERI, SAS, 558 Branmafan, 73230 BARBY,
N° SIREN : 452 835 333.
CHALAND-PALMIERI, 558 Branmafan, 73230 BARBY.
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; cycles ; Véhicule
roulant à une ou plusieurs places, destiné à un usage traditionnel,
sportif, de loisir ou tout terrain ; fauteuil roulant pour personnes
handicapées. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie.
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
N° National : 10 3 723 113
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 723 120
à : I.N.P.I. PARIS
matton christian, Agissant pour le compte de la société
mouveservices en cours de formation, 894 route nationale, 59710
MERIGNIES.
Sylvestre Dimitri, 17 rue jenner, Hall 3, 75013 PARIS.
matton christian, 894 route nationale, 59710 MERIGNIES.
Sylvestre Dimitri, 17 rue jenner, Hall 3, 75013 PARIS.
communications
par
terminaux
131
132
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux ; – transmissions
d’informations, de sons et d’images via Internet ; – organisation
de forum de discussion sur Internet ; – mise en place d’une
d’encyclopédie en ligne. (sur Internet) ;
micro-édition ; – organisation de soirées et d’évènements à but de
divertissement ; – productions de supports sonores et vidéos ; –
enregistrement sur supports sonores et vidéos.
micro-édition.
N° National : 10 3 723 140
N° National : 10 3 723 131
à : I.N.P.I. PARIS
foucher cedric, champs dolens, 19120 SIONIAC.
foucher cedric, champs dolens, 19120 SIONIAC.
à : I.N.P.I. PARIS
BURON PILATRE PHILIPPE,
REMBERCOURT-SUR-MAD.
43
rue
du
Moulin,
54470
BURON PILATRE PHILIPPE, 43 rue du Moulin,
REMBERCOURT-SUR-MAD.
54470
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
N° National : 10 3 723 153
à : I.N.P.I. PARIS
debuchy arnaud, 2 rue d’hallennes, 59320 ENGLOS.
133
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
N° National : 10 3 723 158
N° National : 10 3 723 162
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
PRIMALIANCE, SARL, 11 PASSAGE LANDRIEU, 75007 PARIS,
N° SIREN : 520 984 188.
PRIMALIANCE, 11 PASSAGE LANDRIEU, 75007 PARIS.
134
Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
publicitaires ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; Banque directe ; Estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(banques, immobilier) ; placement de fonds.
N° National : 10 3 723 172
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
N° National : 10 3 723 514
à : I.N.P.I. PARIS
CENOLIA SAS, SAS, 7 avenue Pierre Bérégovoy, 18000
BOURGES, N° SIREN : 487 749 236.
CENOLIA, SAS, 7 avenue Pierre Bérégovoy, 18000 BOURGES.
à : I.N.P.I. PARIS
sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
alcool ;
Classe N° 35 : Vente sur Internet de produits cités dans les classes
29 30 32 33.
N° National : 10 3 723 517
à : I.N.P.I. PARIS
ETP 3000, Société à responsabilité limitée, 6 Rue de la Majou,
66730 PEZILLA DE CONFLENT, N° SIREN : 419 648 902.
CABINET PASCALE LAMBERT et Assoc, 18 avnue de l’Opéra,
75001 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction et le traitement de textes, de données, de sons,
d’images et d’images animées ; radiotéléphones incluant leurs
abonnements prêts à l’emploi ; logiciels, notamment logiciels de
compression de données, logiciels pour le traitement de
l’information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et
d’utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d’accès
à un service de messagerie électronique, logiciels pour la
fourniture d’accès à un réseau local sans fil, notamment à courte
distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels pour la
fourniture d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
logiciels de jeux ; logiciels de divertissement, logiciels permettant
de télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils de saisie de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
bases de données vocales ; disques magnétiques, disques
optiques ;
Cédérom
(préenregistrés) ;
Dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits,
disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ;
Dévédérom ; cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à
mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce
comportant un crédit d’unités, cartes téléphoniques, cartes
bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte
électronique d’accès à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; cartes
pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des
récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de lecture
sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à
puce, notamment appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Ecrans, à savoir
écrans de téléphone, écrans d’ordinateur, écrans de télévision.
Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables).
Images
électroniques
(téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras, caméras
vidéo. Application informatique téléchargeable ou non, utilisable
sur un ordinateur, un logiciel ou un téléphone. ;
Classe N° 16 : Papier, revues, magazines, livres, journaux,
reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou
reproduction graphique, carton, produits de l’imprimerie, articles
pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la
meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie, clichés, affiches, bandes
dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier,
tableaux
(peintures),
lithographies,
photographies,
photogravures, cartes postale, fiches imprimées. ;
travaux de bureau. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Services d’abonnement à des journaux pour des
tiers, sondage d’opinions, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, consultation pour les questions de
personnel, recrutement de personnel, recueil de données dans un
fichier central. Aide à la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, courrier publicitaire, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
agences de publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
décoration de vitrines, démonstrations de produits, direction
professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel
135
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à
jour de documents publicitaires, reproduction de documents,
diffusion d’échantillons (distribution), organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicité, location de matériel
publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d’espace publicitaire, services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes,
publication de textes publicitaire, publicité en ligne sur un réseau
informatique,
publicité
par
correspondance,
publicité
radiophonique, publicité télévisée, services de revues de presse,
promotion des ventes (pour des tiers). ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Informations en matière de télécommunications.
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques.
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
transmission
de
dépêches,
transmission de télécopies, transmission télégraphiques.
Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite.
Transmission d’informations, de messages, d’images assistés par
ordinateur, par téléphone, de revues, de livres notamment par
réseaux de communication y compris par téléphone, messagerie
électronique. ;
Classe N° 41 : Edition, publication de livres, revues, magazines ;
éducation ; formation. Enseignement, enseignement par
correspondance. Edition de données informatiques destinées à
être utilisées sur réseaux informatiques ou téléphonie mobile.
Organisation et conduite de colloques, organisation de congrès,
de séminaires, organisations de concours (éducations ou
divertissement), organisation de conférences, divertissement
télévisé ou radiophonique ; organisation de spectacles.
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables),
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
publication de textes autres que textes publicitaires en ligne y
compris sur un support de téléphonie mobile, activités sportives
et culturelles. Services d’éducation, de formation et de
divertissement ; mise à disposition de bases de données
informatique en ligne contenant des informations en matière
d’éducation, de formation, de divertissement, de culture, d’art de
vie, de vie quotidienne, d’écologie ou de jardinage ; mise à
disposition de contenu audio, vidéo, dans le domaine du
divertissement, de la formation, de la culture, de l’éducation, d’art
de vie, de vie quotidienne, d’écologie ou de jardinage, par le biais
d’un réseau informatique mondial et de réseaux sans fils.
N° National : 10 3 723 549
à : I.N.P.I. PARIS
TOGBE CHANTAL, Agissant pour le compte de la société cadeau
futur papa en cours de formation, 3 BIS RUE DES PRES AUX BOIS,
78000 VERSAILLES.
TOGBE GILLES, Agissant pour le compte de la société cadeau
futur papa en cours de formation, 3 BIS RUE DES PRES AUX BOIS,
78000 VERSAILLES.
TOGBE CHANTAL, GILLES, 3 BIS RUE DES PRES AUX BOIS,
78000 VERSAILLES.
136
Classe N° 3 : Lotions capillaires ; produits de blanchiment
[lessive] ; produits de nettoyage ; produits pour la conservation
du cuir [cirages] ; produits pour aiguiser ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; parfums ; dentifrices ; aérosols pour rafraîchir
l’haleine ; encens ; cosmétiques pour animaux ;
Description de la marque : cadeau futur papa couleur bleu rouge
neuf cercles bleus slogan “ Une naissance, un pack et des
souvenirs ” dans un contour bleu
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 18 : Dépouilles d’animaux ; porte-monnaie ; sacs
d’écoliers ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs à dos ; portefeuilles ;
sacs à main ; porte-documents ; sacs de voyage ; trousses de
voyage [maroquinerie] ; sacs de sport autres que ceux adaptés
aux produits qu’ils sont destinés à contenir ; revêtements de
meubles en cuir ; lanières de cuir ; fourrures [peaux d’animaux] ;
parapluies ; cannes ; habits pour animaux ; boyaux pour la
charcuterie ; étuis pour clés [maroquinerie] ; sacs à provisions ;
Classe N° 25 : Vêtements ; vêtements en cuir ; lingerie de corps ;
vêtements pour enfants ; layettes ; costumes de bain ;
imperméables ; costumes de mascarade ; chaussures de football ;
chaussures ; chapeaux ; bonneterie ; gants [habillement] ;
cravates ; ceintures [habillement].
N° National : 10 3 723 553
à : I.N.P.I. PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008 PARIS,
N° SIREN : 632 012 100.
L’OREAL, Dpt des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse, 92585
CLICHY CEDEX.
Classe N° 3 : Shampooings ; produits cosmétiques à usage
capillaire, à savoir : gels, mousses, baumes, crèmes, cires,
sérums, lotions ; produits sous la forme d’aérosol pour le coiffage
et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et
produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour
l’ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles.
N° National : 10 3 723 551
N° National : 10 3 723 566
à : I.N.P.I. PARIS
THEMA PROPERTIES, SAS, 17 rue Hoche, 78000 VERSAILLES.
à : I.N.P.I. PARIS
ZHONG SHIBING, No. 19, Yangang Village, Genggukeng
Committee, Chuncheng, Yangchun City, Guangdong, China,
Chine, République populaire.
ADSIGNA, 43 Rue saint Augustin, 75002 PARIS.
THEMA PROPERTIES GIMAZANE, 17 rue Hoche,
VERSAILLES.
78000
isolant (construction) ; béton ; ciment ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(immobilier) ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
N° National : 10 3 723 570
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE,
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 16 rue
Octave Feuillet, 75116 PARIS, N° SIREN : 562 017 772.
JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 58, rue de
Châteaudun, 75009 PARIS.
137
d’étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d’étanchéité, gants
isolants, garnitures d’étanchéité, joints ; produits en matière
plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à
isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
monuments non métalliques.
Classe N° 21 : Instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction).
Classe N° 27 : Linoléum et autres revêtements de sols ; tentures
murales non en matières textiles.
administration commerciale, gérance administrative de fonds de
commerce dans le domaine des installations sanitaires, de
chauffage, de production de vapeur, de ventilation et également
dans le domaine de la construction ; travaux de bureau ; conseils
ou renseignements d’affaires, consultations professionnelles
d’affaires, informations d’affaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), diffusion d’annonces
publicitaires ; service de vente au détail de produits de déstockage
dans le domaine des installations sanitaires, de chauffage, de
production de vapeur, de ventilation, à savoir : pompes pour
installations de chauffage ; appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
service de vente au détail de produits de déstockage dans le
domaine de la construction, à savoir : métaux communs et leur
alliages, matériaux de construction métalliques, constructions
transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies
ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et
quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts,
produits métalliques non compris dans d’autres classes à savoir
constructions
métalliques,
matériaux
de
construction
métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d’emballage en
métal, minerais, outils et instruments à main entraînés
manuellement ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes à
savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de
caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en
caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues
d’étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d’étanchéité, gants
isolants, garnitures d’étanchéité, joints, produits en matière
plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler,
tuyaux flexibles non métalliques, matériaux de construction non
métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction,
asphalte, poix et bitume, constructions transportables non
métalliques, monuments non métalliques.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; administration, gérance, location de biens
immobiliers ; location de fonds de commerce dans le domaine
des installations sanitaires, de chauffage, de production de
vapeur, de ventilation, ainsi que dans le domaine de la
construction ; analyses financières ; constitution de capitaux,
estimations financières.
Classe N° 6 : Métaux communs et leur alliages ; matériaux de
construction
métalliques,
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes à savoir
constructions
métalliques,
matériaux
de
construction
métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d’emballage en
métal ; minerais.
Classe N° 7 : Pompes pour installations de chauffage.
Classe N° 8 :
manuellement.
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
Classe N° 37 : Construction, réparation de biens immobiliers,
d’édifices permanents ; réparation d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et d’installations
sanitaires ; services d’installation de machines, services
d’installation d’appareils d’éclairage, de chauffage, de production
ventilation, de distribution d’eau ; entretien, nettoyage et
réparation de bâtiments ; blanchisseries ; informations en matière
de construction. Service d’installation de sanitaires.
Classe N° 39 : Transports de marchandises ; déménagement de
tous produits en relation direct avec le domaine des installations
sanitaires et de la construction ; location de véhicules de
transport ; entreposage, stockage, transport, expédition et
distribution de tous produits en relation direct avec les domaines
des installations sanitaires et de la construction.
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
37, 39.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes à
savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de
caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en
caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues
138
N° National : 10 3 723 571
à : I.N.P.I. PARIS
guitière éric, 31 Pierre Lhomme, 92400 COURBEVOIE.
guitière debons éric, 31 rue pierre lhomme, 92400 COURBEVOIE.
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe N° 41 : Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; Publication de carnets de voyage sur moyen de
communication.
N° National : 10 3 723 572
Description de la marque : Pantone 412 C Pantone warm gray 8 C
les cheveux ; Savons désinfectants ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
stérilisateurs ; appareils de désinfection ;
à : I.N.P.I. PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008 PARIS,
N° SIREN : 632 012 100.
L’OREAL, Dpt des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse, 92585
CLICHY Cedex.
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
N° National : 10 3 723 576
Classe N° 10 : Appareil électrique destiné à être utilisé par des
esthéticiennes dans des Instituts de Beauté, permettant la
pénétration de molécules cosmétiques par ionisation ou
électroporation en vue des applications possibles suivantes :
minceur, anti-âge, vergetures, tâches de pigmentation,
relâchement cutané.
à : I.N.P.I. PARIS
FINROAD, société par actions simplifiée, 215 rue Jean Jacques
Rousseau,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N° SIREN : 499 571 024.
Valérie Chazaud, ERNST & YOUNG, SOCIETE D’AVOCATS, Tour
Part Dieu, 129 Rue Servient, 69326 LYON cedex 03.
N° National : 10 3 723 575
à : I.N.P.I. PARIS
DAVIGNAC épouse QUERARD ANNE, 69 BOULEVARD DE
BEAUSEJOUR, 75016 PARIS.
DAVIGNAC épouse QUERARD ANNE, 69 BOULEVARD DE
BEAUSEJOUR, 75016 PARIS.
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Recueil de données dans un fichier
central. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces
publicitaires ;
relations
publiques.
Agence
d’informations commerciales. Information d’affaires.
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
placement de fonds.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs. Conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels.
Programmation pour ordinateurs. Etude de projets techniques.
Hébergement de sites informatiques.
N° National : 10 3 723 582
NATIONAL TOURS, Société par Actions Simplifiée, 20 rue d’Isly,
35000 RENNES, N° SIREN : 334 238 342.
Maître Marie France CHOUINARD, Avocat, 6 parc de Brocéliande,
35760 SAINT GREGOIRE.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation
pour les voyages ; Transports de personnes, informations
concernant les voyages, réservations de place de voyages ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations de
logements temporaires ; Agence de tourisme et de voyages,
services hôteliers, restaurations (repas), réservations de
chambres d’hôtels pour voyageurs.
N° National : 10 3 723 585
à : I.N.P.I. PARIS
VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale, 4 Place de l’Hotel de
Ville, 75004 PARIS.
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne
FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155, Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 4 : Bougies et mèches pour l’éclairage ; bougies pour
arbres de Noël ; bougies parfumées ; chandelles ; veilleuses
139
(bougies) ; cire d’abeille ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes alcool à brûler ; copeaux de
bois pour l’allumage charbon de bois (combustible) ; graisses
pour l’éclairage.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir trophées,
statues et statuettes, plaques commémoratives, anneaux
métalliques pour clefs, cassettes à argent métalliques, objets d’art
en métaux communs ; bahuts [coffres] métalliques ; cabines de
bain métalliques ; installation pour parquer des bicyclettes
métalliques ; bornes routières métalliques non lumineuses et non
mécaniques ; boucles en métaux commun (quincaillerie), boutons
(poignées) en métal, tous ces produits étant en métaux communs
ou en alliages de métaux communs ; minerais ; objets d’art en
bronze ; bustes en métaux commun, cadenas ; chaînes de chiens ;
lettres et chiffres en métaux communs à l’exception des
caractères
d’imprimerie ;
clefs,
corbeilles
métalliques ;
décrottoirs ; enseignes en métal, girouettes ; marchepieds
métalliques ; marteaux de portes, paniers métalliques ; patères
métalliques pour vêtements (crochets) ; panneaux de
signalisation métalliques ni lumineux ni mécaniques ; plaques
d’immatriculation métalliques ; tirelires.
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
extincteurs,
accouplements
électriques,
accumulateurs
électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs
électriques, avertisseurs acoustiques, agendas électroniques,
appareils pour agrandissements (photographie), aimants
décoratifs (magnets), appareils pour l’analyse de l’air, manches à
air (indicateurs de vent), avertisseurs à sifflet d’alarme,
instrument d’alarme, dispositifs électriques d’allumage à distance
(mise à feu), ampèremètres, amplificateurs, tubes – ou alarmes
d’amplificateurs, appareils pour amplificateurs des sons,
ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, anémomètres,
antennes, armoires de distribution (électricité), appareils
d’enseignement audiovisuel, automates à musique à
prépaiement, distributeurs automatiques, avertisseurs contre le
vol, avertisseurs d’incendie, baladeurs, balises lumineuses,
ballasts pour appareils d’éclairage, ballons météorologiques,
enregistreurs
à
bande
magnétique,
bandes
(rubans)
magnétiques, bandes vidéo, baromètres, bascules (appareils de
pesage), batteries d’allumage, batteries d’anodes, batteries
électriques, distributeurs de billets (tickets), supports de bobines
de électriques, boîtes à clapets (électricité), boîtes de dérivation
(électricité), boîtes de branchement (électricité), boîtes de jonction
(électricité), boîtiers de haut-parleurs, bornes (électricité), bornes
routières lumineuse ou mécaniques, bouées de signalisation,
boussoles, bracelets magnétiques d’identification, câbles à fibres
optiques, câbles électriques, caisses comptables, caisses
enregistreuses, calculatrices de poche, caméras (appareils
cinématographiques), caméras vidéo, canalisations électriques,
cartes à mémoires ou à microprocesseurs, cartes magnétiques,
cartes magnétiques d’identification, casques à écouteurs, casques
de protection, cassettes vidéo, dispositifs pour le montage des
films
cinématographiques,
films
cinématographiques
impressionnés, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants
(signaux lumineux), cloches de signalisation, collecteurs
électriques, tableaux de commande électrique (électricité),
disques compacts (audio-vidéo), compteurs, conducteurs
électriques, conduites électriques, matériel pour conduites
d’électricité (fils, câbles), connecteurs, boîtes de connexion,
tableaux de connexion, connexions, convertisseurs électriques,
détecteurs, détecteurs de fumée, diapositives, appareils de
projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques
acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disquettes
souples, pupitres de distribution (électricité), appareil pour le
divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur, supports de données optiques,
supports de données magnétiques, ballasts pour appareils
d’éclairage, régulateurs d’éclairage, écrans (photographie),
écrans de projection, écrans fluorescents, indicateurs de perte
électrique, batteries électriques, canalisations électriques, piles
électriques, raccordements électriques, raccords de lignes
électriques, relais électriques, transformateurs électriques,
émetteurs
(télécommunication),
émetteurs
de
signaux
140
électroniques, appareils pour l’enregistrement de temps, film
pour l’enregistrement des sons, supports d’enregistrements
sonores, appareils d’enseignement, enseignes lumineuses,
enseignes mécaniques, étuis à lunettes, feux de signalisation
pour la circulation, filets de protection contre les accidents, films
(pellicules) impressionnés, fils d’identifications pour fils
électriques, gaines d’identification pour fils électriques, fils
magnétiques, guichet automatiques (DAB), haut-parleurs,
indicateurs (électricité), appareils pour le traitement de
l’information, appareils d’intercommunication, interrupteurs,
inverseurs (électricité), logiciels de jeux, jumelles (optique),
lampes optiques, lanternes à signaux, lanternes magiques,
lanternes optiques, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes,
lecteurs de codes barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs
DVD, lecteurs optiques, limiteurs (électricité), logiciels
(programmes enregistrés) ; longues-vues, loupes (optique), tubes
lumineux pour la publicité, articles de lunetterie, lunettes
(optique) lunettes de soleil, magnétoscopes, manchons de
jonctions pour câbles électriques, mégaphones, instruments de
mesure, minuterie (à l’exception de celles pour l’horlogerie),
miroirs (optiques) ; moniteurs (matériel), nécessaires mains libres
pour
téléphones,
ordinateurs ;
ordinateurs
bloc-notes ;
programmes d’ordinateurs enregistrés palmers, panneaux de
signalisation
lumineux
ou
mécaniques,
appareils
photographiques, porte-voix, appareils de téléappel radio, postes
radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, prise de
courant, publications électroniques téléchargeables, appareils de
radio, récepteurs (audio, vidéo), redresseurs de courant,
réducteurs (électricité), règles (instruments de mesure),
résistances électriques, sifflets de signalisation, signalisation
lumineuse ou mécanique, sonneries (appareils avertisseurs),
sonnettes de portes électriques, appareils électriques de
surveillance, téléphones portables, appareils de télévision,
timbres avertisseurs électriques, traducteurs électroniques de
poche, transformateurs, transmetteurs (télécommunication),
variateurs (régulateurs) de lumière.
Classe N° 11 : Appareils et installations d’éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires,
ampoules d’éclairage, ampoules électriques, lampes électriques
pour arbres de Noël, filtres à café électriques, percolateurs à café,
calorifères, appareils et installation de cuisson, tubes à décharges
électriques pour l’éclairage, diffuseurs (éclairage), douilles de
lampes électriques, flambeaux, fontaines, appareils et machines à
glace, glacières, globes de lampes, lampes à huile, jets d’eau
ornementaux, lampadaires, lampe de poche, lampes d’éclairage,
lampes électriques, tubes de lampes, lampions, lanternes
d’éclairage, lanternes vénitiennes, tubes lumineux pour
l’éclairage, lustres, projecteurs de plongée, lampes pour appareils
de projection, torches pour l’éclairage.
ou par eau ; vélo, chambres à air pour pneumatiques, bicycles,
bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes,
cadres de bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes,
guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes,
jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de
bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, gardeboue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, remonte-pentes, pédales de cycles,
pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des
pneus, rétroviseurs, vélomoteurs.
Classe N° 16 : Papier, cartons et produits en ces matières (papier,
carton) à savoir : linge de table en papier ou en non tissé ;
serviettes, mouchoirs en papier ; dessous de chopes à bière,
papier et carton pour l’emballage ; sacs et sachets en papier et en
carton ;
écussons,
fanions,
timbre
poste,
timbres
commémoratifs ; vignettes autocollantes, affiches, aquarelles,
articles pour reliures, photographies, cartes (non magnétiques)
bancaires, de crédit, de paiement, accréditives, privatives ; cartes
d’abonnement (non magnétiques) ; papier et carton (brut, miouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ; produits de
l’imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; affiches, porteaffiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas,
autocollants (articles de papeterie), livres, magazines, billets
(tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, cahiers,
calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, dessins,
papier d’emballage, enseignes en papier ou en carton,
enveloppes (papeterie), éphémérides, fanions (en papier), feuilles
(papeterie), images, papier à lettres, porte-chéquiers, cartes
postales, presses à cartes de crédit non électriques, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques, signets, cartes de souhaits, machines pour
l’affranchissement, pour coller les timbres-poste ou imprimer
l’affranchissement, objets d’art gravés, objets d’art lithographiés,
papier carbone, buvards, brosses pour l’écriture, bâtons d’encre,
pinces à billets, brochures, tampons pour cachets, cire à cacheter,
catalogues, chemises pour documents, compas de tracé,
corbeilles à courrier, encres à corriger (héliographie), stylos,
tampons pour sceaux, supports pour plumes et crayons,
baguettes pour tableaux non électroniques, tableaux (peintures)
encadrés ou non, plaques à timbrer, appareils à vigneter ;
classeurs ; périodiques, revues ; photographies, supports en
papier ou en carton pour photographies ; sous-mains, cartes de
visites, chéquiers ; agendas, guides de programmes de télévision
et de radio de programmes de spectacles ; agrafes de bureau,
punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier,
trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie
en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains,
cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs
à provision, sacs à roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs de sport ;
sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d’écoliers,
porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; porte-document ;
trousses de voyage ; porte-musique ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; peaux d’animaux ; malles et valises ; coffres de
voyage ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie,
colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures
de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ;
bourses de maille ; bourses en cuir, peaux d’animaux, habits pour
animaux, cartables, gibecières, sacs-housses pour vêtements
(pour le voyage), bourses, portefeuilles, sacoches pour porter les
enfants.
Classe N° 19 : Constructions non métalliques ; matériaux de
construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques
pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
cabines de bain non métalliques ; baraques ; figurines, statuettes
et statues en pierre, en béton ou en marbre ; panneaux de
signalisation non métalliques ni lumineux ni mécaniques ;
plongeoirs non métalliques ; plaques commémoratives non
métalliques ; bardeaux ; bois d’œuvre ; bois de construction ; bois
de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois
propre à être moulé ; boiseries ; charpentes non métalliques ;
chevrons pour toitures ; châssis de fenêtres non métalliques ;
châssis de portes non métalliques ; châssis de serres non
métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ;
contre-plaqués ; couvertures de toits (non métalliques) ;
revêtements non métalliques (construction) ; toitures non
métalliques ; tonnelles (construction) ; voliges ; blocs, dalles,
tuiles ou autres formes moulées réalisés en matériaux en pierre
naturelle, artificielle ou agglomérée ou en matériaux en
céramique utilisés pour le revêtement de sols d’intérieurs ou
d’extérieurs, le revêtement de murs d’intérieurs ou d’extérieurs
ainsi que pour la fabrication de composants d’intérieurs et
d’extérieurs pour l’aménagement de bâtiments.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et
statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets d’art,
figurines et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; bouchons de bouteilles ; tableaux accroche-clefs ;
coussins ; décorations en matières plastiques pour les aliments ;
animaux empaillés ; écriteaux en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
pour l’emballage, en matières textiles ; matières de rembourrage
(à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;
matières textiles fibreuses brutes ; échelle de corde ; duvet et
édredons en plumes ; hamacs.
Classe N° 24 : Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge
ouvré ; rideaux, stores, tentures, voilages, en tissus ; bannières,
calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières
textiles ; couvertures de lit et de table ; serviettes et gants de
toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison et
linge de table (à l’exception du linge de table en papier) ; dessous
de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de
chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de
matelas, housses d’oreillers ; tentures murales en matières
textiles ; rideaux en matières plastiques ; embrasses en matières
textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids,
étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus
d’ameublement, sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps).
Classe N° 25 : Chaussures à l’exception des chaussures
orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants
pour chaussures ; chaussons ; bottes. Chapellerie ; bonneterie ;
bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements de
sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ;
gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ;
mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs,
habillement pour cyclistes, parkas, couches pour bébés.
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, cartes à jouer ; décorations pour
arbres de Noël exceptées les articles d’éclairage et les sucreries ;
clochettes pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour
arbres de Noël ; neige artificielle pour arbres de Noël ; boules à
neige ; bulles de savon (jouet) ; attrapes (farces) ; confettis ; objets
de cotillon ; chevaux à bascules (jouet) ; jeux de dames ; jeux
d’échecs ; kaléidoscopes ; puzzles ; jeux de société ; toupies
(jouets) ; peluches (jouets) ; ours en peluche ; poupées ; biberons
de poupées ; lits de poupées ; chambres de poupées ; maisons de
poupées ; vêtements de poupées ; modèles réduits de véhicules ;
articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir :
matériels pour le tir à l’arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ;
appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; gants de
base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ;
baudriers d’escalade ; bicyclettes fixes d’entrainement ; rouleaux
pour bicyclettes fixes d’entrainement ; bandes de billard, billes de
billard ; procédés pour queues de billard ; billes pour jeux ; blocs
de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons
(flotteurs, attirail de pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ;
cannes de golf ; cannes de majorettes ; ceintures d’haltérophilie
(articles de sport) ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ;
chambres à air pour ballons de jeux ; engins pour exercices
corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le
culturisme ; disques pour le sport ; extenseurs ; filets (articles de
sport) ; fixations de ski ; flottes pour la pêche ; appareils de
gymnastique ; harnais pour planches à voile ; balles de jeu ;
ballons de jeu ; punching-balls ; plateaux tournants de roulette ;
patins à roulettes en ligne ; sangles pour planches de surf ; skis ;
housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; skis
nautique ; skis pour le surfing ; revêtements de skis ; tables de
tennis de table ; matériel pour le tir à l’arc ; traineaux ; volant.
viande, boudins (charcuterie) ; pâtés de foies ; fromages ; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; dattes ;
écorces (zestes) de fruits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait
et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; truffes
conservées.
sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; glaces
alimentaires ; pâte d’amande ; sucreries pour la décoration
d’arbres de Noël ; aromates autres que les huiles essentielles ;
cannelle (épice) ; bonbons ; confiserie ; décorations comestibles
pour gâteaux ; pain d’épice ; épices ; gâteaux ; macarons
(pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pralines.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (non
préparés ni transformés), et graines (semences) ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de Noël ;
fleurs séchées pour la décoration.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
vins ; vins chauds.
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide
à la direction des affaires ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; services d’abonnement de journaux pour des tiers ;
direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en
organisation et direction des affaires ; affichage ; agences de
publicité ; agences d’information commerciale ; location de
machines et d’appareils de bureau ; courrier publicitaire ;
diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire ; distribution de tracts ; prospectus, imprimés,
échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques ; investigations pour affaires ; tenue de livres ;
141
location de distributeurs automatiques ; location de matériel
publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; recherche de marché ; mise à jour de
documentation publicitaire ; bureaux de placement ; publication
de textes publicitaires ; publicité sur un réseau informatique ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recrutement de
personnel ; services de réponse téléphonique pour abonnés
absents ; reproduction de documents ; service de revues de
presse ; sondage d’opinion ; information statistique ; service de
sténographie ; transcription de communications ; promotion des
ventes pour des tiers ; diffusion d’informations commerciales, de
renseignements commerciaux relatifs au marché de l’art,
prospection commerciale de clientèle, service de marchéage avec
offre de vente, recherche de marché, étude du marché dans le
domaine de l’art, ventes aux enchères publiques, recherches
économiques sur le marché de l’art.
Classe N° 36 : Assurances et finances ; affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ; montages
financiers, en particulier pour l’organisation de manifestations
sportives, éducatives ou culturelles ; affaires immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ;
location de biens immobiliers ; services de banques de dépôts, de
banques d’affaires et d’établissements de crédit ; agences de
change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance
de portefeuille ; prêts sur gage ; dépôts en coffres-forts ;
recouvrement des créances ; loteries ; émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et
location de fond de commerce et d’immeubles) ; expertise
immobilière ; gérance d’immeubles ; courtage et placement de
produits financiers ; transactions financières ; analyse financière ;
collectes de bienfaisance ; expertise d’objets d’art, assurance
d’oeuvres d’art, d’objets de collection ou d’antiquités à l’occasion
d’entreposage, de transport, d’exposition, de présentation et de
mise en vente de ces objets dans des lieux publics ou privés ;
délivrance de moyens de paiement, gestion de trésorerie,
expertise et estimation d’œuvres d’art originales, d’objets
d’antiquité et de collection, estimation en valeur d’assurance et en
valeur de réalisation ; recherches financières et fiscales sur le
marché de l’art ; formalités douanières, à savoir agences en
douanes.
Classe N° 37 : Constructions d’édifices permanents ou
temporaires, de routes, de ponts, d’ouvrages d’art ; services de
réparations de véhicules, réparation, installation et maintenance
d’appareils de communication et de réseaux locaux haut débit
sans fil ; service de travaux de génie civil pour la mise en place de
réseaux de téléphone et de télécommunication ; maintenance
d’ordinateurs.
Classe N° 38 : Télécommunications, location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux, services d’acheminement
et de jonction pour télécommunications, services d’affichage
électronique [télécommunications], agences de presse, agences
d’informations [nouvelles], services d’appel radioélectrique
[radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques], communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications téléphoniques, expédition et transmission de
dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions
radiophoniques, émissions télévisées, fourniture de forums de
discussion sur l’Internet, fourniture d’accès à des bases de
données, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial,
fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services
de télé-achat, informations en matière de télécommunications,
location d’appareils de télécommunication, location d’appareils
pour la transmission de messages, location de modems, location
de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique,
services de messagerie vocale, transmission de messages,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
radiodiffusion,
radiotéléphonie
mobile,
services
de
téléconférences, transmission de télécopies, de télégrammes,
services télégraphiques, services téléphoniques, diffusion de
programmes de télévision, télévision par câbles, services de telex,
services de réception de messages électroniques avec ou sans
pièce jointe ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de
transmission de photographies, d’images, de musique, de sons
via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services
de transmission de photographies, d’images, de musique, de
sons via un réseau de radiocommunication, de radiotéléphonie
mobile, notamment services de transferts d’appels, de renvois
d’appels, de communication d’informations sur la liste des
abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; services de
fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de
142
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; transmission par satellite.
Classe N° 39 : Transport ; transport de personnes ou de
marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution
d’eau et d’électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation
de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires ; conditionnement de produits ;
informations concernant les voyages et le transport ; agence de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) et
de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le
transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de
chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de
véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un
entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt,
gardiennage d’habits ; garage de véhicules ; location de
réfrigérateurs ; locations de garages.
Classe N° 41 : Education ; enseignement, informations en matière
d’éducation, prêt de livres, publication de livres, services de
loisirs, formation ; enseignement par correspondance ; épreuves
pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement
radiophonique ou par télévision ; activités sportives et
culturelles ;
informations
relatives
à
l’éducation,
aux
divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en
ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet,
ou encore à partir d’autres supports ; édition de livres, de revues ;
production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ;
agences de modèles pour artistes ; services d’artistes de
spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de
films, d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs
accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d’une
base de données informatique ou via Internet ; fourniture de
publications électroniques en ligne ; publication de livres et de
revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment
sous forme électronique ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; services
d’expositions ; offre d’accès en ligne à des expositions et à des
services d’expositions ; services de programmation de nouvelles
destinées à être transmises via Internet ; organisation de
concours, de loteries, de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; montage de programmes, d’émissions, de
débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations
pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ;
location de dispositifs d’accès à des programmes interactifs
audiovisuels ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ;
services
photographiques
à
savoir
prises
de
vues
photographiques ;
reportages
photographiques ;
gestion
administrative de lieux d’expositions à but culturels ou éducatifs ;
services de galeries d’art fournis en ligne via un lien de
télécommunication ; services de jeux d’argent ; services de clubs ;
services de réservation de billets pour des événements
divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques
électroniques pour la fourniture d’informations électroniques (y
compris les informations d’archives) sous la forme de textes
électroniques, d’informations et de données audio et/ou vidéo, de
jeux et de divertissements ; fourniture et exploitation de
conférences électroniques, de groupes et de forums de
discussion ; fourniture d’accès de musique numérique (non
téléchargeable) à partir d’Internet ; fourniture d’accès de musique
numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet
MP3 ; prêt de livres ; micro-édition.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), cafétérias,
service de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services de traiteurs,
restaurants libre-service, restaurants à service rapide et
permanent, cantines, ; hébergement temporaire, hôtellerie,
services hôteliers, service de réservation de chambres d’hôtels,
réservation, location et réservation de logements temporaires ;
pensions ; hébergement de courte durée ; services de motels,
agences de logements (hôtels, pensions), exploitation et mise à
disposition de terrains de camping, services de camps de
vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; location de
salles de réunion ; location de tentes, location de constructions
transportables, crèches d’enfants, maisons de retraite pour
personnes âgées, location de chaises, tables, linge de table et
verrerie, pensions pour animaux.
Classe N° 44 : Maisons de repos et de convalescence ;
pouponnières ; soins médicaux, d’hygiène et de beauté ;
tatouage ;
services
vétérinaires ;
services
d’agriculture,
d’horticulture et de sylviculture ; assistance médicale ; salons de
coiffure, salons de massage ; services hospitaliers, services de
santé ; services de pépiniéristes ; services de jardinierspaysagistes ; composition florale ; conception d’aménagements
paysagers ; confection de couronnes (art floral) ; destruction des
mauvaises herbes ; entretien de pelouses.
24, 25, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 43, 44.
N° National : 10 3 723 586
35000 RENNES, N° SIREN : 334 238 342.
N° National : 10 3 723 590
35000 RENNES, N° SIREN : 334 238 342.
N° National : 10 3 723 591
N° National : 10 3 723 624
à : I.N.P.I. LYON
ROGER DUPRE, LES MARCELLINS, 69910 VLLIE MORGON.
MARIE JO DUPRE, LES MARCELLINS, 69910 VILLIE MORGON.
MARIE JO DUPRE, LES MARCELLINS, 69910 VILLIE MORGON.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellations d’origines contrôlées Morgon
Beaujolais Villages Beaujolais provenant de l’exploitation
dénominée Domaine des Marcellins.
143
à : I.N.P.I. PARIS
SCALEO Medical, S.A.R.L, 107 Joe DASSIN, Parc 2000, 34080
MONTPELLIER, N° SIREN : 497 969 238.
SCALEO Medical, 107 Joe DASSIN, Parc 2000,
MONTPELLIER.
34080
Classe N° 10 : Dispositif medical de mesure, denregistrement et de
stockage des données d’un patient, incluant leur système de
transfert sur un poste informatique, ainsi que le logiciel de
traitement et de mise en corrélation des données mesurées et
enregistrées, notamment pour une utilisation dans le domaine de
l’oxygénothérapie.
N° National : 10 3 723 603
à : I.N.P.I. PARIS
Hercenberg Cécile, Agissant pour le compte de la société ATYZEE
en cours de formation, 19 rue Lasson, 75012 PARIS.
Hercenberg Cécile, 19 rue Lasson, 75012 PARIS.
N° National : 10 3 723 628
à : I.N.P.I. PARIS
LMLB, SARL, 971 Bld de NORMANDIE, 76360 BARENTIN,
N° SIREN : 512 006 172.
SILVA DE S.A. MANUEL, 971 Bld de NORMANDIE, 76360
BARENTIN.
Classe N° 35 : Vente au détail de lessives et palishs pour le
nettoyage de carrosseries.
Classe N° 37 : Réparation et remplacement de vitrages sur tous
véhicules roulants. Service de dépannage (réparation) de
véhicules.
Description de la marque : Nom commercial : ATYPIC TOURISM
IN FRANCE. Logo : Tour Eiffel à l’envers dont les pieds
représentent le Y dans le mot Atypic et le I dans Tourism.
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; réservation pour les voyages ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires.
N° National : 10 3 723 653
à : I.N.P.I. PARIS
ETS ECHEVARRIA SIEGES DE STYLE, SARL, za richevaux, 88304
NEUFCHATEAU Cedex, N° SIREN : 338 995 772.
ETS ECHEVARRIA SIEGES DE STYLE, za richevaux, 88304
NEUFCHATEAU CEDEX.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
144
Classe N° 40 : Couture.
N° National : 10 3 723 665
à : I.N.P.I. PARIS
EDILEX, Société de Participations Financières de Profession
Libérale d’Avocats à Responsabilité Limitée, 71 rue Jean Macé,
71000 MACON, N° SIREN : 491 344 263.
EDILEX, 71 rue Jean Macé, 71000 MACON.
Classe N° 41 : Enseignement, éducation, formation ; édition
d’ouvrages, textes et périodiques ;
Classe N° 45 : Assistance, consultations et informations
juridiques, services juridiques.
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ;
N° National : 10 3 723 666
à : I.N.P.I. PARIS
Serge KLEIN, 11 rue des Jonquilles, 57160 MOULINS LES METZ,
N° SIREN : 403 105 166.
Myriam JEAN, 7 En Nexirue, 57000 METZ.
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° National : 10 3 723 668
à : I.N.P.I. PARIS
HARDOUIN JOEL, 140 bis rue du port, 85230 BEAUVOIR SUR
MER, N° SIREN : 394 284 863.
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ;
JOEL HARDOUIN, 140 bis Rue du port, 85230 BEAUVOIR SUR
MER.
Classe N° 42 : Décoration intérieure ;
Classe N° 9 : Panneaux photovoltaïques.
sylviculture ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 11 : Chauffe eau solaires.
N° National : 10 3 723 667
à : I.N.P.I. PARIS
Serge KLEIN, 11 rue des Jonquilles, 57160 MOULINS LES METZ,
N° SIREN : 403 105 166.
Myriam JEAN, 7 En Nexirue, 57000 METZ.
Classe N° 37 : Travaux d’électricité générale. Travaux d’isolation.
Travaux et entretien piscine.
145
N° National : 10 3 723 674
à : I.N.P.I. PARIS
sanofi-aventis, société anonyme, 174, avenue de France, 75013
PARIS, N° SIREN : 395 030 844.
sanofi-aventis, Carole TRICOIRE, Direction Juridique Marques, 82,
avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage humain à usage
médical.
N° National : 10 3 723 675
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en
artistes ; enduits (peintures) ;
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers
peints ; tapis de gymnastique.
à : I.N.P.I. PARIS
sanofi-aventis, société anonyme, 174, avenue de France, 75013
PARIS, N° SIREN : 395 030 844.
sanofi-aventis, Carole TRICOIRE, Direction Juridique Marques, 82,
avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
N° National : 10 3 723 697
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage humain à usage
médical.
VINCENT BENJAMIN, Agissant pour le compte de la société BIO
ACHATS SERVICES en cours de formation, 0 LES ROBINS, 26320
SAINT MARCEL LES VALENCE.
VINCENT BENJAMIN, 0 LES ROBINS, 26320 SAINT MARCEL LES
VALENCE.
N° National : 10 3 723 681
à : I.N.P.I. PARIS
Gérard Mathieu, 22 chemin de Drahé, 79260 LA CRECHE,
N° SIREN : 518 983 606.
COULEURS OCEANES peinture, 15 bis Chalarol, 17570 LES
MATHES.
médical issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d’une
issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
prédomine ; tous ces produits étant issus d’une production
146
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
N° National : 10 3 723 713
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces
alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
essences alcooliques ; tous ces produits étant issus d’une
issus.
N° National : 10 3 723 704
à : I.N.P.I. PARIS
Béatrice HUSSON, 30 rue de Lampaul Guimiliau, 29400 SAINT
SAUVEUR.
Béatrice HUSSON, 30 rue de Lampaul Guimiliau, 29400 SAINT
SAUVEUR.
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAXESS FERMETURES, SARL, 37, avenue Jean Moulin, 69720
ST LAURENT DE MURE, N° SIREN : 453 872 467.
DOMAXESS FERMETURES, 37, avenue Jean Moulin RN 6, 69720
ST LAURENT DE MURE.
N° National : 10 3 723 718
à : I.N.P.I. PARIS
AZ PILES DISTRIBUTION, SARL, 3 IMPASSE D’OCCITANIE, 31590
VERFEIL, N° SIREN : 450 244 868.
BOUTIC ACCUS, SARL, 314 ROUTE DE SAINT SIMON, 31100
TOULOUSE, N° SIREN : 393 739 974.
AZ PILES DISTRIBUTION, 3 IMPASSE D’OCCITANIE, 31590
VERFEIL.
Description de la marque : – ACTILYS EN VERT SOMBRE AVEC
OMBRE BLANCHE – (A) SUR FOND VERT SOUTENU VERTICAL –
(CTILYS) SUR FOND VERT TILLEUL – Fenêtres PVC – Volets
roulants vert soutenu sur fond blanc
Produits ou services désignés : – stores d’interieur métalliques. –
stores d’exterieur métalliques. – volets roulants métalliques. –
menuiseries aluminium. – menuiserie polyvinyl de chlorate (PVC).
– vitrages. – volets roulants non métalliques. – stores non métalliques. – stores en matière textile. – polycarbonates et panneaux
sandwich. – services d’installation et de réparation de stores
d’intérieur métalliques, de stores d’extérieurs métalliques, de
volets roulants métalliques, de menuiseries aluminium, de
menuiseries PVC, de vitrages, de volets roulants non métalliques,
de stores non métalliques, de stores en matière textile, de polycarbonates et panneaux sandwichs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ;
N° National : 10 3 723 722
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANGEVINE DE PARTICIPATIONS, Société à
responsabilité limitée, 2 Boulevard Saint Michel, 49100 ANGERS,
N° SIREN : 342 269 024.
Maître Philippe LABORET, SCP AVOCATS CONSEILS REUNIS, 2
Boulevard Bessonneau, BP 60215, 49102 ANGERS Cedex 02.
Classe N° 19 : Caveaux, dalles, plaques, stèles, monuments non
métalliques dans le domaine du funéraire, monuments funéraires
non métalliques, columbariums, tombes et encadrements de
tombes non métalliques, pierres funéraires et pierres tombales,
plaques commémoratives non métalliques. ;
Classe N° 35 : Informations commerciales et administratives
afférentes à l’organisation des obsèques, aux services de pompes
funèbres, de crémation, d’enterrement, aux modalités et aux
conditions de la réalisation d’obsèques, à l’accomplissement des
formalités consécutives à un décès, à la diffusion de faire-part et
remerciements, au transport de corps avant et après mise en
bière, assistance commerciale dans le choix des produits et
services liés à l’activité funéraire. ;
Classe N° 37 : Location de monuments funéraires, entretien de
sépulture, creusement de fosses et tombes. ;
Classe N° 44 : Service de thanatopraxie et soins de conservation
destinés aux défunts. ;
Classe N° 45 : Services de pompes funèbres, de crémation,
d’enterrement, conseils en matière funéraire, organisation des
obsèques, services d’aide à domicile, à savoir garde d’enfants à
domicile et gardiennage d’animaux à domicile, services de
chambres funéraires, à savoir réception de corps de personnes
décédées.
N° National : 10 3 723 726
Description de la marque : PRIORITY PRINT
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
N° National : 10 3 723 730
à : I.N.P.I. PARIS
SIPC, S.A.S., 58 AVENUE AMPERE, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE,
N° SIREN : 542 071 626.
SIPC, 58 AVENUE AMPERE, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE.
à : I.N.P.I. PARIS
RAPIDOCOLOR, SA, 3 RUE MERCADIER, 82000 MONTAUBAN,
N° SIREN : 325 987 022.
RAPIDOCOLOR, 3 RUE MERCADIER, 82000 MONTAUBAN.
147
148
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits
(peintures).
Classe N° 36 : Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Service de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux. Estimations
financières (assurances, immobilier).
N° National : 10 3 723 733
N° National : 10 3 723 742
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Compagnie Immobilière du Lac, Route d’Albertville, “ Les
Grands Vignobles ”, 74320 SEVRIER, N° SIREN : 494 389 919.
SELARL IXA, Maître Renaud GIULY, 37, rue Cassiopée, 74650
CHAVANOD.
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ;
DESIGN PRODUCTION, SARL, 8 rue Marthe Bibrat, 14670
TROARN, N° SIREN : 423 902 766.
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch,
14000 CAEN.
constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux
métalliques ; gardes corps métalliques.
N° National : 10 3 723 734
SARL Compagnie Immobilière du Lac, Route d’Albertville, “ Les
Grands Vignobles ”, 74320 SEVRIER, N° SIREN : 494 389 919.
CHAVANOD.
rigides non métalliques pour la construction.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Classe N° 37 : Construction ; réparation ; services d’installation.
N° National : 10 3 723 744
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ;
à : I.N.P.I. PARIS
CASTRES-MAZAMET TECHNOPOLE, Association Loi 1901, Le
Causse
Espace
d’Entreprises,
81100
CASTRES,
N° SIREN : 497 868 562.
CASTRES-MAZAMET TECHNOPOLE, Le Causse
d’Entreprises, 81100 CASTRES.
N° National : 10 3 723 735
SARL COMPAGNIE IMMOBILIERE DU LAC, Route d’albertville,
“ Les
Grands
Vignobles ”,
74320
SEVRIER,
N° SIREN : 494 389 919.
CHAVANOD.
Espace
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
N° National : 10 3 723 749
à : I.N.P.I. PARIS
TOTAL SA, Société anonyme, 2 place Jean Millier, La Défense 6,
92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 542 051 180.
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE CEDEX, Fabienne Picard.
149
N° National : 10 3 723 758
à : I.N.P.I. PARIS
ALAIN DUCARD, 150 RUE DES MICOCOULIERS, RESIDENCE
BLEU HORIZON A1, 83600 FREJUS.
FABIEN MARINI, 211 ANCIEN CHEMIN DE CASSIS, PARC
SEMIRAMIS BAT D1, 13009 MARSEILLE.
ALAIN DUCARD, 150 RUE DES MICOCOULIERS, RESIDENCE
BLEU HORIZON A1, 83600 FREJUS.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages. Informations
en matière de transport. Consultation, évaluation, audit et conseil
en matière de sécurité routière. Location de véhicules, de bateaux.
Services de taxis. Location de garages ou de places de
stationnement. Réservations pour les voyages. ;
micro-édition.
Classe N° 1 : Additifs chimiques pour carburants, lubrifiants et
combustibles ; additifs chimiques visant à réduire les émissions
polluantes des carburants ; additifs chimiques visant à diminuer la
consommation des carburants ; antigel ; fluides pour circuits
hydrauliques et de transmission.
Classe N° 4 : Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides,
solides et gazeux ; carburants et bio-carburants ; hydrogène
utilisé comme carburant ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ;
huiles et graisses industrielles ; paraffines et cires ; matières
éclairantes ; additifs non chimiques pour carburants.
Combustibles et lubrifiants.
N° National : 10 3 723 781
à : I.N.P.I. NANTES
RESTAURANT L’ETIER, SARL, Route de l’épine, L’étier de
l’arceau, 85740 L’EPINE, N° SIREN : 444 363 204.
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay, 6, rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
150
N° National : 10 3 723 794
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : – viande ; volaille ; gibier ; poisson, produits de la
mer et d’eau douce, tous produits comestibles frais d’origine
aquatique à savoir poisson, coquillages (non vivants), crevettes
(non vivantes), crustacés (non vivants), mollusques comestibles
(non vivants), écrevisses (non vivantes), homards (non vivants),
huîtres (non vivantes), langoustes (non vivantes), moules (non
vivantes), palourdes (non vivantes) ; algues fraîches à usage
alimentaire ; plats préparés ou cuisinés composés d’un ou de
plusieurs produits mentionnés ci-dessus ; poissons crus,
surgelés, fumés, marinés et cuits ; œufs de poissons sous toutes
leurs formes ; conserves de poissons ou de produits de la mer ;
fruits et légumes préparés, surgelés, conservés, séchés et/ou
cuits ; conserves de fruits, de légumes ; salade de fruits et de
légumes ; desserts à base de fruits, desserts lactés.
Classe N° 30 : – farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces ; algues, câpres, sauces,
condiments et assaisonnements pour la cuisson ou la préparation
culinaire de poisson et de tous produits de la mer ou de l’eau
douce ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
SAS LA PANETIERE DU ROUERGUE, Causseroux, 12200
VILLEFRANCHE DE ROUERGUE.
ménage de la cuisine, poubelles, verres (récipients) vaisselle.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.
Classe N° 31 : – fruits et légumes frais ; crustacés (vivants),
coquillages
(vivants),
crevettes
(vivantes),
mollusques
comestibles (vivants), écrevisses (vivantes), homards (vivants),
huîtres (vivantes), langoustes (vivantes), moules (vivants),
palourdes (vivantes), algues pour l’alimentation humaine.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) ; services de
bars, services de traiteurs.
Classe N° 32 : – bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops
et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars
de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Classe N° 33 : – boissons alcooliques (à l’exception des bières),
digestifs (alcools et liqueurs), vins.
Classe N° 43 : – services de restauration (alimentation),
restaurants, services de traiteurs, cafés, bars.
N° National : 10 3 723 796
à : I.N.P.I. PARIS
SAS LA PANETIERE DU ROUERGUE, CAUSSEROUX, 12200
N° National : 10 3 723 789
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND Jacques, 00 Montée de l’Eglise, 84190 VACQUEYRAS,
N° SIREN : 511 516 411.
BERTRAND Jacques, 00 Montée de l’Eglise, 84190 VACQUEYRAS.
ménage de la cuisine, poubelles, verres (récipients) ; vaisselle.
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.
bars, services de traiteurs.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
apéritifs sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins de pays ; vins bénéficiant de l’appellation d’origines
contrôlée provenant de l’exploitation dénommée Domaine des
Fontnobles.
N° National : 10 3 723 797
N° National : 10 3 723 821
à : I.N.P.I. PARIS
SAS DISTRIPLUS,
ROUERGUE.
Causseroux,
12200
151
à : I.N.P.I. PARIS
VILLEFRANCHE
DE
SAS DISTRIPLUS, Causseroux, 12200 VILLEFRANCHE
ROUERGUE.
DE
VANTAGE EVENT, S.A.S, 63 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008
PARIS, N° SIREN : 490 126 430.
VANTAGE EVENT, 63 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS.
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sandwichs, pizzas…
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) services de
bars, service de traiteurs.
N° National : 10 3 723 815
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANGEVINE DE PARTICIPATIONS, Société à
responsabilité limitée, 2 boulevard Saint Michel, 49100 ANGERS,
N° SIREN : 342 269 024.
Maître Philippe LABORET, AVOCATS CONSEILS REUNIS, 2
Boulevard Bessonneau, BP 60215, 49102 ANGERS Cedex 02.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes ; caractères d’imprimerie ; papier ;
brochures ;
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ;
Classe N° 40 : Impression de ticket.
Classe N° 19 : Caveaux, dalles, plaques, stèles, monuments non
métalliques dans le domaine du funéraire, monuments funéraires
non métalliques, columbariums, tombes et encadrements de
tombes non métalliques, pierres funéraires et pierres tombales,
plaques commémoratives non métalliques. ;
Classe N° 35 : Informations commerciales et administratives
afférentes à l’organisation des obsèques, aux services de pompes
funèbres, de crémation, d’enterrement, aux modalités et aux
conditions de la réalisation d’obsèques, à l’accomplissement des
formalités consécutives à un décès, à la diffusion de faire-part et
remerciements, au transport de corps avant et après mise en
bière, assistance commerciale dans le choix des produits et
services liés à l’activité funéraire. ;
Classe N° 37 : Location de monuments funéraires, entretien de
sépulture, creusement de fosses et tombes. ;
publication de livres ; location de décors de spectacles ;
réservation de places de spectacles ; Information en matière de
spectacles. Vente de billets de spectacles, d’évènements sportifs
ou culturels ;
logiciels.
Classe N° 44 : Service de thanatopraxie et soins de conservation
destinés aux défunts. ;
N° National : 10 3 723 840
Classe N° 45 : Services de pompes funèbres, de crémation,
d’enterrement, conseils en matière funéraire ; organisation des
obsèques, services d’aide à domicile, à savoir garde d’enfants à
domicile et gardiennage d’animaux à domicile, services de
chambres funéraires, à savoir réception de corps de personnes
décédées.
à : I.N.P.I. PARIS
Cyril JEAN, 20 Rue Cour Billot, 88000 EPINAL.
Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d’avocats FIDAL, Parc
Economique du Saut Le Cerf, BP 104, 88026 EPINAL Cedex.
152
N° National : 10 3 723 843
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE MANVILLE, SAS, Quartier de Manville, 13520 LES
BAUX DE PROVENCE, N° SIREN : 334 989 845.
DOMAINE DE MANVILLE, Quartier de Manville, 13520 LES BAUX
DE PROVENCE.
Classe N° 30 : Vinaigres.
Classe N° 32 : Bières ; eaux de table, minérales et gazeuses ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation
pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ;
orgeat ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; boissons, apéritifs
et cocktails sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; boissons distillées ; vins ;
spiritueux ; eaux de vie ; extraits ou essences alcooliques.
Classe N° 35 : Services de vente en gros, au détail et en ligne sur
Internet de boissons alcooliques et non alcooliques. Publicité et
gestion des affaires commerciales et notamment relatives aux
produits vendus. Diffusion d’annonces publicitaires, publicité par
voie de presse et sur Internet. Conseils en gestion commerciale
des affaires ; informations ou renseignements en matière de
gestion commerciale des affaires. Animation commerciale d’un
réseau de distribution.
N° National : 10 3 723 841
lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage. ;
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; instruments
(outils non électriques) pour la cuisine. ;
Classe N° 12 : Véhicules électriques notamment pour le golf ;
charrettes de golf. ;
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendriers ;
instruments décriture ; objets dart gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier. ;
Classe N° 18 : Cuirs et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, sacs à dos, à
roulettes, de voyage, de plage ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette. ;
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets dart
en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; vaisselle non en métaux précieux. ;
à : I.N.P.I. PARIS
Cyril JEAN, 20 Rue Cour Billot, 88000 EPINAL.
Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d’avocats FIDAL, Parc
Economique du Saut Le Cerf, BP 104, 88026 EPINAL Cedex.
Classe N° 30 : Vinaigres.
Classe N° 32 : Bières ; eaux de table, minérales et gazeuses ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation
pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ;
orgeat ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; boissons, apéritifs
et cocktails sans alcool.
Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; boissons distillées ; vins ;
spiritueux ; eaux de vie ; extraits ou essences alcooliques.
Classe N° 35 : Services de vente en gros, au détail et en ligne sur
Internet de boissons alcooliques et non alcooliques. Publicité et
gestion des affaires commerciales et notamment relatives aux
produits vendus. Diffusion d’annonces publicitaires, publicité par
voie de presse et sur Internet. Conseils en gestion commerciale
des affaires ; informations ou renseignements en matière de
gestion commerciale des affaires. Animation commerciale d’un
réseau de distribution.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; nappes et
serviettes ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussures de
plage ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements de sport,
notamment pour le golf, le tennis ou les activités nautiques. ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; articles notamment pour le golf, le
tennis et les activités nautiques ; appareils de culture physique ou
de gymnastique ; planches à voiles ou pour le surf ; cannes de
golf ; raquettes. ; Articles de gymnastique et de sport, à
l’exception des vêtements, chaussures, tapis ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ;
préparations culinaires à base de produits entrant dans cette
classe. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao ; pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde,
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations
culinaires à base de produits entrant dans cette classe. ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou déducation. Services de loisirs et organisation
de séjours touristiques ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation dexpositions à buts
culturels ou éducatifs. ;
Classe N° 42 : Architecture. Décoration intérieure. Stylisme
(esthétique industrielle). ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) et hôtellerie
de loisirs ou daffaires ; hébergement temporaire et chambres
dhôtes. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains
de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. ;
Classe N° 44 : Soins dhygiène et de beauté pour êtres humains.
Services de santé. Centres de remise en forme ou de
thalassothérapie ; centres de massages. Salons de beauté.
30, 41, 42, 43, 44.
153
N° National : 10 3 723 850
à : I.N.P.I. PARIS
PARFUMS CHRISTIAN DIOR,
Juridique,
33
avenue
N° SIREN : 552 065 187.
Société Anonyme,
Hoche,
75008
Direction
PARIS,
PARFUMS CHRISTIAN DIOR, Direction Juridique, 33 Avenue
Hoche, 75008 PARIS.
N° National : 10 3 723 849
à : I.N.P.I. PARIS
PARFUMS CHRISTIAN DIOR,
Juridique,
33
avenue
N° SIREN : 552 065 187.
Société Anonyme,
Hoche,
75008
Direction
PARIS,
PARFUMS CHRISTIAN DIOR, Direction Juridique, 33 Avenue
Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Savons de toilette, parfums, cosmétiques, produits
de soin et de maquillage pour le visage et le corps, huiles
essentielles à usage personnel ; laits et lotions pour le corps ; gels
parfumés pour le visage et pour le corps ; déodorants à usage
personnel ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage,
masques de beauté, rouge à lèvres, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces ; comptoirs et supports
promotionnels nommément meubles et présentoirs ; enseignes
en bois ; enseignes en matière plastique.
Classe N° 21 : Accessoires à usage cosmétique ou de soins à
savoir : peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ;
nécessaires de toilette ; garniture de toilette ; poudriers.
Classe N° 3 : Savons de toilette, parfums, cosmétiques, produits
de soin et de maquillage pour le visage et le corps, huiles
essentielles à usage personnel ; laits et lotions pour le corps ; gels
parfumés pour le visage et pour le corps ; déodorants à usage
personnel ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage,
masques de beauté, rouge à lèvres, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces ; comptoirs et supports
promotionnels nommément meubles et présentoirs ; enseignes
en bois ; enseignes en matière plastique.
Classe N° 21 : Accessoires à usage cosmétique ou de soins à
savoir : peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ;
nécessaires de toilette ; garniture de toilette ; poudriers.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits de
parfumerie, de beauté et de soins.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour être humains ;
salons et instituts de beauté ; massage ; services de conseils en
matière esthétique.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits de
parfumerie, de beauté et de soins.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour être humains ;
salons et instituts de beauté ; massage ; services de conseils en
matière esthétique.
154
N° National : 10 3 723 853
à : I.N.P.I. PARIS
ING Groep N.V., Société de droit néerlandais, Amstelveenseweg
500, AMSTERDAM, PAYS-BAS.
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité commerciale ; publicité sur tous
supports et par tout moyen de diffusion, y compris publicité en
ligne sur un réseau de communication informatique ; affichage ;
courrier publicitaire ; services de mercatique ; services d’audit de
stratégies de communications institutionnelles, publicitaires ou
commerciales (audit d’organisation des affaires), de création de
commerciales (conseils en organisation des affaires) et de
développement
de
stratégies
de
communications
institutionnelles, publicitaires ou commerciales (conseils en
organisation des affaires) ; études de marché ; études qualitatives
et quantitatives dans le cadre d’études de marché ; analyses et
expertises socio-économiques dans le domaine de la publicité et
de la consommation ; diffusion et distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion
de fichiers informatiques ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques ; location de matériel et d’espace
publicitaire ; étude et analyse de marché ; services de marketing
téléphonique ; conseils en publicité ; conseils en stratégie
publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ;
promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers
publicitaires ; publication et diffusion d’annonces et de textes
promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ;
services de marchandisage ; relations publiques ; conseils en
communication interne et externe et en mercatique ; organisation
d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de gérer et
fidéliser la clientèle ; services de relations publiques ;
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau de communication informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
location d’espaces publicitaires ; services d’animation sur les
lieux de vente ; publication de texte publicitaires ; services de
sondages d’opinion ; reproduction de documents ; mise en pages
à but publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
publicité par correspondances ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; services d’abonnement à des journaux et à
des services de télécommunications pour des tiers ; recherche de
parraineurs ; vente au détail de services financiers à savoir
comptes épargnes, crédits, assurances vie, produits boursiers ;
gestion des affaires commerciales, conseils en affaires ;
estimation
en
affaires
commerciales ;
administration
commerciale, travaux de bureau, aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
pour la direction des affaires, gestion de fichiers informatiques ;
consultation professionnelle d’affaires et pour la direction des
affaires, expertises en affaires ; informations ou renseignements
d’affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ;
renseignements d’affaires ; aide à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; services de comptabilité ;
facturation ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; établissement de déclarations fiscales ; étude
de marché ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
prévisions économiques ; établissement de relevés de comptes ;
information statistique ; vérification de comptes ; recherche de
parraineurs.
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; analyse
financière ; consultation en matière financière ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; épargne ; services de
financement ; services de compte épargne ; services bancaires
rendus par voie électronique ; services bancaires rendus par
téléphone portable ; services de compensation de chèques ;
services de gestion des paiements ; services et émission de carte
bancaire, de carte de crédit, de carte de débit et de carte de
paiement électronique ; agences de recouvrement et de paiement
de créances ; agences de crédit ; services de crédit et de créditbail ; assurances ; consultation en matière d’assurance ;
informations en matière d’assurance ; souscription d’assurances ;
courtage en assurances ; cautions ; épargne ; épargne retraite ;
épargne entreprise ; services de consultation et de courtage
financiers ; services de montage et de mise à disposition de prêts,
d’hypothèques et de garanties ; prêt sur gage ; services de
financement ; financement de prêts ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; informations financières ;
opérations monétaires ; opérations bancaires ; constitution de
fonds ; placement de fonds ; actuariat ; affacturage ; agences de
crédit ; cote en bourse ; courtage en bourse ; caisses de
prévoyance ; constitution et placements de capitaux ; société de
gestion d’actifs ; gestion de patrimoines mobiliers et/ou
immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers ; produits
financiers ; fonds communs de placement ; opcvm (Organismes
de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), SICAV (Sociétés
d’Investissements à Capital Variable) ; vérification des chèques ;
émission de chèques de voyages et de chèques bancaires ; dépôt
de valeurs ; émissions de bons de valeur ; dépôt en coffres-forts ;
émission de cartes de crédit et de cartes de fidélité (service
financier) ; agences de change ; services de change et de transfert
d’argent ; services de mandats bancaires ; services de
transmission d’argent ; services de devises ; services de caisses
de retraite ; services de gestion de fonds de pension ; services de
plans retraite individuels ; services de gestion de fonds ; services
de transfert de fonds ; services de fiducie ; services fiduciaires ;
services d’administration de fonds ; services d’investissement ;
investissements financiers ; services de constitution et de
placement de capitaux ; gérance de fortune ; paiement par
acompte ; parrainage et mécénat financier ; prêt (finance) ;
transactions financières ; banque directe (home-banking) ;
services d’informations, de conseils et d’assistance bancaires,
financiers et monétaires ; services de levée de capitaux ; services
de conseil en investissement et en prévoyance ; services de
gestion d’investissements ; services d’agent de change ; services
de courtage relatifs aux actions et aux valeurs mobilières ;
souscription d’actions ; services d’estimations d’actions ; services
de conseils financiers ; services de prête-nom ; services de mise à
disposition de fonds ; services de financement pour la garantie de
fonds ; services d’agence, de gestion et d’évaluations
immobilières ; services d’administration de biens immobiliers ;
services d’information et de conseil concernant ou relatifs à
l’ensemble des services précités, tous les services précités
incluant les services rendus au moyen de la téléphonie mobile, de
réseaux télématiques, de réseaux de communications de type
Internet et Intranet, rendus en ligne et rendus par le biais de
services informatiques interactifs ; estimations et expertises
fiscales ; services fiduciaires ; transferts électroniques de fonds
sur des réseaux de communications informatiques de type
Internet ; services de souscription d’assurances ; assurances sur
la vie ; services d’assurance crédit, assurance maritime,
assurance contre les accidents, assurance contre les incendies,
assurance maladie ; prêt sur nantissement ; courtage en biens
immobiliers, évaluation et estimation de biens immobiliers,
gérance de biens immobiliers, location d’appartements ; location
de bureaux ; recouvrement de loyers.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications,
communication
par
terminaux
d’ordinateurs, par réseau de fibres optiques, par voie télématique,
radiophonique, téléphonique, par Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique mondial (réseau des réseaux) ; services de
radiotéléphonie mobile ; radiodiffusion ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; transmission d’informations par codes
télématiques et par noms de domaines ; transmission
d’informations accessibles par code d’accès ; par serveurs de
traitement de données ; par serveurs de bases de données
informatiques ; par réseaux informatiques ou télématiques, y
compris l’Intranet, l’Internet et le réseau mondial Web ;
transmission de textes, de documents électroniques, de bases de
données, de graphiques et d’informations audiovisuelles
accessibles par codes d’accès par ordinateur et par réseau de
télécommunication,
y
compris
l’Internet ;
transmission
d’informations, de télécopies, de messages et d’images par
satellite, par réseaux de télécommunications (y compris
téléphones mobile), par réseaux télématiques et par réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet ;
transmission de programmes d’ordinateurs accessibles par code
d’accès par des interfaces de pages réseau personnalisées ;
transmission de publications périodiques et autres imprimés
concernant l’Internet par ordinateurs et par réseau de
communication ; services de communication (transmission) en
temps réel entre les utilisateurs d’ordinateurs sur Internet et le
réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie
électronique et informatique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de temps d’accès à
un serveur de bases de données ; services de téléconférences ;
diffusion de programmes de télévision ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ; transmission d’informations contenues dans des
banques de données ; services de communication (transmission)
en temps réel entre les utilisateurs d’ordinateur sur le réseau
global de communication et le réseau mondial Web ;
consultations sur écrans d’informations à partir d’une banque de
données ; services d’échange électronique de données et de
bases de données.
N° National : 10 3 723 856
à : I.N.P.I. PARIS
développement
de
stratégies
de
communications
estimation
en
affaires
commerciales ;
administration
parraineurs.
155
communication
par
terminaux
réseau d’informatique mondial ; services d’affichage électronique
y
compris
l’Internet ;
transmission
156
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
bases de données.
N° National : 10 3 723 876
N° National : 10 3 723 885
à : I.N.P.I. LYON
MBS – ADIC, Société par Actions Simplifiée, Parc d’Activités
Alpespace, 74, voie Magellan, 73800 SAINTE-HELENE-DU-LAC,
N° SIREN : 399 385 715.
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; étuis de
support radio ; dispositifs de protection et de sécurité pour les
zones de loisirs et de sports ; matelas et filets de protection ;
cordes et rubans de signalisation ; luges, traîneaux et barquettes
de sauvetage ; logiciels ; logiciels pour la supervision et le
déclenchement des avalanches ; appareils pour déclencher les
avalanches.
à : I.N.P.I. PARIS
Aubois Antoine, Agissant pour le compte de la société Akoya
Consulting en cours de formation, 59 rue des Archives, 75003
PARIS.
Aubois Antoine, 114 Quai Louis Blériot, 75016 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus ; dossards ; drapeaux ; bannières et
banderoles ; banderoles publicitaires.
Classe N° 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l’exclusion
des vêtements) ; piquets de slalom ; sacs et housses spécialement
conçus pour les articles de sport.
N° National : 10 3 723 888
Description de la marque : Le nom de la marque est “ Akoya
Consulting ”
Classe N° 35 : Projets liés au capital immatériel d’une organisation
à savoir : projets (aide à la direction des affaires) ;
Classe N° 36 : Valorisation financière du capital immatériel d’une
organisation ;
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
micro-édition ;
ingénieurs ; études de projets techniques ; consultation en
matière d’ordinateurs.
à : I.N.P.I. LYON
MBS – ADIC, Société par Actions Simplifiée, Parc d’Activités
Alpespace, 74, voie Magellan, 73800 SAINTE-HELENE-DU-LAC,
N° SIREN : 399 385 715.
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; étuis de
support radio ; dispositifs de protection et de sécurité pour les
zones de loisirs et de sports ; matelas et filets de protection ;
cordes et rubans de signalisation ; luges, traîneaux et barquettes
de sauvetage ; logiciels ; logiciels pour la supervision et le
déclenchement des avalanches ; appareils pour déclencher les
avalanches.
Classe N° 24 : Tissus ; dossards ; drapeaux ; bannières et
banderoles ; banderoles publicitaires.
Classe N° 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l’exclusion
des vêtements) ; piquets de slalom ; sacs et housses spécialement
conçus pour les articles de sport.
N° National : 10 3 723 893
à : I.N.P.I. PARIS
EOUZAN Pascal, 14 Rue des Castors, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE.
ATMARK, 16 Rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux. Appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport). Bloc de départ pour le sport ; protègecoudes, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport]. ;
Articles de sport à l’exception des vêtements, chaussures et tapis.
Classe N° 41 : Education, divertissement ; formation et activités
sportives, stages de perfectionnement sportif, organisation de
compétitions et de démonstrations sportives ; productions de
films et de spectacles concernant des activités sportives ;
enseignement de la gymnastique ; exploitation d’installations
sportives ; camps de vacances et de sports ; organisation et
conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons
ou expositions professionnelles dans le domaine sportif et du
divertissement ; organisation de concours, de jeux, d’épreuves
sportives, de campagne d’information et de manifestations
professionnelles ou non dans le domaine du divertissement et du
sport ; production, réalisation et duplication d’oeuvres musicales
et/ou audio visuelles ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; divertissement télévisé et radiophonique ;
chronométrage de manifestations sportives ; services d’artistes
de spectacles ; organisation (services d’impresarios) de
spectacles ; agences pour artistes, notamment des sportifs ;
agences de modèles pour artistes ; montages de programmes de
télévision
et
radiophonique ;
services
de
studios
d’enregistrement ; services d’édition et de publication de livres et
de textes (autres que publicitaires) ; service d’information en
matière sportive, d’éducation et de divertissement ; services de
clubs (divertissement, éducation) ; réservations de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; montage de bandes vidéos, production
musicale, studios de cinéma, organisations de concerts ;
production de films et d’émissions de télévision ou
radiophoniques ; services de reporters ; photographie.
157
conseils dans des magasins d’exposition, de vente, dans un
catalogue général, un site Web, ou autre média électronique à
savoir de stands et/ou de vitrines présentant des objets
promotionnels au sein d’expositions, de foires et de salons
professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de
publicité ; services de promotion et de vente, de sélection, de
conseil à l’achat ; gérance administrative d’hôtels, de services de
restauration sur les salons ; services d’hôtesses à des fins
d’accueil et d’informations commerciales sur les salons ; services
de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes ; services d’information commerciale sur les salons
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; services
d’abonnements à des journaux pour des tiers ; services de revues
de presse ; constitution, conception (élaboration) et exploitation
de banques de données administratives, de fichiers
informatiques ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; systématisation et recueil de
données dans un fichier central ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers ; affichage ; conseils en
publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en
communication publicitaire marketing, en communication
publicitaire dans les medias et en communication publicitaire
multimédias, en supports de diffusion de l’information
commerciale et publicitaire à savoir en matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés], annonces et courriers
publicitaires ; décoration de vitrines ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; location
d’espaces
publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en
pages à buts publicitaires ; rédaction et publication de textes
informatique ; relations publiques ; établissement de statistiques ;
étude de marché ; sondage d’opinion ; expertises en affaires ;
recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches pour
affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; conseils,
informations, et renseignements d’affaires.
Classe N° 41 : Publication de livres, publication de textes (autres
que textes publicitaires), publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; édition de livres, de
revues, de tous types de publications, de plaquettes, de tous
documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse
professionnelle, de presse grand public ; organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs, de concours [éducation
et divertissement] ; organisation et conduite de conférences,
congrès, colloques, séminaires, d’ateliers de formation ;
réservation de places de spectacles ; planification de réceptions
[divertissement] ; services de billetterie [divertissement] ;
divertissement ; production de films, de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; montage de programmes de télévision et
radiophoniques ; photographie ; reportages photographiques ;
services de reporters ; services d’imagerie numérique ;
formation ; formation pratique [démonstration] ; établissement de
programmes de formation ; informations en matière de
divertissement, en matière d’éducation ; location de décors de
spectacles.
N° National : 10 3 723 898
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 723 914
IDICE INITIATIVE DE DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL DE
CONGRES ET D EXPOSITIONS, Société par actions simplifiée, 33
cours de Verdun, 01100 OYONNAX, N° SIREN : 378 529 655.
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D’OR.
EARL Francis BLANCHET, EARL, 35 RUE LOUIS JOSEPH
GOUSSE, 58150 POUILLY SUR LOIRE, N° SIREN : 381 898 287.
à : I.N.P.I. PARIS
EARL Francis BLANCHET, 35 RUE LOUIS JOSEPH GOUSSE, 58150
POUILLY SUR LOIRE.
Classe N° 35 : Organisation et conduite de forums, d’expositions
et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation et tenue de stands et
d’espaces payants d’animation commerciale ou publicitaire au
sein d’expositions, de foires et de salons professionnels ou grand
public, à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; démonstration de produits ; location de matériel
publicitaire ; location de stands ; promotion des ventes pour des
tiers ; services de regroupement pour le compte de tiers de
marchandises, permettant aux consommateurs de les voir, de les
choisir, de les acheter commodément avec informations et
Classe N° 33 : Vins de Loire.
158
N° National : 10 3 723 918
à : I.N.P.I. PARIS
Laroche Christophe, 16 rue de la Pépinière, 17000 LA ROCHELLE.
Bédouet Florence, 16 rue de la Pépinière, 17000 LA ROCHELLE.
Laroche Christophe, 16 rue de la Pépinière, 17000 LA ROCHELLE.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Progiciel
et logiciel informatique gérant des données logistiques
douanières, administratives et commerciales relatives au
traitement de la marchandise sur un port. Système informatique
permettant l’accès aux autres serveurs du produit, à savoir un
ensemble de logiciels permettant la gestion électronique de
l’ensemble
des
procédures
sûreté-sécurité,
douanière,
administrative, logistique, commerciale liées à la chaîne
logistique des marchandises transitant par mer, fer, fleuve et
route. ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Gestion de
fichiers informatiques comportant des données relatives au
traitement de la marchandise sur le port. ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Progiciel déployé en réseau,
national et international, adapté aux moyens technologiques de
télécommunication et télétransmission. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
en ligne ; micro-édition.
N° National : 10 3 723 922
électroniquement ; Gestion de fichiers informatiques comportant
des données relatives au traitement de la marchandise sur un
port, de son transport, de son stockage de manière électronique. ;
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
physique vers un support électronique ; Système informatique à
savoir service de location de temps d’accès au centre serveur du
produit, conception et développement de programmes
informatiques, pour compte de la société, et, ou, de tiers,
conversion de données lors de la mise en place d’interfaces,
maintenance évolutive et corrective de l’ensemble des
programmes. ;
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité.
N° National : 10 3 723 925
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SOGET SA, SA, 4 RUE DES LAMANEURS, 76600 LE HAVRE,
N° SIREN : 326 578 457.
SOGET, SA, 4 RUE DES LAMANEURS, 76600 LE HAVRE.
magnétiques ;
microphones,
postes
verres de lunettes.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; déguisements ; poupées ; vêtements
de poupées ; peluches ; jeux de société ; cartes à jouer ; articles de
informations
en
matière
de
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
par le réseau international de communication ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
télévision
par
câbles ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones ;
services
de
téléchargement
d’application
numériques sur supports électroniques (téléphone mobile,
ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos,
sonneries, jeux ; services de téléchargement d’applications
interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un
éditeur à savoir jeux et conversations en ligne.
sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de jeux et
de loteries, jeux d’argent et de pronostics, de lotos, de tombolas,
de tirages au sort, jeux de cartes et jeux d’adresse ; exploitation de
salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de
discothèques ; services d’artistes de spectacles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences,
congrès ; production de spectacles ; production de films ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de
scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour
le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière
d’éducation et de formation), music-hall, services d’orchestres,
publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
159
N° National : 10 3 723 930
à : I.N.P.I. PARIS
VIRUSLAB, SARL, 56 avenue Paul Doumer, 75116 PARIS.
ATMARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques,
lotions
capillaires,
dentifrices,
encens,
désodorisants à usage personnel (parfumerie). Produits de
rasage. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques ; articles de
lunetterie ; lunettes (optique), lunettes (solaires) ; étuis à lunettes ;
étuis pour lentilles de contact, montures de lunettes.
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée. Casques
de protection, notamment pour motos et automobiles ; casques
de protection pour le sport. ;
ou par eau. Véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
poussettes. ;
alliages. Boutons de manchettes, pinces de cravate, bagues,
bracelets, boucles d’oreilles, colliers, broches. Monnaies ; objets
d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux
précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles. ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles,
coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Sacs à bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs à
provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écolier, sacs de
plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir). Sacshousses pour vêtements (pour le voyage). Articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et
des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux),
portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents.
Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits « vanity cases ». ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Ceintures
bonneterie ; sous-vêtements. Chaussures de plage, de ski ou de
sport.
N° National : 10 3 723 934
à : I.N.P.I. PARIS
160
magnétiques ;
microphones,
postes
verres de lunettes.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; déguisements ; poupées ; vêtements
de poupées ; peluches ; jeux de société ; cartes à jouer ; articles de
informations
en
matière
de
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
par le réseau international de communication ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
télévision
par
câbles ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones ;
services
de
téléchargement
d’application
numériques sur supports électroniques (téléphone mobile,
ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos,
sonneries, jeux ; services de téléchargement d’applications
interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un
éditeur à savoir jeux et conversations en ligne.
sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de jeux et
de loteries, jeux d’argent et de pronostics, de lotos, de tombolas,
de tirages au sort, jeux de cartes et jeux d’adresse ; exploitation de
salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de
discothèques ; services d’artistes de spectacles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences,
congrès ; production de spectacles ; production de films ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de
scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour
le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière
d’éducation et de formation), music-hall, services d’orchestres,
publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
N° National : 10 3 723 968
à : I.N.P.I. PARIS
FRANK ET LAURA, SNC, 30 RUE LEPIC, 75018 PARIS,
N° SIREN : 424 464 154.
FRANK ET LAURA, 30 RUE LEPIC, 75018 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage tous les produits précités relevant du monopole
pharmaceutique ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ; emplâtres, matériel pour pansements relevant
du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents
et pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du
monopole pharmaceutique ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ;
fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
herbes
médicinales ;
tisanes
relevant
du
monopole
pharmaceutique ;
parasiticides
relevant
du
monopole
pharmaceutique ; sucre à usage médical ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; couches en papier ou en
cellulose (à jeter) ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° National : 10 3 723 998
N° National : 10 3 724 006
à : I.N.P.I. PARIS
161
à : I.N.P.I. PARIS
IC DIFFUSION, SAS, 17 RUE DU PRE LA REINE, 63100 CLERMONT
FERRAND.
CHAPMAN ARCHIBALD, 85 CHEMIN DE CANTE MERLE, 06140
VENCE.
RENAUD OLIVIER, 17 PRE DE LA REINE, CENTRE AFFAIRES,
63100 CLERMONT FERRAND.
CHAPMAN ARCHIBALD, 85 CHEMIN DE CANTE MERLE, 06140
VENCE.
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques ;
constructions métalliques ; Bassins métalliques pour la natation
et le bain, conduites d’eau métalliques, soupapes métalliques de
conduites d’eau, toitures métalliques (notamment couvertures de
piscines souple ou rigides), parties constitutives de tous les
produits précités non comprises dans d’autres classes. ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
pour la purification de l’air ou de l’eau ; Appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, spa
installations de bains, baignoires, armatures pour conduites d’eau
(robinetterie), installations et appareils pour traiter, clarifier,
adoucir, dessaler, nettoyer, filtrer, désacidifier, déchlorurer et
désinfecter l’eau, parties composantes de tous les produits
précités non comprises dans d’autres classes. ;
transportables non métalliques ; Bassins en matières plastiques
pour la natation et le bain, conduites d’eau en matières plastiques,
toitures non métalliques (notamment couvertures de piscines),
parties composantes de tous les produits précités non comprises
dans d’autres classes. ;
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ;
Classe N° 37 : Installation d’abri piscine ou spas et serre.
N° National : 10 3 724 005
à : I.N.P.I. PARIS
MIM PRODUCTIONS, SARL, 118-122 avenue de France, 75013
PARIS, N° SIREN : 519 899 637.
MIM PRODUCTIONS, 118-122 avenue de France, 75013 PARIS.
micro-édition.
N° National : 10 3 724 013
à : I.N.P.I. PARIS
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.
INSA, EPCSCP, 20, avenue des Buttes de Coësmes, CS 70839,
35708 RENNES Cedex 7.
INSA, Centre des Humanités, 20, av des Buttes de Coësmes,
CS 70839, 35708 RENNES Cedex 7.
162
Classe N° 9 : Logiciel.
N° National : 10 3 724 028
Classe N° 35 : Comptabilité.
Classe N° 41 : Formation.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Conception de logiciels.
hoffmann patrice, 7 rue dispan, 94240 L’HAY LES ROSES.
hoffmann patrice, 7 rue dispan, 94240 L’HAY LES ROSES.
N° National : 10 3 724 016
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; Tous ces
LUMISCAPHE, Zone Industrielle de Marticot, 33610 CESTAS,
N° SIREN : 439 814 682.
INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
N° National : 10 3 724 029
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non
à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
à : I.N.P.I. PARIS
Benayoun Stephane, 41 Rue Jean Lemoine, 93230 ROMAINVILLE.
Benayoun Stephane, 41 Rue Jean Lemoine, 93230 ROMAINVILLE.
commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ;
extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
bâches de sauvetage ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de
de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de
serrures ; restauration de mobilier ;
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; agences de détectives.
N° National : 10 3 724 069
163
N° National : 10 3 724 087
à : I.N.P.I. PARIS
ScanFile France, SARL, 7 PLACE DE L’EUROPE, ESPACE ROBERT
SCHUMAN, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR.
Diacre Didier, SCANFILE FRANCE, 7 Place de l’europe, Espace
Robert Schuman, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR.
à : I.N.P.I. PARIS
Wicky-Schmitt Noëlle, 196 Hilsen, 68610 LINTHAL.
Wicky-Schmitt Noëlle, 196 Hilsen, 68610 LINTHAL.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
logiciels ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ;
Description de la marque : Typik Créations
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Mise en page à but
publicitaire.
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ; Mise en page autre qu’à but publicitaire.
des individus (à l’exception de leur transport) ; consultation en
matière de sécurité.
N° National : 10 3 724 089
à : I.N.P.I. PARIS
GOURIOU PIERRE JEAN JOSEPH, 15, RUE PIERRE DUPONT,
75010 PARIS.
PIERRE GOURIOU, 15, RUE PIERRE DUPONT, 75010 PARIS.
Classe N° 42 : Création graphique, illustration, traitement
d’images à savoir services de dessinateurs d’art graphique.
Illustration (services de dessinateurs d’art graphique).
lotions pour cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge
de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain
(à l’exception de l’habillement).
164
vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chausettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et
œillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
N° National : 10 3 724 103
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 724 096
à : I.N.P.I. PARIS
BLEIN Joël, 63 rue des cloÿs, 75018 PARIS.
XORLET Stéphane, 110 bis Rue des Moines, 75017 PARIS.
BLEIN Joël, 63 rue des cloÿs, 75018 PARIS.
FRANCOIS Marion, 23 Bis route du bourg, 37190 CHEILLE.
Francois Eric, 23 bis route du bourg, 37190 CHEILLE.
Francois Eric, 23 bis route du bourg, 37190 CHEILLE.
Classe N° 35 : Organisation de soirées et/ou de concerts à but
publicitaire ou commercial.
services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Organisation de soirées et/ou de concerts
à but culturel ou éducatif.
bars ; services de traiteurs ;
N° National : 10 3 724 112
à : I.N.P.I. PARIS
SOULERIN Florence, 41 Avenue de Verdun, 34120 PEZENAS.
LALLEMAND Daniel, 19 Rue des Chevaliers Saint Jean, 34120
PEZENAS.
CABINET BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
165
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille et
gibier ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poissons
ou de viandes ; boissons lactées où le lait prédomine. ;
pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; glace à
rafraîchir ; chocolat ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de
pâtes alimentaires ou de riz ; boissons et préparations pour faire
des boissons à base de café, thé, cacao, chocolat. ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception
de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Description de la marque : COULEURS : – noir – rouge : pantone
179 – jaune : pantone 108
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre ; farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles,
desserts glacés ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; épices ;
biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations publiques. Services de vente au détail liés à la vente de
produits de pâtisserie et confiserie. Services de regroupement
pour des tiers d’une variété de produits (à l’exception de leur
transport) afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter
facilement ces produits dans des magasins de vente de
pâtisseries et confiseries à savoir : produits de pâtisserie et
confiserie. Services d’approvisionnement pour des tiers [achat/
vente de produits de pâtisserie et confiserie], présentation de
produits, à savoir produits de pâtisserie et confiserie, sur tout
moyen de communication pour la vente au détail, administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires ; conseils en organisation et direction des
affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la
direction d’entreprises de restauration ou d’hôtellerie,
consultation pour les questions de personnels, assistance
technique (conseils en matière de restauration) ; direction
d’hôtels, cafés restaurants ; sélection de personnel.
Classe N° 41 : Education, formation ; enseignement en matière de
cuisine ; formation en matière culinaire ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; publication de livres ; publication de
textes autres que textes publicitaires.
restauration (repas) ; hébergement temporaire ; services de bars,
cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers, services de
traiteurs ; réservation de logements temporaires, réservation
d’hôtels ; informations et conseils en matière de restauration et
d’hôtellerie.
N° National : 10 3 724 149
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUES DURAND, 75 CHEMIN DU HALAGE, 29000 QUIMPER,
N° SIREN : 323 725 663.
JACQUES DURAND, 75 CHEMIN DU HALAGE, 29000 QUIMPER.
N° National : 10 3 724 122
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit).
PETIT Laurent, 29 route des Pérouzes, 74290 VEYRIER DU LAC.
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, BP 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
166
N° National : 10 3 724 154
à : I.N.P.I. PARIS
GENERAL ELECTRIC COMPANY, société constituée sous les lois
de l’Etat de New York, 1 River Road, Schenectady, ETAT DE NEW
YORK 12345, Etats-Unis d’Amérique.
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciel de systèmes d’informations destiné au
milieu hospitalier pour le recueil, le stockage et l’édition de
données et d’informations relatives aux dossiers médicaux dans
le domaine des soins de santé ; logiciel pour l’organisation, la
révision et l’analyse de données et d’informations relatives aux
dossiers médicaux dans le domaine des soins médicaux ; logiciel
pour la transmission, l’affichage et le partage de données et
d’informations relatives aux dossiers médicaux dans le domaine
des soins médicaux ; logiciel pour le contrôle et la gestion des
informations médicales concernant les patients ; logiciel pour la
gestion des données de laboratoires ; logiciel d’interface de
réseau dans le domaine des soins de santé ; logiciel pour la
migration de bases de données dans le domaine des soins de
santé ; logiciel médical destiné aux différents cas de soins
cliniques dispensés aussi bien aux malades hospitalisés qu’aux
malades externes, afin de fournir une gestion des informations
médicales dans le domaine des soins de santé.
Classe N° 35 : Services de consultation dans le domaine de
l’amélioration des pratiques commerciales médicales et
hospitalières par la fourniture de services améliorés
(consultations professionnelles d’affaires).
Classe N° 37 : Installation et mise en place de systèmes
informatiques dans le domaine des soins de santé.
Classe N° 39 : Stockage physique d’archives de bases de données,
images et autres données électroniques en matière de soins de
santé.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels utilisés
pour l’analyse, la comparaison et l’évaluation de données et
informations en matière de soins de santé et comptes rendus yrelatifs ; conception et développement de logiciels de contrôle de
qualité pour les soins de santé.
Classe N° 35 : Services de promotion du patrimoine
cinématographique et audiovisuel ; service de valorisation du
patrimoine cinématographique et audiovisuel (publicité) ; aide à
la direction de projets dans le domaine cinématographique à
savoir aide en organisation et direction des affaires ; organisation
d’évènements et d’expositions à buts non commerciaux dans le
domaine cinématographique.
Classe N° 40 : Services de traitement et de restauration de films
cinématographiques.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
culturelles ; conseils et informations en matière de
divertissement ; productions de films ; projections de films ;
publication de livres.
N° National : 10 3 724 168
à : I.N.P.I. PARIS
FONDATION TECHNICOLOR POUR LE PATRIMOINE DU CINEMA,
1-5, rue Jeanne d’Arc, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.
TECHNICOLOR, 1-5, rue Jeanne d’Arc, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS.
Classe N° 44 : Services médicaux et de soins de santé pour la
fourniture d’informations en ligne.
N° National : 10 3 724 166
à : I.N.P.I. PARIS
FONDATION TECHNICOLOR POUR LE PATRIMOINE DU CINEMA,
1-5, rue Jeanne d’Arc, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.
TECHNICOLOR, 1-5, rue Jeanne d’Arc, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS.
Classe N° 35 : Services de promotion du patrimoine
cinématographique et audiovisuel ; service de valorisation du
patrimoine cinématographique et audiovisuel (publicité) ; aide à
la direction de projets dans le domaine cinématographique à
savoir aide en organisation et direction des affaires ; organisation
d’évènements et d’expositions à buts non commerciaux dans le
domaine cinématographique.
Classe N° 40 : Services de traitement et de restauration de films
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
culturelles ; conseils et informations en matière de
divertissement ; productions de films ; projections de films ;
publication de livres.
N° National : 10 3 724 175
à : I.N.P.I. PARIS
GENERALI VIE, Société anonyme, 11, boulevard Haussmann,
75009 PARIS, N° SIREN : 602 062 481.
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, Avocat à la Cour, 11, boulevard Haussmann, 75009
PARIS.
167
Classe N° 38 : Télécommunications, services d’affichage
électronique (télécommunications), communication par réseaux
de fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs,
communications
téléphoniques,
services
téléphoniques,
expédition de dépêches, transmission de dépêches, fourniture de
forums de discussion sur Internet, fourniture d’accès à des bases
de données, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial,
messagerie
électronique,
transmission
de
messages,
transmission de messages et d’images assistées par ordinateur,
transmission par satellite.
N° National : 10 3 724 177
à : I.N.P.I. PARIS
GENERALI VIE, Société anonyme, 11, boulevard Haussmann,
75009 PARIS, N° SIREN : 602 062 481.
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, Avocat à la Cour, 11, boulevard Haussmann, 75009
PARIS.
reproduction du son ou des images ou d’autres données,
supports
d’enregistrements
magnétiques,
supports
d’enregistrements optiques, supports de données magnétiques,
supports de données optiques, équipement pour le traitement de
l’information
et
ordinateurs,
ordinateurs
blocs-notes,
périphériques
d’ordinateurs,
terminaux
informatiques,
gestionnaires de fichiers (logiciels), applications pour téléphone
mobile et terminal Internet, application de gestion financière
(banque, bourse, compte, épargne) pour téléphone mobile et
terminal Internet, application de gestion de patrimoine pour
téléphone mobile et terminal Internet, assistants personnels
numériques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
gestion financière (banque, bourse, compte, épargne), logiciels de
gestion de patrimoine, logiciels d’accès à des réseaux de
communication y compris à l’Internet, programmes d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables),
programmes
d’ordinateurs
enregistrés, programmes d’ordinateurs pour l’accès, la navigation
et la recherche dans des bases de données en ligne, instruments
mathématiques,
mémoires
pour
ordinateurs,
appareils
électriques de mesure, instruments de mesure, mesures, règles
(instruments de mesure), règles à calcul, microprocesseurs,
processeurs (unités centrales de traitement), moniteurs
(programmes
d’ordinateurs),
publications
électroniques
téléchargeables, tableaux d’affichage électroniques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, affaires bancaires, analyse
financière, banque directe, consultation en matière financière,
informations financières, épargne, estimations financières
(assurance, banque, immobilier), estimations fiscales, services de
financement, cote en bourse, courtage en bourse, placement de
fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes,
opérations financières, opérations monétaires, transactions
financières, dépôts de valeurs.
reproduction du son ou des images ou d’autres données,
supports
d’enregistrements
magnétiques,
supports
d’enregistrements optiques, supports de données magnétiques,
supports de données optiques, équipement pour le traitement de
l’information
et
ordinateurs,
ordinateurs
blocs-notes,
périphériques
d’ordinateurs,
terminaux
informatiques,
gestionnaires de fichiers (logiciels), applications pour téléphone
mobile et terminal Internet, application de gestion financière
(banque, bourse, compte, épargne) pour téléphone mobile et
terminal Internet, application de gestion de patrimoine pour
téléphone mobile et terminal Internet, assistants personnels
numériques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de
gestion financière (banque, bourse, compte, épargne), logiciels de
gestion de patrimoine, logiciels d’accès à des réseaux de
communication y compris à l’Internet, programmes d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables),
programmes
d’ordinateurs
enregistrés, programmes d’ordinateurs pour l’accès, la navigation
et la recherche dans des bases de données en ligne, instruments
mathématiques,
mémoires
pour
ordinateurs,
appareils
électriques de mesure, instruments de mesure, mesures, règles
(instruments de mesure), règles à calcul, microprocesseurs,
processeurs (unités centrales de traitement), moniteurs
168
(programmes
d’ordinateurs),
publications
électroniques
téléchargeables, tableaux d’affichage électroniques.
N° National : 10 3 724 179
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, affaires bancaires, analyse
financière, banque directe, consultation en matière financière,
informations financières, épargne, estimations financières
(assurance, banque, immobilier), estimations fiscales, services de
financement, cote en bourse, courtage en bourse, placement de
fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes,
opérations financières, opérations monétaires, transactions
financières, dépôts de valeurs.
à : I.N.P.I. PARIS
davesne bryce, 13 rue des canettes, 75006 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications, services d’affichage
électronique (télécommunications), communication par réseaux
de fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs,
communications
téléphoniques,
services
téléphoniques,
expédition de dépêches, transmission de dépêches, fourniture de
forums de discussion sur Internet, fourniture d’accès à des bases
de données, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial,
messagerie
électronique,
transmission
de
messages,
transmission de messages et d’images assistées par ordinateur,
transmission par satellite.
N° National : 10 3 724 178
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
brochures ; dessins ; ;
chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Translitération : ELECTIIC
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; communication (conseil
en organisation et direction des affaires) ;
la papeterie ou le ménage ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
brochures ; dessins ; ;
chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
publiques ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; communication (conseil
en organisation et direction des affaires) ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
N° National : 10 3 724 180
à : I.N.P.I. PARIS
HOURCADE SANDRINE, 3 RUE FERNAND PELLOUTIER, 92110
CLICHY.
HOURCADE SANDRINE, 3 RUE FERNAND PELLOUTIER, 92110
CLICHY.
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ;
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
Classe N° 44 : Accompagnement psychologique individualisé afin
de renforcer les capacitéa psychiques d’adaptation, d’intégration
face aux contraintes liées au monde du travail à savoir services
d’un psychologue.
169
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 10 3 724 184
N° National : 10 3 724 185
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LILLE
Université Catholique de Lille (FUPL), Association loi 1901, 60
Boulevard Vauban, BP 109, 59016 LILLE Cedex.
BRANDL DO BRASIL LTDA, Société de droit brésilien, Rua Estrada
Vereador Julio Ferreira Filho, 299, Cacaiguera, CAMPINA
GRANDE DO SUL – PR – 83430-000, BRESIL.
Institut de l’Entrepreneuriat, 60 Boulevard Vauban, BP 109, 59016
LILLE Cedex.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
micro-édition ;
Description de la marque : Couleurs revendiquées : – Bleu –
Rouge
Classe N° 7 : Bougies pour véhicules.
Classe N° 11 : Feux de direction pour véhicules.
Classe N° 12 : Amortisseurs de suspension pour véhicules,
bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, barres de
torsion pour véhicules, turbines pour véhicules terrestres,
bandages de roues pour véhicules, sièges de véhicules,
pneumatiques pour véhicules, convertisseurs de couple pour
véhicules terrestres, chaînes antidérapantes, embrayages pour
véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres ;
segments de freins pour véhicules, essieux, ailes pour véhicules
terrestres ; porte-skis pour automobiles, tendeurs de rayons de
roues ; coussins d’air gonflants (dispositifs de sécurité pour
automobiles), avertisseurs contre le vol des véhicules, appuietêtes pour sièges de voitures ; rétroviseurs ; jantes de roues de
véhicules, housses pour volants de véhicules, sièges de sécurité
pour véhicules, moyeux de roues de véhicules ; cabines pour
installations de transport par câbles ; enjoliveurs ; hayons
élévateurs [partie de véhicules terrestres] ; ceintures de sécurité
pour sièges de véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de
véhicules ; vitres de véhicules, mécanismes de propulsion pour
véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour
170
véhicules ; câbles de commande d’embrayage ; chambres à air
pour la vulcanisation des pneus en caoutchouc ; freins en
caoutchouc pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour
véhicules ; ridoirs pour roues de véhicules ; bandes de roulement
pour le rechapage des pneus ; boîtes de vitesse pour véhicules
terrestres, marchepieds de véhicules, garniture de freins pour
véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres, parechocs pour véhicules, portes pour véhicules, antidérapants pour
bandages de véhicules, chaînes pour automobiles ; barre de
liaison pour véhicules ; tambours de freins ; mécanismes de
fermeture de capot de voitures ; roues libres pour véhicules
terrestres, appareils et installations de transport par câbles ; roues
et pneus de véhicules ; joints pour véhicules terrestres ; bielles
pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ;
bandages pour automobiles ; capotes de véhicules, capots de
moteurs pour véhicules, capots pour automobiles ; châssis de
véhicules, moyeux de roues de véhicules ; moteurs à réaction
pour véhicules terrestres, pneus pour automobiles, avertisseurs
de marche arrière pour véhicules ; ressorts de suspension pour
véhicules ; pompes à air (accessoires de véhicules), bâches
(couvertures pour véhicules), échappement pour véhicules ; toits
ouvrants pour véhicules ; amortisseurs de pare-brise et de vitres
de véhicules ; couverture pour véhicules ; pièces et patins en
caoutchouc pour pédales de véhicules ; valves de bandage pour
véhicules ; équilibreuses de roues pour véhicules ; mécanismes
de transmission pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour
automobiles, courroies de transmission pour véhicules
terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules, portebagages pour véhicules ; accouplement pour véhicules
terrestres ; filtre à huile et à carburant pour véhicules ; tuyaux
d’échappement pour véhicules ; antivols pour véhicules ;
avertisseurs contre le vol de véhicules ; bagues en caoutchouc
pour véhicules ; amortisseurs en caoutchouc pour véhicules ;
silencieux pour camions, moteurs à traction ; chaînes de
commande pour véhicules terrestres ; arbres de transmission
pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour
véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules,
locomobiles, amortisseurs de suspension pour véhicules,
attelages de remorques pour véhicules ; moteurs pour la
fermeture électrique de sécurité des capots de voitures ; barre et
béquille de soutien et de stabilisation pour véhicules ;
démultiplicateur
pour
véhicules
terrestres ;
dispositifs
d’étanchéité pour véhicules ; convertisseurs catalytiques pour
voitures, roulements à rouleaux pour véhicules, dispositifs
antiéblouissants pour véhicules, stores (pare-soleil) pour
automobiles ; étriers pour véhicules, équilibreuses pour
tracteurs ; carrosseries pour automobiles, garnitures intérieures
de véhicules (capitonnage), sabots de freins pour véhicules,
segments de freins ; moteurs pour véhicules terrestres, visières
adaptées aux automobiles, dispositifs antidérapants pour
pneumatiques pour véhicules, courroies de transmission pour
dispositif de freinage des véhicules (partie de véhicule) ;
mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; rayons de
roues pour véhicules ; filets porte-bagage pour véhicules ;
avertisseurs sonores pour véhicules, circuits hydrauliques pour
véhicules, essuie-glaces, pare-brises, absorbeurs de chocs pour
automobiles, antivols pour véhicules, pont de passage de roues ;
phares et clignotants pour véhicules ; indicateurs de direction
pour véhicules ; poulies et gouvernail (pièces détachées) pour
véhicules ; sièges pour véhicules.
N° National : 10 3 724 198
à : I.N.P.I. PARIS
Bertole Gianni, 8 Impasse des Fontaines, 78490 MAREIL LE
GUYON.
mercier florence, 5 rue de goin, 78770 AUTEUIL LE ROI.
Bertole Gianni, 8 Impasse des Fontaines, 78490 MAREIL LE
GUYON.
Classe N° 9 : Sacoche ordinateur, ; Sacoche porte document, rabat
porte dossier (porte document).
Classe N° 18 : Valise à roulette, sac de voyage, sac à dos, sacoche
réservoir moto, sacoche moto.
N° National : 10 3 724 199
à : I.N.P.I. PARIS
FNAC, Société anonyme, ZAC PORT D’IVRY, 9 RUE DES
BATEAUX-LAVOIRS,
94200
IVRY-SUR-SEINE,
N° SIREN : 775 661 390.
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
N° National : 10 3 724 189
à : I.N.P.I. PARIS
Kohler France, société par actions simplifiée, 3 rue de Brennus,
93210 LA PLAINE SAINT DENIS, N° SIREN : 330 339 144.
Kohler France, 3 rue de Brennus, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS.
Classe N° 11 : Cuvettes et réservoirs de WC, mécanismes de
chasse d’eau pour WC, abattants pour cuvettes de WC.
Classe N° 2 : Encres, cartouches et toner.
Classe N° 16 : Papier ; produits de l’imprimerie ; brochures ;
photographies, bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement
des programmes d’ordinateurs.
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers d’une variété
de produits (a l’exception de leur transport) à savoir encres,
cartouches, toner, papier, produits de l’imprimerie, brochures,
photographie, bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement
des programmes d’ordinateurs, places de spectacle, places de
théâtre, places de cinéma, téléviseurs, écrans cinéma, écrans de
téléviseurs, écrans plat et plasma, vidéo projecteurs, enceintes,
chaine-haute fidélité, magnétoscope, lecteur disque vidéo
numérique, appareil photographique y compris numérique,
baladeurs y compris numériques. Lecteurs mini-disque et mp3,
radio (audio), auto radio (audio), téléphone, téléphone
numérique, téléphone portable, chargeur pour téléphone
portable, coque pour téléphone portable, housse pour téléphone
portable, caméra, caméra numérique, ordinateurs, imprimantes,
scanneurs, périphériques, logiciels, disquettes, disques
compacts, jeux vidéo, antennes, antenne parabolique y compris
numérique, livres, journaux, magazines, permettant aux clients de
voir et d’acheter ces produits dans les magasins de vente au détail
ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de
marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme
de media électronique de télécommunication, exploitation d’une
banque de données administrative ; recrutement et mise à
disposition de salariés pour des services à domicile.
N° National : 10 3 724 200
171
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
placement de fonds.
à : I.N.P.I. PARIS
cilea, eurl, 13 rue de la madeleine, 77220 TOURNAN EN BRIE,
N° SIREN : 517 456 927.
cilea, 13 rue de la madeleine, 77220 TOURNAN EN BRIE.
N° National : 10 3 724 211
à : I.N.P.I. PARIS
NAGELEISEN Laurent,
ZIMMERSHEIM.
Classe N° 3 : Cosmétiques utilisés pour les extensions de cils.
7
rue
du
Beauregard,
68440
ADARIS, Avocats, 5 allée d’Helsinki, BP 60044,
STRASBOURG Cedex.
67012
N° National : 10 3 724 206
à : I.N.P.I. PARIS
Volvo Automobiles France, SAS, 34 rue de la Croix de Fer, 78100
SAINT GERMAIN EN LAYE, N° SIREN : 479 807 141.
Olivier Gauclère, 20 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; lentilles optiques ; étuis pour lentilles de contact ;
casques à écouteur ; écouteurs ;
Classe N° 10 : Appareils auditifs ;
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires. Suivi
du volume des ventes pour des tiers (gestion des affaires
commerciales) et promotion des ventes pour des tiers.
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail. Vente au détail de lunettes d’optique, de
lunettes de soleil, de lentilles, d’étuis pour lunettes et lentilles, de
produits et de solutions pour le nettoyage des lunettes et des
lentilles. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation. Informations en matière
d’optique. Location d’appareils auditifs. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à
buts éducatifs. ;
Classe N° 44 : Informations en matière d’appareils auditifs
(assistance médicale).
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
172
N° National : 10 3 724 212
à : I.N.P.I. PARIS
FPE 1, Société par actions simplifiée, 5, rue François 1er, 75008
PARIS, N° SIREN : 509 495 115.
Stéphane HASBANIAN, Avocat, 81, Avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran de télévision.
Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques
magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes
souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. Logiciels ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms.
Enregistreurs
à
bande
magnétique ;
appareils
films
Dessins
animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ;
émetteurs (télécommunication). Films pour l’enregistrement des
sons ; appareils pour l’enregistrement du son ; supports
d’enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique.
Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ; programmes d’ordinateur enregistrés ;
répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de
l’information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues, journaux, périodiques.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques).
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications. Publication de
petites annonces.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires financières permettant
des souscriptions de fonds à travers le réseau Internet, agences
immobilières ; consultations en matière d’assurance ; information
en matière d’assurance ; courtage en bourse ; caisse de
prévoyance ; consultation en matière financière ; courtage en
assurances ; estimation financière ; transfert électronique de
fonds ; location d’appartement ; opération de change ;
information financière ; transactions financières ; assurance sur la
vie.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; diffusion de
programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie
mobile ; informations en matière de télécommunications.
Communications téléphoniques ; services téléphoniques ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur.
Fourniture d’accès à Internet. Télécommunications par réseaux
nationaux
et
internationaux
(Internet).
Service
de
télécommunication et de messagerie électronique par réseaux
Internet.
Classe N° 39 : Transports ; transports maritimes routiers et aériens
de personnes et de marchandises ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Organisation de voyage
par une agence de tourisme. Location d’avions ; de bateaux et de
tous autres véhicules.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 10 3 724 213
à : I.N.P.I. PARIS
VAM DRILLING FRANCE, Société par actions simplifiée, 7 rue des
Frères
Lumière,
58200
COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
N° SIREN : 390 053 411.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Aciers et alliages métalliques non à base de fer bruts
ou mi-ouvrés, tiges de forage métalliques, tubes métalliques,
coffrages (cuvelages) métalliques pour puits de pétrole.
Classe N° 7 : Outils de forage du sol (parties de machines).
Classe N° 37 : Conseils techniques dans le domaine du forage et
de l’exploitation de puits d’hydrocarbures ou de gaz.
Classe N° 40 : Traitement des métaux ; informations en matière de
traitement des métaux.
Classe N° 42 : Recherche et développement de matériaux, essai de
matériaux, contrôle de qualité, étude de projets techniques,
expertises (travaux d’ingénieurs).
N° National : 10 3 724 219
N° National : 10 3 724 221
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
COUDERT Célia, 89 rue thiers, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
COUDERT Célia, 89 rue thiers, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Description de la marque : Marque. AFFINELIFE
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ; Vente en ligne de produits cosmétiques et
compléments alimentaires ; accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement de leur potentiel et de leur
savoir-faire dans le cadre d’objectif professionnel et personnel à
savoir : ; ; – conseils en communication ; – conseils en orientation
professionnelle ; – conseils et soutien psychologiques ; ; conseils
en image personnelle à savoir : ; – conseils en maquillage ; –
conseils en soins esthétiques ; – conseils en coiffure ; – conseil en
style vestimentaire ; – conseils en diététique ; ; astrologie ; ;
conception de sites Internet ; ; club de rencontres ; organisation
de soirées à but promotionnelle publicitaire ou commerciale.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
micro-édition ; organisation de soirées à but culturelles ou
éducatifs ou divertissement.
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ;
d’horoscopes ; location de vêtements.
173
établissement
développement
de
stratégies
de
communications
estimation
en
affaires
commerciales ;
administration
parraineurs.
174
communication
par
terminaux
y
compris
l’Internet ;
transmission
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
bases de données.
N° National : 10 3 724 223
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES, Etablissement public
à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du
19 Décembre 1961, 2, Place Maurice Quentin, 75001 PARIS,
N° SIREN : 775 665 912.
CEDEX 09.
Classe N° 9 : Boîte à outil (toolbox) numérique à savoir logiciel ;
logiciels de calcul numériques ; logiciels de numérisation de
données pour la constitution d’une bibliothèque numérique ;
appareils pour le traitement de l’information ; publication
électroniques
téléchargeables ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ; instruments d’observation de la terre et de l’espace ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
publications électroniques téléchargeables, appareils de
télécommunication permettant de se connecter à une base de
données ou au réseau Internet ; logiciels y compris ceux relatifs
au domaine spatial, logiciels pour ordinateurs comprenant les
programmes d’ordinateurs destinés à être utilisés avec et sur
Internet et le réseau mondial Web et programmes d’ordinateurs
distribués en lignes sur Internet et le réseau mondial Web ;
logiciels (programmes enregistrés) d’extraction, d’analyse et de
visualisation de données ; programmes de système d’exploitation
enregistrés (pour ordinateur).
Classe N° 35 : Transcription de communications ; recueil de
données dans un fichier central, systématisation de données dans
un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Recherches
d’information dans des fichiers informatiques (pour des tiers).
Etablissement de statistiques.
Classe N° 38 : Services de télécommunication fournis par
l’intermédiaire d’un satellite. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Services de
transmission, de communication et de télécommunication par
tous moyens, y compris électroniques, informatiques,
téléphoniques et par voie satellitaire ; services de transmission,
de communication et de télécommunication de messages,
d’informations et de toutes autres données, y compris ceux
fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le
électronique
et
informatique ;
services
de
fourniture
d’informations et de nouvelles par télécommunication ; services
de fournitures d’accès par télécommunication et services de
fourniture de connexion à des bases de données informatiques ou
à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet
et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis
par l’intermédiaire du réseau Internet. Communication par réseau
de
fibres
optiques.
Communications
radiophoniques,
communications télégraphiques, diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées,
messageries électroniques, transmission de messages,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion,
télévision par câbles. Transmission de textes, documents
électroniques, bases de données, graphiques et informations
audiovisuelles accessibles par code d’accès par ordinateur et par
réseau de communication y compris l’Internet. Transmission de
programmes d’ordinateur d’agents accessibles par code d’accès
par des interfaces de pages réseau personnalisées.
Télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs. Location de temps d’accès à des ordinateurs ou à
des réseaux de communication, y compris l’Internet pour accès à
des textes, documents électroniques, bases de données,
graphiques et informations audiovisuelles ; location de temps
d’accès à des interfaces de pages réseau personnalisées pour
accès à des programmes d’ordinateur d’agents.
Classe N° 41 : Services d’information en matière d’éducation dans
le domaine spatial et satellitaire ; services d’éducation au moyen
d’une bibliothèque numérique.
services de recherches et de conception dans le domaine spatial
et satellitaire ; services d’analyses et de recherches industrielles
dans le domaine spatial et satellitaire. Reconstitution de bases de
données. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Etude de projets
techniques. Expertises (travaux d’ingénieurs). Programmation
pour ordinateurs. Services de fournitures d’informations dans les
domaines scientifiques et technologiques en ligne à partir d’une
base de données informatiques ou télématiques ou de réseau
Internet ; services de mise à la disposition de facilités virtuelles, à
savoir communication en temps réel multimédia et collective sur
les réseaux informatiques, par l’intermédiaire de forum de
discussions. Location de temps d’accès à un centre de bases de
données informatiques ou télématiques ; travaux d’ingénieurs.
Services d’information météorologiques et cartographiques.
Recherches
techniques.
Conception
et
développement
d’ordinateurs et de logiciels. Evaluations, estimations, et
recherche dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs pour la conception et le
fonctionnement d’une bibliothèque numérique et de boîtes à
outils (toolbox) informatiques.
N° National : 10 3 724 225
à : I.N.P.I. PARIS
175
développement
de
stratégies
de
communications
estimation
en
affaires
commerciales ;
administration
parraineurs.
176
communication
par
terminaux
y
compris
l’Internet ;
transmission
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
bases de données.
N° National : 10 3 724 228
à : I.N.P.I. PARIS
Shanti Adventure Tours, Private Limited, C66 okhla phase 1,
110024 NEW DELHI, Inde.
Alexandre Lebeuan, 32 rue de l’appe, 75011 PARIS.
Jeremy Grasset, 11 avenue helene boucher, 44500 LA BAULE.
Cabinet UGGC & Associés, 47 rue de Monceau, 75008 PARIS.
Description de la marque : Shanti Travel
en matière de transport ; réservation pour les voyages.
N° National : 10 3 724 239
à : I.N.P.I. PARIS
IDEALE RESIDENCE MOBILE, société par actions simplifiée, 115
Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 85400 LUCON,
N° SIREN : 444 592 240.
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte postale 237,
Classe N° 6 : Maisons individuelles métalliques, matériaux de
constructions
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
charpentes
métalliques, cloisons métalliques, armatures de portes
métalliques,
fenêtres
métalliques,
portes
métalliques,
couvertures de toit métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; habitations transportables non métalliques à savoir
habitations légères de loisirs (HLL) non métalliques et résidences
mobiles de loisirs non métalliques ; charpentes non métalliques,
cloisons non métalliques, armatures de portes non métalliques,
fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de
toit non métalliques ; maisons individuelles non métalliques
(constructions non métalliques).
promotion des ventes ; promotion des ventes de biens
immobiliers ; gestion commerciale de terrains de camping,
gestion administrative de terrains de camping ; gestion
commerciale de parcs de loisirs, gestion administrative de parcs
de loisirs ; promotion des ventes de biens mobiliers ; promotion
des ventes d’habitations transportables à savoir promotion des
ventes d’habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles
de loisirs ; promotion de la location de biens immobiliers ;
promotion de la location de biens mobiliers ; promotion de la
location d’habitations transportables à savoir promotion de la
location d’habitations légères de loisirs (HLL) et résidences
mobiles de loisirs.
Classe N° 37 : Services de construction, d’entretien, de réparation
et d’installation d’habitations transportables à savoir services de
construction, d’entretien, de réparation et d’installation
d’habitations légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de
loisirs ; services de construction, de réparation et d’installation de
constructions non transportables ; services d’information en
matière de construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ; services d’aménagement (construction) de terrains
de camping et de parcs de loisir.
Classe N° 39 : Transport ; location de caravanes, de véhicules,
d’habitations transportables à savoir d’habitations légères de
loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs ; location de places
de stationnement ; agences de tourisme (à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions) ; organisation de voyages et de
séjours rendus par une agence de voyages ; réservation pour les
voyages ; services d’organisation de voyage ; conseils et
information en matière de transport, de voyage, et de tourisme ;
organisation de croisières ; organisation de voyages et de séjours,
organisation d’excursions, organisation de circuits touristiques ;
informations sur les voyages et le transport de voyageurs ;
réservation de places de voyages, visites touristiques, transport
de voyageurs en avion, en chemin de fer, en automobiles, en
autobus, en bateau ; réservation pour les voyages ; transport de
voyageurs en bateau ; accompagnement de voyageurs ; locations
de véhicules de transport et de tourisme.
177
Classe N° 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs)
et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage ;
Bougies parfumées ; veilleuses ; bougies pour absorber la fumée ;
Classe N° 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; porcelaine ; objets d’art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; verres (récipients).
N° National : 10 3 724 252
à : I.N.P.I. PARIS
Poulain Antoine, 23 avenue Reine Marie-Henriette, 1190 FOREST,
Bruxelles Capital, Belgique.
Poulain Antoine, 23 avenue Reine Marie-Henriette, 1190 FOREST,
Bruxelles Capital, Belgique.
Classe N° 42 : Conseil en construction ; établissement, conception
et réalisation de plans pour la construction ; la location de
constructions transportables ; service d’architecture ; décoration
intérieure ; travaux d’ingénieurs.
Classe N° 43 : Hôtellerie, restauration ; maisons et villages de
vacances ; services de camps de vacances (hébergement) ;
services d’agences de voyages, à savoir réservation de logements
temporaires, de pensions, d’hôtels, hôtellerie de plein air ; mise à
disposition de terrains de campings, de parcs de loisirs ; location
de tentes, de logements temporaires, de constructions
temporaires et d’habitations transportables à savoir d’habitations
légères de loisirs (HLL) et résidences mobiles de loisirs.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; Compact disque disque video digital ;
la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; prospectus ;
brochures ; Flyers (prospectus).
Classe N° 41 : Organisation de spectacles, d’evenements à but
culturel ou éducatif.
N° National : 10 3 724 240
à : I.N.P.I. PARIS
CAILLOT Marc-Olivier, 50 rue Gallieni, 92240 MALAKOFF.
N° National : 10 3 724 270
CAILLOT Marc-Olivier, 50 rue Gallieni, 92240 MALAKOFF.
à : I.N.P.I. PARIS
Night Media Services, SARL, 462 Benjamin Delessert, BP 83,
77554 MOISSY-CRAMAYEL Cedex, N° SIREN : 499 519 429.
Night Media Services, 462 Benjamin Delessert, BP 83, 77554
MOISSY-CRAMAYEL Cedex.
lotions pour les cheveux ;
178
N° National : 10 3 724 277
à : I.N.P.I. PARIS
NOREMAT, SAS, 166
N° SIREN : 322 213 679.
rue
Ampère,
54714
LUDRES,
Carole HENRY PAVANI, NOREMAT, 166 rue Ampère, 54714
LUDRES.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
informatiques autre que conversion physique.
Classe N° 7 : Machines agricoles et machines outils, à savoir
broyeurs, faucheuses et débroussailleuses, souffleurs, épareuses,
déchiqueteuses, machines pour la fabrication de plaquettes
forestières, composteurs, cribleurs, retourneurs mélangeurs,
instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement. ;
Classe N° 12 : Véhicules agricoles, véhicules de débroussaillage et
de fauchage automoteurs, véhicules destinés aux travaux
publics. ;
Classe N° 37 : Réparation et d’entretien de ces machines et
véhicules. ; Services de location de machines outils.
N° National : 10 3 724 317
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE PRIVEE DE POMPES FUNEBRES JOANICK LEGRAND,
SARL,
2
Rue
des
Bottiers,
35133
LECOUSSE,
N° SIREN : 341 226 249.
Direction juridique, OGF, 31 rue de Cambrai, 75019 PARIS.
Classe N° 6 : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, monuments métalliques
dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de
tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;
Classe N° 16 : Cartes et faire-part ;
179
Classe N° 19 : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles,
monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ;
columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; tombes
et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires
et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires
et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;
Classe N° 20 : Cercueils et garnitures de cercueils non
métalliques ; urnes funéraires ; ;
Classe N° 24 : Coussins ; housses mortuaires en matière textile ;
linceuls ; ;
Classe N° 24 : Coussins ; housses mortuaires en matière textile ;
linceuls ; ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles et couronnes en fleurs
artificielles ; ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles et couronnes en fleurs
artificielles ; ;
Classe N° 31 : Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ; ;
Classe N° 31 : Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ; ;
Classe N° 35 : Assistance en matière administrative pour
l’accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue
de livres ; services de secrétariat ; ;
Classe N° 35 : Assistance en matière administrative pour
l’accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue
de livres ; services de secrétariat ; ;
Classe N° 36 : Services dassurances, de prévoyance funéraire, de
financement ; consultation en matière financière et affaires
financières ; ;
Classe N° 37 : Construction et location de monuments funéraires ;
nettoyage et entretien d’édifices funéraires ; creusement de
fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et
entretien de sites cinéraires ; ;
Classe N° 20 : Cercueils et garnitures de cercueils non
métalliques ; urnes funéraires ;
Classe N° 36 : Services dassurances, de prévoyance funéraire, de
financement ; consultation en matière financière et affaires
financières ; ;
Classe N° 37 : Construction et location de monuments funéraires ;
nettoyage et entretien d’édifices funéraires ; creusement de
fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et
entretien de sites cinéraires ; ;
Classe N° 38 : Transmission de messages ; ;
Classe N° 38 : Transmission de messages ; ;
Classe N° 39 : Transport de corps avant et après mise en bière ;
location dautomobile et de corbillards ; ;
Classe N° 39 : Transport de corps avant et après mise en bière ;
location dautomobile et de corbillards ; ;
Classe N° 41 : Publication de textes autres que publicitaires, et
notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;
Classe N° 41 : Publication de textes autres que publicitaires, et
notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;
Classe N° 44 : Thanatopraxie et soins de conservation destinés
aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception
daménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ;
compositions florales ; ;
Classe N° 44 : Thanatopraxie et soins de conservation destinés
aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception
daménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ;
compositions florales ; ;
Classe N° 45 : Services pompes funèbres, et notamment services
de crémation, réception de corps de personnes décédées en
chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions
religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes
funèbres ; service de garde à domicile denfants et danimaux de
compagnie.
38, 39, 41, 44, 45.
N° National : 10 3 724 318
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE PRIVEE DE POMPES FUNEBRES JOANICK LEGRAND,
SARL,
2
Rue
des
Bottiers,
35133
LECOUSSE,
N° SIREN : 341 226 249.
Direction Juridique OGF, 31 rue de Cambrai, 75019 PARIS.
Classe N° 6 : Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux,
constructions, dalles, plaques, stèles, monuments métalliques
dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de
tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;
Classe N° 16 : Cartes et faire-part ;
Classe N° 19 : Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles,
monuments non metalliques dans le domaine du funéraire ;
columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; tombes
Classe N° 45 : Services pompes funèbres, et notamment services
de crémation, réception de corps de personnes décédées en
chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions
religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes
funèbres ; service de garde à domicile denfants et danimaux de
compagnie.
38, 39, 41, 44, 45.
N° National : 10 3 724 327
à : I.N.P.I. PARIS
Ker-Agro, SARL, 10 rue de la Rabotière, 44800 SAINT HERBLAIN.
Ker-Agro, 10 rue de la Rabotière, 44800 SAINT HERBLAIN.
180
Classe N° 42 : Recherches scientifiques et médicales pour
l’industrie pharmaceutique et bio-technologique à but médicaux.
Recherches scientifiques et médicales pour l’industrie
pharmaceutique et bio-technologique à savoir recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes
cliniques (médicales), épidémiologiques et économiques dans le
domaine de la santé à savoir évaluations, estimations, et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs.
N° National : 10 3 724 335
à : I.N.P.I. PARIS
SMO-CLINICA, SAS, 14 rue des Chataigniers, 92500 RUEILMALMAISON.
SMO-CLINICA, 14 rue des Chataigniers, 92500
MALMAISON.
RUEIL-
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ;
Classe N° 42 : Recherches scientifiques et médicales pour
l’industrie pharmaceutique et bio-technologique à but médicaux.
Recherches scientifiques et médicales pour l’industrie
pharmaceutique et bio-technologique à savoir recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes
cliniques (médicales), épidémiologiques et économiques dans le
domaine de la santé à savoir évaluations, estimations, et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs.
N° National : 10 3 724 348
à : I.N.P.I. PARIS
DBR Créations, SAS, 71 bd Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 328 763 545.
DBR Créations, M. BRUN, 71 bd Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
N° National : 10 3 724 331
à : I.N.P.I. PARIS
SMO-CLINICA, SAS, 14 rue des Chataigniers, 92500 RUEILMALMAISON.
SMO-CLINICA, 14 rue des Chataigniers, 92500
MALMAISON.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ;
RUEIL-
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; livres ;
journaux ; brochures ;
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
publiques ;
181
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
en ligne ; micro-édition.
chaussures de plage, couches en matières textiles ; sousvêtements.
N° National : 10 3 724 349
N° National : 10 3 724 355
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
josse delphine, Agissant pour le compte de la société 7 Robes en
cours de formation, 40 alfred duméril, 31400 TOULOUSE.
josse delphine, 40 alfred duméril, 31400 TOULOUSE.
COMMUNE DE BAIE-MAHAULT, COLLECTIVITE TERRITORIALE,
HOTEL DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR, 97122 BAIEMAHAULT.
VILLE DE BAIE-MAHAULT, MAIRIE DE BAIE-MAHAULT, HOTEL
DE VILLE, PLACE CHILDERIC TRINQUEUR, 97122 BAIEMAHAULT.
Classe N° 25 : Robes.
N° National : 10 3 724 352
à : I.N.P.I. PARIS
courty didier, 0 bras de fer, 63250 ARCONSAT.
courty didier, 0 bras de fer, 63250 ARCONSAT.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ;
182
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
tourelles pour véhicules blindé ; véhicules de déminage ;
véhicules du génie ; véhicules poste de commandement.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur
véhicule ; équipements lanceurs d’engins ou de projectiles ;
tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de
missile, de lanceur de missile ; système (appareils et commande)
de défense active pour véhicule ; système (appareils et
commandes) de protection d’un véhicule combinant des moyens
assurant la détection d’une menace et commandant
automatiquement la projection vers celle ci d’un moyen de
défense ; système (appareils et commande) disperseur de
munitions de masquage ou de leurrage ; système (appareils et
commandes) de protection d’une plate-forme terrestre ou
aérienne et comprenant un ou plusieurs tubes de lancement
permettant d’assurer le tir de munitions de masquage de la plateforme dans le domaine visible, infra rouge ou millimétrique ou
bien le tir de munitions de leurrage ; munition de masquage ;
munition de leurrage ; charges propulsives ; munitions
d’exercice ; cartouches à projectiles ; armes de moyen calibre ;
affûts canons ; affûts canons téléopérés ou télécommandés ; pods
ou tourelles canons pour aéronefs ; cartouches ; bombes ;
roquettes ; torpilles ; grenades ; dispositifs d’armement
combinant notamment des moyens assurant la détection d’une
menace et la commande d’un moyen de défense.
Classe N° 35 : Gestion des affaires industrielles et commerciales
dans le domaine de l’armement aéroterrestre ; gestion et conduite
commerciales de programmes d’armement.
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
micro-édition.
N° National : 10 3 724 358
à : I.N.P.I. PARIS
NEWCO 6, Société par actions simplifiée, 13, route de la Minière,
78000 VERSAILLES, N° SIREN : 501 657 985.
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs d’étude et conception de
systèmes d’armes ou de systèmes de défense aéro terrestres ;
travaux d’ingénieurs d’étude et conception de systèmes
électriques ou électroniques ; travaux d’ingénieurs d’étude et
conception de système de communication ; travaux d’ingénieurs
d’étude et conception de logiciels pour le combat aéroterrestre.
N° National : 10 3 724 359
Classe N° 9 : Ordinateur ou appareil doté d’un logiciel et d’une
interface utilisateur permettant la saisie d’informations dans le
domaine du combat aéro terrestre ; équipement permettant le
dialogue et l’échange d’informations et de données entre
opérateurs distants au cours d’opérations de combat aéro
terrestre ; ordinateur ou appareil permettant la commande à
distance d’un organe électrique, électronique, hydraulique ou
mécanique ;
appareils
et
instruments
électriques,
électrotechniques et électroniques pour des usages civils et
militaires utilisés en infrastructures fixes ou sur systèmes,
véhicules ou matériels mobiles, à savoir : interfaces hommemachines (appareil intermédiaire permettant à une personne de
converser avec une machine, de commander ses diverses
fonctions et de pouvoir visualiser ou de percevoir les résultats
d’une commande) ; appareils de cartographie numérique, d’aide
à la navigation, de messagerie graphique, de représentation
graphique d’informations tactiques, pupitres, tableaux de bords,
écran de visualisation et de représentations d’informations
textuelles, graphiques ; télémètres laser ; appareils optroniques ;
caméras thermiques ; caméras couleur ; détecteurs montés sur
véhicule militaire ; dispositif de reconnaissance pour véhicule
militaire ; dispositif de défense optronique à savoir lasers à usage
non médical ou brouilleurs infrarouges ; brouilleur laser ;
appareils de communication, en particulier entre entre véhicules
militaires ou entre véhicules et individus ; cartes géographiques
digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; dispositifs de
reconnaissance de véhicules ; appareils de déminage électriques,
électroniques ou magnétiques ; appareils permettant le déminage
au moyen d’une énergie dirigée, telle que le rayonnement microonde, laser ou magnétique ; appareils de détection de mines, de
munitions ou d’explosifs. Dispositifs de protection des véhicules
vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à
charges formées, des projectiles et des effets des explosifs,
notamment dispositif mettant en œuvre un générateur de champ
magnétique ou électromagnétique permettant de diminuer la
signature magnétique du véhicule.
Classe N° 12 : Véhicules blindés à roues ou a chenilles ; chars ;
véhicules équipés d’un système d’arme ; tourelles de char ;
à : I.N.P.I. PARIS
Office du Carnaval de la Guadeloupe, association loi 1901, 11 Cale
Bossant, 97100 BASSE TERRE.
VERSAILLES Cedex.
Classe N° 35 : Diffusion d’annonces publicitaires ; aide à la
direction des affaires ; direction professionnelle des affaires
artistiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne, radiophonique ou par
correspondance.
Classe N° 41 : Organisation de manifestations culturelles, et
artistiques ;
organisations
de
compétitions
sportives ;
organisation et conduite de congrès ; informations en matière
d’éducation ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de spectacles ; production et
représentation de spectacles ; organisation de défilés de
carnaval ; enseignement des jeunes publics aux musiques,
danses et expressions plastiques traditionnelles et populaires ;
formations professionnelles ; promotion d’actions culturelles
auprès de pouvoirs publics ; actions éducatives pour la
sensibilisation du public aux musiques, dans et expressions
plastiques traditionnelles, populaires, guadeloupéenne et
caribéennes du carnaval ; promotion du carnaval dans le monde.
183
N° National : 10 3 724 361
à : I.N.P.I. PARIS
VIDIM, Association loi 1901, Lotissement Soleil Couchant, Morin,
97120 SAINTE CLAUDE.
VERSAILLES Cedex.
Classe N° 45 : Service juridique dans la défense des intérêts des
associations du carnaval ; services juridiques pour la défense du
patrimoi

de la propriété

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