Lettre consulats 02-2010 - Consulat de France à Oran

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FEVRIER 2010
La
Lettre
des Consulats généraux en Algérie
ALGER : 25, chemin Abdelkader Gadouche - 16035 HYDRA-ALGER
Tél: 021 98 15 05 - Fax : 021 98 15 03
Site Internet : http://consulatalger.ambafrance.org/site/ Courriel : [email protected]
ANNABA : rue Gouta Sebti - 23000 ANNABA
Tél : 038 86 05 83 – Fax : 038 86 05 94
Site Internet : http://consulatannaba.ambafrance.org/site/ Courriel : [email protected]
ORAN : 1, rue Aimeur Brahim – 31000 ORAN
Tél : 041 41 21 22
Site Internet : http://consulatoran.ambafrance.org/site/ -Courriel : [email protected]
Service des Français : [email protected]
DERNIERE MINUTE
Les numéros d’appel pour prendre rendez-vous aux consulats généraux de France en Algérie ont changé :
le 15 79 est changé en 36 79 (Communauté française)
le 15 73 en 36 73 (Visas Annaba et Oran uniquement)
ACTUALITES
ANNABA instaure la prise de rendez-vous. A compter du 15 février 2010, le Consulat général de France à Annaba ne reçoit plus que
sur rendez-vous à prendre par l’intermédiaire du numéro abrégé en 36 79, joignable d’Algérie tous les jours de la semaine à partir d’un
poste fixe, de 8h à 19h (vendredi 8h-17h), en évitant la tranche horaire 10h-14h.
VOTE pour les élections régionales en France : Si vous êtes inscrit dans un bureau de vote en France, vous pouvez établir une
procuration auprès du Consulat dont vous relevez à la personne de votre choix sous réserve qu’elle soit inscrite dans le même centre de
vote.
A Alger, prendre rendez-vous par télécopie au 021 98 15 09.
En raison des délais d’acheminement, la date limite est fixée au 15 mars 2010.
ASTUCE de la Lettre des Consulats
Facilitez la venue de votre famille double nationale vivant en France pour des vacances en Algérie en leur rappelant que
chaque enfant, quel que soit son âge, doit être obligatoirement en possession d’une carte nationale d’identité française ou d’un passeport
individuel français pour le retour en France.
DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
Inscription au registre des Français établis hors de France
Il suffit de se présenter après avoir pris rendez-vous au 36 79 au consulat général muni de documents prouvant son identité, sa
nationalité française, sa résidence régulière, son domicile, son activité et de deux photographies d’identité de date récente.
L’inscription consulaire est vivement conseillée, elle permet de faciliter les démarches administratives, d’accéder à certaines
prestations liées à la résidence à l’étranger et de recevoir l’information du poste. Elle est indispensable pour demander une carte nationale
d’identité, un passeport, l’inscription sur la liste électorale, une bourse scolaire ou universitaire pour vos enfants.
- 2 En cas de doute sur votre inscription ou sur la date d’expiration de votre inscription, vous pouvez contacter votre consulat par fax ou
par courriel.
Si vous êtes déjà inscrit, un courrier d’information vous sera automatiquement adressé 3 mois avant la date d’expiration de votre
inscription.
Documents d’identité français et tarifs :
Le passeport biométrique peut être délivré sans inscription consulaire préalable, aux Français de passage ainsi qu’aux Français
souhaitant quitter l’Algérie et s’installer en France.
er
Tarifs : Depuis le 1 janvier 2010, le tarif des passeports est le suivant :
• Passeport adulte : 89 € avec photo prise sur place, sinon 86 €
• Passeport mineur 15 à 18 ans : 45 € avec photo prise sur place, sinon 42 €
• Passeport mineur moins de 15 ans : 20 € avec photo prise sur place, sinon 17 €
En ce qui concerne les cartes d’identité, maintien de la gratuité pour les premières demandes et les renouvellements avec
présentation de « l’ancienne carte ». Dans les autres cas, le tarif est fixé à 25 €.
NB : Le paiement s’effectue en dinars selon le taux de chancellerie en vigueur.
Etat civil – Mariage
er
La loi du 14 novembre 2006 relative au contrôle de validité des mariages est entrée en vigueur le 1 mars 2007.
Les Français, désireux de contracter mariage à l’étranger doivent solliciter auprès du consulat compétent, la délivrance d’un
certificat de capacité à mariage (CCAM).
L’acte de mariage devra ensuite faire l’objet d’une transcription dans les registres consulaires tenus par le Service central de l’état
civil du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes à Nantes afin que les conjoints puissent se prévaloir de leur qualité d’époux en
France.
La documentation est disponible sur les sites Internet des consulats en Algérie (se reporter page 4, à la rubrique « Sites Internet
Utiles »).
Demande de certificat de nationalité française (décret numéro 2005-460 du 13 mai 2005, art. 17) :
Les personnes nées et résidant hors de France doivent
envoyer directement leur demande de certificat de nationalité française à
l’adresse suivante :
SERVICE DE LA NATIONALITE des Français nés et établis hors de France
30, rue du Château des Rentiers
75647 PARIS Cedex 13
Les personnes
nées en France et résidant hors de France doivent envoyer directement leur demande de certificat de nationalité
française au Tribunal d’Instance dont dépend leur lieu de naissance.
Pour plus d’informations, se reporter à la rubrique « Formalités et Services » sur le site Internet du consulat général de France à Alger :
http://consulatalger.ambafrance.org/site/
Bourses scolaires (ne concerne que le Consulat général d’Alger)
Des bourses scolaires sur critères sociaux peuvent être accordées aux familles françaises inscrites au registre des Français établis
hors de France, sous réserve que les enfants soient scolarisés au sein d’un établissement dispensant un enseignement en français et que la
classe soit homologuée.
Le formulaire à remplir et la liste des documents à fournir à l’appui de la demande sont disponibles auprès des établissements
scolaires, du consulat, ou téléchargeables sur le site du consulat. Le dossier complet doit être déposé au service des bourses au plus tard le
4 mars 2010.
La première commission locale des bourses se réunit début avril et transmet les dossiers à l'AEFE pour décision de la commission
nationale. Une réponse provisoire est donnée vers le mois de juin. L'acceptation définitive de la demande n'est connue qu'en fin d'année.
Par ailleurs, les enfants scolarisés en classe de première, seconde ou terminale dans un établissement d'enseignement français à
l'étranger homologué peuvent prétendre à une prise en charge des frais de scolarité, des droits de première inscription et des droits
d'inscription annuelle. Ce dispositif ne concerne que les familles n'ayant pas fait de demande de bourse scolaire. Pour en bénéficier, il faut
être inscrit au registre des Français établis hors de France et justifier de sa résidence et de ses revenus. La demande est d'abord déposée
auprès de l'établissement scolaire qui atteste du montant des frais de scolarité supportés par la famille et transmise au consulat. La limite
de réception des dossiers par le consulat est le 4 mars 2010.
SERVICE SOCIAL
Emploi Formation (Consulat à Alger uniquement)
Le Comité Consulaire pour l’Emploi et la Formation Professionnelle (CCEFP) aide notamment nos compatriotes qui souhaitent suivre
en France une formation professionnelle dans le cadre de l’AFPA (Association pour la Formation Professionnelle des adultes). Les candidats
doivent être âgés d’au moins 17 ans, avoir un bon niveau scolaire et être fortement motivés.
Une préformation est dispensée aux candidats nécessitant une remise à niveau (cours de français, culture générale,
mathématiques, logique ..). Les personnes intéressées peuvent prendre contact avec le service social.
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Comité Consulaire pour la Protection et l’Action Sociale (CCPAS)
Les demandes d’informations relatives aux allocations consulaires sont à adresser au service social.
Ces allocations sont destinées à aider :
les personnes âgées démunies de ressources, en situation précaire, âgées de 65 ans ou 60 ans en cas d’inaptitude au travail,
reconnue par le médecin du poste,
les enfants et adultes handicapés (sous condition de ressources pour ces derniers ) dont l’incapacité a été reconnue par la
Commission des droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées siégeant au sein de la Maison Départementale des
Personnes Handicapées de Paris.
VISAS EN QUALITE DE CONJOINT D’UN RESSORTISSANT FRANÇAIS
S’agissant des mariages célébrés à l’étranger la qualité de conjoint de Français ne produit d’effets à l’égard de l’administration
française que dans la mesure où l’acte de mariage a été transcrit sur les registres consulaires. En l’absence de cette formalité, les
demandes de visas sont traitées selon le droit commun.
Lorsque le mariage a été célébré en France ou transcrit sur les registres consulaires français par le Service central de l’état civil à
Nantes, le demandeur peut déposer un dossier de court séjour pour visite familiale ou touristique (ce visa permet d’effectuer des séjours
en France de moins de trois mois) ou pour établissement en France (concerne les conjoints qui souhaitent s’établir et résider durablement
en France, sous couvert d’un titre de séjour à demander dès l’arrivée à la préfecture.)
Pour ces deux types de demandes, le dossier doit comprendre :
le formulaire de court séjour (disponible sur Internet), dûment complété, daté et signé,
2 photographies d'identité identiques représentant le demandeur tête nue, prises de face, récentes et ressemblantes, format 3,5 cm x
4,5 cm, en couleurs, sur fond clair uni,
La photocopie des pages 1 à 5 du passeport (en cours de validité) et de celles où figurent des visas ainsi que les cachets d’entrée et de
sortie de l’espace Schengen,
le justificatif de nationalité du conjoint ( copie de la CNI du CNF,…)
Si le mariage a été célébré en France : copie intégrale récente (moins de 3 mois) de l'acte de mariage et livret de famille,
Si le mariage a été célébré à l'étranger : copie récente (moins de 3 mois) de la transcription de l'acte de mariage dans les registres de
l'état civil consulaire français et livret de famille
A Alger :
Les demandes de visas doivent être déposées en personne, par chaque demandeur, sur rendez-vous soit auprès du Centre
VisasFrance, situé 9, rue Manaa Lakhdar - Ben Aknoun, Alger, soit au Consulat général.
Ces rendez-vous au Centre VisasFrance ou au Consulat général peuvent être obtenus par Internet, 24h/24, sur le
site www.dz.visasfrance.org ou par téléphone, du dimanche au jeudi de 8h30 à 15h30, au 021 79 88 00.
A Annaba et à Oran :
Suite à la mise en œuvre de la biométrie, les demandeurs de visas sont invités à prendre rendez-vous auprès du numéro abrégé 36
73, (joignable tous les jours de 8 h à 19 h). Les dossiers reçus par la poste ne sont plus acceptés.
NB : pour les enfants français non soumis au visa, il convient de faire établir un passeport français.
ACCES AUX CONSULATS
ALGER
L’accueil des français, le service est ouvert du dimanche au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 15h30 uniquement sur rendez-vous.
La prise de rendez-vous se fait auprès du numéro abrégé 36 79 joignable à partir du territoire algérien et d’un téléphone fixe, tous les jours
de la semaine de 8 h à 19 h ( vendredi de 9 h à 17 h) en évitant la tranche horaire 10 h - 14 h.
Pour les formalités avant mariage (CCAM) ainsi que pour les dossiers concernant la nationalité, il convient de prendre directement
rendez-vous :
Par fax : [00 213] (0)21 98 18 15
Par courriel : [email protected]
Par téléphone :
•
Pour les formalités préalables au mariage : [00.213] (0)21 98 17 24 uniquement entre 12 et 13 heures
•
Pour les dossiers de nationalité par mariage : [00.213] (0)21 98 17 70 uniquement entre 14 et 16 heures.
ème
Une permanence pour nos compatriotes du 3
à 15h30, sans rendez-vous.
âge et les personnes handicapées est assurée tous les jeudis après-midi de 13h30
L’assistante sociale reçoit sur rendez-vous les dimanches et lundis de 9h00 à 11h30. La prise de rendez-vous se fait auprès du
numéro abrégé 36 79 joignable à partir du territoire algérien et d’un téléphone fixe, tous les jours de la semaine de 8 h à 19 h (vendredi de
9h à 17 h) ou à défaut par fax au 021 98 15 04.
- 4 âge et les personnes handicapées est assurée tous les jeudis après-midi de 14h00 à
• Une permanence pour nos compatriotes du 3
15h30, sans rendez-vous.
• Pour la formation professionnelle et la pré-formation il convient de prendre rendez-vous auprès du numéro abrégé 36 79 joignable à
partir du territoire algérien et d’un téléphone fixe, tous les jours de la semaine de 8 h à 19 h ( vendredi de 9 h à 17 h) en évitant la
tranche horaire 10 h - 14 h ou par fax au 021 98 15 04.
ème
Le service des bourses scolaires reçoit le matin, de 08h00 à 12h00, du dimanche au jeudi, uniquement sur rendez-vous à prendre
en indiquant vos coordonnées précises, par l’intermédiaire de l'adresse de messagerie : [email protected].
Le service des bourses universitaires reçoit les mercredis et jeudis uniquement sur rendez-vous à prendre auprès du numéro
abrégé 36 79 joignable à partir du territoire algérien et d’un téléphone fixe, tous les jours de la semaine de 8 h à 19 h ( vendredi de 9 h à 17
h) en évitant la tranche horaire 10 h - 14 h ou via l’adresse de messagerie : [email protected]
ANNABA
Le service de l’accueil des Français du consulat est ouvert du dimanche au jeudi de 8h30 à 12h30, sur rendez-vous uniquement, à
partir du 15 février 2010.
La prise de rendez-vous se fait auprès du numéro abrégé 36 79 de 8 h à 19 h tous les jours (à partir d’un téléphone fixe sur le
territoire algérien).
Le Service Social est ouvert les mardis et jeudis de 8h30 à 12 h30.
ORAN
Le service de l’accueil des Français du consulat est ouvert du dimanche au jeudi de 8h à 12h et 13h30 à 17h30 (jeudi 16h), sur
rendez-vous uniquement.
Le consulat à Oran ne traite pas les dossiers des Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Tout courrier doit être adressé au
Service des ACVG à Alger (1, ex Rue du Professeur Vincent, Quartier du Telemly - BP 61 - 16035 HYDRA ALGER voir page 5). Une
permanence est assurée chaque fin de mois à Oran et reçoit uniquement sur rendez-vous pris au préalable ( 021 71 90 43 - Télécopie
021 71 90 45)
La prise de rendez-vous se fait auprès du numéro abrégé 36 79 joignable à partir du territoire algérien et d’un téléphone fixe, tous
les jours de la semaine de 8 h à 19 h (vendredi de 9 h à 17 h).
PERMANENCES CONSULAIRES
ALGER
Le Consulat général prévoit d’organiser des missions en province (Bejaia, Ghardaïa, El Oued, Ouargla), au cours du 1er semestre.
CONSTANTINE
Des missions régulières tous les 2/3 mois se tiennent au Centre Culturel Français, 1, Bd de l'indépendance à Constantine. Un
affichage est effectué au CCF. Les personnes désirant connaître la date de la prochaine mission doivent prendre contact avec le service des
français au Consulat général de France à Annaba.
SITES INTERNET UTILES
Guichet d’administration électronique : https://pastel.diplomatie.gouv.fr/ Rubrique : Français établis hors de France
Site « Conseils aux voyageurs » : www.diplomatie.gouv.fr/voyageurs/
Demande d’actes d’état civil : https://pastel.diplomatie.gouv.fr/dali/default.htm
Demande de Casier Judiciaire : www.cjn.justice.gouv.fr
Sites des Consulats généraux en Algérie :
Alger : http://consulatalger.ambafrance.org/site/
Annaba : http://consulatannaba.ambafrance.org/site/
Oran : http://consulatoran.ambafrance.org/site/
CONSEILLERS A L’ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER
M. Karim DENDENE 9, rue Monge - 16000 ALGER - [email protected] - 06 61 52 56 04
M. Jean DONET 18, Bvd Benadda Benaouda - 31026 ORAN - [email protected] - 06 61 20 50 65 (14h à 18h)
M. Fwad HASNAOUI Les Santons III - 23000 ANNABA - [email protected] - 038 86 70 70 / 86 28 28
Mme Tassadit Radya RAHAL – ALGER - [email protected] - 07 71 13 92 03 de 8h à 17h sauf WE et jours fériés
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LA VIE ASSOCIATIVE
ALGER
ADFE (Association Démocratique des Français à l’Etranger) :
Contact : 07 72 93 67 03 - [email protected]
Alger-accueil : Permanence le mercredi de 13h30 à 15h30 1s Bd du 11 décembre 1960 Val d’Hydra – Alger
Contact : 07 98 19 84 22 - Adresse du site : www.alger-accueil.com - Courriel : [email protected]
Association Française de Solidarité d’Alger (AFSA) :
Contact : Mme Barcelo BP 572 Hydra 16035 Alger
CFCIA (Chambre Française de Commerce et d’Industrie en Algérie) :
Contact : 021 60 95 09 – www.cfcia.org
Société St Vincent de Paul :
Contact : 07 73 29 41 33
UFE -ALGEROIS (Union des Français de l’Etranger).
Contact : 07 79 97 03 24 / 07 70 32 23 64 / 07 90 84 03 41 – [email protected]
ANNABA
ADFE (Association Démocratique des Français à l’Etranger) :
Contact : 038 86 70 70 – [email protected]
In Memoriam :
Contact : 038 86 05 83
Club de l'âge d'or :
Contact : 038 80 51 95 / 038 80 12 43
UFE (Union des Français de l’Etranger).
Contact : 07 76 15 23 12 – [email protected]
ORAN
ADFE (Association Démocratique des Français à l’Etranger) :
Contact : 041 39 93 76
AFBO (Association Française de Bienfaisance d’Oran) :
Contact : [email protected].
In Memoriam :
Contact : [email protected].
UFE (Union des Français de l’Etranger) :
Contact : [email protected]
ADRESSES UTILES
AMBASSADE DE FRANCE EN ALGERIE : 25, chemin Abdelkader Gadouche – HYDRA 16035 ALGER 021 98 17 17,
Site Internet : www.ambafrance-dz.org
CENTRES CULTURELS FRANÇAIS : [email protected]
Alger : 7, rue Hassani Issaad - 16000 ALGER
021 73 er
78 20 ou 21 - Fax : 021 73 21 25
Annaba : 8 Bvd du 1 novembre 1954 - 23000 ANNABA
038 86 35 08 - Fax : 038 86 80 95
Constantine : 1, Bvd de l'Indépendance - 25000 CONSTANTINE
031 91 25 91 - Fax : 031 91 24 92
Oran : 112, rue Larbi Ben M’Hidi - 31009 ORAN
041 40 35 41 – Fax : 041 40 11 87
Tlemcen : 1, rue du Commandant Djabar – 13000 TLEMCEN
043 26 18 69 – Fax : 043 26 17 16
SERVICE DES ANCIENS COMBATTANTES ET VICTIMES DE GUERRE EN ALGERIE
1, ex Rue du Professeur Vincent, Quartier du Telemly - BP 61 - 16035 HYDRA ALGER
Téléphone 021 71 90 43 – Télécopie 021 71 90 45 - Courriel : [email protected]
INFORMATIONS DIVERSES
Grippe A/H1N1, bilan au 15 février 2010
Dans le cadre de la campagne de vaccination contre la grippe A/h1n1 organisée par les trois consulats en
Algérie 3 479 consultations médicales ont été effectuées et 3 284 personnes ont été vaccinées.