nettoyages - Corneilla del Vercol

21006 – Restaurant scolaire & Salle de loisir à Corneilla Del Vercol
CCTP LOT 10 – NETTOYAGES
ARCHI CONCEPT
2, Boulevard des Pyrénées - 66000 PERPIGNAN
MAITRE D'ŒUVRE :
Tel : 04-68-34-59-42 Fax : 04-68-34-02-40
Création d'un Restaurant scolaire &
d'une Salle de loisir
CHANTIER :
66200 CORNEILLA DEL VERCOL
Mairie de Corneilla Del Vercol
MAITRE D'OUVRAGE :
1, Rue Tonkin
66200 Corneilla Del Vercol
BET BURILLO
7, rue Léon Dieudé - 66000 PERPIGNAN
BUREAU D'ETUDE STRUCTURE :
Tel : 04-68-61-05-26 Fax : 04-68-61-59-50 mail : [email protected]
B.E.T FLUIDES PEPIN
230rue James Watt Site Tecnosud - 66000 PERPIGNAN
BUREAU D'ETUDE FLUIDES :
Tel : 04-68-68-93-23 Fax : 04-68-68-93-28 mail :[email protected]
APAVE
BUREAU DE CONTRÔLE :
1, Avenue de Milan - 66000 PERPIGNAN
Tel : 04-68-56-68-88 Fax : 04-68-56-99-80
B.E.G
34, Rue Claude Bernard - 66000 PERPIGNAN
COORDONNATEUR S.P.S :
Tel : 04-68-50-61-52 Fax : 04-68-67-45-59 mail : [email protected]
CCTG - CCTP
Cahier Clauses Techniques Générales et Particulières
LOT : 10
NETTOYAGES
15/04/2011 - BM
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21006 – Restaurant scolaire & Salle de loisir à Corneilla Del Vercol
CCTP LOT 10 – NETTOYAGES
LOT N° 10 – NETTOYAGES
SOMMAIRE
1. DISPOSITIONS GENERALES
1.1 OBJET DU MARCHE
1.2 PRESENTATION DE L’OPERATION
1.3 MISSION DU MAITRE D’OEUVRE
1.4 MISSION DU CONTROLEUR TECHNIQUE
1.5 SECURITE - PREVENTION - SANTE (SPS)
1.6 CONNAISSANCE DES LIEUX
1.7 ETAT DES LIEUX
1.8 DOCUMENTS A FOURNIR
1.9 PRIX
1.10 COMPTE PRORATA
2. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
2.1 NORMES ET REGLEMENTS
2.2 OBLIGATIONS DIVERSES
2.2.1 Visite des lieux
2.2.2 Liaison avec les autres corps d'état
2.2.3 Nettoyage de fin de chantier
3. DESCRIPTIF DES OUVRAGES
3.1 NETTOYAGES
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1.
DISPOSITIONS GENERALES
1.1
OBJET DU MARCHE
CCTP LOT 10 – NETTOYAGES
Le présent CCTP a pour objet de définir la nature et les conditions de mise en oeuvre des prestations
à fournir au titre du présent lot dans le cadre de LA CRÉATION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE & D’UNE
SALLE DE LOISIR A CORNEILLA DEL VERCOL
Le présent CCTP a pour but de faire connaître le programme général des travaux. Il n’est pas
limitatif. De ce fait, il demeure convenu que moyennant le prix du forfait indiqué dans la soumission
et servant de base au marché, l’entreprise doit l’intégralité des prestations nécessaires au complet
et parfait achèvement des ouvrages conformément aux prescriptions, règlements en vigueur
connus au jour de la soumission. En particulier, sont inclus dans l’offre l’ensemble des prestations,
calfeutrements, réservations, trémies, demandés par les entrepreneurs des autres lots. Ces sujétions
sont réputées comprises dans le forfait.
L’Entreprise établira son offre sur la base du présent CCTP et des plans reflétant les contraintes du
projet, le métré quantitatif des ouvrages et les études techniques restant à sa charge.
1.2
PRESENTATION DE L’OPERATION
Ce projet se situe à Corneilla Del Vercol, il concerne la construction d'un Restaurant scolaire & d’une
Salle de loisir. Le bâtiment est constitué d'une ossature en béton armé, murs en béton banché,
isolation par l'intérieure, menuiserie aluminium, finition des façades par lasure béton
1.3
MISSION DU MAITRE D’OEUVRE
La mission confiée au Maître d’œuvre est une mission complète comprenant : APS, APD/DPC, PRO,
ACT, VISA, DET & AOR.
Les coordonnées du Cabinet d’Architecture sont :
ARCHI CONCEPT - 2, Boulevard des Pyrénées - 66000 Perpignan
TEL : 04-68-34-59-42 FAX : 04-68-34-02-40
Les coordonnées du bureau d’étude structure sont :
BET BURILLO – 7 rue Léon Dieudé – 66000 PERPIGNAN
TEL : 04-68-61-05-26 FAX : 04-68-61-59-50
Les coordonnées du bureau d’étude thermique fluides & électricité sont :
BET FLUIDES PEPIN – 230, rue James Watt – Site Technosud – 66000 PERPIGNAN
TEL : 04-68-68-93-23 FAX : 04-68-68-93-28
1.4
MISSION DU CONTROLEUR TECHNIQUE
Le contrôle technique a été confié au bureau APAVE – 1 Avenue de Milan – 66000 PERPIGNAN
TEL : 04-68-56-68-88 FAX : 04-68-55-40-06
1.5
SECURITE - PREVENTION - SANTE (SPS)
La coordination SPS a été confiée au bureau BEG – 4, rue François Mitterand – 66330 CABESTANY
TEL : 04-68-50-61-52 FAX : 04-68-67-45-59
Cette personne est désignée dans le présent marché sous le nom de ”coordonnateur S.P.S ”.
1.6
CONNAISSANCE DES LIEUX
Préalablement à l’établissement de son offre, l’entrepreneur est censé avoir réuni tous les
renseignements nécessaires à l’appréciation des difficultés inhérentes à la nature de l’établissement,
à la disposition des lieux, aux servitudes, à la proximité de réseaux et d’ouvrages existants.
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CCTP LOT 10 – NETTOYAGES
L’entreprise est censée par le fait de sa soumission, avoir pris connaissance de la nature et de
l’emplacement des travaux, des conditions générales et locales et avoir une connaissance
complète des sujétions consécutives à l’exécution des travaux envisagés, notamment les difficultés
d’accès, la nature de l’établissement, l’occupation éventuelle des locaux adjacents durant les
travaux et les raccordements aux ouvrages existants.
L’attention de l’entrepreneur titulaire du présent lot est attirée sur l’absolue nécessité de se
conformer aux exigences de l’établissement quant aux plages d’exécution des travaux bruyants ou
gênants pour quelle cause que ce soit.
Les éventuelles demandes d’interruption des travaux bruyants ou gênants sont réputées imprévisibles
Toutes les conséquences que ces perturbations peuvent entraîner dans l’ordonnancement des
travaux sont réputées intégrées dans le prix global et forfaitaire, sans que l’entrepreneur puisse les
invoquer pour exiger une indemnité, ni plus value, ni prolongation de délai.
1.7
ETAT DES LIEUX
Préalablement à tous travaux, l’entrepreneur du présent lot fera procéder, sous sa responsabilité et à
sa charge, à un constat d’état des lieux sur les zones de travail et les zones adjacentes avec photos
et description des états d’ouvrages existants. Ce constat sera établi en présence d’un huissier, d’un
représentant du Maître d’ouvrage, d’un représentant du Maître d’œuvre. En cas de manquement,
le présent titulaire engage sa responsabilité sur les dégâts ou dégradations constatées pendant la
durée des travaux.
Il appartiendra à l’entreprise de s’assure de la présence ou non de réseaux sur l’emprise du chantier
et d’en demander la neutralisation ou le déplacement le cas échéant.
Les voies de desserte que l ‘entrepreneur utilisera pendant la durée du chantier feront l’objet d’un
état des lieux avant démarrage des travaux et d’une remise en état le cas échéant en fin de
travaux.
1.8
DOCUMENTS A FOURNIR
En complément du C.C.A.P, il est précisé ici que l’entrepreneur du présent lot s’engage à fournir:
à la remise de son offre, un mémoire technique détaillé explicitant les moyens techniques qu’il
compte utiliser pour réaliser dans les délais ses ouvrages et, précisant les méthodes employées pour
les démolitions et l’évacuation de gravats
les dispositions mises en œuvre pour limiter les nuisances sonores et de poussière
dans un délai de 15 jours après sa désignation, le plan d’installation de chantier, un planning détaillé
par tâche et le Plan Particulier de Sécurité Prévention Santé (P.P.S.P.S) en cohérence avec le PGC
(Annexé au CCAP) (Plan Général de Chantier). Ces documents devront être approuvés par la
Maîtrise d'œuvre au plus tard 1 mois après la désignation de entreprise. au fur et à mesure de
l’avancement des travaux, tous les plans d’atelier et de chantier, notes et fiches de matériaux
nécessaires à l’exécution et à la vérification de travaux. Les délais de transmission tiendront compte
des délais d’approbation.
à l’achèvement des travaux, les plans de récolement des ouvrages selon indications du CCAP
1.9
PRIX
Le contenu du prix et sa variation sont définis aux articles au CCAP. Le présent lot est à prix global et
forfaitaire.
Dans son offre, l’entrepreneur intégrera tous les travaux préparatoires jugés nécessaires pour
l’installation du chantier, la continuité du service et la sécurité du public et du personnel.
1.10 COMPTE PRORATA
L'entrepreneur titulaire du lot n°1 : Gros-Œuvre, aura à sa charge la gestion du compte prorata :
Compte qui comprendra l'ensemble des factures en provenance des installations de chantier
(factures : EDF, eau, France Télécom, rotation et renouvellements des bennes et containers à
gravois...) qui seront réparties et supportées par l'ensemble des lots (par un pourcentage déterminé
à 1,5% du montant ht des travaux)
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2.
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
2.1
NORMES ET REGLEMENTS
CCTP LOT 10 – NETTOYAGES
Les prestations du présent lot devront être exécutées conformément aux Normes Françaises et
Règlements en vigueur le mois précédent l'appel d'offres, étant entendu que les spécifications
techniques et légales suivantes ne sont pas limitatives :
- Normes Européennes.
- Normes Françaises éditées par l'A.F.N.O.R.
- Documents Techniques Unifiées éditées par le C.S.T.B.
- Textes Techniques de l'U.E.A.T.C.
- Règlements de sécurité contre les risques d'incendie (dernières édition parue)
- Code du Travail.
2.2
OBLIGATIONS DIVERSES
2.2.1 Visite des lieux
L'entrepreneur du présent lot est censé s'être rendu sur les lieux de l'opération pour en connaître la
configuration générale, pour apprécier exactement toutes les conditions d'exécution des ouvrages
et s'être parfaitement et totalement rendu compte de leur nature, de leur importance et de leurs
particularités.
Le présent lot prendra possession du bâtiment dans son état actuel.
En aucun cas, l'entrepreneur ne pourra arguer d'une méconnaissance des lieux pour se soustraire à
ses obligations.
A la réception des travaux, il devra le livrer dans un parfait état de propreté.
2.2.2 Liaison avec les autres corps d'état
La limite des prestations entre le présent lot et les autres corps d'état est mentionnée dans la
description des travaux de chacun des lots.
L'entrepreneur a le devoir de prendre connaissance du C.C.T.P. de chacun des lots assurant la
réalisation de l'ouvrage. Il ne pourra pas faire état de ne pas les avoir consultés ou de les ignorer
pour éluder ses obligations en matière de prestations et de liaison avec les autres corps d'état.
Cependant, les prestations indiquées dans le présent C.C.T.P. ne sont pas limitatives, non en ce qui
concerne les ouvrages supplémentaires demandés en cours de chantier par le Maître d'Ouvrage ou
par le Maître d'Oeuvre, mais pour tous les travaux nécessaires à une parfaite exécution de
l'ensemble des ouvrages décrits ou dessinés sur les plans.
2.2.3 Nettoyage de fin de chantier
Nettoyage de fin de chantier pour livraison du bâtiment au Maître d'Ouvrage.
Ces nettoyages intéressent toutes les parties apparentes :
- L'enlèvement des gravois en pieds de façades.
- Menuiseries (y compris : quincailleries et vitrages), ferronneries, appuis et seuils, etc.
Les nettoyages devront faire disparaître des taches de peinture, d'huile, etc.
Les produits employés (solvants, décapants, etc.) et les procédés de mise en oeuvre (grattage,
ponçage) devront être appropriés, afin de ne pas provoquer l'altération des matières elles-mêmes
ou de leur état de surface.
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21006 – Restaurant scolaire & Salle de loisir à Corneilla Del Vercol
3.
DESCRIPTIF DES OUVRAGES
3.1
NETTOYAGES
CCTP LOT 10 – NETTOYAGES
Nettoyages de fin de travaux, notamment sur les éléments suivants :
- Sols, carrelages et revêtements divers
- Parois et revêtements verticaux
- Quincaillerie et robinetterie
- Appareils sanitaires, compris enlèvement des étiquettes éventuelles
- Appareillage électrique
Vitres et glaces, etc., cette liste n'étant pas limitative.
Le nettoyage se fera en Trois temps :
- Un premier avant pose appareillage
- Un 2ème nettoyage pour les opérations préalables à la livraison (OPR)
- Un 3ème nettoyage final pour la livraison
Localisation : Ensembles du bâtiment
Toute information technique complémentaire pourra être obtenue par écrit soit par mail soit par fax
auprès de :
ARCHI CONCEPT : fax 04 68 34 02 40
Marie Sirvent : [email protected]
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